VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES DES ACTIFS DÉPENDANT

DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE

SAS RCC INDUSTRIES

S.C.P. CARLIER-IMBERT-MOREL

MARDI 8 SEPTEMBRE 2020 À 10H

AGNÈS CARLIER - DOMINIQUE IMBERT - ÉDOUARD MORELCommissaires-Priseurs judiciaires associés

MJ Alpes, mandataires judiciaires, en la personne de Maître LEPRETRE

SUITE À ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

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S.C.P. CARLIER-IMBERT-MORELAGNÈS CARLIER - DOMINIQUE IMBERT - ÉDOUARD MOREL

Commissaires-Priseurs judiciaires associés

62, rue des Docteurs H et B Muller - CS 20547 - 42007 Saint-Étienne CedexTél : 04 77 32 53 12 - Fax : 04 77 37 54 93 - Email : contact@hdvmarais.fr

Site : www.interencheres.com/42002

MJ Alpes, mandataires judiciaires, en la personne de Maître LEPRETRE

SUITE À ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

LE MARDI 8 SEPTEMBRE 2020À 10H À L’ÉTUDE

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES DES ACTIFS DÉPENDANT DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE

SAS RCC INDUSTRIESsis et exploitée 100, rue de la République, 42500 Le Chambon-Feugerolles

EXPOSITIONS PUBLIQUESSur place, 100, rue de la République, Le Chambon Feugerolles (42500)

LE LUNDI 7 SEPTEMBRE DE 14H À 18H

& LE MATIN DE LA VENTE DE 8H À 9H

VENTE À L’ÉTUDE EN LIVE LE MARDI 8 SEPTEMBRE À 10H

62, rue des Docteurs H et B Muller, Saint-Étienne

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METROLOGIE

22. Marbre granit POLI 2000 x 1000 mm

23. Colonne de mesure ROCH DIGIPOSet 14 palpeurs - 1 étalon - 1 vémagnétique

24. Marbre granit 1000 x 630 mm

25. Marbre granit 800 x 500 mm

26. Lot comprenant : 2 bureaux verts -1 armoire basse 2 portes - 1 rayonnage3 niveaux - 1 armoire 2 portes -1 caisson - 1 fauteuil - l‘ensemble vide

27. Appareil de contrôle de duretéERNST Type NR2 Rochwell et Brinell + 1 mallette bois et 1 sellette

28. Lot comprenant : 1 graveurélectrique - 1 démagnétiseur ECLIPSE -1 radio PHILIPS 1 lot de centreurs métal

BUREAU ATELIER

21. Ensemble comprenant : 1 servanteTUV 7 tiroirs 1 casier 4 tiroirs et 1 armoire2 portes contenant : tarauds - forets à plaquettes - alesoirs - fraises HSS -bagues et tampons filetés - tamponslisses doubles - forets HSS longs - fraises3 tailles - boites de plaquettes carbure -bombes diverses - fraise scie -refractometre CIMCOOL- 1 étau debureau - feuillard - 3 fraises à plaquettescarbure - tarauds neufs - 4 boitesplastique - 1 boite de fusibles - 2 casiersmultitiroirs - fraises de forme

MATÉRIEL D’EXPLOITATION

29. Ensemble informatiquecomprenant : 1 ordinateur ENERMAX -1 clavier et souris - 2 commutateursBELKIN

30. Ensemble métrologie composé de :8 palmers de 160 à 600 - 1 jaugemicrometrique de profondeur de 0 à 300 mm - 1 contrôleur d’alésage - 4 trusquins - 1 boite de cales étalonincomplète - jauges de profondeur - 2 boitiers HEIDENHAIN - 2 boites depalmers (incomplètes) - 1 palmerSOMET 600-700 mm - alésomètres....

31. Lot comprenant : 4 trusquins - 1 ensemble de blocs fonte rectifiés -bagues filetées - centreurs - règlerectifiée de 1 m...

32. Lot comprenant : des chiffres à frapper - une balance - 1 boite decales de fraisage - 1 vé magnétique -clés six pans…

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33. Aléseuse ALESA MONTI modèleMCS 100 5 axes année 2001, capacité16 T, à commandes numériquesHEIDENHAIN. Table rotative 1300 x1500. Magasin d’outils 60 positons, coneISO50 - 21 portes-outils - 1 tête à aleser -1 rallonge de broche - 6 panneaux deséparation et 3 portes coulissantes - 1 table roulante - 1 dérouleurpneumatique PREVOST (l’ensemble de la machine est monté sur une fosse)

