Catalogue des Editions 2015

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Catalogue des éditions 2015

Base de réglementation

Codes

droit & Pratique

intermédiaires / CommerCialisation

référenCes

assuranCes de dommages

assuranCes de Personnes

Retrouvez toutes nos publications et de nombreux extraits sur : www.argusdelassurance.com onglet Veille juridique

P. 1 Base de RéglementationP. 2-3 Codes commentésP. 4-5 Collection Droit & PratiqueP. 6-8 Références de l’assuranceP. 9 Grands principes P. 10 Intermédiaires / CommercialisationP. 11 Assurances de dommagesP. 12 Assurances de personnesP. 13 Bon de commande

Novembre 2014 - 648 pages - 235 € TTC

> 1 000 organismes assureurs : • 350 Sociétés d’assurances et de réassurances françaises

et étrangères opérant en France • 600 Mutuelles du Code de la mutualité • 50 Institutions de prévoyance

> 200 organismes professionnels

> 6 000 dirigeants

L’Annuaire des Organismes d’Assurance

Sommaire

Pour chaque société présentée :- Raison sociale et coordonnées complètes- Forme juridique- Branches et activités exploitées- Principaux dirigeants

Et, pour les plus importantes :- Directions opérationnelles- Délégations régionales et départementales- Contacts par activités gérées- Données comptables et financières

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L’Annuaire des Organismes d’Assurance

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La Base de réglementation Assurance

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• Les codes officiels commentés par les meilleurs experts : Assurances, Mutualité, Route, Sécurité sociale (Livre IX).

• Des ouvrages de référence juridiques et pratiques.

• Plus de 805 000 décisions de jurisprudence, dont 19 500 sélectionnées par L’Argus de l’assurance pour leur pertinence.

• Les revues L’Argus de l’assurance (rubrique règlementation) et la Jurisprudence automobile.

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• Un espace dédié permettant de suivre en direct l’actualité juridique.

Des fonctionnalités pratiques et intuitives

• La possibilité de constituer des dossiers de travail personnels.

• Une interactivité forte avec l’ensemble des textes (partage, export, impression, etc.).

• Des liens vers les sources pour gagner en efficacité.

Code de la mutualité et Code de la Sécurité sociale (Livre IX) commentés 2014

Auteurs : Gilles Briens, Laurence Chrébor, Christine Gonnard, Guillaume Leroy.

Prix ouvrage papier + web 1 an : 189 € TTC* au lieu de 269 € TTC (prix public)

Prix ouvrage papier : 149 € TTC

Mai 2014 - 8e éd. - 1 664 pages

Ouvrage disponible sur la Base de Réglementation, page 1.

L’ouvrage papier : toute la réglementation à portée de main• Le texte officiel intégral des codes assorti d’annexes indispensables à la compréhension.• Les commentaires, article par article, rédigés par les meilleurs spécialistes.• Une lecture simplifiée avec intitulés d’articles, plans des commentaires apparents

et index thématique.

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Le seul code dédié aux mutuelles et aux institutions de prévoyance intégralement commenté et enrichi d’annexes thématiques.

Des commentaires mis en perspective avec la jurisprudence la plus récente et le droit comparé du Code des assurances.

L’ouvrage en ligne : pour être informé en temps réel• Une mise à jour permanente du texte officiel.• 3 modes de recherche : par mots-clé, numéro d’article

et plan du code.• Les liens vous redirigent instantanément vers la jurisprudence

et le contenu de L’Argus de l’assurance ou de Jurisprudence automobile.

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Auteurs : Jacques Rémy, Gérard Defrance, Lionel Namin, Philippe Ravayrol.



Novembre 2014 - 32e éd. - 1 568 pages


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Code des assurances commenté 2015

Code de la route commenté 2015

Auteurs : Sous la direction de Jean Bigot,Pascal Dessuet, Nathalie Eymard-Gauclin, Christine Gonnard, Vincent Heuzé, Daniel Langé, Guillaume Leroy, Thibaut de Mallmann, Gilbert Parléani, Jean Péchinot, Jean-Paul Thomas.



Octobre 2014 - 31e éd. - 1 876 pages


Le code le plus concret et complet, qui accompagne les professionnels de l’assurance depuis près de 40 ans.

L’ouvrage de référence pour approfondir et pratiquer le droit routier.

