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Siège social: 14, rue de la Gare L-7535 Mersch B.P. 71 ● L-7501 Mersch
Tél.: +352 32 64 41-1 Fax: +352 32 74 30 www.maisons-loginter.lu E-mail: [email protected]
Service Technique: 11, rue de la Gare L-7535 Mersch
CAHIER DES CHARGES Maison bi-familiale divisée en 2 lots (A & B)
lot n° 08 Lotissement "Montée Trooskneppchen" à ECHTERNACH
13 janvier 2016
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A. INFORMATIONS GENERALES
A.1. Infrastructure
Le but de la présente notice descriptive, prévue à l'article
1605-1 du Code-Civil, et formant un ensemble avec le
contrat de vente respectivement de construction ainsi
qu'avec les plans de construction annexés à l'acte de vente,
est de décrire l'exécution et la finition du local vendu et de
l'immeuble dans lequel il se trouve. Elle a été établie
conformément au règlement grand-ducal du 3 septembre
1985 fixant son contenu.
Toute modification à la présente notice doit être notifiée par
écrit et à part.
A.2. Généralités
A.2.1. Fouilles
Les travaux et fournitures ont trait à deux parties distinctes
de l'immeuble à construire, c.-à-d. :
aux parties communes ;
aux parties privatives.
Les parties communes appartiennent nécessairement à
tous les copropriétaires pour une fonction indivise et sont
délimitées des parties privatives suivant les plans de
construction et les plans du cadastre vertical.
L'acte notarié définira les parties privatives et les millièmes
que la partie acquéreuse recevra dans les parties
communes, plus amplement spécifiées dans le règlement
de copropriété.
Les murs porteurs, les piliers, poutres, gaines et cheminées
à l'intérieur des parties privatives sont à considérer comme
parties communes et pourront subir des modifications
(dimensions, emplacement, etc.) suivant les impératifs et
nécessités découlant des études statiques et techniques à
réaliser. Ces modifications éventuelles ne peuvent donner
lieu à réclamation de la part de l’acquéreur.
Les épaisseurs des murs, l’emplacement et la section des
piliers, poutres et linteaux ainsi que la hauteur des pièces
(épaisseur de la dalle), sont indiqués sur les plans
d’Architecte sous réserve expresse de confirmation par les
calculs d’un bureau d’études.
Tout changement pourra être exécuté sans l’accord
préalable de l'acquéreur d’une partie privative, les plans de
l’Ingénieur faisant foi.
Durant les travaux de construction, seul le Promoteur
pourra apporter des changements qualitatifs et quantitatifs
aux parties communes, s'il le juge nécessaire, dans l'intérêt
général de l'immeuble. Aucun changement aux parties
communes ne peut être envisagé par l'acquéreur d’une
partie privative.
Les parties privatives seront la propriété exclusive des
propriétaires du sol qui auront la possibilité, avec l'accord
écrit du Promoteur, de changer les parois intérieures selon
leur goût, mais dans la mesure où ils n'affectent ni la
conception portante, ni les gaines et cheminées.
A.2.2. Qualité
Les études statiques, thermiques, énergétiques et celles
des autres équipements techniques seront confiées, à des
hommes de l'art indépendants, possédant les qualifications
et expériences reconnues.
La conception de l’immeuble est conforme au règlement
grand-ducal du 30 novembre 2007 modifié le 5 mai 2012
concernant la performance énergétique des bâtiments
d'habitation. L'immeuble sera éligible suivant le règlement
grand-ducal du 20 avril 2009 instituant un régime d'aides
pour la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et
mise en valeur des énergies renouvelables. Un certificat de
performance énergétique sera délivré au représentant de la
copropriété (syndic). Une copie du dit certificat sera délivrée
à chaque acquéreur, attestant la performance énergétique
de l’immeuble : classe A pour l'énergie primaire & classe
A pour l'isolation thermique & classe A pour la
performance environnementale.
Le Promoteur se chargera d'introduire le dossier de
demande d'aide à l'administration de l'environnement et
restera bénéficiaire des aides éventuellement allouées,
aides desquelles il a été, sur base des règlements sus
visés, tenu compte lors de l'établissement du prix de vente
des différents lots privatifs.
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A.2.3. Validité et limite du présent
descriptif
La présente description et les plans sont complémentaires.
Sont néanmoins à considérer comme exécutoires seules
les données reprises par le présent cahier des charges (par
ex. les poêles resp. les cassettes à feu et/ou les
installations techniques et autres mobiliers et décorations
inscrits dans les plans, ne le sont qu’à titre indicatif, à moins
d’être expressément décrits et énumérés ci-après dans le
présent cahier des charges).
Il est expressément convenu entre parties que tous les
travaux décrits dans le présent cahier des charges et
faisant partie de la vente en état futur d'achèvement (Vefa),
sont à exécuter obligatoirement par l'intermédiaire du
Promoteur et ne peuvent en aucun cas, ni partiellement, ni
complètement, lui être retirés et exécutés par l'intermédiaire
de l'acquéreur d’une partie privative.
Les acquéreurs sont convoqués en temps utile par le
Promoteur pour déterminer de commun accord les
agencements et équipements prévus dans la description
spécifique qui suit, comme par ex :
le type et la couleur des appareils sanitaires et
accessoires ;
les emplacements des prises et points électriques ;
les emplacements pour le téléphone et l'antenne ;
les revêtements de sols et les revêtements muraux ;
le type des menuiseries intérieures (portes).
Toutes les conventions et promesses orales sont à
considérer comme nulles et non avenues, si elles ne sont
pas confirmées par écrit par le Promoteur. Ceci vaut
également pour des installations supplémentaires (par ex.
installation alarme) exécutées, le cas échéant, par des
corps de métier étrangers non mandatés par le Promoteur.
La description et la configuration des lots est faite sous
réserve expresse que les autorités compétentes ne
demandent pas de changements aux autorisations
actuellement octroyées.
Au cas où des raisons commerciales ou techniques
imposeraient un aménagement plus fonctionnel ou plus
approprié d'un lot non encore vendu, le Promoteur se
réserve le droit de procéder aux modifications nécessaires,
ceci sans l'accord préalable des autres acquéreurs et sans
engagement quant à la destination qui serait réservée
ultérieurement au lot réaménagé, mais sous condition que
la conception générale de l'ouvrage ne soit pas affectée par
ces modifications.
