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Code de construction du Québec –Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 1995 (modifié)
Publié par le
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Première édition 2001
ISBN 0-660-96438-4
NR35-23/2001F
© Conseil national de recherches du Canada 1995Ottawa
Droits réservés pour tous pays
CNRC 44505F
Imprimé au Canada
Deuxième impressionComprend les errata et les modifications de juillet 1998, novembre 1999, juin 2001, mai 2002 et juin 2003
Available also in English:
National Building Code of Canada 1995 (incorporating Quebec amendments)
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AVANT-PROPOS
La Régie du bâtiment du Québec et le Conseil national de recherches du Canada vous présentent ce tout nouveau document, préparé afin de faciliter l’application du Code de construction adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (décret 953-2000, 26 juillet 2000, L.R.Q., c. B-1.1) sur l'ensemble du territoire du Québec. Intitulé Code de construction du Québec – Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 1995 (modifié), le document se compose de deux divisions.
La division I renferme le chapitre I, Bâtiment, sauf les modifications au Code national du bâtiment – Canada 1995 adoptées par le Québec et mentionnées à l’article 4 du chapitre I, Bâtiment. Ces dernières modifications se retrouvent plutôt à la division II : elles ont été intégrées au Code national du bâtiment – Canada 1995 (CNB). Le lecteur est prié de noter que les modifications du Québec sont signalées à l'aide du sigle QC. La reproduction du chapitre I, Bâtiment, incluant les modifications du Québec, a été autorisée par Les Publications du Québec.
L'édition du CNB reproduite à la division II renferme les cinq premières séries de révisions et d'errata approuvés par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies respectivement en juillet 1998, en novembre 1999, en février 2001, en mai 2002 et en juin 2003. Les passages modifiés par les errata et les révisions sont signalés par les sigles e, e2, e3, e4, e5 et r, r2, r3,r4 et r5. Il importe de remarquer que, sous réserve de changements apportés parl'autorité compétente, les troisièmes, quatrièmes et cinquièmes modifications ne s'appliquent qu’aux travaux de construction au Québec réalisés à compter du31 juillet 2001, du 30 novembre 2002 et du 31 décembre 2003 respectivement. Quantaux deux premières séries de modifications, elles sont entrées en vigueur au Québecà la date d'adoption du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec, soit le 7 novembre 2000.
Le public est invité à soumettre ses questions et ses commentaires concernant les modifications au CNB adoptées par le Québec à l'adresse suivante :
Le directeur de la Normalisation Régie du bâtiment du Québec 800, place d'Youville 15e étage Québec (Québec) G1R 5S3
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CODE DE CONSTRUCTION
Loi sur le bâtiment
(L.R.Q., c. B-1.1 a. 173, 176, 176.1, 178, 179, 185 1er al. par. 3o, 7o, 37o, 38o et 192)
CHAPITRE I
BÂTIMENT
SECTION I
INTERPRÉTATION
1. Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par « code », le « Code national du bâtiment - Canada 1995 » (CNRC 38726F) y compris les modifications de juillet 1998 et de novembre 1999 et le « National Building Code of Canada 1995 » (NRCC 38726) y compris les modifications de juillet 1998 et de novembre 1999 publiés par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies du Conseil national de recherches du Canada, ainsi que toutes modifications et éditions ultérieures pouvant être publiées par cet organisme.
Toutefois, les modifications et les nouvelles éditions publiées après la date d’entrée en vigueur du présent code ne s’appliquent aux travaux de construction qu’à compter de la date correspondant au dernier jour du sixième mois qui suit le mois de la publication du texte français de ces modifications ou de ces éditions.
SECTION II
APPLICATION DU CODE NATIONAL DU BÂTIMENT
2. Sous réserve des exemptions prévues par règlement pris par le gouvernement en vertu du paragraphe 1o du premier alinéa de l’article 182 de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1), et des modifications prévues dans le présent chapitre, le code s’applique à tous les travaux de construction d’un bâtiment auxquels la Loi s’applique, y compris son voisinage, et exécutés à compter de la date d’entrée en vigueur du présent code. Il s’applique également à un équipement destiné à l’usage du public, désigné par règlement pris par le gouvernement en vertu du paragraphe 4o du premier alinéa de l’article 182 de la Loi.
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SECTION III
MODIFICATIONS AU CODE
3. Une référence dans le code à une norme ou à un code mentionné au Tableau 1 est une référence à la norme ou au code visé au chapitre du Code de construction y référant, à compter de la date d’entrée en vigueur de ce chapitre, ainsi qu’à toutes modifications ou éditions pouvant être publiées par l’organisme ayant élaboré ce code ou cette norme conformément aux exigences de ce chapitre.
TABLEAU 1
DÉSIGNATION TITRE CHAPITREdu Code de construction
CAN/CGA-B149.1-M Code d’installation du gaz naturel II
CAN/CGA-B149.2-M Code d’installation du propane II
CNRC 38728F Code national de la plomberie – Canada 1995 III
CAN/CSA-B44 Code de sécurité des ascenseurs et monte-charge
IV
CSA-B355 Appareils élévateurs pour personnes handicapées IV
CSA-C22.1 Code canadien de l’électricité, Première partie V
CSA-B51 Code des chaudières, appareils et tuyauteries sous pression
VI
CAN/CSA-B52 Code de réfrigération mécanique VI
4. (Note de l’éditeur : Les modifications nos 1 à 137 que le Québec a apportées au Code national du bâtiment – Canada 1995 sont intégrées au code reproduit à la division II.)
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SECTION IV
DISPOSITION PÉNALE
5. Une contravention à l’une des exigences du présent code est punissable au terme du paragraphe 7o de l’article 194 de la Loi sur le bâtiment.
SECTION V
DISPOSITIONS TRANSITOIRE ET FINALE
6. Malgré l’article 2, le Règlement sur l’application d’un Code du bâtiment - 1990 édicté par le décret no 1440-93 du 13 octobre 1993 et modifié par le règlement édicté par le décret no 467-95 du 5 avril 1995 peut s’appliquer à un bâtiment ou à sa transformation, telle que définie dans ce code, lorsque les plans et devis sont soumis, conformément à la Loi sur la sécurité dans les édifices publics (L.R.Q., c. S-3), avant le 6 juin 2001 et que les travaux débutent dans les 12 mois de la signification de l’acceptation de ces plans et devis.
7. Le présent code entre en vigueur le 7 novembre 2000 à l’exception de l’article 2, lequel entrera en vigueur, pour ce qui a trait au paragraphe 2 de l’article 2.5.1.1. du code, à la date de la prise d’effet de l’article 27 du chapitre 93 des lois de 1997 conformément à l’article 188 dudit chapitre.
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Code national du bâtiment –Canada 1995(intégrant les modifications du Québec)
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Table des matières
Préface ............................................. xi
Complémentarité du CNB et duCNPI ................................................ xiii
Notes aux utilisateurs du CNB ........ xv
Composition de la CCCBPI et descomités ........................................... xix
Partie 1 Objet et définitions
1.1. Généralités1.1.1. Supprimée. ....................................... 1-11.1.2. Supprimée. ....................................... 1-11.1.3. Définitions ......................................... 1-11.1.4. Abréviations et symboles ................ 1-7
Partie 2 Exigences générales
2.1. Application2.1.1. Parties 1, 2, 7 et 8 ............................. 2-12.1.2. Parties 3 à 6 ...................................... 2-12.1.3. Partie 9 .............................................. 2-12.1.4. Bâtiments construits sur place
ou préfabriqués en usine ................ 2-12.1.5. Bâtiments agricoles ......................... 2-12.1.6. Détermination des dimensions
des bâtiments ................................... 2-12.1.7. Partie 10 ............................................ 2-2
2.2. Données climatiques2.2.1. Généralités ........................................ 2-2
2.3. Plans, devis et calculs2.3.1. Généralités ........................................ 2-22.3.2. Plans d’implantation ........................ 2-22.3.3. Caractéristiques de protection
contre l’incendie ............................... 2-22.3.4. Dessins et calculs de la
structure et des fondations ............. 2-32.3.5. Dessins architecturaux et
dessins des installations CVCA ..... 2-3
2.4. Matériaux, appareils,installations etéquipements
2.4.1. Généralités ........................................ 2-4
2.5. Déclaration de travauxde construction
2.5.1. Généralités ........................................ 2-4
2.5.2. Transmission de la déclaration ....... 2-4
2.6. Supprimée.
2.7. Documents incorporéspar renvoi
2.7.1. Supprimée. ....................................... 2-52.7.2. Exigences incompatibles ................ 2-52.7.3. Édition considérée ........................... 2-5
Partie 3 Protection contrel’incendie, sécuritédes occupants etaccessibilité
3.1. Généralités3.1.1. Objet et définitions ........................... 3-13.1.2. Classement des bâtiments ou
parties de bâtiments selon leurusage principal ................................. 3-1
3.1.3. Exigences relatives aux usagesmixtes ................................................ 3-2
3.1.4. Construction combustible ............... 3-33.1.5. Construction incombustible ........... 3-53.1.6. Tentes et structures gonflables .... 3-113.1.7. Degré de résistance au feu ........... 3-123.1.8. Séparations coupe-feu et
dispositifs d’obturation ................. 3-133.1.9. Installations techniques dans
les séparations coupe-feu etautres ensembles résistant aufeu .................................................... 3-17
3.1.10. Murs coupe-feu .............................. 3-193.1.11. Coupe-feu dans les vides de
construction ................................... 3-203.1.12. Indices de propagation de la
flamme et de dégagement desfumées ............................................. 3-21
3.1.13. Revêtements intérieursde finition ........................................ 3-22
3.1.14. Toits ................................................. 3-243.1.15. Couvertures .................................... 3-253.1.16. Nombre de personnes ................... 3-25
3.2. Sécurité incendie desbâtiments
3.2.1. Généralités ...................................... 3-263.2.2. Construction et dimensions
des bâtiments en fonction desusages ............................................. 3-28
3.2.3. Séparation spatiale etprotection des façades .................. 3-49
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3.2.4. Systèmes de détection etd’alarme incendie ........................... 3-59
3.2.5. Mesures de lutte contrel’incendie ......................................... 3-65
3.2.6. Exigences supplémentairespour les bâtiments de grandehauteur ............................................ 3-69
3.2.7. Éclairage et installationsd’alimentation électriquede secours ...................................... 3-72
3.2.8. Mezzanines et ouvertures dansles planchers .................................. 3-74
3.3. Sécurité dans les airesde plancher
3.3.1. Aires de plancher ........................... 3-763.3.2. Établissements de réunion ........... 3-823.3.3. Établissements de soins ou de
détention ......................................... 3-863.3.4. Habitations ...................................... 3-873.3.5. Établissements industriels ............ 3-89
3.4. Exigences relatives auxissues
3.4.1. Généralités ...................................... 3-903.4.2. Nombre et emplacement des
issues .............................................. 3-913.4.3. Largeur et hauteur ......................... 3-933.4.4. Séparations coupe-feu exigées .... 3-953.4.5. Signalisation ................................... 3-963.4.6. Caractéristiques des issues .......... 3-963.4.7. Escaliers de secours ................... 3-102
3.5. Transport vertical3.5.1. Généralités .................................... 3-1033.5.2. Normes pertinentes ..................... 3-1033.5.3. Séparations coupe-feu ................ 3-1033.5.4. Dimensions et numérotation ....... 3-1043.5.5. Systèmes de nettoyage des
fenêtres ......................................... 3-104
3.6. Installations techniques3.6.1. Généralités .................................... 3-1043.6.2. Locaux techniques ....................... 3-1053.6.3. Vides techniques verticaux et
installations techniques .............. 3-1063.6.4. Vides techniques horizontaux
et installations techniques .......... 3-1083.6.5. Réseaux de conduits d’air et
plénums ........................................ 3-109
3.7. Exigences de salubrité3.7.1. Hauteur des pièces ...................... 3-1113.7.2. Fenêtres ........................................ 3-1113.7.3. Ventilation ..................................... 3-1113.7.4. Équipement sanitaire ................... 3-1113.7.5. Réseaux de distribution de gaz
médicaux ....................................... 3-114
3.8. Conception sansobstacles
3.8.1. Généralités .................................... 3-1143.8.2. Exigences selon l’usage ............. 3-115
3.8.3. Normes de conception ................ 3-116
Partie 4 Règles de calcul
4.1. Charges et méthodes decalcul
4.1.1. Généralités ........................................ 4-14.1.2. Charges spécifiées et leurs effets .. 4-24.1.3. Calcul aux états limites ................... 4-24.1.4. Calcul aux contraintes
admissibles ....................................... 4-44.1.5. Charge permanente ......................... 4-44.1.6. Surcharges dues à l’usage .............. 4-44.1.7. Surcharges dues à la neige, à la
glace et à la pluie ............................ 4-94.1.8. Surcharges dues au vent .............. 4-104.1.9. Surcharges dues aux séismes ...... 4-114.1.10. Autres effets ................................... 4-19
4.2. Fondations4.2.1. Généralités ...................................... 4-204.2.2. Reconnaissance du sol, plans
et inspection ................................... 4-204.2.3. Matériaux utilisés pour les
fondations ....................................... 4-214.2.4. Exigences relatives à la
conception des fondations ........... 4-224.2.5. Excavations .................................... 4-234.2.6. Fondations superficielles .............. 4-234.2.7. Fondations profondes ................... 4-244.2.8. Fondations spéciales ..................... 4-24
4.3. Calcul des structures4.3.1. Bois ................................................. 4-254.3.2. Maçonnerie armée et non armée .. 4-254.3.3. Béton armé, non armé
et précontraint ................................ 4-254.3.4. Acier ................................................ 4-254.3.5. Aluminium ....................................... 4-254.3.6. Verre ................................................ 4-25
4.4. Exigences de calculdes structures spéciales
4.4.1. Structures gonflables .................... 4-254.4.2. Structures de stationnement ........ 4-25
Partie 5 Séparation desmilieux différents
5.1. Généralités5.1.1. Objet .................................................. 5-15.1.2. Domaine d’application ..................... 5-15.1.3. Définitions ......................................... 5-15.1.4. Exigences relatives à la
séparation des milieux différents ... 5-15.1.5. Autres exigences ............................. 5-2
5.2. Charges et méthodes decalcul
5.2.1. Charges dues au milieu ................... 5-25.2.2. Méthodes de calcul .......................... 5-2
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5.3. Transferts de chaleur5.3.1. Résistance thermique des
ensembles ......................................... 5-2
5.4. Étanchéité à l’air5.4.1. Systèmes d’étanchéité à l’air .......... 5-3
5.5. Diffusion de vapeurd’eau
5.5.1. Pare-vapeur ...................................... 5-4
5.6. Précipitations5.6.1. Protection contre les
précipitations .................................... 5-55.6.2. Étanchéité, évacuation et
accumulation .................................... 5-7
5.7. Eaux de surface5.7.1. Protection contre les eaux de
surface .............................................. 5-8
5.8. Humidité du sol5.8.1. Drainage pour fondations et
planchers .......................................... 5-85.8.2. Protection contre l’eau et
l’humidité .......................................... 5-8
Partie 6 Chauffage, ventilationet conditionnementd’air
6.1. Généralités6.1.1. Domaine d’application ..................... 6-16.1.2. Définitions ......................................... 6-16.1.3. Plans et devis ................................... 6-1
6.2. Conception et mise enplace
6.2.1. Généralités ........................................ 6-16.2.2. Ventilation ......................................... 6-26.2.3. Réseaux de conduits d’air ............... 6-46.2.4. Conduits d’air des installations
de chauffage de faible puissance ... 6-66.2.5. Appareils de chauffage .................... 6-76.2.6. Incinérateurs ..................................... 6-76.2.7. Générateurs de chaleur
suspendus ........................................ 6-76.2.8. Radiateurs et convecteurs .............. 6-76.2.9. Tuyauterie des installations de
chauffage et de refroidissement ..... 6-86.2.10. Installations et équipements
de réfrigération pour leconditionnement d’air ...................... 6-8
6.2.11. Compartiments de stockage ........... 6-8
6.3. Cheminées et conduitsd’évacuation
6.3.1. Généralités ........................................ 6-9
Partie 7 Plomberie
7.1. Généralités7.1.1. Objet .................................................. 7-17.1.2. Conception et réalisation ................ 7-1
7.1.3. Installations exigées ........................ 7-17.1.4. Définitions ......................................... 7-1
Partie 8 Mesures de sécuritéaux abords deschantiers
8.1. Généralités8.1.1. Objet .................................................. 8-18.1.2. Domaine d’application ..................... 8-1
8.2. Protection du public etsécurité incendie
8.2.1. Clôtures et palissades ..................... 8-18.2.2. Sécurité incendie sur les
chantiers de démolition ................... 8-28.2.3. Sécurité incendie sur les
chantiers de construction ............... 8-38.2.4. Excavations ...................................... 8-48.2.5. Utilisation des rues et de
la propriété publique ........................ 8-58.2.6. Supprimée. ....................................... 8-58.2.7. Supprimée. ....................................... 8-5
Partie 9 Maisons et petitsbâtiments
9.1. Généralités9.1.1. Objet .................................................. 9-1
9.2. Définitions9.2.1. Généralités ........................................ 9-1
9.3. Matériaux, installationset équipements
9.3.1. Béton ................................................. 9-19.3.2. Bois de construction et
produits dérivés du bois ................. 9-29.3.3. Métal .................................................. 9-4
9.4. Exigences de résistancestructurale
9.4.1. Généralités ........................................ 9-49.4.2. Surcharges spécifiées ..................... 9-49.4.3. Flèche ................................................ 9-59.4.4. Conditions des fondations .............. 9-5
9.5. Conception des aires etdes espaces
9.5.1. Généralités ........................................ 9-69.5.2. Conception sans obstacles ............. 9-69.5.3. Hauteur sous plafond ...................... 9-79.5.4. Corridors d’entrée des logements .. 9-7
9.6. Portes9.6.1. Généralités ........................................ 9-79.6.2. Portes exigées .................................. 9-89.6.3. Dimensions des baies de portes .... 9-89.6.4. Hauteur des seuils de porte ............ 9-89.6.5. Portes extérieures ............................ 9-89.6.6. Vitrages ............................................. 9-99.6.7. Coupures thermiques ...................... 9-99.6.8. Résistance à l’intrusion ................. 9-10
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9.7. Fenêtres et lanterneaux9.7.1. Généralités ...................................... 9-119.7.2. Normes relatives aux fenêtres ...... 9-119.7.3. Verre ................................................ 9-129.7.4. Étanchéité des fenêtres ................. 9-129.7.5. Protection des fenêtres dans
les aires communes ....................... 9-129.7.6. Résistance à l’intrusion ................. 9-129.7.7. Lanterneaux .................................... 9-12
9.8. Escaliers, rampes,mains courantes etgarde-corps
9.8.1. Objet ................................................ 9-139.8.2. Généralités ...................................... 9-139.8.3. Dimensions des escaliers ............. 9-139.8.4. Paliers ............................................. 9-139.8.5. Escaliers tournants et marches
rayonnantes .................................... 9-149.8.6. Rampes pour piétons .................... 9-149.8.7. Mains courantes ............................. 9-159.8.8. Garde-corps .................................... 9-169.8.9. Construction ................................... 9-179.8.10. Perron de béton préfabriqué en
encorbellement ............................... 9-17
9.9. Moyens d’évacuation9.9.1. Objet ................................................ 9-179.9.2. Généralités ...................................... 9-189.9.3. Dimensions des moyens
d’évacuation ................................... 9-189.9.4. Protection des issues contre
l’incendie ......................................... 9-189.9.5. Dégagement et sécurité des
moyens d’évacuation ..................... 9-209.9.6. Portes des moyens d’évacuation .. 9-209.9.7. Accès à l’issue ............................... 9-219.9.8. Issues des aires de plancher ........ 9-229.9.9. Sortie des logements ..................... 9-239.9.10. Signalisation ................................... 9-239.9.11. Éclairage ......................................... 9-24
9.10. Protection contrel’incendie
9.10.1. Généralités ...................................... 9-249.10.2. Classement des bâtiments
selon leur usage ............................. 9-259.10.3. Comportement au feu .................... 9-259.10.4. Détermination des dimensions
des bâtiments ................................. 9-269.10.5. Ouvertures dans les plafonds
et les murs ...................................... 9-269.10.6. Type de construction ..................... 9-269.10.7. Éléments en acier ........................... 9-279.10.8. Résistance au feu suivant
l’usage et la hauteur du bâtiment .. 9-279.10.9. Séparations coupe-feu entre les
pièces et les espaces ..................... 9-289.10.10. Local technique .............................. 9-319.10.11. Mur coupe-feu ................................ 9-329.10.12. Prévention de la propagation
des flammes ................................... 9-32
9.10.13. Dispositif d’obturation dansune séparation coupe-feu ............. 9-33
9.10.14. Séparation spatiale ........................ 9-359.10.15. Coupe-feu ....................................... 9-389.10.16. Limite de propagation de la
flamme ............................................. 9-399.10.17. Système de détection et
d’alarme incendie ........................... 9-409.10.18. Avertisseur de fumée ..................... 9-419.10.19. Lutte contre l’incendie ................... 9-419.10.20. Protection contre l’incendie des
bâtiments de chantier .................... 9-429.10.21. Mesures de protection contre
l’incendie applicables auxcuisinières au gaz et auxcuisinières électriques .................. 9-43
9.11. Isolement acoustique9.11.1. Indice de transmission
du son (sons aériens) .................... 9-439.11.2. Isolement acoustique exigé
(sons aériens) ................................. 9-44
9.12. Excavation9.12.1. Généralités ...................................... 9-449.12.2. Profondeur ...................................... 9-449.12.3. Remblais ......................................... 9-459.12.4. Tranchée sous la semelle .............. 9-45
9.13. Protection contrel’humidité, l’eau etl’infiltration des gazsouterrains
9.13.1. Généralités ...................................... 9-459.13.2. Matériaux ........................................ 9-469.13.3. Protection des murs contre
l’humidité ........................................ 9-469.13.4. Protection des planchers sur
sol contre l’humidité ...................... 9-469.13.5. Imperméabilisation des murs ....... 9-479.13.6. Imperméabilisation des
planchers sur sol ........................... 9-479.13.7. Protection des murs contre
l’infiltration de gaz souterrains ..... 9-479.13.8. Protection des planchers contre
l’infiltration de gaz souterrains ..... 9-47
9.14. Drainage9.14.1. Objet ................................................ 9-489.14.2. Drainage des fondations ............... 9-489.14.3. Tuyaux de drainage ........................ 9-499.14.4. Drainage par matériau
granulaire ........................................ 9-499.14.5. Évacuation des eaux ...................... 9-499.14.6. Écoulement des eaux de
surface ............................................ 9-50
9.15. Fondations et semellesde fondation
9.15.1. Objet ................................................ 9-509.15.2. Généralités ...................................... 9-509.15.3. Semelles .......................................... 9-519.15.4. Murs de fondation .......................... 9-52
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9.15.5. Supports de poutres et solivesdes murs de fondation enmaçonnerie ..................................... 9-53
9.15.6. Crépissage et finition des mursde fondation en maçonnerie ......... 9-53
9.16. Planchers sur sol9.16.1. Objet ................................................ 9-549.16.2. Assises ............................................ 9-549.16.3. Drainage .......................................... 9-549.16.4. Béton ............................................... 9-549.16.5. Bois ................................................. 9-55
9.17. Poteaux9.17.1. Objet ................................................ 9-559.17.2. Généralités ...................................... 9-559.17.3. Poteaux en acier ............................. 9-559.17.4. Poteaux en bois .............................. 9-559.17.5. Poteaux en éléments de
maçonnerie ..................................... 9-569.17.6. Poteaux en béton plein .................. 9-56
9.18. Vides sanitaires9.18.1. Généralités ...................................... 9-569.18.2. Accès ............................................... 9-569.18.3. Ventilation ....................................... 9-569.18.4. Dégagements .................................. 9-579.18.5. Drainage .......................................... 9-579.18.6. Revêtement du sol ......................... 9-579.18.7. Protection contre l’incendie .......... 9-57
9.19. Vides sous toit9.19.1. Ventilation ....................................... 9-579.19.2. Accès ............................................... 9-58
9.20. Maçonnerie au-dessusdu niveau du sol
9.20.1. Objet ................................................ 9-589.20.2. Éléments de maçonnerie ............... 9-589.20.3. Mortier ............................................. 9-599.20.4. Joints de mortier ............................ 9-609.20.5. Supports de maçonnerie ............... 9-609.20.6. Hauteur et épaisseur des murs ..... 9-619.20.7. Niches et tranchées ....................... 9-629.20.8. Support des charges ..................... 9-629.20.9. Liaisonnement et fixation .............. 9-639.20.10. Appuis latéraux .............................. 9-649.20.11. Ancrage des toits, planchers et
murs ................................................ 9-649.20.12. Encorbellements ............................ 9-659.20.13. Protection contre la pluie .............. 9-659.20.14. Précautions pendant les travaux .. 9-679.20.15. Armature parasismique ................. 9-679.20.16. Résistance à la corrosion .............. 9-67
9.21. Cheminées etconduits de fumée
9.21.1. Généralités ...................................... 9-689.21.2. Conduits de fumée
des cheminées ............................... 9-689.21.3. Chemisage ...................................... 9-709.21.4. Construction des cheminées en
maçonnerie et en béton ................. 9-70
9.21.5. Dégagement pour matériauxcombustibles .................................. 9-71
9.22. Foyers à feu ouvert9.22.1. Généralités ...................................... 9-729.22.2. Chemisage des foyers
à feu ouvert ..................................... 9-729.22.3. Parois des foyers à feu ouvert ...... 9-729.22.4. Chambres de combustion ............. 9-729.22.5. Dalles de foyer ................................ 9-729.22.6. Registres ......................................... 9-739.22.7. Avaloirs ........................................... 9-739.22.8. Foyers à feu ouvert préfabriqués .. 9-739.22.9. Dégagements des
matériaux combustibles ................ 9-739.22.10. Foyers encastrables et poêles
sur dalle de foyer ........................... 9-73
9.23. Constructions à ossaturede bois
9.23.1. Objet ................................................ 9-739.23.2. Généralités ...................................... 9-749.23.3. Dispositifs de fixation .................... 9-749.23.4. Portées maximales ......................... 9-769.23.5. Trous et entailles ............................ 9-789.23.6. Ancrage ........................................... 9-789.23.7. Lisse d’assise ................................. 9-789.23.8. Poutres de plancher ....................... 9-789.23.9. Solives de plancher ....................... 9-799.23.10. Poteaux d’ossature des murs ....... 9-809.23.11. Lisses basses et sablières ............ 9-829.23.12. Renforcement au-dessus
des ouvertures ............................... 9-839.23.13. Ossature de toits et de plafonds .. 9-839.23.14. Supports de revêtement de sol ..... 9-869.23.15. Supports de couverture ................ 9-879.23.16. Revêtement mural intermédiaire .. 9-899.23.17. Membrane de revêtement mural
intermédiaire ................................... 9-90
9.24. Ossature murale enpoteaux de tôle d’acier
9.24.1. Généralités ...................................... 9-919.24.2. Dimensions des poteaux en tôle
d’acier .............................................. 9-919.24.3. Mise en oeuvre ............................... 9-92
9.25. Contrôle du transfert dechaleur, des fuites d’airet de la condensation
9.25.1. Objet ................................................ 9-939.25.2. Isolation thermique ........................ 9-949.25.3. Systèmes d’étanchéité à l’air ........ 9-959.25.4. Pare-vapeur .................................... 9-96
9.26. Couvertures9.26.1. Généralités ...................................... 9-969.26.2. Matériaux de couverture ............... 9-969.26.3. Pentes de toit .................................. 9-979.26.4. Solins de jonction .......................... 9-989.26.5. Protection des débords de toit
en bardeaux .................................... 9-99
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9.26.6. Couche de pose pour bardeaux .. 9-1009.26.7. Bardeaux bitumés sur pentes
d’au moins 1 : 3 ............................ 9-1009.26.8. Bardeaux bitumés sur pentes
inférieures à 1 : 3 .......................... 9-1019.26.9. Bardeaux de sciage ..................... 9-1019.26.10. Bardeaux de fente en cèdre ........ 9-1029.26.11. Étanchéité multicouche ............... 9-1029.26.12. Couvertures en matériaux à
recouvrement ............................... 9-1049.26.13. Couvertures métalliques ............. 9-1049.26.14. Panneaux de polyester renforcé
de fibres de verre ......................... 9-1049.26.15. Couvertures de bitume
caoutchouté appliqué à chaud ... 9-1049.26.16. Couvertures en feuilles de
poly(chlorure de vinyle) ............... 9-1049.26.17. Tuiles en béton pour
couvertures .................................. 9-1049.26.18. Avaloirs et descentes pluviales .. 9-104
9.27. Revêtement extérieur9.27.1. Objet .............................................. 9-1049.27.2. Généralités .................................... 9-1059.27.3. Solins ............................................ 9-1059.27.4. Calfeutrage ................................... 9-1059.27.5. Fixation du revêtement
extérieur ........................................ 9-1059.27.6. Bardage en bois
de construction ............................ 9-1069.27.7. Bardeaux de fente et bardeaux
de sciage ....................................... 9-1079.27.8. Plaques et bardeaux
d’amiante-ciment .......................... 9-1089.27.9. Contreplaqué ................................ 9-1099.27.10. Panneaux de fibres durs ............. 9-1099.27.11. Panneaux de copeaux et de
copeaux orientés (OSB) .............. 9-1109.27.12. Bardage en métal ......................... 9-1119.27.13. Bardage en vinyle ........................ 9-111
9.28. Stucco9.28.1. Généralités .................................... 9-1119.28.2. Matériaux ...................................... 9-1119.28.3. Fixation ......................................... 9-1129.28.4. Lattis pour stucco ........................ 9-1129.28.5. Mélanges pour stucco ................. 9-1139.28.6. Mise en oeuvre du stucco ........... 9-113
9.29. Revêtements intérieursde finition des murs etplafonds
9.29.1. Généralités .................................... 9-1149.29.2. Revêtements muraux
imperméables ............................... 9-1149.29.3. Fourrures en bois ......................... 9-1149.29.4. Enduits de revêtement ................. 9-1149.29.5. Revêtements de finition
en plaques de plâtre(joints pontés) .............................. 9-114
9.29.6. Revêtements de finitionen contreplaqué ........................... 9-116
9.29.7. Revêtements de finition enpanneaux de fibres durs .............. 9-117
9.29.8. Revêtements de finition enpanneaux de fibres isolants ........ 9-117
9.29.9. Revêtements de finitionen panneaux de particules,de copeaux et decopeaux orientés .......................... 9-117
9.29.10. Revêtements de finition encarrelages muraux ....................... 9-118
9.30. Revêtements de sol9.30.1. Généralités .................................... 9-1189.30.2. Couches de pose en panneaux .. 9-1189.30.3. Parquets à lames .......................... 9-1199.30.4. Parquets mosaïques .................... 9-1209.30.5. Revêtements de sol souples ....... 9-1209.30.6. Carrelages céramiques ................ 9-120
9.31. Équipements sanitaires9.31.1. Objet .............................................. 9-1209.31.2. Généralités .................................... 9-1219.31.3. Réseau d’alimentation
et de distribution d’eau ................ 9-1219.31.4. Équipement requis ....................... 9-1219.31.5. Évacuation des eaux usées ........ 9-1219.31.6. Chauffe-eau .................................. 9-121
9.32. Ventilation9.32.1. Généralités .................................... 9-1229.32.2. Ventilation en dehors de la
saison de chauffe ......................... 9-1229.32.3. Ventilation mécanique en
saison de chauffe ......................... 9-122
9.33. Chauffage etconditionnementd’air
9.33.1. Généralités .................................... 9-1329.33.2. Installations de chauffage ........... 9-1329.33.3. Températures de calcul ............... 9-1329.33.4. Exigences générales
applicables aux installationsde chauffage et deconditionnement d’air .................. 9-132
9.33.5. Appareils de chauffage et deconditionnement d’air .................. 9-133
9.33.6. Réseaux de conduits d’air ........... 9-1339.33.7. Radiateurs et convecteurs .......... 9-1379.33.8. Tuyauterie des installations
de chauffage et derefroidissement ............................ 9-138
9.33.9. Installations et équipementde réfrigération pour leconditionnement d’air .................. 9-139
9.33.10. Évacuation et cheminées ............ 9-139
9.34. Installations électriques9.34.1. Généralités .................................... 9-1399.34.2. Éclairage ....................................... 9-1399.34.3. Éclairage de sécurité ................... 9-140
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9.35. Garages et abrisd’automobile
9.35.1. Objet .............................................. 9-1409.35.2. Généralités .................................... 9-1409.35.3. Fondations .................................... 9-1419.35.4. Murs et poteaux ............................ 9-141
Tableaux des portées .............................. 9-143
Partie 10 Bâtiments existantsfaisant l’objet d’unetransformation, detravaux d’entretien oude réparation
10.1. Objet et définitions10.1.1. Généralités ...................................... 10-1
10.2. Modalité d’application10.2.1. Calcul de la hauteur de bâtiment .. 10-110.2.2. Dispositions applicables
aux travaux d’entretien, deréparation ou de transformation ... 10-1
10.3. Protection contrel’incendie, sécuritédes occupants etaccessibilité
10.3.1. Généralités ...................................... 10-210.3.2. Sécurité incendie des bâtiments .. 10-210.3.3. Sécurité dans les aires de
plancher .......................................... 10-410.3.4. Exigences relatives aux issues .... 10-510.3.5. Transport vertical ........................... 10-510.3.6. Installations techniques ................ 10-510.3.7. Exigences de salubrité .................. 10-510.3.8. Conception sans obstacles ........... 10-6
10.4. Règles de calcul10.4.1. Charges et méthodes de calcul .... 10-6
10.5. Séparation des milieuxdifférents
10.5.1. Exclusion ........................................ 10-7
10.6. Chauffage, ventilation etconditionnement d’air
10.6.1. Généralités ...................................... 10-7
10.7. Plomberie10.7.1. Généralités ...................................... 10-7
10.8. Mesures de sécurité auxabords des chantiers
10.8.1. Généralités ...................................... 10-7
10.9. Maisons et petitsbâtiments
10.9.1. Exigences de calcul etconception sans obstacles ........... 10-7
10.9.2. Moyens d’évacuation ..................... 10-810.9.3. Protection contre l’incendie .......... 10-8
Annexe A Notes explicatives......A-1
Annexe B Sécurité incendiedans les bâtiments degrande hauteur............B-1
Annexe C Données climatiquespour le calcul desbâtiments au Canada..C-1
Annexe D Comportement aufeu des matériaux deconstruction................D-1
Index
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Préface
Le Code national du bâtiment – Canada 1995(CNB) est préparé par la Commission canadienne descodes du bâtiment et de prévention des incendies(CCCBPI) et publié par le Conseil national derecherches du Canada (CNRC). Il se présente sousla forme d’un code modèle qui peut être adopté partoute autorité compétente.
Le CNB est une réglementation minimale visantla sécurité incendie ainsi que la salubrité et larésistance structurale des bâtiments pour assurerla protection du public. Il constitue une normede sécurité pour la construction des bâtiments, ycompris les agrandissements et les transformations,l’évaluation des bâtiments qui changent d’usage et lamise en conformité des bâtiments en vue d’éliminerles risques inacceptables.
L’objet du CNB est essentiellement la sécuritéet la salubrité. Les exigences qui débordent de cecadre sont réduites au minimum et ne sont prisesen considération qu’après consultation en bonneet due forme des organismes de réglementation,des gouvernements provinciaux et territoriaux, desutilisateurs du CNB et des autres parties concernées.La qualité d’exécution et la durabilité ne sont prisesen compte que dans la mesure où elles ont uneincidence sur la santé et la sécurité; l’esthétique neconstitue pas un critère d’intérêt.
Aux termes de la Loi constitutionnelle, laréglementation de la construction au Canada estdu ressort des gouvernements provinciaux etterritoriaux. Le CNB est très utilisé comme documentde base pour les règlements municipaux et lescodes provinciaux. Les organismes provinciaux etterritoriaux de réglementation ont mis sur pied leComité des provinces et des territoires sur les normesdu bâtiment (CPTNB) pour assurer la liaison avec laCCCBPI et la guider dans ses politiques.
Comités. De nombreux spécialistes de tout lepays participent bénévolement à la réalisation duCNB. La CCCBPI est directement responsable, auprèsdu CNRC, de la préparation et de la publicationdu CNB. Ses membres sont nommés par le CNRC.Ils siègent à titre personnel, et non en qualité dereprésentants d’organismes, et oeuvrent dans lesprincipaux domaines de la construction au Canada.
