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1 OPERATION : Boulangerie ST MARTIN EN VERCORS Le Village 26420 ST MARTIN EN VERCORS CCTP DES LOTS N°09 MENUISERIE METALLIQUE / EXTERIEURE SERRURERIE SOMMAIRE CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES CHAPITRE II - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR CHAPITRE III - DONNEES GENERALES DE BASE CHAPITRE IV - DESCRIPTIF GENERAL DES TRAVAUX CHAPITRE V - DESCRIPTIF PARTICULIER DES TRAVAUX A EXECUTER SERRURERIE CHAPITRE VI - DESCRIPTIF PARTICULIER DES TRAVAUX A EXECUTER MENUISERIE EXTERIEURE DATE : Mars 2012

CCTP DES LOTS N°09 MENUISERIE METALLIQUE / · PDF fileN°09 MENUISERIE METALLIQUE / EXTERIEURE SERRURERIE ... * DTU 32.1 Travaux de constructions métalliques pour le bâtiment -

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    OPERATION :

    Boulangerie ST MARTIN EN VERCORS

    Le Village

    26420 ST MARTIN EN VERCORS

    CCTP DES LOTS

    N09 MENUISERIE METALLIQUE / EXTERIEURE

    SERRURERIE

    SOMMAIRE

    CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES

    CHAPITRE II - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR

    CHAPITRE III - DONNEES GENERALES DE BASE

    CHAPITRE IV - DESCRIPTIF GENERAL DES TRAVAUX

    CHAPITRE V - DESCRIPTIF PARTICULIER DES TRAVAUX

    A EXECUTER SERRURERIE

    CHAPITRE VI - DESCRIPTIF PARTICULIER DES TRAVAUX

    A EXECUTER MENUISERIE EXTERIEURE

    DATE : Mars 2012

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    CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES

    ARTICLE 101 - OBJET DU DEVIS DESCRIPTIF

    Le prsent descriptif particulier rgle les conditions d'excution des travaux constituant le lot

    n 09 Menuiserie Mtallique Extrieure Serrurerie.

    L'excution des travaux dus par l'entreprise devra tre conforme :

    - aux normes franaises AFNOR

    - aux recueils des lments utiles l'tablissement et l'excution des projets et marchs de

    btiment en FRANCE R.E.E.F.

    - aux cahiers du Centre Scientifique et Technique du Btiment, CSTB

    - aux documents techniques unifis DTU

    ARTICLE 102 - ECHELONNEMENT DES TRAVAUX

    L'avancement des travaux devra suivre imprativement le planning tabli pour cette opration.

    L'Entrepreneur se conformera au Chapitre III du Cahier des Charges Particulires rglant les

    problmes de dlais. Il pourra tre demand l'Entrepreneur de traiter tel ou tel ouvrage

    suivant l'avancement des travaux des autres corps d'tat en avance sur le planning et ce, sans

    pouvoir arguer de la date figurant sur le planning. Il est rappel pour mmoire que les dates

    Portes au planning sont des dates limites.

    L'entrepreneur, lors de sa remise des prix, devra fournir au Matre d'Oeuvre un planning fixant

    les dures d'intervention. Ces dures donnes n'auront aucun caractre contractuel et pourront

    tre remanies par le Matre d'Oeuvre pour tre excutes dans le contexte de l'ensemble de la

    ralisation de l'opration.

    ARTICLE 103 - LIMITE DES PRESTATIONS

    La limite des prestations dues par le prsent lot sera dfinie sur le plans dont la liste est dcrite

    l'Article 106.

    En gnral, tout ce qui n'est pas dcrit dans la prsente pice crite est sur les plans joints.

    L'Entrepreneur doit tous les ouvrages mme non dcrits dans le prsent document, mais qui

    sont ncessaires la complte et parfaite excution des travaux.

    L'offre remise tant un forfait, le devis devra donc comporter tous les ouvrages du lot faisant

    l'objet du prsent devis.

    ARTICLE 104 - PLANS D'EXECUTION ET NOTICES

    Les plans joints au prsent descriptif sont consultatifs et ont pour but de dfinir les ensembles

    construire ou l'implantation gnrale du matriel mettre en place. Ils sont considrer

    comme des plans guides ayant pour but de dfinir une disposition gnrale des installations

    raliser.

    L'Entrepreneur tablira sous sa responsabilit les plans dtaills qu'il jugerait ncessaires

    l'excution de ses travaux et effectuera sous sa propre responsabilit tous les calculs qu'il

    jugerait ncessaires aux constructions et aux installations.

    Toutefois, ces documents seront soumis l'approbation du Matre d'Oeuvre, avant excution.

    A la rception, l'Entrepreneur fournira les plans, schmas, croquis, notices de calculs, de

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    fonctionnement et d'entretien, ayant trait son propre lot.

    ARTICLE 105 - OBJET DU LOT

    Le prsent lot comprend tous les travaux ncessaires au complet achvement des ouvrages,

    tels que dfinis sur les plans fournis au dossier d'appel d'offres. \\objet\\

    ARTICLE 106 - LISTE DES PLANS RELATIFS AU LOT :

    Plans

    n 10 PLAN DE MASSE

    n 11 PLAN COUPE DE PRINCIPE

    n 12 PLAN FACADES PROJET

    n 13 VUE EN PLAN PROJET

    n 14 VUE EN PLAN RESEAUX PROJET

    n 15 FACADES ETAT DES LIEUX

    n 16 VUE EN PLAN ETAT DES LIEUX

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    CHAPITRE II - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR

    ARTICLE 201 - GENERALITES

    Le titulaire du prsent lot devra se conformer scrupuleusement au dossier de plans et au

    descriptif des travaux, objet des Chapitres IV et 5.

