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et de dveloppement conomiques

Organisation des Nations Unies pour l'alimentation

et l'agriculture

Banque mondialeNations Unies

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international

Commission europenne

Cadre central du Systme de comptabilit

conomique et environnementale, 2012

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012

asdfNations Unies

New York, 2016

Union europenne

Numro de catalogue : KS-01-14-120-FR-C ISBN : 978-92-79-35799-2

Numro de catalogue : KS-01-14-120-FR-N ISBN : 978-92-79-35793-0

Copyright 2016

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Organisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture Union europenne

Tous droits rservs

Nations Unies

Cote du document : ST/ESA/STAT/SER.F/109

iii

Avant-propos

Il est essentiel de disposer dun cadre lgislatif et analytique reposant sur des donnes comparables et fiables pour contribuer aux dbats publics et guider les politiques tenant compte de linterdpendance entre lconomie et lenvironnement.

Le Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012 (Cadre central du SCEE) est un cadre statistique compos dun ensemble de tableaux et de comptes ayant pour but dorganiser la collecte de statistiques et dindicateurs cohrents et comparables pour llaboration de politiques, dtudes analytiques et pour la recherche. Il a t mis au point et il est publi sous la responsabilit des Nations Unies, de la Commis-sion europenne, de lOrganisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture, de lOrganisation de coopration et de dveloppement conomique, du Fonds montaire international et de la Banque mondiale. Le Cadre central du SCEE reflte lvolution des besoins de ses utilisateurs, ainsi que les faits nouveaux concernant la comptabilit cono-mique et environnementale et lvolution dans la recherche mthodologique.

Action 21, programme adopt par la Confrence des Nations Unies sur lenviron-nement et le dveloppement, qui sest tenue en 1992 Rio de Janeiro (Brsil), a prconis la mise en place dun programme pour crer des systmes nationaux de comptabilit cologique et conomique intgre dans tous les pays . Plus rcemment, le document final de la Confrence des Nations Unies sur le dveloppement durable (Confrence Rio+20), qui sest galement tenue Rio de Janeiro en 2012, a confirm que des donnes et des informations intgres dans les domaines social, conomique et environnemental [...] sont importantes pour les processus de prise de dcisions .

Pour rpondre aux besoins de la Commission mondiale de lenvironnement et du dveloppement, appele aussi Commission Brundtland (1983-1987), et, plus tard, dAc-tion21 (1992), le Manuel de comptabilit environnementale et conomique intgre de 1993 (SCEE1993) a t mis au point. Des volutions ultrieures du cadre statistique, fondes sur lexprience acquise lors de la mise en uvre du SCEE 1993, ont t prises en compte dans le Manuel de comptabilit environnementale et conomique intgre de 2003 (SCEE2003). Compte tenu du besoin permanent dinformation environnementale et conomique, la Commission de statistique des Nations Unies a constitu en 2005 le Comit dexperts sur la comptabilit conomique environnementale, compos de reprsentants doffices nationaux de statistique et dorganismes internationaux, et lui a donn pour mandat de rviser le SCEE 2003 et pour objectif dtablir une norme statistique pour les statistiques officielles. Le Bureau du Comit dexperts sur la comptabilit conomique environnemen-tale, compos de reprsentants lus parmi ses membres et agissant en vertu des pouvoirs dlgus par le Comit dexperts, a dirig et coordonn la rvision du SCEE. Des offices nationaux de statistique de diffrents pays travers le monde, ainsi que plusieurs organi-sations internationales, ont galement contribu ce travail de manire apprciable. Des groupes dexperts ont ralis des tudes sur les diffrents points qui devaient tre rexa-mins. Tout au long de ce travail, les recommandations et les modifications apportes au texte ont t mises en ligne sur le site Internet de la Division de statistique des Nations

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012iv

Unies pour que ce travail soit comment, garantissant ainsi une transparence absolue du processus de mise jour.

Lors de sa quarante-troisime session, la Commission de statistique des Nations Unies a adopt le Cadre central du SCEE en tant que premire norme statistique interna-tionale en matire de comptabilit conomique environnementale, afin quil soit mis en uvre de manire flexible et modulaire. Nous encourageons tous les pays mettre en place leur propres comptes conomiques environnementaux en sappuyant sur le Cadre central du SCEE, fournir des statistiques tablies partir de ce cadre et continuer travailler ensemble pour sattaquer aux problmes qui subsistent dans ce domaine, afin de produire un ensemble encore plus complet de comptes conomiques environnementaux.

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Prface du Secrtaire gnral des Nations Unies

Le Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012 est un cadre conceptuel multifonctionnel permettant de comprendre les interactions entre lenvironnement et lconomie. Parce quil fournit des dfinitions et des concepts en ma-tire de comptabilit conomique environnementale convenus au niveau international, il est un outil essentiel pour tablir des statistiques intgres, calculer des indicateurs co hrents et comparables et mesurer les progrs accomplis vers les objectifs du dveloppe-ment durable.

La Commission de statistique des Nations Unies a adopt le Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012 en tant que norme statistique inter-nationale lors de sa quarante-troisime session en 2012. Sa mise en uvre, dans les pays dvelopps et en dveloppement, est particulirement opportune, tant donn limpor-tance accorde un systme intgr dinformation afin dlaborer des politiques fondes sur des donnes factuelles, comme soulign dans le document final de la Confrence des Nations Unies sur le dveloppement durable (Confrence Rio+20). Je recommande la lec-ture de ce document tous les pays qui travaillent tablir une comptabilit conomique environnementale, afin de les aider parvenir au dveloppement durable.

Ban Ki-moon, Secrtaire gnral

vii

Prface

A. Introduction

1. Le Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnemen-tale, 2012 (Cadre central du SCEE), que la Commission de statistique a adopt en tant que norme internationale sa quarante-troisime session en mars 20121, est la premire norme statistique internationale de comptabilit conomique et environnementale. Le Cadre central du SCEE est un cadre conceptuel polyvalent permettant dapprhender les interactions entre lconomie et lenvironnement et de dcrire les stocks dactifs environ-nementaux et leurs variations. Il place les statistiques de lenvironnement et leur relation avec lconomie au cur des statistiques officielles. La prsente version du SCEE est le produit dun gros travail de dfrichage accompli pour dvelopper et amliorer les concepts servant mesurer linteraction entre lconomie et lenvironnement. Il reste dimportants problmes rgler en termes de mesures, problmes qui sont inclus dans le programme de recherche prsent dans lannexe II. La construction rgulire dans chaque pays de comptes conomiques et environnementaux dans le cadre dun programme de statistiques officielles facilitera la comparabilit des statistiques lchelon international, fournira des informations utiles llaboration des politiques aux niveaux national, rgional et international, amliorera la qualit des statistiques produites et garantira une meilleure comprhension des concepts de mesure.

2. Le Cadre central du SCEE sinscrit dans le prolongement des versions prc-dentes du SCEE, savoir le Manuel de comptabilit environnementale et conomique int-gre de 1993 (SCEE 1993) et le Manuel de comptabilit environnementale et conomique intgre de 2003 (SCEE 2003). Le SCEE 1993 a t laboutissement de discussions sur lvaluation et la mesure du concept de dveloppement durable. Ce thme a retenu de plus en plus lattention la suite de la publication en 1987 du rapport de la Commission mondiale sur lenvironnement et le dveloppement et de ladoption dAction 21 par la Confrence des Nations Unies sur lenvironnement et le dveloppement, tenue Rio de Janeiro du 3 au 14 juin 19922. Le SCEE 1993 a t publi en tant que document volutif, compte tenu du fait quil simposait de poursuivre lexamen conceptuel et la mise lessai des mthodes labores.

3. Tirant parti de lexprience acquise par les pays dans la mise en uvre du SCEE1993 et dautres avances mthodologiques, le SCEE 2003 rvis a accompli un grand pas en avant en matire dharmonisation des concepts et des dfinitions. Toutefois, dans bien des cas, les mthodes ont continu consister en une compilation doptions et de pratiques optimales. Consciente de limportance croissante prise par les informa-

1 Voir Documents officiels du Conseil conomique et social, 2012, Supplment n4 (E/2012/24), chap. I.B, dci-sion 43/105, par.c.

2 Rapport de la Confrence des Nations Unies sur lenvironnement et le dveloppement, Rio de Janeiro, 3-14juin 1992, vol. I, Rsolutions adoptes par la Confrence (publication des Nations Unies, numro de vente: F.93.I.8 et rectificatif), rsolution 1, annexe 11.

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012viii

tions intgres sur la relation entre lconomie et lenvironnement et au vu des avances techniques ralises en continu sur le terrain, la Commission de statistique de lONU est convenue, sa trente-huitime session en 2007, dengager un deuxime processus de rvision, qui se proposerait de faire du Cadre central du SCEE une norme statistique in-ternationale3.

4. Le Cadre central du SCEE est bas sur des concepts, dfinitions, classifications et rgles comptables convenus. En tant que systme comptable, il permet dorganiser linfor-mation en tableaux et comptes dune manire intgre et cohrente sur le plan conceptuel. Cette information peut servir laborer des indicateurs cohrents permettant dclairer la prise de dcisions et de crer des comptes et des agrgats des fins trs diverses.

5. Le SCEE fournit des informations se rapportant un large ventail de questions environnementales et conomiques, telles que lvaluation des tendances dans lutilisation et la disponibilit des ressources naturelles, lampleur des missions et des rejets dans len-vironnement rsultant de lactivit conomique, et limportance de lactivit conomique entreprise des fins environnementales.

