Assemblée GénéraleAssemblée Générale A A&&CP AQUITAINECP AQUITAINE

7 décembre 20107 décembre 2010

Le rôle d’ALe rôle d’A&&CPCP

L’association A&CP «Architecture & Commande Publique» est mandatée par le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes

d’Aquitaine pour gérer toutes les questions relatives à la commande publique en matière d’architecture et

de paysage et a pour mission l’amélioration des processus de mise en concurrence et de choix

des architectes et de la qualité de la production architecturale qui en découle.

Le site d’A&CP : www.a-cp.frLe blog d’A&CP : http://larecredesarchis.over-blog.com

les actions menéesles actions menées

Interrégionssite internet et blog

Actions et interventions sur les AAPCDialogue avec la maîtrise d’ouvrage

Actualités sur les marchés publicsCommunication générale

Pérennisation de la présence aux commissions de jurys

Observatoire de la commande publique Conférences permanentes

Recherche de financements

Les régions adhérentes à A&CP

Délégation Nbre AAPC

A&CP Aquitaine 536

A&CP Limousin 115

A&CP Lorraine 319

A&CP Midi Pyrénées 31

A&CP Poitou Charentes 358

A&CP Rhône Alpes 655

Total 2199

le site internetle site internet

…

La newsletter AQUITAINE est diffusée hebdomadairement auprès de 1 118 1 118 lecteurs

Rhône-Alpes : 1 745 Poitou-Charentes : 485Limousin : 147 Lorraine : 578

Fréquentation du siteFréquentation du siteGraphique récapitulatif des statistiques toutes régions

FonctionnementFonctionnement

Le site propose une section en accès réservé aux adhérents et abonnés contenant les résultats de concours, les actions de l’association et des questions d’ordre variées.

Une telle section a été mise en place pour différentes raisons :

la mise à jour quotidienne des annonces sur le site sontle fruit d’un travail conséquent de notre permanente surtous les documents officiels ou sites internet

La majorité de ces sites et journaux proposent uneformule d’abonnement payante. Nous rappelons que toutes les annonces publiées sur le site d’A&CP sont accessibles à TOUS gratuitement, ce qui constitue un véritable service.

Actions & InterventionsActions & Interventionsn° Maître d'ouvrage Procedure Opération Observations Action n°1 REPONSE Action n°2 REPONSE

09-083COMM COMMUNES

AMIKUZE (64)CR Const salle de spectacle

Maquette demandée en plus de l'esquisse, mais

non rémunérée

Courrier MO le 19/01/10Annulation de la

maquette   

10-002 AQUITANIS (33) PA Const logts opération Sylvana Maisons à bon de cdeCourrier MO le 25/01/10 pour

prise en cpte et Courrier Présidence le 10/02/10

Pas de réponseRecours déposé au TA

le 12/03/10 

10-003 VILLE SARLAT (24) PARestructuration école les chênes

vertsCandidat avantagé pour

étude DIAGCourrier MO le 22/01/10

Marché en dessous du seuil de 20 000

   

10-015COMM COMMUNES THEZE

(64)PA

Const 2 unités multi accueil petite enfance et école maternelle 2

classes

Remise prestations, prime pas annoncée et dates

éronnéesCourrier MO le 05/02/10

Réponse MO modifie dates et rémunération

figure dans RC   

10-016SYNDICAT DES EAUX

BONNETAN (33)PA

Extension mairie pour installer locaux syndicat des eaux

Esquisse demandée sans rémunération

Courier MO fait le 11/02/10

Passe avis d'annulation et relance en MAPA fait

par nos soins sans remise de prestations

   

10-023 CH ORTHEZ (64) AOORéhab bât médecine et ex

chirurgie ambulatoireRemise de prestations en

AOOCourrier MO fait le 10/03/10

Réponse non satisfaisante "croquis à

main levée"

Courrier du MO transmis aux candidats

MO annule et relance une procédure

Actions & InterventionsActions & Interventionsn° de dos. Maître d'ouvrage Procedure Opération Observations

