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BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique n°40 du 13 septembre 2013
PARTIE PERMANENTEMarine nationale
Texte n°8
INSTRUCTION N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRHrelative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.
Du 29 juillet 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».
INSTRUCTION N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH relative à la désignation des autorités de domainede compétences professionnelles.
Du 29 juillet 2013
NOR D E F B 1 3 5 1 2 8 4 J
Références :
Arrêté n° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 24 ; BOEM326.1.3.1).Instruction n° 5/DEF/EMM/CMDT du 5 juin 2013 (BOC N° 30 du 12 juillet 2013, texte 21 ;BOEM 113.1, 140.1).Circulaire n° 0-11851-2012/DEF/DPMM/FORM du 24 mai 2012 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) :
Cinq annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars2011, texte 14 ; BOEM 113.1) modifiée.
Classement dans l'édition méthodique : BOEM 113.1
Référence de publication : BOC N°40 du 13 septembre 2013, texte 8.
1. Conformément à l'instruction citée en référence, la fonction d'autorité de domaine de compétence (ADC)revêt à la fois une responsabilité liée à la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences,mais aussi d'expertise métier, de cohérence globale de la cartographie des emplois en termes de parcoursprofessionnels et enfin de niveau de compétences correspondant à chaque emploi.
D'autre part, l'instruction citée en référence vient d'être remise à jour et renforce le rôle des autorités dedomaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale (ADP/ADG) : elles sont garantes dela cohérence entre la doctrine, l'organisation, les équipements et les ressources humaines, formées etentraînées pour servir dans les formations de la marine et extérieures à la marine. À ce titre, elles assurent lacoordination de l'action des différentes ADC qui œuvrent dans leur domaine d'expertise.
Afin de préserver la cohérence d'ensemble de la fonction organique de la marine, l'annexe I. met encorrespondance les autorités de coordination et coordonnateurs centraux (AC/CC), les ADG/ADP, les écolesréférentes (1) et les ADC, lorsqu'elles existent. Les autorités de coordination et coordonateurs centraux, définispar l'instruction citée en référence sont également rappelés.
En complément, l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) etl'amiral commandant la force de l'aéronautique navale (ALAVIA) sont systématiquement ADC déléguéesquand il existe dans une spécialité des branches spécifiques à leur domaine.
Concernant les officiers, en raison de l'étroit volume des flux dans les filières et spécialités et del'individualisation des parcours professionnels, la sous-direction « gestion du personnel » de la direction dupersonnel militaire de la marine (DPMM/SDG) conserve le rôle d'ADC qu'elle exerce en étroite collaboration
avec les autorités organiques ou territoriales concernées et le bureau « politique des ressources humaines » del'état-major de la marine (EMM/PRH).
Les listes des ADC présentées en annexes II. III. et IV. permettent un classement par spécialités et métiers,brevets de maîtrise, certificats et mentions particulières.
Pour permettre la remise à jour de la liste nominative des officiers exerçant les fonctions d'ADC, les autoritésdésignés transmettront les noms et coordonnées de leurs officiers traitants au bureau « politique des ressourceshumaines » (PRH) de l'état-major de la marine.
2. L'instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 modifiée, relative à la désignation desautorités de domaine de compétences professionnelles est abrogée.
3. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,sous-chef d'état-major « ressources humaines »,
Christophe PRAZUCK.
(1) Les écoles référentes sont définies dans la circulaire en référence. Elles entretiennent le référentiel d'enseignementpédagogique des domaines concernés (contrat de formation), et ont un rôle de proposition vers les ADC pour faire évoluer lesobjectifs d'enseignement.
ANNEXE I.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCE ET RESPONSABILITÉS
ASSOCIÉES.
AUTORITÉ DEDOMAINE DE
COMPÉTENCE.MÉTIER, SPÉCIALITÉ, CERTIFICAT.
AUTORITÉ DEDOMAINE
D'EXPERTISEGÉNÉRALE/
AUTORITÉ DEDOMAINE
D'EXPERTISEPARTICULIERET/OU ÉCOLERÉFÉRENTEASSOCIÉS.
