Bulletin officiel - INPI.fr · PDF filesants ... BOPI 15/27 5 Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification ... AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin GA Gabon SN Sénégal

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets dÊinventionDemandes de brevets - nos 3 015 857 à 3 016 111Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

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03 ju

illet

201

5

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridiqu e.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridiq ue et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à cha cun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONAL ES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES I NTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues pu-bliques...................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produits se-mi-conducteurs......................................

6.2 Décisions de constatation de dé-chéance inscrites au RNB.....................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N° 15/27 03 juillet 2015

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE15, rue des Minimes – CS 50001

92677 COURBEVOIE Cedex Téléphone : 0820 213 213 Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

7

15

145159179

187

195néant

203néant

néant

néant

néantnéant

néant

223

néant

néantnéant

néant235

néantnéant

247

néantnéant

néantnéant

4 BOPI 15/27

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’ide ntification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sansconnaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

5BOPI 15/27

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identific ationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la re présentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivr ant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE I NDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

6 BOPI 15/27

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège15, rue des Minimes – CS 5000192677 COURBEVOIE [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI

BOPI 15/27 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9

10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 15/27

BOPI 15/27 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................

1.3 Table par domaines techniques ...................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................

15

145

159

179

15BOPI 15/27

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans lessalles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION

N° 3.015.857 à 3.016.111

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 17

A3.015.857 – B (A3) – D [13 63685]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 01 B 21/08 (2013.01), A 01 B 39/16, 61/04. – K HERSE RAPIDE POUR TRAVAUXDANS LES VIGNES – P (Inventeur: TAJADA LONGASFELIX JESUS). – O Demandeur : AGROMET EJEA,S.L., – RMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

M L'invention vise une herse rapide destinée aux tra-vaux dans les vignes qui est formée d'un châssis et sonmoyen d'attache correspondant à un véhicule tracteur etsur lequel sont montés divers types de disques pour letravail du sol, qui est caractérisée par la symétrie de sonchâssis (1) par rapport à son axe central et longitudinal,comprenant des parties latérales (1.1) à couplage téles-copique à la partie centrale pour l'extension du dit châs-sis (1), avec des supports (2) et les disques (3)correspondants montés en files parallèles, une avant etl'autre arrière, les disques (3) d'un alignement étant inter-calés avec ceux de l'autre alignement et fixés par pairesavec une légère inclinaison avant; un bras central et infé-rieur (10) a été prévu, ainsi que des points de fixation(11) pour d'éventuels contrepoids, comprenant desmoyens de montage optionnel d'un rouleau (7), râteau ouplanche et incorporant, de plus, deux attelages conven-tionnels de type fourche (14) avec boulons et type man-chons (15) vissés et un attelage rapide à barre (16) avecdeux crans d'immobilisation.

A3.015.858 – B (A1) – D [13 63746]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 23 D 7/005 (2013.01), A 23 D 7/02, A 23 L 1/32, A 21 D 13/08, 10/02, 8/00. –KMETHODE DE PRODUCTION DE PATISSERIE UTI-LISANT DES HUILES FLUIDES. – ODemandeur : LE-SIEUR Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL

M Méthode de production d'un produit choisi parmi lesbiscuits du genre « petit beurre », les sablés, ayant untaux de matière grasse supérieur à 5% en poids duditproduit et les biscuits de type « petit déjeuner » ayant untaux de matière grasse supérieur à 2% en poids duditproduit, comprenant une étape d'addition d'un mélange àbase d'huile fluide dans la préparation dudit produit, leditmélange à base d'huile fluide comprenant ou étantconstitué par:- de 60 à 88%, avantageusement de 70% à 85%, enpoids d'huile fluide par rapport au mélange,- de 6% à 30%, avantageusement de 8% à 15%, enpoids d'eau par rapport au mélange,- de 3% à 11%, avantageusement de 4% à 7%, en poidsde jaune d'oeuf par rapport au mélange,- moins de 1,4% en poids de sel par rapport au mélange.

18 A23D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.859 – B (A1) – D [14 63426]. – E 30 dé-cembre 2014. – JA 23 D 7/005 (2013.01), A 23 D 7/02, A 21 D 13/08, 10/02, 8/00, A 23 L 1/32. –KMETHODE DE PRODUCTION DE PATISSERIE UTI-LISANT DES HUILES FLUIDES – P (Inventeurs : RUIZGEOFFREY; LACOUR ARNAUD). – ODemandeur: LE-SIEUR Société par actions simplifiée, – RMandataire :PONTET ALLANO & ASSOCIES . – FPriorité : FR, 31décembre 2013, n° 1363746.

M L'invention concerne une méthode de production d'unproduit choisi parmi les biscuits du genre « petit beurre »,les sablés, ayant un taux de matière grasse supérieur à5% en poids dudit produit et les biscuits de type « petitdéjeuner » ayant un taux de matière grasse supérieur à2% en poids dudit produit, une pâte sablée, une pâte bri-sée ou une pâte à pizza, comprenant une étape d'addi-tion d'un mélange à base d'huile fluide dans lapréparation dudit produit, ledit mélange à base d'huilefluide comprenant ou étant constitué par:- de 60 à 88%, avantageusement de 70% à 85%, enpoids d'huile fluide par rapport au mélange,- de 5% à 30%, notamment de 6 à 30%, avantageuse-ment de 8% à 15%, en poids d'eau par rapport aumélange,- de 3% à 11%, avantageusement de 4% à 7%, en poidsde jaune d'oeuf par rapport au mélange,- éventuellement moins de 1,4% en poids de sel par rap-port au mélange pour les biscuits du genre « petit beurre» et les sablés ou moins de 7% en poids de sel par rap-port au mélange pour les biscuits de type « petit déjeuner», les pâtes sablées, les pâtes brisées ou les pâtes àpizza.

A3.015.860 – B (A1) – D [13 63718]. – E 30 dé-cembre 2013. – J A 23 L 1 /29 (2013 .01) . –KCOMPOSITION ALIMENTAIRE DE REGIME POURDIMINUER L'INFLAMMATION DE BAS GRADE ACOURT ET LONG TERME COMPRENANT DE L'ACIDEDOCOSAHEXAENOIQUE – P (Inventeur : ZAHOUANIABDELHADI). – O Demandeur : PRI S .A. , –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M Composition alimentaire de régime prête à l'emploipour diminuer l'inflammation de bas grade comprenant,par rapport au poids total de la composition:- entre 50% et 80% en poids de protéines;- entre 2% et 20 % en poids de glucides; et,- entre 2% et 15% en poids de lipides;lesdits lipides incluant entre 0,25% et 2% d'acide docosa-hexaénoïque (DHA) en poids par rapport audit poids totallipides.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 19

A3.015.861 – B (A1) – D [14 00012]. – E 02 janvier2014. – JA 41 D 13/12 (2013.01), A 41 D 27/00. –KVETEMENT POUR PERSONNE HANDICAPEE OUMALADE, HOSPITALISEE OU NON – P ( Inven teur :ABADIE NATHALIE). – ODemandeur: ABADIE NATHA-LIE, – RMandataire: ABADIE NATHALIE

M L'invention concerne un dispositif permettant aux per-sonnes malades et/ou invalides de s'habiller seules etprévue afin d'avoir une tenue descente autre qu'unpyjama retroussé.Le dit vêtement est constitué de 2 faces identiques (1 et2). Il est fendu sur le coté ainsi que la partie inférieure (3)d'une manche (4); s'assemblant au moyen d'aimants (5),les parties fendues laissent ainsi le bras gauche ou droitaccessible (perfusion), il suffit de retourner la tunique.Afin de loger et/ou de permettre le passage d'appareil-lages médicaux, des poches (12), agencements intéri-eurs (16) (fig.3) et fentes (8 et 10) sont prévus.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéaux personnes ayant besoin d'appareillages médicauxou handicapées afin de leur faciliter le quotidien.

A3.015.862 – B (A1) – D [13 03115]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 43 B 17/10 (2013.01), D 06 M 11/38. – K SEMELLE DESODORISABLE, ARTICLECHAUSSANT COMPRENANT CETTE SEMELLE ETPROCEDE DE DESODORISATION DE CETTE SE-MELLE – P (Inventeurs : BOREL RENE ; HORVAISNICOLAS; GUILLARD CHANTAL; PUZENAT ERIC ;RODRIGUEZ CAROLINE). – O Demandeurs : SALO-MON SAS Société par actions simplifiée; CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUEEtablissement public, – RMandataire: SALOMON SA

M Semelle désodorisable caractérisée en ce qu'ellecomprend un textile chargé en particules d'au moins unphotocatalyseur, ledit textile étant de préférence aumoins en partie disposé sur la face supérieure de lasemelle destinée à venir en contact avec le pied.

20 A43C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.863 – B (A1) – D [13 03098]. – E 27 dé-cembre 2013. – J A 43 C 7 /00 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE BLOCAGE D'UN BRIN SOUPLE, AR-TICLE DE SPORT ET ELEMENT CHAUSSANT –P (Inventeur: BOREL RENE). – ODemandeur : SALO-MON SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: SALOMON SA

M Ce dispositif (1) de blocage d'un brin souple (4),comprend:- un corps (2) comportantun logement (21) débouchant sur une première extré-mité (2A) du corps (2) et s'étendant le long d'un axe lon-gitudinal (X),- une lumière (22) oblongue traversant le logement (21)et s'étendant le long de l'axe longitudinal (X),- des moyens (23) d'articulation du corps (23) sur un sup-port, autorisant au moins un degré de liberté en rotation(R) autour d'un axe d'articulation (Y) non parallèle à l'axelongitudinal (X),- un tiroir (3) comportant une partie intérieure (31) com-portant deux trous (311, 312) de passage du brin (4),montée dans le logement (21), le tiroir (3) étant mobile entranslation le long de l'axe longitudinal (X) par rapport aucorps (2), entreune première position, dans laquelle les trous (311,312) débouchent vers l'extérieur au travers de l'ouvertureoblongue (22) sans être obstrués par le corps (2), etune deuxième position, dans laquelle le trou (311) leplus proche de la première extrémité (2A) du corps (2)est partiellement obstrué par la première extrémité (2A)du corps (2).

A3.015.864 – B (A1) – D [13 63739]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 45 D 1/00 (2013.01), A 45 D 2/00. – KAPPAREIL DE COIFFURE A STOCKAGE DECORDON – P (Inventeurs : GIOVALLE CHRISTIAN;MAISONNEUVE MARTIAL; NGO EDDY; NORMANDFABIEN; VACHERON XAVIER). – ODemandeur : SEBS.A. Société anonyme, – RMandataire : SEB DEVE-LOPPEMENT Société anonyme

M L'invention concerne un appareil de coiffure (1) com-portant un premier module (2) manipulable qui est apte àcoopérer pour et pendant un traitement de cheveux avecun deuxième module (3) déporté dudit premier module(2) et relié à ce dernier par un premier élément de liaisonfilaire (19), le deuxième module (3) comportant un dispo-sitif de stockage (4) d'au moins ledit premier élément deliaison filaire (19) et d'un deuxième élément de liaisonfilaire (20) qui est destiné à raccorder ledit deuxièmemodule à une source d'énergie électrique.


A3.015.865 – B (A1) – D [13 63686]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 45 D 1/06 (2013.01), A 45 D 2/00. – K APPAREIL DE COIFFURE EQUIPE D'UNMOYEN DE VERROUILLAGE D'UN ACCESSOIRE –P (Inventeurs: NGO EDDY; DURIF PIERRE; MAISON-NEUVE MARTIAL ; VACHERON XAVIER) . –O Demandeur : SEB S.A. Soc ié té anonyme, –RMandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société ano-nyme

M L'invention concerne un appareil de coiffure (1) des-tiné à la mise en forme des cheveux, comprenant- deux bras (2, 3) montés sur une charnière (4) dont aumoins un comprend une plaque chauffante (5, 6), lesditsbras étant configurés pour former une pince permettant àladite plaque chauffante (5, 6) de mettre en forme lescheveux,- au moins un accessoire (9, 10) de traitement des che-veux destiné à être assemblé en liaison glissière sur aumoins un (2) des deux bras, ledit bras (2) comportant unerainure (16, 16', 18) dans l'axe longitudinal du bras desti-née à recevoir et maintenir ledit accessoire (9, 10, 16,16') un moyen de verrouillage (15) permettant, d'unepart, une position de travail attachée selon laquelle l'aumoins un accessoire (9, 10) est bloqué dans la rainure(16, 16', 18) et, d'autre part, une position de travail déta-chée selon laquelle l'au moins un accessoire (9, 10) estdétaché du bras (2),ledit moyen de verrouillage (15) comprend au moins unepièce (16, 16') montée flexible sur soit ledit accessoire (9,10) soit ladite rainure (18), ladite pièce (16, 16') étantdestinée à venir en appui contre respectivement soit unepartie de l'accessoire soit une partie de la rainure pour

définir une surface d'appui (SA) plastique - métal.

A3.015.866 – B (A1) – D [13 63742]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 45 D 33/28 (2013.01), A 61 Q 1/00. – KASSEMBLAGE COSMETIQUE COMPRENANTUN PRODUIT COULE – P (Inventeur : PERRIN LILYANN). – O Demandeur : LVMH RECHERCHE, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

M L'invention a pour objet un produit cosmétique com-prenant un récipient doté d'au moins une cavité danslaquelle est disposé un assemblage d'une pièce d'inclu-sion solide, et d'une composition de fixation dotée d'unpoint de goutte supérieur à 50°C et d'une duretémoyenne inférieure à 2 800 g.L'invention concerne également un procédé de fabrica-tion de ce produit qui consiste à préparer la pièce d'inclu-sion, la déposer sur le fond du récipient, puis à couler lacomposition de fixation pour qu'elle vienne entourer lapièce et la fixer au récipient. Cette invention permet deprésenter plusieurs produits cosmétiques sans avoirrecours à un récipient compartimenté.


A3.015.867 – B (A1) – D [13 63610]. – E 26 dé-cembre 2013. – J A 45 D 34 /00 (2013 .01) . –KMECANISME DE TRANSMISSION DE MOUVEMENTD'UN APPAREIL, NOTAMMENT DE TRAITEMENT COS-METIQUE, APPAREIL ET PROCEDE ASSOCIES –P (Inventeur : PLANARD-LUONG THI HONG LIEN). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Ce mécanisme comporte une pièce menante (40)propre à être déplacée alternativement dans un premiersens et un deuxième sens opposé au premier sens et aumoins une pièce entrainée (42) par la pièce menante(40).Le mécanisme comporte au moins un ensemble (44) demise en contact de d'une surface d'entraînement (62) dela pièce menante (40) avec une surface entraînée (75)de la pièce entrainée (42), l'ensemble (44) de mise encontact étant propre à entraîner la surface entraînée (75)lors du déplacement de la surface d'entraînement (62)dans le premier sens, et propre à laisser glisser la sur-face d'entraînement (62) sur la surface entraînée (75)lors du déplacement de la surface d'entraînement (62)dans le deuxième sens.

A3.015.868 – B (A1) – D [13 63721]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 45 D 34/04 (2013.01), A 45 D 40/26, A 46 B 11/00. – KDISPOSITIF DE CONDITIONNE-MENT ET D'APPLICATION D'UNE COMPOSITION LI-QUIDE – P (Inventeurs : CHEVALIER MARC; TRAN-CHANT JEAN-FRANCOIS; GOMBARD EMILIE; CHE-VALIER MYRIAM). – O Demandeur : L V M H RE-CHERCHE, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M Dispositif (10) de conditionnement et d'applicationd'une composition liquide (14) comprenant des particulessolides (52) sensibles à un champ magnétique,comprenant: - un récipient (12) destiné à contenir la com-position; - un applicateur (16) apte à être monté sur lerécipient et comportant une tige (26) et une tête applica-trice (28) solidaire de la tige, la tige et la tête étant adap-tées pour être insérées dans le récipient lorsquel'applicateur est monté sur le récipient; et - un organe denettoyage (40) de la tige disposé dans le récipient. Latige comprend une partie magnétique (42) apte à générerun champ magnétique adapté pour attirer et maintenirsur la tige, dans une position de repos, une partie desparticules solides, la partie magnétique s'étendant surune partie d'une zone (46) de la tige qui s'étend entre latête et l'organe de nettoyage lorsque l'applicateur estmonté sur le récipient.


A3.015.869 – B (A1) – D [13 63586]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 45 D 37/00 (2013.01), A 45 D 24/22. – KDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LA CHEVE-LURE ET RECHARGE ASSOCIEE – P ( Inven teurs :FEREYRE REGIS; MANDICA FRANCK; NUZZO STE-FANIA). – ODemandeurs: L'OREAL Société anonyme;SEB S.A., – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne une recharge (20)pour appareil de traitement de la chevelure, comportant:- un réservoir (23) contenant un produit capillaire et com-portant un corps rigide ou semi-rigide (86) au contact duproduit, etun embout distributeur (53) du produit contenu dans leréservoir (23),- une connexion fluidique disposée entre l'embout distri-buteur (53) et le réservoir (23),- un support (83) de l'embout distributeur (53), de laconnexion fluidique et d'au moins une partie du réservoir(23), ce support étant réalisé de façon monolithique,la recharge (20) s'étendant selon un axe longitudinal (Z),la longueur (1) du support (83), mesurée selon ledit axelongitudinal (Z) étant inférieure à celle (Lrech) de larecharge (20).

A3.015.870 – B (A1) – D [13 63627]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 45 D 40/00 (2013.01), A 61 K 8/02 , 8 /06 , A 61 Q 1 /02 , B 44 C 1 /165 . –KDISPOSITIF POUR LE MAQUILLAGE PAR TRANS-FERT DES MATIERES KERATINIQUES. –P (Inventeurs : GIRON FRANCK; SAMAIN HENRI ;FACK GERALDINE). – ODemandeur: L'OREAL Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d'un dispositif (1) d'application d'un produit cosmé-tique par transfert sur les matières kératiniqueshumaines, comportant l'étape consistant à imprimer, àl'aide d'au moins une imprimante numérique, sur une sur-face (3) une encre cosmétique (4), l'encre étant sousforme d'émulsion huile-dans-eau (H/E) ou eau-dans-huile (E/H) comprenant un émulsionnant, l'encre étantliquide à 20°C.


A3.015.871 – B (A1) – D [13 63630]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 45 D 40/00 (2013.01), A 61 K 8/02 , 8 /06 , A 61 Q 1 /02 , B 44 C 1 /165 . –KDISPOSITIF POUR LE MAQUILLAGE PAR TRANS-FERT DES MATIERES KERATIN IQUES. –P ( Inven teurs : SAMAIN HENRI ; GEVREYCHRYSTELE; GIRON FRANCK). – O Demandeur :L'OREAL Société anonyme, – RMandataire : CABINETNONY

M La présente invention concerne un dispositif demaquillage (1) par transfert des matières kératiniqueshumaines, comportant:- un substrat (2) présentant au moins une surface detransfert (3), etune couche d'au moins une encre colorante cosmétique(4) portée par la surface de transfert (3) et obtenue parimpression à l'aide d'au moins une imprimante numé-rique, l'encre colorante étant destinée à être appliquéesur les matières kératiniques afin d'obtenir par transfertun maquillage des matières kératiniques, l'encre colo-rante (4) comportant: une matière colorante, et un composé de transfert distinct de la matière coloranteet ayant une température d'ébullition supérieure ou égaleà 120°C.

A3.015.872 – B (A1) – D [13 63637]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 45 D 40/00 (2013.01), A 45 D 40/30, A 61 K 8/02, 8/06, A 61 Q 1/02. – KDISPOSITIFDE MAQUILLAGE COMPORTANT UNE PLURALITED'ENCRES COSMETIQUES – P (Inventeurs : SAMAINHENRI; GIRON FRANCK). – ODemandeur : L'OREALSociété anonyme, – RMandataire: CABINET NONY

M Dispositif de maquillage comportant un substrat (2)définissant une surface d'impression (3) présentant aumoins une région (31, 3n) imprimée avec au moins unecouche d'encre colorante (41, 4n) destinée à être appli-quée sur les matières kératiniques humaines, ladite aumoins une encre colorante- ayant été déposée par impression sur la surfaced'impression (3) par au moins une imprimante, notam-ment numérique- n'étant pas recouverte par un adhésif, et- produisant après application sur les matières kérati-niques au moins un effet optique visible parmi la couleuret/ou la brillance


A3.015.873 – B (A1) – D [13 63731]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 45 D 44/00 (2013.01), A 61 G 5/02. – KDISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE CILS ARTI-FICIELS – P ( Inventeur : URESTI OSVALDO). –ODemandeur: ALBEA SERVICES Société par actionssimplifiée, – RMandataire: GEVERS FRANCE Sociétépar actions simplifiée

M L'invention concerne un dispositif (1) de distributionde cils artificiels, comprenant un boîtier (10) muni d'unezone de distribution (11), un support sur laquelle est fixéeune pluralité de cils artificiels (41), un mécanisme dedéplacement apte à être actionné pour provoquer undéplacement du support afin d'acheminer les cils artifi-ciels (41) vers la zone de distribution (11) et permettre lasortie des cils artificiels (41) à travers ladite zone de dis-tribution (11), lesdits cils (41) étant orientés transversale-ment à un axe d'extension du support, au moins lors deleur passage au niveau de ladite zone de distribution.


M La présente invention concerne une recharge pourappareil de traitement de la chevelure, comportant:- un réservoir (23) contenant un produit capillaire,- un embout distributeur du produit contenu dans leréservoir (23), la recharge comportant une coque de sup-port thermoformée s'étendant le long d'au moins une por-tion du réservoir (23) et de l'embout distributeur.


A3.015.875 – B (A1) – D [13 63587]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 45 D 97/00 (2013.01), A 45 D 24/22. – KDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LA CHEVE-LURE – P (Inventeurs : FEREYRE REGIS; MASSONANTONY). – O Demandeurs : L 'OREAL Soc ié téanonyme; SEB S.A., – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un dispositif de traite-ment de la chevelure, comportant:- deux bras (5, 6) mobiles l'un relativement à l'autre entreune configuration rapprochée de traitement de la cheve-lure et une configuration écartée d'engagement entre euxde cheveux à traiter, l'un des bras (5) comportant unebase présentant un logement et un volet externe pivotant(18) sur la base entre une position ouverte d'accès aulogement et une position fermée interdisant l'accès aulogement,- une recharge comportant un réservoir (23) contenantun produit à appliquer, disposée de façon amovible dansle logement.

A3.015.876 – B (A1) – D [13 63588]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 45 D 97/00 (2013.01), A 45 D 24/22. – KDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LA CHEVE-LURE ET RECHARGE ASSOCIEE – P ( I nven teurs :FEREYRE REGIS; MANDICA FRANCK; NUZZO STE-FANIA). – ODemandeurs: L'OREAL Société anonyme;SEB S.A., – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne une recharge (20)pour appareil de traitement de la chevelure, s'étendantselon un axe longitudinal (Xrech) et comportant: - un réservoir contenant un produit capillaire, etun embout distributeur du produit contenu dans leréservoir, l'embout distributeur ayant au moins une por-tion s'étendant axialement entre les abscisses (x1, x2),sur l'axe longitudinal (Xrech), des extrémités longitudi-nales internes du réservoir, cette portion étant alimentéeà travers un passage d'alimentation s'étendant entre les-dites abscisses (x1, x2) et entre le réservoir et l'emboutdistributeur, ce passage d'alimentation étant orienté aumoins partiellement transversalement à l'axe longitudinal(Xrech).



M La présente invention concerne une recharge pourappareil de traitement de la chevelure, comportant:- un réservoir (23) contenant un produit capillaire,- un embout distributeur du produit contenu dans leréservoir (23),- au moins un composant d'une pompe à clapets alimen-tant l'embout distributeur en produit contenu dans leréservoir (23).

A3.015.878 – B (A1) – D [13 63752]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 47 F 1/04 (2013.01), A 47 F 3/02,B 65 D 83/08. – KDISPOSITIF DE DISTRIBUTIOND'ARTICLES DE BRICOLAGE OU DE DECORATION –P (Inventeur: BOIVIN ALBAN). – ODemandeur : BOI-VIN ALBAN, – RMandataire: CABINET LAVOIX Sociétépar actions simplifiée

M Le dispositif (10) comporte un étui (16), comportantdeux parois latérales (18), s'étendant dans une directionlongitudinale (X) entre une paroi avant (20) et une paroiarrière (22). Les deux parois latérales (18) sont espacéesl'une de l'autre d'une première distance prédéterminée(D1) supérieure à une largeur d'un article, et les paroisavant (20) et arrière (22) sont espacées l'une de l'autred'une seconde distance prédéterminée supérieure à lasomme d'épaisseurs d'articles alignés dans la directionlongitudinale (X). Un poussoir (34), logé dans l'étui (16),comporte un élément de poussée (36) mobile dans ladirection longitudinale (X), et des moyens élastiques (38)de déplacement de l'élément de poussée (36), appli-quant à l'élément de poussée (36) un effort élastiquedirigé dans la direction longitudinale (X) vers la paroiavant (20).

28 A47K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.879 – B (A1) – D [13 03133]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 47 K 7/03 (2013.01), A 47 K 5/12. – KBLOC DE DOUCHE AVEC RECHARGE DE GELET EPONGE – P (Inventeur : COUDIN FABRICE). –ODemandeur: COUDIN FABRICE, – R Mandata i re :COUDIN FABRICE

M L'invention concerne un bloc de douche contenantune recharge de gel et une éponge pour la transforma-tion et la délivrance de la mousse pour l'hygiène corpo-relle.La recharge dispose d'une zone de préhension profiléearrondie et de plusieurs tubes qui délivrent librement legel dans des zones de réserve de gel à l'intérieur del'éponge. Le bloc de douche comporte de préférence unréceptacle libre placé sous l'éponge pour poserl'ensemble du bloc de douche à l'horizontale lorsqu'iln'est plus utilisé.L'invention est particulièrement destinée aux particulierspour l'hygiène des adultes et des enfants, ou pour le net-toyage d'objets.

A3.015.880 – B (A1) – D [13 03101]. – E 30 dé-cembre 2013. – J A 47 K 11 /10 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE NETTOYAGE ENTIEREMENT DE-COMPOSABLE DANS L'EAU – P ( Inven teurs : MI -CHON JEAN DANIEL ; MOIROUX DORIAN) . –ODemandeurs : MICHON JEAN DANIEL; MOIROUXDORIAN, – RMandataire : DANIEL STONA - MERVE-LIX

M La présente invention concerne un dispositif de net-toyage entièrement décomposable dans l'eau, se pré-sentant en particulier sous la forme d'un dispositif denettoyage manuel des cuvettes de WC à usage unique,entièrement jetable dans celle-ci après emploi et totale-ment décomposable dans l'eau de la cuvette des WCprécédemment nettoyée.Selon un mode de réalisation, le dispositif de nettoyageselon l'invention comporte un manche de manipulation(1) à l'opposé duquel se trouve une surface de nettoyageabrasive (2).Selon un autre mode de réalisation, le dispositif de net-toyage selon l'invention se compose principalement depâte à papier dans ou sur laquelle est incorporé ou pul-vérisé un liant soluble à l'eau pour permettre de lier lesfibres de papier entre elles en milieu sec et de les délierau contact de l'eau.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 29

A3.015.881 – B (A1) – D [13 63737]. – E 31 dé-cembre 2013. – J A 61 B 8 /08 (2013 .01) . –KPROCEDE DE QUANTIFICATION D'AU MOINS UNPARAMETRE REPRESENTATIF D'UNE BANDE HY-POECHOGENE SOUS-EPIDERMIQUE –P (Inventeurs : OSSANT FREDERIC ; GAHAGNONSOLENE; PLAG CAMILLE; SCHNEBERT SYLVIANNE;KURFURST ROBIN ; HEUSELE CATHERINE). –ODemandeurs : UNIVERSITE FRANCOIS-RABELAISEtablissement public ; LVMH-RECHERCHE; CENTREHOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DETOURS, – RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRISociété à responsabilité limitée

M L'invention porte sur un procédé (100) de quantifica-tion d'au moins un paramètre représentatif d'une bandehypo-échogène sous-épidermique (10) mettant enoeuvre une sonde ultrasonore (1) munie d'au moins untransducteur ultrasonore (2), ledit procédé (100) compor-tant notamment une étape d'obtention (104) d'un profild'échogénicité du tissu cutané imagé et de quantification(109) dudit au moins un paramètre représentatif d'unebande hypo-échogène sous-épidermique, ladite quantifi-cation (109) étant réalisée via ledit profil d'échogénicité.

A3.015.882 – B (A1) – D [13 63695]. – E 30 dé-cembre 2013. – J A 61 B 10 /02 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'UN TISSU BIOLO-GIQUE – P (Inventeurs: DREYFUS MATTHIEU; BER-GER FRANCOIS ; BOUAMRANI ALI ; MOMBRUNADRIEN). – ODemandeur: COMMISSARIAT A L'ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, – RMandataire: REGIMBEAU

M L'invention concerne un dispositif (100) de prélève-ment d'un tissu biologique comprenant:- une tige (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X)entre une extrémité proximale (1a) et une extrémité dis-tale (1b),- une surface de capture (2) portée par la tige (1), desti-née à être appliquée contre un tissu biologique,ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il com-prend en outre:- une fenêtre d'observation (3) transparente à la lumièrevisible, agencée dans la surface externe de la tige (1),- un logement (4) s'étendant dans la tige, parallèlement àl'axe longitudinal, de l'extrémité proximale (1a) jusqu'à lafenêtre d'observation (3), ledit logement étant apte àrecevoir un faisceau de fibres optiques.

30 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.883 – B (A1) – D [13 63755]. – E 31 dé-cembre 2013. – J A 61 B 19 /00 (2013 .01) . –KSYSTEME ET PROCEDE DE SUIVI DU DEPLACE-MENT D'UN INSTRUMENT MEDICAL DANS LE CORPSD'UN SUJET – P (Inventeurs : SANZ LOPEZ MARIO;COTIN STEPHANE; DEQUIDT JEREMIE ; DURIEZCHRISTIAN). – ODemandeur: INRIA INSTITUT NATIO-NAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AU-TOMATIQUE Etablissement public, – RMandataire: CA-BINET NETTER

M Ce système comprend des moyens (9) de détermina-tion d'une position d'une première portion d'un instrumentmédical dans le corps d'un sujet en un instant de déter-mination, et des moyens (11) d'affichage d'une image dela première portion dans la position déterminée.Les moyens (9) de détermination comprennent unmodule (15) d'imagerie, propre à acquérir, en un instantd'acquisition antérieur audit instant de détermination, uneposition de la première portion, un module (17) de détec-tion d'un déplacement d'une deuxième portion de l'instru-ment médical entre lesdits instant d'acquisition et dedétermination, et un module (19) de détermination, à par-tir de ladite position de la première portion audit instantd'acquisition et dudit déplacement de la deuxième por-tion, de la position de la première portion (3d) audit ins-tant de détermination.

A3.015.884 – B (A1) – D [13 03108]. – E 30 dé-cembre 2013. – J A 61 F 5 /455 (2013 .01) . –KDISPOSITIF D'AIDE A LA MICTION FEMININE COM-PORTANT UNE LIGNE DIRECTRICE DESTINEE A GUI-DER L'URINE VERS LE FOND D'UN RESERVOIR –P (Inventeur: LEFORT LIONEL). – ODemandeur : LE-FORT LIONEL, – RMandataire: LEFORT LIONEL

M L'invention concerne un dispositif d'aide à la mictionféminine en position debout comprenant un conteneur deforme en entonnoir et comportant un sommet et un fonddéfinissant entre eux un réservoir.Il se caractérise en ce qu'il comprend, en outre:- Un mécanisme de blocage (210,32) formant un sys-tème anti-retour destiné à éviter le reflux du liquide uri-naire vers l'utilisatrice et disposé au sommet duconteneur; et- Une ligne directrice (22, 38, 53, 65) destinée à conduirel'urine dans le réservoir vers la sortie de celui-ci, la lignedirectrice étant en forme de spirale et placée en reliefdans le conteneur en s'étendant depuis le mécanisme deblocage anti-retour.La ligne directrice facilite l'évacuation de l'urine et rendl'utilisation du dispositif saine, hygiénique et rapide. Ellelimite par la même occasion un reflux de l'urine et deséclaboussures. Elle parvient à faire de ce moment, unmoment sans stress et agréable pour la femme.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61G 31

A3.015.885 – B (A1) – D [13 63599]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 61 G 5/02 (2013.01), A 61 G 5/10. – KDISPOSITIF DE MANIEMENT DE ROUE DEFAUTEUIL ROULANT MANUEL POUR PERSONNEHANDICAPEE – P (Inventeur: PELISSON ROLAND). –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: BREVALEX Société à responsabilité limi-tée

M L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) demaniement de roue (10) de fauteuil roulant manuel (20)pour personne handicapée, comportant un support delevier (2) muni d'une partie de préhension (3), monté enrotation sur la roue (10), un moyen de fixation (4) du sup-port de levier (2) apte à placer le support de levier (2)libre en rotation autour de l'axe de rotation (X) de la roue(10), un support d'appui (5) monté en rotation par rapportau support de levier (2), la zone de fixation (6) du supportd'appui (5) sur le support de levier (2) étant choisie defaçon à ce qu'une force exercée pour provoquer la rota-tion du support de levier (2) selon son premier sens derotation (F1) entraîne un contact (C) entre le supportd'appui (5) et la main courante (11) et une propulsion dufauteuil (20), et de façon à ce qu'une force exercée pourprovoquer la rotation du support de levier (2) selon sondeuxième sens de rotation (F2) entraîne une absence decontact ou un contact glissant entre la main courante (11)et le support d'appui (5) et le débrayage du dispositif (1).

A3.015.886 – B (A1) – D [13 03134]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 61 H 7/00 (2013.01), A 61 H 39/00. – K TAPISáDE MARCHE SUR COQUILLAGESPOUR LA RELAXATION – P (Inventeur : COUDIN FA-BRICE). – O Demandeur : COUDIN FABRICE, –RMandataire: COUDIN FABRICE

M L'invention concerne un tapis de marche pour larelaxation composé de sacs pré-remplis de coquillagessynthétiques ou réels, nettoyés et traités, prêts à êtreécrasés par les pieds de l'utilisateur.Les coquillages synthétiques ont une coque pleine com-posée de plusieurs débris de coquille à bords arrondis etpossèdent une ou plusieurs zones de pré-cassure de dif-férents types.Il peut y avoir plusieurs tailles de coquillage, selon lespréférences de l'utilisateur et/ou selon la rigidité souhai-tée pour les adultes ou les enfants. L'invention est particulièrement destinée aux particuliers,aux centres de thalassothérapie, aux responsablesd'entreprises, dans les restaurants et les centres de loi-sirs.


A3.015.887 – B (A1) – D [13 63632]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/02 (2013.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 1/02, A 45 D 40/00, 40/30. – K DISPOSITIFET PROCEDE POUR LE MAQUILLAGE PAR TRANS-FERT DES MATIERES KERATINIQUES –P (Inventeurs : SAMAIN HENRI; GIRON FRANCK). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Procédé de maquillage d'une zone (P) des matièreskératiniques humaines à l'aide d'un dispositif (1) demaquillage comportantun substrat (2) présentant au moins une surface detransfert (3), etune couche d'encre colorante cosmétique (4) portée parla surface de transfert (3) et obtenue par impression, àl'aide d'au moins une imprimante numérique, et - un revêtement cosmétique comprenant une huile (6),porté par la surface de transfert,le revêtement cosmétique (6) se superposant au moinspartiellement à la couche d'encre (4) et étant disposé au-dessus et/ou au-dessous de celle-ci,le procédé comportant l'étape de transfert simultané surla zone (P) à maquiller de toute ou partie de la couched'encre (4) et de tout ou partie du revêtement (6) lui étantsuperposé

A3.015.888 – B (A1) – D [13 63639]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/02 (2013.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 1/02, A 45 D 40/00, 40/30. – K DISPOSITIFDE MAQUILLAGE PAR TRANSFERT DES MATIERESKERATINIQUES – P (Inventeurs : GIRON FRANCK ;SAMAIN HENRI). – ODemandeur : L'OREAL Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un procédé demaquillage d'une zone des matières kératiniqueshumaines à l'aide d'un dispositif de maquillage compor-tant un substrat (2) déformable présentant une surfacede transfert (3), destinée à entrer en contact avec lesmatières kératiniques et configurée pour recevoir unecouche d'encre cosmétique (4),le procédé comportant les étapes suivantes:a. déposer à l'aide d'au moins une imprimante numé-rique, sur la surface de transfert (3), au moins une encrecosmétique,b. mettre en contact la surface de transfert (3) avec lazone à maquiller par action mécanique, notamment enexerçant une pression sur une surface opposée à la sur-face de transfert (3),c. éloigner la surface de transfert de la zone des matièreskératiniques humaines après transfert de l'encre.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 33

A3.015.889 – B (A1) – D [13 63640]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/02 (2013.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 1/02, A 45 D 40/00, 40/30. – K DISPOSITIFPOUR LE MAQUILLAGE PAR TRANSFERT DES MA-TIERES KERATINIQUES – P ( Inventeurs : SAMAINHENRI; GIRON FRANCK; GEVREY CHRYSTELE). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Procédé de maquillage d'une zone des matièreskératiniques humaines (P) à l'aide d'un dispositif demaquillage (1) présentant une surface de transfert (3) etune couche d'au moins une encre colorante cosmétique(4) portée par la surface de transfert (3) et obtenue parimpression à l'aide d'au moins une imprimante numé-rique, l'encre colorante étant destinée à être appliquéesur les matières kératiniques (P), le procédé comportantles étapes suivantes:- former un revêtement de base (6) par application d'aumoins une composition cosmétique comprenant unehuile sur la zone (P) des matières kératiniques à maquil-ler,réaliser un motif sur la zone des matières kératiniquespar mise en contact de la couche d'encre cosmétique (4)avec le revêtement de base (6) présent sur la zone (P) àmaquiller de façon à transférer la couche d'encre cosmé-tique (4) sur les matières kératiniques.

A3.015.890 – B (A1) – D [13 63642]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/02 (2013.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 1/02, A 45 D 40/00, 40/30. – K DISPOSITIFPOUR LE MAQUILLAGE PAR TRANSFERT DES MA-TIERES KERATINIQUES – P ( Inventeurs : SAMAINHENRI; GIRON FRANCK; GEVREY CHRYSTELE). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Procédé de maquillage d'une zone des matièreskératiniques humaines (P) à l'aide d'un dispositif demaquillage présentant une surface de transfert et unecouche d'au moins une encre colorante cosmétique (4)portée par la surface de transfert et obtenue par impres-sion à l'aide d'au moins une imprimante numérique,l'encre colorante étant destinée à être appliquée sur lesmatières kératiniques (P), le procédé comportant lesétapes suivantes:

- transférer au moins une partie de la couche d'encrecosmétique (4) sur la zone (P) à maquiller par mise encontact de la couche d'encre (4) avec la zone (P) àmaquiller, puis,- former un revêtement protecteur (8) par application d'aumoins une composition comportant un polymère filmo-gène sur la zone (P) des matières kératiniques à maquil-ler.


A3.015.891 – B (A1) – D [13 63646]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/02 (2013.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 1/02, A 45 D 40/00, 40/30. – K ENSEMBLEET PROCEDE POUR LE MAQUILLAGE PAR TRANS-FERT DES MATIERES KERATINIQUES –P (Inventeurs : GIRON FRANCK; SAMAIN HENRI). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Procédé de maquillage d'une zone (P) des matièreskératiniques humaines à l'aide d'un dispositif de maquil-lage comportantun substrat (2) présentant au moins une surface detransfert (3), etune couche d'encre colorante cosmétique (4) portée parla surface de transfert (3) et obtenue par impression, àl'aide d'au moins une imprimante numérique, le procédécomportant les étapes suivantes:- application d'au moins une composition cosmétiquecomprenant une huile sur les matières kératiniques pourformer un revêtement (6), et- transfert sur la zone (P) à maquiller de toute ou partiede la couche d'encre (4),le revêtement cosmétique (6) étant au moins partielle-ment superposé à la couche d'encre déposée sur lesmatières kératiniques afin d'obtenir un maquillage desmatières kératiniques,l'application du revêtement (6) se faisant après le trans-fert de la couche d'encre sur la zone à maquiller.

A3.015.892 – B (A1) – D [13 63656]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/19 (2013.01), A 61 Q 5/08. – KPROCEDE D'ECLAIRCISSEMENT METTANTEN OEUVRE UN SUBSTRAT PORTANT AU MOINS UNAGENT OXYDANT ET UNE COMPOSITIONAQUEUSE – P (Inventeurs: SAMAIN HENRI; RAPOLDPHILIPPE). – ODemandeur : L'OREAL Société ano-nyme, – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M La présente invention a trait au domaine de l'éclaircis-sement des fibres kératiniques, et plus particulièrementau domaine de l'éclaircissement capillaire.La présente invention concerne un procédé d'éclaircisse-ment des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux, consistantà mettre en oeuvre sur lesdites fibres i) un substrat com-portant au niveau de sa surface un ou plusieurs agentsoxydants chimiques de préférence sous forme solide, etii) une composition aqueuse comprenant de préférenceun ou plusieurs agents oxydants chimiques.La présente invention porte également sur un procédé depréparation dudit substrat ainsi prétraité.


A3.015.893 – B (A1) – D [13 63657]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/19 (2013.01), A 61 Q 5/10. – KPROCEDE DE COLORATION METTANT ENOEUVRE UN SUBSTRAT INSOLUBLE PORTANT AUMOINS UN COLORANT DIRECT ET UNE COMPOSI-TION AQUEUSE – P (Inventeurs: SAMAIN HENRI; AL-LARD DELPHINE). – ODemandeur: L'OREAL Sociétéanonyme, – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M La présente invention a trait au domaine de la colora-tion des fibres kératiniques et plus particulièrement audomaine de la coloration capillaire.La présente invention concerne un procédé de colorationdirecte des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux consistantà mettre en oeuvre sur lesdites fibres i) un substrat inso-luble comportant au niveau de sa surface un ou plusieurscolorants directs, et ii) une composition aqueuse, de pré-férence comprenant un ou plusieurs agents oxydants.La présente invention porte également sur un procédé depréparation dudit substrat ainsi prétraité.

A3.015.894 – B (A1) – D [13 63658]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/19 (2013.01), A 61 Q 5/10. – KPROCEDE DE COLORATION ECLAIRCIS-SANTE METTANT EN OEUVRE UN SUBSTRAT POR-TANT AU MOINS UN AGENT OXYDANT ET UNECOMPOSITION AQUEUSE COMPRENANT UN OU PLU-SIEURS COLORANTS DIRECTS – P (Inventeurs : SA-MAIN HENRI; FACK GERALDINE). – O Demandeur :L'OREAL Société anonyme, – RMandataire : CASA-LONGA & ASSOCIES

M La présente invention a trait au domaine de la colora-tion des fibres kératiniques, et plus particulièrement audomaine de la coloration capillaire.La présente invention concerne un procédé de colorationéclaircissante des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,consistant à mettre en oeuvre sur lesdites fibres i) unsubstrat comportant au niveau de sa surface un ou plu-sieurs agents oxydants de préférence sous forme solide,et ii) une composition aqueuse comprenant un ou plu-sieurs colorants directs.


A3.015.895 – B (A1) – D [13 63655]. – E 27 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/41 (2013.01), A 61 Q 5/10. – KPROCEDE DE COLORATION D'OXYDATIONMETTANT EN OEUVRE UN SUBSTRAT PORTANT AUMOINS UN COLORANT D'OXYDATION ET UNE COM-POSITION AQUEUSE – P ( Inven teurs : SAMAINHENRI; FACK GERALDINE; CHARRIER DELPHINE). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M La présente invention a trait au domaine de la colora-tion des fibres kératiniques et plus particulièrement audomaine de la coloration capillaire.La présente invention concerne un procédé de colorationd'oxydation des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveuxconsistant à mettre en oeuvre sur lesdites fibres i) unsubstrat comportant au niveau de sa surface un ou plu-sieurs colorants d'oxydation, et ii) une compositionaqueuse comprenant un ou plusieurs agents oxydants.La présente invention porte également sur un procédé depréparation dudit substrat ainsi prétraité.

A3.015.896 – B (A1) – D [13 63749]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 61 K 8/49 (2013.01), A 61 K 8/37,8/34, 31/53, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –KSOLUBILISATION DE FILTRES UV – P (Inventeurs :LALLIER JEAN PIERRE; LACOURT SANDRINE; BRIATJAN). – ODemandeurs: NOVANCE Société par actionssimplifiée; OLEON NV, – RMandataire: SANTARELLI

M La présente invention est relative à des compositionspour solubiliser des filtres ultraviolets (UV) organiquessolides. Elle vise plus particulièrement une compositioncomportant une combinaison d'un premier solvant et d'undeuxième solvant, le premier solvant étant choisi parmiles esters, le deuxième solvant étant choisi parmi lesalcools, et un ou plusieurs filtre(s) UV organique(s)solide(s). Elle vise également des procédés de prépara-tion des compositions selon l'invention et leurs utilisa-tions, en particulier pour la fabrication de produits deprotection contre les UV.


A3.015.897 – B (A1) – D [14 50015]. – E 02 janvier2014. – JA 61 K 8/72 (2013.01), A 61 Q 5/00. –KCOMPOSITION COSMETIQUE CAPILLAIRE –P (Inventeurs: GRIMALDI LAETITIA; BRECY AUDREY;SAINTAMON EMILIE). – O Demandeu r : LABORA-TOIRES M&L Société anonyme, – RMandataire : NO-VAGRAAF TECHNOLOGIES

M La présente invention se rapporte à une compositioncosmétique capillaire comprenant une huile de jojoba, unpolymère cationique ou une gomme cationique et unester alcoolique d'acide gras en C6 à C20.La présente invention se rapporte également à l'utilisa-tion cosmétique capillaire comprenant une huile dejojoba, un polymère cationique ou une gomme cationiqueet un ester alcoolique d'acide gras en C6 à C20 pour letraitement des fibres capillaires et à un procédé de traite-ment cosmétique utilisant cette composition.La présente invention trouve une application notammentdans le domaine cosmétique.

A3.015.898 – B (A1) – D [13 03124]. – E 31 dé-cembre 2013. – JA 61 K 36/185 (2013.01), A 61 K 8/97, A 61 P 31/00, A 61 Q 19/00. – K COMPOSITIONTOPIQUE COMPRENANT DES EXTRAITS DE BOLDOET DE REINE DES PRES, DESTINEE A UN ANIMAL, ETSES APPLICATIONS – P ( Inven teur : GATTO HU-GUES). – ODemandeur : VIRBAC SA Société ano-nyme, – RMandataire: MACQUET & ASSOCIES

M L'invention concerne une composition vétérinairetopique pour animaux. Elle se caractérise en ce qu'ellecomprend dans un milieu physiologiquement acceptabledes extraits de boldo Peumus boldus et des extraits dereine des prés Spiraea ulmaria. L'invention s'appliquenotamment à la prévention, au traitement ou à l'aide aucontrôle des infections microbiennes.

38 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.899 – B (A3) – D [14 63409]. – E 29 dé-cembre 2014. – J A 61 L 9 /12 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE LIBERATION DE SUBSTANCES VO-LATILES – P (Inventeurs: MORHAIN CEDRIC; MAYORSANS FERNANDO ; LLORENTE ALONSO JOA-QUIM). – ODemandeur : ZOBELE ESPANA, S.A., –RMandataire: SANTARELLI . – F Pr io r i t é : ES, 30décembre 2013, n° P201331929.

M Le dispositif de libération de substances volatilescomprend un récipient (1) qui contient la substance vola-tile et une lame (2) en contact avec ladite substancevolatile, et se caractérise en ce que ladite lame (2) est enmatériau rigide et poreux, comme par exemple en boisporeux, en céramique poreuse, en pierre poreuse ou enmatériau synthétique poreux.Il permet d'obtenir une rigidité et une vitesse d'évapora-tion adéquates, ainsi qu'un aspect esthétiquement plusagréable que celui des dispositifs de libération de subs-tances volatiles à membrane connus actuellement.

A3.015.900 – B (A1) – D [13 63617]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 61 M 1/02 (2013.01), A 61 M 1/36. – KPROCEDE D'EXTRACTION DE COMPOSANTSSANGUINS A L'AIDE D'UNE POCHE FILTRANTE –P (Inventeurs : DEVERRE FREDERIC; CHAVATTEARNAUD; MOISAN KEVIN). – O Demandeur : MACOPHARMA Société anonyme, – RMandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un procédé pour extraire aumoins un premier et un deuxième composant sanguincontenus dans une poche primaire (2) d'un système àpoches (1) comprenant en outre au moins une pochesatellite (3) de recueil du premier composant sanguin etune poche filtrante (7) disposée sur le chemin d'écoule-ment défini entre la poche primaire (2) et la poche satel-lite (3), la poche filtrante (7) comprenant un compartimentde filtration (8) et un compartiment de stockage (10) dudeuxième composant sanguin, lesdits compartiments (8,10) communiquant entre eux par un passage (11) pou-vant être fermé, ledit procédé comprenant les étapes de:compresser la poche primaire (2) de sorte à extraire lepremier composant sanguin et à le transférer au moinsen partie dans la poche satellite (3) en passant par laditepoche filtrante (7); poursuivre la compression de lapoche primaire (2) de sorte à extraire le deuxième com-posant sanguin et à le transférer au moins en partie dansle compartiment de stockage (10); fermer le passage(11) entre le compartiment de stockage (10) et le com-partiment de filtration (8).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 39

A3.015.901 – B (A1) – D [13 63618]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 61 M 1/02 (2013.01), A 61 M 1/36. – KRECEPTACLE DESTINE A RECEVOIR UN SYS-TEME A POCHES POUR LE TRAITEMENT DU SANG –P (Inventeurs : DEVERRE FREDERIC ; CHAVATTEARNAUD; MOISAN KEVIN). – O Demandeur : MACOPHARMA Société anonyme, – RMandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un réceptacle (20) destiné àrecevoir un système à poches (1) pour le traitement dusang comprenant une poche primaire (2) en communica-tion fluidique avec au moins une poche satellite (3,5),ledit réceptacle comprenant une cavité (21) présentantun fond (22) et une paroi latérale (23), ladite cavité étantdivisée par une plaque de pressage (24) en un comparti-ment primaire (25) destiné à recevoir la poche primaire(2) et en un compartiment secondaire (26) destiné àrecevoir au moins une poche satellite (3,5) respective-ment, ladite plaque de pressage (24) étant agencée pourêtre mobile à l'intérieur de ladite cavité (21) dans unepremière direction vers ladite paroi latérale (23) de sorteà compresser la poche primaire (2).

A3.015.902 – B (A1) – D [13 63619]. – E 26 dé-cembre 2013. – JA 61 M 1/02 (2013.01), A 61 M 1/36. – KPROCEDE POUR EXTRAIRE AU MOINS UNPREMIER ET UN DEUXIEME COMPOSANT SANGUINCONTENUS DANS UNE POCHE PRIMAIRE D'UN SYS-TEME A POCHES – P ( Inven teurs : DEVERREFREDERIC; CHAVATTE ARNAUD; MOISAN KEVIN). –ODemandeur : MACO PHARMA Société anonyme, –RMandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limi-tée

M L'invention concerne un procédé pour extraire aumoins un premier et un deuxième composant sanguincontenus dans une poche primaire (2) d'un système àpoches (1) comprenant en outre au moins une pochesatellite (3) de recueil du premier composant sanguin encommunication fluidique avec la poche primaire (2), etune poche satellite (4) de recueil du deuxième compo-sant sanguin disposée sur le chemin d'écoulement définientre la poche primaire (2) et la poche satellite (3), leditprocédé comprenant les étapes de: contraindre la pochesatellite (4) selon un premier volume; compresser lapoche primaire (2) de sorte à extraire le premier compo-sant sanguin et le transférer au moins en partie dans lapoche satellite (3) en passant par la poche satellite (4)contrainte selon le premier volume; après l'extraction dupremier composant sanguin, contraindre la poche satel-lite (4) selon un deuxième volume; poursuivre la com-pression de la poche primaire (2) de sorte à extraire ledeuxième composant sanguin et le transférer au moinsen partie dans la poche satellite (4) contrainte selon ledeuxième volume.

40 A61N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.903 – B (A3) – D [13 03103]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 61 N 1/18 (2013.01), A 61 N 1/30. – KDISPOSITIF MANUEL DE MODELAGE COR-POREL PAR CONTACT ELECTRIQUE – P (Inventeur :TREZON MICHEL). – O Demandeur : TREZON MI-CHEL, – RMandataire: TREZON MICHEL

M L'invention concerne un dispositif manuel de mode-lage corporel qui permet, lors de son passage sur lapeau, de faire pénétrer les principes actifs d'une cosmé-tique minceur polarisée, par un courant d'électrolyse.Il est constitué d'un boîtier 1, pourvu en dessous d'unesemelle conductrice 2.Lorsque l'utilisateur (trice) passe le dispositif sur la zoneà traiter, la semelle conductrice 2 diffuse un courant élec-trique plus fort et de même polarité que le produit qui, parrépulsion le fait pénétrer en profondeur dans la peau.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinépour combattre les effets de la cellulite localisée et affinerla silhouette.

