14
4 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 97 sur 127 . . Avis et communications AVIS DIVERS MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE INDUSTRIE Avis relatif à l’homologation et à l’annulation de normes NOR : INDI0710015V En application du décret n o 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, par décision n o 2007-12 du 5 mars 2007, a prononcé : A. L’homologation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2007, des quinze normes françaises suivantes : ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE NF EN 60974-4. – Matériel de soudage à l’arc. – Partie 4 : inspection et essai en service (indice de classement : A85-009-4). CONSTRUCTION NF EN 15338. – Quincaillerie d’ameublement. – Résistance mécanique et endurance des éléments extractibles et de leurs composants (indice de classement : D69-302). NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. Applications ferroviaires. – Aérodynamique. – Partie 5 : exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique en tunnel (indice de classement : F17-020-5). SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL NF EN 14797. – Dispositifs de décharge d’explosion (indice de classement : S66-403). NF EN ISO 9241-400. – Ergonomie de l’interaction homme-système. – Partie 400 : principes et exigences pour les dispositifs d’entrée physiques (indice de classement : X35-122-400). MANAGEMENT ET SERVICES NF ISO 9186-1. – Symboles graphiques. – Méthodes d’essai. – Partie 1 : méthodes de vérification de la compréhensibilité (indice de classement : X05-012-1). EAU : MILIEUX ET USAGES NF EN 1085. – Traitement des eaux usées. – Vocabulaire (indice de classement : P16-600). ENVIRONNEMENT NF EN ISO 8192. – Qualité de l’eau. – Essai d’inhibition de la consommation d’oxygène par des boues activées pour l’oxydation du carbone et de l’ammonium (indice de classement : T90-340).

Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

4 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 97 sur 127

. .

Avis et communications

AVIS DIVERS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE

INDUSTRIE

Avis relatif à l’homologationet à l’annulation de normes

NOR : INDI0710015V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 2007-12 du 5 mars 2007, a prononcé :

A. − L’homologation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2007, des quinze normes françaisessuivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60974-4. – Matériel de soudage à l’arc. – Partie 4 : inspection et essai en service (indice declassement : A85-009-4).

CONSTRUCTION

NF EN 15338. – Quincaillerie d’ameublement. – Résistance mécanique et endurance des élémentsextractibles et de leurs composants (indice de classement : D69-302).

NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 14067-5. – Applications ferroviaires. – Aérodynamique. – Partie 5 : exigences et procédures d’essaipour l’aérodynamique en tunnel (indice de classement : F17-020-5).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 14797. – Dispositifs de décharge d’explosion (indice de classement : S66-403).NF EN ISO 9241-400. – Ergonomie de l’interaction homme-système. – Partie 400 : principes et exigences

pour les dispositifs d’entrée physiques (indice de classement : X35-122-400).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 9186-1. – Symboles graphiques. – Méthodes d’essai. – Partie 1 : méthodes de vérification de lacompréhensibilité (indice de classement : X05-012-1).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1085. – Traitement des eaux usées. – Vocabulaire (indice de classement : P16-600).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 8192. – Qualité de l’eau. – Essai d’inhibition de la consommation d’oxygène par des bouesactivées pour l’oxydation du carbone et de l’ammonium (indice de classement : T90-340).

Page 2: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

4 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 97 sur 127

. .

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D’ÉQUIPEMENTET MATÉRIAUX

NF EN 570. – Aluminium et alliages d’aluminium. – Pions de filage par choc obtenus à partir de produitscorroyés. – Spécification (indice de classement : A50-510).

NF EN ISO 2812-1. – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. – Partie 1 :immersion dans des liquides autres que l’eau (indice de classement : T30-053-1).

NF EN ISO 2812-2. – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. – Partie 2 :méthode par immersion dans l’eau (indice de classement : T30-053-2).

NF EN ISO 2812-3. – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. – Partie 3 :méthode utilisant un milieu absorbant (indice de classement : T30-053-3).

NF EN ISO 2812-4. – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. – Partie 4 :méthodes à la tache (indice de classement : T30-053-4).

NF EN ISO 2812-5. – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. – Partie 5 :méthode au four à gradient de température (indice de classement : T30-053-5).

B. − L’annulation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2007, des cinq normes françaises suivantes :

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1085 (septembre 1997). – Traitement des eaux usées. – Vocabulaire (homologuée le 20 août 1997)(indice de classement : P16-600).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 8192 (avril 1995). – Qualité de l’eau. – Essai d’inhibition de la consommation d’oxygène pardes boues activées (homologuée le 20 mars 1995) (indice de classement : T90-340).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D’ÉQUIPEMENTET MATÉRIAUX

NF EN 570 (octobre 1994). – Aluminium et alliages d’aluminium. – Pions de filage par choc obtenus àpartir de produits corroyés. – Spécifications (homologuée le 20 septembre 1994) (indice de classement :A50-510).

NF EN ISO 2812-1 (novembre 1994). – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. –Partie 1 : méthodes générales. (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T30-053-1).

NF EN ISO 2812-2 (janvier 1995). – Peintures et vernis. – Détermination de la résistance aux liquides. –Partie 2 : méthode par immersion dans l’eau (homologuée le 5 décembre 1994) (indice de classement :T30-053-2).

