ARCHIVES DU PARTI SOCIALISTE SECRÉTARIAT NATIONAL À LA …cas.jean-jaures.org/IR_6SN.pdf · 2017-02-27 · FONDATION JEAN-JAURES - CENTRE D’ARCHIVES SOCIALISTES ARCHIVES DU PARTI

FONDATION JEAN-JAURES -

CENTRE D’ARCHIVES SOCIALISTES

ARCHIVES DU PARTI SOCIALISTE

SECRÉTARIAT NATIONAL

À LA CULTURE

Série 6 SN 1992-2015

Brochure des cahiers du projet "Pour une refondation des politiques culturelles" (2001) (2BR_2000_075)

Inventaire détaillé établi par Pia Molinard

Étudiante en Master 2 « Patrimoine et Archives historiques » de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Paris Juin 2016

Instrument de recherche réalisé par Pia Molinard. Archives consultables sur rendez-vous au Centre d'archives socialistes de la Fondation Jean-Jaurès. Contact sur www.archives-socialistes.fr

Fondation Jean-Jaurès - 12 cité Malesherbes - www.jean-jaures.org 1

Introduction

Identification

Le fonds d’archives du Secrétariat national à la culture du Parti socialiste, coté 6 SN,

rassemble les pièces relatives à l’activité du secrétariat de 1992 à 2015. Ce secrétariat porte, au cours

de cette période, plusieurs dénominations : « Secrétariat national à la culture », « Secrétariat

national à la culture et à la communication », « Secrétariat national à la culture et aux médias » et

« Secrétariat national à la culture et à l’audiovisuel ». Le secrétaire national est assisté dans son

travail par des délégués nationaux ainsi que d’un permanent : Pascal PROMPT entre 1992 et 2000 et

depuis cette date, Martine GARCIN.

Les secrétaires nationaux à la culture du Parti Socialiste1 :

12 juillet 1992 - 24 octobre 1993 : François GEINDRE

24 octobre 1993 - 19 juin 1994 : Roger TROPEANO2

19 juin 1994- 26 novembre 2000 : Frédérique BREDIN3

26 novembre 2000 - 18 mai 2003 : Henri WEBER4

18 mai 2003 - 16 novembre 2008 : Anne HIDALGO5

16 novembre 2008 - 28 octobre 2012 : Sylvie ROBERT (Karine GLOANEC-MAURIN, adjointe)

28 octobre 2012 - 15 avril 2014 : Frédéric HOCQUARD

15 avril 2014 - juillet 2014 : Colombe BROSSEL

Juillet 2014 - 7 juin 2015 : Karine GLOANEC-MAURIN

Depuis le 7 juin 2015 : David ASSOULINE

Dates extrêmes du fonds

Les dossiers regroupent des pièces recouvrant la période entre 1992 et 2015.

1 Cette liste a été établie à partie des propos de Martine GARCIN, permanente au Secrétariat national à la

culture du Parti socialiste, des fiches biographiques du site internet du Parti et, enfin, de l’Hebdo des socialistes. 2 Au cours de cette période, il s’agissait d’une délégation nationale à la culture et non d’un secrétariat.

3 Entre 1995 et 1997, les délégués nationaux étaient : Louis GAUTIER (communication), Nicole PERY (Cultures

régionales), Jacques RENARD (Culture). Entre 1997 et 2000 : Patrick BLOCHE (Nouvelles technologies de l’information et Multimédias), Michel FRANCAIX (Médias), Nicole PERY (Cultures régionales), Jacques RENARD (Culture). 4 Entre 2000 et 2003, les délégués nationaux étaient : Danièle POURTEAUD (Politique audiovisuelle extérieure

et Presse), Roger TROPEANO (Francophonie), Michel FRANCAIX (Médias) et Marcel ROGEMONT (Culture). 5 Entre 2005 et 2008, les délégués nationaux étaient : Sylvie ROBERT, Roger TROPEANO, François ADIBI

(Éducation populaire et Culture), Didier MATHUS (Communication audiovisuelle), Stéphane PELLET (Médias), Jacques RENARD (Patrimoine culturel), Karine GLOANEC-MAURIN (Action territoriale).

http://www.jean-jaures.org/



Importance matérielle

Ce fonds est composé de 85 articles. Deux parties peuvent être distinguées : d’une part, il

s’agit de 20 cartons ou 2,20 mètres linéaires et, d’autre part, le fonds contient des articles sous

format numérique au nombre de 499 dossiers et 3 088 fichiers (soit 1,03 Go ou 1 113 927 315

octets).

Présentation du contenu

Ce fonds est mixte : il rassemble à la fois des documents numériques et des documents en

format "papier". Il s'agit de dossiers de travail et de fonctionnement, de correspondance et de

documentation (coupures de presse, rapports, tracts, brochures...). Le fonds comporte également

des communiqués et discours officiels.

Intérêt du fonds

Ce fonds permet principalement d’étudier les relations entretenues par le Parti socialiste

avec la sphère culturelle dans les années 1990 et 2000. Il peut ainsi apporter des informations sur la

qualité et la fréquence de celles-ci. En parallèle, il illustre l’intérêt du Parti pour les questions

culturelles et montre également leur importance dans les réflexions et prises de positions politiques

du Parti.

Les nombreux dossiers thématiques apportent des éclairages particuliers sur des

problématiques précises et souvent liées à l’actualité. Ils rappellent également les positionnements

du Parti sur ces sujets.

Par ailleurs, ce fonds d’archives couvre des dates clef de la vie politique française et

européennes et, notamment, les différents scrutins de la période comme les élections présidentielles

de 2002, 2007 et 2012 illustrées par l’élaboration de nombreux programmes culturels.

Enfin, ces dossiers mettent en lumière le fonctionnement du Secrétariat national à la culture,

notamment avec les fédérations départementales, par le biais de la correspondance, de directives

nationales ou encore d’organisations d’évènements propres au Parti socialiste (universités d’été,

congrès, assises…) ou de participations à des manifestations culturelles extérieures (Festival

d’Avignon, Festival de Cannes, Printemps de Bourges…).




Modalités d’entrée

Dans le cadre de la convention entre le Parti socialiste et la Fondation Jean-Jaurès, ces

dossiers produits au siège du Parti, rue de Solferino, ont été versés en deux temps : les dossiers

numériques à l’automne 2015 et les dossiers « papiers » à l’occasion d’une collecte, le 1er février

2016.

Mode de classement

Les dossiers ont d’abord été répartis en fonction de leur objet : fonctionnement, discours et

prises de position politiques, dossiers thématiques, activités et secrétariat d'Anne Hidalgo.

Ils ont ensuite été classés du plus général au particulier, à l'exception des dossiers

thématiques, par ordre alphabétique.

Les documents en format "papier" ont, ensuite, été rangés par ordre chronologique à

l’intérieur de chaque dossier.

S'agissant des documents numériques, en l'absence de normalisation préalable, un

renommage systématique et rationnel a été opéré, précisant notamment la typologie, la date de

production (aux formats JJMMAAA, JJMM, ou MMAAAA), les producteurs et le sujet du document (si

ces informations étaient bien sûr disponibles).

Enfin, les mentions « P » pour « papier » et « N » pour « numérique » distinguent, au niveau,

des cotes, les dossiers numériques et les dossiers sur support « papier ».

Tris et élimination

Une réflexion au sujet des documents en double a été menée : la spécificité du fonds

reposant sur sa mixité, les doubles sur support différent (au format numérique et sur support

"papier") ont été conservés afin de ne pas porter atteinte à l'intégrité des dossiers respectifs. Les

doubles de même support (des doubles sur support papier ou des doubles numériques) ont, quant à

eux, été supprimés.

Enfin, la documentation sans rapport aux thématiques culturelles n'a pas été conservée.




Conditions d’accès

Les archives du fonds du Secrétariat national à la culture sont consultables sous certaines

conditions :

- Les documents rendus publics par le Parti (communiqués, presse militante, brochures,

projets) sont consultables immédiatement.

- Les dossiers de travail produits par le Secrétariat sont consultables dix ans après leur date de

clôture.

- Enfin, pour les dossiers comportant des données personnelles, les délais règlementaires sont

appliqués.

Les documents numériques ont tous été enregistrés au format PDF afin de faciliter les

modalités de consultation en salle de lecture. L'ensemble, quel que soit son support, est uniquement

consultable au Centre d'archives socialistes de la Fondation Jean-Jaurès (Paris, 9ème).

Sources complémentaires

Fonds d’archives

La série 5 SN 1-228 concernant le secrétariat national à l’action culturelle (SNAC) et la délégation

nationale à la culture (DNC) entre 1969 et 19916.

Brochures

2 BR_1990_024 François GEINDRE, Quelles politiques culturelles pour les régions et les

départements ?, 1992.

2 BR_2000_076 Secrétariat national au Projet, L'audiovisuel français entre numérisation et

mondialisation, Les cahiers du Projet n°5, 2000.

2 BR_2000_075 Secrétariat national au Projet, Pour une refondation des politiques culturelles, Les

cahiers du Projet, 2001.

2 BR_2000_031 Groupe spécifique du CESC "Éducation et pratiques artistiques tout au long de la

vie'', Éducation et pratiques artistiques tout au long de la vie, 2002.

2 BR_2000_059 Secrétariat national à la culture et aux médias, Journée de réflexion "Médias et

démocratie", Maison de la radio – Paris, 12 février 2005.

6 L’instrument de recherche de ce fonds est notamment consultable via le lien

suivant http://fjj.inovawork.net/CAS/IR_5SN.pdf et sur le portail www.archives-socialistes.fr


http://fjj.inovawork.net/CAS/IR_5SN.pdf

http://www.archives-socialistes.fr/



Publications du Parti socialiste

BREDIN Frédérique, Culture et Média, Courrier du secrétariat national du Parti Socialiste, n°1 à 5,

1996-1997.

Bulletins du Groupe socialiste à l’Assemblée nationale, 1992 à 2015.

Bulletins du Groupe socialiste au Sénat, 1992 à 2014.

Délégation nationale à la culture, Projet du PS pour la politique culturelle nationale, Paris, 1993.

Compléments consultables sur le même sujet à la Fondation Jean-Jaurès

Ouvrages

Philippe POIRRIER, Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les

collectivités territoriales (1959-2009), avec René Rizzardo, Paris, La Documentation française-Comité

d'histoire du ministère de la Culture, 2009, 528 p.

Philippe POIRRIER (dir.), Pour une histoire des politiques culturelles dans le monde, 1945-2011,

postface de Pierre-Michel Menger, Comité d'histoire du ministère de la culture (« Travaux et

documents n° 28), La Documentation française, Paris, 2011, 485 p.

Philippe POIRRIER, La politique culturelle en débat, Anthologie, 1955-2012, Paris, La Documentation

française, 2013, 320 p.

Philippe POIRRIER, Quelle politique pour la culture ?, Paris, La Documentation française, 2014, 200 p.

Philippe POIRRIER, Les politiques de la culture en France, Paris, La Documentation française, 2016,

888 p.

Christophe PROCHASSON, Les intellectuels et le socialisme, Paris, Éditions Plon, 1997, 298 p.

Guy PUTFIN, Syndicalisme et culture, Paris, L’OURS, 2016, 320 p.

Catherine TASCA avec Xavier MERLIN, Un choix de vie, Paris, Éditions Plon, 2001, 205 p.

Catherine TRAUTMANN, Sans détour, Paris, Éditions du Seuil, 2002, 161 p.


https://fr.wikipedia.org/wiki/Ren%C3%A9_Rizzardo

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Les-services-rattaches-a-la-Ministre/Comite-d-histoire/Publications-du-Comite-d-histoire/Vient-De-Paraitre/La-politique-culturelle-en-debat.-Anthologie-1955-2012

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110102492/index.shtml#book_presentation



Publications de la Fondation Jean-Jaurès

Gilles FINCHELSTEIN (dir.), Europe, la force de la culture, colloque européen, Paris, Fondation Jean-

Jaurès, 2000, 192 p.

Gilles FINCHELSTEIN (dir.), Les chemins de la culture européenne, les deuxièmes Rencontres de la

culture européenne, Paris, Fondation Jean-Jaurès, 2001, 256 p.

Jean-Michel TOBELEM, La culture pour tous. Des solutions pour la démocratisation ?, Paris, Fondation

Jean-Jaurès, 2016, 63 p.

Publications numériques sur le site internet de la Fondation Jean-Jaurès

Luc BELOT, La médiation numérique au service d’une citoyenneté active :

https://jean-jaures.org/nos-productions/la-mediation-numerique-au-service-d-une-citoyennete-

active

Gaël BRUSTIER et David DJAÏZ, Les outils du combat culturel. Dix propositions pour le Parti socialiste :

https://jean-jaures.org/nos-productions/les-outils-du-combat-culturel-dix-propositions-pour-le-parti-

socialiste

Cartes sur table, Culture accessible et médias transparents : quatre propositions concrètes :

https://jean-jaures.org/nos-productions/culture-accessible-et-medias-transparents-quatre-

propositions-concretes

Armand JUNG et Jean-Jacques URVOAS, Langues et cultures régionales : en finir avec l’exception

française : https://jean-jaures.org/nos-productions/langues-et-cultures-regionales-en-finir-avec-l-

exception-francaise

Les GRECs, Le budget de la culture et de la communication :

https://jean-jaures.org/nos-productions/le-budget-de-la-culture-et-de-la-communicatio

Les GRECs, L’action culturelle extérieure de la France :

https://jean-jaures.org/nos-productions/l-action-culturelle-exterieure-de-la-france

Les GRECs, Cent jours pour la culture :

https://jean-jaures.org/nos-productions/cent-jours-pour-la-culture

Les GRECs, L’économie numérique des biens culturels : la droite, la gauche et la licence globale :

https://jean-jaures.org/nos-productions/l-economie-numerique-des-biens-culturels-la-droite-la-

gauche-et-la-licence-globale


https://jean-jaures.org/nos-productions/la-mediation-numerique-au-service-d-une-citoyennete-active

https://jean-jaures.org/nos-productions/la-mediation-numerique-au-service-d-une-citoyennete-active

https://jean-jaures.org/nos-productions/les-outils-du-combat-culturel-dix-propositions-pour-le-parti-socialiste

https://jean-jaures.org/nos-productions/les-outils-du-combat-culturel-dix-propositions-pour-le-parti-socialiste

https://jean-jaures.org/nos-productions/culture-accessible-et-medias-transparents-quatre-propositions-concretes

https://jean-jaures.org/nos-productions/culture-accessible-et-medias-transparents-quatre-propositions-concretes

https://jean-jaures.org/nos-productions/langues-et-cultures-regionales-en-finir-avec-l-exception-francaise

https://jean-jaures.org/nos-productions/langues-et-cultures-regionales-en-finir-avec-l-exception-francaise

https://jean-jaures.org/nos-productions/le-budget-de-la-culture-et-de-la-communicatio

https://jean-jaures.org/nos-productions/l-action-culturelle-exterieure-de-la-france

https://jean-jaures.org/nos-productions/cent-jours-pour-la-culture

https://jean-jaures.org/nos-productions/l-economie-numerique-des-biens-culturels-la-droite-la-gauche-et-la-licence-globale

https://jean-jaures.org/nos-productions/l-economie-numerique-des-biens-culturels-la-droite-la-gauche-et-la-licence-globale



