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CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Appareillage electrique

et Automatismes

pour volets , stores ,

portes de garage

Catalogue

AUTOMATISMES

CLUDO

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Comment commander

ACTIVITES

Pieces détachées multimarques au détail. Catalogue disponible au téléchargement sur le site.

Appareillage électrique et Automatismes. Catalogue disponible au téléchargement sur le site.

Moteurs et Kits pour la motorisation des volets roulants.

Catalogues disponibles au téléchargement sur le site.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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Appareillages pour commande individuelle FILAIRE Page 4

Commandes multipoint et de Groupe Page 6

Centralisation filaire Page 7

Commandes et Télécommandes RADIO SIMU HZ Page 10

Commandes et Télécommandes RADIO SOMFY RTS Page 12

Commandes et Télécommandes RADIO SOMFY IO Page 14

Moderniser une installation Page 16

Appareillage pour portes de garage Page 18

Conditions Générales de Vente PAGE 20

Formulaire de commande PAGE 21

SOMMAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

Interrupteur STABLE pour dormant de menuiserie 2006226 6,85

Interrupteur STABLE pour montage en applique 1800031 8,94

Interrupteur INSTABLE pour montage en applique 1800030 7,91

Interrupteur STABLE pour montage encastré 1800019 8,94

Interrupteur INSTABLE pour montage encastré 1800018 8,94

Boite pour montage en applique profondeur 30 mm 9001244 1,42

Interrupteur STABLE pour montage encastré 1800016 17,07

Interrupteur INSTABLE pour montage encastré 1800013 18,60

Boite Profonde pour montage en applique 9998001 3,76

Boite pour montage en applique profondeur 30 mm 9001244 1,42

Interrupteur STABLE pour montage encastré 2007244 6,82

Interrupteur INSTABLE pour montage encastré 2007246 6,95

Boite pour montage en applique 9015196 3,09

Interrupteur STABLE pour montage encastré 1800026 24,70

Boite Profonde pour montage en applique 9998001 3,76

Boite pour montage en applique profondeur 30 mm 9001244 1,42

FILAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

HORLOGE FILAIRE SOMFY CHRONIS uno 1805021 138,21

HORLOGE FILAIRE SOMFY CHRONIS easy uno 1805122 100,51

HORLOGES

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1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 5 Aout 2016

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

Telerupteur Spécial Volet roulant 2001477 16,03

Telerupteur Spécial Volet roulant 1810222 18,40

permet une commande multipoint pour UN volet

Module a integrer dans un tableu electrique

Bouton Poussoir 1810229 10,87

commande a clé universelle 2004964 33,79

COFFRET SIMU CDE GROUPE 4 MOTEURS 2006436 105,80

Pas de cde indiv

COFFRET SOMFY CDE GROUPE 4 MOTEURS GR4 1810058 163,77

Pas de cde indiv / PRODUIT EN FIN DE VIE

Module commande CENTRALISEE Somfy 4 moteurs 1860049 310,81

Commande individuelle possible

COMMANDES MULTIPONTS

Commandes de groupe

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

1 FIL PILOTE

Inter SIMU CEGEO Individuel 2006971 60,43

Inter SIMU CEGEO Groupe 2006972 50,87

Boite montage en applique 9015196 3,09

1 FIL PILOTE

CARTE ELECTRONIQUE SIMU BMP 01 EPUISE

Inter SIMU MINIPLEX Individuel EPUISE

Inter SIMU MINIPLEX GROUPE EPUISE

CENTRALISATION FILAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

LIGNE BUS 3 FILS

Commande Individuelle CENTRALIS UNO IB 1810209 94,71

Ligne Bus spécifique 3 x 0,75 mm2

Commande Centralisée CENTRALIS IB 1810138 48,91

Horloge Spécifique pour ligne Bus 3x0,75 1805024 131,51

Coffret CD4 Somfy bus spécifique 3x0,75mm2 1810074 140,45

Produit en Fin de vie

Disponibilité limitée a epuisement du produit

CENTRALISATION FILAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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FILAIRE Désignation Référence Prix public ht

