Assainissement - COC-Environnement-Filtre zeolite ... · 4 coc environnement - catalogue assainissement $pogpsnf Ë m}bssÐuÏ njojtuÏsjfm ev nbst /pt å musft t}bebqufou Ë upvt

Assainissement

CATALOGUE

Assainissement

2 www.coc-environnement.com

COC ENVIRONNEMENT - CATALOGUE ASSAINISSEMENT

Programme de calcul de résistance suivant conditions d’exploitation du produit.

Combinaisons des chargesCalcul 1, ‘G poids propre’Calcul 2, ‘Qe remplissage eau’Calcul 3, ‘Qs2 sol den=1.6 H=4,5m’Calcul 4, ‘ELS : G poids propre + Qe remplissage eau’Calcul 5, ‘ELS : G poids propre + Qs2 poussée sol’

Recherche et création

Notre expérience accumulée vous propose des produits fonctionnels et résistants dans le temps, avec une recherche constante a" n dáppliquer le matériau le mieux adapté aux fonctions du produit.

Matériaux utilisés :

Le Polyéthylène est un matériau imputrescible et insensible à la corrosion. Les produits sont conseillés pour de petites installations. La technique de transformation est celle du rotomoulage.

Le Polyester armé est un matériau imputrescible, insensible à la corrosion et à la température pouvant supporter jusqu´à 100º. Haute résistance mécanique, il est conseillé pour les petites, moyennes et grandes installations. La technique industrielle est celle de lénroulement " lamentaire.

Acier traité par sablage SA 2.5 et recouvrement intérieur/extérieur Époxy, " nition peinture RAL 5003.Les panneaux sont découpés sur table plasma, les soudures sont robotisées.

Manutention Tous nos produits sont étudiés pour faciliter, sa manu-tention, sa pose, son entretien.

Chargement/déchargement facilité par les passages de fourches incorporés.

Mise en fouille facilitée par les anneaux de levage incor-porés.

Une société industrielle qui développe fabriqueet commercialise ses produits Dès sa création en 1984, la société industrielle COC Environnement a développé des produits fonctionnels, résistants et respectueux de lénvironnement.

Manutention du produit.Déchargement du produit.

Parc machines et équipements :

Ø1000mm à 4000mm.

Ressources humaines :

expérimentée aux différentes techniques de fabrication.

Infrastructures :

3www.coc-environnement.com


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3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

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Sommaire



1.24

0 m

m

Entr

éeØ

100

mm

Sort

ieØ

100

mm

2.900 mm

Vent

ilatio

nØ

100

mm

Vent

ilatio

nØ

100

mm

Poids du matériel prêt à installer 1.700 Kg

D.B.O5 = 35 mg/l - MES = 30 mg/l

1

8

2

7

5

4

3

6

Ventilation primaire

Gravier (15 cm)

Gravier (15 cm)

Sortie des ef! uents et ventilation secondaire

Géotextile

Géotextile

ZÉOLITHE Granulomètrie grossière

ZÉOLITHE Granulomètrie % ne

2

3

4

5

6

7

8

1

Dispositif dássainissement pour habitations de 5 pièces principales au plus

SON FONCTIONNEMENT EST 100% ÉCOLOGIQUE

Son fonctionnement ne requiert aucune

installation électrique

900

mm

90 mm

720

mm

FES

720

mm

FEE Ventilation

Parfaite intégration paysagère Du Filtre Zéolithe livré prêt à poser

Installation rapide Discrète Écologique Sans installationélectrique

Avec la solution compacte Zéolithe de Coc Environnement réalisez votre assainissement réglementaire pour 5 pièces principales sur une surface de 15 m2.

