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LAdministrateur Directeur Gnral

Mars 2011 A tous les collaborateurs, Dans tous les pays du monde o notre entreprise est prsente, lun de ses actifs les plus prcieux est sa rputation tant lgard de nos clients, de nos contreparties que de la collectivit : la maintenir un haut niveau est une condition essentielle de la prosprit et de la prennit de BNP Paribas. Cette rputation repose avant tout sur la qualit et lintgrit de chacun des collaborateurs de notre Groupe. Dans les actes de notre vie professionnelle, les valeurs dentreprise de BNP Paribas (la Ractivit, la Crativit, lEngagement et lAmbition) doivent saccompagner de rgles de conduite exemplaire. Le Code de Conduite de BNP Paribas rappelle les principes essentiels qui guident nos comportements. Jai souhait ajouter aux rgles qui figuraient dj dans le Code de Conduite de 2008, la ncessit pour chaque collaborateur dagir de manire responsable, en se conformant aux engagements pris par BNP Paribas en matire de Responsabilit Sociale et Environnementale. Jattends de chacune et chacun dentre vous, quelle que soit votre activit et votre position, que ces rgles soient respectes scrupuleusement, afin dassurer la prosprit et le dveloppement durable de notre Groupe.

Baudouin PROT

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Le 30 Mars 2011

Code de Conduite de BNP Paribas

La rputation de BNP Paribas dpend trs largement de celle de ses collaborateurs et reprsentants. BNP Paribas attend, par consquent, de chacun dentre eux quil ait une conduite qui protge cette rputation. Une telle conduite conditionne en outre la croissance de lactivit commerciale du Groupe. APPLICATION ET OBJECTIF Le Code de Conduite de BNP Paribas nonce des principes fondamentaux qui doivent gouverner la conduite de tous ses collaborateurs. Ces principes sont en accord avec les valeurs de BNP Paribas. La ralisation dobjectifs commerciaux, financiers, professionnels ou personnels ne doit pas compromettre leur respect. Nombre dentre eux refltent des obligations rglementaires et, en toute hypothse, ne pas sy conformer pourrait entraner un risque de sanctions professionnelles. Le Code de Conduite est dclin dans les entits du Groupe, le cas chant aprs avoir t adapt, dtaill ou complt. Il fait lobjet de procdures dapplication. Si un collaborateur a un doute sur lapplication dun ou plusieurs de ces principes, il doit demander une aide et un claircissement auprs de sa hirarchie, de la Conformit ou des Affaires Juridiques.

LES PRINCIPES 1) Agir avec honntet, loyaut et transparence Afin de sassurer de la confiance des clients et, plus gnralement, de toute personne ayant un intrt dans BNP Paribas, ses collaborateurs agissent avec honntet, loyaut et transparence dans leurs actes professionnels, et (le cas chant) dans ceux de leur vie personnelle qui sont susceptibles de porter atteinte au fonctionnement ou la rputation de BNP Paribas.

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2) Faire preuve de respect des autres Les collaborateurs nexercent lgard des clients, des autres collaborateurs et plus gnralement de toute personne avec laquelle BNP Paribas est en relation aucune discrimination ou harclement, tels que ceux bass sur la race, la couleur, la croyance, la religion, lorigine, la nationalit, lge, le sexe, lorientation sexuelle, le statut marital, le handicap ou lopinion politique. 3) Se conformer aux lois, rglements et normes professionnelles Les lois, rglements et normes professionnelles qui sappliquent lactivit professionnelle des collaborateurs, simposent naturellement eux. 4) Se conformer aux instructions. Les collaborateurs se conforment aux instructions permanentes (politiques, procdures, etc.) et ponctuelles de leur hirarchie relatives leur activit professionnelle. 5) Servir au mieux lintrt du client : Les collaborateurs cherchent :

- fournir les produits et services qui conviennent le mieux au client, au regard de ses objectifs, de ses ressources, de ses connaissances et de son exprience ;

- lui fournir une information loyale, claire et non trompeuse et, sil le demande, un avis, particulirement en ce qui concerne la performance attendue, les risques attachs et la tarification ;

- assurer un service de bonne qualit, qui protge au mieux ses intrts ;

- agir son gard de manire impartiale, sans quaucun client (ou toute autre contrepartie) ne soit privilgi de manire indue ;

- tre transparents, notamment en mettant sa disposition, sil le demande, toute information concernant lexcution de ses oprations.

6) Sassurer que lintgrit des marchs est respecte Tout acte qui pourrait tre considr comme un abus de march (tel que lusage incorrect dune information privilgie ou une manipulation de march) est prohib.

7) Grer les conflits dintrts Les collaborateurs grent les situations de conflit entre les intrts de BNP Paribas et/ou de ses clients et/ou de ses collaborateurs, conformment aux procdures de BNP Paribas.

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Ils vitent les conflits dintrts qui les engagent titre personnel, en particulier sils se rapportent des transactions personnelles, des intrts commerciaux extrieurs, des cadeaux ou des offres dhospitalit. 8) Agir de manire professionnelle et responsable

Les collaborateurs :

- favorisent le travail dquipe ; - respectent le secret professionnel ; - font preuve de loyaut lgard de BNP Paribas, cest dire sabstiennent dagir

contre ses intrts, moins que leur opposition ne se situe dans un cadre reconnu comme le droit de chacun exprimer une opinion ;

- font preuve de rserve dans leurs dclarations lextrieur sur tout sujet concernant BNP Paribas, moins dy tre autoriss ;

- contribuent la mise en uvre des meilleures pratiques de BNP Paribas, particulirement dans le domaine du contrle des risques, de la prvention de la fraude et plus gnralement du contrle interne.

- Se conforment aux engagements pris par BNP Paribas en matire de responsabilit sociale et environnementale.

9) Protger les intrts de BNP Paribas Les collaborateurs font le meilleur usage des actifs et ressources de la BNP Paribas, et prennent toute mesure contre le mauvais emploi de ceux ci au profit de tout autre personne, que ce soit volontairement ou par ngligence. 10) Faire part des dysfonctionnements constats Un collaborateur qui estime raisonnablement quune opration ou un projet dopration dont il a connaissance ou quil souponne, ou quun ordre qui lui est donn, nest pas conforme un des principes noncs par ce Code, ou une rgle externe ou interne, doit en faire part soit sa hirarchie directe ou indirecte, soit la Conformit, si ncessaire dans le cadre du dispositif dalerte thique. Cette action ne lui portera aucun prjudice ; aucune mesure de sanction ne pourra tre prise contre lui en consquence.