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10 Après plusieurs dossiers consacrés aux fonds d’archives publiques, nous avons choisi de présenter dans ce numéro une des composantes de ce que nous appelons les archives privées. Celles-ci regroupent toutes les caté- gories de fonds qui ne sont pas produits par les services de l’État, les collectivités territoriales,les établissements publics ou les officiers publics et ministériels. Au sein des archives privées, les archives d’associations occupent une place très importante car elles sont la mémoire de l’expression de la vitalité de la société civile, dans des domaines extrêmement variés : entraide sociale, vie politique et religieuse , déve- loppement d’activités sportives ou culturelles... De très nombreuses actions reposent sur le bénévolat, le volontariat, l’engagement au sens large. Il y a dix ans, les nombreuses manifestations liées au centenaire de la loi de 1901 ont permis de mesurer le développement spectaculaire de l’activité associative en France. Aujourd’hui, il n’est pas un aspect de la vie en société qui ne leur soit étranger. En Isère, la précocité du mouvement associatif, l’existence de militants qui furent parfois des pionniers à l’échelle nationale sont des éléments qui ont de longue date incité les archivistes à se préoccuper de la conservation des archives de ce secteur. Notre objectif étant de collecter les matériaux de l’Histoire, il ne saurait se limiter aux champs d’intervention des services publics en général. En histoire contemporaine, il n’est guère de thématique de recherches qui puisse se passer de sources d’archives associatives. Or, comme cela n’entre pas a priori dans les buts poursuivis par les associations, la question de la conser- vation de leur mémoire ne se pose souvent qu’au moment de leur déclin ou de leur disparition, ou encore lors du décès d’un militant ou d’un personnalité. Aussi souhaitons-nous que la lecture de ce dossier suscite des projets de dons ou de dépôts d’archives associatives, sous réserve que leur contenu réponde à nos critères de collecte et à nos possibilités matérielles. Il s’agit aussi de transmettre aux générations futures ce dont nous sommes redevables à l’engagement et à l’action de ces femmes et de ces hommes qui pensaient comme Pierre Waldeck-Rousseau que l’activité associative est « l’exercice naturel, primordial, libre, de l’activité humaine.» Hélène Viallet, directrice NUMÉRO LETTRE D’INFORMATION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’ISÈRE SEPTEMBRE 2011 Chroniques d’Archives Dossier / Les archives des associations : miroir de la société Le Point sur... Trouver un décret de naturalisation / Anniversaires Derniers instruments de recherche... Nouveau sur www.archives-isere.fr / Direction technique de l’aménagement et de l’équipement, service des transports / Direction des actions interministérielles, bureau des actions économiques et de l’emploi Le Billet de Luce Ah, Douane, ma sœur,…

Chroniques d'Archives numéro 10

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Lettre d'information des Archives départementales de l'Isère. Au programme de ce numéro : les archives des associations, trouver un décret de naturalisation, anniversaires, les versements du service des transports de la direction technique de l’aménagement, et du bureau des actions économiques et de l’emploi de la direction des actions interministérielles, le billet de Luce intitulé "Ah,Douane, ma soeur,…".

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10 Après plusieurs dossiers consacrés aux fonds d’archives publiques, nous avons choisi de présenter dans ce

numéro une des composantes de ce que nous appelons les archives privées. Celles-ci regroupent toutes les caté-

gories de fonds qui ne sont pas produits par les services de l’État, les collectivités territoriales,les

établissements publics ou les officiers publics et ministériels. Au sein des archives privées, les archives

d’associations occupent une place très importante car elles sont la mémoire de l’expression de la vitalité de

la société civile, dans des domaines extrêmement variés : entraide sociale, vie politique et religieuse , déve-

loppement d’activités sportives ou culturelles... De très nombreuses actions reposent sur le bénévolat, le

volontariat, l’engagement au sens large.

Il y a dix ans, les nombreuses manifestations liées au centenaire de la loi de 1901 ont permis de mesurer le

développement spectaculaire de l’activité associative en France. Aujourd’hui, il n’est pas un aspect de la vie

en société qui ne leur soit étranger. En Isère, la précocité du mouvement associatif, l’existence de militants

qui furent parfois des pionniers à l’échelle nationale sont des éléments qui ont de longue date incité les

archivistes à se préoccuper de la conservation des archives de ce secteur. Notre objectif étant de collecter les

matériaux de l’Histoire, il ne saurait se limiter aux champs d’intervention des services publics en général.

En histoire contemporaine, il n’est guère de thématique de recherches qui puisse se passer de sources

d’archives associatives.

Or, comme cela n’entre pas a priori dans les buts poursuivis par les associations, la question de la conser-

vation de leur mémoire ne se pose souvent qu’au moment de leur déclin ou de leur disparition, ou encore lors

du décès d’un militant ou d’un personnalité. Aussi souhaitons-nous que la lecture de ce dossier suscite des

projets de dons ou de dépôts d’archives associatives, sous réserve que leur contenu réponde à nos critères

de collecte et à nos possibilités matérielles. Il s’agit aussi de transmettre aux générations futures ce dont nous

sommes redevables à l’engagement et à l’action de ces femmes et de ces hommes qui pensaient comme Pierre

Waldeck-Rousseau que l’activité associative est « l’exercice naturel, primordial, libre, de l’activité humaine.»

Hélène Viallet, directrice

NUMÉRO

LETTRE D’INFORMATION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’ISÈRE SEPTEMBRE 2011Chroniquesd’Archives

Dossier /

Les archives desassociations :miroir de la société

Le Point sur...

Trouver un décret de naturalisation /

Anniversaires

Derniers instrumentsde recherche...Nouveau sur www.archives-isere.fr /Direction technique de l’aménagementet de l’équipement, service destransports /Direction des actionsinterministérielles, bureau desactions économiques et de l’emploi

Le Billet de Luce

Ah,Douane, ma sœur,…

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Dossier

Quelle est la particularité de l’AAPPMA de Pont-en-Royans ? C’est la première association loi 1901créée en Isère, déclarée le 3 septembre 1901 àla sous-préfecture de Saint-Marcellin, sous le nomd’Association de pêche et de pisciculture. Son but :le repeuplement et la surveillance des cours d’eau.Depuis maintenant plus d’un siècle, les associationsse sont multipliées dans tous les domaines de lavie en société. Ces activités ont logiquement générédes archives, tout comme l’administrationa constitué des dossiers sur ces partenaires.Aussi allons-nous aborder le sujet à partir de cesdeux points de vue : les archives des associationset les associations dans les archives publiques.

La liberté d’association, une longue histoireLes associations, par leur nature même, témoignentde l’implication des citoyens dans la vie publique. Laloi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ins-taurent la liberté d’association, en créant un systèmebeaucoup plus libre que les dispositions antérieures.Le contrat d’association présente trois caractéris-tiques : un but commun entre les associés, une per-manence dans le temps et une activité à but non lu-cratif. Cette loi résulte d’une longue histoire, faited’avancées et de reculs, liés au contrôle de l’ordrepublic ou à des considérations économiques.

