Annexe au RCC - UFR de Droit pôle Licence©partementLicence... · Licence en droit - L3 2015-2018 18 3 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6): Relations collectives

Adopté par la CFVU du 4 juin 2015

Règles de concordance entre la maquette 2014/2015 et la maquette 2015/2016

I - validation du semestre

Semestre 1 année 2014/2015 = Semestre 1 année 2015/2016

Semestre 2 année 2014/2015 = Semestre 2 année 2015/2016

II - si l'un au moins des semestres n'est pas validé

A/ Incidence sur l'UE correspondante : validation par blocs

Semestre 1

UE 1 année 201/2015 = UE 1 année 2015/2016

UE 2 année 2014/2015 = UE 2 + UE 3 année 2015/2016 (numérotation à adapter selon les cursus)

Semestre 2

UE 1 année 2014/2015 = UE 1 année 2015/2016

UE 2 année 2014/2015 = UE 2 + UE 3 année 2015/2016 (numérotation à adapter selon les cursus)

Exemple : la L2 de droit

Semestre 1

=

=

Semestre 2

=

=

Annexe au RCC - UFR de Droit pôle Licence

2014/2015 2015/2016

UE 1 . Obligations 1 (contrats) . Droit administratif 1

UE 1 Droit des obligations 1 Droit administratif 1 Droit institutionnel de l'UE

UE 2 dominante droit . Finances publiques ou droit pénal . Droit des biens Histoire du droit ou histoire des idées politiques . Langue ou FLE

UE 2 . Droit civil des biens . Droit pénal . Finances publiques UE 3 . Histoire des obligations ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la famille (nouvel intitulé)

. LV1

UE 1 . Obligations 2 (responsabilité) . Droit administratif 2

UE 1 . Obligations 2 (responsabilité)

. Droit administratif 2

UE 2 Dominante droit . Procédure pénale ou Droit fiscal ou Systèmes politique comparés . Droit des affaires . Histoire des personnes et de la famille ou Comptabilité ou matière non choisie en UE2 . Langue ou FLE

UE 2 Dominante droit . Procédure pénale . Droit des affaires . Droit fiscal UE 3 Histoire des idées politiques ou Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes politiques comparés . LV1

1/30


B/ Incidence d'une UE validée sur les éléments d'une autre UE

a) Une UE validée contient un élément dont la note est égale ou supérieure à 10 et appartenant à une

nouvelle UE non validée : la note de l'élément est remontée ((2) : note à 17)

b) Une UE validée contient un élément dont la note est inférieure à 10 et appartenant à une

nouvelle UE non validée : la note de l'élément n'est pas remontée ((2) : note à 9)

C/ En cas de non validation d'une UE

a) Un élément pédagogique a été validé :

- soit l'élément est supprimé (ex: Histoire du droit - institutions médiévales et modernes) : l'étudiant doit passer

le ou les éléments attachés à la nouvelle UE

- soit l'élément figure dans la nouvelle maquette : la note est prise en compte

b) Un élément pédagogique n'a pas été validé :

Un élément pédagogique qui n'a pas été validé doit être repassé sauf s'il appartient désormais à une

UE 2015/2016 validée (1)

Exemple : la L2 de droit

Semestre 1

Semestre 2

UE 1 VALIDEE . Obligations 1 (contrats) . Droit administratif 1

UE 1 VALIDEE Droit des obligations 1 Droit administratif 1 Droit institutionnel de l'UE

UE 2 Dominante droit NON VALIDEE . Finances publiques ou droit pénal . Droit des biens Histoire du droit (Institutions médiévales et modernes) supp VALIDEE ou Histoire des idées politiques = 9 . Langue ou FLE

UE 2 NON VALIDEE . Droit civil des biens . Droit pénal . Finances publiques

UE 3 NON VALIDEE . Histoire des obligations ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la famille (nouvel intitulé) : seul le 17 est remonté. Si 9, matière à repasser

UE 1 . Obligations 2 (responsabilité)

UE 1 . Obligations 2 (responsabilité) . Droit administratif 2

UE 2 Dominante droit VALIDEE . Procédure pénale ou Droit fiscal ou Systèmes politique comparés . Droit des affaires . Histoire des personnes et de la famille = 9 ou 17

ou Comptabilité ou matière non choisie en UE2 . Langue ou FLE

UE 2 Dominante droit VALIDEE . Procédure pénale . Droit des affaires . Droit fiscal UE 3 VALIDEE Histoire des idées politiques : 9 non remonté mais matière non repassée car nouvelle UE validée

ou Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes politiques comparés . LV1

on ne remonte pas la note dans la nouvelle UE3 du S2 validée

on remonte la note dans la nouvelle UE 2 du S1 non validée, si note >=10

(1)

(2)

