BROCHURE Séjours Linguistiques 8-17 ans - NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL

A GREAT PLACE TO LEARN ENGLISH*

*Un cadre magnifique pour apprendre l'anglais

EDUCATION - TRAVEL - NATURE - EXPERIENCE - CULTURE - ENTERTAINMENT

www.ni-linguistics.com

Anglais

HIVER - ÉTÉ - PÂQUES - TOUSSAINTGUIDE 2013 - 2014

8 - 17 ans

ÉducationCours de langues.

L'apprentissage de l'anglais par l'expérience.3 niveaux et 3 tranches d'âges, pour une excellente maîtrise de la langue.Les cours sont placés sous la sur ve i l l ance de professeurs diplômés et accrédités par le Ministère de l'Éducation de La Dominique.Chaque classe comporte 15 jeunes maximum où ils sont répartis par niveaux et de façon le plus homogène possible.Le matériel pédagogique est fourni.Les cours sont assurés en journée et chaque jeune assiste au cours qui lui correspond (matin ou après-midi) avec son professeur attitré.Un total de 21 heures de cours est assuré sur nos séjours d'une durée totale de 14 jours.

SportsForme et Équilibre.

La pratique des sports avec des professionnels dans diverses disciplines sportives.Un espace vivant de plein air pour les grands sportifs, les passionnés et les débutants.Nous proposons un programme élaboré de 7 disciplines principales: Tennis, Basketball, Cricket, Football, Netball, Gymnastique, Danse…et bien d'autres.Voyage

Au coeur de la Caraïbe anglophone: La Dominique.

Voyagez et étudiez au coeur de la Cara ïbe . L ' î l e Nature vous surprendra !Incontestablement, une des régions les plus paradisiaque et naturelle au monde.Un voyage inoubliable pour votre enfant !Un séjour complet unique sur un site d'exception qui ravira les grands et les plus jeunes.

LoisirsDu Fun et encore du Fun…

Avec des activités de plein air, des ateliers créatifs... et bien d'autres.Des jeux adaptés pour tous et des animateurs qualifiés à l'écoute des jeune et de leurs envies.

"Éc lates - to i e t rencontres de nouveaux amis pour partager des moments forts et passionnants !"

Encadrement et SécuritéNotre engagement.

Tous nos animateurs sont formés et/ou qualifiés BAFA afin de proposer des activités et des ateliers de qualité.Nous appliquons les Normes Européennes de sécurité et d'hygiène sur nos séjours.Nous assurons également une présence médicale.

DécouvertesNature, Culture & Découvertes.

Sorties pédagogiques, culturelles et touristiques pour des rencontres inoubliables.NatureVisitez les richesses naturelles de La Dominique à travers un séjour éducatif et ludique avec des paysages aussi magnifiques que diversifiés. Sorties en forêt, observation des baleines, Emerald Pool, Screw's Sulphur Spa naturel à l'eau de soufre puisé au coeur des volcans, Trafalgar Falls…

CultureDécouvrez les ressources et le patrimoine de l'île.Journée découverte du Territoire des "Kalinagos" , visite du Cabrits National Park, du Fort Shirley, du Botanic Gardens... Indiens Caraïbes de la Dominique.*

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© 2013 NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL - Language, Nature, FunEuropean Office: 13bis, Avenue de La Motte Piquet - 75007 Paris, France

E-mail: [email protected] / Int'l Fax: +33 (0) 9 72 39 11 29

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Des séjours adaptés aux jeunes de 8 à 17 ans. L'apprentissage de l'anglais et bien plus !

NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL, c'est une équipe de professionnels de l'Animation et de l'Enseignement à l'écoute de vos enfants.Nous avons choisit la Dominique pour organiser nos séjours linguistiques afin de vous faire vivre la langue anglaise au coeur d'une nature florissante, de vous faire vibrer au rythme du folkore et de la culture des Antilles Anglophones.

Fondée par des professionnels de l'animation, de l'enseignement, du développement culturel et artistique, des médias, des Langues et du management, NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL assure un encadrement compétent et adéquat pour les séjours linguistiques de vos enfants avec plus de 15 ans d'expérience dans l'Animation, la Direction et l'Organisation de séjours.NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL c'est l'engagement d'une éthique et d'une charte de qualité.

