api.cti-commission.fr · Web viewFISA L’élève doit effectuer au moins trois semestres académiques d'enseignements sous le contrôle actif de l'école durant les six derniers

Version 2019en cours d’actualisation

R&O Livre 2 Guide d’autoévaluation - Maj 30 janvier 2019 2





























































Présentation du document

Les textes, Références et orientations de la CTI (R&O) sont organisés en 4 livres : Livre 1 : les critères majeurs d’accréditation des formations d’ingénieur Livre 2 : le guide d’autoévaluation des écoles en vue de l’accréditation Livre 3 : le processus général d’accréditation et les processus particuliers Livre 4 : des notes d’approfondissement thématiques

Ce Livre 2 est un complément du Livre 1, il propose des pistes de réflexions pour l’autoévaluation des écoles. Il pourra évoluer au cours du temps, par exemple en fonction des remarques des auditeurs CTI, issues de leur pratique.

Ce Livre est également disponible sous forme interactive au moyen du l’outil de saisie en ligne dans l’espace directeur du portail internet de la CTI.

Vous y trouverez les éléments suivants :

- En caractères de couleur orange : les critères majeurs (extraits du Livre 1)- En caractères noirs : l’aide qui constitue ce guide d’autoévaluation- L’encadré bleu est un champ libre d’autoévaluation

Exemples :

L’école a une identité effective et une implantation visible ; elle dispose d’une organisation clairement définie dans des textes statutaires qui lui permettent de réaliser dans de bonnes conditions sa mission et son projet de formation d’ingénieur.

• L’école est dotée d’un statut juridique ou organisationnel adapté à ses missions et réellement appliqué. Statuts juridiques ou réglementaires Annexes

Autoévaluation :

Dans la case à droite de la page, sont signalées l’une des trois mentions :

« Annexes » : il s’agit d’un document que l’école peut joindre en document annexe au dossier de demande d’accréditation

« Sur place » : il s’agit d’un document que l’école peut préparer et mettre à disposition (document papier ou lien vers un document numérisé ou un site internet ou extranet) de l’équipe d’audit pour une consultation sur place lors de la visite d’audit

« Dossier » : il s’agit d’éléments (indicateurs, chiffres, éléments probants) à développer dans le texte du dossier de demande d’accréditation. Certains des éléments peuvent être issus de la fiche de données certifiées de l’école. L’indication portée est la suivante : « Dossier/DC »

Il convient de joindre les documents au dossier de demande d’accréditation s’ils sont jugés pertinents au regard du critère et de la situation de l’école.


A. MISSION ET ORGANISATION (FORMATION / ÉCOLE / ÉTABLISSEMENT)L’école a une mission principale validée de formation d’ingénieur, des objectifs, une organisation et des moyens conformes à cette mission.

A.1 Stratégie et identité

A.1.1 IdentitéL’école a une identité effective et une implantation visible ; une organisation clairement définie dans des textes statutaires lui permet de réaliser dans de bonnes conditions sa mission et son projet de formation d’ingénieur.

A.1.1.a- Identité juridique

• L’école est dotée d’un statut juridique ou organisationnel adapté à ses missions et réellement appliqué. Statuts juridiques ou réglementaires Annexes

• Les statuts sont conformes aux lois et règlements.

• L’école a un rattachement externe adapté à ses missions (ministère, autre établissement).Eléments les plus récents sur l’évolution de ses rattachements (politique de site par exemple)

Annexes

• Le statut donne satisfaction aux personnes chargées de l'appliquer.

A.1.1.b- Identité physique et implantation / structuration géographique

• Les activités de l'école sont rassemblées. Elles disposent d'un environnement proche favorable.

• L’école est dotée d’une identité physique véritable.

• La localisation et l’implantation géographiques sont cohérentes avec un fonctionnement pratique.

• Taille de l'établissement, situation urbaine, site universitaire, scientifique ou technologique, distance entre les sites.

• Un dispositif adéquat permet la cohésion des établissements multisites ou décentrés ou délocalisés (liaisons physiques, systèmes de visioconférence …)

• L’école et les formations qu’elle dispense évoluent dans un environnement favorisant la création de partenariats mutuellement réciproques avec les parties prenantes des formations voisines.

Politique de site Dossier


A.1.1.c- Politique de regroupement / mutualisation / collaboration

• L'école a pris en compte ses besoins propres et les opportunités de regroupement.

• L’école est liée ou envisage de se rapprocher ou de se regrouper avec d’autres écoles d’ingénieurs, dans un pôle thématique ou géographique, en vue d’une mutualisation des moyens et/ou de son image, notamment à l’international et/ou avec une perspective stratégique.

Politique de réseau Dossier

Projets de regroupement avec d'autres formations d'ingénieur, restructuration, réorganisation

Dossier

Conventions ou chartes liées à cette politique Annexes

Autoévaluation :

A.1.2 Orientation stratégiqueUne note de politique d’orientation stratégique a été élaborée par la direction et approuvée par ses instances ; si l’école est une composante d’un établissement, cette note d’orientation est en cohérence avec la stratégie de l’établissement.La note de politique d’orientation stratégique définit notamment les orientations majeures de l’école en matière de :* positionnement et évolution de l’école dans son environnement et dans son organisation * politique de site * politique de réseau (le cas échéant) * politique internationale* développement durable* innovation* entrepreneuriat (ou création d’entreprise)

Elle intègre les actions organisationnelles en faveur de :* la diversité au sein de la direction de l’école, du corps enseignant, des élèves

A.1.2.a- Stratégie et projet de l'école

• Les études stratégiques et l'élaboration du projet d’école ont conduit à la connaissance des enjeux et à la définition des objectifs du processus de formation.

• Le projet d'école est basé sur une réflexion stratégique : identification des avantages différentiels, analyse de la valeur des choix stratégiques.

• La stratégie est fondée sur les besoins et souhaits actuels et futurs des parties prenantes. Travaux du site ou du réseau pour définir les besoins de l’école

Dossier


• L’école a réfléchi avec les parties prenantes au profil de l’ingénieur de demain et à sa place dans l’entreprise (expert / encadrement).

• Le projet d'école est communiqué au personnel, aux vacataires et aux élèves et tient compte de leurs remarques.

A.1.2.b- Définition du couple objectifs / moyens et programme pluriannuel

• La définition du couple objectifs / moyens et le programme pluriannuel garantissent l’adéquation entre la stratégie de l’école et sa mise en œuvre.

Contrat pluriannuel contractualisé ou validé avec le MENESR et/ou les ministères de tutelle et/ouprogramme pluriannuel validé en conseil d’administration pour les écoles privées.

Annexes

• Il existe un programme pluriannuel contractualisé ou validé, cohérent avec la stratégie et le projet de l'école.

• Les objectifs annuels sont cohérents avec la stratégie et le projet de l'école.

• Les moyens prévus et effectifs correspondent aux objectifs. Cohérence entre les objectifs, les ressources et les contraintes. Dossiers objectifs / moyens / investissements Sur place

• L'école dispose d'indicateurs de performance. Indicateurs de performance Sur place

A.1.2.c- Bilan des réalisations

• L’école rend compte de son activité.

• L’école établit un bilan annuel. Bilan ou Rapport annuel d’activités Annexes

Autoévaluation :


A.1.3 AutonomieDans le contexte de sa mission principale de la formation d’ingénieurs, l’école dispose d’une réelle autonomie statutaire ou d'un cadre clair de délégation traduite par un conventionnement afin d’avoir de façon pérenne des moyens matériels et humains nécessaires à l’exercice de sa mission (enseignements, pédagogie et organisation). Elle définit ses objectifs d'enseignement, de pédagogie et son organisation.

• L’école s’organise librement.

• L’école décide de sa pédagogie et de sa communication.

• L'école dispose d'un budget propre. Budget et documents de comptabilité générale Annexes

• L’école intervient directement dans le choix d’affectation de tous ses personnels.

• Procédure d’attribution des services d’enseignement. Procédure d’élaboration des profils d’emploi et procédure de choix des personnels

Sur place

Autoévaluation :

A.2 Offre de formationL’école a une stratégie globale d’offre de formation ; elle est claire, diversifiée, adaptée aux besoins.L’école a une offre de formation diplômante d’ingénieur, initiale et/ou continue, s’appuyant sur des objectifs clairs, qui s’inscrit en cohérence et complémentarité avec l’ensemble de l’offre de formation de l’établissement et du site.La formation continue qualifiante répond notamment aux besoins d’actualisation des compétences des ingénieurs et cadres dans leurs fonctions.L’école contribue à la diffusion des connaissances scientifiques et techniques vers les entreprises et la société ; elle contribue à la diffusion de l’information sur les métiers d’ingénieur et leur formation.

A.2.a- Politique générale de formation de l'école

• L'école a évalué les différents besoins de formation et ses modes de délivrance de diplômes.

• L’école a défini la stratégie et l’organisation cohérente de l’ensemble de ses formations.Politique générale de l'établissement, structures, partenariats Annexes


A.2.b- Formations d'ingénieur

• L’école propose des formations conduisant au diplôme d’ingénieur (conférant le grade de master) et à l’obtention du titre d’ingénieur diplômé.

Liste des formations conduisant au diplôme d'ingénieur

Dossier

Flux annuel de diplômés par diplôme d’ingénieur Dossier /DC

Nombre total d'élèves en formation d'ingénieur Dossier /DC

A.2.c- Formation initiale (hors diplôme d'ingénieur)

• La formation d'ingénieur est complétée par un ensemble cohérent et diversifié de formations de haut niveau correspondant à la mission de l'école.

Liste des formations : masters (DNM), acquis d’apprentissage visés, différenciation avec les formations d’ingénieur diplômésNombre de cursus actifs, nombre d’élèves concernésMoyens disponibles au-delà de ceux nécessaires pour la formation des ingénieurs

Annexes

• L’école propose des formations (ne conduisant pas au diplôme d’ingénieur) de niveau master. Liste des formations de type Mastères Spécialisés (de la CGE) : nombre d’élèves concernés

Annexes

• L’école propose des masters internationaux des écoles d’ingénieur (DNM) destiné à l’accueil des étudiants étrangers.

A.2.d- Formation à et par la recherche

• Un nombre significatif de diplômés de l’école ont une première expérience professionnelle en thèse.

Pourcentage de poursuite en thèseDevenir des docteurs formés par l’école Dossier

• L’école accueille des doctorants.

Nombre de doctorants inscrits en doctorats à l'écoleNombre de titres de docteur délivrés par anPourcentage du nombre de titres de docteur / nombre de diplômes d’ingénieur délivrés par an

Dossier

• L’école est habilitée ou cohabilitée à délivrer le grade de docteur.Ecoles doctorales dont l’école a la responsabilité ou dont elle fait partie.Résultats de l’évaluation par le HCERES pour ces écoles

Dossier

• L’école accueille des étudiants préparant un diplôme national de master orienté vers la recherche.

Pourcentage d’étudiants de dernière année préparant un master 2

Dossier


A.2.e- Formation continue (hors diplôme d'ingénieur)

• L’école étudie les besoins et la satisfaction des professionnels pour définir son offre de formation continue.

L'offre de formation continueNombre d’heures, nombre de formations et duréePart du chiffre d’affaires de la formation continue dans le budget consolidé

Annexes

• L’école propose des formations à l’entrepreneuriat, au management de l’innovation, des technologies.

A.2.f- Autres formations assurées par l'école

• L'école dispense d'autres formations. Autres formations dispensées dans l'école Annexes

• Des synergies existent entre les formations dispensées dans l’établissement. Conventions avec le Rectorat concernant ces formations

Annexes

• L’école est en contact pérenne avec des établissements scolaires. Les élèves participent à ces contacts. Descriptif des dispositifs mis en place Annexes

Autoévaluation :

A.3 Organisation et gestionL’école a une organisation et un fonctionnement adaptés à la formation d’ingénieur.

A.3.1 Instances d’administration et de concertationElles garantissent la représentation des parties prenantes des formations d’ingénieur, notamment les employeurs, les enseignants et les élèves, les institutions publiques et/ou privées, au sein des organes de direction de l’école.

Missions des instances de concertation et de décision

Dossier

Composition nominative et qualité des membres des différentes instances

Annexes


• Les différents conseils sont installés et fonctionnent régulièrement : - conseil d’administration- conseil d’orientation, de surveillance, de perfectionnement- conseil de la recherche- conseil des études- conseil académique- comité paritaire- comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)- autres instances de représentation du personnel

Comptes-rendus des conseils Sur place

• L’école se réfère aux critères des ESG (Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area)

Références aux ESG pour le rôle des élèves ingénieurs dans la gouvernance

Dossier

• La représentation des personnels enseignants, administratifs et techniques, des élèves, des entreprises et du monde professionnel est assurée dans les instances et conseils.

Modalité de la représentation des différentes parties prenantes de l'école au sein des différentes instances

Dossier

• Il existe des procédures officielles d'approbation des programmes de formation par des organes distincts de ceux qui les mettent en œuvre.

• Le projet d’établissement est diffusé, commenté et mis en œuvre. Projet d’établissement, suivi et contractualisation Dossier

Contrats de contractualisation Annexes

Autoévaluation :

A.3.2 DirectionL’école est dotée d’une gouvernance forte incarnée par une équipe de direction aux responsabilités clairement identifiées, animée par un directeur aux pouvoirs clairs et étendus, responsable devant l’organe d’administration.

Description de l’équipe de direction Dossier

• L'école dispose d'une équipe de direction solide, compétente, diversifiée, facilitant le travail collaboratif.

CV des principaux dirigeants, notamment du directeur, dont formation et expérience réussie à la direction d’organisation(s), au management et en enseignement

Annexes

• Le directeur anime les différentes instances de manière participative. Comptes-rendus Sur place


• Les dirigeants développent la mission, la vision et les valeurs de l’organisation et ont un rôle de modèle dans une culture de la qualité.

Principales caractéristiques de la vision et des valeurs de l’école

Dossier

Autoévaluation :

A.3.3 Organisation de l’écoleElle garantit la mise en œuvre de sa politique générale, de ses orientations stratégiques et du projet de formation dans de bonnes conditions matérielles et morales.

• L’organigramme fonctionnel existe et correspond à la réalité. Organigramme fonctionnel de l'école Annexes

• L’organe d’administration fonctionne régulièrement (articulation direction / conseil d’administration. Cohérence entre les processus de décision internes et externes. Plans d’action Annexes

• Le niveau de directeur de spécialité ou directeur de laboratoire est clairement défini et dispose d’une autonomie de gestion.

Formalisation des niveaux, du rôle et des méthodes communes des directeurs de spécialité ou laboratoire et de leur relation avec la direction de l’école/établissement

Dossier

• L’école dispose de structures (éventuellement externes et complémentaires associées) pour lui permettre d’assurer l’ensemble de ses missions, y compris d’un point de vue innovation.

Structures de valorisation, incubateurs, structures de formation continueFiliales, SAIC,… Annexes

Autoévaluation :

A.3.4 Fonctionnement de l’écoleLe fonctionnement de l’école s’appuie sur des processus de gestion efficaces et transparents. L’école organise de façon optimale les systèmes de management de la formation et de la qualité.L’école organise son système de gestion et son système d’information afin d’assurer la maitrise de ses moyens et la connaissance partagée des informations sur ce qui se passe dans l’école ; elle en tire les actions correctrices.

Autoévaluation :


A.4 Image et communicationL’école s’assure de son attractivité et élabore une politique d’image liée à son projet pédagogique et à son positionnement régional, national et international.La communication externe est organisée, cohérente avec la stratégie de l’établissement et contribue à l’amélioration de sa notoriété.L’école s’assure de la diffusion publique d’informations qualitatives et quantitatives objectives et à jour, sur l’école et/ou l’établissement, les conditions de recrutement, les objectifs, les programmes, les couts et les financements possibles de chaque formation, les acquis d’apprentissage (learning outcomes) et les méthodes d’évaluation des résultats des formations et diplômes qu’elle offre. Elle se porte garante de l’exactitude des informations données et publiées. L’école utilise des outils de communication non discriminants, non stéréotypés.

A.4.a- Communication interne

Document explicatif sur les droits, les devoirs des étudiants et du personnel

Sur place

Syllabus comprenant objectifs/contenu/mode de validation des différents modules de formation, liste des acquis d’apprentissage (learning outcomes) attendus

Sur place

• L’école organise la communication vers ses élèves. Document explicatif sur les actions sociales vers les élèves

Sur place

Le site web permet d’accéder à l’ensemble de ces informations

Sur place

Portes ouvertes et journées d’accueil Sur place

• L’école organise la communication vers ses personnels. Document explicatif sur les droits, les devoirs du personnel

Sur place

Journées d’accueil ou livret d’accueil des personnels

Sur place

Document explicatif sur les actions sociales vers les personnels

Sur place

Intranet Sur place

• Les élèves et le personnel communiquent régulièrement avec la direction de l’école. Liste des représentants des personnels et des élèves

Sur place


A.4.b- Communication externe

• L’école communique régulièrement vers ses parties prenantes : entreprises, collectivités territoriales, universités et laboratoires partenaires ; elle leur adresse son bilan d’activité annuel.

Bilan d’activité ou compte-rendu annuel au conseil Sur place

• La qualité de la formation, de l'école et de l'établissement est reconnue au niveau local, régional, européen, international.

RéférencesPresse régionale, nationale et internationaleActions de communication externe et bilan (résultats d’enquêtes),Supports de communication, périodicité

Sur place

• L’école est attractive pour les enseignants potentiels. Nombre de postulants lors des sessions de recrutement

Sur place

• L'école a réalisé ou fait réaliser des études sur son image, notamment auprès des industriels. Études réalisées Sur place

• L’école publie régulièrement des informations quantitatives et qualitatives concernant les conditions de recrutement qu'elle offre, les programmes qu’elle dispense et les diplômes qu’elle délivre.

Brochures, plaquettes Sur place

• L'école mène ou participe activement à des actions de communication et utilise leurs résultats (enquêtes, salons, ...) :- pour le public- dans les lycées- dans les classes préparatoires- dans les universités françaises- dans les universités étrangères

Bilans qualitatifs et quantitatifs Annexes

• L'école réalise régulièrement des actions de communication auprès des industriels (enquêtes, salons, ...). Bilan des actions de communication externe Dossier

Résultats d’enquêtes, supports de communication Sur place

• L'école dispose d'un site internet (en français et anglais).

Autoévaluation :


A.5 Les moyens et leur emploiLes instances de gouvernance de l’école veillent à ce que des moyens nécessaires et adaptés soient affectés afin d’assurer la formation.

A.5.1 Ressources humainesL’école dispose d’un nombre suffisant d’enseignants, d’enseignants-chercheurs qualifiés accomplissant leur service en son sein, ainsi que de personnels administratifs et techniques lui permettant de définir et de mettre en œuvre son projet pédagogique.Le profil des enseignants employés par l’école est cohérent avec ses ambitions stratégiques et ses missions (Qualifications des enseignants et enseignants-chercheurs : titres, compétence globale du corps enseignant, formation en ingénierie de la formation et pédagogie, implication en recherche).L’école gère attentivement ses ressources humaines, en veillant notamment à sa diversité.

A.5.1.a- Enseignants chercheurs

• L’école emploie des enseignants chercheurs.Ils sont titulaires d’une HDR ou d’un doctorat (thèse d’état), ou équivalent.

• L’école emploie des enseignants chercheurs permanents en nombre suffisant pour garantir la réalisation du projet pédagogique.Leur nombre permet des interactions entre élèves et enseignants, il permet de conseiller les élèves, d’assurer les activités de service de l’établissement (consulting…), d’interagir avec les milieux industriels et professionnels.

Effectifs, heures assurées et pourcentagesTaux d’encadrementLaboratoires concernés

Dossier

• L'école s'assure de la qualité et de la compétence de chacun de ses enseignants. Elle s'assure du maintien de ces compétences à un niveau adéquat.

• Le profil des enseignants actuellement ou nouvellement employés par l’école est cohérent avec ses ambitions stratégiques et ses missions.

Qualifications des enseignants et enseignants chercheurs : CV, titres, compétence globale du corps enseignant, formation en ingénierie de la formation et pédagogie, implication en recherche

Sur place

• L’école emploie des enseignants ingénieurs ou ayant eu l'expérience de la vie en entreprise en nombre suffisant pour garantir la réalisation du projet pédagogique. Effectifs, heures assurées et pourcentage Dossier

• Les enseignants chercheurs ont des activités d’expertise ou de consultants.

A.5.1.b- Enseignants internes

• Les enseignants internes dispensent une partie de la formation (agrégés, certifiés, enseignants de langues…). Effectifs, heures assurées et pourcentage Dossier

• Le personnel administratif et technique assure des enseignements. Effectifs, heures assurées et pourcentage Dossier


• L’école s’assure de la qualité des personnels assurant des enseignements issus ou faisant partie du personnel administratif et technique. CV Sur place

A.5.1.c- Enseignants vacataires

• L’école accueille des intervenants vacataires d’entreprise, industriels et issus du milieu socioéconomique.

Enseignements, statuts, emploi principalEffectifs, heures assurées et pourcentage

Dossier

• L’école accueille des enseignants vacataires d’autres établissements d’enseignement supérieur ou d’autres composantes (cas des écoles internes).

