154
1 Arrêtés de desserte Lycées Généraux et Technologiques Hauts-de-Seine Rentrée scolaire 2017

Arrêtés DU 8 février 2017 - cache.media.education.gouv.frcache.media.education.gouv.fr/.../7/...desserte-lycees-2017_754627.pdf · ANDRE GEDALGE (square) EUGENIE EBOUE (rue) ARGENTEUIL

Embed Size (px)

Citation preview

1

Arrêtés de desserte

Lycées Généraux et Technologiques

Hauts-de-Seine

Rentrée scolaire 2017

2

Mars 2016 ARRETES DE DESSERTE - lycées des Hauts-de-Seine

SOMMAIRE

LYCEES (Communes) PAGES Bassin

Michel Ange (Villeneuve-la-Garenne) 5

GE

NN

EV

ILLI

ER

S

Galilée (Gennevilliers) 6 à 9

Auguste Renoir (Asnières-sur-Seine) 10 à 18

Newton (Clichy-la-Garenne) 19 à 23

René Auffray (Clichy) 24 à 28

Guy de Maupassant (Colombes) 30 à 32

NE

UIL

LY

Albert Camus (Bois-colombes) 33 à 49

Lucie Aubrac (Courbevoie) 50 à 54

Paul Lapie (Courbevoie) 55 à 63

Léonard de Vinci (Levallois-Perret) 64

La Folie Saint James (Neuilly-sur-Seine) 65 à 69

Louis Pasteur (Neuilly-sur-Seine) 70 à 73

Joliot Curie (Nanterre) 75 à 81

NA

NT

ER

RE

Agora (Puteaux) 82 à 87

Richelieu (Rueil Malmaison) 88 à 92

Gustave Eiffel (Rueil-Malmaison) 93 à 97

Paul Langevin (Suresnes) 98 à 105

Alexandre Dumas (St Cloud) 107 à 110 B

OU

LOG

NE

Jacques Prévert (Boulogne) 111 à 112

Jean-Pierre Vernant (Sèvres) 113

Rabelais (Meudon) 114 à 115

Eugène Ionesco (Issy-les-Moulineaux) 116 à 118

Michelet (Vanves) 120 à 121

VA

NV

ES

Jacques Monod (Clamart) 122 à 131

Montesquieu (le Plessis Robinson) 132 à 137

Jean Jaurès (Chatenay-Malabry) 138

Emmanuel Mounier (Chatenay-Malabry) 139 à 140

Maurice Genevoix (Montrouge) 142 à 144

AN

TO

NY

Marie Curie (Sceaux) 145 à 148

Lakanal (Sceaux) 149 à 152

Descartes (Antony) 153 à 154

3

LYCEE (Commune) Communes desservies

Michel Ange (Villeneuve la Garenne) Villeneuve la Garenne

Galilée (Gennevilliers) Gennevilliers

Auguste Renoir (Asnières sur Seine) Asnières, Bois Colombes

Newton (Clichy la Garenne) Clichy la Garenne

Guy de Maupassant (Colombes) Colombes

Albert Camus (Bois colombes) Bois Colombes, Colombes, Asnières, La Garenne Colombes

Lucie Aubrac (Courbevoie) Courbevoie

Paul Lapie (Courbevoie) Courbevoie, La Garenne Colombes

Léonard de Vinci (Levallois Perret) Levallois Perret

La Folie Saint James (Neuilly sur Seine) Neuilly sur Seine, Courbevoie

Louis Pasteur (Neuilly sur Seine) Neuilly sur Seine

Joliot Curie (Nanterre) Nanterre

Agora (Puteaux) Puteaux

Richelieu (Rueil-Malmaison) Rueil-Malmaison

Gustave Eiffel (Rueil-Malmaison) Rueil-Malmaison

Paul Langevin (Suresnes) Suresnes, Nanterre, St Cloud

Alexandre Dumas (St Cloud) St Cloud, Garches, Vaucresson, Marne-la-Coquette

Jacques Prévert (Boulogne) Boulogne, St Cloud

Jean-Pierre Vernant (Sèvres) Sèvres, Chaville, Ville d’Avray

Rabelais (Meudon) Meudon, Clamart

Eugène Ionesco (Issy les Moulineaux) Issy les Moulineaux, Clamart

Michelet (Vanves) Vanves, Issy les Moulineaux, Malakoff

Jacques Monod (Clamart) Clamart, Châtillon

Montesquieu (le Plessis Robinson) Plessis-Robinson, Chatillon, Clamart

Jean Jaurès (Chatenay Malabry) Chatenay-Malabry, Clamart, Châtillon

Emmanuel Mounier (Chatenay Malabry) Chatenay-Malabry, Châtillon

Maurice Genevoix (Montrouge) Montrouge, Châtillon, Bagneux

Marie Curie (Sceaux) Sceaux, Fontenay-aux-Roses

Lakanal (Sceaux) Sceaux, Antony, Bourg-la-Reine

Descartes (Antony) Antony, Wissous (département de l’Essonne)

4

Bassin de

Gennevilliers

Asnières-sur-Seine

Clichy

Gennevilliers

Villeneuve-la-Garenne

5

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 28 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Michel-Ange de Villeneuve-la-Garenne,

ARRÊTE : Art. 1

er. – L'arrêté du 28 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté

; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Michel Ange de Villeneuve-la-Garenne est le suivant :

- commune de Villeneuve-la-Garenne Art. 3. – Sauf dérogation explicite, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Michel Ange de Villeneuve-la-Garenne dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter de la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

6

IO/2017

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Galilée de Gennevilliers ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Galilée de Gennevilliers est le suivant :

- commune de Gennevilliers Art. 2a. – Les élèves domiciliés sur la commune de Gennevilliers bénéficient de la triple sectorisation pour les lycées Galilée de Gennevilliers, René Auffray de Clichy et Newton de Clichy. Au cas où le lycée Galilée ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, ceux-ci pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée René Auffray de Clichy ou au lycée Newton de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France. Art. 3. – Commune d’Asnières Le lycée de Galilée de Gennevilliers pourrait accueillir, en tant que de besoin, sur décision du directeur académique et dans la limite des capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières (uniquement aux adresses indiquées à l’annexe 1 ) au cas où la totalité des élèves du secteur du lycée Auguste Renoir ne pourraient y être affectés. Art. 4. – Commune d’Asnières Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Galilée de Gennevilliers, le lycée Newton de Clichy et le lycée René Auffray de Clichy. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Galilée de Gennevilliers, au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray de Clichy, dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 5. – Sauf dérogation explicite et dispositions prévues à l’article 2a, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Galilée de Gennevilliers dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

7

ANNEXE N° 1 à l’arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

TRIPLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – ALBERT CAMUS – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES ABBE LEMIRE (rue de l') LES MARGUERITES (résidence)

ANCIEN CHEMIN DE GENNEVILLIERS LES MUGUETS (résidence)

ANDRE DEVEZE (rue) LES MYOSOTIS (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (282 à la fin numéros pairs) LES NARCISSES (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du 182 à 264) LES NIVEOLES (résidence)

BERNARD JUSSIEU (rue) LES ŒILLETS (résidence)

CLAUDE BERNARD (avenue) LES ORCHIDEES (résidence)

DIX HUIT JUIN 1940 (rue du) LES PRIMEVERES (résidence)

DOCTEUR FLEMING (avenue du) LES ROSES (résidence)

EDOUARD BRANLY (avenue) LES SAUGES (résidence)

EGALITE (avenue) LES TULIPES (résidence)

EMILE ZOLA (impasse) LES ULMAIRES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n° 93 à la fin et du n°116 à la fin) LES VIOLETTES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n°1 au 91 et du n°2 au 114) LES ZINNIAS (résidence)

FRERES LUMIERE (avenue des) MARCELINE (avenue)

GASTON BONNIER (rue) MARCELLA (villa)

HENRI POINCARE (rue) MENIL (rue du) (du n°193 à la fin et du n°198 à la fin)

HENRI ROBERT (avenue) MICKAEL LEFEBVRE (allée)

JULES FERRY (rue) MOURINOUX (rue des)

LAMARTINE (avenue) NEUVE DES MOURINOUX (rue)

LE CAMELIAS (résidence) ORGEMONT (avenue d')

LES ANEMONES (résidence) PAIX (rue de la)

LES AUBEPINES (résidence) QUATRE ROUTES (place des)

LES BLEUETS (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté impair)

LES CAPUCINES (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté pair)

LES CLEMATITES (résidence) REPUBLIQUE (place de la)

LES COLCHIQUES (résidence) ROBERT LAVERGNE (rue)

LES DAHLIAS (résidence) SAINT-JOSEPH (avenue)

LES EDELWEISS (résidence) SCHEURER-KESTNER (rue)

LES EGLANTINES (résidence) SŒUR VALERIE (rue)

LES FUCHSIAS (résidence) THIERS (rue)

LES GENETS (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 1 au 43 et du 2 au 42)

LES GENTIANES (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 45 à la fin et du 44 à la fin)

LES GLAIEULS (résidence) YANNICK NOAH

LES HORTENSIAS (résidence) Nanterre, le 1 mars 2017

LES IRIS (résidence) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

LES JACINTHES (résidence)

LES LILAS (résidence) Philippe Wuillamier

8

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION

LYCEES AUGUSTE RENOIR – GALILEE –NEWTON - AUFFRAY

Commune d'Asnières

ADRESSES ADOLPHE BRIFFAULT (rue) DUSSAU (rue)

ALBERT DE MUN (rue)

ALEMBERT (rue d') EDOUARD MANET (rue)

ALMA (rue de l') (du n°1 au n°24) EGLISE (rue de l')

ALMA (rue de l') (du n°25 et 26 à la fin) ELIE JAULIN (rue)

ALPHONSE KAPPLER (rue) ERABLES (allée des)

AMELIE MARIA (rue) EUGENE FAILLET (square)

ANDRE GEDALGE (square) EUGENIE EBOUE (rue)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du n°266 au n°280) FLAMMARION (avenue)

ARMAND NUMES (rue) FOSSE DE L'AUMONE (rue du)

AUGUSTE THOMAS (rue) FRANCOIS FABIE (square)

AULAGNIER (quai) FREDERIC ROUSTAN (avenue)

BAS (rue des) (du n°1 au n°55 et du n°2 à la fin) FRERES CHAUSSON (rue des)

BAS (rue des) (n° impairs du 57 à la fin) FREYCINET (rue du)

BASLY (rue) GABRIEL PERI (avenue) (du n°1 au n°99)

BECQUERELLE (avenue) GAITE (avenue de la)

BERLIN SPANDAU (allée) GAMBETTA (rue)

BERNARD PALISSY (rue) GEORGES GUYNEMER (rue)

BEURIER (villa) GEORGES JANIN (rue)

BOURDARIE LEFURE (rue) GEORGES SEURAT (rue)

BRIFFAULT (villa) GILBERT ROUSSET (rue)

CABOEUFS PROLONGEE (rue des) (n° pairs) GRESILLONS (avenue des)

CAMILLE DE GAST (mail) GUILLEMIN (avenue) (à partir du n°14 à la fin)

CAPITAINE BOSSARD (rue du) GUILLEMIN (avenue) (du n°1 au n°13)

CARDINAL VERDIER (rue du) GUSTAVE CAILLEBOTTE (rue)

CHALGRIN (square) HENRI BERGSON (rue)

CHARLES DELAUNAY (square) HEROULT (square)

CHARLES LINNE (rue) HOMETTE (passage)

CHÂTEAU (rue du) (du n°79 à la fin et du n°68 à la fin) JACQUELINE AURIOL (rue)

CHRISTOPHE (rue) JACQUES DAVID (impasse)

COMETE (rue de la) (du n°31 et N°32 à la fin) JARDIN MODELE (rue du)

CONCORDE (rue de la) JARDINS (rue des)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) (du n°1 au n°10) JEAN CHARLES (villa)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) à partir du n°11 jusqu'à la fin JEAN JAURES (rue)

COURTE (rue) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (place)

COURTILLES (chemin des) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue)

DANIEL (rue) JEANNE D'ARC (rue)

DIDEROT (rue) JULES DURAND (avenue)

DOCTEUR DERVAUX (quai du) (du n°107 à la fin) JULES HARDOUIN MANSART (rue)

DOUDART DE LAGREE (square) LAURE FIOT (rue)

9

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION

LYCEES AUGUSTE RENOIR – GALILEE –NEWTON - AUFFRAY

Commune d'Asnières

ADRESSES LE VAU (place) RABELAIS (rue)

LEHOT (rue) (du n°47 à la fin et du n°44 à la fin) RENAN (rue)

LEMAITRE (rue) RETROU (impasse)

LIOUVILLE (rue) REVEREND PERE CHRISTIAN GILBERT (rue du) (du n°49 à la fin

LORNE (passage) ROBERT DUPONT (rue)

LOUIS ARMAND (rue) ROUVEYROL (villa)

LOUIS MELOTTE (rue) SAINTE-LUCIE (avenue)

LOUIS VION (rue) SAINTE-SOPHIE (rue)

LOUISE (rue) SARAH BERNHARDT (rue)

MALAKOFF(rue) SOUFFLOT (allée)

MARCEAU DELORME (rue) THERESA (allée)

MARGUERITE YOURCENAR (rue) (square) TRARIEUX (rue)

MARIA MONTESSORI (rue) TROIS FRERES (avenue des)

MARIANE ROUSTAN (avenue) TROUILLET-DEREL (rue)

MARIE CURIE (rue) TUYAS (avenue des)

MARIE PICHERI (place) VICTOIRES (place des) (du n° 12 au n° 18 et n° impair)

MAURICE LAISNEY (rue) VISCONTI (allée)

MENIL (rue du) (du n°1 au 191 et du n°2 au 196) VOISIN (rue)

MOLIERE (avenue) VOLTAIRE (boulevard) (à partir du n°118 à la fin)

MONTAIGNE (rue) VOLTAIRE (boulevard) (du n°1 au n°116 bis et 117)

MONTESQUIEU (rue) VOLTAIRE (place)

MORTINAT (rue) YVONNE DE GAULLE (rue)

NOVION (rue)

OLYMPE DE GOUGES (rue)

PARFUMERIE (rue de la)

PARISIENS (rue des)

PAUL DOUMER (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

PAUL GILLET (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

PICQUART (rue)

PIERRE AUGUSTE RENOIR

PIERRE BOUDOU (rue)

PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n° 9 et 10 à la fin)

PIERRE CURIE (rue) Philippe Wuillamier

PIERRE DE COURBERTIN (allée)

PIERRE DE COURBERTIN (Boulevard) POISSON (villa) PRESIDENT KRUGER (rue du) PRONY (rue de)

10

IO/2017

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Auguste Renoir d'Asnières ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Auguste Renoir est le suivant :

- partie des communes d’Asnières-sur-Seine et de Bois -Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées aux annexe s 1 à 4)

Art. 3a. – Commune d'Asnières-sur-Seine. Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Albert Camus de Bois-Colombes, le lycée Newton de Clichy et le lycée René Auffray de Clichy. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes, au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3b. – Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Newton de Clichy, le lycée René Auffray de Clichy et le lycée Galilée de Gennevilliers. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Newton de Clichy, le lycée René Auffray de Clichy ou au lycée Galilée de Gennevilliers dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3c. – Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°3 ) bénéficient d’une triple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Albert Camus de Bois-Colombes et le lycée Galilée de Gennevilliers. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°3 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus, au lycée Galilée de Gennevilliers dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – Commune de Bois-Colombes. Les élèves domiciliés sur la commune de Bois-Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°4 ) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Auguste Renoir et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes ; Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Bois Colombes (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°4 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France.

11

Art. 5. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2, 3a, 3b, 3c et 4 les élèves domiciliés sur les communes visées à l’article 2, sont affectés au lycée Auguste Renoir d'Asnières dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

12

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – A. CAMUS – NEWTON – R. AUFFRAY

Commune d'Asnières

ADRESSES Albert 1er (rue) Chateau (impasse du)

Acacias (avenue des) Chateau (rue du) (du n°1 au n°77 et du n°2 au n°66)

Amelie (rue) Chauvard (avenue)

Anciens Combattants (allee des ) Chemin Vert (rue du)

Andre Cayron (rue) Chevalier (avenue)

Anjou (rue d') Cigale (avenue de la)

Argenteuil (avenue d') (du n°1 au n°291 et du n°2 au n°180) Colombes (avenue de)

Aristide Briand (place) Colombes (rue de)

Aubert (villa) Comete (rue de la) (du n°1 au n°30)

Auguste Mayet (rue) Davoust (villa)

Bac (avenue du) Denis Papin (rue)

Bac (rue du) Dr Dervaux (quai du) (du n°1 au n°33) (du n°35 au n°105)

Bailly (rue auguste) Du n°1 au n°23 et du n°2 au n°24

Bapst (rue) Du n°1 au n°37bis et du n°2 au n°34

Barat (cite) Duchesnay (rue)

Barbey (avenue) Dupre (rue)

Barreau (rue) Edme Perier (rue)

Basses Bruyeres (villa des) Edmond Fantin (rue)

Baudoin (rue) Edouard Cadol (rue)

Beaulieu (avenue) Embranchement (rue de l')

Bernard Jugault (rue) Emile Deschanel (rue)

Bert (rue paul) Ernest Billet (rue)

Bidel (rue) Etoile (avenue de l')

Bois (rue du) Felix Faure (rue)

Bourgugnons (place des) Ferron (avenue)

Bourguignons (rue des) (a partir du n°50 a la fin) Flachat (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°2 au n°48 Fleurs (villa des)

Bretagne (rue de) Francoise (villa)

Buffon (place) Franklin (rue)

Buffon (rue) Gallieni (rue)

Callot (avenue) General Mangin (impasse du)

Campestre (rue roger) General Mangin (rue du)

Capucines (passage des) Grande rue (passage de la)

Caroline (avenue) Grande rue Charles de Gaulle

Casimir (avenue) Haag (allee)

Chalet (rue du) Henri Barbusse (avenue)

Chalet (villa du) Henri Moreau (rue)

Champs (rue des) Henri pigeon (rue)

Chanzy (rue de) n° pairs Henri say (rue)

Chanzy (rue) H-g. Fontaine (rue)

Chanzy (square) Hotel de Ville (place de l')

Charcot (avenue) Imbart-Latour (avenue)

13

Ingenieur Gregoire (place de l') Pilaudo (rue)

Jean Dussourd (rue) Pilaudo (villa)

Jean Dutilloy (rue) Pinel (avenue)

Jean-Baptiste baudoin (avenue) Princesse Palatine (place de la)

Joffre (quai de marechal) Promenade (rue de la)

Joseph-Michel Heyman (rue) Rene (villa)

Lauziere (avenue de la) Retrou (rue)

Lauziere (villa de la) Reverend pere Christian Gilbert (rue du) (du n°1 au n°47 et du n°2 au n°50)

Laville (impasse) Robert ayle (rue)

Lehot (rue) (du n°1 au n°45 et du n°2 au n°42) Roger Poncelet (rue)

Louis Jouvet (allee) Roses (villa des)

Louis vuitton (rue) Rouget de Lisle (rue)

Lucien micaud (rue) Sadi Carnot (rue)

Magenta (rue) Saint-Augustin (rue)

Maine (rue du) Sainte-Anne (avenue)

Malakoff (villa) Sainte-Anne (villa)

Manoir (avenue du) Senlis (villa)

Marguerite (passage) Sesquez (impasse)

Marne (avenue de la) Silvain (rue et square)

Maronniers (avenue des) Solferino (avenue)

Martin (rue henri) Station (place de la)

Maurice Bokanowski (rue) Station (rue de la)

Maurice Pellerin (rue) Steffen (rue)

Mauriceau (rue) Suzanne (villa)

Michelet (rue) Teissonniere (avenue)

Montmorency (avenue de) Theatres (place des)

Nansouty (avenue max de) Traversiere (villa)

Nanterre (rue de) Trois communes (avenue des)

Normandie (rue de) Union (avenue de l')

Orne (rue de l') Union (villa de l')

Ouest (rue de l') Verdun (rue de)

Parmentier (rue) Victoires (places des) (uniquement les n° pairs du n°2 au 10)

Parmentier (rue) Villebois Mareuil (villa)

Pasteur (rue) Waldeck Rousseau (rue)

Paul Deroulede (rue) Pauline (villa) Pierre Brossolette (rue) (du n°1 au n°8) Pierre Durand (rue)

Nanterre, le 1 mars 2017

Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Philippe Wuillamier

14

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – GALILEE – NEWTON - AUFFRAY

Commune d'Asnières

ADRESSES ADOLPHE BRIFFAULT (rue) DUSSAU (rue)

ALBERT DE MUN (rue) EDOUARD MANET (rue)

ALEMBERT (rue d') EGLISE (rue de l')

ALMA (rue de l') (du n°1 au n°24) ELIE JAULIN (rue)

ALMA (rue de l') (du n°25 et 26 à la fin) ERABLES (allée des)

ALPHONSE KAPPLER (rue) EUGENE FAILLET (square)

AMELIE MARIA (rue) EUGENIE EBOUE (rue)

ANDRE GEDALGE (square) FLAMMARION (avenue)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du n°266 au n°280) FOSSE DE L'AUMONE (rue du)

ARMAND NUMES (rue) FRANCOIS FABIE (square)

AUGUSTE THOMAS (rue) FREDERIC ROUSTAN (avenue)

AULAGNIER (quai) FRERES CHAUSSON (rue des)

BAS (rue des) (du n°1 au n°55 et du n°2 à la fin) FREYCINET (rue du)

BAS (rue des) (n° impairs du 57 à la fin) GABRIEL PERI (avenue) (du n°1 au n°99)

BASLY (rue) GAITE (avenue de la)

BECQUERELLE (avenue) GAMBETTA (rue)

BERLIN SPANDAU (allée) GEORGES GUYNEMER (rue)

BERNARD PALISSY (rue) GEORGES JANIN (rue)

BEURIER (villa) GEORGES SEURAT (rue)

BOURDARIE LEFURE (rue) GILBERT ROUSSET (rue)

BRIFFAULT (villa) GRESILLONS (avenue des)

CABOEUFS PROLONGEE (rue des) (n° pairs) GUILLEMIN (avenue) (à partir du n°14 à la fin)

CAMILLE DE GAST (mail) GUILLEMIN (avenue) (du n°1 au n°13)

CAPITAINE BOSSARD (rue du) GUSTAVE CAILLEBOTTE (rue)

CARDINAL VERDIER (rue du) HENRI BERGSON (rue)

CHALGRIN (square) HEROULT (square)

CHARLES DELAUNAY (square) HOMETTE (passage)

CHARLES LINNE (rue) JACQUELINE AURIOL (rue)

CHÂTEAU (rue du) (du n°79 à la fin et du n°68 à la fin) JACQUES DAVID (impasse)

CHRISTOPHE (rue) JARDIN MODELE (rue du)

COMETE (rue de la) (du n°31 et N°32 à la fin) JARDINS (rue des)

CONCORDE (rue de la) JEAN CHARLES (villa)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) (du n°1 au n°10) JEAN JAURES (rue)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) à partir du n°11 jusqu'à la fin JEAN-JACQUES ROUSSEAU (place)

COURTE (rue) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue)

COURTILLES (chemin des) JEANNE D'ARC (rue)

DANIEL (rue) JULES DURAND (avenue)

DIDEROT (rue) JULES HARDOUIN MANSART (rue)

DOCTEUR DERVAUX (quai du) (du n°107 à la fin) LAURE FIOT (rue)

DOUDART DE LAGREE (square) LAURENT CELY (avenue)

15

ANNEXE N° 2 à

l'arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION

LYCEES AUGUSTE RENOIR – GALILEE – NEWTON - AUFFRAY

Commune d'Asnières

ADRESSES LE VAU (place) RABELAIS (rue)

LEHOT (rue) (du n°47 à la fin et du n°44 à la fin) RENAN (rue)

LEMAITRE (rue) RETROU (impasse)

LIOUVILLE (rue) REVEREND PERE CHRISTIAN GILBERT (rue du) (du n°49 à la fin

LORNE (passage) ROBERT DUPONT (rue)

LOUIS ARMAND (rue) ROUVEYROL (villa)

LOUIS MELOTTE (rue) SAINTE-LUCIE (avenue)

LOUIS VION (rue) SAINTE-SOPHIE (rue)

LOUISE (rue) SARAH BERNHARDT (rue)

MALAKOFF(rue) SOUFFLOT (allée)

MARCEAU DELORME (rue) THERESA (allée)

MARGUERITE YOURCENAR (rue) (square) TRARIEUX (rue)

MARIA MONTESSORI (rue) TROIS FRERES (avenue des)

MARIANE ROUSTAN (avenue) TROUILLET-DEREL (rue)

MARIE CURIE (rue) TUYAS (avenue des)

MARIE PICHERI (place) VICTOIRES (place des) (du n° 12 au n° 18 et n° impair)

MAURICE LAISNEY (rue) VISCONTI (allée)

MENIL (rue du) (du n°1 au 191 et du n°2 au 196) VOISIN (rue)

MOLIERE (avenue) VOLTAIRE (boulevard) (à partir du n°118 à la fin)

MONTAIGNE (rue) VOLTAIRE (boulevard) (du n°1 au n°116 bis et 117)

MONTESQUIEU (rue) VOLTAIRE (place)

MORTINAT (rue) YVONNE DE GAULLE (rue)

NOVION (rue)

OLYMPE DE GOUGES (rue)

PARFUMERIE (rue de la)

PARISIENS (rue des)

PAUL DOUMER (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

PAUL GILLET (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

PICQUART (rue)

PIERRE AUGUSTE RENOIR

PIERRE BOUDOU (rue)

PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n° 9 et 10 à la fin)

PIERRE CURIE (rue) Philippe Wuillamier

PIERRE DE COURBERTIN (allée)

PIERRE DE COURBERTIN (Boulevard) POISSON (villa) PRESIDENT KRUGER (rue du) PRONY (rue de)

16

ANNEXE N° 3 à l’arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

TRIPLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – ALBERT CAMUS – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES ABBE LEMIRE (rue de l') LES MARGUERITES (résidence)

ANCIEN CHEMIN DE GENNEVILLIERS LES MUGUETS (résidence)

ANDRE DEVEZE (rue) LES MYOSOTIS (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (282 à la fin numéros pairs) LES NARCISSES (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du 182 à 264) LES NIVEOLES (résidence)

BERNARD JUSSIEU (rue) LES ŒILLETS (résidence)

CLAUDE BERNARD (avenue) LES ORCHIDEES (résidence)

DIX HUIT JUIN 1940 (rue du) LES PRIMEVERES (résidence)

DOCTEUR FLEMING (avenue du) LES ROSES (résidence)

EDOUARD BRANLY (avenue) LES SAUGES (résidence)

EGALITE (avenue) LES TULIPES (résidence)

EMILE ZOLA (impasse) LES ULMAIRES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n° 93 à la fin et du n°116 à la fin) LES VIOLETTES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n°1 au 91 et du n°2 au 114) LES ZINNIAS (résidence)

FRERES LUMIERE (avenue des) MARCELINE (avenue)

GASTON BONNIER (rue) MARCELLA (villa)

HENRI POINCARE (rue) MENIL (rue du) (du n°193 à la fin et du n°198 à la fin)

HENRI ROBERT (avenue) MICKAEL LEFEBVRE (allée)

JULES FERRY (rue) MOURINOUX (rue des)

LAMARTINE (avenue) NEUVE DES MOURINOUX (rue)

LE CAMELIAS (résidence) ORGEMONT (avenue d')

LES ANEMONES (résidence) PAIX (rue de la)

LES AUBEPINES (résidence) QUATRE ROUTES (place des)

LES BLEUETS (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté impair)

LES CAPUCINES (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté pair)

LES CLEMATITES (résidence) REPUBLIQUE (place de la)

LES COLCHIQUES (résidence) ROBERT LAVERGNE (rue)

LES DAHLIAS (résidence) SAINT-JOSEPH (avenue)

LES EDELWEISS (résidence) SCHEURER-KESTNER (rue)

LES EGLANTINES (résidence) SŒUR VALERIE (rue)

LES FUCHSIAS (résidence) THIERS (rue)

LES GENETS (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 1 au 43 et du 2 au 42)

LES GENTIANES (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 45 à la fin et du 44 à la fin)

LES GLAIEULS (résidence) YANNICK NOAH

LES HORTENSIAS (résidence) Nanterre, le 1 mars 2017

LES IRIS (résidence) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

LES JACINTHES (résidence)

LES LILAS (résidence) Philippe Wuillamier

17

ANNEXE N° 4 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO- 2017

DOUBLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – ALBERT CAMUS

Commune Bois-Colombes

ADRESSES

Allard (avenue) Galliéni (rue)

Argenteuil (avenue d') Glatz (rue de l'abbé Jean)

Auger (rue Marceau) Gramme (rue)

Balebat (villa) Guyot (rue Adolphe)

Barrière (avenue) Hardy (avenue)

Baudard (avenue) Hecq (avenue Georges)

Baudoin (villa) Hoche (avenue)

Bel-Air (avenue du) Hoche (rue)

Belles Vues (rue des) Hoche (villa)

Bénamou (rue Auguste) Hugo (rue Victor)

Besançon (rue Eugène) Ifs (villa des)

Binet (rue Marcel) Jeanne (avenue)

Bons Enfants (rue des) Larribot (place Jean-Henri)

Bourguignons (place des) Leballeur (avenue)

Bourguignons (rue des) Ledoux Davet (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°43 à n°77 Lépine (rue Armand)

Cadoux Girault (avenue) Lilas (villa des)

Calmels (avenue) Loradoux (rue)

Capet (square Hugues) Louise (villa)

Chambards (avenue des) Manoury (rue)

Chambards (villa) Marguerite (villa)

Charcot (rue) Marie (villa)

Charpentier (rue) Marie-Laure (rue)

Chefson (rue Charles) Marronniers (allée des)

Chenier (avenue André) Marronniers (rue des)

Chenier (rue André) Martin (avenue Bernard)

Clos Fleuri (avenue du) Maurice (avenue)

Courbet (rue de l'amiral) Mermoz (place Jean)

Courrier Leclerc (impasse) Mertens (rue)

Coutant (allée André) Metz (rue Philippe de)

Cuny (rue) Mignon (avenue le)

De Gaulle (avenue Charles) Mivière (rue Claude)

Delorme (rue Marceau) Orties (villa)

Emile (avenue) Paix (rue de la)

Emilienne (avenue) Paix (villa de la)

Estiennes d'Orves (rue d') Pavillons (avenue des)

Faure (rue Félix) Platanes (villa des)

Félicie (villa) Pompidou (square Georges)

Ferrand (rue) Mertens (rue)

Fleurs (villa des) Metz (rue Philippe de)

Quatorze Juillet (rue du)

Quatre Routes (carrefour des)

18

Raoul (rue)

Raspail (rue)

Renaissance (villa de la)

Renée (avenue) Nanterre, le 1 mars 2017

Résistance (place de la) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Reynaud (avenue)

Richard (avenue du Lieutenant)

Richet (avenue Ferdinand)