ALFAN Métiers Machine (MOMACHINE) ADP ALFAN - conduitedes plateformes (PTF) desurface
Opérations (MOOPS) (1) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
Navigation (MONAV) (1) ADG ALFAN-LAS
Pompier (MOPOMPI) (2) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires
ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
Pont (MOPONT) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaires
Spécialité Détecteur (DETEC) (3) ADG ALFAN - LAS etGE
Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3) ADG ALFAN - LSM
Électronicien d'armes (ELARM) (3) ADG ALFAN - LAS etGE
Électrotechnicien (ELECT) ADP ALFAN - conduitedes plateformes de surface
Manœuvrier (MANEU) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaires
Marin pompier (MARPO) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires
ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
Mécanicien d'armes (MEARM) ADG ALFAN - LAS etGE
Mécanicien naval (MECAN) ADP ALFAN - conduitedes PTF de surface
Météorologiste océanographe (METOC)
ADC déléguée : COMETOC A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE
École référente CISMF(section formation)
Navigateur timonier (NAVIT) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
Plongeur démineur (PLONG) ADG ALFAN - guerre desmines
B r e v e t d emaîtrise
Automatismes, puissance « électrique-navires »(AUTOPELEC)
ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires -c o n d u i t e d e s P T F d esurface
Chef de garde (CDG) marins-pompiers (MARPO) ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
Chef de se rv ice navi re sur pe t i t s bâ t iments(COMENERG)
ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires.C o n d u i t e d e s P T F d esurface
Commandement-organisation (COMORG) NAVIT etMANEU
École référente cent red'instruction naval (CIN)BREST (cadre de contact)
Électronicien (ELECTRO) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface
Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS)
ADC déléguée : COMETOC
A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE
École référente - CISMF(section formation)
Hydraulique (HYDRAULIQUE) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface
Logistique (LOG) École référente CIN SMD(logistique)
Machines thermiques (MACHTHERM) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface
Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branchess u r f a c e ( S U R F ) , a é r o n a u t i q u e ( A É R O ) o usous-marine (SOUM)
ADG ALFAN - LAS etGE
Plongée (PLONGÉE) ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer
ADG ALFAN - guerre desmines
Qualification supérieure de bâtiment d'essais et demesures (QUALBEM)
/
ADG ALFAN - LAS
Système d'armes missiles sol-air (SAM) branchesTARTAR ou PAAMS
Système de direction de combat liaison automatiquede données tactiques (SDC) (4)
ADG ALFAN - LAS etG E , c o m m a n d e m e n ttactique
École référente CIN SMD[liaisons données tactiques(LDT)]
Technologie des systèmes armes et équipements dudomaine des opérations (TECHOPS)
ADG ALFAN : LSM, LASet GE, GDM
ADG ALFOST : emploides SM
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef(CONTANERF)
ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens
Certificats et mentions du domaine du service courant École référent CIN BREST(cadre de contact)
Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces de surface ainsi qu'à la plongée humaine etintervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)
A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE, projection deforces
ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer
Certificats et mentions spécifiques à la sécuritédélivrées après formations non codifiées dans leguide national de référence de la sécurité civile
ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires
ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
Certificats et mentions du domaine de la police despêches
ADP ALFAN - police despêches
Cert i f ica ts e t ment ions du domaine NEDEX(neutralisation, enlèvement et destruction des enginsexplosifs)
A D P A L F A N -neutralisation, enlèvement,et destruction des enginsexplosifs (NEDEX)
ALAVIA Métier Maintenance aéronautique (MOMAINTAE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Piste et pont d'envol (MOPONVOL) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées
Spécialité Contrôleur d'aéronautique (CONTA) ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens
Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5) A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et des
munitions aéroportées -maintenance aéronautique
Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Radariste navigateur aérien (DENAE) (3) A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
B r e v e t d emaîtrise
Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS) A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC) ADG ALFAN - armementnucléaire aéronaval
