21
BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008 BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014 1 Réseau des documentalistes en Santé au Travail Pays de la Loire Laurent BENETEAU SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS ST72-Le Mans Cathy MARTIN SMIA-Angers Cliquez sur la rubrique de votre choix : PREVENTION SITUATIONS PARTICULIERES CONGRES SECOURS D’URGENCE ET SECURITE EFFETS SUR LA SANTE FACTEUR ET NATURE DE RISQUE SANTE AU TRAVAIL Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

1

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

Page 2: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

2

SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE REFORME

GENERALITES :

S’informer sur le Compte prévention pénibilité - Un numéro de téléphone unique, le 3682 et un site dédié www.preventionpenibilite.fr : Ces outils ont pour objectif d'accompagner les salariés et les employeurs sur leurs droits et démarches liés au Compte Prévention Pénibilité. Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 03/11/2014.

Lire l’article

Accéder au site Internet Le Sénat supprime le compte pénibilité :

Lire l’article du 05/11/2014 sur le site Public Sénat Guide pour prévenir l’usure professionnelle « Prév’Up » :

Anact - Aravis - Aract Languedoc Roussillon - Aract Aquitaine - Malakoff Médéric - 10/2014 - 44 pages.

Télécharger le guide Combattre les préjugés quant à la médecine du travail - Le film :

Ce court métrage s'attache à démonter les préjugés inhérents à une spécialité médicale méconnue. Association Nationale des Internes en Médecine du Travail - 10/2014 - 2 minutes.

Voir le film sur You Tube Guide santé et performance, tous gagnants :

Ce guide présente des notions théoriques, des apports méthodologiques, des quiz pour vous évaluer en quelques minutes et travailler avec vos équipes, des témoignages d'entreprises engagées dans une démarche de Santé et Performance. Préfet de la région Rhône Alpes - Assurance Maladie Risques Professionnels - CARSAT Rhône Alpes - Thésame - Région Rhône Alpes - 11/2014.

Télécharger la plaquette - 4 pages.

Télécharger le guide - 60 pages.

Page 3: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

3

Plan National Santé Environnement (PNSE 3) 2015-2019 :

Ministères des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - 12/11/2014.

Télécharger le PNSE 3 - 106 pages

Télécharger les mesures phares - 4 pages Nouvelle revue sur les conditions de travail - Anact :

ANACT - 10/2014.

S'inscrire pour consulter la revue Les écrits du médecin du travail - Liens Santé-travail - Les cahiers S.M.T. :

A-SMT - 10/2014 - 88 pages.

Télécharger le numéro 28

Recueil complet des interventions des Journées Santé-Travail du CISME - Les 21-22-23/10/2014 : Thème : Mise en œuvre opérationnelle du projet de Service.

Voir les diaporamas De la gestion des absences au management durable - Un atout supplémentaire pour les entreprises :

Suva-Suisse - 09/2014 - 32 pages.

Télécharger la brochure - Référence 66131.F

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

APTITUDE / INAPTITUDE :

Que deviendrait la faute inexcusable sans aptitude à l’embauche ? Quel est le devenir de la faute inexcusable face à une suppression de l’avis d’aptitude à l’embauche, dans le contexte d'une évolution de la santé au travail à l’étude dans le cadre du choc de simplification ? Semaine Sociale Lamy - 06/11/2014.

Lire l’article sur WK-RH

Une mission est lancée sur la notion d'aptitude : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 07/11/2014 - 2 pages.

Télécharger la lettre de mission sur le site de l'ISTNF

Page 4: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

4

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

REFORME :

Le choc de simplification devrait concerner la médecine du travail : L'Assemblée nationale a adopté, le 22/07/2014, le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, l'un des volets du choc de simplification voulu par le président de la République et lancé en 07/2013. Un premier bilan d'étape a été présenté le 30/10/2014 ; la médecine du travail est évoquée. Sur le site gouvernement.fr on trouve la mention : « Un ensemble de mesures sera mis en œuvre en 2015 afin simplifier la réglementation de la médecine du travail et de l’apprentissage, sans remettre en cause la protection de la sécurité et de la santé des salariés. » - Site du Gouvernement - 31/10/2014.

Télécharger le dossier de presse sur les 50 nouvelles mesures de simplification (Pages 10 et 11 « Simplifier les obligations en matière de médecine du travail ») - 20 pages

Lire l’article du 03/11/2014 sur WK-RH Depuis quand la santé des salariés est-elle une contrainte administrative ?

