L’Association sectorielle – Fabrication d’équipement de transport et de machines (ASFETM) est un organisme paritaire en santé et sécurité du travail qui dessert quelque 1600 employeurs et 70 000 travailleurs des secteurs de la fabrication d’équipementde transport et de la fabrication de machines.

L’Association sectorielle – Fabrication d’équipement de transport et de machines (ASFETM) est un organisme paritaire en santé et sécurité du travail qui dessert quelque 1600 employeurs et 70 000 travailleurs des secteurs de la fabrication d’équipementde transport et de la fabrication de machines.

SANTÉSÉCURITÉVol. 21, No. 2 Septembre 2004

Revue d’information de l’ASFETMVol. 21, No. 2 Septembre 2004Revue d’information de l’ASFETM

La santé sécurité chez PACCAR du Canada LtéeUn «Comité SST Bureau»chez BombardierAéronautique Inc.

SST et fournisseurs

Santé Sécurité + Septembre 20042

PACCAR du Canada Ltée,usine de Sainte-Thérèse,

compte plus de 800employés qui œuvrent à

l’assemblage de camions- principalement les

modèles T300 deKenworth et 335 de

Peterbilt - construits selonles spécifications du client.

L’ASFETM est une association sectorielle paritaire créée envertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail duQuébec. Elle a été constituée volontairement, en 1983, pardes groupements de travailleurs et d’employeurs.L’ASFETM a pour mandat la prévention des accidents dutravail et des maladies professionnelles. Pour ce faire, elleoffre des services de recherche et documentation, deformation et information et de conseil et assistancetechnique aux entreprises des secteurs de la fabricationd’équipement de transport et de la fabrication de machines.

EN COUVERTURE :

SANTÉ SÉCURITÉ + est publié par l’ASFETMAssociation sectorielle - Fabrication d’équipement

de transport et de machines 3565, rue Jarry Est, Bureau 202

Montréal (Québec) H1Z 4K6Tél : 514-729-6961 ou 1-888-527-3386

Fax: 514-729-8628info@asfetm.com

Les termes et expressions utilisés dans la présente revued’information incluent les deux genres grammaticaux.

DIRIGEANTSCoprésident patronal

Léo Caron (Directeur national, R.H., Atlas Copco Canada)Coprésident syndical

Alain Poirier (Responsable, Service de la recherche, Syndicat des métallos)

TrésorierClaude Boisvert (Agent d’affaires, District 11, AIMTA-FTQ)

Directeur généralArnold Dugas

ADMINISTRATEURSREPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS PATRONALES

Association des industries aérospatiales du Canada (AIAC)Alex C. Émile (Vice-président, R.H., Pratt & Whitney Canada)

Yves Hamelin (Superviseur, Sécurité et Hygiène ind., Bombardier Aéronautique Inc.)

André Hébert (Pratt & Whitney Canada)Marie-Josée Lemieux (Directrice, R.H.,

Bombardier Aéronautique Inc.)Linda Lessard (Directrice, R.H., Rolls Royce Canada Ltée)

Martin Thériault (Superviseur, Santé Sécurité, Bell HelicopterTextron Canada Ltée)

Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ)Isabelle Caplette (Coord., RH et SST, Alstom Canada Inc.,Power)

Léo Caron (Directeur national, R.H., Atlas Copco Canada)Association de la construction navale du Canada (ACNC)

REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS SYNDICALESSyndicat des métallos (MUA-FTQ)

Alain Poirier (Responsable, Service de la recherche)Denis Rainville (Président, Section locale 9414)

Syndicat national de l’automobile, de l’aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses

du Canada (TCA-Canada-FTQ)André Gendron (Permanent syndical)

Raynald Plante (Repr. Prévention, Pratt & Whitney Canada)Réal Vanier (Président, Section locale 728)

Fédération de la métallurgie (CSN)Mario Lévesque (Repr. Prévention, Bombardier Transport Inc.)

Jean-Pierre Tremblay (Secrétaire, Fédération)Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale (AIMTA-FTQ)

Claude Boisvert (Agent d’affaires, District 11)Ghislain Tremblay (Président, Section locale 869)

Fédération de la métallurgie, des mines et des produits chimiques (CSD)

Mario Tremblay (Président, Syndicat des travailleurs de la métallurgie de Québec)

PUBLICATIONRédaction et coordination: Suzanne ReadySupervision: Comité des relations publiques:

André Gendron, André Hébert, Marie-Josée Lemieux, Denis Rainville

Production: Prétexte CommunicationsTirage: 19 000 exemplaires

Dépôt légalBibliothèque nationale du Québec

Troisième trimestre 2004ISBN 2-921869-26-8

POSTE PUBLICATIONS40010088

La mission corporative de l’ASFETM

UTILISATION SÉCURITAIREDE CHARIOTS ÉLÉVATEURSEnseigner aux caristes lescomposantes des chariots, lesprincipes de stabilité, les règles decirculation, le chargement et ledéchargement, l’entretien préventif,les règles de sécurité, etc.

Date Heure15 septembre 2004 8h à midi20 octobre 2004 8h à midi24 novembre 2004 8h à midi15 décembre 2004 8h à midi

UTILISATION SÉCURITAIRE DESÉLINGUES ET DES PONTSROULANTSPour savoir comment inspecteret utiliser sécuritairement lesponts roulants et les appareilset accessoires de levage.

Date Heure6 octobre 2004 8h à midi8 décembre 2004 8h à midi

TRANSPORT DES MATIÈRESDANGEREUSES Pour assurer la formation des travailleurs (camionneurs,manutentionnaires, expéditeursou autres), telle qu’exigée par laréglementation TMD.

Date Heure22 septembre 2004 8 h à midi18 novembre 2004 8 h à midi

Prochaines sessions de formation en santé sécurité offertes à nos bureauxÀ SURVEILLER !À SURVEILLER !