Nos séjours sont agréés par le Ministère de l'Éducation, le Ministère du Tourisme et le Ministère des Sports de La Dominique.

Notre projet s’insère dans la promotion et le développement de projets culturels. Nous sommes soutenus par Invest Dominica Authority: Agence gouvernementale de Promotion et de Développement de projets Culturels et Économiques à la Dominique.

NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL est également partenaire de l'Office du Tourisme de la Dominique "Discover Dominica Authority" et collabore avec le bureau de représentation de La Dominique "Authentique Dominique" basé en France (Paris).

"Nature Island of the Caribbean". La Dominique, l'île Nature de la Caraïbe aux 365 rivières. La Dominique est une île paradisiaque située dans les Antilles entre la mer des Caraïbes et l'Océan Atlantique. Elle regorge de richesses naturelles, culturelles mais également historiques. Avec ses splendides paysages et une culture toujours intacte, La Dominique offre un cadre idéal de voyages, de détente et d'études pour un développement culturel et naturel axé vers l'Éco-

Tourisme. Venez découvrir les indiens Kalinagos, faites un peu d'épicurisme au Botanical Gardens et régalez-vous avec les mets traditionnels du pays. Après un peu d'histoire à Cabrits National Park, vous vous ressourcez à Trafalgar Falls et naviguerez sur l'Indian River, sans oublier de vous détendre au Screw's Sulphur Spa. Venez observez les baleines car La Dominique est le seul endroit au monde où les cachalots résident toute l’année.

La Dominique est un réel "Bain de Soleil" et un ravissement pour les yeux et l'esprit qui ne manquera pas de toucher chacun.

Des séjours adaptés pour tous les goûts Des départs de l'Europe, de la Guyane

et des Antilles

Des Professeurs diplômés

Des Vacances de Qualité

Des séjours uniques pour une expérience à vivre et à revivreDes Animateurs

qualifiés

Une multitude d'activités

Des rencontres, des émotions et des découvertes

Découvrez La Dominique,

Autrement

© 2013 NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL - Language, Nature, FunHead Office: 58 River Bank - Roseau, Commonwealth of Dominica


Nature& FunUn séjour 100% nature. R iv ières , Randonnées , visites de sites, parcs et réserves naturelles sont au programme de ce séjour 100% nature. Partez à la découverte de magnifiques paysages et de splendides plages pour des feux de camp entre amis.Excursions en forêt, à la plage, observation des baleines, Trafalgar Falls, Emerald Pool, Screw's Sulphur Spa… sont au programme de ce circuit axé sur le patrimoine naturel de l'île.Des activités de plein air sont également prévues telles que le Beach Volley, les Grands jeux… Mais également des activités en intérieur comme la conception d'une fresque écologique, la réalisation de tableaux entièrement en matières naturelles et recyclables...

Learn EnglishÉté - Pâques

NOS SÉJOURS LINGUISTIQUESPartez étudier à La Dominique !L'île Nature de la Caraïbe aux 365 rivières.Nature, Culture et Découvertesd'un territoire riche en émotions.

SportsAcademySport et Passion.Accompagnés par des professionnels reconnus par le Ministère des sports, nous proposons aux jeunes un programme sportif de qualité dans diverses disciplines. Tous vos sports préférés comme le Football, le Basketball, le Tennis, la Danse, la Gymnastique…La Sports Academy vous donne également l'occasion de découvrir des sports typiquement anglophones tels que le Netball et le Cricket.

TOUS NOS SÉJOURS LINGUISTIQUES SONT PROPOSÉS PAR THÈMES DISPONIBLES EN FONCTION DES PÉRIODES

Whale watching

Kalinago Territory

Screw's Sulphur Spa

OPTIONS DISPONIBLES

Whale watching

Screw's Sulphur Spa

Kayak rafting

OPTIONS DISPONIBLES

DES ATELIERS MULTIMÉDIAS

SONT INCLUS

DANS TOUS

NOS CURSUS DE LANGUES

Discover Englishest spécialement adapté aux plus jeunes.Alphabet, jeux d'éveil et exercices ludiques qui permet tent à l ' en f an t d ' a c q u é r i r l e s b a s e s essentielles et de guider ses p rem ie r s p a s ve r s l a connaissance de la langue.