Rivière (rue du Commandant)

Roses (villa des) donnant sur l'avenue d'Argenteuil Philippe Wuillamier

Saint-Pierre (avenue)

Sarre (rue de l'Agent)

Savoye (avenue)

Scheurer Kestner (square)

Servy (villa)

Thérèse (villa)

Verdun (avenue de)

Vitel (avenue)

Walter (avenue)

19

IO/2017

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Newton de Clichy

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Newton est le suivant :

- commune de Clichy Art. 3. – Commune d’Asnières Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Newton de Clichy, le lycée René Auffray de Clichy et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Newton de Clichy, au lycée René Auffray de Clichy ou le lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – Commune d’Asnières Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Galilée de Gennevilliers, le lycée Newton de Clichy et le lycée René Auffray de Clichy. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Galilée de Gennevilliers, au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – Les élèves domiciliés sur la commune de Gennevilliers bénéficient de la triple sectorisation pour les lycées Galilée de Gennevilliers, René Auffray de Clichy et Newton de Clichy. Au cas où le lycée Galilée ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, ceux-ci pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée René Auffray de Clichy ou au lycée Newton de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France. Art. 6. – Sauf dérogation explicite, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 7. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

20

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO- 2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – NEWTON – R. AUFFRAY - A. CAMUS

Commune d’Asnières

ADRESSES

Albert 1er (rue) Chateau (impasse du)

Acacias (avenue des) Chateau (rue du) (du n°1 au n°77 et du n°2 au n°66)

Amelie (rue) Chauvard (avenue)

Anciens Combattants (allée des) Chemin Vert (rue du)

Andre Cayron (rue) Chevalier (avenue)

Anjou (rue d') Cigale (avenue de la)

Argenteuil (avenue d') (du n°1 au n°291 et du n°2 au n°180) Colombes (avenue de)

Aristide Briand (place) Colombes (rue de)

Aubert (villa) Comete (rue de la) (du n°1 au n°30)

Auguste Mayet (rue) Davoust (villa)

Bac (avenue du) Denis Papin (rue)

Bac (rue du) Dr Dervaux (quai du) (du n°1 au n°33) (du n°35 au n°105)

Bailly (rue auguste) Du n°1 au n°23 et du n°2 au n°24

Bapst (rue) Du n°1 au n°37bis et du n°2 au n°34

Barat (cite) Duchesnay (rue)

Barbey (avenue) Dupre (rue)

Barreau (rue) Edme Perier (rue)

Basses Bruyeres (villa des) Edmond Fantin (rue)

Baudoin (rue) Edouard Cadol (rue)

Beaulieu (avenue) Embranchement (rue de l')

Bernard Jugault (rue) Emile Deschanel (rue)

Bert (rue paul) Ernest Billet (rue)

Bidel (rue) Etoile (avenue de l')

Bois (rue du) Felix Faure (rue)

Bourgugnons (place des) Ferron (avenue)

Bourguignons (rue des) (a partir du n°50 a la fin) Flachat (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°2 au n°48 Fleurs (villa des)

Bretagne (rue de) Francoise (villa)

Buffon (place) Franklin (rue)

Buffon (rue) Gallieni (rue)

Callot (avenue) General Mangin (impasse du)

Campestre (rue Roger) General Mangin (rue du)

Capucines (passage des) Grande rue (passage de la)

Caroline (avenue) Grande rue Charles de Gaulle

Casimir (avenue) Haag (allee)

Chalet (rue du) Henri Barbusse (avenue)

Chalet (villa du) Henri Moreau (rue)

Champs (rue des) Henri pigeon (rue)

Chanzy (rue de) n° pairs Henri say (rue)

Chanzy (rue) H-g. Fontaine (rue)

Chanzy (square) Hotel de Ville (place de l')

Charcot (avenue) Imbart-Latour (avenue)

21

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – NEWTON – R. AUFFRAY - A. CAMUS

Commune d'Asnières

ADRESSES Ingenieur Gregoire (place de l') Pilaudo (rue)

Jean Dussourd (rue) Pilaudo (villa)

Jean Dutilloy (rue) Pinel (avenue)

Jean-Baptiste baudoin (avenue) Princesse Palatine (place de la)

Joffre (quai de marechal) Promenade (rue de la)

Joseph-Michel Heyman (rue) Rene (villa)

Lauziere (avenue de la) Retrou (rue)

Lauziere (villa de la) Reverend pere Christian Gilbert (rue du) (du n°1 au n°47 et du n°2 au

n°50)

Laville (impasse) Robert ayle (rue)

Lehot (rue) (du n°1 au n°45 et du n°2 au n°42) Roger Poncelet (rue)

Louis Jouvet (allee) Roses (villa des)

Louis vuitton (rue) Rouget de Lisle (rue)

Lucien micaud (rue) Sadi Carnot (rue)

Magenta (rue) Saint-Augustin (rue)

Maine (rue du) Sainte-Anne (avenue)

Malakoff (villa) Sainte-Anne (villa)

Manoir (avenue du) Senlis (villa)

Marguerite (passage) Sesquez (impasse)

Marne (avenue de la) Silvain (rue et square)

Maronniers (avenue des) Solferino (avenue)

Martin (rue henri) Station (place de la)

Maurice Bokanowski (rue) Station (rue de la)

Maurice Pellerin (rue) Steffen (rue)

Mauriceau (rue) Suzanne (villa)

Michelet (rue) Teissonniere (avenue)

Montmorency (avenue de) Theatres (place des)

Nansouty (avenue max de) Traversiere (villa)

Nanterre (rue de) Trois communes (avenue des)

Normandie (rue de) Union (avenue de l')

Orne (rue de l') Union (villa de l')

Ouest (rue de l') Verdun (rue de)

Parmentier (rue) Victoires (places des) (uniquement les n° pairs du n°2 au 10)

Parmentier (rue) Villebois Mareuil (villa)

Pasteur (rue) Waldeck Rousseau (rue)

Paul Deroulede (rue)

Pauline (villa) Nanterre, le 1 mars 2017

Pierre Brossolette (rue) (du n°1 au n°8) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Pierre Durand (rue)

Philippe Wuillamier

22

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR –NEWTON – R. AUFFRAY – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES

ADOLPHE BRIFFAULT (rue) DUSSAU (rue)

ALBERT DE MUN (rue) EDOUARD MANET (rue)

ALEMBERT (rue d') EGLISE (rue de l')

ALMA (rue de l') (du n°1 au n°24) ELIE JAULIN (rue)

ALMA (rue de l') (du n°25 et 26 à la fin) ERABLES (allée des)

ALPHONSE KAPPLER (rue) EUGENE FAILLET (square)

AMELIE MARIA (rue) EUGENIE EBOUE (rue)

ANDRE GEDALGE (square) FLAMMARION (avenue)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du n°266 au n°280) FOSSE DE L'AUMONE (rue du)

ARMAND NUMES (rue) FRANCOIS FABIE (square)

AUGUSTE THOMAS (rue) FREDERIC ROUSTAN (avenue)

AULAGNIER (quai) FRERES CHAUSSON (rue des)

BAS (rue des) (du n°1 au n°55 et du n°2 à la fin) FREYCINET (rue du)

BAS (rue des) (n° impairs du 57 à la fin) GABRIEL PERI (avenue) (du n°1 au n°99)

BASLY (rue) GAITE (avenue de la)

BECQUERELLE (avenue) GAMBETTA (rue)

BERLIN SPANDAU (allée) GEORGES GUYNEMER (rue)

BERNARD PALISSY (rue) GEORGES JANIN (rue)

BEURIER (villa) GEORGES SEURAT (rue)

BOURDARIE LEFURE (rue) GILBERT ROUSSET (rue)

BRIFFAULT (villa) GRESILLONS (avenue des)

CABOEUFS PROLONGEE (rue des) (n° pairs) GUILLEMIN (avenue) (à partir du n°14 à la fin)

CAMILLE DE GAST (mail) GUILLEMIN (avenue) (du n°1 au n°13)

CAPITAINE BOSSARD (rue du) GUSTAVE CAILLEBOTTE (rue)

CARDINAL VERDIER (rue du) HENRI BERGSON (rue)

CHALGRIN (square) HEROULT (square)

CHARLES DELAUNAY (square) HOMETTE (passage)

CHARLES LINNE (rue) JACQUELINE AURIOL (rue)

CHÂTEAU (rue du) (du n°79 à la fin et du n°68 à la fin) JACQUES DAVID (impasse)

CHRISTOPHE (rue) JARDIN MODELE (rue du)

COMETE (rue de la) (du n°31 et N°32 à la fin) JARDINS (rue des)

CONCORDE (rue de la) JEAN CHARLES (villa)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) (du n°1 au n°10) JEAN JAURES (rue)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) à partir du n°11 jusqu'à la fin JEAN-JACQUES ROUSSEAU (place)

COURTE (rue) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue)

COURTILLES (chemin des) JEANNE D'ARC (rue)

DANIEL (rue) JULES DURAND (avenue)

DIDEROT (rue) JULES HARDOUIN MANSART (rue)

DOCTEUR DERVAUX (quai du) (du n°107 à la fin) LAURE FIOT (rue)

DOUDART DE LAGREE (square) LAURENT CELY (avenue)

23

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR –NEWTON – R. AUFFRAY – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES LE VAU (place) RABELAIS (rue)

LEHOT (rue) (du n°47 à la fin et du n°44 à la fin) RENAN (rue)

LEMAITRE (rue) RETROU (impasse)

LIOUVILLE (rue) REVEREND PERE CHRISTIAN GILBERT (rue du) (du n°49 à la fin

LORNE (passage) ROBERT DUPONT (rue)

LOUIS ARMAND (rue) ROUVEYROL (villa)

LOUIS MELOTTE (rue) SAINTE-LUCIE (avenue)

LOUIS VION (rue) SAINTE-SOPHIE (rue)

LOUISE (rue) SARAH BERNHARDT (rue)

MALAKOFF(rue) SOUFFLOT (allée)

MARCEAU DELORME (rue) THERESA (allée)

MARGUERITE YOURCENAR (rue) (square) TRARIEUX (rue)

MARIA MONTESSORI (rue) TROIS FRERES (avenue des)

MARIANE ROUSTAN (avenue) TROUILLET-DEREL (rue)

MARIE CURIE (rue) TUYAS (avenue des)

MARIE PICHERI (place) VICTOIRES (place des) (du n° 12 au n° 18 et n° impair)

MAURICE LAISNEY (rue) VISCONTI (allée)

MENIL (rue du) (du n°1 au 191 et du n°2 au 196) VOISIN (rue)

MOLIERE (avenue) VOLTAIRE (boulevard) (à partir du n°118 à la fin)

MONTAIGNE (rue) VOLTAIRE (boulevard) (du n°1 au n°116 bis et 117)

MONTESQUIEU (rue) VOLTAIRE (place)

MORTINAT (rue) YVONNE DE GAULLE (rue)

NOVION (rue)

OLYMPE DE GOUGES (rue)

PARFUMERIE (rue de la)

PARISIENS (rue des)

PAUL DOUMER (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

PAUL GILLET (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

PICQUART (rue)

PIERRE AUGUSTE RENOIR

PIERRE BOUDOU (rue)

PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n° 9 et 10 à la fin)

PIERRE CURIE (rue) Philippe Wuillamier

PIERRE DE COURBERTIN (allée)

PIERRE DE COURBERTIN (Boulevard) POISSON (villa) PRESIDENT KRUGER (rue du) PRONY (rue de)

24

IO/2017

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée René Auffray de Clichy

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée René Auffray est le suivant :

- commune de Clichy Art. 3. – Commune d’Asnières Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Newton de Clichy, le lycée René Auffray de Clichy et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Newton de Clichy au lycée Albert Camus de Bois-Colombes ou au lycée René Auffray de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – Commune d’Asnières Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) bénéficient d’une quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir d’Asnières, le lycée Galilée de Gennevilliers, le lycée Newton de Clichy et le lycée René Auffray de Clichy. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Galilée de Gennevilliers, au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – Les élèves domiciliés sur la commune de Gennevilliers bénéficient de la triple sectorisation pour les lycées Galilée de Gennevilliers, René Auffray de Clichy et Newton de Clichy. Au cas où le lycée Galilée ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, ceux-ci pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée René Auffray de Clichy ou au lycée Newton de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France. Art. 6. – Sauf dérogation explicite, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 7. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

25

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO- 2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – NEWTON – R. AUFFRAY – A. CAMUS

Commune d’Asnières

ADRESSES

Albert 1er (rue) Chateau (impasse du)

Acacias (avenue des) Chateau (rue du) (du n°1 au n°77 et du n°2 au n°66)

Amelie (rue) Chauvard (avenue)

Anciens Combattants (allée des) Chemin Vert (rue du)

Andre Cayron (rue) Chevalier (avenue)

Anjou (rue d') Cigale (avenue de la)

Argenteuil (avenue d') (du n°1 au n°291 et du n°2 au n°180) Colombes (avenue de)

Aristide Briand (place) Colombes (rue de)

Aubert (villa) Comete (rue de la) (du n°1 au n°30)

Auguste Mayet (rue) Davoust (villa)

Bac (avenue du) Denis Papin (rue)

Bac (rue du) Dr Dervaux (quai du) (du n°1 au n°33) (du n°35 au n°105)

Bailly (rue auguste) Du n°1 au n°23 et du n°2 au n°24

Bapst (rue) Du n°1 au n°37bis et du n°2 au n°34

Barat (cite) Duchesnay (rue)

Barbey (avenue) Dupre (rue)

Barreau (rue) Edme Perier (rue)

Basses Bruyeres (villa des) Edmond Fantin (rue)

Baudoin (rue) Edouard Cadol (rue)

Beaulieu (avenue) Embranchement (rue de l')

Bernard Jugault (rue) Emile Deschanel (rue)

Bert (rue paul) Ernest Billet (rue)

Bidel (rue) Etoile (avenue de l')

Bois (rue du) Felix Faure (rue)

Bourgugnons (place des) Ferron (avenue)

Bourguignons (rue des) (a partir du n°50 a la fin) Flachat (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°2 au n°48 Fleurs (villa des)

Bretagne (rue de) Francoise (villa)

Buffon (place) Franklin (rue)

Buffon (rue) Gallieni (rue)

Callot (avenue) General Mangin (impasse du)

Campestre (rue Roger) General Mangin (rue du)

Capucines (passage des) Grande rue (passage de la)

Caroline (avenue) Grande rue Charles de Gaulle

Casimir (avenue) Haag (allee)

Chalet (rue du) Henri Barbusse (avenue)

Chalet (villa du) Henri Moreau (rue)

Champs (rue des) Henri pigeon (rue)

Chanzy (rue de) n° pairs Henri say (rue)

Chanzy (rue) H-g. Fontaine (rue)

Chanzy (square) Hotel de Ville (place de l')

Charcot (avenue) Imbart-Latour (avenue)

26

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – NEWTON – R. AUFFRAY – A. CAMUS

Commune d'Asnières

ADRESSES Ingenieur Gregoire (place de l') Pilaudo (rue)

Jean Dussourd (rue) Pilaudo (villa)

Jean Dutilloy (rue) Pinel (avenue)

Jean-Baptiste baudoin (avenue) Princesse Palatine (place de la)

Joffre (quai de marechal) Promenade (rue de la)

Joseph-Michel Heyman (rue) Rene (villa)

Lauziere (avenue de la) Retrou (rue)

Lauziere (villa de la) Reverend pere Christian Gilbert (rue du) (du n°1 au n°47 et du n°2 au

n°50)

Laville (impasse) Robert ayle (rue)

Lehot (rue) (du n°1 au n°45 et du n°2 au n°42) Roger Poncelet (rue)

Louis Jouvet (allee) Roses (villa des)

Louis vuitton (rue) Rouget de Lisle (rue)

Lucien micaud (rue) Sadi Carnot (rue)

Magenta (rue) Saint-Augustin (rue)

Maine (rue du) Sainte-Anne (avenue)

Malakoff (villa) Sainte-Anne (villa)

Manoir (avenue du) Senlis (villa)

Marguerite (passage) Sesquez (impasse)

Marne (avenue de la) Silvain (rue et square)

Maronniers (avenue des) Solferino (avenue)

Martin (rue henri) Station (place de la)

Maurice Bokanowski (rue) Station (rue de la)

Maurice Pellerin (rue) Steffen (rue)

Mauriceau (rue) Suzanne (villa)

Michelet (rue) Teissonniere (avenue)

Montmorency (avenue de) Theatres (place des)

Nansouty (avenue max de) Traversiere (villa)

Nanterre (rue de) Trois communes (avenue des)

Normandie (rue de) Union (avenue de l')

Orne (rue de l') Union (villa de l')

Ouest (rue de l') Verdun (rue de)

Parmentier (rue) Victoires (places des) (uniquement les n° pairs du n°2 au 10)

Parmentier (rue) Villebois Mareuil (villa)

Pasteur (rue) Waldeck Rousseau (rue)

Paul Deroulede (rue)

Pauline (villa) Nanterre, le 1 mars 2017

Pierre Brossolette (rue) (du n°1 au n°8) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Pierre Durand (rue)

Philippe Wuillamier

27

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR –NEWTON– R. AUFFRAY – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES

ADOLPHE BRIFFAULT (rue) DUSSAU (rue)

ALBERT DE MUN (rue) EDOUARD MANET (rue)

ALEMBERT (rue d') EGLISE (rue de l')

ALMA (rue de l') (du n°1 au n°24) ELIE JAULIN (rue)

ALMA (rue de l') (du n°25 et 26 à la fin) ERABLES (allée des)

ALPHONSE KAPPLER (rue) EUGENE FAILLET (square)

AMELIE MARIA (rue) EUGENIE EBOUE (rue)

ANDRE GEDALGE (square) FLAMMARION (avenue)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du n°266 au n°280) FOSSE DE L'AUMONE (rue du)

ARMAND NUMES (rue) FRANCOIS FABIE (square)

AUGUSTE THOMAS (rue) FREDERIC ROUSTAN (avenue)

AULAGNIER (quai) FRERES CHAUSSON (rue des)

BAS (rue des) (du n°1 au n°55 et du n°2 à la fin) FREYCINET (rue du)

BAS (rue des) (n° impairs du 57 à la fin) GABRIEL PERI (avenue) (du n°1 au n°99)

BASLY (rue) GAITE (avenue de la)

BECQUERELLE (avenue) GAMBETTA (rue)

BERLIN SPANDAU (allée) GEORGES GUYNEMER (rue)

BERNARD PALISSY (rue) GEORGES JANIN (rue)

BEURIER (villa) GEORGES SEURAT (rue)

BOURDARIE LEFURE (rue) GILBERT ROUSSET (rue)

BRIFFAULT (villa) GRESILLONS (avenue des)

CABOEUFS PROLONGEE (rue des) (n° pairs) GUILLEMIN (avenue) (à partir du n°14 à la fin)

CAMILLE DE GAST (mail) GUILLEMIN (avenue) (du n°1 au n°13)

CAPITAINE BOSSARD (rue du) GUSTAVE CAILLEBOTTE (rue)

CARDINAL VERDIER (rue du) HENRI BERGSON (rue)

CHALGRIN (square) HEROULT (square)

CHARLES DELAUNAY (square) HOMETTE (passage)

CHARLES LINNE (rue) JACQUELINE AURIOL (rue)

CHÂTEAU (rue du) (du n°79 à la fin et du n°68 à la fin) JACQUES DAVID (impasse)

CHRISTOPHE (rue) JARDIN MODELE (rue du)

COMETE (rue de la) (du n°31 et N°32 à la fin) JARDINS (rue des)

CONCORDE (rue de la) JEAN CHARLES (villa)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) (du n°1 au n°10) JEAN JAURES (rue)

CONTRAT-SOCIAL (rue du) à partir du n°11 jusqu'à la fin JEAN-JACQUES ROUSSEAU (place)

COURTE (rue) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue)

COURTILLES (chemin des) JEANNE D'ARC (rue)

DANIEL (rue) JULES DURAND (avenue)

DIDEROT (rue) JULES HARDOUIN MANSART (rue)

DOCTEUR DERVAUX (quai du) (du n°107 à la fin) LAURE FIOT (rue)

DOUDART DE LAGREE (square) LAURENT CELY (avenue)

28

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR –NEWTON– R. AUFFRAY – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES LE VAU (place) RABELAIS (rue)

LEHOT (rue) (du n°47 à la fin et du n°44 à la fin) RENAN (rue)

LEMAITRE (rue) RETROU (impasse)

LIOUVILLE (rue) REVEREND PERE CHRISTIAN GILBERT (rue du) (du n°49 à la fin

LORNE (passage) ROBERT DUPONT (rue)

LOUIS ARMAND (rue) ROUVEYROL (villa)

LOUIS MELOTTE (rue) SAINTE-LUCIE (avenue)

LOUIS VION (rue) SAINTE-SOPHIE (rue)

LOUISE (rue) SARAH BERNHARDT (rue)

MALAKOFF(rue) SOUFFLOT (allée)

MARCEAU DELORME (rue) THERESA (allée)

MARGUERITE YOURCENAR (rue) (square) TRARIEUX (rue)

MARIA MONTESSORI (rue) TROIS FRERES (avenue des)

MARIANE ROUSTAN (avenue) TROUILLET-DEREL (rue)

MARIE CURIE (rue) TUYAS (avenue des)

MARIE PICHERI (place) VICTOIRES (place des) (du n° 12 au n° 18 et n° impair)

MAURICE LAISNEY (rue) VISCONTI (allée)

MENIL (rue du) (du n°1 au 191 et du n°2 au 196) VOISIN (rue)

MOLIERE (avenue) VOLTAIRE (boulevard) (à partir du n°118 à la fin)

MONTAIGNE (rue) VOLTAIRE (boulevard) (du n°1 au n°116 bis et 117)

MONTESQUIEU (rue) VOLTAIRE (place)

MORTINAT (rue) YVONNE DE GAULLE (rue)

NOVION (rue)

OLYMPE DE GOUGES (rue)

PARFUMERIE (rue de la)

PARISIENS (rue des)

PAUL DOUMER (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

PAUL GILLET (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

PICQUART (rue)

PIERRE AUGUSTE RENOIR

PIERRE BOUDOU (rue)

PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n° 9 et 10 à la fin)

PIERRE CURIE (rue) Philippe Wuillamier

PIERRE DE COURBERTIN (allée)

PIERRE DE COURBERTIN (Boulevard) POISSON (villa) PRESIDENT KRUGER (rue du) PRONY (rue de)

29

Bassin de

Neuilly

Bois-Colombes

Colombes

Courbevoie

La Garenne-Colombes

Levallois-Perret

Neuilly-sur-Seine

30

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Guy de Maupassant de Colombes,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Maupassant est le suivant :

- commune de Colombes Art. 2. – Les élèves domiciliés sur la commune de Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Guy de Maupassant et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes ; Au cas où le lycée Albert Camus de Bois-Colombes ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Colombes (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Guy de Maupassant dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 2, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Guy de Maupassant de Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

31

ANNEXE N°1 à

l'arrêté de desserte du 24 mars 2012 IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE GUY DE MAUPASSANT – LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Colombes

ADRESSES A Foissey (villa)

Adrienne (avenue) France (avenue Anatole) Albert (avenue Alcime) François-Premier (rue) Alouettes (rue des) G Angla (avenue) Garreau (avenue) Arsène (villa) Geneviève (allée) Arts (avenue des) Geoffroix (rue Pierre) Arts (rue des) Georges (villa) Auguste (villa Marie) H

B Hélène (avenue) Barbusse (avenue Henri) n°pairs supérieurs au

n°98 et

n°impairs supérieurs au n°117 Hélène (villa) Berthe (rue) Henriette (villa) Binet (avenue Joseph) Heurtault (avenue Eugène) Blanchard (villa) Hortensias (rue des) Boquet (avenue) Humblot (avenue Charles) Bourdonnet (avenue) I Bourgeois (rue Léon) n°impairs Industrie (rue de l') Briand (rue Aristide) J Brossolette (rue Pierre) Jublin (villa)

C L

Calmette (avenue du Docteur) Lauriers (avenue des) Centrale (avenue) Leballeur (avenue) Charles (avenue) Leclerc (rue du Général) Charlin (avenue François) Lilas (rue des) Clert et Robert (avenue) Litoff (rue Henry) Colbert (rue) n°impairs inférieurs à 65 et

n°pairs inférieurs à 60 M Commerce (rue du) Madeleine (avenue) Cremer (rue du Général) Marie (villa)

D Marie-Louise (villa) Delaby (avenue) Marquet (rue) Deux Sœurs (avenue des) Martin (rue Henri)

E Mauriac (rue François) Estienne d'Orves (rue d') à partir du n°182 Melusson (rue Pierre) Eugène (villa) Mermoz (rue Jean)

F Mont Blanc (avenue du) Faure (rue Félix) Monts-Clairs (avenue des) Monts-Clairs (rue des) n°impairs supérieurs au n°79 Fleurs (avenue des) et n°pairs supérieurs au n°66

32

ANNEXE N° 1 l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE GUY DE MAUPASSANT - LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Colombes ADRESSES

Monts-Clairs (villa des) Virginie (avenue) Morel (avenue) Virol (rue Pierre) Moslard (rue)n°impairs supérieurs au n°79

Voies du Bois (rue des) à partir du n°148 et n°pairs supérieurs au n°74

Moulin Joly (allée du) W Moulin Joly (passerelle du) Weiner (rue Jean)

P Y

Paix (rue de la) Yvette (avenue André) Palmyre (villa)

Papin (rue Denis) n°supérieurs au n°18

Paris (sentier de)

Pasteur (rue)

Pauline (avenue)

Pavillons (avenue des)

Petigout (avenue)

Peupliers (villa des)

Preuvot (avenue)

Puce (pont de la) R

Renan (rue Ernest)

Robert (allée) Nanterre, le 24 mars 2012 Rougier (villa)

Rousseau (avenue François)

S Le directeur académique des services de l'éducation nationale Saint-Exupéry (rue de)

Salamandre (villa)

Sardou (rue Victorien)

Sud (villa du)

Sycomores (allée des)

T Philippe Wuillamier Troussel (avenue)

U

Union (rue de l') V

Vallées (passerelle des)

Vallées (rue des)

Varsovie (rue de) n°supérieurs au n°49

Vats (avenue des)

Villebois-Mareuil (avenue)

Villebois-Mareuil (rue)

33

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Albert Camus de Bois-Colombes,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Albert Camus est le suivant :

- partie de la commune d’Asnières-sur-Seine (annexe 1 ) - partie de la commune de Bois Colombes (annexe 2) - partie de la commune de la Garenne-Colombes (annexe 3)

Art. 3a. – Commune d'Asnières-sur-Seine. Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°4 ) bénéficient de la quadruple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir, le lycée Albert Camus de Bois-Colombes, le lycée Newton de Clichy et le lycée René Auffray de Clichy. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°4 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes, au lycée Newton de Clichy ou au lycée René Auffray de Clichy dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3b. – Commune d'Asnières-sur-Seine. Les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°5 ) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Auguste Renoir, le lycée Albert Camus de Bois-Colombes et le lycée Galilée de Gennevilliers. Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d'Asnières-sur-Seine (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°5 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3c. – Cas de la commune de Bois-Colombes. Les élèves domiciliés sur la commune de Bois-Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°6 ) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Auguste Renoir et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes ; Au cas où le lycée Auguste Renoir d’Asnières ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Bois-Colombes (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°6 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France.

