Analyse (1)

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Centre dtudes en administration internationale cole des Hautes tudes Commerciales Montral, Canada

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Analyse cots-avantages

Auteur

Gilles Gauthier, B.A., L.S.c.C. (conomie applique), D.E.S. conomie applique, M.A. conomie, est professeur titulaire lInstitut dconomie applique de lcole des Hautes tudes Commerciales (HEC) de Montral. Ses domaines dintrt sont la microconomie applique, lanalyse financire et conomique des projets, et la ngociation.

Gilles Gauthier

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Remerciements

Ce livre est une mise jour et une amplification de louvrage de Lee G. Anderson et Russell F. Settle. Benefit-cost Analysis: A Practical Guide, Lexington Books, D.C. Heath and Company, Lexington, Massachusetts et Toronto. Je remercie les auteurs de mavoir permis d'en faire ladaptation et Marie Thibault davoir assur la traduction. Je remercie galement Paul Lanoie et Yvan Stringer pour leur contribution au chapitre 4 sur la valeur de la vie et la valeur du temps, Martyne Cimon et Moktar Outtas pour leur contribution la mise sur pied des figures ainsi que France Charland pour le travail de numrisation. Cet ouvrage a t rendu possible grce au soutien du Centre d'tudes en administration international (CETAI) et de la Direction de la recherche de l'cole des Hautes tudes Commerciales.

Gilles Gauthier

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Rsum

Rsum

L'analyse cots-avantages consiste, pour les preneurs de dcisions socio-conomiques, en une dmarche rigoureuse pour alimenter les dbats accompagnant l'implantation des grands projets d'investissement public. De nos jours, on ne peut plus lancer de tels projets, mme privs, et ne se proccuper que de la rentabilit financire courte vue. Les impratifs de rentabilit globale et d'environnement, de mme que les proccupations de rpartition des avantages et des cots exigent une rflexion qui dborde le cadre troit de la profitabilit immdiate. Les diplms des coles de gestion devront donc tre initis cette forme d'analyse des projets. L'intrt et la pertinence de ce guide pratique se sont vrifis dans des cours de programmes d'tudes suprieures spcialises destins des praticiens de l'industrie ayant au dpart une formation technique. Les nombreux exemples utiliss entranent le lecteur sur le terrain de la pratique. Ce texte permet d'approfondir les aspects plus thoriques de l'analyse cots-avantages et d'appliquer cette technique aux divers secteurs de l'conomie des pays industrialiss ou des pays en dveloppement.

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Chapitre 1

IntroductionQU'EST-CE QUE L'ANALYSE COTS-AVANTAGES ?Chaque anne, les gouvernements dpensent des milliards de dollars pour toutes sortes d'activits du secteur public. Ces mmes gouvernements rglementent aussi le comportement des individus et des entreprises : aux tats-Unis et au Canada, c'est par centaines que se comptent les agences publiques charges de rglementer le commerce priv. Somme toute, les gouvernements organisent, contrlent ou influencent l'utilisation d'normes quantits de ressources productives. Comment les responsables de toutes les politiques de cet ordre peuvent-ils savoir que leurs dcisions, qui dterminent l'emploi de tant de ressources productives, servent rellement l'intrt public ? L'analyse cots-avantages est un outil prcieux pour la prise de dcision; elle apporte frquemment l'information qui permet de savoir si telle ou telle activit du secteur public est avantageuse ou si elle constitue un gaspillage des ressources productives de la socit. L'analyse cots-avantages est un outil qui fournit des renseignements utiles sur les effets dsirables et non dsirables des programmes ou projets du secteur public. En un sens, elle est l'quivalent pour le secteur public de ce qu'est l'analyse du choix des investissements pour le secteur priv : la premire essaie de dterminer si les avantages sociaux d'une activit envisage par le secteur public sont plus grands que ses cots sociaux, tandis que la seconde cherche savoir si les avantages privs (le rendement) d'un investissement ventuel du secteur priv dpassent ses cots privs. L'analyse cotsavantages a t applique dans le cadre d'tudes portant sur toutes sortes de projets publics : contrle de la pollution atmosphrique, lois sur la protection des consommateurs, programmes d'ducation, dtrioration de la couche d'ozone, trains haute vitesse, bruit prs des aroports, contrle sanitaire, nutrition infantile, infrastructure de loisirs, programmes de formation de la main-d'uvre, programmes de logements, etc. On trouvera la fin de ce volume une liste d'ouvrages en anglais et en franais portant sur diffrents aspects thoriques et pratiques de la question. Sans prtendre tre exhaustive, cette liste n'en est pas moins reprsentative du type d'tudes qui ont t effectues et du genre de publications o on peut les trouver. Il est vident qu'une telle liste est condamne tre rapidement dpasse; le lecteur intress se tenir au courant des nouveauts trouvera dans le Journal of Economic Literature, aux classifications thorie du bien-tre et choix sociaux , une slection prcieuse. L'analyse cots-avantages peut se diviser en quatre grandes tapes : identification, classification, quantification et prsentation. L'tape d'identification exige le recensement ou l'numration de tous les effets d'un projet ou programme propos. Cet inventaire des effets sert en principe de liste de contrle de

