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BULLETIN MENSUEL «Juin 19$6.
3D 33 L.A
GROUPONS-NOUS
POUR ÊTRE FORTS !
D E 8AONE - E T - L O I R E
des Associations de Mutilés, Réformés Veuves, Orphelins
ÂIBONS-NOUS
LES UNS LES AUTRES ! 1
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rendants et Anciens Combattants de la (Guerre
Après S ans d'eilorts Parce qu'à soa Congrès de Nancy, et
dans les années qui suivirent, l'Union Fédérale osait réclamer la réhabilitation des victimes des conseils de guerre et la condamnation des responsables, elle fut attaquée, combattue, dénigrée.
Parce qu'ensuite — corollaire logique de celte première attitude — elle demanda la révision du Code de Justice militaire, et qu'elle le fit avec force, autorité, volonté formelle d'aboutir, — elle eut encore à subir de nouvelles critiques. Elle ne s'y est pas arrêtée. Elle a continué à faire son devoir. Elle n'aura pas travaillé en vain, puisque le Parlemtnt vient enfin de se saisir de la question, et que le Sénat délibère.
Certes, le projet qui sortira de cette première discussion et de ce premier vote sera loin de nous donner tous apaisements et de répondre aux vœux que nous avons formulés.
Les articles adoptés sont ceux qui furent rédigés par une Commission au sein de laquelle Marcel Héraud, rapporteur des questions de justice militaire devant les Congrès de Clermont, de Marseille et d'Arras, représenta l'Union Fédérale. Notre vice-président d'alors soutint nos idées avec une ardente conviction ; mais il eut à compter avec les représentants de l'état-major, défenseurs de traditions séculaires, partisans de l'autorité absolue et de l'autonomie complète du haut commandement, fermés aux idées démocratiques qu'ils ne sont pas loin de considérer comme des ferments d'indiscipline. Lors du dernier conseil d'administration, j'ai été amené à rendre hommage à Marcel Héraud, qui devant cette offensive sans cesse renaissante contre nos idées, obtint pour l'époque (c'était en 1923) le maximum de résultats.
M. Guillaume Poulie, sénateur de la Yienne, rapporteur de ce projet devant le Sénat, resta en contact avec l'Union Fédérale. Mais persuadé qu'il ne pourrait demander à la Haute Assemblée plus de réformes que n'en contenait le texte élaboré par la commission, il se refusa à tenir compte des vœux nouveaux votés par les Congrès de Bordeaux et de Nice, à la suite des remarquables rapports de Colin, — de Colin qui conserve cet honneur d'avoir dressé le premier l'Union Fédérale contre les iniquités tragiques des conseils de guerre.
Mais des hommes de bonne volonté — certains qu'en parlant en notre nom ils traduiraient un idéal de justice, où se retrouvent et le souci des dures nécessités de la discipline et le respect des droits d'un citoyen mobilisé — ont immédiatement répondu à notre appel. MM. Carrère et Lisbonne sont, sur notre demande, intervenus dans un sens conforme à nos revendications. Leur mérite est d'autant plus grand que l'opinion du Sénat paraît vouloir s'en tenir étroitement aux conclusions du rapporteur, auxquelles le gouvernement s'est d'ailleurs rallié. Nous n'aurons garde d'oublier
non plus l'aimable obligeance de M. Charabot.
Les interventions — à côté des quelques résultats partiels qu'elles entraîneraient — auront surtout le mérite de poser devant l'opinion publique quelques-uns des problèmes que la Chambre des députés — qui voudra certainement donner à la discussion de « la justice militaire » toute l'ampleur désirable — devra bien résoudre. L'Union Fédérale — avec tous les moyens d'action dont elle dispose — y veillera.
Elle ne saurait, en tous cas, transiger sur l'application de deux principes, base des dispositions qu'elle préconise :
Le Français mobilisé conserve sous l'uniforme toutes les garanties de droit que les lois reconnaissent au citoyen d'une république ;
Les chefs doivent être tenus responsables des décisions qu'ils prennent, au même titre que les soldats le sont de l'exécution des ordres qu'ils reçoivent.
Nous voici entrés dans la voie des réalisations pratiques. Nous entrevoyons l'aboutissement d'une campagne sans trêve poursuivie pendant cinq longues années. Nos espérances vont devenir des certitudes :
« Je suis d'autant plus fort, écrivait « dernièrement notre camarade Gri-« maldi, dans un intéressant article du * Poilu Ariégeois, que je sens plus « que jamais que j'ai avec moi, derrière c moi, tous ceux qui sont épris d'une « justice noble et saine, tous ceux qui « ont soif de cette justice, non pour eux, « certes, car ils en n'ont que faire main-t tenant, mais pour leurs enfants, pour « ceux qui viendront et qui auraient le « droit, si nous ne prévoyons pas l'ave-c nir, de nous taxer d'égoïsme et de t lâcheté. »
Nous sommes forts de la même force. Et nos enfants n'auront rien à nous reprocher.
Maurice RANDOUX, Président de l'Union Fédértle.
L'AFFAIRE DE FLIREY Flirty ! Nom douloureusement évocateur
d'une de ces terribles tragédies de la guerre, erreur judiciaire disent les uns, crime disent les autres, dont le souvenir hante des millions d'hommes.
L'affaire portée devant la Cour' de Cassation en juin 1922, celle-ci a déclaré qu'il n'y avait pas lieu à revision. Saisie a nouveau, la haute juridiction va se prononcer toutes Chambres réunies, dans quelques semaines. Le procès devait même commencer il y a huit jours.