Le président du Syndicat national des professionnels de la santé au travail s'indigne de la proposition de François Hollande de confier la visite médicale en entreprise aux généralistes. Il explique pourquoi, contrairement aux médecins traitants, le médecin du travail est capable de préserver la santé des salariés. Liaisons Sociales Magazine - 12/11/2014.

Lire l’article sur WK-RH Proposer et échanger sur l’avenir du fonctionnement des SSTI à partir de constats partagés - Retour sur la note produite par le Cisme à destination des

représentations territoriales d'employeurs et sur les constats et réalités de terrain aujourd'hui partagés par la Direction Générale du Travail et le gouvernement : CISME - 13/11/2014.

Lire le communiqué

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

Retour page d’accueil

Page 5: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

5

FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT EXPLOSIONS – INCENDIES MANUTENTION MECANIQUE ET LEVAGE RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

AMBIANCES THERMIQUES :

Grand froid - Risques sanitaires liés au froid :

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 10/11/2014.

Lire le dossier

Télécharger l'instruction interministérielle N°DGS/DUS-BAR/2014/296 du 10/10/2014 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015" - NOR : AFSP1425411C - 67 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMIANTE ET FIBRES :

Reconnaissance de l'exposition à l'amiante des anciens mineurs :

Lire la Question écrite n° 05575 / Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social du 06/11/2014 - Sénat

Amiante - La mobilisation continue :

La campagne d’information et de prévention au risque amiante « Pas formé, pas toucher » fait l’objet d’un nouveau déploiement. OPPBTP - 12/11/2014.

Lire l’article

Page 6: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

6

Produits amiantés : Suva-Suisse - 09/2014.

Télécharger la fiche thématique "Revêtements de sols et parois amiantés 1 - Aperçu" - Référence 33048.F - 2 pages

Télécharger la fiche thématique "Revêtements de sols et parois amiantés 2 - Enlèvement de colles bitumineuses et revêtements contenant de l'amiante fortement aggloméré" - Référence 33049.F - 2 pages

Télécharger la fiche thématique "Revêtements de sols et parois amiantés 3 - Enlèvement de colles non bitumineuses et revêtements contenant de l'amiante faiblement aggloméré" - Référence 33050.F - 2 pages

Télécharger la brochure "Identifier, évaluer et manipuler correctement les produits amiantés. Ce que vous devez savoir en tant que technicien du bâtiment" - Référence 84053.F - 36 pages

Préretraite amiante - Tous les chemins mènent au préjudice d'anxiété : Pas question, donc, de distinguer entre les travailleurs qui ont été directement exposés aux poussières d'amiante (exposition « fonctionnelle »), et ceux qui y ont été simplement exposés de façon « résiduelle » (exposition « environnementale »). Editions Législatives - 27/10/2014.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-15631 du 15/10/2014

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :

Le bruit - Fiche à destination du salarié : AIPALS-Montpellier - 2014 - 2 pages.

Télécharger la fiche

La problématique bruit « logistique » : AIST84-Vedene - 04/2014.

Télécharger le dépliant

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » EXPLOSIONS – INCENDIES :

Modification du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public :

Lire l'arrêté du 20/10/2014 - NOR : INTE1420741A

Prévention des explosions - Principes, prescriptions minimales, zones : Suva-Suisse - 07/2014 - 128 pages.

Télécharger la brochure - Référence 2153.F

Page 7: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

7

MANUTENTION MECANIQUE ET LEVAGE :

Logiciel de calcul sur l'élingage et mémento de l'élingueur : Cet outil permet de calculer la capacité minimale d'un accessoire de levage, en fonction de la masse de charge à lever, du mode d'élingage et des conditions d'utilisation. Le mode d'utilisation de ce logiciel est décrit dans la brochure ED 6178 (pages 63 et 64) - INRS - 1ère édition - 10/2014 - 68 pages.

En savoir plus sur le logiciel

Télécharger la brochure - Référence ED 6178

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

Expositions environnementales aux champs électromagnétiques et santé - Note de position de l’Institut de veille sanitaire : Cette note fait le point des connaissances sur la dangerosité pour la santé humaine de ces rayonnements et décrit les actions conduites par l’InVS dans leur domaine. InVS - 20/11/2014 - 6 pages.