La CCCBPI confie la rédaction technique duCNB à des comités permanents. Chaque comitépermanent est responsable d’une partie ou d’unaspect particulier du CNB ou des documentsconnexes et ses membres sont choisis en fonctionde leurs compétences pertinentes. Des agents dubâtiment et de la sécurité incendie, des architectes,des ingénieurs, des entrepreneurs, des propriétaires etd’autres personnes encore mettent leur expérience auservice du pays. La composition des divers comitésfigure dans les pages qui suivent. La CCCBPI tient àremercier les nombreuses personnes qui ont contribuéà la préparation de la présente édition du CNB, ainsique les organismes rédacteurs de normes dont lesnormes sont incorporées par renvoi.
Personnel de l’Institut de rechercheen construction. Le personnel de l’Institut derecherche en construction (IRC), division du CNRC,fournit l’aide technique et les services de secrétariatà la CCCBPI. Il étudie les problèmes techniquessoulevés par l’utilisation du CNB de façon que laCCCBPI puisse disposer des données les plus récentesen matière de technologie du bâtiment.
Documents connexes. Le CNRC publied’autres codes et documents connexes :
Code national de prévention des incendies –Canada 1995. Recueil modèle d’exigences techniquesdestinées à assurer un niveau acceptable de sécuritéet de prévention des incendies dans une municipalité.
Code national de la plomberie – Canada 1995.Contient des exigences sur le détail du calcul et del’installation de la plomberie dans les bâtiments.
Code national de construction des bâtimentsagricoles – Canada 1995. Recueil modèle d’exigencesminimales portant sur la résistance structurale,la sécurité incendie et la salubrité des bâtimentsagricoles.
Code national de construction de maisons etGuide illustré – Canada 1998. Regroupement detoutes les exigences du CNB 1995 qui s’appliquentaux maisons, y compris les maisons jumelées eten rangée qui n’ont pas de sortie commune, avecillustrations et explications.
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Guide de l’utilisateur – CNB 1995, Commentairessur le calcul des structures (Partie 4). Commentairessur les exigences de la partie 4 du CNB 1995 enmatière de calcul de la résistance structurale,y compris un nouveau commentaire intitulé« Application de la partie 4 du CNB à l’évaluationde la résistance structurale et à la rénovation desbâtiments existants ».
Code national de l’énergie pour les bâtiments– Canada 1997. Recueil d’exigences minimales quiservent de fondement à l’économie d’énergie dansles bâtiments neufs.
Code national de l’énergie pour les habitations– Canada 1997. Recueil d’exigences minimales quiservent de fondement à l’économie d’énergie dansles maisons neuves.
Guide de l’utilisateur – CNB 1995, Séparationdes milieux différents (Partie 5). Décrit les principesgénéraux et les objectifs qui régissent de nombreusesexigences de la partie 5 du CNB 1995.
Guide de l’utilisateur – CNB 1995, Maisons etpetits bâtiments (Partie 9). Décrit les principes quirégissent de nombreuses exigences de la partie 9 duCNB 1995 et explique l’évolution historique lorsquecela permet aux utilisateurs de mieux comprendre lesobjectifs de certaines dispositions.
Guide de l’utilisateur – CNB 1995, Protectioncontre l’incendie, sécurité des occupants etaccessibilité (Partie 3). Explique l’esprit desexigences de la partie 3 du CNB 1995 et la façondont ces exigences peuvent s’appliquer auxbâtiments existants. Réunit trois commentaires,soit le Commentaire A, Application aux nouvellesconstructions de la partie 3 du CNB 1995, leCommentaire B, Application aux bâtiments existantsde la partie 3 du CNB 1995, et le Commentaire C,Mesures de sécurité incendie dans les bâtimentsexistants de grande hauteur.
Lignes de conduite de la CCCBPI 1992. Définitle mandat et les modalités de fonctionnement de laCCCBPI et de ses comités permanents, le rôle de l’IRCet les matrices des différents comités permanents.
Droits de reproduction. Le CNRC est ledétenteur exclusif des droits de reproduction duCode national du bâtiment – Canada 1995. Toutereproduction par quelque procédé que ce soit eststrictement interdite sans l’autorisation écrite duCNRC. On peut obtenir une telle autorisation àl’adresse suivante :
Le chefCentre canadien des codesInstitut de recherche en constructionConseil national de recherches du CanadaOttawa (Ontario)Canada K1A 0R6
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Complémentarité du CNB et du CNPI
Il existe un lien particulier entre le Code nationaldu bâtiment – Canada 1995 (CNB) et le Code nationalde prévention des incendies – Canada 1995 (CNPI)en ce qui concerne la sécurité incendie : les deuxcodes doivent être consultés pour la conception, laconstruction et l’entretien des bâtiments. Leur rôlerespectif se résume comme suit.
CNB — Il constitue une norme de sécuritépour la construction des bâtiments, y compris lesagrandissements, modifications et changementsd’usage, ainsi que pour leur mise en conformité visantà éliminer les risques inacceptables d’incendie‡.
CNPI — Il contient des exigences pour laprévention des incendies, la lutte contre l’incendieet la sécurité des personnes dans les bâtiments‡.Il réglemente les activités présentant des risquesd’incendie, l’entretien du matériel de sécurité etdes voies d’évacuation, les extincteurs portatifs,le contenu des bâtiments et l’élaboration de plansde sécurité incendie, y compris l’organisation dupersonnel de surveillance pour les cas d’urgence. Ilvise également à réduire l’incidence des incendiesqui pourraient se déclarer à l’extérieur des bâtimentset présenter un risque pour la communauté, ettraite de la façon de les circonscrire et de lescombattre, ainsi que du stockage et de la manutentiondes marchandises dangereuses et des liquidesinflammables et combustibles.
Les deux codes ont été élaborés de façon àse compléter et ainsi réduire au minimum toutepossibilité de divergence du contenu. Il est importantque les agents du bâtiment et de la sécurité incendieconnaissent bien les normes de sécurité incendiedes deux codes afin de les appliquer à bon escient.Ces agents devraient participer à l’inspection desbâtiments et à l’examen et l’approbation des plansavant l’émission des permis de construire pours’assurer qu’ils sont conformes aux normes desécurité incendie. C’est la seule façon de s’assurer quetous les risques connus ont été pris en considérationet qu’un niveau de sécurité incendie satisfaisant a étéatteint‡.
‡ L’application du CNB et du CNPI aux travaux de miseen conformité des bâtiments en vue d’éliminer les risquesinacceptables d’incendie dépend de l’autorité compétente qui doittraiter chaque cas au mérite.
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Notes aux utilisateurs du CNB
Le CNB est essentiellement un recueil d’exigencesminimales concernant la sécurité incendie ainsi quela salubrité et la résistance structurale des bâtiments.Il ne s’agit pas d’un traité de construction. Pourobtenir des conseils en la matière, il faut consulterdes professionnels. Son but premier est d’assurer laprotection du public grâce à l’application de normesuniformes et pertinentes dans tout le Canada.
Le CNB est rédigé à des fins juridiques et peutêtre adopté comme règlement par toute autoritéjuridictionnelle au Canada. Il compte 9 parties,elles-mêmes divisées comme dans l’exemple suivant :
3 partie3.5. section3.5.1. sous-section3.5.1.6. article3.5.1.6. 1) paragraphe3.5.1.6. 1)e) alinéa3.5.1.6. 1)e)i) sous-alinéa
Ainsi, le premier chiffre indique la partie, ledeuxième la section de cette partie et ainsi de suite.
Le contenu du CNB est, en résumé, le suivant :
Partie 1 : Objet et définitions
La signification des termes définis, en italiquedans le CNB, y est donnée, de même que celle desabréviations.
Partie 2 : Exigences générales
Renferme les dispositions administratives relativesaux données climatiques, aux plans et devis, àl’emploi de matériaux, équipements, méthodes,systèmes et leurs équivalents, aux examens deconformité et à l’application des documentsincorporés par renvoi.
Partie 3 : Protection contre l’incendie,sécurité des occupants et accessibilité
Contient les exigences de salubrité et les mesuresde sécurité incendie. Toutes ces exigences varientselon l’usage du bâtiment. La première sectionporte sur le classement des bâtiments en fonctionde leurs usages et sur les caractéristiques générales
de protection contre l’incendie. Les sections quisuivent renferment des exigences plus spécifiquesrelatives aux dimensions et usages des bâtiments,aux mesures de sécurité à l’intérieur des aires deplancher, aux issues et aux vides techniques et desexigences de salubrité. La section 3.8. contient desexigences particulières pour garantir aux personnesayant une incapacité physique l’accès sans obstaclesaux bâtiments visés par le CNB.
Partie 4 : Règles de calcul
Comporte 4 sections. La section 4.1. traite descharges à prendre en considération dans les calculset des méthodes de calcul à suivre. La section 4.2.fixe les règles pour le calcul et la construction desfondations. La section 4.3. traite du calcul pour lebois, la maçonnerie, le béton, l’acier, l’aluminium etles structures gonflables. La section 4.4. contient desrenvois aux normes de l’Association canadienne denormalisation (CSA) en ce qui a trait aux méthodesde calcul pour les structures spéciales.
Partie 5 : Séparation des milieux différents
Contient des critères pour la conception et laconstruction d’éléments du bâtiment qui séparentdes milieux différents. Parmi ces éléments, notonsceux qui séparent le milieu intérieur de l’extérieur oudu sol, ou encore des milieux intérieurs différents.Les exigences visent à limiter la condensation et lestransferts de chaleur, d’air et d’humidité, y comprisles précipitations, l’eau de surface et l’humidité dusol.
Partie 6 : Chauffage, ventilation etconditionnement d’air
Contient principalement des exigences pour lamise en place des installations de chauffage, deventilation et de conditionnement d’air dans lesbâtiments afin d’en assurer un fonctionnementefficace et sécuritaire.
Partie 7 : Plomberie
Comprend l’objet, le domaine d’application et unrenvoi sommaire quant aux exigences de conformitéet d’installation. Toutes les exigences techniquesdétaillées figurent dans le Code national de laplomberie – Canada 1995 qui est publié séparémentet qui contient les exigences relatives aux dimensions
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et à la qualité des appareils sanitaires et des tuyauxet accessoires des installations de plomberie. Lesannexes comportent des dessins et des notes quipermettent de mieux comprendre les exigences.
Partie 8 : Mesures de sécurité aux abordsdes chantiers
Stipule les précautions à prendre contre l’incendiesur les chantiers de construction et de démolition etpour la protection du public.
Partie 9 : Maisons et petits bâtiments
Énonce les exigences détaillées relatives à laconstruction de maisons et de petits bâtimentsmesurant au plus 600 m2 par aire de plancher et d’unehauteur maximale de 3 étages pour tous les usages,sauf les établissements de réunion, les établissementsde soins ou de détention et les établissementsindustriels à risques très élevés.
Annexe A : Notes explicatives
Renferme des explications pour aider l’utilisateur àcomprendre l’esprit des exigences. Ne fait pas partiedes exigences du CNB.
Annexe B : Sécurité incendie dans lesbâtiments de grande hauteur
Contient, en partie, ce que l’on retrouvaitantérieurement au chapitre 3 du Supplément du Codenational du bâtiment du Canada 1990, notammenten ce qui a trait aux bâtiments protégés par gicleurs.Cette information a été mise à jour pour la présenteédition. Contient des renseignements à l’appui desexigences de la partie 3 à l’égard des bâtiments degrande hauteur. Ne fait pas partie des exigences duCNB.
Annexe C : Données climatiques pour lecalcul des bâtiments au Canada
Contient, en partie, ce que l’on retrouvaitantérieurement au chapitre 1 du Supplémentdu Code national du bâtiment du Canada 1990,notamment des renseignements sur les surchargesclimatiques possibles au Canada. En se servant de cesfacteurs climatiques et en effectuant les ajustementsappropriés pour tenir compte de variationsclimatiques locales, le CNB peut être utilisé partoutau Canada. Ne fait pas partie des exigences du CNB.
Annexe D : Comportement au feu desmatériaux de construction
Contient, en partie, ce que l’on retrouvaitantérieurement au chapitre 2 du Supplément duCode national du bâtiment du Canada 1990. Permetde déterminer la combustibilité, la résistance aufeu, l’indice de propagation de la flamme et l’indicede dégagement des fumées des matériaux de
construction en rapport avec les dispositions duCNB. Présente une méthode pour calculer le degréde résistance au feu des ensembles de constructionqui s’appuie sur la description générique des diversmatériaux utilisés. Ne fait pas partie des exigencesdu CNB.
Modifications
Le texte de la présente édition qui correspond à unajout ou à une modification technique à l’édition 1990est signalé à l’aide d’un trait vertical dans la marge.Toutefois, les suppressions et les renumérotations nesont pas indiquées.
Renumérotation
Les ajouts, suppressions ou regroupementsmentionnés précédemment ont entraîné deschangements importants de numérotation; parconséquent, l’utilisateur du CNB doit être prudentlorsqu’il compare les exigences actuelles à celles deséditions antérieures.
Administration
En l’absence d’exigences administratives prévuespar l’autorité compétente, le CNB sera administré,tel qu’il est indiqué à la sous-section 1.1.1.,conformément aux Exigences administrativesrelatives à l’application du Code national du bâtiment– Canada 1995.
Unités métriques
Dans le CNB, toutes les dimensions sont en unitésmétriques; les équivalents pour les unités anglaisesles plus utilisées dans le calcul et la construction desbâtiments sont donnés à la fin du CNB.
Complémentarité du CNB et du CNPI
L’une des caractéristiques importantes du CNBest sa complémentarité avec le CNPI, qui estpréparé sous la direction de la CCCBPI. Ainsi, lesdeux codes renvoient l’un à l’autre afin d’éviterla répétition des mêmes exigences et la mise enapplication doit être assurée conjointement par lesagents du bâtiment et ceux de la sécurité incendie.Ces documents sont une source d’uniformisationdes normes de sécurité du bâtiment en raison del’intérêt soutenu que leur portent les gouvernementsprovinciaux et territoriaux, d’où l’importance de leurcomplémentarité sur laquelle on élabore davantagedans la suite de la préface.
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Commentaires et demandes derenseignements
Le public est invité à soumettre ses questions,commentaires ou suggestions en vue d’améliorer leCNB à l’adresse suivante :
Le secrétaireCommission canadienne des codes du
bâtiment et de prévention des incendiesConseil national de recherches du CanadaOttawa (Ontario)Canada K1A 0R6
Au fur et à mesure que les propositions serontétudiées par les comités, elles seront soumises auxcommentaires du public avant la publication de laprochaine édition.
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Composition de la CCCBPI et des comités
Commission canadiennedes codes du bâtiment et
de prévention des incendies(antérieurement le Comité associé du Code national
du bâtiment et le Comité associé du Code national deprévention des incendies)
E.I. Lexier (président) D.O. MonsenG.R. MorrisR.J. Desserud(1)
(président adjoint) F.L. NicholsonH.E. Carr F.-X. PerreaultB.E. Clemmensen W.A. PorterB.R. Darrah T.L. PowellJ.G. Delage W. PurchaseR.H. Duke J. Reimer(2)
G.S. Dunlop(2) J.M. RubesF.H.C. Edgecombe(2) C.A. SkakunA. Forcier M. SoperC. Frégeau A.C. SpurrellP. Guérin G.M. TaylorR.B. Hasler A.M. ThorimbertJ.C. Jofriet D.K. TurnerR.M.B. Johnson E.Y. UzumeriS. Lacroix F. VaculikJ.G. MacGregor H.P. VokeyE.I. MackieD.E.J. Magnusson A.J.M. Aikman(1)
M. Maillet J.C. Haysom(1)
R.J. McGrath M. Walsh(3)
M. Miller
Comité associé duCode national du bâtiment
(démantelé le 31 octobre 1991 pour former laCommission canadienne des codes du bâtiment et de
prévention des incendies)
E.I. Lexier (président) D.O. MonsenF.L. NicholsonJ.F. Berndt(3)
(président adjoint) F.-X. PerreaultH.E. Carr J. PerrowB.E. Clemmensen W. PurchaseJ.G. Delage C.A. SkakunG.S. Dunlop A.C. SpurrellF.H.C. Edgecombe A.M. ThorimbertA. Forcier D.K. TurnerC. Frégeau E.Y. UzumeriS. Hamel F. VaculikD. Hodgson H.P. VokeyJ.C. JofrietL. Lithgow A.J.M. Aikman(1)
J.G. MacGregor R.J. Desserud(1)
E.I. Mackie J.C. Haysom(1)
D.E.J. Magnusson M. Walsh(3)
R.J. McGrath
Comité permanent de laprotection incendie
F.-X. Perreault (président) R.A. McPheeR. Chamberland L.A. MunnF.G. Clarke N.W. RavenscroftA. Crimi J. ReevesT.J. Dunfield R.W. RushB. Eger R. Sharma(2)
E.B. Gibson M.I. SteeleL.G. Hamre A. TabetG. HarveyF.P. Higginson(2) A.J.M. Aikman(1)
C.L. Kimball R.B. Chauhan(1)
A.E. Larden(2) H.W. Nichol(3)(4)
J.-G. Lavigne(2) I. Oleszkiewicz(3)
T.K. Lenahan M.A. Sultan(1)
D. Livingston
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Comité permanent del’usage des bâtiments
C.A. Skakun (président) R. PouliotC. Bell G.J. SeredaS.B. Biggings M. SoucyR. Dubeau W.T. SprouleC.T. Fillingham F.J. VergeD.W. Graham R.T. WaymentG. Harrington D.E. WeberJ.H. JohnsonW.M. Kirkpatrick A.J.M. Aikman(1)
R.J. Light R.B. Chauhan(1)
T. MacDonald A.K. Kim(1)
L.S. Morrison H.W. Nichol(3)(4)
Comité permanent dela conception sans obstacles
H.E. Carr (président) W.G.R. PartridgeJ. Beattie(2) P.J. PepinA.B. Bridger L. PringleS. Brink P. RichardW.E. Burningham R.P.W. Ryan(2)
E.J. de Grey W.J. SchmidI. Fraser S. TillekeratneJ.E. HooperR. Keith A.J.M. Aikman(1)
G. Laneuville R.P. Dussault(1)
G.F. Maguire H.W. Nichol(3)(4)
J. Mark G. Proulx(1)
T.O. Parker J.K. Summers(3)
Comité permanent ducalcul des structures
J.G. MacGregor (président) L.C. KingL.D. Baikie C. MarshA.G. Davenport W.C. McEwenB. deV. Batchelor(2) D. MitchellR.H. DeVall W. NoseworthyG.A. Dring R. Pouliot(2)
D.G. Eyre R.F. RiffellV.C. Fenton J.K. RitchieM.J. Frye R. SchusterL.S. Graham R.V. SwitzerR. HalsallP.A. Irwin D.E. Allen(1)
D.J.L. Kennedy D.A. Lutes(1)
M. Walsh(3)
Comité permanent del’enveloppe du bâtiment
R.M.B. Johnson (président) A. MarkusR.L. Blanchette R.R. MarshallD. Clancey A. PatenaudeK.A. Coulter M.V. PetroneJ.R.S. Edgar M. RickardD.A. Figley D. StonesJ.S. Frain G.R. SturgeonJ. Gibson D. SurryR.F. Gray C.M. TyeR.M. KobrickR.L. Maki W.C. Brown(1)
G.A. Chown(1)
Comité permanent duchauffage, de la ventilation et
du conditionnement d’air
F. Vaculik (président) S. LevineG.F. Anderson D. MusabayH.M. Chorney K.W. NewbertJ.D. Cochrane(4) M. PremovicA.R. Dallaway V.J. RoyceW.S. Drummond H. SinghJ. FrangakisP.R. French S.A. Barakat(1)
D.A. Hill R.B. Chauhan(1)
D.W. Johnson J.C. Haysom(1)
Comité permanent de la plomberie
A.C. Spurrell (président) W.L. McNamaraM.J. Birks G.A. PellerinM.J. Cook S.A. RemediosP.J. Cook J. RileyJ. Cooney C.R. RoyK.A. Fenning D. Walker(4)
F. Holland D. WilsonA.A. Knapp J. Wood(4)
B. LagueuxH.C. Martin G.A. Chown(1)
D.S. McDonald D.A. Lutes(1)
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Comité permanent des maisonset petits bâtiments
W. Purchase (président) K. RauchJ.E. Burns J.-M. RousseauP.E. Dumouchel G.D. ShortreedM.B. Ellison R.J. SloatS.T. Gertsman R. StewartT.A. Hale J. TimuskK. Harris(2) D.C. VergeJ.-C. Havard J.S. YamashitaC. HérouxE.D. Jones S.A. Barakat(1)
O.I. Luciw W.C. Brown(1)
L.T. Nakatsui G.A. Chown(1)
A.W. Nytepchuk J.C. Haysom(1)
G. Proskiw M. Lacroix(1)
Comité permanent ducomportement au feu des matériaux
de construction
E.Y. Uzumeri (président) R.R. PhilippeP.H. Colquhoun D.R. PillingR.E.H. de Launay J. RobertsH.A. Grisack J. SajL.G. Hamre G.D. ShortreedF.P. Higginson(2) L.W. VaughanJ.C. Johnson A.F. WongG. LaneuvilleM.H. Legay(2) R.B. Chauhan(1)
H.A. Locke R.P. Dussault(1)
J.W. Marshall R.A. Kearney(3)
J.R. Mehaffey T.T. Lie(1)
Comité de vérification techniquedes documents français de la
CCCBPI
F.-X. Perreault (président) J.-P. PerreaultG. Bessens(2) I. WagnerA. GobeilL. Hallé(2) C. Bois(3)
G. Harvey Y.E. Forgues(1)
S. Larivière C. St-Louis(3)
C. Millaire L. Tessier(1)
G. Paré(2) J. Wathier(3)
(1) Personnel de l’IRC ayant fourni de l’aide au Comité.(2) Mandat terminé au cours de la préparation de l’édition
1995 du CNP.(3) Personnel de l’IRC dont la participation au Comité s’est
terminée au cours de la préparation de l’édition 1995du CNB.
(4) Décédé.
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Partie 1Objet et définitions
Section 1.1. Généralités1.1.1. Supprimée. QC
1.1.2. Supprimée. QC
1.1.3. Définitions
1.1.3.1. Termes non définis
1) Les termes qui ne sont pas définis dansla présente partie ont la signification qui leur estcommunément assignée par les divers métiers etprofessions compte tenu du contexte.
1.1.3.2. Termes définis
1) Les termes définis, en italique dans leCNB, ont la signification suivante :
Accès à l’issue (access to exit) : partie d’un moyend’évacuation située dans une aire de plancher etpermettant d’accéder à une issue desservant cetteaire de plancher.
Adhérence due au gel (adfreezing) : adhérence du solà un élément de fondation provoquée par le gel del’eau contenue dans le sol.
Aire de bâtiment (building area) : la plus grande surfacehorizontale du bâtiment au-dessus du niveau moyendu sol, calculée entre les faces externes des mursextérieurs ou à partir de la face externe des mursextérieurs jusqu’à l’axe des murs coupe-feu.
Aire de plancher (floor area) : sur tout étage d’unbâtiment, espace délimité par les murs extérieurs etles murs coupe-feu exigés et comprenant l’espaceoccupé par les murs intérieurs et les cloisons, maisnon celui des issues et des vides techniques verticauxni des constructions qui les encloisonnent.
Aires communicantes (interconnected floor space) :aires de plancher ou parties d’aires de planchersuperposées formant des séparations coupe-feuexigées et comportant des ouvertures sans dispositifd’obturation.
Appareil (appliance) : équipement qui transformeun combustible en énergie et qui comprend latotalité des composants, commandes, câblages ettuyauteries exigés comme partie intégrante del’équipement par la norme applicable à laquellerenvoie le CNB.
Autorité compétente (authority having jurisdiction) :Régie du bâtiment du Québec. QC
Avertisseur de fumée (smoke alarm) : détecteur de fuméeavec sonnerie incorporée, conçu pour donnerl’alarme dès la détection de fumée dans la pièce oula suite dans laquelle il est installé.
Baie non protégée (unprotected opening) (d’une façadede rayonnement) : porte, fenêtre ou autre ouverturenon munie d’un dispositif d’obturation ayant ledegré pare-flammes exigé, ou toute partie d’un murconstituant une façade de rayonnement et dont ledegré de résistance au feu est inférieur à celui exigépour une telle façade.
Bâtiment (building) : toute construction utilisée oudestinée à être utilisée pour abriter ou recevoir despersonnes, des animaux ou des choses.
Bâtiment agricole (farm building) : bâtiment ou partiede bâtiment qui ne contient pas d’habitation,situé sur un terrain consacré à l’agriculture ou àl’élevage et utilisé essentiellement pour abriterdes équipements ou des animaux, ou pour laproduction, le stockage ou le traitement deproduits agricoles ou horticoles ou l’alimentationdes animaux (voir l’annexe A).
Bâtiment de protection civile (post-disaster building) :bâtiment où sont fournis des services essentiels encas de catastrophe; comprend les hôpitaux, lespostes de pompiers, les postes de police, les stationsradiophoniques, les centraux téléphoniques,les centrales électriques, les sous-stations dedistribution électrique, les stations de pompage(eau et eaux usées) et les dépôts de carburants.
Bois ignifugé (fire-retardant treated wood) : boisou dérivé du bois dont les caractéristiques decombustion en surface, telles que la propagation dela flamme, la vitesse de combustion et la densité defumée produite, ont été réduites par imprégnationde substances chimiques ignifugeantes.
Boisseau (chimney liner) : élément servant à doublerintérieurement une cheminée en maçonnerie ou enbéton.
Buse (flue collar) : partie d’un appareil à combustionqui reçoit le tuyau de raccordement ou le collecteurde fumée.
Charge combustible (fire load) (en ce qui concernel’usage d’un bâtiment) : contenu combustible d’unepièce ou d’une aire de plancher, exprimé par
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1.1.3.2.
le poids moyen de matériaux combustibles parunité de surface, à partir duquel on peut calculerle potentiel calorifique pouvant être dégagéconnaissant le pouvoir calorifique du matériau;comprend l’ameublement, les revêtements de sol,de mur et de plafond, la menuiserie de finition etles cloisons provisoires et amovibles.
Charge permanente (dead load) : poids de tous leséléments permanents d’un bâtiment, qu’ils soientstructuraux ou non.
Chaudière (boiler) : appareil, autre qu’un chauffe-eaumuni d’une source d’énergie directe, pourréchauffer un liquide ou le transformer envapeur. QC
Chauffe-eau (service water heater) : dispositif servantà produire de l’eau chaude pour une installationsanitaire.
Chauffe-eau à accumulation (storage-type service waterheater) : chauffe-eau comportant un réservoir d’eauchaude incorporé.
Chauffe-eau à réchauffage indirect (indirect servicewater heater) : chauffe-eau qui emprunte la chaleurà un fluide chauffant comme l’air chaud, la vapeurou l’eau chaude.
Cheminée (chimney) : gaine essentiellement verticalecontenant au moins un conduit de fumée, destinéeà évacuer à l’extérieur les gaz de combustion.
Cheminée en maçonnerie ou en béton (masonry orconcrete chimney) : cheminée de brique, de pierre,de béton ou d’éléments de maçonnerie, construitesur place.
Cheminée préfabriquée (factory-built chimney) :cheminée entièrement constituée de piècespréfabriquées destinées à être assembléesdirectement sur le chantier.
Clapet coupe-feu (fire stop flap) : dispositif situédans une paroi de faux-plafond intégrée à uneséparation horizontale pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé et qui permet de fermer,en cas d’incendie, une bouche d’un conduit d’air.
Cloison (partition) : mur intérieur non-porteurs’élevant sur toute la hauteur ou une partie de lahauteur d’un étage.
Collecteur de fumée (breeching) : tuyau de raccordementou chambre qui reçoit les gaz de combustion enprovenance d’un ou de plusieurs conduits de fuméeet les achemine dans un conduit unique.
Comble ou vide sous toit (attic or roof space) : partied’un bâtiment limitée par le plafond du dernierétage et le toit, ou par un mur bas et un toit incliné.
Combustible (combustible) : se dit d’un matériauqui ne répond pas aux exigences de lanorme CAN4-S114-M, « Déterminationde l’incombustibilité des matériaux deconstruction ».
Compartiment résistant au feu (fire compartment) :dans un bâtiment, espace isolé du reste du bâtimentpar des séparations coupe-feu ayant le degré derésistance au feu exigé.
Concepteur (designer) : personne responsable de laconception.
Condition dangereuse (unsafe condition) : toutecondition pouvant créer un risque excessifsusceptible de provoquer l’incapacité, la mutilationou la mort de toute personne autorisée ou appeléeà se trouver sur les lieux ou aux alentours.
Conduit de distribution (supply duct) : conduitacheminant l’air d’un appareil de chauffage, deventilation ou de conditionnement d’air jusqu’àl’endroit à chauffer, à ventiler ou à climatiser.
Conduit de fumée (flue) : gaine servant àl’acheminement des gaz de combustion.
Conduit de raccordement (vent connector) (d’uneinstallation de chauffage ou de refroidissement) :partie d’un système de ventilation qui achemine lesproduits de combustion depuis la buse d’un appareilà gaz jusqu’à la cheminée ou jusqu’au conduitd’évacuation des produits de la combustion du gaz;peut comporter un dispositif de réglage du tirage.
Conduit de reprise (return duct) : conduit acheminantl’air d’un local chauffé, ventilé ou climatisévers l’appareil de chauffage, de ventilation ou deconditionnement d’air.
Conduit d’évacuation des produits de la combustiondu gaz (gas vent) : partie d’un système deventilation qui sert à évacuer à l’extérieur les gazde combustion pris au conduit de raccordementd’un appareil à gaz ou directement à cet appareil enl’absence de conduit de raccordement.
Conduit d’extraction (exhaust duct) : conduit servantà extraire à l’extérieur l’air d’une pièce ou d’unlocal.
Construction combustible (combustible construction) :type de construction qui ne répond pasaux exigences établies pour une constructionincombustible.
Construction en gros bois d’œuvre (heavy timberconstruction) : type de construction combustible danslaquelle on assure un certain degré de sécuritéincendie en spécifiant les dimensions minimalesdes éléments structuraux ainsi que l’épaisseur etla composition des planchers et des toits de bois,et en supprimant les vides de construction desplanchers et des toits.
Construction incombustible (noncombustibleconstruction) : type de construction dans laquelle uncertain degré de sécurité incendie est assuré grâceà l’utilisation de matériaux incombustibles pour leséléments structuraux et autres composants.
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Corridor commun (public corridor) : corridor quipermet l’accès à l’issue à partir de plus d’une suite(voir l’annexe A).
Cuisinière (range) : appareil de cuisson comportant unesurface de chauffe et un ou plusieurs fours.
Degré de résistance au feu (fire-resistance rating) :temps en minutes ou en heures pendant lequelun matériau ou une construction empêche lepassage des flammes et la transmission de lachaleur dans des conditions déterminées d’essaiet de comportement, ou tel qu’il est déterminépar interprétation ou extrapolation des résultatsd’essai comme l’exige le CNB. e
Degré pare-flammes (fire-protection rating) : tempsen minutes ou en heures pendant lequel undispositif d’obturation résiste au passage desflammes dans des conditions déterminées d’essaiet de comportement ou différemment si le CNBl’exige. e
Détecteur de chaleur (heat detector) : détecteurd’incendie conçu pour se déclencher à unetempérature ou à un taux d’augmentationde température prédéterminés.
Détecteur de fumée (smoke detector) : détecteurd’incendie conçu pour se déclencher lorsque laconcentration de produits de combustion dans l’airdépasse un niveau prédéterminé.
Détecteur d’incendie (fire detector) : dispositifqui décèle un début d’incendie et transmetautomatiquement un signal électrique quidéclenche un signal d’alerte ou un signal d’alarme;comprend les détecteurs de chaleur et les détecteurs defumée.
Dispositif d’obturation (closure) : toute partie d’uneséparation coupe-feu ou d’un mur extérieur destinéeà fermer une ouverture, comme un volet, uneporte, du verre armé ou des briques de verre,et comprenant les ferrures, le mécanisme defermeture, l’encadrement et les pièces d’ancrage.
Distance limitative (limiting distance) : distance d’unefaçade de rayonnement à une limite de propriété,à l’axe d’une rue, d’une ruelle, d’une voie decirculation publique ou à une ligne imaginaireentre deux bâtiments ou compartiments résistantau feu situés sur la même propriété, mesuréeperpendiculairement à la façade de rayonnement.
Effet du gel (frost action) : phénomène qui se traduitpar l’augmentation du volume total du solou, faute d’espace, par le développement deforces expansives dans le sol, ou encore par uneconjugaison de ces deux effets, en raison dupassage de l’eau de l’état liquide à l’état solide oude l’accroissement des lentilles de glace lorsquel’eau contenue dans le sol est soumise à l’actiondu gel et, en cas de dégel, par l’affaiblissementde la résistance du sol et l’augmentation de sacompressibilité.
Élément de fondation (foundation unit) : l’un deséléments structuraux des fondations d’un bâtiment,comme les semelles, radiers ou pieux.
Entrepreneur (constructor) : Supprimée. QC
Espace climatisé (conditioned space) : tout espace àl’intérieur d’un bâtiment dont on cherche à limiterl’influence des variations de la températureextérieure sur la température ambiante parun apport direct ou indirect de chaleur ou parrefroidissement pendant une bonne partie del’année.
Établissement commercial (mercantile occupancy)(groupe E) : bâtiment, ou partie de bâtiment, utilisépour l’étalage ou la vente de marchandises ou dedenrées au détail.
Établissement d’affaires (business and personal servicesoccupancy) (groupe D) : bâtiment, ou partie debâtiment, utilisé pour la conduite des affairesou la prestation de services professionnels oupersonnels.
Établissement de réunion (assembly occupancy)(groupe A) : bâtiment, ou partie de bâtiment, utilisépar des personnes rassemblées pour se livrer àdes activités civiques, politiques, touristiques,religieuses, mondaines, éducatives, récréatives ousimilaires, ou pour consommer des aliments oudes boissons.
Établissement de soins ou de détention (care ordetention occupancy) (groupe B) : bâtiment, ou partiede bâtiment, abritant des personnes qui, à cause deleur état physique ou mental, nécessitent des soinsou des traitements médicaux, ou des personnesqui, à cause de mesures de sécurité hors de leurcontrôle, ne peuvent se mettre à l’abri en cas dedanger.
Établissement industriel (industrial occupancy)(groupe F) : bâtiment, ou partie de bâtiment, utilisépour l’assemblage, la fabrication, la confection,le traitement, la réparation ou le stockage deproduits, de matières ou de matériaux.
Établissement industriel à risques faibles (lowhazard industrial occupancy) (groupe F, division 3) :établissement industriel dont le contenu combustiblepar aire de plancher est d’au plus 50 kg/m2 ou1200 MJ/m2.
Établissement industriel à risques moyens (mediumhazard industrial occupancy) (groupe F, division 2) :établissement industriel non classé commeétablissement industriel à risques très élevés, maisdont le contenu combustible par aire de plancher estsupérieur à 50 kg/m2 ou 1200 MJ/m2.
Établissement industriel à risques très élevés (highhazard industrial occupancy) (groupe F, division 1) :établissement industriel contenant des matièrestrès combustibles, inflammables ou explosives
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en quantité suffisante pour constituer un risqueparticulier d’incendie.
Étage (storey) : partie d’un bâtiment délimitée parla face supérieure d’un plancher et celle duplancher situé immédiatement au-dessus ou, enson absence, par le plafond au-dessus.
Étage d’issue (exit storey) (au sens de lasous-section 3.2.6.) : étage ayant une porte d’issuedonnant sur l’extérieur.
Étage ouvert (open-air storey) : étage dont au moins25 % de la surface totale des murs de pourtourest ouverte à l’air libre de manière à assurer uneventilation transversale de tout l’étage.
Excavation (excavation) : cavité formée parl’enlèvement de sol, de roche ou de remblai en vuede construire.
Façade de rayonnement (exposing building face) : partied’un mur extérieur d’un bâtiment délimitée parle niveau du sol et le plafond du dernier étage etorientée dans une direction donnée ou, lorsque lebâtiment est divisé en compartiments résistant au feu,le mur extérieur d’un compartiment résistant au feuorienté dans une direction donnée.
Fondation (foundation) : ensemble des éléments defondation qui transmettent les charges d’un bâtimentà la roche ou au sol sur lequel il s’appuie.