2/30


Intitulé des UE et des enseignements CM TD Autre Total Coeff. Crédits

Semestre 1UE n° 1 7 18

Introduction au droit privé 36 18 3 7

Droit constitutionnel 36 18 3 7

Histoire de la vie politique 26 1 4

UE n° 2 5 9

Introduction historique au droit 36 18 3 3

Droit civil (personnes) 26 1 3

Institutions juridictionnelles 36 1 3

UE n° 3 2 3

Style et méthodologie juridiques 12 1 1Style et méthodologie juridiques pour étudiants en

difficulté (en fin de semestre)6

LV1 18 1 2

Volume semestriel par étudiant 196 84 30Etudiants en difficulté 196 90

Volume semestriel des enseignements 196 90

Semestre 2UE n° 1 7 15Droit constitutionnel 36 18 3 6

Droit civil (famille) 36 18 3 6

Economie 26 1 3

UE n° 2 4 12Dominante DroitRelations Internationales et introduction au droit

international36 18 3 6

Sociologie Politique 36 1 6

Dominante Science PolitiqueRelations Internationales et introduction au droit

international36 1 6

Soviologie Politique 36 18 3 6

UE n° 3 2 3Style et méthodologie juridiques pour étudiants en

difficulté18 1 1/0

Projet professionnel (DPEIP) en option 15

LV1 18 1 2/3

Volume semestriel par étudiant 170 87 30Etudiants en difficulté 170 105


Volume annuel par étudiant 366 171 60

Volume annuel des enseignements 366 213Etudiants en difficulté 366 195

Total L1

Etudiants en difficulté 561

Bonification : sports ou activités culturelles - LV2 ou latin - S2 : éloquence

Licence en droit - L1

537

3/30


Intitulé des UE et des enseignements CM TD Autre Total Coeff. Crédits


Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 3 6

Droit Administratif 1 36 18 3 6

Droit institutionnel de l'UE 26 1 3

UE n° 2 5 12

Dominante Droit : 1 TD au choix (Coeff 3, 6 ECTS)

Droit civil des biens 36 3 6

Droit pénal 36 1 3

Finances publiques à la place d'institutions adm 36 1 3

Dominante Science Politique

Droit pénal à la place de droit civil des biens 36 1 3

Forces politiques 36 18 3 6

Finances publiques à la place d'institutions adm 36 1 3

UE n° 3 2 3

Options : 1 sur 3

1 1

LV1 18 1 2

Volume semestriel par étudiant 206 72 30


Semestre 4UE n° 1 6 12Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 3 6

Droit administratif 2 36 18 3 6

UE n° 2 5 12Dominante Droit :

Cours obligatoires ; 1 TD au choix

Procédure pénale 36 3 6

Droit des affaires 36 1 3

Droit fiscal à la place de Finances publiques 36 1 3

Dominante Science Politique


Droit fiscal à la place de Finances publiques 36 1 3

Systèmes politiques comparés 36 18 3 6

UE n° 3 2 6Option : 1 sur 4 - Histoire des idées politiques ou

Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes

politiques comparés

36 1 3

LV1 18 1 3




Volume annuel des enseignements 448 144Total L2

Bonification : sports ou activités culturelles, LV2 ou latin, Eloquence au S3 et/ou Culture générale au S4 ou stage soumis à

validation et se déroulant entre la L1 et la L2

Licence en droit - L2

18

566

Histoire des obligations (cours de 36h commun avec la L3)

ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la

famille

26

18

4/30


Parcours droit indifférencié

Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits

Semestre 5UE n° 1 7 15Droit des sociétés 1 36 18 3 6

Relations individuelles de travail 36 18 3 6

Régime de l'obligation 36 1 3

UE n° 2 6 15Droit administratif des biens 36 18 3 6

Droit international public 1 36 1 3Histoire du droit des obligations (* nouvellement ouvert en L2) ou

Introduction au droit comparé ou Philosophie du droit ou Histoire

des idées politiques* ou Forces politiques et sociales* (* ne peuvent

être choisis que s'ils ne l'ont pas été en L2)

36 1 3

Langue ou FLE 18 1 3

Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30

Volume semestriel des enseignements 288 72 360


Libertés fondamentales } 1 TD (coeff 3, crédits 6) 36 { 3 6

Droit européen } au choix 36 { 1 3

Droit judiciaire privé ou Contentieux administratif ou Histoire de

l'administration ou Histoire du droit des affaires ou Systèmes

politiques comparés* (* cours de L2, ne peut être choisi que s'il ne l'a pas été

en L2)

36 1 3

UE n° 2 8 18

36 { 3 6

36 { 1 3

Contrats spéciaux 36 18 3 6




Volume annuel par étudiant 432 144 576 60

Volume annuel des enseignements 684 144 828

Licence en droit - L3 2015-2018

18

2 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6) : Relations

collectives de travail ou Droit des sociétés 2 ou Droit international

public 2 (sans TD)

18

Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26 [Culture Générale et Ouverture : éloquence au S2, S3 - Culture générale au S4, S5 -

Histoire du temps présent au S6] - stage effectué en L2 et bonifié en L3

5/30


Parcours droit public


Semestre 5UE n° 1 7 15Droit administratif des biens 36 18 3 6

Droit public des affaires 36 18 3 6Régime de l'obligation ou Introduction au droit comparé ou

Histoire des idées politiques* ou Forces politiques* (* cours de L2,

ne peuvent être choisis que s'ils ne l'ont pas été en L2)