Sous l’Ancien Régime, aucun texte général ne régit ledroit d’association. Outre les corporations et les œu-vres charitables, quelques associations privilégiées

existent, telles les Académies ou les Sociétés d’agri-culture, établies par des arrêts, lettres patentes ourèglements du Conseil d’État du Roi (citons l’Acadé-mie delphinale, fondée en 1772, autorisée par lettrespatentes en mars 1789). La liberté de se réunir ou des’associer est perçue comme source de troubles àl’ordre public, surtout quand il s’agit des ouvriers. AuXVIIIe siècle, l’école des Physiocrates déplore le cor-poratisme, lequel permet aux ouvriers de se liguer.Dans Le Contrat social, Rousseau s’élève contre l’as-sociation qui regroupe les individus ayant des inté-rêts communs : la multiplication des associations en-traînerait la multiplication des intérêts particuliers audétriment de l’intérêt général. Au début de la Révo-lution, de nombreuses associations politiques et ou-vrières se constituent sans autorisation des pouvoirspublics. Par la loi du 21 août 1790, l’Assemblée consti-tuante reconnaît le droit de réunion et l’intègre à laConstitution du 3 septembre 1791. Les associationsprofessionnelles et religieuses bénéficient néanmoinsd’un régime moins favorable. Conséquence des sédi-tions ouvrières et de la montée des revendicationssalariales, la loi Le Chapelier (14-17 juin 1791) inter-dit tout rassemblement, corporation ou associationd’ouvriers ou artisans. Les congrégations religieuseset les confréries sont interdites par le décret du 18août 1792, jusqu’à ce que le Concordat de 1802 leurdonne un cadre légal. La Déclaration des droits del’Homme placée en tête de la Constitution du 24 juin1793 donne aux citoyens le droit de « s’assemblerpaisiblement » et le droit « de se réunir en sociétéspopulaires ». Cependant, la crainte des clubs et des

Les archives des associat ions :

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sociétés populaires et celle de la renaissance des an-ciennes corporations remettent en cause la libertéd’association. La Constitution de l’an III (1795) subor-donne l’existence des associations politiques et pro-fessionnelles au maintien de l’ordre social. La loi du12 avril 1803, puis le Code pénal en 1810, interdisentles coalitions ouvrières et font de la grève un délit.

Néanmoins, les clubs, associations politiques et se-crètes, pendant la Restauration puis la Monarchie deJuillet, font preuve d’une activité accrue si bien quela répression s’accentue. Un débat passionnel s’en-gage au Parlement. Il aboutit à la loi du 10 avril 1834qui aggrave les dispositions de l’article 291 du Codepénal. Désormais, même les membres d’associationsdivisées en sections de moins de vingt personnesencourent de lourdes amendes et des peines de prison.

Les journées révolutionnaires de 1848 favorisent lamultiplication des clubs politiques et associationsouvrières. Leurs réunions sont autorisées sur sim-ple déclaration et publicité des séances par le décretdu 28 juillet 1848. La Constitution de novembre 1848proclame également « le droit de s’associer et s’as-sembler paisiblement et sans armes.» (art.8). Le Se-cond Empire rétablit en 1852 le principe de l’autori-sation préalable. Les sociétés de secours mutuels ( loidu 15 juillet 1850 et décret du 26 mars 1852), regrou-pant essentiellement des ouvriers spécialisés, sontles seules à ne pas subir la répression. Elles se voientconfier une fonction officieuse d’assurance maladievolontaire par le biais de règlements modèles. Mais,

du fait de la limite fixée à 500 adhérents, la prise encharge des risques tels que l’invalidité ou la retraiteest rendue impossible. L’Empereur, désirant engagerune politique sociale en faveur des ouvriers des villes,assouplit les mesures relatives à l’association. Les co-alitions d’ouvriers et les chambres syndicales sontofficiellement reconnues ( loi du 25 mai 1864). Le dé-lit de coalition est supprimé et les ouvriers peuventfaire grève dans certaines conditions : sans violencesni atteinte à la liberté de travail. Ensuite, les coopéra-tives ouvrières sont autorisées ( loi du 24 juillet 1867).Leur mission consiste à gérer des commerces deproduits de première nécessité et à investir les bé-néfices réalisés dans des activités d’assistance auxplus nécessiteux. Enfin, le droit de réunion est ac-cordé par la loi du 6 juin 1868: pour tenir une réunionpublique, il suffit d’une déclaration préalable et lasignature d’au moins sept personnes responsables.Dès mars 1871et jusqu’en 1901, des députés déposentla première d’une série de trente-trois propositionset projets de loi tendant à abroger toute législationrestreignant la liberté d’association. La Républiqueautorise, par la loi du 3 juin 1881, les réunions pu-bliques libres, sans autorisation et sur une simpledéclaration. Néanmoins, les clubs politiques conti-nuent à être interdits.

Abrogeant la loi Le Chapelier de 1791, la loi du 21mars 1884 relative à la liberté des syndicats profes-sionnels, dite loi Waldeck-Rousseau, autorise enfin lacréation d’associations professionnelles – de salariéset de patrons–, autorisées depuis 1825 en Angleterre.

miroir de notre société9 Fi 7851

Déclarerune associationSi les associations peuventexister sans être déclarées,la déclaration enpréfecture leur donne lacapacité juridique et leuroffre ainsi la possibilitéd’ouvrir un comptebancaire, de demander dessubventions…Près de 300 boîtesd’archives contenantenviron 7500 dossiersd’associations loi 1901déclarées puis dissoutesont été versées par lapréfecture aux Archivesdépartementales.On y trouve les documentsobligatoires pour ladéclaration (statuts etstatuts modifiés, récépisséde déclaration, insertionau Journal officiel ) etparfois des informationssur l’origine del’association, qui pouvaitexister antérieurementà la loi de 1901.

Mention spéciale àl’association « les enfantsde Bayard », sociétémusicale de Pontcharradéclarée le 15 septembre1902, qui prévoit dans sesstatuts… qu’un archivistesiègera à son conseild’administration !Lequel archiviste serachargé « de veiller àla conservation de tout lematériel et tous les objetsappartenant à la société,ainsi qu’à la conservationet à l’entretien des effetsd’uniforme non distribuésaux sociétaires ».Ce qui n’est pas exactementce à quoi on pouvaits’attendre…

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«Les syndicats professionnels ont exclusivement pourobjet l’étude et la défense des intérêts économiques,industriels, commerciaux et agricoles », ce qui en ex-clut les salariés du secteur public. Le droit d’adhé-rer à un syndicat et de défendre ses droits et ses in-térêts par l’action syndicale a été réaffirmé dans lepréambule de la constitution de 1946.

La loi Waldeck-Rousseau du 1er avril 1898 relative auxsociétés de secours mutuels parfois appelée « chartede la mutualité » autorise, sur simple déclaration, lacréation de sociétés libres. Elle permet à l’interven-tion mutualiste de se diversifier. Les groupementspeuvent créer des unions, favorisant la mise en placede caisses autonomes, d’œuvres sanitaires et socia-les et la prévoyance lourde –retraite, assurance-vie,accidents, allocations chômage. La mutualité est ré-organisée en 1945 lors de la création de la Sécuritésociale. Les sociétés de secours mutuels prennent lenom de sociétés mutualistes ; elles ont un rôle com-plémentaire à la Sécurité sociale accessible à tous.