Fondation profonde (deep foundation) : ensembledes éléments de fondation sur lesquels s’appuie unbâtiment et qui transmettent les charges au sol ouà la roche, soit par l’immobilisation en butée de leurextrémité à une profondeur considérable, soit paradhérence ou frottement dans le sol ou la roche oùils sont placés, soit encore par la conjugaison de cesdeux modes de transmission des charges; les pieuxsont le type le plus courant de fondations profondes.
Fondation superficielle (shallow foundation) : élémentde fondation appuyé sur la roche ou le sol situé àproximité de la partie la plus basse du bâtiment.
Garage de réparation (repair garage) : bâtiment, oupartie de bâtiment, comprenant des installationspour la réparation ou l’entretien de véhiculesautomobiles.
Garage de stationnement (storage garage) : bâtiment,ou partie de bâtiment, destiné au stationnementet au remisage de véhicules automobiles et necomprenant aucune installation de réparation oud’entretien des véhicules en question. r
Garde-corps (guard) : barrière de protection placéeautour des ouvertures dans un plancher, ou surles côtés ouverts d’un escalier, d’un palier, d’unbalcon, d’une mezzanine, d’une galerie ou d’unpassage piéton surélevé ou à tout autre endroit afinde prévenir une chute accidentelle dans le vide;peut comporter ou non des ouvertures.
Générateur d’air chaud (furnace) : générateur de chaleurdans lequel l’air constitue le fluide caloporteur
et auquel on peut généralement raccorder desconduits.
Générateur de chaleur (space-heating appliance) :appareil destiné soit à chauffer directement unepièce ou un local comme un poêle, un foyer à feuouvert ou un générateur de chaleur suspendu, soità chauffer les pièces ou locaux d’un bâtiment aumoyen d’une installation de chauffage central, telun générateur d’air chaud ou une chaudière.
Générateur de chaleur suspendu (unit heater) : appareilde chauffage suspendu à ventilateur incorporé.
Générateur-pulseur d’air chaud (forced-air furnace) :générateur d’air chaud doté d’un ventilateur quiconstitue le moyen principal de circulation del’air.
Habitation (residential occupancy) (groupe C) :bâtiment, ou partie de bâtiment, où des personnespeuvent dormir, sans y être hébergées ou internéesen vue de recevoir des soins médicaux, ou sans yêtre détenues. QC
Hauteur de bâtiment (building height) (en étages) :nombre d’étages compris entre le plancher dupremier étage et le toit.
Incombustible (noncombustible) : se dit d’unmatériau qui répond aux exigences dela norme CAN4-S114-M, « Détermination del’incombustibilité des matériaux de construction ».
Indice de propagation de la flamme (flame-spreadrating) : indice ou classement indiquant la vitessede propagation de la flamme à la surface d’unmatériau ou d’un assemblage de matériaux,déterminé par un essai normalisé de comportementau feu exigé par le CNB.
Installation de plomberie (plumbing system) : réseaud’évacuation, réseau de ventilation, réseaud’alimentation en eau ou toute partie de ceux-ci.
Installation individuelle d’assainissement (privatesewage disposal system) : installation privéed’épuration et d’évacuation des eaux usées(par exemple une fosse septique avec champd’épandage).
Issue (exit) : partie d’un moyen d’évacuation, y comprisles portes, qui conduit de l’aire de plancher qu’ildessert à un bâtiment distinct, à une voie decirculation publique ou à un endroit extérieurà découvert non exposé au feu provenant dubâtiment et ayant un accès à une voie de circulationpublique (voir l’annexe A).
Issue horizontale (horizontal exit) : issue permettantde passer d’un bâtiment à un autre par une porte,un vestibule, un passage piéton, une passerelle ouun balcon.
Liquide combustible (combustible liquid) : liquidedont le point d’éclair est d’au moins 37,8 C, maisinférieur à 93,3 C.
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Liquide inflammable (flammable liquid) : liquide ayantun point d’éclair inférieur à 37,8 C et une pressionde vapeur absolue d’au plus 275,8 kPa à 37,8 Cdéterminée selon la norme ASTM-D 323, « VaporPressure of Petroleum Products (Reid Method) ».
Local technique (service room) : local prévu pourcontenir de l’équipement technique ou d’entretiendu bâtiment (voir l’annexe A).
Logement (dwelling unit) : suite servant ou destinée àservir de domicile à une ou plusieurs personneset qui comporte généralement des installationssanitaires et des installations pour préparer etconsommer des repas et pour dormir.
Mezzanine (mezzanine) : niveau entre le plancher et leplafond d’une pièce ou d’un étage quelconque, oubalcon intérieur.
Moyen d’évacuation (means of egress) : voie continued’évacuation permettant aux personnes qui setrouvent à un endroit quelconque d’un bâtimentou d’une cour intérieure d’accéder à un bâtimentdistinct, à une voie de circulation publique ou àun endroit extérieur à découvert non exposé aufeu provenant du bâtiment et donnant accès à unevoie de circulation publique; comprend les issues etles accès à l’issue.
Mur coupe-feu (firewall) : type de séparation coupe-feude construction incombustible qui divise un bâtimentou sépare des bâtiments contigus afin de s’opposerà la propagation du feu, et qui offre le degréde résistance au feu exigé par le CNB tout enmaintenant sa stabilité structurale lorsqu’elle estexposée au feu pendant le temps correspondant àsa durée de résistance au feu.
Mur creux (cavity wall) : construction en éléments demaçonnerie constituée de parois séparées par unvide et reliées par des attaches métalliques ou deséléments de maçonnerie de façon à agir ensemblepour résister aux charges latérales.
Mur mitoyen (party wall) : mur appartenant encommun à deux parties et utilisé en commun parces deux parties, en vertu d’un accord ou par la loi,et érigé sur la limite de propriété séparant deuxparcelles de terrain dont chacune est ou pourraitêtre considérée comme une parcelle cadastraleindépendante.
Nappe artésienne (artesian groundwater) : masse d’eausouterraine, captive et sous pression.
Nappe souterraine (groundwater) : masse d’eausouterraine libre.
Nappe suspendue (perched groundwater) : nappesouterraine ne descendant qu’à une certaineprofondeur.
Niveau de la nappe souterraine (groundwater level) :surface supérieure d’une nappe souterraine.
Niveau d’issue (exit level) (au sens de lasous-section 3.2.6.) : dans un escalier d’issueencloisonné, plan horizontal où se trouve une
porte d’issue ou un corridor d’issue donnant surl’extérieur.
Niveau moyen du sol (grade) (pour déterminer lahauteur de bâtiment) : le plus bas des niveauxmoyens définitifs du sol, lorsque ces niveaux sontmesurés le long de chaque mur extérieur d’unbâtiment à l’intérieur d’une distance de 3 m du mur,selon des relevés qui tiennent compte de touteautre dénivellation que celles donnant accès auxportes d’entrée du bâtiment pour véhicules et pourpiétons (voir premier étage). QC
Nombre de personnes (occupant load) : nombred’occupants pour lequel un bâtiment, ou unepartie de bâtiment, est conçu.
Pare-vapeur (vapour barrier) : élément destiné àempêcher la diffusion de la vapeur d’eau.
Passage piéton (walkway) : voie couverte pour lespiétons et qui sert à relier deux bâtiments ou plus.
Pieu (pile) : élément de fondation profonde de formeallongée, fait de matériaux comme le bois, l’acier,le béton ou une combinaison de ces matériaux, quiest soit préfabriqué et mis en place par battage,fonçage au vérin, lançage ou vissage, soit coulé surplace dans un trou fait par pilonnage, creusage ouforage.
Plénum (plenum) : chambre faisant partie d’un réseaude distribution d’air.
Poêle (space heater) : générateur de chaleur qui chauffela pièce ou le local où il est situé sans utiliser deconduits.
Poêle-cuisinière (stove) : appareil servant à la cuissonet au chauffage.
Point d’éclair (flash point) : température minimaleà laquelle un liquide dans un récipient émet desvapeurs en concentration suffisante pour former,près de sa surface, un mélange inflammable avecl’air.
Porteur (loadbearing) : se dit d’un élément deconstruction qui est soumis à une charge ouconçu pour supporter une charge en plus de sacharge permanente; ne s’applique pas à un mursoumis seulement aux charges dues au vent etaux secousses sismiques en plus de sa chargepermanente.
Premier étage (first storey) : étage le plus élevé dontle plancher se trouve à au plus 2 m au-dessus duniveau moyen du sol.
Propriétaire (owner) : Supprimée. QC
Protégé par gicleurs (sprinklered) : se dit d’un bâtimentou d’une partie de bâtiment comportant un systèmede gicleurs.
Reconnaissance du sol (subsurface investigation) :évaluation de l’état général du sol en profondeurà l’emplacement projeté pour la construction d’unbâtiment par l’analyse des données obtenues grâceà des relevés géologiques, des essais sur place,
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des sondages avec prélèvement d’échantillons, unexamen visuel, des essais en laboratoire sur leséchantillons prélevés ainsi que l’observation et lerelevé de la nappe souterraine.
Registre coupe-feu (fire damper) : dispositif d’obturationconsistant en un registre normalement maintenuouvert, placé soit dans un réseau de distributiond’air, soit dans un mur ou un plancher et conçupour se fermer automatiquement en cas d’incendieafin d’assurer l’intégrité de la séparation coupe-feu.
Remblai (fill) : sol, roche, débris de matériaux deconstruction et déchets industriels comme lesscories et les matières organiques, ou combinaisonde ces matériaux rapportés à la surface naturelledu sol, de la roche ou du terrain organique; peutêtre compacté ou non.
Réseau sanitaire d’évacuation (sanitary drainagesystem) : réseau d’évacuation pour l’acheminementdes eaux usées.
Résidence supervisée (residential board and careoccupancy) : établissement de soins ou de détentiondu groupe B, division 2, autre qu’un hôpital, uneinfirmerie ou une maison de repos, lequel abritedes personnes qui reçoivent ou à qui on offre dessoins médicaux uniquement de transition ou dessoins d’aide (voir l’annexe A). QC
Roche (rock) : partie de la croûte terrestre solidifiée,cohérente et relativement dure, consistant en unemasse naturelle solide de minéraux qui ne peutêtre facilement brisée à la main.
Rue (street) : route, chemin, boulevard, promenade ouautre voie carrossable, d’une largeur d’au moins9 m, destiné au public et permettant l’accès dumatériel de lutte contre l’incendie.
Salle de spectacle (theatre) : lieu de réunion destinéaux représentations publiques de pièces de théâtre,d’opéra, de cinéma ou autres, consistant en unesalle équipée de sièges fixes réservés à l’usageexclusif de spectateurs. QC
Sans obstacles (barrier-free) : se dit, en parlant d’unbâtiment ou de ses commodités, pour indiquer quedes personnes atteintes d’une incapacité physiqueou sensorielle peuvent y avoir accès, y pénétrerou les utiliser.
Scène (stage) : espace conçu pour donner desreprésentations publiques et comportant despossibilités de changement rapide de décors, unéclairage au plafond et les installations permettantde réaliser des effets sonores et lumineux, séparégénéralement mais non obligatoirement de la sallepar un mur d’avant-scène et un rideau. QC
Séparation coupe-feu (fire separation) : construction,avec ou sans degré de résistance au feu, destinée àretarder la propagation du feu.
Signal d’alarme (alarm signal) : signal sonore transmisdans une ou plusieurs zones ou dans tout un
bâtiment pour prévenir les occupants d’unesituation d’urgence.
Signal d’alerte (alert signal) : signal sonore pourprévenir les personnes désignées d’une situationd’urgence.
Sol (soil) : partie de la croûte terrestre qui estfragmentaire ou telle que des particulesindividuelles d’un échantillon séché peuventêtre facilement séparées par agitation dans l’eau;comprend les blocs rocheux, les cailloux, le gravier,le sable, le limon, l’argile et la matière organique.
Sous-sol (basement) : un ou plusieurs étages d’unbâtiment situés au-dessous du premier étage.
Structure gonflable (air-supported structure) : structureconstituée d’une enveloppe souple et dont la formeet la rigidité sont obtenues par une pression d’air.
Suite (suite) : local constitué d’une seule pièce ou d’ungroupe de pièces complémentaires et occupé parun seul locataire ou propriétaire; comprend leslogements, les chambres individuelles des motels,hôtels, maisons de chambres et pensions de famille,les dortoirs, les maisons unifamiliales, de mêmeque les magasins et les établissements d’affairesconstitués d’une seule pièce ou d’un groupe depièces (voir l’annexe A). QC
Surcharge (live load) : charge qui s’ajoute à la chargepermanente et qui doit être prévue lors du calculdes éléments structuraux d’un bâtiment; comprendles charges dues à la neige, à la pluie, au vent,aux secousses sismiques et celles qui résultent del’usage du bâtiment.
Surface d’appui (bearing surface) : surface de contactentre l’élément de fondation et la roche ou le sol surlequel il s’appuie.
Système d’étanchéité à l’air (air barrier system) :ensemble formant une surface continue et destinéà empêcher le passage de l’air.
Transformation (alteration) : toute modification d’unbâtiment ou d’un usage faisant l’objet du CNB (voirl’annexe A). QC
Tuyau de raccordement (flue pipe) : tuyau raccordantla buse d’un appareil à la cheminée.
Usage (occupancy) : utilisation réelle ou prévue d’unbâtimentou d’une partie de bâtiment. QC
Usage principal (major occupancy) : usage dominant,réel ou prévu d’un bâtiment, ou d’une partie debâtiment, et qui comprend tout usage secondairequi en fait intégralement partie.
Vide technique (service space) : vide prévu dansun bâtiment pour dissimuler les installationstechniques comme les dévaloirs, les conduits,les tuyaux, les gaines ou le câblage, ou pour enfaciliter la pose.
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Vide technique horizontal (horizontal servicespace) : comble, vide sous toit, gaine, vide defaux-plafond ou vide sanitaire, de configurationessentiellement horizontale, dissimulé etgénéralement inaccessible, et que traversent desinstallations techniques de bâtiment comme destuyauteries, des conduits ou du câblage.
Vide technique vertical (vertical service space) : gaineessentiellement verticale, prévue dans un bâtimentpour l’installation des équipements mécaniques,électriques, sanitaires et autres comme lesascenseurs, les vide-ordures et les descentes delinge.
Voie publique (public way) : trottoir, rue, route, placeou tout autre endroit extérieur à découvert auquelle public a droit d’accès ou est invité à aller,expressément ou implicitement.
Zone à sortie contrôlée (impeded egress zone) : zonesurveillée dans laquelle les occupants sont libres deleurs mouvements, mais qu’ils ne peuvent quittersans franchir des portes de sécurité qui doiventêtre ouvertes par du personnel de sécurité, et quine comprend pas une zone de détention cellulaire.
Zone de détention cellulaire (contained use area) :zone surveillée comportant une ou plusieurspièces et où la liberté de mouvement des occupantsest limitée à une seule pièce par des mesures desécurité qui ne sont pas sous leur contrôle.
1.1.4. Abréviations et symboles
1.1.4.1. Sigles
1) Les sigles mentionnés dans le CNB ontla signification qui leur est attribuée ci-dessous.L’adresse des organismes est indiquée entreparenthèses.
ACG ............. Association canadienne du gaz (Faitmaintenant partie de la CSA. VoirCSA.)
ACGIH ........ American Conference ofGovernmental Industrial Hygienists(1330 Kemper Meadow Drive,Cincinnati, Ohio 45240 U.S.A.)
ACIB ............ Association canadienne de l’industriedu bois (27, av. Goulburn, Ottawa(Ontario) K1N 8C7)
ANSI ............ American National StandardsInstitute (25 West 43rd Street,4th Floor, New York, New York 10036U.S.A.)
ASCE ........... American Society of Civil Engineers(1801 Alexander Bell Drive, Reston,Virginia 20191–4400 U.S.A.)
ASHRAE ..... American Society of Heating,Refrigerating and Air-ConditioningEngineers (1791 Tullie Circle N.E.,Atlanta, Georgia 30329-2305 U.S.A.)
ASME .......... American Society of MechanicalEngineering (22 Law Drive, Fairfield,New Jersey 07007–2900 U.S.A.)
ASTM .......... American Society for Testing andMaterials (100 Barr Harbor Drive,West Conshohocken, Pennsylvania19428–2959 U.S.A.)
AWPA .......... American Wood-Preservers’Association (P.O. Box 5690, Granbury,Texas 76049–7979 U.S.A.)
BNQ ............. Bureau de normalisation du Québec(333, rue Franquet, Sainte-Foy(Québec) G1P 4C7) QC
CAN ............. Norme nationale du Canada(Le chiffre (ou le sigle) qui suitla désignation CAN représentel’organisme qui a rédigé la norme :CAN1 désigne l’ACG;CAN2 désigne l’ONGC;CAN3 désigne la CSA; etCAN4 désigne les ULC)
CCB .............. Conseil canadien du bois(1400, Place Blair, bureau 210, Ottawa(Ontario) K1J 9B8)
CCCBPI ....... Commission canadienne des codesdu bâtiment et de prévention desincendies (Conseil national derecherches du Canada, Ottawa(Ontario) K1A 0R6)
CGA ............. Canadian Gas Association(voir ACG)
CGSB ........... Canadian General Standards Board(voir ONGC)
CLA .............. Canadian Lumbermen’s Association(voir ACIB)
CNB ............. Code national du bâtiment – Canada1995 (voir CCCBPI)
CNPI ............ Code national de préventiondes incendies – Canada 1995(voir CCCBPI)
CNRC .......... Conseil national de recherches duCanada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6)
CSA .............. CSA International (178, boul.Rexdale, Toronto (Ontario) M9W1R3)
EPA .............. Environmental Protection Agency(Office of Radiation and Air,1200 Pennsylvania Avenue NW,Washington, DC 20460 U.S.A.)
FCC .............. Forintek Canada Corporation(319, rue Franquet, Ste-Foy (Québec)G1P 4R4)
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FMRC .......... Factory Mutual Research Corporation(1151 Boston-Providence Turnpike,P.O. Box 9102, Norwood,Massachusetts 02062–9957 U.S.A.)
FPS ............... Forest Products Society(2801 Marshall Court, Madison,Wisconsin 53705–2295 U.S.A.)
HRAI ........... Heating, Refrigerating andAir-Conditioning Institute of Canada(5045, promenade Orbitor, édifice 11,bureau 300, Mississauga (Ontario)L4W 4Y4)
IRC ............... Institut de recherche en construction(Conseil national de recherchesdu Canada, Ottawa, (Ontario)K1A 0R6)
ISO ............... Organisation internationale denormalisation (Conseil canadien desnormes, 270, rue Albert, bureau 200,Ottawa (Ontario) K1P 6N7)
NFPA ........... National Fire Protection Association(Batterymarch Park, Quincy,Massachusetts 02269–9101 U.S.A.)
NLGA .......... Commission nationale declassification des sciages (406 FirstCapital Place, 960 promenadeQuayside, New Westminster(Colombie-Britannique) V3M 6G2)
ONGC .......... Office des normes générales duCanada (Place du Portage, Phase III,6B1, 11, rue Laurier, Hull (Québec)K1A 1G6)
SC ................. Santé Canada (Direction descommunications, Ottawa (Ontario)K1A 0K9)
SCHL ........... Société canadienne d’hypothèques etde logement (700, chemin Montréal,Ottawa (Ontario) K1A 0P7)
SFPE ............. Society of Fire Protection Engineers(7315 Wisconsin Avenue, Suite1225 W, Bethesda, Maryland 20814U.S.A.)
SMACNA .... Sheet Metal and Air ConditioningContractor’s National Association(4201 Lafayette Center Drive,Chantilly, Virginia 20151–1209U.S.A)
TC ................. Transports Canada (Affairespubliques, Tour C, Place de Ville,330, rue Sparks, 28e étage, Ottawa(Ontario) K1A 0N5)
TPIC ............. Truss Plate Institute of Canada(16, rue Nixon, Bolton (Ontario)L7E 1K3, attention : Ken Coo)
UL ................ Underwriters Laboratories Inc.(333 Pfingsten Road, Northbrook,Illinois 60062-2096 U.S.A.)
ULC .............. Underwriters’ Laboratories ofCanada/Laboratoires des assureursdu Canada (7, chemin Crouse,Toronto (Ontario) M1R 3A9)
WCLIB ......... West Coast Lumber InspectionBureau (P.O. Box 23145, Portland,Oregon 97281-3145, U.S.A.)
WWPA ......... Western Wood Products Association(522 SW Fifth Avenue, Suite 500,Portland, Oregon 97204-2122 U.S.A.)
1.1.4.2. Symboles et autres abréviations
1) Les symboles et autres abréviations utilisésdans le CNB ont la signification qui leur est assignéeci-après :
Bq ................. becquerel
cm ................. centimètreCVCA .......... chauffage, ventilation et
conditionnement d’air..................... degré
C .................. degré CelsiusdB ................. décibel
dBA .............. niveau pondéré Ag .................... grammeh .................... heure
Hz ................. hertzJ ..................... joulekg ................. kilogrammekN ................ kilonewton
kPa ............... kilopascalkW ................ kilowattL ................... litrelx ................... lux
m .................. mètremax. ............. maximummin. .............. minimummin ............... minute
MJ ................. mégajoulemm ............... millimètreMPa .............. mégapascal
N ................... newtonng ................. nanogrammen .................. numéroPa ................. pascal
ppm .............. partie par millions .................... seconde
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1.1.4.2.
s/o ................ sans objet
VRC .............. ventilateur récupérateur de chaleur
W .................. watt
W.-C. ............ water-closet
> ................... plus grand que
≥ .................... plus grand ou égal
< ................... plus petit que
≤ .................... plus petit ou égal
% ................... pour cent
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Partie 2Exigences générales(Voir l’annexe A.)
Section 2.1. Application2.1.1. Parties 1, 2, 7 et 8
2.1.1.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de la sous-section 2.1.5., lesparties 1, 2, 7 et 8 visent tous les bâtiments.
2.1.2. Parties 3 à 6
2.1.2.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de la sous-section 2.1.5., lesparties 3 à 6 visent tous les bâtiments :
a) abritant des usages principaux :i) du groupe A, établissements de réunion;
ii) du groupe B, établissements de soinsou de détention; ou
iii) du groupe F, division 1, établissementsindustriels à risques très élevés; et
b) ayant une aire de bâtiment supérieure à600 m2 ou dont la hauteur de bâtimentdépasse 3 étages et qui abritent des usagesprincipaux :
i) du groupe C, habitations;ii) du groupe D, établissements d’affaires;
iii) du groupe E, établissementscommerciaux; ou
iv) du groupe F, divisions 2 et 3,établissements industriels à risquesmoyens et établissements industriels àrisques faibles.
2.1.3. Partie 9
2.1.3.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de la sous-section 2.1.5., lapartie 9 vise les bâtiments d’une hauteur de bâtimentd’au plus 3 étages, d’une aire de bâtiment d’au plus600 m2 et qui abritent des usages principaux :
a) du groupe C, habitations (voir la noteA-9.1.1.1. 1)); e3
b) du groupe D, établissements d’affaires;c) du groupe E, établissements commerciaux; etd) du groupe F, divisions 2 et 3, établissements
industriels à risques moyens et établissementsindustriels à risques faibles.
2.1.4. Bâtiments construits surplace ou préfabriqués enusine
2.1.4.1. Domaine d’application
1) Le CNB vise les bâtiments construits surplace et les bâtiments préfabriqués en usine (voirl’annexe A).
2.1.5. Bâtiments agricoles
2.1.5.1. Conformité au Code nationalde construction des bâtimentsagricoles – Canada 1995
1) Les bâtiments agricoles doivent êtreconformes au Code national de construction desbâtiments agricoles – Canada 1995.
2.1.6. Détermination desdimensions des bâtiments
2.1.6.1. Murs coupe-feu
1) À moins d’indication contraire ailleursdans le CNB, si un mur coupe-feu divise un bâtiment,chaque partie de ce bâtiment doit être considéréecomme un bâtiment distinct (voir l’annexe A).
2.1.6.2. Séparations coupe-feu verticales
1) Sous réserve du paragraphe 2), pour ladétermination de la hauteur de bâtiment, si une partiede bâtiment est entièrement divisée par des séparationscoupe-feu verticales d’au moins 1 h traversant tousles étages et tous les vides techniques, chaque partieainsi divisée peut être considérée comme un bâtimentdistinct, à condition :
a) que chaque partie ait une hauteur debâtiment d’au plus 3 étages et ne contienneque des habitations; et
b) que la distance dégagée qu’un pompierdoit parcourir de la rue la plus près à uneentrée de chaque partie séparée soit d’auplus 45 m.
(Voir l’annexe A.)
2) La séparation coupe-feu verticale mentionnéeau paragraphe 1) peut se terminer au plancherimmédiatement au-dessus du sous-sol, à conditionque celui-ci soit conforme à l’article 3.2.1.2.
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2.1.7.1.
2.1.7. Partie 10 QC
2.1.7.1. Domaine d’application
1) La partie 10 vise, dans les cas suivants,tout bâtiment qui fait l’objet d’une transformation ou detravaux d’entretien ou de réparation et construit :
a) depuis au moins 5 ans, conformément auxdispositions de l’article 2 du chapitre I duCode de construction adopté en vertu dela Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1);
b) avant le 7 novembre 2000.
Section 2.2. Donnéesclimatiques2.2.1. Généralités
2.2.1.1. Valeurs de calcul
1) En vertu du CNB, les données climatiquesà adopter pour le calcul des bâtiments doiventêtre conformes aux valeurs déterminées parl’autorité compétente ou, en leur absence, à cellesdu paragraphe 2) et des données climatiques del’annexe C (voir l’annexe A).
2) Les températures extérieures hivernales decalcul déterminées à partir de l’annexe C doivent êtrecelles indiquées pour janvier à 2,5 % (voir l’annexe A).
2.2.1.2. Profondeur de pénétration du gel
1) La profondeur de pénétration du gel doitêtre établie selon l’expérience locale.
Section 2.3. Plans, deviset calculs2.3.1. Généralités
2.3.1.1. Renseignements exigés
1) Les renseignements fournis doiventpermettre de démontrer que le projet est conformeau CNB et qu’il affectera ou non les propriétésadjacentes.
2.3.1.2. Plans exigés
1) Des plans et devis sont requis pourles travaux de construction d’un bâtiment, d’unepartie de bâtiment ou d’un équipement destiné àl’usage du public, auquel le chapitre I du Code deconstruction s’applique, lorsque des renseignementssont exigés à l’égard de ces travaux, en vertu dessous-sections 2.3.2. à 2.3.5. QC
2) Les plans doivent être faits à l’échelleet doivent, avec les devis, indiquer la nature etl’ampleur des travaux ou de l’usage prévu de façonsuffisamment détaillée pour permettre de déterminersi les travaux achevés et l’usage prévu sont conformesau code visé à l’article 2 du chapitre I du Code deconstruction. QC
3) Les plans et les devis doivent être signéset scellés, lorsque requis en vertu d’une loi régissantl’exercice d’une profession, par un professionnelau sens du Code des professions (L.R.Q., c. C-26),habilité à le faire. QC
2.3.2. Plans d’implantation
2.3.2.1. Référence au levé d’arpenteur
1) Les plans d’implantation doivent porterune référence à un levé d’arpenteur à jour et unexemplaire de ce levé doit être fourni sur demandepour prouver la conformité du projet au CNB.
2.3.2.2. Renseignements exigés pour lesplans d’implantation
1) Les plans d’implantation doiventindiquer :
a) l’emplacement du bâtiment proposé, avecles distances par rapport aux limites depropriété;
b) l’emplacement de tout autre bâtimentexistant sur le terrain, avec les distancespar rapport aux limites de propriété;
c) les niveaux actuels et futurs du sol,mesurés à partir d’un repère situé sur leterrain ou en bordure de celui-ci; et
d) les voies d’accès prévues pour lespompiers.
2.3.3. Caractéristiques deprotection contre l’incendie
2.3.3.1. Renseignements exigés
1) Il faut fournir des renseignements relatifsaux principales caractéristiques de protection contrel’incendie, notamment :
a) la division du bâtiment par des murscoupe-feu;
b) l’aire de bâtiment;c) la résistance des séparations coupe-feu des
étages, gaines et locaux spéciaux, avecl’emplacement et le degré pare-flammes desdispositifs d’obturation;
d) la source des renseignements relatifs auxdegrés de résistance au feu des éléments deconstruction, laquelle doit figurer sur lescoupes à grande échelle;
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2.3.5.2.
e) l’emplacement des issues; etf) les systèmes de détection, d’extinction et
d’alarme incendie.
2.3.3.2. Plans des systèmes de gicleurs
1) Avant d’installer ou de modifier unsystème de gicleurs, il faut tracer des plans indiquantl’échelle et donnant tous les détails sur le futursystème et les détails essentiels sur le bâtiment danslequel il doit être installé.
2.3.4. Dessins et calculs de lastructure et des fondations
2.3.4.1. Domaine d’application
1) Les exigences de la présente sous-sectionne s’appliquent qu’aux bâtiments visés par la partie 4.
2.3.4.2. Sceau professionnel et signaturedu concepteur
1) Les dessins de la structure et les documentsconnexes doivent être datés et porter le sceauprofessionnel autorisé et la signature du concepteur telqu’il est défini au paragraphe 4.1.1.2. 2). QC
2.3.4.3. Renseignements exigés sur lesdessins de la structure
1) Les dessins de la structure et lesdocuments connexes doivent indiquer, outre tousles renseignements exigés à l’article 2.3.4.6. et à lapartie 4 visant le matériau spécifié : QC
a) le nom et l’adresse de la personne chargéedu calcul de la structure;
b) la date de publication du CNB et desnormes auxquels satisfont les calculs;
c) les dimensions et l’emplacement de tousles éléments structuraux de façon assezdétaillée pour permettre la vérificationdes calculs;
d) des renseignements assez détaillés pourpermettre de déterminer les chargespermanentes; et
e) tous les effets et charges, à l’exception descharges permanentes, pris en considérationdans le calcul des éléments structuraux etdu revêtement extérieur.
2.3.4.4. Dessins des pièces et composants
1) Les dessins des pièces et composantsstructuraux, y compris les garde-corps, calculés parune autre personne que le concepteur du bâtiment,doivent être datés et porter la signature et le sceauprofessionnel autorisé du concepteur de ces pièces etcomposants.
2.3.4.5. Calculs et analyses de conception
1) Les calculs et analyses entrant dans laconception des éléments structuraux d’un bâtiment,y compris les pièces et composants, doivent êtredisponibles à des fins de vérification.
2.3.4.6. Renseignements exigés sur lesdessins des fondations
1) Les dessins des fondations doiventindiquer : QC
a) le type de sol ou de roche et sa condition,ainsi que l’état de la nappe souterraine,déterminés par la reconnaissance du sol;
b) les pressions admissibles sur le sol ou laroche, les charges admissibles, s’il y a lieu,et les charges de calcul appliquées auxéléments de fondation; et
c) la poussée des terres et toute autre forceagissant sur les ouvrages de soutènementdes excavations.
2) Les preuves à l’appui des renseignementsfigurant sur les dessins doivent être disponibles à desfins de vérification. QC
2.3.4.7. Conditions modifiées
1) Si les éléments de fondation ou leuremplacement sont modifiés ou si les conditionsdécrites aux paragraphes 4.2.2.4. 1) et 2) seprésentent, il faut inscrire les renseignementspertinents sur les dessins appropriés ou refaire desdessins correspondant à la nouvelle situation.
2.3.5. Dessins architecturaux etdessins des installationsCVCA
2.3.5.1. Domaine d’application
1) Les exigences de la présente sous-sectionne s’appliquent qu’aux bâtiments visés par la partie 6.
2.3.5.2. Renseignements exigés
1) Les renseignements indiqués sur lesdessins architecturaux et sur les dessins desinstallations CVCA doivent être clairs et lisibles etdoivent comprendre tous les détails nécessaires pourpermettre de vérifier la conformité des installationsau CNB (voir l’annexe A).
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2.4.1.1.
Section 2.4. Matériaux,appareils, installations etéquipements2.4.1. Généralités
2.4.1.1. Caractéristiques
1) Tous les matériaux, appareils, installationset équipements mis en place conformémentaux exigences du CNB doivent posséder lescaractéristiques nécessaires pour remplir les fonctionsprévues dans le bâtiment.
2.4.1.2. Stockage sur le chantier
1) Sur le chantier, tous les matériaux, appareilset équipements de construction doivent être stockésde manière à éviter leur détérioration ou la pertepartielle ou totale de leurs propriétés essentielles.
2.4.1.3. Matériaux, appareils etéquipements usagés
1) Sauf indication contraire, des matériaux,appareils et équipements usagés sont autorisés, àcondition qu’ils satisfassent aux exigences du CNBrelatives aux matériaux neufs et conviennent en touspoints à l’utilisation prévue.
2.4.1.4. Protection contre la foudre QC
1) Toute installation de protection contrela foudre doit être conforme aux règlementsmunicipaux, provinciaux ou territoriaux ou, enleur absence, à la norme CAN/CSA-B72-M, « Coded’installation des paratonnerres ».
Section 2.5. Déclarationde travaux deconstruction QC
2.5.1. Généralités
2.5.1.1. Domaine d’application QC
1) L’entrepreneur général ou, enson absence, l’entrepreneur spécialisé ou leconstructeur-propriétaire doit déclarer à la Régie dubâtiment du Québec les travaux de construction qu’ila exécutés relatifs à un bâtiment ou à un équipementdestiné à l’usage du public, et auxquels le chapitre Idu Code de construction s’applique.
2) Le paragraphe 1) ne s’applique pas auxtravaux de construction qui ont été déclarés en vertudu paragraphe 1.1 de l’article 120 de la Loi surl’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1) ouen vertu d’un autre chapitre du Code de constructionni aux travaux d’entretien ou de réparation auxquelsle chapitre I du Code de construction s’applique.
2.5.2. Transmission de ladéclaration QC
2.5.2.1. Modalités de transmission QC
1) La déclaration exigée à l’article 2.5.1.1. doitêtre transmise à la Régie au plus tard le vingtièmejour du mois qui suit la date du début des travaux.
2.5.2.2. Forme QC
1) La déclaration de travaux peut être faitesur le formulaire fourni à cette fin par la Régie ou surtout autre document clairement et lisiblement rédigéà cette fin.
2.5.2.3. Contenu QC
1) La déclaration doit contenir lesrenseignements clairement et lisiblement rédigéssuivants :
a) l’adresse du bâtiment ou de l’équipementdestiné à l’usage du public, le cas échéant,et le numéro de lot du lieu des travaux deconstruction;
b) le nom, l’adresse et le numéro de téléphonede la personne pour qui ces travaux sontexécutés;
c) le nom, l’adresse, le numéro de téléphoneet le numéro de licence de l’entrepreneurou du constructeur-propriétaire;
d) les dates prévues du début et de la fin destravaux de construction;
e) la nature et le genre de travaux;f) l’usage du bâtiment ou de l’équipement
destiné à l’usage du public, sa classificationselon le code, son nombre d’étages ainsique l’aire de bâtiment existants et projetés;
g) le nom, l’adresse et le numéro de téléphonede la personne qui a préparé les plans etdevis relatifs aux travaux de construction.
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2.7.3.2.
Section 2.6.Supprimée. QC
Section 2.7. Documentsincorporés par renvoi2.7.1. Supprimée. QC
2.7.2. Exigences incompatibles
2.7.2.1. Conflit e4
1) En cas de conflit entre les exigences d’undocument incorporé par renvoi et les exigences duCNB, ce sont ces dernières qui prévalent.
2.7.3. Édition considérée
2.7.3.1. Documents incorporés par renvoi
1) Sauf indication contraire ailleurs dans leCNB, les documents incorporés par renvoi doiventinclure toutes les modifications et révisions et tous lessuppléments en vigueur au 31 octobre 2001. r r4
2.7.3.2. Éditions pertinentes
1) Les éditions des documents qui sontincorporées par renvoi dans le CNB sont cellesdésignées au tableau 2.7.3.2., sauf dans les cas prévusà l’article 3 du chapitre I du Code de constructionapprouvé par le décret numéro 953-2000 du 26 juillet2000. (voir l’annexe A). QC
Tableau 2.7.3.2. r2 r4
Documents incorporés par renvoi dans le Code national du bâtiment – Canada 1995 QCFaisant partie intégrante de l’article 2.7.3.2.