PLAN DE CLASSEMENT

Archives du Parti socialiste,

Secrétariat national à la culture Série 6 SN

1992-2015

Fonctionnement 6 SN 01N – 06N

Activités prévisionnelles

Comptes-rendus d’activités

Relations avec les fédérations

Suivi chronologique

Section « Culture » de la Fédération de Paris7

Groupe « Culture » du Parti socialiste européen (PSE)8

Élections 6 SN 07P – 14 N

Présidentielles (2007 ; 2012)

Municipales (2014)

Régionales (2010)

Européennes (2004 ; 2014)

Prises de position et discours politique sur la culture 6 SN 15N – 31N

Réflexions collectives

Comités de pilotage

Commissions

Élaboration des projets culturels

Groupes de travail

Groupes de travail « Intermittents du spectacle »

Suivi de la politique gouvernementale

Suivi thématique

Budgets du Ministère de la culture et de la communication

7 Cette section thématique, formée autour de 1979 et 1980, très autonome et rattachée à la Fédération de

Paris de part des obligations statutaires, réunissait au siège national du Parti socialiste de nombreux professionnels de la culture à l’instar de Roger Hanin ou Mado Morin. 8 Le groupe « Culture » du PSE se forma à l’initiative de Pierre Raterron, artiste plasticien qui fut longtemps

secrétaire fédéral de Charente et membre de la commission nationale « Culture ». Toutefois, son existence ne fut pas pérenniser dans le temps.




Expression publique

Communiqués

Des secrétaires et délégués nationaux à la culture

Communiqués sur les intermittents du spectacle

Documentation

Dossiers thématiques 6 SN 32P – 64P

Associations culturelles

Arts contemporains

Cinéma

Décentralisation culturelle

Écrit

Éducation artistique et culturelle (EAC)

Enseignement supérieur

Exception culturelle

FNSER et Association pour le développement culturel en région (ADCR)9

Francophonie

Intermittents du spectacle

Langues et cultures régionales

Médias

Musique

Patrimoine

Polémiques

Recherche

Spectacle vivant

Union européenne

Activités 6 SN 65P – 83N

Évènements socialistes

Congrès

Universités d’été

Évènements nationaux

Évènements culturels

Manifestations culturelles

Festival d’Avignon

Festival de Cannes

Fête de la Musique

Printemps de Bourges

Interventions

Secrétariat d’Anne Hidalgo (2003-2008) 6 SN 84P – 85N

9 Cette association créée dans le giron de la FNESR resta très dynamique jusqu’en 2005.




Liste des sigles des organismes10

AAF : Association des Archivistes Français

ACID : Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion

ACROE : Association pour la Création et la Recherche sur les Outils d'Expression

ADAMI : Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens Interprètes

ADCR : Association pour le Développement Culturel en Région

ADF : Assemblée des Départements de France

AFAA : Association Française d'Action Artistique

AFCAE : Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai

AGESSA : Sécurité sociale des auteurs

AIDAA : Association Internationale Des Auteurs Audiovisuels

AMGVF : Association des Maires de Grandes Villes de France

ANABF : Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France

ANRAT : Association Nationale de Recherche et d’Action théâtrale

APCR : Association des Présidents des Conseils Ruraux

ARP : Société civile de perception et de répartition des Auteurs, Réalisateurs et Producteurs

indépendants

ATEJ : Association du Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

BLIC : Bureau de Liaison des Industries Cinématographiques

BLOC : Bureau de Liaison des Organisations Cinématographiques

BnF : Bibliothèque nationale de France

CAA : Collectif des Arts Appliqués

CAAP : Comité des Artistes-Auteurs Plasticiens

CEC : Confédération des Enseignants Chercheurs

CEMEA : Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Éducation Active

CEMF : Chambre Syndicale des Éditeurs de Musique de France

CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail

CFMI : Centre de Formation de Musiciens Intervenant

CFT : Centre Français du Théâtre

CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

10

Dans un but pédagogique, les majuscules des lettres du sigle ont été conservées dans les développements.




CFE-CGC : Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres

CGT : Confédération Générale du Travail

CICCE : Comité des Industries Cinématographiques et Audiovisuelles de l’Union Européenne et de

l’Europe extra communautaire

CIEM : Confédération Internationale des Éditeurs de Musique

CIPAC : Fédération des Professionnels de l'Art Contemporain

CIP-IDF : Coordination des Intermittents et Précaires d'Île-de-France

CIRASTI : Collectif Inter associatif pour la Réalisation d’Activités Scientifiques Techniques

Internationales

CMJCF : Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France

CMR : Fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux

Cmts : Convergence des Médias du Tiers Secteur

CNC : Centre National du Cinéma et de l'image animée

CNEA : Comité National pour l’Éducation Artistique

CNPS : Conseil National des Professions du Spectacle

COFAC : Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication

CRACC d’Ile de France : Comité Régional d’Action pour la Culture et la Connaissance d’Ile de France

CRPC : Commission pour la Relance de la Politique Culturelle

DEPS : Département des Études de la Prospective et des Statistiques

CSDEM : Chambre Syndicale De l'Edition Musicale

DIRE : syndicat DES Distributeurs Indépendants Réunis Européens

EPCC : Établissement Public de Coopération Culturelle

FCCS-CFE-CGC : Fédération Culture Communication Spectacle – Confédération Française de

l’Encadrement – Confédération Générale des Cadres

FCSF : Fédérations des Centres Sociaux et Socioculturels de France

FERA : Fédération Européenne des Réalisateurs de l’Audiovisuel

FEPS : Fédération nationale des Employeurs du Spectacle vivant public et privé

FFMJC : Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture

FIA : Fédération Internationale des Acteurs

FIAD : Fédération Internationale des Associations de Distributeurs de films

FIAPF : Fédération Internationale des Associations des Producteurs de Films

FICAM : Fédération des Industries du Cinéma, de l'Audiovisuel et du Multimédia

FNCC : Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture

FNCF : Fédération Nationale des Cinémas Français




FNESR : Fédération Nationale des Élus Socialistes et Républicains

FNFR : Confédération Nationale des Foyers Ruraux

FNLL : Fédération Nationale Léo Lagrange

FNSAC-CGT : Fédération Nationale des Syndicats du Spectacle de l'Audiovisuel et de l'Action

Culturelle

FNVDPQ : Fédération Nationale des Vidéos des Pays et des Quartiers

FO : Force Ouvrière

FRAAP : Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens

FRMR : Fédération de la Presse Magazine Régionale

FDSJ : Forum des Sociétés de Journalistes

FSU : Fédération Syndicale Unitaire

FUSE : Fédération des Usagers du Spectacle Enseigné

GESAC : Groupement Européen des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs

IABD : Interassociation Archives Bibliothèques Documentation

INRAP : Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

ISF : « Indépendants, Solidaires et Fédérés », association regroupant des salles de cinéma

indépendantes

IVF : Fédération Internationale de la Vidéo

OMC : Organisation Mondiale du Commerce

ONDA : Office National de Diffusion Artistique

OURS : Office Universitaire de Recherche Socialiste

PCF : Parti Communiste Français

PEC : Peuple Et Culture

POSL : Parti Ouvrier Socialiste du Luxembourg

PRODISS : Syndicat national des producteurs, diffuseurs, festivals et salles de spectacle musical et de

variété

PROFEDIM : Syndicat professionnel des Producteurs, Festivals, Ensembles, Diffuseurs Indépendants

de Musique

PSE : Parti Socialiste Européen

PSOE : Parti Socialiste Ouvrier Espagnol (Partido Socialista Obrero Español)

RMC : Radio Monte-Carlo

RPR : Rassemblement pour la République

SACD : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques

SACEM : Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique




SAMUP : Syndicat National des Artistes Interprètes et Enseignants de la Musique et de la Danse de

France

SCAM : Société Civile des Auteurs Multimédia

SCPP : Société Civile des Producteurs Phonographiques

SDSD : Syndicat des Détaillants Spécialisés du Disque

SELF : Syndicat des Écrivains de Langue Française

SEV : Syndicat de l’Edition Vidéo

SFA : Syndicat Français des Artistes interprètes

SFP : Société Française de Production

SGDL : Société des Gens De Lettres

SGPA : Syndicat Général des Personnels de l’Archéologie

SITR : Syndicat Indépendant de la Télévision et de la Radiodiffusion

SLF : Syndicat de la Librairie Française

SMA : Syndicat des Musiques Actuelles

SNAC : Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs

SNEA : syndicat National des Enseignants et Artistes

SNE : Syndicat National de l’Edition

SNEP : Syndicat National de l’Edition Phonographique

SNFORSCA : Syndicat National Force Ouvrière des Réalisateurs Scénaristes et Créateurs Audiovisuel

SNJ : Syndicat National des Journalistes

SNSP : Syndicat National des Scènes Publiques

SPEDIDAM : Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-interprètes

SPFA : Syndicat des Producteurs de Films d'Animation

SPI : Syndicat des Producteurs Indépendants

SPO : Parti social-démocrate d'Autriche (Sozialdemokratische Partei Österreichs)

SPPF : Société civile des Producteurs de Phonogrammes en France

SRCTA : Syndicat des Réalisateurs et Créateurs du Cinéma, de la Télévision et de l’Audiovisuel

SRF : Société des Réalisateurs de Films

SRF 3 : Société des Réalisateurs de France 3

SRT : Syndicat des Réalisateurs de Télévision

SUD : Union syndicale solidaire (« solidaires, unitaires, démocratiques »)

SYNAVI : Syndicat National des Arts Vivants

SYNDEAC : Syndicat des Entreprises Artistiques et Culturelles




Technopol : Association créée pour la défense, la reconnaissance et la promotion des Cultures, des

Arts et des Musiques Électroniques

UDIC : Union Des Indépendants du Cinéma

UFCV ; Union Française des Centres de Vacances et de loisirs

UFISC : Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles

UMP : Union pour un Mouvement Populaire

UNAC : Union Nationale des Auteurs et Compositeurs

UNESCO : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (en anglais United

Nations Educational, Scientific and Cultural Organization)

UNEVI : Union de l’Edition Vidéographique et numérique Indépendante

UNIC : Union Internationale des Cinémas

UNSA : Union Nationale des Syndicats Autonomes

UPC : Union des Photographes Créateurs

UPF : Union des Producteurs de Films

UPFI : Union des Producteurs Phonographiques Français Indépendants

USPA : Union Syndicale de la Production Audiovisuelle




INVENTAIRE DETAILLÉ

Fonctionnement 6 SN 01N – 06N Titre Activités prévisionnelles (2005-2006 ; 2009-2010 ; 2013-2014) Cote 6SN 01N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2005 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement Nombre de documents 11 Description Activités prévisionnelles (2005-2006 ; 2009-2010 ; 2013-2014) : notes de coordination, programme de travail de Patrick Bloche, plans d'action, agendas des manifestations culturelles. Personne(s) Anne Hidalgo ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin Titre Comptes-rendus d'activité (2006 ; 2008-2009 ; 2015) Cote 6SN 02N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2006 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement Nombre de documents 9 Description Comptes-rendus d'activité (2006 ; 2008-2009 ; 2015) : comptes-rendus des réunions de service, rapports d'activités généraux, bilans. Personne(s) Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Martine Garcin Titre Relations avec les fédérations (1996-2006) Cote 6SN 03P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement Description Correspondance avec les secrétaires et délégués fédéraux en charge de la culture (1996-2006) : coupures de presse, lettres, contributions au projet culturel, invitations, plaquettes de présentation, dossier sur Pierre Raterron, éléments sur l'élection du premier des socialistes à Paris dont




propositions de Jack Lang. Réunions avec les secrétaires et délégués fédéraux en charge de la culture (20/11/1999, 27/05/2000) : coupures de presse, correspondances, invitations et réponses, bilan sur la politique culturelle gouvernementale. Personne(s) Jack Lang ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Pierre Raterron ; Jean-François Godchau Remarques Dossier complémentaire 6SN 04N. Titre Relations avec les fédérations (2003-2004 ; 2009) Cote 6SN 04N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2009 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement Nombre de documents 13 Description Relations avec les fédérations (2003-2004 ; 2009) : lettres, contributions des secrétaires et délégués fédéraux en charge de la culture, invitations, comptes-rendus de réunions. Personne(s) Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Christophe Blandin-Estournet Remarques Dossier complémentaire 6SN 03P. Titre Relations avec les fédérations : section Culture de la fédération de Paris (2007-2008) Cote 6SN 05N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2007 Date (fin) 31/12/2008 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement Nombre de documents 21 Description Fonctionnement (2007-2008) : convocations aux réunions, présentation, documentation. Correspondance (2007-2008) : questionnaire aux candidats à la primaire du PS pour la présidence de la République, lettre ouverte à Bertrand Delanoë, bilan du congrès de Reims. Communiqué à l'occasion du décès de Louis Alliot (09/07/2008). Personne(s) Pierre Moscovici ; Bertrand Delanoë ; Laurent Fabius ; François Hollande ; Ségolène Royal ; Dominique Strauss-Kahn ; Jean-Louis Sautreau ; François Adibi ; Patricia Soppelsa ; Jean-Paul Bessieres ; Louis Alliot ; David Langlois-Mallet Titre Groupe Culture du Parti socialiste européen (PSE) (2009-2010) Cote 6SN 06N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2009 Date (fin) 31/12/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Fonctionnement




Nombre de documents 7 Description 8e Congrès du PSE à Prague (7-8/12/2009) : communiqués de Pierre Raterron (2009-2010). Programme culturel européen (2009-2010) : lettres d'information du groupe Culture du PSE, courriers. Personne(s) Sylvie Robert ; Pierre Raterron ; Philip Cordery Remarques Dossiers complémentaires 6SN 13N ; 6SN 14N ; 6SN 63P et 6SN 64P.