    Pour chaque subdivision des travaux, son offre comportera une nomenclature dtaille des

    diffrents matriaux employs, avec, en regard de ceux-ci, leur mtr et leur prix unitaire.

    Le titulaire du prsent lot sera considr comme une entreprise part entire et devra se

    conformer aux pices crites constituant le march et aux pices crites se rapportant

    l'organisation du chantier, soit :

    - Cahier des Clauses Administratives Particulires (C.C.A.P.)

    - Cahier des Charges Techniques Particulires (C.C.T.P.)

    - Cahier des Charges Gnrales (C.C.G.)

    - Cahier des Clauses Gnrales applicables aux travaux de btiment faisant l'objet des marchs

    privs (Norme AFNOR P 03001 Avril 1989) ci-aprs dsign C.C.G.

    ARTICLE 202 - FOURNITURE DES MATERIAUX ET DES APPAREILS

    Celle-ci sera scrupuleusement conforme en marque et en rfrence celle mentionne sur le

    devis descriptif que l'entreprise aura remis lors de sa soumission.

    Aucune modification ne sera accepte aprs la passation du march, sans accord pralable

    crit du Matre d'Oeuvre, savoir :

    ART-CAM Architectures

    1, rue du 35me

    Rgiment dAviation

    ZAC du Chne Parc Gounod

    69 500 BRON Tl. 04 72 37 97 60. Fax : 04 72 15 03 59

    et reprsent par Sbastien CHAPUT

    INGECAM

    1, rue du 35me

    Rgiment dAviation

    ZAC du Chne Parc Gounod

    69 500 BRON Tl. 04.72 37 97 60. Fax : 04 72 15 03 59

    et reprsent par Eric BOIREAU.

    La conformit du matriel et des matriaux s'entend :

    - dans les dimensions stipules sur le devis de base de l'entreprise

    - dans la nature des matriaux et matriels pralablement dfinis dans ce mme devis

    - dans la nature des couleurs, coloris, teintes et nuances choisis

    - dans les rsultats obtenus lors des essais ayant pour but de contrler les performances

    annonces par les constructeurs ou les fournisseurs.

    A noter que les matriaux utiliss dans la construction de matriel devront rpondre aux

    prescriptions des normes de scurit ayant trait la construction et l'amnagement des

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    btiments et suivant leur classement.

    Toute drogation cette rgle entranera la responsabilit exclusive du titulaire du prsent lot

    et le remplacement, ses frais, de tout le matriel non recevable.

    A noter galement que de ce fait, il prendra sa charge tous les frais de pertes d'exploitation,

    qui pourraient tre directement lis de tels incidents.

    ARTICLE 203 - EMBALLAGE DU MATERIEL

    Le titulaire du prsent lot aura sa charge, tous les frais incombant au conditionnement et

    l'emballage de ses matriaux ou de son matriel objet de sa fourniture, afin d'assurer ceux-ci

    un transport correct et dans de bonnes conditions.

    ARTICLE 204 - CHARGEMENT ET TRANSPORT

    Le chargement et le transport de l'ensemble de la fourniture seront inclus dans le montant de la

    prsente soumission.

    Le matriel voyagera sous la responsabilit exclusive du fournisseur titulaire du prsent lot.

    Tout retard sur le chantier ne saurait tre excuse par un quelconque motif d au transport,

    pannes de vhicules, grves, accidents, conditions mtorologiques, etc...

    ARTICLE 205 - DECHARGEMENT SUR LE SITE

    Le dchargement sur le site sera excut sous la responsabilit exclusive du titulaire du

    prsent lot.

    Celui-ci assurera notamment la rception de son matriel sur le lieu de son implantation.

    Il aura notamment sa charge le choix et l'utilisation des moyens de manutention ncessaires

    aux oprations de dchargement.

    ARTICLE 206 - SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE DE SON MATERIEL

    Le matriel ainsi achemin sera stock sous la responsabilit exclusive du titulaire du prsent

    lot.

    Celui-ci ne saurait en aucune manire exiger des mesures particulires quant la fermeture

    des locaux mis sa disposition et assurera ses frais, le gardiennage de ses installations et de

    son matriel, jusqu' la rception de ceux-ci.

    ARTICLE 207 - MISE EN OEUVRE ET MONTAGE DE LA FOURNITURE

    Le titulaire du prsent lot aura sa charge tous les travaux ayant trait la manutention

    ncessaire la construction ou au montage des matriaux ou appareils, objets de ses travaux.

    Ce poste comprendra notamment toutes les sujtions ncessaires pour mener bien ces

    oprations, c'est dire :

    - le traage au sol ou en lvation des implantation en fonction des plans d'excution qu'il aura

    labors

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    - la fourniture de l'outillage appropri ces oprations

    - la fourniture des appareils spcifiques , matriels ou engins, ncessaires la ralisation de

    ses travaux.

    ARTICLE 208 - EVACUATION DES EMBALLAGES ET NETTOYAGE DU

    MATERIEL AVANT RECEPTION

    Le titulaire du prsent lot aura sa charge l'vacuation de tous les emballages ayant servi

    l'acheminement et la protection de sa fourniture des lments de matriaux, les appareils et

    d'une faon gnrale, les parties de l'installation entrant dans la ralisation des travaux du lot

    considr, seront nettoys par le titulaire du prsent lot, avant la rception