Annexe 2 – Services Internetdownload.microsoft.com/.../acheter/2009/pur_oct09.docx · Web viewChaque environnement de système d’exploitation sur un dispositif nécessite une

Droits d’Utilisation des Produits Microsoft

Français – neutre (French – neutral)

Octobre 2009

Droits d’Utilisation des Produits Microsoft Octobre 2009 Page 1 sur 158

Introduction

Les présents droits d’utilisation des produits : Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence.

Chaque modèle comprend un ensemble de conditions de licence de base. Identifient les produits de chaque modèle de licence.

Conditions universelles de licence. Les Conditions universelles de licence qui suivent la Table des matières s’appliquent à tous les produits.

Modèles de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent une section pour chaque modèle de licence. À savoir :

Applications bureautiques Systèmes d’exploitation de bureau Outils de développement Services en ligne Serveurs – Systèmes d’exploitation Serveurs – Serveurs de gestion Serveurs – Serveur/CAL Serveurs – Par processeur Serveurs – Serveurs spéciaux

La Table des matières et la présentation de chacune des sections répertorient les produits qui entrent dans chaque modèle de licence. Dans chaque section, nous fournissons les conditions générales de licence pour le modèle de licence, puis nous décrivons les conditions de licence spécifiques aux produits de ce modèle.

Modèles de licence combinés. Les présents droits d’utilisation des produits incluent également une section distincte couvrant certains produits concédés sous licence au titre d’une combinaison de deux ou plusieurs des neufs modèles de licence.

Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui s’appliquent aux avantages de la Software Assurance. La Liste des Produits décrit ces avantages.

Services Internet. L’Annexe 2 contient les avertissements relatifs aux services Internet fournis avec les produits.

Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de produits. La Liste des Produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications, systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

Conditions de licence d’un produit. Pour trouver les conditions de licence d’un produit, vous devez identifier le modèle de licence pour ce produit (voir la Table des matières). Les conditions de licence qui s’appliquent à l’utilisation d’un produit sont les suivantes :

les conditions universelles de licence ; les conditions générales de licence pour ce modèle de licence ; et les conditions de licence spécifiques au produit (fournies à la fin de la

section du modèle de licence).


Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles. Les droits d’utilisation de ces produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles. Pour les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans les présents droits d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour rechercher la dernière version des Droits d’Utilisation des Produits dans laquelle figure un produit, consultez la liste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous trouverez également des documents archivés sur les Droits d’Utilisation des Produits à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez pas de la version appropriée, contactez votre gestionnaire de compte ou votre revendeur.


http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx

http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx

Clarification des droits d’utilisation des produits et synthèse des modifications apportées

Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux présents droits d’utilisation des produits ou à une mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont identifiés ci-dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux termes de la licence inclus dans les mises à jour précédentes. Des clarifications sont également fournies en réponse aux questions des consommateurs. Elles tiennent compte des règles Microsoft existantes relatives aux licences.

Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme référence) :

Serveurs – Serveur/CAL Exchange Server 2010 Éditions Standard et Entreprise Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business

Serveurs – Par processeur Forefront Threat Management Gateway 2010, Éditions Standard et

Entreprise

Services en ligne Dynamics CRM Online SL Module Complémentaire de Connecteur Externe Forefront Security pour

Office Communications Server Service de Sécurité Web Forefront TMG Microsoft Learning Solutions IT Academy

Modèles de licence combinés. Virtual Desktop Infrastructure (VDI) Standard Suite Virtual Desktop Infrastructure (VDI) Premium Suite

Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour : CCR DSS Toolkit 2008 Standard Exchange Server 2007 Éditions Standard et Entreprise Internet Security and Acceleration Server 2006 Éditions Standard et

Enterprise Robotics Developer Studio 2008 Standard

Clarifications et autres modifications : Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 sera disponible seulement le 1er octobre 2009. Par conséquent, afin d’utiliser ce produit pour administrer des dispositifs, vous devez en avoir fait l’acquisition au plus tôt le 1er octobre 2009, ou disposer d’une Software Assurance active à cette date ou à une date ultérieure.


Services en ligne Forefront Online Security for Exchange est renommé Forefront Online Protection for Exchange ; Forefront Security for Exchange Server est renommé Forefront Protection 2010 for Exchange Server ; Forefront Security Suite est renommé Forefront Protection Suite. Les clients qui disposent de licences d’abonnement actives pour les services en ligne sous les anciens noms sont couverts pour les mêmes services en ligne sous les nouveaux noms pour la durée restant à courir de leurs licences d’abonnement.

Modèles de licence combinés En association avec le lancement des Suites VDI, nous incluons une section dans ces droits d’utilisation des produits pour les offres telles que les Suites VDI qui incluent des produits concédés sous licence à titre distinct sous des modèles de licence différents.

Applications Auto-Hébergées Nous ajoutons des droits pour les Applications Auto-Hébergées. Pour plus d’informations, consultez l’Addendum à la Software Assurance.

MSDN Nous avons mis à jour les droits d’utilisation MSDN en ce qui concerne la disponibilité du logiciel Windows 7 et d’autres programmes.


Modèles de licence Microsoft

Vue d’ensembleLes présents droits d’utilisation des produits comportent une section pour chacun des neuf modèles de licence. Ces sections décrivent en détail les droits d’utilisation et les restrictions associés à chaque modèle, ainsi que des exceptions spécifiques aux produits. La présente section est destinée à vous fournir une brève explication de chaque modèle.

1) Applications bureautiques – licence par dispositifVous devez acquérir une licence pour chaque dispositif sur lequel ou à partir duquel vous accédez au logiciel ou l’utilisez (localement ou à distance sur un réseau). Vous êtes autorisé à installer un nombre quelconque de copies du logiciel ou de toute version antérieure du logiciel sur le dispositif ou sur un périphérique réseau pour prendre en charge cette utilisation. Vous pouvez installer ces copies sur le système d’exploitation hôte ou dans un système matériel virtuel.

Figure 1 Plusieurs copies du logiciel peuvent être installées sur le dispositif concédé sous licence.

Vous pouvez accéder aux copies du logiciel installées sur un périphérique réseau uniquement à partir d’un dispositif disposant d’une licence pour le logiciel.

Figure 2 Le dispositif utilisé pour accéder à distance au logiciel doit disposer d’une licence pour une version identique ou ultérieure, mais pas pour une version antérieure.


2) Systèmes d’exploitation de bureau – licence par copie par dispositifVous devez acquérir une licence pour chaque dispositif sur lequel ou à partir duquel vous accédez au logiciel ou l’utilisez (localement et à distance). Vous êtes autorisé à installer une seule copie du logiciel sur le dispositif. Vous pouvez installer cette copie sur le système d’exploitation hôte ou dans un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Dans le programme de licences en volume, la licence des systèmes d’exploitation de bureau est une « licence de mise à niveau ». Vous pouvez acquérir uniquement des licences de mise à niveau pour les dispositifs pour lesquels vous disposez déjà d’une « licence de système d’exploitation éligible ». La liste des « systèmes d’exploitation éligibles » permettant d’utiliser une licence de mise à niveau est disponible dans la Liste des Produits, à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PL.aspx.Si vous avez acquis une « Software Assurance », vous êtes autorisé à utiliser « Windows 7 Entreprise » sur le dispositif à la place de Windows Professionnel. Cela vous permet aussi d’exécuter jusqu’à quatre (4) copies ou instances supplémentaires sur le dispositif pendant la durée de la Software Assurance.

Figure 3 Pour un dispositif avec Software Assurance active pour Windows, le logiciel (Windows 7 Professionnel ou Windows 7 Entreprise, ou toute version précédente) peut s’exécuter dans l’environnement de système d’exploitation physique et toute combinaison de Windows 7 Professionnel et Windows Entreprise et de versions antérieures de ces logiciels peut s’exécuter dans quatre (4) environnements de système d’exploitation virtuels sur le même dispositif physique.

3) Outils de développement – licence par utilisateur


http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PL.aspx

Vous devez acquérir une licence pour chaque utilisateur autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser. Vous êtes autorisé à installer un nombre quelconque de copies sur un nombre quelconque de dispositifs pour permettre à un utilisateur d’utiliser ces copies pour concevoir, développer, tester et présenter vos programmes. Seuls les utilisateurs titulaires d’une licence ont accès au logiciel.

4) Services en ligne – licence d’abonnement par utilisateur ou dispositif, licence d’abonnement aux services ou licence d’abonnement aux modules complémentaires

Les services en ligne reposent sur des abonnements et fournissent l’accès aux logiciels et services. Ce modèle de licence comprend au moins une des licences suivantes :

Licence d’abonnement par utilisateur ou dispositif (USL ou DSL) Pour les offres concernées, des licences USL ou DSL sont nécessaires pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède au service en ligne.

Licence d’abonnement aux services (SSL) Pour les offres concernées, cette licence s’applique à l’utilisation du service en ligne par l’ensemble de l’organisation. Des licences d’abonnement par utilisateur, par dispositif ou aux modules complémentaires peuvent aussi être requises en fonction de l’offre de service.

Licence d’abonnement aux modules complémentaires (SL Module Complémentaire)Cette licence est parfois utilisée à la place ou en plus des licences USL, DSL et SSL. Sa finalité varie. Par exemple, elle peut s’appliquer à un nombre défini d’unités consommées, notamment des giga-octets de stockage, ou à un serveur unique auquel accèdent des utilisateurs externes. Les licences d’abonnement aux modules complémentaires ne sont pas toujours nécessaires.

5) Serveurs – Systèmes d’exploitation – licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Avec la plupart des produits, vous devez attribuer une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur exécutée sur ce serveur. Vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur ce serveur. Exception faite du modèle de licence, les droits d’utilisation de certains produits sont plus étendus. Ainsi, une licence Windows Server 2008 R2 Entreprise vous autorise à exécuter une seule instance dans quatre (4) environnements de système d’exploitation virtuels à la fois sur le serveur concédé sous licence. Avec certains produits, tels que Windows Server 2008 R2 Datacenter, vous êtes autorisé à exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances, dès lors que vous disposez d’une licence pour chaque processeur physique sur le serveur concédé sous licence.

Figure 4 Nombre d’instances autorisées pour chaque licence du système d’exploitation

Système d’exploitation Instances autorisées dans des environnements de système d’exploitation physiques et virtuels sur un serveur unique

Windows Server 2008 R2 Standard 1* + 1Windows Server 2008 R2 Enterprise

1* + 4

Windows Server 2008 R2 Datacenter

1 + Illimitée

Windows Small Business Server 1* ou 1


2008 StandardWindows Server 2003 pour Small Business

1* ou 1

* Si vous installez le nombre maximum d’instances autorisées, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle, fournir des services de virtualisation matérielle et pour gérer les environnements de système d’exploitation sur le serveur sous licence.

Sauf stipulation contraire dans les présents droits d’utilisation, tous les produits de système d’exploitation serveur nécessitent une licence d’accès client (CAL) pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède au logiciel serveur. Il existe deux types de CAL : CAL dispositif et CAL utilisateur. Vous pouvez être titulaire de l’une ou l’autre de ces licences, mais ce choix doit être déterminé lors de l’acquisition de la licence ou du renouvellement de la Software Assurance.

CAL Dispositif Autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur.

CAL utilisateur Autorise un utilisateur, quel que soit le dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur.

Les CAL sont spécifiques aux versions. Elles doivent être d’une version identique ou ultérieure à celle du logiciel serveur utilisé. Les CAL d’un client donnent le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles ne donnent pas le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence par d’autres entités.


Figure 5 Attribution de CAL par Utilisateur ou Dispositif

Vous pouvez déployer des architectures réseau qui utilisent des matériels ou des logiciels pour réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui se connectent au logiciel directement sur un serveur. Cela est appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration ». Toutefois, le multiplexage ou la concentration ne réduit pas le nombre de CAL requises pour accéder au logiciel serveur ou l’utiliser. Une CAL est requise pour chaque dispositif ou utilisateur qui est connecté au matériel ou logiciel de multiplexage ou de concentration.

Figure 6 Multiplexage. Les utilisateurs et les dispositifs peuvent accéder indirectement au logiciel Windows Server ou SQL Server, comme illustré ci-dessous. Une connexion indirecte au logiciel serveur n’annule pas le besoin d’une CAL.


Une licence External Connector (EC) constitue une alternative aux CAL pour chaque serveur auquel les utilisateurs externes accèdent. Les utilisateurs externes sont les utilisateurs qui ne sont pas des employés ou prestataires travaillant sur site. Une licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel sur ce serveur, pour autant que l’accès soit en faveur du licencié et non pas de l’utilisateur externe. Chaque serveur physique auquel accèdent les utilisateurs externes nécessite une seule licence External Connector quel que soit le nombre d’instances en cours d’exécution. Le droit d’exécuter les instances du logiciel serveur est concédé séparément ; la licence EC, tout comme la CAL, autorise simplement l’accès. Les licences EC, tout comme les CAL, sont spécifiques aux fonctionnalités et aux versions. Elles doivent être d’une version identique ou ultérieure à celle du logiciel serveur utilisé. Le choix d’acquérir des CAL ou une licence EC pour les utilisateurs externes est principalement financier.

6) Serveurs – Serveurs de gestion – licence serveur + licence de gestionVous devez attribuer une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur de gestion exécutée sur ce serveur. Vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur ce serveur.Sauf stipulation contraire dans les présents droits d’utilisation, tous les produits serveur de gestion nécessitent une licence de gestion pour chaque dispositif géré par le logiciel serveur. Il existe deux catégories de licences de gestion : une licence destinée aux serveurs et une licence destinée aux clients.A. Licences nécessaires pour les serveurs gérés .

Pour chaque environnement de système d’exploitation serveur (OSE) sur un dispositif que vous souhaitez gérer, vous avez besoin d’une licence de gestion serveur (ML). Si vous disposez de plusieurs environnements de système d’exploitation, vous avez besoin du nombre équivalent de licences ML pour ce dispositif. Une licence System Center Server Management Suite Enterprise (SMSE) peut être utilisée pour gérer jusqu’à quatre (4) environnements de système d’exploitation sur un dispositif concédé sous licence*. Si vous attribuez une licence System Center Server Management Suite Datacenter (SMSD) à chaque processeur sur le dispositif que vous souhaitez administrer, vous pouvez administrer n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation sur ce dispositif concédé sous licence. Deux (2) licences SMSD au minimum doivent être attribuées à un dispositif.

*Remarque relative à SMSE. Ces droits d’utilisation s’appliquent à l’utilisation de la licence System Center Server Management Suite Enterprise avec les versions des produits System Center correspondants commercialisés le 1er

juillet 2009 ou à une date ultérieure. Pour les produits commercialisés avant cette date, les clients peuvent continuer à gérer les environnements de système d’exploitation sur le dispositif concédé sous licence dans les conditions prévues dans les droits d’utilisation de ces produits. Si vous gérez quatre (4) environnements de système d’exploitation virtuels sur le dispositif concédé sous licence et que l’environnement de système d’exploitation physique est utilisé uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle, fournir des services de virtualisation matérielle et gérer les environnements de système d’exploitation sur ce dispositif, vous pouvez aussi gérer l’environnement de système d’exploitation physique.

B. Licences nécessaires pour les clients Pour chaque environnement de système d’exploitation client sur un dispositif que vous souhaitez gérer, vous avez besoin d’une licence de gestion client. Il existe deux types de licences de gestion client : les licences de gestion d’environnement de système d’exploitation (OSE ML) et les licences de gestion utilisateur (User ML). OSE ML

Tout comme pour les licences de gestion serveur, où le nombre de licences de gestion correspond au nombre d’environnements de système d’exploitation, vous


avez besoin d’une licence client pour chaque environnement de système d’exploitation client que vous souhaitez gérer sur un dispositif. Vos licences client de gestion d’environnement de système d’exploitation permettent au logiciel serveur de gérer un nombre égal d’environnements de système d’exploitation client utilisés par les utilisateurs d’un dispositif.

Licences ML utilisateur Sinon, vous pouvez choisir d’utiliser des licences utilisateur de gestion client. Ces licences permettent de gérer les environnements de système d’exploitation client utilisés par chaque utilisateur auquel une licence utilisateur de gestion client est attribuée. Si plusieurs utilisateurs utilisent un OSE, et que vous n’avez pas acquis de licence OSE, vous devez attribuer une licence ML client utilisateur à chacun de ces utilisateurs.

Les licences Core CAL et Enterprise CAL Suite permettent aussi de gérer un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation client sur un dispositif concédé sous licence (par dispositif). Les CAL d’un client donnent le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles ne donnent pas le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence par d’autres entités.

Figure 7 Chaque environnement de système d’exploitation sur un dispositif nécessite une licence de gestion pour être géré par un produit serveur de gestion. S’il s’agit d’environnements de système d’exploitation serveur, une autre option consiste à acquérir une licence de gestion SMSE, qui autorise la gestion de quatre (4) environnements de système d’exploitation au maximum sur un dispositif concédé sous licence. Une autre option consiste à faire l’acquisition d’une licence SMSD pour chaque processeur sur le dispositif que vous souhaitez administrer, ce qui vous permet d’administrer n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation. Deux (2) licences SMSD au minimum sont requises. Pour les environnements de système d’exploitation non serveur, les autres options consistent à concéder une licence de gestion par utilisateur ou via une suite Core CAL ou ECAL.


7) Serveurs – Serveur/CAL – licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Avec la plupart des produits Microsoft Server/CAL, vous devez attribuer une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur exécutée sur ce serveur. Vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur ce serveur. Exception faite du modèle de licence, les droits d’utilisation de certains produits sont plus étendus. Par exemple, une licence SQL Server Enterprise vous permet d’exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans un seul environnement de système d’exploitation physique et dans plusieurs environnements de système d’exploitation virtuels.Sauf stipulation contraire dans les présents droits d’utilisation, tous les produits Serveur/CAL nécessitent une licence d’accès client pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède à une instance du logiciel serveur. Il existe deux types de CAL : CAL dispositif et CAL utilisateur. Vous pouvez être titulaire de l’une ou l’autre de ces licences, mais ce choix doit être déterminé lors de l’acquisition de la licence ou du renouvellement de la Software Assurance.

CAL Dispositif Autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur les serveurs concédés sous licence.

CAL utilisateur Autorise un utilisateur, quel que soit le dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur les serveurs concédés sous licence.

Les licences d’accès client sont spécifiques aux fonctionnalités et aux versions. Elles doivent être d’une version identique ou ultérieure à celle du logiciel serveur utilisé. Les CAL d’un client donnent le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence


par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles ne donnent pas le droit d’accéder aux serveurs qui sont concédés sous licence par d’autres entités.Vous pouvez déployer des architectures réseau qui utilisent des matériels ou des logiciels pour réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui se connectent au logiciel directement sur un serveur. Cela est appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration ». Toutefois, le multiplexage ou la concentration ne réduit pas le nombre de CAL requises pour accéder au logiciel serveur ou l’utiliser. Une CAL est requise pour chaque dispositif ou utilisateur qui est connecté au matériel ou logiciel de multiplexage ou de concentration.

Figure 8 Attribution de CAL par Utilisateur ou Dispositif

Une licence External Connector (EC) constitue une alternative aux CAL pour chaque serveur auquel les utilisateurs externes accèdent. Les utilisateurs externes sont les utilisateurs qui ne sont pas des employés ou prestataires travaillant sur site. Une licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel sur ce serveur, pour autant que l’accès soit en faveur du licencié et non pas de l’utilisateur externe. Chaque serveur physique auquel accèdent les utilisateurs externes nécessite une seule licence External Connector quel que soit le nombre d’instances en cours d’exécution. Le droit d’exécuter les instances du logiciel serveur est concédé séparément ; la licence EC, tout comme la CAL, autorise simplement l’accès. Les licences EC, tout comme les CAL, sont spécifiques aux fonctionnalités et aux versions. Elles doivent être d’une version identique ou ultérieure à celle du logiciel serveur utilisé. Le choix d’acquérir des CAL ou une licence EC est principalement financier.

8) Serveurs – Par processeur – licence par processeurVous devez attribuer une licence à un serveur pour chaque processeur utilisé par le logiciel sur ce serveur. Pour un logiciel exécuté dans des environnements de système d’exploitation physiques, vous devez acquérir une licence pour chaque processeur physique. Pour un logiciel exécuté dans des environnements de système d’exploitation virtuels, vous devez acquérir une licence uniquement pour les processeurs physiques utilisés par le logiciel. Vous n’avez pas besoin de CAL ou de licences External Connector car les licences Par processeur autorisent un nombre quelconque d’utilisateurs à accéder au logiciel à partir d’un nombre quelconque de dispositifs.Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels concédés sous licence.

Figure 9 Par processeur – Environnement de système d’exploitation physique


Figure 10 Par processeur – Environnements de système d’exploitation virtuels

9) Serveurs – Serveurs spéciaux – licence serveurVous devez attribuer une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur exécutée sur ce serveur. Vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur ce serveur. Les droits d’utilisation de certains produits sont plus spécifiques.


Comment utiliser les droits d’utilisation des produits Microsoft

Utilisez la Table des matières pour rechercher le modèle de licence approprié.

Lisez les « Conditions Universelles de Licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les produits.

Lisez Conditions Générales de Licence » pour le modèle sélectionné. Ces conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.

D’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un astérisque (*). Vous les trouverez répertoriées dans « B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques ».


Modèles de licence

ProduitsRecherchez les astérisques (*) indiquant les Exceptions

et les autres conditions applicables dans la

Section B.

Recherchez I (I) qui indique un Avertissement relatif aux

services Internet en Annexe 2

Recherchez LM (LM) qui indique des

Droits de mobilité de licenceA. Conditions

Générales de Licence

D’autres mentions relatives aux services Internet s’appliquent aux produits dont le nom est suivi du chiffre romain un (I). Ils sont répertoriés dans l’Annexe 2 – Services Internet.

Les produits suivis de (LM) permettent la mobilité de licence. Consultez « C. Mobilité de licence dans les batteries de serveurs. »

Les produits suivis de (SH) permettent l’auto-hébergement des applications. L’Annexe 1 - Avantages de la Software Assurance contient les conditions applicables.


Table des matièresConditions Universelles de Licence 22

Applications bureautiques Microsoft 27

1. AutoRoute 20102. MapPoint 2010

Fleet Edition3. MapPoint 2009

Standard Edition4. Microsoft

Entourage 2008 for Mac

5. Microsoft ESP6. Microsoft Excel 2008

for Mac7. Microsoft Math 3.08. Microsoft Office

Mac 20089. Microsoft Powerpoint

2008 for Mac10. Microsoft Word 2008

for Mac11. Office Access 2007

12. Office Communicator 2007 R2

13. Office Enterprise Edition 2007

14. Office Excel 200715. Office Groove 200716. Office InfoPath 200717. Office

InterConnect 200718. Office Mobile 6.119. Office Multi

Language Pack 200720. Office OneNote 200721. Office Outlook 200722. Office Outlook 2007

with Business Contact Manager

23. Office PowerPoint 2007

24. Office Professional Plus Edition 2007

25. Office Project 2007 Professional and Standard Editions

26. Office Publisher 200727. Office Small Business

Edition 2007

28. Office Standard Edition 2007

29. Office Visio 2007 Professional and Standard Editions

30. Office Word 200731. Rental Rights for

Office 32. Rental Rights for

Publisher33. Streets and Trips

201034. Virtual Earth Desktop

with Enhanced Content Pack

35. Works 9.0ystèmes d’exploitation de bureau Microsoft 33

1.2. Windows 7 Professional3. DVD Playback Pack for Windows

Vista

4. Rental Rights for Windows

erveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 401.2. Microsoft Application

Virtualization 4.5 for Terminal Services

3. Windows Essential Business Server 2008 Standard and Premium Editions

4. Windows Server 2008 R2 Standard, Enterprise and Datacenter

5. Windows Server 2008 R2 for Itanium Based Systems

6. Windows Server 2008 for Windows Essential Server Solutions

7. Windows Server 2008 for Windows Essential Server Solutions without Hyper-V

8. Windows Small Business Server 2008 Standard and Premium Editions


Table des matières

1. Customer Care Framework 20092. Duet for Microsoft Office and SAP 1.5

3. Dynamics CRM 4.0 Professional and Enterprise Servers

4. Exchange Server 2010 Standard and Enterprise

5. Exchange Server 2007 Standard for Small Business

6. Identity Lifecycle Manager (ILM) 2007

7. Office Communications Server 2007 R2 Standard and Enterprise Editions

8. Office Project Portfolio Server9. Office Project Server 200710. Office SharePoint Server 2007

11. SQL Server 2008 (licensed in Server-per CAL mode) Enterprise, Small Business Edition, Standard, and Workgroup

12. System Center Mobile Device Manager 2008

13. System Center Mobile Device Manager 2008 with SQL Server 2005 Technology

14. Virtual Earth Server15. Virtual Earth Server with

Enhanced Content Pack16. Visual Studio Team System 2008

Team Foundation Server with SQL Server 2005 Technology

17. Whale Intelligent Application Gateway 2007

erveurs Microsoft – Par processeur 73

1.2. BizTalk Adapter Pack 2.03. BizTalk Server 2009 Branch,

Standard and Enterprise Editions4. Commerce Server 2009 Standard

and Enterprise Editions5. Forefront Threat Management

Gateway, Medium Business Edition

6. Forefront Threat Management Gateway 2010 Standard and Enterprise Editions

7. SQL Server 2008 (licensed in Per Processor mode) Enterprise, Standard, Workgroup and Web

8. Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent

utils de développement Microsoft 801.2. BizTalk Server 2009 Developer

Edition3. Expression Blend 34. Expression Studio 35. Expression Professional

Subscription6. Expression Web 37. Microsoft ESP SDK8. MSDN Operating Systems,

Professional, Enterprise, Universal, and Premium

9. SQL Server 2008 Developer 10. TechNet Plus Direct11. TechNet Plus Single User

12. Visual FoxPro 9.013. Visual SourceSafe 200514. Visual Studio 2008 Professional

Edition 15. Visual Studio Team System 2008

Development Edition16. Visual Studio Team System 2008

Test Edition17. Visual Studio Team System 2008

Architecture Edition 18. Visual Studio Team System 2008

Database Edition19. Visual Studio Team System 2008

Suite Edition


erveurs Microsoft – Serveur/CAL 58

Table des matières

881. System Center Configuration

Manager 2007 R22. System Center Configuration

Manager 2007 R2 with SQL Server 2005 Technology

3. System Center Data Protection Manager 2007

4. System Center Essentials 2007

5. System Center Essentials 2007 with SQL Server 2005 Technology

6. System Center Operations Manager 2007 R2

7. System Center Operations Manager 2007 R2 with SQL Server 2008 Technology

8. System Center Virtual Machine Manager 2008 R2

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 1031.

2. Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server

3. HPC Pack 20084. Identity Lifecycle Manager (ILM)

2007 Windows Live Edition5. Microsoft Services for Netware

5.036. Office Groove Server 20077. Office SharePoint Server 2007 for

Internet sites8. Search Server 2008

9. System Center Reporting Manager 2006

10. System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Workgroup Edition

11. Virtual Server 2005 R2 Standard and Enterprise Editions

12. Windows HPC Server 200813. Windows Server 2008 HPC Edition14. Windows Server 2008 HPC Edition

without Hyper-V15. Windows Web Server 2008 R2

ervices en ligne Microsoft 1101. Dynamics CRM Online2. Exchange Online Deskless Worker

and Standard Editions3. Forefront Client Security4. Forefront Client Security with

SQL Server 2005 Technology5. Forefront Online Protection for

Exchange6. Forefront Protection 2010 for

Exchange Server7. Forefront Security for Office

Communications Server 8. Forefront Security for SharePoint9. Forefront Server Security

Management Console10. Forefront Threat Management

Gateway Web Protection Service11. Microsoft Exchange Hosted

Archive12. Microsoft Exchange Hosted

Continuity13. Microsoft Exchange Hosted

Encryption14. Microsoft Learning Solutions IT

Academy

15. Microsoft Learning Solutions eLearning Library

16. Microsoft Learning Solutions eReference Library

17. Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

18. Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services

19. Office Communications Online Standard Edition

20. Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity with America Online (AOL) Instant Messaging Service and Windows Live Messenger Service

21. Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity with Yahoo Instant Messaging Service

22. Office Groove Enterprise Services23. Office Live Meeting Standard and

Professional Editions24. Office SharePoint Online Deskless

Worker and Standard Editions


Table des matières

25. Tellme Basic, Standard, and Premium Editions

26. Virtual Earth Standard and Professional Editions

27. Web Antimalware Subscription for Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition

odèles de licence combinés129

1.2. Virtual Desktop Infrastructure

(VDI) Standard Suite3. Virtual Desktop Infrastructure

(VDI) Premium SuiteAnnexe 1 – Avantages de la Software Assurance 136

1. “Cold” Disaster Recovery Rights2. E -Learning3. TechNet Plus Subscription Media 4. Step-Up License5. MSDN6. Software Assurance Product

Support Services7. Windows Fundamental for Legacy

PCs

8. Windows 7 Enterprise9. Windows 7 Virtualization Rights10. Windows Virtual Enterprise

Centralized Desktop and Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop for Software Assurance.

11. Microsoft Desktop Optimization Pack for Software Assurance

12. Self-Hosted Applications

Annexe 2 – Services Internet 143


Conditions Universelles de Licence

Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et services en ligne Microsoft concédés sous licence conformément aux termes de votre contrat de licence en volume.

A. Vos droits d’utilisation. Conformément à votre contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des Produits, vous pouvez utiliser les logiciels et les services en ligne de la manière décrite dans les présents droits d’utilisation des produits.

B. Droits d’utilisation d’autres versions. Les conditions de licence pour certains produits permettent l’utilisation d’une ou plusieurs copies ou instances à la fois. Pour chacun de ces produits, pour chaque copie ou instance autorisée, vous pouvez créer, stocker et exécuter, au lieu de la version concédée sous licence, une copie ou une instance de : la version antérieure ; la version linguistique autorisée différente ; la version de plateforme disponible différente (par exemple, 32 bits ou

64 bits).Vous ne pouvez pas utiliser des versions différentes de composants différents, tels qu’un logiciel serveur et un logiciel supplémentaire, sauf si la licence concédée pour le produit vous y autorise expressément.

C. Programmes de tiers. Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.

D. Code en version précommerciale. Si d’autres conditions accompagnent le code en version précommerciale/préliminaire, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

E. Mises à jour et suppléments. Il est possible que nous vous fournissions une mise à jour ou un complément du logiciel concédé sous licence. Dans ce cas, vous êtes autorisé à utiliser la mise à jour ou le complément avec le logiciel. Si d’autres conditions accompagnent une mise à jour ou un complément, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

F. Interdiction d’hébergement à des fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à héberger des logiciels à des fins commerciales.

G. Restrictions techniques. Restrictions techniques. Vous devez respecter les restrictions techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Vous ne pouvez pas les contourner. Pour plus d’informations, consultez http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx.

H. Autres droits. Les droits d’accès au logiciel sur un dispositif quelconque ne vous autorisent pas à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou tous dispositifs qui accèdent à ce dispositif.

I. Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation électronique.

J. Activation du produit. Certains produits et services en ligne nécessitent une activation ou une clé de licence en volume en vue de leur installation ou accès. Pour plus d’informations, cliquez sur le lien « Activer » sur le site http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes responsable de l’utilisation des clés


http://www.microsoft.com/licensing

http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx


qui vous sont attribuées et de l’activation des produits qui utilisent vos ordinateurs de service de gestion des clés (KMS). Vous n’êtes pas autorisé à communiquer les clés à des tiers. Vous n’êtes pas autorisé à fournir un accès non sécurisé aux ordinateurs KMS

sur un réseau dépourvu de contrôle comme Internet.K. Fonctionnalité supplémentaire. Nous pouvons ajouter des fonctionnalités aux

logiciels ou services en ligne. D’autres conditions de licence et redevances peuvent s’appliquer.

L. Utilisation simultanée de plusieurs produits ou fonctionnalités. Vous avez besoin d’une licence pour chaque produit et pour chaque fonctionnalité acquise sous licence séparément qui sont utilisés sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous utilisez Office sur Windows, vous avez besoin de licences pour Office et pour Windows. De la même façon, pour accéder aux Services Bureau à distance dans Windows Server, vous avez besoin d’une CAL Windows Server et d’une CAL pour les Services Bureau à Distance.

M. Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous êtes autorisé à utiliser ses polices afin d’afficher et d’imprimer du contenu. Vous êtes uniquement autorisé à incorporer des polices au contenu selon les autorisations accordées par les

restrictions d’incorporation des polices ; et les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de

sortie en vue d’en imprimer le contenu.N. Logiciels .NET Framework et PowerShell. Le logiciel pour les produits

répertoriés ci-dessous contient le logiciel Microsoft .NET Framework et peut contenir le logiciel PowerShell. Ces composants logiciels font partie de Microsoft Windows. Sauf stipulation contraire dans l’article Tests d’évaluation ci-dessous, les conditions de licence de Microsoft s’appliquent à l’utilisation de ces composants. BizTalk Server Customer Care Framework 2008 SQL Server 2008 System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec la

technologie SQL Server 2005 Visual Studio 2008 et Visual Studio Team System 2008 (tous les produits)

O. Tests d’évaluation.i. Logiciel. Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de

révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel serveur ou de tout logiciel supplémentaire qui l’accompagne. Cette disposition s’applique aux produits des modèles de licence Serveurs Microsoft ou Outils de développement Microsoft (voir la Table des matières). Cela ne s’applique pas à Microsoft .NET Framework (voir ci-après) ni aux produits suivants : Class Server, Live Communications Server, Systems Center Operations Manager, SharePoint Portal Server, System Center Data Protection Manager, System Center Essentials, Systems Management Server, Virtual Server, Windows Server, Microsoft Services pour Netware, Windows Small Business Server. En revanche, cela s’applique à la technologie SQL, le cas échéant, qui est concédée sous licence avec ces produits.

ii. Microsoft .NET Framework. Le logiciel peut inclure un ou plusieurs composants de .NET Framework (les « Composants .NET »). Dans ce cas, vous pouvez effectuer des tests d’évaluation interne de ces composants. Vous êtes autorisé à divulguer les résultats des tests d’évaluation de ces composants, à condition de respecter les conditions stipulées à l’adresse suivante :



http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406. Nonobstant un autre contrat conclu avec Microsoft, si vous divulguez lesdits résultats des tests, Microsoft est autorisée à divulguer les résultats des tests d’évaluation effectués sur vos produits concurrents du composant .NET applicable, à condition de respecter les conditions stipulées à l’adresse suivante : http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406.

P. Multiplexage. Du matériel ou un logiciel que vous utilisez pour : regrouper les connexions, réacheminer l’information, réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au

produit ou qui l’utilisent, ou réduire le nombre d’environnements de système d’exploitation, de dispositifs

ou d’utilisateurs gérés directement par le produit,(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences de tout type dont vous avez besoin.

Q. Code Distribuable. Le logiciel ou le service en ligne peut contenir du code que vous êtes autorisé à distribuer dans des programmes que vous développez, sous réserve des conditions ci-après.i. Droit d’utilisation et de distribution. Le code et les fichiers texte

répertoriés ci-après constituent le « Code Distribuable ». Ces droits d’utilisation de produits peuvent fournir des droits pour un autre Code Distribuable. Fichiers REDIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et distribuer la version en

code objet du code contenu dans les fichiers REDIST.TXT. Code échantillon . Vous êtes autorisé à modifier, copier et distribuer les

versions en code source et objet du « code échantillon ». Fichiers OTHER-DIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et distribuer la

version en code objet du code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT. Distribution par des tiers . Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos

programmes à copier et à distribuer le Code distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.

Conditions de licence supplémentaires pour MSDN Universal, MSDN Premium et Visual FoxPro 9.0 .o MSDE 2000 . Le Code Distribuable comprend Microsoft SQL Server 2000

Desktop Engine (MSDE 2000). Vous êtes autorisé à copier et distribuer la version en code objet de MSDE 2000.

Conditions de licence supplémentaires pour les Produits de l’article « Outils de développement » des présents Droits d’utilisation des Produits . Le logiciel peut également contenir le Code Distribuable ci-après. Vous êtes autorisé à :o Microsoft Merge Modules . Copier et distribuer le résultat non modifié

de Microsoft Merge Modules ;o MFC, ATL et CRT . Modifier la version en code source de Microsoft

Foundation Classes (MFC), Active Template Libraries (ATL) et C runtimes (CRT) pour concevoir, développer et tester vos programmes, et copier et distribuer la version en code objet de vos fichiers modifiés sous un autre nom ;


http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406&clcid=0x409


http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406


o MDAC . Copier et distribuer la version en code objet du fichier MDAC_TYP.EXE ; et

o Bibliothèque d’images . Copier et distribuer les images et les animations de la Bibliothèque d’Images de la façon décrite dans la documentation du logiciel. Vous êtes également autorisé à modifier ce contenu. Si vous modifiez le contenu, celui-ci doit être utilisé en conformité avec les droits d’utilisation du contenu non modifié.

ii. Conditions de distribution. Pour tout Code Distribuable que vous distribuez, vous devez : y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos

programmes, exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux externes acceptent

des conditions qui protègent le Code Distribuable au moins autant que le contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des Produits ;

afficher votre propre mention de droits d’auteur valable sur vos programmes ; et

garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les honoraires d’avocats, qui résulterait de la distribution ou l’utilisation de vos programmes.

iii. Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à : modifier toute mention de droits d’auteur, de marques ou de droits de

propriété industrielle pouvant figurer dans le Code Distribuable ; utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou

d’une façon qui suggère que vos programmes sont fournis ou recommandés par Microsoft ;

vous n’êtes pas autorisé à distribuer le Code Distribuable autre que le code fourni dans les fichiers OTHER-DIST.TXT, en vue de son exécution sur une plateforme autre que les systèmes d’exploitation Microsoft, les technologies d’exécution ou les plateformes d’application ;

inclure le Code Distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits par la loi ; ou

modifier ou distribuer le code source de tout Code distribuable de manière à ce qu’il fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence Exclue. Une Licence Exclue implique comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que : o le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source, ou o d’autres aient le droit de le modifier.

Les conditions de licence ci-après s’appliquent à l’utilisation des produits répertoriés dans les modèles de licence Serveurs Microsoft. Elles s’appliquent aussi à l’utilisation du logiciel Windows 7 au titre des licences pour lesquelles vous disposez de la Software Assurance.

A. Instance. Vous créez une « instance » du logiciel en exécutant la procédure ou le programme d’installation du logiciel. Vous pouvez également créer une instance en dupliquant une instance existante. Les références au logiciel comprennent les « instances » de ce dernier.

B. Exécution d’une instance. Vous « exécutez une instance » du logiciel en la chargeant en mémoire et en exécutant une ou plusieurs de ses instructions. Une fois en cours d’exécution, une instance est considérée active (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) tant qu’elle n’est pas supprimée de la mémoire.



C. Environnement de système d’exploitation. Un « environnement de système d’exploitation » correspond ài. tout ou partie d’une instance d’un système d’exploitation, ou tout ou partie

d’une instance d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière) qui active une identité de machine distincte (nom d’ordinateur principal ou identificateur unique similaire) ou des droits d’administration distincts, et

ii. des instances d’applications, le cas échéant, configurées pour s’exécuter sur l’instance du système d’exploitation ou les parties identifiées ci-dessus.

Il existe deux types d’environnement de système d’exploitation : physique et virtuel. Un environnement de système d’exploitation physique est configuré pour s’exécuter directement sur un système matériel physique. L’instance du système d’exploitation utilisée pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle (par exemple Microsoft Virtual Server ou des technologies similaires) ou pour fournir des services de virtualisation matérielle (par exemple la technologie de virtualisation Microsoft ou des technologies similaires) est considérée comme un élément de l’environnement de système d’exploitation physique. Un environnement de système d’exploitation virtuel est configuré pour s’exécuter sur un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Un système matériel physique peut disposer de l’un ou des deux environnements suivants :i. un environnement de système d’exploitation physique ;ii. un ou plusieurs environnements de système d’exploitation virtuels.

D. Serveur. Un serveur est un système matériel physique capable d’exécuter le logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un système matériel physique distinct.

E. Attribution d’une licence. Attribuer une licence signifie simplement désigner cette licence pour un dispositif ou un utilisateur.

F. Dissociation du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier le logiciel afin de l’utiliser dans plusieurs environnements de système d’exploitation sous une licence unique, sauf si cette opération est expressément permise. Cela s’applique même si les environnements de système d’exploitation se trouvent sur le même matériel physique.

G. Processeurs physiques et virtuels. Un processeur physique est un système matériel physique. Les environnements de système d’exploitation physiques utilisent des processeurs physiques. Un processeur virtuel est un processeur d’un système matériel virtuel (ou émulé). Les environnements de système d’exploitation virtuels utilisent des processeurs virtuels. Un processeur virtuel dispose du même nombre d’unités d’exécution et de cœurs que chacun des processeurs physiques du système matériel physique sous-jacent.

H. Nombre maximal d’instances. Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances du logiciel pouvant s’exécuter dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un dispositif.


Applications bureautiques MicrosoftModèle de licence : par dispositifCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. AutoRoute 2010*2. MapPoint 2010

Fleet Edition*3. MapPoint 2010

Standard Edition*4. Microsoft

Entourage 2008 pour Mac

5. Microsoft ESP*6. Microsoft Excel 2008

pour Mac*7. Microsoft Math 3.08. Microsoft Office 2008

pour Mac*, I

9. Microsoft Powerpoint 2008 pour Mac*, I

10. Microsoft Word 2008 pour Mac*, I

11. Office Access 2007*, I

12. Office Communicator 2007 R2*, I

13. Office Enterprise Edition 2007*, I

14. Office Excel 2007*, I

15. Office Groove 2007*, I

16. Office InfoPath 2007*, I

17. Office InterConnect 2007I

18. Office Mobile 6.1*19. Pack multilingue

Office 2007I

20. Office OneNote 2007*, I

21. Office Outlook 2007*, I

22. Office Outlook 2007 avec Gestionnaire de contacts professionnels*, I

23. Office PowerPoint 2007*, I

24. Office Professional Plus Edition 2007*, I

25. Office Project 2007 Éditions Professionnelle et StandardI

26. Office PublisherI

27. Office Small Business Edition 2007*, I

28. Office Édition Standard 2007*, I

29. Office Visio 2007 Éditions Professionnelle et StandardI

30. Office Word 2007*, I

31. Rental Rights pour Office*, I

32. Rental Rights pour Publisher*, I

33. Streets and Trips 2010*

34. Virtual Earth Desktop et Enhanced Content Pack*

35. Works 9.0*

A. Conditions Générales de Licence . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.a) Dispositif concédé sous licence. Avant d’utiliser le logiciel sous licence, vous

devez affecter cette licence à un périphérique (système matériel physique). Ce dispositif est le « dispositif concédé sous licence ». Une partition matérielle ou une lame est considérée comme un dispositif distinct. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du

logiciel ou de toute version antérieure du logiciel sur le dispositif concédé sous licence.

Sauf disposition contraire dans la section Accès à distance ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser les copies sur le dispositif concédé sous licence.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Si vous réattribuez


Applications bureautiques Microsoft

une licence, le dispositif auquel vous réattribuez la licence devient le nouveau dispositif concédé sous licence pour cette licence.

b) Dispositif portable. Vous êtes autorisé à en installer une copie sur un dispositif portable à des fins d’utilisation par l’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence.

c) Périphérique réseau. Vous êtes autorisé à installer des copies supplémentaires sur un périphérique réseau. Vous ne pouvez utiliser ces copies que conformément à la description faite dans la section Accès à distance.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir

d’un autre dispositif comme indiqué ci-dessous. Utilisateur principal. L’utilisateur principal unique du dispositif hébergeant

la session bureau à distance peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.

Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

b) Éléments multimédias et modèles. Vous pouvez utiliser et copier dans des documents et projets que vous créez des photographies, images clip art, animations, sons, musiques, formes, clips vidéo et modèles inclus dans le logiciel et prévus pour une telle utilisation. Vous êtes autorisé à distribuer ces documents et projets à des fins non commerciales. Si vous souhaitez utiliser les éléments multimédias ou les modèles à toute autre fin, accédez au site http:// www.microsoft.com/permission pour savoir si leur utilisation est autorisée.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques .

Pour MapPoint 2010 Éditions Fleet et Standard, Streets & Trips 2010 et AutoRoute 2010 :Utilisation de cartes.

Vous êtes autorisé à copier des cartes et des informations issues de cartes pour un usage interne et à des fins non commerciales.

Vous vous engagez à ne pas modifier les mentions de droits d’auteur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour créer des clients potentiels. Certaines des informations du logiciel peuvent être inexactes et peuvent produire

des résultats incorrects. Ne vous attendez pas à ce que le logiciel fournisse ou décrive des distances, directions ou caractéristiques géographiques exactes. Vous ne devez pas utiliser le logiciel de façon inappropriée.



Pour MapPoint 2010 Éditions Fleet et Standard :Utilisation de cartes.

Vous n’êtes pas autorisé à fournir un guidage routier en temps réel. Vous n’êtes pas autorisé à calculer ou à recommander un itinéraire ou l’ordre des destinations en fonction de l’emplacement de plusieurs véhicules.

Vous êtes autorisé à connecter le dispositif acquis sous licence aux systèmes de votre véhicule uniquement pour être alimenté ou utiliser son système audio pour générer les notifications de guidage basées sur la voix du logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour interagir avec ces systèmes du véhicule de toute autre manière.

Applications Parc automobile. Les applications Parc Automobile sont des logiciels qui utilisent MapPoint et des données de capteur utilisées spécialement avec plusieurs véhicules afin de fournir des informations de position (tels que les systèmes GPS et les dispositifs de triangulation). Vous êtes autorisé à utiliser MapPoint avec des applications Parc Automobile uniquement si vous possédez une licence MapPoint Fleet Edition. Cette édition vous permet d’utiliser le logiciel avec des applications Parc Automobile quelle que soit la taille du parc automobile.

Pour Microsoft ESPDroits d’Utilisation du Développeur. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour modifier, manipuler, supprimer et/ou ajouter des données NAVTEQ. Vous n’êtes pas autorisé à extraire des données afin de les utiliser séparément. Vous pouvez copier, utiliser et présenter des images et des enregistrements de films de vos applications exécutées dans le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces images et ces enregistrements à d’autres fins. Le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande exige des conditions supplémentaires. Consultez le site http://www.microsoft.com/ESP/About/Legal/.

Pour Office Édition Professionnelle Plus 2007 et Office Édition Enterprise 2007 :Licences Work at Home (WAH) (Travail à domicile). Pour chaque licence WAH acquise, l’utilisateur principal unique d’un dispositif sur lequel vous exécutez une copie du logiciel acquise sous licence séparément (dispositif de travail) peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). Si vous mettez à niveau le logiciel sur le dispositif de travail, l’utilisateur travaillant à domicile peut procéder à la mise à niveau sur le dispositif à domicile. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’utiliser le logiciel prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. À ce moment-là, cet utilisateur doit désinstaller le logiciel du dispositif à domicile.Kit de ressources Office.

Installation et droits d’utilisation . Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du Kit de Ressources Office.

Distribution . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le Kit de ressources Office. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que votre accord de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des logiciels.

Composant Web Office. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Composant Web Office. Vous êtes autorisé à utiliser le composant uniquement pour afficher et imprimer des copies de documents, de textes et d’images statiques créées à l’aide dudit logiciel. Il n’est pas nécessaire d’obtenir des licences d’utilisation distinctes pour ces copies du composant si vous les utilisez à ces fins.


http://www.microsoft.com/ESP/About/Legal/


Pour Office Mobile 6.1 :Installation et droits d’utilisation : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une seule copie du logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Vous n’êtes pas autorisé à installer des copies supplémentaires du logiciel sur un autre dispositif.

Pour Rental Rights pour Office et Rental Rights pour Publisher : Les offres Rental Rights ne constituent pas une licence autonome qui autorise à utiliser les logiciels concédés sous licence en volume. Il s’agit d’une licence supplémentaire qui modifie les droits d’utilisation d’autres logiciels éligibles sur un dispositif. « Logiciel éligible » désigne les produits identifiés en tant que logiciel éligible pour Rental Rights pour Office et en tant que logiciel éligible pour Rental Rights pour Publisher, respectivement, dans la Liste des Produits.Sauf disposition contraire ci-dessous, l’utilisation du logiciel éligible reste soumise aux conditions de licence qui l’accompagnent et qui la régissent. Les droits concédés aux présentes n’ont pas effet de créer ou étendre une obligation de garantie ou de support. Les Conditions Générales de Licence ci-dessus ne s’appliquent pas.Vous devez attribuer une licence Rental Rights à chaque dispositif concédé sous licence que vous louez, donnez à bail ou prêtez.L’interdiction relative à la location, au bail ou au prêt des logiciels éligibles est abandonnée. Vous pouvez autoriser des utilisateurs successifs à utiliser le logiciel éligible installé sur le dispositif concédé sous licence. Vous devez demander aux utilisateurs d’accepter les conditions de licence par écrit ou en ligne avant qu’ils ne commencent à utiliser le logiciel.Vous devez informer tous les utilisateurs de ce qui suit :

nous n’offrons aucune garantie aux utilisateurs en ce qui concerne le logiciel éligible ;

nous ne défendrons pas les utilisateurs contre toute réclamation faite par un tiers indiquant que le logiciel éligible viole les droits de propriété intellectuelle de ce tiers ; et

nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage découlant de l’utilisation du logiciel éligible.

Vous défendrez Microsoft contre toute réclamation ou perte qui résulterait du manquement à votre obligation d’avertir tous les utilisateurs.Vous êtes autorisé à utiliser le dispositif concédé sous licence auquel vous attribuez une licence Rental Rights pour votre compte.Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à permettre l’utilisation d’exemplaires supplémentaires du logiciel éligible sur un dispositif portable distinct ou sur un périphérique réseau. Cette interdiction annule et remplace tous droits qui vous sont concédés conformément aux conditions de licence qui accompagnent le logiciel éligible :

installer des exemplaires supplémentaires de ce logiciel sur un dispositif portable distinct ou sur un périphérique réseau ;

pour l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence, utiliser ce logiciel sur un dispositif portable distinct ; et

pour tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence séparément, accéder à ce logiciel sur un périphérique réseau.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel éligible au sein d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière).Vous n’êtes pas autorisé à prendre en charge un accès à distance du logiciel éligible. Cette interdiction annule et remplace tous droits de l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence ou de tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence



séparément relatifs à l’accès à ce logiciel conformément aux conditions de licence qui accompagnent le logiciel éligible.Vous n’êtes pas autorisé à réattribuer la licence Rental Rights à un autre dispositif.Les droits concédés aux présentes expirent à la survenance du premier des événements suivants :

erreur matérielle permanente du dispositif concédé sous licence ; réattribution des droits d’utilisation du logiciel éligible à un autre dispositif ; ou expiration des droits d’utilisation du logiciel éligible conformément aux conditions

de licence qui l’accompagnent.

Pour Virtual Earth Desktop et Enhanced Content Pack :Utilisation du contenu.

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour mettre en cache des résultats et fournir des services de cartographie, d’itinéraire et de recherche d’emplacement, tel que défini ci-dessous.Services de cartographie. Ils comprennent une seule image raster ou vectorielle représentant un des éléments suivants : (a) un emplacement généré par capteur pour identifier l’emplacement et l’échelle

de la carte raster ou vectorielle, ou (b) une carte d’une zone géographique spécifiée prédéfinie à utiliser pour afficher

l’image vectorielle.Services d’itinéraire. Ils comprennent un ou plusieurs des éléments suivants :(a) itinéraire textuel ou vocal à partir d’un seul emplacement de départ vers un

seul emplacement de destination, mais aucun itinéraire vocal ou textuel en temps réel,

(b) durée du trajet et/ou distance pour toutes les parties de l’itinéraire ou toute partie de celui-ci, et/ou

(c) une seule image raster ou vectorielle ou une série d’entre elles représentant une carte.

Services de recherche d’emplacement. Ils permettent d’identifier une adresse ou l’intersection des rues. Ils comprennent l’image raster ou vectorielle représentant cet emplacement sur une carte, en fonction de la recherche effectuée par l’utilisateur.

Vous n’êtes pas autorisé à intégrer le logiciel à un véhicule ou à l’un de ses systèmes et fonctions. Notamment, aux systèmes et fonctions qui influencent ou contrôlent le comportement du véhicule, tels que : (a) vitesse, (b) freinage, (c) suspension, (d) émissions de carburant, (e) phare, (f) stabilité, ou (g) direction.

Vous n’êtes pas autorisé à connecter le logiciel à un écran externe installé ou présent dans un véhicule.



Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel à l’aide de commandes qui font partie de tout autre dispositif présent dans un véhicule. Cela n’inclut pas les commandes du volume par l’intermédiaire des haut-parleurs d’un véhicule ou l’utilisation des haut-parleurs d’un véhicule pour la reconnaissance vocale.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour signaler ou alerter un utilisateur des manœuvres le long d’un parcours de façon synchronisée avec la position basée sur capteur de ce dernier le long du parcours. Ainsi, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour fournir un itinéraire en temps réel qui suit la position d’un utilisateur à l’aide d’un GPS et communique les manœuvres au fur et à mesure que l’utilisateur approche de l’emplacement.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur pour la gestion ou la répartition de la flotte. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour fournir un guidage en fonction de la position ou de l’acheminement d’objets suivis à l’aide d’un GPS ou d’autres méthodes générées par capteur.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour le calcul d’isochrone utilisé et/ou affiché sur les cartes dérivées des données vectorielles dans le logiciel. Les isochrones sont un ensemble de points représentant un temps de conduite similaire depuis ou vers un emplacement spécifique.

Vous n’êtes pas autorisé à concéder en sous-licence ni à redistribuer les données ou tout autre contenu disponibles dans le logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les données vectorielles à des fins autres que l’affichage de ces images vectorielles.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel avec un autre dispositif qui utilise des données du réseau routier localement si ces données sont aussi disponibles dans le logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les données ni tout autre contenu disponibles dans le logiciel, excepté avec le logiciel.

Autres exclusions de responsabilité. Les informations, le contenu et les services inclus dans le logiciel ou disponibles par l’intermédiaire de celui-ci peuvent comporter des inexactitudes ou des erreurs typographiques.Exclusion de garantie. Sauf stipulation contraire indiquée dans les conditions générales de votre contrat de licence, les informations, le contenu, les services et les graphiques connexes sont fournis sans garantie d’aucune sorte. Microsoft et/ou ses fournisseurs respectifs excluent par les présentes toute garantie en ce qui concerne les informations, le contenu, les services et les graphiques connexes, notamment toute garantie implicite de qualité, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de défaut de fabrication, de propriété et de contrefaçon.

Pour Works 9.0 :Visionneuse PowerPoint.

Installation et droits d’utilisation . Vous êtes autorisé à installer et utiliser un nombre quelconque de copies de la Visionneuse PowerPoint.

Distribution . Vous pouvez copier et distribuer la Visionneuse PowerPoint. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que votre accord de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des logiciels


Systèmes d’exploitation de bureau MicrosoftModèle de licence : par copie par dispositifCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. Windows 7 Professionnel*, I

2. Lecteurs DVD pour Windows Vista*3. Rental Rights pour Windows*

Pour connaître les conditions de licence pour Windows 7 Entreprise et Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop et Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance, consultez l’Addendum à la Software Assurance.

A. Conditions Générales de Licence . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation. Avant d’utiliser le logiciel sous licence, vous devez affecter cette licence à un périphérique (système matériel physique). Ce dispositif est le « dispositif concédé sous licence ». Vous n’êtes pas autorisé à réattribuer cette licence à un autre dispositif. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.a) Dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer une copie du

logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel, au maximum, sur deux processeurs en même temps de ce dispositif. Sauf disposition contraire dans la section Stockage ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.

b) Nombre d’utilisateurs. Sauf disposition contraire dans les sections Connexion des dispositifs et Autres technologies d’accès ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.

c) Utilisation avec d’autres logiciels. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’exécution du logiciel et d’autres fichiers pour exécuter des applications qui ne s’exécutent pas sur le logiciel.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Stockage. Vous êtes autorisé à stocker une copie du logiciel sur un dispositif

de stockage, tel qu’un serveur de réseau. Vous pouvez utiliser cette copie pour installer le logiciel sur tout autre dispositif auquel une licence a été affectée.

b) Connexion des dispositifs. Vous êtes autorisé à connecter un maximum de vingt (20) autres dispositifs au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence pour utiliser les Services de Fichiers, les Services d’Impression, les Services Internet (IIS), le Partage de Connexion Internet et les Services de Téléphonie uniquement.

c) Technologies d’accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif utilisant les technologies d’accès à distance comme indiqué ci-dessous .


Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

Bureau à distance. L’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence peut accéder à une session à partir de n’importe quel autre dispositif qui utilise le Bureau à Distance ou des technologies similaires. Une « session » correspond à l’interaction avec le logiciel, directement ou indirectement, par l’intermédiaire d’une combinaison de périphériques d’entrée, de sortie et d’affichage. D’autres utilisateurs peuvent accéder à une session à partir de n’importe quel dispositif à l’aide de ces technologies dans les conditions suivantes :(1)le dispositif distant dispose d’une licence distincte l’autorisant à exécuter le

logiciel ; ou(2)l’utilisateur ou le dispositif distant dispose d’une licence Remote Desktop

appropriée. Autres technologies d’accès à distance. Vous pouvez utiliser les

technologies d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session active.

d) Autres utilisations à distance. Vous êtes autorisé à connecter un nombre quelconque de dispositifs au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence pour activer le service Gestionnaire de clés ou une technologie similaire.

e) Utilisation avec des technologies de virtualisation. Au lieu d’utiliser le logiciel directement sur le dispositif concédé sous licence, vous pouvez installer et utiliser une copie du logiciel au sein d’un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière) sur le dispositif concédé sous licence. Utilisé de cette façon, le contenu protégé risque de ne plus être aussi sécurisé que lorsqu’il est utilisé directement sur le dispositif concédé sous licence. (Le contenu protégé est un contenu qui est protégé par une technologie de gestion des droits numériques, par BitLocker ou par une technologie de chiffrement de volume complet.) Vous êtes tenu de vous conformer à toutes les réglementations nationales et internationales applicables en matière de lecture ou d’utilisation du contenu protégé.

f) Icônes, images et sons. Tandis que le logiciel s’exécute, vous êtes autorisé à utiliser mais pas à partager ses icônes, images, sons et supports. Vous êtes autorisé à utiliser les exemples d’images, sons et supports fournis avec le logiciel à des fins non commerciales uniquement.

g) Media Center Extender. Cinq (5) sessions Media Center Extender (ou d’autres logiciels ou dispositifs offrant la même fonctionnalité à des fins similaires) peuvent s’exécuter simultanément afin d’afficher l’interface utilisateur ou le contenu sur d’autres écrans ou dispositifs.

h) Guide de programmation électronique. Si le logiciel inclut un accès à un service de guide de programmation électronique diffusant des listes personnalisées de chaînes de télévision, un contrat de service distinct s’applique. Si vous n’acceptez pas les termes du contrat de service, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel, mais vous n’aurez pas accès au service de guide de programmation électronique. Le service peut également contenir un contenu publicitaire et d’autres données qui sont reçus et stockés par le logiciel. Le service n’est pas disponible dans tous les pays. Veuillez consulter la documentation de votre logiciel pour savoir comment accéder au contrat de service.

i) Informations sur les supports associés. Si vous avez demandé que l’on vous fournisse des informations sur les supports associés dans le cadre de votre expérience de lecture, vous acceptez que les données qui vous sont fournies puissent être dans une autre langue que celle de votre pays. Dans certains pays ou dans certaines régions, les lois et réglementations peuvent restreindre ou limiter votre capacité à accéder à certains types de contenus.

j) Utilisation mondiale de Media Center. La conception de Media Center ne lui permet pas d’être utilisé dans tous les pays. Par exemple, bien que les



informations sur Media Center puissent faire référence à des fonctionnalités telles qu’un guide de programmation électronique ou fournir des informations sur la configuration d’un tuner TV, ces fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner dans votre pays. Reportez-vous aux informations sur Media Center pour obtenir une liste des fonctionnalités disponibles dans votre pays.

III) Logiciel potentiellement indésirable. Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes : l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.

IV) AvertissementsAVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE H.264/AVC, LA NORME VIDÉO VC-1, LA NORME VISUELLE MPEG-4 ET LA NORME VIDÉO MPEG-2. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Part 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant : LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA

LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DES NORMES AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 VISUAL ET MPEG-2 VIDEO DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (i) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON CE QUI PRÉCÈDE (« NORMES VIDÉO ») OU (ii) LE DÉCODAGE DE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 Part 2 ou MPEG 2 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE POUR DISTRIBUER LADITE VIDÉO. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. CONSULTEZ LE SITE http://www.mpegla.com/index1.cfm.

V) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n’envoient aucune information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte comprennent : la version, la langue et la clé de produit du logiciel ; l’adresse IP du dispositif ; des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.Pour plus d’informations, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69497. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci vise à empêcher son utilisation sans


http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69497

http://www.mpegla.com/index1.cfm


licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous ne l’aurez pas activé.Microsoft peut être amenée à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de clés MAK ou KMS : interdire toute activation ultérieure, désactiver, ou bloquer la clé d’activation ou de validation. Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

VI) Validation.a) La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence

appropriée. Elle vérifie également qu’aucune modification non autorisée n’a été apportée aux fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel. En outre, la validation peut rechercher la présence de certains logiciels malveillants ou non autorisés en rapport avec les modifications non autorisées. Si le processus de vérification de validation confirme que vous êtes titulaire d’une licence valide, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel, ou certaines de ses fonctionnalités, ou bénéficier d’avantages supplémentaires. Vous n’êtes pas autorisé à contourner le processus de validation. Cela vise à empêcher l’utilisation sans licence du logiciel. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104610 (en anglais).

b) Le logiciel effectuera occasionnellement une vérification de validation du logiciel. Cette vérification peut être lancée par le logiciel ou effectuée à l’initiative de Microsoft. Pour permettre le fonctionnement correct de la fonction d’activation et des vérifications de validation, le logiciel peut occasionnellement nécessiter des mises à jour ou des téléchargements supplémentaires des fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel. Les mises à jour ou les téléchargements sont nécessaires au fonctionnement du logiciel et peuvent être téléchargés et installés sans préavis. Pendant ou après une vérification de validation, le logiciel peut envoyer à Microsoft des informations concernant le logiciel et l’ordinateur ainsi que les résultats de la vérification de validation. Ces informations incluent, notamment, la version et la clé de produit du logiciel, toute modification non autorisée ayant été apportée aux fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel, tout logiciel malveillant ou non autorisé lié à ces modifications ayant été trouvé ainsi que l’adresse IP de l’ordinateur. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations envoyées pendant ou après une vérification de validation, consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=104611.

c) Si, après une vérification de validation, le logiciel est déclaré contrefait, sans licence appropriée ou comme n’étant pas un produit Windows authentique, ou si des modifications non autorisées ont été détectées dans le logiciel, les fonctionnalités et les conditions d’utilisation du logiciel peuvent être affectées, par exemple :Microsoft peut réparer le logiciel, ou supprimer, mettre en quarantaine ou désactiver les

modifications non autorisées qui empêchent l’utilisation correcte du logiciel,


http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=104611



notamment le contournement des fonctions d’activation ou de validation du logiciel, ou

rechercher et supprimer tout logiciel malveillant ou non autorisé lié à ces modifications non autorisées, ou

envoyer des notifications indiquant que le logiciel n’a pas de licence appropriée ou qu’il n’est pas un produit Windows authentique

et vous pouvez recevoir des rappels pour acquérir une copie sous licence appropriée du

logiciel, ou être amené à suivre les instructions de Microsoft pour obtenir une licence

d’utilisation du logiciel et réactiver ce logiciel et il est possible que vous ne puissiez pas

utiliser ou continuer à utiliser le logiciel, ou certaines de ses fonctionnalités, ou obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

d) Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources agréées, consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=104612.


Pour les lecteurs DVD pour Windows Vista : Les lecteurs DVD pour Windows Vista sont des modules complémentaires de Windows Vista concédés séparément sous licence. La section Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires ci-dessus ne s’applique pas à ces derniers.

