Budget Primitif pour l’exercice - lyon.fr · B - Engagements hors bilan B1 - Etat des engagements donnés et reçus B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie X ... B2.2 -

Budget Primitif pour l’exercice

2018

Budgets Annexes - Halles de Lyon Paul Bocuse - Théâtre des Célestins - Auditorium-Orchestre National de Lyon

BUDGETS ANNEXES Page Sans objet

I. Informations d'ordre général

A - Informations statistiques, fiscales et financières

B - Modalités de vote du budget 7

II. Présentation générale du budget

A1 - Vue d'ensemble - Sections 13

A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation- Chapitres 14

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 15

B1 - Balance générale du budget -Dépenses 16

B2 - Balance générale du budget - Recettes 17

III. Vote du budget

A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 20

A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 22

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 24

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 26

B3 - Opérations d'équipement - Détails des chapitres et articles X

IV - ANNEXES

A - Eléments du bilanA1 - Etat de la dette A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X

A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 34

A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X

A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 36

A1.5 - Etat de la dette - Détails des opérations de couverture X

A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes X

39

A3 - Etat des provisionsA3.1 - Etat des provisions et des dépréciations 40

A3.2 - Etalement des provisions X

A4 - Equilibre des opérations financières A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 42

A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 43

A5 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) X

A6 - Etat des charges transférées X

A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers X

B - Engagements hors bilanB1 - Etat des engagements donnés et reçus

B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie X

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X

B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget

- 6742 - Subventions de fonctionnement aux organismes publics X

- 6743 - Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé 47

B1.4 - Etat des contrats de crédit bail X

B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé X

B1.6 - Etat des autres engagements donnés X

B1.7 - Etat des engagements reçus X

B2 - Etat des AP/AE/CPB2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X

C - Autres éléments d'information

C1 - Etat du personnelC1.1 - Etat du personnel 53

C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie X

C2 - Listes des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) X

C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) X

D - Arrêté et signatures

A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements

SOMMAIRE

Voir document du budget principal


BUDGET ANNEXE DES HALLES DE LYON PAUL BOCUSE

Ville de Lyon - Budget Primitif 2018 - Budgets Annexes 1


A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 60




A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 66

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 68




A - Eléments du bilan

78

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 82

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 85

A2 - Etat de la dette X

A4 - Etat des provisions X

A5 - Etalement des provisions X



A7 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement et de la TEOM X




B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X



B1.6 - Etats des engagements reçus X

B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget

- Subventions de fonctionnement 6574 93

B2 - Etat des AP/AE/CPB2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X


B3 - Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale X

C - Autres éléments d'information

C1 - Etat du personnel 98

C2 - Listes des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X

C3 - Autres organismes X

D - Décision en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures


III. Vote du budget

A1 - Présentation croisée par fonction (1)

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements

IV - ANNEXES

BUDGET ANNEXE DU THEATRE DES CELESTINS


Voir document budget principal



A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 106




A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 112

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 114




A - Eléments du bilan

124

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 128

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 130

A2 - Etat de la dette X

A4 - Etat des provisions X

A5 - Etalement des provisions X



A7 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement et de la TEOM X




B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X



B1.6 - Etats des engagements reçus X

B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget - Subventions de fonctionnement 6574 139

B2 - Etat des AP/AE/CPB2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 143


B3 - Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale X

C - Autres éléments d'informationC1 - Etat du personnel 145

C2 - Listes des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X

C3 - Autres organismes X

D - Décision en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures

budget annexe des halles (1) : ces état ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupement de communes de moins de 3000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique pour leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L.2224-6 du CGCT. ils n'existent qu'en M49

budget annexe des halles (2) : Ces états obligatoires pour les régies rattachées à des communes de 3500 habitants et plus (art. L2313-1 du CGCT), à des groupemens comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus (art. L5211-36 du CGCT art L5711-1 du CGCT) et à leur établissements publics

BUDGET ANNEXE DE L'AUDITORIUM-ORCHESTRE NATIONAL DE LYON


budget annexe de L'auditorium- orchestre national de Lyon (1) : Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art.L.2312- du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art.R.5211-14 du CGCT) et leurs établissement publics.

A1 - Présentation croisée par fonction (1)

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Voir document budget principal


budget annexe des célestins(1) : Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art.L.2312- du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art.R.5211-14 du CGCT) et leurs établissement publics.

budget annexe des halles (3) : Uniquement pour les services dotés de l'autonomie finacière et de la personnalité morale.

III. Vote du budget

IV - ANNEXES



INFORMATIONS D’ORDRE GENERAL



I

B

I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.

- sans les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

III - Les provisions sont : budgétaires (délibération n° 2014/616 du 24 novembre 2014)

IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif

de l'exercice précédent.

V – Le présent budget a été voté : sans reprise des résultats de l’exercice N-1.

I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.

- sans les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.

- sans vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

III - Les provisions sont : budgétaires (délibération n° 2005/6017 du 12 décembre 2005)

IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif

de l'exercice précédent.

V – Le présent budget a été voté : sans reprise des résultats de l’exercice N-1.

I - INFORMATIONS GENERALES

II - En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et,

en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

articles 6742 et 6743

I. BUDBET ANNEXE DES HALLES DE LYON PAUL BOCUSE (NOMENCLATURE M4)

en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

II. BUDBETS ANNEXES : THEATRE DES CELESTINS ET AUDITORIUM-ORCHESTRE NATIONAL DE LYON (NOMENCLATURE M14)

articles 6573, 6574, 2041, 2042, et 2044

II - En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et,



BUDGET ANNEXE DES HALLES PAUL

BOCUSE



PRESENTATION GENERALE DU BUDGET



II

A1

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION

D'EXPLOITATION D'EXPLOITATION

CREDITS DE FONCTIONNEMENT

VOTES AU TITRE DU PRESENT 2 071 402,00 2 071 402,00

BUDGET (1)

+ + +

RESTES A REALISER (R.A.R) DE

L'EXERCICE PRECEDENT (2)

002 RESULTAT D'

EXPLOITATION REPORTE (2)

= = =

TOTAL DE LA SECTION 2 071 402,00 2 071 402,00

D'EXPLOITATION (3)


D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES

AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 341 917,00 341 917,00

compris les comptes 1064 et 1068)

+ + +



001 SOLDE D'EXECUTION DE LA

SECTION D'INVESTISSEMENT

REPORTE (2)

= = =

TOTAL DE LA SECTION 341 917,00 341 917,00

D'INVESTISSEMENT (3)

TOTAL DU BUDGET (3) 2 413 319,00 2 413 319,00

Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.(3) Total de la section d'exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d'exploitation votés.

Total de la section d’investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.

Total du budget = Total de la section d'exploitation + Total de la section d'investissement.

VOTE

REPORTS

TOTAL

(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.Pour la section d'exploitation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l'exercice précédent. En recettes, il s'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

VUE D'ENSEMBLE

EXPLOITATION

INVESTISSEMENT

VOTE

REPORTS


II

A2

Chap. Libellé Pour mémoire budget primitif

2017 (1)

Restes à réaliser N-1 (2)

Propositions nouvelles

VOTE (3) TOTAL (=RAR+vote)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 312 523,00 1 358 065,00 1 358 065,00 1 358 065,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 309 265,00 329 056,00 329 056,00 329 056,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 897,00 14 800,00 14 800,00 14 800,00

1 636 685,00 1 701 921,00 1 701 921,00 1 701 921,00

66 CHARGES FINANCIERES 58 680,00 53 779,00 53 779,00 53 779,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 16 435,00 17 695,00 17 695,00 17 695,0068 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX

DEPRECIATIONS (4)69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (5)

022 DEPENSES IMPREVUES1 711 800,00 1 773 395,00 1 773 395,00 1 773 395,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (6) 106 065,00 101 307,00 101 307,00 101 307,00

042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (6)

197 800,00 196 700,00 196 700,00 196 700,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (6)

303 865,00 298 007,00 298 007,00 298 007,00

2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00 2 071 402,00

+

=

2 071 402,00


2017 (1)




013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES

1 530 563,00 1 583 900,00 1 583 900,00 1 583 900,00

73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (7)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 472 852,00 482 502,00 482 502,00 482 502,00

2 003 415,00 2 066 402,00 2 066 402,00 2 066 402,00

76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 12 250,00 5 000,00 5 000,00 5 000,0078 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

(4)

2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00 2 071 402,00



2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00 2 071 402,00

+

=

2 071 402,00

298 007,00

(7) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.

(8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.

(1) Cf. Modalités de vote I.(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeursmobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.

(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.

(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041; DE 043 = RE 043.

RECETTES D'EXPLOITATION


SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES

D'INVESTISSEMENT(8)

DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent desrecettes réelles d'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer leremboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.

DEPENSES D'EXPLOITATION

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)

TOTAL

Total des dépenses de gestion des services

Total des dépenses réelles d'exploitation

Total des dépenses d'ordre d'exploitation

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)

TOTAL

Total des recettes de gestion des services

Total des recettes réelles d'exploitation

Total des recettes d'ordre d'exploitation


II

A3


2017 (1)




20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU

EN CONCESSION

23 IMMOBILISATIONS EN COURS 153 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00Total des opérations d'équipement

154 500,00 81 500,00 81 500,00 81 500,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 274 580,00 260 417,00 260 417,00 260 417,0018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (5)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

DES PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES

274 580,00 260 417,00 260 417,00 260 417,00

4581 Total des opé.pour compte de tiers (6)429 080,00 341 917,00 341 917,00 341 917,00


041 OPERATIONS PATRIMONIALES (4)

429 080,00 341 917,00 341 917,00 341 917,00

+

=

341 917,00


2017 (1)




13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 125 215,00 33 910,00 33 910,00 33 910,0020 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU

EN CONCESSION

23 IMMOBILISATIONS EN COURS125 215,00 33 910,00 33 910,00 33 910,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000,00 10 000,00 10 000,0018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (5)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

DES PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES10 000,00 10 000,00 10 000,00

4582 Total des opé.pour compte de tiers (6)125 215,00 43 910,00 43 910,00 43 910,00

021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION (4) 106 065,00 101 307,00 101 307,00 101 307,00


197 800,00 196 700,00 196 700,00 196 700,00

041 OPERATIONS PATRIMONIALES (4)303 865,00 298 007,00 298 007,00 298 007,00

429 080,00 341 917,00 341 917,00 341 917,00

+

=

341 917,00

298 007,00

(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040

(1) Cf. Modalités de vote I.(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.(4) DE 023 = RI 021; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service nonpersonnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).


SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES

DE FONCTIONNEMENT(8)

DEGAGE PAR LA SECTION


Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réellesd'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et lesnouveaux investissements de la régie.

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES

D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)

TOTAL

Total des dépenses d'équipement

Total des dépenses financières

Total des dépenses d'ordre d'investissement

Total des dépenses réelles d'investissement

RECETTES D'INVESTISSEMENT

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)

TOTAL

Total des recettes d'équipement

Total des recettes financières

Total des recettes d'ordre d'investissement

Total des recettes réelles d'investissement


II

B1

Opérations réelles Opérations d'ordre

(1) (2)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 358 065,00 1 358 065,00012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 329 056,00 329 056,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 800,00 14 800,0066 CHARGES FINANCIERES 53 779,00 53 779,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 17 695,00 17 695,00

68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS

196 700,00 196 700,00

69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (4)

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)

022 DEPENSES IMPREVUES

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 101 307,00 101 307,00

1 773 395,00 298 007,00 2 071 402,00+

=2 071 402,00


(1) (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES


14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire)

260 417,00 260 417,00

Total des opérations d'équipement

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (6)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 1 500,00 1 500,0023 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 80 000,00 80 000,00

26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

29 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS

39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS

4581 Total des opérations pour compte de tiers (7)

481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

49 DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS

3... Stocks


341 917,00 341 917,00+

=341 917,00

(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Hors chapitres << opérations d'équipement >>.

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).


BALANCE GENERALE DU BUDGET

1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d'ordre.

(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

EXPLOITATION TOTAL

Dépenses d'exploitation - Total

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE


INVESTISSEMENT TOTAL

Dépenses d'investissement - Total

D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE


(4) Ce chapitre n'existe pas en M49.


II

B2


(1) (2)


70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

1 583 900,00 1 583 900,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 482 502,00 482 502,0076 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000,00 5 000,00

78 REPRISES SUR AMORTISSEMENT, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS

79 TRANSFERTS DE CHARGES

2 071 402,00 2 071 402,00+

=2 071 402,00


(1) (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 106)


14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (4)


43 910,00 43 910,00


21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES

23 IMMOBILISATIONS EN COURS



28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 196 700,00 196 700,0029 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS (4)

39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS (4)

4582 Opérations pour compte de tiers (5)


49 DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)

3... Stocks

021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 101 307,00 101 307,00

43 910,00 298 007,00 341 917,00+

+

=341 917,00



2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d'ordre.

(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.


(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.

EXPLOITATION TOTAL

Recettes d'exploitation - Total

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE


INVESTISSEMENT TOTAL

Recettes d'investissement - Total

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE


AFFECTATION AUX COMPTES 106



VOTE DU BUDGET


III

A1

Chapitre/article (1)

Libellé (1)Pour mémoire budget

primitif 2017 (2)Propositions nouvelles (3)

Vote (4)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL (5)(6) 1 312 523,00 1 358 065,00 1 358 065,00

6061 FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE, ...) 235 000,00 232 000,00 232 000,006063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 18 480,00 18 480,00 18 480,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 450,00 500,00 500,00611 SOUS TRAITANCE GENERALE 166 500,00 192 100,00 192 100,006137 REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES 140,00 130,00 130,00

61521 BATIMENTS PUBLICS 24 000,00 25 500,00 25 500,006156 MAINTENANCE 138 000,00 120 000,00 120 000,006161 MULTIRISQUES 300,00 300,00 300,006168 AUTRES 7 000,00 7 200,00 7 200,00618 DIVERS 2 000,00 2 000,006226 HONORAIRES 500,00 500,00 500,006231 ANNONCES ET INSERTIONS 500,00 500,00 500,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 000,00 1 000,006261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 200,00 200,00 200,006262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 800,00 2 000,00 2 000,00627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 400,00 400,00 400,006282 FRAIS DE GARDIENNAGE 350 000,00 380 000,00 380 000,006283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 115 000,00 115 000,00 115 000,00635111 COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES 62 000,00 65 000,00 65 000,00635112 COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES 253,00 255,00 255,0063512 TAXES FONCIERES 192 000,00 195 000,00 195 000,00012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 309 265,00 329 056,00 329 056,006215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE

RATTACHEMENT9 980,00 8 265,00 8 265,00

6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 2 500,00 2 500,00 2 500,006332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 675,00 675,00 675,006336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CDG 1 400,00 1 500,00 1 500,006411 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE 135 000,00 153 000,00 153 000,006413 PRIMES ET GRATIFICATIONS 72 000,00 66 000,00 66 000,006415 SUPPLEMENT FAMILIAL 9 150,00 10 380,00 10 380,006451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 23 500,00 26 500,00 26 500,006452 COTISATIONS AUX MUTUELLES 3 800,00 4 200,00 4 200,006453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 43 400,00 49 476,00 49 476,00648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 7 860,00 6 560,00 6 560,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS (7)

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 897,00 14 800,00 14 800,00651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES,

PROCEDES, DROITS SIMILAIRES2 397,00 2 300,00 2 300,00

6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 12 500,00 12 500,00 12 500,00

1 636 685,00 1 701 921,00 1 701 921,00

66 CHARGES FINANCIERES (b)(8) 58 680,00 53 779,00 53 779,00

6618 INTERETS DES AUTRES DETTES 58 680,00 53 779,00 53 779,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 16 435,00 17 695,00 17 695,00673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 3 000,00 3 000,00 3 000,006743 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT 2 755,00 2 960,00 2 960,00678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 680,00 11 735,00 11 735,0068 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (d)(9)

69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (e)(10)

022 DEPENSES IMPREVUES (f)

1 711 800,00 1 773 395,00 1 773 395,00TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e+f

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65)

III - VOTE DU BUDGET

SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES


III

A1




Vote (4)

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 106 065,00 101 307,00 101 307,00

042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (11)(12)

197 800,00 196 700,00 196 700,00

6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES

197 800,00 196 700,00 196 700,00

303 865,00 298 007,00 298 007,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION

303 865,00 298 007,00 298 007,00

2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00

+

+

=

2 071 402,00

(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créanceset des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(10) Ce chapitre n'existe pas en M49.(11) Cf. Définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).



RESTES A REALISER N-1 (13)

(8) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieurau montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)

Montant des ICNE de l’exercice

- Montant des ICNE de l’exercice N-1

= Différence ICNE N – ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Cf. Modalités de vote I.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES


III

A2



primitif 2017(2)Propositions nouvelles (3)

Vote (4)

013 ATTENUATIONS DE CHARGES (5)

70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES

1 530 563,00 1 583 900,00 1 583 900,00

706 PRESTATIONS DE SERVICES 1 453 455,00 1 495 200,00 1 495 200,007083 LOCATIONS DIVERSES 75 578,00 87 700,00 87 700,007088 AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES 1 530,00 1 000,00 1 000,00

73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (6)

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 472 852,00 482 502,00 482 502,00

758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 472 852,007588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 482 502,00 482 502,00

2 003 415,00 2 066 402,00 2 066 402,00

76 PRODUITS FINANCIERS (b)

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 12 250,00 5 000,00 5 000,00

7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION

12 250,00 5 000,00 5 000,00

78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (d)(7)

2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=013+70+73+74+75


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES


III

A2




Vote (4)



2 015 665,00 2 071 402,00 2 071 402,00

+

+

=

2 071 402,00

(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N – ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie(2) Cf. Modalités de vote I.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44(7) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créanceset des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES





III

B1




Vote (4)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 1 500,00 1 500,00 1 500,00

2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 1 500,00 1 500,00 1 500,00

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION (hors op.)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 153 000,00 80 000,00 80 000,00

2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 153 000,00 80 000,00 80 000,00

Opérations d'équipement n°(5) [...]

154 500,00 81 500,00 81 500,00



16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 274 580,00 260 417,00 260 417,00

165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000,00 10 000,00 10 000,00

1687 AUTRES DETTES 264 580,00 250 417,00 250 417,00

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS




274 580,00 260 417,00 260 417,00

[...](6)

429 080,00 341 917,00 341 917,00TOTAL DES DEPENSES REELLES

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers




SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES


III

B1




Vote (4)


Reprises sur autofinancement antérieur

Charges transférées


429 080,00 341 917,00 341 917,00

+

+

=

341 917,00

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires(9) Cf. Définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie(2) Cf. Modalités de vote, I.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des dépenses réelles et d'ordre)

TOTAL DEPENSES D'ORDRE







III

B2




Vote (4)


16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 125 215,00 33 910,00 33 910,00

1687 AUTRES DETTES 125 215,00 33 910,00 33 910,00



22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION


125 215,00 33 910,00 33 910,00


165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000,00 10 000,00




10 000,00 10 000,00

[...](5)

125 215,00 43 910,00 43 910,00TOTAL DES RECETTES REELLES

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers




SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES


III

B2




Vote (4)

021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 106 065,00 101 307,00 101 307,00

040 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (6)(7) 197 800,00 196 700,00 196 700,00

28031 AMORTISSEMENTS DES FRAIS D'ETUDES 4 100,00 4 100,0028051 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2 000,00 2 000,0028138 AUTRES CONSTRUCTIONS 197 800,00 188 500,00 188 500,0028184 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 800,00 800,0028188 AUTRES 1 300,00 1 300,00

303 865,00 298 007,00 298 007,00

041 OPERATIONS PATRIMONIALES(8)

303 865,00 298 007,00 298 007,00

429 080,00 341 917,00 341 917,00

+

+

=

341 917,00

(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie(2) Cf. Modalités de vote, I.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042




(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)


TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION





ANNEXES



ELEMENTS DU BILAN



ETAT DE LA DETTE


IV

A1.