Bénéficiez del’ÉCO-PRÊT

à taux 0%

Filtre à massif Zéolithe

Version 1, 2 et 3

Version 1 et 2L 2900 x l 1240 mm

Version 3L 2900 x l 2400 mm

FILIÈRE RÉGLEMENTAIRE AUTORISÉE FILTRE À MASSIF ZÉOLITHE (5 pièces principales Maxi) :

FCFV-Z-02 (C) Filtre Zéolithe version 1

FCFV-Z-02-K Filtre Zéolithe version 2

FCFV-1-K Filtre Zéolithe version 3

(C). Version avec couvercle.

BAGPE-60 Bac à graisses PE sous évier 60 litres (option)

GESGPE-1 Séparateur à graisses PE T-1 500 litres (option)

Dans le souci permanent dáméliorer les produits, des modi" cations peuvent

êtres effectuées sans préavis.

ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

Filtre à massif Zéolithe. Filière d’assainissement compacte



3 versions qui sádaptent à tous les besoins

– Version 1

– Version 2

– Version 3

Version Kit :

Une notice détaillée sera livrée avec le produit, ou peut être déchargée de notre site internet www.coc-environnement.com

– Les éléments de réseaux (tuyauterie pvc) sont livrés prêt-montés.

– Les géotextiles sont livrés découpés aux dimensions adéquates.

– La zéolithe sera livrée au choix.

– En sac de 25 kg sur palette, Ou Big Bag.

VERSION 3

VERSION 2VERSION 1



FABRICATION

Matériau léger, résistant, imputrescible, incorrodableindifférent aux courants baladeurs.

FONCTIONNEMENT

domestiques, la liquéfaction partielle des matières contenues dans les eaux de rejets et la rétention des déchets # ottants.

Le rendement de la fosse peut être amélioré avec la mise en place dún dégrilleur et ou un séparateur de graisses, en amont de celle-ci.

ÉQUIPEMENT

– Ventilation Dn 110.– Couvercle à visser.

OPTION

– Rehausse.– Colonne de vidange.

INSTALLATION

Suivre nos conditions de pose. Mise en eau de l’appareil obligatoire au fur et à mesure du remblayage.

Volume Diamètre L D.N F.E.E F.E.S POIDS * Trous

Référence m3 mm mm mm mm mm Kg d’Homme

FTE.H.FV 05 5 1500 2980 110 200 250 220 1

FTE.H.FV 07 7 1700 3500 160 200 250 320 1

FTE.H.FV 10 10 1700 4600 160 200 250 430 1

FTE.H.FV 12 12 2000 4200 160 200 250 580 1

FTE.H.FV 15 15 2000 5100 160 200 250 650 1

FTE.H.FV 20 20 2400* 4800 160 200 250 900 1

FTE.H.FV 25 25 2400* 6000 160 200 250 1100 1

FTE.H.FV 30 30 2400* 7100 160 200 250 1600 1

FTE.H.FV 40 40 2400* 9300 160 200 250 2200 2

FTE.H.FV 50 50 3000 7500 160 200 250 3000 2

FTE.H.FV 60 60 3000 9100 160 200 250 3800 2

FTE.H.FV 70 70 3000 10100 200 200 250 4000 2

FTE.H.FV 80 80 3000 11300 200 200 250 4500 2

FTE.H.FV 90 85 3000 12800 200 200 250 5000 2

Les poids sont donnés a titre indicatifs, il ne constituent en aucun cas une grandeur de référence en ce qui concerne la qualité ou la valeur de l’appareil.

Dans le souci permanent dáméliorer les produits, des modi� cations peuvent êtres effectuées sans préavis.