Pour Windows 7, Windows 7 K, Windows 7 KN : Windows 7 et Windows 7 K incluent le Lecteur Windows Media et les technologies associées identifiées par la Korean Fair Trade Commission (KFTC) et un lien vers le téléchargement de Windows Live Messenger. Windows 7 KN n’inclut pas le Lecteur Windows Media ou les technologies associées identifiées par la KFTC. Consultez la Liste des Produits Microsoft à l’adresse http://www.microsoft.com/licensing pour obtenir des informations détaillées sur les versions linguistiques et les options de validation du support disponibles pour chaque édition.Windows 7 K. La KFTC requiert que le logiciel comporte des liens vers un site Web Media Player Center et un site Web Messenger Center qui a des liens vers des sites tiers afin de vous permettre de télécharger et d’installer des lecteurs multimédia et des logiciels de messagerie instantanée tiers. Les sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Microsoft et Microsoft n’est pas responsable du logiciel ou du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des modifications ou mises à jour qui leur sont apportées. L’insertion de tout lien sur le site Web Media Player Center ou Messenger Center n’implique pas l’approbation du site en question ou de son contenu ni du logiciel tiers par Microsoft.Windows 7 KN :Non-application des droits d’utilisation du Lecteur Windows Media. Les conditions ci-dessus relatives à la gestion des droits numériques de Windows Media et au Lecteur Windows Media ne s’appliquent pas lors de l’utilisation du présent logiciel.Avertissement relatif à l’absence du Lecteur Windows Media. Le logiciel n’inclut pas le Lecteur Windows Media (tel que défini par la Korean Fair Trade Commission) ni les


http://www.microsoft.com/licensing



technologies associées, telles que Windows Media Center ou Windows DVD Maker. Par conséquent, vous aurez besoin d’un logiciel, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour lire ou créer des CD audio, des fichiers multimédias et des DVD vidéo, organiser le contenu dans une bibliothèque multimédia, créer des sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, consulter les informations relatives à l’artiste et au titre des fichiers multimédias, afficher la pochette des fichiers multimédias, transférer de la musique vers un lecteur audio personnel ou enregistrer et regarder des émissions. Pour plus d’informations, visitez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=147432 (en anglais).Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité associée au Lecteur Windows Media, telle que définie par la KFTC, nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence.Pour Windows 7 N :Non-application des droits d’utilisation du Lecteur Windows Media. Les conditions ci-dessus relatives à la gestion des droits numériques de Windows Media et au Lecteur Windows Media ne s’appliquent pas lors de l’utilisation du présent logiciel.Avertissement relatif à l'absence de la fonctionnalité Windows Media. Le logiciel n’inclut pas le Lecteur Windows Media (tel que défini par la Commission européenne) ni les technologies associées, telles que Windows Media Center et Windows DVD Maker. Par conséquent, vous aurez besoin d’un logiciel, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour lire ou créer des CD audio, des fichiers multimédias et des DVD vidéo, organiser le contenu dans une bibliothèque multimédia, créer des sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, consulter les informations relatives à l’artiste et au titre des fichiers multimédias, afficher la pochette des fichiers multimédias, transférer de la musique vers un lecteur audio personnel ou enregistrer et regarder des émissions. Pour plus d’informations, visitez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=147431 (en anglais).Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité associée au Lecteur Windows Media, telle que définie par la Commission européenne, nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence.

Pour Rental Rights pour Windows :L’offre Rental Rights ne constitue pas une licence autonome pour utiliser les logiciels concédés sous licence en volume. Il s’agit d’une licence supplémentaire qui modifie les droits d’utilisation d’autres logiciels éligibles sur un dispositif. « Logiciel éligible » désigne les produits identifiés en tant que logiciel éligible pour Rental Rights pour Windows dans la Liste des Produits.Sauf disposition contraire ci-dessous, l’utilisation du logiciel éligible reste soumise aux conditions de licence qui l’accompagnent et qui la régissent. Les droits concédés ci-dessous n’ont pas pour effet de créer ou étendre une obligation de garantie ou de support. Les Conditions Générales de Licence ci-dessus ne s’appliquent pas. Vous devez attribuer une licence Rental Rights à chaque dispositif concédé sous licence que vous louez, donnez à bail ou prêtez.L’interdiction relative à la location, au bail ou au prêt des logiciels éligibles est abandonnée. Vous pouvez autoriser des utilisateurs successifs à utiliser le logiciel éligible installé sur le dispositif concédé sous licence. Vous devez demander à tous les utilisateurs d’accepter les conditions de licence par écrit ou en ligne avant qu’ils ne commencent à utiliser le logiciel.Vous devez informer tous les utilisateurs de ce qui suit :

nous n’offrons aucune garantie aux utilisateurs en ce qui concerne le logiciel éligible ;


http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=147431



nous ne défendrons pas les utilisateurs contre toute réclamation faite par un tiers indiquant que le logiciel éligible viole les droits de propriété intellectuelle de ce tiers ; et

nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage découlant de l’utilisation du logiciel éligible.

Vous défendrez Microsoft contre toute réclamation ou perte qui résulterait du manquement à votre obligation d’avertir tous les utilisateurs.Vous êtes autorisé à utiliser le dispositif concédé sous licence auquel vous attribuez une licence Rental Rights pour votre compte.Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel éligible au sein d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière).Vous n’êtes pas autorisé à prendre en charge un accès à distance du logiciel éligible. Cette interdiction annule et remplace tous droits de l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence ou de tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence séparément relatifs à l’accès à ce logiciel conformément aux conditions de licence qui accompagnent le logiciel éligible.Vous êtes autorisé à utiliser une version antérieure du logiciel à la place du logiciel éligible uniquement si le logiciel éligible a été concédé sous licence au titre de votre contrat de licence en volume, à l’exception de Windows XP Professionnel concédé sous licence par un fabricant d’ordinateurs OEM. Cette interdiction annule et remplace tous droits sur les versions antérieures qui vous sont concédés conformément aux conditions de licence et autres conditions générales qui accompagnent le logiciel éligible.Vous n’êtes pas autorisé à réattribuer la licence Rental Rights à un autre dispositif. Les droits concédés aux présentes expirent à la survenance du premier des événements suivants :

erreur matérielle permanente du dispositif concédé sous licence ; réattribution des droits d’utilisation du logiciel éligible à un autre dispositif ; ou expiration des droits d’utilisation du logiciel éligible conformément aux conditions

de licence qui l’accompagnent.


Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitationModèle de licence : licence serveur ou processeur+ licence d’accès client + licence External Connector facultativeCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits. Une licence d’utilisation est accordée à chaque produit par serveur ou par processeur. Tous les produits nécessitent des licences d’accès client et ont un connecteur externe facultatif. Windows Server 2008 Datacenter Edition et Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium sont concédés sous licence par processeur et les autres éditions sont actuellement concédées sous licence par serveur.

1.2. Microsoft Application

Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server*

3. Windows Essential Business Server (EBS) 2008 Éditions Standard et Premium*, I

4. Windows Server 2008 R2 Standard, Enterprise et Datacenter*, I, SH

5. Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium*, I, SH

6. I Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions*, I

7. Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions sans Hyper-V*, I

8. Windows Small Business Server (SBS) 2008 Éditions Standard et Premium*, I

A. Conditions Générales de Licence . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise ou pour chaque serveur sous licence valable. Windows Server 2008 R2 Datacenter et Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium sont concédés sous licence par processeur et les autres éditions sont actuellement concédées sous licence par serveur.

I) Vous devez acquérir une licence serveur ou des licences de processeur selon le produit utilisé.a) Licences serveur : Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de

logiciel acquise. i) Attribution de la licence au serveur.

Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.

ii) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois



du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

b) Licences de processeur. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur valablement concédé sous licence.i) Attribution de licence à un serveur. Avant d’exécuter des instances du

logiciel serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences de logiciel requises et les attribuer à ce serveur de la façon décrite ci-après. Nombre de licences requises. Vous avez besoin d’une licence de

logiciel pour chaque processeur physique dans le serveur.ii) Attribution du nombre de licences requis au serveur.

Après avoir déterminé le nombre de licences de logiciel requis pour un serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.

iii) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences de

logiciel requises, vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence :(1) une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système

d’exploitation physique, et(2) un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans les

environnements de système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel).

Toutefois, le nombre total de processeurs physiques utilisés par ces environnements de système d’exploitation ne peut pas excéder le nombre de licences de logiciel attribué à ce serveur.

Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances du logiciel de serveur pouvant s’exécuter dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur.

iv) Repartitionnement du serveur. Vous êtes autorisé à réattribuer les licences dans un délai plus rapide que celui indiqué ci-dessus, lorsque vous : réallouez des processeurs d’une partition matérielle sous licence à une

autre ; créez une partition à partir de deux partitions matérielles sous licence ou

plus ; créez une partition à partir de deux partitions matérielles sous licence ou

plus ;tant que (i) préalablement au repartitionnement, chaque partition matérielle est entièrement concédée sous licence, et (ii) le nombre total de licences reste identique à celui des processeurs.



Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou indirectement via un logiciel supplémentaire.



Produit Logiciels supplémentaires

Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server

Microsoft Application Virtualization Sequencer, Version 4.5

Microsoft System Center Application Virtualization Streaming Server, Version 4.5

Microsoft System Center Application Virtualization Management Server, Version 4.5

Microsoft Application Virtualization Client pour les services Terminal Server, Version 4.5

Windows EBS 2008 Éditions Standard et Premium

Pour toutes les éditions de Windows EBS 2008 Outil de migration Active Directory Outils d’analyse FRS Logiciel client Connexion Bureau à

Distance Client RSATUniquement pour Windows EBS 2008 Premium Edition Outils de gestion d’Exchange Forefront Threat Management Gateway

Management Console Microsoft Sync Framework SQL Business Intelligence Development

Studio Compatibilité descendante des outils

clients SQL Connectivité des outils clients SQL Kit de développement logiciel des

outils clients SQL SQL Management Studio Documentation en ligne SQL

Server 2008 System Center Essentials Management Packs

Console Utilisateur System Center Essentials

Assistant Préparation Windows Essential Business Server

Assistant planification Windows Essential Business Server

Outil de mise à niveau du schéma Windows Essential Business Server

Windows Server 2008 R2 Standard, Enterprise et DatacenterWindows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium

Outil de migration Active Directory Outils d’analyse FRS Logiciel client Connexion Bureau à

Distance Client RSAT Outil de migration de serveur

Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions et Windows Server 2008 pour Windows Essential Server

Outil de migration Active Directory Outils d’analyse FRS Logiciel client Connexion Bureau à

Distance



II) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur

et des logiciels supplémentaires.b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels

supplémentaires sur vos serveurs ou supports de stockage.c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (par ex., vous n’êtes pas autorisé à distribuer les instances à des tiers).

III) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client (« CAL »).

Vous devez acquérir et attribuer une CAL à chaque dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La CAL correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

Vous n’avez pas besoin de CAL pour :(1) un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur

via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen,

(2) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel serveur,

(3) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer, ou

(4) une instance du logiciel exécutée dans un environnement de système d’exploitation physique uniquement pour(i) exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;(ii) fournir des services de virtualisation matérielle ;(iii) exécuter le logiciel pour gérer et administrer les environnements de

système d’exploitation sur le serveur sous licence. Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des

versions précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version antérieure, vous pouvez également utiliser des CAL associées à cette version.

Tous les accès au logiciel serveur requièrent des CAL de base et certaines fonctionnalités de logiciel serveur requièrent également des CAL supplémentaires. Les deux types sont répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la CAL supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-après.

Produit ou fonctionnalité CALMicrosoft Application Virtualization 4.5

pour les services Terminal Server CAL Microsoft Application Virtualization 4.5

pour les services Terminal Server

Windows EBS 2008 Édition Standard Windows EBS 2008 CAL Suite, ou



Produit ou fonctionnalité CAL Windows EBS 2008 CAL Suite pour

Utilisateurs ou Dispositifs Premium

Windows EBS 2008 Édition Premium Windows EBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium, ou

Windows EBS 2008 CAL Suite (pour accéder aux instances du logiciel serveur Windows EBS autres que SQL Server)

Services RMS R2 Windows Server 2008 CAL Services RMS Windows Server 2008 ou Enterprise CAL Suite (avec Software

Assurance active le 1er février 2008 ou après)

Windows Server 2008 R2 Standard, Enterprise et Datacenter

Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium

CAL BackOffice (avec Software Assurance active le 1er février 2008 ou après), ou

Core CAL Suite (avec couverture Software Assurance active le 1er février 2008 ou après), ou

CAL Windows Server 2008 ou Enterprise CAL Suite (avec couverture

Software Assurance active le 1er février 2008 ou après), ou

Windows SBS 2008 CAL Suite (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Small Business Server), ou

Windows SBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Small Business Server), ou

Windows EBS 2008 CAL Suite (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Essential Business Servers), ou

Windows EBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Essential Business Server)

Services Bureau à Distance Windows Server 2008

CAL Services Terminal pour Windows Server 2008

CAL Services Bureau à Distance pour Windows Server 2008

Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions et Windows Server 2008 pour Windows Essential

Server Solutions sans Hyper-V

CAL Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions

Windows SBS 2008 Standard Edition Windows SBS 2008 CAL Suite, ou Windows SBS 2008 CAL Suite pour

Utilisateurs ou Dispositifs Premium

Windows SBS 2008 Édition Premium Windows SBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium, ou

CAL Windows SBS 2008 Suite (pour accéder



Produit ou fonctionnalité CALaux instances du logiciel serveur Windows SBS autres que SQL Server)

b) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.

c) Réattribution de CAL. Vous êtes autorisé à : réattribuer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un

autre ou une CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou réattribuer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange

lorsque le premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

d) Licences External Connector. Vous devez attribuer chaque licence External Connector acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct. Chaque licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs.« Utilisateurs externes » désigne les utilisateurs qui ne sont ni : (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ni (ii) vos prestataires sur site ou ceux de vos affiliés.Vous n’avez pas besoin d’une licence External Connector pour les utilisateurs externes qui accèdent au logiciel serveur uniquement via Internet sans être authentifiés ou identifiés individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen.La licence External Connector correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.Les licences External Connector vous autorisent à accéder aux instances des versions précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à cette version.Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous ce type de licence, notez que tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences de base et que certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent également des licences supplémentaires. Les deux types sont répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la licence External Connector supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-après.

Produit ou fonctionnalité Licences External ConnectorMicrosoft Application Virtualization 4.5

pour les services Terminal Server External Connector Microsoft Application

Virtualization 4.5 pour les services Terminal



Produit ou fonctionnalité Licences External ConnectorServer

Windows EBS 2008 Éditions Standard et Premium Aucune licence disponible

Services RMS R2 Windows Server 2008 External Connector Rights Management Services Windows Server 2008

Windows Server 2008 R2 Standard, Enterprise et Datacenter

Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium

External Connector Windows Server 2008

Services Bureau à Distance pour Windows Server 2008 R2

External Connector Services Windows Server 2008

External Connector Services Bureau à Distance pour Windows Server 2008

Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions et Windows Server 2008 pour Windows Essential

Server Solutions sans Hyper-V Aucune licence disponible

Windows SBS 2008 Éditions Standard et Premium Aucune licence disponible

e) Réattribution de licences External Connector. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector plus tôt si vous retirez le serveur auquel elle était attribuée en raison d’une erreur matérielle permanente.

f) Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions Universelles de Licence.

g) Management Packs. Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces Management Packs.

IV) Remarques.a) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la

technologie de décodage visuelle MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant : L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME MPEG4 VISUAL EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT AUPRÈS D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.


http://www.mpegla.com/


b) Avertissement relatif à la norme visuelle VC-1. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuelle VC-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DE VC-1 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (A) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON LA NORME VC-1 (« VIDÉO AU FORMAT VC-1 ») OU (B) LE DÉCODAGE DE VIDÉO VC-1 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.

V) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n’envoient aucune information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte comprennent : a) la version, la langue et la clé de produit du logiciel ; b) l’adresse IP du dispositif ; c) des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour plus d’informations, visitez le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous ne l’aurez pas activé.Microsoft peut être amenée à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de clés MAK ou KMS :a) interdire toute activation ultérieure,b) désactiver,c) ou bloquer la clé d’activation ou de validation. Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

VI) Validation.a) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le

téléchargement de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des


http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx



avantages supplémentaires. Pour plus d’informations, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.

b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations envoyées lors d’un contrôle de validation, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96551.

c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en être affectées. Par exemple, vous : vous devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou vous recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie

du logiciel bénéficiant d’une licence appropriée ;ou vous ne pourrez peut-être pas vous connecter à Internet, ou obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources agréées, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96552.

VII)Technologie de stockage de données. Le logiciel serveur peut intégrer une technologie de stockage de données dénommée Windows Internal Database ou Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à ces technologies pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser ces technologies ni à y accéder.

VIII) Logiciel potentiellement indésirable. Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes :

l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.

En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.


Pour Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server :Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement si vous faites l’acquisition d’une ou plusieurs CAL ou licences External Connector pour Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server. Vous serez considéré comme ayant acquis une licence Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server si vous avez






acheté au moins une CAL ou licence External Connector Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server.

Pour les licences Microsoft Application Virtualization 4.5 pour les services Terminal Server, Windows Server 2008 R2, Windows Server 2008 Rights Management Services, et Windows Server 2008 Remote Desktop Services External ConnectorMobilité de licence dans les batteries de serveurs.Attribution de licences External Connector et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector comme prévu dans les conditions de licence supplémentaires et/ou droits d’utilisation. Sinon, vous pouvez réattribuer ces licences comme prévu ci-dessous. Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :

dans un fuseau horaire distant de moins de quatre heures de l’autre (Coordinated Universal Time (UTC) et non pas DST), et/ou

au sein de l’Union Européenne (UE) et/ou l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licences External Connector.

Au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences External Connector à l’un quelconque de vos serveurs situés dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences External Connector attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Sur plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences External Connector à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution).

Pour Windows EBS 2008 Éditions Standard et Premium :a) Attribution de la licence au serveur. Généralement, la licence logicielle est

attribuée à un seul serveur. S’il s’agit des éditions Standard et Premium de Windows EBS 2008, vous pouvez attribuer simultanément la même licence à plusieurs serveurs. Le cas échéant et si la licence est réattribuée ultérieurement, le serveur auquel la licence est réattribuée devient un des serveurs concédés sous licence pour cette licence.(i) Si vous avez acquis Windows EBS 2008 Standard Edition, vous êtes autorisé à

attribuer cette licence au maximum à trois serveurs. Dans ce cas, la licence est attribuée simultanément aux trois serveurs. Il s’agit des serveurs concédés sous licence pour cette licence. Vous êtes autorisé à attribuer d’autres licences au(x) serveur(s), mais vous ne pouvez pas attribuer la licence Standard Edition à plus de trois serveurs.

(ii) Si vous avez acquis Windows EBS 2008 Premium Edition, vous êtes autorisé à attribuer cette licence à cinq serveurs maximum. Dans ce cas, la licence est attribuée simultanément à cinq serveurs maximum. Il s’agit des serveurs concédés sous licence pour cette licence. Vous êtes autorisé à attribuer



d’autres licences au(x) serveur(s), mais vous ne pouvez pas attribuer la licence Premium Edition à plus de cinq serveurs.

b) Exécution d’instances du logiciel serveur. Les droits suivants annulent et remplacent les Conditions générales de licence relatives à l’exécution d’instances du logiciel serveur.(i) Standard Edition. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois

des logiciels serveur suivants dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le(s) serveur(s) concédé(s) sous licence. Logiciel serveur de gestion Logiciel serveur de sécurité Logiciel serveur de messagerie

Le logiciel serveur de gestion inclut les technologies Windows Server 2008 Standard et System Center Essentials (SCE) 2007.Le logiciel serveur de sécurité inclut les technologies Windows Server 2008 ; Exchange Server 2007 Standard Edition ; Forefront Threat Management Gateway, Medium Business Edition et Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway, Medium Business Edition.Le logiciel serveur de messagerie inclut les technologies Windows Server 2008 ; Exchange Server 2007 Standard Edition et Forefront Security pour Exchange Server.(ii) Édition Premium. L’édition Premium inclut le logiciel serveur Standard

Edition identifié ci-avant et le logiciel serveur Premium. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois des logiciels serveur suivants dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le(s) serveur(s) concédé(s) sous licence.

Logiciel serveur de gestion Logiciel serveur de sécurité Logiciel serveur de messagerie Logiciel serveur Premium

Le logiciel serveur Premium inclut Windows Server 2008 Standard et SQL Server 2008 Standard Edition.Pour le logiciel serveur Premium, les exceptions suivantes s’appliquent :

Windows Server 2008 Standard : Si vous choisissez d’exécuter l’instance de ce composant dans un environnement de système d’exploitation virtuel, vous êtes autorisé à exécuter une instance supplémentaire dans l’environnement de système d’exploitation physique sur ce serveur concédé sous licence dans le domaine Windows EBS 2008 uniquement pour : exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; exécuter le logiciel pour gérer et maintenir les environnements de

système d’exploitation sur le serveur concédé sous licence.



Vous êtes aussi autorisé à exécuter une instance de Windows Server 2003 R2 à la place des instances autorisées de Windows Server 2008 Standard.

SQL Server 2008 Standard : Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances de ce composant dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel dans le domaine Windows EBS 2008. Vous êtes aussi autorisé à exécuter une instance de SQL Server 2005 Standard Edition à la place des instances autorisées de SQL Server 2008 Standard. Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances du logiciel serveur pouvant s’exécuter.

Droits d’utilisation en mode relais SQL Server 2008 Standard. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances autorisées du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct dans le domaine Windows EBS 2008 à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de basculement passives sur un serveur différent du serveur concédé sous licence.

c) Licences d’accès client (« CAL »). Les exceptions suivantes s’appliquent aux conditions d’utilisation de CAL et annulent et remplacent les conditions correspondantes dans le paragraphe Conditions générales de licence.(i) En plus d’une CAL Windows EBS, vous devez disposer d’une CAL Exchange

Server 2007 Entreprise pour tout utilisateur ou dispositif qui accède à vos instances de la fonctionnalité de messagerie unifiée et de conformité.

(ii) Aucune CAL Windows EBS n’est nécessaire pour un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel Windows Server 2008 dans EBS via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen ; cependant, un utilisateur ou un dispositif qui accède à un produit Windows EBS autre que le logiciel Windows Server 2008 de cette manière doit disposer des CAL correspondantes pour ce produit. Par exemple, des CAL Exchange autorisent l’accès à Exchange. Vous êtes également autorisé à accéder aux produits Windows EBS en vertu de vos CAL Windows EBS.

(iii) Aucune CAL n’est nécessaire pour les serveurs concédés sous licence Windows EBS 2008 exécutant des instances du logiciel serveur d’un produit Windows EBS qui accèdent aux instances du logiciel serveur de ce produit Windows EBS sur vos autres serveurs concédés sous licence Windows EBS 2008. Par exemple, si vous avez installé Exchange Server 2007 sur plusieurs serveurs concédés sous licence Windows EBS, aucune CAL Exchange n’est nécessaire.

(iv)Aucune CAL n’est nécessaire pour vos serveurs disposant d’une licence distincte pour exécuter Windows Server 2008, Exchange Server 2007 ou SQL Server 2008 qui accèdent aux instances de ce produit Windows EBS sur vos serveurs concédés sous licence Windows EBS 2008.

(v) Aucune CAL n’est nécessaire pour, au maximum, deux dispositifs ou utilisateurs qui accèdent aux instances du logiciel serveur uniquement en vue de les gérer.



d) Licence de gestion SCE dans Windows EBS. Outre les conditions d’acquisition et d’attribution de CAL aux utilisateurs et dispositifs qui accèdent au logiciel serveur, vous devez acquérir et attribuer des licences de gestion aux serveurs et autres dispositifs de l’environnement de système d’exploitation dans lequel vous utilisez le logiciel serveur de gestion. Les Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires relatifs aux licences de gestion de la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de Windows EBS avec les exceptions suivantes :(i) Vous avez besoin de licences de gestion pour un environnement de système

d’exploitation autre que celui qui exécute une instance de SCE pour que les environnements de système d’exploitation gérés concédés sous licence exécutent le logiciel serveur EBS.

(ii) Sauf si un ou plusieurs environnements de système d’exploitation gérés sur un dispositif exécutent le logiciel système d’exploitation serveur, vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion pour un dispositif auquel vous avez attribué une CAL Dispositif Windows EBS, un dispositif utilisé uniquement par des utilisateurs auxquels vous avez

attribué une CAL utilisateur Windows EBS.e) Services Microsoft inclus. Les services Microsoft ci-après sont fournis avec le

logiciel Windows EBS. Les conditions d’utilisation de la section Services en ligne des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces services sauf qu’aucune licence d’abonnement par utilisateur ou dispositif n’est nécessaire pour l’utilisation de ces services en vertu des licences Windows EBS. Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway,

Medium Business Edition – Abonnement d’un an. Vous cesserez de recevoir les mises à jour automatiques après l’expiration. Une notification vous sera adressée trente jours avant l’expiration de l’abonnement.

Forefront Security pour Exchange Server – Abonnement d’un an. Si vous choisissez de ne pas renouveler l’abonnement au service, des parties du logiciel seront désactivées à l’expiration de l’abonnement et vous devrez désinstaller le logiciel. Vous ne recevrez pas de notification d’expiration de l’abonnement.

Pour Windows Server 2008 R2 Édition Datacenter :Exécution d’instances du logiciel serveur.Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur utilisant moins de deux processeurs. Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur sous licence une instance de l’Édition Standard ou Enterprise à la place de l’Édition Datacenter dans un des environnements de système d’exploitation.

Pour Windows Server 2008 R2 Standard, Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (WESS) et Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (WESS) sans Hyper-V :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez :

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :o une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système d’exploitation

physique, eto une instance du logiciel serveur dans un environnement de système

d’exploitation virtuel.



Si vous exécutez une instance dans l’environnement de système d’exploitation virtuel, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement pour :o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;o fournir des services de virtualisation matérielle ;o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et gérer les environnements de

système d’exploitation sur le serveur sous licence.

*Consultez les Exceptions et autres conditions applicables ci-après.

Pour Windows Server 2008 R2 Enterprise :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez :

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :o une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système d’exploitation

physique, eto quatre instances, au maximum, du logiciel serveur dans les environnements

de système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel).

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur sous licence une instance de l’Édition Standard à la place de l’Édition Enterprise dans un des environnements de système d’exploitation.

Si vous installez les cinq instances autorisées, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et pour o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; o fournir des services de virtualisation matérielle ;o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et gérer les environnements de



Pour Windows Server 2008 R2 Standard et Enterprise :CAL Windows Server 2008 . Le logiciel serveur peut être utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » ou en mode « par serveur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous devez disposer d’une licence d’accès client (« Client Access License » ou « CAL ») Windows Server 2008 pour chaque dispositif ou chaque utilisateur qui accède directement ou indirectement aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. En mode « par serveur », vous devez disposer de et dédier exclusivement à une instance du logiciel serveur, autant de CAL Windows Server 2008 que le nombre le plus élevé de dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder directement ou indirectement à cette instance à tout moment. Vous pouvez modifier le mode une seule fois, de « par serveur » à « par dispositif ou par utilisateur ». Si vous le faites, vous conserverez le même nombre de CAL Windows 2008 Server. Vous êtes autorisé à utiliser les suites CAL Core, les suites CAL Enterprise et les CAL BackOffice pour accéder au logiciel de serveur utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » uniquement.



Pour les Services Bureau à Distance Windows Server 2008 :Quel que soit le mode dans lequel vous utilisez le logiciel serveur, les conditions suivantes s’appliquent.

CAL Services Bureau à Distance Windows . Outre une CAL Windows Server, une Core CAL Suite ou une Enterprise CAL Suite, vous devez acquérir une CAL Terminal Services Windows Server 2008 ou une CAL Services Bureau à Distance Windows Server 2008 pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède, directement ou indirectement, au logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonction des Services Bureau à Distance Windows Server 2008 ou d’une autre technologie).

Pour Windows SBS 2008 Premium Edition :a) Attribution de la licence au serveur. Généralement, la licence logicielle est

attribuée à un seul serveur. S’il s’agit de Windows SBS 2008 Premium, vous êtes autorisé à attribuer simultanément la même licence à plusieurs serveurs. Vous avez la possibilité d’attribuer la licence à un deuxième serveur sur lequel vous pouvez exécuter les technologies de l’édition Premium. Le cas échéant, la licence est attribuée simultanément à deux serveurs. Il s’agit des serveurs concédés sous licence pour cette licence. Vous êtes autorisé à attribuer d’autres licences au(x) serveur(s) mais vous ne pouvez pas attribuer la même licence à plus de deux serveurs. Dans le cas où la licence est attribuée simultanément à plusieurs serveurs et réattribuée ultérieurement, le serveur auquel la licence est réattribuée devient un des serveurs concédés sous licence pour cette licence. L’environnement de système d’exploitation dans lequel s’exécute l’instance de Windows Server 2008 Standard doit être joint au domaine Windows Small Business Server 2008.

b) Exécution d’instances de composants de l’édition Premium du logiciel serveur.Exception de virtualisation Windows Server 2008 Standard pour SBS Premium : Si vous choisissez d’exécuter l’instance de ce composant dans un environnement de système d’exploitation virtuel, en revanche, vous êtes autorisé à exécuter une instance supplémentaire dans l’environnement de système d’exploitation physique sur ce serveur. Cette instance supplémentaire peut uniquement être utilisée pour

exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et gérer les environnements

de système d’exploitation sur le serveur sous licence.Exception de domaine Windows Server 2008 Standard pour SBS Premium : Lorsque vous exécutez une instance autorisée de ce composant dans un environnement de système d’exploitation physique, que vous tiriez parti ou non de l’exception de virtualisation ci-dessus, cet environnement de système d’exploitation physique ne doit pas être joint au domaine Windows Small Business Server 2008 si vous utilisez l’instance uniquement pour

exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et gérer les environnements

de système d’exploitation sur le serveur sous licence.Cet environnement de système d’exploitation ne peut pas être joint à un autre domaine.SQL Server 2008 Standard Edition pour Small Business : Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances de ce composant dans un



environnement de système d’exploitation physique ou virtuel. Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel SQL Server, faisant l’objet de licences spécifiques ou autre, simultanément dans un autre environnement de système d’exploitation dans le même domaine à l’exception suivante :Droits d’utilisation en mode relais. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances autorisées du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct dans le domaine Windows SBS 2008 à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de basculement passives sur un serveur différent du serveur concédé sous licence.L’environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez les instances du logiciel SQL Server doit rejoindre le domaine Windows Small Business Server 2008. Vous êtes aussi autorisé à exécuter une instance de SQL Server 2005 Standard à la place des instances autorisées de SQL Server 2008 Standard Edition pour Small Business.


Pour Windows SBS 2008 Éditions Standard et Premium :a) Licences d’accès client (« CAL »).

Vous pouvez attribuer, au maximum, soixante-quinze (75) CAL de type ou édition quelconque pour accéder aux instances concédées sous licence du logiciel serveur.

Les exceptions de conditions d’utilisation de CAL ci-après annulent et remplacent les exceptions correspondantes des Conditions générales de licence :(i) En plus d’une CAL Windows SBS, vous devez disposer d’une CAL Exchange

Server 2007 Entreprise pour tout utilisateur ou dispositif qui accède à vos instances de la fonctionnalité de messagerie unifiée et de conformité.

(ii) Aucune CAL Windows SBS n’est nécessaire pour un utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel Windows Server 2008 via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen ; cependant, un utilisateur ou dispositif qui accède à un produit Windows SBS autre que le logiciel Windows Server 2008 de cette manière doit disposer des CAL correspondant à ces produits. Par exemple, des CAL Exchange autorisent l’accès à Exchange. Vous pouvez également accéder aux produits Windows SBS en vertu de vos CAL Windows SBS.

(iii) Aucune CAL n’est nécessaire pour les serveurs concédés sous licence Windows SBS 2008 exécutant des instances du logiciel serveur d’un produit SBS qui accèdent aux instances du logiciel serveur de ce même produit Windows SBS sur d’autres serveurs concédés sous licence Windows SBS 2008.

(iv)Aucune CAL n’est nécessaire pour les serveurs disposant d’une licence distincte qui exécutent Windows Server 2008, Exchange Server 2007 ou SQL Server 2008 Small Business Edition pour accéder aux instances de ce produit Windows SBS sur des serveurs concédés sous licence Windows SBS 2008.

