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1 2 7 R U E D U L A R Z A C - 7 3 0 0 0 C H A M B E R Y Tél : 04.79.72.35.54 [email protected] www.apeichambery.com A S S E M B L E E G E N E R A L E O R D I N A I R E d u J E U D I 2 2 J U I N 2 0 1 7 R A P P O R T M O R A L d u P R E S I D E N T R A P P O R T S d ' A C T I V I T E S d e s E T A B L I S S E M E N T S e t S E R V I C E S R A P P O R T F I N A N C I E R R A P P O R T S d u C O M M I S S A I R E a u x C O M P T E S Je suis différent , comme les autres

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du JEUDI 22 … activité... · au profit des personnes handicapées mentales de nos territoires si ... risque de les rendre sourds face à l’expression

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127 RUE DU LARZAC - 73000 CHAMBERY

Tél : 04.79.72.35.54 [email protected] www.apeichambery.com

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

du JEUDI 22 JUIN 2017

RAPPORT MORAL du PRESIDENT

RAPPORTS d'ACTIVITES des ETABLISSEMENTS et SERVICES

RAPPORT FINANCIER

RAPPORTS du COMMISSAIRE aux COMPTES

Je suis différent , comme les autres

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ASSEMBLEE GENERALE de L'A.P.E.I. de CHAMBERY

Le JEUDI 22 JUIN 2017

S O M MA I R E

******

RAPPORT MORAL .......................................................................................................... 1 à 2 RAPPORT D’ACTIVITE GENERALE ............................................................................ 3 à 7 RAPPORTS DES COMMISSIONS ASSOCIATIVES : � Commission PAG ...................................................................................................... 8 à 10 � Commission KES ............................................................................................................ 11 � Commission communication .......................................................................................... 12 � Commission paritaire APEI Chambéry / APEI Aix-les-Bains ........................................ 12 � Commission vie associative ............................................................................................ 13 � Commission santé ............................................................................................................ 14

RAPPORTS d'ACTIVITES des établissements et services : � Siège Social ............................................................................................................. 15 à 16

� Direction de l’Amélioration Continue .................................................................... 17 à 18 � CME et SESSAD « Polyhandicap » ....................................................................... 19 à 24 � IME et SESSAD Trampoline et SAAGI ................................................................. 25 à 36 � ESAT du Nivolet ..................................................................................................... 37 à 41 � Entreprise Adaptée ................................................................................................. 42 à 43 � Foyers d’Hébergement ......................................................................................... 44 à 48 � Foyer de Vie ........................................................................................................... 49 à 52 � Service d’Accueil de Jour ....................................................................................... 53 à 57 � SAVS ...................................................................................................................... 58 à 60 � PAM 73 ................................................................................................................... 61 à 65 � Foyer d’Accueil Médicalisé « Noiray » ................................................................ 66 à 68 � Maison d’Accueil Spécialisé « Noiray » ................................................................ 69 à 72 CONTROLE INTERNE ................................................................................................. 73 à 74

RAPPORT FINANCIER ............................................................................................... 75 à 78

BILAN, COMPTE de RESULTAT................................................................................ 79 à 83

RAPPORT GENERAL du COMMISSAIRE aux COMPTES ...................................... 84 à 86

RAPPORT SPECIAL du COMMISSAIRE aux COMPTES ......................................... 87 à 89

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RAPPORT MORAL ET D’ORIENTATIONprésenté par

Monsieur Raymond MIEUSSET, Président

C’est toujours avec le même plaisir que je vous accueille à notre Assemblée Générale, rassemblement essentiel des adhérents, des familles et amis de notre Association pour vous présenter le rapport moral de l’année 2016.Dans la suite logique des objectifs que vous avez adoptés l’année dernière à l’unanimité, il m’appartient maintenant de faire le point sur le projet associatif, sur les projets en cours, et sur le partenariat. A cette occasion, je salue Nathalie Fontaine, Présidente de l’APEI d’Aix-Les-Bains et Thierry Gallat, Directeur Général, avec qui nous partageons la même volonté de travailler ensemble, au profit des personnes handicapées mentales de nos territoires si proches. Nous souhaitons favoriser les mutualisations qui nous permettront de dégager des moyens nouveaux pour améliorer et développer la réponse qualitative de proximité tant attendue par les familles et les personnes en situation de handicap. Dans cette démarche sur le bassin urbain Aix/Chambéry incluant l’avant-pays Savoyard, les Bauges, la Combe, nous sommes pleinement soutenus par les pouvoirs publics. En particulier, le Conseil Départemental de Savoie reconnait la nécessité d’apporter des réponses différentes pour prendre en compte les besoins des personnes selon les particularités géographiques et leurs traditions de vie. Il est ainsi reconnu le danger d’une idéologie centralisatrice éloignant les décideurs du terrain, au risque de les rendre sourds face à l’expression des attentes des savoyards les plus fragiles.

Nos coopérations avec Aix-Les-Bains ne font que commencer, elles se traduisent par des actions partagées, validées dans notre CPOM 2, contrat Pluri-annuel d’objectifs et de moyens,qui fixe les conditions et les ressources des établissements et services de l’APEI de Chambéry pour les 5 prochaines années. Notre objectif pourrait être un apprentissage de la vie commune pour un CPOM unique en 2022.

Dans la même logique, nous favorisons les mutualisations avec tous les partenaires qui veulent faire un bout de chemin avec nous. C’est ainsi que nous sommes très impliqués dans la FASEAIH, Fédération des associations savoyardes dont le projet consiste à favoriser le collectif pour être politiquement plus forts, mieux écoutés et opérationnellement plus efficaces. Nous avons réussi dans le cadre de la FASEAIH, un regroupement d’employeurs pour négocier les assurances, les prévoyances et nous sommes membres fondateurs d’un GIE, Groupement d’Intérêt Economique qui optimise la gestion de notre système d’information dans un Data Center mutualisé à l’ADMR. Cette opération nous apporte un confort technique, de la sécurité informatique et une réduction des coûts, absorbant les prix inflationnistes dus à l’interminable évolution des technologies.

Depuis plusieurs années, nous menons un projet de rénovation et de construction afin de proposer plus de confort et d’accessibilité aux personnes accueillies.Le Directeur Général, Dominique Clément, vous en parlera plus en détail, mais l’Association a recherché des moyens pour réaliser ces programmes. Le Conseil d'Administration a même décidé d’autofinancer certains travaux afin de compléter les montages budgétaires. Gérard Preiss, notre Trésorier, vous en parlera tout à l’heure. Nous avons été soutenus par nos

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partenaires banquiers : Laydernier, le Crédit Coopératif, par des donateurs, la Fondation Caisse d’Epargne, la Fondation Crédit Agricole et la Fondation de France pour presque 300 000€, par Chambéry Métropole dans le cadre du projet « La Ryvieraz ». La CNSA nous a aussi aidés pour l’IME à hauteur de 333 000€, la CARSAT pour la médiation locative, et je ne peux pas citer tous les amis qui apportent leurs contributions plus modestes mais tout aussi généreuses. Fin 2018, les programmes devraient voir le bout et je pense que l’année 2019 sera une grande année de manifestations inauguratives. Nous en reparlerons.

Dans le rapport de l’Assemblée Générale que nous allons vous remettre, à l’entrée de cette belle salle du SCARABEE, que la Ville de Chambéry a mis à notre disposition, vous pourrez lire l’évaluation du projet associatif de l’APEI de Chambéry. Vous verrez que chaque fiche action avance à son rythme mais que le projet se déroule conformément à notre calendrier et nos engagements. Nous pourrions sûrement faire mieux et vous pouvez nous y aider en vous inscrivant dans nos commissions, en adhérant à notre Association, en participant à nos actions et en soutenant nos propositions. L’histoire de notre mouvement parental prouve que les familles n’obtiendront que ce qu’elles auront réclamé par la force militante qu’elles représentent. Aujourd'hui, la situation des enfants, adolescents et adultes polyhandicapés est critique. Les parents des Mésanges poussent un cri d’alerte relayant notre Association qui dénonce auprès des pouvoirs publics l’oubli par notre société des personnes les plus fragiles. Des jeunes adultes sont bloqués en amendement Creton, faute de places pour adultes polyhandicapés. Ils ne libèrent pas les places pour les nombreux jeunes enfants qui attendent au CAMSP et dans leur famille. Cette situation est inimaginable à l’échelle des enfants valides, pourquoi l’infligeons-nous aux enfants sévèrement handicapés ?

Je conclurai sur une note plus optimiste car pour la 2ème année nous organisons la journée de l’APEI qui se déroulera à Coise le dimanche 2 juillet. Cette journée, dont le 1er but est une rencontre conviviale, nous permettra de partager un repas, des activités, mais aussi des idées et des rêves.

Avant de vous remercier pour votre écoute, je voudrais devant vous tous et peut-être en votre nom, remercier toutes les familles qui nous font confiance, remercier tous les bénévoles qui soutiennent notre projet d’une société meilleure et tous les professionnels qui nous accompagnent toute l’année.

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RAPPORT D’ACTIVITE 2016 Présenté par

Monsieur Dominique CLEMENT, Directeur Général

Chaque année, je vous présente un rapport d’activité dans lequel je plaide pour ne pas rentrer dans les détails afin de ne pas être trop long. Le rapport 2016, dans cette Assemblée Générale 2017, transforme cette dérogation en habitude.

Pour les informations détaillées des établissements et services, je vous invite à lire les rapports des directeurs. Depuis le 1er avril 2017, ils sont 5 à piloter des groupements d’établissements afin de favoriser les parcours des personnes et des synergies opérationnelles, source de rationalité et d’efficacité. Je tiens à remercier notre équipe dirigeante pour tout le travail réalisé pour affirmer des valeurs et principes qui donnent sens à nos actions.

La directrice qualité vous présente aussi l’évaluation de notre projet associatif qui a déjà 3 ans. Ce projet, ses orientations et son plan d’action n’étaient pas de vaines paroles ; avec les bénévoles, les commissions associatives et les professionnels, nous avons réussi à faire avancer bon nombre de fiches action. Je n’en citerai qu’une : depuis avril 2017, nous avons un comité éthique constitué de 5 personnalités qui sont avec nous ce soir et qui ont la noble tâche de recueillir les questions des personnes accueillies, des professionnels, des familles, des partenaires, des CVS pour les problématiser sous une forme éthique et lancer la réflexion :l’objectif est de partager des idées, débattre sans jugement et trouver du mieux-être dans un problème mieux compris. Nous voulons généraliser cette méthode qui consiste à ce que personne à l’APEI de Chambéry ne reste seul confronté à une difficulté, un problème, une impasse. La solitude génère du mal-être, de la démotivation, souvent de la colère ou de la frustration. Nous savons que le partage et la réflexion sont les carburants de la bientraitance et du bien vivre ensemble : alors faisons de cette pratique de réfléchir ensemble une habitude et une forte empreinte de notre Association.

Sous la houlette des 2 présidents de Chambéry et d’Aix-Les-Bains, les directeurs généraux, directeurs et cadres des sièges ont travaillé sur des projets communs. Comment améliorer la vie des enfants et adultes accueillis en faisant mieux collectivement ? Voilà le défi que nous avons relevé par binôme Chambéry/Aix. Ensemble, nous avons élaboré un plan d’action que nous avons soumis pour avis et parfois financement à nos autorités de contrôle. Nous prenons le taureau par les cornes, dans un contexte de rigueur budgétaire : comment faire mieux et plus pour le même prix ? Nous pensons que c’est possible sans vendre son âme, en recherchant toutes les mutualisations qui deviennent possibles si elles ne remettent pas en cause nos principes, comme par exemple :

� la relation humaine provenant de la proximité,� la participation des personnes : RIEN SANS NOUS, comme le revendique justement

les personnes handicapées.

L’année 2016 a été encore une année de développement : Nous avons ouvert 5 nouvelles places au SAVS, financées par le Conseil Départemental et nous en avons fléché 3 pour des adultes diagnostiqués ASPERGER.

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En partenariat avec tous les acteurs de l’autisme de Savoie, nous avons ouvert en mars 2016, la plateforme pour les AIDANTS de personnes avec troubles du spectre de l’autisme (TSA) et une section d’accueil de répit pour 6 « aidés ». Aujourd'hui, plus de 60 aidants sont accompagnés par PAM73 et un grand nombre d’enfants et quelques adultes profitent de nos séjours et activités de répit. Le SAJ a ouvert 5 places d’accueil de jour pour adultes TSA, libérant ainsi quelques places à l’IME occupées dans le cadre de l’amendement Creton au profit de jeunes enfants. 2 SESSAD, polyhandicap et SAAGI, ont accueilli pendant un an, en sur effectif, 2 enfants chacun afin de répondre à des situations d’urgence. Quand il le faut, l’APEI de Chambéry démontre qu’elle sait se mobiliser pour rendre service même sans financement : l’intérêt des familles et des personnes accueillies prime avant tout. Le SAAD service d’aide et d’accompagnement à domicile a ouvert en janvier 2016. Sa vocation est d’apporter, seulement aux personnes en situation de handicap de l’APEI, une aide à domicile prenant en compte le handicap mental, en fonction de leurs besoins et de leurs moyens. 2 prestations en 2016 et quelques nouvelles demandes en fin d’année.En 2016, nous avons centralisé le service Hygiène sous la responsabilité d’un seul chef de service, Cyril Marciano. L’objectif que nous percevons déjà est la professionnalisation du management des 42 agents de service intérieur, leur accès à la formation continue et à un parcours professionnel interne. Grâce à cette montée de compétence, l’hygiène de nos établissements est mieux assurée, mieux tracée et la qualité de vie des résidents en tire un net avantage.

Je vais maintenant en venir à vous présenter un point sur les dossiers en cours par établissement, comme d’habitude j’actualise mes informations en ne restant pas bloqué à l’année 2016.

LA RESIDENCE DE LA REVERIAZ DEVIENT LA RYVIERAZ :

Les travaux de désamiantage ont ouvert le chantier, puis les fondations et aujourd'hui le gros œuvre est terminé. La livraison est prévue pour fin 2017/ début 2018. Nous avons recruté une nouvelle chef de service qui a pour mission complémentaire d’aider au pilotage du grand mouvement qu’implique l’ouverture de la nouvelle résidence.La fermeture de Barby et de Buisson-Rond signifie des déménagements et des mutations des salariés. Le Conseil d'Administration et les professionnels ont souhaité travailler à l’échelle de tout le foyer d'hébergement. C’est-à-dire que toutes les unités existantes évaluent leurs prestations et leurs spécificités. En parallèle, tous les résidents évaluent avec leurs familles et représentants légaux leurs besoins et leurs attentes dans le cadre de synthèses des projets personnalisés. Dans le même temps, les accompagnateurs réfléchissent à leur parcours professionnel et leur préférence éducative pour postuler sur l’unité de vie correspondant le mieux. A la fin de ces analyses, nous essayerons d’installer chaque résident dans le logement qui répond le mieux à son projet et de même pour les salariés. Cette mission structurante est passionnante mais source de stress pour tous les acteurs de la vie de l’établissement. Elle fait l’objet d’une communication importante et élargie. Nous comptons sur les familles qui sont largement informées et impliquées, pour contribuer à la réussite de cet ambitieux projet. La RYVIERAZ bénéficie du soutien financier de Chambéry Métropole, du Crédit Agricole, de la Caisse d’Epargne, de la Fondation de France, d’Action Logement, et nous espérons encore d’autres donateurs ou contributeurs dont nous attendons les positionnements.

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L’ESAT DU NIVOLET :

Après l’inauguration du site Berlioz en avril 2016, les travaux de rénovation se sont poursuivis au Larzac et Châtaigniers. Sous la houlette des chefs d’atelier, le grand déménagement dû à la remontée de la Revériaz s’est très bien déroulé pendant l’été et en septembre 2016, tout le monde était à pied d’œuvre sans incident majeur. Maintenant, les travailleurs handicapés et leur encadrement apprennent tranquillement à vivre ensemble à Chambéry-Le-Haut. Dans le même temps, les services communs se sont enfin installés et sont devenus autonomes dans leur nouveau bâtiment d’une dignité à la hauteur de leur mission.

PLATEFORME AUTISME MULTI-SERVICES DE SAVOIE - PAM73 :

Elle a ouvert en mars 2016 dans les locaux de Côté Verger au-dessus du SAJ. Un grand effort de communication a été fait et il faut attendre début 2017 pour constater que la greffe a pris. La file active des aidants vient d’atteindre l’objectif présenté à l’origine : + de 60 aidants soutenus. L’APEI de Chambéry et plus généralement la Savoie ont créé cette plateforme innovante, la 1ère en France. D’autres départements y viennent avec le concours de l’ARS et bien sûr s’appuient sur notre expérience : nos cadres sont beaucoup sollicités…PAM73 propose gratuitement des formations, des conférences, des groupes de parole, des accueils et activités de répit… et collecte aussi les données comme un observatoire afin d’alimenter l’étude des besoins pour les personnes avec TSA. N’hésitez pas à parler de PAM73 autour de vous aux personnes concernées par l’autisme.

LE SAJ, COTE VERGER :

Il a été inauguré en avril 2016. Les résidents de la villa Renée ont emménagé dans les appartements de la médiation locative à l’étage.

LA RENOVATION DE L’IME LE BOURGET A CHALLES-LES-EAUX :

Fin 2016, le bâtiment dit tampon a été livré. Il permet de faire les déménagements au fur et à mesure de l’avancée des travaux. La CNSA a accordé une subvention d’environ 300K€ pour financer cette lourde rénovation qui va s’échelonner sur 2 années encore. La question à traiter en 2017 consiste en l’accompagnement du changement de prestataire en restauration afin qu’aucune atteinte ne soit portée à l’actuelle qualité des repas qui fait l’unanimité.

HOME-PARTAGE :

Fin 2016, nous avons ouvert un nouvel appartement à Saint-Alban-Leysse pour 3 colocataires qui vont profiter de notre médiation locative pour habiter dans un appartement rénové, accessible, respectant leur intimité tout en proposant un vivre ensemble accompagné pour éviter la solitude. Le Maire de Saint-Alban-Leysse nous a beaucoup soutenus dans la réalisation de ce projet avec la CARSAT, la MSA et le RSI.

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LE FOYER DE VIE, LES PARELLES :

La commission associative, renforcée des professionnels et des représentants au CVS des personnes accueillies, travaille sur le projet d’extension de m² qui améliorera l’accueil des résidents. L’achat de ce bâtiment en 2015 nous a permis de dégager pour le financement quelques marges de manœuvre, complétées par des fonds propres de l’Association.

LE SAVS :

Au 1er janvier 2016, ce sont 5 nouvelles places dont 2 ont été réservées à des personnes avec autisme en lien avec l’EMAAS (équipe mobile autisme adultes Savoie). Le SAAD, service d’aide et d’accompagnement à domicile a été agréé et il a commencé son activité en 2016 pour les personnes du SAVS et de Home-Partage qui le veulent.

POLYHANDICAP

Depuis septembre 2016, comme promis, une nouvelle commission associative s’est constituée pour traiter de la question du polyhandicap. Elle a 2 missions :

1. Améliorer les conditions de vie, d’accessibilité et de confort pour les adultes polyhandicapés de la MAS Noiray.

2. Rechercher des solutions pour les jeunes adultes polyhandicapés bloqués en amendement Creton au CME des Mésanges faute de nouvelles places créées sur la Savoie. Cette situation est d’autant plus périlleuse que cette absence de flux ne permet pas d’accueillir les jeunes enfants polyhandicapés qui attendent avec leur famille une place. Le CAMSP nous signale 17 enfants de moins de 6 ans sur leur liste.

LE FAM AUTISME

Fin décembre 2016, l’ARS et le Conseil Départemental ont autorisé l’APEI de Chambéry à créer 6 places de FAM pour des jeunes adultes avec TSA en amendement Creton par une extension du FAM du Noiray. Cette bonne nouvelle, officialisée seulement en mars 2017, sera concrète vers la fin de l’année 2017 du fait des travaux et aménagements à réaliser. Le FAM passera de 36 à 42 places, cela implique une réorganisation. Au regard des besoins, les professionnels envisagent la création d’une unité réservée aux résidents séniors accueillis pour leur proposer une prise en charge et un rythme de vie plus adaptés à leur âge. Nous en reparlerons dans le bilan 2017.

PCPE

Pendant l’été 2016, l’ARS a lancé un nouvel appel à candidature pour créer des pôles de compétences et de parcours externalisés.Nous avons répondu avec l’APEI d’Aix-Les-Bains pour :

� Les enfants avec TSA accueillis à l’IME de Marlioz et de Challes-Les-Eaux et accompagnés par nos SESSAD.

