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SOLEM ELECTRONIQUE

CATALOGUE Produits 2009

TÉLÉGESTIONLecteurs nomades RFID

TÉLÉASSISTANCETransmetteur et médaillons

GESTION DE TEMPSLecteurs fi xes

SOLEM ELECTRONIQUE • ZAE la Plaine - 5, rue Georges Besse • 34830 • CLAPIERS • Tél. : 04 67 59 24 25 - Fax : 04 67 59 24 17 • www.solem.fr

2

SOLEM ELECTRONIQUE

Spéciasliste des solutions technologiques pour l’Aide à Domicile

TÉLÉGESTION / TÉLÉASSISTANCE


3

GRILLE DE REMISES

GAMMES DE PRODUITS CATÉGORIE

Gestion de temps - SB02/SB03 1

Télégestion - SB04/SB05 2

Téléassistance - ST02 3

Téléassistance - STC1 4

Socles et unité de programmation SH 5

Cartes d’identifi cation 6

Accessoires 7

Logiciels et services 8

RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE

Lecteur nomade de carte RFIDEcran rétro-éclairé, boîtier ABS, 4 touches, alimentation secteur inclue, Pack batterie NimH

2

SB05 Version ATMEL

SB05-M Version MIFARE

Socle de réception mono et multi-lecteurs 5

SS05U Version USB multi-lecteurs, cordon USB de 1.80 m founi

SS05UXVersion USB avec mémoire, cordon USB de 1.80 m et alimentation secteur fournis(jusqu’à 90 lecteurs gérés)

SS05M Version Modem RTC mono lecteur, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis

SS05MXVersion Modem RTC multi-lecteurs, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis(jusqu’à 90 lecteurs gérés)

SS05GSM Version GSM RTC multi-lecteurs, carte SIM et abonnement data non inclus

SS05 GPRS Version GPRS multi-lecteurs, carte SIM et abonnement data non inclus

Compatible SFR, Orange et Bouygues

Disponibilité

AVRIL 2009

Unité de programmation des badges Atmel et Mifare 5

SHR Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni - ATMEL

SHU Version USB, cordon USB fourni - ATMEL

SHU-M Version USB, portée 30 mm environ - MIFARE

Kit de développement incluant formation et matérielsLecteur SB05 RFID (125 KHz ou 13.56 MHz)Socle de réception USBUnité de programmation des badges (125 KHz ou 13.56 MHz) 10 cartes sanc contact (125 KHz ou 13,56 MHz)1 licence SL05Confi gAccès Hotline Assistance SOLEM (3 mois)CD contenant les logiciels SL05Confi g, SL05Synchro, SL05 KeysValise de rangement avec mousse de protection

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8

SL05KIT Version ATMEL - 125 KHz - 1 journée de formation aux logiciels inclue

SL05KIT-M Version MIFARE -13.56 MHz - 1 journée de formation aux logiciels inclue

TÉLÉGESTION

Lecteur nomade SB05


4

Badges d’identifi cation

CARTE


5

TÉLÉGESTION

Accessoires SB05

Housse de protection

HOUSSE

Alimentation voiture

ALIMV

Porte-cartes

SUPCARTES

Pack batterie

BATT

Modem USB/RS232

MODEM

Hub USB

HUB

RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE

Badges d’identifi cationLot de 10 cartes sans contact

6

CARTE Version ATMEL - 125 KHz

CARTE-M Version MIFARE - 13.56 MHz

PERSOCARTEOption sérigraphie pour carte format carte bancaire

Impression 1 face recto, sérigraphie par lot de 100 cartes minimum (tarif carte non inclu)

Alimentation voiture 7

ALIMVSB04 Prise allume-cigare 12V

Porte-cartes 7

SUPCARTE Support individuel de badges - Lot de 100 supports

Housse de protection 7

HOUSSE SB0405 Housse pour lecteurs SB04 et SB05 - Simili cuir

Pack batterie 7

BATT Connecteur femelle - 2,4V 750 m NiMH

Modem 7

MODEMUSB Modèle USB Multitec

MODEMRS232 Modèle RS232 Multitec

Hub 7

HUBUSB Modèle USB

6SOLEM ELECTRONIQUE • ZAE la Plaine - 5, rue Georges Besse • 34830 • CLAPIERS • Tél. : 04 67 59 24 25 - Fax : 04 67 59 24 17 • www.solem.fr