En attendant son verdict, relisons; les faits qu'a exposés avec une si pathétique émotion, M. R.-G. Réau, dans le chapitre de son livre sur Les crimes des Conseils de Guerre, consacré à l'affaire de Flirey, chapitre
auquel nous faisons les plus larges emprunts.
Le 63® régiment d'infanterie, formé avec des solides gars du Limousin, pour la plupart petits cultivateurs, avait passé l'hiver dans les tranchées de Champagne, où il avait cruellement souffert du froid.
Vers le 13 mars, le 63e change de secteur ; on croit qu'il va au repos : il est désigné pour l'offensive Debeney, en Lorraine. Après trois jours de pluie subi dans les tranchées inachevées, l'attaque de Regneville a lieu dans les premiers jours d'avril. Le 63e se bat avec vigueur et la 5* compagnie, l'une des plus éprouvées, laisse sur le terrain son capitaine, un lieutenant et les trois quarts de son effectif. Envoyé au repos à Manonville et complété de jeunes soldats de la classe 15, voilà le 63® passé au 31e corps. ,Le 2e bataillon est désigné pour une attaque contre le bois de Mortmare. On tire au sort la compagnie d'attaque. La 5® est désignée; stupeur et colère des hommes qu'essaie de réconforter leur nouveau chef, le capitaine Dubost, dont le langage les apaise et les convainc. Une fâcheuse intervention du général de brigade Proye, remet tout en question.
« Ce n'est pas notre tour, crie-t on, d'un bout à l'autre de la compagnie ». Ce n'est qu'une protestation : < Ce n'est pas notre tour, nous ne sortirons pas. »
Cependant le départ pour les lignes du 2® bataillon s'est effectué normalement et le 18 avril à la nuit, la 5® compagnie occupe avec les échelles de franchissement, la tranchée de Flirey.
Devant elle, les cadavres parsèment le terrain et les fils de fer barbelés. A 6 heures, c'est l'attaque. Le capitaine Dubost, suivi des chefs de section, quelque® caporaux et de quelques hommes, est le premier à escalader le parapet, mais les mitrailleuses balaient le terrain ; impossible d'avancer. Les sortants se tapissent dans les trous d'obus pour attendre la nuit complète et regagner les lignes françaises.
Le capitaine Minot, commandant la première compagnie en réserve, suit à la jumelle, d'un observatoire du bois de la Hazelle, à 1.200 mètres environ, les péripéties de l'attaque.
Un commandant d'artillerie coloniale est à ses côtés.
Ils comptent les hommes qui sont montés sur le glacis : vingt.
c Les salauds ne sortent pas, tonitrue l'artilleur. Tirons dessus ! »
Mais le capitaine Minot s'y oppose. Dans la nuit une compagnie du 78®
relève la 5e compagnie du 63®, conduite à Flirey en lui faisant traverser un large espace si violemment bombardé que^ le lieutenant Ménieux se demandait si l'on ne voulait pas faire tomber ainsi la plus grande partie des hommes.
Le commandant Panavayre, informé le lendemain de la décision prise, pour faire un exemple, de fusiller tous ceux qui n'ont pas attaqué, après les avoir traduits devant une Cour martiale, se préoccupe de trouver un défenseur à ses malheureux, non un défenseur de pure
forme, mais un officier capable dé prendre sa fâche à cœur et de prononcer une plaidoirie utile.
Il s'adresse au capitaine Minot, officier d'élite, adoré de ses soldats. Celui-ci hésite, craignant d'être un défenseur inexpérimenté ; il accepte enfin de défendre en pleine indépendance, avec toute son énergie et de tout son cœur.
A Flirey, la 5® compagnie a été isolée. Dans le cantonnement, les hommes
vont et viennent, abattus, mornes. Combien sont-ils qui \ont tomber
sous les balles du peloton d'exécution ? Le général Castaing, directeur des
attaques dans le secteur, en discute pat-téléphone avec le généra! Delétoile, commandant le corps d'armée.
« Toute la compagnie ! clame ce dernier.
— Mon général, n'est-ce pas excessif ? Toute la compagnie ! »
Le colonel Paulmier îe supplie en pleurant.
Le commandant de corps cède. 11 ne démande plus que douze hommes, puis finit par t se contenter de six ».
Les chefs de section, dit-il, désigneront les coupables.
Le chef de la 4® section, le sous-lieutenant Boulant, malgré le danger, refuse d'obéir.
« Moi, faire cela ! jamais ! Adressez-vous à d'autres ! »
On ne s'adressa pas à d'autres. Ce n'est cependant pas de gaieté de
cœur, il faut le reconnaître, que les autres chefs de section ont déféré à cet ordre.
C'est ainsi que le lieutenant Menieux, aussitôt la désignation faite, a couru vers le capitaine Minot et, les larmes aux yeux, l'a supplié :
« Sauve le mien ! Je t'en prie, sauve-le ! »
Peu d'hsures plus tard, le capitaine est avisé qu'il peut s'entretenir avec les c accusés ».
Dix minutes après la Cour martiale siège. Le commandant d'artillerie Bonnal préside. Le capitaine de Roffignac, aujourd'hui commandant, assume les fonctions de commissaire du Gouvernement.
Les accusés sont amené un à un ; voici le caporal Morange.
Le président l'interroge. « Vous n'êtes pas sorti de la tranchée ?
— Non, mon commandant. — Vous ne vouliez pas sortir ? — Non, mon commandant. — Pourquoi ? — Ce n'était pas notre tour. » Le capitaine de Roffignac se contente
de demander l'application de la loi. Le capitaine Minot plaide avec autant
de simplicité que de cœur et de courage. Il fait un bref exposé de la situation, analyse l'état d'esprit des hommes lancés dans des attaques inutiles, découragés par des échecs successifs. Il rappelle Ré-gneville, décrit le secteur Mortmare. Puis il pose l'angoissante question : on a fait
désigner les coupables par le? clr-jfs de section, est ce ainsi que, dans ce pays de France, la justice doit être rendue ?
