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CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011

CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

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Page 1: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011

Page 2: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Chers clients,

Nous sommes heureux de vous présenter la dernière édition de notre catalogue consacré auxclés brevetées.

Ce catalogue est destiné exclusivement à l'usage des professionnels. La société SILCA estsoucieuse de protéger son réseau de professionnels en s'interdisant toute vente directe auxparticuliers (notamment par internet).

Nous avons apporté tous nos soins à l'élaboration de ce catalogue afin qu'il soit pour vous unvéritable outil de travail.

En effet, nous avons veillé à ce que son utilisation soit simple, efficace et tienne compte aumaximum de vos diverses aspirations pour vous accompagner dans vos ventes.

Il en est ainsi du prix de vente public TTC suggéré qui apparait à côté de chacune des réfé-rences afin que le catalogue puisse être consulté par vos clients.Cette tarification prend en considération la réalité du marché ainsi que la qualité incomparabledu service que vous apportez à vos clients (accueil, prise et suivi des commandes, mise àdisposition des clés ...).

Enfin, nous vous rappelons que nous mettons gracieusement à votre disposition des formu-laires qui faciliteront vos prises et suivis de commandes et contribueront à entretenir votreimage de sérieux auprès de vos clients.Il vous suffit pour cela de nous en faire la demande.

Bonnes ventes...

Bruno GAILLARD Arnaud FRANÇOISDirecteur du Service des Clés Brevetées Directeur Commercial & Marketing

Le service clés brevetées est ouvert :

du lundi au vendredi de 8h à 17h sans interruption

01 30 98 35 00N° Tel N° Fax 01 30 98 35 01

E-mail [email protected]

Page 3: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

1

SOMMAIRE

Page 5

Pages 6 et 7

Page 20

Pages 18 et 19

Pages 16 et 17

Pages 14 et 15

Pages 12 et 13

Page 11

Pages 10 et 11

Page 9

Page 9

Page 8CITYCAVERSANKERISEO

DEBEAURAIN

FICHET

FFTH

Page 21

Page 29

Page 28

Page 28

Page 28

Page 27

Page 26

Page 24 et 25

Page 23

Page 22

Page 21

Page 21

PICARDIE

RUBIS

WINKHAUSSZEISS IKON

Pages 30 et 31

DENY

Page 4

Page 3

Mode d’emploidu catalogue

Page 2Bon de commande

Méthode pourpasser votrecommande

Page 4: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Member of the Kaba Group

Vous êtes : Cochez les pièces

jointes à ce bon de commandeParticulier Entreprise Administration

Photocopie de la pièce d�identité (recto verso) X X

Quittance EDF ou France Télécom de moins de 3 mois X

Attestation sur l�honneur (à remplir ci-dessus) X

Extrait K-bis X

Attestation sur papier en tête pour les administrations X

N° de téléphone du client final : ���������............................. .... (pour vous tenir informé de la mise à disposition de votre clé, ou pour d�éventuels renseignements complémentaires exigés par le fabricant).

Vous êtes :

Code client :

Société : ����������������..�

Téléphone : �������������� ...�

Fax : ������������������.�

Date :����/����/����

ATTENTION, si vous n�avez pas votre carte de propriété, nous vous prions de remplir l�attestation ci-dessous. NB : La gestion de ce type de commande est particulière et peut générer d�éventuelles demandes de renseignements complémentaires.

IMPORTANT, fournir impérativement une copie de la carte de propriété + le n° de la clé ou, à défaut :

Quantité Marque Modèle N° de la clé Référence Silca

COMMANDE DE CLÉS BREVETÉES

Cachet de votre entreprise :

Je soussigné (e) : Mme /Mlle/Mr ................................................... Prénom : �����������....... Demeurant au : �������������.................................................................................................Code postal :���� �........................Ville :����������������..

Atteste sur l�honneur être propriétaire de la clé dont les caractéristiques sont indiquées ci-dessus (Cf. tableau) N�étant plus en possession de la carte de propriété de ma serrure, j�autorise �� � ����.. ����.... (Cf. cachet ci-dessus), à faire reproduire ��... exemplaire(s) de clé(s).

Je certifie que cette demande n�est pas faite à des fins frauduleuses.

Fait à : �������������. Signature du Client final

Le : ����/����/�����...

ATTESTATION SUR L�HONNEUR

Page 5: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Comment passer votre commande de clés brevetées ?

IMPORTANTDès le traitement de votre commande, le service des clés brevetées vous adresse systématique-ment (par fax, mail ou courrier) un accusé de commande pour contrôle du prix, du numéro de laclé etc... (délais de rectification ou d’annulation : 24h maximum)A défaut de réception de cet accusé de commande dans un délai de 48h, nous vous prions de bienvouloir contacter le service.

1- PRENEZ DES RENSEIGNEMENTS AUPRÈS DE VOTRE CLIENT AU SUJET DE SA CLÉ● Si la clé ouvre seulement son logement, il s’agit d’une clé brevetée “simple”● Si la clé ouvre aussi des parties communes, alors il s’agit d’une clé brevetée “passe”

2- UTILISEZ LE CARNET A SOUCHE FOURNI GRACIEUSEMENT SUR DEMANDE● La première page intégralement renseignée est à transmettre à SILCA● La seconde est pour le client final avec votre tampon● La troisième est votre exemplaire (pour le suivi)

3- FAÎTES UNE PHOTOCOPIE LISIBLE DE LA CARTE DE PROPRIETEEn cas de perte de celle-ci, prévenez votre client qu’elle lui sera probablement refacturée et responsabilisez-le sur le probable allongement des délais. Demandez-lui :→ De remplir l’attestation sur l’honneur figurant sur le bon de commande → Une photocopie recto/verso de sa carte d’identité→ Une facture EDF ou FRANCE TELECOM datant de moins de 3 mois

4- SOYEZ PRUDENTS SUR LES DELAISLes délais sont différents selon les particularités de la clé, les fabricants et les périodes de l’année.