TÉLÉGESTION

Lecteur nomade SB04


Lecteur nomade de carte RFIDEcran rétro-éclairé, boîtier ABS, 3 touches, alimentation secteur inclue

2

SB04 Lecteur SB04, batteries NiMh

Socle de réception mono et multi-lecteurs 5

SS04U Version USB multi-lecteurs, cordon USB de 1.80 m founi

SS04UXVersion USB avec mémoire, cordon USB de 1.80 m et alimentation secteur fournis(jusqu’à 90 lecteurs gérés)

SS04M Version Modem RTC mono lecteur, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis

SS04MXVersion Modem RTC multi-lecteurs, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis(jusqu’à 90 lecteurs gérés)

SS04R Version RS232, réception/chargement multi-lecteurs, RS232 - 1.80 m et alimentation founis

Unité de programmation des badges ATMEL 5

SHR Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni - ATMEL

SHU Version USB, cordon USB fourni - ATMEL

Logiciel de gestion des interventions - SL04 8

SL04-L55 licences

Utilisation possible en réseau - base décentralisée et multi-bases possibles

MAINTSL04-L5 Maintenance 5 licences : mise à jour, accès Hotline Solem - Contrat annuel

SL04-L1515 licences


MAINTSL04-L15 Maintenance 15 licences : mise à jour, accès Hotline Solem - Contrat annuel

SL04-L11 licence additionnelle SL04 (disponible pour utilisateurs déjà équipés d’une licence 5 ou 15)



TÉLÉGESTION

Accessoires SB04


CARTE - PORTECLE

Housse de protection

HOUSSE

Alimentation voiture

ALIMVSB04

Porte-cartes

SUPCARTES

Modem USB/RS232

MODEM

Hub USB

HUB



6

CARTE Format carte version ATMEL - 125 KHz

PORTECLE Format Porte-clefs version ATMEL - 125 KHz



Alimentation 7

ALIMVSB04 Prise allume-cigare voiture - 12V

ALIMSB04 Alimentation pour lecteur SB04 - 230V/12V

Porte-cartes 7

SUPCARTE Support individuel de badges - Lot de 100 supports

Housse de protection 7

HOUSSE SB0405 Housse pour lecteurs SB04 et SB05 - Simili cuir

Modem 7

MODEMUSB Modèle USB Multitec

MODEMRS232 Modèle RS232 Multitec

Hub 7

HUBUSB Modèle USB

7

Alimentation lecteur

ALIMSB04


GESTION DE TEMPS

Lecteur fixe SB02


Lecteur fi xe de carte RFIDEcran LCD affi chage heure et date, boîtier ABS, touches Entrée/Sortie, fi xation murale

1

SB02Badgeuse utilisation en mode USB (avec cordon)

Alimentation secteur, adaptateur USB fournis Off ert : Logiciel SL01

SB02TIBadgeuse RS232 avec touches Entrée/Sortie inactives - Utilisation en mode USB

Alimentation secteur, adaptateur USB fournis

SB02EVersion Ethernet

Alimentation secteur, cordon RJ45 2 m fournis Off ert : Logiciel SL01

SB02ETIVersion Ethernet avec touches Entrée/Sortie inactives

Alimentation secteur, cordon RJ45 2 m fournis

SBE2 Version USB/Ethernet temps réel

4 touches, grand écran LCD, affi chage nom/prénom, touches Entrée/Sortie désactivables

Disponibilité

SEPT. 2009

Logiciel de traitement des données pour lecteur SB02 8

SL02 Compatible tout lecteur SB02

Contrat de maintenance 8

MAINTSL02 Contrat de maintenance annuel SL02 avec mise à jour du logiciel SL02

MAINTSLP Contrat de maintenance annuel SLP avec mise à jour du logiciel SLP


Lecteur fi xe de carte RFIDGestion intégrée par les objects communicants OLE

1

SB03 Version RS232 - alimentation et cordon RS232 1.80 m fournis

SB03M Version Modem RTC - alimentation et cordon RJ11 3 m fournis

SB03E Version Ethernet - alimentation, cordon RJ45 2 m et carte réseau fournis

SA03 Affi cheur LCD optionnel - Ecran rétro-éclairé (2 lignes, 20 digits), cordon RJ45 2 m