Les juges se concertent un instant à yoix basse mais ne prononcent pas leur arrêt.
Le second accusé éclate en sanglots. « Je voulais sortir... je suis sorti... Ce
sont toujours les mêmes qui se font casser la gueule.
— Voulez-vous me permettre, mon commandant, d'interroger cet homme ? demande le défenseur.
— Si vous voulez. — Ecoute-moi et réponds à mes ques
tions. Tu sais que je suis un ami. Tu voulais sortir, dis-tu.
— Oui, mon capitaine. — As-tu pris l'échelle ? — Oui mon capitaine. — Qu'en as-tu fait ? — Je l'ai plantée contre le parapet
de la tranchée. — Et après ? — Après... je suis monté aux bar
reaux. — Jusqu'en haut ? — Oui, j'ai mis le pied sur la tran
chée. — Après ? — Personne ne sortait. Je suis ren
tré dans la tranchée. — 11 n'y a pas eu refus d'obéissance !
s'écrie le .capitaine Minot. Je demande l'acquittement de l'accusé.
— Je ne m'y oppose pas i, dit de son côté !e capitaine de Roffignac.
Un peu d'espoir vient au défenseur. S'il pouvait ainsi sauver tous ces malheureux !
Il demanda une suspension d'audience. Elle lui est accordée. Il en p;oiite pour s'entretenir avec ses poilus. Trois n'ont pas encore été jugés. Il leur explique ce qui vient de se passer. Il leur dit : « Vous répondrez à mes questions. Vous direz que vous vouliez sortir »
L'audience reprend ; mais le capitaine Minot ne peut obtenir des trois accusés la déclaration qu'il espérait.
Leur défenseur, cependant, ne se laisse pas abattre. Il connaît ces hommes pour s'être battu auprès d'eux : il veut les arracher au poteau d'exécution.
« Un supplément d'enquête est nécessaire, déclare-t-il. Les vrais coupables ne sont pas ici. »
Le Commissaire du Gouvernement se rallie lui-même à ces conclusion?, que la Cour martiale adopte.
Le lendemain, le bataillon est dirigé sur Manonville.
Les cinq accusés sont enfermés, sans rien savoir du sort qui les attend.
Le 24 avril, le commandant Panavayre apprend qu'ils vont être passés par les armes. 11 en informe le capitaine Minot.
— Mais, mon commandant, ON N'A PAS RENDU DE JUGEMENT !
Le capitaine Minot ne peut cacher son émotion. Il se met à la recherche du capitaine Pinaud chargé de signifier la sentence et lui demande de l'accompagner.
Le capitaine Pinaud lit l'arrêt. Morange, Baudry, Fontanaud, Prebost
sont condamnés à mort. Le cinquième, celui qui a déclarer a-
voir pris l'échelle, est acquitté. D'un élan, il se précipite au cou de
Minot, l'embrasse comme un fou ; puis, soudain, la porte étant restée entr'ou-verte, il s'enfuit à toutes jambes à travers la campagne.
On ne l'a jamais revu. Les autres sanglotent. Ils appellent
leurs mamans, leurs femmes, leurs enfants.
Quelques instants après quatre corps tombent sous les balles au milieu des cris de colère partis des rangs des compagnies .
Quant au supplément d'enquête ordonné par la Cour Martiale, voici comment on y avait procédé ;
Un commandant se rendit auprès des soldats de la 5e compagnie et leur deman
da, à leur grande stupeur, s'il y avait des hommes plus coupables que ceux qui avaient été désignés !
On leur demandait de se faire les complices du crime et les dénonciateurs des victimes.
Notre responsabilité à tous est la même, répondirent-ils.
Choisissez vous mêmes vos victimes. Choisir encore ? A quoi bon ? On s'en tint aux désignations premiè
res.
Et le crime s'accomplit.
PROPOS DE POILU Contribution, Restrictions
Ainsi qu'on a pu le remarquer, j'ai un censeur sévère à l'occasion, mais c'est un hon type et je ne me formalise pas de ses critiques — justes partois — pas plus que je ne me glorifie de ses louanges — exagérées souvent.
Il m'est arrivé à maintes reprises de le mettre en cause et en scène ici même. Mon censeur a sur moi un grand avantage, il n'écrit jamais. Je n'ai donc pas de peine à avoir raison ici, mais, dans le particulier et verbalement, il se venge et m'accable de ses sarcasmes et de ses mercuriales. J'en use de même à son égard, étant bien entendu entre nous que nous ne nous brouillerons pas.
Djnc, un de ces jours, mon camarade aborde le sujet que j'ai pris pour titre de cet article :
— Ah ! on peut dire que tu n'as pas le sens de l'actualité. Tout le monde dit son mot sur la contribution volontaire, les restrictions et le reste, toi, tu restes silencieux.
— J'ai si peu de succès, tu l'as dit toi-même il n'y a pas si longtemps ; et justement parce que beaucoup d'autres ont écrit là-dessus et mieux que moi, j'aurais l'air de faire du serinage.
— N'as-tu pas dit toi-même qu'il fallait taper plusieurs fois sur un clou pour l'enfoncer ?
— Ça va, ça va, tu te sers toujours de mes arguments pour m'accabler ; ma parole, on jurerait que tu les collectionnes.
— Ne t'emballes pas ; dis-moi plutôt ce que tu penses sur la question posée.
