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ARCHIVES NATIONALES Versement 20000175 MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : ROUTES SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCEDES BUREAU : OPERATIONS AUTOROUTIERES Sommaire Opérations d'investissement dans les infrastructures autoroutières : dossiers techniques des projets de construction des voies et de leurs aménagements présentés par les sociétés concessionnaires d'autoroutes, les directions départementales et les services du ministère de l'équipement, rapports, notes, avis et correspondance relatifs a ces projets. Art 1-66: autoroutes du nord et de l'Est de la France, itinéraires A21, A26 et A5, 1967-1990. Art 67-76: autoroutes desservant la région Bourgogne, itinéraires A6 et A39, 1985-1996 Art 77-239: autoroutes desservant la région Rhône-Alpes, itinéraires A40, A401, A41, A43, A48, A49 et A51, 1960-1997. COMMUNICABILITE : libre NOMBRE D’ARTICLES : 239 METRAGE LINEAIRE : 23.90 m.l. LIEU DE CONSERVATION : Archives nationales 17/04/2013 1/32

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ARCHIVES NATIONALES

Versement 20000175

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MERDIRECTION : ROUTESSOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCEDESBUREAU : OPERATIONS AUTOROUTIERES

Sommaire

Opérations d'investissement dans les infrastructures autoroutières : dossiers techniques des projets de construction des voies et de leurs aménagements présentés par les sociétés concessionnaires d'autoroutes, les directions départementales et les services du ministère de l'équipement, rapports, notes, avis et correspondance relatifs a ces projets.Art 1-66: autoroutes du nord et de l'Est de la France, itinéraires A21, A26 et A5, 1967-1990.Art 67-76: autoroutes desservant la région Bourgogne, itinéraires A6 et A39, 1985-1996Art 77-239: autoroutes desservant la région Rhône-Alpes, itinéraires A40, A401, A41, A43, A48, A49 et A51, 1960-1997.

COMMUNICABILITE : libreNOMBRE D’ARTICLES : 239METRAGE LINEAIRE : 23.90 m.l.LIEU DE CONSERVATION : Archives nationales

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ARCHIVES NATIONALES

N° article

Analyse Début Fin

1 Autoroute A21, rocades des mines ex C 26,Section Beaumont-en-Artois Neuville-sur-EscautDossier d'avant-projet sommaire simplifié, Direction départementale de l'Equipement du Nord, 1973.

1973 1973

2 Autoroute A21, rocade des mines ex C 26,Dossiers d'avant-projets sommaires d'ouvrages d'art : franchissements de la Scarpe et de la voie ferrée Paris Lille, du canal de dérivation de la Scarpe, ouvrage n° 11 à Noyelles-Godault, Direction départementale de l'Equipement du nord, 1974-1978.

1974 1978

3 Autoroute A21, rocade des mines ex C26Section Autoroute A1 route RN50Dossier d'avant-projet sommaire, Directions départementales de l'Equipement du Nord et du Pas de Calais, 1976.

1976 1976

4 Autoroute A21, rocade des mines ex C26Section route RN50 route RN43Dossier d'avant-projet sommaire modificatif, Direction départementale de l'Equipement du Nord, 1978.

1978 1978

5 Autoroute A21, rocade des mines ex C26Section autoroute A1, route RN50Dossier d'avant-projet détaillé, Direction départementale de l'Equipement du Nord, 1980.

1980 1980

6 Autoroute A21, rocade des mines ex C 26Projets d'aménagement des aires de service : étude de faisabilité, avant-projet sommaire, notes, 1974-1986.Avant-projet de signalisation : mise au point du schéma directeur, 1982.

1974 1986

7 Autoroute A26, Calais Troyes DijonSection Saint-Quentin ReimsTronçon Laon ReimsDossier de mise en service, Société des Autoroutes du Nord et de l'Est de La France, février 1989.Section Châlons-sur-Marne Troyes NordDiffuseur avec la route nationale RN4 : Cahiers des 7 solutions, Société des Autoroutes du Nord et de l'Est de La France, 1990.

1989 1990

8 Autoroute A26, Calais Troyes DijonSection Troyes-Nord ( CD15) Troyes Est (A5)Dossier d'avant-projet : Dossier de synthèse et pièces annexes, janvier 1990.

1990 1990

9 Autoroute A26, Calais Troyes DijonSection Troyes-Nord ( CD15) Troyes Est (A5)Dossier d'avant-projet : Géométrie, janvier 1990.

1990 1990

10 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunDossier de prise en considération de l'aménagement et de la mise en toute expresse de la route RN105 entre la déviation de Brie-Comte-Robert et Melun, Direction départementale de l'Equipement de Seine-et-Marne, 1985.

1985 1985

17/04/2013 2/32

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ARCHIVES NATIONALES

11 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunDossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : rapport de la commission d'enquête, correspondance suscitée par la procédure d'instruction mixte à l'échelon central, observations des administrations, réponses, procès-verbal de clôture, 1989-1991.Préparation du décret d'utilité publique, 1990-1991.

1994 1994

12 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunDossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du changement de statut de la route RN6 entre l'axe La Francilienne et Arvigny : plan de situation, notice, plan général des travaux, étude d'impact, retrait du caractère de route express à la section de la RN6, ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, 1994.

1994 1994

13 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunBranches A5A Noeud de la Justice Noeud des Eprunes, A5B Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-LaxisDossiers d'avant-projet : Aires annexes, installations fixes d'exploitation, équipements de sécurité et d'exploitation, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993-1994.

1993 1994

14 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud de la Justice Vert-Saint-Denis, A5ADossier d'avant-projet :géométrie, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

15 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud de la Justice Vert-Saint-Denis, A5ADossier d'avant-projet : terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

16 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud de la Justice Vert-Saint-Denis, A5ADossier d'avant-projet : cahiers 3-0 à 3-4, chaussées, pièces annexes relatives aux terrassements, couche de forme, hydraulique, environnement, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1994.

1994 1994

17 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud de la Justice Vert-Saint-Denis, A5ADossier d'avant-projet : cahiers 6-1 à 6-5, environnement, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

18 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-Laxis, A5BDossier d'avant-projet, dossier de synthèse : fiche de synthèse, plans de situation, mémoire, rapport, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1994..

1994 1994

17/04/2013 3/32

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ARCHIVES NATIONALES

19 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-Laxis, A5BDossier d'avant-projet, dossier de synthèse : annexes administratives annexes techniques, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône,1994.

1994 1994

20 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-Laxis, A5BDossier d'avant-projet : cahiers 1-0 à 1-11, géométrie, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

21 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-Laxis, A5BDossier d'avant-projet : cahiers 3-0 à 3-5, chaussées, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

22 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunTronçon Noeud du Val Ganisse Saint-Germain-Laxis, A5BDossier d'avant-projet : cahiers 6-0 à 6-5-6, environnement, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1994.

1994 1994

23 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection La Francilienne MelunDossier du concours d'architectes pour la gare de péage des Eprunes : plans, programme, règlement, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

24 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensEtude du jumelage des projet d'Autoroute A5 et de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris Lyon : rapport, plans de situation, annexes techniques, Direction départementale de l'Equipement de Seine et Marne, Société Nationale des Chemin de fer français, 1971.

1971 1971

25 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensDossier d'études préalables de l'aménagement de la route RN105 entre Melun et Montereau, Direction départementale de l'Equipement de Seine-et-Marne, 1984.Dossier d'études préliminaires du viaduc de Montereau sur la Seine, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1989.Plan synoptique des aires annexes, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1989.Actualisation de l'étude de trafic, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.Plaquette descriptive de la section Melun Sens préalable à sa mise en service, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, septembre 1993.

