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Approche d’audit des placements et des provisions techniques dans les compagnies d’assurance au Maroc

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La sensibilité du secteur des assurances vu son rôle importanttant au plan social qu’économique et financier, en effetl’épargne drainée par les compagnies d’assurance doitnormalement jouée un rôle capital dans la vitalisation de lascène économique nationale. De plus les primes versées parles compagnies d’assurance constituent un facteur deconfiance et d’encouragement pour les opérateurséconomiques nationaux puisqu’ils peuvent entreprendreleurs projets sans la crainte de perdre leurs investissements dufait de l ‘absence d’une couverture adéquate

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Mmoire de fin dtude

Approched auditdes placementset desprovisions techniquesdans les compagniesd assuranceau MarocEncadr par:

M. El Hamza M. Laghzaoui Abdellah

Ralis par:

Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

Je ddie ce travail ma chre maman. A mon papa et ma tante. Merci.

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

Je tiens exprimer ma profonde reconnaissance pour M. El Hamza pour son encadrement ses remarques et son soutien sans lequel ce travail tel quil se prsente aujourdhui naurait jamais pu voir le jour. Je tiens galement remercier M. Housni El Ouadi pour ses prcieux conseils son sens de lcoute et pour avoir t le premier minitier au monde de laudit, celui de laudit des assurances en particulier. Je noublierais pas non plus de remercier M. Driss Chafek pour son soutien et pour lintrt quil a port ce travail. Je tiens enfin remercier lensemble de mes amis au sein de lISCAE. Merci pour tous les instants inoubliables dont vous maviez gratifi.

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

Introduction Premire partie : prise de connaissance gnrale et particularits de lactivit des assurancesCHAPITRE I : EVOLUTION HISTORIQUE ET PRINCIPES DE BASE I- REPERES HISTORIQUES 1- La naissance de lassurance : 2- Evolution du march de lassurance au Maroc : II- DEFINITIONS DE LOPERATION DASSURANCE 1- Les dfinitions de lopration dassurance :

7 9 10 11 11 12 13 13 19

2- Elments de base dune opration dassurance

CHAPITRE II : LES ASSURANCES AU MAROC : PLACE ECONOMIQUE ET SOCIALE ET DISPOSITIF REGLEMENTAIRE. 21 I- APPROCHE CHIFFREE DU ROLES SOCIAL, ECONOMIQUE ET FINANCIER DE LASSURANCE AU MAROC 22

1- Le rle social de lassurance : 22 2- Place de lassurance dans lintermdiation financire : 23 3- Constitution des provisions techniques : 24 4- Structure des placements : 27 5- Les revenus financiers : 30 6- Laffectation des placements entre lassurance vie et lassurance non-vie : 31II- STRUCTURE DU MARCHE DES ASSURANCES ET CONTRAINTES LEGALES.33

1- La rglementation gnrale des assurances 2- Les rglementations spciales

33 36

CHAPITRE III : SPECIFICITES DE LACTIVITE DASSURANCE ET PRESENTATION DES PLACEMENTS ET DES PROVISIONS TECHNIQUES 39 I- SPECIFICITES ECONOMIQUES DU SECTEUR DES ASSURANCES

123456-

Mutualit des risques Inversion et dure du cycle de production Rassurance Influence du jugement humain dans l'valuation des provisions Structure du portefeuille Pression de la concurrence

40 40 40 41 41 42 42 43 43 46

II- SPECIFICITES REGLEMENTAIRES DU SECTEUR DES ASSURANCES

1- Code des assurances 2- Plan comptable spcifique :

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

3- Environnement fiscal spcifique aux entreprises d'assuranceIII- DEFINITIONS ET NOTIONS GENERALES SUR LES PLACEMENTS ET DES PROVISIONS TECHNIQUES

50 51 51 54 63

1- Les provisions techniques 2- Les placements :

Deuxime partie : Approche daudit des placements et des provisions techniques.

CHAPITRE I : LA DEMARCHE GENERALE D'AUDIT ET LES SPECIFICITES DE L'APPROCHE APPLICABLE A L'AUDIT DES PLACEMENTS ET DES PROVISIONS TECHNIQUES. 64 I- LES PRINCIPALES ETAPES DE LA DEMARCHE DAUDIT

65

1- Apprciation prliminaire du risque d'audit et dtermination d'une stratgie d'audit 65 2- Dtermination du plan stratgique d'audit 67 3- Apprciation dtaille du risque de contrle 67 4- Validation de la pr-clture 68 5- Excution des travaux de validation 68II- LES SPECIFICITES DE L'APPROCHE APPLICABLE A L'AUDIT DES PLACEMENTS ET DES PROVISIONS TECHNIQUES