6. Si le Cadre central du SCEE fournit des indications sur la valorisation des res-sources naturelles renouvelables et non renouvelables et des terres dans le champ des actifs du Systme de comptabilit nationale (SCN), il ne renseigne pas sur les mthodes de valorisation concernant ces actifs et les flux correspondants qui vont au-del des valeurs figurant dj dans le SCN. La valorisation complte des actifs et des flux se rapportant aux ressources naturelles et aux terres au-del de la valorisation fournie par le SCN demeure une question non rsolue. Sa prise en compte dans les rvisions futures du SCEE pourra apporter des lments de rponse des questions essentielles telles que limpact des rgle-mentations de lenvironnement sur la croissance conomique, la productivit, linflation et lemploi.

7. De par son caractre multidisciplinaire, le Cadre central du SCEE a t conu pour tre compatible et complmentaire avec dautres normes, recommandations et clas-sifications internationales telles que le Systme de comptabilit nationale 2008, le Manuel de la balance des paiements et de la position extrieure globale (MBP6), la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches dactivit conomique (CITI), la Classification centrale de produits (CPC) et le Cadre pour le dveloppement des statistiques de lenvironnement.

8. Le Cadre central du SCEE est complt par deux autres parties du SCEE, savoir les Comptes exprimentaux des cosystmes du SCEE et les applications et extensions du SCEE. Sans tre une norme statistique, les Comptes exprimentaux des cosystmes du SCEE offrent une synthse uniforme et cohrente des connaissances actuelles sur une mthode comptable applique la mesure des cosystmes dans le cadre dun modle qui complte le Cadre central du SCEE. Les applications et extensions du SCEE prsentent diffrentes mthodes de suivi et danalyse qui pourraient tre adoptes en utilisant les sries de donnes du SCEE et dcrit des modalits dutilisation du SCEE pouvant per-mettre dclairer lanalyse des politiques. Cette publication nest pas non plus une norme statistique.

9. Il est galement prvu daccompagner le Cadre central du SCEE de publications connexes qui dvelopperont le cadre conceptuel du SCEE pour des ressources ou des sec-teurs spcifiques, comme, par exemple, le SCEE-Eau et le SCEE-nergie. Ces publications spcifiques peuvent elles-mmes tre accompagnes de recommandations internationales relatives aux lments de donnes, aux sources de donnes et aux mthodes dlaboration des statistiques de base pouvant servir, entre autres, remplir les tableaux comptables. Il

3 Voir Documents officiels du Conseil conomique et social, 2007, Supplment n4 (E/2007/24), chap. I.B, dci-sion 38/107.

Prface ix

sagit notamment des Recommandations internationales sur les statistiques de leau et des Recommandations internationales sur les statistiques de lnergie ( paratre).

10. Comme pour les autres normes statistiques internationales, il est prvu que le Cadre central du SCEE sera mis en uvre progressivement, compte tenu des ressources et des besoins des instituts nationaux de statistique. cette fin, le Cadre central du SCEE prvoit une mthode souple et modulaire de mise en uvre au sein des systmes statis-tiques nationaux, adapter au contexte politique et aux capacits statistiques de chaque pays, ainsi quaux donnes qui y sont disponibles. Paralllement, le SCEE tire une grande partie de son utilit de sa capacit de comparer et de confronter les informations perti-nentes manant de diffrents pays. cet gard, ladoption du Cadre central du SCEE pour des modules spcifiques est encourage, sagissant en particulier des questions environne-mentales qui ont un caractre multinational ou mondial.

11. Le Cadre central du SCEE a t tabli sous les auspices du Comit dexperts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale, auquel la Commission de statistique de lONU avait confi cette tche sa trente-huitime session en 2007. Ce Comit dexperts est un organe intergouvernemental compos de hauts fonctionnaires des instituts nationaux de statistique et dorganisations internationales. Il est prsid par un reprsentant de lun de ses pays membres. La Division de statistique de lONU fait office de secrtariat pour le Comit. Le Bureau du Comit a assur la surveillance rgulire du projet de rvision du Cadre central du SCEE.

12. La mise en place de lapport technique au processus de rvision a t pilote par les membres du Groupe de Londres sur la comptabilit environnementale, qui ont dfini les principales questions souleves par la rvision (ultrieurement approuves par le Co-mit dexperts), rdig et examin des documents de travail, et tabli les documents de synthse sur les principales questions lies la rvision. Les recommandations formules dans les documents de synthse ont fait lobjet de consultations au niveau mondial et les recommandations dfinitives ont t prsentes la Commission de statistique sa qua-rante-deuxime session, en 2011.

13. Un comit de rdaction du SCEE a t cr en juin 2010 pour donner des conseils techniques au rdacteur qui avait mis en forme le texte. La version prliminaire initiale des chapitres du Cadre central du SCEE a donn lieu des consultations tenues au niveau mondial pendant lanne 2011 et une consultation mondiale finale sur lensemble du do-cument a t mene la fin de la mme anne. Des versions prliminaires des chapitres ont galement t prsentes au Comit dexperts sa sixime runion, en juin 2011. Les larges consultations sur les documents de problmatiques et les documents de synthse, les versions prliminaires des recommandations et des chapitres, ainsi que lensemble du document ont offert suffisamment de possibilits un large ventail dintervenants de faire des observations et ont permis damliorer la qualit gnrale du document.

B. Nouveauts et changements par rapport au SCEE 2003

Champ couvert et forme

14. Quatre modifications importantes de porte et de forme ont t apportes au Cadre central du SCEE. Premirement, diffrentes parties du SCEE 2003, en particulier dans les chapitres 9, 10 et 11, ont fait lobjet de discussions approfondies sur la dgradation de lenvironnement et les questions de mesure associes, notamment sur les diffrentes mthodes de valorisation de cette dgradation. Les questions concernant la comptabilisa-

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012x

tion de la dgradation et dautres questions de mesures associes aux cosystmes ne sont pas abordes dans le Cadre central du SCEE. Les outils pertinents sont examins dans les Comptes exprimentaux des cosystmes du SCEE.

15. Deuximement, le SCEE 2003 contenait un grand nombre dexemples tirs des pays pour diffrents domaines comptables. De tels exemples ne figurent pas dans le Ca-dre central du SCEE. Toutefois, dans la plupart des cas, les comptes dcrits sappuient sur des exemples numriques et le site Web du SCEE donne accs des archives consultables dexemples nationaux et de donnes connexes.

16. Troisimement, plusieurs parties du SCEE 2003 incorporaient un certain nom-bre doptions en matire de traitement comptable de questions spcifiques. Le processus dtablissement du texte rvis a permis dexaminer ces options et de statuer leur sujet. En consquence, le Cadre central du SCEE ne prsente pas doptions en matire de trai-tement comptable.

17. Quatrimement, une rvision du Systme de comptabilit nationale (SCN) est intervenue depuis la publication du SCEE 2003. Le contenu technique pertinent et le lan-gage de la comptabilit nationale utilis dans le SCEE 2003 sappuyaient sur le SCN 1993, alors que le Cadre central du SCEE est bas sur le SCN 2008. Pour plus dinformations sur ces changements, on se reportera lannexe 3 du SCN 2008, intitule Changements par rapport au Systme de comptabilit nationale 1993.

Changements lis aux flux physiques

18. Des changements ont t apports au niveau des termes utiliss pour dcrire les flux physiques de lenvironnement vers lconomie. Dans le SCEE 2003, ces flux taient appels ressources naturelles et intrants en provenance dcosystmes. Dans le Cadre central du SCEE, tous ces flux relvent de la catgorie des intrants naturels, lesquels se rpartissent en apports de ressources naturelles, apports nergtiques provenant de sour-ces renouvelables et autres apports naturels (y compris les ressources prleves dans le sol et les ressources issues de lair).

19. Le domaine des flux physiques se trouve prsent plus prcisment dlimit par rapport au domaine de la production du SCN. En particulier : a) toutes les ressour-ces biologiques cultives sont considres comme relevant du domaine de la production; b)tous les flux vers les dcharges contrles sont traits comme des flux lintrieur de lconomie; et c) les rsidus de ressources naturelles (appels flux cachs ou indirects dans le SCEE 2003) sont traits de manire cohrente.

20. En outre, les flux lis aux apports nergtiques provenant de sources renouve-lables sont explicitement reconnus dans le Cadre central du SCEE, et une dfinition des dchets solides a t fournie.

21. Du point de vue de la prsentation, la conception des tableaux des ressour-ces et des emplois physiques (TREP) sest appuye sur un largissement des tableaux des ressources et des emplois montaires utiliss dans le SCN, qui a consist ajouter des colonnes et des lignes correspondant aux flux entre lconomie et lenvironnement. La mme conception a t utilise dans tous les tableaux des ressources et des emplois phy-siques spcifiques, tels que ceux concernant les flux deau et dnergie.

Prface xi

Changements lis aux activits environnementales et aux oprations connexes

22. Le changement le plus important intervenu dans cette partie du SCEE concerne la reconnaissance en tant quactivits environnementales de deux activits cono-miques seulement, savoir la protection de lenvironnement et la gestion des ressources. Cette reconnaissance est limite ces activits conomiques ayant principalement pour fin de rduire ou dliminer les pressions sur lenvironnement ou de favoriser une utili-sation plus efficace des ressources naturelles. Dautres activits conomiques considres comme environnementales dans le SCEE 2003, telles que lutilisation des ressources na-turelles et la rduction des risques naturels, ne sont plus considres comme telles, mme si les informations sur ces types dactivits conomiques et leur lien avec lenvironnement peuvent trs bien avoir leur utilit.