Élections 6 SN 07P – 14 N Titre Elections présidentielles 2007 Cote 6SN 07P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2005 Date (fin) 06/05/2007 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Description Projet culturel pour 2007 (2005-2007) : 10 engagements pour la culture de Ségolène Royal, pacte culturel, contributions de la FNSER et des fédérations, programmes, correspondance, documentation, notes. Correspondances traitée et non traitée (2007) : lettres à la candidate et dossiers joints, éléments de traitement des courriers en interne, questionnaires et réponses, rapport "Pour une nouvelle politique du spectacle vivant", éléments de réflexion. Personne(s) Michèle Parade ; Jean-Jacques Epron ; Christian Goret ; Anne Hidalgo ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Pierre Raterron ; Ségolène Royal ; François Adibi ; Hélène Breton ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; Vincent Tison ; Didier Le Buhan ; René Ricarrere Organisme(s) FNESR ; SYNDEAC ; SACD ; ADAMI ; SRF ; Association des Bibliothécaires de France ; ARP ; USPA ; SNEP ; UPFI ; Reporters sans Frontières ; Association française du festival international du film ; Association "Pour la création" ; Ordre des Architectes ; Etats généraux pour le pluralisme ; Bureau de Liaison des Organisations du Cinéma ; Syndicat national de l'Edition ; Union des Écrivains ; SLF ; La Maison des Artistes ; CAAP ; FRAAP ; SRCTA-UNSA ; SNJ ; Théâtre de la Commune d'Aubervilliers Remarques Dossier complémentaire 6SN 08N. Titre Elections présidentielles 2007 : projet sur la culture et les médias Cote 6SN 08N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2007 Date (fin) 06/05/2007 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 347 Description 100 propositions du pacte présidentiel, articles validés, questionnaires et réponses, lettres-type, 10 engagements pour la culture de Ségolène Royal, pacte présidentiel, pacte culturel, projet de discours sur la culture, discours de Ségolène Royal, éléments sur le programme de l'UMP pour les élections législatives et les élections présidentielles, "Manifeste pour une république éclairée par la culture" (2007). Programme sur la culture et les médias (2007) : bilan de la droite (2002-2006), contributions des secrétaires et délégués fédéraux du PS en charge de la culture, éléments de réflexion, projet définitif. Personne(s) Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Ségolène Royal ; Nicolas Sarkozy Organisme(s) CGT ; UMP ; FNESR ; SYNDEAC ; SACD ; ADAMI ; SRF ; Association des Bibliothécaires de France ; ARP ; USPA ; SNEP ; UPFI ; Reporters sans Frontières ; Association française du festival international du film




; Association "Pour la création" ; Ordre des Architectes ; Etats généraux pour le pluralisme ; Bureau de Liaison des Organisations du Cinéma ; Syndicat national de l'Edition ; Union des Écrivains ; SLF ; La Maison des Artistes ; CAAP ; SNAC ; UNAC ; CRPC ; SGDL ; CEMEA ; Centre national du Mime ; Cmts ; Institut des images ; ANRAT ; Théâtre de la Commune d'Aubervilliers Remarques Dossier complémentaire 6SN 07P. Titre Elections présidentielles 2012 Cote 6SN 09N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2008 Date (fin) 06/05/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 224 Description Élaboration du programme culturel (2008-2012) : contributions, propositions, amendements, notes, documentation, documents de travail, textes d’orientation, projets, éléments sur l’exception culturelle. Groupe de travail « Culture et projet de civilisation » (2009), groupe de travail « Patrimoine » (2009-2012), groupe de pilotage « Culture 2010-2012 » (2010) : comptes-rendus, auditions, notes, contributions, documentation, synthèses. Tour de l’avenir de la culture (2009-2010), rencontre-débat « Artistes, territoires et populations, l’exemple des nouveaux territoires de l’Art » (Toulouse, 22/06/2010), forum des Idées Culture (Reims, 27/11/2010), forum régional « Culture et Métropolisation » (Marseille, 16/05/2011) : comptes-rendus, invitations, projets, dossier, notes. Campagne électorale (2011-2012) : correspondance, réponses aux questionnaires, documents de fonctionnement, discours de François Hollande au Cirque d’Hiver (18/03/2012), tribunes et interviews. Discussions avec Europe Écologie Les Verts, groupe 6 "Culture, Éducation, Enseignement supérieur, Sport, Questions de société" (2011-2012) : comparatif des positions, éléments de réflexion, réponse d'EELV. Réflexions collectives (2011-2012) : comptes-rendus de réunions. Personne(s) Marylise Lebranchu ; Marc Gauchée ; Jean-Marc Lauret ; Pierre-Michel Menger ; Philippe Henry ; Jean-Noël Jeanneney ; Adeline Hazan ; Frédéric Muhl ; Sébastien Denard ; Harlem Désir ; François Hollande ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Martine Garcin ; Pierre Raterron ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Nicolas Sarkozy ; Alain Bergounioux ; Wanda Diebolt ; Martine Aubry ; Isabelle Neuschwander ; Jean-Pierre Loriol ; Pouria Amirshahi Organisme(s) CGT ; Ligue des Droits de l'Homme ; UMP ; PSE ; SYNDEAC ; SACD ; SPEDIDAM ; DEPS ; PRODISS ; FNSAC-CGT ; ParisART ; Observatoire de la liberté de création de la LDH ; Europe Écologie Les Verts ; Front National ; EPCC ; CIPAC ; SYNAVI ; SNSP ; CGT Culture ; Terra Nova ; SACEM ; Fondation Jean-Jaurès ; COFAC Remarques Dossier complémentaire 6SN 10P. Titre Elections présidentielles 2012 : projet sur la culture, les médias et l'audiovisuel, bilan de la droite, réflexions avec Europe Écologie Les Verts Cote 6SN 10P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2010 Date (fin) 06/05/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle




Sous-série Elections Description Projet pour la culture, les médias et l'audiovisuel (2010-2012) : documents de travail, textes d’orientation, contributions, documents de fonctionnement, notes, correspondance. Réflexions avec Europe Écologie Les Verts (2010-2012) : dossier "Les Verts : une alternative pour la politique culturelle ?", documentation sur la plate-forme de négociations « Culture EELV-PS ». Correspondances (2010-2012) : courriels, questionnaires et réponses, documentation. Plannings d'Aurélie Filippetti et des évènements culturels (2011-2012). Projet numérique du PS (2011-2012) : tribune de François Hollande (Le Monde), éléments de réflexion sur HADOPI, interview d'Aurélie Filippetti et Fleur Pellerin, coupure de presse, programme numérique du Laboratoire des idées. La droite et la culture (2012) : éléments de bilan, étude du budget du Ministère de la Culture et de la Communication. Personne(s) Marc Gauchée ; Vincent Duclert ; Jean-Marc Lauret ; Harlem Désir ; François Hollande ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Martine Garcin ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Nicolas Sarkozy ; Alain Marinos Organisme(s) SYNDEAC ; La Maison des Artistes ; ANRAT ; ParisART ; Europe Écologie Les Verts ; PROFEDIM ; ANABF ; fédération AVD ; Association française des cinémas d'Art et Essai ; Fédération nationale des arts de la rue ; Académie Fratellini Centre International des arts du spectacle ; SCAM Remarques Dossier complémentaire 6SN 09N. Titre Elections municipales 2014 : projet pour la culture Cote 6SN 11N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2013 Date (fin) 30/03/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 13 Description Programme culturel (2013-2014) : lettres à la ministre de la Culture et de la Communication et aux secrétaires fédéraux en charge de la culture, projets culturels, éléments de réflexion sur la politique culturelle municipale, les cultures rurale et urbaine, les sports, la culture et les loisirs et sur la culture et le Front National, déclarations des secrétaires national et fédéraux à la culture, discours d'Aurélie Filippetti. Personne(s) Frédéric Hocquard ; Aurélie Filippetti ; Céline Goaper-Bilien ; Nicolas Cardou ; Yann Rutili ; Jean-Louis Sautreau Organisme(s) Front National Titre Elections régionales 2010 : projet culturel et dossier de Martine Aubry Cote 6SN 12N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2010 Date (fin) 21/03/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 27




Description Organigramme de campagne (2010). Notes argumentaires (2010) : agriculture, port du voile intégral, retraites, réforme territoriale, pôle emploi, formation et insertion professionnelle, fiscalité locale, crise et emploi, écologie, déficits, 35 heures. Projet culturel (2010) : brochure de l'Association des régions de France, correspondances, livre blanc de la culture en régions, éléments de réflexion sur la culture en régions et les 50 ans du ministère de la Culture et de la Communication. Martine Aubry (2010) : éléments de langage et notes sur un déplacement à Metz (09/02/2010), lettre. Personne(s) Sylvie Robert ; François Lamy ; Johanna Barasz ; Martin Malvy ; Martine Aubry Lieu(x) Metz Organisme(s) SYNDEAC ; Fédération nationale des cinémas français ; Association des régions de France Titre Elections européennes 2004 Cote 6SN 13N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 13/06/2004 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 11 Description Colloque "l'Europe de la culture : le projet des socialistes" (07/06/2004) : contribution, discours "dix propositions pour la culture" de François Hollande, compte-rendu (2004). Projet culturel européen (2004) : argumentaires, réponses aux questionnaires de campagne, courriers, documents de l'Union européenne. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Alain Baschung ; Monique Grima Organisme(s) FIAD ; UNIC Remarques Dossiers complémentaires 6SN 06N ; 6SN 14N ; 6SN 63P et 6SN 64P. Titre Elections européennes 2014 Cote 6SN 14N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2013 Date (fin) 25/05/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Elections Nombre de documents 48 Description Convention Europe, éléments de réflexion sur l'Europe et l'emploi, article bilan du Traité de Lisbonne (2013-2014). Projet culturel (2013-2014) : réponses à des questionnaires, appel "Je marche pour la culture", éléments de réflexion sur l'Europe et la culture, coupures de presse, communication de la commission européenne sur le programme "Europe créative", invitation du Front de Gauche à une rencontre sur les politiques culturelles européennes. Partenariat transatlantique Europe/Etats-Unis et exception culturelle européenne (2013-2014) : communiqués, lettre des ministres de la culture




européen. Forum de Chaillot "Avenir de la Culture, avenir de l'Europe" (04-05/04/2013) : communiqués et discours d'Aurélie Filippetti, appel des artistes et bilans (2013). Forum "Choisir l' Europe de la culture" (05/05/2014) : réunions préparatoires, invitations, programmes et éléments techniques (2014). Personne(s) Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Aurélie Filippetti ; Nicole Bricq ; Jimmy Deenihan ; Philippe Buisson Organisme(s) SACD ; SCAM ; Notre Europe ; Fédération des arts de la rue ; Front de gauche Remarques Dossiers complémentaires 6SN 06N ; 6SN 13N ; 6SN 63P et 6SN 64P.




Prises de position et discours politique sur la culture 6 SN 15N – 31N Titre Réflexions collectives : comités de pilotage (2003-2006) Cote 6SN 15N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 45 Description Comités de pilotage (2003-2004) : préparation des Etats généraux de la culture, point sur les relations avec la presse, organisation des groupes de réflexion, structuration du projet artistique et culturel, liste des fiches corollaires, éléments de réflexion sur la politique culturelle, l'audiovisuel, la culture et les langues régionales, les écritures et les nouveaux langages, la décentralisation, l'éducation artistique, le financement de l'audiovisuel public et le service public de l'information, préparation des rencontres d'Avignon 2004, projet "Pour un autre projet de société : la culture en mouvement", contributions et propositions des membres du comité, dossier de fonctionnement. Comités de pilotage (2004-2005) : élaboration du projet socialiste, réflexion sur le peer to peer, préparation de la journée du 11/12/2004, préparation du colloque "Médias-Presse" (février 2005), préparation des rencontres d'Avignon 2005. Comités de pilotage (2006) : préparation des assises de la culture (mai 2006), préparation des rencontres d'Avignon 2006, réflexion sur le projet de loi DADVSI. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Pierre Raterron ; François Adibi ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Serge Noyelle ; Anne de Hauteclocque ; Wanda Diebolt ; Roger Tropéano ; Anita Weber ; Laurent Toutin ; Anaëlle Coqueux ; Dominique Niverts ; Vincent Feltesse Lieu(x) Avignon Titre Réflexions collectives : commission nationale "culture" (2001 ; 2009) Cote 6SN 16P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2001 Date (fin) 31/12/2009 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Description Participation au projet socialiste (2001) : correspondance, contributions. Absence de réunion (2009) : courriels. Personne(s) Patrick Ducome ; Franck Payonne ; Mario d'Angelo ; Claude Lepagnez ; Jean-Pierre Tolochard ; Alain Simon ; Yves Renaud ; Christian Vurpillot ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Martine Garcin ; Henri Weber Remarques Dossier complémentaire 6SN 17N. Titre Réflexions collectives : commissions (2004-2005 ; 2009-2015) Cote 6SN 17N Fonds Parti Socialiste




Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 74 Description Rencontres sur la culture et les médias (11/12/2004 et 14-15/05/2004) : invitations, documents de fonctionnement, compte-rendu. Commissions (17/05/2005 ; 05/04/2006 ; 06/11/2006 ; 23/01/2010, 18/12/2010, 29/09/2012 ; 02/02/2013 ; 13/04/2013 ; 27/04/2013 ; 12/10/2012 ; 12/01/2014 ; 28/06/2014 ; 04/10/2014 ; 24/01/2015) : documents de fonctionnement, comptes-rendus, convocations, communiqués, coupures de presse, contributions, documents du Ministère de la Culture et de la Communication, documents de travail. Personne(s) Laurent Fabius ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Pierre Raterron ; Aurélie Filippetti ; Stéphane Pellet ; Serge Noyelle ; Wanda Diebolt ; Anita Weber ; Jean-François Marguerin ; Hélène Breton ; Alain Van Der Malière ; Yannick Guin ; Claudy Lebreton ; Colombe Brossel ; Evelyne Gauthier-Bouguet Organisme(s) Ligue des Droits de l'Homme ; Fédération Léo Lagrange ; FNESR ; SRF ; Association des régions de France ; ADCR ; Ligue de l'enseignement Remarques Dossier complémentaire 6SN 16P. Titre Réflexions collectives : élaboration des projets culturels (2004-2005 ; 2007 ; 2010-2011) Cote 6SN 18N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 48 Description Elaboration des politiques culturelles (2004-2005 ; 2007 ; 2010-2011) : différentes versions des projets culturels, programme "Pour un autre projet de société : la culture en mouvement" (2004), projet et synthèse pour une politique de la lecture et de l'écrit, projet "La culture au cœur de notre identité politique" (2005), projet "Objectif 2007 : pour nouvelle politique culturelle" (2005), amendements, présentations, éléments de réflexion, textes collectifs, contributions. Personne(s) Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Pierre Raterron ; François Adibi ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Wanda Diebolt ; Didier Mathus ; Frédéric Martel ; Jean-Pierre Loriol ; Jean-Louis Verdier ; Rémi Losson ; Olivier Roncin ; Françoise Rougier ; Marie-Claire Germanaud ; Jean-Louis Sagot-Duvauroux ; Jean Djemad Titre Réflexions collectives : groupes de travail (2003-2005 ; 2009) Cote 6SN 19N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2009




Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de positions politiques Nombre de documents 37 Description Groupe "Livres" (2003-2004) : comptes-rendus, convocation, synthèse d'un colloque sur l'économie du livre dans l'espace européen, projet pour une politique de l'écriture et de l'écrit. Groupe "Intermittents" (2003) : comptes-rendus, propositions de Jacques Renard. Groupe "Artistes, Pratiques Artistiques et Nouveaux Territoires de l'Art" (18/09/2003) : invitation. Convocation aux membres des commissions nationales Culture et Médias (2003). Groupe "Cinéma" (16/04/2004) : convocation. Groupe "Société éducative" (2004-2005) : auditions des membres, calendrier des auditions, comptes-rendus, éléments de réflexion sur les enjeux de la société éducative et sur la formation. Diagnostic de la société pour l'élaboration du projet socialiste (2003-2005) : propositions d'amendements et commentaires, contribution du courant "Nouveau Parti Socialiste" au diagnostic de la société, étude comparative des méthodes employées par les partenaires européen, projet de diagnostic, lettre. Groupe "Création et Développement" (2009) : compte-rendu. Groupe "Projet de civilisation" (2009) : article "Histoire d'une utopie émancipatrice : de l'éducation populaire à la domestication par la "culture"" de Franck Lepage, note sur le théâtre amateur, éléments de réflexion sur l'emploi et l'économie des associations culturelles. Personne(s) Jack Lang ; Jean-Luc Mélenchon ; François Hollande ; Claude Allègre ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Martine Garcin ; Pierre Raterron ; Dominique Strauss-Kahn ; Martine Aubry ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; Jacqueline Zana-Victor ; Mathias Lair ; Alain Absire ; Yves Frémion ; Emmanuel de Rengervé ; Franck Lepage ; Mireille Davidovici ; Constance Blanchard ; Michel Lussault ; Claude Thélot ; Annie Thomas Organisme(s) Ligue des Droits de l'Homme ; FNESR ; ADCR ; Société des gens de Lettres ; SNAC-CGT ; Conseil permanent des écrivains Remarques Dossier complémentaire 171N. Titre Réflexions collectives : groupes de travail "Intermittents du spectacle" (2003-2007 ; 2014) Cote 6SN 20N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 36 Description Groupe de travail "intermittents du spectacle" (2003-2007 ; 2014) : documents de fonctionnement, documentation, éléments de réflexion, communiqués, comptes -rendus, argumentaires, contributions. Projet "pour une nouvelle politique du spectacle vivant" (2007) : résumés, synthèse, différentes versions, contributions. Personne(s) Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Ségolène Royal ; Aurélie Filippetti ; Jean-Louis Sagot-Duvauroux ; Jean-Patrick Gille ; Bruno Boutleux ; Emmanuel Wallon ; Éric Boistard ; Bruno Lobé ; Antoine Manologlou ; Bernard Faivre d'Arcier ; Stéphane Fievet Organisme(s) CGT ; CGT-Spectacle Remarques Dossiers complémentaires 6SN 30N ; 6SN 47P et 6SN 48N.




Titre Suivi de la politique gouvernementale : budgets (1996-2004 ; 2010), taxe professionnelle (1998), taxation des œuvres d'art (1998) Cote 6SN 21P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1994 Date (fin) 31/12/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Description Taxe professionnelle (1994-1998) : correspondances, brouillons, éléments et prises de position sur l'exonération des artistes et photographes auteurs. Budgets de la culture et de la communication (1995-2004 ; 2010) : documentation du Ministère, éléments de réflexion et analyses, comptes-rendus et transcriptions des débats au Sénat et à l'Assemblée nationale, notes, communiqués, coupures de presse, correspondances. Taxation des œuvres d'art (1996-1998) : notes de Jacques Renard, courriers. Personne(s) Lionel Jospin ; Jack Lang ; Laurent Fabius ; François Hollande ; Jacques Chirac ; Christian Sautter ; Jean-Pierre Fourcade ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Dominique Strauss-Kahn ; Danièle Pourtaud ; Catherine Debuire ; Olivier Dassault ; Michel Herbillon ; Catherine Tasca ; Michel Duffour ; Marcel Vidal ; Jean-Paul Hugot ; Catherine Trautmann ; Jean-Pierre Jouyet ; Louis Gautier ; André Gauron ; Christian Schiaretti ; Daniel Taboga ; Bernard Serrou ; Dominique Voynet ; Jean de Gaulle ; Philippe Douste-Blazy ; Marc Garanger ; Alain Lamassoure ; Jean-Pierre Camoin ; Jean-Pierre Delalande Organisme(s) SYNDEAC ; Terra Nova ; AGESSA ; UPC ; Les Verts ; SEV Remarques Dossiers complémentaires 6SN 22N ; 6SN 23P ; 6SN 24N ; 6SN 25P ; 6SN 26N et 6SN 27N. Titre Suivi de la politique gouvernementale : forum RPR, loi DADVSI (2001-2006) Cote 6SN 22N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2001 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 36 Description Forum du RPR "La culture à la croisée des chemins ; pour un vrai partage des responsabilités" (06/11/2001) : synthèse, bilan. Loi relative au droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) (2005-2006) : comptes-rendus de l'Assemblée nationale, argumentaires, coupures de presse, communiqués du Bureau national, d'Anne Hidalgo et de la Commission européenne, contributions, invitations à des rencontres de réflexion, éléments sur le projet de loi, positions des acteurs culturels. Personne(s) Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Dominique Strauss-Kahn ; Roger Tropéano ; Philippe Aigrain Organisme(s) RPR ; SACD ; ADAMI ; EPCC Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 23P ; 6SN 24N ; 6SN 25P ; 6SN 26N et 6SN 27N.




Titre Suivi de la politique gouvernementale : loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) (2005-2006) Cote 6SN 23P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2005 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Description Correspondance avec les organisations professionnelles (2001 ; 2005-2006) : courriers, éléments de traitement des courriers en interne, documentation, communiqués, éléments sur des rencontres de réflexion avec les professionnels de la musique et du cinéma. Dossier de presse (2005-2006). Prises de position (2005-2006) : communiqués, communiqué du Bureau national, notes explicatives, rapport "DADVSI analyses et propositions" et synthèse, correspondance interne, éléments de réflexion, contributions, analyse thématique, brouillons, invitation à une commission spéciale DADVSI (14/01/2006), argumentaires. Documentation du Ministère de la Culture et de la Communication (2006). Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; François Adibi ; Catherine Tasca ; Jean-Claude Ragot ; Patrice Le Morvan ; Didier Mathus ; Franck Laroze ; Antoine Gitton Organisme(s) IABD ; SACD ; ARP ; SNEP ; UPFI ; SNAC ; UNAC ; SPEDIDAM ; SEV ; CEMF ; CSDEM ; SACEM ; SCPP ; SDSD ; SPPF ; Technopol ; CIEM ; UNEVI ; AIDAA ; CICCE ; FERA ; FIAD ; FIAPF ; GESAC ; IVF ; UNIC ; Alliance public.artistes ; BLOC ; BLIC ; SAMUP ; SNJ-CGT Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 22N ; 6SN 24N ; 6SN 25P ; 6SN 26N et 6SN 27N. Titre Suivi de la politique gouvernementale : mandat de Nicolas Sarkozy (2007-2012) Cote 6SN 24N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 16/05/2007 Date (fin) 15/05/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 42 Description Action du Ministère de la Culture et de la Communication (2007-2012) : communiqués, lettre ouverte, argumentaires, documentation, bilans. Entretiens de Valois (2008) : prises de positions des acteurs culturels. Compétences culturelles des collectivités territoriales (2010-2011) : discours de Frédéric Mitterrand, communiqué, rapport. Projet "Maison d'Histoire de France" (2011) : coupures de presse, note, communiqués. Projet "Culture pour chacun" du Ministère de la Culture et de la Communication (2011): coupure de presse, programmes, communiqué. Personne(s) Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Frédéric Hocquard ; Nicolas Sarkozy ; Alain Bergounioux ; Frédéric Mitterrand ; Isabelle Neuschwander ; Jean-Jacques de Peretti ; Didier Salzgeber ; Jérôme Bouet




Organisme(s) CRACC d'Ile de France ; CFDT ; CGT ; FO ; SYNDEAC ; FNSAC-CGT ; PROFEDIM ; CIPAC ; SYNAVI ; FEPS ; UFISC ; FNCC ; SNSP ; Association Nationale des Conseillers Théâtre et Action Culturelle ; Association Nationale des Conseillers pour la Musique et la Danse Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 22N ; 6SN 23P ; 6SN 25P ; 6SN 26N et 6SN 27N. Titre Suivi de la politique gouvernementale : Entretiens de Valois et révision générale des politiques publiques (RGPP) (2008-2009) Cote 6SN 25P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2008 Date (fin) 31/12/2009 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Description Prises de position des organisations professionnelles (2008-2009) : lettre ouverte contre la circulaire n°2008-03 de l'Unedic, communiqués pour la suppression du Conseil de la Création Artistique, sur l'archéologie préventive et contre la "liquidation" du Ministère de la Culture, dossier sur le cinéma français. Réception de la politique culturelle du gouvernement (2008-2009) : dossier de presse, communiqués d'Anne Hidalgo, lettre ouverte d'Anne Hidalgo et Claudy Lebreton (FNSER), éléments de réflexion. Entretiens de Valois (2008-2009) : rapport d'étape "Synthèse des orientations et propositions issues des groupes de travail", brouillons, correspondances internes, éléments de réflexion, lettres de Christine Albanel, positions des organisations professionnelles. Cahier des missions et des charges des Centres nationaux et des institutions culturelles (2009) : documents de travail. Personne(s) Jean-Jack Queyranne ; Anne Hidalgo ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Jérôme Bouet ; Christine Albanel ; Didier Guillaume ; Pierre Assouline ; Emmanuel Serafini ; Alain Lombard ; Claudy Lebreton Organisme(s) CFDT ; PCF ; CGT ; FNESR ; SYNDEAC ; SACD ; SRF ; Association des régions de France ; FEPS ; UFISC ; FNCC ; SFA-CGT ; CGT Culture ; FCCS-CFECGC ; ADF ; AMGVF Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 22N ; 6SN 23P ; 6SN 24N ; 6SN 26N et 6SN 27N. Titre Suivi de la politique gouvernementale : mandat de François Hollande (2012-2015) Cote 6SN 26N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 15/05/2012 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 8 Description Action du Ministère de la Culture et de la Communication (2012-2015) : correspondances avec le gouvernement, lettre collective des acteurs culturels à François Hollande contre une délégation de compétences culturelles de l'Etat à une collectivité (04/12/2013), lettre intersyndicale contre la suppression des subventions aux conservatoires (12/05/2015), propositions pour la filière musicale, vœux et discours devant le CNPS de Fleur Pellerin.




Personne(s) François Hollande ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Michel Sapin Organisme(s) CFDT ; CGT ; FO ; SYNDEAC ; PROFEDIM ; CNPS Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 22N ; 6SN 23P ; 6SN 24N ; 6SN 25P et 6SN 27N. Titre Suivi de la politique gouvernementale : budgets 2005-2015 de la culture et de la communication (2004-2014) Cote 6SN 27N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 49 Description Budgets 2005-2015 de la culture et de la communication (2004-2014) : analyse des budgets, communiqués, éléments sur les débats à l'Assemblée nationale, documents du Groupe socialiste à l'Assemblée nationale, notes, dossier sur la Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF), documents du Ministère de la Culture et de la Communication, coupures de presse, discours. Personne(s) Anne Hidalgo ; Patrick Bloche ; Martine Garcin ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Nicolas Sarkozy ; Françoise Benhamou ; Frédéric Mitterrand ; Catherine Debuire ; Rémy Pflimlin Organisme(s) SYNDEAC Remarques Dossiers complémentaires 6SN 21P ; 6SN 22N ; 6SN 23P ; 6SN 24N ; 6SN 25P et 6SN 26N. Titre Expression publique : communiqués (1994-2013) Cote 6SN 28N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/1994 Date (fin) 31/12/2013 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 279 Description Communiqués des Premiers secrétaires, du Bureau national, des secrétaires nationaux à la Culture, des délégués nationaux à la culture, de la FNESR, des porte-paroles et communiqués communs à plusieurs secrétariats nationaux (1994-2013). Personne(s) Lionel Jospin ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Alain Bergounioux ; Stéphane Pellet ; Roger Tropéano ; Martine Aubry ; Yannick Guin ; Louis Gautier ; Marie-Noëlle Lienemann ; Didier Mathus ; Catherine Genisson ; Aurore Patry ; Jean-Yves Le Déaut ; Alain Vidalies ; Yves Durand ; Pierre-Alain Weill ; Yves Ackermann ; Benoît Hamon ; Najat Vallaud-Belkacem ; Guillaume Bachelay ; Razzy Hammadi ; Bruno Julliard ; Bertrand Monthubert ; Pouria Amirshahi