Enfin, le Conseil constitutionnel affirme en 1971 lavaleur constitutionnelle de la liberté d’associationen réponse à un projet de loi qui tendait à réformerla liberté d’association en la soumettant à un méca-nisme d’autorisation préalable.

À NE PAS CONFONDRE : L’ASSOCIATION ET …

– LA RÉUNION : groupement organisé de personnesphysiques, comme l’association. Les personnes seréunissent momentanément, à la différence de l’as-sociation qui implique un lien permanent entre sesmembres.

– LE SYNDICAT : forme particulière d’association, créépar la loi du 21mars1884, dite loi Waldeck-Rousseau.Il « regroupe des personnes exerçant soit la mêmeprofession, soit des professions connexes ou desmétiers similaires et son seul but est la défense desintérêts professionnels ». Le régime juridique d’unsyndicat est beaucoup plus libre que celui d’une as-sociation. Sa capacité juridique est entière et il n’estpas soumis au contrôle administratif pour sa créationet son fonctionnement.

– LE PARTI POLITIQUE : c’est juridiquement une asso-ciation. Mais, à la différence des autres associations,les membres – les militants –, ne peuvent l’être qued’un seul parti à la fois.

– LA FONDATION : elle a longtemps eu un statut flou,domaine réservé de l’État ou association loi 1901 ( lafondation Cousteau par exemple ). Elle intervient dansles domaines culturel, pédagogique, scientifique oude la bienfaisance. L’article 18 de la loi du 23 juillet1987sur le développement du mécénat la définit comme« l’acte par lequel une ou plusieurs personnes phy-siques ou morales décident de l’affectation irrévoca-ble de biens, droits ou ressources à la réutilisationd’une œuvre d’intérêt général et à but non lucratif ».En 1990 est créée la fondation d’entreprise.

– LE COMITÉ D’ENTREPRISE : créé en 1945, il est « l’ex-pression des salariés dans l’entreprise ». Les mem-bres en sont élus et la présidence revient de droit àla direction.

– L’ASSOCIATION CULTUELLE : créée par la loi du 9 dé-cembre 1905 affirmant le principe de la séparationdes Églises et de l’État. Les cultes antérieurement« reconnus » ressortissent désormais au droit privé.

Dossier

Les archives des associat ions

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Les spécificités des archives d’associations

LES LIEUX CE CONSERVATION

Les associations existent grâce à des individus. Lapréoccupation première des membres est de menerà bien les objectifs de l’association. La tenue des dos-siers est secondaire. De ce fait, le repérage desfonds d’associations relève du jeu de piste. D’unepart, localiser le service d’archives de conservationn’est pas évident. Les détenteurs d’archives privéesn’ont aucune obligation de confier leurs documentsà un service d’archives. De plus, ils sont libres dechoisir le lieu de conservation. Ainsi, les Archives mu-nicipales de Grenoble conservent-elles le fonds del’Association générale des étudiants de Grenoble, etles Archives départementales de l’Isère celui de lamusique municipale de Grenoble. Mais en général unservice d’archives départementales conservera desfonds d’associations d’intérêt départemental et local,tandis qu’un service d’archives municipales abriterale plus souvent les archives de personnes ou d’orga-nismes qui ont eu une action à l’échelle de la commune.

D’autre part, les dossiers ont pu être intégrés aureste des archives d’une personne ou bien, aucontraire, éparpillés parmi plusieurs fonds. Le pré-sident /secrétaire garde chez lui ses dossiers et neles transmet pas à son successeur ou bien ne trans-met que les dossiers en cours, sans qu’il y ait né-cessairement la volonté de cacher des informations.La dissolution de l’association est un moment critiqueoù les archives disparaissent souvent. Une partie desarchives du secrétariat général du Parti socialisteunifié se trouve dans le fonds Alexandre Boissieu auxArchives de l’Isère. Le militant les a recueillies à la dis-solution du parti et transportées àGrenoble. Sans cetteinitiative, elles auraient vraisemblablement disparu.

Afin de faciliter le repérage des documents, cer-taines institutions se spécialisent dans une théma-tique : la Bibliothèque de documentation internatio-nale contemporaine située à Nanterre collecte lesarchives du mouvement étudiant et des mouvementsde lutte et de solidarité internationale ; le service in-terministériel des Archives de France propose BORA,Base d’Orientation et de Recherche dans les Ar-chives, recensant les fonds privés conservés par lesArchives nationales et les services départementauxd’archives.

LES TYPES D’ASSOCIATIONSET LEURS DOCUMENTS

La loi de 1901 définit trois types d’associations :l’association non déclarée, l’association déclarée etl’association reconnue d’utilité publique. Si l’asso-ciation non déclarée se constitue sans aucune for-malité, elle n’a pas, de ce fait, la personnalité morale.Quant à l’association déclarée, elle a des obligationsde publicité et surtout, elle est dotée de la person-nalité morale. Elle est productrice d’archives dontcertaines sont soumises à une obligation légale deconservation. Enfin, pour être reconnue d’utilité pu-blique, une association doit être déclarée depuistrois ans au moins et remplir une mission d’intérêtgénéral qui ne peut être ni politique, ni religieux niéconomique. Elle obtient ainsi la pleine capacité juri-dique et le droit de recourir à des sources de finan-cement plus larges.

Les archives des associations sont généralement desarchives privées. Cependant, l’État ou une collectivitéterritoriale peuvent déléguer avec les financementsad hoc des missions de service publique à des asso-ciations. Et lorsqu’une association exerce une mission

Le Conseil général,partenairedes associationsIl faut parfois savoiremprunter les chemins detraverse pour trouverce que l’on cherche au seindes archives. De petitsitinéraires bis, qui au finalne seront pas desraccourcis puisqu’ilsnécessiteront peut-êtreune explorationapprofondie, mais quipourraient bien valoir ledétour…Le « Guide du lecteurdébrouillard » vousconseillera par exemple depasser également parles versements du Conseilgénéral si vous êtes à larecherche d’uneassociation.

Dans le cadre de sapolitique départementale,le Conseil général de l’Isèresoutient des associationsdans toutes sortes dedomaines : l’enfance,l’autonomie, le sport, laculture, la solidaritéinternationale,l'environnement, etc...Cette activité génère denombreux dossiersde subventions que nousconservons en partie.

Parfois arides, ils peuventtout de même contenir ledescriptif du projetsubventionné.Il est également possible detrouver les rapportsd’activité ou les bilansfinanciers de l’association.

Par ailleurs, lesassociations exerçant unemission de service publicont certaines obligations.Les dossiers liés auxmissions qui leur sontdéléguées sont en effet desarchives publiques.L’association doit doncsuivre les mêmes règlesque les services desadministrations publiquespour leur archivage.Même si pour le momentle versement de ce type dedossier est peu fréquenten Isère, il est possibled’en trouver certains auxArchives départementales.Seuls les documents liésau fonctionnement(comptabilité, personnel…)ont le statut d’archivesprivées et ne répondentpas à cette obligation.

