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CHARTE GRAPHIQUE DESPLANS D’AFFECTATION
La charte graphique PLQ
26 novembre 2015
Benjamin Dupont-Roy, groupe mip hepia
Evolution récente affectant l’élaboration des PLQ
Office de l’Urbanisme élabore d’autres plans d’affectation(MZ, PLA, PDZI, ...)
Expressions graphiques diversifiées
Logiciel ArchiCAD utilisé par l’Office de l’Urbanisme
hepia travaille sur 2 mandats parallèles:Modèle de données SIG Projet Urbain
Elaboration de la nouvelle charte graphique des plans d’affectation
2 axes pour le PLQ
1- Expression graphiqueGraphisme et documentation pour une
expression graphique unifiée et identifiable> normes graphiques du nouveau PLQ
2- Modèle informatique (template ArchiCAD)Normes de travail et modèle ArchiCAD
3 livrables
> Normes graphiques
> Modèle informatique ArchiCAD (y compris tests)
> Rapport «Charte graphique» et manuel d’utilisation
Temporalité
04 mars > 30 novembre 2015
Questionner le graphisme actuel du PLQau regard d’autres plans (plan guide)
Représenter la légende de base PLQselon plan d’aménagement/d’équipements + coupes
PLQ FICTIFPLQ SURVILLE / GRANDS-ESSERTS
Intégration des codes graphiques dans le modèle informatique ArchiCAD
Implémentation au sein de l’OU
Feedback des utilisateurs
Ajustements et finalisation du modèle ArchiCAD
Livraison le 30 novembre 2015 du modèle ArchiCAD
Graphisme par famille
Aplats de couleur
Pictogrammes
Types de lignes
Classes de couleurs
Hachures
Symboles
Epaisseurs
Motifs
Annotations
Remplissage
Lignes
Couleurs
Symbologie
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 1
Structure de la charte graphique
Type de remplissageexemple de remplissage
Vide- transparent
Plein- à plat
Motif 1
Motif 2
Motif 3
Motif 4
Motif 5
Motif 6
Motif 7
Hachure 1
Hachure 2
Périmètres, sous-périmètres, végétation à planter, à abattre/à démolir, places stationnement exté-rieures, aires implantation places extérieures/ga-rage souterrain, garage souterrain
Usages (rue, place, parc, etc.) végétation à sauve-garder, implantation, bâtiments (existant, conser-vé), forêt, domaines publics
Servitudes
Cessions
Secteurs d’accès
Aires d’implantation (stationnement vélos, station-nement motos, point de récupération des déchets)
Réservations, terrains réservés
Surface forestière (défrichage, compensation)
Désaffectations
Bande d’implantation
Aire implantation bâti
R1
R2
R3
R4
R5
R6
R7
R8
R9
R10
R11
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 2
Structure de la charte graphique
Épaisseur
0.10 mm
0.18 mm
0.35 mm
0.5 mm
0.7 mm
1 mm
1.7 mm
E1
E2
E3
E4
E5
E6
E7
A plat (usages, bâtiments, domaines publics)
Aires implantation (vélos, motos, point récup. déchets), secteurs d’accès, places stationnement extérieures, garage souterrain, servitudes (hors passage public), cessions, désaffectations, bande d’implantation
Surface forestière
Végétation à planter/à sauvegarder, aires implanta-tion places extérieures/garage souterrain, péri-mètre protection végétation
Contrainte liée au projet (alignement), réservations, terrains réservés, limite surface inconstr., mesures protection, aire d’implantation bâti, abattage, démolition
Sous-périmètres, contraintes extérieures (degré sens. bruit), ligne électrique, front d’implantation, cheminement vélo
Périmètre de validité, cheminement piéton, pas-sage, servitude passage public, gazoduc, secteur d’accès, secteurs d’aménagement
Type de ligne
30/15
15/4
5/2
2/1.5
1/2 0.5/1
17/7/2/7
7/3/2/3
20/4/7/4
20/4/7/4
20/4/7/ 4/7/4
0.1/10
L1
L2
L3
L4
L5
L6.1 L6.2
L7.1
L7.2
L8
L9
L10
L11
Tous les à plats, surface forestière, forêt, domaines publics, secteurs d’accès, végétation, places de stationnement extérieures, garage souterrain, front d’implantation, bande d’implantation
Périmètre de validité
Contraintes liées au projet (alignement Lroutes)
Réservations, terrains réservés, servitudes (hors passage public), cessions
Abattage, démolition, désaffectations
ligne électrique Gazoduc
Aire d’implantation bâti
Aires d’implantation (excepté aire impl. bâti)
Limites/contraintes extérieures (degré sensibilité bruit, mesures protection)
Limites/contraintes extérieures orientées (surface inconstr.)
Sous-périmètre, périmètre de protection végét.
Cheminement vélo, piéton, passage
Tiret/blanc (pt.)
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 3
Energie, limite surf. inconstr ORNI,OSITC, OLEI/ limite surf. inconstr OPAM, mesures de protect. OPAM
Commune
Canton
Servitude dist. et vue droite,
Rue
Place
Parc- jardins/plantages- sol végétalisé
Fôret existante/à compenser (fond), limite surf. inconstr Lforêt- Végétation, arbres à sauvegarder (fond)- Végétation (arbre, forêt) (contour)
Eau, limite surf. inconstr LEaux
Gestion des déchets
Couleur
Tous les contours sont de même couleur que les fonds.
Excepté pour les bâtiments et les aires d’implantation (contour noir, sauf aire implantation bâti; contour rouge) et pour la forêt et la végétation à sauvegarder (cf ci-dessus).
Les contours plus foncés = couleur de fond + 30% de noir
C/M/J/N C/M/J/NC1
C2
C3
C4
C5
C6
C7
C8
C9
C10
Structure de la charte graphique
Périmètre validité, stationnement souterrain (ga-rage, aire implantation, secteur d’accès) , accès véhicule intervention, accès contrôlé, DS OPB, mesures de protection OPB, contours aires impl. (excepté aire impl. bâti)
Bâti conservé dans périmètre, sous-périmètre adoption ultérieure PLQ, mesures de protection LCI,
Bâti existant hors périmètre, démolition
Nouvelle implantation
Stationnement surface motorisé (places, aire im-plantation, secteur d’accès), alignement (Lroutes)
Mobilité douce (cheminement piéton/ cheminement vélo, stationnement vélo)
Bâti projet (front implantation, passage, angle construit, orientation, aire implantation, bande d’implantation)
Défrichement, démolition
Patrimoine (bâtiment maintenu intérêt, sous-péri-mètre plan de site)
Équipement
Servitude passage Public
Servitude usage
0/0/0/100
0/0/0/70
0/0/0/40
0/0/0/25
0/0/0/55
0/31/100/0
0/100/100/0-
0/28.1/93.3/0
30/68/1000/25
29/30/51/30
48/65/0/0
18/44/13/1
56/33/12/1
75/5/100/0
0/0/0/10
4/5/17/0
20/0/25/0-27/5/25/0- 8/0/12/0
21/0/37/20- 24/7/19/0- 21/0/37/50
67/8/2/0
32/15/79/0
C11
C12
C13
C14
C15
C16
C17.1- C17.2- C17.3
C18.1- C18.2- C18.3
C19
C20
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 4
Guide des couleursC/M/J/N R/V/B R/V/BC/M/J/N
C1
C2
C3
C4
C5
C6
C7
C8
C9
C10
Structure de la charte graphique
0/0/0/100
0/0/0/70
0/0/0/40
0/0/0/25
0/0/0/55
0/31/100/0
0/100/100/0-
0/28.1/93.3/0
30/68/1000/25
29/30/51/30
0/0/0
112/111/111
178/178/178
208/208/208
146/146/146
251/184/0
227/6/19-
255/191/0
153/83/23
152/137/107
48/65/0/0
18/44/13/1
56/33/12/1
75/5/100/0
0/0/0/10
4/5/17/0
20/0/25/0-27/5/25/0- 8/0/12/0
21/0/37/20- 24/7/19/0- 21/0/37/50
67/8/2/0
32/15/79/0
152/106/171
211/160/184
126/155/192
63/165/53
237/237/237
248/240/220
215/233/207-199/219/202- 240/246/233
183/197/158- 205/220/212- 131/142/114
64/180/229
192/191/81
C11
C12
C13
C14
C15
C16
C17.1- C17.2- C17.3
C18.1- C18.2- C18.3
C19
C20
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 5
Jardin et plantage
Place de jeux
Cheminement vélo/piéton
Stationnement vélo
Stationnement voiture/moto
Récupération des déchets
Gestion des eaux à ciel ouvert
Infrastructure énergétique
Système de «pastille», permet un renvoi au règle-ment, à la légende.
