CCRAT 2011CCRAT 2011COL CICHOWSKI , Bureau réserve de la DRHAT

le 3 décembre 2011

CONTEXTE

Dernière phase de la manœuvre RH ; près de 4500 réservistes déjà concernés entre 2009 et 2011.

Etudes et travaux menés en interarmées et au niveau de l’armée de terre pour une «rénovation de la réserve militaire» en termes d’emploi, d’organisation, de gestion et de formation.

Objectif 2012 : constituer et entretenir une réserve opérationnelle d’emploi

atteinte des objectifs en effectif recrutement finalisation manœuvre RH optimisation nouvelle gouvernance RH/réserve

LA GESTION DE LA RÉSERVELA GESTION DE LA RÉSERVE

Situation de la réserve 2011-2012

Montée en puissance des effectifs Manœuvre RH

Nouvelle gouvernance RH des réserves

Nouvelle gouvernance Problèmes rencontrés

Actions au profit de la réserve

Limites d’âge Avancement d’échelon Equivalence diplômes réserve/active Compensation des astreintes

Chantiers et études en cours

MONTÉE EN PUISSANCE DES EFFECTIFS

2010 2011 2012 2013 2014 2015

19 900 20 300 20 700 21 100 21 500 22 000

Objectifs annuels de montée en puissance des ESR (Terre)Objectifs annuels de montée en puissance des ESR (Terre)

NB : en 2015 - 18 408 BOP 178 11 C - 3 592 hors BOP

NB : en 2015 - 18 408 BOP 178 11 C - 3 592 hors BOP

OBJECTIF de RECRUTEMENT 2012

ETATS-MAJORS

80 %80 %

UNITESNON

RESTRUCTUREES

75 %

UNITES RESTRUCTUREES

60 %

Objectif global 2012 : 20 700 réservistes sous ESR.

Effort sur les volontaires issus de la société civile, jeunes sous-officiers et EVAT quittant le service actif.

Taux minimum de réalisation des effectifs/DO au 31 décembre 2012 pour les formations placées sous commandement du CFT :

Objectif global 2012 : 20 700 réservistes sous ESR.

Effort sur les volontaires issus de la société civile, jeunes sous-officiers et EVAT quittant le service actif.

Taux minimum de réalisation des effectifs/DO au 31 décembre 2012 pour les formations placées sous commandement du CFT :

RO1 Effectifs réalisés par catégorie par rapport à la RO1 Effectifs réalisés par catégorie par rapport à la ciblecible

2009

2010 2011

Effectifs globaux

MDR

SOFF

OFF

≈≈

EFFECTIFS DE LA RO1 DU BOP 178 11C ET HORS BOP AU EFFECTIFS DE LA RO1 DU BOP 178 11C ET HORS BOP AU 30/11/201130/11/2011

Taux de réalisation des effectifs de la RO1 BOP terre au Taux de réalisation des effectifs de la RO1 BOP terre au 30/11/201130/11/2011

RECRUTEMENT / PERTE - ROPS1 RECRUTEMENT / PERTE - ROPS1 2010/20112010/2011

217233

208

313

205

162173

188 176

134

233

278270

294

180

226 216

302

236 221

PERTE

PERTE

220

253

326339

22532253

2539

2539

20772077

2546

2546

Cumul novembre 2011RECRUTEMEN

T

RECRUTEMENT 331

97

177

353

105

158

302

164

308

160

205

166

Cumul novembre 2010

Cumul novembre 2010

Cumul novembre 2011

150

282

225

174

58

137

152

108

Afin de préserver les effectifs, faire évoluer la ressource vers la maquette de manière progressive et pragmatique. Traitement des réservistes à l’instar de l’active :- mise en place d’un officier référent au BRES ;- visites dans les formations restructurées (2 fois dans l’année) ; - dialogue permanent avec les acteurs RH et les administrés.

Taux de conservation moyen des effectifs dans les organismes restructurés :- 2010 : 75 %- 2011 : 74 %

EXECUTION DE LA MANŒUVRE RH

Impact quantitatif des restructurations

2010 335 375 690 1400

2012 OFF S/OFF MDRR TOTAL

Unités fermées 25 70 94 189

Unités transférées 69 111 164 344

Unités réorganisées 33 96 87 216

TOTAL 127 277 345 749

2009 185 240 375 800

2011 633 702 801 2136

COMPARAISONCOMPARAISON

PREVISIONS 2012

IMPLANTATION des UER

UIR

USR

USR transférée en 2012 (origine)

USR transférée en 2012 (destination)

AdT absente du département (CIRFA au maximum)

Département sans UER

UIR transférée en 2012 (destination)

UIR transférée en 2012 (origine)

Dissolutions Transferts Réorganisation de la composante réserve

2009 12° RA : 2UIR 41° RT : 1UIR 57° RA : 1 UIR 601° RCR : 1 USR

2° RH : 1 UIR

16° BC :1UIR sur BITCHE en avance de phase 6° RCS : 1 USR CIRCU 2° RH : 2 UIR

2010

18° RT : 2UIR 2° RG : 1UIR 22° BIMA : 1UIR 1° RG : 1USR 5° RG : 1 USR + 1 UIR

RMT : 2 UIR

Transfert USR FRT sur 3°RG Transfert USR TVX VF sur 19°RG détachement Mourmelon Transfert UIR 22°BIMA sur 6°RG

2011

519°RT : 1USR 42°RT : 2 UIR 16°GA : 1 UIR 8° RT : 1 UIR 43° RI : 1 UIR 526° BT / 1 USR 57° BI : 1 UIR

503° RT : 1 USR 13° RDP : 1 USR

Réorganisation des EM/RT en EMSD Mise en œuvre des GSBdD Réorganisation des USR de la maintenance 3° RH : création UIR (ex 2° RG) 519° GTM : création USR

2012 à

2014

517° RT : 1 USR 402° RA : 1 UIR 8° RA : 1 UIR (2013 ?)

