Chapitre 4 Travaux d’inventaire et établissement des ...coursabrun.typepad.fr/files/...4-partie-1--2-diapos-couleur.pdf · 2 3 Inventaire « Toute entité contrôle, au moins une

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Chapitre 4Travaux d’inventaire et

établissement des comptesannuels

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Première partie :Les enregistrements d’inventaire

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Inventaire

« Toute entité contrôle, au moins une fois tousles douze mois, les données d’inventaire.L’inventaire est une relevé de tous leséléments d’actif et de passif, au regarddesquels sont mentionnés la quantité et lavaleur de chacun d’eux » (PCG 410-8)

« Le bilan, le compte de résultat et l’annexe quiforment un tout indissociable, sont établis à laclôture de l’exercice au vu desenregistrements comptables et de l’inventaire(PCG 130-01)

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L’inventaire source d’informations

Les travaux d’inventaire conduisent à laconnaissance :

- du patrimoine à une date donnée, cellede l’inventaire, c’est-à-dire à la clôture del’exercice- des résultats générés par l’activité del’entreprise pendant une période donnée,c’est-à-dire au cours de l’exercice.

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L’image fidèle, gage de fiabilité desinformations

Cette image fidèle est notamment permisepar:

- Le redressement des comptes : ils’agit de prendre en compte desévènements ou des situations pourmodifier certains comptes et les rendreconformes à la réalité économique

- L’autonomie de l’exercice : il s’agitd’imputer à un exercice toutes les chargeset les produits de cet exercice maisuniquement ceux-ci

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Plan des opérations d’inventaire

Il comprend :

- L’inventaire physique des éléments dupatrimoine

- L’enregistrement des écritures ditesd’inventaire

- L’établissement des documents de synthèse

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1. Les enregistrements relatifs auxamortissements

1.1Actifs amortissablesUn actif amortissable est un actif dont l’utilisation

par l’entité est déterminable, c’est-à-dire limitéedans le temps.

Cette limitation peut résulter :- De critères physiques (usure)- Techniques (obsolescence)- Juridiques (durée de protection légale)

Si plusieurs critères interviennent, on retient la duréela plus courte

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Exemple- Une machine dont la durée de vie

« physique » est de 10 ans mais quideviendra obsolète au bout de 5, devraêtre amortie sur 5 ans

- Un brevet d’invention sera amorti sur ladurée de protection légale qu’il confère

- L’utilisation d’un terrain ou d’un droit aubail ne sont pas déterminables. Il s’agitd’actifs non amortissables

Exemple- Une machine dont la durée de vie

« physique » est de 10 ans mais quideviendra obsolète au bout de 5, devraêtre amortie sur 5 ans

- Un brevet d’invention sera amorti sur ladurée de protection légale qu’il confère

- L’utilisation d’un terrain ou d’un droit aubail ne sont pas déterminables. Il s’agitd’actifs non amortissables

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1.2 Amortissement

« L’amortissement d’un actif est la répartitionsystématique de son montant en fonctionde son utilisation probable » (PCG 322-1).

Le montant amortissable est réparti selon lerythme de consommation des avantageséconomiques attendus de l’utilisation de l’actif.

(Définition introduite par le règlement CRC 2002-10)

Des textes particuliers (de nature fiscale)autorisent par ailleurs la comptabilisationd’amortissements dérogatoires qui necorrespondant pas à l’objet normal del’amortissement (PCG 322-2)

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1.3 Plan d’amortissement

Il s’agit de la traduction comptable de larépartition de la valeur amortissable d’unactif selon le rythme de consommation desavantages économiques attendus (PCG322-1-3).

1.3.1 Base amortissableIl s’agit de la valeur brute de l’actif diminuée

de sa valeur résiduelle (montant, net descoûts de sortie prévus, qu’une entrepriseobtiendrait en cédant le bien en find’utilisation)

Rque : La valeur résiduelle n’est prise en compte que si elle est significative etmesurable. Elle n’est pas pris en compte pour le calcul des amortissementsfiscaux

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1.3.2 Durée d’amortissement- Il s’agit de la durée réelle d’utilisation du bien

par l’entreprise compte tenu :- De la nature du bien lui-même- De l’utilisation envisagée par l’entreprise

Les durées d’usage de référence del’administration fiscale ne peuvent être utiliséespour le calcul de l’amortissement comptable quepar les PME (PCG article 332-4-5).