P1
P2
P3
P4
P5
P6
P7
P8
Accès
Accès garage souterrain
Accès véhicules intervention
Accès stationnement extérieur
Accès contrôlé
Accès immeubles
Lié au bâtiOrientation des constructions
Percée visuelle
Angle construit
Passage
S1
S2
S3
S4
S5
S7
S8
S9
S10
Pictogramme
Annotation des plans
Symbole
Structure de la charte graphique
Lforêt
4.2.02/1
1
4.2.02/2
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 1
Contenu de base R
Plan d’aménage-ment
LPlan d’équipement E C
Réforme du plan localisé de quartier (PLQ)Proposition de légende graphique - 17.11.2015
0. GÉNÉRALITÉS
Périmètre de validité
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipement/s public/s
2. ESPACES EXTÉRIEURS
Rue
Cheminement piéton/cyclable
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter(bosquet/arbre isolé)
Végétation à sauvegarder
Arbre pouvant être abattu
Percée visuelle
3. BÂTI
Implantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
0. GÉNÉRALITÉS
Périmètre de validité
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipement/s public/s
2. ESPACES EXTÉRIEURS
Rue
Cheminement piéton/cyclable
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter(bosquet/arbre isolé)
Végétation à sauvegarder
Arbre pouvant être abattu
Percée visuelle
3. BÂTI
Implantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Périmètre de validité
Secteur d’aménagement
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements publics
Rue
Cheminement piéton Cheminement cycliste
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter
Végétation, arbres à sauvegarder
Arbre pouvant être abattu
Percée visuelle
Implantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
0. GÉNÉRALITÉS
0.1.01
0.1.02
0.2.01
0.2.02
0.3.01
1. ESPACES EXTÉRIEURS
1.1.01
1.1.02
1.1.03
1.1.04
1.1.05
1.1.06
1.1.07
1.2.01
1.2.02
1.2.03
1.3.01
2. BÂTI
2.1.01
2.1.02
2.1.03
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
R1
R1
R1
R7
R2
R2
R2
R2
R2
R1
R2
R1
R2
R11
L2
L1
L10
L10
L4
L1
L11 L11
L1
L1
L1
L1
L1
L1
L5
L1
L1
L7.1
L1
E7
E7
E6
E6
E5
E1
E7 E6
E1
E1
E1
E1
E4
E4
E5
E4
E1
E5
E6
C1
C2
C9
C2
C10
C15
C6 C6
C16
C17.1
C17.2
C1
C17.3
C18.3
C18.2 C18.3
C8
C7
C4
C7
C7
x
x
x
x
x
R: remplissageL: ligne
E: épaisseurC: couleur
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 2
Contenu de base
Plan d’aménage-ment
Plan d’équipement R L E C
2.1.04
2.1.05
2.1.06
2.1.07
2.2.01
2.3.01
2.4.01
2.4.02
2.4.03
2.4.04
3. ACCÈS ET STATIONNEMENT
3.1.01
3.1.02
3.1.03
3.1.04
3.2.01
3.2.02
3.2.03
3.2.04
3.3.01
3.3.02
3.4.01
3.4.02
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Alignement (Lroutes)
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
4. ACCÈS ET STATIONNEMENT
Places de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement extérieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
Aire d’implantation de stationnement moto
Alignement (Lroutes)
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
Places de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement extérieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos (fond/contour)
Aire d’implantation de stationnement motos (fond/contour)
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
R10
R2
R2
R2
R1
R1
R1
R5
R1
R1
R5
R6
R6
L3
L1
L11
L1
L1
L1
L5
L1
L7.2
L1
L1
L7.2
L1
L7.2
L7.2
E5
E2
E5
E3
E7
E1
E1
E1
E1
E5
E2
E4
E2
E2
E4
E2
E2
E2
C5
C7
C7
C7
C7
C9
C2
C3
C8
C5
C5
C5
C5
C1
C1
C1
C1
C6/C1
C5/C1
C1
C1
x
x
x
x
x
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’intervention
R: remplissageL: ligne
E: épaisseurC: couleur
Alignement (Lroutes)
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
4. ACCÈS ET STATIONNEMENT
Places de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement extérieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
Aire d’implantation de stationnement moto
Lroute
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 3
Contenu de base
Plan d’aménage-ment
Plan d’équipement R L E C
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible Lforêts
Limite de la surface inconstructible LEaux
Limite de la surface inconstructible ORNI
Limite de la surface inconstructible OPAM
Limite de la surface inconstructible OSITC
Limite de la surface inconstructible OLEI
Mesures de protection OPB
Mesures de protection OPAM
Mesures de protection LCI
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets (fond/contour)
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’interventionAccès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
Degré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
Courbes de niveau du terrain modifié
5. FONCIER
Domaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Accès véhicules d’intervention
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUES
4.1.01
4.2.01
4.2.02
4.3.01/1
4.3.01/2
4.3.01/3
4.3.01/4
4.3.01/5
4.3.01/6
4.4.01/1
4.4.01/2
4.4.01/3
4.5.01
4.5.02
4.5.03
4.6.01
4.6.02
4.6.03
4.6.04
4.7.01
4.8.01
5. FONCIER
5.1.01
5.1.02
5.2.01
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
R6
R7
R7
R1
R2
R8
R8
R2
R2
L8
L6.1
L6.2
L9
L8
L7.2
L4
L4
L10
L1
L1
L1
L1
L1
L1
L11
E6
E6
E7
E5
E5
E2
E5
E5
E4
E1
E3
E3
E7
E1
E1
E7
C1
C11
C11
C18.1
C19
C11
C11
C11
C11
C1
C11
C2
C20/C1
C19
C11
C18.3
C18.1 C18.3
C8
C18.1 C18.3
C19
C13
C12
C10
Lforêt
OPAM
LEaux
OSITC
ORNI
OLEI
OPB
OPAM
LCI
R: remplissageL: ligne
E: épaisseurC: couleurDS OPB:
DS OPB:
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 19.11.2015 4
Contenu de base
Plan d’aménage-ment
Plan d’équipement R L E C
5.2.02
5.2.03
5.3.01
5.3.02
5.3.03
5.4.01
5.4.02
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
x
x
x
x
x
x
x
R3
R3
R4
R4
R4
R9
R9
L4
L4
L4
L4
L4
L5
L5
E2
E2
E2
E2
E2
E2
E2
C10
C14
C13
C12
C10
C12
C13
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
TYPOGRAPIE: Arial, regular, 10 pt.