1984 1993

26 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensDossier de prise en considération du schéma routier au nord de Melun : rapport de présentation, solution avec et sans jumelage de l'axe A5 et de la ligne ferroviaire TGV, objectifs, comparaison des variantes, études de bruit, estimations, Direction départementale de l'Equipement de Seine-et-Marne,

1985 1985

17/04/2013 4/32

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1985.

27 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensDossier d'études préliminaires du franchissement de la ligne ferroviaire Paris Lyon au noeud d'Arvigny, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.Dossier d'études sur l'effet de surprise T.G.V. : mémoire, plans, annexes, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, correspondance relative à l'implantation de panneaux d'information prévenant l'effet de surprise, 1990-1993

1990 1993

28 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensProcédure d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique :Rapport de la commission d'enquête, avis et correspondance suscités par la procédure d'instruction mixte à l'échelon central, préparation du décret, notes, correspondance, 1989-1991.Dossiers relatifs au jumelage de l'infrastructure autoroutière et de la ligne ferroviaire T.G.V., de la protection du massif forestier de Fontainebleau, notes et correspondance, 1990-1991.Avis et notes sur les projets présentés par la Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, plans synoptique, avant-projets sommaires,1988-1990.

1988 1991

29 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensDossiers de mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communesSection Melun, ( RD-471) Sens, département de Seine et Marne : communes de Crisenoy, Forges, Fouju, La Grande-Paroisse, Marolles-sur-Seine, Saint-Germain-Laxis, Sivry-Courtry, Valence-en-Brie, 1991.Modifications liées à la desserte de Sens : communes de Saint-Denis-les-Sens, Saint-Clément, Serbones, 1991.

1993 1993

30 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTroncons Saint-Germain-Laxis La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensDossiers d'avant-projet : Aires annexes, installations fixes d'exploitation, équipements de sécurité et d'exploitation, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

31 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : Dossier de synthèse, mémoires descriptifs, plans généraux, plans synoptiques, rétablissement des communications, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

32 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : cahiers 1-0 à 1-11, géométrie, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.

1990 1990

33 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-Seine

1990 1990

17/04/2013 5/32

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ARCHIVES NATIONALES

Dossier d'avant-projet : cahiers 2-0 à 2-10, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône,1990

34 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : cahiers 2-11-1 à 2-11-2, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990

1990 1990

35 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : cahiers 3-0 à 3-5, chaussées, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992.

1992 1992

36 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : cahiers 6-0 à 6-4, environnement, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991

1991 1991

37 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Saint-Germain-Laxis Marolles-sur-SeineDossier d'avant-projet : cahiers 6-5-4-1 à 6-5-4-8, étude paysagère, annexes et note technique relatives aux mesures de bruit et à la pollution des eaux, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990-1991

1990 1991

38 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Marolles-sur-Seine La Chapelle-sur-OreuseDossier d'avant-projet : Dossier de synthèse, mémoires descriptifs, plans généraux, plans synoptiques, profils en travers types, protections T.G.V., rétablissement des communications, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.

1993 1993

39 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Marolles-sur-Seine La Chapelle-sur-OreuseDossier d'avant-projet : cahiers 2-0 à 2-10, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône,1991.

1991 1991

40 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Marolles-sur-Seine La Chapelle-sur-OreuseDossier d'avant-projet : cahiers 2-11 à 6-3, terrassements, couche de forme, hydraulique, environnement, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

41 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Melun SensTronçon Marolles-sur-Seine La Chapelle-sur-OreuseDossier d'avant-projet, cahiers 6-4 à 6-5, environnement, plan de synthèse des aménagements, étude paysagère, étude du bruit, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

42 Autoroute A5, Melun-Sénart Troyes 1992 1992

17/04/2013 6/32

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ARCHIVES NATIONALES

Section Melun SensTronçon Marolles-sur-Seine La Chapelle-sur-OreuseDossier d'avant-projet des chaussées, Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992.

43 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesBretelle autoroutière A160, future Sens Orléans, La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensSection A5 RN6, étude acoustique, Centre d'études techniques de l'Equipement de l'Est, 1991.Etude hydrobiologique et hydrogéologique de la région nord-est de Sens, état initial avant travaux de raccordement des axes A5, A160, RN6, Bureau de Recherches géologiques et minières, 1991.

1991 1991

44 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesBretelle autoroutière A160, future Sens Orléans, La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensDossier de présentation à la procédure d'instruction mixte à l'échelon central relative à la modification du système d'échange et de desserte de Sens, plans de situation, notice explicative, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, ministère de l'Equipement, du logement et des transports, 1991.

1991 1991

45 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesDesserte de SensBretelle autoroutière A160, future Sens Orléans, La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensDossier d'avant-projet : cahiers 1-0 à 1-9, géométrie, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992.

1992 1992

46 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesDesserte de SensBretelle autoroutière A160, future Sens Orléans, La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensDossier d'avant-projet : cahiers 2-5 à 2-8-1, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992.

1992 1992

47 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesDesserte de SensBretelle autoroutière A160, future Sens Orléans, La Chapelle-sur-Oreuse Saint-Denis-les-SensDossier d'avant-projet : cahiers 2-8-2 à 6-5-8, terrassements, chaussées, environnement, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992.

1992 1992

48 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesDossier d'avant-projet sommaire simplifié : Etudes comparatives pour les départements de l'Aube et de l'Yonne, Centre d'études techniques de l'Equipement de l'Est, 1976-1977.

1977 1977

49 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesDossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers A plan de situation, tracé général, profils, échangeurs, aires annexes, Centre d'études techniques de l'Equipement de l'Est, 1977.

1977 1977

50 Autoroute A5, Melun-Sénart Troyes 1977 1977

17/04/2013 7/32

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ARCHIVES NATIONALES

Section Sens TroyesDossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers B, tracé en plan, profils en long, Centre d'études techniques de l'Equipement de l'Est, 1977.

51 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesDossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers B-4, études particulières, paysage, environnement, Centre d'études techniques de l'Equipement de l'Est, 1977.

1977 1977

52 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesAvis, notes et correspondance relatives aux projets présentés par la Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône, 1989-1993.Avant-projet des installations fixes d'exploitation, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1994.

1989 1994

53 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçons La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossiers d'avant-projet : plans de situation, fiche synthétiques, mémoire, coûts, gisements de matériaux se rapportant aux chaussées, installations fixes d'exploitation, aires annexes, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992-1994.

1992 1994

54 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahiers 2-0 à 2-5-36, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

55 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahiers 2-5-37 à 2-7-5, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

56 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahiers 2-8-1 à 2-8-4, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

57 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahier s 2-8-4, 2-8-5, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

58 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahiers 6-1 à 6-6-5, environnement, paysage, faune, flore et sylviculture, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

59 Autoroute A5, Melun-Sénart Troyes 1991 1991

17/04/2013 8/32

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ARCHIVES NATIONALES

Section Sens TroyesTronçon La Chapelle-sur-Oreuse Villemaur-sur-VanneDossier d'avant-projet : cahiers 6-6-6 à 6-6-10, patrimoine culturel, tourisme et loisirs, aménagement, agriculture, reportage photographique aérien, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

60 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 2-0 à 2-6-3, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône 1992

1992 1992

61 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 2-6-4 à 2-6-6-10, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône 1992

1992 1992

62 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 2-7-1 à 2-7-3-2, terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône 1992.

1992 1992

63 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers annexes A-1 à A-9, terrassements, couche de forme, hydraulique, documents spécifiques : source du Brebant, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992-1993.