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Fosse toutes eaux horizontale 10 - 90 m3

FABRICATION POLYESTER SELON LA NORME NF 976-1

FES

HES

Hau

teu

r H

L

ØTH

FEE

HEE

Dégrilleur

Fosse toutes eaux

Chasse à auget



Volume Hauteur Diamètre BRANCHEMENT

Référence Utile (m3) (m) (m) DN (mm) H.E.E (m) H.E.S (m)

DDI-V 25 EH 6 2.20 2.40* 110 1.45 1.40

DDI-V 30 EH 7 2.35 2.40* 110 1.60 1.55

DDI-V 40 EH 9 2.75 2.40* 110 2.00 1.95

DDI-V 50 EH 11 3.20 2.40* 110 2.45 2.40

DDI-V 70 EH 16 4.1 2.40* 110 3.35 3.30

DDI-V 100 EH 23 5.6 2.40* 160 4.85 4.80

DDI-V 130 EH 29 6.7 2.40* 160 5.95 5.90

DDI-V 160 EH 35 5.5 3.00 160 4.85 4.80

DDI-V 180 EH 40 6.2 3.00 160 5.90 5.85

DDI-V 200 EH 45 4.2 4.00 160 3.35 3.30

DDI-V 220 EH 50 4.7 4.00 160 3.45 3.40

DDI-V 270 EH 60 5.5 4.00 160 4.85 4.80



Décanteur-digesteurFABRICATION POLYESTER SELON LA NORME NFT 57900

FONCTION

une liquéfaction partielle.La séparation physique des deux zones, Décantation, digestion, réduit les boues.Cette particularité permet de diviser par 2 le volume du décanteur en rapport à celui dúne fosse toutes eaux pour le même Débit à traiter.

A$ n dóptimiser le rendement du décanteur digesteur, il est nécessaire de mettre en œuvre les éléments suivants.– La mise en place dún dégrilleur en amont est conseillé

a$ n dáméliorer le fonctionnement et assurer ainsi la rétention d’éléments nuisibles.

si les ef% uents proviennent dún restaurant, ou dún hôtel.

a$ n de $ ltrer les eaux de rejets.– Dans le cadre dún épandage, la mise en place dúne

chasse à auget est conseillée pour assurer une bonne répartition des ef% uents.

FABRICATION

Polyester selon la norme NFT 57900.Matériau léger, résistant, imputrescible, incorrodable.

OPTION

– Colonne de vidange.– Fond conique.

INSTALLATION

Suivant nos conseils de pose.

Version verticale.

FE

SH

ES

Ha

ute

ur H

L

FE

EH

EE

Version horizontale.

Version verticale.

Décanteur-digesteur

Décolloïdeur

Chasse à auget




Dégrilleurs-collecteurs

Version Polyéthylène

Version Polyester

Fabrication en polyéthylène haute densité, couvercle entièrement découvrable.Équipé grille PE.

FONCTION

Assure la protection de línstallation d´épuration des eaux usées, avec la rétention des éléments les plus volumi-neux, qui pourrait perturber la parfait fonctionnement de línstallation.

INSTALLATION

Láppareil sera installé enterré à léxtérieur du bâtiment.Le couvercle ou caillebotis doit arriver au niveau du sol a& n de faciliter l’utilisation et l’entretien du dégrilleur.Le fond de la fouille et le remblai seront réalisés avec du béton maigre Dosé à 200 kg/m3.

ENTRETIEN

Léntretien consiste à retirer du dégrilleur les éléments bloqués par la grille, et de rincer láppareil à léau claire, (pression exclue).

OPTION

– Râteau

OPTION

– Râteau– Caillebotis

Vol. total L l H HEE HES DN FEE FES Poids

Référence litres mm mm mm mm mm mm mm mm Kg

DEG.VF 500 L 500 1200 700 600 250 50 200 350 550 60

DEG.VF 1000 L 1000 1700 1000 800 250 50 200 550 750 110


Vol. total L l H HEE HES DN FEE FES Poids

Référence litres mm mm mm mm mm mm mm mm Kg

DEG.PE 250 L 250 790 790 650 250 50 200 350 550 60


Construction Polyester selon norme NFT 57900.

Équipé grille inox inclinée ENTREFER 4 CM.

FE

SH

ES

Ha

ute

ur H

L

ØTH

FE

EH

EE

Dégrilleur

Fosse toutes eaux



ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

Chasse à auget " ottant pour eaux claires

GÉNÉRALITÉS

Autres modèles sur commande.