altitude CDN: noir 60%
n° parcelles: noir 60%
nom rues: noir 100%
Servitude à usage public
382
50106
route de Chancy
R: remplissageL: ligne
E: épaisseurC: couleur
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Nom de la direction concernée
Feuille cadastrale n° : XXX, XXX
Parcelle n° : XXX
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Enquête technique
XXXPlan n° :
Echelle : 1/500
Date: xx.xx.xxxxDate d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Dessin: Xxx
Modifications
Objets Date Dessin
xxxx xx.xx.xxxx Xxx
NOM DE LA COMMUNE
Plan localisé de quartierDénomination
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDUXX711.5
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
Coupe AA
R+4 R+4 R+4
A B C
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
R+4A1
x 10 x 10
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
Plan d’aménagement- 1/500Légende plan d’équipement, des contraintes et des domanialités
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
alt.max 21m (492.20)
486.20
Réseaux (selon normes SIA 405)
Electricité
Gaz
Eau potable
Assainissement
Fibre optique
Télécommunication
Chau�age à distance/Thermie
Géotechnique
OléoducR+4
A
G
T
C
A
E
O
GE
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20 Rue
des
écol
es
Rue
des
cham
ps
R+4 R+4 R+4
A B C
GE
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Légende plan d’aménagement
Légende coupes
0. GENERALITEPérimètre de validité
Secteur d’aménagement
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Végétation à sauvegarder
2. ESPACES EXTÉRIEURSRue
Cheminement
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol perméable
Végétation à planter
Percée visuelle
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
4. MOBILITÉPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté-rieures
Secteurs d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Forêt
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
0. GENERALITEPérimètre de validité
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment dont la démolition est prévue
Arbre pouvant être abattu
Lignes électriques
Gazoduc
2. ESPACES EXTÉRIEURSEspace public
Espace commun
Espace privatif
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
4. MOBILITÉVoie publique cantonale
Voie publique communale
Voie privée
Accès aux places de stationnement extérieures
Accès au garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Alignement
Limite de la surface inconstructible
Mesure de protection
Aire d’implantation pour un point de récupé-ration des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour l’aménagement d’un espace public
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
470.20 Rue
des
écol
es
Coupe BB
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
PLQ FICTIF - version 1
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
Coupe AA
R+4 R+4 R+4
A B C
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
Plan d’aménagement- 1/500Légende plan d’équipement, des contraintes et des domanialités
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Légende plan d’aménagement
0. GENERALITEPérimètre de validité
Secteur d’aménagement
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Végétation à sauvegarder
2. ESPACES EXTÉRIEURS
Cheminement Piéton/cyclable
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation à planter (arbre isolé/bosquet-alignement/mail)
Percée visuelle
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Accès aux immeubles
4. MOBILITÉPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté
Secteurs d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
site
publics
Rue
Place
Parc
Passage
rieures
Forêt
0. GENERALITEPérimètre de validité
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment dont la démolition est prévue
Arbre pouvant être abattu
Lignes électriques
Gazoduc
2. ESPACES EXTÉRIEURSEspace public
Espace commun
Espace privatif
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
4. MOBILITÉVoie publique cantonale
Voie publique communale
Voie privée
Accès aux places de stationnement extérieures
Accès au garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Alignement
Limite de la surface inconstructible
Mesure de protection
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure
Périmètre de protection de la végétation
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour l’aménagement d’un espace
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
énergétique
public
Légende A4 pour planche, à jour 31.03.2015
470.20 Rue
des
écol
es
Coupe BB
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
N N
PLQ fictif - exemple proposition nouvelle représentation graphique 14.04.2015
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
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426
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428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
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428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
429
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429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
0 5 50
PLQ FICTIF - version 2
428
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427 427
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428
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429
428
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428
427
427
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427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
428
427
427
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427 427
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426
426
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427
428
428
428
428
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428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
Plan d’aménagement- 1/500Légende plan d’équipement, des contraintes et des domanialités
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Légende plan d’aménagement
0. GENERALITEPérimètre de validité
Secteur d’aménagement
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Végétation à sauvegarder
2. ESPACES EXTÉRIEURS
Cheminement Piéton- cyclable
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation à planter (arbre isolé/bosquet-alignement/mail)
Percée visuelle
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Accès aux immeubles
4. MOBILITÉPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté
Secteurs d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
site
publics
Rue
Place
Parc
Passage
rieures
Forêt
0. GENERALITEPérimètre de validité
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment dont la démolition est prévue
Arbre pouvant être abattu
Lignes électriques
Gazoduc
2. ESPACES EXTÉRIEURSEspace public
Espace commun
Espace privatif
3. BÂTIAire d’implantation
4. MOBILITÉVoie publique cantonale
Voie publique communale
Voie privée
Aire d’implantation des places extérieures
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Alignement
Limite de la surface inconstructible
Mesure de protection
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour l’aménagement d’un espace
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
énergétique
public
Légende A4 pour planche, à jour 31.03.2015
N N
PLQ fictif - exemple Charte graphique réforme PLQ // 17.04.2015
A
A
B
A’
B’
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426
426
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428
428
428
429
429
429
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428
427
427
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427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
0 5 50
GE
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A B C
GE
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
GE
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A B C
GE
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
PLQ FICTIF - version 3
428
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426
425
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R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
428
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427 427
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427
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428
428
428
428
428
428
428
429
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429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
Plan d’aménagement- 1/500Légende plan d’équipement, des contraintes et des domanialités
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Légende plan d’aménagement
0. GENERALITEPérimètre de validité
Secteur d’aménagement
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de
Sous-périmètre réservé à l’adoption ultérieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Végétation à sauvegarder
2. ESPACES EXTÉRIEURS
Cheminement Piéton- cyclable
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation à planter (arbre isolé/bosquet-alignement/mail)
Percée visuelle
3. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Accès aux immeubles
4. MOBILITÉPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté
Secteurs d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
site
publics
Rue
Place
Parc
Passage
rieures
Forêt
0. GENERALITEPérimètre de validité
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. EXISTANTBâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Bâtiment dont la démolition est prévue
Arbre pouvant être abattu
Lignes électriques
Gazoduc
2. ESPACES EXTÉRIEURSEspace public
Espace commun
Espace privatif
3. BÂTIAire d’implantation
4. MOBILITÉVoie publique cantonale
Voie publique communale
Voie privée
Aire d’implantation des places extérieures
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
5. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Alignement
Limite de la surface inconstructible
Mesure de protection
Aire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
6. ÉQUIPEMENT ET FONCIERTracé des voies de communication projetées
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour l’aménagement d’un espace
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
énergétique
public
Légende A4 pour planche, à jour 31.03.2015
N N
PLQ fictif - exemple Charte graphique réforme PLQ // 27.04.2015
A
A
B
A’
B’
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
0 5 50
GE
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A B C
GE
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
GE
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A B C
GE
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
G Falt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
PLQ FICTIF - version 4
alt.max 21m (492.20)
486.20
Réseaux (selon normes SIA 405)
Electricité
Gaz
Eau potable
Assainissement
Fibre optique
Télécommunication
Chau�age à distance/Thermie
Géotechnique
OléoducR+4
A
G
T
C
A
E
O
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A1 A2 A3
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
B3 B5alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
Route de Chancy
Coupe AA
Chemin des Erables
R+9
D5
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)
alt.max 36m (???.??)
alt.max 36m (???.??)