34

Art. 3d. – Commune de Colombes. Les élèves domiciliés sur la commune de Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°7 ) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Guy de Maupassant et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Guy de Maupassant de Colombes ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Colombes (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°7 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3e. – Commune de La Garenne Colombes. Les élèves domiciliés sur la commune de La Garenne Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°8 ) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Paul Lapie de Courbevoie et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Paul Lapie de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de La Garenne-Colombes (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°8 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 3f . – Commune de Nanterre. Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe n°9 ) bénéficiant de la triple sectorisation pour le lycée Joliot Curie de Nanterre, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°9) pourront être affectés, en tant que de besoin, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Art. 3g . – Commune de Courbevoie. Les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe n°10 ) bénéficiant de la double sectorisation pour le lycée Paul Lapie de Courbevoie et Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Paul Lapie de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°10) pourront être affectés, en tant que de besoin, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes ou au lycée Paul Lapie de Courbevoie. Art. 4. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f et 3g, les élèves domiciliés sur les communes visées à l’article 2, sont affectés au lycée Albert Camus de Bois Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

35

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017 ZONE DE DESSERTE DU LYCEE ALBERT CAMUS

Commune d'Asnières

ADRESSES ALSACE (rue d')

AUGUSTE BAILLY (rue)

BALZAC (rue)

BELFORT (rue de)

BENOIT MALON (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

BOURBONNAIS (rue du) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

BRUYERES (rue des)

CARBONNETS (impasse des)

CERISIERS (avenue des)

CHAMPAGNE (rue de)

CHASSEURS (avenue des)

CHEVREUL (avenue) Philippe Wuillamier

COQ (avenue du)

DENFERT-ROCHEREAU (rue)

DIANOUX (avenue)

EMILE AGIER (rue) FAIDHERBE (avenue) FAIDHERBE (villa) GAY LUSSAC (square)

GUIDE (rue du)

JEANNE (avenue)

LORRAINE (rue de)

MAURICE (villa)

PAULE (villa)

PIERRE JOIGNEAUX (rue)

RAPHAEL (rue)

RETHONDES (rue de)

ROCHER (rue du)

SABLIERE (rue de la)

SAINT CHARLES (place) STRASBOURG (rue de) THERESE (villa) TILLEULS (rue des) TINTORET (rue du)

36

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Bois-Colombes

ADRESSES A Déroulède (rue Paul)

Acacias (rue des) Doussineau (impasse) Ajoncs (villa des) Dubruc (villa) Albert (avenue) Duflos (rue Charles) Arc (villa Jeanne d') Duforêt (villa) Aubépines (villa des) Dupont (rue Charles)

B E

Bain (avenue Robert) Emilie (avenue) Barbier (villa) Europe (avenue de l') Barthélémy et Bauer (avenue) F Bauer (avenue Barthélémie) Faidherbe (rue) Beauséjour (villa) Fleurs (impasse des) Belle hispano (place de la) Foch (impasse) Birkight (rue Marc) Foch (rue) Blanche (rue) Fortunée (villa) Blériot (allée Louis) G Bois (villa du) Gabriel (allée) Bois Colombes (rue de) Gambetta (avenue) Bourguignons (rue des) du n°1 au n°77 Gare des Vallées (place de la) Braquet (rue Félix) Gartrell (villa) Briez (villa) Géraldy (rue) Brunet (rue Jean) Gillard (avenue du Sergent) Bruyères (allée des) Glycines (villa des) Burtin (villa) Guynemer (rue du Capitaine)

C H

Carnot (rue) Heynen (rue) Catherine (villa) Hispano Suiza (rue) Chanoine (villa) Huit Mai 1945 (place du) Châtaigniers (avenue des) J Château (villa du) Jaurès (rue Jean) Chevreul (avenue) Joigneaux (rue Pierre) Claire (avenue) Jouvencel (villa) Clemenceau (square Georges) L Cloarec (avenue du Révérend Père Corentin) Lattre de Tassigny (avenue de) Côte Saint-Thibault (square de la) Lauriers (villa des) Coursaget (villa) Lecanu (avenue)

D Leclerc (rue du Général) Dames (allée des) Lecoeur (villa) Delisi (villa) Leconte (rue)

37

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Bois-Colombes ADRESSES

Lépine (villa) Robert (avenue) Lesage (villa) Rodin (allée Auguste) Levesque (rue) Romains (rue des) Litolff (rue Henri) Roosevelt (square Franklin) Logerais (villa) Roses (villa des) donnant sur la rue Charles Duflos

M Roure (rue André et Marie-Louise) Maréchal Jean de Lattre de Tassigny (square) S Marguerite (avenue) Saint-Thibault (villa) Marie-Louise (villa) Schutz et Daumier (villa) Mary (avenue) Sentier (villa du) Maurice (villa) Soufflerie (mail de la) Médicis (villa) Suzanne (villa) Messageries (rue des) Sylvestre (avenue) Mimosas (villa) T Minimes (rue des) Thérèse (avenue) Moreau (rue Auguste) Tilleuls (allée des) Moulin-Bailly (rue du) Trois Pavillons (villa des) Moulin-Massé (rue du) V

N Vaudreuil (avenue du) Nordling (rue Raoul) Vico (rue) Nouvelle (rue) Villebois-Mareuil (avenue)

O Vosges (villa des) Octave (impasse) W Osouf (villa) Willaume (rue)

P

Nanterre, le 1 mars 2017 Parchappe (rue)

Parmentier (villa)

Pasteur (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale Pelletier (rue Maurice)

Péri (place Gabriel)

Peupliers (avenue des)

Peupliers (rue des)

Peupliers (villa des)

Pierrefonds (villa) Philippe Wuillamier Préaux (villa)

R

Raspail (avenue)

Renaissance (place de la)

République (place de la)

Ricard (avenue Michel)

38

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de la Garenne-Colombes ADRESSES

A Graves (place des) Aigle (rue de l') du n°1 au n°51 Groues (places des) Aimée (villa) H Alpes (rue des) Hérold (rue) Alsace Lorraine (rue d') Huit Mai 1945 (rue du) Antoinette (avenue) I Arrivée (rue de l') Indépendance (villa de l') Augustine (avenue) J

B Jean (rue Louis) Béreau-Hardy (villa) Jeanne (avenue) Bernard (rue Martin) Joany (villa) Blanc (rue Louis) Joffre (avenue) du n°1 au n° 27 Bonal (rue Jean) du n°1 au n°48 Joigneaux (rue Pierre) Bruyères (avenue des) L Buisson (impasse Auguste) Le Caignard (rue Yves) Buisson (rue Auguste) Leclerc (avenue du Général)

C Leclerc (place du Général) Cambon (rue) Liberté (place de la) Cerisiers (allée des) M Champs Philippe (rue des) du n°1 au n°33 Mans (rue du) Château (rue du) du n°1 au n°12 Marcel (avenue Etienne) Châteaudun (rue de) Marcel (rue Etienne) Commerce (pont du) Marie-Juliette (allée) Conté (avenue) Marie-Louise (villa)

D Médéric (rue) De Gaulle (avenue du Général)

Môquet (square Guy) Moulin Bailly (rue du) Delsol (rue Emile)

Désirée (avenue) N Drouilly (rue Fernand) National (boulevard) n° 85, 89, 90, 91 Dumont d'Urville (rue) O

E Olivier (avenue) Estienne d'Orves (rue d') P Europe (rond-point de l') Papin (allée Denis)

F Pavillons (villa des) Faidherbe (rue de) Péri (rue Gabriel) Foch (avenue) Plaisance (rue de) Froment (avenue Joseph) Pons (rue Noël)

G

Prouteau (rue Paul) à partir du n° 21 et à partir du n° 36 Gare des Vallées (place de la) Puits Fleuri (avenue du)

39

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de la Garenne-Colombes ADRESSES

Puce (pont de la) R

Renard (rue du) République (boulevard de la) Rey (rue Gustave) Robert (villa) Roure (rue André et Marie-Louise) Roussel (rue) Roy (square du Docteur)

S Nanterre, le 1 mars 2017

Saint-Hubert (avenue)

Sartoris (rue) pairs jusqu'au n° 76

et n° impairs jusqu'au n° 65 Le directeur académique des services de l'éducation nationale Sémard (rue Pierre)

Sotteville (rue de)

Souvenir Français (rond-point du)

T

Tournelles (place des) Philippe Wuillamier Transvaal (rue du)

V

Verdun 1916 (avenue de) n° pairs Vernouillet (rue de)

Vincent (avenue Marie-Louise)

Voltaire (rue) du n° 1au n° 21 Y

Yvonne (avenue)

40

ANNEXE N° 4 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

QUADRUPLE SECTORISATION LYCEES A. RENOIR – A. CAMUS – NEWTON – R. AUFFRAY

Commune d’Asnières ADRESSES

Albert 1er (rue) Chateau (impasse du)

Acacias (avenue des) Chateau (rue du) (du n°1 au n°77 et du n°2 au n°66)

Amelie (rue) Chauvard (avenue)

Anciens Combattants (allee des ) Chemin Vert (rue du)

Andre Cayron (rue) Chevalier (avenue)

Anjou (rue d') Cigale (avenue de la)

Argenteuil (avenue d') (du n°1 au n°291 et du n°2 au n°180) Colombes (avenue de)

Aristide Briand (place) Colombes (rue de)

Aubert (villa) Comete (rue de la) (du n°1 au n°30)

Auguste Mayet (rue) Davoust (villa)

Bac (avenue du) Denis Papin (rue)

Bac (rue du) Dr Dervaux (quai du) (du n°1 au n°33) (du n°35 au n°105)

Bailly (rue auguste) Du n°1 au n°23 et du n°2 au n°24

Bapst (rue) Du n°1 au n°37bis et du n°2 au n°34

Barat (cite) Duchesnay (rue)

Barbey (avenue) Dupre (rue)

Barreau (rue) Edme Perier (rue)

Basses Bruyeres (villa des) Edmond Fantin (rue)

Baudoin (rue) Edouard Cadol (rue)

Beaulieu (avenue) Embranchement (rue de l')

Bernard Jugault (rue) Emile Deschanel (rue)

Bert (rue paul) Ernest Billet (rue)

Bidel (rue) Etoile (avenue de l')

Bois (rue du) Felix Faure (rue)

Bourgugnons (place des) Ferron (avenue)

Bourguignons (rue des) (a partir du n°50 a la fin) Flachat (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°2 au n°48 Fleurs (villa des)

Bretagne (rue de) Francoise (villa)

Buffon (place) Franklin (rue)

Buffon (rue) Gallieni (rue)

Callot (avenue) General Mangin (impasse du)

Campestre (rue roger) General Mangin (rue du)

Capucines (passage des) Grande rue (passage de la)

Caroline (avenue) Grande rue Charles de Gaulle

Casimir (avenue) Haag (allee)

Chalet (rue du) Henri Barbusse (avenue)

Chalet (villa du) Henri Moreau (rue)

Champs (rue des) Henri pigeon (rue)

Chanzy (rue de) n° pairs Henri say (rue)

Chanzy (rue) H-g. Fontaine (rue)

Chanzy (square) Hotel de Ville (place de l')

Charcot (avenue) Imbart-Latour (avenue)

41

Ingenieur Gregoire (place de l') Pilaudo (rue)

Jean Dussourd (rue) Pilaudo (villa)

Jean Dutilloy (rue) Pinel (avenue)

Jean-Baptiste baudoin (avenue) Princesse Palatine (place de la)

Joffre (quai de marechal) Promenade (rue de la)

Joseph-Michel Heyman (rue) Rene (villa)

Lauziere (avenue de la) Retrou (rue)

Lauziere (villa de la) Reverend pere Christian Gilbert (rue du) (du n°1 au n°47 et du

Laville (impasse) Robert ayle (rue)

Lehot (rue) (du n°1 au n°45 et du n°2 au n°42) Roger Poncelet (rue)

Louis Jouvet (allee) Roses (villa des)

Louis vuitton (rue) Rouget de Lisle (rue)

Lucien micaud (rue) Sadi Carnot (rue)

Magenta (rue) Saint-Augustin (rue)

Maine (rue du) Sainte-Anne (avenue)

Malakoff (villa) Sainte-Anne (villa)

Manoir (avenue du) Senlis (villa)

Marguerite (passage) Sesquez (impasse)

Marne (avenue de la) Silvain (rue et square)

Maronniers (avenue des) Solferino (avenue)

Martin (rue henri) Station (place de la)

Maurice Bokanowski (rue) Station (rue de la)

Maurice Pellerin (rue) Steffen (rue)

Mauriceau (rue) Suzanne (villa)

Michelet (rue) Teissonniere (avenue)

Montmorency (avenue de) Theatres (place des)

Nansouty (avenue max de) Traversiere (villa)

Nanterre (rue de) Trois communes (avenue des)

Normandie (rue de) Union (avenue de l')

Orne (rue de l') Union (villa de l')

Ouest (rue de l') Verdun (rue de)

Parmentier (rue) Victoires (places des) (uniquement les n° pairs du n°2 au 10)

Parmentier (rue) Villebois Mareuil (villa)

Pasteur (rue) Waldeck Rousseau (rue)

Paul Deroulede (rue)

Pauline (villa)

Pierre Brossolette (rue) (du n°1 au n°8)

Pierre Durand (rue)

Nanterre, le 1 mars 2017

Le directeur académique des services de l’éducation

nationale

Philippe Wuillamier

42

ANNEXE N° 5 à l’arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

TRIPLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – ALBERT CAMUS – GALILEE

Commune d'Asnières

ADRESSES ABBE LEMIRE (rue de l') LES MARGUERITES (résidence)

ANCIEN CHEMIN DE GENNEVILLIERS LES MUGUETS (résidence)

ANDRE DEVEZE (rue) LES MYOSOTIS (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (282 à la fin numéros pairs) LES NARCISSES (résidence)

ARGENTEUIL (avenue d') (n° pairs du 182 à 264) LES NIVEOLES (résidence)

BERNARD JUSSIEU (rue) LES ŒILLETS (résidence)

CLAUDE BERNARD (avenue) LES ORCHIDEES (résidence)

DIX HUIT JUIN 1940 (rue du) LES PRIMEVERES (résidence)

DOCTEUR FLEMING (avenue du) LES ROSES (résidence)

EDOUARD BRANLY (avenue) LES SAUGES (résidence)

EGALITE (avenue) LES TULIPES (résidence)

EMILE ZOLA (impasse) LES ULMAIRES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n° 93 à la fin et du n°116 à la fin) LES VIOLETTES (résidence)

EMILE ZOLA (rue) (du n°1 au 91 et du n°2 au 114) LES ZINNIAS (résidence)

FRERES LUMIERE (avenue des) MARCELINE (avenue)

GASTON BONNIER (rue) MARCELLA (villa)

HENRI POINCARE (rue) MENIL (rue du) (du n°193 à la fin et du n°198 à la fin)

HENRI ROBERT (avenue) MICKAEL LEFEBVRE (allée)

JULES FERRY (rue) MOURINOUX (rue des)

LAMARTINE (avenue) NEUVE DES MOURINOUX (rue)

LE CAMELIAS (résidence) ORGEMONT (avenue d')

LES ANEMONES (résidence) PAIX (rue de la)

LES AUBEPINES (résidence) QUATRE ROUTES (place des)

LES BLEUETS (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté impair)

LES CAPUCINES (résidence) REDOUTE (avenue de la) (côté pair)

LES CLEMATITES (résidence) REPUBLIQUE (place de la)

LES COLCHIQUES (résidence) ROBERT LAVERGNE (rue)

LES DAHLIAS (résidence) SAINT-JOSEPH (avenue)

LES EDELWEISS (résidence) SCHEURER-KESTNER (rue)

LES EGLANTINES (résidence) SŒUR VALERIE (rue)

LES FUCHSIAS (résidence) THIERS (rue)

LES GENETS (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 1 au 43 et du 2 au 42)

LES GENTIANES (résidence) VICTOR HUGO (rue) (du 45 à la fin et du 44 à la fin)

LES GLAIEULS (résidence) YANNICK NOAH

LES HORTENSIAS (résidence) Nanterre, le 1 mars 2017

LES IRIS (résidence) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

LES JACINTHES (résidence)

LES LILAS (résidence) Philippe Wuillamier

43

ANNEXE N° 6 à l’arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

DOUBLE SECTORISATION LYCEES AUGUSTE RENOIR – ALBERT CAMUS

Commune Bois-Colombes

ADRESSES

Allard (avenue) Fleurs (villa des)

Argenteuil (avenue d') Galliéni (rue)

Auger (rue Marceau) Glatz (rue de l'abbé Jean)

Balebat (villa) Gramme (rue)

Barrière (avenue) Guyot (rue Adolphe)

Baudard (avenue) Hardy (avenue)

Baudoin (villa) Hecq (avenue Georges)

Bel-Air (avenue du) Hoche (avenue)

Belles Vues (rue des) Hoche (rue)

Bénamou (rue Auguste) Hoche (villa)

Besançon (rue Eugène) Hugo (rue Victor)

Binet (rue Marcel) Ifs (villa des)

Bons Enfants (rue des) Jeanne (avenue)

Bourguignons (place des) Larribot (place Jean-Henri)

Bourguignons (rue des) Leballeur (avenue)

Bourguignons (rue des) du n°43 à n°77 Ledoux Davet (avenue)

Cadoux Girault (avenue) Lépine (rue Armand)

Calmels (avenue) Lilas (villa des)

Capet (square Hugues) Loradoux (rue)

Chambards (avenue des) Louise (villa)

Chambards (villa) Manoury (rue)

Charcot (rue) Marguerite (villa)

Charpentier (rue) Marie (villa)

Chefson (rue Charles) Marie-Laure (rue)

Chenier (avenue André) Marronniers (allée des)

Chenier (rue André) Marronniers (rue des)

Clos Fleuri (avenue du) Martin (avenue Bernard)

Courbet (rue de l'amiral) Maurice (avenue)

Courrier Leclerc (impasse) Mermoz (place Jean)

Coutant (allée André) Mertens (rue)

Cuny (rue) Metz (rue Philippe de)

De Gaulle (avenue Charles) Mignon (avenue le)

Delorme (rue Marceau) Mivière (rue Claude)

Emile (avenue) Orties (villa)

Emilienne (avenue) Paix (rue de la)

Estiennes d'Orves (rue d') Paix (villa de la)

Faure (rue Félix) Pavillons (avenue des)

Félicie (villa) Platanes (villa des)

Ferrand (rue) Pompidou (square Georges)

44

Quatorze Juillet (rue du)

Quatre Routes (carrefour des)

Raoul (rue)

Raspail (rue)

Renaissance (villa de la)

Renée (avenue) Nanterre, le 1 mars 2017

Résistance (place de la) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Reynaud (avenue)

Richard (avenue du Lieutenant)

Richet (avenue Ferdinand)

Rivière (rue du Commandant)

Roses (villa des) donnant sur l'avenue d'Argenteuil Philippe Wuillamier

Saint-Pierre (avenue)

Sarre (rue de l'Agent)

Savoye (avenue)

Scheurer Kestner (square)

Servy (villa)

Thérèse (villa)

Verdun (avenue de)

Vitel (avenue)

Walter (avenue)

45

ANNEXE N° 7 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

DOUBLE SECTORISATION LYCEES GUY DE MAUPASSANT – ALBERT CAMUS

Commune de Colombes

ADRESSES

Adrienne (avenue) Georges (villa)

Albert (avenue Alcime) Hélène (avenue)

Alouettes (rue des) Hélène (villa)

Angla (avenue) Henriette (villa)

Arsène (villa) Heurtault (avenue Eugène)

Arts (avenue des) Hortensias (rue des)

Arts (rue des) Humblot (avenue Charles)

Auguste (villa Marie) Industrie (rue de l')

Barbusse (avenue Henri)n°pairs supérieurs au n°98 et Jublin (villa)

n°impairs supérieurs au n°117 Lauriers (avenue des)

Berthe (rue) Leballeur (avenue)

Binet (avenue Joseph) Leclerc (rue du Général)

Blanchard (villa) Lilas (rue des)

Boquet (avenue) Litoff (rue Henry)

Bourdonnet (avenue) Madeleine (avenue)

Bourgeois (rue Léon) n°impairs Marie (villa)

Briand (rue Aristide) Marie-Louise (villa)

Brossolette (rue Pierre) Marquet (rue)

Calmette (avenue du Docteur) Martin (rue Henri)

Centrale (avenue) Mauriac (rue François)

Charles (avenue) Melusson (rue Pierre)

Charlin (avenue François) Mermoz (rue Jean)

Clert et Robert (avenue) Mont Blanc (avenue du)

Colbert (rue) n°impairs inférieurs à 65 et Monts-Clairs (avenue des)

n°pairs inférieurs à 60 Monts-Clairs (rue des) n°impairs supérieurs au n°79

Commerce (rue du) et n°pairs supérieurs au n°66

Cremer (rue du Général) Monts-Clairs (villa des)

Delaby (avenue) Morel (avenue)

Deux Sœurs (avenue des) Moslard (rue) n°impairs supérieurs au n°79

Estienne d'Orves (rue d') à partir du n°182 et n°pairs supérieurs au n°74

Eugène (villa) Moulin Joly (allée du)

Faure (rue Félix) Moulin Joly (passerelle du)

Fleurs (avenue des) Paix (rue de la)

Foissey (villa) Palmyre (villa)

France (avenue Anatole) Papin (rue Denis) n° supérieurs au n°18

François-Premier (rue) Paris (sentier de)

Garreau (avenue) Pasteur (rue)

Geneviève (allée) Pauline (avenue)

Geoffroix (rue Pierre) Pavillons (avenue des)

46

Petigout (avenue)

Peupliers (villa des)

Preuvot (avenue)

Puce (pont de la) Nanterre, le 1 mars 2017

Renan (rue Ernest) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Robert (allée)

Rougier (villa)

Rousseau (avenue François)

Saint-Exupéry (rue de)

Salamandre (villa) Philippe Wuillamier

Sardou (rue Victorien)

Sud (villa du)

Sycomores (allée des)

Troussel (avenue)

Union (rue de l')

Vallées (passerelle des)

Vallées (rue des)

Varsovie (rue de) n° supérieurs au n°49

Vats (avenue des)

Villebois-Mareuil (avenue)

Villebois-Mareuil (rue)

Virginie (avenue)

Virol (rue Pierre)

Voies du Bois (rue des) à partir du n°148

Weiner (rue Jean)

Yvette (avenue André)

47

ANNEXE N° 8 à l’arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

DOUBLE SECTORISATION LYCEES PAUL LAPIE – ALBERT CAMUS

Commune de la Garenne-Colombes

ADRESSES A N

Aigle (rue de l') n° supérieurs au n° 55 National (boulevard) n° impairs jusqu'au n° 77 n° pairs jusqu'au n° 64

Arc (rue Jeanne d') Nordmann (rue Léon-Maurice) B O

Barillet (avenue) Onze novembre 1918 (place du) Belgique (place de) P Binet (avenue Marceline) Pasteur (rue) Bleuets (rue des) Plaisance (rue de) n° supérieurs au n° 61

Blot (avenue) Prouteau (rue Paul) du n° 1 au n° 19 compris et du n° 2 au n° 34 compris

Bonal (rue Jean) n° supérieurs au n° 48 R Bonin (rue) République (boulevard de la) côté impair Brossolette (rue Pierre) Rhin et Danube (avenue) Brunettes (passage des) Rhin et Danube (place)

C Ridel (rue Raymond) Champs Philippe (rue des) à partir du n° 33 Rollet (Rue Paul) Charlebourg (rue de) S

Château (rue du) n° supérieurs au n° 12 Sartoris (rue) n° impairs à partir du n° 67 n° pairs à partir du n° 78 bis

Colombes (rue de) Sémard (rue Pierre) du n° 42 au n° 75 Colombier-Bernard (avenue) V

Crémieux (rue) Verdun 1916 (avenue de) côté impair F Vignes (passage des)

Fauvelles (rue des) Ferme (rue de la) Ferry (rue Jules 2ème) Ferry (rue Jules) Fourlon (impasse)

G Nanterre, le 1 mars 2017

Georges (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale Gindre (rue) Glacière (rue de la)

J Jeannin (rue Lucien) Joffre (avenue) n° supérieurs au n° 27 Jubert (rue du Docteur)

L Philippe Wuillamier La Folie (rue Jean-Baptiste-Hyacinthe)

Lacroix (rue Veuve)

M

Marguerite (avenue)

Marie-Gabrielle (villa)

Marronniers (allée des)

Murgers (rue des)

48

ANNEXE N° 9 à

l'arrêté de desserte du 1 mars 2017 IO-2017

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - LYCEE PAUL LANGEVIN – LYCEE A. CAMUS

Commune de Nanterre ADRESSES

AGRICULTURE (avenue de) PREMIER MAI (rue du) AJONCS (allée des) PRIMEVERES (allée des) ALFRED DEQUEANT REPUBLIQUE (avenue de la) A partir du n°20 à la fin ANATOLE FRANCE (rue) ROMARINS (résidence des) ARCHEOLOGIE (allée de l') ROUGET DE LISLE (avenue et rue) AUBEPINES (rue des) SAINTE CATHERINE (rue) AUGUSTINE (avenue) SARTROUVILLE (rue de) AVENIR (rue de l') SAULES (rue des) BECQUET (rue) STRASBOURG (place de) BRUYERES (allée des) STRASBOURG (rue de) CHENES (rue des) TULIPES (résidence des) CIMETIERE (avenue du) UNIVERSITE (allée de l') COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(chemin d'accès à USINE ELECTRIQUE (chemin d'accès) COQUELICOTS (résidence des) CÔTES D'AUTY (rue des) DOCTEUR PIERRE (rue du et place du) FOLIE (rue de la) GENETS (allée des) GENTIANES (allée des) GEORGES BIZET (rue) GLYCINES (allée des) GRANDES LUNES (allée des) GRANDS BUISSONS (rue des) GRANDS PRES (rue des) GUTEMBERG (rue) HALAGE (chemin de) Nanterre, le 1 mars 2017 HARAS (rue des) HAUTES PATURES (rue des) Le directeur académique des services de l'éducation

nationale HAVRE (boulevard du) HETRES (rue des) ILE SAINT MARTIN (avenue de l') INDUSTRIE (rue de l') IRIS (résidence des) JEAN BAILLET (rue) Philippe Wuillamier JEAN PERRIN (rue) JONQUILLES (résidence des) LAURIERS (allée des) LILAS (résidence des) MARGUERITES (allée et rue des) MERISIERS (place des) METZ (rue de) MUGUETS (place des) NOEL PONS (rue) ONZE NOVEMBRE (rue du) ORMES (rue des) PAQUERETTES (rue des) PERVENCHES (résidence des) PEUPLIERS (rue des) POTAGERS (rue des)

49

ANNEXE N° 10 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO - 2017

DOUBLE SECTORISATION LYCEES PAUL LAPIE – LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Courbevoie ADRESSES

11 NOVEMBRE (avenue) JOSEPH RIVIERE (rue)

22 SEPTEMBRE (rue du) KILFORD (rue) n° du n° 53 à la fin et du n° 40 à la fin

ADELAIDE (rue) LATERAL (rue)

ADOLPHE LALYRE (rue) LEON BERTALOT (square et avenue de)

AJOUX (rue des) LEON BOURGAIN (avenue)

ALFRED DE VIGNY (rue) LIBERTE (avenue de la)

ALICE (rue) LOUIS THUILLIER (passage)

ALPHAND (rue) LOUIS ULBACH (rue) n° pairs

AMBROISE THOMAS (rue) LOUVAIN (rue de)

ANATOLE France (rue) MADIRAA (rue)

ARMAND SILVESTRE (rue) du n°45 à la fin et du n°48 à la fin MALVESIN (avenue et place)

AUGUSTE BAILLY (rue) MARECHAL JOFFRE (quai du) (à partir du n°65 jusqu'à la fin) BALIAT (rue) MINIMES (rue des) BEHAGLE (rue de) MOULIN DES BRUYERES (rue du) BELGIQUE (place de) PAIX (boulevard de la) (à partir du n°27 et n°28) CACHEUX (rue) PASTEUR (avenue)

CANTIN (rue) PAUL BERT (rue)

CAYLA (rue du) pairs PIERRE BROSSOLETTE (rue) du début au n° 29

CHANZY (rue de) PIERRE CURIE (rue)

CHARLES MONCELET (square) POURQUOI-PAS (passage du) CHEMIN-VERT (rue du) RASPAIL (rue) COLOMBES (rue de) du n°59 à la fin et du n°54 à la fin REPUBLIQUE (avenue de la) du n° 90 à la fin et du n° 97 à la fin COMMANDANT LAMY (rue du) REUNION (passage de la) CONDORCET (rue) SABLIERE (rue de la) COURONNES (villa des) SAINT GUILLAUME (rue et villa) EDGARD QUINET (rue) SAINT-DENIS (bd) du n°120 à la fin et du n°157 à la fin EDITH CAVELL (rue) SAINTE GENEVIEVE (rue) EMILE ZOLA (rue) SAINT-SAENS (rue) EUROPE (avenue et rond-point de l') SARRAIL (place) FALLET (rue et villa) SEVERINE (avenue) FLEURS (villa des) TERRASSE (avenue de la) FRANKLIN (avenue et rue) VANNETTES (avenue des) FRANKLIN PROLONGEE (rue) VERDUN (bd de) du n 97 à la fin et du n°100 à la fin GALLIENI (avenue) VIGNERONS (allée des) GARE (place de la gare )-gare de Becon VILLEBOIS-MAREUIL (rue) GEORGES CLEMENCEAU (boulevard) VOLTA (rue) GUILLAUME FAREL (rue) VOLTA prolongée (rue) HAUSSMANN (rue) WATTEAU (rue et square) HIRONDELLES (avenue des)

HUDRI (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

JEAN MERMOZ (place et square) Le directeur académique des services de l’éducation nationale JEAN MOULIN (rue)

JEAN-BAPTISTE CHARCOT (rue) du n°100 à la fin et du n°101 à la fin

JOSEPH MERY (rue) Philippe Wuillamier

50

IO/2016

directeur académique des services de l'éducation n ationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2015 instaurant la zone de desserte du lycée Lucie Aubrac de Courbevoie,

ARRÊTE :

Art. 1

er. – L'arrêté du 24 mars 2015 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ;

Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Lucie Aubrac est le suivant :

- parties de la commune de Courbevoie (uniquement pou r les élèves résidant aux adresses mentionnées dans les annexes n°1, 2 et 3)

Art. 2a. – Les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe 1 bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Lucie Aubrac et le lycée Paul Lapie de Courbevoie. Au cas où le lycée Lucie Aubrac de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°1 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Lapie dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2b. – Au cas où le lycée Lucie Aubrac de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Lapie de Courbevoie dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Au cas où le lycée Paul Lapie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°2 ) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée La Folie St. James de Neuilly-sur-Seine dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Le lycée Aubrac de Courbevoie pourrait accueillir, en tant que de besoin, sur décision du directeur académique et dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie, (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 3 ) au cas où la totalité des élèves du secteur du lycée Paul Lapie ne pourraient y être affectés.

Art. 4. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 2a, 2b, 2c, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Lucie Aubrac de Courbevoie dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter de la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

51

ANNEXE N° 1 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie

ADRESSES Aboukir (rue d') Etudiants (rue des) 3 frères Lebœuf (place des) Eugene Barbier (impasse et passage)

Albert Gleizes (avenue) Eugene Caron (rue) Alençon (rue d') Fauvelles (place) Alsace (avenue d') Fauvelles (rue) (tous les n° impairs) Ancre (voie de l') François Rabelais (rue) André Prothin (avenue) Gambetta (avenue) Arche (avenue de l’) Gaultier (rue) Arche (allée de l’) General de Gaulle (esplanade) Bâtisseurs (voie des) Ghis (villa) Belfort (rue de) Gounod (rue) Bernard Palissy (allée) Henri Regnault (rue, square et place) Berthelot (rue) Industrie (rue de) du n°26 a la fin et du n°33 a la fin Bezons (rue de) Iris (terrasse et place de l') Bitche (rue de) Jean Millier (place)

Blanchisseurs (rue des) Jean-Rodolphe Peronnet (passage) Botticelli (allée) Kleber (rue) Capitaine Guynemer (rue) Le Tintoret (rue) Carnot (rue) Le Titien (allée)

Champagne (allée de) Leonard de Vinci (avenue) Charras (place) Lilas d'Espagne (rue des) Circulaire (boulevard) Louis blanc (rue)

Clos Luce (rue du) Louis Hubert Lyautey (rue)

Colmar (rue de) Marceau (avenue) Corolles (place et square des) Médiane (chaussée)

Damiers (galerie des) Michel ange (rue et allée) Debussy (allée) Millénaire (parc et promenade) Défense (place et rond-point de la) Mission marchand (boulevard de la) Descartes (allée) Mona Lisa (esplanade) Diderot (cours) Mutualité (rue de la) Dieppe (rue de) Napoléon 1er (place) Division Leclerc (avenue et place de la) Neptune (rue de)

Docteur Schweitzer (rue du) Neuilly (boulevard de) Dominos (place des) Normandie (rue de) Donatello (rue) Nouveau cimetière (avenue du) Ecoliers (chemin des) Ouest (rue de l')

Emile Deschanel (impasse et rue) Parc (avenue du) Essling (rue d') Picardie (allée de)

52

ANNEXE N° 1 à L'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie

ADRESSES Pierre Ronsard (chemin) Pins (promenade des) Raphael (place) Ravry (passage) Reflets (patio, terrasse et place des) Renaissance (avenue et escalier de la) Reverend Père Cloarec (rue du) Rodin (allée) Rouen (rue de) Sainte-Odile (allée) Saint-Lô (rue de) Saint-Nicolas (promenade) Saisons (square et place des) Nanterre, le 9 mars 2016 Samuel de Champlain (place de) Le directeur académique des services de l’éducation nationale Saverne (place de) Segoffin (rue) Seine (place et passage de la) Sergent Bobillot (rue du) Serpentine (rue) Statue de la Défense (place de la) Philippe Wuillamier Strasbourg (rue de) Tilleuls (allée) Tournelles (impasse des) Véronèse (allée)

Victor Hugo (place)

Vivaldi (square)

Vosges (allée et place des)

53

ANNEXE N° 2 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016 IO-2016

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE AUBRAC-LYCEE PAUL LAPIE-LYCEE LA FOLIE ST JAMES

Commune de Courbevoie

ADRESSES

A Abreuvoir (rue de) Arletty (rue) Audran (rue du général)

C Carle Hebert (rue) Couperin (rue François) Nanterre, le 9 mars 2016

E

Enghels (Place Des Frères) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

F Ficatier (rue)

I Industrie (rue de l’) du début au n°22 et du début au n°31

M Mozart (allée) Philippe Wuillamier

P Paul Doumer (quai du président) du début jusqu’au n°29

V Victor Hugo (rue) du début au n°37 et du début au n° 36

54

ANNEXE N° 3 à L'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES PAUL LAPIE – LYCEE LUCIE AUBRAC

Commune de Courbevoie

ADRESSES 8 MAI 1945 (place du) SAINTE-CECILE (villa) ADAM LEDOUX (rue) SALLES (rue des) ALBERT SIMONIN (rue) SEBASTOPOL (rue de) ALMA (rue de l') VIEILLES VIGNES (rue et villa des) AUGUSTE BEAU (rue) VISIEN (rue de) BARBES (rue) BAUDIN (rue) BLEUETS (villa des) BLONDEL (rue) BONNET (villa) BRUNETTES (allée des) CHARLES DE GAULLE (place) CHÂTEAU DU LOIR (avenue de) Nanterre, le 9 mars 2016 COLOMBES (rue de) n° impairs jusqu’au n°53 Le directeur académique des services de l’éducation nationale

ESTIENNE D'ORVES (rue) GARE (place de la) -gare de Courbevoie HEROLD (place) HOCHE (allée et rue) HOTEL DE VILLE (rue de l') n° impairs HOTEL DE VILLE (place de l') Philippe Wuillamier JACQUES-HENRI LARTIGUE (rue) JEAN BART (rue)

JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) JOFFRE (avenue)

KILFORD (rue) du début n°38 pairs au début n°51 impairs

LILAS (villa des)

MARCHE DU ZODIAC (place du)

MASSENET (rue)

MAURICE ANDRE (villa)

MUSIQUE (villa de la) PARTHENAY (avenue de) PAUL-NAPOLEON ROINARD (rue)

PIERRE BROSSOLETTE (rue)

PIERRE LHOMME (rue)

PLEIADES (place des)

PRESIDENT KRÜGER (rue et square du)

RAYMOND RIDEL (rue)

ROBERT MARCEL (villa) ROUGET DE LISLE (rue)

55

IO/2016

Le direct eur académique des services de l'éducation national e, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 24 mars 2015 instaurant la zone de desserte du lycée Paul Lapie de Courbevoie , ARRÊTE : Art. 1 er. – L'arrêté du 24 mars 2015 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Paul Lapie de Courbevoie est le suivant :

- parties des communes de Courbevoie et de la Garenne -Colombes (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées dans les annexes 1,2,3 et 4)

Art. 2a. Commune de Courbevoie – Les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe 1 , sont rattachés à la zone de desserte du lycée Paul Lapie de Courbevoie.

