Assemblée Générale des Etangs · Point de vente collectif, cen-trale d'achat et poissonnerie 25% Assemblée générale des Etangs samedi 6 juin 2015 123 tonnes de carpe de Dombes

Relançons ensemble la filière piscicoleen Dombes

Assemblée Générale des Etangs

Samedi 6 juin 2015

Assemblée générale des Etangssamedi 6 juin 2015

1.Point de situation sur la filière

2.Informations nationales

3.Point réglementaire - juridique

4.Cormorans

5.Volet technique

6.Conclusion de notre assemblée

Au programme


Stéphane MERIEUXPrésident


Roland de BARBENTANEPrésident


1- Point de situation de la filière piscicole

Les actions 2014-2015Les chiffres clés


Les chiffres clés de la filière en 2014Francis BALLANDRAS

Sylvain BERNARD


170 registres d’étang sur les 506 répertoriés à l’APPED

420 kg/ha Moyenne rendement brut

130 kg/ha Moyenne d’empoissonnage

290 kg/ha Moyenne rendement net

Chiffres de la production 2014

+ 50 kg/ha en 2014Rendement net

385€/ha en 2014marge brute


Chiffres de Collecte 2014

74%

11%

8%

3%

1% 2% 1%

Carpes

Poissons BlancsTanches

Brochets

Sandres

1010 tonnes poissons collectés

par les collecteurs

APPED en 2014


78%

13%

8% Consommation

Repeuplement

Société de pêche

Destination commerciale des 731 tonnes de carpes (réf. 2014)

40 % de marque

« Poissons de

Dombes »

soit 300 tonnes

Chiffres de Collecte 2014


123 tonnes de carpe de Dombes transformées

En 50 tonnes de produits finis

Chiffres de la transformation

11%

36%33%

15%

5%Goujonettes

Filets

Autres (soupes, fumée, quenelles...)Carpes entières

Rillettes

Produits réalisés avec la carpe

Restaurateurs

50%

GMS

25%

Point de ventecollectif, cen-trale d'achat

et poissonnerie

25%


123 tonnes de carpe de Dombes transformées

En 50 tonnes de produits finis

Chiffres de la transformation

Mode de commercialisation


2- Informations nationales

Organisation nationale

Loi Biodiversité

SDAGE



Jean Luc PAYET PIGEON

CIPA

FFAUNSAAEB

FFPE



CIPAComité Interprofessionnel

de Produits de l’aquacultureSiège à Paris

Syndicat des adhérentsUNSAAEB

FFPE

FFAFédération Française de

l’Aquaculture

Une organisation permettant d’être force de propositions adaptées au terrain à

l’attention des pouvoirs publics nationaux et européens

FEAPFédération

Européenne des

Producteurs Aquacoles



CIPAComité Interprofessionnel

de Produits de l’aquacultureSiège à Paris

3 collègesProducteurs, transformateurs et fabricants

d’aliments

MissionCoordonner au sein d’une même

interprofession les acteurs de la salmoniculture

d’eau douce , aquaculture marine

Thèmes abordésEconomie, Communication, Environnement, S

anitaire, Recherche, ...



FEAPFédération Européenne des


Qui?Représentants des associations de

producteurs européens aquacoles

RôleSoutenir et favoriser le développement

responsable du secteur de l’aquaculture

européenne

Fournir des positions communes au niveau

européen (exemple Cormorans)

IntérêtPouvoir faire lobbying ensemble auprès de

l’Union Européenne


Structuration nationale

Qui?Depuis 1924, elle regroupe toutes les structures

professionnelles de l’aquaculture

(pisciculteurs, salmoniculteurs, marchands, négocia

nts, transformateurs)

MissionsDéfense des intérêts des acteurs de l’aquaculture

auprès des Ministères de l’agriculture et du

Développement Durable

Sur les volets sanitaire, bien-être des

poissons, Production biologique, entreprises du

secteur, organisation structurelle de la profession,…

La FFA est adhérente de la FNSEA

FFAFédération

Française

d’AquacultureSiège Bordeaux


Structuration nationale

Syndicat des adhérentsUNSAAEB

AFFPE

UNSAAEB Défense des intérêts des propriétaires et exploitants d’étangs

Support juridique lors d’élaboration de projets de lois ou directives

Structure regroupant les 22 syndicats et organismes de régions ou

départements dont FLAC, ADAPRA,…

Nouveau site internet et intranet en juillet 2015

AFPPEAssociation Française de la

Pisciculture d’étangs

Regroupe les professionnels

(marchands et négociants de

poissons)



FEAPFédération Européenne des


Qui?Représentants des associations de

producteurs européens aquacoles

RôleSoutenir et favoriser le développement

responsable du secteur de l’aquaculture

européenne

Fournir des positions communes au niveau

européen (exemple Cormorans)