34. Lot comprenant : 3 équerresrainurées - 2 réhausses - 2 blocs rainurés

35. Servante métallique SARRALLE6 tiroirs et 2 tiroirs porte-outil, garnied’outillage divers et de 18 portes-outilcone ISO50 (tête à aleser - fraise - foret -réducteur) et sur rack 1 ensemble de blocs - centreurs - verins - brides -fraises - 9 portes-outil

36. Transpalette manuel 2,5 T

37. Fraiseuse 3 axes HURON type PU 771,équipée visu HEIDENHAIN. Banc fixe700 x 2235 mm - cone SA40 - coursesx = 1900 Y = 1000 Z = 1000 - vitessesde 30 à 2066 tr/mn (27 vitesses) - tête universelle - puissance 12cv -5 porte-outil SA et ISO 40

38. Fraiseuse 3 axes HURON type MU6,équipée visu 3 axes HEIDENHAIN, étaude fraisage. Table 2000 x 550 mm - têteuniverselle - 19 portes-outil (cone SA-BT-ISO40)

39. Tréteaux acier et 1 chandelle

HALL 1

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44. Perceuse radiale MEUSERtype M35 R + bloc rainuré + 1 servanted’atelier 1 porte

45. Lot de 3 servantes d’atelier 1 porte1 tiroir et une table roulante contenant :divers outillages

46. Servante multitiroirs sans portescontenant 1 lot de forets HSS fraises scie

47. Perceuse à colonne GSP type 2405avec étau et visu 2 axes SONY - tablecroisée

48. Armoire 2 portes et 1 rayonnagecontenant : tampons de contrôle - calesde fraisage - vés - équerres rainurées -forets HSS - fraises mères - mandrin à pince - mors de tour - boitier de visu

49. Plateau magnétique 500 x 250 mm

50. Tourets 2 meules NEBES et MAPE

51. Perceuse à colonne ERLO TCA 40

40. Fraiseuse 3 axes HURON type MU5,équipée visu et étau de fraisage et diviseur. Table 1800 x 460 mm+ lampe JIELDE 2 bras - tête universelle -6 portes-outil (cone BT SA40)

41. Servante d’atelier 2 portescoulissantes de 4 tiroirs d’outillage diverset 2 tiroirs porte-outils contenant57 portes-outil SA40 (têtes à aleser -mandrins - fraises - mandrins portepince…) 1 boite de cales étalonincomplète - 1 équerre - 1 pierre deriflage - 1 bloc percé 6 cales de fraisage

42. Servante d’atelier GS 7 tiroirscontenant : forets - fraises - visserie -porte-outil IT40-Q26-50 et réductions -mandrin 3 mors et outillage divers -boite de cales de fraisage

43. Tables roulantes acier

MATÉRIEL D’EXPLOITATION

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59. Tables roulantes métal contenant :4 casiers à tiroirs plastique de visserie -1 diviseur a commande numérique HAASserie HRT 210 démonté

60. Sur une palette : 1 diviseur de fraiseuse et 2 contrepointes

61. Grand établi plateau acier de 4000x 600 ep = 40 mm avec 1 ensemble deboites encastrables sur rails contenant :visserie - filières - mandrin 3 mors -tarauds - ressorts - lampe de bureau -tiges filetées - portes-outil - étau acier

62. Armoire 2 portes métal contenant :tarauds - forets - alésoirs

63. Armoire 2 portes métal contenant :portes fraise cone SA40 - fraises HSS -tarauds - tampons et bagues filetés -circlips - cosses - fraises de forme

64. Servante porte-outils, 2 x 16 postescontenant : 34 portes-outils de fraisage(cone SA-ISO-BT 40)

65. Table porte-outils contenant :38 portes-outils de fraisage cone SA40

66. Casier 4 tiroirs contenant : fraises3 tailles- 4 tourteaux de fraisage

67. Servante GS 7 tiroirs contenant :tarauds-cales-clés-mandrin attacherapide et ses douilles - 2 bridespivotantes-pinces étau - 2 servantesmétal plateaux bois - forets HSS tés -visserie

68. Servante d’atelier 1 tiroir 1 porte et 1 casier 4 tiroirs contenant : diversoutillages - fusibles et diverscomposants électriques

69. Mortaiseuse BUTLER, diamètre du plateau 1150 mm et 3 servantesgrises et 1 rayonnage avec outils demortaisage plateaux - 3 mandrins 3 mors

70. Tour parallèle VICTOR LATHE, 760 x4000 mm, série n° 918044, année 1992+ lunettes + mandrin 4 mordsindépendants 300 - mandrin 4 morsde 500 - mandrin 3 mors de 300 et mandrin 3 mors de 160 - 1 armoire2 portes et 2 rayonnages d’outillages de tour (mors doux - bagues - outils -pointes tournantes - pointe sèche -plaquettes - casier à tiroirs étoiles -2 pieds de comparateur et clés à œil -sur une palette 2 têtes d’alesage et 3 barres - 2 blocs d’alésage