2

Niv

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aux

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163

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1643

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3,70

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CN

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1604

3 / 0

5002

0524

504

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e de

Lyo

n -

Bud

get 0

124

/12/

2004

31/1

2/20

0431

/12/

2005

20 1

37,0

9F

3,50

3,50

EU

RA

PN

A-1

1906

0 / 1

6385

Vill

e de

Lyo

n -

Bud

get 0

124

/03/

2006

04/0

4/20

0604

/04/

2007

548

033,

18F

3,55

3,60

EU

RA

CN

A-1

1914

7 /

Vill

e de

Lyo

n -

Bud

get 0

123

/12/

2014

31/1

2/20

1431

/03/

2015

110

000,

00F

1,79

1,80

EU

RT

CN

A-1

2404

1 / 0

2856

72-0

1V

ille

de L

yon

- B

udge

t 01

13/1

0/20

0429

/10/

2004

29/0

1/20

0540

274

,18

F3,

984,

04E

UR

TC

NA

-1

2406

4 / 0

4473

31 0

1V

ille

de L

yon

- B

udge

t 01

06/0

4/20

0630

/04/

2006

30/0

4/20

0754

8 03

3,18

F3,

573,

57E

UR

AC

NA

-1

2407

0 / 0

5301

91 0

1V

ille

de L

yon

- B

udge

t 01

09/0

2/20

0729

/05/

2007

29/0

5/20

0958

3 19

6,06

F0,

003,

54E

UR

AC

NA

-1

2408

1 / 0

0000

2480

07V

ille

de L

yon

- B

udge

t 01

04/0

7/20

0801

/09/

2008

01/0

9/20

0915

0 75

3,86

F4,

854,

85E

UR

AC

NA

-1

2913

0 /

Vill

e de

Lyo

n -

Bud

get 0

102

/05/

2013

06/0

5/20

1306

/05/

2014

200

000,

00F

2,31

2,35

EU

RA

CN

A-1

9916

0 /

Vill

e de

Lyo

n -

Bud

get 0

101

/02/

2016

01/0

2/20

1609

/02/

2017

129

174,

00F

1,00

1,00

EU

RA

CN

A-1

TO

TA

L G

EN

ER

AL

3 29

1 23

3,68

(1)

Si u

n em

prun

t don

ne li

eu à

plu

sieu

rs m

obili

satio

ns, i

ndiq

uer

la d

ate

de la

der

nièr

e m

obili

satio

n

(2)

Nom

inal

: m

onta

nt e

mpr

unté

à l'

orig

ine.

(3)

Typ

e de

taux

d'in

térê

t : F

:fix

e ; V

: va

riabl

e si

mpl

e ; C

: co

mpl

exe

(c'e

st-à

-dire

un

taux

var

iabl

e qu

i n'e

st p

as s

eule

men

t déf

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omm

e la

sim

ple

addi

tion

d'un

taux

usu

el d

e ré

fére

nce

et d

'une

mar

ge e

xprim

ée e

n po

int d

e po

urce

ntag

e).

(4)

Men

tionn

er le

ou

les

type

s d'

inde

x (e

x : E

urib

or 3

moi

s, …

)

(5)

Indi

quer

le n

ivea

u de

taux

à l'

orig

ine

du c

ontr

at.

(6)

Indi

quer

la p

ério

dici

té d

es r

embo

urse

men

ts :

A :

annu

elle

; M

: m

ensu

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; B

: bi

mes

trie

lle ;

S :

sem

estr

ielle

; T

: tr

imes

trie

lle ;

X :

autr

e.

(7)

Indi

quer

C p

our

amor

tisse

men

t con

stan

t, P

pou

r am

ortis

sem

ent p

rogr

essi

f, F

pou

r in

fine

, X p

our

autr

es, à

pré

cise

r.

(8)

Cat

égor

ie d

'em

prun

t à l'

orig

ine:

Exe

mpl

e A

-1. C

f. la

cla

ssifi

catio

n de

s em

prun

ts s

uiva

nt la

typo

logi

e de

la c

ircul

aire

IOC

B10

1507

7C d

u 25

juin

201

0 su

r le

s pr

odui

ts fi

nanc

iers

offe

rts

aux

colle

ctiv

ités

terr

itoria

les.

IV -

AN

NE

XE

SE

LE

ME

NT

S D

U B

ILA

N -

ET

AT

DE

LA

DE

TT

ER

EP

AR

TIT

ION

PA

R N

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UR

E D

E D

ET

TE

S

Pro

fil

d'a

mo

rtis

sem

ent

(7)

Po

ssib

ilité

de

rem

bt

anti

cip

é O

/N

IV -

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NE

XE

SE

LE

ME

NT

S D

U B

ILA

N -

ET

AT

DE

LA

DE

TT

ER

EP

AR

TIT

ION

PA

R N

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UR

E D

E D

ET

TE

S

Nat

ure

(P

ou

r ch

aqu

e lig

ne,

ind

iqu

er le

nu

mér

o d

e co

ntr

at)

Cat

égo

rie

d'e

mp

run

t (8

)

Tau

x in

itia

l

Em

pru

nts

et

Det

tes

à l'o

rig

ine

du

co

ntr

at

A1.

2 -

RE

PA

RT

ITIO

N P

AR

NA

TU

RE

DE

DE

TT

ES

(h

ors

164

49 e

t 16

6)

Dat

e d

u p

rem

ier

rem

bo

urs

emen

tO

rgan

ism

e p

rête

ur

ou

ch

ef d

efi

leIn

dex

(4)

Dev

ise

Pér

iod

icit

é d

es

rem

bo

urs

emen

ts

(6)

Nat

ure

(P

ou

r ch

aqu

e lig

ne,

ind

iqu

er le

nu

mér

o d

e co

ntr

at)

Em

pru

nts

et

Det

tes

à l'o

rig

ine

du

co

ntr

at

A1.

2 -

RE

PA

RT

ITIO

N P

AR

NA

TU

RE

DE

DE

TT

ES

(h

ors

164

49 e

t 16

6)

Dat

e d

e si

gn

atu

reD

ate

d'é

mis

sio

n

ou

dat

e d

e m

ob

ilisa

tio

n (

1)N

om

inal

(2)

Typ

e d

e ta

ux

d'in

térê

t (3

)


IV

A1.

2

Typ

e d

e ta

ux

(12)

Ind

ex (

13)

Niv

eau

de

tau

x d

'inté

rêt

à la

dat

e d

e vo

te d

u b

ud

get

(14

)C

apit

alC

har

ges

d'in

térê

t (1

5)In

térê

ts p

erçu

s (l

e ca

s éc

héa

nt)

(16

)

163

Em

pru

nts

ob

ligat

aire

s (T

ota

l)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

164

Em

pru

nts

au

prè

s d

es é

tab

lisse

men

ts d

e cr

édit

(T

ota

l)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1641

Em

prun

ts e

n eu

ros

(Tot

al)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1643

Em

prun

ts e

n de

vise

s (T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1644

1 E

mpr

unts

ass

ortis

d'u

ne o

ptio

n de

tira

ge s

ur li

gne

de

trés

orer

ie (

Tot

al)(

9)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

165

Dép

ôts

et

cau

tio

nn

emen

ts r

eçu

s (T

ota

l)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

167

Em

pru

nts

et

det

tes

asso

rtis

de

con

dit

ion

s p

arti

culiè

res

(To

tal)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1671

Ava

nces

con

solid

ées

du T

réso

r (T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1672

Em

prun

ts s

ur c

ompt

es s

péci

aux

du T

réso

r (T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1675

Det

tes

pour

M.E

.T.P

. et P

PP

(T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1676

Det

tes

enve

rs lo

cata

ires-

acqu

éreu

rs (

Tot

al)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1678

Aut

res

empr

unts

et d

ette

s (T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

168

Au

tres

em

pru

nts

et

det

tes

assi

milé

s (T

ota

l)0,

001

537

800,

1122

7 09

4,85

42 4

74,2

80,

0015

844

,24

1681

Aut

res

empr

unts

(T

otal

)0,

000,

000,

000,

000,

000,

00

1682

Bon

s à

moy

en te

rme

négo

ciab

les

(Tot

al)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1687

Aut

res

dette

s (T

otal

)0,

001

537

800,

1122

7 09

4,85

42 4

74,2

80,

0015

844

,24

1010

5 /

N0,

0010

2 65

1,41

6,97

F3,

5013

176

,88

3 42

1,12

0,00

69,5

9

1210

0 / 8

6653

25N

0,00

8 48

6,27

7,73

F3,

071

060,

8025

2,38

0,00

60,1

6

1312

1 / 1

2351

88N

0,00

504

000,

0010

,25

VE

UR

IBO

R03

M2,

1148

000

,00

10 3

96,6

70,

002

431,

53

1603

3 / 0

5002

0524

553

N0,

002

177,

790,

75F

3,70

2 17

7,79

80,5

80,

000,

00

1604

3 / 0

5002

0524

504

N0,

003

321,

522,

00F

3,50

1 63

2,15

116,

250,

000,

00

1906

0 / 1

6385

N0,

0014

6 14

2,13

3,26

F3,

5536

535

,55

5 26

0,10

0,00

2 91

4,98

1914

7 /

N0,

0088

000

,04

12,0

0F

1,79

7 33

3,32

1 52

3,52

0,00

0,00

2404

1 / 0

2856

72-0

1N

0,00

5 36

9,70

1,82

F3,

982

684,

9617

3,64

0,00

18,1

0

2406

4 / 0

4473

31 0

1N

0,00

146

142,

133,

33F

3,57

36 5

35,5

55

217,

270,

002

608,

63

2407

0 / 0

5301

91 0

1N

0,00

208

284,

324,

41F

4,11

41 6

56,8

68

560,

490,

004

013,

92

2408

1 / 0

0000

2480

07N

0,00

60 3

01,5

25,

66F

4,85

10 0

50,2

62

924,

620,

0080

5,63

2913

0 /

N0,

0014

6 66

6,68

10,3

4F

2,31

13 3

33,3

33

385,

070,

002

000,

26

9916

0 /

N0,

0011

6 25

6,60

8,11

F1,

0012

917

,40

1 16

2,57

0,00

921,

44

TO

TA

L G

EN

ER

AL

0,00

1 53

7 80

0,11

227

094,

8542

474

,28

0,00

15 8

44,2

4

(9)

S’a

giss

ant d

es e

mpr

unts

ass

ortis

d’u

ne li

gne

de tr

ésor

erie

, il f

aut f

aire

res

sort

ir le

rem

bour

sem

ent d

u ca

pita

l de

la d

ette

pré

vue

pour

l’ex

erci

ce c

orre

spon

dant

au

vérit

able

end

ette

men

t.

