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BILAN SOCIALRENAULT S.A.S. ANNÉE 2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 2
En 2014, la fonction Ressources Humaines de Renault a poursuivi la mise en œuvre de son plan Together Drive the Change – l’accompagnement humain du plan stratégique 2014-2016. Son objectif est double : soutenir la motivation des salariés et optimiser la performance de l’entreprise, partout dans le monde à travers une politique RH Globale, Equitable et Compétitive. Il repose sur trois priorités:• optimiser l’allocation des ressources et développer les compétences associées ;• développer les talents et promouvoir la diversité ;• soutenir l’engagement des salariés en agissant tant sur les conditions de travail que sur la qualité du management.
L’année 2013 avait été marquée par un dialogue social riche et innovant, tant au niveau du Groupe qu’à l’échelle de la France avec :• La signature par le Comité de Groupe Renault et IndustriALL Global Union le 2 juillet 2013 de l’accord cadre mondial de responsabilité sociale, sociétale et environne-mentale. En 2014, cet accord est en vigueur et les indica-teurs définis sont suivis au niveau global et au niveau local dans les pays.• La signature de l’accord Contrat pour une nouvelle dyna-mique de croissance et de développement social de Renault en France le 13 mars 2013.
2014 s’est inscrit à la fois dans la continuité de 2013 par la signature d’accords compétitivité dans d’autres pays du Groupe et le respect des engagements pris en France, mais aussi dans l’accompagnement des transformations de l’en-treprise et de ses propres changements avec la mise en place du Want to be RH en France.
En France, Renault a poursuivi la mise en œuvre de l’ac-cord. Conclu au printemps 2013, il a permis de créer les conditions d’attribution de 132 000 Micra à l’usine de Flins à l’horizon 2016, de 100 000 véhicules utilitaires FIAT (sur le cycle total ) à Sandouville, de Blue-Car Bolloré à l’usine de Dieppe, de châssis Micra au Mans et la relocalisation de 65 000 boîtes J à Cléon. Il a également permis des investissements dans plusieurs sites comme la SOVAB et la Fonderie de Bretagne.
En application de cet accord structurant, deux autres accords ont été signés en France en 2014:• Le premier, conclu avec la CFDT, la CFE-CGC et FO le 17 février 2014 a mis en place un intéressement des salariés pour les années 2014-2016 reposant sur deux dispositifs distincts. D’une part, un intéressement aux résultats finan-ciers du groupe qui renforce et rend plus lisible le lien entre l’amélioration des résultats et la rétribution des collabora-teurs. D’autre part, un intéressement aux performances locales des établissements et filiales harmonisant les cri-tères entre les entités, dans un souci d’équité et de déve-loppement de l’esprit d’appartenance au Groupe. • Le second accord, conclu avec la CFDT, la CFE-CGC et la CGT le 11 septembre 2014, a mis en place une couver-ture complémentaire santé obligatoire pour l’ensemble des salariés du Groupe au 1er janvier 2015. Les signataires ont été attentifs à prendre en compte la diversité des situations familiales et faire de ce contrat un contrat responsable et solidaire. Responsable, car il s’inscrit dans la démarche nationale de maîtrise des dépenses de santé et encourage les actions de prévention. Solidaire, car il propose une couverture des frais de santé de qualité pour tous, dès le régime de base et quel que soit le niveau de rémunération.
Enfin, dans le cadre de la modernisation du dialogue social, Renault a déployé en juin auprès de ses organisations syn-dicales une Base de Données Economiques et Sociales (BDES). Elle donne l’accès à toutes les informations de nature économique et sociale, en support à la consultation sur les orientations stratégiques et leurs conséquences sur l’emploi. Cette nouvelle consultation permettre de don-ner une vision transparente et globale de la politique de l’entreprise.
Vous trouverez dans ce Bilan Social l’ensemble des actions menées et des résultats obtenus en 2014 sur le périmètre de Renault s.a.s., pour développer la motivation et les com-pétences des salariés, gages de la performance durable de l’entreprise.
MARIE-FRANÇOISE DAMESINDirecteur des Ressources Humaines Groupe
BILAN SOCIAL 2014RENAULT S.A.S.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 3
le bilan social porte sur le périmètre Renault s.a.s. qui comprend 12 établissements principaux et 7 directions régionales:
• Établissement de cergy-Pontoise• Établissement de choisy• Établissement de cléon• Établissement de Douai• Établissement de Flins• Établissement de Grand-couronne• Établissement de Guyancourt• Établissement du Mans• Établissement de Rueil - lardy• Établissement de Renault siège• Établissement de Sandouville• Établissement de Villiers-Saint-Frédéric• Direction régionale de Bordeaux• Direction régionale de lille• Direction régionale de lyon• Direction régionale de Marseille• Direction régionale de nancy• Direction régionale de Rennes• Direction régionale de Paris
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 4
SOMMAIRE
EMPLOI ............................................................................................................. 5
POLITIQUE JEUNES ........................................................................................... 41
INTERNATIONAL ............................................................................................... 47
RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES ................................................. 51
CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ ........................................................ 61
AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL .................................................................... 70
FORMATION ...................................................................................................... 83
MANAGEMENT ................................................................................................. 101
RELATIONS PROFESSIONNELLES ..................................................................... 108
AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE ............................... 119
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 6
01EMPLOI
2014, PROLONGATION DE L’ACCORD GPEC ET DES DISPOSITIFS D’AJUSTEMENT DES EFFECTIFS
Avec la signature en mars 2013 du « Contrat pour une nou-velle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France », l’accord de GPEC signé en 2011 est prorogé jusqu’à fin 2016. Ses dispositions permettent à la fois de mobiliser les ressources internes pour l’évolution professionnelle des personnes et faciliter l’évolution de car-rière interne et externe. Les instances et commissions de cet accord sont maintenues. (Comité Stratégique et 2 réunions de l’Observatoire Emploi et Compétences).
En matière d’emploi, les engagements de Renault dans le cadre de cet accord sont :
• Assurer un ajustement des effectifs sans recourir à un plan de sauvegarde de l’emploi ni à un plan de départs volontaires, par le non-remplacement de 7 500 postes à l’horizon 2016.
• Recruter, dans la deuxième période de l’accord, 760 per-sonnes en CDI ciblées sur les compétences critiques
La mise en œuvre de cet accord sur l’année 2014 est mar-quée par :
• La continuité dans la mise en œuvre de la mesure de Dispense d’Activité.
• La poursuite de la dynamisation de la mobilité externe. Avec la mise en place de partenariats pour l’emploi, de col-lecte d’offres d’emploi externe, d’événements permettant de mettre en visibilité des opportunités externes pour les collaborateurs volontaires.
En 2014, sur le périmètre RSAS, 507 personnes sont parties à la retraite. 1100 ont adhéré à la Dispense d’activité et 192 ont bénéficié d’une période de mobilité externe. 48 collaborateurs ont entamé un accompagnement à la création/reprise d’en-treprise portant à plus de 340 le nombre de collaborateurs ayant intégré le dispositif depuis 2011
Dans le contexte d’activité des usines françaises en 2014, le recours à la main d’œuvre intérimaire a augmenté toute au long de l’année.
De la même manière, le nombre des salariés des sites de Douai et Sandouville détachés dans d’autres établissements a continué à décroitre progressivement.
Le nombre global de salariés détachés s’établi à fin 2014 à 500 soit une diminution de 18% par rapport à 2013.
En 2014, 150 salariés ont intégré Renault SAS, parmi eux 84 en provenance de filiales du Groupe et 66 embauches externes directes, ce qui représente une légère hausse par rapport à 2013. Compte tenu du contexte économique et en totale conformité avec les engagements pris dans le cadre de l’accord, le volant de recrutement a été limité à des besoins en compétences critiques ne pouvant être pourvus par des mobilités ou reconversions internes.
En 2014, Renault a poursuivi son engagement en faveur de la formation des jeunes et de leur accès à l’emploi : plus de 2250 jeunes ont été ainsi accueillis dont 808 dans des contrats d’apprentissage ou de professionnalisation. A fin 2014, l’effectif de jeunes en alternance représentait 5% de l’effectif global.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 7
EFFECTIFS INSCRITS AU 31 DECEMBRERÉPARTITION PAR CATÉGORIE PROFESSIONNELLE EN %
APP3,5%
APP3,6%
APP3,7%
APR30,8%
APR30,3%
APR29,5%
ETAM35,9%
ETAM35,6%
ETAM35,2%
IC29,8%
IC30,6%
IC31,6%
Apprentis Techniciens professionnels MaitriseAPR TechniciensEmployés Cadres
2012 2013 2014
2,8
27,7
30,8
3,5 3,6 3,74,3 4,2 4,1
30,6 29,5 31,630,329,8
1,1
2,8
27,5
1,1
2,8
27,2
1,1
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 8
11. EFFECTIFS111. 115. 119. Effectif total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.)
En 2014, l’effectif de Renault S.A.S., hors personnels CA.S.A. enregistre une baisse de 5,6 %.
Cette évolution résulte d’une baisse de l’effectif CDI qui passe de 32 285 à 30 420, soit une baisse de 5,8% ainsi que de l’effectif CDD qui baisse de 1,1%.
Dans ce contexte :- la part des femmes dans l’effectif augmente légèrement et représente 17,4% en 2014,- comme l’année dernière, la part des cadres dans l’effectifs décroît de 2,2% celle des A.P.R. décroit de 8,1% et celle des ETAM de 9,8%.
POUR EN SAVOIR PLUSEFFECTIF INSCRIT HORS C.A.S.A. (CESSATION D’ACTIVITÉ DE SALARIÉS ÂGÉS):Ensemble des personnes ayant, à titre personnel, un contrat de travail avec l’entreprise qu’il soit à durée déterminée (incluant les contrats de formation en alternance et les apprentis) ou à durée indéterminée, à l’exclusion des personnes en cessation d’activité dans le cadre de la C.A.S.A. Sont comprises les personnes en hors activité pour d’autres motifs.Sont exclus les intérimaires et les stagiaires écoles.
EFFECTIF EN C.A.S.A. (CESSATION D’ACTIVITÉ DE SALARIÉS ÂGÉS):Personnes en situation de cessation d’activité, dans le cadre de l’accord national professionnel du 26 juillet 1999 relatif à la cessation d’activité des salariés âgés, de l’accord d’adaptation Renault du 26 novembre 1999, du décret 2000-105 du 9 février 2000 relatif à la cessation d’activité de certains travailleurs salariés, et de la convention tripartite n°99 00 002 conclue entre Renault, l’État et l’UNEDIC. Ces personnes restent inscrites aux effectifs et leur contrat de travail est suspendu à 57 ans et, très exceptionnellement, à 55 ou 56 ans.Dans les comptabilisations d’effectifs, ont été exclues les personnes en C.A.S.A.
CATÉGORIES PROFESSIONNELLES :Apprentis.Agents de production Renault (A.P.R.) : A.P. stagiaires, A.P., A.P.Q., P1, P2 et P3 des filières de production et des filières de professionnels d’étude, d’entretien et d’outillage.• E.T.A.M. : employés, techniciens et agents de maîtrise.• Ingénieurs et cadres.
2012885
9919
1518
309
7983
941
10751
8095
29650
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012374
1060
9
77
1903
61
2050
2519
6003
20121259
10979
1527
386
9886
1002
12801
10614
35653
2013852
9208
1423
295
7499
892
10109
7857
28026
2013358
1017
9
60
1781
57
1907
2460
5742
20131210
10225
1432
355
9280
949
12016
10317
33768
2014833
8442
1283
287
6993
841
9404
7669
26348
2014351
950
9
60
1689
58
1816
2422
5539
20141184
9392
1292
347
8682
899
11220
10091
31887
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 9
EFFECTIFS INSCRITS EN ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN AU 31 DÉCEMBRERÉPARTITION PAR CATÉGORIE PROFESSIONNELLE EN %
APP3,6%
APP3,6%
APP3,7%
APR30,8%
APR30,3%
APR29,4%
ETAM35,9%
ETAM35,6%
ETAM35,2%
IC29,8%
IC30,5%
IC31,7%
Apprentis Techniciens professionnels MaitriseAPR TechniciensEmployés Cadres
2012 2013 2014
2,8
27,6
30,8
3,6 3,6 3,74,3 4,3 4,1
30,5 29,4 31,730,329,8
1,1
2,8
27,4
1,1
2,8
27,2
1,1
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 10
11. EFFECTIFS111 bis. 115 bis. 119 bis. Effectif inscrit en équivalent temps plein au 31 décembre
La différence entre les effectifs hors C.A.S.A. (indicateur 111, 115, 119) et les effectifs en équivalent temps plein, qui prennent en compte les taux contractuels d’activité, est de
6,4% sur l’ensemble de l’effectif et de 6,5 % chez les femmes chez qui le temps partiel est plus fréquent.
POUR EN SAVOIR PLUSEFFECTIF ÉQUIVALENT TEMPS PLEINEnsemble des personnes ayant, à titre personnel, un contrat de travail avec l’entreprise, que ce soit un contrat à durée déterminée ou indéterminée.L’effectif est pondéré par le taux d’activité de chaque salarié.Les effectifs C.A.S.A. sont comptabilisés avec une activité à taux zéro. Il en va de même pour les effectifs en hors activité D.A.C.S./D.A., période mobilité ou création d’entreprise.
2012885
9863
1512
307
7944
940
10703
8078
29529
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012374
1022
9
74
1819
60
1962
2439
5797
20121259
10885
1521
381
9763
1000
12665
10517
35326
2013852
9157
1418
293
7467
892
10070
7844
27923
2013358
982
9
59
1710
56
1833
2384
5557
20131210
10139
1427
352
9177
948
11903
10228
33480
2014833
8386
1278
285
6962
840
9365
7656
26240
2014351
916
9
58
1629
57
1753
2351
5371
20141184
9302
1287
343
8591
897
11118
10007
31611
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 11
11. EFFECTIFS111 quater. Effectif inscrit hors activité au 31 décembre
Les effectifs C.A.S.A. sont en baisse constante (-85% entre 2012 et 2013) parallèlement les autres de motifs de hors activité sont en croissance significative (+67 %) du fait des mesures D.A.C.S/D.A.
POUR EN SAVOIR PLUSEFFECTIF HORS ACTIVITÉEnsemble des personnes inscrites à l’effectif au 31 décembre maisne participant pas à l’activité de l’entreprise au sens strict pour lesraisons suivantes :• Préavis non travaillé.• Service volontaire.• Détaché en filiale.• Congé sans solde suite à maternité.• Congé sans solde pour convenance personnelle.• Congé sans solde accordé au personnel immigré et au personnelfrançais d’Outre-Mer.• Congé sans solde préparatoire de 6 mois accordé dans le cadred’un retour définitif au pays.• Congé sans solde suspension contrat de travail pour exercice
mandat syndical permanent (Accord d’Entreprise du 23 juin 2000).• Congé fin de carrière professionnelle.• Congé sans solde congé formation extérieure longue durée.• Congé sans solde suspension contrat de travail pour participation àdes activités extérieures à l’entreprise.• Congé pour création d’entreprise.• Congé sabbatique.• Congé parental d’éducation.• Maladie de longue durée.• Accident de longue durée.• C.A.S.A.• D.A.C.S. : Dispense d’activité des Carrières Spécifiques.• Période de mobilité.• Création d’entreprise• D.A.: Dispense d’Activité GPEC
Ensemble des personnes inscrites à l’effectif au 31 décembre mais ne participant pas à l’activité de l’entreprise au sens strict.
C.A.S.A.0
77
2
2
4
2
10
0
87
C.A.S.A.0
12
0
0
0
1
1
0
13
C.A.S.A.0
1
0
0
0
0
0
0
1
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
Autres motifs0
1064
154
31
438
90
713
752
2529
Autres motifs0
1483
264
49
923
128
1364
938
3785
Autres motifs0
1368
271
61
994
131
1457
1073
3898
2012 2013 2014
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 12
11. EFFECTIFS111 Quincies - Effectif inscrit hors activité par motif au 31 décembre
112. Effectif inscrit permanent (hors C.A.S.A.)
La part des effectifs CASA ne representent plus cette année que 0,03% des effectifs hors activité, quand les mesures de la GPEC telles que DACS, Periode de mobilité et Congé pour création d’entreprise représentent cette années 69.8%. Les expatriés représentent 17% pour 16% en 2013.
TOTAL EFFECTIF INSCRIT
EFFECTIF EN ACTIVITÉ
TOTAL HORS ACTIVITÉ
Dont: Congé parental
Congé sabbatique
Congé création d’entreprise
Maladie, accident
C.A.S.A.
PRV: Congé longue durée
GPEC : Dacs / DA
GPEC: Pédiode de mobilité externe
Autres
HOMMES
29 529
27 283
2 246
4
33
15
366
86
1
1 000
100
641
HOMMES
27 923
24 605
3 318
6
29
13
350
13
0
2 172
139
596
HOMMES
26 348
22 976
3 372
4
33
22
322
1
0
2 263
129
598
FEMMES
5 797
5 427
370
102
28
11
73
1
4
48
35
68
FEMMES
5 557
5 077
480
78
26
16
82
0
2
178
39
59
FEMMES
5 539
5 012
527
76
21
12
84
0
2
241
39
52
ENSEMBLE
35 326
32 710
2 616
106
61
26
439
87
5
1 048
135
709
ENSEMBLE
33 480
29 682
3 798
84
55
29
432
13
2
2 350
178
655
ENSEMBLE
31 887
27 998
3 899
80
54
34
406
1
2
2 504
168
650
2012 2013 2014
POUR EN SAVOIR PLUSEFFECTIF INSCRIT PERMANENT :Ensemble des personnes inscrites à l’effectif au 31 décembre de l’année antérieure (hors C.A.S.A.) et toujours inscrites à l’effectif au 31 décembre de l’année. La catégorie professionnelle retenue est celle du 31 décembre de l’année.Sont exclues les personnes ayant quitté l’entreprise ou étant entrées en C.A.S.A. dans l’année, et les personnes entrées dans l’entreprise au cours de l’année.Les personnes mises en hors activité dans l’année, pour d’autres motifs que la C.A.S.A., mais encore à l’effectif au 31 décembre sont comprises dans l’effectif permanent.
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
690
11 018
1 522
379
9 798
999
12 698
10 447
34 853
578
10 219
1 432
354
9 187
944
11 917
10 191
32 905
520
9 386
1 292
327
8 579
895
11 093
9 939
30 938
2012 2013 2014
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 13
POUR EN SAVOIR PLUSNOMBRE MOYEN MENSUEL :Moyenne sur les 12 mois de l’année des effectifs inscrits fin de mois (la classification retenue est celle de la fin de chaque mois).
11. EFFECTIFS113. Nombre mensuel moyen de salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée
113 bis. Nombre mensuel moyen de salariés titulaires d’un contrat de travail à durée indéterminée (hors C.A.S.A.)
Le nombre mensuel moyen des contrats CDD est en baisse de 2 % par rapport à 2013. L’apprentissage représente 81 % de ces contrats et les contrats de professionalisation et les CCD CIFFRE en représentent 19%.
POUR EN SAVOIR PLUSLes jeunes embauchés en période de vacances scolaires et pris en remplacement du personnel bénéficiant de son congé annuel font l’objet d’un contrat à durée déterminée.Il convient de ne pas les confondre avec les stagiaires écoles, les apprentis, les contrats de formation en alternance.
201210 159
1 530
312
8 105
964
10 911
8 053
29 123
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20121 073
8
73
1 885
63
2 029
2 471
5 573
201211 232
1 538
385
9 990
1027
12 940
10 524
34 696
20139 499
1 458
294
7 604
913
10 269
7 910
27 678
20131 036
9
62
1 767
60
1 897
2 447
5 380
201310 535
1 467
357
9 371
973
12 166
10 357
33 058
20148 776
1 342
271
7 135
863
9 611
7 683
26 070
2014974
9
54
1 668
58
1 789
2 399
5 162
20149 750
1 351
325
8 803
921
11 400
10 082
31 232
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
2012942
5
0
15
48
0
63
66
1 076
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012370
1
0
8
46
0
54
38
463
20121 312
6
0
23
94
0
117
104
1 539
2013847
2
0
9
76
0
85
68
1 002
2013359
2
0
7
58
0
65
37
463
20131 206
4
0
16
134
0
150
105
1 465
2014815
3
0
11
84
0
95
66
979
2014346
2
0
5
64
0
69
38
455
20141 161
5
0
16
148
0
164
104
1 434
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 14
11. EFFECTIFS114. Effectif inscrit mensuel moyen en équivalent temps plein (C.D.I. + C.D.D.) (hors C.A.S.A.)
115 ter. Répartition par statuts, coefficients et positions
POUR EN SAVOIR PLUSMoyenne sur les 12 mois de l’année des effectifs inscrits fin de mois (la classification retenue est celle de la fin de chaque mois).
POUR EN SAVOIR PLUSLes contrats spéciaux concernent les salariés classés “Hors convention” dans les grilles de classification Renault (certains designers, formateurs et E.T.A.M. impatriés).
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
1 312
11 144
1 531
403
9 963
1 025
12 922
10 534
35 912
1 207
10 451
1 461
368
9 392
971
12 192
10 368
34 218
1 160
9 666
1 346
338
8 852
920
11 455
10 098
32 379
2012 2013 2014
2012885
4753
3668
1379
110
9
9 919
2392
6878
1416
3
62
10 751
287
1 417
3 042
2 388
847
114
8 095
29 650
Apprentis
A.P.R. niveau 1
A.P.R. niveau 2
A.P.R. niveau 3
A.P.R. niveau 4
Régleurs
Ensemble A.P.R.
E.T.A.M. niveau 1
E.T.A.M. niveau 2
E.T.A.M. niveau 3
Régleurs
Contrats spéciaux
Ensemble E.T.A.M.
Cadre 1
Cadre 2
Cadre 3A
Cadre 3B
Cadre 3C+HA
Contrats spéciaux
Ensemble ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012374
853
191
16
0
0
1 060
328
1478
242
0
2
2 050
137
545
1051
620
134
32
2519
6 003
20121259
5606
3859
1395
110
9
10 979
2720
8356
1658
3
64
12 801
424
1962
4093
3008
981
146
10614
35 653
2013852
4371
3417
1305
108
6
9 207
64
2307
6508
1228
2
10 109
215
1503
2899
2282
850
109
7858
28 026
2013358
812
189
16
0
0
1 017
2
310
1384
211
0
1 907
98
575
1017
599
140
31
2460
5 742
20131210
5183
3606
1321
108
6
10 224
66
2617
7892
1439
2
12 016
313
2078
3916
2881
990
140
10318
33 768
2014833
4010
3097
1229
102
4
8 442
66
2099
6028
1209
2
9 404
70
1382
2815
2447
848
107
7669
26 348
2014351
761
171
18
0
0
950
2
291
1284
239
0
1 816
36
550
1004
655
149
28
2422
5 539
20141184
4771
3268
1247
102
4
9 392
68
2390
7312
1448
2
11 220
106
1932
3219
3102
997
135
10091
31 887
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 15
RÉPARTITION DE L’EFFECTIF SELON L’ÂGE ET L’ANCIENNETÉpar statut de l’ensemble du personnel au 31 décembre (en %)
POUR EN SAVOIR PLUSIl s’agit de l’ancienneté dite “premier contrat”. elle s’obtient en totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise de la date d’embauche à la date de départ quel que soit le motif du départ. Sont donc incluses les durées de contrat à durée déterminée dans l’entreprise (C.D.D.).
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
AGE
AGE
AGE
AGE
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ENSEMBLE
E.T.A.M.
A.P.R.
INGÉNIEURS ET CADRES
2,8 2,0
14,5
17,5
0,6
12,7
6,3
33,7
12,4
0,3
3,5 3,1
21,3
14,7
9,1
17,2
17,7
15,5
1,4
0,0
4,2
11,9
15,1
18,6
19,0
17,2
9,3
4,4
0,3
19,2
16,2
14,0
16,6
16,3
11,4
2,2
0,5
3,4
24,1
18,4
13,9
14,0
14,3
10,0
0,8
1,1
0,1
10,2
15,3
6,8
10,0
12,2
27,1
11,8
3,7
5,1 1,0
3,2
8,6
12,7
11,8
14,8
24,6
15,1
8,2
12,9
19,5
6,6
11,4
9,5
24,0
8,4
2,6
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 16
11. EFFECTIFS116. Répartition par âge de l’effectif total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.)
117. Répartition de l’effectif total inscrit au 31 décembre selon l’ancienneté
– de 20 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60 ans et +
TOTAL
APP
160
1002
97
0
0
0
0
0
0
0
1259
APP
172
915
97
0
0
0
0
0
0
0
1184
APP
153
954
102
0
1
0
0
0
0
0
1210
APR
0
18
545
1837
1748
1452
831
1695
2572
281
10979
APR
0
4
131
1459
1659
1620
850
1376
2003
290
9392
APR
0
9
279
1684
1736
1523
785
1590
2334
284
10224
ETAM
10
123
325
1588
1525
1753
1629
2388
3155
305
12801
ETAM
8
121
94
1118
1607
1570
1558
2066
2702
376
11220
ETAM
10
114
176
1408
1526
1698
1513
2231
3004
336
12016
I.C.
0
87
642
1411
1989
1859
1860
1401
1073
292
10614
I.C.
0
33
447
936
1737
1919
1876
1519
1205
419
10091
I.C.
0
23
555
1187
1867
1898
1881
1462
1106
339
10318
TOTAL
170
1230
1609
4836
5262
5064
4320
5484
6800
878
35653
TOTAL
180
1073
769
3513
5003
5109
4284
4961
5910
1085
31887
TOTAL
163
1100
1112
4279
5130
5119
4179
5283
6444
959
33768
2012 20142013
0-4 ans
5-9 ans
10-14 ans
15-19 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
+ 40 ans
TOTAL
APP
1252
7
0
0
0
0
0
0
0
1259
APP
1184
0
0
0
0
0
0
0
0
1184
APP
1208
2
0
0
0
0
0
0
0
1210
APR
174
2661
2284
1248
198
182
2072
1903
254
10979
APR
25
1167
3165
1196
596
56
1642
1361
184
9392
APR
148
1951
2678
1088
494
28
1936
1592
309
10224
ETAM
347
2081
2050
1301
1246
544
2355
2249
628
12801
ETAM
294
942
2689
1070
1274
743
2184
1451
573
11220
ETAM
305
1582
2383
998
1476
503
2300
1780
689
12016
I.C.
1196
2194
2438
1229
1580
683
759
424
111
10614
I.C.
832
1526
2480
1488
1194
1281
867
321
102
10091
I.C.
885
2031
2558
1155
1520
924
789
349
107
10318
TOTAL
2969
6943
6775
3778
3024
1409
5186
4576
993
35653
TOTAL
2335
3635
8334
3754
3064
2080
4693
3133
859
31887
TOTAL
2546
5566
7619
3241
3490
1455
5025
3721
1105
33768
2012 20142013
Ancienneté dite «premier contrat» totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise.
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 17
RÉPARTITION DE L’EFFECTIF SELON L’ÂGE ET L’ANCIENNETÉpar statut de l’effectif masculin au 31 décembre ( en % )
POUR EN SAVOIR PLUSIl s’agit de l’ancienneté dite “premier contrat”. elle s’obtient en totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise de la date d’embauche à la date de départ quel que soit le motif du départ. Sont donc incluses les durées de contrat à durée déterminée dans l’entreprise (C.D.D.).