23. Une liste provisoire de classes relatives la mesure des activits et dpenses de gestion des ressources a t fournie. Le SCEE 2003 ne dcrivait que les classes qui concer-naient la protection de lenvironnement.

24. Le cot net de la protection de lenvironnement, qui figurait dans le SCEE 2003 en tant quextension finale des comptes de dpenses de protection de lenvironnement, ne figure plus dans le Cadre central du SCEE.

25. Une description du secteur des biens et services environnementaux (co- activits) dans le Cadre central du SCEE prolonge lanalyse de lindustrie de lenvironne-ment contenue dans le SCEE 2003. Le Cadre central dcrit dune faon plus rigoureuse le lien entre les statistiques des co-activits et celles des comptes de dpenses de protection de lenvironnement.

26. Le Cadre central du SCEE sest inspir de la recherche et de lexamen actualiss du SCN 2008 dans les domaines suivants: cots de dclassement associs aux immobilisa-tions (qui comprennent les cots de terminaison et les cots de remise en tat), traitement des permis dmission ngociables et enregistrement des dpenses de recherche-dvelop-pement.

Changements lis la mesure des actifs environnementaux

27. La structure et le dtail de lanalyse consacre par le Cadre central du SCEE la mesure des actifs environnementaux ont t simplifis dans un certain nombre de domai-nes par rapport ce quil en tait dans le SCEE 2003. On notera en particulier linsertion dune dfinition des actifs environnementaux, encore que cette dfinition corresponde dune manire gnrale la description des actifs environnementaux figurant dans le SCEE 2003.

28. La description des actifs environnementaux du SCEE 2003 portait la fois sur les ressources naturelles et les cosystmes et acceptait le fait que des chevauchements pouvaient se produire dans la mesure de ces diffrents actifs. Dans le Cadre central du SCEE, le traitement des actifs environnementaux est analogue; toutefois, une distinction a t opre entre une approche de la mesure des actifs environnementaux qui est base sur la mesure des ressources naturelles, des ressources biologiques cultives et des terres prises isolment, et une approche qui repose sur la mesure des cosystmes. Le Cadre central considre ces deux approches comme complmentaires.

29. Le Cadre central du SCEE englobe toutes les ressources naturelles, les ressour-ces biologiques cultives et les terres lintrieur dun pays de rfrence (y compris les ressources relevant de la zone conomique exclusive dun pays); il est donc relativement courant de traiter des actifs environnementaux, soit dans loptique dactifs environne-

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xii

mentaux pris isolment, soit dans loptique des cosystmes terrestres et de la plupart des cosystmes aquatiques.

30. Toutefois, alors que le SCEE 2003 incluait les cosystmes marins et les syst-mes atmosphriques parmi les actifs environnementaux quil prenait en compte, le Cadre central du SCEE ninclut ni les ocans ni latmosphre parmi les actifs environnementaux, car leurs stocks sont trop importants pour tre utilisables des fins analytiques. Ainsi, si certaines ressources aquatiques de la haute mer figurent parmi les diffrents actifs en-vironnementaux (par exemple, les stocks de poissons accessibles pour les pays en vertu daccords internationaux sur les droits daccs), le champ global des actifs du Cadre central est rduit par rapport celui du SCEE 2003. Les Comptes exprimentaux des cosystmes du SCEE dcrit la mesure des cosystmes, incluant une discussion sur les cosystmes marins et latmosphre.

31. Dans la description du compte dactifs standard, le Cadre a t mis en confor-mit plus troite avec le SCN 2008, une structure de compte dactifs standard tant appli-que tous les types dactifs environnementaux tant en termes physiques que montaires. Les domaines de mesure sont explicitement dcrits pour chaque actif environnemental.

32. Lanalyse de lapplication de la mthode de la valeur actuelle nette pour la valo-risation des ressources naturelles et du choix associ du taux dactualisation a t dvelop-pe. La poursuite des travaux dans ce domaine a eu notamment pour rsultat de modifier la dcomposition de la variation des valeurs de stocks pendant un exercice comptable. Dans le SCEE 2003, les diffrentes variations des stocks ont t valorises en utilisant comme prix la rente de ressource unitaire. Dans le Cadre central du SCEE, le prix utilis est celui de la ressource en terre/in situ. Tout en tant lis entre eux, ces deux prix sont en fait diffrents et ont des implications diffrentes pour la comptabilisation des variations des valeurs des actifs environnementaux.

33. Le SCEE 2003 prsentait un examen approfondi de la comptabilisation des res-sources non renouvelables, en particulier des ressources minrales et nergtiques, no-tamment un examen de laffectation de la rente de ressource au titre de lpuisement et dun rendement des actifs environnementaux, ainsi quaux diffrentes units conomiques impliques dans lextraction. Diverses options devaient permettre de rsoudre les diff-rents problmes de comptabilisation. Le Cadre central du SCEE a dfini le traitement dans chacun des domaines pertinents et a conclu que :

a) La rente de ressource devrait tre divise entre lpuisement et le rendement des actifs environnementaux;

b) Les cots de prospection des ressources minrales doivent tre dduits du montant de la rente de ressource;

c) La valeur conomique des ressources minrales et nergtiques doit tre r-partie entre lexploitant et le propritaire;

d) Les entres dans les stocks de ressources naturelles (par le biais de dcouvertes, par exemple) doivent tre enregistres non pas comme le rsultat dun proces-sus de production, mais comme des autres changements de volume dactifs;

e) Lpuisement doit tre enregistr comme une dduction de revenu dans les comptes de production, les comptes dexploitation, les comptes daffectation des revenus primaires et les comptes de distribution du revenu, dune manire analogue au traitement de la dduction pour la consommation de capital fixe dans le SCN.

34. Un important dveloppement est constitu par lincorporation danalyses sur lpuisement des ressources biologiques naturelles telles que les ressources en bois et les ressources aquatiques, et en particulier sur lutilisation de modles biologiques. Il est expliqu que lpuisement est un concept la fois physique et montaire et que, en lab-

Prface xiii

sence dpuisement physique dune ressource naturelle, il ne saurait y avoir dpuisement montaire.

35. En ce qui concerne la mesure de certaines ressources naturelles, on relve les changements ci-aprs:

a) Pour les ressources minrales et nergtiques, la probabilit relative de rcup-ration des ressources est prsent dtermine laide de la Classification-cadre des Nations Unies pour lnergie fossile et les rserves et ressources minrales (CCNU-2009) et non plus en suivant la logique du Cadre de McKelvey dcrit dans le SCEE 2003. En consquence, les termes tels que ressources prou-ves, ressources probables et ressources possibles ne sont plus utiliss;

b) Pour les terres, des classifications provisoires ont t labores pour lutilisa-tion du sol et loccupation des sols;

c) Pour les ressources en sols, une introduction la comptabilisation de ces res-sources lintrieur de la structure des comptes dactifs du Cadre central a t introduite (on trouvait trs peu de choses sur la comptabilisation des ressour-ces en sols dans le SCEE 2003).

C. Lavenir: le programme de recherche

36. Le Cadre central du SCEE, qui est la premire norme internationale globale de comptabilit environnementale, sappuie sur plus de 20 annes de dveloppement de la comptabilit environnementale. On compte que laccumulation progressive et continue dexpriences en matire de mise en uvre du Cadre central permettra au Comit dex-perts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale, en sa qualit de dpositaire du Cadre, de publier un texte concernant les claircissements, interprta-tions et modifications ncessaires. un moment donn, ces mises jour progressives, ainsi que les nouveauts qui seront intervenues dans le domaine de la comptabilit envi-ronnementale et les nouveaux besoins de la politique environnementale, pourront justifier un examen et une rvision densemble de la norme internationale pour en garantir la cohrence densemble et lhomognit.

37. Un grand nombre de problmes de recherche ont t rsolus pendant ltablisse-ment du Cadre central du SCEE, qui dcrit les traitements recommands. Naturellement, la prsente version se fonde sur les pratiques optimales et les techniques disponibles. Dans certains cas, toutefois, la recherche navait pas encore abouti au moment o le Cadre cen-tral tait rdig, ce qui implique quil pourra y avoir lieu de rexaminer, en fonction de la recherche en cours, certaines dcisions avant sa prochaine mise jour.

38. lissue du processus de rvision, le Comit dexperts a recens quelques do-maines spcifiques dans lesquels la recherche se poursuit. On trouvera une brve descrip-tion de chacun de ces domaines dans lannexe II de la prsente publication.

39. Le Comit dexperts sera charg de faire avancer la recherche sur ces questions, et toutes autres questions importantes mesure quelles se prsenteront, et fera appel laide des pays et des organisations internationales soccupant de comptabilit environ-nementale.

xv

Remerciements

1. Le Cadre central du SCEE est laboutissement dun processus caractris par sa transparence et par une large participation de la communaut statistique internationale et au-del. Ce processus a t rendu possible par lutilisation innovante dun site Web en tant quoutil de communication. Il sest droul en six tapes:

a) Recensement des questions examiner pendant la rvision du Cadre central du SCEE et obtention dun accord sur ces questions;

b) Recherche conduite sur ces questions et prsentation de propositions visant les traiter;

c) Examen des questions par des experts et accord sur des recommandations provisoires;

d) Consultations avec les pays sur ces recommandations (pendant tout le second semestre de 2010);

e) Prsentation dune srie de recommandations la Commission de statistique de lONU en 2011;

f) Incorporation des recommandations convenues dans le texte du Cadre central du SCEE en vue de son adoption par la Commission de statistique des Na-tions Unies en tant que norme statistique internationale pour la comptabilit environnementale.