(10)

Si l

'em

prun

t est

sou

mis

à c

ouve

rtur

e, il

con

vien

t de

com

plét

er le

tabl

eau

« dé

tail

des

opér

atio

ns d

e co

uver

ture

».

(11)

Cat

égor

ie d

’em

prun

t. E

xem

ple

A-1

(C

f. la

cla

ssifi

catio

n de

s em

prun

ts s

uiva

nt la

typo

logi

e de

la c

ircul

aire

IOC

B10

1507

7C d

u 25

juin

201

0 su

r le

s pr

odui

ts fi

nanc

iers

offe

rts

aux

colle

ctiv

ités

terr

itoria

les)

.

En

cas

de c

ouve

rtur

e pa

rtie

lle, i

ndiq

uer

plus

ieur

s ca

tégo

ries

d'em

prun

t (e

xem

ple

: A-1

; C

-3).

(12)

Typ

e de

taux

d'in

térê

t apr

ès o

péra

tion

de c

ouve

rtur

e : F

: fix

e ; V

: va

riabl

e si

mpl

e ; C

: co

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exe

(c'e

st-à

-dire

un

taux

var

iabl

e qu

i n'e

st p

as s

eule

men

t déf

ini c

omm

e la

sim

ple

addi

tion

d'un

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usu

el d

e ré

fére

nce

et d

'une

mar

ge e

xprim

ée e

n po

int

(13)

Men

tionn

er le

ou

les

inde

x en

cou

rs a

u 01

/01/

N a

près

opé

ratio

n de

cou

vert

ure.

(14)

Tau

x ap

rès

opér

atio

ns d

e co

uver

ture

éve

ntue

lles.

Pou

r le

s em

prun

ts à

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var

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e, in

diqu

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niv

eau

à la

dat

e de

vot

e d

u bu

dget

.

(15)

Il s

'agi

t des

inté

rêts

dus

au

titre

de

cont

rat i

nitia

l et c

ompt

abili

sés

à l'a

rtic

le 6

6111

« In

térê

ts r

églé

s à

l’éch

éanc

e »

(in

térê

ts d

écai

ssés

) et

inté

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éve

ntue

ls d

us a

u tit

re d

u co

ntra

t d'é

chan

ge é

vent

uel e

t com

ptab

ilisé

s à

l'art

icle

668

.

(16)

Indi

quer

les

inté

rêts

reç

us a

u tit

re d

u co

ntra

t d’é

chan

ge e

t com

ptab

ilisé

s au

768

.

Cap

ital

res

tan

t d

û

au 0

1/01

/201

8D

uré

e ré

sid

uel

le

(en

an

née

s)

Tau

x d

'inté

rêt

An

nu

ité

de

l'exe

rcic

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IV -

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NE

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ILA

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DE

LA

DE

TT

ER

EP

AR

TIT

ION

PA

R N

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UR

E D

E D

ET

TE

S

A1.

2 -

RE

PA

RT

ITIO

N P

AR

NA

TU

RE

DE

DE

TT

ES

(h

ors

164

49 e

t 16

6) (

suit

e)

Nat

ure

(P

ou

r ch

aqu

e lig

ne,

ind

iqu

er le

nu

mér

o d

e co

ntr

at)

Em

pru

nts

et

Det

tes

au 0

1/01

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METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS



IV

A2

Délibération du

20/12/2013

Procédure d'amortissement

(linéaire, dégressif, variable)

Durée (en année)

Délibération du

Linéaire Frais d'études 5 20/12/2013

Linéaire Frais de recherche et de développement 5 20/12/2013

Linéaire Frais d'insertion 5 20/12/2013

Linéaire Droit usage annuel (SaaS) 1 20/12/2013

Linéaire Logiciels de bureautique 5 20/12/2013

Linéaire Applications informatiques 10 20/12/2013

Linéaire Autres immobilisations incorporelles 10 20/12/2013

Linéaire Plantation d'arbres d'arbustres 15 20/12/2013

Linéaire Autres agencements et aménagements de terrains 15 20/12/2013

Linéaire Immeubles de rapport Immeubles de rapport 50 20/12/2013

Linéaire Construction sur sol d'autrui Construction sur sol d'autrui Sur la durée

du bail à construction

20/12/2013

Linéaire Agencement installation Agencement installation 9 20/12/2013

Linéaire Véhicules de tourisme et petit utilitaire 7 20/12/2013

Linéaire Gros utilitaire 10 20/12/2013

Linéaire Poids lourds 15 20/12/2013

Linéaire Vélos 5 20/12/2013

Linéaire Motos, Mobylettes, scooters 7 20/12/2013

Linéaire Autres matériels de transport (chariot remorques surfaceuse) 10 20/12/2013

Linéaire Terminaux téléphonie mobile 1 20/12/2013

Linéaire Tablettes et ordiphone 2 20/12/2013

Linéaire Autres Matériels informatiques 5 20/12/2013

Linéaire Infrastructure Radiocom 10 20/12/2013

Linéaire Mobiliers urbains, Mobiliers évènementiels 10 20/12/2013

Linéaire Mobilier 15 20/12/2013

Linéaire Coffres-forts, armoires fortes 30 20/12/2013

Linéaire Structures mobiles de jeux 10 20/12/2013

Linéaire Matériels audiovisuels 5 20/12/2013

Linéaire Petit électroménager 2 20/12/2013

Linéaire Electroménager : cuisine buanderie 7 20/12/2013

Linéaire Décoration voie publique, Signalisation : barrières, panneaux 5 20/12/2013

Linéaire Matériels sportifs : En-but, panneaux de baskets, abris de touche, patins à glace 5 20/12/2013

Linéaire Fonds documentaires modernes 15 20/12/2013

Linéaire Autres immobilisations corporelles 10 20/12/2013

Linéaire Avances sur commandes d'immobilisations incorporelles - 20/12/2013

Linéaire Avances sur commandes d'immobilisations corporelles - 20/12/2013

Linéaire Actions - 20/12/2013

Linéaire Obligations - 20/12/2013

Linéaire Prêts - 20/12/2013

Linéaire Dépôts et cautionnements - 20/12/2013

Linéaire Autres créances immobilisées - 20/12/2013

Materiels de transports

Materiels informatiques

Mobiliers

Immobilisations corporelles

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN

METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE

Autres Matériels

Les amortissements des biens en cours se poursuivront suivant les modalités prévues par les délibérations n°96/0954 du 17/10/1996, n° 99/4699 du 13/12/1999 et n°2012/5019 du 17/12/2012.

Biens de faible valeur : Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 500 €

A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

Catégorie de biens amortis

Immobilisations incorporelles

Biens incorporels


IVELEMENTS DU BILAN

Nature de la provision ou de la dépréciation

Dotations inscrites au budget de

l'exercice (1)

Date de constitution

Montant des provisions et dépréciations constituées

au 01/01/2018

Montant total des provisions

et dépréciations constituées

Reprises inscrites au budget de l'exercice

SOLDE prévisionnel au

31/12/2018

Provisions réglementées et amortissement dérogatoires

Provisions pour risques et charges (2) 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00Restes à recouvrer (loyers) 0,00 2014 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00

Dépréciation (2)

TOTAL BUDGETAIRES

Provisions pour risques et charges (2)

Dépréciation (2)

TOTAL SEMI-BUDGETAIRES

(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges et contentieux au titre du procès … ; provisions pour dépréciation de l'équipement….)

IV - ANNEXES

ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS

A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS

(1) Provision nouvelle ou abondement d'une provision déjà constituée ;

PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES

PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI- BUDGETAIRES

A3.1


EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES


IV

A4.1

Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles

Vote (2)I

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1687 AUTRES DETTES 250 417,00 250 417,00

020 Dépenses imprévues

Op. de l'exerciceI

Restes à réaliser en dépenses de

l'exercice précédent

(3)(4)

Solde d'éxecution D001

(3)(4)

TOTALII

Dépenses à couvrir par des ressources propres 250 417,00 250 417,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d'ensemble

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B

16 Emprunts et dettes assimilées (A)


IV

A4.2


Vote (2)III

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Opérations de l'exercice

III

Restes à réaliser en recettes de

l'exercice précédent (4)(5)

Solde d'exécution R001 (4)(5)

Affectation R106 (4)

TOTALIV

Total ressources propres disponibles 298 007,00 298 007,00

Dépenses à couvrir par des ressources propres (II)

Ressources propres disponibles (IV)

Solde (V = IV-II)(6)

(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d'ensemble(6) Indiquer le signe algébrique.

47 590,00

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES

RESSOURCES PROPRES

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b

Ressources propres externes de l'année (a)

Ressources propres internes de l'année (b) (3)

Montant

250 417,00

298 007,00



ENGAGEMENTS HORS BILAN



IV

B1.3

Direction Gestionnaire N°Dossier Objet 2018

Subventions individualisées* 2 960 €Direction Emploi et Compétences 2 960 €

* Les subventions individualisées de l'exercice 2018 sont détaillées dans la délibération spécifique présentée au Conseil Municipal du 18 décembre 2017, délibération qui vaut attribution desdites subventions.