(v) Aucune CAL n’est nécessaire pour, au maximum, deux dispositifs ou utilisateurs qui accèdent aux instances du logiciel serveur uniquement en vue de les gérer.



b) Programmes Microsoft inclus. Le logiciel Windows SBS 2008 contient les programmes Microsoft suivants : Technologies Windows Server 2008 Standard Exchange Server 2007 Standard Edition Windows SharePoint Services 3.0 Windows Server Update Services 3.0 SP1S’il s’agit de Windows SBS 2008 Premium Edition, le logiciel inclut aussi : Windows Server 2008 Standard pour SBS Premium, et SQL Server 2008 Standard Edition pour Small Business.Les conditions de licence de Windows SBS 2008 s’appliquent à l’utilisation de ces programmes.

c) Services Microsoft inclus. Certains services Microsoft peuvent être offerts pour être utilisés avec le logiciel Windows SBS 2008. Votre utilisation de ces services avec le logiciel est optionnelle. Forefront Security pour Exchange Server , période d’évaluation de 120 jours –

Si vous ne souhaitez pas utiliser ce service, vous pouvez le désinstaller. L’utilisation de ces services est régie par la section Services en ligne des présents droits d’utilisation des produits ; en revanche, vous n’avez pas besoin d’acquérir de licences d’abonnement par utilisateur ou par dispositif pour utiliser Forefront Security pour Exchange Server en vertu de licences Windows SBS.

Microsoft Office Live Small Business – Une offre distincte pour ce service peut être proposée avec le logiciel serveur Windows SBS 2008. Vous ne pouvez l’utiliser que si vous vous abonnez au service.


Serveurs Microsoft – Serveur/CAL

Modèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultativeCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque ou par LM, consultez également les sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. Customer Care Framework 2009LM, SH

2. Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5*, LM

3. Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise LM, SH

4. Exchange Server 2010 Éditions Standard et Entreprise*, LM, SH

5. Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business*

6. Identity Lifecycle Manager (ILM) 2007*, LM, SH

7. Office Communications Server 2007 R2 Éditions Standard et Enterprise*, LM

8. Office Project Portfolio Server 2007LM

9. Office Project Server 2007LM

10. Office SharePoint Server 2007LM

11. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Serveur-par CAL)

Éditions Workgroup, Small Business*

12. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Serveur-par CAL) Édition Standard*, SH

13. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Serveur-par CAL) Édition Entreprise*, LM, SH

14. System Center Mobile Device Manager 2008*, LM, I, SH

15. System Center Mobile Device Manager 2008 et technologie SQL Server 2005*, I, LM, SH

16. Virtual Earth Server* 17. Virtual Earth Server et Enhanced

Content Pack*18. Visual Studio Team System 2008

Team Foundation Server avec technologie SQL Server 2005*, LM, SH

19. Whale Intelligent Application Gateway 2007

A. Conditions Générales de Licence . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous

devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.



II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou indirectement via un logiciel supplémentaire.


Customer Care Framework 2009

Distributed Connectivity Service Moteur multicanal Serveur de configuration Portail Web self-service pour les clients Kit d’outils pour applications hébergées Bureau de l’Agent/Guichetier intégré Serveur d’interaction (intégration de la

messagerie, du chat, de la voix et de la téléphonie) Authentification unique d’entreprise

Kit de développement logiciel (SDK)

Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 Composants de Microsoft Office Composants de mySAP ERP

Exchange Server 2010 Éditions Standard et Entreprise Outils de gestion d’Exchange

Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business Outils de gestion d’Exchange

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise

Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft Office Outlook

Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour Microsoft SQL Server Reporting Services

Microsoft Dynamics CRM 4.0 E-mail Router Microsoft Dynamics CRM 4.0 Data

Migration Manager Microsoft Dynamics CRM 4.0 Language

Packs

ILM 2007 PCNS (Password Change Notification

Service) Client Certificate Lifecycle Manager Outil Bulk Smart Card Issuance




Office Communications Server 2007 R2 Édition Standard

Outils d’administration Service d’archivage Module complémentaire de conférence

pour Microsoft Office Outlook Outil d’administration Group Chat Office Communications Server 2007

déployé en tant que serveur Communicator Web Access

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur d’archivage

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de direction

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de médiation

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de contrôle

Office Communicators Server 2007 R2 Attendant Console

Office Communications Server 2007 R2 Group Chat Console

Service de mise à jour pour Office Communications Server 2007 R2

Composants Web pour Office Communications Server 2007 R2

Office Communicator Web Access 2007 R2 Office Communicator Mobile pour

Java 2007 R2 Office Communicator Mobile pour Windows

Mobile 2007 R2 Client Office Live Meeting Kit de développement logiciel




Office Communications Server 2007 R2 Édition Enterprise

Outils d’administration Module complémentaire de conférence du

service d’archivage pour Microsoft Office Outlook

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur d’archivage

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de conférence audio/vidéo

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur Communicator Web Access

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de direction

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant qu’Édition Enterprise : Back End

Outil d’administration Group Chat Office Communications Server 2007 R2

déployé en tant que serveur IIS Office Communications Server 2007 R2

déployé en tant que serveur de médiation Office Communications Server 2007 R2

déployé en tant que serveur de contrôle Office Communications Server 2007 R2

déployé en tant que serveur Group Chat Office Communications Server 2007

déployé en tant que serveur Communicator Web Access

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur d’applications unifiées de communications

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur de conférence Web

Office Communications Server 2007 R2 déployé en tant que serveur Reach Application Sharing

Office Communicators Server 2007 R2 Attendant Console

Office Communications Server 2007 R2 Group Chat Console

Service de mise à jour pour Office Communications Server 2007 R2

Composants Web pour Office Communications Server 2007 R2

Office Communicator Web Access 2007 R2 Office Communicator Mobile pour Java

2007 R2 Office Communicator Mobile pour Windows

Mobile 2007 R2 Client Office Live Meeting Kit de développement logiciel Applications UCAS




Office Project Portfolio Server 2007 SDK

Office Project Server 2007 SDK

Office SharePoint Server 2007 Kit de développement logiciel

SQL Server 2008 Éditions Workgroup, Small Business, Standard et Enterprise

Business Intelligence Development Studio Compatibilité descendante des outils

clients Connectivité des outils clients Kit de développement logiciel des outils

clients Management Studio Kit de développement logiciel (SDK)

Connectivité des clients SQL Sync Framework Documentation en ligne de SQL

Server 2008

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile Device

Manager 2008 avec la technologie SQL Server 2005

Management Pack pour Operations Manager 2007

Management Pack pour Operations Manager 2005

Virtual Earth Server Aucun

Virtual Earth Server et Enhanced Content Pack Aucun

Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec technologie

SQL Server 2005

Team Explorer Team Foundation Build Extensions SharePoint pour Team

Foundation Server

Whale Intelligent Application Gateway 2007 Aucun

IV) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur




V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client (« CAL »).

Vous devez acquérir et attribuer une CAL à chaque dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une



partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La CAL correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

Vous n’avez pas besoin de CAL pour :(1) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel

serveur, et(2) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement

aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer. Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des

versions précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version antérieure, vous pouvez également utiliser des CAL associées à cette version.

Tous les accès au logiciel serveur requièrent des CAL de base et certaines fonctionnalités de logiciel serveur requièrent également des CAL supplémentaires. Les deux types de CAL sont répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la CAL supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-après.

Produit ou fonctionnalité CAL

Customer Care Framework 2009 CAL Customer Care Framework 2009

Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 CAL Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise CAL limitée Dynamics CRM 4.0

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise Fonctionnalités

requises pour écrire et modifier les données

CAL Supplémentaire Utilisation Complète Dynamics CRM 4.0

Exchange Server 2010 Éditions Standard et Entreprise

CAL BackOffice 2000 (avec Software Assurance active le 1er novembre 2009 ou après), ou

SL Utilisateur Business Productivity Online Standard Suite, ou

Core CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er novembre 2009 ou après), ou

CAL Exchange Server 2010 Standard, ou SL Utilisateur Exchange Online Standard,

ou Enterprise CAL Suite (avec Software

Assurance active le 1er novembre 2009 ou après)


Messagerie vocaleArchive personnelle

Stratégies mobiles avancéesProtection des informations et conformité

Recherche inter-boîtes aux lettresDétention légale

Stratégies de rétention personnalisées

CAL Exchange Server 2010 Enterprise, ou Enterprise CAL Suite (avec Software

Assurance active le 1er novembre 2009 ou après)




Journalisation de liste par utilisateur/ distribution

Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business

Exchange Server 2007 Éditions Standard pour CAL Small Business, ou

Windows Small Business Server 2008 CAL Suite, ou

CAL Suite Windows Small Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium, ou

CAL Suite Windows Essential Business Server 2008, ou

Cal Suite Windows Essential Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium

Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business

Exchange Server 2007 avec fonctionnalité de messagerie unifiée et de conformité

CAL Exchange Server 2007 Enterprise

ILM 2007 CAL ILM 2007

Office Communications Server 2007 R2 Éditions Standard et Enterprise

CAL Office Communications Server 2007 R2 Standard, ou


Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er février 2009 ou après), ou

SL Utilisateur Office Communications Online Standard


Conférence audioGestion des appelsPartage de bureauConférence web

CAL Office Communications Server 2007 R2 Édition Enterprise, ou


Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er février 2009 ou après), ou

SL Utilisateur Office Live Meeting Standard, ou

SL Utilisateur Office Live Meeting Professional

Office Project Portfolio Server 2007 CAL Office Project Portfolio Server 2007

Office Project Server 2007 CAL Office Project Server 2007

Office SharePoint Server 2007 SL Utilisateur Business Productivity Online Standard Suite, ou

Core CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er octobre 2006 ou après), ou

CAL Office SharePoint Server 2007 Standard, ou

SL Utilisateur Office SharePoint Online Standard, ou

Enterprise CAL Suite (avec Software




Assurance active le 1er octobre 2006 ou après)

Office SharePoint Server 2007 Fonctionnalités de formulaires

électroniques, de tableur et d’intégration de données

CAL Office SharePoint Server 2007 Enterprise, ou

Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er octobre 2006 ou après)

SQL Server 2008 Small Business

CAL SQL Server 2008 Small Business, ou CAL SQL Server 2008, ou CAL Suite Windows Small Business

Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium, ou

Cal Suite Windows Essential Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium

SQL Server 2008 Standard et Enterprise

CAL SQL Server 2008 ou CAL SQL Server 2008 Small Business

(pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine SBS/EBS), ou

Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine SBS), ou

CAL Suite Windows Essential Business Server 2008 pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine EBS),

SQL Server 2008 Workgroup

CAL SQL Server 2008, ou CAL SQL Server 2008 Workgroup, ou CAL SQL Server 2008 Small Business

(pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine SBS/EBS), ou

Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine SBS), ou

CAL Suite Windows Essential Business Server 2008 pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine EBS),

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile

Device Manager 2008 avec la technologie SQL Server 2005

CAL System Center Mobile Device Manager 2008




Virtual Earth Server CAL Virtual Earth Server

Virtual Earth Server et Enhanced Content Pack

CAL Virtual Earth Server et Enhanced Content Pack


SQL Server 2005 CAL Visual Studio Team System 2008

Team Foundation Server

Whale Intelligent Application Gateway 2007

CAL Whale Intelligent Application Gateway 2007

b) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.

c) Réattribution de CAL. Vous êtes autorisé à : réattribuer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un

autre ou une CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou réattribuer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange

lorsque le premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

d) Licences External Connector. Vous devez attribuer chaque licence External Connector acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct. Chaque licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs.« Utilisateurs externes » désigne les utilisateurs qui ne sont ni :(i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ni (ii) vos prestataires sur site ou ceux de vos affiliés.La licence External Connector correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.Les licences External Connector vous autorisent à accéder aux instances des versions précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à cette version.Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous ce type de licence, notez que tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences de base et que certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent également des licences supplémentaires. Les deux types sont répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la licence External Connector supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-après.



Produit ou fonctionnalité Licences External Connector

Customer Care Framework 2009 External Connector Custormer Care Framework 2009

Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 Aucune licence disponible

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise Licence Limitée Dynamics CRM 4.0

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional et Enterprise Fonctionnalités

requises pour écrire et modifier les données

Licence Supplémentaire Utilisation Complète Dynamics CRM 4.0


External Connector Exchange Server 2010


Messagerie vocaleArchive personnelle

Stratégies mobiles avancéesProtection des informations et conformité

Recherche inter-boîtes aux lettresDétention légale

Stratégies de rétention personnaliséesJournalisation de liste par

utilisateur/distribution

Aucune licence disponible

Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business Aucune licence disponible

ILM 2007 External Connector ILM 2007


External Connector Office Communications Server 2007 R2 Standard


Conférence audioGestion des appelsPartage de bureauConférence web

External Connector Office Communications Server 2007 R2 Enterprise

Office Project Portfolio Server 2007 External Connector Office Project Portfolio Server 2007

Office Project Server 2007 External Connector Office Project Server 2007

Office SharePoint Server 2007 Aucune licence disponible

SQL Server 2008 Éditions Workgroup, Small Business, Standard et Enterprise Aucune licence disponible

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile

Device Manager 2008 avec la technologie SQL Server 2005

Aucune licence disponible



Produit ou fonctionnalité Licences External ConnectorVirtual Earth Server Aucune licence disponible

Virtual Earth Server et Enhanced Content Pack Aucune licence disponible


SQL Server 2005 External Connector Visual Studio Team

System 2008 Team Foundation Server

Whale Intelligent Application Gateway 2007

External Connector Whale Intelligent Application Gateway 2007

e) Réattribution de licences External Connector. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector plus tôt si vous retirez le serveur auquel elle était attribuée en raison d’une erreur matérielle permanente.

f) Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions universelles de licence.

g) Management Packs. Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces Management Packs.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5Aucune CAL dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des CAL utilisateur. Les CAL dispositif ne sont pas disponibles.

Pour Exchange Server 2010 Éditions Standard et EntrepriseAucune CAL n’est nécessaire pour un utilisateur ou un dispositif qui accède au logiciel serveur sans être directement ou indirectement authentifié par Active Directory.

Pour Exchange Server 2007 Éditions Standard pour Small Business Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter une (1) instance du logiciel serveur simultanément dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence. L’environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez l’instance du logiciel serveur doit être joint à un domaine dans lequel la configuration d’Active Directory est la suivante :

un seul serveur dans le domaine doit contenir tous les rôles FSMO (Flexible Single Master Operations) et être la racine de la forêt Active Directory,

absence de relations d’approbations avec d’autres domaines, absence de domaines enfants, et la somme des utilisateurs et dispositifs dans le domaine ne doit pas excéder 75.



Pour ILM 2007Vous devez acquérir et attribuer une CAL Utilisateur pour chaque personne utilisant un logiciel qui émet ou gère un ou plusieurs certificats numériques. Dans le cas contraire, vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs qui accèdent aux instances du logiciel serveur. Aucune CAL Dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des CAL utilisateur. Les CAL dispositif ne sont pas disponibles.

Pour Office Communications Server 2007 R2 Éditions Standard et EnterpriseAucune CAL n’est nécessaire pour un utilisateur ou un dispositif qui accède au logiciel serveur sans être directement ou indirectement authentifié par Active Directory.

Pour SQL Server 2008 Édition Enterprise :Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur auquel vous attribuez une licence de logiciel. Vous pouvez exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique et dans n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation virtuels sur le serveur concédé sous licence.


Pour SQL Server 2008 éditions Small Business*, Standard* et Workgroup* : Droits d’utilisation en mode relais. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de basculement passives sur un serveur différent du serveur concédé sous licence.


Pour SQL Server 2008 Small Business Edition Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur simultanément dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence. L’environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez les instances du logiciel serveur doit être joint à un domaine dans lequel la configuration d’Active Directory est la suivante :

un seul serveur dans le domaine doit contenir tous les rôles FSMO (Flexible Single Master Operations) et être la racine de la forêt Active Directory,

absence de relations d’approbations avec d’autres domaines, absence de domaines enfants, et la somme des utilisateurs et dispositifs dans le domaine ne doit pas excéder 75.

Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel serveur, faisant l’objet de licences spécifiques ou autre, simultanément dans un autre environnement de système d’exploitation dans le même domaine.

Pour SQL Server 2008 Éditions Standard et Workgroup :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel



serveur simultanément dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

Pour System Center Mobile Device Manager 2008 avec la technologie SQL Server 2005 et Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec la technologie SQL Server 2005 :Conditions de licence pour la technologie SQL Server 2005 . Le logiciel intègre la technologie SQL Server 2005. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur uniquement à des fins de prise en charge de ce logiciel. Aucune CAL SQL Server n’est requise pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie SQL Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée sous l’une des licences de logiciel de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes autorisé à exécuter une instance de basculement passive dans un environnement de système d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter cette instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.

Pour Virtual Earth Server et Virtual Earth Server et Enhanced Content Pack :Utilisation du contenu.

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour mettre en cache des résultats et fournir des services de cartographie, d’itinéraire et de recherche d’emplacement, tel que défini ci-dessous. Services de cartographie. Ils comprennent une seule image raster ou vectorielle représentant un des éléments suivants : (a) un emplacement généré par capteur pour identifier l’emplacement et l’échelle

de la carte raster ou vectorielle, ou (b) une carte d’une zone géographique spécifiée prédéfinie à utiliser pour afficher

l’image vectorielle.Services d’itinéraire. Ils comprennent un ou plusieurs des éléments suivants :(a) itinéraire textuel ou vocal à partir d’un seul emplacement de départ vers un

seul emplacement de destination, mais aucun itinéraire vocal ou textuel en temps réel,

(b) durée du trajet et/ou distance pour toutes les parties de l’itinéraire ou toute partie de celui-ci, et/ou

(c) une seule image raster ou vectorielle ou une série d’entre elles représentant une carte.

Services de recherche d’emplacement. Ils permettent d’identifier une adresse ou l’intersection des rues. Ils comprennent l’image raster ou vectorielle représentant cet emplacement sur une carte, en fonction de la recherche effectuée par l’utilisateur.

Vous n’êtes pas autorisé à intégrer le logiciel à un véhicule ou à l’un de ses systèmes et fonctions. Notamment, aux systèmes et fonctions qui influencent ou contrôlent le comportement du véhicule, tels que : (a) vitesse, (b) freinage, (c) suspension, (d) émissions de carburant,



(e) phare, (f) stabilité, ou (g) direction.

Vous n’êtes pas autorisé à connecter le logiciel à un écran externe installé ou présent dans un véhicule.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel à l’aide de commandes qui font partie de tout autre dispositif présent dans un véhicule. Cela n’inclut pas les commandes du volume par l’intermédiaire des haut-parleurs d’un véhicule ou l’utilisation des haut-parleurs d’un véhicule pour la reconnaissance vocale.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour signaler ou alerter un utilisateur des manœuvres le long d’un parcours de façon synchronisée avec la position basée sur capteur de ce dernier le long du parcours. Ainsi, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour fournir un itinéraire en temps réel qui suit la position d’un utilisateur à l’aide d’un GPS et communique les manœuvres au fur et à mesure que l’utilisateur approche de l’emplacement.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur pour la gestion ou la répartition de la flotte. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour fournir un guidage en fonction de la position ou de l’acheminement d’objets suivis à l’aide d’un GPS ou d’autres méthodes générées par capteur.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour le calcul d’isochrone utilisé et/ou affiché sur les cartes dérivées des données vectorielles dans le logiciel. Les isochrones sont un ensemble de points représentant un temps de conduite similaire depuis ou vers un emplacement spécifique.

Vous n’êtes pas autorisé à concéder en sous-licence ni à redistribuer les données ou tout autre contenu disponibles dans le logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les données vectorielles à des fins autres que l’affichage de ces images vectorielles.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel avec un autre dispositif qui utilise des données du réseau routier localement si ces données sont aussi disponibles dans le logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les données ni tout autre contenu disponibles dans le logiciel, excepté avec le logiciel.

Autres exclusions de responsabilité. Les informations, le contenu et les services inclus dans le logiciel ou disponibles par l’intermédiaire de celui-ci peuvent comporter des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Exclusion de garantie. Sauf stipulation contraire indiquée dans les conditions générales de votre contrat de licence, les informations, le contenu, les services et les graphiques connexes sont fournis sans garantie d’aucune sorte. Microsoft et/ou ses fournisseurs respectifs excluent par les présentes toute garantie en ce qui concerne les informations, le contenu, les services et les graphiques connexes, notamment toute garantie implicite de qualité, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de défaut de fabrication, de propriété et de contrefaçon.

Pour Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec technologie SQL Server 2005 Suivi des éléments de travail. Un utilisateur n’a pas besoin de CAL pour créer des éléments de travail ou pour afficher et mettre à jour des éléments de travail qu’il a créés. Cette stipulation ne s’applique qu’aux éléments de travail relatifs à l’archivage de défauts ou aux demandes d’amélioration. Tout autre accès à la fonctionnalité de suivi des éléments de travail nécessite des CAL.



C Mobilité de licence dans les batteries de serveurs (pour les produits avec LM

dans la liste avant les Conditions Générales de Licence).Nonobstant les stipulations contraires prévues dans votre contrat de licence concernant les droits d’utilisation des logiciels, les présents droits d’utilisation s’appliquent à l’utilisation des logiciels au titre de toutes les licences que vous avez acquises pour les logiciels conformément à ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à l’utilisation des logiciels au titre des licences acquises pour des versions antérieures.

Attribution de licences et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector comme prévu dans les Conditions Générales de Licence et les Conditions de Licence Supplémentaires et/ou Droits d’Utilisation. Sinon, vous pouvez réattribuer ces licences comme prévu ci-dessous. Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :



Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution).

Réattribution de licences Logiciel et External Connector. Au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences External

Connector et Logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situés dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences External Connector et Logiciel attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Sur plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences External Connector et Logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution).


Serveurs Microsoft – Par processeurModèle de licence : licence par processeur

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque ou par LM, consultez également les sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. BizTalk Adapter Pack 2.02. BizTalk RFID 20093. BizTalk Server 2009 Édition

Agence*, I

4. BizTalk Server 2009 Édition Standard*, I, SH

5. BizTalk Server 2009 Édition Enterprise*, I, LM, SH

6. Commerce Server 2009 Standard Edition SH

7. Commerce Server 2009 Édition EnterpriseLM, SH

8. Forefront Threat Management Gateway, Medium Business EditionI

9. Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition EntrepriseLM, SH

10. Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition StandardSH

11. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Serveur - Par processeur) Éditions Workgorup et Web *

12. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Par processeur) Édition Standard*, SH

13. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Par processeur) Édition Enterprise*, LM, SH

14. Visual Studio Team System 2008 Test Load AgentSH

A. Conditions Générales de Licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur valablement concédé sous licence.

I) Attribution de licence à un serveur. Avant d’exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences de logiciel requises et les attribuer à ce serveur.a) Nombre de licences requises. Le nombre de licences requises est basé soit sur

le nombre total de processeurs physiques sur le serveur (comme décrit en option (i) ci-dessous) soit sur le nombre de processeurs virtuels et physiques utilisés (comme décrit dans l’option (ii) ci-dessous). Pour les éditions Enterprise du logiciel, vous avez le choix entre les deux options. Pour toutes les autres éditions du logiciel, vous devez suivre l’option numéro deux.i) Virtualisation illimitée. Avec cette option, le nombre de licences de logiciel

requises pour un serveur est égal au nombre total de processeurs physiques sur ce serveur. Le comptage et l’attribution de licences selon cette option vous autorise à exécuter le logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique et dans un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation virtuels quel que soit le nombre de processeurs physiques et virtuels utilisés. Cette option est disponible uniquement pour les éditions entreprise du logiciel.


Serveurs Microsoft – Par processeur

ii) Licence selon le nombre de processeurs utilisés. Avec cette option, le nombre total de licences de logiciel requises pour un serveur correspond à la somme des licences de logiciel requises conformément aux sections (A) et (B) ci-après. C’est la seule option disponible pour les éditions autres que l’édition entreprise du logiciel.(A) Pour exécuter des instances du logiciel serveur dans un environnement de

système d’exploitation physique sur un serveur, vous devez disposer d’une licence de logiciel pour chaque processeur physique utilisé par l’environnement de système d’exploitation physique.

(B) Pour exécuter des instances du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur un serveur, vous devez disposer d’une licence de logiciel pour chaque processeur virtuel utilisé par les environnements de système d’exploitation virtuels. Si un environnement de système d’exploitation virtuel utilise une partie d’un processeur virtuel, cette partie est considérée comme un processeur virtuel complet.

b) Attribution du nombre de licences requis au serveur.i) Après avoir déterminé le nombre de licences de logiciel requis pour un

serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

ii) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme

(c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Votre droit d’exécuter le logiciel dépend de l’option utilisée pour déterminer le nombre de licences requis.

i) Virtualisation illimitée. Si vous attribuez à un serveur un nombre de licences correspondant au nombre total de processeurs physiques sur ce serveur :(A) Vous pouvez exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances

du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique et dans n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation virtuels sur le serveur concédé sous licence.

(B) vous n’avez pas besoin de licences pour les processeurs virtuels.ii) Licence selon le nombre de processeurs utilisés. Vous pouvez exécuter

simultanément un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation physiques et d’environnements de système d’exploitation virtuels sur le serveur concédé sous licence. Cependant, le nombre total de processeurs physiques et virtuels utilisés par ces environnements ne peut pas dépasser le nombre de licences de logiciel attribuées à ce serveur.





BizTalk Adapter Pack 2.0 Aucun

BizTalk RFID 2009 Outils et client RFID SDK RFID RFID Mobile

BizTalk Server 2009 Éditions Branch, Standard et Enterprise

Pour toutes les éditions de BizTalk Server 2009 Outils d’administration et d’analyse Schémas et modèles BizTalk Server Services d’activité professionnelle Outils de développement Serveur secret principal/Authentification

unique d’entreprise Kit(s) de développement logiciel MQHelper.dll API d’évènements Business Activity Monitoring

(« BAM ») et intercepteurs et outils d’administration

Alerte BAM pour les services de notification SQL

Client BAM Adaptateur pour service Web Windows

SharePoint Services Adaptateurs Windows Communication

Foundation Adaptateur de réception SOAP Adaptateur de réception HTTP ADOMD.NET MSXML SQLXML Composant pour règles d’entreprise Agent MQSeries Outils et client BizTalk RFID Kit de développement logiciel (SDK) BizTalk

RFID BizTalk RFID MobileUniquement pour BizTalk Server 2009 Édition Agence BizTalk Adapter pour SQL Server

Commerce Server 2009 Éditions Standard et Entreprise

Adaptateurs Éditeur de schéma Interfaces utilisateur d’entreprise

Forefront Threat Management Gateway, Medium Business Edition

Console de gestion Forefront Threat Management Gateway

Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Entreprise

Forefront Threat Management Gateway Enterprise Management Server

Forefront Threat Management Gateway Management Console

Kit de développement logiciel




Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Standard

Kit de développement logiciel Forefront Threat Management Gateway Management Console

SQL Server 2008 Éditions Workgroup, Entreprise et Web

Business Intelligence Development Studio Compatibilité descendante des outils clients Connectivité des outils clients Kit de développement logiciel des outils clients Management Studio Kit de développement logiciel (SDK)

Connectivité des clients SQL Sync Framework Documentation en ligne de SQL Server 2008

Visual StudioTeam System 2008 Test Load Agent Visual Studio 2008 Team Test Controller





V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires. a) Aucune Licence d’Accès Client (« Client Access License » ou « CAL »)

n’est nécessaire pour l’accès. Vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs qui accèdent à vos instances du logiciel serveur.

b) Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions Universelles de Licence.

c) Management Packs. Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces Management Packs.




Pour BizTalk Server 2009 Édition Standard :Clusters en réseau. Le logiciel serveur ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un cluster en réseau d’environnements de système d’exploitation sur le même serveur.Master Secret Server. Le logiciel Master Secret Server ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un cluster en réseau d’environnements de système d’exploitation sur le même serveur. Il ne peut pas être partagé par plusieurs environnements de système d’exploitation dans lesquels vous exécutez le logiciel serveur.Composant Web Office. Les conditions de licence pour le composant Web Office dans Office Édition Professionnelle stipulées dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ce logiciel.

Pour BizTalk Server 2009 Édition Branch :Vous pouvez exécuter des instances du logiciel sur des serveurs concédés sous licence uniquement au point de terminaison de votre réseau interne (ou au bord de votre organisation) Cela est nécessaire pour relier les événements ou transactions métier aux activités traitées à ce point de terminaison. Aucun serveur concédé sous licence n’est autorisé à :

être utilisé en tant que nœud central dans un modèle de réseau Hub and Spoke, centraliser les communications d’entreprise avec d’autres serveurs ou dispositifs ;

ou automatiser les processus métier entre

o les divisions ; o les unités opérationnelles ou o les succursales.

Pour SQL Server 2008 Éditions Standard, Entreprise, Web et Workgroup :Serveur de basculement. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Le nombre de processeurs utilisés dans cet environnement distinct ne doit pas excéder le nombre de processeurs utilisés dans l’environnement de système d’exploitation correspondant dans lequel les instances actives sont en cours d’exécution. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de basculement passives sur un serveur différent du serveur concédé sous licence.

Pour SQL Server 2008 édition Web :Le logiciel ne peut être utilisé que pour la prise en charge :

des pages Web ; des sites Web ; des applications Web ;



des services Web.Il ne peut pas prendre en charge des applications métier (par exemple, Gestion de la Relation Client (CRM), Gestion des Ressources de l’Entreprise et autres applications similaires).

C. Mobilité de licence dans les batteries de serveurs (pour les produits suivis de LM dans la liste avant les Conditions Générales de Licence) .

Nonobstant les stipulations contraires prévues dans votre contrat de licence concernant les droits d’utilisation des logiciels, les présents droits d’utilisation s’appliquent à l’utilisation des logiciels au titre de toutes les licences que vous avez acquises pour les logiciels conformément à ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à l’utilisation des logiciels au titre des licences acquises pour des versions antérieures.

Attribution de licences et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous pouvez déterminer le nombre de licences dont vous avez besoin, attribuer ces licences et utiliser le logiciel serveur selon les Conditions Générales de Licence. Sinon, vous pouvez appliquer les droits d’utilisation ci-dessous.Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :


au sein de l’Union européenne (UE) et/ou l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licence.

Réattribution de licence au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences de logiciel attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Réattribution de licence entre plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution).

Nombre de licences requises.Nonobstant toute disposition contraire des Conditions Générales de Licence concernant le décompte des processeurs virtuels et physiques, vous avez besoin d’un nombre de licences supérieur ou égal au nombre de processeurs physiques sur les serveurs concédés sous licence au sein d’une batterie de serveurs prenant en charge ou utilisés à tout moment dans un environnement de système d’exploitation dans lequel des instances du logiciel sont exécutées.

Exécution d’instances du logiciel serveur dans une batterie de serveurs.Parce que vous êtes autorisé à réattribuer les licences selon vos besoins, dans la mesure où vous respectez les conditions suivantes, vous pouvez exécuter le logiciel dans un



nombre quelconque d’environnements de systèmes d’exploitation au sein d’une batterie de serveurs. Le nombre de processeurs physiques prenant en charge ou utilisés à tout moment par ces environnements de système d’exploitation ne peut pas dépasser le nombre de licences attribuées aux serveurs de la batterie.

Autre méthode de décompte. Au lieu de compter le nombre de processeurs physiques prenant en charge les environnements de système d’exploitation virtuels, vous pouvez compter le nombre de processeurs virtuels utilisés par les environnements de systèmes d’exploitation virtuels dans lesquels des instances s’exécutent. Avec cette méthode de décompte, il ne faut pas tenir compte de la disposition des Conditions Universelles de Licence selon laquelle un processeur virtuel est considéré comme ayant le même nombre d’unités d’exécution et de cœurs que chacun des processeurs physiques sous-jacents. Vous devez attribuer un nombre de licences égal à la somme du plus grand nombre de :

processeurs virtuels utilisés à tout moment par des environnements de système d’exploitation virtuels dans lesquels des instances de logiciel s’exécutent ; et de

processeurs physiques utilisés à tout moment par des environnements de système d’exploitation physiques dans lesquels des instances de logiciel s’exécutent.