5- PRENEZ LE NUMERO DE TELEPHONE DE VOTRE CLIENTPour d’éventuels renseignements complémentaires (certificat de sécurité, plan d’organigramme,etc...) et pour l’informer de l’arrivée de sa clé.

3

Page 6: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

4

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Votre accusé decommande

sous 24h maxi !

Clés à

l’échelle 1/1

=

Meilleure identification

Les tarifs de vente publique figurantsur ce catalogue sont donnés à titreindicatif.Nous vous invitons à vous reporter ànotre tarif professionnel pour enconnaître le mode de calcul.

Nous vous invitons à être particulièrement attentifs aux divers pictogrammes et légendes qui vous renseigneront surles délais et conditions d’obtention des clés en fonction desmarques et modèles.

Numéro figurant sur la cléN°

Photocopie carte ou justificatifs

+ € Si perte de la carte = renouvellementobligatoire payant + justificatifs

Clé modèle + justificatifs 3 à 8

jours

▲8 à 15jours

15 jourset plus

▲ ▲

Référence : NOM DE LA CLE AIDE A L’IDENTIFICATION

XX € Référence : NOM DE LA CLE AIDE A L’IDENTIFICATION XX €

▲ Si la désignation est sur fond gris, il s’agit d’une clé passe sur organigramme

Si la désignation est sur fond noir, il s’agit d’une clé individuelle

Délais de réceptionde la clé chez vous :

Nostarif

sso

nt FRANCOde

port-

PPORT= 0 €

Page 7: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

5

Réf C20AS1 : ABUS EXTRA CLASSE1 ou 2 lettres + 4 ou 5 chiffres + 2 lettres ou 3 lettres + 5 chiffres + 2 lettres

Réf : C20AS8 : ABUS TSXTSX + chiffres

Réf C20AS5 : ABUS TS 50003 chiffres + 1 lettre + 3 chiffres ou 1 lettre + 6 chiffres + 1 lettre ou 6 chiffres + 1 lettre ou 1 lettre + 3 chiffres + 1 lettre + 3 chiffres ou SF + chiffres

Réf C20AS3 : ABUS GRANIT 6 ou 7 chiffres ou 1 lettre + 8 chiffres

Réf C20AS2 : ABUS EP 10 1 lettre + 7 chiffres + 2 lettres

Réf C20DUPCA : DUPLICATA CARTE ABUS

Réf C20AS7 : ABUS XP2X + chiffres - noté AP + 3 chiffres

Réf C20AS4 : ABUS XP1 22 lettres + 2 chiffres + 2 lettres

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

+ €

+ €

+ €

8 à 15jours

Page 8: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

6

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20BD23 : BRICARD CHIFFRAL SANS MOBILE1 lettre + 7 chiffres + ZW

Réf C20BD1 : BRICARD ASTRAL 2,4 3 lettres + 6 chiffres LBN / CBN / EBN / DBN

Réf C20BD5 : BRICARD SUPER SURETE SANS BILLE5 chiffres + 1 lettre + 4 chiffres

Réf C20BD2 : BRICARD SUPER SURETE A BILLE5 chiffres + B + 4 ou 5 chiffres

Réf C20BD12 : BRICARD ASTRAL 2,4 mm PASSE1 lettre + 2 chiffres + 1 + P6 ou P

Réf C20BD16 : BRICARD SUPER SURETE A BILLE PASSES’il y a des 0 dans les chiffres = clé passe

Réf C20BD17 : BRICARD CHIFFRAL SANS MOBILE PASSE

3 lettres + 3 chiffres

Réf C20BD15 : BRICARD SUPER SURETE SANS BILLE PASSE

4 chiffres + 5 ou 6 chiffres

Réf C20BD20 : BRICARD DUAL XP AU N°1 lettre + 4 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres ou VP +3 chiffres + 1 lettre + chiffres ou 2 chiffres + 2 lettres + 1 chiffre

Réf C20BD24 : BRICARD DUAL XP PASSEPG ou PP à la fin du n° de la clé

Réf C20BD26 : BRICARD YZRYZR + 7 chiffres

Réf C20BD27 : BRICARD MISTRAL SYPAB + 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 5 chiffres

N° N°

N° N°

3 à 8jours

Réf C20BD4 : BRICARD CHIFFRAL AVEC MOBILE4 lettres + 8 chiffres ou 1 lettre + 7 chiffres + ZY

Réf C20BD18 : BRICARD CHIFFRAL AVEC MOBILE PASSE

3 lettres + 1 chiffre + n° de repère ou PG

Page 9: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

7

Réf C20BD9 : BRICARD ASTRAL / TRIAL S 2,9 mm 1 lettre + 5 chiffres + GP ou 1 lettre + 3 chiffres + 1 lettre ou 1 lettre + 2 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres

Réf C20BD19 : BRICARD BOREAL U + 4 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres

Réf C20BD21 : BRICARD SPECTRAL 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + n° repère

Réf C20BD25 : BRICARD ALPHA1 chiffre + 2 lettres + 2 chiffres + 1 lettre + 3 chiffresou 1 chiffre + 2 lettres + 2 chiffres + 1 lettre + chiffres

Réf C20BD7 : BRICARD TRANSAL 1 lettre + 5 chiffres + ER

Réf C20BD3 : BRICARD BLOCTOUT2 lettres + 7 chiffres

Réf C20BD8 : BRICARD MEDIAL 1 lettre + 5 chiffres + AR

Réf C20BD6 : BRICARD SERIAL 3,5 mm2 lettres + 4 chiffres + 2 lettres ou 1 lettre + 5 chiffres + AHH Sauf n° se terminant par BA - BB - BC - BE - BF