� Les enfants polyhandicapés du CME les Mésanges et du SESSAD polyhandicap.

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Dans les 2 cas, nous proposons de la guidance parentale et de l’accompagnement à domicile ou en milieu scolaire pour apporter une réponse définitive ou transitoire aux enfants en attente de place et leur famille. Le PCPE bénéficie d’un financement ARS qui permet d’appuyer les interventions sur des acteurs en activité libérale en complément des professionnels de nos établissements et services.

CPOM

Nous souhaitions faire un CPOM commun avec l’APEI d’Aix-Les-Bains mais cela n’a pas été possible pour cette fois. Nous avons seulement pu présenter des actions mutualisées dans les principes que j’ai décrits plus haut. Le contrat pluri-annuel d’objectifs et de moyens consiste à fixer l’activité des établissements et services pour les 5 prochaines années, ainsi que les financements qui nous seront accordés pour atteindre les objectifs fixés par les tarificateurs. Vous imaginez que ces engagements ne sont pas pris à la légère, car il s’agit d’un côté de fonds publics et d’un autre côté de la qualité de la prise en charge que nous aurons les moyens de donner. Les négociations aboutiront début 2017 pour ce 2ème CPOM qui ira de 2017 à 2021. Ce CPOM doit aussi être l’occasion pour nos 2 associations de préparer un projet commun afin d’être prêts à négocier ensemble un CPOM 3 fructueux pour tous.

Je dois maintenant conclure en remerciant tous les professionnels qui réalisent au quotidien une mission pas toujours facile, les assurer de notre compréhension et de notre soutien. J’attire particulièrement l’attention de l’Assemblée Générale sur le travail réalisé par les équipes du siège. Comme vous l’entendez, chaque année nous ouvrons des places et des établissements, avec les moyens d’accompagnement nécessaires. En contrepartie, la charge de travail des services centralisés augmentent aussi sans renfort ni moyens supplémentaires. Convaincus de leur rôle dans la réalisation de la mission associative, les 20 salariés du siège sont très engagés et en votre nom, je veux les remercier ce soir. Je vous remercie de votre attention, du travail a été fait, il en reste encore beaucoup et vous pouvez compter sur nous tous pour l’assumer.

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COMMISSION PROJET ASSOCIATIF GLOBAL (PAG) Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Raymond MIEUSSET, Président

Rappel :

4 AXES :

1. VERS UNE NOUVELLE GOUVERNANCE

2. VERS UNE INDIVIDUALISATION DE L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

3. VERS UNE VIE ASSOCIATIVE DYNAMIQUE

4. ETHIQUE ASSOCIATIVE

Pour chaque axe des fiches action (se référer au document PAG 2015-2020) :

2016

AXE 1 VERS UNE NOUVELLE GOUVERNANCE

Fiche action n° 1.1 :Réviser les textes fondateurs : les statuts, le règlement intérieur associatif.

Action réalisée à 100 % et close en 2015

Fiche action n° 1.2 :Définir les missions, rôles, tâches des instances gouvernantes, processus de décision des instances gouvernantes (CA, Bureau, commissions).

Le Conseil d’Administration établit une lettre de mission pour chaque commission et les fiches de poste des administrateurs

Fiche action n° 1.3 :Évaluer et mettre en place des actions d’amélioration continue au niveau de l’Association

Questionnaire pour les membres du CA et du Bureau à réaliser

Fiche action n° 1.4 :Développer les compétences de la gouvernance par la formation et l’ouverture sur l’extérieur

Une formation des bénévoles de l’APEI de Chambéry a eu lieu le 07/11/2016 pour 13 administrateurs.

Fiche action n° 1.5 :Mettre en place une communication transparente et ciblée

Le site APEI est mis à jour, des comptes rendusde la commission communication existent, projet d’harmoniser les logos, parution de la Lettre APEI 4 fois par an

Fiche action n° 1.6 :Prévoir la mise à jour du PAG

En 2018, mise à jour du PAG pour diffusion en juin 2019, lors de l’Assemblée Générale

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AXE 2

VERS UNE INDIVIDUALISATION DE L’ACCOMPAGNEMENT DES

PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Fiche action n° 2.1 :Faire du Projet Personnalisé un projet de vie

Prévu avec le projet Résidence La « Ryvieraz »

Fiche action n° 2.2 :Se doter de moyens pour anticiper les besoins et apporter des réponses concrètes

Projet La Ryvieraz, projets Cascade (FAM/MAS/ CME) pour les personnes polyhandicapées, pôle gérontologie à la MAS, poste de médecin coordonnateur (Cf. CPOM),augmentation de places au SAVS

Fiche action n° 2.3 :Rechercher et mettre en place les solutions innovantes pour accompagner le changement de vie des personnes dans un parcours fluide

Projet Résidence La « Ryvieraz », unité FAM autisme, Home Partage Saint Alban Leysse

Fiche action n° 2.4 :Favoriser les liens sociaux adaptés à la personne

A réaliser

AXE 3 VERS UNE VIE ASSOCIATIVE DYNAMIQUE

Fiche action n° 3.1 :Accueil des nouvelles familles

Pas de nouvelles familles accueillies en 2016par la commission associative APEI

Fiche action n° 3.2 :Proposer un soutien aux familles de personnes accueillies vieillissantes

Un groupe de travail APEI d’Aix-les-Bains et de Chambéry a amorcé des actions en direction des personnes accueillies. Informer le CA et établir la fiche action correspondante

Fiche action n° 3.3 :Rechercher des fonds

Opération brioches : 10 896€Dons : 54 430€Autres (SFR, panneau pub …) : 9 130€Cotisations : 24 193€

Fiche action n° 3.4 :Développer les adhésions

Total adhérents 2016 : 230Parents : 215Amis : 15Nouveaux adhérents : 13

Fiche action n° 3.5 :Affirmer le parti pris du partenariat

Confirmation d’un partenariat avec l’APEI d’Aix-les-Bains, l’APEI d’Albertville, Cap et Handicaps vallée de Maurienne, la FASEAIH, le CAMSP

Fiche action n° 3.6 :Développer le bénévolat

A relancer en 2017 avec la Résidence La Ryvieraz : transport des résidents

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AXE 4 ETHIQUE ASSOCIATIVE 2016

Fiche action n° 4.1. :Créer une instance éthique (àplacer dans les statuts)

Document éthique validé, mise en place du Comité Ethique fin 2017

Fiche action n° 4.2 :Mettre en place, conforter et suivre la démarche qualité pour garantir et développer la bientraitance

Les plans d'amélioration sont mis à jour avec les taux d'avancement des actions

Fiche action n°4.3 :Élaborer une charte éthique de l’APEI facile à lire, facile à comprendre

A réaliser

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COMMISSION KES Rapport d’activité 2016 présenté par Monsieur Gérard PREISS, Trésorier

Nous vous rappelons que la KES est alimentée par les bénéfices de l’Opération Brioches.

En 2016, la commission KES s’est réunie 7 fois pour étudier 27 demandes d’aide financière pour des projets collectifs présentés par des établissements. Ces projets concernaient essentiellement des activités sportives, artistiques, culturelles et des mini-camps.

D’une année sur l’autre, le nombre de demandes augmente : 4 en 2014, 14 en 2015 et donc 27 en 2016. On peut dire qu’en 3 ans d’existence, la KES a créé une dynamique dans les établissements qui, grâce à cette aide financière, peuvent proposer plus d’activités aux personnes accueillies.

Jusqu’ici, les demandes de subvention émanaient essentiellement d’établissements accueillant des personnes qui ne travaillent pas (FDV, SAJ, FAM, MAS et CME Les Mésanges…), mais en 2016, nous avons eu le plaisir d’être également sollicités par les foyers d’hébergement :

� Le FH Albane pour un mini-camp en Auvergne, � Le FH Bertillet pour un mini-camp en Ardèche et un autre à Sanary, � Le FH Barby pour un mini-camp en Maurienne � Le FH Montjay pour un déplacement dans le cadre de Free Handi’se Trophy.

En décembre, nous avons également été sollicités pour apporter une aide d’urgence à la famille d’un travailleur de l’ESAT en grande difficulté, en attendant la mise en place de mesures pérennes.

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COMMISSION COMMUNICATION Rapport d’activité 2016 présenté par

Madame Geneviève ROUX, Directrice Amélioration Continue

La Commission s’est réunie 4 fois et a réalisé : - La diffusion du formulaire APEI relatif à la cession du droit à l’image des personnes

accueillies,- La mise à jour de la nouvelle plaquette APEI 2016 présentant les évolutions des

établissements et services,- L’élaboration des trois lettres de l’APEI : mars, juin, octobre 2016.

COMMISSION PARITAIRE APEI « LES PAPILLONS BLANCS » D’AIX-LES-BAINS

ET APEI DE CHAMBERY Rapport d’activité 2016 présenté par

Madame Geneviève ROUX, Directrice Amélioration Continue

Pour donner suite à l’enquête réalisée en 2015 auprès des familles des deux associations, la commission paritaire a organisé, le 30 janvier 2016, une matinée d’ateliers à Technolac afin d’échanger, de mieux connaitre les interrogations, préoccupations et suggestions des familles sur les sujets suivants :

1) Le vieillissement des personnes handicapées 2) La santé 3) La gestion du patrimoine 4) La protection des majeurs 5) L’organisation des activités de loisir6) L’Association et sa communication.

Les besoins collectés font l’objet d’informations et/ou d’organisation de manifestations. Le 30 novembre 2016, une rencontre sur le thème de « La PROTECTION JURIDIQUE des MAJEURS en situation de handicap mental » animée par la Commission paritaire Aix-Chambéry, a réuni une centaine de personnes à la salle Chantemerle de l’APEI d'Aix-Les-Bains :

- Madame RIQUIN et Monsieur TREHUDIC Juges des Tutelles, - Madame JACQUIER, Chef de service à l’UDAF, - Monsieur GUILLAUMOT, Directeur-Adjoint à l’ATMP,

ont fait une présentation : - des missions des Juges des Tutelles et des mandataires judiciaires, - de la protection juridique des majeurs selon la loi du 5 mars 2007 : tutelle, curatelle,

tutelle partagée, décisions en cas de décès ou de problème de santé, - du mandat de protection future et de l’habilitation familiale et comparaison.

Des documents relatifs à cette matinée ont été diffusés sur les sites des deux associations.

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COMMISSION VIE ASSOCIATIVE Rapport d’activité 2016 présenté par

Madame Doreen DUGELAY

En 2016, la Commission Vie Associative a renouvelé avec la tradition d’une journée de rassemblement pour nos familles, sous forme d’un repas tiré du sac au CME « les Mésanges ». Environ 90 personnes ont participé à cette journée, animée musicalement par l’Association Zicomatic (avec tous nos remerciements, ce fut formidable !), et ont partagé l’apéritif, le café et un excellent goûter de crêpes offerts par l’Association et grâce au travail infatigable de Mme Martine Pommarat, sous un grand soleil.

La commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier et ses associations ont proposé de s’associer à cette fête en 2017. Nous serons donc reçus dans la salle des fêtes mise à disposition par la municipalité et profiterons des animations organisées par les associations locales – et d’un bon repas ! Nous espérons vous voir nombreux à cette occasion.

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COMMISSION SANTE Rapport d’activité 2016 présenté par

Madame Doreen DUGELAY

En 2016, la Commission Santé a finalisé son état des lieux du Suivi médical et des soins aux ESMS gérés par l’APEI de Chambéry ; ce document devra être mis à jour en juin 2017 pour refléter les avancées réalisées pendant l’année. Il est à disposition des adhérents de l’association qui souhaiteraient mieux comprendre le fonctionnement médical des établissements et services.

La Commission a également travaillé avec d’autres instances, notamment la Commission Santé de l’UDAPEI, pour suivre et soutenir leurs projets. Deux de ces projets ont été menés à des conclusions plus que satisfaisantes :

� Le projet national de Dépistage et Prévention des Cancers du sein et colorectaux, dont le volet « établissements et services médico-sociaux » a révélé un taux de dépistage supérieur à celui de la population générale et s’approchant du niveau prôné par les recommandations européennes en la matière – preuve de la diligence de ces ESMS à assurer la bonne santé des personnes accueillies. Il reste le volet concernant les personnes qui ne sont pas suivies : il ne faut jamais oublier que nombre de personnes en situation de handicap ne bénéficient pas d’un accompagnement par nos ESMS et que leurs besoins doivent être pris en compte.

� Le projet d’ouverture d’un Centre de Santé Orale au CHS de Bassens, qui est devenu réalité le 13 avril 2017 après des années de travail. Toutes nos félicitations à l’UDAPEI pour cette grande avancée en faveur des personnes connaissant des difficultés à avoir accès aux soins bucco-dentaires dans notre département.

Au cours de ses travaux, la Commission Santé de l’APEI de Chambéry a identifié le vieillissement comme un souci majeur de nos familles. En effet, la longévité accrue de nos enfants et proches en situation de handicap est un pur bonheur, mais encore faut-il s’adapter aux besoins spécifiques de cette population avançant en âge : besoins de suivi et d’adaptationen raison de nouvelles difficultés de santé, mais également d’hébergement et d’accompagnement. La Commission Santé a entamé en 2016 un grand projet d’analyse de ces besoins et de l’offre pour y répondre sur le territoire, étude qui avance de manière encourageante en partenariat avec les autres acteurs sur le terrain (principalement l’APEI « les Papillons Blancs » d’Aix-les-Bains, qui œuvre activement sur ce projet, mais aussi des responsables d’EHPAD, les associations de protection des majeurs l’UDAF et l’ATMP, des prestataires d’aide à domicile, la Croix-Rouge, l’ASH73 …).

L’analyse sera complétée en 2017 par une consultation des personnes en situation de handicap, de leurs proches, et des professionnels les accompagnant. Des actions sont déjà à l’étude et des initiatives seront bientôt annoncées.

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SERVICES TRANSVERSAUX (Siège) Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Nicolas GACHET, Directeur

1. ACTIVITES

En 2016, l’activité du Siège s’est accrue au travers des projets immobiliers en phase de conception et de montages juridico-financiers (Ryvieraz, Foyer de vie, ESAT du Nivolet) et organisationnels (développement de la médiation locative, services en commun), du contrôle interne au travers de la refonte de la procédure achat qui bénéficiera à tous les établissements en 2017. Concernant l’informatique, le projet TOIP couvrant le Larzac (ESAT, Siège, cuisine) et Montjay va aboutir en 2017 à l’intégration de tous les établissements dans le Datacenter, sous la forme d’un GIE dans lequel l’APEI sera membre fondateur. La Direction de l’amélioration continue a piloté les évaluations internes et externes, des transferts de méthodes à nos partenaires, les formations inter-établissements et des outils de communication interne (Lettre APEI). Les services généraux fabriquent et vérifient avec bienveillance tous les supports et leur diffusion interne et externe. Mais aussi refonte du service comptable en proximité et à la demande des directeurs multi-établissements, la part de la facturation établissement devient plus chronophage pour être plus précise et juste, le service des ressources humaines a poursuivi les chantiers de la DSN et de la conception du logiciel du SIRH (Système d’Information des Ressources Humaines). Les échanges entre les Sièges de Chambéry et Aix ont été fructueux dans l’élaboration des fiches actions, et les procédures de révision comptable. Enfin, le bon fonctionnement des établissements et de l’Association a été piloté par la dirigeance et la gouvernance bénévole.

2. COMPTABILITE par Groupes fonctionnels [analyse des écarts par rapport au BP 2016

� Pour les Charges : + 60 242 €

- Exploitation : + 32 828 €.Les grands dépassements sont le chauffage (+ 2 005 €) et l’électricité (+ 1 985 €),notamment, la prise en charge de la villa « Robert » avant démolition, les fournitures et petits outillages (+ 1974 €) mais aussi, des équipements ergonomiques contre les TMS (troubles musculo-squelettiques) et la fatigabilité, les équipements du personnel de ménage, les fournitures administratives (+ 1273 €) liés à l’augmentation de l’activité paperassière, mais aussi liés àl’ingénierie et aux matériels du projet TOIP lié au nouveau Datacenter (+ 10 374 €) et prestations informatiques (+ 11 744 €) non réparties sur les établissements.

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- Personnel : + 5 692 €Les charges sur le personnel sont globalement stables par compensation. En effet, des écarts se neutralisent. L’effet de noria des contrats aidés est compensé par un effet de niveau.

- Structure : + 21 722 €On constate des surcoûts de maintenance informatique (+ 4 010€) et matériels de bureaux (+ 2 802€), la prise en charge des frais de formation aux valeurs managériales APEI non répartis sur les 19 établissements (+ 7 255€ compensés par un produit équivalent), la constitution d’un fonds dédié de 6 707 €.Enfin, les dotations aux amortissements sont conformes à 95% du PPI.

� Pour les Produits : + 79 767 €

Les remboursements sur contrats aidés (5) représentent + 61 441 € (77% de l’écart). Un produit de 7 255 € finance la formation transversale aux valeurs. Une reprise de fonds dédiés (CPOM1) de 9 732 € finance la dotation aux amortissements de l’informatique et du bâtiment du Siège.

� Soit un écart sur le Résultat comptable de : + 19 525 €

3. RESULTAT A. Détermination du résultat administratif

Résultat Comptable : 19 525.36 €

- Congés Payés inopposables : -13 017.00 €

+ Amortissements excédentaires différés : +1 325.85 € (travaux accessibilité du Siège)

= Résultat Administratif : 7 834.21 €

B. Affectation du résultat administratif Soit la totalité des 7 834.21 € affectée en 11510 « report à nouveau pour financement des charges d’exploitation ».

CONCLUSION

Nous constatons un excédent conjoncturel dû aux contrats aidés, finançant des renforts conjoncturels en RH, comptabilité, secrétariat, ménage et des dépenses communes non ventilées sur les établissements. En conclusion, le Siège est géré à l’équilibre, conformément au budget établi.

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DIRECTION AMELIORATION CONTINUE Rapport d’activité 2016 présenté par

Madame Geneviève ROUX, Directrice

Manager le service amélioration continue

Evaluation interne Réalisation des évaluations internes du SAVS et des Foyers d’Hébergement avec la participation de l’APEI « Les Papillons Blancs » d’Aix-les-Bains.

Participer à différentes commissions en vue du déploiement du PAG : � Commission Communication : actualiser la plaquette APEI, établir le formulaire APEI

Droit à l’image. � Cuisine centrale : centraliser les points améliorés et à améliorer, inciter au tri et à la

réduction des déchets. � Commission paritaire APEI « Les Papillons Blancs » d’Aix-les-Bains / APEI de

Chambéry : déterminer les actions suite à l’enquête de 2015 et mettre en place l’atelier d’information sur la protection des majeurs, à l’intention des familles, le 30 novembre 2016.

� Groupe éthique : finaliser la démarche éthique et la charte APEI de Chambéry. � Commission santé : établir un état des lieux des pratiques de soins dans les

établissements et services, lancer un groupe de travail sur comment mieux accompagner le vieillissement, la fin de vie, les soins palliatifs avec des associations partenaires de Savoie.

Restauration et Cuisine Centrale Veiller à la conformité de la prestation, notamment les repas adaptés, animer les commissions établissements.

Prévention des risques en lien avec la vulnérabilité des personnes accueillies Etablir la cartographie des risques et des pratiques de prévention en commission amélioration continue, finaliser les suivis individuels FAM, MAS, CME.

Plan bleu APEI Les procédures APEI appartenant au plan bleu ont été complétées ou mises à jour : en cas de gastroentérite, infections respiratoires aiguës, grippe, canicule.

Circuit du médicament Revue des incidents et des actions correctives FAM, MAS, CME.

Campus Formations : poursuite de l’organisation des formations pour l’APEI de Chambéry.Nombre de places stagiaires : 600, nombre d’heures stagiaires : 6100, augmentation de 15% par rapport à 2015.

Suivi des événements, des événements indésirables et des accidents du travail, � Suivi des plans d’actions.� Développer la culture de l’analyse des causes afin d’éviter la répétition d’incident.

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Ouverture à et sur l’extérieur partenariat � Accompagner l’équipe de direction de la MJIE Mesure Judiciaire d'Investigations

Educatives de la Sauvegarde 73/74 dans la mise en place de l’évaluation interne et du plan d’actions, adaptation du référentiel d’évaluation.

� Procéder à l’état des lieux de la démarche qualité de l’APEI « Les Papillons Blancs »d’Aix-les-Bains, définir les axes de coopération action CPOM : accompagner la direction générale et les directions dans le suivi des plans d’actions des établissements et services, participer aux comités de pilotage.

Gestion documentaire APEI En lien avec la secrétaire de direction du siège social et l’informaticien, structurer l’arborescence Windows en remplacement du logiciel de gestion documentaire.