36 1 3

UE n° 2 6 15

Droit des sociétés 1 } 36 { 3 6

Relations individuelles de travail } 36 { 1 3

Droit international public 1 } 36 { 1 3




Semestre 6UE n° 1 7 15Contentieux administratif 36 18 3 6

Libertés fondamentales 36 18 3 6

Droit européen ou Contrats spéciaux ou Histoire de

l'administration ou Systèmes politiques comparés* (* cours de L2, ne

peut être choisi que s'il ne l'a pas été en L2)

36 1 3

UE n° 2 6 15

36 { 3 6

36 { 1 3

36 { 1 3







18

3 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6) : Relations

collectives de travail ou Droit des sociétés 2 ou Droit international

public 2 ou Droit judiciaire privé (sans TD)

18



1 TD au choix

6/30


Parcours droit privé


Semestre 5UE n° 1 9 18Régime de l'obligation 36 18 3 6

Droit des sociétés 1 36 18 3 6


UE n° 2 4 12Droit économique international et communautaire ou Introduction

au droit comparé36 1 3

Droit administratif des biens ou Droit public des affaires 36 1 3Histoire du droit des obligations (*nouvellement ouvert en L2) ou

Sociologie du travail ou Philosophie du droit ou Histoire des idées

politiques* ou Forces politiques et sociales* (* ne peuvent être choisis

que s'ils ne l'ont pas été en L2)

36 1 3




Semestre 6UE n° 1 9 18Contrats spéciaux 36 18 3 6


Relations collectives de travail 36 18 3 6

UE n° 2 4 12Libertés fondamentales 36 1 3

Droit européen ou Contentieux administratif ou Histoire du droit

des affaires ou Systèmes politiques comparés* (* cours de L2, ne peut

être choisi que s'il ne l'a pas été en L2)

36 1 3

Droit judiciaire privé 36 1 3









7/30


Parcours droit international et européen


Semestre 5UE n° 1 6 15Droit international public 1 36 18 3 6

Introduction au droit comparé 36 1 3

Droit du commerce international 36 1 3


UE n° 2 7 15Relations individuelles de travail } 36 18 { 1 3

Droit des sociétés 1 } 36 { 3 6

Régime de l'obligation } 36 { 3 6



Semestre 6UE n° 1 7 15Droit européen } 36 18 { 3 6

Droit international public 2 } 36 { 3 6

Droit des sociétés 2 ou Contrats spéciaux } 36 { 1 3

UE n° 2 6 15Droit judiciaire privé 36 1 3

Contentieux administratif } 36 { 1 3

Libertés fondamentales } 36 { 3 6







18

18

18



2 TD au choix

2 TD au choix

1 TD au choix (coeff. 3 crédits 6)

8/30



Semestre 5

UE n° 1 1 15

Droit des sociétés 1 36 18 54 2 5

Relations individuelles du travail 36 18 54 2 5

1 enseignement au choix :

Droit administratif des biens ou Droit public des affaires

ou Régime de l'obligation36 36 1 5

UE n° 2 1 15

Construction européenne 36 36 2 3

Analyse politique internationale 36 36 2 3

Transformation des sociétés contemporaines 36 36 2 3

Cours en anglais (Post-War Britain and the Special

relationship) ou TD d'anglais (SGEL)18 1 1

Conférence de méthode : Questions internationales 24 24 4 5



Semestre 6

UE n° 1 1 15

Libertés fondamentales 36 18 54 2 5

Droit européen 36 18 54 2 5

Droit judiciaire privé ou Droit des sociétés 2 36 36 1 5

UE n° 2 1 15

Epistémologie et méthodologie des sciences sociales 36 36 2 3

Grandes controverses de la philosophie politique 36 36 2 3

Histoire comparée de la représentation politique 36 36 2 3

Conférence de méthodes : Sociologie générale et

Techniques d'enquête24 24 3 5

Cours en anglais (Post-War Britain and the Special

relationship) ou TD d'anglais (SGEL)18 1 1





L3 Droit-Science Politique

18

18

Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26

9/30



Semestre 1

UE fondamentales de Droit 98 36 134 2 12

Introduction au droit privé 36 18 54 2 5

Droit constitutionnel 36 18 54 2 5

Droit civil (personnes) 26 26 1 2

UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12

Art et archéologie de l'Antiquité classique (Grèce-Rome) 26 33 59 1 6

Art des temps modernes (Renaissance) 26 33 59 1 6

UE Méthodologie et préprofessionnalisation 45,5 18 63,5 1 6

Institutions juridictionnelles 26 26 2 2

Méthode en archéologie 19,5 19,5 2 2

Langue vivante 1 (TD 18 à 24h) 18 18 1 2

Volume semestriel par étudiant 195,5 120 315,5 30

Volume semestriel des enseignements 195,5 120 315,5

Semestre 2



Droit civil de la famille 36 18 54 1 6

UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12

Art contemporain (19ème) 26 33 59 1 6

Art contemporain (20ème) 26 33 59 1 6


Introduction à la recherche documentaire en droit (y

compris le C2i)12 12 2 2

Méthode en histoire de l'art 19,5 19,5 2 2

Langue vivante 1 (TD 18 à 24h) 18 18 1 2





L1 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie


10/30



Semestre 3UE fondamentales de Droit 98 36 134 2 12Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 2 5

