MODULE B ANNEXE 1 : DOSSIER DE PERSONNEL

a) FICHE SIGNALETIQUE

N° MATRICULE

NOM

DATE DE NAISSANCE

LIEU DE NAISSANCE

NATIONALITE

ADRESSE DU DOMICILE

SITUATION DE FAMILLE

NOMBRE D’ENFANTS

DEGRE D’INSTRUCTION

PERSONNE A PREVENIR

N° SECURITE SOCIALE

DATE DE FIN DE CONTRAT

b) FONCTIONS OCCUPEES

FONCTION DU (date début) AU (date de fin) Classification Salaire mensuel

c) CONGES

NATURE DU (date de départ) AU (date de retour) OBSERVATIONS

d) SANCTIONS DISCIPLINAIRES

NATURE DATE MOTIFS PERIODE D’EFFET

MODULE B ANNEXE 2 : REGISTRE DE PAIE

REGISTRE DE PAIE

Mois : ________________Numéro de folio : ________________

N° employé

Nom & prénoms Date d’entrée

emploi N° Sécurité sociale

Salaire de base

Indemnités et divers

Congés payés

Salaire brut

Retenues sociales

Retenues fiscales

Autres retenues

Salaire net observations

Report folio précédent :

total à reporter

INSTRUCTIONS POUR LE TENEUR DU REGISTRE : le registre (manuel) est tenu par ordre de date sans blancs, lacunes, ratures, surcharges, ni apostilles.

<Nom de l’Institution>,

MODULE B ANNEXE 3 : FICHE DE SUIVI DES ABSENCES

FICHE DE SUIVI DES ABSENCES

Nom : Prénoms :Service : Fonction :Date d’entrée : N° employé :

Date départ Motif Congé annuel Permission Repos maladie Date retour Observat°disponible demandé disponible demandé cumulé demandé

<Nom de l’Institution>, N°

MODULE B ANNEXE 4 : ORDRE DE MISSION A L’INTERIEUR

Date ____________

ORDRE DE MISSION (intérieur) N _____/

IMPUTATION BUDGETAIRE : _________ Nom :

Prénom (s) :

Catégorie : _________ Numéro matricule :

Compte : _________ Fonction/Poste :

Cumul antérieur (dans le mois) : ___________ Destination :

Nombre de jours de la présente mission : ___________ Motif :

Cumul actuel (dans le mois) : ___________ Nom et Prénoms du Chauffeur :

Reliquat/ dépassement par rapport au quota mensuel : N° immatriculation du véhicule :

Kilométrage : Date de Départ :

Date de Retour :

Fait à …….. , le

DECISION DU RESPONSABLE D’INSTITUTION

MODULE B ANNEXE 5 : ORDRE DE MISSION A L’EXTERIEUR

Date ____________

ORDRE DE MISSION (extérieur) N _____/

IMPUTATION BUDGETAIRE

Titre _____ Chapitre : _________ Article : _________ Para : _____

Nom :

SITUATION DES CREDITS Prénom (s) :

Crédits alloués : Numéro matricule :

Crédits dépensés : Fonction :

Présent engagement : Lieu :

Disponible (1) : Motif :

Visa du CSCF Départ :

AUTRE FINANCEMENT Retour :

Organisme :

Frais de transport :

Frais de séjour : Projet de mission n° :

Du :

Fait à ………, le Approbation du Responsable d’Institution

Du : __________

MODULE B ANNEXE 6 : ETAT DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION

Date ____________

ETAT DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION

Type de mission : /_________________________/

N de l’ordre de mission : /______________________/

Destination :/___________________________________________/

Imputation comptable : /_________________/ /_________________/ /_________________/01. Perdiem :

Nom & Prénom Fonction Nbre de jours Taux Montant Emargement

TOTAL

02. Autres frais à justifier (frais de route, de communication, de transport, etc.) :

Détail des frais à justifier Montant Observations

TOTAL FRAIS A JUSTIFER

TOTAL FRAIS DE MISSION : (01+02) /____________/

Le chef de mission CSFC Approbation Responsable d’Institution

: intérieur ou extérieur

N°

MODULE B ANNEXE 7 : ETAT DE JUSTIFICATION DES FRAIS DE MISSION

Date ____________

ETAT DE JUSTIFICATION DES FRAIS DE MISSION

Date de retour :