Enseignements, statuts (titulaires, échanges…), emploi principalEffectifs, heures assurées et pourcentage

Dossier

A.5.1.d- Enseignants internationaux

• L’école emploie des enseignants chercheurs internationaux.Enseignements, statuts (titulaires, échanges…), emploi principal, pays d’origineEffectifs, heures assurées et pourcentage

Dossier

• L’école accueille des enseignants temporaires internationaux.Enseignements, statuts (titulaires, échanges…), emploi principal, pays d’origineEffectifs, heures assurées et pourcentage

Dossier

A.5.1.e- Personnels administratifs et techniques

• L’école emploie des personnels administratifs et techniques en nombre suffisant pour permettre la réalisation optimale du programme de formation.

EffectifsNombre de personnels administratifsNombre de techniciensNombre d'ingénieurs

Dossier

A.5.1.f- Gestion des ressources humaines et des compétences

• Il existe une politique de gestion des personnels et des compétences.

• L'institution a les moyens de s'assurer que son personnel, notamment enseignant (enseignants chercheurs, enseignants, vacataires) est qualifié et compétent. L'école maitrise le recrutement ou l’admission de son personnel.

• Les compétences sont développées et maintenues durablement.Pourcentage d'employés bénéficiant de la formation continue, nombre d’heures de formation continue par catégorieOrganisation de la formation interne

Sur place


• La relation avec le personnel, notamment chaque enseignant chercheur ou enseignant, est formalisée.

Entretien annuel entre chaque binôme responsable/collaborateur (objectifs/moyens/résultats, formation, carrière)

Sur place

• L’école définit une politique de promotion et de gestion des carrières, en conformité avec les objectifs de l’école (dans la mesure du possible).

Bilans des compétences, redéploiement, contrôle de la pyramide des âges et de l'âge moyen, programmes d’insertion des jeunes, turnover, mobilité externe

Dossier

Grille des salaires par rapport au marché de l'emploi

Sur place

• L’école maitrise les moyens financiers affectés aux ressources humaines. Contrats de travail Sur place

Pourcentage d’employés rémunérés par l’école ou l’établissement Dossier

• L’école conduit une approche globale de la gestion de ses ressources humaines et suit ses évolutions. Bilan social Sur place

Rapports des 3 dernières années Sur place

• Il existe une politique d’emploi à destination des personnes en situation de handicap. Solutions internes conformes aux intérêts de l'école et des personnes

Sur place

A.5.1.g- Climat et développement social

• L’école a une politique d’accueil de ses personnels.

• L'école a une politique sociale. Visite médicale, ... Sur place

• Le climat social est bon. Bilan social annuel, taux d’absentéisme, nombre d’arrêts de travail

Sur place

Autoévaluation :

A.5.2 Moyens matériels et locauxLes locaux et les moyens matériels permettent d’accomplir la mission pédagogique dans de bonnes conditions, notamment pour les élèves : locaux de formation, moyens informatiques, centre de documentation multimédia, plateformes de haute technologie…L’école offre des conditions matérielles qui permettent aux élèves ingénieurs de bénéficier pleinement de la formation et de favoriser leur développement personnel.L'école élabore son plan pluriannuel d’investissement.


A.5.2.a- Équipements techniques et moyens informatiques

• Le matériel pédagogique est en bon état et correspond à la vocation de l’école.

• Il existe un plan de renouvellement du matériel pédagogique. Plan d’investissement en cours et futur Sur place

• Le parc informatique et les logiciels sont récents et correspondent aux besoins induits par la réalisation du projet d'école.

Parc et caractéristiques des équipements et moyens informatiques et télécom (destinés à l’enseignement et à l’administration)

Sur place

A.5.2.b- Patrimoine immobilier et locaux

• Nouvelles formes de développements technologiques : learning center, ressources en ligne, FabLab…

Nouvelles formes de développements technologiques : incubateur, learning center, Fab Lab ou autre. Conventions avec les parties prenantes, accueil externalisé des élèves.

Sur place

• Les surfaces sont suffisantes et les locaux entretenus correctement en conformité avec les normes de sureté.

• Les locaux consacrés à l’enseignement sont adéquats pour accomplir les objectifs pédagogiques et favoriser une atmosphère d’apprentissage.

m² SHON et surface utilem² enseignement total et /élèves

Dossier

Documentations logistiques et techniques, travaux et rénovations.

Sur place

• Les autres locaux sont en état et en nombre suffisant compte tenu du projet pédagogique, du projet d'école et du nombre d'élèves et de personnels. m² totaux, taux d’occupation Dossier

• Il existe une bonne organisation fonctionnelle des locaux. Plan vert (Evades) Sur place

• Les critères de sécurité/propreté/santé / développement durable / sont respectés. Label développement durable Dossier /DC

Autoévaluation :


A.5.3 FinancesL’école dispose de ressources financières diversifiées lui permettant d’accomplir sa mission. Elle rend compte de l'utilisation de ses ressources et met en place des outils pour calculer et suivre les couts de revient annuels de ses formations par catégorie d'élèves-ingénieurs.

Budget d’investissement propre Dossier

• L’école dispose et négocie un budget global consolidé qui lui est propre. Budget de fonctionnement propre, comprenant les frais de personnel

Dossier

Budget global consolidé Dossier

• L’école est financièrement viable et pérenne. Montant total des ressources, Crédits fléchés

Dossier

• L’école a des ressources propres complémentaires significatives.

Montants des droits et frais de scolaritéMontant de la Taxe d’ApprentissageMontant des subventions des collectivitésMontants des ressources contractuelles (CA Recherche, formation continue, formation par apprentissage) et pourcentage du budget total consolidé.

Dossier

• Les ressources et les règles de gestion permettent d’attirer, de retenir et de développer un corps enseignant de qualité.Elles permettent d’acquérir, de maintenir et d’utiliser les équipements appropriés pour le programme de formation d’ingénieur.

Budget d'investissement (durée d'amortissement et amortissement), Budget de fonctionnement (dont personnel)

Annexes

• L’école dispose d’un contrôle de gestion. Propositions du contrôleur de gestion Sur place

• L’école dispose d’un système complet de gestion comptable et budgétaire.États financiers (comptes de bilan, d’exploitation, budgétaire, analytique et extra comptable)

Sur place

• L’école calcule ses couts de revient complets et le cout de revient par élève et par apprenti. Cout complet annuel moyen (hors recherche) par étudiant, par apprenti et par ingénieur diplômé

Dossier

Autoévaluation :


B. OUVERTURES ET PARTENARIATSL’école est fortement intégrée dans son environnement local, national, européen et international ; elle est pleinement consciente que cette ouverture sur l’extérieur est une dimension fondamentale qui lui permet d’accomplir ses missions avec qualité ; elle tisse des partenariats avec des établissements homologues et avec ses parties prenantes, en particulier les employeurs et les collectivités.

Autoévaluation :

B.1 Ancrage avec l’entrepriseL’école tisse des relations durables et mutuellement profitables avec les entreprises et associe à son fonctionnement des personnalités issues du milieu socioéconomique.L’école est fondamentalement à l’écoute de son environnement professionnel, notamment pour l’élaboration des projets de formations et fait coïncider son évolution avec les changements prévisionnels de cet environnement.Des professionnels en exercice dans des entreprises sont impliqués dans les instances de l’école ainsi que dans l’ingénierie et la mise en œuvre de l’enseignement.L’école entretient des liens avec les entreprises innovantes, en particulier avec les PME et TPE.

B.1.a- Insertion de l'école au milieu socioéconomique• L’école sollicite et répond aux demandes des milieux professionnels pour la formation initiale

(dont apprentissage) y compris les PME TPE.Expression des demandes et prises en compte, dispositif de dialogue

Dossier

• L’école répond aux demandes de formation régionales, nationales, internationales. Modalité d’expression des demandes et prises en compte

Dossier

• L’école s’assure de la qualité de ses partenaires issus du milieu socioéconomique. Liste des partenariats, protocoles, accords,Copie des principales conventions

Sur place

B.1.b- Participation des entreprises et du milieu socioéconomique à l'orientation de l'école et à la conception de la formation

• Des professionnels participent aux instances de l’école, dont le conseil d’administration et le conseil de perfectionnement. Pourcentage de professionnels dans les conseils Dossier

• Des professionnels et des représentants du milieu socioéconomique participent aux jurys (admission, soutenance, concours internes…).

• Des professionnels et des représentants du monde socioéconomique participent à l’élaboration du projet pédagogique ; en particulier en ce qui concerne l’entrepreneuriat des professionnels de l’écosystème de la création d’entreprise.

Appartenance du monde socioéconomique aux groupes de travail sur le projet pédagogique

Nombre de chaires ou équivalent

Dossier


B.1.c- Participation des entreprises et du milieu socioéconomique à la réalisation de la formation

• L’école fait appel à des enseignants permanents issus ou ayant une expérience de l’entreprise Nombre et pourcentage relatif Dossier

• L’école associe des professionnels aux enseignements et intervention ponctuelles Nombre d’heures, nombre de vacataires Dossier

• Les professionnels sont sollicités pour encadrer les stagiaires de l’école Nombre, pourcentage Dossier

B.1.d- Projets en lien avec des entreprises

• L’école a développé et formalisé sa pédagogie par projets, en liaison avec les entreprises

• L’école s’adresse aux entreprises pour qu’elles lui proposent des sujets de projets Nombre, pourcentage, chiffre d’affaire Dossier

• L’école s’associe à des partenaires issus du milieu socioéconomique pour la réalisation de projets publics ou privés

• L’école invite des professionnels à participer aux jurys des activités de projet (scientifiques, d’innovation, entrepreneuriaux, de développement durable, à caractère humanitaire et social)

Documents sur ces projets Dossier

B.1.e- Prestations diverses

• L’école offre des prestations d’audit, de conseil et d’expertise aux entreprises et à d’autres organisations (centres de recherche, collectivités…). Nombre d’heures Dossier

• L’école favorise la création et l’existence d’au moins une Junior entreprise (ou organisation assimilée). Chiffre d’affaire annuel de la Junior entreprise Annexes

B.1.f- Participation financière

• L’école sollicite les entreprises pour percevoir la taxe d’apprentissage.Politique de collecte de la taxe d’apprentissage : somme, évolution, pourcentage des budgets, taxe d’apprentissage par élève

Dossier

• L’école démarche des mécènes et des sponsors issus du milieu socioéconomique. Fondations, soutien direct aux formations Dossier

Autoévaluation :


B.2 Ancrage avec la recherche et l’innovationL’école a une politique en matière de recherche et d’innovation exprimée dans sa stratégie propre ou de coopération.

B.2.1 Ancrage avec la rechercheL’école contribue à des activités de recherche et d'innovation notamment via des partenariats avec des laboratoires de recherche identifiés dont la qualité est reconnue par la communauté scientifique (Hcéres) ainsi que par les milieux économiques.La composition de l'équipe pédagogique inclut, au regard du nombre d'élèves, un nombre suffisant d'enseignants-chercheurs qui appartiennent ou sont affiliés à ces laboratoires de recherche. Cette appartenance nourrit le lien essentiel entre formation et recherche en faisant bénéficier les enseignements des savoirs les plus récents et en plaçant les élèves au plus près de ces activités de recherche et d'innovation.Le titre d'ingénieur diplômé conférant le grade de master, les diplômés ont la capacité de poursuivre le cursus par une formation doctorale.

B.2.1.a- Stratégie et organisation

• Une stratégie de recherche en lien avec la formation et l’innovation, est établie. Conventions avec les laboratoires externes Sur place

• La recherche et sa valorisation sont intégrées est intégrée aux objectifs du projet de l’école et au projet pédagogique. Contrats quadriennaux Sur place

• Une cohérence, thématique et opérationnelle est établie entre la politique de recherche et de l'innovation et les objectifs de formation.

Nombre d'enseignants chercheurs, de chercheurs dont doctorants (et nombre équivalent temps plein en activité de recherche), de personnels techniques et administratifs associés à la recherche dans l'école

Dossier

Charge individuelle d’enseignement, décharges Dossier

• L’école permet et incite les enseignants à exercer une activité de recherche et d’encadrement de la recherche – elle encourage les enseignants chercheurs à préparer l’habilitation à diriger les recherches (HDR).

Nombre d’enseignants chercheurs en capacité à encadrer la recherche (Professeurs + HDR)

Dossier

Nombre de thèses en cours et soutenues annuellement encadrées par des enseignants chercheurs de l’école

Dossier

• La direction de l’école participe à la définition des profils « recherche » des enseignants chercheurs recrutés. Détail de la procédure de définition de profil Dossier


• L’école possède un conseil scientifique assurant effectivement des fonctions de pilotage global et d'évaluation des activités de recherche ou l’école est présente au conseil scientifique de l’établissement : université, INP…

Conseil scientifique : composition, fréquence des réunions

Annexes

Comptes-rendus du conseil scientifique Sur place

• Les liens entre la formation et la recherche sont organisés, au niveau de l'établissement, de l'école et des départements. Les processus de concertation (modalités de rencontre et de travail) et la coordination interne dans ce domaine. sont établis, justifiés et explicités.

Organisation et fonctionnement de : formation / recherche / innovation

Dossier

• La concertation avec les industriels sur la stratégie de recherche et sur sa mise en œuvre est faite de façon commune, au niveau de l'école et des départements, entre la recherche, l'innovation et la formation.

Implication des industriels dans le conseil scientifique

Dossier

B.2.1.b- Les laboratoires et activités propres

• L'école a identifié les domaines émergents. Objectifs de la recherche Dossier

• L’école conduit des projets de recherche fondamentale, éventuellement avec l’international. Dotation recherche de l’établissement, nombre de projets de l’ANR blanc en cours

Dossier

• L’école conduit des projets de recherche finalisée, éventuellement avec l’international.Budget pour la recherche appliquée, nombre de contrats industriels ou associant des industriels, chiffre d’affaire des contrats industriels, ANR, européens impliquant des industriels

Dossier

B.2.1.c- Les partenariats de recherche associée, contractuelle

• L’école s’associe à des partenaires scientifiques (dont CNRS, CEA et INRA), économiques et techniques pour la mise en place et l’utilisation de laboratoires communs et de plateformes d’innovation technologique.

Statuts des partenairesLabellisationsChiffre d'affaires

Dossier

Principales conventions de coopération Sur place

• L’école s’associe avec des entreprises ou d’autres organismes pour mener des projets de recherche coopérative.L’école passe des contrats avec différents partenaires pour la réalisation de projets de recherche.

Liste des partenariats, liste des contrats industriels, pourcentages.

Annexes

Montant total des contrats et subventions(part entreprises, collectivités publiques, Europe, international)

Dossier

• L’école est impliquée dans la politique de la recherche faite sur son site. Implication dans projets régionaux, participation à des actions de pôles de compétitivité

Dossier


B.2.1.d- Mise en œuvre du lien recherche formation

• L’école a réfléchi sur le lien entre enseignement et recherche, sa nature, son intensité, ses modalités de mise en œuvre.Elle a recherché des synergies entre enseignement, recherche et innovation.

• La recherche contribue à l’orientation scientifique des objectifs, du contenu et à l’amélioration des programmes, méthodes et outils (projets) de formation (et réciproquement).

• Le lien enseignement / recherche / innovation fait l’objet d’une concertation avec les élèves (selon les standards européens).

• L'école fournit aux élèves et aux enseignants une information (analyse et synthèse) sur la recherche existant dans l'école ou à proximité, et sur les organismes de recherche nationaux et internationaux.

• Les résultats scientifiques de la recherche sont partagés à l'intérieur de l'école auprès des enseignants et auprès des élèves. Les enseignants chercheurs partagent leur préoccupation de recherche avec les élèves.

B.2.1.e- Impact sur la formation et sur l'employabilité

• Un nombre significatif d'élèves participent aux activités de recherche.Stages en laboratoires de recherche, Nombre de stages de recherche de plus de 2 mois, internes à l'école ou externes

Dossier

• Tout diplômé a la possibilité de s’engager dans une thèse en France ou à l’étranger sans difficulté et sans prolongement supplémentaire d'étude.

Nombre de diplômés engagés dans une thèse, sans diplôme complémentaire (dans l'école, en France, à l'étranger)

Dossier

• L’école contribue à des masters, à des études doctorales.

• L’école se préoccupe de l’emploi de ses ingénieurs qui ont obtenu une thèse. Observatoire de l’emploi des docteurs ingénieurs Annexes

B.2.1.f- Diffusion de la culture scientifique

• L'école rassemble l'information scientifique, économique et sociale de son domaine et s'organise en centre de connaissances.

Séminaires organisés et co-organisés, cohérence des thématiques

Dossier

• L’école diffuse ses cours et publications majeures sur des supports internationaux. Ouvrages de référenceCours numérisés disponibles sur Internet, MOOC

Dossier


B.2.1.g- Centre de ressources documentaires, learning center

• L’école possède un centre de ressources documentaires largement dimensionné, à caractère pédagogique, scientifique, technique et culturel.

• L’école collabore avec d’autres établissements ou organisations pour mutualiser et mettre en réseau son centre de ressources documentaires.

• Le centre documentaire est aménagé et organisé pour accueillir facilement les élèves et leur permettre de réaliser leurs travaux individuels et collectifs et de développer leur autonomie. Taux de fréquentation du centre Dossier

B.2.1.h- Résultats et évaluation de la recherche• L’évaluation externe de la recherche et de sa qualité est effectuée notamment par le HCERES.

La CTI se réfère aux conclusions du HCERES sur ces points et évalue l’existence et la pertinence du lien entre innovation, recherche et formation.

Autoévaluation :

B.2.2 Innovation, valorisation, transfert et entrepreneuriatL’école a une stratégie clairement identifiée dans les domaines de l’innovation, de la valorisation et du transfert des résultats de la recherche, de l’entrepreneuriat. Ses objectifs et ses moyens sont explicités dans la note d’orientation stratégique et sa mise en œuvre fait l’objet d’un suivi périodique. L'école est encouragée à participer à des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE).Des activités de recherche de l'école permettent l'obtention de contrats avec des entreprises. L’école contribue par ses activités pédagogiques et de recherche à la création de projets, de produits ou services, d’activités et d’entreprises innovants.L’école possède ou partage les structures adéquates pour réaliser ces activités. L’école associe à ces activités l’ensemble de ses enseignants et élèves.

• Une stratégie d'innovation, et d’entrepreneuriat en lien avec la formation et la recherche, est établie. Les enseignants et les enseignants chercheurs y sont associés. L’école communique sur cette stratégie.

FinalitésDéclaration et organisation décrites dans la note de politique d’orientation stratégique

Dossier

• L’innovation et l’entrepreneuriat sont intégrés aux objectifs du projet de l’école et au projet pédagogique des activités de projets à caractère pluridisciplinaire / transdisciplinaire sont organisées dans un cadre de travail collaboratif.

Existence d’une évaluation de l’impact sur le comportement et les attitudes

Sur place


• L’écosystème dans lequel l’école est intégrée est complet dans un esprit collaboratif et partenarial : professionnels compétents, incubateur efficace, industriels engagés (dont PME, TPE, start-up, organismes de promotion de l’innovation et de l’entrepreneuriat) concours financiers (collectivités publiques, fondations…).

• L’école dispose d’une structure de valorisation interne ou associée.

Type de structure, statuts, nombre de personnes dans la structure, chiffre d’affaireExistence d’objectifs de valorisation de la recherche : objectifs financiers, objectifs de dépôt et de valorisation de brevets

Dossier

• L'École dispose de plateformes de hautes technologies d'ateliers d'expérimentation et/ou de test de techniques ou produits innovants, d’un FabLab. Surface, chiffre d’affaire Dossier

• L'utilisation de ces équipements est ouverte aux industriels, notamment PME. Chiffre d'affaire Dossier

• L’école réalise la valorisation et le transfert de sa recherche.Les enseignants chercheurs et les élèves déposent des brevets.

Nombre de brevets et de licences déposés (en France, extension hors de France)Gains perçus et pourcentages par rapport au budget contractuel de recherche de l’établissement

Dossier

• Les projets de recherche donnent lieu à la mise en œuvre de partenariats innovants et sur le long terme.

Liste des actions de transfert de technologie et de développement

Dossier

• L’école est en relation forte avec un incubateur et avec l’écosystème régional de la création d’entreprise, le cas échéant son pôle étudiant pour l’innovation le transfert et l’entrepreneuriat (statut national étudiant entrepreneur, centre partagé de coworking).

Activités et entreprises créées et projets en coursSuccès aux concours de création d’entreprise.Cartographie des partenaires impliquésEvénements liés à la promotion de la création d’entreprise

Annexes

Nombre d’étudiants entrepreneurs Dossier

• L’école a mis en place des formations à l’entrepreneuriat dont bénéficient tous les élèves.

ModalitésExistence d’un référent entrepreneuriat dans l’établissement en lien avec un PEPITEModalités de stage ou de TFE sur projet de création ; valorisation établie dans le règlement des études, attribution de crédits ECTS pour cette activité.

Sur place

• L’école facilite l’accès au statut national d’étudiant entrepreneur et au D2E (ou équivalent).Existence d’un D2E ou équivalent créé par l’établissement ou modalités d’accès au D2E d’un établissement partenaire

Annexes


Autoévaluation :

B.3 Ancrage européen et internationalLa stratégie de l’école vise à sa reconnaissance internationale et à la formation d’ingénieurs capables de travailler dans un contexte international.

B.3.1 Stratégie et communicationL’école a une stratégie d’internationalisation cohérente avec sa mission, ses objectifs et ses moyens ; celle-ci est explicitée dans la note de politique d’orientation stratégique.

• La vision de l’école concernant son internationalisation est clairement explicitée dans la déclaration de politique générale, arrêtée au niveau du conseil d’administration de l’école.