Télécharger la note de position

Radiations ionisantes - Restitution de la 25ème journée de formation des infirmiers de santé au travail : AFISTEB - 10/2014.

Accéder aux documents de présentation sur le site de l'AFISTEB

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

La maladie à virus Ebola : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 11/2014.

Accéder au dossier

Maladie à virus Ebola - Conduite à tenir vis-à-vis des personnes contact : Concernant l’identification et le suivi de la ou des personnes contacts d’un cas possible ou confirmé de maladie à virus Ebola (MVE), le HCSP recommande notamment de mettre en place une démarche de suivi pour toute personne identifiée comme « à risque faible » ou « à risque élevé » et de l’accompagner d’une information adaptée et complète. Il recommande de confier cette démarche à une cellule de coordination placée sous la responsabilité d’un médecin. HCSP - 24/10/2014 - 17 pages.

Télécharger l'avis

Page 8: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

8

Maladie à virus Ebola - Recommandations pour les professionnels des établissements de santé non ESRH : Les patients cas possibles de maladie à virus Ebola sont systématiquement orientés vers des établissements de santé de référence habilités (ESRH). Ce dispositif de prise en charge n’obère pas le rôle des autres établissements de santé qui sont tous susceptibles d’être mobilisés pour l’identification précoce des patients cas suspects et pour leur prise en charge avant transfert dans un ESRH. Le Haut Conseil de la santé publique a émis des recommandations pour la prise en charge des patients dans les services d’accueil aux urgences des établissements de santé (ES) qui ne sont pas des établissements de santé de référence habilités (ESRH). Après un rappel sur la maladie à virus Ebola (MVE) et les niveaux de risque de transmission en fonction du type de contact, la démarche pour la détection des cas suspects et le classement en cas possible avec le SAMU est précisée. Les recommandations sanitaires sont décrites : pas de prélèvement (celui-ci sera réalisé dans l’ESRH), limiter autant que possible les contacts directs avec le patient et si une prise en charge médicale immédiate est indispensable, la faire avec des conditions de sécurité optimisée. Ces données sont susceptibles d’évoluer en fonction des connaissances et de la situation épidémiologique. HCSP - 31/10/2014 - 4 pages.

Télécharger l'avis

Sang humain : Ce décret modifie une série de dispositions du code de la santé publique ayant trait à la prévention des incidents lors de la distribution et la délivrance de produits sanguins labiles et lors des activités de transfusion sanguine.

Lire le décret n°2014-1042 du12/09/2014 - NOR : AFSP1401585D Situation épidémiologique de la légionellose dans les Pays de la Loire 2006-2013 :

Cire Pays de la Loire - 10/2014 - 8 pages.

Télécharger le bulletin de veille sanitaire n° 23 La vaccination de l'adulte :

ACIST-Chevilly-Larue - 03/2014.

Télécharger le dépliant

La borréliose (ou maladie de Lyme) : STM-Luxembourg - 03/2014 - 2 pages.

Télécharger la fiche

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

Page 9: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

9

RISQUE CHIMIQUE :

Métiers de l'automobile et risques chimiques - Des outils pour agir : Direccte Pays de la Loire - Carsat Pays de la Loire - Services de Santé au Travail Pays de la Loire - Chambres de Métiers et de l'Artisanat -Organisations professionnelles (CNPA et FNAA) - Mise en ligne en 11/2014.

Télécharger les fiches "Mécanique" - 11/2013 - 15 pages

Télécharger les fiches "Tôlerie peinture" - 11/2013 - 8 pages Perturbateurs endocriniens - Le Gouvernement transmet deux rapports au Parlement :

Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - 14/11/2014.

Télécharger le premier rapport - 06/2014 - 111 pages

Télécharger le deuxième rapport - 96 pages Expositions professionnelles aux pesticides - Etat des connaissances et perspectives en matière de prévention et de protection :

Anses - EFSA - 28 et 29/10/2014.

Voir les présentations (en anglais)

Exposition professionnelle aux solvants organiques et cancers du sein chez l’homme et la femme - De nouveaux résultats renforcent les hypothèses sur des facteurs de risque environnementaux : En France, chaque année, plus de 53 000 nouveaux cas et plus de 11 000 décès par cancer du sein sont recensés. Les facteurs de risque connus ne permettent d’expliquer qu’une minorité des cancers du sein, dans un contexte d’augmentation de l’incidence de cette maladie dans les pays industrialisés. D’autres facteurs de risque, notamment des expositions environnementales ou professionnelles, sont suspectés mais restent moins étudiés. InVS - 10/2014 - 4 pages.

