CAHIER DES CHARGES DE VENTE Résidence Sart … · Après achèvement de l'immeuble, un plan du réseau d'égouts sera mis à la disposition du syndic. Un système de récupération

Les documents repris dans cette brochure sont non contractuels – Version 01/2015

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CONSTRUCTION DE

8 APPARTEMENTS

Neupré

CAHIER DES CHARGES DE VENTE

Résidence Sart Toray

Promoteur: SOMAF'INVEST sprl

Délégué Maîtrise d’œuvre : SOMAFI GROUP IMMO 2 , rue du château d'eau 4120 Neupré 0495/81 30 98 [email protected]

Architecte: Bureau Vincent Dupont sprl 4000 Liege

Etude Stabilité : Ir.Lhoest 4000 Liège

Etude Acoustique : Pas d'application


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Remarque préliminaire:

Il est convenu et accepté que le promoteur se réserve le droit de remplacer, sans préavis, tout produit ou matériau d'une marque reprise ci-dessous à titre informatif, par un autre produit ou matériau de qualité similaire. Tous les travaux décrits seront exécutés uniquement par les sous-traitants choisis et désignés par l’entrepreneur en accord avec le promoteur. L’acquéreur pourra émettre ses choix concernant les matériaux de finition jusqu’à une date définie au moment de la signature de l’engagement. Après cette date les appartements seront parachevés comme initialement prévu. Moyennant supplément, l’acquéreur à la possibilité de changer les matériaux de finition de base par des matériaux de qualité supérieure. Les offres de prix complémentaires validées par le client prévalent sur ce document. Les documents repris dans cette brochure sont non-contractuels. En cas de modification de la législation en matière de construction et d’urbanisme, le promoteur se réserve le droit d’apporter toute modification afin de la respecter.

Les cotes, mesures et surfaces portées sur les plans annexés au présent acte sont données à titre indicatif. La surface brute du bien est mesurée au nu extérieur des murs des façades et à l’axe des murs mitoyens, les planchers étant supposés continus, sans tenir compte de l’interruption par les cloisons, murs intérieurs et des gaines techniques. Sauf conventions particulières, en cas de divergence entre les plans et le descriptif des travaux, la prévalence sera accordée au descriptif.

1. TERRASSEMENTS ET FONDATIONS: L'entrepreneur choisira la technique à employer. La profondeur exacte des fouilles sera donnée par l'ingénieur de stabilité, selon les résultats des sondages. Les fondations seront exécutées sur sol ferme, selon les directives du bureau d'études stabilité basées sur l’étude de sol.

2. MAÇONNERIE SOUTERRAINE: Les murs extérieurs sous le niveau du sol seront traités de façon à garantir une bonne étanchéité contre les infiltrations d'eau et exécutés selon les directives du bureau d’études stabilité.

3. ISOLATION CONTRE L'HUMIDITÉ: Des solins et couches d'étanchéité sont prévus, tant contre l'humidité ascendante par capillarité que contre l'humidité qui pourrait se manifester par gravité dans les vides des murs.


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4. RÉSEAU D'ÉGOUTS: Le réseau d'égouts sera exécuté selon les prescriptions et règlements communaux. Les conduites dans les gaines techniques et celles suspendues seront en PVC et comprennent tous les accessoires nécessaires tels que coudes, pièces en T, regards de visite, et autres pièces de montage. Après achèvement de l'immeuble, un plan du réseau d'égouts sera mis à la disposition du syndic.

Un système de récupération des eaux de pluie est également installé . Il est composé de 2 citerne à eau de 10 000 l chacune .Cette eau est filtrée . Elle

pourra être utilisée pour alimenter les wc's des appartements privatifs

5. MAÇONNERIE MONTANTE: La maçonnerie montante des murs extérieurs et des murs intérieurs porteurs sera exécutée en blocs de construction de béton et/ou de blocs d 'argex selon les prescriptions et directives de l’ingénieur stabilité . Les murs intérieurs non porteurs dans les appartements seront exécutés en blocs d argex d’une épaisseur de 9 cm.