Les sessions de formation de l’ASFETM se donnent préférablement sur les lieux du travail, en entreprise.Un minimum de 8 à 10 participants est cependant requis. Aussi, pour accommoder les entreprises quine peuvent réunir ce nombre minimum de participants, des sessions sont régulièrement offertes à nosbureaux (rue Jarry Est, à Montréal). Le calendrier ci-dessous en annonce quelques-unes. N’hésitez pasà communiquer avec nous pour toute information ou toute autre demande de formation !

SIMDUT POUR TRAVAILLEURS Assurer la formation destravailleurs, telle qu’exigéepar le SIMDUT, à partird’exemples d’étiquettes et defiches signalétiques desproduits dangereux utilisés enentreprise. SIMDUT signifie« Système d’information sur lesmatières dangereuses utiliséesau travail ».

Date Heure8 septembre 2004 8h à midi9 novembre 2004 8h à midi

SIMDUT POUR FORMATEURSSession d’une durée de deux jours pour vous habiliter à former lestravailleurs de votre entreprise. Au programme : normes, loi etréglementation, notions élémentaires de chimie et de toxicologie,présentation du contenu de la formation SIMDUT pour travailleurset prestation de cette formation par les participants.

ATTENTION : SESSION OFFERTE EXCLUSIVEMENT AUXENTREPRISES DU SECTEUR FABRICATION D’ÉQUIPEMENT DETRANSPORT ET DE MACHINES.

Date Heure29 et 30 septembre 2004 8 h30 à 16 h30

Lieu des formations : Aux bureaux de l’ASFETM: 3565, rue Jarry Est, Bureau 202, Montréal

Coût / Information / InscriptionSuzanne Ready

514-729-6961 ou 1-888-527-3386 • sready@asfetm.com

par Arnold DugasDirecteur général, ASFETMLE MOT DU DIRECTEURLE MOT DU DIRECTEUR

La Loi sur la santé et la sécurité du travail(LSST) a tout un chapitre portant sur les droitset les obligations des travailleurs et desemployeurs. Par ailleurs, la Loi sur lesaccidents du travail et les maladiesprofessionnelles (LATMP) a instauré un régimed’indemnisation sans égard à la faute. On a pucraindre qu’un tel régime déresponsabilise lesdeux parties en présence et n’affaiblissel’énoncé de leurs obligations dans la LSST.Heureusement, ces craintes se sont avéréesvaines. Depuis 25 ans que j’œuvre dans ledomaine, j’ai pu constater que la tendancegénérale est contraire. Les établissements etles travailleurs prennent leurs responsabilitésde plus en plus au sérieux.

À l’ASFETM, nous sommes bien placés pourl’observer ; ne serait-ce que dansl’augmentation constante du nombred’établissements qui demandent nosservices. Mais il y a aussi l’augmentation dutype de services demandés, la placegrandissante de la prévention en santésécurité, le bon fonctionnement duparitarisme dans le fonctionnement interne,la présence de nombreux comités paritairesfonctionnels et dynamiques, etc. On peutconstater que travailleurs et employeurs ontde plus en plus un sens aigu de leursresponsabilités en santé sécurité.

Cette constatation est importante etréconfortante. Dans d’autres domaines,l’actualité nous rapporte de sérieuxmanques à ce chapitre, ce qui porte un tortconsidérable à notre société. Que ce soitdans les domaines de l’économie, de lapolitique ou de l’information, des incidentsmalheureux nous rappellent l’importancedes valeurs morales d’éthique, d’honnêtetéet d’entraide sociale. Mots et notions qui nesont peut-être pas très souvent utilisés,mais qui ne sont pas dépassés pour autant.

Deux nouveaux éléments légaux vont finir deconvaincre ceux qui doutent encore que laprévention soit préférable au « laisser faire »et au « ramassage de pots cassés ».

Il s’agit d’abord du nouvel article du Codecriminel du Canada qui, depuis le 31 mars2004, oblige désormais quiconque dirigel’accomplissement d’un travail à prendre lesmesures nécessaires pour éviter desblessures à autrui. Cet article élargitl’obligation : sa définition, ceux qui y sontsoumis, ceux qu’elle vise à protéger et,surtout, cet article criminalise l’infraction.

Il y a ensuite l’entrée en vigueur, le 1er juin2004, des nouvelles dispositions de la Loisur les normes du travail du Québecinterdisant le harcèlement psychologique.

Plutôt que d’extrapoler à partir de la LATMPet de la LSST, il y a maintenant unedéfinition et une interdiction formulées, quiaideront les victimes jusqu’ici désemparées.

Bien entendu, comme chaque fois que denouvelles obligations légales sont introduites,des craintes peuvent surgir. Toutefois, nousespérons que, comme pour les exemplescités plus haut, il n’y aura pas de dérapage.Et nous croyons que c’est en privilégiant laprévention que les dérapages pourront êtrecontrôlés.

En ce sens, comme toujours à l’ASFETM,nous mettrons tout en œuvre pour aidertravailleurs et employeurs à prévenir lesaccidents du travail et les maladiesprofessionnelles.

Santé Sécurité + Septembre 2004 3

Pour en savoir plus :

• Code criminel du Canada : voir article 217.1

• Loi sur les normes du travail du Québec : voir Chapitre IV, section V.2

• Voir dans le présent numéro l’article de MM.Pérusse et Geadah, en pages 8 et 9.

Charbel Mouawad, hygiéniste industriel/ergonome, s’est joint à notre équipe opérationnelle le 5 janvier 2004 et est devenu employé régulier de l’ASFETM le 5 juillet dernier.

Détenteur d’un baccalauréat en chimie et d’une maîtrise en santé environnementale et santé au travail de l’Université de Montréal, il poursuit actuellement des études en ergonomie à l’ÉcolePolytechnique de Montréal.

M. Mouawad a oeuvré pendant quelques années auprès d’industries des secteurs pharmaceutique et chimique.

À l’ASFETM, sous l’autorité de l’ingénieur/coordonnateur, M. Mouawad développe et offre aux entreprises du secteur des services de formation et de support technique en hygiène du travail (SIMDUT,entreposage et transport de produits dangereux, travail en espace clos, contrainte thermique, etc.).