Intermediateconvient aux jeunes qui disposent de connaissances de bases.L'accent est mis sur le vocabulaire, la grammaire et l'orthographe.

Advancedcorrespond aux jeunes d'un très bon niveau général.Ce n iveau avancé est essentiellement basé sur la p r a t i que de l ' o r a l e t l'aptitude du jeune à suivre une conversation ou un média ent ièrement en anglais.

8 - 11 ans12 - 17 ans

12 - 17 ans

Learn EnglishÉté - Pâques

English CoursesTous nos professeurs sont diplômés et agréés par le Ministère de l'Éducation.

2013

WHALE WATCHING

Les dates, le programme, les tarifs et les détails des options du séjour sont disponibles en ligne sur notre site internet.

À partir de 2014, des départs de toute l'Europe sont prévus. Veuillez consulter notre site internet.

TARIFSDE

LANCEMENT

KALINAGO TERRITORY

SCREW'S SULPHUR SPA Spa naturel d’eau souffrée puisée directement de l’eau des volcans au cœur de la montagne et répartit en 4 bassins.

Journée découverte du territoire des Kalinagos (indiens Caraïbes de La Dominique) avec une nuit sur place.

Observation des baleines. Les cachalots résident à La Dominque toute l'année.

2013

WHALE WATCHING



TARIFSDE

LANCEMENT

KAYAK RAFTING


Descente en kayak sur quelque unes des 365 rivières de La Dominique.


SÉJOUR NATURE

SÉJOUR MULTI-SPORTS



Édition 2013 - 2014

ÉTÉ - PÂQUES - TOUSSAINT

Fun CampsPrintemps - Été - Hiver

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Learn EnglishPâques - Toussaint

Learn EnglishToussaintTrick

or Treat100% frissons !!!Plongez dans l'univers des monstres, des sorcières, des f antômes et des vampires pour une nuit

* Terme anglo-saxon, issu de légendes irlandaises,pour désigner la Citrouille d'Halloween.

d'Halloween pleine de surprises et de mystères ! Vous participerez à des ateliers de création de costumes d'Halloween, à la fabrication de votre Jack-O'-Lantern… Avec ton équipe, organises ta propre chasse aux trésors aux travers d'énigmes et de sorts mystérieux. Découvres les contes d'Hallowwen les plus terrifiants et les plus drôles.Potions magiques, maisons hantées, chaudrons, sortilèges, gnomes maléfiques et bestioles en tous genres, sont au menu de ce programme tout aussi affrayantqu'amusant.

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Whale watching

Kalinago Territory

Cultural TraditionsKayak rafting

OPTIONS DISPONIBLES

Fun, Fun, Fun !Séjours "all inclusive" sans cours de langues.Les activités sont toutefois animées par des animateurs anglophones et francophones.Une multitude d'activités et options vous attendent sur nos Summers et Springs Camps: compétition sportives et animations culturelles, remontée de l'Indian River, Kanoë Kayak, Whale Watching, Festivals et tant d'autres...

Spring, Summer & Carnival Fun

Bouyon *de CulturesBouillon des Traditions.Vibrez aux rythmes des richesses culturelles du pays aux 365 rivières.Vivre une immersion total chez les Indiens Kalinagos durant une journée complète et s'initier aux différentes danses et musiques traditionnelles de La Dominique.Une ballade au marché énigmatique de la capitale Roseau avec ses produits locaux et des accès privilégiés aux deux plus grands festivals de musique de la Caraïbe: "World Creole Music Festival" et "Creole In The Park".Tout ceci n'est qu'un avant goût de ce séjour extraordinaire et riche en émotions.* Musique originaire de la Dominique, qui réunit différents styles de musiques caribéennes traditionnelles et contemporaines/modernes.

2013

WHALE WATCHING



TARIFSDE

LANCEMENT

DOMINICA FESTIVALS


- World Creole Music Festival.- Creole In The Park.