Organisme Désignation Titre Renvoi
ACG CAN/CGA-B149.1-M91 QC Code d’installation du gaz naturel 6.2.1.5. 1)8.2.2.11. 1)9.10.21.1. 1)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)
ACG CAN/CGA-B149.2-M95 QCr
Code d’installation du propane 6.2.1.5. 1)8.2.2.11. 1)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)
ACG CAN/CGA-6.19-M93 Détecteurs de monoxyde de carbone résidentiels 9.32.3.8. 6)9.32.3.8. 8)
ANSI A208.1–1993 r e2 Particleboard 9.23.14.2. 3)9.29.9.1. 1)9.30.2.2. 1)
ANSI B18.6.1-1981 Slotted and Recessed Wood Screws (Inch Series) 9.23.3.1. 2)
ANSI/ASHRAE
62-1999 r4 Ventilation for Acceptable Indoor Air Quality 6.2.2.1. 2)
ASTM A 123/A 123M-00 r r4 Zinc (Hot-Dip Galvanized) Coatings on Iron and SteelProducts
Tableau 9.20.16.1.
ASTM A 153/A 153M-00 r r4 Zinc Coating (Hot-Dip) on Iron and Steel Hardware Tableau 9.20.16.1.
ASTM A 252-98 r r4 Welded and Seamless Steel Pipe Piles 4.2.3.8. 1)
ASTM A 283/A 283M-00 r r4 Low and Intermediate Tensile Strength Carbon Steel Plates 4.2.3.8. 1)
ASTM A 653/A 653M-00 r r4 Steel Sheet, Zinc-Coated (Galvanized) or Zinc-IronAlloy-Coated (Galvannealed) by the Hot-Dip Process
9.3.3.2. 1)
ASTM A 924/A 924M-99 r r4 Steel Sheet, Metallic-Coated by the Hot-Dip Process 9.3.3.2. 1)
ASTM A 1008/A 1008M-01 r4 Steel, Sheet, Cold-Rolled, Carbon, Structural, High-StrengthLow-Alloy and High-Strength Low-Alloy with ImprovedFormability
4.2.3.8. 1)
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2.7.3.2.
Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ASTM A 1011/A 1011M-01 r4 Steel, Sheet and Strip, Hot-Rolled, Carbon, Structural,High-Strength Low-Alloy and High-Strength Low-Alloy withImproved Formability
4.2.3.8. 1)
ASTM C 4-00 r r4 Clay Drain Tile and Perforated Clay Drain Tile 9.14.3.1. 1)
ASTM C 5-79 Quicklime for Structural Purposes 9.20.3.1. 1)
ASTM C 27-98 r4 Classification of Fireclay and High-Alumina Refractory Brick 9.21.3.4. 1)
ASTM C 36/C 36M-99e1 r r4 Gypsum Wallboard 3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 37/C 37M-99 r r4 Gypsum Lath 9.29.5.2. 1)
ASTM C 79/C 79M-00 r4 Treated Core and Nontreated Core Gypsum Sheathing Board Tableau 9.23.16.2.A.
ASTM C 126-99 r r4 Ceramic Glazed Structural Clay Facing Tile, Facing Brick,and Solid Masonry Units
9.20.2.1. 1)
ASTM C 207-91 Hydrated Lime for Masonry Purposes 9.20.3.1. 1)
ASTM C 212-96 r Structural Clay Facing Tile 5.6.1.2. 3)9.20.2.1. 1)
ASTM C 260-95 r Air-Entraining Admixtures for Concrete 9.3.1.8. 1)
ASTM C 411-97 r Hot-Surface Performance of High-Temperature ThermalInsulation
3.6.5.4. 4)3.6.5.5. 1)9.33.6.4. 4)9.33.8.2. 2)
ASTM C 412M-99 r4 Concrete Drain Tile 9.14.3.1. 1)
ASTM C 442/ C 442M-99 r r4 Gypsum Backing Board, Gypsum Coreboard, and GypsumShaftliner Board
3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 444M-95 r Perforated Concrete Pipe (Metric) 9.14.3.1. 1)
ASTM C 494/C 494M-99a r r4 Chemical Admixtures for Concrete 9.3.1.8. 1)
ASTM C 588/C 588M-99 r r4 Gypsum Base for Veneer Plasters 3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 630/C 630M-00 r r4 Water-Resistant Gypsum Backing Board 3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 700-00 r r4 Vitrified Clay Pipe, Extra Strength, Standard Strength andPerforated
9.14.3.1. 1)
ASTM C 931/C 931M-98 r r4 Exterior Gypsum Soffit Board 3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 960-97 r Predecorated Gypsum Board 3.1.5.11. 4)9.29.5.2. 1)
ASTM C 1002-00 r r4 Steel Self-Piercing Tapping Screws for the Application ofGypsum Panel Products or Metal Plaster Bases to WoodStuds or Steel Studs
9.24.1.4. 1)9.29.5.7. 1)
ASTM D 323-99a r r4 Vapor Pressure of Petroleum Products (Reid Method) 1.1.3.2. 1)
ASTM D 2178-97a r Asphalt Glass Felt Used in Roofing and Waterproofing 5.6.1.2. 1)
ASTM D 2898-94 Accelerated Weathering of Fire-Retardant-Treated Wood forFire Testing
3.1.5.5. 4)3.1.5.5. 5)
ASTM E 90-97 r Laboratory Measurement of Airborne Sound TransmissionLoss of Building Partitions and Elements
3.3.4.6. 1)9.11.1.1. 1)
ASTM E 96-95 r Water Vapor Transmission of Materials 5.5.1.2. 4)9.30.1.2. 1)
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2.7.3.2.
Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ASTM E 336-97 r Measurement of Airborne Sound Insulation in Buildings 3.3.4.6. 1)9.11.1.1. 1)
ASTM E 413-87 Classification for Rating Sound Insulation 3.3.4.6. 1)9.11.1.1. 1)
ASTM F 476-84 r Security of Swinging Door Assemblies 9.6.8.10. 1)
AWPA M4-01 r r4 Care of Preservative-Treated Wood Products 4.2.3.2. 2)
BNQ NQ 3624-115-2000 r r4 Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) – Tuyaux annelésflexibles pour le drainage – Caractéristiques et méthodesd’essais
9.14.3.1. 1)
BNQ NQ 5710-500/1997 QC Gaz médicaux ininflammables - Réseaux de distribution desétablissements fournissant des services de santé
3.7.5.1. 1)
CCCBPI CNRC 38727F Code national de prévention des incendies – Canada 1995 3.2.5.17. 1)3.3.1.2. 1)3.3.5.2. 1)6.2.2.5. 1)8.2.2.2. 1)8.2.2.4. 1)8.2.3.2. 1)8.2.3.4. 1)8.2.3.6. 1)9.10.19.4. 1)9.10.20.8. 1)
CCCBPI CNRC 38728F Code national de la plomberie – Canada 1995 5.6.2.2. 2)7.1.2.1. 1)9.31.6.3. 1)
CCCBPI CNRC 38732F Code national de construction des bâtiments agricoles –Canada 1995
2.1.5.1. 1)
CSA A5-98 r4 Ciments portlands 9.3.1.2. 1)9.20.3.1. 1)9.28.2.1. 1)
CSA A8-98 r4 Ciments à maçonner 9.20.3.1. 1)
CSA A23.1-00 r4 Concrete Materials and Methods of Concrete Construction 4.2.3.6. 1)4.2.3.9. 1)9.3.1.3. 1)9.3.1.4. 1)
CSA A23.3-94 e Calcul des ouvrages en béton Tableau 4.1.9.1.B.4.3.3.1. 1)
CSA CAN/CSA-A82.1-M87 e Briques d’argile cuites (éléments de maçonnerie pleins enargile ou en schiste)
9.20.2.1. 1)
CSA A82.3-M1978 Calcium Silicate (Sand-Lime) Building Brick 9.20.2.1. 1)
CSA A82.4-M1978 Structural Clay Load-Bearing Wall Tile 9.20.2.1. 1)
CSA A82.5-M1978 Structural Clay Non-Load-Bearing Tile 9.20.2.1. 1)
CSA CAN3-A82.8-M78 Brique creuse d’argile 9.20.2.1. 1)
CSA CAN/CSA-A82.27-M91 Plaques de plâtre 3.1.5.11. 4)Tableau 9.23.16.2.A.9.29.5.2. 1)
CSA A82.30-M1980 Interior Furring, Lathing and Gypsum Plastering 9.29.4.1. 1)
CSA A82.31-M1980 Pose des plaques de plâtre 9.10.12.5. 1)9.29.5.1. 2)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA A82.56-M1976 Aggregate for Masonry Mortar 9.20.3.1. 1)
CSA CAN3-A93-M82 Évents d’aération de bâtiments 9.19.1.2. 6)
CSA A123.1-98 r4 Asphalt Shingles Made from Organic Felt and Surfaced withMineral Granules
5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA A123.2-M1979 Asphalt Coated Roofing Sheets 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA A123.3-98 r4 Asphalt Saturated Organic Roofing Felt 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA A123.4-98 r4 Asphalt for Use in Construction of Built-Up Roof Coveringsand Waterproofing Systems
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.13.2.1. 1)9.26.2.1. 1)
CSA A123.5-98 r4 Asphalt Shingles Made from Glass Felt and Surfaced withMineral Granules
5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA A123.17-1963 Asphalt-Saturated Felted Glass-Fibre Mat for Use inConstruction of Built-Up Roofs
5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA CAN3-A123.51-M85 Pose de bardeaux d’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 3et plus
5.6.1.3. 1)9.26.1.2. 1)
CSA CAN3-A123.52-M85 Pose de bardeaux d’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 6jusqu’à moins de 1 : 3
5.6.1.3. 1)9.26.1.2. 1)
CSA A165.1-94 Éléments de maçonnerie en béton 9.15.2.2. 1)9.17.5.1. 1)9.20.2.1. 1)9.20.2.6. 1)
CSA A165.2-94 Briques en béton 9.20.2.1. 1)
CSA A165.3-94 Éléments de maçonnerie en béton glacés 9.20.2.1. 1)
CSA CAN3-A165.4-M85 Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé 9.20.2.1. 1)
CSA CAN/CSA-A220.0-M91 Tenue en service des tuiles en béton pour couvertures 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
CSA CAN/CSA-A220.1-M91 Pose des tuiles en béton pour couvertures 9.26.17.1. 1)
CSA CAN/CSA-A247-M86 Panneaux de fibres isolants 5.3.1.2. 2)9.23.15.6. 3)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)9.29.8.1. 1)
CSA CAN/CSA-A324-M88 Boisseaux en argile pour conduits de fumée 9.21.3.3. 1)
CSA A371-94 e Maçonnerie des bâtiments 5.6.1.2. 3)5.6.1.3. 3)9.20.15.2. 1)
CSA CAN/CSA-A405-M87 e4 Conception et construction des foyers et cheminées enmaçonnerie
9.21.3.5. 1)9.22.1.4. 1)9.22.5.2. 2)
CSA CAN3-A438-M84 Travaux de béton pour maisons et petits bâtiments 9.3.1.1. 1)9.3.1.7. 1)
2-8 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA A440-00 r4 Windows 5.4.1.2. 3)5.4.1.2. 5)5.4.1.2. 6)5.6.1.2. 3)5.6.1.2. 4)5.6.1.2. 5)9.7.2.1. 1)9.7.2.1. 2)9.7.6.1. 1)
CSA A440.1-00 e2 r4 User Selection Guide to A440 5.4.1.2. 5)5.4.1.2. 6)5.6.1.2. 4)5.6.1.2. 5)
CSA CAN/CSA-B44-94 QC Code de sécurité des ascenseurs et monte-charge 3.2.6.7. 2)3.5.2.1. 1)3.5.2.1. 2)3.5.2.1. 3)3.5.4.2. 1)3.8.3.5. 1)Tableau 4.1.10.5.
CSA B51-M1991 QC Code des chaudières, appareils et tuyauteries sous pression 6.2.1.5. 1)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)
CSA B52-92 QC Code de réfrigération mécanique 6.2.1.5. 1)9.33.5.2. 1)
CSA CAN/CSA-B72-M87 Code d’installation des paratonnerres 2.4.1.4. 1) QC
CSA B111-1974 Wire Nails, Spikes and Staples 9.23.3.1. 1)9.26.2.2. 1)9.29.5.6. 1)
CSA B139-00 r4 Code d’installation des appareils de combustion au mazout 6.2.1.5. 1)8.2.2.11. 1)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)
CSA CAN/CSA-B182.1-M92 QC Tuyaux et raccords d’évacuation et d’égout en plastique 9.14.3.1. 1)
CSA B355-00 r4 Appareils élévateurs pour personnes handicapées 3.8.3.5. 2)
CSA B365-01 r4 Installation Code for Solid-Fuel-Burning Appliances andEquipment
6.2.1.5. 1)9.21.1.3. 2)9.22.10.2. 1)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)9.33.5.3. 1)
CSA C22.1-98 r4 Code canadien de l’électricité, Première partie 3.6.1.2. 1)3.6.2.1. 6)3.6.2.8. 1)6.2.1.5. 1)8.2.2.9. 2)9.31.6.3. 2)9.33.5.2. 1)9.34.1.1. 1)
CSA C22.2 No 0.3-96 r Test Methods for Electrical Wires and Cables 3.1.4.3. 1)3.1.5.17. 1)3.6.4.3. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA C22.2 No 113-M1984 Ventilateurs 9.32.3.9. 6)
CSA C22.2 No 141-M1985 Appareils autonomes d’éclairage de secours 3.2.7.4. 2)9.9.11.3. 6)
CSA C22.2 No 211.0-M1984 Conduits non métalliques : exigences générales et méthodesd’essai
3.1.5.19. 1)
CSA CAN/CSA-C260-M90 Rating the Performance of Residential Mechanical VentilatingEquipment
9.32.3.9. 1)
CSA C282-00 r4 Emergency Electrical Power Supply for Buildings 3.2.7.5. 1)
CSA C439-00 e r4 Standard Laboratory Methods of Test for Rating thePerformance of Heat/Energy-Recovery Ventilators
9.32.3.9. 3)
CSA CAN/CSA-C445-M92 Conception et installation des systèmes à thermopompesol-eau pour habitations et autres petits bâtiments
9.33.5.2. 1)
CSA CAN/CSA-F280-M90 e Détermination de la puissance requise des appareils dechauffage et de refroidissement résidentiels
6.2.1.3. 1)9.33.5.1. 1)
CSA CAN/CSA-F326-M91 Ventilation mécanique des habitations 9.32.3.1. 1)
CSA G40.21-98 r4 Aciers de construction 4.2.3.8. 1)9.23.4.3. 2)
CSA G401-93 Tuyaux en tôle ondulée 9.14.3.1. 1)
CSA O80 Série-97 r e4 Préservation du bois 3.1.4.4. 1)4.2.3.2. 1)4.2.3.2. 2)
CSA O80.1-97 r e4 Traitement de préservation sous pression du bois d’oeuvre 9.3.2.9. 3)
CSA O80.2-97 r e4 Traitement de préservation sous pression du bois débité, dubois d’oeuvre, des traverses de ponts et des étais de mines
4.2.3.2. 1)9.3.2.9. 3)
CSA O80.3-97 r e4 Traitement de préservation sous pression des pilots 4.2.3.2. 1)
CSA O80.9-97 r e4 Traitement de préservation sous pression du contreplaqué 9.3.2.9. 3)
CSA O80.15-97 r e4 Traitement de préservation sous pression du bois destiné auxfondations, aux sous-sols et aux vides sanitaires
4.2.3.2. 1)9.3.2.9. 3)
CSA O86-01 e r4 Engineering Design in Wood Tableau 4.1.9.1.B.4.3.1.1. 1)
CSA O115-M1982 Hardwood and Decorative Plywood 5.6.1.2. 3)9.27.9.1. 1)9.30.2.2. 1)
CSA O118.1-97 r Western Cedars, Shakes and Shingles 5.6.1.2. 1)5.6.1.2. 3)9.26.2.1. 1)9.27.7.1. 1)
CSA O118.2-M1981 Eastern White Cedar Shingles 5.6.1.2. 1)5.6.1.2. 3)9.26.2.1. 1)9.27.7.1. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA O121-M1978 Contreplaqué en sapin de Douglas 5.6.1.2. 3)9.23.14.2. 1)9.23.15.1. 1)Tableau 9.23.16.2.A.9.27.9.1. 1)9.30.2.2. 1)Tableau A-14Tableau A-16Tableau A-18
CSA CAN/CSA-O122-M89 Éléments de charpente en bois lamellé-collé Tableau A-11Tableau A-20
CSA CAN/CSA-O132.2 Série-90 Portes planes en bois 9.6.5.1. 1)
CSA CAN/CSA-O141-91 Bois débité de résineux 3.1.4.6. 2)9.3.2.6. 1)
CSA O151- M1978 Contreplaqué en bois de résineux canadiens 5.6.1.2. 3)9.23.14.2. 1)9.23.15.1. 1)Tableau 9.23.16.2.A.9.27.9.1. 1)9.30.2.2. 1)Tableau A-14Tableau A-16Tableau A-18
CSA O153-M1980 e4 Contreplaqué en peuplier 5.6.1.2. 3)9.23.14.2. 1)9.23.15.1. 1)Tableau 9.23.16.2.A.9.27.9.1. 1)9.30.2.2. 1)
CSA CAN/CSA-O177-M89 Règles de qualification des fabricants d’éléments decharpente lamellés-collés
4.3.1.2. 1)Tableau A-11Tableau A-20
CSA CAN/CSA-O325.0-92 Revêtements intermédiaires de construction 5.6.1.2. 3)9.23.14.2. 1)Tableau 9.23.14.5.B.9.23.15.1. 1)Tableau 9.23.15.6.B.Tableau 9.23.16.2.B.Tableau A-14Tableau A-16Tableau A-18
CSA O437.0-93 Panneaux de particules orientées et panneaux de grandesparticules
5.6.1.2. 3)9.23.14.2. 1)9.23.14.4. 2)9.23.15.1. 1)9.23.15.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.27.11.1. 1)9.29.9.1. 2)9.30.2.2. 1)Tableau A-14Tableau A-16Tableau A-18
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA Règles de calcul aux états limites des charpentes en acier Tableau 4.1.9.1.B.4.3.4.1. 1)
CSA North American Specification for the Design of Cold-Formed 4.3.4.2. 1)
CSA CAN3-S157-M83 Calcul de la résistance mécanique des éléments en aluminium 4.3.5.1. 1)
CSA S269.1-1975 Falsework for Construction Purposes 4.1.1.3. 3)CSA CAN/CSA-S269.2-M87 Échafaudages 4.1.1.3. 3)
CSA CAN/CSA-S269.3-M92 Coffrages 4.1.1.3. 3)CSA CAN3-S304-M84 Calcul de la maçonnerie pour les bâtiments 4.3.2.1. 1) e
9.21.4.5. 1)CSA S304.1-94 e Calcul de la maçonnerie pour les bâtiments (calcul aux états
limites)Tableau 4.1.9.1.B.4.1.9.3. 5)4.3.2.1. 1)
CSA S307-M1980 e Mode opératoire de l’essai statique des fermes de toit en boispour les maisons et petits bâtiments
9.23.13.11. 5)
CSA S350-M1980 Code of Practice for Safety in Demolition of Structures 8.1.1.3. 1)CSA CAN3-S367-M81 Structures gonflables 4.4.1.1. 1)CSA CAN/CSA-S406-92 Construction des fondations en bois traité 9.15.1.3. 3)
9.16.5.1. 1)CSA S413-94 e Ouvrages de stationnement 4.4.2.1. 1)
CSA CAN/CSA-Z32.4-M86 Réseaux électriques essentiels d’hôpitaux 3.2.7.6. 1)CSA CAN/CSA-Z91-M90 QC Règles de sécurité pour les opérations de nettoyage des
fenêtres3.5.5.1. 1)
CSA CAN/CSA-Z240.2.1-92 e Caractéristiques de construction des maisons mobiles 9.12.2.2. 6)9.15.1.4. 1)
CSA Z240.10.1-94 e Aménagement du terrain, construction des fondations etancrage des maisons mobiles
9.15.1.4. 1)9.23.6.3. 1)
CSA CAN3-Z271-M84 QC Règles de sécurité pour les plates-formes suspenduesmécaniques
3.5.5.1. 1)
CSA CAN/CSA-Z317.2-M91 Systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnementd’air (CVCA) dans les établissements de soins de santé :exigences particulières
6.2.1.1. 1)
EPA EPA 402-R-93-003 r4 Protocols for Radon and Radon Decay Product Measurementsin Homes
9.13.8.2. 7)
ISO 8201:1987(F) Acoustique — Signal sonore d’évacuation d’urgence 3.2.4.19. 2)
NFPA 13-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems 3.2.4.8. 2)3.2.4.16. 1)3.2.5.13. 1)3.3.2.12. 3)
NFPA 13D-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-FamilyDwellings and Manufactured Homes
3.2.5.13. 3)
NFPA 13R-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems in Residential Occupanciesup to and Including Four Stories in Height
3.2.5.13. 2)
NFPA 14-2000 r r4 Installation of Standpipe, Private Hydrants and Hose Systems 3.2.5.9. 1)3.2.5.10. 1)
NFPA 20-1999 r r4 Installation of Stationary Pumps for Fire Protection 3.2.5.19. 1)
2-12 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
S16-01 e r5
S136-01 e r5
Steel Structural Members (utiliser l'annexe B qui s'appliqueau Canada)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
NFPA 71-1989 Installation, Maintenance and Use of Signaling Systems forCentral Station Service
3.2.4.7. 4)
NFPA 72-1990 Installation, Maintenance and Use of Protective SignalingSystems
3.2.4.7. 4)
NFPA 80-1999 r r4 Fire Doors and Fire Windows 3.1.8.5. 2)3.1.8.10. 2)3.1.8.12. 2)3.1.8.12. 3)3.1.8.14. 1)9.10.13.1. 1)9.10.13.2. 3)
NFPA 82-1999 r4 Incinerators and Waste and Linen Handling Systems andEquipment
6.2.6.1. 1)9.10.10.5. 2)
NFPA 96-1998 r4 Ventilation Control and Fire Protection of Commercial CookingOperations
6.2.2.6. 2)
NFPA 211-2000 r r4 Chimneys, Fireplaces, Vents, and Solid Fuel-BurningAppliances
6.3.1.2. 2)6.3.1.3. 1)
NFPA 214-1999 r r4 Water-Cooling Towers 6.2.3.15. 4)
NLGA 2000 r4 Règles de classification pour le bois d’œuvre canadien 9.3.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-1.501-M89 Méthode de détermination de la perméance des panneauxmuraux revêtus
5.5.1.2. 3)9.25.4.2. 5)
ONGC CAN/CGSB-7.1-M86 Éléments d’ossature en acier écroui 9.24.1.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-7.2-94 Poteaux d’acier réglables 9.17.3.4. 1)
ONGC CAN/CGSB-10.3-92 Mortier réfractaire durcissant à l’air 9.21.3.4. 1)9.21.3.9. 1)9.22.2.2. 2)
ONGC CAN/CGSB-11.3-M87 Panneaux de fibres durs 5.6.1.2. 3)9.27.10.1. 2)9.29.7.1. 1)9.30.2.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-11.5-M87 Panneaux de fibres durs, revêtus et finis en usine, pourrevêtement extérieur
5.6.1.2. 3)9.27.10.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.1-M90 Verre de sécurité trempé ou feuilleté 3.3.1.18. 2)3.4.6.14. 1)3.4.6.14. 3)9.6.6.2. 2)9.7.3.1. 1)9.8.8.6. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.2-M91 Verre à vitres plat et clair 9.6.6.2. 2)9.7.3.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.3-M91 Verre flotté, plat et clair 9.7.3.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.4-M91 Verre athermane 9.7.3.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.8-97 r4 Panneaux isolants en verre 5.3.1.2. 2)9.7.3.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.10-M76 Verre réflecteur de lumière et de chaleur 9.7.3.1. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ONGC CAN/CGSB-12.11-M90 Verre de sécurité armé 3.3.1.18. 2)3.4.6.14. 1)3.4.6.14. 3)9.6.6.2. 2)9.7.3.1. 1)9.8.8.6. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.20-M89 Règles de calcul du verre à vitre pour le bâtiment 4.3.6.1. 1)9.7.3.2. 1)
ONGC 19-GP-5M-1984 r Mastic d’étanchéité, à un seul composant, à base acrylique, àpolymérisation par évaporation du solvant
9.27.4.2. 2)
ONGC CAN/CGSB-19.13-M87 Mastic d’étanchéité à un seul composant, élastomère, àpolymérisation chimique
9.27.4.2. 2)
ONGC 19-GP-14M-1976 Mastic d’étanchéité, à un seul composant, à base debutyl-polyisobutylène, à polymérisation par évaporation dusolvant
9.27.4.2. 2)
ONGC CAN/CGSB-19.22-M89 Mastic d’étanchéité, résistant à la moisissure, pour baignoireset carreaux
9.29.10.5. 1)
ONGC CAN/CGSB-19.24-M90 Mastic d’étanchéité à plusieurs composants, à polymérisationchimique
9.27.4.2. 2)
ONGC CAN/CGSB-34.4-M89 Bardages en amiante-ciment, bardeaux et planches à clins 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.5-M89 Plaques ondulées en amiante-ciment 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.14-M89 Plaques décoratives en amiante-ciment 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.16-M89 Plaques planes surcomprimées en amiante-ciment 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.17-M89 Plaques planes semi-comprimées en amiante-ciment 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.21-M89 Panneaux-sandwich en amiante-ciment sur âme isolante 5.6.1.2. 3)9.27.8.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-34.22-87 QC Tuyau de drainage en amiante-ciment 9.14.3.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.1-M89 Émulsion de bitume à émulsif chimique, pourl’imperméabilisation à l’humidité
9.13.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.2-M88 Émulsion bitumineuse non fillerisée, à colloïde minéral,pour l’imperméabilisation à l’humidité et à l’eau, et pour lerevêtement de toitures
5.8.2.2. 6)9.13.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.3-M89 Application d’émulsions de bitume pour l’imperméabilisationà l’humidité ou à l’eau
5.8.2.3. 1) e
9.13.1.4. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.4-M89 Ciment de bitume fluxé, fibreux, pour joints à recouvrementdes revêtements de toitures
5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.5-M89 Mastic plastique de bitume fluxé 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
ONGC 37-GP-6Ma-1983 Bitume fluxé, non fillerisé, pour l’imperméabilisation àl’humidité
5.8.2.2. 7)5.8.2.2. 8)9.13.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.8-M88 Bitume fluidifié, fillerisé, pour revêtements de toitures 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ONGC 37-GP-9Ma-1983 Bitume non fillerisé pour couche de base des revêtements detoitures et pour l’imperméabilisation à l’humidité et à l’eau
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.26.2.1. 1)
ONGC 37-GP-12Ma-1984 Application du bitume fluxé, non fillerisé, pourl’imperméabilisation à l’humidité
5.8.2.3. 2)9.13.1.4. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.16-M89 Bitume fluidifié, fillerisé, pour l’imperméabilisation à l’humiditéet à l’eau
5.8.2.2. 6)9.13.2.1. 1)
ONGC 37-GP-18Ma-1985 Goudron fluxé, non fillerisé, pour l’hydrofugation 5.8.2.2. 7)5.8.2.2. 8)9.13.2.1. 1)
ONGC 37-GP-21M-1985 Goudron fluxé, fibreux, pour revêtements de toitures 5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.22-M89 Application d’un revêtement de goudron fluxé, non fillerisé,sur les fondations pour l’imperméabilisation à l’humidité
5.8.2.3. 2)9.13.1.4. 1)
ONGC F37-GP-36M 1976 Application du bitume fluxé et fillerisé pour l’imperméabilisationà l’humidité et à l’eau
5.8.2.3. 1)
ONGC 37-GP-37M 1977 Application à chaud des asphaltes pour l’imperméabilisationà l’humidité et à l’eau
5.8.2.3. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.50-M89 Bitume caoutchouté, appliqué à chaud, pour le revêtementdes toitures et l’imperméabilisation à l’eau
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.51-M90 Application à chaud du bitume caoutchouté pour lerevêtement des toitures et pour l’imperméabilisation à l’eau
5.6.1.3. 1)5.8.2.3. 1)9.26.15.1. 1)
ONGC 37-GP-52M-1984 Membrane d’élastomère en feuilles pour le revêtement detoitures et l’imperméabilisation à l’eau
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-37.54-95 r Membrane de poly(chlorure de vinyle) pour le revêtement detoitures et l’imperméabilisation à l’eau
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.26.2.1. 1)
ONGC 37-GP-55M-1979 Application de la membrane en feuilles souples depoly(chlorure de vinyle) pour le revêtement des toitures
5.6.1.3. 1)9.26.16.1. 1)
ONGC 37-GP-56M-1985 Membrane bitumineuse modifiée, préfabriquée et renforcée,pour le revêtement des toitures
5.6.1.2. 1)5.8.2.2. 6)9.26.2.1. 1)
ONGC 37-GP-64M-1977 Nattes d’armature en fibre de verre, pour les systèmesd’étanchéité à membrane et pour les toitures multicouches
5.6.1.2. 1)
ONGC F41-GP-6M-1983 Feuilles thermodurcissables de plastique polyester renforcéesde fibres de verre
5.6.1.2. 1)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-41.24-95 r Bardages, soffites et bordures de toit en vinyle rigide 5.6.1.2. 3)9.27.13.1. 1)
ONGC 51-GP-21M-1978 Isolant thermique en uréthane et isocyanurate, sansrevêtement
5.3.1.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-51.25-M87 Isolant thermique phénolique, avec revêtement 5.3.1.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ONGC CAN/CGSB-51.26-M86 Isolant thermique en uréthane et en isocyanurate, panneauxrevêtus
5.3.1.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)
ONGC 51-GP-27M-1979 Isolant thermique, polystyrène, à bourrage lâche 5.3.1.2. 2)9.25.2.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-51.32-M77 Membrane de revêtement, perméable à la vapeur d’eau 5.6.1.2. 1)5.6.1.2. 3) e
9.20.13.9. 1)9.23.17.1. 1)9.26.2.1. 1)
ONGC CAN/CGSB-51.33-M89 Pare-vapeur en feuille, sauf en polyéthylène, pour bâtiments 5.5.1.2. 2)9.25.4.2. 4)
ONGC CAN/CGSB-51.34-M86(Modificatif publié en 1988) r
Pare-vapeur en feuille de polyéthylène pour bâtiments 5.5.1.2. 2)9.13.2.1. 1)9.13.2.1. 2)9.18.6.2. 1)9.25.3.2. 2)9.25.4.2. 3)
ONGC CAN/CGSB-63.14-M89 Lanterneaux en plastique 5.4.1.2. 3)5.4.1.2. 4)5.6.1.2. 1)5.6.1.2. 2)9.7.7.1. 1)9.7.7.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-82.1-M89 Portes coulissantes 5.3.1.2. 2)5.4.1.2. 3)5.4.1.2. 5)5.6.1.2. 3)5.6.1.2. 4)9.6.5.2. 1)
ONGC CAN/CGSB-82.5-M88 Portes isolées en acier 5.3.1.2. 2)5.4.1.2. 3)5.6.1.2. 3)9.6.5.3. 1)
ONGC CAN/CGSB-82.6-M86 Portes-miroirs coulissantes ou pliantes pour placards 9.6.6.3. 1)
ONGC CAN/CGSB-93.1-M85 Tôle d’alliage d’aluminium préfinie, pour bâtiments résidentiels 5.6.1.2. 3)9.27.12.1. 4)
ONGC CAN/CGSB-93.2-M91 Bardage, soffites et bordures de toit en aluminium préfini pourbâtiments résidentiels
5.6.1.2. 3)9.27.12.1. 3)
ONGC CAN/CGSB-93.3-M91 Tôle préfinie d’acier galvanisé et d’acier d’alliagealuminium-zinc pour bâtiments résidentiels
5.6.1.2. 3)9.27.12.1. 2)
ONGC CAN/CGSB-93.4-92 Bardages, soffites et bordures de toit en acier galvanisé ouenduit d’un alliage aluminium-zinc, préfinis, pour bâtimentsrésidentiels
5.6.1.2. 3)9.27.12.1. 1)
SC H46-2/90-156F r4 Directives d’exposition concernant la qualité de l’air desrésidences
9.13.8.2. 10)
SMACNA HVAC Duct Construction Standards — Metal and Flexible(1985) 2e édition - 1995 r
6.2.4.2. 1)9.33.6.5. 2)
TC TP2586F-1985 QC Héliports et héli-plates-formes, normes et pratiquesrecommandées
4.1.6.12. 1)
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2.7.3.2.
Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
TPIC Méthodes de conception et spécifications pour les fermes enbois assemblées par plaques métalliques (1996) r2
9.23.13.11. 6)
ULC CAN/ULC-S101-M89 Essai de résistance au feu des constructions et des matériaux 3.1.5.11. 3)3.1.5.11. 4)3.1.5.11. 6)3.1.7.1. 1)3.1.11.7. 1)3.2.3.7. 7)3.2.6.5. 6)
ULC CAN/ULC-S102-M88 Caractéristiques de combustion superficielle des matériauxde construction et des assemblages
3.1.12.1. 1)
ULC CAN/ULC-S102.2-M88 Caractéristiques de combustion superficielle des revêtementsde sol et des divers matériaux et assemblages
3.1.12.1. 2)3.1.13.4. 1)
ULC ULC-S102.3-M1982 Fire Test of Light Diffusers and Lenses 3.1.13.4. 1)
ULC CAN4-S104-M80 e2 Essais de comportement au feu des portes 3.1.8.4. 1)3.2.6.5. 3)
ULC CAN4-S105-M85 Bâtis des portes coupe-feu satisfaisant aux exigences derendement de la norme CAN4-S104
9.10.13.6. 1)
ULC CAN4-S106-M80 Essais de comportement au feu des fenêtres et des briquesde verre
3.1.8.4. 1)
ULC CAN/ULC-S107-M87 Essai de résistance au feu des matériaux de couverture 3.1.15.1. 1)
ULC CAN/ULC-S109-M87 Essais de comportement au feu des tissus et pelliculesininflammables
3.1.6.5. 1)3.2.3.20. 1)3.6.5.2. 2)3.6.5.3. 1)9.33.6.3. 1)
ULC CAN/ULC-S110-M86 Essai des conduits d’air 3.6.5.1. 2)3.6.5.1. 5)9.33.6.2. 2)9.33.6.2. 4)
ULC ULC-S111-95 r Essai de comportement au feu des filtres à air 6.2.3.14. 1)9.33.6.15. 1)
ULC CAN/ULC-S112-M90 e Essai de comportement au feu des registres coupe-feu 3.1.8.4. 1)
ULC CAN4-S113-79 Portes à âme de bois satisfaisant aux exigences de rendementde CAN4-S104-77 pour les dispositifs de fermeture ayant undegré de résistance au feu de vingt minutes
9.10.13.2. 1)
ULC CAN4-S114-M80 Détermination de l’incombustibilité des matériaux deconstruction
1.1.3.2. 1)
ULC ULC-S115-95 r Essai de comportement au feu des ensembles coupe-feu 3.1.5.15. 3)3.1.9.1. 1)3.1.9.1. 2)3.1.9.4. 4)9.10.9.7. 3)
ULC CAN4-S124-M85 Évaluation des revêtements protecteurs des moussesplastiques
3.1.5.11. 2)
ULC CAN/ULC-S126-M86 Propagation des flammes sous les platelages de toits 3.1.14.1. 1)3.1.14.2. 1)
ULC CAN/ULC-S134-92 Essai de comportement au feu des assemblages de murextérieur
3.1.5.5. 1)
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Tableau 2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
ULC S505-1974 Fusible Links for Fire Protection Service 3.1.8.9. 1)
ULC CAN/ULC-S524-01 r4 Installation of Fire Alarm Systems 3.2.4.5. 1)
ULC CAN/ULC-S531-M87 Avertisseurs de fumée 3.2.4.21. 1)9.10.18.1. 1)
ULC CAN/ULC-S537-97 r Vérification des réseaux avertisseurs d’incendie 3.2.4.5. 2)
ULC CAN/ULC-S553-M86 Installation des avertisseurs de fumée 3.2.4.21. 7)
ULC CAN/ULC-S610-M87 Foyers à feu ouvert préfabriqués 9.22.8.1. 1)
ULC ULC-S628-93 Fireplace Inserts 9.22.10.1. 1)
ULC CAN/ULC-S629-M87 Cheminées préfabriquées pour des températures n’excédantpas 650 C
9.21.1.2. 1)
ULC CAN/ULC-S639-M87 Chemisages en acier pour foyers à feu ouvert en maçonnerieà combustibles solides
9.22.2.3. 1)
ULC CAN/ULC-S701-97 r Isolant thermique en polystyrène, panneaux et revêtementsde tuyauterie
5.3.1.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)
ULC CAN/ULC-S702-97 r Isolant thermique de fibres minérales pour bâtiments 5.3.1.2. 2)Tableau 9.23.16.2.A.9.25.2.2. 1)
ULC CAN/ULC-S703-01 r4 Isolant en fibre cellulosique (IFC) pour les bâtiments 5.3.1.2. 2)9.25.2.2. 1)
ULC CAN/ULC-S705.1-98 r2 Isolant thermique en mousse de polyuréthane rigidepulvérisée, de densité moyenne - spécifications relatives auxmatériaux
5.3.1.2. 2)9.25.2.2. 1)
ULC CAN/ULC-S705.2-98 r2 Isolant thermique en mousse de polyuréthane rigidepulvérisée, de densité moyenne - responsabilités del’installateur
5.3.1.3. 3)9.25.2.5. 1)
ULC ULC/ORD-C199P-M1988 e Combustible Piping for Sprinkler Systems 3.2.5.14. 2)
ULC ULC/ORD-C376-1995 r4 Fire Growth of Foamed Plastic Insulated Building Panels in aFull-Scale Room Configuration
3.1.5.11. 7)
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Partie 3Protection contre l’incendie, sécuritédes occupants et accessibilité(Voir l’annexe A.)
