catalogue des normes camerounaises

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    05-Jan-2017

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  • 3

    En crant lAgence des Normes et de la Qualit (ANOR) par dcret n2009/296 du

    17 septembre 2009, le Prsident de la Rpublique a bien voulu renforcer le dispositif

    dj en place pour porter et transcrire en actions, Sa Vision ambitieuse dun pays

    mergent, dmocratique et uni dans sa diversit lhorizon 2035.

    Cette vision ncessite des mutations profondes de notre conomie dont les

    normes constituent lessence mme de son progrs, de sa qualit, de son efficacit et

    de sa comptitivit tant recherches, pour la relance de la croissance conomique et

    lamlioration des conditions de vie des populations camerounaises.

    Des tudes bases sur des donnes macroconomiques en Afrique du Sud, en

    Europe et en Amrique du Nord indiquent clairement que les normes contribuent jusqu

    25% du PIB de certains pays. Ces conclusions sont porteuses desprance, car riches

    denseignements stratgiques et oprationnels pour les pays en dveloppement en

    gnral, et pour le Cameroun en particulier.

    A travers les synergies cres par une application approprie des normes dans les

    diffrents secteurs dactivits, les entreprises et les services publics pourraient raliser

    des conomies substantielles grce une matrise judicieuse des diffrents circuits de

    production et de la dpense publique.

    La deuxime dition du catalogue que lANOR met aujourdhui la disposition de

    toutes les parties prenantes de la normalisation est celui des normes

    camerounaises.Ces normes sont passes de 817 la premire dition 1702. Elles sont

    labores et/ou adoptes au sein des Comits Techniques spcialiss.

    Pour en faciliter laccs et la lisibilit, le catalogue propose un rpertoire gnral

    des normes classes par sujet, ainsi quun listing spcifique et actualis de celles qui

    sont rendues dapplication obligatoire par le Gouvernement. Le prsent catalogue est

    galement accessible par le biais du site de lANOR ladresse suivante :

    www.anorcameroun.info.

    Jinvite par consquent toutes les personnes intresses, aussi bien du secteur

    public que du secteur priv, toutes les composantes de la socit civile, le corps ensei-

    gnant, les chercheurs, les tudiants et les lves, chacun en ce qui le concerne, de le

    consulter. Elles y trouveront, jen suis certain, des connaissances trs enrichissantes car

    les normes, quelles soient fondamentales, industrielles ou de services, constituent en

    chacune de leurs applications, lADN de la qualit.

    Le Directeur Gnral de lANOR

    Charles Booto Ngon

    Mot du Directeur

  • Le prsent catalogue rcapitule toutes les normes camerounaises homologues la fin du mois de dcembre 2014.

    La liste gnrale des normes classes par sujet donne la possibilit daccder plus facilement la norme recherche.

    La liste des normes dapplication obligatoire rcapitule les normes homologues auxquelles rfrence est faite dans des rglements techniques, rendues ainsi dapplication obligatoire dans le cadre de la protection des intrts lgitimes de lEtat (scurit, sant, protection de lenvironnement).

    La structuration du catalogue est base sur la classification internationale des normes (ICS).

    Lidentification de la norme camerounaise renferme les informations suivantes :

    * Identifiant de la norme (Code Normatif) Lidentifiant est le code principal de la norme camerounaise. La structure du code est compose de chiffres spars par deux points ; les deux, trois ou quatre premiers chiffres correspondent au numro dordre de la norme. Les quatre chiffres suivants,correspondent lanne dadoption de la norme.

    * Comit Technique dlaboration de la norme Les normes sont labores au sein des Comits Techniques. Cette colonne indique lanne dlaboration de la norme, suivie du code didentification du Comit Technique.

    * Le code ICS Il dsigne la classe attribue aux diffrents domaines de normalisation. Le code ICS est constitu par le code du domaine suivid'un point, d'un nombre trois chiffres pour lidentification du groupe, suivi ventuellement dun point et dun numro didentification du sous-groupe de normes.

    * Intitul de la norme Il reprsente la dnomination de la norme telle quattribue par le comit technique.