Le Comit dexperts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale et son Bureau

2. Le processus de rvision du SCEE a associ le Comit dexperts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale; dautres organisations inter-nationales, rgionales et non gouvernementales; le personnel du projet; les organismes responsables de llaboration des statistiques officielles de nombreux pays; les groupes dtude de la Commission de statistique; dautres groupes dexperts; et des experts en comptabilit conomique environnementale et de domaines connexes issus de toutes les rgions du monde. Comme le laisse supposer un processus aussi complexe et soutenu, le Cadre central du SCEE est la rsultante de contributions multiples et varies.

3. La Commission de statistique a cr le Comit dexperts sa trente-sixime ses-sion en mars 2005 en le chargeant notamment de superviser et de grer la rvision du SCEE4. Ce Comit est un organe intergouvernemental dont les membres reprsentent des instituts de statistique nationaux et des organisations internationales.

4. Le Bureau du Comit dexperts, dont les membres sont lus parmi les membres du Comit, agit en vertu des pouvoirs qui lui sont dlgus par ce dernier. Le Bureau a gr et coordonn la rvision du Cadre central du SCEE. Le Comit dexperts et son Bureau

4 Ibid., 2005, Supplment n4 (E/2005/24), chapitre V, par. 7.

xvi Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012

ont t prsids par Walter Radermacher (Allemagne), 2006-2008, et par Peter Harper (Australie), 2009-2012.

5. Les personnes dont le nom suit ont t membres du Bureau du Comit dexperts: Peter Harper (Australie), 2008-2012; Karen Wilson (Canada), 2008-2011; Art Ridgeway (Canada), 2012; Walter Radermacher (Allemagne), 2008; Peter van de Ven (Pays-Bas), 2008-2011; Geert Bruinooge (Pays-Bas), 2012; Olav Ljones (Norvge; prsident du Groupe dOslo sur les statistiques de lnergie), 2008-2012; Estrella Domingo (Philippines), 2008-2009; Rashad Cassim (Afrique du Sud), 2008-2009; Joe de Beer (Afrique du Sud), 2010-2012; Pietro Gennari (FAO), 2011-2012; Paul Cheung, Ivo Havinga, Alessandra Alfieri et Eszter Horvath (Division de statistique de lONU), 2008-2012; Mark de Haan (prsident du Groupe de Londres sur la comptabilit environnementale), 2008-2012; Pieter Everaers (Eurostat), 2008; Pedro Daz (Eurostat), 2009-2012; Glenn-Marie Lange (Banque mon-diale), 2010-2012; et Peter van de Ven (OCDE), 2012.

6. Le personnel du Service des statistiques conomiques de la Division de statis-tique de lONU a, sous la responsabilit gnrale de Ivo Havinga (Division de statistique) et avec laide dAlessandra Alfieri (Division de statistique), fourni des services de secrtariat au Bureau du Comit dexperts.

7. Les reprsentants des pays dont le nom suit ont t membres du Comit dex-perts: Joe de Beer et Anem Malan (Afrique du Sud); Walter Radermacher, Michael Kuhn et Karl Schoer (Allemagne); Peter Harper et Gemma van Halderen (Australie); Luiz Paulo Souto Fortes, Wadih Joao Scandar Neto et Eduardo Nnes (Brsil); Martin Lemire, Art Ridgeway et Robert Smith (Canada); Huaju Li et Yixuan Wang (Chine); Luz Amparo Cas-tro, Mnica Rodrguez Daz, Carlos Eduarte Seplveda Rico et Luz Dary Yepes Rubiano (Colombie); Ole Gravgrd Pedersen, Bent Thage et Kirsten Wismer (Danemark); Dennis Fixler et Dylan Rassier (tats-Unis dAmrique); Sergey Egorenko, Igor Kharito et Andrey Tatarinov (Fdration de Russie); Leo Kolttola (Finlande); Guillaume Mordant (France); Ramesh Chand Aggarwal, Jogeswar Dash et Shri V. Parameswaran (Inde); Slamet Su-tomo (Indonsie); Corrado Carmelo Abbate et Cesare Costantino (Italie); Hida Fumikazu (Japon); Torstein Bye et Olav Ljones (Norvge); Khalaf Al-Sulaimani (Oman); Mark de Haan et Peter van de Ven (Pays-Bas); Estrella Domingo et Raymundo Talento (Philippi-nes); Miguel Jimnez Cornielle, Roberto Blondet Hernndez, Olga Luciano Lpez et Olga Daz Mora (Rpublique dominicaine); Rocky Harris (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et dIrlande du Nord); et Inger Eklund et Viveka Palm (Sude).

8. Les reprsentants dorganisations internationales dont le nom suit ont t mem-bres du Comit dexperts: Jean-Louis Weber (Agence europenne pour lenvironnement); Kirk Hamilton, Barbro Elise Hexeberg, Glenn-Marie Lange et MarianS. de los Angeles (Banque mondiale) Salvador Marconi et Kristina Taboulchanas (CEPALC); Wafa Aboul Hosn (CESAO); Joel Jere (CESAP); Lidia Bratanova (Commission conomique pour lEurope); Alessandra Alfieri, Ivo Havinga et Eszter Horvath (Division de statistique de lONU); Kathleen Abdalla, Tariq Banuri, Matthias Bruckner, Jean-Michel Chn, Manuel Dengo, Liisa-Maija Harju et Mary Pat Silveira (Division du dveloppement durable de lONU); Pedro Daz Muoz et Pieter Everaers (Eurostat); Pietro Gennari (FAO); Manik Shrestha (FMI); Myriam Linster (OCDE); Linda Ghanim, Maria Netto et Veerle van de Weerd (PNUD); et Hussein Abaza, Derek Eaton, Maaike Jansen, Fulai Sheng, Guido Sonnemann et Jaap van Woerden (PNUE).

9. Les personnes dont le nom suit ont suivi les travaux du Comit en qualit dob-servateurs : Franois Guerquin et Koen Overkamp (Conseil consultatif sur leau et lassai-nissement du Secrtaire gnral de lONU); Frederik Pischke et Friedrich Soltau (Division du dveloppement durable de lONU); Brad Ewing et Pablo Muoz (Global Footprint Network); Arnold Tukker (Organisation pour la recherche scientifique applique); Yamil

Remerciements xvii

Bonduki (PNUD); Haripriya Gundimeda (PNUE); Molly Hellmuth (consultante auprs de lUNESCO); Rolf Luyendijk (UNICEF); Martin OConnor (Universit de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines); et Peter Cosier (Wentworth Group of Concerned Scientists, Australie).

10. Les experts en comptabilit conomique environnementale dorganisations in-ternationales dont le nom suit ont fourni rgulirement des contributions de fond :

Glenn-Marie Lange (Banque mondiale)Alessandra Alfieri et Ivo Havinga (Division de statistique de lONU)Brian Newson et Anton Steurer (Eurostat)Manik Shrestha et Kimberly Dale Zieschang (FMI)Paul Schreyer (OCDE)11. Les autres membres du personnel dorganisations internationales dont le nom

suit ont fourni des contributions de fond :Odd Andersen, Annette Becker, Ralf Becker, Daniel Clarke, Magdolna Csizmadia, Ilaria DiMatteo, Bram Edens, Robert Edwards, Vladimir Markhonko, Ricardo Mar-tinez-Lagunes, Gulab Singh, Herman Smith, Sokol Vako, Michael Vardon et Jeremy Webb (Division de statistique de lONU)Stephan Moll, Julio Cabeca et Marina Anda Georgescu (Eurostat)

12. Michael Brodsky du Dpartement de lAssemble gnrale et de la gestion des confrences a dit la version anglaise originale.

13. La Division de statistique de lONU a labor et gr le site Web du projet (http://unstats.un.org/unsd/envaccounting/default.asp), o lon trouve dautres renseignements sur les contributions rsumes dans lavant-propos.

Comit de rdaction

14. Prsid par le rdacteur, Carl Obst, le Comit de rdaction du SCEE tait com pos des personnes dont le nom suit: Alessandra Alfieri (Division de statistique de lONU), Mark de Haan (Statistique Pays-Bas), Julie Hass (Statistique Norvge), Brian New-son (Eurostat), Paul Schreyer (OCDE), Manik Shrestha (FMI), Joe St. Lawrence (Statis tique Canada), Michael Vardon (Bureau australien de statistique) et Kimberly Dale Zies chang (FMI).