Article 6743 : Subventions de fonctionnement -associations et autres personnes de droit privé

IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS

SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET

B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET



AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION



ETAT DU PERSONNEL



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BUDGET ANNEXE DU THEATRE DES

CELESTINS






II

A1


DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT



BUDGET (1)

+ + +



002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent)

FONCTIONNEMENT REPORTE (2)

= = =

TOTAL DE LA SECTION DE 7 878 458,00 7 878 458,00

FONCTIONNEMENT (3)



CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)

VOTES AU TITRE DU PRESENT 312 000,00 312 000,00

BUDGET (y compris le compte 1068)

+ + +



001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)


REPORTE (2)

= = =



TOTAL DU BUDGET (3) 8 190 458,00 8 190 458,00


VUE D'ENSEMBLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

VOTE

REPORTS

Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.

Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement

VOTE

REPORTS

TOTAL

(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisionsmodificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avecceux antérieurement votés lors du même exercice.

(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de repriseanticipée des résultats.Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachéestelles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titreet non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exerciceprécédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).

(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.


II

A2

Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL

budget primitif 2017

N-1 (2) nouvelles (=RAR+vote)


012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 202 015,00 4 134 216,00 4 134 216,00 4 134 216,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 328 237,00 284 137,00 284 137,00 284 137,00

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS8 339 528,00 7 707 358,00 7 707 358,00 7 707 358,00

66 CHARGES FINANCIERES 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 100,00 4 100,00 4 100,00 4 100,0068 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX

PROVISIONS (4)022 DEPENSES IMPREVUES

8 345 628,00 7 713 458,00 7 713 458,00 7 713 458,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (5)042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE

SECTIONS (5)191 800,00 165 000,00 165 000,00 165 000,00

043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5)

191 800,00 165 000,00 165 000,00 165 000,00

8 537 428,00 7 878 458,00 7 878 458,00 7 878 458,00

+

=

7 878 458,00


budget primitif 2017)



70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES

2 310 134,00 2 043 152,00 2 043 152,00 2 043 152,00

73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 302 000,00 305 834,00 305 834,00 305 834,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 738 694,00 5 385 772,00 5 385 772,00 5 385 772,00

8 350 828,00 7 734 758,00 7 734 758,00 7 734 758,00

76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 130 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,0078 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (4)

8 480 828,00 7 834 758,00 7 834 758,00 7 834 758,00

042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (5)

56 600,00 43 700,00 43 700,00 43 700,00

043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5)

56 600,00 43 700,00 43 700,00 43 700,00

8 537 428,00 7 878 458,00 7 878 458,00 7 878 458,00

+

=

7 878 458,00

121 300,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES


TOTAL

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

Total des recettes d'ordre de fonctionnement


TOTAL

Total des dépenses de gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT


SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

D'INVESTISSEMENT(6)



Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent desrecettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer leremboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou del'établissement.

(1) Cf. Modalités de vote I-B

(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats)

(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles

(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES


II

A3




010 STOCKS (5)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 175 000,00 171 300,00 171 300,00 171 300,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)23 IMMOBILISATIONS EN COURS 31 200,00 88 500,00 88 500,00 88 500,00

Total des opérations d'équipement206 200,00 259 800,00 259 800,00 259 800,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00 8 500,00 8 500,00020 DEPENSES IMPREVUES

8 500,00 8 500,00 8 500,00 8 500,00

45... Total des opé.pour compte de tiers(8)214 700,00 268 300,00 268 300,00 268 300,00

040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (4)

56 600,00 43 700,00 43 700,00 43 700,00


271 300,00 312 000,00 312 000,00 312 000,00

+

=

312 000,00




010 STOCKS (5)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 71 000,00 138 500,00 138 500,00 138 500,0016 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)23 IMMOBILISATIONS EN COURS

71 000,00 138 500,00 138 500,00 138 500,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068)1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES (9)165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00 8 500,00 8 500,00024 PRODUITS DES CESSIONS

8 500,00 8 500,00 8 500,00 8 500,00


021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4)


191 800,00 165 000,00 165 000,00 165 000,00


271 300,00 312 000,00 312 000,00 312 000,00

+

=

312 000,00

121 300,00



TOTAL






TOTAL





(5) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC…) par ailleursretracées dans le cadre de budgets annexes








Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles defonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et lesnouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.






(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exerciceantérieur.(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.


(9) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.



II

B1

FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre

(1) (2)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 289 005,00 3 289 005,00012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 134 216,00 4 134 216,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS


65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 284 137,00 284 137,00

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)

66 CHARGES FINANCIERES 2 000,00 2 000,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 100,00 4 100,00

68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 165 000,00 165 000,00


023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT

7 713 458,00 165 000,00 7 878 458,00+

=7 878 458,00

INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre

(1) (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 43 700,00 43 700,0015 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)


18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (8)


20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)

204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 171 300,00 171 300,0022 IIMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 88 500,00 88 500,00


27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,0028 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (reprise)

29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)

39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)

45... Total des opérations pour compte de tiers (7)

49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)

59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)

3... Stocks


268 300,00 43 700,00 312 000,00+

=312 000,00

TOTAL

Dépenses de fonctionnement - Total





1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

TOTAL




(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulationde tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.

(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Hors chapitres <<opérations d'équipement>>


(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu'elle ouqu'il crée.


II

B2


(1) (2)


70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES

2 043 152,00 2 043 152,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

72 TRAVAUX EN REGIE

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 305 834,00 305 834,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 385 772,00 5 385 772,0076 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 100 000,00 43 700,00 143 700,0078 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS


7 834 758,00 43 700,00 7 878 458,00+

=7 878 458,00


(1) (2)

10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVE (sauf 1068)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 138 500,00 138 500,0018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (6)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)


22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (7)



27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,0028 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 165 000,00 165 000,00


45... Opérations pour compte de tiers (5)



3... Stocks

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

024 PRODUITS DES CESSIONS

147 000,00 165 000,00 312 000,00+

+

=312 000,00


TOTAL




AFFECTATION AU COMPTE 1068



(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ouqu'il crée.(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulationde tels travaux effectués sur un exercice antérieur.



2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)



TOTAL

Recettes de fonctionnement - Total





VOTE DU BUDGET


III

A1

Chap./ Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)

art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 809 276,00 3 289 005,00 3 289 005,0060611 EAU ET ASSAINISSEMENT 10 500,00 11 000,00 11 000,0060612 ENERGIE ET ELECTRICITE 93 000,00 85 000,00 85 000,0060622 CARBURANTS 4 000,00 4 000,00 4 000,0060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 40 990,00 40 000,00 40 000,0060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 000,00 2 000,00 2 000,0060632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 80 250,00 51 175,00 51 175,0060636 VETEMENTS DE TRAVAIL 5 000,00 4 000,00 4 000,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 000,00 9 000,00 9 000,006068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 81 790,00 83 230,00 83 230,00611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 688 210,00 1 446 598,00 1 446 598,006132 LOCATIONS IMMOBILIERES 110 785,00 56 000,00 56 000,006135 LOCATIONS MOBILIERES 105 150,00 111 850,00 111 850,00614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 700,00 700,00 700,00615221 BATIMENTS PUBLICS 70 000,00 70 000,00 70 000,0061551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 3 500,00 3 500,00 3 500,006156 MAINTENANCE 80 000,00 80 000,00 80 000,006161 MULTIRISQUES 9 500,00 9 500,00 9 500,006182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 12 000,00 16 000,00 16 000,006188 AUTRES FRAIS DIVERS 62 331,00 33 854,00 33 854,006225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 1 400,00 1 500,00 1 500,006226 HONORAIRES 26 547,00 22 903,00 22 903,006228 DIVERS 592 838,00 617 648,00 617 648,006231 ANNONCES ET INSERTIONS 125 940,00 149 590,00 149 590,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 117 649,00 89 629,00 89 629,006238 DIVERS 7 200,00 18 055,00 18 055,006241 TRANSPORT DE BIENS 168 449,006251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 30 000,00 30 000,00 30 000,006256 MISSIONS 55 000,00 30 000,00 30 000,006257 RECEPTIONS 46 630,00 46 979,00 46 979,006261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 32 300,00 31 454,00 31 454,006262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 000,00 10 000,00 10 000,00627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 000,00 5 000,00 5 000,006281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 4 350,00 4 350,006282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 22 000,00 16 000,00 16 000,00

6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 80 750,00 80 000,00 80 000,006288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 100,00 3 090,00 3 090,0063512 TAXES FONCIERES 14 500,00 14 500,00 14 500,006353 IMPOTS INDIRECTS 2 367,00637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES

ORGANISMES)900,00 900,00 900,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 202 015,00 4 134 216,00 4 134 216,006331 VERSEMENT DE TRANSPORT 42 142,00 41 959,00 41 959,006332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 12 400,00 12 323,00 12 323,006336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CDG 18 120,00 18 798,00 18 798,0064111 REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE 846 329,00 922 946,00 922 946,0064112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE

RESIDENCE21 785,00 26 708,00 26 708,00

64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 221 754,00 241 613,00 241 613,0064131 REMUNERATIONS 1 646 139,00 1 526 032,00 1 526 032,0064138 AUTRES INDEMNITES 156 161,00 146 791,00 146 791,006417 REMUNERATION DES APPRENTIS 30 000,006451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 570 434,00 562 222,00 562 222,006453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 331 005,00 343 154,00 343 154,006454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 61 125,00 53 645,00 53 645,006458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 117 475,00 103 881,00 103 881,0064731 ALLOCATIONS CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT 50 000,00 60 000,00 60 000,006488 AUTRES CHARGES 77 146,00 74 144,00 74 144,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 328 237,00 284 137,00 284 137,00651 REDEVANCES POUR CONCES, BRVTS, LICENCES, LOGICIELS,

PROCD, DRTS ET VAL SIMIL307 768,00 264 254,00 264 254,00

6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERS DROIT PRIVE

20 469,00 19 883,00 19 883,00

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS

8 339 528,00 7 707 358,00 7 707 358,00TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES


III

A1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)66 CHARGES FINANCIERES(b) 2 000,00 2 000,00 2 000,006688 AUTRES CHARGES FINANCIERES 2 000,00 2 000,00 2 000,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 4 100,00 4 100,00 4 100,006711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET

PENALITES SUR MARCHES100,00 100,00 100,00

673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 2 000,00 2 000,00 2 000,00678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 000,00 2 000,00 2 000,0068 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS(d)(6)

022 DEPENSES IMPREVUES(e)

8 345 628,00 7 713 458,00 7 713 458,00


042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(7)(8)(9)

191 800,00 165 000,00 165 000,00


191 800,00 165 000,00 165 000,00

191 800,00 165 000,00 165 000,00

043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(10)

191 800,00 165 000,00 165 000,00

8 537 428,00 7 878 458,00 7 878 458,00

+

+

=

7 878 458,00

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)



TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e








Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.

