BULLETIN FEDERAL N°290 Avril 2015 SOMMAIRE · Commission fédérale de formation – 31/01/15 P. 10 Groupe Formation Arbitrage – 06/02/15 P. 20 Commission sportive fédérale –

BULLETIN FEDERAL N°290 Avril 2015

SOMMAIRE

Procès-verbaux � Bureau fédéral – 16/01/15 P. 02 � Comité directeur – 13 & 14/02/15 P. 04 Comptes rendus � Commission fédérale de formation – 31/01/15 P. 10 � Groupe Formation Arbitrage – 06/02/15 P. 20 � Commission sportive fédérale – 12/02/15 P. 22 � Commission sportive fédérale – 19/03/15 P. 27 Appels - Instances � Instance nationale de discipline – 06/03/15 P. 32 � Instance nationale de discipline – 22/04/15 P. 33 � Instance supérieure de discipline – 01/04/15 P. 41

BULLETIN FEDERAL N° 290 / Avril 2015

Fédération Française de Tennis de Table 3, rue Dieudonné Costes - BP 40348 - 75625 Paris Cedex 13 Page 2/43 Tél. 01.53.94.50.00 - Fax 01.53.94.50.40 - Courriel [email protected]

PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU

BUREAU FEDERAL ______________________ DU 16 JANVIER 2015

PRESENTS : Président : Christian Palierne Jacques Barraud ; Anne Boileau Demaret ; Jean-René Chevalier ; Guy Letrot ; Patrick Lustremant, Christian Rigaud ; Miguel Vicens EXCUSE(S) : Pierre Blanchard INVITE(S) : Francis Czyzyk, Jacques Ray ASSISTE(NT) : Pascal Berrest, Directeur technique national Odile Perrier, Directrice générale des services Morgane Le Gall, Responsable de la communication

Le Président, Christian Palierne, ouvre le premier Bureau fédéral de l’année 2015 à 18h00 en présentant ses vœux à l’ensemble des participants.

POINT 1 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL DU

14 NOVEMBRE 2014 ___________________________________________ Guy Letrot demande que soit ajouté au point 8 dernier paragraphe : « et la qualité du service comptable » après « sur ce dossier » Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres du Bureau présents.

POINT 2 – SUIVI DES DECISIONS DU COMITE DIRECTEUR DU 13 DECEMBRE 2014 _______________________________________________________

� Les balles plastiques : report au Comité directeur d’avril. � Le surclassement : l’étude est en cours et sera présentée au Comité directeur

d’avril. � Les tarifs des championnats de France : présentation au Comité directeur d’avril

2015. � Les indemnités de formation et de mutation : présentation au Comité directeur de

février 2015. � Dématérialisation de la licence : décision au Comité directeur d’avril 2015 ; le

dossier est techniquement prêt mais il faut maintenant adapter les règlements et donner de l’espace pour les partenaires (nationaux, régionaux, départementaux). Jacques Sorieux sera chargé du suivi du dossier avec Eric Caugant et Odile Perrier comme interlocuteurs au siège.


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POINT 3 – POINT DE LA DTN _____________________________________ Pascal Berrest, DTN, informe les membres du Bureau fédéral :

� des stages organisés pour les féminines à l’INSEP, en Chine et en Roumanie et pour les garçons à Vittel,

� de la suspension de l’aide financière pour les joueurs absents au stage sans raison valable,

� des résultats de la dernière session du CQP (29 reçus), � de la Convention d’objectifs 2015, � de la charte pour les athlètes de haut niveau signée par l’ensemble des joueurs ; � de l’état d’avancement des préconisations de l’inspection générale, � de la gestion des cadres d’Etat et du courrier du Directeur des sports qui autorise

le recrutement de deux cadres en surnombre.

POINT 4 – POINT DU PRESIDENT __________________________________

� Lors de la rencontre avec le Directeur des sports pour la convention d’objectifs, celui-ci a fait savoir au Président qu’il fallait se caler sur la nouvelle organisation territoriale et donc envisager la fusion de ligues.

� Le Président fait lecture d’un courrier de Claude Brossard, daté du 22 novembre 2014, concernant le départ en retraite de Daniel Braslet.

� Le Président communique la composition de la délégation française aux championnats du Monde qui se dérouleront en Chine du 23 avril au 11 mai 2015.

� Dans le cadre de la présentation de la candidature de Bordeaux aux championnats du Monde vétérans (2018 ou 2020), Claude Bergeret pourrait accompagner la délégation de la ligue d’Aquitaine.

� Le Président proposera les nominations suivantes aux commissions de l’ITTF : Morgane Le Gall (médias), Françoise Lapicque (règlements), Jean-François Kahn (sport et sciences), Patrick Ringel (arbitrage).

� Le Président présente le dossier « Commissaire des épreuves ».

POINT 5 – REUNION DES PRESIDENTS DE LIGUE (17-18 JANVIER 2015) _____ Le Président rappelle le déroulement de ces deux jours. Les objectifs seront présentés par un diaporama, la réflexion se fera en séance plénière dans un premier temps puis à l’intérieur de 3 groupes de travail.

POINT 6 – INFORMATIONS GENERALES ______________________________ La Directrice générale des services, Odile Perrier, fait le point sur l’organisation des championnats de France séniors à Orchies et évoque le litige avec le site Actuping. Le Président, Christian Palierne, lève la séance à 21h00.

Patrick LUSTREMANT Christian PALIERNE Le Secrétaire général Le Président



PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR

_____________ DES 13 ET 14 FEVRIER 2015

SEANCE DU 13 FEVRIER 2015 PRESENTS : Président : Christian Palierne Jacques Barraud ; Pierre Blanchard ; Anne Boileau Demaret ; Patrick Cannet ; Jean-René Chevalier ; Alain Coupet ; Francis Czyzyk ; Jean-Luc Guillot ; Thibaut Huriez ; Jean-François Kahn ; Fabrice Kosiak ; Françoise Lapicque ; Guy Letrot ; Patrick Lustremant ; Daniel Marchand ; Jacques Ray ; Christian Rigaud ; Jacques Sauvadet ; Jacques Sorieux ; Karine Tablin ; Sylvie Thivet ; Guy Tusseau ; Miguel Vicens EXCUSE(S) : Jean-Claude Cornillon ; Georges Gauthier ; Bernard Grosso ASSISTE(NT) : Pascal Berrest, Directeur technique national Odile Perrier, Directrice générale des services Sylvie Selliez, Médecin fédéral national Morgane Le Gall, Responsable Communication Pascale Pfefer, chargée de mission informatique Robert Geneste, Président de la ligue d’Aquitaine Vincent Labarbe, Président du Comité départemental des Landes

1 – POINT SUR LE SITE INTERNET – M. LE GALL ET P. PFEFER ____________ Morgane Le Gall présente le point d’étape N°4. Elle rappelle les échéances et fait une présentation du projet de maquette. La validation finale du maquettage est fixée au 18 février. Les différents pôles doivent faire un tri dans leur documentation respective et ce pour le 19 mars.

2 – HEBERGEMENT DES SERVEURS INFORMATIQUES – PASCALE PFEFER ____ Pascale Pfefer fait un rappel de la situation actuelle. Trois sociétés restent en course. Fin février, les éléments seront transmis à la commission d’appel d’offres qui fera une proposition lors du bureau fédéral de mars.

3 – GUIDE DU NOUVEAU DIRIGEANT – CHRISTIAN RIGAUD ET THIBAUT HURIEZ ______________________________________________________ Il s’agit de la refonte d’un ancien guide réalisé une dizaine d’années auparavant à destination des nouveaux dirigeants de club. Ce guide va servir notamment pour la validation du niveau 1 de la certification du dirigeant qui se fera sous la forme d’un QCM. La parution est prévue pour septembre 2015. Dans la rubrique « Animer », le Président fédéral souhaite qu’on évoque aussi l’animation tous publics.




4 – PRESENTATION DE LA CANDIDATURE AU CHAMPIONNAT DU MONDE VETERANS

– ROBERT GENESTE ET VINCENT LABARBE ___________________________ Robert Geneste (président de la ligue d’Aquitaine) et Vincent Labarbe (président du comité des Landes) assistés de Miguel Vicens présentent à l’aide d’un diaporama la candidature de Bordeaux pour le championnat du Monde vétérans 2018 ou 2020. Si celle-ci est retenue par le comité directeur, elle sera défendue devant le Swaythling Club International en avril à Suzhou (Chine) durant les championnats du Monde seniors. Le comité directeur valide la candidature de Bordeaux par 20 pour et 3 abstentions.

5 – POINT SUR LE SEMINAIRE DES NOUVEAUX TERRITOIRES – CHRISTIAN PALIERNE ____________________________________________________ Le Président fait un compte rendu du séminaire des nouveaux territoires qui a réuni les présidents de ligues les 17 et 18 janvier. Pour ce faire, il s’appuie sur un power point qu’il commente.

SEANCE DU 14 FEVRIER 2015 PRESENTS : Président : Christian Palierne Jacques Barraud ; Pierre Blanchard ; Anne Boileau Demaret ; Patrick Cannet ; Jean-René Chevalier ; Alain Coupet ; Francis Czyzyk ; Jean-Luc Guillot ; Thibaut Huriez ; Jean-François Kahn ; Fabrice Kosiak ; Françoise Lapicque ; Guy Letrot ; Patrick Lustremant ; Daniel Marchand ; Jacques Ray ; Christian Rigaud ; Jacques Sauvadet ; Jacques Sorieux ; Karine Tablin ; Sylvie Thivet ; Guy Tusseau ; Miguel Vicens

Excusé(s) :

Jean-Claude Cornillon ; Georges Gauthier ; Bernard Grosso

Assiste(nt) :

Pascal Berrest, Directeur technique national Odile Perrier, Directrice générale des services Morgane Le Gall, Responsable Communication Sylvie Selliez, Médecin fédéral national

1 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DES 12 ET 13 DECEMBRE

2014 – PATRICK LUSTREMANT ____________________________________

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des présents lors de ce comité directeur.

2 – INFORMATIONS DU PRESIDENT – CHRISTIAN PALIERNE ______________

� Candidature de Paris aux JO de 2024 : Le dossier est piloté par Bernard Lapasset. Il y a déjà eu plusieurs réunions des fédérations olympiques, c’est donc bien une candidature portée par le mouvement sportif. Ces jeux auront un coût low cost car des sites existants seront utilisés. Le budget de la candidature se monte à 60 millions d’euros. Le CNOSF, fort de ses 17 millions de pratiquants, avait pensé aider le financement de la candidature par 1 € par pratiquant. Ce projet a été abandonné mais on envisage une mobilisation générale des licenciés.



� Convention d’objectifs 2015 : Parmi les quatre axes de cette convention, le haut niveau perd 40 000 €, le tennis de table étant sans potentiel de médaille. Par contre, l’axe développement progresse de 10 000 € ce qui est assez exceptionnel pour être signalé. Cela se traduit par une baisse de 30 000 € (3%) sur un total de 1 139 000 €. Lors de la réunion, le Directeur des sports a annoncé qu’il autorisait le DTN à recruter deux cadres en surnombre et qu’il souhaitait intervenir lors du séminaire des cadres techniques de début mars et rencontrer des élus fédéraux.

� Billetterie JO : Jusqu’au 15 mars, le CNOSF propose une billetterie sèche pour les jeux de Rio. Des packages seront proposés ultérieurement, une agence de voyage devant être choisie en avril. Le comité directeur est favorable pour acheter quelques billets.

� Départ en retraite de Jacques Secrétin au 19 mars : A l’unanimité le comité directeur le nomme membre d’honneur de la FFTT.

� Perte de licences : De façon générale, l’ensemble des fédérations constate une chute de leurs licenciés. Il semblerait pour certains que les nouveaux rythmes scolaires soient en partie responsables de cette baisse.

� Karine Loriou démissionne de la fédération pour un autre emploi, une réflexion est en cours pour la remplacer.

� Le Président informe les membres du décès de Daniel Monier, ancien Président de l’UNATT.