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

Réf : C20BD11 : BRICARD BLOCTOUT PASSE3 ou 4 lettres + n° de repère Réf C20BD13 : BRICARD ASTRAL 2,9 mm PASSE

PG ou PP à la fin du n° de la clé

Réf C20BD22 : BRICARD SPECTRAL PASSE2 chiffres + 2 lettres + 1 chiffre + lettres

Réf C20BD14 : BRICARD SERIAL PASSE1 lettre + 2 chiffres + 1 lettre + n° de repère

N° N°

N° N°

3 à 8jours

Page 10: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

8

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20CS1 : CAVERS ANKER MAGNETIQUEA2A ou MC A1A ( H-S-F = plus fabriquées)

Réf C20CS9 : ISEO LBS CFA CFA + chiffres

Réf C20CS7 : CITY R14 EAD + 6 chiffres

Réf C20CS4 : CAVITH1 lettre + 6 chiffres

Réf C20CS3 : CAVERS IZIS 6 chiffres ou 1 lettre + 6 chiffres

Réf C20DUPCRAK : DUPLICATA CARTE ANKER

Réf C20CS8 : CAVERS ISR 50 ISR 50 + chiffres

Réf C20CS6 : CITY R6 Noté R6 sur la clé - ACY ou AGL + chiffres

CITYCAVERSANKERISEO

Verso RectoN°

3 à 8jours

ou

Page 11: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

9

Réf C20DN1 : DEBEAURAIN °AP + 4 chiffres ou 6 chiffres + IA

Réf C20DH2 : DENY PASSE** aux extrémités de la clé

DEBEAURAIN

Réf C20DH3 : FONTAINEPasse Général - N° de plan + repère

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

▲8 à 15jours

8 à 15jours

DENY

Nous nous excusons de ne paspouvoir publier les photos desclés brevetées de cette marque

Pour les adhérents

au Club SILCA, RDV page 32 !

Réf C20DH1 : DENYATL + chiffres ou 5 chiffres + n° de repère ou 2 lettres + 4 chiffres

Page 12: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

10

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20DM12 : DOM IX5 NX + 4 ou 5 chiffres

Réf C20DM26 : DOM PENDULAIRE CS12 TESI Marqué STS sur la clé

Réf C20DM14 : DOM DIAMANTSL + 6 chiffres (5 semaines de fabrication)

Réf C20DM20 : DOM IX10 - IX10KG574 ou 575 + 3 chiffres + X

Ref C20DM13 : DOM IX5HT - IX5SBIX5HT = T ou Z + 6 chiffres IX5SB = L + 6 chiffres + n°

Réf C20DM28 : DOM DUO IX6 SR - HS 6 chiffres + V

Réf C20DM22 : DOM IX A BILLE Marqué STS + CS7 au verso - B + 6 chiffres ou LIC

Réf C20DM15 : DOM IX5 PASSEF + 6 chiffres Réf C20DM16 : DOM IX5HT - IX5SB PASSE

G + 6 chiffres + n° de repère

Réf C20DM17 : DOM IX5KG - IX6KG - IX10K PASSEIX5KG = H + 6 chiffres - IX6KG = K + 6 chiffres IX10KG = G + 6 chiffres

Réf C20DM7 : DOM RS5TU + 6 chiffres

Réf C20DM19 : DOM RS5 PASSEW + 6 chiffres (peut se terminer par F)

Réf C20DM18 : DOM DIAMANT PASSEE + 6 chiffres + n° de repère

N° N°

+ €+ €

8 à 15jours

+ €

+ €

Page 13: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

11

Réf C20DM4 : DOM FRANCE IX5KG - IX6KG 5 chiffres + 1 lettre ou 1 chiffre + OATT

Réf C20FT1 : FICHET 787 S - 787 Z2 chiffres + 1 lettre + 7 chiffres

Réf C20DM9 : DOM IX53 chiffres + 4 lettres

Réf C20DM3 : BRICARD - PROFIL RESERVE DOM5 chiffres + 1 lettre

Réf C20DM25 : DOM IX6 SR - HSTK + 6 chiffres

Réf C20DM31 : DOM IX6 SR PASSEIC + chiffres

Réf C20DM21 : DOM IX6 A BILLE BATIFER Marqué BATIFER au verso

Réf C20DM24 : DOM IX A BILLE CGFIX5B du n° 81000 L au 84309 L

Réf C20DM27 : DOM A BILLE LBS 5 chiffres + 1 lettre

Réf C20DM5 : DOM IX5 - IX6 GEORGEN IX5 = 5 chiffres + M - IX6 = 6 chiffresPAQ LABEL inscrit sur la clé

FICHET

Nous nous excusons de ne pas pouvoirpublier les photos des clés brevetées decette marque

Réf C20FT8 : FICHET LAPERCHE N° commence par BDC60

Réf C20FT6 : FICHET 484 Fournir la carte perforée

Réf C20FT4 : FICHET 690 7 chiffres

Réf C20FT2 : FICHET SANS SOUCIS Clé d’HLM

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

+ €

+ €

+ €

+ €

8 à 15jours▲

8 à 15jours

Réf C20DM29 : DOM DAS LBS PASSEF69 + 4 chiffres + n° de repère

Réf C20DUPCRDM : DUPLICATA CARTE DOM

Réf C20FT7 : FICHET F3D

DUPLICATA CARTE : Tarif identique à celui de la clé

Page 14: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20FH4 : ATLANTIC 4 chiffres + 2 lettres + 7 chiffres

Réf C20FH9 : SP (SERRURERIE PICARDIE) G ou F ou K ou J + chiffres Joindre original de la clé