— Pour que tu t'empresses de prendre le contre-pied de mes suggestions ?
— Va toujours ; on verra après. — Eh bien ! voici : Les restrictions, ce
sont toujours les mêmes qui les supportent. Il est vrai que j'ai dû reconnaître un jour que nous en avions moins souffert que d'autres, il y a dix et huit ans. Nous avions du pain, du sucre, du café, de la bidoche et bien autres choses encore dont nous nous serions bien passé. Crois-tu que ton voisin, le gros richard, vales connaître, lui, les restrictions ? A propos, combien penses-tu qu'il a pu verser pour la contribution volontaire ?
— Je voudrais bien le savoir. — Lis l'« Officiel », mon vieux ; son nom
et le tien y seront un jour ou l'autre, et côte à côte peut-être, mais quand ? Pour satisfaire ta curiosité, tu ne vas pas, je pense, t'abonner à cet intéressant quotidien ? Il vient justement de raugmenter — comme le reste.
N'aurait-il pas été plus simple d'exiger que h liste des volontaires du franc fut affichée chaque dimanche pour chaque commune à la grille ad hoc ? Il y aurait eu plus d'émulation, l'amour-pro-pre et l'orgueil aidant ; tandis que la publication à l'a Officiel » va voir
Je ne crois guère d'ailleurs, je l'avoue, à l'efficacité de la contribution volontaire ; cela ne donnera jamais assez. J'aurais préféré une contribution volontaire forcée, quelque chose comme un superimpôt, proportionnel s'entend, mais que tout le monde paierait, puisqu'aussi bien, tôt ou tard, on sera obligé d'en venir là. On a déjà amorcé avec la taxe civique, si mal répartie et trop peu élevée au sommet. On use trop des fractions de mesures, alors qu'il faudrait trancher dans le vif une fois pour toutes.
Je connais, et toi aussi, certaines personnes qui ne verseront jamais un ŁOU
volontairement et qui n'en jouiront pas moins de toute la considération attachée à leurs richesses. Crois-tu que tel gros profiteur de nos connaissauces va verser ? Allons donc ! Et cette bonne dame si sensible — en paroles et en larmes gratuites — mais si pingre, truffée de louis d'or, sans héritiers directs, penses-tu qu'elle se laissera faire ? tu peux courir si tu as du souffle. Et tant ! Et tant ! Alors ?
— Alors ? on ne marche pas ? — Si, mon vieux, on marche ; nous
sommes de ceux qui marchent toujours. On grogne, on rouspète, mais on casque. Toujours les mêmes, je te dis ; que ce soit dans la bataille de la France où dans la bataille du Franc....
— Moi, je veux encore voir venir un peu. Je veux voir si on ne va pas trouver mieux ; je veux voir surtout si ceux qui doivent versent, et tout ce qu'il doivent. Moi qui ne dois rien, je verserai, et toi aussi hein ?
— Comme tu le dis. Mais bons dieux ! Quand ça finira-t-il tous ces trucs-là : verser, souscrire, contribuer, se rationner, tandis que d'autres se gobergent, spéculent, s'enrichissent, jouissent, nous écrasent et se f de nos g d'imbéciles qui ne savent pas y faire !
Et les députés s'en mêlent aussi. Au moment où on va se la serrer un cran de plus,ils vont allonger leur ceinturon, pardon je veux dire leur écharpe, et se coller 42.000 balles....
Ah ! tu as voulu me pousser ? Eh bien je sors tout, mais j'en ai assez dit pour aujourd'hui, mon article est déjà bien long ; je continuerai une autre fois.
— Et tu feras bien. Comme dit un de tes grands confrères : « On en a marre ! marre ! Ï
Jehan PILOSUS. P. S. — Cet article prend la place d'un
autre qui étaif. déjà envoyé à l'imprimerie. Le souci de l'actualité et l'insistance de mon cenceur me font un devoir de faire passer celui-ci avant l'autre qui en était en quelque sorte l'avant-propos.
J. P.
LES ASCENDANTS En attendant que nous puissions obte
nir pour les ascendants une loi qui consacre vraiment leur droit absolu à réparation, il importe que nous soyons constamment en éveil afin d'éviter que les quelque bienfaits de l'actuelle législation ne soient amoindris par des interprétations plus ou moins fantaisistes.
En voici une nouvelle preuve : Le droit à allocation ne peut s'exercer,
on le sait, que suivant certaines conditions d'âge et de fortune. C'est ainsi que l'article 28 de la loi du 31 mars 4919 dispose qu'il n'y a droit à allocation que si les ascendants ne sont pas inscrits au rôle de l'impôt sur le revenu.
Au cours des débats qui précédèrent le vote de la loi cette disposition fut vivement combattue. Aux arguments de bon sens, de justice, on opposa des arguments financiers. Nous avons dit et répété depuis longtemps ce que nous pensions de cette limitation choquante qui, en fait, assimila les ascendants à des assistés.
Comme si cette restriction offensante n'était point suffisante, l'Administration renchérit. C'est ainsi que depuis quelque temps nous sonrnes informés que des ascendants voient leur maigre allocation retirée parce que imposés sur les salaires.
De tels agissements sont parfaitement abusifs, des retraits effectués dans ces conditions sont illégaux.
La loi n'a excepté du bénéfice de l'allocation, que les ąscendants imposés sur le revenu et non ceux qui acquittent des impôts cédulaires seulement.
Voici, du reste, une réponse du ministre des Finances, faite à ce propos à M. Marquet, député de la Gironde :
« L'ascendant, inscrit au rôle d'un impôt cédulnire et. non inscrit au rôle de l'impôt général s tir le revenu est en droit d'obtenir concession d'une allocation, s'il remplit par ailleurs les conditions fixées par l'article 28 de la loi du 31 mars 1919. »
Cette appréciation du ministre des Finances est catégorique.