Perspectives 2017 � Permettre le développement de la démarche amélioration continue de l’APEI de

Chambéry : se référer au document la formalisant, préparer les futures évaluations internes des établissements avec plus de participation et d’intégration, étaler les domaines dans le temps.

� Soutenir la culture de l’analyse des causes, des actions correctives et des indicateurs, déployer l’usage de la base documentaire APEI sur Windows pour tous les établissements et services.

� Poursuivre le développement de la mutualisation entre associations par la construction de systèmes d’évaluation et d’amélioration, notamment avec l’APEI « Les Papillons Blancs » d’Aix-les-Bains.

� Soutenir les actions de développement durable, de réduction des déchets, d’économie d’énergie.

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CENTRE MEDICO-EDUCATIF « LES MESANGES » Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Jean-Paul MATHIEU, Directeur

En 2016, le CME a accueilli 51 enfants et adolescents, âgés de 2 à 24 ans, en situation depolyhandicap, de plurihandicap sévère, ou de handicaps rares. L’établissement, ouvert 24h/24 sur 365 jours, admet les usagers en internat (26 places), en semi-internat (19 places) et enaccueil temporaire (5 places). Originaires des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l’Ain et de l’Isère, les usagers rallient l’établissement par les transports grâce à 7 circuits journaliers (320 000 kms par an).

L’activité en 2016 a été de : 5 862 journées d’internat, 3 108 journées de semi-internat et 419 journées en accueil temporaire, soit un total de : 9 389 journées réalisées. L’accueil de chaque enfant est contractualisé et répond aux demandes des familles pour la prise en charge de quelques heures, jours, nuits, week-ends ou à l’année. Chaque enfant bénéficie de prestations individuelles et collectives, mises en œuvre en référence au projet personnalisé de l’usager, actualisé chaque année, suite à l’évaluation par les professionnels et la rencontre avec les parents.

Sans solutions en Maison d’Accueil Spécialisé, les jeunes adultes du CME ne quittent plus l’établissement. A partir de 20 ans, ils restent sous le régime de l’amendement CRETON. Cette prise en charge spécifique concerne aujourd’hui 9 jeunes adultes maintenus par défaut au CME et dans les 5 ans concernera 20 jeunes adultes. C’est le vieillissement de la population qui bloque les mouvements, puisque sans sortie, il n’y a pas ou peu d’admission. Afin de maintenir et d’adapter le niveau des prestations médico-sociales, 2 unités sur 6 sont désormais affectées aux plus âgés. Les équipes professionnelles sont pleinement investies sur une planification d’activités au quotidien permettant le vivre ensemble et le confort individuel. Chaque unité dispose de son autonomie pour organiser ses activités et bénéficie de la programmation en transversalité de sorties, évènements….

Les activités « phares » de 2016 :

� Le Carnaval 2016 était sur le thème « Disney » avec maquillage et déguisements colorés.

� Tandem-ski : Durant la période hivernale 2016, une dizaine de personnes accueillies ont bénéficié de cette activité au stade de neige du Margériaz et de Saint-François-Longchamp.

� Plusieurs sorties à la patinoire ont eu lieu durant l’hiver 2016.� Différentes animations et manifestations assurées par « Zycomatic » ont eu lieu au

CME : concerts (avec Marjorie Lantz et « Zycomatic »).� Exposition photos au Collège de notre Dame de la Villette avec des photos des jeunes

accueillis « un regard différent sur le handicap ».� Circuit du Cœur en juin 2016, organisé par le JUDO-CLUB. La recette, entièrement

reversée à l’établissement, a permis l’achat d’un vélo porte fauteuil handicapé.� 6 journées visites de l’aquarium d’Aix-Les-Bains durant l’été 2016.� Participation des personnes accueillies à différents matchs du Chambéry Handball.

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� Sorties en fin d’année scolaire pour les unités (dont certaines avec les familles).� Partenariat avec Handisport tout au long de l’année 2016 avec balades accompagnées

Cimgo (fauteuil adapté). � Plusieurs sorties voile (club du lac du Bourget) et calèche durant le période d’été

2016.� Le parapente, nouvelle activité qui a fait son apparition en octobre 2016. � Plusieurs sorties à la bibliothèque de la Motte-Servolex pour assister à des salons et

des spectacles. � Camp organisé au Village Vacances Cap France Font d’Urle à Agde du lundi 30 mai

au vendredi 3 juin 2016 pour 7 enfants du CME et SESSAD. � Plusieurs journées avec les frères et sœurs des enfants accueillis ont été organisées

avec des activités variées (Jeux de pistes, Accrobranches, crêpes...) � Goûter de Noël des personnes accueillies : participation des familles (parents, fratrie,

grands-parents, oncles, tantes…) en décembre 2016 avec une animation musicale par Marjorie Lantz « Zycomatic ». Cette année, le goûter et le spectacle de Noël ont eu lieu à la salle des fêtes de la Motte-Servolex.

� Les personnes accueillies du CME ont pu participer à la fête de la musique au FAM Noiray et à une boom organisée par le Foyer des Parelles.

La part ic ipat ion des représentants légaux :

� Les familles ont été invitées lors des fêtes d’unité ou de l’établissement. � Les familles participent à la vie de l’établissement et sont sollicitées à travers des

enquêtes et aux travaux du Conseil de la Vie Sociale, qui s’est réuni 5 fois en 2016. Un nouveau Conseil de la Vie Sociale est en place suite aux élections des membres en octobre 2016.

L’améliorat ion continue :

� Grâce au Comité de Pilotage de l’amélioration continue du CME, les procédures et modes opératoires sont revisités et améliorés. Chaque unité et service participent aux réunions.

Partenariats renforcés :

Les futurs usagers du CME proviennent des CAMSP de la région et c’est donc naturellement qu’un partenariat renforcé existe avec le CAMSP de Chambéry. Grâce à une coordination permanente des directeurs et des assistantes sociales du CAMSP et CME, mais également par des salariés partagés, le passage d’un établissement à l’autre est préparé, facilité et accompagné. Les enfants du CAMSP et leurs parents bénéficient gracieusement de séances hebdomadaires de balnéothérapie au CME. En amont des admissions, des visites sontorganisées au CME, par les 2 assistantes sociales, pour préparer l’accueil des enfants et de leurs parents. L’admission des enfants peut être progressive pendant une période de continuité de prise en charge par le CAMSP conjointe à un accueil temporaire au CME.La collaboration avec l’Accueil Savoyard est importante pour les orientations d’enfants du CME.

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Formations :

Sur l’année 2016, la priorité reste forte pour les formations des personnels du CME « Les Mésanges » :

� Sécurité : Gestes et postures / Prévention incendie / Manutention manuelle des charges.

� Communication alternative au langage : Prise en charge des enfants porteurs du Syndrome d’Angelman / Co-construction de progression pédagogique.

� Formations diverses : A la découverte du polyhandicap, Toucher conscient, Travailler avec les familles, Relation accompagnant/résident, Référent amélioration continue, Prévention du risque infectieux, Phase palliative, Majeur protégé, qui fait quoi ?, Etre référent de projet, Ethique, Autisme et problème de comportement, Autisme et stratégie, Base de données et langage SQL, Entretien professionnel, DPC, Actualiser ses connaissances en droit social.

La l i s te d’attente du CME :

Au 1er janvier 2017, 12 enfants sont en liste d’attente, âgés de 2 ans à 18 ans.

Perspect ives 2017

Dans le cadre du CPOM 2017/2021, le CME a proposé sa candidature pour le Pôle de Compétences et de Prestations Externalisées départemental secteur enfant volet polyhandicap. Afin d’accompagner l’évolution des populations, le CME s’organisera à l’avenir en 4 secteurs : adulte, enfant, puériculture et ambulatoire.

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SESSAD Polyhandicap des « MÉSANGES »

Rapport d’activité 2016 présenté par Monsieur Jean-Paul MATHIEU, Directeur

Le SESSAD Polyhandicap est un service ambulatoire mobilisant des professionnels issus du plateau technique du CME « Les Mésanges » pour des actes délivrés sur les lieux de vie de l’enfant (domicile, crèche, halte-garderie, école...). Le service est autorisé pour 10 places mais financé pour 4 depuis sa création en 2008. Les professionnels se déplacent plusieurs fois par semaine aux domiciles des parents à Saint-Jean-de-Maurienne, Montmélian, Albertville et Belley. Le service est ouvert sur 210 jours.

L’activité en 2016 a été de : 673 actes réalisés contre 495 en 2015, du fait de la file active des 6 enfants, dont 2 enfants supplémentaires jusqu’à fin août. L’équipe pluridisciplinaire se compose de professionnels à temps partiel : directeur, chef de service-infirmière, médecin de rééducation, psychologue, assistante sociale, aide médico-psychologique, psychomotricien, ergothérapeute, secrétaire, agent technique et socio-esthéticienne ; et de tout autre professionnel du CME qui est nécessaire à la mise en œuvre du projet personnalisé.

L’offre de service du SESSAD Polyhandicap :

� Services à domicile : la mission départementale du SESSAD Polyhandicap est élargie à unpérimètre extra-départemental de 50 km pouvant couvrir le sud de l’Ain (Belley).

� Interventions dans les lieux de vie du fait des pathologies qui rendent les enfants très dépendants, aussi la quasi-totalité des prises en charge se fait à domicile.

� Relais d’informations avec les praticiens libéraux, services sociaux et médico-sociaux, en lien avec la population d’enfants en situation de polyhandicap.

� Le SESSAD assume la mission de centralisation des éléments administratifs et médicaux, ainsi que la coordination des soins. Il est référent permanent pour les praticiens libéraux qui peuvent intervenir du fait du choix des familles ou de la proximité.

� Les usagers du SESSAD bénéficient d’activités organisées au CME, comme la balnéothérapie, les ateliers de stimulation, les festivités (Noël, pique-niques...). En cas de besoin, les enfants du SESSAD sont accueillis sur le semi-internat ou internat au CME pour des séjours de soins renforcés ou des séjours de répit pour les parents.

Prestat ion « accompagnement et sout ien famil ia l » :

� Rédaction des contrats de séjour et des projets personnalisés au mois de juin de chaque année par les professionnels, en fonction des souhaits exprimés par les parents.

� Visites à domicile du chef de service et de l’assistance sociale pour signature des documents et évaluation en situation des besoins, et chaque fois que nécessaire.

� L’assistante sociale accompagne les familles dans leurs démarches administratives (MDPH, CAF, HAD...) et pour toutes demandes de prestations.

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Prestat ion rééducative :

� Les actes rééducatifs sont prescrits par le médecin du service. � La psychomotricienne intervient au domicile pour permettre une plus grande

appropriation de l’espace et donner les conseils nécessaires à la famille.� Partenariat-relais avec des masseurs-kinésithérapeutes et orthophonistes libéraux de

proximité.

Prestat ion thérapeutique :

� Le médecin de rééducation reçoit les familles avec l’enfant au cabinet médical du CME « Les Mésanges » et prescrit les actes rééducatifs et appareillages.

� Par convention, sont intervenus également dans le cadre du service un médecin chirurgien-orthopédique et des chirurgiens-dentistes.

� Collaboration et coordination des soins avec des médecins de PMI, médecins-traitants, pédiatres, ophtalmologues...

Prestat ion éducat ive et v ie quot idienne :

� L’aide médico-psychologique intervient au domicile pour les soins quotidiens, le nursing, l’aide à l’habillage, l’aide à la prise de repas, l’aide à la toilette... Elle participe à la dimension éducative, par des jeux, de la stimulation, des activités et des sorties.

� Partenariat avec le service « Enfance-Jeunesse-Famille » du Conseil Général et le Service d’Aide à domicile ADMR.

Axes renforcés en 201 6 :

� L’aide aux aidants est une priorité des professionnels du SESSAD par une aide directe aux familles. Les actes de prise en charge des usagers se complètent de conseils aux parents et de soutien pour la vie familiale avec l’enfant polyhandicapé et la fratrie.

� La coordination des soins, assurée par la chef de service – infirmière, permet des liaisons permanentes entre les professionnels du service, les équipes médicales des établissements sanitaires, les libéraux intervenants et les familles. La collaboration du SESSAD avec le CHU de Grenoble et les services d’hospitalisation à domicile (HAD) contribue à garantir la permanence des soins en complément de l’offre médico-sociale du service.

� Les situations sociales sont inhérentes à la prise en charge globale par le SESSAD et les relations ont été développées avec le Service « Éducation, Jeunesse, Famille » du Conseil Général. De nombreuses réunions pluri institutionnelles ont lieu avec les travailleurs sociaux.

� Suite à la socialisation des enfants polyhandicapés au sein de la halte-garderie et en camps avec les enfants du CME « Les Mésanges », 2 enfants ont pu être réorientés sur un autre établissement.

� Par choix de certaines familles, le maintien d’enfants au domicile nécessite, des soins palliatifs. L’équipe SESSAD collabore (réunions, sensibilisation, accompagnement) avec l’Équipe de Soins de support Palliatifs Pédiatriques de Ressource et d’Accompagnement.L’accompagnement « en fin de vie » est un axe renforcé de travail des équipes en collaboration avec les familles.

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Prospect ives 2017 pour le SESSAD Polyhandicap :

� L’ensemble des professionnels du SESSAD sont formés depuis 2016 à : « La phase palliative : préserver un projet de vie dans un projet de soin ». Ils bénéficieront d’une formation complémentaire en 2017.

� Le SESSAD, autorisé pour 4 places, reste limité par un fonctionnement restrictif. Il est à la fois très étendu géographiquement et ne prend en charge que peu d’enfants. L’équipe est diversifiée mais ne dispose que de très faibles temps de travail. Il est nécessaire de faire évoluer ce service, pour atteindre une organisation optimale de moyens.

� L’effectif depuis septembre 2016 est revenu à 4 places (fin de la dérogation ARS à 6 places). La liste d’attente du SESSAD est de 5 enfants.

� Le SESSAD sert d’ores et déjà de prise en charge par défaut pour des enfants en liste d’attente du CME. Il pourrait être étendu aux autres enfants notifiés et sans solution, compte tenu de la spécificité de prise en charge du polyhandicap.

� Le SESSAD polyhandicap a proposé dans le cadre du CPOM 2017/2021 une fiche action pour l’appui aux équipes des établissements médico-sociaux d’une équipe mobile en soins palliatifs et fin de vie.

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INSTITUT MEDICO-EDUCATIF Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Guillaume PELLETIER, Directeur

1. RAPPORT D’ACTIVITE

1.1 Agrément

Agrément de 81 places (59 en semi-internat, et 22 en internat) pour jeunes présentant une déficience intellectuelle avec ou sans troubles associés, dont 20 sur groupes spécifiques pour jeunes porteurs de troubles du spectre autistique (16 en semi-internat, et 4 en internat).

1.2 Population accueillie

L’IME accueille des jeunes présentant une déficience intellectuelle (DI) de 5 à 20 ans, mais compte au 15 mars 2017 treize jeunes de plus de 20 ans maintenus en IME au titre de l’amendement Creton, répartis comme suit selon leur orientation :

Orientation ESAT ESAT + FH SAJ FV FAMNombre de

jeunes concernés

2 5 1 2 3

Nous constatons que les jeunes les plus lourdement handicapés ou atteints d’autisme sont ceux pour lesquels les admissions en établissements adultes sont les plus difficiles à mettre en œuvre.

Le nombre de jeunes de plus de 20 ans sur l’IME, après avoir fortement baissé en 2015 jusqu’à 11 jeunes, se stabilise en 2016 malgré les très nombreuses sorties constatées.

En 2016, l’établissement a connu de nombreux mouvements, avec la sortie de 10 jeunes (11 en 2015) : 2 jeunes ont déménagé sur un autre département, 1 jeune accueilli en ESAT et en FH, 1 en Foyer de Vie, 3 en ESAT seul, 2 en SAJ, et 1en Foyer d’Accueil Médicalisé. Nous comptons également la rentrée de 14 jeunes, le différentiel avec les sorties s’expliquant par la latence entre les sorties fin 2015 et les entrées début 2016. Comme l’année précédente, un grand nombre des jeunes accueillis sur les groupes généraux présente des troubles du spectre autistique dont 4 diagnostiqués.

A noter l’effort important d’adaptation des groupes généraux pour permettre cet accueil de jeunes porteurs de TSA. Cet effort passe par des formations spécifiques sur les stratégies éducatives en matière d’autisme, mais aussi sur des supervisions d’équipes par une psychologue cognitivo-comportementaliste, et par une supervision des paramédicaux de l’IME, notamment les orthophonistes sur la communication visualisée, et l’ergothérapeute sur l’adaptation de l’environnement et les profils sensoriels.

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1.3 Liste d’attente et évolution de la population

La liste d’attente a beaucoup augmenté fin 2016, et ce mouvement s’amplifie début 2017. La liste d’attente présente un nombre très important de jeunes porteurs de TSA nécessitant un groupe spécifique : 23 jeunes sur 45, liste d’attente au 04/04/2017. A noter qu’en 2016, la liste d’attente n’était « que » de 26 jeunes, soit 21 jeunes en plus sur la liste d’attente, alorsmême que nous avons réalisé 14 entrées sur l’année civile 2016. A noter que des jeunes sur liste d’attente le sont également sur d’autres établissements, tels que l’IME de Marlioz (APEI d’Aix-les-Bains) ou l’IME d’Albertville. A noter le retour de nombreuses demandes de familles pour l’accueil de très jeunes enfants (5/6 ans), sans que nous puissions l’expliquer,alors que ce type d’accueil avait tendance à devenir plus rare avant 2013.

L’ouverture courant 2017 de places de FAM pour personnes porteuses de TSA, ainsi que le nombre limité de jeunes arrivant à 20 ans en 2017 (5) et 2018 (6), devrait permettre de voir encore diminuer le nombre de jeunes maintenus au titre de l’amendement Creton, sans pour autant permettre de répondre aux situations pressantes sur la liste d’attente.

Le constat des années précédentes que la fluidité des parcours était entravée par le manque de places en structures d’accueil pour adultes ne semble donc plus aussi vrai, puisque le nombre de Creton a diminué de moitié sans pour autant épurer la liste d’attente, qui a dans le même temps augmenté de 60%...

2. PRINCIPAUX AXES DU PROJET D’ETABLISSEMENT

2.1 Organisation générale

L’IME est organisé en plusieurs unités : IM Pédagogique (jusqu’à 14 ans), IM Pro (après 14 ans), unité d’enseignement (tous âges), groupes spécifiques pour jeunes porteurs d’autisme,internat, et unité paramédicale. Il organise donc un accompagnement global de l’enfant, aux niveaux éducatif, pédagogique, paramédical et médical.

D’autres services œuvrent également pour la qualité de l’accueil sur l’IME : surveillants de nuit, secrétariat, service social, services généraux (prestations hôtelières, transport, restauration).

2.2 Mise en œuvre du projet d’établissement 2013-2018

Ce projet se veut à la fois un référentiel et un document prospectif sur les pratiques professionnelles et leur sens.

Parmi les axes principaux du projet d’établissement actuel, nous pouvons noter : � Globalité de la prise en charge. � Adaptabilité aux besoins des jeunes accueillis. � Développement de l’autonomie des jeunes, affective, sociale et personnelle.

Depuis 2014, l’accent est mis sur le décloisonnement entre les équipes de nuit et de jour, les parties éducatives et thérapeutiques, les groupes spécifiques et généraux, notamment par les moyens suivants : développement des temps d’échanges thématiques entre professionnels thérapeutiques et équipes éducatives (santé bucco-dentaire, équilibre alimentaire,…) ;mobilité des professionnels entre les différents groupes sur l’IME ; formations mixant les

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professionnels de différents groupes ; réflexion à mener sur un temps de coordination commun ; réflexion sur l’inclusion scolaire.

De plus, la problématique liée au maintien à l’IME des plus de 20 ans traverse plusieurs fiches du projet d’établissement, par exemple avec :

- La préparation à la sortie des jeunes de plus de 18 ans et des jeunes sous amendement Creton, en organisant par exemple des stages et des séjours en établissements adultes (ESAT, Foyer de Vie, FAM, SAJ).

- L’organisation d’ateliers ciblés sur les actes de la vie quotidienne, ou la vie pratique. - La mobilisation de l’assistante sociale pour préparer la sortie des plus de 18 ans.

2.3 Manifestations diverses

� En 2016, les activités de l’IME sont restées dynamiques, avec du vélo, du tandem ski, de l’escalade, du théâtre, et bien entendu les désormais classiques marchés de printemps et de Noël qui ont été encore une fois un moment convivial réunissant parents, enfants,exposants, et professionnels.