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Quelles sont les relations avec les pouvoirs publics ?Quelle est la nature des ressources financières misesen œuvre : cotisations, dons, subventions ? Quellessont les ressources humaines mobilisées pour réali-ser le projet ? Quel est le degré d’implication dans lesrelations économiques ou de marché ? Les réponsesà ces questions permettront d’exploiter au mieux lessources disponibles.

Les fonds d’associationsaux Archives de l’IsèreSont conservées des archives de tous types d’asso-ciation, certaines bien antérieures à la loi de 1901. Ils’agit généralement d’associations ayant un lien avecl’Isère, que ce soit par l’adresse ou par les objectifs.Ce tableau présente les fonds classés d’associationsou contenant des archives d’associations.

de service public, les documents qu’elle produit dansce cadre sont des archives publiques. Ils sont alorsintégrés aux fonds publics.Les archives des associations se présentent sous desformes et des supports variés. Hormis les docu-ments papier, les plus nombreux, il est possible d’ytrouver des photographies, des publications, desbases de données informatiques, des vidéos, des en-registrements audio, des objets ( tee-shirt, œuvresd’art, médailles, souvenirs…). On y trouve de façonplus ou moins complète les dossiers de déclaration( assemblée générale constitutive, statuts, JO de pu-blication, reconnaissance d’utilité publique), des dos-siers d’administration ( conseil d’administration, bu-reau, assemblées générales ), de la comptabilité( cotisations, grand livre, notes de frais, subventions,legs, dons, impôts, contrôle financier ), des dossiersrelatifs aux adhérents ( annuaires, listes, corres-pondance, fichiers ), des dossiers organisés d’aprèsles missions définies dans les statuts ( dossiers d’in-formation ; dossiers de communication dont la presse ;dossiers de documentation) et éventuellement desdocuments concernant la disparition de l’associa-tion (dissolution, nullité, liquidation des biens ). Lesfonds d’archives d’associations peuvent être lacu-naires, par suite de la dispersion des documents oude leur destruction par ignorance ou négligence. Lesmembres des associations n’ont pas les mêmes pré-occupations que les chercheurs, notamment en nesignant ou ne datant pas leurs documents. Certainsdocuments peuvent être chez eux par attachementaffectif, par manque de place dans les locaux ou parsuite de la dissolution de l’association.

Les dossiers concernant les associations produitspar les institutions publiques sont administratifs etplus impersonnels. Ils contiennent généralement desdemandes d’autorisation, des rapports de police,des demandes d’aides financières.

LES ASSOCIATIONS ET L’HISTOIRE

Comme tous les fonds privés, les archives d’associa-tions complètent les archives publiques. Elles leurdonnent notamment un éclairage plus humain. Lesarchives associatives permettent de connaître desdomaines où l’action publique est peu présente, enparticulier l’action sociale avant les années 1950 oùl’État-providence se met en place. Ainsi les départe-ments sont responsables de l’Assistance publiquepour enfants abandonnés mais il peut être difficile dereconstituer l’histoire d’un enfant placé au XIXe siè-cle dans une institution privée et non dans un or-phelinat public. Les archives de ces institutions,lorsqu’elles ont été conservées, constituent alorsune ressource précieuse .Les fonds d’archives associatives présentent desspécificités qu’il vaut mieux connaître pour en éva-luer l’intérêt et les exploiter. Il s’agit de cerner lesparticularités de l’association, ses objectifs propreset les moyens qu’elle se donne. Quel est son domained’intervention ? Quelle est son histoire ? Quelle est safinalité, dans son domaine d’activité ? Quel est ledegré d’intégration verticale ( fédérations, confédé-rations, unions ) et horizontale ( réseaux, plates-formes…) ? Quel est le lien avec le mouvement poli-tique ou syndical ou avec une association cultuelle ?

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Les archives des associat ions

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Associations civiques et politiquesFonds d’associationsFonds de l’association du groupement 12 des Chantiers de Jeunesse (1941-1946), 21 JFonds de l’association Interpeller la presse (1972-1988), 186 JFonds de l’association Union des femmes françaises – Isère (1943-1995), 169 JFonds de la fédération de l’Isère du Parti communiste français (1945-1992), 157JFonds du Mouvement Républicain Populaire (M.R.P.) Isère (1945-1973), 59 J

Pièces isoléesCercle démocratique de l’Isère (1880) […], 1 J 1270Club de l’école Reboul (29 mars-11 août 1871) […], 1 J 1039Comité central démocratique de l’Isère (1848) […], 1 J 1237Franc-maçonnerie de Grenoble (1869-1929), 1 J 1057-1058Franc-maçonnerie – Grand Orient de France (1971), 1 J 1594Société des Amis de la Constitution de Grenoble (1790) […], 1 J 373Société des Jacobins amis de la République de Vienneà la Société populaire de La Côte-Saint-André (an II), 1 J 1456Société des sans-culottes républicains de La Côte-Saint-André (an II), 1 J 1240Société populaire de Mont-de-Lans (an II, copie XXe s.), 1 J 1402Société populaire des Jacobins de Grenoble (9-13 prairial an III), 1 J 562Société populaire du Grand-Lemps (an II), 1 J 1240Société républicaine (s.d., 1879), 1 J 1059

Sources complémentaires : des archives d’associations dans les fonds de militantsFonds Alexandre Boissieu, militant SFIO (1933-1972), 50 JFonds Jacques Simonnet (1968-1974), 81 J

Associations philosophiques et religieusesFonds de l’Église réformée (an X-1951), 90 JFonds des archives paroissiales déposées par l’Évêché de Grenoble, 27 JFonds des registres de catholicité déposés par l’Évêché de Grenoble (XIXe-XXe s.), 88 JFonds du Centre catholique universitaire de Grenoble (1863-1955), 36 J

Comitéde Patronagedes ÉtudiantsÉtrangersÉté 1896. Dans le mêmetemps que sont recrééesles universités ( loi du 10juillet ), quelquesGrenoblois – enseignants,juristes, industriels –,autour du peintreMarcel Reymond, fondentle Comité de Patronage desÉtudiants Étrangers prèsl’université de Grenoble,dont le but, précisé par lesstatuts, est d’inviter,par la plus large publicitépossible, les étrangers àvenir faire leurs études àGrenoble, faciliter leurinstallation, leur donner unappui moral et organiserles enseignements les pluspropres à attirer uneclientèle étrangère, soitpendant les vacances, soitdans le cours de l’annéescolaire.

Cet enfant légitime del’université et du mondeindustriel, selon le mot deJean Perrin à l’occasion ducentenaire de l’association,en partenariat depuis 1975avec le Centre universitaired’études françaises (CUEF)rattaché à l’universitéStendhal, organise descours pendant l’été et uncursus universitaire.Nombre de nationalités ysont représentées, etcertains étudiants ontconnu par la suite lacélébrité à des titresdivers, ainsi JacquelineBouvier, qui passa l’été1949 en Dauphiné.Le recteur et les doyensdes facultés siégeant auconseil d’administration,une partie des archives ena été versée par lerectorat, notamment lesrapports annuels [21T162et suivants].