Il ne pourra résulter de ces modifications ni plus-value, ni
moins-value pour les autres copropriétaires.
B. CHARGES ET OBLIGATIONS
B.1. Charges du Promoteur
Les taxes des autorisations de bâtir ;
Les assurances de l'ensemble résidentiel jusqu'au
jour de la première réception ou de l'occupation du
premier lot. A partir de cette date, les primes sont à
charge de la copropriété ;
Les frais de la garantie bancaire d'achèvement et de
remboursement pour la période de construction
prévue ;
Les taxes de raccordement du bâtiment (eau,
canalisations, électricité) ;
Les frais de combustible pour le chauffage de
l'immeuble pendant la construction ;
Les frais pour la consommation d’énergie électrique
pendant la période de construction ;
Les frais du nettoyage final avant la réception (le
nettoyage final soigné des parties privatives incombe
à chaque propriétaire) ;
Les frais de premier établissement ou de
rétablissement des chaussées et trottoirs.
B.2. Charges des acquéreurs
L'impôt foncier à partir du jour de l'acte notarié ;
Les frais d'installation et de raccordement des
compteurs individuels privatifs (eau, électricité) ;
Les frais du raccordement privatif à l'antenne
collective ou parabolique ;
Les frais du raccordement privatif au réseau des
P&T ;
En cas de changements accordés dans la partie
privative d'un acquéreur, les frais et honoraires y
relatifs.
B.3. Charges de la communauté des
copropriétaires
Sous le régime de la copropriété à partir du jour de la
première réception ou de l'occupation du premier lot sont :
toutes les taxes (taxes communales et autres) ;
les primes d'assurances ;
les frais de toute nature des parties communes
(nettoyage, entretien, etc.) ;
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Calculés, répartis et supportés au prorata des millièmes de
chaque copropriétaire.
B.4. Modifications
B.4.1. Général
Chaque acquéreur peut choisir pour son lot privatif d'autres
matériaux de finition en remplacement de ceux prévus dans
la présente notice descriptive et apporter des changements
à l'intérieur de son lot dans les limites des possibilités
techniques et sous réserve que ces changements
n'affectent en rien la structure portante et l'aspect extérieur
du bâtiment.
Durant la période de construction, la partie acquéreuse ne
pourra faire aucun changement supplémentaire dans
l'exécution des parties privatives sans l'accord écrit
préalable du Promoteur.
Dans tous les cas chaque acquéreur d'un lot privatif
désirant procéder à des modifications devra en avertir par
écrit le Promoteur et devra obtenir l'accord écrit préalable
de ce dernier. L'Architecte ou le Promoteur dressera un
devis des travaux de modifications à exécuter. Les travaux
ne pourront être exécutés qu'à partir du moment où ce
devis aura été signé "bon pour accord" par l’acquéreur
ayant demandé les modifications.
B.4.2. Frais supplémentaires
L’acquéreur doit supporter tous les frais supplémentaires
qui découleraient de ces changements y compris les frais
d'étude à réaliser par l'Architecte et éventuellement par les
Ingénieurs techniques ou statiques. Il en réglera les
montants soit directement aux intervenants et aux
entreprises concernées soit au Promoteur.
Aucune réception respectivement remise de clefs ne pourra
avoir lieu avant le paiement par l’acquéreur de tous les frais
y compris les frais supplémentaires pour les modifications
demandées par lui.
Tous travaux et fournitures supplémentaires respectivement
tous frais supplémentaires résultants de transformations
et/ou modifications commandées seront facturées
directement soit par les firmes concernées soit par le
Promoteur à la partie acquéreuse.
B.4.3. Délais
Afin que l'exécution des travaux respectivement le timing
des travaux établi par l'Architecte ne soit pas perturbé ou
retardé, toute demande de changement doit être présentée
par écrit en temps utile et l'accord de l’acquéreur devra
intervenir dans les délais fixés à ce moment par l'Architecte
ou par le Promoteur, étant donné que les travaux ne seront
exécutés qu'à partir du moment où l’acquéreur aura signé le
devis "bon pour accord". Pour tous travaux de modifications
commandés par l’acquéreur, le Promoteur ne pourra en
aucun cas être rendu responsable pour des retards
éventuels.
Au cas où l’acquéreur désire procéder à un choix de
matériaux et/ou d’installations techniques et/ou
d’agencements quelconques non prévus dans l’exécution
standard du présent cahier des charges, il accepte d’office
et sans que le Promoteur n’ait besoin de le lui notifier à
chaque fois, que les délais supplémentaires générés
directement ou indirectement par les choix en question,
feront augmenter le délai global fixé à l’acte Vefa (vente en
état futur d'achèvement), de plein droit.
Ces augmentations de délais s’appliquent aussi bien pour :
les délais de présentation et de confirmation des
offres à ce sujet ;
les délais de livraisons des équipements et
agencements choisis ;
les délais de pose et/ou d’installation des
équipements choisis ;
les délais complémentaires à respecter
éventuellement pour la suite des autres travaux.
B.4.4. Entreprises tiers
Tous les travaux supplémentaires ou de modifications
exécutés avant la réception du lot privatif etc. doivent
obligatoirement être exécutés par les firmes et corps de
métier contractés par le Promoteur. L’acquéreur s'engage à
attendre la prononciation du constat d’achèvement et la
remise des clefs avant exécution de toute installation
complémentaire par des corps de métiers et artisans
étrangers à ceux mandatés ou contractés par le Promoteur
(par ex. installation cuisine, placards, etc.).
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Il a été convenu dès à présent que le non-respect de cette
clause libère le Promoteur, l'Architecte et l'Ingénieur de sa
responsabilité pour les dégâts causés des tiers à
l’acquéreur. Au cas où des travaux seraient exécutés sans
autorisation au nom et pour compte de l’acquéreur par des
firmes non mandatées ou non contractées par le Promoteur
et ce avant la réception du lot privatif etc. l’acquéreur
décharge expressément le Promoteur, l'Architecte et
l'Ingénieur de toutes garanties quelconques relatives à tous
les travaux exécutés.
B.4.5. Moins-values
Toutes modifications apportées aux parties privatives sur
l'initiative des acquéreurs, entraînant ou provoquant des
moins-values sur fournitures et travaux, ne peuvent en
aucun cas donner lieu à des ristournes de la part du
Promoteur, sauf décompte accepté entre parties.