� Un « Day of Joy », ou Jour de la Joie, a été organisé avec la société Hasbro qui a animé avec des bénévoles une après-midi jeux sur tous les groupes de l’IME, au plus grand bonheur des jeunes !

� Deux numéros du «Mag de l’IME» ont paru et tiennent informés les parents des projets et activités auxquels leurs enfants participent (escalade, théâtre, équitation, activités des semaines de référence, etc.).

� Les groupes d’internat assistent à de nombreux spectacles, notamment à l’espace Malraux.� En octobre, l’ensemble de l’IME a participé à un spectacle musical offert par l’UDAPEI à

l’espace François Mitterrand à Montmélian.� La Kès de l’APEI a permis de financer plusieurs projets portés par des éducateurs ou

instituteurs, notamment une soirée au stade Guichard à Lyon devant un match de foot. � L’IME accueille également les familles lors de moments plus formels consacrés à des

échanges sur l’accompagnement des jeunes, lors de la réunion de fin d’année, et la réunion de rentrée scolaire. Le travail avec les familles prend aussi la forme de temps thématiques d’échanges, ou d’interventions extérieures en lien avec les formations mises en place sur l’IME (affectivité-sexualité par exemple).

Mais, 2016 a surtout été marqué par la préparation des travaux de rénovation, par un travail d’anticipation avec les équipes sur les phases de déménagement, et par la construction d’un bâtiment « tampon » permettant de dégager des espaces à rénover à partir de 2017.

2.4 Relations avec les usagers, et les aidants

Les rencontres et liens familles/professionnels sont restés fréquents cette année : réunions de projet ; réunions de début et de fin d’année ; points ponctuels à l’initiative des familles ou des professionnels ; carnet de liaison ; bulletin semestriel ; Conseils de la Vie Sociale. Le «Mag de l’IME», journal retraçant la vie de l’établissement, est systématiquement envoyé aux familles et constitue un lien très fort avec celles-ci. Les parents peuvent d’ailleurs abonner leurs proches à ce journal. Deux marchés ont été organisés, à Noël et au printemps, avec un succès et une ambiance à chaque fois renouvelés !

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2.5 Les partenaires, l’ouverture à et sur l’extérieur

L’IME compte de nombreux partenaires tant dans l’APEI qu’à l’extérieur. Nous pouvons notamment citer :

- L’éducation nationale, via notamment l’unité d’enseignement sur laquelle sont mis à disposition des enseignants, et pour laquelle une convention a été signée en 2015.

- Sur certaines activités avec des structures extérieures, par exemple le lycée horticole du Bocage avec lequel l’atelier nature de l’IMPro travaille depuis de nombreuses années, et pour lequel une convention de partenariat a également été signée.

- Le CHS, qui est un partenaire essentiel dans la prise en charge partagée de certains jeunes. Des professionnels du CHS participent ainsi souvent aux réunions de projet de jeunes suivis par leurs équipes. A noter que l’internat de l’IME sera accueilli à compter de mai 2017 sur les locaux du CHS à Bassens, pour la durée des travaux.

- Les services de protection de l’enfance, partenaires précieux dans certaines situations complexes.

- Les autres établissements de l’APEI de Chambéry où les jeunes font des stages de découverte, par exemple les ESAT, le SAJ, ou encore le Foyer de Vie « Les Parelles » qui peut être amené à accueillir un jeune majeur de l’IME en hébergement temporaire sur des temps de vacances ou de week-ends.

- Les services de Pôle-emploi et de la Mission Locale, pour l’accompagnement des contrats aidés sur l’établissement.

L’analyse de la pratique par un intervenant extérieur très appréciée des professionnels se poursuit à raison d’une séance tous les 2 mois. Cette analyse vient en soutien aux équipes et leur permet de mieux travailler avec les jeunes, en leur faisant prendre du recul sur leurs pratiques, les interroger positivement, et mieux comprendre les interrelations d’équipes, et avec les enfants accueillis.

A noter l’intervention une centaine d’heures par an, depuis octobre 2014, d’une psychologue cognitiviste en supervision sur les groupes. Sa mission est d’accompagner les équipes vers la mise en place d’outils et de méthodes éducatives plus structurantes pour les jeunes porteurs de TSA, accueillis sur l’IME. Cette action permet à la fois un meilleur accompagnement des jeunes, et constitue là aussi un soutien précieux aux professionnels puisqu’il permet souvent de diminuer sensiblement les troubles du comportement des personnes accueillies. Cette intervention est aujourd’hui indispensable pour appuyer les professionnels éducatifs dans l’accueil des jeunes porteurs de TSA, que ce soit sur les groupes spécifiques ou les groupes généraux. L’objectif à terme est de transformer cette vacation sur une embauche pérenne, plus conforme aux besoins, estimés à un temps plein.

Conclusion

L’IME a entamé en 2016 une profonde évolution qui va se poursuivre les années à venir :

- Au niveau patrimonial tout d’abord, avec la rénovation des locaux de Challes, pour un budget de plus de 2 M€, travaux qui vont s’échelonner jusqu’à début 2019 ;

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- Culturelle ensuite, avec la mise en place de formations sur les partenariats parents-professionnels, en parallèle à une formation sur le management destinée à avancer davantage dans la responsabilisation et la délégation aux éducateurs ;

- Structurelle également, par un travail sur l’organigramme destiné à rapprocher les SESSADs de l’IME, notamment par la mise en place d’un chef de service transversal sur les 3 structures.

Ces axes de travail sont destinés à positionner positivement le secteur enfant de l’APEI sur les enjeux à venir, en tant que centre ressources départemental via le PCPE (Pôle de Compétences et de Prestations Externalisées) pour lequel nous attendons une labellisation. Ce PCPE permettra de répondre partiellement aux situations de jeunes en liste d’attente, et nécessitant des prestations ponctuelles négociées avec les parents, dans le cadre d’un plan d’accompagnement global (PAG) travaillé à la MDPH.

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SESSAD TRAMPOLINERapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Guillaume PELLETIER, Directeur

1. AGREMENT

Le SESSAD TRAMPOLINE compte 16 places destinées à des jeunes de 6 à 20 ans présentant une déficience intellectuelle moyenne.

2. EFFECTIFS

Le SESSAD a fonctionné à plein toute l’année.Nombre de sorties et entrées : 3 enfants sortis dont 2 orientés en IME, et 3 entrées. Fin 2016, il n’y a que deux personnes sur liste d’attente (dossiers complets).

3. OUVERTURE

Le service a été ouvert 204 jours sur l’année avec 2056 séances effectuées. Un travail sur la cotation des actes a été réalisé début 2017, et l’activité 2016 recalculée à l’aune de ce travail, afin de mieux refléter l’activité conséquente du service.

4. PRINCIPAUX AXES DU PROJET D’ETABLISSEMENT

Les Services d'Education Spéciale et de Soins A Domicile (SESSAD) sont des structures légères destinées à maintenir ou réintégrer les enfants et adolescents de 5 à 20 ans dans leur milieu naturel de vie (famille, école). Ils assurent les soins, le soutien éducatif et le suivi nécessaire à l’enfant, et apportent à la famille l'aide psychologique nécessaire. Ils sont un outil majeur pour l’intégration scolaire des enfants handicapés maintenus en milieu ordinaire.

Le SESSAD TRAMPOLINE intervient directement auprès des personnes, sur leurs lieux de vie. Les interventions éducatives et paramédicales se font en grande partie dans l’établissement scolaire lors de séances individuelles la plupart du temps, parfois collectives ; au restaurant scolaire, en récréation ; dans les centres de loisirs ; parfois à domicile ; au SESSAD pour des groupes « d’habiletés sociales », ceci en fonction du projet personnalisé défini avec les familles pour chaque jeune. A la rentrée scolaire, en septembre 2016, le SESSAD intervient dans 11 établissements scolaires dont : 2 maternelles, 6 ULIS primaire, 3 ULIS collège sur Chambéry et son agglomération proche ainsi que dans trois centres de loisirs.

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Son activité est organisée autour de 5 axes qui sont :

1. Le suivi thérapeutique : orthophonie, kinésithérapie, psychomotricité ou l’ergothérapie,

2. Le soutien psychologique,3. Les activités éducatives dans le cadre scolaire, 4. Les accompagnements éducatifs : hors cadre scolaire, 5. Le suivi social.

5. RELATIONS AVEC LES USAGERS, LES AIDANTS

Le SESSAD travaille en lien étroit avec les familles, tout au long de l’année, pour la mise en place des prises en charge définies dans le Projet Personnalisé. La réunion de rentrée en septembre, ainsi que la réunion annuelle du Projet Personnalisé, sont aussi des temps forts d’échanges avec les professionnels.Le projet de la personne peut prévoir des interventions à domicile des professionnels avec des objectifs nécessitant des stratégies éducatives coordonnées entre ses différents lieux de vie.

Pour les familles : nous avons organisé deux rencontres annuelles avec les professionnels. Une de ces rencontres a été organisée sur un mode festif avec un spectacle commun destiné aux jeunes du SESSAD TRAMPOLINE et du SESSAD SAAGI.

Pour les personnes accueillies : au cours de l’année, tous les projets personnalisés ont été réalisés en version adaptée. Nous avons pu constater une nette amélioration de l’expression de la personne ainsi qu’une réelle implication.

6. PARTENAIRES

Le SESSAD entretient des relations régulières avec les différents partenaires chargés de la prise en charge des usagers.

� Dans le secteur pédagogique : le référent participe aux Equipes de Suivi de la Scolarisation (ESS), et rencontre régulièrement l’enseignant et l’Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS). Il fait le lien avec l’enseignant référent.

� Dans le secteur des loisirs : l’éducatrice organise et coordonne les activités à la demande des familles.

� Dans le secteur sanitaire : avec l’accord des parents, des rencontres avec les équipes de pédopsychiatrie peuvent être organisées (CAMSP, CMP, Service hospitalier...) Le médecin peut faire le relais avec le médecin traitant si nécessaire.

� Dans le secteur social : rencontres et lien avec le secteur. � Dans le secteur éducatif : rencontres avec les familles d’accueil, les assistantes

maternelles, Foyers,….� Dans le secteur médico-social : afin d’assurer la continuité des parcours, le SESSAD

entretient des liens avec les établissements du secteur tels que IME-IMPRO-CME.

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Des liens privilégiés sont établis avec l’IME de Challes-les-Eaux où certains professionnels du SESSAD interviennent aussi. Le SESSAD est en lien avec la MDPH.

CONCLUSION :

Parmi les projets préparés en 2016, et qui vont se poursuivre ou démarrer en 2017, nous pouvons noter :

� Inscription dans le projet PCPE de l’IME, dans le cadre d’un travail partenarial plus poussé avec les parents, et de réponse aux situations de jeunes sur liste d’attente

� Evolution du poste de chef de service sur une transversalité SESSAD-IME, afin de rapprocher les fonctionnements entre les structures, et de mutualiser les ressources dans le cadre du projet PCPE qui devrait démarrer en 2017, sous réserve de l’obtention de crédits issus du 1% performance.

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SESSAD SAAGI Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Guillaume PELLETIER, Directeur

1. AGREMENT

Le Service d’Accompagnement de personnes avec Autisme, de Guidance et d’Intégration (SAAGI) est un Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD), destiné à des jeunes de 0 à 20 ans présentant un autisme ou un trouble apparenté. L’agrément est de 24 places depuis le 1er janvier 2014.

2. EFFECTIFS

L’année 2016 est une année comptant de nombreux mouvements puisque nous avons eu 4 départs d’enfants (17%) dont 3 pour une intégration en IME.La liste d’attente restant toujours très importante, une demande a été faite auprès de l’ARS pour pouvoir accueillir 2 enfants supplémentaires avec une augmentation de 10% du temps de psychologue. L’accord nous a été donné pour une période d’un an, à pérenniser sur le 1% performance. Nous avons donc pu accueillir deux jeunes supplémentaires, soit au total 6 admissions sur l’année 2016, dont 2 « surnuméraire » à pérenniser sous confirmation du 1 % performance.

La liste d’attente au 31/12/2016 est de 41 personnes (dossiers complets et incomplets en attente de visite famille). A noter qu’au 20/04/2017, la liste d’attente s’élève à 53 personnes (+29%).

3. OUVERTURE

Le service a été ouvert 206 jours sur l’année avec 3084 séances effectuées. A noter que le SAAGI est un SESSAD d’aide aux aidants fonctionnant sur des longs temps d’observation, de préparation, et de déploiement des outils sur les lieux de vie des jeunes accueillis. Une séance d’observation ou de déploiement d’outils de stratégie éducative comptabilise donc un temps souvent important (1/2 journée parfois), qui n’est comptabilisé qu’une séance. Un travail sur la cotation des actes a été réalisé début 2017, et l’activité 2016 recalculée à l’aune de ce travail, afin de mieux refléter l’activité conséquente du service.

4. PRINCIPAUX AXES DU PROJET D’ETABLISSEMENT

Les SESSAD sont des structures légères destinées à maintenir ou réintégrer les enfants et adolescents de 0 à 20 ans dans leur milieu naturel de vie (famille, établissement scolaire, centres de loisirs, etc…). Ils sont un outil majeur pour l’intégration scolaire des enfants handicapés maintenus en milieu ordinaire.

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Objectifs et missions : Le SESSAD SAAGI s’inscrit dans le cadre du dispositif « Autisme en Savoie ». Il a pour vocation d’apporter des réponses individualisées aux parcours mis en œuvre pour les personnes porteuses de Troubles du Spectre Autistique et d’être un animateur de réseau. Il vient en appui des familles et des services qui accompagnent directement la personne (éducation, scolarité, soins, loisirs, culture….) sans se substituer à eux. C’est un service d’aide aux aidants. A titre d’exemple, il ne propose pas de séance d’orthophonie, laissant ce type de prestations se réaliser en libéral, comme précisé depuis son origine dans son projet de service.

Objectifs :

� Faire en sorte que le parcours de vie de la personne en milieu ordinaire soit le plus harmonieux possible et le plus respectueux de son développement.

� Faire en sorte que l’environnement puisse répondre au mieux aux besoins des personnes porteuses de TSA.

Ses Missions :

� Accompagner, guider, coordonner, intégrer, former, informer. � Elaboration et coordination du PIA auprès des personnes.� Favoriser un parcours en milieu ordinaire pour la personne et sa famille.

L’ensemble des actions se construit conformément aux Recommandations des Bonnes Pratiques Professionnelles de l’HAS* et de l’ANESM*.

Interventions en milieu scolaire et de loisirs : Pour l’année scolaire 2016-2017, le SESSAD intervient dans 4 lycées ; 8 collèges dont 4 ULIS ; 6 écoles primaires dont 3 ULIS ; 6 écoles maternelles. Ceci représente 4 nouveaux établissements scolaires. Il intervient dans 4 centres de loisirs.

Formations : Les formations sont de deux types, celles dispensées par les professionnels à destination des aidants et celles suivies par les professionnels :

� En 2016, 5 journées de formation ont été organisées par les professionnels àdestination des enseignants, des coordinateurs ULIS (3) et AVS (2). Journées qui mobilisent de 2 à 3 professionnels.

� En fonction de l’évolution des connaissances scientifiques, le SESSAD SAAGI est amené à adapter ses pratiques par le biais d’une formation continue des personnels, volet majeur des obligations du service. Durant l’année, les professionnels ont bénéficié de 80 journées de formation.

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5. RELATION AVEC LES USAGERS, LES AIDANTS

Le SESSAD travaille en lien étroit avec les familles, tout au long de l’année, par des contacts mensuels réguliers. Chaque famille bénéficie par ailleurs d’une rencontre annuelle de Projet Individualisé d’Accompagnement (PIA), temps d’échange important sur les objectifs de travail.

Pour les familles : nous avons organisé deux rencontres annuelles avec les professionnels. Le travail sur le projet d’établissement a été présenté lors de ces réunions. Des échanges ont eu lieu sur la participation des personnes et de leurs familles. La trame de recueil des attentes a été systématiquement envoyée à chaque famille ce qui a permis aux professionnels de mieux prendre en compte leurs attentes dans la préparation des projets.

Pour les personnes accueillies : tous les projets personnalisés ont été réalisés en version adaptée. Nous avons pu constater une nette amélioration de l’expression de la personne ainsi qu’une réelle implication.

6. PARTENARIAT

Une des spécificités du service est le travail de réseau. Le SESSAD entretient des relations régulières, tout au long de l’année, avec les différents partenaires chargés de la prise en charge des usagers :

� Dans le secteur pédagogique : le SESSAD intervient dans les dispositifs spécifiques (CLIS TED, ULIS, UPI…) et non spécifiques. Le référent de la personne participe aux Equipes de Suivi de la Scolarisation (ESS), et rencontre régulièrement les enseignants, les Auxiliaires de Vie Scolaire (AVS), au moins une fois par mois. Il est en lien avec l’enseignant référent. Le SESSAD assure des formations à destination des enseignants et AVS (voir formations dispensées). A la rentrée de septembre, le service intervient dans 24 établissements scolaires sur un secteur géographique très large allant de la Rochette à Yenne, Albens et la Tour du Pin.

� Dans le secteur des loisirs : l’éducatrice organise et coordonne les activités à la demande des familles, des rencontres avec les différents centres existants afin de se faire connaître et de créer un réseau. Le SESSAD intervient dans 4 centres de loisirs.

� Dans le secteur sanitaire : avec l’accord des parents, le SESSAD peut être amené àcollaborer avec tout organisme chargé de soins : CMP, CATTP, services hospitaliers, professionnels du secteur libéral...

� Dans le secteur éducatif : Rencontres avec les familles d’accueil, les assistantes maternelles, Foyers… selon les besoins.

� Dans le secteur médico-social : Afin d’assurer la continuité des parcours, le SESSAD entretient des liens avec les établissements du secteur tels que IME-IMPRO-ESAT.Des liens privilégiés sont établis avec l’IME de Challes-les-Eaux par l’intermédiaire du médecin psychiatre et du directeur présents sur les deux structures.

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CONCLUSION :

Parmi les projets préparés en 2016, et qui vont se poursuivre ou démarrer en 2017, nous pouvons noter :

� Mise en œuvre des projets PCPE liés au 1% performance (par exemple le groupe GOcollège en conventionnement avec le CESA, ou le projet « File active »).

� Evolution du poste de chef de service sur une transversalité SESSAD-IME, afin de rapprocher les fonctionnements entre les structures, et de mutualiser les ressources dans le cadre du projet PCPE qui devrait démarrer en 2017, sous réserve de l’obtention de crédits issus du 1% performance.

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ETABLISSEMENT ET SERVICES D’AIDE PAR LE TRAVAIL (ESAT)

Rapport d’activité 2016 présenté par Mme Véronique PAREIN et M. Laurent CRETEUR, Directeurs

1. AGREMENT

L’ESAT est agréé pour 237 places, destinées à des adultes présentant une déficience intellectuelle et une orientation prononcée par la MDPH.

2. PERSONNES ACCUEILLIES A L’ESAT

Au cours de l’année 2016, l’ESAT a enregistré 13 sorties : � Départs en retraite : 5 personnes � Réorientation : 2 personnes � Démission : 4 personnes � Fin de prise en charge : 2 personnes

En parallèle, l’ESAT a procédé à 14 admissions, dont 4 personnes initialement accueillies à l’IME de l’APEI de CHAMBERY.Au 31/12/2016, l’effectif était de 251 personnes accueillies.

Sur l’ensemble de l’année, l’ESAT a réalisé 53 635 journées d’accueil, soit un taux d’activité de 101,3 %.

L’ESAT a également réalisé 185 journées d’accueil de stagiaires.

TEMPS PARTIELS

Au 31/12/2016, 66 personnes sont accueillies à temps partiel, soit 26,3% de l’effectif.

PARTICIPATION DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA VIE DE L’ETABLISSEMENT :

� CVS : 5 réunions de CVS se sont tenues en 2016 dont 2 réunions exceptionnelles : o Le 09 Février 2016 pour la validation du Projet d’Etablissement,o Le 17 Mars 2016 pour la détermination du nom de l’ESAT.

� Le CVS a été renouvelé le 14/10/2016 pour une durée de 3 ans. � L’implication des personnes accueillies a été forte notamment lors du déménagement du

site de la Revériaz sur les hauts de Chambéry. Les personnes ont fait face à des changements de lieu ; de transport, d’horaires de travail et de repas… Elles ont en revanche trouvé des locaux refaits à neuf. Par ailleurs, les repères essentiels que sont le moniteur d’atelier et la composition de leur équipe ont été maintenus.