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
AGE
AGE
AGE
AGE
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ENSEMBLE
E.T.A.M.
A.P.R.
INGÉNIEURS ET CADRES
3,1 2,0
15,1
19,0
0,6
12,9
6,7
32,2
11,2
0.2
3,6 3,2
22,1
15,3
8,4
16,7
17,2
15,5
1,4
0,0
4,7
13,1
16,2
19,5
18,1
15,8
8,6
3,8
0,3
20,4
16,9
13,6
16,1
15,6
11,4
1,9
0,4
3,2
24,9
18,9
13,4
14,0
14,0
10,0
0,7
0,9
0,1
11,1
16,8
6,6
10,2
12,1
26,0
11,0
3,1
5,5 1,1
3,7
9,6
13,7
12,5
14,4
23,2
14,3
7,4
13,5
20,7
6,3
11,6
9,6
22,7
8,0
2,1
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 18
11. EFFECTIFS116. Répartition par âge de l’effectif masculin total inscrit au 31 décembre
117. Répartition de l’effectif masculin inscrit au 31 décembre selon l’ancienneté
– de 20 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60 ans et +
TOTAL
APP
126
696
63
0
0
0
0
0
0
0
885
APP
136
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APP
1120
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APR
0
18
486
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1516
1269
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1602
2398
274
9919
APR
0
4
121
1310
1451
1414
713
1292
1868
268
8442
APR
0
9
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1495
1516
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1499
2175
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ETAM
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75
275
1304
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1473
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ETAM
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1314
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9404
ETAM
7
68
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1178
1239
1428
1225
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2615
267
10109
I.C.
0
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1406
1493
1147
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I.C.
0
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293
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1493
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I.C.
0
15
375
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1394
1503
1204
937
297
7858
TOTAL
133
850
1255
3927
4127
4148
3546
4833
6056
775
29650
TOTAL
143
734
549
2906
3978
4115
3469
4316
5208
930
26348
TOTAL
127
756
830
3517
4045
4152
3391
4649
5727
832
28026
2012 20142013
Ancienneté dite “premier contrat” totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise.
0-4 ans
5-9 ans
10-14 ans
15-19 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
+ 40 ans
TOTAL
APP
880
5
0
0
0
0
0
0
0
885
APP
833
0
0
0
0
0
0
0
0
833
APP
851
1
0
0
0
0
0
0
0
852
APR
126
2204
2037
1159
185
177
2022
1774
235
9919
APR
21
947
2721
1090
563
53
1600
1274
173
8442
APR
105
1600
2347
1000
469
25
1889
1483
289
9207
ETAM
235
1626
1647
1138
999
481
2088
1963
574
10751
ETAM
200
750
2137
899
1093
595
1943
1268
519
9404
ETAM
199
1254
1901
857
1230
430
2042
1568
628
10109
I.C.
834
1562
1742
979
1269
570
659
376
104
8095
I.C.
568
1097
1793
1106
955
1047
740
286
87
7669
I.C.
604
1464
1815
897
1221
766
682
310
99
7858
TOTAL
2075
5397
5426
3276
2453
1228
4769
4113
913
29650
TOTAL
1622
2794
6641
3095
2611
1695
4283
2828
779
26348
TOTAL
1759
4319
6063
2754
2920
1221
4613
3361
1016
28026
2012 20142013
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 19
RÉPARTITION DE L’EFFECTIF SELON L’ÂGE ET L’ANCIENNETÉpar statut de l’effectif féminin au 31 décembre ( en % )
POUR EN SAVOIR PLUSIl s’agit de l’ancienneté dite “premier contrat”. Elle s’obtient en totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise de la date d’embauche à la date de départ quel que soit le motif du départ. Sont donc incluses les durées de contrat à durée déterminée dans l’entreprise (C.D.D.).
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
60 et plus
55-59 ans
50-54 ans
45-49 ans
40-44 ans
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
moins de 20 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
40 et plus
35-39 ans
30-34 ans
25-29 ans
20-24 ans
15-19 ans
10-14 ans
5-9 ans
0-4 ans
AGE
AGE
AGE
AGE
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ANCIENNETÉ
ENSEMBLE
E.T.A.M.
A.P.R.
INGÉNIEURS ET CADRES
1,5 1,2
9,2
4,4
0,3
11,2
3,5
46,7
23,2
0,4
3,0 2,2
14,2
8,8
14,4
21,7
21,9
15,7
1,1
2,4
8,3
11,4
15,8
22,0
21,8
11,5
6,4
0,5
13,5
12,4
15,7
19,2
19,8
11,7
3,7
1,0
4,2
20,1
15,7
16,2
14,1
16,0
9,9
1,5
2,2
0,1
5,9
7,9
7,4
8,7
12,7
32,6
16,2
7,0
3,0 0,6
1,4
5,2
9,7
9,9
15,8
28,8
17,7
10,9
10,1
13,3
8,1
10,0
9,4
30,4
10,6
5,2
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 20
11. EFFECTIFS116. Répartition par âge de l’effectif féminin total inscrit au 31 décembre
117. Répartition de l’effectif féminin inscrit au 31 décembre selon l’ancienneté
Ancienneté dite “premier contrat” totalisant la durée de tous les contrats passés dans l’entreprise.
– de 20 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60 ans et +
TOTAL
APP
34
306
34
0
0
0
0
0
0
0
374
APP
36
286
29
0
0
0
0
0
0
0
351
APP
33
290
35
0
0
0
0
0
0
0
358
APR
0
0
59
209
232
183
103
93
174
7
1060
APR
0
0
10
149
208
206
137
84
134
21
950
APR
0
0
27
189
220
193
122
91
159
16
1017
ETAM
3
48
50
284
297
280
304
304
418
62
2050
ETAM
1
40
27
180
290
256
295
286
365
76
1816
ETAM
3
46
40
230
287
270
288
285
389
69
1907
I.C.
0
26
211
416
606
453
367
254
152
34
2519
I.C.
0
13
154
278
527
532
383
275
202
58
2422
I.C.
0
8
180
343
578
504
378
258
169
42
2460
TOTAL
37
380
354
909
1135
916
774
651
744
103
6003
TOTAL
37
339
220
607
1025
994
815
645
702
155
5539
TOTAL
36
344
282
762
1085
967
788
634
717
127
5742
2012 20142013
0-4 ans
5-9 ans
10-14 ans
15-19 ans
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35-39 ans
+ 40 ans
TOTAL
APP
372
2
0
0
0
0
0
0
0
374
APP
351
0
0
0
0
0
0
0
0
351
APP
357
1
0
0
0
0
0
0
0
358
APR
48
457
250
89
13
5
50
129
19
1060
APR
4
220
444
106
33
3
42
87
11
950
APR
43
351
331
88
25
3
47
109
20
1017
ETAM
112
455
403
163
247
63
267
286
54
2050
ETAM
94
192
552
171
181
148
241
183
54
1816
ETAM
106
328
482
141
256
73
258
212
61
1907
I.C.
362
632
696
250
311
113
100
48
7
2519
I.C.
264
429
697
383
239
234
127
35
14
2422
I.C.
281
567
743
258
299
158
107
39
8
2460
TOTAL
894
1546
1349
502
571
181
417
463
80
6003
TOTAL
713
841
1693
660
453
385
410
35
79
5539
TOTAL
787
1247
1556
487
570
234
412
360
89
5742
2012 20142013
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 21
HOMMES
FEMMES
ENSEMBLE
L’âge moyen et l’ancienneté moyenne augmentent d’une année par rapport à 2013 avec respectivement 45 ans et 20 ans.
11. EFFECTIFS116.1. 117.1. Moyennes d’âge et d’ancienneté par inscrit (hors C.A.S.A.)
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
MOYENNE D’ÂGEMOYENNE D’ANCIENNETÉ
CHEZ RENAULT2014
22
45
51
47
46
47
47
45
45
2014
1
21
28
23
22
23
23
18
20
2013
22
45
50
49
46
47
45
44
45
2013
1
21
28
25
22
24
23
17
20
2012
22
45
50
48
46
47
47
44
45
2012
1
21
28
24
22
24
23
16
20
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
MOYENNE D’ÂGEMOYENNE D’ANCIENNETÉ
CHEZ RENAULT2014
22
43
48
44
46
46
46
42
42
2014
0
15
22
19
20
21
20
15
16
2013
22
43
47
47
45
46
45
42
42
2013
1
15
21
21
19
20
19
14
15
2012
22
42
45
46
45
45
45
41
41
2012
1
14
20
21
19
20
19
13
15
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
MOYENNE D’ÂGEMOYENNE D’ANCIENNETÉ
CHEZ RENAULT2014
22
45
51
46
46
47
47
45
45
2014
1
21
28
22
22
23
23
17
20
2013
22
45
50
48
46
47
47
44
44
2013
1
21
28
24
22
23
23
16
19
2012
22
45
50
47
46
47
46
43
44
2012
1
20
28
24
21
23
22
16
19
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 22
11. EFFECTIFS117.2. Moyennes d’ancienneté dans la catégorie professionnelle par inscrit (hors C.A.S.A.)
118. Répartition de l’effectif inscrit au 31 décembre par nationalité
Les salariés étrangers restent stables à 3.8% de l’effectif total de Renault S.A.S. en 2014
HOMMES21
23
17
19
HOMMES19
25
17
17
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
FEMMES14
19
13
14
FEMMES16
23
14
14
ENSEMBLE20
22
16
19
HOMMES21
23
17
20
FEMMES15
19
14
15
ENSEMBLE21
23
16
19
ENSEMBLE18
24
15
15
2012 2013 2014
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012824
9461
1488
302
7855
927
10572
7713
28570
201261
458
30
7
128
14
179
382
1080
2013788
8822
1398
290
7380
874
9942
7485
27037
201364
385
25
5
119
18
167
373
989
2014774
8138
1261
282
6880
826
9249
7315
25476
201459
304
22
5
113
15
155
355
873
HOMMES FRANÇAIS ÉTRANGERS
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012338
1044
9
74
1874
61
2018
2302
5702
201236
16
0
3
29
0
32
217
301
2013313
1001
9
56
1751
57
1873
2258
5445
201345
16
0
4
30
0
34
202
297
2014309
936
9
58
1660
58
1785
2223
5253
201442
16
0
2
29
0
31
198
285
FEMMES FRANÇAIS ÉTRANGERS
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20121162
10505
1497
376
9729
988
12590
10015
34272
201297
474
30
10
157
14
211
599
1381
20131101
9823
1407
346
9131
931
11815
9743
32482
2013109
401
25
9
149
18
201
575
1286
20141083
9074
1270
340
9540
884
11034
9538
30729
2014101
318
22
7
142
15
186
553
1158
ENSEMBLE FRANÇAIS ÉTRANGERS
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 23
RÉPARTITION DU PERSONNEL ÉTRANGER PAR ORIGINEau 31 décembre
U.E: 42,7%
Asie du Sud-Est: 1,1%
Maroc: 15,2%
Algérie: 5,6%
Tunisie: 2,1%
Autre Afrique: 11,9%
Divers: 21,3%
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 24
11. EFFECTIFS PERSONNEL HANDICAPÉau 31 décembre 2014
119 ter. Emploi global des personnes handicapées
Nombre de personnes handicapées par statut
Renault convaincu de la richesse que recèle la collaboration avec des personnes en situation de handicap déploie depuis près de 20 ans des mesures innovantes et de grande ampleur pour bousculer les représentations et leur offrir une place
entière en son sein. Ces dispositions constituent le cœur des mesures figurant dans le dernier accord conclu le 8 juillet 2013. Avec la signature de ce 6ème accord, Renault réaffirme sa démarche en faveur du handicap.
Le taux d’emploi global en 2014 baisse par rapport aux années précédentes pour une obligation d’emploi à 6%.
Pour le calcul du taux d’emploi global sont ajoutées les unités bénéficiaires obtenues par les affaires confiées au secteur protégé.
Proportionde personnes handicapées par statut
Cadres
E.T.A.M.
A.P.R.
POUR EN SAVOIR PLUSLa loi du 11 février 2005 remplace et modifie l’ensemble des dispositions précédentes en faveur de l’insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées. La loi du 1er décembre 2008 vient modifier le calcul de l’effectif des bénéficiaires de l’obligation d’emploi en tenant compte réellement du temps de travail effectué dans l’établissement.
20121617
752
80
2449
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012199
149
25
373
20131816
901
105
2822
20131 479
707
82
2268
2013200
132
25
357
20141 679
839
107
2625
20141 303
629
82
2014
2014194
118
26
338
20141 497
747
108
2352
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
Taux d’emploi global 8,33 8,21 7,79
2012 2013 2014
2012 2013 2014
100%
60%
70%
80%
90%
0%
10%
20%
30%
40%
50%
3,27%
66,03%
30,71%
3,62%
66,21%
31,17%
4,08%
64,70%
31,23%
6,70%
53,35%
39,95%
7,00%
56,02%
36,97%
7,69%
57,40%
34,91%
3,72%
64,35%
31,93%
4,08%
63,96%
31,96%
4,59%
63,65%
31,76%
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 25
Proportion de personnes handicapées par catégories de handicap
Cadres
E.T.A.M.
A.P.R.
2012 2013 2014
60%
70%
80%
90%
0%
10%
20%
30%
40%
50%
11. EFFECTIFS PERSONNEL HANDICAPÉNombre de personnes handicapées par catégorie de handicap
La majorité des salariés handicapés de l’entreprise bénéficient du statut de travailleur handicapé (RQTH) reconnu par la CDAPH.
POUR EN SAVOIR PLUSLa nouvelle loi institue au niveau départemental la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées qui gère aussi toutes les demandes de Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH).
20121989
13
2002
198
12
3
213
15
212
7
234
2449
R.Q.T.H. “travailleur handicapé”
Handicap lourd
Total R.Q.T.H. + handicap lourd
I.P.P. 10 à 66 %
67 à 85 %
supérieur à 85 %
Total I.P.P.
AUTRES Cartes d’invalidité
Pension d’invalidité
Mutilés de guerre
Total AUTRES (*)
TOTAL GÉNÉRAL
2012310
2
312
12
1
0
13
4
44
0
48
373
20122299
15
2314
210
13
3
226
19
256
7
282
2822
20131830
22
1852
181
11
2
194
13
205
4
222
2268
2013296
1
297
11
1
0
12
4
44
0
48
357
20132126
23
2149
192
12
2
206
17
249
4
270
2 625
20141623
22
1645
152
9
2
162
8
195
4
207
2014
2014276
1
277
12
1
0
13
5
43
0
48
388
20141899
23
1922
164
9
2
175
13
238
4
255
2 352
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
9,99%
8,01%
82,00%
10,28%9,79%
8,04%8,55%
81,68%81,66%
14,20%13,45%
3,85%3,36%
81,95%83,19%
9,55%
8,70%
81,75%
10,84%19,29%
7,44%7,85%
81,72%81,87%
12,87%
3,49%
83,65%
FEMMES FEMMES FEMMESHOMMES HOMMES HOMMESENSEMBLE ENSEMBLE ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 26
Flux d’affaires avec le secteur protégé contrats passés avec les E.S.A.T. et les E.A.
POUR EN SAVOIR PLUSLa nouvelle loi remplace les Centres d’Aides par le Travail (CAT) par Etablissements ou les Services d’Aides par le Travail (ESAT) et les Ateliers Protégés (AP) par les Entreprises Adaptées (EA)
POUR EN SAVOIR PLUSOn totalise sur 12 mois les effectifs des seuls intérimaires comptés au dernier jour du mois et on divise par 12. Ainsi, un intérimaire dont la mission dure 15 jours sera comptabilisé si son contrat inclut le dernier jour du mois (du 20.02 au 05.03 par exemple) et ne le sera pas dans le cas contraire (du 05.02 au 20.02 par exemple).REMARQUE: Cet indicateur est comparable dans sa construction à l’indicateur 114 : Effectif moyen.
Unités bénéficiaires
Taux d’emploi (unités bénéficiaires rapportéesà l’effectif d’assujettissement)
27,2
0,08%
27,96
0,09%
55,88
0,18%
2012 2013 2014
12. TRAVAILLEURS INTÉRIMAIRES
Effectif et durée des contrats
121. Nombre moyen mensuel
122. durée moyenne des contrats de travail (en jours)
123. Effectif moyen mensuelintérimaire/ effectif inscrit moyen mensuel(indicateur 113 et 113bis), en %
1762
31
4.8%
1570
74
4,5%
2879
220
8,8%
2012 2013 2014
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 27
13. EMBAUCHES131.1 Embauches par contrats à durée indéterminée
Le volume des embauches en 2014 s’établit à 150 salariés en contrats CDI, dont 66 embauches externes (57 par embauche directe et, 9 suite à un CDD) et 84 mobilités venant de filiales.
Sur les 66 embauches externes la part des femmes s’établit à 35 %.
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
201219
1
0
35
5
41
114
174
20121
0
0
3
1
4
35
40
20130
0
0
8
5
13
84
97
20130
0
0
4
5
9
63
72
20142
0
0
25
4
29
76
107
20142
0
0
15
4
19
43
64
HOMMES TOTALDONT MUTATIONS
VENANT DE FILIALES
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20122
0
1
8
2
11
51
64
20120
0
0
0
1
1
14
15
20130
0
0
3
0
3
29
32
20130
0
0
1
0
1
16
17
20140
0
0
10
0
10
33
43
20140
0
0
4
0
4
16
20
FEMMES TOTALDONT MUTATIONS
VENANT DE FILIALES
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
201221
1
1
43
7
52
165
238
20121
0
0
3
2
5
49
55
20130
0
0
11
5
16
113
129
20130
0
0
5
5
10
79
89
20142
0
0
35
4
39
109
150
20142
0
0
19
4
23
59
84
ENSEMBLE TOTALDONT MUTATIONS
VENANT DE FILIALES
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 28
13. EMBAUCHES131.1 bis Transformations C.D.D. en C.D.I.
POUR EN SAVOIR PLUSSont comptabilisées l’ensemble des embauches de l’année, sous contrat indéterminée (131.1.) ou à durée déterminée (131.2.).Ces embauches comprennent aussi les mutations en provenance des filiales du Groupe RENAULT.L’indicateur 131.1. bis comptabilise les transformations de C.D.D. en C.D.I. Ajouté au 131.1., il permet de recenser la totalité des nouveaux C.D.I. de l’année.REMARQUE: une personne détachée en filiale et réintégrant un établissement Renault n’est pas comptabilisée. En effet, cette personne n’a pasquitté l’effectif Renault pendant son détachement.
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL
0
0
3
3
0
0
0
0
0
0
5
5
HOMMES 201420132012
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL
0
0
2
2
0
0
0
0
0
1
3
4
FEMMES 201420132012
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL
0
0
5
5
0
0
0
0
0
1
8
9
ENSEMBLE 201420132012
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 29
13. EMBAUCHES131.2 Embauches par contrats à durée déterminée (C.D.D.)
Les embauches en contrat à durée déterminée augmen-tent de 3 % en 2014, avec un cumul de 846 nouveaux contrats dont 694 contrats d’apprentissage, 114 contrats de
professionnalisation et 35 CDD CIFFRE. La part des femmes dans ces embauches s’établit à 33 %.
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRALDurée moyenne des contrats (en jours)
378
11
0
6
55
0
61
22
472112
443
2
0
2
54
0
56
25
52675
466
3
0
19
53
0
72
24
565106
2012HOMMES 2013 2014
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRALDurée moyenne des contrats (en jours)
213
2
0
8
38
0
46
16
277108
230
5
0
1
48
0
49
8
292259
228
1
0
3
35
0
38
14
281104
FEMMES 2012 2013 2014
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRALDurée moyenne des contrats (en jours)
591
13
0
14
93
0
107
38
749104
673
7
0
3
102
0
105
33
818258
694
4
0
22
88
0
110
38
846105
ENSEMBLE 2012 2013 2014
POUR EN SAVOIR PLUSSeules sont comptabilisées les personnes ayant gardé leur statut de C.D.D. du début à la fin de leur contrat.
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 30
13. EMBAUCHES132. Embauches des jeunes de moins de 25 ans (C.D.D. et C.D.I.)
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
16
0
0
9
0
9
14
39
C.D.I.0
0
0
1
0
0
1
3
4
C.D.I.0
0
0
0
1
0
1
11
12
C.D.D.380
7
0
6
42
0
48
13
448
C.D.D.430
2
0
1
41
0
42
14
488
C.D.D.437
2
0
13
37
0
50
12
501
2012 2013 2014HOMMES
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
16
0
0
10
0
10
20
46
C.D.I.0
0
0
2
0
0
2
5
7
C.D.I.0
0
0
0
2
0
2
16
18
C.D.D.591
7
0
12
73
0
85
20
703
C.D.D.646
2
0
2
76
0
78
17
743
C.D.D.657
2
0
16
58
0
74
22
755
2012 2013 2014ENSEMBLE
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
0
0
0
1
0
1
6
7
C.D.I.0
0
0
1
0
0
1
2
3
C.D.I.0
0
0
0
1
0
1
5
6
C.D.D.211
0
0
6
31
0
37
7
255
C.D.D.216
0
0
1
35
0
36
3
255
C.D.D.220
0
0
3
21
0
24
10
254
2012 2013 2014FEMMES
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 31
13. EMBAUCHES133. Embauches par contrats de professionnalisation (C.D.I. et C.D.D.)
POUR EN SAVOIR PLUSLes contrats de professionnalisation peuvent se conclure en C.D.D. ou en C.D.I. Ils permettent à un jeune de moins de 26 ans ou à un demandeur d’emploi de plus de 26 ans d’acquérir une qualification ou de réaliser un parcours de formation visant à s’adapter à son nouveau poste.
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.D.0
7
0
6
55
68
0
68
C.D.D.2
0
19
51
0
70
0
72
C.D.D.0
0
2
54
0
56
0
56
TOTAL0
7
0
6
55
68
0
68
TOTAL2
0
0
0
0
70
0
72
TOTAL0
0
2
54
0
56
0
56
2012 20142013HOMMES
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.D.0
2
0
8
38
48
0
48
C.D.D.1
0
3
32
0
35
0
36
C.D.D.5
0
1
48
0
49
0
54
TOTAL0
2
0
8
38
48
0
48
TOTAL1
0
0
0
0
35
0
36
TOTAL5
0
1
48
0
49
0
54
2012 20142013FEMMES
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.I.0
0
0
0
0
0
0
0
C.D.D.0
9
0
14
93
116
0
116
C.D.D.3
0
22
83
0
105
0
108
C.D.D.5
0
3
102
0
105
0
110
TOTAL0
9
0
14
93
116
0
116
TOTAL3
0
0
0
0
105
0
108
TOTAL5
0
3
102
0
105
0
110
2012 20142013ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 32
13. EMBAUCHES135. Personnel promu
135 bis. Durée moyenne entre deux promotions
POUR EN SAVOIR PLUSPERSONNEL PROMU:A.P.R. et E.T.A.M.: Nombre de salariés ayant bénéficié d’une augmentation de coefficient, ou promus au statut Cadre et changements de position U.I.M.M.Ingénieurs et Cadres : Nombre de salariés promus à une position supérieure.
NB: Les changements de position de cadre initialement “hors convention” (H.C. et H.C.-sup) ne sont pas comptés car ils ne correspondent pas à une évolution effective de la position.
DURÉE MOYENNE ENTRE 2 PROMOTIONS :Cet indicateur mesure le temps passé en années entre deux promotions (hors passage cadres) A.P.R. et E.T.A.M. : Changement de coefficientCadres : Changement de position
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Promotions au statut cadre
Ingénieurs & cadres
TOTAL PROMUS% sur effectif C.D.I.au 31.12 N–1
HOMMES
215
93
19
945
167
1224
78
642
21598,0%
HOMMES
274
27
2
77
37
143
78
41
5361,8%
HOMMES
437
104
18
774
88
984
135
534
20907%
FEMMES
24
0
11
235
9
255
16
226
5219,9%
FEMMES
39
1
3
14
1
19
24
10
921,7%
FEMMES
87
3
9
187
4
203
36
201
5279,5%
ENSEMBLE
239
93
30
1180
176
1479
94
868
26808,3%
ENSEMBLE
313
28
5
91
38
162
102
51
6281,8%
ENSEMBLE
524
107
27
961
92
1187
171
735
26177,4%
201420132012
CATÉGORIE PROFESSIONNELLE APRÈS PROMOTION
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
6,7
6,9
6,1
6,6
HOMMES
6,0
3,0
9,0
5,3
HOMMES
5,0
6,6
5,5
5,7
FEMMES
5,8
7,0
6,3
6,6
FEMMES
3,8
2,7
7,2
4,2
FEMMES
3,5
6,5
5,5
6,1
ENSEMBLE
6,6
6,9
6,1
6,6
ENSEMBLE
5,7
3,0
8,6
5,2
ENSEMBLE
4,7
6,6
5,5
6,0
201420132012
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 33
14. DÉPARTS141. Total des départs
POUR EN SAVOIR PLUSLes personnes en C.A.S.A., dont le contrat de travail est seulement suspendu, font toujours partie des effectifs inscrits de l’entreprise. Ils ne sont donc pas comptabilisés dans les départs.
Le volume des départs CDI augmente en 2014 de + 3 % pour les CDI avec 2026 départs, les départs CDD sont quasiment stables. Les principales typologies de départs sont les fins de
contrats CDD, et les départs en retraite CDI qui représentent respectivement 30 % et 50 % des départs.
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2013475
7
0
52
0
0
52
27
561
2013475
640
124
70
452
66
708
425
2252
2012480
8
0
10
21
0
31
27
546
2012480
636
59
28
358
29
474
317
1907
2014536
2
0
0
1
0
1
22
561
2014436
699
134
28
512
83
757
367
2359
DONT FIN DE CONTRAT C.D.D.TOTALHOMMES
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2013247
3
0
37
0
0
37
12
299
2013247
40
0
48
122
2
181
121
580
2012221
3
0
4
24
0
28
5
257
2012221
32
0
8
86
4
98
73
424
2014275
3
0
0
2
0
2
14
294
2014275
53
0
5
91
0
96
98
522
DONT FIN DE CONTRAT C.D.D.TOTALFEMMES
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2013722
10
0
89
0
0
89
39
860
2013722
680
124
123
574
68
889
546
2832
2012701
11
0
14
45
0
59
32
803
2012701
668
59
36
444
33
572
390
2331
2014811
5
0
0
3
0
3
36
855
2014811
752
134
33
603
83
853
465
2881
DONT FIN DE CONTRAT C.D.D.TOTALENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 34
14. DÉPARTS142. Nombre de démissions
142 bis. Nombre de mutations vers filiales
Les démissions sont en diminution de 9 % en 2014 en comparaison de 2013.On enregistre 325 démissions de CDI dont 1 dans le
cadre de leur periode d’essai, 218 suite à une mesure de GPEC et 106 démissions simples . 4 CDD ont également démissionné en cours de contrat.