08-086 COMMUNE DE MACAU (33) PA Const école maternelle et restaurantAu dessus du seuil de

206 000€ pour être en PA

09-007 MSA GIRONDE PA Aménagement crêche Demande d'estimation du projet

09-009COMMUNAUTE COMMUNES DU

PAYS BEAUMONTOIS (24)PA Réhabilitation bâtiment Demande de plan "sommaire"

08-089COMMUNE ST JEAN D'ILLAC

(33)PA Extension et amgnt groupe scolaire

Demande d'estimation du projet - Esquisse non rémunérée -

mission scindée

09-013 RESEAU FERRE DE FRANCE MNRéhabilitation ancien centre tri postal à

BordeauxDemande d'estimation du projet

08-091 CONSEIL GENERAL 64 CERestructuration ilot Montrevel à Mont de

Marsan

Commission choix du lauréat rapport commission technique

évincé - pas de PV et consultation "dans le couloir"

09-032CONSEIL GENERAL 47 et SEM

47 mandataireAOR

Restructuration collège Jean Moulin à Marmande

Critère : temps passé bet et architecte

Maître d'ouvrage Procedure Opération Observations Action n°1 REPONSE Action n°2 REPONSE

COMMUNE DE JURANÇON (64)

PAConst vestiaires et club house

poour terrain de rugbyConception réalisation non

justifiéeCourrier MO fait le 12/03/10 Pas de Réponse

Courrier relance le 16/04/10

Réponse satisfaisante du MO place réservée

à l'architecte

COMMUNE MUSSIDAN (24) PARestructuration gr scolaire F

Collas

PA remise de prestation hauteur esquisse

rémunération succinteCourrier MO fait le 9/04/10

Réponse le 14/04/10 persiste sur rémunération

trop faible

Courrier relance le 19/04/10

Pas de Réponse

COMMUNE ARTIGUES PRES BORDEAUX

PA Réhab château Lestrillecritère unique prix le+bas et

remise esquisses pour projet ultérieur ...

Courrier MO fait le 9/04/10 Pas de réponse    

COMMUNE ST SEURIN DE CADOURNE (33)

PA Const foyer socio-culturel Esquisse non rémunérée Courrier MO fait le 14/04/10Annulation remise

esquisse   

CONSEIL GENERAL GIRONDE

PARest 1/2 pension collège J Aviotte

à Guitrescritère unique prix le+bas Courrier MO fait le 14/04/10 Pas de réponse    

Actions & InterventionsActions & Interventionsn° de dos. Maître d'ouvrage Procedure Opération Observations

09-038 COMMUNE DE LAUREDE (40) PA Restauration église St Jacquesréf en intervention sur décors

peints XVIII

COMMUNAUTE COMMUNES DU BRANNAIS (33)

? Construction halte nautiqueProcédure ? et esquisse

gracieuse

09-054COMMUNE GAMARDE LES

BAINS (40)PA Couverture des arènes et ext

Demande esquisse aux 12 candidats après sélection

09-059 SEM DES LASERS PESSAC AOR Projet Atlas création 2 bât industrielsMission partielle et conception

déjà confiée

09-067COMMUNAUTE COMMUNE

MONTESQUIEU(33)PA ou CR

Création structure multi accueil petite enfance

Procédure PA mais parle de concours s/APS ?

09-072 COMMUNE DE MEZIN (47) PA Création club houseRemise candidature 22 jrs laisse le soin au candidat d'estimer le

délai

Maître d'ouvrage Procedure Opération Observations Action n°1 REPONSE Action n°2 REPONSE

DOMOFRANCE ?Réhabilitation résidence du Lac à

Bordeaux

Procédure ? Consultation d'études … Remise de

prestationsCourrier MO fait le 14/04/10 Pas de réponse  

 

VILLE DU BOUSCAT CR Rest ensemble sportif J JaurésCommission sélection des

candidatures pas aux normes

Courrier MO fait le 12/04/10Report commission et

visualisation de l'ensemble des dossiers

 

 

VILLE OLORON STE MARIE (64)