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Associations économiques et professionnellesFonds de comités d’entrepriseFonds du comité d’entreprise de l’usine Richier, engins de travaux publics à Pont-de-Claix (1968-1984), 91 J

Fonds de syndicats d’employésFonds de l’Union départementale C.F.D.T. de l'Isère (1907-1977), 51 JFonds des syndicats libres féminins (1906-1946), 35 J

Fonds de syndicats patronauxFonds du Syndicat national des téléphériques de France (1936-2000), 217 JFonds Émile Romanet [18 J] – Organisations patronales (1910-1957), 18 J 46-54Fonds Eugène Bassette, Groupements professionnels des agents commerciaux de l'alimentationet de la droguerie (1940-1946), 69 J

Autres fonds liés au monde du travail

Fonds de syndicalistesFonds Aimé Maurin, militant CFTC (1925-1965), 67 JFonds Bernard Dudeck, militant (1955-1981), 71 J

Associations caritatives et de solidarité socialeAssociation et foyer de l’école de service social Dauphiné-Savoie. Association constituée parl'école de service social Dauphiné-Savoie et de l’IUT département carrières sociales, (1946-1970), 1 J 1763/2Chambre syndicale des musiciens de Grenoble (s.d.), 1 J 1075Fonds de l’association France-R.D.A. (1978-1989), 107 JFonds de l’Union départementale des sociétés mutualistes de l’Isère (1804-1977), 45 JFonds de la mutualité maternelle de Vienne (1894-1950), 152 JFonds Émile Romanet [18 J] – Activités sociales et religieuses (1902-1961), 18 J 55-142Fonds Félix Germain et de la Société dauphinoise de secours en montagne (1910-1975), 117 JPapiers Frédéric Taulier, maire de Grenoble – Affaires municipales :Société d’agriculture de Grenoble (1846-1847), Société des amis des arts (1845),Société fraternelle de l’Isère (1848), Société de la Solidarité républicaine (s.d.), 1 J 52Pièces relatives aux affaires religieuses et aux œuvres de bienfaisance (1837-1916), 1 J 1079Société amicale de secours (1923-1959), 47 J 111-113, dans le fonds Merlin-GerinSociété de bienfaisance mutuelle de Saint-Marcellin (1842-1926), 1 J 1115-1117Société de secours mutuels « L’Union de Saint-Marcellin » (1850-1898), 1 J 1118-1123Société de secours mutuels « La Fraternité » de La Flachère (1877-1947), 1 J 1351-1354

Les archives des associat ions

Dossier

45 X 6

35 J 125

Page 9: Chroniques d'Archives numéro 10

Associations éducatives et culturellesFonds de diverses sociétés musicales et littéraires (1888-1957), 42 JSociété des lectures littéraires, créée à Grenoble en 1911 (1911-1914), 1 J 1399Société des sciences et des arts de Grenoble (XIXe s.), 1 J 1338Fonds de la musique municipale de Grenoble (1922-1966), 118 JSériciculture. – Dossier réalisé par l’Association de renaissance de la soie à Coublevie (1983), 1 J 1598Fonds de la société dauphinoise d’ethnologie et d’archéologie (1912-1953), 43 JFonds de l’association des Amis de Barnave, 165 JAssociation des anciens élèves de l’école Vaucanson (1935-1960), 1 J 1252Fonds du GRAAP, groupe de recherches pour l’autopromotion des populations (1962-2007), 244 JFonds du Club alpin français (1913-1966), 240 JFonds de la bijouterie Sainson et de l’Association pour l’enseignement post-scolairede Grenoble (1902-1938), 38 JFonds complémentaire : fonds Paul Réal, 16 JCercle grenoblois de la Ligue française de l’enseignement (1910), 1 J 1358Société des alpinistes dauphinois (1931), 1 J 1309Société des touristes du Dauphiné (1876-1896), 1 J 1268Association «Vive la Révolution» : organisation d’un spectacle son et lumière à Tullinspour le bicentenaire de la Révolution française, (1987-1988), 1 J 1765

Amicales et associations diversesFonds de l’association des anciens élèves du Lycée Vaucanson (1878-1994), 143 JAnciens combattants – Mémorial des combattants morts pour la France au cours des conflits 1939-1945,Indochine et Afrique du Nord (1939-1962), 1 J 1725-1726don Association des parents de tuésFonds de l’Association des Anciens combattants de toutes armes d’Allevard (A.A.C.T.A.A.)(1939-2001), 258 JFonds documentaire de la Maison des communes de France, 139 J

Associations de défense du patrimoine et de l’environnementPour l'instant, pas de fonds de cette nature.L'engagement en faveur du patrimoine et de l'environnement étant profondémmentancré en Isère, espérons que de tels fonds viendront bientôtenrichir la mémoire du département.

En conclusion :membres d’une association,gérez vos archives !Dans le cadre de ses activités, une association pro-duit divers documents dont la conservation doit êtreassurée à des fins de gestion, juridiques et histo-riques. Citons les documents relatifs à la création, lesprocès-verbaux d’assemblées générales, les contratsde travail si l’association est employeur, les dossiersde demande de subvention, la collection du journal del’association. Si la bonne tenue des dossiers permetà une association la continuité de son action et la ga-rantie de ses droits, c’est surtout lors de la cessa-tion d’activité qu’il est nécessaire de se préoccuperdes archives. Sans quoi, elles risquent de disparaî-tre, et avec elles la mémoire.Pour préserver le patrimoine et le mettre en valeur,il est possible de confier les documents à un serviced’archives publiques, par un don ou un dépôt (Codedu patrimoine), en respectant certaines formalités.Le don se fait généralement sous la forme d’un donmanuel, par simple remise matérielle. La possession,et elle seule, vaut titre. Pour éviter toute ambiguïté,il est demandé à l’association de manifester claire-ment sa décision par une lettre d’intention de dona-tion à l’autorité compétente. Le destinataire fait partde son acceptation par écrit. Les archives donnéesdeviennent propriété du service d’archives et béné-ficient du même traitement que les archives pu-bliques. Quant au dépôt, il n’entraîne pas le transfertde propriété. Il fait l’objet d’un contrat écrit entre leservice dépositaire et l’association, ledit contrat pou-vant d’ailleurs stipuler les conditions de consultationdes documents. Ainsi les générations suivantes au-ront la possibilité de connaître les actions et enga-gements des hommes du passé et l’histoire ne serapas écrite uniquement à partir des sources adminis-tratives dont on conviendra qu’elles ne disent pastout de la vie des hommes.