Page 3: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

Avis et communications

AVIS DIVERS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE

INDUSTRIE

Avis relatif à l’homologationet à l’annulation de normes

NOR : INDI0710018V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 2007-09 du 20 mars 2007, a prononcé :

A. − L’homologation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2007, des quarante et une normes françaisessuivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61788-2. – Supraconductivité. – Partie 2 : mesure du courant critique. – Courant critique continudes supraconducteurs composites Nb3Sn (indice de classement : C31-888-2).

NF EN 60874-1. – Connecteurs pour fibres et câbles optiques. – Partie 1 : spécification générique (indicede classement : C93-833-1).

NF EN 60874-1-1. – Connecteurs pour fibres et câbles optiques. – Partie 1-1 : spécification particulièrecadre (indice de classement : C93-833-1-1).

NF EN 61300-2-47. – Dispositifs d’interconnexion et composants passifs à fibres optiques. – Procéduresfondamentales d’essais et de mesures. – Partie 2-47 : essais. – Chocs thermiques (indice de classement :C93-902-47).

CONSTRUCTION

NF EN 15146. – Lambris et bardages en bois massif résineux. – Profilés usinés sans rainure et languette(indice de classement : B53-667).

NF EN 771-3/CN. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 3 : éléments de maçonnerie enbéton de granulats (granulats courants et légers). – Complément national à la NF EN 771-3:2004 et sonamendement A1:2005 (indice de classement : P12-023-1/CN).

NF EN 1992-2/NA. – Eurocode 2. – Calcul des structures en béton. – Partie 2 : ponts en béton. – Calcul etdispositions constructives. – Annexe nationale à la NF EN 1992-2:2006. – Ponts en béton. – Calcul etdispositions constructives (indice de classement : P18-720-1/NA).

NF EN 14358. – Structures en bois. – Détermination des valeurs correspondant au fractile à 5 %d’exclusion inférieure et critères d’acceptation pour un échantillon (indice de classement : P21-399).

NF EN 1995-1-1/NA. – Eurocode 5. – Conception et calcul des structures en bois. – Partie 1-1 :généralités. – Règles communes et règles pour les bâtiments. – Annexe nationale à la NF EN 1995-1-1:2005. –Généralités. – Règles communes et règles pour les bâtiments (indice de classement : P21-711-1/NA).

NF EN 1995-1-2/NA. – Eurocode 5. – Conception et calcul des structures en bois. – Partie 1-2 :généralités. – Calcul des structures au feu. – Annexe nationale à la NF EN 1995-1-2:2005. – Généralités. –Calcul des structures au feu (indice de classement : P21-712-1/NA).

NF EN 1995-2/NA. – Eurocode 5. – Conception et calcul des structures en bois. – Partie 2 : ponts. –Annexe nationale à la NF EN 1995-2:2005. – Ponts (indice de classement : P21-720-1/NA).

NF EN 1993-1-9/NA. – Eurocode 3. – Calcul des structures en acier. – Partie 1-9 : fatigue. – Annexenationale à la NF EN 1993-1-9:2005. – Fatigue (indice de classement : P22-319-1/NA).

NF EN 1993-1-10/NA. – Eurocode 3. – Calcul des structures en acier. – Partie 1-10 : choix des qualitésd’acier. – Annexe nationale à la NF EN 1993-1-10:2005. – Choix des qualités d’acier (indice de classement :P22-380-1/NA).

Page 4: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 1993-1-11. – Eurocode 3. – Calcul des structures en acier. – Partie 1-11 : calcul des structures àcâbles ou éléments tendus (indice de classement : P22-381).

NF EN 1994-1-1/NA. – Eurocode 4. – Calcul des structures mixtes acier-béton. – Partie 1-1 : règlesgénérales et règles pour les bâtiments. – Annexe nationale à la NF EN 1994-1-1:2005. – Règles générales etrègles pour les bâtiments (indice de classement : P22-411-1/NA).

NF EN 81-71+A1. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs. – Applicationsparticulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge. – Partie 71 : ascenseurs résistant aux actes devandalisme (indice de classement : P82-612).

NF EN 13501-3. – Classement au feu des produits et éléments de construction. – Partie 3 : classementutilisant des données d’essais de résistance au feu de produits et éléments utilisés dans des installationsd’entretien : conduits et clapets résistant au feu (indice de classement : P92-800-3).

NF EN 13501-5. – Classement au feu des produits et éléments de construction. – Partie 5 : classementutilisant des données d’essais au feu des toitures exposées à un feu extérieur (indice de classement :P92-800-5).

NF S61-211/CN. – Bouches d’incendie enterrées. – Complément national à la norme NF EN 14339:2006(indice de classement : S61-211/CN).

NF S61-213/CN. – Poteaux d’incendie. – Complément national à la NF EN 14384:2006 (indice declassement : S61-213/CN).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF E24-404. – Transmission par courroies. – Courroies striées. – Mesure du pas, de l’angle et de laposition du câble (indice de classement : E24-404).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATIONET SERVICES

NF EN 13758-1+A1. – Textiles. – Propriétés de protection contre le rayonnement UV solaire. – Partie 1 :méthode d’essai pour étoffes destinées à l’habillement (indice de classement : G07-198-1).

NF EN 13758-2+A1. – Textiles. – Propriétés de protection contre le rayonnement UV solaire. – Partie 2 :classification et marquage de l’habillement (indice de classement : G07-198-2).

NF S87-500. – Horlogerie. – Distribution de l’heure par signaux codés sur ligne bifilaire ou en liaison sansfil. – Spécifications (indice de classement : S87-500).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 997/A1. – Cuvettes de w.-c. et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré (indice de classement :D12-204/A1).