Réf C20FH13 : TRAFIC 6 H + chiffres ou chiffres + D

Réf C20FH14 : TRAFIC 12 000 + chiffres

Réf C20FH5 : ATLANTIC M 4 chiffres + 2 lettres + 6 chiffres

Réf C20FH11 : FEDERAL CO ou DO + 6 chiffres

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

FTH

12

3 à 8jours

Page 15: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20FH6 : TRANSIT EVOLUTION 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + Z + chiffres

Réf C20FH8 : SURVEYOR EMERAUDE 5 lettres ou 5 chiffres SPS sur la carte

Réf C20FH3 : AXIRA 2 lettres + 4 chiffres + 1 lettre

Réf C20FH7 : COBRA 6 chiffres

0Réf C20FH2 : PACIFIC TP + chiffres

Réf C20FH10 : FTH ARIANE 6 chiffres

Réf C20FH12 : ADRIA ADRIA = 5 chiffres + K

Réf C20FH1 : FTH TRANSITZ + 5 ou 6 chiffres ou V + 6 chiffres

13

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

3 à 8jours

ou

FFTHBonne nouvelle

pour les adhérents au Club SILCA, RDV page 32 !

Réf C20FH15 : ADRIATIQUE 2 chiffres + 3 lettres + 5 chiffres + K

Page 16: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

14

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20YAR1 : YARDENI 6 6 + 5 chiffres

Réf C20PD14 : HERACLES 7 6 chiffres sauf 1 et 6 ou 7 chiffres finissant par 8

Réf C20MTK3 : MULTILOCK 262 G HERACLES 262G + lettres + chiffres

Réf C20YAR2 : YARDENI XL Marqué XL sur la clé

Réf C20PD15 : PICARD HERACLES F1 6 chiffres + F1 ou FO

Réf C20PD13 : HERACLES TITAN PICARD Marqué PICARD sur la clé - 5 chiffres

3 à 8jours

Page 17: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

15

Réf C20PD16 : HERACLES Y8 5 ou 6 chiffres

Réf C20PX7 : POLLUX 7000 FO HERACLES 2 lettres + 2 chiffres + 2 lettres + 4 chiffres ou FO + 2 chiffres

Réf C20DM10 : DOM IX6 IX6B - SR - HERACLES MS + chiffres ou UA + chiffres ou N° commence par 363 jusqu’à 366 ou N° se termine par R1 ou R3 ou R7

Réf C20KO11 : KESO 2000 S HERACLESGB5 + 5 chiffres

Réf C20PX9 : POLLUX GMO5 Chiffres + HE + chiffres (non forée)

Réf C20KO12 : KESO 2000 2000 S OMEGA OD4 + 5 chiffres

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

3 à 8jours

Page 18: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

16

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20KO1 : KESO 1000 Séries de 150 000 000 à 152 000 000

Réf C20KO5 : KESO 2000 S OMEGAOE + 6 chiffres (500 000 à 749 999)

Réf C20KO3 : KESO 2000S N° de GC 00001 à 249999

Réf C20KO2 : KESO 2000 7 chiffres commençant par 2, 4 ou 5

Réf C20KO14 : KESO 2000 OMEGA De OE 000001 à 199999 ou OD + 6 chiffres

Réf C20KO4 : KESO 1000 S OMEGAFCX + 6 chiffres

Réf C20KO23 : KESO 1000 PASSEK + 5 chiffres ou séries de 100 000 à 105 999

Réf C20KO7 : KESO 2000 PASSEH + 5 chiffres

Réf C20KO8 : KESO 2000S PASSEN + 5 chiffres

Réf C20KO6 : KESO 1000 S OMEGA PASSEP + 5 chiffres

Réf C20KO13 : KESO 2000 S OMEGA PASSEX + 5 chiffres

Réf C20KO26 : KESO SECURISTAR OH44 + chiffres

Réf C20KO27 : KESO PICARDIE 2000 S OMEGA OH90 + chiffres

Réf C20KO25 : KESO 2000 OMEGA PASSET + 5 chiffres

Réf C20KO16 : KESO 2000 OMEGA CYC OH23 + chiffres

Réf C20KO21 : KESO 2000 OMEGA LBS OH16 + chiffres

8 à 15jours

Page 19: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

17

Réf C20KO19 : KESO 3000 LC + 6 chiffres ou LA + 6 chiffres

Réf C20JM1 : JPM SP 2 lettres + 2 ou 3 chiffres + 1 lettre + 2 ou 3 chiffres

Réf C20JM4 : JPM SURF0001 ou 0004 ou 0094 + 6 chiffres

Réf C20KO24 : KESO 1000 S FC + 6 chiffres

Réf C20JM11 : JPM CISA BY ou BD ou BDC + 4 chiffres

Réf C20KO28 : KESO 1000 S PASSEL + 5 chiffres

Réf C20KO29 : KESO 3000 PASSEM + 5 chiffres

Réf C20JM8 : JPM SURF PASSE3 ou 5 ou 6 + V + 5 chiffres

Réf C20JM9 : JPM SURF COGEFERM AU N°0056 + chiffres

Réf C20JM12 : JPM MATCH 6 chiffres

Réf C20JM13 : JPM 303 D + 5 chiffres ou 50000 à 50999

Réf C20JM2 : JPM 405 4 chiffres + 2 lettres ou 1 lettre + 6 chiffres

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

Réf C20JM5 : JPM 405 PASSEE + 5 chiffres ou 200 000 à 200 999 Réf C20JM10 : JPM SP PASSE

G + 5 chiffres + n° de repère

N° N°

8 à 15jours

Page 20: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20KA11 : KABA 20 PASSEHB + 4 chiffres + n° de repère