Note de politique de définition de la stratégie portant sur le développement international et explication des choix de partenariats, accords,… intégrée dans la note de politique générale de l’école

Dossier

• L’école a étudié et défini, de manière participative, une stratégie d’internationalisation adaptée à sa mission et à ses objectifs. Elle révise de manière périodique cette stratégie selon une procédure qui fait appel à des experts.

Documents d’études et de réflexion Sur place

• Cette stratégie propre à l’école et définie en lien avec les réseaux dont elle fait partie- vise à l’intégration de l’école et des formations dans le contexte européen et international.- Elle est déclinée en établissant des objectifs mesurables dont l’évolution doit faire l’objet d’un suivi périodique.- Elle porte sur des orientations et sur leur mises en œuvre (l’organisation de l’école, les partenariats en France et à l’étranger, les objectifs qualitatifs et quantitatifs de la formation des élèves et de l’accueil des élèves étrangers et la mobilité des EC).

• Elle adopte des intitulés de diplôme lisibles et compatibles avec les standards européens.

• Elle communique sur son accréditation en faisant référence à la CTI et, le cas échéant, sur l’attribution du label EUR-ACE niveau master, octroyé aux formations satisfaisant à des critères spécifiques de qualité.

Logo de la CTI et le cas échéant logo EUR-ACE sur le site de l’école ; le label EUR-ACE doit être indiqué sur le supplément au diplôme

Sur place

Autoévaluation :

B.3.2 Organisation et internationalisationL’école a pris en compte son orientation internationale dans son organisation.


L’école définit une politique d’ouverture internationale. Elle encourage la mobilité entrante et sortante de ses élèves et des personnels enseignants, administratifs et techniques.

• L’école dispose d’un responsable des relations internationales, responsable de cette organisation et faisant partie de la gouvernance. La stratégie d’internationalisation peut être développée en partenariat avec le réseau dont l’école fait partie.

Organigramme de l’école Annexes

• L’école a une politique attractive et se dote des ressources humaines qui permettent la mise en place de sa stratégie d’internationalisation et de celle de ses formations.

L’équipe de direction de l’école comporte des personnes ayant une solide expérience internationale, voire des étrangers

Dossier

Conventions Sur place

• Le responsable des relations internationales assure les activités fonctionnelles et opérationnelles, dont les attributions couvrent au moins les domaines suivants :- mobilité sortante des élèves et des enseignants de l’école,- mobilité entrante : accueil d’élèves et d’enseignants étrangers- création et suivi des accords d’échanges académiques- création et suivi des cursus bi-diplômants et diplômes conjoints

• Les compétences internationales (langues, carrière de recherche internationale, expérience professionnelle à l’étranger …) font partie des critères de recrutement des enseignants chercheurs et de la promotion de l’école.

L’école emploie des enseignants ayant une solide formation et/ou expérience internationale

Dossier

• Le personnel administratif et technique a des compétences linguistiques adaptées à l’ouverture internationale.

• L’école promeut activement l’ouverture internationale de ses enseignants en matière de formation (cours de langues, bourses pour la réalisation de séjours d’enseignement ou recherche à l’étranger…). ; elle met en pratique une véritable politique de séjours (notamment sabbatiques) à l’étranger.

• Elle développe l’accueil et l’emploi temporaire d’enseignants chercheurs internationaux et leur participation effective à la formation des élèves (conférences, cours, contact avec les élèves…) en s’adaptant au niveau de rémunération internationale et en utilisant des procédures de recrutement suffisamment proactives et réactives.

• L’école se dote des ressources financières qui permettent la mise en place de sa stratégie d’internationalisation et de celle de ses formations. Part budgétaire affectée à l’international Dossier

Autoévaluation :


B.3.3 Partenariats et réseaux européens et internationauxL’école est intégrée au sein de réseaux européens et internationaux d’enseignement (et le cas échéant de recherche) composés d'établissements de niveau équivalent, dans le but d’échanger dans le domaine de la formation, de collaborer dans le domaine de la recherche, d’établir des partenariats industriels, d’être soutenue et reconnue (labellisation) ainsi que dans une perspective d’amélioration et d’enrichissement mutuel.Les partenariats doivent être établis avec des établissements délivrant, dans le champ des sciences de l’ingénieur, un diplôme de grade équivalent (master), reconnu par les autorités compétentes.Les relations scientifiques et académiques tissées à l’échelle européenne et internationale ont un impact sur la pédagogie et les programmes de formation.L’école participe à des projets à l’étranger.L’école mutualise certaines de ses actions pour faciliter son action internationale.Dans une perspective d’internationalisation des cursus et dans le cadre d’accords, l’école développe des possibilités de mobilité internationale pour les élèves, des cursus bi-diplômants et des cursus conjoints. L’école évalue régulièrement les accords en cours. Le bilan chiffré de ces accords sera fourni pour chaque formation dans le paragraphe C.4.4.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursInternationalisation

La CTI incite les écoles à veiller tout particulièrement à la qualité des établissements étrangers d’origine ou d’accueil. Pour ce faire, la CTI encourage les écoles à adopter une démarche sélective de partenariats (selon des critères définis) en renforçant leur collaboration avec des établissements choisis. L’accréditation du diplôme étranger, par une agence d’accréditation reconnue par la CTI, est un élément d’appréciation favorable.S’ils concernent des partenaires de l’Espace Européen de l’enseignement supérieur, le développement de ces échanges doit s’effectuer dans le sens et le respect des exigences de cet Espace (tels que les compétences attendues, l’organisation en semestres, l’application des crédits ECTS, le supplément au diplôme), et des règles générales édictées par la CTI. Dans tous les cas, les périodes de mobilité académique doivent faire l’objet d’un contrat ("learning agreement") entre l’étudiant et les établissements d’origine et de destination, qui précise les enseignements qui seront suivis et les modalités de reconnaissance par l’établissement d’origine des résultats obtenus par l’étudiant dans l’établissement d’accueil.

• L'école concourt au développement de centres de formation et de recherche dans les pays qui le souhaitent, l’école exporte ou envisage d’exporter son savoir-faire. Liste des partenaires et des actions Sur place

• L’école a créé ou envisage de créer des formations, des organisations ou des établissements à l’étranger. Liste des partenaires et des actions Sur place

• L’école participe à une ou plusieurs structures qui permettent la mutualisation des moyens et de faire face aux tâches complexes et couteuses de l’activité internationale.


• L’école participe aux travaux d’une société nationale, européenne, internationale d’échanges sur l’ingénierie

Participation active aux congrès, groupe de travail… Dossier

• L’école a mis en place des accords de cursus bi-diplômant avec des établissements étrangers. Évolution, accords actifs dans les trois dernières années

Dossier

• L’école a mis en place des accords de diplômes conjoints avec des établissements étrangers. Liste des conventions / accords Sur place

Évolution, accords actifs dans les trois dernières années

Dossier

Liste des conventions / accords Sur place

Autoévaluation :

B.4 Politique de réseau, ancrage nationalL’école se préoccupe de sa bonne information et de sa reconnaissance au niveau national. Elle établit des coopérations ou des relations à ce niveau.L’école participe activement aux réseaux nationaux qui concernent ses différents domaines d’activité.Elle développe une politique de communication tournée vers la diffusion de l’état des connaissances et des innovations ayant trait à ses domaines de spécialité auprès des élèves du secondaire et du grand public.

B.4.a- Stratégie globale

• La politique de développement au niveau national est inscrite dans la note de positionnement stratégique de l’école.

• L’école effectue son recrutement d’élèves au niveau national. Taux d’élèves recrutés hors région, relation et communication avec les lycées

Dossier

• L’école est informée des orientations nationales de l’enseignement supérieur et s’y conforme.

• L’école passe un contrat avec son Ministère de tutelle (le cas échéant). Texte du dernier contrat Annexes

B.4.b- Participation à des réseaux nationaux

• L’école est impliquée dans un réseau thématique / stratégique : Actions menées, degré d’implication. Conventions ou chartes de coopération Annexes


Autoévaluation :

B.5 Politique de site, ancrage régional et localLes écoles participent au déploiement de la politique de site visant à la création de pôles à visibilité nationale et internationale. L’école tisse des relations durables et mutuellement profitables avec les entreprises, les collectivités et les acteurs régionaux et locaux de la formation, de la recherche, de l’innovation, de la création d’entreprise et du monde socioéconomique.L’école peut intervenir dans les lycées et collèges de son bassin géographique afin de faire naitre et de conforter les vocations pour les formations d’ingénieur et lever les inhibitions afin d’y développer la diversité sociale et la parité dans l’ensemble des filières.

B.5.a- Participation au développement économique et à l'aménagement du territoire

• L’école a des relations étroites avec les employeurs régionaux et locaux.

• L’école participe aux programmes de développement économique régionaux et locaux.

• L’école propose une politique active en matière de structuration au niveau local et régional (formation, transfert technologique, recherche).

• L’école est impliquée dans la réalisation des contrats de plan et/ou des contrats quadriennaux.

• L'école est impliquée dans une COMUE, un PEPITE, des pôles de compétitivité, des organisations fédératrices d’excellence (IDEX, IRT, LABEX, CARNOT, EQUIPEX …).

Intégration des contrats à la stratégie de l'école (cf. note de positionnement stratégique), apport des contrats à la formation (améliorations, politique de site…)

Dossier

B.5.b- Participation à la vie locale (politique de site pour l'enseignement supérieur et la recherche)

• L’école coopère avec d’autres organisations dans le domaine de la formation.

• L’école coopère à la recherche locale.

• L’école coopère avec les pôles étudiants pour l’innovation, le transfert et l’entrepreneuriat (PEPITE), les centres techniques, pépinières, incubateurs proches…

• L’école s’associe à la définition et à la promotion de l’image du site (enseignement supérieur et de recherche).

Conventions SRESR (schéma régional enseignement supérieur et recherche)

Annexes

• L’école coopère avec d’autres organisations territoriales pour une politique de mutualisation.

Autoévaluation :



C. FORMATION DES ÉLÈVES INGÉNIEURSNDLR : Dans cette partie, ne sont détaillés les critères majeurs concernant la formation des élèves ingénieurs que pour les deux voies les plus courantes : la formation initiale sous statut d’étudiant (FISE) et la formation initiale sous statut d’apprenti (FISA). Les critères majeurs de la formation sont largement communs à ces deux voies. Dans le cas de différences notables, les critères concernant chacune des deux voies de formation sont décrits côte à côte.

Ces critères s’appliquent globalement aux autres voies d’accès aux titres d’ingénieur (Formation continue, Validation des acquis de l’expérience) avec des différences qui sont détaillées dans R&O Livre 3.La formation doit permettre de développer les compétences d’un ingénieur, ce qui implique durant le cursus l’acquisition des connaissances, savoir-faire et attitudes nécessaires à leur développement. Les processus de définition, de développement et d’évaluation des compétences durant le cursus constituent la "démarche compétences". L’élève ingénieur est placé au centre du processus de formation, dans la mesure où toute la démarche compétences est orientée vers l’acquisition de ces compétences par l’élève dans la perspective de son projet professionnel.

C.1 Architecture générale de la formationAfin d’atteindre le niveau de développement des compétences décrit dans le projet de formation, l’élève suit un cycle d’enseignement supérieur, de dix semestres (5 années), comportant des enseignements académiques pluridisciplinaires, des formations technologiques et des périodes de formation en milieu professionnel ; la formation inclut des activités de recherche, fondamentale ou appliquée.Les cycles de formation initiale d’ingénieur sont conçus soit en dix semestres après le baccalauréat soit en six semestres après quatre semestres d’enseignement supérieur validés. Après le recrutement, l’intégralité du cursus de l’élève-ingénieur est sous le contrôle de l’école en vue de l'acquisition d'une culture de l'école, en lien avec le projet de formation de l'école, partagée entre l'ensemble des élèves, quel que soit leur statut. La partie de la formation effectuée à l’extérieur de l’école (séjours en entreprise, échanges académiques...) doit notamment s’effectuer sous son contrôle, éventuellement partagé.La formation conduit, en cas de succès, à la délivrance du titre d’ingénieur diplômé de l’école, titre qui lui confère le grade de master, niveau de référence à l’international et nécessaire notamment à la poursuite d’études doctorales.

FISE FISA


L’élève doit effectuer au moins trois semestres académiques d'enseignements sous le contrôle actif de l'école durant les six derniers semestres de sa formation, ainsi qu'un stage de fin d'étude (projet de fin d'étude) d'un semestre dont le contrôle peut être partagé avec un autre établissement.L'un des 3 semestres pourra être réalisé dans un établissement académique partenaire avec lequel l'école a noué des liens de partenariat avérés (dispositif de formation, de recrutement et d'assurance qualité co-construits entre les deux établissements).

La durée de la formation par apprentissage est de trois ans maximum et se déploie sous la forme de l’alternance de périodes en entreprise et de périodes de formation en école sur toute la durée du cycle de formation (article L6222-7 du Code du travail). Le contrat d'apprentissage doit toujours prendre fin dans le cadre de la dernière année du cursus. La formation est organisée et rythmée selon ses objectifs spécifiques (apprentissage). Une partie de la formation pourra être réalisée en cours à distance.

La formation s’effectue en école, complétée par des stages en entreprise.Le stage de fin d’études, qui occupe normalement le semestre 10, est réalisé sous le contrôle effectif de l’école (éventuellement partagé avec un autre établissement, en particulier dans le cas d'un cursus bi-diplômant).La dernière année de formation peut être réalisée en contrat de professionnalisation, donc sous statut salarié et en alternance, sous condition d'accord de la CTI.

L’apprentissage associe une formation fondée sur l’exercice en entreprise d’une ou plusieurs activités professionnelles en relation directe avec la qualification envisagée, et des enseignements académiques.Les objectifs et méthodes spécifiques sont complémentaires de ceux de la formation d’ingénieur sous statut d’étudiant, correspondant à des besoins particuliers des entreprises et des apprentis, selon une formation personnalisée, tout en conservant le niveau de garantie du diplôme (niveau master).L’apprenti a un statut de salarié de l’entreprise, il est également élève de l’école.Sur le plan administratif et réglementaire :* La formation est portée par un centre de formation d’apprenti

(CFA). Le CFA peut être externe (partenaire) ; il conventionne avec l'école qui délivre le diplôme. Il peut être aussi interne à l'école et doit répondre dans ce cas à l'ensemble des obligations légales L. 6231-2 et aux indicateurs qualité des CFA.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursStructures de partenariat avec les milieux professionnels

Lorsque les milieux professionnels s’investissent dans la mise en œuvre de la formation, il est possible de formaliser ce partenariat avec une structure adaptée . Si la structure de partenariat apparait dans le nom du diplôme, une convention explicite de partenariat est établie entre l’école et le partenaire ; elle est régulièrement évaluée et actualisée. Le partenaire peut, par exemple, contribuer :. à la création et l’évolution du référentiel métier en s’appuyant sur les travaux des observatoires de branche. à la communication et la promotion de la formation. aux relations avec les entreprises


. à l’ouverture internationale des élèves ingénieurs

. au recrutement

. aux différents juryset plus généralement, à la mise en œuvre de la formation, en particulier pour les formations en alternance

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursConvention entre établissements pour une formation

Les textes qui définissent un titre d’ingénieur diplômé font référence à l’institution unique qui a été dument habilitée à le décerner. La référence en la matière est l’arrêté interministériel publié chaque année au journal officiel qui dresse la liste des écoles accréditées et des dénominations officielles en vigueur.

Cependant, certaines formations sont mises en œuvre par la collaboration de plusieurs établissements et il peut être souhaitable que cette collaboration soit portée sur le diplôme . La CTI considère que ces situations doivent demeurer exceptionnelles et doivent répondre à des critères de qualité bien établis.

Le titre doit être décerné par un seul établissement (il ne peut pas être délivré de façon conjointe, sauf pour certaines formations entre partenaires internationaux dénommés « diplômes internationaux conjoints »). C’est cet établissement qui est accrédité et enregistré comme porteur de la formation.Pour qu'un titre d'ingénieur mentionne la convention avec un autre établissement, il faut que cet établissement assure au moins 1/3 des enseignements ou autres activités pédagogiques.

Dans les attendus du diplôme reproduits sur le parchemin, la convention concernée doit être précisée : Vu la convention (date) entre « l’établissement porteur du diplôme » et « l’établissement en convention »

La CTI ne donnera un avis favorable à une telle mention que si :. l’établissement porteur du diplôme assure plus de la moitié de la formation. l’établissement en convention fait partie des établissements dument accrédités à délivrer un titre d’ingénieur. l’établissement en convention assure une part significative de la formation concernée (au moins le tiers des formations dispensées) : il ne peut donc être envisagé de mentionner une convention qu’avec un partenaire unique. la convention couvre a minima la période d’accréditation concernée ; elle est réputée renouvelable ; la dénonciation de la convention remet en cause l’accréditation acquise

Si les conditions précédentes sont respectées :. l’intitulé du titre pourra porter la mention : ingénieur diplômé de « l’établissement porteur du diplôme » en convention avec « l’établissement en convention » éventuellement spécialité : « ... » éventuellement en partenariat avec « ... ». un tel diplôme ne sera pas signé par le directeur de l’école en convention. l’école porteuse et elle seule devra renseigner les données certifiées concernant ce diplôme et en aucun cas les effectifs des élèves concernés ne pourront être comptabilisés par l’établissement en convention. l’établissement en convention se tiendra à la disposition de la CTI pour participer en tant que de besoin aux audits concernant la formation

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursDurée de la formation en alternance (FISA)


Pour la plupart des apprentis, notamment ceux titulaires d’un BTS ou d’un DUT, il est important que la formation en apprentissage déploie une pédagogie adaptée sur l’intégralité des trois années. Une première année sous statut d’étudiant où l’évaluation serait fondée sur la maitrise d’éléments essentiellement théoriques serait ainsi en décalage avec la nature de la formation en alternance.

C’est pourquoi la CTI n’accepte pas d’accréditer des formations en apprentissage construites uniquement sur les deux dernières années du cycle ingénieur, en conformité avec le code du travail qui précise que la durée du contrat de travail des apprentis est égale à celle du cycle de formation (art. L6222-7-1du Code du travail).

Toutefois, pour certains cas individuels, des élèves peuvent intégrer en deuxième année, sous contrat de travail en apprentissage de deux ans, une formation en apprentissage construite sur trois ans, dans le respect des dispositions des articles L6222-8 et suivants du code du travail.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursSpécificité de l’alternance (FISA)

L’apprentissage est un processus d’acquisition des compétences qui repose sur l’alternance. Cette acquisition s’effectue en partie en école d’ingénieur et en partie en entreprise, sous la responsabilité d’un maitre d’apprentissage, lui-même ingénieur ou chef d’entreprise et d’un tuteur école (voir en complément C.4.1). La formation est dispensée selon une formule pédagogique qui part de l’exploitation du concret pour appréhender les démarches et les méthodes techniques ou théoriques.

Le principe de l’alternance est exigeant pour l’apprenti : l’éloignement entre ses deux lieux de formation lui impose souvent d’avoir un double logement, son statut de salarié ne lui autorise pas les vacances scolaires. Il est aussi exigeant pour les responsables en entreprise et en école : la complémentarité entre l'école et l'entreprise nécessite une synchronisation qui est très contraignante. Une alternance réussie est donc toujours une alternance qui a été bien préparée.

Pour les enseignants qui encadrent des apprentis, l’exigence est tout aussi importante. En effet, l’implication demandée est très supérieure à celle nécessaire dans la formation classique.

En effet, si la mise en place de la démarche compétences est grandement facilitée par le fait que les alternants sont la moitié du temps mis en situation professionnelle dans leur entreprise, il est nécessaire de mettre en place un suivi rigoureux des alternants qui comprend des échanges réguliers avec les élèves-ingénieurs, mais aussi avec les maitres d'apprentissage. L’investissement des enseignants est donc beaucoup plus important, ce qui conduit à des couts individuels de la formation d’un apprenti souvent plus élevés que ceux de la formation d’un étudiant.

Des organisations professionnelles, conscientes de l’importance de ces fonctions, organisent des formations pour maitres d’apprentissage et les tuteurs école.

Dans certaines entreprises, il peut être difficile d’acquérir certaines compétences. Il faut alors utiliser l’article R6223-10 du Code du travail qui permet de compléter la formation d’un apprenti dans une autre entreprise que celle qui a signé le contrat initial. L’aide des organisations professionnelles est dans ce cas tout à fait utile.

La CTI s’inquièterait de voir des écoles se tourner vers l’apprentissage principalement afin d’obtenir de nouvelles sources de financement sans qu’elles ne fassent les investissements humains et méthodologiques correspondants : il est avéré que l’apprentissage a un surcout réel que les financements externes ne permettent pas toujours de compenser.

La complémentarité entre l’école et l’entreprise doit être clairement établie, à la fois en termes d’objectifs d’acquisition et de chronologie. Un document définissant les rôles de chacun doit être mis en place en lien avec le référentiel de compétences décrivant la formation qui doit être en cohérence avec celui décrit au Répertoire national des certifications professionnelles


(RNCP). Cette complémentarité doit tirer parti de toutes les spécificités et de tous les atouts de chaque partenaire : les parties les plus conceptuelles de la formation sont plutôt du ressort de l’école (travail de décontextualisation et de généralisation de ce que certains apprenants auront l'occasion de manipuler en entreprise), en revanche, certaines parties plus opérationnelles ou organisationnelles, telles que le management, la conduite de projets, l’organisation de la production, sont des compétences beaucoup plus faciles à acquérir « en situation » en entreprise ; il est donc logique de les évaluer et de les valider dans ce cadre.