52. Touret double sur pieds MAPE

53. Banc de perçage 4 têtes SIDERICtype SN14 - 3 étaux de perçage et 1 mandrin 3 mors

54. lot comprenant : 1 table 2 niveaux -1 plateau diviseur - 1 étau de fraisage -1 lunette de tour - 2 boites de pinces -1 arrache moyeux

55. Poste oxyacétylénique comprenant :chariot - chalumeau découpeur -chalumeau MESSER - tuyaux -manométres - casque - buses bouteillesOxygène et Acétylène

56. Etabli contenant : portes filière -tournes à gauche - tarauds - clés - serre joint et équerre

57. Table de soudage métal avec blocsacier serre joint

58. Ponceuse à disque RGA sur sellettemobile

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71. Lot comprenant : 1 support de benneà copeaux et 5 bennes basculantesde 0,5 m3

72. Tour numérique HASS type ST30,série n° 3098022, broche entrainementpar courroie tourelles 12 positions BOTannée 2014, contrepointe - mandinhydraulique 3 mors 254 mm - diamètrede tournage 500 mm - passage debroche 76 mm - entrepointe 762 mm -puissance de broche 22,4 KW convoyeurà copeaux - poids 6,5 t - 1 sellettecontenant : 20 portes-outils et 1 pointetournante - 1 pompe à graisse -1 étagère 6 niveaux (mors doux)

MATÉRIEL D’EXPLOITATION

73. Lot comprenant : 3 servantesd’atelier fixes 1 porte métal gris (vides)

74. Lot comprenant : 2 servantesd’atelier beige et grise vide - 1 caisse à outils 6 tiroirs rouge vide

75. Echelle double en aluminiumhauteur 2 x 3 m

76. Tour numérique par apprentissagegrande capacité CAZENEUVE MAXICAtype HC 725, année 2001 + CNconversationnelle SOMAB PL + S3.Entreprointe 4000 mm - diamètrechariot = 3 90 mm - trainard = 670 mmet banc = 725 mm - alésage de broche81 mm - puissance de broche = 26 KW -vitesse de broche = 2500 tr/mn -+ mandrins 4 et 3 mors + tourellemultifixe épuipée 15 portes outils+ contrepointe - lunette fixe - pointestournantes et sèches - 2 sellettes -2 rayonnages - outils de tour

77. Servante d’atelier métal gris, 2 portes1 tiroir vide

78. Servante roulante 4 tiroirs contenantdivers outillages

79. Servante d’atelier 7 tiroirs contenant :tarauds - forets - outils de tour -plaquettes carbure - pinces - boite deforets - cônes mors - et divers outillages

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80. Centre d’usinage vertical HAAS typeVF2, n° de série : 1094803, axes X : 762Y : 406 Z : 508 mm - table 914 x356 mm - broche BT40- vitesse de rotation 7500 tr/mn - puissancemoteur : 14,7 kW épuipé d’une tourellede 20 porte outils, année 2012,convoyeur de copeaux - ordinateur HPécran clavier et souris - 2 étaux de fraisage - mandrin 3 mors -27 portes-outil ISO 40 - 2 boites de cales de fraisage 1 casier à tiroir -1 armoire 2 portes - 1 plateau bois -1 table roulante - 1 palpeur 3D - 8 boites de pinces pour mandrin - 1 étagère4 niveaux contenant mors mobiles -mors doux - vés et équerres - plateau3 mors - 1 armoire 2 portes avec cônesISO 40 et outillage

81. Plateau diviseur - 1 servante noire -1 rayonnage 4 niveaux vide

82. Fraiseuse numérique 3 axes banc fixeKIHEUNG KNC-U800 série n° 5080388,table 27300 x 770 mm,courses x : 1900y : 800 et z : 900 mm, charges maxi 3,5 t,vitesse de broche : 3000 tr/mn, cône de broche : SA50, puissance de broche18,5 kW CN HEIDENHAIN 426 - têteuniverselle manuelle, année 1998.Equipée de 15 portes-outil - 1 servantemobile - 1 servante 12 tiroirs pivotants et 1 servante 7 tiroirs d’outillages defraisage - 1 étau de fraisage - 2 mandrins3 mors - 1 armoire 2 portes

83. Etabli comprenant : 1 démonte coneWALTER BT50, 1 démonte cone BT40,1 étau de perçage - 1 petit mandrin3 mors - 1 pince étau - serres joint et divers outillages