A3.015.904 – B (A3) – D [13 03104]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 61 N 1/18 (2013.01), A 61 H 39/00. – KDISPOSITIF VENTRAL REGULATEUR D'AP-PETIT PAR CONTACT ELECTRIQUE – P ( Inventeur :TREZON MICHEL). – O Demandeur : TREZON MI-CHEL, – RMandataire: TREZON MICHEL

M L'invention concerne un dispositif régulateur d'appétitsous la forme d'une ceinture ventrale, qui permet de dif-fuser des impulsions électriques pour stimuler des pointsspécifiques favorisant la sensation de satiété.Il est constitué d'un boîtier 1, sur lequel sont fixées quatreélectrodes métalliques 2, 3, 4 et 5.Lorsque l'utilisateur (trice) applique le dispositif surl'ombilic, les électrodes diffusent un courant électriquequi agit directement sur les méridiens 25 E et 26 E, situésà sa gauche et à sa droite.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinépour contrôler l'appétit dans le but de mincir.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61N 41

A3.015.905 – B (A3) – D [13 03105]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 61 N 1/18 (2013.01), A 61 H 39/00. – KDISPOSITIF AURICULAIRE ANTI-TABAC PARCONTACT ELECTRIQUE – P (Inventeur : TREZON MI-CHEL). – O Demandeur : TREZON MICHEL, –RMandataire: TREZON MICHEL

M L'invention concerne un dispositif pour arrêter defumer sous la forme d'un casque auriculaire, qui permetde diffuser des impulsions électriques pour stimuler despoints spécifiques diminuant fortement la sensation deplaisir éprouvée par le tabac.Il est constitué d'un tour de cou flexible 1, sur les extrémi-tés duquel sont fixées les oreillettes gauche et droite etles matrices gauche et droite avec leurs électrodesmétalliques 6, 7,8 et 9.Lorsque l'utilisateur (trice) applique le dispositif sur lesoreilles, les électrodes diffusent un courant électrique quiagit directement sur le point maître d'acupuncture “Zéro“,sur le point “Agressivité“, sur le point “Gorge“ et sur lepoint “Avant mur“, en relation avec les organes neuro-transmetteurs situés sur chaque oreille.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinépour freiner la prise du tabac, dans le but d'arrêter defumer.

A3.015.906 – B (A3) – D [13 03106]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 61 N 1/18 (2013.01), A 61 H 39/00. – KDISPOSITIF TOUR DE TETE ANTI-INSOMNIEPAR CONTACT ELECTRIQUE – P ( Inventeur : TRE-ZON MICHEL). – ODemandeur: TREZON MICHEL, –RMandataire: TREZON MICHEL

M L'invention concerne un dispositif contre l'insomniesous la forme d'un bandeau tour de tête, qui permet dediffuser des impulsions électriques pour stimuler despoints spécifiques procurant un effet sédatif.Il est constitué d'un bandeau 1, sur lequel sont fixéesquatre électrodes métalliques 2, 3, 4 et 5.Lorsque l'utilisateur (trice) applique le dispositif autour dela tête, les électrodes diffusent un courant électrique quiagit directement sur le 8ème point du méridien droit etgauche “Vésicule biliaire“, sur le point hors méridien “Yintrang“ et sur le 16éme point du méridien “Vaisseau gou-verneur“.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinépour améliorer la qualité du sommeil.

42 A63C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.907 – B (A1) – D [13 03113]. – E 30 dé-cembre 2013. – JA 63 C 9/08 (2013.01). – K ENGINDE GLISSE – P ( Inventeur : SOLDAN DANIEL). –ODemandeur: SALOMON SAS Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: SALOMON SA

M L'invention concerne un engin de glisse comprenant:- une planche de glisse (2) s'étendant selon une directionlongitudinale (L),- une talonnière (4) fixée sur la planche de glisse (2), latalonnière (4) comprenant un dispositif de maintien (5)destiné à coopérer avec le talon d'une chaussure (6)pour la retenue de celui-ci, le dispositif de maintien (5)étant apte à pivoter autour d'un axe de rotation (A1) per-pendiculaire aux directions longitudinale (L) et transver-sale (T) de la planche de glisse (2),caractérisé en ce que l'axe de rotation (A1) est mobileselon une direction sensiblement transversale à laplanche de glisse (2).

A3.015.908 – B (A1) – D [13 63590]. – E 26 dé-cembre 2013. – J A 63 C 11 /02 (2013 .01) . –KDISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE SKIS ET SKISPOURVUS DU DISPOSITIF – P (Inventeur : CASSETLAURENT). – ODemandeur : CASSET LAURENT, –RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M Un dispositif d'accouplement 20 des skis 10a, 10bd'une paire de skis comporte un premier sous-ensemble21a pour fixer à un premier ski 10a et un second sous-ensemble 21b pour fixer à un second ski 10b. Chaquesous-ensemble comporte une embase 210a, 210b et unverrou 220a, 220b articulé sur l'embase, les faces de ver-rouillage 224a, 224b des verrous 220a, 220b de chacundes sous-ensembles 21a, 21b étant de formes complé-mentaires et de sorte à interdire un glissement entre lesdeux faces de verrouillage lorsque ces deux faces deverrouillage sont appliquées l'une sur l'autre et chaqueverrou 220a, 220b comporte des moyens d'accostageassurant un maintien des deux faces de verrouillage224a, 224b appliquées l'une sur l'autre, lorsqu'elles ontété rapprochées.Dans une forme de réalisation, les deux sous-ensemblessont identiques.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 43

A3.015.909 – B (A1) – D [13 63691]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 01 D 45/06 (2013.01), B 60 K 15/035. – KSEPARATEUR LIQUIDE VAPEUR A DEUX PO-SITIONS – P ( Inven teur : LE MAT YVAN) . –ODemandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RE-SEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme, –RMandataire: LLR

M Séparateur liquide vapeur (1a), comprenant unconduit d'entrée (110), débouchant dans un corps creux(120) communiquant d'une part avec des moyens dedrainage (123) et d'autre part avec un conduit de sortie(110), ledit corps creux (120) contenant des moyens deséparation (130) permettant de diriger un flux de vapeursprovenant du conduit d'entrée (110) vers le conduit desortie (111), et d'extraire des gouttelettes présentes dansle flux de vapeurs de manière à ce qu'elles s'écoulentdans lesdits moyens de drainage (123). Les moyens deséparation (130) peuvent prendre une première et uneseconde configuration, arrangées de sorte que, la pertede charge subie par la vapeur circulant dans le corpscreux entre le conduit d'entrée et le conduit de sortielorsque les moyens de séparation sont dans la secondeconfiguration, est strictement inférieure à celle subie parun même flux de vapeurs lorsque les moyens de sépara-tion sont dans la première configuration.

A3.015.910 – B (A1) – D [13 03137]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 01 J 8 /02 (2013 .01) . –KREACTEUR CATALYTIQUE A FLUX RADIAL COM-PORTANT UN SYSTEME COLLECTEUR INTERNE –P ( Inven teur : NADERI ABDOL HOSSEIN) . –O Demandeur : NADERI ABDOL HOSSEIN, –RMandataire: CABINET THIBON LITTAYE

M L'invention concerne un réacteur catalytique à fluxradial dont le système collecteur filtrant interne (10, 10')comprend un media filtrant à l'égard du catalyseur, asso-cié à un dispositif collecteur diffuseur d'un fluide sortantdudit media filtrant vers l'espace annulaire central duréacteur, ledit dispositif comportant une tôle cannelée(12, 5) fermée sur elle-même, disposée autour de l'axecentral longitudinal dudit réacteur, cette tôle canneléeprésentant une paroi à plis formant des canaux longitudi-naux, chacun desdits canaux étant limité par deux plisconsécutifs de ladite tôle qui forment les parois latéralesdudit canal, les extrémités longitudinales dudit systèmecollecteur filtrant étant fermées de manière étanche aufluide et la paroi de fond longitudinale de chaque canalde la tôle cannelée comportant des ouvertures diffusantle fluide sortant vers l'espace annulaire central du réac-teur.Avantageusement le réacteur comprend en outre unecouverture mobile en translation longitudinale (7, 7') encontact avec la surface libre du lit catalytique.

44 B09C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.911 – B (A1) – D [13 63669]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 09 C 1/08 (2013.01), A 62 D 3/33,101/43. – KPROCEDE DE FIXATION CHIMIQUE DEPOLLUANTS METALLIQUES IN-SITU – P (Inventeur :HASKINS STANLEY CHARLES). – ODemandeur: EN-VIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVESTMENTCORPORATION, – RMandataire: GEVERS FRANCE

M Des modes de réalisation de l'invention assurent letraitement de contaminants à base d'arsenic dans unenvironnement in situ. En conformité avec un mode deréalisation de l'invention, il est possible de préparer unagent oxydant stabilisé, par exemple un agent auperoxyde d'hydrogène liquide stabilisé, ainsi qu'une solu-tion aqueuse de fer chélaté. L'agent oxydant stabilisé etla solution aqueuse de fer chélaté peuvent tous deux êtreintroduits en alternance dans l'environnement in situcontaminé avec de l'arsenic au moyen de tamis d'injec-tion alternés dans l'environnement in situ de façon à éli-miner les contaminants à base d'arsenic del'environnement in situ.

A3.015.912 – B (A1) – D [13 63763]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 21 D 26/14 (2013.01), B 23 K 20/06. – KPROCEDE DE FIXATION D'UNE BAGUE ME-TALLIQUE DANS UN CADRE ET BOBINE D'INDUC-TION OBTENUE PAR CE PROCEDE – P ( Inventeur :MANDEL ERIC). – ODemandeur : ADM28 S.AR.L., –RMandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET AS-SOCIES

M L'invention concerne un procédé de fixation d'unebague (4) métallique dans un alésage (3) d'un cadre (2)d'un métal différent, dans lequel:- on sertit la bague (4) dans l'alésage (3) au moyen d'unformage à haute énergie adapté pour plaquer une faceextérieure de la bague contre l'alésage (3) avec unevitesse propre à chasser toute impureté d'une interfaceentre la bague et le cadre;- on chauffe l'interface entre la bague (4) et le cadre (2) àune température et pendant une durée déterminées enfonction des matériaux respectifs de la bague et du cadrede manière à obtenir une soudure par diffusion entre laface extérieure de la bague et l'alésage.L'invention concerne également une bobine mono spirepour magnétoformage réalisée au moyen dudit procédé


A3.015.913 – B (A1) – D [13 63612]. – E 26 dé-cembre 2013. – JB 21 D 31/00 (2013.01), C 21 D 9/00. – KPROCEDE DE PILOTAGE D'UNE LIGNE DETRAITEMENT THERMIQUE D'UNE BANDE METAL-LIQUE, ET LIGNE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PRO-CEDE. – P ( Inven teur : LE TALLEC HERVE) . –ODemandeur : FIVES STEIN Société anonyme, –RMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

M Procédé de pilotage des zones de chauffage (Z2) etde maintien (Z3) d'une ligne continue de traitement ther-mique de bande métallique, ligne équipée de tubesradiants chauffés par la combustion d'un combustiblefossile, la ligne comportant une enceinte dans laquellepénètre la bande métallique sur une pluralité de rouleauxassurant son guidage, selon une multitude de passes, enparticulier verticales, les tubes radiants étant disposéssuivant des rangées et des colonnes, les tubes radiantsfonctionnant en tout ou rien, par allumage et extinction, lazone de chauffage comportant un nombre Nmax de tubesradiants pour assurer, lorsque tous les tubes fonc-tionnent en continu, la puissance calorifique Pmax de laligne; lorsque la puissance calorifique Prequise deman-dée est inférieure à Pmax, on fait fonctionner de façoncontinue, dans la zone de chauffage, un nombre limité detubes radiants, correspondant à la demande thermiquesouhaitée dans cette zone de chauffage, un nombreréduit de tubes fonctionnant de manière intermittentepour répondre aux fluctuations de la demande thermiqueautour d'une valeur moyenne.

A3.015.914 – B (A3) – D [14 56845]. – E 16 ju i l l e t2014. – JB 25 B 13/06 (2013.01). – K CLE ADOUILLES – P ( Inventeur : L IU SHIH-CHIEH) . –ODemandeur: CHEN YI-FU, – RMandataire : CABI-NET CHAILLOT . – FPriorité: TW, 27 décembre 2013,n° 102148721.

M L'invention concerne une clé à douilles qui comprendun corps de clé (30), une roue à rochet (31) et une baguede positionnement (32). La roue à rochet (31) a un troud'entraînement (311) et un rebord cylindrique (313)s'étendant sur un côté du corps de clé (30). Le rebordcylindrique (313) définit, dans une périphérie extérieurede celui-ci, au moins une ouverture (314) communiquantavec le trou d'entraînement (311). La bague de position-nement (32) est montée autour du rebord cylindrique(313) et comprend un alésage central (321) et au moinsune saillie (323) faisant saillie radialement à partir d'uneparoi intérieure de l'alésage central (321) de la bague depositionnement (32). La saillie (323) se projette à partird'une paroi du trou d'entraînement (311) à traversl'ouverture (314) pour positionner une douille.

46 B25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.915 – B (A1) – D [14 50006]. – E 02 janvier2014. – JB 25 J 5/00 (2013.01), B 62 D 57/00, 21/18. – KCHASSIS DE VEHICULE OMNIDIRECTIONNELCOMPORTANT DES CORPS DE CHASSIS DEPLA-CABLES L 'UN PAR RAPPORT A L 'AUTRE –P ( Inventeurs : AMSALEG SYLVAIN ; BAUDONPIERRE; BEAUJEU SYLVAIN; VARENNES RICHARD;BASSO LAURENT; GAIGA-TALLENT ULYSSE; CHAR-BONNIER YVES). – ODemandeur: COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, – RMandataire: BREVALEX Société à respon-sabilité limitée

M L'objet principal de l'invention est un châssis de véhi-cule omnidirectionnel (10), caractérisé en ce qu'il com-porte un premier corps de châssis (1) et un deuxièmecorps de châssis (2), chacun monobloc et comportantdes logements (4a, 4b) destinés à recevoir des élémentsde déplacement du véhicule omnidirectionnels (5a, 5b),le premier corps de châssis (1) et le deuxième corps dechâssis (2) étant déplaçables l'un par rapport à l'autre parrotation autour de l'axe transversal (Y) et/ou de l'axe lon-gitudinal (X) du châssis de véhicule omnidirectionnel(10).

A3.015.916 – B (A1) – D [13 63626]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 26 D 7/00 (2013.01), A 22 C 17/02. – K INSTALLATION POUR LA DECOUPE ENTRANCHES D'UNE DENREE ALIMENTAIRE AL-LONGEE, EN PARTICULIER UN MEMBRE D'ANIMAL –P (Inventeur: LIAIGRE GUY). – O Demandeur : GAS-TRONOME Société anonyme, – RMandataire : CABI-NET HARLE ET PHELIP Société anonyme

M La présente invention concerne une installation (1)pour la découpe en tranches d'une denrée alimentaireallongée (D).Cette installation de découpe (1) comprend: - desmoyens (2) pour le convoyage de chacune desdites den-rées (D), et - des moyens (3) pour le tranchage de cha-cune desdites denrées (D) convoyées.Selon l'invention, les organes de coupe (31) des moyensde tranchage (3) sont agencés en série, les uns à la suitedes autres sur la longueur d'un axe de cheminement (A).Et l'un au moins des organes de coupe (31) comportedes moyens (32) pour sa manoeuvre en translation selonau moins une direction (Z1, Z2), d'une part, perpendicu-laire ou sensiblement perpendiculaire à l'axe de chemi-nement (A) et, d'autre part, parallèle à un plan decheminement (C), de manière à régler la position du traitde coupe correspondant selon au moins une direction(Z1, Z2) s'étendant parallèlement audit plan de chemine-ment (C) et perpendiculairement ou sensiblement per-pendiculairement audit axe de cheminement (A).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B28C 47

A3.015.917 – B (A1) – D [13 63743]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 28 C 7/00 (2013.01), B 28 C 9/04. – K INSTALLATION MOBILE COMPRENANT DESMOYENS DE FABRICATION ET DE COLORATIOND'UNE MATRICE MINERALE – P ( I nven teur : TES-SIER CHRISTOPHE). – ODemandeur: I-KR S.A.S So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETPATRICE VIDON

M Unité mobile motorisée (1) comprenant des moyensde fabrication (13, 14, 16, 20, 21, 23, 24) d'une matriceminérale à base de liant(s) hydraulique(s), adjuvanté(s)ou non par des adjuvants et/ou des additifs, de charge(s)et d'eau de gâchage, et des moyens de coloration (15)de ladite matrice, lesdits moyens de coloration (15)comprenant:- une batterie de réservoirs de stockage (15) de colorantsprimaires,- des moyens automatisés (123) d'élaboration d'un colo-rant nuancé à partir d'au moins certains desdits colorantsprimaires et des moyens de mélange (23, 24) dudit colo-rant nuancé avec ladite matrice pour obtenir une matricecolorée, lesdits moyens automatisés d'élaboration (123)comprenant des moyens de saisie d'une teinte, desmoyens de distribution desdits colorants primaires, et aumoins un automate d'état fini de coloration configuré pouragir sur lesdits moyens de distribution pour que lesditscolorants primaires soient distribués en nombre et enquantité appropriés pour formuler, en fonction de laquantité de matrice minérale à colorer, ledit colorantnuancé afin que ladite matrice colorée présente la teintepréalablement saisie.

A3.015.918 – B (A1) – D [13 63770]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 29 C 33/06 (2013.01), B 29 C 35/08, 70/44. – KDISPOSITIF POUR LE CHAUFFAGED'UN MOULE – ODemandeur: ROCTOOL Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M L'invention concerne un dispositif pour le chauffaged'une cavité étanche, notamment de grande dimension,comprenant une préforme composite, caractérisé en cequ'il comporte:a. une enceinte (200) dont le volume est délimité par lesspires (210, 410) d'un circuit d'induction;b. un moule (100) comprenant une face (115) moulantemagnétique et configuré pour diriger la circulation decourants induits (330) sur ladite face (115) moulante;c. des moyens (220) pour charger, décharger et mainte-nir ledit moule à l'intérieur des spires du circuit d'induc-tion


A3.015.919 – B (A1) – D [14 53285]. – E 11 av r i l2014. – JB 29 C 33/06 (2013.01), B 29 C 35/08, 70/44. – KDISPOSITIF POUR LE CHAUFFAGE D'UNMOULE – P ( Inven teurs : FEIGENBLUM JOSE ;FRITSCH JULIEN). – ODemandeur: ROCTOOL Socié-té anonyme, – R Mandata i re : CABINET SCHMITCHRETIEN . – FPriorité : FR, 31 décembre 2013,n° 1363770.

M L'invention concerne un dispositif pour le chauffaged'une face moulante, notamment de grande dimension,caractérisé en ce qu'il comporte:a. une feuille (110) métallique comprenant une couche(110) ferromagnétique et comprenant une partie (115)formée selon une forme définissant ladite face moulanteet un plan (111) de formage;b. un socle et des moyens de support de ladite feuille(110) métallique sur ledit socle;c. des moyens (410, 415) de chauffage par induction deladite feuille (110) métallique.

A3.015.920 – B (A1) – D [13 63576]. – E 26 dé-cembre 2013. – JB 29 C 43/18 (2013.01), B 32 B 5/18, 37/18. – K PROCEDE POUR REALISER UNEPIECE EN MATIERE PLASTIQUE AYANT UNE AME ENMOUSSE – P (Inventeurs : PRAT JEAN FRANCOIS;GILLE DENIS; HERAULT RICHARD). – ODemandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –RMandataire: LLR

M Procédé pour réaliser une pièce (PS) en matièreplastique ayant une structure en sandwich, dans lequel:o on dispose dans un moule (MO) au moins deux feuillesde matière plastique (FMP) renforcées de fibres;o on dispose dans le moule (MO) au moins un insert enmousse (IM) entre les feuilles de matières plastiques(FMP), l'insert en mousse (IM) formant une âmestructurelle;o on ferme le moule (MO), et on applique une pression etune température choisies pour permettre un fluage etune polymérisation de la matière plastique; et❍ on démoule la pièce (PS) ainsi obtenue.


A3.015.921 – B (A1) – D [13 63620]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 29 C 49/20 (2013.01), B 29 C 49/00, B 60 K 15/03. – K PROCEDE DE FORMATIOND'UNE GOULOTTE DE SOUDURE SUR UNE PARAI-SON PENDANT LE SOUFFLAGE D'UN RESERVOIR –P (Inventeurs : COING JEAN FRANCOIS ; JOUIESEBASTIEN ; GUEZENNEC YVONNIG ; COULONPHILIPPE; GEORGE ANDRE; FRANKO JOZEF). –ODemandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RE-SEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme, –RMandataire: LLR

M L'invention concerne un procédé de formation d'ungoulotte de soudure (5) d'un réservoir en matière plas-tique à partir d'une paraison multicouche (18), au coursdu soufflage de cette paraison pour la fabrication duréservoir, caractérisé en ce qu'il consiste à mettre enoeuvre les étapes suivantes, dans un moule de soufflagecomprenant deux empreintes et un noyau, l'une desempreintes délimitant une cavité (31) pour la formationde la goulotte de soudure (5), ladite cavité (31) ayant uneembouchure (25) débouchant face au noyau:- on prévoit un poussoir (21) sur le noyau en regard del'embouchure (25) de la cavité (31) de l'empreinte, apte àprendre une première position en retrait de la cavité (31)et une seconde position dans laquelle il occupe une par-tie de l'embouchure (25) de la cavité (31),- on positionne le poussoir (21) dans sa première posi-tion,- on souffle la paraison (18) pour la conformer à la formedes empreintes,- pendant le fluage de la paraison (18) vers l'intérieur dela cavité (31), on avance le poussoir (21) dans sa

seconde position.

A3.015.922 – B (A1) – D [13 63622]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 29 C 67/00 (2013.01), B 29 C 47/78. – KDISPOSITIF D'IMPRESSION TRIDIMENSION-NELLE – P ( Inventeur : DEMOREST YVONNE). –ODemandeur: HELLER-JOUSTRA, – RMandatai re :CABINET PATRICE VIDON

M L'invention concerne un dispositif d'impression d'unobjet tridimensionnel par dépôt de couches successivesde matériau conformément à des données définissantl'objet, ledit dispositif comprenant au moins une têted'extrusion d'un filament dudit matériau, ladite tête com-prenant des moyens de chauffage dudit filament.Selon l'invention, lesdits moyens de chauffage com-prennent au moins une résistance PTC à semi-conduc-teur.


A3.015.923 – B (A1) – D [13 63747]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 29 C 70/08 (2013.01), B 29 C 70/18, 70/34. – KPROCEDE DE MOULAGE PAR COM-PRESSION A ENSEMBLE DE BUTEES –P (Inventeurs : BOISSON DAMIEN ; GILLE DENIS ;BOSG PATRICK). – O Demandeur : COMPAGNIEPLASTIC OMNIUM Société anonyme, – RMandataire :LLR

M L'invention concerne un procédé de moulage d'unepièce par compression d'au-moins une première feuille(3) contenant de la matière plastique, la compressionentraînant le fluage de la matière plastique dans desdirections d'écoulement, dans un moule (6) en au-moinsdeux parties se fermant l'une contre l'autre, caractériséen ce qu'on exécute les étapes suivantes:- renforcement ciblé d'au moins un zone spécifique de lapièce à mouler à l'aide d'au moins une feuille de renfort(4) découpée aux dimensions voulues dans un matériaudifférent de celui de la première feuille,- positionnement précis dans le moule de la feuille derenfort (4),-rétention de la feuille de renfort contre un ensemble debutées (5-1) transversales aux directions d'écoulement,- fermeture du moule.

A3.015.924 – B (A1) – D [13 63671]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 29 C 70/68 (2013.01), B 29 C 70/34, B 32 B 27/00, 33/00, H 05 K 9/00. – K SEMI-PRODUIT EN MATIERE COMPOSITE COMPRENANTUN FILM SOUPLE DE BLINDAGE ELECTROMAGNE-TIQUE – P (Inventeurs : ANDRE GERALD; CHERONHUGUES). – ODemandeur : COMPAGNIE PLASTICOMNIUM Société anonyme, – RMandataire: LLR

M - Semi-Produit en matière composite comprenant unematrice thermoplastique ou thermodurcissable et descharges de renfort. Le semi-produit comporte un film deblindage électromagnétique positionné dans l'épaisseurdu semi-produit, le film de blindage électromagnétiquecomportant des orifices.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B32B 51

A3.015.925 – B (A1) – D [13 63653]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 32 B 7/14 (2013.01), B 32 B 7/10,7/06, B 65 D 51/20, 53/04. – K OPERCULE THER-MOSCELLABLE POUR L'OBTURATION D'UN RECI-PIENT ET PROCEDE DE FABRICATION DUDITOPERCULE – P (Inventeur: TRIQUET STEPHANE). –O Demandeur : MANUFACTURE GENERALE DEJOINTS Société anonyme, – RMandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS

M Opercule destiné à l'obturation d'un récipient à ferme-ture par bouchon ou capsule comprenant, en direction dubuvant:- un premier film de renfort,- un second film de renfort,- un film scellant destiné à être appliqué sur le buvant durécipient,caractérisé en ce que les premier et second films sontséparés par au moins une couche adhésive continuecomprenant au moins deux bandes collatéralesrespectivement:- une bande en un matériau non compatible avec lematériau constitutif de la couche adjacente supérieuremais compatible avec le matériau constitutif de la coucheadjacente inférieure,- une bande en un matériau compatible avec les maté-riaux constitutif des couches adjacente supérieure etinférieure.

A3.015.926 – B (A1) – D [13 63762]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 32 B 17/10 (2013.01), F 21 V 8/00. – KVITRAGE LUMINEUX AVEC ISOLATEUR OP-TIQUE – P (Inventeurs : BERARD MATTHIEU ; DU-BOST BRICE; MORLENS STEPHANIE; RONDET MAU-RICETTE). – ODemandeur : SAINT-GOBAIN GLASSFRANCE Société anonyme, – RMandatai re : SAINTGOBAIN RECHERCHE Société anonyme

M La présente invention porte sur un vitrage lumineux(100) comportant:- un premier substrat verrier (1), en verre minéral et encontact optique avec le premier substrat verrier:- une couche polymérique, choisie parmi un intercalairede feuilletage (7), associé à un élément (1') teinté et/ouréfléchissant, et/ou une encapsulation polymériqueopaque,- une couche de silice poreuse (2),- une source de lumière (4), couplée optiquement au pre-mier substrat verrier,- des moyens d'extraction de lumière (6) associés auverre de guidage,- un revêtement de protection (3), minéral et transparent,directement sur la couche de silice poreuse et directe-ment sous la couche polymérique.

52 B41M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.927 – B (A1) – D [13 63638]. – E 27 dé-cembre 2013. – J B 41 M 1 /26 (2013 .01) . –KPROCEDE DE MAQUILLAGE PAR TRANSFERT ETDISPOSITIF ASSOCIE. – P ( Inven teurs : G IRONFRANCK; SAMAIN HENRI). – ODemandeur: L'OREALSociété anonyme, – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne une imprimante (500)contenant au moins une encre cosmétique et agencéepour permettre la formation d'une couche d'encre cosmé-tique sur une surface de transfert non plane définie parun substrat et destinée à transférer la couche d'encre parcontact sur les matières kératiniques humaines.

A3.015.928 – B (A1) – D [13 63594]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 60 C 9 /11 (2013 .01) . –K PNEUMATIQUE COMPRENANT UN TRICOT –P (Inventeurs : LE CLERC CHRISTOPHE; CORNILLERICHARD; PINEAU GENEVIEVE; LEGRAND XAVIER;OSTYN HUBERT; COLOT MARC ANTOINE ; TAN-CHAUD GUILLAUME). – ODemandeurs: COMPAGNIEGENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Socié-té en commandite par actions; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A . Soc ié té anonyme, –RMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHE-LIN Société en commandite par actions

M Le pneumatique comprend un tricot (44) comprenant:- des colonnes (C1, C2, C3, C4) de boucles (B), lesboucles (B) d'une même colonne (C1, C2, C3, C4) étantagencées les unes à la suite des autres sensiblementselon une direction générale (X1) dite principale,- des rangées (R1, R2, R3, R4) de boucles, les boucles(B) d'une même rangée (R1, R2, R3, R4) étant agencéesles unes à côtés des autres sensiblement selon unedirection générale (Z1) dite transverse.Le tricot (44) présente, selon la direction générale princi-pale (X1) et/ou la direction générale transverse (Z1), uneforce à 100 % d'allongement supérieure ou égale à 250N, la force à 100% d'allongement étant déterminée à par-tir d'une courbe force-allongement obtenue en appliquantla norme ISO 13934-1:2013 au tricot (44) noyé dans unematrice d'élastomère standard.


A3.015.929 – B (A1) – D [13 63595]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 60 C 9 /11 (2013 .01) . –KPNEUMATIQUE COMPRENANT UN ASSEMBLAGED'UN OU DE PLUSIEURS TRICOTS – P (Inventeurs :LE CLERC CHRISTOPHE; CORNILLE RICHARD; PI-NEAU GENEVIEVE ; LEGRAND XAVIER ; OSTYNHUBERT; COLOT MARC ANTOINE; TANCHAUD GUIL-LAUME). – ODemandeurs: COMPAGNIE GENERALEDES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en com-mandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, – RMandataire :MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société encommandite par actions

M Le pneumatique (10) comprend au moins un assem-blage (45) d'au moins deux couches d'au moins un tricot(441, 442), les deux couches étant au moins partielle-ment superposées l'une sur l'autre.

A3.015.930 – B (A1) – D [13 63715]. – E 30 dé-cembre 2013. – J B 60 H 1 /24 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OUCLIMATISATION – P (Inventeurs: BARBIER THIERRY;PERNET STEPHANE). – ODemandeur : VALEO SYS-TEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –RMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

M L'invention concerne un dispositif de chauffage, venti-lation et/ou climatisation pour un véhicule automobile,comportant au moins un premier canal (18) de circulationd'air (F1), un second canal (20) de circulation d'air (F2),un boîtier (30) d'entrée d'air monté en amont desdits pre-mier et second canaux (32, 34) de circulation par rapportau sens de circulation de l'air (F1, F2), le boîtier (30)étant traversé par un premier canal (32) d'entrée d'air,débouchant en regard du premier canal (18) de circula-tion, et par un second canal (34) d'entrée d'air débou-chant en regard du second canal (20) de circulation, lespremier et second canaux (32, 34) d'entrée d'air étantséparés par une première cloison de séparation (36). Auniveau du boîtier, la surface de la section de passaged'air du premier canal (32) d'entrée d'air est différente decelle de la section de passage d'air du second canal (34)d'entrée d'air.

54 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.931 – B (A1) – D [13 63713]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 60 H 3/06 (2013.01), B 60 H 1/24. – KDISPOSITIF DE CHAUFFAGE, VENTILATIONET/OU CLIMATISATION – P (Inventeurs : BARBIERTHIERRY; PERNET STEPHANE). – O Demandeur :VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actionssimplifiée, – RMandataire: VALEO SYSTEMES THER-MIQUES Société par actions simplifiée

M L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage,ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automo-bile, caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal(2, 3, 4) comportant au moins un premier canal (5) de cir-culation d'air, destiné à alimenter une première partied'un habitacle d'un véhicule automobile, un second canal(6) de circulation d'air, destiné à alimenter une secondepartie de l'habitacle, un boîtier (11) d'entrée d'air montésur le corps principal (2, 3, 4), en amont desdits premieret second canaux (5, 6) de circulation du corps principalpar rapport au sens de circulation de l'air, un filtre montéen amont desdits canaux (5, 6) de circulation du corpsprincipal (2, 3, 4), par rapport au sens de circulation del'air, le corps principal (2, 3, 4) comportant une paroi deséparation (10) séparant l'extrémité amont du premiercanal de circulation (5) et l'extrémité amont du secondcanal de circulation (6), le filtre étant logé, au moins enpartie, dans une zone de placement (15) du boîtierd'entrée d'air (11), le filtre reposant au moins en partiesur ladite paroi de séparation (10) du corps principal (2,3, 4).

A3.015.932 – B (A1) – D [14 00016]. – E 02 janvier2014. – JB 60 J 1/17 (2013.01), B 60 J 7/14. –KDISPOSITIF REPLIAGE PAVILLONS RIGIDES VEHI-CULES AUTOMOBILES CARROSSERIES CABRIO-LETS CLASSIQUES, VITRES ESCAMOTABLES,OUVERTURE CHARGEMENT AR BREAK, SIEGES IN-NOVANTS. 4 PORTES LATERALES; MODELES DE-POSES – P (Inventeur : MOUTET MICHEL MARCELCHARLES). – ODemandeur: MOUTET MICHEL MAR-CEL CHARLES, – RMandataire: MOUTET MICHEL

M L'invention porte sur un système rétractable d'élé-ments rigides de pavillon pour véhicules automobiles,adapté pour différents types de véhicule, ledit systèmepermettant un mouvement coordonné mais séparé destrois éléments dudit pavillon, en limitant leur hauteur dedéplacement.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 55

A3.015.933 – B (A1) – D [14 63314]. – E 24 dé-cembre 2014. – JB 60 J 5/06 (2013.01), E 05 F 15/632, B 61 D 19/02. – KDISPOSITIF DE VERROUIL-LAGE DE PORTE A EMBOITEMENT ET SYSTEME DEPORTE A EMBOITEMENT – P ( Inven teurs : UEDASHINJI; YAMAGUCHI ATSUHITO; SAKAKI GENTA). –O Demandeur : NABTESCO CORPORATION, –RMandataire : WOLFGANG NEUBECK - GRUNEC-KER . – F Pr io r i t é : JP, 26 décembre 2013 ,n° 2013269402.

M Le dispositif de verrouillage de porte louvoyante-cou-lissante est pourvu d'une pluralité de mécanismes deverrouillage (5), chacun d'entre eux comportant unmoteur pour verrouiller le battant de porte (2). Chacundes mécanismes de verrouillage (5) comprend un brasde verrouillage (31) capable de venir s'engager avec unepartie engagée (26) fixée au battant de porte (2), un élé-ment de liaison (37) qui comporte une partie côté termi-nal couplée de manière rotative au bras de verrouillage(31), et un mécanisme empêchant la rotation (9).

A3.015.934 – B (A1) – D [13 63577]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 60 N 2 /48 (2013 .01) . –KSYSTEME DE MONTAGE D'UN APPUI-TETE DE SIE-GE DE VEHICULE AUTOMOBILE – P ( Inven teurs :PATTE DAMIEN; GEORGES LAURENT; BONTE EM-MANUEL). – ODemandeur: CENTRE D'ETUDE ET DERECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –RMandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limi-tée

M L'invention concerne un système (1) de montage d'unappui-tête (2) de siège de véhicule automobile compre-nant une armature (3) pourvue d'un jeu de câbles (5)électriques; d'une pièce (6) d'acheminement desditscâbles, ladite pièce comprenant une partie d'ancrage (7)et un conduit (8) dans lequel lesdits câbles passent;d'une prise électrique (9) montée en extrémité desditscâbles, ladite prise comprenant un premier moyend'emboitement (10) en haut dudit conduit, ledit appui-têteétant pourvu de: un fourreau (11) de réception duditconduit en coulissement lors du réglage en hauteur duditappui-tête, ledit fourreau étant réalisé dans ledit coussin;une prise électrique réciproque (12) montée dans le fonddudit fourreau; au moins un appareil électrique connectéà ladite prise réciproque, lesdites prises étant position-nées de sorte que le montage dudit appui-tête sur leditsiège et le positionnement dudit coussin en positionbasse réalise un emboitement desdites prise et priseréciproque entre elles, ledit premier moyen étant agencéde sorte que l'effort de débranchement desdites prises etprise réciproque l'une de l'autre soit supérieur à l'effort dedéboitement de ladite prise dudit conduit.

56 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.935 – B (A1) – D [13 63647]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 60 N 2/68 (2013.01), B 60 N 2/64,2/32, 2/42, B 60 R 21/02. – KARMATURE POUR UNSIEGE DE VEHICULE ET SIEGE DE VEHICULE COM-PRENANT UNE TELLE ARMATURE – P ( Inventeur :LAPLANCHE OLIVIER). – ODemandeur : FAURECIASIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M La présente invention concerne une armature (6, 6a,6b) pour un siège (1) de véhicule comportant au moinsune traverse inférieure (12) et au moins un premier mon-tant latéral (14), la traverse inférieure (12) s'étendantentre une première extrémité (12a) et une deuxièmeextrémité (12b) et étant fixée au premier montant latéral(14) au niveau de la première extrémité (12a) par unepremière jonction (19), et comprenant au moins unorgane de renfort (10) s'étendant entre une extrémitéinférieure (10b) fixée au voisinage de la deuxième extré-mité (12b) par un point d'attache inférieur (22) et uneextrémité supérieure (10a) fixée au premier montant laté-ral (14) par un point d'attache supérieur (23).

A3.015.936 – B (A1) – D [14 56703]. – E 11 ju i l l e t2014. – JB 60 N 2/68 (2013.01), B 60 N 2/64, B 60 R21/02. – KARMATURE POUR UN SIEGE DE VEHI-CULE ET SIEGE DE VEHICULE COMPRENANT UNETELLE ARMATURE – P (Inventeur : LAPLANCHE OLI-VIER). – ODemandeur: FAURECIA SIEGES D'AUTO-MOBILE Société par actions simplifiée, – RMandataire:CABINET PLASSERAUD . – F Pr io r i té : FR, 27décembre 2013, n° 1363647.

M La présente invention concerne une armature (6, 6a,6b) pour un siège (1) de véhicule comportant au moinsune traverse inférieure (12) et au moins un premier mon-tant latéral (14), la traverse inférieure (12) s'étendantentre une première extrémité (12a) et une deuxièmeextrémité (12b) et étant fixée au premier montant latéral(14) au niveau de la première extrémité (12a) par unepremière jonction (19), et comprenant au moins unorgane de renfort (10) s'étendant entre une extrémitéinférieure (10b) fixée au voisinage de la deuxième extré-mité (12b) par un point d'attache inférieur (22) et uneextrémité supérieure (10a) fixée au premier montant laté-ral (14) par un point d'attache supérieur (23).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 57

A3.015.937 – B (A1) – D [13 03125]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 60 Q 1/18 (2013.01), B 60 Q 1/34,B 62 K 11/00. – KDISPOSITIF DE COMMANDE D'UNCIRCUIT ELECTRIQUE COMPORTANT DES OR-GANES APTES A DETERMINER LE SENS ET LESCHANGEMENTS DE DIRECTION D'UN VEHICULEPOUR AGIR SUR DEUX CIRCUITS ELECTRIQUES DIS-TINCTS – P (Inventeurs : BAUDU RICHARD ; THE-BAULT LUDOVIC). – O Demandeurs : BAUDURICHARD; THEBAULT LUDOVIC, – R Mandata i re :BAUDU RICHARD

M L'invention concerne un dispositif comportant unensemble d'organes coopérant entre eux pour détermi-ner le sens et les changements de direction d'un véhiculeà deux ou trois roues le comportant de façon à agir surun moyen de fermeture de deux circuit électriques dis-tincts agissant indépendamment selon le sens de chan-gement de direction du véhicule.Le dispositif comporte un moyen (5) qui agit en fermantles circuits (7) ou (8) lorsque l'organe (1) de détection devariation d'angle de l'organe (6) de commande de direc-tion détecte un changement d'angle de direction supé-rieur a une valeur donnée ou lorsque les deux organes(2) et (3) de détection de variation d'angle du véhiculepar rapport a la route mesure une inclinaison supérieur àune valeur donnée.Lors d'un changement de direction à une vitesse infé-rieure à une valeur donnée, le moyen (1) agit sur l'organede commande (5).Lors d'un changement de direction à une vitesse supé-rieure à cette valeur donnée les moyens (2) et (3)agissent sur l'organe de commande (5).

L'invention est particulièrement destinée aux motocy-clettes et aux véhicules à trois et quatre roues se com-portant en virage de la même façon.

A3.015.938 – B (A1) – D [13 03109]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 60 Q 1/28 (2013.01), B 60 Q 1/50. – KDISPOSITIF SOUS LA FORME D'UNE SIGNA-LISATION LUMINEUSE PAR LA FACE AVANT DE TOUSVEHICULE DE FORMULE 1, 2, 3 ET AUTRES AFIND'AMELIORER LA SECURITE DES PILOTES ENCOURSE – P (Inventeurs : BARUE PATRICK; BARUEMARISELA). – ODemandeurs: BARUE PATRICK; BA-RUE MARISELA, – RMandataire: BARUE PATRICK

M Dispositif pour améliorer la sécurité en course despilotes de Formule 1®, Formule 2®, Formule 3® etautres, permettant de signaler par l'avant toutes voituresde ces catégories, la présence de cette dernière par rap-port au pilote poursuivi.L'invention concerne un dispositif lumineux placé àl'avant de toute voiture de Formule 1®, Formule 2®, For-mule 3® et autres permettant, a travers l'adjonction etimplantation de feux de présence, tel que le feux rougearrière existant, et comportant différentes possibilités demise en place, la visualisation et interprétation par touttemps et toutes conditions, de la présence et intentionsde dépassement tant par la droite que par la gauche parle pilote de la voiture poursuivante.Il est constitué d'un feu avant composé d'un support (2)en matériel conforme à la réglementation applicable dansce domaine, et des lampes (1) de type classique ou led(diodes électroluminescentes) ou autres, de couleurverte, bleue, jaune, blanche ou autre couleur vive, d'unepuissance en watt et degré d'intensité définies, alimentépar un système électrique (3) ou autre afin de produireune signalisation lumineuse fixe et ou clignotante maisqui selon des variantes de réalisation, pourra s'adapter et

répondre à toutes exigences réglementaires, même ense reportant a la forme, tel que le prévoient des modesparticuliers de réalisation.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéà la matérialisation lumineuse par la face avant de tousvéhicules de courses de type Formule 1®, Formule 2®,Formule 3® et ou autres catégories.

58 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.939 – B (A1) – D [13 63692]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 60 R 1/02 (2013.01), H 04 N 7/18. – KDISPOSITIF ET PROCEDE DE RETRO-VISIONA AFFICHAGE ELECTRONIQUE POUR VEHICULE. –P (Inventeur: AUTRAN FREDERIC). – O Demandeur :VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actionssimplifiée, – RMandataire: GEVERS FRANCE Sociétépar actions simplifiée

M L'invention concerne un dispositif de rétro-vision (1)pour véhicule apte à être conduit par un conducteur,caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend desmoyens électroniques (40, 50, 70, 75, 80, 85) configuréspour recevoir au moins une image de rétro-vision et per-mettre l'affichage d'une partie de ladite image, la partiede l'image affichée étant sélectionnée en fonction de laposition du conducteur.

A3.015.940 – B (A1) – D [14 62302]. – E 12 dé-cembre 2014. – J B 60 R 9 /04 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE FIXATION DE RAILS SUR UNE SUR-FACE D'UN VEHICULE – P (Inventeur : CARRASCO-SA RODRIGUEZ ALBERTO). – ODemandeur : SEAT,S.A., – RMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS . – F Pr io r i té : ES, 31 décembre 2013 ,n° 201331509.

M Ce dispositif de fixation de rails sur une surface d'unvéhicule, comprend:- un élément de fixation (1) qui peut fixer un rail (13) surune surface (3) d'un véhicule;- un joint d'étanchéité (4) en matière élastique disposéautour dudit élément de fixation (1),- un corps (6) qui peut se fixer à la surface (3) d'un véhi-cule et qui referme un logement pour ledit joint d'étan-chéité (4); etun élément de serrage (10) qui, en position de mon-tage, est en contact avec l'élément de fixation (1) et avecledit corps (6), de telle manière qu'en position de mon-tage ledit joint d'étanchéité (4) se déforme en faisantpression contre les parois intérieures dudit logementsuite à l'action dudit élément de serrage (10) contre leditcorps (6).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 59

A3.015.941 – B (A1) – D [13 63603]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 60 R 19 /18 (2013 .01) . –KAUGMENTATION DE LA COMPRESSIBILITE D'UNEPOUTRE DE PARE-CHOC – P ( Inventeurs : GINJASTEPHANE; PIERROT FREDERIC; SEGUELA AURE-LIEN). – ODemandeur : COMPAGNIE PLASTIC OM-NIUM Société anonyme, – RMandataire: LLR

M La poutre de pare-choc d'un véhicule automobilecomportant un châssis et comprenant au moins un flanchorizontal et au moins un flanc vertical s'étendant longitu-dinalement à la poutre comprend au moins un organed'appui agencé de manière à prendre appui sur le châs-sis et exercer une force de réaction dans une directionsur ledit au moins un flanc horizontal lors de l'absorptiond'un choc par ladite poutre, ledit organe d'appui étantplus résistant que ledit au moins un flanc horizontal dansla direction de la force de réaction.

A3.015.942 – B (A1) – D [14 63224]. – E 23 dé-cembre 2014. – JB 60 R 21/36 (2013.01), B 60 R 21/38. – KSTRUCTURE POUR LE MONTAGE D'UN DIS-POSITIF DE COUSSIN GONFLABLE DE PROTECTIONDE PIETON SUR UN CAPOT DE VEHICULE –P (Inventeur: HARA YASUHIRO). – O Demandeur :TOYOTA JIDOSHA KABUSHIK I KA ISHA, –RMandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –FPriorité: JP, 26 décembre 2013, n° 2013269884.

M Un bon déploiement d'un coussin gonflable vers uncôté arrière de véhicule est permis, tout en empêchantun boîtier de coussin gonflable de s'affaisser vers le bas.Dans un véhicule (10), un câble (70) s'étend dans ladirection de largeur de véhicule sur un côté de chambrede groupe motopropulseur (12) d'un capot (30). Une par-tie intermédiaire de direction de longueur du câble (70)est formée d'un seul tenant avec une partie de coin (58)(une partie supérieure d'extrémité arrière) d'un boîtier decoussin gonflable (52), et les deux parties d'extrémité dedirection de longueur du câble (70) sont reliées au capot(30). Une partie supérieure d'extrémité arrière du boîtierde coussin gonflable (52) qui est fixée sur une partie derenflement (36) du capot (30) au niveau d'une bride defixation (56) est ainsi suspendue au câble 70. Ceci per-met au boîtier de coussin gonflable (52) d'être empêchéde s'affaisser vers le bas grâce au câble (70). De plus,puisque le câble (70) suspend la partie supérieured'extrémité arrière du boîtier de coussin gonflable (52),l'espace de déploiement pour le coussin gonflable (64)peut être assuré au niveau du côté arrière de véhicule duboîtier de coussin gonflable (52). Il en résulte que cecipermet un bon déploiement du coussin gonflable (64)

vers le côté arrière de véhicule.

60 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.943 – B (A1) – D [13 63662]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 60 R 25/01 (2013.01), H 04 M 1/247. – KPROCEDE DE COMMANDE D'UN TERMINALELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATION, APPLI-CATION LOGICIELLE ET ENSEMBLE POUR LA MISEEN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE – P ( I nven teur :MANSEAU DIDIER). – ODemandeur : MANSEAU DI-DIER, – RMandataire: CABINET LAVOIX Société paractions simplifiée

M Ce procédé de commande est prévu pour comman-der un terminal électronique de télécommunication (2)possédant une interface utilisateur (12) permettant à unutilisateur d'interagir avec le terminal de télécommunica-tion (2).Ce procédé de commande comprend le blocage de l'utili-sation d'au moins une fonction du terminal de télécom-munication (2) en fonction d'une vitesse de déplacementdu terminal de télécommunication (2), de manière à limi-ter les interactions possibles entre l'utilisateur et le termi-nal de télécommunication (2), le blocage étant mis enoeuvre de manière automatique par le terminal de télé-communication (12).

A3.015.944 – B (A1) – D [12 59074]. – E 27 sep-tembre 2012. – JB 60 S 1/34 (2013.01). – K BRASD'ENTRAINEMENT D'UN BALAI D'UN SYSTEME D'ES-SUYAGE D'UNE VITRE, NOTAMMENT PARE-BRISE DEVEHICULE AUTOMOBILE, ET SYSTEME D'ESSUYAGECOMPRENANT UN TEL BRAS – P (Inventeurs : TRE-BOUET MARCEL; GRASSO GUISEPPE; ROUSSEAUJEAN FRANCOIS). – ODemandeur : VALEO SYSTE-MES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –RMandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

M L'invention concerne un bras d'entrainement (2) d'unbalai (3) d'un système d'essuyage d'une vitre, notam-ment pare-brise de véhicule automobile, ledit bras (2)étant prévu tubulaire sur au moins une partie de sa lon-gueur et muni d'un orifice latéral (100) de passage d'unconduit (102) de circulation d'un liquide de lavage d'undispositif d'aspersion dudit liquide de lavage.L'invention concerne également un système d'essuyaged'une vitre d'un véhicule comprenant ledit bras.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 61

A3.015.945 – B (A1) – D [14 63355]. – E 26 dé-cembre 2014. – JB 60 W 10/16 (2013.01), B 60 T 3/00. – KDISPOSITIF ET PROCEDE POUR COMMAN-DER UNE ALIMENTATION D'UN CONTROLEUR DE VI-TESSE DE DIFFERENTIEL DE VEHICULE –P (Inventeurs: CHENG WEI-JEN; HSIEH SHIH-CHIA;CHEN TE-FENG). – O Demandeur : KWANG YANGMOTOR CO., LTD., – RMandataire : CABINET CHAIL-LOT . – FPriorité: TW, 02 janvier 2014, n° 103100017.

M L'invention concerne un dispositif (1) pour comman-der une alimentation d'un contrôleur de vitesse de diffé-rentiel de véhicule, qui commande un contrôleur devitesse de différentiel à l'intérieur d'un véhicule, et com-prend un circuit de régulation de tension d'entrée (10), uncircuit de déclenchement (20), un circuit de commande(30) et un relais (40). Le circuit de régulation de tensiond'entrée (10) convertit une tension d'entrée en une ten-sion de fonctionnement et fournit la tension de fonction-nement au circuit de déclenchement (20). Le circuit dedéclenchement (20) génère un signal de déclenchementaprès la réception d'un signal de frein de stationnement,et le circuit de commande (30) active le relais (40) enfonction du signal de déclenchement et fournit une ten-sion de sortie au contrôleur de vitesse de différentiel. Parconséquent, la présente invention peut fournir automati-quement une durée d'alimentation électrique suffisanteau contrôleur de vitesse de différentiel pour commuter undifférentiel de véhicule dans un état verrouillé lorsquel'alimentation de véhicule est coupée et que le frein destationnement est activé.

A3.015.946 – B (A1) – D [13 63679]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 60 W 50/12 (2013.01), B 60 W 50/038, G 07 C 5/00. – KSYSTEME DE GESTION DE LACONDUITE D'UN VEHICULE – P ( Inven teur : SAM-SON JEAN-ETIENNE). – ODemandeur: SAS GENIUSPROJECTS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société paractions simplifiée

M L'invention est relative à un système de gestion de laconduite d'un véhicule, ledit système comprenant unepremière entité électronique, destinée à être reliée audémarreur dudit véhicule, qui est apte à contrôler l'arrêtou le démarrage dudit véhicule et qui comprend desmoyens aptes à déterminer des informations relatives àla gestion de la conduite dudit véhicule; une deuxièmeentité électronique, destinée à être reliée à un ordinateurde bord dudit véhicule et à la première entité électro-nique, qui comprend des moyens de traitement des infor-mations relatives à la gestion de la conduite duditvéhicule fournies par le ordinateur et par la premièreentité électronique;la deuxième entité électronique étantapte, par l'intermédiaire de ladite première entité électro-nique, à commander l'arrêt ou le démarrage du véhiculeen fonction desdites informations relatives à la gestion dela conduite dudit véhicule fournies par l'ordinateur debord et par la première entité électronique.

62 B61D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.947 – B (A1) – D [13 63604]. – E 26 dé-cembre 2013. – J B 61 D 19 /02 (2013 .01) . –KVANTAIL DE PORTE DE VEHICULE DE TRANSPORTA STRUCTURE SIMPLIFIEE – P ( Inven teurs : MO-RAND DANIEL; MONTANIE THIERRY; COURRIAN CE-DRIC). – O Demandeur : FAIVELEY TRANSPORTTOURS Société par actions simplifiée, – RMandataire :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

M Le vantail de porte de véhicule de transportcomprend:- un panneau intérieur,- un panneau extérieur, etun panneau intermédiaire (130), disposé entre les pan-neaux intérieur et extérieur, comprenant des première(134) et deuxième (141) faces de fixation des deux pan-neaux intérieur et extérieur, opposées l'une à l'autre etrespectivement orientées vers le panneau intérieur etvers le panneau extérieur, le panneau intermédiaire(130) comportant une feuille de matériau, la dite feuillede matériau comprend deux faces (133,134) opposées etun ensemble de zones en relief (140) comportant cha-cune un haut (141) délimité par un flan (132) et s'éten-dant en saillie depuis l'une (133) des faces de la feuille,l'autre (134) des faces de la feuille formant la premièreface de fixation et les hauts (141) de l'ensemble de zonesen relief (140) formant la deuxième face de fixation.

A3.015.948 – B (A1) – D [13 03139]. – E 26 dé-cembre 2013. – JB 62 B 3/04 (2013.01), B 62 B 3/10. – KCHARIOT CHEVALET – P ( Inventeur : BER-CET ARNAUD ROGER ERNEST). – O Demandeur :BERCET ARNAUD ROGER ERNEST, – RMandataire :BERCET ARNAUD

M L'invention concerne un chariot chevalet à tractionmanuelle servant de support à la découpe du bois enbuchettes. L'invention sécurise la découpe du bois enbuchettes, facilite sa manutention, et son transport. Lechariot chevalet comprend un châssis (1) mécano soudétubulaire carré. Des arceaux (7) tubulaires sont soudéssur le châssis suivant une répartition (R) permettant ladécoupe de buchettes à différentes longueurs standards.Douze ridelles (2) démontables, en acier tubulaire, ser-vant au maintien des rondins de bois, viennent s'emboî-ter dans les arceaux (7). Le premier des arceaux (7)reçoit un tube supplémentaire recevant l'axe (Y) pivot del'essieu avant (5) formant ainsi l'articulation du chariot. Lepivot (Y) de l'essieu avant (5) est un axe rond plein soudéperpendiculairement à l'essieu. L'essieu avant (5) reçoità chaque extrémité un fer rond plein, formant la fuséerecevant les roues (3). L'essieu arrière (6) est soudé surle châssis, il reçoit à chaque extrémité un fer rond for-mant la fusée de l'essieu. Le timon (4) transmet la trac-tion manuel le de l'utilisateur, il s'articule à sa base autourd'un axe soudé à l'essieu avant (5) et reçoit une poignéede traction à son extrémité. Quatre grandes roues (3) àpneumatique assurent le roulage du chariot sur tout typede support.