Les contraintes sur la complémentarité des périodes en entreprise et en école, sur la chronologie de l’appropriation des compétences et sur le partage des tâches conduisent inéluctablement à un parcours de formation différent de celui de la formation initiale sous statut d’étudiant.

De ce fait, une formation en apprentissage ne peut pas se faire par un simple réaménagement de l’emploi du temps d’un parcours de formation classique : ce sont deux processus pédagogiques différents.

Dans l’entreprise, l’apprenti est sous le contrôle et la responsabilité d’un maitre d’apprentissage qui doit être lui-même ingénieur (ou en avoir les responsabilités). Si la taille ou le nombre d’ingénieurs de l’entreprise ne permet pas d’affecter un ingénieur comme maitre d’apprentissage de l’apprenti, ce rôle peut être tenu par le chef d’entreprise.

L’implication forte du maitre d’apprentissage est indispensable pour l’efficacité de la formation : le maitre d’apprentissage doit contribuer de manière active à la complémentarité des périodes en école et en entreprise. Il doit bien connaitre et rencontrer fréquemment le tuteur pédagogique de l’école et il doit aussi participer à l’évaluation, aux jurys ainsi qu’à l’amélioration continue de la formation délivrée. Son rôle est donc majeur.

Avec l’appui du centre de formation d’apprentis (CFA), l’école doit piloter les étapes importantes qui jalonnent les 3 années d’alternance et notamment animer les réunions et les échanges avec les maitres d’apprentissage, outiller ces derniers afin qu’ils puissent préparer les futures périodes en entreprise et délivrer les compétences définies.

Lorsqu’une école délivre ses formations sur des sites multiples, elle favorisera les interactions des élèves apprentis avec l’ensemble des promotions et avec l’ensemble des enseignants-chercheurs. De ce fait, la CTI attend que la formation des élèves apprentis se déroule en partie dans les locaux principaux de l’école.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursCursus co-construits menant à un diplôme conjoint

Les éléments attestant de la co-construction du cursus doivent être présentés : procédure qualité, jurys de recrutement et de diplômation, périodicité des rencontres entre les équipes pédagogiques…Le manuel qualitéL’accord de double-diplôme

Autoévaluation :

C.2 Élaboration et suivi du projet de formationLe projet de formation conduisant au diplôme d’ingénieur répond à un besoin identifié et significatif de compétences scientifiques, techniques, industrielles et organisationnelles qui émane d’un secteur ou plusieurs secteurs professionnels et de la société. Le marché de l’emploi visé est national et international.


La formation est définie dans un projet de formation élaboré de manière participative ou coopérative.

C.2.1 Structures de dialogue avec le milieu économique et la société

Pour l’élaboration du projet de formation et son suivi, l’école a des relations effectives avec son environnement international, national, régional et local.Au sein de l’école, est organisée une structure de dialogue (ex : conseil de perfectionnement) associant l’environnement social et professionnel représentatif des métiers visés par la formation. Cette structure de dialogue sera particulièrement sollicitée pour identifier les problèmes éthiques, déontologiques et professionnels créés par les innovations technologiques. Des élèves et des diplômés y participent.Elle a en charge de caractériser et d’actualiser les profils des ingénieurs à former en fonction des besoins. Elle propose des objectifs de formation et s’assure des résultats.Le dialogue peut s’instituer avec des structures de partenariat (représentant les organisations professionnelles) qui peuvent apparaitre dans l’intitulé du diplôme.

• L’école fait évaluer la pertinence de son offre de formation par ses parties prenantes. Comptes-rendus des réunions du conseil de perfectionnement

Sur place

Comptes-rendus des réunions du conseil d’orientation stratégique le cas échéant

Sur place

Autoévaluation :

C.2.2 Étude des besoins et opportunité du projetL’évaluation des besoins à venir des secteurs et/ou des métiers envisagés, est effectuée régulièrement au niveau global (et pas seulement local).Ces besoins sont exprimés en termes de référentiels métiers (analyse fine des activités devant être menées par les ingénieurs) et en termes de potentiels d’embauches. Les viviers de recrutement d’élèves doivent également être identifiés.Ces données sont mises en perspective dans le cadre régional, national et international et permettent d’évaluer l’opportunité du projet en termes de débouchés et de recrutement d’élèves.En s'appuyant sur les référentiels métiers cités plus haut, pour chaque diplôme pour lequel l'établissement est accrédité, l'école construit un référentiel de compétences auxquelles elle va former ses élèves.Ce référentiel, au travers duquel doit transparaitre l'identité de l'école, correspond à une vision de la formation partagée par l'ensemble de l'équipe pédagogique. Il sert en outre d’outil de communication en aval (pour les futurs apprenants), en amont (pour les employeurs) et en interne pour piloter la formation (il doit notamment servir de base de discussion afin de déterminer quelles compétences sont développées lors des périodes que les élèves effectuent dans les entreprises ou les laboratoires).Les compétences visées en fin de cursus doivent répondre aux besoins des premiers emplois. La formation doit permettre à l’élève de s’adapter aux évolutions des métiers, aux besoins de la société et contribuent à l’équilibre de l’élève et au développement de ses qualités personnelles. Elles sont cohérentes avec les éléments essentiels de toute formation d'ingénieur tels que définis par la CTI (voir chap IV.2), et les complètent par des éléments spécifiques à la formation.


La formation est décrite en termes d’acquis d’apprentissage (learning outcomes) et ces derniers sont repris et renseignés dans le supplément au diplôme d’ingénieur propre à chaque diplômé.Le niveau de développement des compétences attendu à l'issue du cursus est défini et est communiqué aux élèves dès leur entrée dans l'école (ce sont les acquis d'apprentissages terminaux).Ce projet de formation est approuvé par les instances de l’école et régulièrement actualisé. Une évaluation systématique de la pertinence de la formation est mise en place et débouche sur des actions régulières d’amélioration.Une fiche RNCP est établie détaillant principalement les activités visées, les compétences professionnelles nécessaires à l’exercice de ces métiers et les conditions d’accès au diplôme ; elle est cohérente avec le projet détaillé de formation et régulièrement actualisée.

• Formations nouvelles : l'école a procédé à un benchmark national et international pour définir ou valider le projet de formation envisagée.

• Des enquêtes et analyses des besoins à venir des entreprises concernées, au niveau national, international et régional sont effectuées. Études et enquêtes Annexes

• L’école a expertisé l’offre de formation nationale et internationale dans le domaine cible. Elle s’est assuré que les besoins de formation d’ingénieurs ne sont pas satisfaits soit en termes d’orientations scientifiques, techniques et industrielles, soit en termes de volume.

Expression des besoins qualitatifs et quantitatifs non satisfaits (actuels ou prévisions)Liste des formations déjà actives dans le domaine

Annexes

• Formations déjà existantes : l’évaluation des besoins du secteur ciblé en termes d’embauches est régulièrement actualisée aux niveaux régional, national, européen et international.

• Le projet de formation est explicite et formalisé.

• Dans le cas d’une nouvelle formation, décrire : - le domaine technique ou industriel prospectif- le marché de l’emploi d’ingénieur- les entreprises concernées- l’intitulé officiel du titre d’ingénieur et le nom de marque, la structure CFA et la structure de partenariat- l’offre de formation déjà existante- les compétences principales à acquérir- la stratégie et les prévisions du recrutement- les programmes- la pédagogie- les forces d’enseignement- les moyens immobiliers, matériels et financiers

• Le projet de formation est approuvé par le conseil de l’école.


• Ce projet est régulièrement évalué et actualisé.Notamment l’école a prouvé sa réactivité face aux évolutions du marché de l’emploi (adaptation quantitative et qualitative).

Evolution des maquettes de formationEvolution des flux de diplômés

Dossier

Autoévaluation :

C.3 Cursus de formationLe contenu de la formation (programme et pédagogie) et les processus qui y sont associés doivent garantir la réalisation des objectifs de formation.

C.3.1 Cohérence du cursus avec les compétences recherchéesLe lien entre chaque unité d’enseignement (UE) du cursus (y compris les expériences en entreprise) et les compétences à acquérir est établi formellement (par exemple sous la forme d’un tableau croisé).La conception du programme de formation à partir du niveau de développement visé pour chaque compétence du référentiel doit rester compatible avec une certaine modularité de la formation (cours au choix, parcours optionnels), mais chaque élève doit avoir l’occasion de développer toutes les compétences du référentiel (éventuellement à des niveaux différenciés suivant son parcours).Au regard des éléments essentiels de la formation définis par la CTI et du référentiel de compétences de l'école, une part de la formation est nécessairement consacrée à des disciplines telles que les langues et les sciences humaines, économiques, sociales et juridiques (management, gestion, économie, communication, entrepreneuriat, éthique, propriété intellectuelle, droit des sociétés et droit du travail, hygiène et sécurité, relations sociales, développement durable…).L’école s’assure que les élèves ont une maitrise de la langue française leur permettant d’être performants dans les situations de communication professionnelle (maitrise des règles de la grammaire et de l’orthographe, capacité à utiliser un vocabulaire étendu et une syntaxe précise).Les stages, projets etc. sont des occasions privilégiées pour l’évaluation des compétences (scientifiques, techniques, sciences humaines et sociales…). De même, les stages à l'étranger doivent être l'occasion de développer et donc d'évaluer la compétence internationale et multiculturelle.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursDémarche réflexive

Un temps significatif doit être fléché dans l’emploi du temps pour engager les élèves dans une démarche réflexive qui doit leur permettre de prendre du recul sur le développement de leurs compétences. La mise à disposition d'un espace personnel de type e-portfolio dans lequel chaque élève documente le développement de ses compétences est vivement recommandée. Des extractions de ce portfolio peuvent être demandées à certains moments du cursus afin d'évaluer le niveau de développement des compétences.


• Les cursus sont diversifiés et déclinés en options ou parcours (c'est à dire non libres pour l'essentiel). Les cursus individualisés sont encadrés.

Organisation, part des électifs Dossier

• L'organisation du calendrier scolaire permet aux élèves d'effectuer leurs stages de première et de deuxième année tout en ayant une période de repos d'au moins 15 jours pendant l'été. Calendriers de scolarité Annexes

• Les élèves effectuent au moins la moitié du cursus dans l'établissement (soit 3 semestres au minimum dans l’établissement pour un cursus en 3 ans).

• Description des compétences attendues. Tableau croisé des compétences Annexes

Fiche RNCP Dossier /DC

• Nombres d’heures et de crédits consacrés à chaque domaine : - les sciences de base et sciences et techniques de la spécialité, les sciences (méthodes et outils) de l’ingénieur, - la culture d’entreprise et la compréhension approfondie de l’environnement industriel, économique, social et éthique,- la dimension internationale, culturelle et philosophiqueNombres d’heures et de crédits consacrés à chaque matière

Nombres d’heures par domaineNombres de crédits ECTS

Dossier

• La transversalité de ces domaines et leur rapprochement sont recherchés et expérimentés concrètement par l'école et les enseignants.

Exemples de projets d'études et de mise en œuvre de systèmes multi-technologies

Annexes

Autoévaluation :

C.3.2 Déclinaison du programme de formationIl répond aux objectifs de la formation dispensée.Le syllabus des enseignements est disponible en interne et en externe, il est clair et structuré en unités d’enseignements (UE) et en éléments constitutifs d’unités d’enseignements (ECUE).Pour chaque unité d’enseignement et chaque élément constitutif, il indique les volumes horaires en présentiel par modalité pédagogique (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, projets) ainsi que l’estimation du temps de travail personnel de l’élève.


Chaque UE (unité d'enseignement) est également définie en termes d'acquis d'apprentissages qui donnent lieu en cas de validation à l'attribution d'ECTS. Le lien de chaque UE avec les compétences est explicité. Réciproquement, on veillera à ce que des entrées dans la maquette pédagogique permettent effectivement de développer toutes les compétences au niveau attendu en fin de cursus. Le nombre de crédits ECTS attribués à chaque unité d’enseignement est indiqué et clairement lié au volume de travail global attendu.Chaque élément constitutif (incluant les enseignements mais aussi les projets, les stages et les périodes en entreprise dans le cadre de l'alternance) est caractérisé par :- les acquis d’apprentissage visés et leurs modalités d’évaluation- un résumé succinct des contenus- les éventuels prérequisLe syllabus doit être disponible en français et si possible en anglais pour des diffusions internationales.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursProcessus de Bologne / UE / Crédits ECTS

L'enseignement supérieur est organisé conformément aux recommandations de l'Espace européen de l'enseignement supérieur issu du processus dit « Processus de Bologne » et pour ce qui concerne les écoles d’ingénieur, conformément à l'article D123-13 du Code de l'éducation.

Bologna Process: http://ec.europa.eu/education/policy/higher-education/bologna-process_enEuropean Credit Transfer and Accumulation System (ECTS): https://ec.europa.eu/education/resources-and-tools/european-credit-transfer-and-accumulation-system-ects_en

La CTI préconise :- une organisation des formations en semestres et en unités d'enseignement- la mise en œuvre du système européen d'unités d'enseignement capitalisables et transférables, dit « Système européen de transfert de crédits - ECTS »- la délivrance lors de la diplomation d'une annexe décrivant les connaissances et aptitudes acquises, dite « supplément au diplôme »

ProgrammesDans le cadre des certifications de l’Espace Européen de l’Enseignement supérieur (CC-EES), 3 cycles principaux et un cycle court sont décrits par les descripteurs de Dublin :- Le cycle court correspond à 120 crédits ECTS (DUT ou BTS), le premier cycle correspond à 180 ou 240 crédits (bachelor ou Licence).- Le second cycle correspond à 90 ou 120 crédits (master français) avec un minimum de 60 crédits.

Affectation des crédits ECTS et formulation des résultats d’apprentissageLes crédits ECTS sont affectés sur base de la charge de travail nécessaire afin d’atteindre les résultats d’apprentissage requis. Sur base du principe ECTS selon lequel 60 crédits sont affectés pour la charge de travail d’une année académique à temps plein, 30 crédits ECTS sont affectés à un semestre.Chaque année académique/semestre est scindé en unités/composantes d’enseignement. A chaque unité d’enseignement doit correspondre un ensemble cohérent et clair de résultats d’apprentissage, des critères d’évaluation adaptés, une charge de travail bien définie et un nombre spécifique de crédits ECTS.


Une unité d'enseignement (UE) est constituée d'un ou plusieurs éléments constitutifs (ECUE) contribuant à l'acquisition d'un ensemble cohérent d'acquis d'apprentissage entre lesquels une compensation est possible. Le nombre de crédits européens affectés à une unité d'enseignement est proportionnel à la charge de travail globale de l'élève (heures encadrées et travail personnel).Le nombre d’UE doit être équilibré par rapport à ces objectifs d’apprentissage. Il est recommandé de ne pas définir des unités d’enseignement possédant une trop faible pondération (fragmentation des programmes) mais les pondérations trop importantes sont déconseillées (frein à la mobilité).Des demi-crédits peuvent être utilisés mais les autres décimales doivent être évitées.

Des UE dont les acquis d'apprentissage ne sont pas directement décrits en termes de compétences mais représentent des apprentissages essentiels servant de ressources à une ou plusieurs compétences peuvent figurer dans la maquette pédagogique. Toutefois, l'accumulation de tels apprentissages ne garantit pas un développement de compétences. Aussi, si de telles UE sont restées majoritaires au sein d'une année de formation, est-il important que cette dernière se dote d'un dispositif d'évaluation du niveau de développement des compétences de ses élèves qui permette de garantir une validation des semestres en accord avec les attendus au niveau des compétences à ce stade du cursus. Ce dispositif d'évaluation peut avantageusement se baser sur toutes les mises en situation authentiques existantes (périodes en entreprises, projets, bureaux d'études, etc.), mais également sur des éléments provenant du portfolio de l'élève (voir paragraphe C.5.3).

Lorsque des stages sont exigés pour la réussite d’un programme, des résultats d’apprentissage et une charge de travail de l’étudiant doivent être définis et requièrent l’attribution de crédits inclus dans le nombre total des crédits de l’année académique considérée.Des crédits ECTS sont exclusivement octroyés aux apprenants lorsqu’une évaluation appropriée a démontré qu’ils ont atteint les résultats d’apprentissage requis pour une unité de programme (non compensation avec une autre UE). L’octroi de crédits certifie qu’un apprenant a satisfait aux exigences de l’UE considérée : les crédits affectés à une unité sont toujours octroyés dans leur totalité lorsque l’étudiant obtient la note de réussite, leur nombre n’est jamais adapté en fonction du niveau de performance de l’apprenant. Toutes les activités pédagogiques (enseignements, stages, projets…) doivent être incluses dans des unités d'enseignement auxquelles sont attribués des crédits ECTS. Il est souhaitable que la validation d'une unité d'enseignement repose sur la validation des acquis d'apprentissage et des compétences visées.

Accumulation de crédits et progressionLes crédits peuvent être cumulés (capitalisation) en vue de l’obtention de certifications, l’accumulation des crédits est documentée dans un relevé de notes officiel émis par l’institution selon les modalités déterminées par l’institution qui délivre le titre : les règles de progression peuvent être exprimées en termes de nombre de crédits ou de plages de crédit requises à différents stades d’un programme d’études. Elles peuvent également être formulées sous forme de règles détaillées concernant les unités obligatoires et facultatives à un stade et un niveau donné. La CTI demande que la validation d'un semestre ou d'une année soit basée sur la validation des unités d'enseignement qui la composent, sans compensation entre unités d'enseignement, et sans exigence de moyenne minimale au semestre ou à l’année. Les crédits ECTS obtenus sont capitalisables : ils sont conservés, même en cas de redoublement ou d'échec définitif.

Système ECTS et apprentissage tout au long de la vieLe système ECTS est largement utilisé dans l’enseignement supérieur traditionnel et peut être appliqué aux autres activités d’apprentissage tout au long de la vie. Lorsque des étudiants ont atteint des résultats d’apprentissage dans d’autres contextes d’apprentissage ou délais (formels, non formels ou informels), les crédits correspondants peuvent être octroyés après évaluation réussie, validation ou reconnaissance de ces résultats d’apprentissage.

Autoévaluation :


C.3.3 Organisation et lisibilité des cursus notamment à l’international (semestrialisation, crédits…)Les recommandations européennes en matière d’organisation de la formation sont prises en compte : semestrialisation des enseignements, attribution et capitalisation de crédits. Le syllabus est construit en cohérence avec le processus de Bologne, notamment avec le système européen de transfert de crédits (ECTS) et le supplément au diplôme, avec des recommandations spécifiques de la CTI. Toute activité pédagogique est intégrée à une unité d’enseignement à laquelle sont attribués des crédits ECTS ; les UE ne sont pas compensables entre elles.La validation d’un semestre résulte de celle des UE qui le composent ainsi qu'éventuellement de la validation des compétences au niveau attendu à ce stade du cursus. (voir paragraphe C4).

• Le syllabus des enseignements reprend les 3 volets de la formation d’ingénieur, les modalités d’enseignement sont spécifiées. Catalogue/syllabus des enseignements Annexes

• Le cursus comprend une formation complète à la gestion de projet et à la maitrise des systèmes complexes.

• Le cursus comprend des travaux sur la gestion des systèmes complexes.

• Une formation à la méthodologie de gestion de projets est mise en place, ainsi que des mises en situation. Documents de formation Sur place

Autoévaluation :

C.4 Eléments de mise en œuvre des programmesL’école a défini et validé avec ses instances délibératives un règlement des études, base des délibérations des jurys ; ce règlement des études est public et est communiqué à chaque élève à son arrivée dans l’école.Ce règlement décrit notamment les conditions de validation des unités d’enseignement, des semestres et du diplôme d’ingénieur. Idéalement, les acquis d'apprentissage de chaque UE devraient être décrits en termes d'atteinte d'un niveau de développement d'une ou plusieurs compétences du référentiel. Ceci nécessite donc au moins une mise en situation authentique permettant l'évaluation des élèves au cours de l'UE.Le règlement des études énonce les mesures pouvant être prises en cas de non validation d'UE ou de semestre, ainsi que les possibilités et modalités de recours d'un élève.Des aménagements des études et des évaluations doivent être prévus au cas par cas pour tenir compte des situations individuelles liées au handicap et peuvent être prévus pour des parcours spécifiques, (sportifs, musicaux, associatifs…), accidents de la vie.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursRèglement des études


Chaque formation dispose d’un règlement des études, approuvé par les instances compétentes (en général le conseil de l’école, le conseil d’administration ou l’assemblée qui en tient lieu). Ce règlement, élaboré avec attention et régulièrement révisé, est rendu public.

Le texte du règlement des études de référence est celui qui est signé par l’élève lors de son entrée en formation. En cas de redoublement, le règlement des études de référence devient celui de la nouvelle promotion de l’élève. Lorsqu’une école délivre plusieurs diplômes d’ingénieur liés par exemple à différentes spécialités, il est souhaitable que le règlement des études soit unique et donc identique pour chacune des spécialités.

Il doit notamment indiquer :. les conditions de validation des unités d’enseignement. les conditions de validation de chaque semestre. les conditions de rattrapage d’unités d’enseignement non validées. les conditions de passage au semestre suivant ou en année supérieure. les exigences de l’école en matière de stages (types de stages, conditions, suivi, validation etc.). les objectifs de niveau et de certification en langues ainsi que les possibilités de remédiation. les conditions de validation du diplôme d’ingénieur, dont le dispositif VAE. les conditions supplémentaires d’obtention du diplôme définies par l’école (mobilité internationale, stages, doubles diplômes…). les mesures pouvant être mises en œuvre en cas d’échec (redoublement de semestre ou d’année) et les conditions de mise en œuvre. les conditions dans lesquelles un élève ingénieur peut être exclu pour résultats insuffisants. les dispositifs de recueil et de traitement des recours. les dispositions d’accès à la césure et de suivi de la période de césure. les dispositions propres à la formation continue. la reconnaissance de l'engagement étudiant

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursAccompagnement des études des élèves en situation de handicap

L’établissement doit mettre en œuvre les aménagements nécessaires dans l’organisation, le déroulement et l’accompagnement des études des étudiants en situation de handicap (cf. article L123-4-1 du Code de l’éducation).