DÉFINITION

L’appareil est un ensemble préfabriqué à installer en sor-tie des appareils d’épuration.Le fonctionnement par bâchées est très utile pour assurer une bonne répartition dans les drains.

FONCTIONNEMENT

Constant, autonome, sans apport d’énergie. Lors de l’ar-

veau déau nécessaire est atteint, l’auget se charge d’eau et coule et libère une charge suf% sante qui permet une répartition homogène de l’ef& uent sur toute la surface de l’épandage ou du % ltre à sable.

ENTRETIEN

L’ensemble de l’installation doit être visité une fois par semaine. On pro% tera de cette visite pour:

– Véri% er l’état du & exible qui est la seule pièce d’usure de la chasse à auget et l’échanger lorsqu’il est percé

– Enlever les excès de boue éventuellement décantés au fond de la chasse à auget & ottant.

OPTION

Compteur de bâchées électronique.

UTILISATION

Lors des opérations de nettoyage, éliminer toutes les par-ticules solides qui pourraient se coincer entre les spires du & exible et le perforer.

MONTAGE

Pour éviter toute usure prématurée ou détérioration : respecter la courbure naturelle du & exible, éviter toute torsion résiduelle du souf& et, et enduire les ajutages de graisse ou de savon.* Les poids peuvent varier sensible-ment suivant les matières premières utilisées. Ils ne consti-tuent en aucun cas une grandeur de référence en ce qui concerne la qualité ou la valeur de l’appareil.

INSTALLATION

Suivre nos conditions de pose.

Volume Volume Ø H DN H.E.S H.E.E. F.E.S F.E.E POIDS*

Référence BÂCHÉE TOTAL mm mm mm mm mm mm mm Kg.

APPAREILS EN POLYETYLÈNE

CAF-PE 60 * 60 150 110 27

CAF-PE 100 * 100 240 110 39

CAF-PE 400 400 1700 1200 1150 200 100 1100 750 450 115

CAF-PE 600 600 1800 1600 1080 200 100 1100 750 450 115

CAF-PE 1000 1000 2040 1600 1700 200 100 1310 960 450 140

APPAREILS EN POLYESTER

CAF-FV 1500 1500 3350 2000 1350 200 100 1250 870 480 155

CAF-FV 2000 2000 3900 2000 1550 200 100 1450 1040 510 190

CAF-FV 2500 2500 5200 2400* 1450 200 100 1350 950 500 260

CAF-FV 3000 3000 5700 2400* 1560 200 100 1460 1060 500 330

CAF-FV 3500 3500 7700 3000 1400 200 100 1300 900 500 450

* Demander notre � che technique

Autres debits nous consulter.


ØTH

Ø

H

HEE

FEE

HES

FES

Fosse toutes eaux

Chasse à auget



Station d’épuration StepECO

Installation jumellée.

FONCTION

La StepEco utilise la technique biologique à oxygénation sur culture # xée.Cette technique, utilisant une biomasse permanente # xée, assure une qualité de rejet tout en permettant une souplesse dans son fonction-nement dans le cadre dúne occupation permanente ou occasionnelle.Mise en œuvre simple, la station est monobloc jusqu´à 300 E/H.Son intégration dans lénvironnement est parfaite puisque la station est enterrée.Son fonctionnement est économique, silencieux, inodore. La maintenance est simple, et économique.

DOMAINES D’UTILISATIONS

– Maison individuelle – Salle des fêtes– Lotissement – Sites industriels – Campings – Sites commerciaux– Restaurants – Centres de vacances– Hôtels

Station de 21 à 1200Équivalents Habitants

La StepECO utilise la technique biologique à oxygénation sur culture � xée

Système dóxygénation en

fonctionnement.

Lit support bactérien en matière

imputrescible.

Les stations StepEco répondent aux normes NF EN 12566-3.