C. VENTE, ACTE NOTARIE,
RECEPTION
C.1. Révision de prix
Suivant l'évolution de la situation conjoncturelle, les prix
sont révisables suivant les variations du taux de la TVA
ainsi que de l’indice de l’échelle mobile des salaires. En cas
de variation de cet indice de 2,5% et de ce taux, le prix
respectivement les tranches du prix à échoir après cette
variation subiront une adaptation proportionnelle (Art.1601-
5 de la loi du 28 décembre 1976).
C.2. Acte notarié
A l'acte notarié, les acquéreurs payeront le prix de leur
quote-part de terrain, les frais et honoraires d’Architecte et
d’Ingénieur et, le cas échéant, la quote-part des parties de
la construction et du parachèvement déjà réalisées à ce
moment.
Les frais de l'acte notarié seront à charge de l'acquéreur.
C.3. Réception
La réception et la constatation de l'achèvement de la partie
privative auront lieu sur invitation du Promoteur. Elles
seront fixées au moyen d'un procès-verbal de réception
signé par les deux parties (Art. 1601-7 de la loi du 28
décembre 1976).
La dernière tranche de paiement pour solde doit être réglée
au plus tard à la remise des clés qui pourra se faire
conjointement avec la réception et le constat d’achèvement.
C.4. Modalités de paiement et
charges
Les paiements seront effectués par tranches suivant plan
de paiement ci-après (voir D.1.), établi conformément à
l'article 1601-9 du Code Civil. Les acquéreurs s'engagent à
effectuer leurs versements au plus tard endéans la
quinzaine suivant la demande d'acompte du Promoteur.
Passé ce délai les intérêts bancaires en vigueur seront
portés en compte par le Promoteur sans autres formalités
supplémentaires.
C.5. Délai
Le vendeur s’oblige à entreprendre la construction de
l’immeuble et à mener les travaux de telle manière que les
ouvrages soient achevés dans le délai global fixé à l'acte de
vente en état futur d'achèvement (Vefa).
Ne peuvent être pris en considération comme jours
ouvrables :
les samedis et dimanches ;
les jours fériés et congés légaux.
Sont considérées notamment comme causes légitimes de
suspension du délai, tout événement extérieur contraignant
le vendeur à suspendre ses travaux tels que par exemple
cataclysmes, révolutions, guerres et leurs conséquences,
grèves, lock-out, la faillite, la déconfiture, accidents de
chantier, la mise en règlement judiciaire ou en liquidation
des biens des ou de l’une des entreprises effectuant les
travaux, les injonctions administratives ou judiciaires de
suspendre ou d’arrêter les travaux (à moins que ces
injonctions ne soient fondées sur des fautes ou négligences
imputables au vendeur), les troubles résultant d’hostilités,
les pluies persistantes, les gelées ou tout autre événement
hors de la volonté ou de la faute du vendeur.
Il est bien entendu que le délai ci-avant se rapporte
exclusivement aux travaux faisant l’objet de la présente
vente.
La suspension temporaire des travaux, résultant des
événements qui précèdent, entraîne, de plein droit et sans
indemnité, la prorogation du délai d’exécution initialement
prévu pour une période égale à la suspension, augmenté
du laps de temps normalement nécessaire à la remise en
route du chantier.
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C.6. Garantie d'achèvement
La garantie bancaire d'achèvement et de remboursement
sera fournie par le Promoteur en conformité de l'article
1601-5 sub. f du Code Civil.
C.7. Divers
Les cotes et mesures inscrites dans les plans, sont des
cotes de la maçonnerie brute non enduite. Les mesures
peuvent subir de légères modifications suite aux données
locales et études. Une différence inférieure à 3% entre les
mesures indiquées dans les plans et les mesures finales
effectives ne peut en aucun cas donner lieu à des
contestations, ristournes ou retenues de paiement. Des
fissures dues au retrait normal ou à la dilatation des
matériaux mis en œuvre ne peuvent donner lieu ni à des
contestations ni à des demandes en dommages-intérêts ou
à des suspensions des paiements de la part de l’acquéreur.
Le Promoteur se réserve le droit d'apporter au projet de
base des modifications de détail suivant nécessité et
conditions d'avancement des travaux.
Après réception/remise des clés de vos parties privatives,
les gènes et désagréments éventuels dus aux travaux
encore en cours pour la finalisation de parties privatives de
l’autre propriétaire respectivement des parties communes
ne peuvent en aucun cas donner lieu à des contestations,
ristournes ou retenues de paiement.
En cas de retard dans les paiements le constructeur se
réserve le droit de faire arrêter les travaux dans les parties
privatives de l’acquéreur concerné et de mettre les frais
supplémentaires (par ex. garantie bancaire, intérêts, etc.) à
charge dudit acquéreur.
L’acquéreur s'engage à adhérer aux règlements et
réglementations ultérieurs concernant la participation à
l'entretien ainsi qu'à toutes autres dépenses prévues au
règlement d'ordre intérieur de la copropriété.
D. MODALITES DE PAIEMENT
A l'acte notarié est payé : la quote-part terrain, les frais et
honoraires d’Architecte et d’Ingénieur et au cas où les
travaux auraient déjà été commencés, la quote-part pour la
partie de l’ouvrage déjà réalisée. Ensuite les tranches
payables au fur et à mesure de l'avancement des travaux
fixées à l'acte de vente en état futur d'achèvement (Vefa).
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E. NOTICE DESCRIPTIVE
1. GROS-OEUVRE
1.1. Infrastructure
1.1.1. Fouilles
Déblaiement des terres arables sur toute la surface du
bâtiment à construire. Terrassement en pleine masse
jusqu’au niveau inférieur, ainsi que terrassement des rigoles
de fondations resp. du radier et de canalisations suivant les
indications des plans de l'Architecte et de l'Ingénieur-
conseil.
Toutes les terres excavées et réutilisables pour le remblai
autour de la maison sont, pour autant que possible,
stockées sur place. En cas d’évacuation de terres vers une
décharge, le supplément pour le transport et la taxe de
décharge est à charge du Promoteur. Le volume de
terrassement est calculé en partant d’un sol supposé de
portance suffisante au niveau fondations indiqué sur les
plans.
1.1.2. Fondations/Radier/Drainage
Reconnaissance de la résistance du sol par l’Ingénieur-
conseil. Radier en béton armé suivant les calculs statiques,
les indications et plans de l’Ingénieur-conseil. Le plateau de
sol comprend un empierrement en dessous du radier de +/-
30cm, une couche de sable fin, une feuille en matière
plastique et un béton armé d'une épaisseur définie suivant
les indications et plans de l'Ingénieur-conseil.