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3. LES PRESTATIONS

L’ACCOMPAGNEMENT PAR L’ACTIVITE A CARACTERE PROFESSIONNEL

4 activités supplémentaires sont proposées aux personnes accueillies de l’ESAT. En effet, les ateliers de Lingerie, revalorisation Papier, Numérisation et hygiène des locaux ont vu le jour.

En 2016, l’ESAT propose onze activités à caractère professionnel :

� Espaces verts (3 équipes),� Blanchisserie (2 équipes), Lingerie, � Routage (2 équipes), � Numérisation (1 équipe), � Revalorisation Papier (2 équipes), � Sous-traitance industrielle : conditionnement, montage, logistique (8 équipes),� Restauration (1 équipe), � Hygiène des locaux (1 équipe), � La Mise à disposition (MAD), � La production de savons (atelier de transition).

LA FORMATION ET LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES

La formation sur le poste de travail et le développement des compétences dans l’atelier sont assurés au quotidien par le moniteur d’atelier.

L’ESAT propose également des formations individuelles et collectives aux personnes accueillies. L’organisation et le suivi de ces formations, habituellement assurés par une monitrice éducatrice de l’ESAT chargée de formation, ont été pilotés cette année par la chef de service de l’ESAT, en lien avec les professionnels de l’établissement, le service du personnel, les organismes financeurs et les prestataires. En 2016, plusieurs formations externes ont été organisées, certaines avec plusieurs groupes :

� Numérisation : formation initiale pour l’ensemble des personnes de l’atelier visant l’acquisition des compétences nécessaires au démarrage de l’activité. Le financement a été assuré par UNIFAF au titre du développement de nouvelles activités.

� Gérer l’argent personnel : 2 groupes de 5 personnes, financement UNIFAF.

� Formations relevant des actions prioritaires régionales (APR), entièrement prises en charge par UNIFAF :

� Blanchisserie : 2 groupes de 3 personnes ont suivi cette formation, qui a confirmé les savoir-faire et les compétences acquises en atelier, et a été l’occasion de valoriser le professionnalisme des personnes accueillies dans cet atelier. Les personnes ont par ailleurs pu développer leurs compétences sociales et sont revenues enchantées des échanges avec les autres stagiaires.

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� Deux personnes ont suivi le parcours professionnalisant en espaces verts au Château Reinach. Cette formation ayant lieu tous les vendredis, se poursuit en 2017.

� Informatique : 2 personnes.

� Vie affective et sexualité : 2 groupes de 12 personnes ont suivi cette formation, financée en majorité par la Fondation de France, et en partie par des fonds dédiés de l’ESAT.Cette formation se poursuit en 2017, avec le même financement.

� Une formation « communication et travail en équipe » a été proposée aux personnes dont la communication avait besoin d’être soutenue. Elle a été entièrement financée par EDF / CIH au titre des actions de préventions des risques psycho-sociaux au travail. Une meilleure communication au travail permet des rapports plus détendus au sein des équipes. Devant le succès de cette formation en 2016, elle a été reconduite en 2017 avec une demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes Auvergne.

� Des formations individuelles pour les savoir de base ont été proposées : � Individuellement pour deux personnes, via l’organisme EDUCALIS

(financement UNIFAF). � En groupe pour 16 personnes (4 groupes de 4) pour les thématiques suivantes :

calculs de base, français / compréhension de l’actualité, prévention hygiène / santé de la vie courante, prévention sécurité piéton et routière.

L’ACCOMPAGNEMENT MEDICO-PSYCHO-SOCIAL

Il est assuré par une chef de service (1 ETP) ; une psychologue (0,6 ETP), une infirmière (0,9 ETP), une assistante sociale (0,6 ETP) et deux coordinateurs de l’accompagnement personnalisé (CAP, 2 ETP).

L’ACCUEIL DE STAGIAIRES

L’ESAT accueille des stagiaires tout au long de l’année, avec différents types de stage :� Stage découverte : 1 semaine. � Stage d’évaluation : 3 semaines.� Stage long : 4 semaines.

En 2016, l’ESAT a accueilli 14 stagiaires, totalisant 185 journées de stage.

Comparativement aux années précédentes, les stages sont peu nombreux en 2016 à l'ESAT du fait de la recomposition des groupes en janvier 2016 (nouvel équilibre à trouver) et à l'ouverture de quatre nouvelles activités (organisation des ateliers à trouver). Provenance des stagiaires : IME de Challes-les-Eaux, IMPRO de la Rochette, ESAT Le Habert, ESAT Sallanches, EREA de Bissy, OVE Faverges, SAJ. Quatre admissions ont été effectuées à la suite de ces stages.

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4. L’ACTIVITE 2016, FAITS MARQUANTS

� Réécriture du Projet d’Etablissement et validation de celui-ci par le Conseil d’Administration de l’APEI de Chambéry.

� Changement du nom de l’ESAT et de son logo afin de renforcer l’unité de l’ESAT.

� Aménagement de nouveaux locaux pour les espaces verts.

� Aménagement des locaux du Larzac pour accueillir la sous-traitance située sur le site de la Revériaz (site vétuste).

� Aménagement d’un atelier existant pour accueillir l’équipe prestation de service ménage du site de la Revériaz.

� Création d’une nouvelle lingerie de 250 kg / jour sur le site des Châtaigniers.

� Mise en place de trois nouvelles activités (Numérisation, revalorisation du papier,hygiène des locaux).

� Réflexion à une nouvelle organisation de l’ESAT en prenant en compte le non remplacement des départs en retraite du personnel administratif et des services généraux.

� Mise en place des services communs STEM (Service Travaux Exploitation Maintenance) et SHA (Service Hygiène et Achats).

� Création d’un local pour accueillir les services communs et l’informatique sur le site du Larzac.

� Mise en place d’un comité de Pilotage entre l’ESAT de Chambéry et l’ESAT d’Aix-les- Bains (les 3 directeurs d’établissement, les 2 directeurs adjoints d’Aix-les-Bains et la chef de service de Chambéry).

� Finalisation des Projets Personnalisés en adéquation avec les Référentiels Métiers (RSFP).

� Etude acoustique de la salle de restauration (en vue de la réalisation de travaux).

� Renouvellement du CVS et accompagnement renforcé des élections et des nouveaux élus. Une stagiaire monitrice éducatrice de l’IREIS a été missionnée dans le cadre de son stage pour cette préparation. Un CAP s’est vu confier la mission d’un accompagnement plus soutenu des membres du CVS dans le cadre de leurs missions.

� Formations : Autisme / Affectivité-sexualité (fondation de France) / Accompagnement du vieillissement / hygiène bucco-dentaire / communication et travail en équipe (EDF).

� Obtention partiel du financement de la formation communication et travail en équipe par la région Auvergne-Rhône-Alpes (26 500 €) pour 2017.

� Développement et maintien du réseau de l’ESAT : MDPH ; Ecoles ; EMAAS; Ecole de la deuxième chance; Institutions ; Etablissements ; Tétras Lyre ; Elan Chambérien ;Trialp ; Agir ABCD ; EDF ; Zygomatic ; GMF ; Humanis ; Fondation de France….

� Travail avec l’ensemble des ESAT de Savoie et la MDPH (Pilote du projet) sur les listes d’attente et les flux d’information pour être admis en ESAT.

� Participation à la semaine européenne du développement durable.

� Participation à la semaine du handicap avec l’organisation de 2 journées portes ouvertes.

� Participation à free handise trophy (http://www.freehandisetrophy.com ) en partenariat avec HUMANIS.

� Participation à l’euro 2016.

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5. LES PROJETS 2017

Les projets 2017 sont nombreux et ont pour objectif l’amélioration des conditions de travail des personnes accueillies à l’ESAT du Nivolet – APEI de Chambéry, ainsi que l’amélioration continue de leur accompagnement. Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de ces projets :

� Réflexion sur la réorganisation de l’ESAT en prenant en compte le non remplacement des départs en retraite du personnel administratif et services généraux.

� Réflexion sur l’accompagnement des personnes en situation de handicap psychique.

� Intervention de DOC Savoie, en lien avec l’UDAPEI sur des actions en prévention Santé.� Poursuite de la mise en place des axes d’amélioration déterminés lors de l’évaluation

externe en lien avec la direction de l’amélioration continue.

� Mise en place des RAC et du COPIL de l’Amélioration Continue de l’ESAT.

� Réflexion sur la mise en place d’un nouveau mode de distribution des médicaments au sein de l’ESAT.

� Finalisation de la signalétique de l’ESAT et installation (financement GMF).

� Partenariat avec le CDSA 73 (Comité Départemental du Sport Adapté de Savoie).

� Poursuite des projets de Développement Durable (redevance spéciale).

� Réflexion sur la communication de l’ESAT avec les familles et partenaires.

� Planification en 2017 de l’EVI de 2018.

� Négociation et mise en place du CPOM 2.

� Poursuite de l’ensemble des partenariats.

� Poursuite des formations communication et travail en équipe (financement Région) / Savoir de base (AGIR ABCD)/RSFP (E2C)/5S (financement EDF).

� Mise en œuvre du livret d’accompagnement.

� Mise à jour des outils de la loi 2002-2 (règlement de fonctionnement ; livret d’accueil…)

� Réflexion sur l’évolution du CVS (participation; représentativité…)

� Poursuite de l’analyse des pratiques.

� Suivi et mise en place d’un plan unique d’amélioration.

� Réflexion sur l’avenir de la numérisation.

� Aménagement de la restauration.

� Consolidation de la lingerie.

� Finalisation des grilles d’évaluation.

� Réflexion sur hétérogénéité des groupes en termes de handicap.

� …

L’ESAT remercie les membres de l’association, les parents et représentants légaux et notamment leurs représentants au CVS, les professionnels de l’APEI ainsi que ses partenaires qui par leurs actions, soutiennent l’ESAT, permettent de dynamiser l’établissement et de mieux le faire connaître.

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ENTREPRISE ADAPTEE « IMPRIMERIE DE SAVOIE »

Rapport d’activité 2016 présenté par Mme Véronique PAREIN, Directrice

L’entreprise adaptée Imprimerie de Savoie, à fin 2016 compte 13 salariés :

� 10 salariés avec une RQTH : - 1 opérateur PAO, - 2 conducteurs offset, - 5 salariés en travaux de finition et de façonnage, - 1 chauffeur livreur à temps partiel. Ce poste est mutualisé avec l’ESAT pour la

collecte des papiers de bureau, - 1 salarié détaché à temps plein sur l’ESAT sur un poste d’hygiène des locaux.

� 3 encadrants : - 1 secrétaire commerciale,- 1 responsable de la production qui prend également en charge le pré-presse et les

impressions numériques,- 1 conducteur offset.

Des salariés du siège et de l’ESAT interviennent également, pour l’Imprimerie, sur les activités suivantes :

- Direction, - Activités commerciales : le commercial de l’ESAT vient renforcer le dispositif

commercial sur les actions de prospection depuis fin 2014, - Facturation clients et comptabilité, - Ressources humaines.

FAITS MARQUANTS 2016

� Nouveaux locaux :L’Imprimerie a démarré l’année dans ses nouveaux locaux au sein du pôle papier sur le site Berlioz. Ce nouveau bâtiment, qui offre plus d’espace pour l’Imprimerie, intègre également des aménagements qui améliorent très nettement les conditions de travail des salariés de l’EA : renouvellement de l’air dans l’atelier, séparation des espaces entre l’impression offset et le façonnage, réduction du bruit. L’inauguration officielle du nouveau bâtiment a eu lieu le 22 avril 2016.

� Développement de l’activité commerciale : L’Imprimerie de Savoie a connu en 2016 un développement commercial significatif avec un chiffre d’affaires en progression de + 5,3% et un nombre de clients en hausse de + 8,9%. L’Imprimerie a remporté notamment le marché des impressions du Conseil Départemental de la Savoie, dont le démarrage effectif s’est traduit sur le dernier trimestre. Le collectif des ESAT et EA de Savoie a également permis de donner une meilleure

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visibilité de l’imprimerie avec notamment la diffusion d’une plaquette commerciale et une présence forte sur le salon de l’aménagement de la montagne qui s’est déroulé à Grenoble.

� Investissements – Renouvellement des équipements : Les équipements dans le secteur de l’imprimerie tiennent une place très importante, tant au niveau de la qualité des produits proposés aux clients qu’au niveau de leur poids dans le prix de revient de ces produits. Dans un secteur capitalistique qui connaît une concentration de plus en plus importante avec des renouvellements importants d’équipement, et dans un contexte de forte pression concurrentielle et de conjoncture économique peu favorable, il est nécessaire d’être vigilant pour maintenir un parc performant et adapté au marché tout en veillant au maintien de l’équilibre économique. En 2016, l’Imprimerie de Savoie a procédé au renouvellement d’une piqueuse (équipement de finition). L’Imprimerie a également fait l’acquisition d’une chaîne de brochage d’occasion qui a été mise en service en septembre. Cet investissement devrait sefinancer par la réduction des travaux de sous-traitance liés aux brochures. Il permet également de diversifier les tâches pour l’équipe de finition tout en réduisant le volume des tâches répétitives.

� Formations : Différentes formations professionnelles ont été organisées sur 2016, notamment :

- Savoirs de base pour les opérateurs de finition visant à développer leur autonomie (suite de la formation engagée en 2015),

- Formation transpalette gerbeur, - Formation sur la nouvelle chaine de brochage, - Formation sur l’organisation de la production, - Formations premiers secours, recyclage SST et recyclage cariste.

� Journée Portes Ouvertes : L’Imprimerie a ouvert ses portes le 22 septembre avec l’ESAT, à l’occasion de la Journée Portes Ouvertes organisée par le Collectif des ESAT et EA de Savoie.

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LES FOYERS D’HEBERGEMENTRapport d’activité 2016

présenté par Mme Laurence YQUEL, Directrice

1. PERSONNES ACCUEILLIES EN 2016

Les foyers d’hébergement sont répartis en 7 sites sur l’agglomération chambérienne.

Effectif : 107 personnes hébergées en permanence et 4 places d’hébergement temporaire.110 personnes ont fait partie de l’effectif des hébergés permanents en 2016.

Offre d’hébergement depuis le 01/09/2015

Parelles 5

Montjay 36

Barby 15

Buisson Rond 15

L'Albanne 14

Bertillet 10

Coté Verger 11

Home Partage – La Ravoire 1

H temporaires Montjay 4

TOTAUX 111

Mouvements : 8 personnes admises en 2016 entre mai et septembre, elles sont installées sur le foyer Montjay (3), l’Albanne (1), Bertillet (3) et Buisson-Rond (1) 3 sorties, en janvier, mai et juillet. Une personne a déménagé avec sa famille, une autre est entrée au Foyer de Vie et la dernière a été admise au FAM des Hirondelles à Aix-les-Bains.

Répartition par tranche d’âges :

Age Homme femme Total61 - 65 ans 4 6,06% 3 6,82% 7 6,36%

56 - 60 ans 13 19,70% 4 9,09% 17 15,45%

51 - 55 ans 5 7,58% 1 2,27% 6 5,45%

46 - 50 ans 9 13,64% 6 13,64% 15 13,64%

41 - 45 ans 3 4,55% 3 6,82% 6 5,45%

36 - 40 ans 7 10,61% 5 11,36% 12 10,91

31 - 35 ans 8 12,12% 8 18,18% 16 14,55%

26 - 30 ans 9 13,64% 9 20,45% 18 16,36%

21 - 25 ans 7 10,61% 4 9,09 11 10%

16 - 20 ans 1 1,52% 1 2,27% 2 1,82%

TOTAL 66 100% 44 100% 110 100%Age moyen 42 39 41

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L’âge moyen des résidents est de 41 ans. 24 personnes ont plus de 55 ans et 15 ont cessé leur activité à caractère professionnel, elles sont accueillies sur le Foyer de vie pour 5 d’entre elles, les autres sont installées sur le foyer Montjay et une sur le foyer de Barby. Nous constatons une avancée en âge avec 7 personnes qui avoisinent les 65 ans. Leur souhait est de rester vivre dans leur lieu de résidence habituelle, en l’occurrence le foyer Montjay.Les orientations produites par la CDAPH ne trouvent pas de réponses favorables, les listes d’attente sont chargées et manifestement les choix des personnes sont portés sur le maintien dans les lieux. Nous assistons à une mixité de la population accueillie, avec plusieurs générations qui se côtoient. Ce qui n’est pas sans poser quelques conflits intergénérationnels.Les accompagnements pour compenser les handicaps sont diversifiés, ils se graduent entre les besoins en matière de santé (avancée en âge), la participation sociale et citoyenne et l’autonomie dans les actes de la vie quotidienne. Cette déclinaison des besoins s’étoffe avec l’arrivée des personnes présentant des troubles de l’autisme qui nécessitent un autre type d’accompagnement de la part des professionnels.Les projets, pour les personnes les plus âgées, sont orientés vers une recherche de places en milieu ordinaire (EHPAD, résidence autonomie, Home partage...). Nous nous confrontons toutefois à une forte appréhension des personnes concernées, de leur famille et également des potentiels lieux d’accueil (différence d’âge entre les PH et les PA, choix des communes, liste d’attente importante en EHPAD).

Hébergement temporaire : 4 places 12 personnes ont utilisé ce service, 8 hommes, 4 femmes avec une moyenne d’âge de 35 ans. L’hébergement le plus faible est de 80 jours.La durée moyenne de séjour est de 38,5 jours. 5 entrées et 4 sorties de cette liste en 2016. Les sorties sont des personnes qui ont été admises en hébergement permanent.

2. L’ACTIVITE

Nombre de jours

théorique

Nombre prévisionnel au

BP 2016

Nombre réalisé au CA 2016

Taux d’occupation

CA 2015Ecart/Nombre

Internat permanent

39 162 37 987 38 014 97,07 27

Internat temporaire

1 380 897(1) 462 33,48 435

TOTAL 40 542 38 884 38 476 94,90 - 408

� Activité financée : 38 476 journées. � Taux d’occupation : 94,90 %.

Augmentation de l’hébergement permanent qui compense la baisse de l’hébergement temporaire. Ce dernier affiche une baisse par rapport au prévisionnel : peu de demandes d’admission, liste d’attente faible qui s’explique par l’attente de l’ouverture de la résidence Ryviéraz.

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3. EVOLUTION DU PROJET D’ETABLISSEMENT

3.1 Evolution du projet selon les sites :

Montjay : Création d’un service spécifique pour accompagner les personnes en retraite, celles à temps partiels et celles empêchées par la maladie. Barby/ Buisson Rond: ces 2 sites sont devenus peu attractifs en raison de leur confort qui ne correspond pas au standard revendiqué par les demandeurs. Le Conseil d’Administration a décidé, en ce début d’année 2017, de fermer ces 2 sites à l’ouverture de la RYVIERAZ.L’Albanne : un site ancré dans le foyer des jeunes travailleurs de Buisson-Rond géré par GUIDANCE 73. Une opportunité d’inclusion, de mixité, un projet pour faire des personnes accompagnées par l’APEI de Chambéry des personnes comme les autres. Après des débuts difficiles en raison de travaux d’envergure conduits par GUIDANCE, ce foyer semble trouver son rythme. Il présente une spécificité, il est soumis aux mêmes conditions d’hébergement que les jeunes travailleurs du FJT, hébergés pour 3 ans maximum et avoir moins de 30 ans. Ces dispositions conditionnent le projet des personnes accueillies par l’APEI, elles sont soumises aux mêmes règles. Le Bertillet : ce site, situé sur Chambéry-le-Haut, bénéficie de la proximité de l’ESAT et d’un petit effectif de 11 personnes résidentes, il offre la possibilité de se rendre au travail de façon autonome, les appartements sont spacieux et permettent à chacun de concilier la collectivité ou/et l’indépendance. Ce site s’apparente à 3 colocations qui font la fierté des occupants. L’Albanne comme le Bertillet priorisent l’utilisation des services de droit communs : des commerces et services de proximité et de santé comme la maison médicale, la pharmacie avec laquelle ils ont conventionné pour faire les piluliers.

3.2 Les activités occasionnelles :

Sur l’ensemble de l’année, les personnes ont participé : - Aux manifestations locales (fête de la musique, carnaval de Chambéry, expositions,

connaissances du monde, marché des continents…).- Aux concerts (Malraux, le Phare, Tétras-lyre, Zicomatic,…)- Aux sorties organisées (balade au lac du Bourget, parc de Buisson-Rond, au Revard,

promenade en vélo-route,…)- Aux sorties culturelles notamment à la médiathèque (exposition, de peinture,

cinéma…)- Aux évènements qui ont été organisés dans les différents foyers (anniversaire,

réception de familles, accueil d’un nouveau résident…)- Aux compétitions sportives (ping-pong, match de hand au Phare, tournoi de foot…)- Aux sorties restaurants pour les fêtes particulières (St Valentin, Noël, départ en

retraite, etc…)- Des transferts sont à l’initiative des différents sites, de l’Auvergne jusqu’au bord de la

Méditerranée.

