Cavalaire - PLU Sept. 2012

P R O J E T D E R È G L E M E N T E T D E Z O N A G E

V i l l e d e C a v a l a i r e s u r M e r - B u r e a u d ’ E t u d e s A U D E . U r b a n i s t e s - E r i c G i r o u d . P a y s a g i s t e

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Ces zones couvrent le centre ville et sa proche périphérie. Elles sont composées de bâtis denses, essentiellement des collectifs, et rassemblent les principaux commerces, services et équipe-ments publics.Dans ces zones, hormis dans la zone UAb, le projet de PLU en-tend favoriser les logements sociaux. Pour toute opération de plus de 750 m2 de surface de plancher, la réalisation de 20 % de logements sociaux sera imposée. Cependant, le COS sera dans ces cas majoré de 20 % (sauf dans la zone UA).

>> ZONE UA : CENTRE VILLE

Cette zone qui représente 15 hectares a fait l’objet d’une réflexion

architecturale dès le premier POS. Le projet de PLU reconduit

le plan masse qui encadre la constructibilité.

>> ZONE UAb : ZAC DU CENTRE VILLE

Elle couvre 6 900 m2. Elle est issue d’une procédure de Zone

d’Aménagement Concerté.

. COS : 2,3

. Hauteur : 19 mètres

>> ZONE UAc : PARKING DU CENTRE VILLE

Elle représente 2,3 hectares et est occupée par un complexe

sportif ainsi qu’un parking.

. COS : non réglementé

. Hauteur : non réglementé

>> ZONE UAd1 : RUE AUBANELElle représente 0,4 hectares.

. COS : 0,8

. Hauteur : 9,5 mètres

. Emprise au sol des constructions : 30 %

>> ZONE UAd2 : BD. PASTEURElle représente 2,4 hectares.

. COS : 0,6



. 20 % d’espace vert obligatoire

>> ZONE UB : AV. FRÉDÉRIC MISTRAL, AV. DES AL-LIÉS...Elle couvre 16,2 hectares.

. COS : 0,6




>> ZONE UF Elle représente environ 6 hectares répartis en plusieurs secteurs

correspondant à des parcelles communales qui sont destinées

à recevoir des projets d’intérêts généraux : logements sociaux,

équipements publics, équipements médicaux....

LES ZONES URBAINES DENSES

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Ce secteur correspond au centre ville qui se trouve dans le projet de PLU en zone UA, UAd1 et UId.

Il est assujetti à un plan masse imposant aux constructions des

L’objectif de ce plan masse est qu’à terme le tissu urbain est fait l’objet :

-blics

- d’une optimisation du foncier

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LE CENTRE VILLE ET SON PLAN MASSE



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Ces zones proches du centre ville sont occupées principalement par des immeubles et des copropriétés. Le projet de PLU recon-duit dans sa grande majorité les règles qui régissent ces secteurs.

Dans ces zones, le projet de PLU entend favoriser les loge-ments sociaux. Pour toute opération de plus de 750 m2 de surface de plancher, la réalisation de 20 % de logements sociaux sera imposée. Cependant le COS sera dans ces cas majoré de 20 %.

>> ZONE UC : CH. DES MANNES, AV. PIERRE RA-MEIL...Elle représente 20 hectares.

>> ZONE UCa : QUARTIERS PORTO DI MAR ET LA CHÊNERAIE Elle couvre 9,5 hectares.

>> ZONE UCb : COPROPRIÉTÉ LES MIMOSASElle représente 4,25 hectares.

Pour ces 3 zones :

. COS : 0,5 et 0,3




>> ZONE UCC : DOMAINE DE LA BAIE

Elle représente 1,65 hectares.

. COS : 0,5

. Hauteur : 14, 11.5 et 9 mètres


>> ZONE UCd : CAMPING DE LA BAIE

Elle couvre 5 hectares.

. COS : 0,4

>> ZONE UD : AV. DE ST RAPHAËL, AV. FRÉDÉRIC MISTRAL

Elle représente 9,8 hectares .

. COS : 0,5




LES ZONES URBAINES MOYENNEMENT DENSES

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Ces zones correspondent aux ZAC des Collières et de Frais Val-lon.

>> ZONE UZC : ZAC DES COLLIÈRES

>> ZONE UZF : ZAC DE FRAIS VALLON

LES ZONES URBAINES ISSUES DE PROCÉDURE DE ZAC

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LES ZONES URBAINES PEU DENSES

>> ZONE UEa : LA CARRADE, LES COLLIÈRES SUD, LE JAS, PIERRHUGUES.....

Elle représente 39 hectares.

. Superficie minimale des terrains fixée à 900 m2

. COS : 0,15




>> ZONE UEb : LA VIGIE, CAP CAVALAIRE....