Un drainage circonférentiel, se composant d'un tuyau de
drainage enrobé de gravier dans une enveloppe de matelas
filtrant, est toujours prévu dans l'exécution standard.
1.2. Murs et ossature
1.2.1. Murs du rez-de-jardin
1.2.1.1. Murs enterrés
Blocs en béton d’une épaisseur de 30cm resp. 24cm ou
voiles, piliers et poutres en béton armé aux épaisseurs
définies suivant les indications et les calculs de l'Ingénieur-
conseil. Une feuille d’étanchéité posée entre le radier et la
maçonnerie protège cette dernière contre l’humidité
ascensionnelle.
La maçonnerie extérieure en contact avec les terres est
protégée contre l’humidité par une étanchéité soudée du
type bitumineuse.
Les murs enterrés des pièces chauffées sont isolés
thermiquement par des panneaux de polystyrène extrudé
(épaisseur définie par le calcul énergétique).
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Une protection mécanique du type PLATON ou similaire,
facilitant en même temps l’acheminement des eaux vers les
tuyaux de drainage, est posée devant l’isolation thermique.
1.2.1.2. Murs de refends
Maçonneries en briques resp. en blocs de béton d’une
épaisseur de 24cm resp. 17,5cm ou voiles, piliers et poutres
en béton armé suivant les indications et les calculs de
l’Ingénieur-conseil. Une feuille d’étanchéité posée entre le
radier et la maçonnerie protège cette dernière contre
l’humidité ascensionnelle.
1.2.1.3. Cloisons de séparation
Maçonneries en briques de béton ou bloc plein ou autres
d'une épaisseur 11,5cm. Une feuille d’étanchéité posée
entre le radier et la maçonnerie protège cette dernière
contre l’humidité ascensionnelle.
1.2.2. Murs de façade
Les maçonneries extérieures sont réalisées en blocs béton
d'une épaisseur de 24cm resp. de 17,5cm ou voiles, piliers
et poutres en béton armé aux épaisseurs définies suivant
les indications et les calculs de l’Ingénieur-conseil.
1.2.3. Murs porteurs à l’intérieur des
locaux
Maçonnerie en briques de béton resp. en blocs de béton ou
piliers et poutres en béton armé aux épaisseurs définies
suivant les indications et les calculs de l ’Ingénieur-conseil.
1.2.4. Murs et cloisons séparatrices
Maçonnerie en briques de béton ou bloc plein ou autres
d’une épaisseur de 11,5cm.
1.2.5. Rupteur thermique
Pour éviter les ponts thermiques avec le sol ou les pièces
froides, les maçonneries des pièces chaudes sont posées
sur un rupteur thermique du type SCHÖCK NOVOMUR
resp. FOAMGLAS PERINSUL suivant les indications et les
calculs de l’Ingénieur-conseil.
1.3. Dalles, planchers et sols
1.3.1. Planchers suivant plans
Tous les planchers sont constitués de dalles monolithiques
en béton armé coulé sur place en épaisseurs suivant les
indications et les calculs de l’Ingénieur-conseil. Les
surfaces inférieures sont brutes de décoffrage.
1.4. Escaliers
Tous les escaliers sont en béton armé coulé sur place.
1.5. Conduits de fumée
1.5.1. Conduit de fumée pour poêle
Un conduit de fumée pour poêle ou autre, sauf stipulation
contraire, n’est pas prévu dans le prix de base mais peut
être intégré d’après les besoins et données de l'Acquéreur,
sous réserve de la compatibilité des éléments conçus avec
le concept énergétique de l'immeuble.
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1.6. Chutes d’eaux et grosses
canalisations
1.6.1. Chutes d’eaux usées
Tuyaux en matière synthétique, suivant nécessité
technique, dans des gaines verticales.
1.6.2. Canalisations en sous-sol
Tuyaux de canalisations souterrains en PVC ou PP aux
diamètres et sections appropriés pour l’évacuation des eaux
usées et pluviales. Les raccords se font par emboîtement
moyennant joints d’étanchéité.
Le réseau d’égouttage comprend en outre :
un regard de révision, resp. deux regards en cas de
canalisations séparées, à l’extérieur, muni d’un
couvercle.
la fourniture et pose de tuyaux de canalisation en grès
ou PP entre le regard de révision et le raccordement à
la canalisation en attente sur le terrain. Le
raccordement éventuel au tuyau de la canalisation
publique n’est pas prévu dans le prix (seulement au
cas où la prise de raccordement ne se trouve pas sur
le terrain à bâtir).
des siphons de sol dans les locaux suivant les
indications des plans.
le raccordement du drainage périphérique à la
canalisation.
1.7. Ventilations des canalisations
Suivant nécessité technique, clapets de dépression sur les
canalisations.
1.8. Gaines vides pour
raccordements P&T, électricité,
eau, antenne
Sont prévues entre la maison et le trottoir 4 gaines vides de
diamètre 80-100mm pour le raccordement du téléphone, de
l’électricité, de l’antenne et de l’eau.
2. TOITURE
2.1. Toitures plates (suivant plans)
Les toitures plates se décomposent de l’intérieur vers
l’extérieur comme suit :
dalle en béton armé (plane ou avec pente intégrée
suivant plans).
chape en pente (si techniquement nécessaire).
isolation thermique pour les pièces chaudes
(épaisseur définie suivant le calcul énergétique) resp.
pour les pièces froides (ca 5cm).
étanchéité.
matelas de protection.
couche de gravier suivant plans.
les acrotères sont prévus avec un profilé en
aluminium thermolaqué suivant plans.
Tuyaux de descentes en zinc aux diamètres appropriés et
raccordés aux dauphins galvanisés d'une hauteur de ca 1m.
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3. LES LOCAUX HABITABLES ET
LEURS EQUIPEMENTS
3.1. Enduits intérieurs
3.1.1. Plâtres
Les murs (sauf salles de bains/douches) et plafonds (dalles
en béton) des pièces habitables reçoivent un enduit au
plâtre de première qualité, projeté à la machine et lissé à la
main, selon le choix de l'Acquéreur. Les coins vifs sont
protégés par des baguettes métalliques galvanisées. Des
angles vifs sont réalisés à la jonction entre deux murs resp.
mur et plafond.