84. Etau de fraisage 120 x 300 mm

85. Lot sur deux palettes : 4 vés defraisage et 1 bloc grande longueur de 3 m

86. Armoire contenant environ 50 outilsISO et BT 50 - 3 pompes à graisse

87. Lot comprenant : 1 rack à fûts2 pompes à fût manuelles - 3 fûts d’huileentamés

88. Plateaux diviseurs

89. Transformateurs 220 - 380 V

90. Etabli 1 étau acier

91. Aimant de levage, capacité 500 Kgsur pont hall 2

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92. Racks acier gros porteur 6 échelleset 28 lisses

93. Transpalettes manuels STILL et JUNGGNEINRICH de 2,5 t

94. Lot d’emballage comprenant :4 cartons de filet tubulaire - 1 cartond’agrafes de cerclage - 2 bâches bleues

95. Mortaiseuse ancienne TOS (années1960)

96. Presse hydraulique 3 T

97. Etau acier sur colonne et 1 servanted’atelier

98. Touret double sur pieds MMM

99. Presse hydraulique STEPHA 100 T,modèle 164 RPA, année 1991

100. Lot comprenant : 1 rayonnage6 niveaux et 1 casier 4 tiroirs avec diversoutillages - 2 rallonges acier avec étauxde fraisage

101. Potence 180° DEWET et palanDONATI

MATÉRIEL D’EXPLOITATION

HALL 2

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102. Fraiseuse numerique à banc fixeKIHEUNG modèle U1000N, courses2100 x 1000 x 1050 mm vitesse debroche 4000 tr/mn, moteur de broche :28 Kw, tête de fraisage manuelle, annéenovembre 2018, équipée d’un magasind’outils 24 positions cône ISO50,évacuateur de copaux + 2 étaux de fraisage et 2 rallonges + environ40 outils ISO et BT 50 - 1 plateau boissur pieds - 1 table acier - 2 boites de cales de fraisage

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103. Rack acier gros porteur 2 échelles8 lisses - vide - 1 étagère 4 niveaux aveccaisses bois et plastique

104. Cintreuse hydraulique 3 galetsKLAUS ZOPF modèle BPLRS 302,année 1987

105. Transpalette manuel longues palles,

106. Tour parallèle CAZENEUVEmodèle HB, entrepointe 1000

111. Tour vertical JOHNFORD modèleVTC 1200 ATC, diamètre de passage :1600 mm - hauteur maxi usinable :1250 mm, puissance de broche : 37 kWannée 2008 (poids 30 T/ fosse) +changeur d’outils 20 positions côneBT50 - convoyeur à copeaux, CN FANUCSéries 21i-TB, plateau de 1500 mm - 4 -rehausses de mors, rehausse - plateau3 mors d : 620 mm - 12 outils BT 50 -1 armoire, 1 servante d’atelier 10 tiroirs1 plateau etabli bois avec outillages de tour (outils, plaquettes, accessoires,clés à chocs).

112. Boites à mors entraxe 125 mm

113. Tête de fraisage renvoi d’angle BT50/ISO40

114. Lot comprenant : 1 armoire2 portes, 1 servante PAROLAI et 1 selletteavec divers outillages et outils

115. Aspirateur bidon VIPER

116. Lot comprenant : 3 rayonnages de 4 niveaux et 1 armoire 2 portes avec divers outillages - 1 meuleusepneumatique, 3 clés, 4 serres-joint,3 pinces étau, 20 boites de baguettesde soudage

117. Pied à coulisse de 1,5 m

119. Grande echelle double aluminium 14 m

MATÉRIEL D’EXPLOITATION

107. Tour parallèle CAZENEUVE HB 36 -entrepointe 1500 mm

108. Four électrique MARTIN

109. Tréteaux acier et 2 chandelles

110. Etabli de soudure acier 1 étau -1 serre joint - 3 pinces étau - 2 rideauxde protection

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120. Lot comprenant : 1 rack à acier et 1 étagère - 1 chariot et 2 sellettes vides

121. Tronçonneuse RGA + tapisd’amenage

122. Grenailleuse RNB + silo

123. Chaine de peinture et 2 cabines -sellettes et outillage

124. Balance TESTUT portée maxi :120 kg - portée mini : 4 kg - graduation : 200 g

VESTIAIRE

125. Lot comprenant : 1 vestiaire -6 vestiaires 2 portes - 1 vestiaire 4 porteset 1 vestiaire 5 portes - 6 chaises -1 fontaine à eau - 1 cafetière - 1 bureau -1 servante d’atelier