A u t o m a t i c t e s t e q u i p e m e n t e t s i m u l a t e u r saéronautiques (SIMULATEURS) (ATES)
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Circulation aérienne (CIRCAE) ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens
Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Maintenance aéronautique (MAINTAE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
O r g a n i s a t i o n m a i n t e n a n c e a é r o n a u t i q u e(ORGMAÉRO)
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine de directeur depont d'envol (DIRPON)
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère(PLONGHELI)
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et des
munitions aéroportées -maintenance aéronautique
A D P C E C L A N T -sauvetage des personnes
ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer
Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenneportée améliorée » (ASMPA)
ADG ALFAN - armementnucléaire aéronaval
Certificats et mentions du domaine du « SCALPEG (système de croisière à longue portée) »
A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre
Certificats et mentions du domaine du « missile decroisière naval » (MDCN) (6)
A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre
Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV)et des condui tes-machine (CCM) à bord deshélicoptères et avions de surveillance maritime
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -Maintenance aéronautique
Certificats et mentions spécifiques au personnel del'aviation aéronautique
A D G A L A V I A -projection de puissanceclassique sur la terre
ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique
ALFOST B r e v e t d emaîtrise
Acoustique et vibration (ACOUVIB) /
Système d'armes dissuasion (SAD) ADG ALFOST - emploides SM
École référent EAMEA(armements nucléaires)
ENSM BREST (systèmed'armes de dissuasion)
Système inertiel de navigation (SIN) ADG ALFOST - emploides SM
É c o l e r é f é r e n t E N S MB R E S T ( s y s t è m e d enavigation inertiel)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions des analystes acoustiques A D P A L F O S T -renseignement d'origineacoustique (ROAC)
École référent : CIRA
Certificats et mentions du domaine système d'armedissuasion
ADG ALFOST - emploides SM
École référent EAMEA(armements nucléaires)
ENSM BREST (systèmed'armes de dissuasion)
Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces sous-marines
ADG ALFOST - emploides sous-marins
ADP ALFOST - survie etsauvetage des équipages desous-marins
ALFUSCO Métier Fusilier marin (MOFUSIL) A D G A L F U S C O -PRODEF
Spécialité Fusilier (FUSIL) A D G A L F U S C O -PRODEF
B r e v e t d emaîtrise
Chef de mission commando (CMISCOM) A D G A L F U S C O -opérations commandos
Protection des forces (PROFOR) A D G A L F U S C O -protection défense
École référent école desf u s i l i e r s ( P R O D E Finstallations et bâtiments)
Commandement-organisation (COMORG) servicecourant
École référent CIN BREST(cadre de contact)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine cynophile /
Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces des fusiliers marins commandos
A D G A L F U S C O -opérations commandos
A D G A L F U S C O -protection défense.
DPMM(BCRH Méditerranée)
Métier Bureautique (MOBUREAU) École référent - école desFourriers (bureautique)
Spécialité Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH) École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d upersonnel militaire)
B r e v e t d emaîtrise
Administration générale-Soutien commun (AGSC) École référent - école desF o u r r i e r s ( s y s t è m e si n f o r m a t i q u e sadministratifs et RH)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine de la gestion desressources humaines
École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d upersonnel militaire)
DPMM (PM2) (7) Spécialité Inspecteur de sécurité défense (INSED) /
B r e v e t d emaîtrise
Sûreté de défense (SÛRETÉ) /
DPMM (PM2) (8) C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions spécifiques au personnel duservice de santé des armées
/
DPMM (FORM) C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie deformation, de la pédagogie et de l'enseignement deslangues étrangères
École référent CIN SMD(pédagogie)
EMM (CPM) Métier Restauration (MORESTAU) /
Spécialité Entraînement physique militaire et sportif (EPMS) É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)
Gérant de collectivité (GECOLL) /
Sportif de haut niveau de la marine nationale(SPORHN)
É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)
B r e v e t d emaîtrise
G e s t i o n d e l a p r o d u c t i o n a l i m e n t a i r e(GESTPRODUC)
/
Maître d'entraînement physique militaire et sportif(MAITEPS)
É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions spécifiques au maintien encondition physique et des techniques d'optimisationdu potentiel et à l'animation au sein des forces
É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile).