A3.015.949 – B (A1) – D [14 63361]. – E 26 dé-cembre 2014. – J B 62 D 5 /04 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE DIRECTION A ASSISTANCE ELEC-TRIQUE – P ( Inven teur : LEE YAO-CHENG). –ODemandeur : KWANG YANG MOTOR CO., LTD., –RMandataire: CABINET CHAILLOT . – FPriorité: TW,02 janvier 2014, n° 103100016.

M L'invention concerne un dispositif de direction àassistance électrique comprenant un arbre inférieur (10),un module d'arbre supérieur (20), un module de pré-tor-sion (30) et une barre de torsion (40). Le module d'arbresupérieur (20) comprend un arbre supérieur (21), uneunité de détection (22) montée autour de l'arbre supé-rieur (21), et un espace d'assemblage (26) formé entrel'unité de détection (22) et des parties de poussée (23).Le module de pré-torsion (30) est monté dans l'espaced'assemblage (26) et comprend une unité de maintien(31), de multiples blocs coulissants (32) montés dansl'unité de maintien (31) et respectivement en appui contrel'arbre supérieur (21), et de multiples ressorts (33) res-pectivement en appui entre l'unité de maintien (31) et lesblocs coulissants (32). La barre de torsion (40) est reliéeentre l'arbre supérieur (21) et l'arbre inférieur (10).

A3.015.950 – B (A1) – D [14 50007]. – E 02 janvier2014. – JB 62 D 57/00 (2013.01). – K DISPOSITIFMOBILE POUR LE REGLAGE DE POSITION D'UNECHARGE D'UN VEHICULE DE TRANSPORT DECHARGE – P (Inventeurs: AMSALEG SYLVAIN; BAU-DON PIERRE; SIMON CHARLES; BRUNO LUDOVIC;VARENNES RICHARD; CARCHEREUX LAURENT;CHARBONNIER YVES). – ODemandeur: COMMISSA-RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES AL-TERNATIVES Etablissement public, – R Mandata i re :BREVALEX Société à responsabilité limitée

M L'objet principal de l'invention est un dispositif mobile(1; la, lb, 1c) pour le réglage de position d'une charge(20) d'un véhicule de transport de charge (10) apte à sedéplacer sur un support de roulage (S), caractérisé en cequ'il comporte un support fixe (2) destiné à être fixé auvéhicule de transport de charge (10), un support mobile(4), destiné à porter au moins partiellement la charge(20) du véhicule (10), le support mobile (4) étant mobilepar rapport au support fixe (2), un élément de réglage deposition verticale (3y), configuré pour prendre appui surle support de roulage (S) pour permettre le réglage deposition de la charge (20) dans un référentiel indépen-dant du véhicule (10), l'élément de réglage de positionverticale (3y) étant apte à déplacer le support mobile (4)en translation selon l'axe vertical (Y) du véhicule (10)pour un réglage en position verticale de la charge (20).


A3.015.951 – B (A1) – D [13 63744]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 64 C 25/36 (2013.01), B 60 B 25/04. – KJANTE DE ROUE D'AERONEF A TALON AMO-VIBLE. – P (Inventeurs: BALDASSARA PATRICK; DE-LAYRE XAVIER ; GALLAND MARTIAL) . –ODemandeur : MESSIER-BUGATTI-DOWTY Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET BOETTCHER So-ciété anonyme

M Jante de roue d'aéronef en deux parties dont une par-tie principale (1) comportant un moyeu (2), un voile (4)s'étendant entre le moyeu et une portion externe annu-laire (3) destinée à recevoir un pneumatique et confor-mée pour présenter un talon (5) à l'une de sesextrémités, l'autre de ses extrémités étant conforméepour recevoir une partie amovible (10) formant talon (12)qui est rapportée sur la portion externe annulaire aprèsmise en place du pneumatique, la jante comportant desmoyens de blocage en rotation du talon amovible relati-vement à la jante comportant au moins une biellette (20)ayant des extrémités dont les centres définissent un axequi s'étend dans un plan perpendiculaire à un axe derotation de la jante tout en s'étendant obliquement pourfaire un angle (β) par rapport à une direction radiale,l'une des extrémités étant attelée à la partie principale, etl'autre de ses extrémités étant attelée à la partie amo-vible.

A3.015.952 – B (A1) – D [14 50001]. – E 02 janvier2014. – JB 64 D 29/08 (2013.01), E 05 C 19/10. –KSYSTEME DE VERROUILLAGE DE CAPOTS –P (Inventeurs : BIGNOLAIS ALAIN ; FABRE CHRIS-TIAN). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire : CABINET LEGUEN ET MAILLET Société civile professionnelle

M L'invention concerne un système de verrouillage(100) comportant:- une poignée (104) montée mobile en rotation autourd'un axe de manoeuvre (110), la poignée (104) étantmobile entre une position verrouillée et une positiondéverrouillée,- un crochet (102), monté solidaire en rotation sur la poi-gnée (104), le crochet (102) présentant une empreinte(116) dans laquelle un point d'amarrage (52) d'une struc-ture est prévu pour s'engager, lorsque la poignée (104)est en position verrouillée,caractérisé en ce que le système de verrouillage (100)comporte une clé (120) associée au crochet (102) etassurant le passage de la position verrouillée à la posi-tion déverrouillée de la poignée (104), la clé (120) étantamovible lorsque la poignée (104) est dans la positionverrouillée et inamovible lorsque la poignée (104) estdans la position déverrouillée.


A3.015.953 – B (A1) – D [14 50002]. – E 02 janvier2014. – JB 64 D 29/08 (2013.01), E 05 C 19/10. –KSYSTEME DE VERROUILLAGE DE CAPOTS –P (Inventeurs : BIGNOLAIS ALAIN ; FABRE CHRIS-TIAN). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire : CABINET LEGUEN ET MAILLET Société civile professionnelle

M L'invention concerne un système de verrouillage(100) comportant:- une poignée (104) montée mobile en rotation autourd'un axe de manoeuvre (110), la poignée étant mobileentre une position verrouillée et une position déverrouil-lée,- un crochet (102), monté solidaire en rotation sur la poi-gnée (104), le crochet présentant une empreinte (116)dans laquelle un point d'amarrage (52) d'une structureest prévu pour s'engager lorsque la poignée (104) est enposition verrouillée,caractérisé en ce que le système de verrouillage (100)comporte une clé (120) associée au crochet (102) etassurant le passage de la position verrouillée à la posi-tion déverrouillée de la poignée (104), la clé (120) étantamovible lorsque la poignée (104) est dans la positionverrouillée et inamovible lorsque la poignée (104) estdans la position déverrouillée.

A3.015.954 – B (A1) – D [13 63760]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 64 F 5/00 (2013.01), B 64 C 1/18. – KPLANCHER PROVISOIRE POUR CABINED'AVION, UTILISE PENDANT LA CONSTRUCTION DEL'AVION, ET DALLE COMPOSANT CE PLANCHER –P (Inventeurs : MENARD CHRISTOPHE ; JONEAUAMANDINE). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONSSociété par actions simplifiée, – RMandata ire : BRE-VALEX Société à responsabilité limitée

M Le plancher (25) provisoire, posé sur des rails (1, 2)et des raidisseurs qui composent la structure d'un plan-cher définitif d'une cabine d'aéronef, forme une surfacecontinue et est composé de dalles (15), assemblées pardes parties en relief. Il couvre entièrement les rails.

66 B64G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.955 – B (A1) – D [13 03110]. – E 30 dé-cembre 2013. – JB 64 G 1/22 (2013.01), H 01 Q 15/16. – KSTRUCTURE SEGMENTEE, EN PARTICULIERPOUR REFLECTEUR D'ANTENNE DE SATELLITE,POURVUE D'AU MOINS UN DISPOSITIF DE DEPLOIE-MENT A ROTATION ET TRANSLATION –P ( Inven teur : GROSROYAT SYLVAIN) . –ODemandeur: ASTRIUM SAS Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: GEVERS FRANCE Société paractions simplifiée

M - Structure segmentée, en particulier pour réflecteurd'antenne de satellite, pourvue d'au moins un dispositifde déploiement à rotation et translation.- La structure segmentée (1) comprend au moins deuxpanneaux (2, 3, 4), un premier panneau (2) dit principalet un second panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'aumoins un dispositif de déploiement (5), le dispositif dedéploiement (5) comportant un bras de liaison (6) soli-daire de la face arrière (3B, 4B) du panneau secondaire(3, 4) et lié à la face arrière (2B) du panneau principal (2),et un système de déplacement (8) comprenant une unitéde rotation apte à générer une rotation du bras de liaison(6) autour d'un axe de référence et une unité de transla-tion apte à générer une translation du bras de liaison (6)le long de cet axe de référence, de manière à pouvoiramener le panneau secondaire (3, 4) dans une positionde stockage (P1) ou dans une position déployée.

A3.015.956 – B (A1) – D [13 63690]. – E 30 dé-cembre 2013. – J B 64 G 1 /46 (2013 .01) . –KARCHITECTURE DE SATELLITE DE TELECOMMU-NICATIONS – P ( Inventeurs : HACHE RAPHAEL ;TRANCART BRUNO ; WALKER ANDREW) . –ODemandeurs : ASTRIUM SAS Société par actionssimplifiée; THALES Société anonyme; CENTRE NATIO-NAL D'ETUDES SPATIALES CNES, – R Mandata i re :CABINET SCHMIT CHRETIEN

M L'invention vise un satellite (10) de télécommunica-tions, de type stabilisé sur trois axes, ledit satellite com-portant un ensemble d'équipements dissipatifs,constituant la charge utile du satellite, ledit satellite étantde forme sensiblement parallélépipédique dont les pan-neaux formant deux faces opposées, dites Est (16) etOuest (17), supportent des antennes (19) d'émission dedonnées, et les panneaux formant deux autres facesopposées, dites Nord (14) et Sud (15), comportent surleur face externe des surfaces de radiateurs destinéesau refroidissement des équipements électroniques dusatellite,Les équipements installés sur les panneaux Nord (14) etSud (15) dissipent une puissance thermique correspon-dant à moins de 25% de la puissance dissipée totale.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64G 67

A3.015.957 – B (A1) – D [13 63734]. – E 31 dé-cembre 2013. – J B 64 G 1 /50 (2013 .01) . –KRADIATEUR A ENSOLEILLEMENT REDUIT POURSATELLITE ET SATELLITE MUNI D'UN TEL RADIA-TEUR – P ( Inven teur : CAEL PHIL IPPE) . –ODemandeur: ASTRIUM SAS Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M Radiateur (1) pour satellite (2) destiné à être mis enposte en orbite géostationnaire autour de la Terre (T)dans un plan incliné par rapport au plan de l'écliptique, leradiateur (1) comprenant au moins un panneau (4) pré-sentant au moins une surface (5, 6) radiative, etcomprenant:- un pied (7) support portant le panneau (4),- des moyens (10) de pilotage et de motorisation pourfaire pivoter le pied support autour d'un axe (R) de rota-tion,le radiateur étant caractérisé en ce que la surface (5, 6)radiative du panneau (4) est perpendiculaire à un axe (S)de radiation, l'axe (S) de radiation et l'axe (R) de rotationétant inclinés l'un par rapport à l'autre d'un angle (α) defonctionnement non nul, correspondant à l'angle d'incli-naison du plan de l'orbite du satellite (2) par rapport auplan de l'écliptique, l'angle (α) de fonctionnement étantfixe.

A3.015.958 – B (A1) – D [13 03093]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 65 D 85/804 (2013.01), G 09 F 3/00. – KEMBALLAGE POUR DOSETTES DE BOIS-SONS – P ( I nven teur : TREPPOZ ROBIN) . –ODemandeur: TREPPOZ ROBIN, – R Mandata i re :TREPPOZ ROBIN

M L'invention concerne donc des emballages de bois-sons aromatiques tels que cafés, thés, tisanes ou choco-lats se présentant sous forme de dosettes ou capsulesindividuelles contenant la boisson aromatique sousforme, généralement de poudre, extractibles par de l'eauchaude et/ou de la vapeur d'eau chaude en général souspression, le dit emballage étant caractérisé en ce qu'ilrenferme en plus de la dosette, des identifiants tels queceux représentés sur les figures 1 et 2 structurellementindépendants des dosettes, qualifiant de la boisson pré-parée et pouvant être placée sur et/ou à côté du récipientservi au consommateur.

68 B65F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.959 – B (A1) – D [13 63735]. – E 31 dé-cembre 2013. – J B 65 F 1 /12 (2013 .01) . –KSTRUCTURE DE PREHENSION POUR SAC DE COL-LECTE DE DECHETS – P ( Inven teurs : MORELXAVIER ; VIRELIZIER FRANCOIS ; PORCHEROTDIDIER; SPINOLA JOAQUIM). – ODemandeur : COM-PAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –RMandataire: LLR

M L'invention est une structure de préhension (12) pourun bac destiné à la collecte de déchets, qui comporte unmoyen de fixation (14) d'un sac (10), un moyen de pré-hension (18), apte à prendre deux configurations, unorgane de fermeture (24), apte à maintenir une ouverturedu sac, distante du moyen de fixation, en positionouverte ou fermée, et un organe de transmission (22)reliant le moyen de préhension à l'organe de fermeture,apte à asservir la position de l'organe de fermeture à laconfiguration du moyen de préhension.

A3.015.960 – B (A1) – D [13 63736]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 65 F 1/14 (2013.01), B 30 B 3/00. – KCOMPACTEUR A DECHETS – ODemandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –RMandataire: LLR

M L'invention concerne un compacteur (10) pour bacdestiné à la collecte des déchets qui comprend au moinsun rouleau de compactage (12), et un moyen d'entraîne-ment en rotation (18) du rouleau.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65F 69

A3.015.961 – B (A1) – D [13 63733]. – E 31 dé-cembre 2013. – JB 65 F 1/16 (2013.01), B 65 F 1/12. – KCOUVERCLE COULISSANT POUR BAC A DE-CHETS – P (Inventeurs: BRANDEBUSMEYER FRANK;VANDEMEULEBROUCKE CEDRIC). – ODemandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –RMandataire: LLR

M Le bac à déchets comprenant un couvercle en deuxparties avant et arrière, ladite partie avant étant mobileen translation entre une position ouverte et une positionfermée, et une charnière portant un axe autour duquel lecouvercle peut pivoter comprend en outre un contrepoidset au moins un câble le reliant au couvercle, ledit contre-poids et ledit au moins un câble étant agencés de sorteque lorsqu'on pivote le bac de manière à en vider uncontenu par gravité, le contrepoids se déplace égalementpar gravité et entraîne la translation de la partie avant ducouvercle.

A3.015.962 – B (A1) – D [13 63609]. – E 26 dé-cembre 2013. – JB 65 H 19/18 (2013.01), B 29 C 65/74, 65/78. – KPROCEDE DE RABOUTAGE DE DEUXARTICLES THERMOFUSIBLES SOUS FORME DEBANDES OU DE NAPPES, ET MODULE DE RABOU-TAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE –P ( Inven teurs : LASSALLE LUC ; BENOITCHRISTOPHE ; PAULET GUILLAUME) . –ODemandeur : SPOOLEX Société par actions simpli-fiée, – RMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

M Procédé de raboutage selon l'invention comprend aumoins les étapes consistant à:- approvisionner une installation avec une deuxièmebobine de dévidage (B2) autour de laquelle est enrouléun second article (3);- déplacer automatiquement un tronçon tendu du secondarticle (3) jusque dans un plan de raboutage (P) situéhors du chemin de déroulage du premier article (2);- déplacer automatiquement un tronçon tendu du premierarticle (2) jusqu'au niveau du plan de raboutage (P), et desorte à mettre en regard, face contre face et bord à bord,le tronçon du premier article (2) avec le tronçon dusecond article (3);- mettre automatiquement en contact bord à bord lesdeux tronçons, et réaliser automatiquement un coupage-soudage transversal des deux tronçons pour réaliserl'opération de raboutage en tant que telle.

70 B66D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.963 – B (A1) – D [13 03095]. – E 27 dé-cembre 2013. – JB 66 D 3/08 (2013.01), B 66 D 3/10,A 63 B 29/00. – KDISPOSITIF DE MOUFLAGE AME-LIORE – P (Inventeurs : MAURICE ALAIN; CHABODPIERRE OLIVIER ; BRONNAZ ALEXANDRE). –ODemandeur: ZEDEL Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET HECKE Société anonyme

M Le dispositif de mouflage comporte des première etdeuxième poulies (1a, 1b) munis chacune d'un jeu deréas (2a, 2b). Les deux poulies (1a, 1b) sont destinées àêtre fixé respectivement à un point fixe et à une personneà secourir. Une corde (3) fixée à l'une des deux poulies(1 a/1 b) et agencée de sorte que la première poulie (1a)se rapproche de la deuxième poulie (1b) lors d'un tiragede la corde (3). Une enveloppe connecte la premièrepoulie (1a) à la deuxième poulie (1b) et entoure le chemi-nement de la corde (3) entre les deux poulies (1a, 1b).Une extrémité de la corde (3) sort de l'enveloppe pourautoriser le tirage de l'extrémité de la corde (3).

A3.015.964 – B (A1) – D [14 63362]. – E 29 dé-cembre 2014. – JB 66 F 9/20 (2013.01), B 60 W 50/14. – KCHARIOT ELEVATEUR AVEC DES INFORMA-TIONS DE COMMANDE – P (Inventeur : NEUF OTT-MAR). – ODemandeur: STILL GMBH, – RMandataire :CABINET HERRBURGER . – F Pr io r i tés : DE, 30décembre 2013, n° 102013114939.1 ; DE, 06 février2014, n° 102014101481.2.

M Chariot élévateur comportant un dispositif de repro-duction (10) pour communiquer des informations à unopérateur. Les informations sont reproduites par unereproduction acoustique vocale pour commander correc-tement et/ou entretenir et/ou les informations concernentdes états de fonctionnement du chariot élévateur (1).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01C 71

A3.015.965 – B (A1) – D [13 03138]. – E 26 dé-cembre 2013. – JC 01 C 1/04 (2013.01), B 01 J 19/24. – KCONVERTISSEUR D'AMMONIAC COMPOR-TANT UNE PAROI TUBULAIRE INTERNE –P ( Inven teur : NADERI ABDOL HOSSEIN) . –O Demandeur : NADERI ABDOL HOSSEIN, –RMandataire: CABINET THIBON LITTAYE

M L'invention concerne un convertisseur d'ammoniacvertical à lits catalytiques dont le récipient comporte unecoque externe (1) et une paroi tubulaire interne à doubleconduit pour acheminer un effluent dans le sens montantet dans le sens descendant, ladite paroi tubulaire étantfaite d'une multitude d'éléments tubulaires placés en cou-ronne suivant le pourtour de la paroi interne de la coqueexterne, lesdits éléments tubulaires étant formés detubes à paroi étanche aux gaz (2, 3) conduisant uneffluent dans le sens montant, auxquels sont accolés desmedia filtrants (211, 222, 233; 321, 322; 333) sur la hau-teur d'un lit catalytique, les media filtrants étant fermés enleur extrémité inférieure pour conduire un effluent dans lesens descendant et le diffuser dans ledit lit catalytiquequ'ils retiennent sur sa face externe.

A3.015.966 – B (A1) – D [13 63664]. – E 27 dé-cembre 2013. – JC 01 G 23/04 (2013.01), C 01 F 17/00, B 01 J 19/12. – KPROCEDE DE FABRICATIOND'UNE POUDRE CARBONEE COMPRENANT UNOXYDE MIXTE D 'YTTRIUM ET DE TITANE. –P (Inventeurs : MASKROT HICHAM ; CHAFFRONLAURENT). – O Demandeur : COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES Etablissement public, – RMandataire: CABINETBREVENTIA Entreprise unipersonnelle à responsabilitélimitée

M Procédé de fabrication d'une poudre carbonée com-prennent des grains d'oxyde mixte d'yttrium et de titanequi sont recouverts d'une couche de carbone, le procédécomprenant les étapes suivantes:a) agitation d'une solution précurseur comprenant un pré-curseur d'yttrium, un précurseur de titane et au moins uncomposé additionnel agissant en tant qu'absorbant d'unrayonnement laser et/ou solvant afin d'obtenir une solu-tion sol-gel;b) pyrolyse laser de la solution sol-gel afin d'obtenir lapoudre carbonée.

72 C01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.967 – B (A1) – D [13 63665]. – E 27 dé-cembre 2013. – JC 01 G 23/04 (2013.01), C 01 F 17/00, B 01 J 19/12. – KPROCEDE DE FABRICATIOND'UNE POUDRE D'OXYDE MIXTE D'YTTRIUM ET DETITANE. – P (Inventeurs: MASKROT HICHAM; CHAF-FRON LAURENT). – ODemandeur: COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES Etablissement public, – RMandataire: CABINETBREVENTIA Entreprise unipersonnelle à responsabilitélimitée

M Procédé de fabrication d'une poudre d'oxyde mixted'yttrium et de titane, le procédé comprenant les étapessuivantes:a) agitation d'une solution précurseur comprenant un pré-curseur d'yttrium, un précurseur de titane et au moins uncomposé additionnel agissant en tant qu'absorbant d'unrayonnement laser et/ou solvant afin d'obtenir une solu-tion sol-gel;b) pyrolyse laser de la solution sol-gel afin d'obtenir unepoudre carbonée comprenant des grains d'oxyde mixted'yttrium et de titane qui sont recouverts d'une couche decarbone;c) traitement thermique supplémentaire de la poudre car-bonée dans une atmosphère oxydante afin d'obtenir lapoudre d'oxyde mixte d'yttrium et de titane.

A3.015.968 – B (A1) – D [13 63666]. – E 27 dé-cembre 2013. – JC 01 G 23/04 (2013.01), C 01 F 17/00. – KPOUDRE CARBONEE COMPRENANT UNOXYDE MIXTE D'YTTRIUM ET DE TITANE. –P (Inventeurs : MASKROT HICHAM ; CHAFFRONLAURENT). – O Demandeur : COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES Etablissement public, – RMandataire: CABINETBREVENTIA Entreprise unipersonnelle à responsabilitélimitée

M Poudre carbonée comprenant des grains d'oxydemixte d'yttrium et de titane qui sont recouverts d'unecouche de carbone.La poudre carbonée de l'invention peut notamment êtreutilisée en tant que produit intermédiaire pour obtenir unepoudre d'oxyde mixte après suppression de la couche decarbone.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C02F 73

A3.015.969 – B (A1) – D [13 63608]. – E 26 dé-cembre 2013. – JC 02 F 1/28 (2013.01), C 02 F 1/44,9/04, 9/08, 103/08. – KPROCEDE ET INSTALLATIONDE TRAITEMENT D'EAU SUR MEMBRANES DE NANO-FILTRATION OU D'OSMOSE INVERSE PERMETTANTDE REDUIRE L'ENCRASSEMENT BIOLOGIQUE DECELLES-CI. – P (Inventeurs : GAID ABDELKADER ;PAILLARD HERVE ; LEPARC JEROME). –ODemandeur: VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECH-NOLOGIES SUPPORT Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M Procédé et installation de traitement d'eau, notam-ment d'eau de mer, mettant en oeuvre au moins uneétape de filtration de ladite eau sur membranes de nano-filtration ou d'osmose inverse caractérisé en ce qu'il com-prend une étape préalable d'adsorption sur au moins unmatériau adsorbant particulaire d'au moins une partie duphosphore biodisponible contenu dans ladite eau, leditau moins un matériau adsorbant étant choisi parmi legroupe constitué par les oxydes de fer ou d'aluminium,les oxyhydroxydes de fer ou d'aluminium, le bioxyde demanganèse.

A3.015.970 – B (A1) – D [14 55244]. – E 10 j u in2014. – JC 02 F 11/12 (2013.01), C 02 F 11/18. –KPROCEDE DE TRAITEMENT DES BOUES DE NA-TURE THIXOTROPIQUE ET CONTENANT DE LA MA-TIERE ORGANIQUE. – P ( Inventeurs : CRAMPONCEDRIC; DJAFER MALIK). – ODemandeur : VEOLIAWATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORTSociété anonyme, – RMandataire: CABINET PATRICEVIDON . – F Pr io r i t é : FR , 26 décembre 2013 ,n° 1363607.

M Procédé de traitement de boues contenant de lamatière organique présentant une siccité comprise entre15 et 50 % en poids, ledit procédé comprenant au moinsune étape de traitement physique ou physicochimiquedesdites boues, caractérisé en ce qu'il comprend uneétape préliminaire à ladite au moins une étape de traite-ment consistant à mixer lesdites boues, sans additiond'eau ou de vapeur d'eau, de façon à les déstructurer età abattre leur viscosité de telle sorte que d'un fluide thixo-tropique les boues deviennent un fluide chargé, ceci envue de faciliter leur traitement lors de ladite au moins uneétape de traitement.

74 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.971 – B (A1) – D [13 63607]. – E 26 dé-cembre 2013. – JC 02 F 11/18 (2013.01), C 02 F 1/02. – KPROCEDE D'HYDROLYSE THERMIQUE ENCONTINU DE BOUES A FORTE SICCITE . –P (Inventeurs: CRAMPON CEDRIC; CHAUZY JULIEN;DJAFER MALIK). – ODemandeur : VEOLIA WATERSOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M Procédé, et installation pour sa mise en oeuvre,d'hydrolyse thermique en continu de boues à traitercontenant de la matière organique, le procédé compre-nant au moins:a. une étape de déstructuration desdites boues à traiterproduisant des boues déstructurées;b. une étape d'hydrolyse thermique desdites boues dés-tructurées au sein d'un réacteur d'hydrolyse thermiqueproduisant des boues hydrolysées;c. une étape de refroidissement desdites boueshydrolysées;Selon l'invention, ladite étape de déstructuration consisteà:- introduire lesdites boues à traiter dans un mixeurdynamique; et- à réchauffer lesdites boues provenant dudit mixeurdynamique, ce réchauffage étant obtenu en introduisantdans un échangeur de chaleur d'une part lesdites bouesprovenant dudit mixeur dynamique, et d'autre part les-dites boues hydrolysées, ceci induisant ledit refroidisse-ment.

A3.015.972 – B (A1) – D [13 63677]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 03 B 18/18 (2013.01), C 03 B 18/22, 18/00, G 01 K 13/00. – KPROCEDE ET EQUIPE-MENT DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DU RU-BAN DE VERRE FLOTTE SUR UN BAIN METALLIQUEFONDU. – P ( Inventeurs : GUILLON STEPHANE ;KHUN WOLF; MOLCAN PETER). – O Demandeur :FIVES STEIN Société anonyme, – RMandataire: CABI-NET ARMENGAUD AINE

M Procédé de contrôle de la température d'un ruban deverre flotté (1) sur un bain métallique fondu (5) d'uneligne de production de verre plat par l'utilisation d'unitésradiatives à l'intérieur de l'espace fermé au-dessus dubain pour le refroidissement du ruban de verre, procédéselon lequel: on fait circuler un fluide gazeux dans lesunités radiatives (13) de contrôle de la température duruban de verre; on utilise les unités radiatives à l'intérieurdudit espace fermé non seulement pour absorber unrayonnement thermique avec le verre et son environne-ment pour son refroidissement, mais aussi pour émettreun rayonnement thermique et assurer un chauffage duverre; et on définit l'intensité de l'échange thermiqueentre chaque unité radiative et le ruban de verre enchaque point de la longueur du bain de façon à obtenir lacourbe de température souhaitée.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C 75

A3.015.973 – B (A1) – D [13 63759]. – E 31 dé-cembre 2013. – JC 03 C 17/34 (2013.01), F 21 V 8/00. – KVITRAGE LUMINEUX AVEC ISOLATEUR OP-TIQUE ET SA FABRICATION – P ( I nven teurs :MORLENS STEPHANIE; RONDET MAURICETTE; LA-LUET JEAN-YVES ; GUISET PIERRICK) . –ODemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, – RMandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE Société anonyme

M La présente invention porte sur un vitrage lumineux(100) et sa fabrication, vitrage comportant:- un premier substrat verrier (1), en verre minéral,d'indice de réfraction n1 inférieur à 1,6 à 550 nm, avecdes première (11) et deuxième face principales (12) etune tranche (13), première face principale porteuse d'unpremier revêtement (5) sous forme d'une peinture oud'un émail, d'un isolateur optique comportant une couchede silice poreuse (2) d'épaisseur e2 d'au moins 300nm,d'indice de réfraction n2 à 550nm d'au plus 1,35 à550nm,- une source de lumière (4), de préférence un ensemblede diodes électroluminescentes, couplée optiquement aupremier substrat verrier, le premier substrat verrier gui-dant la lumière émise par la source de lumière,- des moyens d'extraction de lumière (6) associés au pre-mier substrat verrier.Il comprend un revêtement de protection (3), minéral ettransparent, directement sur la couche de silice poreuseet directement sous le premier revêtement.

A3.015.974 – B (A1) – D [13 63716]. – E 30 dé-cembre 2013. – J C 04 B 35 /106 (2013 .01) . –KPRODUIT A RESISTANCE AU FLUAGE AMELIO-REE – P (Inventeurs : CHAMPION THIBAULT; CITTIOLIVIER; BOBO MICHEL). – O Demandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDESEUROPEEN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un produit nonfaçonné comportant un mélange particulaire constituépar:- une fraction grossière, représentant plus de 50 % etmoins de 91 % du mélange particulaire, en pourcentagemassique, et constituée des particules présentant unetaille supérieure ou égale à 50 µm, dites « particulesgrossières », etune fraction matricielle, formant le complément à 100%du mélange particulaire, et constituée des particules pré-sentant une taille inférieure à 50 µm, dites « particulesmatricielles »,le produit présentant une analyse chimique, en pourcen-tage massique sur la base des oxydes du produit, telleque:- 45% < Al2O3,- 7,5% < SiO2 < 35%,- 0% ZrO2 < 33%, pourvu que 10% < SiO2 + ZrO2 <54%,- 0,15% < B2O3 < 8%,- autres oxydes: < 6%,Al2O3 constituant le complément à 100%,ladite fraction grossière comportant plus de 15% de parti-cules grossières présentant une taille supérieure à 1 mm,

en pourcentage massique sur la base du mélange parti-culaire, ladite fraction matricielle présentant une analysechimique, en pourcentage massique sur la base desoxydes de la fraction matricielle, telle que:- Al2O3 + SiO2 + ZrO2 > 86%, pourvu que 35% < Al2O3.Application à un four de verrerie

76 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.975 – B (A1) – D [13 63659]. – E 27 dé-cembre 2013. – JC 04 B 35/577 (2013.01), B 01 J 13/00, G 21 C 3/04. – KPROCEDE DE FABRICATIOND'UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE SICF/SIC APARTIR D'UNE SUSPENSION COLLOIDALE ET PIECEAINSI OBTENUE – P ( Inven teur : TEYSSIERLAURENT). – O Demandeur : COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, – RMandataire: BREVALEX Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un procédé de fabrication d'unepièce en matériau composite à matrice céramique dutype SiCf/SiC qui comprend un renfort fibreux SiC densi-fié par une matrice SiC, le procédé comprenantsuccessivement:a) une mise en contact d'une préforme de la pièce àfabriquer avec une dispersion colloïdale, la préformecomprenant des fibres de SiC et la dispersion colloïdalecomprenant des particules de SiC de tailles submicromé-triques ou nanométriques, dispersées dans au moins unsolvant, et un précurseur liquide de céramique SiC;b) une infiltration, par électrophorèse, des particules deSiC et du précurseur de céramique SiC contenus dans ladispersion colloïdale, dans la préforme;c) une densification de la préforme infiltrée par traitementthermique pour décomposer le précurseur de céramiqueen céramique SiC, moyennant quoi on obtient la pièce enmatériau composite à matrice céramique.

A3.015.976 – B (A1) – D [13 63660]. – E 27 dé-cembre 2013. – JC 04 B 35/577 (2013.01), B 01 J 13/00. – KPROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE ENMATERIAU COMPOSITE CF/SIC A PARTIR D'UNE SUS-PENSION COLLOIDALE ET PIECE AINSI OBTENUE –P (Inventeur: TEYSSIER LAURENT). – ODemandeur :COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, – RMandata i re : BRE-VALEX Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un procédé de fabrication d'unepièce en matériau composite à matrice céramique dutype Cf/SiC qui comprend un renfort fibreux en carbonedensifié par une matrice SiC, le procédé comprenantsuccessivement:a) une mise en contact d'une préforme de la pièce àfabriquer avec une dispersion colloïdale, la préformecomprenant des fibres de carbone et la dispersion colloï-dale comprenant des particules de SiC de tailles submi-crométriques ou nanométriques, dispersées dans aumoins un solvant, et un précurseur liquide de céramiqueSiC;b) une infiltration, par électrophorèse, des particules deSiC et du précurseur de céramique SiC contenus dans ladispersion colloïdale, dans la préforme;c) une densification de la préforme infiltrée par traitementthermique pour décomposer le précurseur de céramiqueen céramique SiC, moyennant quoi on obtient la pièce enmatériau composite à matrice céramique.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 77

A3.015.977 – B (A1) – D [13 03107]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 07 D 491/056 (2013.01), C 07 D317/06, 211/70, 307/88. – KCHLORHYDRATE DE TRI-TOQUALINE SOUS FORME CRISTALLISEE ET PRO-CEDE D'OBTENTION – P ( Inven teur : B INAY PA-TRICE). – O Demandeu r : B INAY PATRICE, –RMandataire: GALLOCHAT ALAIN

M La présente invention concerne une forme cristalliséede chlorhydrate de tritoqualine ainsi qu'un procédéd'obtention.Le procédé d'obtention du chlorhydrate de tritoqualineconsiste à dissoudre de la tritoqualine base dans unalcool, notamment un alcool aliphatique inférieur, tel quel'éthanol, en présence d'acide chlorhydrique jusqu'àobtenir une solution en état de sursaturation. Par ajoutssuccessifs d'éther, en particulier d'éther éthylique, lechlorhydrate de tritoqualine va ensuite pouvoir cristalli-ser.Application à la préparation de formulations pharmaceu-tiques.

A3.015.978 – B (A1) – D [13 63699]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 07 D 493/08 (2013.01), C 07 D 317/26. – K PROCEDE POUR LA SYNTHESE INDUS-TRIELLE DE LA SORDIDINE – P ( Inven teurs : DU-FOUR SAMUEL; LEJEUNE VALERIE; SEVESTRE HU-BERT). – ODemandeurs : M2I DEVELOPMENT; M2ISALIN, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU Socié-té civile

M La présente invention concerne un procédé de prépa-ration de la sordidine comprenant une étape de prépara-tion de la 4-(2-éthyl-1,3-dioxolan-2-yl)pentan-2-one parréaction d'oxydation de la 2-éthyl-2-(pent-4-èn-2-yl)-1,3-dioxolane en présence d'un catalyseur choisi dans legroupe comprenant les complexes organométalliques demétaux de transition.

78 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.979 – B (A1) – D [14 50004]. – E 02 janvier2014. – JC 08 F 136/14 (2013.01), C 08 C 19/30. –KPROCEDE DE SYNTHESE EN CONTINU D'UN PO-LYISOPRENE FONCTIONNALISE. – P ( Inven teurs :COURBES GAEL; DUSSILLOLS JEROME; TRIGUELAURELIE; PAROLA HELENE). – ODemandeurs: COM-PAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHE-LIN Société en commandite par actions ; MICHELINRECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société ano-nyme, – RMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUESMICHELIN Société en commandite par actions

M La présente invention concerne un procédé de syn-thèse en continu de polyisoprène fonctionnalisé à forttaux de cis, caractérisé en ce qu'il comprend les étapessimultanées: de polymérisation en continu en milieu très concentréd'isoprène en présence d'un système catalytique decoordination, jusqu'à atteindre au moins 60% de conver-sion dans un réacteur de polymérisation dimensionnépour que l'écart type de la fonction de distribution detemps de séjour dans ledit réacteur soit supérieur autemps de séjour moyen divisé par 2 3; de fonctionnaliser en continu du polyisoprène pseudo-vivant obtenu à l'issue de la polymérisation, par réactionavec un agent de fonctionnalisation dans un malaxeur detype autonettoyant.Ce procédé de synthèse, applicable en milieu trèsconcentré, présente une productivité accrue, notammenten permettant d'atteindre un taux de conversion élevépouvant aller jusqu'à 100% et des taux de fonctionnalisa-tion d'au moins 70%, et permet une flexibilité dans saconduite.

A3.015.980 – B (A1) – D [14 50005]. – E 02 janvier2014. – JC 08 F 136/14 (2013.01), C 08 C 19/30. –KPROCEDE DE SYNTHESE EN CONTINU D'UN ELAS-TOMERE DIENIQUE FONCTIONNALISE. –P ( Inventeurs : COURBES GAEL ; DUSSILLOLSJEROME; TRIGUEL AURELIE; PAROLA HELENE). –ODemandeurs: COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite paractions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.Société anonyme, – RMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN Société en commandite par ac-tions

M La présente invention concerne un procédé de syn-thèse en continu d'un élastomère diénique fonctionnaliséà fort taux de cis, caractérisé en ce qu'il comprend lesétapes simultanées: de polymérisation en continu en milieu très concentré,voire en masse, d'au moins un monomère diénique enprésence d'un système catalytique de coordination,jusqu'à atteindre au moins 60% de conversion dans unréacteur de polymérisation dimensionné pour que l'écarttype de la fonction de distribution de temps de séjourdans ledit réacteur soit supérieur au temps de séjourmoyen divisé par 2 3; de fonctionnaliser en continu de l'élastomère pseudo-vivant obtenu à l'issue de la polymérisation, par réactionavec un agent de fonctionnalisation dans un malaxeur,par exemple de type autonettoyant.Ce procédé de synthèse, applicable en milieu trèsconcentré, présente une productivité accrue, notammenten permettant d'atteindre un taux de conversion élevépouvant aller jusqu'à 100% et des taux de fonctionnalisa-

tion d'au moins 70%, et permet une flexibilité dans saconduite.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08J 79

A3.015.981 – B (A1) – D [13 63675]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 08 J 3/00 (2013.01), C 08 L 23/12,23/08, B 29 C 47/00, B 62 D 25/00. – KPROCEDE DEFABRICATION D'UNE COMPOSITION A BASE DE PO-LYPROPYLENE A FLUIDITE CONTROLEE –P (Inventeur: VIOT FREDERIC). – O Demandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –RMandataire: LLR

M Le procédé de fabrication d'une composition consisteà mettre en présence un produit contenant majoritaire-ment du polypropylène présentant une fluidité contrôléeinférieure à 10 g/10 min avec du polypropylène très fluideet un polymère greffé par de l'anhydride maléique.

A3.015.982 – B (A1) – D [13 63676]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 09 J 5/00 (2013.01), C 08 F 2/46. – KPROCEDE D'ASSEMBLAGE PLI D'ASSEM-BLAGE ET OUTILLAGE – P (Inventeurs : GENESTEJEAN-FRANCOIS ; R IVES BERTRAND) . –ODemandeur: EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCEAND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

M Le Procédé d'assemblage de deux éléments aumoyen d'une résine photopolymérisable comprend uneétape de polymérisation de la résine photopolymérisablepar une émission de photons entre les dits deux élé-ments au moyen d'un réseau de fibres optiques, de sorteà produire un éclairement sensiblement uniforme en toutpoint dans le volume d'une interface d'assemblage.Un pli d'assemblage comporte un réseau de fibresoptiques imprégnées de résine photopolymérisable. Lesfibres optiques sont agencées pour diffuser des photonsde manière continue sur la longueur des fibres optiquesdans le volume occupé par la résine photopolymérisableet chaque fibre optique est prolongée en dehors de lazone de l'interface d'assemblage pour être raccordé à undispositif d'injection d'une lumière de photopolymérisa-tion.

80 C09J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.983 – B (A1) – D [13 63673]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 09 J 171/00 (2013.01), C 09 J 175/04, G 09 F 3/04. – KARTICLE AUTO-ADHESIF SUP-PORTE SUR MOUSSE – P (Inventeurs : GOUBARDDAVID ; LAFERTE OLIVIER ; TROADEC HERVE-LINE). – ODemandeur: BOSTIK SA, – RMandataire :CABINET HIRSCH & PARTNERS

M La présente invention concerne un article auto-adhé-sif comprenant une couche support de type mousse ouanalogue et une couche adhésive obtenue par réticula-tion d'une composition adhésive. La présente inventionconcerne également un mélange d'au moins deux poly-mères susceptible d'être utilisé pour la fabrication del'article auto-adhésif ainsi qu'une composition adhésivecomprenant ledit mélange d'au moins deux polymèresselon l'invention.

A3.015.984 – B (A1) – D [13 63674]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 09 J 171/00 (2013.01), C 09 J 175/04, G 09 F 3/04. – KARTICLE AUTO-ADHESIF SUP-PORTE SUR MOUSSE – P (Inventeurs : GOUBARDDAVID ; LAFERTE OLIVIER ; TROADEC HERVE-LINE). – ODemandeur: BOSTIK SA, – RMandataire :CABINET HIRSCH & PARTNERS

M La présente invention concerne un article auto-adhé-sif comprenant une couche support de type mousse ouanalogue et une couche adhésive obtenue par réticula-tion d'une composition adhésive. La présente inventionconcerne également un mélange d'au moins deux poly-mères susceptible d'être utilisé pour la fabrication del'article auto-adhésif ainsi qu'une composition adhésivecomprenant ledit mélange d'au moins deux polymèresselon l'invention.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12N 81

A3.015.985 – B (A1) – D [13 63672]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 12 N 1/18 (2013.01), C 12 P 7/06,C 12 R 1/865. – KSOUCHES DE LEVURES POUR LAPRODUCTION D'ETHANOL DE PREMIERE GENERA-TION – P (Inventeurs : BAVOUZET JEAN-MICHEL ;QUIPOURT ANNE DOMINIQUE; TBAIKHI ANNIE). –ODemandeur : LESAFFRE ET COMPAGNIE Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M La présente invention concerne des souches delevure qui présentent des propriétés améliorées par rap-port aux souches spécialisées qui sont utilisées dans laproduction d'éthanol de première génération. En particu-lier, les souches de l'invention ont un rendement plusélevé en éthanol, une plus faible production de glycérolet une cinétique de production d'éthanol similaire oulégèrement plus lente que la souche standard D1B. Laprésente invention concerne également les levures obte-nues par culture de ces souches, et l'utilisation de ceslevures et/ou de ces souches dans la production indus-trielle d'éthanol.

A3.015.986 – B (A1) – D [13 63696]. – E 30 dé-cembre 2013. – JC 12 N 15/115 (2013.01), A 61 K 31/7088, 8/60, A 61 P 29/00, 17/00, A 61 Q 19/08, C 40 B30/04, 30/08. – K APTAMERES INHIBITEURS DEL'ACTIVITE ENZYMATIQUE DE LA PROTEINE MMP-9 – P (Inventeurs : DAUSSE ERIC ; TOULME JEAN-JACQUES; CAUCHARD JEAN HUBERT; KURFURSTROBIN; SCHNEBERT SYLVIANNE). – ODemandeurs :L V M H RECHERCHE; INSTITUT NATIONAL DE LASANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (IN-SERM), – RMandataire: CABINET REGIMBEAU Socié-té civile

M L'invention concerne un aptamère à structure G-qua-druplexe, capable d'inhiber l'activité enzymatique de laprotéine MMP-9, et ses utilisations dermatologiques etcosmétiques.

82 D06M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.987 – B (A1) – D [13 03114]. – E 31 dé-cembre 2013. – JD 06 M 23/00 (2013.01), D 06 M 11/46, 11/48, 11/44. – KTEXTILE BIOCIDE ET DESODO-RISANT, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATIOND'UN TEL TEXTILE – P (Inventeurs : BOREL RENE ;HORVAIS NICOLAS; GUILLARD CHANTAL; PUZENATERIC; RODRIGUEZ CAROLINE). – O Demandeurs :SALOMON SAS Société par actions simplifiée; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Eta-blissement public, – RMandataire: SALOMON SA

M Textile biocide et désodorisant chargé de particulesd'au moins un photocatalyseur, caractérisé par une acti-vité anti-odeur O, mesurée selon la méthode Ml, l'activitéO étant la durée en heures nécessaire pour que laconcentration en acide iso-valérique mesurée dans laméthode M, passe de 250 ppb à 20 ppb, O étant infé-rieure ou égale à, en heures et dans un ordre croissantde préférence: 20; 16; 14; 12; 10; 5; 3.

A3.015.988 – B (A1) – D [13 63621]. – E 27 dé-cembre 2013. – JD 21 H 21/14 (2013.01), D 21 H 27/00. – K IMPREGNATION D'UN PAPIER A L'AIDE D'UNFLUIDE SUPERCRITIQUE – P ( Inventeurs : AUGERAURELIEN; PONCELET OLIVIER; VAU JEAN-MARIE;CHARTIER CHRISTOPHE; DEPRES GAEL; NOEL CE-LINE). – ODemandeurs : ARJO WIGGINS FINE PA-PERS LIMITED; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVESEtablissement public, – RMandataire : ERNEST GUT-MANN YVES PLASSERAUD SAS Société par actionssimplifiée

M L'invention concerne un papier comportant un matfibreux à base de fibres cellulosiques, caractérisé en cequ'il comporte, en surface et/ou à coeur dudit papier, aumoins un additif apte à recevoir et piéger dans le papierau moins un agent d'imprégnation hydrophobe par impré-gnation à l'aide d'un fluide supercritique, ledit additif étantun composé ayant une partie hydrophobe et une partiehydrophile, choisi parmi l'une au moins des catégoriessuivantes:- les polymères stimulables, tels par exemple que lePEOX ou le PEG,- les particules organiques ou inorganiques de typehydrophiles et présentant des cavités hydrophobes,telles par exemple que les cyclodextrines ou les argilesmodifiées,- les molécules amphiphiles.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01F 83

A3.015.989 – B (A1) – D [13 63745]. – E 31 dé-cembre 2013. – J E 01 F 9 /017 (2013 .01) . –KPOTELET FLEXIBLE – P ( Inven teurs : ZULIANHERVE; NEVEUX DOMINIQUE; ZULIAN NICOLAS;ZULIAN ROMAIN). – ODemandeur: H D N R Société àresponsabilité limitée, – RMandataire: CABINET GUIU -JURISPATENT

M La présente invention appartient au domaine dumobilier urbain. Plus particulièrement, la présente inven-tion concerne un potelet flexible apte à reprendre saposition initiale après avoir subi un choc.Ainsi la présente invention concerne notamment, unpotelet flexible 1 comprenant deux sections cylindriquescreuses 2, 3 coaxiales et aboutées caractérisé en ce queles sections cylindriques creuses 2, 3 contiennent un res-sort à spires 6 dont le diamètre extérieur est sensible-ment égal au diamètre intérieur desdites sectionscylindriques creuses et en ce que lorsque ledit potelet 1est au repos, ledit ressort à spires 6 est sous tension.

A3.015.990 – B (A1) – D [13 63652]. – E 27 dé-cembre 2013. – JE 03 C 1/28 (2013.01), E 03 C 1/29,1/292. – KSYSTEME ANTI-ODEUR – P ( Inven teur :BALLESTRA VICTOR JEAN). – O Demandeur : BAL-LESTRA VICTOR JEAN, – RMandataire : IPSILON -BREMA-LOYER Société par actions simplifiée

M La présente invention concerne un système anti-odeur, caractérisé en ce qu'il comporte: un récipienthydraulique (3; 303; 403) qui est apte à recevoir deseaux usées dont la circulation dans ledit récipient génèreun déplacement d'un volume d'air qui comporte desmolécules odorantes, un dispositif de rétention d'air (5;105; 205; 305; 405) relié audit récipient hydraulique (3;303; 403), le dispositif comportant un contenant étanchedont le volume est apte à être modifié par suite du dépla-cement du volume d'air et à retenir au moins partielle-ment ledit volume d'air déplacé.

84 E03D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.991 – B (A1) – D [13 03132]. – E 26 dé-cembre 2013. – JE 03 D 5/01 (2013.01), E 03 D 9/14,5/04, 5/08. – KWC HYGIENIQUES – P ( I nven teur :COUDIN FABRICE). – O Demandeur : COUDIN FA-BRICE, – RMandataire: COUDIN FABRICE

M L'invention concerne un dispositif naturel pour rendreles WC plus hygiéniques. Une pompe est placée dans leréservoir d'eau des WC et envoie de l'eau sous pressionà une buse externe ou intégrée dans la paroi interne dela cuvette, placée au-dessus du niveau de l'eau sta-gnante de la cuvette des WC. La buse crée une paraboled'eau à 180° d'amplitude latérale dirigée vers le hautjusqu'à la paroi interne opposée de la cuvette. Cetteparabole d'eau laisse passer les «éléments » vers le basmais fait obstacle aux gouttes d'eau projetées en retourvers le haut.L'invention est particulièrement destinée aux particuliersdans leur habitation, aux clients d'hôtels, et de façon plusgénérale aux personnes dans les établissements publicsou privés.

A3.015.992 – B (A1) – D [14 02919]. – E 16 dé-cembre 2014. – JE 03 D 5/01 (2013.01), E 03 D 9/14. – KDISPOSITIF NATUREL POUR RENDRE LESWC PLUS HYGIENIQUES – P (Inventeur: COUDIN FA-BRICE). – O Demandeur : COUDIN FABRICE, –RMandataire: COUDIN FABRICE . – F Priorité : FR,26 décembre 2013, n° 1303132.

M L'invention concerne un dispositif naturel pour rendreles WC plus hygiéniques.Un boitier externe (5) ou un boitier interne (6) comporteune rainure (10) de façon à créer une parabole d'eau (4)dirigée vers le haut jusqu'à la paroi interne opposée de lacuvette (2), au-dessus du niveau de l'eau stagnante (3)de la cuvette (2) des WC. Cette parabole d'eau (5) laissepasser les « éléments » vers le bas mais fait obstacleaux gouttes d'eau projetées en retour vers le haut.L'invention est particulièrement destinée aux particuliersdans leur habitation, aux clients d'hôtels, et de façon plusgénérale aux personnes dans les établissements publicsou privés.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F 85

A3.015.993 – B (A1) – D [13 63740]. – E 31 dé-cembre 2013. – JE 04 F 21/00 (2013.01), E 04 F 19/02, 19/04. – KDISPOSITIF ET PROCEDE DE SER-RAGE D'UN PROFIL CONTRE UNE PAROI, ET LEURMISE EN OEUVRE POUR FIXER, ET NOTAMMENTPOUR COLLER, UN PROFIL SUR UNE PAROI –P ( Inven teurs : PROOT BERNARD ; DESMETJACQUES). – ODemandeurs: FINDES; PROOT BER-NARD, – RMandataire : MATKOWSKA & ASSOCIESSociété à responsabilité limitée

M Le dispositif de serrage d'un profil, tel que parexemple une plinthe, contre une paroi comporte unepièce de liaison (2B) et une pièce de serrage (1) mobilepar rapport à la pièce de liaison. La pièce de liaison (2B)comporte des moyens d'accrochage (203), qui sont posi-tionnés à une extrémité d'une portion (201) de faibleépaisseur (e), et qui permettent l'accrochage de la piècede liaison (2B) sur le bord d'un revêtement de sol joux-tant la paroi. La pièce de liaison (2B) et ladite pièce deserrage (1) sont conçues pour pouvoir être assembléesensemble dans plusieurs positions de serrage diffé-rentes, la pièce de serrage (1) étant apte à être bloquéeen translation par rapport à la pièce de liaison (2B), danschacune des positions de serrage, et dans une direction(D) de blocage orientée à l'opposé des moyens d'accro-chage (203). Chaque position de serrage est caractéri-sée par un écartement (EC) entre la pièce de serrage (1)et les moyens d'accrochage (203) de la pièce de liaison(2A; 2B) qui est différent pour chaque position de ser-rage.

A3.015.994 – B (A1) – D [13 63602]. – E 26 dé-cembre 2013. – J E 04 G 9 /10 (2013 .01) . –KPANNEAU DE COFFRAGE TRIDIMENSIONNEL RE-PLIABLE POUR VOILES STRUCTURELS ET REMPLIS-SAGE ISOLANT DANS LA MASSE. – P ( Inven teur :DURAND PHILIPPE). – ODemandeur : DURAND PHI-LIPPE, – RMandataire: CABINET MOUTARD

M Ensemble de coffrage perdu filtrant articulé, disposi-tifs et procédé de fabrication d'un tel ensemble, et pro-cédé de construction d'un ouvrage utilisant un telpanneau.

86 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.995 – B (A1) – D [13 63606]. – E 26 dé-cembre 2013. – J E 04 G 9 /10 (2013 .01) . –KPANNEAU DE COFFRAGE ADAPTE A LA RETENUED'UNE MATRICE DE REMPLISSAGE. – P (Inventeur :DURAND PHILIPPE). – ODemandeur : DURAND PHI-LIPPE, – RMandataire: CABINET MOUTARD

M Panneau (1) de coffrage, caractérisé en ce qu'il com-prend des orifices filtrants (4) traversant entre une faceintérieure dudit panneau (1), destinée au coffrage d'unmatériau de remplissage, et une face extérieure duditpanneau, chaque orifice (4) ayant une section allant ense rétrécissant progressivement en allant de ladite faceintérieure vers ladite face extérieure.