Section 3.1. Généralités3.1.1. Objet et définitions
3.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
3.1.1.2. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
3.1.1.3. Données en matière de protectioncontre l’incendie
1) Les renseignements concernant lesprincipales caractéristiques de sécurité incendiedoivent être fournis conformément aux articles 2.3.3.1.et 2.3.3.2.
3.1.2. Classement des bâtimentsou parties de bâtimentsselon leur usage principal(Voir l’annexe A.)
3.1.2.1. Critères de classement
1) Sous réserve des articles 3.1.2.3. à 3.1.2.5.,tout bâtiment, ou toute partie de bâtiment, doitêtre classé selon son usage principal dans l’un desgroupes ou divisions décrits au tableau 3.1.2.1. (voirl’annexe A).
2) Un bâtiment destiné à plus d’un usageprincipal doit être classé selon tous les usages principauxpour lesquels il est utilisé ou destiné à être utilisé.
Tableau 3.1.2.1.Classement des usages principaux
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.2.1. 1)
Groupe Division Description des usages principaux
A 1 Établissements de réunion destinés à laproduction et à la présentation d’artsdu spectacle
A 2 Établissements de réunion qui ne figurentdans aucune autre division dugroupe A
A 3 Établissements de réunion de type aréna
A 4 Établissements de réunion où lesoccupants sont rassemblés en plein air
B 1 Établissements de soins ou de détentiondans lesquels des personnes nepeuvent se mettre à l’abri du dangeren raison de mesures de sécurité quiéchappent à leur contrôle
B 2 Établissements de soins ou de détentionabritant des personnes qui nécessitentdes soins spéciaux ou des traitementsen raison de leur état physique oumental
C — Habitations
D — Établissements d’affaires
E — Établissements commerciaux
F 1 Établissements industriels à risques trèsélevés
F 2 Établissements industriels à risquesmoyens
F 3 Établissements industriels à risquesfaibles
3.1.2.2. Usages d’un même groupe
1) Un bâtiment abritant plus d’un usageprincipal est considéré comme ayant un seul usageprincipal si tous ses usages appartiennent au mêmegroupe, ou à la même division dans les cas où legroupe comporte plusieurs divisions, d’après letableau 3.1.2.1.
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3.1.2.3.
3.1.2.3. Bâtiments de type aréna
1) Les bâtiments de type aréna destinésà être utilisés occasionnellement pour des foirescommerciales et des expositions appartiennent augroupe A, division 3 (voir l’annexe A).
2) Les bâtiments de type aréna mentionnésau paragraphe 1) doivent être entièrement protégéspar gicleurs s’ils ont une aire de bâtiment supérieure à1500 m2.
3.1.2.4. Postes de police
1) Les postes de police avec locaux dedétention peuvent être considérés comme un usageprincipal du groupe B, division 2, à condition qu’ilsaient une hauteur de bâtiment d’au plus un étage et uneaire de bâtiment d’au plus 600 m2.
3.1.2.5. Résidences supervisées QC
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),toute résidence supervisée où peuvent dormir au plus30 personnes peut, malgré les dispositions concernantles établissements de soins ou de détention, être construiteconformément aux exigences concernant leshabitations, si les conditions suivantes sont respectées :
a) la hauteur de bâtiment est d’au plus 3 étages;b) cette résidence est entièrement protégée par
gicleurs (voir l’article 3.2.2.18.);c) chaque chambre :
i) est munie d’un détecteur defumée photoélectrique de typeadressable installé conformémentau paragraphe 3.2.4.11. 2) et, s’il y aplus de 10 personnes, conformémentà l’alinéa 3.2.4.3. 1)b);
ii) ne contient aucune prise de courantpermettant de raccorder unecuisinière. QC
2) Toute résidence supervisée, où peuventdormir au plus 16 personnes peut, malgré lesdispositions concernant les établissements de soins ou dedétention, être construite conformément aux exigencesconcernant les habitations, si les conditions suivantessont respectées :
a) le bâtiment n’excède pas 1 étage en hauteurde bâtiment;
b) des avertisseurs de fumée photoélectriquessont installés dans chaque chambre, en susde ceux prévus à l’article 3.2.4.21., lesquelsdoivent être interconnectés si le bâtimentn’est pas muni d’un système d’alarmeincendie requis à l’alinéa 3.2.4.1. 2)i);
c) le sous-sol, le cas échéant, est aménagéuniquement pour l’installation del’équipement mécanique ou d’entretiendu bâtiment;
d) chaque porte des chambres est munied’un dispositif de maintien en positionouverte, conçu pour immobiliser laporte à différentes positions d’ouverture,lequel est installé conformément auparagraphe 3.1.8.12. 5) à moins que leschambres ne soient situées dans descompartiments résistant au feu qui répondentaux exigences des paragraphes 3.3.3.5. 2)à 8). QC
3) Toute maison de convalescence ou toutcentre d’hébergement pour enfants où peuventdormir au plus 10 personnes peut, malgré lesdispositions concernant les établissements de soins ou dedétention, être construit conformément aux exigencesconcernant les habitations, si les conditions suivantessont respectées :
a) les occupants peuvent se déplacer sansl’aide d’une autre personne;
b) les occupants sont regroupés dans unbâtiment qui constitue un logement. QC
3.1.3. Exigences relatives auxusages mixtes
3.1.3.1. Séparation des usages principaux
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), lesusages principaux contigus doivent être isolés les unsdes autres par des séparations coupe-feu ayant le degréde résistance au feu indiqué au tableau 3.1.3.1.
2) Si un bâtiment abritant un usage principal dugroupe E a une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages etcontient au plus 2 logements, le degré de résistance au feude la séparation coupe-feu entre les 2 usages principauxpeut être réduit à 1 h.
3) Dans un bâtiment conforme auxarticles 3.2.8.2. à 3.2.8.9., les exigences duparagraphe 1) relatives à une séparation coupe-feuentre des usages principaux contigus ne s’appliquentpas à un plan de séparation vertical situé au pourtourd’une ouverture au travers d’une séparation coupe-feuhorizontale.
3.1.3.2. Combinaisons d’usages interdites
1) Un bâtiment ne peut abriter à la fois unusage principal du groupe F, division 1, et un usage dugroupe A, B ou C.
2) Les bâtiments dont l’usage principalappartient au groupe F, division 2, ne doivent pascomporter plus d’une suite qui soit une habitation.
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3.1.4.2.
Tableau 3.1.3.1.Séparation coupe-feu entre les usages principaux(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.3.1. 1)
Degré de résistance au feu minimal des séparations coupe-feu, en h
Usage principal contiguUsage principal
A-1 A-2 A-3 A-4 B-1 B-2 C D E F-1 F-2 F-3
A-1 — 1 1 1 2 2 1 1 2 (2) 2 1
A-2 1 — 1 1 2 2 1 1 2 (2) 2 1
A-3 1 1 — 1 2 2 1 1 2 (2) 2 1
A-4 1 1 1 — 2 2 1 1 2 (2) 2 1
B-1 2 2 2 2 — 2 2 2 2 (2) 2 2
B-2 2 2 2 2 2 — 2 2 2 (2) 2 2
C 1 1 1 1 2 2 — 1 2(3) (2) 2(4) 1
D 1 1 1 1 2 2 1 — — 3 — —
E 2 2 2 2 2 2 2(3) — — 3 — —
F-1 (2) (2) (2) (2) (2) (2) (2) 3 3 — 2 2
F-2 2 2 2 2 2 2 2(4) — — 2 — —
F-3 1 1 1 1 2 2 1 — — 2 — —
(1) La section 3.3. contient des exigences qui ont trait à la séparation des usages et des suites et qui s’ajoutent à celles relatives à la séparationdes usages principaux.
(2) Voir le paragraphe 3.1.3.2. 1).(3) Voir le paragraphe 3.1.3.1. 2).(4) Voir le paragraphe 3.1.3.2. 2).
3.1.4. Construction combustible
3.1.4.1. Matériaux combustibles autorisés
1) Si une construction combustible est autorisée,elle peut être réalisée avec les matériaux combustiblesdécrits à la partie 9 et peut comporter des élémentsincombustibles.
3.1.4.2. Protection des mousses plastiques
1) Si un mur ou un plafond d’une constructioncombustible contient une mousse plastique, celle-cidoit être protégée des espaces contigus, sauf les videssanitaires et les vides de construction des murs et descombles ou vides sous toit :
a) par l’un des revêtements intérieurs definition décrits aux sous-sections 9.29.4.à 9.29.9.;
b) si le bâtiment ne contient pas d’usageprincipal du groupe B ou C, par de la tôle :
i) fixée mécaniquement aux élémentsstructuraux indépendamment del’isolant;
ii) ayant une épaisseur d’au moins0,38 mm; et
iii) ayant un point de fusion d’au moins650 C; ou
c) par toute barrière thermique conforme auparagraphe 3.1.5.11. 2) (voir l’annexe A).
2) L’espace, entre l’isolant en mousseplastique et la protection exigée au paragraphe 1),doit être d’au plus 75 mm. QC
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3.1.4.3.
3.1.4.3. Fils et câbles
1) Dans un bâtiment pour lequel uneconstruction combustible est autorisée, les fils et câblesélectriques, les fils et câbles de télécommunication etles câbles de fibres optiques : QC
a) ne doivent pas propager la flamme oucontinuer à brûler pendant plus de 1 minlorsqu’ils sont soumis à l’essai à la flammeverticale de l’article 4.11.1. de la normeCAN/CSA-C22.2 Nº 0.3, « Test Methodsfor Electrical Wires and Cables »; ou
b) doivent être situés dans :i) une canalisation incombustible
totalement fermée; toutefois unecanalisation combustible peut êtreutilisée pour autant qu’elle nepénètre ni ne traverse une séparationcoupe-feu pour laquelle un degréde résistance au feu est requis (voirl’annexe A); QC
ii) des murs en maçonnerie;iii) des dalles en béton; ouiv) des canalisations non métalliques
totalement fermées conformes àl’article 3.1.5.19.
(Voir l’annexe A.)(Voir le paragraphe 3.6.4.3. 1).)
2) Dans le cas d’un câble detélécommunication situé à l’intérieur d’unbâtiment, les exigences du paragraphe 1) s’appliquentà la partie du câble qui excède 3 m, laquelle doitêtre mesurée à partir de son point d’entrée dans lebâtiment. QC
3.1.4.4. Bois ignifugé
1) Si l’utilisation de bois ignifugé est exigéedans la présente partie, ce bois doit :
a) être imprégné sous pression desubstances chimiques ignifugeantes,conformément à la normeCSA-O80 Série-97, « Préservationdu bois »; et r e4
b) avoir un indice de propagation de la flammed’au plus 25.
3.1.4.5. Option de construction en grosbois d’oeuvre
1) Une construction en gros bois d’oeuvre estpermise si une construction combustible est autorisée etsi le degré de résistance au feu exigé est d’au plus 45 min.
2) Si une construction en gros bois d’oeuvre estpermise, elle doit être conforme à l’article 3.1.4.6.
3.1.4.6. Construction en gros bois d’oeuvre
1) Les éléments d’une construction en gros boisd’oeuvre doivent avoir des surfaces planes et lisses etdoivent être assemblés de façon à éviter les sectionsminces et les saillies prononcées.
2) Les dimensions réelles des piècesmassives utilisées dans une construction en grosbois d’oeuvre doivent être conformes à la normeCAN/CSA-O141, « Bois débité de résineux ».
3) Sous réserve des paragraphes 4) à 7),les éléments d’une construction en gros bois d’oeuvredoivent avoir des dimensions minimales conformesau tableau 3.1.4.6.
Tableau 3.1.4.6.Dimensions du gros bois d’oeuvre
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.4.6. 3)
Constructionsupportée Élément structural
Bois massif(largeur x épaisseur),
en mm
Bois lamellé-collé(largeur x épaisseur),
en mm
Bois rond(diamètre),
en mm
Poteaux 140 x 191 130 x 190 180
Arcs partant du sommet desmurs ou aboutements
89 x 140 80 x 152 —
Poutres et fermes 89 x 140 80 x 152 —Toits seulement
Arcs partant du niveau duplancher ou à proximité
140 x 140 130 x 152 —
Poteaux 191 x 191 175 x 190 200Planchers,planchers et toits Poutres, fermes et arcs 140 x 241 ou 191 x 191 130 x 228 ou 175 x 190 —
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4) Les arcs du toit qui partent du sommet desmurs ou des aboutements, les fermes et les poutres detoit des constructions en gros bois d’oeuvre doivent, aubesoin, être éclissés aux joints par des pièces de boisd’au moins 64 mm d’épaisseur et :
a) s’ils sont composés d’au moins 2 élémentsespacés, les éléments doivent avoir aumoins 64 mm de largeur et les intervallesdoivent :
i) être complètement obturés par descales; ou
ii) être fermés par une pièce de boisbien jointive d’au moins 38 mmd’épaisseur fixée à la sous-face deséléments; ou
b) avoir au moins 64 mm de largeur si leplatelage du toit est protégé par gicleurs.
5) Les planchers des constructions en grosbois d’oeuvre doivent être en bois lamellé-collé ou enmadriers d’au moins :
a) 64 mm d’épaisseur, avec assemblage àrainure et languette ou à rainures aveclanguette rapportée; ou
b) 38 mm de largeur sur 89 mm d’épaisseur,placés sur chant et solidement clouésensemble.
6) Les planchers des constructions en gros boisd’oeuvre doivent :
a) être assemblés de manière que les jointsne forment aucune ligne continue dansle sens transversal, sauf au-dessus d’unsupport, et recouverts :
i) d’un parquet à rainure et languetted’au moins 19 mm d’épaisseurposé perpendiculairement ou endiagonale; ou
ii) de contreplaqué, de panneaux decopeaux ou de copeaux orientés(OSB) d’au moins 12,5 mmd’épaisseur, à liant phénolique etassemblage à rainure et languette; et
b) être posés à au moins 15 mm de distancedes murs pour tenir compte de ladilatation, et l’espace doit être obturé enpartie haute ou basse.
7) Les supports de couverture desconstructions en gros bois d’oeuvre doivent être encontreplaqué à liant phénolique, d’au moins 28 mmd’épaisseur, avec assemblage à rainure et languette,ou en madriers ou en bois lamellé-collé :
a) d’au moins 38 mm d’épaisseur, avecassemblage à rainure et languette, ou àrainures avec languette rapportée; ou
b) d’au moins 38 mm de largeur sur 64 mmd’épaisseur, placés sur chant de manièreque les joints ne forment aucune lignecontinue dans le sens transversal, saufau-dessus d’un support.
8) Les poteaux en bois des constructions engros bois d’oeuvre doivent être d’une seule pièce ousuperposés sur toute la hauteur du bâtiment.
9) Les poteaux en bois superposés desconstructions en gros bois d’oeuvre doivent être reliéspar :
a) des chapiteaux en béton armé ou en métalavec éléments de fixation;
b) des chapiteaux en fer ou en acier avecgoujons et plaques d’assise; ou
c) des pièces de bois fixées aux poteaux pardes connecteurs métalliques encastrésdans les faces de contact.
10) Aux endroits où les poutres desconstructions en gros bois d’oeuvre pénètrent dans lamaçonnerie, il faut prévoir des plaques d’assise, desboîtiers à autodégagement ou des étriers.
11) Les poutres en bois des constructionsen gros bois d’oeuvre doivent être bien ajustées auxpoteaux sur tout le pourtour de la surface d’appuiet les extrémités en about doivent être assembléesau moyen d’attaches ou de chapiteaux de façon àassurer le transfert des charges horizontales sur toutela longueur.
12) Dans les constructions en gros bois d’oeuvre,les poutres de bois intermédiaires utilisées poursupporter un plancher doivent reposer sur les poutresmaîtresses ou sur des étriers métalliques dans lesquelsleurs extrémités doivent bien s’ajuster.
3.1.5. Construction incombustible
3.1.5.1. Matériaux incombustibles
1) Sous réserve des articles 3.1.5.2.à 3.1.5.19., 3.1.13.4. et 3.2.2.16., si un bâtiment, ouune partie de bâtiment, doit être de constructionincombustible, la construction doit être réalisée enmatériaux incombustibles.
3.1.5.2. Composants mineurscombustibles
1) Les composants mineurs combustiblessuivants sont autorisés dans un bâtiment qui doit êtrede construction incombustible :
a) la peinture;b) le papier d’au plus 1 mm d’épaisseur,
bien collé sur un support incombustible, àcondition que l’ensemble ait un indice depropagation de la flamme d’au plus 25 (voirl’annexe A);
c) les mastics et les matériaux de calfeutragequi forment des joints souples entre lesprincipaux éléments de construction desmurs extérieurs;
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d) les matériaux coupe-feu conformes auparagraphe 3.1.9.1. 1) et à l’article 3.1.11.7.;
e) les tubes de commande pneumatique,à condition qu’ils aient un diamètreextérieur d’au plus 10 mm;
f) les colles, pare-vapeur et papiers deconstruction;
g) les boîtes de jonction et de sortie électrique;h) les cales en bois placées à l’intérieur des
murs pour la fixation des mains courantes,des appareils d’éclairage et élémentssimilaires montés sur la surface du mur; et
i) les composants mineurs similaires.
3.1.5.3. Matériaux de couverturecombustibles
1) Les couvertures combustibles classées en A,B ou C, conformément à la sous-section 3.1.15., sontautorisées sur un bâtiment qui doit être de constructionincombustible.
2) Les supports de couverture combustibleset leurs appuis combustibles posés sur une dalle debéton sont autorisés dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée, à condition :
a) que la dalle de béton ait au moins 50 mmd’épaisseur;
b) que le vide sous toit au-dessus de la dalleait une hauteur d’au plus 1 m;
c) que le vide sous toit soit divisé encompartiments par des coupe-feu,conformément à l’article 3.1.11.5.;
d) que les ouvertures dans la dalle de béton,sauf celles pour les avaloirs de toit et latuyauterie incombustibles, soient protégéespar des gaines en maçonnerie ou en béton :
i) qui forment des séparations coupe-feud’au moins 1 h; et
ii) qui se prolongent à partir de la dallede béton jusqu’à au moins 150 mmau-dessus du support de couvertureadjacent;
e) que le périmètre du toit soit protégé parun mur en surélévation incombustible quise prolonge à partir de la dalle de bétonjusqu’à au moins 150 mm au-dessus dusupport de couverture adjacent; et
f) que, sous réserve de l’alinéa d), le videsous toit ne contienne aucune partie d’uneinstallation technique du bâtiment.
3) Les chanlattes, bordures de toit, bandesde clouage et éléments semblables combustibles misen place avec la couverture sont autorisés dans unbâtiment pour lequel une construction incombustible estexigée.
4) Des bandes de clouage en bois sontautorisées sur les faces des murs en surélévation d’auplus 600 mm de hauteur d’un bâtiment pour lequelune construction incombustible est exigée, si ces bandeset toute membrane de couverture qui les recouvresont protégées par de la tôle. e2
3.1.5.4. Lanterneaux et vitragescombustibles
1) Les lanterneaux combustibles sont autorisésdans un bâtiment pour lequel une constructionincombustible est exigée, à condition qu’ils aient unindice de propagation de la flamme d’au plus :
a) 150 :i) si leur surface individuelle est d’au
plus 9 m2;ii) si leur surface totale, projetée sur un
plan horizontal, est d’au plus 25 % dela surface du plafond de la pièce oude l’espace où ils se trouvent; et
iii) s’ils sont à au moins 2,5 m deslanterneaux adjacents et desséparations coupe-feu exigées; ou
b) 75 :i) si leur surface individuelle est d’au
plus 27 m2;ii) si leur surface totale, projetée sur un
plan horizontal, est d’au plus 33 % dela surface du plafond de la pièce oude l’espace où ils se trouvent; et
iii) s’ils sont à au moins 1,2 m deslanterneaux adjacents et desséparations coupe-feu exigées.
(Voir l’annexe A.)
2) Les vitrages verticaux combustibles quine sont pas situés plus haut que le deuxième étagesont autorisés dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée.
3) Sous réserve du paragraphe 4), les vitragesverticaux combustibles permis au paragraphe 2)doivent avoir un indice de propagation de la flamme d’auplus 75.
4) Les vitrages combustibles ayant un indice depropagation de la flamme d’au plus 150 sont autorisés sila surface vitrée totale est d’au plus 25 % de la surfacedu mur de l’étage où elle se trouve et :
a) si la hauteur de bâtiment est de 1 étage;b) si le vitrage au premier étage est séparé du
vitrage au deuxième étage, conformémentaux exigences relatives à la protection desouvertures de l’article 3.2.3.16.; ou
c) si le bâtiment est entièrement protégé pargicleurs.
5) Les châssis et cadres de fenêtre combustiblessont autorisés dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée, à condition :
a) que chaque fenêtre d’un mur extérieur soitisolée de toute autre ouverture dans le murpar une construction incombustible;
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b) que les fenêtres d’un mur extérieur quise trouvent à des étages contigus soientséparées par une construction incombustibled’au moins 1 m; et
c) que les ouvertures n’occupent pas plus de40 % de la surface du mur extérieur d’uncompartiment résistant au feu.
3.1.5.5. Composants combustibles pourles murs extérieurs
1) Sauf pour une façade de rayonnement quidoit être conforme au paragraphe 3.2.3.7. 1) ou 4), unbâtiment pour lequel une construction incombustible estexigée peut comporter un mur extérieur non-porteuravec composants combustibles à condition :
a) que le bâtiment :i) ait une hauteur de bâtiment d’au
plus 3 étages; ouii) soit entièrement protégé par gicleurs;
b) que la face intérieure des murs soitprotégée par une barrière thermiqueconforme au paragraphe 3.1.5.11. 3); et
c) que les murs satisfassent aux exigencesdes paragraphes 2) et 3) lorsqu’ilssont soumis à l’essai de comportementau feu, conformément à la normeCAN/ULC-S134, « Essai de comportementau feu des assemblages de mur extérieur ».
(Voir l’annexe A.)
2) À l’intérieur ou à la surface du mur, lesflammes ne doivent pas se propager sur plus de 5 mau-dessus de l’ouverture pendant ou après l’essaimentionné au paragraphe 1) (voir l’annexe A).
3) Le flux thermique mesuré à 3,5 mau-dessus de l’ouverture durant l’exposition du murà la flamme doit être d’au plus 35 kW/m2 durantl’essai mentionné au paragraphe 1) (voir l’annexe A).
4) Si le mur autorisé au paragraphe 1)comporte un revêtement extérieur combustible en boisignifugé, l’exposition au feu doit être effectuée aprèsavoir soumis le revêtement à un conditionnementsimulant une exposition accélérée aux intempéries,conformément à la norme ASTM-D 2898,« Accelerated Weathering on Fire-Retardant-TreatedWood for Fire Testing ».
5) Il est permis d’utiliser des boiseriesdécoratives sur les bordures d’auvents donnantdirectement sur une rue d’un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée,à condition qu’il s’agisse de bois ignifugé ayantsubi un conditionnement simulant une expositionaccélérée aux intempéries, conformément à lanorme ASTM-D 2898, « Accelerated Weathering ofFire-Retardant-Treated Wood for Fire Testing », avantl’essai au feu.
3.1.5.6. Bandes de clouage
1) Les bandes de clouage en bois qui sontposées directement sur un fond incombustible formantune surface continue, ou qui y sont encastrées,sont autorisées pour la fixation d’un revêtementintérieur de finition dans un bâtiment pour lequelune construction incombustible est exigée, à conditionque les vides de construction résultants aient au plus50 mm d’épaisseur. QC
2) Les bandes continues de clouage en bois,pour le revêtement d’un toit ou d’un mur en cuivredu type à baguettes, sont autorisées dans un bâtimentpour lequel une construction incombustible est exigée,à condition qu’elles soient posées directement surune plaque de plâtre de type X d’au moins 15,9 mmd’épaisseur. QC
3.1.5.7. Menuiseries combustibles
1) Les menuiseries combustibles, y comprisles moulures, les portes et leurs cadres, les vitrines etleurs cadres, les allèges et leurs supports, les mainscourantes, les étagères, les armoires et les comptoirs,sont autorisées dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée.
3.1.5.8. Éléments de planchercombustibles
1) Un plancher de scène qui est combustible estautorisé dans un bâtiment pour lequel une constructionincombustible est exigée, à condition qu’il soit supportépar des éléments structuraux incombustibles.
2) Des pièces de bois d’une hauteur deplus de 50 mm et d’au plus 375 mm, encastréesdans une dalle incombustible ou prenant directementappui dessus, sont autorisées pour la constructiond’une plate-forme surélevée dans un bâtimentpour lequel une construction incombustible estexigée, à condition que les vides de constructionrésultants soient compartimentés conformément auparagraphe 3.1.11.3. 2). QC
3) Le plancher d’une plate-forme surélevéementionné au paragraphe 2) peut comporter unsupport de revêtement de sol combustible et unrevêtement de sol combustible.
4) Un revêtement de sol combustible estautorisé dans un bâtiment pour lequel une constructionincombustible est exigée.
3.1.5.9. Escaliers combustibles dans leslogements
1) Les escaliers combustibles sont autorisésdans les logements d’un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée.
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3.1.5.10. Revêtements intérieurs definition combustibles
1) Les revêtements intérieurs de finitioncombustibles, y compris la peinture, le papier peintet d’autres revêtements intérieurs d’au plus 1 mmd’épaisseur, sont autorisés dans un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée.
2) Les revêtements intérieurs de finitioncombustibles des murs, à l’exception des moussesplastiques, sont autorisés dans un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, àcondition :
a) qu’ils aient au plus 25 mm d’épaisseur; etb) qu’ils aient un indice de propagation de la
flamme d’au plus 150 sur toute surfaceexposée ou qui pourrait l’être en coupantle matériau dans n’importe quel sens.
3) Les revêtements intérieurs de finitioncombustibles des plafonds, à l’exception des moussesplastiques, sont autorisés dans un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, àcondition :
a) qu’ils aient au plus 25 mm d’épaisseur,sauf les tasseaux exposés en bois ignifugé; et
b) qu’ils se composent d’un matériau ayantun indice de propagation de la flamme d’auplus 25, sur toute surface exposée ou quipourrait l’être en coupant le matériau dansn’importe quel sens, ou de bois ignifugé;toutefois, il est permis d’avoir, pour chaquecompartiment résistant au feu, 10 % au plusde la surface du plafond qui ait un indice depropagation de la flamme d’au plus 150.
3.1.5.11. Isolant combustible
1) Un isolant combustible, à l’exception dela mousse plastique, est autorisé dans un bâtimentpour lequel une construction incombustible est exigée, àcondition qu’il ait un indice de propagation de la flammed’au plus 25 sur toute surface exposée ou qui pourraitl’être en coupant le matériau dans n’importe quelsens, si l’isolant n’est pas protégé conformément auxparagraphes 3) et 4).
2) La mousse plastique isolante qui a unindice de propagation de la flamme d’au plus 25, sur toutesurface exposée ou qui pourrait l’être en coupant lematériau dans n’importe quel sens, est autorisée dansun bâtiment pour lequel une construction incombustibleest exigée, à condition qu’elle soit séparée des espacescontigus, à l’exclusion des vides de construction desmurs, par une barrière thermique :
a) qui est constituée d’une plaque de plâtred’au moins 12,7 mm d’épaisseur, fixée pardes attaches au support indépendammentde l’isolant;
b) qui est constituée d’un enduit surtreillis fixé par des attaches au supportindépendamment de l’isolant;
c) qui est en maçonnerie;d) qui est en béton; oue) autre qu’un isolant en mousse plastique
qui, à la suite de l’essai selon la normeCAN4-S124-M, « Évaluation desrevêtements protecteurs des moussesplastiques », satisfait aux exigences de laclasse B (voir l’annexe A). QC
3) Un isolant combustible ayant un indice depropagation de la flamme supérieur à 25 mais d’au plus500, sur n’importe quelle surface exposée ou quipourrait l’être en coupant le matériau dans n’importequel sens, est autorisé dans les murs extérieurs d’unbâtiment pour lequel une construction incombustibleest exigée, à condition que cet isolant soit séparédes espaces contigus, à l’exclusion des vides deconstruction des murs, par une barrière thermiqueconforme au paragraphe 2); toutefois, dans lesbâtiments qui ne sont pas entièrement protégés pargicleurs, mais qui ont plus de 18 m de hauteur entrele niveau moyen du sol et le plancher du dernier étage,cette barrière thermique doit :
a) être constituée d’une plaque de plâtre d’aumoins 12,7 mm d’épaisseur, fixée par desattaches au support indépendamment del’isolant, tous les joints étant supportés oupontés et colmatés;
b) être constituée d’un enduit sur treillisfixé par des attaches au supportindépendamment de l’isolant;
c) être constituée de maçonnerie ou de bétond’au moins 25 mm d’épaisseur; ou
d) lors de l’essai selon la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistanceau feu des constructions et des matériaux »,ne pas présenter, pendant les 10 premièresminutes, une augmentation moyenne detempérature de plus de 140 C ou uneaugmentation maximale de températurede plus de 180 C en n’importe quelpoint de sa face non exposée (voirl’article 3.2.3.7.).
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3.1.5.11.
4) Un isolant combustible ayant un indice depropagation de la flamme supérieur à 25 mais d’auplus 500, sur n’importe quelle surface exposée ouqui pourrait l’être en coupant le matériau dansn’importe quel sens, est autorisé dans les mursintérieurs, les plafonds et les toits d’un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, àcondition que cet isolant soit séparé des espacescontigus, à l’exclusion des vides de constructiondes murs, par une barrière thermique conforme auparagraphe 2); toutefois, dans les bâtiments qui nesont pas entièrement protégés par gicleurs, mais qui ontplus de 18 m de hauteur entre le niveau moyen du sol etle plancher du dernier étage, cette barrière thermiquedoit :
a) être constituée d’une plaque de plâtre detype X d’au moins 15,9 mm d’épaisseur,fixée par des attaches au supportindépendamment de l’isolant, dont tousles joints sont supportés ou pontés etcolmatés et conforme à l’une des normessuivantes :
i) CAN/CSA-A82.27-M, « Plaques deplâtre »;
ii) ASTM-C 36/C 36M, « GypsumWallboard »; r4
iii) ASTM-C 442/C 442M, « GypsumBacking Board, Gypsum Coreboard,and Gypsum Shaftliner Board »; r4
iv) ASTM-C 588/C 588M, « GypsumBase for Veneer Plasters »; r4
v) ASTM-C 630/C 630M,« Water-Resistant GypsumBacking Board »; r
vi) ASTM-C 931/C 931M, « ExteriorGypsum Soffit Board »; ou r
vii) ASTM-C 960, « PredecoratedGypsum Board »;
b) être constituée d’éléments non-porteursen maçonnerie ou en béton d’au moins50 mm d’épaisseur;
c) être constituée d’éléments porteurs enmaçonnerie ou en béton d’au moins 75 mmd’épaisseur; ou
d) lors de l’essai selon la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistanceau feu des constructions et desmatériaux » :
i) ne pas présenter, pendant les20 premières minutes, uneaugmentation moyenne detempérature de plus de 140 C ouune augmentation maximale detempérature de plus de 180 C enn’importe quel point de sa face nonexposée;
ii) rester en place pendant au moins40 min.
5) Un isolant combustible, y compris la mousseplastique, posé au-dessus d’un platelage de toit, à laface extérieure des murs de fondation sous le niveaudu sol et sous la dalle sur sol, est autorisé dans unbâtiment pour lequel une construction incombustible estexigée.
6) Un isolant en mousse plastiquethermodurcissable ayant un indice de propagation de laflamme d’au plus 500 est autorisé dans des panneauxmuraux extérieurs préfabriqués dans lesquels il n’ya aucun vide d’air et qui sont destinés à un bâtimentpour lequel une construction incombustible est exigée, àcondition :
a) que la mousse plastique soit protégée des2 côtés par une tôle d’acier d’au moins0,38 mm d’épaisseur qui restera en placependant au moins 10 min lors d’un essaide panneau mural conforme à la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistanceau feu des constructions et des matériaux »;
b) que l’indice de propagation de la flamme dupanneau mural, déterminé en soumettantun échantillon comportant un jointd’assemblage à l’essai approprié de lasous-section 3.1.12., ait au plus la valeurpermise pour la pièce ou l’espace qu’ildélimite;
c) que le bâtiment ne contienne aucun usageprincipal du groupe B ou C; et
d) que le bâtiment ait une hauteur d’au plus18 m entre le niveau moyen du sol et leplancher du dernier étage.
7) Un panneau préfabriqué de revêtementintérieur ou extérieur non porteur pour mur ouplafond qui contient des isolants en mousse plastiqueayant un indice de propagation de la flamme d’au plus500 peut être utilisé dans un bâtiment pour lequel onexige une construction incombustible à condition que :r4
a) le bâtiment soit protégé par gicleurs;b) le bâtiment ait au plus 18 m de hauteur
entre le niveau moyen du sol et le niveau duplancher du dernier étage;
c) le bâtiment ne contienne aucun usageprincipal du groupe A, B ou C;
d) le panneau ne comporte aucune lame d’air;
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e) le panneau, soumis à l’essai conformémentà la norme ULC/ORD-C376, « Fire Growthof Foamed Plastic Insulated BuildingPanels in a Full-Scale Room Configuration »,réponde aux critères définis dans lanorme précitée; et
f) l’indice de propagation de la flamme dupanneau, déterminé en soumettantun échantillon comportant un jointd’assemblage type représentatif desconditions réelles d’installation à l’essaiapproprié de la sous-section 3.1.12., ne soitpas supérieur à l’indice de propagation de laflamme permis pour la pièce ou l’espacequ’il délimite.
3.1.5.12. Éléments combustibles dansles cloisons
1) Sous réserve du paragraphe 2), descloisons en bois massif d’au moins 38 mm d’épaisseuret des cloisons à ossature de bois situées dans descompartiments résistant au feu d’au plus 600 m2 sontautorisées dans des aires de plancher qui ne sont pasentièrement protégées par gicleurs d’un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, àcondition que ces cloisons ne soient :
a) ni des séparations coupe-feu exigées;b) ni situées dans un établissement de soins ou
de détention.
2) Dans un bâtiment de constructionincombustible, les cloisons peuvent avoir une ossaturede bois :
a) si le bâtiment n’a pas plus de 3 étages dehauteur de bâtiment;
b) si les cloisons ne sont pas situées dans unétablissement de soins ou de détention; et
c) si les cloisons ne forment pas les parois desissues ou des vides techniques verticaux.
3) Les cloisons en bois massif d’au moins38 mm d’épaisseur et les cloisons à ossature de boissont autorisées dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée, à condition :
a) que le bâtiment soit entièrement protégé pargicleurs; et
b) que les cloisons :i) ne soient pas situées dans un
établissement de soins ou de détention;ii) ne forment pas les parois des issues
ou des vides techniques verticaux; ouiii) ne servent pas à satisfaire aux
exigences de l’alinéa 3.2.8.1. 1)a).
3.1.5.13. Casiers des locaux derangement dans les habitations
1) Les casiers en bois sont autorisés dans leslocaux de rangement des habitations pour lesquellesune construction incombustible est exigée.