Outils de développement MicrosoftModèle de licence : licence utilisateurCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1.2. BizTalk Server 2009 Édition

Developer*3. Expression Blend 3*4. Expression Studio 3*5. Expression Professional

Subscription*, I

6. Expression Web 3*7. Microsoft ESP SDK*8. Systèmes d’exploitation MSDN

Éditions Professional, Enterprise, Universal et Premium*, I

9. SQL Server 2008 Developer *10. TechNet Plus Direct*, I

11. TechNet Plus Utilisateur Unique*, I

12. Visual FoxPro 9.013. Visual SourceSafe 200514. Visual Studio 2008 Professional

Edition*, I

15. Visual Studio Team System Development Edition 2008*, I

16. Visual Studio Team System Test Edition 2008*, I

17. Visual Studio Team System 2008 Architecture Edition*, I

18. Visual Studio Team System 2008 Database Edition*, I

19. Visual Studio Team System 2008 Team Suite*, I

A. Conditions Générales de Licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.a) Stipulations générales. Un utilisateur peut installer et utiliser des copies du

logiciel pour concevoir, développer, tester et présenter vos programmes. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel dans un environnement de production, ce qui inclut l’installation temporaire sur un serveur dans un environnement de production.

b) Programmes logiciels Microsoft fournis. Cette section des droits d’utilisation des produits s’applique à tous les programmes Microsoft fournis avec le logiciel. Si une autre section traite d’un programme et vous confère d’autres droits qui ne sont pas en conflit avec la présente section, vous disposez également de ces droits.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Test des utilisateurs. Vos utilisateurs finaux peuvent accéder au logiciel pour

effectuer des tests de réception de vos programmes.b) Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les

Conditions Universelles de Licence.c) Versions antérieures. L’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation est

autorisé à exécuter une version antérieure à la place de la version concédée sous licence pour chaque copie exécutée. Ce droit d’exécuter une version antérieure s’ajoute au droit d’exécuter la version du produit acquise sous licence.



L’utilisateur titulaire d’une licence peut exécuter les deux versions simultanément.


Pour Microsoft ESP SDKVous êtes autorisé à accéder et à utiliser les fichiers échantillon fournis avec le logiciel uniquement dans les applications que vous développez pour l’environnement Microsoft ESP. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces fichiers à d’autres fins.

Pour Expression Studio 3 et Expression Web 3Code Distribuable.

Modèles de site . Le logiciel contient du code identifié comme « modèles de site » que vous êtes autorisé à utiliser avec votre contenu. Vous êtes autorisé à modifier, copier, déployer et distribuer les versions en code source et objet de ces modèles de site.

Pour Expression Studio 3 et Expression Blend 3Code Distribuable.

Styles. Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer les versions en code source et objet des « Styles X ».

Pour Expression Professional Subscription, Expression Studio 3, Expression Blend 3 et Expression Web 3Code Distribuable.

Vous êtes autorisé à distribuer des copies non modifiées des polices Buxton Sketch et SketchFlow Print.

Icônes. Le logiciel contient du code identifié en tant qu’« icônes ». Vous êtes autorisé à distribuer des copies non modifiées des icônes.

Modèles. Le logiciel contient des modèles installés dans le dossier « \Program Files\Microsoft Expression\Encoder 2\Templates ». Vous pouvez modifier, copier, déployer et distribuer ces modèles.

Kits de développement logiciel (SDK). Si le logiciel inclut des composants identifiés en tant que kits de développement logiciel (SDK) et que d’autres conditions accompagnent un de ces SDK, ces dernières s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE MPEG-2. Le logiciel comprend la technologie de décodage visuelle MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG-2 EST INTERDITE, HORMIS POUR UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) AUX DONNÉES OU INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT D’UN CONSOMMATEUR SANS QUE CELA L’ENGAGE DE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.




LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DES NORMES VC-1 et AVC/H.264 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (i) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON LES NORMES VC-1 et AVC/H.264 (« NORMES VIDÉO VC-1 et AVC/H.264 ») OU (ii) LE DÉCODAGE DE VIDÉO VC-1 et AVC/H.264 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE POUR DISTRIBUER LA VIDÉO VC-1 et AVC/H.264. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. CONSULTEZ HTTP://WWW.MPEGLA.COM.LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS VC-1 ET AVC/H.264. CETTE LICENCE S’ÉTEND UNIQUEMENT À CE PRODUIT ET UNIQUEMENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LES AUTRES AVERTISSEMENTS QUI PEUVENT ÊTRE INCLUS DANS LES PRÉSENTES. LA LICENCE NE S’APPLIQUE À AUCUN AUTRE PRODUIT QU’IL SOIT OU NON INCLUS AVEC LE PRODUIT CONCÉDÉ SOUS LICENCE DANS UN SEUL ARTICLE. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. CONSULTEZ HTTP://WWW.MPEGLA.COM.

Pour Expression Professional Subscription, MSDN (tous les niveaux d’abonnement), TechNet Plus Direct, TechNet Plus Utilisateur Unique et Visual Studio (toutes les éditions)Avertissements relatifs aux systèmes d’exploitation Windows.

Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la technologie de décodage visuelle MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo.MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant : L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME MPEG4 VISUAL EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT AUPRÈS D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.

Technologie de stockage de données dans Windows Server 2003 et Windows Server 2003 R2. Windows Server peut intégrer une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder. Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires et avertissements relatifs à Windows 7 et Windows Vista . Les sections suivantes de la section Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft des présents droits d’utilisation des produits Microsoft s’appliquent à votre utilisation de Windows 7 et Windows Vista.

Polices. Utilisation avec des technologies de virtualisation Logiciel potentiellement indésirable Services Internet. Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4 et Avertissement relatif à la

norme visuelle VC-1



http://WWW.MPEGLA.COM/

http://WWW.MPEGLA.COM/


Activation obligatoire Validation

Les sections suivantes de la section Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft des présents droits d’utilisation des produits Microsoft s’appliquent à votre utilisation de Windows 7.

Icônes, images et sons Guide de programmation électronique Informations sur les supports associés Utilisation mondiale de Media Center Exceptions et conditions supplémentaires pour Windows 7, Windows 7 K,

Windows 7 KN, Windows 7 E, Windows NLa section « Exceptions et conditions supplémentaires pour Windows 7, Windows 7 K, Windows 7 KN, Windows 7 E, Windows N » de la section Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft des présents droits d’utilisation des produits Microsoft pour Windows Vista s’appliquent à votre utilisation de Windows Vista.


Pour Expression Professional Subscription :a. Conditions de licence des images de disque dur virtuel.

i. Vous êtes autorisé à installer et utiliser des copies des composants de l’image de disque dur virtuel du logiciel sur les dispositifs sur lesquels vous exécutez une copie de Microsoft Virtual PC et/ou du composant Microsoft Virtual Server du logiciel.

ii. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier les composants de l’image du disque dur virtuel afin de l’utiliser sur plusieurs dispositifs dans plusieurs environnements de système d’exploitation.

b. Utilitaires Visual Studio. Le composant Visual Studio du logiciel contient certains fichiers identifiés dans la Liste des Utilitaires à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=100284. Selon l’édition de Visual Studio, le nombre de fichiers d’utilitaire Visual Studio fournis avec le logiciel peut ne pas être égal au nombre d’utilitaires répertoriés dans la Liste des Utilitaires. Vous pouvez copier et installer les Utilitaires Visual Studio fournis avec le logiciel sur un maximum de cinq (5) ordinateurs à la fois. Vous pouvez utiliser ces Utilitaires Visual Studio uniquement dans le but de déboguer les programmes que vous avez développés avec le logiciel. Vous devez désinstaller tous les Utilitaires Visual Studio installés sur un ordinateur à la survenance du premier des événements suivantsi. lorsque vous avez terminé le débogage de votre programme, ou ii. trente (30) jours après avoir installé les Utilitaires Visual Studio sur cet

ordinateur.

Pour MSDN (tous les niveaux d’abonnement) et Visual Studio (toutes les éditions) :Services Terminal Windows Server 2003, Windows Server 2003 R2 et Windows Server 2008 . Un maximum de 200 utilisateurs anonymes peut se connecter simultanément pour utiliser les Services Terminal du logiciel Windows Server et accéder aux présentations sur Internet de vos programmes. Votre démonstration ne doit pas utiliser des données de production.





Pour MSDN (Universal et Premium) :Applications bureautiques. Pour chaque licence acquise, l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation peut également installer et utiliser une copie de chacun des produits suivants sur un seul dispositif à quelque fin que ce soit. La section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’applique à l’utilisation du présent logiciel par l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation.Office 2007 Ultimate 1 Office Visio Professional 2007 Office Project Standard 2007 Office SharePoint Designer 2007 :Office Communicator 2007 1Office 2007 Ultimate comprend Word, Excel, Outlook, PowerPoint, Publisher, Access, OneNote, InfoPath, GrooveApplication Center 2000 . Vous pouvez utiliser le logiciel Application Center 2000 uniquement pour (i) tester si vos programmes peuvent être déployés avec Application Center 2000 ; et (ii) créer des points d’intégration (tels que des moniteurs) et déterminer les effets de leur utilisation. Aucun autre type de test n’est autorisé.Expression Design 3 .

Modèles de site. Le logiciel contient du code identifié comme « modèles de site » que vous êtes autorisé à utiliser avec votre contenu. Vous êtes autorisé à copier, modifier, copier, déployer et distribuer les versions en code source et objet de ces modèles de site.

Polices. Vous êtes autorisé à distribuer des copies non modifiées des polices Buxton Sketch et SketchFlow Print.

Icônes. Le logiciel contient du code identifié en tant qu’« icônes ». Vous êtes autorisé à distribuer des copies non modifiées des icônes.

Modèles. Le logiciel contient des modèles installés dans le dossier « \Program Files\Microsoft Expression\Encoder 3\Templates ». Vous pouvez copier, modifier, copier, déployer et distribuer ces modèles.

Styles. Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer les versions en code source et objet des « Styles X ».

Bibliothèques Silverlight. Vous êtes autorisé copier et distribuer les versions en code objet du code marqué en tant que « Bibliothèques Silverlight », « Bibliothèques clientes » et « Bibliothèques serveur ».

Composants Web FrontPage. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres de l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant MSN Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que vous créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou rediriger les liens contenus dans les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer la législation.



Systems Management Server (SMS) 2.0 . SMS Installer. Vous pouvez utiliser SMS Installer uniquement sur les dispositifs

gérés par SMS. Code Distribuable SMS. Vous devez demander aux utilisateurs finaux d’utiliser le

Code distribuable répertorié dans le fichier REDIST.TXT uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.

Code échantillon SMS. Le code signalé en tant que « Code échantillon » dans le fichier SAMPLES.TXT n’est pas du Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser, à copier et à modifier ce code échantillon uniquement pour concevoir, développer et tester vos programmes.

Kits de développement logiciel (SDK). Le logiciel contient des composants identifiés en tant que Kits de développement logiciel (SDK). Si d’autres conditions sont fournies avec un SDK, ces dernières s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.Produits Windows Embedded.

Nonobstant toute stipulation contraire prévue dans la section Programmes logiciels Microsoft fournis dans les Conditions Générales de Licence, tous les produits Windows Embedded sont régis par leurs propres conditions de licence, à l’exception qu’un utilisateur peut en installer et en utiliser plusieurs copies. Cela inclut les programmes Windows CE Platform Builder et les services fournis avec le logiciel.

Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence en volume, pour tout produit logiciel mobile ou Embedded, les obligations de Microsoft de défense en cas d’action en contrefaçon et détournement ne s’appliquent pas dans la mesure ou l’action en justice ou la décision est fondée sur des brevets prétendument contrefaits, pour l’essentiel, par une implémentation de standards télécom ou de codecs. Les exemples incluent : les communications GMS (Global System for Mobile), les services GPRS (General Packet Radio Services), l’accès multiple par répartition en code (CDMA, Code Division Multiple Access), la technologie de transmission radio par monoporteuse (CDMA/1xRTT), et MPEG (audio et vidéo).


Pour MSDN (Universal et Premium) :Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie sous licence de Microsoft Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les conditions du Code Distribuable stipulées dans les Conditions Universelles de Licence s’appliquent. En outre, vous et les utilisateurs finaux pouvez utiliser ces fichiers uniquement pour fournir des fonctionnalités de base de données aux programmes de gestion non base de données.

Pour SQL Server 2008 Developer :Démonstration. Outre l’utilisateur titulaire d’une licence, tout utilisateur disposant d’un accès à votre réseau interne peut installer et utiliser des copies du logiciel pour présenter l’utilisation de vos programmes avec le logiciel.



Licence TechNet Plus Direct et TechNet Plus Utilisateur unique :Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel selon les conditions décrites ci-après.

Licence TechNet Plus Direct et TechNet Plus Utilisateur unique. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel sur l’un de vos dispositifs.

Autres exécutables. Le logiciel contient des outils, des utilitaires, des kits de ressources, des mises à jour et des supports de formation. Les conditions d’utilisation spécifiques à ces exécutables s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.Logiciel d’évaluation. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel d’évaluation répertorié dans les fichiers COMPONENTS.TXT. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation uniquement pour l’évaluer. Vous ne pouvez pas l’utiliser dans un environnement de production, un environnement d’installation temporaire ou avec des données qui n’ont pas été sauvegardées. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation pour développer des logiciels ou dans un environnement de développement d’applications. Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. Cet utilisateur peut également :

modifier la documentation pour une utilisation en interne ; l’utiliser pour fournir des services d’assistance technique à vos clients ; et la distribuer, sans la modifier, aux clients des services d’assistance technique en

vue d’une utilisation interne. La documentation ne comprend pas la documentation électronique.

Pour Visual Studio 2008 (tous les rôles et éditions) :Utilitaires. Une Liste des Utilitaires est disponible à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=100284. Le logiciel contient des composants identifiés dans cette liste. Les composants contenus dans le logiciel varient en fonction de l’édition. Vous pouvez copier et installer les Utilitaires fournis avec le logiciel sur un maximum de cinq ordinateurs à la fois. Vous pouvez utiliser ces Utilitaires uniquement dans le but de déboguer les programmes développés avec le logiciel. Vous devez supprimer tous les Utilitaires installés sur un ordinateur après avoir fini de déboguer votre programme, mais pas plus tard que 30 jours après leur installation sur cet ordinateur.Composants Windows Mobile. Les limitations suivantes s’appliquent à l’utilisation des composants Windows Mobile situés dans le répertoire « Program Files\Windows Mobile 5.0 SDK R2\ ».

Vous ne pouvez utiliser les composants que pour créer des programmes qui s’exécutent sur le logiciel Windows Mobile 5.0 pour :o PocketPC ou o Smartphone.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces composants pour développer des programmes, des dispositifs ou des systèmes à risque. Sont considérés à risque les programmes, dispositifs ou systèmes dont les défaillances pourraient provoquer des préjudices corporels, la mort ou de graves dommages matériels ou à l’environnement.





Code Distribuable. En plus du code objet dans le fichier REDIST.TXT, vous êtes autorisé à copier et à

distribuer tout fichier répertorié dans la liste REDIST disponible à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=100327&clcid=0x409 sous réserve des mêmes conditions et restrictions.

Certains Codes distribuables ont une extension de fichier .lib. Vous n’êtes autorisé à distribuer que les résultats de l’exécution de ce Code distribuable à l’aide d’un éditeur de liens avec votre programme.

Vous êtes autorisé à distribuer le Code distribuable inclus dans un programme d’installation seulement en tant que partie intégrante de ce programme sans modification. Vous n’êtes pas autorisé à le modifier.



Serveurs Microsoft – Serveurs de gestionModèle de licence : licence serveur + licence de gestion des dispositifs (serveur ou client)Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque ou par LM, consultez également les sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. System Center Configuration Manager 2007 R2*, LM, SH

2. System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005*, LM, SH

3. System Center Data Protection Manager 2007*, LM, SH

4. System Center Essentials 2007*, LM

5. System Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005*, LM

6. System Center Operations Manager 2007 R2*, LM, SH

7. System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008*, LM, SH

8. System Center Virtual Machine Manager 2008 R2*, LM, SH








Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion


System Center Configuration

Manager 2007 R2

Pour toutes les éditions de System Center Configuration Manager 007 R2 Console Configuration Manager Client Configuration Manager Point de gestion des dispositifs Outil de publication de mises à jour personnalisées Point de distribution Point d’état de secours Outil d’inventaire pour les mises à jour Microsoft. Point de service PXE Point de gestion Point de rapport System Center Update Publisher Serveur de site secondaire Point localisateur de serveur Point de mise à jour logicielle Point de migration de l’état Validateur d’intégrité du système Configuration PackSeulement pour System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Microsoft Baseline Security Analyzer Composants client de services de notification Reporting Services Report Manager Outils partagés Reporting Services Outils partagés de SQL Server 2005 Kit de développement logiciel Fonctionnalités clients SQLXML Documentation en ligne de SQL Server 2005 Outils SQL Server Mobile Server

System Center Configuration

Manager 2007 R2 avec la technologie

SQL Server 2005

System Center Data Protection Manager

(DPM) 2007

Agent Data Protection Manager 2007 Console à distance d’interface de ligne de commande

Data Protection Manager Agent d’outil de récupération système de Data

Protection Manager




System Center Essentials 2007

Pour toutes les éditions de System Center Essentials 2007 Console Utilisateur Management Packs Fichiers binaires de l’agent et de l’aideSeulement pour System Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Documentation en ligne de SQL Server 2005 Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Composants client de services de notification Reporting Services Report Manager Outils partagés Reporting Services Outils partagés de SQL Server 2005 Kit de développement logiciel Fonctionnalités clients SQLXML Outils SQL Server Mobile Server

System Center Essentials 2007 et technologie SQL

Server 2005

System Center Operations

Manager 2007 R2

Pour toutes les éditions de System Center Operations Manager 2007 R2 Fichiers binaires de l’agent et de l’aide Audit Database Connector Framework Console Base de données Management Packs Power Shell Reporting Data Warehouse Reporting Server Console WebSeulement pour System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Composants client de services de notification Reporting Services Report Manager Outils partagés Reporting Services Outils partagés de SQL Server 2008 Kit de développement logiciel Fonctionnalités clients SQLXML Documentation en ligne de SQL Server 2008 Outils SQL Server Mobile Server

System Center Operations

Manager 2007 R2 et technologie SQL

Server 2008




System Center Virtual Machine Manager 2008

R2

Agent Virtual Machine Manager Agent Physique vers virtuel Console Administrateur Portail self-service Virtual Machine Manager Client VMRC





V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences de gestion. Vous devez acquérir et attribuer, à un dispositif ou un

utilisateur, une licence de gestion de la catégorie et du type appropriés pour les environnements de système d’exploitation (« OSE ») que vous gérerez directement ou indirectement à l’aide de vos instances du logiciel serveur.i) Catégories de licences de gestion. Il existe deux catégories de licences de

gestion : client et serveur. La catégorie de licence requise dépend du logiciel de système d’exploitation qui est exécuté sur cet environnement de système d’exploitation. Pour les environnements de système d’exploitation exécutant un logiciel de système d’exploitation serveur, des licences de gestion serveur sont requises. Vous êtes autorisé à utiliser des licences de gestion serveur ou client pour tous les autres environnements de système d’exploitation.

ii) Deux types de licences de gestion. Il existe deux types de licences de gestion client. une licence destinée aux environnements de système d’exploitation gérés et une licence destinée aux utilisateurs. Vos licences client de gestion d’environnement de système d’exploitation

permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d’environnements de système d’exploitation utilisés par les utilisateurs.

Vos licences utilisateur de gestion de client d’environnement de système d’exploitation permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer les environnements de système d’exploitation utilisés par chaque utilisateur auquel une licence utilisateur de gestion client est attribuée. Si plusieurs utilisateurs utilisent un environnement de système d’exploitation et que vous n’achetez pas de licence par environnement de système d’exploitation, vous devez attribuer une licence utilisateur de gestion client à chaque utilisateur.

Vos licences de gestion de client d’environnement de système d’exploitation ne permettent pas la gestion d’un environnement de système d’exploitation exécutant un système d’exploitation serveur.



Un type de licence de gestion serveur. Il n’existe pas d’option utilisateur pour les licences de gestion serveur. La licence serveur de gestion d’environnement de système d’exploitation est le seul type de licence de gestion serveur que vous pouvez acquérir. Vos licences de gestion d’environnement de système d’exploitation permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d’environnements de système d’exploitation. Même s’il existe un seul type de licence de gestion serveur, il peut exister jusqu’à deux éditions. S’il existe plus de deux éditions de la licence de gestion serveur, l’édition dont vous avez besoin dépend de la charge de travail gérée.Un seul dispositif peut être doté d’une combinaison d’environnements de système d’exploitation, incluant un sous-ensemble exécutant des systèmes d’exploitation serveur. Le cas échéant, sauf si vous faites l’acquisition de toutes les licences de gestion serveur, vous aurez besoin d’une combinaison des deux catégories pour ce dispositif.

b) Attribution de licences de gestion. Si vous acquérez des licences utilisateur de gestion client, vous devez les

attribuer aux utilisateurs de vos environnements de système d’exploitation gérés.

Si vous faites l’acquisition de licences client ou serveur de gestion d’environnements de système d’exploitation, vous devez les attribuer aux dispositifs sur lesquels vos environnements de système d’exploitation seront exécutés. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. Le nombre d’environnements de système d’exploitation gérés simultanément par un dispositif ne peut pas excéder le nombre de licences attribuées à ce dispositif.

Les licences de gestion appropriées : i) serveur ou client ii) environnement de système d’exploitation ou utilisateur (le cas échéant) correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

Pour les besoins de ce paragraphe, « gérer » un OSE signifie :i) obtenir des données sur, ii) configurer, ou iii) donner des instructions au matériel ou au logiciel associé à

l’environnement de système d’exploitation dans un autre but que celui de découvrir la présence d’un dispositif.

Vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion pour i) un environnement de système d’exploitation qui exécute des instances du

logiciel serveur sur des serveurs concédés sous licence, ii) un environnement de système d’exploitation dans lequel aucune instance

du logiciel n’est exécutée, ou iii) un dispositif qui fonctionne uniquement comme un dispositif

d’infrastructure réseau (OSI couche 3 ou inférieure), ouiv) un dispositif que vous gérez exclusivement à distance. « Gestion à distance » désigne l’interaction via une connexion réseau avec une console de gestion du matériel en vue de contrôler ou gérer l’état des composants matériels, notamment : température du système, vitesse du ventilateur,



mise sous et hors tension, réinitialisation du système, disponibilité de l’UC.La surveillance de l’utilisation des composants suivants est considérée comme une tâche de gestion indirecte de l’environnement de système d’exploitation et nécessite une licence de gestion : UC RAM Carte réseau Stockage.

Vos licences de gestion autorisent la gestion par des instances de versions antérieures, mais pas par des versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf indication ci-après dans le tableau. Si vous exécutez des instances d’une version antérieure du logiciel serveur conformément aux termes de ce contrat de licence, vous pouvez également utiliser les licences de gestion associées à cette version. Dans ce cas, les licences de gestion pour la version antérieure peuvent être utilisées des façons suivantes.i) Les licences de gestion serveur peuvent être utilisées comme des licences

serveur de gestion d’environnement de système d’exploitation. ii) Les licences de gestion client peuvent être utilisées comme des licences

de gestion d’environnement de système d’exploitation ou des licences utilisateur de gestion client.

Avec une instance du logiciel serveur sur les serveurs qui vous sont concédés sous licence, vous pouvez gérer : i) un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation sur un

dispositif, une fois que vous attribuez un nombre égal de licences de gestion serveur ou client à ce dispositif ;

ii) les environnements de système d’exploitation que vos utilisateurs utilisent, une fois que vous attribuez des licences de gestion client à ces utilisateurs.



Produit ou fonctionnalité (ou charge de travail)

Catégories et liste de licences de gestion

System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005La gestion par instances du logiciel serveur à l’aide de la gestion de la configuration souhaitée (DCM) uniquement des charges de travail des système d’exploitation de base exécutés sur les environnements de système d’exploitation concédés sous licence, ainsi que la gestion des applications exécutées sur cet environnement de système d’exploitation qui ne nécessite pas l’utilisation de DCM.Les charges de travail des systèmes d’exploitation de base impliquent les utilitaires de système

d’exploitation de base : gestionnaire de ressources du système, notification du changement de mot de passe, Baseline Security Analyzer, services de fiabilité et de disponibilité,

les charges de travail des services de fichiers et d’impression (serveur d’impression, système de fichiers DFS, service de réplication de fichiers, système de fichiers du réseau, protocole FTP et Windows SharePoint Services) et

les charges de travail des services de mise en réseau (service DNS, protocole DHCP et service WINS).

Licences de gestion serveur Licence de gestion serveur Standard

System Center Configuration Manager 2007 R2 (Standard Server ML), ou

System Center Server Management Suite Standard (avec Software Assurance active le 1er octobre 2008 ou après)

System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005Gestion par instances du logiciel serveur à l’aide de DCM : de la conformité IT et des

configurations de gouvernance ; des charges de travail des systèmes

d’exploitation de base ; de tous les autres utilitaires de

système d’exploitation, charges de travail des services, ainsi que les applications exécutées sur l’environnement de système d’exploitation concédés sous licence.

Licences de gestion serveur Licence de gestion serveur Enterprise

System Center Configuration Manager 2007 R2 (Enterprise Server ML), ou

System Center Server Management Suite Enterprise (acquise le 1er octobre 2008 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er octobre 2008 ou après), ou

System Center Server Management Suite Datacenter (acquise le 1er juillet 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er juillet 2009 ou après)





System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005

Licences de gestion client CAL BackOffice 2000 (avec Software

Assurance active le 1er octobre 2008 ou après), ou

Core CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er octobre 2008 ou après), ou

Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er octobre 2008 ou après), ou

Licence de gestion client System Center Configuration Manager 2007 R2 (Licence de gestion client Utilisateur ou Environnement de système d’exploitation)

System Center Data Protection Manager (DPM) 2007Gestion de la sauvegarde et de la récupération de base des fichiers par instances du logiciel serveur des composants de système

d’exploitation ; des utilitaires ; des charges de travail des services

exécutés dans l’environnement de système d’exploitation concédé sous licence.

Licences de gestion serveur System Center Data Protection Manager

2007 Standard Server Management License (Standard Server ML), ou

System Center Server Management Suite Standard (avec Software Assurance active le 1er novembre 2007 ou après)

System Center Data Protection Manager (DPM) 2007Sauvegarde et récupération, y compris la sauvegarde et la récupération de base des fichiers, par instances du logiciel serveur de l’état du système serveur ; de tous les composants de système

d’exploitation ; de tous les utilitaires ; de toutes les charges de travail

serveur ; de toutes les applications exécutées

sur lesenvironnements de système d’exploitation concédés sous licence.

Licences de gestion serveur System Center Data Protection Manager

2007 Enterprise Server Management License (Enterprise Server ML), ou

System Center Server Management Suite Enterprise (acquise le 1er novembre 2007 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er novembre 2007 ou après), ou


System Center Data Protection Manager (DPM) 2007

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Data Protection Manager 2007 (Licence de gestion client Utilisateur ou Environnement de système d’exploitation)

System Center Essentials 2007 etSystem Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005

Licences de gestion serveur System Center Essentials 2007 Server

Management License (Server ML)





System Center Essentials 2007 etSystem Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005

Licences de gestion client System Center Essentials 2007 Client

Management License (Client ML)

System Center Operations Manager 2007 R2 etSystem Center Operations Manager 2007 R2 et technologie SQL Server 2008Gestion par instances du logiciel serveur uniquement des charges de travail des systèmes d’exploitation de base exécutés sur les environnements de système d’exploitation concédés sous licence.Les charges de travail des systèmes d’exploitation de base impliquent les utilitaires de système

d’exploitation de base : gestionnaire de ressources du système, notification du changement de mot de passe, Baseline Security Analyzer, services de fiabilité et de disponibilité,

les charges de travail des services de fichiers et d’impression (serveur d’impression, système de fichiers DFS, service de réplication de fichiers, système de fichiers du réseau, protocole FTP et Windows SharePoint Services) et

les charges de travail des services de mise en réseau (service DNS, protocole DHCP et service WINS).

Microsoft peut étendre la liste des charges de travail des systèmes d’exploitation de base en publiant des mises à jour à l’adresse http://go.microsoft.com/?linkid=4426611.

Licences de gestion serveur System Center Operations Manager

2007 R2 Standard Server Management License (Standard SML), ou

System Center Standard Server Management License 2006 (Standard SML) (licence acquise le 1er juillet 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active à cette date ou après), ou

System Center Server Management Suite Standard (avec Software Assurance active le 1er juillet 2009 ou après)


http://go.microsoft.com/?linkid=4426611

http://go.microsoft.com/?linkid=4426611




System Center Operations Manager 2007 R2 etSystem Center Operations Manager 2007 R2 et technologie SQL Server 2008Gestion par instances du logiciel serveur : des charges de travail des systèmes

d’exploitation de base ; de tous les autres utilitaires de

système d’exploitation ; de toutes les autres charges de

travail des services ; de toutes les applicationsexécutés dans l’environnement de système d’exploitation concédé sous licence.

Licences de gestion serveur System Center Operations

Manager 2007 R2 Enterprise Server Management License (Enterprise Server ML), ou

System Center Server Management Suite Enterprise (acquise le 1er juillet 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er juillet 2009 ou après), ou


System Center Operations Manager 2007 R2 etSystem Center Operations Manager 2007 R2 et technologie SQL Server 2008

Licences de gestion client System Center Operations

Manager 2007 R2 Client (User ML ou OSE Client ML), ou

Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance active le 1er juillet 2009 ou après)

System Center Virtual Machine Manager 2008 R2

Licences de gestion serveur System Center Virtual Machine Manager

2008 R2 Enterprise Server Management License (Enterprise Server ML), ou

System Center Server Management Suite Enterprise (acquise le 1er octobre 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er octobre 2009 ou après), ou

System Center Server Management Suite Datacenter (acquise le 1er octobre 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er octobre 2009 ou après)

System Center Virtual Machine Manager 2008 R2

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Virtual Machine Manager 2008 R2 (Licence de gestion client Utilisateur ou Environnement de système d’exploitation)

c) Réattribution des licences de gestion et des CAL. Vous êtes autorisé à : retransférer de manière permanente

i) une licence client ou serveur de gestion d’environnements de système d’exploitation d’un dispositif à un autre ;

ii) ou une licence utilisateur de gestion client d’un utilisateur à un autre ; ou



retransférer temporairement i) une licence client ou serveur de gestion d’environnements de système

d’exploitation à un dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ;

ii) ou une licence de gestion client à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

d) Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions Universelles de Licence.

e) Conditions de licence de la technologie SQL Server 2005 et de la technologie SQL Server 2008. Si votre édition du logiciel intègre la technologie SQL Server 2005 ou la technologie SQL Server 2008 (par exemple, System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005, System Center Data Protection Manager 2007, System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005, System Center Operations Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2008), vous pouvez exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur uniquement pour la prise en charge du logiciel. Aucune CAL SQL Server n’est requise pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie SQL Server sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée sous l’une des licences de logiciel de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes autorisé à exécuter une instance de basculement passive dans un environnement de système d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter cette instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.

f) Management Packs et Configuration Packs. Le logiciel peut inclure des Management ou Configuration Packs. Les conditions de licence pour les produits System Center applicables s’appliquent à l’utilisation de ces Packs.


Pour System Center Configuration Manager 2007 R2, System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005, System Center Operations Manager 2007 R2 et System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 :Licences de gestion. Un troisième type de licence de gestion client est disponible. Les suites Core CAL et Enterprise CAL sont disponibles sous licence de gestion client de dispositif. Vous pouvez acquérir et attribuer à un dispositif la licence client de gestion de dispositif pour les environnements de système d’exploitation que vous allez gérer à l’aide de vos instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. Vos licences utilisateur de gestion de client d’environnement de système d’exploitation permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation exécutés sur les dispositifs auxquels elles sont attribuées. Les utilisateurs peuvent utiliser ces environnements de système d’exploitation gérés. Vous êtes autorisé à réattribuer vos licences de gestion client de dispositif de la même manière que vous pouvez réattribuer les licences de gestion d’environnements de système d’exploitation client.


Pour System Center Configuration Manager 2007 R2, System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005 et System Center Data Protection Manager 2007 : Vous êtes autorisé à gérer un nombre



quelconque d’environnements de système d’exploitation exécutés sur les dispositifs auxquels une licence System Center Server Management Suite Enterprise est attribuée. Une licence éligible est une licence acquise à la date à laquelle le produit serveur correspondant est mis à disposition ou après cette date. Ces dates sont différentes en fonction des produits. Consultez le tableau des licences de gestion pour plus d’informations.Les droits associés à la licence System Center Server Management Suite Enterprise varient selon le produit System Center. Des droits différents s’appliquent aux produits et versions identifiés ci-dessus.