Critères à respecter (2 parmi les 3 suivants :Total bilan < 3 650 000 €, CA < 7 300 000 €, nb

salariés < 50)

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Principales durées d’usage retenues parl’administration fiscale

- Bâtiments commerciaux : 20 à 50 ans- Bâtiments industriels : 20 ans- Matériel et outillage : 5 à 10 ans- matériels de bureau : 5 à 10 ans- Matériel de transport automobile : 4 à 5

ans- Mobilier : 10 ans

Principales durées d’usage retenues parl’administration fiscale

- Bâtiments commerciaux : 20 à 50 ans- Bâtiments industriels : 20 ans- Matériel et outillage : 5 à 10 ans- matériels de bureau : 5 à 10 ans- Matériel de transport automobile : 4 à 5

ans- Mobilier : 10 ans

-Si la durée d’utilisation est > à cette durée de référence, les annuitésfiscales sont supérieurs aux annuités comptables qui doivent donc êtrecomplétées par des amortissements dérogatoires

- Dans le cas inverse, des réintégrations doivent être effectuées au résultatcomptable pour le calcul du résultat fiscal

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1.3.3 Annuité d’amortissement et Valeur nettecomptable

- L’annuité d’amortissement est le montant del’amortissement annuel résultant de la duréefixée et de la méthode d’amortissement choisie.Elle correspond à la dotation aux amortissementcomptabilisée en charges

- La valeur nette comptable : c’est la différence,pour une année donnée, entre la valeur brutede l’immobilisation et le cumul des annuitésd’amortissement

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1.3.4 Méthodes d’amortissement

- Le mode d’amortissement retenu doit donner uneestimation satisfaisante du rythme deconsommation des avantages économiquesattendus de l’actif et appliqué à tous les actifsde même nature ayant des conditionsd’utilisation identiques. L’amortissement peutainsi être réalisé sur la base d’unités d’œuvre(kilomètres parcourus, nb de piècesfabriquées…)

- A défaut de mode d’amortissement plusapproprié, l’amortissement linéaire doit êtreappliqué par défaut.

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Méthode linéaire- Le taux linéaire est égal à 1/N, N étant la durée prévue

d’utilisation.

- Le taux est appliqué à la base amortissable = valeur-brute-valeur résiduelle

- Le bien est amorti à compter du jour de mise en service dubien (avec calcul d’un prorata temporis pour la premièreannée si nécessaire si le bien est mis en service en coursd’année : on ne retient pour la première année que letemps écoulé entre la mise en service du bien et la date declôture des comptes).

- Les années suivantes les annuités sont calculées sur desannées entières

- En cas de mise en service en cours d’année, une (n+1)èmeannuité est nécessaire pour finir d’amortir un bien de duréed’utilisation prévue n.

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Exemple 1Machine acquise le 25/03/NMise en service le 20/04/NDurée probable d’utilisation 5 ansCoût d’acquisition : 95 000 € HTValeur résiduelle prévue : 10% de la valeur brute

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Hypothèse : amortissement linéaire

Taux d’amortissement linéaire : 1/5 =0.2=20%Base amortissable = valeur brute – valeur résiduelle =

valeur brute – 10%valeur brute = 90% valeur brute =0.9* 95 000 = 85 500Annuité de première année : 85 500*0.2* (250/360)= 11 875Calcul des 250 jours : 10 jours en avril + 8 mois de 30

joursAnnuité « ordinaire » : 85 500*0.2= 17 100Annuité de dernière année : 85 500*0.2*(110/360)= 5

225(complément de la première année)N.B. : les années comptables sont constituées de 360

jours (12 mois de 30 jours)

Tableau d’amortissement linéaire

Année Based’amortissement

Annuités Cumul desannuités

Valeur nettecomptable

N 85 500 11 875 11 875 83 125

N+1 85 500 17 100 28 975 66 025

N+2 85 500 17 100 46 075 48 925

N+3 85 500 17 100 63 175 31 825

N+4 85 500 17 100 80 275 14 725

N+5 85 500 5 225 85 500 9 500

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Fiscalement, les modes d’amortissementpossibles sont

- L’amortissement linéaire- L’amortissement dégressif pour certains

biens (article 39A du CGI) acquis à l’étatneuf dont : immeubles à usage industriel de constructionlégère, installations de sécurité, biens d’équipement industriel,de transport (hors véhicule de tourisme et camionnettes).