NF X10-999. – Forage d’eau et de géothermie. – Réalisation, suivi et abandon d’ouvrage de captage ou desurveillance des eaux souterraines réalisés par forages (indice de classement : X10-999).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10280+A1. – Matériaux magnétiques. – Méthodes de mesure des caractéristiques magnétiques destôles et bandes magnétiques à l’aide de l’essai sur tôle unique (indice de classement : C28-913).

NF E03-611. – Filetage trapézoïdal asymétrique d’angles 3o et 45o, dit « artillerie ». – Profil de base. –Dimensions et tolérances (indice de classement : E03-611).

NF E03-612. – Filetage trapézoïdal asymétrique d’angles 3o et 45o, dit « artillerie ». – Vérification parcalibres à limites (indice de classement : E03-612).

NF E03-619. – Filetages métriques trapézoïdaux ISO. – Vérification par calibres à limites (indice declassement : E03-619).

NF EN 12674-4. – Conteneurs à roulettes. – Partie 4 : exigences de performances (indice de classement :H50-501-4).

NF EN ISO 787-25. – Méthodes générales d’essai des pigments et matières de charge. – Partie 25 :comparaison, dans les systèmes monopigmentaires, de la couleur des pigments blancs, noirs et colorés. –Méthode colorimétrique (indice de classement : T31-244).

NF ISO 8332. – Ingrédients de mélange du caoutchouc. – Soufre. – Méthodes d’essai (indice declassement : T45-003).

NF ISO 132. – Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. – Détermination de la résistance audéveloppement d’une craquelure (De Mattia) (indice de classement : T46-015).

NF EN 14420-4+A1. – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 4 : raccordements à bride (indicede classement : T47-290-4).

NF EN 14420-6+A1. – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 6 : raccords TW pour camion-citerne (indice de classement : T47-290-6).

Page 5: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 14420-7+A1. – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 7 : raccords à cames (indice declassement : T47-290-7).

NF EN 14420-8+A1. – Raccords pour flexibles avec demi-coquille. – Partie 8 : demi-raccords symétriques(système Guillemin) (indice de classement : T47-290-8).

NF T54-803-2. – Plastiques. – Membranes en poly(chlorure de vinyle) plastifié (PVC-P) pour piscinesenterrées. – Partie 2 : membranes armées d’épaisseur nominale supérieure ou égale à 1,5 mm (indice declassement : T54-803-2).

NF X20-704. – Ethylotest électronique de classe 2. – Estimation de l’imprégnation alcoolique par analysede l’air expiré. – Spécifications et méthodes d’essai (indice de classement : X20-704).

B. − L’annulation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2007, des cent vingt-quatre normes françaisessuivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60895 (décembre 1996). – Vêtements conducteurs pour travaux sous tension jusqu’à 800 kV detension nominale en courant alternatif (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : C18-405).

NF EN 60903 (février 1993). – Spécification pour gants et moufles en matériaux isolants pour travauxélectriques (homologuée le 5 janvier 1993) (indice de classement : C18-415).

NF EN 60903/A11 (novembre 1997). – Amendement 11 à la norme NF EN 60903 de février 1993(homologuée le 20 octobre 1997) (indice de classement : C18-415/A11).

NF EN 61010-2-010 (novembre 1994). – Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, derégulation et de laboratoire. – Partie 2-010 : prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utiliséspour l’échauffement des matières (homologuée le (5 octobre 1994) (indice de classement : C42-720).

NF EN 61010-2-010/A1 (juin 1996). – Amendement 1 à la norme NF EN 61010-2-010 de novembre 1994(homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : C42-720/A1).

NF EN 61010-2-051 (janvier 1996). – Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, derégulation et de laboratoire. – Partir 2-051 : prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utiliséspour mixer et agiter (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de (classement : C42-722).

NF EN 60034-14 (juin 2000). – Machines électriques tournantes. – Partie 14 : vibrations mécaniques decertaines machines de hauteur d’axe supérieure ou égale à 56 mm. – Mesurage, évaluation et limites de lavibration (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : C51-124).

NF EN 60311+A1+A2 (janvier 2001). – Fers à repasser électriques pour usage domestique ou analogue. –Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement :C73-241).

NF EN 60335-2-8 (mai 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 : règlesparticulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues (homologuée le 5 avril 1996) (indice declassement : C73-808).

NF EN 60335-2-8/A1 (décembre 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-8 : règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues (homologuée le 20 novembre2002) (indice de classement : C73-808/A1).

NF EN 60335-2-9 (juin 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-9 :règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (homologuée le 5 mai1996) (indice de classement : C73-809).

NF EN 60335-2-9/A1 (mars 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-9 :règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (homologuée le20 février 2000) (indice de classement : C73-809/A1).

NF EN 60335-2-9/A11 (mars 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-9 : règles particulières pour les les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (homologuée le5 février 2002) (indice de classement : C73-809/A11).

NF EN 60335-2-9/A12 (août 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-9 :règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (homologuée le 20 juillet2002) (indice de classement : C73-809/A12).

NF EN 60335-2-9/A13 (mai 2003). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-9 :règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (homologuée le 5 avril2003) (indice de classement : C73-809/A13).

NF EN 60335-2-9/A2 (septembre 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-9 : règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles (analogues (homologuée le5 août 2004) (indice de classement : C73-809/A2).