20123
42
3
0
44
1
48
151
244
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20121
2
0
0
13
0
13
40
56
20124
44
3
0
57
1
61
191
300
20138
32
4
1
49
6
60
169
269
20131
3
0
1
17
0
18
70
92
20139
35
4
2
66
6
78
239
361
20141
18
5
0
41
12
58
175
252
20141
4
0
0
18
0
18
54
77
20142
22
5
0
59
12
76
229
329
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
20120
14
1
0
8
1
10
27
51
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20120
2
0
0
3
0
3
6
11
20120
16
1
0
11
1
13
33
62
20130
12
0
0
8
4
12
39
63
20130
3
1
0
8
0
9
4
16
20130
15
1
0
16
4
21
43
79
20140
1
1
0
14
1
16
45
62
20140
0
0
0
6
0
6
8
14
20140
1
1
0
20
1
22
53
76
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
POUR EN SAVOIR PLUSENSEMBLE DES DÉPARTS DE L’ENTREPRISEIls comprennent:• les démissions,• les mutations vers une filiale,• les décès,• les licenciements,• les dépars au cours de la période d’essai,• les départs en retraites,• les fins de contrat à durée déterminée,
Remarques importantes:Il n’est pas possible d’assurer une balance rigoureusement exacte des embauches et desdéparts à l’aide des indicateurs des sous-chapitres 13 et 14 de telle façon que l’on aitl’égalité :Effectif inscrit Effectif inscritau 31 décembre= au 31 décembre + Embauche - Départsde l’année de l’année antérieure de l’année de l’année
du fait des glissements d’une catégorie professionnelle à l’autre.
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 35
14. DÉPARTS142 ter. Pourcentage de démissions par rapport à l’effectif mensuel moyen(indicateur 113 et 113 bis)
142 quater. Pourcentage de démissions par tranche d’âge
143. Nombre de licenciements pour d’autres causes
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20120,25%
0,36%
1,93%
0,74%
20130,41%
0,44%
1,86%
0,81%
20120,26%
0,37%
1,65%
0,70%
20130,25%
0,36%
2,04%
0,82%
20140,23%
0,66%
2,25%
1,01%
20120,35%
0,66%
1,86%
1,10%
20130,18%
0,38%
2,42%
1,22%
20140,41%
0,97%
2,22%
1,37%
20140,21%
0,60%
2,26%
0,93%
HOMME FEMMES ENSEMBLE
– de 30 ans
30-39 ans
40-49 ans
+ de 50 ans
20121,50%
1,74%
0,55%
0,05%
20121,63%
2,18%
0,62%
0,07%
20121,47%
1,63%
0,53%
0,05%
20131,79%
1,80%
0,58%
0,08%
20131,04%
1,52%
0,89%
0,13%
20132,06%
1,87%
0,51%
0,07%
20142,27%
2,38%
0,73%
0,09%
20141,85%
3,06%
0,72%
0,20%
20142,45%
2,22%
0,74%
0,08%
HOMME FEMMES ENSEMBLE
20120
53
2
0
19
2
23
36
112
Apprentis
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20120
10
0
0
5
0
5
13
28
20120
63
2
0
24
2
28
49
140
20130
48
3
2
20
0
25
74
147
20130
3
0
2
20
0
22
15
40
20130
51
3
4
40
0
47
89
187
20140
27
4
3
15
2
24
38
89
20140
4
0
1
2
0
3
11
18
20140
31
4
4
17
2
27
49
107
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 36
14. DÉPARTS
143 bis. Départs dans le cadre d’une rupture conventionnelle
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
6
2
1
9
HOMMES
6
2
1
9
HOMMES
6
2
3
11
FEMMES
2
1
1
4
FEMMES
2
2
0
4
FEMMES
2
3
4
9
ENSEMBLE
8
3
2
13
ENSEMBLE
8
4
1
13
ENSEMBLE
8
5
7
20
201420132012
143 ter. Bilan des effectifs en départ C.A.S.A.
Départ (1) Retraite
Autres départs
TOTAL DÉPARTS
EFFECTIF EN C.A.S.A.au 31.12
A.P.R.
11
0
11
1
A.P.R.
65
0
65
12
A.P.R.
155
1
156
77
E.T.A.M.
1
0
1
0
E.T.A.M.
9
0
9
1
E.T.A.M.
7
0
7
10
ENSEMBLE
12
0
12
1
ENSEMBLE
74
0
74
13
ENSEMBLE
162
1
163
87
201420132012
(1) Les effectifs effectivement entrés dans le dispositif entre le 1/1 et le 31/12 de l’année considérée. Les adhérents d’un mois n’entrant qu’au 1er mois suivant, celles de décembre de l’année A sont comptabilisées dans l’année (A+1).
12 salariés sont sortis du dispositif CASA en 2013
163
8774
13 121
2012 2013 2014
120
140
160
180
0
20
40
60
80
100
Entrées
Sorties
Effectifsfin d’année
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 37
14. DÉPARTS C.A.S.A.Bilan des versements en milliers d’euros
143 quincies. Départs en retraite
Allocations versées
Cotisation retraite / prévoyance (2)
Frais de gestion
Allocation moyenne par jour indemnisé (en €)
80,5
7,8
0,2
57,4
586
57
1,6
58,8
2268
123
6
56,1
201420132012
(2) Tous les trois mois, sont versées les cotisations relatives au trimestre échu précédent. Les versements d’une année civile, mentionnés ici, serapportent donc à une période de 12 mois décalée d’un trimestre
1 427 salariés (hors 12 départs CASA) ont fait valoir leur droit à la retraite en 2014 :• 918 au terme du dispositif DACS/DA soit une augmentation d’un peu plus du double. • 432 sont partis avec l’incitation spécifique GPEC dans le cadre d’un départ au 1e jour de l’obtention d’une retraite à taux plein.• 77 dans d’autres départs en retraite.
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRALDont départ en retraite après D.A.C.S./D.A.
Dont départs en retraitedans le cadre de la G.P.E.C.
201211
0
4
38
3
45
3
5990
526
2013496
109
12
354
58
533
111
1140433
651
2014602
117
22
424
66
629
85
1316860
389
HOMMES2012
472
45
17
238
23
323
54
8493
42
201325
0
8
73
1
82
13
12020
86
201440
0
4
58
0
62
9
11158
43
FEMMES2012
483
45
21
276
26
368
57
90893
568
2013521
109
20
427
59
615
124
1260453
737
2014642
117
26
482
66
691
94
1427918
432
ENSEMBLE
01EMPLOI
L’allocation moyenne est obtenu par:somme des allocations versées
somme des journées indemnisées
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 38
14. DÉPARTSDéparts par motifs
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
20127
0
4
37
3
44
3
54
20123
0
0
1
0
1
0
4
20121
0
0
0
0
0
0
1
2013497
109
12
350
58
529
111
1137
201365
2
2
4
1
9
0
74
20130
0
0
3
0
3
0
3
2014602
115
22
421
66
624
84
1310
201411
0
0
0
1
1
0
12
20140
2
0
3
0
5
1
6
HOMMES
AUTRES DÉPARTS EN
RETRAITE
DÉPARTS EN RETRAITE
APRÈS C.A.S.A.
AUTRES DÉPARTS EN RETRAITE CARRIÈRE
LONGUE
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012316
44
15
230
22
311
53
680
2012152
1
2
3
0
6
0
158
20124
0
0
5
1
6
1
11
201325
0
7
74
1
82
13
120
20130
0
0
0
0
0
0
0
20130
0
0
0
0
0
0
0
201440
0
4
57
0
61
9
110
20140
0
0
0
0
0
0
0
20140
0
0
1
0
1
0
1
FEMMES
AUTRES DÉPARTS EN
RETRAITE
DÉPARTS EN RETRAITE
APRÈS C.A.S.A.
AUTRES DÉPARTS EN RETRAITE CARRIÈRE
LONGUE
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
2012323
44
19
267
25
355
56
734
2012155
1
2
4
0
7
0
162
20125
0
0
5
1
6
1
12
2013522
109
424
59
611
124
1257
201365
2
2
4
1
9
0
74
20130
0
0
3
0
3
0
3
2014642
115
26
478
66
685
93
1420
201411
0
0
0
1
1
0
12
20140
2
0
4
0
6
1
7
ENSEMBLE
AUTRES DÉPARTS EN
RETRAITE
DÉPARTS EN RETRAITE
APRÈS C.A.S.A.
AUTRES DÉPARTS EN RETRAITE CARRIÈRE
LONGUE
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 39
14. DÉPARTS144 - Départs après adhésion à une mesure GPEC
Démissions suite à une période de mobilité externe
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
8
37
96
141
HOMMES
17
34
82
133
HOMMES
17
23
49
89
FEMMES
3
9
32
44
FEMMES
2
8
33
43
FEMMES
1
3
7
11
ENSEMBLE
11
46
128
185
ENSEMBLE
19
42
115
176
ENSEMBLE
18
26
56
100
201420132012
Démissions pour reprise/création d’entreprise
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
9
12
4
25
HOMMES
10
20
19
49
HOMMES
12
7
8
27
FEMMES
1
3
4
8
FEMMES
0
3
13
16
FEMMES
0
4
3
7
ENSEMBLE
10
15
8
33
ENSEMBLE
10
23
32
65
ENSEMBLE
12
11
11
34
201420132012
Retraite suite à D.A.C.S et D.A.
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
452
378
30
860
HOMMES
253
179
1
433
HOMMES
76
27
0
103
FEMMES
26
29
3
58
FEMMES
17
2
1
20
FEMMES
4
0
0
4
ENSEMBLE
478
407
33
918
ENSEMBLE
270
181
2
453
ENSEMBLE
80
27
0
107
201420132012
Départs volontaires en retraite GPEC
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
HOMMES
142
213
34
389
HOMMES
232
325
94
651
HOMMES
231
43
252
526
FEMMES
14
27
2
43
FEMMES
7
68
11
86
FEMMES
2
1
39
42
ENSEMBLE
156
240
36
432
ENSEMBLE
239
393
105
737
ENSEMBLE
233
44
291
568
201420132012
01EMPLOI
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 40
14. DÉPARTS
15. CHÔMAGE PARTIEL(Voir chapitre 4 page 74).
16. ABSENTEISME(Voir chapitre 4 page 75).
Bilan des créations d’entreprise
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL
PAR CATÉGORIE PROFESSIONNELLE 2012
12
11
11
34
2012
0
2
4
6
2012
12
9
7
28
2013
9
23
27
60
2013
0
3
10
13
2013
10
20
17
47
2014
11
26
14
51
2014
1
3
6
11
2014
10
22
8
40
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
PAR ACTIVITÉ
Création
Reprise
TOTAL
2012
29
5
34
2012
4
2
6
2012
25
3
28
2013
57
3
60
2013
12
1
13
2013
45
2
47
2014
40
11
51
2014
8
3
11
2014
32
8
40
PAR ÂGE
- de 35 ans
de 35 à 45 ans
45 et plus
TOTAL
2012
15
17
2
34
2012
1
4
1
6
2012
14
13
1
28
2013
14
31
15
60
2013
4
8
1
13
2013
10
23
14
47
2014
14
25
12
51
2014
2
6
3
11
2014
12
19
9
40
Dès 1984, le Groupe RENAULT a mis en place un dispositif qui permettait de répondre à une attente des salariés por-teurs de projets de création ou de reprise d’entreprises. Cette démarche structurée, à partir d’un accompagnement person-nalisé assuré par un expert de la création d’entreprise, assure une plus grande pérennité aux entreprises créées ainsi qu’aux emplois qui en découlent. Renault aide les collaborateurs, volontaires à franchir les différentes étapes de la création ou de la reprise d’entre-prise, mais aussi les oriente vers les sources d’informations
(juridiques, fiscales, sociales, comptabilité,...etc). Cet accom-pagnement s’est poursuivi dans le cadre du Plan Renault Volontariat, expliquant les chiffres importants de départ sur 2010.En 2011, l’accompagnement à la création/reprise d’entreprise est réaffirmé dans l’accord triennal de GPEC; cet accompa-gnement est prorogé dans le cadre de l’accord pour une nou-velle dynamique de croissance et de développement social du 13 mars 2013.
Montants des aides accordées pour la création d’entreprise
* dont 1 465 K€ d’indemnités spécifiques accord G.P.E.C.
Somme versée (en KE) 186228661439
2014*20132012
POUR EN SAVOIR PLUSLes sommes sont versées au départ définitif de l’entreprise. Il n’y a donc aucune corrélation avec les effectifs en congé pour création d’entreprise.
01EMPLOI
01BISPOLITIQUE JEUNES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 42
LES AXES DE LA POLITIQUE JEUNES DE RENAULT
En 2014, Renault a accueilli près de 2 250 jeunes (808 apprentis et contrats de professionalisation, 151 contrats d’insertion , 35 thésards et 1260 stagiaires) (28% de femmes) et confirme ainsi sa politique de professionnalisation et d’in-tégration. L’année est marquée en particulier, par la pour-suite de la politique d’alternance volontaire et la sécurisation de l’engagement d’un taux d’alternants à plus de 5% de nos effectifs à fin 2014, et par un léger infléchissement du nombre de stagiaires. De même, plus de 100 étudiants préparent un doctorat d’Etat au sein des directions de la recherche et de l’ingénierie.
Renault poursuit également son engagement pour l’inser-tion et la formation des jeunes faiblement qualifiés : depuis 1992, Renault forme des jeunes sans qualification, grâce à la signature d’un accord avec le Ministère de l’Emploi, accord renouvelé pour la période 2013-2016 avec le ministère de l’Emploi. En France, plus de 4000 jeunes ont ainsi bénéficié de cette formation diplômante (CAP ou Bac) depuis la création du dispositif.
Au travers de cette politique forte, Renault marque sa volonté de contribuer au développement de l’employabilité des jeunes dans les bassins d’emploi où Renault est implanté.
Trois objectifs soutiennent la politique Jeunes de Renault définie par la DRH France:
• Attirer, former, sensibiliser les élèves et étudiants à nos métiers,
• Consolider les liens avec le système éducatif,
• Renforcer les actions en faveur de la diversité et de l’égalité des chances.
Renault anime un réseau de correspondants sur les sites/filiales en France et s’appuie sur un réseau de parrains qui interviennent ponctuellement dans les écoles.
Enfin, après signature de la charte d’engagement des entre-prises au service de l’égalité des chances dans l’éducation, Renault poursuit ses actions:
• Un avenir ensemble : En 2009, Renault a engagé un nou-veau partenariat avec «Un Avenir Ensemble», projet de par-rainage, lancé à l’initiative du Grand Chancelier de la Légion d’Honneur. Il vise à l’accompagnement de jeunes méritants issus de milieux défavorisés dans leur parcours d’études (de la classe de 1ère jusqu’au premier emploi) par des colla-borateurs de grandes entreprises. 21 managers de Renault parrainent ainsi 21 lycéens (garçons et filles).
• Course en Cours, Grand Prix des Collèges & Lycées est agréé par le Ministère de l’Education Nationale. Renault en est le partenaire majeur depuis 2006. Pour la saison 2013/2014, 7000 lycéens de plus de 24 académies ont participé au dis-positif sélectionné par le Ministère de l’Education Nationale pour encourager le développement de projets collectifs en sciences et technologies dans le cadre du « Plan Sciences ».
DIDIER RETHORECHEF DE SERVICE EMPLOI / FORMATION / COMPÉTENCES
RENAULT A SIGNE UN NOUVEL AVENANT A L’ACCORD SUR LE DISPOSITIF D’INSERTION DES JEUNES SUR LA PÉRIODE 2013/2016, POUVEZ VOUS NOUS EN DIRE PLUS ?Renault est engagé de longue date dans une démarche active en faveur de l’insertion des jeunes. Par cet accord cadre, Renault s’engage à ouvrir des capacités d’accueil, d’accompagnement et de profession-nalisation en direction de jeunes repérés par les missions locales, demandeurs d’emploi et qui rencontrent des difficultés d’insertion professionnelle. A fin décembre 2014, 151 jeunes étaient présents sur les sites de Flins, Cléon, Grand Couronne et Douai dans le cadre de
ce dispositif. Au-delà du volume, c’est au travers de sa réussite que le dispositif proposé par Renault se veut exemplaire avec un taux de diplômé proche de 90%. En février 2014, le nouvel avenant a été signé pour la période 2013-2016. Il montre la volonté de Renault d’être un acteur majeur de l’insertion dans les bassins d’emplois sur lesquels il est implanté en inscrivant durablement ce dispositif comme un levier de la GPEC territoriale et en renforçant les actions visant le retour à l’emploi en lien avec les partenaires de cet accord : 800 jeunes (sous réserve de l’activité des sites concernés) et 7 à 9 sites seront concernés sur la durée de l’accord.
01BISPOLITIQUE JEUNES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 43
RELATIONS AVEC LE SYSTEME EDUCATIF ET POLITIQUE JEUNES
APPRENTISSAGE EN FONCTION DU DIPLÔME
Accompagner les jeunes dans l’acquisition de leurs diplômes, leur offrir une première expérience professionnelle et ainsi leur assurer une meilleure employabilité, tel est l’enjeu de la politique d’alternance de Renault. Le nombre d’apprentis confirme l’engagement de Renault pour la professionnalisa-tion des jeunes par la voix de l’alternance.
Concernant les diplômes préparés, 49,5% des jeunes pré-parant un diplôme de niveau bac+5 font leur apprentissage dans le cadre d’une formation universitaire, soit un ratio lègè-rement suppérieur à celui de 2013. A noter qu’environ 30% des apprentis sont des femmes.
2012494
391
885
Infra BAC à BAC+4
BAC+5
TOTAL GÉNÉRAL
2012200
174
374
2012694
565
1259
2013492
359
851
2013208
151
359
2013700
510
1210
2014438
395
833
2014160
191
351
2014598
586
1184
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
Apprentissage en fonction du diplôme et du domaine
TERTIAIRE
INDUSTRIEL& TECHNIQUE
TOUTDOMAINE
TOTAL GÉNÉRAL
Niveau
Niveau V
Niveau IV
Niveau III
Sous total
Niveau V
Niveau IV
Niveau III
Sous total
Niveau II
Niveau II
Niveau I
Sous total
Domaine Diplôme
CAP / BEP
BAC / BAC PRO
BTS / DUT
CAP / BEP
BAC / BAC PRO
BTS / DUT
Licence
Maîtrise*
≥ Bac+5
2012
2
0
37
39
5
69
211
285
138
32
391
561
885
2012
0
1
73
74
0
5
25
30
58
38
174
270
374
2014
0
5
63
68
0
3
13
16
76
0
191
267
351
2013
0
2
39
41
2
80
199
281
151
19
359
529
851
2013
0
0
74
74
0
4
21
25
91
18
151
260
359
2012
2
1
110
113
5
74
236
315
196
70
565
831
1259
2014
0
5
55
60
6
68
168
242
136
0
395
531
833
2013
0
2
113
115
2
84
220
306
242
37
510
789
1210
2014
0
10
118
128
6
71
181
258
212
0
586
798
1184
01BISPOLITIQUE JEUNES
* En cohérence avec les cusrus LMD
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 44
Répartition des apprentis par groupe
Contrats de professionnalisation*
201254
404
427
885
Groupe 1
Groupe 2
Groupe 3
TOTAL GÉNÉRAL
20128
183
183
374
201262
587
610
1259
201359
414
378
851
20135
203
151
359
201364
617
529
1210
2014121
345
367
833
201419
146
186
351
2014140
491
553
1184
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
POUR EN SAVOIR PLUSLa répartition dans les 3 groupes se fait en fonction du niveau des activités que les apprentis vont exercer. Celles-ci seront déterminées en fonction du niveau de qualification exigé par le diplôme préparé.Groupe 1 : le niveau d’activité relève d’emplois du coefficient 140 au coefficient 180 de la grille de classification de la métallurgie. Groupe 2 : le niveau d’activité relève d’emplois du coefficient 170 au coefficient 255 de la grille de classification de la métallurgie. Groupe 3 : le niveau d’activité relève d’emplois au-delà du coefficient 215 de la grille de classification de la métallurgie.
*Voir définition chapitre 5
20125
86
0
91
2
3
9
14
105
20127
153
0
160
3
3
12
18
178
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
Sous-total
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
Sous-total
20132
93
0
95
2
3
8
13
108
20136
165
0
171
3
3
11
17
188
20141
88
0
89
3
3
8
11
100
20122
67
0
69
1
0
3
4
73
20134
72
0
76
1
0
3
4
80
20140
48
0
48
0
0
2
2
50
20141
136
0
137
0
3
10
13
150
HOMMES
C.D.D.
C.D.I.
TOTAL GÉNÉRAL
FEMMES ENSEMBLE
RELATIONS AVEC LE SYSTEME EDUCATIF ET POLITIQUE JEUNES
01BISPOLITIQUE JEUNES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 45
Dispositif d’insertion de jeunes sans qualification
2012103
103Nombre de jeunes
NOMBRE TOTAL DE JEUNES CONCERNÉ PAR L’ACCORD
EFFECTIF AU 31/122012
55
55
2012158
158
2013164
164
201346
46
2013210
210
2014122
122
201429
29
2014151
151
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
RELATIONS AVEC LE SYSTEME EDUCATIF ET POLITIQUE JEUNES
Renault a signé un avenant avec le Ministère de l’Emploi en février 2014, couvrant la période 2013/2016. Cet avenant prévoit l’intégration de 800 demandeurs d’emploi sur la période et l’élargissement du nombre de site participant au dispositif. Dans ce cadre 4 nouveaux programmes ont été mis en oeuvre en 2014, et ont concerné 151 Jeunes , dont 19% de femmes.
01BISPOLITIQUE JEUNES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 46
Relations avec les écoles
201263
1347
Nombre de Thésards
Nombre de stagiaires
201240
459
2012103
1806
201363
1145
201339
444
2013102
1589
201465
921
201437
339
2014102
1260
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
Partenariats avec les écoles
Participation aux forums des écoles
99
54
99
65
99
50
2012 2013 2014
Renault confirme son engagement quant à la conservation des liens étroits avec le monde de la recherche dans le cadre de la préparation des compétences dont l’entreprise aura besoin par un nobmre de thésard qui reste stable sur 2013 et 2014. Le taux de féminisation des thésards se maintient avec 36 % de femmes. Il en est de même pour la féminisation des stagiaires (27 % de jeunes femmes).
RELATIONS AVEC LE SYSTEME EDUCATIF ET POLITIQUE JEUNES
Renault collabore activement avec les instances éducatives nationales et régionales afin de favoriser l’adéquation des dispositifs de formation avec les besoins en compétence du Groupe. Par la taxe d’apprentissage, Renault poursuit son soutien à plus de 300 établissements habilités par l’attribution de
dons en numéraires et de matériels pédagogiques (véhicules, organes mécaniques, moyens d’essais).En 2014 Renault poursuit ses partenariats et sa présence dans les forums école traduisant la volonté d’entretenir ses relations avec les écoles dans le cadre du déploiement de la politique jeune.
01BISPOLITIQUE JEUNES
POUR EN SAVOIR PLUSPARTENARIAT AVEC LES ÉCOLES :Engagement unissant le Groupe Renault à un établissement, une académie... visant à développer les actions soit en matière de formation sur nos métiers ou bien à favoriser l’emploi des jeunes dans le Groupe Renault.
PARTICIPATION FORUM ÉCOLES :Présentation du Groupe Renault et de ses métiers (stands, tables rondes, portes ouvertes) à des élèves et étudiants.
01TERINTERNATIONAL
01TERINTERNATIONAL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 48
01TERINTERNATIONAL
INTERNATIONALISATION
POUR EN SAVOIR PLUSUn profil international est une personne étrangère ou ayant étudié ou effectué une formation d’au moins 2 ans à l’étranger pourles débutants ou ayant travaillé au moins deux ans pour les confirmés à l’international hors pays francophones (y compris V.I.E.).Le nombre de mobilités internationales comprend le nombre d’expatriés de RENAULT s.a.s. et le nombre d’impatriés versRENAULT s.a.s. au 31 décembre (détachés inclus). Il ne comprend pas les transferts internationaux de pays à pays (hors périmètre du bilan social).Tous les types de contrats sont compris.
Nombre de Mobilités Internationales(Renault sas vers filiales et vice versa)
Dont nombre d’expatriés de Renault sas (à partir de la France)
Dont nombre d’impatriés de Renault sas (vers la France)
1036
831
205
859
593
266
875
595
280
2012 2013 2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 49
01TERINTERNATIONAL
LA FONDATION RENAULT D’ENTREPRISE RENAULT Fonctionnant sur le principe de l’égalité des chances et entièrement consacrée à l’enseignement supérieur, la Fondation Renault, créée en 2001, constitue une réalisation exemplaire de ce que fait l’entreprise en matière d’éducation et de RSE. Elle a pour vocation de créer un lien durable entre des institutions académiques (françaises et internationales) et l’entreprise ; elle témoigne ainsi d’une implication forte de l’entreprise dans le mécénat en faveur de l’enseignement supérieur.
Le rôle de la Fondation est d’anticiper, avec ses partenaires académiques et les responsables de l’entreprise, les besoins en nouvelles compétences métiers.
Ses activités sont de trois natures :
• le financement et la co-création de programmes académiques avec de prestigieux partenaires universitaires en France (Université Paris Dauphine, École des Ponts ParisTech, Arts et Métiers ParisTech, et à l’international (Université St Joseph au Liban) ;
• l’attribution des « Bourses fondation » (frais d’étude et de séjour) à des étudiants français et étrangers sélectionnés en partenariat avec les universités partenaires de la Fondation situées dans 12 pays dans le monde ;
• le soutien financier à d’autres fondations dédiées à la recherche et à l’enseignement supérieur (Fondation ParisTech), au soutien de jeunes étudiants méritants français issus de milieux défavorisés (Fondation Georges Besse, Fondation Un Avenir Ensemble), ou au partage de connaissances et à l’innovation (Fonds de dotation Universcience).
En 2014, la Fondation a étendu son partenariat à la Chine et à l’Algérie avec l’arrivée de nouveaux partenaires : HEC Alger, Polytechnique Alger et l’Université d’Oran pour l’Algérie, Wuhan University, Huazhong University et Tsinghua University pour la Chine.
Sur le volet académique, la Fondation a soutenu et financé six programmes de formation en 2014 :
- 1 licence professionnelle Véhicule Electrique et Electromobilité (LPVEE) ,
- 3 Masters : Transport et Développement Durable, Mobilité et Véhicule Electrique, Management de la Sécurité Routière ,
- 1 MBA en management multiculturel,
- 1 doctorant dans le cadre d’un programme qui s’arrête fin 2014 Zero Carbon Leader Program.
Ces programmes, qui ont été co-construits avec ses partenaires universitaires, sont tout particulièrement axés sur trois thèmes de recherche qui ont une réalité intrinsèque dans l’entreprise : le management multiculturel, la mobilité durable et la sécurité routière.La Fondation détecte de jeunes talents, puis les accueille et les soutient pour suivre les programmes qu’elle propose. À ce titre, elle organise et finance également en totalité l’année d’études en France de ses étudiants boursiers : bourse mensuelle, inscription dans les écoles et universités françaises, couverture sociale, voyage aller/retour entre le pays d’origine et la France, voyage de découvertes économique et culturelle.
Chaque année, plus de 80 étudiants boursiers de la Fondation, sont diplômés de programmes innovants en lien avec la promotion de la mobilité durable, du management multiculturel et de la sécurité routière.