. Superficie minimale des terrains fixée à 1 500 m2

. COS : 0,10




>> ZONE UEc : LA VIGIE, CAP CAVALAIRE....


. Superficie minimale des terrains fixée à 2 000 m2

. COS : 0,07




Ces zones correspondent aux quartiers rési-dentiels qui pour la grande majorité sont issus d’opérations de lotissements réalisées entre les années 60 et 70. A partir d’une étude paysagère, du schéma di-recteur des eaux pluviales et d’une analyse des accès et des réseaux, une gradation dans la densité est opérée par le projet de PLU.

>> ZONE UE : QUARTIERS LES MANNES, LA ROSERAIE, CROS DU MOUTON, L’HÔ-PITAL, LE MOULIN, L’EAU BLANCHE....


. COS : 0,2




Les Rigauds

l’Hôpital

les Pierrhugues

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>> ZONE UJ : LES CAMPINGS

Elle représente 17,2 hectares répartis en 4 campings : Bonpor-

teau, la Treille, du Cros du Mouton et Roux

. COS : 0,05


. Emprise au sol des constructions : 20%


>> ZONE UH : ZONE PORTUAIRE


. 12 000 m2 de SHON au maximum sur l’ensemble de la zone


. Les constructions doivent être bâties dans des secteurs

d’implantation spécifiques.

>> ZONE AUi : DE MALATRA


. COS : 0,2 et 0,15

. Hauteur : 5 et 7 mètres

. Les constructions doivent être bâties dans des secteurs

d’implantation spécifiques.

Ces zones correspondent aux secteurs dans lesquels sont ou pourront être implantées des activités économiques.

>> ZONE UI : PARDIGON, LES COL-LIÈRES SUD, ENTRÉE DE VILLE SUD, AV. DES ALLIÉS

Elle représente 12,1 hectares, répartie

en plusieurs secteurs en fonction de leur

destination.

. COS : 0,3

. Hauteur : fixée à 12, 8, 7 et 6 mètres en

fonction des quartiers.

. Emprise au sol des constructions : 90 et 50%


LES ZONES URBAINES A VOCATION ECONOMIQUELe port

Pardigon

Entrée de ville sud

Malatra

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Deux secteurs on été repérés dans le projet de PLU et seront destinés à recevoir, dans le cadre d’une opération d’ensemble, de l’habi-tat.

IL S’AGIT :

>> ZONE AUe DU JAS

Elle représente 1,98 hectares entre l’avenue

de la Castillane et l’allée de Porquerolles.

>> ZONE AUe DES RIGAUDS

Elle couvre 2 hectares au nord du chemin

de Rigaud.

Ces secteurs ont un règlement identique :

. Superficie minimale des terrains :

1 400 m2

. COS : 0,15




LES ZONES A URBANISER A VOCATION D’HABITAT

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8 P R O J E T D E R È G L E M E N T E T D E Z O N A G E

>> ZONE NA : PARDIGON, HAMEAUX DES COLLIÈRES ET DU DATTIER, LES RI-GAUDS, BONPOR-TEAU...

Elle représente 15 hectares

et couvre les parcelles

bâties en zone naturelle.

Seule une extension limitée

des constructions sera

autorisée.

>> ZONE NC

Elle représente 0,25

hectare et correspond au

théâtre de verdure de la

plage de Pardigon.

>> ZONE NF

Elle couvre 9,4 hectares au niveau du

domaine Foncin où le conservatoire du

littoral à un projet d’écosite.

>> ZONE NL


Dans cette zone seuls sont autorisés certains

aménagements légers :

cheminement piéton, poste d’observation,

poste de secours, aménagement nécessaire

aux activités pastorales...

>> ZONE NP

Elle couvre 63 hectares sur les plages

et la bande cotière.

>> ZONE NQ

Elle représente 7,2 hectares et

correspond au centre équestre.


. COS : 0,05

. Emprise au sol des

constructions : 15 %

>> ZONE NT

Elle représente 0,84 hectare d’un secteur

du lotissement artisanal de Malatra où seuls

sont autorisés les dépots, le traitement et le

recyclage de matériaux inertes...

>> ZONE N : DATTIER ET PARDIGON

Elle représente 14 hectares de parcelles bâties

en zone naturelle située à proximité de la mer.

Quelques utilisations et occupations du sol y

sont autorisées, sous réserve de satisfaire aux

dispositions de la loi littoral.

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PRÉSERVATION DU PATRIMOINE BÂTI

Dans le POS en vigueur une quinzaine de constructions sont repérées en rai-son de leur qualité architecturale.

préserver l’ensemble des constructions et certains parcs qui présentent une va-leur architecturale particulière.