3 – INFORMATIONS DU DTN – PASCAL BERREST ______________________ Le Directeur technique national informe :

� de résultats sportifs : Simon Gauzy et Carole Grundisch, quart de finalistes au World Tour de Russie, Romain Lorentz finaliste des moins de 21 ans à la grande finale du World Tour à Bangkok, Simon Gauzy et Adrien Mattenet respectivement 4e et 7e au Top 16 européen et Pauline Chasselin finaliste au World Tour junior de Tchéquie,

� de la proposition de la fédération chinoise de constituer un double mixte aux prochains mondiaux avec une chinoise et un joueur français,

� de stages qui se sont déroulés dernièrement avec une vraie période de repos sur Noël et une période de travail en janvier : pour les féminines en Chine et à l’INSEP, à Vittel pour les garçons,

� du retour de Xian Yifang sur le niveau international et de la reprise de Tristan Flore après un arrêt pour raison médicale. A ce propos il mentionne la constitution d’un groupe de travail sur la pathologie des sportifs,

� du constat que des joueurs français évoluent dans plusieurs championnats (français et étranger) et qu’il est difficile dans ce cas d’envisager des périodes de repos. Ce sujet sera à l’ordre du jour du groupe élite,

� de la labellisation du CRETT du Nord - Pas-de-Calais en pôle espoirs et de la fermeture de celui de Bourgogne,

� de l’envoi d’un dossier commun pour les entrées en pôles France et en pôles espoirs,

� de la situation de la DTN : la tendance générale est à l’apaisement et au travail. Le Directeur des sports a rencontré deux groupes de cadres techniques et a apporté son soutien au DTN au travers d’un courrier et par l’autorisation de recruter deux cadres en surnombre. Gilles Corbion devient chargé de mission auprès du DTN,

� du colloque des cadres techniques début mars sur 2 thèmes : les nouveaux territoires, accentuation sur les qualités physiques.




4 – INFORMATIONS DE LA DIRECTRICE GENERALE DES SERVICES – ODILE PERRIER _____________________________________________________

La Directrice générale des services débute son intervention par des informations sur le fonctionnement du siège fédéral au niveau du personnel puis informe les membres du comité directeur de la possibilité de déclassement du siège fédéral d’une catégorie par la commission de sécurité pour des normes de sécurité moins contraignantes.

4BIS – MEMBRE DE LA CNACG – JEAN-RENE CHEVALIER _______________ Le Comité directeur désigne Pierre Queiros en remplacement de Régis Pillon comme membre de la CNACG.

5 – CONGRES FEDERAL 2015 – PATRICK LUSTREMANT _________________ Le Secrétaire général présente l’ordre du jour et l’échéancier de diffusion de l’information et des documents. L’ordre du jour est adopté à l’unanimité. L’opportunité de l’organisation du Congrès 2016 est posée. La tenue d’une simple assemblée générale serait plus appropriée.

6 – CHOIX DU COMMISSAIRE AUX COMPTES – PIERRE BLANCHARD ________ Pierre Blanchard, vice-président délégué chargé des finances, rappelle que le commissaire aux comptes est nommé pour six exercices. Or la société Orcom en est à son 6e exercice. Une consultation doit donc être lancée. Il fait un point sur le suivi du budget : pour 2014, on se dirige vers un équilibre financier (3 pôles présentent un différentiel négatif important : le haut niveau 116.000 €, l’institutionnel 60.000 €, le siège fédéral 50.000 € en raison de la TVA des championnats du Monde qui n’a pas été récupérée au montant escompté). Le budget 2015 sera révisé en fonction de la convention d’objectifs.

7 – FEMINISATION – ANNE BOILEAU-DEMARET ________________________ Anne Boileau-Démaret informe des actions qui seront menées notamment pendant les championnats de France seniors à Orchies :

� en partenariat avec la DRJSCS du Nord – Pas-de-Calais, un colloque féminisation du tennis de table est programmé le vendredi 27/02 après-midi,

� la 2e édition du club des femmes dirigeantes, le samedi 28/02, � une animation Fit Ping Tonic, le dimanche 1er mars.

Par ailleurs, d’autres actions sont en cours :

� relance du concours « Partage ton ping au féminin » à partir du 8 mars, � une étude est en cours sur la licence traditionnelle afin de proposer une évolution

de l’offre compétitive pour les féminines, � � le Fit Ping Tonic, plus d’une centaine de clubs le proposent, connaît un manque

d’éducateurs. Aussi la gratuité de cette formation pourrait être proposée, � une stratégie va être proposée pour une plus grande mixité dans l’arbitrage, � le 8 mars, Journée de la Femme, un flash mob Fit Ping Tonic sera organisé à

Chambéry.



8 – REGLEMENTS SPORTIFS – JEAN-LUC GUILLOT _____________________ Championnat par équipes nationale 3 dames : Jean-Luc Guillot fait un rapide historique de la N3 dames. Puis il propose de supprimer la référence aux zones pour gérer la N3 comme les autres niveaux. La proposition est acceptée par 17 pour, 5 contre et 1 abstention. Il propose ensuite de passer de 6 poules à 8 en N3 dames, la N1 comptant 2 poules et la N2 4 poules. La proposition n’est pas retenue par 11 pour, 11 contre et 2 abstentions. Défaite par pénalité en championnat par équipes : Toute faute par rapport au règlement est sanctionnée. Dans ce cas, la notion de pénalité « désavantage lié à une faute » est évoquée. Les règlements sportifs prévoient 0 point-rencontre dans le cas d’une défaite par pénalité. Cette application stricte, faite par un certain nombre de commissions sportives, semble très sévère en rapport avec la faute commise. Le comité directeur valide à l’unanimité le principe qu’une pénalité n’implique pas obligatoirement 0 point-rencontre. Déroulement sportif des championnats de France : Le Comité directeur décide de baser le déroulement sportif des championnats de France sur la situation mensuelle du classement par points (dernière situation mensuelle connue ou situation mensuelle de référence nommément indiquée par la commission sportive fédérale) : - dès cette saison pour les catégories jeunes ; - à partir de la saison 2015-2016 pour toutes les catégories. Enfin, Jean-Luc Guillot signale que si 46 benjamins et benjamines sont qualifiés pour participer au championnat par équipes senior, il constate néanmoins que 150 jeunes de cette catégorie ont évolué dans ce championnat. Un peu plus d’une centaine de ces jeunes sont en infraction avec les règlements fédéraux. Il espère que les instances régionales et départementales concernées ont appliqué le règlement et pris des sanctions.

9 – BALLES PLASTIQUES – JACQUES BARRAUD _______________________ Jacques Barraud signale qu’à l’heure actuelle il n’a pas d’information supplémentaire. Au 3e tour du critérium fédéral à St Julien-de-Concelles, on a dû ajouter une demi-grosse de balles plastiques à la grosse prévue. En effet, dans le tableau élite, pour 190 parties on a utilisé 190 balles. Il est donc préférable de rester sur la position prise par le comité directeur précédemment.

10 – ADHESION GROUPEE AU COSMOS – ALAIN COUPET ________________ Au vu des enjeux de la réforme de la représentativité patronale, le CoSMoS a décidé de faire évoluer et d’optimiser sa politique d’adhésion, dès le 1er janvier 2015, en offrant la possibilité, pour une tête de réseau (fédération sportive, organisation professionnelle d’employeurs, franchise) de faire adhérer collectivement ses structures rattachées (ligues régionales, comités départementaux et clubs employeurs) : c’est le système de l’adhésion groupée. Si le comité directeur est conscient de l’enjeu, il souhaite obtenir la position du CNOSF en la matière avant de prendre une décision.




11 – DESIGNATION PROCHAINE D’UNE OPCA POUR LA BRANCHE DU SPORT – ALAIN

COUPET _____________________________________________________ Un courrier sera adressé aux ligues, aux comités départementaux, ainsi qu’aux clubs de Pro pour les inciter à verser leur contribution formation de 2015 auprès des AGEFOS PME.

12 – BILAN EMPLOI D’AVENIR – ALAIN COUPET ________________________ La FFTT a conclu, en 2013, avec le Ministère des sports, une convention cadre relative aux emplois d'avenir dont l’objectif principal était le recrutement de 80 emplois d’avenir dans les structures de tennis de table d’ici le 31 décembre 2014. A cette fin, la FFTT a recruté, en juin 2014, un coordonnateur développement et professionnalisation chargé en particulier de l’accompagnement et du suivi des structures ayant recruté ou souhaitant recruter un emploi d’avenir. Au 31/12/2014, sont recensés environ 60 emplois d’avenir dans le tennis de table (cartographie en cours de réalisation). En quelques chiffres, les emplois d’avenir dans le tennis de table, c’est :

� 80% de CDD (1 an ou 2 ans renouvelables, 3 ans) pour 20% de CDI, � 100% d’équivalents temps plein (ETP), � 80% des emplois sur des postes d’animation ou d’entraînement, 10% sur des

postes de développement, 10% sur des postes de secrétariat, � 67% de jeunes pas ou peu diplômés (niveau inférieur au Bac) pour 33% de

jeunes ayant un diplôme de Bac à Bac +3, � 45% de jeunes résidant dans des zones urbaines sensibles (ZUS) ou des zones

de revitalisation rurale (ZRR), � 10 contrats rompus.

Le comité directeur souligne le rôle du coordonnateur développement et professionnalisation.

13 – ETAPES DU PING TOUR – CHRISTIAN RIGAUD _____________________ Christian Rigaud informe les membres du comité directeur qu’il y aura pour le Ping Tour 2015 : 5 à 7 étapes de type 1 et 18 étapes de type 2.

14 – INFORMATIONS GENERALES ___________________________________

� La Directrice générale des services informe le comité directeur de la tenue des élections pour les délégués du personnel dans le 1er semestre 2015.

� Les dons du tennis de table pour le Téléthon 2014 se situent entre 65.000 et 70.000 €. Suite à cette 1re expérience, l’AFM, très satisfaite, propose de reconduire le partenariat pour 3 ans.

� Le Président informe de la possibilité de tenir une réunion du comité directeur à Marcoussis.

� Il conclut en signalant la venue annoncée du Ministre, Patrick Kanner, lors des finales du championnat de France seniors à Orchies, ainsi que la présence de Francis Luyce, Président de la fédération de natation.

Le Secrétaire Général Le Président Patrick Lustremant Christian Palierne



REUNION COMMISSION FEDERALE DE FORMATION

_______________________ 31/01/2015

PRESENTS : Alain Coupet, Christian Gaubert, Ronan Gueguen, Sébastien Huré (matin), Thibaut Huriez, Annie Le Roy, Evenelle Lepoitevin-Dubost, Estelle Londiche, Matthieu Martin, Philippe Molodzoff, Béatrice Palierne, Christian Rabaud, Emilie Salmon, Anthony Scremin. EXCUSES : Jacques Barraud, Pascal Berrest, Sophie Campillo-Rava, Christian David, Léo Gerville, Xavier Lagardère, Françoise Lapicque, Odile Perrier. INVITE : Christian Palierne Alain Coupet accueille les membres de la CFF au siège de la FFTT et les remercie pour leur venue et leur investissement. L’ordre du jour sera traité sur deux CFF, car il est chargé. Il a été choisi en extension pour témoigner de l’importance et de l’urgence de certains dossiers en cours ou à venir. Des notes informatives seront jointes pour enclencher les réflexions avant la prochaine CFF. Il laisse la parole au Président de la FFTT, Christian Palierne, qui souligne l’importance de la formation et de la transmission dans la vie d’une fédération sportive. Il ajoute que le sport est devenu un vrai enjeu de société, en atteste les commandes des ministères qui mettent en avant le rôle que doit jouer le sport dans la transmission des valeurs. Christian Palierne précise que la formation a toute sa place, dans ce contexte, car elle peut mettre en avant les valeurs sociales et éducatives du tennis de table (solidarité, convivialité, etc...), dans le cadre du projet fédéral (accueil de tous les publics : loisirs, handisport, sport adapté ; valorisation du sport santé, etc…), en proposant davantage encore de polyvalence et de valorisation de notre sport dans les formations fédérales. Alain Coupet rappelle l’importance des réunions de la CFF en tant que lieu d’échanges, de communication et de construction des différentes actions et projets.

1 – ACTUALITES EMPLOI/FORMATION _______________________________ 1. Informations des responsables de branches et sec teurs formation Alain Coupet souhaite que les branches s’organisent pour déléguer un représentant à chaque réunion de CFF afin que les informations liées à la formation circulent mieux entre chaque branche et envoient un compte rendu avant chacune de ces réunions.