Pour System Center Operations Manager 2007 R2, System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 et System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 :Vous êtes autorisé à gérer simultanément quatre (4) environnements de système d’exploitation exécutés sur les dispositifs auxquels une licence éligible System Center Server Management Suite Enterprise est attribuée. Si vous gérez quatre (4) environnements de système d’exploitation virtuels sur le dispositif concédé sous licence et que l’environnement de système d’exploitation physique est utilisé uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle, fournir des services de virtualisation matérielle et gérer les environnements de système d’exploitation sur ce dispositif, vous pouvez aussi gérer l’environnement de système d’exploitation physique. Une licence éligible est une licence acquise à la date à laquelle le produit serveur correspondant est mis à disposition ou après cette date. Ces dates sont différentes en fonction des produits. Consultez le tableau des licences de gestion pour plus d’informations.Pour System Center Configuration Manager 2007 R2, System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005, System Center Data Protection Manager 2007, System Center Operations Manager 2007 R2, System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 et System Center Virtual Machine Manager 2008 R2Si vous attribuez à un dispositif le nombre de licences égal au plus grand nombre suivant

(i) deux (2) licences éligibles pour System Center Server Management Suite Datacenter ou

(ii) un nombre de licences éligibles pour System Center Server Management Suite Datacenter égal au nombre total de processeurs physiques du dispositif,

vous êtes autorisé à gérer un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation sur ce dispositif. Une licence éligible est une licence acquise à la date à laquelle le produit serveur correspondant est mis à disposition ou après cette date. Ces dates sont différentes en fonction des produits. Consultez le tableau des licences de gestion pour plus d’informations. Les licences System Center Server Management Suite Datacenter autorisent aussi la gestion par des versions antérieures de ces produits System Center Management Server.


Pour System Center Configuration Manager 2007 R2 et System Center Configuration Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2005 :Vous n’êtes pas autorisé à copier ou distribuer des groupes de données (ou une partie quelconque du groupe de données) inclus dans le logiciel. Environnement de Préinstallation Windows . Vous pouvez installer et utiliser l’Environnement de Préinstallation Windows dans le but d’effectuer des diagnostics et



une récupération du logiciel de système d’exploitation Windows. Vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser en tant que :

système d’exploitation général ; client léger ; client Bureau à distance ou

à d’autres fins.ImageX.exe, Wimapi.dll, Wimfilter et le gestionnaire de package. Vous pouvez installer et utiliser les parties suivantes du logiciel dans le but d’effectuer une récupération du logiciel de système d’exploitation Windows :

ImageX.exe ; Wimapi.dll ; Wimfilter et gestionnaire de package.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces parties du logiciel pour la sauvegarde de votre système d’exploitation Windows ou à d’autres fins.

Pour System Center Data Protection Manager :Exécution d’instances du logiciel serveur. Le logiciel System Center Data Protection Manager inclut l’outil de récupération système Microsoft pour Microsoft System Center Data Protection Manager 2007. Pour chaque licence de logiciel System Center Data Protection Manager dont vous faites l’acquisition et que vous attribuez à un serveur, vous pouvez également exécuter à la fois une instance du logiciel serveur de l’outil de récupération système dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel distinct.Pour System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec la technologie SQL Server 2005Aucune licence de gestion utilisateur. Vous pouvez acquérir uniquement des licences de gestion d’environnements de système d’exploitation client. Les licences utilisateur de gestion client ne sont pas disponibles.

Pour System Center Operations Manager 2007 R2 et System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 :Vous n’avez pas besoin de licence de gestion client pour vos dispositifs concédés sous licence pour utiliser la technologie Desktop Error Monitoring (DEM). Cela s’applique lorsque DEM est concédé sous licence seul ou avec Microsoft Desktop Optimization Pack 2007. Cela s’applique seulement à la surveillance sans agent des environnements de système d’exploitation qui exécutent un système d’exploitation non-serveur.

Pour System Center Operations Manager 2007 R2, System Center Operations Manager 2007 R2 avec la technologie SQL Server 2008 et System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 :Pour les environnements de système d’exploitation gérés exécutant un logiciel de système d’exploitation serveur, des licences de gestion serveur sont requises. Pour tous les autres environnements de système d’exploitation gérés, des licences de gestion client sont requises. Vos licences de gestion de serveur d’environnement de système d’exploitation ne permettent pas la gestion d’un environnement de système d’exploitation exécutant un logiciel de système d’exploitation autre qu’un logiciel de système d’exploitation serveur.

Pour System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 :



Vous êtes autorisé à utiliser System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 seulement si vous faites l’acquisition d’une ou plusieurs des licences suivantes :

licences éligibles pour System Center Server Management Suite Enterprise, licences éligibles pour System Center Server Management Suite Datacenter, licences de gestion serveur Enterprise System Center Virtual Machine Manager 2008 R2. licences de gestion client System Center Virtual Machine Manager 2008 R2.

Vous serez considéré comme ayant acquis une licence System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 si vous avez acheté une des licences répertoriées ci-dessus.Les licences éligibles System Center Server Management Suite Enterprise et System Center Server Management Suite Datacenter sont des licences acquises le 1er août 2009 ou après cette date ou avec Software Assurance active le 1er août 2009 ou après. Conversion d’un environnement de système d’exploitation physique en environnement virtuel. Vous serez peut-être amené à convertir des environnements de système d’exploitation physiques en environnements virtuels. Dans ce cas, vous n’avez pas besoin de licence de gestion pour les environnements de système d’exploitation gérés uniquement au moment et aux fins de la conversion.Vous êtes autorisé à gérer un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation exécutés sur les dispositifs auxquels une licence de gestion serveur System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Enterprise est attribuée.



Attribution de licences de logiciel et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous pouvez réattribuer des licences de logiciel dans les circonstances prévues aux Conditions Générales de Licence. Sinon, vous pouvez réattribuer ces licences comme prévu ci-dessous. Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :




Réattribution de licence de logiciel.



Au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences de logiciel attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Sur plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution).


Serveurs Microsoft – Serveurs spéciauxModèle de licence : licence serveur

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque ou par LM, consultez également les sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.

1. Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server

2. HPC Pack 2008*3. Identity Lifecycle Manager 2007 –

Édition Windows Live*4. Microsoft Services pour

Netware 5.03*5. Office Groove Server 2007LM

6. Office SharePoint Server 2007 pour les sites Internet*, LM

7. Search Server 2008LM

8. System Center Reporting Manager 2006

9. System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Édition Workgroup

10. Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Enterprise

11. Windows HPC Server 2008*, I, SH

12. Windows Server 2008 HPC Edition*, I, SH

13. Windows Server 2008 HPC Edition sans Hyper-V*, I, SH

14. Windows Web Server 2008 R2 *, I









Produits Logiciels supplémentaires

Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server

Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft Office Outlook

Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour Microsoft SQL Server Reporting Services

Microsoft Dynamics CRM 4.0 E-mail Router Microsoft Dynamics CRM 4.0 Data Migration

Manager Microsoft Dynamics CRM 4.0 Language

PacksHPC Pack 2008 Utilitaires clients

Identity Lifecycle Manager 2007 – Édition Windows Live

Logiciel client

Office Groove Server 2007 AucunOffice SharePoint Server 2007 pour les sites

Internet Aucun

Microsoft Services pour Netware 5.03 Client Novell 32Search Server 2008 Aucun

System Center Reporting Manager 2006 Reporting Data Source

System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Édition Workgroup

Agent Virtual Machine Manager Agent Physique vers virtuel Console Administrateur Portail self-service Virtual Machine Manager Client VMRC

Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Enterprise

Contrôle à distance de la machine virtuelle

Windows HPC Server 2008

Utilitaires clients Outil de migration Active Directory Outils d’analyse FRS Logiciel client Connexion Bureau à Distance Client RSAT

Windows Server 2008 HPC EditionWindows Server 2008 HPC Edition sans Hyper-

V

Outil de migration Active Directory Outils d’analyse FRS Logiciel client Connexion Bureau à Distance Client RSAT

Windows Web Server 2008 R2 Aucun




logiciels supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des



instances du logiciel serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (par ex., vous n’êtes pas autorisé à distribuer les instances à des tiers).

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Aucune Licence d’Accès Client (« Client Access License » ou « CAL ») n’est

nécessaire pour l’accès. Vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs qui accèdent à vos instances du logiciel serveur.

b) Aucune licence de gestion n’est nécessaire pour la gestion. Vous n’avez pas besoin de licence de gestion pour les dispositifs gérés par les instances du logiciel serveur.

c) Management Packs Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces Management Packs.


Pour HPC Pack 2008, Windows HPC Server 2008*, Windows Server 2008 HPC Edition* et Windows Server 2008 HPC Edition sans Hyper-V*:Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter à la fois une instance du logiciel serveur dans un environnement se système d’exploitation physique et une instance dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur le serveur concédé sous licence.Si vous installez les deux instances autorisées, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement pour :

exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et gérer les environnements de



Pour Identity Lifecycle Manager 2007 – Édition Windows Live :Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour :

importer et modifier des données d’identité à partir d’une ou plusieurs sources de données connectées, et

faciliter la synchronisation et le transfert de ces données entre vos sources de données connectées et le service d’identification de Microsoft Passport Network / Windows Live (le « Service »). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel à d’autres fins. Par exemple, vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser pour synchroniser ou faciliter le transfert de données entre deux sources de données connectées. Votre utilisation du Service reste soumise à l’ensemble des conditions d’utilisation applicables qui ne sont ni modifiées ni remplacées par ces conditions.

Pour Microsoft Services pour Netware 5.03 :Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur l’un de vos serveurs.



Pour Office SharePoint Server 2007 pour les sites Internet :Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement pour les sites Web. Le contenu, les informations et les applications doivent être accessibles aux personnes qui ne sont pas salariées de l’entreprise.Pour Windows HPC Server 2008*, Windows Server 2008 HPC Edition* et Windows Server 2008 HPC Edition sans Hyper-V* :Les « applications de PC de poche » sont des applications informatiques hautement performantes. Les applications de PC de poche en cluster résolvent en parallèle des problèmes de calcul complexes ou un ensemble de problèmes de calcul étroitement liés, en utilisant généralement plusieurs serveurs comme un groupe (ou « cluster »).Vous êtes autorisé à exécuter le logiciel serveur :

i. principalement pour exécuter les applications de PC de poche en cluster, etii. en association avec d’autres logiciels uniquement lorsque cela est nécessaire

pour permettre la gestion de la sécurité, du stockage et du système et l’exécution du logiciel d’amélioration des performances des dispositifs inclus dans le cluster exécutant l’autre logiciel sur un nœud du cluster pour la prise en charge des applications de PC de poche en cluster.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur à d’autres fins. Par exemple, sauf comme stipulé au paragraphe (ii) ci-dessus, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur comme serveur à usage général, serveur de base de données, serveur web, serveur de messagerie, serveur d’impression ou serveur de fichiers.


Pour Windows HPC Server 2008, Windows Server 2008 HPC Edition, Windows Server 2008 HPC Edition sans Hyper-V et Windows Web Server 2008 R2* :

I) Avertissementsa) Avertissement relatif à la Norme Visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la

technologie de décodage visuelle MPEG-4. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant : L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME MPEG4 VISUAL EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT AUPRÈS D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A.; http://www.mpegla.com/index1.cfm.

b) Avertissement relatif à la Norme Visuelle vc-1. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuelle VC-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DE VC-1 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (A) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON LA NORME VC-1 (« VIDÉO AU FORMAT VC-1 ») OU (B) LE DÉCODAGE DE VIDÉO VC-1 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT





VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A.; http://www.mpegla.com.

II) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n’envoient aucune information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte comprennent :

i. la version, la langue et la clé de produit du logiciel ; ii. l’adresse IP du dispositif ; iii. des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.

Pour plus d’informations, visitez le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous ne l’aurez pas activé.Microsoft peut être amenée à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de clés MAK ou KMS :

i. interdire toute activation ultérieure,ii. désactiver,iii. ou bloquer la clé d’activation ou de validation.

Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

III) Validationa) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le

téléchargement de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour plus d’informations, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.

b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations envoyées lors d’un contrôle de validation, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96551.




http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx



c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en être affectées. Par exemple, vous vous devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou vous recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie

du logiciel bénéficiant d’une licence appropriée ;ou vous ne pourrez peut-être pas vous connecter à Internet, ou obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources agréées, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96552.

IV) Logiciel potentiellement indésirable. Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes :

i. l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ouii. la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.

En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.

V) Technologie de stockage de données : Le logiciel serveur contient une technologie de stockage de données dénommée Windows Internal Database. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à cette technologie de toute autre manière au titre du présent contrat.


Pour Windows Web Server 2008 R2 :

Restrictions d’utilisation.Le logiciel ne peut être utilisé qu’en tant que serveur Web frontal à des fins de développement et de déploiement pour :

des pages Web ; des sites Web ; des applications Web ; des services Web. la messagerie POP3.

L’accès au contenu, aux informations et aux applications servis par le logiciel ne peut pas être limité à vos employés ou à ceux de vos affiliés. Vous êtes autorisé à exécuter le moteur de base de données sur une instance du logiciel uniquement pour la prise en charge d’applications en cours d’exécution sur la même instance du logiciel. Vous êtes autorisé à exécuter le logiciel serveur Internet (par exemple, Microsoft Internet




Information Services), les agents de gestion ou de sécurité (par exemple, l’agent MOM) sur une instance du logiciel.Toute autre utilisation du logiciel est interdite.



Attribution de licences et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous pouvez réattribuer des licences dans les circonstances prévues aux Conditions Générales de Licence. Sinon, vous pouvez réattribuer des licences comme prévu ci-dessous. Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :



Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licence de logiciel.

Au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences de logiciel attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Sur plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution).


Services en ligne Microsoft

Modèle de licence : Un ou plusieurs des types de licence suivants -- Licences d’abonnement utilisateur ou licences d’abonnement dispositif, licence d’abonnement aux services ou licence d’abonnement pour les modules complémentaires

Cette section traite des produits répertoriés ci-après. Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des Produits.1. Dynamics CRM Online*

2. Exchange Online Éditions Deskless Worker et Standard*

3. Forefront Client Security*, LM

4. Forefront Client Security avec la technologie SQL Server 2005*, LM

5. Forefront Online Protection pour Exchange*

6. Forefront Protection 2010 pour Exchange Server*

7. Forefront Security pour Office Communications Server*

8. Forefront Security pour SharePoint*9. Console de gestion Forefront Server

Security*, LM

10. Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service*

11. Microsoft Exchange Hosted Archive*12. Microsoft Exchange Hosted

Continuity*13. Microsoft Exchange Hosted

Encryption*14. Microsoft Learning Solutions

eLearning Library*15. Microsoft Learning Solutions

eReference Library*16. Microsoft Learning Solutions

Technical eLearning Course Collection*

17. Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services*

18. Microsoft Learning Solutions IT Academy*

19. Office Communications Online Édition Standard*

20. Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée (AOL) et services Windows Live Messenger*

21. Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity et services de messagerie instantanée Yahoo*

22. Office Groove Enterprise Services*23. Office Live Meeting Éditions

Standard et Professional*24. SharePoint Online Éditions Deskless

Worker et Standard*25. Tellme Éditions Basic, Standard

et Premium*26. Virtual Earth Standard et

Professional (ou service successeur)*

27. Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition*


*, LM Consultez également les sections B et C, respectivement.


A. Conditions Générales de Licence . Vous êtes autorisé à accéder au service en ligne et à l’utiliser conformément à la description faite ci-après.

I) Droits d’utilisation.a) Licences d’abonnement utilisateur (SL Utilisateur) et licences

d’abonnement dispositif (SL Dispositif). Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous devez

vous procurer et attribuer des SL Utilisateur ou SL Dispositif pour vos utilisateurs et dispositifs conformément au tableau. Si des SL Utilisateur et SL Dispositif sont répertoriées pour le service en ligne, vous êtes autorisé à vous procurer et attribuer l’un ou l’autre type pour utiliser le service en ligne.

Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.

Services en ligne qui nécessitent des SL Utilisateur ou SL DispositifService en ligne SL Utilisateur/Dispositif Pour chacun de vos…

Dynamics CRM Online

SL Utilisateur Dynamics CRM SL Utilisateur Dynamics CRM

pour Software Assurance

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou logiciel associé

Exchange Online Deskless Worker

SL Utilisateur Exchange Online Deskless Worker, ou

SL Utilisateur Business Productivity Online Deskless Worker Suite


Exchange Online Standard

SL Utilisateur Exchange Online Standard, ou

SL Utilisateur Exchange Online Standard pour Software Assurance, ou


SL Utilisateur Business Productivity Online Standard Suite pour Software Assurance


Forefront Client Security etForefront Client Security avec la technologie SQL Server 2005

SL Utilisateur Forefront Client Security, ou

Enterprise CAL Suite (Utilisateur)1, ou

Forefront Protection Suite (Utilisateur)

Utilisateurs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Client Security, ou

Enterprise CAL Suite (Dispositif)1, ou

Forefront Protection Suite (Dispositif)

Dispositifs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé




Forefront Online Protection pour Exchange

SL Utilisateur Forefront Online Protection pour Exchange, ou


CAL Exchange Server 2010 Enterprise (Utilisateur)1, ou


Utilisateurs dont les données d’abonné2 sont traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Online Protection pour Exchange, ou


CAL Exchange Server 2010 Enterprise (Dispositif)1, ou


Dispositifs qui accèdent aux données d’abonné2 traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

Forefront Protection 2010 pour Exchange Server

SL Utilisateur Forefront Protection 2010 pour Exchange Server, ou


CAL Exchange Server 2010 Enterprise (Utilisateur)1, ou


Utilisateurs dont le courrier électronique est traité par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Protection 2010 pour Exchange Server, ou


CAL Exchange Server 2010 Enterprise (Dispositif)1, ou


Dispositifs qui accèdent au courrier électronique traité par le service en ligne ou un logiciel associé

Forefront Security pour Office Communications Server

SL Utilisateur Forefront Security pour Office Communications Server, ou



Utilisateurs dont les messages instantanés sont traités par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Security pour Office Communications Server, ou



Dispositifs qui accèdent aux messages instantanés traités par le service en ligne ou un logiciel associé




Forefront Security pour SharePoint

SL Utilisateur Forefront Security pour SharePoint, ou



Utilisateurs qui accèdent aux données sur des sites SharePoint traités par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Security pour SharePoint



Dispositifs qui accèdent aux données sur des sites SharePoint traités par le service en ligne ou un logiciel associé

Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service

SL Utilisateur Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service, ou



Utilisateurs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé. Aucune SL Utilisateur n’est nécessaire pour les utilisateurs externes3 dont les données d’abonné sont traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service



Dispositifs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé. Aucune SL Dispositif n’est nécessaire pour les dispositifs utilisés par les utilisateurs externes3 dont les données d’abonné sont traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

Microsoft Exchange Hosted Archive

SL Utilisateur Microsoft Exchange Hosted Archive


Microsoft Exchange Hosted Continuity

SL Utilisateur Microsoft Exchange Hosted Continuity


Microsoft Exchange Hosted Encryption

SL Utilisateur Microsoft Exchange Hosted Encryption


Microsoft Learning Solutions eLearning Library

SL Utilisateur Microsoft Learning Solutions eLearning Library




Services en ligne qui nécessitent des SL Utilisateur ou SL DispositifService en ligne SL Utilisateur/Dispositif Pour chacun de vos…Microsoft Learning Solutions eReference Library

SL Utilisateur Microsoft Learning Solutions eReference Library


Microsoft Learning Solutions IT Academy

SL Utilisateur Microsoft Learning Solutions IT Academy


Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée (AOL) et services Windows Live Messenger

SL Utilisateur Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity, ou

CAL Office Communications Server 2007 R2 Standard

Utilisateurs qui accèdent aux fournisseurs du service de messagerie instantanée AOL et/ou Windows Live via le service en ligne ou un logiciel associé

Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity et services de messagerie instantanée Yahoo

SL Utilisateur Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity

Utilisateurs qui accèdent au service de messagerie instantanée Yahoo via le service en ligne ou un logiciel associé

Office Communications Online Standard

SL Utilisateur Office Communications Online Standard, ou

SL Utilisateur Office Communications Online Standard pour Software Assurance, ou




Office Groove Enterprise Services

SL Utilisateur Office Groove Enterprise Services

Utilisateurs qui synchronisent des fichiers et des documents via le service en ligne ou un logiciel associé

SL Dispositif Office Groove Enterprise Services

Dispositifs qui synchronisent des fichiers et des documents via le service en ligne ou un logiciel associé




Office Live Meeting Standard

SL Utilisateur Office Live Meeting Standard, ou

SL Utilisateur Office Live Meeting Standard pour Software Assurance, ou

SL Utilisateur Office Live Meeting Professional, ou



Utilisateurs qui accèdent au service en ligne. Toutefois, vous n’avez pas besoin de licences d’abonnement utilisateur (USL) pour les utilisateurs externes3 qui accèdent au service en ligne autrement que pour planifier ou mener une conférence Web ou recevoir de l’aide

Office Live Meeting Professional

SL Utilisateur Office Live Meeting Professional, ou

SL Utilisateur Office Live Meeting Standard

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne. Toutefois, vous n’avez pas besoin de licences d’abonnement utilisateur (USL) pour les utilisateurs externes3 qui accèdent au service en ligne autrement que pour planifier ou mener une conférence Web ou recevoir de l’aide

SharePoint Online Deskless Worker

SL Utilisateur SharePoint Online Deskless Worker, ou

SL Utilisateur Business Productivity Online Deskless Worker Suite


SharePoint Online Standard

SL Utilisateur SharePoint Online Standard, ou

SL Utilisateur Office SharePoint Online Standard pour Software Assurance, ou




Virtual Earth Standard et Professional

SL Utilisateur Virtual Earth Utilisateurs authentifiés par les programmes qui accèdent au service ou au logiciel associé.

Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition

SL Utilisateur Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition

Utilisateurs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé. Aucune SL Utilisateur n’est nécessaire pour les utilisateurs externes3 dont les données d’abonné sont traitées par le service en ligne ou un logiciel associé




SL Dispositif Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition

Dispositifs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou un logiciel associé. Aucune SL Dispositif n’est nécessaire pour les dispositifs utilisés par les utilisateurs externes3 dont les données d’abonné sont traitées par le service en ligne ou un logiciel associé

1 Avec Software Assurance active.2 Définies ci-après.3 « Utilisateurs externes » désigne les utilisateurs qui ne sont ni (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ni (ii) vos prestataires/agents sur site ou ceux de vos affiliés.

Réattribution des SL Utilisateur et Dispositif. Vous êtes autorisé à :o réattribuer de manière permanente une SL Utilisateur d’un utilisateur à un

autre ou une SL Dispositif d’un dispositif à un autre ; ouo réattribuer temporairement une SL Utilisateur à un travailleur temporaire

lorsque l’utilisateur initial est absent ou une SL Dispositif à un dispositif d’emprunt lorsque le premier dispositif est en panne.

b) Licences d’abonnement aux services (SL Services). Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous devez vous procurer et attribuer des SL Services pour ce service en ligne conformément à ce qui est décrit dans le tableau.

Services en ligne qui nécessitent des SL ServicesService en ligne SL Services Nombre requis

Forefront Client Security SL Services Forefront Client Security

Une pour chaque serveur qui exécute la console de gestion Forefront Client Security

Forefront Client Security avec la technologie SQL Server 2005

SL Services Forefront Client Security

Une pour chaque serveur qui exécute la console de gestion Forefront Client Security

Console de gestion Forefront Server Security

SL Services Console de gestion Forefront Server Security

Une pour chaque serveur qui exécute la console de gestion Forefront Server Security

Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

SL Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

L’équivalent d’une par utilisateur pour un cours par mois

Microsoft Learning Solutions MCP Exam

SL Microsoft Learning Solutions MCP Exam

L’équivalent d’une par utilisateur pour un



Services en ligne qui nécessitent des SL ServicesService en ligne SL Services Nombre requis

Voucher Services Voucher Services examen par mois

Tellme Basic SL Services Tellme Basic

Une par inscription ou par contrat Open Value

Tellme Standard SL Services Tellme Standard


Tellme Premium SL Services Tellme Premium


Virtual Earth Standard SL Services Virtual Earth Standard


Virtual Earth Professional

SL Services Virtual Earth Professional


c) Licences d’abonnement aux modules complémentaires (SL Module complémentaire). Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous pouvez vous procurer des SL Module complémentaire et à utiliser ce service en ligne conformément à ce qui est décrit dans le tableau.

Services en ligne qui proposent des SL Module ComplémentaireService en ligne SL Module

ComplémentaireModalité…

Dynamics CRM Online Module Complémentaire Extra Storage Dynamics CRM Online

Pour chaque gigaoctet de stockage supérieur au stockage fourni avec les SL Utilisateur

Exchange Online Standard SL Module Complémentaire Exchange Online Extra Storage


Forefront Protection 2010 pour Exchange Server

Forefront Protection 2010 pour SL Module Complémentaire External Connector Exchange Server

Pour chaque serveur exécutant le service en ligne ou un logiciel associé

Forefront Security pour Office Communications Server

SL Module Complémentaire pour Connecteur Externe Forefront Security pour Office Communications Server


Forefront Security pour SharePoint

SL Module Complémentaire Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet




Services en ligne qui proposent des SL Module ComplémentaireService en ligne SL Module

ComplémentaireModalité…

SharePoint Online Standard SL Module Complémentaire SharePoint Online Extra Storage


Tellme SL Module complémentaire Tellme Minutes1

Pour permettre aux utilisateurs qui ne sont pas authentifiés d’accéder au service en ligne via les programmes, pendant un nombre illimité de minutes par mois, sous réserve que la condition suivante soit satisfaite. Les minutes excédant le nombre de minutes de base auxquelles vous avez droit en vertu de la SL Module Complémentaire pour une période sont des « minutes excédentaires ». Ces minutes doivent être acquises pour chaque période dans les quinze (15) jours qui suivent l’anniversaire de l’inscription (ou du contrat Open Value). La première période commence à la date à laquelle la licence d’abonnement aux services correspondante est acquise et se termine à la date anniversaire de l’inscription (ou du contrat Open Value). Les périodes suivantes commencent le jour suivant la période précédente et se terminent à la date anniversaire de l’inscription (ou du contrat Open Value).

Virtual Earth Standard ou Professional

SL Module complémentaire Billable Transactions1

Pour permettre aux utilisateurs qui ne sont pas authentifiés d’accéder au service en ligne via les programmes, en fonction du nombre de transactions à facturer par mois

1 Les SL Module complémentaire sont destinées à un nombre d’unités de base spécifiques (p.ex., sessions, minutes ou transactions).

II) Conditions supplémentaires.a) Conditions différentes pour les services en ligne. Certaines conditions de

votre contrat de licence en volume ne s’appliquent pas au service en ligne, notamment l’engagement concernant les droits d’utilisation. En outre, vos droits d’utilisation du service en ligne ne sont pas permanents. Les différences sont indiquées ci-après :



Mises à jour des conditions de licence. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions de licence occasionnellement. Si nous le faisons, votre utilisation du service en ligne au titre de toute licence existante pendant les douze (12) premiers mois de votre abonnement sera régie par ces conditions de licence non mises à jour. Nonobstant cet engagement relatif aux droits d’utilisation, si la réglementation nous oblige à modifier les conditions de licence, les nouvelles conditions de licence s’appliqueront immédiatement. Vous acceptez ces nouvelles conditions d’utilisation en utilisant le service en ligne après que ces dernières ont été publiées dans les présents droits d’utilisation ou une fois que vous avez reçu une notification de mise à jour par courrier électronique.

Mises à jour du service en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier occasionnellement les fonctionnalités ou la publication d’une nouvelle version du service en ligne. Après une mise à jour, certaines fonctionnalités ou caractéristiques peuvent ne pas être disponibles. Si nous mettons à jour le service en ligne et que vous n’utilisez pas la dernière version disponible du service, certaines fonctionnalités peuvent ne pas être disponibles et votre utilisation du service pourra être interrompue ou prendre fin.

Interruption ou annulation du service en ligne. Nous nous réservons le droit d’interrompre le service en ligne si :o nous pensons que votre utilisation du service en ligne représente une

menace pour le fonctionnement ou l’intégrité de notre réseau ;o une maintenance du service en ligne est nécessaire ; ouo la réglementation nous oblige à le faire.

Nous nous réservons le droit d’annuler le service en ligne si :o nous pensons que votre utilisation du service en ligne ne respecte pas

l’étendue des conditions d’utilisation ;o nous pensons que vous portez atteinte à votre contrat de licence en

volume, notamment aux présents droits d’utilisation des produits et à leur étendue ; ou

o la réglementation nous oblige à le faire.Si nous interrompons ou annulons le service en ligne, vos droits d’utilisation prennent immédiatement fin. Vous n’aurez peut-être plus accès à vos données via le service en ligne une fois celui-ci interrompu ou annulé. Pour récupérer vos données une fois le service en ligne suspendu ou annulé, consultez la section Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques, ci-après.

b) Durée de la licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au service en ligne ou à l’utiliser une fois que votre licence d’abonnement au service en ligne prend fin ou expire. Les conditions des licences d’abonnement aux services en ligne varient. Dans certains cas, elles sont basées sur les conditions de votre contrat de licence en volume. Dans d’autres cas, les conditions s’appliquent pour une période déterminée (par exemple, un (1) an).

c) Responsabilité de vos comptes. Vous êtes responsable de vos mots de passe, le cas échéant, et de toute activité liée à vos comptes de service en ligne, y compris ceux des utilisateurs que vous mettez en service et de toute transaction avec un tiers liée à votre compte ou à vos comptes associés. Vous ne devez pas révéler vos comptes et mots de passe. Vous devez nous avertir immédiatement en cas de mauvaise utilisation potentielle de vos comptes ou de violation de la sécurité liée au service en ligne.

d) Utilisation des logiciels avec le service en ligne. Vous pouvez avoir besoin d’installer certains logiciels Microsoft pour vous connecter au service en ligne et l’utiliser. Dans ce cas, les conditions suivantes s’appliquent :



Conditions de licence des logiciels Microsoft. Vous êtes autorisé à installer le logiciel sur vos dispositifs et à l’utiliser uniquement avec le service en ligne. Votre droit d’utiliser le logiciel prend fin à la première des dates suivantes : lorsque vos droits d’utilisation du service en ligne sont résiliés ou expirent ou lorsque nous mettons à jour le service en ligne et qu’il ne prend plus en charge le logiciel. Vous devez désinstaller le logiciel lorsque vos droits d’utilisation de ce logiciel prennent fin. Microsoft peut également le désactiver à ce moment-là.

Mises à jour automatiques des logiciels Microsoft. Nous pouvons occasionnellement vérifier votre version du logiciel et vous recommander ou télécharger des mises à jour sur vos dispositifs. Il est possible que vous ne receviez aucune notification lors du téléchargement de la mise à jour.

e) Utilisation d’autres sites et services Web. Vous pouvez être invité à utiliser certains sites Web ou services de Microsoft pour accéder aux services en ligne et les utiliser. Dans ce cas, les conditions d’utilisation de ces sites Web ou services, selon le cas, s’appliquent à votre utilisation.

f) Contenu et services tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu tiers auquel vous accédez via le service en ligne, le cas échéant. Vous êtes responsable de toute transaction avec un tiers (y compris les publicitaires) liée au service en ligne (notamment la fourniture et le paiement de biens et services).

g) Vos données d’abonné. Vous pourrez peut-être transmettre des données d’abonné pour les utiliser avec le service en ligne. Les « données d’abonné » sont les fichiers de données, audio ou image auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite. À l’exception des documents que nous vous concédons sous licence, nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur les données d’abonné que vous transmettez pour les utiliser avec le service en ligne. En transmettant des données d’abonné pour les utiliser avec un quelconque service en ligne qui permet la communication ou la collaboration avec des tiers, vous consentez à ce que des tiers aient accès à ces données d’abonné et puissent : utiliser, copier, distribuer, consulter, publier et modifier votre contenu ; publier votre nom avec les données d’abonné ; et accorder ces autorisations à d’autres personnes.Pour toute donnée d’abonné transmise à utiliser avec le service en ligne, vous devez disposer des droits nécessaires pour les transmettre et octroyer les autorisations mentionnées dans cet article.

h) Étendue de l’utilisation (Code de Conduite). Vous n’êtes pas autorisé à : utiliser le service en ligne d’une manière contraire à la loi ; utiliser le service en ligne d’une façon qui peut lui porter atteinte ou perturber

son utilisation par un autre utilisateur ; utiliser le service en ligne pour tenter d’accéder de façon non autorisée à des

services, données, comptes ou réseaux par quelque moyen que ce soit ; autoriser un tiers à accéder au service en ligne ou à l’utiliser en votre nom ; utiliser un processus ou service automatique pour accéder au service en ligne

ou l’utiliser, tel qu’un BOT, un robot de recherche Web ou la mise en cache périodique des informations stockées par Microsoft ;

falsifier les en-têtes des courriers électroniques (notamment, usurper l’identité) ;

utiliser le service en ligne pour proposer toute offre destinée à porter atteinte à ces conditions (par exemple, l’activation de l’envoi de courrier indésirable, l’activation des attaques par déni de service, etc.) ; ou



supprimer, modifier ou altérer toute mention réglementaire ou légale ou tout lien incorporé dans le service en ligne.

i) Utilisation à des fins d’évaluation. Sauf disposition contraire stipulée à la section Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques, vous devez vous procurer des licences pour utiliser le service en ligne à des fins d’évaluation. Ceci s’applique nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence en volume.

j) Utilisation des données d’abonné. Nous nous engageons à ne pas contrôler votre utilisation du service en ligne, ni à suivre, consulter, censurer, modifier, supprimer ou divulguer vos données d’abonné auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite, à l’exception des cas suivants, et uniquement dans la mesure permise par la loi : pour protéger les droits de Microsoft ou les droits de propriété intellectuelle de

Microsoft ou de ses clients, notamment faire appliquer nos contrats ou politiques qui régissent l’utilisation des services en ligne ;

satisfaire à toutes obligations légales ou se conformer aux lois en vigueur ou répondre à des demandes légales ou à des procédures judiciaires ; protéger nos droits ou les droits de tiers ;

pour fournir le service en ligne ; ou pour améliorer les produits et services en ligne Microsoft.

k) Traitement des données d’abonné. Nous ferons tout notre possible pour utiliser les mesures décrites dans la présentation de la sécurité applicable au service en ligne, pour vous aider à sécuriser vos données d’abonné auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. Vous reconnaissez que ces mesures relèvent uniquement de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et

la gestion des données d’abonné ; et remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat de

licence en volume ou dans tout autre accord de confidentialité.Consultez le tableau ci-dessous pour savoir où trouver la présentation de la sécurité du service en ligne.