PATransformation bâtiment espace

LaulhèreRemise de prestation non

indemniséeCourrier MO fait le 07/05/10 Déclaré sans suite

Relancé avec mission Diag + MO

 

DORDOGNE HABITAT Accord cadre Logts en ossature boisPas approprié à la maitrise

d'œuvreCourrier MO fait le 11/05/10 Pas de réponse    

COMMUNE DE SAMADET (40) PA Rénovation de la mairieRemise de prestation non

indemniséeCourrier MO fait le 02/06/10

Avis rectificatif passé pour suppression

prestation   

Actions & InterventionsActions & InterventionsMaître d'ouvrage Procedure Opération Observations Action n°1 REPONSE Action n°2 REPONSE

COMMUNE MOULIN NEUF (24)

PAConst groupe scolaire et

restaurantRemise de prestation non

indemniséeCourrier MO fait le 25/06/10

Mandataire MO modifie le RC en supprimant la remise de prestations

   

SYNDICAT MIXTE BAB PA Const bâtiments

Pas de critères de sélection Pas d'enveloppe

prévisionnelle

Courrier MO fait le 06/07/10 Pas de réponse

   

COMMUNE CASTILLONNES (24)

PA Projet maison médicale

Mission Etudes seulement Pas

d'enveloppe prévisionnelle

Courrier MO fait le 06/07/10 Projet annulé par le MO

   

VILLE DE DAX CR Réalisation espace multisportContestation du jury par

candidatJurés trop en retrait sur complexité programme

Elément transmis candidat pour action

   

VILLE DE TRELISSAC (24) CR esq+ Rest mairie et annexes Prime sous estimée Courrier MO fait le 06/09/10Juré demandé pour

commissionNV courrier MO le

12/09/10 

MINDEF BX Con Réa Const bat base 106 Prime sous estimée Courrier MO fait le 06/09/10 Pas de réponse   

CC DU PAYS D'ORTHE (40) PA3 opérations(bat techn+classes

maternellesProcédure AUTRE Courrier MO fait le 06/09/10

Tel du MO pour justifier ses PA dans les RC

   

CLAIRSIENNE AOOConst et amngt bassins à flots à

Bordeaux

AO passé en période d'été - choix procédure

discutable

Courrier le 13/09/10 fait envers le CROA pour

action à mener

Demande de RDV commune Ordre A&CP

   

Actions & InterventionsActions & InterventionsMaître d'ouvrage Procedure Opération Observations Action n°1 REPONSE Action n°2 REPONSE

VILLE DU TAILLAN MEDOC CR esq + Const groupe scolaire TabarlyMt travaux HT ou TTC ?

Prime sous estiméeCourrier MO fait le 21/09/10

Réponse MO Mt des travaux confondu avec Mt

opération

   

COMMUNE DE TOSSE (40)C PA Const unité jour pour adultes

handicapés

Esquisse demandée pour le dossier candidature et non

rémunérée Courrier MO fait le 21/09/10

Tel du MO passe avis modificatif suppression

prestations

   

VILLE BIARRITZ CR Rest halles et création park indoorArticle dans SUD-OUEST

maitre d'œuvre déjà choisi !Courrier fait au maire le

6/10/10Réponse MO journaliste

mal retranscrit   

OFFICE 64 HABITAT PA Const agence Office 64 à St Jean de

Luz

Mission DIAG ds mission de base et demande de

prestations non rémunéréesCourrier MO fait le 12/10/10 Réponse non satisfaisante

   

COMMUNAUTE COMMUNES DE LACQ

CR Const centre technique et silo voitures Exclusivité des BETCourrier sensibilisation MO

fait le 12/10/10 

   

CG LANDES PARest et ext demi pension college

d'Albret à DaxPUB très courte et critère

unique px le + basCourrier MO fait le 14/11/10

Réponse MO pas satisfaisante

Nv courrier MO fait le 03/12/10

 

COMMUNE DU PORGE PADemolition const ext sanitaires et

hangar au camping

Pas d'enveloppe financière établie et mélange en AMO

et mission MOCourrier MO fait le 2/11/10

MO avis modificatif pour enveloppe financière et

type mission

   