Type de mission : /_________________________/

N de l’ordre de mission : /______________________/

Destination :/___________________________________________/

01. Perdiems :

Nom & Prénom Fonction Nbre de jours Taux Montant Emargement

Montant versé : /_____________/Montant régularisé : + ou - /_____________/

02. Autres frais de mission justifiés:

- montant avancé /_____________/- montant utilisé /_____________/- montant régularisé : + ou - /____________/

Le chef de mission CSCF RESPONSABLE D’INSTITUTION

: si (+) : versement complémentaire, si (-) : montant à restituer

: à remplir après retour de mission

NOM DE L’INSTITUTION

N°

MODULE B ANNEXE 8 : BAREME DES TAUX D’INDEMNITES DE MISSION

Voir le barème actuel applicable pour les missions.

MODULE B ANNEXE 9 : FICHE D’EVALUATION-PERSONNEL CADRE

FICHE D’EVALUATION / PERSONNEL CADRE

N°

Service : Période d’évaluation :Nom & prénoms : Date de l’évaluation :Fonction/Poste : Date précédente évaluation :

1. Temps non productif de l’agent : (Partie à remplir par le CSRHMAG):Absences Effectif Réglementaire Sanctions prises contre l’agentJours de congés Nature Nombre de foisJours de permissionJours d’arrêtsTotal jours d’absences

2. Exécution des tâchesDescription des tâches Résultat Appréciation1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11.

Date et visa de l’agent pour accord

3. Critères généraux :

Pour remplir la grille d’évaluationPondération Evaluation du personnelNiveau Colonne Exceptionnel Anon applicable 0 Très bon Bpeu important 1 Bon Cimportant 2 Médiocre Dindispensable 3 Insuffisant E

Critères généraux pondération évaluation0 1 2 3 A B C D E observations

APTITUDE AU TRAVAIL :Connaissances (techniques)Capacités de programmation des tâchesCapacités d’organisationCapacités de délégationEsprit d’initiative (créativité)Autonomie et sens des responsabilitésASSIDUITE AU TRAVAIL :PonctualitéDisponibilitéRELATIONS SOCIALES :Aptitude au travail en équipeAdaptabilitéCommunicationRespect de la hiérarchieAUTRES APTITUDES :

4. Evaluation de l’atteinte des objectifs assignés à l’intéressé :

Objectifs mesurables Résultats obtenus performancesA B C D E observations

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.

5. Propositions faites en conséquence de l’évaluation :

Nature de la décision DécisionFormation à entreprendrePromotionRenouvellement du contrat

6. Observations de l’intéressé:

Date et visa du RI

Date et signaturedu cadre pour accord

MODULE B ANNEXE 10 : FICHE D’EVALUATION – PERSONNEL NON CADRE

FICHE D’EVALUATION / PERSONNEL NON CADRE

N°

Service : Période d’évaluation :Nom & prénoms : Date de l’évaluation :Fonction/Poste : Date précédente évaluation :

1. Temps non productif de l’agent : (Partie à remplir par le CSRHMAG):

Absences Effectif Réglementaire Sanctions prises contre l’agentJours de congés Nature Nombre de foisJours de permissionJours d’arrêtsTotal jours d’absences

2. Exécution des tâches

Description des tâches Résultat Appréciation1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.

Date et visa de l’agent pour accord

3. Critères généraux:

Pour remplir la grille d’évaluationPondération Evaluation du personnelNiveau Colonne Exceptionnel Anon applicable 0 Très bon Bpeu important 1 Bon Cimportant 2 Médiocre Dindispensable 3 Insuffisant E

critères pondération évaluationd’évaluation 0 1 2 3 A B C D E observationsAPTITUDE AU TRAVAIL :Connaissances (techniques)Capacités d’organisationEsprit d’initiative (créativité)Autonomie et sens des responsabilitésASSIDUITE AU TRAVAIL :PonctualitéPrésence (faible absentéisme)DisponibilitéRELATIONS SOCIALES :Aptitude au travail en équipeAdaptabilitéCommunicationRespect de la hiérarchieAUTRES APTITUDES :

4. Propositions faites en conséquence de l’évaluation :

Nature de la decision DécisionFormation à entreprendrePromotionRenouvellement du contrat

5. Observations de l’intéressé:

Date et visa du RI