NOUVEL EMPLOYÉ À L’ASFETM !

Santé Sécurité + Septembre 20044

CHEZ PACCAR DU CANADA LTÉECHEZ PACCAR DU CANADA LTÉEUne orientation d’amélioration continue en santé sécurité !

PACCAR du Canada Ltée, usine de Sainte-Thérèse, compte plus de 800 employésqui œuvrent à l’assemblage de camions(principalement les modèles T300 de Kenworthet 335 de Peterbilt) construits selon lesspécifications du client.

Voilà cinq ans déjà que l’entreprise a redémarréses activités (auparavant appelée « la Kenworth»,laquelle, on s’en souviendra, avait dû suspendreses activités pendant quatre ans). PACCAR estaujourd’hui une usine ultra moderne où unenouvelle philosophie de gestion a été implantée,particulièrement en santé sécurité. En effet,parmi les principes directeurs qui ont étéproclamés lors de la réouverture de l’usine, lasanté sécurité y apparaît en tout premier ! Etl’organisation du travail a été renouvelée: pas decontremaître et une structure organisationnelle àseulement deux niveaux de gestion.

Santé Sécurité + a rencontré Sylvie Boucher,directrice santé sécurité et Jean Charron,représentant à la prévention (les travailleurs dePACCAR sont représentés par le syndicat TCA,section locale 728). Ils sont tous deux membresd’une équipe SST1 qui mise sur la prévention etl’amélioration continue en santé sécurité.

DE LA NORME ISO À LA SPÉCIFICATION OHSAS

En janvier 2001, PACCAR a obtenu lacertification ISO 9001 :2000, système bienconnu de management de la qualité. Bien sûr,le sujet de « l’environnement de travail »,incluant la santé sécurité, y figure mais aprèsavoir élaboré une structure et des procéduresen santé sécurité, Sylvie Boucher nous racontequ’elle voulait aller plus loin en matière degestion de la santé sécurité afin de maintenircette orientation d’amélioration continue en

santé sécurité, notamment. Forte de l’appui dela direction et du comité SST, elle entreprenddes démarches pour obtenir la certificationOHSAS 18001 :19992. «C’est en somme ungros programme de prévention, revu etamélioré ! », affirme Mme Boucher. Enchoisissant ce référentiel d’envergureinternationale, exclusivement voué àl’amélioration de la santé sécurité, ons’assurait que toutes les facettes de la santésécurité soient intégrées au système de gestionde l’entreprise. «Et pour assurer la participationdes travailleurs, nous avons appliqué lesprincipes directeurs des systèmes de gestionde la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH2001) du Bureau international du travail »,ajoute Mme Boucher. Plus encore, nous ditJean Charron : « Comme la consultation etl’information de tous les travailleurs sontprévues et que la santé sécurité, c’est aussiune question d’apprentissage, avec de laformation et de la sensibilisation, il ne peut yavoir qu’amélioration et OHSAS 18001 : 1999rencontre ces objectifs, si tous et chacuns’impliquent ! ».

Deux ans et demi et beaucoup d’efforts plustard, en novembre 2003, après un audit final,PACCAR obtient la certification OHSAS18001 :1999. Elle est parmi les premièresentreprises du Québec à obtenir cettecertification et la toute première du groupePACCAR à s’y qualifier.

DES « INNOVATIONS PRÉVENTION » QUI COMPTENT !

Les nombreuses « innovations prévention » decette entreprise témoignent de ce processusd’amélioration continue. Les employés sontfortement encouragés à soumettre leurspropositions d’amélioration sur les méthodes,tâches ou postes de travail, dans tous lessecteurs de la production et du service support.Puis, du personnel est dédié à la réalisation età l’implantation de ces idées.

Voici cinq exemples de ces améliorations…

Chez PACCAR du Canada Ltée. De gauche à droite : Jean Charron (représentant à la prévention), SylvieBoucher (directrice santé sécurité), Martin Paquette (représentant à la prévention) et Benoît Bouillon(conseiller en prévention de l’ASFETM). N’apparaissent pas sur la photo : Éric Gravelle et Daniel Latulippe,représentants à la prévention.

1 Les membres du comité SST de PACCAR sont Jean Charron, Martin Paquette, Éric Gravelle et Daniel Latulippe (représentants à la prévention), Serge Forget et Richard Trahan ( représentants des travailleurs), Sylvie Boucher (directrice santé sécurité), Bernard Grenier (gérant maintenance), Marc Perron(coordonnateur production), Sylvain Bélisle (coordonnateur production) et autres coordonnateurs production, sur invitation, selon les dossiers discutés.

2 Voir l’article intitulé «OHSAS 18001 et la gestion de la santé et de la sécurité du travail », paru dans SANTÉ SÉCURITÉ +, Septembre 2003, pp. 6 et 7.

Une plate-forme mobileLors de l’installation des diverses composantes surle châssis du camion, les travailleurs devaienttravailler sur une ligne d’assemblage qui sedéplace à une vitesse variant de 1 à 3 pieds parminute, selon le taux de production. Pour faire leurtravail, ils devaient monter sur les moyeux desroues et sur le support du camion, le tout sedéplaçant sur le convoyeur à lattes (photo A).

En plus d’être instable, la posture présentait desrisques de chutes, de troubles musculo-squelettiques et de douleurs aux pieds. À lademande du comité SST, deux employés del’entretien, Robert Chartrand, soudeur et NoëlMassy, outilleur, en collaboration avec lesassembleurs Fernand Charron, JonathanPaquette, Robert Quirouet, Yannick Touchetteet Richard Trahan, conçoivent et fabriquent uneplate-forme en aluminium. Facile à manipuler, ellese fixe au convoyeur puis se déplace à la mêmevitesse que celui-ci. Désormais, la tâche estfacilitée et les assembleurs travaillent de façonplus sécuritaire et plus ergonomique. Cette plate-forme a déjà été bonifiée, notamment, par l’ajoutd’une poignée. La troisième génération consisteen une petite plate-forme pour chacun des côtésdu camion afin de rendre les deux côtés de la ligneindépendante pour les assembleurs (photo B).