1992 1993

64 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 6-0 à 6-6-2-8, environnement fiche synthétique, mémoire, plans des aménagements, paysage, eaux souterraines, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1992

1992 1992

65 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 6-6-3 à 6-6-7, environnement études spécifique de la faune, flore, sylviculture, patrimoine culturel, tourisme et loisirs Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993

1993 1993

66 Autoroute A5, Melun-Sénart TroyesSection Sens TroyesTronçon Villemaur-sur-Vanne Troyes SudDossier d'avant-projet : cahiers 6-6-8 à 6-6-10, environnement, sous-dossiers bruit, pollution atmosphérique, agriculture, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993

1993 1993

67 Autoroute A6Plan synoptique des aires de d'accueil et de service entre Paris et Lyon : implantations, services offerts, fréquentation, étude projective de capacité, diagnostic et objectifs d'aménagement, Société des autoroutes Paris Rhin

1987 1987

17/04/2013 9/32

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ARCHIVES NATIONALES

Rhône, 1987.

68 Autoroute A6Réaménagement du noeud de Beaune, carrefour des axes A6, A31, A36Notes et correspondance préparant la décision ministérielle du 14 mai 1991 et approuvant le projet présenté par la Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990-1991. Avant-projet sommaire et étude d'impact présentés à l'enquête publique, 1991.Raccordement de deux voies supplémentaires pour véhicules lents sur les section Pont-d'Ouche Beaune et Pont-d'Ouche Col de Bessey : dossiers d'avant-projet et de demande de principe, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.

1991 1991

69 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dijon DôlePlan synoptique des aires annexes, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.Tronçon Dijon Crimolois,Notes et correspondance relatives à la concession et au classement autoroutier, à l'élargissement et aux modifications du tronçon Dijon Crimolois, 1985-1993Dossier de présentation à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Direction départementale de l'Equipement de la Côte-d'Or, 1981.Plaquette descriptive précédant la mise en service du 4 décembre 1992, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, novembre 1992.Echangeur A36 A39 de Crimolois : compte rendu de la réunion inter-services du 18-07-1989 ; dossier d'avant-projet, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.

1987 1992

70 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dijon DôleTronçon Crimolois ChoiseyNotes, correspondance et avis sur les dossiers d'avant-projet présentés pour la section d'autoroute et les ouvrages de raccordement à Soirans et Choisey, 1985-1992.Chaussées : Dossier d'avant-projet, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993.Echangeur de Genlis : Dossiers des variantes de l'avant-projet sommaire simplifié, Direction départementale de l'Equipement de Côte-d'Or, 1986-1987.Dossier d'enquête hydraulique sur le franchissement de la Saône, lettre récapitulative des essais à la Direction des Routes, Direction régionale de l'Equipement de Bourgogne, juin 1987, notes et correspondance, 1987-1988.Viaducs d'Auxonne et de Maillys : rapport de présentation à l'approbation du président de la société concessionnaire, 1991.

1985 1992

71 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Crimolois ChoiseyDossier d'avant-projet : dossier de synthèse et annexe, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1994.Plaquette descriptive préalable à la mise en service, octobre 1994.Section Dôle Bourg-en-BresseEtude de trafic et bilan économique du dossier d'avant-projet sommaire, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.Schéma directeur de signalisation : proposition, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.Notes et correspondance relative aux échangeurs, 1989-1996.Echangeur de Viriat, A39 A40 : rapport de présentation, avant-projet partiel de

1989 1996

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ARCHIVES NATIONALES

déplacement du diffuseur de Viriat sur l'Autoroute A40, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1993, avis de l'Ingénieur général Routes, 1994.

72 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dôle Bourg-en-BresseTronçon Choisey Sellières et antenne de PolignyDossier d'avant-projet géométrie, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.

1995 1995

73 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dôle Bourg-en-BresseTronçon Choisey Sellières et antenne de PolignyDossiers des rétablissement de la route RN5 à Parcey et raccordement à la route R.N-83 à Saint-Lothain au droit de Poligny, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.

1995 1995

74 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dôle Bourg-en-BresseTronçon Sellières Le MiroirDossier d'avant-projet, géométrie, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.

1995 1995

75 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dôle Bourg-en-BresseTronçon Le Miroir ViriatDossier d'avant-projet, géométrie, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.

1995 1995

76 Autoroute A39 Dijon Dôle Bourg-en-BresseSection Dôle Bourg-en-BresseTronçon Le Miroir ViriatDossier d'avant-projet, géométrie, pièces annexes, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1995.

1995 1995

77 Autoroute A40, Mâcon Le FayetContournement nord de Mâcon et liaison A6 A40Correspondance relative à l'opposition de la commune de Sance et à la réévaluation des coûts, 1986-1990.Section Poncin ( PR138) Ceignes ( PR129)Dossier d'avant-projet de la réalisation d'une troisième voie descendante : rapport de présentation, profils, études hydrauliques et drainage, études d'impact, caractéristiques géométriques, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1991.Section Sylans Châtillon-en-MichailleCréation d'un lit d'arrêt dans la descente de Charix, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1989.

1986 1991

78 Autoroute A40, Mâcon Le FayetSection Châtillon-en-Michaille Le FayetNotes, correspondance et avis relatifs aux projets d'aménagement des échangeurs de Valleiry et Archamps, aux équipements de sécurité, à la création d'une passerelle à Jasseron, 1986-1990.Dossier synoptique des aires, Société française du Tunnel sous le Mont-Blanc, 1990.Aire de service de Valleiry : dossier de demande de principe pour la réalisation d'une passerelle piétonnière, Société française du Tunnel sous le Mont-Blanc

1986 1990

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1990.Echangeur de Valleiry : dossier de prise en considération, Société française du Tunnel sous le Mont-Blanc,1988.Echangeur d'Archamps, dossier de remise à la société concessionnaire, 1990.

79 Autoroute A40, Mâcon Le FayetProlongement vers le tunnel du Mont-BlancDossier d'aménagement de la route RN205 entre les Houches - Chamonix et la rampe d'accès au tunnel : dossier d'études complémentaires de l'avant-projet, Direction départementale de l'Equipement de Haute-Savoie, 1990.

1990 1990

80 Autoroute A401Branche reliant l'axe A40, de Saint-Julien-en-Genevois à la frontière suisseDéfinition du projet C41 devenu A401 : notes, correspondance, comptes rendus de réunions et avis, concession à la Société française du Tunnel sous le Mont-Blanc, 1974-1988.Dossier d'avant projet sommaire simplifié, Direction départementale de l'Equipement de Haute-Savoie, 1983.Procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central, dossiers de présentation, rapport de la commission, correspondance des administrations membres conférents, procès-verbal de clôture, préparation du décret du 27-11-1987, 1985-1987.

1974 1988

81 Autoroute A401Branche reliant l'axe A40, de Saint-Julien-en-Genevois à la frontière suisseDossier du groupe de travail franco-suisse concourant à la définition de la liaison et notamment du viaduc de Bardonnex et de la plate-forme douanière : comptes rendus des réunions, correspondance, documents de travail, 1980-1989.Dossier technique du viaduc de Bardonnex : esquisses, 1986, et rapports d'expertise relatifs à son assise, 1988.

1980 1989

82 Société des Autoroutes Rhône-Alpes, (AREA)Transfert domaniaux suscités par le projet d'autoroute Lyon Chambéry, correspondance, 1960-1983.Réforme du système et du taux des péages : correspondance des élus, comptes rendus de réunion, notes pour conférence de presse, 1972-1987.Dossier des problèmes financiers de la Société des autoroutes Rhône-Alpes AREA, établi le 22 mai 1986.Dossiers synoptiques des systèmes de péages des axes A41, A43, A48, 1991.Proposition de nomenclature des axes autoroutiers, 1986.Correspondance relative à la signalisation, à la sécurité et aux chantiers sur le réseau AREA, 1975-1983.