L’établissement se met en situation d’infraction en ne proposant pas d’aménagement adapté au handicap déclaré d’un étudiant (cf. articles D112-1 et D613-26 du Code de l’éducation).

Les aménagements nécessaires pour permettre l’égalité des chances sont décidés par l’autorité administrative en fonction de l’avis du médecin désigné par la CDAPH (Commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées) et du référent handicap de l’établissement (cf. article D613-27 du Code de l’éducation).

L’école veillera à leurs mises en œuvre et portera une attention particulière notamment lors des évaluations effectuées pour des stages ou réalisées par des prestataires externes à l’école. En outre, il appartient à l’école d’examiner, en fonction du handicap, les possibilités d’évaluation les plus adaptées du niveau en langues, dans l’esprit d’un objectif de compétences linguistiques correspondant au niveau attendu.

Les aménagements ou les modalités de compensation nécessaires au suivi des études devront tenir compte des conséquences des troubles de l’étudiant dans le contexte de formation suivie et seront définis selon l’avis d’une équipe réunissant les partenaires dont les expertises permettent d’évaluer les besoins de l’étudiant, notamment le référent handicap, le médecin désigné


par la CDAPH et l’équipe pédagogique. L’école veillera à mettre en œuvre les modalités de compensation comme les aménagements. En outre, la mise en accessibilité des cursus sera initiée ou poursuivie.

Les informations sur les dispositifs mis en place pour accueillir et accompagner les jeunes en situation de handicap durant leur cursus doivent être communiquées aux familles et aux élèves, notamment sur le site internet de l’école. Les coordonnées d’un contact doivent y figurer afin d’identifier facilement la personne ou le service qui pourra aider le jeune au cours de son orientation et pour préparer son entrée le plus en amont possible.

Documents et sites de référence

Circulaire portant sur l’organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et supérieur pour les candidats présentant un handicap : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58803

Page « documentation » du site Handi U : http://www.handi-u.fr/cid52023/documentation.html »

Charte université / handicap :http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid66359/charte-universite-handicap-l-insertion-professionnelle-des-etudiants-handicapes.html

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursCésure (FISE)

La possibilité pour un étudiant de réaliser une césure d’au moins un semestre et d’au plus d’un an pendant sa formation est encadrée par les articles D611-13 à D611-20 du code de l’éducation et par le Décret n° 2018-372 du 18 mai 2018 relatif à la suspension temporaire des études dans les établissements publics dispensant des formations initiales d'enseignement supérieur.

Lorsque les activités menées lors d’une période de césure relèvent de « l’engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle », elles peuvent être prises en compte au titre de la formation conduisant au diplôme d’ingénieur.

La CTI tient à ce que les termes du décret soient scrupuleusement respectés par les écoles, en particulier :. La césure est effectuée sur la base du strict volontariat de l’étudiant.. Elle ne peut en aucun cas être rendue obligatoire pour obtenir le diplôme.. Elle ne se substitue en aucun cas aux voies habituelles d’acquisition de certaines compétences nécessaires à l’obtention du diplôme.

Lors des audits, la CTI pourra demander le nombre de césures constatées par promotion, leur évolution ou leurs modalités (emplois salarié, bénévolats, stages…) et pourra s’assurer qu’elles ont bien été réalisées dans le respect des réglementations en vigueur.

Les dispositions sur la mise en œuvre de la césure sont clairement spécifiées dans le règlement des études de l’école. Le dispositif de réduction des droits d’inscription est explicite et communiqué aux étudiants.

La CTI vérifiera que les exigences de stages et de mobilité internationale imposées par l’école peuvent être remplies normalement sans prolongation du cursus. En particulier, l’école doit concevoir une planification de la formation permettant la réalisation des stages et des périodes à l’international exigés.

Validation des activités menées lors d’une césure.

D’une façon générale, lorsque la période de césure donne lieu à l'attribution de crédits ECTS (par exemple dans le cadre d’une formation dans un établissement d’enseignement supérieur dans un domaine ne relevant pas de la formation d’ingénieur), ces crédits sont portés au supplément au diplôme, et ne sont pas pris en compte pour l’obtention du diplôme d’ingénieur.


Cependant, lorsque les activités menées lors de la césure relèvent des articles L611-9 et D611-7 du code de l’éducation, et peuvent contribuer à certaines connaissances, aptitudes ou compétences attendues de la formation d’ingénieur, elles peuvent être validées au titre de la formation. Ceci est en particulier le cas pour des activités bénévoles au sein d’une association, d’une activité militaire dans la réserve opérationnelle, d’un engagement de sapeur-pompier volontaire, d’un service civique, d’un volontariat dans les armées ou d’une activité professionnelle. Les stages en entreprise, quelle que soit leur nature, relèvent de cette dernière catégorie.

Dans ce cas, la validation peut prendre la forme d’attribution d’éléments constitutifs d’une unité d’enseignement, de crédits ECTS, ou d’une dispense, totale ou partielle, de certains enseignements ou stages. Cette validation doit avoir été demandée par l’étudiant, et les modalités de suivi et de validation fixées par l’établissement, préalablement à la période de césure.

C.4.1 Formation en entreprisePour rappel, la CTI entend par "entreprise" une structure nationale ou internationale, publique ou privée, qui exerce une activité économique directe ou indirecte, résultant de la production de biens et / ou de services.Les compétences acquises en entreprise sont décrites, spécifiées et évaluées en cohérence avec le référentiel. Si une période en entreprise ne couvre vraisemblablement pas toujours toutes les compétences du référentiel, il est néanmoins important que celles qui sont mobilisées soient évaluées.

FORMATION EN ENTREPRISE

FISE FISA


Dans la formation sous statut d’étudiant, la formation en entreprise est réalisée à l’occasion des stages.Les stages de formation des élèves ingénieurs en milieu professionnel ont pour finalité le développement de compétences figurant dans le référentiel de la formation.Leur diversité permet au futur ingénieur de mieux explorer, en situation, les diverses facettes de la vie professionnelle.L’école promeut les stages réalisés dans les PME, TPE et start-up.Les stages sont gérés avec rigueur ; ils sont définis en conformité avec la règlementation en vigueur, encadrés et évalués en termes d’acquisition de compétences, font l’objet d’une convention et donnent lieu à l’attribution de crédits ECTS. La formation se conclut par un stage long réalisé le plus souvent en entreprise (stage de fin d’études). Lors de ce stage, l’élève ingénieur doit mettre en œuvre les acquis de sa formation, en produisant une contribution originale répondant aux besoins de l’organisme d’accueil.Les périodes en entreprises font systématiquement l'objet d'une restitution par l'élève selon les modalités définies par l'école. Aucun ingénieur ne peut être diplômé s’il n’a pas effectué un parcours minimum en entreprise sous forme de stage, encadré, évalué en termes de compétences et donnant lieu à l’attribution de crédits ECTS.Dans le cas d’une formation sous statut d’étudiant, la CTI impose un nombre minimum de 28 semaines cumulées de stages, prioritairement en entreprise, en France ou à l'international.Lorsque le projet professionnel de l’élève ingénieur a une composante recherche affirmée, un stage long en laboratoire de recherche peut être substitué au stage long en entreprise. Dans ce cas, la durée minimale de stage en entreprise peut être ramenée à 14 semaines.

L’apprenti passe environ la moitié de ses six semestres de formation sous la forme de périodes d’alternance dans l’entreprise qui l’emploie.L’expérience en entreprise est considérée comme une dimension essentielle de la formation des ingénieurs. Elle représente une part importante de la formation.L’expérience en entreprise est définie, encadrée et évaluée en termes d’acquisition de compétences. Chaque période (ou regroupement de périodes) en entreprise donne lieu à l’attribution de crédits ECTS, au même titre que les unités d’enseignement dispensées en école.La formation se conclut par la production d’un mémoire de fin d’études lié à une contribution originale répondant aux besoins de l’entreprise.Le total des crédits attribués aux périodes en entreprise doit être significatif et donc compris entre 1/3 et 1/2 du total délivré, le complément valorisant les compétences acquises durant les périodes académiques.La complémentarité de l’école et l’entreprise doit être clairement établie, à la fois en termes d’objectifs d’acquisition et de chronologie. Un document spécifique sur les rôles de chacun doit exister en lien avec les compétences décrivant la formation au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).Les périodes en entreprises font systématiquement l'objet d'une restitution par l'élève selon les modalités définies par l'école.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursStages en entreprise (FISE)


Le "stage en entreprise" définit une expérience de travail en milieu professionnel par opposition à l'expérience d'une activité de recherche (voir en complément chap C.4.2).

L'école définit :. les types de stages : obligatoires ou optionnels, leurs objectifs et finalités. les structures dans lesquelles les étudiants peuvent réaliser leurs stages en entrepriseExemples de pratiques : les étudiants peuvent réaliser leurs stages dans des entreprises, des collectivités locales et territoriales, des associations, des laboratoires ayant une activité économique (et notamment à l'international, un laboratoire dans lequel l'étudiant pourra acquérir une expérience avec une finalité d'expérience de travail en milieu professionnel).

. les modalités selon lesquelles les étudiants peuvent réaliser leurs stagesExemples de pratiques : les étudiants peuvent réaliser leurs stages sous convention de stage ou bien sous contrat de travail, en Volontariat International en Entreprise (VIE : https://www.civiweb.com/FR/index.aspx).Exemple de pratiques : projet de fin d’études réalisé dans le cadre d’une création d’entreprise ou d’activité (voir en complément chap C.4.3).

Ces différentes dispositions peuvent être mises en œuvre à la condition que soit associé aux documents contractuels une convention ou un document équivalent reprenant les exigences en matière d'encadrement et de formation ; ceci, dans le strict respect des aspects législatifs et règlementaires et avec l'accord de l'école et de l’organisme proposant le stage sur les modalités.

Un service des stages doit être clairement identifié dans l’école. Son objectif n’est pas de se substituer à l’élève dans sa recherche de stage mais de créer les conditions qui permettent la réussite de cette recherche (informations, conseils, préparation, suivi…).

Dans tous les cas, l’école veillera au strict respect des mesures législatives et réglementaires concernant les stages (articles L124-1 à L124-20 et D124-1 à D124-9 du Code de l’éducation).

Préparation, contenu et résultats de la formation en milieu professionnelLes élèves sont invités à chercher et trouver eux-mêmes leurs stages.Cette démarche s’inscrit dans la préparation du projet professionnel de l’élève.

L’objet du stage doit être clairement spécifié et validé par l'école.Les objectifs de formation sont décrits en termes de compétences à acquérir, définies dans un dispositif clair, élaboré conjointement par les enseignants, les élèves et les tuteurs en entreprise.Ils permettent de guider la définition du contenu du stage.Les compétences acquises doivent être validées par une évaluation appropriée.

Un stage dans une entreprise à l’étranger ajoute aux dimensions précédentes l’apprentissage direct d’une nouvelle culture et permet de développer les capacités d’adaptation du futur ingénieur.

Bonne gestion des stagesL’école assure une logistique de recherche et de suivi de stages.Les stages doivent être préparés sur le plan méthodologique en école et en entreprise, avec la participation des élèves ingénieurs.Ils doivent faire l’objet d’une convention tripartite de stage ou d’un contrat de travail.Ils doivent respecter la législation du pays où ils se déroulent.Les stagiaires doivent être suivis par des tuteurs appropriés en entreprise et à l’école.


Evaluation et prise en compte des stagesLes stagiaires doivent être évalués de manière conjointe par l’entreprise et par l’école. Les stages doivent faire l’objet d’un retour systématique et d’une exploitation pédagogique en école (enseignants et élèves). Il peut être utile d'effectuer un partage d'expériences entre les élèves de la promotion.

Les stages sont valorisés en tant que période de formation dans le cursus de l’élève, ils doivent recevoir des crédits ECTS en fonction du temps passé par l’élève : un semestre de stage doit ainsi être crédité de 30 crédits ECTS.L’objet, le contenu du stage et l’entreprise d’accueil doivent être inscrits dans le supplément au diplôme.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursRythme de l’alternance (FISA)

La structure de l’alternance doit être adaptée au processus de formation et au métier visé. Elle doit utiliser, autant que possible, les atouts et les compétences de l’entreprise et de l’école, dans un objectif conjoint de formation d’un ingénieur.

L’expérience a montré que des cycles d’alternance systématique trop longs (plus de trois mois) entre parcours en entreprise et parcours en école ne conviennent pas : il est indispensable pour l’élève de conserver tout au long de la formation, le contact avec l’école et avec l’entreprise.Dans certains cas, des alternances du type deux jours et demi en entreprise, deux jours et demi en école conviennent bien. Dans d’autres cas, l’alternance est établie sur le rythme de la semaine ou de la quinzaine ou du mois. Il n’est pas non plus indispensable que le rythme soit régulier. Il est en général progressif : courte périodicité en début de formation s’allongeant progressivement ensuite.À la signature du contrat d’apprentissage, l’entreprise et le futur apprenti doivent avoir pris connaissance du planning d’alternance qui doit inclure la ou les périodes à l’étranger.Dans tous les cas, il est fondamental qu’en début de formation l’élève ait eu le temps nécessaire et suffisant pour réussir sa prise de contact avec son entreprise et avec l’école, au cours de sa période d’essai de deux mois. De même, un dernier parcours (projet) long d’une durée cumulée de quatre à sept mois en entreprise et en situation de responsabilité est indispensable. Il parachève la formation et doit être l’occasion de l’écriture d’un mémoire de niveau ingénieur ; ses objectifs sont donc assez proches de ceux du stage long de fin d’études, prévu dans les formations d’ingénieur sous statut d’étudiant. Cependant le contact avec le tuteur académique doit être gardé pendant cette période (un dernier retour d'expérience collectif peut être utilement organisé à l'issue de cette période).

FISE


Rapport durée du stage / durée de formation Dossier

Pourcentage d’étudiants par promotion effectuant un stage long en laboratoire

Dossier

Pourcentage d’étudiants par promotion effectuant un stage long dans l’industrie

Dossier

Modalité d’évaluation Dossier

Portfolio des compétences acquises en entreprise Annexes

Liste des sujets de stages avec les entreprises Sur place

Conventions de stage en France et à l’étranger Sur place

Formalisation des retours d’expériences Sur place

Rapport de stage du stage long Sur place

• Une année césure peut être acceptée si elle respecte les règles en vigueur Documents, pourcentage d’étudiants par promotion en année de césure

Dossier

FISA

Alternance formation / entreprise Dossier

Modalités d’évaluation Dossier

Portfolio des compétences à acquérir et à valider en alternance

Annexes

Liste des entreprises accueillant des apprentis Sur place

Formalisation des retours d’expériences Sur place

Projet final Sur place

Autoévaluation :

C.4.2 Activité de rechercheR&O Livre 2 Guide d’autoévaluation - Maj 30 janvier 2019 110

La formation des ingénieurs « comporte une activité de recherche fondamentale ou appliquée » (article L642-1 du code de l’éducation). Cette activité contribue à développer les aptitudes et compétences visées par le diplôme d'ingénieur (cf. Livre 1 IV.2). Elle est mise en œuvre sous la supervision de l'équipe pédagogique qui comprend des enseignants-chercheurs. Elle doit permettre à l’élève-ingénieur de conduire un raisonnement inductif associant rigueur scientifique, vertus du doute et capacité à se remettre en question et de s'initier à sa formalisation.La confrontation avec un environnement de recherche académique ou industrielle durant sa formation est de nature à faciliter la compréhension et la prise en compte par l'ingénieur des enjeux de recherche et d'innovation dans le cadre de son activité professionnelle.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursActivité de recherche

Les activités de recherche des élèves peuvent prendre des formes diverses, par exemple :. Recherche bibliographique, encadrée par un enseignant-chercheur, pour faire le point sur l’état de l’art sur un sujet scientifique ou technique avec la rédaction d’un document et une

soutenance. Participation encadrée par un enseignant-chercheur ou un doctorant aux activités de recherche de laboratoires (en priorité celles de l’école) sous la forme d'un travail expérimental donnant

lieu à l’analyse de résultats, d'un travail de modélisation simple ou de simulation numérique. Projet scientifique ou technique mené en école, en relation avec des laboratoires de recherche. Stage de recherche en entreprise

FISE : lorsque le projet professionnel d’un étudiant a une composante recherche affirmée : projet de fin d’étude en laboratoire de recherche d’une durée de 3 à 6 mois venant en substitution du projet de fin d’étude en entreprise avec l’encadrement d’un enseignant-chercheur ou d'un chercheur confirmé.

FISA : la CTI insiste pour que la formation comporte un contact direct avec les milieux de la recherche et de l’innovation. L’école met à profit ses liens avec la recherche (laboratoires, entreprises innovantes) pour apporter ces ouvertures à chaque apprenti.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursStage de recherche (FISE)

Un contact direct avec la recherche est obligatoire et une période de stage peut y être consacrée (voir en complément chap. C.4.1). L’école met à profit ses liens avec les laboratoires de recherche pour développer ces contacts. Les expériences dans les laboratoires situés dans l’établissement, du fait qu’elles s’effectuent dans un milieu trop proche de la formation, ne doivent être considérées comme des stages que de façon exceptionnelle.

• Une initiation à la recherche (notamment aux méthodologies de la recherche) est organisée pour tous les élèves.

Nombre d'heures encadréesNombre d’heures en autonomie

Dossier

• Les compétences des élèves en termes d’autonomie, d’analyse, de synthèse et d’esprit critique sont développées. Les élèves sont capables de rédiger une synthèse bibliographique.

Mode d’évaluation des compétences acquises Dossier


• Les élèves sont prêts à affronter des situations scientifiques ou techniques complexes et nouvelles. Ils développent une attitude de réceptivité aux idées nouvelles et une capacité à confronter et adapter leurs savoirs face à de nouvelles situations.

Compétences décrites sur la fiche RNCPEvaluation de ces compétences

Dossier

Eléments probants selon les situations et selon les termes des règlements pédagogiques de l’école

Annexes

Autoévaluation :

C.4.3 Formation à l’innovation et à l’entrepreneuriatL’ouverture sur l’innovation et la création d’activité ou d’entreprise est assurée par des activités et des réalisations spécifiques concrètes.L’ouverture du futur ingénieur sur l’innovation et la création d’activité ou d’entreprise s’appuie sur le développement d’un état d’esprit, la réalisation d’activités et un processus de formation.Ces démarches doivent encourager la pensée divergente, le droit à l’erreur, la prise de risque, l’exercice de la créativité et de l’esprit critique, la prise en compte du besoin de l’utilisateur et l’apprentissage de l’orientation client, la capitalisation pédagogique des expériences, l’ouverture transdisciplinaire, l’engagement vers l’entrepreneuriat, la curiosité et l’ouverture sur le monde.Un processus de formation est à mettre en œuvre à deux niveaux :

* d’une part une formation générale, au plus tôt dans le cursus, à tous les élèves* d’autre part une possibilité d’approfondissement.

L’ouverture se concrétise par des activités transverses et des événements spécifiques permettant à tout élève de réaliser un projet personnel ou collectif de création (d’innovation ou d’activité) alliant notamment l'écoute des besoins, la créativité, les expérimentations, la réalisation d’un business plan.Un temps disponible suffisant doit être laissé aux élèves pour des travaux collaboratifs ou personnels ; des actions avec des étudiants d’autres filières seront recherchées ; les retours d’expériences des élèves doivent être organisés.Pour l'élaboration d'un projet entrepreneurial, l’école favorise l’accès au statut d’étudiant entrepreneur et éventuellement au diplôme national « étudiant entrepreneur » (D2E).

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursStage lié à la création d’activité

Lorsqu’un élève ingénieur a entrepris de développer un projet innovant de création d’entreprise ou d’activité, il peut être envisagé que son stage de fin d’études y soit consacré sous réserve que l’étudiant bénéficie d’un accompagnement structuré par un tuteur entrepreneur et un tuteur académique, par exemple dans un incubateur (voir en complément chap. C.4.1).

La pertinence de sa démarche doit être évaluée en amont et les critères d’évaluation à la fin de la période dédiée au projet de fin d’études doivent être définis et comparables à ceux employés pour les autres diplômés.

Le statut national d’étudiant-entrepreneur et le réseau des PEPITE (Pôle étudiant pour l’innovation, le transfert et l’entrepreneuriat) constituent des supports appropriés pour une démarche de ce type.


Statut d'étudiant-entrepreneur : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid79926/statut-etudiant-entrepreneur.html

• L’école à une politique vis-à-vis de l’innovation, de la création d’activité et de la création d’entreprise. Elle développe une culture d’innovation et d’entrepreneuriat. Convention Pépite Annexes

• L’école favorise le travail collaboratif sur projet en groupes d’élèves et en liaison avec des partenaires de l’écosystème des projets.

Type de pédagogie : collaborative, expérimentale, approche pluridisciplinaire, inspirée du design thinkingEvaluation des retours d’expérience, de l’impact sur les comportements et attitudes

Sur place

• La formation générale en création d’entreprise comprend en outre un module de sensibilisation s’effectuant par un transfert de connaissances et par l’organisation de contacts et d’événements avec des entrepreneurs ayant créé et des organismes promouvant ou aidant la création d’entreprises.