Coupe BB
R+9R+9R+9R+9
R+9R+9R+11R+11 D7D6D5D4D3D2D1B1
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
Coupe CC
R+9
D3 R+7
A2R+7
A3 R+7
B9
Route de Chancy
Chemin des Erables
Coupe AA
Coupe BB
R+4
R+5
A3A2alt.max 15m (???.??)
alt.max 18m (???.??)
R+4R+4
A4A1 A2alt.max 15m (???.??)
alt.max 15m (???.??)
COUPES GRANDS ESSERTS 1/500
1/500
1/1’000COUPES SURVILLE
COUPES PLQ FICTIF
alt.max 21m (492.20)
486.20
Réseaux (selon normes SIA 405)
Electricité
Gaz
Eau potable
Assainissement
Fibre optique
Télécommunication
Chau�age à distance/Thermie
Géotechnique
OléoducR+4
A
G
T
C
A
E
O
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
Rue des Ecoles
R+4 R+4 R+4
A1 A2 A3
470.20 Rue
des
écol
es
R+4 R+4
B3 B5alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
Route de Chancy
Coupe AA
Chemin des Erables
R+9
D5
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)
alt.max 36m (???.??)
alt.max 36m (???.??)
Coupe BB
R+9R+9R+9R+9
R+9R+9R+11R+11 D7D6D5D4D3D2D1B1
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
Coupe CC
R+9
D3 R+7
A2R+7
A3 R+7
B9
Route de Chancy
Chemin des Erables
Coupe AA
Coupe BB
R+4
R+5
A3A2alt.max 15m (???.??)
alt.max 18m (???.??)
R+4R+4
A4A1 A2alt.max 15m (???.??)
alt.max 15m (???.??)
COUPES GRANDS ESSERTS 1/500
1/500
1/1’000COUPES SURVILLE
COUPES PLQ FICTIF
428
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ulté-rieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. ESPACES EXTÉRIEURSRue
Cheminement
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter
Végétation à sauvegarder
Percée visuelle
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté-rieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récu-pération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure éner-gétique
Forêt
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
charte graphique 21.09.2015 Hepia
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. ESPACES EXTÉRIEURSArbre pouvant être abattu
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Alignement (Lroutes)
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTAire d’implantation des places extérieures
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible (Lforêts, LEaux, ORNI, OPAM, OSITC, OLEI)
Mesures de protection (OPB, OPAM, LCI)
Aire d’implantation pour un point de récu-pération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure éner-gétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
5. FONCIERDomaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
Légende A4 PLQ fictif
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Nom de la direction concernée
Feuille cadastrale n° : XXX, XXX
Parcelle n° : XXX
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Enquête technique / Préavis exécutif communal / Enquête publique / Préavis conseil communal / Procédure d’opposition/Adoption
XXXPlan n° :
Echelle : 1/500
Date d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC
Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDU
XX711.5
Modifications
Objets Date Dessin
NOM DE LA COMMUNE
Plan localisé de quartier - exemple fictifLieu-dit
Plan d’aménagement- 1/500Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - LEGENDE
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Plan d’aménagement - LEGENDE
A
B
A’
B’
NN0 5 10 20 30 m.
PLQ FICTIF - version 5
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 28.09.2015 81:500e
Aire d’implantation/implantation
Variante 4
aire d’implantation
implantation
front d’implantation
bande d’implantation
aire implantation garage souterrain
place
parc
jardin
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 28.09.2015 9
aire d’implantation
implantation
front d’implantation
bande d’implantation
aire implantation garage souterrain
place
parc
jardin
Aire d’implantation/implantation
Variante 5
1:500e
HES-hepia // Charte graphique réforme PLQ // 28.09.2015 10
aire d’implantation
implantation
front d’implantation
bande d’implantation
aire implantation garage souterrain
place
parc
jardin
Aire d’implantation/implantation
Variante 6
1:500e
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
427
426
426
427
427
428
428
428
429
429
428
427
427
427
427
426
426
425
424
1416 1417
1418
1419
1420
1421
1422
1423
1424
14251426
1427 1428 1429
1430 1431
1432
1433
1434
1435
1436
1437
14381439
14401441
14421443
1444
1445
1446
1447
1448
1449
14501451
14521453
1454
1455
14561457
14581459
428
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
427
426
426
427
427
428
428
428
429
429
428
427
427
427
427
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
1416 1417
1418
1419
1420
1421
1422
1423
1424
14251426
1427 1428 1429
1430 1431
1432
1433
1434
1435
1436
1437
14381439
14401441
14421443
1444
1445
1446
1447
1448
1449
14501451
14521453
1454
1455
14561457
14581459
428
427
427
427
427
427 427
427
427
426
428
428
428
428
428
428
427
427
427
427
426
426
427
427
428
428
428
428
428
428
428
428
428
429
429
429
429
429
428
427
428
427
427
427
427
426
426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
LCI
Lforêt
DS
OPB
:
DS
OPB
:
LEaux
OPB
Lrou
te
OPA
M
OPA
MO
PAM
OLE
I
TN 470.20 Rue
des
écol
es
B B’
R+4B3
R+4B5
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20
Rue des Champs
A A’Rue des Ecoles
R+4A1
R+4A2
R+4A3
TN
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ulté-rieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. ESPACES EXTÉRIEURSRue
Cheminement
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter
Végétation à sauvegarder
Percée visuelle
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté-rieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
Aire d’implantation de stationnement motos
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récu
-
pération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure éner
-
gétique
Forêt
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
charte graphique 07.10.2015 Hepia
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
1. ESPACES EXTÉRIEURSArbre pouvant être abattu
2. BÂTI
Aire d’implantation
Alignement (Lroutes)
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
3. ACCÈS ET STATIONNEMENT
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible Lforêts
Mesures de protection OPB
Mesures de protection OPAM
Mesures de protection LCI
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
5. FONCIERDomaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
Limite de la surface inconstructible LEaux
Limite de la surface inconstructible ORNI
Limite de la surface inconstructible OPAM
Limite de la surface inconstructible OSITC
Limite de la surface inconstructible OLEI
Légende A4 PLQ fictif
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Nom de la direction concernée
Feuille cadastrale n° : XXX, XXX
Parcelle n° : XXX
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Enquête technique / Préavis exécutif communal / Enquête publique / Préavis conseil municipal / Procédure d’opposition / Adoption
XXXPlan n° :
Echelle : 1/500
Date d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Modifications
Objets Date Dessin
NOM DE LA COMMUNE
Plan localisé de quartier - exemple fictif Variante 5Lieu-dit
Plan d’aménagement- 1/500Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - LEGENDE
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Plan d’aménagement - LEGENDE
A
B
A’
B’
NN0 5 10 20 30 m.0 10 30 40 m.