Interrupteur BUBENDORFFde Commande indiv 227000 EPUISE

Inter BUBENDORFF de Commande indiv et groupe 227001 73,80

connecté au secteur et au volet

PRODUIT EN FIN DE VIE

Inter BUBENDORFFde Commande Centralisée 227002 73,80

connecté au secteur uniquement

Signal transmis par courant porteur

PRODUIT EN FIN DE VIE

COQUE VIDE POUR EMETTEUR RADIO BUBENDORFF 241142 5,23

COQUE VIDE POUR EMETTEUR RADIO BUBENDORFF 230000 11,53

COQUE VIDE POUR EMETTEUR RADIO BUBENDORFF 230008 11,28

cable electrique 4 c 4x0,75 Bobine de 50 m 9128097 92,94

CENTRALISATION FILAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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RADIO HZ SIMU Désignation Référence Prix public ht

EMETTEUR SIMU MURAL SIMU BLANC 2008194 45,66

EMETTEUR SIMU MURAL SIMU GRIS 2008197 50,19

EMETTEUR SIMU MOBILE 1 CANAL BLANC 2008202 45,66

EMETTEUR SIMU MOBILE 1 CANAL GRIS 2008203 50,19

EMETTEUR SIMU MOBILE 5 CANAUX BLANC 2008208 67,13

EMETTEUR SIMU MOBILE 5 CANAUX GRIS 2008209 71,52

EMETTEUR SIMU MOBILE 16 CANAUX BLANC 2007348 140,11

EMETTEUR SIMU MOBILE 16 CANAUX GRIS 2007349 150,49

EMETTEUR HORLOGE SIMU MOBILE 6 CANAUX BLANC 2007830 175,14

EMETTEUR HORLOGE SIMU MOBILE 6 CANAUX GRS 2007831 185,52

EMETTEUR RADIO SIMU A CONTACT SEC 2006020 141,65

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9154122 7,82

COMMANDE RADIO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 10 Aout 2016

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RADIO HZ SIMU Désignation Référence Prix public ht

MICRORECEPTEUR RADIO SIMU 2008192 89,09

PLATINE RECEPTEUR RADIO SIMU AVEC DOMINO 2004873 73,88

Pour moteur filaire (DOMINO)

PLATINE RECEPTEUR RADIO SIMU AVEC FICHE MOTEUR 2004875 73,88

Pour moteur filaire T5 AUTO (BROCHE MOTEUR)

RECEPTEUR RADIO SIMU POUR PILOTER UN ECLAIRAGE 2006021 92,14

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9154122 7,82

Pile lithium CR 2430 9014943 5,14

COMMANDE RADIO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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RADIO RTS SOMFY Désignation Référence Prix public ht

EMETTEUR MURAL 1810880 50,01

EMETTEUR MURAL SENSITIF 1810881 52,88

EMETTEUR PORTATIF 1 CANAL SOMFY TELIS 1 RTS 1810630 54,15

EMETTEUR PORTATIF 5 CANAL SOMFY TELIS 4 RTS 1810631 78,40

EMETTEUR PORTATIF 16 CANAUX SOMFY TELIS 16 RTS 1811020 157,81

EMETTEUR PORTATIF 6 CANAUX SOMFY TELIS 6 CHRONIS RTS 1805209 183,53

EMETTEUR RADIO SOMFY A CONTACT SEC 1810334 139,90

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9154122 7,82

COMMANDE RADIO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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RADIO RTS SOMFY Désignation Référence Prix public ht

PLATINE RECEPTEUR RADIO RTS AVEC FICHE MOTEUR 1810315 102,42

RECEPTEUR RADIO RTS A ENCASTRER 1810137 91,31

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9154122 7,82

RECEPTEUR UNIVERSEL CENTRALIS RTS 1810624 91,12

150x150x40 . IP55

RECEPTEUR CENTRALIS UNO RTS 1810217 114,21

INTER FILAIRE ET RECEPTEUR RTS

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9998001 3,76

RECPTEUR RADIO UNIVERSEL RTS SLIM 1810783 107,73

RECEPTEUR RTS ECLAIRAGE 500W IP 55 1810628 87,52

RECEPTEUR STANDARD Alim 24v 2 canaux IP 55 1841022 119,42

COMMANDE RADIO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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RADIO iO SOMFY Désignation Référence Prix public ht

EMETTEUR MURAL SMOOVE ORIGIN IO 1811066 53,55

EMETTEUR MURAL SMOOVE SENSITIF IO 1800324 58,81

EMETTEUR SITUO MOBILE IO PURE 1800112 61,07

sans retour d'information

EMETTEUR MOBILE TELIS 1 IO PURE 1810658 81,81

avec retour d'information 2x AAA

EMETTEUR MURAL EASY SUN IO ( 4C+1SOL) 1818216 156,83

2xAAA

EMETTEUR MOBILE SITUO 1 IO PURE 1800463 61,00

EMETTEUR MOBILE SITUO 5 IO PURE 1811297 81,00

COMMANDE RADIO IO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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RADIO Io SOMFY Désignation Référence Prix public ht