Lecteur fixe SB03


GESTION DE TEMPS

Accessoires SB02/SB03


CARTE - PORTECLE

Support mural

PCART

Porte-cartes

SUPCARTES



6

CARTE Format carte version ATMEL - 125 KHz

PORTECLE Format Porte-clefs version ATMEL - 125 KHz



Unité de programmation des badges ATMEL 5

SHR Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni

SHU Version USB, cordon USB fourni

Porte-cartes et supports muraux 7

SUPCARTE Porte carte individuel de badges - Lot de 100 supports

PCART25 Support mural - contenance 25 badges

PCART40 Support mural - contenance 40 badges

Connectique 7

INTFUSB Interface USB/RS232

ALIMS Batterie de secours - Compatible avec tous les lecteurs SB02 / SB03

9

Unité de programmation badges

SH

Interface USB/RS232

INTFUSB

Batterie de secours

ALIMS


TÉLÉASSISTANCE

Transmetteur ST02


Transmetteur de téléassistance Base de transmission téléphonique compatible avec les médaillons M01 et M02

3

ST02S

Version Secteur

Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, alimentation Desktop fournis

6 batteries rechargeables AA 1.2V LR6 (autonomie 15 jours en cas de coupure secteur)

ST02PVersion Piles

Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, 4 piles LR14 (autonomie 3 ans)

Kit téléassistance (transmetteur + médaillon d’appel) 3

ST02SKIT-M01

Base ST02 version Secteur

Livrée avec médaillon M01 étanche (grand format) monté sur clip de fi xation montre

Accessoires cordon et bracelet inclus

ST02PKIT-M01

Base ST02 version Piles

Livrée avec médaillon M01 étanche (grand format) monté sur clip de fi xation montre


ST02SKIT-M02Base ST02 version Secteur

Livrée avec médaillon M02 étanche (petit format), accessoires cordon et bracelet inclus

ST02PKIT-M02Base ST02 version Piles

Livrée avec médaillon M02 étanche (petit format), accessoires cordon et bracelet inclus

Médaillons 3

M01Médaillon grand format étanche (IP67), pile changeable inclue (autonomie 3 ans)

Livré avec support de fi xation monté, accessoires montre et cordon inclus non montés

M02Médaillon petit format étanche (IP67), pile non changeable soudée (autonomie 3 ans)

Accessoires montre et cordon inclus non montés


TÉLÉASSISTANCE

Accessoires ST02

SLA - INT

BRACELET

Personnalisation base

PERSO-ST02


Logiciel de paramétrage des bases 8

SLA-INTLogiciel de paramétrage des bases - Fonctionne sous PC Windows 2000, XPUnité de programmation et cordon USB inclus

Personnalisation des bases 7

PERSO-ST02Confi guration des bases, aff ectation du médaillon réalisé directement en usine par SOLEM

Fiche de personnalisation à demander lors de votre commande

Accessoires de fi xation pour médaillon 7

CORDON Cordon anti-strangulation compatible médaillon M01 et M02

BRACELET Bracelet nylon compatible médaillons M01 et M02

11

CORDON


TÉLÉASSISTANCE

Transmetteur STC1


Transmetteur de téléassistanceBase de transmission téléphonique compatible avec les médaillons M1C1 et M2C1

4

STC1S

Version Secteur

Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, alimentation Desktop fournis

6 batteries rechargeables AA 1.2V LR6 (autonomie 15 jours en cas de coupure secteur)

STC1PVersion Piles

Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, 4 piles LR14 autonomie 3 ans

Kit téléassistance (transmetteur + médaillon d’appel) 4

STC1SKIT-M1C1

Base STC1 version Secteur

Livrée avec médaillon M1C1 bicolore étanche (grand format) monté sur fi xation montre


STC1PKIT-M1C1

Base STC1 version Piles

Livrée avec médaillon M1C1 bicolore étanche (grand format) monté sur fi xation montre


STC1SKIT-M2C1Base STC1 version Secteur

Livrée avec médaillon M2C1 bicolore étanche (petit format), cordon et bracelet inclus

STC1PKIT-M2C1Base STC1 version Piles

Livrée avec médaillon M2C1 bicolore étanche (petit format), cordon et bracelet inclus