CECLANT Spécialité Assistant du commandement (ASCOM) École référente - école desFourriers (bureautique)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions spécifiques aux travauxportuaires et aux bâtiments de soutien, de servitude etaux engins portuaires
ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaire
Certif icats et mentions spécifiques à la lut teantipollution, l'assistance au navire et au sauvetagedes personnes
A D P C E C L A N T -assistance aux navires endifficultés et lutte contre lapollution
CECMED Spécialité Guetteur de la flotte (GUETF) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
A D P C E C M E D -protection des approchesmaritimes
ADP COMAR Manche -maintien de l'ordre publicen mer
Musicien de la flotte (MUSIF) /
LOGGEN Spécialité Comptable logisticien (COMLOG) École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d umatériel non aéro)
B r e v e t d emaîtrise
Finances publiques et comptabi l i té générale(COMPTAFIN)
/
ALNUC Spécialité Électromécanicien de propulsion de sous-marins(EMPRO) (personnel atomicien)
ADG ALFOST - emploides SM
École référent EAMEA(atomiciens de PN)
Énergie nucléaire (ENERGNUC) ADG ALFOST - emploides SM
École référent EAMEA(atomiciens de PN)
B r e v e t d emaîtrise
Atomicien (ATO) ADG ALFOST - Emploides SM
École référent EAMEA(atomiciens de PN)
Électromécanicien de propulsion de sous-marins(EMPRO)
ADG ALFOST - emploides SM
École référent EAMEA(atomiciens de PN)
Environnement/prévention (ENV/PREV) École référent CIN SMD( h y g i è n e s é c u r i t é e tc o n d i t i o n s d et r a v a i l - h y g i è n e e tprévention des accidents)
Radioprotection (RADIOPROT) École référent EAMEA(sécurité nucléaire)
C e r t i f i c a t e tmention
Cer t i f i c a t s e t men t ions de s t e chn i c i ens enradioprotection (TECRAP)
École référent EAMEA(sécurité nucléaire)
Certificats et mentions du domaine atomicien (ATO) École référent EAMEA(atomiciens de PN)
Certificats et mentions du domaine « nucléaire,radiologique bactériologique et chimique »
C C A L O P S - d é f e n s enucléaire radiologique,biologique et chimique
AC ALNUC - a f fa i resn u c l é a i r e s , S S T e tp r o t e c t i o n d el'environnement
Certificats et mentions du domaine de l 'HSCT(hygiène, sécurité et conditions de travail)
AC ALNUC - a f fa i resn u c l é a i r e s , S S T e tp r o t e c t i o n d el'environnement
École référent CIN SMD(HSCT)
Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnieet des munitions
/
SHOM Spécialité Hydrographe (HYDRO) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
B r e v e t d emaîtrise
Hydrographe (HYDROGRAPHE) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
BMP Spécialité Marin pompier de Marseille (MAPOM) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires
ADP CECMED - sécurité
des installations à terre
B r e v e t d emaîtrise
Cadre de maîtrise marin pompier de Marseille (CDM) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires
ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions spécifiques à la sécuritédélivrées après formations codifiées dans le GNR dela sécurité civile
ADP CECMED - sécuritédes installations à terre
SLM Spécialité Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) /
B r e v e t d emaîtrise
Armes (ARMES) /
Atelier naval (ATNAVAL) /
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine du soutientechnique
/
EMM (SIC) Spécialité Spécialiste des systèmes d'information et destélécommunications (SITEL)
Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'information.Hygiène numérique)
B r e v e t d emaîtrise
Systèmes satellites (COMSAT) /
Réseaux (RÉSEAUX) /
Sécurité des systèmes d'information (SSI) Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'information.Hygiène numérique)
Technologie des communications (TECHNOCOM) /
Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR) /
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine des systèmesd'information et des réseaux (maintenance etexploitation)
/
C e r t i f i c a t s e t m e n t i o n s d u d o m a i n e d e stélécommunications (maintenance et exploitation)
/
Certificats et mentions du domaine de managementde l'information
/
Certificats et mentions du domaine SSI Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'informations o u s s e s d i f f é r e n t e scomposantes . Hygiènenumérique)
CRMAR B r e v e t d emaîtrise
Renseignement (RENS) A D P C E C L A N T -renseignement d'originesélectromagnétique radio( R O E M r a d i o o uC O M I N T ) e t s o u r c e souvertes (OSINT)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine du renseignement A D P C E C L A N T -renseignement d'originesélectromagnétique radio( R O E M r a d i o o uC O M I N T ) e t s o u r c e souvertes (OSINT)
/
Certificats et mentions du domaine des métiers del'image
Commandant de la basenavale de Brest
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions des pilotes de port ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaire
ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique
CSGE (9) B r e v e t d emaîtrise
Analyste guerre électronique (ANAGE) ADG ALFAN - LAS etGE
École référente CIN SMD(guerre électronique)
C e r t i f i c a t e tmention
Certificats et mentions du domaine de la guerreélectronique
ADG ALFAN - LAS etGE
École référente CIN SMD(guerre électronique)
(1) En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF » et EMM/SIC pour la branche « SIC ».