A3.015.996 – B (A1) – D [13 03135]. – E 26 dé-cembre 2013. – J E 04 H 4 /14 (2013 .01) . –K CONDIT IONNEUR DE TEMPERATURE –P (Inventeur: COUDIN FABRICE). – O Demandeur :COUDIN FABRICE, – RMandataire: COUDIN FABRICE

M L'invention concerne une douche qui délivre audépart de l'eau à une température proche de 37° puisprogressivement à la température de l'eau de la piscine.Le baigneur pourra alors entrer dans la piscine sans chocthermique. Lorsque le baigneur actionne la douche, unebatterie électrique chauffe rapidement une longue résis-tance électrique, placée dans la portion du tuyau précé-dent le pommeau de douche, qui chauffe Peau partransfert thermique. L'eau de la douche est prélevéedans celle de la piscine par un tuyau ou provient d'unesource extérieure, puis après utilisation sur le baigneur,l'eau tombe dans un bac récupérateur et se déverseensuite directement dans la piscine par le rebord inclinédu bac.L'invention est particulièrement destinée aux particulierset aux professionnels des loisirs aquatiques ou nau-tiques.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 87

A3.015.997 – B (A1) – D [13 63753]. – E 31 dé-cembre 2013. – J E 05 B 17 /04 (2013 .01) . –KMECANISME D'ADAPTATION POUR CYLINDRE APANNETON – P (Inventeurs: BOURGAIN ERIC; MAR-TIN CHRISTOPHE). – ODemandeur: ADLER S.A.S So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

M Mécanisme d'adaptation pour adapter une serrure uti-lisant un cylindre à panneton, de type européen notam-ment, à un mécanisme de verrouillage à mouvementcontinu.Selon l'invention, ce mécanisme (20) comprend unpignon d'entrée (40), annulaire, fendu radialement selonune fente (42) s'étendant au moins sur un certain quartierangulaire, destiné à être disposé autour du cylindre (10)de manière à ce que le panneton (14) occupe la fente(42) dudit pignon d'entrée (40), un pignon de sortie (70),et deux pignons intermédiaires (50a, 50b), comportantchacun une première denture (51) d'une part, présentantun évidement d'échappement (53) et configurée pourêtre en prise avec le pignon d'entrée (40) lorsque la pre-mière denture (51) rencontre le pignon d'entrée (40), etune deuxième denture (52) d'autre part, en prise avec lepignon de sortie (70); les pignons intermédiaires (50a,50b) sont configurés de telle sorte qu'en tout point de lacourse du pignon d'entrée (40), au moins un des deuxpignons intermédiaires (50a, 50b) soit en prise avec lepignon d'entrée (40); les évidements d'échappement (53)des pignons intermédiaires (50a, 50b) sont configuréspour permettre le passage du panneton (14) du cylindre(10).

A3.015.998 – B (A1) – D [13 63756]. – E 31 dé-cembre 2013. – J E 05 B 17 /04 (2013 .01) . –KMECANISME D'ADAPTATION POUR CYLINDRE APANNETON – P (Inventeurs: BOURGAIN ERIC; MAR-TIN CHRISTOPHE). – ODemandeur: ADLER S.A.S So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

M Mécanisme d'adaptation apte à être interposé entreun cylindre à panneton et une entrée rotative axiale d'unmécanisme de verrouillage.Ce mécanisme d'adaptation comprend un arbre de trans-mission (40), monté en rotation entre une première etune deuxième position extrême, comprenant une pre-mière portion axiale (41) et une deuxième portion axiale(42), et un étage de sortie (60, 70), apte à être accoupléà une entrée rotative axiale d'un mécanisme de verrouil-lage et comprenant au moins un premier pignon (62); lapremière portion axiale (41) de l'arbre de transmission(40) comprend une cavité radiale (43), comportant unepremière paroi latérale et une deuxième paroi latérale,configurée pour coopérer avec un panneton d'un cylindre(10) dans une plage donnée de sa course de telle sorteque le panneton, lorsque qu'il circule dans un premiersens, appuie sur la première paroi latérale de manière àbasculer l'arbre de transmission (40) vers sa premièreposition extrême, et que le panneton, lorsqu'il circuledans un deuxième sens, pousse sur la deuxième paroilatérale de manière à basculer l'arbre de transmission(40) vers sa deuxième position extrême; la deuxièmeportion axiale (42) de l'arbre de transmission (40) com-prend une denture (45) en prise avec le premier pignon(62) de l'étage de sortie (60, 70).

88 E05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.015.999 – B (A1) – D [13 63687]. – E 30 dé-cembre 2013. – JE 05 C 19/00 (2013.01), E 05 C 17/04. – KENTREBAILLEUR DE PORTE ETANCHE ETAGENCEMENT D'UN TEL ENTREBAILLEUR ENTREUNE PORTE ET SON CADRE – P (Inventeur : POM-MIER ALAIN). – O Demandeur : AREVA NC, –RMandataire: BREVALEX Société à responsabilité limi-tée

M L'invention propose un entrebâilleur (16) pour un blocporte (10) comprenant une porte (12) pivotante par rap-port à un cadre dormant (14), afin de maintenir la porte(12) dans une position d'ouverture partielle par rapportau cadre dormant (14), et qui réalise l'obturation del'ouverture ainsi formée,caractérisé en ce qu'il comporte un montant (18) pland'orientation principale verticale et un linteau (20) supé-rieur qui comporte une portion horizontale de forme prin-cipale triangulaire, qui sont destinés à être interposésentre le cadre dormant (14) et la porte (12), et en cequ'au moins le montant (18) comporte au moins un orifice(32, 34).

A3.016.000 – B (A3) – D [14 51240]. – E 17 févr ier2014. – JE 05 C 19/00 (2013.01). – KDISPOSITIF DEBLOCAGE SOUPLE POUR ENSEMBLE DE PORTE –P (Inventeur: WEI WUXIANG). – ODemandeur : FOS-HAN IDEAL CO LTD, – RMandataire : CASALONGA &ASSOCIES . – FPriorité : CN, 31 décembre 2013,n° 201320886087.8.

M Le dispositif de blocage souple pour ensemble deporte comprend un élément de blocage (20) et un élé-ment d'expansion (10).L'élément de blocage (20) comporte une ouverture (25)présentant une première hauteur dans la direction verti-cale. L'élément d'expansion (10) comprend une partied'insertion (12) présentant une deuxième hauteur dans ladirection verticale. La partie d'insertion (12) peut êtrelogée dans l'ouverture (25), et la première hauteur estinférieure à la deuxième hauteur. Les matériaux souples/élastiques constituant l'élément de blocage (20)absorbent le choc produit par le mécanisme à galets, demanière à produire un effet d'amortissement. Ainsi, lesportes en verre ne subissent pas de choc ni de vibra-tions, assurant ainsi une protection d'intégrité structuralede l'ensemble de porte et réduisant également au maxi-mum le bruit qui peut être engendré en raison du choc.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 89

A3.016.001 – B (A1) – D [13 63726]. – E 31 dé-cembre 2013. – JE 06 B 7/00 (2013.01), E 06 B 9/24,H 02 S 20/22, F 24 J 2/05, 2/40. – K FENETREPOUR BATIMENT – P ( Inven teurs : ROUSSEAUFABIEN; MIGNOT PIERRE; CAVAREC PIERRE-EM-MANUEL). – ODemandeur: SOMFY SAS Société paractions simplifiée, – RMandataire: NOVAIMO

M Fenêtre (1) comprenant un cadre (2; 3) de vitrage etun vitrage (4), le cadre comprenant un dispositif (6) dedistribution d'énergie électrique et/ou un dispositif (7) decommunication d'informations, le vitrage étant au moinspartiellement recouvert d'un film photovoltaïque transpa-rent (5) au moins connecté au dispositif de distributiond'énergie électrique, le cadre incluant un élément (8) destockage d'énergie électrique connecté au moins au dis-positif de distribution d'énergie électrique

A3.016.002 – B (A1) – D [13 63727]. – E 31 dé-cembre 2013. – JE 06 B 7/00 (2013.01), E 06 B 9/24,H 02 S 20/22, F 24 J 2/05. – KPROCEDE DE FONC-TIONNEMENT D'UNE FENETRE POUR BATIMENT –P ( Inventeurs : ROUSSEAU FABIEN ; MIGNOTPIERRE ; CAVAREC PIERRE-EMMANUEL) . –ODemandeur: SOMFY SAS Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: NOVAIMO

M Procédé de fonctionnement d'une fenêtre (1) pourbâtiment, la fenêtre comprenant un cadre (2, 3) devitrage et un vitrage (4) au moins partiellement recouvertd'un film photovoltaïque (5) transparent, le procédé com-prenant une étape de détermination d'au moins unevaleur d'un paramètre électrique issu du film photovol-taïque et une étape de détermination d'une valeur d'unflux thermique traversant le vitrage de la fenêtre, en utili-sant l'au moins une valeur de paramètre électrique

90 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.003 – B (A1) – D [13 63723]. – E 30 dé-cembre 2013. – JE 06 B 9/13 (2013.01), G 08 B 13/22. – KVOLET ROULANT EQUIPE D'UN TABLIERCONSTITUE D'UN PANNEAU SOUPLE RENFORCE –P (Inventeur: LARDIER EMMANUEL). – ODemandeur:LARDIER EMMANUEL, – RMandataire: CABINET RIF-FLART

M La présente invention concerne un volet roulant (1) etporte principalement sur la conception du tablier (3) quipermet de réduire l'encombrement du coffre (2) de voletroulant et d'améliorer l'isolation de ce coffre. La concep-tion du tablier facilite également l'intégration de systèmeantieffraction sur le volet roulant. Outre le tablier et lecoffre, le volet roulant comprend deux coulisses (4, 5)disposées verticalement en vis-à-vis et recevant lescôtés latéraux (16a, 16b) respectifs du tablier (3), un tam-bour (6) autour duquel s'enroule ou se déroule le tablieret, un système d'entraînement en rotation du tambourdans un sens ou dans l'autre. Le coffre (2) configuré pourau moins recevoir le tambour et la portion enroulée (3a)du tablier. Selon l'invention, le tablier est constitué d'unefeuille en matériau souple dans laquelle est intégrée surtoute sa surface au moins une maille métallique.

A3.016.004 – B (A1) – D [13 63625]. – E 27 dé-cembre 2013. – JE 21 B 21/00 (2013.01), E 21 B 28/00. – KDISPOSITIF DE NETTOYAGE ET DE REGENE-RATION DE PUITS DE FORAGE – P (Inventeur : DAP-VRIL JEAN JACQUES). – ODemandeur: FRANCE RE-GENERATION TECHNOLOGY Société par actions sim-plifiée, – RMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES (CBT BALLOT) Société anonyme

M L'invention concerne un dispositif de nettoyage et derégénération (8) de puits de forage (1) équipé le longd'une paroi longitudinale d'une crépine (5), comprenantune structure porteuse présentant d'un générateurd'ondes (80) apte à générer des ondes acoustiques et/ousismiques, le dispositif (8) comportant une tête pivotante11 située sous le générateur d'ondes (80) et entraînée enrotation par de l'eau sous haute pression, et un ou plu-sieurs tubes (12) reliés à la tête pivotante (11), chaquetube étant équipé d'une ou de plusieurs buses (13) depulvérisation de l'eau haute pression sur une paroi de lacrépine (5) disposée dans le puits (1), la tête pivotante(11) étant reliée à un tuyau d'alimentation (14) en eauhaute pression.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 91

A3.016.005 – B (A1) – D [13 63591]. – E 26 dé-cembre 2013. – JF 02 B 43/08 (2013.01), B 60 W 20/00, B 60 K 6/36. – KDISPOSITIF DE PRODUCTIOND'ENERGIE A GAZOGENE – P ( I nven teurs : CHA-TROUX DANIEL ; PHLIPPOTEAU VINCENT). –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: BREVALEX Société à responsabilité limi-tée

M Dispositif de production d'énergie à gazogènecomportant:- un dispositif à gazogène (2) comportant une alimenta-tion en combustible, une admission d'air (16) et une éva-cuation de gaz combustible (17),- un moteur thermique (4) comportant une admissiond'air (24), une admission de gaz combustible (23), et uneévacuation des gaz d'échappement (25),- une batterie (8),- une génératrice de courant électrique (6),le moteur thermique (4) étant couplé à la génératrice decourant électrique (6) et la génératrice électrique (6)étant couplée à la batterie (8),des moyens de commande de sorte que tout le gaz com-bustible produit par le dispositif à gazogène dés lors qu'ilproduit suffisamment de gaz pour faire fonctionner lemoteur (4) et jusqu'à l'arrêt du moteur thermique (4) estinjecté dans le moteur et de sorte que l'énergie requiseen sortie du dispositif de production d'énergie est indé-pendante de la production de gaz combustible.

A3.016.006 – B (A1) – D [14 50016]. – E 02 janvier2014. – JF 02 K 1/72 (2013.01). – K INVERSEUR DEPOUSSEE DE NACELLE DE TURBOREACTEUR COM-PRENANT DES GRILLES COULISSANTES ET PIVO-TANTES – P (Inventeurs: GONIDEC PATRICK; KER-BLER OLIVIER). – ODemandeur : AIRCELLE Sociétéanonyme, – RMandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

M Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteurà double flux, comprenant des capots mobiles (4) quireculent par rapport à une structure avant fixe (10) pourdégager des ouvertures radialement vers l'extérieur,ainsi que des grilles rotatives (12) reliées à la structureavant par des pivots (48), qui lors de l'ouverture de cescapots pivotent dans la veine annulaire en la fermant par-tiellement et en renvoyant le flux par les ouvertures versl'avant, caractérisé en ce que les grilles rotatives (12)sont quand les capots (4) sont fermés, contenues aumoins en partie dans la structure avant (10), l'inverseurcomprenant des moyens de guidage (44) donnant lors del'ouverture des capots un déplacement de ces grilles versl'arrière en plus du pivotement.

92 F15B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.007 – B (A1) – D [13 63654]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 15 B 15/14 (2013.01), F 15 B 15/19, 21/04, E 05 F 11/54, 15/50, B 64 C 1/14. –KDISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'URGENCE NO-TAMMENT DESTINE A UN OUVRANT D'AERONEF –P (Inventeur: DELBOS ERIC). – O Demandeur : RA-TIER FIGEAC Société par act ions s impl i f iée, –RMandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU So-ciété civile

M Ce dispositif comporte:- un vérin pneumatique (34),- un générateur de gaz (36),- une chambre (6, 8) de mise à l'air libre, avec:- une entrée en communication avec le générateur degaz (36),- une première sortie,- une seconde sortie,-un clapet (16) ayant un premier (24) et second (26) côtépouvant changer de position sous l'effet d'un gaz générépar le générateur de gaz et comportant un passage (22)entre les deux côtés (24, 26) obstrué par des moyenslibérables en fonction de la pression, ledit clapet (16)étant mobile entre:une première position permettant de mettre en communi-cation la première sortie et la seconde sortie et, d'isolerl'entrée de la première sortie et de la seconde sortie, etune seconde position permettant de mettre en communi-cation l'entrée avec la première sortie et, d'isoler laseconde sortie de l'entrée et de la première sortie.

A3.016.008 – B (A1) – D [13 63651]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 16 B 45/00 (2013.01), B 64 D 9/00. – KCROCHET POUR FILET DE FRET POUR LETRANSPORT AERIEN. – P ( I nven teurs : B IAUDRICHARD; ODDOS YANNICK). – ODemandeur : ACKFORANKRA Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M L'invention concerne un crochet pour filet de fret pourle transport aérien, comprenant une zone de préhension(27), au moins un anneau fermé (25) et/ou au moins unezone ouverte d'accrochage (24), Le crochet comprendune âme métallique (21), recouverte d'un surmoulageplastique (22).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 93

A3.016.009 – B (A1) – D [13 63701]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/08 (2013.01), F 16 D 51/50. – KDISPOSITIF DE FREIN A TAMBOUR ADAP-TABLE POUR INCLURE UN FREIN DE STATIONNE-MENT TRADITIONNEL OU FONCTIONNANT EN MODEDUO SERVO – P (Inventeurs : GUIGNON CEDRIC ;LUU GERARD ; DUPAS CHRISTOPHE ; PASQUETTHIERRY; MOLINARO ALBERTO). – O Demandeur :CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B .V. , –RMandataire: CABINET PONTET ALLANO & ASSO-CIES SELARL

M L'invention se rapporte à un dispositif de frein à tam-bour de véhicule routier, en particulier pour une automo-bile. Ce frein à tambour fournit une fonction de frein deservice ainsi que de frein de stationnement voire desecours.En mode frein de service, un premier actionneur écartedeux extrémités mobiles des segments montés sur unplateau mobile en rotation par rapport au tambour, tandisque leurs extrémités opposées viennent toutes deux enbutée sur un élément d'ancrage, réalisant un fonctionne-ment de type “simplex“.Selon l'invention, le mécanisme de ce frein à tambour estmonté sur un plateau prévu pour pouvoir recevoir, auchoix:- une plaque de butée servant d'élément d'ancrage pourle mode simplex, en mode frein de service par activationdu premier actionneur et en mode frein de stationnementpar traction d'un levier actionné par un câble; ou- un deuxième actionneur écarte l'une de l'autre les extré-mités de butée des segments tandis que leurs extrémitésmobiles sont en appui entre elles par l'intermédiaire d'un

élément intercalaire libre par rapport au plateau, réalisantun fonctionnement de type “duo servo“. L'invention porteaussi sur un véhicule intégrant un tel frein à tambour, etsur un procédé d'assemblage d'un tel frein à tambourincluant une étape de choix entre le montage d'uneplaque de butée simple ou d'un deuxième actionneur.

A3.016.010 – B (A1) – D [13 63706]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/08 (2013.01), F 16 D 51/50. – KDISPOSITIF DE FREIN A TAMBOUR INCLUANTUN FREIN DE STATIONNEMENT FONCTIONNANT ENMODE DUO SERVO, VEHICULE ET PROCEDES D'AS-SEMBLAGE ASSOCIES – P (Inventeurs : GUIGNONCEDRIC; LUU GERARD; DUPAS CHRISTOPHE; PAS-QUET THIERRY ; MOLINARO ALBERTO) . –ODemandeur: CHASSIS BRAKES INTERNATIONALB.V., – RMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un frein à tambour “bi-mode“pour véhicule, qui fournit la fonction de frein de serviceen mode simplex et la fonction de frein de stationnementen mode duo servo. Elle porte aussi sur un véhicule inté-grant un tel frein à tambour, et sur un procédé d'assem-blage d'un tel frein à tambour.En frein de service, un premier actionneur écarte deuxextrémités mobiles des segments tandis que leurs extré-mités opposées viennent toutes deux en butée sur le boî-tier d'un deuxième actionneur.En frein de stationnement, ce deuxième actionneurécarte les deux extrémités de butée l'une de l'autre, tan-dis que les extrémités mobiles s'appuient l'une sur l'autrepar l'intermédiaire d'un élément intercalaire flottant, parexemple une biellette de rattrapage d'usure. Tout couplede freinage ou de maintien est transmis au plateau parl'extrémité de butée d'un seul segment, par appui d'unseul côté sur le boîtier du deuxième actionneur. Le deu-xième actionneur utilise deux pistons dont un “springpackage“, déplacés par un système vis-écrou entraînépar un sous-ensemble pré-assemblé d'engrenages à

axes tous parallèles au déplacement des pistons. Il estentraîné, de l'autre côté du plateau, par un motoréduc-teur électrique à double train épicycloïdal partageant unemême couronne.

94 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.011 – B (A1) – D [13 63702]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KACTIONNEUR ENTRAINE PARPIGNON A GLISSIERE AXIALE, ET FREIN A TAMBOURET DISPOSITIF DE FREINAGE AINSI EQUIPES –P (Inventeurs: GUIGNON CEDRIC; LUU GERARD; DU-PAS CHRISTOPHE; PASQUET THIERRY; MOLINAROALBERTO). – ODemandeur : CHASSIS BRAKES IN-TERNATIONAL B.V., – RMandataire : CABINET PON-TET ALLANO & ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un actionneur des segmentsde freinage au sein d'un frein à tambour de véhiculeautomobile, en particulier à motorisation électrique. Elleconcerne également un frein équipé d'un tel actionneur,par exemple un frein composite « drum-in-hat » ou unfrein à tambour bi-mode combinant un frein de service enmode simplex et un frein de stationnement en mode «duo-servo ».L'actionneur comprend un ensemble d'actionnementlinéaire comprenant un système vis-écrou et est apte àécarter des extrémités des segments de freinage. Cesystème vis-écrou est entraîné par un sous-ensemblede transmission lui-même entraîné par un moteur élec-trique.Ce sous-ensemble de transmission entraîne en rotationun élément d'actionnement de l'ensemble d'actionne-ment linéaire par une liaison glissière. En particulier, cetélément d'actionnement est mobile en translation selonune seule direction et solidaire en rotation d'une rouedentée du sous-ensemble de transmission.

A3.016.012 – B (A1) – D [13 63704]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KACTIONNEUR AVEC SOUS-EN-SEMBLE DE TRANSMISSION A ENGRENAGES, ETFREIN A TAMBOUR ET DISPOSITIF DE FREINAGE AIN-SI EQUIPES – P (Inventeurs: GUIGNON CEDRIC; LUUGERARD ; DUPAS CHRISTOPHE ; PASQUETTHIERRY; MOLINARO ALBERTO). – O Demandeur :CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B .V. , –RMandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSO-CIES SELARL

M L'invention se rapporte à un actionneur pour des seg-ments de freinage au sein d'un frein à tambour de véhi-cule automobile, en particulier à motorisation électrique.Elle concerne également un procédé d'assemblage, ainsiqu'un frein à tambour et un dispositif de freinage équipésd'un tel actionneur.L'actionneur comprend un ensemble d'actionnementlinéaire comprenant un système vis-écrou et est apte àécarter des premières extrémités des segments de frei-nage. Ce système vis-écrou est entraîné par un engre-nage de transmission lui-même entraîné par un moteurélectrique.Cet engrenage de transmission est réalisé sous la formed'un sous-ensemble pré-assemblé, dit cartouched'engrenage, et comprend des roues dentées à contactextérieurs dont les axes sont tous parallèles au déplace-ment des éléments de l'ensemble d'actionnementlinéaire.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 95

A3.016.013 – B (A1) – D [13 63705]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KACTIONNEUR DE FREIN A TAM-BOUR AVEC MOTORISATION PAR EMBOITEMENT AJEU ANGULAIRE – P ( Inven teurs : GUIGNONCEDRIC; LUU GERARD; DUPAS CHRISTOPHE; PAS-QUET THIERRY ; MOLINARO ALBERTO) . –ODemandeur: CHASSIS BRAKES INTERNATIONALB.V., – RMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un dispositif d'écartementde segments d'un frein à tambour, comprenant un action-neur (2) fixé à un plateau (10) et entraîné mécanique-ment par une motorisation rotative (5). Selon l'invention,cet écarteur 2 comprend un ensemble moteur (5) assem-blé de façon solidaire avec un boîtier (21, 23) d'action-neur qui est monté de façon solidaire sur ledit plateau(10). Cet ensemble moteur (5) comprend une formed'entraînement (558) qui est liée en rotation par emboîte-ment ou emmanchement avec une forme d'entraînement(411) d'un élément mécanique d'entrée (41) de l'action-neur (2) pour l'entraîner en rotation autour de l'axe demotorisation (A5). Selon l'invention, ces formes d'entraî-nement (558, 411) présentent des géométries choisiespour autoriser un débattement angulaire entre elles aucours de l'entraînement, par exemple des géométriesmâle et femelle de type multi-lobulaire, notamment hexa-lobulaire ou pentalobulaire.L'invention se rapporte aussi à un frein à tambour com-prenant un tel écarteur, par exemple en mode duo servoau sein d'un frein “drum in hat“, ou comme actionneur destationnement en duo servo au sein d'un frein bimode

muni d'un actionneur de service hydraulique fonctionnanten mode simplex.

A3.016.014 – B (A1) – D [13 63707]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KACTIONNEUR AVEC SYSTEMEVIS-ECROU IRREVERSIBLE, FREIN A TAMBOUR ETDISPOSITIF DE FREINAGE AINSI EQUIPES –P (Inventeurs: GUIGNON CEDRIC; LUU GERARD; DU-PAS CHRISTOPHE; PASQUET THIERRY; MOLINAROALBERTO). – ODemandeur : CHASSIS BRAKES IN-TERNATIONAL B.V., – RMandataire : CABINET PON-TET ALLANO & ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un actionneur avec systèmevis-écrou, en particulier pour actionner les segments d'unfrein à tambour de véhicule automobile. L'inventionconcerne également un frein à tambour et un dispositifde freinage équipés d'un tel actionneur.L'actionneur linéaire comprend un sous-ensemble detransmission entraîné par une motorisation rotative etentraînant un ensemble d'actionnement linéaire. Cetensemble comprend un élément rotatif et un deuxièmeélément coopérant ensemble par des filetages mâle etfemelle respectifs pour former un système vis-écrou.L'actionneur est agencé pour appliquer sélectivement lessegments contre le tambour du frein en écartant l'une del'autre des premières extrémités des segments sousl'effet d'un entraînement en rotation de l'élément rotatifpar l'intermédiaire du sous-ensemble de transmission.L'angle d'hélice β des filetages du système vis-écrou estinférieur à l'angle de frottement ϕ, avec un écart d'au plus3% de la valeur de l'angle de frottement, par exemple β =0,98 x ϕ.

96 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.015 – B (A1) – D [13 63708]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KMOTOREDUCTEUR A TRAINEPICYCLOIDAL ET FREIN A TAMBOUR ET DISPOSITIFDE FREINAGE AINSI EQUIPES – P (Inventeurs : GUI-GNON CEDRIC ; LUU GERARD ; DUPASCHRISTOPHE; PASQUET THIERRY; MOLINARO AL-BERTO). – ODemandeur: CHASSIS BRAKES INTER-NATIONAL B.V., – RMandataire : CABINET PONTETALLANO & ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un moto réducteur, en parti-culier pour motoriser un actionneur de frein à tambour devéhicule automobile, par exemple dans le cadre d'unfrein à tambour « bi-mode ». L'invention se rapporteaussi à un frein à tambour et à un dispositif de freinageainsi équipés.Le motoréducteur comprend un moteur électrique, unréducteur et une sortie rotative couplée au moteur élec-trique par l'intermédiaire du réducteur. De façon caracté-ristique, le motoréducteur comprend en outre un boîtierqui renferme le moteur. Le réducteur est à train épicycloï-dal et comprend au moins une couronne dentée intérieu-rement qui est solidaire du boîtier et formée dans lamatière du boîtier.

A3.016.016 – B (A1) – D [13 63710]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 D 65/16 (2013.01), B 60 T 11/04, F 16 H 25/24. – KMOTOREDUCTEUR AVEC MO-TEUR ELECTRIQUE ADAPTABLE POUR ACTION-NEUR DE FREIN A TAMBOUR – P (Inventeurs : GUI-GNON CEDRIC ; LUU GERARD ; DUPASCHRISTOPHE; PASQUET THIERRY; MOLINARO AL-BERTO). – ODemandeur: CHASSIS BRAKES INTER-NATIONAL B.V., – RMandataire : CABINET PONTETALLANO & ASSOCIES SELARL

M L'invention se rapporte à un motoréducteur (5) entraî-nant un actionneur prévu pour écarter des segments d'unfrein à tambour pour véhicule, sur un frein à tambour etun véhicule intégrant ce motoréducteur. Ce motoréduc-teur comprend un moteur électrique (52) entraînant unarbre de sortie (557) via un mécanisme de réduction épi-cycloïdal (55), lesquels sont renfermés dans un boîtier demotoréducteur (51) de forme allongée.Selon l'invention, le moteur électrique (52) est positionnélongitudinalement à l'intérieur d'un logement (25) qui pré-sente des caractéristiques de forme, de dimensions et defixation de moteur, qui sont adaptées pour recevoir indif-féremment une pluralité de modèles de moteurs élec-triques présentant des diamètres différents.L'invention porte aussi sur un procédé d'assemblage d'untel frein à tambour incluant une étape de choix d'unmoteur électrique et d'une enveloppe cylindrique decalage complémentaire au moteur.Plus particulièrement, ce motoréducteur entraîne unactionneur monté dans un frein à tambour pour réaliserun fonctionnement en mode “duo servo“. Ce frein à tam-bour peut être intégré au sein d'un frein composite de

type “drum in hat“. Il peut aussi former lui-même un freinà tambour bi-mode, fonctionnant en mode “simplex“ enfrein de service et en mode “duo servo“ en frein de sta-tionnement.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 97

A3.016.017 – B (A1) – D [13 63650]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 16 F 7/12 (2013.01), B 60 R 22/28,B 60 P 7/06, B 66 C 1/18. – KDISPOSITIF DE RETE-NUE A SANGLE A DISSIPATION D'ENERGIE. –P (Inventeur: PIC ALAIN). – ODemandeur : ACK FO-RANKRA Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M La présente invention concerne un dispositif de rete-nue à sangle à dissipation d'énergie.Dispositif de retenue comprenant au moins une sanglede sécurité, caractérisé en ce qu'il comprend desmoyens de dissipation de l'énergie appliquée en tractionsur ladite sangle, comprenant un élément de dissipationtissé, dont les deux extrémités sont cousues sur laditesangle de sécurité, de façon que ladite sangle de sécu-rité définisse une boucle entre les deux coutures.

A3.016.018 – B (A3) – D [13 03092]. – E 27 dé-cembre 2013. – J F 16 F 15 /30 (2013 .01) . –K SYSTEME INERTIEL A FAIBLE TRAINEE –P (Inventeur : GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE). –ODemandeur: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE, –RMandataire: GUIGAN FRANCK

M Le principe de la présente invention consiste à sépa-rer le volume compris entre le volant d'inertie et sa car-rosserie, c'est-à-dire entre le rotor (2) et le stator (1), enplusieurs volumes, par des séparateurs (31 et 32) et àfaire tourner lesdits séparateurs à des vitesses angu-laires intermédiaires entre celles des deux éléments voi-sins, afin de diminuer le frottement entre les et le gaz quipeut être de l'air ou de l'hélium. La résistance aérodyna-mique totale est alors la somme des résistances aérody-namiques auxquelles sont soumises les surfaces dustator, du rotor et des faces des séparations. Elle dimi-nue très rapidement avec le nombre de séparateurs ins-tallés.Les principales applications concernent le stockage del'énergie, en particulier pour le développement des éner-gies renouvelables comme celles d'origines éolienne,hydrolienne et solaire.

98 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.019 – B (A1) – D [13 63636]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 16 L 11/08 (2013.01), F 16 L 11/16,B 29 D 23/00. – KCONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLEA HAUTE RESISTANCE ET PROCEDE DE FABRICA-TION – P ( Inventeur : DEMANZE FREDERIC). –ODemandeur: TECHNIP FRANCE Société par actionssimplifiée, – RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M L'invention concerne un procédé de fabrication d'uneconduite tubulaire flexible (10) destinée au transport deshydrocarbures, et une conduite tubulaire flexible ainsiobtenue. Ledit procédé est du type comprenant lesétapes suivantes: a) on fournit un fluoropolymère ther-moplastique apte à être mis en forme à l'état fondu; b) onmet en forme ledit fluoropolymère à l'état fondu pourobtenir une gaine tubulaire étanche (12) présentant uneparoi interne (21); et, c) on enroule hélicoïdalement desfils d'armure autour de ladite gaine tubulaire étanche (12)pour former un ensemble de couches de fils d'armure(14, 16, 18); tandis qu'on libère ladite paroi interne (21).

A3.016.020 – B (A1) – D [13 63719]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 16 L 33/01 (2013.01), B 26 D 1/12,B 23 P 19/04. – KMETHODE DE MONTAGE D'UN EM-BOUT DE FIXATION D'UNE CONDUITE TUBULAIREFLEXIBLE ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE –P (Inventeurs: DEHAIS ROMUALD; PECKEU GREGO-RY). – ODemandeur: TECHNIP FRANCE Société paractions simplifiée, – RMandataire: CABINET FEDIT LO-RIOT

M L'invention concerne une méthode de montage d'unembout de fixation d'une conduite tubulaire et une instal-lation pour la mettre en oeuvre. Celle-ci comprend lesétapes: a) on fournit, un embout et une bague (36') pré-sentant une surface externe cylindrique de révolution(40') ; et une gaine présentant une extrémité de gaine(32) et une bordure circulaire externe (46'); b) onemmanche ladite bague (36') à l'intérieur de ladite extré-mité de gaine (32); c) on arase ladite bordure circulaireexterne (46'); et, d) on vient coiffer ladite bordure araséeavec ledit embout. A l'étape b) on emmanche laditebague (36, 36', 36“) en laissant l'une de ses extrémités(44') s'étendre en dehors de ladite extrémité de gaine(32), et à l'étape c), on arase ladite bordure circulaireexterne (46') en prenant appui sur ladite une desditesdeux extrémités de bague (44').

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F17C 99

A3.016.021 – B (A1) – D [14 50008]. – E 02 janvier2014. – JF 17 C 5/02 (2013.01), F 28 D 15/00. –KSYSTEME DE STOCKAGE REVERSIBLE D'H2 AVECRESERVOIR CONTENANT DES HYDRURES METAL-L IQUES, A EQUIL IBRAGE DE PRESSION –P (Inventeurs : CHAISE ALBIN ; GILLIA OLIVIER). –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public, – RMandataire: CABINET NONY

M L'invention concerne un système de stockage réver-sible d'H2 comprenant:- un réservoir de stockage d'hydrogène (2) comprenantune enceinte (20) contenant des hydrures métalliquesintégrés dans un échangeur de chaleur (21) à deux cir-cuits de fluide, dit échangeur primaire,- un circuit de circulation d'hydrogène (3), dit premier cir-cuit, relié à l'intérieur de l'enceinte, pour alimenter ourécupérer l'H2 respectivement à absorber ou désorbé parles hydrures métalliques, la partie du premier circuit àl'intérieur de l'enceinte constituant un des circuitsd'échangeur,- un circuit de circulation d'un fluide caloporteur (4), ditdeuxième circuit, relié à l'échangeur, la partie du deu-xième circuit dans l'échangeur constituant l'autre des cir-cuits de l'échangeur, les premier et deuxième circuitsétant étanches l'un par rapport à l'autre,- un moyen de pressurisation (5) pour amener la valeurde la pression dans le deuxième circuit à une valeurproche de celle dans le premier circuit.

A3.016.022 – B (A1) – D [13 03096]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 21 L 4/00 (2013.01), F 21 V 23/00,29/00. – KLAMPE FRONTALE A GESTION AMELIO-REE DES FLUX DE CHALEUR – P (Inventeurs : BOR-TOLOTTI RAPHAEL; MASTINI LUDOVIC; GAGNEUXTIPHAINE). – ODemandeur : ZEDEL Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: CABINET HECKE So-ciété anonyme

M La lampe frontale comporte un émetteur de lumière(1) et un bloc batterie (2) destiné à recevoir une sourced'alimentation. Le bloc batterie (2) est couplé électrique-ment à l'émetteur de lumière (1). Un circuit de puissance(4) est disposé entre l'émetteur de lumière (1) et le blocbatterie (2) et il est destiné à alimenter l'émetteur delumière (1). Un circuit de gestion (5) reçoit au moins uneentrée utilisateur et il contrôle le circuit de puissance (4).La lampe comporte encore un radiateur thermique (7)configuré pour transférer de la chaleur entre l'émetteurde lumière (1) et le bloc batterie (2) par conduction ther-mique. Le radiateur thermique (7) comporte au moinsune piste métallique d'alimentation du bloc batterie (2)pour l'alimentation du circuit de puissance (4).

100 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.023 – B (A1) – D [13 63593]. – E 26 dé-cembre 2013. – JF 21 V 14/00 (2013.01), F 21 V 23/00. – KDISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE FORME SPHE-RIQUE – P (Inventeur : GOUJON CHARLES-ELIE). –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: BREVALEX Société à responsabilité limi-tée

M L'invention concerne un dispositif d'éclairagecomprenant:- une source lumineuse (3), apte à émettre de la lumièreselon un cône de lumière;- un circuit électronique (5), pour commander la sourcelumineuse,- une paroi dont la forme définit une enceinte (1), enve-loppant ladite source lumineuse (3) et le circuit électro-nique (5), ladite paroi comportant au moins un matériaudiffusant la lumière, dont la surface comprend une pre-mière zone, correspondant à l'intersection avec le cônede lumière, et une deuxième zone, complémentaire de lapremière zone;- le circuit électronique (5) étant disposé dans une pre-mière partie, dite supérieure, de l'enceinte, le cône delumière étant émis depuis la source lumineuse (3) versune deuxième partie, dite inférieure, de l'enceinte (1), etun diffuseur (9), comportant un matériau diffusant lalumière, disposé à l'intérieur de l'enceinte, entre la sourcelumineuse et ladite première zone, le diffuseur étant apteà diriger une partie de la lumière, par rétrodiffusion, versladite deuxième zone de la surface de l'enceinte.

A3.016.024 – B (A1) – D [14 00001]. – E 02 janvier2014. – JF 21 V 33/00 (2013.01), A 01 M 1/04. –KECLAIRAGE PUBLIC MULTIFONCTION TUEURD'INSECTES ET OUTIL SPECIAL DE MISE ENPLACE – Nvision demandée le 15/07/14 bénéficiant dela date de dépôt du 02/01/14 de la demande initiale n° 141400001. – P ( Inven teur : GENIN PHIL IPPE) . –ODemandeur: GENIN PHILIPPE, – RMandataire: GE-NIN PHILIPPE

M Dispositif pour réduire, voire annihiler la transmissionet la propagation de maladies vectorielles comme lepaludisme, la dengue, le chikungunya, les filarioses lym-phatiques, l'encéphalite japonaise, la fièvre jaune, lafièvre du Nil occidental, et encore bien d'autres, dans leszones habitées par un dispositif d'éclairage de rue, quenous appellerons aussi, éclairage public multifonctions,tueur d'insectes, pour arriver à une élimination massivede moustiques et autres insectes nuisibles.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F22B 101

A3.016.025 – B (A1) – D [13 63693]. – E 30 dé-cembre 2013. – JF 22 B 33/18 (2013.01), F 01 D 15/10, F 02 C 6/16. – KCOMBINAISON D'UNE UNITE DESTOCKAGE D'ENERGIE PAR AIR COMPRIME ETD'UNE CENTRALE THERMIQUE – P (Inventeur : DE-VROE SEBASTIEN). – ODemandeur : FIVES Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M La présente invention concerne un procédé et dispo-sitif de génération d'énergie électrique dans une installa-tion (11) associant une chaudière vapeur (1) comprenantun économiseur (8), un générateur de vapeur (9), un ouplusieurs échangeurs surchauffeurs (10, 101), une tur-bine à vapeur (2), des soutirages de vapeur (3a, 3b, 3c,3d, 3e), et une unité de stockage et de restitution d'éner-gie par air comprimé (12) comprenant un dispositif decompression d'air (4), un dispositif de stockage (5) del'air comprimé, une turbine à air (6), et un ensembled'échangeurs thermiques (7a, 7b, 7c). En phase de com-pression de l'air comprimé, tout ou partie de la chaleurdégagée par la compression de l'air est substituée à lachaleur prélevée par les soutirages vapeurs (3a, 3b, 3c,3d, 3e) de la turbine à vapeur (2), et en phase de détentede l'air comprimé, celui-ci est réchauffé au moyen d'eauchaude et/ou de vapeur provenant de la chaudière àvapeur (1).

A3.016.026 – B (A1) – D [13 63661]. – E 27 dé-cembre 2013. – JF 25 B 21/00 (2013.01), F 25 B 29/00. – KGENERATEUR THERMIQUE MAGNETOCALO-RIQUE – P ( Inventeur : MULLER CHRISTIAN). –ODemandeur : COOLTECH APPLICATIONS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire : CABINET NI-THARDT ET ASSOCIES Société anonyme

M L'invention concerne un générateur thermiquemagnétocalorique (10) comportant un circuit primaire(P10) reliant fluidiquement deux étages (E1, E2) d'élé-ments magnétocaloriques (M11, M12, M21, M22) par unfluide caloporteur appelé fluide primaire circulant selonun mouvement alternatif de va-et-vient, lesdits étages(E1, E2) étant soumis au champ magnétique variabled'un système magnétique (2), et le circuit primaire com-portant un côté froid (F) et un côté chaud (C) au niveaudesquels les éléments magnétocaloriques (M11, M12,M21, M22) desdits étages (E1, E2) sont reliés fluidique-ment. Au moins le côté froid (F) ou le côté chaud (C) ducircuit primaire comporte un point de sortie (S1) relié à unautre point du circuit primaire, appelé point d'injection(I1), du côté chaud (C) par l'intermédiaire d'une conduitede dérivation (D1) autorisant le déplacement de fluide pri-maire uniquement du point de sortie (S1) vers le pointd'injection (I1).

102 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.027 – B (A1) – D [14 50011]. – E 02 janvier2014. – JF 28 F 13/06 (2013.01), F 28 F 1/04. –KECHANGEUR THERMIQUE COMPRENANT UNEGRILLE – P ( Inventeur : RADULESCU MIHAI) . –ODemandeur : ELECTRICITE DE FRANCE Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU So-ciété civile

M La présente invention concerne un échangeur ther-mique (10) comprenant:- une conduite de gaz (11) comprenant un divergent (15)disposé selon un axe (16), le divergent comprenant uneentrée de gaz (17) et une sortie de gaz (18),- un élément échangeur (21) parcouru par un fluide, dis-posé à la sortie de gaz (18) du divergent (15), l'élémentéchangeur (21) étant configuré de sorte à transférer de lachaleur entre le fluide et le gaz, etune grille (27) disposée en aval de l'entrée de gaz (17)du divergent (15) et en amont de l'élément échangeur(21) sur un trajet d'écoulement d'une première partie dugaz s'écoulant plus rapidement qu'une deuxième partiede gaz.

A3.016.028 – B (A1) – D [14 63073]. – E 22 dé-cembre 2014. – J G 01 C 11 /02 (2013 .01) . –K STUDIO DE V ISUALISATION MOBILE DECONSTRUCTION RAPIDE DESTINE A LA GENERA-TION D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES D'OBJETSCIBLES EN MOUVEMENT – P ( Inven teur :KIRSCHNER CHRISTOF). – O Demandeur : LAYER-LAB.NET GMBH, – RMandataire: CABINET LAURENTET CHARRAS . – FPriorité : AT, 27 décembre 2013,n° GM4602013.

M Studio de visualisation mobile de construction rapide(1) destiné à la génération d'images virtuelles tridimen-sionnelles d'un ou plusieurs objets cibles en mouvement(5), en particulier de personnes, comprenant les compo-sants suivants:- un châssis porteur (2), constitué de plusieurs élémentsmodulaires de paroi (4), qui peuvent être assemblés demanière prédéterminée et en position exacte et quipeuvent être à nouveau séparés les uns des autres et quilimitent latéralement une sphère (3) d'au moins 10 m3 àl'intérieur de laquelle sont disposés les objets cibles (5),- au moins une ouverture d'entrée (10) traversant lechâssis porteur (2), laquelle permet un accès à la sphère(3),- plusieurs unités de caméra (C1-n), qui sont disposéesen des positions définies sur les éléments modulaires deparoi (4) au moyen d'éléments adaptateurs (D1-n), leséléments adaptateurs (D1-n) permettant une orientationdes unités de caméra (C1-n) sur une région de saisied'images (13) définie à l'intérieur de la sphère (3),- un dispositif d'analyse (12) en liaison de données avec

les unités de caméras (C1-n) pour la réception simultanéede données d'image et leur traitement photogrammé-trique ultérieur pour former un modèle volumique tridi-mensionnel définissant l'objet cible (5).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01C 103

A3.016.029 – B (A1) – D [13 63758]. – E 31 dé-cembre 2013. – JG 01 C 21/20 (2013.01), G 08 C 17/02. – KDISPOSITIF ELECTRONIQUE DE GEOLOCA-LISATION A L'AIDE D'AU MOINS UNE ETIQUETTE RA-DIOELECTRIQUE, SYSTEME ELECTRONIQUE ETREACTEUR NUCLEAIRE ASSOCIES – P (Inventeurs :PINET DOMINIQUE; MACE JEAN-REYNALD; DECHA-NET THIERRY; ABADIE JEAN PAUL). – ODemandeur:ELTA Société anonyme, – RMandataire: CABINET LA-VOIX Société par actions simplifiée

M Ce dispositif électronique (14) comprend des moyensradioélectriques (32) de communication avec au moinsune étiquette radioélectrique (12), et des moyens (64) delecture d'un ou de plusieurs identifiants (30), le ouchaque identifiant (30) étant unique pour l'étiquette asso-ciée (12).Ce dispositif électronique (14) comprend en outre desmoyens radioélectriques (34, 66) de transmission du oudes identifiants lus (30) à un serveur distant (18), pour lecalcul par ledit serveur (18) de la position du dispositif(14) en fonction du ou des identifiants (30).

A3.016.030 – B (A1) – D [13 63728]. – E 31 dé-cembre 2013. – J G 01 C 22 /00 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPTAGE DEPAS – P ( Inventeur : VILLIEN CHRISTOPHE). –ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES ; MO-VEA, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif

M Procédé de détection de pas comprenant l'étapesuivante:a) à partir d'au moins un signal (Acc) issu d'au moins uncapteur de mouvement solidaire d'un appareil portable,détecter des évènements susceptibles de correspondreà des pas d'un utilisateur transportant ledit appareilportable;caractérisé en ce qu'il comprend également les étapessuivantes:b) à partir dudit ou d'au moins un dit signal, ou d'au moinsun signal issu d'un autre capteur également solidairedudit appareil portable, identifier des plages temporellespendant lesquelles ledit appareil est manipulé; etc) identifier en tant que pas ceux, parmi les évènementsdétectés, qui ne coïncident pas avec lesdites plages tem-porelles.Dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.Téléphone portable et tablette tactile comprenant un teldispositif.

104 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.031 – B (A1) – D [13 63579]. – E 26 dé-cembre 2013. – JG 01 D 4/00 (2013.01), H 04 L 12/24. – KTELEDISTRIBUTION D'UNE MISE A JOUR LO-GICIELLE A DES TERMINAUX DE TELE-RELEVE –P (Inventeurs: MILLE MICHAEL; LACOSTE ROBERT;VIALLE ALEXANDRE). – ODemandeur: GRDF Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M L'invention concerne un procédé de gestion d'unemise à jour logicielle d'une pluralité de terminaux de télé-relève (T1-T9) à mettre à jour dans une installation detélé-relève comprenant une pluralité de points d'accès(P1-P3) et un serveur de gestion (1), comprenant desétapes de transmission d'un message de planification deréception des données de mise à jour à ladite pluralité determinaux de télé-relève (T1-T9) à mettre à jour, de sélec-tion d'un ensemble de points d'accès parmi ladite plura-lité de points d'accès (P1-P3) de manière à limiter lenombre de points d'accès utilisés pour diffuser lesditesdonnées de mise à jour, et d'émission desdites donnéesde mise à jour par ledit ensemble de points d'accèssélectionné.

A3.016.032 – B (A1) – D [13 63584]. – E 26 dé-cembre 2013. – JG 01 D 4/00 (2013.01), H 04 B 1/06. – KGESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN EQUI-PEMENT PROTEGE – P (Inventeurs: HERBRON JEANRENE; VIALLE ALEXANDRE). – ODemandeur: GRDFSociété anonyme, – RMandataire : CABINET FEDITLORIOT

M L'invention concerne un équipement (30) comprenantdes moyens de traitement (1) agencés pour effectuer desopérations nominales de cet équipement,des moyens de stockage d'énergie (2) pour alimenter enénergie les moyens de traitement,un boitier, à l'intérieur duquel sont installés les moyensde traitement et les moyens de stockage d'énergie, leditboitier étant conformé pour empêcher l'accès matérielauxdits moyens de traitement,caractérisé en ce que l'équipement comprend en outreune mémoire (4) en communication avec les moyens detraitement, pour stocker des valeurs de paramètres defonctionnement desdits moyens de traitement, etun dispositif interface (NFC) comprenant des moyens deréception radiofréquences et un circuit électronique apteà fonctionner en utilisant l'énergie issue desdits moyensde réception radiofréquences, pour effectuer des opéra-tions de lecture et/ou écriture de la mémoire.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01J 105

A3.016.033 – B (A1) – D [14 50010]. – E 02 janvier2014. – JG 01 J 1/02 (2013.01). – K DOSIMETRECOMPORTANT UNE PLURALITE DE MICRO-ORI-FICES – P (Inventeurs : ELVIRA DAVID ; POTTERFRED). – ODemandeur: NETATMO Société par actionssimplifiée, – RMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

M L'invention concerne essentiellement un dosimètre(100) portatif mesurant la quantité de rayonnementsultraviolets (R) comportant:- au moins un capteur de rayonnements ultraviolets (126,128), etun élément de couverture (130) placé entre ledit aumoins un capteur (126, 128) et l'extérieur du dosimètre,caractérisé en ce que:- l'élément de couverture (130) comporte une pluralitéd'orifices (132), chaque capteur (126, 128) étant en vis-à-vis d'au moins un orifice (132), chaque orifice (132) tra-versant l'élément de couverture (130) et débouchant surl'extérieur du dosimètre, et chaque orifice (132) compor-tant un diamètre (D) compris entre 5 micromètres et 250micromètres.

A3.016.034 – B (A1) – D [14 50012]. – E 02 janvier2014. – JG 01 J 1/42 (2013.01), G 01 J 1/02. –KSYSTEME POUR GERER L'ENERGIE CONSOMMEEPAR UN DOSIMETRE – P ( Inven teurs : POTTERFRED; ELVIRA DAVID). – ODemandeur : NETATMOSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

M L'invention concerne essentiellement un système(100) pour gérer l'énergie consommée par un dosimètre(110) portatif comprenant au moins un capteur (126, 128)de rayonnements ultraviolets (R), ledit systèmecomportant:- des moyens (122, 162) pour déterminer l'heure à laposition géographique du dosimètre, etdes moyens de contrôle (112) aptes à:- mettre en veille le dosimètre (110) si au moins unecondition de mise en veille d'un ensemble de conditionsde mise en veille est satisfaite, et- activer le dosimètre (110) si chaque condition d'unensemble de conditions d'activation est satisfaite.

106 G01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.035 – B (A1) – D [13 63580]. – E 26 dé-cembre 2013. – JG 01 K 3/10 (2013.01), G 01 K 1/02,G 01 F 1/68, 15/06, G 08 C 17/02. – KEQUIPEMENTDE RELEVE ET DE TRANSMISSION DE VALEURS ME-SUREES DE TEMPERATURE – P ( Inventeur : HER-BRON JEAN RENE). – ODemandeur : GRDF Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M L'invention concerne un équipement de relevé et detransmission (10) de valeurs mesurées de températurepour un dispositif de contrôle (12) d'un fluide circulant àl'intérieur d'une conduite. Il comprend, d'une part un cap-teur de température (30) apte à fournir en fonction dutemps des valeurs de température et un module de traite-ment (36), et d'autre part, un émetteur (26) relié auditcapteur de température (30) pour pouvoir émettre, dessignaux représentatifs desdites valeurs de température,et un récepteur (34) pour pouvoir recevoir lesditssignaux. Ledit capteur de température (30) est destiné àêtre monté dans une position rapprochée de laditeconduite. Et ledit module de traitement (36) est apte àévaluer une vitesse de variation de température, et à éla-borer un signal d'alerte de transformation dudit fluide enphase solide, lorsque ladite vitesse de variation de tem-pérature décroît dans un intervalle de temps donné.

A3.016.036 – B (A1) – D [13 63589]. – E 26 dé-cembre 2013. – J G 01 K 7 /16 (2013 .01) . –KPROCEDE DE GESTION D'UNE ALIMENTATION ENCOURANT OU EN TENSION D'UN CAPTEUR DE TEM-PERATURE RESISTIF DISPOSE DANS UNE ENCEINTECRYOGENIQUE – P (Inventeurs: ATTARD ANTHONY;COMMUNAL DANIEL). – ODemandeur : COMMISSA-RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES AL-TERNATIVES, – RMandataire: NOVAIMO

M Le procédé de gestion d'une alimentation d'un cap-teur de température résistif placé dans une enceintecryogénique et alimenté sélectivement en courant dansun premier mode ou en tension dans un deuxième mode,comprend une étape de détermination (E1) d'au moinsune grandeur physique associée au fonctionnement ducapteur de température résistif, et une étape de commu-tation (E2) du premier mode au deuxième mode, ouinversement, en fonction de ladite au moins une gran-deur physique déterminée.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01K 107

A3.016.037 – B (A1) – D [13 63712]. – E 30 dé-cembre 2013. – J G 01 K 17 /20 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DUCOEFFICIENT DE DEPERDITION THERMIQUE D'UNLOCAL – P (Inventeurs: PANDRAUD GUILLAUME; AL-ZETTO FLORENT). – ODemandeur : SAINT-GOBAINISOVER, – R Mandata i re : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE Société anonyme

M Ce procédé, qui vise à déterminer le coefficient dedéperdition thermique K d'un local, comprend des étapesdans lesquelles:- on procède, dans le local inoccupé et sur deux périodesde temps (Dk)k= 1 ou 2 successives, à l'application d'unepuissance de chauffe Pk du local, et à une campagne demesures d'au moins une température à l'intérieur du localTik à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la déter-mination de la température de l'air extérieur Tek à inter-valles de temps rapprochés, où la puissance de chauffeP1 sur la première période D1 est telle que le paramètre

est inférieur ou égal à 0,8 alors que la puissance dechauffe P2 sur la deuxième période D2 est sensiblementnulle;- pour chaque période de temps Dk, on sélectionne unintervalle de temps ∆tk pour lequel l'évolution Tik (t) estsensiblement linéaire;- on détermine, sur chaque intervalle de temps ∆t1 ou

∆t2, la pente a1 ou a2 de la tangente à la courbe Tik (t);- on déduit la valeur Kcalc du coefficient de déperditionthermique K du local à partir des pentes a1 et a2.

A3.016.038 – B (A1) – D [13 63750]. – E 31 dé-cembre 2013. – JG 01 L 7/08 (2013.01), G 01 L 9/00. – KDISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION –P (Inventeurs : GELEZ NICOLAS ; ZAKRZEWSKIPIOTR). – O Demandeur : VALEO SYSTEMES DECONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –RMandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Société par actions simplifiée

M La présente invention concerne un dispositif demesure d'une pression extérieure comportant:- un capteur de pression comportant un support (14) etune membrane céramique (16) montée sur le support demanière à se déformer sous l'effet d'une évolution de lapression extérieure, et un circuit de mesure comportantune jauge de contrainte fixée sur la membrane céra-mique de manière à présenter une propriété électriquevariable en fonction de la position de ladite membrane, etun composant électronique connecté électriquement àladite jauge de contrainte et configuré pour traiter unsignal reçu de ladite jauge de contrainte,le dispositif étant caractérisé en ce que le composantélectronique est fixé sur le support.