Réf C20KA15 : KABA GEMINI S PASSENT + 5 chiffres + n° de repère

Ref C20KA17 : KABA STAR PASSERD + 4 chiffres

Réf C20KA13 : KABA QUATTRO S PASSE TZ + 5 chiffres + n° de repère

Réf C20KA16 : KABA 8 PASSEGB + 4 chiffres

Réf C20KA18 : KABA MINI PASSE2 lettres + 4 chiffres

Réf C20KA4 : KABA 8 6 chiffres ou 2 lettres + 4 ou 6 chiffres

Réf C20KA6 : KABA MINI 5 chiffres + 1 lettre A/C/X/E

Ref C20KA30 : KABA LBS ANS2ANS + 8 chiffres

Réf C20KA2 : KABA QUATTRO S PS + 6 chiffres

Réf C20KA3 : KABA GEMINI S MS + 6 chiffres

Ref C20KA5 : KABA STAR SE + 4 chiffres ou AM + 6 chiffres

Réf C20KA28 : KABA GEGE COGEFERM Marqué COGEFERM sur la clé

Réf C20KA1 : KABA 20 1 ou 2 lettres + 4 ou 5 ou 6 chiffres

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

18

3 à 8jours

Page 21: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20KA20 : KABA GEGE EUROPA PASSE99 + 3 chiffres + n° repère ou k + 6 chiffres

Réf C20KA14 : KABA GEMINI PASSENT + 4 chiffres

Réf C20KA12 : KABA QUATTRO PASSETZ + 4 chiffres + n° de repère

Réf C20KA25 : KABA EXPERT AVEC CLIP PASSEES ou EP + 4 chiffres + n° de repère

Réf C20KA21 : KABA GEGE ANS2 PASSE98 ou 99 + 3 chiffres + n° repèreou K + 6 chiffres + n° de repèreANS2 insrit sur la clé

Réf C20KA26 : KABA QUATTRO PM + 6 chiffres

Réf C20KA9 : KABA GEGE ANS2 AC + 5 chiffres - ANS2 inscrit sur la clé

Réf C20KA8 : KABA GEGE EUROPA EP + 5 chiffres ou N + 6 chiffres

Réf C20KA10 : KABA GEMINI MM + 6 chiffres

Réf C20KA24 : KABA EXPERT AVEC CLIPES ou EP + 5 ou 6 chiffres - ER / ET / EV = profil réservé

Réf C20KA29 : KABA EXPERT LBS Marqué LBS sur la clé

Réf C20KA7 : KABA MICRO EB ou ED ou EE ou EG + 4 chiffres

19

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

N° N°

3 à 8jours

Page 22: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20LP7 : LAPERCHE DIAM PLUS PASSEZ + 2 lettres + 1 chiffre

Réf C20LP8 : LAPERCHE DIAM XL PASSEY + 2 lettres + 1 chiffre + n° de repère

Réf C20LP9 : LAPERCHE ROLS PASSENous consulter

Réf C20LP10 : LAPERCHE GEMM 5 PASSE3 lettres + 1 chiffres - Autres : nous consulter

Réf C20LP11 : LAPERCHE GEMM 6 PASSENous consulter

Réf C20LP12 : LAPERCHE GEMMCODE PASSE6 AAD + chiffres

Réf C20LP14 : LAPERCHE GEMMCODE CY25 CYCY25 CY65 CYLIQ ou CY64 CAAMOC (délais 2 à 3 semaines)

Réf C20LP15 : LAPERCHE GEMMCODE LBAADC + chiffres

Réf C20LP5 : LAPERCHE GEMM 5 XXX 5 + chiffres ou BC + 4 chiffres

Réf C20LP4 : LAPERCHE GEMMCODEADA ou BEA ou ADD ou AEA + 6 chiffres ou 6 + 3 lettres

Réf C20LP2 : LAPERCHE DIAM XL 2 ou 3 lettres (dont la lettre X) + chiffres

Réf C20LP3 : LAPERCHE ROLS 6P*** ou 5CIN + chiffres

Réf C20LP6 : LAPERCHE GEMM 6 XXX6 + chiffres

Réf C20LP1 : LAPERCHE DIAM PLUSAD ou VD ou ARD + chiffres

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

20

8 à 15jours

Page 23: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20MO4 : MEDECO DURACAM Début n° 6GAN ou 6CAN - Sur la clé : PAT N°5.615.565

Réf C20MX2 : METALUX AP N° commence par AP

Réf C20MA1 : MOTTURA CHAMPION

N° commence par C30Délais 1 semaine

Réf C20MO2 : MEDECO BIAXALDébut n° 2L/6L/6ZS/SEU - Sur la clé : PAT N°4.635.455

Réf C20MO3 : MEDECO M3 Début n° DU - Sur la clé : PAT N°6.477.875

Réf C20MX1 : METALUX M1 N° se termine par M1

Réf C20MO1 : MEDECO SH/3C/3A/2F/3Y/3D ou 6ZS + 4 chiffres + 3 lettres

21

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

3 à 8jours

8 à 15jours

Page 24: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20MTK12 : MUL-T-LOCK 262 LBSMarqué LBS sur la clé - Délais 8/10 jours

Réf C20MTK5 : MUL-T-LOCK 062 PROF S et C N° commence par 062S

Réf C20MTK7 : MUL-T-LOCK INTEGRATOR 2 chiffres + 1 lettre + 4 chiffres (de 1 à 6)

Réf C20MTK9 : MUL-T-LOCK 262B - 262CN° commence par 262B ou 262C

Réf C20MTK4 : MUL-T-LOCK 048- 248S CYLIQ N° commence par 048 ou 248S - Délais 2 semaines