* * ¥
Aux ascendants qui peuvent être victimes d'une interprétation aussi fausse des dispositions de la loi, nous conseillerons d'adresser une réclamation motivée, s'appuyant sur la réponse ci-dessus, insérée au Journal officiel du 13 mars dernier.
Ce n'est pas là du reste, les seules complications qu'entraîne pour nos vieux parents la condition exigible de la non-imposition sur le revenu.
Des affaires qui présentent un caractère particulièrement attristant sont portées à notre connaissance. Elles peu vent se résumer ainsi :
Des ascendants, au moment où ils ont demandé leur allocation ou lors du renouvellement de la période biennale ont produit un certificat de non-imposition sur le revenu délivré parjje percepteur. Mais, par erreur le ministère a liquidé l'allocation avec la date d'entrée en jouissance fixée à une période antérieure à la demande et pendant laquelle l'ascendant était imposé sur le revenu ; c'est le cas qui put se produire lors des premières concessions comportant rappel depuis la date d'entrée en vigueur de la loi.
D'autres, qui n'étaient pas imposables au moment de la demande le devinrent par la suite ; combien sont dans ce cas qui même l'ignoraient puisque les rôles des contributions sont publiés avec des retards considérables.
Mais, l'Administratton veillait. Ces ascendants sont maintenant, sans explication, mis en demeure de rembourser sans délai le trop-perçu. Et comme l'Administration, en toutes circonstances, sait mettre « la forme » ces pauvres gens sont simplemement menacés de poursuites judiciaires en cas de non-exécution sous huitaine !
Le procédé est assez odieux. Il est par ailleurs illégal puisqu'en fait l'Administration viole délibérément deux articles de la loi du 31 mars 1919.
En effet : 1° Les sommes ont été indiscutable
ment touchées de bonne foi puisque l'allocation n'a pu être accordée que sur présentation d'un certificat de non-imposition délivré par le percepteur. En conséquence, conformément à l'article 68 de la loi du 31 mars 1919, celles ainsi perçues restent acquises ;
2° L'Aministration n'a pas le pouvoir et encore moins le droit d'ordonner à ses agents de suspendre le paiement de l'allocation. Ea application de l'article 34 de la loi précitée, il n'y a que le Tribunal des pensions, saisi par le ministre des Pensions, de la Marine ou des Colonies (à l'exclusion de tous autres, même du ministre des Finances) qui peut décider si l'ascendant ne remplit plus les conditions fixées par la loi.
*
* *
Les procédés qu'on emploie vis-à-vis de nos vieux parents, vers qui devraient pourtant aller tout le respect qu'on doit à leur âge et à leurs souffrances, sont donc inadmissibles.
Ils ne peuvent que nous inciter à réclamer avec une noùvelle ardeur la reconnaissance formelle du droit à réparation pour les ascendants. Ceci supprimerait toute condition d'âge et de fortune, Au surplus, tout en redressant une injustice contre laquelle nous luttons depuis six ans, le Parlement éviterait ainsi à d'honnêtes vieillards, auxquels on retire l'allocation de 1.440 francs parce qu'ils sont imposables, quelquefois pour une somme infime, la tristesse de se voir molester par l'Administration et traiter comme certainement on n'aurait pas osé traiter ceux qui ont dissimulé leurs bénéfices de guerre.
Amédée CHIVOT.
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ATTAQUES NOUVELLES PIS PRÉVUES
M. Jean Montigny, député de la Sar-the, récidive.
Après avoir mené campagne contre les pensions des veuves remariées, il s'attaque maintenant aux allocations d'ascendants.
C'était dans l'ordre des chose?, et nous n'en sommes nullement surpris.
Nous avions prévenu, ici même, certaine Fédération de l'erreur qu'elle commettait en se figurant que fulminer contre les veuves remariées aideraient à l'aboutissement des revendications des ascendants. M. Montigny lui inflige une cruelle leçon, dans un article que vient de publier 1' « Information ».
Chacun son tour, celui des mutilés viendra ensuite. Pour le moment, il invite seulement ceux-ci, très gentiment, à faire remise de leur titre sur l'autel de la contribution nationale. « Que de per-« sonnes, de titulaires de décorations, « ajoute-t-il, pour qui la rente annuelle « n'est qu'une goutte d'eau dans un « budget florissant ! »
C'est dire, entre les lignes, que le droit à pension est en lui même une source normale d'abus. La conséquence logique qu'en tire le député de la Sarthe, c'est qu'il faut « entamer le nettoyage», malgré les associations de combattants qui « comme tous les groupements d'intérêts privés, accompliront consciencieusement leur rôle qui est de maintenir leurs privilèges ».
Quant aux veuves remariées et aux ascendants, le procédé maintenant classique, consiste à crier au scandale et à ameuter l'opinion publique. M. Montigny n'y manque pas :
« Que M. le ministre des Pensions le sache; en dépit de l'opposition injustifiée des associations des combattants, le maintien des pension aux veuves de guerre remariées, reste un motif d'universelle indignation. Les allocations d'ascendants sont accordées trop souvent à tort et demandent une révision sérieuse. En effet, le critérium d'admission est la non imposition au rôle de l'impôt général sur le revenu, alors que ce signe, surtout dans la campagne, est souvent de pure apparence. Le seul fondement logique de l'allocation est la nécessité d'assistance. »
Eh bien ! que M. Montigny le sache, lui aussi ; nous ne nous laisserons pas plus grignoter en détail qu'avaler en bloc. Il prévoit notre résistance, il a raison. Nous lui dirons même que nous avons, d'ores et déjà, pris quelques mesures préventives que nous nous excusons de ne pas lui exposer.