LOCAL COMPRESSION

126. Compresseur à vis ATLAS COPCO +assécheur 10586 h - cuve tampon

SUR MEZZANINE

127. Ensemble de 8 rayonnagescontenant : divers pièces détachées(pignons - courroies - bandes de tank -poulies - caisses plastiques - chaines -et divers)

RÉFECTOIRE

128. Lot comprenant : 1 réfrigérateurPROLINE - 2 micro-ondes - 10 chaises -1 table - 1 poubelle galvanisée

SOUS MEZZANINE

129. Lot comprenant : 1 rayonnage5 niveaux avec diverses bagues et boitesempillables - 8 caisses grises plastique -1 diable porte bouteille - 1 extincteur sur chariot - tiges filetées

DANS L’ENSEMBLE DE L’ATELIER

130. Lot d’acier sur les racks, dans les rayons dans une piece sousmezzanine et sur palettes sur l’ensemblede l’atelier : environ 8 tonnes

131. Lot se situant au 1er étage etcomprenant : dans 2 casiers multi-tiroirsmuraux et 1 armoire multitiroirs : foretsHSS - fraises de forme - tarauds -alésoirs - fraise à plaquettes à fileter -forets carbure - fraises petit diamètre -fraises tourteaux - fusibles

132. Chaine de levage 3 brins

133. Lot comprenant : 4 têtes d’alesagemicrometrique URMA - 1 tête d’alesageWALTER et 2 manomètres

HALL 3

À L’EXTÉRIEUR

134. Lot de containers acier et de caissesen bois

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124

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BUREAU ATELIER

140. Ensemble composé de : 1 bureau2 caissons - 1 bureau haut 2 caissons -2 chaises et 1 fauteuil

AU PREMIER ÉTAGE…

RÉCEPTION

141. Ensemble comprenant : 2 fauteuilstissu rouille - 1 table basse 1 casier3 tiroirs - 1 machine à café PHILIPS

BUREAU SECRÉTAIRE

142. Ensemble mobilier de bureauxcomprenant : 1 bureau 2 caissons -1 armoire basse - 2 sellettesinformatiques - 1 casier 4 tiroirs -1 armoire 2 portes - 1 fauteuil - 1 chaise

143. Bureau ancien modèle 5 tiroirs et 1 porte bois verni plaqué

144. Traceur HP DESIGNJET T610 -4 cartouches d’encre (2 noires - 1 jaune - 1 bleue)

145. Ensemble informatique composéde : 1 ordinateur HP - 1 écran ACER -1 clavier et souris - 2 onduleurs -1 ordinateur portable ACER sans cable

146. Ensemble thelephonie composéde : 1 standard UNIFY - 2 téléphones sans fil UNIFY sur embase - 1 téléphoneportable LOGICOM

147. Climatiseur mobile DOMAIR -destructeur de documents FELLOWES -1 ventilateur - 1 téléphone - 1 ventilateur tour

BUREAU DIRECTION

149. Ensemble de mobilier de bureauxcomprenant : 1 bureau retour d’angle enmélaminé bois, 1 bureau métal 1 caisson,1 armoire basse 2 portes, 1 armoire2 portes, 2 casiers multitiroirs, 1 selletteroulante, 2 chaises, 1 fauteuil skaï noir

150. Ensemble informatique composéde : 1 ordinateur ADIANCE - 1 écranASUS - 1 écran ACER - 2 claviers et souris

151. Voltemètre ISKRA UNIMER 35

SALLE DE RÉUNION

152. Ensemble de mobilier de bureaucomprenant : 1 table 5 chaises -2 ventilateurs sur pied - 1 réfrigérateurCOLDIS, 1 tableau, 1 meuble bas2 portes, 1 bureau et 1 casier

MATÉRIEL & MOBILIERDE BUREAU

16

ATTENTION, CONDITIONSPARTICULIÈRES LIÉES AU COVID-19

Dans le cadre de la lutte contre leCOVID-19, la vente aura lieu en live via le site www.interencheres.com et ensalle à l’étude, au 62 rue des DocteursMuller 42000 Saint-Étienne.

Contingences de distanciation sociale :Les personnes qui souhaiteraient assisteren salle à la vente devront impérativements’inscrire au préalable, en contactantl’étude au 04 77 32 53 12 ou par mail à l’adresse contact@hdvmarais.fr.

Le respect strict des conditions desécurité sanitaire et des gestes barrière (semunir de son masque et de gel hydro-alcoolique) devra être respecté.