A noter qu’en février 2014, le Master Mobilité et Véhicules Electriques (MVE) a été reconnu par « Le Monde de l’Education » comme l’un des seize meilleurs masters de France.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 50
MBA Dauphine Sorbonne Fondation Renault
Master ParisTech Fondation Renault transportet développement durable (TRADD)
Master ParisTech Fondation Renault mobilité et véhicules électriques (MVE)
Zero Carbon Leader Program (ZCLP)
Chaire et Master Management de la sécuritéroutière (MANSER)
Licence Professionnelle Véhicule Électrique etÉlectromobilité (LPVEE)
SPÉCIALITÉ
ManagementInternational
Transport etDéveloppement
durable
Mobilité et véhicules
électriques
Empreinte carbone
Management de la sécurité routière
Technologies véhi-cule électrique et
infrastructures de recharges
PARTENAIRES
Université de Paris Dauphine et IAE de
Sorbonne
ParisTech, École des Ponts, École des Mines, École
Polytechnique
ParisTech, ENSAM, ENSTA, École des Ponts, École des
Mines
Supélec,Université de Waseda
Fondation NissanNissan et Renault
Université Saint Joseph (Beyrouth, Liban), Fédération Internationale de
l’Automobile (FIA)
UIT Mantes en Yvelines (UVSQ)
PAYS
Enseignements
dispensés en France
à des étudiants issus
d’universités Brésil,
Corée du Sud, Inde,
Japon, Liban, Maroc,
Roumanie, Russie,
Turquie, France,
Algérie, Chine
France, Japon
Liban, Maroc, Algérie, Egypte, Palestine +
pays du Mena
France
BÉNÉFICIAIRES
Entre 15 et 20 étu-
diants/ programme
issu des univer-
sités étrangères
partenaires
Deux à six étu-diants doctorants et
post-doc
Chaire de recherche et 12 étudiants bour-siers en master issus
d’universités des pays d’origine
Jusqu’à 20 apprentis issus, prioritaire-
ment, de la diversité et de milieux de vie
défavorisés
PROGRAMMES
02REMUNERATION ET
CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 52
Conformément aux termes de l’accord du 13 mars 2013, une politique de modération salariale a été appliquée.
Les négociations annuelles obligatoires ont débouché sur un accord signé par deux organisations syndicales :
1. SALAIRES
2. INTÉRESSEMENT
En 2013, les salariés ont bénéficié d’un intéressement assis sur un accord triennal signé le 6 décembre 2010, couvrant les exercices 2011, 2012 et 2013.
Cet accord prévoit :
Au global, sur l’année 2014, le montant moyen versé au titre de l’intéressement aux performances des établissements est de 788 euros et le montant versé au titre de l’intéressement aux résultats financiers toutes catégories de salariés est de 2006 euros; (Ce montant intègre l’intéressement financier au titre de l’exercice 2013, assis sur la MOP du Groupe, et un supplément d’intéressement uniforme d’un montant de 310 euros, versé au titre de l’atteinte d’un objectif du plan triennal : un FCF supérieur à 2 milliards d’euros cumulés entre 2011 et 2013).
Un intéressement aux performances des établissements dont les critères et les modes de calcul sont définis par un accord propre à chaque établissement.Un intéressement aux résultats financiers de l’entreprise.
Pour les APR : 1% (dont 0,5 %, d’augmentation générale des salaires (AGS) )
Pour les ETAM : 1 % d’augmentations individuelles et de promotions (AI)Mise en place d’une prime de performance individuelle d’un montant de 500 euros (40% des Etam)
02RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 53
21. MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS211. Masse salariale (en milliers d’Euros): salaires bruts imposables (hors intéressement , hors apprentis.)
POUR EN SAVOIR PLUSLa population comprend l’ensemble des contrats (C.D.I. et C.D.D.) à l’exclusion des apprentis. Ensemble des éléments de la déclaration annuelle des salaires : salaires et primes perçus dans l’année soumis à cotisation (Sécurité Sociale, ASSEDIC, CRI, CGRCR, etc.).Sont exclus notamment : l’intéressement, les indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale, les indemnités de panier, les remboursements de frais, etc. Les sommes versées aux départs C.A.S.A. ne sont pas incluses.
Les indicateurs présentés au dessus prennent en compte l’ensemble des salariés inscrits dans l’entreprise, y compris ceux ayant choisis la dispense d’activité.
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
2012
340 187
62 130
15 254
424 444
48 032
549 860
766 694
1 656 741
2012
25 236
241
2 395
72 841
2 922
78 399
161 788
265 423
2012
314 951
61 889
12 859
351 603
45 110
471 461
604 906
1 391 318
2013
338 740
64 476
14 968
410 192
49 676
539 312
750 580
1 628 632
2013
25 939
282
2 428
70 790
2 734
76 234
159 265
261 438
2013
312 801
64 194
12 540
339 402
46 942
463 078
591 315
1 367 194
2014
312 529
60 057
14 039
387 838
47 383
509 317
733 828
1 555 674
2014
24 715
289
1 908
66 679
2 547
71 423
158 037
254 175
2014
287 814
59 768
12 131
321 159
44 836
437 894
575 791
1 301 499
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
Répartition de la masse salariale par catégorie
2012
2013
2014
47%
33%
20%
46%
33%
21%
46%
33%
21%
A.P.R E.T.A.M. CADRES
100%
60%
70%
80%
90%
0%
10%
20%
30%
40%
50%
La masse salariale totale baisse entre 2014 et 2013 de -2,77% (-3,7% chez les hommes et -1,28% chez les femmes).
Cette baisse intègre la réduction des effectifs conforme aux termes de l’accord du 13 mars 2013 et de la modération salariale.
02RÉMUNÉRATIONS ET
CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 54
21. MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS212. Rémunération mensuelle moyenne brute imposable (en euros) (hors intéressement, hors apprentis)
La rémunération mensuelle brute imposable toutes catégories augmente de 1,76%. La variation moyenne constatée entre 2014 et 2013 est la conjugaison de 2 facteurs principaux : les effets de structure et la politique salariale de l’entreprise, avec des départs proportionnellement plus nombreux dans la population APR et ETAM.La rémunération minimale annuelle d’un APR sans
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
2012
2 615
3 372
3 271
3 633
3 959
3 616
6 348
4 112
2012
2 171
0(*)
2 800
3 423
3 837
3 411
5 674
4 205
2012
2 659
3 374
3 377
3 680
3 967
3 653
6 557
4 095
2013
2 796
3 730
3 468
3 753
4 319
3 787
6 290
4 254
2013
2316
0(*)
3195
3535
3766
3528
5614
4 274
2013
2 845
3 735
3 526
3 802
4 357
3 834
6 501
4 250
2014
2 803
3 843
3 598
3 806
4 363
3 850
6 347
4329
2014
2335
0(*)
2861
3545
3721
3524
5670
4 328
2014
2 852
3 850
3 750
3 865
4 406
3 909
6 563
4 329
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
(*) N.S.
anciennetén au coefficient 165 (entrée dans les barèmes) en province, travaillant à temps plein, en équipe, est de 22 061 euros soit une augmentation de 0,54% et représente 1,27 fois la valeur du SMIC (SMIC à 151,67h : 17 344,56 euros) au 1er janvier 2014. Les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes proviennent essentiellement des différences de structure d’âge et d’ancienneté.
POUR EN SAVOIR PLUSLa rémunération est établie à partir du nombre de paies en équivalent temps plein.
Les indicateurs présentés au dessus prennent en compte l’ensemble des salariés inscrits dans l’entreprise, y compris ceux ayant choisis la dispense d’activité.
02RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 55
22. HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS (HORS INTÉRESSEMENT)
POUR EN SAVOIR PLUSINDICATEUR 224 :Cet indicateur représente le rapport entre le 9e décile et le 1er décile.Il mesure la dispersion des salaires dans la catégorie professionnelle.Un décile est une distribution statistique qui divise les effectifs d’une population déterminée en 10 groupes égaux.N.S. : non significatif (quand l’effectif de la catégorie est inférieur à 50).Les indicateurs présentés au dessus prennent en compte l’ensemble des salariés inscrits dans l’entreprise, y compris ceux ayant choisis la dispense d’activité.
2012
2,34
2012
2,61
2012
2,38
2013
2,16
2013
2,42
2013
2,19
2014
2,17
2014
2,42
2014
2,20
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
222. Rapport entre la moyenne des rémunérations brutes des ingénieurs et cadres et la moyenne des rémunérations brutes des ouvriers (A.P.R. + Techniciens Professionnels
224. Éventail des rémunérations par catégorie professionnelle :
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
2012
1,66
1,54
1,94
1,53
1,60
1,55
2,39
2012
1,50
1,25
2,24
1,52
1,49
1,55
2,43
2012
1,65
1,54
1,90
1,52
1,60
1,55
2,39
2013
1,64
1,53
1,88
1,51
1,38
1,57
2,32
2013
1,52
1,39
1,84
1,49
1,50
1,51
2,34
2013
1,70
1,66
1,92
1,53
1,63
1,58
2,30
2014
1,76
1,70
2,13
1,54
1,74
1,59
2,32
2014
1,60
NS
NS
1,50
1,55
1,52
2,35
2014
1,74
1,70
1,97
1,54
1,77
1,60
2,33
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
8 6718 7676 767
201420132012221. Montant global des 10 rémunérations annuelles brutes les plus élevées (en milliers d’euros)
322
201420132012223. Nombre de femmes dans les 10 plus hautes rémunérations
02RÉMUNÉRATIONS ET
CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 56
Les frais de personnel font apparaitre sur 2014 une baisse (8,8%) qui s’explique principalement par les départs liés aux mesures d’adaptation des effectifs et par l’Accord Compétitivité favorisant la prise de congés.
Le montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour la mise à disposition de personnel ou l’exécution de travaux par des prestataires extérieurs est en légère hausse (+1,8%) par rapport à 2013. La diminution
des prestations extérieures dans les établissements tertiaires (établissement du siège principalement) est compensée par le recours à l’intérim dans les établissements industriels (Sandouville, Cléon, Le Mans et Maubeuge).
La hausse du chiffre d’affaires associée à une hausse plus limitée des achats consommés et des charges incorporées à la production, entrainent une hausse sensible de la valeur ajoutée par rapport à 2013.
23. CHARGES ACCESSOIRES (EN MILLIONS D’EUROS)
24. CHARGES SALARIALES GLOBALES (EN MILLIONS D’EUROS)
POUR EN SAVOIR PLUSFRAIS DE PERSONNEL :Montant des frais de personnel y compris la dotation des retraites.
VALEUR AJOUTÉE :L’entreprise produit des biens et des services et pour cela, utilise d’autres biens et services (matières premières, électricité, gaz, service de transport...). Sa valeur ajoutée est la différence entre la valeur des biens ou services qu’elle a produit et la valeur des biens et services qu’elle aconsommés. L’entreprise ajoute de la valeur aux biens et services acquis en leur incorporant du travail et du capital, en les transformant pour enfaire un produit plus élaboré, qu’elle met sur le marché.
POUR EN SAVOIR PLUSMONTANT DES VERSEMENTS À DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES :Il s’agit des versements effectués aux entreprises extérieures qui effectuent des prestations de service dans l’enceinte des établissements Renault.Les opérations de sous-traitance effectuées à l’extérieur des établissements Renault ou de simple fourniture de matériels, produits ou pièces, nesont pas prises en compte.
2012231. Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour mise à disposition de personnel (hors taxes) ou l’exécution de travaux par des prestataires extérieurs :
entreprises de travail temporaire
autres entreprises
118
506
69
544
85
529
20142013
2012
241. Ratio (frais de personnel) / (valeur ajoutée) (frais de personnel) / (chiffre d’affaires)
1,50260,0776
1,20570,0731
0,97770,0648
Frais de personnel
Valeur ajoutée
Chiffre d’affaires
2 241
2 292
34 579
2 456
2 037
33 590
2 568
1 709
33 075
20142013
02RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 57
Aucun versement n’a été effectué à la réserve spéciale de participation au titre des exercices 2012, 2013, 2014
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE251. 252. Montant global de la réserve de participation
253. Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement, actionnariat)
2,07%
0,43%
2,50%
2,16%
0,45%
2,61%
2,46%
0,51%
2,97%
201420132012FRANCE
ÉTRANGER
TOTAL GÉNÉRAL
POUR EN SAVOIR PLUS251. MONTANT GLOBAL DE LA RÉSERVE DE PARTICIPATIONLe montant global de la réserve de participation est le montant de la réserve dégagé au titre de la participation sur les résultats de l’exercice considéré.Rappel de la formule de la réserve spéciale de participation (ordonnance de 1967) R.S.P. = 1 x (B – 5 C ) x S 2 100 VA R.S.P. : Réserve Spéciale de Participation B : Bénéfice fiscal net C : Capitaux propres S : Salaires au sens de la déclaration annuelle des salaires V.A. : Valeur Ajoutée
02RÉMUNÉRATIONS ET
CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 58
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE254. Montants moyens versés par salarié au titre de l’intéressement
POUR EN SAVOIR PLUS
Renault applique une politique d’intéressement qui comprend deux parties : une liée aux résultats financiers de l’Entreprise et une partie liée à la performance locale de chaque établissement.Conformément à l’accord cadre du 6 décembre 2010, pour les exercices 2011, 2012 et 2013 les modalités de répartition sont :
INTÉRESSEMENT FINANCIER1. Pour tous les bénéficiaires, le montant individuel est calculé à partir du salaire annuel brut sécurité sociale2. Les droits sont exprimés comme suit : une partie uniforme et une partie allouée par tranche de 100 euros de rémunération brute (avec en référence le brut annuel sécurité social)
INTÉRESSEMENT AUX PERFORMANCES : Montant uniforme versé en fonction des accords locaux.
1. INTÉRESSEMENT AUX RÉSULTATS FINANCIERS, au titre des différents exercices :• Rappel sur la période d’application du 1er janvier au 31 décembre 2013 :Aucune avance distribuée sur cet exercice.300€ uniforme + 38,30€ par tranche de 100€ a été effectué en mars 2014.310€ uniforme au titre du supplément d’intéressement.• Période d’application du 1er janvier au 31 décembre 2014 :Aucune avance distribuée sur cet exercice.
2. INTÉRESSEMENT AUX PERFORMANCES :Au global, il a été distribué en moyenne 788€ en 2014.
Intéressement aux résultats financiers de l’entreprise
Intéressement aux performances d’établissement
TOTAL VERSÉ
2014
2 006
788
2794
2013
985
909
1894
2012
1541
860
2401
MONTANTS MOYENS EN EUROS
02RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 59
L’intégralité des FCPE du PEG (hors le FCPE Actions Renault) est gérée suivant les normes ISR et labelisée par le CIES. Les titres des portefeuilles sont sélectionnés en fonction des critères de l’investissement socialement responsable :
la politique de l’emploi, les conditions de travail, le respect des normes de pollution, le gouvernement d’entreprise.
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE255. Plan d’Épargne Entreprise Renault s.a.s.
Fonds Actions Renault
Impact I.S.R. Performance
Impact I.S.R. Équilibre
Impact I.S.R. RendementSolidaire
Expansor Taux(ex Compartiment III)
Impact I.S.R. Monétaire
Titres de l’entreprise investis à plus d’un tiers
Actions internationales
Diversifié
Diversifié
Obligations et autres titres de créance en €
Monétaires €
35 903
6 302
11 882
2 997
10 864
8 624
311,9
39,6
142,4
9,4
86,9
26,8
3,56
6,87
8,83
5,47
6,28
0,16
PERFORMANCE2014 EN
POURCENTAGE
ACTIFEN MILLIONS
D’EUROS
NOMBRED’ADHÉRENTSAU 31.12.2014
CLASSIFICATIONA.M.F.
P.E.E. ETGESTIONLIBRE DUP.E.R.C.O.
02RÉMUNÉRATIONS ET
CHARGES ACCESSOIRES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 60
Depuis le 8 novembre 2011, Renault sas a mis en place un Plan d’Epargne Retraite Collectif (PERCO), système d’épargne collective permettant au salarié de se constituer une épargne accessible au moment de la retraite sous forme de rente ou sous forme de capital. Le dispositif mis en place offre la possibilité pour le salarié de verser au PERCO son intéressement, une partie des congés de son capital temps individuel (CTI) dans la limite de 10 jours par an ou encore d’effectuer des versements libres.
En complément, Renault abondera à hauteur de 25% sur les jours de CTI versés au PERCO dans la limite de 10 jours par an. Le salarié a le choix entre une gestion libre de son épargne, les FCPE proposés dans le cadre du PEG ayant été retenus à l’exception des FCPE d’actionnariat. ou une gestion pilotée via des fonds générationnels de la gamme Natixis Horizon Retraite.
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE255 bis. Plan d’Épargne Retraite Collectif Renault S.A.S.
PERFORMANCE2014 EN
POURCENTAGE
ACTIFEN MILLIONS
D’EUROS
NOMBRED’ADHÉRENTSAU 31.12.2014
CLASSIFICATIONA.M.F.
GESTIONPILOTÉE
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2015
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2020
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2025
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2030
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2035
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2040
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2045
NATI XIS HORIZON RETRAITE 2050
NATI XIS RÉGULARITÉ
Diversifié
Diversifié
Diversifié
Actions international
Actions international
Actions international
Actions international
Actions international
Monétaires €
659
702
386
393
273
255
91
40
125
3,6
3,8
1,8
1,6
0,9
0,7
0,2
NS
0,5
1,87
8,71
10,71
10,91
11,07
11
10,92
10,94
0,1
02RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
03CONDITIONS D’HYGIÈNE
ET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 62
CONDITIONS D’HYGIENE ET DE SECURITELa Santé, la Sécurité, l’Ergonomie et les Conditions de Travail constituent un objectif essentiel du Groupe Renault. Il s’agit de préserver la santé des collaborateurs, mais aussi de proposer des conditions de travail motivantes, afin de contribuer à la per-formance globale et durable de l’Entreprise.
Fondée sur des valeurs et des principes applicables dans tout le Groupe, cet objectif s’inscrit dans le cadre du déploiement de la Politique Prévention Santé-Sécurité et Environnement de Travail du Groupe Renault. Le système de management de la Santé – Sécurité implique l’ensemble des hiérarchiques de Renault et vise en particulier des actions concrètes liées notamment à l’adaptation et l’aménagement du poste de travail, à l’amélioration des conditions de travail, aux actions de maitrise et de gestion des risques et au partage des meilleures pratiques.
L’année 2014 a été marquée par la poursuite des plans d’actions visant à promouvoir cette politique mais a été également une année de lancement d’une nouvelle approche de l’évaluation des risques pour le manufacturing ( «Risk Assessement») ; cette démarche est désormais plus proactive pour agir à la source sur les risques d’accident.
Au quotidien, les équipes de Prévention Santé-Sécurité dont les Ergonomes accompagnent les Managers dans ce déploiement.
QUEL BILAN TIREZ-VOUS DE 2014 ?
Les efforts portés conjointement par le management, l’ensemble des équipes , les professionnels des conditions de travail , de l’ergonomie, de la santé et les CHSCT ont permis d’améliorer nos résultats sécurité . Nous avons poursuivi nos efforts en faveur de l’adaptation et de l’aménage-ment du poste de travail tant dans les projets nouveaux véhicules qu’en vie série, autour d’une idée centrale: créer les conditions d’un cadre de travail motivant.Des expériences exemplaires ont été notées particulièrement à destinataion des personnels à aptitudes réduites .Les actions menées en matière d’ergonomie ont concouru à l’amélioration des postes de travail. Nous observons une inflexion à la baisse du nombre de maladies professionnelles déclarées notamment dans le domaine des TMS.
POUVEZ-VOUS DONNER LES PRIORITES DE TRAVAIL POUR 2015 ?
En matière d’accidentabilité, la tendance observée en 2014 doit se confir-mer en 2015. Le plan de rupture sécurité initié dans le courant de l’année 2014, associé à la mobilisation de tous les acteurs et au renouvellement de la méthode d’évaluation des risques «risk assessement», doit concourir à accélérer l’amélioration de nos résultats.Les axes de travail pour 2015 sont les suivants:
- Faire de la sécurité un objectif mobilisateur.
- Rendre les acteurs de l’entreprise plus responsables vis-à-vis
de l’enjeu santé- sécurité.
- Changer de façon durable le comportement sécurité
CHRISTIAN PLOTON,Chef de Service Ressources Humaines Usine, Conditions de Travail France & I.C.P.
03CONDITIONS D’HYGIÈNE
ET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 63
ENSEMBLE RENAULT S.A.S.
Taux de fréquence F2
Taux de gravité G 0,280,320,30
3,424,264,02
2012 2013 2014
Taux de fréquence F2 = x 1 000 000Nombre d’accidents du travail avec arrêt
Nombre d’heures travaillées
Taux de Gravité G = x 1 000Nombre de journées perdues pour accident du travail
Nombre d’heures travaillées
03CONDITIONS D’HYGIÈNEET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 64
31. ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET
POUR EN SAVOIR PLUSINDICATEUR 311.Est considéré comme accident de travail, qu’elle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, au temps et au lieu de travail.La notion d’accident suppose un événement soudain, un choc, une chute par exemple. La Sécurité Sociale apprécie souverainement la qualité d’accident du travail.
INDICATEUR 312.Les journées perdues sont exprimées en jours calendaires et non compris les accidents de trajet et maladies professionnelles.
311. Nombre d’accidents de travail avec arrêt
312. Nombre de journées perdues pour accidents du travail
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
Taux de fréquence F2 :
129
48
15
192
3,42
173
70
7
250
4,26
170
69
13
252
4,02
201420132012
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
Taux de gravité G :
12 561
2 790
582
15 933
0,28
15 474
3 404
159
19 037
0,32
14 523
3 947
369
18 839
0,30
201420132012
Répartition, en % des accidents, par siège de lésion en 2014
Les accidents de trajet sont exclus.
Tête
Yeux
tronc
Membres supérieurs
Mains
Membres inférieurs
Pieds
Autres
6,0%
6,3%
17,1%
13,1%
26,1%
12,5%
7,8%
11,1%
03CONDITIONS D’HYGIÈNE
ET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 65
31. ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET
POUR EN SAVOIR PLUSINDICATEUR 313.L’accident de trajet est l’accident survenu à un salarié pendant le trajet aller ou retour entre :• la résidence principale ou une résidence secondaire habituellement utilisée et le lieu de travail.• le lieu de travail et le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas (cantine, restaurant) si celui-ci est situé en dehors de l’enceinte de l’établissement.L’itinéraire ne doit pas avoir été détourné ou interrompu pour un motif dicté par l’intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de lavie courante. En tout état de cause, la Sécurité Sociale apprécie souverainement la qualité d’accident de trajet.Les journées d’arrêt sont exprimées en jours calendaires et non compris ceux dûs aux accidents de travail et maladies professionnelles.
313. Nombre d’accidents de trajet avec arrêt de travail
314. Nombre d’accidents mortels reconnus
Nombre de jours d’arrêt pour causes d’accidents de trajet
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
2 161
1 373
230
3 764
872
1 524
493
2 889
2 748
2 283
434
5 465
201420132012
Nombre d’accidents mortels survenus et reconnus par la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée
De travail (et mission)
De trajet
1
1
1
0
0
1
201420132012
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
27
30
11
68
21
33
12
66
36
50
13
99
201420132012
Nombre d’accidents mortels survenus au cours des années précédentes et reconnus par la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée
De travail (et mission)
De trajet
0
0
0
0
0
0
201420132012
03CONDITIONS D’HYGIÈNEET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 66
Le nombre de maladies professionnelles a baissé en 2014. Les affections articulaires et périarticulaires constituent, comme pour l’ensemble des activités salariées en France, la plus grande part des maladies professionnelles déclarées.
32. MALADIES PROFESSIONNELLES321. Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée
Maladies Professionnelles déclarées - Répartition 2014
POUR EN SAVOIR PLUSLa maladie professionnelle est une maladie contractée à l’occasion du travail, répondant aux critères médicaux et professionnels décrits dansles tableaux des maladies professionnelles et fixés par décrets. Il appartient au malade de demander à un médecin d’établir un certificat médicalcomplétant la déclaration de maladie professionnelle qu’il dépose à la Sécurité Sociale.Après enquête, celle-ci reconnaît ou non l’origine “ professionnelle ” de la maladie.
Autres
Affections cutanées
Affections O.R.L.
Affections articulaireset péri-articulaires
Affections pulmonaires
6,03 %
0,50 %
5,03 %
87,44 %
1,00 %
03CONDITIONS D’HYGIÈNE
ET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 67
32. MALADIES PROFESSIONNELLES321 bis. Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée
AFFECTIONS CUTANÉES
Tableau n° 15 :Amines aromatiques et ses dérivés
Tableau n° 36 :Dermatoses lubrifiants
Tableau n° 49 :Amines aliphatiques et alicycliques
Tableau n° 51 :Dermites dues aux résines époxidiques
Tableau n° 63 :Affections provoquées par les enzymes
Tableau n° 65 :Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Tableau n° 84 :Affections engendrées par Solvantsorganiques hydrocarbures liquides
AFFECTIONS PULMONAIRES
Tableau n° 25 :Silicose professionnelle
Tableaux n° 30 et 30 bis :Asbestose et Cancer broncho-pulmonaire
AFFECTIONS ARTICULAIRES ET PERIARTICULAIRESTableau n° 57 :Affections dues aux gestes répétitifs (syndrome Carpien, Hygromas du genou...du coude...)
Tableau n° 69 : Affections provoquées par les vibrationset chocs transmis par outils…
Tableau n° 97 :Affections du rachis lombaire provoquéespar des vibrations…
Tableau n° 98 :Affections du rachis lombaire provoquéespar la manutention manuelle…
AFFECTIONS O.R.L.Tableau n° 42 :Affections provoquées par le bruit
AUTRES
Autres
1
0
0
0
0
0
0
1
0
256
229
0
7
20
21
21
19
9
4
5
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
183
0
5
16
17
17
33
9
2
7
1
0
0
0
0
0
0
0
1
174
149
1
6
18
10
10
12
2
1
1
2014
199
2013
263
2012
306NOMBRE TOTAL
03CONDITIONS D’HYGIÈNEET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 68
Les montants engagés en 2014 ont été essentiellement affectés à la sécurité et à l’aménagement des postes de travail.
33. DÉPENSES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ
43. DÉPENSES D’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
POUR EN SAVOIR PLUSIl s’agit des dépenses de fonctionnement et d’investissements engagées dans l’année, liées à l’amélioration de la sécurité et de la protection contre l’incendie.
POUR EN SAVOIR PLUSL’indicateur 431 correspond aux dépenses de fonctionnement et d’investissements engagées dans l’année liées à l’amélioration des conditionsde travail (ambiance, aménagements de postes, installations sociales d’atelier).
2012
2012
331. Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l’entreprise, au sens de l’article L.236–4 du Code du Travail (en milliers d’euros)
431. Somme des dépenses consacrées à l’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise au sens de l’article L.236-4 du Code du Travail (en milliers d’Euros).
11 979
18 976
13 532
16 861
14 443
17 470
2014
2014
2013
2013
Dépenses en matière de sécurité
Dépenses d’amélioration des conditions de travail
17 47016 86118 927
14 44313 53211 979
2012 2013 2014
TOTAL DES DÉPENSES 30 906 30 393 31 913
201420132012
03CONDITIONS D’HYGIÈNE
ET DE SÉCURITÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 69
43. DÉPENSES D’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAILTotal dépenses B.A.I. (Budget Annuel d’Investissements) et B.F. (Budget de Fonctionnement)
(BAI) Prévention sécurité.
(BAI) Aménagement de postes.