Titre Expression publique des secrétaires et délégués nationaux à la Culture Cote 6SN 29N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2000 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 68 Description Anne Hidalgo (2004-2007), Sylvie Robert (2008-2011), Frédéric Hocquard (2012-2014), Colombe Brossel (2014), Karine Gloanec-Maurin (2014) et le délégué national à la culture Jacques Renard (2000 ; 2006) : communiqués, éléments de réflexion sur le Ministère de la Culture et de la Communication, les musées, l'éducation artistique et culturelle, l'intermittence et la politique poétique, lettres aux vice-présidents régionaux en charge de la culture (15/04/2010), invitations, contributions, articles, correspondance, tribunes, documents de fonctionnement, interventions radiophoniques, photographie. Personne(s) Laurent Fabius ; Jean-Christophe Cambadélis ; Harlem Désir ; Julien Dray ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Aurélie Filippetti ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Michel Duffour ; Colombe Brossel ; Frédéric Hocquaqrd ; René Riccarere ; Farida Boudaoud ; Françoise Tenenbaum ; Jean-Michel Le Boulanger ; Nathalie Dahm ; Patrick Mennucci ; Stéphane Cambous ; Alain Gralepois ; Alain Reuter ; Carole Canette ; Catherine Genisson ; Éric Brunet ; David Cameo ; Emmanuèle Jeandet-Mengual Organisme(s) Ordre des Architectes ; Association des régions de France ; SACEM ; Sud Spectacle ; BnF ; RMC Titre Expression publique : communiqués sur les intermittents du spectacle (1999 ; 2001-2008) Cote 6SN 30N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/1999 Date (fin) 31/12/2008 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 36 Description Communiqués du Bureau national, de la FNESR, des secrétaires nationaux à la culture et des délégués nationaux à la culture, lettre au Ministère de la Culture et de la Communication (1999 ; 2001-2008). Personne(s) François Hollande ; Jacques Chirac ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Patrick Bloche ; Martine Garcin ; Henri Weber ; Yannick Guin ; Claudy Lebreton ; Jean-Jacques Aillagon ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Michel Orier Remarques Dossiers complémentaires 6SN 20N ; 6SN 47P et 6SN 48N. Titre Expression publique : documentation (2003-2014) Cote 6SN 31N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003




Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Discours et prises de position politiques Nombre de documents 103 Description Textes de référence (2003-2014) : argumentaires, livres blancs, notes, presse, rapports, contributions, bilan "La droite et la culture de 2002 à 2006" (2006), synthèse " Des médias pluralistes pour une démocratie renouvelée" et synthèse "Pour une nouvelle politique du spectacle vivant" (01/2007), bilan "Les régions socialistes" (convention nationale de Tours, 12/12/2009), contribution au projet culturel (2012), rapport de la FNESR "La transition écologique passe par les territoires" (2014), projet culturel pour les élections municipales (2014). Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Henri Weber ; Aurélie Filippetti ; Nicolas Sarkozy ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Anita Weber ; Frédéric Mitterrand ; Christine Albanel ; Claudy Lebreton ; Didier Mathus ; Agnès Tricoire ; Michel Francaix ; Vincent Tison ; Yves Dauge Organisme(s) Ligue des Droits de l'Homme ; SRF ; SCAM




Dossiers thématiques 6 SN 32P – 64P Titre Associations culturelles (1997-1998 ; 2001-2004 ; 2007-2010) Cote 6SN 32P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1997 Date (fin) 31/12/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Fiscalité des associations culturelles (1997-1998), projets associatifs (2001-2004 ; 2007-2010), éducation populaire (2001-2004 ; 2007-2010), élections présidentielles (2002 ; 2007) : correspondance, documentation, questionnaire de campagne et réponse, notes, communiqués, éléments de réflexion. Personne(s) François Hollande ; Jacques Chirac ; Jean-Marc Ayrault ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Ségolène Royal ; Dominique Strauss-Kahn ; Catherine Trautmann ; Jean-François Godchau ; George Freche Organisme(s) CEMEA ; Ligue de l'enseignement ; COFAC ; FFMJC ; FNFR ; CIRASTI ; CMJCF ; FCSF ; UFCV ; FNLL ; PEC ; CMR Titre Arts contemporains (1996-2004 ; 2009 ; 2012) Cote 6SN 33P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Projets artistiques (1996-2004 ; 2009 ; 2012), marché de l'art (1998-2001), projet de loi portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (1998-1999), action culturelle dans les squats (2000-2001), 3e et 4e congrès interprofessionnel de l'art contemporain (15-16/11/2001 et 24-28/11/2003), rencontres nationales des artistes plasticiens (19-20/09/2003), vente aux enchères du musée privé d'André Breton (2003), arts visuels (2012) : manifeste, documentation, correspondance, éléments de réflexion, coupures de presse, compte-rendu. Personne(s) Lionel Jospin ; Jack Lang ; Bertrand Delanoë ; François Hollande ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Catherine Trautmann ; Jean-Jacques Aillagon ; Jean-François Burgos ; Jacques Tajan ; Emmanuel Hoog ; Paul Ardenne ; Fabrice Lextrait Organisme(s) FRAAP ; CIPAC ; CAA ; Syndicat national des antiquaires Titre Cinéma (1995-2011) Cote 6SN 34P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1995




Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Politique publique cinématographique (1995 ; 2011), Société civile des Auteurs-Réalisateurs-Producteurs (ARP) (1995-2002 ; 2009-2010), Association française des cinémas d’art et essai (AFCAE) (1995-1996), assises du cinéma indépendant (25/01/1996), cérémonie des César du cinéma (1996), avenir de la Société française de Production (SFP) (1996), forum du cinéma européen (14-20/11/1996), statut législatif du réalisateur au sein du projet de loi modifiant la loi relative à la liberté de communication (1999), projet de regroupement des activités d'exploitation de salles (2000), projet de loi sur les nouvelles régulations économiques visant à encadrer la pratique des cartes d’abonnement au cinéma (2000-2001), festival du film de Deauville (2001), colloque "Quel avenir pour le cinéma français et européen ?" (20/02/2002), assemblée générale de l'association "Villes et cinémas" (06/03/2002), complexe cinématographique « le Grand Ecran » (2010) : correspondance, documents de fonctionnement, documentation, dossiers de presse, éléments de réflexion, discours, rapport du « Club des 13 », communiqués, brouillons, rapport « Cinéma et droit à la concurrence ». Personne(s) Lionel Jospin ; François Hollande ; Jean Le Garrec ; Sylvie Robert ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Ségolène Royal ; Stéphane Pellet ; Roger Tropéano ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; François Rebsamen Organisme(s) SFP ; SACD ; SRF ; ARP ; SRCTA-UNSA ; SCAM ; BLIC ; ACID ; FNCF ; SRT-CGC ; SRF3 ; SNFORSCA ; AFCAE ; UPF ; SPI ; DIRE Remarques Dossier complémentaire 6SN 35N. Titre Cinéma (2008-2014) Cote 6SN 35N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2008 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 19 Description Politique cinématographique (2008-2014) : compte-rendu, documentation. Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2010) : contribution de l'ARP, documentation sur les débats à l'Assemblée nationale. Services de médias audiovisuels à la demande (SMAD) (2010) : communiqués de l'ARP. Rencontres cinématographiques de l'ARP (16-18/10/2014) : contribution, compte-rendu, bulletin d'inscription. Personne(s) Frédéric Hocquard Organisme(s) CNC ; SRF ; ARP ; ACID Remarques Dossier complémentaire 6SN 34P. Titre Décentralisation culturelle (1996-2011) Cote 6SN 36P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996




Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Culture en régions (1996-2011), Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et missions des conseillers sectoriels (1996-2002), inauguration du Café des Images (26/03/1996), visite de Jacques Renard à Marseille (14/10/1997), Villa Gillet (1998), désignation des représentants des Conseils Régionaux (1998), projet de Musée de la Batellerie du Rhône (1999), projet de festival international de la musique et des folklores aux Antilles Guyane (1999), inauguration du Centre Lucien Herr (22/09/2000), projet culturel de Paris (2003), rencontres "Régions et diversité culturelle : une dynamique européenne et mondiale" (28-29/09/2006), forum régional "Culture et Métropolisation" (16/05/2011) : correspondance, documentation, brouillons, documents de fonctionnement, éléments de réflexion, communiqués. Personne(s) Jack Lang ; Laurent Fabius ; Jean-Jack Queyranne ; Jean-Pierre Raffarin ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Martine Aubry ; Michel Duffour ; Louis Gautier ; Denis Declerck ; Pascale Reynier Lieu(x) Paris ; Marseille ; Martinique ; Rhône ; Bouches-du-Rhône ; Calvados ; Aveyron ; Hautes-Pyrénées ; Ardèche Organisme(s) Terra Nova ; APCR Remarques Dossier complémentaire 6SN 37N. Titre Décentralisation culturelle (2004-2015) Cote 6SN 37N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 51 Description Centre régional des Lettres en Languedoc-Roussillon (2004) : notes. Politique publique de décentralisation culturelle (2004-2015) : charte culturelle des collectivités locales de la FNSER, notes, comptes-rendus, communiqués, documentation, correspondance. Centre régional des Lettres en Languedoc-Roussillon (2004) : notes. Projet Cassandre (2009) : contributions, suggestions rédactionnelles. Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ( NOTRe) (2014-2015) : amendements, communiqués et projets de déclaration, documents du groupe de travail "Culture et loi NOTRe", documents du Sénat. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Roger Tropéano ; Claudy Lebreton ; Farida Boudaoud ; Stéphane Fievet Lieu(x) Languedoc-Roussillon Organisme(s) Association des régions de France ; CIPAC ; COFAC Remarques Dossier complémentaire 6SN 36P. Titre Écrit (1996-2003 ; 2007 ; 2009-2010) Cote 6SN 38P Fonds Parti Socialiste




Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Librairies indépendantes (1996), poésie (1996), maisons d'édition (1996-1999), archives de la Seconde Guerre mondiale (1996 ; 1999), projet de bibliothèque populaire (1997-1998), projet de loi sur le droit de prêt en bibliothèque (1998-2000), patrimoine typographique de l'Imprimerie nationale (1999), loi relative au prix du livre (2000), statut de l'écrivain (2000), livres scolaires (2002), salon du Livre (2002), groupe de travail "Quel avenir pour le livre ?" (2003), élections présidentielles (2007), réforme de la Bibliothèque nationale de France (BnF) (2009), atelier européen de la traduction (2010) : correspondance, documentation, communiqués, rapport "République 2.0. Vers une société de la connaissance ouverte" de Michel Rocard. Personne(s) Lionel Jospin ; Michel Rocard ; François Hollande ; Jacques Chirac ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Ségolène Royal ; Dominique Strauss-Kahn ; Martine Aubry ; Yannick Guin ; Jacqueline Zana-Victor ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann Organisme(s) SLF ; ADCR ; AAF ; SELF ; SNE Titre Éducation artistique et culturelle (EAC) (1992 ; 1996-1997 ; 2000 ; 2002-2005 ; 2007-2009 ; 2011) Cote 6SN 39P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1992 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Politique publique de l'EAC (1992 ; 1996-1997 ; 2000 ; 2002-2005 ; 2007-2009 ; 2011), école des arts de Tarbes (1996-1997), grève des écoles nationales d'art (2000), enseignement de la musique (2002-2003), enseignement des arts du cirque (2005), forum-débat "De l'éducation artistique à la conscience citoyenne (03/03/2007), élections présidentielles (2007), décentralisation de l'enseignement artistique (2008) : documentation, correspondance, communiqués, éléments de réflexion, rapport "L'enseignement des disciplines artistiques à l'école", pétitions, questionnaires de campagne sur l'EAC et réponses de Ségolène Royal. Personne(s) François Hollande ; Jean-Marcel Bichat ; Jean Glavany ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Ségolène Royal ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Michel Duffour Organisme(s) CFDT ; CGT ; FSU ; SYNDEAC ; SACD ; ANRAT ; UFISC ; CGT Culture ; FUSE ; CNEA ; SNEA-CGT ; SNEA-UNSA ; Fédération française des écoles de cirque ; Conservatoires de France Remarques Dossier complémentaire 6SN 40N. Titre Éducation artistique et culturelle (EAC) (2013 ; 2015) Cote 6SN 40N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique




Date (début) 01/01/2013 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 14 Description Politique publique de l'EAC (2013 ; 2015) : coupures de presse, documents des Ministères de la Culture et de la Communication et de l'Éducation nationale, éléments de réflexion. Éducation musicale, artistique et culturelle (2013) : réponses du gouvernement sur l'avenir des Centres de formations des musiciens intervenants (CFMI) et des dumistes, communiqué et dossier des CFMI. Personne(s) Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Vincent Peillon ; Geneviève Fioraso Organisme(s) CFMI Remarques Dossier complémentaire 6SN 39P. Titre Enseignement supérieur (2002-2005) Cote 6SN 41N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2002 Date (fin) 31/12/2005 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 27 Description Politique publique de l'Enseignement supérieur (2002-2005) : bilans, contributions, correspondance, communiqués, documents de fonctionnement, documentation. Commission nationale "Enseignement supérieur" (2002-2005) : comptes-rendus, présentation, argumentaires, éléments de réflexion, projets de texte. Personne(s) Louis Besson ; Jean-Pierre Sueur ; Martine Garcin ; Jean-Yves Le Déaut ; Yves Durand ; Alain Claeys ; Sophie Lalanne Titre Exception culturelle (1993 ; 1997-1990 ; 2003) Cote 6SN 42P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1993 Date (fin) 31/12/2003 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Accords du GATT (1993), Accord multilatéral sur l'Investissement (AMI) (1997-1998), Organisation mondiale du Commerce (OMC) (1999), table-ronde des ministres de la Culture à l'UNESCO (17/12/2000), deuxièmes rencontres internationales des organisations professionnelles de la culture (2-3-4/02/2003) : communiqués, correspondance, documentation, coupures de presse, discours dont Michel Rocard "Culture et transformation sociale" (23/07/1993), rapport "Le GATT et les solidarités internationales" (Université d'été, 1993), éléments de réflexion, contributions sur la diversité culturelle.