108 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.039 – B (A1) – D [13 63611]. – E 26 dé-cembre 2013. – JG 01 L 15/00 (2013.01), B 25 J 19/02, 19/06. – KSYSTEME DE DETECTION D'IMPACTPOUR DISPOSITIF ROBOTIQUE – P (Inventeur: SUA-REZ-ROOS ALFONSO). – ODemandeur: EUROPEANAERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANYEADS FRANCE Société par actions simplif iée, –RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M L'invention concerne un système de détectiond'impact pour dispositif robotique.Selon l'invention, ce système comprend:- un élément (10) de recouvrement souple pour envelop-per une partie dudit dispositif robotique, ledit élément(10) de recouvrement délimitant un volume d'air intérieur,- au moins un capteur (12) pour mesurer la pression dif-férentielle entre la pression dans ledit volume d'air inté-rieur et la pression extérieure audit élément (10) derecouvrement,- une unité (13) de détection configurée pour recevoir lesignal de mesure dudit au moins un capteur (12), exécu-ter sur la base dudit signal de mesure une analyse pourdétecter une variation brusque de ladite pression etémettre un signal d'arrêt audit dispositif robotiquelorsqu'une telle variation est détectée.

A3.016.040 – B (A1) – D [13 63768]. – E 31 dé-cembre 2013. – JG 01 M 9/06 (2013.01), G 01 C 25/00. – KSYSTEME D'ACQUISITION POUR LA DETER-MINATION DU COEFFICIENT DE PENETRATION D'UNVEHICULE ET APPLICATION A UN SYSTEME DE SI-MULATION DES PERFORMANCES D'UN CYCLISTE –P (Inventeurs : LAPOUILLE ALEXIS; GERGAUD XA-VIER). – ODemandeur: AERO CONCEPT ENGINEE-RING Société à responsabilité limitée, – RMandataire :CABINET LAURENT ET CHARRAS

M La présente invention concerne un système d'acquisi-tion pour la détermination du coefficient de pénétrationSCx d'un véhicule tel qu'un vélo, une voiture, un camionou similaire; ledit système est remarquable en ce qu'ilcomporte au moins un module d'acquisition comprenantau moins une unité centrale, une mémoire, au moins uncapteur de mesure de la vitesse d'écoulement de l'air etde son incidence par rapport à l'axe de déplacement duvéhicule, ledit capteur étant connecté audit moduled'acquisition, et des moyens de calcul du coefficient depénétration SCx du véhicule en fonction de la vitessed'écoulement de l'air et de son incidence par rapport àl'axe de déplacement dudit véhicule.Un autre objet de l'invention concerne un système desimulation des performances d'une personne telle qu'uncycliste par exemple, remarquable en ce qu'il comporteau moins un système d'acquisition pour la déterminationdu coefficient de pénétration SCx d'un véhicule suivantl'invention, un récepteur GPS permettant de déterminerau moins la position géographique, l'altitude et la vitessedu cycliste, ledit récepteur GPS étant connecté aumodule d'acquisition, au moins un capteur de mesure

d'au moins une valeur physiologique du cycliste telle quela fréquence cardiaque, ledit capteur étant connectéaudit module d'acquisition, au moins un capteur demesure de la cadence et/ou de la puissance développéepar le cycliste, ledit capteur étant connecté audit moduled'acquisition, et des moyens de calcul de la puissancedéveloppée et/ou de la vitesse du cycliste en fonctiondes valeurs mesurées par lesdits capteurs sur un par-cours et en fonction d'un équipement déterminé, leditéquipement consistant notamment dans un cadre, despneus, des roues, des roulements, ou similaires, et/ou enfonction d'un cycliste déterminé.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01M 109

A3.016.041 – B (A1) – D [13 63680]. – E 30 dé-cembre 2013. – J G 01 M 13 /04 (2013 .01) . –KSURVEILLANCE DE L'ETAT D'UN DISPOSITIF DEROULEMENT – P (Inventeurs : BOURNY VALERY ;BOUZERAR ROBERT; CAPITAINE THIERRY; FORTINJEROME; LORTHOIS AURELIEN). – O Demandeur :UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE Etablisse-ment public, – RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M Un procédé de surveillance de l'état d'un dispositif deroulement (10, 10') comprenant deux pièces mobilesl'une par rapport à l'autre (13, 13') définissant une cavitéde roulement, et des éléments roulants (11, 11') disposésdans cette cavité de roulement, le procédé comprenant:commander l'application d'un signal de tension (respecti-vement d'intensité) entre les deux pièces mobiles du rou-lement, ledit signal étant sinusoïdal ou en dent de scie,recevoir au moins deux valeurs d'intensité (respective-ment de tension) mesurées entre les deux pièces du dis-positif de roulement, lesdites au moins deux valeurscomprenant au moins une valeur mesurée pendantphase de croissance du signal appliqué et au moins unevaleur mesurée pendant une phase de décroissance dusignal appliqué,estimer à partir de ces au moins deux valeurs mesuréesau moins une valeur de paramètre représentatif de l'étatdu dispositif de roulement.

A3.016.042 – B (A1) – D [13 63709]. – E 30 dé-cembre 2013. – JG 01 M 15/00 (2013.01), G 01 R 31/34. – KSYSTEME ET PROCEDE D'AIDE AU DIAGNOS-TIC DE L'ETAT DE FONCTIONNEMENT D'UNE MA-CHINE TOURNANTE – P (Inventeurs : SIVO MICHEL;LOUISOT ALAIN, BERNARD, DOMINIQUE; AMOR DI-DIER, FRANCOIS, HUGUES). – ODemandeur: FLAKTSOLYVENT-VENTEC Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

M Système et procédé d'aide au diagnostic de l'état defonctionnement d'une machine tournante.L'invention concerne un système (100) d'aide au dia-gnostic de l'état de fonctionnement d'au moins unemachine tournante (M1, M2, M3) industrielle, lequel com-prend un support de base (50) et un moyen de réception(10) de signaux (S1, S2, S3) solidaire du support de base(50), le moyen de réception (10) de signaux (S1, S2, S3)étant conçu pour réceptionner des signaux (S1, S2, S3)représentatifs de valeurs brutes (6) d'au moins un para-mètre de fonctionnement de ladite au moins unemachine tournante (M1, M2, M3), caractérisé en ce quele système (100) comprend également un moyen d'inter-prétation (20) de l'état de fonctionnement conçu pourinterpréter automatiquement les valeurs brutes (6) récep-tionnées et pour générer un diagnostic (Dc) de l'état defonctionnement de ladite au moins une machine tour-nante (M1, M2, M3) en fonction desdites valeurs brutes(6).Maintenance des machines tournantes

110 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.043 – B (A1) – D [13 63601]. – E 26 dé-cembre 2013. – J G 01 M 15 /14 (2013 .01) . –KPROCEDE DE VALIDATION D'UN SYSTEME DE DE-TECTION DE PARTICULES POUR UNE TURBOMA-CHINE – P (Inventeurs : DELALANDE ANTHONY ;MASSONNET ERIC; MERRIEN ARNAUD; TOURNIEJEAN-LUC). – ODemandeur : SNECMA Société ano-nyme, – RMandataire: GEVERS FRANCE Société paractions simplifiée

M Procédé de validation d'un système (12) de détectionde particules pour une turbomachine (14), ce procédéétant mis en oeuvre au moyen d'un banc d'essai (16)comportant au moins une partie de la turbomachine, quicomporte ledit système de détection de particules, ungroupe (20) de lubrification d'au moins un équipement(26), et des canalisations (22, 24) d'huile entre le groupede lubrification et ledit au moins un équipement, caracté-risé en ce qu'il comprend une étape d'injection de parti-cules dans l'une desdites canalisations (24).

A3.016.044 – B (A1) – D [13 63628]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 01 N 29/00 (2013.01), G 01 N 27/00. – KCAPTEUR DE GAZ GRAVIMETRIQUE A LIMITEDE DETECTION ABAISSEE – P (Inventeurs : MATHE-RON MURIEL ; BARATTIN REGIS ; JOUSSEAUMEVINCENT; RICOUL FLORENCE). – O Demandeur :COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, – RMandata i re : BRE-VALEX Société à responsabilité limitée

M 1. Détecteur gravimétrique comportant une structurenanoélectronique comprenant:- une partie fixe (2),- au moins une partie suspendue (4) par rapport à la par-tie fixe (2),- des moyens d'excitation (8) de sorte à mettre en vibra-tion la partie suspendue par rapport à la partie fixe,- des moyens de détection (10) des variations de vibra-tion de ladite partie suspendue,- une couche de fonctionnalisation poreuse (6) recou-vrant une partie au moins de la parie suspendue (4), laporosité de ladite couche de fonctionnalisation (6) étantcomprise entre 3 % et 50 %.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 111

A3.016.045 – B (A1) – D [14 50013]. – E 02 janvier2014. – JG 01 N 29/22 (2013.01), G 01 N 29/04. –KDISPOSITIF ET ENSEMBLE POUR LE CONTROLENON-DESTRUCTIF D'UNE PIECE COMPOSITE, ETPROCEDE DE CONTROLE NON-DESTRUCTIF D'UNEPIECE COMPOSITE PAR ULTRASONS EN TRANSMIS-SION – P ( Inven teur : BAILLARD ANDRE) . –O Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –RMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

M L'invention concerne un dispositif (23) pour lecontrôle non-destructif d'une pièce composite (21),remarquable en ce qu'il comprend:- au moins deux corps magnétiques (25, 27), au moinsl'un desdits au moins deux corps magnétiques étantadapté pour exercer une force d'attraction pour permettreun maintien mutuel, ou de l'un par l'autre, des corpsmagnétiques de part et d'autre de ladite pièce, lesditscorps magnétiques étant destinés à être positionnésdirectement sur au moins une paroi (29, 31) de la pièce àcontrôler, et- au moins une sonde ultrasonore émettrice (33) suppor-tée par l'un desdits corps magnétiques, et au moins unesonde ultrasonore réceptrice (35) supportée par l'autredesdits corps magnétiques.

A3.016.046 – B (A1) – D [13 63729]. – E 31 dé-cembre 2013. – J G 01 P 15 /00 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE MA-NIPULATION D 'UN APPAREIL PORTABLE –P ( Inven teur : V ILL IEN CHRISTOPHE) . –ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES ; MO-VEA, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif

M Procédé de détection d'une manipulation d'un appa-reil portable (SP), comportant les étapes suivantes:a) déterminer, au moyen d'un capteur, l'orientation de ladirection verticale (Z0) dans un référentiel solidaire auditappareil portable à une pluralité d'instants successifs;b) calculer, pour chaque dit instant, l'angle (α) formé parl'orientation de ladite direction verticale dans ledit réfé-rentiel et une orientation de référence (ZREF); etc) détecter une manipulation lorsque ledit angle dépasseun premier seuil (s1).Dispositif (DDM) de détection d'une manipulation d'unappareil portable comprenant:- un capteur (AM) pour mesurer l'orientation d'une direc-tion verticale dans un référentiel solidaire audit appareilportable; etun processeur (PR) relié audit capteur, ledit processeurétant configuré ou programmé pour mettre en oeuvred'un tel procédé.Téléphone portable comprenant un tel dispositif.

112 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.047 – B (A1) – D [14 61635]. – E 28 no-vembre 2014. – J G 01 R 21 /133 (2013 .01) . –K IDENTIFICATION DE CHARGE ELECTRIQUE ENUTILISANT UNE TENSION DE LIGNE DE SYSTEME –P (Inventeurs: SONG JAMES Y.; ALDRIDGE TOMM V.;SANGHADIA PRANAV K.). – O Demandeur : INTELCORPORATION, – RMandataire: CABINET LAURENTET CHARRAS . – FPriorité : US, 28 décembre 2013,n° 14142767.

M Procédés et systèmes conçus pour être capables derecevoir un ensemble d'échantillons de tension qui cor-respondent à une tension de ligne d'une colonne dans unsystème électrique et de réaliser une analyse dudomaine temporel afin d'identifier une ou plusieurscharge(s) dans le système électrique. En outre, l'analysedu domaine temporel peut être utilisée pour identifier uneou plusieurs charge(s) dans le système électrique. Dansun exemple, la réalisation de l'analyse du domaine tem-porel implique la classification d'événements par rapportà une corrélation croisée, une grandeur de forme, uneamplitude transitoire, une durée transitoire, un delta defonctionnement et/ou un écart-type.

A3.016.048 – B (A1) – D [13 63643]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 02 B 27/22 (2013.01), G 06 F 3/01. – KDISPOSITIF INTERACTIF EQUIPE D'UNE IN-TERFACE HOMME-MACHINE – P ( Inventeur : PLATPATRICK). – O Demandeur : PLAT PATRICK, –RMandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Sociétéanonyme

M La présente invention concerne un dispositif interactiféquipé d'une interface homme-machine (1a)comprenant:- des moyens (2) pour la restitution d'une image, fixe ouanimée, dans un espace virtuel tridimensionnel sphé-rique (E), munis d'un système optique (12) qui comprendun module optique aval (12a), comprenant une paire delentilles de Fresnel (12a1, 12a2) dont leurs anneauxdioptriques (14) sont agencés en regard, et un moduleoptique amont (12b), comprenant au moins une lentillede Fresnel (12b) dont les anneaux dioptriques (14) sontagencés en direction dudit module optique aval (12a), etdes moyens (10) pour la projection d'image, fixe ou ani-mée, présentant une anamorphose adaptée audit sys-tème optique (12), de sorte à restituer ladite image dansledit espace virtuel tridimensionnel (E),- des moyens (3) pour la capture de mouvements,conformés pour la capture de mouvement au moins surune partie dudit espace virtuel tridimensionnel sphérique(E), permettant un pilotage de ladite image restituée.


A3.016.049 – B (A1) – D [13 63689]. – E 30 dé-cembre 2013. – J G 02 C 13 /00 (2013 .01) . –KAPPAREIL, ACCESSOIRE ET PROCEDE DE DETER-MINATION DU DIAMETRE D'UN VERRE DESTINE AETRE MONTE SUR UNE MONTURE DE LUNETTES OUDE CONTROLE DU MONTAGE D'UN VERRE DE LU-NETTES SUR UNE MONTURE DE LUNETTES –P (Inventeurs : MARIE SARAH; BONNIN THIERRY;HADDADI AHMED). – ODemandeur: ESSILOR INTER-NATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE), –RMandataire: CABINET CORALIS

M L'invention concerne un appareil (100) de détermina-tion du diamètre d'un verre de compensation ophtal-mique destiné à être monté sur une monture de lunettesou de contrôle du montage d'un verre de compensationophtalmique sur une monture de lunettes.Selon l'invention, l'appareil comporte une tablette électro-nique ayant un écran (111), un support de monture delunettes (120, 121, 122), le support de monture delunettes présentant une ouverture et étant adapté pourmaintenir ladite monture de lunettes dans une positiondéterminée, une face de la monture de lunettes étant pla-cée au voisinage de la surface de l'écran (111), et desmoyens de stockage d'au moins une image graphiquecomportant au moins un repère graphique lié au verre decompensation ophtalmique et/ou au patient destiné àporter le verre de compensation ophtalmique monté surladite monture; des moyens de traitement de laditeimage adaptés pour générer une image projetée; desmoyens d'affichage de ladite image projetée sur l'écran,et des moyens d'alignement de ladite monture vis-à-visde l'image projetée affichée sur l'écran.

A3.016.050 – B (A1) – D [14 50017]. – E 02 janvier2014. – JG 02 C 13/00 (2013.01), G 06 F 17/50. –KPROCEDE D'AJUSTAGE D'UNE MONTURE DE LU-NETTES PREDETERMINEE POUR SON UTILISATIONPAR UN PORTEUR DONNE – P (Inventeurs : HADDA-DI AHMED; MARIE SARAH). – O Demandeur : ESSI-LOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALED'OPTIQUE), – RMandataire: CABINET CORALIS

M L'invention concerne un procédé d'ajustage d'unemonture de lunettes prédéterminée, pour son utilisationpar un porteur donné, comportant les étapes suivantes:b) on détermine une modélisation au moins partielle de latête du porteur, avec, dans un même référentiel, aumoins un modèle d'une partie du nez, un modèle d'unepartie des oreilles,c) on effectue une simulation du positionnement de lamonture sur la tête du porteur, en superposant sur lamodélisation de la tête (TS) du porteur, les zones corres-pondantes de ladite monture (10) ou d'une modélisationde celle-ci,d) on détermine, à partir de cette superposition, la défor-mation nécessaire de la monture pour obtenir un ajus-tage de la monture sur la tête du porteur conforme à aumoins un critère d'ajustage prédéterminé.

114 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.051 – B (A1) – D [14 50018]. – E 02 janvier2014. – JG 02 C 13/00 (2013.01), G 06 F 17/50. –KPROCEDE DE DETERMINATION D'AU MOINS UNPARAMETRE GEOMETRIQUE D'UNE MONTURE PER-SONNALISEE DE LUNETTES ET PROCEDE DE DE-TERMINATION DE LA MONTURE PERSONNALISEEASSOCIE – P ( Inven teur : REGO CARLOS) . –ODemandeur: ESSILOR INTERNATIONAL (COMPA-GNIE GENERALE D'OPTIQUE), – RMandataire: CABI-NET CORALIS

M L'invention concerne un procédé de déterminationd'une valeur d'au moins un paramètre géométrique depersonnalisation d'une monture personnalisée delunettes adaptée à la tête de son porteur, comportant lesétapes suivantes:a) identifier (100) une monture de référence,b) déterminer (200) la valeur d'au moins un paramètregéométrique de référence Préf sur ladite monture de réfé-rence,c) placer (300) en position d'utilisation ladite monture deréférence sur la tête du porteur,d) dans la configuration de l'étape c), déterminer (400) lavaleur d'au moins un paramètre géométrico-morpholo-gique de référence PGMréf lié à la position relative deladite monture de référence par rapport à la tête du por-teur,e) à partir des valeurs du paramètre géométrico-morpho-logique de référence PGMréf déterminé à l'étape d) et duparamètre géométrique de référence Préf déterminé àl'étape b), déterminer (500) au moins une valeur d'aumoins un paramètre géométrique de personnalisation

Pperso de ladite monture personnalisée.

A3.016.052 – B (A1) – D [14 50019]. – E 02 janvier2014. – JG 02 C 13/00 (2013.01), G 06 F 17/50. –KPROCEDE DE DETERMINATION D'UNE DEFINITIONGEOMETRIQUE D'UN EQUIPEMENT OPTIQUE PER-SONNALISE – P (Inventeurs : REGO CARLOS; AMIRBRUNO; BROUTIN GUILLAUME; BOIFFIER MAXIME;BONNIN THIERRY; TESSIERE MELANIE; MOINE JE-ROME). – ODemandeur: ESSILOR INTERNATIONAL(COMPAGNIE GENERALE D 'OPTIQUE) , –RMandataire: CABINET CORALIS

M L'invention concerne un procédé de déterminationd'une définition géométrique d'un équipement optiquepersonnalisé adapté à son porteur, comprenant au moinsune définition géométrique d'une monture personnaliséede cet équipement personnalisé, selon lequella définition géométrique de ladite monture personnali-sée est déterminée en fonction d'au moins un paramètregéométrique de personnalisation (Pperso) de la montureet d'une monture de référence (10) choisie par le porteur,la valeur dudit au moins un paramètre géométrique depersonnalisation (Pperso) de la monture étant déterminéeà partir de l'acquisition de données relatives à au moinsune grandeur morphologique de la tête (TS) du porteur,de telle sorte que la monture personnalisée soit ajustéeconformément à au moins un critère d'ajustage de per-sonnalisation de la géométrie de la monture par rapport àla grandeur morphologie de la tête (TS) du porteur.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G03B 115

A3.016.053 – B (A1) – D [13 63697]. – E 30 dé-cembre 2013. – JG 03 B 21/00 (2013.01), G 02 B 27/10, 26/10, 27/01. – KSYSTEME ET PROCEDE DEPROJECTION VIDEO PAR BALAYAGE DE FAISCEAULUMINEUX, AFFICHEUR TETE HAUTE ET DISPOSITIFD'ECLAIRAGE ADAPTATIF POUR VEHICULE AUTO-MOBILE UT IL ISANT UN TEL SYSTEME. –P (Inventeur: IRZYK MICHAEL). – O Demandeur :VALEO ETUDES ELECTRONIQUES Société par actionssimplifiée, – RMandataire: GEVERS FRANCE Sociétépar actions simplifiée

M L'invention concerne un système de projection vidéopar balayage de faisceau lumineux.Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dis-positif d'émission (1) d'un faisceau lumineux (18) modulépar un signal vidéo, et des moyens de balayage (20)aptes à dévier ledit faisceau lumineux (18) pour per-mettre la formation d'une image vidéo (22), le dispositifd'émission (1) comprenant au moins deux sources lumi-neuses (24, 25) distinctes émettant chacune un sous-faisceau lumineux (14, 15) de polarisation sensiblementrectiligne, distincte de l'autre, et un dispositif de recombi-naison (12) configuré pour former ledit faisceau lumineux(18) par addition des deux sous-faisceaux lumineux (14,15), en direction des moyens de balayage (20).

A3.016.054 – B (A1) – D [13 63634]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 03 G 9/08 (2013.01), A 45 D 40/26. – K IMPRIMANTE LASER COSMETIQUE –P (Inventeurs : GIRON FRANCK; SAMAIN HENRI). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Imprimante laser pour la production d'un article cos-métique, caractérisé par le fait qu'elle est agencée pourpermettre la formation par électrophotographie oumagnétophotographie d'une image sur un support à par-tir d'au moins un toner cosmétique et par le fait qu'elle estconfigurée pour délivrer le toner présent sur le support(2) dans état suffisamment libre pour permettre son pré-lèvement ou son transfert par contact avec les matièreskératiniques humaines

116 G03H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.055 – B (A1) – D [14 62891]. – E 19 dé-cembre 2014. – JG 03 H 1/04 (2013.01), G 02 B 5/32,5/02, G 02 F 1/13357. – KPROCEDE DE PRODUC-TION D'UN ELEMENT OPTIQUE HOLOGRAPHIQUE DEMISE EN FORME DE FAISCEAU, AGENCEMENT DEMISE EN OEUVRE ET ELEMENT OPTIQUE ASSOCIES,DISPOSITIF D'AFFICHAGE INCLUANT L'ELEMENT –P (Inventeurs: BANG HYUNGSEOK; IM HEEJIN; LEEGUENSIK; BRUDER FRIEDRICH-KARL; FACKE THO-MAS PETER ; WEISER MARC-STEPHAN ; HAGENRAINER; ROLLE THOMAS; BERNETH HORST; HO-NEL DENNIS; WALZE GUNTHER). – O Demandeurs :LG DISPLAY CO., LTD.; BAYER MATERIALSCIENCEAG, – RMandataire : CABINET HIRSCH ET ASSO-CIES . – F Pr io r i té : US, 26 décembre 2013 ,n° 14140914.

M La présente invention concerne un procédé pour pro-duire un élément optique holographique de mise enforme de faisceau, qui est configuré pour générer desfaisceaux diffractés configurés pour reconstruire uneimage d'un diffuseur indépendamment du point d'impactd'un pinceau de lumière sur l'élément optique hologra-phique de mise en forme de faisceau, comprenant lafourniture d'un élément d'enregistrement, la fournitured'un élément maître comprenant un motif particulier, laformation d'un empilage d'enregistrement comprenantl'élément d'enregistrement et l'élément maître de sorteque l'élément maître soit agencé à une très courte dis-tance de copie de l'élément d'enregistrement, l'éclairaged'au moins une partie de l'empilage d'enregistrementavec un faisceau de reconstruction, l'éclairage d'au

moins une partie de l'empilage d'enregistrement avec unfaisceau de référence, dans lequel au moins l'un du fais-ceau de reconstruction et du faisceau de référencepénètre dans l'élément maître pour enregistrer le motif del'élément maître sur l'élément d'enregistrement.

A3.016.056 – B (A1) – D [13 63761]. – E 31 dé-cembre 2013. – J G 03 H 1 /14 (2013 .01) . –KSYSTEME D'ACQUISITION D'IMAGES PAR HOLO-GRAPHIE NUMERIQUE HETERODYNE –P ( Inventeurs : LAFOREST TIMOTHE ; DUPRETANTOINE; VERDANT ARNAUD). – O Demandeur :COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un système (400) d'acquisitiond'images par holographie numérique hétérodyne, com-portant un capteur d'images (409) ayant au moins unephotodiode couplée à un convertisseur analogique-numérique à sur-échantillonnage.


A3.016.057 – B (A1) – D [14 00003]. – E 02 janvier2014. – JG 04 C 10/00 (2013.01). – K MODE DEFONCTIONNEMENT DE LA MONTRE-BIJOUX –P (Inventeur: CHEBIRI CATHERINE). – ODemandeur:CHEBIRI CATHERINE, – RMandataire : CHEBIRI CA-THERINE

M Dispositif pour mode de fonctionnement des montres-bijoux, réveils-bijoux, montres-bagues et montres-pen-dentifs à lumière jaune incorporée en forme d'ailes depapillons munis, montre-bjoux à lumière jaune incorporéeen forme de tête de félins avec soit des yeux en or,argent en forme de demi-lune ou avec des pierres semi-précieuses ou précieuses toutes équipées d'un microcapteur photovoltaïque placé sur le côté gauche de lapartie incurvée du cadran relié par des points de soudureen fil d'argent à l'ampoule et à une batterie. Le boutonpressoir placé sur le côté droit du boîtier puise son éner-gie sur la batterie placée à l'intérieur lorsque l'utilisateurexerce une légère pression de son index sur le boutonpressoir.L'invention concerne un dispositif pour alimenter en éner-gie solaire les montres-bijoux à lumière jaune incorporéeou réveils par (1) un micro-capteur photovoltaïque (2)placé sur le côté du cadran entre le chiffre 11 et 12 (midi)sur (3) une partie légèrement incurvée pour garderl'esthétique extérieur de la montre-bijoux à lumière jauneincorporée sur le côté gauche (5) sur le pourtour des boî-tiers de couleur (6) jaune or ou (7) blanc argent avec (8)des cadrans en verre ce qui permet à l'utilisateur demieux apprécier le mécanisme horloger et de lire l'heurela nuit. (9) Le mini-capteur photovoltaïque est (10) soudédans la partie (11) incurvée, il n'émet aucun CO2, onpeut le toucher. (12) Il convertit l'énergie solaire en éner-

gie électrique. (13) Il est composé de cellule photovol-taïques reliées entre elles électriquement. (14)

A3.016.058 – B (A1) – D [13 03099]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 06 F 9/455 (2013.01), G 06 F 11/30, H 04 B 7/00. – K INSTALLATION DE SIMULATIONDE L'ETAT DE COMMUNICATIONS RADIO ENTRE EN-TITES ENGAGEES DANS UNE OPERATION –P (Inventeurs : FRANCK BERTRAND ; ZAWADZKIERIC). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M L'installation de simulation de l'état de communica-tions radio entre entités comporte un générateur d'entités(220) permettant de définir un ensemble d'entités enga-gées dans l'opération; des moyens (240) d'élaborationd'un scénario propre à décrire l'enchainement d'actions àeffectuer dans l'opération; un générateur de trafic radio(260) propre à simuler le trafic radio entre les différentesentités; un module de simulation (200) de l'opérationpropre à exécuter le scénario et définir les conséquencesdes actions prévues par le scénario et à intégrer cesconséquences dans la suite du déroulement du scénario;et un module (520) de restitution de l'état au cours dutemps des communications radio entre entités engagéesdans l'opération simulée.L'installation comporte une matrice d'échanges (280)définissant la politique et des règles d'échanges entre lesentités, des moyens (240, 300, 310) pour affecter, àchaque entité (302A, 302B, 302C), des processusregroupés en métiers définissant des activités succes-sives à mettre en oeuvre pendant le déroulement du scé-nario, chaque activité prévoyant la mise en oeuvre decommunications spécifiques, et des moyens (260) poursimuler, pour chaque activité, les communications spéci-

fiques pour chaque entité au cours du déroulement duscénario.

118 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.059 – B (A1) – D [13 03100]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 06 F 9/455 (2013.01), G 06 F 11/30, H 04 B 7/00. – K INSTALLATION DE SIMULATIONDE L'ETAT DE COMMUNICATIONS RADIO ENTRE EN-TITES ENGAGEES DANS UNE OPERATION –P (Inventeurs : FRANCK BERTRAND ; ZAWADZKIERIC). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M L'installation de simulation de l'état de communica-tions radio entre entités comporte un générateur d'entités(220) permettant de définir un ensemble d'entités enga-gées dans l'opération et une base d'état des entités (201)regroupant, à chaque instant, l'état couvrant de chaqueentité; des moyens (240) d'élaboration d'un scénariopropre à décrire l'enchainement d'actions à effectuerdans l'opération et une base d'état du scénario (241)regroupant à chaque instant l'état courant du scénario;un générateur de trafic radio (260) propre à simuler le tra-fic radio entre les différentes entités; un module central(200) de simulation de l'opération propre à exécuter lescénario et définir les conséquences des actions prévuespar le scénario et à intégrer ces conséquences dans lasuite du déroulement du scénario; et un module (520) derestitution de l'état, au cours du temps, des communica-tions radio entre entités engagées dans l'opération simu-lée.Le module central de simulation (200) est propre à exé-cuter le scénario en fonction de l'état, au cours du temps,du trafic des communications radio entre entités enga-gées, tel que simulé par le générateur de trafic radio(260), et l'installation comporte des moyens (440) pour

modifier le scénario dans la base d'état du scénario(241), en fonction de l'état du scénario exécuté par lemodule central de simulation (200) et en tenant comptede l'état du trafic des communications.

A3.016.060 – B (A1) – D [14 61636]. – E 28 no-vembre 2014. – JG 06 F 9/50 (2013.01), G 06 F 1/32. – KTECHNIQUES DE CONTROLE D'ETAT DE LAPERFORMANCE D'UN PROCESSEUR BASE SURL'EXTENSIBILITE DE LA CHARGE – P ( Inventeurs :THERIEN GUY M. ; RAMANI VENKATESH) . –O Demandeur : INTEL CORPORATION, –RMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS . –FPriorité: US, 28 décembre 2013, n° 14142757.

M L'invention décrit des procédés et dispositifs destinésau contrôle d'état de la performance d'un processeurbasé sur l'extensibilité de la charge. Selon un mode deréalisation, la logique détecte une demande de modifica-tion d'un réglage de performance pour un processeur. Lalogique cause une modification de la demande basée surdes informations d'extensibilité de la charge qui sontdétectées par le matériel dans le processeur. Les infor-mations d'extensibilité de la charge sont détectées surune période (d'observation par exemple). D'autresmodes de réalisation sont également présentés dans ladescription et dans les revendications.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 119

A3.016.061 – B (A1) – D [13 63597]. – E 26 dé-cembre 2013. – J G 06 F 17 /17 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE PRO-PRIETES INDUITES D'UN MELANGE DE CONSTI-TUANTS, NOTAMMENT DE PROPRIETESD'EMISSION – P (Inventeurs : CHEBRE MERIAM; PI-TOLLAT GUILLAUME ; JANAQI STEFAN) . –O Demandeur : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE, –RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M L'invention concerne un procédé de contrôle des pro-priétés d'un mélange M de n constituants, ledit mélangeprésentant des propriétés x(B, u) avec u vecteur recette,B matrice des propriétés des n constituants, x(u) vecteurdes k propriétés du mélange M. Le mélange présenteégalement au moins une propriété d'émissionR(u)=R(y(x(u)), z(x(u)) représentative d'un produit émispar ledit mélange lors de son utilisation, où z(x(u)) =y(x(u))- x(u)y(x(u)) est un vecteur des propriétés du mélange.Le procédé contrôle ladite recette u de sorte que leditmélange M obtenu respecte des spécifications Rj Rj(u)et/ou Rj(u) Rj pour chaque propriété d'émission Rj,j=1,...,q, Rj, Rj étant des valeurs minimale et maximale,respectivement, admissibles de ladite propriété induiteRj. Ce contrôle comprend une estimation d'une propriétéd'émission R(u) d'un mélange M de propriétés x(u) préa-lablement déterminées, R(u) étant une fonction:- de propriétés prédéterminées x(u) du mélange- de fonctions y(x(u)) et z(x(u)) associées auxdites pro-priétés prédéterminées, et soumises à des conditionsdisjonctives lesquelles, pour chaque propriété xk, attri-buent à yk au moins une valeur choisie parmi xk, mk, Mk,

en fonction d'une ou plusieurs inégalités entre laditevaleur xk et mk, Mk, où mk, Mk sont des constantes pré-définies et xk est la valeur de la propriété k pour unerecette uSelon le procédé, ces fonctions y(x(u)) et z(x(u)) sont for-mulées de sorte que, pour chaque propriété xk considé-rée, y(xk) et z(xk) sont des fonctions de S(xk, r) où:

r étant égal à mk ou Mk

A3.016.062 – B (A1) – D [13 03123]. – E 31 dé-cembre 2013. – J G 06 F 17 /30 (2013 .01) . –KPROCEDE DE CLASSIFICATION NON SUPERVISEED'UNE PLURALITE D'OBJETS ET LE DISPOSITIFPOUR LA CLASSIFICATION NON SUPERVISEE ASSO-CIE A CE PROCEDE – P (Inventeur : NOGUES DA-MIEN). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Ce procédé (100) de classification non superviséed'une pluralité d'objets techniques pour obtenir une parti-tion des objets en classes, comporte les étapessuivantes:- la création d'un ensemble de classes à séparer et d'unensemble de classes insécables et le calcul d'un indica-teur qualité de cette partition;- la séparation d'une classe sélectionnée en deuxclasses intermédiaires et le calcul de l'indicateur de cettepartition;- si l'indicateur est amélioré, l'ajout (135) de ces classesdans l'ensemble de classes à séparer;- sinon:+ pour chaque classe de l'ensemble de classes à sépa-rer, la fusion de cette classe avec la classe sélectionnée;+ le calcul d'un indicateur maximal;+ si cet indicateur est supérieur à l'indicateur amélioré,l'ajout de la classe fusionnée correspondant, dansl'ensemble de classes à séparer;+ sinon, l'ajout de la classe sélectionnée dans l'ensemblede classes insécables.

120 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.063 – B (A1) – D [13 03146]. – E 31 dé-cembre 2013. – JG 06 F 19/00 (2013.01), G 06 Q 50/22. – KDIAGNOSTIC PREVENTION – P (Inventeurs :DEVILLECHABROLLE NIVEAU FABIEN ; THOMASYANN YVAN). – O Demandeur : SYNOPTICAL, –RMandataire: SYNOPTICAL

M L'invention concerne un dispositif informatisé permet-tant d'établir une synoptique des unités de travail (zonesgéographiques ou activités professionnelles) exposées àdes facteurs de risques selon différents systèmes decotation en fonction des spécificités de ces risques.Il est constitué de six dossiers informatiques présentantdes analyses spécifiques et dressant une priorisation del'ensemble des postes de travail constituant chaque unitéprésente dans une structure. Concernant les quatre pre-miers dossiers, ils sont liés à l'étude des troubles muscu-losquelettiques et ses facteurs aggravants. Ils permettentd'emmagasiner l'activité physique, la pénibilité au travail,les risques psychosociaux et la souffrance physique autravail. Les deux derniers dossiers permettent d'évaluerl'ensemble des familles de risques pour chaque unité etchaque poste de travail.

A3.016.064 – B (A1) – D [13 03112]. – E 30 dé-cembre 2013. – J G 06 F 21 /64 (2013 .01) . –KPROCEDE D'ACCES A DES DONNEES STOCKEESDE MANIERE SECURISEE DANS UNE MEMOIRE NONSECURISEE, AVEC PROTECTION EN INTEGRITE TEM-PORELLE DESDITES DONNEES – P (Inventeurs: WA-ROQUIER NICOLAS; SANTARNECCHI YANNICK ;BERNIER LAURENT). – ODemandeur: THALES Socié-té anonyme, – RMandataire: CABINET LAVOIX Sociétépar actions simplifiée

M L'invention a pour objet un procédé d'accès à desinformations stockées de manière sécurisée dans desblocs de données (Wl) d'une mémoire non sécurisée(214), à chaque bloc de données (Wl) étant associé uncompteur (GCk) enregistré dans la mémoire non sécuri-sée (214), ledit compteur (GCk) étant adapté pour êtreincrémenté à chaque écriture dudit bloc de données (Wl).Le procédé comprend les étapes suivantes:- lecture, dans la mémoire non sécurisée (214), d'uncompteur enregistré (GCk) associé à un bloc de données(Wl) auquel il est accédé,- contrôle de l'intégrité du compteur (GCk), et- mémorisation, dans une mémoire sécurisée (222), d'uncompteur mémorisé (GC'k) consistant en une copie duditcompteur enregistré (GCk).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 121

A3.016.065 – B (A1) – D [13 03087]. – E 26 dé-cembre 2013. – J G 06 F 21 /71 (2013 .01) . –KPROCEDE DE CONCEPTION D'UNE ARCHITEC-TURE RECONFIGURABLE DE TRAITEMENT D'UN EN-SEMBLE D 'OPERATIONS MULTI NIVEAU DESECURITE – P (Inventeurs : SALIBA ERIC ; DICKLICLAURENT; GRISAL OLIVIER). – O Demandeur :THALES Société anonyme, – RMandataire : CABINETLAVOIX Société par actions simplifiée

M L'invention concerne un procédé de conception d'unearchitecture (10) de traitement comprenant une étapede:- génération d'un bloc de traitement (12) dans l'architec-ture (10) de traitement à concevoir, le bloc de traitement(12) comprenant un sous-bloc de calcul (21) dédié uni-quement à l'exécution des opérations du sous-ensemblesur des données à traiter par le bloc de traitement (12)dont le niveau de protection dépend du niveau de protec-tion déterminé pour le sous-ensemble d'opérations consi-déré et un sous-bloc de protection (22) propre à assurerla protection des données à traiter par le bloc de traite-ment, et- génération d'au moins un aiguilleur propre à acheminer,vers chaque bloc de traitement, les données à traiter.

A3.016.066 – B (A1) – D [14 62835]. – E 18 dé-cembre 2014. – JG 06 K 9/46 (2013.01), G 06 F 17/30. – KSYSTEME ET PROCEDE DE PONDERATIONPOUR UNE MISE EN COMMUN DE DESCRIPTEURSD'IMAGE – P (Inventeurs: MURRAY NAILA; PERRON-NIN FLORENT C.). – ODemandeur: XEROX CORPO-RATION, – RMandataire : WOLFGANG NEUBECK -GRUNECKER . – FPriorité : US, 27 décembre 2013,n° 14141612.

M L'invention porte sur un procédé et un système pourgénérer une représentation d'image qui comprend lagénération d'un ensemble de descripteurs intégrés, com-prenant, pour chacune d'un ensemble de zones d'uneimage, l'extraction (S106) d'un descripteur de zone quiest représentatif des pixels dans la zone et l'intégration(S108) du descripteur de zone dans un espace multidi-mensionnel pour former un descripteur intégré. Unereprésentation d'image est générée par agrégation del'ensemble de descripteurs intégrés (S110). Dans l'agré-gation, chaque descripteur est pondéré avec un poidsrespectif dans un ensemble de poids, l'ensemble depoids étant calculé sur la base des descripteurs de zonepour l'image. Des informations basées sur la représenta-tion d'image sont produites en sortie (S114). Au moinsl'une de l'extraction de descripteurs de zone, de l'intégra-tion des descripteurs de zone, et de la génération de lareprésentation d'image est réalisée avec un processeurd'ordinateur.

122 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.067 – B (A1) – D [13 63668]. – E 30 dé-cembre 2013. – JG 06 K 19/00 (2013.01), G 06 F 13/38. – KDISPOSITIF MOBILE POUR LE STOCKAGE DEDONNEES NUMERIQUES – P (Inventeur: BIONDI PHI-LIPPE). – ODemandeur : EUROPEAN AERONAUTICDEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETSCHMIT CHRETIEN

M La présente invention se rapporte à un dispositif (10)mobile apte à stocker des données numériques, compor-tant un espace (11) de stockage, caractérisé en ce qu'ilcomporte des moyens pour: Fournir une vue partielle dudit espace (11) de stockagelorsque le contenu dudit espace (11) de stockage estvisualisé lors d'une connexion dudit dispositif (10) à unsecond dispositif (20); et Fournir une vue globale dudit espace (11) de stockagelorsque le contenu dudit espace (11) de stockage estvisualisé lors d'une connexion dudit dispositif (10) à unsecond dispositif (20), et lorsqu'un utilisateur autorisédudit dispositif (10) réalise une authentification auprèsdudit dispositif (10).

A3.016.068 – B (A1) – D [13 63769]. – E 31 dé-cembre 2013. – J G 06 Q 30 /02 (2013 .01) . –KPROCEDE DE GENERATION DE DONNEES COM-MERCIALES GEOLOCALISEES SUR UN SUPPORTMOBILE – P ( Inven teur : POUX CLAUDE) . –ODemandeur: DIGIT'APP Société par actions simpli-fiée, – RMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

M La présente invention concerne un de génération dedonnées commerciales géolocalisées sur un terminalmobile apte à se connecter au moyen d'un réseau decommunication à un site internet en communication avecun serveur distant sur lequel un progiciel de gestion inté-gré dit ERP est exécuté, remarquable en ce qu'il com-porte au moins les étapes suivantes de:- détermination de la position géographique du terminalmobile,- génération et transmission au terminal mobile d'unecarte géographique correspondant à un périmètre déter-miné autour de la position géographique du terminalmobile,- extraction du système ERP des données géogra-phiques des clients de l'utilisateur du terminal mobilesitués dans le périmètre géographique prédéterminé etde données commerciales relatives auxdits clients del'utilisateur du terminal mobile,- détermination d'un indice de pertinence pour chaqueclient en fonction des données relatives auxdits clientsde l'utilisateur du terminal mobile, génération d'un mar-queur sur la carte géographique pour chaque client del'utilisateur dudit terminal mobile.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 123

A3.016.069 – B (A3) – D [14 03020]. – E 29 dé-cembre 2014. – JG 06 Q 30/02 (2013.01), G 06 Q 30/06. – KSYSTEME INFORMATIQUE ET PROCEDEPOUR METTRE EN RELATION DES ACHETEURS ETDES VENDEURS DE PRODUITS OU DE SERVICES –P (Inventeurs: GONCHAROV IGOR; BAGRINOVSKIYALEXEY; POPOV ANDREY). – ODemandeur: TC LO-GICIEL SARL, – RMandataire : CABINET PASCALELAMBERT ET ASSOCIES . – F Pr io r i t é : CH, 27décembre 2013, n° 0215613.

M La présente invention concerne un système mis enoeuvre par ordinateur pour mettre en relation un ache-teur (1) et un vendeur (2) d'un produit ou un service (36)comprenant un site d'archivage de données (11) qui estune base de connaissances comprenant des définitionsde produits ou de services (36) proposés à la vente oul'achat et des données structurées associées compre-nant des critères de classification. Le système mis enoeuvre par ordinateur comprend en outre un accès àInternet au moyen duquel un acheteur potentiel (1) peutformuler une demande de produit ou de service (36) qu'ilsouhaite acheter et par le biais duquel un vendeur (2)peut formuler des offres pour un produit ou un service(36) qu'il souhaite vendre. Le système mis en oeuvre parordinateur comprend un moteur d'analyse multipartiecomprenant un moteur de classification pour transformerune demande effectuée en langage naturel en un jeu decritères structurés correspondant à des données structu-rées dans ledit site d'archivage de données (11).

A3.016.070 – B (A1) – D [13 03143]. – E 30 dé-cembre 2013. – JG 07 F 7/06 (2013.01), B 09 B 1/00. – KBAC RECUPERATEUR DE CANNETTE ENALUMINIUM QUI PESE LE VOLUME RECUPERE ACHAQUE INSERTION – P (Inventeur : CARMOUZEALEXANDRE). – O Demandeur : CARMOUZEALEXANDRE, – R Mandata i re : CARMOUZEALEXANDRE

M Ce récupérateur est un gros bac de récupération nor-mal mais aménagé technologiquement pour permettreune pesée et un volume bien définit comme tout bac derécupération pour rentabiliser la collecte ici de canettesen aluminium.Les équipements sont un écran d'affichage pour le poidsà atteindre et le montant du gain. Un moniteur électro-nique pour savoir si on a gagné et avec un distributeur debillets ou de tickets pour récupérer son gain dans unendroit plus sécurisé. Sans oublier les orifices pour insé-rer les canettes de façon verticale équipés de presse àcanette réduite qui tombent dans le bac. Il y a unebalance qui pèse en continue après chaque injection etaussi un détecteur de niveau pour déclencher le gain.

124 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.071 – B (A1) – D [13 63738]. – E 31 dé-cembre 2013. – JG 08 B 21/02 (2013.01), F 21 V 33/00. – KDISPOSITIF D'ECLAIRAGE, DISPOSITIF DESURVEILLANCE ET PROCEDE D'ECLAIRAGE –P (Inventeurs : LAVIGNE ERIC; MOLINIE ALAIN). –O Demandeur : AWOX Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN Sociétéen nom collectif

M Le dispositif (10) d'éclairage d'un local comporte:- un moyen (105) d'alimentation électrique comportant unmoyen (110) de fixation à un support de douille d'uneampoule d'éclairage,- un moyen (115) d'éclairage du local,- un moyen (120) de capture de son- un moyen (125) de capture d'image,- un détecteur (130) d'un dépassement d'une valeurlimite prédéterminée par l'intensité sonore captée etun moyen (135) de transmission sans fil d'un fluxd'images capté lorsque le détecteur détecte un dépasse-ment.

A3.016.072 – B (A1) – D [13 03131]. – E 26 dé-cembre 2013. – J G 10 K 11 /28 (2013 .01) . –KPARABOLE ACOUSTIQUE – P ( Inventeur : COU-DIN FABRICE). – ODemandeur: COUDIN FABRICE, –RMandataire: COUDIN FABRICE

M L'invention concerne une parabole acoustique qui sefixe sur l'oreille et qui permet de concentrer et de rediri-ger naturellement le son vers le conduit auditif tout enservant de barrière naturelle aux autres sons latéraux.La parabole est en forme de demi-parabole ouverteallongée et légèrement profilée vers la source sonore etdispose d'une paroi qui obture rapidement l'arrière del'oreille. Elle dispose, ou non, de trous sur la zone arron-die face au conduit auditif de l'utilisateur pour que celui-cipuisse entendre les sons venant immédiatement de sonentourage.L'invention est particulièrement destinée à toutes les per-sonnes, particuliers ou professionnels, adultes etenfants.


A3.016.073 – B (A1) – D [13 63623]. – E 27 dé-cembre 2013. – JG 21 C 1/32 (2013.01), G 21 C 17/00. – KPROCEDE DE GESTION DE REACTEURS NU-CLEAIRES, ET ENSEMBLE DE GESTION CORRES-PONDANT – P ( Inven teurs : DELLINGER JEAN-CLAUDE; AUGUSTIN XAVIER). – ODemandeur : SO-CIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUETECHNICATOME, – RMandataire : CABINET LAVOIXSociété par actions simplifiée

M Le procédé comprend au moins les étapes suivantes:- fabrication dudit réacteur nucléaire (30, 99);- transport du réacteur nucléaire (30, 99) jusqu'à un ate-lier d'exploitation (64) avec son coeur (46);- transport du réacteur nucléaire (30, 99) depuis l'atelierd'exploitation (64) jusqu'à un atelier de maintenance (84),avec son coeur;- réalisation dans l'atelier de maintenance (84) d'aumoins l'une d'une opération de maintenance du réacteurnucléaire (30, 99) ou d'une opération de rechargementdu coeur (46).

A3.016.074 – B (A1) – D [14 63201]. – E 23 dé-cembre 2014. – J G 21 C 3 /62 (2013 .01) . –KMETHODE DE FABRICATION DE PASTILLES DECOMBUSTIBLE D'OXYDE ET PASTILLES DE COM-BUSTIBLE D 'OXYDE AINSI FABRIQUEES –P (Inventeurs : NA SANG HO; PARK SE-HWAN; KIMHO-DONG; SONG DAE-YONG; SHIN HEE-SUNG; HANBO-YOUNG ; SEO HEE ; WON BYUNG-HEE). –ODemandeur: KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCHINSTITUTE, – RMandata ire : CABINET ORES . –F Pr io r i t é : KR, 27 décembre 2013 ,n° 1020130164738.

M On expose ici une méthode de fabrication de pastillesde combustible d'oxyde. La méthode de fabrication despastilles de combustible d'oxyde comprend (étape 1) lapréparation d'une poudre de combustible nucléairecontenant du dioxyde d'uranium (UO2+x, x = 0 à 0,20),(étape 2) le compactage de la poudre de combustiblenucléaire préparée à l'étape 1 pour fabriquer des pas-tilles crues, le frittage des pastilles crues fabriquées àl'étape 2 à une température d'environ 1 200 °C à environ1 400 °C en utilisant une atmosphère gazeuse, et laréduction des pastilles crues frittées à l'étape 3 à unetempérature d'environ 800 °C à environ 1 000 °C en utili-sant une atmosphère gazeuse réductrice. La méthode defabrication des pastilles de combustible d'oxyde selon laprésente invention réalise le frittage à une basse tempé-rature d'environ 1 200 °C à 1 400 °C afin de fabriquer despastilles de combustible d'oxyde économiques et sûresqui répondent à la spécification s'appliquant au combus-tible nucléaire.

126 G21C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.075 – B (A1) – D [14 63401]. – E 29 dé-cembre 2014. – JG 21 C 7/36 (2013.01), G 21 C 19/20. – KDISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE TIGE DECOMMANDE MONTE SUR LE FOND AYANT UN AI-MANT PERMANENT A L'INTERIEUR DU BOITIERD'ELECTROAIMANT – P ( Inven teurs : LEE J INHAENG ; HUH HYUNG ; CHO YEONG-GARP; YOOYEONSIK; KIM JONG IN). – O Demandeur : KOREAATOMIC ENERGY RESEARCH INST ITUTE, –RMandataire: REGIMBEAU . – F Pr io r i té : KR, 31décembre 2013, n° 1020130169173.

M L'invention concerne un dispositif d'entraînement detige de commande monté sur le fond d'un réservoirnucléaire, et plus particulièrement un dispositif d'entraî-nement de tige de commande ayant un aimant perma-nent à l'intérieur d'un boîtier d'électroaimant. Le dispositifd'entraînement comprend une armature installée dans uncontenant étanche pour pouvoir monter et descendre. Leboîtier d'électroaimant est formé avec un matériaumagnétique et installé sur une surface circonférentielleexterne du contenant étanche faisant face à l'armaturepour pouvoir monter et descendre. Une bobine est instal-lée dans le boîtier d'électroaimant. Une partie de corpsnon magnétique est formée avec un matériau nonmagnétique et installée sur une surface interne du boîtierd'électroaimant faisant face à une surface externe ducontenant étanche, dans lequel l'aimant permanent estinstallé au niveau d'une extrémité supérieure interne duboîtier d'électroaimant.

A3.016.076 – B (A1) – D [14 00002]. – E 02 janvier2014. – JG 21 C 13/087 (2013.01), G 21 C 15/02. –KCUVE POSEE POUR REACTEUR NUCLEAIRE –P (Inventeur: COSTES DIDIER). – O Demandeur :COSTES DIDIER, – RMandataire: COSTES DIDIER

M La cuve primaire d'un réacteur nucléaire refroidi ausodium comporte selon l'invention:- une dalle creuse portant en zone centrale les assem-blages de combustible et les alimentant à haute pressionen sodium à environ 400°C, jointe à la paroi de cuvecontenant le sodium à environ 550°C issu du coeurnucléaire,- en périphérie sur la dalle, un collecteur à basse pres-sion recevant du sodium à moyenne température sortantd'échangeurs insérés verticalement, alimentés par lesodium chaud,- des pompes verticales traversant ledit collecteur etinjectant le sodium dans la dalle.Cette cuve est posée sur le fond à environ 60°C d'unecuve de sécurité refroidie, par l'intermédiaire d'unecouche en gradient thermique comportant des virolesconcentriques et des matériaux réfractaires pouvantarrêter un écoulement de corium, liquide chaud prove-nant d'une accident dans le coeur.Une importante fuite de sodium, à l'origine possible d'unaccident nucléaire, ne peut survenir vers ces espacesremplis de matériaux sous la dalle.La construction est robuste, simple et économique.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 127

A3.016.077 – B (A1) – D [13 03085]. – E 26 dé-cembre 2013. – J H 01 H 9 /54 (2013 .01) . –KARCHITECTURE DE CONTACTEUR STATIQUECOMPACTE – P (Inventeurs : BOUKARI NABIL ; PI-NEAU HERVE). – ODemandeur: NEXTER ELECTRO-NICS, – RMandataire: CABINET CHAILLOT

M L'invention a pour objet un contacteur statique depuissance (1), comprenant plusieurs composants depuissance (2c), une carte de commande (3), une arrivéede courant de puissance (4), une sortie de courant depuissance (5), caractérisé par le fait que les composantsde puissance (2c) sont distribués sur au moins uneplaque de substrat (2a, 2b), une première piste conduc-trice (9) et un groupe de secondes pistes conductrices(10) étant formées sur chaque plaque de substrat (2a,2b), les secondes pistes conductrices (10) étant forméessur la plaque de substrat (2a, 2b) isolées électriquemententre elles et isolées électriquement de la première pisteconductrice (9), les secondes pistes conductrices (10)étant connectées électriquement entre elles par unepièce conductrice de liaison (6) ayant une pluralité depattes (6b) en saillie, chaque patte (6b) de la pièceconductrice de liaison (6) venant en contact avec l'unedes secondes pistes conductrices (10) de la plaque desubstrat (2a, 2b).