1960 1991

83 Autoroute A41Branche Saint-Julien-en-Genevois Villy-le-Peloux, ex A410 ex C41Dossiers d'études préliminaires d'ouvrages d'art des viaducs de Pesse-Vieille, Nant de la Folle, Nant de Saint-Martin, Société française du Tunnel sous le Mont-Blanc, 1996.Section Scientrier ChambéryDossier synoptique du système de péage, Société des Autoroutes Rhône-Alpes, 1991.

1996 1996

84 Autoroute A41Section Scientrier Saint-Félix, ( Annecy)Installation de barrières en béton entre Scientrier et Cruseille : Demande

1965 1988

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d'autorisation, notes, 1975-1980.Elargissement de la gare de péage de Cruseilles : Dossier d'avant-projet, correspondance, 1982-1986.Dossiers d'aménagements sur le tronçon Col d'Evires Villy-le-Pelloux : notes, correspondance, 1978-1988.Section Saint-Félix ChambéryTronçon Saint-Félix AnnecyVoie rapide de Poissy et desserte d'Annecy : notes et correspondance relative à l'avant projet sommaire présenté par la Société des autoroutes Rhône-Alpes AREA, 1965-1975.Dossier de présentation relatif à la mise en place par rotation du viaduc de Brassilly sur le Fier, 8 janvier 1986.Projet d'aire de service à Mouxy-Drumetaz, 1972-1984.Nuisances sonores entre Aix-les-Bains nord et Chambéry, notes correspondance, rapport de la Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, 193-1985.

85 Autoroute A41Section Saint-Félix Chambéry Montmélian et branche de Pont-Royal ,( future A 43)Dossier d'avant-projet sommaire : cahiers 1 à 7, plans, géométrie, rétablissement des communications, géologie, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1970.

1970 1970

86 Autoroute A41Section Saint-Félix Chambéry Montmélian et branche de Pont-Royal, ( future A43)Dossier d'avant-projet sommaire : cahiers 8 à 12, terrassements, chaussées, ouvrages d'art, études de trafic et estimations, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1970.

1970 1970

87 Autoroute A41Traversée de ChambéryDossier d'avant-projet sommaire : géométrie, échangeurs nord et sud, tunnel des Monts, étude de la tranchée de Joppet Barberaz, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1970.

1970 1970

88 Autoroute A41Voie rapide urbaine de Chambéry, (VRU)Définition, évolution du projet et mise en place de la voie rapide urbaine comme prolongement des autoroutes A41 et A43 : notes et correspondance, 1971-1985.Dossiers relatifs au rachat des péages au nord et au sud de Chambéry ainsi qu'à l'extension de la gare de péage de Chambéry Nord :notes, correspondance, études de trafic, 1981-1987.

1981 1987

89 Autoroute A41Voie rapide urbaine de Chambéry, (VRU)Notes et correspondance sur le projet abandonné de contournement de Chambéry par Saint-Saturnin, 1981-1985.Dossiers relatifs aux travaux conjoints avec la SNCF, aux acquisitions foncières, 1975-1982.Dossier d'inscription du tunnel des Monts, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, 1972.Procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central, 1974.

1972 1985

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ARCHIVES NATIONALES

90 Autoroute A41Voie rapide urbaine de Chambéry, ( V.R.U.)Avant-projet sommaire de la section pont des Chèvres tunnel des Monts : rapport de présentation, dispositifs d'échanges, géologie,terrassements et chassées, ouvrages d'art, études de trafic, estimation, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, novembre 1973.

1973 1973

91 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, Direction départementale de l'Equipement, ( D.D.E.) de la Savoie, mars 1976. Cahier A : Plans généraux, géométrie, dispositifs d'échanges, rétablissement des communications.

1976 1976

92 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1976Cahier B : Géologie et géotechnique.

1976 1976

93 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1976Cahier C-1 : Terrassements.

1976 1976

94 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1976Cahier C-2 : Ouvrages d'art.

1976 1976

95 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1976Cahier D : Equipements annexes, aménagement paysager, avant-métré, estimatif, rapport de l'ingénieur.

1976 1976

96 Autoroute A41Voie rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé complémentaire de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1978.Cahiers E-1 et E-2 : Modificatifs, plans, géométrie.

1978 1978

97 Autoroute A41Voire rapide urbaine de ChambéryAvant-projet détaillé complémentaire de la section pont des Chèvres tunnel des Monts, D.D.E. de la Savoie, 1978Cahiers E-4 à E-7 : Intégration dans l'environnement.

1978 1978

98 Autoroute A41Section Chambéry GrenobleBarrière de péage de Chignin-les-Marches : dossier de présentation à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Société des autoroutes Rhône-

1963 1989

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ARCHIVES NATIONALES

Alpes (AREA), 1989.Avant-projet complémentaire et correspondance relative à la définition du tronçon Chapareillan Grenoble, 1963-1976.Dossier synoptique du système d'échange et de péage, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1988.

99 Autoroute A41Section Chambéry GrenobleTronçon Meillan Le TouvetNotes, correspondance, avis du Conseil Général des Ponts et Chaussées et comptes rendus de réunion relatifs au réaménagement des échangeurs de Montbonnot et Brignoud, 1991-1993.Dossier d'études préalables de l'aménagement des échangeurs de Montbonot et Crolles, Direction départementale de l'Equipement de l'Isère, 1990.Demande de principe de l'aménagement de la section entre l'échangeur de Meylan est et l'échangeur de Montbonot, Société des autoroutes Rhône-Alpes ( AREA), 1992.

1990 1993

100 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneAménagement de l'échangeur du parc de Parilly sur les communes de Bron et Saint-Priest : Notes, correspondance et avis, 1980-1984;avant-projet de modification des accès du PS 1, société AREA, 1981 ; avant-projet sommaire et d'avant-projet complémentaire, Direction départementale de l'Equipement du Rhône, 1984.

1980 1984

101 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneEchangeur avec la voie CD 300Réalisation de la tranche sud de la voie CD 300 comprenant l'échangeur avec l'Autoroute A43 : dossier d'avant-projet modificatif, 1979; plan de phasage de l'avant-projet d'échangeur, 1983; notes relatives à la signalisation, 1983-1985.

1979 1985

102 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneEchangeur avec la voie CD 300Réalisation de la tranche sud de la voie CD 300 comprenant l'échangeur avec l'Autoroute A43 : Procédure d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossiers de prise en considération et de modification du plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine de Lyon, secteur est, correspondance de l'instruction mixte à l'échelon local, préparation du décret, 1982-1983.

1982 1983

103 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneEchangeur avec la voie CD 300Dossiers d'avant-projet motivant la décision ministérielle du 6 mars 1984 et d'avant-projet modificatif, solution CD 30 sous A 43,Direction départementale de l'Equipement du Rhône, 1983.

1983 1983

104 Autoroute A43Section Lyon Chambéry

1972 1985

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ARCHIVES NATIONALES

Tronçon Lyon CoiranneBretelle de Satolas, accès à l'Autoroute A43 par le branchement du CD 29 sur la bretelle.Avant-projet sommaire de la bretelle, 1972 ; avant-projet du raccordement : notes et avis, 1983-1985.

105 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneAménagements à l'Isle-d'Abeau de l'aire de service : projets et correspondance, 1985-1986; du centre de maîtrise du véhicule automobile Centaure : correspondance, 1984, approbation de l'extension de la gare de péage du demi-échangeur de L'Isle-d'Abeau ouest, 1984.Rapport d'études de l'itinéraire Lyon Bourgoin-Jallieu comprenant l'incidence d'un éventuel rachat des péages de l'autoroute et son incidence sur la route RN6, Centre d'études techniques de Lyon, 1984 .