LCI
Lforêt
DS OPB:
LEaux
OPB
OPAM
OSITEC
OLEI
ORNI
OPAM
PROVISOIRE
7.10.2015
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDUXX711.5
PLQ FICTIF - version 6
428
427
427
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427
427 427
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14251426
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1430 1431
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14381439
14401441
14421443
1444
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14501451
14521453
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14561457
14581459
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R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3
1416 1417
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1430 1431
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14381439
14401441
14421443
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14501451
14521453
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14561457
14581459
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426
425
424
R+4A1
x 10 x 10
x 50
x 50
x 50
R+4A2
R+4A3
R+4B1
R+4B2
R+4B5
R+3B4
R+3B3 Secteur B
Secteur ASecteur C
LCI
Lforêt
DS
OPB
:
DS
OPB
:
LEaux
OPB
Lrou
te
OPA
M
OPA
MO
PAM
OLE
I
TN 470.20 Rue
des
écol
es
B B’
R+4B3
R+4B5
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
470.20A A’Rue
des
écol
es
Rue
des
Cham
ps
R+4A1
R+4A2
R+4A3
TN
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
alt.max 16m (486.20)
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
Sous-périmètre faisant l’objet d’un plan de site
Sous-périmètre réservé à l’adoption ulté-rieure d’un PLQ
Terrains réservés à un/des équipements publics
1. ESPACES EXTÉRIEURSRue
Cheminement
Place
Parc
Jardins et plantages
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter
Végétation à sauvegarder
Percée visuelle
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Bande d’implantation
Angle construit
Orientation des constructions
Passage
Accès aux immeubles
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté-rieures
Secteur d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
Aire d’implantation de stationnement motos
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récu
-
pération des déchets
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure éner
-
gétique
Forêt
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
1. ESPACES EXTÉRIEURSArbre pouvant être abattu
2. BÂTI
Aire d’implantation
Alignement (Lroutes)
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
3. ACCÈS ET STATIONNEMENT
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès véhicules d’intervention
Accès contrôlé
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Lignes électriques
Gazoduc
Limite de la surface inconstructible Lforêts
Mesures de protection OPB
Mesures de protection OPAM
Mesures de protection LCI
Réservation pour un système de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Réservation pour une infrastructure énergétique
Périmètre de protection de la végétation
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
Cours d’eau
5. FONCIERDomaine public cantonal
Domaine public communal
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public cantonal
Cession au domaine public communal
Cession pour un équipement public
Désaffectation du domaine public communal
Désaffectation du domaine public cantonal
Limite de la surface inconstructible LEaux
Limite de la surface inconstructible ORNI
Limite de la surface inconstructible OPAM
Limite de la surface inconstructible OSITC
Limite de la surface inconstructible OLEI
Légende A4 PLQ fictifPlan d’aménagement- 1/500Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - LEGENDE
Coupe A-A - 1/500
Coupe B-B - 1/500
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Secteurs d’aménagement
Plan d’aménagement - LEGENDE
A
B
A’
B’
NN0 5 10 20 30 m.0 10 40 60 m.
LCI
Lforêt
DS OPB:
LEaux
OPB
OPAM
OSITEC
OLEI
ORNI
OPAM
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Nom de la direction concernée
Feuille cadastrale n° : XXX, XXX
Parcelle n° : XXX
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Enquête technique
XXXPlan n° :
Echelle : 1/500
Date: xx.xx.xxxxDate d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Dessin: Xxx
Modifications
Objets Date Dessin
xxxx xx.xx.xxxx Xxx
NOM DE LA COMMUNE
Plan localisé de quartierDénomination
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDUXX711.5
VERSION
19.11.2015
PLQ FICTIF - version 7
Plan localisé de quartier
Code GIRECSecteur / Sous-secteur statistique
CDU
Code Aménagement (Commune / Quartier)
Plan N°
ModificationsIndice
Timbres :
Code alphabétique
Indice
Date
Dessin
DateObjets
Adopté par le Grand Conseil le :
Adopté par le Conseil d'État le : 25 juin 2014. Visa :
Echelle
Archives Internes
7 1 1 .
Dessin
1 / 1000
5
Parcelles Nos 513, 514, 518, 519, 520, 521,524, 525, 526, 527, 528, 529, 530, 535, 540,543, 728, 750, 751, 1387, 1542, 1543, 1604,1652, 1722, 1723, 1755, 1756, 1773, 1782,1783, 2143, 2144, 2176, 2929, 3156, 3195,3196, dp 3769, dp 3770, dp 3771, dp 3772 etdp 3796.
Feuilles Cadastrales Nos 15, 16, 20 et 21.
29885543
28 - 00 - 040
Loi N° :
LANCY
Parc Surville - Route de Chancy - Chemin de SurvilleChemin des Erables
30.11.2011
ChELCY
Direction du développement urbain
Ce PLQ est accompagné de mesures paysagères relatives aux aménagements extérieurs qui complèteles dispositions du règlement type défini selon l'article 3 du règlement d'application de la loi généralesur les zones de développement (L 1 35.01) et fait partie intégrante du PLQ.
Modif. suite enquête technique 09.08.2012 FaD
Ce plan vaut plan d'alignement au sens de l'art. 11 de la loi sur les routes (L 1 10)
Distance des 30m à la forêt 24.09.2012 FaD24.10.2012 FaDModif. des servitudes et cessions24.10.2012 FaDModif. tableau des droits à bâtir10.07.2013 FaDModif. affectation bâtiment N° 2020.02.2014 ChEModif. suite à la PO
Office de l'urbanisme
DÉPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L'ENERGIE
Aménagement (selon art. 3, al. 1, LGZD)
LÉGENDE
Limite d'emprise des constructions en sous-sol.
Alignement des constructions en surface.
Affectation : logement ; les rez-de-chaussée sont consacrés à des activités commerciales et/ouadministratives et aux locaux communs. Les bâtiments 1 et 2 sont affectés à des activités commercialeset/ou administratives et les bâtiments 18 et 19 à des activités administratives et / ou du logement. Les rez-de-chaussée seront libres sur 50% de leur surface. Seuls les rez-de-chaussée des bâtiment 1, 2, 3, 18 et 19seront entièrement occupés.
Le concept énergétique territorial (CET) (cf. art. 11 al. 2 de la loi cantonale sur l'énergie, du 18 septembre 1986 - RSG L 2 30)établi le 31 janvier 2013 et validé le 4 juillet 2013 ( N° CET 2012-12) s'applique au présent plan localisé de quartier. Les requêtesen autorisation de construire, qui seront soumises au Service cantonal de l'énergie, devront faire référence à ce CET.
Notes :La surface brute de plancher (SBP) est limitée à 113'075 m2 dont 82'410 m2 de surfaces de logements, 23'315 m2 desurfaces d'activités, 7'350 m2 (2'421 m2 + 4'929 m2) de surfaces existantes maintenues ; soit un indice d'utilisation du sol(IUS) de 1,19 maximum et un indice de densité (ID) de 3,11.
Périmètre d'implantation des constructions projetées.Le nombre de niveaux est indiqué sur le plan
Accès au parking souterrain / accès des véhicules d'intervention.
Stationnement des voitures :Logements : 680 places habitants en sous-sol, dont 10 places "Mobility" qui seront localisées en surface.Activités : 105 places employés en sous-sol.Visiteurs : 60 places dévolues aux activités et aux logements dont 10 seront localisées en sous-sol.Total : 845 places.Les art. 5 al. 2 et 8 du réglement relatif aux places de stationnement sur fonds privés, du 23 juillet 2008 (RSG L5 05. 10) sontréservés.Stationnement des vélos : 940 places. Les places destinées aux bâtiments de logements seront localisées au rez et/ou en sous-sol.
Degrés de sensibilité OPB II / III : selon indications portées sur le plan.
Périmètre de validité du plan.
Végétation existante à sauvegarder / plantation nouvelle.
Prairie fauchée / pelouse tondue.
Place de jeux.
Espace pour déchetterie.Écopoint
Passage libre et percée visuelle.
Affectation : Rez-de-chaussée : activités commerciales et/ou administratives et/ou services de proximité.Etages : activités commerciales et/ou administratives et/ou services de proximité et/ou logementsétudiants. Affectation du bâtiment 20 : activités publiques d'intérêt général.
Périmètre d'implantation des constructions projetées.Le nombre de niveaux est indiqué sur le plan. Les rez-de-chaussée seront libres non construit sur 30% deleur surface, sauf pour le bâtiment 20 pour lequel il sera entièrement occupé.
Périmètre d'évolution pour la construction de balcons et / ou loggias.