(2) Cf. Modalités de vote I-B.

(3) Hors restes à réaliser.

(9)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.

(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>>).


III

A2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 2 310 134,00 2 043 152,00 2 043 152,00

70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 8 000,00 8 000,00 8 000,00

7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE CULTUREL

2 224 919,00 1 972 302,00 1 972 302,00

70848 MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AUX AUTRES ORGANISMES 12 615,00 2 000,00 2 000,00

70878 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 52 500,00 48 750,00 48 750,007088 AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS ET

VENTES D OUVRAGES...)12 100,00 12 100,00 12 100,00

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 302 000,00 305 834,00 305 834,0074718 AUTRES 4 000,00 19 000,00 19 000,007472 PARTICIPATIONS REGIONS 4 000,00 21 500,00 21 500,0074751 GROUPEMENT DE COLLECTIVITES DE RATTACHEMENT 265 334,00 265 334,007478 PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES 294 000,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 738 694,00 5 385 772,00 5 385 772,00751 REDEVANCES POUR CONCES BREVETS LICENCES MARQUES

PROCD LOGICIELS DRTS ET VALEURS843 313,00 442 634,00 442 634,00

7552 PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE A CARACTERE ADMINISTRATIF

4 885 381,00 4 882 638,00 4 882 638,00

758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 10 000,00 60 500,00 60 500,00

8 350 828,00 7 734 758,00 7 734 758,00TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(70+73+74+75+013)


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES


III

A2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)76 PRODUITS FINANCIERS(b)

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 130 000,00 100 000,00 100 000,007713 LIBERALITE RECUES 100 000,00 100 000,007788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 130 000,0078 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS(d)(5)

8 480 828,00 7 834 758,00 7 834 758,00

042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(6)(7)(8)

56 600,00 43 700,00 43 700,00

777 QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC

56 600,00 43 700,00 43 700,00

043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(9)

56 600,00 43 700,00 43 700,00

8 537 428,00 7 878 458,00 7 878 458,00

+

+

=

7 878 458,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)


TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d










(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.

(2) Cf. Modalités de vote I-B.



(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>>).

(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.


III

B1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)010 STOCKS

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 175 000,00 171 300,00 171 300,002188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 175 000,00 171 300,00 171 300,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 31 200,00 88 500,00 88 500,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 31 200,00 88 500,00 88 500,00

Opérations d'équipement n°...(5)

206 200,00 259 800,00 259 800,00


13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES



27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00 8 500,00275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS

VERSES8 500,00 8 500,00 8 500,00


8 500,00 8 500,00 8 500,00

Opé. pour compte de tiers n°...(6)








III

B1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (7) 56 600,00 43 700,00 43 700,00

Reprises sur autofinancement antérieur (8) 56 600,00 43 700,00 43 700,00139148 AUTRES COMMUNES 56 600,00 43 700,00 43 700,00

Charges transférées (9)


56 600,00 43 700,00 43 700,00

271 300,00 312 000,00 312 000,00

+

+

=

312 000,00

(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers








(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote, I-B.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 << produit des cessions d'immobilisation>>)(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)


III

B2



13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 71 000,00 138 500,00 138 500,0013148 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES 50 000,00 50 000,00 50 000,00

13248 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES

21 000,00 88 500,00 88 500,00

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)


204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES


22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION


71 000,00 138 500,00 138 500,00


138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NON TRANSFERABLES

165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS



27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00 8 500,00275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS

VERSES8 500,00 8 500,00 8 500,00

024 PRODUITS DES CESSIONS

8 500,00 8 500,00 8 500,00









III

B2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (6)(7)(8)

191 800,00 165 000,00 165 000,00

28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 1 000,00 1 000,0028158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH

MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL5 000,00 5 000,00

28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 16 000,00 16 000,0028184 MOBILIER 11 000,00 11 000,0028188 AUTRES 191 800,00 132 000,00 132 000,00

191 800,00 165 000,00 165 000,00


191 800,00 165 000,00 165 000,00

271 300,00 312 000,00 312 000,00

+

+

=

312 000,00

(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042



TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT






(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote, I-B.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers

(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisations>>)(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)



ANNEXES



PRESENTATION PAR FONCTION


IV A1

01 O

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CH

AR

GE

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GE

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042

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7 83

4 75

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2

(1)

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(2)




IV

A6.1


Vote (2)

43 700,00 43 700,00

43 700,00 43 700,00

139148 AUTRES COMMUNES 43 700,00 43 700,00020 Dépenses imprévues

Op. de l'exerciceI



(3)(4)


(3)(4)

TOTALII

Dépenses à couvrir par des ressources propres 43 700,00 43 700,00



IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN






IV

A6.2


Vote (2)

173 500,00 173 500,00

8 500,00 8 500,00

275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES

8 500,00 8 500,00

165 000,00 165 000,00

28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 1 000,00 1 000,0028158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES

INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL

5 000,00 5 000,00

28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

16 000,00 16 000,00

28184 MOBILIER 11 000,00 11 000,0028188 AUTRES 132 000,00 132 000,00024 Produits de cessions021 Virement de la section de fonctionnement


III



Solde d'éxecution R001 de

l'exercice (4)(5)

Affectation R0168 de l'exercice précédent (4)

TOTALIV






+129 800,00

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN


RESSOURCES PROPRES




Montant

43 700,00

173 500,00






IV

B1.7




Article 6574 : Subventions de fonctionnement - Associations et autres personnes de droit privé



ARTICLE 6574 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES AUX ASSOCIATIONS

ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS






ETAT DU PERSONNEL


IV C1

EM

PL

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0013

,99

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00,

0054

,00

31,0

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,25

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IV

C1

Effectifs (6) en ETP au 17/10/17

GRADES Catégories (1) Secteur (2) Mini Maxi IM Mini IM Maxi Nature (4) Type (5)

Chargé de communication CATEGORIE A Autre - - 447 447Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Chargé de production CATEGORIE A Autre - - 415 415Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Chargé relations publiques CATEGORIE A Autre - - 447 447Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Directeur technique du Théâtre des Célestins

CATEGORIE A Autre - - 1124 1124Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Codirecteur du Théâtre des Célestins CATEGORIE A Autre - - 1479 1814Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 2

Régisseur général du Théâtre des Célestins

CATEGORIE A Autre - - 855 855Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

Régisseur CATEGORIE B Autre - - 478 478Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Régisseur CATEGORIE B Autre - - 636 636Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

9



Adjoint technique CATEGORIE C Technique 0347 0347 - -Accroissement saisonnier d'activité (3.2E) CDD 0

9,26



Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0434 0551 - -Accroissement temporaire d'activité (3.1E) CDD 3

Rédacteur CATEGORIE B Administrative 0366 0366 - -Accroissement temporaire d'activité (3.1E) CDD 1

4



Apprenti NON RENSEIGNE Droit privé - - 0 0 Apprenti 1ière année APPRENTISSAGE 1

Apprenti NON RENSEIGNE Droit privé - - 0 0 Apprenti 2ième année APPRENTISSAGE 1

2



Apprenti NON RENSEIGNE Droit privé - - 0 0 Apprenti 2ième année APPRENTISSAGE 1

1

C1-ETAT DU PERSONNEL AU 17/10/17 (suite)

IV - ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS-ETAT DU PERSONNEL AU 17/10/17

REMUNERATION

AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 17/10/17 Indice brut Indice majoré CONTRAT


REMUNERATION

Absence de cadre d'emploi (3-3.1E)

Accroissement saisonnier d'activité (3.2E)

Accroissement temporaire d'activité (3.1E)

Apprenti

Apprenti 2ième année

REMUNERATION


REMUNERATION


REMUNERATION





Rédacteur CATEGORIE B Administrative 0366 0366 - -Contrat bénéficiaire de l'obligation d'emploi CDD 1

1



Administrateur CATEGORIE A Administrative 0807 0807 - -Emploi de niveau de categorie A (33.2E) CDD 1

Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0635 0635 - -Emploi de niveau de categorie A (33.2E) CDD 1

Directeur territorial CATEGORIE A Administrative 0788 0788 - -Emploi de niveau de categorie A (33.2E) CDD 1

Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0772 0772 - -Emploi de niveau de categorie A (33.2E) CDI 0,8

3,8

Emploi de niveau de categorie A (3-3.2E)


(1) CATEGORIES : A, B et C.

(2) SECTEUR ADM : Administratif TECH : Technique URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) S : Social MS : Médico-social MT : Médico-technique SP : Sportif CULT : Culturel ANIM : Animation PM : Police OTR : Missions non rattachables à une filière

(3) REMUNERATION : Référence à l' indice brut, ou majoré de la fonction publique (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : 3-a : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité 3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité 3-1 : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité…) 3-2 : vacance temporaire d'emploi 3-3-1 : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes 3-3-2 : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient 3-3-3 : emplois de secrétaire des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population est inférieureà ce seuil 3-3-4 : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % 3-3-5 : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habtants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposé à un agent contractuel 38 : article 38 travailleurs handicapés 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets 110-1 : collaborateurs de groupes d'élus A : autres (préciser) (5) : Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés : A / autres et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés) (6) : Effectifs en ETP au 17/10/17

REMUNERATION


REMUNERATION

Contrat bénéficiaire de l'obligation d'emploi


BUDGET ANNEXE DE L’AUDITORIUM-

ORCHESTRE NATIONAL DE LYON






II

A1


DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT



BUDGET (1)

+ + +



002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent)

FONCTIONNEMENT REPORTE (2)

= = =

TOTAL DE LA SECTION DE 15 859 992,00 15 859 992,00

FONCTIONNEMENT (3)



CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)

VOTES AU TITRE DU PRESENT 928 970,00 928 970,00

BUDGET (y compris le compte 1068)

+ + +



001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)


REPORTE (2)

= = =



TOTAL DU BUDGET (3) 16 788 962,00 16 788 962,00

Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.

Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement

VOTE

REPORTS

TOTAL

(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificativeset le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurementvotés lors du même exercice.(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de repriseanticipée des résultats.Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées tellesqu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et nonrattachées (R. 2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exerciceprécédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).

(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.


VUE D'ENSEMBLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

VOTE

REPORTS


II

A2





012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 11 162 931,00 11 433 238,00 11 433 238,00 11 433 238,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 326 978,00 336 456,00 336 456,00 336 456,00

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS15 062 148,00 15 734 492,00 15 734 492,00 15 734 492,00

66 CHARGES FINANCIERES 500,00 500,00 500,00 500,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 3 500,00 5 500,00 5 500,00 5 500,0068 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS

(4)022 DEPENSES IMPREVUES

15 066 148,00 15 740 492,00 15 740 492,00 15 740 492,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (5) 5 300,00042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE

SECTIONS (5)148 800,00 119 500,00 119 500,00 119 500,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT (5)

154 100,00 119 500,00 119 500,00 119 500,00

15 220 248,00 15 859 992,00 15 859 992,00 15 859 992,00

+

=

15 859 992,00





70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES

3 451 990,00 3 827 278,00 3 827 278,00 3 827 278,00

73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 040 625,00 2 178 924,00 2 178 924,00 2 178 924,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 702 333,00 9 751 084,00 9 751 084,00 9 751 084,00

15 194 948,00 15 757 286,00 15 757 286,00 15 757 286,00

76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 20 000,00 102 536,00 102 536,00 102 536,0078 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (4)

15 214 948,00 15 859 822,00 15 859 822,00 15 859 822,00


5 300,00 170,00 170,00 170,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT (5)

5 300,00 170,00 170,00 170,00

15 220 248,00 15 859 992,00 15 859 992,00 15 859 992,00

+

=

15 859 992,00

119 330,00


RECETTES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT


SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

D'INVESTISSEMENT(6)



Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent desrecettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer leremboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou del'établissement.

(1) Cf. Modalités de vote I-B(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats)


(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.




TOTAL

Total des dépenses de gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement



TOTAL

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

Total des recettes d'ordre de fonctionnement


II

A3




010 STOCKS (5)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 148 800,00 148 800,00 148 800,00 148 800,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)23 IMMOBILISATIONS EN COURS 213 000,00 780 000,00 780 000,00 780 000,00

Total des opérations d'équipement361 800,00 928 800,00 928 800,00 928 800,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES



5 300,00 170,00 170,00 170,00

041 OPERATIONS PATRIMONIALES (4)5 300,00 170,00 170,00 170,00

367 100,00 928 970,00 928 970,00 928 970,00

+

=

928 970,00




010 STOCKS (5)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 213 000,00 809 470,00 809 470,00 809 470,0016 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)23 IMMOBILISATIONS EN COURS

213 000,00 809 470,00 809 470,00 809 470,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068)1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES (9)165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATION


021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 5 300,00


148 800,00 119 500,00 119 500,00 119 500,00


367 100,00 928 970,00 928 970,00 928 970,00

+

=

928 970,00

119 330,00

(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exerciceantérieur.(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.


(9) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.


(5) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC…) par ailleursretracées dans le cadre de budgets annexes








Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles defonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et lesnouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.







TOTAL







TOTAL






II

B1


(1) (2)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 964 798,00 3 964 798,00012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 11 433 238,00 11 433 238,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS


65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 336 456,00 336 456,00

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)

66 CHARGES FINANCIERES 500,00 500,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500,00 5 500,00

68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 119 500,00 119 500,00



15 740 492,00 119 500,00 15 859 992,00+

=15 859 992,00


(1) (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTION DINVESTISSEMENT 170,00 170,0015 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)




20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)

204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 148 800,00 148 800,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 780 000,00 780 000,00



28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (reprise)


39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)

45... Total des opérations pour compte de tiers (7)




3... Stocks


928 800,00 170,00 928 970,00+

=928 970,00

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulationde tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.


(6) Hors chapitres <<opérations d'équipement>>


(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu'elle ouqu'il crée.




TOTAL




TOTAL

Dépenses de fonctionnement - Total





1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)


II

B2


(1) (2)


70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES

3 827 278,00 3 827 278,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

72 TRAVAUX EN REGIE PAR PRODUCTION IMMOBILISEE

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 178 924,00 2 178 924,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 751 084,00 9 751 084,0076 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 102 536,00 170,00 102 706,0078 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS


15 859 822,00 170,00 15 859 992,00+

=15 859 992,00


(1) (2)

10DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 809 470,00 809 470,0015 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (4)





22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (7)




28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 119 500,00 119 500,00


45... Opérations pour compte de tiers (5)




3... Stocks

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATION

809 470,00 119 500,00 928 970,00+

+

=928 970,00



2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)



TOTAL

Recettes de fonctionnement - Total





(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ouqu'il crée.(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulationde tels travaux effectués sur un exercice antérieur.


TOTAL




AFFECTATION AU COMPTE 1068



VOTE DU BUDGET


III

A1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 572 239,00 3 964 798,00 3 964 798,0060611 EAU ET ASSAINISSSEMENT 15 300,00 15 300,00 15 300,0060612 ENERGIE ET ELECTRICITE 108 000,00 108 000,00 108 000,0060613 CHAUFFAGE URBAIN 223 000,00 223 000,00 223 000,0060622 CARBURANTS 4 000,00 3 200,00 3 200,0060623 ALIMENTATION 1 000,00 1 600,00 1 600,0060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 000,00 4 300,00 4 300,0060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 18 300,00 18 300,00 18 300,0060632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 100,00 14 600,00 14 600,0060636 VETEMENTS DE TRAVAIL 14 500,00 22 000,00 22 000,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 800,00 7 500,00 7 500,006065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 10 000,00 5 000,00 5 000,00

6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 000,00 2 895,00 2 895,00611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC DES

ENTREPRISES759 115,00 1 262 671,00 1 262 671,00

6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 620,00 2 150,00 2 150,006135 LOCATIONS MOBILIERES 319 655,00 270 420,00 270 420,00615221 BATIMENTS PUBLICS 39 800,00 52 800,00 52 800,0061551 MATERIEL ROULANT 2 000,00 2 000,00 2 000,0061558 AUTRES BIENS MOBILIERS 30 000,00 28 500,00 28 500,006156 MAINTENANCE 258 380,00 249 100,00 249 100,006161 MULTIRISQUES 43 501,00 44 500,00 44 500,00617 ETUDES ET RECHERCHES 800,00 800,00 800,006182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 193 300,00 104 100,00 104 100,006184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 17 350,00 13 804,00 13 804,006185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 1 500,00 1 200,00 1 200,006225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 1 580,00 1 580,00 1 580,006226 HONORAIRES 159 560,00 241 710,00 241 710,006228 DIVERS 10 500,00 132 500,00 132 500,006231 ANNONCES ET INSERTIONS 80 000,00 100 000,00 100 000,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 123 000,00 135 500,00 135 500,006238 DIVERS 30 000,00 30 000,006241 TRANSPORTS DE BIENS 203 250,00 71 004,00 71 004,006247 TRANSPORTS COLLECTIFS 95 050,00 50 000,00 50 000,006251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 159 569,00 174 724,00 174 724,006255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000,00 1 000,00 1 000,006256 MISSIONS 343 849,00 203 473,00 203 473,006257 RECEPTIONS 42 000,00 48 000,00 48 000,006261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 52 500,00 51 000,00 51 000,006262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 17 200,00 18 100,00 18 100,00627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 7 200,00 10 200,00 10 200,006281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 11 500,00 12 000,00 12 000,006283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 166 860,00 183 767,00 183 767,006288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 3 500,00 3 500,00 3 500,006354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 100,00 8 400,00 8 400,00637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES

ORGANISMES)16 000,00 30 600,00 30 600,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 11 162 931,00 11 433 238,00 11 433 238,006331 VERSEMENT DE TRANSPORT 97 735,00 97 735,006332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 31 000,00 31 000,006336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG 61 000,00 61 000,0064111 REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE 2 690 114,00 1 175 701,00 1 175 701,0064112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE

RESIDENCE27 800,00 27 800,00

64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 241 300,00 241 300,0064131 REMUNERATION 8 290 227,00 6 897 801,00 6 897 801,0064138 AUTRES INDEMNITES 311 000,00 311 000,006451 COTISATIONS A L'URSSAF 126 600,00 1 591 821,00 1 591 821,006453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 573 209,00 573 209,006454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 24 139,00 24 139,006458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 126 469,00 126 469,0064731 ALLOCATIONS CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT 40 000,00 112 500,00 112 500,006478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 2 913,00 2 913,006488 AUTRES CHARGES 15 990,00 158 850,00 158 850,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 326 978,00 336 456,00 336 456,00651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES

PROCEDES DROITS, VALEURS SIMILAIRES264 356,00 210 000,00 210 000,00

6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES

60 622,00 63 456,00 63 456,00

658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE 2 000,00 63 000,00 63 000,00656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS

15 062 148,00 15 734 492,00 15 734 492,00TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)




III

A1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)66 CHARGES FINANCIERES(b) 500,00 500,00 500,00666 PERTES DE CHANGE 500,00 500,00 500,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 3 500,00 5 500,00 5 500,006711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET

PENALITES SUR MARCHES1 500,00

673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 2 000,00 5 500,00 5 500,0068 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS(d)(6)

022 DEPENSES IMPREVUES(e)

15 066 148,00 15 740 492,00 15 740 492,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 300,00

042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(7)(8)(9)

148 800,00 119 500,00 119 500,00


148 800,00 119 500,00 119 500,00

154 100,00 119 500,00 119 500,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT(10)

154 100,00 119 500,00 119 500,00

15 220 248,00 15 859 992,00 15 859 992,00

+

+

=

15 859 992,00

(9)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.