A3.016.078 – B (A1) – D [13 63648]. – E 27 dé-cembre 2013. – J H 01 H 71 /02 (2013 .01) . –KAPPAREIL ELECTRIQUE AU FORMAT MODU-LAIRE – P ( Inven teur : COTTONE GUY) . –ODemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC Soc ié té en nom co l lec t i f , –RMandataire: SANTARELLI

M Il s'agit d'un appareil électrique au format modulairedans lequel au moins une partie d'une armature annu-laire (20) d'un transformateur électrique (18) est situéedans l'espace existant, suivant une direction gauche-droite, entre une première borne (12) et une deuxièmeborne (12) de l'une des partie inférieure et partie supé-rieure de l'appareil.

128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.079 – B (A1) – D [13 63683]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 01 L 27/146 (2013.01), G 01 R 31/3181. – KDISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRE-NANT UNE MATRICE DE CIRCUITS ELECTRONIQUESELEMENTAIRES – P ( Inven teur : CHARRIERLAURENT). – ODemandeur: TRIXELL Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : MARKS & CLERKFRANCE Société en nom collectif

M Dispositif électronique (10) comprenant une matricede circuits électroniques élémentaires (P(i,j)) organisésen rangées comprenant des lignes (Li) et des colonnes(Clj) de sorte à former la matrice, le dispositif électro-nique comprenant des conducteurs de rangées (Xik, Yjg),chaque conducteur de rangée étant raccordé à chaquecircuit électronique élémentaire (P(i, j)) d'une rangée, lesconducteurs de rangée comprenant des premiersconducteurs de rangée (Xik, Yjg), chaque premierconducteur de rangée étant raccordé à un générateur designaux (18ik, 16ik; 1 9j; 14j ; 15j) extérieur à la matrice decircuits électroniques (P(i,j)) destiné à injecter dans leditpremier conducteur de rangée des signaux électriquespermettant de commander les pixels (P(i, j)) de la rangéeà laquelle ledit premier conducteur de rangée est rac-cordé, caractérisé en ce que le dispositif électronique(10) comprend des éléments d'isolation électriques com-mandables (16ik; 8jg) aptes à isoler électriquement indivi-duellement au moins un premier conducteur de rangéedu générateur de signaux auquel ledit premier conduc-teur de rangée est raccordé.

A3.016.080 – B (A1) – D [13 63684]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 01 L 27/146 (2013.01), G 01 R 31/3181. – KDISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRE-NANT UNE MATRICE DE CIRCUITS ELECTRONIQUESELEMENTAIRES, SYSTEME ELECTRONIQUE ET PRO-CEDE DE TEST – P ( Inven teur : CHARRIERLAURENT). – ODemandeur: TRIXELL Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : MARKS & CLERKFRANCE Société en nom collectif

M Dispositif électronique (10) comprenant une matrice(11) de circuits électroniques élémentaires (P(i,j)) organi-sés en rangées comprenant des lignes (Li) et descolonnes (Clj) de sorte à former la matrice, le dispositifélectronique comprenant des conducteurs de rangées(Xik, Yjg), chaque conducteur de rangée étant raccordé àchaque circuit électronique élémentaire (P(i, j)) d'une ran-gée, les conducteurs de rangée (Xik, Yjg), comprenantdes premiers conducteurs de rangée (Xik, Yjg), chaquepremier conducteur de rangée étant raccordé à un géné-rateur de signaux (1 6ik; 18 ik,;19j; 1 4j; 15j) extérieur à lamatrice (11) de circuits électroniques et destiné à injec-ter, dans ledit premier conducteur de rangée (Xik, Yjg),des signaux électriques, permettant de commander lespixels élémentaires (P(i,j)) de la rangée à laquelle leditpremier conducteur de rangée (Xik, Yjg) est raccordé. Ledispositif électronique comprend un dispositif de lecture(30, 31) permettant de lire sélectivement les tensionsvéhiculées par les premiers conducteurs de rangée (Xik,Yjg), en des premières extrémités (E1ik, e1jg) desditsconducteurs de rangée, les générateurs de signaux étantraccordés aux premiers conducteurs de rangée respec-tifs opposées en des deuxièmes extrémités respectives

(E2ik, e2jg).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 129

A3.016.081 – B (A1) – D [13 63645]. – E 27 dé-cembre 2013. – JH 01 L 33/02 (2013.01), H 01 L 33/44, 25/075. – KDISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE ADIODES ELECTROLUMINESCENTES A COURANT DEFUITE REDUIT – P (Inventeurs: BAVENCOVE ANNE-LAURE; NAPIERALA JEROME; CHIKHAOUI WALF;AMSTATT BENOIT). – ODemandeur: ALEDIA Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: CABINET BEAU-MONT Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif optoélectronique(40) comprenant des diodes électroluminescentes (DEL),chaque diode électroluminescente comprenant un élé-ment semiconducteur (20) filaire, conique ou tronconiqueayant des flancs latéraux (24) et un sommet (25), et unecoque (26) comprenant au moins une couche activerecouvrant l'élément semiconducteur, adaptée à émettreun rayonnement et recouverte d'au moins une couchesemiconductrice, la coque comprenant une première par-tie (39) recouvrant le sommet et se prolongeant par unedeuxième partie (38) recouvrant au moins partiellementles flancs latéraux; une couche conductrice (30) recou-vrant la couche semiconductrice de la coque de chaquediode électroluminescente; et des moyens (42) pourréduire ou annuler le passage de porteurs de chargesentre la couche conductrice et la couche semiconductriceau niveau de la première partie de la coque ou entre lacouche active et l'élément semiconducteur au niveau dela première partie de la coque.

A3.016.082 – B (A1) – D [13 63700]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 01 L 33/20 (2013.01), H 01 L 33/30. – KDISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A ELE-MENTS SEMICONDUCTEURS ET SON PROCEDE DEFABRICATION – P (Inventeurs : DORNEL ERWAN ;AMSTATT BENOIT ; G ILET PHIL IPPE) . –ODemandeur: ALEDIA Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif optoélectronique(50) comprenant des éléments semiconducteurs (20),chaque élément semiconducteur reposant sur un support(16) au travers d'une ouverture (54) formée dans uneportion (52), dont au moins une première partie est iso-lante et recouvrant au moins partiellement le support, lahauteur (H) de l'ouverture étant supérieure ou égale à100 nm et inférieure ou égale à 3000 nm et le rapportentre la hauteur (H) et le plus petit diamètre de l'ouver-ture (L) étant supérieur ou égal à 0,5 et inférieur ou égalà 10.

130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.083 – B (A1) – D [13 63613]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 01 M 2/02 (2013.01), H 01 M 2/32, 10/04, 10/60, C 09 D 5/08, 5/25, B 60 L 11/18. –KMODULE DE BATTERIE ELECTROCHIMIQUE OF-FRANT UNE TENUE AUX ENVIRONNEMENTS HU-MIDES AMELIOREE ET PROCEDE DE REALISATIOND'AU MOINS UN TEL MODULE – P (Inventeurs: CHA-TROUX DANIEL; CARCOUET SEBASTIEN; CARMINA-TI JEAN-NOEL ; GAILLARD FREDERIC) . –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: BREVALEX Société à responsabilité limi-tée

M Module pour batterie électrochimique comportant aumoins deux accumulateurs (8) connectés électriquemententre eux par au moins un élément de connexion, desmoyens de connexion électrique du module avec l'exté-rieur et une enveloppe continue (10) réalisée en un maté-riau polymère diélectrique recouvrant la surfaceextérieure des accumulateurs (8) et le au moins élémentde connexion et ne recouvrant pas les moyens deconnexion du module avec l'extérieur, ladite enveloppecontinue étant réalisée par trempage de sorte à assurerun enrobage des accumulateurs et dudit au moins élé-ment de connexion.

A3.016.084 – B (A1) – D [14 50014]. – E 02 janvier2014. – JH 01 M 8/02 (2013.01), H 01 M 8/04, 2/14,C 22 C 38/18. – K INTERCONNECTEUR ELEC-TRIQUE ET FLUIDIQUE POUR ELECTROLYSEUR EHTOU PILE A COMBUSTIBLE SOFC – P ( Inven teur :PERRET CHRISTIAN). – ODemandeur : COMMISSA-RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES AL-TERNATIVES Etablissement public, – R Mandata i re :CABINET NONY

M L'invention concerne une nouvelle conception d'inter-connecteur pour réacteur EHT ou pile à combustibleSOFC selon laquelle la hauteur d'une chambre de distri-bution, i.e. alimentation ou récupération des gaz, estdéterminée par l'épaisseur d'une tôle intermédiaire et ladistribution proprement dite est assurée par des lumièresallongées selon un axe Y qui communiquent avec leslumières d'une tôle d'extrémité allongées selon un autreaxe X. Ces dernières délimitent les canaux qui assurentla circulation des gaz en contact avec une cellule électro-chimique adjacente.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 131

A3.016.085 – B (A3) – D [14 63453]. – E 30 dé-cembre 2014. – JH 01 M 10/04 (2013.01), H 01 M 10/0525, 10/623. – K PACK DE BATTERIES –P (Inventeurs : ZHANG YUEXIANG; LIN XIAOHONG;YUAN TIANSHI). – ODemandeur : CHERVON INTEL-LECTUAL PROPERTY LIMITED, – R Mandata i re :AQUINOV . – F Priorités : CN, 31 décembre 2013,n° 2013107524287 ; CN, 30 sep tembre 2014,n° 2014105211846 ; CN, 30 sep tembre 2014 ,n° 2014105232880.

M Un bloc de batterie fournit en sortie une haute ten-sion. Le bloc de batterie comprend un boîtier de batterie,et un ensemble d'éléments de batterie (10) disposé àl'intérieur du boîtier de batterie. L'ensemble d'élémentsde batterie (10) comprend une partie trapézoïdale com-portant une pluralité d'éléments de batterie disposés enparallèle, les parties trapézoïdale définissant un trapèzeformé par la liaison successive des points de référencedes sections transversales des éléments de batterie.

A3.016.086 – B (A1) – D [13 63614]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 01 M 10/6551 (2013.01), H 01 M10/653, 2/02, 2/10, 2/20. – KBATTERIE ELECTRO-CHIMIQUE A SECURITE DE FONCTIONNEMENT AME-L IOREE EN ENVIRONNEMENT HUMIDE –P (Inventeurs : CHATROUX DANIEL ; CARCOUETSEBASTIEN; CARMINATI JEAN-NOEL ; GAILLARDFREDERIC). – O Demandeur : COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, – RMandataire: BREVALEX Société à respon-sabilité limitée

M Batterie comportant plusieurs accumulateurs (2)connectés entre eux, au moins un support isolant élec-trique (36) sur lequel un disposé une partie au moins desaccumulateurs, ledit support (36) comportant une facesupérieure sur laquelle repose la partie au moins desaccumulateurs et une face inférieure, et un rebord (36.1)orienté vers le bas de sorte à provoquer une rupture d'unfilm de liquide pouvant se former entre la face inférieureet la face supérieure.

132 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.087 – B (A1) – D [14 55655]. – E 19 ju i n2014. – JH 01 Q 1/32 (2013.01), H 04 B 1/06. –KSYSTEME AUTORADIO AVEC SUIVI DES STA-TIONS – P (Inventeur : DEBARLE SEBASTIEN). –O Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVEFRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTALAUTOMOTIVE GMBH, – RMandataire : CONTINEN-TAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simpli-fiée

M Procédé mis en oeuvre dans un système autoradiopour véhicule, destiné à assurer la réception en continud'une station choisie, comprenant les étapes:a) disposer d'une base de données, comprenant desdonnées collectées relatives aux stations déjà reçues parle système autoradio,b) identifier, en balayant les différents canaux reçus autemps présent, des stations ayant un nom proche ouidentique de celui de la station en cours d'écoute, et endéduire une liste de des canaux candidats potentiels,c) procéder à un calcul de corrélation entre les signauxreçus relatifs à la station en cours d'écoute et chacun dessignaux reçus relatifs aux canaux candidats potentiels,d) si un des résultats de calcul de corrélation est satisfai-sant, alors enregistrer dans la base de données le canalcorrespondant comme étant une alternative à la stationen cours d'écoute,e) en cas de perte de signal sur la station en coursd'écoute, basculer la réception sur un canal alternatif.

A3.016.088 – B (A1) – D [13 03136]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 01 R 33/06 (2013.01), H 01 R 13/62. – KSYSTEME DE BRANCHEMENT D'AMPOULEELECTRIQUE PAR AIMANTATION – P ( Inven teur :COUDIN FABRICE). – O Demandeur : COUDIN FA-BRICE, – RMandataire: COUDIN FABRICE

M Système de branchement d'ampoule électrique paraimantation composé d'une douille et d'une ampouleélectrique à positionnement libre et direct dont le main-tien en contact du culot de l'ampoule sur la douille se faitgrâce à des aimants permanents placés dans la douillequi attirent une surface métallique circulaire placée enpériphérie du culot de l'ampoule.Ce système de branchement est réalisé par l'action del'homme soit manuellement soit à l'aide d'instrument spé-cifique.L'invention est particulièrement destinée à tous typesd'habitation, aux locaux d'entreprises, de commerces, delieux publics, et à tous types d'ampoule électrique et devoltage.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 133

A3.016.089 – B (A1) – D [14 62566]. – E 17 dé-cembre 2014. – J H 01 R 43 /04 (2013 .01) . –KPROCEDE DE FABRICATION DE BORNES DECONNECTEUR – P (Inventeurs : ENDO TAKAYOSHI;MUTA MASAYA). – ODemandeur : DAI-ICHI SEIKOCO., LTD., – RMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE . – F Pr io r i té : JP, 26 décembre 2013 ,n° 2013269383.

M Un procédé de fabrication de bornes de connecteur(11 à 16), comprend le fait de (a) préparer une uniquetôle électriquement conductrice (100x) comprenant unepluralité de pré-bornes (11A à 16A), et une pluralité desupports (10) reliant des pré-bornes adjacentes l'une àl'autre, chacune des pré-bornes ayant à une extrémitédans le sens de la longueur une partie de contact élasti-quement déformable (11a à 16a), et à l'autre extrémitédans le sens de la longueur une première zone (11d à16d), un pas entre les parties de contact adjacentes étantinégal par rapport à un pas entre les premières zonesadjacentes, (b) plier chacune des premières zonesautour d'une ligne (11c à 16c) s'étendant dans le sens dela longueur afin de former ainsi une cosse mâle (11b à16b) ayant une épaisseur prédéterminée, et (c) enleverles supports (10) de la tôle (100x) afin de transformer lespré-bornes en bornes (11 à 16).

A3.016.090 – B (A1) – D [13 03084]. – E 26 dé-cembre 2013. – J H 02 H 9 /02 (2013 .01) . –KCONTROLEUR DE PUISSANCE A COMMANDE LI-NEAIRE DE LIMITATION DE PICS DE COURANT ET APROTECTION CONTRE LES COURTS CIRCUITS –P (Inventeurs: BOUKARI NABIL; DECROUX PHILIPPE;RENAUDIN JEROME). – O Demandeur : NEXTERELECTRONICS, – RMandataire: CABINET CHAILLOT

M L'invention a pour objet un contrôleur de puissance àsemi -conducteurs (SSPC) (1), comprenant une partiepuissance à base d'un ou plusieurs composants électro-niques de puissance, et une partie commande (8) com-prenant au moins un dispositif de traitement de signauxet pilotant le fonctionnement de la partie puissance,caractérisé par le fait que le dispositif de traitement designaux exécute une fonction de commande linéaire dela partie puissance pour limiter le courant d'appel lors dela mise sous tension d'une charge (3) sur un réseau àcourant continu par l'intermédiaire du contrôleur de puis-sance à semi -conducteurs (1).

134 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.091 – B (A1) – D [13 63663]. – E 27 dé-cembre 2013. – J H 02 J 7 /14 (2013 .01) . –KPROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DE BATTE-RIE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeur :HIRON CHRISTIAN). – O Demandeur : RENAULTS.A.S, – RMandataire: RENAULT SAS

M Procédé d'estimation du courant aux bornes de labatterie d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'ilcomprend les étapes suivantes:- une étape de régulation de la tension de l'alternateur duvéhicule automobile au cours de laquelle la tension derégulation Ub de l'alternateur est stabilisée durant unecertaine période à une tension proche de celle d'équilibrede la batterie, ce qui fait tendre le courant de la batterieICha vers zéro,- le calcul de la résistance R des composants électriquesdu véhicule par la relation R = Ub / ICarb où ICarb est lecourant consommé par le véhicule, égal au courant déli-vré par l'alternateur, durant cette période de régulationde la tension de l'alternateur à une tension proche decelle d'équilibre de la batterie,- changement de la valeur de régulation de la tension del'alternateur à une valeur plus haute Uh, et calcul du cou-rant de charge IChah de la batterie par la relation IChah= lAlth - Uh / R, où lAlth est le courant délivré par l'alter-nateur.

A3.016.092 – B (A1) – D [13 03111]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 02 K 1/06 (2013.01), H 02 K 3/00,31/00. – KMACHINE HOMOPOLAIRE A PLOTSISOLES – P (Inventeurs : LUCIDARME JEAN; LUCI-DARME THIERRY). – O Demandeur : LUCIDARMETHIERRY, – RMandataire: LUCIDARME THIERRY

M L'invention pallie aux inconvénients des moteurs àcourant continu d'une part en supprimant la nécessitédes dispositifs à commutations de courants et ceux desmoteurs synchrones d'autre part en supprimant la com-plexité de la commande.Machine homopolaire comportantUn élément inducteur (1) comprenant un dispositifd'aimantation (2) induisant un champ magnétique uni-forme dans au moins entrefer « aller » (3) et au moins unentrefer « retour » (3bis).Un élément induit doté de 2N paires de plots composé de2N plots conducteurs (4) et 2N plots isolés (7), portantsdans des encoches situées à leur surface des segmentsde conducteurs (8) d'un bobinage.Caractérisée en ce que:Lesdits plots conducteurs (4) sont agencés de façon à ceque les lignes du champ inducteur entrent par au moinsun plot conducteur d'entrée et sortent par l'entrefer deretour.Les segments conducteurs (8) du bobinage induit inséréssur les plots conducteurs et les plots isolés sont agencésen série, de manière à conduire successivement et surplusieurs tours un courant continu sur au moins un plotconducteur d'entrée (4) selon un certain sens (noté (+)),puis ledit courant continu sur au moins un plot isolé (7)selon un sens opposé (noté (-)).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 135

A3.016.093 – B (A1) – D [14 50009]. – E 02 janvier2014. – JH 02 K 5/132 (2013.01), H 02 K 11/00, 9/00,B 63 G 8/20, B 63 H 25/26. – KSERVOMOTEUR IM-MERGE DE MANOEUVRE D'UN ORGANE MECANIQUEIMMERGE DANS UN MIL IEU AQUATIQUE –P (Inventeurs : LE PAGE YANN ; LECLERCQ SYL-VAIN). – O Demandeur : ARCHITECTURE ETCONCEPTION DE SYSTEMES AVANCES (ACSA) So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETLAVOIX Société par actions simplifiée

M L'invention concerne un servomoteur immergé demanoeuvre d'un organe mécanique immergé dans unmilieu aquatique, servomoteur comprenant:- au moins un bobinage formant un stator (15),- au moins un axe de manoeuvre immergé (16) qui estmaintenu et guidé dans une chambre de manoeuvre (13)par des moyens de guidage, qui comprend des moyensde couplage magnétique (17,17') avec le stator (15) etqui est lié à l'organe immergé ou à des moyens demanoeuvre immergé de l'organe immergé,- un capteur (30) de position de l'axe de manoeuvreimmergé et/ou des moyens de manoeuvre et/ou del'organe immergé,la chambre de manoeuvre (13) étant en partie au moinssituée entre l'axe de manoeuvre (16) et le stator (15), for-mant ainsi l'entrefer, et ouverte de manière à être bai-gnée par l'eau du milieu aquatique lorsque leservomoteur est immergé.

A3.016.094 – B (A1) – D [13 63615]. – E 26 dé-cembre 2013. – J H 02 K 7 /18 (2013 .01) . –KACTIONNEUR COMPORTANT UN MOTEUR SYN-CHRONE A REDONDANCES STATORIQUES –P (Inventeur: VRIET GUILLAUME). – O Demandeur :SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATO-MIQUE, – RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRISociété à responsabilité limitée

M L'invention se rapporte à un actionneur mis en mou-vement par un moteur électrique synchrone (100) pré-sentant un rotor aimanté (109) et 2n élémentsstatoriques (107c, 107b), n correspondant au nombre dephase du moteur (100), chaque élément statorique(107a, 107b) comprenant deux galettes statoriques (111,121) centrées autour de l'axe du rotor (109) et venants'emboîter l'une dans l'autre pour enfermer un bobinage(106) en forme de zigzag, ledit actionneur étant caracté-risé en ce qu'il comporte: n éléments statoriques princi-paux (107a) alimentés par une alimentation (210), ditealimentation principale, pour permettre la mise en mou-vement de l'actionneur lors du fonctionnement normal; néléments statoriques auxiliaires (107b) alimentés par unealimentation (211), dite alimentation auxiliaire, indépen-dante de l'alimentation principale (210), pour permettred'assurer la continuité de la mise en mouvement del'actionneur en cas de défaillance de l'alimentation princi-pale ou d'au moins un des n éléments statoriques princi-paux (107a).

136 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.095 – B (A1) – D [14 58086]. – E 28 aoû t2014. – JH 02 K 11/00 (2013.01), H 02 K 5/22. –K MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE –P ( Inven teurs : FUJ ITA MASAHIKO ; UTSUMIYOSHINOBU). – ODemandeur : MITSUBISHI ELEC-TRIC CORPORATION, – RMandataire : BREVALEXSociété à responsabilité limitée . – F Priori té : JP, 26décembre 2013, n° 2013269184.

M L'invention concerne une plaque métallique qui estmoulée par insertion dans un carter de façon à être expo-sée à l'intérieur d'une ouverture de montage de borne Bde façon à chevaucher une barre omnibus, un boulon deborne B qui est ajusté de force depuis un côté opposé dela barre omnibus dans une ouverture d'ajustement deforce qui est formée sur la partie de la plaque métalliquequi est exposée à l'intérieur de l'ouverture de montage deborne B, une entretoise et un écrou qui sont montés surune partie d'arbre du boulon de borne B, l'écrou étantélectriquement connecté à la barre omnibus par l'appui etle maintien de la barre omnibus entre l'entretoise etl'écrou par une force de fixation provenant de l'écrou.

A3.016.096 – B (A1) – D [13 03118]. – E 31 dé-cembre 2013. – J H 02 M 3 /24 (2013 .01) . –KCONVERTISSEUR D'ENERGIE MULTI-SORTIES ACOMMANDE PAR DEPHASAGE – P ( Inven teurs :GUEPRATTE KEVIN ; STEPHAN HERVE) . –O Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société ennom collectif

M Circuit de conversion d'énergie multi-sorties à com-mande par déphasage, recevant en entrée une tensioncontinue et fournissant en sortie une pluralité de tensionscontinues modulables, ledit circuit comprenant un trans-formateur (12) comportant une entrée et une pluralité desorties, ladite entrée étant connectée à un onduleur (11)comprenant au moins deux commutateurs et configurépour convertir une tension continue en une tension alter-native et chaque sortie étant connectée à un redresseurcommandé (13) configuré pour convertir une tensionalternative en une tension continue, chaque redresseurcommandé (13) comprenant une inductance (L1, L2, LN)de stockage magnétique connectée à un convertisseur(13) alternatif vers continu comprenant au moins deuxcommutateurs, le circuit de conversion d'énergie compre-nant en outre un module de commande (25) configurépour générer des signaux de commande déphasés agen-cés pour piloter la commutation des commutateurs desonduleur (11) et redresseurs commandés (13).

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02M 137

A3.016.097 – B (A1) – D [13 03119]. – E 31 dé-cembre 2013. – J H 02 M 3 /24 (2013 .01) . –KCONVERTISSEUR A ABSORPTION SINUSOIDALEDE COURANT – P (Inventeurs: GUEPRATTE KEVIN;STEPHAN HERVE). – ODemandeur: THALES Sociétéanonyme, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCESociété en nom collectif

M La présente invention concerne un convertisseur àabsorption sinusoïdale de courant recevant en entréeune tension alternative comprenant au moins une phaseet fournissant en sortie une tension continue modulableledit convertisseur comprenantun transformateur (13) comportant au moins un enrou-lement primaire et un enroulement secondaire, chaqueenroulement primaire étant connecté en série avec unpremier redresseur (11) connecté en série avec un ondu-leur (12) comprenant au moins deux commutateurs etl'enroulement secondaire étant connecté en série à unredresseur commandé (14),- au moins une inductance (L) de stockage magnétiqueconnectée en série entre chaque onduleur (12) etchaque enroulement primaire et/ou entre le redresseurcommandé (14) et l'enroulement secondaire dudit trans-formateur (13) etun module de commande (25) configuré pour générerdes signaux de commande déphasés agencés pour pilo-ter la commutation des commutateurs du groupe d'aumoins un onduleur (12) et du redresseur commandé (14)

A3.016.098 – B (A1) – D [13 03120]. – E 31 dé-cembre 2013. – JH 03 K 19/00 (2013.01), H 03 M 1/08. – KCIRCUIT DE GENERATION D'AU MOINS DEUXSIGNAUX RECTANGULAIRES A DEPHASAGE VA-RIABLE ET UTIL ISATION DUDIT C IRCUIT –P (Inventeurs: GUEPRATTE KEVIN; LEBARS DAVID;STEPHAN HERVE). – ODemandeur: THALES Sociétéanonyme, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCESociété en nom collectif

M La présente invention concerne un circuit (40) degénération d'au moins deux signaux rectangulaires (S1,S2) à déphasage variable comprenant un circuit diviseurde fréquence (46) recevant en entrée un signal d'horloge(CLK) et fournissant en sortie un signal (CLK_2), aumoins deux comparateurs (C1, C2), recevant respective-ment sur une entrée une première tension de seuil (VS1)et au moins une seconde tension de seuil (VS2) et surune seconde entrée un signal rampe synchronisé avec lesignal d'horloge (CLK), les au moins deux tensions deseuil (VS1, VS2) définissant le déphasage entre les aumoins deux signaux rectangulaires et au moins deuxbascules de type D (D1, D2) recevant respectivement surleurs entrées d'horloge, le signal de sortie (Cmp1) dupremier comparateur et le signal de sortie (Cmp2) dudeuxième comparateur et sur leur entrée « D », le signalde sortie (CLK_2) du circuit diviseur de fréquence (46).

138 H03M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.099 – B (A1) – D [13 63578]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 03 M 13/09 (2013.01), H 04 L 1/00. – KPROCEDE DE RECEPTION UTILISANT UN CO-DAGE DE CONTROLE D'INTEGRITE – P (Inventeur :DORNSTETTER JEAN LOUIS). – O Demandeurs :GRDF Société anonyme; SUEZ ENVIRONNEMENT So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETFEDIT LORIOT

M Procédé de réception de trames de données danslequel on détermine une trame de référence par déci-sions fermes sur la valeur de chaque bit reçu et on pro-cède à une vérification de la trame de référence suivantun codage de contrôle d'intégrité utilisé pour la transmis-sion. Selon l'invention:- on calcule, pour chaque bit de ladite trame de réfé-rence, une valeur de vraisemblance représentative de laprobabilité d'erreur de transmission;et, en cas d'incompatibilité avec ledit codage de contrôled'intégrité:- on identifie dans ladite trame de référence un ensemblefini non vide de bits les plus vraisemblablement erronésen fonction desdites valeurs de vraisemblance;- on énumère des trames candidates correspondant cha-cune respectivement à l'une des combinaisons possiblesde nombre d'inversions des bits les plus vraisemblable-ment erronés identifiés;- on vérifie la compatibilité des trames candidates énu-mérées avec ledit codage de contrôle d'intégrité.

A3.016.100 – B (A1) – D [13 63616]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 04 B 7/00 (2013.01), H 04 W 52/02, G 06 F 1/32. – KSYSTEME DE TRANSMISSIONCOMPRENANT DES PREMIER ET SECOND DISPOSI-TIFS PONTS – P (Inventeur : DANGY-CAYE NICO-LAS). – ODemandeur : SAGEMCOM BROADBANDSAS Société par actions simplifiée, – RMandataire: CA-BINET LE GUEN ET MAILLET Société civile profession-nelle

M Un premier dispositif pont (111), connecté par un pre-mier lien filaire (120) à un dispositif fournisseur (110), etun second dispositif pont (112), connecté par un secondlien filaire (122) à un dispositif consommateur, sont inter-connectés via un réseau de communication sans-fil(121), et sont configurables dans: un mode de fonction-nement nominal; un mode d'économie d'énergie; ou unmode d'arrêt. Le premier dispositif pont bascule en moded'arrêt suite à une détection de désactivation du premierlien filaire, et bascule en mode d'économie d'énergiesuite à une détection de déconnexion du réseau dusecond dispositif pont ou au passage en mode d'écono-mie d'énergie du second dispositif pont ou à une détec-tion de faible volume de trafic bidirectionnel. Le seconddispositif pont bascule en mode d'arrêt suite à une détec-tion de désactivation du second lien filaire, et bascule enmode d'économie d'énergie suite à une détection demise en hibernation du dispositif consommateur ou à unedétection de déconnexion du réseau ou à une détectionde faible volume de trafic bidirectionnel.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 139

A3.016.101 – B (A1) – D [13 03086]. – E 26 dé-cembre 2013. – J H 04 B 7 /04 (2013 .01) . –KSTRUCTURE ANTENNAIRE COMPACTE POUR TE-LECOMMUNICATIONS PAR SATELLITES –P (Inventeurs: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN; FONDIDE NIORT GUILLAUME ; THIZON SOPHIA) . –O Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M L'invention concerne une structure antennaire (10)pour télécommunications, notamment par satellite, com-portant une surface d'émission (1 1Tx) comprenant aumoins un ensemble d'une pluralité d'antennes élémen-taires d'émission (12Tx) formant un réseau, au moinsune antenne élémentaire d'émission (12Tx) comportantdeux patchs de forme générale circulaire au moins par-tiellement superposés, ladite au moins une antenne élé-mentaire d'émission (12Tx) étant dimensionnée pourémettre au moins une onde électromagnétique présen-tant une fréquence comprise entre 27 gigahertz et 31GHz.

A3.016.102 – B (A1) – D [13 63754]. – E 31 dé-cembre 2013. – JH 04 H 40/18 (2013.01), H 03 B 19/00. – KCIRCUIT DE RECEPTION RADIOFREQUENCEA TRES BASSE CONSOMMATION – P ( Inventeurs :MORCHE DOMINIQUE; RATIU ALIN). – ODemandeur:COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, – RMandataire : MARKS& CLERK FRANCE Société en nom collectif

M L'invention concerne les circuits de réception etdémodulation de signaux radiofréquence, et plus particu-lièrement les circuits consommant une puissance trèsfaible, de l'ordre du milliwatt ou moins.Le circuit comporte un mélangeur (MEL) recevant surune première entrée un signal d'entrée à une fréquenceporteuse radio F0 et sur une deuxième entrée un signal àfréquence locale FLO issu d'un oscillateur local (OSC) àfréquence contrôlée, le mélangeur ayant une sortie four-nissant un signal à fréquence intermédiaire FINT et reliéeà un filtre aval de sortie (BPF1), et un circuit (ASV)d'asservissement de fréquence de l'oscillateur local four-nissant un signal de commande de fréquence de l'oscilla-teur local, caractérisé en ce que le circuitd'asservissement a une entrée reliée à la sortie du filtreaval et en ce que le signal de commande est un signalfonction de la différence entre la fréquence intermédiaireFINT à la sortie du filtre aval et une fréquence deconsigne.

140 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.103 – B (A1) – D [13 03117]. – E 31 dé-cembre 2013. – JH 04 L 5/02 (2013.01), H 04 L 27/26. – KPROCEDE ET SYSTEME DE PARTAGE DUSPECTRE RADIO – P ( Inven teur : SOULIE AN-TOINE). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société ennom collectif

M Procédé de partage du spectre dans un réseau decommunication comportant au moins deux systèmes tra-vaillant dans des gammes de fréquences pouvant sesuperposer au moins partiellement et dans une mêmezone géographique caractérisé en ce qu'il comporte aumoins les étapes suivantes: affilier le premier et le deuxième système à un serveur déterminer s'il existe un système contraint et si oui, attri-buer audit système contraint une première bande despectre, pour une zone géographique donnée, effectuer cette attribution pour toutes les zones géogra-phiques couvertes par les deux systèmes, Identifier les systèmes non contraints et en appliquantdes règles de priorité et de gestion des sous-bandes,attribuer pour chacun des systèmes non contraints etchaque zone géographique définie, une bande despectre pour chacun des systèmes, et dans le cas où il ya impossibilité de trouver une sous-bande de spectre,générer une alarme.

A3.016.104 – B (A1) – D [13 63698]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 04 L 12/70 (2013.01), H 04 L 29/06. – KPROCEDE DE COMMUNICATION MIS ENOEUVRE PAR UN NOEUD DE RELAIS –P (Inventeurs : MARQUE-PUCHEU GERARD; PATE-ROUR OLIVIER; PISON LAURENT). – O Demandeur :CASSIDIAN SAS Société par actions simplifiée, –RMandataire: ARGYMA

M L'invention concerne un procédé de communicationde paquets de données dans un réseau de télécommuni-cations mis en oeuvre par un noeud de relais duditréseau de télécommunications entre une station de baseet au moins un équipement d'utilisateur et remarquableen ce qu'il comprend une étape (E1) de réception d'unepluralité de paquets de données, une étape (E2) desélection, selon au moins un critère de sélection, d'aumoins un paquet de donnée parmi les paquets de don-nées reçus, une étape (E3) de traitement applicatif dupaquet de données sélectionné, et, une étape (E4)d'émission du paquet de données traité vers l'équipe-ment d'utilisateur.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 141

A3.016.105 – B (A1) – D [13 63670]. – E 30 dé-cembre 2013. – JH 04 N 21/20 (2013.01), G 06 F 15/16. – KSYSTEME D'OPTIMISATION D'ECOUTE MUSI-CALE – P ( Inven teur : AMADU FREDERIC) . –O Demandeur : ARKAMYS Soc iété anonyme, –RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M La présente invention se rapporte à un systèmed'optimisation d'écoute musicale (10) comprenant un ser-veur multimédia (11) commandé par un utilisateur, leditserveur multimédia (11) comportant des moyens detransmission (12) d'un flux audio (14) sur différents appa-reils connectés (15-19) munis de moyens d'émissionacoustique (21-25), des moyens de sélection (27) d'aumoins un appareil connecté (15-19) à destination duquelledit flux audio (14) est transmis, une table prédétermi-née de caractéristiques reliant lesdits différents appareilsconnectés (15-19) avec une mesure de leurs capacitésde restitution acoustique, une table prédéterminée d'utili-sateur reliant au moins un utilisateur avec ses capacitésd'audition, et des moyens d'adaptation (50) dudit fluxaudio (14) en fonction de la mesure des capacités derestitution acoustique de l'appareil connecté (15-19) àdestination duquel ledit flux audio (14) est transmis et enfonction des capacités d'audition de l'utilisateur connectéaudit serveur multimédia (11).

A3.016.106 – B (A1) – D [13 03116]. – E 31 dé-cembre 2013. – JH 04 W 12/00 (2013.01), H 04 H 20/74. – KPROCEDE DE SECURISATION D'UNE TRANS-MISSION DVB-S2 – P (Inventeurs : GOURLAOUENKATY ; CHICHE LUCIE ; TOURET MARC) . –O Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société ennom collectif

M L'invention concerne un procédé de chiffrement d'unetrame ou super trame DVB-S2 comportant au moins unpremier type de trame modulée avec une premièremodulation M1 et un deuxième type de trame moduléeavec une deuxième modulation M2, caractérisé en cequ'il comporte au moins les étapes suivantes: insérer au sein de la super trame DVB-S2, un nombrede dummy trames « n » de structure DVB-S2 de lon-gueur n afin d'obtenir une structure ST de même durée Tdéfinie, pour plusieurs configurations données, la taillede la dummy trame « n » est définie dans le champ 29 dumot de code du PLS d'une trame DVB-S2, une dummytrame « n » étant composée d'un PLHeader et de n-1slots de 90 symboles complexes, appliquer un algorithme de chiffrement sur la supertrame ainsi obtenue.

142 H04W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.107 – B (A1) – D [13 63582]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 04 W 16/14 (2013.01), G 01 R 23/00. – KPROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEESPAR LIAISON RADIOFREQUENCE DANS UNE INSTAL-LATION DE TELERELEVE – P (Inventeurs: LACOSTEROBERT ; DORNSTETTER JEAN LOUIS) . –O Demandeur : GRDF Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M L'invention concerne un procédé pour gérer destransmissions de données numériques dans une installa-tion de télérelève comprenant une pluralité de dispositifsde comptage munis d'un module radiofréquence pourcommuniquer avec un dispositif d'émission/réceptionradiofréquence d'un système de passerelle de ladite ins-tallation, ledit procédé comprenant une étape d'émissiond'un signal numérique dudit module radiofréquence versledit dispositif d'émission/réception radiofréquence et/oududit dispositif d'émission/réception radiofréquence versledit module radiofréquence, ladite émission étant effec-tuée via une porteuse modulée suivant une modulationpar déplacement de fréquence, ledit procédé étant carac-térisé en ce que ladite modulation est à indice de modu-lation strictement égal à une valeur entière divisée pardeux et en ce qu'il comprend une étape de réception dusignal émis suivant ladite modulation, comprenant desopérations de génération d'un signal de synchronisationsynchronisé avec le signal reçu et de détection syn-chrone du signal reçu grâce audit signal de synchronisa-tion.

A3.016.108 – B (A1) – D [14 03047]. – E 30 dé-cembre 2014. – JH 04 W 28/18 (2013.01), H 04 W 88/02, 88/08, 88/18. – KGESTION DE LA QUALITE DESAPPLICATIONS DANS UN SYSTEME DE COMMUNICA-TION COOPERATIF – P (Inventeurs : GELL DAVID ;KENNETH L. STANWOOD; XU HAIBO; GOPINATHMURALI CHINNATHAMBI ; COLBAN ERIK) . –ODemandeur: WI LAN LABS INC, – R Mandata i re :STOLMAR & PARTNER PATENTANWALTE PARTGMBB . – F Pr io r i t é : US , 30 décembre 2013 ,n° 14143800.

M Un noeud de gestionnaire d'application dans unréseau de communication, comprenant un module émet-teur/récepteur configuré pour surveiller la communicationdes données dans un réseau de communication, et unprocesseur couplé à l'émetteur/récepteur et configurépour recevoir, à partir d'au moins un noeud terminal, desinformations d'applications apparentées à au moins unflux de données d'application associé à au moins uneapplication fonctionnant dans l'au moins un noeud termi-nal, la mise à jour, basée sur les informations d'applica-tion, d'une carte de relations qui comprend une relationentre chacun de l'au moins un flux de données d'applica-tion et un noeud d'accès, la détermination d'une valeurdu critère de qualité globale associée au noeud d'accèsbasé au moins en partie sur les informations d'applicationreçues à partir de l'un ou de plusieurs de l'au moins unnoeud terminal, et la sélection, en fonction de la valeurde critère de qualité globale, d'au moins une optiond'atténuation pour l'un ou plusieurs de l'au moins un fluxde données d'application.

BOPI 15/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W 143

A3.016.109 – B (A1) – D [13 03122]. – E 31 dé-cembre 2013. – J H 04 W 72 /12 (2013 .01) . –KPROCEDE DE TRANSMISSION DE MESSAGES DEDIFFERENTS NIVEAUX DE PRIORITE ENTRE DESNOEUDS EMETTEURS-RECEPTEURS D'UN RESEAUAD HOC – P (Inventeur : FOUILLOT PASCALE). –O Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Le procédé de transmission de messages dans unréseau ad hoc comprend au moins deux noeuds émet-teurs-récepteurs propres à recevoir et émettre des mes-sages. Les noeuds communiquent entre eux par l'envoide messages dans des créneaux temporels en accèsaléatoire organisés en trames. Les noeuds du réseausont répartis en groupes selon une règle de répartition debase. Les noeuds de chaque groupe ont le droitd'émettre des messages dans un créneau temporel partrame d'un sous ensemble de trames prédéfini propre augroupe suivant la règle de répartition de base.Les messages comprennent au moins des messages deniveau de priorité bas et des messages de niveau depriorité élevé. Chacun des noeuds n'émet les messagesde niveau de priorité bas que dans un créneau temporelpar trame du sous ensemble de trames prédéfini propreà son groupe. Chacun des noeuds émet les messagesde niveau de priorité élevé dans un créneau temporel(c1) par trame du sous ensemble de trames prédéfinipropre à son groupe (T2) et dans au moins un autre cré-neau temporel (c2, c3). Le noeud émet tout message deniveau de priorité élevé un plus grand nombre de foisque tout message de niveau de priorité bas.

A3.016.110 – B (A1) – D [13 63583]. – E 26 dé-cembre 2013. – JH 04 W 88/16 (2013.01), H 04 L 7/00. – KSYNCHRONISATION DES COMMUNICATIONSDANS UNE INSTALLATION DE TELERELEVE –P (Inventeurs: LACOSTE ROBERT; MILLE MICHAEL;VIALLE ALEXANDRE). – ODemandeur: GRDF Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

M Un procédé mis en oeuvre par un dispositif radiofré-quences (20) d'une passerelle (25) d'une installation detélérelève (10) comprenant en outre une pluralité comp-teurs (30), la passerelle comprenant en outre un concen-trateur (4) en communication d'une part avec ce dispositifradiofréquences et d'autre part avec un réseau de télé-communications externe (1, SAT), le procédécomprenant:recevoir du concentrateur un signal de passerelle des-cendant (S1), élaboré à partir d'un signal de synchronisa-tion réseau (Ssync) issu d'une horloge du réseau detélécommunications externe,adapter les émissions radiofréquences vers le compteuret/ou les réceptions radiofréquences en provenance ducompteur, à partir de ce signal de passerelle descendantreçu, de façon à ce que ces émissions et/ou réceptionsradiofréquences soient synchronisées en fonction dusignal de synchronisation réseau.

144 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/27

A3.016.111 – B (A1) – D [13 03121]. – E 31 dé-cembre 2013. – JH 05 B 6/10 (2013.01), H 05 B 6/06. – KSYSTEME DE CONTROLE D'APPAREIL DECUISSON – P ( Inven teur : PEYRE JEAN FRAN-COIS). – ODemandeur: SEIPAM, – RMandataire: SEI-PAM

M La présente invention concerne un appareil de cuis-son, par exemple à induction, comportant un élémentchauffant, typiquement un inducteur (1), sous une plaqueisolante (2) en matériau tel que verre ou vitrocéramique,caractérisé par le fait qu'un capteur (3) sensible aurayonnement infra-rouge est placé sous ladite plaqueisolante de façon à détecter le rayonnement thermiqueémis par le récipient (4) et éviter la surchauffe dudit réci-pient.

145BOPI 15/27

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS

BOPI 15/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 147

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ABADIE (ABADIE NATHALIE) 3 015 861 14 00012 02 01 14 * A41D 13/12

A1 ACK FORANKRA (ACK FORANKRA Société par actions simplifiée)

3 016 008 13 63651 27 12 13 * F16B 45/00

A1 ACK FORANKRA (ACK FORANKRA Société par actions simplifiée)

3 016 017 13 63650 27 12 13 * F16F 7/12

A1 ADLER S.A.S (ADLER S.A.S Société par actions simplifiée)

3 015 997 13 63753 31 12 13 E05B 17/04

A1 ADLER S.A.S (ADLER S.A.S Société par actions simplifiée)

3 015 998 13 63756 31 12 13 E05B 17/04

A1 ADM28 S.AR.L. (ADM28 S.AR.L.) 3 015 912 13 63763 31 12 13 * B21D 26/14

A1 AERO CONCEPT ENGINEERING (AERO CONCEPT ENGINEERING Société à respon-sabilité limitée)

3 016 040 13 63768 31 12 13 * G01M 9/06

A3 AGROMET EJEA, S.L. (AGROMET EJEA, S.L.)

3 015 857 13 63685 30 12 13 * A01B 21/08

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 015 952 14 50001 02 01 14 * B64D 29/08


3 015 953 14 50002 02 01 14 * B64D 29/08


3 015 954 13 63760 31 12 13 * B64F 5/00

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 3 016 006 14 50016 02 01 14 F02K 1/72

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 3 016 045 14 50013 02 01 14 * G01N 29/22

A1 ALBEA SERVICES (ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée)

3 015 873 13 63731 31 12 13 * A45D 44/00

A1 ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée)

3 016 081 13 63645 27 12 13 * H01L 33/02

A1 ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée)

3 016 082 13 63700 30 12 13 * H01L 33/20

A1 ARCHITECTURE ET CONCEPTION DE SYS (ARCHITECTURE ET CONCEPTION DE SYSTEMES AVANCES (ACSA) Société par actions simplifiée)

3 016 093 14 50009 02 01 14 * H02K 5/132

A1 AREVA NC (AREVA NC) 3 015 999 13 63687 30 12 13 * E05C 19/00

A1 * ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED (ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 015 988 13 63621 27 12 13 * D21H 21/14

A1 ARKAMYS (ARKAMYS Société anonyme) 3 016 105 13 63670 30 12 13 * H04N 21/20

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée)

3 015 955 13 03110 30 12 13 * B64G 1/22

A1 * ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, THALES Société anonyme, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES)

3 015 956 13 63690 30 12 13 B64G 1/46

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée)

3 015 957 13 63734 31 12 13 B64G 1/50

A1 AWOX (AWOX Société anonyme) 3 016 071 13 63738 31 12 13 * G08B 21/02

A1 BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN) 3 015 990 13 63652 27 12 13 * E03C 1/28

A1 * BARUE (BARUE MARISELA) voir BARUE 3 015 938 13 03109 30 12 13 * B60Q 1/28

A1 * BARUE (BARUE PATRICK, BARUE MARI-SELA)

3 015 938 13 03109 30 12 13 * B60Q 1/28

A1 * BAUDU (BAUDU RICHARD, THEBAULT LUDOVIC)

3 015 937 13 03125 31 12 13 * B60Q 1/18

A1 * BAYER MATERIALSCIENCE AG (BAYER MATERIALSCIENCE AG) voir LG DISPLAY CO., LTD.

3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * G03H 1/04

148 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/27

A1 BERCET (BERCET ARNAUD ROGER ERNEST)

3 015 948 13 03139 26 12 13 * B62B 3/04

A1 BINAY (BINAY PATRICE) 3 015 977 13 03107 30 12 13 * C07D 491/056

A1 BOIVIN (BOIVIN ALBAN) 3 015 878 13 63752 31 12 13 * A47F 1/04

A1 BOSTIK SA (BOSTIK SA) 3 015 983 13 63673 30 12 13 * C09J 171/00

A1 BOSTIK SA (BOSTIK SA) 3 015 984 13 63674 30 12 13 * C09J 171/00

A1 CARMOUZE (CARMOUZE ALEXANDRE) 3 016 070 13 03143 30 12 13 * G07F 7/06

A1 CASSET (CASSET LAURENT) 3 015 908 13 63590 26 12 13 A63C 11/02

A1 CASSIDIAN SAS (CASSIDIAN SAS Société par actions simplifiée)

3 016 104 13 63698 30 12 13 * H04L 12/70

A1 CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO (CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA))

3 015 934 13 63577 26 12 13 B60N 2/48

A1 * CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVE (CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNI-VERSITAIRE DE TOURS) voir UNIVERSITE FRANCOIS-RABELAIS

3 015 881 13 63737 31 12 13 A61B 8/08

A1 * CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPA-TIALES CNES) voir ASTRIUM SAS

3 015 956 13 63690 30 12 13 B64G 1/46

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir SALOMON SAS

3 015 862 13 03115 31 12 13 * A43B 17/10

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir SALOMON SAS

3 015 987 13 03114 31 12 13 * D06M 23/00

A1 CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. (CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.)

3 016 009 13 63701 30 12 13 * F16D 65/08


3 016 010 13 63706 30 12 13 * F16D 65/08


3 016 011 13 63702 30 12 13 * F16D 65/16


3 016 012 13 63704 30 12 13 * F16D 65/16


3 016 013 13 63705 30 12 13 * F16D 65/16


3 016 014 13 63707 30 12 13 * F16D 65/16


3 016 015 13 63708 30 12 13 * F16D 65/16


3 016 016 13 63710 30 12 13 * F16D 65/16

A1 CHEBIRI (CHEBIRI CATHERINE) 3 016 057 14 00003 02 01 14 G04C 10/00

A3 CHEN (CHEN YI-FU) 3 015 914 14 56845 16 07 14 27 12 13 TW

B25B 13/06

A3 CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LI (CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED)

3 016 085 14 63453 30 12 14 * 31 12 13 CN * H01M 10/04

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 015 882 13 63695 30 12 13 A61B 10/02


3 015 885 13 63599 26 12 13 * A61G 5/02


3 015 915 14 50006 02 01 14 * B25J 5/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 015 975 13 63659 27 12 13 * C04B 35/577


3 015 976 13 63660 27 12 13 * C04B 35/577


3 016 005 13 63591 26 12 13 * F02B 43/08


3 016 023 13 63593 26 12 13 * F21V 14/00

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, MOVEA)

3 016 030 13 63728 31 12 13 G01C 22/00


3 016 036 13 63589 26 12 13 G01K 7/16


3 016 044 13 63628 27 12 13 * G01N 29/00

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, MOVEA)

3 016 046 13 63729 31 12 13 G01P 15/00


3 016 083 13 63613 26 12 13 * H01M 2/02


3 016 086 13 63614 26 12 13 * H01M 10/6551


3 016 102 13 63754 31 12 13 * H04H 40/18

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 015 950 14 50007 02 01 14 B62D 57/00


3 015 966 13 63664 27 12 13 * C01G 23/04


3 015 967 13 63665 27 12 13 * C01G 23/04


3 015 968 13 63666 27 12 13 * C01G 23/04

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public) voir ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED

3 015 988 13 63621 27 12 13 * D21H 21/14


3 016 021 14 50008 02 01 14 * F17C 5/02


3 016 056 13 63761 31 12 13 G03H 1/14


3 016 084 14 50014 02 01 14 * H01M 8/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLIS-SEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN Société en com-mandite par actions, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

3 015 928 13 63594 26 12 13 B60C 9/11


3 015 929 13 63595 26 12 13 B60C 9/11


3 015 979 14 50004 02 01 14 * C08F 136/14


3 015 980 14 50005 02 01 14 * C08F 136/14

A1 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPA-GNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)

3 015 920 13 63576 26 12 13 * B29C 43/18


3 015 923 13 63747 31 12 13 * B29C 70/08


3 015 924 13 63671 30 12 13 * B29C 70/68


3 015 941 13 63603 26 12 13 B60R 19/18


3 015 959 13 63735 31 12 13 B65F 1/12


3 015 960 13 63736 31 12 13 * B65F 1/14


3 015 961 13 63733 31 12 13 * B65F 1/16


3 015 981 13 63675 30 12 13 * C08J 3/00

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE (CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée, CONTINEN-TAL AUTOMOTIVE GMBH)

3 016 087 14 55655 19 06 14 * H01Q 1/32

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

3 016 087 14 55655 19 06 14 * H01Q 1/32

A1 COOLTECH APPLICATIONS (COOLTECH APPLICATIONS Société par actions simpli-fiée)

3 016 026 13 63661 27 12 13 * F25B 21/00

A1 COSTES (COSTES DIDIER) 3 016 076 14 00002 02 01 14 * G21C 13/087

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 015 879 13 03133 26 12 13 * A47K 7/03

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 015 886 13 03134 26 12 13 * A61H 7/00

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 015 991 13 03132 26 12 13 * E03D 5/01

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 015 992 14 02919 16 12 14 26 12 13 FR * E03D 5/01

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 015 996 13 03135 26 12 13 E04H 4/14

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 016 072 13 03131 26 12 13 G10K 11/28

A1 COUDIN (COUDIN FABRICE) 3 016 088 13 03136 26 12 13 * H01R 33/06

A1 DAI-ICHI SEIKO CO., LTD. (DAI-ICHI SEIKO CO., LTD.)