Personne(s) Lionel Jospin ; François Mitterrand ; Michel Rocard ; François Hollande ; Jacques Chirac ; Max Gallo ; Jack Ralite ; Jacques Toubon ; Frédérique Bredin ; Pascal Prompt ; Roger Tropéano ; Danièle Pourtaud ; Catherine Tasca ; Marie-Arlette Carlotti ; François Geindre Organisme(s) OMC ; FO ; UNESCO ; SACD ; SRF ; ARP ; USPA ; SRCTA-UNSA ; SNAC ; SCAM ; SACEM ; FERA ; BLIC ; SFA ; AFCAE ; UPF ; SRCTA ; UDIC Titre FNSER et Association pour le développement culturel en région (ADCR) (1997-2002) Cote 6SN 43P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1997 Date (fin) 31/12/2002 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Groupe d’Action culturelle (GAC) de la FNSER (1997-1998), Rencontres de la FNSER à Lyon (01-02/02/1997), à Toulouse (13-14/03/199) et à Lille (04-06/02/2000), politique culturelle (1999-2002) : comptes-rendus, documentation, correspondance, documents de fonctionnement, programmes, dossier « langues et cultures régionales » de la Commission nationale Culture, discours, revue de presse du GAC, éléments sur l’intercommunalité culturelle, sur la décentralisation culturelle et sur les politiques culturelles locales, programme « Pour un nouvel élan des politiques culturelles par l’engagement des collectivités territoriales », manifeste « La politique culturelle des municipalités, chartes culturelles des collectivités locales de la FNSER. Personne(s) Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Yannick Guin ; Catherine Trautmann ; Vincent Danis ; Bernard Poignant Organisme(s) ADCR Remarques Dossier complémentaire 6SN 44N. Titre FNESR et Association pour le développement culturel en région (ADCR) (2002-2005) Cote 6SN 44N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2002 Date (fin) 31/12/2005 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 12 Description Programme culturel (2002-2004) : charte culturelle des collectivités locales de la FNESR, éléments de réflexion sur la politique culturelle régionale, propositions de la FNESR en faveur de la politique culturelle et de la décentralisation culturelle. Assises nationales du spectacle vivant à Nantes (21-22/01/2004) ; Rencontre de l'ADCR à Lorient (14-15/01/2005) : convocations, comptes-rendus, discours d'ouverture de Yannick Guin, intervention de Jean-Marc Ayrault, documents de fonctionnement, programmes. Personne(s) Jean-Marc Ayrault ; Anne Hidalgo ; Yannick Guin ; Claudy Lebreton




Organisme(s) ADCR Remarques Dossier complémentaire 6SN 43P. Titre Francophonie (1992-1996 ; 1998 ; 2000-2002 ; 2006) Cote 6SN 45P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1992 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Musique étrangère en France (1992-1996), réseau culturel français à l'étranger (1995-1996 ; 1998 ; 2000-2002 ; 2006), projet de bureau des musiques populaires françaises à Londres (1998) : correspondance, documentation, éléments de réflexion, carte de la francophonie dans le monde, notes, déclaration de Bamako. Personne(s) Pierre Moscovici ; Lionel Jospin ; François Hollande ; Hubert Védrine ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Roger Tropéano ; Simone Veil ; Régis Passerieux Organisme(s) Organisation internationale de la Francophonie ; French American Foundation ; Office franco-allemand pour la jeunesse Remarques Dossier complémentaire 6SN 46N. Titre Francophonie (2004-2006 ; 2013) Cote 6SN 46N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2013 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 12 Description Maquette d'un magazine sur la francophonie : contributions, éléments de réflexion, charte, sommaire, annexes (2004-2006). Réseau culturel de la France à l'étranger : rapport de la Cour des comptes (2013). Personne(s) Jean-Pierre Hoss ; Abdou Diouf ; Martine Garcin ; Bernard Wallon ; Dominique Wolton ; Daniel Maximim ; Hélène Rossert Organisme(s) Agence Universitaire de la Francophonie ; Organisation internationale de la Francophonie Remarques Dossier complémentaire 6SN 45P. Titre Intermittents du spectacle (1996-2012) Cote 6SN 47P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2012




Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Emploi culturel et régime des intermittents du spectacle (1996-2012) : textes théoriques, notes, textes et rapports officiels, correspondance, coupures de presse, documentation, invitations. Relations avec les organisations professionnelles (2001-2003) : lettres, communiqués, documentation. Crise des intermittents (2003) : documentation, dossier de presse, correspondance, notes, éléments de réflexion, communiqués. Personne(s) François Hollande ; Jean-Marc Ayrault ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pierre Raterron ; François Adibi ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; Jean-Jacques Aillagon ; Jean-Paul Guillot Organisme(s) CFDT ; CGT ; FO ; FSU ; CFTC ; UNSA ; SUD ; SYNDEAC ; SNJ ; FNSAC-CGT ; SFA ; SUD Culture ; SGPA ; CIP-IDF Remarques Dossiers complémentaires 6SN 20N ; 6SN 29N et 6SN 48N. Titre Intermittents du spectacle (2003-2007 ; 2011-2015) Cote 6SN 48N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 106 Description Réformes du système d'indemnisation des intermittents du spectacle (2003-2007 ; 2011-2015) : éléments de réflexion, notes à l'attention du Premier Secrétaire et du Bureau National, communiqués de soutien aux intermittents, lettres aux ministres de la Culture et de la Communication et au Président de la République, comptes-rendus des débats à l'Assemblée nationale et au Sénat, coupures de presse, documentation, comptes-rendus de rencontres avec les organisations professionnelles, documents du Ministère de la Culture et de la Communication, correspondance, argumentaires. Personne(s) Jean-Christophe Cambadélis ; François Hollande ; Jean-Jack Queyranne ; Jean-Marc Ayrault ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Fleur Pellerin ; Nicolas Sarkozy ; Yannick Guin ; Danièle Pourtaud ; Colombe Brossel ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Jean-Jacques Aillagon ; Philippe Val ; Richard Bouigue ; François Rebsamen ; Jean-Patrick Gille Organisme(s) CGT ; FO ; SYNDEAC ; SRF ; FNSAC-CGT ; Fédération nationale des arts de la rue ; SYNAVI ; SNSP Remarques Dossiers complémentaires 6SN 20N ; 6SN 30N et 6SN 47P. Titre Langues et cultures régionales (1992 ; 1995-2009) Cote 6SN 49P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1992 Date (fin) 31/12/2009 Série Secrétariat national à l'action culturelle




Sous-série Dossiers thématiques Description Elections régionales 1992, identités régionales et diversité des expressions culturelles (1992 ; 1995-2009), Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (1996-1999), projet CEDIME "Observatoire des langues de la Méditerranée" (OLM) (1999), commission nationale "Langues et cultures régionales" (1999), télévisions locales (2000-2002), colloque "Langues régionales ou minoritaires de la République" (15/02/2002), 2èmes rencontres internationales des organisations professionnelles de la culture (02-04/02/2003), convention internationale sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO (2003-2005), projet de loi portant statut des langues régionales de France (2006), élections présidentielles 2007 : éléments de réflexion, correspondance, documentation, communiqués, documents de fonctionnement. Personne(s) Lionel Jospin ; Jack Lang ; Michel Rocard ; François Hollande ; Pascal Lamy ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Ségolène Royal ; Dominique Strauss-Kahn ; Nicolas Sarkozy ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Wanda Diebolt ; Vincent Feltesse ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Michel Francaix ; Jean-Jacques Aillagon ; Nicole Pery ; Didier Le Buhan ; Jean-Louis Blenet ; René Ricarrere ; Padoue Beretti ; Marcel Rogemont ; Dominique Fleurat Organisme(s) UNESCO ; SACD ; SRF ; ARP ; Association des régions de France ; UPF ; SPI ; FICAM ; FNVDQP Remarques Dossier complémentaire 6SN 50N. Titre Langues et cultures régionales (2004-2008) Cote 6SN 50N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2008 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 15 Description Diversité des expressions culturelles (2004-2008) : notes, correspondance, convention "sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles" de l'UNESCO, éléments de réflexion, communiqués, charte des langues régionales, coupures de presse. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Ségolène Royal ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Wanda Diebolt ; Vincent Feltesse ; Didier Le Buhan ; Jean-Louis Blenet ; René Ricarrere Organisme(s) Comité international de Liaison des Coalitions pour la Diversité Culturelle ; UNESCO ; ARP ; Association des régions de France Remarques Dossier complémentaire 6SN 49P. Titre Médias audiovisuels (1996-2003 ; 2006-2011) Cote 6SN 51P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle




Sous-série Dossiers thématiques Description Organisations professionnelles des médias et de l'audiovisuel (1996-2000), fusion de la Compagnie générale des eaux et de Havas (1998), projets audiovisuels (1999-2003 ; 2007-2009), états généraux de la création audiovisuelle (20/03/2000 ; 12/04/2002), fusion du groupe Vivendi-Seagram-Canal+ (2000), TV5 Monde (2001 ; 2006), Télévision numérique terrestre (TNT) (2001-2003), élections présidentielles (2002), financement de la télévision publique et suppression de la publicité (2007-2009) : correspondance, communiqués, documentation, notes, lettres ouvertes, coupures de presse, rapport « Quelle télévision voulons-nous ?» (Université d’été, 2001), tableau comparatif des programmes politiques, brouillons. Personne(s) Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Martine Aubry ; François Hollande ; Hubert Védrine ; Stéphane Pellet ; Frédéric Mitterrand ; Catherine Debuire ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann Organisme(s) CFDT ; CGT ; FO ; CFTC ; SUD ; SFP ; SACD ; ADAMI ; SRF ; ARP ; USPA ; UPFI ; SRCTA-UNSA ; SNJ ; SCAM ; Terra Nova ; SACEM ; BLOC ; BLIC ; SUD Culture ; FNCF ; UPF ; SPI ; SRCTA ; SPFA ; SITR ; ISF ; FFMJC Remarques Dossiers complémentaires 6SN 52N et 6SN 53P. Titre Médias (2002-2014) Cote 6SN 52N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2002 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 223 Description Organisations professionnelles des médias et de l'audiovisuel (1996-2000), fusion de la Compagnie générale des eaux et de Havas (1998), projets audiovisuels (1999-2003 ; 2007-2009), états généraux de la création audiovisuelle (20/03/2000 ; 12/04/2002), fusion du groupe Vivendi-Seagram-Canal+ (2000), TV5 Monde (2001 ; 2006), Télévision numérique terrestre (TNT) (2001-2003), élections présidentielles (2002), financement de la télévision publique et suppression de la publicité (2007-2009), peer-to-peer, Hadopi et projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (2007-2011), états généraux des médias et de la presse (2008) : correspondance, communiqués, documentation, notes, lettres ouvertes, coupures de presse, rapport « Quelle télévision voulons-nous ?» (Université d’été, 2001), tableau comparatif des programmes politiques, brouillons, éléments de réflexion. Personne(s) François Hollande ; Jean-Marc Ayrault ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Henri Weber ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Martine Aubry ; Danièle Pourtaud ; Catherine Debuire ; Catherine Tasca ; Didier Mathus ; Michel Francaix ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Pierre Lescure Organisme(s) CFDT ; CGT ; FO ; CNC ; SACD ; ADAMI ; SNJ ; PRODISS ; Front National ; FNCC ; SACEM ; FSDJ Remarques Dossiers complémentaires 6SN 51P et 6SN 53P.




Titre Médias : presse (2005-2006 ; 2008) Cote 6SN 53P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2005 Date (fin) 31/12/2008 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Précarité professionnelle des pigistes et photographes de presse (2005-2006), assises du pluralisme en région (2006), indépendance de la presse (2006), états généraux des médias et de la presse (2008) : correspondance, documentation, communiqués, brouillons, coupures de presse, éléments de réflexion. Personne(s) Lionel Jospin ; Anne Hidalgo ; Martine Garcin ; Nicolas Sarkozy ; Stéphane Pellet Organisme(s) SNJ ; SUD Culture ; FRMR Remarques Dossiers complémentaires 6SN 51P et 6SN 52N. Titre Musique (1996-2012) Cote 6SN 54P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Industries musicales (1996-2012), projets de manifestations musicales (1996-2012), éducation musicale (1996-2012), politique publique de la musique (1996-2012), Printemps de Bourges (1998 ; 2000-2003), politique d'art lyrique en région (2001), rave-parties et free-parties (2001 ; 2007), élections présidentielles 2007 et 2012, projet de Centre national de la musique (CNM) (2011-2012) : correspondance, documents de fonctionnement, éléments de réflexion, documentation, communiqués, positions des organisations professionnelles. Personne(s) Lionel Jospin ; Jack Lang ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Ségolène Royal ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; François Rebsamen ; Jean- François Godchau Organisme(s) CGT ; FO ; SUD ; SYNDEAC ; SACD ; SNEP ; UPFI ; PRODISS ; PROFEDIM ; SYNAVI ; FNCC ; SACEM ; SDSD ; Technopol ; Fédération nationale des cultures urbaines ; Futurs composés Remarques Dossier complémentaire 6SN 55N. Titre Musique (2010-2014) Cote 6SN 55N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2010 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle




Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 20 Description Politique et industries musicales (2010-2014) : notes, livre blanc "sur le partage de la valeur à l'ère des exploitations numériques", étude économique "Les manques à gagner des artistes-interprètes de la musique", communiqué, correspondance, coupure de presse, propositions des organisations professionnelles, discours d'Aurélie Filippetti. Création d'un Centre national de la Musique (CNM) (2011-2012) : tribune, notes, extrait des débats à l'Assemblée nationale, communiqués. Personne(s) Harlem Désir ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Fleur Pellerin ; Aurélie Filippetti Organisme(s) UPFI ; SPEDIDAM ; PRODISS ; SACEM ; SMA Remarques Dossier complémentaire 6SN 54P. Titre Patrimoine (1995-2011) Cote 6SN 56P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1995 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Politique publique du patrimoine (1995-2011), concours des conservateurs territoriaux du patrimoine (1995-1996), projets patrimoniaux (1996-2011), gratuité des musées nationaux (1996 ; 2001-2002), financement de l'archéologie préventive, mobilisations du personnel et délocalisation de l'INRAP (1998 ; 2003 ; 2006 ; 2008), Centre des monuments nationaux et mobilisation du personnel (2000 ; 2008), mobilisation du personnel du Musée de l'homme (2001), architecture (2006-2007), patrimoine sonore (2008), projet de Maison d'histoire de France (2011) : documentation, correspondance, éléments de réflexion, communiqués des organisations professionnelles, communiqués, discours. Personne(s) Lionel Jospin ; Jack Lang ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Martine Aubry ; Frédéric Mitterrand ; Isabelle Neuschwander ; Christine Albanel ; Catherine Trautmann ; Jean-Yves Le Déaut ; Isabelle Lemesle Organisme(s) CFE-CGC ; CFDT ; CGT ; Ligue des Droits de l'Homme ; FO ; FSU ; SUD ; Ordre des Architectes ; CGT Culture ; SUD Culture ; SGPA ; INRAP Remarques Dossier complémentaire 6SN 57N. Titre Patrimoine (2002 ; 2004 ; 2008 ; 2011 ; 2013-2014) Cote 6SN 57N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2002 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 14