BAB PA Extension hotel agglomérationRemise intension

architecturale non définie et prime non arrêtée

Courrier MO le 3/11/10Les candidats retenus dégocient avec le MO

   

Bilan des actionsBilan des actions

33 ACTIONS MENEES ACTUELLEMENT

22 REPONSES FAVORABLES

7 SANS REPONSES

4 EN COURS

Conseil auprès des maîtres d’ouvrages pour une aide à la rédaction de leurs annonces et dans le choix approprié à leur projet de maîtrise d’oeuvre

Communication généraleCommunication généraleLettre sur la politique générale et les objectifs d’A&CP adressée à l’ensemble des architectes d’Aquitaine par le biais du journal « 308 » diffusée par l’Ordre

Réunions d’informations sur les honoraires dans les départements

Organisation de journées d’informations en relation avec le Pavillonde Pau, en complément de la journée d’information « jury de concours »

Poursuite de la mise en place de rencontres régulières avec la Maîtrise d’Ouvrage

Réunions de travail ORDRE- BET- BAILLEURS SOCIAUX -FFB

Jurys en AquitaineJurys en Aquitaine

Pérennisation des nominations Pérennisation des nominations en jurysen jurys

Les demandes de participations aux jurys de concours sont assez similaires suivant les départements.

La nomination des architectes jurés se fait dans le respect du règlement intérieur d’A&CP. En 2010, la quasi totalité des adhérents à jour de leur cotisation et ayant suivi la journée d’information A&CP ont été invité à participer à au moins 1 jury.

Il est également rappelé que les membres du Conseil d’Administration d’A&CP ne sont nommés qu’en cas de force majeure (délai de nomination très courts ou en période de vacances…), ou lorsque l’opération ou le maître d’ouvrage font l’objet d’un suivi.

REPARTITION DES JURYS SUR L’AQUITAINE pour 2010

95 jurys pour 144 ADHERENTS

5 DORDOGNE50 GIRONDE14 LANDES

5 LOT ET GARONNE21 PYRENEES ATLANTIQUES

& HAUTES PYRENEES

Recherche de financementRecherche de financement

Développement des « abonnés » pour le site internet

Insertion des annonces MAPA sur le site A&CP

Intervention auprès du CNOA pour le développement A&CP /Régions.

…….. Et nous vous remercions de penser à vos cotisations .. Et nous vous remercions de penser à vos cotisations Pour 2011 … Pour 2011 …

OBSERVATOIRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

536 appels d’offres en Aquitaine actuellement

REPARTITION 536 AAPC EN AQUITAINE POUR 2010

1 –Enseignement 2-logements 3-urbanisme 4-Social 5-infrastructures

DOMAINE DES AAPC EN AQUITAINE POUR 2010

REPARTITIONS AAPC PAR MT D’OUVRAGES

MT OUVRAGESNbre AAPC

AOO AOR Autres BEA CPT Rea CR CR sur

APSCR sur

esquisse +PA

Procédure négociée

DIA COM PPP

CR AQUITAINE 43 0 7 0 0 0 4 0 0 32 0 0 0

AQUITANIS 16 0 0 0 0 0 7 0 0 9 0 0 0

OFFICE 64HABITAT 14 0 0 0 0 0 2 0 0 12 0 0 0

VILLE BORDEAUX 12 0 2 0 0 1 5 0 0 3 0 1 0

GIRONDE HABITAT 12 0 0 0 0 0 5 0 0 7 0 0 0

C GENERAL GIRONDE 12 0 0 0 0 1 1 0 2 7 0 0 1

DOMOFRANCE 10 2 7 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0

COBAS 10 0 1 0 0 0 6 0 0 2 0 1 0

C GENERAL PA 7 0 0 0 0 0 1 1 0 5 0 0 0

CUB 7 3 2 0 0 0 1 0 0 1 0 0 0

CCOM VAL GARONNE 7 0 0 0 0 0 0 0 0 7 0 0 0

VILLE DAX 6 0 0 0 0 0 1 0 0 5 0 0 0

SDIS 64 6 0 0 0 0 0 2 0 0 4 0 0 0

C AGGLO PERIGOR 5 0 0 0 0 0 0 0 0 4 1 0 0

VILLE MT DE MARSAN 5 0 1 0 0 0 3 0 0 1 0 0 0

SDIS 40 5 0 0 0 0 0 0 0 0 5 0 0 0

DORDOGNE HABITAT 5 0 0 0 0 0 0 0 0 5 0 0 0

VILLE ARCACHON 4 0 0 0 0 0 0 0 0 3 1 0 0

VILLE PAU 4 0 0 0 0 0 1 0 0 3 0 0 0

VILLE PERIGUEUX 4 0 1 0 0 0 1 0 0 2 0 0 0

COMMUNE HOURTIN 4 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0

VILLE BLANQUEFORT 4 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0

C COMMUNES LACQ 4 0 0 0 0 0 1 0 3 0 0 0 0

CG DES LANDES 3 0 0 0 0 0 0 0 0 3 0 0 0

AMBARES LAGRAVE 3 2 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0

AGEN HABITAT 3 1 0 0 0 0 1 0 0 1 0 0 0

CC MONTFORT CHA 3 0 0 0 0 0 1 0 0 2 0 0 0

VILLE ORTHEZ 3 0 0 0 0 0 1 0 0 2 0 0 0

CC CANTON ORTHEZ 3 0 0 0 0 0 1 0 0 2 0 0 0

CROUS BX 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 0 0

BILAN 2009BILAN 2009RECAPITULATIF : o REVENUS DE L’ASSOCIATION: Cotisations : 12 580 € 2007 : 12 780€ 2006 : 8 360€ 2005 : 10 630€ Stage/expo : 4 795 € 2007 : 4 093€ 2006 : 3 000€ 2005 : Abonnés : 900 € 2007 : 1 000€ Ordre : 2007 : 3 500€ Interregions : 1 325 € (Lorraine/Limousin) Total : 19 600 € 21 373€ 11 360€ 10 630€ o DEPENSES: Charges totales d’exploitation : 2008 : 19 084 € 2007 : 47 688€ 2006 : 14 489€ 2005 : 9 991€ Loyers : 14 325 Loyers : 30 000 Loyers : 5 000 Pas de loyers Observt : 1 500 Nv site : 6 000 o TRESORERIE DISPONIBLE : 2008 : 9 414 € 2007 : 6 243€ 2006 : 13 109 € 2005 : 11 633€ o INVESTISSEMENT : Site Internet observatoire 1 500,00€

PREVISIONNEL COMPTES 2010PREVISIONNEL COMPTES 2010

COMPOSITION DU BUREAUCOMPOSITION DU BUREAU

Programme prévisionnel Programme prévisionnel

POURSUITE DES ACTIONS ENTREPRISESPOURSUITE DES ACTIONS ENTREPRISES

Travail permanent sur les AAPCTravail permanent sur les AAPC Travail sur les jurysTravail sur les jurys

Conférences permanentesConférences permanentesTravail sur les jurysTravail sur les jurys

Continuité action rémunération maîtrise d’oeuvreContinuité action rémunération maîtrise d’oeuvre Recherche de nouveaux adhérents et abonnésRecherche de nouveaux adhérents et abonnés

Développement vente de MAPADéveloppement vente de MAPA Diffusion et vente de l’observatoire 2008 et 2009Diffusion et vente de l’observatoire 2008 et 2009

Renforcement des liens entre adhérents par le blogRenforcement des liens entre adhérents par le blog

MERCI DE VOTRE PRESENCE, DE VOTRE SOUTIEN,

DE VOTRE PARTICIPATION,DE VOTRE IMPLICATION

LesLes bureaux bureaux se tiennent se tiennent tous les vendredi tous les vendredi de 12H30 à 14H00 de 12H30 à 14H00

et et sont ouverts à toussont ouverts à tous

MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION

« BON APPETIT »« BON APPETIT »