Constats de nature forestière N° 2006-13, 2006-14 du 12.05.2006 et N°2013 - 33c du 28.10.2013
Bâtiments maintenus dans leur gabarit, implantation et affectation.
Aire de parcage des vélos (à titre indicatif). Les places vélos seront facilement accessibles, aisées àsurveiller et équipées contre le vol.
Vélos
Surface forestière à défricher / à compenser.
Surface carrossable.
Massif tapissant ou arbustif indigène.
Places de stationnement véhicules en surface.
Ce PLQ fait l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement (EIE) première étape, au sens de l'article 10a LPE, ainsi que d'unschéma directeur de gestion des eaux, qui font partie intégrante du PLQ. Les constructeurs des immeubles compris dans lepérimètre sont tenus de respecter les recommandations de l'EIE (cf. tableau N°20 du rapport d'impact sur l'environnement -étape1) et de participer aux coûts d'étude et de réalisation des mesures de compensation, au prorata des surfaces brutes deplancher créées.
Bâtiments inscrits à l'inventaire Ms-i LCY 7 et 8
Limite d'implantation des constructions par rapport à la lisière forestière. La bande des 10 mètres estinconstructible. Elle constitue une suface protégée sur laquelle aucune emprise de chantier ne pourraempiéter.
Les accès des véhicules d'intervention se conformeront à la directive N° 7 de l'Inspectorat cantonal du feu. Chaque logementsera accessible sans entrave par les sapeurs pompiers (art. 96 RALCI).
Les emplacements pour des postes de transformations et coffrets de distribution des Services Industriels sont réservés.
Les mesures de protection de la végétation et les projets de plantations devront se conformer notamment aux directives de laDirection Générale de la Nature et du Paysage (DGNP) et soumis à cette dernière. Les espaces libres de construction doiventrester non clôturés. En cas de toitures plates, ces dernières devront être soit totalement végétalisées pour créer des milieux desubstitution, soit partiellement végétalisées si intégrées à un système de production énergétique.
x ----- x Façade sans jour ou avec jour translucide sur fenêtre oscillante ou jalousie fixe sur fenêtre normale en verretransparent. Cette disposition ne n’applique pas aux étages supérieurs du bâtiment 4 qui dépassent ceux dubâtiment 9.
Des mesures typologiques et / ou constructives seront prises pour les pignons nord des bâtiments 3 à 8 et 11 à 15, pour lespignons sud des bâtiments 14 à 17, pour les façades nord des bâtiment 13 et 14, ainsi que les façades des bâtiments 3 à 8,conformément aux articles 31 et 32 de l'Ordonnance fédérale pour la protection contre le bruit du 15 décembre 1986.
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384
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384
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R+2
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5
6
7
8
R+7
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R Sup
.
Écopo
int
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2
DS OPB III
DS OPB II
Vélos
Vélos
VélosVélos
Vélos
Vélos
Vélos
Vélos
VélosVélos
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R+9
R+9
R+9
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R+1
R+1
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2
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9
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R+7
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17
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18
19R+
7
2010m de la lisière
10m de la lisière
Chemin des Maisonnettes
Chemin des Pâquerettes
Place des Ormeaux
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min
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Chemin de la Vendée
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ANNEVELLE
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Chemin des Voirons
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Chemin des Troènes
Rampe du Pont-Rouge
Rampe du Pont-Rouge
Chemin de Gaimont
DS OPB III
DS OPB II
409
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Accès
x ----
- x
x ----
- x
x ----
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30m de la lisière
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1m
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3798 3797
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3078
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1782
3635 3637
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5432176
2676
2677
2675
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47713818
3552
3796
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1755
2770 3203
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3716
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2501
364
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3689
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2507
3196
3156
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28513735
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1812
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3330
121
3663
4703
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Chemin des Maisonnettes
Chemin des Pâquerettes
Route des Jeunes
Rou
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Jeu
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Rou
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Place des Ormeaux
Chemin de la Pépinière
Rue LE-ROYER
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Chemin de la Vendée
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ANNEVELLE
Route de Saint-Georges
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Rue VIGUET
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Chemin des Troènes
Rampe du Pont-Rouge
Rampe du Pont-Rouge
Rue Eugène-MARZIANO
Chemin de Gaimont
Éléments de base du programme d'équipement(selon art. 3, al. 2, LGZD)
Eaux mélangées existantes
Servitude d'usage public au profit de la commune.
Éléments figurant à titre indicatif(selon art. 3, al. 3, LGZD)
Bâtiments à démolir Végétation à abattre
Liaison piétonnière et cyclable (servitudes depassage public à pied et à vélo ; aménagement à lacharge des propriétaires, leur réalisation devra êtresoumise au Service d'aménagement de lacommune de Lancy).
Eaux usées existantes
Eaux pluviales existantes
Les eaux polluées et non polluées provenant de l'ensemble du PLQseront raccordées en système séparatif aux collecteurs appropriés dusystème public d'assainissement existant des eaux de la RampeQuidort et du chemin des Vieux-Chênes conformément aux conclusionsdu schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux édité par lebureau CSD Ingénieurs SA le 24 août 2012.Les eaux polluées et non polluées des futurs bâtiments serontraccordées en système séparatif aux collecteurs appropriés du systèmepublic d'assainissement à mettre en oeuvre par la commune de Lancyaux chemins des Erables et de Surville, conformément aux conclusionsdu schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux.
Emprise maximale de la cession gratuite audomaine public communal.
Domaine public communal.
Domaine public cantonal.
Domaine public communal désaffecté en propriétéprivée de la commune de Lancy.
Chemin desErables
Route deChancy
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
Une modification de la localisation des droits à bâtir pourra si nécessaire intervenir sous réserve de l'accord des propriétaires concernés et du département.
Sous-sol
Sous-sol
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
Sous-sol
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1er
2ème
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Sous-sol
Sous-sol
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1er
2ème
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6ème
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8ème
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Sous-sol
Sous-sol
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
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9ème
Sous-solSous-sol
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2ème
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8ème
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Sous-sol
1er
Rez
Sous-sol
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8ème
7ème
6ème
5ème
4ème
3ème
2ème
Sous-sol
10ème
11ème
Rez
1er
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5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
10ème
11ème
Sous-sol
Sous-sol
Sous-solSous-sol
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1er
Rez
1er
Rez
1er
Rez
1er
2ème
Chemin desErablesRoute de
Chancy
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
2ème
5ème
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7ème
4ème
1er
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5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
Equipement 1/2000 (art.3, al.2, LGZD)
Coupe schématique B-B
Aménagement (selon art. 3, al. 1, LGZD)
Coupe schématique A-A
Coupe schématique C-C
N 50 m.0
PLQ SURVILLE - ANCIENNE VERSION
Secteur A
Secteu
r D
Secteur B
Secteur C
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3050
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3544
2171
4827
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366
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489
2649
4811
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3744
3034
3046
4702
41343687
3772
3188
1723
3612
525
521
3719
3618
1387
2674
2673
3560
493
1813
3795
3270
3798 3797
4735
3742
1937
369
4810
3295
1869
1631
1652
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520
1756
535
2945
540
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3773
3736
3083
3080
3821
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3121
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3545
3546
3713
365
1940
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1939
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1632
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3123
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123 2048373
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3664
378
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1722
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1782
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2176
2676
2677
2675
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3762
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380
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D7
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x 27
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3563
254
4737
4351
377
2051
3550
47713818
3283
3552
3796
728
3186
3187
1773
2144
519
3621
1755
380
3610
2770 3203
2621
3716
2617
2899
2188
3617
3883
3885
4358
632
1958
4078
4707
492
3765
496
360
2501
364
117
2050
4321
731
3689
524
526
527
3615
530
3113
3747
2507
3196
3156
751
3733
3046
3081
28513735
29612676
3737
3559
2375
3309
3120
1812
2777
2981
3210
4135
3269
490
3330
121
125
2092
3663
4703
732
514
3189
3047
3745
3202
3204
2622
3714
1592
1591
397
2780
2707
3619
2747
513
Chemin des Maisonnettes
Chemin des Pâquerettes
Route des Jeunes
Rou
te d
es J
eune
sR
oute
des
Jeu
nes
Rou
te d
es J
eune
s
Route des Jeunes
Rou
te d
es J
eune
s
Rou
te d
es J
eune
s
Place des Ormeaux
Chemin de la Pépinière
Rue LE-ROYER
Rampe de la Petite-Vendée
Che
min
des
Vie
ux-C
hêne
s
Chemin de la Vendée
Chemin
ANNEVELLE
Route de Saint-Georges
Chemin
du Fief
-de-C
hapit
re
Rampe QUIDORT
Chemin des Vignes
Route
de C
hanc
y
Avenue du Plateau
Chemin
des E
rables
Che
min
de
Sur
ville
Voie
-Cen
trale
Rue VIGUET
Chemin des Voirons
Che
min
de
Cla
ire-V
ue
Chemin de Tivoli
Chemin des Troènes
Rampe du Pont-Rouge
Rampe du Pont-Rouge
Rue Eugène-MARZIANO
Chemin de Gaimont
Route de Chancy
Coupe AA
Chemin des Erables
R+9D5
TN
alt.max 30m (???.??)