• Elle offre une initiation à la pratique des transferts de technologie et des mises en situation expérimentales pour développer comportements et attitudes.

Formation (business plan, gestion de la propriété intellectuelle –INPI-…)

Annexes

• Le cursus comporte la réalisation de projets innovants dans une approche pluridisciplinaire et transdisciplinaire. Liste de sujets de projet Sur place

• L’école offre une formation pratique à la création d’activité et à l’entrepreneuriat et à l’entrepreneuriat en interne ou en partenariat avec d’autres acteurs.

Liste de stages liés à l’entrepreneuriat (notamment en start-up)Enseignements de créativitéPossibilité d’effectuer un stage ou le PFE dans le cadre d’un projet de création d’entreprise

Sur place

• Elle offre des moyens matériels, financiers et en personnels en ouvrant ses laboratoires (Fab Lab) et incubateur aux élèves.

Bourses de création d’entreprise, concours, cours, séminaires, incubateurs et autres dispositifs de formation et d’accompagnement

Annexes

• Un nombre significatif d’élèves utilisent les possibilités de formation et de montage de projets. Résultats, nombre d’élèves formés, nombre de projets innovants

Dossier

• Les élèves sont formés à la recherche et à l’analyse de l’information.

• Les questions de confidentialité de la recherche ainsi que les problématiques liées à l’intelligence économique sont expliquées aux élèves. Interventions de l’INPI ou autres Annexes

Autoévaluation :


C.4.4 Formation au contexte international et multiculturel

C.4.4.1 Impact de la politique internationale de l’école sur son projet de formationLes diplômés doivent être capables de prendre en compte l’interdépendance et la diversité des facteurs technologiques, socioéconomiques et culturels.Les contacts internationaux de l’école lui permettent d’être à l’écoute des besoins socioéconomiques exprimés à une échelle mondiale. Une veille est conduite afin de comparer le contenu et le positionnement de ses cursus avec celui d’institutions étrangères.Le positionnement international de l’école garantit un apprentissage multiculturel et notamment linguistique pour assurer la mobilité internationale des élèves et des personnels. La dimension internationale de la formation doit permettre de fournir aux élèves ingénieurs un apprentissage multiculturel, interculturel et linguistique nécessaire dans le contexte actuel d’internationalisation des entreprises et donc du recrutement des cadres.La dimension internationale de la formation permet l’acquisition d’une aptitude à travailler en contexte international et multiculturel favorisée par :

* la capacité à s’exprimer en anglais, et éventuellement dans une autre langue étrangère

* la capacité à communiquer, à faire valoir ses propres approches et à comprendre et respecter celles de ses collaborateurs, clients, partenaires étrangers

* la capacité à faire face à des situations nouvelles et inattendues

* la capacité à s’intégrer dans un cadre social, légal et de travail différent

* la capacité à travailler au sein d’une équipe multidisciplinaire et multiculturelle puis à l’animer

* la capacité à maitriser les outils et technologies de l’information nécessaires pour communiquer à distance de manière efficace.

• En ce qui concerne la définition des profils de sortie des formations, l’école est à l’écoute des besoins socioéconomiques mondiaux. Description des profils de sortie Dossier

• L’école compare le contenu et le positionnement de ses cursus à celui de ses concurrents nationaux et internationaux, en maintenant à la fois sa spécificité et les éléments fondamentaux du titre d'ingénieur diplômé.

Benchmarking international des formations Sur place

• L’intégration de la formation au contexte international et l’amélioration de la qualité de la formation, l’internationalisation de l’école, ont un impact sur l’enrichissement du profil de compétences des diplômés.

• La formation est adaptée aux enjeux globaux (équipe multidisciplinaire et multiculturelle). Projets interculturels Sur place

• Des mises en situation professionnelles internationales sont prévues et évaluées : rapports écrits, oraux…

Tutorat des élèves étrangers, moyens techniques, …

Dossier


Rapports… Annexes

• L’école met en place, en fonction de sa stratégie et de ses moyens, des initiatives diverses pour internationaliser ses cursus d’ingénieurs ; notamment :- Introduction de cours spécifiques, faisant partie de l’offre en sciences humaines et sociales, en lien avec les connaissances requises pour travailler dans un monde globalisé (langues, culture, technologie de communication, etc.)- Réalisation de conférences sur l’expatriation avec la participation de diplômés ayant eu une carrière professionnelle à l’étranger, de DRH dans des entreprises internationales, etc.- Réalisation de cours on-line, éventuellement à distance, avec des partenaires internationaux.- Réalisation de projets internationaux intégrés dans des cours scientifiques ou techniques- Séjours d’études à l’étranger. Ces séjours peuvent s’organiser dans le cadre d’accords de doubles diplômes et cursus conjoints.- Stages en laboratoire ou en entreprise réalisés à l’étranger- Programme de formation en partie dispensé en anglais ou une autre langue

Informations quantitativesOutil de gestion et de suivi de ces activités

Dossier

Autoévaluation :

C.4.4.2 Maitrise des langues (dont niveau d’anglais et de français)L’acquisition des languesLa formation permet l’acquisition d’une large ouverture interculturelle et d’une aptitude à interagir et travailler en contexte international. L’anglais est considéré dans l’école comme une langue utilisée régulièrement en situation professionnelle. A ce titre, l’école doit mettre l’élève en situation d’utiliser l’anglais, les langues, au cours de son cursus de façon à développer les 4 activités de communication langagières : Compréhension de l’oral et de l’écrit ; Interaction orale et écrite ; Production orale et écrite ; Médiation.La politique de formation en langues de l’école doit être orientée vers le développement des compétences mentionnées ci-dessus et par le choix d’une certification adaptée.La CTI incite les écoles à rendre obligatoire l’apprentissage d’une autre langue étrangère, selon le projet pédagogique de l’école.Tous les élèves sont accompagnés par l’école dans leurs apprentissages linguistiques et interculturels.

Niveau linguistique d’anglais et de français langue étrangèreLe niveau linguistique se fonde sur les 6 niveaux du cadre européen de référence pour les langues (CECR).En langue anglaise, le niveau C1 est souhaitable pour tous les ingénieurs.En anglais et en français comme langue étrangère, le niveau linguistique minimum à valider pour obtenir le titre d’ingénieur diplômé est le niveau B2 dans toutes les compétences.


L’objectif de l’évaluation du niveau de sortie est de rendre compte des compétences linguistiques qui pourront être mises en œuvre dans la vie professionnelle. Il associe une évaluation interne par des mises en situations sur des compétences professionnelles et une évaluation externe par un test reconnu dans le milieu professionnel ou académique.Concernant les élèves en situation de handicap, il appartient au département des langues de l’école d’examiner, dans le cadre d’un « contrat d’adaptation », quelles sont les possibilités d’évaluation du niveau en langue(s) les plus adaptées, en respectant l’esprit et les objectifs d’évaluation du référentiel.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursProjet pédagogique concernant les langues / évaluation du niveau linguistique

Projet pédagogique de l’école pour les languesL’école est dotée d’une stratégie de l’apprentissage des langues et cultures basées sur les compétences attendues des futurs ingénieurs.Les acquis de l’apprentissage sont à mesurer à partir :. du développement des compétences de communication professionnelle. de mises en situation : soutenances en langue étrangère, exposés, retours d’expériences, débats, projets simulations d’entretiens etc.. de la relation établie entre maitrise de la langue et approche interculturelleLes enseignements scientifiques et techniques en langue étrangère sont à encourager dans l’objectif de complémentarité avec les enseignements linguistiques développés pour les élèves. A cet égard, l’école doit veiller au bon niveau linguistique des enseignants.Les entreprises qui accueillent des stagiaires ou des alternants doivent être sensibilisées à ces acquisitions afin qu'elles y participent.Les objectifs de niveau et de certification ainsi que les possibilités de remédiation doivent être inscrits dans le règlement des études.

Évaluation externe par un test reconnu dans le milieu professionnel ou académiqueL’évaluation externe se comprend comme une évaluation de niveau (un test ou une certification) effectuée par un dispositif externe à l’école et encadré par des examinateurs distincts des enseignants ayant assuré la formation auprès des élèves.La CTI n’est pas prescriptive dans le choix du test ou de la certification qui doit être spécifié dans le règlement des études.

Niveau minimum à valider pour obtenir le titre d’ingénieur diplômé - basé sur les niveaux du Cadre européen de référence pour les langues –Anglais : B2 (pour toutes les voies de formation et pour le diplôme d’ingénieur de spécialisation)Français langue étrangère : B2 (pour toutes les voies de formation et pour le diplôme d’ingénieur de spécialisation)

-> Dans le cas où la formation est dispensée essentiellement en anglais ou dans une autre langue, l’exigence du niveau minimum en langue française peut être ramenée au niveau B1.-> Un élève qui a obtenu un baccalauréat français ou qui a été recruté via les concours d’entrée aux grandes écoles peut être dispensé de la démarche de validation de niveau.-> Concernant le diplôme d’ingénieur de spécialisation, l’élève doit attester qu’il a bien conservé le niveau B2 minimum s’il l’a validé lors de l’obtention de son diplôme d’ingénieur.

L’école définit le niveau attendu en langues, les conditions ainsi que le délai maximum d’obtention de ce niveau après la fin de la scolarité.A noter : le délai pour l’obtention du niveau requis ne peut dépasser 3 ans, notamment pour le test externe. En particulier, pour les élèves ajournés pour niveau d’anglais non validé, le règlement des études prévoit une délégation du jury au directeur de l’école lui permettant de délivrer une attestation provisoire d’obtention du diplôme dès que l’élève ajourné produit la certification manquante, sans attendre le prochain jury qui sera chargé de prendre acte de la réussite définitive de l’élève

Français langue étrangère (FLE) pour les élèves internationauxLa réussite des études pour les élèves internationaux intégrés dans l’école est en partie conditionnée par la maitrise de la langue française. L’école doit mettre en œuvre les moyens nécessaires en enseignement du FLE afin de proposer aux élèves non francophones les meilleures conditions d’apprentissage.


L’apprentissage et l’évaluation du niveau en langue étrangère pour les élèves en situation de handicapPour la certification, les aménagements ou les modalités de compensation nécessaires au suivi des études doivent tenir compte des conséquences des troubles d’un élève en situation de handicap.S’agissant de mesures individuelles liées à la loi sur le handicap, l’école doit adapter sa procédure et proposer, dès le début de la scolarité de l’élève concerné ou à partir du moment ou le handicap est déclaré, sous forme de « contrat d’adaptation » des modalités spécifiant :. les objectifs, sous la forme des compétences linguistiques visées,. le cursus d’apprentissage des langues individualisé,. la méthode adaptée d’évaluation du niveau linguistique.

Il appartient au département des langues de l’école d’examiner, dans le cadre de ce « contrat d’adaptation », quelles sont les possibilités d’évaluation du niveau en langue(s) les plus adaptées, en respectant l’esprit et les objectifs d’évaluation qui figurent dans le référentiel R&O :Choix d’un test proposant des protocoles en fonction des types de handicapTest de niveau à réaliser sur certaines compétences seulement (compréhension écrite, expression écrite, compréhension orale, expression orale en interaction, expression orale en continu), en fonction du handicapÉvaluation du niveau en langue en interne si aucun test externe n’est compatible avec les contraintes du handicap

Cf : R&O Livre 2 – Annexe 4 Le CECR

• L’école suit les critères de la CTI concernant la pratique de langues et elle met en œuvre les moyens nécessaires à leur satisfaction.

Bilan des résultats, inscription dans le règlement pédagogique

Dossier

Dispositif d’autoformation, séjours linguistiques… Dossier

• La stratégie de l’enseignement de l’anglais est clairement énoncée.

Règlement des études Annexes

• Le niveau en langue anglaise conditionne l’obtention du diplôme, le règlement des études le précise ainsi que la durée maximale après la fin de la formation pour l’obtention du niveau validé.

PV jurys Sur place

Pourcentage des échecs et réussites par promotion

Dossier

• L’école propose l’enseignement d’une ou plusieurs autres langues que l’anglais et la validation des niveaux atteints.

Langues et niveaux, pourcentage d’élèves suivant un enseignement dans une deuxième langue étrangère

Autoévaluation :


C.4.4.3 Culture internationalePour réussir dans un cadre international, les ingénieurs ont besoin d’un socle de connaissances en sciences humaines et sociales, dans des domaines comme la géographie, l’histoire et la géopolitique mondiale, le commerce international et, plus particulièrement, d’une sensibilisation à la diversité culturelle et à la manière dont les différences culturelles impactent les méthodes de travail et l’activité professionnelle de l’ingénieur. Ceci exige aussi une connaissance approfondie des mécanismes de sa propre culture.

Autoévaluation :

C.4.4.4 Mobilité internationale des élèvesL’ouverture internationale et multiculturelle des élèves ingénieurs est un moyen privilégié de favoriser la dimension internationale de la formation :

* par l’accueil d’étudiants étrangers dans l'école

* par la mobilité internationale sortante des élèves ingénieursL’exposition internationale des élèves doit être forte, les mobilités sortantes et entrantes sont largement promues par l’école. L’élève ingénieur doit être sensibilisé à la diversité culturelle et à la manière dont les différences culturelles impactent les méthodes de travail et l'activité professionnelle de l'ingénieur. La mise en œuvre des mobilités sortantes et entrantes doit notamment contribuer à atteindre ces objectifs.L’accueil d’étudiants étrangers doit être organisé de façon à favoriser des interactions fréquentes et soutenues avec les élèves ingénieurs français en particulier dans la réalisation des projets où la mixité des profils et des origines doit être recherchée.La mobilité internationale sortante des élèves ingénieurs peut prendre par exemple une des formes suivantes :

* un stage prévu dans le cursus

* une mobilité académique au sein d'un établissement partenaireLa CTI incite les écoles à mettre en place des accords facilitant la mobilité académique des élèves ingénieurs. Les voies de formation sous statut d’étudiant mais aussi sous statut d’apprenti et dans le cadre de la formation continue sont concernées.Dans tous les cas, le partenariat fait l’objet d’une convention spécifique précisant ces différents éléments.La CTI est particulièrement attentive à la qualité des formations dispensées dans le cadre des partenariats internationaux. Les mobilités sortantes et entrantes sont préparées et suivies avec soin par l’école. Elles font l’objet d’un retour d’expérience avec les élèves concernés. Les procédures entourant les mobilités sont bien détaillées (mécanismes de sélection, préparation au départ, programmes d’études, aides administratives et financières…).


LES SÉJOURS DES ÉLÈVES À L’ÉTRANGER

FISE FISA

Les écoles sont fortement incitées à rendre obligatoires des expériences à l’étranger dans le cadre de la scolarité, que ce soit sous forme de période académique ou de stage en entreprise, d’au moins un semestre de durée cumulée.

Les écoles sont fortement incitées à rendre obligatoires des séjours à l’étranger en entreprise d’au moins trois mois.La CTI préconise de sensibiliser l’entreprise d’accueil à cette ouverture à l’international avant la signature du contrat d’apprentissage.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursMobilité internationale des apprentis (FISA)

La CTI insiste pour que la formation des apprentis comporte une immersion à l’international. L’entreprise met à profit ses relations avec l’international (antennes, partenaires, clients, fournisseurs) pour apporter cette ouverture à chaque apprenti.

C.4.4.4.a- La mobilité des élèves de France vers l’international

• Le règlement des études intègre la mobilité étudiante.Obligation, règlement pédagogiqueRelevés des mobilités et évolution du taux sur la durée de l’habilitation précédente

Annexes

Liste des cursus internationaux organisés Annexes

• L'école propose à ses élèves des cursus en Europe et dans le monde et les valorise. Conventions des échanges internationaux Sur place

Diplômés de la dernière promotion ayant effectué un parcours à l’étranger en échange académique et/ou un stage en entreprise (pendant un trimestre, un semestre ou plus d’un semestre)

Dossier /DC

• Les élèves partent faire des stages en Europe et dans le monde.Pourcentage d'élèves effectuant un stage dans un pays européen (différencier stage long et stage court)

Dossier /DC


• L’école met en place des procédures d’affectation, d’encadrement et de suivi appropriés, qui permettent d’assurer que ces mobilités sont véritablement intégrées dans le cursus et sont cohérentes avec le projet académique de l’élève.Un retour d’expérience est effectué sur ces mobilités.

Rapports de visite dans les établissements d'accueilDispositif de bourses en faveur de la mobilité

Sur place

Contrôle du niveau des formations des établissements d'accueil

Sur place

• Des réunions d'information aux élèves sont organisées.Modalités des départs à l'international, notamment sur les bourses/aides à la mobilité étudiante et mise en place en interne

Dossier

• Il existe une convention tripartite (contrat pédagogique) signée pour chaque élève. Convention tripartite (contrat pédagogique) Sur place

C.4.4.4.b- L'accueil des étudiants européens et internationaux

• L’école accueille des élèves européens et étrangers conformément à ses objectifs internationaux. L’école recrute selon ses standards et les conditions suivantes :- les flux sont adaptés au contexte des échanges- elle recherche la pluralité culturelle en diversifiant les origines des élèves internationaux- elle privilégie les mobilités réalisées dans le cadre de partenariats formels avec des institutions bien choisies.- elle réalise un contrôle effectif du recrutement, des élèves internationaux en mobilité

Nombre d’élèves étrangers en échange académique (en double diplôme, en parcours non-diplômant), pendant un semestre, une année

Dossier

Répartition géographique des doubles diplômes (Afrique, Amérique du Nord, Amérique centrale et du sud, Asie, Europe, Océanie)

Dossier /DC

• L’école organise des échanges d’informations sur les pays et établissements étrangers d’origine.


• L’école a mis en place un dispositif d’accueil et promeut une vraie intégration et une participation active des élèves en mobilité à la vie de l’école dans toutes ses dimensions - L’école met en place des services et activités pour faciliter l’accueil, l’intégration et la participation des élèves internationaux (par exemple, programmes d’accueil, assistance à l’hébergement, cours de langue et culture française, assistance santé, service d’assistance psychologique, activités sociales d’intégration, etc.).- Les élèves français participent de manière active à la réalisation des activités d’accueil et d'intégration des élèves en mobilité.- Les élèves internationaux participent à des activités pédagogiques partagées avec des élèves français (suivi des mêmes cours, formation d’équipes mixtes en vue de la réalisation de projets et du PFE, etc.).- L’école s’assure que tous les élèves internationaux non francophones ont une formation en français langue étrangère (FLE) pour pouvoir partager des activités pédagogiques avec des élèves francophones ; pour les élèves qui visent le diplôme, l’école s’assure qu’ils maitrisent suffisamment la langue française (au moins au niveau B2 du cadre européen).- L’école a signé des chartes d’accueil demandées par divers programmes d’échange, tel ERASMUS, ou promues pas divers réseaux.

Réunion d'accueil, présentation des modalités fonctionnelles d'accueilOrganisation des visites de l'établissement, du site d'implantation et de la ville d'accueilNombre d’étudiants en master (DNM - accueil des étudiants internationaux)Programme FLELabel qualité FLEAssistance à l’hébergementAssistance santéService d’assistance psychologiqueActivités sociales d’intégrationChartes d’accueil

Sur place

• Pour la formation : elle réalise un contrôle effectif de l’intégration et de l’investissement des élèves internationaux en mobilité.

• L’école promeut la création d’un réseau d’enseignants chercheurs engagés dans les activités d’internationalisation de l’école qui, en collaboration avec le service des relations internationales, exercent la fonction de tuteur des élèves en échange.

• L’école évalue la satisfaction des élèves internationaux, qu’elle considère comme des ambassadeurs de la qualité des formations françaises d’ingénieur.

Questionnaire, relations et suivi des élèves internationaux de l’école

Sur place

Autoévaluation :

C.4.5 Développement durable, responsabilité sociétale, éthique et déontologique La formation doit être mise en perspective des grands enjeux de société à moyen et long termes, dès le début du cycle d’ingénieur. Ceci permet d’aborder les concepts et les enjeux de développement durable, de responsabilité sociale, d’éthique et de déontologie et de les approfondir tout au long du cursus.Les enjeux du développement durable, propres aux secteurs économiques et aux domaines professionnels concernés par la formation, le cas échéant, sont approfondis de façon transversale aux enseignements : projets, études de cas et périodes en milieu professionnel.L’école organise le cursus en vue de l’acquisition des éléments essentiels de la formation décrits dans le référentiel de base des compétences sous l’intitulé « L’adaptation aux exigences propres de l’entreprise et de la société » (R&O Livre 1 Chapitre IV.2, éléments essentiels de la formation 7 à 10) de façon spécifique et de façon croisée afin de développer la capacité d’approche systémique de ces questions.


Les enseignements visant ces acquis pourront inclure des travaux sur des chartes éthiques existantes, des études de cas, des observations faites au cours des projets, des stages et/ou des échanges internationaux, des réflexions partagées avec des individus ou des associations d’ingénieurs. Les acquis de ces apprentissages sont évalués.

• Le cursus comprend des notions de sécurité, de qualité, d’environnement dont le développement est adapté à la spécialité visée.