(BAI) Amélioration ambiance
(BAI) Prévention incendie
(BAI) Installations sociales d’ateliers
(BF) Protections individuelles
(BF) Aménagements sécurité
23,9
23,8
10,3
10,2
9,5
12,1
10,1
17,7
9,3
29,5
15,0
4,9
12,3
11,2
15,8
6,9
40,6
13,5
4,4
10,6
8,2
201420132012
POUR EN SAVOIR PLUSL‘amélioration de l’ergonomie, de la sécurité et des ambiances physiques, chimiques... sont pris en compte dès la conception des nouvelles ins-tallations et, dans la plupart des cas, ces domaines sont intégrés à l’enveloppe globale des projets. Il est donc difficile d’en séparer les sommes affectées à la sécurité et aux conditions de travail. C’est ainsi que les montants inscrits aux indicateurs 331 et 431 sont toujours inférieurs aux investissements réellement engagés.
Effectif du personnel des services médicaux
Préserver la santé, proposer des conditions de travail motivantes tout le long de la vie professionnelle. Renault développe une politique de prévention pour ses collaborateurs dans les domaines de la Santé. Dans le cadre de la pluri-disciplinarité, des actions de prévention santé, sécurité, ergonomie, conditions de travail sont menées. Les équipes médicales participent à l’évaluation des risques et les suivis médicaux sont adaptés. Les médecins du travail font des propositions et préconisations pour l’amélioration des
conditions de travail. Les médecins participent aux actions de maintien dans l’emploi quelque soient les restrictions d’aptitude. Au sein des Sces de santé au travail, la prise en charge par les médecins, les infirmiers, et sur certains sites des psychologues contribuent au dépistage précoce, à l’accompagnement des collaborateurs et aux conseils de prévention par l’équipe médicale. Des campagnes d’information, de sensibilisation sont réalisées.
Médecins
Infirmières
Secrétaire
TOTAL
Total E.T.P.
(Équivalent temps Plein)
HOMMES
6
7
0
13
10,7
HOMMES
6
6
0
12
11,0
HOMMES
11
6
0
17
14,1
FEMMES
19
42
1
62
53,9
FEMMES
18
45
1
64
55,7
FEMMES
18
52
1
71
61,9
ENSEMBLE
25
49
1
75
64,6
ENSEMBLE
24
51
1
76
66,7
ENSEMBLE
29
58
1
88
76,0
201420132012
03CONDITIONS D’HYGIÈNEET DE SÉCURITÉ
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 71
41. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL411. Horaire hebdomadaire moyen affiché
411 bis. Nombre de jours travaillés théoriques des cadres sur l’année (hors congés d’ancienneté)
Nombre de jours travaillés théoriques 217213214
201420132012
Service
Atelier normale
Atelier équipe
Fin de semaine
Service en continu
35 h 00 (*)
35 h 00 (*)
35 h 00 (*)
30 h 00
33 h 36
35 h 00 (*)
35 h 00 (*)
35 h 00 (*)
30 h 00
33 h 36
35 h 00 (*)
35 h 00 (*)
34 h 24 (*)
30 h 00
33 h 36
201420132012
(*) Par semaine travaillée en moyenne annuelle
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 72
41. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
POUR EN SAVOIR PLUS(*) Accord du 16 avril 1999 (modifié le 18 février 2000) relatif à l’Emploi, l’Organisation et la Réduction du Temps de Travail jusqu’en 2013.Accord du 13 mars 2013 «Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France» à compter de
2013.
Depuis l’entrée en vigueur de l’accord du 13 mars 2013 :
• Le CTI est alimenté par les jours d’ajustement individuel, les congés principaux (5 max), les congés supplémentaires d’ancienneté, les éventuelsjours de repos ou compensation (attribués pour travail un jour d’ajustement collectif ou un samedi dit « obligatoire » ou séance de travail sup-plémentaire, selon le statut), les jours d’aménagement d’horaire de nuit (pour Guyancourt et Aubevoye, maximum 5 heures issues du compte horaire variable MTT). • Le CTC est alimenté par les jours d’ajustement collectif (acquisition selon l’établissement, le statut, l’horaire de travail).
Un compte transitoire (CT) a été mis en place. Il a été alimenté par les jours de CTI et CTC (au-delà de 10 jours) et les droits à CEF. Ce compte ne seraplus alimenté après sa mise en place et pourra être utilisé jusqu’à fin 2016.
411 ter. Accord temps de travail (*)
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
Apprentis
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
HOMMES
8,6
9,2
8,5
HOMMES
2,0
1,9
0,5
HOMMES
47,6
45,0
32,5
HOMMES
9,4
9,7
9,3
HOMMES
3,2
2,1
0,3
HOMMES
3,2
58,1
57,2
44,9
HOMMES
52,6
49,2
35,5
HOMMES
8,2
5,6
0,4
HOMMES
0
0
0
0
FEMMES
7,1
7,9
7,8
FEMMES
1,2
0,9
0,4
FEMMES
28,2
27,3
27,9
FEMMES
8,3
8,4
8,6
FEMMES
2,5
0,7
0,2
FEMMES
2,1
35,2
36,3
37,1
FEMMES
34,9
30,2
30,3
FEMMES
6,5
1,7
0,2
FEMMES
0
0
0
0
ENSEMBLE
8,5
9,0
8,3
ENSEMBLE
1,9
1,7
0,5
ENSEMBLE
45,7
42,1
31,4
ENSEMBLE
9,3
9,5
9,1
ENSEMBLE
3,1
1,9
0,3
ENSEMBLE
2,9
55,8
53,8
43,0
ENSEMBLE
50,9
46,1
34,3
ENSEMBLE
8,0
5
0,4
ENSEMBLE
0
0
0
0
2014
2014
2014
2013
2013
2013
2012
2012
2012
CAPITAL TEMPS COLLECTIF
COMPTETRANSITOIRE
CAPITAL TEMPS INDIVIDUEL
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 73
41. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
POUR EN SAVOIR PLUSDepuis la loi du 19 janvier 2000, est considéré comme travaillant à temps partiel tout salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée fixéeconventionnellement pour la branche ou l’entreprise.Le pourcentage des salariés travaillant à temps partiel est calculé par rapport aux effectifs inscrits hors C.A.S.A. et hors apprentis.
412. Nombre de salariés travaillant à temps partiel
A.P.R.
E.T.A.M.
I.C.
TOTAL
ENSEMBLE
Raisons médicales
A.P.R.
E.T.A.M.
I.C.
TOTAL
6
0
2
8
15
2
2
3
7
7
1
1
9
14
2
1
2
5
6
2
1
9
16
4
1
2
7
40
80
31
151
336
106
63
16
185
39
64
26
129
287
97
52
9
158
51
65
25
141
304
106
44
10
160
80
346
368
794
973
28
104
47
179
77
306
362
745
916
26
98
47
171
61
244
345
650
825
30
102
43
175
126
426
401
953
1324
136
169
66
371
123
371
389
883
1217
125
151
58
334
118
311
371
800
1142
140
147
55
342
11,9%
20,8%
15,9%
15,9%
3,7%
151
1,4%
1,6%
0,8%
1,3%
12,1%
19,5%
15,8%
15,4%
3,6%
148
1,4%
1,5%
0,7%
1,2%
12,4%
17,1%
15,3%
14,4%
3,2%
156
1,7%
1,6%
0,7%
1,3%
HORAIRE
HORAIRE
< 50 %
< 50 %
< 50 %
< 50 %
< 50 %
< 50 %
50 % &< 80 %
50 % &< 80 %
50 % &< 80 %
50 % &< 80 %
50 % &< 80 %
50 % &< 80 %
80 %& 99 %
80 %& 99 %
80 %& 99 %
80 %& 99 %
80 %& 99 %
80 %& 99 %
TOTAL
TOTAL
TOTAL
TOTAL
TOTAL
TOTAL
HORSCASA
HORSCASA
HORSCASA
HORSCASA
HORSCASA
HORSCASA
2014
2014
2014
2013
2013
2013
2012
2012
2012
FEMMES
HOMMES
Le nombre de salariés à temps partiel a légèrement diminué par rapport à 2013. La majorité des salariés à temps partiel privilégie toujours le temps partiel compris entre 80 et 99%, particulièrement les femmes.
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
Dont tpfc
Dont tpfc
0
0
0
0
0
0
5
1
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 74
Chaque personne ayant chômé plus d’une fois dans l’année est comptabilisée une seule fois.
15. CHÔMAGE OU ACTIVITÉ PARTIELLE 151. Nombre de salariés mis en activité partielle pendant l’année considérée
152. Nombre total d’heures d’activité partielle pendant l’année considérée
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GENERAL
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
HOMMES
2925
930
169
4024
HOMMES
2682
756
100
3538
HOMMES
3943
996
111
5050
FEMMES
430
115
51
596
FEMMES
404
90
24
518
FEMMES
496
146
25
667
ENSEMBLE
3355
1045
220
4620
510 489
122 040
29 113
661 642
ENSEMBLE
3086
846
124
4056
333 410
76 819
14 190
424 419
ENSEMBLE
4439
1142
136
5717
681 535
117 691
17 421
816 647
2014
2014
2013
2013
2012
2012
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 75
Le taux d’absentéisme moyen (maladie et accident) de Renault s.a.s. s’élève à 3,02 % en 2014.
16. ABSENTÉISME161. Nombre de journées d’absence
161 bis. Décomposition des journées d’absence par motif
POUR EN SAVOIR PLUSLe taux d’absentéisme est calculé sur la base de l’effectif moyen mensuel hors apprentis et d’une journée théorique annuelle de travail. Le nombre de journées d’absence est exprimé en jours ouvrés. Sont exclues les journées de chômage partiel, de mise à pied, de grève et de congés.(1) Accidents de travail, de trajet.(2) Pour convenance personnelle et les délais de route pour le personnel étranger.
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
129 578
57 032
24 005
210 615
149 948
68 160
27 223
245 331
158 778
79 612
29 250
267 640
201420132012MALADIE OU ACCIDENT
Maladie
Accident (1)
Autre cause (2)
23 295
710
921
196 66613 9494 852
53 742
3 290
1 442
119 629
9 949
2 489
I.C.TOTAL
E.T.A.M.A.P.R.
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 76
17. EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME / FEMME EQUILIBRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
Voir chapitre 4 indicateur 412
171. Nombre de salariés travaillant à temps partiel
Maintien de la rémunération :
172. Nombre de salariés à temps partiel ayant repris un temps plein
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
HOMMES
4
14
12
30
HOMMES
4
13
6
23
HOMMES
6
17
9
32
HOMMES
14
42
36
92
FEMMES
12
53
50
115
FEMMES
11
24
28
63
HOMMES
18
56
48
122
ENSEMBLE
16
66
56
138
ENSEMBLE
17
41
37
95
201420132012
L’entreprise garantit pour les salarié(e)s de Renault bénéficiant d’un congé de maternité et d’adoption le maintien intégral de la rémunération nette déduction faite des indemnités journalières effectivement perçues. Celles-ci sont retenues pour leur montant avant précompte des contributions sociales et impositions de toute nature, applicables, le cas échéant, sur les indemnités et mises à la charge du salarié par la loi. La durée de ce congé est allongée de deux semaines, avec le maintien intégral de la rémunération.La période d’absence pour congé de maternité ou d’adoption est considérée comme travail effectif pour le calcul de l’intéressement établissement. En cas d’adoption, les salarié(e)s bénéficient d’une absence
autorisée de deux jours (possibilité de prise par demi-journée) afin d’accomplir les formalités administratives. L’entreprise garantit aux salariés pendant toute la durée du congé paternité et d’accueil de l’enfant (11 ou 18 jours calendaires) le maintien intégral de la rémunération nette déduction faite des indemnités journalières effectivement perçues. Celles-ci sont retenues pour leur montant avant précompte des contributions sociales et impositions de toute nature, applicables, le cas échéant, sur les indemnités et mises à la charge du salarié par la loi.
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 77
17. EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME / FEMME EQUILIBRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
POUR EN SAVOIR PLUS« La loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2013 a étendu le congé de paternité ouvert au père salarié, rebaptisé « congé de paternité et d’accueil de l’enfant », au conjoint salarié de la mère de l’enfant, ou à la personne salariée vivant maritalement avec la mère ou ayant conclu avec elle un Pacs (pacte civil de solidarité). Le salarié bénéficie d’un congé de paternité et d’accueil de l’enfant d’une durée de 11 jours calendaires (ou 18 jours en cas de naissances multiples). Les journées d’absence étant comptabilisées en séance de travail, les samedis, dimanches, jours fériés, jours non travaillés, etc. tombant pendant ce congé ne sont pas comptabilisés. Le nombre moyen de jours de congé paternité et d’accueil de l’enfant pris par salarié sera par conséquent inférieur à 11 »
173. Nombre de salariés ayant pris un congé maternité
174. Nombre de salariés ayant pris un congé paternité et d’accueil de l’enfant
Nombre de salariés en congé maternité
A.P.R.
62
A.P.R.
38
A.P.R.
39
E.T.A.M.
110
E.T.A.M.
61
E.T.A.M.
72
I.C.
218
I.C.
198
I.C.
174
TOTAL
390
TOTAL
297
TOTAL
285
201420132012
Nombre de salariés ayant pris un congé naissance
Nombre de salariés ayant pris un congé paternité et d’accueil de l’enfant
A.P.R.
904
412
A.P.R.
727
339
A.P.R.
609
339
E.T.A.M.
747
348
E.T.A.M.
627
288
E.T.A.M.
590
280
I.C.
379
335
I.C.
352
325
I.C.
315
275
TOTAL
2030
1095
TOTAL
1706
952
TOTAL
1514
894
201420132012
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 78
176. Nombre de salariés ayant pris un congé sabbatique
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GENERAL
2012
10
17
34
61
2012
2
9
17
28
2012
8
8
17
33
2013
3
9
43
55
2013
1
5
20
26
2013
2
4
23
29
2014
1
12
41
54
2014
1
2
18
21
2014
0
10
23
33
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
POUR EN SAVOIR PLUSCe crédit d’impôt mis en place par la loi finances de 2004 permet aux entreprises de récupérer fiscalement 25 % des dépenses exposées pour lefinancement des C.E.S.U. ou 50 % pour la création et le fonctionnement des crèches.
175. Nombre de salariés ayant pris un congé parental
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GENERAL
2012
38
22
46
106
2012
35
21
46
102
2012
3
1
0
4
2013
26
20
38
84
2013
25
18
35
78
2013
1
2
3
6
2014
24
16
40
80
2014
23
15
38
76
2014
1
1
2
4
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
17. EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME / FEMME EQUILIBRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
Existence de formules d’organisation facilitant l’articulation de la vie familiale et de la vie professionnelle.
• Participation des établissements aux modes d’accueil de la petite enfance (établissements de Douai, du Mans…).• Dépenses éligibles au crédit d’impôts famille : Ce montant du crédit d’impôt est calculé au niveau de l’entreprise.
Sont pris en compte pour tous les établissements de Renault S.A.S. le complément de rémunération versé à ses salariés bénéficiant d’un congé maternité, paternité et d’accueil de l’enfant ou d’adoption ainsi que la rémunération versée en cas de prise de congé pour enfant malade (4 jours par année civile). Sont pris en compte, le cas échéant, les dépenses de l’établissement ayant pour objet de financer la création ou le fonctionnement de crèches ou de haltes-garderies.
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 79
42. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
421. Effectif travaillant en équipe au 31 décembre
1 Equipe fixe de nuit
2 Equipes atelier
3 Equipes atelier
5 Equipes service continu
TOTAL
FIXES
1058
0
0
0
1058
FIXES
868
0
0
0
868
FIXES
1032
0
0
0
1032
ALTER.
0
8250
22
53
8325
ALTER.
0
8439
21
59
8519
ALTER.
0
8531
5
61
8597
TOTAL
1058
8250
22
53
9383
TOTAL
868
8439
21
59
9387
TOTAL
1032
8531
5
61
9629
201420132012HOMMES
1 Equipe fixe de nuit
2 Equipes atelier
3 Equipes atelier
5 Equipes service continu
TOTAL
FIXES
36
0
0
0
36
FIXES
13
0
0
0
13
FIXES
42
0
0
0
42
ALTER.
0
827
6
0
833
ALTER.
0
768
1
0
769
ALTER.
0
780
44
0
824
TOTAL
36
827
6
0
869
TOTAL
13
768
1
0
782
TOTAL
42
780
44
0
866
201420132012FEMMES
1 Equipe fixe de nuit
2 Equipes atelier
3 Equipes atelier
5 Equipes service continu
TOTAL
FIXES
1094
0
0
0
1094
FIXES
881
0
0
0
881
FIXES
1074
0
0
0
1074
ALTER.
0
9077
28
53
9158
ALTER.
0
9207
22
59
9288
ALTER.
0
9311
49
61
9421
TOTAL
194
9077
28
53
10252
TOTAL
881
9207
22
59
10169
TOTAL
1074
9311
49
61
10495
201420132012ENSEMBLE
HOMMES
259
HOMMES
187
HOMMES
338
HOMMES
7
FEMMES
6
FEMMES
4
HOMMES
266
ENSEMBLE
193
ENSEMBLE
242
201420132012EFFECTIF TRAVAILLANT EN ÉQUIPE FINDE SEMAINE(vendredi/samedi/dimancheou samedi/dimanche/lundiou samedi/dimanche) :
Augmentation du nombre de personnes travaillant en équipes, notamment en V.S.D.
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 80
42. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
POUR EN SAVOIR PLUSPersonnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne contenue dans le décret du 10 mai 1976 : « travaux effectués dans une organisation comportant un dispositif automatique d’avancement à cadence constante des pièces en cours de fabrication ou de montage en vue de la réalisation d’opérations élémentaires et successives aux différents postes de travail ».
POUR EN SAVOIR PLUSNombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85 dB (A) à leur poste de travail :L’expression « de façon habituelle » doit s’entendre au sens du quotidiennement avec une durée de travail minimale égale à la durée légale du travail (35 heures par semaine), ce qui exclut les travailleurs à temps partiel, occasionnels ou saisonniers.L’expression « de façon régulière » signifie que le salarié, lorsqu’il est exposé à un niveau sonore supérieur à 85 dB, est à son poste de travail où il passe la majeure partie de son temps.
422. Personnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne contenue dans le décret du 10 mai 1976
423.Nombre de personnes exposées de façon habituelle à plus de 85 dB à leur poste de travail
Hommes
Femmes
ENSEMBLE
5 292
549
5 841
7 268
677
7 945
7 321
714
8 035
201420132012
Hommes
Femmes
ENSEMBLE
4 005
155
4 160
5 133
199
5 332
6 115
373
6 488
201420132012
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 81
424. Nombre de personnes exposées à la chaleur au sens de la définition contenue dans le décret du 10 mai 1976
POUR EN SAVOIR PLUSNombre de travailleurs exposés à la chaleur au sens de la définition contenue dans le décret du 10 mai 1976,Le décret du 10 mai 1976 dispose que sont considérés comme travaux exposant de façon habituelle et régulière à une forte chaleur ambiante ou rayonnante résultant de l’utilisation d’un traitement thermique, d’un processus de cuisson, de la transformation de produits en état de fusion, d’ignition ou d’incandescence ou de la production d’énergie thermique.L’expression « de façon habituelle » s’entend au sens du quotidiennement avec une durée de travail minimale égale à la durée légale du travail (35 heures par semaine), ce qui exclut les travailleurs à temps partiel, occasionnels ou saisonniers.L’expression « de façon régulière » signifie que la position « au four » constitue le poste principal du salarié, où il passe la majeure partie de son temps de travail.Ainsi sont notamment visés les travaux :• Fonderie• Conduite et chargements de fours et cubilots, coulée, démoulage.• Conduite des machines de fonderie sous pression.• Chaufferie.• Salle de machines ou moteurs thermiques.• Forgeage et laminage à chaud.• Conduite des fours, enfournage et défournage de produits de toute nature.• Moulage et démoulage du caoutchouc.• Moulage des matières plastiques par compression.• Lorsque les presses ne sont pas munies d’une isolation suffisamment efficace.• Verrerie.• Poste de travail à l’intérieur du hall des fours.
Est également inclus le travail du personnel des cuisines de restaurant ou de cantine occupant à plein temps, dans les conditions de régularité définies ci-dessus, un poste à proximité d’une source de forte chaleur.Dans le cas où les postes de travail auront été équipés d’un système de climatisation tel que la température sèche soit inférieure à 25°C, ces postes ne sont pas pris en considération.
42. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Hommes
Femmes
ENSEMBLE
333
1
334
254
1
255
151
0
151
201420132012
04AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 82
43. DÉPENSES D’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
44. TRANSFORMATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL / TÉLÉTRAVAIL(**)
POUR EN SAVOIR PLUSL’avenant du 22 juin 2010 à l’accord télétravail Renault S.A.S. du 22 janvier 2007 ouvre le télétravail à 1 jour minimum par semaine, au lieu de2 auparavant.
(Se reporter au chapitre 3, page 68)
(*) Collaborateurs autorisés, pour des raisons médicales notamment, à travailler depuis leur domicile 5 jours par semaine ou avec un rythme particulier .(**) Les effectifs correspondent aux télétravailleurs opérationnels (avenants télétravail au contrat de travail existants) au 31/12/2014.
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
A.P.R.
E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL
TOTAL GENERAL
0
530
474
1004
0
365
428
793
1797
0
208
175
383
0
133
132
265
648
0
52
49
101
0
31
26
57
158
0
18
9
27
0
9
8
17
44
0
1
0
1
0
0
0
0
1
0
251
241
492
0
192
262
454
946
TOTAL
TOTAL
2 JOURS
2 JOURS
3 JOURS
3 JOURS
4 JOURS
4 JOURS
C.P. (*)
C.P. (*)
1 JOUR
1 JOUR
HOMMES
FEMMES
04AUTRES CONDITIONS
DE TRAVAIL
05FORMATION
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 84
05FORMATION
L’accord de groupe « contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » (13 Mars 2013), réaffirme, entre autres dispositions, la place prépondérante de la formation dans l’accompagnement du développement des compétences des collaborateurs et dans la transformation de l’entreprise. L’article 7 de cet accord, réaffirme le positionnement de la formation comme un « axe prioritaire de progrès pour l’entreprise et ses salariés » et instaure un entretien de bilan formation, à l’initiative du salarié ou de la hiérarchie, en cas particulièrement d’absence de formation depuis 3 ans.
Le plan de formation 2014, dans la continuité des 3 dernières années, a axé ses priorités sur les travaux menés dans le cadre de notre démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC). Cette démarche permet de réaliser un état des lieux précis des besoins en compétences de l’entreprise, dans un cadre triennal, sur la base de l’analyse de l’évolution de nos produits et technologies, de nos organisations et de notre environnement.
Dans ce cadre, sont identifiées dans chaque métier, les compétences « critiques » (compétences qui créent de la valeur client, renforcent ou confèrent un avantage concurrentiel et peuvent mettre en risque la stratégie de Renault si elles font défaut) et « sensibles » (compétences pour lesquelles les perspectives d’évolution économiques, les décisions organisationnelles ou les modifications technologiques ont comme conséquence probable d’entrainer soit une diminution du nombre des emplois, soit une évolution importante des savoir-faire nécessitant des actions de formation ou de reconversion particulières.) Le plan de formation est le premier levier pour accompagner ces évolutions, pour préparer les compétences de demain, maintenir l’employabilité des salariés et les accompagner dans leur parcours professionnel et éventuelle reconversion.
En application de ces principes :
• Dans le domaine de la Fabrication, l’effort formation a porté en 2014 notamment,
- sur la poursuite des formations aux métiers d’« Ajusteur Outilleur Emboutissage et Fonderie », « Outilleur géométrie », « Outilleur fondeur », « Electromécanicien », « Mécanicien » et « Technicien Qualité Fournisseur ».
- sur la consolidation des compétences des managers sur les fondamentaux du SPR et du management : formations «aux fondamentaux SPR 8 semaines», « CA Organisateur Industriel » et « CA Maintenance ». A noter l’inauguration de l’Ecole du « Lean Manufacturing » qui dispense la formation « JAT Advanced ». Cette formation devrait connaître en 2015 un déploiement à tous les niveaux de la ligne managériale.
• La fonction « Supply chain » a également focalisé ses priorités sur le déploiement des formations aux compétences critiques telles que Documentation, Approvisionnement, Démarrages en usine.
• Dans le domaine du Commerce, l’Ecole dédiée a eu pour ambition de répondre aux enjeux commerciaux de l’organisation de la Direction Commerciale, avec une croissance forte à l’international, un marché européen en difficulté et l’essor du digital dans la relation client. L’objectif principal était d’accompagner ces enjeux, en tenant compte des travaux engagés dans le cadre de «Drive’Up», du programme «C@RE 2.0» et du dispositif lié à la GPEC.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 85
05FORMATION
• Renforcement et développement de la formation animée en interne et déploiement dans certaines fonctions globales de la charte « formateur interne ».
Les formateurs internes se sont mobilisés pour contribuer à cet effort et pour transmettre un savoir-faire riche et précieux. Ils participent au développement des compétences des collaborateurs sur des métiers valorisés et reconnus par la Métallurgie.
A ce titre, chaque parcours formatif fait l’objet d’une consultation de l’UIMM ou du GIM pour identifier le ou les CQPM (Certificat de Qualification Paritaire de la Métallurgie) existant afin de proposer aux stagiaires, quand cela est possible, la délivrance d’une qualification reconnue et optimisant l’employabilité de chacun.
• Dans le domaine de l’Ingénierie, la nouvelle approche du référentiel a nécessité de passer d’une logique de grille de compétences propres à l’UET, à une logique de savoirs transverses inter-métiers. La priorité formation a porté sur le déploiement de modules ou parcours formatifs en lien direct avec les orientations stratégiques de l’Ingénierie : « Rendre lisible les modes de fonctionnement », « Accompagner les Outils déployés » (New PDM et Catia V6 …), contribuer à l’image de marque, intégrer les innovations dans les projets, renforcer le pilotage des activités, renforcer les processus pour la Performance en QCD, Outiller sur les méthodes Qualité, développer l’ingénierie système et poursuivre les parcours formatifs en ingénierie mécanique .
Enfin, 2014 a été marquée par la poursuite des efforts menés par l’ensemble des acteurs de la Formation pour limiter les sorties de cash de l’entreprise et les directives ont été déployées dans chaque établissement:
• Centrage sur les formations Métiers, Langues & sans « cash out »
• Recours au « e-learning »
• Responsabilisation du management sur la disponibilité des stagiaires pour viser un présentéisme maximal.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 86
05FORMATION
Interview de Didier RETHORE, chef du Service Emploi, Formation et Compétences au sein de la DRH FranceCette année a été celle de la préparation de la réforme de la formation professionnelle dans le cadre de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale qui rentre en vigueur au 1er janvier 2015 et qui porte, notamment, sur les outils de la formation professionnelle, son financement et ses modalités de contrôle.