Réf C20MTK6 : MUL-T-LOCK 006 N° commence par 006

Réf C20MTK8 : MUL-T-LOCK 7X7 N° commence par 77 + série de 7 chiffres (de 1 à 6)

Réf C20MTK2 : MUL-T-LOCK INTER 262SN° commence par 262S

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

22

3 à 8jours

Page 25: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20PD2 : PICARD VIGIE 6 - 8 7 chiffres + 1 lettre

Réf C20PD12 : PICARD ISEO R11 LBS CFA + 6 chiffres

Réf C20PD6 : VAK MOBILE1 lettre + 3 chiffres (n° de carte + n° de clé obligatoires)

Réf C20PD11 : PICARD KABA EXPERT ET + 5 chiffres ou 36AEU ou 36AER + chiffres

Réf C20PD4 : PICARD ISEO R11 CBA ou CBAO + 6 chiffres

Réf C20PD3 : PICARD VIGISTAR 2 ou 3 + 6 chiffres

Réf C20PD5 : PICARD VAK 10 GORGES 04 ou 14 ou 17 + 3 lettres + 5 chiffres

Réf C20PD10 : PICARD KV10 5 chiffres ou 00194

Réf C20PD17 : PICARD VIGIE MOBILEchiffres (sur la clé) + X (sur la carte)

Réf C20PD1 : PICARD KABA 20 AU ou AY + 6 chiffres

23

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

3 à 8jours

Page 26: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

24

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20PE1 : PICARDIE GAMMA + INTERACTIF A MOBILE250 ou 213 + 5 lettres (dont Z) + 5 chiffres

Réf C20PE7 : PICARDIE TARA + 8 chiffres

Réf C20PE4 : PICARDIE TARA 5 Marqué 1A sur la clé

Réf C20PE10 : Clé PICARDIE MODA MS +Marqué SG5 sur la clé - N° à 11 chiffres

Réf C20PE6 : PICARDIE TARA 10 2 x 5 chiffres

Réf C20PE5 : PICARDIE TARA 8 Marqué 1A sur la clé

PICARDIE

Réf C20PE8 : PICARDIE GAMMA + INTERACTIF A MOBILE PASSE250 ou 213 + 5 lettres (dont Z) + 5 chiffres

Réf C20PE3 : Clé PICARDIE MODA MS + PASSEHA + n° de repère

Réf C20PE11 : Clé PICARDIE TARA 5 PASSE1A + n° de repère

Réf C20PE12 : PICARDIE TARA 8 PASSE1A + n° de repère

Réf C20PE13 : PICARDIE TARA 10 PASSETR + 7 chiffres

Réf C20PE20 : PICARDIE MODA 10 8 chiffres

Réf C20PE17 : PICARDIE TARA + PASSE8 chiffres

3 à 8jours

Page 27: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

25

Réf C20PE2 : PICARDIE MODAHA marqué sur la clé

Réf C20PE19 : PICARDIE ALPHALOCK W V + chiffres

Réf C20PE16 : PICARDIE GAMMA 050 - 005N° commence par 050 ou 005 ou 006

Réf C20PE15 : PICARDIE ALPHALOCK WR6 W ou WR + 5 chiffres

Réf C20PE21 : PICARDIE TARA 564 lettres + 9 chiffres

Réf C20PE18 : PICARDIE TARA 16 8 chiffres

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

PICARDIE

3 à 8jours

Page 28: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20DUPCRPX : DUPLICATA CARTE POLLUX

Réf C20PX2 : POLLUX 5 AILETTES 5 chiffres - Clé forée

Réf C20PX3 : POLLUX 7 AILETTES7 chiffres

Réf C20PX1 : POLLUX 7000 6 chiffres + 2 lettresou 2 chiffres + 2 lettres + 4 chiffres ou 4 chiffres + 1 lettre ou 7 chiffres + 1 lettre

Réf C20PX10 : POLLUX GM053 chiffres + 2 lettres + 5 chiffres - Clé forée

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

26

Réf C20PX5 : POLLUX 7000 PASSE6 chiffres + 2 lettres + n° de repère

Réf C20PX4 : POLLUX 7000 A2P***10 chiffres + 2 lettres + 1 ou 3

3 à 8jours

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Page 29: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

Réf C20KA27 : KABA REELAX

ER ou ET + 5 chiffres

Réf C20BT8 : WINKHAUSS XTRA REELAXEBGRE + chiffres

Réf C20VERX : VACHETTE S - NT REELAX Marqué REELAX sur la clé

Réf C20DUPCRE : DUPLICATA CARTE REELAX

Réf C20DM6 : DOM IX10 REELAX 5 chiffres + M

Réf C20BT7 : WINKHAUSS VS6 REELAX EFDRA + chiffres

Réf C20KO17 : KESO 2000 OMEGA OH2 REELAXN° commencent par OH24 ou OH43 ou OH49

Réf C20VIPRX : VIP REELAX N° commencent par EROX

Réf C20DM2 : DOM IX5 - IX6 REELAX FK ou SK ou TG ou NA + 4 chiffres

27

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

+ €

+ €

+ €

+ €+ €

+ €+ €

+ €

▲8 à 15jours

Page 30: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

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Réf C20TS5 : TESA TX808 chiffres (commencent par 9)

Réf C20TS2 : TESA T607 chiffres (commencent par un 6)

Réf C20SM1 : STEM FCS LBSFCS + chiffres

Réf C20RS1 : RUBIS DPI EVVA 40 R + chiffres ou 9900T + chiffres

Réf C20TS11 : TESA IPS7 chiffres (commencent par un 2)

Réf C20TS4 : TESA YALE T101 lettre + 6 chiffres

Réf C20TS1 : TESA T808 chiffres (commencent par un 8)

Nous nous excusons de ne pas pouvoir publier les photos des clés brevetées decette marque.