(2) En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».
(3) Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).
(4) En liaison avec EMM/SIC.
(5) Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».
(6) En liaison avec ALFAN et ALFOST.
(7) En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).
(8) En liaison avec la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
(9) Sous les ordres d’ALFAN et en liaison avec ALAVIA.
ANNEXE II.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES
SPÉCIALITÉS OU MÉTIERS DU PERSONNEL NON OFFICIER.
MÉTIER.AUTORITÉS DE DOMAINES
DE COMPÉTENCES.
Bureautique (MOBUREAU) DPMM(BCRH Méditerranée)
Fusilier marin (MOFUSIL) ALFUSCO
Machine (MOMACHINE) ALFAN
Maintenance aéronautique (MOMAINTAE) ALAVIA
Opérations (MOOPS) ALFAN (1)
Navigation (MONAV) ALFAN (2)
Piste et pont d'envol (MOPONVOL) ALAVIA
Pompier (MOPOMPI) ALFAN (3)
Pont (MOPONT) ALFAN
Restauration (MORESTAU) EMM (CPM)
SPÉCIALITÉ.AUTORITÉS DE DOMAINES
DE COMPÉTENCES.
Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) SLM
Assistant du commandement (ASCOM) CECLANT
Comptable logisticien (COMLOG) LOGGEN
Contrôleur d'aéronautique (CONTA) ALAVIA
Détecteur (DETEC) (4) ALFAN
Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3) ALFAN
Électronicien d'armes (ELARM) (3) ALFAN
Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5) ALAVIA
Électrotechnicien (ELECT) ALFAN
Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) (personnel atomicien) ALNUC
Energie nucléaire ALNUC
Entraînement physique militaire et sportif (EPMS) EMM (CPM)
Fusilier (FUSIL) ALFUSCO
Gérant de collectivité (GECOLL) EMM (CPM)
Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH) DPMM(BCRH Méditerranée)
Guetteur de la flotte (GUETF) CECMED
Hydrographe (HYDRO) SHOM
Inspecteur de sécurité défense (INSED) DPMM (PM2) (6)
Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE) ALAVIA
Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR) ALAVIA
Manœuvrier (MANEU) ALFAN
Marin pompier (MARPO) ALFAN
Marin pompier de Marseille (MAPOM) BMP
Mécanicien d'armes (MEARM) ALFAN
Mécanicien naval (MECAN) ALFAN
Météorologiste océanographe (METOC) ALFAN
Musicien de la flotte (MUSIF) CECMED
Navigateur timonier (NAVIT) ALFAN
Plongeur démineur (PLONG) ALFAN
Radariste navigateur aérien (DENAE) (4) ALAVIA
Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) SLMC
Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications (SITEL) EMM (SIC)
Sportif de haut niveau de la marine nationale (SPOR HN) EMM (CPM)
(1) En liaison avec EMM/SIC pour la branche « SIC ».
(2) En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF ».
(3) En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».
(4) Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).
(5) Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».
(6) En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).
ANNEXE III.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES
BREVETS DE MAÎTRISE.
BREVET DE MAÎTRISE.AUTORITÉS DEDOMAINES DE
COMPÉTENCES.