Conforme : Arrêté ministériel du 22 juin 2007 - Arrêté ministériel du 7 septembre 2009.

Fabrication en polyester renforcé NF 976-1: Inaltérable, résistance mécanique, peut s’installer en nappe phréatique.

GARANTIE 10 ans (Hors éléments mécaniques).

Essais réalisés par le CSTB de Nantes.

Résultats Disponibles sur demande.

Compresseur(à installer dans local sec, ventilé et insonorisé)



BRANCHEMENTS

Référence Volume Diamètre Longueur DN F.E.E F.E.S POIDS*

Nbre. E.H. (Litres) mm mm mm mm mm Kg

STEP 30 10300 2000 4050 200 200 420 400

STEP 40 13700 2000 5100 200 200 420 450

STEP 50 17400 2400 4600 200 200 420 500

STEP 75 26000 2400 6600 200 200 420 950

STEP 100 34700 2400 8600 200 200 420 1200

STEP 125 43400 2400 10600 200 200 420 1400

STEP 150 53300 3000 8500 200 200 420 1800

STEP 175 62200 3000 9800 200 200 420 2300

STEP 200 71100 3000 11100 200 200 420 3200

STEP 250 88800 3000 13600 200 200 420 4600

* Les indications de poids sont approximatives et destinées à orienter les manipulations et le transport. Ces poids peuvent varier sensiblement suivant les

matières premières utilisées. Ils ne constituent en aucun cas une grandeur de référence en ce qui concerne la qualité ou la valeur de l’appareil.

Notre solution de 21 à 300 Equivalents Habitants avec une seule cuve, vous permet de réduire les budgets :– De la station– De la surface dóccupation– De la mise en œuvre – De la maintenance

Local Technique

Colonne de vidange

Decanteur

Bassin d’oxygénation

Clari# cateur

Pompe de recirculation




DécolloïdeursFABRICATION EN POLYÉTHYLÈNE

FONCTION

boues # nes provenant d’un appareil liquéfacteur situé en amont. (Fosse toutes eaux, décanteur digesteur, ...).

STRUCTURE

Construite en PEHD, la cuve est étanche et imputrescible. Sa résistance à la corrosion est particulièrement adaptée aux produits habituellement rejetés dans les # lières d’as-sainissement.

FONCTIONNEMENT

Naturel, constant, autonome, sans consommation d’énergie.

INSTALLATION

Les cuves sont obligatoirement enterrées à l’extérieur des habitations.

L’élément # ltrant doit être introduit dans la cuve.

Branchements

Longueur Largeur Hauteur DN FEE FES Amorces

Référence mm mm mm mm mm mm D.500

DC PE 200 1200 520 100 280 310 1

DC PE 500 1200 690 100 380 410 1

DC PE 700 1200 900 160 390 420 1

DC PE 1000 1600 1150 160 370 400 1

Autres débits nous consulter.Dans le souci permanent dáméliorer les produits, des modi� cations peuvent êtres effectuées sans préavis.

ENTRETIEN

Le matériel # ltrant se colmate progressivement, il est conseillé de la laver au jet à haute pression tous les six mois. Tous les ans, il faut vidanger les boues décantées

Les appareils ne seront jamais vidangés ou vidés en pé-

être installé a# n de contrôler le niveau déau.

Ces fréquences d’entretien sont données à titre indicatif.

OPTION

Colonne de décolmatage.

* Les indications de poids sont approximatives et destinées à orienter les manipulations. Ils ne constituent en aucun cas une grandeur de référence en ce qui concerne la qualité ou la valeur de l’appareil.

CONDITIONS DE POSE

Suivre nos conditions de pose.

Décanteur-digesteur

DécolloïdeurChasse à auget

Élément � ltrant imputrécible.



