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AVANT PROJET DE CHARTE

Projet de Parc naturel régional de l’Aubrac

Novembre 2015

Novembre 2015

AVANT PROJET DE CHARTE

Projet de Parc naturel régional de l’Aubrac

Avant-projet de Charte Parc naturel régional de l'Aubrac

Novembre 2015

LE PROJET STRATÉGIQUE DU PARC

• L’Aubrac, un massif, une identité

• L’Aubrac, un territoire de projet› Un espace rural de moyenne montagne, aux confins...› ... au cœur des espaces ruraux et naturels du Massif central...› ... qui peine à maintenir sa population et en accueillir de nouvelles...› ... mais doté d’une forte identité, reposant sur des patrimoines matériels

et immatériels remarquables...› ... un « capital » sur lequel pèsent toute fois des risques ou des menaces

• Une stratégie pour répondre aux enjeux d’un territoire identitaire mais fragile› Les défis à relever› L’ambition du projet› Les valeurs qui « irriguent » le projet› Les modalités d’action « la plus-value PNR »› La « feuille de route » du territoire pour 12 années:les axes stratégiques, les orientations et les mesures prioritaires

• L’élaboration du projet de PNR de l’Aubrac› L’historique du projet : un long processus pour définir collectivementla vision d’avenir du territoire› L’élaboration de la Charte : une démarche mobilisatrice qui s’est construite dans la concertation› Un périmètre pertinent, en cohérence avec les enjeux patrimoniaux et identitaires

• La mise en œuvre du projet› Missions et cadre réglementaire des Parcs naturels régionaux› Un territoire en marche› Vers une gouvernance partagée› L’engagement des signataires de la Charte et l’implication des partenaires› Une évaluation continue

• Les documents constitutifs de la Charte› Le rapport de Charte› Le plan du Parc› L’articulation entre le rapport de Charte et le plan du Parc

• Comment lire les mesures de la Charte ?

• Comment lire le plan du Parc ?

LE PROJET OPÉRATIONNEL DU PARC

• 4 axes, 14 orientations...

• ... et 37 mesures, 18 prioritaires

• Axe Transversal Construire « l’Aubrac de demain » : viser l’équilibre territorialpar le partage et la coopération, l’éducation et la transmission

• Axe 1 Renforcer l’exceptionnelle identité de l’Aubrac par la préservationet la valorisation de ses patrimoines

• Axe 2 Conforter la dynamique économique « Aubrac »par la valorisation durable de ses ressources

• Axe 3 « Mieux vivre ensemble en Aubrac » : garantir la qualité de vieet l’aménagement durable de ses espaces

TABLE DES MATIÈRES

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4 Avant-projet de Charte Parc naturel régional de l'Aubrac

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LE PLAN DU PARC

Confère document joint

ANNEXES

• Annexes réglementaires(article R.333-3 du code de l’environnement)

› Annexe 1 – Liste des communes du périmètre d’étude› Annexe 2 – Statuts du Syndicat mixte de gestion du Parc (En cours)› Annexe 3 – Liste des collectivités territoriales et des Etablissements publics

de coopération intercommunal (EPCI) à fiscalité ayant approuvé la Charte lors de la phase de consultation (En cours)

› Annexe 4 – Carte identifiant les communes et EPCI à fiscalité propre ayant approuvé la Charte et ceux ne l’ayant pas approuvé (En cours)

› Annexe 5 – L’emblème du Parc (En cours)› Annexe 6 – Plan de financement prévisionnel portant sur les 3 premières années

de classement du Parc (En cours)

• Annexes complémentaires

› Annexe 7 –Tableau de bord du Parc› Annexe 8 –Tableau de correspondance « Agenda 21 » (En cours)› Annexe 9 – Liste des sites écologiques et géologiques d’intérêt majeur› Annexe 10 – Habitats et Espèces d’intérêt majeur› Annexe 11 – Liste des sigles et abréviations› Annexe 12 – Crédits photographiques

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5Avant-projet de Charte Parc naturel régional de l'Aubrac

Novembre 2015

L’Aubrac, un massif, une identité

L’Aubrac, un territoire de projet

Une stratégie pour répondre aux enjeux d’un territoire identitaire mais fragile

L’élaboration du projet de PNR de l’Aubrac

La mise en œuvre du projet

Les documents constitutifs de la Charte

Comment lire les mesures de la Charte

Comment lire le plan du Parc

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Comment lire les mesures de la Charte ?

Convergences de la charte avec l’Agenda 21Attention ! Ne figure pas dans la version de l’avant projet de Charte / Novembre 2015En cours de rédaction

Macaron indiquant le début d’une nouvelle mesure

Photographie illustrant le thème abordé

Arborescence évolutive au fur et à mesure de l’avancement de la lecture du projet opérationnel

Titre de la mesure

Éléments de contexte explicitant le pourquoi de la fiche et ses objectifs

Pictogramme indiquant une mesure prioritaire


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Contenu des dispositions

Actions expérimentales et innovantes

Sous parties de la mesure

Renvoi vers d’autres fiches mesures

Compléments d’informations (précisions d’ordre réglementaire...)

Calendrier de mise en œuvre ou durée d’application de la disposition (en année)

Engagement des actions dans les trois 1ère années de la mise en œuvre de la Charte

Réalisation d’actions tout au long de la durée d’application de la Charte

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1 3 6 12

FOCUS :

Repère graphique indiquant les différentes dispositions à l’intérieur de la mesure

Renvoi vers le plan du Parc


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Rôle du Syndicat mixte de gestion du Parc

En double colonne à la suite de la mesure :

Fédère et anime les partenaireset acteurs concernés /Assure un rôle de coordonnateuret d’assemblier

• Chef de file

• Coordonnateur

• Partenaire

• Prescripteur

Porte l’action /Peut en assurerla maitrise d’ouvrage

S’associe aux acteurset partenaires concernés /porte à connaissance les enjeuxdu territoire auprèsdes différentes instances

Émet des avis dans le cadrede procédures administrativeset réglementaires

Engagements des signataires de la charte• L’État et ses établissements publics• Les régions• Les départements• Les Communes et lesCommunautés de communes

Niveau d’implication du Syndicat mixte du Parc dans la mise en œuvre de la mesure

Numéro des indicateurs de suivi/évolution retranscrits dans le tableau de bord en annexe 7

Partenaires identifiéset partenariats à développer


Novembre 2015

Comment lire le plan du Parc ?

Carte de localisation du projet de PNR de l’Aubrac en France et au sein du Massif central

Encarts mettant en lumière trois thématiques phares :• La Trame verte et bleue de l’Aubrac• Les vocations agricoles du territoire

Les régions écopaysagères

Échelle de la carte et sources des données utilisées

Carte principale présentant les enjeux et les actions à développer.Figurés zonaux, linéaires ou ponctuels

Éléments de contexte territoriale :• Périmètres• Occupations du sol• Éléments de repérage

Légende déclinée par axe et orientation ; pour une lecture parallèle des mesures du projet opérationnel et du plan du Parc

Numéro de mesure et disposition correspondant au projet opérationnel

Figurés représentés sur les cartes

Enjeux et actions déclinés dans le projet opérationnel

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Documents

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