3.1.5.14. Conduits combustibles
1) Sous réserve du paragraphe 3.6.4.3. 1),les conduits combustibles, y compris leurs raccordset les plénums, sont autorisés dans un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, àcondition qu’ils soient utilisés seulement en parcourshorizontaux.
2) L’isolant et les revêtements intérieurs etextérieurs des conduits, ainsi que l’isolant et lesrevêtements des tuyaux, les raccords antivibratileset les rubans d’étanchéité de raccordement utilisésdans des bâtiments pour lesquels une constructionincombustible est exigée peuvent être combustibles, àcondition qu’ils satisfassent aux exigences pertinentesde la sous-section 3.6.5.
3) Dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée, il n’est pasobligatoire que les conduits combustibles soientconformes aux paragraphes 3.6.5.1. 1) et 2) si cesconduits :
a) font partie d’un réseau de conduits neservant qu’à la ventilation; et
b) sont situés entièrement à l’intérieur d’unlogement.
3.1.5.15. Tuyauteries combustibles QC
1) Sous réserve de l’alinéa 3.1.5.2. 1)e) et desparagraphes 2) et 3), les tuyaux, tubes, raccords etadhésifs combustibles sont autorisés dans un bâtimentpour lequel une construction incombustible est exigée,s’ils ne sont pas situés dans le vide de constructiond’un mur ou noyés dans une dalle de béton, pourvuque, lors d’un essai effectué sur un assemblagereprésentatif d’une installation, ils aient : QC
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 25; et
b) dans le cas d’un bâtiment visé parla sous-section 3.2.6., un indice dedégagement des fumées d’au plus 50.
2) Il est permis d’utiliser une tuyauteriecombustible dans chacun des cas suivants :
a) pour l’alimentation en eau, si cettetuyauterie a un diamètre externe d’au plus30 mm;
b) pour les systèmes de gicleurs dans uneaire de plancher protégée par gicleurs d’unbâtiment pour lequel une constructionincombustible est exigée (voir aussil’article 3.2.5.14.). QC
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3) Il est permis, dans un bâtiment pour lequelune construction incombustible est exigée, d’utiliser destuyaux et des raccords en polypropylène pour unetuyauterie d’évacuation et de ventilation servant àacheminer des matières très corrosives ou pour unetuyauterie de distribution d’eau distillée ou d’eaufiltrée par dialyse dans un laboratoire ou un hôpital, àcondition :
a) que le bâtiment soit entièrement protégé pargicleurs;
b) que la tuyauterie ne soit pas située dansune gaine verticale; et
c) que si un tuyau traverse une séparationcoupe-feu, la pénétration soit rendueétanche par un coupe-feu qui, dans lesconditions d’essai de la norme ULC-S115,« Essai de comportement au feu desensembles coupe-feu », a une cote FT aumoins égale au degré de résistance au feu dela séparation coupe-feu. r
3.1.5.16. Appareils sanitairescombustibles
1) Les appareils sanitaires combustibles, demême que leurs enceintes, sont permis dans unbâtiment pour lequel une construction incombustibleest exigée, à condition qu’ils soient en matériauxdont l’indice de propagation de la flamme et l’indice dedégagement des fumées ne sont pas supérieurs àceux qui sont permis pour les murs de la pièce ou del’espace où ils sont installés.
3.1.5.17. Fils et câbles
1) Sous réserve de l’article 3.1.5.18., lesfils et câbles électriques, les fils et câbles detélécommunication et les câbles de fibres optiques àgaine ou enveloppe combustible sont autorisés dansun bâtiment pour lequel une construction incombustibleest exigée, lorsque l’une des conditions suivantes estremplie :
a) ces fils et ces câbles ne se carbonisent passur plus de 1,5 m s’ils sont soumis à l’essaià la flamme verticale de l’article 4.11.4 dela norme CSA-C22.2 Nº 0.3, « Test Methodsfor Electrical Wires and Cables »;
b) ces fils et ces câbles sont situés dans :i) des canalisations incombustibles
totalement fermées (voir la noteA-3.1.4.3. 1)b)i));
ii) des canalisations non métalliquestotalement fermées conformes àl’article 3.1.5.19.;
iii) des murs en maçonnerie;iv) des dalles en béton;v) un local technique isolé du reste du
bâtiment par une séparation coupe-feud’au moins 1 h;
c) ces fils et ces câbles sont des câbles decommunication qui se prolongent à partirdu point d‘entrée du bâtiment sur unelongueur d’au plus 3 m;
d) ces fils et ces câbles respectent lesconditions suivantes :
i) ils ne propagent pas la flamme oune continuent pas à brûler pendantplus de 1 min lorsqu’ils sont soumisà l’essai à la flamme verticalede l’article 4.11.1. de la normeCSA-C22.2 Nº 0.3, « Test Methods forElectrical Wires and Cables »;
ii) ils sont situés dans un vide dissimuléà l’intérieur d’un mur.
(Voir l’annexe A.) QC
2) Les exigences de l’alinéa 1)a) sontrespectées si les fils ou les câbles ne se carbonisentpas sur plus de 1,5 m ni ne dégagent de la fuméed’une densité supérieure à 0,5, avec une moyennequi n’excède pas 0,15, lorsqu’ils sont soumis à l’essaià la flamme horizontale tel que prévu pour l’essaiFT6, mentionné au paragraphe B3. à l’annexe B de lanorme CSA-C22.2 Nº 0.3, « Test Methods for ElectricalWires and Cables ». QC
3.1.5.18. Câbles d’accompagnementcombustibles d’ascenseurs
1) Les câbles d’accompagnement combustiblessont autorisés sur des ascenseurs, monte-charges etpetits monte-charges situés dans un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée. e
3.1.5.19. Canalisations non métalliques
1) Sous réserve des restrictions visant lediamètre des éléments traversant des séparationscoupe-feu énoncées au paragraphe 3.1.9.3. 2), dansun compartiment résistant au feu d’un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée, il estpermis d’utiliser des canalisations non métalliquestotalement fermées d’au plus 120 mm de diamètreextérieur, ou d’une aire rectangulaire équivalente,pour faire passer des câbles de fibres optiques etdes fils ou câbles électriques, à condition que cescanalisations ne présentent pas une hauteur decarbonisation supérieure à 1,5 m à l’essai « Épreuveà la flamme verticale (FT-4) — Conduits et tubesdes chemins de câbles » de l’article 6.16 de la normeCSA-C22.2 N 211.0-M, « Conduits non métalliques :exigences générales et méthodes d’essai ». e r4
3.1.6. Tentes et structuresgonflables(Voir l’annexe A.)
3.1.6.1. Moyens d’évacuation
1) Les tentes et structures gonflables doiventêtre conformes aux sections 3.3. et 3.4.
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3.1.6.2.
3.1.6.2. Restrictions
1) Les structures gonflables ne doivent pas êtreinstallées au-dessus du premier étage d’un bâtiment.
2) Les structures gonflables sont interdites pourun usage principal du groupe B ou C, ou du groupe F,division 1, et ne doivent pas servir de salles de classe.
3) Les structures gonflables doivent êtreconçues sans séparations intérieures, mezzanines,planchers intermédiaires ou autres constructionssimilaires.
3.1.6.3. Dégagement par rapport auxautres structures
1) Sous réserve des paragraphes 2), 3)et 4), les tentes et structures gonflables doivent êtreconformes à la sous-section 3.2.3.
2) Les tentes et structures gonflables doivent :a) être montées à au moins 3 m d’autres
structures situées sur la même propriété,sous réserve des paragraphes 3) et 4); et
b) être suffisamment éloignées les unesdes autres de manière à offrir un espacedégagé pouvant servir à l’évacuation encas d’urgence.
3) Les tentes et structures gonflables nerecevant pas le public :
a) peuvent être montées à proximité les unesdes autres; et
b) à moins de 3 m d’autres structures surla même propriété, à condition que cetteproximité ne présente pas de risque pourle public.
4) Il est permis de monter, à proximité lesunes des autres, les tentes dont la surface au sol estd’au plus 120 m2 et qui sont situées sur des champsde foire ou d’autres espaces semblables en plein air,à condition que cette proximité ne présente pas derisque pour le public.
3.1.6.4. Dégagement par rapport auxmatières inflammables
1) Le terrain délimité par une tente oupar une structure gonflable et la périphérie sur unelargeur de 3 m au moins doivent être exempts detout matériau inflammable ou de toute végétationsusceptible de propager le feu.
3.1.6.5. Résistance à la flamme
1) Les tentes, structures gonflables, bâcheset matériaux utilisés pour la décoration de cesstructures doivent être conformes à la normeCAN/ULC-S109-M, « Essais de comportement au feudes tissus et pellicules ininflammables ».
3.1.6.6. Pressurisation de secours
1) Les structures gonflables utilisées commelieux de réunion pour plus de 200 personnes doiventposséder :
a) soit un groupe électrogène de secours àdéclenchement automatique et capabled’alimenter un ventilateur de soufflagependant 4 h consécutives;
b) soit un ventilateur supplémentaireactionné par un moteur à combustioninterne à démarrage automatique.
3.1.7. Degré de résistance au feu
3.1.7.1. Détermination
1) Sous réserve du paragraphe 2) et del’article 3.1.7.2., le degré de résistance au feu exigé pourun matériau, un assemblage de matériaux ou unélément structural doit être déterminé en fonction desrésultats d’essais effectués conformément à la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistance au feu desconstructions et des matériaux ».
2) Il est permis d’attribuer à un matériau, unassemblage de matériaux ou un élément structural undegré de résistance au feu d’après l’annexe D.
3.1.7.2. Exception pour les murs extérieurs
1) La limite d’élévation de températuresur la face non exposée d’une construction, tellequ’elle est exigée par les essais mentionnés auparagraphe 3.1.7.1. 1), ne s’applique pas à un murextérieur ayant une distance limitative de 1,2 m ouplus, pourvu que le rayonnement émis par la facenon exposée soit pris en compte pour effectuer unecorrection conformément au paragraphe 3.2.3.1. 6).
3.1.7.3. Conditions d’exposition au feu
1) Les planchers, toits et plafonds doiventêtre évalués pour une exposition au feu à partir de laface inférieure.
2) Les murs coupe-feu et les séparationscoupe-feu verticales intérieures doivent être évaluéspour une exposition au feu à partir de chaque face.
3) Les murs extérieurs doivent être évaluéspour une exposition au feu à partir de la faceintérieure.
3.1.7.4. Degré de résistance au feuminimal
1) L’utilisation de matériaux ou d’ensemblesde construction ayant un degré de résistance au feusupérieur au degré minimal exigé n’oblige pas àdépasser totalement ou partiellement les degrés derésistance au feu minimaux exigés dans la présentepartie.
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3.1.7.5. Éléments porteurs
1) Sous réserve du paragraphe 2) et desarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83., pour les types mixtes deconstruction, les murs, poteaux et arcs porteurs d’unétage situé immédiatement au-dessous d’un plancherou d’un toit pour lequel un degré de résistance aufeu est exigé doivent avoir au moins le même degréde résistance au feu que le plancher ou le toit qu’ilssupportent.
2) Il n’est pas obligatoire que les murs,poteaux et arcs porteurs qui supportent un localtechnique ou un vide technique soient conformes auparagraphe 1).
3) Si une construction incombustible est exigéeet doit avoir un degré de résistance au feu, elle doit êtresupportée par une construction incombustible.
3.1.8. Séparations coupe-feu etdispositifs d’obturation
3.1.8.1. Exigences générales
1) Les murs, cloisons ou planchers devantformer une séparation coupe-feu doivent :
a) sous réserve du paragraphe 2), êtreconstruits de façon à constituer un élémentcontinu (voir l’annexe A); et
b) chaque fois que la présente partie l’exige,avoir le degré de résistance au feu spécifié(voir l’annexe A).
2) Les ouvertures dans une séparationcoupe-feu doivent être protégées par des dispositifsd’obturation, des gaines ou d’autres moyensconformes aux articles 3.1.8.4. à 3.1.8.17. et auxsous-sections 3.1.9. et 3.2.8. (voir l’annexe A).
3.1.8.2. Supports de constructionscombustibles
1) Une construction combustible qui s’appuiesur une séparation coupe-feu incombustible, ou estsupportée par une telle séparation, doit être construitede telle manière que son effondrement, en casd’incendie, n’entraîne pas celui de la séparationcoupe-feu.
3.1.8.3. Continuité des séparationscoupe-feu
1) Sous réserve du paragraphe 3.6.4.2. 2), siun vide technique horizontal ou un vide de constructionest situé au-dessus d’une séparation coupe-feu verticaleexigée, y compris une paroi de gaine verticale ou decage d’escalier, cette séparation doit comporter unprolongement équivalent dans le vide en question.
2) La séparation coupe-feu exigée auparagraphe 1) doit comporter un joint étanche à lafumée à la jonction :
a) d’un plancher;
b) d’une dalle de toit; ouc) d’un platelage de toit.
3) Sous réserve de la sous-section 3.6.3. pourune gaine traversant un toit, une gaine, y compris lesparois d’une issue, traversant une séparation coupe-feudoit :
a) se prolonger dans toute la traversée desvides techniques horizontaux ou des videsde construction; et
b) comporter un joint étanche à la fumée àla jonction :
i) d’un plancher;ii) d’une dalle de toit; ou
iii) d’un platelage de toit.
3.1.8.4. Détermination du degrépare-flammes
1) Sous réserve des paragraphes 2)et 3.1.8.14. 2), le degré pare-flammes d’un dispositifd’obturation doit être déterminé d’après les résultatsd’essais effectués conformément aux normes :
a) CAN4-S104-M, « Essais de comportementau feu des portes »;
b) CAN4-S106-M, « Essais de comportementau feu des fenêtres et des briques deverre »; ou
c) CAN/ULC-S112-M, « Essai decomportement au feu des registrescoupe-feu ». e
(Voir les articles 3.1.8.15. à 3.1.8.17. pour desexigences supplémentaires concernant les dispositifsd’obturation.)
2) Sous réserve du paragraphe 3.1.8.10. 1), ledegré pare-flammes des dispositifs d’obturation doit êtreconforme au tableau 3.1.8.4. selon le degré de résistanceau feu exigé pour la séparation coupe-feu.
Tableau 3.1.8.4.Degré pare-flammes des dispositifs d’obturationFaisant partie intégrante du paragraphe 3.1.8.4. 2)
Degré de résistance au feude la séparation coupe-feu
Degré pare-flammes minimaldes dispositifs d’obturation
45 min 45 min
1 h 45 min
1,5 h 1 h
2 h 1,5 h
3 h 2 h
4 h 3 h
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3.1.8.5.
3.1.8.5. Installation des dispositifsd’obturation
1) Sauf s’ils consistent en un registre coupe-feu,une fenêtre ou des briques de verre, les dispositifsd’obturation de même degré pare-flammes installésde part et d’autre d’une ouverture peuvent êtreconsidérés comme ayant un degré pare-flammes égalà la somme des degrés pare-flammes des dispositifsd’obturation (voir la note A-3.1.8.1. 2)).
2) Sauf indication contraire dans la présentepartie, les portes, fenêtres et briques de verre utiliséescomme dispositifs d’obturation dans une séparationcoupe-feu exigée doivent être installées conformémentà la norme NFPA-80, « Fire Doors and Fire Windows »(voir la note A-3.1.8.1. 2)).
3) Si une porte, dans son débattement,risque d’endommager une séparation coupe-feu, il fautinstaller un butoir.
3.1.8.6. Dimensions maximales d’uneouverture
1) Une ouverture dans une séparationcoupe-feu intérieure qui doit être munie d’un dispositifd’obturation doit avoir une surface d’au plus 11 m2
et n’avoir aucune dimension supérieure à 3,7 m siun compartiment résistant au feu situé d’un côté ou del’autre de cette séparation n’est pas protégé par gicleurs.
2) Une ouverture dans une séparationcoupe-feu intérieure qui doit être munie d’un dispositifd’obturation doit avoir une surface d’au plus 22 m2
et n’avoir aucune dimension supérieure à 6 m si lescompartiments résistant au feu situés de part et d’autrede cette séparation sont protégés par gicleurs.
3.1.8.7. Registres coupe-feu
1) Sous réserve de l’article 3.1.8.8., unconduit qui relie 2 compartiments résistant au feu ouqui traverse une séparation coupe-feu exigée doit êtremuni d’un registre coupe-feu.
2) Le registre coupe-feu exigé au paragraphe 1)ou tout autre registre coupe-feu servant de dispositifd’obturation dans une séparation coupe-feu doit avoir undegré pare-flammes conforme au paragraphe 3.1.8.4. 2).
3.1.8.8. Dérogations concernant lesregistres coupe-feu
1) Il n’est pas obligatoire que des conduits debranchement incombustibles qui ont un point de fusionsupérieur à 760 C et qui traversent une séparationcoupe-feu exigée soient munis de registres coupe-feu,si ces conduits :
a) ne sont raccordés qu’à des appareils deconditionnement d’air ou des appareilscombinant chauffage et conditionnementd’air qui envoient l’air à 1,2 m au plusau-dessus du plancher, à condition queces conduits aient une section d’au plus0, 013 m2; ou
b) sont raccordés à des conduits d’extractionsous pression négative et dans lesquels leflux d’air est ascendant, conformémentà l’article 3.6.3.4., et que ces conduitsde branchement remontent d’au moins500 mm à l’intérieur des conduitsd’extraction.
2) Il n’est pas obligatoire qu’un conduit quitraverse une séparation coupe-feu verticale sans degréde résistance au feu soit muni d’un registre coupe-feu audroit de cette séparation.
3) Il n’est pas obligatoire qu’un conduitincombustible qui traverse une séparation coupe-feuhorizontale sans degré de résistance au feu soit munid’un registre coupe-feu au droit de cette séparation.
4) Il n’est pas obligatoire que les conduitsincombustibles traversant une séparation coupe-feu quisépare un vide technique vertical du reste du bâtimentsoient munis d’un registre coupe-feu au droit de cetteséparation, si chaque conduit :
a) a un point de fusion supérieur à 760 C; etb) donne directement à l’extérieur en partie
supérieure du vide technique vertical.
5) Il n’est pas obligatoire qu’un conduitincombustible continu qui a un point de fusionsupérieur à 760 C et qui traverse une séparationcoupe-feu verticale exigée au paragraphe 3.3.1.1. 1)entre des suites qui ne font pas partie d’habitations oud’établissements de soins ou de détention soit muni d’unregistre coupe-feu au droit de cette séparation.
6) Il n’est pas obligatoire qu’un conduitdesservant de l’équipement de cuisson commercial ettraversant une séparation coupe-feu exigée soit munid’un registre coupe-feu au droit de cette séparation(voir l’article 6.2.2.6.).
3.1.8.9. Installation des registrescoupe-feu
1) Les registres coupe-feu doivent être conçuspour se fermer automatiquement par rupture d’unmaillon fusible conforme à la norme ULC-S505,« Fusible Links for Fire Protection Service », ou surdéclenchement d’autres dispositifs, thermosensiblesou actionnés par la fumée.
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2) Les dispositifs thermosensiblesmentionnés au paragraphe 1) doivent :
a) être situés là où ils peuvent être facilementdéclenchés par une hausse anormale detempérature dans le conduit; et
b) avoir un seuil de déclenchement d’environ30 C au-dessus de la températuremaximale qui régnerait normalement dansl’installation, qu’elle soit en marche ounon.
3) Les registres coupe-feu doivent être installésdans le plan de la séparation coupe-feu de manière àrester en place si le conduit venait à se détacher aucours d’un incendie.
4) Les registres coupe-feu soumis à des essaisen position verticale ou horizontale doivent êtreinstallés dans la position pour laquelle ils sonthomologués.
5) Pour tout registre coupe-feu, il faut prévoirune trappe d’accès bien jointive pour son inspectionet le réarmement de son dispositif de déclenchement(voir l’annexe A).
3.1.8.10. Portes ayant un degrépare-flammes de 20 min
1) Les portes ayant un degré pare-flammesd’au moins 20 min sont autorisées comme dispositifsd’obturation dans :
a) une séparation coupe-feu pour laquelle undegré de résistance au feu de plus de 1 h n’estpas exigé et qui se trouve entre :
i) un corridor commun et une suite;ii) un corridor et des pièces contiguës
où l’on dort; ouiii) un corridor et les salles de classe,
bureaux et bibliothèques contigusfaisant partie d’un usage principal dugroupe A, division 2; ou
b) une séparation coupe-feu pour laquelle undegré de résistance au feu d’au plus 45 minn’est pas exigé, si la hauteur de bâtiment estd’au plus 3 étages. e4
2) Les exigences de la norme NFPA-80, « FireDoors and Fire Windows », concernant les seuilsincombustibles et les revêtements de sol combustiblesne s’appliquent pas aux portes mentionnées auparagraphe 1).
3) Le jeu autour des portes mentionnées auparagraphe 1) ne doit pas être supérieur à 6 mm à labase et à 3 mm sur les côtés et à la partie supérieure.
3.1.8.11. Dispositifs de fermetureautomatique
1) Sous réserve du paragraphe 2), les portesdans les séparations coupe-feu, à l’exception desportes de monte-charges et de petits monte-charges,doivent comporter un dispositif qui les refermeautomatiquement après chaque utilisation.
2) Il n’est pas obligatoire d’installer undispositif de fermeture automatique sur les portesentre :
a) des salles de classe et un corridor adjacentqui sert d’accès à l’issue pour ces salles, si lahauteur de bâtiment est d’au plus 3 étages;
b) un corridor commun et des pièces adjacentesutilisées comme établissement d’affaires, si lahauteur de bâtiment est d’au plus 3 étages etsi ces portes ne se trouvent pas dans unepartie en impasse du corridor commun;
c) des chambres de patient et un corridor lesdesservant, si les chambres et le corridorsont dans un compartiment résistant au feud’un hôpital ou d’une maison de reposconforme à l’article 3.3.3.5.;
d) une chambre de patient et des piècesadjacentes qui desservent cettechambre, si ces pièces sont dans uncompartiment résistant au feu d’un hôpitalou d’une maison de repos conforme àl’article 3.3.3.5.; ou
e) toute chambre d’une résidence supervisée ettout corridor commun ou pièce adjacente àcette chambre, lorsque celle-ci est protégéepar gicleurs ou qu’elle est située dans uncompartiment résistant au feu construitconformément aux paragraphes 2) à 8) del’article 3.3.3.5. QC
3.1.8.12. Dispositifs de maintien enposition ouverte
1) Il est permis d’installer des dispositifsde maintien en position ouverte sur les portes quise trouvent dans des séparations coupe-feu exigées, àl’exception des portes d’issue des bâtiments de plusde 3 étages de hauteur de bâtiment et des portes devestibule exigées à l’article 3.3.5.7., à condition queces dispositifs soient conçus pour relâcher la porteconformément aux paragraphes 2), 3), 4) et 5). QC
2) Sous réserve du paragraphe 3), undispositif de maintien en position ouverte permis envertu du paragraphe 1) doit être conçu pour relâcherla porte en réponse à un signal :
a) d’un système de gicleurs;b) d’un dispositif thermosensible; ouc) d’un détecteur de fumée placé comme le
décrit l’annexe B de la norme NFPA-80,« Fire Doors and Fire Windows ».
3) Les dispositifs de maintien en positionouverte mentionnés au paragraphe 1) doiventêtre conçus pour relâcher la porte en réponse à unsignal d’un détecteur de fumée placé comme le décritl’annexe B de la norme NFPA-80, « Fire Doors andFire Windows », s’ils sont utilisés sur :
a) des portes d’issue;b) des portes donnant sur un corridor commun;c) des portes de sortie mentionnées au
paragraphe 3.4.2.4. 2);
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d) des portes desservant :i) un établissement de réunion;
ii) un établissement de soins ou dedétention; ou
iii) une habitation; oue) des portes faisant partie intégrante d’un
système de contrôle des fumées.
4) Les dispositifs de maintien en positionouverte mentionnés au paragraphe 1) doivent êtreconçus pour relâcher la porte en réponse à un signaldu système d’alarme incendie du bâtiment, s’il enexiste un; toutefois, cette exigence ne s’applique :
a) ni au dispositif de maintien en positionouverte d’une porte située entre uncorridor utilisé par le public et les piècesadjacentes où l’on dort dans les hôpitauxet les maisons de repos;
b) ni à un dispositif de maintien en positionouverte conçu pour être commandé par undispositif thermosensible, conformémentau paragraphe 2).
5) Les dispositifs de maintien en positionouverte mentionnés au paragraphe 1), installés surdes portes desservant les chambres d’une résidencesupervisée et visés au paragraphe 3.1.2.5. 2), doiventêtre conçus pour relâcher la porte en réponse à unsignal de l’avertisseur de fumée. QC
3.1.8.13. Enclenchement du pêne
1) Sous réserve de l’article 3.3.3.5., les portesbattantes situées dans une séparation coupe-feu doiventêtre équipées d’un pêne conçu pour s’enclencherautomatiquement, de façon à les maintenir enposition fermée après chaque utilisation.
3.1.8.14. Verre armé et briques de verre
1) Sous réserve des articles 3.1.8.16.et 3.1.8.17. relatifs à l’encloisonnement des issues, il estpermis d’obturer les ouvertures dans une séparationcoupe-feu d’au plus 1 h par du verre armé ou desbriques de verre installés conformément à la normeNFPA-80, « Fire Doors and Fire Windows ».
2) Les ensembles en verre armé qui sontpermis en vertu du paragraphe 1) et pour lesquelsun niveau de résistance au feu a été attribuéconformément à l’annexe D peuvent être utiliséscomme dispositifs d’obturation dans des séparationscoupe-feu verticales sans avoir été soumis à l’essaimentionné au paragraphe 3.1.8.4. 1).
3) Les briques de verre autorisées auparagraphe 1) doivent être installées conformémentà la sous-section 4.3.2., avec des armatures en acier àchaque joint horizontal.
3.1.8.15. Limite d’augmentation detempérature des portes
1) Sous réserve de l’article 3.1.8.17.,l’augmentation maximale de température sur la partieopaque de la face non exposée d’une porte servantde dispositif d’obturation dans une séparation coupe-feu,dans les conditions d’essai du paragraphe 3.1.8.4. 1),doit être conforme au tableau 3.1.8.15. selon l’endroitindiqué dans la première colonne.
3.1.8.16. Surface maximale de verrearmé ou de briques de verre
1) Sous réserve de l’article 3.1.8.17., la surfacemaximale de verre armé dans une porte doit êtreconforme au tableau 3.1.8.15., selon l’endroit (voirl’annexe A).
2) Sous réserve de l’article 3.1.8.17., la surfacemaximale de panneaux de verre armé en dehorsd’une porte ou de briques de verre doit être conformeau tableau 3.1.8.15., selon l’endroit.
3.1.8.17. Dérogation aux articles3.1.8.15. et 3.1.8.16.
1) Les limites afférentes à l’augmentationde température et à la surface maximale de verreénoncées aux articles 3.1.8.15. et 3.1.8.16. nes’appliquent pas dans le cas d’un dispositif d’obturationsitué dans la paroi séparant une issue d’un vestibuleou d’un corridor, à condition :
a) que le vestibule ou le corridor soit isolé dureste de l’aire de plancher par une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) que la séparation coupe-feu mentionnéeà l’alinéa a) ne contienne ni verre arméni briques de verre à moins de 3 m dudispositif d’obturation situé dans la paroi del’issue; et
c) que le vestibule ou le corridor n’abriteaucun usage.
(Voir l’annexe A.)
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3.1.9.2.
Tableau 3.1.8.15.Restrictions visant la hausse de température et le vitrage des dispositifs d’obturation
Faisant partie intégrante des articles 3.1.8.15. et 3.1.8.16.
EndroitDegré pare-flammesminimal exigé pour
les portes
Augmentation maximalede température sur lapartie opaque de la
face non exposée desportes, en C
Surface maximalede verre armé par
porte, en m2
Surface totale maximalede panneaux de verrearmé et de briques deverre en dehors d’une
porte, en m2
< 45 min Aucune limite Aucune limite Aucune limiteDans une paroi séparant uncorridor en impasse d’unusage adjacent, si le corridorconstitue le seul accès àl’issue et doit avoir un degréde résistance au feu
45 min 250 après 30 min 0,0645 0,0645
Dans une paroi séparantune issue de l’aire deplancher contiguë dans lesbâtiments d’au plus 3 étagesde hauteur de bâtiment
Toutes valeurs Aucune limite 0,8 0,8
45 min 250 après 30 min 0,0645 0,0645
1,5 h 250 après 1 h 0,0645 0,0645
Dans une paroi séparantune issue de l’aire deplancher contiguë (sousréserve de ce qui précède) 2 h 250 après 1 h 0,0645 0,0645
1,5 h 250 après 30 min 0,0645 0Dans un mur coupe-feu
3 h 250 après 1 h 0 0
3.1.9. Installations techniquesdans les séparationscoupe-feu et autresensembles résistant au feu
3.1.9.1. Obturation coupe-feu despénétrations techniques
1) Si des tuyaux, tubes, conduits,cheminées, fils et câbles électriques, fils et câblesde télécommunication, câbles de fibres optiques,canalisations incombustibles totalement fermées, boîtesde sortie électrique et autres installations techniquessimilaires pénètrent dans une séparation coupe-feu, oula traversent, ou traversent une paroi faisant partied’un ensemble de construction pour lequel un degréde résistance au feu est exigé : QC
a) ces installations doivent bien s’ajuster àl’ouverture; ou
b) le joint doit être obturé par un coupe-feuqui, à la suite de l’essai selon la normeULC-S115, « Essai de comportement aufeu des ensembles coupe-feu », obtient unecote F au moins égale au degré pare-flammesexigé pour les dispositifs d’obturation dansla séparation coupe-feu.
(Voir la note A-9.10.9.6. 1).)(Voir aussi l’article 3.1.9.4. pour la tuyauteriecombustible d’évacuation et de ventilation.)
2) Si des tuyaux, tubes, conduits,cheminées, fils et câbles électriques,fils et câblesde télécommunication, câbles de fibres optiques,canalisations incombustibles totalement fermées, boîtesde sortie électrique et autres installations techniquessimilaires traversent, ou pénètrent dans, un murcoupe-feu ou une séparation coupe-feu horizontale pourlaquelle un degré de résistance au feu est exigé selonl’article 3.2.1.2., le joint autour de ces installationsdoit être obturé par un coupe-feu qui, lorsqu’il estsoumis à l’essai de la norme ULC-S115, « Essai decomportement au feu des ensembles coupe-feu »,obtient une cote FT au moins égale au degré derésistance au feu exigé pour la séparation coupe-feu. QC
3.1.9.2. Incombustibilité des pénétrationstechniques
1) Sous réserve des articles 3.1.9.3.et 3.1.9.4., les tuyaux, conduits, boîtes de sortieélectrique, canalisations totalement fermées et autresinstallations techniques similaires qui pénètrentdans une construction pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé, ou la traversent, doivent êtreincombustibles, à moins qu’ils n’aient été incorporés àcette construction lors des essais.
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3.1.9.3.
3.1.9.3. Boîtes de sortie électrique et filset câbles électriques
1) Les fils et câbles électriques, les fils etcâbles de télécommunication et les câbles de fibresoptiques à l’intérieur d’une canalisation incombustibletotalement fermée peuvent pénétrer dans uneconstruction pour laquelle un degré de résistance aufeu est exigé ou la traverser, sans qu’ils aient étéincorporés à cette construction au moment des essaiscomme l’exige l’article 3.1.9.2. QC
2) Sous réserve du paragraphe 3), les fils oucâbles électriques uniques ou regroupés, les fils etcâbles de télécommunication et les câbles de fibresoptiques qui ne sont pas à l’intérieur de canalisationsincombustibles totalement fermées, et dont le diamètreexterne du fil, du câble ou du groupe de fils est d’auplus 30 mm peuvent :
a) pénétrer ou traverser une séparationcoupe-feu pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé, sans qu’ilsaient été incorporés à cette séparationau moment des essais prévus àl’article 3.1.9.2., à condition quel’enveloppe ou la gaine combustibles soientconformes à l’alinéa 3.1.5.17. 1)a);
b) pénétrer ou traverser une séparationcoupe-feu verticale pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé, à condition quel’enveloppe ou la gaine combustibles soientconformes à l’alinéa 3.1.5.17. 1)d);
c) pénétrer sans traverser une séparationcoupe-feu horizontale pour laquelle un degréde résistance au feu est exigé, à condition quel’enveloppe ou la gaine combustibles soientconformes à l’alinéa 3.1.5.17. 1)d). QC
3) Les canalisations non métalliquestotalement fermées conformes à l’article 3.1.5.19.,ainsi que les câbles individuels sous gaine métalliqueà un seul conducteur qui ont une enveloppecombustible et dont le diamètre externe hors tout estsupérieur à 30 mm, peuvent pénétrer une séparationcoupe-feu pour laquelle un degré de résistance au feu estexigé ou la traverser sans qu’ils aient été incorporés àcette séparation au moment des essais comme l’exigel’article 3.1.9.2. QC
4) Il est permis de noyer des canalisationscombustibles totalement fermées dans une dalle enbéton pour laquelle un degré de résistance au feuest exigé sans les avoir incorporées à la dalle aumoment des essais comme l’exige l’article 3.1.9.2., sil’épaisseur du béton entre les canalisations et la faceinférieure de la dalle est d’au moins 50 mm.
5) Il est permis d’utiliser des boîtes de sortieélectrique combustibles dans une construction pourlaquelle un degré de résistance au feu est exigé sans lesavoir incorporées à la construction au moment desessais comme l’exige l’article 3.1.9.2., à condition quel’ouverture dans la paroi ait au plus 0, 016 m2.
6) Les boîtes de sortie électrique installéesde part et d’autre d’un mur doivent être décalées s’ilest nécessaire de conserver l’intégrité de la séparationcoupe-feu.
3.1.9.4. Conduit et tuyauteriecombustibles QC
1) La tuyauterie combustible d’un système degicleurs peut traverser une séparation coupe-feu si lescompartiments résistant au feu situés de part et d’autresont protégés par gicleurs.
2) Une tuyauterie combustible d’alimentationen eau qui a un diamètre externe d’au plus 30 mmpeut pénétrer dans une séparation coupe-feu verticalepour laquelle un degré de résistance au feu est exigéou la traverser, sans qu’elle ait été incorporée à cetteconstruction au moment des essais comme l’exigel’article 3.1.9.2., à condition que le joint autour de cesinstallations soit conforme à l’alinéa 3.1.9.1. 1)b).
3) Sous réserve des paragraphes 4) à 6), unetuyauterie d’évacuation et de ventilation ne doit pasêtre combustible si une partie de cette tuyauterie :
a) pénètre dans une séparation coupe-feu pourlaquelle un degré de résistance au feu estexigé ou la traverse; ou
b) traverse une paroi qui fait partie intégranted’une construction pour laquelle un degréde résistance au feu est exigé.
4) Une tuyauterie combustible d’évacuation,de ventilation, d’aspirateur central ou un conduitd’extraction d’une salle de bains peut pénétrer dansune séparation coupe-feu pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé, ou la traverser, ou traverserune paroi faisant partie intégrante d’une constructionpour laquelle un degré de résistance au feu est exigé,aux conditions suivantes : QC
a) que le joint autour de cette tuyauterie soitobturé par un coupe-feu qui obtient unecote F au moins égale au degré de résistanceau feu exigé pour la séparation coupe-feu,lorsqu’il est soumis à l’essai de la normeULC-S115, « Essai de comportement aufeu des ensembles coupe-feu », avec unepression manométrique du côté exposéd’au moins 50 Pa supérieure à celle ducôté non exposé;
b) que la tuyauterie ne soit pas logée dansune gaine verticale; et
c) que la tuyauterie d’aspirateur ou leconduit d’extraction d’une salle de bains nedesserve qu’un seul logement. QC
5) Une tuyauterie d’évacuation combustiblepeut pénétrer dans une séparation coupe-feuhorizontale, à condition que cette dernière soit unedalle en béton et que la tuyauterie desserve un W.-C.incombustible.
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3.1.10.4.
6) Une tuyauterie combustible d’évacuationet de ventilation est autorisée d’un seul côté d’uneséparation coupe-feu verticale, à condition qu’elle nesoit pas logée dans une gaine verticale.