6. BÉTON ARMÉ: Pour le béton armé, l'entrepreneur est lié aux instructions de la dernière édition du NBN en vigueur à la date d’obtention du permis d’urbanisme. Tous les ouvrages en béton doivent être livrés d'aplomb et de niveau, dans les limites des tolérances acceptées dans le bâtiment. Toutes les réservations ou les passages nécessaires dans le béton pour les descentes des eaux de pluie et eaux usées, pour les conduites sanitaires, les installations de chauffage, les conduites électriques etc., doivent être réalisés par l'entrepreneur suivant les instructions données au cours de l'exécution des travaux. Les armatures seront réalisées suivant les plans et les bordereaux du bureau d'études stabilité. Le coffrage des faces non apparentes peut être réalisé par un coffrage brut, qui devra néanmoins être enlevé après durcissement du béton. Toutes les parties en béton armé restant apparentes seront exécutées avec un coffrage lisse. Les planchers de l'immeuble seront exécutés en hourdis.

7. REVÊTEMENTS DE FAÇADE: Les façades seront exécutées en briques de parement de chez Vandersanden, Entre la brique et le bloc , se trouve un isolant d'une épaisseur de 10 cm en polyuréthane . Le soubassements est prévu en pierre .Les teintes et coloris seront conformes au permis d’urbanisme, le choix définitif étant du ressort du promoteur.

8. RECOUVREMENT DE LA TOITURE:

La couverture de la toiture sera réalisée en Tuiles noire de type "terre cuite plate " modèle Actua Migeon . La toiture recevra une isolation thermique d’épaisseur minimale de 22 cm (laine minérale).

L'exécution des travaux de toiture sera confiée à une firme spécialisée et bénéficiera d’une garantie décennale, sous réserve d'entretien régulier par les copropriétaires.


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9. DESCENTES DES EAUX PLUVIALES: Les descentes des eaux pluviales, apparentes en façade, seront exécutées en zinc.

10. DESCRIPTION ET FINITION DES COMMUNS :

a) Entrée générale:

Chaque hall d’entrée du bâtiment est séparé du hall d’accès à la cage d’ascenseur, et à la cage d’escalier par une porte munie d’une serrure électrique qui peut être actionnée depuis chaque appartement à l’aide du vidéophone. Dans les halls d’entrée se trouve le tableau de vidéophonie et les boîtes aux lettres.

Un grand paillasson sera placé dans un cadre décaissé dans le revêtement de sol. Une attention particulière sera donnée à la finition des halls d’entrée.

b) Boîtes aux lettres:

Une boîte aux lettres de format A4 est prévue par appartement.

c) Eclairage:

Les lieux de passage sont équipés de points lumineux temporisés et d’appareils d’éclairage de secours selon les normes en vigeur.

d) Revêtements de sols :

Le revêtement du hall d’entrée sera exécuté en Granit avec plinthes assorties. Le revêtement des escaliers des communs sera également exécuté en "granit" de couleur Grise . Le revêtement des garages et caves sera de type béton lissé.

Peintures: Les plafonds et les murs des halls et couloirs commun sont préparés à l'enduit et reçoivent deux couches de finition en latex. Les peintures ne concernent pas les caves, garages, locaux techniques, sous-sol et tous les locaux privatifs.


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e) Ascenseur:

Dans le hall d’entrée principal est prévu un ascenseur électrique avec machinerie embarquée desservant le sous-sol et les étages. L' ascenseur est accessible aux PMR (accès personne à mobilité réduite). L’infrastructure nécessaire sera présente pour mettre en service une ligne téléphonique afin de permettre les appels d’urgence 24h/24h depuis la cabine d’ascenseur. La mise en service de cette ligne téléphonique est à charge de la copropriété.

f) Garages, caves, locaux techniques et sous-sol :

Les murs sont prévus en blocs de béton rejointoyés , de manière à obtenir une surface propre et finie.

g) Système d’entrée:

L’entrée dans les parties communes se fera à l’aide d’une clé ou d'un code d'accès . Chaque propriétaire recevra trois clés, et un code d'accès personnalisé .

11. VENTILATION: Une Ventilation mécanique double flux avec compensation de l’air évacué par l’apport d’air frais, est prévue dans chaque appartement conformément à la norme NBN D50-001. Cette extraction est prévue dans les locaux sanitaires (salle de bain, salle de douche, WC et buanderie) et la cuisine, il s’agit des locaux dits « humides ». Les portes des salles de bain et douche ainsi que la buanderie sont prévues avec un détalonnement afin de permettre le transfert d’air. L’air frais est alimenté dans les locaux dits « secs » (séjour, living, chambre, etc…) via un système de pulsion .

12. PROTECTION CONTRE L'INCENDIE: Dans les logements, un détecteur incendie est prévu tous les 80m² de surface utile. Ces détecteurs sont certifiés et préviennent par un signal sonore la présence de fumée. Ceux-ci comprennent un témoin de fonctionnement, et un bip sonore annonce la nécessité de remplacer la pile.