1) Branche Administratif et Développement

Sébastien Huré précise que des documents liés au programme d’accompagnement et à SPID administratif ont été ou seront prochainement mis en ligne sur Perf’TT 2.0. Thibaut Huriez soulève la question de l’opportunité de conserver/revoir le nom de cette plateforme de formation à distance, notamment pour montrer aux pongistes les évolutions de la plateforme depuis sa création. Alain Coupet précise qu’il souhaite ne pas vouloir renier les expériences et outils qui ont été créés lors de la première version et souhaite inscrire la plateforme dans la continuité en renommant la plateforme : Perf’TT 2.0, ce qui validerait la modernité et l’actualité de




cet outil ; une unanimité semble se faire autour de cette appellation. Par ailleurs, Sébastien Huré informe la CFF qu’une réunion de la branche a eu lieu avec la ligue Pays de la Loire en décembre 2014 en présence de 10 salariés administratifs des comités ou de la ligue. Ce rassemblement a fait l’objet d’une présentation des activités/tâches de chacun et a permis de dégager un certain nombre d’évolutions à envisager, en particulier trois profils de métier administratif différents : à dominante « sportif », « comptable », ou « communication et développement ». Ce constat nécessite de faire évoluer le référentiel des emplois et compétences du tennis de table (dernière version de 2006) et les fiches de poste sur la partie administrative, voire sur l’ensemble des fonctions recensées (intégration d’une fiche de poste animateur tennis de table suite notamment à la création du CQP animateur tennis de table, etc…). Dans le cadre de cette réflexion sur les postes administratifs, Christian Palierne attire l’attention de la CFF sur la réforme politique territoriale qui prendra effet au 1er janvier 2016. La FFTT doit saisir cette opportunité politique pour optimiser son organisation et son fonctionnement actuel (FFTT, ligues régionales, comités départementaux) selon ses propres spécificités. Différents scénarii sont envisageables (ex : des instances régionales s’occupant de la gestion administrative et sportive et des antennes départementales de proximité, dans une approche plus fonctionnelle de développement et de promotion de l’activité), qui, quelle que soit l’option retenue, entraîneront une réorganisation des emplois, notamment administratifs, du tennis de table. Christian Palierne précise que la mise en place de la nouvelle organisation du tennis de table ne sera pas effective avant 2020 et sera donc sans incidence sur l’organisation des prochaines élections de 2016. Des membres de la CFF mettent en avant des points à intégrer dans la réflexion sur cette future réorganisation : télétravail (formation à destination des salariés), mutualisation, changement des statuts (accompagnement des dirigeants), augmentation des distances (visio-conférence).

2) Branche Dirigeants Certification des dirigeants Thibaut Huriez indique qu’il s’agit d’un parcours de formation certifiant (2 niveaux) à destination des dirigeants actuels et des nouveaux dirigeants, dans un but de consolidation et/ou d’acquisition de nouvelles compétences. Actuellement, le niveau 1 est en phase de test sur Perf’TT2 (questionnaire, réponses, ressources documentaires). Ce projet sera présenté en avril au comité directeur fédéral, puis en mai à l’ensemble des dirigeants lors du congrès fédéral à Antibes. Dirigeants de l’année Thibaut Huriez précise qu’un appel à candidatures a eu lieu en début de saison auprès des ligues. Il a donné lieu à la réception de 14 dossiers, parmi lesquels deux ont été retenus et récompensés lors de l’assemblée générale fédérale du 15 novembre 2014. Des courriers de félicitations ont été adressés aux candidats, ainsi qu’aux DRJSCS, CROS, CDOS concernés. Anthony Scremin attire l’attention de la CFF sur le fait que le nom du club du dirigeant valorisé devrait figurer à l’avenir dans le courrier à l’attention des institutions susvisées. Il est important également d’informer le président de la ligue concernée sur ce point. Si cette récompense valorise les personnes, il est important que ces dernières soient tenues informées par la ligue de leur inscription. Thibaut Huriez précise que l’opération va être reconduite. Engagement bénévole associatif Thibaut Huriez a participé le 5 décembre dernier à la Journée mondiale du bénévolat au cours de laquelle le mouvement sportif était peu représenté. La teneur de ce rassemblement était axée sur les trois mots suivants : orienter, accompagner et valoriser. Les problématiques soulevées (bénévolat, formation initiale, objectifs des projets) lors de cette journée correspondent à celles que peuvent rencontrer les structures sportives. Logiciels de gestion de clubs Lors de la précédente CFF, Christian Rigaud, vice-président FFTT en charge du développement,



avait missionné Sébastien Huré et Thibaud Huriez sur les différents logiciels existant en matière de gestion des clubs. Sébastien Huré a transmis une note synthétique à Christian Rigaud sur ces logiciels, gratuits ou payants, en présentant les avantages et inconvénients de chacun. Selon Sébastien Huré, le logiciel le plus performant et complet, mais aussi le plus cher, est Ciel Association.

3) Branche Arbitrage La branche n’est pas représentée lors de la présente réunion de CFF, mais se réunit le week-end du 6-8 février et tiendra informée la CFF de ses travaux. La branche arbitrage regrette de n'avoir pas pu être représentée le 31 janvier en raison du changement tardif sur une date où des manifestations étaient déjà prévues pour ses représentants. Il en sera de même pour la prochaine réunion déplacée sur un week-end particulièrement chargé pour la formation arbitrage, puisque les membres seront tous présents lors des titres par équipes pour la formation et l'examen d'arbitre national. Françoise Lapicque souhaite que les changements de date soient à l'avenir concertés avec les représentants des branches. Des interrogations sur la branche émergent et ont été transmises à Françoise Lapicque (FL). Les passerelles entre les diplômes FFTT et les diplômes UNSS : Béatrice Palierne, DTN adjointe en charge du développement, précise qu’une réflexion a été amorcée et bien engagée entre l’UNSS et la FFTT concernant la question des passerelles entre l’arbitrage et le milieu scolaire. Pour la CFF, il paraît intéressant d’utiliser le vivier de jeunes arbitres UNSS pour créer une dynamique dans le corps fédéral. Sébastien Huré aborde le fait que des arbitres de club peuvent intervenir au niveau national, ce qui lui semble une bonne chose. Or cette démarche ne devrait plus être possible. Quand est-il ? FL : concernant l'arbitrage de rencontres nationales par des arbitres de club, la question sera étudiée par la CFA ; à noter que l'interdiction n'a été pour le moment évoquée ni par l'IFEF arbitrage, ni par la CFA. Evenelle Lepoitevin-Dubost indique qu’il est problématique de ne pouvoir passer qu’une seule fois l’examen d’arbitre régional dans une saison, c’est un véritable blocage pour des stagiaires entrés dans un processus de certification. Sébastien Huré précise qu’il est possible d’avoir une banque de questions « Arbitrage » sur Perf’TT 2.0. FL : concernant la possibilité de repasser l'AR au cours d'une même saison : ce n'est pas envisagé dans l'état actuel, puisque la formation, identique partout de façon nationale, utilise le même examen toute la saison ; il appartient donc à la branche technique de tenir compte de cet impératif dans la définition de ses règles, et éventuellement de surseoir à la nomination tant que le grade d'arbitre n'est pas obtenu.

4) Branche Technique Béatrice Palierne excuse Pascal Berrest, le DTN, pour son absence, mais qui adresse quelques mots à la CFF. Filière fédérale Olivier Skenadji, CTN, a transmis des notes sur la filière fédérale. Les remarques de la CFF : Le stage au niveau de l’animateur fédéral (ou jeune animateur) est souvent réalisé sur un département ou une région auprès de jeunes en compétition ce qui paraît hors sujet par rapport au côté animation de ce niveau de formation (multi-âge, public loisirs,…) même si moins simple à réaliser et à suivre. Il est donc demandé à ce qu’il y ait plus d’ouverture dans la note sur le stage afin que les propositions correspondent plus aux attendus.




Un bilan réel par région sera nécessaire lors de cette année afin de voir l’impact de cette filière, les retours étant souvent contrastés depuis quelques CFF. CQP La même problématique se pose avec le stage CQP qui devrait être réalisé en club à faire de l’animation et pourquoi pas un peu de D3 et de D2. Il faudrait travailler sur une fiche de poste animateur. DEJEPS tennis de table

- Paris = 14 stagiaires Problématiques soulevées : flux financiers ligue IDF / CREPS de Châtenay-Malabry, tuteurs « fantômes », manque de liens avec la ligue

- Montpellier = 11 stagiaires (+ 5 abandons en raison de problèmes « sociétaux ») - Nantes = projet en cours en complément des 2 DE actuels

Dossier de demande d’habilitation, souhait d’un CTS pilote, discussions quant à une ouverture en décalé par rapport aux 2 autres DE.

La question de l’organisation de l’alternance et du tutorat est soulevée : A Montpellier, 90% des stagiaires étudient sur 2 ans, ce qui semble plus simple pour le club employeur comme pour le stagiaire (plus de souplesse). Au CREPS de Montpellier, il n’y a pas de problèmes de tutorat. Les tuteurs sont véritablement accompagnés par le CREPS. Il est important d’anticiper et de communiquer auprès des employeurs et stagiaires sur les conséquences d’une entrée en formation de DEJEPS tennis de table. Informations diverses Béatrice Palierne indique que Pascal Berrest souhaite :

- toiletter la publication la « Route du Haut Niveau », - intégrer des notions sur les pathologies du pongiste dans le cadre de la formation des

jeunes (groupe de travail piloté par Jean-Claude Decret et Rozenn Yquel). Alain Coupet souhaite connaître l’avancée des travaux réalisés au cours du Mondial 2013 sur le logiciel « Dartfish ». Philippe Molodzoff avait demandé que les étudiants du DEJEPS tennis de table puissent constituer le réseau pour le séquençage de matchs de haut niveau et la formation à ce séquençage dans la mesure où ils ont été formés sur ce logiciel pendant le Mondial. Sébastien Huré précise qu’il serait intéressant d’avoir également des vidéos pour d’autres publics, en particulier pour les débutants. Béatrice Palierne remontera cette question à Pascal Berrest. Alain Coupet précise également que les Editions Amphora ont recontacté la FFTT pour éventuellement faire une réédition du livre « L’essentiel du Tennis de Table » à la condition que la fédération s’engage à en acheter 250 exemplaires. Or, il semble qu’il en reste en stock à la FFTT une centaine d’exemplaires. Où en est le travail sur le webzine ? Béatrice Palierne remontera cette question au DTN.

5) Secteur scolaire Programme Educ’Ping Alain Coupet présente, en collaboration avec Béatrice Palierne, les objectifs et actions en cours de réalisation sur le secteur scolaire. Alain Coupet indique qu’un espace « Educ’Ping » est en cours de construction sur Perf’TT 2.0. Il montre la préfiguration de cette architecture qui permettra de rentrer en lien avec les différents publics du projet Educping. Educ’Ping Primaire Mise en place d’un COPIL primaire en partenariat étroit avec l’USEP. Il est composé de membres de l’USEP (vice-présidente, Directrice adjointe, élus USEP) et de membres de la FFTT (Pascal Berthelin, Mickaël Mévellec, Alain Coupet, Béatrice Palierne). Le COPIL sera complété par des enseignants du primaire ayant également une valence pongiste. Deux objectifs à moyen terme sont fixés : publication en commun ainsi que la définition d’une fiche



rencontre « La rencontre Ping », action phare de l’USEP + la co-production de contenus pédagogiques. Nomination d’un chargé de mission : Afin de permettre une mise en réseau des délégations USEP avec nos comités départementaux, Michel Vassallo a été nommé par le comité directeur fédéral : chargé de mission USEP. Il est chargé d’animer le réseau notamment en déclinant la convention nationale sur les territoires, la production d’une newsletter dédiée à ce secteur, d’accompagner les départements dans l’opération « A l’USEP, le sport ça se VIE » (la FFTT fait partie des 4 fédérations sollicitées par l’USEP pour participer à cette première édition). Educ’Ping Secondaire Un troisième module de formation EPS va se dérouler à Nîmes lors des championnats de France UNSS en Mars 2015. Un quatrième module sera organisé lors des championnats du monde juniors en novembre 2015 en Vendée. L’objectif de ces modules est de pouvoir compléter par des vidéos l’arborescence des compétences listées lors des précédents regroupements. Ces travaux réalisés dans les académies répondent à un cahier des charges élaboré par le Copil national Educ’Ping Secondaire EPS. Les contenus et l’architecture Educ’Ping EPS seront intégrés à la plateforme Perf’TT 2.0. Un facebook de communication au projet est en cours d’élaboration (Serge Mommessin, Direction départementale UNSS de Besançon). Universitaire Différents travaux et actions :

- colloque à l’université de Bordeaux en février 2013, possibilité pour d’autres Universités d’organiser une manifestation de ce genre, - travail sur le réseau des professeurs de STAPS en France. Alain Coupet a repris contact avec la conférence des directeurs de STAPS (C3D) afin d’organiser une réunion d’ici la fin de saison pour lancer des actions la saison suivante.

6) Secteur Recherche et Culture

En vue du 90ème anniversaire de la FFTT, Alain Coupet annonce le lancement d’un secteur « Recherche et Culture », piloté avec Léo Gerville (membre de la CFF et chercheur à l’Université de Bordeaux), qui a pour objectifs de :

- permettre une accessibilité des recherches et de la culture Ping, - entretenir, relancer, développer le réseau des chercheurs et des recherches sur le tennis

de table, avec l'INSEP, les UFR STAPS et les laboratoires de recherches, - recenser, conseiller, accompagner, les démarches internes d'études ayant pour but

d'augmenter la connaissance sur le tennis de table, les clubs, les pratiques, les attentes (féminisation, pathologies des jeunes pongistes de haut niveau),

- Se doter d'outils supports.