1984 1986

106 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneCréation d'un échangeur à L'Isle-d'Abeau : Dossier de prise en considération, 1986; avant-projet, 1987; dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à la modification des plans d'occupation des sols des communes de La Verpillière et Villefontaine, 1988; correspondance, notes et avis, 1986-1988.

1986 1988

107 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneRéaménagement et agrandissement de la gare de péage de Saint-Quentin-FallavierDossiers de demande de principe, d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, 1990-1991.

1990 1991

108 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneRéaménagement et agrandissement de la gare de péage de Saint-Quentin-FallavierDossiers d'avant projet et de demande de réévaluation, Société des autoroutes Rhône-Alpes, 1992.

1992 1992

109 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneDossier sommaire de prise en considération du projet d'élargissement à 2 fois 3 voies de la barrière de Saint-Quentin-Fallavier à l'échangeur de Coiranne, notes et avis, 1986-1989.Problèmes de nuisances phoniques à la traversée de Bourgoin-Jallieu suscités par l'élargissement : étude acoustique, notes et correspondance, 1982-1990.

1982 1990

110 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneDossier d'avant-projet de l'élargissement à 2 fois 3 voies entre la barrière de Saint-Quentin-Fallavier et l'échangeur de Coiranne :

1989 1989

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ARCHIVES NATIONALES

Cahiers 1 à 7, mémoire général, plans, géométrie, ouvrages d'art, hydraulique, Société AREA, mars 1989.

111 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneDossier d'avant-projet de l'élargissement à 2 fois 3 voies entre la barrière de Saint-Quentin-Fallavier et l'échangeur de Coiranne :Cahiers 8 à 11, assainissement, phasage des travaux, étude architecturale et paysagère, estimation, Société AREA, mars 1989.

1989 1989

112 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneDossier d'avant-projet de l'élargissement à 2 fois 3 voies entre la barrière de Saint-Quentin-Fallavier et l'échangeur de Coiranne :Cahier environnement, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) mars 1989.

1989 1989

113 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Lyon CoiranneElargissement à 2 fois 3 voies du tronçon Saint-Quentin-Fallavier CoiranneDossier d'étude préliminaire du doublement du viaduc de Bourgoin, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1989.

1989 1989

114 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne ChambéryCréation d'un échangeur à Belmont Tramonet : Correspondance et avis, 1980-1988; avant-projets successifs d'un demi échangeur, 1980 et 1986; dossier d'enquête publique, 1987.

1980 1988

115 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne ChambéryRisques de pollution du lac d'Aiguebelette : Projets d'études de protection et d'assainissement, correspondance, comptes rendus de réunions, 1984-1989.

1984 1989

116 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne ChambéryRisque de pollution du lac d'Aiguebelette : Dossier d'avant-projet des dispositifs anti-pollution du lac, Syndicat mixte d'aménagement du lac d'Aiguebelette, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, 1985.

1985 1985

117 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne ChambéryDoublement du tunnel de L'Epine, construction du deuxième tube : Rapport d'étude sur l'exploitation de l'ouvrage à l'horizon 1990,1985; dossier d'enquête publique, 1989; correspondance, notes et avis, 1984-1989.

1984 1989

118 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne Chambéry

1976 1976

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ARCHIVES NATIONALES

Dossier d'avant-projet complémentaire du tronçon RN201 A41, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1976.

119 Autoroute A43Section Lyon ChambéryTronçon Coiranne ChambéryAménagement de l'échangeur de La Motte-Servolex, débouché de A 43 sur A 41 au nord de Chambéry : Dossier de synthèse, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), juillet 1989.

1989 1989

120 Autoroute A43Section Chambéry Sud Francin, ( Montmélian)Dossier d'avant-projet et demande de réévaluation de la rectification du tracé sur le territoire de la commune de La Ravoire : études géologiques et géotechniques, études d'environnement, étude de bruit, mémoire technique, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1991.Demande de réaménagement des aires de service du Granier et de l'Abis, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) 1990.Section Francin, ( Montmélian,) Pont-RoyalDossier d'avant-projet des installations fixes d'exploitation et des équipements de sécurité et d'exploitation, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1991.

1990 1991

121 Autoroute A43Section Francin, ( Montmélian), Pont-RoyalNotes et avis sur les avant-projets, réunions de concertation tenues en 1982, 1970-1983. Etude de faisabilité d'un aménagement à 2 fois 2 voies de la route RN6, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, janvier 1983.

1970 1983

122 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central : correspondance rapport de la commission d'enquête, procès-verbal de clôture, modifications apportées aux plans d'occupation des sols des communes, 1983-1985.Préparation du décret en Conseil d'Etat du 14 mars 1986, 1985-1986.

1983 1986

123 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalNotes, avis et schémas définissant les échangeurs de Montmélian et Pont-Royal, 1983-1985.

1983 1985

124 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalCorrespondance, notes et avis notamment sur le passage des convois exceptionnels, la bifurcation de Montmélian, le viaduc de Francin sur l'Isère, 1984-1988.Etude préliminaire de la bifurcation de Montmélian A 41 A 43, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), avril 1987.

1984 1988

125 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier d'avant-projet sommaire modificatif, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, octobre 1982.

1982 1982

126 Autoroute A43 1987 1987

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ARCHIVES NATIONALES

Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier d'avant-projet sommaire simplifié modificatif, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, mai 1987.

127 Autoroute A43Section Francin Montmélian) Pont-RoyalDossier d'avant-projet : Géométrie, société AREA, avril 1987.

1987 1987

128 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier d'avant-projet : Terrassements, couche de forme, hydraulique, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), mai 1988.

1988 1988

129 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier d'avant-projet : Etudes géologiques et géotechniques, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, mai 1988.

1988 1988

130 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalBifurcation de Francin, A 41- A 43 : Dossier d'avant-projet, société AREA, octobre 1987.

1988 1988

131 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalPont de Francin : Dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art sur l'Isère, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), octobre 1987.

1987 1987

132 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalMur ancré de Montmeillerat : Dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), mars 1988.

1988 1988

133 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalTerminal de Pont-Royal : Rapport de présentation du projet, comptes rendus des réunions, notes et avis, 1980-1981; dossier de variante, 1983, dossier complémentaire d'avant-projet modificatif, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, 1984.

1980 1984

134 Autoroute A43Section Francin ( Montmélian) Pont-RoyalDossier de synthèse de l'avant-projet : rapport de présenation, plan synoptique, plans généraux, géométrie, terrassements, hydraulique, couche de forme, chaussées, environnement, aires annexes, installations fixes et équipements, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1991.

1980 1984

135 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseDéfinition de la liaison Pont-Royal, A43, Albertville et MoutiersNotes, comptes rendus de réunion, correspondance et avis, 1984-1988.Etude comparative des solutions autoroutières et aménagement de la route RN90, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon,décembre 1984.

1984 1988

136 Autoroute A43Desserte de la Tarentaise

1984 1984

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ARCHIVES NATIONALES

Section Pont-Royal Gilly ( Albertville)Dossier d'étude préliminaire précisant l'étude comparative et portant sur un aménagement de la route RN90 et sa mise à 2 fois 2 voies, cahiers 1 à 5 : rapport de présentation, plans généraux, variantes du passage à Albertville, profils, études économique; cahier 7 : estimation, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, mars 1986.

137 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Albertville)Dossier d'étude préliminaire portant sur l'aménagement de la route RN90 et sa mise à 2 fois 2 voies, cahier 6 : étude d'environnement, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, mars 1986 1984.