Télécharger la synthèse

Avis relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition au cobalt et ses composés en milieu professionnel : Anses - 09/2014 - 145 pages.

Télécharger l'avis et le rapport Perchloroéthylène - Le Conseil d'Etat rejette un recours des professionnels de l'entretien des textiles :

Lire l'avis du conseil d'état n° 365840 du 17/10/2014

Page 10: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

10

Les Agents Chimiques Dangereux (ACD) - Fiche à l'attention du salarié : AIPALS-Montpellier - 2014 - 2 pages.

Télécharger la fiche La demande d’autorisation dans Reach :

Ministère de l'écologie, du développement durable et l'énergie - 09/2014 - 9 pages.

Télécharger la brochure

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Liste de contrôle pour mieux maîtriser les dangers : Suva-Suisse - 09/2014 - 4 pages.

Télécharger la brochure "Scie à ruban" - Référence 67057.F

Télécharger la brochure "Travailler avec une tronçonneuse" - Référence 67033.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Transport routier de marchandises - La santé de votre entreprise passe par la santé de vos salariés ! Ce dépliant présente les chiffres clés en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles dans ce secteur. Il rappelle également les 3 situations principales à l'origine d'accidents du travail ainsi que les 3 étapes clés pour passer à l'action. INRS - 1ère édition - 10/2014.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6193

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Un outil d'autodiagnostic QVT pour votre entreprise : Pour vous aider dans cette démarche, l'Aract des Pays de la Loire a conçu un outil d'autodiagnostic, en lien avec 5 entreprises du choletais dans le cadre d'une action collective menée en partenariat avec le SMIEC. Depuis, 10 autres entreprises expérimentent l'outil. Toutes travaillent en concertation sur leur diagnostic Qualité de Vie au Travail (QVT). ARACT Pays de la Loire - 10/2014.

Accéder à l'outil

Page 11: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

11

Film sur les « Risques Psychosociaux » : Destiné autant aux professionnels et acteurs de la santé au travail qu’ à un public de non spécialistes, ce documentaire se veut une introduction à la fois pédagogique et vivante à la thématique des « RPS ». Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail (LEST) - 10/2014 - 60 minutes.

En savoir plus

Stress en entreprise - Les TPE sont-elles à l'abri ? La nouvelle étude de l'Observatoire Alptis : Alptis - 10/2014 - 70 pages.

Télécharger l'étude Violence au travail :

AIST84-Vedene - Mise à jour 03/2014.

Télécharger le dépliant La commission de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail « Prévention des risques psychosociaux » dans la fonction publique :

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 18/11/2014.

Lire le dossier

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

Retour page d’accueil

Page 12: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

12

SITUATIONS PARTICULIERES :

NOUVEAUX EMBAUCHES TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL ISOLE TRAVAILLEUR HANDICAPE VIEILLISSEMENT

NOUVEAUX EMBAUCHES :

Information au nouvel embauché - Fiche d'accueil : GEST05-Gap - 2014.

Télécharger la fiche

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Le travail avec horaires décalés accélère le vieillissement cognitif : Travailler pendant une longue période en horaires décalés, notamment la nuit, accélère le vieillissement cognitif, selon une étude récente. Miroir Social - 10/11/2014.

Lire l’article

TRAVAIL DES JEUNES :

Campagne de sensibilisation à la prévention des risques dans les CFA - Du 03/11/2014 au 12/12/2014 : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics - Fondation BTP PLUS, PRO BTP - Services interentreprises de santé au travail (SIST-BTP) - OPPBTP - 15/10/2014.

Accéder au site "100 minutes pour la vie"

TRAVAIL ISOLE :

Travailleur isolé : AIST84-Vedene - Mise à jour 03/2014.