68

1- Lapprciation des risques oprationnels : pierre angulaire de la stratgie daudit 68 2- Une approche reposant largement sur lvaluation et la qualit du contrle interne 68 3- Une approche ncessitant le recours a des spcialistes en systme dinformation et des actuaires 69 4- Un programme de test adapte 70CHAPITRE II : L'EVALUATION DU DISPOSITIF DE CONTROLE INTERNE ET DETERMINATION DES DOMAINES ET SYSTEMES SIGNIFICATIFS ET PLAN DE MISSION 71 I- L'EVALUATION DU DISPOSITIF DE CONTROLE INTERNE : LE NOYAU CENTRAL DE LA DEMARCHE D'AUDIT DES COMPAGNIES D'ASSURANCES 72 1- Apprciation prliminaire du risque d'audit et dtermination de la stratgie

d'audit 2- Le diagnostic des principales procdures de contrle interne

80 83 85 86

II- IDENTIFICATION DES DOMAINES ET DES SYSTEMES SIGNIFICATIFS ET PLAN DE MISSION 83

1- Calcul du seuil de signification 2- Identification des comptes et systmes significatifs 3- Plan de mission4

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CHAPITRE III : TRAVAUX DE VALIDATION RELATIFS AUX CONTROLES DES COMPTES DE PLACEMENTS ET DE PROVISIONS I- APPROCHE DAUDIT DES PLACEMENTS

88 89 89 91 97 97 107 109 112 113 114 115

1- Les rgles d'valuation des placements 2- Description des contrles effectuer :II- APPROCHE DAUDIT DES PROVISIONS

123456-

Provision pour sinistres payer (SAP): Provisions mathmatiques Rserves de primes : Autres provisions Rserve d'quilibrage provision branche vie

conclusion

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

Le choix du sujet de laudit des placements et des provisions techniques t principalement motiv par deux types de considrations : 1) La sensibilit du secteur des assurances vu son rle important tant au plan social quconomique et financier, en effet lpargne draine par les compagnies dassurance doit normalement joue un rle capital dans la vitalisation de la scne conomique nationale. De plus les primes verses par les compagnies dassurance constituent un facteur de confiance et dencouragement pour les oprateurs conomiques nationaux puisquils peuvent entreprendre leurs projets sans la crainte de perdre leurs investissements du fait de l absence dune couverture adquate. 2) La spcificit du secteur des assurances tant au niveau de son cycle de production quau niveau de larsenal juridique qui rgit le secteur. En effet les somme dtenues par les entreprises dassurances appartiennent en dernier lieu aux citoyens do la ncessit de prenniser lactivit de ses entreprises et contrler de prs leur solvabilit. Les provisions techniques et les placements, sujet de lactuel mmoire sont dailleurs parmi les postes le plus rglements. Contrairement aux entreprises commerciales ou industrielles qui fixent leur prix de vente en fonction de cots pralablement encourus, les entreprises d'assurance facturent une prestation de service, prime, avant mme de rendre toute prestation (inversion du cycle), rglement d'un sinistre dont le cot n'est cern qu' long terme, des fois mme trs long terme. D'o la ncessit d'une structure financire solide.

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

L'audit d'une compagnie d'assurance passe donc invitablement par une analyse dtaille de ses quilibres financiers et techniques. Lorsque l'on observe la structure d'un bilan d'une entreprise d'assurance, deux cycles ressortent de manire imposante: les actifs financiers, l'actif; les provisions techniques, au passif. Lvaluation adquate de ses deux postes constitue donc la pierre angulaire de la mission de lauditeur. Lquilibre financier des entreprises dassurances est principalement bas sur cette dualit. Or, le dclin du march des actions au cours de ces dernires annes affecte gravement l'quilibre financier des compagnies d'assurance, qui sont traditionnellement des investisseurs important dans ce march, en diminuant la valeur de leurs actifs. Dans certains cas, le rendement les investissements est bien infrieur aux taux de rendement garantis aux assurs. Face la nouvelle situation impose par les donnes du contexte conomique actuel, les compagnies se voient obliges de retourner leur mtier fondamental, savoir la gestion des quilibres techniques et d'amliorer les rsultats qu'ils tirent de leur c ur d'activit travers une bonne politique de placements et une adquate mthode dvaluation des provisions. Pour accompagner ces changements dans le secteur des assurances et assurer la transparence et la fiabilit des informations financires, les cabinets daudit doivent mettre en places les structures mme damliorer et dadapter leurs dmarches aux volutions du secteur. Lobjectif assign ce mmoire est donc dbaucher une rflexion sur la dmarche daudit qui rpond aux exigences en termes de fidlit, de rgularit et de sincrit des comptes de provisions techniques et de placements.

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Approche daudit des placements et des provisions techniques dans les compagnies dassurance au Maroc.

Comme toute dmarche daudit le prsent mmoire comportera deux parties une premire partie sera consacre la prise de connaissance gnrale sur le secteur des assurances et en particulier les provisions techniques et les placements. Il sera question dans cette partie de prsenter lvolution historique de lactivit dassurance ainsi que les principes de base rgissant une opration dassurance. Cette partie se chargera galement de dresser un panorama des rles de lassurance tant sur le plan financier quconomique et social. Le cadre lgal rgissant lactivit dassurance sera aussi traiter au niveau de cette partie de mme quune premire prsentation des provisions techniques et des placements. La prise de connaissance du secteur tant termine, la deuxime partie portera sur la dmarche daudit proprement parler des provisions techniques et des placements et travers trois volets essentiels : 1) La prsentation de

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