3050
2171
4827
486
366
367
489
2649
4811
3329
3744
3034
3046
3687
3772
3188
1723
3612
525
521
3719
3618
1387
2674
2673
493
1813
3795
3270
3798 3797
3742
1937
369
4810
3295
1869
1631
1652
3769
520
1756
535
2945
540
750
3773
3736
3083
3080
3821
2852
722
3713
365
1940
1939
3033
4131
4320
3770
1604
2929
528
3616
1543
3622
2946
3195
3884
475
2261
4706
27784136
3800
255
4736
4350
2648
1938
2303
1632
3768
529
3190
3191
3192
3614
1783
1542
3746
2748
3181 3180
3732
3731
3082
3078
3715
3143
4079
3799
488
487
3766
3664
2143
1722
518
3613
3748
3771
1782
2616
543
2176
2676
2677
2675
3079
2623
2625
3762
494
4828
254
4737
4351
377
3796
728
3186
3187
1773
2144
519
1755
3716
2617
2899
2188
3617
1958
4078
4707
492
3765
496
360
2501
4321
731
524
526
527
3615
5303196
3156
751
3733
3046
3081
1812
2777
2981
3210
3269
490
3330
732
514
3189
3047
3745
3714
1592
1591
2780
2707
2747
513
Chemin des Maisonnettes
Chemin des Pâquerettes
Route des Jeunes
Rou
te d
es J
eune
sR
oute
des
Jeu
nes
Rou
te d
es J
eune
s
Place des Ormeaux
Chemin de la Pépinière
Rue LE-ROYER
Rampe de la Petite-Vendée
Che
min
des
Vie
ux-C
hêne
s
Chemin de la Vendée
Chemin
ANNEVELLE
Route de Saint-Georges
Rampe QUIDORT
Route
de C
hanc
y
Avenue du Plateau
Chemin
des E
rables
Che
min
de
Sur
ville
Voie
-Cen
trale
Rue VIGUET
Che
min
de
Cla
ire-V
ue
Chemin de Tivoli
Chemin des Troènes
Rampe du Pont-Rouge
Rue Eugène-MARZIANO
Chemin de GaimontR+11B1
R+11D1 R+7
B2
R+7B3
R+7B8
R+7B7
R+7B6
R+7B5R+7
B4
R+7A1
R+7A2
R+7A3
R+9D2
R+2D2
R+1D3 R+1
D3
R+1D4
R+1D5
R+9D4
R+9D5
R+9D6
RezD6
R+9
D7
D7
R Inf. + R Sup
C1
R+7B9
x 14
x 27
x 14
x 6
x 5
Bâtiment existant
0. GÉNÉRALITEPérimètre de validité
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gabarit et son affectation
Végétation à sauvegarder
1. ESPACES EXTÉRIEURS
Cheminement Piéton-cyclable
Place de jeux
Sol végétalisé
Végétation, arbres à planter
Percée visuelle
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
Front d’implantation
Accès aux immeubles
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Accès aux places de stationnement exté
Secteurs d’accès aux places extérieures
Garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Aire d’implantation de stationnement vélos
Rue
Parc
Passage
rieures
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESAire d’implantation pour un point de récupération des déchets
Surface de compensation forestière
Forêt
Bâtiment maintenu en raison de son intérêt
Bâtiment existant maintenu dans son gaba-rit et son affectation
Bâtiment existant
Bâtiment à démolir
Domaine public cantonal
Domaine public communal
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
1. ESPACES EXTÉRIEURSArbre pouvant être abattu
2. BÂTIAire d’implantation
3. ACCÈS ET STATIONNEMENT
Accès véhicules d’intervention
4. ENVIRONNEMENT ET RISQUESDegré de sensibilité au bruit
Forêt
Surface forestière à défricher
Surface de compensation forestière
5. FONCIER
Servitude de passage public
Servitude à usage public
Servitude de distance et vue droite
Cession au domaine public communal
Désaffectation du domaine public communal
Légende A4 Surville
28 - 00 - 040543
C
A
B
A
C
B
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/2000
Plan d’aménagement 1/1000Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - LEGENDE
Rez
1er
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
7ème
8ème
9ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
2ème
5ème
6ème
7ème
4ème
1er
3ème
Coupe CC
R+9D3
R+7A2
R+7A3
R+7B9
TN
Route de ChancyChemin des
Erables
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 24m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
Coupe C-C - 1/1000
Coupe BB
R+11B1
R+11D1
R+9D2 R+9
D3 R+9D4
R+9D5
R+9D6 R+9
D7
TN
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)
alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)alt.max 30m (???.??)alt.max 30m
(???.??)
alt.max 36m (???.??)
alt.max 36m (???.??)
Coupe B-B - 1/1000Coupe A-A - 1/1000
N
Secteurs d’aménagement
Plan d’aménagement - LEGENDE
0 10 40 60 m.
N
DS OPB: II
I
DS OPB: II
DS OPB: II
I
DS OPB: II
Modif. suite enquête technique 09.08.2012 FaD
FaD
FaD
FaD
FaD
ChE
24.09.2012
24.10.2012
24.10.2012
10.07.2013
20.02.2014
Modif. servitudes et cessions
Modif. tableau droits à bâtir
Modif. affectation bâtiment N° 20
Modif. suite à la PO
Distance des 30m à la forêt
0 20 80 120 m.
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Direction du développement urbain
Feuille cadastrale nos : 15, 16, 20 et 21
Parcelle nos : 513, 514, 518, 519, 520, 521, 524, 525, 526, 527, 528, 529, 530, 535, 540, 543, 728, 750, 751, 1387, 1542, 1543, 1604, 1652, 1722, 1723, 1755, 1756, 1773, 1782, 1783, 2143, 2144, 2176, 2929, 3156, 3195, 3196, dp 3769, dp 3770, dp 3771, dp 3772 et dp 3796
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Elaboration
29885Plan n° :
Echelle : 1/1000
Date: xx.xx.xxxxDate d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Dessin: Xxx
Modifications
Objets Date Dessin
xxxx xx.xx.xxxx Xxx
LANCY
Plan localisé de quartierParc Surville - route de Chancy - chemin de Surville - chemin des Erables
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDULCY711.5
VERSION
19.11.2015
PLQ SURVILLE - NOUVELLE VERSION
PLQ GRANDS-ESSERTS - NOUVELLE VERSION
Coupe BB
A2R+4A1
R+4A4
alt.max 15m (???.??)
alt.max 15m (???.??)