NF EN 60335-2-10 (novembre 1995). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés.(homologuée le 20 octobre 1995) (indice de classement : (C73-810).

NF EN 60335-2-11 (juin 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les sèche-linge à tambour (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement :C73-811) .

Page 6: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 60335-2-11/A1 (mars 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-11 : règles particulières pour les sèche-linge à tambour (homologuée le 20 février 2000)(indice declassement : C73-811/A1).

NF EN 60335-2-12 (décembre 1995). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues (homologuée le 5 novembre 1995) (indice declassement : C73-812).

NF EN 60335-2-13 (juillet 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (homologuée le 20 juin 1996)(indice de classement : C73-813).

NF EN 60335-2-13/A2 (mars 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-13 : règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (homologuée le20 février 2000) (indice de classement : C73-813/A2).

NF EN 60335-2-14 (janvier 1997). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les machines de cuisine (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement :C73-814).

NF EN 60335-2-14/A1 (février 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement :C73-814/A1).

NF EN 60335-2-14/A11 (février 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement :C73-814/A11).

NF EN 60335-2-14/A2 (novembre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (homologuée le 20 octobre 2005) (indice declassement : C73-814/A2).

NF EN 60335-2-16 (avril 1991). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les broyeurs de déchets (homologuée le 20 mars 1991) (indice de classement :C73-816).

NF EN 60335-2-16 (mai 1997). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les broyeurs de déchet (homologuée le 5 avril 1997) (indice de classement : C73-816).

NF EN 60335-2-17 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-17 :règles particulières pour les couvertures, coussins et appareils chauffants souples et analogues (homologuée le5 juillet 2000) (indice de classement : C73-817).

NF EN 60335-2-21 (septembre 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (homologuée le 20 août 2000) (indice declassement : C73-821).

NF EN 60335-2-21 (janvier 1993). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (homologuée le 20 décembre 1992) (indice declassement : C73-821).

NF EN 60335-2-21/A1 (novembre 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (homologuée le 5 octobre 2004) (indice declassement : C73-821/A1).

NF EN 60335-2-21/A11 (septembre 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (homologuée le 5 août 2004) (indice declassement : C73-821/A11).

NF EN 60335-2-21/A12 (mai 2003). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (homologuée le 20 avril 2003) (indice declassement : C73-821/A12).

NF EN 60335-2-21/A3 (septembre 1995). – Amendement 3 à la norme NF EN 60335-2-21 de janvier1993 (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : C73-821/A3).

NF EN 60335-2-23 (septembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2 : règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux (homologuée le5 août 1996) (indice de classement : C73-823).

NF EN 60335-2-23/A1 (novembre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-23 : règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux (homologuée le20 octobre 2005) (indice de classement : C73-823/A1).

NF EN 60335-2-24 (avril 1995). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les réfrigérateurs, les congélateurs et les fabriques de glace (homologuée le5 mars 1995) (indice de classement : C73-824).

Page 7: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 60335-2-24/A51 (juin 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-24 : règles particulières pour les réfrigérateurs, les congélateurs et les fabriques de glace (homologuéele 5 mai 2005) (indice de classement : C73-824/A51).

NF EN 60335-2-24/A52 (juin 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-24 : règles particulières pour les réfrigérateurs, les congélateurs et les fabriques de glace (homologuée le5 mai 2005) (indice de classement : C73-824/A52).

NF EN 60335-2-24/A53 (décembre 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-24 : règles particulières pour les réfrigérateurs, les congélateurs et les fabriques de glaces (homologuéele 5 novembre 2000) (indice de classement : C73-824/A53).

NF EN 60335-2-25 (décembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les fours à micro-ondes (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement :C73-825).

NF EN 60335-2-25/A1 (août 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-25 : règles particulières pour les fours à micro-ondes (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement :C73-825/A1).

NF EN 60335-2-26 (décembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les horloges (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : C73-826).

NF EN 60335-2-27 (avril 1993). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les appareils de traitement de la peau par rayonnements ultra-violets etinfrarouges à usages domestiques et analogues (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement : C73-827).

NF EN 60335-2-27 (avril 2000). – Sécurité des appareils électrodomestique et analogues. – Partie 2-27 :règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges(homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C73-827).

NF EN 60335-2-27/A1 (octobre 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie2-27 : règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets etinfrarouges (homologuée le 5 septembre 2002) (indice de classement : C73-827/A1).

NF EN 60335-2-27/A2 (avril 1993). – Amendement 2 à la norme NF EN 60335-2-27 d’avril 1993(complété par le corrigendum de janvier 1994) (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement :C73-827/A2).

NF EN 60335-2-27/A51 (juin 1994). – Amendement 51 à la norme NF EN 60335-2-27 d’avril 1993(homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : C73-827/A51).

NF EN 60335-2-28 (décembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les machines à coudre (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement :C73-828).

NF EN 60335-2-29 (avril 1992) – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les chargeurs de batteries (homologuée le 5 mars 1992) (indice de classement :C73-829).

NF EN 60335-2-29/A2 (août 1993). – Amendement 2 à la norme NF EN 60335-2-29 d’avril 1992(homologuée le 20 juillet 1993) (indice de classement : C73-829/A2).

NF EN 60335-2-31 (juillet 1991). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les hottes de cuisine (complété par le corrigendum de septembre 1995) (homologuée le28 juin 1991) (indice de classement : C73-831).