Dans les zones communes, la détection incendie respecte les prescriptions des services régionaux d’incendie.

Les bâtiments seront érigés conformément aux indications communales et aux lois en vigueur au moment de l’obtention du permis d’urbanisme, afin de répondre aux exigences de la protection contre l'incendie.


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13. FINITION DES SURFACES: Tous les appartements seront vendus en finition plafonnée brute . La préparation du support, le primaire et les couches de finition seront à réaliser par l’acquéreur ou par nos soins via adaptation de l'offre ( sauf promotion ).

a) Enduits sur murs et plafonds

Sur les maçonneries et les plafonds en béton des pièces de vie, un enduit préparé est projeté manuellement ou mécaniquement avant lissage. L’enduit adhèrera parfaitement à son support. Dans les angles saillants des baies ne recevant pas de chambranle de porte ou autre habillage, une cornière d’angle en acier galvanisé sera placée avant enduisage.

b) Cloisons de séparation

Les murs non porteurs sont réalisés en blocs de type Argex 9 cm re plafonnés et lissés .

c) Plafond sous combles

Des plaques de plâtre de type gyplat ou similaire sont agrafées ou vissées sur un lattis. Les plaques reçoivent un enduit de finition de plâtre. En respect des règles de l’art, un joint évidé est réalisé à l’angle constitué par le plafond et les murs pour prévenir du phénomène de retrait et des mouvements entre matériaux différents. Pour assurer une jonction harmonieuse entre les murs acrotères et le plafond mansardé, le plafonnage pourrait- être réalisé en arrondi.

Tous les murs, les plafonds, les faux-plafonds, sont prêts à la préparation du peintre.

L'attention est attirée sur le fait que pendant les premières années des fendilles de retrait peuvent se présenter à l'emplacement des joints entre les hourdis, ainsi qu'à la jonction de matériaux de construction différents. Ces fendilles, qui ne présentent aucun danger du point de vue de la stabilité, sont propres à la méthode de construction et doivent être acceptées telles quelles par les acquéreurs. Lors de la mise en peinture, ces fendilles peuvent être bouchées de façon très simple.


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14. ISOLATION ET CHAPES: a) Isolation thermique de la dalle du rez-de-chaussée.

L’isolation thermique de la dalle du rez est assurée par une sous-chape en mousse rigide de polyuréthane d'une épaisseur égale à 7 cm présentant d’excellentes caractéristiques thermiques et mécaniques. Les tuyauteries et tubages sont susceptibles d’être enrobés dans cette sous-chape.

b) Chapes entre les appartements des étages:

Les chapes seront réalisées suivant les directives de l’ingénieur en acoustique, en intégrant des matériaux acoustiques en mousse de polyéthylène à cellules fermées.

c) Isolation des murs mitoyens intérieurs :

Verticalement entre les appartements, l’isolation acoustique sera exécutée suivant les directives du bureau d’étude. Les isolations acoustiques et thermiques seront conformes aux normes en vigueur et fixées à 4 cm .

d) Toiture:

Laine minérale d’épaisseur minimale de 22 cm.

e) Façades:

• Isolant rigide d’épaisseur minimale de 10cm, suivant les plans et permis. • Vitrages isolant (k = 0.7 w/mK), certains seront feuilletés pour des raisons de sécurité.

Les matériaux d'isolation sont donnés à titre indicatif; pour des raisons techniques ou économiques, ils peuvent être remplacés par d'autres matériaux avec un pouvoir isolant équivalent.

15. MENUISERIES EXTÉRIEURES: Les châssis des portes et fenêtres seront exécutés en PVC "triple vitrage" de teinte gris foncé avec systèmes de fermeture. Châssis ouvrant suivant les indications des plans d'architecture : les châssis de fenêtre seront en tout ou partie du type ouvrant / oscillo-battant. Les châssis seront jointoyés sur leur pourtour avec un joint plastique du genre butyl ou similaire.Les teintes et coloris seront conformes au permis d’urbanisme. Les portes de garages seront sectionnelles et motorisées . Elles seront réalisées en PVC gris foncé. Une télécommande sera fournie à l’acquéreur. Les fenêtres du rez-de-chaussée seront munies de volets ( en partie électrique ) . tous les châssis des chambres sont munis de volets mécaniques ( pas le dernier niveau ).


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16. VITRAGES: Tous les vitrages seront des vitrages de type "triple isolant" (k = 0.7w/m²K).