Groupe de Londres sur la comptabilit environnementale

15. Le Groupe de Londres sur la comptabilit environnementale sest runi huit fois pour dbattre de questions lies au SCEE, entre autres sujets. Il a t prsid pendant toute la dure de ltablissement du Cadre central du SCEE par Mark de Haan (Statistique Pays-Bas). Ces runions se sont tenues: en juin 2006 New York, accueillie par la Division de statistique de lONU; en mars 2007 Johannesburg (Afrique du Sud), accueillie par Statistique Afrique du Sud; en dcembre 2007 Rome, accueillie par lInstitut national de la statistique dItalie (ISTAT); en septembre 2008 Bruxelles, accueillie par Eurostat; en avril 2009 Canberra, accueillie par Statistique Australie; en novembre 2009 Wiesbaden (Allemagne), accueillie par le Bureau statistique fdral allemand (Destatis); en octobre 2010 Santiago, accueillie par lInstitut national de la statistique du Chili; et en septembre 2011 Stockholm, accueillie par Statistique Sude.

16. Les personnes dont le nom suit ont particip aux runions du Groupe de Londres depuis 2006 : Alessandra Alfieri, Jairo Arrow, Charles Aspden, Dominic Ballayan, Jose

http://unstats.un.org/unsd/envaccounting/default.asphttp://unstats.un.org/unsd/envaccounting/default.asp

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xviii

Miguel Barrios, Sacha Baud, Jean-Pierre Berthier, Wolfgang Bitterman, James Blignaut, Lidia Bratanova, Hanna Brolinson, Torstein Bye, Julio Cabeca, Pablo Campos, Alejandro Caparrs, Annica Carlsson, Juan Pablo Castaeda, Maja Cederlund, Jean-Michel Chn, Peter Comisari, Sebastian Constantino, Jeff Cope, Cesare Costantino, Jackie Crafford, Valeriano da Coneiao Levene, Jogeswar Dash, Michel David, Joe de Beer, Mark de Haan, Roel Delahaye, Raul Figueroa Daz, Ilaria DiMatteo, Estrella Domingo, Subagio Dwijo-sumono, Danuta Dziel, Mats Eberhardson, Bram Edens, Inger Eklund, Markus Erhard, Tammy Estabrooks, Pieter Everaers, Federico Falcitelli, Aldo Femia, Alessandro Galli, Jean-Yves Garnier, Ian Gazley, Chazhong Ge, Marina Anda Georgescu, Alfredo Gomez, Xiaoning Gong, Ryan Greenaway-McGrevy, Patrice Gregoire, Roy Haines-Young, Jorge Hanauer, Jane Harkness, Peter Harper, Rocky Harris, Julie Hass, Ivo Havinga, Wafa Aboul Hosn, Li Huaju, Elisabeth Isaksen, Christine Jasch, Matt Jones, Fredrik Kanlen, Aljona Karleva, Ester Koch, Kristine Kolshus, Michael Kuhn, Glenn-Marie Lange, Ursula Lauber, Sylvie Le Laidier, Martin Lemire, Kirsty Leslie, Myriam Linster, Donna Livesey, Olav Ljones, Sandre Jose Macia, Anem Malan, Lars Marklund, Farid Matuk, Robert Mayo, Roeland Mertens, Stephan Moll, Elisabeth Mollgaard, Rainer Muthmann, Jukka Muukkonen, Michael Nagy, Frederic Nauroy, Wahid Neto, Brian Newson, Tea NMann, Eduardo Nunes, Carl Obst, Martin OConnor, Thomas Olsen, Sara Overgaard, Morrice Nyattega Oyuke, Viveka Palm, Jean-Louis Pasquier, Ole Gravgrd Pedersen, Cristina Popescu, Walter Radermacher, Irene Ramashala, Ute Roewer, Jesus Romo y Garcia, Gio-vanni Ruta, Sjoerd Schenau, Karl Schoer, Paul Schreyer, Fulai Sheng, Manik Shrestha, Gabriel Kulomba Simbila, Robert Smith, Tone Smith, Joe St. Lawrence, Nancy Steinbach, Anton Steurer, Suresh Sukumarapillai, Khalaf Al Suleimani, Jana Tafi, Raymundo Talento, Peter Tavoularidis, Karen Treanton, Sachiko Tsuji, Angelica Tudini, Sokol Vako, Gemma van Halderen, Maarten van Rossum, Michael Vardon, Anders Wadeskog, Yixuan Wang, Jeremy Webb, Jean-Louis Weber, Adrian Whiteman, Fang Yu, Kimberly Dale Zieschang et Oliver Zwirner.

17. Les documents soumis pour examen au Groupe de Londres, qui reprsentent un ensemble considrable de travaux de recherche, resteront disponibles pour consultation sur le site Web du projet susvis. Ils ont t tablis par les personnes dont le nom suit: Luke Aki, Alessandra Alfieri, Odd Andersen, Carolina Ardi, David Bain, Jeff Baldock, Ralf Becker, James Blignaut, Torstein Bye, Julio Cabeca, Andrew Cadogan-Cowper, Maja Cederlund, Peter Comisari, Jackie Crafford, Mark de Haan, Roel Delahaye, Ilaria DiMat-teo, Estrella Domingo, Mats Eberhardson, Bram Edens, Markus Erhard, Federico Falci-telli, Aldo Femia, Anda Marina Georgescu, Xiaoning Gong, Cor Graveland, Ole Grav-gard Pedersen, Andrii Gritsevskyi, Jane Harkness, Peter Harper, Rocky Harris, Julie Hass, Ivo Havinga, Christine Jasch, Kristine Kolshus, Glenn Marie Lange, Sylvie Le Laidier, Kirsty Leslie, Olav Ljones, Edward Eugenio Lopez-Dee, Lynne Macdonald, Lars Gunnar Marklund, Jukka Muukkonen, Michael Nagy, Thomas Olsen, Sara vergaard, Viveka Palm, Ute Roewer, Sjoerd Schenau, Elizabeth Schmidt, Karl Schoer, Nancy Steinbach, Sachiko Tsuji, Dirk van den Bergen, Maartenvan Rossum, Michael Vardon et Jean-Louis Weber.

Autres groupes dexperts

18. Le processus a bnfici des conseils fournis en liaison avec les runions dautres groupes, tels que les groupes de travail et groupes spciaux de lOCDE et dEurostat sur les comptes environnementaux et les statistiques des dpenses environnementales, ainsi que le Groupe dOslo sur les statistiques de lnergie.

Remerciements xix

Contributions des pays

19. Les instituts de statistique nationaux, les ministres en charge de lenvironnement et dautres entits nationales ont apport des contributions en nature importantes la rvision du SCEE, en particulier en prsentant pour examen des documents diffrentes runions et en communiquant des observations pendant les consultations organises lchelon mondial. Plus de 50 pays et organisations internationales ont soumis des observations pendant la srie de consultations mondiales consacres (de mai septembre2011) aux diffrents chapitres et celle consacre la version finale du document (en novembre et dcembre 2011). Les directeurs des instituts de statistique nationaux ont t associs au projet dans le cadre de leur participation aux travaux de la Commission de statistique, qui avait prescrit la constitution du Comit dexperts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale. La traduction en franais a t relue par Guillaume Mordant et Frdric Nauroy, aids par Olivier Diel, Pierre Greffet, Cline Randriambololona et Herv Louis, du Service de lobservation et des statistiques du Ministre franais de lcologie, du dveloppement durable et de lnergie.

20. Dernier point, mais non le moindre, un certain nombre dorganismes nationaux et internationaux ont appuy le projet au moyen de contributions financires. Ces contributions ont t reues des pays suivants : Afrique du Sud, Allemagne, Australie, Inde, Norvge, NouvelleZlande, PaysBas, RoyaumeUni de GrandeBretagne et dIrlande du Nord et Suisse, ainsi que de la Commission conomique et sociale pour lAsie occidentale et Eurostat.

xxi

Table des matires

Avant-propos .............................................................................................................................. iii

Prface du Secrtaire gnral des Nations Unies ................................................................ v

Prface .......................................................................................................................................... vii

Remerciements ........................................................................................................................... xv

Abrviations et acronymes ...................................................................................................... xxix

I. Introduction au Cadre central du SCEE .................................................................... 1

1.1 En quoi consiste le Cadre central du Systme de comptabilit environne-mentale et conomique? ........................................................................................ 1

1.2 Aperu gnral du Cadre central du SCEE ......................................................... 5

1.3 Principales caractristiques du Cadre central du SCEE.................................... 61.3.1 Relation entre le Cadre central du SCEE et le Systme de comptabilit

nationale .......................................................................................................... 61.3.2 Combinaison des informations en termes physiques et montaires ..... 91.3.3 Flexibilit dans la mise en uvre ................................................................ 9

II. Structure comptable ....................................................................................................... 11

2.1 Introduction ............................................................................................................. 11

2.2 Aperu gnral du Cadre central du SCEE ......................................................... 11

2.3 Principaux comptes et tableaux du Cadre central du SCEE ............................. 152.3.1 Introduction .................................................................................................... 152.3.2 Tableaux des ressources et des emplois ...................................................... 162.3.3 Comptes dactifs ............................................................................................. 202.3.4 La squence des comptes conomiques ...................................................... 232.3.5 Comptes fonctionnels ................................................................................... 252.3.6 Informations relatives lemploi et informations dmographiques et

sociales ............................................................................................................. 262.4 Combinaison des donnes physiques et montaires .......................................... 26

2.5 Comptabilit des flux et des stocks ....................................................................... 272.5.1 Introduction .................................................................................................... 272.5.2 Flux ................................................................................................................... 282.5.3 Stocks ............................................................................................................... 29