Service en ligne Présentation de la sécuritéDynamics CRM Online https://signin.crm.dynamics.com/portal/

security.htm


Exchange Online StandardSharePoint Online Deskless

WorkerOffice Communications Online

StandardSharePoint Online Standard

Office Live Meeting StandardOffice Live Meeting Professional


Exchange Hosted ArchiveExchange Hosted ContinuityForefront Online Protection

pour Exchangehttp://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=137325





l) Notifications électroniques. Nous pouvons mettre à votre disposition des informations relatives au service en ligne sous forme électronique. Ces informations peuvent vous être transmises à l’adresse électronique que vous spécifiez lorsque vous vous abonnez au service en ligne ou par le biais d’un site Web que nous indiquons. La notification par courrier électronique est réputée donnée à la date de transmission. Tant que vous utilisez le service en ligne, vous disposez des matériels et logiciels nécessaires pour recevoir ces notifications. N’utilisez pas le service en ligne si vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications électroniques.

m) Confidentialité. Les informations personnelles recueillies via le service peuvent être transférées, stockées et traitées aux Etats-Unis d’Amérique ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft ou les fournisseurs de services sont implantés. En utilisant ce service, vous consentez au transfert de ces informations personnelles hors de votre pays. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos informations, consultez la déclaration de confidentialité du service en ligne.

Service en ligne Déclaration de confidentialité

Dynamics CRM Online http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=156071


Exchange Online StandardOffice Communications

Online StandardSharePoint Online Deskless Worker

SharePoint Online Standard


Forefront Client Security http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=87415

Forefront Protection 2010 pour Exchange ServerForefront Security pour Office Communications

ServerForefront Security pour

SharePointConsole de gestion

Forefront Server SecurityForefront Threat

Management Gateway Web Protection Service


Groove Enterprise Services http://www.office.microsoft.com/

en-us/products/FX101153391033.aspx

Microsoft Learning Solutions

Voir les liens vers la déclaration de

confidentialité sur les pages Web.


http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx










Service en ligne Déclaration de confidentialité

Microsoft Exchange Hosted Archive,

Continuity, Encryption et Forefront Online Protection

pour Exchange


Office Live Communications Server Public Instant Messaging

Connectivity

http://go.microsoft.com/fwlink/?

LinkId=102301&clcid=0x409

Office Live Meeting http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=90654

Virtual Earth http://privacy.microsoft.com/en-

us/search.mspx#EJB

Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat

Management Gateway Medium Business Edition

http://go.microsoft.com/fwlin k/?LinkId=116592

n) Garantie limitée. Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence, le cas échéant, la garantie limitée ne s’applique pas aux temps morts ou autres interruptions de l’accès au service en ligne ou autres mesures de performance exposées dans le Contrat de Niveau de Service pour le service en ligne.

o) Contrats de Niveau de Service (SLA). Certains services peuvent inclure des SLA relativement aux performances. Pour plus d’informations, consultez les liens ci-dessous :

Dynamics CRM Online https://signin.crm.dynamics.com/portal/sla.htmExchange Online http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=127034

Forefront Online Protection pour Exchange


Microsoft Exchange Hosted Archive


Office Live Meeting http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=127033SharePoint Online http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=127035

Office Communications Online http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=140815


Pour Dynamics CRM OnlineDonnées. Vous êtes responsable de la conservation et de la sauvegarde de toutes les données que vous utilisez avec le service en ligne. Nous ne pouvons être tenus responsables de la suppression, de la correction, de la destruction, des dommages à, de la perte ou de l’impossibilité de stocker toute donnée que vous utilisez avec le service en





https://signin.crm.dynamics.com/portal/sla.htm



http://privacy.microsoft.com/en-us/search.mspx#EJB





http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=102301&clcid=0x409






ligne. À la résiliation ou à l’annulation du service en ligne de notre ou votre part, pour quelque motif que ce soit, nous sommes autorisés à supprimer vos données de nos serveurs de façon définitive.

Pour Forefront Client Security, Forefront Protection 2010 pour Exchange Server, Forefront Security pour Office Communications Server, Forefront Security pour SharePoint, Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service et Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition :Utilisation dans une installation de formation dédiée. Vous devez vous procurer des SL Utilisateur et des SL Module complémentaire conformément au tableau ci-dessus pour utiliser le service en ligne et les logiciels fournis avec le service en ligne dans une installation de formation dédiée, nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence en volume.Utilisation avec renouvellements. Pour empêcher toute utilisation sans licence, certaines fonctionnalités du service en ligne peuvent être désactivées à la date du troisième anniversaire de votre première utilisation du service en ligne. Si vous renouvelez votre droit d’utiliser le service en ligne, nous vous fournirons les moyens de prolonger cette date.Substitution de moteurs d’analyse. Nous pouvons remplacer des fichiers et logiciels comparables pour

les logiciels antivirus et contre le courrier indésirable ; et les fichiers de signature et de données de filtrage du contenu du service en ligne.

Pour Forefront Client Security et Forefront Client Security avec la technologie SQL Server 2005 :Termes du contrat de licence pour la technologie Microsoft Operations Manager (MOM) 2005 . Le logiciel intègre la technologie MOM 2005. Sauf stipulation contraire expresse ci-après pour les logiciels MOM supplémentaires, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur. Vous pouvez utiliser la technologie MOM 2005 uniquement dans le but de pouvoir utiliser le logiciel et le service en ligne. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie MOM 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée de la façon décrite dans le présent document.Termes du contrat de licence pour la technologie SQL Server 2005 . Les présents termes s’appliquent si votre logiciel contient la technologie SQL Server 2005. Sauf stipulation contraire expresse ci-après pour les logiciels SQL Server supplémentaires, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur. Vous pouvez utiliser la technologie SQL Server 2005 uniquement dans le but de pouvoir utiliser le logiciel et le service en ligne. Aucune licence d’accès client SQL Server n’est nécessaire pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie SQL Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes autorisé à exécuter une instance de basculement passive dans un environnement de système d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter cette instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou



virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces logiciels supplémentaires ne peuvent être utilisés que directement avec le logiciel et le service en ligne ou indirectement par le biais d’autres logiciels supplémentaires.

Logiciels supplémentaires

Reporting Services MOM Interface utilisateur MOM Console Web MOM Fichiers binaires de l’agent et de l’aide MOM Outils partagés de SQL Server Analysis

Services SQL Server Business Intelligence

Development Studio Documentation en ligne de SQL Server 2005 Composants de connectivité de SQL Server Composants hérités de SQL Server

Outils de gestion SQL Server Composants clients de SQL Server

Notification Services Gestionnaire de rapports de SQL Server

Reporting Services Outils partagés de SQL Server Reporting

Services Outils partagés de SQL Server 2005 Kit de développement logiciel SQL Server Fonctionnalités clients SQLXML Serveur SQL Server Mobile

Protection serveur. Pour les serveurs auxquels ont accès uniquement des utilisateurs disposant d’une licence, aucune licence Dispositif n’est nécessaire.

Pour Forefront Online Protection pour Exchange, Microsoft Exchange Hosted Archive*, Microsoft Exchange Hosted Continuity* et Microsoft Exchange Hosted Encryption :Mises à jour des conditions de licence. Sauf disposition contraire ci-après, au cours de la durée de votre abonnement ou contrat de licence Open Value, les conditions de licence en cours à la date de votre première acquisition du service en ligne s’appliquent à l’utilisation du service en ligne. Nous nous réservons le droit de mettre à jour l’étendue des conditions d’utilisation à tout moment. Vous acceptez la nouvelle étendue de ces conditions d’utilisation en utilisant le service en ligne après que ces dernières ont été publiées dans les présents droits d’utilisation des produits ou une fois que vous avez reçu une notification de mise à jour par courrier électronique.Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Forefront Online Security pour Exchange, vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pour une période d’évaluation de trente (30) jours.


Pour Microsoft Exchange Hosted Archive, Exchange Online*, Office Communications Online*, Office Live Meeting* et SharePoint Online* :Expiration ou résiliation du service en ligne. À l’expiration ou à la résiliation de votre abonnement au service en ligne, vous devez contacter le Support des Services en Ligne Microsoft (ou dans le cas d’Exchange Hosted Archive écrire à l’alias [email protected]) afin de nous indiquer si nous devons :

a. désactiver définitivement votre compte et détruire vos données d’abonné ; oub. conserver vos données d’abonné dans un compte ayant des fonctionnalités

limitées pendant au moins quatre-vingt-dix (90) jours après l’expiration ou la résiliation de votre abonnement (la « période de rétention ») afin de vous permettre d’exporter et de récupérer les données d’abonné.

Si vous choisissez l’option (b), vous vous engagez à nous payer les frais liés à l’exportation des données d’abonné, le cas échéant. Si vous choisissez l’option (a), vous


mailto:[email protected]


ne serez pas en mesure d’exporter vos données d’abonné depuis votre compte. Si vous ne choisissez ni l’option (a) ni l’option (b), nous allons conserver vos données d’abonné conformément à l’option (b). Après l’expiration de la période de rétention, nous désactiverons votre compte et nous détruirons vos données d’abonné.Absence de responsabilité pour la suppression des données d’abonné. Vous acceptez que, à l’exception de ce qui est décrit ci-dessus, nous n’avons aucune obligation de continuer à conserver, exporter ou renvoyer vos données d’abonné. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement responsables de la suppression de vos données d’abonné conformément aux conditions susmentionnées.


Pour Dynamics CRM Online, Exchange Online, Office Live Meeting*, Office Communications Online et SharePoint Online*:USL pour Software Assurance. Les licences d’abonnement utilisateur (USL) pour Software Assurance peuvent être acquises et attribuées aux utilisateurs :

auxquels a également été attribuée une licence d’accès client (« CAL ») éligible avec Software Assurance active, ou

qui utilisent un dispositif auquel a été attribué une CAL Dispositif éligible avec Software Assurance active.

Vous n’êtes pas autorisé à attribuer des USL pour Software Assurance à plusieurs utilisateurs à la fois pour toute CAL Dispositif éligible donnée. Vous devez conserver la Software Assurance active sur vos CAL éligibles pendant la durée de l’USL pour Software Assurance. Vos droits d’accès au service en ligne ou au logiciel associé en vertu d’une USL pour Software Assurance expire à la survenance du premier des événements suivants :

l’expiration de la Software Assurance sur votre CAL éligible, ou l’expiration de votre USL pour Software Assurance.

Seule une USL pour Software Assurance correspondant à une CAL Utilisateur peut (et doit) être réattribuée à un autre utilisateur, lorsque la CAL Utilisateur éligible st réattribuée. Une USL pour Software Assurance correspondant à une CAL Dispositif peut être réattribuée à un autre utilisateur uniquement lorsque cet utilisateur utilise un dispositif auquel est attribuée une CAL Dispositif éligible avec Software Assurance active.Les USL disponibles pour les clients de la Software Assurance et leurs CAL éligibles correspondantes sont répertoriées dans le tableau ci-après.

USL pour Software Assurance CAL éligible

USL Business Productivity Online Standard Suite (pour Core CAL Suite) Core CAL Suite

USL Business Productivity Online Standard Suite (pour Enterprise CAL

Suite) Enterprise CAL Suite

USL Dynamics CRM Online* CAL Supplémentaire Utilisation Complète Dynamics CRM 4.0

USL Exchange Online Standard CAL Exchange Server 2010 Standard, ou Core CAL Suite, ou Enterprise CAL Suite



USL pour Software Assurance CAL éligible

SL Utilisateur Office Communications Online Standard

CAL Office Communications Server 2007 R2 Standard, ou

Enterprise CAL Suite

SL Utilisateur Office Live Meeting Édition Standard ou Professional

CAL Office Communications Server 2007 Édition Entreprise R2, ou

Enterprise CAL Suite

SharePoint Online Standard USL CAL Office SharePoint Server 2007 Standard, ou Core CAL Suite, ou Enterprise CAL Suite

Utilisation à des fins d’évaluation. Vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pendant une période d’évaluation de trente (30) jours Vous acceptez que nous n’avons aucune obligation de continuer à conserver, exporter ou renvoyer vos données d’abonné si vous ne faites pas l’acquisition de licences d’utilisation du service en ligne à l’expiration de la période d’évaluation. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement responsables de la suppression de vos données d’abonné conformément aux conditions susmentionnées.

Mention réglementaire. Nous nous réservons le droit de modifier ou de résilier le service en ligne dans tout pays dans lequel les autorités publiques ont imposé ou prévoient d’imposer une obligation selon laquelle

Microsoft doit être réglementée en tant que fournisseur de services de télécommunications,

Microsoft doit se soumettre à une réglementation ou à des exigences qui ne s’appliquent généralement pas aux entreprises menant des activités dans ce pays, et/ou Microsoft est amenée à penser que ces conditions ou le service en ligne peuvent être en conflit avec ladite obligation.


Pour Microsoft Exchange Hosted Continuity :Données abonné lors de la résiliation ou de l’expiration des services en ligne. Au moment de l’expiration ou de la résiliation de vos droits d’utilisation du service en ligne, vous ne pourrez plus accéder aux données d’abonné détenues et celles-ci ne vous seront pas retournées. Les données seront supprimées au terme de la durée de conservation prévue de 30 jours. Pour Microsoft Learning Solutions eLearning Library*, Microsoft Learning Solutions eReference Library*, Microsoft Learning Solutions eLearning Course Collection, Microsoft Learning Solutions IT Academy et Microsoft Learning Solutions MCP Services :Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation électronique.Code Distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions Universelles de Licence.




Pour Microsoft Learning Solutions E-Learning Library, la bibliothèque E-Reference Library et IT Academy :Droits de réattribution : Les SL Utilisateur peuvent être retransférées définitivement d’un utilisateur à un autre uniquement si le premier utilisateur n’appartient plus à l’organisation.

Pour Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity :Usage interne uniquement. Seuls vos employés ou prestataires travaillant sur site sont autorisés à accéder au service en ligne.Microsoft Office Live Communications Server 2005 (« LCS ») ou Microsoft Office Communications Server 2007 (« OCS ») requis. Les utilisateurs du service en ligne doivent disposer d’une licence d’utilisation de LCS ou d’OCS, selon le cas.Aucune interconnexion. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour faciliter les communications :

avec un fournisseur de service de messagerie instantanée autre que Yahoo!, AOL et Microsoft ; ou

entre des réseaux de messagerie instantanée externes.Accès pour les assistants numériques personnels (« PDA ») ou les téléphones mobiles – Limitation relative au réseau Instant Messenger America Online. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour envoyer ou recevoir des informations de messagerie instantanée ou de présence à l’aide d’un PDA ou d’un téléphone mobile en utilisant le spectre des fréquences radio sous licence (par exemple, EVDO, GPRS, EDGE).Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Office Communications Server Public Instant Messaging Connectivity, vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pendant une période d’évaluation de soixante (60) jours.

Pour Office Groove Enterprise Services :Substitution des technologies de relais et de gestion. Nous sommes autorisés à substituer des logiciels et fichiers comparables afin de permettre au service en ligne de

synchroniser plusieurs clients en utilisant le service de relais ; et définir des politiques et gérer des clients individuels.

Contrôle des données de relais. Nous nous engageons à ne pas contrôler, consulter ni modifier vos données de relais auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite, à l’exception des cas suivants :

pour fournir ou améliorer les services en ligne ; et dans le cadre de la section Contrôle de votre utilisation ci-dessus.

Les « données de relais » sont les messages électroniques, les fichiers, les documents et autres fichiers de données auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite. Gestion des données de relais. Nous utiliserons les mesures décrites à l’adresse http://www.groove.net/index.cfm?pagename=PrivacySoftware pour sécuriser vos données de relais auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. Vous reconnaissez que ces mesures

relèvent de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et la gestion des données de relais ; et

remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat de licence en volume ou tout autre accord de confidentialité.

Pour Office Live Meeting :


http://www.groove.net/index.cfm?pagename=PrivacySoftware


Avertissement relatif aux enregistrements. Le droit de certaines juridictions exige l’envoi d’une notification aux utilisateurs ou le consentement des utilisateurs avant l’interception, le contrôle et/ou l’enregistrement de leurs communications et/ou la limitation de la collecte, du stockage et de l’utilisation de leurs informations personnelles. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois en vigueur, à obtenir les consentements nécessaires et à divulguer toutes les informations nécessaires avant d’utiliser le service en ligne et/ou les fonctionnalités d’enregistrement.

Pour SharePoint Online Deskless Worker :Les utilisateurs Deskless Worker peuvent accéder au contenu de collections de sites Web désignées et le consulter. À l’exception des formulaires InfoPath ou du navigateur au sein de ces collections de sites, ils ne peuvent pas créer, enregistrer ou modifier des sites, des pages, des bibliothèques, des listes, des éléments de liste ou des documents Microsoft Office. Ils ne peuvent pas accéder au contenu ou le consulter sur un appareil mobile.

Pour TellmeLes « applications » sont compatibles avec VoiceXML et la plateforme vocale Tellme. Elles permettent aux utilisateurs d’accéder aux informations et d’en échanger par le biais d’un téléphone ou d’autres dispositifs vocaux. L’accès aux informations et leur échange s’effectuent grâce à une interface vocale.« Énoncé » désigne une partie d’un discours de l’utilisateur, ponctuée par des pauses définies par l’application, c’est à dire :

(i) énoncée par un utilisateur en réponse à une invite de l’application ; et(ii) enregistrée pendant le traitement de l’appel de l’utilisateur.

« Enregistrement Complet de l’Appel » désigne l’ensemble du flux :(i) échangé entre un utilisateur et l’interface vocale d’une application pendant un

appel de l’utilisateur dans l’application ; et (ii) enregistré pendant le traitement de cet appel.

Il inclut les invites audio de l’application et les énoncés de l’utilisateur.Les énoncés et enregistrements complets des appels sont désignés collectivement par le terme « Enregistrements ».Énoncés et Enregistrement complet de l’appel. Vous êtes propriétaire de tous les Enregistrements. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois en vigueur, notamment fédérales et des États relatives à l’interception et l’enregistrement des communications. Vous vous engagez à obtenir les consentements nécessaires avant d’effectuer des Enregistrements et notamment à diffuser une annonce avant l’enregistrement semblable à « appels enregistrés » ou « cet appel peut faire l’objet d’un enregistrement ».Nous devons enregistrer les éléments suivants selon le niveau de service que vous achetez ou uniquement tel que décrit dans les Spécifications de Rapport :

Enregistrements Complets des Appels, Énoncés, ou autres données relatives aux appels.

Vous reconnaissez et acceptez que nous n’avons aucune obligation d’effectuer des Enregistrements en l’absence du consentement de l’appelant.Vous garantissez et défendez Microsoft, ses affiliés, représentants, directeurs et actionnaires contre toute réclamation, perte, dépense, poursuite et tout dommage ou jugement, y compris pour les honoraires d’avocats, découlant des Enregistrements ou liés à ces derniers. Ceci s’applique nonobstant toute indication contraire dans votre



contrat de licence.Nous et nos sous-traitants sommes autorisés à collecter et conserver des Enregistrements, jetons, statistiques d’appels et données système issus de l’interaction avec le service en ligne afin d’améliorer les performances du service en ligne et développer et optimiser les produits, technologies et services Microsoft associés. Nous recueillons, conservons et regroupons des données de tous les produits et services exécutés sur le service en ligne dans un pool de données commun utilisé pour la formation et l’amélioration des performances du service en ligne sous-jacent et des produits, technologies et services Microsoft associés.Hébergement. Vous hébergerez toutes les applications.Indemnisation du client : Vous défendrez Microsoft contre toute réclamation faite par un tiers non affilié indiquant que le contenu utilisé en rapport avec le service en ligne

viole une propriété industrielle, un droit d’auteur ou une marque de ce tiers, ou utilise illégalement de façon intentionnelle un secret de fabrication ou des

informations confidentielles.« Votre contenu » comprend les applications, invites audio, flux de données et autre contenu similaire ou information fournis à des fins d’utilisation avec le service en ligne. Vous vous engagez également à régler le montant résultant d’un jugement définitif défavorable (ou d’une décision à laquelle vous consentez). Sauf stipulation contraire dans votre contrat de licence en ce qui concerne les actions en justice relatives à nos produits, ce paragraphe constitue notre seul recours en la matière.Nous vous avertirons rapidement par écrit de l’action en justice et nous vous donnerons le plein contrôle sur la défense et la décision. Nous vous fournirons une assistance raisonnable pour la défense de cette action. Vous vous engagez à nous rembourser les débours raisonnables encourus pour la fourniture de cette assistance.Limitations à l’obligation de défense. Vos obligations ne s’appliqueront pas dans la mesure où l’action en justice ou décision repose sur :

(i) des spécifications que nous avons fournies pour le service en ligne ;(ii) des modifications non autorisées que nous apportons à votre contenu ; (iii) la redistribution non autorisée de votre contenu à des tiers, ou son

utilisation pour le compte de tiers.Limite géographique. Le service en ligne peut être utilisé avec des appels provenant uniquement des États-Unis.Expiration ou résiliation du service en ligne. Nous n’avons aucune obligation d’archiver ou de conserver les données du système. « Données du Système » désigne toutes les données que nous avons collectées par le biais du service en ligne. Ces données comprennent les détails des appels, les énoncés et l’enregistrement complet des appels. Les parties ne pourront être tenues responsables des dommages, de quelque nature que ce soit, découlant de la résiliation de votre contrat de licence conformément à ses conditions.

Pour Virtual Earth (incluant MapPoint Web Service) :Le service en ligne Virtual Earth Platform inclut Virtual Earth Map Control et MapPoint Web Service. Vos applications peuvent accéder au service en ligne et l’utiliser conformément à ce qui est décrit dans les kits de développement logiciel (SDK) Virtual Earth Platform. Vous pouvez vous procurer les SDK à l’adresse http://msdn2.microsoft.com/en-us/virtualearth/default.aspx.Utilisation du contenu.

Vous pouvez accéder au service et l’utiliser ainsi que toute fonctionnalité ou contenu fourni, à condition de :


http://msdn2.microsoft.com/en-us/virtualearth/default.aspx


utiliser uniquement les méthodes et moyens d’accès documentés dans les SDK ; implémenter et utiliser le mécanisme GetClientToken tel que fourni dans Virtual

Earth Platform.Vous n’êtes pas autorisé à : modifier les logos, les mentions de droits d’auteur ou autres notifications ; autoriser un tiers à accéder au service en ligne ou à l’utiliser en votre nom ; utiliser le service en ligne pour fournir un guidage en fonction de la position ou de

l’acheminement d’objets suivis à l’aide d’un GPS ou d’autres méthodes générées par capteur ;

signaler ou alerter un utilisateur final des manœuvres le long d’un parcours de façon synchronisée avec la position basée sur capteur de ce dernier le long du parcours ;

utiliser le service en ligne pour suivre l’emplacement et le mouvement des véhicules ;

intégrer une partie de Virtual Earth Platform dans une plate-forme cartographique autre que MapPoint Web Service en tant que source cartographique principale ;

copier, stocker, archiver ou créer une base de données avec le contenu disponible dans le service en ligne.

Les conditions de licence supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation des vues aériennes de Bird’s Eye View. Vous n’êtes pas autorisé à diffuser les autres métadonnées suivantes :

o latitude exacte ; o longitude exacte ; o altitude exacte.

Vous n’êtes pas habilité à en autoriser l’utilisation par un organisme gouvernemental ou autre entité du secteur public sans notre approbation écrite.

Si vous faites l’acquisition d’une licence Virtual Earth Platform version Standard, vous n’êtes pas autorisé à : o enregistrer, télécharger, imprimer, distribuer, transmettre ou manipuler les

vues aériennes de Bird’s Eye View o par le biais de vos applications, ni à fournir à des tiers cette capacité.

Environnement temporaire. Vous êtes autorisé à accéder à l’environnement temporaire de MapPoint Web Service et à l’utiliser à hauteur de 30 000 transactions par mois, pour développer et tester vos programmes qui utilisent le service en ligne, et pour en assurer la maintenance. Vous êtes autorisé à effectuer un essai sous contrainte du service en ligne uniquement avec l’accord écrit préalable de Microsoft. Aucun environnement temporaire n’est actuellement disponible pour Virtual Earth Map Control.Conditions d’utilisation et déclaration de confidentialité. Les conditions d’utilisation disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969 et la mention de confidentialité disponible à l’adresse http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx s’appliquent aux utilisateurs finaux du service par le biais de votre application. Dans chaque application qui utilise le Service, vous devez insérer un lien vers http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969, appelé « Conditions d’utilisation » et http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx, appelé « Déclaration de confidentialité Microsoft ». Ce lien doit apparaître sur la même page que le contenu du service, ou dans les conditions d’utilisation de l’application destinées à l’utilisateur final.


http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx,%20appel%C3%A9


http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx





Attribution de licences SL Services et utilisation d’un logiciel dans une batterie de serveurs.Vous pouvez attribuer des licences SL Services dans les circonstances prévues aux Conditions Générales de Licence. Vous êtes autorisé à les réattribuer dans les conditions prévues dans votre contrat de licence (mais pas à court terme, c’est-à-dire pas dans un délai de 90 jours). Sinon, vous pouvez réattribuer des Licences SL Services comme prévu ci-dessous. Batterie de serveurs.Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :




Réattribution de licences SL Services. Au sein d’une batterie de serveurs . Vous pouvez réattribuer des licences SL

Services à l’un quelconque de vos serveurs situé dans la même batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution à court terme ne concerne pas les licences SL Services attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.

Sur plusieurs batteries de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences Services SL à l’un quelconque de vos serveurs situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution).


Modèles de licence combinésOffres pour lesquelles les conditions de licence concernent une combinaison de deux ou plusieurs modèles de licence.Cette section traite des produits répertoriés ci-après.

1. Virtual Desktop Infrastructure (VDI) Standard Suite2. Virtual Desktop Infrastructure (VDI) Premium Suite

I) Définitions.a) « Environnement de système d’exploitation client » désigne un environnement de

système d’exploitation (« OSE ») qui exécute un système d’exploitation client.b) « Dispositif VDI concédé sous licence » désigne un dispositif auquel vous attribuez

une licence VDI Suite et à partir duquel vous accédez et utilisez à distance les OSE clients virtuels.

c) « Hôte VDI » désigne un dispositif sur lequel vous hébergez des OSE clients virtuels qui exécutent des logiciels auxquels vous accédez et que vous utilisez à distance à partir des dispositifs concédés sous la licence VDI.

d) « Licence VDI Suite » désigne la licence VDI Standard Suite ou VDI Premium Suite ou les deux.

e) « Logiciel VDI » désigne le logiciel Microsoft pour lequel vous disposez de droits d’utilisation, d’accès ou de gestion au titre la « licence VDI Suite ».

II) Licence d’abonnement. Les licences VDI Suite sont des licences d’abonnement. Le droit d’utiliser un logiciel au titre d’une licence d’abonnement expire à l’expiration ou à la résiliation de l’abonnement ou du contrat en vertu duquel vous avez acquis la licence. Sauf stipulation contraire indiquée dans votre contrat de licence, votre droit d’utiliser ou accéder au logiciel ou de gérer les OSE au titre d’une licence VDI Suite expire à l’expiration de la dite licence.

III) Droits d’Utilisation applicables. Votre accès et votre utilisation du logiciel VDI et la gestion des OSE clients virtuels auxquels accède votre dispositif VDI concédé sous licence sont régis par les droits d’utilisation des produits du logiciel VDI, tels qu’amandés par les présentes conditions de licence. Vous ne pouvez attribuer des licences VDI Suite qu’à des dispositifs. Vous ne pouvez pas attribuer des licences VDI Suite à des utilisateurs.a) Séparation des composants autorisée. Tel qu’exposé dans ces conditions de

licence et sauf stipulation contraire indiquée dans votre contrat de licence, chaque licence VDI Suite vous autorisé à :i. utiliser et accéder au logiciel VDI sur ou à partir de votre dispositif VDI

concédé sous licence et d’autres dispositifs qui exécutent des instances autorisées du logiciel VDI ; et

ii. gérer les OSE clients virtuels sur vos hôtes VDI. b) Réattribution de licences VDI Suite. Nonobstant la limitation mentionnée

dans les droits d’utilisation des produits, vous êtes autorisé à réattribuer votre licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer votre licence de logiciel plus tôt si vous retirez le dispositif VDI concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente.



IV) Droits applicables au logiciel. VDI Standard Suite et VDI Premium Suite incluent le droit d’utiliser ou d’accéder à toute version des logiciels VDI suivants pendant la durée de votre abonnement Select ou Enterprise ou de votre contrat Open Value : a) Services Bureau à Distance Windows Server (« RDS »)b) System Center Virtual Machine Manager (« VMM »)c) System Center Configuration Manager (« SCCM ») d) System Center Operations Manager (« SCOM »)

V) Services Bureau à Distance. Vous pouvez accéder directement ou indirectement aux services RDS depuis votre dispositif VDI concédé sous licence, à l’exception que : vous ne pouvez pas accéder au logiciel Windows Server pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide d’une fonctionnalité RDS ou d’une autre technologie) :

directement, à partir de votre dispositif VDI concédé sous licence, ou indirectement, par le biais d’un OSE virtuel sur votre hôte VDI.

Nonobstant toute stipulation contraire dans les droits d’utilisation des produits de Windows Server, vous n’avez pas besoin d’une CAL RDS pour le dispositif VDI concédé sous licence ou l’hôte VDI pour autoriser cet accès. Vous devez, cependant, acquérir et attribuer une CAL Windows Server de base aux deux dispositifs ou à l’utilisateur qui utilise l’accès.

VI) System Center Virtual Machine Manager. Vous serez considéré comme ayant acquis une licence de logiciel VMM si vous avez acheté une licence VDI Suite. Vous êtes autorisé à utiliser VMM au titre de votre licence VDI Suite pour gérer simultanément quatre (4) OSE clients virtuels au maximum qui exécutent le logiciel que vous utilisez à distance à partir de votre dispositif VDI concédé sous licence. Ces OSE virtuels peuvent être exécutés sur quatre (4) hôtes VDI différents au maximum. Vous n’êtes pas autorisé à gérer des OSE qui ne sont pas sur des hôtes VDI. Nonobstant toute stipulation contraire dans les droits d’utilisation des produits de VMM, vous n’avez pas besoin de licences de gestion VMM distinctes pour gérer ces OSE virtuels.

VII) System Center Configuration Manager. Vous serez considéré comme ayant acquis une licence de logiciel SCCM si vous avez acheté une licence VDI Suite. Vous pouvez utiliser SCCM au titre de votre licence VDI Suite pour gérer l’OSE physique sur vos hôtes VDI, sans devoir acquérir et attribuer une licence de gestion à ces dispositifs, sous réserve de la condition suivante. L’OSE physique doit être utilisé uniquement pour :

exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; et exécuter le logiciel pour gérer et maintenir les OSE clients virtuels sur votre

hôte VDI.Vous pouvez également utiliser SCCM au titre de votre licence VDI Suite pour gérer l’OSE physique sur vos hôtes VDI (nonobstant la condition qui précède), et tout autre OSE, sous réserve d’acquérir et attribuer séparément des licences de gestion conformément aux stipulations des droits d’utilisation des produits pour SCCM.