- On applique alors à la valeur nette du bien, un taux dégressif.L’amortissement commence au premier jour du moisd’acquisition. Si durée d’utilisation >= 3 ans

- Il existe des règles fiscales spécifiquespour certains biens (amortissementexceptionnel des logiciels des biens visantà économiser l’énergie, des véhicules nonpolluants…)

Fiscalement, les modes d’amortissementpossibles sont

- L’amortissement linéaire- L’amortissement dégressif pour certains

biens (article 39A du CGI) acquis à l’étatneuf dont : immeubles à usage industriel de constructionlégère, installations de sécurité, biens d’équipement industriel,de transport (hors véhicule de tourisme et camionnettes).

- On applique alors à la valeur nette du bien, un taux dégressif.L’amortissement commence au premier jour du moisd’acquisition. Si durée d’utilisation >= 3 ans

- Il existe des règles fiscales spécifiquespour certains biens (amortissementexceptionnel des logiciels des biens visantà économiser l’énergie, des véhicules nonpolluants…)

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1.3.5 Amortissements dérogatoiresRappel : il s’agit d’amortissements qui ne

correspondant pas à l’objet normal del’amortissement mais de dispositions fiscales.

Ils sont calculés pour chaque exercice parcomparaison de l’annuité comptable et del’annuité fiscale.

Si annuité fiscale > annuité comptable dotationaux amortissements dérogatoires

Si annuité comptable > annuité fiscale reprisesur amortissements dérogatoires (s’il n’y en apas de préexistant ou qu’ils sont insuffisantsréintégration au résultat fiscal.

Les amortissements dérogatoires sont enregistrés dans un compte deprovisions réglementées (145)

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1.4 Enregistrement comptable del’amortissement

L’amortissement est la constatation :- d’une charge calculée (débit d’un compte de

charges 681, charges d’exploitation)

- de la dépréciation d’un acompte d’actif (créditd’un compte 28, compte d’actif soustractif : colonneamortissements et dépréciations de l’actif)

N.B. : les comptes d’amortissement se forment sur la base descomptes d’immobilisations en plaçant un 8 en deuxièmeposition. Ex :

2815 amortissement des installations techniques, matériel etoutillage industriel

Comptes débités Date Comptescrédités

Débit Crédit

31/12/N

681 Dotation aux amortissements, dépréciations etprovisions.

28. Amortissement des immob.…

11 87511 875

Suite Ex 1: Enregistrement de la première annuitéd’amortissement de la machine dont nous avons présenté leplan d’amortissement :

Enregistrement comptable au 31/12/N

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Débit Crédit

31/12/N

681Dotation aux amortissements ...28. Amortissement des immob.…

10 00010 000

Ex 2: Enregistrement de la première annuité d’amortissementd’une immobilisation acquise et mise en service le 01/01/NValeur brute : 100 000, valeur résiduelle 0, durée d’utilisation :10 ans. Méthode linéaire.


31/12/N

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Actif (Emplois)

Actif immobiliséEx : Autres immos 100 10** 90

Actif circulant

TOTAL ACTIF

Amortissementset dépréciations

Valeurbrute

Valeurnette

Actif (Emplois)

Actif immobiliséEx : Autres immos 100*

Actif circulant

TOTAL ACTIF

* Solde débiteur ducompted’immobilisation (2)

** Solde créditeur ducompte amortissement(28)

Charges Produits

Dotations auxamortisements10

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31/12/N+1

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Actif (Emplois)

Actif immobiliséEx : Autres immos 100 20=10+10 80

Actif circulant

TOTAL ACTIF


Valeurbrute

Valeurnette

Actif (Emplois)

Actif immobiliséEx : Autres immos 100

Actif circulant

TOTAL ACTIF

Charges Produits

Dotations auxamortissements10

31/12/N+2

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Actif (Emplois)


Actif circulant

TOTAL ACTIF


Valeurbrute

Valeurnette

Actif (Emplois)


Actif circulant

TOTAL ACTIF

Charges Produits


14

31/12/N+9

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Actif (Emplois)