Coupe AA
R+5A2
R+4A3
alt.max 15m (???.??)
alt.max 18m (???.??)
415.
50
415.
40414.50414.60
414.70
414.80
414.90
413.90
414.00
414.10
414.20
414.30
414.40
414.50
414.60
414.70
414.80
414.90
415.00
415.10
415.20
415.30
415.40
415.50
415.60
415.
80
415.
70
413.80
413.90
414.00
414.10
414.20
414.30
414.40
414.50
415.
50
415.
50
415.
60
414.50
414.60
414.70
414.80
414.90
415.00
415.10
415.20
DP 155043940
2766
6117
4518
3938
4536
4517
1568
5459
5458
A4
A2
A3
A1
415.
50
415.
40
414.90
413.90
414.00
414.10
414.20
414.30
414.40
414.50
414.60
414.70
414.80
414.90
415.00
415.10
415.20
415.30
415.40
415.50
415.60
415.
80
415.
70
413.80
413.90
414.00
414.10
414.20
414.30
414.40
414.50
415.
50
415.
50
415.
60
414.50
414.60
414.70
414.80
414.90
415.00
415.10
415.20
DP 155043940
2766
3938
4536
4517
1568
5459
5458
A4
A2
A3
A1
Bâtiment existant
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
2. BÂTIAire d’implantation
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTAire d’implantation du garage souterrain
5. FONCIERServitude de passage public
Cession au domaine public communal
Légende A4 Essert
Bâtiment existant
0. GÉNÉRALITÉSPérimètre de validité
1. ESPACES EXTÉRIEURS
Végétation, arbres à planter
2. BÂTIImplantation
Aire d’implantation
3. ACCÈS ET STATIONNEMENTPlaces de stationnement extérieures
Aire d’implantation des places extérieures
Aire d’implantation du garage souterrain
Accès au garage souterrain
Secteur d’accès au garage souterrain
Rue
Parc
Passage
VYR4500020542
711.5
Plan d’aménagement- 1/500
Coupe A-A’- 1/500 Coupe B-B’- 1/500
A
A’
B
B’
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - 1/1000
Plan d’équipement, des contraintes et des domanialités - LEGENDE Plan d’aménagement - LEGENDE
NN0 5 10 20 30 m.
Abroge et remplace le plan n° XXX adopté par le Conseil d’Etat le :
Adopté par le Conseil d’Etat le :
DÉPARTEMENT DE L’AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE L’ÉNERGIE
Office de l’urbanisme Direction du développement urbain
Feuille cadastrale n° : 2
Parcelle n°os : 3938, 5458, 4517
xx.xx.xxxx
xx.xx.xxxx
Version du plan pour:
Enquête technique (du XX.02.2015 au XX.03.2015)
29983Plan n° :
Echelle : 1/500
Date: xx.xx.xxxxDate d’extraction du fond de plan: xx.xx.xxxx
Indice :
Dessin: Xxx
Modifications
Objets Date Dessin
xxxx xx.xx.xxxx Xxx
VEYRIER
Plan localisé de quartierLes Grands-Esserts
Code aménagement (commune/quartier)
Code GIREC Secteur/sous-secteur statistique
Code alphabétique
CDU0 10 40 60 m.
VERSION
19.11.2015
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Interface simpliÞŽe
Navigateur: “Vues”
Dossier 00_Plans:¥ Plan dÕamŽnagement¥ Plan dÕŽquipement¥ Secteur dÕamŽnagement¥ PLQ export vers SITG
Un modèle qui regroupe les différentes vues de travail (types de plans, coupes, légendes)
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Interface simpliÞŽe
Navigateur: “Mise en page”
MP 01_PLQ:¥ Plan dÕamŽnagement¥ Plan dÕŽquipement¥ Coupe AA¥ Secteur dÕamŽnagement¥ LŽgendes
Un modèle avec “Mise en page” par ty-pologies : plan d’aménagement, plan d’équipement, coupe AA, secteur d’aménagement, légendes
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Interface simpliÞŽe
Navigateur: “Publication”
01_Plan PLQ.pdf50_LŽgendes.pdf
Un modèle avec “Jeu de publications”
Calques et combinaisonsHachures
StylosLignesObjetsVues
CartouchesMises en page
Nouveaux attributs du modèle
Calques “PLQ” en tête
Groupés par “famille”
Calques SITG en fin de liste
CHARTE GRAPHIQUE PLQ
Calques:
¥ Calques “PLQ” en-tête
¥ Grouper par “famille”
¥ Calques SITG en Þn de liste
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Stylos
GénéralitésEspaces extérieursBâtiAccès et stationnementEnvironnement et risquesFoncierHachuresZonesTextes et coupes
SITGSITG
Stylos
0L2 Périmètre0L3 Contraintes0L4 Réservations, servitudes
0L6 Gazoduc0L8 Limites, contraintes
0L6 Lignes électriques
0L5 Abattage, démolition0L7 Aires0L8 Limites, contraintes0L10 Sous-périmètre0L11 Cheminements0L12 Courbes de niveaux
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Lignes
Lignes
CHARTE GRAPHIQUE PLQ ObjetsCHARTE GRAPHIQUE PLQ Objets
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Objets
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Objets
CHARTE GRAPHIQUE PLQ Objets
CHARTE GRAPHIQUE PLQ «Piquer» les graphismesCHARTE GRAPHIQUE PLQ
«Piquer» les graphismesPalettes de favoris ou Référence de trace des éléments
«Piquer» les graphismes
FI
FI
FI
FI
FI
FIFI
FI
FI
FI
FI
FI
FI
FI
FI
FIFI
FI
FI
FIFI
FI
FI
FI
FIFI
FI
FI
FI
FI
FI
FI
FIFI
FI
FI
FI
FI
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FI
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FI
FI
FF
FF
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FF
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FF
FF
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FF
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FF
FF
FF
FF
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EE
EE
EE
EEEE
EE
EE
EE
EE
EE
HH
HH
JJ
KK
JJ
(B942)
B510
B506
1843
B200
B938
1641
B503
B213
B937
B909
1530
B214
B657
B936
B221
B604
15
15
4
18
16
4A
2
14
12
14
PetitLancy
Surville
ClaireVue
dp3770
2143
514
1773
3186
1604
3187
2144
4827
3269
3188
dp3769
4828
DP3768
dp3796
513
1652
496
DP3795
dp3766
3034
Avenue du Plateau
Chemin des Erables
Chemin
des Vieux-Chênes
Route
de Cha
ncy
e
2498300
2498300
2498350
2498350
2498400
2498400
1116350
1116350
1116400
1116400
1116450
1116450
1116500
1116500
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
tr
±REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE - DIRECTION DE LA MENSURATION OFFICIELLE
http://www.cadastre.ch/legendeDate: 15.09.2015N° extrait: 8FBB-BFE9-DED8-4290-A1E0-8ADE-0E4A-7DE5
Extrait dépourvu de la foi publique
Lancy
Extrait du plan cadastral : 15Parcelle n° : 513Echelle 1:500Commune :
Le fond de plan provisoire qui sera extrait depuis SITG et importé dans ArchiCAD en attendant le futur extracteur