1° RAMA : 1 USR 7° BCA : 1 UIR

Transfert UIR 33° RIMa sur GT Proterre Martinique Transfert UIR 41° BIMa sur GT Proterre Guadeloupe Transfert UIR RIMAP P sur GT Proterre Polynésie

LES RESTRUCTURATIONS DES UER (2009-2014)

FE

B.RES

GSBDD(OA)GSBDD(OA)

Mémento RH des Formations embaséesN° 601694/DEF/RH-AT/CCB/CB du 27 avril 2011

CPCSCPCS CFTCFT

Directive RH du CPCS (en cours de rédaction)

Directives budgétaire et plan d’action OPS 2011

DUG 2011

Equipe RRH(1/3/1)

Equipe RRH(1/3/1)

SAPSAP

NOUVELLE GOUVERNANCE RH DE LA RESERVE

PROBLÈMES RENCONTRÉSPROBLÈMES RENCONTRÉS

CONSTAT

- équipe RRH des FE réduite à 1/3/1- pas de traitant identifié réserve- problèmes constatés en termes de : recrutement, souscription et renouvellement de contrat, orientation et mise en formation, avancement et décoration, administration (solde, FD).

Piste de réflexionOutre la fonction de conseiller technique réserve du chef de corps, l’OAR doit s’impliquer dans le recrutement (avec les CIRFA) et la RH de commandement (orientation, mise en formation, notation, avancement) de même que les CDU d’UER.Actualisation du programme de formation à l’ESORSEM

ALM des réservistes est celui militaires d’active de même grade augmenté de 5 ans. Celui des MdR/R reste fixé à 50 ans.

Décret n°2011-754 du 28 juin 2011 relatif au relèvement des limites d’âge : application des mesures transitoires aux réservistes

Mise en œuvre :- traitement automatisé dans Concerto pour la mise à jour des ALM

- durée supplémentaire : fonction de l’année au cours de laquelle était atteinte la LA pour les réservistes : du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : + 4 mois du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 : + 8 mois du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 : + 12 mois du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 : + 16 mois du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 : + 20 mois à partir du 1er janvier 2016 : + 24 mois

- renouvellement de contrat : avenant si < 12 mois ; autorisation DRHAT nouveau contrat si >=12mois

Impact avancement d’un an annoncé par 1er ministre ?

ACTIONS AU PROFIT DE LA RÉSERVEACTIONS AU PROFIT DE LA RÉSERVE : LIMITES D’AGE

Deux notes de référence :

- n°486106/DEF/RH-AT/RESERVE/CDB du 1er juin 2010;- n° 486069/DEF/RH-AT/RESERVE/CDB du 1er juin 2010.

Deux dates de référence :

- 1er janvier 2008 pour les officiers sous contrat au 31 décembre 2007- 27 octobre 2009 pour les sous-officiers et MDR sous contrat au 26 octobre 2009.

Trois temps dans la manœuvre :

- 1er temps : point de situation OFF 1er décembre 2010;- 2eme temps : point de situation S/OFF et MDR 1er juin 2011 ;- 3ème temps : point de situation MDR au 15 décembre 2011.

AVANCEMENT D’ECHELON DE SOLDE

Modification du code de la défense (DRHMD, EMA) seuil d’activité pour notation : passage de 5 jours à 10 jours délégation de l’homologation des contrats ESR aux

commandants de formation administrative résiliation facilitée si non activité

RO 2 passage astreinte à 2 ans au lieu de 5 ans ; nouvelles modalités de rappel et d’emploi.

Création 4 (5 ?) UER en ZT IDF A/C 2012

Nouveau concept d’emploi de la réserve (chantier réserve 2011-2012 piloté par l’EMAT) : plus d’OPEX ou MCD (décision EMAT) ; recentrage des missions sur le TN.

ETUDES EN COURS

TRAVAUX EN COURS

DECORATIONS :

MM : les citations exigées actuellement excluent de fait les réservistes opérationnels ; seul le BCAAM peut présenter des candidats.

LH : le faible nombre de décorés résulte de la nécessité être cité ou d’occuper un poste à responsabilité, en plus d’être chevalier ONM et MDN or ou MSMV or. A défaut réorienté vers l’ONM.

ONM : récompense les services distingués au titre des services rendus à la nation, notamment par le lien armée-nation pour les réservistes.

VOLUME TA 2011 :

Officiers de réserve : ≈ - 10 % par rapport à 2010 (315)

Sous-officiers de réserve : ≈ au tableau 2010 (269)

Diffusion prévue : 1ère quinzaine de décembre

QUESTIONS ?QUESTIONS ?QUESTIONS ?QUESTIONS ?