Actif circulant

TOTAL ACTIF


Valeurbrute

Valeurnette

Actif (Emplois)


Actif circulant

TOTAL ACTIF

Charges Produits


Même si le bien est totalementamorti (valeur nette comptablenulle) il doit continuer àapparaître au bilan tant qu’il estutilisé.Sauf pour les fraisd’établissement et les frais derecherche et développement

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En cas de dotation aux amortissementsdérogatoires, on utilise le compte 687 (dotations auxamortissements, dépréciations et provisions – chargesexceptionnelles) et plus particulièrement :

- 687 Dotation amortissements, dépréciations, provisions(exceptionnelles)

- et le compte d’amortissement dérogatoires (145) quiest crédité

- (Débit du compte 145 et crédit d’un compte 787 en casde reprise).

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Ex : Immobilisation de 216 000€ acquise et miseen service le 1er janvier N pour lequel aucuncomposant n’est identifiable. Duréed’utilisation prévue 12 ans. Durée d’usagefiscale 9 ans. Valeur résiduelle nulle.

Elle ne bénéficie pas de l’amortissementdégressif. Ce n’est pas une PME en dessousdes seuils.

Pas d’unité d’œuvre pertinente pour le calcul del’annuité comptable

Annuité comptable : 216 000/12 = 18 000

Annuité fiscale : 216 000/9 = 24 000


Débit Crédit

31/12/N

681 Dotation aux amortissements …28 Amortissement

687 Dotation ….aux provisions (exceptionnelles)145 Amortissements dérogatoires

18 000

6 000

18 000

6 000


16

31

Actif (Emplois)Actif immobiliséImmobilisations incorp.Immobilisations corp. 216 18 198Immobilisations fi.

Actif circulantStocksCréancesDisponibilitésTOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat Y-24Provisions réglementés 6

Provisions

DettesTOTAL PASSIF

B A etD N

313131

Charges Produits

Dotation auxamort. 18

Dotation auxprov. 6

Résultat Y-24

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2. Les enregistrements relatifs auxdépréciations

2.1DéfinitionsL’amortissement permet de calculer, à la clôture de

chaque exercice, la valeur nette comptable dubien (VNC). Dans certains cas, la valeur actuelledu bien peut être inférieure à sa VNC. Cette pertede valeur est comptabilisée par une dépréciation

« La dépréciation d’un actif est la constatationque sa valeur actuelle est devenue inférieureà sa valeur nette comptable » (PCG 322-1-4)

« La valeur actuelle est la plus élevée de la valeurvénale et de la valeur d’usage » (PCG 322-1-8)

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33

2.2 Etapes de détermination:- Existe-t-il un indice de perte de valeur ? Si oui

on passe à l’étape suivante- La valeur nette comptable est-elle supérieure à

la valeur actuelle (max de la valeur vénale etde la valeur d’usage) ? Si oui on passe àl’étape suivante

- Constatation d’une dépréciation pour ladifférence (VNC-Valeur actuelle)

Dans la pratique, avant de calculer une valeurd’usage on regarde si valeur vénale > VNC. Dansce cas, aucune dépréciation ne sera de toutefaçon constatée et le calcul de la valeur d’usageest inutile

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Remarque :Les dépréciations concernent les :- Les immobilisations (amortissables ou non)

mais également :- Les stocks- Les créances- Les valeurs mobilières de placement

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2.3 Enregistrement comptable

La dépréciation est la constatation :

- d’une charge calculée (débit d’un compte de charges681, dotations aux dépréciations):

- de la dépréciation d’un compte d’actif (crédit d’uncompte 29 pour les immob, 39 pour les stocks, 491 pourles créances, 59 pour les VMP).

Pour les créancesAvant constatation de la dépréciation, le montant

de la créance est d’abord porté en créancesdouteuses par le crédit du compte client et ledébit d’un compte « clients douteux » (416)

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Débit Crédit

31/12/N

416 Clients douteux ou litigieux411 Clients

681 Dotations aux….. dépréciations491 Dépréciation des comptes clients

5 000

500

5 000

500

Exemple : une créance client de 5 000 est susceptible den’être recouvrée que pour un montant de 4 500

Ex précédent. Enreg au 31/12/N d’une dépréciation de 500

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Actif (Emplois)

Actif immobilisé

Actif circulantcréancesClients douteux

et litigieux 5000 500 4500

TOTAL ACTIF


Valeurbrute

Valeurnette

Charges Produits

Dotations auxdépréciations500

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Une dépréciation peut être ajustée postérieurementà sa constatation, pour être augmentée,diminuée ou annulée.