2.6 Units conomiques ................................................................................................ 312.6.1 Introduction .................................................................................................... 312.6.2 Secteurs institutionnels ................................................................................. 312.6.3 Entreprises, tablissements et branches dactivit ................................... 322.6.4 Limites gographiques des units conomiques ....................................... 33

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xxii

2.6.5 Units statistiques .......................................................................................... 342.7 Rgles et principes comptables .............................................................................. 35

2.7.1 Introduction .................................................................................................... 352.7.2 Rgles et principes denregistrement .......................................................... 352.7.3 Rgles et principes de valorisation .............................................................. 372.7.4 Mesures en volume ........................................................................................ 39

III. Comptes des flux physiques .......................................................................................... 41

3.1 Introduction ............................................................................................................. 413.1.1 Le cadre et les sous-systmes de la comptabilit des flux physiques ..... 423.1.2 Structure du chapitre ..................................................................................... 43

3.2 Cadre de la comptabilit des flux physiques ....................................................... 433.2.1 Approche fonde sur les tableaux des ressources et des emplois phy-

siques ................................................................................................................ 433.2.2 Dfinition et classification des intrants naturels ...................................... 493.2.3 Dfinition et classification des produits ..................................................... 543.2.4 Dfinition et classification des rsidus ....................................................... 55

3.3 Principes de la comptabilit des flux physiques ................................................. 623.3.1 Introduction .................................................................................................... 623.3.2 Enregistrement brut et net des flux physiques .......................................... 623.3.3 Traitement des flux internationaux ............................................................ 633.3.4 Traitement des biens envoys pour transformation ................................. 65

3.4 Comptes de flux physiques pour lnergie ........................................................... 663.4.1 Introduction .................................................................................................... 663.4.2 Primtre et dfinitions des flux dnergie ................................................ 673.4.3 Tableaux des ressources et des emplois physiques pour lnergie ......... 683.4.4 Statistiques de lnergie, comptes nergtiques et bilans nergtiques 723.4.5 Agrgats nergtiques ................................................................................... 73

3.5 Comptes de flux physiques pour leau .................................................................. 783.5.1 Introduction .................................................................................................... 783.5.2 Primtre des flux deau ................................................................................ 783.5.3 Tableau des ressources et des emplois physiques pour leau ................... 793.5.4 Agrgats deau ................................................................................................. 88

3.6 Comptes de flux physiques pour les matires ..................................................... 893.6.1 Introduction .................................................................................................... 893.6.2 Comptabilit des flux de produits ............................................................... 893.6.3 Comptabilit des missions dans lair ........................................................ 913.6.4 Comptabilit des missions dans leau et des rejets associs vers les

units conomiques ....................................................................................... 953.6.5 Comptes de dchets solides .......................................................................... 983.6.6 Comptes de flux de matires pour lensemble de lconomie ................. 100

IV. Comptes de lactivit environnementale et flux correspondants .......................... 105

4.1 Introduction ............................................................................................................. 105

4.2 Activits, produits et producteurs environnementaux ..................................... 1064.2.1 Introduction .................................................................................................... 1064.2.2 Primtre et dfinition des activits environnementales ........................ 106

xxiiiTable des matires

4.2.3 Autres activits conomiques lies lenvironnement ............................ 1084.2.4 Classification des activits environnementales ........................................ 1094.2.5 Biens et services environnementaux .......................................................... 1104.2.6 Producteurs environnementaux .................................................................. 111

4.3 Comptes et statistiques de lactivit environnementale .................................... 112

4.3.1 Introduction .................................................................................................... 1124.3.2 Comptes de dpenses de protection de lenvironnement ........................ 1134.3.3 co-activits .................................................................................................... 1234.3.4 Relation entre le compte de dpenses de protection de lenvironnement

et le compte des co-activits ....................................................................... 1284.3.5 Comptes de dpenses de gestion des ressources ....................................... 129

4.4 Comptabilit des autres oprations lies lenvironnement ............................ 130

4.4.1 Introduction .................................................................................................... 1304.4.2 Paiements environnementaux effectus par les administrations pu-

bliques .............................................................................................................. 1324.4.3 Paiements environnementaux effectus aux administrations pu-

bliques .............................................................................................................. 1344.4.4 Transferts environnementaux effectus par des units institution-

nelles non gouvernementales ....................................................................... 1394.4.5 Permis dutilisation dactifs environnementaux....................................... 1394.4.6 Oprations concernant des immobilisations utilises dans des activi-

ts conomiques lies lenvironnement ................................................... 143

V. Comptes dactifs .............................................................................................................. 149

5.1 Introduction ............................................................................................................. 149

5.2 Actifs environnementaux dans le Cadre central du SCEE ............................... 150

5.2.1 Introduction .................................................................................................... 1505.2.2 Champ des actifs environnementaux ......................................................... 1505.2.3 valuation des actifs environnementaux ................................................... 154

5.3 La structure des comptes dactifs .......................................................................... 156

5.3.1 Introduction .................................................................................................... 1565.3.2 Forme conceptuelle d'un compte dactifs physiques ................................ 1565.3.3 Forme conceptuelle du compte dactifs montaires ................................. 160

5.4 Principes de la comptabilit des actifs ................................................................. 163

5.4.1 Introduction .................................................................................................... 1635.4.2 Dfinition de lpuisement en termes physiques ...................................... 1635.4.3 Principes de la valorisation des actifs ......................................................... 1665.4.4 La mthode de la valeur actuelle nette (VAN) .......................................... 1695.4.5 Mthodes destimation de la rente de ressource et des valeurs actuelles

nettes ................................................................................................................ 1715.4.6 Mesure des actifs environnementaux en volume ..................................... 177

5.5 Comptes dactifs pour les ressources minrales et nergtiques ..................... 179

5.5.1 Introduction .................................................................................................... 1795.5.2 Dfinition et classement des ressources minrales et nergtiques ...... 1795.5.3 Comptes des actifs physiques pour les ressources minrales et nerg-

tiques ................................................................................................................ 1825.5.4 Comptes dactifs montaires pour les ressources minrales et nerg-

tiques ................................................................................................................ 185

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xxiv

5.5.5 Autres questions lies la mesure des ressources minrales et nerg-tiques ................................................................................................................ 189

5.6 Comptes dactifs pour les terres ............................................................................ 1935.6.1 Introduction .................................................................................................... 1935.6.2 Dfinition et classification des terres .......................................................... 1945.6.3 Comptes dactifs physiques pour les terres ................................................ 1985.6.4 Comptes dactifs physiques pour les forts et autres terres boises ....... 2025.6.5 Comptes dactifs montaires pour les terres ............................................. 2055.6.6 Liens avec la comptabilit des cosystmes ............................................... 208

5.7 Comptabilit des ressources en sols ..................................................................... 2085.7.1 Introduction .................................................................................................... 2085.7.2 Classification des ressources en sols ........................................................... 2105.7.3 Comptabilit de la superficie et du volume des ressources en sols ........ 2105.7.4 Autres aspects de la comptabilit des ressources en sols ......................... 213

5.8 Comptes dactifs pour les ressources en bois ...................................................... 2135.8.1 Introduction .................................................................................................... 2135.8.2 Champ et dfinition des ressources en bois .............................................. 2145.8.3 Comptes dactifs physiques pour les ressources en bois .......................... 2165.8.4 Comptes dactifs montaires pour les ressources en bois ....................... 2195.8.5 Comptes de carbone pour les ressources en bois ..................................... 221

5.9 Comptes dactifs pour les ressources aquatiques ............................................... 2225.9.1 Introduction .................................................................................................... 2225.9.2 Dfinition et classification des ressources aquatiques ............................. 2235.9.3 Comptes dactifs physiques pour les ressources aquatiques ................... 2255.9.4 Comptes dactifs montaires pour les ressources aquatiques ................. 230

5.10 Comptabilit des autres ressources biologiques ................................................. 2345.10.1 Introduction .................................................................................................... 2345.10.2 Comptabilit des ressources biologiques naturelles ................................. 235

5.11 Comptes dactifs pour les ressources en eau ....................................................... 2365.11.1 Introduction .................................................................................................... 2365.11.2 Dfinition et classification des ressources en eau ..................................... 2375.11.3 Comptes dactifs physiques pour les ressources en eau ........................... 2385.11.4 Autres questions lies la mesure des ressources en eau ........................ 241

Annexe A5.1 ................................................................................................................................. 243Annexe A5.2 ................................................................................................................................ 251Annexe A5.3 ................................................................................................................................ 258Annexe A5.4 ................................................................................................................................ 260

VI. Intgration et prsentation des comptes .................................................................... 261

6.1 Introduction ............................................................................................................. 261

6.2 Intgration dans le Cadre central du SCEE......................................................... 2626.2.1 Introduction .................................................................................................... 2626.2.2 Intgration des tableaux des ressources et des emplois en termes phy-

siques et montaires ....................................................................................... 2636.2.3 Intgration des comptes dactifs et des tableaux des ressources et des

emplois ............................................................................................................. 2646.2.4 La squence des comptes conomiques ...................................................... 266

xxvTable des matires

6.2.5 Comptes fonctionnels ................................................................................... 2726.2.6 Informations relatives lemploi et informations dmographiques et

sociales ............................................................................................................. 2726.3 Combinaison des donnes physiques et montaires .......................................... 273

6.3.1 Introduction .................................................................................................... 2736.3.2 Le concept de combinaison des donnes physiques et montaires ....... 2746.3.3 Organisation de linformation ..................................................................... 275