La sous-face des paillasses d’escaliers en béton reçoit un
enduit au plâtre, sauf pour l’escalier sur le local
technique/buanderie qui reste en béton brut de décoffrage.
Le plafond suspendu de la cuisine suivant plans est réalisé
en plaques de carton plâtre, vissées sur une ossature
métallique suspendue.
Remarque :
Les joints de dilatation entre les murs et le plafond
suspendu doivent recevoir un colmatage acrylique à mettre
en œuvre par le peintre. Au cas où les travaux de peinture
sont compris dans le prix de base, les travaux énumérés ci-
dessus sont à la charge du Promoteur.
3.1.2. Enduits
Les murs des salles de bains/douches reçoivent un enduit
au mortier de ciment destiné à être revêtu de faïence.
Les murs des pièces non habitables telles que cave, local
compteurs, garage et local technique/buanderie reçoivent
un enduit au mortier de ciment taloché destiné à être peint.
Les murs en béton restent bruts de décoffrage.
3.2. Sols et revêtements
3.2.1. Isolations
3.2.1.1. Isolation thermique du sol
Une isolation thermique est prévue pour tous les sols du
rez-de-jardin suivant plans. Elle est constituée de panneaux
rigides en polyisocyanurate ou en polyuréthane projeté
(épaisseur définie suivant le calcul énergétique) posés en
dessous de la chape de pose du revêtement de sol.
3.2.1.2. Séparation acoustique à l’impact au sol
Une séparation acoustique horizontale est prévue entre la
préchape et la chape flottante. Elle est constituée soit d’un
matelas phonique, soit d'un isolant faisant partie du
système de chauffage au sol et est posée dans toutes les
pièces habitables non prévues sous 3.2.1.1. Une séparation
phonique est prévue sur le pourtour des murs et cloisons.
3.2.2. Chapes
3.2.2.1. Rez-de-jardin/niveau -1/rez-de-chaussée
Les sols du rez-de-jardin, du niveau -1 (hors cave et local
compteurs) et du rez-de-chaussée (hors garage) reçoivent
une préchape de +/- 5cm (sauf en cas d'application d'un
polyuréthane projeté comme isolation de sol) couvrant
tuyauteries et conduits, ainsi qu'une chape armée talochée
apte à recevoir un revêtement collé (carrelage, parquet,
etc.).
3.2.2.2. Cave
Le sol reçoit une chape lissée au ciment et sable quartz.
3.2.2.3. Local compteurs (partie commune)
Le sol reçoit une chape lissée au ciment et sable quartz au
choix de l'Architecte.
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3.2.3. Revêtement carrelage
3.2.3.1. Séjour avec salle à manger, cuisine, salles
de bains/douches, WC séparé, halls
Carrelage suivant les collections du constructeur pour une
valeur d’achat du carrelage de 50,00 €/m² hors TVA. Pose
collée prévue jusqu’à concurrence de 30,00 €/m² hors TVA.
Plinthes coupées hors carreaux prévues jusqu’à
concurrence de 11,00 €/m' valeur matériel hors TVA. Pose
collée prévue jusqu’à 18,09 €/m' hors TVA. Pas de plinthes
prévues pour les pièces qui reçoivent un revêtement mural
en faïence.
3.2.3.2. Réserve, local technique/buanderie
Carrelage suivant les collections du constructeur pour une
valeur d’achat du carrelage de 20,00 €/m² hors TVA, pose
collée prévue jusqu’à concurrence de 30,00 €/m² hors TVA,
plinthes coupées hors carreaux prévues jusqu'à
concurrence de 4,50 €/m' valeur matériel hors TVA. Pose
collée prévue jusqu'à 18,09 €/m' hors TVA.
3.2.3.3. garage
Carrelage et plinthes au choix de l'Architecte.
3.2.3.4. Escaliers
Marches et contremarches en carrelage idem 3.2.3.1. inclus
plinthes posées en cascade. Sur demande d'autres
revêtements de sols peuvent être proposés (par ex. pierre
naturelle ou bois).
3.2.4. Revêtement bois
3.2.4.1. Chambres, dressing, bureau
Parquet en bois suivant les collections du constructeur,
pour une valeur en fourniture et pose de 100,00 €/m2 hors
TVA, plinthes et tous les accessoires compris.
3.2.5. Autres revêtements collés
Sur demande d'autres revêtements de sols peuvent être
posés.
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3.3. Revêtements muraux
3.3.1. Faïences murales des salles de
bains/douches
Carreaux céramiques à la hauteur du plafond sur tout le
pourtour suivant collections du constructeur jusqu’à
concurrence de 35,00 €/m² hors TVA valeur matériel et
38,30 €/m² hors TVA valeur pose.
3.3.2. Tablettes de fenêtres intérieures
Toutes les tablettes de fenêtres intérieures des pièces
habitables sont en pierre naturelle (marbre) à choisir dans
la collection proposée par le Promoteur. Tablettes en
faïence pour les pièces d'eau suivant plans.
4. MENUISERIES ET
OCCULTATIONS EXTERIEURES
4.1. Menuiseries extérieures
4.1.1. Fenêtres et portes-fenêtres
Châssis de fenêtres et portes-fenêtres en PVC, type
SCHÜCO SI82+ ou similaire de couleur blanche du côté
intérieur et de couleur gris anthracite du côté extérieur.
Modèle et teinte extérieure au choix de l'Architecte, afin de
garantir une harmonie dans l'ensemble des maisons. Les
châssis d’épaisseurs adaptées à leur taille, sont équipés
d’un triple vitrage isolant (valeur U définie suivant le calcul
énergétique). Les châssis sont équipés de quincaillerie de
première qualité dont la manœuvre est commandée par une
seule poignée (oscillant - battant, battant ou fixe suivant
plans).
4.1.2. Porte d’entrée principale
Porte d’entrée principale par lot suivant plans en aluminium.
Fermeture par serrure de sécurité avec gâche électrique et
quincaillerie adaptée. Modèle et teinte extérieure au choix
de l'Architecte, afin de garantir une harmonie dans
l'ensemble des maisons.
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4.1.3. SAS d'entrée commun
L'ensemble suivant plans, en aluminium, avec une porte
munie d'un ferme-porte automatique. L'ensemble au choix
de l'Architecte.
4.1.4. Porte de garage
Une porte de garage sectionnelle isolée à panneaux de
couleur gris anthracite type HÖRMANN avec un ouvre-porte
électrique télécommandé par télécommandes (une
télécommande par emplacement intérieur). Modèle et teinte
au choix de l'Architecte.