Une table ajustable pour l’assemblagedu système d’alimentation en carburantLors de l’assemblage des composantes dusystème d’alimentation en carburant, lestravailleurs devaient se tourner fréquemmentvers un établi placé derrière eux pour y prendrepièces et outils. De plus, à certains postes,les assembleurs avaient de mauvaisespostures (penchés ou accroupis) et risquaientdes blessures au dos ou autres troublesmusculo-squelettiques. C’est l’assembleurChristian Laframboise qui a eu l’ingénieuseidée d’une table sur roue en forme de « C »,insérée sous le châssis du camion et sedéplaçant avec le convoyeur. On peut ajusterla table à la hauteur voulue et les outils setrouvent maintenant à portée de main (photosC et D).

Alexandre Pié, ingénieur stagiaire, a collaboréà la réalisation technique de cette tableajustable.

Un outil pour l’installation des jointsd’étanchéitéLors de l’installation des pare-brises et autresvitres sur la cabine du camion, le travailleurutilisait une spatule pour glisser la vitre etl’insérer dans sa gaine de caoutchouc (photo E).

Pour compléter l’insertion, il utilisait unmarteau de caoutchouc et même la paume desa main pour exercer une pression, d’où unrisque de blessure. L’opération complète duraitde 30 à 60 secondes par camion. Ce travaildemandait une certaine dextérité et engendraitquelques flexions du poignet, en plus de ne pasêtre très populaire… Mario Corriveau,nouvellement affecté à cette tâche, a soumis l’idéede remplacer la spatule par une perceuse à piles,ayant une douille machinée selon la forme de lagaine de caoutchouc (photo F).

Cette tâche s’effectue maintenant en quelquessecondes, sans vibration ni pression au niveaudu poignet. Cette innovation a été implantéepar M. Corriveau lui-même, à un coût minime,avec le support du comité SST et de ladirection. Résultats ? Réduction des risquesd’accidents et de maladies professionnelles etun poste de travail plus populaire !

5Santé Sécurité + Septembre 2004

par Suzanne ReadyChargée de l’information, ASFETM

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Suite à la page suivante...

Santé Sécurité + Septembre 20046

CHEZ PACCAR DU CANADA LTÉECHEZ PACCAR DU CANADA LTÉESuite...

Un banc sur roulettesLors de l’installation des diverses composantessur les camions, le travailleur devait travailleren position penchée ou accroupie : despositions contraignantes, non ergonomiques età risque d’accident au dos (photo G).

La posture de travail a été améliorée et lerisque d’accident au dos éliminé… toutsimplement en fournissant aux employés unbanc sur roulettes (photo H) !

Une tablette a été ajoutée sous le banc pourmettre boulons et autres petites pièces àportée de main. Plusieurs travailleursbénéficient de ce type d’équipement sur laligne d’assemblage et ce banc est devenu, enquelque sorte, une « norme interne » pour cegenre de travail.

Un outil pour l’installation des marchepieds

L’installation des marchepieds sur les camionsde modèles «Kenworth » était problématiquecar le travailleur devait serrer les vis sous lemarchepied tout en retenant de l’autre main leboulon avec une clé. Cette posture de travailnon ergonomique occasionnait des douleursaux avant-bras. Un outil effectuant les deuxopérations a donc été développé par unassembleur, Mathieu Cabana, aidé d’unstagiaire en ingénierie Patrick Belzile, avec lesupport de Mario Boily, coordonnateurproduction. Le nouvel outil, un DC-Tool, se tientavec les deux mains et élimine le risque deproblème musculo-squelettique aux bras, enplus d’assurer la qualité du couple de serrage(photo I).

Ce ne sont que quelques exemples d’améliorationcontinue dont bénéficient de nombreuxtravailleurs. «Depuis l’implantation de cesnouvelles méthodes de travail, on a gagné ensanté sécurité, en ergonomie et en productivité!»,nous affirment Mme Boucher et M. Charron.

L’entreprise s’est parailleurs distinguée lorsde la remise des prix«Reconnaissance ensanté sécurité dutravail», décernés auprintemps 2004 par la CSST, Directionrégionale des Lauren-tides. Finaliste dansplusieurs catégories,

PACCAR fut notamment la lauréate dans lacatégorie « Prévention auprès des jeunestravailleurs ».

Chez PACCAR, travail rime avec polyvalence.Tous les employés sont tenus de connaître aumoins trois tâches différentes, ce qui permetune rotation et rend le travail plus intéressant.Aussi, la formation est-elle devenue un réelbesoin et est désormais intégrée aux activitésquotidiennes. Parmi les formateurs à l’interne,les quatre représentants à la prévention jouentun rôle clé pour la formation SST des nouveauxemployés (les lois et règlements, les droits etobligations, la politique interne, l’équipementde protection individuelle, etc.), mais lesemployés agissent aussi comme formateurs deleurs pairs pour la formation sur l’opérationsécuritaire des équipements, sur le SIMDUT, etc.

Cette implication importante de tous lesmembres du comité SST va au-delà desexigences d’OHSAS. Cela permet de mettre enrelief le fait que chez PACCAR, on a sucontourner la principale critique que l’ASFETM3

faisait à la certification OHSAS 18001 :1999,soit justement la non implication du comité SST.

Bref, chez PACCAR, ce travail d’équipe a suintégrer avec succès une spécificationinternationale et la réglementation québécoisepour pratiquer la santé sécurité au quotidien !

G

H

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3 Voir l’article intitulé «OHSAS 18001 et la gestion de la santé et de la sécurité du travail », paru dans SANTÉ SÉCURITÉ +, Septembre 2003, pp. 6 et 7.