6.4 Agrgats et indicateurs du Cadre central du SCEE............................................ 2796.4.1 Introduction .................................................................................................... 2796.4.2 Statistiques descriptives ................................................................................ 2796.4.3 Agrgats et indicateurs d'actifs environnementaux ................................. 2806.4.4 Agrgats lis au financement et au recouvrement des cots de lactivit

conomique relative lenvironnement ..................................................... 2816.4.5 Indicateurs environnementaux ................................................................... 2816.4.6 Le Cadre central du SCEE et les initiatives internationales en matire

dindicateurs ................................................................................................... 2826.5 Exemples de prsentations physiques et montaires combines...................... 283

6.5.1 Introduction .................................................................................................... 2836.5.2 Structure gnrale des prsentations combines ...................................... 2836.5.3 Prsentations combines pour les donnes sur lnergie ........................ 2856.5.4 Prsentations combines des donnes relatives leau ............................ 2906.5.5 Prsentations combines des donnes relatives aux produits fores-

tiers ................................................................................................................... 2916.5.6 Prsentations combines des donnes relatives aux missions dans

lat mosphre .................................................................................................... 292

Annexe I Classifications et listes ........................................................................................ 297

Annexe II Programme de recherche du Cadre central du SCEE .................................. 337

Glossaire ...................................................................................................................................... 343

Bibliographie .............................................................................................................................. 355

Index ............................................................................................................................................. 361

Tableaux

2.1 Forme de base dun tableau des ressources et des emplois montaires ............. 172.2 Forme de base dun tableau des ressources et des emplois physiques ................ 182.3 Forme de base dun compte dactifs ........................................................................ 212.4 Liens entre les tableaux des ressources et des emplois et les comptes dactifs .. 222.5 Squence de base du SCEE pour les comptes conomiques ................................ 242.6 Prix de base, prix la production et prix dacquisition ........................................ 383.1 Tableau des ressources et des emplois physiques gnral ..................................... 473.2 Classes des intrants naturels ..................................................................................... 503.3 Exemples dapports de ressources naturelles ......................................................... 523.4 Composants typiques des groupes de rsidus ........................................................ 603.5 Tableau des ressources et des emplois physiques pour lnergie ......................... 743.6 Tableau des ressources et des emplois physiques pour leau ................................ 82

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xxvi

3.7 Compte des missions dans latmosphre (tonnes) ............................................... 943.8 Compte des missions dans leau (tonnes) ............................................................. 983.9 Compte des dchets solides ...................................................................................... 1024.1 Classification des activits environnementales: aperu gnral des groupes et

des classes .................................................................................................................... 1104.2 Production de services relevant spcifiquement de la protection de lenviron-

nement.......................................................................................................................... 1154.3 Offre et utilisation de services relevant spcifiquement de la protection de

lenvironnement .......................................................................................................... 1164.4 Dpenses nationales totales consacres la protection de lenvironnement .... 1184.5 Financement des dpenses nationales consacres la protection de lenviron-

nement.......................................................................................................................... 1224.6 co-activits ................................................................................................................ 1274.7 Comparaison du compte de dpenses de protection de lenvironnement et du

compte des co-activits ............................................................................................ 1294.8 Certains paiements destination et en provenance des administrations pu-

bliques et oprations analogues ............................................................................... 1314.9 Taxes environnementales, par type de taxe ........................................................... 1364.10 Compte des permis dmission ngociables ........................................................... 1435.1 Classification des actifs environnementaux dans le Cadre central du SCEE.... 1515.2 Structure gnrale du compte dactifs physiques pour les actifs environnemen-

taux ............................................................................................................................... 1595.3 Forme conceptuelle du compte dactifs montaires .............................................. 1605.4 tablissement des agrgats comptables ................................................................... 1625.5 Lien entre les diffrents flux et composantes du revenu ....................................... 1705.6 Classement des ressources minrales et nergtiques .......................................... 1815.7 Stocks de ressources minrales et nergtiques ..................................................... 1835.8 Compte dactifs physiques pour les ressources minrales et nergtiques ........ 1845.9 Compte dactifs montaires pour les ressources minrales et nergtiques ..... 1855.10 critures relatives laffectation du revenu tir des ressources minrales et

nergtiques et lpuisement de ces ressources ................................................... 1915.11 Classification des utilisations des terres ................................................................. 1955.12 Classification de l'occupation des sols ..................................................................... 1985.13 Compte physique de l'occupation des sols .............................................................. 2005.14 Matrice des changements d'occupation des sols ................................................... 2015.15 Compte dactifs physiques pour les forts et autres terres boises...................... 2045.16 Comptes dactifs montaires pour les terres .......................................................... 2055.17 Compte dactifs physiques pour la superficie des ressources en sols .................. 2115.18 Compte dactifs physiques pour le volume des ressources en sols ...................... 2125.19 Compte dactifs physiques pour les ressources en bois ........................................ 2175.20 Compte dactifs montaires pour les ressources en bois ...................................... 2195.21 Classification des ressources aquatiques................................................................. 2245.22 Compte dactifs physiques pour les ressources aquatiques .................................. 2265.23 Compte dactifs montaires pour ressources aquatiques ..................................... 2315.24 Classification des tendues d'eau intrieures ......................................................... 2385.25 Compte dactifs physiques pour les ressources en eau ......................................... 2396.1 Tableaux des ressources et des emplois en termes physiques et montaires ..... 265

xxviiTable des matires

6.2 Liens entre les tableaux des ressources et des emplois et les comptes dactifs .. 2666.3 Squence des comptes conomiques du Cadre central du SCEE ........................ 2676.4 Structure possible et contenu typique des prsentations combines ................. 2846.5 Prsentation combine pour les donnes sur lnergie ........................................ 2866.6 Prsentation combine des donnes relatives leau ............................................ 2896.7 Prsentation combine des produits forestiers ...................................................... 2936.8 Prsentation combine des missions dans latmosphre .................................... 294

Figures

2.1 Flux physiques des matires naturelles, des produits et des rsidus ................... 133.1 Flux physiques par rapport au champ de la production de lconomie ............. 443.2 Flux dans les comptes des missions dans leau .................................................... 965.1 Relations entre les actifs environnementaux et les actifs conomiques ............. 1555.2 Courbe stylise de rendement quilibr ................................................................. 1655.3 lments du systme hydrologique mondial.......................................................... 236

xxix

Abrviations et acronymes

ASFIS Systme dinformation sur les sciences aquatiques et la pcheCCNU-2009 Classification-cadre des Nations Unies pour lnergie fossile et les

rserves et ressources minrales, 2009CCNUCC Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiquesCEE Commission conomique pour lEurope (Nations Unies)CEPALC Commission conomique pour lAmrique latine et les CarabesCESAO Commission conomique et sociale pour lAsie occidentaleCESAP Commission conomique et sociale pour lAsie et le PacifiqueCFC chlorofluorocarboneCITI Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches

dactivit conomiqueCO2 dioxyde de carboneCOICOP Nomenclature des fonctions de la consommation individuelleCPC Classification centrale de produitsCSITAPA Classification statistique internationale type des animaux et des

plantes aquatiquesDBO demande biologique en oxygneDCO demande chimique en oxygneEurostat Office statistique de lUnion europenneFAO Organisation des Nations Unies pour lalimentation et lagricultureFMI Fonds montaire internationalGFSM Manuel des statistiques des finances publiquesGIEC Groupe intergouvernemental dexperts sur lvolution du climatISBLSM institution sans but lucratif au service des mnagesISO Organisation internationale de normalisationMBP6 Manuel de la balance des paiements et de la position extrieure glo-

bale, sixime ditionOCDE Organisation de coopration et de dveloppement conomiquesONU Organisation des Nations UniesPCB PolychlorobiphnylePIB produit intrieur brutPIN produit intrieur netPM10 particules de taille infrieure ou gale 10 micronsPNUD Programme des Nations Unies pour le dveloppementPNUE Programme des Nations Unies pour lenvironnement

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 2012xxx

RNN revenu national netSCEE Systme de comptabilit environnementale et conomiqueSCEE 2003 Manuel de comptabilit environnementale et conomique intgre

de 2003SCEE-Eau Systme de comptabilit environnementale et conomique pour les

ressources en eauSCEE-nergie Systme de comptabilit environnementale et conomique pour

lnergieSCN Systme de comptabilit nationaleSCN 1993 Systme de comptabilit nationale 1993SCN 2008 Systme de comptabilit nationale 2008SERIEE Systme europen pour le rassemblement dinformations cono-

miques sur lenvironnementSIEC Classification internationale type des produits nergtiquesTREP tableau des ressources et des emplois physiquesTVA taxe sur la valeur ajouteUNESCO Organisation des Nations Unies, pour lducation, la science et la

cultureUNICEF Fonds des Nations Unies pour lenfanceUTCATF utilisation des terres, changement daffectation des terres et foresterieVAN valeur actuelle netteZEE zone conomique exclusive

1

Chapitre I

Introduction au Cadre central du SCEE

1.1 En quoi consiste le Cadre central du Systme de comptabilit environnementale et conomique?

1.1 Le Cadre central du Systme de comptabilit environnementale et conomique, 2012 (Cadre central du SCEE) est un cadre conceptuel polyvalent qui dcrit les interac-tions entre lconomie et lenvironnement, ainsi que les stocks dactifs environnementaux et les variations de ces stocks.