Art. 2b. Commune de Courbevoie – Au cas où le lycée Paul Lapie de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe 2 pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France

Art. 2c. Commune de Courbevoie – Au cas où le lycée Lucie Aubrac de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe 3 pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Lapie de Courbevoie dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France

Art. 2d. Commune de la Garenne-Colombes – Au cas où le lycée Paul Lapie de Courbevoie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves résidant aux adresses mentionnées à l’annexe 4 pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France

Art. 3. – Le lycée Paul Lapie de Courbevoie pourrait accueillir, en tant que de besoin, sur décision du directeur académique et dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie, (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 5 ) au cas où la totalité des élèves du secteur du lycée Aubrac ne pourraient y être affectés

Art. 4. – Le lycée Paul Lapie de Courbevoie pourrait accueillir, en tant que de besoin, sur décision du directeur académique et dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie, (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 6 ) au cas où la totalité des élèves du secteur du lycée Aubrac ne pourraient y être affectés. Au cas où le lycée Paul Lapie ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves résidant aux adresses mentionnées en annexe 6 pourront être affectés, en tant que besoin, sur décision du directeur académique, au lycée La Folie St James de Courbevoie dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France.

56

Art. 5. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2a, 2b, 2c et 2d les élèves domiciliés sur les communes visées à l’article 2, sont affectés au lycée Paul Lapie de Courbevoie.

Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter de la rentrée 2016.

Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

57

ANNEXE N° 1 à

l'arrêté de desserte du 6 mars 2015

IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie ADRESSES

3 FRERES ROCQUIGNY (place des) RACINE (allée) ABBE PIERRE (place de l') SAINT-DENIS (bd) du n°1 au n°155 et du n°2 au n°118 ARISTIDE BRIAND (bd) SAINTE-MARIE (rue) ARMAND SILVESTRE (rue) du n°1 au n° 43 et du n°2 au n°46 SAINT-PIERRE (rue) BOILEAU (allée) SAINT-THOMAS EN ARGONNE (rue)

BOUDOUX (rue et passage des) VERDUN (bd de) n°pairs jusqu’au n°72 et n° impairs jusqu’au n°91 CARPEAUX (rue) VICTOR HUGO (rue) du n°38 à la fin et du n°39 à la fin

CAYLA (rue du) n°impairs CHAMBON (villa) COLOMBES (rue de) n° pairs jusqu’au n°48 DE LAFONTAINE (place) DE LATTRE DE TASSIGNY (parc) DUBONNET (avenue) Nanterre, le 6 mars 2015 FICATIER (rue) n° pairs Le directeur académique des services de l’éducation nationale

GENÊTS (villa des) HANRIOT (impasse et passage) HOTEL DE VILLE (rue de l') n° pairs JEAN-BAPTISTE CHARCOT (rue) du n°1 au n°99 et du n°2 au n°98 JULES FERRY (rue) JULES LEFEVRE (rue et rue prolongée) Philippe Wuillamier LAMBRETCHS (rue) LARRIS (sente et passage des)

LEON BOURSIER LOUIS DE FUNES (place)

LOUIS ULBACH (rue) n° impairs

MARECHAL JOFFRE (quai du) du n°1 au n°64

MICHAEL WINBURN (impasse et rue)

MOLIERE (rue)

MONTAGNE (rue de la)

PAIX (boulevard) (du n°1 au n° 25 et du n°2 au n° 26) PARMENTIER (rue) PRESIDENT PAUL DOUMER (quai du) du n°29 à la fin

PRESIDENT PAUL DOUMER (promenade du)

58

ANNEXE N° 2 à

l'arrêté de desserte du 6 mars 2015IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES PAUL LAPIE – LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de Courbevoie ADRESSES

11 NOVEMBRE (avenue) JOSEPH RIVIERE (rue)

22 SEPTEMBRE (rue du) KILFORD (rue) n° du n° 53 à la fin et du n° 40 à la fin

ADELAIDE (rue) LATERAL (rue)

ADOLPHE LALYRE (rue) LEON BERTALOT (square et avenue de)

AJOUX (rue des) LEON BOURGAIN (avenue)

ALFRED DE VIGNY (rue) LIBERTE (avenue de la)

ALICE (rue) LOUIS THUILLIER (passage)

ALPHAND (rue) LOUIS ULBACH (rue) n° pairs

AMBROISE THOMAS (rue) LOUVAIN (rue de)

ANATOLE France (rue) MADIRAA (rue)

ARMAND SILVESTRE (rue) du n°45 à la fin et du n°48 à la fin MALVESIN (avenue et place)

AUGUSTE BAILLY (rue) MARECHAL JOFFRE (quai du) (à partir du n°65 jusqu'à la fin)

BALIAT (rue) MINIMES (rue des) BEHAGLE (rue de) MOULIN DES BRUYERES (rue du) BELGIQUE (place de) PAIX (boulevard de la) (à partir du n°27 et n°28) CACHEUX (rue) PASTEUR (avenue)

CANTIN (rue) PAUL BERT (rue)

CAYLA (rue du) pairs PIERRE BROSSOLETTE (rue) du début au n° 29

CHANZY (rue de) PIERRE CURIE (rue) CHARLES MONCELET (square) POURQUOI-PAS (passage du) CHEMIN-VERT (rue du) RASPAIL (rue) COLOMBES (rue de) du n°59 à la fin et du n°54 à la fin REPUBLIQUE (avenue de la) du n° 90 à la fin et du n° 97 à la fin COMMANDANT LAMY (rue du) REUNION (passage de la) CONDORCET (rue) SABLIERE (rue de la) COURONNES (villa des) SAINT GUILLAUME (rue et villa) EDGARD QUINET (rue) SAINT-DENIS (bd) du n°120 à la fin et du n°157 à la fin EDITH CAVELL (rue) SAINTE GENEVIEVE (rue) EMILE ZOLA (rue) SAINT-SAENS (rue) EUROPE (avenue et rond-point de l') SARRAIL (place) FALLET (rue et villa) SEVERINE (avenue) FLEURS (villa des) TERRASSE (avenue de la)

FRANKLIN (avenue et rue) VANNETTES (avenue des) FRANKLIN PROLONGEE (rue) VERDUN (bd de) du n 97 à la fin et du n°100 à la fin GALLIENI (avenue) VIGNERONS (allée des) GARE (place de la gare )-gare de Becon VILLEBOIS-MAREUIL (rue) GEORGES CLEMENCEAU (boulevard) VOLTA (rue) GUILLAUME FAREL (rue) VOLTA prolongée (rue) HAUSSMANN (rue) WATTEAU (rue et square) HIRONDELLES (avenue des)

HUDRI (rue) Nanterre, le 6 mars 2015

JEAN MERMOZ (place et square) Le directeur académique des services de l’éducation

nationale JEAN MOULIN (rue)

JEAN-BAPTISTE CHARCOT (rue) du n°100 à la fin et du n°101 à la fin

JOSEPH MERY (rue) Philippe Wuillamier

59

ANNEXE N° 3 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEES LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie

ADRESSES Aboukir (rue d') Etudiants (rue des) 3 frères Lebœuf (place des) Eugene Barbier (impasse et passage)

Albert Gleizes (avenue) Eugene Caron (rue) Alençon (rue d') Fauvelles (place) Alsace (avenue d') Fauvelles (rue) (tous les n° impairs) Ancre (voie de l') François Rabelais (rue) André Prothin (avenue) Gambetta (avenue) Arche (avenue de l’) Gaultier (rue) Arche (allée de l’) General de Gaulle (esplanade) Bâtisseurs (voie des) Ghis (villa) Belfort (rue de) Gounod (rue) Bernard Palissy (allée) Henri Regnault (rue, square et place) Berthelot (rue) Industrie (rue de) du n°26 a la fin et du n°33 a la fin Bezons (rue de) Iris (terrasse et place de l') Bitche (rue de) Jean Millier (place)

Blanchisseurs (rue des) Jean-Rodolphe Peronnet (passage) Botticelli (allée) Kleber (rue) Capitaine Guynemer (rue) Le Tintoret (rue) Carnot (rue) Le Titien (allée)

Champagne (allée de) Leonard de Vinci (avenue) Charras (place) Lilas d'Espagne (rue des) Circulaire (boulevard) Louis blanc (rue)

Clos Luce (rue du) Louis Hubert Lyautey (rue)

Colmar (rue de) Marceau (avenue) Corolles (place et square des) Médiane (chaussée)

Damiers (galerie des) Michel ange (rue et allée) Debussy (allée) Millénaire (parc et promenade) Défense (place et rond-point de la) Mission marchand (boulevard de la) Descartes (allée) Mona Lisa (esplanade) Diderot (cours) Mutualité (rue de la) Dieppe (rue de) Napoléon 1er (place) Division Leclerc (avenue et place de la) Neptune (rue de)

Docteur Schweitzer (rue du) Neuilly (boulevard de) Dominos (place des) Normandie (rue de) Donatello (rue) Nouveau cimetière (avenue du) Ecoliers (chemin des) Ouest (rue de l')

Emile Deschanel (impasse et rue) Parc (avenue du) Essling (rue d') Picardie (allée de)

60

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie

ADRESSES Pierre Ronsard (chemin) Pins (promenade des) Raphael (place) Ravry (passage) Reflets (patio, terrasse et place des) Renaissance (avenue et escalier de la) Reverend Père Cloarec (rue du) Rodin (allée) Rouen (rue de) Sainte-Odile (allée) Saint-Lô (rue de) Saint-Nicolas (promenade) Saisons (square et place des) Nanterre, le 9 mars 2016 Samuel de Champlain (place de) Le directeur académique des services de l’éducation nationale Saverne (place de) Segoffin (rue) Seine (place et passage de la) Sergent Bobillot (rue du) Serpentine (rue) Statue de la Défense (place de la) Philippe Wuillamier Strasbourg (rue de) Tilleuls (allée) Tournelles (impasse des) Véronèse (allée)

Victor Hugo (place)

Vivaldi (square)

Vosges (allée et place des)

61

ANNEXE N° 4 à l'arrêté de desserte du 6 mars 2015

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEES PAUL LAPIE – LYCEE ALBERT CAMUS

Commune de La Garenne-Colombes ADRESSES

A N

Aigle (rue de l') n° supérieurs au n° 55 National (boulevard) n° impairs jusqu'au n° 77 n° pairs jusqu'au n° 64

Arc (rue Jeanne d') Nordmann (rue Léon-Maurice)

B O

Barillet (avenue) Onze novembre 1918 (place du)

Belgique (place de) P

Binet (avenue Marceline) Pasteur (rue)

Bleuets (rue des) Plaisance (rue de) n° supérieurs au n° 61

Blot (avenue) Prouteau (rue Paul) du n° 1 au n° 19 compris et du n° 2 au n° 34 compris

Bonal (rue Jean) n° supérieurs au n° 48 R

Bonin (rue) République (boulevard de la) côté impair Brossolette (rue Pierre) Rhin et Danube (avenue) Brunettes (passage des) Rhin et Danube (place)

C Ridel (rue Raymond) Champs Philippe (rue des) à partir du n° 33 Rollet (Rue Paul) Charlebourg (rue de) S

Château (rue du) n° supérieurs au n° 12 Sartoris (rue) n° impairs à partir du n° 67 n° pairs à partir du n° 78 bis

Colombes (rue de) Sémard (rue Pierre) du n° 42 au n° 75

Colombier-Bernard (avenue) V Crémieux (rue) Verdun 1916 (avenue de) côté impair

F Vignes (passage des) Fauvelles (rue des) Ferme (rue de la) Ferry (rue Jules 2ème) Ferry (rue Jules) Fourlon (impasse)

G Georges (rue) Gindre (rue) Glacière (rue de la)

J

Jeannin (rue Lucien) Nanterre, le 6 mars 2015

Joffre (avenue) n° supérieurs au n° 27 Le directeur académique des services de l'éducation

nationale Jubert (rue du Docteur)

L La Folie (rue Jean-Baptiste-Hyacinthe) Lacroix (rue Veuve)

M Marguerite (avenue)

Marie-Gabrielle (villa) Philippe Wuillamier

Marronniers (allée des) Murgers (rue des)

62

ANNEXE N° 5 à

l'arrêté de desserte du 6 mars 2015 IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE

Commune de Courbevoie

ADRESSES 3 FRERES LEBOEUF (place des) RODIN (allée) ALENCON (rue d') ROUEN (rue de) ARCHE (avenue de l’) SAINT-LÔ (rue de) ARCHE (allée de l’) SAMUEL DE CHAMPLAIN (place de) BERNARD PALISSY (allée) TILLEULS (allée) BERTHELOT (rue) TOURNELLES (impasse des) BOTICELLI (allée) VERONESE (allée) CLOS LUCE (rue du)

DIEPPE (rue de) DOCTEUR SCHWEITZER (rue du) DONATELLO (rue) ECOLIERS (chemin des) Nanterre, le 6 mars 2015 EMILE DESCHANEL (impasse et rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale

ETUDIANTS (rue des) EUGENE BARBIER (impasse et passage) EUGENE CARON (rue) FAUVELLES (place) FAUVELLES (rue) (tous les n°impairs) FRANCOIS RABELAIS (rue) GAULTIER (rue) Philippe Wuillamier GHIS (villa) INDUSTRIE (rue de) du n°26 à la fin et du n°33 à la fin JEAN-RODOLPHE PERONNET (passage) LE TINTORET (rue) LE TITIEN (allée) LEONARD DE VINCI (avenue) LILAS D'ESPAGNE (rue des)

LOUIS HUBERT LYAUTEY (rue) MARCEAU (avenue) MICHEL ANGE (rue et allée) MILLENAIRE (parc et promenade) MISSION MARCHAND (boulevard de la) MONA LISA (esplanade) NORMANDIE (rue de) NOUVEAU CIMETIERE (avenue du) OUEST (rue de l') PIERRE RONSARD (chemin) PINS (promenade des) RAPHAEL (place) RAVRY (passage) RENAISSANCE (avenue et escalier de la) REVEREND PERE CLOAREC (rue du)

63

ANNEXE N° 6 à

l'arrêté de desserte du 6 mars 2015IO-2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE AUBRAC - PAUL LAPIE – LA FOLIE ST JAMES

Commune de Courbevoie

ADRESSES A

ABREUVOIR (rue de)

ARLETTY (rue)

AUDRAN (rue du général)

C Nanterre, le 6 mars 2015

CARLE HEBERT (rue)

COUPERIN (rue François) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

E

ENGHELS (place des Frères)

F

FICATIER (rue)

I

INDUSTRIE (rue de l’) du début au n°22 et du début au n°31 Philippe Wuillamier

M

MOZART (allée)

P

PAUL DOUMER (quai du président) du début jusqu’au n°29

V

VICTOR HUGO (rue) du début au n°37 et du début au n°36

64

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Léonard de Vinci de Levallois-Perret,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Léonard de Vinci est le suivant :

- commune de Levallois-Perret Art. 2. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1er, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Léonard de Vinci de Levallois dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

65

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée La Folie Saint-James de Neuilly-sur-Seine,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée La Folie Saint-James est le suivant :

- Partie de la commune de Neuilly-sur-Seine (uniqueme nt pour les élèves résident à l'annexe 1)

Art. 1bis. – Au cas où les lycées Paul Lapie de Courbevoie et Lucie Aubrac de Courbevoie ne pourraient accueillir la totalité des élèves de leur secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Courbevoie (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe 2) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée La Folie Saint-James dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 1ter. – Au cas où le lycée Louis Pasteur ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Neuilly (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe 3) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée La Folie Saint-James dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 1bis et 1ter, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée La Folie Saint-James de Neuilly-sur-Seine dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

66

ANNEXE N° 1 à

l'arrêté de desserte du24 mars 2012IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LA FOLIE SAINT-JAMES

Commune de Neuilly-sur-Seine

ADRESSES A E

Ancelle (rue) Eau Albienne (square de l') Argenson (boulevard d') n° impairs Eglise (rue de l')

B F Bagatelle (place de la) Fénelon (rue Salignac) Bagatelle (rue de) Ferme (rue de la) Bailly (rue) G Barrés (boulevard Maurice)

Garnier (rue) Barrés (square du Capitaine) Gautier (rue Théophile) Beffroy (rue) Graviers (rue des) Berd Metman (rue Charles) H Bertereau (rue Alexandre) Houssay (villa) Bertier (rue du Général Henrion) Huissiers (rue des) n° impairs Bois de Boulogne (rue du) K Boutard (rue) Koenig (boulevard du Général) Bretteville (avenue de) L

C Laffitte (rue Charles) Centre (rue du) Lanrezac (rue du Général) Chalons (allée Pierre) Lattre de Tassigny (rue du Maréchal de) Leclerc (boulevard du Général) Charcot (boulevard du Commandant) n° pairs inférieurs au n° 28 ter Charcot (rue) Léonard de Vinci (rue) Chartran (rue) Longchamp (rue de) Château (boulevard du) n° 1 à 3 n° 2 à 2 ter Longpont (rue de) Château (rue du) M Chatrousse (rue Paul) Madrid (avenue de) Chézy (rue de) n° impairs inférieurs au n°17

Madrid (villa de) D Madrid ( carrefour de la Porte de)

Daix (rue Victor) Maillot (boulevard) De Gaulle (avenue Charles)

n° impairs n° pairs supérieurs au n° 134 Maillot (villa) Delabordère (rue) Metman (rue Charles-Bernard) Delanne (rue du Général) N Deleau (rue) Neufchâteau (villa) Deloison (rue Ernest) Neuilly (pont de) Déroulède (rue Paul) Neuilly-Château (square) Dulud (rue Jacques) Noir (rue Victor) Nordling (rue Raoul)

67

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LA FOLIE SAINT-JAMES

Commune de Neuilly-sur-Seine

ADRESSES O

Orléans (rue d') n° pairs jusqu'au n° 10 et n° impairs jusqu'au n° 9

P Parc Saint-James (avenue du) Pascal (rue Blaise) Pascal (villa Blaise) Nanterre, le 24 mars 2012 Passy (rue Frédéric) Peretti (avenue Achille) n° pairs supérieurs au n° 88 Le directeur académique des services de l’éducation nationale et n° impairs supérieurs au n° 93 Pierret (rue) Pinel (rue Casimir) Poissonniers (rue des) Pont (rue du) Potin (boulevard Julien) Philippe Wuillamier

S Sablons (boulevard des)

Sainte-Foy (avenue) Sainte-Foy (villa) Saint-Ferdinand (passage) Saint-James (rond-point) Saint-James (rue) Saussaye (boulevard de la) n° pairs inférieurs à 16 et n° impairs inférieurs à 7 Soyer (rue)

W Wallace (boulevard Richard) Windsor (rue)

Y Ybry (rue)

68

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE LUCIE AUBRAC – LYCEE PAUL LAPIE – LYCEE LA FOLIE ST JAMES

Commune de Courbevoie

ADRESSES A

Abreuvoir (rue de l')

Arletty (rue)

Audran (rue du général)

C

Carle Hébert (rue)

Couperin (rue François)

D

Doumer (quai du Pdt. Paul) jusqu'au n° 29 E

Enghels (place des 3 Frères) F

Ficatier (rue)

H Nanterre, le 24 mars 2012 Hugo ( rue Victor) jusqu'au n°39

I

Industrie (rue de l') jusqu'au n° 29 Le directeur académique des services de l'éducation nationale L

Lebeuf (place des 3 frères)

M

Mozart (allée)

P

Puvis de Chavannes (avenue) Philippe Wuillamier R

Ronsard (chemin Pierre de )

V

Vinci (avenue Léonard de )

69

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012 IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE LOUIS PASTEUR – LYCEE LA FOLIE ST JAMES

Commune de Neuilly-sur-Seine

ADRESSES A

Argenson (boulevard d') n° pairs, 44 à 50

B

Bineau (boulevard)

164 inclus et supérieurs, 159 inclus et

supérieurs C

Chauveau (rue de)

40 inclus et supérieurs, 41 inclus et supérieurs

H

Hugo (boulevard Victor)

66 inclus et supérieurs, 57 inclus et supérieurs

L

Leclerc (boulevard du Général)

n° pairs supérieurs au n° 28 ter

Lille (rue de) Nanterre, le 24 mars 2012 N

Nortier (rue Edouard)

40 inclus et supérieurs, 41 inclus et supérieurs Le directeur académique des services de l'éducation nationale P

Perronet (avenue)

Perronet (rue)

144 inclus et supérieurs, 131 inclus et

supérieurs

S

Saussaye (boulevard de la)

16 inclus et supérieurs, 7 inclus et supérieurs Philippe Wuillamier V

Villiers (rue de) 69 inclus et supérieurs

70

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de s Hauts-de-Seine

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Louis Pasteur de Neuilly-sur-Seine,

ARRÊTE : Art. 1. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Louis Pasteur est le suivant :

- partie de la commune de Neuilly-sur-Seine (uniquement pour les élèves résidant aux annexes 1 et 2)

Art. 1bis. – Au cas où le lycée Louis Pasteur ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Neuilly (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe 2) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique au lycée La Folie Saint-James dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1bis, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Louis Pasteur de Neuilly-sur-Seine dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

71

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LOUIS PASTEUR

Commune de Neuilly-sur-Seine

ADRESSES A D

Acacia (villa de l') Dames Augustines (rue des) De Gaulle (avenue Charles) Apollinaire (square Guillaume) n° pairs inférieurs au n° 134 Argenson (boulevard d') n° pairs inférieurs à 42 Delaizemont (passage) Armenonville (rue d') Devès (rue)

B E Bellanger (rue) Ecole de Mars (rue de l') Beloeil (square) F Bergerat (villa Emile) Ferrand (allée) Berteaux Dumas (rue) Fournier (rue de l'Amiral) Bineau (boulevard)

n°pairs jusqu'au 160 n°impairs jusqu'au 157 G Bineau (carrefour) Gailly (villa) Blanche (villa) H Bloud (rue Edmond) Hôtel de Ville (rue de l') Hugo (boulevard Victor) Boncour (rue du Lieutenant) n°pairs jusqu'au 64 n°impairs jusqu'au 55 Borghèse (allée) Huissiers (rue des) n° pairs Borghèse (rue) I Bourdon (boulevard) Inkermann (boulevard d')

C J Céline (avenue) Juin (pont du Maréchal) Chanton (square) Joinville (rue de l'Amiral de) Chartres (rue de) L Château (avenue du) Le Boucher (avenue Philippe) Château (boulevard du)

n° impairs à partir du n° 5 n° pairs à partir du n° 4 Lesseps (rue de) Chauveau (rue de)

n°pairs jusqu'au 38 n°impairs jusqu'au 39 Libération (place de la) Cherest (rue Pierre) Louis-Philippe (rue) Chézy (rue de) n° pairs n° impairs du n° 17 à la fin M Chézy (square de) Marché (place du) Churchill (place Winston) Marine (rue de la) Cino del Duca (rue) Massiani (square M) Constant (rue Benjamin) Méquillet (villa) Cordonnier (rue du Général) Mermoz (boulevard Jean)

72

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LOUIS PASTEUR

Commune de Neuilly-sur-Seine ADRESSES

Michelis (rue Madeleine) S Midi (rue du) Sablons (villa des) Monnet (rond-point Claude) Sablonville (rue de) Montrosier (rue de) Saint-Paul (rue) Musset (rue Alfred de) Saint-Pierre (rue)

N Saussaye (rue de la) Nortier (rue Edouard)

n°pair jusqu'au 36 n° impairs jusqu'au 37 Seurat (boulevard Georges) O Sylvie (rue)

Orléans (passage d') T Orléans (place du Duc) Terrier (impasse) Orléans (rue d') N°impairs à partir u 11 et N°pairs à partir

du 12 Thézillat (rue Martin de) P Tilleuls (villa des)

Parc (boulevard du)

n° pairs à partir du n° 12 n° impairs à partir du n° 11 V Parmentier (place) Vérien (rue Angélique) Parmentier (rue) Villiers (rue de) n°impairs jusqu'au 67 Pasteur (villa) Villiers (square de) Paul Emile Victor (boulevard) Villiers (villa de) Perreti (avenue Achille) n° pairs jusqu'au n°88 n° impairs jusqu'au n°93 Villiers ( avenue de la Porte de) Perreti (place Achille) Vital Bouhot (boulevard) Perronet (rue)

n°pair jusqu'au 142 n° impairs jusqu'au 127 Perronet (square) Nanterre, le 24 mars 2015 Pierrard (rue)

Pilot (rue du Commandant) Le directeur académique des services de l'éducation nationale Poincaré (place Raymond)

Puvis de Chavannes (rue) R

Rigaud (rue)

Roule (avenue du)

Roule (square du) Philippe Wuillamier Roule (villa du)

Rouvray (rue de)

73

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE LOUIS PASTEUR – LYCEE LA FOLIE ST JAMES

Commune de Neuilly-sur-Seine ADRESSES

A Argenson (boulevard d') n° pairs, 44 à 50

B Bineau (boulevard) 164 inclus et supérieurs, 159 inclus et supérieurs

C Chauveau (rue de)

40 inclus et supérieurs, 41 inclus et supérieurs H

Hugo (boulevard Victor) 66 inclus et supérieurs, 57 inclus et supérieurs Nanterre, le 24 mars 2012

L

Leclerc (boulevard du Général) Le directeur académique des services de l'éducation nationale n° pairs supérieurs au n° 28 ter

Lille (rue de) N

Nortier (rue Edouard)

40 inclus et supérieurs, 41 inclus et supérieurs P Philippe Wuillamier

Perronet (avenue)

Perronet (rue) 144 inclus et supérieurs, 131 inclus et supérieurs

S

Saussaye (boulevard de la) 16 inclus et supérieurs, 7 inclus et supérieurs

V

Villiers (rue de) 69 inclus et supérieurs

74

Bassin de

Nanterre

Nanterre

Puteaux

Rueil-Malmaison

Suresnes

75

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2015 instaurant la zone de desserte du lycée Joliot-Curie de Nanterre ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2015 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2 – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Joliot-Curie est le suivant

- commune de Nanterre Art. 2bis. – Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Joliot-Curie, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Agora de Puteaux. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Agora de Puteaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2ter. – Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Joliot-Curie, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2bis et 2ter, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 2, sont affectés au lycée Joliot-Curie de Nanterre dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

76

ANNEXE N° 1 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - PAUL LANGEVIN – AGORA

Commune de Nanterre ADRESSES

ABBE HAZARD (rue de l') BRECHE (square de la) ABDELMAYEK SAYAD (rue) BRETAGNE (allée de) ABEILLES (impasse des) BUZENVAL (rue de) ACACIAS (rue des) CALVAIRE (chemin du) AGGLOMERES (rue des) CALVAIRE (rue du) ALEXANDRE (rue) CAMELINAT (allée) ALEXANDRE DUMAS (rue) CAMILLE DESMOULINS (rue) ALFRED DE MUSSET (allée) CARRIERS (rue des) ALFRED DININ CASTEL MARLY (rue et place) ALOUETTES (avenue et rue des) CENDRES (chemin des) ALPHONSE BEAU DE ROCHAS (rue) CERISIERS (chemin des) ALSACE (allée d') CHAILLIERS (avenue des) AMANDIERS (rue des) CHAILLIERS (résidence des) AMBROISE CROIZAT (mail) CHAILLIERS (rue des) AMBROISE PARE (allée) CHAMPS PIERREUX (avenue des) AMITIE (rue de l') CHANZY (rue de) AMPERE (rue) CHAPELLE (place de la) ANCIENNES MAIRIES (rue des) CHARLES DE GAULLE (esplanade) ANDRE CHABENET (rue) CHARLES FOURNIER (square) ANDRE DOUCET (rue) CHARLES LORILLEUX (rue) ANDRE LEO (rue) CHASSE (rue de la) ANDRE SABATIER (impasse) CHATOU (route de) ANDRE SABATIER (rue) CHEMIN DE FER (impasse du) ANTOINE RIOU (passage) CHEMIN VERT ARLEQUIN (allée de l') CHENEVREUX (rue des) ARRAS (rue d') CHEVAL MOUSSE (rue du) AUGUSTE BLANQUI (allée) CHEVREMONTS (rue des) AUVERGNE (allée d') CIRCULAIRE (rue) BAS (rue du) CLARIN BONAVENTURE BAIXAS (rue) BEL-AIR (rue) CLAUDE BERNARD (rue) BELFORT (avenue) CLAUDE CHAPPE (rue) BELFORT (rue de) CLAUDE DEBUSSY (rue) BELLES FEMMES (place des) COLOMBE (place de la) BELLES VUES (avenue des) COLONEL FABIEN (allée du) BENOIT FRACHON (avenue) COLONEL MANHES (rue du) BERANGER (rue) COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(de l'avenue Hoche au bd BERRY (allée du) CONCORDE (rue de la) BEZONS (rue de) CÔTE (rue de la) BIZIS (allée des) CÔTES DES AMANDIERS (rue de la) BLAISE PASCAL (boulevard) COUCHANT (boulevard du) BLANCHE (villa) COURBEVOIE (rue de) BLEUETS (avenue des) COURRIERES (rue des) BOILEAU (rue) CRAIOVA (rue) BOIS (rue du) CROIX (passage de la et rue de la) BOIS JOLY (rue du) DAMADES (allée des) BOULE (place de la) DANIEL BECKER (impasse) BOURGOGNE (allée de) DANIEL BECKER (rue) BOUVETS (boulevard des) DANSE (allée de la) BRANLY (rue) DEFENSE (boulevard)