La diminution ou l’annulation d ’une dépréciationimplique la constatation :

- d’un produit calculé (crédit d’un compte de produits781, reprises sur dépréciations)

- de la diminution ou annulation de la dépréciationd’un compte d’actif (débit du compte dedépréciation)

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Débit Crédit

31/12/N

491 Dépréciation des comptes clients

781 reprise sur dépréciations

300

300

Exemple (suite) : On estime le 31/12/N+1 que la dépréciationne sera finalement que de 200€ (montant susceptible d’êtrerecouvré : 4 800)

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Ex précédent. Enreg au 31/12/N d’une reprise de 300

Actif (Emplois)

Actif immobilisé

Actif circulantcréancesClients douteux

et litigieux 5000 500-300 4 800=200

TOTAL ACTIF


Valeurbrute

Valeurnette

Charges Produits

Reprise surdépréciations300

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3. Les enregistrements relatifs auxprovisions

3.1 définitions

Le règlement CRC 2000-06 relatif aux passifsa modifié la définition et les critères decomptabilisation des provisions dans le but demettre fin à des utilisations trop générales desprovisions dans le cadre d’une interprétationextensive du principe de prudence, audétriment du principe de séparation desexercices.

Ces modifications permettent également unrapprochement avec la norme IAS 37

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Une provision est « un passif dontl’échéance ou le montant n’est pas fixéde façon précise. » (PCG art. 212-3).

Par ailleurs le règlement CRC 2005-09 du 3novembre 2005 a modifié la terminologiefrançaise relative aux provisions :

- Les provisions pour dépréciations ont étérebaptisées « dépréciations » (c.f supra), nerépondant plus à la définition d’un passif.

- Les provisions pour risques et dépréciationssont rebaptisées « provisions »

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44

Actif (Emplois)Actif immobiliséImmobilisations incorp.Immobilisations corp.Immobilisations fi.Actif circulantStocksCréancesDisponibilitésTOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultatProvisions réglementés

ProvisionsProvisions pour risquesProvisions pour charges

DettesTOTAL PASSIF

B A et D N

444444

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Il faut distinguer les provisions des « charges àpayer » mais également des « passifséventuels » :

- Les charges à payer sont des « passifs certainsdont il est parfois nécessaire d’estimer le montant oul’échéance avec une incertitude moindre que pour lesprovisions » (c.f. infra)

- Les passifs éventuels correspondent soit à- des obligations qui ne sont que potentielles- des obligations probables et certaines mais pourlesquelles la sortie de trésorerie n’est ni probable nicertaine ou (cas plus rare dont l’échéance ou lemontant ne peut faire l’objet d’une évaluation fiable).Ils ne font l’objet que d’une information en annexe.

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Obligation àla date declôture

Sortie deressources

Échéance ou montant Classifi-cation aubilan

Dette

Certaine

Précis

DettesNon précise maisincertitude faible

Charge àpayer

Provision Certaine ouprobable

Certaineouprobable

Non précis maisestimation fiable Provision

Passiféventuel

Ni probableni certaine ----- ---- annexe

Certaine ouprobable(casexceptionnel)

Probable oucertaine

Non précis et fiabilité del’évaluation non suffisante

annexe

24

47

3.2 Evaluation

Les provisions sont évaluées« pour le montant correspondant àla meilleure estimation de la sortie deressources nécessaire à l'extinction del'obligation […] » (PCG 323-2)

« Même en cas d'absence ou d'insuffisancede bénéfice, il est procédé à lacomptabilisation de provisions quiremplissent les conditions fixées à l'article312-1.-2 » (PCG 312-2)

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Exemple

Suite à un litige aux prud’hommes, uneentreprise considère qu’elle a :

- une probabilité de 80% de devoir verser uneindemnité de 10 000€


une provision est constituée pour 10 000€

« en présence de plusieurs hypothèses d’évaluation de la sortie deressources, le montant à provisionner est, en général, celui quicorrespond à l’hypothèse la plus probable » (PCG 323-2)