Une première réunion a eu lieu en décembre 2014, au cours de laquelle Béatrice Palierne a indiqué qu’elle solliciterait prochainement, avec Anne Boileau et Patricia Chantereau, le Secteur Recherche et Culture pour mener, dans le cadre du plan de féminisation de la FFTT, une enquête relative à la chute des licenciées traditionnelles féminines afin de pouvoir effectuer des recommandations au comité directeur fédéral en vue d’améliorer l’offre de compétition pour les féminines. La prochaine réunion du Secteur Recherche et Culture a été programmée le 22 juin prochain.

7) Plateforme de formation à distance Perf’TT 2.0 Philippe Molodzoff présente l’article de présentation de la plateforme à transmettre au service communication de la FFTT pour insertion dans le prochain Ping Pong Mag (rubriques, espaces, accès gratuit sans identifiant ou accès payant, etc...). L’objectif est de communiquer sur l’existence de cette plateforme avant même son ouverture au grand public. Philippe Molodzoff soulève également un certain nombre de questions auxquelles Alain Coupet




répond que les décisions seront prises prochainement, selon les cas, par la CFF ou les responsables de branche. Philippe Molodzoff demande s’il est possible de mettre en ligne les parties théoriques des formations fédérales. Béatrice Palierne soulève la qualité de la plateforme Perf’TT 2.0. Elle attire l’attention de la CFF sur les deux points suivants :

- Le temps et les modalités de mise en place technique (informatique, comptabilité, moyens humains) des modules payants via la boutique fédérale,

- L’opportunité de publicité et de visibilité pour les partenaires de la FFTT. Alain Coupet se rapproche d’Odile Perrier, Directrice générale des services de la FFTT, et de Morgane Le Gall, responsable du service communication de la FFTT, sur ces deux points ainsi que sur la création d’un logo Perf’TT 2.0, dès le prochain comité directeur. 2. Programme d’accompagnement au développement terr itorial

Précisons à nouveau que le programme se termine avec les ligues sélectionnées cette année (Centre et Languedoc-Roussillon). La dernière étape de ce projet sera de mettre en commun, transversalement, les acquis des différentes actions, en direct par des échanges nationaux et à distance par l’espace prévu sur Perf’TT 2.0. Ligue Ile-de-France Evenelle Lepoitevin-Dubost précise que, suite au programme d’accompagnement, la mise en œuvre effective des accompagnements n’a pas été et n’est pas toujours simple, en raison :

- de l’absence de salarié dédié au développement à la ligue IDF, - du choix de certains accompagnateurs, - de la difficulté de faire fonctionner 8 départements dans le même sens.

Actuellement, il y a peu de clubs accompagnés. L’accompagnement au développement des clubs dépend principalement de la volonté de personnes plus ou moins motrices. Le dispositif a cependant débouché sur la création d’un club, à Triel, grâce Yvan Sucheki. Evenelle Lepoitevin-Dubost indique que généralement les clubs qui ont été accompagnés pendant 6 mois progressent mais retombent dans leurs habitudes passées quand il n’y a plus de suivi. Ligue Rhône-Alpes Le comité de pilotage est toujours en réflexion sur la poursuite ou non du Programme d’accompagnement. Ligue Pays de la Loire La ligue transmettra un bilan complet à la CFF lors de la prochaine réunion. Actuellement, 15 clubs sont entrés dans le dispositif avec une dynamique certaine. Ligue Lorraine Anthony Scremin indique que le Territoire de Lorraine a terminé la formation des accompagnateurs en fin d’année dernière au cours de laquelle 9 personnes ont été formées. Une soirée de lancement officiel du dispositif sera organisée le 12 mars prochain à Nancy à l’attention de tous les dirigeants lorrains. A ce jour, la création d’un IREF n’est pas envisagée, la ligue a fait rentrer ce programme dans le projet de développement global avec des financements classiques (Région Lorraine + CNDS). En parallèle, 4 réunions territoriales sur le thème du développement et de l’ouverture aux nouveaux publics ont déjà été organisées cette saison. Ligue Centre Les deux séminaires du Programme d’accompagnement ont été réalisés fin 2014 – début 2015 et ont permis de définir communément les grands axes du projet de développement du territoire à



l’horizon 2020. La formation des accompagnateurs aura lieu sur l’ensemble du premier semestre 2015. Ligue Languedoc-Roussillon Le territoire est au démarrage du Programme d’accompagnement : les deux séminaires auront lieu en février et mars prochain. Estelle Londiche précise que le contrôle des financements FSE, sur l’année 2013, vient de débuter. Rassemblement des territoires accompagnés La finalité est de rassembler les territoires qui ont bénéficié ou bénéficie du Programme d’accompagnement afin qu’ils puissent partager leurs expériences, des outils, développer des échanges inter-régionaux, s’engager dans une dynamique globale. Matthieu Martin va proposer un projet en ce sens à Alain Coupet (objectifs, bilans des accompagnements, axes de travail, personnes ressources, date, lieu, modalités d’échanges, etc...). Matthieu Martin présente la démarche, la philosophie et les objectifs des conventions de développement territorial 2015 qui ont été envoyées mi-janvier aux présidents de ligues et qui sont un outil d’accompagnement des ligues. Il paraît nécessaire de relier les différentes actions entreprises, sur le plan formation et autres, afin de mettre en synergie les engagements. Cette transversalité est essentielle au regard des prochaines évolutions territoriales. 3. Informations et actualités Emploi

1) Emplois d’avenir Matthieu Martin présente le bilan sur les emplois d’avenir dans le tennis de table. Philippe Molodzoff apporte trois remarques suite à ce bilan :

- les postes des emplois d’avenir ne sont pas toujours bien identifiés : animation/entraînement/développement,

- la nécessité de savoir « se vendre », - la difficulté d’avoir une photographie nationale précise des personnes formées (permettant

d’avoir un vivier de candidats potentiels pour les offres d’emploi de notre sport), d’effectuer un suivi auprès d’elles pour savoir si elles sont en poste ou toujours domiciliées sur le même territoire.

Christian Rabaud met en avant le fait que les structures employeuses ont utilisé le dispositif « Emplois d’Avenir » pour le recrutement d’un premier emploi alors que ce serait plus opportun pour un second emploi, car un emploi d’avenir a besoin d’être accompagné, tutoré par une personne qualifiée et expérimentée. Ronan Gueguen rappelle l’importance de constituer un réseau Emploi/Formation au niveau territorial, notamment, DIRECCTE, DRJSCS, DDCS (identifier les personnes importantes, mettre à jour l’annuaire de contacts tous les ans, entretenir les relations, etc...) afin, par exemple, que ces institutions soient informées des dossiers de demande de dérogation « Emploi d’Avenir » lors des réunions de cellules contrats aidés où sont entérinés les accords de dérogation. Ronan Gueguen s’interroge aussi sur la pérennisation des emplois d’avenir et des emplois en général dans le tennis de table. Matthieu Martin propose la création d’un groupe de travail sur cette problématique.

2) Evolution de la CCNS Anthony Scremin présente les thématiques suivantes :

- travail à temps partiel,




- augmentation des salaires minima, - réforme de la formation professionnelle, - cotisations sociales au 01/01/2015.

3) Actualités CoSMoS

Matthieu Martin présente les thématiques suivantes :

- désignation d’un OPCA de branche, - adhésion groupée au CoSMoS.

La thématique relative à la couverture complémentaire santé n’a pu être présentée et donc une note de synthèse d’information sera envoyée. Anthony Scremin souhaite savoir s’il est possible de transmettre la liste des structures de tennis de table adhérentes/ayant adhéré au CoSMoS. Suite à la réunion du Conseil national du CoSMoS du 4 février, Matthieu Martin précise qu’il est possible de transmettre aux structures déconcentrées (ligues et comités) les noms des structures employeuses adhérentes ou ayant adhéré au CoSMoS relevant de leur territoire.

2 – REFLEXION SUR LA POLITIQUE EMPLOI/FORMATION __________________

1. Formation

Pourquoi reportons-nous et parfois annulons-nous des actions de formations ? Les membres de la CFF sont plutôt d’accord que les raisons de ces reports (cf. Formation de formateurs) et annulations sont multi factorielles. Béatrice Palierne demande :

- si le format de formation proposé correspond, est adapté aux besoins du terrain (durée, choix du jour, lieu, etc.) ?

- s’il ne faut pas distinguer les formations selon la cible, bénévole ou professionnel, en proposant des thématiques similaires mais sur un format différent (plus court et gratuit pour les bénévoles ?).

Anthony Scremin pense qu’il est difficile de demander le même investissement et la même disponibilité aux bénévoles (qui cumulent parfois plusieurs casquettes) qu’aux salariés sur des formations professionnelles de plus d’un jour qui se déroulent en journée. Il faudrait peut être cibler les formations à destination des bénévoles et proposer des formations ou informations courtes (de 2h00 en soirée à une journée le week-end) et de proximité (besoin qui émerge d’après une enquête qui a été effectuée par la ligue sur la mise en place d’une formation sur les rythmes scolaires). Thibaut Huriez a constaté que les personnes en région ne savent pas qu’il est possible de délocaliser les formations sur leur territoire. Il regrette le manque de publicité sur ce point car il remarque que lorsqu’un formateur se déplace en région, les personnes viennent assister à la formation. Une communication plus importante et diversifiée apparaît nécessaire. Christian Rabaud met en avant l’importance de proposer des formations de proximité (notamment pour les dirigeants) grâce à des personnes ressources en local qu’il faudrait répertorier et former. Il précise également qu’auparavant, une formation allégée sur un thème précis avait lieu lors de chaque réunion de CREF. Une réflexion est également menée sur le coût des formations fédérales. Christian Rabaud pense qu’en proposant des tarifs trop faibles, le risque est de perdre en crédibilité. Par ailleurs, il précise que l’augmentation du coût des formations permettrait un taux de prise en charge plus important par l’OPCA et, par conséquent, la possibilité de faire baisser les frais de restauration / hébergement à l’attention des personnes inscrites.



Matthieu Martin pense que la formation ne constitue pas une priorité pour les acteurs du tennis de table et met en avant un calendrier sportif très dense qui laisse peu de disponibilité à la mise en place et au réel suivi de formations. Le « resserrement » du nombre de formations est également proposé (notamment concernant l’animation comme le souligne Ronan Gueguen) dans le cadre du programme de formations de la saison prochaine.

Comment mieux communiquer/promouvoir la politique de formation et les actions ? Point non traité faute de temps même si quelques points sont abordés précédemment.

2. Emploi Comment mieux accompagner la création, la gestion et la pérennisation des emplois ? Point non traité faute de temps

3 – REFLEXIONS SUR LES DOCUMENTS ET OUTILS LIES A L’EMPLOI/FORMATION

Point non traité faute de temps

4 – L’ANIMATION DU RESEAU EMPLOI/FORMATION _____________________

Point non traité faute de temps

5 – DIVERS __________________________________________________ Questions soulevées par Sébastien Huré : Equivalence des diplômes techniques étrangers ou ITTF Il trouve regrettable que des personnes ayant obtenu ces diplômes soient obligés de repasser intégralement des formations fédérales en France. A l’instar de ce qui peut se faire pour les diplômes d’Etat, il souhaiterait donc que puisse être mise en place une grille de niveau, d’équivalence des diplômes. Il transmet ses questions, commentaires et propositions à la branche technique. Difficulté d’accès aux plateformes fédérales, en particulier TT Dirigeants, selon le navigateur internet (Internet Explorer, Google Chrome) Christian Palierne précise que le site internet fédéral est en cours de rénovation et sera opérationnel en juin prochain, ce qui nécessite de patienter jusque-là pour que les problèmes d’accès aux plateformes fédérales se résolvent. Coût faible des formations fédérales à destination des salariés Sébastien Huré considère le coût de ces formations trop faible au regard des taux de prise en charge pratiqués par l’OPCA, AGEFOS PME. Il propose de revoir le prix de ces formations (Philippe Molodzoff précise que la prise en charge AGEFOS PME est limitée à 15€ / heure / stagiaire). Ce point n’est pas partagé par l’ensemble des membres de la CFF présents et sera rediscuté ultérieurement. Ensuite, une circulaire du Ministère des Sports du 7 janvier 2015, d'application immédiate, vise à doubler le nombre d'apprentis dans les domaines de l'animation et du sport et fixe un plan d'action territoriale pour atteindre un objectif de 6 600 jeunes en apprentissage dans les métiers du sport et de l'animation d'ici la fin de l'année 2017.