3 016 089 14 62566 17 12 14 26 12 13 JP H01R 43/04

A1 DIGIT'APP (DIGIT'APP Société par actions simplifiée)

3 016 068 13 63769 31 12 13 G06Q 30/02

A1 DURAND (DURAND PHILIPPE) 3 015 994 13 63602 26 12 13 E04G 9/10

A1 DURAND (DURAND PHILIPPE) 3 015 995 13 63606 26 12 13 E04G 9/10

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme)

3 016 027 14 50011 02 01 14 * F28F 13/06

A1 ELTA (ELTA Société anonyme) 3 016 029 13 63758 31 12 13 * G01C 21/20

A1 ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVE (ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVESTMENT CORPORATION)

3 015 911 13 63669 30 12 13 * B09C 1/08

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE (ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE))

3 016 049 13 63689 30 12 13 G02C 13/00


3 016 050 14 50017 02 01 14 * G02C 13/00


3 016 051 14 50018 02 01 14 * G02C 13/00


3 016 052 14 50019 02 01 14 * G02C 13/00

A1 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée)

3 015 982 13 63676 30 12 13 * C09J 5/00


3 016 039 13 63611 26 12 13 * G01L 15/00


3 016 067 13 63668 30 12 13 * G06K 19/00

A1 FAIVELEY TRANSPORT TOURS (FAIVE-LEY TRANSPORT TOURS Société par actions simplifiée)

3 015 947 13 63604 26 12 13 B61D 19/02

A1 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAU-RECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée)

3 015 935 13 63647 27 12 13 * B60N 2/68

A1 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAU-RECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée)

3 015 936 14 56703 11 07 14 27 12 13 FR * B60N 2/68

A1 * FINDES (FINDES, PROOT BERNARD) 3 015 993 13 63740 31 12 13 * E04F 21/00

A1 FIVES (FIVES Société anonyme) 3 016 025 13 63693 30 12 13 * F22B 33/18

A1 FIVES STEIN (FIVES STEIN Société ano-nyme)

3 015 913 13 63612 26 12 13 * B21D 31/00

A1 FIVES STEIN (FIVES STEIN Société ano-nyme)

3 015 972 13 63677 30 12 13 * C03B 18/18

A1 FLAKT SOLYVENT-VENTEC (FLAKT SOLY-VENT-VENTEC Société par actions simplifiée)

3 016 042 13 63709 30 12 13 * G01M 15/00

A3 FOSHAN IDEAL CO LTD (FOSHAN IDEAL CO LTD)

3 016 000 14 51240 17 02 14 31 12 13 CN E05C 19/00

A1 FRANCE REGENERATION TECHNOLOGY (FRANCE REGENERATION TECHNOLOGY Société par actions simplifiée)

3 016 004 13 63625 27 12 13 * E21B 21/00

A1 GASTRONOME (GASTRONOME Société anonyme)

3 015 916 13 63626 27 12 13 * B26D 7/00

A1 GENIN (GENIN PHILIPPE) 3 016 024 14 00001 02 01 14 * F21V 33/00

A1 GRDF (GRDF Société anonyme) 3 016 031 13 63579 26 12 13 * G01D 4/00

A1 GRDF (GRDF Société anonyme) 3 016 032 13 63584 26 12 13 * G01D 4/00

A1 GRDF (GRDF Société anonyme) 3 016 035 13 63580 26 12 13 * G01K 3/10

A1 * GRDF (GRDF Société anonyme, SUEZ ENVI-RONNEMENT Société par actions simplifiée)

3 016 099 13 63578 26 12 13 * H03M 13/09

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 GRDF (GRDF Société anonyme) 3 016 107 13 63582 26 12 13 * H04W 16/14

A1 GRDF (GRDF Société anonyme) 3 016 110 13 63583 26 12 13 * H04W 88/16

A3 GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE) 3 016 018 13 03092 27 12 13 F16F 15/30

A1 H D N R (H D N R Société à responsabilité limitée)

3 015 989 13 63745 31 12 13 E01F 9/017

A1 HELLER-JOUSTRA (HELLER-JOUSTRA) 3 015 922 13 63622 27 12 13 * B29C 67/00

A1 I-KR S.A.S (I-KR S.A.S Société par actions simplifiée)

3 015 917 13 63743 31 12 13 * B28C 7/00

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme)

3 015 909 13 63691 30 12 13 * B01D 45/06

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme)

3 015 921 13 63620 27 12 13 * B29C 49/20

A1 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHER (INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public)

3 015 883 13 63755 31 12 13 A61B 19/00

A1 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)) voir L V M H RECHERCHE

3 015 986 13 63696 30 12 13 * C12N 15/115

A1 INTEL CORPORATION (INTEL CORPORA-TION)

3 016 047 14 61635 28 11 14 28 12 13 US G01R 21/133

A1 INTEL CORPORATION (INTEL CORPORA-TION)

3 016 060 14 61636 28 11 14 28 12 13 US * G06F 9/50

A1 KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INST (KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INS-TITUTE)

3 016 074 14 63201 23 12 14 27 12 13 KR G21C 3/62

A1 KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INST (KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INS-TITUTE)

3 016 075 14 63401 29 12 14 31 12 13 KR * G21C 7/36

A1 KWANG YANG MOTOR CO., LTD. (KWANG YANG MOTOR CO., LTD.)

3 015 945 14 63355 26 12 14 02 01 14 TW

* B60W 10/16

A1 KWANG YANG MOTOR CO., LTD. (KWANG YANG MOTOR CO., LTD.)

3 015 949 14 63361 26 12 14 02 01 14 TW

B62D 5/04

A1 L V M H RECHERCHE (L V M H RECHERCHE)

3 015 868 13 63721 30 12 13 * A45D 34/04

A1 * L V M H RECHERCHE (L V M H RECHERCHE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM))

3 015 986 13 63696 30 12 13 * C12N 15/115

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 015 867 13 63610 26 12 13 A45D 34/00

A1 * L'OREAL (L'OREAL Société anonyme, SEB S.A.)

3 015 869 13 63586 26 12 13 * A45D 37/00

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 015 870 13 63627 27 12 13 * A45D 40/00




3 015 874 13 63585 26 12 13 * A45D 97/00


3 015 875 13 63587 26 12 13 * A45D 97/00


3 015 876 13 63588 26 12 13 * A45D 97/00


3 015 877 13 63596 26 12 13 * A45D 97/00

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 015 887 13 63632 27 12 13 * A61K 8/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays










A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 015 927 13 63638 27 12 13 B41M 1/26

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 016 054 13 63634 27 12 13 * G03G 9/08

A1 LABORATOIRES M&L (LABORATOIRES M&L Société anonyme)

3 015 897 14 50015 02 01 14 * A61K 8/72

A1 LARDIER (LARDIER EMMANUEL) 3 016 003 13 63723 30 12 13 * E06B 9/13

A1 LAYERLAB.NET GMBH (LAYERLAB.NET GMBH)

3 016 028 14 63073 22 12 14 27 12 13 AT G01C 11/02

A1 LEFORT (LEFORT LIONEL) 3 015 884 13 03108 30 12 13 A61F 5/455

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE Société anonyme, LEGRAND SNC Société en nom collectif)

3 016 078 13 63648 27 12 13 H01H 71/02

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en nom collectif) voir LEGRAND FRANCE

3 016 078 13 63648 27 12 13 H01H 71/02

A1 LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme)

3 015 985 13 63672 30 12 13 * C12N 1/18

A1 LESIEUR (LESIEUR Société par actions sim-plifiée)

3 015 858 13 63746 31 12 13 * A23D 7/005

A1 LESIEUR (LESIEUR Société par actions sim-plifiée)

3 015 859 14 63426 30 12 14 31 12 13 FR * A23D 7/005

A1 * LG DISPLAY CO., LTD. (LG DISPLAY CO., LTD., BAYER MATERIALSCIENCE AG)

3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * G03H 1/04

A1 LUCIDARME (LUCIDARME THIERRY) 3 016 092 13 03111 30 12 13 * H02K 1/06

A1 LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE) 3 015 866 13 63742 31 12 13 * A45D 33/28

A1 * LVMH-RECHERCHE (LVMH-RECHERCHE) voir UNIVERSITE FRANCOIS-RABELAIS

3 015 881 13 63737 31 12 13 A61B 8/08

A1 * M2I DEVELOPMENT (M2I DEVELOPMENT, M2I SALIN)

3 015 978 13 63699 30 12 13 * C07D 493/08

A1 * M2I SALIN (M2I SALIN) voir M2I DEVELOP-MENT

3 015 978 13 63699 30 12 13 * C07D 493/08

A1 MACO PHARMA (MACO PHARMA Société anonyme)

3 015 900 13 63617 26 12 13 * A61M 1/02


3 015 901 13 63618 26 12 13 * A61M 1/02


3 015 902 13 63619 26 12 13 * A61M 1/02

A1 MANSEAU (MANSEAU DIDIER) 3 015 943 13 63662 27 12 13 * B60R 25/01

A1 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS (MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme)

3 015 925 13 63653 27 12 13 * B32B 7/14

A1 MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme)

3 015 951 13 63744 31 12 13 * B64C 25/36

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM

3 015 928 13 63594 26 12 13 B60C 9/11

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 015 929 13 63595 26 12 13 B60C 9/11


3 015 979 14 50004 02 01 14 * C08F 136/14


3 015 980 14 50005 02 01 14 * C08F 136/14

A1 * MICHON (MICHON JEAN DANIEL, MOI-ROUX DORIAN)

3 015 880 13 03101 30 12 13 A47K 11/10

A1 MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION (MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)

3 016 095 14 58086 28 08 14 26 12 13 JP * H02K 11/00

A1 * MOIROUX (MOIROUX DORIAN) voir MICHON

3 015 880 13 03101 30 12 13 A47K 11/10

A1 MOUTET (MOUTET MICHEL MARCEL CHARLES)

3 015 932 14 00016 02 01 14 * B60J 1/17

A1 * MOVEA (MOVEA) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 016 030 13 63728 31 12 13 G01C 22/00

A1 * MOVEA (MOVEA) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 016 046 13 63729 31 12 13 G01P 15/00

A1 NABTESCO CORPORATION (NABTESCO CORPORATION)

3 015 933 14 63314 24 12 14 26 12 13 JP * B60J 5/06

A1 NADERI (NADERI ABDOL HOSSEIN) 3 015 910 13 03137 26 12 13 B01J 8/02

A1 NADERI (NADERI ABDOL HOSSEIN) 3 015 965 13 03138 26 12 13 * C01C 1/04

A1 NETATMO (NETATMO Société par actions simplifiée)

3 016 033 14 50010 02 01 14 G01J 1/02

A1 NETATMO (NETATMO Société par actions simplifiée)

3 016 034 14 50012 02 01 14 * G01J 1/42

A1 NEXTER ELECTRONICS (NEXTER ELEC-TRONICS)

3 016 077 13 03085 26 12 13 H01H 9/54

A1 NEXTER ELECTRONICS (NEXTER ELEC-TRONICS)

3 016 090 13 03084 26 12 13 H02H 9/02

A1 * NOVANCE (NOVANCE Société par actions simplifiée, OLEON NV)

3 015 896 13 63749 31 12 13 * A61K 8/49

A1 * OLEON NV (OLEON NV) voir NOVANCE 3 015 896 13 63749 31 12 13 * A61K 8/49

A1 PLAT (PLAT PATRICK) 3 016 048 13 63643 27 12 13 * G02B 27/22

A1 PRI S.A. (PRI S.A.) 3 015 860 13 63718 30 12 13 A23L 1/29

A1 * PROOT (PROOT BERNARD) voir FINDES 3 015 993 13 63740 31 12 13 * E04F 21/00

A1 RATIER FIGEAC (RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée)

3 016 007 13 63654 27 12 13 * F15B 15/14

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 016 091 13 63663 27 12 13 H02J 7/14

A1 ROCTOOL (ROCTOOL Société anonyme) 3 015 918 13 63770 31 12 13 * B29C 33/06

A1 ROCTOOL (ROCTOOL Société anonyme) 3 015 919 14 53285 11 04 14 31 12 13 FR * B29C 33/06

A1 SAGEMCOM BROADBAND SAS (SAGEM-COM BROADBAND SAS Société par actions simplifiée)

3 016 100 13 63616 26 12 13 * H04B 7/00

A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée)

3 015 974 13 63716 30 12 13 C04B 35/106

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

3 015 926 13 63762 31 12 13 * B32B 17/10

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

3 015 973 13 63759 31 12 13 * C03C 17/34

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN ISOVER)

3 016 037 13 63712 30 12 13 G01K 17/20

A1 * SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)

3 015 862 13 03115 31 12 13 * A43B 17/10

A1 SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par actions simplifiée)

3 015 863 13 03098 27 12 13 A43C 7/00

A1 SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par actions simplifiée)

3 015 907 13 03113 30 12 13 A63C 9/08

A1 * SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)

3 015 987 13 03114 31 12 13 * D06M 23/00

A1 SAS GENIUS PROJECTS (SAS GENIUS PROJECTS Société par actions simplifiée)

3 015 946 13 63679 30 12 13 * B60W 50/12

A1 SEAT, S.A. (SEAT, S.A.) 3 015 940 14 62302 12 12 14 31 12 13 ES B60R 9/04

A1 * SEB S.A. (SEB S.A.) voir L'OREAL 3 015 869 13 63586 26 12 13 * A45D 37/00





A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 3 015 864 13 63739 31 12 13 * A45D 1/00

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 3 015 865 13 63686 30 12 13 * A45D 1/06

A1 SEIPAM (SEIPAM) 3 016 111 13 03121 31 12 13 * H05B 6/10

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 016 043 13 63601 26 12 13 G01M 15/14

A1 SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE (SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE)

3 016 094 13 63615 26 12 13 H02K 7/18

A1 SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE (SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME)

3 016 073 13 63623 27 12 13 * G21C 1/32

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par actions simplifiée)

3 016 001 13 63726 31 12 13 * E06B 7/00

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par actions simplifiée)

3 016 002 13 63727 31 12 13 * E06B 7/00

A1 SPOOLEX (SPOOLEX Société par actions simplifiée)

3 015 962 13 63609 26 12 13 * B65H 19/18

A1 STILL GMBH (STILL GMBH) 3 015 964 14 63362 29 12 14 * 30 12 13 DE * B66F 9/20

A1 * SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRON-NEMENT Société par actions simplifiée) voir GRDF

3 016 099 13 63578 26 12 13 * H03M 13/09

A1 SYNOPTICAL (SYNOPTICAL) 3 016 063 13 03146 31 12 13 * G06F 19/00

A3 TC LOGICIEL SARL (TC LOGICIEL SARL) 3 016 069 14 03020 29 12 14 27 12 13 CH * G06Q 30/02

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée)

3 016 019 13 63636 27 12 13 * F16L 11/08

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée)

3 016 020 13 63719 30 12 13 * F16L 33/01

A1 * THALES (THALES Société anonyme) voir ASTRIUM SAS

3 015 956 13 63690 30 12 13 B64G 1/46

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 058 13 03099 27 12 13 * G06F 9/455

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 059 13 03100 27 12 13 * G06F 9/455

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 062 13 03123 31 12 13 G06F 17/30


Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 096 13 03118 31 12 13 H02M 3/24

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 097 13 03119 31 12 13 H02M 3/24

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 098 13 03120 31 12 13 * H03K 19/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 101 13 03086 26 12 13 H04B 7/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 103 13 03117 31 12 13 * H04L 5/02

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 106 13 03116 31 12 13 * H04W 12/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 016 109 13 03122 31 12 13 H04W 72/12

A1 * THEBAULT (THEBAULT LUDOVIC) voir BAUDU

3 015 937 13 03125 31 12 13 * B60Q 1/18

A1 TOTAL RAFFINAGE CHIMIE (TOTAL RAFFI-NAGE CHIMIE)

3 016 061 13 63597 26 12 13 G06F 17/17

A1 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)

3 015 942 14 63224 23 12 14 26 12 13 JP * B60R 21/36

A1 TREPPOZ (TREPPOZ ROBIN) 3 015 958 13 03093 27 12 13 * B65D 85/804

A3 TREZON (TREZON MICHEL) 3 015 903 13 03103 30 12 13 * A61N 1/18




A1 TRIXELL (TRIXELL Société par actions sim-plifiée)

3 016 079 13 63683 30 12 13 * H01L 27/146

A1 TRIXELL (TRIXELL Société par actions sim-plifiée)

3 016 080 13 63684 30 12 13 * H01L 27/146

A1 UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERN (UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE Etablissement public)

3 016 041 13 63680 30 12 13 G01M 13/04

A1 * UNIVERSITE FRANCOIS-RABELAIS (UNI-VERSITE FRANCOIS-RABELAIS Etablisse-ment public, LVMH-RECHERCHE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS)

3 015 881 13 63737 31 12 13 A61B 8/08

A1 VALEO ETUDES ELECTRONIQUES (VALEO ETUDES ELECTRONIQUES Société par actions simplifiée)

3 016 053 13 63697 30 12 13 * G03B 21/00

A1 VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée)

3 015 944 12 59074 27 09 12 B60S 1/34

A1 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée)

3 016 038 13 63750 31 12 13 * G01L 7/08

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée)

3 015 930 13 63715 30 12 13 B60H 1/24


3 015 931 13 63713 30 12 13 * B60H 3/06


3 015 939 13 63692 30 12 13 * B60R 1/02

A1 VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO (VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNO-LOGIES SUPPORT Société anonyme)

3 015 969 13 63608 26 12 13 * C02F 1/28


3 015 970 14 55244 10 06 14 26 12 13 FR * C02F 11/12

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 015 971 13 63607 26 12 13 * C02F 11/18

A1 VIRBAC SA (VIRBAC SA Société anonyme) 3 015 898 13 03124 31 12 13 * A61K 36/185

A1 WI LAN LABS INC (WI LAN LABS INC) 3 016 108 14 03047 30 12 14 30 12 13 US * H04W 28/18

A1 XEROX CORPORATION (XEROX CORPO-RATION)

3 016 066 14 62835 18 12 14 27 12 13 US * G06K 9/46

A1 ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée) 3 015 963 13 03095 27 12 13 * B66D 3/08

A1 ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée) 3 016 022 13 03096 27 12 13 * F21L 4/00

A3 ZOBELE ESPANA, S.A. (ZOBELE ESPANA, S.A.)

3 015 899 14 63409 29 12 14 30 12 13 ES A61L 9/12

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

159BOPI 15/27

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 15/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 161

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

A3 * A01B 21/08 3 015 857 13 63685 30 12 13 AGROMET EJEA, S.L.



A1 * A01M 1/04 3 016 024 14 00001 02 01 14 GENIN PHILIPPE

A1 * A21D 8/00 3 015 858 13 63746 31 12 13 LESIEUR Société par actions simplifiée

A1 * A21D 8/00 3 015 859 14 63426 30 12 14 31 12 13 FR LESIEUR Société par actions simplifiée





A1 * A22C 17/02 3 015 916 13 63626 27 12 13 GASTRONOME Société anonyme





A1 A23L 1/29 3 015 860 13 63718 30 12 13 PRI S.A.

A1 * A23L 1/32 3 015 858 13 63746 31 12 13 LESIEUR Société par actions simplifiée

A1 * A23L 1/32 3 015 859 14 63426 30 12 14 31 12 13 FR LESIEUR Société par actions simplifiée

A1 * A41D 13/12 3 015 861 14 00012 02 01 14 ABADIE NATHALIE

A1 * A41D 27/00 3 015 861 14 00012 02 01 14 ABADIE NATHALIE

A1 * A43B 17/10 3 015 862 13 03115 31 12 13 * SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 A43C 7/00 3 015 863 13 03098 27 12 13 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * A45D 1/00 3 015 864 13 63739 31 12 13 SEB S.A. Société anonyme




A1 * A45D 24/22 3 015 869 13 63586 26 12 13 * L'OREAL Société anonyme





A1 * A45D 33/28 3 015 866 13 63742 31 12 13 LVMH RECHERCHE

A1 A45D 34/00 3 015 867 13 63610 26 12 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 3 015 868 13 63721 30 12 13 L V M H RECHERCHE


A1 * A45D 40/00 3 015 870 13 63627 27 12 13 L'OREAL Société anonyme








162 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/27

A1 * A45D 40/26 3 015 868 13 63721 30 12 13 L V M H RECHERCHE








A1 * A45D 44/00 3 015 873 13 63731 31 12 13 ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée





A1 * A46B 11/00 3 015 868 13 63721 30 12 13 L V M H RECHERCHE

A1 * A47F 1/04 3 015 878 13 63752 31 12 13 BOIVIN ALBAN

A1 * A47F 3/02 3 015 878 13 63752 31 12 13 BOIVIN ALBAN

A1 * A47K 5/12 3 015 879 13 03133 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 * A47K 7/03 3 015 879 13 03133 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 A47K 11/10 3 015 880 13 03101 30 12 13 * MICHON JEAN DANIEL

A1 A61B 8/08 3 015 881 13 63737 31 12 13 * UNIVERSITE FRANCOIS-RABELAIS Etablisse-ment public

A1 A61B 10/02 3 015 882 13 63695 30 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 A61B 19/00 3 015 883 13 63755 31 12 13 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public

A1 A61F 5/455 3 015 884 13 03108 30 12 13 LEFORT LIONEL

A1 * A61G 5/02 3 015 873 13 63731 31 12 13 ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée

A1 * A61G 5/02 3 015 885 13 63599 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * A61G 5/10 3 015 885 13 63599 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * A61H 7/00 3 015 886 13 03134 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 * A61H 39/00 3 015 886 13 03134 26 12 13 COUDIN FABRICE

A3 * A61H 39/00 3 015 904 13 03104 30 12 13 TREZON MICHEL



A1 * A61K 8/02 3 015 870 13 63627 27 12 13 L'OREAL Société anonyme









Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays












A1 * A61K 8/34 3 015 896 13 63749 31 12 13 * NOVANCE Société par actions simplifiée




A1 * A61K 8/60 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * A61K 8/72 3 015 897 14 50015 02 01 14 LABORATOIRES M&L Société anonyme

A1 * A61K 8/97 3 015 898 13 03124 31 12 13 VIRBAC SA Société anonyme


A1 * A61K 31/7088 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * A61K 36/185 3 015 898 13 03124 31 12 13 VIRBAC SA Société anonyme

A3 A61L 9/12 3 015 899 14 63409 29 12 14 30 12 13 ES ZOBELE ESPANA, S.A.

A1 * A61M 1/02 3 015 900 13 63617 26 12 13 MACO PHARMA Société anonyme






A3 * A61N 1/18 3 015 903 13 03103 30 12 13 TREZON MICHEL





A1 * A61P 17/00 3 015 896 13 63749 31 12 13 * NOVANCE Société par actions simplifiée

A1 * A61P 17/00 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * A61P 29/00 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * A61P 31/00 3 015 898 13 03124 31 12 13 VIRBAC SA Société anonyme

A1 * A61Q 1/00 3 015 866 13 63742 31 12 13 LVMH RECHERCHE

A1 * A61Q 1/02 3 015 870 13 63627 27 12 13 L'OREAL Société anonyme






Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays




A1 * A61Q 5/00 3 015 897 14 50015 02 01 14 LABORATOIRES M&L Société anonyme





A1 * A61Q 19/00 3 015 896 13 63749 31 12 13 * NOVANCE Société par actions simplifiée

A1 * A61Q 19/00 3 015 898 13 03124 31 12 13 VIRBAC SA Société anonyme

A1 * A61Q 19/08 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * A62D 3/33 3 015 911 13 63669 30 12 13 ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVESTMENT CORPORATION

A1 * A62D 101/43 3 015 911 13 63669 30 12 13 ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVESTMENT CORPORATION

A1 * A63B 29/00 3 015 963 13 03095 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 A63C 9/08 3 015 907 13 03113 30 12 13 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 A63C 11/02 3 015 908 13 63590 26 12 13 CASSET LAURENT

A1 * B01D 45/06 3 015 909 13 63691 30 12 13 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme

A1 B01J 8/02 3 015 910 13 03137 26 12 13 NADERI ABDOL HOSSEIN

A1 * B01J 13/00 3 015 975 13 63659 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES


A1 * B01J 19/12 3 015 966 13 63664 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B01J 19/12 3 015 967 13 63665 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B01J 19/24 3 015 965 13 03138 26 12 13 NADERI ABDOL HOSSEIN

A1 * B09B 1/00 3 016 070 13 03143 30 12 13 CARMOUZE ALEXANDRE

A1 * B09C 1/08 3 015 911 13 63669 30 12 13 ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY AND INVESTMENT CORPORATION

A1 * B21D 26/14 3 015 912 13 63763 31 12 13 ADM28 S.AR.L.

A1 * B21D 31/00 3 015 913 13 63612 26 12 13 FIVES STEIN Société anonyme

A1 * B23K 20/06 3 015 912 13 63763 31 12 13 ADM28 S.AR.L.

A1 * B23P 19/04 3 016 020 13 63719 30 12 13 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A3 B25B 13/06 3 015 914 14 56845 16 07 14 27 12 13 TW

CHEN YI-FU


A1 * B25J 19/02 3 016 039 13 63611 26 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B25J 19/06 3 016 039 13 63611 26 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B26D 1/12 3 016 020 13 63719 30 12 13 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B26D 7/00 3 015 916 13 63626 27 12 13 GASTRONOME Société anonyme

A1 * B28C 7/00 3 015 917 13 63743 31 12 13 I-KR S.A.S Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * B28C 9/04 3 015 917 13 63743 31 12 13 I-KR S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * B29C 33/06 3 015 918 13 63770 31 12 13 ROCTOOL Société anonyme

A1 * B29C 33/06 3 015 919 14 53285 11 04 14 31 12 13 FR ROCTOOL Société anonyme



A1 * B29C 43/18 3 015 920 13 63576 26 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme


A1 * B29C 47/78 3 015 922 13 63622 27 12 13 HELLER-JOUSTRA

A1 * B29C 49/00 3 015 921 13 63620 27 12 13 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme

A1 * B29C 49/20 3 015 921 13 63620 27 12 13 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme

A1 * B29C 65/74 3 015 962 13 63609 26 12 13 SPOOLEX Société par actions simplifiée

A1 * B29C 65/78 3 015 962 13 63609 26 12 13 SPOOLEX Société par actions simplifiée

A1 * B29C 67/00 3 015 922 13 63622 27 12 13 HELLER-JOUSTRA








A1 * B29D 23/00 3 016 019 13 63636 27 12 13 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B30B 3/00 3 015 960 13 63736 31 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme


A1 * B32B 7/06 3 015 925 13 63653 27 12 13 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme



A1 * B32B 17/10 3 015 926 13 63762 31 12 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme




A1 B41M 1/26 3 015 927 13 63638 27 12 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * B44C 1/165 3 015 870 13 63627 27 12 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * B44C 1/165 3 015 871 13 63630 27 12 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * B60B 25/04 3 015 951 13 63744 31 12 13 MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 B60C 9/11 3 015 928 13 63594 26 12 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 B60C 9/11 3 015 929 13 63595 26 12 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 B60H 1/24 3 015 930 13 63715 30 12 13 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée

A1 * B60H 1/24 3 015 931 13 63713 30 12 13 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée

A1 * B60H 3/06 3 015 931 13 63713 30 12 13 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée

A1 * B60J 1/17 3 015 932 14 00016 02 01 14 MOUTET MICHEL MARCEL CHARLES

A1 * B60J 5/06 3 015 933 14 63314 24 12 14 26 12 13 JP NABTESCO CORPORATION

A1 * B60J 7/14 3 015 932 14 00016 02 01 14 MOUTET MICHEL MARCEL CHARLES

A1 * B60K 6/36 3 016 005 13 63591 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B60K 15/03 3 015 921 13 63620 27 12 13 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme

A1 * B60K 15/035 3 015 909 13 63691 30 12 13 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme

A1 * B60L 11/18 3 016 083 13 63613 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B60N 2/32 3 015 935 13 63647 27 12 13 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée


A1 B60N 2/48 3 015 934 13 63577 26 12 13 CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA)


A1 * B60N 2/64 3 015 936 14 56703 11 07 14 27 12 13 FR FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée


A1 * B60N 2/68 3 015 936 14 56703 11 07 14 27 12 13 FR FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60P 7/06 3 016 017 13 63650 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

A1 * B60Q 1/18 3 015 937 13 03125 31 12 13 * BAUDU RICHARD

A1 * B60Q 1/28 3 015 938 13 03109 30 12 13 * BARUE PATRICK

A1 * B60Q 1/34 3 015 937 13 03125 31 12 13 * BAUDU RICHARD

A1 * B60Q 1/50 3 015 938 13 03109 30 12 13 * BARUE PATRICK

A1 * B60R 1/02 3 015 939 13 63692 30 12 13 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée

A1 B60R 9/04 3 015 940 14 62302 12 12 14 31 12 13 ES SEAT, S.A.

A1 B60R 19/18 3 015 941 13 63603 26 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B60R 21/02 3 015 935 13 63647 27 12 13 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/02 3 015 936 14 56703 11 07 14 27 12 13 FR FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/36 3 015 942 14 63224 23 12 14 26 12 13 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60R 21/38 3 015 942 14 63224 23 12 14 26 12 13 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60R 22/28 3 016 017 13 63650 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * B60R 25/01 3 015 943 13 63662 27 12 13 MANSEAU DIDIER

A1 B60S 1/34 3 015 944 12 59074 27 09 12 VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée

A1 * B60T 3/00 3 015 945 14 63355 26 12 14 02 01 14 TW

KWANG YANG MOTOR CO., LTD.

A1 * B60T 11/04 3 016 011 13 63702 30 12 13 CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.






A1 * B60W 10/16 3 015 945 14 63355 26 12 14 02 01 14 TW


A1 * B60W 20/00 3 016 005 13 63591 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B60W 50/038 3 015 946 13 63679 30 12 13 SAS GENIUS PROJECTS Société par actions simplifiée

A1 * B60W 50/12 3 015 946 13 63679 30 12 13 SAS GENIUS PROJECTS Société par actions simplifiée

A1 * B60W 50/14 3 015 964 14 63362 29 12 14 * 30 12 13 DE STILL GMBH

A1 * B61D 19/02 3 015 933 14 63314 24 12 14 26 12 13 JP NABTESCO CORPORATION

A1 B61D 19/02 3 015 947 13 63604 26 12 13 FAIVELEY TRANSPORT TOURS Société par actions simplifiée

A1 * B62B 3/04 3 015 948 13 03139 26 12 13 BERCET ARNAUD ROGER ERNEST

A1 * B62B 3/10 3 015 948 13 03139 26 12 13 BERCET ARNAUD ROGER ERNEST

A1 B62D 5/04 3 015 949 14 63361 26 12 14 02 01 14 TW


A1 * B62D 21/18 3 015 915 14 50006 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B62D 25/00 3 015 981 13 63675 30 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B62D 57/00 3 015 915 14 50006 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 B62D 57/00 3 015 950 14 50007 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B62K 11/00 3 015 937 13 03125 31 12 13 * BAUDU RICHARD

A1 * B63G 8/20 3 016 093 14 50009 02 01 14 ARCHITECTURE ET CONCEPTION DE SYSTE-MES AVANCES (ACSA) Société par actions simplifiée

A1 * B63H 25/26 3 016 093 14 50009 02 01 14 ARCHITECTURE ET CONCEPTION DE SYSTE-MES AVANCES (ACSA) Société par actions simplifiée

A1 * B64C 1/14 3 016 007 13 63654 27 12 13 RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée

A1 * B64C 1/18 3 015 954 13 63760 31 12 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64C 25/36 3 015 951 13 63744 31 12 13 MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme

A1 * B64D 9/00 3 016 008 13 63651 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

A1 * B64D 29/08 3 015 952 14 50001 02 01 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 29/08 3 015 953 14 50002 02 01 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64F 5/00 3 015 954 13 63760 31 12 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

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Nom du déposant

Date Pays


A1 * B64G 1/22 3 015 955 13 03110 30 12 13 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 B64G 1/46 3 015 956 13 63690 30 12 13 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 B64G 1/50 3 015 957 13 63734 31 12 13 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 51/20 3 015 925 13 63653 27 12 13 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme

A1 * B65D 53/04 3 015 925 13 63653 27 12 13 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme

A1 * B65D 83/08 3 015 878 13 63752 31 12 13 BOIVIN ALBAN

A1 * B65D 85/804 3 015 958 13 03093 27 12 13 TREPPOZ ROBIN

A1 B65F 1/12 3 015 959 13 63735 31 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B65F 1/12 3 015 961 13 63733 31 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme



A1 * B65H 19/18 3 015 962 13 63609 26 12 13 SPOOLEX Société par actions simplifiée

A1 * B66C 1/18 3 016 017 13 63650 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

A1 * B66D 3/08 3 015 963 13 03095 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * B66D 3/10 3 015 963 13 03095 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * B66F 9/20 3 015 964 14 63362 29 12 14 * 30 12 13 DE STILL GMBH

A1 * C01C 1/04 3 015 965 13 03138 26 12 13 NADERI ABDOL HOSSEIN

A1 * C01F 17/00 3 015 966 13 63664 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public



A1 * C01G 23/04 3 015 966 13 63664 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public



A1 * C02F 1/02 3 015 971 13 63607 26 12 13 VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO-GIES SUPPORT Société anonyme





A1 * C02F 11/12 3 015 970 14 55244 10 06 14 26 12 13 FR VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO-GIES SUPPORT Société anonyme

A1 * C02F 11/18 3 015 970 14 55244 10 06 14 26 12 13 FR VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO-GIES SUPPORT Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

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Nom du déposant

Date Pays




A1 * C03B 18/00 3 015 972 13 63677 30 12 13 FIVES STEIN Société anonyme



A1 * C03C 17/34 3 015 973 13 63759 31 12 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 C04B 35/106 3 015 974 13 63716 30 12 13 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C04B 35/577 3 015 975 13 63659 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * C04B 35/577 3 015 976 13 63660 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * C07D 211/70 3 015 977 13 03107 30 12 13 BINAY PATRICE



A1 * C07D 317/26 3 015 978 13 63699 30 12 13 * M2I DEVELOPMENT


A1 * C07D 493/08 3 015 978 13 63699 30 12 13 * M2I DEVELOPMENT

A1 * C08C 19/30 3 015 979 14 50004 02 01 14 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * C08C 19/30 3 015 980 14 50005 02 01 14 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * C08F 2/46 3 015 982 13 63676 30 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * C08F 136/14 3 015 979 14 50004 02 01 14 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * C08F 136/14 3 015 980 14 50005 02 01 14 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * C08J 3/00 3 015 981 13 63675 30 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * C08L 23/08 3 015 981 13 63675 30 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * C08L 23/12 3 015 981 13 63675 30 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * C09D 5/08 3 016 083 13 63613 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * C09D 5/25 3 016 083 13 63613 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * C09J 5/00 3 015 982 13 63676 30 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * C09J 171/00 3 015 983 13 63673 30 12 13 BOSTIK SA

A1 * C09J 171/00 3 015 984 13 63674 30 12 13 BOSTIK SA

A1 * C09J 175/04 3 015 983 13 63673 30 12 13 BOSTIK SA

A1 * C09J 175/04 3 015 984 13 63674 30 12 13 BOSTIK SA

A1 * C12N 1/18 3 015 985 13 63672 30 12 13 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

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Nom du déposant

Date Pays


A1 * C12N 15/115 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * C12P 7/06 3 015 985 13 63672 30 12 13 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C12R 1/865 3 015 985 13 63672 30 12 13 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C21D 9/00 3 015 913 13 63612 26 12 13 FIVES STEIN Société anonyme

A1 * C22C 38/18 3 016 084 14 50014 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * C40B 30/04 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * C40B 30/08 3 015 986 13 63696 30 12 13 * L V M H RECHERCHE

A1 * D06M 11/38 3 015 862 13 03115 31 12 13 * SALOMON SAS Société par actions simplifiée





A1 * D21H 21/14 3 015 988 13 63621 27 12 13 * ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED

A1 * D21H 27/00 3 015 988 13 63621 27 12 13 * ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED

A1 E01F 9/017 3 015 989 13 63745 31 12 13 H D N R Société à responsabilité limitée

A1 * E03C 1/28 3 015 990 13 63652 27 12 13 BALLESTRA VICTOR JEAN



A1 * E03D 5/01 3 015 991 13 03132 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 * E03D 5/01 3 015 992 14 02919 16 12 14 26 12 13 FR COUDIN FABRICE




A1 * E03D 9/14 3 015 992 14 02919 16 12 14 26 12 13 FR COUDIN FABRICE

A1 * E04F 19/02 3 015 993 13 63740 31 12 13 * FINDES

A1 * E04F 19/04 3 015 993 13 63740 31 12 13 * FINDES

A1 * E04F 21/00 3 015 993 13 63740 31 12 13 * FINDES

A1 E04G 9/10 3 015 994 13 63602 26 12 13 DURAND PHILIPPE

A1 E04G 9/10 3 015 995 13 63606 26 12 13 DURAND PHILIPPE

A1 E04H 4/14 3 015 996 13 03135 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 E05B 17/04 3 015 997 13 63753 31 12 13 ADLER S.A.S Société par actions simplifiée

A1 E05B 17/04 3 015 998 13 63756 31 12 13 ADLER S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * E05C 17/04 3 015 999 13 63687 30 12 13 AREVA NC

A1 * E05C 19/00 3 015 999 13 63687 30 12 13 AREVA NC

A3 E05C 19/00 3 016 000 14 51240 17 02 14 31 12 13 CN FOSHAN IDEAL CO LTD

A1 * E05C 19/10 3 015 952 14 50001 02 01 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * E05C 19/10 3 015 953 14 50002 02 01 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * E05F 11/54 3 016 007 13 63654 27 12 13 RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée

A1 * E05F 15/50 3 016 007 13 63654 27 12 13 RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée

A1 * E05F 15/632 3 015 933 14 63314 24 12 14 26 12 13 JP NABTESCO CORPORATION

A1 * E06B 7/00 3 016 001 13 63726 31 12 13 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays



A1 * E06B 9/13 3 016 003 13 63723 30 12 13 LARDIER EMMANUEL



A1 * E21B 21/00 3 016 004 13 63625 27 12 13 FRANCE REGENERATION TECHNOLOGY Société par actions simplifiée

A1 * E21B 28/00 3 016 004 13 63625 27 12 13 FRANCE REGENERATION TECHNOLOGY Société par actions simplifiée

A1 * F01D 15/10 3 016 025 13 63693 30 12 13 FIVES Société anonyme

A1 * F02B 43/08 3 016 005 13 63591 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * F02C 6/16 3 016 025 13 63693 30 12 13 FIVES Société anonyme

A1 F02K 1/72 3 016 006 14 50016 02 01 14 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F15B 15/14 3 016 007 13 63654 27 12 13 RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée



A1 * F16B 45/00 3 016 008 13 63651 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

A1 * F16D 51/50 3 016 009 13 63701 30 12 13 CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.










A1 * F16F 7/12 3 016 017 13 63650 27 12 13 ACK FORANKRA Société par actions simplifiée

A3 F16F 15/30 3 016 018 13 03092 27 12 13 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * F16H 25/24 3 016 011 13 63702 30 12 13 CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.






A1 * F16L 11/08 3 016 019 13 63636 27 12 13 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée



A1 * F17C 5/02 3 016 021 14 50008 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * F21L 4/00 3 016 022 13 03096 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * F21V 8/00 3 015 926 13 63762 31 12 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F21V 8/00 3 015 973 13 63759 31 12 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * F21V 14/00 3 016 023 13 63593 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * F21V 23/00 3 016 022 13 03096 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * F21V 23/00 3 016 023 13 63593 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * F21V 29/00 3 016 022 13 03096 27 12 13 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * F21V 33/00 3 016 024 14 00001 02 01 14 GENIN PHILIPPE

A1 * F21V 33/00 3 016 071 13 63738 31 12 13 AWOX Société anonyme

A1 * F22B 33/18 3 016 025 13 63693 30 12 13 FIVES Société anonyme

A1 * F24J 2/05 3 016 001 13 63726 31 12 13 SOMFY SAS Société par actions simplifiée



A1 * F25B 21/00 3 016 026 13 63661 27 12 13 COOLTECH APPLICATIONS Société par actions simplifiée

A1 * F25B 29/00 3 016 026 13 63661 27 12 13 COOLTECH APPLICATIONS Société par actions simplifiée

A1 * F28D 15/00 3 016 021 14 50008 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * F28F 1/04 3 016 027 14 50011 02 01 14 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * F28F 13/06 3 016 027 14 50011 02 01 14 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 G01C 11/02 3 016 028 14 63073 22 12 14 27 12 13 AT LAYERLAB.NET GMBH

A1 * G01C 21/20 3 016 029 13 63758 31 12 13 ELTA Société anonyme

A1 G01C 22/00 3 016 030 13 63728 31 12 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01C 25/00 3 016 040 13 63768 31 12 13 AERO CONCEPT ENGINEERING Société à res-ponsabilité limitée

A1 * G01D 4/00 3 016 031 13 63579 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G01D 4/00 3 016 032 13 63584 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G01F 1/68 3 016 035 13 63580 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G01F 15/06 3 016 035 13 63580 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 G01J 1/02 3 016 033 14 50010 02 01 14 NETATMO Société par actions simplifiée

A1 * G01J 1/02 3 016 034 14 50012 02 01 14 NETATMO Société par actions simplifiée

A1 * G01J 1/42 3 016 034 14 50012 02 01 14 NETATMO Société par actions simplifiée

A1 * G01K 1/02 3 016 035 13 63580 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G01K 3/10 3 016 035 13 63580 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 G01K 7/16 3 016 036 13 63589 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01K 13/00 3 015 972 13 63677 30 12 13 FIVES STEIN Société anonyme

A1 G01K 17/20 3 016 037 13 63712 30 12 13 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * G01L 7/08 3 016 038 13 63750 31 12 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * G01L 9/00 3 016 038 13 63750 31 12 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * G01L 15/00 3 016 039 13 63611 26 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G01M 9/06 3 016 040 13 63768 31 12 13 AERO CONCEPT ENGINEERING Société à res-ponsabilité limitée

A1 G01M 13/04 3 016 041 13 63680 30 12 13 UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE Eta-blissement public

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * G01M 15/00 3 016 042 13 63709 30 12 13 FLAKT SOLYVENT-VENTEC Société par actions simplifiée

A1 G01M 15/14 3 016 043 13 63601 26 12 13 SNECMA Société anonyme

A1 * G01N 27/00 3 016 044 13 63628 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01N 29/00 3 016 044 13 63628 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01N 29/04 3 016 045 14 50013 02 01 14 AIRCELLE Société anonyme

A1 * G01N 29/22 3 016 045 14 50013 02 01 14 AIRCELLE Société anonyme

A1 G01P 15/00 3 016 046 13 63729 31 12 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 G01R 21/133 3 016 047 14 61635 28 11 14 28 12 13 US INTEL CORPORATION

A1 * G01R 23/00 3 016 107 13 63582 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G01R 31/3181 3 016 079 13 63683 30 12 13 TRIXELL Société par actions simplifiée

A1 * G01R 31/3181 3 016 080 13 63684 30 12 13 TRIXELL Société par actions simplifiée

A1 * G01R 31/34 3 016 042 13 63709 30 12 13 FLAKT SOLYVENT-VENTEC Société par actions simplifiée

A1 * G02B 5/02 3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * LG DISPLAY CO., LTD.

A1 * G02B 5/32 3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * LG DISPLAY CO., LTD.

A1 * G02B 26/10 3 016 053 13 63697 30 12 13 VALEO ETUDES ELECTRONIQUES Société par actions simplifiée



A1 * G02B 27/22 3 016 048 13 63643 27 12 13 PLAT PATRICK

A1 G02C 13/00 3 016 049 13 63689 30 12 13 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE)

A1 * G02C 13/00 3 016 050 14 50017 02 01 14 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE)



A1 * G02F 1/13357 3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * LG DISPLAY CO., LTD.


A1 * G03G 9/08 3 016 054 13 63634 27 12 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * G03H 1/04 3 016 055 14 62891 19 12 14 26 12 13 US * LG DISPLAY CO., LTD.

A1 G03H 1/14 3 016 056 13 63761 31 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 G04C 10/00 3 016 057 14 00003 02 01 14 CHEBIRI CATHERINE

A1 * G06F 1/32 3 016 060 14 61636 28 11 14 28 12 13 US INTEL CORPORATION

A1 * G06F 1/32 3 016 100 13 63616 26 12 13 SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/01 3 016 048 13 63643 27 12 13 PLAT PATRICK

A1 * G06F 9/455 3 016 058 13 03099 27 12 13 THALES Société anonyme


A1 * G06F 9/50 3 016 060 14 61636 28 11 14 28 12 13 US INTEL CORPORATION


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays



A1 * G06F 13/38 3 016 067 13 63668 30 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G06F 15/16 3 016 105 13 63670 30 12 13 ARKAMYS Société anonyme

A1 G06F 17/17 3 016 061 13 63597 26 12 13 TOTAL RAFFINAGE CHIMIE

A1 G06F 17/30 3 016 062 13 03123 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/30 3 016 066 14 62835 18 12 14 27 12 13 US XEROX CORPORATION

A1 * G06F 17/50 3 016 050 14 50017 02 01 14 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE)



A1 * G06F 19/00 3 016 063 13 03146 31 12 13 SYNOPTICAL



A1 * G06K 9/46 3 016 066 14 62835 18 12 14 27 12 13 US XEROX CORPORATION

A1 * G06K 19/00 3 016 067 13 63668 30 12 13 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 G06Q 30/02 3 016 068 13 63769 31 12 13 DIGIT'APP Société par actions simplifiée

A3 * G06Q 30/02 3 016 069 14 03020 29 12 14 27 12 13 CH TC LOGICIEL SARL

A3 * G06Q 30/06 3 016 069 14 03020 29 12 14 27 12 13 CH TC LOGICIEL SARL

A1 * G06Q 50/22 3 016 063 13 03146 31 12 13 SYNOPTICAL

A1 * G07C 5/00 3 015 946 13 63679 30 12 13 SAS GENIUS PROJECTS Société par actions simplifiée

A1 * G07F 7/06 3 016 070 13 03143 30 12 13 CARMOUZE ALEXANDRE

A1 * G08B 13/22 3 016 003 13 63723 30 12 13 LARDIER EMMANUEL

A1 * G08B 21/02 3 016 071 13 63738 31 12 13 AWOX Société anonyme

A1 * G08C 17/02 3 016 029 13 63758 31 12 13 ELTA Société anonyme

A1 * G08C 17/02 3 016 035 13 63580 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * G09F 3/00 3 015 958 13 03093 27 12 13 TREPPOZ ROBIN

A1 * G09F 3/04 3 015 983 13 63673 30 12 13 BOSTIK SA

A1 * G09F 3/04 3 015 984 13 63674 30 12 13 BOSTIK SA

A1 G10K 11/28 3 016 072 13 03131 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 * G21C 1/32 3 016 073 13 63623 27 12 13 SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATO-MIQUE TECHNICATOME

A1 * G21C 3/04 3 015 975 13 63659 27 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 G21C 3/62 3 016 074 14 63201 23 12 14 27 12 13 KR KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTI-TUTE

A1 * G21C 7/36 3 016 075 14 63401 29 12 14 31 12 13 KR KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTI-TUTE

A1 * G21C 13/087 3 016 076 14 00002 02 01 14 COSTES DIDIER

A1 * G21C 15/02 3 016 076 14 00002 02 01 14 COSTES DIDIER

A1 * G21C 17/00 3 016 073 13 63623 27 12 13 SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATO-MIQUE TECHNICATOME

A1 * G21C 19/20 3 016 075 14 63401 29 12 14 31 12 13 KR KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTI-TUTE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 H01H 9/54 3 016 077 13 03085 26 12 13 NEXTER ELECTRONICS

A1 H01H 71/02 3 016 078 13 63648 27 12 13 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H01L 25/075 3 016 081 13 63645 27 12 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 27/146 3 016 079 13 63683 30 12 13 TRIXELL Société par actions simplifiée

A1 * H01L 27/146 3 016 080 13 63684 30 12 13 TRIXELL Société par actions simplifiée





A1 * H01M 2/02 3 016 083 13 63613 26 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES



A1 * H01M 2/14 3 016 084 14 50014 02 01 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public






A3 * H01M 10/04 3 016 085 14 63453 30 12 14 * 31 12 13 CN CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED






A1 * H01Q 1/32 3 016 087 14 55655 19 06 14 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * H01Q 15/16 3 015 955 13 03110 30 12 13 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01R 13/62 3 016 088 13 03136 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 * H01R 33/06 3 016 088 13 03136 26 12 13 COUDIN FABRICE

A1 H01R 43/04 3 016 089 14 62566 17 12 14 26 12 13 JP DAI-ICHI SEIKO CO., LTD.

A1 H02H 9/02 3 016 090 13 03084 26 12 13 NEXTER ELECTRONICS

A1 H02J 7/14 3 016 091 13 63663 27 12 13 RENAULT S.A.S

A1 * H02K 1/06 3 016 092 13 03111 30 12 13 LUCIDARME THIERRY


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * H02K 5/132 3 016 093 14 50009 02 01 14 ARCHITECTURE ET CONCEPTION DE SYSTE-MES AVANCES (ACSA) Société par actions simplifiée

A1 * H02K 5/22 3 016 095 14 58086 28 08 14 26 12 13 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

A1 H02K 7/18 3 016 094 13 63615 26 12 13 SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATO-MIQUE



A1 * H02K 11/00 3 016 095 14 58086 28 08 14 26 12 13 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION


A1 H02M 3/24 3 016 096 13 03118 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 H02M 3/24 3 016 097 13 03119 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H02S 20/22 3 016 001 13 63726 31 12 13 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02S 20/22 3 016 002 13 63727 31 12 13 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * H03B 19/00 3 016 102 13 63754 31 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H03K 19/00 3 016 098 13 03120 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H03M 1/08 3 016 098 13 03120 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H03M 13/09 3 016 099 13 63578 26 12 13 * GRDF Société anonyme

A1 * H04B 1/06 3 016 032 13 63584 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * H04B 1/06 3 016 087 14 55655 19 06 14 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/00 3 016 058 13 03099 27 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04B 7/00 3 016 059 13 03100 27 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04B 7/00 3 016 100 13 63616 26 12 13 SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par actions simplifiée

A1 H04B 7/04 3 016 101 13 03086 26 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04H 20/74 3 016 106 13 03116 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04H 40/18 3 016 102 13 63754 31 12 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H04L 1/00 3 016 099 13 63578 26 12 13 * GRDF Société anonyme

A1 * H04L 5/02 3 016 103 13 03117 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04L 7/00 3 016 110 13 63583 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 016 031 13 63579 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * H04L 12/70 3 016 104 13 63698 30 12 13 CASSIDIAN SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04L 27/26 3 016 103 13 03117 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04L 29/06 3 016 104 13 63698 30 12 13 CASSIDIAN SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04M 1/247 3 015 943 13 63662 27 12 13 MANSEAU DIDIER

A1 * H04N 7/18 3 015 939 13 63692 30 12 13 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée

A1 * H04N 21/20 3 016 105 13 63670 30 12 13 ARKAMYS Société anonyme

A1 * H04W 12/00 3 016 106 13 03116 31 12 13 THALES Société anonyme

A1 * H04W 16/14 3 016 107 13 63582 26 12 13 GRDF Société anonyme

A1 * H04W 28/18 3 016 108 14 03047 30 12 14 30 12 13 US WI LAN LABS INC

A1 * H04W 52/02 3 016 100 13 63616 26 12 13 SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 H04W 72/12 3 016 109 13 03122 31 12 13 THALES Société anonyme



A1 * H04W 88/16 3 016 110 13 63583 26 12 13 GRDF Société anonyme


A1 * H05B 6/06 3 016 111 13 03121 31 12 13 SEIPAM

A1 * H05B 6/10 3 016 111 13 03121 31 12 13 SEIPAM

A1 * H05K 9/00 3 015 924 13 63671 30 12 13 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays

179BOPI 15/27

1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

BOPI 15/27 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 181

BOPI de publication n° : 07/27Pages : 44Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention

Nature du titre et n° : Demande de brevet francais n° 2895699

Il y a lieu de remplacer : PARK CHOON

par : PARK CHOON HO à la rubrique 72

BOPI de publication n° : 10/23Pages : 141, 182Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d'invention, de certificats d'utilite, de certificats d'addition


Il y a lieu de remplacer : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES

par : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES



Il y a lieu de remplacer : FONCTONNELS par FONCTIONNELS à la rubrique 54 et NI?CACK MARTIN

par : NISCACK MARTIN à la rubrique 72



Il y a lieu de remplacer : POUT DIODE

par : POUR DIODE dans le titre de l'invention

182 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 15/27



Il y a lieu de remplacer : PLATERFORME

par : PLATEFORME à la rubrique 54

BOPI de publication n° : 14/27Pages : 84, 161, 182Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d'invention, de certificats d'utilite, de certificats d'addition


Il y a lieu de remplacer : la forme juridique Société à responsabilité limitée

par : Société par actions simplifiée



Il y a lieu de remplacer : GASHI REXHEP

par : METZGER PHILIPPE à la rubrique 72



Il y a lieu de remplacer : la forme juridique “Société à responsabilité limitée“

par : “Société par actions simplifiée“




Il y a lieu de remplacer : GELEON

par : GELOEN aux rubriques 71 et 73



Il y a lieu d’ajouter : le nom du deuxième demandeur: BLANC PATRICE, et celui du troisième demandeur: LICOT OLIVIER.



Il y a lieu d’ajouter : le nom du vingtième et celui du vingt et unième inventeur: VERNIZEAU MICHEL et FONTAINE RENAN.



Il y a lieu d’ajouter : la figure de l'abrégé (figure 5 du fascicule de la demande de brevet)

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ...................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés.........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés.........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ......................................