VIII) System Center Operations Manager. Vous serez considéré comme ayant acquis une licence de logiciel SCOM si vous avez acheté une licence VDI Suite. Vous pouvez utiliser SCOM au titre de votre licence VDI Suite pour gérer l’OSE physique sur vos hôtes VDI, sans devoir acquérir et attribuer une licence de gestion à ces dispositifs,



sous réserve de la condition suivante. L’OSE physique doit être utilisé uniquement pour :

exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; fournir des services de virtualisation matérielle ; et exécuter le logiciel pour gérer et maintenir les OSE clients virtuels sur votre

hôte VDI.Vous pouvez également utiliser SCOM au titre de votre licence VDI Suite pour gérer l’OSE physique sur vos hôtes VDI (nonobstant la condition qui précède), et tout autre OSE, sous réserve d’acquérir et attribuer séparément des licences de gestion conformément aux stipulations des droits d’utilisation des produits pour SCOM.

IX) Exceptions et autres conditions applicables à VDI Premium Suitea) Services Bureau à Distance. En plus du droit d’accès à la fonctionnalité RDS

depuis tout dispositif couvert par une licence VDI Premium Suite, vous pouvez également accéder à Windows Server pour héberger une interface utilisateur graphique. Une CAL Windows Server distincte est cependant nécessaire.

b) Application Virtualization pour les Services Bureau à Distance. Vous serez considéré comme ayant acquis une licence Application Virtualization pour les Services Bureau à Distance si vous avez acheté une licence VDI Premium Suite. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur votre hôte VDI et à y accéder et l’utiliser depuis les dispositifs VDI concédés sous licence auxquels vous avez attribué des licences VDI Premium Suite. Nonobstant toute stipulation contraire dans les Droits d’Utilisation des Produits relatifs à Application Virtualization pour Services Bureau à Distance, vous n’avez pas besoin d’une CAL Application Virtualization pour Services Bureau à Distance pour accéder au logiciel Application Virtualization pour Services Bureau à Distance. Une CAL Windows Server distincte est cependant nécessaire.


Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance

Les présents avantages sont fournis par une offre de Software Assurance et, dans certains cas, par la participation au programme Software Assurance Membership. Veuillez consulter la Liste des Produits pour obtenir plus d’informations sur les avantages de la Software Assurance ainsi que la liste. Sauf indication contraire ci-après, ces avantages prennent fin lorsque votre Software Assurance se termine.1. Droits de récupération à froid en cas d’urgence.

Pour chaque instance du logiciel serveur concerné, exécutée dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur concédé sous licence, vous êtes autorisé à exécuter de façon temporaire une instance de sauvegarde dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur dédié à la récupération en cas de sinistre. Les droits d’utilisation des produits portant sur ce logiciel et les restrictions ci-après s’appliquent à l’utilisation du logiciel sur un serveur de récupération en cas de sinistre. Le serveur doit être désactivé, sauf pour (i) le test automatique limité du logiciel

et la gestion des correctifs ou (ii) la récupération en cas de sinistre. Le serveur ne doit pas se trouver dans le même cluster que le serveur de

production. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de sauvegarde et de production

simultanément uniquement lors de la récupération en cas de sinistre de l’instance de production.

Vos droits d’exécution des instances de sauvegarde prennent fin lorsque votre Software Assurance prend fin.

2. E -Learning.La section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour les Kits de formation eLearning. Toutefois, vous ne pouvez pas avoir plus d’utilisateurs que de licences E-Learning.

3. Support de l’abonnement TechNet PlusI

La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence du support obtenu en vertu de l’abonnement TechNet Plus. Consultez la Liste des Produits pour obtenir les avantages supplémentaires de la Software Assurance TechNet.

4. Licences Step-Up Une licence Step-Up vous permet d’exécuter une édition Premium à la place du produit admissible. Lorsque votre licence Step-Up devient permanente, elle remplace de façon permanente vos droits sur le produit admissible.

5. MSDNI

La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour MSDN. Vos droits d’utilisation d’un logiciel concédé sous licence via MSDN deviennent permanents lorsque votre droit d’utiliser Visual Studio devient permanent.

6. Services d’assistance technique inclus dans la Software AssuranceVotre façon d’utiliser le logiciel ne fait peut-être pas l’objet d’un support. Vous devrez peut-être également vous procurer des services d’assistance technique supplémentaires. Chacun d’entre nous peut utiliser des informations obtenues dans le cadre de ces services d’assistance, à condition que cette utilisation ne donne pas lieu à la divulgation des informations confidentielles de chacun. Les conditions de licence du produit sous-jacent s’appliquent à votre utilisation des correctifs.



7. Windows Fundamental for Legacy PCsI

La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour Windows Fundamentals for Legacy PCs. Toutefois, vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement pour exécuter les types d’applications répertoriées ci-après : sécurité ; gestion ; émulation de terminal ; bureau à distance et technologies similaires ; navigateur Web ; lecteur multimédia ; client de messagerie instantanée ; visionneuses de documents ; NET Framework et machine virtuelle Java.Vous pouvez choisir de ne pas installer le Lecteur Windows Media. Dans ce cas, les paragraphes de la section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits figurant ci-après ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel. Gestion des droits numériques de Windows Media Lecteur Windows Media Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4.Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur un dispositif différent de celui sur lequel vous l’avez installé la première fois si vous transférez la Software Assurance correspondant à ce dispositif.

8. Windows 7 EntrepriseI

La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits, telle que complétée ci-après, contient les conditions de licence pour ce logiciel. Votre droit à utiliser le logiciel devient permanent lorsque votre droit à utiliser Windows 7 Professionnel le devient.

9. Windows 7 Virtualization RightsLe terme « instance » et toute autre terminologie standard spécifique à l’utilisation du logiciel avec la technologie de virtualisation s’appliquent.a) Exécution d’instances du logiciel serveur.

Pour chaque licence pour laquelle vous disposez de la Software Assurance active : Vous êtes autorisé à exécuter sur le dispositif concédé sous licence, à la fois :

o une instance du logiciel dans l’environnement de système d’exploitation physique, et

o quatre instances, au maximum, du logiciel dans les environnements de système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel).

Si vous exécutez en même temps les cinq instances autorisées, l’instance qui est exécutée dans l’environnement de système d’exploitation physique doit être utilisée uniquement pour exécuter : o le logiciel de virtualisation matérielle, eto le logiciel utilisé pour gérer les environnements de système d’exploitation

sur le dispositif concédé sous licence.



Sinon, pour chaque licence, vous êtes autorisé à exécuter simultanément, sur le dispositif concédé sous licence, deux instances du logiciel dans l’environnement de système d’exploitation physique.Vous êtes autorisé à exécuter des instances de n’importe quelle édition (Professionnel ou Entreprise) ou une version antérieure d’une de ces éditions du logiciel à la place des instances autorisées ci-dessus.

b) Création et stockage d’instances sur vos dispositifs ou supports de stockage. Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous. Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel. Vous êtes autorisé à stocker ces instances sur vos dispositifs ou vos supports

de stockage. Vous êtes autorisé à créer et stocker des instances du logiciel uniquement

pour exercer votre droit à exécuter des instances du logiciel en vertu de l’une quelconque de vos licences comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

10.Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop et Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software AssuranceI

La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits, telle que complétée ci-après, contient les conditions de licence pour ce logiciel. Le terme « instance » et toute autre terminologie standard spécifique à l’utilisation du logiciel avec la technologie de virtualisation s’appliquent.a) Attribution de la licence au dispositif.

Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop. Avant d’exécuter une instance du logiciel en vertu d’une licence, vous devez attribuer ladite licence à un dispositif. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. Nonobstant la limitation mentionnée dans les Conditions Générales de Licence, vous êtes autorisé à réattribuer votre licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer votre licence de logiciel plus tôt si vous retirez le dispositif concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente.

Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance. Le dispositif auquel vous avez attribué la licence correspondante couverte par la Software Assurance Windows est le « dispositif concédé sous licence ». Si vous transférez votre Software Assurance Windows vers un ordinateur de remplacement, celui-ci devient le « dispositif concédé sous licence ». Vous êtes aussi autorisé à réattribuer votre licence à un autre dispositif concédé sous licence couvert par la Software Assurance Windows, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer votre licence de logiciel plus tôt si vous retirez le dispositif concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente.

b) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez : Vous êtes autorisé à utiliser simultanément à distance, à partir du dispositif

concédé sous licence :o une instance du logiciel dans l’environnement de système d’exploitation

physique, ouo jusqu’à quatre instances du logiciel exécutées dans des environnements

de système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel).



Vous êtes autorisé à exécuter simultanément le nombre autorisé d’instances sur quatre serveurs différents au maximum.

Vous êtes autorisé à exécuter une instance de Windows 7 Professionnel au lieu du logiciel dans l’un de ces environnements de système d’exploitation virtuels.

Sauf stipulation contraire indiquée dans votre contrat de licence, vous êtes autorisé à accéder aux instances uniquement à partir du dispositif concédé sous licence, avec les exceptions suivantes. o Vous êtes autorisé à accéder à distance aux instances à partir de tout autre

dispositif auquel vous avez attribué une licence active Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop ou Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance.

o L’utilisateur principal unique du dispositif concédé sous licence est autorisé à accéder à distance aux instances à partir d’un seul dispositif de son domicile, selon la limitation du nombre d’utilisateurs prévue dans les Conditions Générales de Licence.

o Vous pouvez utiliser les technologies d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session active.

o Vous n’avez pas besoin de licence pour accéder à vos instances du logiciel (en local ou à distance) aux seules fins d’administration de celles-ci.

Vous disposez des droits ci-après si le dispositif concédé sous licence correspond à une licence Windows 7 Professionnel. Vous êtes autorisé à exécuter une ou plusieurs des instances autorisées localement dans un environnement de système d’exploitation virtuel soit sur le dispositif concédé sous licence utilisant la technologie Microsoft Desktop Optimization Pack Microsoft Enterprise Desktop Virtualization (MEDV) ou toute autre technologie similaire, soit à partir d’un périphérique de stockage, tel qu’un serveur réseau, par le bais d’un réseau interne. Sinon, votre licence ne vous permet pas d’exécuter des instances du logiciel en local sur le dispositif concédé sous licence ou sur tout autre dispositif auquel vous avez attribué une licence active Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop ou Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance.

c) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous. Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel. Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel sur l’un quelconque de

vos serveurs ou supports de stockage. Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel uniquement

pour exercer votre droit à exécuter des instances du logiciel en vertu de l’une de vos licences Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop ou Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

Sauf dans la mesure où cela est permis pour un dispositif concédé sous licence auquel vous avez attribué une licence Windows 7 Professionnel, vous ne pouvez pas créer ni stocker d’instances du logiciel sur le dispositif concédé sous licence.



d) Licence Work at Home (WAH - Travail à domicile) Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop et Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance. L’utilisateur principal unique du dispositif concédé sous licence (dispositif de travail) correspondant à Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop ou à Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance peut exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur un seul dispositif éligible à domicile en utilisant la technologie Microsoft Desktop Optimization Pack Microsoft Enterprise Desktop Virtualization (MEDV) ou des technologies similaires. Cette utilisation doit avoir des fins professionnelles. Un « dispositif éligible à domicile » est un dispositif bénéficiant d’une licence pour toute édition de Windows XP, de Windows Vista ou de Windows 7, et sur lequel le logiciel est installé. Les droits d’utilisation de travail à domicile (WAH) de l’utilisateur sont résiliés lorsque les droits correspondants sur le dispositif de travail expirent ou en cas de changement du statut de l’utilisateur principal ou lorsque l’utilisateur de travail à domicile (WAH) quitte votre société. La société devra alors veiller à ce que l’utilisateur WAH n’ait plus accès au système d’exploitation virtuel.

e) Durée de la licence. Nonobstant les stipulations contraires prévues dans votre contrat de licence, vos licences Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop ou Windows Virtual Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance et les licences WAH correspondantes ne sont pas perpétuelles. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser au titre de vos licences après l’expiration de votre abonnement ou de la couverture de la Software Assurance Windows correspondante.

11.Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP) pour la Software Assurance.I

La couverture Software Assurance Windows Entreprise ou Professionnel active vous donne droit à l’acquisition de licences pour le pack MDOP pour la Software Assurance. Ces licences constituent un achat en option et distinct de la Software Assurance. Reportez-vous à la Liste des Produits pour plus d’informations. Si vous faites appel à cet avantage, vous disposez des droits ci-dessous pour chaque licence de MDOP pour la Software Assurance acquise.a) Installation et droits d’utilisation. Le « dispositif concédé sous licence » est le

dispositif auquel vous avez attribué votre licence d’éligibilité correspondante et la couverture Software Assurance Windows Entreprise ou Professionnel.Dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Certaines fonctions du logiciel sont destinées à la gestion du logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser ces fonctions sur d’autres dispositifs exclusivement pour gérer le logiciel s’exécutant sur le dispositif concédé sous licence. Vous pouvez aussi utiliser les composants suivants pour gérer le logiciel sur des serveurs situés dans votre domaine, sous réserve que les bureaux situés dans ce domaine soient concédés sous licence pour MDOP: Advanced Group Policy Management Asset Inventory Service Jeux d’outils de diagnostic et récupération L’utilisation des AIS sur vos ordinateurs couverts par la licence est régie par la section Autres conditions applicables de la section Services en ligne des droits d’utilisation de ces produits. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos informations, consultez la déclaration de confidentialité du service en ligne sur https://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm.



b) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel MDOP pour la Software Assurance s’exécutant sur le dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif comme indiqué ci-dessous. Utilisateur principal. L’unique utilisateur principal de ce dispositif peut

accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir de n’importe quel autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément sous la même licence, sauf à des fins de services de support.

Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

Utilisation à domicile. L’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence peut utiliser le logiciel MDOP pour Software Assurance sur un dispositif à domicile pour prendre en charge une utilisation ou un accès à distance de votre logiciel concédé sous licence sur ce dispositif à domicile.

c) Durée de la licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser après l’expiration de la couverture de la Software Assurance Windows correspondante.

12.Applications Auto-Hébergées. Les conditions de licence supplémentaires et/ou droits d’utilisation suivants s’appliquent aux Applications Auto-Hébergées. Les Applications Auto-Hébergées incluent les produits dont les noms sont accompagnés des lettres « SH» dans la liste des produits des sections dédiées aux modèles de licence des présents droits d’utilisation des produits.Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence, vous êtes autorisé à exécuter des copies sous licence des Applications Auto-Hébergées avec votre propre logiciel pour créer une solution unifiée (la « Solution Unifiée ») et autoriser des tiers à l’utiliser, sous réserve du respect des termes ci-dessous. Une Solution Unifiée inclut également toute Application Auto-Hébergée qui interagit avec votre logiciel inclus dans la Solution Unifiée.Conditions :Vous devez disposer des licences de logiciel Microsoft requises et d’une Software Assurance pour :

les Applications Auto-Hébergées exécutées en tant que partie intégrante de la Solution Unifiée ; et

toutes les licences d’accès utilisées pour rendre la Solution Unifiée disponible aux utilisateurs externes.

Votre logiciel doit : ajouter des fonctionnalités importantes principales aux Applications Auto-

Hébergées qui font partie intégrante de la Solution Unifiée (les tableaux de bord, les éditeurs HTML, les utilitaires et les technologies similaires ne sont considérés comme un service principal et/ou une application d’une Solution Unifiée) ;

être le service et/ou l’application principal(e) de la Solution Unifiée et le seul point d’accès à celle-ci ;

être livré via Internet ou un réseau privé. Le composant des Applications Auto-Hébergées ne peut pas être chargé sur le dispositif de l’utilisateur final ; et



doit être un composant propriétaire, que vous n’avez pas acquis sous licence, mais peut inclure un logiciel tiers intégré qui fournit une assistance à votre logiciel.

L’utilisation des Applications Auto-Hébergées est régie par les conditions de licence de ces produits. Vous n’êtes pas autorisé à transférer des licences acquises au titre de vos contrats de licence sauf si cela est prévu par les dits contrats.

Modifications des droits d’utilisation.Nonobstant les termes de votre contrat de licence, nous pouvons modifier ou mettre fin aux droits d’utilisation ci-dessus à tout moment. Cependant, si nous décidons de le faire, ces droits d’utilisation continueront de s’appliquer à votre utilisation des Applications Auto-Hébergées couvertes par des licences acquises avant la date d’entrée en vigueur de la dite modification.


Annexe 2 – Services Internet

Services Internet. Microsoft peut fournir des services Internet avec les produits. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser lesdits services d’une façon qui peut y porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.A. Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites

dans le tableau ci-après se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Les produits dans lesquelles elles sont disponibles sont également mentionnés. Certaines fonctionnalités sont disponibles dans plusieurs produits. Dans certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter.Données informatiques. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent aux systèmes appropriés des informations relatives à votre ordinateur, telles que votre adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet.

B. Utilisation d’informations. Microsoft peut utiliser les informations sur l’ordinateur, les informations de l’accélérateur, les informations de suggestion de recherche, les rapports d’erreurs et les rapports sur les Programmes Malveillants pour améliorer ses logiciels et services. Nous sommes également autorisés à les partager avec des tiers, tels que des fournisseurs de matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser les informations pour améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.

C. Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.



Fonctionnalité

Description Produits Informations supplémentaires

Accélérateurs

Lorsque vous cliquez ou que vous pointez sur un Accélérateur dans Internet Explorer, les éléments suivants peuvent être envoyés au fournisseur de services : le titre et l’adresse Web

complète ou l’URL de la page Web active,

des informations sur l’ordinateur, et

le contenu sélectionné.Si vous utilisez un Accélérateur fourni par Microsoft, l’utilisation des informations envoyées est régie par la Déclaration de Confidentialité En Ligne de Microsoft, consultable sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=31493 (en anglais). Si vous utilisez un Accélérateur fourni par un tiers, les informations envoyées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité du tiers.

Windows 7 MSDN

Consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=31493 etla Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604.

Mise à jour automatique des certificats racines (Auto Root Update)

La fonctionnalité Auto Root Update met à jour la liste des Autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.

Expression Studio Professional Edition*

MSDN* TechNet Plus* Visual Studio* Windows EBS

2008 Windows FLP Windows HPC

Server 2008 Windows SBS

2008 Windows

Server 2008 R2 (toutes les éditions)

WESS Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (WESS)

Windows 7 Windows Web

Server 2008 R2

Consultez la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604. oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.














Fonctionnalité


Mises à jour automatiques

Pour rester à jour, le logiciel se connecte régulièrement aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Lorsque le logiciel le fait, nous vérifions votre version du logiciel et vous recommandons ou téléchargeons des mises à jour sur vos dispositifs. Il est possible que vous ne receviez aucune notification lors du téléchargement de la mise à jour. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité.

Forefront Threat Management Gateway, Medium Business Edition et Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway, Medium Business Edition

Voir la Déclaration de confidentialité à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=116592.

Consentement à la mise à jour de l’émetteur/ récepteur à infrarouge

Le logiciel peut inclure une technologie permettant de garantir le bon fonctionnement du dispositif Émetteur/Récepteur à infrarouge livré avec un certain nombre de produits Media Center. Vous acceptez que le logiciel puisse mettre à jour le microprogramme de ce dispositif.

Windows 7 MSDN

Consultez la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604.

Certificats numériques

Le logiciel utilise des certificats numériques. Ces certificats numériques confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer numériquement des fichiers et macros pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus des fichiers. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats à l’aide d’Internet, le cas échéant.


Produits et suites Office System




2008 Windows


Windows Server 2008 pour WESS

Windows 7 Windows Web

Server 2008 R2

Voir http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspxouVoir la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604 oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.















Fonctionnalité


Rapports d’erreurs

Rapports d’erreurs. Ce logiciel envoie automatiquement des rapports d’erreurs à Microsoft, lesquels décrivent les problèmes rencontrés par le logiciel. Ces rapports peuvent involontairement contenir des informations personnelles. Par exemple, un rapport dans lequel figure une capture instantanée de la mémoire système peut contenir votre nom. Une partie d’un document en cours d’utilisation peut aussi être inclus. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. Pour plus d’informations sur les rapports d’erreurs, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=56274.

BizTalk RDID 2009

System Center Mobile Device Manager 2008

System Center Mobile Device Manager 2008 et technologie SQL Server 2005

Windows EBS 2008

Windows SBS 2008


Voir http:// oca.microsoft.com/en/ dcp20.asp


http://oca.microsoft.com/en/dcp20.asp

http://oca.microsoft.com/en/dcp20.asp




Fonctionnalité


Logiciel Groove et services

Si le logiciel inclut Groove, Groove vous autorisera à communiquer directement avec des tiers via l’Internet. Si vous n’êtes pas sur Internet, vos communications seront cryptées et envoyées via des serveurs Microsoft en vue d’une livraison ultérieure. Vous ne pouvez pas désactiver ce service.Groove divulgue certaines informations sur votre compte Groove et sur votre ordinateur à vos contacts. Par exemple, si vous : ajoutez un contact à votre

liste de contacts, importez votre compte

utilisateur sur un nouveau dispositif,

mettez à jour les informations dans votre « identité contact », ou

envoyez une invitation à l’espace de travail Groove en utilisant une URL pour référencer le fichier d’invitation, des informations sur vous et vos dispositifs peuvent être envoyées à vos contacts. Si vous configurez Groove pour utiliser des serveurs Microsoft, ceux-ci collecteront des informations sur vos ordinateurs et comptes utilisateurs.


MSDN

Voir la Déclaration de Confidentialité de Microsoft Office Groove 2007 sur le site http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx

Gestion des droits relatifs à l’information

Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à des tiers sans votre autorisation. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette fonctionnalité pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour cela, vous devrez vous reconnecter au site Web de Microsoft. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser cette fonctionnalité.


Voir http://www.office.microsoft.com/en-us/assistance/HA010397891033.aspx


http://www.office.microsoft.com/en-us/assistance/HA010397891033.aspx







Fonctionnalité


Service Traversal de traduction d’adresses réseau (NAT) IPv6 (Teredo)

Cette fonctionnalité permet la transition des dispositifs de passerelle Internet domestiques existants vers IPv6. IPv6 est la nouvelle génération de protocole Internet. Il permet d’obtenir la connectivité de bout en bout souvent nécessaire pour les applications d’égal à égal. Pour cela, à chaque démarrage du logiciel, le service client Teredo tentera de localiser un service Internet Teredo public en envoyant une requête via Internet. Cette requête transfère uniquement des informations du service DNS (Domain Name Service) standard pour déterminer si votre ordinateur est connecté à Internet et peut localiser un service Teredo public. Si vous• utilisez une application qui

requiert une connectivité IPv6, ou

• configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6

les informations de protocole IP standard seront, par défaut, envoyées au service Teredo de Microsoft à intervalles réguliers. Aucune autre information n’est envoyée à Microsoft. Vous pouvez modifier cette valeur par défaut pour utiliser des serveurs non Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité en utilisant un utilitaire de ligne de commande appelé « netsh ».

Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows 7 Windows



Windows Web Server 2008 R2

MSDN

Voir la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604 oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Fonctionnalité








Fonctionnalité


Suppression des logiciels malveillants/Nettoyage lors de la mise à niveau

Pendant l’installation, si vous sélectionnez « Obtenir les mises à jour importantes pour l’installation », le logiciel vérifie que votre dispositif ne contient pas de programmes malveillants et les supprime le cas échéant. Un « Programme Malveillant » est un logiciel malveillant. Le logiciel supprimera les Programmes Malveillants répertoriés et mis à jour sur le site http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Lorsque le logiciel vérifie l’absence de Programmes Malveillants sur votre dispositif, un rapport est envoyé à Microsoft sur tout Programme Malveillant détecté, sur toute erreur survenue pendant cette vérification et toute autre information sur votre dispositif. Ces informations permettent d’améliorer le fonctionnement du logiciel, et les autres produits et services Microsoft. Aucune information contenue dans ces rapports ne sera utilisée pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de reporting de Malware en suivant les instructions données sur le site http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Pour plus d’informations, consultez la déclaration de confidentialité de l’Outil de Suppression de Logiciels Malveillants http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=113995.

Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows 7 Windows




MSDN

Résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493ouDéclaration de confidentialité de l’Outil de Suppression de Logiciels Malveillants http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=113995.










http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830





Fonctionnalité


Promotions Media Center en ligne

Si vous utilisez les fonctionnalités Media Center du logiciel pour accéder à des contenus Internet ou à d’autres services Internet, ces services Internet peuvent obtenir les informations suivantes du logiciel pour activer la réception, l’acceptation et l’utilisation de certaines offres promotionnelles : ces informations peuvent

inclure votre adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez,

le contenu demandé, et le code de langue de

l’ordinateur sur lequel vous avez installé le logiciel.

Votre utilisation de ces fonctionnalités Media Center pour vous connecter à ces services implique votre consentement à la collecte et à l’utilisation de ces informations.

Windows 7 MSDN






Fonctionnalité


Fonctionnalité d’inventaire des ressources de Microsoft Desktop Optimization Pack

Le logiciel inclut une fonctionnalité d’inventaire des ressources qui identifie tous les logiciels et matériels installés sur les ordinateurs cible. Cette fonctionnalité transmet ces informations à Microsoft ou aux systèmes informatiques des fournisseurs de serveur via Internet. Vous pouvez configurer la façon dont les inventaires sont effectués. Aucune notification séparée ne vous sera adressée lors de l’exécution des inventaires. La fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui transmettent aux systèmes suivants et autres systèmes appropriés les données informatiques suivantes : l’adresse du protocole

Internet ; le nom de l’ordinateur ; le type de système

d’exploitation ; certains attributs de

matériel tels que le nom du constructeur, le modèle et le numéro de série ;

le nom du profil utilisateur ; le code de langue du

dispositif concédé sous licence ;

le nom, la version et le profil du logiciel installé.

MDOP Consultezhttps://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm.



Fonctionnalité


Services Money et mises à jour

Vous devrez peut-être verser des frais pour obtenir ces services séparément auprès d’un fournisseur de services. L’utilisation des mises à jour et services Internet peut transmettre des informations aux systèmes correspondants, y compris les noms de comptes, les transactions financières, les bénéficiaires, les plafonds de budget et les paramètres d’alerte. Dans certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez la documentation relative au logiciel. Microsoft peut télécharger et installer sur votre ordinateur des mises à jour pour le logiciel, y compris les mises à jour nécessaires pour que vous puissiez continuer à utiliser les services Internet. En utilisant ces fonctions, vous consentez aussi à la transmission de ces informations et aux conditions d’utilisation des fonctionnalités contenues dans les règles des services Internet pour Money disponibles à l’adresse http://www.microsoft.com/money/internet_essentials.mspx.

Money 2007 Deluxe Edition

Voir la documentation du logiciel.

Network Awareness

Cette fonction détermine si un système est connecté à un réseau par une surveillance passive du trafic réseau ou des requêtes HTTP ou DNS actives. La requête transfère uniquement des informations TCP/IP ou DNS standard à des fins d’acheminement. Vous pouvez désactiver la fonction de requête active par le biais d’un paramètre de registre.

Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows 7 Windows




MSDN

Consultez la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604.oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.






http://www.microsoft.com/money/internet_essentials.mspx

http://www.microsoft.com/money/internet_essentials.mspx


Fonctionnalité


Plug-and-Play et extensions Plug-and-Play

Vous pouvez connecter un nouveau matériel à l’ordinateur, directement ou via un réseau. Votre ordinateur peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur votre ordinateur. Cette fonctionnalité peut être désactivée par un administrateur.

Windows 7 Consultez la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604.

Flux Real Simple Syndication (« RSS »)

La page de démarrage de ce logiciel inclut du contenu mis à jour fourni au moyen d’un flux RSS en ligne de Microsoft.

Visual Studio 2008

Voir la documentation.





Fonctionnalité


Service de suggestion de recherche

Dans Internet Explorer, lorsque vous tapez une requête à l’aide du champ de Recherche Instantanée ou en entrant un point d’interrogation (« ? ») avant les termes de votre recherche dans la barre d’Adresse, des suggestions de recherche apparaissent pendant que vous entrez le texte (si cette fonctionnalité est prise en charge par votre fournisseur de services de recherche). Tout texte saisi dans le champ de Recherche Instantanée ou dans la barre d’Adresse et précédé par un point d’interrogation (« ? ») est envoyé au fournisseur de services de recherche pendant la frappe. De plus, lorsque vous appuyez sur la touche Entrée ou lorsque vous cliquez sur le bouton Recherche, l’ensemble du texte contenu dans le champ de recherche instantanée ou dans la barre d’Adresse est envoyé au fournisseur de services de recherche. Si vous utilisez un fournisseur de services de recherche Microsoft, l’utilisation des informations envoyées est régie par la Déclaration de Confidentialité En Ligne de Microsoft, consultable sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=31493 (en anglais). Si vous utilisez un fournisseur de services de recherche tiers, les informations envoyées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité de ce tiers. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de suggestion de recherche à tout moment. Pour cela, utilisez l’option Gérer les modules complémentaires à partir du bouton Outils dans Internet Explorer.

Windows 7 MSDN

Pour plus d’informations sur le service de suggestion de recherche, visitez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=128106.







Fonctionnalité


Setup Reports

La fonctionnalité Setup Reports n’est activée que pour les utilisateurs situés aux Etats-Unis. Le logiciel détermine les paramètres régionaux Windows de votre ordinateur. Si la fonctionnalité Setup Reports est activée, à la fin de l’installation, le logiciel envoie à Microsoft par Internet des informations de base concernant votre configuration. Ces informations peuvent inclure la version du logiciel et les erreurs rencontrées pendant l’installation. Aucune notification séparée ne vous sera adressée avant l’envoi de ces informations. Microsoft peut utiliser les informations collectées pour des analyses statistiques et pour améliorer le fonctionnement de ce logiciel et d’autres produits et services Microsoft. Microsoft n’utilisera pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter.

MSDN; Expression Blend, Studio, Éditions Professionnelle et Web

Pour plus d’informations sur cette fonctionnalité, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=154496 si vous êtes situé aux États-Unis, et http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=154495 si vous êtes situé ailleurs qu’aux États-Unis.

Fonctionnalités de contenu Web

Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.


Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows FLP Windows




Voir http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx










Fonctionnalité


Fonctionnalités de contenu Web

Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.

Windows 7 MSDN


Gestion des droits numériques de Windows Media

Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valide.





2008 Windows 7 Windows













Fonctionnalité


Lecteur Windows Media

Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :• la compatibilité des services

audio en ligne dans votre pays ; et

• les nouvelles versions du lecteur.

Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows 7 Windows





MSDN* TechNet Plus* Visual Studio*

Consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=104605.oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Services RMS Windows

Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à des tiers sans votre autorisation. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité.

Windows Server 2008 R2


Consultez le site http://www.microsoft.com/RMS (en anglais).

Service de temps Windows

Une fois par semaine, ce service synchronise l’heure avec time.windows.com afin que votre ordinateur soit toujours à l’heure exacte. Vous pouvez désactiver cette fonction ou choisir votre heure de préférence dans l’applet Date et heure du Panneau de configuration. La connexion utilise un protocole NTP standard.

Windows EBS 2008


Windows SBS 2008

Windows 7 Windows




MSDN







http://www.microsoft.com/RMS

http://www.microsoft.com/RMS







Fonctionnalité


Fonctionnalité de mise à jour Windows (ou Microsoft)

Vous pouvez connecter de nouveaux matériels à votre dispositif. Votre dispositif peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.

BizTalk Server 2006 R2





2008 Windows



Windows Vista Windows Web

Server 2008 R2

Voir la Déclaration de Confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615oule résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Windows Update

Pour permettre le fonctionnement correct du service Windows Update dans le Logiciel (si vous utilisez ce service), des mises à jour et des téléchargements du service Windows Update peuvent occasionnellement être nécessaires et seront téléchargés et installés sans préavis.

Windows 7 Consultez la Déclaration de Confidentialité de Windows 7 à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=104604.

*pour les systèmes d’exploitation Microsoft








Documents

Annexe 2 – Services Internetdownload.microsoft.com/.../acheter/2009/pur_oct09.docx · Web viewChaque environnement de système d’exploitation sur un dispositif nécessite une