4.1.5. Porte du local compteurs et du
garage vers l’extérieur
Les portes vers l’extérieur suivant plans sont en aluminium.
Fermeture par serrure de sécurité et quincaillerie adaptée.
Modèle et teinte au choix de l'Architecte, afin de garantir
une harmonie dans l'ensemble des maisons.
4.1.6. Bancs de fenêtres extérieurs
Les bancs de fenêtres extérieurs sont réalisés en aluminium
thermolaqué teinte idem châssis de fenêtres.
4.2. Fermetures et occultations
extérieures
4.2.1. Stores à lamelles
La protection solaire des fenêtres et portes-fenêtres (hors
SAS d'entrée commun) est assurée par des stores
extérieurs à lamelles horizontales orientables en aluminium
du type WAREMA E80 A6 ou équivalent, de couleur RAL
9006. Les mouvements de manœuvre sont assurés par
moteur électrique commandé individuellement par
interrupteur.
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5. MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1. Porte cave
Portes en acier de teinte standard, type HÖRMANN.
Fermeture et serrure à cylindre. Modèle et teinte au choix
de l'Architecte.
5.1.2. Huisseries et bâties des pièces
habitables
Chambranles en bois aggloméré finis avec le même décor
(essence de bois ou teinte) que les portes sub. 5.1.3. avec
un joint périphérique en PVC souple. Chambranles destinés
à recevoir des portes standardisées suivant norme DIN.
5.1.3. Portes intérieures des pièces
habitables
Portes isoplanes standardisées suivant norme DIN 18101
(hauteur libre 2.09m), au choix de l'Acquéreur, pour une
valeur de 500,00 €/pce hors TVA pour la porte simple. Les
prix indiqués comprennent : le chambranle, la porte, la
quincaillerie et la pose.
6. INSTALLATION CHAUFFAGE,
VENTILATION ET EQUIPEMENT
SANITAIRE
6.1. Généralités
Tous les tuyaux d’alimentation et d’évacuation dans la
maison sont non apparents, soit sous gaines ou encastrés
dans les murs et chapes. Les installations techniques du
garage, du local technique/buanderie, de la cave et du local
compteur sont apparentes.
6.2. Distribution d’eau froide
Compteur de distribution d'eau froide séparée par lot.
Tous les tuyaux de distribution d’eau froide à partir du
compteur d’eau à installer par les Services de la Commune
sont en laiton et/ou cuivre et/ou en VPE sous gaine de
protection, aux diamètres appropriés. Assemblage par
filetage ou raccords spéciaux du fabriquant (PE). Protection
anticorrosion par une isolation en POLYKENE ou similaire
pour toutes les parties métalliques prises dans la chape ou
dans la maçonnerie.
6.3. Distribution d’eau chaude
La distribution d’eau chaude se fait par une conduite à
circulation par gravité ou par pompe électrique (suivant
calcul énergétique) dans des tuyaux en VPE sous gaine de
protection, pourvus d'isolation thermique et anticorrosion
nécessaire.
Sont desservis par le circuit d’eau chaude : l'évier de la
cuisine, les lavabos, les baignoires et les douches suivant
plans.
6.4. Evacuation eau usée
L’évacuation des eaux usées se fait par des tuyaux en PP
du type ROTSTRICH ou similaire aux diamètres appropriés
et dûment siphonnés et ventilés suivant nécessité.
6.5. Branchements en attente
Les branchements en attente (sans armatures) suivants
sont prévus :
cuisine : égout, eau froide et chaude pour l’évier, eau
froide pour le lave-vaisselle.
local technique/buanderie : égout et eau froide pour
machine à laver.
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6.6. Appareils sanitaires et
accessoires (suivant plans)
Les salles de bains/douches et le WC séparé sont équipés
des appareils symbolisés dans les plans et décrits ci-après :
6.6.1. WC séparé
Corps de WC, couleur blanche avec abattant, marque
KERAMAG, modèle MYDAY resp. marque DURAVIT,
modèle DARLING NEW resp. marque VILLEROY & BOCH,
modèle SUBWAY 2.0, fixation murale avec bloc sanitaire
type SANBLOC ou similaire, plaque de révision type
SIGMA01 et porte-papier chromé sans couvercle type SAM
WAY 004.
Lave-mains, couleur blanche, marque KERAMAG, modèle
MYDAY resp. marque DURAVIT, modèle DARLING NEW
resp. marque VILLEROY & BOCH, modèle SUBWAY 2.0
avec robinet eau froide uniquement marque GROHE,
modèle EUROSTYLE COSMOPOLITAN, garniture
d’écoulement chromée, crochet chromé pour essuie-mains
type SAM WAY 004 et miroir sanitaire Ø 40cm ou 60x40cm
avec fixation cachée.
6.6.2. Salles de bains/douches
Corps de WC, couleur blanche avec abattant, marque
KERAMAG, modèle MYDAY resp. marque DURAVIT,
modèle DARLING NEW resp. marque VILLEROY & BOCH,
modèle SUBWAY 2.0, fixation murale avec bloc sanitaire
type SANBLOC ou similaire, plaque de révision type
SIGMA01 et porte-papier chromé sans couvercle type SAM
WAY 004.
Lavabo, couleur blanche, 60cm, marque KERAMAG,
modèle MYDAY resp. marque DURAVIT, modèle DARLING
NEW resp. marque VILLEROY & BOCH, modèle SUBWAY
2.0 avec mitigeur eau chaude/froide marque GROHE,
modèle EURODISC COSMOPOLITAN, garniture
d’écoulement chromée, porte-serviettes double amovible
chromé type SAM WAY 004 et miroir sanitaire Ø 60cm ou
80x60cm avec fixation cachée.
Baignoire, couleur blanche en acrylique à encastrer ca
170x75x44cm, de marque GALATEA, modèle SUNRISE
avec garniture d’écoulement chromée, mitigeur eau chaude
et eau froide thermostatique marque GROHE, modèle
GROTHERM 1000 COSMOPOLITAN avec douche à main
et support mural type NEW TEMPESTA.
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Receveur de douche, couleur blanche en acrylique à
encastrer ca 90x90x2,5cm, de marque VILLEROY & BOCH,
modèle FUTURION FLAT avec garniture d’écoulement
chromée, mitigeur eau chaude et eau froide thermostatique
marque GROHE, modèle GROTHERM 1000
COSMOPOLITAN avec douche à main et rampe de douche
type NEW TEMPESTA COSMOPOLITAN.