La vente se fera également en live.Lesacheteurs éventuels peuvent aussi laisserdes ordres d’achat (pour etre pris encompte ils devront impérativement nousparvenir trois jours ouvrés avant la venteaccompagné d’une copie de pièced’identité, d’un KBIS récent pour lesentreprises. Une caution bancaire parvirement vous sera demandée en fonctiondu montant de votre ordre d’achat et dela valeur du lot. En cas de défaut à l’unede ces obligations, l’ordre d’achat serasystématiquement non pris en compte)ou assister à la vente au téléphone(mêmes exigences que pour les ordresd’achat).

Le commissaire-priseur judiciaire seréserve la possibilité de modifier lesconditions précédemment édictéesjusqu’au jour de la vente, notamment au regard des instructionsgouvernementales visant à lutter contrele COVID-19.

CONDITIONS DE VENTE JUDICIAIRES

La vente aura lieu sans garantie d’aucunesorte, en particulier de désignation, dequalité, de quantité (le plus ou le moinsbénéficiant à l’adjudicataire), de taille etde contenance, sauf mentions du procès-verbal reprenant les indications énoncéesau public au moment de la vente. Lesindications fournies ne l’étant qu’à titreindicatif, aucune réclamation ne seraadmise une fois l’adjudication prononcée.

Le commissaire priseur dans l’intérêt du vendeur établit les lots, les réunit, les

divise de la manière qu’il juge utile. Il seréserve aussi comme condition de vente,et suivant les instructions de sesmandataires, de retirer de la vente tous lesobjets qu’il avisera qui n’auraient pasatteint un prix suffisant, sans motiver leretrait et même de les retirer de la vente.

Les adjudicataires sont tenus de déclarerleurs noms et adresses aussitôtl’adjudication prononcée. Il sera perçu ensus des enchères par lot : 14.40 % Lorsquele bien n’est pas soumis à la TVA sur leprix total, la vente se fait sans TVArécupérable.

L’acheteur exportant en dehors de l’UnionEuropéenne sera remboursé de la TVA surprésentation du document douanierd’exportation ; l’acheteur exportant dansl’Union Européenne sera détaxé surprésentation de son numérointracommunautaire et sur justificatif depassage de frontière.

Le commissaire-priseur étant, comptetenu de son statut, un mandataire agissantpour le compte du vendeur, c’est levendeur de l’objet taxé qui est seulresponsable de la déclaration et dupaiement de la T.V.A. auprès des autoritésfiscales compétentes. Lorsque lecommissaire-priseur a été mandaté par le vendeur pour établir la facture de vented’un objet taxé, ce dernier doit luiremettre un document certifiant qu’il estlégalement redevable de la T.V.A. au titrede l’opération concernée et qu’il a donnémandat d’établir pour son compte lesfactures correspondantes mentionnant la T.V.A.

Ce document doit contenir tous lesrenseignements utiles pour l’applicationde la taxe (imposition sur le prix de ventetotal ou sur la marge, taux...). Laresponsabilité fiscale du commissaire-priseur mandaté qui établit la facture auvu de ces renseignements ne saurait êtreengagée sauf dans l’hypothèse où il nerendrait pas compte à son vendeur ouporterait des indications erronées oufrauduleuses sur le compte rendu ou lafacture ou tout document en tenant lieu.

Le paiement s’effectuera au comptant,sur présentation de deux pièces d’identité,l’officier vendeur se réservant le droit dene délivrer les lots qu’après completencaissement ; règlement en espèces

(1 000 euros maximum pour unprofessionnel et pour un particulier et15 000 euros si l’entreprise est basée àl’étranger), chèque de banque, chèqueassorti d’une lettre accréditive de banqueou virement swift, particulièrement au-delà de 1 500 euros.

La loi du 29 Juillet 2011 (2011-900) rendobligatoire le paiement par chèque ou virement des métaux ferreux et nonferreux.

Les lots adjugés demeureront aux risqueset périls des adjudicataires, dèsl’adjudication prononcée, alors même queleur délivrance n’aurait pas lieu, pourquelque cause que ce soit, en particulierdans l’attente du bon mode de règlement.Passés les délais d’enlèvement annoncéslors de la vente, tous les biens non retirésseront considérés comme abandonnés.

S’il est établi que deux ou plusieursenchérisseurs ont simultanément portéune enchère équivalente sur le mêmeobjet, soit à haute voix, soit par signe etréclament en même temps cet objetaprès le prononcé du mot “adjugé” leditobjet sera immédiatement remis enadjudication au prix proposé par lesenchérisseurs et tout le public présentsera admis à enchérir à nouveau.

L’objet disputé sera alors adjugé à nouveau au plus offrant et dernierenchérisseur.

Il est précisé que les acheteurs prennentl’entière responsabilité de la pose dessystèmes de sécurité imposés à eux par leCode du Travail et la mise en conformitédes matériels avec la législation envigueur, et qu’il libèrent le Commissaire-Priseur soussigné du contrôle après vente,en prenant l’entière responsabilité decette obligation.