NF EN 60335-2-31 (avril 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-31 :règles avril 2000 particulières pour les hottes de cuisine (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement :C73-831).

NF EN 60335-2-31/A1 (octobre 1992). – Amendement 1 à la norme NF EN 60335-2-31 de juillet 1991(homologuée le 5 septembre 1992) (indice de classement : C73-831/A1).

NF EN 60335-2-31/A1 (juillet 2001). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-31 : règles particulières pour les hottes de cuisine (homologuée le 5 juin 2001) (indice de classement :C73-831/A1).

NF EN 60335-2-32 (juillet 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils de massage (homologuée le 20 juin 1996) (indice de classement :C73-832).

NF EN 60335-2-32/A1 (septembre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-32 : règles particulières pour les appareils de massage (homologuée le 5 août 2005) (indice declassement : C73-832/A1).

NF EN 60335-2-40 (septembre 1994). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs(homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : C73-840).

Page 8: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 60335-2-41 (septembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les pompes pour liquides dont la température ne dépasse pas 35 degrés Celsius(homologuée le 5 août 1996) (indice de classement : C73-841).

NF EN 60335-2-41/A1 (décembre 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-41 : règles particulières pour les pompes (homologuée le 5 novembre 2004) (indice de classement :C73-841/A1).

NF EN 60335-2-41/A52 (avril 1997) – Amendement 52 à la norme NF EN 60335-2-41 de septembre 1996(homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : C73-841/A52).

NF EN 60335-2-43 (avril 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-43 :règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes (homologuée le 20 mars 2000)(indice de classement : C73-843).

NF EN 60335-2-43 (mai 1990). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Deuxièmepartie : règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes. (homologuée le 5 avril1990) (indice de classement : C73-843).

NF EN 60335-2-43/A51 (mars 1993). – Amendement 51 à la norme NF EN 60335-2-43 de mai 1990(homologuée le 20 février 1993) (indice de classement : C73-843/A51).

NF EN 60335-2-51 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-51 :règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d’eau(homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement : C73-851).

NF EN 60335-2-52 (décembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale (homologuée le 5 novembre 1996) (indice declassement : C73-852).

NF EN 60335-2-53 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-53 :règles particulières pour les appareils de chauffage de sauna (homologuée le 5 juillet 2000) (indice declassement : C73-853).

NF EN 60335-2-54 (février 1998). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces, utilisant des liquides (homologuée le 20 janvier1998) (indice de classement : C73-854).

NF EN 60335-2-54/A1 (avril 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique utilisant desliquides ou de la vapeur (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : C73-854/A1).

NF EN 60335-2-54/A11 (novembre 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces, utilisant des liquides (homologuéele 20 octobre 2002) (indice de classement : C73-854/A11).

NF EN 60335-2-55 (novembre 1997). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin(homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : C73-855).

NF EN 60335-2-56 (janvier 2001). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-56 :règles particulières pour les projecteurs d’images et appareils analogues (homologuée le 5 décembre 2000)(indice de classement : C73-856).

NF EN 60335-2-59 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-59 :règles août 2000 particulières pour les destructeurs d’insectes (homologuée le 5 juillet 2000) (indice declassement : C73-859).

NF EN 60335-2-59/A1 (mai 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-59 :règles particulières pour les destructeurs d’insectes (homologuée le 5 avril 2002) (indice de classement :C73-859/A1).

NF EN 60335-2-59/A11 (avril 2001). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-59 : règles particulières pour les destructeurs d’insectes (homologuée le 5 mars 2001) (indice declassement : C73-859/A11).

NF EN 60335-2-60 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-60 :règles particulières pour les baignoires à systèmes de brassage d’eau (homologuée le 20 juillet 2000) (indice declassement : C73-860).

NF EN 60335-2-61 (avril 1997). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation (homologuée le 5 mars 1997) (indice declassement : C73-861).

NF EN 60335-2-61/A1 (septembre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-61 : règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation (homologuée le 5 août 2005)(indice de classement : C73-861/A1).

NF EN 60335-2-65 (juillet 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les épurateurs d’air (homologuée le 20 juin 1996) (indice de classement : C73-865).

NF EN 60335-2-65/A1 (mars 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-65 : règles particulières pour les épurateurs d’air (homologuée le 5 février 2002) (indice declassement : C73-865/A1).

Page 9: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

NF EN 60335-2-66 (juillet 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau (homologuée le 20 juin 1996) (indicede classement : C73-866).

NF EN 60335-2-66/A1 (novembre 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-66 : règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau (homologuée le 5 octobre2004) (indice de classement : C73-866/A1).

NF EN 60335-2-71 (février 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l’élevage desanimaux (homologuée le 20 janvier 1996) (indice de classement : C73-871).

NF EN 60335-2-71/A1 (novembre 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-71 : règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et àl’élevage des animaux (homologuée le 20 octobre 2002) (indice de classement : C73-871/A1).

NF EN 60335-2-71/A2 (août 2002). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-71 :règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l’élevage desanimaux (homologuée le 20 juillet 2002) (indice de classement : C73-871/A2).

NF EN 60335-2-73 (mai 1997). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 : règlesparticulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe (homologuée le 5 avril 1997) (indice declassement : C73-873).

NF EN 60335-2-74 (décembre 1996). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2 :règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement :C73-874).