17. MENUISERIES INTERIEURES:

a) Portes d’entrée des appartements :

La porte d'entrée des appartements de "type sécurisée - Blindée" de marque Theufria répondra aux normes en vigueur pour la protection contre l'incendie et sera munie d’un cylindre à carte modèle Alsace quincaillerie adéquate en métal laquée , Juda . Elle sera finie par un panneau stratifié .

b) Portes intérieures des appartements:

Les portes intérieures seront de type Tubulaire de marque Prum finition chêne clair avec quincailleries inox et rosaces assorties. .

Remarque : Les cotations sur les plans sont les dimensions des baies de maçonnerie et non celles de passage (par exemple une baie de 90 cm correspond à une feuille de porte de 83 cm).

c) Habillage des gaines techniques (ventilations, alimentations, décharges) :

Les panneaux d’habillage en bois de type M.D.F. ou autre suivant prescription du service incendie, sont démontables. Ils devront être peints aux soins de l’acquéreur. L’emplacement de ces gaines est décidé sur chantier selon les besoins techniques et celles-ci ne figurent pas toujours sur les plans. Avant toute mise en peinture de ces habillages bois, une préparation (ponçage, joint souples périphérique, etc…) est indispensable. Cette préparation n’est pas comprise.

18. REVÊTEMENTS DE SOL: a) Hall, living, W.C., cuisine, débarras, salles d’eau :

Carreaux céramiques non rectifié 60/60 imitation pierre bleue , pose droite, collés sur chape, avec plinthes assorties. Le mortier de jointoiement est de ton gris. Aux entre-portes entre deux pièces carrelées, un joint de dilatation est prévu ( car chauffage par le sol ).


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b) Terrasses - Balcons:

Les terrasses seront réalisées avec une finition "dalles sur plots" de couleur grise , ou autre à déterminer avec l’architecte. c)Chambres :

Les chambres sont finies avec un parquet flottant de type Quick Step et plinthes assorties . La couleur est au choix de l'acquéreur si le chantier n'est pas trop avancé .

19. REVÊTEMENTS MURAUX: a) Salles de bain et de douche:

Faïence blanche , pose droite (valeur prix public de 25 euros tvac + frise (valeur prix public de 30€ tvac). La pose est effectuée au mortier colle. Le mortier de jointoiement est de ton blanc. Un profilé de finition sera placé aux angles sortants. Un joint souple fermera les joints rentrants. Pour les salles de bains : autour du bain jusqu’à une hauteur sous plafond ( 2 murs carrelés ). Pour les salles de douches : autour de la douche à une hauteur sous plafond ( 2 murs carrelés ).

La structure de l’habillage, adapté aux dimensions de l’appareil placé, est prévue en blocs de plâtre de 5 cm d’épaisseur ou en panneaux de construction de type WEDI ou similaire.

b) Tablettes de fenêtre et seuils de porte :

Les seuils de porte et les tablettes de fenêtre extérieurs seront exécutés en pierre bleue . Les tablettes de fenêtre intérieures seront en marbre .La couleur est au choix du promoteur .

Remarque: tous les revêtements de sol et muraux seront exécutés sous réserve d'éventuelles nuances de ton, généralement admises par les fabricants.

20. GARDE-CORPS DES TERRASSES:

Les garde-corps seront réalisés en verre sécurit suivants les normes ( excepté appartements du bas ) .


21. EQUIPEMENT DES CUISINES ( option ): L'installation des cuisines sera exécutée par la firme spécialisée "Ixina" et comprend la fourniture et le placement d'une cuisine équipée. Les plans sont disponibles sur demande. Les électroménagers seront de marque Siemens ou équivalent.


22. INSTALLATION SANITAIRE:

Les compteurs d’eaux privatifs seront placés dans le local prévus à cet effet.

a) Tuyauteries d’alimentation en eau chaude et froide: Elles seront exécutées en tuyaux de polyéthylène d'un diamètre suffisant, avec tous les accessoires nécessaires. Dans les locaux plafonnés, ces tuyauteries seront encastrées. Dans les locaux non plafonnés, elles seront apparentes. La production d’eau chaude et son raccordement fait partie du boiler .

b) Tuyaux de décharge: Tous les tuyaux de décharge seront exécutés en pvc et installés à partir des appareils sanitaires jusqu’au raccordement à l’égout public. Dans les locaux plafonnés, ces tuyauteries seront encastrées. Dans les locaux non plafonnés, les décharges seront habillées.


c) Appareils sanitaires:

Baignoire acrylique FIM’S Newform 170x70 avec vidange automatique, robinet mitigeur bain/douche chromé mural avec douchette, barre de douche et porte-savon.