Santé Sécurité + Septembre 2004 7

par Tony Venditti, ing.Chargé de recherche technique, ASFETMLES RAYONNAGES MÉTALL IQUESLES RAYONNAGES MÉTALL IQUES

On nous adresse souvent des questions, fortpertinentes, sur les rayonnages (ou étagères)métalliques. Nos quelques recherches nousont permis de constater (hélas…) qu’il n’y apas de norme unique et complète sur laconception et l’utilisation sécuritaires de ceséquipements indispensables, ni d‘exigencesréglementaires. Toutefois, il existe diversguides1 et certaines normes2 qui donnent desconseils de base intéressants, soit :

• L’étagère doit être d’équerre : une normefréquemment utilisée est une déviationmaximale de 3/4 po pour 40 pieds dehauteur.

• Autre norme souvent utilisée : chaqueétagère horizontale ainsi que chaque poutrehorizontale ne doivent pas fléchir de plus de1/180e de la longueur de l’étagère ou de lapoutre lorsque chargée.

• Il doit y avoir au moins 18 po entre la plushaute pile et les têtes d’extincteur.

• Les étagères doivent être bien ancrées et fixées.

• La capacité maximale de l’étagère doitêtre affichée à l’aide d’une plaquesignalétique. Ne jamais dépasser cettecapacité maximale.

• La conception et l’installation des étagèresdoivent être approuvées par le fournisseur,le manufacturier ou un ingénieur.

• De même, toute modification doit êtreapprouvée par ces mêmes personnes.

• Des dispositifs, tels que des grillages arrièreou des butées protégeant contre la chute depalettes, ainsi que des plaques protégeantles étagères contre les collisions de chariotsélévateurs, sont aussi à prévoir.

Ces quelques conseils ne sont évidemmentpas exhaustifs. Mais, il y a une bonne nouvelleà l’horizon, pour des conseils plus précis etplus complets ! En effet, un guide sur lasécurité des rayonnages métalliques estactuellement en préparation à la CSST ; il serafort probablement publié à l’automne 2004. Àsuivre… D’ici là, suivons les quelques conseilsénoncés ci-dessus.

Guide de prévention, ASTE, 1997.

Isabelle CAPLETTECoordonnatrice, Ressources humaines et Santé SécuritéALSTOM Canada Inc., PowerReprésentante des Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ)

NOUVEAU MEMBRE AU CONSEIL D ’ADMINISTRATION DE L’ASFETM

1 • Des rayonnages métalliques sécuritaires : plusqu’un simple jeu de mécano, Guide de prévention,ASTE, 1997.

• Materials Handling Handbook, Chapter 11, Wiley,1985.

2 • American National Standard Institute /RackManufacturers Institute, ANSI MH16.1984 Manualof Safety Practices, USA, 1984, 10p.

• American National Standard Institute /ShelvingManufacturers Institute, ANSI MH28.1982Specification for the Design, Testing, Utilisationand Application of Industrial Grade Steel Shelving,USA, 1982, 12p.

Par la poste :ASFETM3565, Jarry est, Bureau 202Montréal (Québec) H1Z 4K6

Par téléphone :514-729-6961 ou 1-888-527-3386

Par télécopieur :514-729-8628

Par courriel :info@asfetm.com

Une nouvelle adresse ? N’oubliez pas SANTÉ SÉCURITÉ + !Nom: ______________________________________ Fonction : ______________________________________Établissement ou organisme : ______________________________________________________________________

Nouvelle adresse : ______________________________________________________________________________Ville : ________________________________________________ Code Postal : __________________________Téléphone : __________________________________ Télécopieur : ________________________________

Ancienne adresse :______________________________________________________________________________Ville : ________________________________________________ Code Postal : __________________________Téléphone : __________________________________ Télécopieur : ________________________________

8 Santé Sécurité + Septembre 2004

LA SST ET LES FOURNISSEURSUne relation d’affaire à développer !

Août 1998 : un camion d’une firme denettoyage industriel explose sur le terraind’une usine métallurgique, causant la mortdes deux opérateurs du camion. Mai 2002 :un incendie se déclare dans la caged’ascenseur en réparation d’un hôpital, forçantl’évacuation d’une trentaine de personnes.

Les exemples de ce type, - des problèmes desécurité qui affectent et impliquent desemployés d’un fournisseur ou d’un client -sont nombreux. On constate que la sécurité,dans le cadre d’une relation fournisseur/client,fait encore trop souvent l’objet de lacunes quis’avèrent graves.

On entend parfois dire que l’entreprise n’a pasd’obligation de sécurité, au sens de la Loi surla santé et la sécurité du travail (LSST), enversles employés du sous-traitant puisque c’estson employeur qui en est responsable et quede toute façon les prestations payées par laCSST pour ces employés sont assumées parleur employeur.

Ces affirmations sont elles vraies ? Commentfaire pour corriger les lacunes de la sécuritéchez les fournisseurs ?

QUE DIT LA LOI?

Dans le contexte de la responsabilité d’unemployeur, il y a deux lois en cause : la LSST etla Loi sur les accidents du travail et lesmaladies professionnelles (LATMP), ainsi queles règlements qui en découlent, en plus duCode civil dont quelques définitions doiventêtre consultées. Les obligations de l’employeurvarient selon le statut des employés du sous-traitant (employés, travailleurs autonomes oumême autres entreprises sous-traitantes).Attention, cependant, au statut en question : cen’est pas le titre inscrit sur le contrat qui ledéfinit, mais certaines conditions du contrat etmême des conditions générales du travail dusous-traitant en dehors du contrat comme, parexemple, ses autres clients. De plus, lesobligations du donneur d’ouvrage et du sous-traitant sont complémentaires et peuventmême être communes. Aussi, la présenced’un tiers (au donneur d’ouvrage et au sous-traitant) peut engager la responsabilité desdeux employeurs et l’élargir à d’autres queleurs propres employés respectifs. Enfin, lespoursuites pénales sont possibles envers le

donneur d’ouvrage dans certains cas etquiconque dirige l’accomplissement d’untravail (article 217.1 du Code criminel).

Pour résumer, on peut comprendre de ce quiprécède que 1) la loi ne limite nullement laresponsabilité de l’employeur à ses propresemployés et, par conséquent, 2) nul n’a intérêtà négliger la prévention sous prétexte qu’il nes’agit pas de ses propres employés.

MAIS ALORS, QUE FAIRE?