NF EN 60335-2-78 (avril 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-78 :règles particulières pour les barbecues pour extérieur (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement :C73-878).

NF EN 60335-2-80 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-80 :règles particulières pour les ventilateurs (homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement : C73-880).

NF EN 60335-2-81 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-81 :règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques (homologuée le 5 juillet 2000)(indice de classement : C73-881).

NF EN 60335-2-85 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-85 :règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus (homologuée le 20 juillet 2000) (indice declassement : C73-885).

NF EN 60335-2-85/A1 (novembre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-85 : règles particulières pour les appareils à vapeur pour les tissus (homologuée le 5 octobre 2005)(indice de classement : C73-885/A1).

NF EN 60335-2-98 (août 2000). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-98 :règles particulières pour les humidificateurs (homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement : C73-898).

NF EN 60335-2-98/A1 (octobre 2005). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. –Partie 2-98 : règles particulières pour les humidificateurs (homologuée le 5 septembre 2005) (indice declassement : C73-898/A1).

NF EN 60704-2-6 (juillet 1995). – Code d’essai pour la détermination du bruit aérien émis par lesappareils électrodomestiques et analogues. – Deuxième partie : règles particulières pour les sèche-linge àtambour (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : S31-906).

CONSTRUCTION

NF P12-023-2 (février 2004). – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 3 : éléments demaçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers). – Complément national à la NF EN 771-3(homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : P12-023-2).

NF EN 81-71 (août 2005). – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs. –Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge. – Partie 71 : ascenseurs résistant auxactes de vandalisme (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : P82-612).

NF S61-211 (avril 1990). – Matériel de secours et de lutte contre l’incendie. – Bouche d’incendieincongelable de 100. – Spécifications (homologuée le 20 mars 1990) (indice de classement : S61-211).

NF S61-213 (avril 1990). – Matériel de secours et de lutte contre l’incendie. – Poteaux d’incendieincongelables de 100 et 2 × 100. – Spécifications (homologuée le 20 mars 1990) (indice de classement :S61-213).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF E24-404 (novembre 1995). – Transmission par courroies. – Courroies striées. – Mesure du pas, del’angle et de la position du câble (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : E24-404).

Page 10: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 57 sur 59

. .

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATIONET SERVICES

NF D38-005 (février 1961). – Réfrigérateurs ménagers. – Détermination des volumes (homologuée le28 février 1961) (indice de classement : D38-005).

NF D38-006 (février 1961). – Réfrigérateurs ménagers. – Détermination de la surface utile de rangement(homologuée le 28 février 1961) (indice de classement : D38-006).

NF D38-304 (décembre 1981). – Réfrigérateurs ménagers. – Compartiments d’entreposage et deconservation des denrées congelées. – Caractéristiques. – Essais (homologuée le 3 novembre 1981) (indice declassement : D38-304).

NF D38-305 (décembre 1981). – Réfrigérateurs ménagers avec compartiments congélateurs (homologuée le3 novembre 1981) (indice de classement : D38-305).

NF EN 13758-1 (avril 2002). – Textiles. – Propriétés de protection contre les rayonnements UV solaires. –Partie 1 : méthodes d’essai pour étoffes pour vêtements (homologuée le 5 mars 2002) (indice de classement :G07-198-1).

NF EN 13758-2 (février 2004). – Textiles. – Propriétés de protection contre le rayonnement UV solaire. –Partie 2 : classification et marquage de l’habillement (homologuée le 5 janvier 2004) (indice de classement :G07-198-2).

NF S87-500 (mai 1987). – Horlogerie. – Distribution de l’heure par signaux codés sur ligne bifilaire. –Spécifications (homologuée le 5 avril 1987) (indice de classement : S87-500).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10280 (avril 2001). – Matériaux magnétiques. – Méthodes de mesure des caractéristiquesmagnétiques des tôles et bandes magnétiques à l’aide de l’essai sur tôle unique (homologuée le 20 mars 2001)(indice de classement : C28-913).

NF E03-611 (décembre 1982). – Filetage trapézoïdal asymétrique d’angles 3 degrés et 45 degrés dit« artillerie ». – Profil de base. – Dimensions et tolérances (homologuée le 30/11/1982) (indice de classement :E03-611).

NF E03-612 (décembre 1982). – Filetage trapézoïdal asymétrique d’angles 3 degrés et 45 degrés dit« artillerie ». – Vérification par calibres à limites (homologuée le 30 novembre 1982) (indice de classement :E03-612).

NF E03-619 (septembre 1997). – Vérification des filetages métriques trapézoïdaux ISO par calibres àlimites. – Vérificateurs filetés du filetage extérieur (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement :E03-619).

NF E03-620 (septembre 1997). – Vérification des filetages métriques trapézoïdaux ISO par calibres àlimites. – Vérificateurs filetés du filetage intérieur (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement :E03-620).

NF E03-621 (septembre 1997). – Vérification des filetages métriques trapézoïdaux ISO par calibres àlimites. – Calibres lisses des filetages extérieur et intérieur (homologuée le 20 août 1997) (indice declassement : E03-621).

NF T45-003 (novembre 1983). – Matières premières pour l’industrie du caoutchouc. – Soufre (homologuéele 17 octobre 1983) (indice de classement : T45-003).

NF T45-024 (décembre 1998). – Matières premières pour l’industrie du caoutchouc. – Soufre insoluble(homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : T45-024).