Droit administratif 1 36 18 54 2 5

Droit institutionnel de l'Union Européenne 26 26 1 2

UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12Art et archéologie du Moyen âge 26 33 59 1 6

Art et archéologie extra-européens 26 33 59 1 6


Droit civil des biens 36 36 2 2Archéologie et anthropologie sociale ou Iconographie

religieuse19,5 19,5 2 2

LV1 (TD 18h-24h) 24 24 1 1LV2 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes (TD 24h-36h) 36 36 1 1



Semestre 4UE fondamentales de Droit 72 36 108 2 12Obligations 2 (Responsabilité) 36 18 54 1 6


UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12Histoire des Arts décoratifs (XVè-XXè) 26 33 59 1 6

Art des temps modernes (XVIè-XVIIè) 26 33 59 1 6


Introduction au droit des affaires 36 36 2 2

Géologie/géomorphologie appliquées à l'archéologie

ou Inconographie profane19,5 19,5 2 2

LV1 (TD 18h-24h) 24 24 1 1LV2 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes (TD 24h-36h) 36 36 1 1





L2 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie


11/30



Semestre 5


Régime de l'obligation 1 36 18 54 1 6


UE fondamentales d'Histoire de l'Art et

Archéologie78 58,5 39 2 12

Art de la Grèce antique 19,5 19,5 39 2 3

Institutions artistiques XXè 19,5 19,5 39 2 3

Arts et archéologie de l'Afrique

subsaharienne19,5 19,5 39 2 3

Histoire de l'architecture européenne ou un

autre cours parmi les cours des aires chrono-

culturelles des parcours Histoire de l'Art ou

Archéologie (sans garantie de compatibilité

horaire)

19,5 19,5 1 3

UE Méthodologie et

préprofessionnalisation55,5 33 88,5 1 6

Droit pénal (cours de L2) ou Système

juridique de l'Union Européenne ou

Relations individuelles de travail

36 36 2 2

Théories et méthodes de l'archéologie ou

Méthodologie : les grandes questions de

l'Histoire de l'art (Antiquité et Moyen âge)

19,5 9 28,5 2 2

LV1 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes

(TD 24h-36h)24 24 1 2

Volume semestriel par étudiant 205,5 127,5 333 30

Volume semestriel des enseignements 277,5 127,5 405

Semestre 6


Droit des contrats spéciaux 36 18 54 1 6


UE fondamentales d'Histoire de l'Art et

Archéologie78 58,5 136,5 2 12

Art de la Rome antique 19,5 19,5 39 2 3

Création artistique au XVIIIè 19,5 19,5 39 2 3

Histoire de la photographie 19,5 19,5 39 2 3

Archéologie byzantine ou un autre cours

parmi les cours des aires chrono-culturelles

des parcours Histoire de l'Art ou Archéologie

(sans garantie de compatibilité horaire)

19,5 19,5 1 3

UE Méthodologie et

préprofessionnalisation55,5 93 148,5 1 6

Droit administratif des biens ou Droit fiscal

(L2) ou Droit processuel36 36 2 2

Traitement de données statistiques ou

Méthodologie : les grandes questions de

l'Histoire de l'art (art Moderne et

Contemporain)

19,5 9 28,5 2 2

Stage professionnalisant (Archéologie ou

Histoire de l'art)60 60 1 1

LV1 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes

(TD 24h-36h)24 24 1 1

Volume semestriel par étudiant 205,5 187,5 393 30

Volume semestriel des enseignements 241,5 187,5 429



L3 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie - Accord des 2 ufr du 11/06/14 - Prévu pour sept

2016 en fonction de Lourcine


12/30



Semestre 1UE n° 1 Droit 108 54 162 3 18



Introduction historique au droit ou Institutions

juridictionnelles36 36 1 4

LV1 18 18 1 2

UE n° 2 Philosophie 45,5 65 110,5 2 12

Philosophie générale 13 13 26 1 3

Histoire de la philosophie antique et médiévale 13 13 26 1 3

Philosophie morale 19,5 19,5 39 1 3

Méthodologie et tutorat 19,5 19,5 1 3



Semestre 2UE n° 1 Droit 108 54 162 3 17Droit constitutionnel (la constitution de la

