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AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MECREDI 18 DECEMBRE 2013 à 20H30 SALLE COMMUNAUTAIRE LU

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2013,

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales,

Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 6 novembre 2013 à partir de 15 000 €,

1 - COMMANDE PUBLIQUE

1.1 MARCHES PUBLICS,

1.1.1 Groupement de commande pour les services de téléphonie mobile de la CALPE et les communes d'Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, et Paray-Vieille-Poste,

1.1.2 A venant n°1 relatif au marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux (2012-022-AM),

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: (1) 69 54 54 99

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3 - DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1 ACQUISITIONS,

3 .1.1 Acquisition d'un local pour l'implantation d'une maison de santé pluridisciplinaire,

5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.7 INTERCOMMUNALITE,

5.7.1 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts des Charges Transférées (CLECT) et fixation des attributions de compensation de SA VIGNY S/ORGE et de MORANGIS,

5.7.2 Intégration de la Ville au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD),

5.7.3 Fonds de concours accordé par les villes membres du territoire de la Communauté d'Agglomération «Les Portes de l'Essonne» - convention type applicable aux travaux retenus au budget primitif 2014 et budgets suivants,

7 - FINANCES LOCALES

7.1 DECISIONS BUDGETAIRES,

7.1.1 Vote des taux d'imposition 2014 de la fiscalité directe locale,

7.1.2 Budget primitif Ville 2014,

7.1.3 Budget primitif restaurant administratif 2014,

7.5 SUBVENTIONS,

7.5.1 Convention de co-financement de la mission d'OPC Urbain dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier du Noyer Renard - avenant n°2,

7.5.2 Avances sur subvention aux Associations,

7.5.3 Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une convention de reversement de subvention régionale entre la ville et l'association Erna (Espace multimédia athégien),

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 ·FAX : (1) 69 54 54 99

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8 - DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEME

8.1 ENSEIGNEMENT,

8.1 .1 Modification de la carte scolaire,

8.2 AIDE SOCIALE,

8.2.l Avenant à la délibération du 15 novembre 2013 autorisant la signature d'une convention de partenariat avec ANCY programme Seniors en Vacances pour l'année 2014,

8.4 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,

8.4.1 Projet de renouvellement urbain du quartier du Noyer Renard-Avenant de sortie (avenant n°7) à la convention financière signée avec l' Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Fait à Athis-Mons, le 10 décembre 2013.

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS -MONS CEDEX. - TEL : (1) 69 54 54 54 - FAX: (1) 69 54 54 99