Nous ne voulons pas croire que, dans les heures graves que nous traversons, les Pouvoirs Publics cèdent à la tentation de renier, ne serait-ce qu'en partie, la dette sacrée et de premier rang de la nation envers les victimes de la guerre, et cela pour ne pas entrer en lutte avec certaines puissances d'argent qu'ils redoutent. Mais notre devoir est d'être sur nos gardes et de mettre en garde nos camarades.
Nous nous appuyons sur des droits certains et non sur des intérêts, parfois sordides.
Maurice RANDOUX, Président de l'Union Fédérale.
L'HOMME DE LA PAIX Bravo ! Parent, toi qui vient de stabi
liser la Paix au Maroc, d'enrayer pour de longues années l'effusion de sang sur le sol africain. Le public t'ignore et les politiciens te laisse « tomber ». Nous, nous savons que tu es des nôtres, de la phalange douloureuse des rescapés, que tu as souffert les mille morts du front tragique, que ta chair a été labourée comme la nôtre et que nous possédons même cœur et même cerveau.
A Genève : soixante nations discutent pour désarmer et de tous les coins du inonde émeutes, guerres civiles, guerres extérieures narguent les pacificateurs officiels. A Oudjda : Nos plénipotentiai
res échouent piteusement. Partout où les envoyés du c Quai d'Orsay » veulent réaliser ta paix, la politique, la routine, la ruse et l'intérêt arrêtent les bonnes volontés. Ne l'ignorons point : la politique extérieure est sous le contrôle indirect des granrls pontifes de la Finance nationale et internationale. Ne faut-il pas écouler son stock d'obus et de haricots rouges pour remplir les coffres des mercantis de 1926 I
Toi, camarade Parent, tu t'es éloigné de cette cuisine diplomatique et tu as vu h poiut faible. Tu n'appartiens pas que je sache, à la «c Carrière » et tu ne sais peut-être pas danser le fox-blue ni jouer au golf entre deux conférences. Mais tu t'es dit : « Il faut que les prisonniers français qui claquent de fièvre et crèvent de privations soient ravitaillés, soignés, soutenus. » Et, tranquillement tu as passer les lignes... oui, sans même le faire annoncer comme font les cabotins habituels qui vont planter un petit drapeau sur la banquise ou une île perdue.
En africain qui connaît son Rif, en brave type qui accomplit pleinement et volontairement une mission, lu fus l'instigateur de la reddition du Pioghi. Par ta liaison tu as sauvé de la mort des centaines de prisonniers et des milliers de petits soldats de France.
Les Politiciens, naturellement, en utilisant les hauts parleurs de la tribune et de la grande presse ont clamé qu'ils avaient fait la Paix ! Fermez çà ! Messieurs, un peu de pudeur ! L'homme de la Paix: c'est Parent! C'est un de ceux qui ont souffert de la grande guerre et qui n'ont pas peur de remettre çà, c'est un de ceux qui furent tellement imprégnés de douleurs qu'ils sont devenus des condensateurs d'abnégation, de bonté et de pitié, c'est un de ceux qui continuent à « servir », sans réclame et sans galons, la grande cause des meurtris.
Mères de France, fiancées jolies, bénissez le nom de Parent avec reconnaissance. Grâce à lui vos noirs soucis se sont envolés.
Président des Mutilés du Maroc, Parent reste pour nous l'exemple vivant de ce que nous pouvons accomplir dans la Métropole, dans le domaine social et de l'influance que peuvent avoir nos Associations dans la politique intérieure et extérieure de la France.
Eprouvés de la guerre ! mes Frères, réveiilez-vous ! Une offensive vient de se découvrir contre les vieux parents de nos morts.
Méditez l'exemple de Parent. Ecoutez la voix sincère et modeste de Maurice Randoux, notre nouveau, notre président aimé de l'U. F. qui nous dit : « Car voici l'heure de l'Action ».
Répondons tous : « Nous sommes prêts ! »
Mais aussi, que de toutes les Fédérations des télégrammes de sympathie prouvent à notre bon, brave et vibrant camarade Parent que les éprouvés de la guerre sont de cœur avec lui et qu'ils l'ont surnommé affectueusement, fraternellement : Parent ! l'homme de la Paix.
Georges FINAUD, des « Ecrivains Combattants )
ItE DÉLAI DE GlftQ flflS Pour les anciens militaires
dont la demande fut précédemment refusée soit par le
ministre, soit par décision de justice pour défaut d'origine La circulaire des Pensions du 3^
mars 1926, relative à l' application de la loi du 9 janvier 1926, ouvrant de nouveaux délais de constatation, rappelle quels sont ceux qui peuvent se réclamer de la loi précitée.
Elle envisage également la situation des anciens militaires qui, à la suite d'une instance produite dans le délai de cinq ans, se sont vus débouter soit par décision ministérielle, soit par décision de justice pour défaut d'imputabilité ; pour ceux-là, la circulaire informait que la question de savoir si la loi permettant une revision leur était applicable, était à l'élude.
Par une nouvelle circulaire du 25 mai, M. Jourdain, ministre des Pensions vient de régler dans un sens favorable la situation de ces camarades.
Voici le texte de ce document adressé aux directeurs de l' intendance et du Service de santé, ain<i qu'aux gouvernements militaires :
L'instruction n° 81 EM/P du 3 mars 1920 a réservé la conduite à tenir à l'égard des nouvelles demandes de pension émanant d'anciens militaires qui, à la suite d'une instance engagée dans le délai de cinq ans, s'étaient vus déboutés, soit par décision du ministre, soit par décision de justice, pour défaut d'imputabilité.