REF. Sans colonne Vol. L I H HEE HES DN FEE FES Ø TH Nbre Poids

de vidange Sep mm mm mm mm mm mm mm mm mm TH Kg

BAG-PE-60 60 600 500 500 270 200 50 230 300 500 1 9

Autres débits nous consulter.

Couvercle

à visser

Bac à graisses

Appareil bien dimensionné = Rendement assuré

ÉQUIPEMENTS

– Couvercle avec joint– Entrée/Sortie– Ventilation

OPTION

– Vanne PVC 1/4 de tour

FE

SH

ES

Ha

ute

ur H

ØTH

HE

EFE

E

L

I

Rehausse (option)

Couvercle à visser

REF. REF.

Sans colonne Avec colonne Vol. Vol. Ø H HEE HES DN FEE FES Ø TH Nbre Poids

de vidange de vidange Deb Sep mm mm mm mm mm mm mm mm TH Kg

CESGDPE-1 100 335 1200 690 435 385 100 255 305 1 55

CESGDPE-2 200 473 1200 900 645 595 100 255 305 1 63

Autres débits nous consulter.

Document non contractuel. Les dimensions sont données à titre indicatif et peuvent être modi" ées sans préavis.

FE

SH

ES H

au

te

ur H

Diamètre

ØTH

HE

EFE

E

Appareil bien dimensionné = Rendement assuré

La cloison du débourbeur est nécessaire à la rétention des polluants, et évite ainsi le possible colmatage du réseau.

Alimentaires, Hôpitaux.

Produit marqué Norme Applicable NF EN 1825-1.

ÉQUIPEMENTS

– Cloison débourbeur en polyéthylène– Couvercle à visser en polyéthylène – Entrée/sortie PVC – Ventilation PVC DN 100

OPTIONS

– Colonne de vidange– Rehausse polyéthylène– Alarme de niveau



Notice de poseNORMES APPLICABLE : NF .EN 976- 2 ET NF.P 16-451-1/CN

RECEPTION DU PRODUIT

POSE STANDARD PRODUIT ENTERRÉ

LA FOUILLE

LIT DE POSE

(GRAM 6 MM MAXI)

LE REMPLISSAGE DU PRODUIT EST OBLIGATOIRE SIMULTANEMENT AU REMBLAYAGE

LE REMBLAI LATÉRAL

LA COUVERTURE

DANS LE CAS D´ UNE POSE AVEC REHAUSSE

POSE TERRAIN INONDABLE OU NAPPE PHREATIQUE

(LE CALCUL DU RADIER EST À LA CHARGE DE LÍNSTALLATEUR).En aucun cas le niveau déau de la nappe ne pourra atteindre la mi-hauteur du produit installé.Dans le cadre de produit submergé, une étude spéci$ que sera réalisée par notre bureau d´étude.

VENTILATION

POSE SPECIFIQUE

PASSAGE DE VEHICULE, EN PROFONDEUR, OU STOCKAGE DE CHARGES LOURDE :

TANTE EST OBLIGATOIRE.

UNE

.

TOUTE INSTALLATION NON-CONFORME ANNULE IMMEDIATEMENT LA GARANTIE

Tel : 04 67 90 62 85 - Fax : 04 67 90 68 30

IMPORTANT : LE SERRAGE DES SANGLES DOIT PERMETTRE DE GLISSER LES DOIGTS DE LA MAIN ENTRE LE PRODUIT ET LA SANGLE. UN SERRAGE TROP IMPORTANT PEU FISSURER LE PRODUIT ET ANNULE LA GARANTIE.

POSE EN TERRAIN SEC

OUI

Sable

POSE EN ZONE HUMIDE

OUI

Sable

Radier

POSE AVEC DALLE AUTOPORTANTE

OUI

Sable

Radier

Niveau déau maxi.



I. OFFRES

L’acceptation de nos offres implique l’adhésion aux présentes conditions. Les engagements pris par nos représentants ou par un intermédiaire quelconque ne sont valables qu’après acceptation et con# rmation écrite de notre part.