Les matériels présentés sans leur certificatde conformité sont considérés adjugéspour ferraille sauf pour mise enconformité ci-dessus précisée. LeCommissaire Priseur annonce que tousles matériels qui ne seraient pasconformes à la législation en vigueur sontréputés être vendus pour pièces, à chargepour les acquéreurs d’assurer leur miseaux normes avant une éventuelle remiseen route.Il est rappelé aux adjudicatairesqu’ils sont responsables des dommagescausés ou subis lors de l’enlèvement de

CONDITIONS DE VENTE

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leurs lots à savoir les dommagescorporels s’ils blessent quelqu’un, s’ils seblessent ou si une personne de leuréquipe se blesse qu’elle soit ou non leursalarié, mais aussi les dommages causésaux lots des autres adjudicataires ainsiqu’à l’immeuble. Nous rappelons aupublic que les conditions générales devente sont affichées pendant l’expositionet la vente et qu’ils s’engagent à lesrespecter dès lors qu’ils portent uneenchère.

CONDITIONS GÉNÉRALES

La vente sera faite au comptant etconduite en euros. Les acquéreurspaieront, en sus des enchères, les fraissuivants : frais en sus des enchères : de 14,40 % HT.

PAIEMENT

• Par carte bancaire, virement bancaire enespèces jusqu’à 1 000 euros lorsquel’acheteur a son domicile fiscal en Franceou agit en qualité de professionnel.Jusqu’à 15 000 euros lorsque l’acheteurjustifie qu’il n’a pas son domicile fiscal enFrance et n’agit pas en qualité deprofessionnel. Par chèque surprésentation de deux pièces d’identité

• Les règlements par chèques étrangersne sont pas acceptés.

• Pour les montants importants lepaiement se fera par virement.Informations bancaires : BENEFICIAIRE :SARL DU MARAIS COMPTE DE TIERSBANQUE : CAISSE DES DEPOTS ETCONSIGNATIONS ADRESSE BANQUE :11 rue Mi-Carême BP - 42007 SAINT-ÉTIENNE IBAN : FR40 4003 1000 01000026 7316 K25 BIC : CDCGFRPPXXXNUMERO COMPTE : 40031 000010000267316K 25

GARANTIES

• Conformément à la loi, les indicationsportées au catalogue engagent laresponsabilité du Commissaire-Priseur,compte tenu des rectifications annoncéesau moment de la présentation de l’objetet portées au procès-verbal de la vente.Les attributions ont été établies comptetenu des connaissances scientifiques etartistiques à la date de la vente. L’ordre

du catalogue sera suivi. Une expositionpréalable permettant aux acquéreurs dese rendre compte de l’état des biens misen vente, les acheteurs sont donc tenusde les examiner personnellement avant la vente, il ne sera admis aucuneréclamation une fois l’adjudicationprononcée. Les reproductions aucatalogue des œuvres sont aussi fidèlesque possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Lesdimensions ne sont données qu’à titreindicatif.

ENCHÈRES

• Le plus offrant et dernier enchérisseursera l’adjudicataire. En cas de doubleenchère reconnue effective par leCommissaire-Priseur, le lot sera remis envente, tous les amateurs présents pouvantconcourir à cette deuxième mise enadjudication.

• Ordre d’achat : si vous souhaitez faireune offre d’achat par écrit, vous pouveznous la transmettre par mail au plus tardtrois jours ouvrés accompagnée de voscoordonnées bancaires. (Nous nousréservons le droit de vous demander uneconsignation pour enchérir.)

• Enchères par téléphone : si voussouhaitez enchérir par téléphone, veuillezen faire la demande par écrit,accompagnée de vos coordonnéesbancaires, au plus tard trois jours ouvrés.Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Laresponsabilité de la SCP CARLIER IMBERTMOREL ne pourra être engagée si laliaison téléphonique n’est pas établie, ouétablie tardivement, ou en cas d’erreur oud’omissions relatives à la réception desenchères par téléphone. Les enchères partéléphone ne sont possibles que pour leslots supérieurs à 200 €. Les ordres d’achattransmis n’engagent pas la responsabilitéde la SCP CARLIER - IMBERT- MORELnotamment en cas d’erreur ou d’omissionde l’ordre écrit. En portant une enchèreles enchérisseurs assument laresponsabilité personnelle de régler le prixd’adjudication augmenté des frais à lacharge de l’acquéreur et de tous impôtset taxes exigibles. Sauf convention écriteavec la SCP CARLIER - IMBERT- MORELpréalable à la vente, mentionnant quel’enchérisseur agit comme mandataire

d’un tiers identifié et agréé par la SCPCARLIER - IMBERT- MOREL,l’enchérisseur est réputé agir en son nompropre.