16- Villa Oasis

17- Villa, avenue des Rigauds

18- La Bagatelle et son parc

19- Les Sources et son parc

20- Le Vieux Mas

21- Le Clos des Violettes

22- Le Castel Haussman

23- Les Mattiottes

24- Villa Ambassadrice

25- Le Grand Largue et son parc

26- La Chapelle de Pardigon

27- La Ferme de la Carrade

28- Villa dans le quartier St Ferreol

29- Le Hameau des Collières

30- La ferme des Collières

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Légende :

Villa

Villa et parc

Maison Foncin Chapelle de Pardigon

Hameau des Collières

Ancienne Gare

Cap Saint Pierre

Les Mattiottes

Le castel Haussman

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1- Villa du Préfet Daustreme

2- Maison Foncin

3- Villa dans le quartier de Bonporteau

4- Propriété de Sir John Eliott

5- Villa Omolmeda

6- Villa, allée Corail

7- Copropriété la Crête

8- Villa Tao-Taï et son parc

9- Villa les Charmettes

10- Le Beau Tertre

11- La Tour Blanche

12- Villa Suzanne Rose et son jardin

13- Ancienne gare des chemins de fer

14- Villa Cap Saint Pierre

15- Villa le Gourbi et son parc



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NLes documents de zonage du PLU font appa-

raître :

- Les emplacements réservés aux voies et ou-

vrages publics, aux installations d’intérêt général

et aux espaces verts, en précisant leur destina-

tion et les collectivités, services et organismes

- Les emplacements réservés en application du

b de l’article L. 123-2 en vue de la réalisation,

dans le respect des objectifs de mixité sociale,

de programmes de logements en précisant la



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LES EMPLACEMENTS RÉSERVÉSN° Destination Plate-forme Localisation

1Aménagement des abords de la RD 559 et création d’un

carrefour à hauteur de la route du Docteur PardigonDépartement 24 m 11 210 m2 De la rue du Docteur Pardigon jusqu’au Moulin

2 Création d’un équipement public Commune 300 m23 Elargissement de l’Av. des Alliés Département 18 m 3 690 m2 Du rond-point de Bonporteau au rond point de St Exupéry

4 Elargissement de la RD 559 Département 11 mDe la limite Ouest de l’agglomération à la limite communale avec le Rayol

Canadel

7 Aménagement d’une piste cyclable DépartementExistante +

hors ligne32 480 m2 Depuis le tunnel du Dattier à la limite communale avec le Rayol Canadel

13 Amélioration de croisement Commune 10 m 373 m2 Sur le Bd. De l’Eau Blanche à la hauteur du ruisseau

15 Elargissement avenue des Collières Commune 10 m De l’intersection avec la RD 559 au lotissement communal des Collères

15bElargissement avenue des Collières avec acquisition de la

voieCommune 10 m 978 m2 A la hauteur des parcelles AI 422 et 423

16 Elargissement du Ch. des Collières Commune 8 m Du lotissement communal des Collières jusqu’au hameau des Collières17 Création d’une jonction Commune 312 m2 De l’Av. des Geais à la ZAC de Frais Vallon

22Elargissement route du Docteur Pardigon et création d’une

voie cyclableCommune 12 m

De la limite de la Croix Valmer jusqu’à l’intersection avec la RD 559

24 Aménagement d’un sentier du littoral Commune 4 m 9 613 m2 De la limite de la Croix Valmer jusqu’à l’intersection avec la RD 559

30 Elargissement de l’impasse des Vivards Commune 6 m De la Rue des Maures à la parcelle AK 71

31 Acquisition de voie Commune Existante 380 m2 Virage de l’Av. du Jas, parcelle AK 680

34 Elargissement Rue Rameil et Av. Gabriel Péri Commune 250 m2 Parcelles 106 et 108 pour partie

35 Elargissement Av. Alphonse Daudet Commune 12 m Rue A. Daudet - parcelles 299, 294, 295, 296, 297 et 39236 Création d’une jonction Commune 455 m238 Elargissement de l’Av.et du Ch. des Rigauds Commune 8 m Du Bd. De France jusqu’en haut39 Elargissement de l’Av. de la Castillane Commune 10 m Du croisement avec l’Av. du Jas jusqu’au niveau de la rue de la Pépinière47 Création d’une voie publique par acquisition Commune Existante Avenue Gambetta48 Création d’une voie publique par acquisition Commune Existante Avenue Léon Blum49 Elargissement de la Rue du 15 août 1944 Commune 7 m 800 m2 De l’Av. Lyautey à l’Av. Daudet 54 Création d’une voie Commune 8 m 1 732 m2 Depuis la Rue Jean-Jacques Rousseau jusqu’à l’Allée Deï Fado

61 Elargissement de voie Commune 8 m Av. de la Vigie, de la parcelle AN 239 à la parcelle AN 890

64b Elargissement et acquisition de l’Av. Pasteur Commune 18 m De l’Av. des Alliés à la Rue de la Baie