La fourniture ne comprend exclusivement que le matériel spéci# é au devis.

Les détails de construction, production, rendement et délais de livraison indi-qués, ne sont donnés qu’à titre de renseignement et sans garantie.

Les poids indiqués dans l’offre ne sont qu’approximatifs : ils ne peuvent en aucun cas être la cause de réclamations.

Les travaux de maçonnerie, notamment les massifs de fondations, sont effec-tués par l’acheteur et sous sa responsabilité en tenant compte de la nature du sol, des différentes contraintes.

II – ETUDES ET PROJETS

Les études et les plans de toute nature que nous remettons à la clientèle restent toujours notre entière propriété et doivent être considérés comme con# den-tiels. Ils doivent nous être rendus sur simple demande.

III – CONCLUSION DE LA VENTE

Le contrat de vente n’est parfait qu’après con# rmation écrite de notre part.

Nos accusés de réception de commande ne deviennent dé# nitifs qu’après ver-sement de l’acompte prévu à la commande.

IV – PRIX

Nos prix s’entendent pour les marchandises non emballées prises dans nos usines ou magasins. Nos factures sont établies suivant les tarifs et taxes légale-ment en vigueur au moment de la mise à disposition du matériel,

V – CONDITIONS DE PAIEMENT

Les conditions s’entendent nets et sans escomptes dans les conditions # gurant au devis.

L’acceptation par nous du paiement par traites ne constitue ni novation ni dérogation aux conditions du paragraphe ci-dessus. Les frais d’escompte et d’encaissement restant à la charge de l’acheteur.

En cas de retard de paiement aux époques # xées, les sommes dues portent de plein droit intérêt sur la base du taux des avances de la Banque de France sans que cette clause nuise à l’exigibilité de la dette.

Les termes de paiement ne peuvent être retardés sous quelque prétexte que ce soit même litigieux.

A défaut de paiement, nous nous réservons d’annuler les marchés à livrer sous réserve de tous nos droits et actions et de tous dommages intérêts.

Les sommes versées avant la livraison n’ont pas le caractère d’arrhes et ne donnent donc à l’acheteur aucun droit de résilier le contrat de vente en les abandonnant.

VI – RESERVE DE PROPRIETE

Nous nous réservons la propriété de la marchandise ou de l’objet fabriqué jusqu’à complet paiement du prix de vente, les risques de la marchandise in-combant l’acheteur dès la mise de celle-ci à sa disposition.

VII – DELAI DE LIVRAISON

Le délai de livraison s’entend à dater de l’enregistrement dé# nitif de la com-

ne peut donner lieu à indemnité qu’en cas de stipulation expresse dans nos propositions.

Nous serons libérés de tout engagement relatif aux délais de livraison.

1 – Si les conditions de paiement n’ont pas été observées par l’acheteur.

2– Si les renseignements à fournir par l’acheteur n’ont pas été donnés en temps voulu.

3 – En cas d’évènements imprévus ayant le caractère de force majeure

Ou particulièrement graves tels que grèves, manque de matières premières, Bris d’outillage, etc.…

XIII – ANNULATION DE COMMANDE

Aucune annulation de commande ne pourra intervenir sans # xation préalable d’une indemnité compensatrice

IX – LIVRAISON

La livraison est réputée effectué dans nos usines ou magasins, soit par simple avis de mise à disposition, soit par la remise directe au client ou à un Trans-porteur.

Nos marchandises mêmes expédiées franco de port, voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Les mesures que nous pouvons être amenés à prendre dans l’intérêt et pour le compte de l’acheteur en matière d’assurance, de trans-port, etc.… ne prévalent pas contre le principe de la livraison dans nos usines ou magasins.

En l’absence d’instructions nous procédons à l’expédition au mieux des intérêts de l’acheteur. Le matériel n’est assuré que sur instructions expresses de celui-ci.