Ces nouvelles demandes ne présentent d'intérêt, bien entendu, que si les postulants excipent d'un fait nouveau, tel que production de pièces ou de documents (billets d'hôpitaux, certificats médicaux, etc.) contemporains des faits allégué?, pour réclamer la revision de la décision antérieurement prise à leur égard.
Ces anciens militaires n'ont pas à invoquer la loi du 9 janvier 1926, puisqu'ils ont déjà satisfait dans le délai de cinq ans aux obligations de la loi du 31 mars 1919, mais ils conservent, en raison du fait nouveau, la faculté de solliciter de l'administration des pensions, un nouvel examen de leur dossier.
En conséquence, les médecins chefs des centres de réforme sont tenus d'accepter les demandes ainsi appuyées de pièces ou documents susceptibles de remettre en cause la question d'imputabilité; mais, en aucun cas, ils ne doivent en saisir proprio motu, le commission de réforme.
Ces demandes, accompagnées des nouveaux documents produits, seront adressées au ministère des pensions (2® direction ; service du contentieux) qui appréciera s'il y a vraiment un fait nouveau justifiant la remise à l'étude de la question de l'imputabilité.
Dans la négative, l'administration centrale avisera les Centres de réforme qui informeront les intéressés.
Dans l'affirmative, l'administration centrale adressera au Centre de réforme, l'ancien dossier de pension complété par les documents récemment produits, avec mission de le présenter à la commission de réforme, laquelle procédera dans la forme habituelle, à un nouvel examen de l'affaire.
La transmission du dossier complété par de nouveaux certificats d'experiises et un nouveau procès-verbal de commission de réforme sera ensuite assurée, comme d'usage, par l'intermédiaire de la section départementale des pensions.
• * *
Il est rappelé, d'autre part, aux demandeurs qui, se trouvant encore dans les délais fixés par l'article 38 de la loi du 31 mars 1919, désireraient user de leur droit de recours devant le tribunal des pensions, que ces délais ne sont en rien modifiés par la nouvelle action ad ministrative ainsi ouverte.
Signé : JOURDAIN.
L'exonération de la taxe sur vélocipèdes, motocyclettes
et véloclmanes
Dans quelles conditions peut-il y avoir dispense d'acquitter la taxe afférente aux bicyclettes, motocyclettes ou vélocimanes.
L'article 41 de la loi du 31 décembre 1921 exempte de la taxe les véhicules (cycle ou moto) lorsque ceux-ci sont achetés pour leurs usages personnels par des mutilés de guerre paralysés ou amputés de l'un ou des deux membres inférieurs.
Pour les bicyclettes, pas de difficultés; il suffit que l'invalide puisse justifier de sa qualité aux réquisitions susceptibles de lui être faites.
Pour les motocyclettes, il n'en est pas tout à fait de même. Le possesseur est exonéré de la taxe, quelle que soit la puissance de la machine, à condition qu'il fasse une déclaration au Receveur buraliste de sa commune ; ce dernier, contre 0,25, lui délivrera un permis 23 C valable indéfiniment. 11 devra justifier
(smc)
avoir acquitté la taxe de 12 % si le prix d'achat de la machine est supérieur à 5.000 francs.
Postent les vélocimanes propulsés par une lorce motrice de faible puissance (1 IIP à 1 HP 1/2), utilisés par des mutilés. Ainsi qu'il résulte des instructions de la Direction générale des Contributions leurs propriétaires n'ont pas à se munir de plaques de coatrôle, ni de permis de circulation.
L'EXPERTISE BOUFFE
L'on voit à Moxitpeliitr le même médecin expert, surexpert et contre-expert. L'oa ne s'étonnera point que nos camarades n'y trouvent point toutes les garanties. Le ministère a répondu dans un cas semblable, qu'il n'y a pas d'incompatibilité. I! préconise cependant une auto-récusation du médecin. Cette contradiction fait évidemment le pendaat à la visite du mutilé passant de l'expert au surexpert, terminant par le contre-expert pour trouver toujours le même médecin et le même diagnostic... naturellement.
Espérons qu'un jour il se contredira. I HIMIIIM—MI Ml m
LE COIN DU RIRE Niçoiseries
Sous le titre c Echos de Nice », je me proposais de raconter quelques petites histoires vécues là bas, j'ai été devancé pour le titre ; je ne songe pas à m'en plaindre puisque ce titre nous a valu une charmante poésie. A chacun son genre.
Alors, j'ai choisi un autre intitulé : « Niçoiseries ». Le lecteur voudra bien ne pas anagrammiser, il trouverait « c.i-noiseries », et pour peu qu'il ait l'accent de Saint-Flour, il prononcerait « chinoiseries » ; or, rien n'est rnoius chinois, je vous l'asiure, c'est liés fraa-ç.iis.
Appellation d'origine. — Lu camarade, grand amateur de fromage, s'en fit servir un tait à point et suant à souhait. Comme, tout en le savourant, il en manifestait sa satisfaction en termes quasi-lyriques, son voisin interpella la bonne : Ce Camenbert vient de Nice, n'est-ce pas ? Oh non ! monsieur, il vient de la Savoie....
En Wagon. — Une bouteille de limonade mise en effervescence par les cahots du train se mit tout à coup à exploser, répandant son contenu sur tous les voyageurs. Une mare s'était formée sous les pieds d'un monsieur. Un bambin de trois ans environ qui était dans le couloir avec sa maman, vit en rentrant la petite inondation : « Oh ! vois donc, maman, papa a fait pipi !
 time iss âssoelftiiona
Chalon-sur-Saône Le conseil d'administration de l'asso
ciation a tenu sa réunion mensuelle le dimanche 6 juin, à 9 heures du matin, salle du Comité des fêtes, sous la présidence de M. Marceau.