Vème République)36 18 54 2 6

Droit civil (famille) 36 18 54 2 6Relations internationales et introduction au

droit international36 36 1 3

LV1 18 18 1 2

UE n° 2 Philosophie 45,5 104 149,5 2 13


Histoire de la philosophie moderne et

contemporaine13 13 26 1 3

Philosophie politique 19,5 19,5 39 1 4

Logique 39 39 1 2






L1 Droit - Philosophie


13/30



Semestre 3

UE n° 1 Droit (Fondamentale) 98 54 152 3 18

Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 2 5

Droit Administratif 1 36 18 54 2 5

Droit institutionnel de l'Union Européenne 26 26 1 5

LV 18 18 1 3

UE n° 2 Philosophie (Complémentaire) 45,5 83 128,5 2 12


Histoire de la philosophie antique et médiévale 13 13 26 1 3

Epistémologie 19,5 19,5 39 1 3


Informatique et Philosophie 18 18 1 1



Semestre 4

UE n° 1 Droit (Fondamentale) 108 54 162 3 18

Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 54 2 5


Droit des affaires ou Histoire du droit pénal 36 36 1 5

LV 18 18 1 3

UE n° 2 Philosophie (Complémentaire) 63,5 65 128,5 2 12


Histoire de la philosophie moderne et contemporaine 13 13 26 1 3

Epistémologie 19,5 19,5 39 1 3

Raisonnement et argumentation 18 18 1 2





Volume annuel des enseignements 315 256

Total L2

L2 Droit - Philosophie

315


14/30



Semestre 5UE 1 Droit 108 36 144 3 13Régime de l'obligation 36 18 54 2 51 matière au choix avec TD, 1 matière au

choix sans TD :36 18 54 2 5

36 36 1 3

UE 2 Philosophie 97,5 63,5 161 2 17Philosophie générale 19,5 6,5 26 1 3

Philosophie du droit 26 13 39 1 4

Philosophie morale et politique 26 13 39 1 4Histoire de la philosophie antique et

médiévale26 13 39 1 4

LV1 18 18 1 2


Volume semestriel des

enseignements277,5 163 440,5

Semestre 6UE 1 Droit 108 36 144 3 16Libertés fondamentales 36 36 1 4

2 matières au choix, avec TD

36 18 54 2 6

36 18 54 2 6

UE 2 Philosophie 97,5 45,5 143 2 14Philosophie générale 19,5 6,5 26 1 4

Philosophie du droit 26 13 39 1 3Histoire de la philosophie moderne et

contemporaine26 13 39 1 4

Philosophie morale et politique 26 13 39 1 3



enseignements349,5 127 476,5



enseignements627 290 917

L3 Droit - Philosophie (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)

Relations individuelles de travail ou

Droit des sociétés 1 ou Droit international

Droit européen ou Droit des sociétés 2

ou Contrats spéciaux ou Droit


15/30



Semestre 1




UE fondamentales d'Histoire 39 78 117 2 14

Histoire ancienne 19,5 39 58,5 3 7

Histoire médiévale 19,5 39 58,5 3 7

UE Méthodologie 18 18 1 4

Langue vivante 1 18 18 1 4



Semestre 2


Droit de la famille 36 18 54 3 6

La constitution de la Vème République (Droit constitutionnel II) 36 18 54 3 6


Histoire moderne 19,5 39 58,5 3 7

Histoire contemporaine 19,5 39 58,5 3 7

UE Méthodologie 13 37,5 50,5 1 4

Histoire et informatique, C2i 13 19,5 32,5 1 2


Volume semestriel par étudiant 124 151,5 275,5 30

Volume semestriel des enseignements 124 151,5 275,5

Volume annuel par étudiant 235 283,5 518,5 60


L1 Droit - Histoire


16/30



Semestre 1


Obligations 1 (contrats) 36 18 54 3 5


Droit pénal 36 36 1 3

UE fondamentales d'Histoire 58,5 78 136,5 2 13

Histoire moderne 19,5 39 58,5 3 5

Histoire contemporaine 19,5 39 58,5 3 5

Aires culturelles (au choix) 19,5 19,5 1 3

UE Méthodologie 18 18 1 4




Semestre 2


Obligations 2 (Responsabilité) 36 18 54 3 5


Procédure pénale ou Histoire du droit pénal 36 36 1 3

UE fondamentales d'Histoire 58,5 117 175,5 2 13

Histoire ancienne 19,5 39 58,5 3 5

Histoire médiévale 19,5 39 58,5 3 5

Aires culturelles (au choix) 19,5 39 58,5 1 3

UE Méthodologie 0 18 18 1 4







L2 Droit - Histoire

17/30



Semestre 5UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 163 cours obligatoires dont 1 sans TD (sans TD : 4 crédits et

coeff 1) sur les 4 proposésRégime de l'obligation 36 3 6

Droit des sociétés 36 3 6Relations individuelles de travail ou Droit administratif

des biens36 18 1 4


3 cours obligatoires avec TD sur les 4 proposés

Histoire ancienne 13 26 3 4

Histoire médiévale 13 26 117 3 4

Histoire moderne

Histoire contemporaine

UE Méthodologie 0 18 1 2Langue vivante 1 18 1 2



Semestre 6UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 163 cours obligatoires dont 1 sans TD (sans TD : 4 crédits et

coeff 1) sur les 5 proposés

Libertés publiques 36 3 6

Droit des sociétés 36 3 6Relations collectives de travail ou Contrats spéciaux ou