Dans tous les cas il appartient à l’acheteur d’effectuer toutes véri# cations, de faire toutes réserves à l’arrivée du matériel et d’exercer, s’il y a lieu, contre le transporteur les recours prévus par le code de commerce et ce dans les délais # xés par celui-ci .Les frais de transport sont comptés d’après les factures de nos agents transporteurs, agissant au mieux. Le déchargement, le déballage, le montage, la mise en marche du matériel fournie restent dans tous les cas à la charge et aux risques de notre clientèle, même lorsque ces opérations ont lieu sous la surveillance et avec l’aide de nos agents.

X – GARANTIE

Sauf stipulation contraire dûment acceptée par nous, notre matériel est garanti 1 AN à compter de la date de la livraison.

La réparation, la modi# cation ou le remplacement des pièces pendant la pé-riode de garantie, ne peut avoir pour effet de prolonger celle-ci.

Notre matériel est garanti contre tout vice de construction ou de matières, étant entendu que cette garantie est strictement limitée à la fourniture gratuite de la pièce reconnue défectueuse par nous-mêmes et qu’elle ne s’étend pas aux conséquences ni aux accidents résultant d’un défaut de matière ou de fabrication.

Les frais de mise en place et d’envoi ne sont pas compris dans la garantie. Les différents organes non construits par nous béné# cient des garanties particu-lières accordées par leurs fabricants spécialistes.

Les détériorations causées par une usure normale ou celles motivées par un non respect des conditions de pose, un mauvais usage, négligence, défaut d’entretien ou par surcharge, même passagère, sont exclues de la garantie.

Les pièces dont le remplacement gratuit est demandé devront être adressées franco pour examen préalable. L’échange ne peut donner lieu à aucune indem-nité ni participation quelconque de notre part dans la main d’œuvre nécessitée par le démontage et le remontage.

L’acheteur aura l’obligation de nous accorder sans compensation d’aucune sorte, le temps et la possibilité de procéder à toute réparation qui apparaîtrait nécessaire et de mettre à notre disposition du personnel pour nous aider à ce travail.

La garantie sera retirée à tout appareil qui aura subi une modi# cation dans ses organes ou dans ses réglages, sans notre accord préalable écrit, ou sur lequel des pièces montées par nous auraient été remplacées par des pièces d’autre origine. Elle sera également retirée, lorsque les opérations d’entretien prévues par la notice n’auraient notoirement pas été respectées.

Nous nous réservons d’apporter, à tout moment, à nos appareils, toutes les modi# cations que nous jugerons utiles, sans obligation pour nous d’appor-ter ces modi# cations aux appareils de même type précédemment livrés ou en cours de commande.

XI – RETOURS

Les retours ne sont acceptés qu’après accord de notre part. Les marchandises retournées devront être en parfait état de neuf, n’avoir jamais servi, et nous être adressées franco en nos usines.

XII – CONTESTATIONS

En cas de contestation relative à une fourniture ou à son règlement et à défaut d’arbitrage amiable, les tribunaux du lieu d’expédition des marchandises sont seuls compétents quelles que soient les conditions de vente et de mode de paiement accepté, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défen-deurs.

Conditions generales de vente

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COC ENVIRONNEMENT

La Plaine des Astres. 34310 - MONTADY

Tel. 04 67 90 62 85 - Fax 04 67 90 68 30

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Distribué par :

Stockage de liquides

De 1.000 à 200.000 litres

PolyéthylènePolyesterInox

Stockage eaux de pluie

De 1.000 à 200.000 litres


Équipements de sol

Cadres à carreler

CatalogueAssainissement

– Filtre à massif Zéolithe

– Fosse toutes eaux

– Décanteur digesteur

– Dégrilleurs-collecteurs

– Chasse à auget

– Station d’épuration StepEco

– Décolloïdeurs

– Bac à graisses

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Régulateurs de débits à effet vortex

Séparateur de Graisses et Graisses-Fécules


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