Elle crée notamment, le « compte personnel de formation » : à partir du 1er janvier 2015, chaque personne dispose dès son entrée sur le marché du travail d’un compte personnel de formation (CPF) qui reste actif jusqu’à son départ à la retraite, y compris lors d’un changement d’employeur ou pendant d’éventuelles périodes de chômage. Le CPF qui se substitue au DIF, est attaché à la personne et non au contrat de travail. Il permet de développer l’initiative individuelle à se former des collaborateurs en complément du plan de formation et d’accéder à une ou plusieurs certifications validées par la branche de la métallurgie ou interbranches.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 87
05FORMATION
51. INDICATEURS GÉNÉRAUX 511. Dépenses511.1 Dépenses totales investies par Renault en Formation continue
511.2 Dépenses fiscales consacrées à la Formation continue
En 2014, Renault a investi pour la formation 69 085 333 Millions d’Euros, portant ainsi l’effort de formation à 4,5% de la masse salariale (M.S). Cette diminution des dépenses par rapport à 2013 (4,7% de la MS) est attribuable à une conjonction de facteurs tels la diminution des heures de
formation réalisées sur Renault sas corrélée aux départs ou aux mobilités consécutives à l’application de l’accord GPEC, ainsi quà une diminution des frais de structure.
La dépense fiscale consacrée à la formation continue est, cette année, de 3, 7% de la M.S à mettre en correspondance avec l’obligation fiscale portée à 1,6% de MS. La répartition
«dépenses internes», «dépenses ex ternes» reste proportionnelle à celle des années précédentes (73% et 27% respectivement).
Pourcentage de la masse salariale
Rémunérations des stagiaires
Frais pédagogiques
Frais de structure
Trésor et autres
Sous total exonérableMontant non exonérable
TOTAL
5,0%
34 944 218
21 088 310
5 539 423
14 776 285
76 348 2375 344 852
81 693 089
4,7%
30 777 191
17 608 344
8 340 570
14 561 360
71 287 4663 890 136
75 177 601
4,5%
27 396 744
18 478 909
6 597 324
13 880 453
66 353 4302 731 904
69 085 333
2012 2013 2014
Pourcentage de la masse salariale
Formation interne (incluant le personnel de structure)
Formation effectuée en application de conventions
Trésor et autres
Sous total Moins subventions perçues
TOTAL des dépenses fiscales au titre de la 2483
3,7%
38 419 461
15 960 895
14 776 285
69 156 6418 080 935
61 075 706
20123,6%
36 173 285
13 626 392
14 561 360
64 361 0386 535 123
57 825 915
20133,7%
31 787 969
14 635 093
13 880 453
60 303 5163 629 542
56 673 974
2014
POUR EN SAVOIR PLUSFORMATION INTERNE : Formation organisée et dispensée par l’entreprise.FORMATION EN APPLICATION DE CONVENTIONS : Formations organisées par l’entreprise mais animées par des organismes externes.TRÉSOR : Ensemble de dépenses fiscales consacrées à la formation continue, y compris :• la taxe à 0,5% pour la formation des contrats et périodes de professionalisation• la taxe de 0,2% depuis 1996 pour le financement des congés individuels de formation• la taxe de 0,1% depuis 1996 pour le D.I.F.• la taxe de 0,1% depuis 2010 pour le financement du fond paritaire de sécurisation des parcours professionnels.• les frais de chambres de Commerce et de l’industrie.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 88
05FORMATION
512. Heures512.1 Nombre d’heures totales de stage
2012159 983
26 431
5 719
221 534
28 494
282 178243 316685 477
99 479
784 956
Ensemble A.P.R. (formation exonérable)Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M. (formation exonérable)Ingénieurs & cadres (formation exonérable)Total ExonérableTotal Non Exonérable
TOTAL GÉNÉRAL
2012155 071
25 924
5 610
220 200
28 376
280 110242 800677 981
98 389
776 370
2013144 078
22 215
5 032
195 351
23 252
245 850186 478576 406
66 042
642 448
2013141 21821 856
4 975
194 572
23 167
244 570185 901571 689
65 280
636 969
2014132 770
16 698
2 750
182 739
21 715
223 902169 414526 086
59 311
585 397
2014126 683
16 101
2 607
180 070
21 610
220 388167 295514 366
59 282
573 648
TOTALDONT
RÉMNUNÉRÉS
Le taux de contributions relatives à la formation professionnelle continue pour une entreprise de plus de 20 salariés est de 1,6% de la masse salariale brute.Les dépenses libératoires dites « exonérables » se soustraient à cette contribution. Pour rappel, on entend par heures de formation dites « exonérables », les heures de formation suivies par les salariés avec maintien de leur rémunération par l’employeur. Cette rémunération constitue une dépense déductible de la participation de l’entreprise au 1,6% de la MS.Par conséquent, les formations réalisées en dehors du temps de travail, ainsi que celles qui peuvent être réalisées dans le cadre du chômage partiel, sont considérées comme non exonérables.
Par ailleurs, les formations à la «Sécurité», les formations relevant d’obligations légales, ainsi que les formations au « poste de travail » ne sont pas non plus considérées comme exonérables même si le salarié est rémunéré pendant sa formation.Le plan de formation est réalisé à hauteur de 75,7% du plan prévisionnel 2014. Les heures de formation exonérables représentent près de 90% des heures totales.Les 10% des heures de formation non exonérables sont représentées en 2014 par les formations relatives aux conditions de travail ainsi que les formations d’adaptation au poste de travail sur flux.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 89
05FORMATION
512.2 Durée moyenne passée en formation par salarié formé et par statut
512.3 Répartition des heures en pourcentage par domaine de compétences
201231,6
32,6
29,0
31,1
A.P.R.
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadres
TOTAL GÉNÉRAL
201224,3
33,5
30,3
29,4
201230,9
32,8
29,3
31,0
201330,0
32,8
24,9
29,5
201323,8
32,0
24,8
27,2
201329,4
32,7
24,9
29,0
201432,4
31,8
25,1
29,8
201427,4
23,7
25,7
25,3
201431,9
30,4
25,3
29,0
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
La durée moyenne passée en formation - 29 heures toute CSP confondue est stable par rapport à 2013. On observe une légère hausse (+2,5 H) des heures passées en formation pour la CSP APR et une diminution de 2,3 heures pour les ETAM. La CPS des Ingénieurs et Cadres reste la CSP qui a
Le domaine de compétences «Fabrication» est au premier rang des formations déployées (25,3%) avec une forte représentativité des formations Maintenance (8,28% du réalisé total) et SPR (4,69% du réalisé total). Les formations du domaine de compétences Supports représentent le deuxième domaine de compétences (24%) déployé avec une prédominance sensible de la famille «Ressources Humaines» (17% du réalisé total) pour l’essentiel sur des formations «Conditions de Travail» (10% du réalisé total) . Les formations du domaine de l’ «Ingénierie» (19,46) se retrouvent ainsi positionnées comme en 2013 au troisième rang des formations les plus déployées avec une représentativité des
le plus accès à la formation mais sur des durées plus courtes que les autres CSP. Les parcours de reconversion GPEC, les parcours formatifs au SPR, Management pour la Fabrication expliquent en partie cette différence.
formations Méthodes Ingénierie (8% du réalisé total). Le domaine de compétences «Management et Développement Personnel» reste constant avec une représentativité de 14,90% des formations déployées. Le programme Langues, marque un léger retrait en nombre d’heures (-3,5 points), en 2014, imputable au raccourcissement volontaire de la durée des parcours formatifs Langues ainsi que par la création de parcours formatifs métier courts et spécifiques à un métier en particulier. Le projet de plan de formation 2014 qui inscrivait les domaines de compétences Support, Fabrication, Ingénierie et Management dans Les priorités de déploiement est respecté.
Domaine de compétencesAchats
Commerce
Design
Environnement
Fabrication
Ingéniérie
Logistique
Management et Développement Personnel
Programme langues
Projets
Qualité
Supports
1,36
1,82
0,44
0,54
26,06
16,37
3,07
15,4
7,76
0,02
1,46
25,7
0,9
1,8
0,7
0,5
24,5
15
4
13,5
9,3
0,1
3,7
26
1,0
1,7
1,3
0,4
25,3
19,4
3,7
14,9
5,8
0,1
2,3
24
2012 2013 2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 90
05FORMATION
Répartition des heures de formation par CSP en 2014
Répartition de l’effectif moyen inscrit par CSP en 2014
APR
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Agents de maîtrise
I.C.
28,6%
2,9%
1,2%
31,9%
3,8%
31,7%
APR
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Agents de maîtrise
I.C.
30,1%
3,8%
2,1%
27,7%
2,7%
33,5%
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 91
05FORMATION
513. Stagiaires
513.1 Nombre de stagiaires (effectifs formés)
Le pourcentage de formés par CSP reste similaire à 2013. La CSP des ETAM représente 37,7% des formés devant les ingénieurs et cadres (36,3%) et devant les APR (25,9%).
A noter, que la répartition des heures de formation par C.S.P et par sexe est totalement conforme à la répartition des effectifs par C.S.P et par sexe.
Les femmes I.C représentent 51,6 % des femmes formées alors que les femmes de la C.S.P APR ne représentent que 14,9% des femmes formées. La répartition des hommes formés est plus homogène sur les trois CSP.
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
A.P.R.
Techniciens professionnels
Employés
Techniciens
Maîtrise
Ensemble E.T.A.M.
Ingénieurs & cadre
TOTAL GÉNÉRAL
7 013
1 073
861
7 565
810
10 309
9 207
26 529
26,4%
4,0%
3,2%
28,5%
3,1%
38,9%
34,7%
100%
2012
14,1%
0,1%
5,7%
29,4%
0,9%
36,1%
49,8%
4 542
2012
29,0%
4,9%
2,7%
28,3%
3,5%
39,4%
31,6%
21 987
6 221
861
717
6 667
682
8 927
8 270
23 418
26,6%
3,7%
3,1%
28,5%
2,9%
38,2%
35,2%
100%
2013
14,5%
0,1%
5,2%
29,1%
1,0%
35,4%
50,1%
4 230
2013
29,2%
4,5%
2,6%
28,3%
3,3%
38,7%
32,1%
19 188
5 371
796
466
5 887
685
7 834
7 524
20 729
25,9%
3,8%
2,2%
28,4%
3,3%
37,7%
36,3%
100%
2014
14,9%
0,2%
3,9%
28,3%
1,2%
33,5%
51,6%
3 733
2014
28,3%
4,6%
1,9%
28,4%
3,8%
38,7%
32,9%
16 996
ENSEMBLE
FEMMESHOMMES
2012 2013 2014
POUR EN SAVOIR PLUSLe nombre de stagiaires correspond au nombre de salariés inscrits à un stage de formation : si un salarié a suivi plusieurs stages dans l’année, il n’est retenu qu’une fois.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 92
05FORMATION
513.2 Ventilation de l’ensemble des stagiaires par âge
513.3 Décomposition des stages selon leur durée et leur nature contractuelle
Les stagiaires positionnés sur les tranches d’âge des plus de 35 ans représentent 80,4% des formés en égale proportion avec leur représentatitivé sur la pyramide des âges. On observe cependant un plus grand nombre de stagiaires sur la tranche des 35 ans à 44 ans que sur celle des 45 ans et
Le développement des nouvelles technologies, en pédagogie de la formation, sous quelle que forme que ce soit (e-learning, classe virtuelle, formation mixte), induit une réduction directe des heures passées en formation, et positionne, de fait, les stages d’une durée de moins de 40 heures, comme étant les plus suivis. Par ailleurs, à l’identique de 2013, dans le cadre des formations plus traditionnelles, les formations au poste ont été déployées en Fabrication et contribuent, de par leur courte durée, à l’induction de cet indicateur. Des formations plus complètes, telles celles déployées pour l’arrivée du 15/40 à Douai ont
plus alors que cette dernière tranche représente 48,3% des actifs/35,8 pour la tranche inférieure. Les tranches d’âges de moins de 25 ans à 34 ans représentent 16,4% des actifs et représentent 19,6% des formés.
été dispensées sur une durée de 35 heures pour préparer l’arrivée de nouveaux produits. Ainsi en 2014, 97% des formations font moins de 40 heures.Les stages, d’une durée supérieure à 100 heures, sont constitués par les parcours formatifs « GPEC » en Fabrication, dans les Ingénieries, mais aussi représentés par les parcours formatifs du SPR (4 semaines ou 8 semaines de formation), par les formations Management en Fabrication ou encore par les parcours formatifs des ETAM au statut cadre.
HommesMoins de 25 ans
De 25 ans à 34 ans
De 35 ans à 44 ans
45 ans et plus
FemmesMoins de 25 ans
De 25 ans à 34 ans
De 35 ans à 44 ans
45 ans et plus
EnsembleMoins de 25 ans
De 25 ans à 34 ans
De 35 ans à 44 ans
45 ans et plus
1 792
18 577
25 510
28 379
739
4 327
5 715
4 586
2 531
22 904
31 225
32 965
1 060
13 562
22 766
23 887
523
3 097
5 426
4 526
1 583
16 659
28 192
28 413
623
9 517
20 976
21 424
297
2 186
5 085
4 242
920
11 703
26 061
25 666
2,4%
25,0%
34,4%
38,2%
4,8%
28,2%
37,2%
29,8%
2,8%
25,6%
34,8%
36,8%
1,7%
22,1%
37,2%
39,0%
3,9%
22,8%
40,0%
33,3%
2,1%
22,2%
37,7%
38,0%
1,2%
18,1%
39,9%
40,8%
2,5%
18,5%
43,1%
35,9%
1,4%
18,2%
40,5%
39,9%
2012
2012
2012
2013
2013
2013
2014
2014
2014
Moins de 40 heures
De 40 heures à moins de 100 heures
De 100 heures à moins de 200 heures
De 200 heures à moins de 400 heures
400 heures et plus
88 007
1 081
304
132
101
73 318
1 021
242
152
114
62 964
1 044
227
51
64
2012 2013 2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 93
05FORMATION
513.4 Décomposition du nombre de stagiaires par objectif
L’analyse des données confirme, clairement, la volonté de Renault d’inscrire la formation au coeur du développement des compétences et de professionnaliser tous les métiers; 85,7% des stagiaires sont formés sur l’objectif « Attirer, garder et développer les compétences ».L’objectif « accompagner l’internationalisation » est en légère augmentation par rapport à 2013 et confirme la continuité de la politique Langues avec notamment la création de parcours spécifiques Métier (Informatique, Ingénierie, RH...). Par ailleurs, les formations interculturelles (travailler avec les Chinois, avec les Japonais) continuent leur déploiement pour
accompagner les projets de l’entreprise à l’international et dans le cadre de la convergence. L’objectif « Développer les compétences des Managers » est en légère hausse par rapport à 2013 (+ 1,4) et reflète la richesse de l’offre Management. Enfin, l’objectif « accompagner les nouveaux embauchés et les nouveaux métiers» ne représente, en 2014, que 0,3 % du nombre de stagiaires formés et reflète le faible nombre d’entrants chez Renault sas en 2013.Cette répartition est conforme, dans ses priorisations, au projet de plan 2014.
201286,6%
5,5%
7,0%
0,9%
74 258
Attirer, Garder et Développer les compétences
Accompagner l’Internationalisation
Développer les compétences Managers
Accompagner les nouveaux embauchés et
les nouveaux métiers
TOTAL
201281,8%
7,5%
9,4%
1,2%
15 367
201285,8%
5,8%
7,4%
1,0%
89 625
201389,3%
6,0%
4,4%
0,3%
61 275
201385,9%
7,6%
6,0%
0,5%
13 572
201388,7%
6,3%
4,7%
0,3%
74 847
201486,8%
7,1%
5,8%
0,3%
52 540
201480,8%
11,1%
7,5%
0,6%
11 810
201485,7%
7,9%
6,1%
0,3%
64 350
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
POUR EN SAVOIR PLUSATTIRER, GARDER ET DEVELOPPER LES COMPÉTENCES : Ensemble d’actions visant à offrir aux salariés les moyens de maintenir, de consolider les professionnalismes métiers ou de se préparer aux évolutions des métiers. Et ce, par le renforcement des connaissances techniques, par la maitrise des outils associés ou tout simplement par l’accompagnement vers des reconversions.ACCOMPAGNER L’INTERNATIONALISATION : Ensemble d’actions visant à développer la pratique des langues et notemment de l’anglais, ainsi qu’à préparer le personnel à acquérir la culture propre à faciliter l’internationalisation.DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES DES MANAGERS : Ensemble d’actions permettant de développer tout à la fois les compétences techniques et organisationnelles ainsi que des comportements managériaux individuels et collectifs.ACCOMPAGNER LES NOUVEAUX EMBAUCHÉS ET LES NOUVEAUX MÉTIERS : Ensemble d’actions de formation permettant aux nouveaux embauchés d’aller à la découverte de l’entreprise et aux salariés concernés d’acquérir de nouvelles compétences dans les nouveaux métiers.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 94
05FORMATION
513.5 Décomposition du nombre de stagiaires par catégorie de la loi du 24 novembre 2009
La répartition entre les deux catégories, 75,5% sur la catégorie 1 et 24,5 % sur la catégorie 2, est stable par rapport à 2013 et reste dans les proportions prévues dans le projet de plan 2014. On observe une légère augmentation du nombre de stagiaires sur la catégorie 2 du plan par rapport à la répartition prévue dans le projet de plan de formation 2014. On répertorie, sur la catégorie 2, principalement les formations « promotion des ETAM au statut cadre » ainsi que les parcours formatifs proposés par l’Ecole de la Fabrication pour reconvertir et/ou professionnaliser les collaborateurs de ce périmètre.
2012
79,3%
20,7%
74 258
Catègorie 1 : Adaptation au poste
& Evolution et Maintien de l’emploi
Catègorie 2 : Développement des
Compétences
TOTAL
2012
69,1%
30,9%
15 367
2012
77,5%
22,4%
89 625
2013
81,2%
18,8%
61 275
2013
71,4%
28,6%
13 572
2013
79,4%
20,6%
74 847
2014
76,5%
23,5%
52 540
2014
71,4%
28,6%
11 810
2014
75,5%
24,5%
64 350
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
POUR EN SAVOIR PLUSCATÉGORIE 1 : ADAPTATION AU POSTE & ÉVOLUTION ET MAINTIEN DE L’EMPLOI Formations indispensables à l’exercice du métier telles que les formations à l’entrainement au poste, les formations relevant d’une obligation légale ou conventionnelle et formations permettant d’accompagner la personne dans l’évolution de son métier.CATÉGORIE 2 : DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCESParcours de formation individualisés pour accompagner le développement professionnel.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 95
05FORMATION
POUR EN SAVOIR PLUSLe DIF, issu de la loi sur la réforme de la formation professionnelle de 2004, a été mis en place, sur le périmètre de Renault sas dans le cadre de l’accord de compétitivité. Il est remplacé en 2015, dans le cadre de la loi sur la Formation, l’Emploi et la Démocratie Sociale, par le compte personnel de formation .
52. DROIT INDIVIDUEL À LA FORMATION
Nombre de salariés ayant bénéficié ou demandé une formation au titre du Droit Individuel à la Formation
Nombre de salariés ayant bénéficié d’une formation au titre du DIF
Nombre de salariés auxquels a été refusé une formation au titre du DIF
APR
1
0
APR
0
0
APR
1
0
ETAM
2
2
ETAM
1
2
ETAM
3
3
CADRE
0
4
CADRE
0
2
CADRE
0
6
TOTAL
3
6
TOTAL
1
4
TOTAL
4
10
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 96
05FORMATION
53. DISPOSITIFS TRANSVERSAUX
531. Anglais et TOEIC
Répartition de la population testée au T.O.E.I.C. à fin 2014
27 568 stagiaires depuis 2001
Nombre de personne testées au TOEIC
Nombre d’heures de formation à l’anglais
Nombre de personnes formées à l’anglais
1 389
56 379
2 781
1 032
58 918
2 402
1 005
32 619
2 440
2012 2013 2014
En 2014, 1005 personnes ont été testées au TOEIC.Le nombre total de personnes testées chez Renault depuis 2001 est aujourd’hui de 27 568 stagiaires.32 619 heures de formation à l’anglais ont été dispensées en 2014 auprès de 2440 personnes. Si le nombre de stagiaires reste constant on observe une diminution de la durée des
parcours formatifs (-44%). En effet, l’offre se spécifie et propose des parcours d’anglais pour répondre à une montée en compétences par Métier notamment dans la fonction RH, à l’Informatique, à l’Ingénierie, ainsi que pour les assistantes de directions.
POUR EN SAVOIR PLUSIl existe deux types de dispositifs «Corporate» :• Un dispositif qui concerne les utilisateurs de l’anglais professionnel, identifiés par leur direction. Ces personnes passent le T.O.E.I.C. et, en fonction de leurs résultats, sont orientés vers un parcours adapté à leur niveau. Ce dispositif alterne formation classique (en salle ou par téléphone) et formation en ligne (e-learning).• Un dispositif qui concerne les personnes souhaitant développer la connaissance de l’anglais en dehors d’un besoin strictement professionnel et qui s’effectue en «tout e-learning».
< 600
De 600 à 749
De 750 à 844
> = à 845
56%
24%
10%
10%
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 97
05FORMATION
532. Nombre d’heures de stages relatifs à la promotion des ETAM au statut cadre (par filière)
Dans la continuité du dispositif de promotion au statut Cadre mis en place en 1990 et révisé en 2000, Renault a réaffirmé son attachement aux enjeux fondamentaux de cette politique par un accord signé le 6 décembre 2011, et notamment les engagements de Renault en faveur de la promotion sociale et de la diversité des profils managériaux.La promotion des ETAM au statut cadre, dispositif largement utilisé dans l’entreprise, vise à promouvoir les collaborateurs qui ont la capacité et la volonté de prendre des responsabilités élargies de management (fonctionnel, de projet, hiérarchique ou d’expertise), en adéquation avec les besoins de l’entreprise. Son processus permet d’identifier, de développer et de motiver les talents managériaux des collaborateurs, en valorisant les expériences et les compétences acquises.Cet accord est entré en application le 1er janvier 2012. Le dispositif de promotion des ETAM au statut cadre a évolué en cohérence avec la transformation de Renault, le processus
est désormais plus simple et plus court, tout en conservant les valeurs de diversité et d’équité.Le processus est passé de 4 à 2 filières de promotion, la filière « Promotion Supérieure Diplômante » et la filière « Promotion Cadre en Cours de Carrière ». L’année 2012 était une année de transition entre l’ancien et le nouvel accord. Cette transition s’est traduite par un nombre de promus au statut cadre accru. La baisse du nombre de stagiaires formés dans la filière PST/PSD temps plein en 2014 dans ces filières de reprise d’études est directement corrélée avec la baisse des recrutements depuis plusieurs années. La filière Diplômante/PSD Alternance est la filière la plus représentée avec près de 65% des stagiaires. On observe une répartition sensiblement identique des stagiaires entre les filières quel que soit leur sexe à l’exception de la filière PST/PSD temps plein qui ne compte pas de stagiaire femme en 2014.
HOMMESPST / PSD temps plein
Diplomante / PSD Alternance
PCCC
TOTAL
FEMMESPST / PSD temps plein
Diplomante / PSD Alternance
PCCC
TOTAL
ENSEMBLEPST / PSD temps plein
Diplomante / PSD Alternance
PCCC
TOTAL
Nombre de personnes
12
76
106
194
Nombre de personnes
2
22
26
50
Nombre de personnes
14
98
132
244
Nombre de personnes
27
68
48
143
Nombre de personnes
8
18
10
36
Nombre de personnes
35
86
58
179
Nombre de personnes
7
81
37
125
Nombre de personnes
0
19
9
28
Nombre de personnes
7
100
46
153
Nombred’heures
11 250
28 274
6 730
46 254
Nombred’heures
1 428
4 886
1 661
7 975
Nombred’heures
12 678
33 160
8 391
54 229
Nombred’heures
13 131
29 931
3 072
46 134
Nombred’heures
1 497
3 772
640
5 909
Nombred’heures
14 628
33 703
3 712
52 043
Nombred’heures
6 608
33 687
1 199
41 494
Nombred’heures
0
4 574
301
4 875
Nombred’heures
6 608
38 261
1 500
46 369
2012
2012
2012
2013
2013
2013
2014
2014
2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 98
05FORMATION
POUR EN SAVOIR PLUSNOMBRES D’HEURES DE STAGE RELATIF À LA PROMOTION AU STATUT CADRE PAR FILIÈRE : PST / PSD temps plein : Promotion supérieure Diplômante Temps Plein et Promotion Supérieure par le Travail : formations externes à temps plein en école.Diplomante / PSD Alternance : Filière Diplômante et Filière Promotion Supérieure Diplômante en alternance : formations externes en alternance en école. PCCC : PCCC Promotion cadre en cours de carrière : formation de 12 jours en partenariat avec une école de Management.
POUR EN SAVOIR PLUSLes périodes de professionalisation concernent les salariés en C.D.I qui se forment dans le cadre des formations métiers eu égard aux évolutions de l’entreprise.
54 DISPOSITIFS FINANCÉS SUR TAXES OBLIGATOIRES
541. Périodes de professionnalisation
Nb de modules de formation
790
Nb de modules de formation
630
Nb de modules de formation
2 869
Nb Heures
89 843
Nb Heures
83 093
Nb Heures
286 460TOTAL GÉNÉRAL
2012 2013 2014
On observe une augmentation significative du nombre de modules de formation réalisés au titre de la période de professionnalisation ainsi que du nombre d’heures réalisées. Si la moyenne d’un parcours en Période de Professionnalisation est portée à 99 heures, l’écart-type
s’avère important entre des parcours qui durent plus de 18 mois et des sessions de formation qui peuvent être réduites à 7 heures pour les plus de 45 ans (sans contrainte de durée minimale pour les parcours périodes de professionnalisation).
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 99
05FORMATION
POUR EN SAVOIR PLUSLa loi du 4 mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie a instauré les contrats de professionnalisation (d’une durée d’un an) en lieu et place des contrats de qualification et d’adaptation (d’une durée de deux ans). Ce qui explique, qu’en 2010, aucun salarié n’ait été formé dans le cadre de ces dits contrats.Les contrats de professionnalisation peuvent se conclure en C.D.D. et C.D.I. Ils permettent à un jeune de moins de 26 ans ou à un demandeur d’emploi de plus de 26 ans d’acquérir une qualification ou de réaliser un parcours de formation visant à s’adapter à son nouveau poste.
542. Nombre d’heures de stages financés sur contrat d’insertion en alternance
Le nombre d’heures de formations dispensées dans le cadre de contrats de professionnalisation est en forte diminution par rapport à 2013 dans la mesure où cette année ne sont enregistrées dans les SI Formation que les heures dispensées au sein de l’entreprise.
PROFESSIONNALISATIONHOMMESFEMMESENSEMBLE
Nombre de personnes
108
80
188
Nombre de personnes
96
82
178
Nombre de personnes
73
47
120
Nombred’heures
8 779
14 685
23 464
Nombred’heures
13 470
14 953
28 423
Nombred’heures
1 007
532
1 539
2012 2013 2014
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 100
05FORMATION
543. Nombre de salariés ayant bénéficié ou demandé un congé individuel de formation
Nombre de salariés ayant bénéficié
d’un congé de formation rémunéré
par le FONGECIF
Nombre de salariés ayant bénéficié
d’un congé de formation
non rémunéré par le FONGECIF
TOTAL GÉNÉRALNombre de salariés auxquels a été
refusé un congé de formation
par le FONGECIF
2012
42
2
44
26
2012
11
2
13
4
2012
53
4
57
30
2013
26
2
28
15
2013
3
0
3
6
2013
29
2
31
21
2014
42
0
42
19
2014
8
1
9
8
2014
50
1
51
27
HOMMES FEMMES ENSEMBLE
50 salariés ont bénéficié d’un CIF rémunéré en 2014, soit une hausse de 40% par rapport à 2013 principalement observée sur les sites industriels. 27 demandes de CIF n’ont pas été honorées en 2014 en légère hausse par rapport à 2013. Les demandes doivent vraiment correspondre à une problématique emploi liée à la Région ce qui a pour conséquence de débouter un certain nombre de demandes.