2013

CULTURAL TRADITIONS



TARIFSDE

LANCEMENT

OLD MARKET SQUARE Incontournable marché couvert de Roseau. Fruits et légumes, artisanat, … typiques de La Dominique.

Costumes et Défilés Traditionnels / Groupe(s) de musiques et de danses traditionnel(s) de La Dominique.

DOMINICA FESTIVALS - World Creole Music Festival.- Creole In The Park.

Screw's Sulphur Spa

OPTION

OFFERTE !!!

SCREW'S SULPHUR SPA

Spa naturel d’eau souffrée puisée directement de l’eau des volcans au cœur de la montagne et répartit en 4 bassins.

Old Market Square

OPTION

OFFERTE !!!

OLD MARKET SQUARE

Incontournable marché couvert de Roseau. Fruits et légumes, artisanat, … typiques de La Dominique.

SCREW'S SULPHUR SPA

Spa naturel d’eau souffrée puisée directement de l’eau des volcans au cœur de la montagne et répartit en 4 bassins.

Screw's Sulphur Spa

OPTION

OFFERTE !!!


Départs prévus dès 2014. Veuillez consulter notre site internet.

2014À

PARTIRDE

WHALE WATCHING

KALINAGO TERRITORY

KAYAK RAFTING

CULTURAL TRADITIONS

OPTIONS DISPONIBLES

Old Market Square

Cultural Traditions

Dominica Festivals

OPTIONS DISPONIBLES

Whale watching

Screw's Sulphur Spa

Dominica Festivals

SÉJOUR HALLOWEEN

SÉJOUR CULTUREL



Infos pratiques

Le Projet Éducatif

NATURE ISLE LINGUISTIC INTERNATIONAL

L’objectif premier d’un séjour NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL est l’amélioration visible du niveau linguistique de votre enfant. Pour y parvenir, notre Projet Educatif met en œuvre un programme équilibré de cours d'anglais adaptés au niveau de votre enfant, complété dans certaines formules d’activités éducatives et de détente, et comprenant un hébergement adapté auprès de notre partenaire hôtellier. La pratique quotidienne de la langue étudiée est ainsi considérablement favorisée. Grâce à des dispositions spécifiques concernant l’encadrement des séjours, l’apprentissage se fait dans des conditions de sécurité optimales.

NOTRE PRIORITÉ - UN ENSEIGNEMENT DE QUALITÉ, COHÉRENT ET STRUCTURÉ:La priorité est donnée à la pratique concrète de la langue étudiée avec des mises en situation dans un climat de confiance totale.Un test de niveau effectué le premier jour assure à chacun un placement adéquat dans les cours adaptés. Sous la conduite d’enseignants diplômés pour enseigner leur langue maternelle à de jeunes étrangers et en petites classes dont l’effectif va de 1 à 15 jeunes selon le séjour pour lequel vous opterez. Les cours sont dynamiques et efficaces.

NOTRE GARANTIE - UN ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL ET DYNAMIQUE:Un échange international d'expériences et de cultures avec des jeunes de 8 à 17 ans venant d'Europe, de La Caraïbe, de l'Amérique du Sud et du Nord, de l'Asie...Dans tous nos séjours, une équipe d’encadrement locale et étrangère parlant principalement l'anglais et le français, assure aux cours et aux temps de loisirs une intensité linguistique continue.Cette dimension internationale est une composante essentielle du Projet Educatif NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL.

Charte de qualité de nos séjours

DES SÉJOURS CONÇUS POUR FAVORISER L’EXPRESSION ORALE:Chaque séjour en groupe international comporte un programme d’activités éducatives et de détente pour compléter l’enseignement. L'objectif est d'offrir une initiation à la culture du pays dont on apprend la langue.Au travers de visites, excursions, ateliers ou activités plus ludiques, chacun peut ainsi découvrir selon l’approche qui lui convient le mieux, toutes les facettes de la langue étudiée. Nous proposons ainsi 4 thèmes de séjours selon les goûts de chacun (Nature and Fun, Sports Academy, Trick or Treat, Bouyon de Cultures). Autant d’occasions de parler la langue étudiée, et de se l’approprier réellement.