Description Archéologie préventive (2002-2003 ; 2008 ; 2014) : contribution de l'INRAP, correspondance sur le projet de délocalisation de l'INRAP à Reims, document du groupe socialiste au Sénat sur le démantèlement de la loi relative à l'archéologie préventive, communiqué. Grève des personnels du Mont-Saint-Michel (2013) : lettres de soutien de Frédéric Hocquard. Politique publique du patrimoine (2004 ; 2011 ; 2013-2014) : documentation, note sur l'inaliénabilité des œuvres contenues dans les collections nationales, communiqué sur la gratuité du Louvre pour les enseignants, bilan des Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). Personne(s) Anne Hidalgo ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Aurélie Filippetti ; Yves Durand ; Alain Marinos ; Pierrick Massiot ; Laurent Beauvais Organisme(s) FNCC ; Terra Nova ; INRAP Remarques Dossier complémentaire 6SN 56P. Titre Polémiques (1997-2012) Cote 6SN 58P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1997 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Maison des écrivains, Exposition "Pour adultes seulement...", Théâtre du Lierre, Orelsan, spectacle "47", Centquatre, Inglourious Basterds, Opéra national de Bordeaux, soirée caritative de la FAEP Pau Students, exposition de Glorian Friedmann (Toulon), Enluminures, Institut international électroacoustique de Bourges (IMEB), renouvellement des conventions culturelles de Feyzin, Observatoire de la liberté de création de la LDH, subvention du Festival de Jazz (Vienne), Nazim Hikmet, Friche Emetrop de Bourges, Cargo (Grenoble), Sous-marin (Vitrolles), France 2, Maison d'art contemporain de Chaillioux de Fresnes (MACC), film "Baise-moi", exposition "Van Lieshout", exposition "Femmes solidaires", droit de réponse de l'Ecommoy, théâtre du jardin, Taos Blue (Besançon), forum culturel du Blanc-Mesnil, livre "le Bonbon", festival de Salzbourg : lettres, documentation, manifestes, communiqués, éléments de réflexion sur la censure et la liberté d'expression, notes internes. Personne(s) Jack Lang ; Bertrand Delanoë ; François Hollande ; Bernard Kouchner ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Nicolas Sarkozy ; Martine Aubry ; Alain Van Der Malière ; Catherine Tasca ; Michel Duffour ; Agnès Tricoire ; Stéphane Fievet ; Alain Ramos ; Christian Manable ; Christophe Girard ; Gilles Savary ; Jérôme Taillé ; Laurence Engel ; Nicole Pery ; Françoise Gasteblois-Mazeline Organisme(s) SYNDEAC ; Ligue des Droits de l'Homme ; Observatoire de la liberté de création de la LDH ; FNCC Remarques Dossiers complémentaires 6SN 59N et 6SN 60N. Titre Polémiques (2003-2015) Cote 6SN 59N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2015




Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 29 Description Observatoire de la liberté de création de la Ligue des droits de l'Homme (LDH) (2003 ; 2010 ; 2013-2015) : lettre ouverte contre la censure, mémo, présentations, manifeste. Forum culturel du Blanc-Mesnil (2005-2006 ; 2014), Orelsan (2009), spectacle 47 de Raharimanan, mis en scène par Thierry Bedard (2008-2009), exposition Larry Clark (2010), exposition "Pour adultes seulement... quand les illustrateurs de jeunesse dessinent pour les grands" (2010), exposition sur les péchés capitaux à Aire-sur-Adour (2010), exposition "Foyer fantôme" (2011), théâtre du Lierre (2011) : communiqués, lettres, articles, documentation. Personne(s) Bertrand Delanoë ; François Hollande ; Bernard Kouchner ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Frédéric Hocquard ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Agnès Tricoire ; Stéphane Fievet ; Alain Ramos ; Gaëlle Lenfant ; Christian Manable Organisme(s) SYNDEAC ; Ligue des Droits de l'Homme ; Observatoire de la liberté de création de la LDH Remarques Dossiers complémentaires 6SN 58P et 6SN 60N. Titre Polémiques (2014-2015) Cote 6SN 60N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2014 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 49 Description Maison de la Culture de Bourges (2014), rigueur budgétaire en région (2014), adhésion de Sébastien Chenu au Rassemblement Bleu Marine (2014), mobilisation du 10/12/2014 (2014), campagne contre l'exposition "Exhibit B" (2014), politique culturelle (2014-2015), liberté d'expression, de création et de programmation (2015), laïcité (2015), suppression de la subvention du Théâtre du Nord (Tourcoing) (2015), gestion de l'Opéra-Théâtre de Saint-Etienne (2015), annulation des festivals (2015), rigueur budgétaire (2015), vandalisme contre l'installation "Dirty Corner" (2015), la droite et la culture (2015), fermeture de l'exposition "Femina" (2015), interventionnisme des élus dans la culture (2015), désintérêt du monde politique pour la culture (2015), menace sur la mission de service public du milieu théâtral (2015) : articles, communiqués, contribution, lettres, tribunes, interviews, documentation, discours et interview de Fleur Pellerin, tableaux récapitulatifs des situations culturelles problématiques. Personne(s) Manuel Valls ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Fleur Pellerin ; Agnès Tricoire ; Laurent Grandguillaume ; Sébastien Chenu Organisme(s) CGT ; Ligue des Droits de l'Homme ; SYNDEAC ; FNSAC-CGT ; Observatoire de la liberté de création de la LDH ; Front National ; SNSP ; CGT-Spectacle ; Rassemblement Bleu Marine Remarques Dossiers complémentaires 6SN 58P et 6SN 59N. Titre Recherche (1999-2003) Cote 6SN 61N Fonds Parti Socialiste




Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/1999 Date (fin) 31/12/2003 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Nombre de documents 196 Description Politique publique de la recherche (1999-2003) ; Commission nationale « Recherche » (1999-2002) ; Séminaires 3S (Science, Société, Solferino) (2000) ; Groupes de travail « Recherche » (2000-2001) ; Forum du RPR « Recherche : notre nouvelle frontière » (04/12/2001) ; Colloque « Science, Ethique et Société » (24/11/2001) ; Cahier « Un enjeu pour la Gauche : promouvoir le principe de progrès » (2001-2002) ; Table-ronde « Sciences et Ethique » (05/02/2003) ; Congrès de Dijon (2003) : communiqués, contribution « Préparer l’avenir : la recherche, une priorité nationale » au projet socialiste, appel des scientifiques et liste de signataires, positions des organisations professionnelles, convocations, comptes-rendus, contributions à l’élaboration de la politique de recherche, annonces, présentation, contributions, documents de travail, documents de fonctionnement, correspondance, éléments sur le rôle des Très Grands Équipements (TGE), éléments de réflexion, documentation, biographies des intervenants, invitations, programmes, synthèses, auditions, listes de participants. Personne(s) Lionel Jospin ; Jean-Pierre Sueur ; Martine Garcin ; Henri Weber ; Martine Aubry ; Jean-Yves Le Déaut ; Laurent Beauvais ; Claudie Haigneré ; Yves Charon Lieu(x) Dijon Organisme(s) CFDT ; RPR ; CEC Titre Spectacle vivant (1996-2011) Cote 6SN 62P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Politique publique du spectacle vivant (1996-2011), polémiques dans le monde du spectacle vivant (1996-2011), projets de manifestations culturelles (1996-2011), avenir du Théâtre du Campagnol, Centre dramatique national de Corbeil-Essonnes (1996), projet de charte des missions de service public pour le spectacle vivant (1998), régime d'indemnisation des intermittents du spectacle (1999-2006), élections présidentielles 2007 : documentation, invitations, correspondance, éléments de réflexion, communiqués, synthèse "Pour nouvelle politique du spectacle vivant", contribution sur l'éducation artistique, document du groupe socialiste de l'Assemblée nationale. Personne(s) Jack Lang ; François Hollande ; Jacques Chirac ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Ségolène Royal ; Roger Tropéano ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; Philippe Douste-Blazy ; Jean-Claude Penchenat ; Serge Dassault Organisme(s) SYNDEAC ; Fédération nationale des arts de la rue ; SNSP ; ACID ; ONDA ; CFT ; ATEJ Titre Union européenne : Parti Socialiste Européen (PSE) (1995 ; 1997-1999 ; 2010-2011) Cote 6SN 63P




Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1995 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description XVèmes Rencontres d'Avignon des Socialistes (1995) : programmes, liste des participants. Conférence européenne sur la politique culturelle à Vienne (1997-1998) : correspondance avec le Parti Ouvrier Socialiste du Luxembourg (POSL), agenda, brouillons, notes, documentation de la Commission européenne, lettres, éléments de réflexion, programmes, liste des participants, coupures de presse, documents de fonctionnement, cartes de visite, invitation à des artistes. Relation avec le Partido Socialista Obrero Espanol (PSOE) (1999) : correspondance. Groupe "Culture" du PSE (2010-2011) : programmes, lettres, lettres d'informations "Cultures des Européens". Personne(s) Jean-Christophe Cambadélis ; Pierre Guidoni ; Henri Nallet ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Frédérique Bredin ; Pascal Prompt ; Pierre Raterron ; Roger Tropéano ; Philip Cordery ; Élisabeth Guigou Lieu(x) Avignon Organisme(s) PSE ; PSOE ; SACD ; POSL ; SPO Remarques Des documents en anglais. Dossiers complémentaires 6SN 06N ; 6SN 13N ; 6SN 14N et 6SN 64P. Titre Union européenne : élections européennes 1999 et 2009, politique culturelle et évènements (1997-2009) Cote 6SN 64P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1997 Date (fin) 31/12/2009 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Élections européennes 1999 et 2009 (1998-1999 ; 2009): fiches argumentaires pour les candidats, documents de fonctionnement, documents de travail, notes, lettres, Hebdo des socialistes n°93, éléments de la convention "Nation-Europe", manifeste, projets culturels, brouillons, déclaration commune aux parlementaires socialistes européens, questionnaires et réponses, coupures de presse, communiqués, comptes-rendus de réunions. Rencontres de la Fondation Jean-Jaurès "Les chemins de la création européenne" (2000) : discours de Lionel Jospin, livre "Europe, la force de la culture", lettre de la Fondation Jean-Jaurès n°38, documentation, programme, liste des participants. Politique culturelle européenne (1998-2008) : correspondance, documentation sur Manifesta 2, biennale européenne d’art contemporain, coupures de presse, communiqués, invitation, manifeste européen pour la multiple appartenance culturelle. Personne(s) Lionel Jospin ; Jean-Christophe Cambadélis ; Jacques Chirac ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Alain Bergounioux ; Martine Aubry ; Philip Cordery ; Jean-François Godchau Organisme(s) ARP ; PRODISS ; FEPS ; SFA ; Fondation Jean-Jaurès ; FIA Remarques Dossiers complémentaires 6SN 06N ; 6SN 13N ; 6SN 14N et 6SN 63P.




Activités 6 SN 65P – 83N Titre Évènements socialistes : congrès (2000 ; 2005 ; 2008 ; 2012) Cote 6SN 65P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2000 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Congrès de Grenoble (24-26/11/2000), congrès du Mans (18-20/11/2005), congrès de Reims (14-16/11/2008), congrès de Toulouse (26-28/10/2012) : invitation, contributions du secrétariat national à la Culture et aux Médias, brouillons, documentation, éléments de réflexion, contribution thématique, numéro spécial à l’Hebdo des socialistes « Congrès de Toulouse : contributions générales » (n°662). Personne(s) Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Claudy Lebreton ; Michel Francaix Lieu(x) Toulouse ; Reims ; Grenoble Organisme(s) Terra Nova Remarques Dossier complémentaire 6SN 66N. Titre Évènements socialistes : congrès (2000 ; 2008 ; 2012 ; 2015) Cote 6SN 66N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2000 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 45 Description Congrès de Grenoble (2000), Reims (2008), Toulouse (2012), Poitiers (2015) : contributions, invitations, documents de fonctionnement, comptes-rendus, comptes-rendus d'activité, discours, notes. Personne(s) Catherine Benguigui ; Laurent Cervoni ; François Carbonnel ; Michèle Parade ; Rita Maalouf ; Maxime des Gayets ; Pascal Buchet ; Patrick Ducome ; Bertrand Delanoë ; Jean-Christophe Cambadélis ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Ségolène Royal ; François Adibi ; Stéphane Pellet ; Martine Aubry ; Claudy Lebreton ; Catherine Tasca ; Michel Francaix ; Benoît Hamon Lieu(x) Grenoble ; Toulouse ; Poitiers ; Reims Organisme(s) SYNDEAC ; SACD ; ADAMI ; ARP ; AFCAE ; UPF Remarques Dossier complémentaire 6SN 65P. Titre Évènements socialistes : universités d'été (2004-2006 ; 2010-2013) Cote 6SN 67N Fonds Parti Socialiste




Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2013 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 23 Description Contributions, notes, documents de fonctionnement, comptes-rendus. Personne(s) Christine Grimaud ; Gérard Garouste ; Olivier Py ; Sylvie Germain ; Robin Renucci ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Martine Garcin ; Stéphane Pellet ; Jean-François Marguerin ; Catherine Tasca ; Didier Mathus ; Dominique Fleurat Lieu(x) La Rochelle Organisme(s) SACEM Remarques Dossier complémentaire 6SN 68P Titre Évènements socialistes : universités d'été (2006 ; 2009 ; 2010) Cote 6SN 68P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2006 Date (fin) 31/12/2010 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Université d'été (25-27/08/2006) : dossiers documentaires "Atelier n°6 : les médias : pour la liberté d'information" et "Atelier n°17 : un projet pour une culture en partage". Université d'été (28-30/08/2009) : rapport "La France qu'on aime" (comptes-rendus des réunions plénières et ateliers thématiques), dossier documentaire "Atelier n°27 : quelle (r)évolution culturelle ?", brouillons. Université d'été (27-29/08/2010) : programme, contribution "Pour une architecture de l'espérance" d'Olivier Py, éléments sur Gérard Garouste et l'association La Source. Personne(s) Gérard Garouste ; Olivier Py ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Stéphane Pellet Lieu(x) La Rochelle Remarques Dossier complémentaire 6SN 67N. Titre Évènements socialistes : centenaire du PS (2005), Forum de la rénovation (2007), Etats généraux (2014) Cote 6SN 69N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2005 Date (fin) 31/12/2014 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 35 Description Centenaire du PS (2005), Forum de la rénovation (2007), Etats généraux (2014) : comptes-rendus, documents de fonctionnement, contributions, notes, article, charte.