IO - 2016

77

DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETANG (allée de l') DENIS DIDEROT (square) ETIENNE CABET (rue) DIDEROT (rue) EUGENE (avenue) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DOCTEUR CHARCOT (rue du) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FAIDHERBE (rue) DROITS DE L'HOMME (place) FEDERICO FELLINI (place) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (rue des) FELIX FAURE (impasse) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND LEGER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDOUARD COLONNE (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD JENNER (allée) FLEURS (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONDRIERES (rue des) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EGALITE (rue de l') FONTENELLES (rue des) EGLISE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS ARAGO (passage) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS HANRIOT (rue) ERABLES (allée des) FRANCOIS JOURDE (allée) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS MILLET (rue) ERMITES (rue des) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERNEST RENAN (rue) FRANKLIN (rue) ESTIENNE D'ORVES (allée) FRATERNITE (mail de la) ETANG (allée de l') Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et ETIENNE CABET (rue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et EUGENE (avenue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) EUGENE POTTIER (place) FREDERIC SMETANA (rue) EUGENE VARLIN (rue) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à partir EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) ETANG (allée de l') DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETIENNE CABET (rue) DENIS DIDEROT (square) EUGENE (avenue) DIDEROT (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR CHARCOT (rue du) FAIDHERBE (rue) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FEDERICO FELLINI (place) DROITS DE L'HOMME (place) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (impasse) ECOLES (rue des) FERNAND LEGER (allée) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD COLONNE (rue) FLEURS (rue des) EDOUARD JENNER (allée) FONDRIERES (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTENELLES (rue des) EGALITE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) EGLISE (rue de l') FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (passage) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS HANRIOT (rue) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS JOURDE (allée) ERABLES (allée des) FRANCOIS MILLET (rue) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERMITES (rue des) FRANKLIN (rue) ERNEST RENAN (rue) FRATERNITE (mail de la) ESTIENNE D'ORVES (allée)

78

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et du n°2 au n°24

JACQUES DECOUR (square)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et du n°27 à la fin

JACQUES GERMAIN SOUFFLOT (boulevard)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) JEAN ALLEMANE (rue) FREDERIC SMETANA (rue) JEAN BAPTISTE CLEMENT (place) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à JEAN BAPTISTE LAMARCK (allée) GABRIEL (avenue) JEAN BAPTISTE LEBON (rue) GABRIEL PERI (place) JEAN BAPTISTE PLAINCHAMP (place) GAMBETTA (rue) JEAN D'ALEMBERT (allée) GARCHES (rue de) JEAN DE LA FONTAINE (allée de) GARE (impasse de la) JEAN JAURES (rue) GARE (place de la) JEAN PIERRE TIMBAUD (allée) GARE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (mail) GARENNE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue) GASGOGNE (allée de) JEAN-MOULIN (rue) GENERAL GALLIENI (avenue du) JENNY (avenue) GENERAL LECLERC (boulevard du) JOSEPH LAKANAL (rue) GEORGE SAND (allée) JOSEPH TERNEAU (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°1 au 121) JULES FERRY (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°123 à la fin, n°impair uniquement)

JULES GAUTIER (rue)

GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (n°pairs) JULES GUESDE (rue) GEORGES COURTELINE (allée) JULES MANSARD (boulevard) GEORGES ENESCO (rue) JULES QUENTIN (avenue) GEORGES GABRIEL FABRE (rue) JULES VALLES (allée) GEORGES HANY (passage) KLEBER (rue) GEORGES LOUIS BUFFON (allée) LAMARTINE (rue) GEORGES POLITZER (allée) LANNES (rue) GERMAINE TILLION (rue) LAVOISIER (rue) GORS EFFONDRES (chemin des) LE CORBUSIER (allée) GOULVENTS (rue des) LENS (rue de) GOUNOD (rue) LEON RAIMON (rue) GRACCHUS BABEUF (rue) LEON TOLSTOI (allée) GRAND CHAMP (rue du) LEVANT (boulevard du) GREUSE (allée) LIBERATION (allée de la) GROUES (allée) LIBERTE (allée de la) GROUES (square des) LIBERTE (avenue de la) (numéros impairs) GUILLERAIES (avenue des) LIBERTE (avenue de la) (numéros pairs) GUSTAVE COURBET (rue) LILLE (rue de) GUSTAVE FLOUREMS (rue) LONGUES RAIES (rue des) GYMNASE (impasse du) LORRAINE (allée de) HAUTS GIBETS (rue des) LOUIS LECUYER (rue) HEBERT CELESTIN (rue) LOUIS MEUNIER (avenue) HEMICYCLE (place de) LOUVETIERS (rue des) HENNAPE (rue) LUAPS (impasse des) HENRI BARBUSSE (rue) LUAPS (rue des) HENRI DE SAINT-SIMON (square) LUAPS PROLONGES (rue des) HENRI MARTIN (avenue) LUCIEN DUCASTEL (rue) HENRI PURCELL (rue) LUCIEN SAMPAIX (allée) HENRI SELLIER (square) MAC MAHON (rue) HENRI WALLON (rue) MANS (rue du) HEROLD (boulevard) MARCEAU (rue) HOCHE (avenue) MARCEL GENIN (rue) HONORE DE BALZAC (boulevard) MARCEL PAUL (place) HORACE VERNET (rue) MARCELLE (villa) HOTEL DE VILLE (place de l') MARCELLIN BERTHELOT (rue) HUIT MAI 45 (rue du) MARCHE (rue du et passage) ILE DE France (allée de l') MARECHAL FOCH (place du) JACQUES DECOUR (rue) MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° impairs

79

MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° pairs PRES (rue des) MARGUERITES (avenue des) PRESIDENT PAUL DOUMER (rue du) MARIE CURIE (allée) PROGRES (rue du) MARRONNIERS (allée des) PROUD'HON (square) MARRONNIERS (villa des) PROVENCE (allée de) MARTHE (villa) PROVINCES FRANCAISES (boulevard des) MAURICE RAVEL (rue) QUIGNON (passage du) MAURICE THOREZ (rue) RACHEL (avenue) MICHELET (rue) RAYMOND BARBET (rue) MIDI (boulevard du) RAYMOND POINCARE (rue) MISSAK MANOUCHIAN (rue) REJANE (allée) MOLIERES (rue des) RENE DESCARTES (allée) MONT VALERIEN (rue du) RENE LAENNEC (allée) MONTESQUIEU (rue) REPUBLIQUE (avenue de la) du n°2 au n°18 MONTPREAU (rue) RESISTANCE (1940-1945) (rue de la) MORELLY (rue) RIGAULT (rue) MOULIN NOIR (avenue du) ROCHEGUDE (avenue) MOZART (rue) ROMAIN ROLLAND (rue) NATHALIE LEMEL (place) RONDE (place) NATIONAL (boulevard) ROSIERS (rue des) NELSON MANDELA (mail) ROSSINI (rue) NEUILLY (rue de) RUEIL (avenue de) NORMANDIE (allée de) SABLIERES (rue des) NOUVELLE (rue) SADI-CARNOT (rue) OMBRAIES (rue des) SAINT CLOUD (rue de) OUEST (rue de l') SAINT GERMAIN (cour) PABLO NERUDA (rue) SAINT MAURICE (rue) du n°1 au n°21 et du n°2 au n°18 PABLO PICASSO (avenue) (tous les numéros sauf le SAINT MAURICE (rue) du n°20 à la fin et du n°23 à la fin PABLO PICASSO (rue) (n°151 uniquement) SAINT NICOLAS (cours) PAIX (rue de la) SAINTE GENEVIEVE (rue) PARC DE L'ILE (avenue) SAINT-JUST (rue) PASCAL (rue) SALEMBIER (rue) PASTEUR (rue) SALVADOR ALLENDE (rue) PAUL BERT (rue) SANNOIS (rue de) PAUL BERTIN (rue) SAVOIE (allée de) PAUL LANGEVIN (rue) SEINE (boulevard de la) PAUL LESCOP (rue) SERGENT BOBILLOT (rue du) PAUL MORIN (rue) SILVY (rue) PAUL VAILLANT COUTURIER (impasse) SIR ALEXANDER FLEMING (allée) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue) SISMONDI (square) PAVILLONS (rue des) SORBIERS (rue des) PESARO (boulevard de) SORINS (rue des) PHILIPPE PINEL (allée) SOURCE (rue de la) PHILIPPE TRIAIRE (impasse) STALINGRAD (rue de) (du n°1 à 41 - 2 à 64) PHILIPPE TRIAIRE (rue) STALINGRAD (rue) (du n°43 à la fin et du n°66 à la fin) PIERRE BROSSOLETTE (allée) SUD EST (boulevard du) PIERRE CORNEILLE (allée) SUISSES (passage des) PIERRE CURIE (impasse) SUISSES (rue des) PIERRE CURIE (rue) SURESNES (rue de) PIERRE DEGEYTER (place) TELEGRAPHE (rue du) PIERRE LAROUSSE (rue) TERRASSES DE L'ARCHE PIERRE LESCOT (allée) TERRASSES DE L'UNIVERSITE PIERRE SERGENT (rue) TERTRE (allée du) PLAIDEURS (impasse des) THEOPHILE GAUTIER (allée) PLAIDEURS (rue des) THOMAS CAMPANELLA (square) PLATEAU (rue du) THOMAS LEMAITRE (rue) POITOU (allée du) THOMAS MORE (square) POMMIERS (impasse) TILLEULS (villa des) PONGERVILLE (rue de) TIR (rue du) PORT (rue du) TOLAIN (allée) POUVINS (allée des) TROIS FONTANOT (place des)

80

TROIS FONTANOT (rue des) TROIS MUSICIENS (allée des) TROIS PLACES (passage des) UNION (rue de l') Nanterre, le 9 mars 2016 VALMY (cours) VALMY (passage) Le directeur académique des services de l'éducation VALMY (terrasse) VENETS (rue des) VERDUN (rue de) VEUVE LACROIX (rue) VICTOR HUGO (rue) VIEUX PONT (rue du) Philippe Wuillamier VIGNES (rue des) VIMY (rue de) Vladimir Illitch LENINE (avenue) VLADIMIR KOMAROV (allée) VOLANT (rue) VOLTAIRE (rue) WALDECK ROCHET (rue) WATFORD (rue) YVES SAUDMONT (rue) ZILINA (rue)

81

ANNEXE N°2 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016 IO-2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - LYCEE PAUL LANGEVIN – LYCEE A. CAMUS

Commune de Nanterre ADRESSES

AGRICULTURE (avenue de) PREMIER MAI (rue du) AJONCS (allée des) PRIMEVERES (allée des) ALFRED DEQUEANT REPUBLIQUE (avenue de la) A partir du n°20 à la fin ANATOLE FRANCE (rue) ROMARINS (résidence des) ARCHEOLOGIE (allée de l') ROUGET DE LISLE (avenue et rue) AUBEPINES (rue des) SAINTE CATHERINE (rue) AUGUSTINE (avenue) SARTROUVILLE (rue de) AVENIR (rue de l') SAULES (rue des) BECQUET (rue) STRASBOURG (place de) BRUYERES (allée des) STRASBOURG (rue de) CHENES (rue des) TULIPES (résidence des) CIMETIERE (avenue du) UNIVERSITE (allée de l') COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(chemin d'accès à USINE ELECTRIQUE (chemin d'accès) COQUELICOTS (résidence des) CÔTES D'AUTY (rue des) DOCTEUR PIERRE (rue du et place du) FOLIE (rue de la) GENETS (allée des) GENTIANES (allée des) GEORGES BIZET (rue) GLYCINES (allée des) GRANDES LUNES (allée des) GRANDS BUISSONS (rue des) GRANDS PRES (rue des) GUTEMBERG (rue) HALAGE (chemin de) Nanterre, le 9 mars 2016 HARAS (rue des) HAUTES PATURES (rue des) Le directeur académique des services de l'éducation HAVRE (boulevard du) HETRES (rue des) ILE SAINT MARTIN (avenue de l') INDUSTRIE (rue de l') IRIS (résidence des) JEAN BAILLET (rue) Philippe Wuillamier JEAN PERRIN (rue) JONQUILLES (résidence des) LAURIERS (allée des) LILAS (résidence des) MARGUERITES (allée et rue des) MERISIERS (place des) METZ (rue de) MUGUETS (place des) NOEL PONS (rue) ONZE NOVEMBRE (rue du) ORMES (rue des) PAQUERETTES (rue des) PERVENCHES (résidence des) PEUPLIERS (rue des) POTAGERS (rue des)

82

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Agora de Puteaux ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L'arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ;

Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Agora est le suivant :

- commune de Puteaux Art. 3. – Cas de le la commune de Nanterre. Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1 ) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Joliot Curie de Nanterre, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Agora de Puteaux. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées en annexe n°1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Agora de Puteaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Il-de-France. Art. 4. – Sauf dérogation explicite, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Agora de Puteaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

83

ANNEXE N° 1 à

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - PAUL LANGEVIN – AGORA

Commune de Nanterre ADRESSES

ABBE HAZARD (rue de l') BRECHE (square de la) ABDELMAYEK SAYAD (rue) BRETAGNE (allée de) ABEILLES (impasse des) BUZENVAL (rue de) ACACIAS (rue des) CALVAIRE (chemin du) AGGLOMERES (rue des) CALVAIRE (rue du) ALEXANDRE (rue) CAMELINAT (allée) ALEXANDRE DUMAS (rue) CAMILLE DESMOULINS (rue) ALFRED DE MUSSET (allée) CARRIERS (rue des) ALFRED DININ CASTEL MARLY (rue et place) ALOUETTES (avenue et rue des) CENDRES (chemin des) ALPHONSE BEAU DE ROCHAS (rue) CERISIERS (chemin des) ALSACE (allée d') CHAILLIERS (avenue des) AMANDIERS (rue des) CHAILLIERS (résidence des) AMBROISE CROIZAT (mail) CHAILLIERS (rue des) AMBROISE PARE (allée) CHAMPS PIERREUX (avenue des) AMITIE (rue de l') CHANZY (rue de) AMPERE (rue) CHAPELLE (place de la) ANCIENNES MAIRIES (rue des) CHARLES DE GAULLE (esplanade) ANDRE CHABENET (rue) CHARLES FOURNIER (square) ANDRE DOUCET (rue) CHARLES LORILLEUX (rue) ANDRE LEO (rue) CHASSE (rue de la) ANDRE SABATIER (impasse) CHATOU (route de) ANDRE SABATIER (rue) CHEMIN DE FER (impasse du) ANTOINE RIOU (passage) CHEMIN VERT ARLEQUIN (allée de l') CHENEVREUX (rue des) ARRAS (rue d') CHEVAL MOUSSE (rue du) AUGUSTE BLANQUI (allée) CHEVREMONTS (rue des) AUVERGNE (allée d') CIRCULAIRE (rue) BAS (rue du) CLARIN BONAVENTURE BAIXAS (rue) BEL-AIR (rue) CLAUDE BERNARD (rue) BELFORT (avenue) CLAUDE CHAPPE (rue) BELFORT (rue de) CLAUDE DEBUSSY (rue) BELLES FEMMES (place des) COLOMBE (place de la) BELLES VUES (avenue des) COLONEL FABIEN (allée du) BENOIT FRACHON (avenue) COLONEL MANHES (rue du) BERANGER (rue) COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(de l'avenue Hoche au bd BERRY (allée du) CONCORDE (rue de la) BEZONS (rue de) CÔTE (rue de la) BIZIS (allée des) CÔTES DES AMANDIERS (rue de la) BLAISE PASCAL (boulevard) COUCHANT (boulevard du) BLANCHE (villa) COURBEVOIE (rue de) BLEUETS (avenue des) COURRIERES (rue des) BOILEAU (rue) CRAIOVA (rue) BOIS (rue du) CROIX (passage de la et rue de la) BOIS JOLY (rue du) DAMADES (allée des) BOULE (place de la) DANIEL BECKER (impasse) BOURGOGNE (allée de) DANIEL BECKER (rue) BOUVETS (boulevard des) DANSE (allée de la) BRANLY (rue) DEFENSE (boulevard)

IO - 2016

84

DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETANG (allée de l') DENIS DIDEROT (square) ETIENNE CABET (rue) DIDEROT (rue) EUGENE (avenue) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DOCTEUR CHARCOT (rue du) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FAIDHERBE (rue) DROITS DE L'HOMME (place) FEDERICO FELLINI (place) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (rue des) FELIX FAURE (impasse) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND LEGER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDOUARD COLONNE (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD JENNER (allée) FLEURS (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONDRIERES (rue des) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EGALITE (rue de l') FONTENELLES (rue des) EGLISE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS ARAGO (passage) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS HANRIOT (rue) ERABLES (allée des) FRANCOIS JOURDE (allée) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS MILLET (rue) ERMITES (rue des) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERNEST RENAN (rue) FRANKLIN (rue) ESTIENNE D'ORVES (allée) FRATERNITE (mail de la) ETANG (allée de l') Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et ETIENNE CABET (rue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et EUGENE (avenue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) EUGENE POTTIER (place) FREDERIC SMETANA (rue) EUGENE VARLIN (rue) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à partir EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) ETANG (allée de l') DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETIENNE CABET (rue) DENIS DIDEROT (square) EUGENE (avenue) DIDEROT (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR CHARCOT (rue du) FAIDHERBE (rue) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FEDERICO FELLINI (place) DROITS DE L'HOMME (place) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (impasse) ECOLES (rue des) FERNAND LEGER (allée) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD COLONNE (rue) FLEURS (rue des) EDOUARD JENNER (allée) FONDRIERES (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTENELLES (rue des) EGALITE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) EGLISE (rue de l') FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (passage) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS HANRIOT (rue) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS JOURDE (allée) ERABLES (allée des) FRANCOIS MILLET (rue) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERMITES (rue des) FRANKLIN (rue) ERNEST RENAN (rue) FRATERNITE (mail de la) ESTIENNE D'ORVES (allée)

85

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et du n°2 au n°24

JACQUES DECOUR (square)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et du n°27 à la fin

JACQUES GERMAIN SOUFFLOT (boulevard)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) JEAN ALLEMANE (rue) FREDERIC SMETANA (rue) JEAN BAPTISTE CLEMENT (place) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à JEAN BAPTISTE LAMARCK (allée) GABRIEL (avenue) JEAN BAPTISTE LEBON (rue) GABRIEL PERI (place) JEAN BAPTISTE PLAINCHAMP (place) GAMBETTA (rue) JEAN D'ALEMBERT (allée) GARCHES (rue de) JEAN DE LA FONTAINE (allée de) GARE (impasse de la) JEAN JAURES (rue) GARE (place de la) JEAN PIERRE TIMBAUD (allée) GARE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (mail) GARENNE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue) GASGOGNE (allée de) JEAN-MOULIN (rue) GENERAL GALLIENI (avenue du) JENNY (avenue) GENERAL LECLERC (boulevard du) JOSEPH LAKANAL (rue) GEORGE SAND (allée) JOSEPH TERNEAU (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°1 au 121) JULES FERRY (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°123 à la fin, n°impair uniquement)

JULES GAUTIER (rue)

GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (n°pairs) JULES GUESDE (rue) GEORGES COURTELINE (allée) JULES MANSARD (boulevard) GEORGES ENESCO (rue) JULES QUENTIN (avenue) GEORGES GABRIEL FABRE (rue) JULES VALLES (allée) GEORGES HANY (passage) KLEBER (rue) GEORGES LOUIS BUFFON (allée) LAMARTINE (rue) GEORGES POLITZER (allée) LANNES (rue) GERMAINE TILLION (rue) LAVOISIER (rue) GORS EFFONDRES (chemin des) LE CORBUSIER (allée) GOULVENTS (rue des) LENS (rue de) GOUNOD (rue) LEON RAIMON (rue) GRACCHUS BABEUF (rue) LEON TOLSTOI (allée) GRAND CHAMP (rue du) LEVANT (boulevard du) GREUSE (allée) LIBERATION (allée de la) GROUES (allée) LIBERTE (allée de la) GROUES (square des) LIBERTE (avenue de la) (numéros impairs) GUILLERAIES (avenue des) LIBERTE (avenue de la) (numéros pairs) GUSTAVE COURBET (rue) LILLE (rue de) GUSTAVE FLOUREMS (rue) LONGUES RAIES (rue des) GYMNASE (impasse du) LORRAINE (allée de) HAUTS GIBETS (rue des) LOUIS LECUYER (rue) HEBERT CELESTIN (rue) LOUIS MEUNIER (avenue) HEMICYCLE (place de) LOUVETIERS (rue des) HENNAPE (rue) LUAPS (impasse des) HENRI BARBUSSE (rue) LUAPS (rue des) HENRI DE SAINT-SIMON (square) LUAPS PROLONGES (rue des) HENRI MARTIN (avenue) LUCIEN DUCASTEL (rue) HENRI PURCELL (rue) LUCIEN SAMPAIX (allée) HENRI SELLIER (square) MAC MAHON (rue) HENRI WALLON (rue) MANS (rue du) HEROLD (boulevard) MARCEAU (rue) HOCHE (avenue) MARCEL GENIN (rue) HONORE DE BALZAC (boulevard) MARCEL PAUL (place) HORACE VERNET (rue) MARCELLE (villa) HOTEL DE VILLE (place de l') MARCELLIN BERTHELOT (rue) HUIT MAI 45 (rue du) MARCHE (rue du et passage) ILE DE France (allée de l') MARECHAL FOCH (place du) JACQUES DECOUR (rue) MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° impairs

86

MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° pairs PRES (rue des) MARGUERITES (avenue des) PRESIDENT PAUL DOUMER (rue du) MARIE CURIE (allée) PROGRES (rue du) MARRONNIERS (allée des) PROUD'HON (square) MARRONNIERS (villa des) PROVENCE (allée de) MARTHE (villa) PROVINCES FRANCAISES (boulevard des) MAURICE RAVEL (rue) QUIGNON (passage du) MAURICE THOREZ (rue) RACHEL (avenue) MICHELET (rue) RAYMOND BARBET (rue) MIDI (boulevard du) RAYMOND POINCARE (rue) MISSAK MANOUCHIAN (rue) REJANE (allée) MOLIERES (rue des) RENE DESCARTES (allée) MONT VALERIEN (rue du) RENE LAENNEC (allée) MONTESQUIEU (rue) REPUBLIQUE (avenue de la) du n°2 au n°18 MONTPREAU (rue) RESISTANCE (1940-1945) (rue de la) MORELLY (rue) RIGAULT (rue) MOULIN NOIR (avenue du) ROCHEGUDE (avenue) MOZART (rue) ROMAIN ROLLAND (rue) NATHALIE LEMEL (place) RONDE (place) NATIONAL (boulevard) ROSIERS (rue des) NELSON MANDELA (mail) ROSSINI (rue) NEUILLY (rue de) RUEIL (avenue de) NORMANDIE (allée de) SABLIERES (rue des) NOUVELLE (rue) SADI-CARNOT (rue) OMBRAIES (rue des) SAINT CLOUD (rue de) OUEST (rue de l') SAINT GERMAIN (cour) PABLO NERUDA (rue) SAINT MAURICE (rue) du n°1 au n°21 et du n°2 au n°18 PABLO PICASSO (avenue) (tous les numéros sauf le SAINT MAURICE (rue) du n°20 à la fin et du n°23 à la fin PABLO PICASSO (rue) (n°151 uniquement) SAINT NICOLAS (cours) PAIX (rue de la) SAINTE GENEVIEVE (rue) PARC DE L'ILE (avenue) SAINT-JUST (rue) PASCAL (rue) SALEMBIER (rue) PASTEUR (rue) SALVADOR ALLENDE (rue) PAUL BERT (rue) SANNOIS (rue de) PAUL BERTIN (rue) SAVOIE (allée de) PAUL LANGEVIN (rue) SEINE (boulevard de la) PAUL LESCOP (rue) SERGENT BOBILLOT (rue du) PAUL MORIN (rue) SILVY (rue) PAUL VAILLANT COUTURIER (impasse) SIR ALEXANDER FLEMING (allée) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue) SISMONDI (square) PAVILLONS (rue des) SORBIERS (rue des) PESARO (boulevard de) SORINS (rue des) PHILIPPE PINEL (allée) SOURCE (rue de la) PHILIPPE TRIAIRE (impasse) STALINGRAD (rue de) (du n°1 à 41 - 2 à 64) PHILIPPE TRIAIRE (rue) STALINGRAD (rue) (du n°43 à la fin et du n°66 à la fin) PIERRE BROSSOLETTE (allée) SUD EST (boulevard du) PIERRE CORNEILLE (allée) SUISSES (passage des) PIERRE CURIE (impasse) SUISSES (rue des) PIERRE CURIE (rue) SURESNES (rue de) PIERRE DEGEYTER (place) TELEGRAPHE (rue du) PIERRE LAROUSSE (rue) TERRASSES DE L'ARCHE PIERRE LESCOT (allée) TERRASSES DE L'UNIVERSITE PIERRE SERGENT (rue) TERTRE (allée du) PLAIDEURS (impasse des) THEOPHILE GAUTIER (allée) PLAIDEURS (rue des) THOMAS CAMPANELLA (square) PLATEAU (rue du) THOMAS LEMAITRE (rue) POITOU (allée du) THOMAS MORE (square) POMMIERS (impasse) TILLEULS (villa des) PONGERVILLE (rue de) TIR (rue du) PORT (rue du) TOLAIN (allée) POUVINS (allée des) TROIS FONTANOT (place des)

87

TROIS FONTANOT (rue des) TROIS MUSICIENS (allée des) TROIS PLACES (passage des) UNION (rue de l') Nanterre, le 9 mars 2016 VALMY (cours) VALMY (passage) Le directeur académique des services de l'éducation VALMY (terrasse) VENETS (rue des) VERDUN (rue de) VEUVE LACROIX (rue) VICTOR HUGO (rue) VIEUX PONT (rue du) Philippe Wuillamier VIGNES (rue des) VIMY (rue de) Vladimir Illitch LENINE (avenue) VLADIMIR KOMAROV (allée) VOLANT (rue) VOLTAIRE (rue) WALDECK ROCHET (rue) WATFORD (rue) YVES SAUDMONT (rue) ZILINA (rue)

88

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 24 mars 2013 instaurant la zone de desserte du lycée Richelieu de Rueil-Malmaison ,

ARRETE :

Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Richelieu est le suivant :

- commune de Rueil-Malmaison Art. 1bis – Les élèves domiciliés dans les quartiers Nord Est de la commune de Rueil-Malmaison, uniquement les élèves résidant aux adresses mentionnées dans l’annexe 1, bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Richelieu et le lycée Gustave Eiffel.

Au cas où le lycée Richelieu de Rueil-Malmaison ne pourrait accueillir la totalité des élèves, les élèves domiciliés dans les quartiers susmentionnés de la commune de Rueil-Malmaison (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Gustave Eiffel de Rueil-Malmaison dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 2. – Sauf dérogation explicite et dispositions prévues à l’article 1bis, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Richelieu de Rueil-Malmaison dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016.

Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

89

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

A Bernard Palissy (rue)

Acacias (avenue des) Berthe Morisot (rue) Adolphe Gicquel (rue) Berthelot (avenue) Adrien Cramail (rue) Bleuets (rue des) Albert 1er (avenue) Bons Raisins (rue des) Alphosnine Fournaise (rue) Braille (rue) Alsace Lorraine (avenue) Branly (rue) Amédée Bollée (rue) Buffon (rue) Amédée Dufaure (rue) Busset (allée) Ampère (rue) C Anatole France (rue) Camille Saint-Saens (rue) André et Edouard Michelin (imp) Cantorum (avenue) André et Edouard Michelin (rue) Caserne (square de la) André Lahaud (rue) Cendres (rue des) André Messager (rue) Centre (avenue du) Arago (impasse) Chailles (rue des) Arago (rue) Champs aux raies (passage des) Archives (sente des) Chapelle (rue de la)

cch

Aristide Maillol (rue) Charles Alexandre Guillaumot (rue) Armand Camus (rue) Charles Drot (rue) Arsenal (rue de l’) Charles Gounod (rue) Arts (place des) Chateaubriand ( rue) Auguste Neveu (rue) Chateaubriand (square) Auguste Perret (rue) Chateaupieds (avenue des) Avenir (rue de l’) Chatou (avenue de)

B Claude Debussy (rue) Balzac (rue) Clement Ader (rue) Bataillon Marianne (allée du) Colmar (avenue de) Beauharnais (rue) Colonel de Ponchalon (rue du) Beaumarchais (rue) Coquelicots (rue des) Beauséjour (avenue) Corneille (rue) Beausite (avenue) Coteaux (boulevard des) Bel Air (rue du) Crevel Duval (rue) Belgique (allée de) Curie (rue) Belle Rive (boul) tous les n° sauf Cuvier (rue) Belles vues (impasse) Cyprès (allée des) Belles vues (rue) D Benarde (impasse de la) Danton (rue) Benarde (rue de la) Degremont (rue) Bergères (allée des) Deux gares (rue des)

90

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

D General Leclerc (place du) Diderot (rue) General Noel (rue du)

Diesbach (allée de) Geneviève Couturier (rue)

Dix huit juin 1940 (av du) impairs Du n°1 au n°45 Georges Baudin (rue)

Docteur Charcot (rue du) Georges Bizet (rue)

Docteur Guionis (rue du) Georges Brassens (rue)

Docteur Launay (rue du) Géraniums (rue des)

Donjon (impasse du) Gibets (rue des)

E Godardes (rue des)

Ecoles (rue des) Gourlis (rue des)

Edmond Rostand (boulevard) Grandes Terres (rue des)

Edouard Belin (avenue) Graviers (rue des)

Emile Augier (rue) Gue (boulevard du)

Escudier (rue) Gue (rue du)

Estienne d’Orves (rue d’) Gustave Charpentier (rue)

Etoile (rue de l’) Gustave Flaubert (rue)

Eugène Delacroix (square) Guy de Maupassant (rue)

Eugène et Armand Peugeot (rue) Guynemer (rue)

Eugène Sue (rue) H

Europe (place de l’) Haby Sommer (rue)

F Haute (rue)

Fabre d’Eglantine (allée) Hector Berlioz(rue)

Felix Faure (rue) Henri Becquerel (rue)

Ferdinand Buisson (rue) Henri Giffard (square)

Ferdinand de Lesseps (cours) Henri Sainte Claire Deville (rue)

Fleurs (rue des) Hopital Stell (boulevard de l’)

Folies (rue des) Hortensias (rue des)

Fort (rue du) Hortensias (sentier des)

François de Tremblay (allée) Houtraits (rue des)

François Jacob (rue) Hugues Leroux (rue)

Franklin Roosevelt (bvd) n° pairs I

Frères Caudron (rue des) Impressionnistes (place des)

Frères Lumières (rue des) Industrie (rue de l’)

G Isabey (rue)

Gabriel Faure (rue) J

Gabriel Péri (avenue) Jacques Daguerre (passage)

Gabrielle (avenue) Jacques Daguerre (rue)

Gallieni (rue) Jacques Lagauche (place)

Gambetta (rue) Jacques Prévert (allée

Gardes Suisses (avenue des) Jean Baillet (rue)

Gaugin (square)

91

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

J Marie Levasseur (rue)

Jean Bouin (rue) Maris (rue des)

Jean de la Fontaine (rue) Marollet (rue)

Jean Edeline (rue) Martignon (rue)

Jean-Jacques Rousseau (rue) Martinets (rue des)

Jean Mermoz (rue) Mary (avenue)

Jean Moulin (square) Maugest (rue)

Joseph Mounier (rue) Maurice Ravel (rue)

Joyeuse (rue) Michelet (rue)

Jules Massenet (rue) Molière (rue)

Jules Parent (rue) Mont-Valérien (avenue du)

Julia Stell (square) Moulins (allée des)

L N

La Bruyère (rue) National (boulevard) du n°1 au n°27

Lakanal (rue) National (boulevard) du n°29 à la fin

Lamartine (rue) Neuve Noblet (rue)

Landes (rue des) Nicolas Sauvage (place)

Laurin (rue) Nicolas-Philibert Filliette (rue)

Lavoisier (avenue) O

Le Brix (rue) Orme Thibault (rue de l’)

Ledru Rollin (rue) Ossart (avenue)

Leon Foucault (rue) P

Léon Louesse (boulevard) Paix (rue de la)

Libération (rue de la) Panoramas (rue des)

Lienard (rue) Parc (villa du)

Lieutenant Colonel Driant (rue du) Paul Delamare (avenue)

Lieutenant Hippolyte Buisson (rue du) Paul Doumer (avenue) du n°1 au n°89 et du n°2 au n°44

Louis Blériot (rue) Paul Doumer (avenue) numéros pairs du n°146 à la fin

Louis de Broglie (rue) Paul Héroult (rue)

Louis François Besche (place) Paul-Louis Coruier (rue)

Louis le Nain (allée) Pereire (rue)

M Pierre Brossolette (rue)

Mac Mahon (rue) Plateau (rue du)

Madeleine (avenue) Port (rue du)

Maître Vignerons (place des) Président Pompidou (rue du)

Marcel Pagnol (rue) Procession (rue de la)

Mal de Lattre de Tassigny (avenue du) Prudent Neel (rue)

Maréchal Juin (avenue du) Du n°23 à la fin R

Maréchal Juin (avenue du) Du n°34 à la fin Racine (rue)

Maréchal Juin (avenue du) Du n°1 au n°45 Raymond Queneau (rue)

Marguerites (rue des) Renault (place)

92

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

R X René Cassin (rue) Xavier de Maistre (rue de)

Renée Gerhard (rue) Y

République (avenue de la) Yves du Manoir (rue)

Ribot (rue) Yvonne (avenue)

Roche (rue de la)

Rodin (square)

Roger Jourdain (rue)

Rolland Garros (rue)

Rosiers (rue des) Nanterre, le 24 mars 2015

Roze Crépin (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale

S

Saint Exupéry (square)

Seigneuries (rue des)

Seine (boulevard de la)

Solférino (boulevard) tous les numéros Sauf du n°41 au n°47

Sophie Rodrigues (rue)

Souffrettes (rue des)

Souvenir Français (place du) Philippe Wuillamier Stade (avenue du)

T

Talus (rue des)

Taratres (résidence les)

Tartres (rue des)

Thiers (rue)

Trianons (rue des)

Tuck (square)

U

Union (square de l’)

V

Val d’Or (allée du)

Verdun (rue de)

Verger (square)

Victor Duruy (rue)

Victor Hugo (avenue)

Victor Schoelcher (rue)

Victor Troussards (rue)

Violettes (rue des)

Volontaires Danois (place des)

Voltaire (rue)

93

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-d e-Seine Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 24 mars 2013 instaurant la zone de desserte du lycée Gustave Eiffel de Rueil-Malmaison ,

ARRETE :

Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Gustave Eiffel est le suivant :

- commune de Rueil-Malmaison Art. 1bis – Les élèves domiciliés dans les quartiers Nord Est de la commune de Rueil-Malmaison (uniquement les élèves résidant aux adresses mentionnées dans l’annexe 1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Richelieu et le lycée Gustave Eiffel.

Au cas où le lycée Richelieu de Rueil-Malmaison ne pourrait accueillir la totalité des élèves, les élèves domiciliés dans les quartiers susmentionnés de la commune de Rueil-Malmaison (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Gustave Eiffel de Rueil-Malmaison dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 2. – Sauf dérogation explicite et dispositions prévues à l’article 1bis, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Richelieu de Rueil-Malmaison dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016.

Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

94

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

A Bernard Palissy (rue) Acacias (avenue des) Berthe Morisot (rue) Adolphe Gicquel (rue) Berthelot (avenue) Adrien Cramail (rue) Bleuets (rue des) Albert 1er (avenue) Bons Raisins (rue des) Alphosnine Fournaise (rue) Braille (rue) Alsace Lorraine (avenue) Branly (rue) Amédée Bollée (rue) Buffon (rue) Amédée Dufaure (rue) Busset (allée) Ampère (rue) C Anatole France (rue) Camille Saint-Saens (rue)

André et Edouard Michelin (imp) Cantorum (avenue) André et Edouard Michelin (rue) Caserne (square de la) André Lahaud (rue) Cendres (rue des) André Messager (rue) Centre (avenue du) Arago (impasse) Chailles (rue des) Arago (rue) Champs aux raies (passage des) Archives (sente des) Chapelle (rue de la)

cch

Aristide Maillol (rue) Charles Alexandre Guillaumot (rue) Armand Camus (rue) Charles Drot (rue) Arsenal (rue de l’) Charles Gounod (rue) Arts (place des) Chateaubriand ( rue) Auguste Neveu (rue) Chateaubriand (square) Auguste Perret (rue) Chateaupieds (avenue des) Avenir (rue de l’) Chatou (avenue de)

B Claude Debussy (rue) Balzac (rue) Clement Ader (rue) Bataillon Marianne (allée du) Colmar (avenue de) Beauharnais (rue) Colonel de Ponchalon (rue du) Beaumarchais (rue) Coquelicots (rue des) Beauséjour (avenue) Corneille (rue) Beausite (avenue) Coteaux (boulevard des) Bel Air (rue du) Crevel Duval (rue) Belgique (allée de) Curie (rue) Belle Rive (boul) tous les n° sauf 92,96 et 98 Cuvier (rue) Belles vues (impasse) Cyprès (allée des) Belles vues (rue) D Benarde (impasse de la) Danton (rue) Benarde (rue de la) Degremont (rue) Bergères (allée des) Deux gares (rue des)

95

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

D General Leclerc (place du) Diderot (rue) General Noel (rue du)

Diesbach (allée de) Geneviève Couturier (rue)

Dix huit juin 1940 (av du) impairs Du n°1 au n°45 Georges Baudin (rue)

Docteur Charcot (rue du) Georges Bizet (rue)

Docteur Guionis (rue du) Georges Brassens (rue)

Docteur Launay (rue du) Géraniums (rue des)

Donjon (impasse du) Gibets (rue des)

E Godardes (rue des)

Ecoles (rue des) Gourlis (rue des)

Edmond Rostand (boulevard) Grandes Terres (rue des)

Edouard Belin (avenue) Graviers (rue des)

Emile Augier (rue) Gue (boulevard du)

Escudier (rue) Gue (rue du)

Estienne d’Orves (rue d’) Gustave Charpentier (rue)

Etoile (rue de l’) Gustave Flaubert (rue)

Eugène Delacroix (square) Guy de Maupassant (rue)

Eugène et Armand Peugeot (rue) Guynemer (rue)

Eugène Sue (rue) H

Europe (place de l’) Haby Sommer (rue)

F Haute (rue)

Fabre d’Eglantine (allée) Hector Berlioz (rue)

Felix Faure (rue) Henri Becquerel (rue)

Ferdinand Buisson (rue) Henri Giffard (square)

Ferdinand de Lesseps (cours) Henri Sainte Claire Deville (rue)

Fleurs (rue des) Hopital Stell (boulevard de l’)

Folies (rue des) Hortensias (rue des)

Fort (rue du) Hortensias (sentier des)

François de Tremblay (allée) Houtraits (rue des)

François Jacob (rue) Hugues Leroux (rue)

Franklin Roosevelt (bvd) n° pairs à partir du n°22 I

Frères Caudron (rue des) Impressionnistes (place des)

Frères Lumières (rue des) Industrie (rue de l’)

G Isabey (rue)

Gabriel Faure (rue) J

Gabriel Péri (avenue) Jacques Daguerre (passage)

Gabrielle (avenue) Jacques Daguerre (rue)

Gallieni (rue) Jacques Lagauche (place)

Gambetta (rue) Jacques Prévert (allée

Gardes Suisses (avenue des) Jean Baillet (rue)

Gaugin (square) Jean Baptiste Besche (rue)

96

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

J Marie Levasseur (rue)

Jean Bouin (rue) Maris (rue des)

Jean de la Fontaine (rue) Marollet (rue)

Jean Edeline (rue) Martignon (rue)

Jean-Jacques Rousseau (rue) Martinets (rue des)

Jean Mermoz (rue) Mary (avenue)

Jean Moulin (square) Maugest (rue)

Joseph Mounier (rue) Maurice Ravel (rue)

Joyeuse (rue) Michelet (rue)

Jules Massenet (rue) Molière (rue)

Jules Parent (rue) Mont-Valérien (avenue du)

Julia Stell (square) Moulins (allée des)

L N

La Bruyère (rue) National (boulevard) du n°1 au n°27

Lakanal (rue) National (boulevard) du n°29 à la fin

Lamartine (rue) Neuve Noblet (rue)

Landes (rue des) Nicolas Sauvage (place)

Laurin (rue) Nicolas-Philibert Filliette (rue)

Lavoisier (avenue) O

Le Brix (rue) Orme Thibault (rue de l’)

Ledru Rollin (rue) Ossart (avenue)

Leon Foucault (rue) P

Léon Louesse (boulevard) Paix (rue de la)

Libération (rue de la) Panoramas (rue des)

Lienard (rue) Parc (villa du)

Lieutenant Colonel Driant (rue du) Paul Delamare (avenue)

Lieutenant Hippolyte Buisson (rue du) Paul Doumer (avenue) du n°1 au n°89 et du n°2 au n°44

Louis Blériot (rue) Paul Doumer (avenue) numéros pairs du n°146 à la fin

Louis de Broglie (rue) Paul Héroult (rue)

Louis François Besche (place) Paul-Louis Coruier (rue)

Louis le Nain (allée) Pereire (rue)

M Pierre Brossolette (rue)

Mac Mahon (rue) Plateau (rue du)

Madeleine (avenue) Port (rue du)

Maître Vignerons (place des) Président Pompidou (rue du)

Marcel Pagnol (rue) Procession (rue de la)

Mal de Lattre de Tassigny (avenue du) Prudent Neel (rue)

Maréchal Juin (avenue du) Du n°23 à la fin R

Maréchal Juin (avenue du) Du n°34 à la fin Racine (rue)

Maréchal Juin (avenue du) Du n°1 au n°45 Raymond Queneau (rue)

Marguerites (rue des) Renault (place)

97

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2013

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION LYCEE RICHELIEU – LYCEE GUSTAVE EIFFEL

Commune de Rueil Malmaison ADRESSES

R X René Cassin (rue) Xavier de Maistre (rue de)

Renée Gerhard (rue) Y

République (avenue de la) Yves du Manoir (rue)

Ribot (rue) Yvonne (avenue)

Roche (rue de la)

Rodin (square)

Roger Jourdain (rue)

Rolland Garros (rue)

Rosiers (rue des) Nanterre, le 24 mars 2015

Roze Crépin (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale

S

Saint Exupéry (square)

Seigneuries (rue des)

Seine (boulevard de la)

Solférino (boulevard) tous les numéros Sauf du n°41 au n°47

Sophie Rodrigues (rue)

Souffrettes (rue des)

Souvenir Français (place du) Philippe Wuillamier Stade (avenue du)

T

Talus (rue des)

Taratres (résidence les)

Tartres (rue des)

Thiers (rue)

Trianons (rue des)

Tuck (square)

U

Union (square de l’)

V

Val d’Or (allée du)

Verdun (rue de)

Verger (square)

Victor Duruy (rue)

Victor Hugo (avenue)

Victor Schoelcher (rue)

Victor Troussards (rue)

Violettes (rue des)

Volontaires Danois (place des)

Voltaire (rue)

98

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Paul Langevin de Suresnes ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Paul Langevin est le suivant :

- commune de Suresnes Art. 2bis. – Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Joliot-Curie, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Agora de Puteaux. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Agora de Puteaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2ter. – Les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Joliot-Curie, le lycée Paul Langevin de Suresnes et le lycée Albert Camus de Bois-Colombes. Au cas où le lycée Joliot Curie de Nanterre ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Nanterre (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes ou au lycée Albert Camus de Bois-Colombes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 1quater. – Cas de la commune de Saint-Cloud. Les élèves domiciliés sur la commune de Saint-Cloud, dans le quartier du Val d’Or (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°3), bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas et le lycée Paul Langevin de Suresnes. Au cas où le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés dans le quartier du Val d’Or de la commune de Saint-Cloud (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°3) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1bis, les élèves domiciliés sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Paul Langevin de Suresnes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016, Philippe Wuillamier

99

ANNEXE N° 1 l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - PAUL LANGEVIN – AGORA

Commune de Nanterre ADRESSES

ABBE HAZARD (rue de l') BRECHE (square de la) ABDELMAYEK SAYAD (rue) BRETAGNE (allée de) ABEILLES (impasse des) BUZENVAL (rue de) ACACIAS (rue des) CALVAIRE (chemin du) AGGLOMERES (rue des) CALVAIRE (rue du) ALEXANDRE (rue) CAMELINAT (allée) ALEXANDRE DUMAS (rue) CAMILLE DESMOULINS (rue) ALFRED DE MUSSET (allée) CARRIERS (rue des) ALFRED DININ CASTEL MARLY (rue et place) ALOUETTES (avenue et rue des) CENDRES (chemin des) ALPHONSE BEAU DE ROCHAS (rue) CERISIERS (chemin des) ALSACE (allée d') CHAILLIERS (avenue des) AMANDIERS (rue des) CHAILLIERS (résidence des) AMBROISE CROIZAT (mail) CHAILLIERS (rue des) AMBROISE PARE (allée) CHAMPS PIERREUX (avenue des) AMITIE (rue de l') CHANZY (rue de) AMPERE (rue) CHAPELLE (place de la) ANCIENNES MAIRIES (rue des) CHARLES DE GAULLE (esplanade) ANDRE CHABENET (rue) CHARLES FOURNIER (square) ANDRE DOUCET (rue) CHARLES LORILLEUX (rue) ANDRE LEO (rue) CHASSE (rue de la) ANDRE SABATIER (impasse) CHATOU (route de) ANDRE SABATIER (rue) CHEMIN DE FER (impasse du) ANTOINE RIOU (passage) CHEMIN VERT ARLEQUIN (allée de l') CHENEVREUX (rue des) ARRAS (rue d') CHEVAL MOUSSE (rue du) AUGUSTE BLANQUI (allée) CHEVREMONTS (rue des) AUVERGNE (allée d') CIRCULAIRE (rue) BAS (rue du) CLARIN BONAVENTURE BAIXAS (rue) BEL-AIR (rue) CLAUDE BERNARD (rue) BELFORT (avenue) CLAUDE CHAPPE (rue) BELFORT (rue de) CLAUDE DEBUSSY (rue) BELLES FEMMES (place des) COLOMBE (place de la) BELLES VUES (avenue des) COLONEL FABIEN (allée du) BENOIT FRACHON (avenue) COLONEL MANHES (rue du) BERANGER (rue) COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(de l'avenue Hoche au bd BERRY (allée du) CONCORDE (rue de la) BEZONS (rue de) CÔTE (rue de la) BIZIS (allée des) CÔTES DES AMANDIERS (rue de la) BLAISE PASCAL (boulevard) COUCHANT (boulevard du) BLANCHE (villa) COURBEVOIE (rue de) BLEUETS (avenue des) COURRIERES (rue des) BOILEAU (rue) CRAIOVA (rue) BOIS (rue du) CROIX (passage de la et rue de la) BOIS JOLY (rue du) DAMADES (allée des) BOULE (place de la) DANIEL BECKER (impasse) BOURGOGNE (allée de) DANIEL BECKER (rue) BOUVETS (boulevard des) DANSE (allée de la)

IO -2016

100

BRANLY (rue) DEFENSE (boulevard) DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETANG (allée de l') DENIS DIDEROT (square) ETIENNE CABET (rue) DIDEROT (rue) EUGENE (avenue) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DOCTEUR CHARCOT (rue du) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FAIDHERBE (rue) DROITS DE L'HOMME (place) FEDERICO FELLINI (place) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (rue des) FELIX FAURE (impasse) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND LEGER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDOUARD COLONNE (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD JENNER (allée) FLEURS (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONDRIERES (rue des) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EGALITE (rue de l') FONTENELLES (rue des) EGLISE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS ARAGO (passage) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS HANRIOT (rue) ERABLES (allée des) FRANCOIS JOURDE (allée) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS MILLET (rue) ERMITES (rue des) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERNEST RENAN (rue) FRANKLIN (rue) ESTIENNE D'ORVES (allée) FRATERNITE (mail de la) ETANG (allée de l') Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et ETIENNE CABET (rue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et EUGENE (avenue) Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) EUGENE POTTIER (place) FREDERIC SMETANA (rue) EUGENE VARLIN (rue) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à partir EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) ETANG (allée de l') DEMOISELLES D'AVIGNON (allée des) ETIENNE CABET (rue) DENIS DIDEROT (square) EUGENE (avenue) DIDEROT (rue) EUGENE POTTIER (place) DIX-NEUF-MARS 1962 (rue) EUGENE VARLIN (rue) DIX-SEPT OCTOBRE 1961 (rue) EUGENE VIOLLET LE DUC (allée) DOCTEUR CHARCOT (rue du) FAIDHERBE (rue) DOCTEUR FOUCAULT (rue du) FEDERICO FELLINI (place) DROITS DE L'HOMME (place) FELIX FAURE (avenue) ECOLES (passage des) FELIX FAURE (impasse) ECOLES (rue des) FERNAND LEGER (allée) EDMOND DUBUIS (rue) FERNAND PELLOUTIER (allée) EDMOND GUERRY (rue) FERNANDO (rue) EDOUARD COLONNE (rue) FLEURS (rue des) EDOUARD JENNER (allée) FONDRIERES (rue des) EDOUARD MAYER (place) FONTAINE DE ROLLE (avenue de la) EDOUARD VAILLANT (allée) FONTENELLES (rue des) EGALITE (rue de l') FRANCISQUE SARCEY (rue) EGLISE (rue de l') FRANCOIS ARAGO (avenue) (n°impairs) ELISEE RECLUS (rue) FRANCOIS ARAGO (avenue)(n°pairs) ELLIPSE (place de l') FRANCOIS ARAGO (passage) EMILE ZOLA (boulevard) FRANCOIS HANRIOT (rue) ENGUERRAND (avenue) FRANCOIS JOURDE (allée) ERABLES (allée des) FRANCOIS MILLET (rue) ERIK SATIE (rue) FRANCOIS VINCENT RASPAIL (boulevard) ERMITES (rue des) FRANKLIN (rue) ERNEST RENAN (rue) FRATERNITE (mail de la) ESTIENNE D'ORVES (allée)

101

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°1 au n°25 et du n°2 au n°24

JACQUES DECOUR (square)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (avenue) du n°26 à la fin et du n°27 à la fin

JACQUES GERMAIN SOUFFLOT (boulevard)

Frédéric et Irène JOLIOT CURIE (mail) JEAN ALLEMANE (rue) FREDERIC SMETANA (rue) JEAN BAPTISTE CLEMENT (place) FUSILLES DE LA RESISTANCE (route des) (n°pairs à JEAN BAPTISTE LAMARCK (allée) GABRIEL (avenue) JEAN BAPTISTE LEBON (rue) GABRIEL PERI (place) JEAN BAPTISTE PLAINCHAMP (place) GAMBETTA (rue) JEAN D'ALEMBERT (allée) GARCHES (rue de) JEAN DE LA FONTAINE (allée de) GARE (impasse de la) JEAN JAURES (rue) GARE (place de la) JEAN PIERRE TIMBAUD (allée) GARE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (mail) GARENNE (rue de la) JEAN-JACQUES ROUSSEAU (rue) GASGOGNE (allée de) JEAN-MOULIN (rue) GENERAL GALLIENI (avenue du) JENNY (avenue) GENERAL LECLERC (boulevard du) JOSEPH LAKANAL (rue) GEORGE SAND (allée) JOSEPH TERNEAU (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°1 au 121) JULES FERRY (rue) GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (du n°123 à la fin, n°impair uniquement)

JULES GAUTIER (rue)

GEORGES CLEMENCEAU (avenue) (n°pairs) JULES GUESDE (rue) GEORGES COURTELINE (allée) JULES MANSARD (boulevard) GEORGES ENESCO (rue) JULES QUENTIN (avenue) GEORGES GABRIEL FABRE (rue) JULES VALLES (allée) GEORGES HANY (passage) KLEBER (rue) GEORGES LOUIS BUFFON (allée) LAMARTINE (rue) GEORGES POLITZER (allée) LANNES (rue) GERMAINE TILLION (rue) LAVOISIER (rue) GORS EFFONDRES (chemin des) LE CORBUSIER (allée) GOULVENTS (rue des) LENS (rue de) GOUNOD (rue) LEON RAIMON (rue) GRACCHUS BABEUF (rue) LEON TOLSTOI (allée) GRAND CHAMP (rue du) LEVANT (boulevard du) GREUSE (allée) LIBERATION (allée de la) GROUES (allée) LIBERTE (allée de la) GROUES (square des) LIBERTE (avenue de la) (numéros impairs) GUILLERAIES (avenue des) LIBERTE (avenue de la) (numéros pairs) GUSTAVE COURBET (rue) LILLE (rue de) GUSTAVE FLOUREMS (rue) LONGUES RAIES (rue des) GYMNASE (impasse du) LORRAINE (allée de) HAUTS GIBETS (rue des) LOUIS LECUYER (rue) HEBERT CELESTIN (rue) LOUIS MEUNIER (avenue) HEMICYCLE (place de) LOUVETIERS (rue des) HENNAPE (rue) LUAPS (impasse des) HENRI BARBUSSE (rue) LUAPS (rue des) HENRI DE SAINT-SIMON (square) LUAPS PROLONGES (rue des) HENRI MARTIN (avenue) LUCIEN DUCASTEL (rue) HENRI PURCELL (rue) LUCIEN SAMPAIX (allée) HENRI SELLIER (square) MAC MAHON (rue) HENRI WALLON (rue) MANS (rue du) HEROLD (boulevard) MARCEAU (rue) HOCHE (avenue) MARCEL GENIN (rue) HONORE DE BALZAC (boulevard) MARCEL PAUL (place) HORACE VERNET (rue) MARCELLE (villa) HOTEL DE VILLE (place de l') MARCELLIN BERTHELOT (rue) HUIT MAI 45 (rue du) MARCHE (rue du et passage) ILE DE France (allée de l') MARECHAL FOCH (place du) JACQUES DECOUR (rue) MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° impairs

102

MARECHAL JOFFRE (avenue du) N° pairs PRES (rue des) MARGUERITES (avenue des) PRESIDENT PAUL DOUMER (rue du) MARIE CURIE (allée) PROGRES (rue du) MARRONNIERS (allée des) PROUD'HON (square) MARRONNIERS (villa des) PROVENCE (allée de) MARTHE (villa) PROVINCES FRANCAISES (boulevard des) MAURICE RAVEL (rue) QUIGNON (passage du) MAURICE THOREZ (rue) RACHEL (avenue) MICHELET (rue) RAYMOND BARBET (rue) MIDI (boulevard du) RAYMOND POINCARE (rue) MISSAK MANOUCHIAN (rue) REJANE (allée) MOLIERES (rue des) RENE DESCARTES (allée) MONT VALERIEN (rue du) RENE LAENNEC (allée) MONTESQUIEU (rue) REPUBLIQUE (avenue de la) du n°2 au n°18 MONTPREAU (rue) RESISTANCE (1940-1945) (rue de la) MORELLY (rue) RIGAULT (rue) MOULIN NOIR (avenue du) ROCHEGUDE (avenue) MOZART (rue) ROMAIN ROLLAND (rue) NATHALIE LEMEL (place) RONDE (place) NATIONAL (boulevard) ROSIERS (rue des) NELSON MANDELA (mail) ROSSINI (rue) NEUILLY (rue de) RUEIL (avenue de) NORMANDIE (allée de) SABLIERES (rue des) NOUVELLE (rue) SADI-CARNOT (rue) OMBRAIES (rue des) SAINT CLOUD (rue de) OUEST (rue de l') SAINT GERMAIN (cour) PABLO NERUDA (rue) SAINT MAURICE (rue) du n°1 au n°21 et du n°2 au n°18 PABLO PICASSO (avenue) (tous les numéros sauf le SAINT MAURICE (rue) du n°20 à la fin et du n°23 à la fin PABLO PICASSO (rue) (n°151 uniquement) SAINT NICOLAS (cours) PAIX (rue de la) SAINTE GENEVIEVE (rue) PARC DE L'ILE (avenue) SAINT-JUST (rue) PASCAL (rue) SALEMBIER (rue) PASTEUR (rue) SALVADOR ALLENDE (rue) PAUL BERT (rue) SANNOIS (rue de) PAUL BERTIN (rue) SAVOIE (allée de) PAUL LANGEVIN (rue) SEINE (boulevard de la) PAUL LESCOP (rue) SERGENT BOBILLOT (rue du) PAUL MORIN (rue) SILVY (rue) PAUL VAILLANT COUTURIER (impasse) SIR ALEXANDER FLEMING (allée) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue) SISMONDI (square) PAVILLONS (rue des) SORBIERS (rue des) PESARO (boulevard de) SORINS (rue des) PHILIPPE PINEL (allée) SOURCE (rue de la) PHILIPPE TRIAIRE (impasse) STALINGRAD (rue de) (du n°1 à 41 - 2 à 64) PHILIPPE TRIAIRE (rue) STALINGRAD (rue) (du n°43 à la fin et du n°66 à la fin) PIERRE BROSSOLETTE (allée) SUD EST (boulevard du) PIERRE CORNEILLE (allée) SUISSES (passage des) PIERRE CURIE (impasse) SUISSES (rue des) PIERRE CURIE (rue) SURESNES (rue de) PIERRE DEGEYTER (place) TELEGRAPHE (rue du) PIERRE LAROUSSE (rue) TERRASSES DE L'ARCHE PIERRE LESCOT (allée) TERRASSES DE L'UNIVERSITE PIERRE SERGENT (rue) TERTRE (allée du) PLAIDEURS (impasse des) THEOPHILE GAUTIER (allée) PLAIDEURS (rue des) THOMAS CAMPANELLA (square) PLATEAU (rue du) THOMAS LEMAITRE (rue) POITOU (allée du) THOMAS MORE (square) POMMIERS (impasse) TILLEULS (villa des) PONGERVILLE (rue de) TIR (rue du) PORT (rue du) TOLAIN (allée) POUVINS (allée des) TROIS FONTANOT (place des)

103

TROIS FONTANOT (rue des) TROIS MUSICIENS (allée des) TROIS PLACES (passage des) UNION (rue de l') Nanterre, le 9 mars 2016 VALMY (cours) VALMY (passage) Le directeur académique des services de l'éducation VALMY (terrasse) VENETS (rue des) VERDUN (rue de) VEUVE LACROIX (rue) VICTOR HUGO (rue) VIEUX PONT (rue du) Philippe Wuillamier VIGNES (rue des) VIMY (rue de) Vladimir Illitch LENINE (avenue) VLADIMIR KOMAROV (allée) VOLANT (rue) VOLTAIRE (rue) WALDECK ROCHET (rue) WATFORD (rue) YVES SAUDMONT (rue) ZILINA (rue)

104

ANNEXE N° 2 l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

TRIPLE SECTORISATION LYCEE JOLIOT CURIE - LYCEE PAUL LANGEVIN – LYCEE A. CAMUS

Commune de Nanterre ADRESSES

AGRICULTURE (avenue de) PREMIER MAI (rue du) AJONCS (allée des) PRIMEVERES (allée des) ALFRED DEQUEANT REPUBLIQUE (avenue de la) A partir du n°20 à la fin ANATOLE FRANCE (rue) ROMARINS (résidence des) ARCHEOLOGIE (allée de l') ROUGET DE LISLE (avenue et rue) AUBEPINES (rue des) SAINTE CATHERINE (rue) AUGUSTINE (avenue) SARTROUVILLE (rue de) AVENIR (rue de l') SAULES (rue des) BECQUET (rue) STRASBOURG (place de) BRUYERES (allée des) STRASBOURG (rue de) CHENES (rue des) TULIPES (résidence des) CIMETIERE (avenue du) UNIVERSITE (allée de l') COMMUNE DE PARIS (avenue de la)(chemin d'accès à USINE ELECTRIQUE (chemin d'accès) COQUELICOTS (résidence des) CÔTES D'AUTY (rue des) DOCTEUR PIERRE (rue du et place du) FOLIE (rue de la) GENETS (allée des) GENTIANES (allée des) GEORGES BIZET (rue) GLYCINES (allée des) GRANDES LUNES (allée des) GRANDS BUISSONS (rue des) GRANDS PRES (rue des) GUTEMBERG (rue) HALAGE (chemin de) Nanterre, le 9 mars 2016 HARAS (rue des) HAUTES PATURES (rue des) Le directeur académique des services de l'éducation HAVRE (boulevard du) HETRES (rue des) ILE SAINT MARTIN (avenue de l') INDUSTRIE (rue de l') IRIS (résidence des) JEAN BAILLET (rue) Philippe Wuillamier JEAN PERRIN (rue) JONQUILLES (résidence des) LAURIERS (allée des) LILAS (résidence des) MARGUERITES (allée et rue des) MERISIERS (place des) METZ (rue de) MUGUETS (place des) NOEL PONS (rue) ONZE NOVEMBRE (rue du) ORMES (rue des) PAQUERETTES (rue des) PERVENCHES (résidence des) PEUPLIERS (rue des) POTAGERS (rue des)

105

ANNEXE N° 3

l'arrêté de desserte du 9 mars 2016 IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE ALEXANDRE DUMAS - LYCEE PAUL LANGEVIN

Commune de Saint-Cloud ADRESSES

A M

Alfred belmontet (avenue)

Impairs à partir du n°33 et pairs à partir du n°40 Marcel dassault (quai) à partir du n°72 B Michel salles (rue) du n°1 au n°31

Baudouin eugène (rue) Mont valerien (rue du) Berengere (parc de la) Impairs à partir du n°33 et pairs à partir de n°38 Bernard palissy (avenue)

Impairs à parit du n°39 et pairs à partir du n°58 N C Nico antonat (allée)

Charles blum (rue) P Cicerone (avenue) Pierrier (rue du) Clodoald (avenue)

Impairs à partir de n°15 et pairs à partir du n°20 R Republique (boulevard de la)

D Impairs à partir de 203 et pairs à partir de 222 Duval le camus (avenue) S

F Santos-dumont (place) Flore (avenue de) Senard (boulevard) impairs à partir du n°73 et pairs à partir du n°80 Francis chaveton (avenue) Suresnes (avenue de)

G T

Gymnases (allée des) Tourneroches (sentier des) H Treille (allée de la)

Hippodrome (résidence du square de l') V L Val d'or (rue du)

Longchamp (avenue de) Vignes (avenue des)

Nanterre, le 9 mars 2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Philippe Wuillamier

106

Bassin de

Boulogne

Boulogne-Billancourt

Chaville

Garches

Issy-les-Moulineaux

Marnes-la-Coquette

Meudon Saint-Cloud

Sèvres Vaucresson

Ville d’Avray

107

IO/2016

Le directeur académique des services de l’éducation nationale, directeur des services départementaux de l’éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l’arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ,

ARRETE :

Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Alexandre Dumas est le suivant :

- commune de Saint-Cloud - commune de Garches - commune de Vaucresson - commune de Marne-la-Coquette

Art. 2 – Cas de la commune de Saint-Cloud

Les élèves domiciliés sur la commune de Saint-Cloud dans le quartier du Val d’Or (uniquement aux adresses mentionnées dans l’annexe 1), bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas et le lycée Paul Langevin de Suresnes.