Médaillons 4

M1C1Médaillon bicolore grand format étanche (IP67), pile changeable inclue (autonomie 3 ans)

Livré avec support de fi xation monté, accessoires montre et cordon inclus non montés

M2C1Médaillon bicolore petit format étanche (IP67), pile non changeable (autonomie 3 ans)

Accessoires montre et cordon inclus non montés

Disponibilité de la totalité de la gamme en MARS 2009

COMPATIBLE Détecteurs


TÉLÉASSISTANCE

Accessoires STC1

Logiciel de paramétrage des badges

SLA-INTBRACELET Module GSM

STC1 - MODULE GSM


Logiciel de paramétrage des bases 8

SLA-INTLogiciel de paramétrage des bases - Fonctionne sous PC Windows 2000, XPUnité de programmation et cordon USB inclus

Module GSM 7

STC1 - MODULE GSM Module adaptable sur base STC1 - Carte SIM, abonnement data non inclus.

Compatible SFR, Orange et Bouygues

Capteurs 7

STC1 - MODULE CAPT

Module capteur universel à contact sec. Prise femelle

Compatible avec détecteurs CIMIS à contact sec

(Ex : Buddy 57000, Buddy Coplative, Buddy C058200 ...)

Pour plus d’information, contactez CIMIS au 04 72 69 70 80 ou www.cimis.fr

STC1 - CAPT-FUMCapteur de fumée FINESECUR - Calypso

Capteur universel intégré, alimentation pile 9V - 6 LR61

Accessoires de fi xation pour médaillon 7

CORDON Cordon anti-strangulation compatible médaillon M1C1 et M2C1

BRACELET Bracelet nylon compatible médaillons M1C1 et M2C1

13

CORDON

Capteur de fumée Finescur

STC1 - CAPT-FUM

Capteur universel

STC1 - MODULE CAPT

Disponibilité de la totalité de la gamme en MARS 2009


SERVICES SOLEM


Intervention sur site / Forfait journalier 8

MES Forfait journalier d’installation et de mise en service des logiciels SOLEM

FORM Formation aux logiciels et produits SOLEM

ASSTECH Assistance technique et dépannage

Frais de déplacement pour intervention sur site 8

DEPL-KM Frais kilométriques et péages

Frais hôtel et restaurant 8

DEPL-1 Déplacement - de 500 km A/R

DEPL-2 Déplacement + de 500 km A/R

Extension de garantie 8

EXTGARExtension annuelle de garantie des produits SOLEM

Au delà de la garantie contractuelle de 2 ans et jusqu’à 5 ans maximum

Audit et formation sur installation existante 8

FORF-1J Forfait 1 jour tout compris

FORF-2J Forfait 2 jours


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

15

Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s’appliquent à l’ensemble des transactions concernant soit de la fabrication, de l’installation et de la

vente de matériel, soit de la réalisation et de la mise en place de logiciels spécifi ques audit matériel, eff ectuées par la société SOLEM (ci-après notre Société) et

prévalent sur les conditions générales d’achat du client.

1 –Off res

Notre Société propose plusieurs prestations dont notamment la vente de matériel sur étagère, la vente de matériel spécifi que, la concession de licence logiciel spécifi que ou non permettant le bon fonctionnement du matériel

pour une utilisation particulière ou encore la mise ne place de service spécifi que mettant en œuvre l’ensemble des compétences de notre Société. En ce qui concerne le matériel sur étagère une plaquette ainsi qu’un barème de

prix annuel matérialiseront notre off re. Par contre, pour l’ensemble des autres prestations de notre Société, nos off res seront présentées au client sous forme d’off re commerciale, ces dernières ne seront valables que pendant un

délai de trente jours sauf stipulation contraire dans l’off re, à l’expiration de ce délai une nouvelle off re sera présentée au client.

2 – Commandes

Le client accepte notre off re en passant une commande, à l’exception des commandes passées pour les produits sur étagère qui ne seront alors pas considérées comme des acceptations mais comme des off res, notre Société

pouvant alors accepter ou non ladite commande. Toute commande relative à une off re dont le délai est expiré ne pourra en aucun cas être considérée comme une acceptation de cette dernière, notre Société se réserve alors le

droit de refuser ladite commande ou de proposer les modifi cations nécessaires au client. En outre, toute commande comportant des dérogations à l’off re ou aux présentes CGV ne sera pas considérée comme une acceptation

mais comme une contre off re nécessitant l’établissement d’un avenant préalablement accepté et dûment signé par un représentant légal de notre Société.