1984 1984

138 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Albertville)Dossier maquette de la procédure d'instruction mixte à l'échelon central, 1987.Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance suscitée par la procédure d'instruction mixte, notamment le passage au droit de l'église classée monument historique de Chamousset, rapport, procès-verbal de clôture, préparation du décret signé le 29 avril 1988, 1987-1988.

1987 1988

139 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal, Gilly, ( Albertville)Dossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahier A : pièces contractuelles, plan de situation, tracé d'ensemble, profils types, schémas de principe, cahier D : étude d'environnement; Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, janvier 1987.

1987 1987

140 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Albertville)Dossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers b : pièces non contractuelles, tracé et profil, cahier E : étude hydraulique, cahier F : études géologiques et géotechniques, cahier H :grands ouvrages d'art, cahier I : étude de trafic, cahier J : estimation générale, cahier K : mémoire justificatif; Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, janvier 1987.

1987 1987

141 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, (Albertville)Dossier d'avant-projet : géométrie, société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1988.

1988 1988

142 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Albertville)Tronçon Pont-Royal AitonAvant-projet sommaire modificatif : pièces contractuelles et non contractuelles, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, mai 1989.Dossier d'avant-projet : aires annexes, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1990.

1989 1989

143 Autoroute A43 1987 1989

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ARCHIVES NATIONALES

Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Alberville)Correspondance, notes et avis relatifs au passage de Chamousset et au pont sur l'Arc dont l'analyse détaillée du profil en long, 1987-1988; au pont de Tournon sur l'Isère, notamment pour la hauteur de passage des convois exceptionnels, 1988-1989.

144 Autoroute A43Desserte de la TarentaiseSection Pont-Royal Gilly, ( Albertville)Pont sur l'Arc à Chamousset : Etude préliminaire, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), février 1988.

1988 1988

145 Autoroute A43Desserte de la MaurienneNotes comptes rendus de réunions, interventions et avis sur l'aménagement routier de la vallée de la Maurienne portant le choix d'une infrastructure autoroutière ou d'un élargissement de la route RN6, 1985-1989; Etude complémentaire au parti d'aménagement en site propre entre Epierre et la déviation de Saint-Michel-de-Maurienne, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, août 1988; Etudes préliminaires de la section Pont-Royal Epierre et note de synthèse sur les prévisions de trafic, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, septembre et octobre 1988.Dossier socio économique de l'aménagement autoroutier de la vallée de la Maurienne, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1989.

1988 1989

146 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aiguebelle Saint-Michel-de-MaurienneEtude préliminaire d'un aménagement routier sur place, Direction départementale de l'Equipement de Savoie, 1988.

1988 1988

147 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aiguebelle Saint-Michel-de-MaurienneEtude préliminaire d'un aménagement routier en site propre, Direction départementale de l'Equipement de Savoie, 1988.

1988 1988

148 Autoroute A43Desserte de la MaurienneDossier de concertation en vue de la consultation des élus portant sur le tronçon Pont-Royal Epierre, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, avril 1988.Correspondance relative à l'avancement des études, 1988-1991.

1988 1991

149 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aiguebelle Saint-Michel-de-MaurienneEtude préliminaire : cahiers A, rapport de synthèse, à E, analyse comparative de l'aménagement sur place d'une route express, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, août 1988.

1988 1988

150 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aiguebelle Saint-Michel-de-MaurienneEtudes préliminaires, dossier de consultation, décembre 1988; dossier de

1988 1989

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synthèse de la consultation après des élus et des positions relatives aux échangeurs établi après la réunion du 28 janvier 1989.

151 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'approbation et mémoire de synthèse de l'avant-projet de géométrie, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1993.Tronçon Aïton EpierreDossier d'avant-projet : Géométrie, pièces A 2-1 à A-2-4, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1993.

1993 1993

152 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Epierre Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : Géométrie, pièces A-3-1 à A-3-14, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1993.

1993 1993

153 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Aïton EpierreDossier d'avant-projet : Etudes géologiques et géotechniques, pièces A-1 à B-4, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1993.

1994 1994

154 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Aïton EpierreDossier d'avant-projet : Etudes géologiques et géotechniques, pièces C-1 à D-4, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1993

1993 1993

155 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'approbation des terrassements couche de forme, hydraulique, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.Tronçon Aïton EpierreDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, pièces B-1 à B-2-5, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993

1993 1993

156 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Epierre Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, pièces B-3 à B-3-4-2, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

1993 1993

157 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Epierre Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, pièces B-3-4-3 à B-3-6, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

1993 1993

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ARCHIVES NATIONALES

158 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesRapports d'études hydrauliques complémentaires réalisés par la société Sogreah-Ingénierie, 1993.

1994 1994

159 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesPlans des aménagements proposés par la société Sogreah-Ingénierie, 1993.

1994 1994

160 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossiers d'approbation de l'avant-projet des chaussées et du dossier environnement, mémoire de synthèse environnement, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1995.

1995 1995

161 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : cahier F 2-1 Environnement, études écologiques approfondies, flore et végétation, petite et grande faune,Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1994.

1994 1994

162 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : cahiers F 2-2 à F 2-6, Environnement, études écologiques particulières, la Groba, le torrent des Glaires,qualité des eaux et du milieu aquatique, emprunts de Barouchat et Saint-Alban-d'Huretière, démarche de la conception paysagère, état initial du bruit, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1994

1994 1994

163 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : cahier F 3 Environnement, Analyse des effets du projets et des mesures prises en faveur de l'environnement, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, février 1994.

1994 1994

164 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : cahiers D, installations fixes d'exploitation et G, équipements de sécurité et d'exploitation, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, 1994-1995.

1994 1995

165 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Aïton EpierreAvant-projet d'ouvrages d'art du viaduc d'Aïton : Dossier d'approbation, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

1993 1993

166 Autoroute A43 1993 1993

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Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesTronçon Aïton EpierreAvant-projet d'ouvrages du viaduc d'Aïton : Notes de calcul, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

167 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesAvant-projet d'ouvrages d'art des tunnels d'Aiguebelle et des Hurtières: Dossier d'approbation, avis du Centre d'études des tunnels et de l'Inspection générale des ouvrages d'art, rapport de présentation, plans de situation et vues en plans, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

1993 1993

168 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesRapports d'études complémentaires : études géologiques géomécanique et de reconnaissance des sols pour les murs de soutènement, les murs cloués et en terre armée, les déblais, le franchissement du verrou d'Epierre, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1994.Tronçon Epierre Sainte-Marie-de-CuisnesDéplacement de la route RN6 au droit du pont de Saint-Rémy-de-Maurienne : projet de définition général, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1993.

1993 1993

169 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : Aires annexes, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1995.

1995 1995

170 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Aïton Sainte-Marie-de-CuisnesDossier d'avant-projet : Définition de la signalisation, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1995.

1995 1995

171 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneDossier d'approbation et mémoire de synthèse de l'avant-projet de terrassements, couche de forme, hydraulique ; cahier B-2,études géologiques et géotechniques, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

172 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-2, terrassements, couche de forme, hydraulique, étude géotechnique du secteur 211, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

173 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-2, terrassements, couche de forme, hydraulique,

1994 1994

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ARCHIVES NATIONALES

annexe, étude trajectographique du secteur 211, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

174 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-3, terrassements, couche de forme, hydraulique, études géologiques et géotechniques du secteur 212, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

175 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-4, étude géotechnique du secteur 213, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

176 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-5, étude géotechnique du secteur 214, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

177 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-6, étude géotechnique du secteur 215, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

178 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-7, étude géotechnique du secteur 216, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

179 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-2-7, étude géotechnique du secteur 217, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

180 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahier B-3, études hydrauliques de l'Arc et des principaux torrents, Société Française du Tunnel routier du Fréjus,1994.