Il y a deux types de situations possibles etchacune a ses recettes sécuritaires…

Premier cas : nous sommes fournisseurs

Il y a plusieurs raisons pour lesquelles nouspourrions nous retrouver sur la propriété denos clients : représentation commerciale,installation, réparation ou entretien spécialiséd’une machine, essais ou tests, etc. Il est fortprobable, surtout pour les travaux complexesou d’une certaine envergure, qu’il y ait cheznos clients des risques que nous nesoupçonnons même pas. Comment seprémunir contre cela ? En appliquant uneapproche préventive relativement simpledont les principaux points sont :

• S’informer avant de présenter unesoumission (donc bien avant le début destravaux) de la nature des risques possibleset de tous les aspects SST dont on devratenir compte, et les intégrer dans notreoffre de services et dans les contrats ;

• S’informer sur (et insister pour que soitappliqué) le programme de prévention duclient et s’assurer que la formationd’accueil soit donnée et qu’elle couvreles principaux points de santé sécurité del’entreprise cliente ;

• S’assurer que les procédures spéciales,les mesures correctives, préventives etd’urgence soient disponibles au momentdu début des travaux ;

• Faire en sorte qu’il y ait une surveillancepériodique, particulièrement au momentdes étapes critiques du travail (s’il y a lieu) ;

• S’entendre avec le client quant à lafourniture et au port des équipements deprotection individuelle ;

• S’assurer que tout accident ou incident àpotentiel de gravité soit enquêté et analysérigoureusement ;

• Procéder à une inspection finale destravaux avec le client pour s’assurer quetout soit sécuritaire en lui remettant lesouvrages ou installations ;

• Passer en revue la façon dont le travail s’estdéroulé (un peu comme le font les pompiers…)pour en tirer les leçons qui s’imposent ets’améliorer pour la prochaine fois.

Il arrive parfois (de moins en moinssouvent, heureusement) que des clientsfassent affaire avec des fournisseurs pourréaliser des travaux qui comportent desrisques particuliers qu’ils ne veulent pastraiter eux-mêmes. Comme fournisseur, ondoit éviter de tomber dans ce piège, audétriment de la santé et de la sécurité denos travailleurs. C’est pourquoi il faut éviterde faire des compromis sur la sécurité etexercer une vigilance et une prudenceaccrues. On voit de plus en plus de clientssérieux utiliser la performance SST de leursfournisseurs comme critères de sélection.Une forte préoccupation SST d’un fournisseurdevient alors un argument en sa faveur.

Deuxième cas : nous sommes clients

Il nous arrive aussi d’utiliser toute unevariété de fournisseurs pour nous procurerproduits ou services, pour faire faire desmodifications aux équipements ou à labâtisse et pour bien autre chose encore. Sinous n’y prenons garde, nous noustrouvons à ouvrir la porte au danger… Carsi nos fournisseurs ne sont pas prudents,ce n’est pas seulement leur proprepersonnel qu’ils mettent en danger, mais lenôtre également.

Comment se protéger contre un tel risque?L’approche préventive dans le cas présent est enquelque sorte l’image miroir du cas précédent :

• Lors de la planification, identifier tous lesaspects SST dont il faudra tenir compteavec notre fournisseur et les intégrerdans les appels d’offres et les contrats ;

• Tenir compte de la performance SST desfournisseurs au moment de la sélection,

LA SST ET LES FOURNISSEURS

et Michel Pérusse, Ph.D.Conseiller principal, Santé et sécurité, Groupe-conseil Aon

par Waguih Geadah, M.Sc.A., M.A.P.Ingénieur/coordonnateur, ASFETM

9Santé Sécurité + Septembre 2004

demander à voir leur programme deprévention avant le début des travaux ets’assurer qu’il soit conforme en fonctiondes travaux et risques spécifiques ;

• Donner au personnel du fournisseur uneformation d’accueil qui porte entre autres surles aspects généraux (l’ensemble de l’usine) etspécifiques (le lieu de travail) de santé sécurité;

• Surveiller périodiquement le personnel dufournisseur pour s’assurer du respect desrègles de santé sécurité (procéduressécuritaires, tenue des lieux, port desprotecteurs, etc.) et donner auxsurveillants le pouvoir d’arrêter lestravaux en cas de non conformité grave ;

• Procéder à l’enquête des accidents etincidents avec potentiel de gravitéimpliquant les employés du fournisseurcomme s’ils étaient nos propres employés ;

• Inspecter les lieux, à la fin des travaux,pour s’assurer que le fournisseur laisseles installations et équipements dans unétat salubre et sécuritaire ;

• Réexaminer périodiquement le dossierSST avec le fournisseur pour trouver desfaçons de s’améliorer tous les deux.

Pour rendre un contrat plus rentable,certains fournisseurs sont prêts à faire descompromis sur la sécurité. Ce faisant, ilsconstituent un risque pour nous aussi et onne doit pas l’accepter.

EN CONCLUSION

On ne peut pas se débarrasser d’un risque enle confiant à un fournisseur et celui-là n’a pasà prendre les risques à la place de son client.Il y a une tendance de plus en plus marquéede la part des gouvernements à tenirl’entreprise cliente tout aussi responsable quele fournisseur si des accidents surviennent.

Les entreprises de classe mondiale traitent lesemployés de leurs fournisseurs comme leurspropres employés quand ils sont dans leursusines; certaines d’entre elles se font unefierté de souligner que les fréquencesd’accidents de leurs fournisseurs sont aussi

basses que les leurs. Et c’est comme ça queça devrait être. Rien ne peut justifier un doublestandard en matière de santé sécurité.D’ailleurs, les systèmes de gestion SST lesplus répandus insistent pour que visiteurs,fournisseurs, clients et toute autre personnequi entrent dans l’usine soient assujettis auxmêmes standards de santé sécurité que lepersonnel local.