Exemple

Suite à un litige aux prud’hommes, uneentreprise considère qu’elle a :



une provision est constituée pour 10 000€

« en présence de plusieurs hypothèses d’évaluation de la sortie deressources, le montant à provisionner est, en général, celui quicorrespond à l’hypothèse la plus probable » (PCG 323-2)

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3.3 comptabilisationLors de le constitution de la provision, son

montant est porté au crédit d’un sous-comptedu compte 15 Provisions dont :

151 Provisions pour risque

153 Provisions pour pensions

154 Provisions pour restructurations

157 Prov. pour charges à répartir sur plusieurs ex.

158 Autres provisions pour charges

Lors de la constitution d’une provision (compte 15et sous-comptes), le compte de provisions estcrédité par le débit :

- du compte 681 « Dotations …aux provisionsd’exploitation » lorsqu’elle concerne l’exploitation ;

- du compte 686 « Dotations… aux provisionsfinancières » lorsqu’elle affecte l’activitéfinancière;

- du compte 687 « Dotations aux ...provisionsexceptionnelles » lorsqu’elle a un caractèreexceptionnel »

(sous-comptes du compte 68. dotations auxamortissements, dépréciations et provisions).

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Débit Crédit

31/12/N687 Dotation aux …provisions exceptionnelles

151 Provisions pour risques10 000

10 000

Ex : Suite de l’exemple.Comptabilisation de la provision au 31/12

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Actif (Emplois)Actif immobiliséImmobilisations incorp.Immobilisations corp.Immobilisations fi.

Actif circulantStocksCréancesDisponibilitésTOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat X-10Provisions réglementés

Provisions + 10

DettesTOTAL PASSIF

B A etD N

Charges Produits

Dotation auxprov. 10

Résultat X-10

Impact sur le bilan et compte de résultat N

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L’ajustement des provisions a lieu a chaqueclôture d’exercice. Elles sont soit augmentées parle débit des sous-comptes 68 correspondant (c.f.supra) soit diminuées ou supprimées par le créditdes comptes :

- 781 « Reprises sur…. provisions d’exploitation »

- 786 « Reprises sur…. provisions financières »

- 787 « Reprises sur …provisions exceptionnelles »

(sous-comptes du compte 78. reprises suramortissements, dépréciations et provisions).

Comptes débités Date Comptes crédités Débit CréditX/X/N+1

671 Charges exceptionnelles sur opération de gestion512 Banque

31/12/N+1 ou d°

151 Provisions pour risques787 Reprise …sur provisions exceptionnelles

10 000

10 000

10 000

10 000

Ex : Suite de l’exemple.Hypothèse 1 : l’indemnité, versée le X/X/N+1 s’élève à 10 000 €Le 31/12/N+1 (ou le X/X/N+1): la provision n’étant plus

justifiée, elle est totalement reprise .

28

55


Actif circulantStocksCréancesDisponibilités -10 -10TOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat YProvisions réglementés

Provisions 10-10=0

DettesTOTAL PASSIF

B A etD N

Charges Produits

Indemnité 10 Reprise surprov. 10

Résultat Y

Impact sur le bilan et compte de résultat N+1

Quand la provisions estcorrectement évaluée, l’impactde la charge de l’indemnité estnul sur l’exercice N+1

Comptes débités Date Comptes crédités Débit CréditX/X/N+1

671 Charges exceptionnelles sur opération de gestion512 Banque

31/12/N+1 ou d°

15 Provisions pour risques787 Reprises sur amortissements

dépréciations et provisions (exceptionnels)

12 000

10 000

12 000

10 000

Suite de l’exemple, hypothèse 2 : l’indemnité, versée leX/X/N+1 s’élève à 12 000 €Le 31/12/N+1 (ou le X/X/N+1): la provision n’étant plus

justifiée, elle est totalement reprise .