Le président rend compte d'une démarche faite auprès du maire de la ville de Chalon, relativement aux emplois municipaux qui peuvent être vacants. Le bureau estimant que seules les fonctions administratives publiques conviennent actuellement aux ayants droit de la loi du 31 mars 1919, qui, dépréciés du fait de leur incapacité physique, bien souvent inexistante quant à leur travail, grâce à une rééducation ordonnée, ne sont véritablement assurés de pouvoir gagner leur vie et celle de leur famille que s'ils appartiennent à des organismes ayant des statuts nettement définis, tels ceux des fonctionnaires, donne plein pouvoir à son président pour qu'en toutes circonstances, qu'il s'agisse d'emplois réservés ou non, l'association soutienne les candidatures des mutilés.
Après avoir traité la question de la contribution volontaire et s'être rallié aux décisions du Comité fédéral prises lors de sa réunion du 2 mai, le bureau discute la participation des associations
8.D.I.C
de victimes de la guerre au redressement financier et leur rapport avec l'État, puissance publique (Rapport de Viala au congrès de Nice).
Ainsi que chaque année, l'association, dans la mesure de ses disponibilités, enverra des enfants à la campagne. Les demandes devront être adressées au président, soit par lettre, soit verbalement, aux permanences hebdomadaires du jeudi, de 19 à 20 heures, jusqu'au 15 juillet.
La réunion générale est fixée courant de septembre, avant le congrès départemental d'octobre. Un additif aux statuts sera proposé en ce qui concerne les blessés du Maroc et des territoires extérieurs. Il est décidé que les réformés d'après-guerre qui ne pourraient justifier que leurs blessures ou maladies ont été contractées du fait de la guerre, ne seraient pas admis à l'association.
Le conseil d'administration adresse ses remerciements au président et membres du Rowing-Club pour leur gra cieuse invitation à assister aux régates ; aux dirigeants du stade Garibaldi qui accordent généreusement une réduction de 50 p. 100 aux membres de l'association sur présentation de leur carte ; aux généreux donateurs qui, au mariage de Mlle Duc avec M. Auclair, à Châtenoy-le-
National, ont versé la somme de 30 francs à la caisse de secours de l'association. Cette somme a été remise au président par M. Montagnon, adjoint au maire de Châtenoy.
La section de Saint-Marcel qui s'est réunie en assemblée générale sous la présilence du président de l'association, assisté du secrétaire, le dernier dimanche de mai, a constitué son bureau comme suit : Président, Regnault; secrétaire, Gueffier, et trésorier, Poirier.
Les membres de la section qui n'auraient pas payé leur cotisation sont, priés de se mettre en rapport avec le trésorier Poirier. Un état devant prochainement être fourni à l'association pour que le bulletin fédéral ne soit adressé qu'aux seuls cotisant;!. La séance fut levée à 10 heures.
Le Secrétaire. —o —
Le Creusot Un communiqué, paru dans les jour
naux régionaux annonce aux Victimes de la guerre, qu'une nouvelle Association est fondée et.... naturellement lance un appel.
La vieille Association Creusotine croit devoir sortir de l'expectative pour mettre
en garde tous ses adhérents. Fondée dopais 10 ans et groupant, en dehors des égoïstes et des négligeants, toutes les victimes de la guerre conscientes de leurs droits et de leurs intérêts, elle a pris part à toutes les luttes qui ont eu pour but la défense de ses droits. Elle a travaillé de concert avec la Fédération départementale et l'Union Fédérale, à la réalisai ion des problèmes intéressant au premier chef les Victimes de la guerre et les anciens combattants, qu'il s'agisse des pensions et des questions annexes, des droits des combattants, du travail et du crédit, des pupilles de la Nation, de la Justice militaire, de la Société des Nations et de la paix ou, plus modestement, qu'il s'agisse de l'aide directe apportée aux individus par ses conseils, ses démarches, ses interventions ou par ses secours matériels.
Il n'est nullement besoin que la vieille Association proclame qu'elle se tient à l'écart de toute politique, ainsi qu'elle l'a fait jusqu'à ce jour et, que l'attestent ses dix années d'existence.
Ne sait-on pas qu'elle groupe toutes les tendances et toutes les confessions, et, que là est sa force ? Ne ^ait-on pas aussi que c'est parce qu'elle a tenu à garder son indépendance et à rester en
dehors de toute politique, que naît aujourd'hui une Association qui, au nom de l'UNION, vous invite ?
Réfléchissez au geste des camarades, militants hier chez nous et qui aujourd'hui, tout en proclamant que les Victimes de la guerre doivent faire bloc, s'emploient de tous leurs efforts à détruire une Association forte, vieille de 10 ans. Vous pourrez qualifier alors comme il convient le geste de ces camarades.
Pourquoi ces mutualistes de la dernière heure n'ont ils jamais mis en œuvre au sein de notre Association, quand ils y étaient, les bonnes dispositions dont ils sont remplis aujourd'hui ?
Peut-on faire confiance à ces anciens militants, dont le moins que l'on puisse dire est qu'ils n'agissent pas de leur propre initiative ?
Camarades mutilés qui n'êtes pas dépourvus de bons sens, de clairvoyance et de dignité, vous resterez fidèles à votre Association, à celle que vous-mêmes, tous ensemble avez fondée.
C'est votre devoir et c'est aussi votre intérêt. Le Comité.
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