C’est déjà un travail important de s’assurerque notre lieu de travail est salubre etsécuritaire. Cela peut sembler plus compliquéde voir aussi à la sécurité du personnel d’uneautre entreprise; ce serait tellement plus facilede se dire qu’ils n’ont qu’à se protéger eux-mêmes. Mais si on n’exerce pas nous-mêmesde la vigilance, nos employés risquent d’ensouffrir. Les approches préventives décrites ci-dessus ne sont pas compliquées et leurapplication peut nous épargner tellement deproblèmes! Il ne reste qu’à nous y mettre…

17 septembre 2004 (à Québec)24 septembre 2004 (à Longueuil)

LA PRÉVENTION DES CHUTESColloques régionaux 2004 de l’ASFETM(voir annonce en page 12)Info : Suzanne Ready514-729-6961 ou 1-888-527-3386sready@asfetm.com

15 octobre 2004 (à Saguenay)

COLLOQUE SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAILCSST, Direction régionale Saguenay-Lac-Saint-JeanHoliday Inn JonquièreInfo : 418-696-5220www.csst.qc.ca

20 octobre 2004 (à Nicolet)

CARREFOUR DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAILCSST, Direction régionale Mauricie-Centre-du-QuébecÉcole nationale de police, NicoletInfo : 819-372-3400 www.csst.qc.ca

26 octobre 2004 (à New Richmond)27 octobre 2004 (à Ste-Anne-des-Monts)

RENDEZ-VOUS SANTÉ SÉCURITÉ 2004CSST, Direction régionale Gaspésie-Iles-de-la-MadeleineInfo : 418-368-7852www.csst.qc.ca

10 et 11 novembre 2004 (à Rouyn-Noranda)

COLLOQUE SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAILCSST, Direction régionale Abitibi-TémiscamingueCentre des congrès, Rouyn-NorandaInfo : 819-797-6133www.csst.qc.ca

10 et 11 novembre 2004 (à Montréal)

GRAND RENDEZ-VOUS SANTÉ SÉCURITÉPalais des congrès de MontréalInfo: 514-395-1808www.csst.qc.ca

16 novembre 2004 (à Québec)

COLLOQUE SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAILCSST, Directions régionales Québec etChaudière-AppalachesCentre des congrès de QuébecInfo: 418-839-2272www.csst.qc.ca

À L’AGENDA

Santé Sécurité + Septembre 200410

Bombardier Aéronautique Inc., chef de filemondial dans la fabrication d’avions, compteplusieurs sites à Montréal, où œuvrentquelques milliers de personnes, dont 4 900sont du personnel de bureau.

Louise Boissonneault (coordonnatrice ensanté sécurité et indemnisation) et IsabelleRioux (représentante à la prévention) nousracontent la petite histoire du comité de santésécurité local pour le personnel de bureau,appelé «CSSL Bureau ».

Fruit d’une initiative locale (et paritaire!) et fortde l’appui de la haute direction, le CSSL Bureaua démarré ses activités en mars 2002. Sa mission? Offrir au personnel de bureau unereprésentation et une tribune visant l’améliorationde la santé sécurité dans leur environnementde travail. Pas moins de 3 000 personnes sontainsi visées sur le seul site de Dorval, répartiesdans plusieurs édifices.

Les membres qui composent le CSSL Bureauproviennent de différents secteurs dansl’entreprise. Ils se réunissent une fois parmois. Dès la constitution du comité, on a faitappel aux services de l’ASFETM. JeanLarivière, conseiller en prévention assigné àl’entreprise et Patricia Vega, ingénieure, y ontdonné formation et conseil technique eninsistant sur les conditions de succès et lespièges à éviter pour tout comité de santésécurité.

Le CSSL Bureau a déjà plusieurs réalisations àson actif :

• un logo qui, lors des diverses activités de communications, permet une netteidentification ;

• un document d’accueil destiné aux nouveauxmembres du comité ;

• une visite chez Hydro-Québec ;

• un programme de formation pour tous lesmembres du comité ;

• la production d’une brochure décrivant lesprincipes d’aménagement ergonomique d’unposte de travail informatisé ;

• la tenue de stands d’information ;

• un programme d’exercices d’échauffementet d’étirements, etc.

À venir :

• un nouveau standard ergonomique pour lesusagers de portables pour qui l’environnementdes ordinateurs conventionnels ne convient plus;

• une grille d’inspection du milieu de travail.

Dans le cadre de la réorganisation majeure del’entreprise, Bombardier Aéronautique entendprendre un sérieux «virage santé» où l’approchesoins et santé se jumellera aux efforts deprévention. Ainsi, par exemple, la santé mentale,qui est une préoccupation du CSSL Bureau,s’ajoutera aux mandats de l’équipe afin dedévelopper des approches novatrices.

Mieux communiquer est aussi un véritable défipour ce comité, les milliers de travailleurs visésétant répartis sur plusieurs sites. D’où le projetd’un portlet, actuellement en construction, ausein du site intranet de l’entreprise (appeléBnet). Implantation prévue : fin 2004.

La qualité de l’air dans les bureaux, la formation de secouristes en milieu de travail, la sensibilisation à l’environnement(récupération du papier et des piles usées),les étiquettes et fiches signalétiques SIMDUT de certains produits contrôlés, sontaussi des priorités !

Une tâche immense et un travail d’équipe quidemandent une implication de tous lesinstants. Bref, le CSSL Bureau est un véritablelieu de concertation, d’échange et de solidaritéautour d’un objectif commun : la prévention !

par Suzanne ReadyChargée de l’information, ASFETMCHEZ BOMBARDIER AÉRONAUTIQUE INC.CHEZ BOMBARDIER AÉRONAUTIQUE INC.

Un comité de santé sécurité pour le personnel de bureau

Les membres du CSSL Bureau. De gauche à droite :Françoise Bouissonnié, Érick Lesage, Louise Boissonneault,Guy Dassylva, Nicolas Panet-Raymond, Caroline Parr,Isabelle Rioux, Michel Goupil et Caroline Jacques. N’apparaît pas sur la photo : Caroline Verner.