IntérêtPouvoir faire lobbying ensemble auprès de

l’Union Européenne


Le rôle du Syndicat dans la structuration nationale

En tant que participant au groupe de

travail FFA, Ministère et l’ITAVI,

Intervention et défense du rôle de

l’exploitant d’étang sur différents

dossiers comme:

- Loi biodiversité

- Définition et classement des cours d’eau

- Cormorans et autres oiseaux piscivores

(aigrettes, hérons), autres espèces nuisibles

à l’activité piscicole

- Carpes chinoises et esturgeons

- Rédaction des SDAGE…

Etre présent permet

de faire entendre

aux pouvoirs publics

nos problématiques

et nos différences

dombistes


Loi BiodiversitéJean Luc PAYET PIGEON


Loi Biodiviersité

CadreProjet de loi passé à l’assemblée nationale en

janvier 2015 pour la reconquête de la

biodiversité, de la nature et des paysages. Il

est en discussion au Sénat.

Amendement« un cours d’eau constitue un écoulement

d’eaux courantes dans un lit naturel

d’origine, alimenté par une source, présentant

un débit suffisant la majeure partie de l’année

CartographieChaque préfet doit mettre en place un

classement et ce avant 5 ans (avant 2020)


Loi Biodiversité

Conséquences- Une réglementation classant un fossé en cours d’eau conditionne des

modalités d’entretien, la soumission à la police de l’eau et aussi à

l’interdiction de certains aménagements

- Impact sur la définition d’eau close des étangs du fait de rentrer dans

la réglementation relative aux SDAGES, SAGE, par la volonté

d’intégrer la continuité écologique, police de l’eau confiée à

l’ONEMA, la suppression des us et coutumes,..

Pour la Dombes,

ce texte remet en cause un équilibre ancestral qui ferait passer

l’exploitant piscicole du statut de « bienfaiteur » d’un écosystème

à celui de « pollueur, de démolisseur de paysage »


SDAGEJean Christophe CORMORECHE

Directeur ADAPRA


Directive Cadre sur l’EauLa DCE est une directive européenne de 2000 qui fixe comme objectif aux Etats

membres l’atteinte du bon état des masses d’eau en 2015 (chimique et

écologique).

Les Etats sont chargés de mettre en œuvre la politique adaptée à leur territoire

pour atteinte cet objectif.

En France : Loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 dont SDAGE

Où en est-on ? :

• 41,5% des eaux de surface en BE écologique

• 43,2% des eaux de surface en BE chimique

• 89% des eaux souterraines en BE quantitatif

• 59% des eaux souterraines en BE chimique


SDAGESchéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau :

Un par Agence de l’Eau

9 Orientations fondamentales :

• S’adapter aux effets du changement climatique

• Privilégier la prévention et les interventions à la

source pour plus d’efficacité

• Concrétiser la mise en œuvre du principe de non

dégradation des milieux aquatiques

• Prendre en compte les enjeux économiques et

sociaux des politiques de l’eau et assurer une

gestion durable des services publics d’eau et

d’assainissement

• Renforcer la gestion de l’eau par bassin versant et

assurer la cohérence entre aménagement du

territoire et gestion de l’eau

• Lutter contre les pollutions, en mettant la priorité

sur les pollutions par les substances

dangereuses et la protection de la santé

• Préserver et restaurer le fonctionnement naturel

des milieux aquatiques et des zones humides

• Atteindre l’équilibre quantitatif en améliorant le

partage de la ressource en eau et en anticipant

l’avenir

• Augmenter la sécurité des populations exposées

aux inondations en tenant compte du

fonctionnement naturel des milieux aquatiques


Le projet de SDAGE 2016-2021 est en cours d’élaboration.

Il est soumis à l’avis du public.

Il sera approuvé par le Comité de Bassin en fin d’année.

(RM : 1 pisciculteur sur 165 membres)

SDAGE suite


DéfinitionsMasses d’eau :

[...] Les étangs > 50ha sont des masses d’eau artificielles : Etangs

Forêt, Petit Glareins, Grand Glareins, Grand Birieux, Grand

Marais, Chassagne, Moulin, Turlet (nécessité d’adaptation des critères

d’évaluation) [...]

Zones humides :

Les zones humides sont définies (Art L 211.1 du code de l’environnement)

comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la

végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles

pendant au moins une partie de l’année.


Zones humidesTypes de zones humides :

• …

• Régions d'étangs

• Bordures de plans d'eau (lacs, étangs)

Un étang n’est pas une zone humide mais la Dombes en est une.

• …

http://www.zoneshumides-rhonealpes.fr/

Les ZH sont des milieux très sensibles et menacés qui jouent un rôle

écologique important.