Histoire de l'administration (sans TD)36 18 1 4


3 cours obligatoires avec TD sur les 4 proposés

Histoire ancienne 13 26 3 4

Histoire médiévale 13 26 3 4

Histoire moderne

Histoire contemporaine

UE Méthodologie 0 18 18 1 2Langue vivante 1 18 1 2





L3 Droit - Histoire (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)

18

144

13 26 3 4

18

13 26 4


3

18/30



Semestre 1

UE n° 1 Droit 72 36 108 2 10



UE n° 2 Gestion 84 39 123 1 14

Méthodologie 12 6

Comptabilité financière 36 16,5 52,5 3 7

Macroéconomie 36 16,5 52,5 3 7

UE n° 3 Transversale 36 33 69 1 6

LV1 16,5 16,5 1 2

Statistiques appliquées 36 16,5 52,5 3 4



Semestre 2

UE n° 1 Droit 72 36 108 2 10

Droit constitutionnel (constitution de la Vème

République)36 18 54 3 5

Droit civil (famille) 36 18 54 3 5

UE n° 2 Gestion 72 33 105 1 12

Mathématiques 36 16,5 52,5 3 6

Microéconomie 36 16,5 52,5 3 6

UE n° 3 Pré-professionnalisation 6 3 9 0

CV et lettre de motivation 3 3

Projet professionnel (DPEIP) 6 6

UE n° 4 Transversale 72 16,5 88,5 1 8

Organisation et management 36 36 2 3

LV1 16,5 16,5 1 2

Relations internationales et introduction au droit

international36 36 2 3

Volume semestriel par étudiant 222 88,5 310,5 30


Volume annuel par étudiant 414 196,5 610,5 60


L1 Droit - Gestion

Bonus : Sports, Activités culturelles, LV2

19/30



Semestre 3UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 14

Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 3 6

Droit Administratif 1 36 18 3 5

Droit civil des biens 36 1 3

UE n° 2 Management (Complémentaire) 1 11

Instruments monétaires 36 16,5 3 5

Mathématiques 36 16,5 3 6

UE n° 3 Découverte 1 5

LV1 16,5 1 2Au choix 1 sur 3 : Initiation au marketing ou

Introduction à la stratégie ou Introduction à la gestion

des ressources humaines

18 1 3

Volume semestriel par étudiant 198 85,5 30


Semestre 4UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 10Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 3 5


UE n° 2 Management (Complémentaire) 1 10Introduction aux marchés financiers 36 16,5 3 5

Comptabilité analytique 36 16,5 3 3

Rationalité et organisation 36 1 2

UE n° 3 Transversale 1 10LV1 16,5 1 3

Statistiques appliquées à la gestion 36 16,5 3 4

Droit des affaires 36 2 3

UE n° 4 Pré-professionnalisationConférences de professionnels 10



Volume annuel par étudiant 460 187,5 60


Total L2

Bonus : Sport, activité culturelle, 2ème langue, engagement citoyen

L2 Droit - Gestion

647,5

L2 Droit - Gestion

20/30


Intitulé des UE et des enseignements CM Nb gr Total H TD Total H Total Coeff. Crédits

Semestre 5UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 16

Régime de l'obligation 1 36 0 18 36 3 5

Droit des sociétés 1 36 0 18 36 3 5

Relations individuelles de travail 36 0 18 36 3 6

UE n° 2 Pré-professionnalisation 1 14

LV 16,5 33 1 3

Informatique 36 1 36 33 66 3 5

Comptabilité approfondie 36 1 36 16,5 33 3 6

Stage



enseignements72 240

Semestre 6UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 14Contrats spéciaux 36 0 18 36 3 4

Droit des sociétés 2 36 0 18 36 3 5

Relations collectives de travail 36 0 18 36 3 5

UE n° 2 Management

(Complémentaire)1 14

Gestion financière 1 36 1 36 16,5 33 3 5

Marketing 36 1 36 16,5 33 3 5

Stratégies industrielles 36 1 36 16,5 33 3 4

UE n° 3 Pré-professionnalisation 1 2LV1 16,5 33 1 2

Module DPEIP pré-professionnalisation 6 1 6



enseignements114 240


Volume annuel des enseignements 186 480Total L3

Volume Licence par étudiant 1330 657 180Total des 3 années

Volume Licence des enseignements 786 1 206

Bonus : Sport, activité culturelle, 2ème langue, engagement citoyen

L3 Droit - Gestion - AERES 2012 - prévue pour Sept 2016 en fonction de Lourcine

642

1987

21/30



Semestre 1

UE n° 1 : unité d’enseignements

fondamentaux du droit 1134 36 170 3 13



Droit civil (personnes) 26 26 4 2

Institutions juridictionnelles 36 36 4 3

UE n° 2 : unité d’enseignements généraux

éco 1108 84 192 2 15

Introduction générale à l'économie 36 18 54 2 6

Comptabilité d’entreprise 24 18 42 2 3

Statistiques et Informatique 1 24 24 48 2 3

Mathématiques 1 24 24 48 2 3

UE n° 3 : Langue vivante 0 18 18 1 2

Langue vivante 18 18 2 2

Bonus 2 activités au choix :

. Les métiers de l’économiste (organisation annuelle,

note S2)

. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26



Semestre 2

UE n° 1 : unité d’enseignements

fondamentaux droit 2108 36 144 3 14

Droit civil (famille) 36 18 54 8 6

La constitution de la Ve République 36 18 54 8 6

Relations internationales et introduction au

droit international36 36 4 2

UE n° 2 : unité d’enseignements généraux

éco 284 54 138 2 14

Théories économiques comparées : prix et

répartition24 18 42 3 4

Microéconomie : marché et coordination 24 18 42 3 4

Comptabilité nationale 36 18 54 2 6


Langue vivante 18 18 2 2Bonus (choix annuel), 2 activités au choix :

. Les métiers de l’économiste (organisation annuelle,

note S2)(15)

. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr

26



Total L1 434 246 680 60


L1 Droit - Economie

22/30


Intitulé des UE et des enseignementsCM TD Total Coeff. Crédits

Semestre 3

UE n° 1 : unité d’enseignements généraux éco 3 91 54 145 3 14

Macroéconomie : emploi et chômage 39 18 57 5 5

Economie monétaire et financière 26 18 44 3,5 4.5

Economie du budget, de la fiscalité et de la protection sociale 26 18 44 3,5 4.5

UE n° 2 : unité d’enseignements fondamentaux droit 3 134 36 170 2 14

Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 4 5

Droit Administratif 1 36 18 54 4 5

Droit civil des biens 36 36 2 2

Droit institutionnel de l'UE 26 26 2 2

UE n° 3 : Langue vivante 18 18 1

Langue vivante 18 18 2

Bonus (choix annuel), 2 activités parmi. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26

Volume semestriel par étudiant 225 108 333 26 30

Semestre 4 Cours

Magistraux

Travaux

Dirigés

Crédits


Statistiques 2 26 24 50 4 5

Deux cours parmi :

Microéconomie : interactions et coordination 39 18 57

Economie et politiques européennes 26 18 44 2*4 2 x 4.5

Théories économiques comparées : accumulation, crises et

régulation.

26 18 44


Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 54 5 6


Droit des affaires 36 36 2 2

UE n° 3 : Langue vivante 18 18 1 2


Bonus (choix annuel), 2 activités parmi. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26

Volume semestriel par étudiant 186 94 280 26 30

Total L2 411 202 613 52 60

L2 Droit - Economie

23/30



Semestre 5


2 matières au choix avec TD, une matière au choix sans TD

Régime de l'obligation 36 18 54 7 4




Analyse économique du droit 24 24 2 2

Commerce international 1 (cours en français ou en anglais) 36 18 54 2 5

Statistiques appliquées 36 18 54 2 5

Macroéconomie : croissance ou Microéconomie appliquée 36 18 54 2 5



Bonus (choix annuel), 2 activités au choix : voir Règlement de contrôle

des connaissances - ufr 26



Semestre 6


Contrats spéciaux 36 18 54 7 5


Relations collectives de travail 36 18 54 7 5


Introduction à l'économétrie (en attente de réponse de l'ufr 02) 24 18+10 52 3 5

Relations monétaires internationales ou Théorie des

organisations et des marchés ou HPE36 18 54 3 4

Mécanismes financiers d'entreprise 24 24 2 4



Bonus (choix annuel), 2 activités au choix : voir Règlement de contrôle

des connaissances - ufr 26



Total L3 432 307 739 60


L3 Droit - Economie (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)