Louise Boissonneault (coordonnatrice en santé sécurité etindemnisation) et Isabelle Rioux (représentante à la prévention)ont à cœur d’offrir au personnel de bureau une représentation et une tribune visant l’amélioration de la santé sécurité dans leur environnement de travail.

On le sait : le SIMDUT (Système d’informationsur les matières dangereuses utilisées autravail) prévoit certaines conditionsd’entreposage pour les produits contrôlés. Lexylène est l’un des solvants courammentutilisés dans les usines. Or, l’on nousdemande souvent : «Peut-on entreposer lexylène dans des contenants en plastique? ».La réponse est « non » et voici pourquoi…

Le xylène est un liquide inflammable classéB2 selon le SIMDUT.

Selon la fiche signalétique du Répertoiretoxicologique de la CSST (Commission de lasanté et la sécurité du travail) :

• L'entreposage de ce produit doit s'effectuerconformément au Code des liquidesinflammables et combustibles NFPA-30 (art 82,Règlement sur la santé et la sécurité du travail) ;

• Les contenants doivent être mis à la terre(se référer à la norme NFPA-77) ;

• Le xylène est un solvant qui attaquecertains types de plastique ou decaoutchouc. Le stockage de xylène doitdonc se faire dans des récipientsmétalliques (acier ou aluminium). Le verrepeut être utilisé pour de petites quantités et,dans ce cas, les contenants doivent êtreprotégés par une enveloppe métalliqueconvenablement ajustée.

Le Règlement sur l’information concernant lesproduits contrôlés, qui gère le SIMDUT, dit, àl’article 54, que tous les travailleurs del'établissement qui travaillent avec un produitcontrôlé ou qui sont susceptibles d'être encontact avec un tel produit sont visés par unprogramme de formation et d’information quidoit contenir, entre autres: « les directives à suivreafin d'assurer que l'utilisation, la manutention,l'entreposage et l'élimination des produitscontrôlés (…) soient faits de façon sécuritaire».

Notons que les mesures de sécuritéconcernant un produit contrôlé se trouvent àla section des mesures préventives de la fichesignalétique. Mais parfois, desrenseignements manquent dans cette sectionde la fiche signalétique du fournisseur.L’employeur devrait exiger ces informationsde son fournisseur. Mais, pour y pallier, onpeut aussi consulter certaines banques dedonnées pour connaître les précautions àprendre. Ainsi, le Répertoire toxicologique dela CSST1 et les services techniques etmédicaux de l’Institut national de recherche etde sécurité (INRS France) demeurent dessources utiles2.

Pour toute autre information sur la manutentionet l’entreposage des produits contrôlés, sur lesfiches signalétiques ou pour obtenir des fichesen français, n’hésitez pas à communiquer avecnous : cmouawad@asfetm.com

Enfin, nous vous rappelons que l’ASFETMoffre une session de formation sur le SIMDUT,d’une durée de 4 heures, qui enseignel’utilisation sécuritaire des matièresdangereuses, notamment par une bonnecompréhension des étiquettes et fichessignalétiques des produits contrôlés utilisésdans le milieu de travail.

11Santé Sécurité + Septembre 2004

par Charbel Mouawad, M. Sc.Hygiéniste industriel, ASFETM

PARLONS SIMDUT !PARLONS SIMDUT !Le xylène

1 www.reptox.csst.qc.ca2 www.inrs.fr

Conseil d’administrationConseil d’administrationDE GAUCHE À DROITE

Assis : Linda Lessard, Léo Caron (coprésident patronal), Arnold Dugas(directeur général), Alain Poirier (coprésident syndical), Marie-Josée Lemieux.

Debout : Martin Thériault, Mario Lévesque, Réal Vanier, Isabelle Caplette,André Hébert, Alex C. Émile, Yves Hamelin, Ghislain Tremblay, RaynaldPlante, Denis Rainville, André Gendron, Mario Tremblay, Jean-PierreTremblay, Claude Boisvert (trésorier).

de l’ASFETM 2004-2005

Inscrivez-vous sans tarder aux deux derniers colloques de 2004 !

Tony Venditti, ing., chargé de recherche technique àl’ASFETM, a animé les ateliers, au colloque deSherbrooke, le 14 mai 2004.

Démonstration d’équipements -harnais, absorbeursd’énergie, cordes d’assurance, etc.- au colloque deLaval, le 30 avril 2004.

Des participants attentifs aux propos de Jean-GuyBoucher, conseiller en prévention à l’ASFETM, portantsur les principes et stratégies de prévention des chutes,lors du colloque de Sherbrooke, le 14 mai 2004.

COÛT PAR PERSONNE(incluant taxes, dîner, pauses santé et documentation)■■ 75$ Établissement du secteur Fabrication d’équipement de transport

et de machines ■■ 125$ Établissement hors secteur ou autre organisme

L’INSCRIPTION PRÉALABLE EST OBLIGATOIREpar téléphone : 514-729-6961 ou 1-888-527-3386

par télécopieur : 514-729-8628

par courriel : sready@asfetm.com

par la poste : ASFETM3565, rue Jarry est, Bureau 202, Montréal (Québec) H1Z 4K6

LA PRÉVENTION DES CHUTES

Association sectorielle Fabrication d’équipement

de transport et de machinesUn organisme paritaire en santé et sécurité du travail

F O R M U L A I R E D ’ I N S C R I P T I O N C O L L O Q U E S R É G I O N A U X 2 0 0 4 D E L ’ A S F E T M

17 septembre 2004 /Québec 24 septembre 2004 /Longueuil

Nom:

Fonction : Établissement ou organisme:

Adresse : Code postal :

Téléphone: ( ) Télécopieur : ( )

Courriel :

Association sectorielleFabrication d’équipement de transport et de machines3565, rue Jarry Est, Bureau 202 Montréal (Québec) H1Z 4K6

Information : Suzanne ReadyTéléphone: 514-729-6961 ou 1-888-527-3386Télécopieur : 514-729-8628sready@asfetm.com

À Québec (Plaza Québec) 17 septembre 2004

À Longueuil (Holiday Inn) 24 septembre 2004

C O L L O Q U E S R É G I O N A U X

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