1.2 En utilisant un large ventail dinformations, le Cadre central du SCEE permet, grce sa structure, de comparer et de confronter les donnes source et de construire des agrgats et des indicateurs et de dgager des tendances se rapportant des questions environnementales et conomiques trs diverses comme lvaluation des tendances de lutilisation et de la disponibilit des ressources naturelles, lampleur des missions et des rejets dans lenvironnement dus lactivit conomique et limportance de lactivit co-nomique entreprise des fins cologiques.

1.3 Le Cadre central du SCEE repose sur une approche systmique de lorganisation de linformation environnementale et conomique qui couvre, dune manire aussi complte que possible, les stocks et les flux qui intressent lanalyse des questions environnemen-tales et conomiques. Selon cette approche, le Cadre central met en uvre les concepts, structures, rgles et principes comptables du Systme de comptabilit nationale. Dans la pratique, la comptabilit environnementale et conomique englobe la construction des tableaux des ressources et des emplois physiques, des comptes fonctionnels, tels que les comptes de dpenses de la protection de lenvironnement, et des comptes dactifs pour les ressources naturelles.

1.4 Lintgration de linformation concernant lconomie et lenvironnement requiert une approche interdisciplinaire. Le Cadre central rassemble, dans un mme systme de mesure, des informations sur leau, les minraux, lnergie, le bois, les poissons, les sols, les terres et les cosystmes, la pollution et les dchets, la production, la consommation et laccumulation. Chacun de ces domaines se voit assigner des mthodes de mesure spci-fiques et dtailles qui sont intgres dans le Cadre central du SCEE de faon offrir un tableau densemble.

1.5 Les concepts et dfinitions qui constituent le Cadre central du SCEE sont conus pour tre applicables dans tous les pays, quel que soit leur niveau de dveloppement cono-mique et statistique, leur structure conomique ou la composition de leur environnement.

1.6 Par ailleurs, le Cadre central offre les bases de la ralisation de publications statisti-ques sur des thmes connexes. Les thmes de leau, de lnergie et de la pche ont dores et

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 20122

dj donn lieu des travaux importants, et il est prvu lavenir de publier sur les thmes de lagriculture et des terres.

1.7 Le Cadre central du SCEE est complt par deux publications: System of Envi-ronmental-Economic Accounting 2012: Experimental Ecosystem Accounting (Comptabilit exprimentale des cosystmes du SCEE) et System of Environmental-Economic Accoun-ting 2012: Applications and Extensions (Applications et extensions du SCEE). On trouvera dans la prsente section une brve description de leur contenu.

Gense du Cadre central du SCEE

1.8 Le rapport de 1987 de la Commission Brundtland intitul Notre avenir tous (Commission mondiale de lenvironnement et du dveloppement, 1987) a bien montr les liens existant entre le dveloppement conomique et social et la capacit cologique. En 1992, Action 21, lun des documents adopts lissue de la Confrence des Nations Unies sur lenvironnement et le dveloppement (Nations Unies, 1993), a recommand aux pays de construire au plus tt des comptes de lconomie et de lenvironnement.

1.9 En rponse, la Division de statistique de lONU a publi le Manuel de comptabilit environnementale et conomique intgre (Nations Unies, 1993), gnralement appel le SCEE. Ce manuel a t publi en tant que prsentation provisoire dun travail en cours dlaboration, dans la mesure o lexamen des concepts et mthodes pertinents ntait pas achev.

1.10 Dans le sillage de la publication du manuel du SCEE, plusieurs pays en dvelop-pement et pays dvelopps se sont lancs dans la compilation de donnes fondes sur le SCEE. Le Groupe de Londres sur la comptabilit environnementale a t cr en 1993 sous lgide de la Commission de statistique de lONU en tant quinstance au sein de laquelle les spcialistes pourraient changer des donnes dexprience en matire de construction et dexploitation de comptes de lconomie et de lenvironnement. La poursuite de lexa-men des concepts et des mthodes de la comptabilit conomique et environnementale, renforce par les expriences des pays, a permis de dvelopper la convergence des concepts et des mthodes pour les diffrents modules du SCEE.

1.11 Le manuel intitul Comptabilit environnementale et conomique intgre : Ma nuel des oprations (Nations Unies, 2000) a t publi par la Division de statistique de lONU et le Programme des Nations Unies pour lenvironnement (PNUE) partir dinforma-tions compiles par le Groupe de Nairobi, constitu en 1995 en tant que groupe dexperts dorganisations nationales, internationales et non gouvernementales. Cette publication, qui reprsentait ltat des discussions qui avaient fait suite la publication du SCEE en 1993, fournissait des indications sur la marche suivre pour mettre en uvre les modules pratiques du SCEE et donnait des prcisions sur les utilisations de la comptabilit environ-nementale et conomique intgre aux fins de llaboration des politiques.

1.12 Paralllement ce travail, les organisations internationales prparaient, en coop-ration avec le Groupe de Londres, une rvision du SCEE 1993. Le processus de rvision a t men travers une srie de runions dexperts et sest appuy sur une large consulta-tion. Le manuel mis jour, intitul Handbook of National Accounting: Integrated Environ-mental and Economic Accounting 2003 [Manuel de comptabilit nationale : Comptabilit environnementale et conomique intgre, 2003 (SCEE 2003)] et labor en 2003 par les Nations Unies, la Commission europenne, le Fonds montaire international, lOrganisa-tion de coopration et de dveloppement conomiques et la Banque mondiale, a constitu un progrs considrable du double point de vue de la richesse des informations et de lhar-

Introduction au Cadre central du SCEE 3

monisation des concepts, dfinitions et mthodes de la comptabilit environnementale et conomique.

1.13 Toutefois, le SCEE 2003 prsentait un certain nombre doptions mthodologiques et un ventail dexemples rendant compte des diffrentes pratiques nationales. De ce fait, ce manuel na jamais t officiellement adopt comme norme statistique internationale et le SCEE na pas t considr comme un systme statistique part entire. Cela ne la pas empch, gnralement parlant, de constituer un cadre solide et bien accept pour la compilation des comptes de lconomie et de lenvironnement, et ce cadre a t utilis par de nombreux pays du monde.

1.14 Consciente de limportance croissante prise par linformation sur lenvironnement et de la ncessit de placer cette information dans un contexte conomique compris par les dcideurs, la Commission de statistique a, sa trente-huitime session, tenue en 2007, dcid dengager un deuxime processus de rvision, en vue dadopter dans les cinq annes venir le SCEE comme norme statistique internationale applicable la comptabilit envi-ronnementale et conomique.

1.15 Ce processus a t plac sous lgide du nouveau Comit dexperts des Nations Unies sur la comptabilit conomique environnementale. Il a t admis que le contenu du SCEE 2003 avait t approuv pour lessentiel du point de vue de la porte et du traitement et que, de ce fait, la rvision devait se concentrer surtout sur les domaines spcifiques du SCEE 2003 dans lesquels le niveau de comprhension et de concordance de vues devait tre dvelopp et les traitements convenus devaient tre labors. Le Groupe de Londres a pris en charge les 21 questions retenues aux fins de la rvision du SCEE. Le nouveau Groupe dOslo sur les statistiques de lnergie a t associ lexamen des questions relatives lnergie. Le Cadre central du SCEE est le principal rsultat de ce processus.

Publications traitant du Cadre central du SCEE

1.16 Au cours du processus de rvision, il est apparu clairement quun accord ne pour-rait vraisemblablement pas tre obtenu sur certains aspects du SCEE 2003, concernant en particulier la mesure de la dgradation et son valuation. En consquence, la Commission de statistique a dcid que la rvision du SCEE devait mener bien llaboration dun cadre central traitant des questions sur lesquelles il y avait eu entente internationale, pour passer ensuite llaboration de documents qui traiteraient des questions sur lesquelles un accord ne serait sans doute pas dgag dans les dlais impartis et la recherche et la discussion devraient se poursuivre.

1.17 Le second domaine dactivit sest focalis sur la comptabilit environnementale dans loptique des cosystmes et les rsultats sont prsents dans la publication intitule System of Environmental-Economic Accounting 2012: Experimental Ecosystem Accounting. Celle-ci dcrit la mesure du flux de services fournis lhumanit par les cosystmes et la mesure de ltat de ces cosystmes en ce qui concerne leur capacit de fournir ces ser-vices. Sans tre une norme statistique, cette publication prsente une synthse cohrente et homogne des connaissances actuelles concernant une approche comptable de la mesure des cosystmes lintrieur dun modle qui complte le Cadre central du SCEE. Cette synthse offre aux pays une base sur laquelle faire progresser la recherche en matire de comptabilit des cosystmes en utilisant des termes et des concepts qui facilitent la com-paraison des statistiques et lchange de donnes dexprience.

1.18 La comptabilit exprimentale des cosystmes du SCEE dcrit la mesure des co-systmes en termes physiques, ainsi que la valorisation des cosystmes dans la mesure o elle est compatible avec les principes de la valorisation marchande. On notera que seules

Cadre central du Systme de comptabilit conomique et environnementale, 20124

les questions propos desquelles des orientations relativement larges ont t dtermines sont traites dans cette publication. Dun point de vue comptable, nombre des structures de la comptabilit des cosystmes sont reprises des structures du Cadre central du SCEE et, cet gard, les conventions comptables du Cadre central sont uniformment appli-ques.

1.19 Le processus de rvision a galement rvl la ncessit dlaborer des documents qui traiteraient des exten