UNE PRIORITÉ AFFIRMÉE - LA SÉCURITÉ DE VOS ENFANTS:Nos séjours sont encadrés par des animateurs locaux et étrangers ce qui accroît encore l’intensité linguistique du programme proposé et favorise les liens entre l'équipe et les jeunes. Nos animateurs sont formés et/ou qualifiés BAFA et âgés de 21 ans minimum.Sur notre centre, une équipe de superviseurs français complète l’équipe pédagogique et l'équipe d'animation : ils veillent à la bonne intégration de nos participants dans le groupe international et s’assurent de la bonne application des process de qualité élaborés par nos soins. Tous nos professeurs sont des professeurs de langues anglaises diplômés, confirmés et agréés par le Ministère de l'éducation du pays d'accueil.

Pour toutes les informations sur les inscriptions, vous trouverez les indications à suivre sur la page "Comment s'inscrire ?" et sur notre site internet. Modèle Spécimen de la Fiche de pré-inscription disponible dans cette brochure.

Inscriptions

Les Taxes de sorties

À La Dominique, une taxe de sortie est obligatoire au moment de quitter le pays. Cette taxe de sortie est inclut dans les tarifs de nos séjours. Il ne sera donc pas demandé aux jeunes de régler cette taxe lors de leur retour.

Le Voyage

Une convocation de départ un mois avant le départ, excepté pour les inscriptions de dernières minutes, vous est envoyé en vous indiquant la date, l'heure et le lieu de rdv pour le départ de votre enfant. Chaque famille est convoquée 2 heures minimum avant le départ de l'avion, du train ou du ferry le jour du départ. En cas de retard ou de désistement de votre part, il vous est demandé de contacter notre bureau au plus vite.

Chez NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL nous avons à coeur la proximité des jeunes et de leurs familles.Nous avons donc mis en place Le Blog Des Parents afin que vous restiez en contact avec vos enfants et puissiez communiquer avec eux, suivre en temps réel leurs activités, partager leurs moments de joie à distance et bien évidemment laisser vos commentaires.

Le Blog Des Parents * Connectez-vous sur: www.natureislelinguistics.wordpress.com*



Bien préparerle séjour de votre enfant !

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M o d è l e d e P l a n n i n g t y p e

Avant le départ

Avant le départ de votre enfant, assurez-vous d'avoir fait tous les vaccins et autres démarches nécessaires.Pour les jeunes disposant d'une Carte Nationale d'Identité, vous devez disposer d'une autorisation de sortie du territoire valide pour la durée du séjour.

Les Documents de voyage obligatoires

Une pièce d'identité valide pendant toute la durée du séjour.L'enfant doit également être munie de sa Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM) et de son Carnet de Santé si besoin.

Les Attestations

Le Certificat Médical d'aptitude à la pratique du sport est recommandé. Si votre enfant dispose d'une dispense de sports, merci de le signaler et il est préférable de la joindre au dossier d'inscription.

Les Soins

En cas de traitements particuliers, l'enfant doit impérativement être en possession d'une ordonnance délivrée par un médecin.

La Fiche Sanitaire de liaison

Au moment de l'inscription, il est très important de nous fournir la Fiche Sanitaire de Liaison remplit correctement par les parents ou le représentant de l'enfant avec le maximum d'informations.

Le pic-nic

Le jour du départ, merci de prévoir un panier repas pour le trajet car le voyage est parfois long.

L'Argent de poche

Pour ceux qui le souhaite, les jeunes peuvent apporter de l'argent de poche. Durant le trajet jusqu'au centre, celui-ci est récupéré et mis en sécurité à l'abri dans nos coffres.Ce système permet d'éviter beaucoup de désagrément tels que les pertes, les vols… Pour ceux qui souhaitent garder leur argent de poche (14-17 ans), ils signeront un document stipulantqu'ils sont seuls responsables de leur argent de poche.

Le Téléphone

Nous nous engageons à ce que vos enfants vous appellent dans les 48 heures suivant leur arrivée.Cette communication est comprise dans le prix du séjour.Si votre enfant souhaite vous contacter par la suite, il a la possibilité d'acheter des recharges téléphoniques sur place.Note: Les téléphones portables et tous autres objets de valeur sont strictement interdits sur nos séjours afin d'éviter les pertes, les vols… Tout incident relatif à cela, n'est pas sous la r e s p o n s a b i l i t é d e N AT U R E I S L E L I N G U I S T I C S INTERNATIONAL.