Télécharger le dépliant

Page 13: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

13

TRAVAILLEUR HANDICAPE :

Vérifications techniques dans les ERP - Leur périodicité passe de 2 à 3 ans : Les établissements recevant du public sont soumis à certaines obligations particulières, dont notamment celle d'être visité à intervalles réguliers par une commission de sécurité. Les modalités de cette vérification (en fonction du type d'établissement et de sa catégorie) sont fixées par le « règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique » pris par le ministre de l'Intérieur en application de l'article R. 123-12 du code de la construction et de l'habitation et de l'article GE 4 de l'arrêté du 25/06/1980. La périodicité de ces vérifications va changer au 01/01/2015, dans le sens d'un allégement. En particulier, les visites qui devaient se faire tous les 2 ans ne se feront dorénavant plus que tous les 3 ans (les autres visites conservent quant à elles leur périodicité de 3 et 5 ans). L'arrêté du 25/06/1980 est donc modifié sur ce point. Editions Législatives - 29/10/2014.

Lire l'arrêté du 20/10/2014 - NOR : INTE1420988A

Accessibilité des ERP aux handicapés - Deux décrets fixent les exceptions : Alors que la réglementation relative à l'accessibilité des ERP entre en vigueur le 1er janvier prochain, deux décrets précisent les conditions dans lesquelles il est soit possible de différer les travaux d'aménagement, soit possible d'y déroger purement et simplement. Editions Législatives - 13/11/2014.

Lire le décret n° 2014-1326 du 05/11/2014 - NOR: ETLL1413931D

Lire le décret n° 2014-1327 du 05/11/2014 - NOR: ETLK1414408D

Mise en œuvre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés par l'application d'un accord mentionné à l'article L. 5212-8 du code du travail : En vertu de l'article L. 5212-8 du code du travail, les employeurs peuvent s'acquitter de leur obligation d'emploi de travailleurs handicapés en mettant en œuvre un accord de branche, de groupe, d'entreprise ou d'établissement en faveur des travailleurs handicapés. Ces accords sont agréés par l'autorité administrative. Pour être exonératoires, ces accords doivent prévoir un programme d'actions annuel ou pluriannuel comportant obligatoirement un plan d'embauche en milieu ordinaire. Afin de développer les démarches préventives contre le risque de désinsertion professionnelle des salariés handicapés, le présent décret rend obligatoire l'inscription d'un plan de maintien dans l'entreprise au sein des accords agréés au titre de l'obligation d'emploi. Légifrance.

Lire le décret n° 2014-1386 du 20/11/2014 - NOR : ETSD1406912D

Dynamiser l’emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire - Aménager les postes et accompagner les personnes : Assemblée Nationale - 09/2014 - 89 pages.

Télécharger le rapport remis au Premier ministre

Page 14: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

14

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2012 : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 11/2014 - 8 pages.

Télécharger le document Dares Analyses n° 2014-083

Un observatoire pour évaluer la qualité de vie au travail des salariés en situation de handicap : Ce questionnaire vise à dresser un état des lieux de la qualité de vie au travail de toutes les personnes en situation de handicap, reconnus par l’administration ou non. Cabinet Ariane Conseil - 2014.

Voir le questionnaire

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » VIEILLISSEMENT :

Etude - Perspective de genre sur l’emploi et les conditions de travail des seniors : Institut Syndical Européen - 03/2014 - 73 pages.

Télécharger l'étude

Retour sommaire rubrique « Situations particulières »

Retour page d’accueil

Page 15: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

15

PREVENTION :

GENERALITES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE VENTILATION

GENERALITES :

Nouvelles brochures RSI - Des gestes simples pour vous protéger : Régime Social des Indépendants - 06/2014.

Télécharger la brochure « Couvreurs charpentiers » - 32 pages

Télécharger la brochure « Maçons Carreleurs » - 32 pages

Télécharger la brochure « Menuisiers » - 32 pages

Télécharger la brochure « Métiers du plâtre et de l'isolation » - 32 pages.

Télécharger la brochure « Peintres et poseurs de revêtements » - 32 pages

Télécharger la brochure « Plombiers Chauffagistes » - 36 pages

Guide de méthodologies de montage des échafaudages fixes : Syndicat Français de l’Echafaudage, du Coffrage et de l’Etaiement (SFECE) - Mise à jour 09/2014.

Télécharger les fiches

4 nouveaux films sur la prévention dans l’hôtellerie : Cette série de films (associe fictions et reportages et) aborde la question des troubles musculosquelettiques et des risques psychosociaux et permet également de découvrir des exemples concrets de mesures mises en œuvre pour améliorer les conditions de travail des femmes de chambre. INRS - 04/11/2014.

Voir les vidéos sur Youtube

Enquête sur la prévention dans les commerces de proximité - Exemple des enseignes de franchise : Cabinet Adventi - INRS - 06/11/2014.