Préservation de ce patrimoine en évitant sa destruction sinon

compensation jusqu’à 200%


3 raisons de vous parler du SDAGE1- Présence d’une disposition spécifique sur les étangs6A-15 : Formaliser et mettre en œuvre une gestion durable des plans

d'eau

2- Opposable à toutes décisions administratives :Le Préfet doit vérifier que ses décisions sont conformes au SDAGE.

C’est au pétitionnaire de prouver que son projet est conforme.

Toute décision non conforme peut être attaquée au tribunal administratif.

Influence sur les décisions du Préfet ? (Autorisation : création étang >

3ha)

3/ Consultation publique et institutionnelle en coursContact avec l’Agence, renvoi vers la DREAL => quelle réponse ?


Dispositif 6A-15Formaliser et mettre en œuvre une gestion durable des plans

d'eau

Cette disposition existe déjà dans le SDAGE 2010-2015 mais

aujourd’hui elle est beaucoup plus précise : objectifs de gestion

(dt piscicole), entretien et amélioration de l’état écologique, …

Danger de voir le Préfet imposer ces prescriptions sur les

nouveaux étangs et les étangs non régulés (sachant qu’il existe

déjà des règles en matière de vidange, de peuplement, …, zone

Natura 2000)

Comment faire évoluer le projet de SDAGE ?

Demande réécriture en excluant les étangs en production.


3- Points Réglementaires Juridiques

Réglementation incombant aux propriétaires

Convention Propriétaire / exploitant

Révision du Truchelut


Réglementation incombant aux propriétaires

Nathalie CHUZEVILLE


Réglementation incombant aux propriétairesQuelques rappels Enregistrement des étangs: information à la DDPP (R001 xxxx)

Création de bassins

Inférieur à 1000m² : lettre à la commune

Entre 1000 et 30000m²: dossier de déclaration (Attention

surface cumulable)

Plus de 30 000m²: Dossier d’autorisation avec enquête

public et étude d’impact

Pour les créations non déclarées, informer la DDT des

travaux effectués

Prendre en compte le cumul de superficie à prendre en

compte

Création de piège pour pêche d’été: porter à connaissance de la

DDT des créations de digues


Convention Propriétaire /

ExploitantStéphane MERIEUX


Le contexte

Des conventions de locations d’étangs plus souples

Une action du livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2013/2015,

soutenue par le Conseil Départemental de l’Ain

Le constat initial des propriétaires d’étangs réticents à louer

des exploitants piscicoles qui cherchent des surfaces à exploiter sur

plusieurs années

un cadre juridique souvent insatisfaisant

des étangs qui restent inexploités en Dombes

Une synergie possible entre chasse et pêche



L’objectif de l’action

Construire un modèle de convention de location prenant en compte

les attentes des propriétaires et des exploitants, préservant les

intérêts de chacun, tout en garantissant un cadre juridique

Une action réalisée par qui?

Action pilotée par la Chambre d’Agriculture, avec la participation du

service juridique du BUFICA, des acteurs de la filière, et du Conseil

Général


Le travail réalisé (2014/2015)


- Recueil des attentes de chacun et analyse de la demande, via une

quinzaine d’interviews de propriétaires, exploitants et acteurs de la

filière

- Deux points d’étape en comité technique de l’action, avec les

acteurs de la filière et le Conseil général

- Etude de la faisabilité juridique, sociale, fiscale d’un modèle de

convention pouvant répondre aux attentes des propriétaires et des

exploitants

- Etat des lieux de ce qui se pratique aujourd’hui en terme de

location d’étangs, et cadre juridique lié à chaque situation

rencontrée


Le résultat obtenu


- Rédaction d’un guide permettant d’établir un contrat de location

piscicole,

hors statut du fermage, dans un cadre juridique, social, fiscal cohérent,

et répondant aux attentes de chacun, propriétaires et exploitants

piscicoles

- Ce contrat:

Un bail à ferme de droit commun régi par les dispositions du code

civil.

Principe: louer l’évolage seul à un même exploitant (différent de

celui de l’assec), sur une durée déterminée.



Mise en œuvre

- Le syndicat des étangs est à votre disposition pour vous aider

dans vos démarches, et pourra vous orienter si besoin (soutien

technique, juridique, fiscal ...)

- Travail en cours (syndicat) : rédaction d’un modèle type de

convention à partir du guide existant

- Communication par l’APPED et le syndicat des propriétaires via

différents supports



Nathalie CHUZEVILLEGaëtan BAILLY



Un contexte

En Dombes, le régime réglementaire de la

circulation de l’eau est encore aujourd’hui régi

par le « Truchelut » dont l’écriture date du

19ème siècle.