Notre Société accusera réception de la commande du client, aucune commande ne pourra être prise en considération sans cette confi rmation écrite émanant de notre Société.

Le délai de livraison prendra eff et à compter de l’émission de l’accusé de réception de la commande. Ce délai n’est donné qu’à titre indicatif sans qu’il puisse en résulter des pénalités en cas de non-respect.

3 – Prix

Nos prix sur catalogues, barèmes ou devis s’entendent en euros H.T., emballage compris, taxes et T.V.A sont en sus. Ils sont établis sur les bases économiques en vigueur. Sauf conditions commerciales particulières, les frais de

livraison sont en sus.

Il est expressement prévu que nos prix sur catalogue ou sur barème seront revus annuellement en fonction de l’évolution de certains paramètres tels que notamment augmentation du coût des matières premières et augmen-

tation du coût de la main d’œuvre.

Nos prix inscrits dans nos off res sont, sauf disposition contraire, variables en fonction du coût des matières premières ou du coût de la main d’œuvre, la clause de variation de prix sera inscrite dans l’off re en fonction de la pres-

tation proposée par notre Société. A défaut, les parties s’accordent pour renégocier de bonne foi les prix inclus dans l’off re en cas de modifi cation de l’équilibre économique de la commande. A défaut d’accord entre les parties,

notre Société sera en droit de résilier ladite commande sans pénalité ni indemnité ni dommage-intérêt de quelque nature que ce soit.

4 – Conditions de paiement

Les paiements seront eff ectués à l’ordre de : Société SOLEM, ZAE La Plaine, 5 Rue Georges Besse, 34830 Clapiers.

Sauf conditions commerciales particulières, le règlement est toujours eff ectué à la commande par chèque ou virement bancaire.

En cas de paiement par traites, celles-ci doivent être acceptées et retournées sous quinzaine à dater de leur expédition. Le non-respect d’une échéance entraîne la suspension des commandes en cours et donnera lieu à la

facturation de pénalités de retard calculées sur la base de 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur à compter du premier jour de retard et sans mise en demeure préalable ainsi qu’à l’exigibilité de toutes sommes dues par le

client outre les frais de recouvrement.

5- Livraison

Tous nos produits expédiés, franco ou non, voyagent aux risques et périls des destinataires.

En application de l’article 106 du code du commerce, nous recommandons de vérifi er les colis à leur arrivée. Seul le transporteur est responsable en cas de perte, casse, avarie ou mauvais acheminement.

Les réclamations doivent être formulées, par écrit, sous pli recommandé, au transporteur et à notre Société, dans les 48 heures suivant la livraison.

Les expéditions expresses, demandées par le client, seront à sa charge, quel que soit le montant de la facture.

6– Transfert de risques

Le transfert des risques vers le client s’opère au moment de la conclusion du contrat entre le client et notre Société.

7– Transfert de propriété

7.1 – Clause de réserve de propriété concernant le matériel

La propriété du matériel ne sera transférée au client qu’après le paiement complet du prix. En cas de défaut de paiement par le client, de tout ou partie du matériel, notre Société se réserve le droit de reprendre possession du

matériel sur simple ordonnance en référé, rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de Montpellier, dans les dix jours suivant la mise en demeure, sans préjudice des dommages-intérêts éventuellement dus à

notre Société.

En vertu de cette disposition, le client s’engage à identifi er le matériel concerné par cette clause afi n que le matériel ne puisse pas induire en erreur les créanciers ou bailleurs du client.