Acoustique et vibration (ACOUVIB) ALFOST (1)
Administration générale-soutien commun (AGSC) DPMM(BCRH Méditerranée)
Analyste guerre électronique (ANAGE) CSGE (2)
Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS) ALAVIA
Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC) ALAVIA
Armes (ARMES) SLM (3)
Automatic test equipement et simulateurs aéronautiques (SIMULATEURS) (ATES) ALAVIA
Atelier naval (ATNAVAL) SLM
Atomicien ALNUC
Automatismes, puissance « électrique-navires » (AUTOPELEC) ALFAN
Chef de garde marins pompiers MARPO (CDG) ALFAN
Cadre de maîtrise marins pompiers de Marseille (CDM) BMP
Circulation aérienne (CIRCAE) ALAVIA
Chef de mission commando (CMISCOM) ALFUSCO
Chef de service navire sur petits bâtiments (COMENERG) ALFAN
Commandement-organisation (COMORG) branches NAVIT et MANEU ALFAN
Systèmes satellites (COMSAT) EMM (SIC)
Finances publiques et comptabilité générale (COMPTAFIN) LOGGEN
Électronicien (ELECTRO) ALFAN
Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) ALNUC
Environnement/prévention (ENV/PREV) ALNUC
Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS) ALFAN
Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH) ALAVIA
Gestion de la production alimentaire (GESTPRODUC) EMM (CPM)
Hydraulique (HYDRAULIQUE) ALFAN
Hydrographe (HYDROGRAPHE) SHOM
Logistique (LOG) ALFAN
Machines thermiques (MACHTHERM) ALFAN
Maintenance aéronautique (MAINTAE) ALAVIA
Maître d'entraînement physique militaire et sportif (MAITEPS) EMM (CPM)
Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branches SURF, AÉRO ou SOUM ALFAN (4)
Organisation maintenance aéronautique (ORGMAÉRO) ALAVIA
Plongée (PLONGÉE) ALFAN
Protection des forces (PROFOR) ALFUSCO
Qualification supérieure de bâtiment d'essais et de mesures (QUALBEM) ALFAN
Radioprotection (RADIOPROT) ALNUC
Renseignement (RENS) CRMAR
Réseaux (RÉSEAUX) EMM (SIC)
Sécurité des systèmes d'information (SSI) EMM (SIC)
Sûreté navale (SÛRETÉ) DPMM (PM2) (5)
Système d'armes dissuasion (SAD) ALFOST
Système d'armes missiles sol-air (SAM) branches Tartar ou PAAMS ALFAN
Système de direction de combat liaison automatique de données tactiques (SDC) ALFAN (6)
Système inertiel de navigation (SIN) ALFOST
Technologie des communications (TECHNOCOM) EMM (SIC)
Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations (TECHOPS) ALFAN
Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR) EMM (SIC)
(1) En liaison avec ALAVIA.
(2) Sous les ordres d’ALFAN et en liaison avec ALAVIA.
(3) Transfert de la fonction d’ALFAN au SLM au 1er juillet 2011après finalisation du RAC CSUP ARMES.
(4) En liaison avec ALAVIA et ALFOST.
(5) En liaison avec la DPSD.
(6) En liaison avec EMM/SIC.
ANNEXE IV.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES
CERTIFICATS ET MENTIONS PARTICULIÈRES DU PERSONNEL NON OFFICIER.
CERTIFICATS ET MENTIONS.AUTORITÉS DE
DOMAINESDE COMPÉTENCES.
Certificats et mentions des analystes acoustiques ALFOST (1)
Certificats et mentions des pilotes de port Commandant de la basenavale de Brest
Certificats et mentions des techniciens en radioprotection (TECRAP) ALNUC
Certificats et mentions du domaine « atomicien » (ATOMICIEN) ALNUC (2)
Certificats et mentions du domaine « nucléaire, radiologique biologique et chimique » ALNUC
Certificats et mentions du domaine système d'arme dissuasion ALFOST
Certificats et mentions du domaine de directeur de pont d'envol (DIRPON) ALAVIA
Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère (PLONGHELI) ALAVIA
Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenne portée améliorée » (ASMPA) ALAVIA
Certificats et mentions du domaine du « SCALP EG (système de croisière à longue portée) »(3)
ALAVIA
Certificats et mentions du domaine du « missile de croisière naval » (MDCN) (1) ALAVIA (2)
Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV) et des conduites machine (CCM) à borddes hélicoptères et avions de surveillance maritime
ALAVIA
Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef (CONTARNEF) ALFAN
Certificats et mentions du domaine cynophile ALFUSCO
Certificats et mentions du domaine du renseignement CRMAR
Certificats et mentions du domaine des métiers de l'image CRMAR
Certificats et mentions du domaine du soutien technique SLM
Certificats et mentions du domaine de l'HSCT (hygiène, sécurité et conditions de travail) ALNUC
Certificats et mentions du domaine du service courant ALFAN
Certificats et mentions du domaine des systèmes d'information et des réseaux (maintenance etexploitation)
EMM (SIC)
Certificats et mentions du domaine des télécommunications (maintenance et exploitation) EMM (SIC)
Certificats et mentions du domaine de management de l'information EMM (SIC)
Certificats et mentions du domaine SSI EMM (SIC)
Certificats et mentions spécifiques au personnel de l'aviation aéronautique ALAVIA
Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces sous-marines ALFOST
Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces des fusiliers marins commandos ALFUSCO
Certificats et mentions spécifiques au personnel du service de santé des armées DPMM (PM2) (4)
Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces de surface ainsi qu'à la plongéehumaine et intervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)
ALFAN
Certificats et mentions spécifiques aux travaux portuaires et aux bâtiments de soutien, deservitude et aux engins portuaires
CECLANT
Certificats et mentions spécifiques à la lutte antipollution, l'assistance au navire et ausauvetage des personnes
CECLANT
Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations codifiées dans leGNR de la sécurité civile
BMP
Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations non codifiées dansle GNR de la sécurité civile
ALFAN
EMM (CPM)
Certificats et mentions spécifiques au maintien en condition physique et des techniquesd'optimisation du potentiel des marins ainsi qu'à l'animation au sein des forces
Certificats et mentions du domaine de la police des pêches ALFAN
Certificats et mentions du domaine NEDEX (neutralisation, l'enlèvement et la destruction desexplosifs)
ALFAN
Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie de formation, de la pédagogie et del'enseignement des langues étrangères
DPMM (FORM)
Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie SHOM
Certificats et mentions du domaine de la gestion des ressources humaines DPMM(BCRH Méd.)