05BISMANAGEMENT
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 102
La motivation de l’ensemble du personnel repose sur la qualité du management.
Les axes de développement du management sont les suivants :
• Finaliser le déploiement du référentiel de management du Groupe afin de donner aux managers des repères communs pour accompagner la transformation de l’Entreprise.
• Former et développer les managers dans l’acquisition des pratiques managériales cohérentes avec ce référentiel de mana-gement Groupe
• Renforcer les échanges entre managers de différents métiers, au sein de l’Entreprise et de l’Alliance.
Les formations management “ corporate ” et les dispositifs management spécifiques aux grands métiers se sont poursuivis. Ces dispositifs interviennent tout au long des étapes de la carrière des managers cadres ou E.T.A.M. Ils sont essentiellement axés sur l’accompagnement de la prise de fonction de manager.
Les formations permettant d’ancrer le « Renault Management Way » dans les pratiques managériales perdurent et notamment sous la forme du « Renault Management Workshop Program », et de « Pratiquer le feedback régulier et objectif ». Elles sont particulièrement préconisées aux « primo-managers », et sont intégrées au parcours du « primo-manager » CUET.
Le Groupe dispose d’un dispositif d’intégration avec 4 modules de formation, en phase avec la stratégie du Groupe et le Renault Management Way : le programme 1st STEPS@RENAULTGROUP. Ce parcours permet à tout nouvel arrivant, de connaitre l’Entreprise plus rapidement et facilite son adaptation en lui donnant une culture commune et l’opportunité de créer un réseau
05BISMANAGEMENT
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 103
INTÉGRATION 1ST STEP@RENAULT
Welcome Day
Strategy day
Brand discovery
Working together
FORMATION MANAGÉRIALE
Keys for new managers
Renault Management Workshop Program(tous niveaux)
Pratiquer un feedback régulier et objectif
Visa Management 1
Visa Management 2 et Manageren situation Hardbrige
Chef Unite fabrication
Managers fabrications (chef atelier)
Manager de Managers
SÉMINAIRE 3C
2012
157
295
64
54
70
357
631
124
15
76
18
0
54
2012
48
126
29
23
21
50
217
38
4
6
6
0
12
2012
205
421
93
77
91
407
848
162
19
82
24
0
66
2013
13
74
204
150
87
70
160
81
18
78
22
33
54
2013
11
29
70
36
23
18
39
21
6
6
6
6
7
2013
24
103
274
186
110
88
199
102
24
84
28
39
61
HOMMESEN NOMBRE DE PERSONNES FORMÉES
FEMMES ENSEMBLE
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES
05BISMANAGEMENT
2014
0
0
0
24
61
73
60
73
6
70
18
49
34
2014
0
0
0
17
27
25
23
25
3
7
4
10
14
2014
0
0
0
41
88
98
83
98
9
77
22
59
48
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 104
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES
POUR EN SAVOIR PLUS
SEMINAIRE IIICSéminaire axé sur le rôle-clé des participants dans le déploiement de la stratégie et le développement des pratiques managériales.
INTÉGRATION NOUVEAUX ENTRANTS1ST STEPS@RENAULTGROUPCe dispositif de 4 modules de formation est conçu pour les nouveaux entrants (Etam et cadres), en vue de leur intégration au sein du groupe Renault : • Le « Welcome day » : 1 jours• le « Strategy Day » : ½ journée• le « Brand discovery » : ½ journée• le « Working Together » : 1 journéeA ces formations s’ajoutent, en début de parcours, des stages terrain permettant au nouvel embauché d’appréhender les problématiques de 2 secteurs de l’Entreprise • Stage Fabrication : de 3 semaines• Stage Commerce : de 1 semaine
FAVORISER L’APPROPRIATION DU RENAULT MANAGEMENT WAYLe « Renault Management Way » est le référentiel des pratiques mana-gériales qui doit permettre à chaque manager d’être un acteur de la transformation de l’entreprise. Il a été approuvé par le CEG pour qu’il soit déployé dans l’ensemble du Groupe.
RENAULT MANAGEMENT WORKSHOP PROGRAMObjectif: Permettre à chaque manager l’appropriation du Renault Management Way. Durée : 1 jour
PRATIQUER LE FEEDBACK REGULIER ET OBJECTIFDestinés à tous les managersObjectif: Identifier pourquoi, quand et comment bien pratiquer le feedback aux collaborateurs, en cohérence avec le Renault Management WayDurée : 4 heures
FAVORISER LA PRISE DE POSTE DES NOUVEAUX MANAGERSKEYS FOR NEW MANAGERSCette formation est destinée aux collaborateurs accédant à un poste de management hiérarchique pour la première fois. Le parcours est mixte (formation en présentiel et en e-learning).Objectif : S’approprier les responsabilités du manager chez Renault et acquérir les basiques du management des hommes et de la performance d’une unité.Positionnement : dans les 6 mois qui suivent leur prise de fonction.Durée : 1 jour
MANAGEMENT CHEF UNITE FABRICATIONCette formation est destinée aux managers de premier niveau d’encadre-ment (Périmètre de la Fabrication) ayant entre 6 et 24 mois d’ancienneté à un poste de manager de proximité.Objectifs : En s’appuyant sur le RMW,• Comprendre et s’approprier le rôle du CU• Piloter l’UET dans un objectif de performance Q, C, D,RH,E• Manager collectivement et individuellement les opérateurs
• Assurer les relations avec les acteurs de l’environnement de l’UET.Durée 17 jours répartis en 3 semaines, avec des travaux intersessions, sur une période de 8 mois.Ce parcours fait l’objet d’un CQPM (Certificat de Qualification Paritaire de la Métallurgie)
VISA MANAGEMENT 1Cette formation est destinée aux managers tous métiers (hors fabrication) ayant entre 6 et 24 mois d’ancienneté à un poste de manager de proximité.Ce dispositif est composé de 4 modules en présentiel et 3 modules suivis en e-learning.Objectifs: En s’appuyant sur le RMW,• Développer l’autonomie et l’engagement individuel• Coacher et accompagner ses collaborateurs autour des missions confiées• Mobiliser autour de la performance et améliorer le fonctionnement de l’équipe• Développer l’engagement / la transversalité au sein du collectif• Construire, Enrichir et communiquer son Plan de Développement ManagérialDurée 5 jours répartis sur 4 mois
VISA MANAGEMENT 2Cette formation est destinée aux managers de managers tous métiers (hors fabrication) ayant au minimum 1 an d’ancienneté. Le dispositif est composé de 2 modules de formation en présentiel et d’un accompagne-ment individuel.Objectifs : • Développer les compétences individuelles et collectives des managers de managers • Comprendre le lien entre leadership, conduite du changement et per-formance globale
MANAGER FABRICATION (CHEF D’ATELIER)Cette formation est destinée aux Chefs d’atelier en fabrication.Objectifs : En s’appuyant sur le RMW,• Connaître et développer ses capacités managériales en s’appuyant sur un bilan management• Se perfectionner à l’animation de ses collaborateurs• S’approprier la démarche de déploiement d’objectifs• Développer la transversalité avec les fonctions supports• S’approprier les bases méthodologiques de la conduite de changement en situation complexe• Améliorer ses compétences en communication• Durée 14 jours sur 4 semaines, répartis sur 8 moisCe parcours fait l’objet de la délivrance d’un CQPM (Certificat de Qualification Paritaire de la Métallurgie)
MANAGER DE MANAGERSNouvelle formation mise en place en 2013, elle est destinée à des mana-gers de managers, membres de comités de direction. Objectifs : Basé sur une meilleure connaissance de soi, elle permet de comprendre le lien entre les attitudes managériales, la conduite du chan-gement et la performance globale. Durée : 3 modules répartis sur 9 jours
05BISMANAGEMENT
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 105
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES, FAIS MARQUANTS
L’OFFRE DE FORMATION MANAGEMENT
1. LES CADRES SUPÉRIEURS ET DIRIGEANTSLe séminaire Renault Executives 2014 était centré sur 3 objectifs : reconnaissance, partage des orientations stratégiques du groupe et enrichissement du réseau. A travers différentes interventions, les Renault Executives ont eu l’occasion d’échanger avec des Dirigeants de l’entreprise autour de la contribution des Régions à la stratégie du groupe, l’Alliance Renault-Nissan, le free cash-flow, l’éthique, etc. Un focus particulier sur la «Marque Renault» avec l’organisation d’ateliers et de groupes de travail, en collaboration avec la Direction Marketing, ont également permis aux «Renault Executives» de mieux comprendre les enjeux et la stratégie liés à la Marque.
L’ « Alliance Leadership Development Program » a réuni 16 dirigeants de Renault et de Nissan dans l’objectif de renforcer une vision partagée entre les futurs dirigeants des deux entreprises.
La formation « Managing diverse teams for performance » a été reconduite en 2014 pour la 4e année consécutive et a donné l’occasion à 18 participants Renault de comprendre et de saisir les opportunités de performance que présente la diversité de leurs équipes dans toutes les dimensions.
Le programme intitulé « Maîtrise des principaux leviers de création de valeur » a été poursuivi en 2014 et a permis à 28 managers de différents métiers et régions de mieux intégrer l’impact de leurs décisions opérationnelles sur la création de valeur et son suivi dans les comptes de résultat de l’entreprise. Ce programme, principalement développé en interne s’appuie, en particulier, sur une forte implication des dirigeants de la fonction gestion/finance.
Un nouveau programme « India Learning Expedition : get ready to face the evolving world » a été inauguré par 9 participants issus de différents métiers de l’entreprise. En sortant les participants de leur cadre habituel et en les confrontant à un envi-ronnement très mouvant, ce programme contribue à développer le leadership global, l’ouverture d’esprit mais aussi la capacité à s’adapter et à intégrer de nouvelles pratiques.
Par ailleurs, des séminaires spécifiques sur la communication à l’international ont été organisés et une trentaine de managers a participé à des formations externes de type « General Management Program » ou « short focus program » (Leadership, Finance, Stratégie…) en France ou à l’international.
2. DÉPLOIEMENT DU RENAULT MANAGEMENT WAYApres un déploiement top-down, dans les années 2010-2012, des formations « Renault Management Workshop Program », et « Pratiquer le feedback régulier et objectif », le déploiement de ces formations s’est poursuivi en 2014, en volume moindre. Elles sont toujours accessibles à l’ensemble de la ligne managériale mais ce sont surtout les primo-managers qui sont aujourd’hui les principaux intéressés. Il est à noter que des initiatives locales de formation permettent aussi cette appropriation telle que « RMW : les basiques du management à Sandouville »
3. DISPOSITIF D’INTÉGRATION DES NOUVEAUX EMBAUCHÉS 1ST STEP@RENAULTGROUPLe parcours a pour vocation de rendre plus rapidement opérationnel les nouveaux collaborateurs, renforcer leur sentiment d’appartenance et l’attractivité pour Renault, il comprend des stages en fabrication et au commerce et 4 modules de formation répartis à réaliser dans les18 mois. Au « Welcome Day » qui permet de découvrir le monde de l’automobile, et de s’approprier les caractéristiques de Renault, se sont ajoutés : « Strategy day » pour permettre une meilleure compréhension du contexte stratégique de l’entreprise, « Brand Discovery », pour découvrir les produits et services , et « Working Together » sur les métiers et l’organisation. Tous ces modules offrent par ailleurs la possibilité aux participants d’échanger entre eux et avec des intervenants Renault et ainsi de construire leurs réseaux. Aucune animation n’a pu être effectuée en 2014 compte-tenu du faible nombre de recrutements ces dernières années.
05BISMANAGEMENT
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 106
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES, FAIS MARQUANTS
INNOVATION PARTICIPATIVEPour Renault sas, la démarche Innovation Participative a fait l’objet de la signature d’un accord le 8 décembre 2010 avec les organisations syndicales C.F.D.T., CFE-CGC, C.F.T.C. et FO. prorogé par avenant le 19 décembre 2014 et a pris fin le 31 juillet 2014.
La prise en considération des objections grandissantes portées sur le dispositif actuel, des dysfonctionnements nombreux relevés à l’occasion d’un diagnostic approfondi, ont amené l’entreprise à reconsidérer sa politique de management de l’in-novation participative.
L’importance d’accompagner la créativité des collaborateurs reste au cœur des préoccupations de l’entreprise, en raison :• D’une part de la meilleure connaissance qu’ont chacun d’eux de la meilleure façon de progresser dans leur environnement immédiat• D’autre part du lien direct entre la créativité des collaborateurs et leur motivation
Toutefois il est apparu nécessaire de réformer le dispositif autour de 3 axes :• Compléter l’initiative individuelle par une dimension plus collective, • Renforcer le rôle de soutien et d’accompagnement du management de proximité. • Simplifier et remettre en proximité l’animation du dispositif
Le 1er octobre 2014 un nouveau dispositif du progrès a été mis en place. Ce dispositif s’articule autour de deux volets :
1 - L’idée de progrès se définit comme suit :• Elle résulte d’une initiative prise spontanément par un collaborateur ou un groupe de collaborateurs limité dans ce cas au nombre de 6.• Elle porte sur l’amélioration du produit, des services et des processus de travail.• L’idée de progrès présente un enjeu économique précis pour l’entreprise. Les améliorations sont mesurables, et le gain est quantifié. • Son application peut dépasser le périmètre de l’unité d’appartenance de l’auteur.
2 - Les Groupes de Progrès • Les Groupes de Progrès sont de petits groupes de collaborateurs réunissant de 3 à 6 personnes, appartenant à la même UET. Ils ont pour but l’amélioration de la performance de l’UET: qualité de la fabrication et/ou du service, la sécurité, l’efficience des processus, l’environnement de travail, la réduction des coûts…
• Le Progrès est quantifiable et sa mesure est réalisée avant et après application de la solution au problème traité. La conduite des améliorations s’appuie sur les démarches du SPR et plus généralement des outils de la Qualité développé par l’entreprise.
05BISMANAGEMENT
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 107
Idées concrètes de progrèsLes accords prenant en compte les spécifications locales ont pris fin le 31 juillet 2014 dans les établissements.
Economies générées et sommes versées au personnel
Montants exprimés en K euros
1 Primes ICP yc. régularisation des encours ancien accord et solde des comptes points. 2 Prime fonds hors Etablissement Grand-Couronne jusqu’en 2013. En 2014, prime exceptionnelle 7/12ème uniforme hors.Grand-Couronne.
Nombre d’ ICP appliquées
Nombre d’ ICP appliquées par personne
Taux de participation
Economies générées
Sommes versées au personnel
Primes ICP
Primes Fonds des ICP et exceptionnelle 7/12ème
72 997
2,13
45%
42 919
3 961
2206(2)
58 698
1,81
36%
28 502
3 219
1761(2)
30 792
1,01
25%
27 005
4 612(1)
1 163(2)
2012
2012
2013
2013
2014
2014
POUR EN SAVOIR PLUS
PROMOTION INITIATIVE ET CRÉATIVITÉLes indicateurs fournis sont :• nombre d’idées concrètes de progrès (ICP) appliquées,• nombre d’ICP appliquées par personne,• taux de participation.
DÉFINITION:Nombre d’ICP (Idées concrètes de progrès) par personne :Les ICP sont des actions de progrès remarquables pour l’initiative ou la créativité mise en oeuvre. Ces actions de progrès peuvent être le résultat d’ « idées spontanées », de « challenges », de monozukuri lancés au niveau local ou au niveau d’un département, d’une direction ou encore de reconnaissance à posteriori d’actions remarquables. Dans tous les cas, les idées sont validées et appliquées.
TAUX DE PARTICIPATION:L’ensemble du personnel est appelé à participer et à être reconnu dans cette démarche. Le taux de participation est le rapport entre le nombre de personnes « participantes » et le nombre d’inscrits.
05BISMANAGEMENT
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 109
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
En 2014, 3 accords majeurs ont été conclus au niveau de l’entreprise : Accord d’intéressement du 17 février 2014 et son avenant du 30 juin 2014 Signataires : CFDT, CFE-CGC, FO
Accord sur la négociation salariale du 3 mars 2014 Signataires : CFE-CGC, FO
Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime de remboursement de frais de santé Signataires : CFDT, CFE-CGC, CGT
Dans le même temps, les partenaires sociaux ont assuré de façon régulière le suivi paritaire des accords conclus ces dernières années. Ces réunions ont concernés les accords suivants : • Accord relatif à l’indemnisation du chômage partiel • Accord relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs Renault • Accord en faveur des personnes handicapées • Accord relatif à l’intéressement • Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences • Accord pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France • Accord relatif à la promotion au statut cadre • Accord relatif à la mise en place d’un Plan d’épargne pour la retraite collectif • Accord relatif au Télétravail La concertation avec les partenaires sociaux s’est également déployée dans le champ d’intervention du Comité Central d’Entreprise ainsi qu’au sein des instances représentatives locales (Comités d’établissement, Délégués du Personnel, Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail).
QUELS ONT ÉTÉ LES FAITS MARQUANTS DU DIALOGUE SOCIAL EN 2014 ?L’année 2014 aura été marquée du point du vue du dialogue social par la mise en œuvre des engagements pris dans l’accord du 13 mars 2013, « pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France ». Ont ainsi été conclus, un nouvel accord d’intéressement assurant une meilleure rétribution des salariés en fonction de l’amélioration des résultats de l’entreprise, et l’accord instituant une couverture complémentaire santé pour les salariés de l’entreprise.
Le Comité Central d’entreprise a également été associé, dans le cadre de ses attributions, à la mise en œuvre des schémas d’organisation envisagés en 2013, en particulier la mise en place des pôles industriels.Si le dialogue social a permis d’accompagner cette nouvelle dynamique, il a également été au cœur du développement de l’Alliance notamment dans le cadre des projets « Convergence Renault-Nissan ».
NICOLAS LEPROUX,Chef du Service Relations Sociales & Reglementation France
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 110
06RELATIONSPROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
611. Comité central d’entreprise
610. Administrateurs représentants les salariés au conseil d’administration au 31/12/2014
610 bis. Administrateurs représentants les actionnaires salariés au conseil d’administration au 31/12/2014
L’élection pour le renouvellement des 3 administrateurs représentant les salariés de Renault sas et de l’ensemble de ses filiales en France a eu lieu en octobre 2012 sous forme de vote électronique.
Pour le collège « Ingénieurs, cadres et assimilés », le siège est attribué à la liste commune CFE-CGC - CFDT - FO.
Pour le collège « Autres salariés », un siège revient à la liste commune FO - CFE-CGC - CFDT, le second siège à la liste CGT.
L’intensité du dialogue social et la nécessité d’accompagner les transformations de l’entreprise se sont également traduites par la forte activité des instances de représentation du personnel, en particulier du Comité central d’entreprise de Renault s.a.s. qui est régulièrement informé et/ou consulté sur la marche générale de l’entreprise et de ses filiales (partenariat, créations de filiales à l’étranger, évolutions d’organisation, politique et accords RH, etc.).
Le mandat des trois administrateurs a pris effet à compter du 8 novembre 2012 pour une durée de 4 ans.
Ce mandat a été renouvelé en 2013 pour une durée de 4 ans
POUR EN SAVOIR PLUSLe Conseil d’Administration de Renault compte actuellement 19 administrateurs : • 3 élus par l’ensemble du personnel de Renault et ses filiales en France • 1 nommé par l’Assemblée Générale des actionnaires parmi les salariés actionnaires • 13 nommés par l’Assemblée Générale des actionnaires • 2 désignés par arrêté en qualité de représentants de l’Etat
Administrateur C.F.E. - C.G.C.
Administrateur C.G.T.
Administrateur F.O.
Administrateur C.F.D.T
1
1
0
1
0
0
1
0
HOMMES
HOMMES
FEMMES
FEMMES
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 111
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL611.1 Composition du CCE
Nombre de titulaires
Nombre de suppléants
Nombre de réprésentants syndicaux
2012
20
20
5
2012
3
2
0
2012
17
18
5
2013
19
19
4
2013
3
2
0
2013
16
17
4
2014
20
20
4
2014
3
1
0
2014
16
18
4
ENSEMBLEFEMMESHOMMES
CATÉGORIE OUVRIERSDont C.F.D.T.
Dont C.G.T.
Dont F.O.
CATÉGORIE OUVRIERSDont C.F.D.T.
Dont C.G.T.
Dont F.O.
CATÉGORIE E.T.A.M.Dont C.F.D.T.
Dont C.F.E-C.G.C.
Dont C.G.T.
Dont F.O.
CATÉGORIE E.T.A.M.Dont C.F.D.T.
Dont C.F.E-C.G.C.
CATÉGORIE CADRESDont C.F.D.T.
Dont C.F.E-C.G.C.
CATÉGORIE CADRESDont C.F.D.T.
Dont C.F.E-C.G.C.
2012
72
1
4
2012
71
2
4
71
3
1
2
73
4
62
4
61
5
2012
10
0
1
2012
10
1
0
11
0
0
0
00
0
11
0
10
1
2012
62
1
3
2012
61
1
4
60
3
1
2
73
4
51
4
51
4
2013
61
0
5
2013
60
2
4
71
3
1
2
73
4
62
4
61
5
2013
20
0
2
2013
00
0
0
11
0
0
0
10
1
00
0
10
1
2013
41
0
3
2013
6
0
2
4
60
3
1
2
63
3
62
4
51
4
2014
70
2
5
2014
72
1
4
70
4
1
2
73
4
62
4
61
5
2014
20
0
2
2014
00
0
0
00
0
0
0
10
1
10
1
10
1
2014
50
2
3
2014
7
2
1
4
60
3
1
2
63
3
52
3
51
4
ENSEMBLE
ENSEMBLE
FEMMES
FEMMES
HOMMES
HOMMES
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 112
06RELATIONSPROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL611.2 Fonctionnement du C.C.E.
612. Composition des comités d’établissements
Nombre de réunions du C.C.E.
Nombre de réunions des commissions du C.C.E.
Commission économique
Commission Centrale formation
Nombre de réunions du bureau du C.C.E.
Total des réunions avec les membres du C.C.E.
Nombre de titulaires
Nombre de suppléants
dont 9 sessionsextraordinaires
dont 10 sessionsextraordinaires
dont 6 sessionsextraordinaires
14
10
3
0
27
116
113
15
12
3
0
30
115
111
11
9
4
1
25
110
102
2014
2014
2013
2013
2012
2012
1er Collège
C.F.D.T.
C.G.T.
F.O.
S.U.D
2ème Collège
C.F.D.T.
C.F.E.-C.G.C.
C.F.T.C
C.G.T.
F.O.
S.U.D.
Autres
3ème Collège
C.F.D.T.
C.F.E.-C.G.C.
C.F.T.C
C.G.T.
F.O.
Autres
HOMMES
17
42
19
5
12
30
0
14
6
2
2
7
40
0
0
0
0
HOMMES
17
42
19
5
15
37
0
15
6
2
0
6
33
0
0
0
0
HOMMES
17
42
23
5
RÉPARTITION
13
32
0
25
6
2
0
5
34
0
0
0
0
FEMMES
1
4
7
1
0
5
0
1
0
2
0
1
6
0
0
0
0
FEMMES
1
4
7
1
2
6
0
1
1
2
0
0
4
0
0
0
0
FEMMES
1
4
6
1
0
6
0
4
0
1
0
1
1
0
0
0
0
ENSEMBLE
20
39
19
6
12
35
0
15
6
4
2
8
46
0
0
0
0
ENSEMBLE
18
46
29
6
17
43
0
16
7
4
0
6
37
0
0
0
0
ENSEMBLE
18
46
29
6
13
38
0
29
6
3
0
6
35
0
0
0
0
201420132012
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 113
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL712. Budget consolidé des comités d’établissement d’entreprise dont, le cas échéant, budget du comité central d’entreprise
L’évolution des budgets suit celle de la masse salariale
Subvention de l’entreprise à l’ensembledes comités d’établissement
Ventilation des budgets des CE (en%) :
Secrétariat et activité générale
Vacances familiales
Enfance et jeunes
Solidarité
Loisirs, culture et sports
Investissements
Divers
Subvention de fonctionnement des C.E.
32 745 766
31,88
31,29
13,3
4,59
11,78
0,53
6,63
3 211 091
31 951 960
19,04
39,19
14,68
6,23
15,51
0,96
4,40
3 109 063
30 462 409
18,28
39,70
15,36
5,91
15,79
1,16
3,81
2 985 472
201420132012
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 114
06RELATIONSPROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL612 bis Nombre de réunions Directions/Syndicats
Réunions de négociation
Réunions de commissions paritaires de suivi d’accords
Réunions d’information
dont commune avec d’autres I.R.P.
dont Syndicats seuls
Groupe de réflexion paritaire
Total des réunions syndicales
19
12
14
2
12
13
58
21
10
16
5
11
1
48
10
15
19
7
12
9
53
201420132012
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 115
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL613. Nombre d’accords collectifs signés pendant l’année considérée au niveau professionnel et dans l’entreprise
613.1 Nombre d’accords collectifs signés
Nombre d’accords signés au niveau professionnel(métallurgie)
Nombre d’accords signés au niveau du groupe Renault
Nombre d’accords signés au niveau de l’entreprise
Nombre d’accords signés au niveau des établissements
1
0
7
16
3
2
4
21
4
2
3
25
201420132012
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 116
06RELATIONSPROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL613.2 Liste des accords collectifs professionnels et d’Entreprise signés en 2014
TEXTES NATIONAUX INTERPROFESSIONNELS :
• Avenant n°3 du 20 janvier 2014 à l’accord d’application n°24 du 6 mai 2011 pris pour l’application de l’article 34 du règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 relative à l’indemnisation du chômageSignataires : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Avenant n°6 du 20 janvier 2014 portant modification de l’article 34 du règlement général annexé à la convention du 6 mai 2001 relative à l’indemnisation du chômage. Signataire : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Avenant n°1 du 21 janvier 2014 à l’accord d’application n°15 du 6 Mai 2011 pris pour l’application de l’article 25 paragraphe 2a) du règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 relative à l’indemnisation du chômageSignataire : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Avenant n°4 du 22 mars 2014 à la convention du 19 Juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelleSignataire : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Convention du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation chômageSignataire : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Avenant n°5 du 14 mai 2014 à la convention du 19 Juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelleSignataires : M.E.D.E.F., C.G.P.M.E., U.P.A., C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T., C.G.T.-F.O.
• Accords d’application n°1 à 23 et 23 à 26 du 14 Mai 2014 pris pour l’application du règlement général annexé et des annexes au règlement général à la convention du 14 Mai 2014Signataires : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Accord du 14 mai 2014 relatif au régime d’assurance chômage applicable aux apprentis du secteur public. Signataires : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
• Accord du 14 mai 2014 relatif au financement par l’assurance chômage de points de retraite complémentaire. Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., C.F.T.C, C.G.T.-F.O.
• Règlement général – Annexe à la convention du 14 mai 2014Signataires : C.F.D.T., C.F.T.C., C.F.E./C.G.C., C.G.T.-F.O.