24/30



Semestre 1

UE n° 1 72 54 126 3 14



Langue 18 18 2 2

UE n° 2 50 78 128 2 16

Milieux physiques et paysages 12 26 38 1 6

Paysages et territoires 12 26 38 1 6

Méthodes de travail et TICE 26 26 0,5 2

Culture générale 26 26 0,5 2



Semestre 2

UE n° 1 108 36 144 3 17

Droit constitutionnel (5ème République) 36 18 54 2 6

Droit de la famile 36 18 54 2 6

Relations internationales 36 36 2 5

UE n° 2 24 96 120 2 13

Climatologie 12 26 38 1 4

Sociétés et activités locales 12 26 38 1 4

Méthodes de travail et TICE 26 26 0,5 3

Langue 18 18 0,5 2





Certificat complémentaire : C2i

L1 Droit - Géographie et aménagement


25/30


Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coef ECTS

Semestre 3

UE n° 1 3 15

Droit des obligations 1 36 18 54 2 5


Droit civil des biens 36 36 2 4

Langue 18 18 1 1

UE n° 2 2 15

Biogéographie et pédologie 18 26 44 1 4

Mondialisation et territoires 18 26 44 1 4

Sociétés et espaces ruraux 18 26 44 1 4

Statistiques 15 26 41 1 3

Volume semestriel des enseignements 177 158 335 30


Semestre 4

UE n° 1 3 14

Droit des obligations 2 36 18 54 2 5


Histoire des idées politiques 36 36 2 4

UE n° 2 2 16

Géomorphologie 18 26 44 1 4

Aires économiques et culturelles 18 26 44 1 4

Sociétés et espaces tropicaux 18 26 44 1 4

Cartographie 15 26 41 1 3

Langue 18 18 1 1

Volume semestriel des enseignements 177 158 335 30



Volume annuel par étudiant 670 60

Volume DEUG par étudiant 1208 120

L2 Droit - Géographie et aménagement

26/30



Semestre 5

UE Ens. fondamentaux Droit 72 36 108 3 12

Droit administratif des biens 36 18 54 0,6 6

Droit international public 1 36 18 54 0,6 6

UE Ens. fondamentaux Géographie 39 39 78 2 8

Au choix 2 enseignements sur 4

. Théories et acteurs du développement

. Enjeux sociaux / enjeux spatiaux

. Villes et sociétés urbaines

. Hydrosystèmes

UE Ens. Complémentaires 47 51 98 1 10

Droit des sociétés 1 ou Relations

individuelles de travail36 36 0,4 4

Approfondissement thématique 26/13 0/26 26/39 0,2 2

Outil de géographie 11 33 44 0,2 2

Langue 18 18 0,2 2

Volume semestriel par étudiant 184/171 126/152 310/323 30

Volume semestriel des enseignements 220/207 126/152 346/359

Semestre 6

UE Ens. fondamentaux Droit 108 36 144 3 18

Contentieux administratif 36 18 54 0,7 7

Droit européen ou Droit international public

236 18 54 0,7 7

Libertés fondamentales ou Droit des

sociétés 2 ou Relations collectives de travail36 36 0,4 4

UE Ens. fondamentaux Géographie 39 39 78 2 8

Au choix 2 enseignements sur 4. Changements environnementaux

. Analyse spatiale

. Dynamiques spatiales des pays émergents et en

développement

. Les Nords

UE Ens. Complémentaires 26/20 18/58 44/78 1 4Géo : Approfondissement thématique ou

stage26/20 0/40 26/60 0,2 2

Langue 18 18 0,2 2

Volume semestriel par étudiant 173/167 93/133 266/300 30

Volume semestriel des enseignements 281/275 93/133 374/408

Volume annuel par étudiant 357/338 219/285 576/623 60

Volume annuel des enseignements 501/482 219/285 720/767

19,5 19,5 39 0,4 4


0,4 4

19,5 19,5 39 0,4 4

19,5 19,5 39

L3 Droit - Géographie et aménagement (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)

19,5 19,5 39 0,4 4

27/30


Cours

magistraux

Semestre 1

UE n° 1 18

Introduction au droit privé 36 18 3 7


Histoire de la vie politique 15 1 4

UE n°2 9

Introduction historique au droit 12 3 3

Droit civil (personnes) 26 1 3

Institutions juridictionnelles 36 1 3

UE n°3 3

Méthodologie juridique 9 1 1

LV1 (Anglais) 18 1 2


Semestre 2 CM TD Coeff Crédits

UE n° 1


Droit civil (famille) 24 18 3 6

Economie 26 1 3

UE n°2Relations internationales et

introduction au droit international24 1 3

Soctiologie politique 36 1 6

UE n°3

Méthodologie juridique 9 1 1 / 3

LV1 (Anglais) 18 1 1 / 3


L1 DROIT (FORMATION CONTINUE)

Coeff.

12

CréditsIntitulé des UE et des

enseignements

Travaux

dirigés

6

28/30


Cours

magistraux

Semestre 3

UE n° 1 15

Droit des obligations I (Contrats) 30 18 3 6

Droit administratif I 30 18 3 6

Droit institutionnel de l’UE 15 1 3

UE n°2 12

Droits civil des biens 36 3 6

Droit pénal 18 1 3

Finances publiques 15 1 3

UE n° 3 3

Histoire de l'Antiquité 1 1

LV1 (anglais) 18 1 2



UE n° 1 12

Droit des obligations 2 (Responsabilité) 24 18 3 6


UE n°2 12


Droit des affaires 36 0 1 3

Droit fiscal 36 1 3

UE n° 3 6

Systèmes politiques comparés 1 3

LV1 (anglais) 18 1 3


L2 DROIT (FORMATION CONTINUE)

Coeff. CréditsIntitulé des UE et des

enseignements

Travaux

dirigés

0

26

18

29/30


Cours

magistraux

Semestre 5

UE n° 1 18

Régime de l’obligation 1 20 18 3 6



UE n°2 12

Droits fondamentaux 18 1 3

Système juridique de l’UE 18 1 3

Droit international public 1 18 1 3


Module DPEIP pré-professionnalisation 10



UE n° 1 21

Contrats spéciaux 15 15 3 6


Relations collectives de travail 15 15 3 6

Droit judiciaire privé 10 1 3

UE n°2 9

Droit fiscal 24 1 3

Droit comparé 18 1 3

Sociologie du travail 18 1 3



Crédits

L3 DROIT (FORMATION CONTINUE) - applicable en fonction de Lourcine

Intitulé des UE et des

enseignements

Travaux

dirigésCoeff.

30/30

Documents

Annexe au RCC - UFR de Droit pôle Licence©partementLicence... · Licence en droit - L3 2015-2018 18 3 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6): Relations collectives