Par ailleurs, au vu de l’ordre du jour conséquent de la présente CFF, tous les points (guide, affiche, etc.) n’ont pu être traités. Aussi, Estelle Londiche propose d’envoyer prochainement aux membres de la CFF un document récapitulant tous ces points afin que chaque membre puisse se positionner et réagir. Prochaines CFF et CREF : 8, 9 et 10 mai 2015 à Mont pellier Les dates ont été changées au regard de la non disp onibilité de l’organisation sur la date initiale. Veillons à l’avenir à tenir notre plannin g initial, ou à changer en contact avec toutes les branches présentes ou en lien direct. Vendredi 8 mai après-midi : réunion/formation pour les responsables de branches sur Perf’TT2.0 Samedi 9 mai matin : CFF Samedi 9 mai après-midi : échanges CFF/CREF Dimanche 10 mai matin : CREF Estelle Londiche s’occupe des modalités d’organisation de ces réunions en collaboration avec Christian Rabaud et Philippe Molodzoff.



REUNION DU GROUPE FORMATION ARBITRAGE

A BOURGES ___________________ LE 06/02/2015

Présents : Françoise LAPICQUE, Patrick RINGEL, Jacques BARRAUD, Christian MENANT, Patrick ROYER, Vincent BLANCHARD, Gaëtan GOUBERT, David LORIOU, Patrice JOUETTE, Nico ANGENON, Christian DAVID. Présentation de l’ODJ Commission fédérale de formation * Réunion CFF : après 2 changements de date, aucun membre du groupe formation arbitrage n’a pu se déplacer à la réunion du 31 janvier. Des questions ont été transmises au groupe formation et les réponses seront apportées au cours de la réunion de ce jour. * Prochaine réunion annoncée déplacée aux 8, 9 et 10 mai à Montpellier. Ce week-end tombant lors de la journée des titres par équipe nationaux et régionaux, plus une journée de championnat dans certains comités, aucun membre du groupe arbitrage ne pourra se rendre disponible pour y assister (soit juge-arbitre, soit formateur ou examinateur). * Passerelle UNSS pour les arbitres ayant officié lors des championnats du monde UNSS. Ils sont reconnus comme arbitres régionaux (à condition d’être licencié FFTT), cette décision avait déjà été prise et entérinée lors de la réunion précédente du groupe à MEZE. * Demande de pouvoir repasser l’UV une deuxième fois dans la même saison. Une demande de la technique qui revient régulièrement, ceci afin de pouvoir valider les entraîneurs fédéraux. Comme cela avait déjà été précédemment répondu, la validation des EF est du ressort de la branche technique qui définit ses règles, mais pour la branche arbitrage, il n’est pas possible de passer la même UV d’arbitrage plus d’une fois dans la saison, l’UV restant la même pour toute la saison sportive, dans l’objectif d’une reconnaissance homogène du diplôme sur toute la France. * Une question sur l’impossibilité d’intervention des AC au niveau national a été posée à Françoise, question retournée à la CFA, mais cela n’a jamais été envisagé ni au niveau formation, ni au niveau CFA à ce jour. * La formation de formateurs fédéraux qui devait se tenir au mois de décembre au siège fédéral a été reportée du 29/06 au 01/07/2015 au CREPS de Bordeaux : C. MENANT et P. JOUETTE y représenteront l’arbitrage en tant que formateurs. * Spiral Connect : la branche arbitrage se limitera à des documents de vulgarisation sur la plateforme, la formation continuera de travailler avec l’ENT déjà en place pour les formateurs arbitrage et répondant complètement à ses besoins. * Séminaire Spiral Connect (Perf’TT 2.0) à Chamonix du 01 au 04 mars : C. DAVID y représentera la branche formation arbitrage. Formation JA2/JA3 * Reprise des contenus de formation JA2/JA3 par un groupe de travail réuni parallèlement à la formation au cours des 2 jours précédents (P. RINGEL, P. ROYER, F. LAPICQUE).




L’objectif est d’alléger les programmes et d’avoir une meilleure cohérence de la progression depuis le JA2 jusqu’au JAN ; pour cela se rapprocher au plus près sur des documents utilisés en tirage au sort public, alléger les assiettes et les tirages au sort par bloc, intégration de notions de conduite d’une compétition et de psychologie du juge-arbitrage. Les conducteurs de séance sont en cours de révision. * Les examens JA2 et JA3 seront déconnectés de la formation et effectués un autre jour que la formation. - Possibilité de passer les examens sur des centres délocalisés. - En application dès la saison prochaine. Formation continue des cadres arbitres et juges-arb itres. * Demande de reprise d’un grade AN pour un cadre ayant arrêté depuis de nombreuses années : s’il souhaite revenir, il devra suivre complètement le cursus AN, c’est-à-dire le stage de présélection et la formation AN avec réussite aux examens à chaque fois. En cas d’échec, la ligue décidera du niveau régional à attribuer. Voir auprès d’A. COUPET qui avait posé cette question, afin que le cadre en question fasse une demande officielle de reprise d’activité. * Formation continue des JAN et FO-JA2/JA3, formation qui a connu un énorme succès l’an dernier et où, semble-t-il, tous les participants y ont trouvé un grand intérêt. Cette action n’a pas pu être renouvelée cette saison, en raison du faible nombre d’inscriptions. L’obligation de la formation continue pour les JAN est rappelée, avec une session tous les deux ans, et obligation de participer au minimum une fois tous les quatre ans, afin de pouvoir participer aux tables des championnats de France. Pour les FO-JA2/JA3, la difficulté de venir pendant plusieurs jours sur un lieu central a été évoquée ; la formation continue sera décentralisée dans les zones pour la saison prochaine, avec demande de soutien aux responsables de zone. Les programmes de formation JA2/JA3 étant complètement revus pour la prochaine saison, il convient de mettre en place cette action dès la rentrée. * Supervision des JAN : proposition d’un protocole de supervision et création du groupe de superviseurs lors d’une réunion préalable de ce jour (P. RINGEL et C. MENANT). Action conjointe avec la CFA. * Préparation à l’AI : la proposition de constitution d’un groupe de préparation a amené la candidature d’une douzaine d’AN en majorité des jeunes. Action conjointe avec la CFA. Divers * La demande de suppression de l’article des règlements fédéraux autorisant un retard de 15 minutes au critérium fédéral va être faite auprès de la commission sportive pour soumission. En effet, cet article n’a plus lieu d’être dans la mesure où on autorise le joueur à faire ses parties suivantes. Le cas du critérium n’est pas différent des autres compétitions. * P. JOUETTE souhaite agrandir son groupe de travail ARB avec 2 nouvelles personnes et fera sous peu des propositions. * Michel DUPUY de la ligue Aquitaine à l’origine de la formation telle qu’on la connaît aujourd’hui est décédé cet hiver. Prochaine réunion du groupe formation proposée les 27 et 28 juin, avec repli les 4 et 5 juillet en fonction des disponibilités également des autres membres du groupe, non présents lors de ce week-end de formation : relecture des contenus des formations et des UV de la saison suivante.



Compte rendu de la réunion téléphonique de la Commission sportive fédérale

___________________ DU 12 FEVRIER 2015 PRESENTS : Jean-Luc Guillot, Sylvie Thivet, Gérard Martin, Jacques Barraud, Vincent Loriou, Louis-Jean Longépé, Patrick Ringel, Georges Gauthier, Jean-Pierre Foucher, Lucien Nayrolles, Jean-Jacques Brion. EXCUSES : Jean-René Chevalier, Michel Deniaud. INVITE : Michel Brémond.

1RE JOURNEE – PHASE 2 DU SAMEDI 17JANVIER 2015 ___________________ Une sanction financière de 10 € est appliquée pour feuilles de rencontre envoyées en un seul exemplaire aux clubs suivants : Olivet USM nationale 3 messieurs poule N Reims Olympique nationale 3 messieurs poule K Berck TT nationale 3 messieurs poule K Villepinte ST nationale 3 messieurs poule N Cruseilles TT nationale 3 dames poule D Draveil SC nationale 3 messieurs poule B Lyon 07 Gerland nationale 3 messieurs poule O Une sanction financière de 50 euros pour non mise à disposition d’arbitres officiels non joueurs est appliquée aux clubs suivants : Etival-Raon nationale 1 dames poule A (1 seul arbitre) journée 7 de la 1ère phase Levallois SCTT 1 nationale 1 messieurs poule D Draveil SCTT1 nationale 3 messieurs poule B (1 seul arbitre) Antony SPTT1 nationale 3 messieurs poule C (1 seul arbitre) Levallois SCTT 2 nationale 3 messieurs poule I (1 seul arbitre) US Roissy TT nationale 3 messieurs poule L Reuilly nationale 3 messieurs poule M (1 seul arbitre) Olivet USM TT2 nationale 3 messieurs poule N Annecy TT nationale 3 messieurs poule M Villepinte TT nationale 3 messieurs poule N Une sanction financière de 40 euros pour feuille de rencontre non parvenue dans les délais postaux est appliquée aux clubs suivants : Dunkerque TTAB nationale 3 dames poule F courrier posté le 21/01/15 Lyon 07Gerland nationale 3 messieurs poule O courrier posté le 21/01/15 Une sanction financière de 100 euros pour saisie incomplète de la feuille de rencontre sur Spid est appliquée aux clubs suivants : Lyon Gerland 07 nationale 3 messieurs poule O : partie B-Z non saisie (Avertissement) Toulouse ASPTT nationale 3 dames poule C : partie C-W non saisie (Avertissement) Pro B messieurs poule unique : AC Boulogne-Billancourt Club exempt pour la journée n° 8




Selon l’article II-112.2, une équipe d'une association exempte d’une journée de championnat envoie une feuille rencontre en respectant le règlement de l'échelon concerné dans les délais prévus. La composition d’équipe n’a pas été fournie au 19/01/15. Conformément à l’article II-112-2 les joueurs ayant participé à la journée précédente sont considérés comme ayant participé à cette journée au titre de cette équipe et la pénalité financière est appliquée. Nationale 1 dames poule A : Raquette Marmandaise - Beaufou-Vendée La joueuse Le Melledo Fanny (Beaufou-Vendée) abandonne lors de sa 2ème partie sur blessure. Les pompiers sont intervenus et l’ont évacuée. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie A-X, le transfert des points est appliqué. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 2 dames poule A : Oullins Frat – Trinité Sports La joueuse Gagneux Adeline (Oullins) abandonne après le double 1 en raison d’un malaise. Certificat médical fourni Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie B-Z quand une des deux joueuses ne se présente pas dans l'aire de jeu, elle perd les points qu'elle aurait dû perdre si elle avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas créditée des points qu'elle aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 3 dames poule B : Loperhetois TT - Lorient Ouest FOLC L’équipe de Lorient ne s’est pas déplacée à Loperhet. La CSF, le club et le juge-arbitre ont été informés. La rencontre est reportée au 07/02/15 au vu des circonstances exceptionnelles (braquage à main armée) et de l’accord du club adverse (fair-play). Nationale 1 messieurs poule D : Niort TT 1 – Douai TT1 La rencontre a débuté à 18 heures du fait que l’équipe de Douai n’est arrivée qu’à 17h38. Le club de Niort a été prévenu. Les conditions de l’article II.217 ont été respectées, le résultat de la rencontre est entériné. Nationale 2 messieurs poule A : Bayard Argentan 3 – Montfort TT 1 Le joueur Michel Bruno (Argentan) abandonne lors sa première partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie D-Z le transfert des points est appliqué. Pour la partie C-Z, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 3 messieurs poule D : Royan Saint-Sulpice 1 - Combs-Sénart TT2 L’équipe de Combs-Sénart ne s’est pas déplacée à Royan. La CSF a été informée. L’équipe de Combs-Sénart est déclarée battue par forfait simple 0-8 marque 0 point rencontre. Selon l’article II.709.2, lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Cette pénalité financière au vu des explications, n’est pas appliquée. Nationale 3 messieurs poule H : Morez Haut Jura TT2 – Bully les Mines La rencontre a débuté à 18h20 du fait d’une coupure de courant dans la salle où devait se dérouler la rencontre. Le club de Bully, après avoir dû changer par deux fois de salle, a accepté de disputer la rencontre tout en formulant des réclamations. La rencontre sera rejouée à Bully le 15/03/15.