TEXTES NATIONAUX SIGNES AU NIVEAU DE LA BRANCHE METALLURGIE :
• Accord national du 22 janvier 2014 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2014Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., C.F.T.C., F.O.
• Accord national du 8 avril 2014 relatif à l’égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunérations entre les femmes et les hommesSignataires : C.F.D.T., C.F.T.C., F.O., C.F.E./C.G.C.
• Accord national du 21 octobre 2014 relatif au développement de l’alternance dans la métallurgie. Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., F.O.
• Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vieSignataires : C.F.D.T., C.F.T.C., F.O., C.F.E./C.G.C.
ACCORDS COLLECTIFS SIGNES AU NIVEAU DU GROUPE RENAULT :
• Accord du 17 février 2014 d’intéressement Renault pour les années 2014, 2015, 2016Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C.
• Avenant 30 Juin 2014 relatif à l’accord du 17 février 2014 d’intéressement Renault pour les années 2014, 2015, 2016Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., F.O.
ACCORDS COLLECTIFS SIGNES AU NIVEAU DE L’ENTREPRISE RENAULT S.A.S. :
• Accord du 3 Mars 2014 relatif à la négociation salarialeSignataires : F.O., C.F.E./C.G.C.
• Accord du 11 Septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de soin au profit des salariés de Renault Signataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., C.G.T.
• Avenant du 23 Octobre 2014 à l’accord du 23 Juin 2000 sur la représentation du personnel et la concertation sociale chez Renault relative à la contribution au fonctionnement de fédérations syndicales nationales représentatives de la métallurgieSignataires : C.F.D.T., C.F.E./C.G.C., F.O.
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 117
06RELATIONS
PROFESSIONNELLES
61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL614. Élections professionnelles
POUR EN SAVOIR PLUSles résultats consolident, au 31 decembre de chaque année, le nombre de suffrages obtenus par chaque organisation syndicale aux dernières
élections de C.E. de Renault S.A.S. le total des suffrages obtenus par chaque organisation syndicale est rapporté au nombre total des suffrages
valablement exprimés.
Taux de participation aux élections C.E.
CFDT
CFE-CGC
CGT
FO
Autres
77,41%
19,13%
29,67%
25,19%
15,65%
10,36%
72,63%
18,38%
29,59%
24,85%
15,16%
12,02%
70,94%
19,43%
31,97%
25,17%
14,23%
9,34%
2014
2014
2013
2013
2012
2012
RÉSULTATS DESÉLECTIONS DES COMITÉS D’ÉTABLISSEMENT % des suffrages exprimés par Syndicat
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 118
INFORMATION INTERNE
UNE COMMUNICATION INTERNE REACTIVE
Le dialogue au sein du Groupe est nourri quotidiennement par une communication interne réactive et variée. Renault informe en continu ses collaborateurs sur l’actualité de l’entreprise, en s’appuyant sur un réseau de communicants qui travaillent au cœur des métiers et des pays.
Le Groupe dispose d’un magazine unique, destiné à l’ensemble des collaborateurs dans le monde. Imprimé à plus de 100 000 exemplaires, le magazine Global existe en français et en anglais et se décline en huit versions locales : Espagne, Roumanie, Russie, Turquie, Argentine, Brésil, Slovénie, Colombie.
Deuxième pilier de la communication interne Groupe : Declic, le portail intranet bilingue français/anglais. Ce portail est accessible partout dans le monde à l’ensemble des collaborateurs dotés d’un poste informatique, soit environ 50 000 personnes. Sur la page d’accueil, les informations sont mises à jour quotidiennement pour relayer rapidement et largement l’actualité du Groupe. L’objectif est de donner aux collaborateurs, quand cela est possible, la primeur de l’information ou a minima, de diffuser l’information simultanément en interne ou en externe. Depuis 2009, toutes les dépêches, billets ou reportages peuvent être directement commentés par les collaborateurs, qui ont ainsi l’opportunité de partager leurs perceptions et de poser leurs questions. Les salariés peuvent également suivre les événements stratégiques (résultats financiers, annonce d’un partenariat, etc.) en vidéostreaming. Des sessions de questions-réponses (open forum) avec les dirigeants sont régulièrement organisées.
Enfin, le Président-Directeur Général et le Comité de Direction du Groupe informent régulièrement les managers des projets stratégiques en cours, à travers des conférences virtuelles (e-conférences). Des supports pédagogiques sont également diffusés régulièrement à l’ensemble des managers pour qu’ils déploient à leurs équipes l’actualité du mois et un planning des événements à venir.
06RELATIONSPROFESSIONNELLES
07AUTRES CONDITIONS
DE VIE RELEVANTDE L’ENTREPRISE
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 120
Participation des Entreprises à l’effort de construction (PEEC)
Transport
Restauration (investissements et entretien)
Installations sportives
Locaux sociaux
Participation au coût de la restauration
TOTAL GÉNÉRAL
7 246
17 181
4 737
31
174
4 480
33 849
7 453
10 155
3 141
61
1 275
4 906
26 991
7 335
14 648
3 546
221
696
4 662
31 108
2012 2013 2014
71. OEUVRES SOCIALES711. Répartition des dépenses de l’entreprise (en milliers d’euros)
POUR EN SAVOIR PLUS
NOUVELLE RÉSERVATION LOCATIVE:Prise d’options sur des appartements en location.
TRANSPORT:Ensemble des primes mensuelles de 3,35 et 3,51 euros et indemnités progressives de transport, des sommes versées aux entreprises de transport,et des remboursements partiels de titres de transport, carte orange notamment. De cet ensemble, on déduit les recettes provenant du personneltransporté et la taxe sur les transports.
RESTAURATION:Investissement en locaux, gros matériel, première dotation et entretien et versement aux sociétés de restauration selon les cas.
INSTALLATION SPORTIVE:Investissement et entretien des installations sportives.
LOCAUX SOCIAUX:Investissement et entretien des bâtiments et matériels mis à la disposition des organisations syndicales et des bâtiments et matériels à caractère social.
07AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 121
07AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE
Prêts 1%
Droits ouverts(loca-pass, mobili-pass....)
Réservation locative
2012 2013 2014
712. Budget consolidé des comités d’Établissement d’entreprise dont, le cas échéant, budget du comité central d’entreprise
(Voir chapitre 6 page 113)
Logement
POUR EN SAVOIR PLUS
Ne peuvent être recensés pour les droits ouverts que les dossiers financés par les quatre collecteurs partenaires (ASTRIA, SOLENDI, ALLIADE et GIC).
Les contreparties de la PEEC se composent de:
1) Prêts 1% à l’accession, dans le cadre de l’avenant à l’accord de couverture sociale signé le 20 janvier 2005renouvelé le 29 juillet 2010
2) Droits ouverts, avec • MOBILI-PASS • LOCA-PASS • PRET TRAVAUX
3) Réservations locatives
NOMBREDE SALARIÉS
BÉNÉFICIAIRES
145
359
142
MONTANTS(MD’EUROS)
3,5
1,4
3,3
NOMBREDE SALARIÉS
BÉNÉFICIAIRES
138
418
170
MONTANTS(MD’EUROS)
3,5
1,5
2,2
NOMBREDE SALARIÉS
BÉNÉFICIAIRES
223
344
277
MONTANTS(MD’EUROS)
4,7
0,9
3,5
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 122
Coût pour l’entreprise
Coût pour l’entreprise
22 173
198 590
21 587
202 484
19 825
194 766
2012
2012
2013
2013
2014
2014
72. AUTRES CHARGES SOCIALES 721. Prestations complémentaires maladie et décés (en milliers d’Euros)
722. Prestations complémentaires vieillesse (en milliers d’Euros)
POUR EN SAVOIR PLUSce chapitre prestations complémentaires vieillesse comprend :- la part patronale de retraite complémentaire versée aux institutions de retraite complémentaire : ABELIO (institution A.R.R.C.O.*) et C.G.R.C.R. (institution A.G.I.R.C.*),- la part patronale de la cotisation a.G.F.F.*de l’A.G.I.R.C. et de l’A.R.R.C.O. et de la C.E.T.,- les cotisations complémentaires vieillesse pour les expatriés,- le montant des rentes complémentaires versé en application de l’accord relatif à la couverture Sociale du 5 juillet 1991.* A.R.R.C.O. : association pour le Régime de Retraite complémentaire des Salariés.
* A.G.I.R.C. : association Générale des institutions de Retraite des cadres.
* A.G.F.F. : association pour la Gestion du Fonds de Financement de l’A.G.I.R.C. et de l’A.R.R.C.O.
Ces sommes correspondent à la prise en charge par Renault du financement:• du régime de prévoyance conformément à l’Accord relatif à la Couverture Sociale du 5 juillet 1991• du maintien des garanties prévoyance pour les salariés en CASA• des garanties complémentaires prévoyance pour les expatriés
Non compris les indemnités journalières S.S. pour maladie et accident.
POUR EN SAVOIR PLUS
– le régime de prévoyance couvre les garanties incapacité de travail, invalidité et décès ;– le financement est assuré presque intégralement par l’entreprise, la seule cotisation à la charge du salarié étant de 0,10 %.
07AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 123
INDEX
35 heures
A ________________________________________Absentéisme
Accès statut cadre
Accident de trajet
Accident de travail
Accords collectifs
Actionnariat
Activités sociales et culturelles
Administrateur
Âge
Aménagement du temps de travail
Ancienneté
Apprentissage
C ________________________________________C.A.S.A.
Capital temps collectif
Capital temps individuel
Chaleur
Charges salariales
Charges sociales
Chômage partiel
Comité Central d’Entreprise (C.C.E.)
Comité d’Établissement (C.E.)
Congé individuel formation (CIF)
Congés
Congé parental
Contrat de travail à durée déterminée
Contrat de travail à durée indéterminée
Contrat en Alternance
Création d’entreprise
Contrat de professionnalisation
D ________________________________________Décibels
Démission
Départs
Dépenses de formation
Dépenses de sécurité
Droit Individuel à la Formation (D.I.F.)
Durée et aménagement du temps de travail
Diplômes
E ________________________________________Effectif des services médicaux
Effectif inscrit équivalent temps plein
Effectif inscrit hors activité
Effectif inscrit hors C.A.S.A.
Effectif inscrit permanent
Effectif mensuel moyen
Effectifs formés
Élections professionnelles
Embauches
Équipe
Expatrié
F _________________________________________Formation professionnelle continue
Forum écoles
Frais de personnel
G ________________________________________G.P.E.C.
H ________________________________________Handicapé
Heures de formation
Horaire de travail
Hors Activité
I _________________________________________Idées Concrètes de Progrès (I.C.P.)
Impatriés
Infirmières-Médecins
Information interne
Initiative et créativité
Insertion des jeunes
Installations sportives
Intéressement
Intérimaires
International
J ________________________________________Jeunes
L ________________________________________Langues
Licenciement
Locaux sociaux
Logement
80
75
32
64-65
64-65
115-116
57-60
120-122
110
15 à 21-35-92
71 à 73-79 à 81
15 à 22
13-29-43-46
36 à 38
72
72
81
56
122
74
110-113
109
100
56-60-71
12-78
8-13-27-29-33
8-13-27-33
42-43-97
11-12-39
42 à 44-98
80
34-35-39
33 à 40
87
68
95
79 à 81
43
69
9-10-14
10-11-12
8-13-14-16
12
35
91
117
27 à 32
79
12-48-122
88
46
56
37-40
24-25
87-88-90-91-96-99
72
11-12
107
48
69
118
107
42
120
52 à 55
26
48-49
30-42 à 46
85-89-93
35
120
121
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 124
INDEX
M ________________________________________Maladies professionnelles
Management
Masse salariale
Médecins-Infirmières
Mobilité
Mutation
N ________________________________________Nationalité
O ________________________________________Œuvres sociales
P _________________________________________Partenariat école
Participation aux résultats
Participation financière
Plan d’Épargne Entreprise (PEE)
Position Cadres
Prévoyance
Promotion
Promotion cadre
Période de professionnalisation
R ________________________________________Recrutement
Réduction du temps de travail
Rémunération
Représentants du personnel
Restauration
Retraite
S ________________________________________Salaire
Sécurité
Stages formation
Stagiaires
Statut
Syndicats
T _________________________________________T.O.E.I.C.
Temps partiel
Télétravail
Thésard
Transport
Travail à la chaîne
Travailleur temporaire
V _________________________________________Valeur ajoutée
Versements à des entreprises
66-67
101-107
53-87-88-113
69
12-27-39-48-49-87
27-34
22
120
46
57
57
59
15
122
32
97
98
6-97-105
72
51 à 60
110 à 117
120
33 à 39-56-60-86-109
52-53-55-57-58
61 à 69
91-92-97-99-104-105
91
14-15-17-19-24
114
96
73-76
82
42-46
120
80
56
56
56
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 125
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
EMPLOI
11. EFFECTIFS ...................................................................................................................................................8111. 115. 119. Effectif total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) ...........................................................................................................................................................8
111 bis. 115 bis. 119 bis.Effectif inscrit en équivalent temps plein au 31 décembre .............................................................................................................................................10
111 quater. Effectif inscrit hors activité au 31 décembre .......................................................................................................................................................................11
111 quincies. Effectif inscrit hors activité par motif au 31 décembre ........................................................................................................................................................12
112. Effectif inscrit permanent (hors C.A.S.A.) ...........................................................................................................................................................................12
113. Nombre mensuel moyen de salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée ..................................................................................................13
113 bis. Nombre mensuel moyen de salariés titulaires d’un contrat de travail à durée indéterminée (hors C.A.S.A.) .......................................................................13
114. Effectif inscrit mensuel moyen en équivalent temps plein (CDI + CDD) (hors C.A.S.A.) ......................................................................................................14
115 ter. Répartition par statuts, coefficients et positions de l’effectif inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) ...............................................................................14
116. Répartition par âge de l’effectif total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) .....................................................................................................................16
117. Répartition par ancienneté de l’effectif total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) ..........................................................................................................16
116. Répartition par âge de l’effectif masculin total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) ......................................................................................................18
117. Répartition par ancienneté de l’effectif masculin inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) ...................................................................................................18
116. Répartition par âge de l’effectif féminin total inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) .........................................................................................................20
117. Répartition par ancienneté de l’effectif féminin inscrit au 31 décembre (hors C.A.S.A.) .....................................................................................................20
116.1. 117.1. Moyennes d’âge et d’ancienneté par inscrit (hors C.A.S.A.) ................................................................................................................................................21
117.2 Moyennes d’ancienneté dans la catégorie professionnelle par inscrit (hors C.A.S.A.) ........................................................................................................22
118. Répartition de l’effectif inscrit au 31 décembre par nationalité (hors C.A.S.A.)...................................................................................................................22
11. EFFECTIFS PERSONNEL HANDICAPÉ ..........................................................................................................24119 ter. Emploi global des personnes handicapées .........................................................................................................................................................................24
Nombre de personnes handicapées par statut ...................................................................................................................................................................24
Nombre de personnes handicapées par catégorie de handicap .........................................................................................................................................25
Flux d’affaires avec le secteur protégé contrats passés avec les e.S.a.t. et les e.a ............................................................................................................26
12. TRAVAILLEURS INTÉRIMAIRES ..................................................................................................................26 Effectif et durée des contrats ..............................................................................................................................................................................................26
13. EMBAUCHES ................................................................................................................................................27131.1 Embauches par contrats à durée indéterminée ..................................................................................................................................................................27
131.1bis Transformations C.D.D. en C.D.I. ........................................................................................................................................................................................28
131.2 Embauches par contrats à durée déterminée (C.D.D.) ........................................................................................................................................................29
132. Embauches des jeunes de moins de 25 ans (C.D.I. et C.D.D.) .............................................................................................................................................30
133. Embauches par contrats de professionnalisation (C.D.I. et C.D.D.) ....................................................................................................................................31
135. Personnel promu .................................................................................................................................................................................................................32
135 bis. Durée moyenne entre deux promotions ...............................................................................................................................................................................32
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 126
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
14. DÉPARTS ......................................................................................................................................................33141. Total des départs .................................................................................................................................................................................................................33
142. Nombre de démissions .......................................................................................................................................................................................................34
142.bis Nombre de mutations vers filiales ......................................................................................................................................................................................34
142 ter. Pourcentage de démissions par rapport à l’effectif mensuel moyen (indicateur 113 et 113 bis) .........................................................................................35
142 quater. Pourcentage de démissions par tranche d’âge ...................................................................................................................................................................35
143. Nombre de licenciements pour d’autres causes .................................................................................................................................................................35
143 bis. Départs dans le cadre d’une conventionnelle ......................................................................................................................................................................36
143 ter. Bilan des effectifs en départ c.a.S.a. ..................................................................................................................................................................................36
14. DÉPARTS (C.A.S.A.) .....................................................................................................................................37143 quater. Bilan des versements en milliers d’euros ............................................................................................................................................................................37
143 quincies. Départs en retraite. .............................................................................................................................................................................................................37
14. DÉPARTS .....................................................................................................................................................38 Départ par motifs ...............................................................................................................................................................................................................38
144. Départ après adhésion à une mesure G.P.E.C......................................................................................................................................................................39
Démissions suite à une période de mobilité externe ............................................................................................................................................................39
Démissions pour reprise/création d’entreprise ....................................................................................................................................................................39
D.A.C.S................................................................................................................................................................................................................................39
Départs volontaires en retraite ............................................................................................................................................................................................39
Bilan des créations d’entreprise ..........................................................................................................................................................................................40
15. CHÔMAGE PARTIEL .....................................................................................................................................40
16. ABSENTÉISME .............................................................................................................................................40
POLITIQUE JEUNE
RELATIONS AVEC LE SYSTÈME ÉDUCATIF ET POLITIQUE JEUNES ............................................................43 Apprentissage en fonction du diplôme préparé ...................................................................................................................................................................43
Apprentissage en fonction du diplôme et du domaine .........................................................................................................................................................43
Répartition des apprentis par groupe ..................................................................................................................................................................................44
Contrats de professionnalisation .........................................................................................................................................................................................44
Dispositif d’insertion de jeunes sans qualification ...............................................................................................................................................................45
Thésards et stagiaires .........................................................................................................................................................................................................46
Relations avec les écoles ....................................................................................................................................................................................................46
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 127
INTERNATIONAL
INTERNATIONALISATION .............................................................................................................................48
FONDATION RENAULT ..................................................................................................................................49
RÉMUNÉRATION ET CHARGES ACCESSOIRES
21. MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS ...............................................................................................................53211. Masse salariale (en milliers d’euros): salaires bruts imposables (hors intéressement, hors apprentis et hors C.A.S.A.) .....................................................53
212. Rémunération mensuelle moyenne brute imposable (en euros) (hors intéressement, hors apprentis et hors C.A.S.A.) ......................................................54
22. HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS ...........................................................................................................55221. Montant global des 10 rémunérations annuelles brutes les plus élevées (milliers d’euros) .................................................................................................55
222. Rapport entre la moyenne des rémunérations brutes des ingénieurs et cadres et la moyenne des rémunérations ............................................................55
223. Nombre de femmes dans les 10 plus hautes rémunérations ...............................................................................................................................................55
224. Éventail des rémunérations par catégorie professionnelle ..................................................................................................................................................55
23. CHARGES ACCESSOIRES (EN MILLIONS D’EUROS) ...................................................................................56231. Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour mise à disposition de personnel (hors taxes)
Ou l’exécution de travaux par des prestataires extérieurs ...................................................................................................................................................56
24. CHARGES SALARIALES GLOBALES (EN MILLIONS D’EUROS) ...................................................................56241. Ratio (frais de personnel) / (valeur ajoutée) .........................................................................................................................................................................56
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE .......................................................................................................................57251. 252. Montant global de la réserve de participation .....................................................................................................................................................................57
253. Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de participation
(participation aux résultats, intéressement, actionnariat) ...................................................................................................................................................57
254. Montants moyens versés par salarié au titre de l’intéressement ........................................................................................................................................58
255. Plan d’Épargne entreprise Renault s.a.s. ............................................................................................................................................................................59
255 bis. Plan d’Épargne Retraite collectif Renault s.a.s.. ..................................................................................................................................................................60
CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
31. ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET .....................................................................................................64311. Nombre d’accidents de travail avec arrêt ............................................................................................................................................................................64
312. Nombre de journées perdues pour accidents du travail ......................................................................................................................................................64
313. Nombre d’accidents de trajet avec arrêt de travail ..............................................................................................................................................................65
Nombre de jours d’arrêt pour causes d’accidents de trajet .................................................................................................................................................65
314. Nombre d’accidents mortels reconnu .................................................................................................................................................................................65
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 128
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
32. MALADIES PROFESSIONNELLES .................................................................................................................66321. Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée ..................................................66
321 bis. Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l’année considérée ..................................................67
33. DÉPENSES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ........................................................................................................68331. Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l’entreprise, au sens de l’article l.236-4 du code du travail ................................................................68
43. DÉPENSES D’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL.....................................................................69 Total dépenses B.A.I. (Budget annuel d’investissements) et B.F. (Budget de Fonctionnement) ..........................................................................................69
Effectif du personnel des services médicaux ......................................................................................................................................................................69
AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
41. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ...................................................................................71411. Horaire hebdomadaire moyen affiché .................................................................................................................................................................................71
411 bis. Nombre de jours travaillés théoriques des cadres en forfait de mission ou en forfait jours sur l’année ..............................................................................71
411 ter. Accord du 16 avril 1999 (modifié le 18 février 2000) relatif à l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail ..................................................72
412. Nombre de salariés travaillant à temps partiel ....................................................................................................................................................................73
15. CHÔMAGE OU ACTIVITÉ PARTIELLE ............................................................................................................74151. Nombre de salariés mis en chômage partiel pendant l’année considérée............................................................................................................................74
152. Nombre total d’heures de chômage partiel pendant l’année considérée indemnisées et non indemnisée ...........................................................................74
16 ABSENTÉISME .............................................................................................................................................75161. Nombre de journées d’absence ...........................................................................................................................................................................................75
161 bis. Décomposition des journées d’absence par motif ...............................................................................................................................................................75
17. ÉGALITÉ PROFESSIONELLE HOMME/FEMME ÉQUILIBRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE ......76171. Nombre de salariés travaillant à temps partiel ....................................................................................................................................................................76
172. Nombre de salariés à temps partiel ayant repris un temps plein .........................................................................................................................................76
173 Nombre de salariées ayant pris un congé maternité ...........................................................................................................................................................77
174 Nombre de salariés ayant pris un congé paternité ..............................................................................................................................................................77
175 Nombre de salariés ayant pris un congé parental ...............................................................................................................................................................78
176 Nombre de salariés ayant pris un congé sabbatique ............................................................................................................................................................78
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 129
42. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ...................................................................................79421. Effectif travaillant en équipe au 31 décembre ......................................................................................................................................................................79
Effectif travaillant en équipe fin de semaine ........................................................................................................................................................................79
422. Personnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définifion
Du travail à la chaîne contenue dans le décret du 10 mai 1976 ...........................................................................................................................................80
423. Nombre de personnes exposées de façon habituelle à plus de 85 décibels (db) à leur poste de travail ...............................................................................80
424. Nombre de personnes exposées à la chaleur .......................................................................................................................................................................81
43. DÉPENSES D’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL.....................................................................82
44. TRANSFORMATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL ...............................................................................82
FORMATION
51. INDICATEURS GÉNÉRAUX ............................................................................................................................87511. Dépenses ............................................................................................................................................................................................................................87
511.1 Dépenses totales investies par Renault en formation continue ...........................................................................................................................................87
511.2 Dépenses fiscales consacrées à la formation continue .......................................................................................................................................................87
512. Heures .................................................................................................................................................................................................................................88
512.1 Nombre d’heures totales de stage .......................................................................................................................................................................................88
512.2 Durée moyenne passée en formation par salarié formé et par statut ..................................................................................................................................89
512.3 Répartition des heures en pourcentage par domaine de compétence ................................................................................................................................89
513. Stagiaires ...........................................................................................................................................................................................................................91
513.1 Nombre de stagiaires (effectifs formés) ..............................................................................................................................................................................91
513.2 Ventilation de l’ensemble des stagiaires par âge .................................................................................................................................................................92
513.3 Décomposition des stages selon leur durée et leur nature contractuelle ............................................................................................................................92
513.4 Décomposition du nombre de stagiaires par objectif...........................................................................................................................................................93
513.5 Décomposition du nombre de stagiaires par catégorie de la loi du 24 novembre 2009 .......................................................................................................94
52. D.I.F. (DROIT INDIVIDUEL À LA FORMATION) ..............................................................................................95
53. DISPOSITIFS TRANSVERSAUX ....................................................................................................................96531. Anglais et T.O.E.I.C. .............................................................................................................................................................................................................96
532 Nombre d’heures de stages relatifs aux passages “Statut cadre” (par filière) ....................................................................................................................97
54 DISPOSITIFS FINANCÉS PAR LES TAXES OBLIGATOIRES ...........................................................................98541. Période de professionnalisation ...........................................................................................................................................................................................98
542. Nombre d’heures de stages financés sur contrat d’insertion en alternance .......................................................................................................................99
543. Nombre de salariés ayant bénéficié d’un congé individuel de formation .............................................................................................................................100
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
BILAN SOCIAL RENAULT 2014 / 130
MANAGEMENT
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES ......................................................................................................................103
5 BIS. PRATIQUES MANAGÉRIALES, FAITS MARQUANTS ....................................................................................105 L’OFFRE DE FORMATION MANAGEMENT ....................................................................................................105 INNOVATION PARTICIPATIVE ......................................................................................................................106 idées concrètes de progrès .................................................................................................................................................................................................107
Économies générées et sommes versées au personnel ......................................................................................................................................................107
RELATIONS PROFESSIONNELLES61. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL .............................................................................................................110610. Administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration ...............................................................................................................................110
610.bis Administrateur représentant les actionnaires salariés au conseil d’administration ............................................................................................................110
611. Comité central d’entreprise ................................................................................................................................................................................................110
611.1 Composition du c.c.e. .........................................................................................................................................................................................................111
611.2 Fonctionnement du c.c.e .....................................................................................................................................................................................................112
612 Composition des comités d’établissements .........................................................................................................................................................................112
712. Budget consolidé des comités d’établissement ..................................................................................................................................................................113
612 bis. Nombre de réunions Directions/Syndicats ..........................................................................................................................................................................114
613. Nombre d’accords collectifs signés pendant l’année considérée au niveau professionnel et dans l’entreprise ..................................................................115
613.1 Nombre d’accords collectifs signés ....................................................................................................................................................................................115
613.2 Liste des accords collectifs professionnels et d’entreprise .................................................................................................................................................116
614. Élections professionnelles ...................................................................................................................................................................................................117
INFORMATION INTERNE ..............................................................................................................................118
AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE71. ŒUVRES SOCIALES ....................................................................................................................................120711. Répartition des dépenses de l’entreprise (en milliers d’euros) .............................................................................................................................................120
logement..............................................................................................................................................................................................................................121
712. Budget consolidé des comités d’Établissement d’entreprise dont, le cas échéant, budget du C.C.E.. .................................................................................121
72. AUTRES CHARGES SOCIALES .....................................................................................................................122721. Prestations complémentaires maladie et décès (en milliers d’euros) ..................................................................................................................................122
722. Prestations complémentaires vieillesse (en milliers d’euros) ..............................................................................................................................................122
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : SÉBASTIEN MILLIER
SOMMAIRE DÉTAILLÉ
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2014
RENA
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DOCU
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