(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.

(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.

(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>>).



(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote I-B.(3) Hors restes à réaliser.






TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)



TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e




III

A2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 3 451 990,00 3 827 278,00 3 827 278,00

70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 990,00 14 000,00 14 000,00

7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE CULTUREL

3 234 000,00 3 576 478,00 3 576 478,00

7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 60 000,007088 AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS ET

VENTES D OUVRAGES)152 000,00 236 800,00 236 800,00

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 040 625,00 2 178 924,00 2 178 924,0074718 AUTRES 1 880 000,00 1 900 000,00 1 900 000,007472 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS REGIONS 81 625,00 87 000,00 87 000,007474 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS COMMUNES 25 000,00 25 000,007478 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES 79 000,00 166 924,00 166 924,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 702 333,00 9 751 084,00 9 751 084,00751 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES

MARQUES PROCEDES DROITS ET VALEURS613 500,00 402 251,00 402 251,00

752 REVENUS DES IMMEUBLES 60 000,00 60 000,007552 PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE A

CARACTERE ADMINISTRATIF9 088 833,00 9 288 833,00 9 288 833,00

15 194 948,00 15 757 286,00 15 757 286,00TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(70+73+74+75+013)




III

A2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)76 PRODUITS FINANCIERS(b)

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 20 000,00 102 536,00 102 536,007713 LIBERALITES RECUES 20 000,00 93 000,00 93 000,007788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 9 536,00 9 536,0078 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS(d)(5)

15 214 948,00 15 859 822,00 15 859 822,00

042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(6)(7)(8)

5 300,00 170,00 170,00

777 QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC

5 300,00 170,00 170,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT(9)

5 300,00 170,00 170,00

15 220 248,00 15 859 992,00 15 859 992,00

+

+

=

15 859 992,00

(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.

(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>>).(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.



(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote I-B.







TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)


TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d




III

B1



20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 148 800,00 148 800,00 148 800,002188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 148 800,00 148 800,00 148 800,0022 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 213 000,00 780 000,00 780 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 213 000,00 780 000,00 780 000,00

Opérations d'équipement n°...(5)

361 800,00 928 800,00 928 800,00


13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES













III

B1


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (7) 5 300,00 170,00 170,00

Reprises sur autofinancement antérieur (8) 5 300,00 170,00 170,00139148 AUTRES COMMUNES 5 300,00 170,00 170,00

Charges transférées (9)


5 300,00 170,00 170,00

367 100,00 928 970,00 928 970,00

+

+

=

928 970,00

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 << produit des cessions d'immobilisation>>)(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers








(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote, I-B.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement


III

B2



13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 213 000,00 809 470,00 809 470,0013148 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES 29 470,00 29 470,00

13248 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES

213 000,00 780 000,00 780 000,00

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)


204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES


22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION


213 000,00 809 470,00 809 470,00


138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NON TRANSFERABLES

165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS




024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATION









III

B2


art(1) budget primitif 2017 nouvelles (3)021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 300,00

040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (6)(7)(8)

148 800,00 119 500,00 119 500,00

28158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL

7 900,00 7 900,00

28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DIVERS

1 200,00 1 200,00

28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 1 400,00 1 400,0028184 MOBILIER 11 000,00 11 000,0028188 AUTRES 148 800,00 98 000,00 98 000,00

154 100,00 119 500,00 119 500,00


154 100,00 119 500,00 119 500,00

367 100,00 928 970,00 928 970,00

+

+

=

928 970,00

(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisations>>)(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)

(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042



TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT






(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement(2) Cf. Modalités de vote, I-B.(3) Hors restes à réaliser.(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers



ANNEXES



PRESENTATION PAR FONCTION


IV A1

01 O

PE

RA

TIO

NS

NO

N

VE

NT

ILA

BL

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0 S

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VIC

ES

GE

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00

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800,

00

170,

00

170,

0092

8 80

0,00

170,

0092

8 80

0,00

119

500,

0080

9 47

0,00

119

500,

0080

9 47

0,00

119

500,

0015

740

492

,00

119

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0015

740

492

,00

170,

0015

859

822

,00

170,

0015

859

822

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(3)

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s

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s d

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2

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IV

A6.1


Vote (2)

170,00 170,00

170,00 170,00

139148 AUTRES COMMUNES 170,00 170,00020 Dépenses imprévues

Op. de l'exerciceI



(3)(4)


(3)(4)

TOTALII

Dépenses à couvrir par des ressources propres 170,00 170,00



IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN






IV

A6.2


Vote (2)

119 500,00 119 500,00

119 500,00 119 500,00

28158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL

7 900,00 7 900,00

28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DIVERS

1 200,00 1 200,00

28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

1 400,00 1 400,00

28184 MOBILIER 11 000,00 11 000,0028188 AUTRES 98 000,00 98 000,00024 Produits de cessions021 Virement de la section de fonctionnement


III



Solde d'éxecution R001 de

l'exercice (4)(5)

Affectation R0168 de l'exercice précédent (4)

TOTALIV






+119 330,00

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN


RESSOURCES PROPRES




Montant

170,00

119 500,00






IV

B1.7




Article 6574 : Subventions de fonctionnement - Associations et autres personnes de droit privé



ARTICLE 6574 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES AUX ASSOCIATIONS

ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS



ETAT DES AP/AE/CP



IV B2.

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Directeur général orchestre national de Lyon

CATEGORIE A Autre - - 1481 1481 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Bibliothècaire musical ONL CATEGORIE A Autre - - 496 496 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Chef orchestre national CATEGORIE A Autre - - - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Conseiller artistique CATEGORIE A Autre - - 1275 1275 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Directeur de production conseiller artistique CATEGORIE A Autre - - 936 936 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Musicien 1ère catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0844 0889 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 6

Musicien 2ème catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0812 0838 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 4

Musicien 3ème catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0740 0766 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 11

Musicien ONL de 2éme catégorie CATEGORIE A Autre 0854 0867 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 2

Régisseur général orchestre national de Lyon

CATEGORIE A Autre - - 717 717 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDD 1

Directeur technique CATEGORIE A Autre - - 870 870 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

Musicien 1ère catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0902 0981 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 25

Musicien 2ème catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0851 0916 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 8

Musicien 3ème catégorie ONL CATEGORIE A Autre 0779 0870 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 36

Musicien ONL de 2ème catégorie CATEGORIE A Autre 0894 0946 - - Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 6

Musicien violon solo CATEGORIE A Autre - - 1140 1140 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 2

Musicologue, Responsable des publications CATEGORIE A Autre - - 724 724 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

Responsable de l'information CATEGORIE A Autre - - 613 613 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 0,8

Assistant de programmation artistique CATEGORIE B Culturelle - - 506 506 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

Chargé de l'édition et de la publicité CATEGORIE B Autre - - 574 574 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

Chargé relations avec le public CATEGORIE B Autre - - 642 642 Absence de cadre d'emploi (3-3.1E) CDI 1

111,8



Rédacteur CATEGORIE B Administrative 0366 0366 - -Accroissement saisonnier d'activité (3.2E) CDD 2,56

Adjoint administratif CATEGORIE C Administrative 0347 0370 - -Accroissement saisonnier d'activité (3.2E) CDD 13,45

16,01



Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0457 0483 - -Accroissement temporaire d'activité (3.1E) CDD 2

Adjoint administratif CATEGORIE C Administrative 0347 0347 - -Accroissement temporaire d'activité (3.1E) CDD 3

5



Attaché principal CATEGORIE A Administrative 0929 0929 - -Emploi de niveau de categorie A (3-3.2E) CDD 1

Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0551 0551 - -Emploi de niveau de categorie A (3-3.2E) CDD 1

Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0434 0512 - -Emploi de niveau de categorie A (3-3.2E) CDI 2

4

Rémunération (3)


Indice majoré CONTRAT

Emploi de niveau de categorie A (3-3.2E)

IV - ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS-ETAT DU PERSONNEL AU 17/10/17

Absence de cadre d'emploi (3-3.1E)

Accroissement saisonnier d'activité (3.2E)


Rémunération (3)

Accroissement temporaire d'activité (3.1E)

Rémunération (3)

AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 17/10/17 Indice brut

Rémunération (3)





Attaché territorial CATEGORIE A Administrative 0512 0512 - -En attente recrutement fonctionnaire (3-2) CDD 1

Rédacteur CATEGORIE B Administrative 0366 0366 - -En attente recrutement fonctionnaire (3-2) CDD 1

Assistant de conservation CATEGORIE B Culturelle 0366 0366 - -En attente recrutement fonctionnaire (3-2) CDD 1

Adjoint administratif ppal de 2ème classe CATEGORIE C Administrative 0351 0351 - -En attente recrutement fonctionnaire (3-2) CDD 1

Adjoint technique ppal de 2ème classe CATEGORIE C Technique 0351 0351 - -En attente recrutement fonctionnaire (3-2) CDD 1

5

(1) CATEGORIES : A, B et C.

(2) SECTEUR ADM : Administratif TECH : Technique URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) S : Social MS : Médico-social MT : Médico-technique SP : Sportif CULT : Culturel ANIM : Animation PM : Police OTR : Missions non rattachables à une filière

(3) REMUNERATION : Référence à l' indice brut, ou majoré de la fonction publique(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :

3-a : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité

3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité3-1 : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité…)3-2 : vacance temporaire d'emploi3-3-1 : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes3-3-2 : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient3-3-3 : emplois de secrétaire des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population est inférieureà ce seuil

3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposé à un agent contractuel38 : article 38 travailleurs handicapés 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets110-1 : collaborateurs de groupes d'élusA : autres (préciser)

(6) : Effectifs en ETP au 17/10/17

3-3-4 : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité

3-3-5 : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habtants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une

(5) : Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés : A / autres et

En attente recrutement fonctionnaire (3-2)

Rémunération (3)

Indice majoré CONTRATAGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 17/10/17 Indice brut


Documents

Budget Primitif pour l’exercice - lyon.fr · B - Engagements hors bilan B1 - Etat des engagements donnés et reçus B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie X ... B2.2 -