Inclus l’Infracode, précis de responsabilité en matière d’accidents de la circulation, qui comporte plus de 200 schémas commentés à la lumière de la jurisprudence.

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uNe ANALySe à 360° De L’ASSurANCe - Les acteurs de l’assurance : organismes et intermédiaires d’assurance, autorisations et contrôle, principes généraux applicables à l’assurance (responsabilité, régime général de Sécurité sociale)...

- Le contrat d’assurance : règles générales et particulières de la souscription au règlement des sinistres.

- Les assurances du particulier : auto/moto, habitation, santé, loisirs, famille, retraite, patrimoine, dépendance, obsèques...

- Les assurances de l’entreprise : personnes, biens mobiliers et immobiliers, activités.

Auteurs : Sous la direction de Luc Grynbaum, une équipe pluridisciplinaire de professionnels : universitaires, avocats, assureurs.

Prix ouvrage papier + web 2 ans : 249 € TTC* au lieu de 299 € TTC (prix public)


Septembre 2014 - 4e éd. - 1 860 pages


L’ouvrage papier : un contenu exhaustif et transversal pour chaque thématique• Une analyse des sujets de fond et d’actualité renforcée par l’éclairage de la jurisprudence

et de la pratique métier.• Une dimension opérationnelle immédiate liée à l’expertise d’une équipe pluridisciplinaire

d’auteurs spécialistes de leur matière.

L’ouvrage en ligne actualisé en continu• 3 modes de recherche : par mots-clés, numéro

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Assurances 2015-2016

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Assurances de personnes 2014-2015TOuT Sur LA rÉGLeMeNTATiON DeS CONTrATS, DeS OPÉrATeurS eT DeS PrODuiTS

- Règles générales des contrats de la souscription au règlement de sinistres, opérateurs du marché, règles techniques de l’assurance vie.- Les assurances individuelles : contrats vie, santé, retraite, dépendance et régimes fiscaux afférents.- Les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Évin), contrats d’assurance collectifs des salariés et spécifiques (Madelin, PERP, emprunteurs).

Auteurs : Sous la direction de François Couilbault, une équipe pluridisciplinaire de professionnels : universitaires, avocats, assureurs.



Février 2014 - 3e éd. - 1 260 pages


réglementation automobile 2013-2014 TOuT Sur Le VÉhiCuLe eT Le MArChÉ AuTOMOBiLe

- Les responsabilités et garanties des acteurs du marché.- Immatriculation, permis de conduire et assurance.- Droit de l’environnement et fiscalité du véhicule.- Des focus sur les sujets clés de la matière et des développements mis en perspective avec les textes et

la jurisprudence les plus récents.

Auteurs : Sous la coordination de Lionel Namin,une équipe pluridisciplinaire de praticiens spécialistes du secteur automobile.



Juin 2013 - 1 036 pages


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risques et assurances des collectivités localesThomas Graiff, Jérôme Grand d’Esnon, Justyna Latwinska, Vianney Petetin, SMACL Assurances.

Les collectivités locales sont confrontées à de nombreux risques souvent méconnus qui peuvent avoir de lourdes conséquences pécuniaires sur leurs budgets. Construit dans une approche opérationnelle de gestion des risques l’ouvrage apporte un audit complet des risques et responsabilités. Sont analysés notamment le rôle de l’ensemble des acteurs, la gestion et le transfert du risque public à une solution d’assurance en passant par la procédure de l’appel d’offre.

Octobre 2014 - 400 pages - 69 € TTC

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Technique et pratique de la réassurance Évelyne Mlynarczyk

Matière riche et complexe, la réassurance est parfois peu ou mal connue, même des professionnels de l’assurance. Cet ouvrage examine les aspects techniques (les formes de réassurance, la tarification), juridiques (le contrat et ses clauses), financiers (réassurance financière, solvabilité du réassureur) et certains risques particuliers (réassurance étatique, réassurance vie, risques émergents...).

Septembre 2014 - 432 pages - 75 € TTC

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Comment faire face à l’action de groupe Pierre-Yves Rossignol

La loi Hamon a mis en place l’action de groupe en droit français. Cet ouvrage permet aux assureurs de comprendre, anticiper et répondre à l’introduction d’une action de groupe par des consommateurs.