NF T46-015 (août 1987). – Caoutchouc vulcanisé. – Détermination de la résistance au craquelage parflexion (de Mattia) (homologuée le 20 juillet 1987) (indice de classement : T46-015).

NF T46-016 (août 1987). – Caoutchouc vulcanisé. – Détermination de la résistance au développement parflexion d’une craquelure (de Mattia) (homologuée le 20 juillet 1987) (indice de classement : T46-016).

NF EN 14420-4 (mai 2005). – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 4 : raccordements à bride(homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : T47-290-4).

NF EN 14420-6 (mai 2005). – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 6 : raccords TW pourcamion-citerne (homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : T47-290-6).

NF EN 14420-7 (mai 2005). – Raccords pour flexibles à demi-coquille. – Partie 7 : raccords à cames(homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : T47-290-7).

NF EN 14420-8 (mai 2005). – Raccords pour flexibles avec demi-coquille. – Partie 8 : demi-raccordssymétriques (système Guillemin) (homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : T47-290-8).

NF T54-803-2 (juin 1994). – Plastiques. – Membranes en polychlorure de vinyle plastifié pourpiscines. – Spécifications et méthodes d’essai. – Partie 2 : membranes armées (homologuée le 5 mai 1994)(indice de classement : T54-803-2).

NF X20-704 (octobre 2000). – Ethylotest électronique de classe 2. – Estimation de l’imprégnationalcoolique par analyse de l’air expiré. – Spécifications et méthodes d’essai (homologuée le 5 septembre 2000)(indice de classement : X20-704).

Page 11: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 59

. .

Avis et communications

AVIS DIVERS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE

INDUSTRIE

Avis relatif à l’homologationet à l’annulation de normes

NOR : INDI0710019V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 2007-14 du 20 mars 2007, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2007, des trente-cinq normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 1482-1. – Engrais et amendements minéraux basiques. – Echantillonnage et préparation del’échantillon. – Partie 1 : échantillonnage (indice de classement : U42-400-1).

NF EN 1482-2. – Engrais et amendements minéraux basiques. – Echantillonnage et préparation del’échantillon. – Partie 2 : préparation de l’échantillon (indice de classement : U42-400-2).

NF EN ISO 6644. – Céréales et produits de mouture des céréales en mouvement. – Echantillonnageautomatique par des moyens mécaniques (indice de classement : V03-701).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60027-3. – Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique. – Partie 3 : grandeurs logarithmiqueset connexes, et leurs unités (indice de classement : C03-003).

NF EN 60934/A1. – Disjoncteurs pour équipement (DPE) (indice de classement : C61-406/A1).NF EN 60155/A2. – Interrupteurs d’amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters) (indice de

classement : C71-214/A2).

CONSTRUCTION

NF ISO 16813. – Conception de l’environnement des bâtiments. – Environnement intérieur. – Principesgénéraux (indice de classement : P01-040).

NF EN 1991-3. – Eurocode 1. – Actions sur les structures. – Partie 3 : actions induites par les appareils delevage et les machines (indice de classement : P06-130).

NF EN 1993-3-2. – Eurocode 3. – Calcul des structures en acier. – Partie 3-2 : tours, mâts etcheminées. – Cheminées (indice de classement : P22-332).

NF EN 15182-1. – Lances à main destinées aux services d’incendie et de secours. – Partie 1 : prescriptionscommunes (indice de classement : S61-820-1).

NF EN 15182-2. – Lances à main destinées aux services d’incendie et de secours. – Partie 2 : lancesmixtes à débit et jet réglables PN 16 (indice de classement : S61-820-2).

NF EN 15182-3. – Lances à main destinées aux services d’incendie et de secours. – Partie 3 : lances à jetplein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 (indice de classement : S61-820-3).

NF EN 15182-4. – Lances à main destinées aux services d’incendie et de secours. – Partie 4 : lances hautepression PN 40 (indice de classement : S61-820-4).

Page 12: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 59

. .

SANTÉ

NF EN ISO 20776-1. – Systèmes d’essais en laboratoire et de diagnostic in vitro. – Sensibilité in vitro desagents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes. – Partie 1 : méthode deréférence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents antimicrobiens des bactéries aérobies àcroissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (indice de classement : S92-053-1).

NF EN ISO 14607. – Implants chirurgicaux non actifs. – Implants mammaires. – Exigences particulières(indice de classement : S94-350).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 15207. – Citernes destinées au transport des matières dangereuses. – Prises et embases deraccordement, caractéristiques de l’alimentation électrique des équipements de service en atmosphèreexplosible, à tension nominale de 24 V (indice de classement : M88-145).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 14994. – Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz (indice de classement :S66-405).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 639-3. – Codes pour la représentation des noms de langues. – Partie 3 : code alpha-3 pour untraitement exhaustif des langues (indice de classement : X03-002-3).

NF ISO 1951. – Présentation/représentation des entrées dans les dictionnaires. – Exigences,recommandations et information (indice de classement : X03-005).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATIONET SERVICES

NF EN 14704-2. – Détermination de l’élasticité des étoffes. – Partie 2 : essais multiaxiaux (indice declassement : G07-200-2).

NF EN 12277. – Equipement d’alpinisme et d’escalade. – Harnais. – Exigences de sécurité et méthodesd’essai (indice de classement : S52-337).

NF EN 569. – Equipement d’alpinisme et d’escalade. – Pitons. – Exigences de sécurité et méthodesd’essai (indice de classement : S52-348).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 161. – Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz (indice declassement : D36-306).