PER 982 / 7

PER 1194 / 1

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Dossier

En pratique, la presseassociative est aussidiverse que lesassociations qui en sontà l’origine. Diversitédes supports, depuis lafeuille ronéotypéediffusée aux seulsadhérents jusqu’à laluxueuse revue surpapier glacé en passantpar le bulletin savant.Diversité de lapériodicité, de lalongévité également,certains titres n’ayantjamais compté quequelques numéros voireun seul. Diversité desthèmes surtout, depuisles plus classiques( citons en Isère leBulletin de l’AcadémieDelphinale ou les Cahiersde l’Alpe, publiés depuis1962 par l’Associationdes Amis de l’Universitéet la Société desÉcrivains dauphinois)jusqu’au plus improbable(SCAPH 50 , bulletin del’Association desscaphandriers).Aux Archives de l’Isère,on trouve cette presseassociativeessentiellement dans lefonds des périodiques,constitué au fil des anspar les exemplairesdéposés en préfecture

dans le cadre du dépôtadministratif. Beaucoupdes titres présentent deslacunes, plus ou moinssévères. Des revues setrouvent également dansles fonds d’associationset de personnalités, ensérie J par exemple.D’autre fois, quelquesnuméros d’un titreentrés aux archives àl’occasion d’un versementou proposés par uneautre institution viennentcompléter les collectionsexistantes. Lorsque lacollection s’arrête, il estsouvent difficile de savoirsi le titre est mort oubien s’il continue àparaître sous un autrenom. Sur nos rayonnagesle nombre de périodiquesédités par desassociations estimportant : plus de 170titres dans lesquelsapparaît le mot«association» dont 33d’associations d’anciensélèves d’un établissementscolaire, sans comptertous les bulletinsparoissiaux et syndicaux.Les instruments derecherche, inventairepapier et fichier, sontorganisés par ordrealphabétique des titres,ce qui suppose de

connaître le titre pourinitier une recherche quiautrement risque d’êtretrès aléatoire.Heureusement, grâce ànotre logiciel GAIA quinous permet d’indexer lacollection de périodiques,il est possible deretrouver les journauxpar thématique, parexemple les titresrelevant du syndicalismeagricole ou du domainesportif… Cette possibilitéde recherche dans nosbases seraprochainement offerteaux lecteurs. Pourl’instant, vous pouvezvous adresser auprésident de la salle desinventaires qui se fera unplaisir de vous assisterdans cette recherche.

La presseassociative

Pour se faire connaître,promouvoir leursactivités ou toutsimplement maintenir unlien entre leurs membres,les associations ontsouvent recours à unerevue. Cette presse estsoumise aux mêmesobligations, légales etfiscales, que la presseclassique, entre autre àl’obligation du dépôtadministratif. Un certainnombre de démarchespréalables doivent êtreeffectuées et des règlesrespectées. Celles-cine s’appliquent pas auxpublications uniquementdiffusées aux membresde l’association, étantprécisé toutefoisque la responsabilité del’association pourraitêtre engagée en casd’écrits constitutifs d’undélit de presse(diffamation parexemple).

PER 426 / 1

PER 190 / 1

PER 2329 / 1

PER 467/ 101

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Prouver un droit, voilà ce qui motive la venue denombreux lecteurs aux Archives départementales(14% des usagers accueillis en salle de lecture).Petit memo pour une recherche complexe, celle desdécrets de naturalisation.

La clé d’accès au décret étant sa date, le premiertravail consiste à trouver cette information.

Le site Internet des Archives nationales facilite gran-dement la recherche pour la période 1814-1853,puisqu’une base de données a été créée pour re-trouver les dates de naturalisation de nos ancêtres :Archives nationales/Fonds d’archives/ Instrumentsde recherche / Base de données NAT.

Les Archives départementales permettent égalementla recherche de ce sésame, par le biais du Bulletindes Lois, pour la période 1824-1899 et du Journalofficiel dès 1924.

Pour le Bulletin des lois, on retrouve son ancêtredans les appendices ( section consacrée aux étran-gers ) par son nom : il est accompagné de références( n°de série, de tome, de page ) à partir desquels laconsultation du Bulletin devient (presque…) un jeud’enfant.

Entre 1900 et 1979, la tâche est plus aisée : un ou-vrage recense, par ordre alphabétique, toutes lespersonnes ayant acquis ou perdu la nationalité fran-çaise par décret ( Liste alphabétique des personnesayant acquis ou perdu la nationalité française par dé-cret, cote BIB_8°4110/1-22 ). 1

Pour chaque étranger naturalisé sont mentionnés :nom (prénom), date de naissance, lieu de naissance,nature de la décision, date du décret. Et il n’y a plusqu’à se reporter au Bulletin des lois ou au Journal of-ficiel, selon la date du décret.

À noter : les dossiers de naturalisation par décret nesont pas conservés aux Archives départementales,mais au niveau national. Différents services peuventêtre contactés en fonction de la date du dossier re-cherché :– pour les dossiers ouverts entre l’an XI et 1930 :Centre historique des archives nationales (CHAN),Paris ;– pour les dossiers ouverts entre 1931 et 1988 : Cen-tre des archives contemporaines, Fontainebleau ;– pour les dossiers ouverts après 1988 : Sous-di-rection de l’accès à la nationalité française, Rezé.

1 Cet ouvrage n’est disponible que pour la période1900-1950 aux Archives départementales de l’Isère.

Trouver un décret de naturalisation

Le Point sur...

Page 12: Chroniques d'Archives numéro 10

Voici quelques anniversaires, glanés au fil ducalendrier et dont la liste, forcément partielle etpartiale, permet de rattacher des élémentsde notre passé dauphinois à la « grande » histoirenationale, voire internationale !

Le 16 octobre 1311, le concile de Vienne commence sestravaux. Quinzième concile œcuménique, il se réunitsous la présidence de Clément V, premier des papesd’Avignon, entre octobre 1311 et mai 1312. L’Histoirea surtout retenu de ses travaux l’affaire des Tem-pliers : la majorité des Pères conclut que rien ne dé-montrait la culpabilité de l’ordre. Mais la pression duroi de France Philippe le Bel obligea le pape à le sup-primer dès mars 1312. Le concile de Vienne délibéraégalement sur la réforme de l’Église, sur les dissen-sions au sein de l’ordre franciscain et sur un projetde croisade.

1451 : à la mort de Charles VII, son fils Louis a trente-huit ans. Depuis Louis VIII, aucun roi n’a tant attendupour ceindre la couronne. Il a observé, il a gouverné,il a eu le temps de se préparer à ce qui sera son« métier de roi ». En effet, le traité de 1349, par le-quel le dauphin Humbert cédait à la France le Dau-phiné de Viennois, stipulait que cette principautéirait, à chaque génération, au fils aîné du roi deFrance. Donc dauphin, le prince Louis y a tenu saplace. À vrai dire, il y voit la base d’une relative in-dépendance face à son père avec lequel il ne s’en-tend guère. Terre d’Empire, le Dauphiné n’est pasdans le royaume de France. À peine Louis est-il en1447 dans son Dauphiné qu’il secoue le joug. Veufdepuis 1445, il se remarie, mais sans même prendrel’avis de son père, et ce mariage avec une princessede Savoie est l’occasion d’amorcer un réseau de re-lations diplomatiques. Bref, il se comporte en souve-rain. Il crée à Grenoble un parlement, à Valence uneuniversité.

Voici un personnage familier : Jean-Pierre Moret deBourchenu, marquis de Valbonnais, auquel est dédiéenotre salle de lecture. Né à Grenoble en 1651, prési-dant la chambre des comptes à partir de 1690, il estconsidéré comme le premier historien du Dauphiné,ses prédécesseurs étant plutôt compilateurs et chro-niqueurs.. Ses Mémoires pour servir à l’histoire deDauphiné […], publiés en 1711 [BIB_f°29], s’appuienten effet sur les sources dont il disposait du fait de sesfonctions.