Meuble de salle de bains 120cm comportant une tablette intégrale en acryl blanc avec mitigeur et un sous-meuble avec un tiroir en chêne clair ( mdf) ou blanc + miroir 120cm .

Ou

Meuble de salle de bain comportant une tablette intégrale de 80 cm en acryl blanc avec mitigeur et un sous-meuble avec un tiroir en chêne clair ou blanc. Miroir 60cm .

Idem illustration à titre d'exemple mais avec un meuble simple comportant un lavabo.


W.C suspendu comportant cuvette, bâti-support et abattant assorti. Plaque de commande Samba blanche.

Option :Tub de douche en acryl FIM’S 90x120 extra plat avec mitigeur et douchette. Barre de douche et porte-savon . Porte vitrée transparente Cesana A16 90cm


23. INSTALLATION DE CHAUFFAGE:

Pompe a chaleur Masser de type Air/eau individuelle avec production d’eau chaude séparée ( boiler de 150 l dans la buanderie ). La pompe à chaleur se situera en partie à l'extérieur du bâtiment et en cave pour éviter le bruit et l'encombrement . la température est atteinte grâce à un chauffage par le sol réparti dans toutes les pièces . Le réglage de la température ambiante se fait au moyen d’un thermostat d’ambiance installé dans le living. La mise en service de l’installation sera réalisée par l’entreprise. Ce type de chauffage ne nécessite pas d'entretien régulier.

24. INSTALLATION ÉLECTRIQUE: a) Définition générale:

L'installation par appartement est strictement individuelle et comprend le placement de tous les raccords, fils, interrupteurs et prises de courant. Dans chaque appartement est prévu un tableau de distribution (maximum 36 modules) équipé de disjoncteurs automatiques et d’interrupteurs différentiels. Les appareils d'éclairage dans les privatifs, ne sont pas prévus. L'installation électrique sera réalisée conformément aux prescriptions du R .G.I.E et de la société distributrice d'électricité et contrôlée par un organisme agréé.

Equipement électrique des appartements: Les fils électriques seront encastrés complètement. Les interrupteurs et prises de contact seront du type Niko standard blanc ou équivalent.

b) Installation standard : Un plan électrique individualisé sera fourni à l’acquéreur . Le hall d'entrée de l'appartement et muni d'un éclairage Halogène encastré ( 4 spots ). Les appartements sont munis d'un interrupteur à coupure générale . Des prises en suffisances sont prévues pour chaque appartement ( également terrasse ).


25. VISITES DE CHANTIER: Pour des raisons de sécurité, l’accès au chantier par l’acquéreur ou son délégué ne sera autorisé, à ses risques et périls, que s’il est accompagné du vendeur, du promoteur ou du délégué de l’entrepreneur. Les visites se font uniquement sur rendez-vous.


26. DIVERS: Les placards des vestiaires, des chambres, ainsi que tout le mobilier, sont dessinés sur les plans à titre d'information et ne sont pas compris dans le présent contrat.

27. LIVRAISON DE L'APPARTEMENT: L'appartement sera livré dans un état propre et libre de tous déchets ou restes de matériaux c.à.d.

- sols en dur récurés, - appareils sanitaires et faïences nettoyés, - vitres nettoyées.

Le délai de livraison est fixé selon les termes de nos conventions de vente.

28. AMÉNAGEMENT DU JARDIN, DU PARKING, ET PIETONNIER: Les aménagements extérieurs prévoient l’engazonnement, ainsi que les dalles gazon des zones carrossables suivant le plan d’architecture.

L'allée d'accès principale sera recouverte de Klinkers installée sur un lit de stabilisé afin de permettre le passage des voitures

29. RACCORDEMENTS : Tous les frais de raccordements de l’immeuble et des parties privatives, à l'exception travaux y afférents (terrassement, tranchées, remblais, fourreaux), ainsi que le placement des compteurs et coffrets respectifs aux différentes régies distributrices (égouttage, électricité, eau, gaz, téléphone, télédistribution) conformément aux prescriptions de celles-ci, seront à charge des acquéreurs et feront l’objet d’une facture complémentaire qui sera acquittée pour l acte de vente . Toutes les prescriptions, toutes les ordonnances légales des pouvoirs publics de la Province ou de la Commune, en RW, de l’inspection du travail et de la sécurité, des pompiers seront respectées.

30. ACTE DE BASE : Les frais d’acte de base des appartements seront à charge des acquéreurs.

Pour accord :

Nom :

Date :

Signature :

Documents

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