29

57


Actif circulantStocksCréancesDisponibilités -12 -12TOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat Y-2Provisions réglementés

Provisions 10-10=0

DettesTOTAL PASSIF

B A etD N

Charges Produits

Indemnité 12 Reprise surprov. 10

Résultat Y-2

Impact sur le bilan et compte de résultat N+1

Ici l’impact sur N+1 est de+2k€, mais l’essentiel de la(12k€) porte bien sur l’exerciceN (10k€)

4. Les enregistrements liés à l’application du principe de laséparation des exercices : ajustement des produits et des charges(leur enregistrement comptable ne sera pas abordé ici)

4.1 Les charges constatées d’avance« Les charges constatées d’avance sont des actifs

qui correspondent à des achats de biens ou deservices dont la fourniture ou la prestationinterviendra ultérieurement. » (PCG Art 211.1.5)

- Les charges correspondant à ces achats de biens et deservices ont été enregistrés sur l’exercice N (àfacturation).

- Mais leur exécution ou livraison n’interviendra que surN+1

- L’enregistrement d’une charge constatée d’avance aucompte 486 charges constatées d’avance (qui est uncompte de régularisation actif) va permettre le report dela charge sur l’exercice N+1

58

30

Charges constatées d’avance

59

Facturation Exécution/ Livraison

31/12/N :

N N+1

Charges constatées d’avance

60

31/12/N :enregistrement de la charge constatée

d’avance : baisse des charges N, entréed’un actif au bilan

X/X/N :enregistrement de la

charge(achat de bien, service..à

facturation)

01/01/N+1 :contrepassation de l’écrituredu 31/12/N : sortie de l’actif,augmentation des charges


31

4.2 Les charges à payer

Les charges à payer sont des « passifscertains dont il est parfois nécessaired’estimer le montant ou l’échéance avec uneincertitude moindre que pour les provisions »(c.f. infra)

Elles sont notamment dues à des décalagesentre exécution ou livraison d’un achat (sur unexercice N) et sa facturation (postérieure au31/12/N)

61

Charges à payer

62

Exécution / livraison Facturation

N N+1

32

Charges à payer

63

31/12/N :Enregistrement de la charge à payer : hausse des

charges N et apparition d’une dette au bilan (fournisseur,factures non parvenues)

X/X/N+1 :enregistrement

« classique » de lacharge

(à facturation)

01/01/N+1 :contrepassation de l’écrituredu 31/12/N : disparition de ladette, diminution des charges

N+1

Exécution/ Livraison Facturation

4.3 Les produits constatés d’avanceLes produits constatés d’avance sont descomptes de passif qui correspondent àdes ventes de biens ou de services dontla fourniture ou la prestation interviendraultérieurement.

- Les produits ont été enregistrés sur l’exerciceN (à facturation).

- Mais leur exécution ou livraison n’interviendraque sur N+1

- L’enregistrement de produits constatésd’avance au compte 487 produits constatésd’avance (qui est un compte de régularisationpassif) va permettre le report du produit surl’exercice N+1 64

33

65

N N +1

Vente (facturation) Exécution/Livraison

Produits constatés d’avance

66

31/12/N :enregistrement du produit constaté

d’avance : baisse des produits N, entréed’un passif au bilan

X/X/N :enregistrement du produit(vente de bien, service..à

facturation)

01/01/N+1 :contrepassation de l’écriture du

31/12/N : hausse des produits N+1et sortie du passif


34

4.4 Les produits à recevoirIl s’agit de produits correspondent à des

ventes de biens ou de prestations deservices livrées/exécutés sur N et dontla facturation n’a pas encore été réalisée

- Les produits ont été exécutés/livrés surl’exercice N.

- Mais leur facturation n’interviendra qu’après le31/12/N

67

68

N N +1Vente (facturation)Exécution/Livraison

35

Produits à recevoir

69

31/12/N :Enregistrement du produit à recevoir : hausse desproduits N et apparition d’un actif au bilan (clients

factures à établir)

X/X/N+1 :enregistrement

« classique » duproduit

(à facturation)

01/01/N+1 :contrepassation de l’écrituredu 31/12/N : disparition de la

créance, diminution desproduits N+1

Exécution/ Livraison Facturation

70

5. Les enregistrements liés aux stocks5.1 Définitions

« Les stocks constituent l’ensemble des biens oudes services qui interviennent dans le cycled’exploitation de l’entreprise pour être :

- Soit vendus en l’état ou au terme d’unprocessus de production

- soit consommés au premier usage » (PCG)

Il s’agit de stocks de : marchandises,approvisionnements, produits, biens cours defabrication, services en cours d’élaboration.