7.2 – Non transfert des droits de propriété intellectuel concernant les logiciels

En ce qui concerne les logiciels édités par SOLEM SA, ainsi que leur documentation, aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré au client. Notre Société concède au client une licence d’utilisation pour la France non ex-

clusive, non transférable, non cessible et non sous licenciable. Il est expressément prévu entre les parties que cette licence entrera automatiquement en vigueur à la date de réception du ou des logiciels objet de la commande,

et qu’ils ne pourront être utilisés qu’exclusivement sur les lecteurs SOLEM. Le cas échéant notre Société décline toute responsabilité en cas de disfonctionnement, panne, défaut, dommage direct ou indirect que pourraient

causer lesdits logiciels. Le client n’est pas autorisé à reproduire ou modifi é les logiciels ainsi que la documentation associée. Le client s’interdit de communiquer à des tiers tout ou partie des logiciels ainsi que la documentation

associée ou son contenu, sans accord préalable écrit de notre Société.

8– Garantie

8.1 – Garantie du matériel

Notre Société garantit les matériels présentant un défaut de fabrication et ce pendant une période de deux ans à compter de leur date de livraison, sauf stipulation contraire dans l’off re. Elle ne s’applique qu’aux matériels livrés

par notre société exclusivement (hors batteries rechargeables ou jetables livrées avec le produit).

La présente garantie ne s’appliquera pas en cas d’utilisation non conforme à la notice d’utilisation ou aux recommandation d’usage ainsi qu’en cas d’utilisation inappropriée des matériels. Elle ne couvre pas les matériels ayant

subi des eff orts électriques ou mécaniques anormaux ainsi que les matériels ayant subi une modifi cation, une altération, une intervention ou une tentative d’intervention par le client ou par un tiers à notre Société. En tout état

de cause notre garantie ne couvre que le remplacement du matériel défectueux.

8.2 – Garantie logiciel

Les logiciels concédés sont fournis sur un support CDROM qui est garanti 90 jours contre tous défauts de fabrication. Notre Société garantit que le logiciel concédé est conforme à celui commandé mais ne garantit pas son

utilisation.

9– Responsabilité

Notre Société exclue toute responsabilité en cas de dommage aux biens ou aux personnes en cas d’utilisation non conforme, anormale, à d’autre fi ns que celles pour lesquelles le matériel et le logiciel étaient destinés ou en

cas de défaut d’installation lorsque celle-ci n’a pas été réalisée par notre Société.

En cas de dommage causé par une erreur, une faute ou une négligence de notre Société, la responsabilité de notre Société ne saurait être engagée pour un montant supérieur à celui de la commande concernée par le

matériel défectueux. En tout état de cause, notre Société ne sera pas responsable des dommages indirects, collatéraux ou consécutifs découlant d’une panne sous garantie ou non ou d’un défaut de notre matériel ou de

notre logiciel.

10– Retour du matériel hors garantie

Lorsque le client souhaite faire eff ectuer une réparation du matériel ou une mise à jour de celui-ci, un devis spécifi que sera établi et ladite réparation ne pourra être eff ectuée qu’après acceptation dudit devis, notre Société

ne garantit pas le succès de cette réparation. L’intégralité des frais de transport sera à la charge du client.

11 – Dispositions diverses

11.1 – Modifi cation de commande

Toute modifi cation de commande devra avoir faire l’objet d’un avenant préalablement accepté et dûment signé par un représentant légal de notre Société.

11.2 – Annulation/Suspension de commande

Il est expressément prévu qu’aucune annulation ou suspension de commande ne pourra être réalisée sans l’accord préalable et écrit de notre Société. Toute annulation ou suspension de commande entraînera une facturation

des frais encourus par notre Société dans le cadre de la réalisation de cette dernière ainsi que des pertes entraînées.

11.3 – Nullité

Si l’une quelconque des dispositions présentes se révélait être nulle au terme de toute loi, cette disposition serait réputée non écrite sans altérer la validité des autres dispositions.

11.4 – Environnement

Conformément à la Directive européenne 2002/96/CE (DEEE), il est expressément prévu que le distributeur des produits SOLEM aura la charge pleine et entière de l’ensemble des opérations de collecte et recyclage.

11.5 – Références

Le Client autorise SOLEM à faire fi gurer son nom sur une liste de références qui puisse être diff usée auprès de ses prospects ainsi que sur tout support de communication.

11.6 – Droit applicable, règlement des litiges et Juridiction compétente

Le présent contrat est régi par le Droit français. En cas de litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV et de la commande, le tribunal de commerce de Montpellier sera seul compétent de convention

expresse, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


SOLEM Service Communication - Photos et document non contractuels

MAJ le 22/12/2008

Documents

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