64c Acquisition et élargissement du bas de la Rue de la Baie Commune 10 m Du Bd. Pasteur jusqu’à la parcelle AM 425

65Elargissement Av. Pierre et Marie Curie en partie Sud plus

deux pans coupés à son extrémitéCommune 10 m De la parcelle AN 160 à l’Av. de la Vigie

66 Elargissement de la Rue de la Bergerie Commune 8 m De la Rue des Mimosas à la Rue du Cap67 Création d’une voie publique par acquisition Commune Existante Rue des Cigales72 Acquisition de la rue de Verdun Commune Existante 1 780 m2 Rue de Verdun - parcelle AM 79075 Création d’une voie publique par acquisition Commune Existante Voie d’accès à la ZAC des Collières77 Elargissement de la Rue Aubanel Commune 8 m De l’Av. Pierre et Marie Curie jusqu’à l’aplomb de la Rue Roumanille78 Aménagement d’un Ch. Piéton avec acquisition Commune 4 m De l’Av. Maréchal Lyautey à la ZAC centre-ville – Parcelles AN 431 et 43279 Elargissement Rue Bizet Commune 10 m De l’Av. du Maréchal Lyautey à l’Av. des Alliés

81 Elargissement de voie et aménagement de trottoir Commune 10 m Rue Pierre et Marie Curie

85 Amélioration du carrefour Commune 253 m2 Angle de l’Av. Ravel et le Ch. Des Pierrugues

86Création d’un parc de stationnement et d’un espace libre

publicCommune 5 130 m2 Lieu-dit Pardigon

87Créations d’équipements publics, de logements sociaux et

d’un parc de stationnementCommune 1 860 m2

Rue Alphonse Daudet

90Création d’équipements publics et / ou de logements sai-

sonniersCommune 1 730 m2 Parcelle AI 586, au-dessus des tennis municipaux

91 Création d’une aire de stationnement paysager Commune 14 200 m2 Lieu-dit Pardigon

96Aménagement d’un espace vert public et d’un point d’ac-

cueil touristiqueCommune 1 500 m2

Entrée de ville Ouest

98 Création d’un réservoir et sa voie d’accès SIDECM 3 600 m2 Surplombant le lotissement de la Langaste

99 Création d’un réservoir et de la voie d’accès SIDECM 4 060 m2 Lieu-dit La Colline

100 Création de logements sociaux et d’équipements publics Commune 2 500 m2 Av. Gambetta

101Création d’équipement publics, de logements sociaux et

d’un équipement hôtelierCommune 3 310 m2 Camping des Canissons et parcelles AN 772 et 52

106 scolaire, parking, équipement à vocation sanitaire et so- Commune 3 820 m2 Parcelles AM 16, 510, 511 et 512

107 Création d’un espace public Commune 85 m2 Av. Maréchal Lyautey, parcelle 368

108 Elargissement d’un chemin Commune 5 , 6 m Chemin du Cros du Mouton

109 Elargissement de l’Allée des Bains Commune 10 m Centre ville

110 Création d’un accès à la mer Commune 300 m2 Av. des Eucalyptus

112 Création d’une zone d’activités artisanales Commune 12 810 m2 Camping Roux

114Aménagement du carrefour du Ch. De la carrière avec l’Av.

du Jas et élargissement du cheminCommune 8 m Quartier du Jas

115Aménagement du carrefour giratoire entre les Av. de la Cas-

tillane et du JasCommune 820 m2

Quartier du Jas

116 Création d’un parking Commune 800 m2 Résidences le Grand et le Petit Pavois

117 Acquisition et aménagement du ruisseau de la Castillane Commune 2 x 2 m 167 m2Rue des Maures, parcelles AL 933 et 1412 - Copropriétés le Luzon et le Gal-

lia118 Aménagement du ruisseau de la Castillane Commune 120 m2 Rue du Bois Joly, parcelle AK 29

119 Acquisition et élargissement du ruisseau de la Castillane Commune 340 m2 Av. Frédéric Mistral, parcelle AM 515 - Copropriété les Iris

120 Dévoiement du ruisseau du Rigaud Commune 1 m 203 m2 Façade Est du camping de la Treille

121 Création d’un bassin d’écrêtement Commune 6 000 m2Entre l’av. des Fauvettes et l’av. de l’Eau Blanche - parcelles AH 40, 41, 99

et 149

122Acquisition et aménagement d’un fossé au niveau du ruis-

seau des CollièresCommune 1,5 m 105 m2 Entre l’av. de St Raphaël et le littoral, parcelles AK 163, 164, 165, 166, 167

Documents

Cavalaire - PLU Sept. 2012