Certificats et mentions du domaine de la guerre électronique ALFAN (CSGE) (5)
Certificats et mentions du domaine du secourisme ALNUC
Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnie et des munitions. ALNUC
(1) En liaison avec ALAVIA et ALFAN.
(2) En liaison avec ALFAN et ALFOST.
(3) En cours de création. Il n’existe pas actuellement dans la circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 de certificatsou mentions dans ce domaine.
(4) En liaison avec la DCSSA.
(5) En liaison avec ALAVIA.
ANNEXE V.LEXIQUE.
Autorité de domaine de compétence ADC
Autorités de domaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale ADP/ADG
Commandement de l'aéronautique navale ALAVIA
Commandement de la force d'action navale ALFAN
Commandement des forces sous-marines et de la force océanique stratégique ALFOST
Commandement de la force maritime des fusiliers marins et commandos ALFUSCO
Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement ALNUC
Bataillon des marins pompiers BMP
Coordinateur central - sous-chef d'état major opérations aéronavales » CC ALOPS
Commandement de la zone maritime Atlantique CECLANT
Commandement de la zone maritime Méditerranée CECMED
Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier CIN SMD
Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique CIRA
Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces CISMF
Commandement de la marine COMAR
Chef du service marine du petit bâtiment COMENERG
Centre opérationnel de météorologie et d'océanographie COMETOC
Communication intelligence COMINT
Communication satellite COMSAT
Centre de renseignement de la marine CRMAR
Centre support de guerre électronique CSGE
Direction centrale du service de santé des armées DCSSA
Direction centrale du service de soutien de la flotte DCSSF
Bureau conseil en ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine DPMM(BCRH)
Bureau de la formation et des écoles DPMM(FORM)
Bureau équipages de la flotte et marins des ports de la direction du personnel militaire de la marine DPMM(PM2)
École des applications militaires de l'énergie atomique EAMEA
Bureau condition du personnel militaire de l'état-major de la marine EMM (CPM)
Bureau pilotage de l'état-major de la marine EMM (PIL)
Bureau des systèmes d'information et de communication de l'état-major de la marine EMM (SIC)
École de navigation sous-marine de Brest ENSM BREST
Guerre des mines GDM
Guide national de référence GNR
Prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail HSCT
Lutte au-dessus de la surface et guerre électronique LAS et GE
Liaisons données tactiques LDT
Logistique générale LOGGEN
Lutte sous-marine LSM
Marins-pompiers MARPO
Neutralisation, enlèvement et destruction des engins explosifs NEDEX
Nucléaire, radiologique biologique et chimique NRBC
Open source intelligence OSINT
Principal anti-air missile system PAAMS
Personnel naviguant PN
Protection défense PRODEF
Renseignement d'origine acoustique ROAC
Système de croisière à longue portée SCALP EG
Service hydrographique et océanographique de la marine SHOM
Service logistique de la marine SLM
Service logistique de la marine central SLMC
Sous-marins SM
Soutien technique SST
Sécurité des systèmes d'information SSI
Technique d'optimisation du potentiel-Technique d'intervention opérationnelle rapprochée TOP-TIOR