2. 2E JOURNEE – PHASE 2 DU SAMEDI 31 JANVIER 2015 ________________ Une sanction financière de 50 euros pour non mise à disposition d’arbitres officiels non joueurs est appliquée au club suivant : Wattignies nationale 3 messieurs poule H Une sanction financière de 20 euros pour tenue non réglementaire est appliquée au club suivant : Tours 4S TT nationale 1 messieurs poule C (Gaudelas Nicolas) Une sanction financière de 20 euros pour non présentation de licence est appliquée au club suivant : Miramas nationale 1 messieurs poule A (Labiad Younes) Une sanction financière de 40 euros pour feuille de rencontre non parvenue dans les délais postaux est appliquée aux clubs suivants : Argentan Bayard nationale 1 messieurs poule A courrier posté le 04/02/15 Villeneuve PPC nationale 3 messieurs poule F courrier posté le 04/02/15 Charleville-Mézières nationale 3 dames poule E courrier adressé à la ligue Eaubonne CSM nationale 3 messieurs poule P courrier adressé à la ligue Une sanction financière de 10 € est appliquée pour feuilles de rencontre envoyées en un seul exemplaire aux clubs suivants : Entente Malakoff-Châtillon nationale 2 messieurs poule A Pontault-Combault nationale 3 messieurs poule N Le Mans ASGM nationale 2 messieurs poule F Abbeville AC nationale 1 messieurs poule B Saint-Quentin TT nationale 1 messieurs poule C Loire Nord Roanne nationale 3 messieurs poule N Nationale 2 dames poule C : Vannes AJK - Paris 13 TT 2 L’équipe de Paris 13 ne s’est pas déplacée à Vannes. La CSF, le club de Vannes et le juge-arbitre ont été informés. L’équipe de Paris 13 est déclarée battue par forfait simple 0-8 marque 0 point rencontre. Selon l’article II.709.2, lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Nationale 2 dames poule B : Asnans Beauvoisin – Elancourt 2 Le juge-arbitre (Lesvene Philippe) indique que la luminosité sur la table n’est que de 185 lux. Le dossier est transmis à la commission équipements de la FFTT. Nationale 3 dames poule C: Niort TT 2 – Toulouse La rencontre a débuté à 18h15 du fait que l’équipe de Toulouse n’est arrivée qu’à 18h05. Le club de Niort a été prévenu. Le résultat de la rencontre est entériné. Nationale 3 dames poule E: Chalons TT1 – Entente Paron TT-Joigny La joueuse Abadie Jésabelle (Paron) abandonne lors de la période d’adaptation de sa 1ère partie sur blessure. Certificat médical non fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie C-Y, le transfert des points est appliqué. Pour la partie C-Z quand une des deux joueuses ne se présente pas dans l'aire de jeu, elle perd les points qu'elle aurait dû perdre si elle avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas créditée des points qu'elle aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain n’a pas été fourni, la pénalité financière est appliquée.




Nationale 3 dames poule F: Roubaix - Coutances TT2 La joueuse Soumphonphakdy Stéphanie (Roubaix) ne se présente pas à l’appel de son nom pour sa dernière partie. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie A-Y quand une des deux joueuses ne se présente pas dans l'aire de jeu, elle perd les points qu'elle aurait dû perdre si elle avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas créditée des points qu'elle aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1, une pénalité financière est appliquée. Pré Nationale dames zone 6: Entente Flers/Tinchebray – Gouvieux-Lamorlaye L’équipe de Gouvieux-Lamorlaye ne s’est pas déplacée à Flers/Tinchebray. La CSF, le club de Flers et le juge-arbitre ont été informés. L’équipe de Gouvieux-Lamorlaye est déclarée battue par forfait simple 0-8 marque 0 point rencontre. Selon l’article II.709.2, lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Nationale 1 messieurs poule A : Cestas – Miramas Présence de trois mutés Garcia Thierry le 01/07/14, Lafon Kévin le 01/07/14 et Hmam Adem le 01/07/14 dans la composition de l’équipe de Cestas. Selon l'article II.610 règlements administratifs - une équipe de six joueurs ou moins ne peut comporter qu’un seul joueur muté. Dans le cadre d’un championnat par équipes en deux phases, une équipe de quatre à six joueurs peut comporter deux joueurs mutés lors de la deuxième phase (uniquement) à condition que les deux mutés l’aient été au plus tard le 1er juillet de la saison en cours (voir article II.201). Or cette condition n’est pas respecté puisqu’il y a trois mutés présents L’équipe de Cestas est déclarée battue par pénalité 0-8 marque et 0 point rencontre. Nationale 2 messieurs poule C : Fréjus AMSL- Lyon 04 ALCR Présence de deux mutés Mazzilli Emeric le 01/07/14 et Hubli Rajat le 04/09/14 dans la composition de l’équipe de Lyon 04. Selon l'article II.610 règlements administratifs - une équipe de six joueurs ou moins ne peut comporter qu’un seul joueur muté. Dans le cadre d’un championnat par équipes en deux phases, une équipe de quatre à six joueurs peut comporter deux joueurs mutés lors de la deuxième phase (uniquement) à condition que les deux mutés l’aient été au plus tard le 1er juillet de la saison en cours (voir article II.201). Or cette condition n’est pas respecté Hubli étant muté au 04/09/14 L’équipe de Lyon 04 est déclarée battue par pénalité 0-8 marque et 0 point rencontre. Nationale 2 messieurs poule F : Le Mans ASGM – Tours 4 S TT2 Le joueur Fradin Arnaud (Le Mans) abandonne lors de sa première partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie D-Z le transfert des points est appliqué. Pour la partie C-Z, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain n’a pas été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 3 messieurs poule C : Douai TT 2 – Argentan Bayard 4 La rencontre a débuté à 17h30 du fait que l’équipe d’Argentan n’est arrivée qu’à 17h00. Le club de Douai a été prévenu à 15 heures. Les conditions de l’article II.217 ont été respectées, le résultat de la rencontre est entériné.

3. CRITERIUM FEDERAL 3E TOUR ___________________________________ Indemnités pour les tours de Nationale 2. Zones 1 - 2 seniors à Draveil (Île-de-France) Zones 1 - 2 jeunes à Vannes (Bretagne)



Zone 3 La Souterraine (Limousin) Zone 4 Seyne-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d’Azur) Zone 5 Le Creusot (Bourgogne) Zone 6 Argentan (Basse-Normandie) En Zone 3 en raison du temps, un accident s’est produit et a occasionné le forfait de joueurs. Ceux-ci seront pris en surnombre pour le 4ème tour. Les indemnités aux ligues organisatrices peuvent être versées.

4. DIVERS __________________________________________________ Prochaines réunions téléphoniques de la Commission sportive fédérale : 19 mars 2015 - 9 avril 2015 - 23 avril 2015 Réunion au siège les : 26 et 27 juin 2015

Le Président de la CSF, Jean-Luc GUILLOT




Compte rendu de la réunion téléphonique de la Commission sportive fédérale

du 19 mars 2015 PRESENTS : Jean-Luc Guillot, Gérard Martin, Patrick Ringel, Georges Gauthier, Jean-Pierre Foucher, Jean-Jacques Brion. EXCUSES : Jean-René Chevalier, Vincent Loriou, Sylvie Thivet, Jacques Barraud, Louis-Jean Longépé, Lucien Nayrolles, Patrick Ringel, Michel Deniaud. INVITE : Michel Brémond

1 - 2E JOURNEE – PHASE 2 DU SAMEDI 31 JANVIER 2015 ________________

Pré-Nationale dames Zone 5 : Schiltigheim - Obernai L’équipe de Schiltigheim comportait dans sa composition la joueuse Lise Martin benjamine ne figurant pas sur les listes de nationale 1. Cette joueuse n’est pas qualifiée pour évoluer dans cette division, l’équipe de Schiltigheim est déclarée battue 0-8 par pénalité, marque 0 point rencontre et la pénalité financière pour équipe incomplète est appliquée.

2 - 3E JOURNEE – PHASE 2 DU SAMEDI 14 FEVRIER 2015 ________________ Une sanction financière de 10 € est appliquée pour feuilles de rencontre envoyées en un seul exemplaire aux clubs suivants : Angers Vaillante 3 nationale 3 messieurs poule E Lille Métropole ASPTT 2 nationale 3 messieurs poule B Villepinte ST nationale 3 messieurs poule N Antony Sport TT nationale 3 messieurs poule C Eurville-Bienville nationale 3 messieurs poule L Tours 4S TT2 nationale 2 messieurs poule F Une sanction financière de 40 euros pour feuille de rencontre non parvenue dans les délais postaux est appliquée aux clubs suivants : Morez Haut Jura nationale 3 poule H postée le 18/02/15 Neuves-Maisons nationale 3 dames poule E adressée à la ligue Entente Saint-Jeannais / Lyon 8 nationale 3 messieurs poule M postée le 25/02/15 Saint-Quentin TT nationale 2 dames poule C postée le 25/02/15 Une sanction financière de 20 euros pour non présentation de licence est appliquée aux clubs suivants : Saint-Sébastien nationale 1 messieurs poule A (Bobilier Loïc) Meudon AS nationale 3 dames poule A (Barre Manon) Une sanction financière de 20 euros pour tenue non réglementaire est appliquée au club suivant : Le Cannet TT1 nationale 2 messieurs poule C (Khourta Idir) Une sanction financière de 100 euros pour saisie incomplète sur Spid est appliquée au club suivant : Chartreuse-Belledonne nationale 2 messieurs poule C : avertissement



Nationale 1 dames poule B : Bordeaux - Entente Montceau/le Creusot L’équipe de l’entente Montceau/Le Creusot comportait dans sa composition la joueuse Bordei Aura classée 100 avec 2020 points mutée au 12/02/15. En application de l’article II-608-2, une joueuse numérotée qui obtient une mutation exceptionnelle avec une date d’effet comprise entre le 1er novembre et le 31 mars de la saison en cours peut participer aux épreuves organisées sous l’égide de la Fédération, à l’exclusion des compétitions par équipes. En conséquence l’équipe de Montceau/Le Creusot est déclarée battue 08-0 par pénalité et marque 0 point rencontre. De plus une pénalité financière de 100 euros est appliquée pour équipe non-conforme. Nationale 1 dames poule B : Béthune-Beuvry – Schiltigheim SUTT2 L’équipe de Schiltigheim comportait dans sa composition la joueuse Boesinger Jessie classée 6 (631 points). Selon l’article II.501.5 seules les joueuses ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1100 points (classées 11 minimum) lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre. En conséquence l’équipe de Schiltigheim est déclarée battue 0-8 par pénalité, marque 0 point rencontre. Une pénalité financière pour équipe non conforme est appliquée. Nationale 2 dames poule A : Saint-Denis 2 USTT 93 – TT Passageois L’équipe de Saint-Denis ne comportait que 3 joueuses sur la feuille de rencontre. Conformément à l’article II-312, les équipes doivent être complètes. L’équipe de Saint-Denis est déclarée battue 0-08 par pénalité, marque 0 point rencontre. Une pénalité financière de 200 euros est appliquée pour équipe incomplète. Nationale 3 dames poule D : Entente Monaco / Stella L’équipe de Monaco a déclaré forfait général avant cette journée. Elle est donc mise hors compétition pour la saison en cours et recommencera la compétition deux divisions en dessous au début de la saison suivante. Aucune équipe de numéro supérieur à l'équipe qui a fait forfait général ne peut accéder à la division considérée avant deux saisons soit juillet 2017. Ce forfait général entraîne la confiscation de la caution, la mise hors compétition pour la phase en cours de toutes les autres équipes d'un numéro supérieur à l'équipe ayant fait forfait général, uniquement dans leur championnat respectif (féminin) et la descente de chacune de ces équipes dans la division inférieure à la fin de la phase considérée. Tous ses résultats sont automatiquement annulés ainsi que les points résultats acquis contre cette équipe par ses adversaires. Pré-Nationale dames Zone 6 : CP Quevilly - Entente Flers/Tinchebray L’entente Flers/Tinchebray a déclaré forfait pour sa rencontre qui devait l’opposer à CP Quevillais. Le forfait a été déclaré par mail le vendredi 13 février. La Commission sportive fédérale en application de l’article II.709.2 page 69 des règlements sportifs décide : Forfait de l’équipe de l’Entente Flers/Tinchebray1 CP Quevillais1 bat Entente Flers/Tinchebray1 8/0 et 3/0 points rencontre, défaite par forfait. La caution est confisquée et devra être reconstituée avant la prochaine journée et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Pré-Nationale dames Zone 5 : Neuves-Maisons - Schiltigheim L’équipe de Schiltigheim s’est déplacée à Neuves-Maisons avec 4 joueuses dont 2 ayant moins de 600 pts, or l’article 6-9 du règlement de la Pré-Nationale indique que 3 joueuses au moins doivent posséder un nombre de points supérieur ou égal à 600. Par conséquent, et conformément au règlement du championnat de France par équipe : Neuves Maisons TT bat Schiltigheim SUTT 08 / 00 – 3 / 0 point rencontre, défaite par pénalité pour joueuse non qualifiée et application de la pénalité financière pour équipe non conforme.




