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VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées-Orientales) ANNEE 2014 DATE DE DEPÔT EN MAIRIE N° DE LA DEMANDE MARCHE DU VILLAGE - DEMANDE D’EMPLACEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM Tél : Fax : e-mail : DATE DE NAISSANCE LIEU DE NAISSANCE ADRESSE NUMERO SIRET : ASSURANCE : Demande un emplacement pour le marché suivant : LIEUX A L’ANNEE Abonnement Annuel MERCREDI SAMEDI Rue de la République Place de la République Place St Côme et St Damien Rue du 14 Juillet Avenue de la Libération 2 –TYPE DE VENTE : 4 -Dimensions de l’étalage Larg Long Plan souhaité de l’étalage Tréteau 1 : Tréteau 2 : Tréteau 3 : Nombre de portants : Nombre de parasols : Observations : NOM : Date et signature : Veuillez nous faire parvenir les pièces suivantes : - carte de commerçant ambulant ; - extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile pour l’année 2014. Pour les cartes d’abonnements : - Joindre une photo d’identité du commerçant, du conjoint collaborateur et des employés.

Argeles sur mer marche village 2014

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Page 1: Argeles sur mer marche village 2014

VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées -Orientales) ANNEE 2014 DATE DE DEPÔT EN MAIRIE N° DE LA DEMANDE

MARCHE DU VILLAGE - DEMANDE D’EMPLACEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM

Tél : Fax : e-mail :

DATE DE NAISSANCE

LIEU DE NAISSANCE

ADRESSE NUMERO SIRET : ASSURANCE :

Demande un emplacement pour le marché suivant :

LIEUX

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Avenue de la Libération ����

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2 –TYPE DE VENTE : 4 -Dimensions de l’étalage

Larg Long Plan souhaité de l’étalage Tréteau 1 : Tréteau 2 : Tréteau 3 : Nombre de portants : Nombre de parasols : Observations : NOM :

Date et signature :

Veuillez nous faire parvenir les pièces suivantes :

- carte de commerçant ambulant ; - extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile pour l’année 2014.

Pour les cartes d’abonnements :

- Joindre une photo d’identité du commerçant, du conj oint collaborateur et des employés.