NF EN 1473. – Installations et équipements de gaz naturel liquéfié. – Conception des installations terrestres(indice de classement : M51-002).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10339. – Tubes pour canalisations d’eau enterrées et immergées. – Revêtements internes en résineépoxyde appliquée à l’état liquide pour la protection contre la corrosion (indice de classement : A49-720).

NF ISO 281. – Roulements. – Charges dynamiques de base et durée nominale (indice de classement :E22-392).

NF ISO 10791-10. – Conditions d’essai des centres d’usinage. – Partie 10 : évaluation des déformationsthermiques (indice de classement : E60-172-10).

NF ISO 3338-2. – Queues cylindriques d’outils à fraiser. – Partie 2 : caractéristiques dimensionnelles desqueues cylindriques à méplat (indice de classement : E66-200-2).

NF ISO 22037. – Fraises toriques deux tailles monobloc, à queue cylindrique, en matériaux durs decoupe. – Dimensions (indice de classement : E66-263).

NF EN ISO 16106. – Emballage. – Emballages de transport pour marchandises dangereuses. – Emballagespour marchandises dangereuses, grands récipients vrac (GRV) et grands emballages. – Directives pourl’application de l’ISO 9001 (indice de classement : H00-101).

NF ISO 23714. – Pâtes. – Détermination de la valeur de rétention d’eau (VRE) (indice de classement :Q03-500).

NF EN ISO 11507. – Peintures et vernis. – Exposition des revêtements au vieillissementartificiel. – Exposition au rayonnement de lampes à fluorescence UV et à l’eau (indice de classement :T30-036).

Page 13: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 59

. .

NF EN ISO 2808. – Peintures et vernis. – Détermination de l’épaisseur du feuil (indice de classement :T30-120).

NF EN ISO 1872-2. – Plastiques. – Polyéthylène (PE) pour moulage et extrusion. – Partie 2 : préparationdes éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T50-006-2).

NF EN ISO 1265. – Plastiques. – Résines de poly(chlorure de vinyle). – Détermination du nombred’impuretés et de corps étrangers (indice de classement : T51-046).

B. − L’annulation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2007, des seize normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 1482 (juin 1996). – Echantillonnage des matières fertilisantes solides et des amendements calciqueset/ou magnésiens (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement : U42-400).

NF ISO 6644 (septembre 2003). – Céréales et produi ts de mouture des céréales enmouvement. – Echantillonnage automatique par des moyens mécaniques (homologuée le 20 août 2003) (indicede classement : V03-701).

ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C03-003 (janvier 2003). – Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique. – Partie 3 : grandeurslogarithmiques et connexes, et leurs unités (homologuée le 20 décembre 2002) (indice de classement :C03-003).

CONSTRUCTION

NF S61-820 (janvier 2001). – Equipements des services de secours et de lutte contre l’incendie. – Lances àmain destinées à la lutte contre les incendies (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement :S61-820).

SANTÉ

NF EN 12180 (juillet 2000). – Implants chirurgicaux non actifs. – Implants morphologiques. – Exigencesspécifiques relatives aux implants mammaires (homologuée le 20 juin 2000) (indice de classement : S94-350).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATIONET SERVICES

NF EN 12277 (juillet 1998). – Equipement d’alpinisme et d’escalade. – Harnais (homologuée le20 juin 1998) (indice de classement : S52-337).

NF EN 569 (avril 1997). – Equipement d’alpinisme et d’escalade. – Pitons. – Exigences de sécurité etméthodes d’essai (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : S52-348).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 161 (février 2002). – Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils àgaz (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : D36-306).

NF EN 1473 (juillet 1997). – Installations et équipements de gaz naturel liquéfié. – Conception desinstallations terrestres (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : M51-002).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 281 (mai 2000). – Roulements. – Charges dynamiques de base et durée nominale (homologuée le5 avril 2000) (indice de classement : E22-392).

NF ISO 3338-2 (août 2000). – Queues cylindriques d’outils à fraiser. – Partie 2 : caractéristiquesdimensionnelles des queues cylindriques à méplat (homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement :E66-200-2).

NF EN ISO 11507 (novembre 2001). – Peintures et vernis. – Exposition des revêtements au vieillissementartificiel. – Exposition au rayonnement UV fluorescent et à l’eau (homologuée le 5 octobre 2001) (indice declassement : T30-036).

NF EN ISO 2808 (décembre 1999). – Peintures et vernis. – Détermination de l’épaisseur du feuil(homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : T30-120).

NF EN ISO 1872-2 (juin 1997). – Plastiques. – Polyéthylène (PE) pour moulage et extrusion. – Partie 2 :préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (homologuée le 5 mai 1997) (indice de classement :T50-006-2).

Page 14: Avis et communications...NF EN 14975. – Echelles de grenier. – Exigences, marquage et essais (indice de classement : E85-975). TRANSPORT ET LOGISTIQUE NF EN 14067-5. – Applications

12 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 59

. .

NF EN ISO 1872-2/A1 (novembre 2000). – Plastiques. – Polyéthylène (PE) pour moulage et extrusion. –Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (homologuée le 5 octobre 2000) (indice declassement : T50-006-2/A1).

NF EN ISO 1265 (octobre 1997). – Plastiques. – Résines de polychlorure de vinyle. – Détermination dunombre d’impuretés et corps étrangers (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : T51-046).