Mars 2015 - 128 pages - 29 € TTC

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Le Big Data dans l’assurance Marc Dupuis

L’assurance comme la banque est concernée par l’émergence du Big Data. Cet ouvrage donne les clés pour comprendre et analyser les fondamentaux et enjeux du Big Data dans le secteur de l’assurance, pour mieux traiter cette Datamasse et ses implications dans les organisations.

Décembre 2014 - 128 pages - 29 € TTC

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enjeux et maîtrise des cybers-risques Laure Zicry

L’objectif de l’ouvrage est d’appréhender les risques liés à l’utilisation par l’organisme assureur du monde de l’internet. L’auteur axe sa rédaction sur une argumentation simple et développée en deux parties : l’analyse des risques auxquels est exposé l’assureur puis les solutions d’assurance.


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Couvrir les risques d’entreprises à l’international Béatrice Blanchard Duhayon

Ce livre pratique et opérationnel permet de sécuriser les risques de l’entreprise dans un monde où l’international n’est plus une option mais une nécessité, de comprendre les outils du transfert des risques à l’international et leur mode d’utilisation, de décrypter les multiples spécificités et contraintes locales et de connaître les solutions techniques d’assurance pour y répondre.

Juin 2014 - 128 pages - 29 € TTC

Les assurances affinitaires Jérôme Da Ros, Abel Morieux

La démarche affinitaire permet d’envisager de nouvelles stratégies de prospection et des sources de revenus complémentaires. L’ouvrage, à jour de la loi Hamon, présente ce processus en « B to B to C », le contexte juridique et technique et les perspectives de ce type de produits (innovation, marchés émergents).

Mai 2014 - 128 pages - 29 € TTC

Piloter la fonction actuarielle François Bonnin

L’actuariat constitue l’une des quatre fonctions clés définies par la directive Solvabilité 2 qui vise la bonne gouvernance des organismes d’assurance. La directive remodèle le statut et la pratique des actuaires notamment dans son article 48. L’auteur s’attache à définir les aspects saillants de cette profession dans ce nouveau cadre.

Septembre 2013 - 128 pages - 29 € TTC

Maîtriser le reporting sous Solvabilité 2 Arnaud Becquet, Marie-Laure Dreyfuss

La mise en oeuvre du reporting sous Solvabilité 2 oblige les assureurs à produire des états quantitatifs et des rapports narratifs au superviseur qui soient harmonisés et à diffuser des informations au public. Cet ouvrage est un guide technique et pratique avec des conseils et une synthèse des points les plus importants de ce reporting.

Juillet 2013 - 128 pages - 29 € TTC

Organiser et piloter le risque de fraude dans l’assurance Odilon Audouin, Nicolas Ricchiuto

Solvabilité 2 intègre la fraude comme un risque opérationnel que l’entreprise d’assurance doit évaluer sinon combattre. Les auteurs apportent leur expertise pour permettre à tous les collaborateurs des organismes d’assurance d’acquérir une méthodologie pratique.Truffé d’exemples, cas pratiques et conseils, l’ouvrage décrypte les outils de lutte les plus modernes du marché.

Juillet 2013 - 128 pages - 29 € TTC

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Gérer les risques sous Solvabilité 2Dan Chelly, Gildas Robert

Solvabilité 2 est une opportunité à saisir afin d’intégrer la gestion de l’ensemble des risques pour mieux arbitrer l’équation risques/rentabilité/croissance/solvabilité.L’explication du cadre réglementaire facilite la mise en œuvre opérationnelle d’une gestion transversale des risques, la détermination du profil de risques, la stratégie de gestion des risques et l’audit des processus stratégiques.

Janvier 2013 - 128 pages - 29 € TTC

La fonction conformité dans l’assuranceOdilon Audouin

Risque opérationnel, la non-conformité exige la mise en place d’une fonction, « clé » sous Solvabilité 2, qui lui soit dédiée. Elle fait appel à des compétences techniques et réglementaires et implique toute la chaîne hiérarchique de l’entreprise.L’ouvrage expose les outils d’optimisation de la fonction conformité (organisation, procédures et contrôles). Il intègre de nombreux exemples, conseils et cas pratiques.

Avril 2013 - 128 pages - 29 € TTC

L’intermédiation en assurance et financièreSous la coordination d’Isabelle Monin Lafin, Stéphane Coutin, Sylvestre Gossou

De nouvelles règles d’accès et d’exercice s’appliquent depuis 2013 aux intermédiaires en opération de banque et en services de paiement et aux conseillers en investissement financier.Découvrez la réglementation applicable à l’activité d’intermédiation, aux acteurs et à l’acte d’intermédiation.