Anniversaires

Le Point sur...

Collection privée

Page 13: Chroniques d'Archives numéro 10

1761 : le 22 octobre nait à Grenoble Antoine PierreJoseph Marie Barnave.Avocat au parlement à 20 ans, son Avis aux campa-gnes du Dauphiné contribue à son élection de députédu Tiers aux États généraux. Brillant orateur, il estl’un des fondateurs de la société des Amis de laconstitution et de la liberté, ancêtre du club des Jaco-bins. Mais Barnave, élu président de la Constituanteen octobre 1790, ne souhaite pas que la royauté dis-paraisse. Il s’oppose à la fin de l’esclavage comme ausuffrage universel et affirme : « un pas de plus dansla ligne de l’égalité, et c’est la ruine de la propriété.»Retiré en Dauphiné, il est décrété d’arrestation le 15août 1792. Dans sa prison grenobloise, il rédige sonIntroduction à la Révolution française ; il l’expliquepar l’évolution pluriséculaire de la société et exprimeson regret que la passion révolutionnaire ait empê-ché la naissance d’un État constitutionnel. Transféréà Paris où le Tribunal révolutionnaire le condamne àmort, il est guillotiné le 29 octobre 1793.

1811 est l’année de naissance de saint Pierre-JulienEymard le 4 février à La Mure, lieu où il est aussimort le 1er août 1868. Il a connu un parcours singu-lier : novice quelques mois en 1829 chez les Oblats deMarie Immaculée à Marseille, prêtre du diocèse deGrenoble de 1834 à 1839, Mariste de 1839 à 1856,il fonde à Paris en 1856 la Société du Saint-Sacre-ment, prépare en 1858 la Société des Servantes duSaint-Sacrement qui est érigée à Angers en 1864.Son zèle pour l’Eucharistie le conduit à créer descommunautés d’adoration et d’apostolat eucharis-tiques, à catéchiser les jeunes ouvriers, à grouperles fidèles dans l’Agrégation du Saint-Sacrement età prêcher inlassablement. Ses Congrégations ontessaimé en une trentaine de pays sur tous les conti-nents et il a été canonisé en 1962. Depuis le début del’année, une exposition permanente lui est consacréeau 69 rue du Breuil à La Mure.

1911 : Le chiffre 1 semble avoir beaucoup comptédans la vie d’Élise Grappe : née Mounier-Lambert àSaint-Égrève voilà 100 ans, elle obtient son brevetsupérieur à sa sortie de l’école normale en 1931. Dixans plus tard, la jeune institutrice est mutée d’officepar Vichy dans un village de la Drôme. Enfin, dans sa40e année, aux élections législatives de juin 1951, elledevient la première Iséroise appelée à siéger à laChambre.

L 672 fol 56

7 Fi 206

9 Fi 2853

2 R 280

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Direction des actionsinterministérielles, bureau desactions économiques et de l’emploi( 8511 W1à 130 )Le bureau de l’action économiques et de l’emploi(BAEE) vise à soutenir l’initiative économique et lacréation de l’emploi. Pour atteindre ces objectifs, lessoutiens financiers, les projets d’aménagements etles créations d’infrastructures se multiplient sousson impulsion.Sont ici réunis des dossiers d’aides aux entreprises(comité Fonds Revitalisation Économique), les comptes-rendus des réunions de la chambre de commerce etd’industrie et de la chambre des métiers et de l’ar-tisanat, des dossiers sur le développement de l’éco-construction en Isère, les projets d’indemnisationsconsécutives aux intempéries ou encore le comité delutte contre le travail illégal.Il n’est pas possible de détailler l’ensemble des dos-siers en raison de l’éclectisme de ce versement dontles documents vont de 1936 jusqu’en 2009. Citonstoutefois ceux qui semblent les plus représentatifs :– le Fonds de Revitalisation Économique attribue dessubventions aux entrepreneurs désireux de dévelop-per ou d’implanter leur activité dans les quartiers ditssensibles. Le comité, réuni en commission entre 1998et 2005, soutient toutes les entreprises : commer-çants, artisans, services à la personnes, kinésithé-rapeutes, infirmières....– les documents relatifs à la chambre de commerceet d’industrie et à la chambre des métiers et de l’ar-tisanat traitent des projets, programmes et conven-tions adoptés entre 1936 et 2009 à Grenoble.La richesse de ce fonds ne peut être rendue à tra-vers ces quelques lignes mais la curiosité des lec-teurs sera satisfaite à sa juste mesure. Ce versementest soumis aux délais de communicabilité règlemen-taires.

Nouveau sur www.archives-isere.frLes dossiers d’administration communale issus de la tu-telle administrative de la préfecture de 1800 à 1970sont en cours de reclassement en sous-série 2Opour les documents allant jusqu’en1940 et en 5996W,5997W, 5998W et 5999W pour les documents pos-térieurs. Nous avons déjà eu l’occasion de vous pré-senter cette sous-série qui complète les archivesmunicipales pour l’histoire locale et d’en signalerl’intérêt (Chroniques d’Archives n°3 page 9). Danschaque numéro, à la rubrique compteurs d’archives,nous vous donnons l’état d’avancement des travaux.Lors du bon à tirer, toutes les communes sont re-classées à l’exception de celles commençant par lalettre V (et parmi lesquelles se trouvent les « grosmorceaux » que sont Vienne, Vizille ou Voiron! ). Vouspourrez dorénavant consulter en ligne sur www.ar-chives-isere.fr l’instrument de recherche qui faitsuite au classement en cliquant sur « administrationcommunale » à droite sur la page d’accueil, ce quivous conduira à la base des communes. En plus de cerépertoire des dossiers d’administration communale,cette base donne accès au guide de l’histoire descommunes qui propose un état des sources d’ar-chives communales disponibles pour chaque localitéainsi qu’au répertoire du cadastre napoléonien et àcelui des microfilms de l’état civil et des registres pa-roissiaux.

Instruments de rechercheDirection technique del'aménagement et de l'équipement,service des transports( 8066 W1à 98 )Ce versement, rentré aux Archives départementalesde l’Isère en 2001 via le service des Transports duConseil général de l’Isère et tout juste reclassé, estune mine d’informations sur les transports en commundans le département de l’Isère durant la deuxièmemoitié du XXe siècle ( transports urbains, ruraux etscolaires), les dossiers les plus anciens remontantà 1877. De grandes problématiques y sont abordéestelles que le schéma départemental des transportscollectifs de l'Isère, la desserte du Y Grenoblois, ouencore la desserte ferroviaire du nord-Isère.La majeure partie des 98 cotes est constituée dedossiers par transporteurs, retraçant l’existenced’un certain nombre d’entreprises de toutes tailles.Nous pouvons citer en particulier la compagnie desVoies ferrées du Dauphiné (VFD), ou les Chemins defer de l’Est lyonnais (CFEL) dont les dossiers remon-tent à la fin du XIXe siècle. Une source importantepour l’histoire de ces entreprises mais aussi pourcelle de l’aménagement du territoire isérois et de sesinfrastructures.

nouvellement en service

8066 W 40

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1 Fi 959

Administrations153 : c’est le nombre d’agentsdes administrations publiques del’État et du Département formésdepuis 2009 par nos archivisteslors de demi-journées durantlesquelles est abordé le B.A.–BAde l’archivage : procéduresde versement et d’élimination,rédaction des bordereaux,utilisation des tableauxde gestion…

Nouvelles du microfilmageLes registres d’état-civil descommunes de l’arrondissementde Vienne pour la période1875 –1906 sont microfilmésjusqu’à La Verpillière.