    * Acquisition des normes. Les normes rpertories de ce catalogue peuvent tre acquises lagence des Normes et de la Qualit, conformment la procdure de vente des normes tlchargeable sur notre site ladresse www.anor.cm

    ASTM : American Society for Testing Materials

    CODEX ALIMENTARIUS Normes Alimentaires Internationales

    CT Comit Technique

    EN European Norm Norme Europenne

    IEC International Electrotechnical commission - Commission Electrotechnique Internationale

    ICS International Classification for Standards -Classification Internationale pour les normes

    ISO International Standards Organisation Organisation International de Normalisation

    NC Norme Camerounaise

    NF Norme Franaise

    CONSEILS A LUTILISATEUR

    ABREVIATIONS

    4

  • NORMESCAMEROUNAISES OBLIGATOIRES

    30 - SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT

    31 - ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANT. SCURIT

    34 - AGRICULTURE

    35 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

    32 - FLUIDIQUE ET COMPOSANTS USAGE GNRAL

    33 - INGNIERIE DE L'NERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA CHALEUR

    36 - INDUSTRIE DU PTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIES

    37 - TECHNOLOGIE DU PAPIER

    38 - BTIMENT ET MATRIAUX DE CONSTRUCTION

    6

  • GENERALITES

    1) GENERALITES

    N CODENORMATIF ANNEE ET

    COMITETECHNIQUE

    CODEICS INTITULE

    Rf. NORME INTERNATIONALE

    577 NC 576 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologies

    585 NC 584 : 2014 ISO 704:2009 2014-CT 54 01.020 Travail terminologique --Principes et mthodes ISO 704:2009

    586 NC 585 : 2014 2014-CT 54 01.020 Mthodes de travail terminologiques et lexicographique

    587 NC 586 : 2014 ISO 22274:2013 2014-CT 54 01.020 Systmes de gestion de la terminologie, de la connaissance et du contenu --Aspects conceptuels du dveloppement et de la localisation des systmes des classements

    ISO 22274:2013

    588 NC 587 : 2014 ISO 24617-1-7 :2014 2014-CT 54 01.040 Gestion des ressources linguistiques ISO 24617-1-7 :2014

    589 NC 588 : 2014 2014-CT 54 01.040 Traduction, interprtation et technologies apparentes

    602 NC 601 : 2014 2014-CT 54 01.020 Reprsentation et terminologie

    609 NC 608 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie et harmonisation des langues

    651 NC 650 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie gnrale

    823 NC 822 :2014 2013-CT 40 01.080.50 Technologies de l'information --Techniques automatiques d'identification et de capture des donnes --Spcification de symbolologie de code barres EAN/UPC

    ISO/IEC 15420:2009

    824 NC 823 :2014 2013-CT 40 01.080.99 Emballages --Code-barres linaire et symboles bidimensionnels pour emballage de produits ISO 22742:2010

    825 NC 824 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans rgional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux caractre normatif --Partie 1: Adoption de Normes internationales

    ISO/IEC Guide 21-1:2005

    826 NC 825 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans rgional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux caractre normatif --Partie 2: Adoption de documents internationaux autres que les Normes internationales

    ISO/IEC Guide 21-2:2005

    827 NC 826 :2014 2013-CT 40 01.120 Emballage --Recommandations pour rpondre aux besoins des consommateurs ISO/IEC Guide 41:2003

    1021 NC1020 : 2014 2014-CT 54 01.120 Travail terminologique --Principes et mthodes ISO 704:2009

    1022 NC 1021 : 2014 2014-CT 54 01.120 Projets de traduction --Lignes directrices gnrales ISO/TS 11669:2012

    1023 NC 1022 :2014 2014-CT 54 01.120 Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique ISO 15188:2001

    1057 NC 1056 : 2014: 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs ISO/IEC Guide 74:2004

    1058 NC 1057 : 2014 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Vocabulaire ISO 17724:2003

    1059 NC 1058 : 2014 2014-CT 54 01.110 Documentation technique de produits --Nomenclatures de composants ISO 7573:2008

    1060 NC 1059 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 1: Principes et mthodes IEC 82045-1:2001

    1061 NC 1060 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 2: lments de mtadonnes et modle d'information de rfrence IEC 82045-2:2004

    1062 NC 1061 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 5: Application des mtadonnes dans le secteur de la construction et de la gestion d'installation

    ISO 82045-5:2005

    1063 NC 1062 : 2014 2014-CT 54 01.110 Normalisation et activits connexes --Vocabulaire gnral ISO/IEC Guide 2:2004

    7

  • GENERALITES

    N CODENORMATIF ANNEE ET

    COMITETECHNIQUE

    CODEICS INTITULE

    Rf. NORME INTERNATIONALE

    1064 NC 1063 : 2014 2014-CT 54 01.110 Code de bonne pratique pour la normalisation ISO/IEC Guide 59:1994

    1065 NC 1064 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 1: Exigences gnrales et exemples de prsentation ISO 10241-1:2011

    1066 NC 1065 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 2: Adoption d'articles terminologiques normaliss ISO 10241-2:2012

    1067 NC 1066 : 2014 2014-CT 54 01.110 Terminographie axe sur la traduction ISO 12616:2002

    1068 NC 1067 : 2014 2014-CT 54 01.140.01 Information et documentation --Systmes de gestion des documents d'activit --Principes essentiels et v

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