L'acquéreur a la possibilité de choisir ses appareils
sanitaires et accessoires dans d'autres collections
proposées par le Promoteur. Le décompte se fera sur base
du modèle KERAMAG MYDAY par l'installateur, lors de
votre choix définitif.
6.6.3. Garage
Un déversoir par lot, en acier émaillé marque ALAPE ca
50cm avec grille porte-seau, bouchon-chainette et robinet
chromé eau froide.
6.6.4. Robinet extérieur
La fourniture et pose d'un robinet par lot, d'eau froide sur la
façade côté terrasse (emplacement au choix de
l'Acquéreur).
6.7. Ventilation forcée et contrôlée
6.7.1. Unité de ventilation
Installation d'une unité de ventilation par lot.
Unité de ventilation mécanique/électrique à double flux type
PAUL ou ZEHNDER ou équivalent avec récupération de
chaleur dont le taux de récupération dépasse les 80%.
6.7.2. Distribution
L’air vicié est extrait au niveau de la cuisine, du local
technique/buanderie, des salles de bains/douches et du WC
séparé, tandis que l’air frais extérieur est amené dans le
séjour avec salle à manger et les chambres à coucher resp.
autres pièces habitables. La distribution de l’air est assurée
par des gaines en matière synthétique ou métallique non
apparentes dans les pièces habitables. Bouches d’entrée et
d’extraction placées aux sols, aux murs et/ou aux plafonds
des différentes pièces, suivant les indications du fabricant,
de l’étude technique et des contraintes techniques de
l’immeuble.
6.7.3. Régulation
Plusieurs vitesses de fonctionnement prévues, à régler
suivant la situation d’occupation de la maison.
6.7.4. Cuisine
Un conduit de ventilation pour la hotte cuisine n'est pas
prévu vu la non-compatibilité avec le concept énergétique et
l'étanchéité à l'air requise. La maison doit être équipée
d'une hotte sans évacuation directe (filtre à charbon actif).
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6.8. Production de chaleur
6.8.1. Pompe à chaleur
Installation de chauffage séparée par lot.
Production de chaleur par pompe à chaleur air/eau avec
compresseur extérieur de marque VIESSMANN ou
équivalent. Puissance adaptée au besoin calorifique de
l’immeuble.
Pompe de circulation, collecteurs de distribution des
circuits, vannes, clapets, vase d’expansion et en général
tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement de
l’installation.
Tableau de commande pour la régulation primaire des
circuits de chauffage et de l’eau chaude. Régulation
électronique de la pompe à chaleur.
Boiler tampon pour le chauffage d'une capacité +/- 200
litres, chauffé par la pompe à chaleur.
6.8.2. Production d'eau chaude
Installation solaire séparée par lot.
Production d’eau chaude sanitaire par le biais de
collecteurs solaires thermiques à tubes vacuum (5m2)
permettant la production annuelle d’environ 60% des
besoins en eau chaude (+/- 45°C) d’un ménage de 3 à 4
personnes. Installation d’un boiler solaire d’une capacité de
+/- 200 litres, chauffé par la pompe à chaleur en cas
d’insuffisance d’apport d’énergie solaire.
6.8.3. Tuyauterie, émission de chaleur et
régulation
Les tuyaux de distribution de l’installation de chauffage sont
en PE sous gaine de protection. Ils sont encastrés dans les
murs et dans les chapes et munis des isolations
nécessaires.
Un chauffage par rayonnement de sol est prévu dans toute
la maison (hors local technique/buanderie, cave, local
compteurs et garage). Régulation individuelle de la
température par thermostats de teinte claire du type
MERTEN standard ou similaire. Ils sont placés par
l'électricien suivant les indications du chauffagiste.
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Les appareils d'émission de chaleur dans les salles de
bains/douches sont des radiateurs sèche-serviettes
électriques, de teinte claire du type ARBONIA
BAGNOTHERM BT (600/1486 mm) ou similaire.
Tous les radiateurs sèche-serviettes sont équipés de
vannes thermostatiques.
Un "thermostat" en guise de commande déportée (avec
horloge si cette dernière n’est pas intégrée à la commande
de la pompe à chaleur), est installé dans le séjour.
Une température de 20° C est garantie par température
extérieure minimale de - 15° C.
7. INSTALLATION ET EQUIPEMENT
ELECTRIQUE
7.1. Type d’installation
Installation électrique séparée par lot.
Courant triphasé 230/400V. Installation mise à terre par un
ruban galvanisé incorporé dans les fondations et relié par
une barre équipotentielle ou suivant toute autre prescription
de la société distributrice en vigueur au moment de la
signature du contrat de construction.
Installation encastrée dans les murs et les chapes pour
toute la maison. Les installations techniques du garage, du
local technique/buanderie, du local compteurs et de la cave
sont apparentes.
Le tableau principal est installé suivant plans resp. suivant
les indications de la société distributrice.
7.2. Installation et équipement
prévus
7.2.1. Installation apparente
7.2.1.1. Garage
Deux points lumineux avec un tubes néons, branchés sur
un détecteur de mouvement avec minuterie, une prise de
courant apparente du type étanche par lot, une prise de
courant apparente du type étanche pour le moteur porte de
garage.
7.2.1.2. Local compteurs
Deux points lumineux avec un tubes néons, branché sur un
détecteur de mouvement avec minuterie, une prise de
courant apparente du type étanche.
7.2.1.3. Local technique/buanderie
Un allumage simple pour un point lumineux avec luminaire
étanche (hublot), une prise de courant apparente du type
étanche, une prise apparente du type étanche pour P&T,
une double prise de courant apparente du type étanche
pour la machine à laver et le sèche-linge, ainsi qu'une
alimentation pour la pompe à chaleur et une alimentation
pour l'appareil de ventilation.
7.2.1.4. Cave
Un allumage simple pour un point lumineux avec luminaire
étanche (hublot), branché sur un détecteur de mouvement
avec minuterie et une prise de courant apparente du type
étanche.
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7.2.2. Installation encastrée
7.2.2.1. Halls
Allumage multidirectionnel avec deux points lumineux, une
prise de courant.
7.2.2.2. Séjour avec salle à manger
Deux allumages pour deux points lumineux, sept prises de
courant.
Un tube vide et un emplacement pour prise encastrée de
l’antenne T.V.