La sous-série 2 0Les archives du bureau desaffaires communales de lapréfecture (1800–1940) sonten cours de classement en 2O.La dernière commune classéeest Vatilieu.

AcquisitionsLe département a acquis en ventepublique le plan d’un projetd’endiguement et de déviation ducours de l’Isère dessiné par lesservices de l’Intendance en 1787.

Compteurs d’archives

Du côté desarchives communalesEn mairie : d’avril 2011 à juillet2011, six communes ont, à leurdemande, bénéficié de l’aide auclassement pour leurs archives :Clelles, Notre-Dame-de-Vaulx,Roybon, Saint-Agnin-sur-Bion,Saint-Martin-de-Clelles etTorchefelon. Ces classements ontdébouché sur la mise à jour desrépertoires qui sont consultablesen salle des inventaires.

Aux Archives départementales :les fonds de cinq communesarrivés (récemment ou non) endépôt ont été classés etrépertoriés : Roybon ( 4 E 687 :copies des chartes de franchise1294-1488 et parcellaire de1592), Saint-Appolinard (4 E 689 :archives du XIXe s. dont lesdélibérations 1831-1888),Saint-Sauveur (4 E 683 : plan de1748 et parcellaires 1597-1788),Sassenage (4 E 690 : archivesrévolutionnaires et du débutXIXe s.) et Torchefelon (4 E 691 :archives du XIXe s. dontles délibérations 1822-1900).

Quand le Dauphinése met en cartes : trois sièclesde représentation cartographique

Vous avez jusqu’au 3 octobrepour aller au château de Longpraadmirer des cartes du Dauphinédatées du XVIe au XVIIIe sièclesparmi lesquelles huit cartesinédites prêtées par les Archivesdépartementales de l’Isère.Le catalogue de cette expositionest en vente en librairies.

Et vos archives ?Un Petit manuel de bonneconduite à l’usage desadministrations publiques vientde sortir. Il rappelle les règlesde base pour les versementset éliminations des documentspublics. Vous pouvez vous leprocurer sur simple demande oule télécharger sur notre site.

Journée de formationaux élus du Pays VoironnaisLe 15 avril dernier, les élus de laCAPV étaient réunis autour desarchivistes de la communauté decommune et des archives del’Isère. Au cours de cette journéeont été abordées les obligationsliées aux archives communales etintercommunales ainsi que leursmodes de gestion.

AbonnementVous avez été intéressé par cenuméro de Chroniques d’Archives ?Vous désirez continuer à lerecevoir ? Il faut vous abonner.Cet abonnement est totalementgratuit, faites-le par courrier oupar mail. Vous pourrez égalementtélécharger les numéros à venir,ainsi que les précédents, surle site des Archives de l’Isère :archives-isere.fr

POUR NOUS JOINDRE

Par courrier :Hôtel du département,7 rue Fantin-Latour, BP 109638022 Grenoble cedex 1Par couriel :[email protected]

Pratique

Direction / Hélène Viallet

Responsable de la publication /

Natalie Bonnet

Photographies / Jean-Paul Guillet

04 76 54 37 81www.archives-isere.fr

Page 16: Chroniques d'Archives numéro 10

Le Billet de Luce

Ah, Douane, ma sœur, …*

Le bureau des douanes et droits indirects de Greno-ble, élément d’une architecture au regard de laquelletelle fabrique de composés volatils relève d’un mini-malisme protohistorique, et d’ailleurs le saint patrondes douaniers, Mathieu l’évangéliste, était collecteurd’impôts à Capharnaüm, image d’inextricabilité, dam-ned !, ce mot n’existerait pas ?, mais j’ai égaré le fil,et, bien sûr, kômdab, Ariane est introuvable.

Pause.

Reprenons : le bureau etc nous a joints relativementà quelque point d’archivage ; je distingue mal au de-meurant tout autre motif de ce faire.Incontinent m’immergeai-je dans les textes régle-mentaires idoines, de sorte à prendre connaissancede la destinée desdits documents. Outre la complexitédéjà évoquée de l’administration gabelouesque, je dé-couvris un vocabulaire certes décryptable en un tourde page par le premier dictionnaire de rencontre,mais d’un charme inattendu, propice à l’exercice di-gressif, tel celui-ci :Dans le souffle des passavants, des vaisseaux degrandes dimensions, porteurs d’hydromels et vins vi-nés, narguant les insculpations de poinçons de maî-tres, louvoient entre les récifs de bigornes tapissésd’exquises accises avant de cingler vers les portionsd’alambics au large du phare du Sycomore.Entrevis-je alors Mandrin l’enfant perdu, la Com-mission de Valence et sa potence, Nicot dont l’herbedonna et donne lieu à de frauduleuses migrations ?

Humai-je la fragrance d’une absinthe clandestineayant toutes les apparences d’une menthe à l’eau ?

Rien de tout cela.

Surgit un moustachu un rien décadent, dit Stéphane.

Stupeur.

Pourquoi, m’interrogeai-je in petto, ce poète plutôthappy few m’apparaît-il abruptement lorsque je mu-sarde dans la typologie des droits indirects ?

Fiat lux ! : ce terme, accises, soit les taxes prélevéessur certaines marchandises tels les alcools, d’unusage ordinaire dans le dialecte fiscal, a déclenchéune connexion avec le mallarméen aboli bibelot d’ina-nité sonore. Je reçois volontiers votre perplexité po-lie quant à mon équilibre mental ; je suis assurée tou-tefois qu’il advient de telles traverses à tout être del’humaine espèce. Non ? Je le déplore.

Soupir.

Adonc Mallarmé **, qui se languit tant à Tournon, où ilenseigna fugacement le grand-breton ( fonds du rec-torat de Grenoble, 21T465 ), me fit bâiller d’abon-dance en mes jeunes années. Il est raisonnabled’imaginer que son verbe séjourna subrepticementdans quelque région retirée de mon encéphale àl’insu de etc, selon l’expression bicyclistique, jusqu’àce que la lecture d’une prosaïque circulaire le pro-pulsât hors de ces abysses et m’en fît goûter toute lasubstantifique moelle. Enfin.

Welcome back, Steph !

* …de quel labour lassée / Vous courûtes au sortoù vous fûtes classée ? (J.Enicar,Erdèhp, II, 5 ).

** dont le père était fonctionnaire de l’Enregistrement :ainsi le fisc conduit-il communément à la poésie ouaux beaux-arts, comme tel employé de l’octroi parisien.

DESIG

NGRAPHIQ

UE

63 Fi 13

PER 32 / 2