Réf C20RS2 : RUBIS DPSN° commence par 230 - 231 D ou 08D

Réf C20SM2 : Clé STEM FCS LBS ORG/PASSEFCS + n° de repère

Réf C20TS7 : TESA T80 PASSE8 chiffres (commencent par un 4)

Réf C20TS6 : TESA T60 PASSE7 chiffres (commencent par un 4)

Réf C20TS3 : TESA YALE T10 PASSE4 + chiffres

Réf C20TS8 : TESA TX80 PASSE8 chiffres (commencent par un 4)

Réf C20TS10 : TESA IPS PASSE7 chiffres (commencent par un 4)

N°N°

8 à 15jours

8 à 15jours

3 à 8jours

RUBIS

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

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29

Réf C20BT1 : ZEISS IKON - BAB - ASP5 chiffres de 1 à 5 + ASP - Autres, nous consulter

Réf C20BT5 : WINKHAUSS XTRA5 lettres + 4 chiffres - Délais 15 jours

Réf C20BT6 : WINKHAUSS OVS6FV + chiffres

Réf C20BT2 : WINKHAUSS VS6EUCBF ou EVCWH ou EVAXA ou ENAXA + 6 chiffres

Réf C20DUPCRBT : DUPLICATA CARTE WINKHAUSS

WINKHAUSSZEISS IKON

Réf C20BT3 : ZEISS IKON - BAB - ZR3 lettres + 5 chiffres - Autres, nous consulter

Réf C20BT4 : ZEISS IKON TK57 chiffres + 1 lettre - Autres, nous consulter - Délais 15 jours

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

+ €

+ €

3 à 8jours

+ €

Réf C20BT9 : WINKHAUSS DH - DZ - DG

+ €

+ €

Page 32: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

30

SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Réf C20VEHDI : VACHETTE HDIH7 + 6 caractères (chiffres et/ou lettres)

Réf C20VE15 : VACHETTE HDI VMIHME + chifres

Réf C20VE13 : VACHETTE AXIBV + 6 caractères

Réf C20VE11 : VACHETTE VRXRPV + chiffres

Réf C20VE6 : VACHETTE V6X + 5 chiffres

Réf C20VE5 : VACHETTE V5G7 + 6 caractères ou U/G + 5 ou 7 chiffres

Réf C20VE1 : VACHETTE HDI PASSEH1 + 6 caractères (chiffres et/ou lettres)

Réf C20VE12 : VACHETTE VRX PASSEDT1 + chiffres

Réf C20VE14 : VACHETTE AXI PASSEL34F + chiffres

Réf C20VE4 : VACHETTE V5 PASSEG1 + 6 caractères

+ €

+ €

+ €

3 à 8 jourssauf clés PASSE

= 15 jours

Page 33: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

31

Réf C20VE5C : VACHETTE V5 CODEG7 + 6 chiffres - V5 code insrit sur la clé

Réf C20VEVIP : VACHETTE VIP A2P1EV ou V7 + caractères (chiffres et/ou lettres)

Réf C20VESI : VACHETTE RADIAL NT CDA ou S7 ou ou S9 ou S8 ou 3 chiffres + 4 lettres

Réf C20VE4C : VACHETTE V5 CODE PASSEG1 + 6 chiffres - V5 code insrit sur la clé

Réf C20VESIP : VACHETTE RADIAL NT PASSES1 ou 3 chiffres + 4 lettres (dont P en 1ère lettre)

Réf C20VEVIPP : VACHETTE VIP PASSE V1 + n° de repère

Réf C20VE10 : VACHETTE V10EV ou EZ + 5 chiffres

Réf C20DUPCR : DUPLICATA CARTE VACHETTE

N° + €Numérofigurant sur la clé

Clé modèle+ justificatifs

Si perte de la carte = renouvellement obligatoirepayant + justificatifs

Photocopie carteou justificatifs

+ € + €

+ €

3 à 8 jourssauf clés PASSE

= 15 jours

Réf C20VEDN : VACHETTE VIP DARMONEROV + caractères (chiffres et/ou lettres)

Réf C20VIPCM : VACHETTE VIP COGEFERMER15W + caractères (chiffres et/ou lettres)

Réf C20VIPLS : VACHETTE VIP LBSEROW + caractères (chiffres et/ou lettres)

+ €

Réf C20VESID : VACHETTE RADIAL DUOPrécisez la couleur désirée

Page 34: CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011 - Silca

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SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir 75011 PARIS - Fax : 01 30 98 35 01e-mail : [email protected]

Notes.....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

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33

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1° CONFIRMATION DE COMMANDE Toute commande verbale ne nous engagera qu�après confirmation écrite ; un acompte de 20% du prix est demandé lors de la commande. 2° DELIVRANCE Toutes les marchandises sont considérées comme agréées au départ et voyagent aux risques et périls du destinataire. Nous déclinons toute responsabilité après que les marchandises ont quitté nos ateliers et cela même en cas d�expédition franco.