Au cas où le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés dans le quartier du Val d’Or de la commune de Saint-Cloud (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Paul Langevin de Suresnes dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 2bis – Cas de la commune de Saint-Cloud

Les élèves domiciliés sur la commune de Saint-Cloud dans le quartier du Pont de Saint-Cloud (uniquement aux adresses mentionnées dans l’annexe 2), bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas et le lycée Jacques Prévert de Boulogne.

Au cas où le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés dans le quartier du Pont de Saint-Cloud, de la commune de Saint-Cloud (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 2) pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jacques Prévert de Boulogne dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 3. - Cas de la commune de Ville d'Avray.

Les élèves domiciliés sur la commune de Ville d'Avray bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud et le lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres.

Au cas où le lycée Alexandre Dumas ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Ville d'Avray, pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France,

108

Art. 4. - Cas de la commune de Vaucresson.

Les élèves domiciliés sur la commune de Vaucresson bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud et le lycée Pierre Corneille à la Celle Saint-Cloud.

Au cas où le lycée Alexandre Dumas ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Vaucresson pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Pierre Corneille à la Celle Saint-Cloud dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile de France.

Art. 5. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1bis, 2, 2bis, 3 et 4 les élèves domiciliés habituellement sur les communes à l’article 1er, sont affectés au lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ;

Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016.

Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

109

ANNEXE N° 1

l'arrêté de desserte du 24 mars 2012 IO-2016

Philippe Wuillamier

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE ALEXANDRE DUMAS – LYCEE PAUL LANGEVIN

Commune de Saint-Cloud ADRESSES

A M

Alfred Belmontet (avenue)

Impairs à partir du n°33 et pairs à partir du n°40

Marcel Dassault (quai) à partir du n°72

B Michel Salles (rue) du n°1 au n°31

Berengère (parc de la) Mont valerien (rue du)

Impairs à partir du n°33 et pairs à partir de n°38

Bernard Palissy (avenue)

Impairs à partir du n°39 et pairs à partir du n°58

N

C Nico Antonat (allée)

Charles Blum (rue) P

Cicérone (avenue)

Clodoald (avenue)

Impairs à partir de n°15 et pairs à partir du n°20

R

D République (boulevard de la)

Impairs à partir de 203 et pairs à partir de 222

Duval le camus (avenue) S

F Santos-dumont (place)

Flore (avenue) Senard (boulevard) impairs a partir du n°73 et pairs à partir du

n°80

Francis Chaveton (avenue)

G T

Gymnases (allée) Tourneroches (sentier des)

H Treille (allée)

Hippodrome (résidence du square de l’) V

L Val d’or (rue du)

Longchamps (avenue de) Vignes (avenue des)

Nanterre, le 24 mars 2015

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

110

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE ALEXANDRE DUMAS – LYCEE JACQUES PREVERT

Commune de Saint-Cloud ADRESSES

Dailly (rue) du n°1 au n°10 Faïencerie (rue de la)

Dantan (rue) Orleans (rue d’)

Docteur desfossez (rue du) du n°1 au n°9 Royale (rue) impairs du n°1 au n°27 et pairs du n°2 au n°34

Eglise (rue de l’) du n°1 au n°16 Vauguyon (rue de)

Eugenie (avenue)

Nanterre, le 24 mars 2015

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Philippe Wuillamier

111

IO/2016

Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Directeur des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l’arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée jacques Prévert de Boulogne-Billancourt

ARRÊTE :

Art. 1er

.- Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Jacques Prévert et le

Suivant :

- commune de Boulogne-Billancourt

Art. 1bis.- Cas de la commune de Saint-Cloud

Les élèves domiciliés sur la commune de Saint-Cloud, dans le quartier du pont de Saint-Cloud (uniquement aux adresses

mentionnées à l’annexe n°1), bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas et le lycée Jacques

Prévert de Boulogne.

Au cas où le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves

domiciliés dans le quartier du pont de Saint-Cloud (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°1) pourront être

affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jacques Prévert de Boulogne dans la limite des

capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France.

Art. 2.- Sauf dérogation explicite, et disposition prévues à l’article 1bis, les élèves domiciliés habituellement sur la

commune visée à l’article 1er, sont affectées au lycée Jacques Prévert de Boulogne-Billancourt dans la limite des

capacités d’accueil fixées par la région Ile-de-France.

Art. 3.- La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine

est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016.

Fait à Nanterre le 9 mars 2016.

Philippe Wuillamier

112

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE ALEXANDRE DUMAS – LYCEE JACQUES PREVERT

Commune de Saint-Cloud ADRESSES

Dailly (rue) du n°1 au n°10 Faïencerie (rue de la)

Dantan (rue) Orleans (rue d’)

Docteur desfossez (rue du) du n°1 au n°9 Royale (rue) impairs du n°1 au n°27 et pairs du n°2 au n°34

Eglise (rue de l’) du n°1 au n°16 Vauguyon (rue de)

Eugenie (avenue)

Nanterre, le 24 mars 2015

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Philippe Wuillamier

113

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l’arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres ,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Jean-Pierre Vernant est le suivant :

- commune de Sèvres - commune de Chaville - commune de Ville d'Avray

Art. 1bis. – Cas de la commune de Ville d'Avray. Les élèves domiciliés sur la commune de Ville d'Avray bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud et le lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres. Au cas où le lycée Alexandre Dumas ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Ville d'Avray, pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1bis, les élèves domiciliés habituellement sur les communes visées à l’article 1er, sont affectés au lycée Jean-Pierre Vernant de Sèvres dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

114

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l’arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Rabelais de Meudon ,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Rabelais est le suivant :

- commune de Meudon Art. 2. – Cas de la commune de Clamart. Les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart et le lycée Rabelais de Meudon. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Rabelais de Meudon dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2bis. Cas de la commune de Clamart. Au cas où les lycées Rabelais de Meudon et Jacques Monod de Clamart ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses indiquées à l’annexe n°1) ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 1bis et 2, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectées au lycée Rabelais de Meudon dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

115

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016 DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE RABELAIS

Commune de Clamart ADRESSES

A Lily (rue) Adolphe schneider (avenue) Loges (sentier des) Alfred (rue) M Antoine courbarien (rue) Marguerite (rue) Armenie (rue d') Marquis (place) Arsene georges (allee) Montquartiers (sentier des)

B Monts (rue des) Brignole galliera (rue) Monts (villa des)

C O Cedre (rue du) Oellers (allee) Cerisiers (villa des) P Chaillots (rue des) Pavillon (villa) Charles louis (allee) Pepiniere (cite de la) Chataigniers (rue des) Percy (rue de) Chemin de fer sud (sentier du) Percy (villa) Clos fleury (allee du) Plains (sentiers des) Constant pape (rue) Platriere (rue de la)

E President roosevelt (rue du) Edouard (rue) Pucelles (sentier des) Emilienne (rue) Q Estienne d'orves (rue d') du n° 76 a la fin et du n°89 a la Quatre chemins (allee des)

F R Fetes (place des) Rochers (rue des) Fleury (rue de) du n°92 a la fin et du n°129 a la fin Roue (rue de la) Fleury (vieux chemin de) du n°30 et du n°31 a la fin S Fougeres (rue des) Sablons (rue des) Fournier (rue) Schneider (villa)

G T Gambrinus (allee) Telephones (allee des) Garde (place du) Truilles (rue des) General de negrier (rue du) V

H Vallee (allee de la) Henri barbusse (avenue) Vallee (impasse de la) Henri golaudin (rue) Vallee (passage de la)

I Vallee du bois (rue de la) Ile (allee de l') Verdun (avenue de) Isabelle (allee) Villas (allee des)

J

Jean georget (rue) Nanterre, le 24 mars 2015

L Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Lacombe (rue)

Lieutenant raoul batany (rue du)

Philippe wuillamier

116

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l’arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux

ARRÊTE : Art. 1er. – L'arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Eugène Ionesco est le suivant :

- la commune d’Issy-les-Moulineaux

Art. 2bis. – Cas de la commune d’Issy-les-Moulineaux Les élèves domiciliés sur la commune d’Issy-les-Moulineaux (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Ionesco d’Issy-les-Moulineaux et le lycée Michelet de Vanves. Au cas où le lycée Michelet de Vanves ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Issy-les-Moulineaux (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2ter. – Cas de la commune de Clamart Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n° 2), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2bis et 2ter les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Eugène Ionesco d’Issy-les-Moulineaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

117

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE IONESCO – LYCEE MICHELET

Commune d’Issy les Moulineaux ADRESSES

Baudouin Eugène (rue) Michelet (rue) Fournier Marcel (square) Nicot Jean (allée) Georges-Marie (rue) Quatre Septembre (rue du) Hartmann Maurice (rue) Université (allée de l') Matrat Claude (rue) Voisembert Jules-Edouard (rue)

Nanterre, le 24 mars 2015

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Philippe Wuillamier

118

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

Philippe Wuillamier

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE EUGENE IONESCO

Commune de Clamart ADRESSES

a h abbe jacques delille (rue) hebert (rue) antoine grossin (allée) j avenir (allée de l') jean jaures (avenue) du n°173 à la fin et du n°174 à la fin

b jeanne (villa) beausoleil (allée) jeanne d'arc (villa) bel air (allée du) l boullet (allée) lazare-carnot (rue) breant (allée) liege (rue de) brissard (allée) m

brissard (rue) marguerite renaudin (avenue) du n°129 à la fin et du n°148 à la fin

c matrets (allée des) cecile dinant (rue) montrous (sentiers des) chemin de fer nord (sentier du) p chemin vert (rue du) paix (avenue de la) clos montholon (rue du) parmentier (rue) communication ( rue de la ) pascal (rue) condorcet (allée) paul eluard (rue) condorcet (rue) perthuis (rue) coteau (villa du) pierre baudry (rue)

d pierre brossolette (rue) du n°79 à la fin et du n°76 à la fin desire filleaud (villa) pierre loti (allée) docteur calmette (rue du) pont d'amour (rue du) drouet-peupion (rue) r

e roissis (rue des) du n°119 à la fin elise (villa) rosiers (allée des) emmanuel sarty(rue)du n°40 à la fin et du n°45 à la fin t

f tricots (rue des) ferdinand buisson (rue) v fleury (rue de) du n°1 au n°127 et du n°2 au n°90 vallees (villa des) fleury (passage) vanves (impasse de) fleury(vieux chemin de)du n°1 au n°29 et du n°2 au n°28 vanves (rue de) fleury (villa) vezous (petit sentier des) fond des roissis (sentier du) vezous (rue des) framboisiers (allée des) victor hugo (avenue) du n°175 à la fin et du n°176 à la fin francois etienne (rue) victor hugo (cité) freres vigouroux (boulevard des) vignes (coteau des)

g Nanterre, le 24 mars 2015 gambetta (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

gare (place de la)

gare (villa de la)

garrements (allée des)

garrements (rue des)

119

Bassin de

Vanves

Châtenay-Malabry

Châtillon

Clamart

Le Plessis-Robinson Malakoff Vanves

L

120

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Michelet de Vanves

ARRÊTE :

Art. 1er. – L'arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ;

Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Michelet est le suivant :

- commune de Vanves - commune de Malakoff - partie de la commune d’Issy-les-Moulineaux (uniquem ent pour les élèves

résidant aux adresses mentionnées à l’annexe n° 1) Art. 2bis. – Les élèves domiciliés sur la commune d’Issy-les-Moulineaux (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe 1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Ionesco d’Issy-les-Moulineaux et le lycée Michelet de Vanves. Au cas où le lycée Michelet de Vanves ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune d’Issy-les-Moulineaux (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2 et 2bis, les élèves domiciliés habituellement sur les communes visées à l’article 1er, sont affectés au lycée Michelet de Vanves dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

121

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE IONESCO – LYCEE MICHELET

Commune d’Issy les Moulineaux

ADRESSES

Baudouin Eugène (rue) Nicot Jean (allée) Fournier Marcel (square) Quatre Septembre (rue du) Georges-Marie (rue) Université (allée de l') Hartmann Maurice (rue) Voisembert Jules-Edouard (rue) Matrat Claude (rue)

Michelet (rue)

Nanterre, le 24 mars 2015

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Philippe Wuillamier

122

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 24 mars 2015 instaurant la zone de desserte du lycée Jacques Monod de Clamart ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L'arrêté du 24 mars 2015 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2 – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Jacques Monod est le suivant :

- commune de Châtillon - commune de Clamart

Art. 2bis – Cas de la commune de Clamart. Les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart et le lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Eugène Ionesco d'Issy-les-Moulineaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2ter. Les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart et le lycée Rabelais de Meudon. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n° 2), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Rabelais de Meudon dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2quater. Les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°3) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart et le lycée Montesquieu du Plessis-Robinson. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°3), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Montesquieu du Plessis Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France.

123

Art. 3. – Cas de la commune de Châtillon. Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°4) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart, le lycée Maurice Genevoix de Montrouge et le lycée Montesquieu du Plessis-Robinson. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°4), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Maurice Genevoix de Montrouge ou au lycée Montesquieu du Plessis-Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3bis. - Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°5) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart le lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry et le lycée Marie Curie de Sceaux. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°5), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry ou au lycée Marie Curie de Sceaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. - Au cas où les lycées Jacques Monod, Eugène Ionesco, Maurice Genevoix, Emmanuel Mounier, Montesquieu, Rabelais et Marie Curie ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Clamart et Châtillon, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Châtenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2, 2bis, 2ter, 3, 3bis, 3ter et 4, les élèves domiciliés sur les communes visées à l'article 1er sont affectés au lycée Jacques Monod de Clamart dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour de la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

124

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE IONESCO

Commune de Clamart

ADRESSES A H

Abbe jacques delille (rue) Hebert (rue) Antoine grossin (allée) J Avenir (allée de l') Jean jaures (avenue) du n°173 à la fin et du n°174 à la fin

B Jeanne (villa) Beausoleil (allée) Jeanne d'arc (villa) Bel air (allée du) L Boullet (allée) Lazare-carnot (rue) Breant (allée) Liege (rue de) Brissard (allée) M

Brissard (rue) Marguerite Renaudin (avenue) Du n°129 à la fin et du n°148 à la fin

C Matrets (allée des) Cecile dinant (rue) Montrous (sentiers des) Chemin de fer nord (sentier du) P Chemin vert (rue du) Paix (avenue de la) Clos montholon (rue du) Parmentier (rue) Communication ( rue de la ) Pascal (rue) Condorcet (allée) Paul eluard (rue) Condorcet (rue) Perthuis (rue) Coteau (villa du) Pierre baudry (rue)

D Pierre brossolette (rue) du n°79 à la fin et du n°76 à la fin Desire filleaud (villa) Pierre loti (allée) Docteur calmette (rue du) Pont d'amour ( rue du) Drouet-peupion (rue) R

E Roissis (rue des) du n°119 à la fin Elise (villa) Rosiers (allée des) Emmanuel sarty(rue)du n°40 à la fin et du n°45 à la fin T

F Tricots (rue des) Ferdinand buisson (rue) V Fleury (rue de) du n°1 au n°127 et du n°2 au n°90 Vallees (villa des) Fleury (passage) Vanves (impasse de) Fleury(vieux chemin de)du n°1 au n°29 et du n°2 au n°28 Vanves (rue de) Fleury (villa) Vezous (petit sentier des) Fond des roissis (sentier du) Vezous (rue des) Framboisiers (allée des) Victor hugo (avenue) du n°175 à la fin et du n°176 à la fin Francois etienne (rue) Victor hugo (cité) Freres vigouroux (boulevard des) Vignes (coteau des)

G Nanterre, le 9 mars 2016

Gambetta (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Gare (place de la)

Gare (villa de la)

Garrements (allée des)

Garrements (rue des) Philippe Wuillamier

125

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE RABELAIS

Commune de Clamart

ADRESSES

A Loges (sentier des) Adolphe schneider (avenue) M Alfred (rue) Marguerite (rue) Antoine courbarien (rue) Marquis (place) Armenie (rue d') Montquartiers (sentier des) Arsene georges (allee) Monts (rue des)

B Monts (villa des) Brignole galliera (rue) O

C Oellers (allee) Cedre (rue du) P Cerisiers (villa des) Pavillon (villa) Chaillots (rue des) Pepiniere (cite de la) Charles louis (allee) Percy (rue de) Chataigniers (rue des) Percy (villa) Chemin de fer sud (sentier du) Plains (sentiers des) Clos fleury (allee du) Platriere (rue de la) Constant pape (rue) President roosevelt (rue du)

E Pucelles (sentier des) Edouard (rue) Q Emilienne (rue) Quatre chemins (allee des) Estienne d'orves (rue d') du n° 76 a la fin et du n°89 a la R

F Rochers (rue des) Fetes (place des) Roue (rue de la) Fleury (rue de) du n°92 a la fin et du n°129 a la fin S Fleury (vieux chemin de) du n°30 et du n°31 a la fin Sablons (rue des) Fougeres (rue des) Schneider (villa) Fournier (rue) T

G Telephones (allee des) Gambrinus (allee) Truilles (rue des) Garde (place du) V General de negrier (rue du) Vallee (allee de la)

H Vallee (impasse de la) Henri barbusse (avenue) Vallee (passage de la) Henri golaudin (rue) Vallee du bois (rue de la)

I Verdun (avenue de) Ile (allee de l') Villas (allee des) Isabelle (allee) Nanterre, le 9 mars 2016

J

Jean georget (rue)

Le directeur académique des services de l'éducation nationale L

Lacombe (rue)

Lieutenant raoul batany (rue du)

Lily (rue)

Philippe wuillamier

126

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES

A Collet-ferry (impasse) Acacias (avenue des) Commandant duval (rue) Albert neveu (rue) Commerces (voie des) Alsace (rue d') Coquelicots (rue des) Anatole france (rue) Corneille (rue) Andras beck (rue) Corse (allee de) Antoine bourdelle (allee) Cote sainte catherine (chemin de la) Antoine chanut (rue) Crouy (route de) Antoine portal (allee) Crouy (rue de) Aquitaine (rue d') D Artois (rue d') Danton (rue) Aubepines (rue des) Dauphine (allee du) Auvergne (rue d') Denis papin (avenue) Avionville (place d') Descartes (avenue)

B Dewoitine (allee) Bearn (rue du) Diderot (rue) Bergeres (rue des) Docteur roux (rue du) Bernard de ventadour (allee) E Berry (allee du) Edison (rue) Boileau (rue) Entrepreneurs (villa des) Bois (rue des) Epis d'or (rue des) Bosquets (rue des) Esperance (rue de l') Bossuet (rue) F Bourcilliere (rue de la) Feuillants (rue des) Bourgogne (rue de) Flandre (rue de) Bretagne (rue de) Fleurs (rue des)

C Fosse bazin (chemin de) Capitaine deullin (rue du) G Capitaine tarron (rue du) Gabrielle (rue) Carnets (impasse des) Gaite (rue de la) Carnets (rue des) Galilee (avenue) Cavee (rue de la) Garenne (route de la) Champagne (rue de) Gascogne (rue de) Champs faucillon (rue des) Gaston dupouy (allee) Chapelle (allee de la) General de gaulle (avenue du)

Charbonniers (rue des) Du n°288 à la fin et du n°237 à la fin General de Gaulle (avenue)

Charles Debry (rue) Du n°96 au n°286 et du n°97 au n°235

General Eisenhower (avenue) Charmettes (rue des) General Leclerc (rond-point du) Chevreuse (allee) Clement ader (allee)

Georges Pompidou (place)

127

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES H Paul andrillon (rue)

Henri becquerel (rue) Pave blanc (route du) Huit mai 1945 (carrefour du) Perreyon (rue)

I Petit clamart (avenue du) Igny (voie d') Petit clamart (rond-point du) Ile de france (rue de l') Petits ponts (chemin des)

J Picardie (rue de) Jean-auguste ingres (allee) Pierre benoit (allee)

Jean-Baptiste clement (avenue) Du n°151 a la fin et du n°152 a la fin Pierre bogaert (rue) Jean-jacques rousseau (rue) Pierre de fermat (allee) Jeanne hachette (rue) Plaine (rue de la)

L Plaisance (rue de) La perouse (allee) Planchais (passage) Latecoere (allee) Plantes (rue des) Leon cambillard (rue) Platanes (avenue des) Liberte (rue de la) Porte de chatillon (route de la)

Lilas (rue des) Porte de trivaux (rue de la) Du n°104 a la fin et du n°159 a la fin

Livre (allee du) Porte de trivaux (rue de la) Du n°18 au n°102 et du n°57 au n°157

Lorraine (rue de) Poste (allee de la) M Pres (rue des)

Maine (rue du) Progres (avenue du) Marconi (rue) Provence (rue de) Marie fichet (rue) Pyrenees (allee des) Marie-therese (allee) R Marronniers (avenue des) Racine (rue) Midi (impasse du) Reaumur (avenue) Midi (rue du) Republique (avenue de la) Monplaisir (rue) S Montesquieu (allee de) Scunthorpe (place de) Moulin de la tour (boulevard du) Soleil levant (rue du) Moulin de la tour (boulevard du) Sorbiers (rue des)

N Stendhal (avenue) Newton (avenue) Sygrie (avenue de la) Nieuport (rue) Sygrie (place de la) Nivernais (allee du) T Normandie (rue de) Toulouse-lautrec (allee)

P Tour (impasse de la) Parc (rue du) Tourraine (rue de)

Pasteur (rue) V

Vendee (rue de)

128

ANNEXE N° 3 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES

Versailles (route de) Nanterre, le 9 mars 2016

Versailles (rue de) Le directeur académique des services de l'éducation nationale Villacoublay (avenue de)

Voltaire (rue)

Y Yves kermen (rue) Philippe Wuillamier

129

ANNEXE N° 4 l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE JACQUES MONOD DE CLAMART TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE MAURICE GENEVOIX – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Châtillon

ADRESSES ALBERT AUBOIN (rue) GUY MOQUET (rue) ALFRED DE MUSSET (rue) GUYNEMER (rue) ALSACE (rue d') IRIS (rue des) AMELIE (avenue) ISSY (voie d') AMPERE (rue) JACQUELINE (villa) ARAGO (rue) JEAN BOUIN (rue)

AYWAILLE (carrefour d') JEAN DUPUIS (rue) BEAUSEJOUR (allée) JEAN JAURES (rue)

BERANGER (rue) JEAN MERMOZ (rue) BERANGER (villa) JEAN MOREAS (rue)

BERLIOZ (allée) JEAN RICHEPIN (rue)

CHALETS (allée des) JEANNE D'ARC (rue)

CHAMPS FLEURIS (impasse des) JEANNE HACHETTE (rue) CLAUDE BERNARD (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°19 à la fin et du n°12 à la fin)

CLEMENT PERRIERE (avenue) JOSE-MARIA DE HEREDIA (rue)

DAHLIAS (allée des) JULES VEDRINES (rue Jules) DENISE (villa) LASEGUE (impasse) DESPORTES (rue) LASEGUE (passage) EDMOND ROSTAND (rue) LASEGUE (rue)(du n°16 à la fin et du n°31 à la fin) EPARGNE (allée de l') LECAILLON (rue) EPARGNE (rue de) LECOMTE DE L'ISLE (rue)

EPEE (allée de l') LEONARD MAFRAND (rue)

ESPERANCE (impasse de l') LILAS (rue des)

ESTHER CORDIER (rue) LOUIS BLERIOT (allée) EUGENE (villa) LOUISE AUVRY (villa)

EUGENIE (villa) LUCIEN SAMPAIX (rue)

FAUVETTES (rue des) MADELEINE (passage) FELIX FAURE (boulevard) MALAKOFF (rue de) FINLANDE (rue de) MARCEL (impasse) FOYER (villa du) MARCELIN BERTHELOT (avenue) FRANCOIS BARREY (rue) MARGUERITE (villa) FRANCOIS COPPE (rue) MAURICE (allée) FRANCOIS PINSON (rue) NOISE (impasse de la)

FRATERNITE (allée de la) PAIX (avenue de la)

GAY-LUSSAC (impasse) PAIX (impasse de la)

GAY-LUSSAC (rue) PAROSEAUX (sentier des)

GAY-LUSSAC (villa) PAROSEAUX (villa des)

GENEVIEVE (villa) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue)

GEO CHAVEZ (rue) PETRAS (voie)

GEORGE SAND (mail) PEUPLIERS (villa des)

GEORGE SAND (rue) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°14 à la fin et du n°35 à la fin)

GERMAINE (rue) PIERRE CURIE (impasse)

130

PIERRE LOTI (rue)

PIERRIER (passage du)

PREVOYANTS (allée des)

PRIS-PRIS (allée des)

PROGRES (allée du)

RAMEAU (allée)

RAVEL (allée)

RENEE (allée) Nanterre, le 9 mars 2016

ROBESPIERRE (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

ROISSYS (rue des)

ROISSYS (villa des)

ROLAND GARROS (rue)

ROSES (villa des)

SQUARE (impasse du) Philippe Wuillamier

STALINGRAD (boulevard de)

SULLY PRUDHOMME (rue)

SUZANNE (villa)

TRAVERSE LOUP (allée du)

TYBYRS (sentier des)

UNION (rue de l')

VANVES (boulevard de)

VERGERS (rue des)

VERGES (villa)

VICTOR HUGO (rue)

131

ANNEXE N° 5 l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE E. MOUNIER – LYCEE MARIE CURIE

Commune de Châtillon

ADRESSES ALBERT LAURENT (rue) LIBERATION (place de la) ALPHONSE DAUDET (rue) LIBERTE (boulevard de la) ANATOLE FRANCE (rue) LIBERTE (impasse de la)

ANDRE GIDE (rue) LOUVEAU (rue)

ANTOINE WATTEAU (rue) MADELEINE (villa)

AVENIR (rue de l') MAIRIE (rue de la)

BAGNEUX (rue de) MERSEBOURG (rue de)

BERNARD DE JUSSIEU (allée) MESIE (villa la)

BLANCHARD (rue) MOZART (allée)

BLANCHARD (villa) ORME AU CHIEN (sentier de l')

CADRAN SOLAIRE (allée du) PANORAMA (rue du) (du n°1 au n°5)

CEDRE (allée du) PARIS (avenue de)

CHARLOT (passage) PASTEUR (rue) CHARTRES (rue de) PASTEUR (villa)

CHATEAUBRIAND (rue) PAUL BERT (rue)

CLOS DE LA MARQUISE (villa du) PERROTIN (rue) COLBERT (rue) PEYRONNET (allée) COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD (rue des) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°2 au n°12 et du n°1 au n°33) COROT (rue) PIERRE SEMARD (rue) COURTOIS (rue) PIERRELAIS (rue des) DESIRE (impasse) PIERRETTES (rue des) DIVISION LECLERC (avenue de la) (du n°1 au n°61 et du n°2 au n°56)

PLATEAU (rue du)

EGLISE (place de) PLATEAU (sentier du)

ESTIENNE D'ORVES (rue d') REPUBLIQUE (avenue de la)

ETIENNE DEFORGES (rue) ROSIERS (villa des)

EUGENE DUMUR (place) SABLONS (allée des)

FONTAINE (allée de la) SADI CARNOT (rue) FONTENAY (rue de) SAINT EXUPERY (avenue) GABRIEL PERI (rue) SAMSON (impasse) GAMBETTA (rue) SARMENTS (allée des) GARE (rue de la) VAUBAN (allée)

GENZANO DI ROMA (rue) VERDUN (avenue de) GEORGES POMPIDOU (rue) HENRI BARBUSSE (allée)

HENRI GATINOT (rue) Nanterre, le 9 mars 2016

ILE (sentier de l') Le directeur académique des services de l’éducation nationale

JEAN MACE (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°1 au n°17 et du n°2 au n°10)

KLEBER (rue)

LASEGUE (rue) (du n°1 au n°29 et du n°2 au n°14)

LE MESNIL (villa) Philippe Wuillamier

132

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Montesquieu du Plessis Robinson ,

ARRÊTE :

Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Montesquieu est le suivant :

- commune du Plessis-Robinson Art. 1bis. – Cas de la commune de Clamart. Les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart et le lycée Montesquieu du Plessis-Robinson. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Clamart (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Montesquieu du Plessis Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 1ter . – Cas de la commune de Châtillon. Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°4) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart, le lycée Maurice Genevoix de Montrouge et le lycée Montesquieu du Plessis-Robinson. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°4), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Maurice Genevoix de Montrouge ou au lycée Montesquieu du Plessis-Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. Au cas où les lycées Montesquieu du Plessis-Robinson, Jacques Monod de Clamart et Maurice Genevoix de Montrouge ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes du Plessis-Robinson et Clamart, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 1bis, 1ter et 2, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Montesquieu du Plessis-Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