HORLOGE MURALE CHRONIS IO 120X80X21 1805227 167,62

2xAAA

EMETTEUR IMPRESARIO CHRONIS IO 1810758 252,53

2xAAA

MODULE DE REGLAGE SET & GO IO 9017035 145,77

TELECOMMANDE KEYGO IO 4 C 1841134 55,60

COMMANDE RADIO IO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

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Désignation Référence Prix public ht

RECEPTEUR SOMFY CENTRALIS UNO RTS 1810217 114,21

INTER FILAIRE ET RECEPTEUR RTS

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9998001 3,76

MICRORECEPTEUR RADIO SIMU 2008191 94,10

Double Poussoir Interrupteur INSTABLE pour montage encastré 2007246 6,95

Boite pour montage en applique 9015196 3,09

MODERNISER UNE INSTALLATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Avant / Après

Récepteur Radio Emetteur Radio

Récepteur Radio Emetteur Radio

Avant / Après

Cludo sarl Page 16 Aout 2016

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Désignation Référence Prix public ht

RECEPTEUR RADIO RTS A ENCASTRER 1810137 91,31

BOITE POUR MONTAGE EN APPLIQUE 9154122 7,82

PLATINE RECEPTEUR RADIO SIMU AVEC DOMINO 2004873 73,88

Pour moteur filaire - Sans position intermediaire

PLATINE RECEPTEUR RADIO SOMFY RTS et FICHE MOT 1810315 102,42

Pour moteur filaire - Avec position intermediaire

MODERNISER UNE INSTALLATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Récepteur Radio

Récepteur Radio

Emetteur

Emetteur Radio

Avant / Après

Avant / Après

Cludo sarl Page 17 Aout 2016

www.pieces-volets-cludo.com - Catalogue Automatismes 2016

Désignation Référence Prix public ht

COFFRET RSA HZ SIMU 2006048 123,42

TELECOMMANDE SIMU TSA 2 CANAUX 2005326 28,57

TELECOMMANDE SIMU TSA 4 CANAUX 2005914 35,81

TELECOMMANDE SIMU TSA+ 4 CNX 2007846 37,02

DIGICODE SIMU 2006029 110,39

PILE LITHIUM CR 2430 9014943 5,14

JEU DE CELLULES PHOTOELECTRIQUES 9012888 51,96

FEU ORANGE CLIGNOTANT 230 V 25 W 9012948 38,38

L110xP80xH130

PORTES DE GARAGE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 18 Aout 2016

www.pieces-volets-cludo.com - Catalogue Automatismes 2016

Désignation Référence Prix public ht

AXROLL SOMFY RTS 1841034 142,26

TELECOMMANDE SOMFY KEYTIS 2C RTS 1841026 34,70

TELECOMMANDE SOMFY KEYTIS 4C RTS 1841025 53,40

TELECOMMANDE SOMFY KEYGO RTS 4 CANAUX 1841064 49,80

EMETTEUR MURAL RTS 2 CANAUX 1841027 28,91

DIGICODE SOMFY RTS 1841030 121,61

JEU DE CELLULES PHOTOELECTRIQUES SOMFY 1841055 69,30

FEU ORANGE 24V 15 W avec ANTENNE RTS Diam 105mm 9014082 74,82

PORTES DE GARAGE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 19 Aout 2016

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CLUDO

CONDITIONS COMMERCIALES

INFORMATIONS LEGALES

STE CLUDO SARL

17 AVENUE ALBIPOLE

ZA ALBIPOLE

81150 TERSSAC TARN

N° SIRET 490 275 062 000 27

RCS ALBI 490 275 062

TVA FR 36490275062

CONDITIONS GENERALES DE VENTECONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 20 Aout 2016

www.pieces-volets-cludo.com - Catalogue Automatismes 2016

2016 - AUTOMATISMES CLUDO SARL / T 05.63.80.40.78 / FAX 05.63.80.40.79

STE :

Adresse:

CP:

VILLE:

TEL:

FAX:

@:

Référence de la commande : Date :

REFERENCE DESIGNATION QUANTITE

Frais de traitement : 2 € cde inf a 15 € Signature :

Emballage et Port en sus

Emballage: 1,10 € HT

Participation frais de Port par colis: 9,60 € HT

Franco de port : 600€ HT

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

Cludo sarl Page 21 Aout 2016