187

195

néant

203

néant

187BOPI 15/27

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 15/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 189

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 05 52570 26 08 05 07 09 04 JP * B62D 5/04 BOPI 10 DU 10 03 06 2 874 887

A1 06 54366 19 10 06 28 02 06 JP B62D 5/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 822

A1 07 06028 28 08 07 08 09 06 JP H01H 73/18 BOPI 11 DU 14 03 08 2 905 797

A1 07 53169 09 02 07 10 08 06 JP * B62D 5/04 BOPI 07 DU 15 02 08 2 904 802

A1 07 57304 31 08 07 01 09 06 DE * H02P 7/06 BOPI 20 DU 16 05 08 2 908 566

A1 08 04401 01 08 08 01 08 07 DE * F16C 33/46 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 695

A1 08 52776 24 04 08 25 06 07 US * G01S 7/521 BOPI 52 DU 26 12 08 2 917 841

A1 08 54977 22 07 08 28 11 07 JP B62D 5/04 BOPI 22 DU 29 05 09 2 924 084

A1 08 56707 03 10 08 05 10 07 CN * G01N 9/04 BOPI 15 DU 10 04 09 2 922 020

A1 08 56710 03 10 08 05 10 07 CN * G01N 9/04 BOPI 15 DU 10 04 09 2 922 021

A1 08 57136 21 10 08 29 10 07 US * B25B 23/145 BOPI 18 DU 01 05 09 2 922 800

A1 09 01601 01 04 09 03 04 08 JP D03J 1/14 BOPI 46 DU 13 11 09 2 930 950

A1 09 50835 11 02 09 12 02 08 US * H02B 1/20 BOPI 33 DU 14 08 09 2 927 477

A1 09 54774 09 07 09 22 07 08 US * H02J 7/00 BOPI 04 DU 29 01 10 2 934 428

A1 09 56790 30 09 09 30 09 08 JP F16C 29/04 BOPI 13 DU 02 04 10 2 936 576

A1 09 56933 05 10 09 06 02 09 TW

* B25B 23/142 BOPI 32 DU 13 08 10 2 941 882

A1 10 54188 31 05 10 08 02 10 JP * H02P 9/14 BOPI 32 DU 12 08 11 2 956 267

A1 10 54243 01 06 10 02 06 09 CN H02J 13/00 BOPI 48 DU 03 12 10 2 946 194

A1 10 55190 29 06 10 01 07 09 DE * B81C 1/00 BOPI 03 DU 21 01 11 2 948 115

A1 10 55624 09 07 10 09 07 09 IT * A61K 31/713 BOPI 02 DU 14 01 11 2 947 728

A1 10 56666 19 08 10 20 08 09 DE G08G 1/09 BOPI 08 DU 25 02 11 2 949 271

A1 10 57965 01 10 10 02 10 09 DE * F28D 9/00 BOPI 14 DU 08 04 11 2 950 960

A1 10 60316 09 12 10 10 12 09 DE * F04B 53/10 BOPI 24 DU 17 06 11 2 953 890

A1 11 53361 19 04 11 22 04 10 JP G01D 5/12 BOPI 43 DU 28 10 11 2 959 307

A1 11 56856 27 07 11 29 07 10 DE B64C 25/60 BOPI 05 DU 03 02 12 2 963 319

A1 11 61478 12 12 11 20 12 10 US * H01L 29/772 BOPI 25 DU 22 06 12 2 969 386

A1 11 62515 29 12 11 29 12 10 US * F01D 25/28 BOPI 27 DU 06 07 12 2 970 036

A1 12 53435 13 04 12 14 04 11 DE * B66F 9/24 BOPI 42 DU 19 10 12 2 974 078

A1 12 54524 16 05 12 18 05 11 DE F16D 23/04 BOPI 47 DU 23 11 12 2 975 455

A1 12 54649 22 05 12 24 05 11 DE B60S 1/34 BOPI 48 DU 30 11 12 2 975 652

A1 12 54686 23 05 12 26 05 11 DE B60S 1/18 BOPI 48 DU 30 11 12 2 975 650

A1 12 57059 20 07 12 28 07 11 CN * B01D 15/18 BOPI 05 DU 01 02 13 2 978 358

A1 12 58691 17 09 12 19 09 11 DE * E05B 71/00 BOPI 12 DU 22 03 13 2 980 233

A1 12 59074 27 09 12 B60S 1/34 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 944

A1 12 60556 07 11 12 08 11 11 DE * A01C 7/00 BOPI 19 DU 10 05 13 2 982 119

A1 13 03084 26 12 13 H02H 9/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 090

A1 13 03085 26 12 13 H01H 9/54 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 077

A1 13 03086 26 12 13 H04B 7/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 101

A1 13 03087 26 12 13 G06F 21/71 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 065

A1 13 03093 27 12 13 * B65D 85/804 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 958

A1 13 03095 27 12 13 * B66D 3/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 963

A1 13 03096 27 12 13 * F21L 4/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 022

A1 13 03098 27 12 13 A43C 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 863

190 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 15/27

A1 13 03099 27 12 13 * G06F 9/455 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 058

A1 13 03100 27 12 13 * G06F 9/455 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 059

A1 13 03101 30 12 13 A47K 11/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 880

A1 13 03107 30 12 13 * C07D491/056 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 977

A1 13 03108 30 12 13 A61F 5/455 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 884

A1 13 03109 30 12 13 * B60Q 1/28 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 938

A1 13 03110 30 12 13 * B64G 1/22 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 955

A1 13 03112 30 12 13 G06F 21/64 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 064

A1 13 03113 30 12 13 A63C 9/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 907

A1 13 03114 31 12 13 * D06M 23/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 987

A1 13 03115 31 12 13 * A43B 17/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 862

A1 13 03116 31 12 13 * H04W 12/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 106

A1 13 03117 31 12 13 * H04L 5/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 103

A1 13 03118 31 12 13 H02M 3/24 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 096

A1 13 03119 31 12 13 H02M 3/24 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 097

A1 13 03120 31 12 13 * H03K 19/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 098

A1 13 03121 31 12 13 * H05B 6/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 111

A1 13 03122 31 12 13 H04W 72/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 109

A1 13 03123 31 12 13 G06F 17/30 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 062

A1 13 03124 31 12 13 * A61K 36/185 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 898

A1 13 03125 31 12 13 * B60Q 1/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 937

A1 13 03131 26 12 13 G10K 11/28 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 072

A1 13 03133 26 12 13 * A47K 7/03 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 879

A1 13 03134 26 12 13 * A61H 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 886

A1 13 03135 26 12 13 E04H 4/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 996

A1 13 03136 26 12 13 * H01R 33/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 088

A1 13 03137 26 12 13 B01J 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 910

A1 13 03138 26 12 13 * C01C 1/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 965

A1 13 03139 26 12 13 * B62B 3/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 948

A1 13 51114 08 02 13 10 02 12 US A01K 39/014 BOPI 33 DU 16 08 13 2 986 690

A1 13 63576 26 12 13 * B29C 43/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 920

A1 13 63577 26 12 13 B60N 2/48 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 934

A1 13 63578 26 12 13 * H03M 13/09 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 099

A1 13 63579 26 12 13 * G01D 4/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 031

A1 13 63580 26 12 13 * G01K 3/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 035

A1 13 63582 26 12 13 * H04W 16/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 107

A1 13 63583 26 12 13 * H04W 88/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 110

A1 13 63584 26 12 13 * G01D 4/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 032

A1 13 63585 26 12 13 * A45D 97/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 874

A1 13 63586 26 12 13 * A45D 37/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 869

A1 13 63587 26 12 13 * A45D 97/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 875

A1 13 63588 26 12 13 * A45D 97/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 876

A1 13 63589 26 12 13 G01K 7/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 036

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Numérode



A1 13 63590 26 12 13 A63C 11/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 908

A1 13 63591 26 12 13 * F02B 43/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 005

A1 13 63593 26 12 13 * F21V 14/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 023

A1 13 63594 26 12 13 B60C 9/11 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 928

A1 13 63595 26 12 13 B60C 9/11 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 929

A1 13 63596 26 12 13 * A45D 97/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 877

A1 13 63597 26 12 13 G06F 17/17 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 061

A1 13 63599 26 12 13 * A61G 5/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 885

A1 13 63601 26 12 13 G01M 15/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 043

A1 13 63602 26 12 13 E04G 9/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 994

A1 13 63603 26 12 13 B60R 19/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 941

A1 13 63604 26 12 13 B61D 19/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 947

A1 13 63606 26 12 13 E04G 9/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 995

A1 13 63607 26 12 13 * C02F 11/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 971

A1 13 63608 26 12 13 * C02F 1/28 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 969

A1 13 63609 26 12 13 * B65H 19/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 962

A1 13 63610 26 12 13 A45D 34/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 867

A1 13 63611 26 12 13 * G01L 15/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 039

A1 13 63612 26 12 13 * B21D 31/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 913

A1 13 63613 26 12 13 * H01M 2/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 083

A1 13 63614 26 12 13 * H01M 10/6551 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 086

A1 13 63615 26 12 13 H02K 7/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 094

A1 13 63616 26 12 13 * H04B 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 100

A1 13 63617 26 12 13 * A61M 1/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 900

A1 13 63618 26 12 13 * A61M 1/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 901

A1 13 63619 26 12 13 * A61M 1/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 902

A1 13 63620 27 12 13 * B29C 49/20 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 921

A1 13 63621 27 12 13 * D21H 21/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 988

A1 13 63622 27 12 13 * B29C 67/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 922

A1 13 63623 27 12 13 * G21C 1/32 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 073

A1 13 63625 27 12 13 * E21B 21/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 004

A1 13 63626 27 12 13 * B26D 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 916

A1 13 63627 27 12 13 * A45D 40/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 870

A1 13 63628 27 12 13 * G01N 29/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 044

A1 13 63630 27 12 13 * A45D 40/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 871

A1 13 63632 27 12 13 * A61K 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 887

A1 13 63634 27 12 13 * G03G 9/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 054

A1 13 63636 27 12 13 * F16L 11/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 019

A1 13 63637 27 12 13 * A45D 40/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 872

A1 13 63638 27 12 13 B41M 1/26 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 927

A1 13 63639 27 12 13 * A61K 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 888

A1 13 63640 27 12 13 * A61K 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 889

A1 13 63642 27 12 13 * A61K 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 890

Naturedu

document


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a été publiée

Numérode



A1 13 63643 27 12 13 * G02B 27/22 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 048

A1 13 63645 27 12 13 * H01L 33/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 081

A1 13 63646 27 12 13 * A61K 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 891

A1 13 63647 27 12 13 * B60N 2/68 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 935

A1 13 63648 27 12 13 H01H 71/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 078

A1 13 63650 27 12 13 * F16F 7/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 017

A1 13 63651 27 12 13 * F16B 45/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 008

A1 13 63652 27 12 13 * E03C 1/28 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 990

A1 13 63653 27 12 13 * B32B 7/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 925

A1 13 63654 27 12 13 * F15B 15/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 007

A1 13 63655 27 12 13 * A61K 8/41 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 895

A1 13 63656 27 12 13 * A61K 8/19 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 892

A1 13 63657 27 12 13 * A61K 8/19 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 893

A1 13 63658 27 12 13 * A61K 8/19 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 894

A1 13 63659 27 12 13 * C04B 35/577 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 975

A1 13 63660 27 12 13 * C04B 35/577 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 976

A1 13 63661 27 12 13 * F25B 21/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 026

A1 13 63662 27 12 13 * B60R 25/01 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 943

A1 13 63663 27 12 13 H02J 7/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 091

A1 13 63664 27 12 13 * C01G 23/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 966

A1 13 63665 27 12 13 * C01G 23/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 967

A1 13 63666 27 12 13 * C01G 23/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 968

A1 13 63668 30 12 13 * G06K 19/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 067

A1 13 63669 30 12 13 * B09C 1/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 911

A1 13 63670 30 12 13 * H04N 21/20 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 105

A1 13 63671 30 12 13 * B29C 70/68 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 924

A1 13 63672 30 12 13 * C12N 1/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 985

A1 13 63673 30 12 13 * C09J171/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 983

A1 13 63674 30 12 13 * C09J171/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 984

A1 13 63675 30 12 13 * C08J 3/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 981

A1 13 63676 30 12 13 * C09J 5/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 982

A1 13 63677 30 12 13 * C03B 18/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 972

A1 13 63679 30 12 13 * B60W 50/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 946

A1 13 63680 30 12 13 G01M 13/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 041

A1 13 63683 30 12 13 * H01L 27/146 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 079

A1 13 63684 30 12 13 * H01L 27/146 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 080

A1 13 63686 30 12 13 * A45D 1/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 865

A1 13 63687 30 12 13 * E05C 19/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 999

A1 13 63689 30 12 13 G02C 13/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 049

A1 13 63690 30 12 13 B64G 1/46 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 956

A1 13 63691 30 12 13 * B01D 45/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 909

A1 13 63692 30 12 13 * B60R 1/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 939

A1 13 63693 30 12 13 * F22B 33/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 025

Naturedu

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a été publiée

Numérode



A1 13 63695 30 12 13 A61B 10/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 882

A1 13 63696 30 12 13 * C12N 15/115 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 986

A1 13 63697 30 12 13 * G03B 21/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 053

A1 13 63698 30 12 13 * H04L 12/70 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 104

A1 13 63699 30 12 13 * C07D493/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 978

A1 13 63700 30 12 13 * H01L 33/20 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 082

A1 13 63701 30 12 13 * F16D 65/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 009

A1 13 63702 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 011

A1 13 63704 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 012

A1 13 63705 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 013

A1 13 63706 30 12 13 * F16D 65/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 010

A1 13 63707 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 014

A1 13 63708 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 015

A1 13 63709 30 12 13 * G01M 15/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 042

A1 13 63710 30 12 13 * F16D 65/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 016

A1 13 63712 30 12 13 G01K 17/20 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 037

A1 13 63713 30 12 13 * B60H 3/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 931

A1 13 63715 30 12 13 B60H 1/24 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 930

A1 13 63716 30 12 13 C04B 35/106 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 974

A1 13 63718 30 12 13 A23L 1/29 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 860

A1 13 63719 30 12 13 * F16L 33/01 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 020

A1 13 63721 30 12 13 * A45D 34/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 868

A1 13 63723 30 12 13 * E06B 9/13 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 003

A1 13 63726 31 12 13 * E06B 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 001

A1 13 63727 31 12 13 * E06B 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 002

A1 13 63728 31 12 13 G01C 22/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 030

A1 13 63729 31 12 13 G01P 15/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 046

A1 13 63731 31 12 13 * A45D 44/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 873

A1 13 63733 31 12 13 * B65F 1/16 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 961

A1 13 63734 31 12 13 B64G 1/50 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 957

A1 13 63735 31 12 13 B65F 1/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 959

A1 13 63736 31 12 13 * B65F 1/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 960

A1 13 63737 31 12 13 A61B 8/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 881

A1 13 63738 31 12 13 * G08B 21/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 071

A1 13 63739 31 12 13 * A45D 1/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 864

A1 13 63740 31 12 13 * E04F 21/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 993

A1 13 63742 31 12 13 * A45D 33/28 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 866

A1 13 63743 31 12 13 * B28C 7/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 917

A1 13 63744 31 12 13 * B64C 25/36 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 951

A1 13 63745 31 12 13 E01F 9/017 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 989

A1 13 63746 31 12 13 * A23D 7/005 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 858

A1 13 63747 31 12 13 * B29C 70/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 923

A1 13 63749 31 12 13 * A61K 8/49 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 896

Naturedu

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a été publiée

Numérode



A1 13 63750 31 12 13 * G01L 7/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 038

A1 13 63752 31 12 13 * A47F 1/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 878

A1 13 63753 31 12 13 E05B 17/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 997

A1 13 63754 31 12 13 * H04H 40/18 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 102

A1 13 63755 31 12 13 A61B 19/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 883

A1 13 63756 31 12 13 E05B 17/04 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 998

A1 13 63758 31 12 13 * G01C 21/20 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 029

A1 13 63759 31 12 13 * C03C 17/34 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 973

A1 13 63760 31 12 13 * B64F 5/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 954

A1 13 63761 31 12 13 G03H 1/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 056

A1 13 63762 31 12 13 * B32B 17/10 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 926

A1 13 63763 31 12 13 * B21D 26/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 912

A1 13 63768 31 12 13 * G01M 9/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 040

A1 13 63769 31 12 13 G06Q 30/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 068

A1 14 00001 02 01 14 * F21V 33/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 024

A1 14 00002 02 01 14 * G21C 13/087 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 076

A1 14 00012 02 01 14 * A41D 13/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 861

A1 14 50001 02 01 14 * B64D 29/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 952

A1 14 50002 02 01 14 * B64D 29/08 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 953

A1 14 50004 02 01 14 * C08F136/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 979

A1 14 50005 02 01 14 * C08F136/14 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 980

A1 14 50006 02 01 14 * B25J 5/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 915

A1 14 50007 02 01 14 B62D 57/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 950

A1 14 50008 02 01 14 * F17C 5/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 021

A1 14 50009 02 01 14 * H02K 5/132 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 093

A1 14 50010 02 01 14 G01J 1/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 033

A1 14 50011 02 01 14 * F28F 13/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 027

A1 14 50012 02 01 14 * G01J 1/42 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 034

A1 14 50013 02 01 14 * G01N 29/22 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 045

A1 14 50014 02 01 14 * H01M 8/02 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 084

A1 14 50015 02 01 14 * A61K 8/72 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 897

A1 14 50016 02 01 14 F02K 1/72 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 006

A1 14 50017 02 01 14 * G02C 13/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 050

A1 14 50018 02 01 14 * G02C 13/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 051

A1 14 50019 02 01 14 * G02C 13/00 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 052

A1 14 53285 11 04 14 31 12 13 FR * B29C 33/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 919

A1 14 55244 10 06 14 26 12 13 FR * C02F 11/12 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 970

A1 14 55655 19 06 14 * H01Q 1/32 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 087

A1 14 56703 11 07 14 27 12 13 FR * B60N 2/68 BOPI 27 DU 03 07 15 3 015 936

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Numérode


195BOPI 15/27

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

BOPI 15/27 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 197CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 821 554 01 02989 05 03 01 RM BOPI 36 DU 06 09 02

B1 2 874 360 05 08546 12 08 05 RM BOPI 08 DU 24 02 06

B1 2 877 489 05 53240 25 10 05 RM BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 880 126 05 52950 29 09 05 RM BOPI 26 DU 30 06 06

B1 2 882 787 06 01759 28 02 06 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 894 082 06 53394 18 08 06 BOPI 22 DU 01 06 07

B1 2 894 394 06 55251 01 12 06 BOPI 23 DU 08 06 07

B1 2 894 397 06 02897 03 04 06 BOPI 23 DU 08 06 07

B1 2 912 872 08 51180 25 02 08 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 915 438 08 52789 25 04 08 BOPI 44 DU 31 10 08

B1 2 919 466 08 03590 26 06 08 RM BOPI 06 DU 06 02 09

B1 2 920 824 07 57426 07 09 07 RM BOPI 11 DU 13 03 09

B1 2 925 822 08 05744 17 10 08 BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 949 08 06862 08 12 08 BOPI 27 DU 03 07 09

B1 2 928 548 08 51694 14 03 08 RM BOPI 38 DU 18 09 09

B1 2 931 105 08 02570 13 05 08 RM BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 111 08 02696 16 05 08 RM BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 876 08 53433 27 05 08 RM BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 933 479 08 03847 07 07 08 BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 934 277 08 55146 28 07 08 RM BOPI 04 DU 29 01 10

B1 2 936 080 08 56170 12 09 08 RM BOPI 11 DU 19 03 10

B1 2 936 260 08 05190 22 09 08 RM BOPI 12 DU 26 03 10

B1 2 936 663 09 00949 03 03 09 RM BOPI 13 DU 02 04 10

B1 2 939 393 08 06851 05 12 08 RM BOPI 23 DU 11 06 10

B1 2 940 821 08 06214 06 11 08 RM BOPI 27 DU 09 07 10

B1 2 941 269 09 50308 19 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 807 09 50671 03 02 09 RM BOPI 31 DU 06 08 10

B1 2 942 515 09 51174 24 02 09 RM BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 516 09 51175 24 02 09 RM BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 517 09 51177 24 02 09 RM BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 519 09 51179 24 02 09 RM BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 820 09 01057 09 03 09 RM BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 942 946 09 51483 10 03 09 RM BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 837 09 51945 25 03 09 RM BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 944 808 10 53114 23 04 10 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 945 053 09 52883 30 04 09 RM BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 453 09 53187 14 05 09 RM BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 995 09 02540 27 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 379 09 53720 05 06 09 RM BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 946 404 09 02717 05 06 09 RM BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 948 101 09 54897 15 07 09 RM BOPI 03 DU 21 01 11

B1 2 949 084 10 03303 06 08 10 BOPI 07 DU 18 02 11

B1 2 949 740 10 56939 01 09 10 BOPI 10 DU 11 03 11

B1 2 951 394 09 57399 21 10 09 RM BOPI 16 DU 22 04 11

B1 2 951 969 10 59044 03 11 10 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 954 501 09 59558 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 955 409 10 50305 18 01 10 RM BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 956 172 10 50808 05 02 10 RM BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 712 11 50780 01 02 11 RM BOPI 34 DU 26 08 11

B1 2 957 548 11 52170 16 03 11 BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 958 887 10 52960 19 04 10 RM BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 959 137 10 53112 23 04 10 RM BOPI 43 DU 28 10 11

B1 2 960 027 11 54105 12 05 11 RM BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 172 10 61347 29 12 10 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 961 444 11 55225 15 06 11 BOPI 51 DU 23 12 11

B1 2 962 709 11 56214 08 07 11 BOPI 03 DU 20 01 12

B1 2 963 038 10 55923 21 07 10 RM BOPI 04 DU 27 01 12

B1 2 967 489 11 60388 15 11 11 BOPI 20 DU 18 05 12

B1 2 968 334 10 04690 01 12 10 RM BOPI 23 DU 08 06 12

B1 2 969 104 10 04973 20 12 10 RM BOPI 25 DU 22 06 12

B1 2 970 230 11 00072 10 01 11 RM BOPI 28 DU 13 07 12

B1 2 970 694 11 50579 25 01 11 RM BOPI 30 DU 27 07 12

B1 2 971 817 11 51387 21 02 11 RM BOPI 34 DU 24 08 12

B1 2 972 769 11 52140 16 03 11 RM BOPI 38 DU 21 09 12

B1 2 974 335 11 53504 22 04 11 RM BOPI 43 DU 26 10 12

B1 2 974 654 11 53680 29 04 11 RM BOPI 44 DU 02 11 12

B1 2 974 842 11 53873 05 05 11 RM BOPI 45 DU 09 11 12

B1 2 975 327 12 54498 16 05 12 RM BOPI 47 DU 23 11 12

B1 2 975 438 11 54288 17 05 11 RM BOPI 47 DU 23 11 12

B1 2 976 901 11 55459 21 06 11 RM BOPI 52 DU 28 12 12

B1 2 977 015 11 55595 24 06 11 RM BOPI 52 DU 28 12 12

B1 2 977 555 11 56182 07 07 11 RM BOPI 02 DU 11 01 13

B1 2 977 628 11 56234 08 07 11 RM BOPI 02 DU 11 01 13

B1 2 977 629 11 60527 18 11 11 RM BOPI 02 DU 11 01 13

B1 2 978 337 11 02314 25 07 11 RM BOPI 05 DU 01 02 13

B1 2 978 487 11 02349 27 07 11 RM BOPI 05 DU 01 02 13

B1 2 978 911 11 57312 11 08 11 RM BOPI 07 DU 15 02 13

B1 2 979 013 11 57239 08 08 11 RM BOPI 07 DU 15 02 13

B1 2 979 711 12 60128 24 10 12 BOPI 10 DU 08 03 13

B1 2 980 778 11 58834 30 09 11 RM BOPI 14 DU 05 04 13

B1 2 981 301 11 03132 13 10 11 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 981 352 11 59348 17 10 11 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 981 387 11 03115 12 10 11 BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 981 486 11 03108 12 10 11 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 982 228 11 60197 09 11 11 RM BOPI 19 DU 10 05 13

B1 2 982 337 12 60450 02 11 12 RM BOPI 19 DU 10 05 13

B1 2 982 894 11 60610 21 11 11 BOPI 21 DU 24 05 13

B1 2 985 038 12 61979 13 12 12 BOPI 26 DU 28 06 13

B1 2 985 039 11 62168 21 12 11 BOPI 26 DU 28 06 13

B1 2 986 068 12 00189 24 01 12 BOPI 30 DU 26 07 13

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

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dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



198 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/27CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 986 517 12 51164 08 02 12 RM BOPI 32 DU 09 08 13

B1 2 986 901 12 51397 15 02 12 RM BOPI 33 DU 16 08 13

B1 2 987 303 13 51735 27 02 13 BOPI 35 DU 30 08 13

B1 2 988 051 12 52424 16 03 12 RM BOPI 38 DU 20 09 13

B1 2 988 750 12 52752 27 03 12 RM BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 989 091 12 53228 06 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 141 12 53205 06 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 337 12 53473 16 04 12 RM BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 442 12 53445 13 04 12 RM BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 458 12 53397 13 04 12 RM BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 461 13 53509 17 04 13 BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 644 12 53761 24 04 12 RM BOPI 43 DU 25 10 13

B1 2 989 907 12 53841 26 04 12 RM BOPI 44 DU 01 11 13

B1 2 990 163 12 54043 03 05 12 RM BOPI 45 DU 08 11 13

B1 2 990 329 12 54234 09 05 12 RM BOPI 46 DU 15 11 13

B1 2 990 475 12 54247 10 05 12 BOPI 46 DU 15 11 13

B1 2 990 909 12 54682 23 05 12 RM BOPI 48 DU 29 11 13

B1 2 991 209 12 55195 05 06 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 213 12 55239 05 06 12 BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 906 12 55753 19 06 12 BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 941 12 55625 15 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 987 12 55617 15 06 12 BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 992 12 55755 19 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 992 091 12 55590 14 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 992 095 12 55545 13 06 12 BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 992 166 12 01752 20 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 323 12 55994 25 06 12 BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 452 12 01766 21 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 468 12 56014 25 06 12 BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 644 12 56310 02 07 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 735 12 56200 29 06 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 740 12 56135 27 06 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 877 12 56511 06 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 992 965 12 56461 05 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 255 12 56623 10 07 12 RM BOPI 03 DU 17 01 14

B1 2 993 382 12 56779 13 07 12 RM BOPI 03 DU 17 01 14

B1 2 993 481 12 56881 17 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 646 12 56912 17 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 668 12 56902 17 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 684 12 57033 20 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 831 12 57304 27 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 868 12 57306 27 07 12 BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 994 034 12 57288 27 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 994 146 12 57521 02 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 149 12 57522 02 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 2 994 237 12 57596 03 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 557 12 57844 17 08 12 RM BOPI 08 DU 21 02 14

B1 2 994 720 12 57933 22 08 12 BOPI 09 DU 28 02 14

B1 2 994 721 12 57935 22 08 12 RM BOPI 09 DU 28 02 14

B1 2 994 810 12 58112 30 08 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 994 863 12 58304 05 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 994 897 12 58292 05 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 056 12 58243 04 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 146 12 58200 03 09 12 BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 312 12 02426 12 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 380 12 58620 13 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 490 12 58554 12 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 689 12 58855 20 09 12 RM BOPI 12 DU 21 03 14

B1 2 995 760 12 02519 24 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 083 12 02521 21 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 182 12 59211 28 09 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 279 12 59241 28 09 12 BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 627 12 59437 04 10 12 RM BOPI 15 DU 11 04 14

B1 2 996 742 12 59715 11 10 12 RM BOPI 16 DU 18 04 14

B1 2 996 918 12 59850 16 10 12 BOPI 16 DU 18 04 14

B1 2 997 052 12 60115 24 10 12 BOPI 17 DU 25 04 14

B1 2 997 053 12 60147 24 10 12 RM BOPI 17 DU 25 04 14

B1 2 997 389 12 60185 25 10 12 RM BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 406 12 60164 25 10 12 RM BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 955 12 60767 13 11 12 RM BOPI 20 DU 16 05 14

B1 2 997 979 12 60713 12 11 12 RM BOPI 20 DU 16 05 14

B1 2 998 142 12 61097 21 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 263 12 03139 22 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 367 12 03123 21 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B3 2 998 388 12 03087 16 11 12 BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 444 12 61304 27 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 448 12 61432 29 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 481 12 03222 29 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 629 12 03229 29 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 669 12 61231 26 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 961 12 61570 03 12 12 RM BOPI 23 DU 06 06 14

B1 2 999 067 12 61975 12 12 12 RM BOPI 24 DU 13 06 14

B1 2 999 158 12 61897 11 12 12 RM BOPI 24 DU 13 06 14

B1 2 999 379 12 03482 19 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 516 13 62414 11 12 13 BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 578 12 62052 14 12 12 BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 585 12 62210 18 12 12 BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 615 12 62089 14 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 622 12 62213 18 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 711 12 62025 13 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

Naturedu

document

Numérode

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national

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dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



BOPI 15/27 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 199CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 999 867 12 62733 21 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 039 12 62579 21 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 422 12 62949 28 12 12 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B3 3 000 475 13 53154 09 04 13 BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 000 513 13 52639 25 03 13 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 000 531 12 62999 31 12 12 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 000 639 13 00035 09 01 13 RM BOPI 28 DU 11 07 14

B1 3 000 645 13 50194 09 01 13 RM BOPI 28 DU 11 07 14

B3 3 000 664 13 50067 04 01 13 BOPI 28 DU 11 07 14

B3 3 000 665 13 50056 04 01 13 BOPI 28 DU 11 07 14

B3 3 000 820 13 50045 04 01 13 BOPI 28 DU 11 07 14

B1 3 000 955 13 50367 16 01 13 BOPI 29 DU 18 07 14

B1 3 000 968 13 50249 11 01 13 BOPI 29 DU 18 07 14

B1 3 001 158 13 50454 18 01 13 BOPI 30 DU 25 07 14

B1 3 001 171 13 50530 22 01 13 RM BOPI 30 DU 25 07 14

B3 3 001 325 13 51151 11 02 13 BOPI 30 DU 25 07 14

B1 3 001 402 13 50843 31 01 13 RM BOPI 31 DU 01 08 14

B1 3 001 409 13 50722 29 01 13 RM BOPI 31 DU 01 08 14

B3 3 001 617 13 50973 05 02 13 BOPI 32 DU 08 08 14

B1 3 001 863 13 00291 11 02 13 RM BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 001 895 13 51199 12 02 13 BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 001 896 13 51200 12 02 13 RM BOPI 33 DU 15 08 14

B3 3 002 109 14 51108 13 02 14 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 735 13 51901 04 03 13 RM BOPI 36 DU 05 09 14

B1 3 003 281 13 00553 12 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B3 3 003 467 13 52437 19 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B3 3 003 468 13 52562 22 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 580 13 52506 20 03 13 RM BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 731 13 52785 27 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 781 13 52782 27 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 786 13 52966 02 04 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 795 13 52724 26 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 887 13 52939 29 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 004 079 13 53139 08 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 080 13 53140 08 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 081 13 53142 08 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 213 13 52988 03 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 320 13 53443 16 04 13 RM BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 603 13 53229 10 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 643 13 53595 19 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 646 13 53588 19 04 13 RM BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 647 13 53599 19 04 13 RM BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 735 13 53686 23 04 13 RM BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 005 134 13 00980 26 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 005 446 13 54272 13 05 13 BOPI 46 DU 14 11 14

Naturedu

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Numérode

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national

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Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 3 006 168 13 01246 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 169 13 01249 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 196 13 55005 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 197 13 55009 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 221 13 55001 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 225 13 54979 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 231 13 54868 29 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 265 13 54827 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 286 13 54789 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 290 13 55058 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 300 13 55117 04 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 304 13 54801 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 307 13 01229 30 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 344 13 01299 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 353 13 54815 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 360 13 55027 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 367 13 54805 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 368 13 54797 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 414 13 54876 29 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 426 13 54775 28 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 444 13 55061 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 457 13 54947 30 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 462 13 54942 30 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 470 13 01219 29 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 492 13 55034 03 06 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 498 13 54995 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 506 13 54934 30 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 515 13 54980 31 05 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 548 14 53947 30 04 14 BOPI 49 DU 05 12 14

B1 3 006 574 13 01362 10 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 577 13 01308 07 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 579 13 55259 07 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 606 13 55358 11 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 610 13 55338 10 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 632 13 55149 05 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 736 13 55350 11 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 740 13 55176 05 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 749 13 55165 05 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 756 13 55202 06 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 765 13 55382 11 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 767 13 55164 05 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 778 13 55265 07 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 784 13 55374 11 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 785 13 55313 10 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 831 13 55187 06 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

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modifiées

(RM)



200 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/27CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 3 006 841 13 55282 07 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 845 13 55324 10 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 852 13 55207 06 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 853 13 55228 06 06 13 BOPI 50 DU 12 12 14

B1 3 006 879 13 01377 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 902 13 01340 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 908 13 55561 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 921 13 55457 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 927 13 55703 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 934 13 55534 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 936 13 55447 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 950 13 55466 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 969 13 55548 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 973 13 55555 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 006 988 13 55627 17 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 006 13 55572 14 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 028 13 55485 13 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 043 13 55507 13 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 048 13 55437 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 063 13 55493 13 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 086 13 55696 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 090 13 55427 12 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 091 13 55705 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 108 13 55621 17 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 145 13 55722 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 152 13 55712 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 201 13 55735 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 209 13 55741 18 06 13 BOPI 51 DU 19 12 14

B1 3 007 243 13 55877 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 244 13 55880 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 245 13 55883 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 269 13 55950 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 308 13 55875 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 336 13 56080 25 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 360 13 55852 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 399 13 55956 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 401 13 56056 25 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 409 13 56002 24 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 411 13 55941 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 467 13 55917 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 468 13 55918 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 480 13 56079 25 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 485 13 55891 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 522 13 55874 20 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 541 13 01452 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

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Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 3 007 550 13 01451 21 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 597 13 55980 24 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 668 13 56322 28 06 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 781 13 56150 26 06 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 810 13 56131 26 06 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 833 13 56401 01 07 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 854 13 01521 28 06 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 900 13 56328 28 06 13 BOPI 01 DU 02 01 15

B1 3 007 947 13 01595 05 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 007 967 13 56591 04 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 052 13 56487 03 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 265 13 56443 02 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 411 13 56870 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 415 13 56922 15 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 459 14 54783 27 05 14 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 555 13 56767 10 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

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modifiées

(RM)



201BOPI 15/27

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

203BOPI 15/27

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

205 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/27D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 27 de 2015


national

Numérode

publication

12 59074 3 015 944

13 03084 3 016 090

13 03085 3 016 077

13 03086 3 016 101

13 03087 3 016 065

13 03092 3 016 018

13 03093 3 015 958

13 03095 3 015 963

13 03096 3 016 022

13 03098 3 015 863

13 03099 3 016 058

13 03100 3 016 059

13 03101 3 015 880

13 03103 3 015 903

13 03104 3 015 904

13 03105 3 015 905

13 03106 3 015 906

13 03107 3 015 977

13 03108 3 015 884

13 03109 3 015 938

13 03110 3 015 955

13 03111 3 016 092

13 03112 3 016 064

13 03113 3 015 907

13 03114 3 015 987

13 03115 3 015 862

13 03116 3 016 106

13 03117 3 016 103

13 03118 3 016 096

13 03119 3 016 097

13 03120 3 016 098

13 03121 3 016 111

13 03122 3 016 109

13 03123 3 016 062

13 03124 3 015 898

13 03125 3 015 937

13 03131 3 016 072

13 03132 3 015 991

13 03133 3 015 879

13 03134 3 015 886

13 03135 3 015 996

13 03136 3 016 088

13 03137 3 015 910

13 03138 3 015 965

13 03139 3 015 948

13 03143 3 016 070

13 03146 3 016 063

13 63576 3 015 920

13 63577 3 015 934

13 63578 3 016 099

13 63579 3 016 031

13 63580 3 016 035

13 63582 3 016 107

13 63583 3 016 110

13 63584 3 016 032

13 63585 3 015 874

13 63586 3 015 869

13 63587 3 015 875

13 63588 3 015 876

13 63589 3 016 036

13 63590 3 015 908

13 63591 3 016 005

13 63593 3 016 023

13 63594 3 015 928

13 63595 3 015 929

13 63596 3 015 877

13 63597 3 016 061

13 63599 3 015 885

13 63601 3 016 043

13 63602 3 015 994

13 63603 3 015 941

13 63604 3 015 947

13 63606 3 015 995

13 63607 3 015 971

13 63608 3 015 969

13 63609 3 015 962

13 63610 3 015 867

13 63611 3 016 039

13 63612 3 015 913

13 63613 3 016 083


national

Numérode

publication

13 63614 3 016 086

13 63615 3 016 094

13 63616 3 016 100

13 63617 3 015 900

13 63618 3 015 901

13 63619 3 015 902

13 63620 3 015 921

13 63621 3 015 988

13 63622 3 015 922

13 63623 3 016 073

13 63625 3 016 004

13 63626 3 015 916

13 63627 3 015 870

13 63628 3 016 044

13 63630 3 015 871

13 63632 3 015 887

13 63634 3 016 054

13 63636 3 016 019

13 63637 3 015 872

13 63638 3 015 927

13 63639 3 015 888

13 63640 3 015 889

13 63642 3 015 890

13 63643 3 016 048

13 63645 3 016 081

13 63646 3 015 891

13 63647 3 015 935

13 63648 3 016 078

13 63650 3 016 017

13 63651 3 016 008

13 63652 3 015 990

13 63653 3 015 925

13 63654 3 016 007

13 63655 3 015 895

13 63656 3 015 892

13 63657 3 015 893

13 63658 3 015 894

13 63659 3 015 975

13 63660 3 015 976

13 63661 3 016 026


national

Numérode

publication

13 63662 3 015 943

13 63663 3 016 091

13 63664 3 015 966

13 63665 3 015 967

13 63666 3 015 968

13 63668 3 016 067

13 63669 3 015 911

13 63670 3 016 105

13 63671 3 015 924

13 63672 3 015 985

13 63673 3 015 983

13 63674 3 015 984

13 63675 3 015 981

13 63676 3 015 982

13 63677 3 015 972

13 63679 3 015 946

13 63680 3 016 041

13 63683 3 016 079

13 63684 3 016 080

13 63685 3 015 857

13 63686 3 015 865

13 63687 3 015 999

13 63689 3 016 049

13 63690 3 015 956

13 63691 3 015 909

13 63692 3 015 939

13 63693 3 016 025

13 63695 3 015 882

13 63696 3 015 986

13 63697 3 016 053

13 63698 3 016 104

13 63699 3 015 978

13 63700 3 016 082

13 63701 3 016 009

13 63702 3 016 011

13 63704 3 016 012

13 63705 3 016 013

13 63706 3 016 010

13 63707 3 016 014

13 63708 3 016 015


national

Numérode

publication

206 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/27D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 27 de 2015

13 63709 3 016 042

13 63710 3 016 016

13 63712 3 016 037

13 63713 3 015 931

13 63715 3 015 930

13 63716 3 015 974

13 63718 3 015 860

13 63719 3 016 020

13 63721 3 015 868

13 63723 3 016 003

13 63726 3 016 001

13 63727 3 016 002

13 63728 3 016 030

13 63729 3 016 046

13 63731 3 015 873

13 63733 3 015 961

13 63734 3 015 957

13 63735 3 015 959

13 63736 3 015 960

13 63737 3 015 881

13 63738 3 016 071

13 63739 3 015 864

13 63740 3 015 993

13 63742 3 015 866

13 63743 3 015 917

13 63744 3 015 951

13 63745 3 015 989

13 63746 3 015 858

13 63747 3 015 923

13 63749 3 015 896

13 63750 3 016 038

13 63752 3 015 878

13 63753 3 015 997

13 63754 3 016 102

13 63755 3 015 883

13 63756 3 015 998

13 63758 3 016 029

13 63759 3 015 973

13 63760 3 015 954

13 63761 3 016 056


national

Numérode

publication

13 63762 3 015 926

13 63763 3 015 912

13 63768 3 016 040

13 63769 3 016 068

13 63770 3 015 918

14 00001 3 016 024

14 00002 3 016 076

14 00003 3 016 057

14 00012 3 015 861

14 00016 3 015 932

14 02919 3 015 992

14 03020 3 016 069

14 03047 3 016 108

14 50001 3 015 952

14 50002 3 015 953

14 50004 3 015 979

14 50005 3 015 980

14 50006 3 015 915

14 50007 3 015 950

14 50008 3 016 021

14 50009 3 016 093

14 50010 3 016 033

14 50011 3 016 027

14 50012 3 016 034

14 50013 3 016 045

14 50014 3 016 084

14 50015 3 015 897

14 50016 3 016 006

14 50017 3 016 050

14 50018 3 016 051

14 50019 3 016 052

14 51240 3 016 000

14 53285 3 015 919

14 55244 3 015 970

14 55655 3 016 087

14 56703 3 015 936

14 56845 3 015 914

14 58086 3 016 095

14 61635 3 016 047

14 61636 3 016 060


national

Numérode

publication

14 62302 3 015 940

14 62566 3 016 089

14 62835 3 016 066

14 62891 3 016 055

14 63073 3 016 028

14 63201 3 016 074

14 63224 3 015 942

14 63314 3 015 933

14 63355 3 015 945

14 63361 3 015 949

14 63362 3 015 964

14 63401 3 016 075

14 63409 3 015 899

14 63426 3 015 859

14 63453 3 016 085


national

Numérode

publication

207BOPI 15/27

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)....................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ...


néant

néant

néant

néant

211BOPI 15/27


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

213BOPI 15/27

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI

215BOPI 15/27

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

217BOPI 15/27

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Indus-trielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est ren-due publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation *................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques * .................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés et prorogations acceptées...............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ...................................................


néant

223

néant

néant

néant

néant

235

221BOPI 15/27

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION

223BOPI 15/27

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

BOPI 15/27 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 225POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES

d. Numéro national : 15C0038e. Date de dépôt : 26-05-2015

o. Demandeur : MITSUI CHEMICALS AGRO,INC. - 19-1 NIHONBASHI 1-CHOME 103-0027 TOKYOJAPON,

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 96105345.1e. Date de dépôt : 03-04-1996w. N° de publication : 0737682h. Date de délivrance : 09-01-2002k. Titre de l’invention : Derives de thiophenes sub-

stitues et fongicides agricoles et horticoles le contenantcomme ingredient actif

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : 2140197 du 27-11-2014

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : PENTHIOPYRAD

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :432 du 15-02-2012

d. Numéro national : 15C0039e. Date de dépôt : 28-05-2015

o. Demandeur : BASF SE - PATENTA-BEILUNG CARL BOSCH STRASSE 38 67056 LUD-WIGSHAFEN ALLEMAGNE,

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 03762545.6e. Date de dépôt : 30-06-2003w. N° de publication : 1521526h. Date de délivrance : 24-01-2007k. Titre de l’invention : MELANGES FONGICIDES A

BASE DE DITHIANON

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : 2140188 du 02-12-2014

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : COMPOSITIONS COMPRENANT DU DITHIANON ETDU PYRIMETHANIL

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :60414 du 16-04-2014

227BOPI 15/27

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION REJETÉES

229BOPI 15/27

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES

231BOPI 15/27

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET PROROGATIONS ACCEPTÉES

233BOPI 15/27

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS

235BOPI 15/27



BOPI de publication n° : 15/18Pages : 354Partie du bulletin concernée : Certificats complémentaires de protection

Nature du titre et n° : Demande de certificat complementaire de protection n° 03C0043

Il y a lieu de remplacer : la date de dépôt de la demande de prorogation 30-03-2015

par : 24-02-2015

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) ...................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

241BOPI 15/27

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

243BOPI 15/27

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs ......................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........


247

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet français

TS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protectionsemi-conducteurs

247BOPI 15/27

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 15/27 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 249Du 29 mai 2015 au 04 juin 2015

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0116650 206063

FR 0213699 206063

FR 0310913 206063

FR 0400623 206063

FR 0403027 206007

FR 0405498 206063

FR 0608329 206003

FR 0701680 205998

FR 0851745 206002

FR 0903603 206049

FR 0955933 206005

FR 0958487 206005

FR 1054690 206005

FR 1056769 206005

FR 1152332 206005

FR 1159920 206020

FR 1200634 206051

FR 1259000 206033

FR 1357896 206006

EP 0778914 206063

EP 0824629 206063

EP 0877323 206008

EP 0877323 206021

EP 0887510 206063

EP 0922207 206063

EP 0950170 206063

EP 0968351 206063

EP 0986690 206063

EP 1007294 206053

EP 1029148 206063

EP 1032489 206063

EP 1060321 206063

EP 1060322 206063

EP 1068425 206063

EP 1070194 206063

EP 1076759 206063

EP 1099133 206063

EP 1102915 206063

EP 1137920 206063

EP 1141514 206063

EP 1153195 206063

EP 1180194 206063

EP 1212513 206063

EP 1246994 206063

EP 1250897 206004

EP 1276954 206063

EP 1278932 206063

EP 1296018 206063

EP 1299615 206063

EP 1318269 206063

EP 1320649 206030

EP 1327050 206063

EP 1333963 206063

EP 1336720 206063

EP 1338754 206063

EP 1356272 206063

EP 1397578 206063

EP 1403464 206063

EP 1425840 206051

EP 1479872 206063

EP 1479959 206063

EP 1483520 206063

EP 1491715 206063

EP 1511957 206063

EP 1516103 206063

EP 1520083 206063

EP 1522674 206063

EP 1586737 206063

EP 1609946 206063

EP 1626159 206063

EP 1629624 205986

EP 1637833 206063

EP 1659259 206063

EP 1662224 206063

EP 1762695 206063

EP 1792381 206051

EP 1917720 205987

EP 1961102 206051

EP 1964241 206051

EP 1967481 205998

EP 1984821 206035

EP 2062854 206000

EP 2072474 206050

EP 2094325 206038

EP 2146047 206063


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 2194228 206063

EP 2213587 206051

EP 2334853 205985

EP 2335106 206022

EP 2354542 206051

EP 2362644 206058

EP 2372145 206051

EP 2397995 206058

EP 2421720 205984

EP 2503863 206058

EP 2506699 206058

EP 2530302 206051

EP 2613448 206057

EP 2622211 206051

EP 2628042 206058

Transmission partielle de propriété

FR 0903605 206048

EP 0684548 206024

EP 0684548 206025

EP 0684552 206024

EP 0684552 206025

EP 0684561 206024

EP 0684561 206025

EP 0690373 206024

EP 0690373 206025

EP 1584289 206032

Concession de licence

FR 0404336 206064

FR 1151509 206061

FR 1250504 206001

FR 1251078 206001

FR 1260746 206065

EP 1216123 206039

EP 2695490 206066

Résiliation de licence

FR 0604172 206052

Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété

industrielle

FR 1250504 206009

FR 1251078 206009

Constitution de gage

EP 0761217 206036

EP 0780121 206036


ou du titre

Numérode

l’inscription

250 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 15/27Du 29 mai 2015 au 04 juin 2015

EP 1067966 206036

Changement de nom, de dénomination

FR 1259000 206034

EP 1318959 205983

EP 2344031 206067

EP 2460925 206056

EP 2511416 206056

EP 2527511 206056

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EP 1768321 206070

EP 1768336 206070

EP 1770827 206070

EP 1771022 206070

EP 1773026 206070

EP 1774704 206070

EP 1775978 206070

EP 1775986 206070

EP 1777837 206070

EP 1777846 206070

EP 1777854 206070

EP 1777889 206070

EP 1777904 206070

EP 1777909 206070

EP 1780914 206070

EP 1780947 206070

EP 1783928 206070

EP 1783982 206070

EP 1783996 206070

EP 1784030 206070

EP 1784031 206070

EP 1784045 206070

EP 1785632 206070

EP 1786133 206070

EP 1786144 206070

EP 1786177 206070

EP 1786222 206070

EP 1788729 206070

EP 1788730 206070

EP 1788734 206070

EP 1788736 206070

EP 1788775 206070

EP 1788810 206070

EP 1788833 206070

EP 1788834 206070

EP 1791274 206070

EP 1791275 206070

EP 1791306 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1793514 206070

EP 1793528 206070

EP 1793536 206070

EP 1793537 206070

EP 1793549 206070

EP 1793550 206070

EP 1793574 206070

EP 1793644 206070

EP 1796203 206070

EP 1796282 206070

EP 1796311 206070

EP 1796416 206070

EP 1798813 206070

EP 1798917 206070

EP 1801923 206070

EP 1802006 206070

EP 1802046 206070

EP 1804071 206070

EP 1804271 206070

EP 1804407 206070

EP 1804434 206070

EP 1804461 206070

EP 1804546 206070

EP 1805971 206070

EP 1806863 206070

EP 1806870 206070

EP 1806875 206070

EP 1806881 206070

EP 1806898 206070

EP 1806903 206070

EP 1806905 206070

EP 1808767 206070

EP 1808935 206070

EP 1808990 206070

EP 1809058 206070

EP 1811741 206070

EP 1814259 206070

EP 1816752 206070

EP 1816790 206070

EP 1816839 206070

EP 1819137 206070

EP 1821427 206070

EP 1821468 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription


EP 1832905 206070

EP 1833201 206070

EP 1833212 206070

EP 1833269 206070

EP 1838054 206070

EP 1838123 206070

EP 1841169 206070

EP 1841170 206070

EP 1841171 206070

EP 1841247 206070

EP 1843536 206070

EP 1843541 206070

EP 1843614 206070

EP 1845641 206070

EP 1848105 206070

EP 1848153 206070

EP 1848161 206070

EP 1850429 206070

EP 1850534 206070

EP 1850604 206070

EP 1853039 206070

EP 1855399 206070

EP 1855434 206070

EP 1855444 206070

EP 1855446 206070

EP 1863202 206070

EP 1863227 206070

EP 1865641 206070

EP 1865647 206070

EP 1865757 206070

EP 1868346 206070

EP 1868400 206070

EP 1869887 206070

EP 1871128 206070

EP 1871130 206070

EP 1873575 206070

EP 1873876 206070

EP 1873967 206070

EP 1873977 206070

EP 1876757 206070

EP 1876781 206070

EP 1876788 206070

EP 1876806 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1879040 206070

EP 1879307 206070

EP 1879308 206070

EP 1881676 206070

EP 1883030 206070

EP 1883163 206070

EP 1884758 206070

EP 1885086 206070

EP 1885088 206070

EP 1885101 206070

EP 1885111 206070

EP 1887709 206070

EP 1887718 206070

EP 1891791 206070

EP 1892877 206070

EP 1892918 206070

EP 1895777 206070

EP 1898554 206070

EP 1898558 206070

EP 1898588 206070

EP 1901181 206070

EP 1901526 206070

EP 1903722 206070

EP 1909413 206070

EP 1912355 206070

EP 1912403 206070

EP 1914535 206070

EP 1914902 206070

EP 1914903 206070

EP 1914911 206070

EP 1916789 206070

EP 1925966 206070

EP 1926256 206070

EP 1926332 206070

EP 1927222 206070

EP 1929666 206070

EP 1932282 206070

EP 1936412 206070

EP 1936849 206070

EP 1936931 206070

EP 1940077 206070

EP 1942630 206070

EP 1946141 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1947800 206070

EP 1947887 206070

EP 1950641 206070

EP 1953941 206070

EP 1956683 206070

EP 1956854 206070

EP 1964331 206070

EP 1965542 206070

EP 1968248 206070

EP 1971110 206070

EP 1972110 206070

EP 1973238 206070

EP 1973361 206070

EP 1976158 206070

EP 1981216 206070

EP 1981255 206070

EP 1983701 206070

EP 1986350 206070

EP 1986351 206070

EP 1986361 206070

EP 1993233 206070

EP 1995879 206070

EP 1998513 206070

EP 1999933 206070

EP 2001201 206070

EP 2003798 206070

EP 2007049 206070

EP 2007058 206070

EP 2007082 206070

EP 2007103 206070

EP 2007151 206070

EP 2009827 206070

EP 2009848 206070

EP 2009849 206070

EP 2009871 206070

EP 2009875 206070

EP 2013996 206070

EP 2015471 206070

EP 2015480 206070

EP 2019501 206070

EP 2019511 206070

EP 2019555 206070

EP 2020772 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription


EP 2023483 206070

EP 2023536 206070

EP 2026616 206070

EP 2026627 206070

EP 2030379 206070

EP 2031738 206070

EP 2031799 206070

EP 2031807 206070

EP 2031808 206070

EP 2031907 206070

EP 2034692 206070

EP 2037662 206070

EP 2042739 206070

EP 2043310 206070

EP 2048753 206070

EP 2051456 206070

EP 2051460 206070

EP 2053761 206070

EP 2053771 206070

EP 2058802 206070

EP 2058901 206070

EP 2059077 206070

EP 2063547 206070

EP 2063583 206070

EP 2066044 206070

EP 2067221 206070

EP 2068608 206070

EP 2071711 206070

EP 2071754 206070

EP 2071755 206070

EP 2071776 206070

EP 2071777 206070

EP 2071815 206070

EP 2073438 206070

EP 2073454 206070

EP 2074714 206070

EP 2075947 206070

EP 2079196 206070

EP 2086133 206070

EP 2093916 206070

EP 2094022 206070

EP 2098011 206070

EP 2099240 206070


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 2104250 206070

EP 2104315 206070

EP 2106054 206070

EP 2107724 206070

EP 2107747 206070

EP 2109233 206070

EP 2109333 206070

EP 2114043 206070

EP 2120364 206070

EP 2129175 206070

EP 2131513 206070

EP 2131563 206070

EP 2134014 206070

EP 2134033 206070

EP 2136478 206070

EP 2139212 206070

EP 2139270 206070

EP 2141884 206070

EP 2146448 206070

EP 2153586 206070

EP 2160056 206070

EP 2161854 206070

EP 2161855 206070

EP 2166807 206070

EP 2169769 206070

EP 2174383 206070

EP 2175368 206070

EP 2175593 206070

EP 2182685 206070

EP 2184936 206070

EP 2192787 206070

EP 2207375 206070

EP 2219267 206070

EP 2234454 206070

EP 2262186 206070

EP 2483123 206069

Rectification d'une erreur matérielle

FR 1252042 206068

Recours en restauration ou en annulation

FR 0452162 206017

FR 0550036 206018

FR 0703915 206026

FR 0958869 206031


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 1256311 206013

FR 1301551 206012

FR 1357692 206014

FR 1357906 206016

FR 1358321 206015

EP 1274045 206010

EP 1786279 206011

EP 1991742 206040

EP 2471985 206041

EP 2473731 206019

Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours

FR 0402083 206047

FR 0903914 206028

FR 1156098 206045

FR 1301467 206046

FR 1356125 206029

EP 0970411 206042

EP 1755955 206043

EP 1786279 206027

EP 2440144 206044

Décision rapportant la décision de constation de déchéance

FR 1255658 205999

Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle

EP 0594610 205990

EP 0662132 205988

Demande de certificat complémentaire de protection

EP 0737682 206054

EP 1076558 205995

EP 1409467 205996

EP 1609362 205992

EP 1609362 205993

EP 1694363 205997

EP 1916001 205994

EP 2140188 206055

Limitation des revendications

FR 1057530 206023

Rejet total

CC 08C0003 205989

CC 09C0042 205991


ou du titre

Numérode

l’inscription


Décision confirmant partiellement ou totalement la validité du titre

EP 1466983 206037


ou du titre

Numérode

l’inscription

265BOPI 15/27

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

267BOPI 15/27

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel..................


néant

néant

271BOPI 15/27

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIEL

273BOPI 15/27

NÉANT


Documents

Bulletin officiel - INPI.fr · PDF filesants ... BOPI 15/27 5 Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification ... AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin GA Gabon SN Sénégal