Le Rapatriement

En cas de rapatriement pour raisons médicales, votre enfant est pris en charge par nos assurances.Plus d'infos en ligne sur nos Conditions Particulières de Vente.

Le Trousseau

Pour son séjour, votre enfant doit disposer de tout le nécessaire afin de passer un séjour agréable. La liste complète du trousseau est disponible sur notre site internet et téléchargeable pour un séjour en toute tranquilité.

ALLO ALLO

Sur nos séjours, un système de messagerie vous permet de consulter notre service ALLO COLO actualisé tous les 3 jours afin de suivre pas à pas le séjour de votre enfant et rester en contact avec l'équipe d'animation.



Commun i ca t i onMa r ke t i ng

Lo g i s t i quesTr anspo r t s

HEAD OFFICE

Nature Isle Linguistics International

Une équ ipe de profess ionne ls à votre ser v ice

A IMEZ NOTRE PAGERe t r ouvez - y t ous nos sé j ou r s , nos o f f r e s a i n s i que l e s p r omo t i ons du momen t… Découv r ez l e s pho tos e t souven i r s des sé j ou r s de vos en f an t s !

Pa r Té l éphoneA ppe l e z -nous au +33 (0 ) 9 70 46 44 11

Pa r Ma i lEnvoyez -nous un e -ma i l à in fo@ni - l inguist ics .com

Pou r p l u s d ' i n fo r ma t i ons , n ' hés i t e z pas à p r end r e con t a c t a ve c nous

Pa r I n t e r ne tRemp l i s sez no t r e fo r mu l a i r e en l i g ne :www.ni - l inguist ics .com

Chez nos Pa r t ena i r e s Voya gesL i s t e d i spon i b l e su r no t r e s i t e i n t e r ne t :www.ni - l inguist ics .com/reservat ions

Pa r vo t r e Com i t é d ' En t r e p r i s eÀ par t i r de 2014

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Rhoda ServiusGenera l Manager

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Conditions Générales de VentesConformément à l’article R.211-12 du Code du tourisme, les brochures et les contrats de voyages proposés par les agents de voyages à leur clientèle doivent comporter in extenso les conditions générales suivantes issues des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du Tourisme.

Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique.La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituent l’information préalable visée par l’article R.211-5 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l’organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription.

En l’absence de brochure, de devis, programme et proposition, le présent document constitue, avant sa signature par l’acheteur, l’information préalable, visée par l’article R.211-5 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission.

En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies.

Les séjours NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL sont disponibles à la vente auprès de ses partenaires. Tous les partenaires de NATURE ISLE LINGUISTICS INTERNATIONAL sont titulaires des licences et/ou des assurances réglementaires requises pour la commerçialisation de séjours linguistiques, culturels et de vacances.Les différentes licences et assurances de ses partenaires sont valables sur l'ensemble des destinations et des séjours proposés dans leur catalogue.

Extraits du Code du Tourisme :

Article R.211-3 :

Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l’article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité.

Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

Article R.211-3-1 :

L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son immatriculation au registre prévu au a de l’article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.

Article R.211-4 :

Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :

1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;

2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ;

3° Les prestations de restauration proposées ;

4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;

5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ;

6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;

7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;

8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;

9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R. 211-8 ;

10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;

11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9.Article R. 211-10 et Article R. 211-11 ;

12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;

13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Article R.211-5 :

L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.

En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R.211-6 :

Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :

1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;

2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné,

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www.



3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;

4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil;

5° Les prestations de restauration proposées ;

6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;

7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;

8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication

de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;

9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentesà certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;

10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;

11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;

12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;

13° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;

14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;

15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;

16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;

18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;

19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ;

20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R. 211-4 ;

21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d’arrivée.

Article R.211-7 :

L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R.211-8 :

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.

Article R.211-9 :

Lorsque avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative duprixetlorsqu’ilméconnaît l’obligation d’information mentionnée au 13° de l’article R. 211-4, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :

- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R.211-10 :

Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R.211-11 :

Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article R. 211-4.



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