Nationale 1 messieurs poule C : Chartres ASTT2 – Rouen SPO2 Le joueur Marais Yannick (Chartres) abandonne au cours de sa première partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie C-Y le transfert des points est appliqué. Pour la partie D-Y, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 2 messieurs poule A : Argentan 3 – Nantes TTC 2 Suite à un courrier de l’équipe de Plerin évoluant dans la même salle et après confirmation du JA, il s’avère que l’équipe d’Argentan a évolué avec un joueur absent tout au long de la rencontre. L’équipe d’Argentan est déclarée battue 0-8 par pénalité et marque 0 point rencontre. Une pénalité financière de 200 euros pour équipe incomplète est appliquée. La CSF saisit l’IND à l’encontre des deux capitaines et du juge-arbitre pour faux. Nationale 2 messieurs poule H : Pontoise Cergy 2 – Entente Saint-Pierraise Le joueur Plotuna Malin (Saint-Pierraise) abandonne avant sa dernière partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie C-W, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 3 messieurs poule C : Antony Sport TT1 - Rouen SPO4 L’équipe de Antony comportait dans sa composition le joueur Ion Alexandru avec 1388 points. En application de l’article II.403.4 du règlement du championnat par équipes seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1400 points (classés14) lors de l’un des deux classements officiels de la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre En conséquence l’équipe de Antony est déclarée battue 0-08 et marque 0 point rencontre. De plus une pénalité financière de 100 euros est appliquée pour équipe non-conforme. Nationale 3 messieurs poule C : Argentan 4 - Bois-Colombes L’équipe d’Argentan a déclaré forfait simple pour cette journée, le club, le JA et la CSF ont été informés. En application de l’article II-709- 2, la caution est confisquée et devra être reconstituée avant la prochaine journée. De plus, le remboursement à l'équipe visiteuse des frais de déplacement aller et retour devra être réalisé si celle-ci s'est réellement déplacée ou si les frais engagés sont non remboursables. Nationale 3 messieurs poule P : Nîmes ASPTT1 – Sud-Est Rhône TT Le joueur Perez Jérôme (Nîmes) s’est blessé lors de sa deuxième partie. Certificat médical non fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie A-X, le transfert des points est appliqué. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain n’a pas été fourni, la pénalité financière est appliquée. Nationale 3 messieurs poule E : Métro US 1 - Saintes USS TT1 Le joueur Bon Florian (Métro) s’est blessé pendant l’échauffement. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie C-Y, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée.



3. 4E JOURNEE – PHASE 2 DU SAMEDI 07 MARS 2015 _________________ Une sanction financière de 50 euros pour non mise à disposition d’arbitres officiels est appliquée au club suivant : Neuville-en-Ferrain PP1 nationale 2 dames poule D (1 seul arbitre) Une sanction financière de 20 euros pour non présentation de licence est appliquée aux clubs suivants : Le Chesnay 78 AS nationale 2 messieurs poule B (Paulet Baptiste) Elancourt CTT 1 nationale 3 messieurs poule H (Gourgand Samuel) Wattignies PPC 1 nationale 3 messieurs poule H (Denfer Sabri) Nationale 1 dames poule A : Entente Saint-Pierraise – Etival/Raon La rencontre n’a pu se dérouler. L’équipe d’Etival/Raon a rencontré quelques difficultés au cours de son déplacement et ne pouvait arriver qu’au mieux à 19h15. Le club de Saint-Pierre et le juge-arbitre ont été informés tout au long de ce périple. L’équipe d’Etival/Raon est déclarée battue par forfait simple 0-8 marque 0 point rencontre. Selon l’article II.709.2, lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Cette pénalité n’est pas appliquée au vu des circonstances. Nationale 2 dames poule C : Niort- AL Grand-Quevilly L’équipe de Grand-Quevilly a déclaré forfait simple avant cette rencontre. La CSF, le JA et le club adverse ont été informés Selon l’article II.709.2, lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour sur la base d’un véhicule. Nationale 3 dames poule B : Sainte Luce - Brest TTC L’équipe de Brest comportait dans sa composition deux joueuses Grandvillain-Fily Céline mutée le 01/07/14 et Cousin Nathalie mutée le 18/09/14. Selon l’article II.610 des règlements administratifs, dans le cadre d’un championnat par équipes en deux phases, une équipe de quatre à six joueuses peut comporter deux joueuses mutées lors de la deuxième phase (uniquement) à condition que les deux mutées l’aient été au plus tard le 1er juillet de la saison en cours (voir article II.201).» En conséquence l’’équipe de Brest est déclarée battue 0-8 par pénalité et marque 0 point rencontre. De plus une pénalité financière de 100 euros est appliquée pour équipe non-conforme. Nationale 3 dames poule F : Entente Saint-Pierraise 3 - Coutances JA 2 Une panne de lumière s’est produite à 18h46 jusqu’à 19h10. Selon l’article II.119, une rencontre est considérée interrompue lorsque les parties ont été arrêtées plus de 60 minutes. Le résultat de la rencontre est entériné. Nationale 1 messieurs poule B : Isséenne EP2 – Abbeville AC1 Le joueur Trascu Daniel (Abbeville) abandonne au cours sa première partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie A-W, le transfert des points est appliqué. Pour la partie B-W, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 1 messieurs poule D : La Romagne – TT Douai Le joueur Doolaeghe Denis (Douai) abandonne au cours sa première partie sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie B-X, le transfert des points est appliqué. Pour la partie B-W, quand un des deux




joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée. Nationale 2 messieurs poule E : Neuves-Maisons TT 2– Cappelle-la-Grande TT 1 L’équipe de Cappelle-la-Grande a prévenu de son retard à 14h00. Les conditions de l’article II.117 sont respectées. Le résultat de la rencontre est entériné. Nationale 2 messieurs poule H : Entente Saint-Pierraise 1 - Saint-Quentin TT 2 Une panne de lumière s’est produite à 18h46 jusqu’à 19h10. Selon l’article II.119, une rencontre est considérée interrompue lorsque les parties ont été arrêtées plus de 60 minutes. Le résultat de la rencontre est entériné. Nationale 3 messieurs poule J : TT Plaisançois – Poitiers 2 TTACC86 Le joueur Arandel Julien (Poitiers) abandonne à l’issue du double 1 sur blessure. Certificat médical fourni. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie A-Y, quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s’il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée.

4. 13E JOURNEE PRO A – DU 10 MARS 2015 _________________________ PRO A dames poule unique : Serris ATT1 - Kremlin-Bicêtre US1 La joueuse Laura Pfefer (Serris) abandonne sur blessure lors de sa 1ère partie. Le résultat de la rencontre est entériné ; conformément aux règles sur l’élaboration du classement, pour la partie C-Z, le transfert des points est appliqué. Conformément à la CSF 2.6.1 un certificat médical constatant la raison de l'abandon daté du jour de la compétition ou du lendemain a été fourni, la pénalité financière n’est pas appliquée.

5. 13E JOURNEE PRO B – DU 17 MARS 2015 _________________________ PRO B dames poule unique : Poitiers 1 TTACC 86 - Echirolles-Eybens La composition d’équipe d’Echirolles-Eybens comportait la joueuse Campo Camille classée 8 (882 points). Conformément à l’article II.217.2 titre II chapitre 2 du championnat de France par équipes, seules peuvent figurer sur la feuille de rencontre les joueuses non considérées comme étrangères en championnat par équipes et classées de 1 à 300 (pour la Pro B) dans la série nationale lors du classement publié pour la deuxième phase de la saison précédente ou lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours. En conséquence, Poitiers TTACC 1 bat Echirolles Eybens par pénalité 4/0 et Echirolles-Eybens marque 0 point rencontre. De plus, une pénalité financière est appliquée pour équipe non conforme.

6. DIVERS __________________________________________________ Prochaine réunion téléphonique de la Commission sportive fédérale : 9 avril 2015 - 23 avril 2015 - 26 et 27 juin 2015

Le Président de la CSF, Jean-Luc GUILLOT



LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUSÉ DE RÉCEPTION

INSTANCE NATIONALE DE DISCIPLINE

Compte-rendu de la réunion tenue au siège de la Fédération en date du 6 mars 2015 à 15h30

OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Bayram IBA. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline ABSENT NON EXCUSE : Bayram IBA, licencié Angy-Bury TT Rappel des faits : Le 20 décembre 2014, lors du tournoi de National B organisé par le Comité départemental de Seine et Marne à Lognes, le joueur Bayram IBA, licencié de l’association Angy-Bury TT, casse une barre de souplesse de danse présente dans la salle suite à un geste d’énervement. Le 16 février 2015, Bayram IBA est convoqué devant l’Instance nationale de discipline. Déroulement de la séance : Vu le rapport transmis par Christophe HEYMAN, Juge-arbitre ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier ; Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Le joueur a reconnu les faits et s’est engagé à rembourser les dégâts occasionnés. Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline; par ces motifs : Article 1 : Constatant que le joueur s’est engagé à rembourser les dégâts occasionnées, Bayram IBA est suspendu de tous tournois pour la saison 2014-2015. Article 2 : En cas de non remboursement des dégâts au 15 avril 2015, cette sanction sera prolongée sur la saison 2015-2016. . Thomas CHEVALIER Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline






Compte-rendu de la réunion tenue au complexe sportif Jacques Clouché à BOE en date du 22 avril 2015 à 10h00

OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Léo DE NODREST. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline Nicolas DE NODREST, représentant légal du joueur mineur ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Rappel des faits : Le 28 février 2015, lors de la 3ème journée de la phase 2 du Championnat de France par équipes, le joueur Léo DE NODREST, licencié de l’association CP Auch, a reçu 1 carton jaune et 1 carton rouge. Le 28 mars 2015, lors de la 6ème journée de la phase 2 du Championnat de France par équipes, le joueur Léo DE NODREST, licencié de l’association CP Auch, a reçu 1 carton jaune. Le 2 avril 2015, conformément à l’article 4 du règlement disciplinaire relatif aux cartons et en application de l’article 6.1, la commission sportive fédérale a suspendu le joueur pour la rencontre du Championnat de France par équipes des 10, 11 et 12 avril 2015. Le 3 avril 2015, le père de ce licencié mineur fait appel de cette décision auprès de l’instance nationale de discipline. Déroulement de la séance : Vu le courriel de M. Nicolas DE NODREST, père du licencié mineur Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Après avoir entendu M Nicolas DE NODREST, père du licencié mineur Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés et reconnus; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Décide de suspendre le joueur Léo DE NODREST pour la première journée de la deuxième phase du championnat de France par équipes de la saison 2015-2016. Cette sanction sera levée si le joueur effectue et valide une formation d’arbitre régional sur la première phase 2015-2016 (l’attestation de réussite sera envoyée à l’IND) Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline






OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Raphaël STEAU. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Raphaël STEAU, Viry-Châtillon ES Rappel des faits : Le joueur Raphaël STEAU, Viry-Châtillon ES, a reçu : 1 carton jaune lors du 1er tour du Critérium fédéral 1 carton jaune lors du 2nd tour du Critérium fédéral 1 carton jaune lors du 3ème tour du Critérium fédéral 1 carton jaune lors du 4ème tour du Critérium fédéral. Le 26 mars avril 2015, conformément à l’article 4 du règlement disciplinaire relatif aux cartons et en application de l’article 6.3, la commission sportive fédérale a suspendu le joueur pour le 1er tour du Critérium fédéral – saison 2015 / 2016. Le 5 avril 2015, Raphaël STEAU fait appel de cette décision auprès de l’instance nationale de discipline contestant le carton jaune reçu lors du 2nd Tour du Critérium fédéral. Déroulement de la séance : Vu les courriels de M. Raphaël STEAU ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement répétitif n’est pas acceptable. par ces motifs : Article 1 : Décide de suspendre le joueur M. Raphaël STEAU, Viry-Châtillon ES pour le 1er tour ferme du critérium fédéral saison 2015-2016. Article 2 : Décide de suspendre le joueur M. Raphaël STEAU, Viry-Châtillon ES pour le 1er tour du critérium fédéral saison 2016-2017 étant précisé que cette sanction sera levée si aucun carton ne lui ait infligé lors du criterium fédéral pour la saison 2015-2016. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline







OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Julien CASSE. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Jules CASSE, Saintes USSTT Rappel des faits : Lors du 3ème tour du critérium fédéral à la Souterraine, le joueur Jules CASSE, Saintes USSTT, a reçu un carton rouge montré par le juge-arbitre. Le 2 mars avril 2015, conformément à l’article 4 du règlement disciplinaire relatif aux cartons et en application de l’article 6.3, la commission sportive fédérale a suspendu le joueur pour le 4ème tour du critérium fédéral des 21 et 22 mars 2015. Le 6 mars 2015, Julien CASSE fait appel de cette décision auprès de l’instance nationale de discipline. Déroulement de la séance : Vu le courriel de M. Jules CASSE; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Confirme la sanction de la commission sportive fédérale et suspend le joueur Julien CASSE pour le 1er tour du critérium fédéral – saison 2015 / 2016. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline






OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Alexandre SORIA. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline ABSENT NON EXCUSE : Alexandre SORIA, Nice Cavigal TT Rappel des faits : Le 15 février 2015, lors de la rencontre de Championnat de France par équipes de Régionale 1, Poule D, La Garde 4 contre Nice Cavigal 4, le joueur Alexandre SORIA, licencié de l’association Nice Cavigal TT, a reçu de la part du Juge-arbitre 1 carton rouge pour jet de raquette et coup de pied dans les séparations. Le 3 mars 2015, conformément au règlement disciplinaire relatif aux cartons, la commission sportive régionale de la ligue Provence Alpes Côte d’Azur a suspendu le joueur pour la rencontre de Championnat de France par équipes des 7 et 8 mars 2015. Alexandre SORIA fait appel de cette décision auprès de l’instance nationale de discipline. Déroulement de la séance : Vu le courrier de M. Alexandre SORIA ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Confirme la sanction de la commission sportive régionale de la ligue Provence Alpes Côte d’Azur et suspend le joueur pour la première journée du championnat de France par équipes de la saison 2015-2016. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline







OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Joris REYNAUD. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Joris REYNAUD, ASPTT Romans Rappel des faits : Le joueur Joris REYNAUD, ASPTT Romans, a reçu : 1 carton jaune lors du 2nd tour du Critérium fédéral 1 carton jaune lors du 3ème tour du Critérium fédéral 2 cartons jaunes lors du 4ème tour du Critérium fédéral. Le 25 mars 2015, conformément à l’article 4 du règlement disciplinaire relatif aux cartons et en application de l’article 6.3, la commission sportive fédérale a suspendu le joueur pour les Championnats de France Cadets des 15, 16 et 17 mai 2015. Le 26 mars 2015, les parents du joueur mineur font appel de cette décision auprès de l’instance nationale de discipline. Déroulement de la séance : Vu le courriel de Monsieur et Madame REYNAUD ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : En attente d’information complémentaire ce dossier est renvoyé à la prochaine IND qui aura lieu le 19 juin 2015. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline






OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Claude QUESADO, juge-arbitre, licencié de l’association ET Alençon, M. Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3, et M. Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Claude QUESADO, juge-arbitre Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3 Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2 Rappel des faits : Le 14 février 2015, lors de la rencontre de Championnat de France par équipes, National 2, Poule A, opposant l’équipe Bayard Argentan 3 à Nantes TTCNA 2, le joueur Yann DELAHAIS, Bayard Argentan, a été inscrit sur la feuille de match avec des résultats de parties alors qu’il n’était pas présent dans la salle. Le 20 février 2015, conformément à l’article 7 page 126 du règlement disciplinaire relatif aux organes disciplinaires de première instance, la commission sportive fédérale a transmis le dossier à l’instance nationale de discipline. Le 24 mars 2015, les parties ont été convoquées à se présenter devant l’instance. Déroulement de la séance : Vu le courrier de M. Claude QUESADO, juge-arbitre; Vu le courrier de M. Philippe DUGRAND, Président de l’Etoile Alençonnaise ; Vu le courrier de M. Emeric MARTIN ; Vu le courriel de M. Jordan LEAUTE ; Vu le courriel de M. Vincent CARO, président de l’AC Plérin ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Décide de suspendre de toutes fonction de juge arbitrage M. Claude QUESADO, juge-arbitre de la rencontre tant qu’il n’aura pas satisfait à une remise à niveau de juge arbitrage auprès de la ligue de Basse Normandie. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline







OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Claude QUESADO, juge-arbitre, licencié de l’association ET Alençon, M. Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3, et M. Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membre suppléant de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Claude QUESADO, juge-arbitre Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3 Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2 Rappel des faits : Le 14 février 2015, lors de la rencontre de Championnat de France par équipes, National 2, Poule A, opposant l’équipe Bayard Argentan 3 à Nantes TTCNA 2, le joueur Yann DELAHAIS, Bayard Argentan, a été inscrit sur la feuille de match avec des résultats de parties alors qu’il n’était pas présent dans la salle. . Le 20 février 2015, conformément à l’article 7 page 126 du règlement disciplinaire relatif aux organes disciplinaires de première instance, la commission sportive fédérale a transmis le dossier à l’instance nationale de discipline. . Le 24 mars 2015, les parties ont été convoquées à se présenter devant l’instance. Déroulement de la séance : Vu le courrier de M. Claude QUESADO, juge-arbitre; Vu le courrier de M. Philippe DUGRAND, Président de l’Etoile Alençonnaise ; Vu le courrier de M. Emeric MARTIN ; Vu le courriel de M. Jordan LEAUTE ; Vu le courriel de M. Vincent CARO, président de l’AC Plérin ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Notifie l’attribution d’un avertissement à M. Jordan LEAUTE , capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2 en lui rappelant les devoirs du capitaine. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline






OBJET : Recours de l’instance nationale de discipline à l'encontre de M. Claude QUESADO, juge-arbitre, licencié de l’association ET Alençon, M. Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3, et M. Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2. PRESENTS : Nicole COURY, Présidente de l’instance nationale de discipline Jacques BARRAUD et Marc DEZELLUS, membres de l’instance nationale de discipline Miguel VICENS et Michelle WILLOT, membres suppléants de l’instance nationale de discipline ABSENTS EXCUSES : Jean BLANCHARD et Bruno TERRIEN, membres de l’instance nationale de discipline Claude QUESADO, juge-arbitre Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3 Jordan LEAUTE, capitaine de l’équipe Nantes TTCNA 2 Rappel des faits : Le 14 février 2015, lors de la rencontre de Championnat de France par équipes, National 2, Poule A, opposant l’équipe Bayard Argentan 3 à Nantes TTCNA 2, le joueur Yann DELAHAIS, Bayard Argentan, a été inscrit sur la feuille de match avec des résultats de parties alors qu’il n’était pas présent dans la salle. Le 20 février 2015, conformément à l’article 7 page 126 du règlement disciplinaire relatif aux organes disciplinaires de première instance, la commission sportive fédérale a transmis le dossier à l’instance nationale de discipline. Le 24 mars 2015, les parties ont été convoquées à se présenter devant l’instance. Déroulement de la séance : Vu le courrier de M. Claude QUESADO, juge-arbitre; Vu le courrier de M. Philippe DUGRAND, Président de l’Etoile Alençonnaise ; Vu le courrier de M. Emeric MARTIN ; Vu le courriel de M. Jordan LEAUTE ; Vu le courriel de M. Vincent CARO président de l’AC Plérin ; Vu l’ensemble des pièces versées au dossier. Décisions : Après délibéré, et en toute indépendance, l'Instance nationale de discipline considérant que: Les faits sont avérés ; Ce comportement n’est pas acceptable et porte atteinte à l’image de notre discipline. par ces motifs : Article 1 : Notifie l’attribution d’un avertissement à M. Emeric MARTIN, capitaine de l’équipe Bayard Argentan 3 assorti d’une obligation de formation qualifiante SPIRALCONNECT avec validation de suivi de formation notifiée à l’IND. Robert GENESTE Nicole COURY Secrétaire de séance Présidente de l'Instance nationale de discipline





INSTANCE SUPERIEURE DE DISCIPLINE

Compte-rendu de la réunion tenue au Siège de la FFTT, Paris 13e en date du 1er avril 2015 à 10h45.

OBJET : Recours de Monsieur Michael DAHBI à l’encontre de la décision de l’Instance régionale de discipline de la ligue Ile de France du 29 janvier 2015.

PRESENTS : Monsieur Joël CHAILLOU, Président de l’Instance supérieure de discipline Messieurs François DE PINEL et Gérald MATTENET, Membres Instance supérieure de discipline Monsieur Michael DAHBI, Courbevoie Sports TT Monsieur Stevan PEROVIC, Saint-Denis TT, Témoin de Michael DHABI Madame Bernadette BAGARD, Témoin de Michael DHABI Monsieur Pierre FREYCENET, Président de l’Instance Régionale de discipline de l’Ile de France

ABSENTS EXCUSES :

Messieurs Bernard BARBIER et Gérard CORGNAC, Membres Instance supérieure de discipline Rappel des faits : Lors du 2ème tour de Critérium fédéral régional du 30 novembre 2014 à Guyancourt (78), le joueur Michael DAHBI, a reçu un carton rouge montré par le Juge-arbitre suite à une altercation avec un spectateur. Le 30 décembre 2014, conformément au règlement disciplinaire, à la suite de cet incident, la Commission Sportive Régionale transmet ce dossier à l’Instance régionale de discipline de la ligue Ile de France. Le 29 janvier 2015, cette Instance régionale de discipline décide de suspendre le joueur Michael DAHBI de toutes compétitions jusqu’au 31 décembre 2015. Le 9 février 2015, le joueur Michael DAHBI fait appel de cette décision auprès de l’Instance supérieure de discipline de la FFTT. L’intéressé ayant été régulièrement convoqué pour assister ou se faire représenter à la présente audience, la séance a été ouverte. Déroulement de la séance : Vu l’ensemble des pièces versées au dossier; Vu les courriers de témoignages transmis par l’Instance Régionale de Discipline ; Vu les documents remis par M. Michael DAHBI, Courbevoie Sports TT ; Après avoir entendu Mme Bernadette BAGARD, Témoin de Michael DHABI ; Après avoir entendu M. Stevan PEROVIC, Saint-Denis TT, témoin de M. Michael DHABI ; Après avoir entendu M. Pierre FREYCENET, Président de l’Instance Régionale de discipline; Après avoir entendu M. Michael DAHBI, Courbevoie Sports TT. Décisions : Après délibéré et en toute indépendance, l'Instance supérieure de discipline, considérant: Que le joueur Michael DAHBI reconnait qu’il a bousculé M. Charret. Que le joueur Michael DAHBI conteste avoir été violent. Que le joueur Michael DAHBI présente ses excuses pour son comportement. Que certains éléments à disposition de l’Instance sont contradictoires. Que l’attitude du joueur Michael DAHBI n’est pas acceptable. par ces motifs : Article 1 : Confirme la décision de l’Instance régionale de discipline de la ligue Ile de France mais ramène la fin de la sanction ferme au 30 juin 2015 et assortit la période du 1er juillet



2015 au 31 décembre 2015 d’un sursis levé en cas de nouvelle suspension sur cette période. Article 2 : Conformément à l’article 17, alinéa 2 des organes disciplinaires, cette disposition sera publiée au bulletin de la FFTT. M. Gérald MATTENET M. Joël CHAILLOU Secrétaire de séance Président de l'Instance supérieure de discipline La présente décision est susceptible d'appel devant le Comité national olympique et sportif français aux fins de conciliation prévue au IV de l'article 19 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984.





INSTANCE SUPERIEURE DE DISCIPLINE

Compte-rendu de la réunion tenue au Siège de la FFTT, Paris 13e en date du 1er avril 2015 à 11h45.

OBJET : Recours de Monsieur Alain CHESNEAU à l’encontre de la décision de l’Instance régionale de discipline de la ligue Languedoc-Roussillon du 19 février 2015. PRESENTS : Monsieur Joël CHAILLOU, Président de l’Instance supérieure de discipline Messieurs François DE PINEL et Gérald MATTENET, Membres de l'Instance supérieure de discipline ABSENTS EXCUSES : Messieurs Bernard BARBIER et Gérard CORGNAC, Membres de l'Instance supérieure de discipline Monsieur Alain CHESNEAU, St Nazaire ASC Rappel des faits : Lors de la rencontre opposant Salindres 8 à St Nazaire 1, 2ème journée, phase 2, Division 2 Départementale du Gard, du dimanche 1er février 2015, le joueur Alain CHESNEAU, St Nazaire ASC, est accusé d’avoir eu un comportement déplacée à l’encontre de la joueuse Céline ROMANENS, Salindres AS. Le 19 février 2015, l’Instance régionale de discipline de la ligue Languedoc-Roussillon décide de radier le joueur Alain CHESNEAU de la Fédération Française de Tennis de Table. Le 3 mars 2015, le joueur Alain CHESNEAU fait appel de cette décision auprès de l’Instance supérieure de discipline de la FFTT. L’intéressé ayant été régulièrement convoqué pour assister ou se faire représenter à la présente audience, la séance a été ouverte. Déroulement de la séance : Vu l’ensemble des pièces versées au dossier ; Vu les courriers de témoignages transmis par la ligue Languedoc-Roussillon ; Après avoir pris connaissances des courriers transmis par M. Alain CHESNEAU. Décisions : Après délibéré et en toute indépendance, l'Instance supérieure de discipline, considérant: Que les éléments en possession de l’Instance sont contradictoires et insuffisants. par ces motifs : Article 1 : L’instance supérieure de discipline demande des informations complémentaires. Article 2 : L’instance supérieure de discipline sursoit à statuer. M. Gérald MATTENET M. Joël CHAILLOU Secrétaire de séance Président de l'Instance supérieure de discipline La présente décision est susceptible d'appel devant le Comité national olympique et sportif français aux fins de conciliation prévue au IV de l'article 19 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984.

Documents

BULLETIN FEDERAL N°290 Avril 2015 SOMMAIRE · Commission fédérale de formation – 31/01/15 P. 10 Groupe Formation Arbitrage – 06/02/15 P. 20 Commission sportive fédérale –