Personne(s) Catherine Benguigui ; Jean-Baptiste Clément ; André Vallini ; Mireille Le Corre ; Alain Fontanel ; Marie-Christine Bordeaux ; Frédéric Cépède ; Jean-Christophe Cambadélis ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Karine Gloanec-Maurin ; Frédéric Hocquard ; Alain Bergounioux ; Michel Sapin ; Najat Vallaud-Belkacem ; Guillaume Bachelay ; Christophe Girard Organisme(s) OURS Titre Événements socialistes : forums de la culture (2003) et assises de la culture (05-06/05/2006) Cote 6SN 70N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 36 Description Documents de fonctionnement, notes, invitations, programme, contributions, communiqués, comptes-rendus. Personne(s) Michel Neugnot ; Hélène Conway ; Yves Berteloot ; Alain Calmette ; Patrick Carpentier ; Franck Payonne ; René Rizzardo ; François Hollande ; René Souchon ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; Pierre Raterron ; François Adibi ; Yannick Guin ; Alain Gralepois ; François Rebsamen Lieu(x) La Rochelle ; Angoulême ; Dijon ; Nantes ; Aurillac Organisme(s) UNESCO ; ARP Titre Évènement socialiste : journée de réflexion "Médias et démocratie" (12/02/2005) Cote 6SN 71P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2005 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Brochure "Médias et démocratie" (juillet 2005), correspondance, invitations, bulletins d'inscriptions et excuses suite aux invitations reçues, programme, documentation, biographies des organisateurs et des intervenants, éléments de réflexion, documents de fonctionnement, listes d'invités, documents de travail. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Patrick Bloche ; Martine Garcin ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Dominique Niverts ; Didier Mathus ; Michel Francaix Titre Évènement socialiste : assises pour la diversité culturelle (05-06/05/2006) Cote 6SN 72P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2006 Date (fin) 31/12/2006




Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Programmes, documents de fonctionnement, invitations, listes et biographies des intervenants, formulaires d'inscription, entretien avec François Adibi, lettres, brouillons, éléments de réflexion, propositions. Personne(s) François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Jacques Renard ; François Adibi Remarques Des enregistrements audio des Assises pour la diversité culturelle (sous format cassettes) étaient présents dans le dossier. Il est possible de les consulter sur demande. Titre Évènements : Festival d'Avignon (2000-2004) Cote 6SN 73P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2000 Date (fin) 31/12/2004 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Festival d'Avignon et Rencontres du Parti socialiste et de la FNESR pour la culture (2000-2004) : documentation, invitations, programmes, correspondance, documents de fonctionnement, documents préparatoires, discours, revues de presse, brouillons, budgets prévisionnels, contrats, factures, notes, bulletins d'inscription, photographies, comptes-rendus, communiqués. Personne(s) Catherine Bertin ; Gérard Paquet ; Bernard Latarjet ; Sylvie Hubac ; Cécile Helle ; Bernard Soulage ; Françoise Gastebois-Mazeline ; Jean-François Lovisolo ; Lucien Stanzione ; Lionel Jospin ; Michel Rocard ; François Hollande ; Michel Vauzelle ; Louis Besson ; Anne Hidalgo ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Stéphane Pellet ; Roger Tropéano ; Dominique Niverts ; Yannick Guin ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; Elisabeth Guigou ; Vincent Danis ; Christophe Girard ; Alain Claeys ; Marcel Rogemont Lieu(x) Avignon Organisme(s) AFAA ; SYNDEAC ; SACD ; ADAMI ; ADCR ; Fondation Jean-Jaurès Remarques Présence de photographies des Rencontres d'Avignon de 2003. Dossiers complémentaires 6SN 74N ; 6SN 75P ; 6SN 76N et 6SN 77N. Titre Évènements : Festival d'Avignon (2004-2006) Cote 6SN 74N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 31/12/2006 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 83 Description Festival d'Avignon et Rencontres du Parti socialiste et de la FNESR pour la culture (2004-2006) : notes, documentation, documents de fonctionnement, documents préparatoires, budgets prévisionnels, factures, programmes, correspondance, photographies, bulletins d'inscription, invitations.




Personne(s) Claude Haut ; Jean-François Lovisolo ; Lucien Stanzione ; François Hollande ; Michel Vauzelle ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Martine Garcin ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Serge Noyelle ; Anne de Hauteclocque ; Wanda Diebolt ; Roger Tropéano ; Anita Weber ; Dominique Niverts ; Martine Aubry ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; Claudy Lebreton ; Catherine Trautmann Lieu(x) Avignon Organisme(s) CGT ; SYNDEAC ; SACD ; ADCR Remarques Présence de photographies des Rencontres d'Avignon de 2006. Dossiers complémentaires 6SN 73P ; 6SN 75P ; 6SN 76N et 6SN 77N. Titre Évènements : Festival d'Avignon (2007-2012) Cote 6SN 75P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2007 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Festival d'Avignon et Rencontres du Parti socialiste et de la FNESR pour la culture (2007-2012) : documentation, invitations, programmes, correspondance, documents de fonctionnement, documents préparatoires, discours, revues de presse, brouillons, budgets prévisionnels, contrats, factures, notes, bulletins d'inscription, photographies, comptes-rendus, communiqués. Personne(s) Claude Haut ; Marylise Lebranchu ; Laurence Girard ; Emmanuel Constant ; Jean-François Lovisolo ; Lucien Stanzione ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Martine Garcin ; Aurélie Filippetti ; Stéphane Pellet ; Anne de Hauteclocque ; Roger Tropéano ; Dominique Niverts ; Martine Aubry ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; Claudy Lebreton ; Catherine Trautmann Lieu(x) Avignon Organisme(s) SYNDEAC ; ADAMI ; SPEDIDAM Remarques Présence d'un enregistrement sonore des Rencontres d'Avignon de 2005 (sous format CD-ROM) et d'un éventail des Rencontres d'Avignon de 2013. Dossiers complémentaires 6SN 73P ; 6SN 74N ; 6SN 76N et 6SN 77N. Titre Évènements : Festival d'Avignon (2007-2012) Cote 6SN 76N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2007 Date (fin) 31/12/2012 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 332 Description Festival d'Avignon et Rencontres du Parti socialiste et de la FNESR pour la culture (2007-2012) : notes, documentation, documents de fonctionnement, documents préparatoires, budgets




prévisionnels, factures, programmes, correspondance, photographies, bulletins d'inscription, invitations, discours, comptes-rendus. Personne(s) Claude Haut ; Marylise Lebranchu ; Emmanuel Constant ; Geneviève Dourthe ; Jean-François Lovisolo ; Lucien Stanzione ; François Hollande ; Michel Vauzelle ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Christophe Blandin-Estournet ; Martine Garcin ; Henri Weber ; Aurélie Filippetti ; François Adibi ; Anne de Hauteclocque ; Roger Tropéano ; Dominique Niverts ; Martine Aubry ; Alain Van Der Malière ; Yannick Guin ; Claudy Lebreton ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; Yves Ackermann ; Christophe Girard Lieu(x) Avignon Organisme(s) SYNDEAC ; Ligue des Droits de l'Homme ; Observatoire de la liberté de création de la LDH ; SYNAVI ; SNSP Remarques Présence de photographies des Rencontres d'Avignon de 2007, 2008 et 2009 et d'un enregistrement sonore des Rencontres d'Avignon de 2010. Dossiers complémentaires 6SN 73P ; 6SN 74N ; 6SN 75P et 6SN 77N. Titre Évènements : Festival d'Avignon (2013-2015) Cote 6SN 77N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2013 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 54 Description Festival d'Avignon et Rencontres du Parti socialiste et de la FNESR pour la culture (2013-2015) : notes, documentation, documents de fonctionnement, documents préparatoires, budgets prévisionnels, factures, programmes, correspondance, communiqués, invitations. Personne(s) Cécile Helle ; Claude Haut ; Emmanuel Constant ; Pierre Cohen ; Jean-François Lovisolo ; Lucien Stanzione ; Harlem Désir ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; David Assouline ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Aurélie Filippetti ; Colombe Brossel ; Vincent Peillon Lieu(x) Avignon Organisme(s) SACD ; ANRAT ; Ligue de l'enseignement Remarques Dossiers complémentaires 6SN 73P ; 6SN 74N ; 6SN 75P et 6SN 76N. Titre Évènements : Festival de Cannes (1996 ; 2000 ; 2002 ; 2004-2006 ; 2010-2011) Cote 6SN 78P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2011 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités DescriptionFestival de Cannes (1996 ; 2000 ; 2002 ; 2004-2006 ; 2010-2011) : correspondance, documents de fonctionnement, documentation, coupures de presse, programmes, invitations, brouillons, accréditations.




Personne(s) Laurence Girard ; Lionel Jospin ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; François Adibi ; Stéphane Pellet ; Roger Tropéano ; Michel Sapin Lieu(x) Cannes Organisme(s) SACD ; ADAMI ; ARP ; SACEM Remarques Dossier complémentaire 6SN 79N. Titre Évènements : Festival de Cannes (2000 ; 2004-2008 ; 2010-2013 ; 2015) Cote 6SN 79N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2000 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 57 Description Festival de Cannes (2000 ; 2004-2008 ; 2010-2013 ; 2015) : notes, documents de fonctionnement, documents préparatoires, correspondance, budgets prévisionnels, invitations, programmes, accréditations. Personne(s) Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Henri Weber ; François Hollande ; François Adibi ; Stéphane Pellet ; Roger Tropéano ; Laurence Girard ; Françoise Castex Lieu(x) Cannes Organisme(s) SACD ; ARP Remarques Dossier complémentaire 6SN 78P. Titre Évènement : fête de la Musique (21/06/2004) Cote 6SN 80N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2004 Date (fin) 21/06/2004 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 6 Description Fête de la Musique (21/06/2004) : budget prévisionnel, documents préparatoires, programmes. Personne(s) Sonia Preaudas-Vinegra ; Martine Garcin ; Gilles Monchy ; Anne de Hauteclocque Titre Évènement : Printemps de Bourges (2013) Cote 6SN 81N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2013 Date (fin) 25/04/2013 Série Secrétariat national à l'action culturelle




Sous-série Activités Nombre de documents 7 Description Printemps de Bourges (24-25/04/2013) : budget prévisionnel, documents de fonctionnement, factures, correspondance, invitation. Personne(s) Françoise Castex ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin Lieu(x) Bourges Titre Interventions (1996-2013) Cote 6SN 82P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/1996 Date (fin) 31/12/2013 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Description Demandes de soutien et de mise en relation, litiges (1996-2013) : correspondance, notes, documentation. Personne(s) Stéphane Le Foll ; Gérard Guibert ; Manuel Valls ; Jack Lang ; Bertrand Delanoë ; Laurent Fabius ; Claude Bartolone ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Frédérique Bredin ; Henri Weber ; Pascal Prompt ; Pierre Raterron ; Dominique Strauss-Kahn ; Martine Aubry ; Catherine Tasca ; Catherine Trautmann ; Benoît Hamon ; Nicole Pery ; Marcel Rogemont Organisme(s) ACROE ; SACEM Remarques Dossier complémentaire 6SN 83N. Titre Interventions (2012-2013 ; 2015) Cote 6SN 83N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2012 Date (fin) 31/12/2015 Série Secrétariat national à l'action culturelle Sous-série Activités Nombre de documents 10 Description Avenir du Théâtre du Voyageur (2012), réduction des subventions aux institutions culturelles (2013), projet "Fabric'Suprêm" (2013 ; 2015), exposition "Foyer Fantôme" d'Ahlam Shbli au Jeu de Paume (2013), projet de l'Institut européen (2015) : correspondance, documentation. Personne(s) Bertrand Delanoë ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Frédéric Hocquard ; Martine Garcin ; Aurélie Filippetti ; Martine Aubry ; Michel Sapin ; Vincent Peillon Organisme(s) SYNDEAC ; PROFEDIM Remarques Dossier complémentaire 6SN 82P.




Secrétariat d’Anne Hidalgo (2003-2008) 6 SN 84P – 85N Titre Secrétariat d'Anne Hidalgo (2003-2007) Cote 6SN 84P Fonds Parti Socialiste Type de document Archive papier Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2007 Série Secrétariat national à l'action culturelle Description Expression publique (2003-2005) : communiqués du Bureau national et d'Anne Hidalgo, coupure de presse. Élaboration du projet culturel socialiste (2003-2007) : documentation, documents de travail, contributions, notes, coupures de presse, correspondance avec des compagnies théâtrales, documents de travail des groupes de travail « Technique de coordination » et « L’enjeu de la société éducative », synthèses débats et propositions des groupes de travail « Spectacle Vivant » et « Médias ». Fête de la musique (21/06/2004), festival d'Avignon (2004), université d'été de la Rochelle (27-28/08/2004) : budgets prévisionnels, programmes, coupures de presse, documents préparatoires, présentations, convention, courriels. Rencontre « L’Europe de la culture : le projet des socialistes » (07/06/2004), avant-première du film « Salvador Allende » (07/09/2004), rencontre du PS et de la FNSER (11/12/2004), journée de réflexion « Médias et démocratie » (12/02/2005), centenaire du Parti socialiste (2004-2005) : comptes-rendus, documents préparatoires, brouillons, correspondance, programmes, invitations, documentation, documents de fonctionnement, coupures de presse. Personne(s) René Rizzardo ; Laurent Hébert ; Jean Germain ; Laurent Pellet ; Patrice Durand ; Mario d'Angelo ; Karine Saporta ; Alain Anziani ; Augustin Ballot ; Jean-Jacques Epron ; Jean-François Minot ; Manuel Valls ; Jack Lang ; Pierre Mauroy ; François Hollande ; Jean-Louis Bianco ; Anne Hidalgo ; Sylvie Robert ; Karine Gloanec-Maurin ; Patrick Bloche ; Jacques Renard ; Martine Garcin ; Henri Weber ; Pierre Raterron ; Alain Bergounioux ; Gilles Monchy ; Stéphane Pellet ; Serge Noyelle ; Anne de Hauteclocque ; Wanda Diebolt ; Roger Tropéano ; Anita Weber ; Vincent Feltesse ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; Claudy Lebreton ; Didier Mathus ; Yves Durand Lieu(x) Avignon Organisme(s) SACD ; ADCR Remarques Dossier complémentaire 6SN 85N. Titre Secrétariat d'Anne Hidalgo : correspondance (2003-2005) Cote 6SN 85N Fonds Parti Socialiste Type de document Archive numérique Date (début) 01/01/2003 Date (fin) 31/12/2005 Série Secrétariat national à l'action culturelle Nombre de documents 31 Description Correspondance (2003-2005), interventions (2003-2005) : lettres, invitations, documents de fonctionnement, documentation. Personne(s) Jean-Jacques Epron ; Jean-Pierre Tolochard ; François Hollande ; Anne Hidalgo ; Martine Garcin ; Yannick Guin ; Raymond Terracher ; René Riccarere ; Christophe Girard ; Dominique Fleurat Organisme(s) CNC ; SACD ; ADCR Remarques Dossier complémentaire 6SN 84P.