L’acquéreur est entièrement responsable des enlèvements et des entreprises qu’ilfera intervenir pour cette mission. Il doitfaire intervenir du personnel déclaré,habilité et autorisé (exemples :habilitations électriques, conduite deschariots automoteurs, travaux en hauteur,utilisation des nacelles élévatrices, permisde feu pour tous les travaux auchalumeau, etc). L’acquéreur s’engage à mettre à disposition de ses salariés,conducteurs de travaux et de toutepersonne intervenant à sa demande surles sites, des équipements de protectionadéquats : chaussures de sécurité, gants de manutention, casques.

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1.1 Exigences administratives

• Le personnel de l’acquéreur ou ses sous-traitants ne devra dépasser le périmètrequi lui est défini, à savoir la zone deproduction.

• Il ne sera toléré aucune présence de ces personnels dans les bureaux quiseront fermés.

1.2 Exigences techniqueset réglementaires

• L’acquéreur nommera un correspondantde référence, de préférence présent sur le site de la Société RCC INDUSTRIESpendant la durée des travaux qui feral’interface avec les interlocuteurs de l’ETUDE CARLIER IMBERT MOREL.

• Le personnel devra être formé etcompétent aux tâches qui lui serontconfiées, dans le respect des règles de l’art.

• Le démontage se fera dans l’atelier où se trouve les matériels ou à l’extérieur du bâtiment.

• La déconnexion des utilités (eau, air…) se fera en démontant proprement lesraccords au plus près de la vanne d’arrêt.

Si besoin l’acquéreur mettra en place, à ses frais, un dispositif de fermeturedémontable (vanne d’arrêt, bride etobturateur…).

• L’acquéreur devra obturer lesévacuations des cheminées et ventilationsen toiture et murs et ce dans les règles de l’art et en conformité avec l’existant.

• La liquidation SAS RCC INDUSTRIES ne pourra être tenue pour responsable,partiellement ou collectivement, de toutnon respect à la réglementation françaisede la part de l’acquéreur ou de ses sous-traitants.

1.3 Exigences sécuritaires

L’étude CARLIER IMBERT MOREL attacheune grande importance à l’aspect Sécuritéet Environnement.

Un plan de prévention suivant le décret92-158 du 20 février 1992 sera établiavant le début des travaux reprenantl’ensemble des tâches nécessaires audémontage et à l’enlèvement des matériels.

L’acquéreur devra se conformer auxrègles de sécurité du site et respecter les normes et la législation du travail en vigueur.

L’étude CARLIER IMBERT MOREL peutintervenir à tous les stades du projet etplus particulièrement lors de :

• Présentation des moyens mis en œuvreainsi que le planning détaillé des opérations.

• Suivi de la bonne application des règlestout au long du projet.

• En cas de non respect des consignes de sécurité la SCP CARLIER IMBERTMOREL se réserve le droit d’interrompreimmédiatement le chantier jusqu’auretour des conditions normales, tous les préjudices éventuels restant à lacharge de l’acquéreur.

1.4 Exigences environnementales

• Aucun déversement de quelque produitque se soit ne sera autorisé dans lesdifférents réseaux d’eaux de pluie et uséesde l’usine.

• L’acquéreur aura la responsabilité de seseffluents et l’obligation de leur élimination.

• En cas d’accident et/ou de pollutionfortuite, des moyens d’urgence sont à ladisposition du personnel avec l’obligationd’avertir l’un des correspondants.

1.5 Description de l’obligation de résultat de l’acquéreur

L’acquéreur est tenu de réaliser l’ensembledes prestations dans le respect desconditions et des délais fixés dans leprésent cahier des charges et en parfaiteconformité avec les règles de l’art.

• Travail soigné et conforme auxprescriptions et aux règles de l’art.

• Respect de toutes les normes et préconisations en vigueur pour lesmatériels concernés.

• Respect des délais de réalisation.

• Atelier laissé propre sans souillures et déchets divers.

• Fosses d’encre, huiles et annexesdépolluées et les effluents envoyés à uncentre de traitement spécialisé accompagnédu bordereau de suivi de déchets.

CAHIER DES CHARGES DE L’ENLÈVEMENT

L’ENLÈVEMENT DEVRA AVOIR LIEU AVANT LE VENDREDI 9 OCTOBRE 2020

TOUT LOT NON ENLEVÉ DANS CE DÉLAI SERA RÉPUTÉ ABANDONNÉ