Etudes de cas, projets, activités associatives, partie enseignement du plan vert, …

Dossier

• La gestion des risques industriels et la santé-sécurité au travail sont abordées. Documents relatifs à la gestion des risques et à la santé/sécurité au travail

Sur place

• Il existe une formation à la responsabilité (éthique, corruption, responsabilité sociale et environnementale). Diffusion d’une charte éthique de l’ingénieur Sur place

Autoévaluation :

C.5 Ingénierie pédagogique

C.5.1 Méthodes pédagogiquesL’école développe une pédagogie adaptée à la démarche compétences, c’est-à-dire utilisant de nombreuses mises en situations idéalement transdisciplinaires (projets, études de cas, bureau d’étude, apprentissages par problème) et privilégiant des méthodes pédagogiques centrées sur les apprenants (pédagogie active en général, comme la classe inversée, les cours en grands auditoires interactifs, les débats scientifiques, les travaux de groupes, etc.).Les innovations pédagogiques sont encouragées, élaborées, partagées. Elles sont régulièrement évaluées. L’école dispose d'un plan d’innovation pédagogique.La formation par apprentissage / alternance est basée sur des modalités d'apprentissage différentes de la formation sous statut d'étudiant, il est souhaitable que le public apprenti et le public étudiant se rejoignent lors de périodes d’études spécifiques (comme des projets communs), cela ne doit pas être systématique ni mettre en cause la démarche pédagogique spécifique de l’apprentissage.

• L’école s’informe sur les meilleures pratiques d'enseignement.

• L’école a mis en place des modalités encadrées de personnalisation du cursus de formation. Objectifs pédagogiques : présentiel / autoapprentissage

Dossier

• L'école demande l'élaboration d'un projet évolutif (pédagogique et professionnel) personnel.

• L’école procède à la création de nouvelles modalités pédagogiques et évalue leur intérêt. Dispositifs pédagogiques innovants Annexes

• Les méthodes pédagogiques utilisent les TICE. Supports de pédagogie innovante Sur place


• L’école a mis en place des modules d’autoapprentissage tutoré.

• L'école s'est assuré que les ressources affectées aux outils pédagogiques et au soutien des élèves sont adéquates et adaptées à chaque cursus proposé.

Autoévaluation :

C.5.2 Sens du concret (équilibre théorie / pratique / innovation / projet)Au regard des éléments essentiels de la formation définis par la CTI et du projet pédagogique de l'école, un temps de formation doit être délivré par des professionnels issus du monde des entreprises.La formation par l’expérimentation est indispensable pour développer le sens du concret et des réalités en relation avec la formation par la simulation.La formation fait appel à la pédagogie par projet et s’appuie largement sur des mises en situation concrètes et des réalisations, au sein de projets collectifs.

• Les élèves réalisent des projets de fin d’études (PFE).

Rapports, soutenances…Sur place

Pourcentage du temps de formation et du temps personnel consacré aux projets individuels et collectifs

Dossier

• Les PFE reflètent bien les compétences acquises par les élèves ingénieurs pendant leur formation (scientifique, technique, industrielle, commerciale, financière, comportementale) y compris dans le cadre du développement d’un projet entrepreneurial avec le statut national étudiant entrepreneur.

Contenu des PFE Sur place

• Les élèves réalisent d’autres projets que les PFE. Visites : équipements, plateformes, Fablab… Sur place

• Les élèves, les enseignants et le personnel administratif sont sollicités pour participer aux projets, en fonction de leur nature.

• L’école organise le suivi et l’évaluation des projets.

• La lecture des projets et leur appréciation font clairement apparaitre les acquis d’apprentissage constatés. Grilles d’évaluation utilisées Sur place

• La part de formation expérimentale et de mises en situation (projets, études de cas…) est suffisante pour développer le sens du concret dans les différents domaines.

Pourcentage du temps de formation, types de formation

Dossier


Grille d’évaluation prenant en compte les retours d’expérience et l’impact sur les attitudes et comportements Sur place

• Les laboratoires et le matériel disponible pour les élèves sont adaptés et renouvelés régulièrement. Ils sont conformes aux normes de sécurité. Visite, respect des normes de sécurité Dossier

• Les méthodes pédagogiques sont variées et adaptées aux objectifs de formation.

Autoévaluation :

• C.5.3 Équilibre temps en présentiel / travail collectif / travail personnelLe travail personnel et le développement de l’autonomie des élèves sont indispensables au développement des compétences de l’ingénieur, qui nécessite d’intégrer les apprentissages issus des enseignements dispensés durant le cursus suivant différentes modalités (enseignements en grands auditoires, travaux dirigés (TD), travaux pratiques (TP), apprentissages par problèmes (APP) et projets individuels et collectifs). L’équilibre relatif de ces différentes modalités doit par ailleurs être justifié.Pour permettre le développement de l’autonomie des apprenants, le temps de face à face pédagogique est strictement limité.

ÉQUILIBRE TEMPS EN PRÉSENTIEL / TRAVAIL COLLECTIF / TRAVAIL PERSONNEL

FISE FISALe volume d’heures de formation encadrées (face à face pédagogique) durant les six semestres du cycle ingénieur doit impérativement être inférieur à 2 000 heures.

Le volume d’heures de formation encadrées (face à face pédagogique) pendant les six semestres du cycle ingénieur doit impérativement être inférieur à 1 800 heures.

Eléments complémentaires / lignes directrices précisant les critères majeursCompte des heures en face à face pédagogique

Toutes les bornes maximales doivent être rigoureusement respectées dans les cursus (par exemple 2000 h pour la formation initiale sous statut d'étudiant etc.). Considérant que les nouvelles pédagogies mises en œuvre dans la formation des ingénieurs peuvent influer à la baisse sur les volumes horaires globaux des enseignements encadrés, la CTI estime qu’il est nécessaire d’introduire plus de souplesse dans l’application des normes de son référentiel.

Le face à face pédagogique correspond aux moments, prévus à l’emploi du temps, pendant lesquels un élève réalise des activités sous le contrôle d’un enseignant (cours magistral, travaux dirigés, travaux pratiques, contrôles de connaissances, projets). Les heures de projet « travail en autonomie » de l'élève ne sont pas comptées au titre du face à face pédagogique, même si elles sont inscrites à l’emploi du temps de l'élève.

De plus en plus d’établissements font appel à des formes d’enseignement « asynchrones » comme les MOOCs (massive open online courses) ou les SPOCs (small private online courses), voire au travail personnel sur support écrit, mais sans intervention directe de l’enseignant. Tout en reconnaissant l’intérêt de telles formes pédagogiques, en particulier avec


des supports de qualité, la CTI rappelle que les formes non présentielles d’enseignement sont très consommatrices de temps pour les élèves ingénieurs et ne doivent donc pas être utilisées dans le seul but de diminuer artificiellement le temps de face à face pédagogique.

Si ces cours « hors présentiel » font partie du cursus obligatoire de l’élève ingénieur, l’établissement devra estimer le « volume horaire présentiel équivalent » qui permettrait de faire le même enseignement en face à face, et l’inclure dans le décompte du face à face pédagogique. Le mode de calcul de ce volume horaire présentiel équivalent devra être explicité.

C.5.3.a- Équilibre temps en présentiel / travail collectif / travail personnel

• La charge globale de travail de l’élève est évaluée et doit se retrouver dans le nombre de crédits ECTS.

• L'assiduité des élèves est vérifiée (mesurée, connue et conforme aux objectifs de l'école). Documents de suivi de l’assiduité Sur place

• L'emploi du temps permet aux élèves de réaliser leur travail personnel et les programmes le prévoient. Emploi du temps Sur place

• Le développement de l'autonomie des élèves est recherché et favorisé.

• Le temps de travail en autonomie des apprentis est mesuré.

C.5.3.b- Eléments et documents spécifiques concernant la voie de la formation continue diplômante (pour les conditions de procédure, voir Livre 2 Chapitre VI.3)

• L’école propose des programmes de formation continue diplômante destinés aux techniciens supérieurs ayant au minimum trois ans d’expérience. Programmes de formation Dossier

• Le dispositif de suivi personnalisé des stagiaires est opérationnel.

• Un cycle préparatoire est organisé (éventuellement par des outils de formation à distance,…). Supports de formation Sur place

• La part de formation effectuée en entreprise est clairement définie. Temps et modalités de présence en entreprise Dossier

• Le niveau d’anglais atteint est au minimum B1. Cette certification est requise pour l’obtention du diplôme. Pourcentage des échecs Dossier

• Une période de formation ou de stage à l’étranger est prévue. Pourcentage des stagiaires ayant fait une mobilité Dossier

C.5.3.c- Eléments et documents spécifiques concernant la procédure VAE (pour les conditions de procédure, voir livre 3 Chapitre VI.4)

• La procédure de VAE, conforme aux préconisations de la CTI, est en place dans l’école.


• L’école diplôme un nombre significatif d’ingénieurs.

• Le référentiel de compétences du diplôme a été décrit et permet une évaluation précise du dossier d’un candidat.

• Le processus de VAE est formalisé par des documents clairs et diffusés aux candidats Documents fournis aux candidats potentiels Sur place

• Les jurys de VAE sont constitués. Constitution des jurys Sur place

• Les flux de diplômés sont connus et suivis depuis la mise en place de la VAE. Résultats d’évaluation, insertion des diplômés Dossier

• Le niveau d’anglais atteint est au minimum B2.Cette certification est requise pour l’obtention du diplôme. Pourcentage des échecs Dossier

• Les validations partielles sont traitées sans prescription obligatoire.

Autoévaluation :

C.5.4 Vie étudianteL’école considère que la vie étudiante, notamment dans ses dimensions associatives, citoyennes, sportives et culturelles, est un élément fondamental pour la réalisation des objectifs de formation et y contribue.L’école encourage et aide à tirer parti des expériences associatives des élèves (responsabilisation, management de projets, innovation, …).L'école a intégré dans son règlement des études les éléments relatifs à la reconnaissance de l'engagement étudiant.

C.5.4.a- Accueil et intégration des élèves

• L’école accueille les élèves et s’assure de la qualité de leur intégration dans l’école et la formation.

• Elle s’assure des bonnes conditions d’accueil et d’hébergement de ses élèves.

• L’école a pris des dispositions pour que les activités d’intégration confortent le sens de la dignité humaine chez les élèves, elle vérifie notamment que la loi sur le bizutage est respectée (Article 225-16 du code pénal et suivants).

C.5.4.b- Conditions matérielles de la vie étudiante et services offerts

• L'école offre des conditions matérielles qui permettent aux élèves ingénieurs de bénéficier pleinement de la formation et de favoriser leur développement personnel.


• Les conditions de la vie étudiante sont satisfaisantes (logement, restauration, foyer des élèves…).

• L'école organise, dans un contexte de mutualisation de moyens, les autres conditions d'accueil des élèves (transports en commun, centres de santé, équipements sportifs et culturels…), en relation avec les collectivités territoriales et avec d’autres établissements.

Assistance sociale Visite médicale gratuite (facultative, obligatoire)

Dossier

C.5.4.c- Activités scientifiques et techniques, culturelles, sportives et humanitaires des élèves

• Il existe un bureau des élèves, des clubs et associations étudiantes. Pourcentage d'élèves ingénieurs impliqués dans des responsabilités associatives

Dossier

• Les activités des élèves sont pérennes.

• L’école met des moyens à disposition de la vie associative. Locaux, matériels, moyens financiers Sur place

• L’école encourage et valorise les activités associatives, culturelles et sportives dans la formation des élèves ingénieurs.

Existence de Junior entreprise ou assimilé, budget de l’école pour les activités hors enseignement, temps libre pour réaliser ces activités…

Sur place

• L’école aide les élèves à prendre des responsabilités (formation).

• Les élèves collaborent avec l'école et ses partenaires pour l'organisation de forums et la participation à des concours. Liste des forums et activités organisés Sur place

Autoévaluation :

C.6 Orientation des élèves et validation de la formation

C.6.1 Suivi des élèves / gestion des échecs

SUIVI DES ÉLÈVES / GESTION DES ÉCHECS

FISE FISA

L’école vérifie les résultats obtenus et assure un suivi des élèves et un accompagnement personnalisés.

L’école vérifie les résultats obtenus y compris en entreprise et assure un suivi des élèves avec le CFA dans une démarche d’amélioration.


Les élèves gèrent leur portefeuille de compétences et orientent leur cursus en interaction avec les services de formation de l’école.Les procédures de recueil et de traitement des recours sont mises en place et décrites dans le règlement des études.

• L’organisation pédagogique mise en place permet un suivi individuel régulier des élèves. Dispositifs d’accompagnement des élèves Dossier

• Il existe un système de tutorat, de conseil ou de soutien aux élèves.

• L’école procède à une analyse des échecs par type de critères.

• Le règlement prévoit des modalités de rattrapage et de réorientation effective. Règlement des études Sur place

• Le taux d’échecs est maitrisé. Pourcentage d’échecs Dossier

Autoévaluation :

C.6.2 Évaluation des résultatsLe mode d’évaluation des compétences et des acquis d’apprentissage est défini, autant que possible, en collaboration avec les entreprises.Il est basé sur des critères préalablement définis et accessibles publiquement. L'évaluation porte sur le niveau d'atteinte des acquis d'apprentissage visés.

• L’école vérifie l’acquisition de ces compétences par les élèves.

• Les aptitudes, capacités et compétences des élèves ingénieurs en fin de cursus sont évaluées et conformes aux objectifs de l'école.Les dispositions correctrices propres à l'école sont prises (cf. F).

• Les examens sont organisés rigoureusement. Les objectifs, les critères et modalités de l’évaluation des connaissances sont décrits clairement pour tous les modules de formation et diffusés en temps utiles.Les règlements d'évaluation sont appliqués de manière systématique et constanteLa déontologie est respectée par les élèvesLes résultats des épreuves sont vérifiéesLes erreurs d'examen sont corrigées

Documents, syllabus Sur place

• Le système d’évaluation et d’examen indique le degré d'atteinte des différents objectifs de formation et de qualifications par les élèves. Dispositif de recours Dossier

• la charge globale de travail, le nombre de crédits ECTS et les acquis d’apprentissage sont étroitement corrélés et doivent être régulièrement ajustés après les évaluations.


• Les évaluations sont communiquées et commentées aux élèves dans un délai raisonnable.

• Des conseils pédagogiques et des bilans d’évaluation sont organisés régulièrement. Comptes-rendus des conseils pédagogiques Sur place

• Des dispositifs spécifiques sont mis en place pour adapter les modalités d’évaluation en fonction des situations de handicap des élèves. Dispositifs adaptés Sur place

Autoévaluation :

C.6.3 Attribution du titre d’ingénieur diplôméLes conditions d’attribution du diplôme, dont le dispositif VAE, sont décrites dans le règlement des études. L’attribution du diplôme est conforme aux lois et règlements, aux objectifs de l’école et aux résultats de la formation. Elle garantit que chaque élève diplômé a atteint le niveau de développement attendu en fin de cursus pour chaque compétence du référentiel de la formation.Le supplément au diplôme est délivré à chaque diplômé ; il décrit le parcours individuel validé de chaque diplômé. Il peut inclure la mention des activités associatives réalisées au sein de l’école ainsi que des compléments de formation académique ou professionnelle en dehors du cursus d’ingénieur.

• L’école attribue les diplômes de manière incontestable. Maquette de diplôme, supplément au diplôme Dossier

Composition des jurys de diplôme Sur place

• La reconnaissance des diplômes des anciens élèves s'est faite dans les pays extérieurs. Pays où le diplôme des anciens élèves est reconnu

Dossier

Documents de reconnaissance des diplômes (accords…)

Sur place

Autoévaluation :


D. RECRUTEMENT DES ÉLÈVES INGÉNIEURSL’école recrute des élèves pour la formation conduisant au diplôme d’ingénieur conformément à sa mission et à son projet de formation et d’emploi.

RECRUTEMENT DES ÉLÈVES INGÉNIEURS

FISE FISA

Les recrutements peuvent avoir lieu sur concours (après bac pour les écoles en 5 ans ou après les classes préparatoirespour les écoles en 3 ans). Ils peuvent aussi se faire sur dossier, avec éventuellement des épreuves complémentaires, à différents niveaux notamment :* recrutement en 5e semestre de très bons candidats titulaires d’un

DUT ou d’un BTS, ou provenant de cycle licence (L2 ou L3),* pour les écoles en 5 ans, quelques recrutements au niveau

Bac+1 pour une entrée en 2e année sont possibles,* recrutement en 7e semestre (début de 4e année) de candidats

étrangers titulaires d’un grade équivalent à la licence (bachelor),

* recrutement en 7e semestre de candidats français titulaires d’une licence ou ayant validé une première année de master dans un domaine scientifique.

L’entrée en apprentissage se fait après avoir validé au moins deux années d’enseignement supérieur (DUT, BTS, licence, CPGE…)Les recrutements ont principalement lieu au niveau Bac+2 au semestre 5 (principalement DUT, BTS).Des critères d’admission trop orientés sur des compétences conceptuelles seraient en décalage par rapport au public recherché.Des admissions sont possibles en semestre 7 (début de la deuxième année d’apprentissage) pour des élèves ayant validé au moins une licence ou les semestres 5 et 6 d’une formation d’ingénieur sous statut d’étudiant. Ces admissions ne doivent pas représenter plus de la moitié des effectifs de la promotion de deuxième année ; sur l’ensemble du cycle de 3 ans, ces admissions ne doivent pas représenter plus du tiers du flux notifié.

D.1 Stratégie et objectifsL’école élabore le principe et la stratégie de recrutement de ses élèves afin de mener à bien sa mission de formation, en tenant compte de ses capacités d’accueil et dans un objectif de qualité.L’organisation du recrutement est ajustée aux objectifs de formation et d’emploi.


• La stratégie de recrutement est basée sur le projet d'école : la stratégie intègre les évolutions prévisibles des besoins de l’économie nationale et internationale des diplômés.

Voies d'accès, statut des élèves ou des formations, niveau de recrutement (nombre d’année après le BAC, part relative des types d'admissions (sur épreuve, sur titre, promotionnelle),Historique des admissions depuis la dernière accréditationCapacité d’accueil actuelle et future, perspectives

Dossier

• L'école a des classes préparatoires intégrées.Recrutement initial, taux de sélection et flux annuelsConditions d'admission dans le cycle d'ingénieur

Dossier

• L’école est attractive pour les candidats potentiels.

Autoévaluation :

D.2 Organisation et méthodes du recrutementLe recrutement fait l’objet d’une organisation rigoureuse de la part de l’école, de décisions justes, d’une information claire et publique.Les critères d'admissibilité sont définis de manière à ce que l’écart entre les prévisions (places offertes annoncées) et le nombre d'intégrations soit limité.

• L’organisation des concours est rigoureuse et transparente.Les conditions de recrutement sont clairement précisées.

Le nombre de places disponibles et les résultats sont affichés.L’écart entre les places offertes annoncées et le nombre d’entrées est affichéEléments d’harmonisation entre les différents flux après recrutement

Dossier

Règlement des concours Sur place

• L’école collabore avec d’autres écoles pour organiser le ou les concours d’entrée. Établissements partenaires dans le cadre de concours communs

Sur place

• Les critères du recrutement font l'objet d'une information claire et publique. Plaquettes, accès au site internet Sur place

• L'école recrute des étudiants internationaux et les informe de leurs conditions particulières d'admission.

Plaquettes de communication, accès au site internet en anglais, …

Sur place

Autoévaluation :


D.3 Filières d’admissionLes filières d’admission forment un ensemble cohérent, équilibré et maitrisé.Les critères du recrutement sont ajustés par filière d’admission aux objectifs de formation et d’emploi notamment en termes de compétences.

D.3.a- Cas des admissions par concours sur épreuves

• L'école recrute des élèves issus de classes préparatoires.

Nombre de recrutés en moyenne/an pour chacune des filières, barres d’admissionRang du premier admis, rang du dernier admis,Placement de l'école au sein du concours commun (s'il existe)

Dossier

• L’école recrute des élèves aux niveaux BAC et BAC+1 (classes préparatoires intégrées). Pourcentage de remplissage des premières années

Dossier

Pourcentage d’élèves ayant obtenu une mention au baccalauréat

Dossier /DC

D.3.b- Cas des admissions sur titres (formation initiale)

• L'école recrute des élèves issus du monde universitaire ou issus d’autres filières.

Nombre de recrutés en moyenne/anPourcentage d’admis par rapport au nombre de candidats effectifsPourcentage d’admis par rapport au nombre d’élève d’une promotion

Dossier

D.3.c- Cas des admissions sur validation d’acquis

• Pour les admissions en deuxième année (école en 3 ans), ou quatrième année (école en 5 ans) l'école recrute par validation d’acquis.

Dossier

• L'école recrute sur titre(s) et expérience(s) professionnelle(s)Nombre de recrutés en moyenne/anPourcentage d’admis par rapport au nombre de candidats effectifsModalités de validation des acquis

Dossier

Autoévaluation :

D.4 Conditions d’admissionR&O Livre 2 Guide d’autoévaluation - Maj 30 janvier 2019 132

L’école vérifie le champ et le niveau des formations antérieures des candidats, notamment dans les sciences de base qui concernent le diplôme.L’école s’assure que la formation antérieure et les capacités des candidats sont suffisantes pour réaliser les objectifs de la formation, permettre l’attribution du diplôme et par conséquent l’exercice de fonctions réelles d’ingénieur. Dans le cadre des admissions sur titre (étudiants français et internationaux), le processus d’admission intègre des entretiens individuels. Les élèves internationaux non francophones doivent attester d’un niveau minimum B1 en français certifié par test reconnu dans le milieu académique.

• L’école s’assure que les élèves possèdent les connaissances de base nécessaires pour atteindre les objectifs d'acquisition de compétences dans le temps imparti (3 ou 5 ans).