Octobre 2012 - 3e éd. - 475 pages - 75 € TTC


Guide du Marketing de l’assuranceChristian Parmentier, Alexandre Rispal

L’assurance est un métier spécifique : nature des produits, cycle de production inversé, encadrement réglementaire, modes de distribution, image de la profession… Le marketing de cette activité doit donc être adapté en conséquence.Illustré de nombreux exemples et enrichi de témoignages de praticiens reconnus, cet ouvrage, issu de la pratique professionnelle, apporte des réponses opérationnelles.

Mars 2012 - 2e éd. - 352 pages - 63 € TTC

Lexique des termes d’assuranceJames Landel

Plus de 1 000 termes juridiques et techniques sont définis pour décrypter et rendre compréhensible le monde de l’assurance.Les développements sont accompagnés de références aux textes fondateurs. Les termes définis sont illustrés d’exemples et de conseils pratiques destinés à faciliter la compréhension du lecteur.


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Les grands principes de la comptabilité d’assuranceEric Williot

Les assureurs disposent d’un plan comptable spécifique. Cet ouvrage analyse les aspects comptables, bilan et compte de résultat en activité vie et non vie, les écritures courantes et d’inventaire, les dispositions réglementaires comptables et le rôle de l’ACPR, la fiscalité, la directive Solvabilité II et le référentiel IAS-IFRS.À jour des normes IFRS, de l’entrée en fiscalité des IP et des mutuelles et de Solvabilité 2.

Décembre 2013 - 432 pages - 6e éd. - 75 € TTC

Les grands principes de l’actuariat Édith Bocquaire

Fonction centrale de l’entreprise d’assurance, l’actuariat est aussi une matière complexe.Cet ouvrage didactique et pratique explique l’actuariat vie et non vie, en développant les principes de tarification, de provisionnement et de réassurance. Sont aussi abordés la gestion actif/passif, Solvabilité 2 et les évolutions à prévoir du métier. Termes techniques expliqués dans un glossaire, exemples, études de cas, rendent la matière accessible et utilisable par chacun.

Mai 2015 - 400 pages - 69 € TTC

Les grands principes de Solvabilité 2Marie-Laure Dreyfuss

Les concepts fondamentaux du futur régime prudentiel européen sont présentés à l’aide d’une vision d’ensemble des exigences quantitatives et qualitatives (gestion des risques, gouvernance, contrôle interne, reporting et communication).Une analyse claire et complète de la directive et de ses impacts concrets pour les organismes d’assurance afin de bien se préparer à la nouvelle réforme dont l’entrée en vigueur est prévue pour janvier 2016.

Mai 2013 - 2e éd. - 400 pages - 69 € TTC

Les grands principes de l’assuranceF. Couilbault, S. Couilbault-Di Tommaso, V. Huberty

Pour appréhender les mécanismes fondamentaux et étudier risque par risque, ses principaux aspects économiques, juridiques et techniques.L’ouvrage comprend trois parties : marché et contrat, assurances de dommages et assurances de personnes individuelles et collectives. Les trois familles d’organismes assureurs sont concernées par cet ouvrage.

Juin 2013 - 432 pages - 11e éd. - 65 € TTC

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Le contrôle ACPr des intermédiaires d’assurance et financiers Isabelle Monin Lafin

Dotée de larges pouvoirs, le rôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution est souvent mal connu des intermédiaires d’assurance et des IOBSP. Cet ouvrage les aide à comprendre et préparer un contrôle mené par l’ACPR pour leur permettre de mieux le maîtriser. Après une présentation de cette autorité administrative et de ses exigences, chaque étape du contrôle est développée, la relation avec l’équipe de contrôle ainsi que la gestion des pièces susceptibles d’être soumises au contrôleur sont analysées.

Avril 2015 - 128 pages - 29 € TTC

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Développer son activité grâce aux médias sociaux Alexandre Rispal, François Laurent

L’ouvrage aborde l’usage des réseaux sociaux et donne les techniques pour bâtir un plan média social, analyser, surveiller, booster sa présence sur les médias sociaux en plaçant le consommateur au centre des préoccupations de l’entreprise d’assurance.