3° DELAI DE LIVRAISON Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, un retard ne saurait donner lieu à une indemnité ou une annulation de la commande s�il est indépendant de notre volonté. Notre société est ainsi dégagée de plein droit de tout engagement relatif aux délais d�exécution, notamment : - lorsque des renseignements, documents, matériels ou pièces d�essai n�ont pas été fournis par l�acheteur en temps voulu ; lorsque des modifications interviennent en cours d�exécution à la demande de l�acheteur, - lorsqu�un cas fortuit ou de force majeure survient, - lorsque les conditions de paiement ne sont pas respectées. 4° PRIX L�envoi de documentation n�est fait qu�à titre de renseignement et ne constitue aucun engagement de notre part. Les prix portés sur notre tarif ou indiqués lors d�une commande sont donnés à titre indicatif, la facturation étant toujours faite suivant le prix en vigueur au jour de la délivrance effective. L�augmentation appliquée entre ces deux dates n�excédera pas la majoration en pourcentage de l�indice des produits métallurgiques (base 100 en 1962). En outre, le prix des produits importés tiendra compte de l�évolution des taux de change entre ces deux dates. Le barème des remises selon votre montant moyen d�achat mensuel par type de produit vous sera communiqué sur demande faite à notre service commercial. 5° GARANTIE Nos fournitures sont garanties durant douze mois contre tous vices de fabrication, reconnus par nos soins, à compter de la date de la délivrance, sous réserve que ces fournitures soient utilisées dans les conditions normales. Cette garantie nous obligerait simplement à réparer ou remplacer les pièces qui se révéleraient défectueuses ; devant l�intervention d�une autre entreprise, cette garantie deviendrait caduque et aucune facture, de réparation, indemnité ou de dommages-intérêts ne sera acceptée sans un accord préalable de notre société. Ces dispositions ne sont pas exclusives du bénéfice de la garantie légale. Le remplacement gratuit ne peut être accordé qu�après examen des pièces en litige qui devront nous être envoyées franco de port et d�emballage. 6° RECLAMATION Toute réclamation, pour être prise en considération, devra nous parvenir dans les cinq jours de la réception des fournitures Ce délai est de dix jours lorsque le montant total d�une livraison est au moins égal à 1 525 � HT. 7° PAIEMENT Les factures sont payables au siège social de la Société selon les conditions suivantes : - chèque à 14 jours date de facture, ou - L.C.R. (Lettre de Change Relevé) à 30 jours fin de mois (formulaire signé et R.I.B. à nous remettre, franco de port pour les commandes supérieures à 120 � HT hors machines et meubles de rangement), ou - T.R.A. (Traite Acceptée) à 30 jours fin de mois (pour montants moyens d�achats mensuels supérieurs à 1 525 � HT) Tout report d�échéance entraînera la réduction ou la suppression des remises exceptionnelles qui auraient pu être consenties. Les pénalités de retard de paiement par rapport au mode de règlement choisi sont de 1.5 % par période entièrement courue de 30 jours. L�escompte applicable pour les règlements à la commande est de 1 % sur la valeur nette de la marchandise. 8° TRANSFERT DE PROPRIETE Tous les équipements délivrés restent notre propriété jusqu�à complet encaissement du prix. L�acheteur en est cependant responsable dès leur délivrance et en assure à ses frais, l�entretien et la conservation ; il s�engage à conclure une assurance contre le risque de perte et de détérioration lorsque le montant d�une livraison excède la somme de 3 049 � . L�acheteur s�interdit, sauf autorisation expresse que nous lui aurions donnée, de disposer des équipements vendus pour les revendre. L�acheteur en conserve, jusqu�au transfert de propriété, les codes d�identification ; en cas de disparition ou d�effacement de ces codes, les équipements restant en stock sont présumés être les derniers livrés. A défaut de paiement, à une seule des échéances convenues, comme en cas d�inexécution de l�un quelconque des engagements de l�acheteur, le contrat de vente sera résolu de plein droit, si bon semble au vendeur, sans que ce dernier ait à accomplir de formalités judiciaires, quatre jours après simple mise en demeure par lettre recommandée restée sans effet. La reprise par le vendeur des biens revendiqués impose à l�acheteur l�obligation de réparer le préjudice résultant de la dépréciation et de l�indisponibilité des biens concernés ; l�acheteur devra en conséquence, à titre de clause pénale, une indemnité fixée à 5% du prix convenu par mois de détention des biens repris ; si la résolution du contrat rend le vendeur débiteur d�un acompte préalablement reçu de l�acheteur, il sera en droit de compenser ces acomptes avec la clause pénale ci-dessus stipulée. 9° PLANS ET DOCUMENTS Les plans et documents de toute nature qui sont remis à l�acheteur avant ou après la conclusion du contrat, demeurent notre propriété exclusive ; ils ne peuvent, sans notre autorisation écrite, être utilisés par l�acheteur ni recopiés ou communiqués à des tiers peur quelque raison que ce soit. Ils doivent nous être restitués sur simple demande. 10° RESILIATION DE COMMANDE Toute annulation de commande de la part de l�acheteur doit faire l�objet d�une indemnité compensatrice, cette indemnité est égale aux préjudices subis par notre société sans pouvoir être inférieure à 10% du prix. 11° CAS FORTUIT OU DE FORCE MAJEURE Nous ne saurons être tenus pour responsable de l�inexécution partielle ou totale du contrat si un cas fortuit ou de force majeure indépendant de notre volonté survient après conclusion du contrat. Entrent notamment dans cette définition : Conflit social, incendie réquisition, restriction monétaire, manque de moyens de transport ou d�énergie, mobilisation, embargo, intempéries et conditions atmosphériques. 12° CONTESTATIONS Les Tribunaux compétents dans le ressort desquels est situé le siège social de notre société seront les seuls compétents pour régler les litiges pouvant survenir entre les parties. 13° NOTA IMPORTANT Par la passation de leur commande, nos clients renoncent expressément à se prévaloir des clauses écrites sur leurs propres documents si elles sont contraires aux présentes conditions générales de vente. Ordonnance N� 86-1243 du 1 décembre 1986 Par rapport aux conditions générales de vente : - Escompte applicable pour les règlements à la commande : 1% sur la valeur nette de la marchandise. - Pénalités de retard de paiement par rapport au mode de règlement choisi : 1,5% par période entièrement courue de 30 jours. Le barème des remises selon votre montant moyen d’achats par type de produit vous sera communiqué sur demande faite à notre service commercial.

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PV

ZC

B20

11