3.1.9.5. Ouvertures dans une paroi defaux-plafond
1) Une paroi de faux-plafond faisant partieintégrante d’un ensemble de construction pour lequelun degré de résistance au feu est exigé selon l’annexe Dpeut comporter des ouvertures donnant accès àdes conduits situés dans le vide de faux-plafond, àcondition :
a) que les conduits soient en tôle d’acier; etb) que la surface totale des ouvertures et leur
protection soient conformes à l’annexe D.
3.1.9.6. Plénums
1) Un vide de faux-plafond utilisé commeplénum doit être conforme à l’article 3.6.4.3.
3.1.10. Murs coupe-feu
3.1.10.1. Protection contrel’effondrement
1) Sous réserve du paragraphe 2), si deséléments d’ossature sont reliés à un mur coupe-feuou s’ils s’y appuient et si leur degré de résistance aufeu est inférieur à celui qui est exigé pour ce mur, ilfaut les concevoir pour que leur effondrement en casd’incendie n’entraîne pas celui du mur.
2) Le paragraphe 1) ne s’applique pas si lemur coupe-feu est composé de 2 parois indépendantesreliées à des charpentes de bâtiment distinctes, maisnon l’une à l’autre, à condition que chaque paroi :
a) forme une séparation coupe-feu dont le degréde résistance au feu correspond à la moitiédu degré exigé pour le mur coupe-feu auxparagraphes 3.1.10.2. 1) et 2); et
b) soit conçue de façon que l’effondrement del’une n’entraîne pas celui de l’autre.
3) Un mur coupe-feu peut être porté parl’ossature du bâtiment, dans le cas d’un bâtimentde construction incombustible, à condition que cetteossature ait un degré de résistance au feu au moins égalà celui qui est exigé pour le mur coupe-feu.
4) Les tuyaux, conduits et canalisationsincombustibles totalement fermées doivent êtreinstallés de manière à ne pas entraîner l’effondrementdu mur coupe-feu dans leur chute.
3.1.10.2. Degré de résistance au feu
1) Un mur coupe-feu qui sépare un ou desbâtiments comportant des aires de plancher ayantun usage principal du groupe E, ou du groupe F,division 1 ou 2, doit former une séparation coupe-feu deconstruction incombustible d’un degré de résistance aufeu d’au moins 4 h; toutefois, si la partie supérieured’un mur coupe-feu sépare des aires de plancher dontles usages principaux ne sont pas du groupe E ou dugroupe F, division 1 ou 2, le degré de résistance au feude la partie supérieure peut être réduit à 2 h.
2) Un mur coupe-feu qui sépare un ou desbâtiments comportant des aires de plancher dont unusage principal n’est pas du groupe E, ou du groupeF, division 1 ou 2, doit former une séparation coupe-feude construction incombustible d’un degré de résistance aufeu d’au moins 2 h.
3) Sauf dans le cas de dispositifs d’obturation, ledegré de résistance au feu exigé pour les murs coupe-feudoit être assuré par de la maçonnerie ou du béton.
3.1.10.3. Continuité des murs coupe-feu
1) Les murs coupe-feu doivent partir dusol et traverser tous les étages du ou des bâtimentsqu’ils séparent; toutefois, si un mur coupe-feu estsitué au-dessus d’un garage de stationnement ensous-sol conforme à l’article 3.2.1.2., il peut partir duplancher situé immédiatement au-dessus du garage destationnement (voir le paragraphe 3.1.10.1. 3)).
2) Un mur coupe-feu peut se terminer àla sous-face d’une dalle de toit en béton armé, àcondition :
a) que cette dalle ait, de part et d’autre dumur coupe-feu, un degré de résistance au feud’au moins :
i) 1 h si le mur coupe-feu doit avoir undegré de résistance au feu d’au moins2 h; ou
ii) 2 h si le mur coupe-feu doit avoir undegré de résistance au feu d’au moins4 h; et
b) qu’il n’y ait aucun vide de constructiondans la partie de la dalle situéeimmédiatement au-dessus du murcoupe-feu.
3.1.10.4. Surélévation des murs
1) Sous réserve des paragraphes 2)et 3.1.10.3. 2), les murs coupe-feu doivent se prolongerau-dessus de la surface du toit pour former unesurélévation d’une hauteur d’au moins :
a) 150 mm si le degré de résistance au feu exigépour ces murs coupe-feu est d’au moins 2 h;et
b) 900 mm si le degré de résistance au feu exigépour ces murs coupe-feu est d’au moins 4 h.
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3.1.10.5.
2) Si un mur coupe-feu sépare 2 bâtiments dontles toits ont une différence de hauteur supérieure à3 m, il n’est pas obligatoire que ce mur se prolongeau-dessus du toit le plus élevé pour former unesurélévation.
3.1.10.5. Dimensions maximales desouvertures
1) Les ouvertures dans un mur coupe-feudoivent être conformes aux limites dimensionnellesindiquées à l’article 3.1.8.6. et leur largeur totale d’auplus 25 % de la longueur totale du mur coupe-feu.
3.1.10.6. Protection des murs adjacents
1) Les murs extérieurs de 2 bâtiments qui serencontrent au droit d’un mur coupe-feu en formantun angle de moins de 135 doivent être conformes àl’article 3.2.3.13.
3.1.10.7. Éléments combustiblesen saillie
1) Un matériau combustible ne doit passe prolonger de l’autre côté d’un mur coupe-feu, àmoins qu’il fasse partie d’un toit continu au-dessusd’un mur coupe-feu qui se termine conformément auparagraphe 3.1.10.3. 2).
2) Si des bâtiments sont séparés par un murcoupe-feu, les éléments combustibles d’un bâtimentqui sont en saillie par rapport à l’extrémité dumur coupe-feu, y compris les balcons, paliers,auvents, débords du toit et escaliers, sont interditsà moins de 1,2 m de l’axe du mur coupe-feu (voirl’article 3.2.3.6.). QC
3.1.11. Coupe-feu dans les videsde construction
3.1.11.1. Coupe-feu entre les vides
1) Les vides sanitaires et les vides deconstruction des murs intérieurs et des plafondsdoivent être isolés des combles ou vides sous toit et desvides de construction des murs extérieurs par descoupe-feu conformes à l’article 3.1.11.7.
3.1.11.2. Coupe-feu dans les murs
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautobturer complètement les vides de constructiondes murs au moyen de coupe-feu conformes àl’article 3.1.11.7. :
a) au niveau de chaque plancher;b) au niveau de chaque plafond faisant partie
d’une construction pour laquelle un degréde résistance au feu est exigé; et
c) de façon qu’il y ait au plus 20 m dedistance horizontale et 3 m de distanceverticale entre les coupe-feu.
2) Les coupe-feu exigés au paragraphe 1) nesont pas obligatoires pourvu :
a) que les vides de construction des murssoient remplis d’isolant;
b) que l’isolant et les matériaux deconstruction exposés à l’intérieur desvides de construction des murs soientincombustibles;
c) que l’isolant et les matériaux deconstruction exposés à l’intérieur des videsde construction des murs aient un indice depropagation de la flamme d’au plus 25 surtoute surface exposée ou qui pourrait l’êtreen coupant le matériau dans n’importequel sens, et que des coupe-feu soientinstallés de façon à avoir au plus 10 m dedistance verticale entre eux; ou
d) qu’il n’y ait pas plus qu’une lame d’airà l’intérieur d’un mur isolé et que sonépaisseur ne soit pas supérieure à 25 mm.
3.1.11.3. Coupe-feu entre les bandesde clouage
1) Dans les bâtiments pour lesquels uneconstruction incombustible est exigée, il faut recouper,au moyen de coupe-feu conformes à l’article 3.1.11.7.,les bandes de clouage en bois du plafond, si lerevêtement de plafond exposé du côté des vides deconstruction a un indice de propagation de la flammesupérieur à 25, de façon qu’aucun de ces vides n’aitplus de 2 m2 de surface.
2) Dans les bâtiments pour lesquels uneconstruction incombustible est exigée, les vides deconstruction délimités par les pièces de support enbois autorisées au paragraphe 3.1.5.8. 2) doiventêtre recoupés par des coupe-feu conformes àl’article 3.1.11.7. de sorte qu’aucun de ces vides n’aitplus de 10 m2 de surface.
3.1.11.4. Coupe-feu entre les videsde construction horizontauxet verticaux
1) Il faut poser des coupe-feu conformes àl’article 3.1.11.7. :
a) à toutes les intersections entre des videsde construction verticaux et horizontauxdans les plafonds à gorge, les videsde faux-plafonds et les soffites, si lesmatériaux de construction exposés àl’intérieur de ces vides ont un indice depropagation de la flamme supérieur à 25; et
b) dans les vides de construction entre leslimons aux extrémités de chaque voléed’escalier, si les matériaux de constructionexposés à l’intérieur de ces vides ont unindice de propagation de la flamme supérieurà 25.
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3.1.11.5. Coupe-feu des vides de toit,de balcons et d’auvents
1) Les vides de construction d’un plafondou d’un toit de construction combustible qui ne sontpas protégés par gicleurs, y compris les combles ou videssous toit, doivent être divisés par une constructionconforme à l’article 3.1.11.7. en compartiments d’auplus :
a) 600 m2 de surface, sans dimensionsupérieure à 60 m, si les matériaux deconstruction exposés à l’intérieur de cesvides ont un indice de propagation de laflamme d’au plus 25; et
b) 300 m2 de surface, sans dimensionsupérieure à 20 m, si les matériaux deconstruction exposés à l’intérieur de cesvides ont un indice de propagation de laflamme supérieur à 25.
(Voir l’annexe A.)
2) Les vides de construction des cornichesextérieures, combles brisés, balcons et auvents, dontles matériaux de construction exposés à l’intérieurde ces vides ont un indice de propagation de la flammesupérieur à 25, doivent être recoupés par uneconstruction conforme à l’article 3.1.11.7. :
a) aux endroits où ces vides se prolongentau-delà des séparations coupe-feu verticalesexigées; et
b) de façon que ces vides n’aient aucunedimension supérieure à 20 m.
3.1.11.6. Coupe-feu dans les videssanitaires
1) Tout vide sanitaire qui n’est ni protégépar gicleurs ni considéré comme un sous-sol selonl’article 3.2.2.9. doit être divisé par une constructionconforme à l’article 3.1.11.7. en compartiments d’auplus 600 m2 de surface, sans dimension supérieure à30 m.
3.1.11.7. Matériaux servant de coupe-feu
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4),les matériaux utilisés pour diviser les vides deconstruction en compartiments doivent resteren place et empêcher le passage des flammespendant au moins 15 min lorsqu’ils sont soumis àl’essai normalisé d’exposition au feu de la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistance au feu desconstructions et des matériaux ».
2) Il n’est pas obligatoire de soumettre lesplaques de plâtre d’au moins 12,7 mm d’épaisseur etles tôles d’acier d’au moins 0,38 mm à l’essai prévuau paragraphe 1), à condition que tous les joints aientun support continu.
3) Dans les bâtiments pour lesquels uneconstruction incombustible est exigée, il n’est pasobligatoire que les bandes de clouage en bois décritesà l’article 3.1.5.6. soient mises à l’essai conformémentau paragraphe 1).
4) Dans les bâtiments pour lesquels uneconstruction combustible est autorisée et dans les toitscombustibles autorisés au paragraphe 3.1.5.3. 2) ainsique dans les plates-formes surélevées autorisées auparagraphe 3.1.5.8. 2), les matériaux utilisés pourdiviser les vides de construction en compartimentspeuvent consister :
a) en bois massif d’au moins 38 mmd’épaisseur;
b) en contreplaqué ou panneaux decopeaux ou de copeaux orientés (OSB)à liant phénolique, d’au moins 12,5 mmd’épaisseur, dont les joints sont supportés;ou
c) en 2 épaisseurs de bois de constructiond’au moins 19 mm chacune avec jointsdécalés si une seule pièce de bois de 38 mmd’épaisseur n’est pas suffisante en raisonde la largeur ou de la hauteur du vide.
5) Les ouvertures dans les matériauxmentionnés aux paragraphes 1) à 4) doiventêtre protégées pour maintenir l’intégrité de laconstruction.
6) Si les matériaux mentionnés auxparagraphes 1) à 4) sont traversés par des élémentsde construction ou des installations techniques,des matériaux coupe-feu doivent être utilisés pourobturer les joints autour des ouvertures.
3.1.12. Indices de propagationde la flamme et dedégagement des fumées
3.1.12.1. Détermination
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),l’indice de propagation de la flamme et l’indice dedégagement des fumées d’un matériau, d’unensemble de construction ou d’un élémentstructural doivent être déterminés d’après aumoins 3 essais réalisés conformément à la normeCAN/ULC-S102-M, « Essai caractéristiquede combustion superficielle des matériaux deconstruction et des assemblages ».
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3.1.13.1.
2) L’indice de propagation de la flamme et l’indicede dégagement des fumées d’un matériau ou d’unensemble de construction doivent être déterminésd’après au moins 3 essais réalisés conformément à lanorme CAN/ULC-S102.2-M, « Essai caractéristiquede combustion superficielle des revêtements de sol etdes divers matériaux et assemblages », si le matériauou l’ensemble :
a) est conçu pour servir dans une positionrelativement horizontale et si seule sa facesupérieure est exposée à l’air;
b) ne peut être soumis à des essais conformesau paragraphe 1) sans l’aide d’un matériaude support qui n’est pas représentatif del’installation prévue; ou
c) est thermoplastique.
3) Un indice de propagation de la flamme etun indice de dégagement des fumées peuvent êtreattribués à un matériau, un ensemble de constructionou un élément structural selon l’annexe D.
3.1.13. Revêtements intérieursde finition
3.1.13.1. Description
1) Les matériaux de revêtement intérieurde finition comprennent tous les matériaux quiconstituent la surface intérieure d’un plancher, d’unmur, d’une cloison ou d’un plafond, notamment :
a) les revêtements en enduit, en bois ou encarrelage;
b) les tissus, peintures, plastiques, placagesou papiers peints;
c) les portes, fenêtres et menuiseries definition;
d) les éléments d’appareils d’éclairage commeles diffuseurs et les verres constituant enpartie la surface du plafond; et
e) les tapis ou moquettes recouvrant unplancher, si ce plancher n’est pas destiné àrester apparent.
3.1.13.2. Indice de propagationde la flamme
1) Sauf indication contraire dans la présentesous-section, l’indice de propagation de la flammedes revêtements intérieurs de finition des murs etplafonds, y compris les vitrages et lanterneaux,ne doit pas dépasser 150 et doit être conforme autableau 3.1.13.2.
Tableau 3.1.13.2.Indices de propagation de la flamme
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.13.2. 1)
Indice de propagation dela flamme maximal pour
murs et plafondsUsage, endroit ou composantProtégés par
gicleursNon protégéspar gicleurs
Usages du groupe A,division 1, y compris lesportes, lanterneaux, vitrageset les diffuseurs et verresd’appareils d’éclairage
150 75
Usages du groupe B 150 75
Issues (1) 25 25
Halls d’entrée décrits auparagraphe 3.4.4.2. 2)
25 25
Voies de passage couvertespour véhicules, à l’exceptiondes toits de construction engros bois d’oeuvre
25 25
Vides techniques verticaux 25 25
(1) Voir les articles 3.1.13.8. et 3.1.13.10.
2) Sous réserve du paragraphe 3), il n’estpas obligatoire que les autres portes que celles desusages du groupe A, division 1, soient conformesau paragraphe 1), pourvu qu’elles aient un indicede propagation de la flamme d’au plus 200 (voirl’annexe A).
3) Il n’est pas obligatoire que les portesà l’intérieur des logements soient conformes auxparagraphes 1) et 2).
4) Si le revêtement intérieur de finitiond’un mur ou d’un plafond doit avoir un indice depropagation de la flamme inférieur à 150, conformémentau paragraphe 1), 10 % au plus de la surface totaledu mur et 10 % au plus de la surface totale duplafond peuvent avoir un indice de propagation dela flamme d’au plus 150; toutefois, 25 % au plus dela surface totale d’un mur de hall d’entrée décritau paragraphe 3.4.4.2. 2) peut avoir un indice depropagation de la flamme d’au plus 150.
5) Sauf pour les usages du groupe A, division1, les portes, lanterneaux, vitrages et les diffuseurs etverres d’appareils d’éclairage combustibles ne doiventpas être pris en compte dans le calcul des surfacesmentionné au paragraphe 4).
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3.1.13.7.
3.1.13.3. Salles de bains des suitesd’habitations
1) L’indice de propagation de la flamme desrevêtements intérieurs de finition des murs etplafonds des salles de bains des suites d’habitationsdoit être d’au plus 200.
3.1.13.4. Diffuseurs et verres d’appareilsd’éclairage
1) Les diffuseurs et verres combustibles desappareils d’éclairage dans les autres usages que ceuxdu groupe A, division 1, peuvent avoir un indice depropagation de la flamme supérieur à ceux exigés dansla présente sous-section, à condition :
a) que cet indice soit d’au plus 250 et l’indicede dégagement des fumées d’au plus600, dans les conditions d’essai de lanorme CAN/ULC-S102.2-M, « Essaicaractéristique de combustion superficielledes revêtements de sol et des diversmatériaux et assemblages »;
b) qu’ils tombent au fond du four avant des’enflammer, dans les conditions d’essaide la norme ULC-S102.3-M, « Fire Test ofLight Diffusers and Lenses »;
c) qu’aucune construction située au-dessousdes éléments n’empêche leur chute duplafond; et
d) qu’ils ne soient pas utilisés dans descorridors devant être isolés du reste dubâtiment par une séparation coupe-feu, nidans des cages d’issue, à moins qu’ils aientune surface individuelle d’au plus 1 m2 etqu’ils soient situés à au moins 1,2 m lesuns des autres.
3.1.13.5. Lanterneaux
1) Les lanterneaux combustibles utilisés pourl’éclairage des corridors devant être isolés du restedu bâtiment par une séparation coupe-feu doivent avoirune surface individuelle d’au plus 1 m2 et être situésà au moins 1,2 m les uns des autres.
3.1.13.6. Corridors
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),l’indice de propagation de la flamme doit être d’au plus 75pour les revêtements intérieurs de finition des murs :
a) des corridors communs;b) des corridors utilisés par le public dans :
i) les établissements de réunion; ouii) les établissements de soins ou de
détention;c) des corridors desservant des salles de
classe; oud) des corridors desservant des pièces où l’on
dort dans des établissements de soins ou dedétention.
2) La valeur précisée au paragraphe 1) nevise pas les corridors mentionnés au paragraphe 1), àcondition que l’indice de propagation de la flamme soitd’au plus :
a) 25 sur la moitié supérieure du mur; etb) 150 sur la moitié inférieure du mur.
3) Les valeurs précisées aux paragraphes 1)et 2) pour les corridors mentionnés au paragraphe 1)ne visent pas les corridors dans lesquels l’indice depropagation de la flamme est d’au plus 150, à moins quele bâtiment ne soit entièrement protégé par gicleurs.
4) Les valeurs précisées auxparagraphes 1), 2) et 3) visent à la fois lesusages à l’intérieur des corridors et les corridorsproprement dits.
5) Sauf dans un bâtiment entièrement protégépar gicleurs, les revêtements intérieurs de finitiondes plafonds des corridors et usages mentionnésaux paragraphes 1) et 4) doivent avoir un indice depropagation de la flamme d’au plus 25.
3.1.13.7. Bâtiments de grande hauteur
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), lesindices de propagation de la flamme des revêtementsintérieurs de finition des murs, plafonds et planchersdes bâtiments visés par la sous-section 3.2.6. doiventêtre conformes à l’article 3.1.13.2. et aux valeurs dutableau 3.1.13.7., et leurs indices de dégagement desfumées conformes aux valeurs de ce même tableau.
2) Sauf pour les bâtiments dont l’usageprincipal est du groupe B et pour les cabinesd’ascenseur, il n’est pas obligatoire que l’indice depropagation de la flamme et l’indice de dégagementdes fumées des revêtements intérieurs de finitiondes murs, planchers et plafonds soient conformesaux valeurs du tableau 3.1.13.7. si le bâtiment estentièrement protégé par gicleurs.
3) Il n’est pas obligatoire que les menuiseriesdes escaliers d’issue, des vestibules donnant accès auxcages d’escalier d’issue, des halls d’entrée décrits auparagraphe 3.4.4.2. 2) et des corridors ne faisant paspartie de suites soient conformes aux exigences duparagraphe 1) relatives à l’indice de propagation de laflamme et à l’indice de dégagement des fumées, àcondition qu’elles aient :
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 150;
b) un indice de dégagement des fumées d’auplus 300; et
c) une surface totale d’au plus 10 % de lasurface du mur ou du plafond sur lequelelles se trouvent.
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3.1.13.8.
Tableau 3.1.13.7.Indices de propagation de la flamme et de dégagement des fumées pour les bâtiments de grande hauteur
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.13.7. 1)
Indice de propagation de la flamme maximaldes revêtements intérieurs de finition
Indice maximal de dégagement des fuméesdes revêtements intérieurs de finitionEndroit ou composant
Mur Plafond(1) Plancher Mur Plafond(1) Plancher
Cages d’escalier d’issue,vestibules donnant accèsaux cages d’escalier d’issueet halls d’entrée décrits auparagraphe 3.4.4.2. 2)
25 25 25 50 50 50
Corridors ne faisant pas partiede suites
(2) (2) 300 100 50 500
Cabines d’ascenseur etvestibules
25 25 300 100 100 300
Vides techniques et locauxtechniques
25 25 25 50 50 50
Autres endroits et composants (2) (2) Aucune limite 300 50 Aucune limite(1) Voir l’article 3.1.13.4. pour les appareils d’éclairage.(2) D’autres exigences de la présente partie s’appliquent.
4) Il n’est pas obligatoire que les portes desescaliers d’issue, des vestibules donnant accès auxcages d’escalier d’issue, des halls d’entrée décrits auparagraphe 3.4.4.2. 2) et des corridors ne faisant paspartie de suites soient conformes aux exigences duparagraphe 1) relatives à l’indice de propagation de laflamme et à l’indice de dégagement des fumées, àcondition qu’elles aient :
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 200;
b) un indice de dégagement des fumées d’auplus 300; et
c) une surface totale d’au plus 10 % de lasurface du mur où elles se trouvent.
3.1.13.8. Construction incombustible
1) Dans les bâtiments pour lesquels uneconstruction incombustible est exigée :
a) les indices de propagation de la flamme de lasous-section 3.1.5. doivent être appliquésen plus des exigences de la présentesous-section; et
b) les indices de propagation de la flammepour les issues mentionnés à la présentesous-section doivent aussi s’appliquerà tout revêtement de finition de l’issuequi pourrait être exposé en coupantle matériau dans n’importe quel sens;toutefois, cette exigence ne s’applique niaux portes, ni aux constructions en gros boisd’oeuvre dans des bâtiments protégés pargicleurs, ni au bois ignifugé.
3.1.13.9. Passages piétons souterrains
1) À l’exception de la peinture, lesrevêtements intérieurs de finition des murs etplafonds des passages piétons souterrains doivent êtreen matériaux incombustibles.
3.1.13.10. Passages extérieurs d’issue
1) Si un passage extérieur d’issue constitue leseul moyen d’évacuation à partir des pièces ou suitesqu’il dessert, le revêtement de finition des murs etdu plafond de ce passage, y compris le soffite situéau-dessous et le garde-corps, doit avoir un indice depropagation de la flamme d’au plus 25; toutefois, 10 %au plus de la surface totale des murs et 10 % au plusde la surface totale du plafond peuvent avoir un indicede propagation de la flamme d’au plus 150.
3.1.14. Toits
3.1.14.1. Toits en bois ignifugé
1) Si un toit en bois ignifugé est utiliséconformément à la sous-section 3.2.2., son platelagedoit répondre aux exigences d’acceptation de lanorme CAN/ULC-S126-M, « Propagation desflammes sous les platelages des toits ».
2) Les supports du platelage mentionné auparagraphe 1) doivent être :
a) en bois ignifugé;b) de construction en gros bois d’oeuvre;c) de construction incombustible; oud) d’une combinaison de ces possibilités.
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3.1.16.1.
3.1.14.2. Platelages métalliques
1) Sous réserve du paragraphe 2), untoit avec platelage métallique doit répondreaux exigences d’acceptation de la normeCAN/ULC-S126-M, « Propagation des flammes sousles platelages des toits» :
a) s’il est recouvert d’un matériau combustiblesusceptible de propager le feu sous leplatelage; et
b) s’il est utilisé pour satisfaire aux exigencesrelatives aux constructions incombustiblesdes paragraphes 3.2.2.25. 2), 3.2.2.32. 2),3.2.2.53. 2), 3.2.2.59. 2), 3.2.2.69. 2) et3.2.2.76. 2).
2) Le paragraphe 1) ne s’applique pas :a) si le matériau combustible au-dessus du
platelage est protégé par une plaque deplâtre d’au moins 12,7 mm d’épaisseurfixée mécaniquement à un élément d’appuisi elle est située sous le platelage, ou parune barrière thermique conforme à l’undes alinéas 3.1.5.11. 2)c) à e) et placée :
i) à la sous-face du matériaucombustible; ou
ii) sous le platelage;b) si le bâtiment est entièrement protégé par
gicleurs; ouc) si le toit a un degré de résistance au feu d’au
moins 45 min.
3.1.15. Couvertures
3.1.15.1. Classement
1) Le classement des couvertures doit êtreconforme à la norme CAN/ULC-S107-M, « Essai derésistance au feu des matériaux de couverture ».
3.1.15.2. Couvertures
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutecouverture doit être de classe A, B ou C, déterminéeconformément à l’article 3.1.15.1.
2) Les couvertures de classe A, B ou C nesont pas exigées pour :
a) les tentes;b) les structures gonflables; ouc) les bâtiments dont l’usage est du groupe A,
division 2, qui ont une hauteur de bâtimentd’au plus 2 étages et une aire de bâtimentd’au plus 1000 m2, à condition que ledessous de la couverture soit doublé d’unmatériau incombustible.
3.1.16. Nombre de personnes
3.1.16.1. Détermination
1) Le nombre de personnes d’une aire de plancherou d’une partie d’aire de plancher doit être déterminé :
a) en fonction du nombre de sièges, dans lesétablissements de réunion où les sièges sontfixes;
b) à raison de 2 personnes par pièce où l’ondort, dans les logements; ou
c) en fonction du nombre d’occupantspour lequel l’aire de plancher est conçuesans toutefois être inférieur au nombredéterminé d’après le tableau 3.1.16.1.,pour les autres usages que ceux mentionnésaux alinéas a) et b), à moins qu’il soitdémontré que le nombre d’occupants del’aire de plancher sera moindre.
2) Si une aire de plancher a été conçue en entierou en partie pour un nombre de personnes qui n’est pascelui déterminé d’après le tableau 3.1.16.1., ce nombredoit être affiché en permanence et bien en évidence.
3) Aux fins du présent article, les mezzanines,gradins et balcons doivent être considérés commefaisant partie de l’aire de plancher.
4) Si une pièce ou un groupe de pièces sertà un autre usage à un autre moment, la valeur dutableau 3.1.16.1. à retenir est celle qui correspond auplus grand nombre d’occupants pour les usages enquestion.
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3.2.1.1.
Tableau 3.1.16.1.Nombre de personnes
Faisant partie intégrante de l’article 3.1.16.1.
Utilisation de l’aire de plancher ou d’unepartie de l’aire de plancher
Surfacepar
occupant,en m2
Établissements de réunionLocaux à sièges fixes (1)
Locaux à sièges amovibles 0,75
Scènes 0,75
Locaux avec tables et sièges amovibles 0,95
Locaux de réunion sans sièges 0,40
Stades et tribunes 0,60
Salles de quilles et de billard 9,30
Salles de classe 1,85
Ateliers et salles de formation professionnelle 9,30
Salles de lecture, d’étude ou de repos 1,85
Salles à manger, bars et cafétérias 1,20
Laboratoires scolaires 4,60
Arcades QC 1,85
Bibliothèques, musées et patinoires QC 3,00
Gymnases et salles de culture physique QC 9,30
Piscines QC (2)
Pistes de danse QC 0,40
Salles d’exposition et centresd’interprétation QC
3,00
Établissements de soins ou de détentionLocaux où sont administrés des soins etchambres
10,00
Locaux de détention 11,60
Habitations
Logements (3)
Dortoirs 4,60
Établissements d’affairesBoutiques de services personnels 4,60
Bureaux 9,30
Établissements commerciauxSous-sols et premiers étages 3,70
Deuxièmes étages comportant une entréeprincipale communiquant avec une alléepiétonnière ou une aire de stationnement
3,70
Autres étages 5,60
Tableau 3.1.16.1. (suite)
Utilisation de l’aire de plancher ou d’unepartie de l’aire de plancher
Surfacepar
occupant,en m2
Établissements industrielsAteliers de fabrication et de transformation 4,60
Garages de stationnement 46,00
Dépôts de marchandises (entrepôts) 28,00
Hangars d’aéronefs 46,00
Autres
Locaux de nettoyage et de réparation 4,60
Cuisines 9,30
Locaux de stockage 46,00
Corridors communs destinés à des usages età la circulation des personnes
3,70(4)
(1) Voir l’alinéa 3.1.16.1. 1)a).(2) Le nombre de personnes dans une piscine est obtenu en accordant
1,40 m2 de surface de plan d’eau par personne dans la partie dubassin où la profondeur est de 1,40 m et moins et 2,20 m2, dansl’autre partie. QC
(3) Voir l’alinéa 3.1.16.1. 1)b).(4) Voir la note A-3.3.1.4. 1).
Section 3.2. Sécuritéincendie des bâtiments3.2.1. Généralités
3.2.1.1. Espaces non considérés commedes étages dans le calcul de lahauteur de bâtiment
1) Les constructions hors toit abritant de lamachinerie d’ascenseur, les escaliers et les locauxtechniques utilisés exclusivement pour les besoinsd’un bâtiment ne doivent pas être considérés commeun étage dans le calcul de la hauteur de bâtiment.
2) L’espace sous les gradins dans un bâtimentde type aréna ne doit pas être considéré comme unétage dans le calcul de la hauteur de bâtiment s’il estutilisé exclusivement à des fins en rapport avec l’usageprincipal du bâtiment, notamment comme vestiaire oupour des locaux commerciaux.
3) Sous réserve du paragraphe 5), unemezzanine ne doit pas être considérée comme un étagedans le calcul de la hauteur de bâtiment :
a) si son aire cumulée ne dépasse pas 40 % decelle de l’étage dans lequel elle se trouve; e
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3.2.1.4.
b) si elle est utilisée comme aire deplancher sans cloisons, sous réserve duparagraphe 3.3.2.11. 3); et
c) si, à partir d’une hauteur d’au plus1070 mm au-dessus du plancher de lamezzanine et du plancher de la partie situéesous celle-ci, aucun obstacle ne gêne la vue.
(Voir l’annexe A.)
4) Sous réserve du paragraphe 5), il n’est pasobligatoire qu’une mezzanine soit considérée commeun étage dans le calcul de la hauteur de bâtiment, niqu’elle soit conforme au paragraphe 3), si son airetotale ne dépasse pas 10 % de celle de l’étage danslequel elle se trouve (voir la note A-3.2.1.1. 3)).
5) Si un étage comprend plusieurs niveauxde mezzanine qui se superposent partiellement oucomplètement, chaque niveau s’ajoutant au premierdoit être considéré comme un étage dans le calcul dela hauteur de bâtiment.
6) Si une mezzanine doit être considéréecomme un étage dans le calcul de la hauteur de bâtiment,son plancher doit former une séparation coupe-feu,conformément aux exigences des articles 3.2.2.20.à 3.2.2.83. pour les planchers.
7) Il n’est pas obligatoire de considérercomme un étage un vide technique dans lequel unepersonne peut pénétrer et à partir duquel elle peuteffectuer des travaux d’entretien ou d’autres travauxsur les installations du bâtiment, à condition que cevide soit conforme aux articles 3.2.5.15. et 3.3.1.23. etaux paragraphes 3.2.4.19. 12), 3.2.7.3. 2), 3.3.1.3. 7),3.4.2.4. 3) et 3.4.4.4. 9) (voir l’ annexe A).
3.2.1.2. Garage de stationnementconsidéré comme un bâtimentdistinct
1) Sous réserve du paragraphe 2) et aux finsde la sous-section 3.2.2., il est permis de considérercomme un bâtiment distinct un sous-sol utiliséprincipalement comme un garage de stationnement,à condition que le plancher et le toit situésimmédiatement au-dessus du sous-sol et la partie horsterre des murs extérieurs de ce garage forment uneséparation coupe-feu en maçonnerie ou en béton d’aumoins 2 h.
2) Les murs extérieurs d’un sous-sol devantformer une séparation coupe-feu ayant un degré derésistance au feu conforme au paragraphe 1) peuventavoir des ouvertures sans dispositifs d’obturation :
a) si le garage de stationnement est entièrementprotégé par gicleurs;
b) si chacune de ces ouvertures est séparéedes étages au-dessus par une saillie duplancher ou du toit au-dessus du sous-soldébordant d’au moins :
i) 1 m de la façade du garage destationnement si les étages au-dessusdoivent être de constructionincombustible; ou
ii) 2 m de la façade du garage destationnement si les étages au-dessuspeuvent être de constructioncombustible; ou
c) si les murs extérieurs des étages au-dessusdes planchers ou du toit mentionnés auparagraphe 1) sont en retrait par rapportà la rive des planchers ou du toit d’aumoins :
i) 1 m si les étages au-dessus doiventêtre de construction incombustible; ou
ii) 2 m si les étages au-dessus peuventêtre de construction combustible.
3) Les saillies de plancher ou de toitmentionnées à l’alinéa 2)b) doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 2 h et ne doiventcomporter aucune ouverture.
3.2.1.3. Toits considérés comme des murs
1) Aux fins de la présente section, toute partied’un toit dont la pente est de 60 ou plus par rapport àl’horizontale et qui est contiguë à un espace destiné àun usage dans un bâtiment doit être considérée commefaisant partie du mur extérieur du bâtiment.
3.2.1.4. Planchers au-dessus de sous-sols
1) Sous réserve du paragraphe 3.2.2.42. 3),3.2.2.43. 3), 3.2.2.44. 3), 3.2.2.45. 3), 3.2.2.46. 3),3.2.2.47. 3) ou 3.2.2.48. 3), un plancher situéimmédiatement au-dessus d’un sous-sol doit formerune séparation coupe-feu ayant un degré de résistanceau feu conforme aux exigences des articles 3.2.2.20.à 3.2.2.83. pour les planchers, sans jamais êtreinférieur à 45 min.
2) Tous les murs, poteaux et arcs porteursd’un plancher situé immédiatement au-dessus d’unsous-sol doivent avoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé au paragraphe 1)pour le plancher.
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3.2.1.5.
3.2.1.5. Compartimentation des sous-sols
1) Sous réserve des paragraphes 2)et 3.2.2.15. 3), dans un bâtiment qui n’est pas tenud’être protégé par gicleurs en vertu de l’article 3.2.2.18.,tout sous-sol doit :
a) être entièrement protégé par gicleurs; oub) être divisé en compartiments résistant au
feu d’au plus 600 m2 par une séparationcoupe-feu ayant un degré de résistance au feuau moins équivalent à celui qui est exigépour le plancher situé immédiatementau-dessus.
2) Il est permis de déroger aux exigences duparagraphe 1) pour les étages ouverts.
3.2.2. Construction et dimensionsdes bâtiments en fonctiondes usages
3.2.2.1. Objet
1) Sous réserve de l’article 3.2.2.3., lesbâtiments doivent être construits conformément à laprésente sous-section dont l’objet est de prévenir lapropagation du feu et l’effondrement dû au feu(voir la sous-section 3.1.3. pour les séparationscoupe-feu servant à isoler les usages principaux).
3.2.2.2. Constructions spéciales
1) Les constructions qui ne peuvent êtreassimilées aux bâtiments décrits aux articles 3.2.2.20.à 3.2.2.83. doivent être protégées contre lapropagation du feu et l’effondrement dû au feu selonles règles de l’art (voir les notes A-3, A-3.2.2.2. 1) etA-3.2.5.13. 1)).