Ce document est la compilation des us et

coutumes appliquées et est la référence pour

régler les différends entre propriétaires et

exploitants au tribunal de Trévoux.



Un objectif

A partir• d’un état des lieux des problèmes rencontrés aujourd’hui• en prenant en compte les usages actuels, le droitcontemporain

• De la contribution de l’ensemble des acteurs dombistes

Il s’agit de créer « un contrat social local » pouvant devenirun texte juridique de référence autour des droits d’eaux etdes étangs en Dombes pour gérer les situations actuelles et à

venir.



Une mise en œuvre

Réalisation par l’université Lyon 3avec la collaboration de GaëtanBAILLY

Appui de l’APPED et du Syndicatdes propriétaires et exploitantsd’étangs

Délai prévu de remise du travail:novembre 2016

Possible d’avoir des « Truchelut » au

Syndicat,

Inscrivez vous auprès de Martine


6- Cormorans


Bilan de la saison 2013 -2014

Quotas de 4800 cormoransSoit 4300 en étang et 500 en eaux libres

171 Autorisations délivrées par la DDT de l’Ain

96 Retours de bilan

au 30/06/14 soit 56%

RAPPEL !

Si vous n’avez pas retourné

vos comptes rendus de

destruction de grand

cormoran, le retourner

rapidement à la DDT


Résultat de destruction 2013/2014 du grand cormoran

3 528Au total

67% Taux de réalisation

3371Prélèvement pisciculture

18Prélèvement dortoirs

139Prélèvement en eaux libres


Saison 2014-15

Il a été demandé au

Ministère un quota de 5000 cormorans

4850Cormorans ont été accordés


Vigilance sur nouvelles espèces

Harle BièvreCanard piscivore


Lutte contre les poissons chats

Nasse existante et efficaceAchat groupé possible

Adressez vous au Syndicat

Inscrivez vous dès à présent si

vous êtes intéressé auprès

de Martine


5- Volet techniqueLes leviers en pisciculture

Voyage d’étude


Leviers techniquesFrancis BALLANDRAS

Thibauld BONNET


La pisciculture d’étangun élevage avec des levierspour optimiser la production

Analyses des

registres d’étang

pour élaborer des

stratégies

Identifier les

priorités

Permettre la

progression de

la production

Protection

Chaulage

Fertilisation

Empoissonnage

Aération

Alimentation


Protection /Empoissonnage : 75-95 kg/ha

Apport d’intrant faible : chaux (0,03-0,125 VN/ha),

fumier (0,2-1 T/ha), complémentation alimentaire (20-110 kg/ha)

Estimation

+ Entretien / Présence

+ Protection / Intrants

Rendement net

kg/ha estimé

100 kg/ ha

Avoir de l’eau / Avoir du poisson

Pas d’entretien / Pas de surveillance

Entretien de l’étang / Surveillance

Empoissonnage 20-75 kg/ha

200 kg/ ha

Leviers

100 kg/ ha

200 kg/ ha

Marge brute €/ha estimée

300 kg/ ha 400 kg/ ha


Présence technique

Rendement net

kg/ha estimé

300 kg/ ha

400 kg/ ha

Empoissonnage (95-120 kg/ha) / Apport chaux (0,135-0,2

VN/ha) / Apport aliment céréalier (120-300 kg/ha)

Empoissonnage (120-150 kg ha) / Protection intensive

Aération / Apport chaux (0,135-0,2 VN/ha) /

Apport fumier (>2 T/ha) / Apport aliment complet (120-300 kg/ha)

700 kg/ ha

Leviers

Technicité 400 kg/ ha

600 kg/ ha

800 kg/ ha

Marge brute €/ha estimée

Suivi rapproché des étangs -

Bassin production alevin + stockage

Empoissonnage de qualité (>150 kg/ha) / Suivis de la qualité de l’eau /

Apport intrants de qualité / Chaux (0,135-0,2 VN/ha) / Fumier (>2 T/ha)

/ Aliment spécialisé (120-300 kg/ha)


Voyage d’étude en Lorraine

Jérôme LIMANDASSylvain BERNARD


7200 ha d’étangs

10 ha moyenne

Les étangs en Lorraine

Grande déprise depuis l’arrivée

du

Cormoran

Étangs chers achetés par

des collectivités

Étangs peu rentables

perte de

pisciculteurs

Carrefour de

Négoce

Nécessité de structuration de la filièredans son ensemble


Allocutions des invités


Gilbert LIMANDAS

Président de la Chambre d’agriculture de l’Ain


Damien ABAD

Président du Conseil départemental de l’Ain


Michel VOISIN

Député de l’Ain


Ninon LEGE

Directrice adjointe Direction Départementale

des Territoires de l’Ain


Conclusion

Merci de votre attention

Documents

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