Janvier 2015 - 128 pages - 29 € TTC

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Guide des pratiques commerciales et de la concurrence Laurent François-Martin

Dans un contexte évolutif, toujours plus réglementé et contrôlé, cet ouvrage explique les pratiques commerciales à respecter et celles à éviter lors de la promotion, la commercialisation ainsi que la vente à distance des produits d’assurance. Il précise également les règles de concurrence à maîtriser, sans oublier le contrôle de l’ensemble de ces pratiques.

Décembre 2014 - 128 pages - 29 € TTC

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Acheter, vendre un portefeuille d’assurance Dominique Decker

Combien vaut un cabinet de courtage ou une agence d’assurance ? L’ouvrage expose les méthodes d’évaluation d’un portefeuille d’assurance afin d’en optimiser la transmission.Sont expliquées toutes les étapes nécessaires à la transaction : négociation, matérialisation de l’accord et les garanties tant du vendeur que de l’acquéreur.


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Marketing de marque et stratégies de contenus Jean Chézaubernard, Didier Le Gorrec

Cet ouvrage didactique apporte aux acteurs de l’assurance, une méthode pour élaborer une stratégie de contenus et en appréhender les étapes de mise en œuvre dans le contexte actuel de développement du plurimédia. Il fait le pari qu’une meilleure communication peut servir les intérêts de l’assureur et de l’assuré.


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risques et assurances construction Pascal Dessuet

Cette nouvelle édition, à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, décrit les risques de dommages et de responsabilités liés à l’opération de construction et les assurances obligatoires ou facultatives qui y sont attachées.



Maîtriser la protection des mandataires sociaux Stéphane Choisez et Emmanuel Silvestre

Cet ouvrage offre aux mandataires sociaux les clés pour se protéger et leur explique comment mesurer l’étendue de leur responsabilité personnelle et gérer avec succès de potentiels conflits d’intérêts. Il livre les réflexes à adopter pour s’assurer de l’efficacité des garanties du contrat d’assurance RCMS, et les précautions à prendre. Il aborde aussi les enjeux et perspectives de la responsabilité du dirigeant de demain.


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Précis d’évaluation du dommage corporel Hélène Béjui-Hugues, Isabelle Bessières-Roques

Cet ouvrage présente les principes du droit de la responsabilité et des assurances nécessaires au praticien de l’expertise. L’accent est mis sur la méthodologie de l’évaluation du dommage corporel.L’ABC des termes médicaux en fin d’ouvrage aide les juristes à déterminer, au vu du rapport d’expertise, le dommage corporel à travers de nombreuses illustrations.

Octobre 2013 - 5e éd. - 432 pages - 69 € TTC

Les assurances dommages aux biens de l’entreprise Philippe Laroche

Découvrez une méthodologie d’audit des risques et de la gestion des assurances de l’entreprise. Sont analysés les risques menaçant son patrimoine, susceptibles d’engager les responsabilités qui leurs sont liées ou pouvant mettre en péril sa survie.Il décrit les différentes phases de la vie du contrat d’assurance : vérification, tarification, rédaction du contrat, règles de souscription et réglement des sinistres.

Novembre 2011 - 2e éd. - 432 pages - 75 € TTC

Les assurances de responsabilité de l’entreprise Axelle Astegiano-La Rizza

La nouvelle édition refondue de l’ouvrage de Francis Chaumet propose une analyse complète des risques susceptibles d’engager la responsabilité civile et parfois pénale des entreprises.Elle décortique les assurances en lien avec les responsabilités de l’entreprise en cours d’exploitation, les particularités des responsabilités environnementales, les responsabilités de l’entreprise après livraison ou après achèvement des travaux.

Mai 2014 - 6e éd. - 544 pages - 69 € TTC


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Comprendre et conseiller la prévoyance collectiveLaurence Chrébor, Julie Jacotot

À jour de l’ANI du 11 janvier 2013 généralisé par la loi du 14 juin 2013, l’ouvrage décrit les obligations de l’employeur en matière de prévoyance collective.Il détaille le cadre juridique des régimes de prévoyance et du contrat d’assurance collective. Sont décryptés le devoir d’information et de conseil dû par les entreprises et les organismes assureurs ainsi que le traitement fiscal et social du financement et des prestations des régimes.