1994 1994

181 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Cahiers B-4, drainage et assainissement ; B-5, estimation provisoire des terrassements, couche de forme et hydraulique, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

182 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-Maurienne

1996 1996

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ARCHIVES NATIONALES

Avant-projet : sous dossier Environnement, cahiers F0 à F2, mémoire de synthèse, plans généraux, rappel des études et procédures engagées antérieurement, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

183 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier Environnement, cahiers F3 à F6, études et actions entreprises par le concessionnaire, analyse des effets du projet et des moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement, évaluation du coût et actualisation de l'estimation, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

184 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier Environnement, annexes portant sur la flore, la faune, la qualité des eaux de l'Arc, les rejets de la plate-forme, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

185 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier chaussées, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1995.

1995 1995

186 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier des installations fixes d'exploitation, plan de situation et plans généraux, plans des diffuseurs, plans masse des gares, notice et estimation, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

187 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier des équipements de sécurité et d'exploitation, plan de situation et plans généraux, notice descriptive, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

188 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier des aires annexes, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1995.

1995 1995

189 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : sous dossier du projet de définition de la signalisation, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

190 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet d'ouvrages d'art des passerelle de desserte du site Péchiney : Dossiers d'approbation et de présentation, Société Française du Tunnel routier

1994 1995

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ARCHIVES NATIONALES

du Fréjus, 1994-1995.

191 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet d'ouvrages d'art des pont canaux : dossier d'approbation des trois ouvrages, 1995; dossier du pont canal du Saint-Bernard, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1995

192 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet d'ouvrages d'art des pont canaux : dossier des ponts canaux du Claret et de Saint-Julien, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1994.

1994 1994

193 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet d'ouvrage d'art de l'estacade et du viaduc du Pas du Roc, dossier d'approbation et mémoire, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

194 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet d'ouvrage d'art de l'estacade et du viaduc du Pas du Roc, dossier de plans, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1996.

1996 1996

195 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Sainte-Marie-de-Cuisnes Saint-Michel-de-MaurienneAvant-projet : Dossier de synthèse, Société Française du Tunnel routier du Fréjus, 1997.

1997 1997

196 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Etude de faisabilité, cahier 1 : rapport, études géologique, hydraulique, d'environnement, étude des tunnels, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, décembre 1988.

1988 1988

197 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Etude de faisabilité : cahier 2 : tracés, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, décembre 1988.

1988 1988

198 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Dossier d'avant-projet : Sous-dossier géométrie, cahiers A à D, plans de situation et généraux, 2e phase du tracé, profils en long, profils en travers, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, juin 1997.

1997 1997

199 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)

1997 1997

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ARCHIVES NATIONALES

Dossier d'avant-projet : Sous-dossier géométrie, cahiers E, rétablissement des communications, diffuseurs, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, juin 1997.

200 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Avant-projet d'ouvrage d'art du tunnel des Sorderettes : mémoire, plans généraux, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, correspondance et avis du Centre d'études techniques des tunnels (CETU), de l'Inspection générale des ouvrages d'art, 1996-1997.

1996 1997

201 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Avant-projet d'ouvrage d'art du tunnel des Sorderettes : plans de génie civil en souterrain et à l'air libre, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, 1996.

1996 1997

202 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Avant-projet d'ouvrage d'art du tunnel d'Orelle : plans généraux, plans de génie civil en souterrain, mémoire, dossier architectural, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, correspondance et avis du Centre d'études des tunnels (CETU), 1995-1996.

1995 1996

203 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Avant-projet d'ouvrage d'art du tunnel d'Orelle : plans de génie civil en souterrain, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, 1995.

1995 1995

204 Autoroute A43Desserte de la MaurienneSection Saint-Michel-de-Maurienne tunnel du Fréjus, ( Le Freney)Avant-projet d'ouvrage d'art du tunnel d'Orelle, plans de génie civil à l'air libre, Société française du tunnel routier sous le Fréjus, 1995.

1995 1995

205 Autoroute A432, SatolasDossier d'avant-projet de l'échangeur A432 route RN6 de Saint-Laurent-de-Mure, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1990-1991.

1990 1991

206 Autoroute A48, Lyon GrenobleSection Coiranne GrenobleDossier synoptique du système de péage, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1991.

1991 1991

207 Autoroute A48, Lyon GrenobleSection Coiranne Pont de VeureyEchangeur de Champfeuilley : Dossier d'avant projet, note de présentation, génie civil, caractéristiques géométriques, études géologiques et géotechniques, études d'environnement, aménagement paysager, équipements, détail estimatif, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1991.

1991 1991

208 Autoroute A49, Grenoble Valence 1972 1979

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ARCHIVES NATIONALES

Première définition de l'autorouteNotes, correspondance et avis techniques sur les dossiers d'avant-projet sommaires présentés, 1972-1978.Procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central : dossier maquette de présentation à l'enquête, réponses des administrations, 1974-1977.Dossier de présentation de la liaison Grenoble Valence, ministère des Transports, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, mars 1979.

209 Autoroute A49, Grenoble ValenceDossier d'avant-projet sommaire établi entre Voreppe et Tullins : documents généraux, géométrie, rétablissement des communications, bifurcations et échangeurs, géologie et géotechnique, ouvrages d'art, terrassements, assainissements, chaussées, mémoire, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), novembre 1973.

1973 1973

210 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Tullins Saint-Hilaire-du-RosierDossier d'avant-projet sommaire : cahiers 1 à 9, documents généraux, géométrie, géologie géotechnique, rétablissement des communications, aires annexes, ouvrages d'art, terrassements, assainissement, chaussées, mémoire, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1974.

1974 1974

211 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Saint-Hilaire-du-Rosier Bourg-de-Péage (Valence)Dossier d'avant-projet sommaire : cahiers 1 à 9, documents généraux, géométrie, géologie géotechnique, rétablissement des communications, aires annexes, ouvrages d'art, terrassements, assainissement, chaussées, mémoire, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1974.

1974 1974

212 Autoroute A49, Grenoble ValenceEtudes de variantes du tracé : comparaisons entre tracé de base et cinq types de variantes, plans, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), octobre 1975-février 1976.

1975 1976

213 Autoroute A49, Grenoble ValenceEtude d'environnement : cahiers 1 à 2, notice, régime et qualité des eaux superficielles et souterraines, milieu naturel, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1978.

1978 1978

214 Autoroute A49, Grenoble ValenceEtude d'environnement : cahiers 3 à 8, agriculture, habitat et urbanisation, bruit, patrimoine culturel, paysage, emprunts, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1978.

1978 1978

215 Autoroute A49, Grenoble ValenceNouvelle procédure de déclaration d'utilité publique engagée pour la section Voreppe Bourg-de-PéageMise en place de la commission, correspondance des élus, du préfet et du directeur départemental de l'Equipement, rapport de la commission d'enquête du 30 avril 1987, 1986-1988. Préparation du décret du 8 mai 1988, rapport au ministre, passage et avis du Conseil d'Etat, 1988.Documents maquettes de présentation à l'enquête, dossier socio-économique de l'opération, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1986 ; dossier réponse à l'enquête publique de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la Nature, 1987.