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- L’Albanne a profité d’une journée exceptionnelle pour voyager dans les airs avec l’aéroclub de Challes- les-Eaux.

Si les foyers n’ont pas vocation à dispenser et à organiser des activités de loisirs, il apparait aujourd’hui la nécessité de proposer une offre d’animation, elles répondent à l’ouverture sur la vie de la cité et aux besoins de participation sociale exprimés par les personnes accueillies et leur famille.

4. PARTICIPATION DES USAGERS ET RELATION AVEC L’ENTOURAGE

4.1 Le Conseil de la Vie Sociale

Le Conseil de la vie sociale s’est réuni 4 fois en 2016, il a été renouvelé en avril 2016. Ilrassemble :

� 8 personnes accueillies élues, la Présidente est Mme Virginie HERTAY. � 2 représentants des Familles et des Représentants légaux, comprenant le Vice-

Président : M. CLEYET-MERLE, avec la participation de l’ATMP.� 2 représentants du Conseil d’Administration.

Ce CVS est préparé en amont de la séance avec la Présidente, le Vice-Président, et le Directeur, les questions et les sujets sont réceptionnés par les élus. Les sujets traités concernent principalement la qualité de vie dans les foyers et les droits des personnes accueillies : les repas, les aménagements nécessaires au confort des personnes, l’accompagnement des dépenses personnelles des personnes, les activités proposées…

4.2 Rencontre avec les familles et l’entourage

Les rencontres avec les familles et les professionnels sont régulières, elles sont surtout organisées lors de l’évaluation des projets personnalisés des personnes accueillies, l’actualisation des projets se fait au minimum tous les 2 ans et chaque fois que nécessaire.

5. RESSOURCES HUMAINES ET RESULTAT COMPTABLE

5.1 Les Ressources Humaines

L’effectif compte 69,01 ETP au 31/12/2016. Il est calculé sur l’ensemble des personnels ayant un contrat en CDI et CDD. Il comprend 10,42 contrats aidés.

L’absentéisme représente plus de 1617 jours.Il est stable comparé à 2015. La formation représente 1600 heures, elle est orientée vers le travail de partenariat avec les familles, la question de l’avancée en âge et l’autisme.

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Les personnels ayant une ancienneté de + de 21 ans représentent 20% des professionnels affectés à l’établissement et les moins de 5 ans représentent 45%. La courbe tend à s’inverser avec le départ des plus anciens et l’arrivée de professionnels plus jeunes dans le métier, notamment avec les contrats aidés.

5.2 Le résultat de l’année

Constitution du résultat administratif 2016 BP 2016CA proposé

2016Ecart

Charges Total G1+G2+G3 3 922 189 3 854 882 67 307

Produits Total G1+G2+G3 3 922 189 4 082 906 -160 717

Résultat Comptable 2016 (Produits – charges) 228 024

Résultat Administratif 2016 171 148

Le résultat est affecté pour 150 000€ en réserve de compensation des amortissements notamment pour faire face aux investissements relatifs à la résidence RYVIERAZ, le reste est affecté en report à nouveau.

6. BILAN ET PERSPECTIVES

Les Foyers d’hébergement présentent aujourd’hui une offre d’hébergement diversifiée. Il a fortement évolué au cours des dernières années en modernisant cette offre, il continue cette démarche avec l’ouverture prochaine de la résidence RYVIERAZ. Il tend à répondre de plus en plus à la demande de désinstitutionalisation et d’inclusion dans le milieu ordinaire pour les personnes porteuses de handicap. Ce changement se traduit par l’activité, qui baisse légèrement, notamment sur l’hébergement temporaire, les ouvertures des sites de l’Albanne et de Bertillet ayant épuisé la liste d’attente et une stratégie clairement identifiée d’attente de l’ouverture de la future résidence de la part des personnes en liste d’attente. Les conséquences se ressentent auprès des professionnels qui doivent faire évoluer leurs pratiques pour répondre à des besoins ciblant l’accompagnement des choix des personnes accueillies. Cet accompagnement va de pair avec moins de protectionnisme institutionnel et une prise de risques plus importante pour les personnes désireuses de vivre pleinement leur participation à la vie de la cité. Les pratiques professionnelles sont également impactées par le vieillissement des personnes accueillies et la cessation de leur activité à caractère professionnel, elles sont maintenues dans les foyers avec un statut inconfortable qui laisse peser sur elles l’idée qu’elles ne sont pas tout à fait désirées là où elles résident.

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LE FOYER DE VIE Rapport d’activité 2016 présenté par Madame Laurence YQUEL, Directrice

1. AGREMENT – EVOLUTION

Le Foyer de Vie est géré par L’APEI de Chambéry, il est ouvert 365 jours par an pour 40 places dont une dédiée à l’hébergement temporaire, cet établissement initialement conçu pour accueillir des travailleurs ESAT a été transformé en Foyer de vie en 2009. Il est situé dans un environnement péri-urbain, sur la commune de Challes-les-Eaux.

N° FINESS: 730009479

2. LA POPULATION ACCUEILLIE EN 2016

En 2016, le foyer de vie a accueilli 41 personnes en hébergement permanent. Nous signalons 2 départs et 2 admissions :

� Une personne partie vers le foyer d’accueil médicalisé du Noiray, en Juin � Une personne décédée en Mai 2016.

� 2 admissions en Juillet et Août, originaire pour l’une des foyers d’hébergement et pour l’autre de l’IME de l’APEI de CHAMBERY.

2.1 Evolution en âge :

Age Homme femme Total

66 - 70 ans 1 5,88% 2 8,33% 3 7,32%

61 - 65 ans 4 23,53% 4 16,67% 8 19,51%

56 - 60 ans 2 11,76% 1 4,17% 3 7,32%

51 - 55 ans 5 29,41% 1 4,17% 6 14,63%

46 - 50 ans - - 6 25% 6 14,63%

41 - 45 ans 2 11,76% 3 12,50% 5 12,20%

36 - 40 ans - - 4 16,67% 4 9,76%

31 - 35 ans 2 11,76% 1 4,17% 3 7,32%

26 - 30 ans 1 5,88% 2 8,33% 2 4,88%

21 - 25 ans 1 5,88% - - 1 2,44%

TOTAL 18 100 % 24 100 % 41 100 %

Age moyen 52 49 49

L’âge moyen des personnes accueillies est de 49 ans, il est stable. Toutefois, la tendance va vers l’avancée en âge avec 21 personnes de plus de 50 ans, soit plus de la moitié des résidents.

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Les conséquences sont les suivantes :

� L’espérance de vie augmente et traduit une amélioration des accompagnements notamment en matière de santé.

� L’augmentation des troubles liés au vieillissement, se traduit par : � Une médicalisation et des soins importants. � La présence des tiers familiaux réduite et qui influe sur l’activité de l’établissement,

nécessitant un accompagnement médico-social constant. � Le vieillissement et la perte de mobilité qui l’accompagne nous conduisent à aménager

les locaux pour les rendre accessibles. � La recherche de partenaires pour soutenir des professionnels issus du secteur social et

peu préparés à répondre aux besoins de médicalisation. Le profil des personnes hébergées au foyer de vie se caractérise par des personnes vieillissantes ; toutefois parmi les plus jeunes et notamment celles issues de l’IME, nous comptons aujourd’hui 5 personnes relevant de troubles autistiques.

3. L’ACCUEIL TEMPORAIRE

8 personnes ont bénéficié de l’hébergement temporaire, un maximum de 57 journées pour un hébergé et un minimum de 2 jours. L’hébergement temporaire a été occupé pendant 214 jours. Cette activité est stable. L’âge moyen des personnes hébergées temporairement est de 28 ans. Nous comptons 2 nouveaux entrants, 1 en février et 1 en novembre. Pas de sortants.L’hébergement temporaire est le moyen de soutenir les aidants familiaux, il répond à l’objectif fixé en permettant des périodes de répit aux familles. Il est aussi le moyen de préparer l’intégration de personnes à la vie dans l’établissement et plus particulièrement celles sortantes de l’IME.

4. LA LISTE D’ATTENTE

34 personnes sont inscrites en liste d’attente. Parmi elles, 12 sont déjà accueillies sur les foyers d’hébergement, 2 de l’IME. Les autres sont majoritairement accueillis par leur famille ou souhaite un rapprochement familial. Ils occupent l’hébergement temporaire, les foyers d’hébergement et le foyer de vie...

5. LES PRESTATIONS

� L’hébergement : avec une chambre et un cabinet de toilette individuelle (douche et WC individuel pour chaque hébergé).

� La restauration : les 3 repas sont assurés par l’établissement, ils sont livrés en liaison froide. Les repas s’organisent le plus souvent en petite unité de 5 à 6 personnes + 1 accompagnateur dans des espaces conviviaux.

� Les transports : l’établissement est doté de 3 véhicules 9 places et de 2 véhicules légers.Ces véhicules sont réservés à l’usage des résidents : sorties, animations, courses, consultations médicales.

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� L’accompagnement médico-social : chaque personne accueillie a défini un projet d’accompagnement personnalisé, ce projet est évalué au minimum tous les 2 ans et chaque fois que nécessaire avec la personne accueillie, son représentant légal et/ou sa famille. Ils ont été élaborés dans le respect des recommandations émises et traduits en communication adaptée pour faciliter son appropriation par la personne accompagnée. Les principaux besoins traduits dans les projets d’accompagnement personnalisé sont les suivants : l’aménagement intérieur des espaces privés et communs, les soins médicaux à prévoir et l’organisation des accompagnements médicaux, les accompagnements relatifs aux soins d’hygiène, les modalités de déplacements intérieurs ou extérieurs, la gestion du sommeil, les accompagnements au repas, les activités de loisirs, les activités liées à la prévention du vieillissement. Cette liste n’est pas exhaustive, elle caractérise en grande partie, la nature des accompagnements réalisés par les équipes accompagnantes. Pour les plus jeunes, et ceux originaires de l’IME, il est nécessaire de travailler la passerelle entre ces 2 établissements et d’augmenter en compétence l’accompagnement de l’autisme. Ses besoins traduisent un changement d’orientation dans le projet d’établissement visant la prévention et l’accompagnement du vieillissement et la diversification des prestations et des compétences.

� Les animations – les activités : L’année 2016 a été dominée par l’anniversaire du site, construit en 1986, Cet anniversaire a réuni les résidents, les professionnels et les administrateurs de l’époque. Il a mis à l’honneur les activités réalisées tout au long de l’année (peinture, sculptures et danses) le tout ponctué par un flash mob, mobilisant tous les visiteurs. Le foyer de vie a participé à de nombreuses manifestations organisées par la ville de Chambéry et les associations et établissements médico-sociaux du département. Des sorties Voiles sur le lac du Bourget avec le Yacht club du Bourget du Lac ont eu lieu en septembre et seront renouvelées pour le plus grand plaisir des résidents. Un « book » retrace l’ensemble de ces activités, il est mis à disposition du public et en accès libre sur l’établissement.Chaque personne accueillie participe selon ses capacités au minimum à une activité régulière.

A noter, l’élan donné aux activités notamment dans leur structuration avec le concours de la coordinatrice des activités, chargée d’organiser et de développer le réseau de partenaires.

6. LE CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

Le Conseil de la Vie Sociale a été renouvelé en 2016, il est composé de 6 personnes accueillies, de 4 représentants des familles, de 1 salarié et de 2 administrateurs, son président est une personne accueillie, M. Marlet, il est assisté par M. Jeanneau, élu Vice-Président.

Les sujets traités ont été variés, le CVS s’est informé et a donné son avis sur :

� l’organisation et la communication des activités.

� la qualité des repas.

� l’aménagement sur le site et l’extension des salles d’activités.

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7. ORGANISATION DU TRAVAIL L’effectif en personnel est de 52 équivalents temps plein au 31 décembre 2016.L’effectif compte 53,23 ETP au 31/12/2016. Il est calculé sur l’ensemble des personnels ayant un contrat en CDI et CDD. L’absentéisme est relativement stable comparé à celui de 2015 (1982 jours).Augmentation des jours de formation 2072H contre 1288H en 2015, avec des formations autour du vieillissement, du travail de collaboration avec les familles et l’autisme.

8. PARTENARIAT

L’année 2016 a poursuivi les partenariats en cours, notamment avec le SSIAD de la Croix Rouge situé sur la commune de Challes-les-Eaux, notre convention prévoit 7 places au bénéfice des personnes accueillies sur le foyer de vie. Celles qui ont une orientation FAM ou MAS sont prioritaires. Nous avons renouvelé la convention avec la pharmacie de Challes, elle assure la préparation des piluliers.

9. RESULTAT DE L’ANNEE

Constitution du résultat administratif 2016 BP 2016 CA proposé2016 Ecart

Charges Total G1+G2+G3 2 326 004 2 315 432 279 149

Produits Total G1+G2+G3 2 326 004 2 452 638 126 634

Résultat Comptable 2016(Produits – charges) 137 206

Résultat Administratif 2016 134 95€

10. PERSPECTIVES

Conformément à l’annonce faite l’an dernier, le site a été racheté à Cristal Habitat en Avril dernier, il est désormais propriété de l’APEI de Chambéry. Cela laisse une grande marge de manœuvre pour engager les travaux d’extension tant attendus et les aménagements nécessaires sur l’existant. Un cabinet d’architectes a été choisi à partir d’un cahier des charges élaboré avec la participation des résidents, des familles, et des professionnels. Les travaux devraient s’engager dans le courant de l’année 2017 pour s’achever fin 2018.

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LE SERVICE D’ACCUEIL DE JOURRapport d’activité 2016

présenté par Mme Laurence YQUEL, Directrice

1. AGREMENT – EVOLUTION

Le service d’accueil de jour est géré par L’APEI de Chambéry. Il se situe depuis mars 2016 au 113, rue Denys Pradelle, à Chambéry, dans la résidence neuve baptisée « Côté verger ».Il est ouvert 225 jours par an.

Son agrément prévoit 27 places :- 22 places pourvues jusqu’en octobre 2015 avec 39 personnes accueillies,- 5 places ouvertes pour personnes porteuses de troubles autistiques au 1er novembre

2015 avec un accueil progressif qui s’est poursuivi sur l’année 2016.Cette intégration s’est faite sous forme d’accueils en stage, ou par l’intervention des professionnels sur l’établissement d’origine.

2. LA POPULATION ACCUEILLIE EN 2016

2.1 Effectif et mouvements En 2016, le service d’accueil de jour a :

- accueilli 41 personnes,

- enregistré 2 départs :

� 1 personne orientée sur le site des Parelles mais relevant d’une notification

Foyer d’hébergement.

� 1 personne admise au FAM les Hirondelles d’Aix-les-Bains

- admis 7 nouvelles personnes originaires :

� 4 du domicile familial (dont 3 TSA).

� 1 du foyer de vie APAJH (TSA).

� 2 des foyers d’hébergement et de l’ESAT en diminution de leur temps

d’activité à caractère professionnel.

2.2 Liste d’attente

13 personnes sont enregistrées sur la liste d’attente et seulement 7 ont confirmé leur souhait d’entrer dans le service.

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2.3. Evolution en âge

Age Homme Femme TOTAL

66 - 70 ans 1 3,70% 1 2,44%61 - 65 ans 1 3,70% 1 2,44%56 – 60 ans 3 11,11% 3 7,32%51 - 55 ans 1 3,70% 1 2,44%46 - 50 ans 3 11,11% 1 7,14% 4 9,76%41 - 45 ans 1 3,70% 1 7,14% 2 4,88%36 - 40 ans 4 14,81% 3 21,43% 7 17,07%31 - 35 ans 6 22,22% 3 21,43% 9 21,95%26 - 30 ans 4 14,81% 4 28,57% 8 19,51%21 - 25 ans 3 11,11% 2 14,28% 5 12,20%

TOTAL 27 14 41

Age moyen 40 33 37

Les prestations offertes par le service répondent principalement à des personnes relativement jeunes. 2 personnes en retraite maintiennent leur activité au SAJ, il s’agit pour elles d’une ressource socialisante.Parmi les 41 personnes accueillies au SAJ : - 20 sont hébergées en foyers d’hébergement,- 4 bénéficient de l’hébergement temporaire,- 16 vivent à domicile, - 20 ont une activité à caractère professionnel, - 2 sont à la retraite, - 6 sont porteuses de TSA.

2.3 Liste d’attente13 personnes sont enregistrées sur la liste d’attente et seulement 7 ont confirmé leur souhait d’entrer dans le service.

3. L'ACTIVITE

� Taux d’occupation de 2016 : 74.44% avec 4522 jours.Baisse du taux d’occupation comparé à 2015, elle s’explique par l’admission des 6 personnes porteuses de TSA. Ces admissions se sont faites progressivement dans le cours de l’année 2016. Les préparations ont mobilisé les professionnels dans le milieu d’origine des personnes sans que cela ne soit pris en compte dans l’activité, gage de réussite à leur intégration. Par ailleurs, il faut noter que les modalités de calcul par ½ journée ne reflètent pas l’activité et les temps de préparation nécessaires pour l’accompagnement de ce public.

� 424 demi-journées facturées représentent en réalité 602 journées ou les personnes ont été présentes.

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� Pris en compte également dans l’activité, les 252 jours d’accueil de stagiaires. Ces stages permettent de préparer les admissions au SAJ mais surtout le dispositif s’inscrit dans un partenariat avec l’ESAT, puisqu’il permet aux travailleurs fatigables ou en perte de motivation ou se préparant au départ en retraite de réguler leur activité à l’ESAT.

4. LES PRESTATIONS

- AccueilIl se réalise désormais dans des locaux neufs et plus spacieux.

- RestaurationLe repas de midi est assuré par l’établissement et livré en liaison froide. L’espace de restauration a une capacité d’accueil de 35 personnes.

- TransportL’établissement est doté de 2 véhicules de 9 places chacun. Ces véhicules sont réservés à l’usage des résidents pour assurer les sorties, animations, courses,transport vers l’ESAT pour les personnes qui y sont accueillies à temps partiel.

- Accompagnement médico-social et activités supportsChaque personne accueillie a défini un projet d’accompagnement.Toutes les personnes accueillies au SAJ possèdent un contrat de séjour actualisé chaque année et chaque fois que nécessaire. Ils ont été élaborés dans le respect des recommandations émises. Ces projets se font en partenariat avec l’ESAT et les foyers d’hébergement pour les personnes qui sont concernées. Les principaux éléments traduits dans les projets d’accompagnement répondent aux choix exprimés par la personne sur les activités qu’elles souhaitent pratiquer. Une analyse est réalisée en amont avec l’équipe pluri-disciplinaire, la famille le cas échéant, pour mettre en cohérence ses besoins avec les ressources et moyens et les prestations proposées.

Un planning d’activités est élaboré et proposé selon les saisons, à raison de trois plannings par an. Il est donné en main propre à la personne accueillie qui choisit et s’inscrit selon son temps de présence au SAJ.

- Animations Le SAJ a participé à de nombreuses animations. Il est à la fois organisateur et consommateur des propositions émises par les réseaux de partenaires : � l’atelier de Transition,� 2 marchés pour vente des productions SAJ, � tournoi de foot, � jeu de piste dans la ville de Chambéry, � repas de Noël à La Ferme de la Ramée.

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5. LE CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

En 2016, le Conseil de la Vie Sociale a été renouvelé, il s’est réuni 3 fois.La présidente est Mme Valérie SANTORO, une personne accueillie, elle est assistée par Mme TURPIN, Vice-Présidente.

Le CVS est composé de :- personnes accueillies, - 2 représentants des familles, - 1 salarié,- 1 administrateur.

Les sujets traités ont été variés. Le CVS s’est informé et a donné son avis sur :- le déménagement depuis la Villa Robert vers Côté verger, - l’organisation des transports,- l’organisation des journées,- la qualité des repas.

6. ORGANISATION DU TRAVAIL

L’effectif compte 10,6 ETP au 31/12/2016. Il est calculé sur l’ensemble des personnels ayant un contrat en CDI et CDD. Il comprend 1.5 contrats aidés. 76 jours d’absence pour cause de maladie et d’accident de travail.120 heures de formation dédiées à l’autisme principalement.L’absentéisme est moindre comparé à 2015 (101 jours). Le temps de formation est plus important notamment en raison de l’accompagnement spécifique des personnes TSA.