Types d’épreuves, déclinées par spécialité et par formation antérieure

Sur place

• La sélection intègre des épreuves de langues (française et anglaise). Épreuves de langues au concours et critères d'admission sur titres

Sur place

• Le processus de sélection intègre des entretiens individuels.

• La motivation, les aptitudes à la créativité, à l’innovation et à l’ouverture internationale sont prises en compte. Grilles d’évaluation liée aux entretiens Sur place

Autoévaluation :

D.5 Accueil des élèves, mise à niveauL’école accueille les élèves et s’assure de la qualité de leur intégration dans l’école et la formation. Le livret d’accueil ou un document équivalent est distribué à chaque élève. Elle communique efficacement en direction des élèves le règlement des études et le règlement intérieur de l'établissement.L’école met en place, après analyse, les formations d’harmonisation nécessaires.

Autoévaluation :

D.6 Typologie des recrutements individuelsL’école s’assure de la diversité des origines géographiques et sociales de ses recrutements.Elle définit et met en œuvre une stratégie visant à renforcer la mixité et l’ouverture sociale de ses recrutements.L’école a défini un plan d’action en matière d’aménagement des épreuves, de recrutement et d’accessibilité de la formation pour les étudiants porteurs de handicap.


D.6.a- Origine géographique des élèves

• L'école recrute des élèves issus des régions proches de l'école. Pourcentage d'élèves originaires des régions proches de l'école

Dossier

• L'école recrute au niveau national. Pourcentage d'élèves recrutés au niveau national Dossier

• L'école recrute au niveau international. Pourcentage d’élèves recrutés au niveau international

Dossier

D.6.b- Origine sociale des élèves

• L’école connait l’origine sociale des élèves. Statistiques de CSP Dossier

• L’école accueille des élèves salariés. Pourcentage d’élèves salariés pendant leurs études

Dossier

• L’école veille aux moyens matériels de ses élèves, notamment par une offre de logement (voir vie sociale), des prêts d’honneurs, de bourses.L’école exonère les élèves des droits sur critères sociaux.

Statistiques pour les logements, les prêts, les bourses, présence d’un assistant social et d’un guichet unique

Dossier

D.6.c- Autres diversifications des recrutements

• • L’école favorise la mixité de ses recrutements. Pourcentage total de filles et de garçons recrutés ou diplômés

Dossier

• • L’école favorise le recrutement de viviers spécifiques (artistes, sportifs, handicapés…).

• • L’école a recruté des étudiants entrepreneurs.

• • L’école a recruté des volontaires civiques. Modalités d’admission Dossier

Cordées de la réussite Sur place

• Applications de la « Charte pour l’égalité des chances et des formations d’excellence pour l’avenir de l’école » (CPU, CGE, CDEFI, Ministère de l’éducation nationale et Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social).

Autoévaluation :



E. EMPLOI DES INGÉNIEURS DIPLÔMÉSL’école a le souci majeur de l’employabilité de ses diplômés.

E.1 Analyse des métiers et du marché de l’emploiL’école a pris ses dispositions pour connaitre en permanence et évaluer de façon prospective la situation des métiers et de l’emploi dans les secteurs ou domaines qui la concernent.

• Les métiers préparés et leur évolution sont analysés, l’établissement est proche des milieux industriels concernés.

Observatoire des métiers, formalisation des concertations avec le monde professionnel

Dossier

• Une réflexion est menée sur la prévision de l’évolution des métiers. Etudes, rapports sur l’évolution des métiers des secteurs de l’école

Sur place

• Il existe une analyse périodique des emplois : secteurs d'activité, types d'entreprises, zones géographiques, fonctions tenues, classification, nature des contrats, … Enquêtes école : taux de réponse et résultat Annexes

Existence d’une personne dédiée pour mener à bien ces analyses

Dossier

Autoévaluation :

E.2 Préparation à l’emploiL’école a mis en place un dispositif d’information et de conseil sur les carrières à destination des élèves.L’école organise l’orientation et la préparation à l’emploi et à la carrière professionnelle de ses futurs diplômés.L’école valorise la création d’activités et veille à l’accompagnement des élèves ingénieurs concernés.

• Des choix sont présentés aux élèves en vue de les engager suffisamment tôt à se poser des questions sur leur avenir professionnel.

Carrière / Profil types : recherche, technico-commercial, international, entreprenariat, Participation des élèves à des forums, conférences…Existence de centres documentaires, enquêtes, relations avec les industriels, forums, conférences, conseils, témoignages…

Dossier

• Le projet professionnel (évolutif) fait l’objet d’actions tout au long de la formation. Dispositifs d’aide à la définition du projet professionnel

Dossier


• Au cours du cursus les élèves procèdent au moins annuellement à une autoévaluation de leurs compétences et de la progression de celles-ci, notamment en vue de leur développement personnel et de l’orientation de leur cursus.

Description de l’élaboration tout au long du cursus d'un portfolio des aptitudes, capacités et compétences acquises

Dossier

• Des formations spécifiques sont assurées pour : l’ouverture aux métiers de la recherchel’identification des métiers accessibles à l'international et leurs exigencesl’offre de filières complémentaires de formation aux métiers dans les domaines ou activités suivants : recherche, technico-commercial, internationale, création d'entreprise / services

Sensibilisation à l’entrepreneuriat, conférences et interventions d’anciens élèves

Dossier

• L’école a mis en place des moyens au service de l’emploi. Présence d’un conseiller carrière, existence d’un service à l’association des anciens

Dossier

Autoévaluation :

E.3 Observation et analyse de l’insertion et de la carrière des diplômésIl existe un observatoire de l’insertion et des carrières pour lequel l’école recueille des données notamment en matière de responsabilités exercées et de salaires. Elle veille à obtenir un taux de réponse très significatif.L’école s’assure que les premiers emplois de ses diplômés sont conformes à ses objectifs en matière d’insertion et aux besoins des employeurs.

E.3.a- Études des premiers emplois

• L'école s'assure de mettre en adéquation le nombre d'ingénieurs qu'elle forme avec le niveau de l'offre d'emploi. Y compris les emplois à l’international.Le niveau de l'offre d'emploi en ingénieurs est analysé à court, moyen et long terme, dans les zones géographiques, le secteur économique, technique, fonctionnel concerné.

Pourcentage de diplômés employés dans un autre secteur économique ou un autre emploi techniqueSecteurs principaux d’activité (en %)Principaux profils de postes occupésPour les deux dernières années, détailler les résultats de l'insertion professionnelle par promotion, fonctions tenues, classifications% de stages ayant conduit à un emploi dans la même entreprise

Dossier /DC

Enquête type CGE, taux de réponse et résultat Annexes

• Les jeunes diplômés obtiennent rapidement un emploi à la sortie de l'école.

Placement et insertion professionnelle des diplômés : temps moyen de recherche du premier emploi (CDD ou CDI en %) Pourcentage d'obtention d'emploi avant la sortie de l'école, après 2 mois, après 6 mois

Dossier /DC


• Les premiers emplois ont des profils suffisamment diversifiés (recherche, international, création d'entreprise).

Pourcentage de poursuite d’études : taux en formation complémentairePourcentage de poursuite dans la recherche et évolution

Dossier

• Les premiers emplois sont dans des domaines ou secteurs technico-économiques diversifiés.Secteurs principaux d'activité : pourcentages et évolutionsPrincipales fonctions ou profils de poste

Dossier

• La localisation des premiers emplois est diversifiée. Pourcentage d’emplois régionauxPourcentage d’emplois à l’étranger et évolution

Dossier

• La part dans les PME est significative (dépend du secteur).Taille des entreprises Pourcentage de diplômés impliqués dans la création d'entreprise

Dossier

E.3.b- Emploi des diplômés à l'international

• L’école met en place des moyens globaux pour l’aide à l’emploi des diplômés français et internationaux de l’école à l’international.

• Les moyens dédiés de l’école à l’emploi des diplômés : conseils d’orientation, support à l’insertion professionnelle, offres d’emplois, suivi des parcours, sont globalisés : France, Europe et autres régions.

Existence d’une communauté d’anciens élèves à l’étranger

Dossier

• L’école développe des relations avec les entreprises à l’étranger. Partenariats internationaux Dossier

• Les anciens élèves étrangers sont suivis en vertu d’accords inter-établissements et inter-pays. Dispositif de suivi du devenir des diplômés étrangers

Dossier

E.3.c- Niveau des salaires

• Le niveau des salaires qu'ils obtiennent est cohérent avec l'emploi (la fonction), l'entreprise et le secteur concerné.

Fourchette des salaires et salaire moyen à l’embauche et au long de la vie professionnelleÉléments de comparaison, classificationsSalaire brut annuel moyen de première embauche (en K€)

Dossier /DC

Autoévaluation :

E.4 Vie professionnelleL’école s’informe sur la carrière de ses diplômés.


L’école sensibilise les élèves aux dispositifs de formation tout au long de la vie.L'école favorise les relations entre élèves et diplômés ; elle encourage et soutient l'existence d'une association de diplômés.

• L'école manifeste de grandes capacités d'anticipation pour s'adapter au marché de l'emploi (adaptation quantitative et qualitative). Mesures récentes prises Dossier

• L’école a mis en place un dispositif de formation continue pour actualiser les compétences de ses diplômés. Description de ces dispositifs Dossier

• Les anciens élèves sont actifs (tant vis à vis de l'école que de l'association des anciens).

• L’école encourage les anciens élèves à élaborer des actions conjointes avec l’école. Actions conjointesRapport nombre de cotisants/nombre de diplômés

Dossier

• Les anciens élèves participent au développement régional et international de l’école. Nombre d’antennes de l’association d’anciens élèves en France et à l’étranger

Annexes

Autoévaluation :


F. Démarche qualité et amélioration continueL’école a une exigence de qualité et d’amélioration continue dans la réalisation et les résultats de ses différentes activités.Elle veille tout particulièrement à la transparence de ses processus et à la mise en œuvre de sa stratégie en matière de développement durable (mise en place de son Plan vert).Elle organise les moyens et met en œuvre des démarches visant à assurer en continu la qualité de son offre de formation et de son fonctionnement général. À cette fin, elle applique les recommandations nationales et européennes (Cf. ESG-1 2015) relatives au management de la qualité.

F.1 Politique et organisation de la démarche qualitéL’école a défini une stratégie et une politique d'assurance de la qualité rendue publique. Ces éléments sont intégrés au projet d'établissement de l'école et traduisent un engagement de sa direction pour leur mise en œuvre. L'école a défini les procédures et les outils adaptés qui lui permettent d’assurer la qualité de ses activités et de ses résultats et qui traduisent la mise en œuvre d'une stratégie d’amélioration continue ; ces éléments forment un système intégré et cohérent de management interne et externe de la qualité globale.Les instances et les personnels en charge de la démarche qualité sont dument désignés et identifiés comme tels dans l'école.

• La direction de l’école s'est engagée explicitement dans l'instauration d'une culture qui reconnaisse l’importance de la qualité et de son management. Démarches et documents complémentaires Sur place

• L’école a défini une stratégie et une politique visant à l’amélioration continue de la qualité, orientée en premier lieu vers la formation et les programmes.Elle a pour finalité la qualité globale de l’établissement.

Politique qualité documentée de l’école ou de l’établissement Définition d’objectifs prioritairesApprobation par le Conseil de l’école

Dossier

• La stratégie, la politique et les procédures de management de la qualité ont un statut formel et sont rendues publiques. La stratégie, la politique et les procédures de qualité sont révisées de manière périodique.

Documents relatifs à la politique qualité Sur place

• Dans le cadre d’une composante interne d’un établissement, l’école est responsable de la mise en œuvre de la politique de qualité.

Autoévaluation :

F. 2 Schéma général de la démarche qualitéL’école formalise l’organisation de sa démarche qualité (ressources, processus, procédures…) ainsi que les outils qui y sont rattachés.Cette organisation fait l'objet d'une communication explicite au sein de l'école.


La politique d’assurance qualité est mise en pratique par le biais de diverses démarches d’assurance qualité interne permettant une participation de l’ensemble de l’institution, en particulier en ce qui concerne les recours des parties prenantes.L'école conduit la mise en œuvre continue de sa démarche qualité en référence effective au référentiel de la CTI.

• L’école a identifié ses processus internes et externes, les responsables de ses processus et les interdépendances entre eux.

• L’école a formalisé une description des processus et procédures essentielles (diagrammes de processus, diagrammes de flux, fiches de processus) tout en tenant compte du risque de surqualité.

Cartographie de processus qualité Dossier

• L’école a analysé comment les différents processus permettent d’atteindre les objectifs globaux de l’école ; elle en a évalué la pertinence, identifié les possibles conflits et blocages interfonctionnels.

Boucles de gestion Dossier

Autoévaluation :

F. 3 Personnes concernéesSont associées à la démarche qualité de l’école :* la direction de l’école* l’ensemble des élèves de l’école* l’ensemble des personnels de l’écoleL’école intègre la consultation des parties prenantes, externes et internes, à la réalisation de l’ensemble des activités relatives à la démarche qualité.

F.3.a- Engagement de la direction de l'école

• La direction de l’école est réellement engagée dans la démarche qualité.

• Elle établit les finalités et les orientations de l’établissement.La direction crée et maintient un environnement interne dans lequel les personnes peuvent pleinement s'impliquer dans la réalisation des objectifs de qualité.Elle suit régulièrement l’évolution de la réalisation de la démarche qualité.

• L’école a désigné un responsable du système qualité situé proche du directeur. Postes créés, personnels embauchés, moyens dévolus

Dossier


• Les conclusions des analyses de l’emploi sont tirées, diffusées dans l'école et confrontées aux objectifs et programmes de formation.

Feedback et impact sur la formationCompte-rendu des réunions et mise en œuvre des décisions,Types d’instances en ayant discuté

Sur place

F.3.b-Concertation de la direction avec les élèves de l’école

• Prise en compte du point de vue des élèves sur l’ensemble des activités et structure de recours éventuelle.

Modalités et comptes-rendus des concertations Sur place

Outils de remontée des dysfonctionnements Dossier

• L’école a intégré la notion de démarche participative à la réalisation de l’ensemble de ses activités.

• Les élèves participent aux différentes instances d’administration et de gestion de l’école (notamment conseil d’études).

• L’école a formalisé le rôle et la participation des élèves au système d’assurance qualité. Mécanisme des enquêtes Dossier

Résultats des enquêtes et retours d’expériences Sur place

• La formation a pris en compte les résultats des enquêtes auprès des élèves.

F.3.c- Concertation de l'école avec les parties prenantes

• L’école a intégré la notion de démarche participative à la réalisation de l’ensemble de ses activités.

• L’école a défini les principales parties prenantes, en premier lieu : les entreprises et le milieu professionnel, la société et l’état, le personnel… Elle est attentive aux autres parties prenantes (établissements étrangers, collectivités territoriales).

• Les parties prenantes participent aux différentes instances d’administration et de gestion de l’école (notamment conseil d’études).

• L’école a formalisé le rôle et la participation des professionnels, des enseignants et d’autres parties prenantes au système d’assurance qualité. Mécanisme des enquêtes Dossier

Résultats des enquêtes et retours d’expériences Sur place

• Les personnes concernées par la formation et par la réflexion sur l’amélioration continue de la formation sont associées à la démarche qualité.


• L’école mesure la satisfaction des différentes parties prenantes et prend en compte cette satisfaction pour l’amélioration de la qualité. Outils de remontée des dysfonctionnements Dossier

• La formation a pris en compte les résultats des enquêtes internes et externes.

• Les employeurs sont satisfaits du recrutement et de la formation actuels des diplômés, en quantité et en qualité et dans leur évolution.

Retours d’expériences de la part des entreprises, des revues professionnellesÉvaluation, reconnaissance nationale, internationale

Dossier

Autoévaluation :

F. 4 Démarche qualité interneL’école évalue de manière systématique les différents processus externes et internes, concernant le pilotage, la formation (dont la démarche compétences), les services supports ainsi que les partenariats.L’école a mis en place un dispositif d’évaluation des enseignements par les élèves (questionnaires d’évaluation régulière et systématique des enseignements, comité de suivi).Elle communique les résultats à bon escient et les utilise dans sa démarche de progrès.L’école identifie ses forces et faiblesses et les analyse périodiquement. Elle établit et assure la conduite d'un plan d’actions correctrices, dont elle assure le suivi d'exécution régulier. L’école informe les parties prenantes de ce suivi.Elle évalue l’impact de sa démarche, en tient compte dans son action et en publie les résultats.Elle veille à la transparence des informations fournies au grand public : l’école se donne les moyens d’évaluer sa politique de communication dans une démarche d’amélioration continue.

• Parmi ses activités d’autoévaluation, l’école réalise de manière périodique une autoévaluation au niveau de l’établissement qui permet la réflexion sur ses méthodes et résultats.

Utilisation du guide d’autoévaluation des formations d’ingénieurs élaboré par la CTIUtilisation d’autres référentiels de qualité utilisés par l’établissement

Dossier

• L’autoévaluation de l’école est réalisée de manière participative.Enquêtes de satisfaction des différents collectifs impliqués dans la formation (élèves ingénieurs, diplômés, enseignants chercheurs, personnels d’administration et de services)

Sur place

Tableau avec la description du dispositif de remontées d’information de la part des élèves et du personnel

Annexes


• Les programmes sont évalués par des personnes ou comités externes, issus principalement des milieux industriels.L’école met en place des évaluations régulières et systématiques des enseignements, effectuées notamment par les élèves.

Questionnaires d’évaluation régulière et systématique des enseignements, comité de suivi

Sur place

• L’évaluation régulière et systématique des processus et résultats permet d’identifier les forces et faiblesses de l’école.

Conclusions du rapport d’autoévaluationAnalyse des forces et faiblesses

Dossier

• L’école a identifié des origines et causes possibles des dysfonctionnements. L’école a identifié des possibles solutions ; elle a analysé le cout et hiérarchisé les différentes mesures à prendre.

CR réunions qualitéDiagrammes cause-effet

Sur place

• L’école a établi des objectifs d’amélioration mesurables pour ses processus et les résultats de son activité. Notamment, elle a établi des objectifs d’amélioration de la qualité. Déclaration d’objectifs Dossier

• L’école a établi un plan d’action cohérent et réalisable ; il établit : les mesures à prendre, les responsables et les délais de réalisation. L’école a mobilisé les ressources nécessaires pour mettre en place le plan d’action.

Plan d’action Dossier

• Le plan d’action fait l’objet d’un suivi systématique et des mesures correctives sont appliquées en cas de problèmes. Compte-rendu du comité de suivi du plan d’action Sur place

• L’école évalue l’impact des mesures d’amélioration adoptées. Progression des indicateurs de qualité (suivi des résultats)

Dossier

• L’école publie les résultats de sa démarche qualité. Bilan périodique Sur place

• L’école a évalué et réduit le risque de sur-qualité: l’école et sa tutelle ou service de rattachement ont évité les processus lourds, bureaucratiques et couteux.

• L’information relative aux formations dispensées par l’école est claire, disponible et aisément accessible.

Rapport d’études sur la qualité et l’objectivité des documents et leur accessibilité sur le site internet

Sur place

• Les documents de gestion, d’assurance qualité et des résultats sont disponibles et aisément accessibles.

Système intégré de gestion de bases de données, traitement de l’information

Dossier

• L’école publie périodiquement des informations quantitatives et qualitatives concernant les éléments qui impactent la qualité de la formation. Ces informations sont soigneusement vérifiées.

Bilans et rapports d’activité Sur place


• Elle se conforme annuellement aux règles de transmission de la fiche de données certifiées à la CTI. Fiche de données certifiées Dossier

/DC

Autoévaluation :

F. 5 Démarche qualité externe

F.5.1 Accréditation des formations d’ingénieurPour l'accréditation de ses formations d'ingénieur, l’école satisfait aux exigences de la CTI. Elle lui fournit toutes les informations et preuves nécessaires, notamment lors du processus d’accréditation.L’avis ou la décision et les recommandations de la CTI sont largement communiqués au sein de l’école, ainsi qu’à ses parties prenantes, notamment les partenaires professionnels et les élèves.Les recommandations de la CTI sont immédiatement prises en compte par la direction et le personnel de l’école. En cas d’injonction de la CTI dans son avis / décision, l’école fournit spontanément dans les six mois un premier plan d’action.L'école rend visible sur son site internet les éléments de l'accréditation dans les formes préconisées par la CTI.

• Les avis/décisions et les recommandations de la CTI sont connus de la direction et du personnel de l’école, dès leur diffusion.

• Les avis sont également communiqués aux partenaires professionnels et aux élèves.

• L’école a recherché des solutions sans délai et a pris les mesures nécessaires.

• Concernant les injonctions, un plan d’action a été immédiatement défini et transmis à la CTI.

Autoévaluation :

F.5.2 Autres évaluations et certificationsL’école répond aux exigences d’évaluations externes d’autres organismes d’évaluation (Hcéres, organismes certificateurs d'établissements ou de programmes) qui s'imposent à elle ou qu'elle choisit à son initiative.L'articulation des différents référentiels de certification concernés fait l'objet d'une attention particulière dans la gestion du système qualité de l'école.

• L’école a été soumise à d’autres évaluations. Dates, référentiels Dossier


• L’école a sollicité d’autres évaluations, labellisations ou accréditations externes. Dates, référentiels Dossier

• L’école a mis en place un comité d’évaluation externe (visiting committee).

• Les résultats en ont été diffusés ; ils sont connus et portés à la connaissance de la CTI lors de la demande de l’accréditation Résultats et actions correctrices menées Sur place

Autoévaluation :