1986 1988

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ARCHIVES NATIONALES

216 Autoroute A49, Grenoble ValenceCorrespondance des opposants : agriculteurs, écologistes, riverains et élus adressée lors des réunions de concertation et lors de l'enquête publique, 1983-1989.Contribution de la Fédération des chasseurs de la Drôme, 1987.Incidence du projet sur le plan de circulation de la ville de Romans, sur les installations de l'établissement public Electricité de France, sur le passage des convois exceptionnels de la société Neyrpic, plans, notes et correspondance, 1987-1988

1983 1989

217 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageEtude préliminaire de l'avant-projet sommaire simplifié : compte rendu des réunions de concertation, plans de situation, étude géométrique des variantes, géologie, géotechnique, environnement, étude de trafic, estimations, compléments concernant l'agriculture, Directions départementales de l'Equipement de l'Isère et de la Drôme, avril 1985.

1985 1985

218 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageEtude préliminaire de l'avant-projet sommaire simplifié, complément d'études : études géométrique des variantes, géologie et géotechnique, environnement, dispositif d'échanges et aires annexes, Directions départementales de l'Equipement de l'Isère et de la Drôme, janvier 1986.

1986 1986

219 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageDossier d'avant-projet sommaire simplifié : pièces contractuelles et non contractuelles, tracé, schémas de principe des échangeurs, profils, rétablissement des communications, chaussées, ouvrages d'art, étude de trafic, estimation, mémoire justificatif, Directions départementales de l'Equipement de l'Isère et de la Drôme, février 1987.

1987 1987

220 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageDossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers environnement et paysage, études hydraulique générale, études géologique et géotechniques, Directions départementales de l'Equipement de l'Isère et de la Drôme, février 1987.

1987 1987

221 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageDossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahier environnement, Directions départementales de l'Equipement de l'Isère et de la Drôme, 1987.

1987 1987

222 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Voreppe Bourg-de-PéageDéfinition des grands ouvrages d'art : viaduc sur la Baure, franchissement de l'Isère par les viaducs du Puits d'Enfer et de Levezy, viaduc sur le Trery, études préliminaires, avis des services techniques, 1987-1988.Demande de dérogation relatives aux caractéristiques de l'échangeur de Voreppe A48 A49, Société des Autoroutes Rhône-Alpes (AREA),1988.

1987 1988

223 Autoroute A49, Grenoble ValenceDossiers de modification des plans d'occupation des sols des communes de Chatte, Moirans, Saint-Bonnet-de-Chavagne, Saint-Lattier,Saint-Marcellin,

1988 1988

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Saint-Sauveur, Saint-Quentin-sur-Isère, Tullins, Vinay et Voreppe, Direction départementale de l'Equipement de la Drôme, 1988.

224 Autoroute A49, Grenoble ValenceDossiers de modification des plans d'occupation des sols des communes de Bourg-de-Péage et Hostun, Direction départementale de l'Equipement de la Drôme, 1988.

1988 1988

225 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Saint-Hilaire-du-Rosier Bourg-de-Péage (Valence)Bretelle de raccordement à la route RN532 de Chatuzange-le-Goubet :Notes et correspondance, 1987-1991.Dossier d'avant-projet, Direction départementale de l'Equipement de la Drôme, 1987.

1987 1991

226 Autoroute A49, Grenoble ValenceSection Saint-Hilaire-du-Rosier Bourg-de-Péage (Valence)Bretelle de raccordement à la route RN532 de Chatuzange-le-Goubet :Dossier d'avant-projet, sous-dossier des équipements de sécurité et d'exploitation, Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA), 1990-1991.Dossier de modification du plan d'occupation des sols de la commune de Chatuzange-le-Goubet, Direction départementale de l'Equipement de la Drôme, 1987.

1990 1991

227 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron VenellesEnquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative à la section Sisteron Venelles : Lancement de la première enquête relative à la déviation de Venelle, 1973, préparation du projet, correspondance, dossiers de présentation à l'enquête et à l'instruction mixte à l'échelon central, avis des administrations, dossier modificatif pour la prise en compte de la nouvelle variante de tracé à La Brillanne, présentation du projet et décret en Conseil d'Etat du 21/12/1980, modification des plans d'occupation des sols des communes de Château-Arnoux et Beaumont-de-Pertuis, 1973-1980.Dossier du contournement de la commune de Montfort et du recours en Conseil d'Etat, 1979-1983.

1973 1980

228 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDossiers de préparation du décret du 18 12 1987, prorogeant les effets de la déclaration d'utilité publique relative à la section Sisteron Peyruis et du décret du 27 07 1988 portant construction du dispositif d'échanges : Déclaration d'utilité publique modificative du système d'échange et instruction mixte à l'échelon central, correspondance, rapport et pièces justificatives, dossiers de mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Aubignosc et Sisteron, 1987.Notice explicative sommaire du dossier d'enquête d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central, juin 1987.

1987 1988

229 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisNotes, correspondance et avis relatifs à l'avant-projet, 1985-1991.Passage au droit du site classé de Sisteron : dossier d'examen par la Commission supérieure des monuments historiques, notes et correspondance portant sur les variantes et raccordements de la déviation, 1982-1986.Correspondance relative à l'envasement de la retenue gérée par la société

1982 1991

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Electricité de France, (EDF) de Solignac, 1987.Convention, cahier des charges et annexe de la concession de la société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur(Escota), 1986.

230 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDéfinition du système d'échange : correspondance, comptes rendus de réunions et interventions relatives aux points d'échanges 1985-1990.Définition des aires annexes : schémas proposés, notes, rapports et avis, 1982-1987 ; dossier d'avant-projet, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur, 1989 ; créations de l'aire des Belvédères au nord de Sisteron et d'une passerelle pour piéton sur l'aire d'Aubignosc, notes et projets, 1989-1992. Notices descriptives des sections avant mise en service, 1986-1990.

1982 1992

231 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDéfinition des raccordements au réseau national, projets, notes, correspondance, comptes rendus de réunions relatifs : au raccordement provisoire à la route RN96 au nord de Cadarache, 1980, à l'arrivée à Manosque, 1985-1986, aux raccordements de Sisteron-Nord et Sisteron-Sud, 1986-1990, à la déviation et à l'échangeur de La Brillanne, 1985-1990, aux raccordements de Peyruis, RN96 et CD4, et Malijai, CD4, 1988.

1980 1990

232 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, cahiers 2-1 à 2-2-6, documents généraux, étude géologique et géotechnique, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), août 1988.

1988 1988

233 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, cahier 2-2-7, annexe de l'étude géologique et géotechnique, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), août 1988.

1988 1988

234 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDossier d'avant-projet : Terrassements couche de forme, hydraulique, cahiers 2-3 et 2-4, hydraulique, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), août 1988.

1988 1988

235 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceSection Sisteron PeyruisDossier d'avant-projet du tunnel du chemin départemental CD n°4, au sud de Sisteron : mémoire et estimation, plans de situation et types, têtes, étude géologique et géotechnique, équipements, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), 1988.

1988 1988

236 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceTronçon Sisteron La SaulceDossier d'avant-projet : cahier géométrie, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), 1995.

1995 1995

237 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceTronçon Sisteron La SaulceDossier d'avant-projet : profils en travers types, profil en long, rétablissement

1995 1995

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des communications, carrefours de raccordement et échangeur de La Saulce, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), 1995.

238 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceTronçon Sisteron La SaulceDossier d'avant-projet : avant-projets d'ouvrages d'art non courant OA-1315, OA-1487-O, OA-1517, plans, notes de calcul des appuis et tabliers, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), mai 1995.

1995 1995

239 Autoroute A51, Sisteron Aix-en-ProvenceTronçon Sisteron La SaulceDossier d'avant-projet : avant-projets d'ouvrages d'art non courant OA-1487, OA-1517, notes de calcul des appuis et tabliers, Société de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (Escota), mai 1995.

1995 1995

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