133

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES A Clement ader (allee)

Acacias (avenue des) Collet-ferry (impasse) Albert neveu (rue) Commandant duval (rue) Alsace (rue d') Commerces (voie des) Anatole france (rue) Coquelicots (rue des) Andras beck (rue) Corneille (rue) Antoine bourdelle (allee) Corse (allee de) Antoine chanut (rue) Cote sainte catherine (chemin de la) Antoine portal (allee) Crouy (route de) Aquitaine (rue d') Crouy (rue de) Artois (rue d') D Aubepines (rue des) Danton (rue) Auvergne (rue d') Dauphine (allee du) Avionville (place d') Denis papin (avenue)

B Descartes (avenue) Bearn (rue du) Dewoitine (allee)

Bergeres (rue des) Diderot (rue) Bernard de ventadour (allee) Docteur roux (rue du) Berry (allee du) E Boileau (rue) Edison (rue) Bois (rue des) Entrepreneurs (villa des) Bosquets (rue des) Epis d'or (rue des) Bossuet (rue) Esperance (rue de l') Bourcilliere (rue de la) F Bourgogne (rue de) Feuillants (rue des) Bretagne (rue de) Flandre (rue de)

C Fleurs (rue des) Capitaine deullin (rue du) Fosse bazin (chemin de) Capitaine tarron (rue du) G Carnets (impasse des) Gabrielle (rue) Carnets (rue des) Gaite (rue de la) Cavee (rue de la) Galilee (avenue) Champagne (rue de) Garenne (route de la) Champs faucillon (rue des) Gascogne (rue de) Chapelle (allee de la) Gaston dupouy (allee)

Charbonniers (rue des) General de Gaulle (avenue du) Du n°288 a la fin du n°237

Charles debry (rue) General de Gaulle (avenue du) Du n°96 au n°286 et du n°97 au n°235

Charmettes (rues des) General eisenhower (avenue) Chevreuse (allee) General leclerc (rond-point du)

134

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES Georges pompidou (place) Paul andrillon (rue)

H Pave blanc (route du) Henri becquerel (rue) Perreyon (rue) Huit mai 1945 (carrefour du) Petit clamart (avenue du)

I Petit clamart (rond-point du) Igny (voie d') Petits ponts (chemin des) Ile de france (rue de l') Picardie (rue de)

J Pierre benoit (allee) Jean-auguste ingres (allee) Pierre bogaert (rue) Jean-Baptiste clément (avenue) Du n°151 a la fin et du n°152 a la fin Pierre de fermat (allee) Jean-jacques rousseau (rue) Plaine (rue de la) Jeanne hachette (rue) Plaisance (rue de)

L Planchais (passage) La perouse (allee) Plantes (rue des) Latecoere (allee) Platanes (avenue des) Leon cambillard (rue) Porte de chatillon (route de la) Liberte (rue de la) Porte de trivaux (rue de la )

Lilas (rue des) Porte de trivaux (rue de la) Du n°18 au n°102 et du n°57 au n°157

Livre (allee du) Poste (allee de la) Pres (rue des)

Lorraine (rue de) Progres (avenue du) M Provence (rue de)

Maine (rue du) Pyrenees (allee des) Marconi (rue) R Marie fichet (rue) Racine (rue) Marie-therese (allee) Reaumur (avenue) Marronniers (avenue des) Republique (avenue de la) Midi (impasse du) S Midi (rue du) Scunthorpe (place de) Monplaisir (rue) Soleil levant (rue du) Montesquieu (allee de) Sorbiers (rue des) Moulin de la tour (boulevard du) Stendhal (avenue) Moulin de la tour (boulevard du) Sygrie (avenue de la)

N Sygrie (place de la) Newton (avenue) T Nieuport (rue) Toulouse-lautrec (allee) Nivernais (allee du) Tour (impasse de la) Normandie (rue de) V

P Vendee (rue de) Parc (rue du) Versailles (route de) Pasteur (rue) Versailles (rue de)

135

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Clamart

ADRESSES

Villacoublay (avenue de) Nanterre, le 9 mars 2016

Voltaire (rue) Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Y Yves kermen (rue)

Philippe Wuillamier

136

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE MAURICE GENEVOIX – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Châtillon

ADRESSES ALBERT AUBOIN (rue) GUY MOQUET (rue) ALFRED DE MUSSET (rue) GUYNEMER (rue) ALSACE (rue d') IRIS (rue des) AMELIE (avenue) ISSY (voie d') AMPERE (rue) JACQUELINE (villa) ARAGO (rue) JEAN BOUIN (rue)

AYWAILLE (carrefour d') JEAN DUPUIS (rue) BEAUSEJOUR (allée) JEAN JAURES (rue)

BERANGER (rue) JEAN MERMOZ (rue) BERANGER (villa) JEAN MOREAS (rue)

BERLIOZ (allée) JEAN RICHEPIN (rue)

CHALETS (allée des) JEANNE D'ARC (rue)

CHAMPS FLEURIS (impasse des) JEANNE HACHETTE (rue) CLAUDE BERNARD (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°19 à la fin et du n°12 à la fin)

CLEMENT PERRIERE (avenue) JOSE-MARIA DE HEREDIA (rue)

DAHLIAS (allée des) JULES VEDRINES (rue Jules) DENISE (villa) LASEGUE (impasse) DESPORTES (rue) LASEGUE (passage) EDMOND ROSTAND (rue) LASEGUE (rue)(du n°16 à la fin et du n°31 à la fin) EPARGNE (allée de l') LECAILLON (rue) EPARGNE (rue de) LECOMTE DE L'ISLE (rue)

EPEE (allée de l') LEONARD MAFRAND (rue)

ESPERANCE (impasse de l') LILAS (rue des)

ESTHER CORDIER (rue) LOUIS BLERIOT (allée) EUGENE (villa) LOUISE AUVRY (villa)

EUGENIE (villa) LUCIEN SAMPAIX (rue)

FAUVETTES (rue des) MADELEINE (passage) FELIX FAURE (boulevard) MALAKOFF (rue de) FINLANDE (rue de) MARCEL (impasse) FOYER (villa du) MARCELIN BERTHELOT (avenue) FRANCOIS BARREY (rue) MARGUERITE (villa) FRANCOIS COPPE (rue) MAURICE (allée) FRANCOIS PINSON (rue) NOISE (impasse de la)

FRATERNITE (allée de la) PAIX (avenue de la)

GAY-LUSSAC (impasse) PAIX (impasse de la)

GAY-LUSSAC (rue) PAROSEAUX (sentier des)

GAY-LUSSAC (villa) PAROSEAUX (villa des)

GENEVIEVE (villa) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue)

GEO CHAVEZ (rue) PETRAS (voie)

GEORGE SAND (mail) PEUPLIERS (villa des)

GEORGE SAND (rue) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°14 à la fin et du n°35 à la fin)

GERMAINE (rue) PIERRE CURIE (impasse)

IO - 2016

137

PIERRE LOTI (rue)

PIERRIER (passage du)

PREVOYANTS (allée des)

PRIS-PRIS (allée des)

PROGRES (allée du)

RAMEAU (allée)

RAVEL (allée)

RENEE (allée) Nanterre, le 9 mars 2016

ROBESPIERRE (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

ROISSYS (rue des)

ROISSYS (villa des)

ROLAND GARROS (rue)

ROSES (villa des)

SQUARE (impasse du) Philippe Wuillamier

STALINGRAD (boulevard de)

SULLY PRUDHOMME (rue)

SUZANNE (villa)

TRAVERSE LOUP (allée du)

TYBYRS (sentier des)

UNION (rue de l')

VANVES (boulevard de)

VERGERS (rue des)

VERGES (villa)

VICTOR HUGO (rue)

138

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38, Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Jean Jaurès de Châtenay-Malabry ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Jean Jaurès est le suivant :

- commune du Châtenay-Malabry Art. 2bis. - Au cas où les lycées Jacques Monod, Eugène Ionesco, Lakanal, Marie Curie, Descartes, Emmanuel Mounier, Montesquieu ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Clamart, Sceaux, Antony, Le Plessis-Robinson, Châtenay-Malabry et Châtillon, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Châtenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues à l'article 1bis, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Jean Jaurès de Châtenay-Malabry dans la limité des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

139

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry,

ARRÊTE :

Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent

arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Emmanuel Mounier est le suivant :

- commune de Châtenay-Malabry Art. 2bis. – Cas de la commune de Châtillon. Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart le lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry et le lycée Marie Curie de Sceaux. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry ou au lycée Marie Curie de Sceaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. Au cas où les lycées Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry et Jacques Monod de Clamart et Marie Curie de Sceaux ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Châtenay-Malabry et Clamart, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 4. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 1bis et 2, les élèves domiciliés habituellement sur la commune visée à l’article 1er, sont affectés au lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

140

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

IO-2016

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE E. MOUNIER – LYCEE MARIE CURIE

Commune de Châtillon

ADRESSES ALBERT LAURENT (rue) LIBERATION (place de la) ALPHONSE DAUDET (rue) LIBERTE (boulevard de la) ANATOLE FRANCE (rue) LIBERTE (impasse de la) ANDRE GIDE (rue) LOUVEAU (rue) ANTOINE WATTEAU (rue) MADELEINE (villa)

AVENIR (rue de l') MAIRIE (rue de la)

BAGNEUX (rue de) MERSEBOURG (rue de)

BERNARD DE JUSSIEU (allée) MESIE (villa la)

BLANCHARD (rue) MOZART (allée)

BLANCHARD (villa) ORME AU CHIEN (sentier de l')

CADRAN SOLAIRE (allée du) PANORAMA (rue du) (du n°1 au n°5)

CEDRE (allée du) PARIS (avenue de)

CHARLOT (passage) PASTEUR (rue) CHARTRES (rue de) PASTEUR (villa)

CHATEAUBRIAND (rue) PAUL BERT (rue)

CLOS DE LA MARQUISE (villa du) PERROTIN (rue) COLBERT (rue) PEYRONNET (allée) COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD (rue des) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°2 au n°12 et du n°1 au n°33) COROT (rue) PIERRE SEMARD (rue) COURTOIS (rue) PIERRELAIS (rue des) DESIRE (impasse) PIERRETTES (rue des) DIVISION LECLERC (avenue de la) (du n°1 au n°61 et du n°2 au n°56)

PLATEAU (rue du)

EGLISE (place de) PLATEAU (sentier du)

ESTIENNE D'ORVES (rue d') REPUBLIQUE (avenue de la) ETIENNE DEFORGES (rue) ROSIERS (villa des)

EUGENE DUMUR (place) SABLONS (allée des)

FONTAINE (allée de la) SADI CARNOT (rue)

FONTENAY (rue de) SAINT EXUPERY (avenue)

GABRIEL PERI (rue) SAMSON (impasse) GAMBETTA (rue) SARMENTS (allée des) GARE (rue de la) VAUBAN (allée) GENZANO DI ROMA (rue) VERDUN (avenue de) GEORGES POMPIDOU (rue) HENRI BARBUSSE (allée)

HENRI GATINOT (rue) Nanterre, le 9 mars 2016

ILE (sentier de l') Le directeur académique des services de l’éducation nationale

JEAN MACE (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°1 au n°17 et du n°2 au n°10)

KLEBER (rue)

LASEGUE (rue) (du n°1 au n°29 et du n°2 au n°14)

LE MESNIL (villa) Philippe Wuillamier

141

Bassin

d’Antony

Antony

Bagneux

Bourg-la-Reine

Fontenay-aux-Roses Montrouge

Sceaux

142

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Maurice Genevoix de Montrouge,

ARRÊTE :

Art. 1er. – L’arrêté du 24 mars 2012 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent

arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Maurice Genevoix est le suivant : - commune de Montrouge - commune de Bagneux Art. 2bis. Cas de la commune de Châtillon. Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°1) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart, le lycée Maurice Genevoix de Montrouge et le lycée Montesquieu du Plessis-Robinson. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°1), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Maurice Genevoix de Montrouge ou au lycée Montesquieu du Plessis-Robinson dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2ter. Au cas où les lycées Maurice Genevoix de Montrouge, Jacques Monod de Clamart et Montesquieu du Plessis-Robinson ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Montrouge et Bagneux, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2 et 2bis, les élèves domiciliés sur les communes visées à l'article 2 sont affectés au lycée Maurice Genevoix de Montrouge dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

143

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 9 mars 2016

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE MAURICE GENEVOIX – LYCEE MONTESQUIEU

Commune de Châtillon

ADRESSES ALBERT AUBOIN (rue) GUY MOQUET (rue) ALFRED DE MUSSET (rue) GUYNEMER (rue) ALSACE (rue d') IRIS (rue des) AMELIE (avenue) ISSY (voie d') AMPERE (rue) JACQUELINE (villa) ARAGO (rue) JEAN BOUIN (rue)

AYWAILLE (carrefour d') JEAN DUPUIS (rue) BEAUSEJOUR (allée) JEAN JAURES (rue)

BERANGER (rue) JEAN MERMOZ (rue) BERANGER (villa) JEAN MOREAS (rue)

BERLIOZ (allée) JEAN RICHEPIN (rue)

CHALETS (allée des) JEANNE D'ARC (rue)

CHAMPS FLEURIS (impasse des) JEANNE HACHETTE (rue) CLAUDE BERNARD (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°19 à la fin et du n°12 à la fin)

CLEMENT PERRIERE (avenue) JOSE-MARIA DE HEREDIA (rue)

DAHLIAS (allée des) JULES VEDRINES (rue Jules) DENISE (villa) LASEGUE (impasse)

DESPORTES (rue) LASEGUE (passage)

EDMOND ROSTAND (rue) LASEGUE (rue)(du n°16 à la fin et du n°31 à la fin) EPARGNE (allée de l') LECAILLON (rue) EPARGNE (rue de) LECOMTE DE L'ISLE (rue)

EPEE (allée de l') LEONARD MAFRAND (rue)

ESPERANCE (impasse de l') LILAS (rue des)

ESTHER CORDIER (rue) LOUIS BLERIOT (allée) EUGENE (villa) LOUISE AUVRY (villa)

EUGENIE (villa) LUCIEN SAMPAIX (rue)

FAUVETTES (rue des) MADELEINE (passage) FELIX FAURE (boulevard) MALAKOFF (rue de) FINLANDE (rue de) MARCEL (impasse) FOYER (villa du) MARCELIN BERTHELOT (avenue) FRANCOIS BARREY (rue) MARGUERITE (villa) FRANCOIS COPPE (rue) MAURICE (allée) FRANCOIS PINSON (rue) NOISE (impasse de la)

FRATERNITE (allée de la) PAIX (avenue de la)

GAY-LUSSAC (impasse) PAIX (impasse de la)

GAY-LUSSAC (rue) PAROSEAUX (sentier des)

GAY-LUSSAC (villa) PAROSEAUX (villa des)

GENEVIEVE (villa) PAUL VAILLANT COUTURIER (rue)

GEO CHAVEZ (rue) PETRAS (voie)

GEORGE SAND (mail) PEUPLIERS (villa des)

GEORGE SAND (rue) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°14 à la fin et du n°35 à la fin)

GERMAINE (rue) PIERRE CURIE (impasse)

PIERRE LOTI (rue)

IO - 2016

144

PIERRIER (passage du)

PREVOYANTS (allée des)

PRIS-PRIS (allée des)

PROGRES (allée du)

RAMEAU (allée)

RAVEL (allée)

RENEE (allée) Nanterre, le 9 mars 2016

ROBESPIERRE (rue) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

ROISSYS (rue des)

ROISSYS (villa des)

ROLAND GARROS (rue)

ROSES (villa des)

SQUARE (impasse du) Philippe Wuillamier

STALINGRAD (boulevard de)

SULLY PRUDHOMME (rue)

SUZANNE (villa)

TRAVERSE LOUP (allée du)

TYBYRS (sentier des)

UNION (rue de l')

VANVES (boulevard de)

VERGERS (rue des)

VERGES (villa)

VICTOR HUGO (rue)

145

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Marie Curie de Sceaux ,

ARRÊTE :

Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent

arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Marie Curie est le suivant :

- commune de Fontenay-aux-Roses - partie de la commune de Sceaux (uniquement pour les élèves résidant

aux adresses mentionnées à l’annexe n° 1) Art. 3. – Cas de la commune de Châtillon. Les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n°2) bénéficient de la triple sectorisation pour le lycée Jacques Monod de Clamart, le lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry et le lycée Marie Curie de Sceaux. Au cas où le lycée Jacques Monod ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l'annexe n°2), pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry ou au lycée Marie Curie de Sceaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 4. Au cas où le lycée Marie Curie de Sceaux ne pourrait accueillir la totalité des élèves domiciliés sur la commune de Sceaux (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°1) et de Fontenay-aux-Roses, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 4bis. Au cas où le lycée Marie Curie de Sceaux, le lycée Jacques Monod de Clamart ou le lycée Emmanuel Mounier de Châtenay-Malabry ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur la commune de Châtillon (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°2), ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 5. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 4 et 4bis, les élèves domiciliés habituellement sur les communes visées à l’article 2, sont affectés au lycée Marie Curie de Sceaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 6. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

146

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE MARIE CURIE

Commune de Sceaux

ADRESSES A Florian (rue)

Alsace (square d') Foch (rue du maréchal) Artisans (passage des) Fontaines (allée des) Aubanel (rue Théodore) Fontenay (rue de)

B Fontenay (sentier de) Balzac (rue Honoré de) Four (rue du) Benoit (passage) G Berger (rue du Docteur) Gare (avenue de la) Bergeret de Frouville (rue) Guesde (avenue Jules) Bergneustadt (rond-point de) Guynemer (rue) Bernadotte (allée) H Bertron (rue) Hauts Sablons (sentier des) Bizos (rue Pierre) Houdan (rue) Boulogne (rue Hippolyte) I Bretagne (square de) Imbergères (rue des) Brühl (place de) J

C Jacqueline (passage) Camberwell (avenue de) Jacqueline (rue) Cauchy (avenue) Joffre (rue du maréchal) Chalets (impasse des) L Champin (rue) Langevin (avenue Paul) Charaire (rue Michel) Leamington-Spa (place de) Chénaux (rue des) Lequeux (rue du Docteur) Cherriers (avenue Alphonse) Lévy (rue Gaston) Chevalier (square Blanche le) M Chrétienté (rue de la) Mademoiselle Mars (rue) Clary (allée Désiré) Mairie (place de la) Clos Saint-Marcel (rue des) Maison (rue Eugène) Couderc (rue Paul) Marguerite (rue) Crenon (rue Madeleine) Mésanges (rue des) Curie (rue Pierre) Michaut (rue Jean)

D Milans (sentier des) De Gaulle (place du Général) Mistral (place Frédéric) Depreux (avenue Edouard) Morel (rue Emile) Desgranges (boulevard) Mouilleboeufs (rue des) E P

Ecoles (rue des) Palloy (allée)

F Pasteur (rue)

Flèche (rue de la) Péguy (avenue Charles)

147

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE MARIE CURIE

Commune de Sceaux

ADRESSES

Pépinières (rue des) Pilate (rue Constant) Plessis (avenue du) Prudhomme (avenue Sully) Py (rue Raymond)

Q Nanterre, le 1 mars 2017 Quatre Chemins (avenue des)

Quesney (rue)

R Le directeur académique des services de l'éducation nationale Renaudin (passage) Renaudin (rue Margueritte) République (avenue de la Robinson (square) Ru d'Aulnay (chemin du)

S Philippe Wuillamier Sellier (cité Henri) Sophoras (allée des) Sycomores (allée des)

T Thore (rue du Docteur) Tilleuls (allée des) Torques (sentier des) Tour (sentier de la)

V Vignerons (passage des) Voltaire (rue)

W Wirtzler (rue Léon)

148

ANNEXE N° 2 l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

TRIPLE SECTORISATION

LYCEE JACQUES MONOD - LYCEE E. MOUNIER – LYCEE MARIE CURIE

Commune de Châtillon ADRESSES

ALBERT LAURENT (rue) LIBERATION (place de la) ALPHONSE DAUDET (rue) LIBERTE (boulevard de la) ANATOLE FRANCE (rue) LIBERTE (impasse de la) ANDRE GIDE (rue) LOUVEAU (rue) ANTOINE WATTEAU (rue) MADELEINE (villa)

AVENIR (rue de l') MAIRIE (rue de la)

BAGNEUX (rue de) MERSEBOURG (rue de)

BERNARD DE JUSSIEU (allée) MESIE (villa la)

BLANCHARD (rue) MOZART (allée)

BLANCHARD (villa) ORME AU CHIEN (sentier de l')

CADRAN SOLAIRE (allée du) PANORAMA (rue du) (du n°1 au n°5)

CEDRE (allée du) PARIS (avenue de)

CHARLOT (passage) PASTEUR (rue) CHARTRES (rue de) PASTEUR (villa)

CHATEAUBRIAND (rue) PAUL BERT (rue)

CLOS DE LA MARQUISE (villa du) PERROTIN (rue) COLBERT (rue) PEYRONNET (allée) COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD (rue des) PIERRE BROSSOLETTE (rue) (du n°2 au n°12 et du n°1 au n°33) COROT (rue) PIERRE SEMARD (rue) COURTOIS (rue) PIERRELAIS (rue des) DESIRE (impasse) PIERRETTES (rue des) DIVISION LECLERC (avenue de la) (du n°1 au n°61 et du n°2 au n°56)

PLATEAU (rue du)

EGLISE (place de) PLATEAU (sentier du)

ESTIENNE D'ORVES (rue d') REPUBLIQUE (avenue de la) ETIENNE DEFORGES (rue) ROSIERS (villa des)

EUGENE DUMUR (place) SABLONS (allée des)

FONTAINE (allée de la) SADI CARNOT (rue)

FONTENAY (rue de) SAINT EXUPERY (avenue)

GABRIEL PERI (rue) SAMSON (impasse) GAMBETTA (rue) SARMENTS (allée des) GARE (rue de la) VAUBAN (allée) GENZANO DI ROMA (rue) VERDUN (avenue de) GEORGES POMPIDOU (rue) HENRI BARBUSSE (allée)

HENRI GATINOT (rue) Nanterre, le 1 mars 2017

ILE (sentier de l') Le directeur académique des services de l’éducation nationale

JEAN MACE (rue) JEAN-PIERRE TIMBAUD (rue) (du n°1 au n°17 et du n°2 au n°10)

KLEBER (rue)

LASEGUE (rue) (du n°1 au n°29 et du n°2 au n°14)

LE MESNIL (villa) Philippe Wuillamier

149

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducatio n nationale des Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 instaurant la zone de desserte du lycée Lakanal de Sceaux ,

ARRÊTE : Art. 1er. – L’arrêté du 9 mars 2016 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions contenues dans le présent arrêté ; Art. 2. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Lakanal est le suivant :

- commune de Bourg-la-Reine - partie de la commune de Sceaux (uniquement pour les élèves résidant aux adresses

mentionnées à l’annexe n° 1) - partie de la commune d’Antony (uniquement pour les élèves résidant aux adresses

mentionnées à l’annexe 2) Art. 2bis. – Cas de la commune d'Antony. Les élèves domiciliés sur la partie de la commune d'Antony (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnées à l'annexe n° 2) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Lakanal et le lycée Descartes d'Antony. Au cas où le lycée Lakanal ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la partie de la commune d'Antony pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Descartes d'Antony dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 3. Au cas où les lycées Lakanal de Sceaux et Descartes d’Antony ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Sceaux (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°1) de Bourg-la-Reine et Antony (uniquement aux adresses mentionnées à l’annexe n°2), ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 4. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 2bis et 3, les élèves domiciliés habituellement sur les communes visées à l’article 2, sont affectés au lycée Lakanal de Sceaux dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 5. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour la rentrée 2017. Fait à Nanterre le 1 mars 2017,

Philippe Wuillamier

150

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LAKANAL

Commune de Sceaux

ADRESSES A Fontenelle (avenue)

Acacias (allée des) Fournier (rue Alain) Ailantes (place des) G Albert Premier (rue) Gachelin (rue Raymond) Anjou (avenue d') Garnon (rue Achille) Arcueil (chemin d') Gilbert (square) Arnoux (allée) Giraudoux (rue Jean) Aron (avenue Raymond) Gounod (villa) Arouët (avenue) H Arouët (rue) Honneur (allée d') Aulnes (impasse des) Hugo (avenue Victor) Aulnes (rue des) J

B Jaurès (avenue Jean) Bagneux (rue de) Jockos (rue des) Barral (allée Jean) L Bas Coudrais (sentier des) Lakanal (rue) Berlioz (rue) Lakanal (sentier) Berry (avenue de) Latéral (chemin) Bizet (rue Georges) Le Nôtre (avenue) Blagis (carrefour des) Leclerc (avenue du Général) Blum (rue Léon) Libération (place de la) Bourg la Reine (avenue de) Lulli (avenue)

C Lycée (rue du) Carnot (avenue) M Clémenceau (avenue Georges) Malezieux (avenue de) Colbert (boulevard) Marché (impasse du) Coudrais (rue des) Marne (rue de la) Coudrais (sentier des) Mascré (rue Jean) Coysevox (avenue) Massé (avenue du lieutenant Jean)

D Massenet (rue) Debussy (rue Claude) Monnet (square Jean) Délibes (rue Léo) Mouret (rue Jean Jospeh) Diderot (avenue) Mozart (rue) Duchesse du Maine (avenue de la) O

E Orangerie (route de l') Esterel (allée) P

F Paris (chemin de) Filmins (rue des) Paris (sentier de) Flavien (rond-point Guy) Penthièvre (rue de)

151

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

ZONE DE DESSERTE DU LYCEE LAKANAL

Commune de Sceaux

ADRESSES

Perrault (avenue Claude) Perrin (avenue Jean) Pins (allée des) Poincaré (avenue Raymond) Poitou (avenue du) Puget (avenue)

R Nanterre, le 1 mars 2017

Racine (avenue Jean) Ravel (rue Maurice) Rivière (rue Jacques) Roosevelt (avenue du Président) Le directeur académique des services de l’éducation nationale

Rose de Launay (avenue) Roux (rue du Docteur)

S Saint-Saëns (rue) Sangnier (rue Marc) Seignelay (rue de) Philippe Wuillamier Sinet (rue Jean Louis)

T Touraine (avenue de) Trévise (allée de) Troènes (allée des)

V Verdun (avenue de) Voisin (rue Michel)

Y Yser (rue de l')

152

ANNEXE N° 2 à l'arrêté de desserte du 1 mars 2017

IO-2017

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE DESCARTES – LYCEE LAKANAL

Commune d’Antony

ADRESSES A P

Alembert (avenue d') Parc de Sceaux (avenue du) Aron (avenue Raymond) Pavillon (allée du) Arouët (rue) Pépinière (rue de la) Artois (rue d') Pergolas (rue des)

B Primevères (rue des) Beauséjour (avenue) Provence (avenue de) Boldini (avenue Giovanni) Prudhomme (avenue Sully) Bretagne (rue de) R

C Résidence (avenue de la) Châteaufort (rue de) Résidence (place de la) Copernic (square) S Cottages (avenue des) Saint-Exupéry (avenue)

D T De Gaulle (avenue du Général) Ténine (avenue du Docteur) Debussy (square Claude) Terrasses (rue des) Duchesse du Maine (avenue de la) Tir (allée du)

F Toulouse-Lautrec (rue) Fauré (square Gabriel) V

G Valéry (avenue Paul) Gauguin (rue) Gilbert (square) Guyenne(avenue de)

H Herbrard (rue Jean) Nanterre, le 1 mars 2017

I Ile de France (avenue de l')

K Le directeur académique des services de l'éducation nationale Kohlmann (rue Pierre)

L Le Brun (avenue) Le Nôtre (avenue)

M Marquise du Deffant (avenue de la) Philippe Wuillamier

N Normandie (rue de)

O Orangerie (avenue de l')

153

IO/2016

Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de s Hauts-de-Seine,

Vu le code de l’éducation, et notamment les articles D211-10, D211-11, D331-38,

Vu l'arrêté du 24 mars 2012 instaurant la zone de desserte du lycée Descartes d'Antony ,

ARRÊTE : Art. 1er. – Le district scolaire correspondant à la zone de desserte du lycée Descartes est le suivant :

- commune de d'Antony - commune de Wissous (département de l'Essonne)

Art. 1bis. – Cas de la commune d'Antony. Les élèves domiciliés sur la partie de la commune d'Antony (uniquement pour les élèves résidant aux adresses mentionnée à l'annexe n° 1) bénéficient de la double sectorisation pour le lycée Lakanal et le lycée Descartes d'Antony. Au cas où le lycée Lakanal ne pourrait accueillir la totalité des élèves de son secteur, les élèves domiciliés sur la partie de la commune d'Antony pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur d’académie, au lycée Descartes d'Antony dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 2. Au cas où les lycées Lakanal de Sceaux et Descartes d’Antony ne pourraient accueillir la totalité des élèves domiciliés sur les communes de Sceaux et d’Antony, ces derniers pourront être affectés, en tant que de besoin, par le directeur académique, au lycée Jean Jaurès de Chatenay-Malabry dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France Art. 3. – Sauf dérogation explicite, et dispositions prévues aux articles 1bis et 2, les élèves domiciliés habituellement sur les communes visées à l’article 1er, sont affectés au lycée Descartes d'Antony dans la limite des capacités d’accueil fixées par la Région Ile-de-France. Art. 4. – La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté pour de la rentrée 2016. Fait à Nanterre le 9 mars 2016,

Philippe Wuillamier

154

ANNEXE N° 1 à l'arrêté de desserte du 24 mars 2012

IO-2016

DOUBLE SECTORISATION

LYCEE DESCARTES – LYCEE LAKANAL

Commune d’Antony

ADRESSES A P

Alembert (avenue d') Parc de Sceaux (avenue du) Aron (avenue Raymond) Pavillon (allée du) Arouët (rue) Pépinière (rue de la) Artois (rue d') Pergolas (rue des)

B Primevères (rue des) Beauséjour (avenue) Provence (avenue de) Boldini (avenue Giovanni) Prudhomme (avenue Sully) Bretagne (rue de) R

C Résidence (avenue de la) Châteaufort (rue de) Résidence (place de la) Copernic (square) S Cottages (avenue des) Saint-Exupéry (avenue)

D T De Gaulle (avenue du Général) Ténine (avenue du Docteur) Debussy (square Claude) Terrasses (rue des) Duchesse du Maine (avenue de la) Tir (allée du)

F Toulouse-Lautrec (rue) Fauré (square Gabriel) V

G Valéry (avenue Paul) Gauguin (rue) Gilbert (square) Guyenne (avenue de)

H Herbrard (rue Jean) Nanterre, le 24 mars 2015

I Ile de France (avenue de l')

K Le directeur académique des services de l'éducation nationale Kohlmann (rue Pierre)

L Le Brun (avenue) Le Nôtre (avenue)

M Marquise de Deffant (avenue de la) Philippe Wuillamier

N Normandie (rue de)

O Orangerie (avenue de l')