Un tube avec câble (universel catégorie 7) et une prise
encastrée (double RJ45) pour le téléphone.
7.2.2.3. Cuisine
Un allumage pour un point lumineux, huit prises de courant,
une prise triphasée pour cuisinière, une prise de courant
directe pour le lave-vaisselle, le four, la hotte et le frigo.
7.2.2.4. Chambres, bureau
Un allumage deux directions pour un point lumineux et
quatre prises de courant.
7.2.2.5. Salles de bains/douches
Un allumage simple pour un point lumineux, deux prises de
courant.
7.2.2.6. WC séparé, réserve, dressing
Un allumage simple pour un point lumineux.
7.2.2.7. Accès maison et garage
Suivant étude technique, points lumineux avec luminaires
(modèle au choix de l’Architecte), dans le SAS d'entrée
commun, le long du chemin d'accès maison et garage,
branché sur des détecteurs de mouvement et/ou minuterie.
7.2.2.8. Entrée
Une sonnerie à deux tons à l’intérieur avec bouton poussoir
à l’extérieur.
Un parlophone (sans caméra) avec bouton poussoir ouvre-
porte.
7.2.2.9. Terrasse
Un point lumineux avec un allumage simple à l’intérieur
avec témoin.
7.2.2.10. Prises supplémentaires (intérieures)
Dix prises à installer suivant choix de l'Acquéreur.
7.2.2.11. Points lumineux supplémentaires
(intérieurs)
Cinq points lumineux à installer suivant choix de
l'Acquéreur.
7.2.2.12. Prise extérieure
La fourniture et pose d'une prise de courant étanche de
230V sur la façade côté terrasse (emplacement au choix de
l'Acquéreur).
7.2.2.13. Alimentation stores extérieurs
Alimentation électrique et interrupteur prévus pour chaque
moteur de store.
Les prises de courant et interrupteurs sont de teinte claire
du type MERTEN standard ou similaire. Le boîtier de
distribution principal avec les compteurs et les disjoncteurs
principaux se trouve suivant plans resp. suivant les
indications de la société distributrice.
L'installation et l'équipement prévus sont une base et peut-
être adapté d’après les besoins et données du Maître de
l'Ouvrage aux moments des travaux. Le supplément vous
sera directement offert par l'installateur, lors de votre choix
définitif.
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8. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
8.1. Mains-courantes intérieures
Les mains-courantes d’escaliers intérieurs sont exécutés en
profilés d’acier peint (couleur à choisir dans la palette du
fournisseur) de section ronde, rectangulaire ou carrée et
aux sections appropriées. Modèle au choix de l'Acquéreur
dans la collection proposée par le Promoteur.
8.2. Garde-corps extérieurs
Les garde-corps extérieurs suivant plans sont exécutés en
profilés d’acier peint, rectangulaire ou carrée et aux
sections appropriées. Modèle et teinte au choix de
l'Architecte, afin de garantir une harmonie dans l'ensemble
des maisons.
8.3. Escalier extérieur
L'escalier extérieur suivant plans, est exécuté en acier peint
avec des marches (sans contremarches) embouties et
perforées. Modèle et teinte au choix de l'Architecte, afin de
garantir une harmonie dans l'ensemble des maisons.
9. FACADE ISOLANTE
Les murs extérieurs sont revêtus d’une façade isolante en
polystyrène expansé (épaisseur définie suivant le calcul
énergétique) avec un enduit d'armature et un enduit final
limousin à base de silicate resp. de silicone (teintes au
choix de l'Architecte, afin de garantir une harmonie dans
l'ensemble des maisons). Le socle pour autant qu’il ne soit
pas enterré reçoit un enduit avec une couche de peinture.
10. TRAVAUX DE PEINTURE
INTERIEURE
Les travaux de peinture intérieure ne sont pas compris dans
le volume des travaux offerts, mais peuvent être intégrés
d’après les besoins et données de l'Acquéreur.
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11. MOBILIER(S)
La cuisine et les travaux de mobiliers intérieurs (dressing,
vestiaire, …) ne sont pas compris dans le volume des
travaux offerts.
En tant que client de l’ASSOCIATION N. AREND & C.
FISCHBACH s.a., vous pouvez bénéficier de conditions
spéciales à l’achat d’une cuisine équipée resp. à l'achat de
mobilier(s), auprès de HOME CENTER WILLY PUTZ s.a.
12. AMENAGEMENTS ET
AGENCEMENTS EXTERIEURS
Sont compris :
L'accès maison suivant plans, comprend :
- la structure en acier peint. Epaisseurs définies
suivant les indications et les calculs de l'Ingénieur-
conseil ;
- le revêtement de sol en dalle béton préfabriqué ;
- l'emplacement poubelles avec portes.
L'ensemble du descriptif ci-dessus, au choix de
l'Architecte.
L'accès garage suivant plans en pavés 20/10/6cm en
béton gris au choix de l'Architecte.
La terrasse en bois IPE ou similaire suivant plans.
Le pare-vue entre terrasses suivant plans, en bois
ajouré. Type et structure au choix de l'Architecte.
Les murs de soutènement suivant plans en béton
armé structure planches resp. en élément type "L" en
béton préfabriqué, au choix de l'Architecte.
Le mur de soutènement du lot A suivant plans, en
gabions système "RAWE", rempli de pierre brute type
"Grès de Luxembourg".
Le remblai des fouilles de terrassement à l'aide des
terres stockées sur place jusqu'au niveau du terrain
projeté suivant plans.
Le profilage du terrain avec couche de terre végétale
et engazonnement jusqu’au dernier mur de
soutènement suivant plans (les frais d'entretien sont à
partir du jour de la première réception ou de
l'occupation à charge des Acquéreurs).
Les plantations au choix de l'Architecte (les frais
d'entretien sont de suite à charge des acquéreurs).
Une bande de gravier de Bastogne 16/22 de +/- 40 cm
pour la protection des façades (sans bordure de
séparation gravier/pelouse).
Une zone de gravier de Bastogne 16/22 au niveau -1
suivant plans.
Ne sont pas compris :
Tous les travaux d’aménagements extérieurs non
décrits dans le présent cahier des charges tels que
autres murs de soutènement, murets, clôtures, autres
plantations, etc. même si ces agencements figurent
sur les plans.
13. DIVERS
L’immeuble est livré dans un état propre. Le nettoyage final
incombe à l'Acquéreur.