36

71


Actif circulantStocksCréancesDisponibilités

TOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat

Provisions

Dettes

TOTAL PASSIF

B A etD N


72

- Les comptes de stock sont des comptes de bilan(actif circulant) :

31 Matières premières32 Autres approvisionnements33 En-cours de production de biens34 En-cours de production de services35 Stocks de produits37 Stocks de marchandises

- Dans la Méthode de l’inventaire intermittent, lesstocks et leur valorisation entre le début de laclôture de l’exercice sont traités uniquement àl’inventaire.

37

73

5.2 Evaluation des stocks et valorisationdes sorties de stock.

- Critères d’évaluation à l’entrée :Pour les biens achetés :L’évaluation est faite au coût d’acquisition :

Prix d’achat + frais d’achat

Pour les biens produits :L’évaluation est faite au coût de production :

Coût d’achat des matières premières consommées +autres charges de production

- Critères d’évaluation des sorties :Plusieurs méthodes sont possibles (Coût unitaire moyen pondéré su

le total des entrées, CUMP après chaque sortie, premier entrépremiers sorti : PEPS) que nous ne détaillerons pas ici.

74

5.3 Enregistrements comptables àl’inventaire

5.3.1 Les stocks d’éléments achetés:

AU 31/12/N- L’ancienne valeur du stock (31/12/N-1) est annulée par

débit d’un compte :603 variation de stocks (approvisionnements,marchandises) et crédit du compte de stockcorrespondant

- La nouvelle valeur du stock est enregistrée par créditdu même compte :603 variation de stocks (approvisionnements,marchandises) et débit du compte de stockcorrespondant

38


Débit Crédit

31/12/N

6037 Variation du stock de marchandises37 Stock de marchandises

37 Stock de marchandises6037 Variation du stock de marchandises

12 000

15 000

12 000

15 000

Exemple : un stock de marchandises est évalué à 15 000 € le31/12.N, il avait été enregistré pour 12 000€ le 31/12/N-1

Le solde du compte 6037 est donc créditeur pour 3 000 €(ce solde viendra en diminution des charges de l’exercice).S’il avait été débiteur de 3000 €, les 3000 € seraient venus s’ajouter auautres charges de l’exercice (traduisant une baisse du stock)

76


Actif circulantStocks 12-12 15

+15CréancesClients factures à établir

TOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat X+3

Provisions

Dettes

TOTAL PASSIF

BA

etD N

Charges Produits

Variation dustock de march12 -15 =-3

Résultat X+ 3


Une augmentation de stock estun enrichissement. del’exercice (et une baisse unappauvrissement)

39

77

5.3.2 Les stocks d’éléments produits

AU 31/12/N- L’ancienne valeur du stock (31/12/N-1) est annulée par

débit d’un compte :71 production stockée ou 713 variation de stocks(encours produits) et crédit du compte de stockcorrespondant.

- La nouvelle valeur du stock est enregistrée par créditdu même compte :71 production stockée ou 713 variation destocks (encours produits) et débit du compte destock correspondant.


Débit Crédit

31/12/N

7135 Variation du stock de produits finis35 Stock de produits finis

35 Stock de produits finis7135 Variation du stock de produits finis

21 000

23 000

21 000

23 000

Exemple : Exemple :1 : un stock de produits finis est évalué à23 000 € le 31/12.N, il avait été enregistré pour 21 000€ le31/12/N-1

Le solde du compte 7135 est donc créditeur pour 2 000 €(ce solde viendra en augmentation des produits de l’exercice).S’il avait été débiteur de 2000 €, les 2000 € seraient venus se soustraitreaux produits de l’exercice (traduisant une baisse du stock)

40

79


Actif circulantStocks 21-21 23

+23CréancesClients factures à établir

TOTAL ACTIF

Passif (Ressources)Capitaux propresCapitalRéservesRésultat X+2

Provisions

Dettes

TOTAL PASSIF

BA

etD N

Charges Produits

variation dustock deprod.- 21+23

Résultat X+2


Une augmentation de stock estun enrichissement. del’exercice (et une baisse unappauvrissement)

Documents

Chapitre 4 Travaux d’inventaire et établissement des ...coursabrun.typepad.fr/files/...4-partie-1--2-diapos-couleur.pdf · 2 3 Inventaire « Toute entité contrôle, au moins une