CLUB ANIMATEURS SECURITE

02/03/2012

Club Animateurs Sécurité – 02/03/2012

Vibrations

Club Animateurs Sécurité – 02/03/2012

4ème PARTIE – SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

Livre 4 – Prévention de certaines expositions

• TITRE IV : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX VIBRATIONS MÉCANIQUES

– Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles R4441-1 à R4441-2)

– Chapitre II : Principes de prévention (Articles R4442-1 à R4442-2)

– Chapitre III : Valeurs limites d'exposition (Articles R4443-1 à R4443-2)

– Chapitre IV : Évaluation des risques (Articles R4444-1 à R4444-7)

– Chapitre V : Mesures et moyens de prévention (Articles R4445-1 à R4445-6)

– Chapitre VI : Surveillance médicale (Articles R4446-1 à R4446-4)

– Chapitre VII : Information et formation des travailleurs (Article R4447-1)

CODE DU TRAVAIL

Club Animateurs Sécurité – 02/03/2012

• Arrêté du 6 juillet 2005 (JO 28 août) : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000262405

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