� Ancienneté du personnel

ANCIENNETE

< 1 an 6

De 1 à 5 ans 8

De 6 à 10 ans 1

De 11 à 15 ans 1

De 16 à 20 ans 2

21 et + 1

7. RESULTAT ADMINISTRATIF

Constitution du résultat administratif 2016 BP 2016CA proposé2016

Ecart

Charges Total G1+G2+G3 565 843 541 125 24 718

Produits Total G1+G2+G3 565 843 601 306 35 463

Résultat Comptable 2016(Produits – charges)

60 182€

RésultatAdministratif 2016

55 638€

Les professionnels les plus anciens sont aujourd’hui minoritaires. 14 personnels ont moins de 5 ans d’ancienneté dans l’établissement.

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8. PERSPECTIVES

Le SAJ doit réécrire son projet d’établissement et procéder à son évaluation interne dans les prochains mois. Le service doit trouver son rythme en 2017, puisqu’il aura intégré les places dédiés aux personnes TSA. Le pari de la mixité de ces 2 publics que sont les personnes déficientes intellectuelles et les personnes porteuses de TSA n’est jamais acquis et nécessite une adaptation de tous les instants pour les professionnels mais également pour les personnes accueillies. Le service se félicite des bons retours exprimés tant par les personnes accueillies que par leur famille et des progrès clairement identifiés pour certaines d’entre elles qui ne trouvaient pas leur place dans d’autres structures d’accueil.

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SERVICE d’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALERapport d’activité 2016 présenté par Madame Laurence YQUEL, Directrice

1. L’ETABLISSEMENT

� Ouvert 302 jours par an pour 25 places.� Arrêté d’autorisation du Conseil Général de la Savoie du 02/12/2013.� Il est situé sur la commune de Chambéry, 17 rue de Champagne.

2. L’ACTIVITE

Taux d’occupation de 2016 : 100,33 % avec 7575 jours.

Le SAVS a été créé par redéploiement de 11 places de foyer d'hébergement pour 25 places avec une montée en charge échelonnée sur 3 ans, 10, 10, 5. Selon les perspectives posées en 2015, nous travaillons avec la MDPH et principalement l’ESAT pour réaliser un flux harmonieux des admissions. Le SAVS a accompagné 27 personnes en 2016 dont 3 autistes « asperger ».

� 20 travailleurs ESAT, � 3 retraités ESAT : 2 accueillis en foyer logement (maison de retraite Ma Joie) et 1 vivant à

domicile,� 3 personnes autistes « asperger » : 1 en logement indépendant, 1 en famille et 1 en

médiation locative, � L’admission de ces 3 personnes s’est faite en étroite collaboration avec l’EMAAS,� L’accompagnement d’urgence en 2016 et un 2ième en cours.

3. COMPTES ADMINISTRATIFS

LES CHARGES

� Le groupe 1 réalise un écart positif comme tous les groupes. Le Service a occupé les locaux du siège jusqu’au 2nd trimestre 2016, avant de s’installer au 17 rue de Champagne à Chambéry-le-Haut. Comparativement à 2015, l’écart est moindre et correspond à une augmentation des dépenses portées à 6 121 €. Ces dépenses ne sont pas significatives, l’installation dans les nouveaux locaux s’est faite progressivement et nous aurons au terme de l’année 2017, une image concrète des dépenses dans ce nouvel environnement.

� Le Groupe 2 présente aussi un écart positif important : 85 000 €, parce que malgré la montée en charge rapide des nouvelles places, nous n’avons pas augmenté au même

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rythme l’effectif du personnel. Ce décalage dans le temps génère l’essentiel de l’économie réalisée. Nous n’avons pas transféré comptablement toutes les charges réelles sur le SAVS qui auraient peut-être même été déficitaire au regard des contributions de salaires plus élevéesque prévues (par exemple : écart entre le salaire d’un DG et d’un chef de service…).La plupart des charges ont été supportées par les établissements d’origine : l’ESAT, le siège et le foyer d’hébergement essentiellement. Il partage son secrétariat et le psychologue avec le foyer d'hébergement. L’assistante sociale avec l’ESAT, ce n’est qu’en septembre qu’elle a été recrutée.La comptabilité est assurée en suractivité par le siège : il est nécessaire de créer une ligne frais de siège pour toutes les charges transversales qu’il n’assume pas aujourd'hui, aux dépends des autres services et établissements de l’Association.L’effectif du service s’étoffe en 2016 et comme pour le groupe 1, la réalité des dépenses sera effective en 2017 au regard d’un fonctionnement en année pleine avec un organigramme conforme au projet initial.

� Le groupe 3 présente également un écart positif de réalisation de 9 000€. Il est considérablement réduit par rapport à 2015, notamment avec l’impact des charges locatives imputables au service.

LES PRODUITS

Essentiellement les produits de la tarification. Quelques recettes provenant de remboursements sur contrats aidés et d’indemnités journalières sécurité sociale.

4. RESULTATS ET AFFECTATION

L’excédent administratif s’élève à 107 580 €.

L’excédent est affecté en report, à nouveau de l’exercice 2017.Compte-tenu de nos échanges lors de la négociation des budgets CPOM, l’exercice 2017 sera déterminant pour évaluer en année pleine l’équilibre budgétaire de ce service dans le cadre du CPOM 2.

5. PERSONNEL ET ABSENTEISME

L’effectif compte 3,47 ETP au 31/12/2016. Il est calculé sur l’ensemble des personnels ayant un contrat en CDI et CDD. Il comprend 0.57 ETP de contrats aidés.

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Les absences

LIBELLE Nombre de jours Nombre d’heuresAbsence maladie 21Accident du travail 6Congé maternité 62Evènements familiauxAbsences non rémunéréeFormation continue 77TOTAL 89 jours 77 heures

Absentéisme marqué principalement par un congé maternité. La formation orientée vers l’accompagnement de personnes porteuses de TSA.

L’Ancienneté du personnel

ANCIENNETE< 1 an 2

De 1 à 5 ans 2De 16 à 20 ans 2

6. CONCLUSION

L’année 2016 est marquée par le déménagement en mars, du service et son installation rue de Champagne à Chambéry. Le SAVS a réalisé sa première évaluation interne en 2016, les conclusions de cette évaluation sont les suivantes : Le SAVS est reconnu comme un relais de qualité dans l’accompagnement social et médico-social. Le service est disponible et engagé dans les accompagnements. Les personnes accompagnées manifestent leur confiance à l’égard du service, notamment lors du comité de veille qui a lieu 2 fois par an. (Instance de participation des personnes accompagnées). Des améliorations doivent être portées pour clarifier les champs de compétences des professionnels en lien avec les qualifications professionnelles et également dans les circuits de communication avec l’ESAT pour une meilleure cohérence des actions d’accompagnement.

Les professionnels sont au nombre de 6 et 4 d’entre eux présentent une ancienneté inférieure à 5 ans.

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PLATEFORME AUTISME MULTISERVICES 73Rapport d’activité 2016

présenté par Mme Laurence YQUEL, Directrice

PREAMBULE

L’APEI de Chambéry s’est vue confier la création d’une plateforme d’accompagnement et de répit des aidants de personnes avec troubles du spectre autistique (TSA) et de 6 places d’accueil de répit de jour en Savoie suite à sa réponse à l’appel à projet de l’ARS Rhône-Alpes n°2015-06-06. Cet engagement fait suite à plus de deux ans de travail avec un collectif réunissant l’APEI de Chambéry, l’APEI d’Aix les Bains, le Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie avec le CESA et l’EMASS, l’Association familiale Autisme Savoie, l’Association gestionnaire Sésame Autisme, l’UDAPEI de la Savoie, Autisme Eveil 74. Ce collectif a été rejoint par les APEI d’Albertville /Tarentaise et de Maurienne ainsi que par l’ADMR. Il a travaillé sur les besoins des personnes avec autisme dans une dynamique fédérant les compétences des différents partenaires afin d’apporter des réponses adaptées et variées dans des bassins de vie présentant des problématiques spécifiques. Il s’agit pour PAM73 de répondre à la mission d’aide aux aidants, en référence à la charte européenne de l’aidant familial et de mettre en place et coordonner des accueils de répit sur le département de la Savoie, en s’appuyant sur une équipe pluridisciplinaire et un réseau partenarial dense. Pour cela, PAM73 a commencé son activité le 1er mars 2016. Les enjeux liés à la mise en place de ce service sont :

- Trouver sa place dans le paysage départemental : se faire connaître et notamment, chercher par tous les moyens à atteindre le public cible qui est constitué des aidants les plus isolés, ne bénéficiant pas ou peu des services existants.

- Repérer les compétences existantes sur le territoire afin de les mobiliser au besoin. - Créer un réseau de partenaires avec lequel partager des compétences et vers lequel

orienter avec justesse. - Co-construire avec les aidants afin d’apporter des réponses justes et adaptées dans un

souci de bientraitance et de bienveillance permanent. - S’inscrire d’emblée comme un espace de repérage des besoins afin de contribuer à la

poursuite de l’adaptation de la société aux handicaps en faisant remonter les besoins aux instances.

1. FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME

Ouverture 255 jours par an. Du lundi au vendredi de 9h à 16h30 Fermeture les week-ends et une semaine à Noël.

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2. LE PERSONNEL

L’effectif compte 2,30 ETP au 31/12/2016. Il est calculé sur l’ensemble des personnels ayant un contrat en CDI et CDD. Il est composé de 5 personnes, tous à temps partiel, comprenant la chef de service, la secrétaire comptable, l’éducatrice spécialisée, l’assistante sociale et le psychologue.

3. L’ACTIVITE EN CHIFFRES

Nombre d’aidés suivis : 38 dont 6 adultes Nombre d’aidés suivis : 29 dont 4 adultes

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Prestations de répit

2016 REPIT MERCREDI

REPIT VACANCES

REPIT SAMEDI

REPIT FAMILY SPHERE

REPIT AFD

REPIT ADMR

TOTAL MOIS

Septembre 16 - - - - 16

Octobre 12 - - 4 - - 16

Novembre 20 - - - 2 22

Décembre 8 30 - 5 3 6 52

2017 REPIT MERCREDI

REPIT VACANCES

REPIT SAMEDI

REPIT FAMILY SPHERE

REPIT AFD

REPIT ADMR

TOTAL MOIS

Janvier 15 - - 5 6 9 35

Février 12 39 4 14 4 5 78

Mars 18 14 6 17 9 5 69

TOTAUX 2016

+2017101 83 10 45 22 27 288

La prestation de répit se développe notamment avec le soutien des associations à domicile. Contrairement à ce qui avait été imaginé, les établissements sont moins sollicités pour effectuer ce répit. L’aide de PAM73 vient compléter les prestations à domicile acquises par les aidants auprès de services aggréés quand elles ne suffisent pas à répondre aux besoins ou lorsqu’elles ne sont pas adaptées. Ces « aides complémentaires » de répit à domicile se développent mais il nous faut réfléchir à une offre de répit plus diversifiée pour répondre au plus près des besoins identifiés, en particulier le répit des week-ends, sur des amplitudes comprenant des accompagnements de nuit.

L’activité de l’assistante sociale et de l’éducatrice se traduit par :

- Accueil des aidants - L’accompagnement des aidants - Visites à domicile - Liens et rencontres avec les partenaires - Activités liées au répit - Co-animation des groupes de parole - Permanences : Chambéry, Albertville, Saint Jean de Maurienne - Participation à certaines instances d’évaluation - Elaboration d’un « livret autisme » avec autres ASS - Réflexion et réunion d’équipe - Elaboration de projets à venir pour et avec les aidants et aidés - Participation à des formations, colloques et conférences.

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Cette activité s’accompagne des constats suivants :

- Montée en charge importante de l’activité de PAM73- Difficultés pour les aidants de parler de leurs besoins - Sentiment d’isolement et épuisement des aidants, manque de relais- Incertitude quant à l’avenir de leur enfant et des possibilités d’orientation- Inégalités dans les prises en charge - Arrêt ou diminution du temps de travail pour au moins 1 des 2 parents (mère) - Entrée dans l’adolescence compliquée- Accès au diagnostic difficile - Familles monoparentales - Manque de formation des AVS et enseignants.

Les besoins repérés sont :

- Besoin important d’écoute, de guidance, de relais, de conseils, de formation- Besoin de bienveillance - Pallier le manque de temps de scolarisation - Besoin d’accueil collectif pour des adultes isolés- Besoin d’accéder aux loisirs et sports - Besoin de médiation avec les institutions - Besoin de liens entre aidants et aidés - Besoin d’échanges de coordonnées de professionnels et associatifs.

L’activité du psychologue au sein de la Plateforme :

- Animation des groupes de parole - Entretiens psychologiques - Régulation d’équipe.

Besoins repérés des aidants par le psychologue :

- Concilier vie personnelle et professionnelle - Communiquer avec l’entourage- Le futur du proche avec autisme - Les relations avec les professionnels et les institutions - Le vécu du diagnostic - La compréhension de la personne avec autisme - Concilier le rôle d’aidant et la vie de couple.

4. PARTENARIAT

L’équipe a rencontré de nombreux professionnels du territoire afin de tisser un réseau partenarial riche et être repéré : CMP, ADMR, CAMPS, MDPH, CATSA, Pôle PA/PH, CAF, CESA, EMAAS, Autisme Savoie, professionnels libéraux...Des conventions de partenariat ont été signées avec les associations partenaires engagées dans le projet : L’ADMR de la Savoie, « Les Papillons Blancs » d’Aix –Les-Bains, « Les Papillons Blancs » d’Albertville, Cap et Handicaps Vallée de Maurienne.

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Des référents territoriaux ont été désignés afin de faciliter la fluidité du travail sur le département (2 rencontres organisées en 2016). Le Comité de Pilotage de PAM73 s’est réuni 4 fois. Le Comité de Veille s’est réuni 2 fois en 2016.PAM73 participe à la Commission Autisme à Albertville et a été invité aux commissions relatives aux situations complexes adultes et enfants par la MDPH. Participation à une rencontre organisée par le CRA avec les autres Plateformes régionales dans le cadre de leurs mises en place. La chef de service participe à l’action portée par l’URIOPSS, à la demande de l’ARS :« Soutien aux plateformes d’accompagnement et de répit des aidants familiaux sur la région Rhône Alpes Auvergne ».

5. COMMUNICATION

PAM73 poursuit sa campagne d’information auprès de tous les publics afin d’aller vers les aidants isolés. Besoins de relais institutionnels, associatifs et locaux. Présence au Forum Santé organisé par la CPAM les 09 et 10 juin 2017 à Chambéry

6. LES RESULTATS

Constitution du résultat administratif 2016 BP 2016CA proposé2016

Ecart

Charges Total G1+G2+G3 226 416 103 675 122 741

Produits Total G1+G2+G3 226 416 226 688 -252

RésultatComptable 2016

Produits – charges)122 994€

RésultatAdministratif 2016

123 577€

Ces résultats ne sont pas significatifs pour l’année 2016, l’année 2017 devrait apporter une lisibilité plus précise sur l’évolution de l’activité et des ressources allouées.

7. LES PROJETS 2017

� Soutien aux plateformes Accompagnement et de Répit de la région. Participation de PAM73 à la journée d’étude du 10 mai à Lyon.

� Prochaine rencontre de l’ensemble des Plateformes autisme de la région organisée par le CRA, le 23 juin.

� Développer des groupes d’accueil� Proposer de l’accueil en collaboration avec les centres aérés � Proposer des activités aidants et aidants/aidés � Journée d’automne dédiée aux aidants � Participation à la journée des aidants du 06 octobre.

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LE FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE « LE NOIRAY » Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Jean-Paul MATHIEU, Directeur

Le FAM accueille des adultes en situation de handicap mental sévère, avec troubles associés. Leur niveau de dépendance les rend inaptes à toute activité à caractère professionnel et rend nécessaire l’assistance d’une tierce personne pour la plupart des actes essentiels de l’existence, ainsi qu’une surveillance médicale et des soins constants.

� 32 personnes en hébergement permanent sur quatre unités pavillonnaires de 8 usagers, � 4 personnes en accueil de jour : la répartition hebdomadaire se faisant en fonction des

besoins et des attentes des personnes et des familles,� Pour l’année 2016 : 1 décès, une réorientation vers la MAS, et 2 entrées.

Le projet de vie du foyer s’articule au niveau du « bien-être » et du « prendre soin » : � reconnaissance des capacités de chacun, du rythme de vie, des difficultés, de la

fatigabilité, des problèmes dus au vieillissement, � consolidation du sentiment de sécurité en installant des repères spatiaux, temporels et

affectifs, � ouverture vers et sur l’extérieur en participant aux manifestations culturelles et

associatives, � mettre du sens à « l’agir » tout en gardant à la relation sa valeur de communication, � mettre en place une surveillance médicale et des soins constants et personnalisés, � accompagner les personnes dans leur involution et jusqu’à la mort.

LES ACTIVITES EN FAVEUR DES RESIDENTS

En 2016, les actions en direction de l’ouverture sur l’extérieur ont été poursuivies :

� En participant à des animations musicales ou culturelles (fête de la musique, concerts, spectacles…) en allant au cinéma ou au théâtre (inscription à Malraux, cirque sur l’eau, Médrano…), en visitant des expositions ou des musées (musée de Confluence à Lyon…), en empruntant des livres ou des CD à la Médiathèque.

� En se promenant : balade selon les possibilités physiques de chacun (terrain plus ou moins pentu).

� En recherchant des nouvelles sensations en montagne (tandem ski, traineaux….) ou sur le lac du Bourget (voile…).

� En participant à la médiation animale avec les chiens….� En supportant l’équipe de handball ou de basket lors de leurs matchs à Chambéry.

En 2016, de nombreuses fêtes ont été organisées :

� Les résidents du FAM ont invité les familles (fête de fin d’année à la salle des fêtes de la commune….) en partenariat avec la MAS.

� Les résidents ont participé aux fêtes organisées par la Médiathèque (les 10 mots…) par les autres établissements de l’APEI (thés dansants…)

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� Fête de la musique en partenariat avec la MAS : Cette journée a été l’occasion d’inviter les amis de l’Orée de Sésame, de Challes, du CME…

� Les Olympiades : l’année 2016 marque l’ouverture des jeux inter-établissements FAM et MAS.

� Après plusieurs semaines d’entrainement, les équipes de résidents se sont affrontéesdans des compétitions de tir à la corde, de parcours en fauteuil etc… Les gagnants de cette année remettront la coupe en jeu pour 2017.

En 2016, 2 mini séjours ont permis à 11 résidents de participer à un festival de danse «adaptée», d’une part et à des balades en montagne à Pralognan, d’autre part.

Le mois d’octobre a été marqué par une sortie exceptionnelle en bus, pour 21 résidents du FAM et de la MAS à la démontagnée de Bourg-Saint-Maurice : vaches, moutons et autres chèvres étaient au rendez-vous, suivi d’un repas pris en musique sous le chapiteau.

LES FAMILLES ET REPRESENTANTS LEGAUX

Maintenir les liens entre les résidents, les familles et les amis est resté un des objectifs de travail en 2016.

Outre les temps festifs rassemblant familles et amis d’autres établissements (fête de la musique, de fin d’année…) certains résidents ont été accompagnés pour rendre visite à un parent en situation de dépendance.

En 2016, le travail autour de la communication à l’aide de photos et de pictogrammes s’est intensifié avec la mise en place d’ateliers. La parole des personnes est désormais systématiquement recueillie avant chaque CVS, leur participation lors des séances y est favorisée et le compte-rendu du CVS retraduit en lien avec leurs capacités d’expression.

Nous relèverons la très grande joie des résidents pour participer à ces séances.

Les souhaits de la personne accueillie ainsi que ceux des représentants légaux et des familles sont recueillis pour la préparation du projet personnalisé.

La psychologue propose des rencontres avec les familles plusieurs fois par an.

LES PROFESSIONNELS

Les formations ont été encore cette année, nombreuses et variées. Souvent menées en transversalité avec les autres établissements de l’APEI, elles favorisent la communication et l’ouverture. Elles sont en direction de plusieurs secteurs :

� Sécurité : recyclage habilitation électrique BS/BE, prévention du risque infectieux, Conduite éco-sécurité, Prévention Incendie, 1ers secours.

� Renfort des compétences pour l’accompagnement des personnes : toucher conscient, relation accompagnant/résident, majeur protégé ; qui fait quoi, comprendre la vie affective et la sexualité, Communication Autrement, autisme et problèmes de comportement, Travailler avec les familles, Autisme et stratégies éducatives.

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� Formations diverses : Référent amélioration continue, Organiser votre secteur, actualiser ses connaissances en droit du travail, Etre référent de projet, communication chefs de service, Assistante renforcer votre efficacité, DPC, colloque polyhandicap, Accueil des nouveaux embauchés ;

Le FAM est inscrit dans la politique de l’amélioration continue avec une analyse régulière des fiches évènements, une recherche de pistes d’amélioration et une mise en valeur des bonnes pratiques de l’établissement.