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Chapitre 1

tous les lments dont l'analyste doit tenir compte. La deuxime tape assure la classification de ces diffrents effets en avantages et en cots sur le plan de l'efficacit conomique (les rsultats dsirables des projets et les ressources productives utilises par le projet) et de leurs consquences sur la rpartition des revenus. Disons immdiatement qu'il y aura un certain chevauchement entre l'efficacit conomique et les effets de rpartition. La troisime tape suppose, chaque fois que cela est possible, la quantification des avantages et des cots d'efficacit conomique ainsi que des consquences du projet sur le plan de la rpartition des revenus. Quant la dernire grande tape, elle concerne la prsentation des renseignements pertinents d'une faon relativement directe, en prcisant clairement les grandes hypothses qui sous-tendent l'analyse et les consquences de ces hypothses sur les conclusions de l'tude. La prsentation des rsultats d'une analyse cots-avantages est souvent le maillon faible de la chane; c'est pour cela que l'interprtation des rsultats est parfois difficile et qu'on ne peut pas toujours comparer aisment les contributions des diffrents analystes qui ont particip un mme projet. Nous insisterons donc d'une manire toute particulire sur cette tape de la prsentation de l'information. Nous nous sommes donn un double objectif en prparant ce livre. Nous voulions d'abord faire comprendre les fondements thoriques de l'analyse cots-avantages, mais nous tenions peut-tre encore plus dmontrer comment l'analyse cots-avantages s'applique des situations ralistes, donc dans des conditions moins qu'idales, comme, par exemple, quand on ne peut obtenir certaines donnes ou qu'il y a des contraintes de temps ou de budget. Nous sommes convaincus qu'un ouvrage comme celui-ci rpond un besoin, justement parce que trop de manuels d'analyse cots-avantages n'ont pas russi combler le foss entre la thorie conomique et l'application correcte des principes des tudes concrtes. L'analyse cots-avantages dcoule directement de la thorie conomique du bien-tre, un domaine gnralement rserv aux exposs plutt avancs de la thorie conomique. Afin d'viter les erreurs de classification et de mesure des avantages et des cots, il est pourtant indispensable de comprendre les aspects thoriques de l'analyse cots-avantages, et nous ne nous ferons pas faute de les expliquer. En revanche, nous ne croyons pas qu'il soit ncessaire de prsenter les principes sous-jacents dans le contexte d'une thorie conomique savante. Nous exposerons donc les aspects thoriques d'une faon aussi simple et directe que possible. Notre objectif est de fournir une tude de l'analyse cots-avantages qui soit intelligible, non seulement l'tudiant en conomie, mais aussi au praticien dont le bagage comprend vraisemblablement bien peu de cours d'conomie politique. Mme si l'analogie est loin d'tre parfaite, l'ide d'adresser des non-spcialistes un livre sur l'analyse cots-avantages fait un peu penser ce que pourrait tre un manuel pour non-mdecins qui donnerait des instructions sur la manire de rduire les fractures du bras. En pratique, le processus concret de rduction de la fracture est sans doute assez simple. L'opration suppose cependant une grande connaissance du corps humain et de son fonctionnement, surtout en cas de complications. C'est sans doute pour cela que les mdecins sont si rticents donner aux profanes autre chose que des conseils de premiers soins qui correspondent ce qu'ils doivent faire avant l'arrive du mdecin. Chaque conseil spcifique de notre ouvrage mdical imaginaire serait donc srement assorti de mises en garde prcisant

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Chapitre 1

qu'il faut confier le travail un professionnel ds que la chose est le moindrement possible; le livre comporterait la liste de tous les signes de danger qui signifient que seule l'intervention d'un spcialiste comptent permettra de faire un travail adquat. Il est bien vident que l'exercice de la mdecine et l'analyse cots-avantages sont deux choses bien diffrentes. Nous croyons malgr tout que la comparaison peut aider faire comprendre notre propos. L'analyse cots-avantages n'est pas si difficile qu'on ne puisse y voir quelque chose d'analogue aux premiers soins; nous sommes convaincus qu'on pourra dans bien des cas conduire une analyse utile mme si on