Mai 2014 - 128 pages - 29 € TTC

Épargne, retraite, prévoyance d’entreprisesous la direction de Michel Hallopeau

Cet ouvrage détaille les techniques de mise en place et d’évolution d’un régime d’épargne salariale ou de protection sociale complémentaire et présente une analyse juridique, actuarielle, financière et RH des régimes.Vous bénéficiez d’exemples pratiques de situations auxquelles l’entreprise et ses salariés peuvent être confrontés.

Juin 2014 - 3e éd. - 624 pages - 75 € TTC

Comprendre et conseiller l’épargne salarialeGilles Briens

Cet ouvrage développe tous les aspects des plans d’épargne dans l’entreprise (PEE, PERCO, PEI… ) : les règles communes, la procédure de création, le dépôt et la publicité, le financement, la fiscalité et la gestion et enfin leur liquidation.Les autres systèmes d’épargne salariale ou de périphériques de rémunération sont abordés en tant que composante du choix de l’entreprise.


relever les défis de l’assurance dépendanceEdith Bocquaire

Cet ouvrage clarifie les concepts, les enjeux, les expériences réussies dans et hors de l’hexagone.Il introduit le contexte (définitions et chiffres clés, environnement juridique) et révèle les grandes problématiques : la couverture du risque dépendance, le financement et les équilibres économiques, la vision européenne…

Février 2014 - 128 pages - 29 € TTC

L’assurance de santé : acteurs et garantiesEdith Bocquaire, Roger Millot, Alice Rudelle Waternaux

Il est impossible de comprendre le fonctionnement des régimes complémentaires sur lesquels sont présents les 3 familles d’organismes assureurs sans une analyse des régimes de base de l’assurance maladie.Cette 3e édition propose une étude opérationnelle où chaque régime est analysé dans sa dimension économique, sociale, juridique et technique.

Décembre 2012- 3e éd. - 384 pages - 75 € TTC


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LES ÉDITIONS DE L’ARGUS DE L’ASSURANCEAntony Parc II - 10 Place du Général de GaulleBP 20156 - 92186 ANTONY CEDEx

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Les Éditions de L’Argus de l’assurance sont éditées par le groupe Infopro Digital.

Les événements de L’Argus de l’assuranceau second semestre 2014Santé, digital, big data, objets connectés, Solvabilité II… face à ces révolutions qui bouleversent le marché, L’Argus de l’assurance vous propose : Des reNDeZ-VOuS dédiés à l’actualité

• LUTTE CONTRE LA FRAUDE - 1er Octobre 2014• AUTO - MRH - 14 Octobre 2014• REAVIE 2014 - 6, 7 et 8 Octobre 2014• E-ASSURANCE - 6 Novembre 2014• ASSURANCE SANTÉ - 13 Novembre 2014• MUTUELLES - 20 Novembre 2014• ALLOCATION D’ACTIFS - 26 Novembre 2014• BIG DATA & OBJETS CONNECTÉS - 3 Décembre 2014• MARCHÉ DES SÉNIORS - 9 Décembre 2014• SE DÉVELOPPER AU MAGHREB - 16 Décembre 2014

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• LES ARGUS DE LA GESTION DE SINISTRES - 14 Octobre 2014• LES ARGUS DE L’ASSURANCE DIGITALE - 6 Novembre 2014• LES ARGUS DE L’INNOVATION MUTUALISTE ET PARITAIRE - 20 Novembre 2014• TROPHÉE DE LA FEMME DANS L’ASSURANCE - 4 Décembre 2014

Retrouvez l’ensemble des conférences et formations sur le site :http://evenements.infopro.fr/argus/ Pour plus de renseignements, veuillez contacterAmélie TAUGOURDEAU au 01 77 92 94 76 ou par e-mail : [email protected]

www.argusdelassurance.comHEBDOMADAIRE ■ 18 avril 2014■ N° 7357 ■ 6 €

À la uneGouvernement Valls : qui fait quoi ?

Profession et institutionsOrsa : ce qu’attend l’ACPR en 2014

agents généraux

Jouer serrés pour absorber les chocs

■ Les transformations qui ont touché les agents généraux ces dernières années se poursuivent. Passage en revue des mutations auxquelles ce réseau de distribution fait face.

Jurisprudenceautomobile

www.jurisprudence-automobile.fr

■ JurisprudenceProcédure pénale Un juge ne peut refuser l’audition d’un témoin ami et passager d’un conducteur

Vente de véhicule - Action en résolutionLe prix de vente restitué sans contrepartie liée à l’utilisation ou à l’usure

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