Lire le dossier

Télécharger l'enquête - 09/2014 - 68 pages

Page 16: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

16

Mortalité prématurée par maladies cardiovasculaires chez les hommes selon la catégorie sociale et le secteur d’activité : L’objectif de cette analyse est de décrire la mortalité prématurée d’origine coronarienne ou vasculaire selon deux indicateurs socioprofessionnels que sont la catégorie sociale et le secteur d’activité. InVS - 10/2014 - 6 pages.

Télécharger l’analyse Baladeurs et MP3 au travail :

CESI-Belgique - 10/2014 - 2 pages.

Télécharger la fiche

Retour sommaire rubrique « Prévention » CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :

Utilisation sécuritaire des fontaines biologiques de dégraissage : IRSST-Québec - 11/2014 - 5 pages.

Télécharger la fiche de prévention - Référence RF-829

Retour sommaire rubrique « Prévention » HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

Les intoxications au monoxyde de carbone : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 11/2014.

Lire le communiqué « Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? »

En savoir plus

Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :

Equipements de protection individuelle destinés aux applicateurs de produits phytopharmaceutiques - Constats et recommandations : ANSES - 24/10/2014.

Lire l'article

Télécharger l'avis - 40 pages

Retour sommaire rubrique « Prévention »

Page 17: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

17

VENTILATION :

Laboratoires d'anatomie et de cytologie pathologiques - Guide pratique de ventilation : INRS - 1ère édition - 10/2014 - 48 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6185 - Nouveauté 2014

Retour sommaire rubrique « Prévention »

Retour page d’accueil

Page 18: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

18

EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP

AT/MP :

AT/MP - L'obligation de sécurité de l'employeur ne se discute pas aux prud'hommes :

Lorsqu'une demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle est en cours devant le TASS, le salarié ne peut pas, en parallèle, saisir les prud'hommes pour faire reconnaître un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité. Editions Législatives - 05/11/2014.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-16497 du 23/10/2014

Maladie professionnelle et succession d'employeurs - C'est le dernier qui compte : Au moment de la déclaration d'une maladie professionnelle, le double de cette déclaration doit être envoyé par la caisse à l'employeur à qui la décision est susceptible de faire grief : c'est-à-dire le dernier employeur de la victime. Editions Législatives - 19/11/2014.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 13-20510 du 06/11/2014

Retour page d’accueil

Page 19: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

19

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL)

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Reconnaître les signes d'alerte de l'AVC : ARS Pays de la Loire - 10/2014.

Télécharger l'affiche La trousse de secours : ACIST Chevilly-Larue - 04/2014.

Télécharger le dépliant

SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL) :

Badge SST : Ce badge est destiné à être porté sur les vêtements de travail afin que l'ensemble du personnel puisse les identifier en cas d'accident ou d'incident. INRS - 10/2014.

En savoir plus

Retour page d’accueil

Page 20: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

20

CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

Transmission du métier de Médecin du Travail - A-SMT - Du 06 au 07/12/2014 - Paris :

Télécharger le pré-programme et l'inscription

La santé au travail tient son festival du film à Villermé - Du 18 et 19/03/2015 - Montpellier :

En savoir plus

Débats d'EUROGIP - “L'Europe et la santé-sécurité au travail : quels acquis ? quelles perspectives ?” - Le 19/03/2015 - Paris :

En savoir plus

Télécharger le pré-programme et l’inscription

La coopération médecin infirmier en santé au travail et le DPC - 05/06/2015 - Paris : E-pairs organise un colloque sur le binôme médecin du travail - infirmière (IST). La grille de lecture le travail, socle de la clinique médicale du travail et de l’instruction des liens santé-travail est-elle différente selon que l’entretien (ESTI) est mené par le médecin ou l’infirmière, selon l’approche par les risques, l’approche par la clinique, la situation d’un salarié en difficulté ?

En savoir plus

50ème congrès de la Société d’ergonomie de langue française - Du 23 au 25/09/2015 - Paris : Thème : Articulation performance et santé dans l’évaluation des systèmes de production ?

En savoir plus

Colloque INRS sur les rayonnements optiques et électromagnétiques - Du 20 au 22/10/2015 - Paris :

En savoir plus

Retour page d’accueil

Page 21: BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE ......Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2014

21

Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

[email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/