Le Comité de pilotage composé d’un représentant de chaque unité et des cadres de l’institution s’est réuni régulièrement à raison d’une fois par mois.

En 2016, il a poursuivi son travail de gestion des risques en élaborant un tableau général des risques et des fiches individuelles de Vigilance et de prévention des risques.

En 2016, puis 2017, les membres de la commission participent et collaborent avec les autres professionnels pour la réécriture du projet d’établissement et l’élaboration des fiches action.

Les référents des commissions de l’amélioration continue ont participé à plusieurs formations au cours de l’année 2016.

Depuis janvier 2015, le pôle soins regroupe le FAM et la MAS en une équipe paramédicale sous les ordres d’un cadre de santé. L’embauche de 2 infirmières supplémentaires a permis le passage à une présence 24h/24, 365 jours/an couvrant dorénavant les nuits. Un professionnel a été recruté pour accompagner les résidents lors de consultations ou de rendez-vous médicaux ou paramédicaux. La préparation des médicaments a été automatisée et externalisée auprès d’une pharmacie, libérant ainsi du temps de travail d’infirmière.

Depuis 2016, les personnes accueillies au FAM bénéficient très régulièrement des prestations de la socio-esthéticienne. Cette expérience d’un métier nouveau permet un travail corporel : valorisation de l’image de soi tout en prenant en compte la personne accueillie dans son ressenti, son expression et ses souhaits. C’est aussi un temps de massage, de stimulation basale et de pratique de soins permettant à l’adulte handicapé un dépassement valorisant de soi.

LA LISTE D’ATTENTE DU FAM

51 personnes sont inscrites sur la liste d’attente.

PERSPECTIVES 2017

L’APEI de Chambéry a reçu de l’ARS Rhône Alpes et du Conseil Départemental de la Savoie une extension d’agrément de 6 places pour l’accueil de personnes porteuses du trouble du spectre autistique. Des réunions ont eu lieu avec les parents et représentants légaux qui annoncent une future unité spécifiquement dédiée aux autistes. Les personnes accueillies les plus âgées et les plus dépendantes évolueront sur le pôle gérontologique (FAM/MAS) dans la perspective du projet initial de 2010 d’une MAS accueillant les personnes vieillissantes.

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LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISE « LE NOIRAY » Rapport d’activité 2016 présenté par

Monsieur Jean-Paul MATHIEU, Directeur

La MAS accueille 20 personnes, 2 publics cohabitent : des adultes vieillissants lourdement handicapés avec troubles associés, et des jeunes adultes polyhandicapés. La MAS assure de manière permanente aux personnes accueillies : l’hébergement, les soins médicaux et paramédicaux, les soins de confort, les aides à la vie courante, les soins d’entretien nécessités par l’état de dépendance et les activités de vie sociale destinées à préserver les acquis, à prévenir ou accompagner les régressions.

Les act ivi tés régul ières 2016 proposées aux rés idents :

L’année 2016 a été marquée par une forte collaboration FAM/MAS dans plusieurs domaines :La communication adaptée : avec l’appui de plusieurs professionnels formés à la communication adaptée, un chantier au long court s’est engagé dans cette perspective : mieux communiquer et mieux prendre en compte la parole du résident.

L’évaluation conjointe de chaque activité transversale : chacune de ces activités sont évaluées en tenant compte des attentes, de la satisfaction et des observations des professionnels.

Le partenariat FAM/MAS est devenu systématique dans des manifestations diverses : groupe de communication, manifestations festives, déplacements, manifestations culturelles, manifestations sportives…..

Le personnel travaille à donner au CVS toute sa place et son sens. Pour ce faire, nous travaillons les préparations et les comptes rendus en commun autant que possible. Le déroulement des CVS est aussi plus recentré sur la place des résidents.

Depuis le 4ème trimestre une prestation nouvelle est mise en œuvre : par la socio esthéticienne. Cette prise en charge concerne 12 résidents de la MAS. L’intervention de cette professionnelle est très précieuse pour la psycho-morphologie des résidents.

Plutôt qu’un long discours le choix est fait d’écrire les différentes animations :

ACTIVITES PERIODICITENOMBRE DE RESIDENTS

CONCERNES

INTERVENANTS EXTERIEURS EVALUATION

RECON-DUIT 2017

Snoezelen hebdomadaire 10 résidents classeur d’observation

oui

Patinoire Hebdomadaire 2 résidents Animateur sportif spécialisé

Par projet personnalisé

oui

Activités manuelles

Toute l’année Tout résident en capacité

non Par PP oui

Mobilisation corporelleJeux d’adresseQuilles ballons

Bi mensuel A chaque cession entre 3 ou 4

Par projet personnalisé

oui

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Jeux de société 3 fois /mois Nombre fluctuant

Adapté à la personne

oui

Balnéo FAM

Hebdomadaire 1 résident toujours le même

Projet personnalisé

oui

Balnéo CME 2 fois/mois 4/5 résidentsDanse en fauteuil

1 fois/moisJusqu’en juillet

4 résidents de l’unité Calypso, et 2 de Dombelles

Animateur Projet personnalisé

non

Médiation animaleFAM/MASForez’Ane

hebdomadaire

1 fois par mois Jusqu’en juillet

8 résidents

4 résidents

oui

oui

avec intervenantsoui

oui

Non fin d’activité

Médiathèque mensuelle 3 /4 résidents à tour de rôle

animatrice Projet personnalisé

oui

Contes Hebdomadaire 4 résidents non ouiLudothèque Mensuelle en

fonction de la disponibilité de la ludothèque

3 à 4 résidents animateurs Projet personnalisé

oui

Bien être relationnel

4ème trimestrehebdomadaire

12 résidents Socio esthéticienne

oui oui

Fêtes, activités partagées avec le FAM : fête mensuellesOlympiades

3/4 fois par an Tous les résidents sauf contre-indication

Animations festives

Faite en coordination FAM / MAS

oui

Atelier sensoriel hebdomadaire 4 résidents non Par PP ouiPique-nique de l’été

2 fois par mois sur mois d’avril à juin

3 résidents à chaque sortie en alternance. Tous sont concernés

Faite à chaque réunion d’équipe

oui

SortiesRestaurantpromenades

Tout au long de l’année

6 oui

Tandem skiPartenariat FAM/MAS

3/4 fois par an selon conditions météo

3/4 résidents en alternance

oui, 2accompagnateurs extérieurs formés

Projet personnalisé

oui

Chiens de traîneaux

1 fois 2 résidents oui Projet personnalisé

CitoyennetéCVS

1 fois par mois environ

6 résidents non Compte-renduAdapté

oui

Visite au musée 1 fois 5 résidents FAM/MAS

Intervenants extérieurs

oui

Parc animalier 1 fois 2 ouiSpectacles Inscription à

Malraux centre culturel et de spectacles ;5 séances 2016

résidents par séances

oui référents culturel Malraux pour le choix des programmes.

Par projet personnalisé

oui sur plusieurs séances

Voile FAM/ MAS

3 fois par an 3 résidents Club de voile duBourget du LAC

Par PP oui

Sortie spectacle

Spectacle du FAM

1 Cirque

FESTI DANCE

3 résidents

3 résidents

« Cultures du cœur »

Par projet personnalisé

oui

Balnéo CME 5 fois 4 résidents oui

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Partenariat culturel FAM/ MAS

Sur 5 moisParticipation à :« Dis-moi dix mots »

5 résidents en lien avec FAM

Aide de la médiathèque pour supports. Lien avec 10 autres structures du Bassin chambérien

oui

MusicothérapieMAS

Joue la Mouette1 fois par mois

9 résidents oui oui oui

Partenariat culturel FAM/MAS

1 fois par mois 3 résidents Médiathèque Georges Brassens

oui oui

Partenariat culturel FAM/MAS

Concert offert par Zicomatic pour fête de la musiqueConcert de Noël

Tous les résidentsTous résidents MAS

oui groupe JazzEcole de Musique de Voglans

PartenariatEspace jardin

Dons de plants et de fleurs

Tous lesrésidents

Jardiniers municipaux de Voglans

oui

FAM/MASJardinage Fleurissement

Kiosque et site Noiray

3 résidents oui oui

Partenariat avec autre établissement

MAS Champ Rond (Isère)

4 résidents et accueil d’un groupe sur MAS Noiray

oui oui

«Démontagnée»PartenariatCrédit Agricole

1 fois 3 oui bénévoles Crédit Agricole

oui

Relations familles /établissement

2 fois par an + Invitation à tous oui

Pour un petit établissement comme la MAS du Noiray, l’organisation des activités est prioritaire, même si les difficultés s’accumulent (lourdeur du polyhandicap et des handicaps complexes, effectif professionnel limité, moyens financiers de l’activité peu importants. Les adultes lourdement handicapés de la MAS vivent, sortent et bougent en application des projets personnalisés, revisités annuellement au regard d’un projet d’établissement plus ambitieux que l’environnement immédiat de l’établissement.

La vie quotidienne, les soins permanents, occupent bien évidemment une grande part des journées. C’est la raison pour laquelle les équipes professionnelles sont impliquées au côté des personnes accueillies dans un partage de vie respectueux. Le comité de pilotage de l’amélioration continue contribue à maintenir une démarche positive de qualité par la responsabilisation et l’engagement.

Grace à une politique déclinée de formations à la communication non verbale (alternative au langage) les personnes accueillies aidées des professionnels se sont emparées des espaces d’échange comme le CVS. Les pictogrammes et les supports de communication prennent vie et donnent sens aux échanges de certains adultes en situation de polyhandicap ou de handicaps complexes.

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La l i s te d’attente de la MAS

La liste d’attente est de 21 personnes.

PERSPECTIVES 2017

Les travaux courant 2016, de la commission polyhandicap de l’APEI de Chambéry, ont conclu à l’inadéquation de la réponse actuelle du bâtiment MAS aux besoins des adultes polyhandicapés. Après décision du Conseil d’Administration de l’association, les familles ont été associées à un projet de transfert. Les professionnels ont également engagé une réflexion pour faire évoluer la prise en charge spécifique des adultes polyhandicapés et contribué par des propositions à un nouveau projet. Il est donc prévu la construction d’un bâtiment à proximité du CME « Les Mésanges » à la Motte-Servolex pour recevoir une unité MAS pour 10 places, par transfert des personnes accueillies à la MAS Noiray. Par la suite, les locaux du second étage de la MAS rendus disponibles, seront réaffectés au projet de pôle gérontologique (FAM/ MAS) retrouvant ainsi la position initiale du bâtiment conçu en 2010.

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CONTRÔLE INTERNE Rapport d’Activité 2016 présenté par

Monsieur Nicolas GACHET, Directeur Administratif et Financier et Mme Christine MOLLARD, contrôleur de gestion

1. INTRODUCTION

En 2016, l’APEI a poursuivi ses actions pour l’amélioration du circuit des achats, dans la continuité des travaux de 2015 qui ont abouti à un tableau descriptif du cycle des achats existants, et suite au rapport de la même année des commissaires aux comptes préconisant la réception des factures au siège.

A la fin du premier semestre 2016, Mme MOLLARD a été missionnée et nommée chef de projet sur la création d’une nouvelle procédure transversale achats, celle-ci devant s’inscrire dans la nouvelle organisation comptable finalisée par la direction générale.

2. ACTIVITES 2016

Un groupe de travail, composé d’un ensemble de personnes intervenant sur ces circuits (Directeurs Etablissements, Chefs de Service, comptables, Economes, secrétaires) a été sollicité pour :

o Créer une fluidité des circuits de validation pour sécuriser et fiabiliser les achats de la demande jusqu’au paiement du fournisseur.

o Harmoniser les pratiques d’achats et d’approvisionnement à l’APEI en s’appuyant sur des modes opératoires par type d’achat.

o Raccourcir le délai avant enregistrement en comptabilité de la facture. Il doit se passer moins de dix jours, de la date de réception de la facture jusqu’à son enregistrement, nonobstant les périodes de fermeture des établissements.

o Maîtriser les dépenses dans le cadre des délégations et des contrôles de la chaine achats de l’établissement et en réduire les coûts.

En décembre, la présentation des axes retenus pour la réalisation du projet, auprès du Directeur Général et du CODIR de l’APEI, a abouti à un accord sur la poursuite des travaux. Début de l’année 2017 un audit des circuits entre le siège et les établissements, mené par les commissaires aux comptes et la responsable du projet a confirmé ces choix.

3. REALISATIONS ET PERSPECTIVES 2017/2018

Dans le cadre de sa fonction et pour la suite du projet, le Contrôle Interne a :

� Demandé, début Mai, la validation des premiers documents nécessaires au process : - Procédure Transversale Achats, - Fiche de délégation à renseigner par le Directeur d’Etablissement pour la

personne autorisée, - Bon de commande, - Courriers aux fournisseurs Services Communs et Achats transversaux.

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� Créé un pôle au siège pour l’organisation de la réception des factures achats de tous les établissements, suivant le mode opératoire des Achats Transversaux.

Pour la suite il est prévu :

� D’aider à la finalisation des modes opératoires et des documents complémentaires, � De faire valider une nouvelle fiche d’imputation qui sert aussi de traçabilité des factures

d’achats et des avoirs, � De rechercher d’éventuels outils informatiques qui permettraient une validation des

différents documents au sein d’un workflow.

Ainsi, au début de l’année 2018, un bilan de la période test de juin 2017 à décembre 2017 sera présenté.

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RAPPORT FINANCIER De l’exercice clos le 31 décembre 2016

Présenté par

Monsieur Gérard PREISS, Trésorier de l’Association

INTRODUCTION

Les résultats qui vont vous être présentés aujourd’hui sont bénéficiaires pour la troisième année consécutive. Grâce à la poursuite d’une gestion rigoureuse entamée en 2013 et de choix judicieux, l’excédent dégagé montre même une progression de 8% par rapport à l’exercice précédent. Au nom du Conseil d’Administration, je remercie tous les professionnels qui ont contribué àces bons résultats. Nous allons maintenant regarder le compte de résultat et le bilan.

1. COMPTES CONSOLIDES :

1.1 Compte de résultat :

Le compte de résultat est un état récapitulatif de l’activité de l’exercice avec les produits et les charges. La différence entre les 2 donne le résultat.

Le résultat comptable en 2016 est de 1 386 k€ (contre + 1 283 k€ en 2015).

La répartition du résultat comptable entre la gestion propre et la gestion contrôlée est la suivante:

� Gestion propre (ESAT BAPC, EA, association) …… + 377 k€.� Gestion contrôlée (Etablissements) ………………… + 1 008 k€.

Les principaux postes qui ont contribué à ce résultat sont : � Contrats aidés : + 594 k€� Places nouvelles (SAVS, SAJ, PAM73) + 267 k€� Cuisine centrale : + 270 k€� Dons : + 56 k€� Excédents divers sur certains établissements + 199 k€

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Si l’on ne peut que se réjouir de ce résultat, il ne faut pas oublier que cette situation reste fragile :

� Près de 43% du résultat dépendent d’une disposition législative (contrats aidés). Si cette mesure venait à disparaitre, il manquerait 594 k€.

� Les excédents des établissements sont essentiellement des réserves pour les travaux à venir en 2017 (IME, CME, FDV).

� En 2017, le SAVS, le SAJ et PAM73 fonctionneront en année pleine avec tous les frais. � Les produits financiers ont diminué par une baisse des taux de placement et une

diminution des volumes placés dus à l’autofinancement de projets (rénovation et extension de l’ESAT, …)

1.2 Bilan :

C’est la photographie du patrimoine à la date d’arrêté. On fait l’inventaire de ce que l’on possède (l’actif ou emplois) et l’inventaire de ce que l’on doit (le passif ou ressources). L’évolution de ce patrimoine résulte de l’exercice et détermine le résultat.

Les plus importantes variations des postes sont :

� Actif :

1. L’augmentation des immobilisations nettes de + 2 513 k€ résulte essentiellement desinvestissements faits pour la rénovation et l’extension de l’ESAT Larzac, soit environ 1 000 k€ et l’achat du FDV Les Parelles pour 1 419 k€.

2. Les disponibilités ont diminué de - 1 085 k€ du fait de l’auto-financement de la rénovation de l’Esat.

� Passif :

1. La synthèse des variations actif et passif se traduit par une amélioration des fonds propres (+1 254 k€).

2. Les emprunts augmentent de 1 113 k€ (acquisition du FDV des Parelles essentiellement).

1.3 Equilibre financier :

La structure financière est stable et solide, avec un fonds de roulement positif de 6 608 k€(– 195 k€ par rapport à 2015). Elle est garante de la sécurité de notre Association. L’excédent d’exploitation a diminué de - 890 k€ et la trésorerie de -1 085k€ du fait del’autofinancement des travaux.

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2. ASSOCIATION :

2.1 Evolution des adhérents :Le nombre d’adhérents est de 230 (contre 234 en 2015) soit :

� Familles 215 � Amis 15

2.2 Evolution des prises en charge : Le nombre de prises en charge passe de 650 en 2015 à 660 en 2016 (SAJ +5, SAVS +5) 2016 a été également la première année pleine des 19 places du foyer d’hébergement créées en 2015.

2.3 Cotisations : Le montant de la cotisation reste inchangé, soit 110 € pour une famille et 49 € pour les amis (adhésion APEI Chambéry uniquement) ou 110 € (adhésion Apei 49€ + Udapei 9€ + Unapei région ARA (ex Urapei) 10€ + Unapei 42€)

2.4 Cuisine centrale + Rest’ Haut : La cuisine centrale a dégagé un excédent de 270 k€. Ce bon résultat a permis de résorber le déficit passé qui était encore de -109k€ en 2015 et d’absorber le déficit du « Rest’Haut »qui a du mal à trouver sa clientèle.

2.5 Imprimerie de Savoie L’imprimerie peine toujours à atteindre un chiffre d’affaires qui lui permettrait de dégager des bénéfices pourtant indispensables. Elle termine l’année juste en équilibre + 2 858€.

2.6 Dons : Le montant total des dons est de 56 k€, dont 30 k€ de ICR Construction.

Nous sommes sur une bonne dynamique, année après année, nous recevons en plus des dons faits par les familles, quelques dons exceptionnels.

2.7 Fonds propres : Je vous rappelle que la sécurité d’une Association repose sur ses fonds propres. Il est donc important de les conforter par nos cotisations, des dons, des legs, …

Trouver des moyens supplémentaires n’est pas l’affaire de la seule commission financière, mais de tous, alors donnons-nous les moyens de nos ambitions !

2.8 Bénévolat :Il n’y a pas de valorisation de ces heures dans la comptabilité. Pour autant, le nombre d’heures de bénévolat en 2016 est d’environ 2500 heures.

Le bénévolat m’amène à vous annoncer que nous participerons de nouveau à l’Opération Brioches du 2 au 8 octobre 2017 et que toutes les bonnes volontés seront les bienvenues.

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Je vous rappelle que le bénéfice de cette opération est géré en toute transparence par la commission KES pour financer des projets présentés par les personnes accueillies. En 2016, la commission KES s’est réunie 7 fois pour étudier 27 demandes d’aide financière. Cet argent va donc directement aux personnes accueillies dans nos établissements et services.

3. PERSPECTIVES 2017 :

L’objectif d’équilibrage étant atteint dans un environnement budgétaire contraint, notre stratégie consistera à rechercher des moyens pour mettre en œuvre les actions de notre Projet Associatif Global.

1. Rénovation des établissements :En janvier 2017, le Conseil d’Administration a entériné la décision de poursuivre les rénovations des établissements pour les adapter au besoin de confort des personnes accueillies et a validé le plan de financement qui prévoit une large part d’autofinancement. Fin 2019, tous les établissements qui en avaient besoin auront été rénovés. En traitant avec des entreprises locales pour la construction, les matériaux et la rénovation de ses établissements, l’APEI de Chambéry est aussi un acteur économique important dans le bassin chambérien.

2. Développer des réponses aux nouveaux besoins : Les besoins sont énormes : trouver des solutions pour les personnes en attente d’accueil, ouverture de certains établissements le week-end, accueil temporaire de personnes polyhandicapées, accompagnement du vieillissement, accueil de personnes porteuses d’autisme, développement de la coopération avec l’APEI d’Aix-les-Bains, etc…Les réponses à ces besoins sont intimement liées au CPOM en cours de négociation. Le CPOM sera la clé entre ce que l’on devrait faire pour répondre à ces besoins et ce que l’on pourra faire.

3. CPOM 2 : Les négociations du CPOM2 touchent à leur fin. La signature est prévue pour le 13/07/2017.

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LE BILAN ET

LE COMPTE DE RESULTAT

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