3.2.2.3. Dérogation aux exigences desécurité incendie de la structure
1) Aucune protection contre le feu n’estexigée pour :
a) les linteaux en acier au-dessusd’ouvertures d’une largeur d’au plus 2 mdans les murs porteurs et d’au plus 3 mdans les murs non-porteurs;
b) les linteaux en acier au-dessusd’ouvertures plus grandes que cellesmentionnées à l’alinéa a), si ces linteauxsont supportés à des intervalles d’au plus2 m par des éléments structuraux ayant ledegré de résistance au feu exigé;
c) l’aile inférieure des cornières d’appui et lesplaques qui ne font pas partie de l’ossature;
d) les éléments en acier du cadre desportes palières d’ascenseur, ceux quisupportent les guides d’ascenseurs, depetits monte-charges, de contrepoids etd’autres équipements semblables situésen totalité à l’intérieur de la gaine et nefaisant pas partie de l’ossature du bâtiment;
e) les éléments en acier des escaliers, ycompris les escaliers mécaniques, qui nefont pas partie de l’ossature du bâtiment;
f) les éléments en acier des porches, balconsextérieurs, escaliers extérieurs, escaliersde secours, corniches, marquises et autresconstructions similaires qui se trouvent àl’extérieur du bâtiment; et
g) les éléments porteurs en acier ou en bétonentièrement ou partiellement situés ducôté extérieur de l’une des façades d’unbâtiment dont la hauteur de bâtiment est d’auplus 4 étages et qui est du groupe A, B, C,D ou du groupe F, division 3, d’après sonusage principal :
i) si ces éléments se trouvent à aumoins 1 m d’une baie non protégéedans un mur extérieur; ou
ii) s’ils sont protégés du rayonnementthermique qui émanerait d’unincendie à l’intérieur d’un bâtiment,par une construction offrant le degréde protection qui serait exigé s’ils setrouvaient à l’intérieur du bâtimentet s’étendant de part et d’autre del’élément sur une distance égale à lasaillie de l’élément par rapport à laface du mur.
(Voir l’article 3.2.3.8.)
3.2.2.4. Bâtiments à usages principauxmixtes
1) Pour un bâtiment abritant un seulusage principal, les exigences visant à prévenir lapropagation du feu et l’effondrement dû au feu sontindiquées à la présente sous-section d’après sa hauteurde bâtiment et son aire de bâtiment.
2) Pour un bâtiment à usages principauxmixtes, c’est-à-dire qui appartient à plus d’un groupeou plus d’une division, les exigences de la présentesous-section relatives à la construction en fonctiondes usages et dimensions doivent être respectées,conformément aux articles 3.2.2.5. à 3.2.2.8.
3.2.2.5. Hauteur et aire applicables
1) Pour déterminer les exigences de sécuritéincendie d’un bâtiment en fonction de ses usagesprincipaux, il faut tenir compte de la hauteur debâtiment et de l’aire de bâtiment.
3.2.2.6. Usages principaux mixtes
1) Sous réserve des articles 3.2.2.7. et 3.2.2.8.,pour un bâtiment abritant plus d’un usage principal,les exigences de la présente sous-section relativesà l’usage principal assujetti aux exigences les plusrestrictives s’appliquent à l’ensemble du bâtiment.
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3.2.2.15.
3.2.2.7. Usages principaux superposés
1) Sous réserve de l’article 3.2.2.8. et duparagraphe 3.2.2.18. 2), pour un bâtiment dans lequelun usage principal est entièrement situé au-dessusd’un autre, les exigences de la présente sous-sectionrelatives à chaque partie du bâtiment abritant un usageprincipal doivent s’appliquer à cette partie comme sitout le bâtiment abritait cet usage principal.
2) Si un usage principal est situé au-dessusd’un autre, le degré de résistance au feu du plancher quiles sépare doit être déterminé à partir des exigencesde la présente sous-section pour l’usage principal situéau-dessous (voir l’article 3.1.3.1.).
3.2.2.8. Exception
1) Dans un bâtiment, si l’aire totale couvertepar tous les usages principaux d’une division oud’un groupe particulier ne dépasse pas 10 % del’aire de plancher de l’étage où ils se trouvent, il n’estpas obligatoire de les considérer comme des usagesprincipaux aux fins de la présente sous-section, saufs’ils appartiennent au groupe F, division 1 ou 2.
3.2.2.9. Vides sanitaires
1) Aux fins des articles 3.2.1.4. et 3.2.1.5., unvide sanitaire doit être considéré comme un sous-sol :
a) si sa hauteur libre mesurée sous la partiela plus basse du plancher au-dessus estsupérieure à 1,8 m;
b) s’il est utilisé pour n’importe quel usage;c) s’il est utilisé pour le passage de tuyaux
de raccordement; oud) s’il est utilisé comme plénum dans une
construction combustible.
2) Il est permis de construire un planchersitué immédiatement au-dessus d’un vide sanitairecomme une séparation coupe-feu sans qu’un degré derésistance au feu ne soit exigé, à condition que ce videne soit pas considéré comme un sous-sol aux fins duparagraphe 1).
3.2.2.10. Façades sur rue
1) Tout bâtiment doit donner sur une rue,conformément aux exigences des articles 3.2.5.4.et 3.2.5.5. pour les voies d’accès. e
2) Aux fins des sous-sections 3.2.2. et 3.2.5.,une voie d’accès conforme à la sous-section 3.2.5.peut être considérée comme une rue.
3) Un bâtiment est considéré comme donnantsur 2 rues si au moins 50 % de son périmètre est àmoins de 15 m d’une ou des rues.
4) Un bâtiment est considéré comme donnantsur 3 rues si au moins 75 % de son périmètre est àmoins de 15 m d’une ou des rues.
5) Les espaces encloisonnés, tunnels, pontset constructions similaires ne sont pas considéréscomme des rues aux fins de la présente partie, mêmes’ils servent à la circulation de véhicules ou depiétons.
3.2.2.11. Balcons extérieurs
1) Les balcons extérieurs doivent être du typede construction exigé aux articles 3.2.2.20. à 3.2.2.83.,selon la classification des usages du bâtiment.
3.2.2.12. Passages extérieurs
1) Les passages extérieurs surélevés utiliséscomme partie d’un moyen d’évacuation doiventêtre conformes aux exigences des articles 3.2.2.20.à 3.2.2.83. pour les mezzanines.
3.2.2.13. Usages sur les toits
1) Si une partie d’un toit supporte un usage,cette partie doit former une séparation coupe-feu,conformément aux exigences des articles 3.2.2.20.à 3.2.2.83. pour les planchers et non pour le degré derésistance au feu des toits.
3.2.2.14. Constructions hors toit
1) Les constructions hors toit abritant dela machinerie d’ascenseur et des locaux techniquesdoivent être du type de construction exigé auxarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83.
2) Un degré de résistance au feu n’est pas exigépour les constructions hors toit qui abritent de lamachinerie d’ascenseur et des locaux techniques et quiont au plus 1 étage.
3) Le prolongement hors toit des cagesd’escalier doit être du type de construction exigé auxarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83.
4) Il n’est pas obligatoire que le prolongementhors toit des cages d’escalier ait un degré de résistanceau feu ni qu’il forme une séparation coupe-feu.
3.2.2.15. Étages au-dessous du niveaudu sol
1) Si un bâtiment construit entièrementau-dessous du niveau définitif du sol a unehauteur d’au plus 1 étage au-dessous de ce niveau,les précautions minimales à prendre contre lapropagation du feu et l’effondrement dû au feusont les mêmes que pour les sous-sols situés sous unbâtiment d’une hauteur de bâtiment de 1 étage et ayantle même usage et la même aire de bâtiment.
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3.2.2.16.
2) Si un bâtiment ou une partie de bâtimentest construit entièrement au-dessous du niveaudéfinitif du sol et a une hauteur supérieure à1 étage au-dessous de ce niveau, il faut prendreles précautions minimales suivantes contre lapropagation du feu et l’effondrement dû au feu :
a) sous réserve du paragraphe 3), les sous-solsdoivent être entièrement protégés pargicleurs;
b) les planchers situés au-dessous du niveaudu sol doivent être construits de manière àformer une séparation coupe-feu d’au moins :
i) 3 h si les sous-sols servent à des usagesdu groupe E ou du groupe F, division1 ou 2; ou
ii) 2 h si les sous-sols servent à d’autresusages que ceux du groupe E ou dugroupe F, division 1 ou 2; et
c) tous les murs, poteaux et arcs porteursdoivent avoir un degré de résistance au feuau moins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) S’il n’est pas obligatoire que le premierétage d’un bâtiment soit protégé par gicleurs, il n’estpas nécessaire que l’étage situé immédiatementau-dessous le soit, à condition que l’étage inférieur :
a) ne renferme que des habitations; etb) ait au moins une ouverture d’accès dégagée
conforme au paragraphe 3.2.5.1. 2) pourchaque tranche de 15 m de longueur demur, dans au moins un mur devant donnersur une rue, conformément à la présentesous-section.
3.2.2.16. Toits en gros bois d’oeuvre
1) Sauf indication contraire auxarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83., le toit d’un bâtimentd’au plus 2 étages de hauteur de bâtiment peut êtrede construction en gros bois d’oeuvre, quel que soitl’aire de bâtiment ou le type de construction requise, àcondition que le bâtiment soit entièrement protégé pargicleurs.
2) Les éléments porteurs mis en oeuvreà l’étage situé immédiatement au-dessous d’uneossature de toit qui peut être de construction en grosbois d’oeuvre aux termes du paragraphe 1) peuventégalement être de construction en gros bois d’oeuvre.
3.2.2.17. Toits de bâtiments de typearéna
1) Il est permis de déroger aux exigences dedegré de résistance au feu pour le toit des gymnases,piscines, patinoires et arénas si aucune partie du toitne se trouve à moins de 6 m au-dessus du niveauprincipal ou du balcon et ne supporte d’autrescharges que les charges normales de toit, y comprisles passerelles d’accès permanentes, l’équipement deventilation, de sonorisation et d’éclairage; toutefois,la restriction relative à la distance minimale nes’applique pas :
a) à un plancher incliné et à gradins quimonte à partir du niveau principal et n’estutilisé que pour recevoir des spectateursassis; ou
b) à un balcon qui n’est utilisé que pourrecevoir des spectateurs assis.
3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés
1) Sous réserve du paragraphe 2),un système de gicleurs conforme auxarticles 3.2.4.7., 3.2.4.8., 3.2.4.9. et 3.2.5.13. doitprotéger, dans son entièreté, tout bâtiment visé parl’un ou l’autre des articles suivants : 3.2.2.20., 3.2.2.21.,3.2.2.22., 3.2.2.23., 3.2.2.24., 3.2.2.26., 3.2.2.27., 3.2.2.29.,3.2.2.31., 3.2.2.33., 3.2.2.36., 3.2.2.37., 3.2.2.38., 3.2.2.39.,3.2.2.40., 3.2.2.41., 3.2.2.42., 3.2.2.43., 3.2.2.45., 3.2.2.48.,3.2.2.49., 3.2.2.51., 3.2.2.52., 3.2.2.54., 3.2.2.56., 3.2.2.57.,3.2.2.58., 3.2.2.60., 3.2.2.62., 3.2.2.63., 3.2.2.64., 3.2.2.65.,3.2.2.67., 3.2.2.68., 3.2.2.70., 3.2.2.72., 3.2.2.73., 3.2.2.75.,3.2.2.77., 3.2.2.79. et 3.2.2.81.
2) Dans un bâtiment ayant plus d’un usageprincipal, si un étage ou une aire de plancher doit êtreentièrement protégé par gicleurs, conformément auxarticles 3.1.2.5., 3.2.2.20. à 3.2.2.83. ou à la section 3.3.,tous les étages inférieurs à cet étage doivent égalementl’être et ce, malgré toute indication contraire pouvantêtre contenue dans les articles 3.2.2.20. à 3.2.2.83.(voir l’annexe A). QC
3.2.2.19. Bâtiments avec zone à sortiecontrôlée
1) Il est permis de déroger aux exigencesdes articles 3.2.2.36. et 3.2.2.37. relatives aux usagesprincipaux du groupe B, division 1, pour les bâtimentsqui renferment une zone à sortie contrôlée et quisont conformes aux articles 3.2.2.20. à 3.2.2.83., àcondition :
a) qu’ils soient entièrement protégés pargicleurs;
b) qu’ils aient une hauteur de bâtiment d’auplus 1 étage;
c) qu’ils ne renferment :i) ni une zone de détention cellulaire;
ii) ni des locaux où l’on dort;iii) ni un établissement industriel à risques
très élevés;iv) ni un établissement commercial;
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3.2.2.22.
d) qu’ils aient une aire de bâtiment d’au plus6400 m2 s’ils renferment un établissementindustriel à risques moyens;
e) que la zone à sortie contrôlée ne déborde pasdes limites du compartiment résistant au feudans lequel elle se trouve; et
f) que le nombre de personnes de la zone à sortiecontrôlée soit d’au plus 100.
3.2.2.20. Bâtiments du groupe A,division 1, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.21.et 3.2.2.22., un bâtiment du groupe A, division 1, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.21. Bâtiments du groupe A,division 1, 1 étage, aire limitée,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 1, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment de 1 étage;c) que moins de 40 % de sa surface soit
répartie sur 2 étages et utilisée aux finssuivantes :
i) la production de représentationsartistiques, y compris la préparationdes costumes et des décors et lesrépétitions;
ii) l’organisation des artistes, des décorset de l’équipement de sonorisation;
iii) la préparation des artistes à lareprésentation;
iv) la gestion, la direction etl’administration; ou
v) les installations publiques commeles toilettes;
d) que, ni au-dessus ni au-dessous del’auditorium, il ne serve à un usage qui nesoit pas en rapport avec l’auditorium;
e) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus600 m2; et
f) que le nombre de personnes soit d’au plus600.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1)peut être de construction en gros bois d’oeuvre ou deconstruction incombustible, ou d’une combinaison desdeux, et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu :
i) d’au moins 45 min; ouii) de construction en gros bois d’oeuvre; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs doivent :i) avoir un degré de résistance au feu au
moins égal à celui qui est exigé pourla construction qu’ils supportent; ou
ii) être de construction en gros boisd’oeuvre.
3.2.2.22. Bâtiments du groupe A,division 1, 1 étage QC
1) Un bâtiment du groupe A, division 1, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), auxconditions suivantes :
a) il a une hauteur de bâtiment de 1 étage;b) aucune partie du plancher de l’auditorium
de ce bâtiment est à plus de 5 m au-dessusou au-dessous du niveau moyen du sol;
c) tout espace situé au-dessus ou en dessousde cet auditorium a un usage en rapportavec celui-ci;
d) le nombre de personnes dans l’auditoriumn’excède pas 300. QC
2) Ce bâtiment peut être de constructioncombustible lorsque les conditions suivantes sontrespectées :
a) ses planchers forment une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines ont, si elles sont deconstruction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigé :
i) soit ont un degré de résistance au feud’au moins 45 min;
ii) soit sont de construction incombustible;d) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une séparation coupe-feu ontun degré de résistance au feu au moins égalà celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu;
e) le toit a un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min, s’il n’est pas entièrementprotégé par gicleurs ou incombustible. QC
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3.2.2.23.
3.2.2.23. Bâtiments du groupe A,division 2, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.24.à 3.2.2.28., un bâtiment du groupe A, division 2, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.24. Bâtiments du groupe A,division 2, au plus 6 étages,quelle que soit l’aire, protégéspar gicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 2,quelle que soit son aire de bâtiment, peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs; et
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus6 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.25. Bâtiments du groupe A,division 2, au plus 2 étages
1) Un bâtiment du groupe A, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
donnée au tableau 3.2.2.25.
Tableau 3.2.2.25.Aire maximale, bâtiments du groupe A, division 2,
au plus 2 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.25. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1600 2000 2400
2 800 1000 1200
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) son toit doit avoir, s’il est de constructioncombustible, un degré de résistance au feud’au moins 45 min; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si la hauteurde bâtiment est de 1 étage, si le toit estconstruit en bois ignifugé, conformément àl’article 3.1.14.1., et si l’aire de bâtiment estd’au plus :
i) 800 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 1000 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 1200 m2 s’il donne sur 3 rues; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.26. Bâtiments du groupe A,division 2, au plus 2 étages,aire majorée, protégés pargicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 4800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
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3.2.2.30.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.27. Bâtiments du groupe A,division 2, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 2, peutêtre de construction combustible, à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage, sans sous-sol;ii) 1200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouiii) 600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
3.2.2.28. Bâtiments du groupe A,division 2, 1 étage
1) Un bâtiment du groupe A, division 2, peutêtre de construction combustible, à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment de 1 étage; etb) sous réserve du paragraphe 2), une aire de
bâtiment d’au plus :i) 400 m2 s’il donne sur 1 rue;
ii) 500 m2 s’il donne sur 2 rues; ouiii) 600 m2 s’il donne sur 3 rues.
2) Dans un bâtiment dépourvu de sous-sol,les aires maximales mentionnées au paragraphe 1)peuvent être doublées, à condition qu’une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h divise le bâtiment encompartiments résistant au feu dont l’aire individuellene dépasse pas la valeur maximale indiquée àl’alinéa 1)b).
3.2.2.29. Bâtiments du groupe A,division 3, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.30.à 3.2.2.34., un bâtiment du groupe A, division 3, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.30. Bâtiments du groupe A,division 3, au plus 2 étages
1) Un bâtiment du groupe A, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.30.
2) Sous réserve des alinéas c) et d), lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h;
c) son toit doit :i) avoir un degré de résistance au feu d’au
moins 45 min; ouii) être de construction en gros bois
d’oeuvre; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs doivent
avoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent; toutefois,les arcs et les éléments d’ossature misen oeuvre à l’étage situé immédiatementau-dessous d’un toit peuvent aussi être deconstruction en gros bois d’oeuvre.
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3.2.2.31.
Tableau 3.2.2.30.Aire maximale, bâtiments du groupe A, division 3,
au plus 2 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.30. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 4000 5000 6000
2 2000 2500 3000
3.2.2.31. Bâtiments du groupe A,division 3, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve des paragraphes3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soit entièrementprotégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 12 000 m2 s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage; ouii) 6000 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Sous réserve de l’alinéa c) et del’article 3.2.2.16., le bâtiment décrit au paragraphe 1)doit être de construction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent; toutefois,les arcs peuvent être de construction en grosbois d’oeuvre.
3.2.2.32. Bâtiments du groupe A,division 3, 1 étage, airemajorée
1) Un bâtiment du groupe A, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment de 1 étage; etb) une aire de bâtiment d’au plus :
i) 2400 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 3000 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 3600 m2 s’il donne sur 3 rues.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) son toit doit avoir, s’il est de constructioncombustible, un degré de résistance au feud’au moins 45 min; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si le toit estconstruit en bois ignifugé, conformément àl’article 3.1.14.1., et si l’aire de bâtiment estd’au plus :
i) 1200 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 1500 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 1800 m2 s’il donne sur 3 rues; etc) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.33. Bâtiments du groupe A,division 3, 1 étage, protégéspar gicleurs
1) Un bâtiment du groupe A, division 3, peutêtre de construction combustible, à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment de 1 étage;et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus7200 m2.
3.2.2.34. Bâtiments du groupe A,division 3, 1 étage
1) Un bâtiment du groupe A, division 3, peutêtre de construction combustible, à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment de 1 étage; etb) une aire de bâtiment d’au plus :
i) 1000 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 1250 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 1500 m2 s’il donne sur 3 rues.
3.2.2.35. Bâtiments du groupe A,division 4
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),un bâtiment du groupe A, division 4, doit être deconstruction incombustible.
2) Les toits et les arcs et poteaux qui lessupportent peuvent être de construction en gros boisd’oeuvre.
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3.2.2.39.
3) Un bâtiment du groupe A, division 4, peutêtre de construction combustible, à condition :
a) que le nombre de personnes soit inférieur à1500; et
b) que le bâtiment ait une distance limitatived’au moins 6 m.
4) Tous les espaces situés sous les gradinsdoivent être protégés par gicleurs dans un bâtiment dugroupe A, division 4, si ces espaces servent à un usage(voir l’annexe A).
3.2.2.36. Bâtiments du groupe B,division 1, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve de l’article 3.2.2.37., unbâtiment du groupe B, division 1, doit être conformeau paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.37. Bâtiments du groupe B,division 1, au plus 3 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe B, division 1, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment :i) sans limite s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) d’au plus 12 000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 2 étages; ouiii) d’au plus 8000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 3 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.38. Bâtiments du groupe B,division 2, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.39.à 3.2.2.41., un bâtiment du groupe B, division 2, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.39. Bâtiments du groupe B,division 2, au plus 3 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe B, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment :i) sans limite s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) d’au plus 12 000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 2 étages; ouiii) d’au plus 8000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 3 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
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3.2.2.40.
3.2.2.40. Bâtiments du groupe B,division 2, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe B, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 1600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.41. Bâtiments du groupe B,division 2, 1 étage, protégéspar gicleurs
1) Un bâtiment du groupe B, division 2, peutêtre de construction combustible, à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment de 1 étage;et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus500 m2.
3.2.2.42. Bâtiments du groupe C, quellesque soient la hauteur et l’aire,protégés par gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.43.à 3.2.2.48., un bâtiment du groupe C, doit êtreconforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) sous réserve du paragraphe 3), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu.
3.2.2.43. Bâtiments du groupe C, au plus6 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus6 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment :i) sans limite s’il a une hauteur de
bâtiment d’au plus 2 étages;ii) d’au plus 12 000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 3 étages;iii) d’au plus 9000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 4 étages;iv) d’au plus 7200 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 5 étages; ouv) d’au plus 6000 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 6 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve du paragraphe 3), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu.
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3.2.2.46.
3.2.2.44. Bâtiments du groupe C, auplus 6 étages, de constructionincombustible QC
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), danschacun des cas suivants :
a) le bâtiment a une hauteur de bâtiment d’auplus 6 étages et satisfait aux conditionssuivantes :
i) il est équipé d’un réseau decommunication phoniquecomprenant des haut-parleursinstallés conformément àl’alinéa 3.2.4.22. 1)b) et d’undispositif permettant d’interromprele signal d’alarme conformément auxparagraphes 3.2.4.22. 2) et 4);
ii) il possède, à chaque suite, un balconconforme au paragraphe 3.3.1.7. 5);
iii) il a une aire de bâtiment quin’excède pas la valeur indiquée autableau 3.2.2.44.;
b) le bâtiment a une hauteur de bâtiment d’auplus 3 étages et a une aire de bâtimentqui n’excède pas la valeur indiquée autableau 3.2.2.44. QC
Tableau 3.2.2.44.Aire maximale, bâtiments du groupe C,
au plus 6 étages QCFaisant partie intégrante des paragraphes 3.2.2.44. 1) et 2)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 Aucune limite Aucune limite Aucune limite
2 6000 Aucune limite Aucune limite
3 4000 5000 6000
4 3000 3750 4500
5 2400 3000 3600
6 2000 2500 3000
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) doitêtre de construction incombustible et :
a) sous réserve du paragraphe 3), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h;
c) son toit doit avoir un degré de résistance aufeu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu.
3.2.2.45. Bâtiments du groupe C, au plus4 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 7200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage;ii) 3600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages;iii) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages; ouiv) 1800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 4 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3) et 4), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu.
4) Dans les bâtiments où il n’y a pas delogements superposés, il n’est pas obligatoire queles planchers situés entièrement à l’intérieur d’unlogement aient un degré de résistance au feu.
3.2.2.46. Bâtiments du groupe C, au plus3 étages, aire majorée
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.46.
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3.2.2.47.
Tableau 3.2.2.46.Aire maximale, bâtiments du groupe C, au plus 3 étages,
aire majoréeFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.46. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 2400 3000 3600
2 1200 1500 1800
3 800 1000 1200
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3) et 4), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h;
c) son toit doit avoir un degré de résistance aufeu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu.
4) Dans les bâtiments où il n’y a pas delogements superposés, il n’est pas obligatoire queles planchers situés entièrement à l’intérieur d’unlogement aient un degré de résistance au feu.
3.2.2.47. Bâtiments du groupe C, au plus3 étages
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.47.
Tableau 3.2.2.47.Aire maximale, bâtiments du groupe C, au plus 3 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.47. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1800 2250 2700
2 900 1125 1350
3 600 750 900
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3) et 4), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu. e
4) Dans les bâtiments où il n’y a pas delogements superposés, il n’est pas obligatoire queles planchers situés entièrement à l’intérieur d’unlogement aient un degré de résistance au feu.
3.2.2.48. Bâtiments du groupe C, au plus3 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe C peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 5400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage;ii) 2700 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages; ouiii) 1800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages.
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3.2.2.51.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3) et 4), sesplanchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3) Sous réserve du paragraphe 3.3.4.2. 3),dans un bâtiment comportant des logements occupantplus d’un étage, les planchers qui sont situésentièrement à l’intérieur de ces logements, y comprisceux au-dessus de sous-sols, doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min, mais il n’est pasobligatoire qu’ils forment une séparation coupe-feu. e
4) Dans les bâtiments où il n’y a pas delogements superposés, il n’est pas obligatoire queles planchers situés entièrement à l’intérieur d’unlogement aient un degré de résistance au feu.
3.2.2.49. Bâtiments du groupe D, quellesque soient la hauteur et l’aire,protégés par gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.50.à 3.2.2.56., un bâtiment du groupe D, doit êtreconforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.50. Bâtiments du groupe D, au plus6 étages
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 6 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.50.
Tableau 3.2.2.50.Aire maximale, bâtiments du groupe D, au plus 6 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.50. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 Aucune limite Aucune limite Aucune limite
2 7200 Aucune limite Aucune limite
3 4800 6000 7200
4 3600 4500 5400
5 2880 3600 4320
6 2400 3000 3600
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) doitêtre de construction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h;
c) son toit doit avoir un degré de résistance aufeu d’au moins 1 h; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si la hauteur debâtiment est d’au plus 1 étage; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.51. Bâtiments du groupe D, au plus6 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus6 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment :i) sans limite s’il a une hauteur de
bâtiment d’au plus 2 étages;ii) d’au plus 14 400 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 3 étages;iii) d’au plus 10 800 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 4 étages;iv) d’au plus 8640 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 5 étages; ouv) d’au plus 7200 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 6 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
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3.2.2.52.
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.52. Bâtiments du groupe D, au plus4 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus3600 m2.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.53. Bâtiments du groupe D, au plus3 étages
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.53.
Tableau 3.2.2.53.Aire maximale, bâtiments du groupe D, au plus 3 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.53. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 4800 6000 7200
2 2400 3000 3600
3 1600 2000 2400
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) son toit doit avoir, s’il est de constructioncombustible, un degré de résistance au feud’au moins 45 min; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si la hauteurde bâtiment est de 1 étage, si le toit estconstruit en bois ignifugé, conformément àl’article 3.1.14.1., et si l’aire de bâtiment estd’au plus :
i) 2400 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 3000 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 3600 m2 s’il donne sur 3 rues; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.54. Bâtiments du groupe D, au plus3 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 14 400 m2 s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) 7200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages; ouiii) 4800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
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3.2.2.58.
3.2.2.55. Bâtiments du groupe D, au plus2 étages
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.55.
Tableau 3.2.2.55.Aire maximale, bâtiments du groupe D, au plus 2 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.55. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1000 1250 1500
2 800 1000 1200
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.56. Bâtiments du groupe D, au plus2 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe D peut êtreconstruit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 3000 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.57. Bâtiments du groupe E, quellesque soient la hauteur et l’aire,protégés par gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.58.à 3.2.2.62., un bâtiment du groupe E, doit êtreconforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.58. Bâtiments du groupe E, au plus4 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe E peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus1800 m2.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
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3.2.2.59.
3.2.2.59. Bâtiments du groupe E, au plus3 étages
1) Un bâtiment du groupe E peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.59.
Tableau 3.2.2.59.Aire maximale, bâtiments du groupe E, au plus 3 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.59. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1500 1500 1500
2 1200 1500 1500
3 800 1000 1500
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) son toit doit avoir un degré de résistanceau feu d’au moins 45 min; toutefois, il estpermis de déroger à cette exigence si lahauteur de bâtiment est de 1 étage, si le toitest de construction incombustible ou s’il estconstruit en bois ignifugé, conformémentà l’article 3.1.14.1.;
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible; ete) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une séparation coupe-feu doiventavoir un degré de résistance au feu au moinségal à celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu.
3.2.2.60. Bâtiments du groupe E, au plus3 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe E peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 7200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage;ii) 3600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages; ouiii) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une séparation coupe-feu doiventavoir un degré de résistance au feu au moinségal à celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu.
3.2.2.61. Bâtiments du groupe E, au plus2 étages
1) Un bâtiment du groupe E peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.61.
Tableau 3.2.2.61.Aire maximale, bâtiments du groupe E, au plus 2 étages
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.61. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1000 1250 1500
2 600 750 900
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3-42 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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3.2.2.65.
3.2.2.62. Bâtiments du groupe E, au plus2 étages, protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe E peut être construitconformément au paragraphe 2), à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 3000 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 1800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.63. Bâtiments du groupe F,division 1, au plus 4 étages,protégés par gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.64.à 3.2.2.66., un bâtiment du groupe F, division 1, doitêtre conforme au paragraphe 2), à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 4 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus :
i) 9000 m2 s’il a une hauteur de bâtimentde 1 étage;
ii) 4500 m2 s’il a une hauteur de bâtimentde 2 étages;
iii) 3000 m2 s’il a une hauteur de bâtimentde 3 étages; ou
iv) 2250 m2 s’il a une hauteur de bâtimentde 4 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.64. Bâtiments du groupe F,division 1, au plus 3 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 1, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus3 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 3600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage;ii) 1800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages; ouiii) 1200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1)peut être de construction en gros bois d’oeuvre ou deconstruction incombustible, ou d’une combinaison desdeux, et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.65. Bâtiments du groupe F,division 1, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 1, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 1200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
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3.2.2.66.
3.2.2.66. Bâtiments du groupe F,division 1, 1 étage
1) Un bâtiment du groupe F, division 1, peutêtre de construction combustible, à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment de 1 étage; etb) une aire de bâtiment d’au plus 800 m2.
3.2.2.67. Bâtiments du groupe F,division 2, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.68.à 3.2.2.72., un bâtiment du groupe F, division 2, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.68. Bâtiments du groupe F,division 2, au plus 4 étages,aire majorée, protégés pargicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 18 000 m2 s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) 9000 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages;iii) 6000 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages; ouiv) 4500 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 4 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.69. Bâtiments du groupe F,division 2, au plus 3 étages
1) Un bâtiment du groupe F, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.69.
Tableau 3.2.2.69.Aire maximale, bâtiments du groupe F, division 2,
au plus 3 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.69. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1500 1500 1500
2 1500 1500 1500
3 1070 1340 1500
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) son toit doit avoir, s’il est de constructioncombustible, un degré de résistance au feud’au moins 45 min; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si la hauteurde bâtiment est de 1 étage et si le toit estconstruit en bois ignifugé, conformémentà l’article 3.1.14.1.;
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible; ete) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une séparation coupe-feu doiventavoir un degré de résistance au feu au moinségal à celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu.
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3.2.2.72.
3.2.2.70. Bâtiments du groupe F,division 2, au plus 4 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 9600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage;ii) 4800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages;iii) 3200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages; ouiv) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 4 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs d’uneconstruction pour laquelle un degré derésistance au feu est exigé doivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une séparation coupe-feu doiventavoir un degré de résistance au feu au moinségal à celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu.
3.2.2.71. Bâtiments du groupe F,division 2, au plus 2 étages
1) Un bâtiment du groupe F, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.71.
Tableau 3.2.2.71.Aire maximale, bâtiments du groupe F, division 2,
au plus 2 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.71. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1000 1250 1500
2 600 750 900
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.72. Bâtiments du groupe F,division 2, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 2, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 4500 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 1800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
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3.2.2.73.
3.2.2.73. Bâtiments du groupe F,division 3, quelles que soientla hauteur et l’aire, protégéspar gicleurs
1) Sous réserve des articles 3.2.2.74.à 3.2.2.83., un bâtiment du groupe F, division 3, doitêtre conforme au paragraphe 2).
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) sous réserve des paragraphes 3.2.2.7. 1)et 3.2.2.18. 2), il doit être entièrementprotégé par gicleurs;
b) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h; toutefois, cetteséparation coupe-feu peut avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h dans lesgarages de stationnement dont tous les étagessont des étages ouverts;
c) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
3.2.2.74. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 6 étages
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 6 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.74.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) doitêtre de construction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h;
c) son toit doit avoir un degré de résistance aufeu d’au moins 1 h; et
d) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
Tableau 3.2.2.74.Aire maximale, bâtiments du groupe F, division 3,
au plus 6 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.74. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 Aucune limite Aucune limite Aucune limite
2 7200 9000 10 800
3 4800 6000 7200
4 3600 4500 5400
5 2880 3600 4320
6 2400 3000 3600
3.2.2.75. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 6 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus6 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment :i) sans limite s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) d’au plus 21 600 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 2 étages;iii) d’au plus 14 400 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 3 étages;iv) d’au plus 10 800 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 4 étages;v) d’au plus 8640 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 5 étages; ouvi) d’au plus 7200 m2 s’il a une hauteur
de bâtiment de 6 étages.
2) Sous réserve de l’article 3.2.2.16., lebâtiment décrit au paragraphe 1) doit être deconstruction incombustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h;
b) ses mezzanines doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs doiventavoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour laconstruction qu’ils supportent.
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3.2.2.78.
3.2.2.76. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 4 étages
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 4 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.76.
Tableau 3.2.2.76.Aire maximale, bâtiments du groupe F, division 3,
au plus 4 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.76. 1)
Aire maximale, en m2
Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 4800 6000 7200
2 2400 3000 3600
3 1600 2000 2400
4 1200 1500 1800
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
c) son toit doit avoir, s’il est de constructioncombustible, un degré de résistance au feud’au moins 45 min; toutefois, il est permisde déroger à cette exigence si la hauteurde bâtiment est de 1 étage, si le toit estconstruit en bois ignifugé, conformément àl’article 3.1.14.1., et si l’aire de bâtiment estd’au plus :
i) 2400 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 3000 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 3600 m2 s’il donne sur 3 rues; etd) ses murs, poteaux et arcs porteurs qui
supportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.77. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 4 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus4 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 14 400 m2 s’il a une hauteur de
bâtiment de 1 étage;ii) 7200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages;iii) 4800 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 3 étages; ouiv) 3600 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 4 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min;
b) ses mezzanines doivent avoir, si elles sontde construction combustible, un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
c) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.78. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 2 étages
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment d’au plus 2 étages; etb) une aire de bâtiment d’au plus la valeur
indiquée au tableau 3.2.2.78.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
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3.2.2.79.
Tableau 3.2.2.78.Aire maximale, bâtiments du groupe F, division 3,
au plus 2 étagesFaisant partie intégrante du paragraphe 3.2.2.78. 1)
Aire maximale, en m2,Nombred’étages Donnant sur
1 rueDonnant sur
2 ruesDonnant sur
3 rues
1 1600 2000 2400
2 800 1000 1200
3.2.2.79. Bâtiments du groupe F,division 3, au plus 2 étages,protégés par gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2), àcondition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment d’au plus2 étages; et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus :i) 7200 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 1 étage; ouii) 2400 m2 s’il a une hauteur de bâtiment
de 2 étages.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) peutêtre de construction combustible et :
a) ses planchers doivent former une séparationcoupe-feu et, s’ils sont de constructioncombustible, ils doivent avoir un degré derésistance au feu d’au moins 45 min; et
b) ses murs, poteaux et arcs porteurs quisupportent une construction pour laquelleun degré de résistance au feu est exigédoivent :
i) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 45 min; ou
ii) être de construction incombustible.
3.2.2.80. Bâtiments du groupe F,division 3, 1 étage
1) Un bâtiment du groupe F, division 3,peut être de construction en gros bois d’oeuvre ou deconstruction incombustible ou d’une combinaison desdeux, à condition qu’il ait :
a) une hauteur de bâtiment de 1 étage; etb) une aire de bâtiment d’au plus :
i) 5600 m2 s’il donne sur 1 rue;ii) 7000 m2 s’il donne sur 2 rues; ou
iii) 8400 m2 s’il donne sur 3 rues.
3.2.2.81. Bâtiments du groupe F,division 3, 1 étage, protégéspar gicleurs
1) Un bâtiment du groupe F, division 3,peut être de construction en gros bois d’oeuvre ou deconstruction incombustible ou d’une combinaison desdeux, à condition :
a) que, sous réserve desparagraphes 3.2.2.7. 1) et 3.2.2.18. 2), il soitentièrement protégé par gicleurs;
b) qu’il ait une hauteur de bâtiment de 1 étage;et
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus16 800 m2.
3.2.2.82. Bâtiments du groupe F,division 3, 1 étage, quelleque soit l’aire, faible chargecombustible
1) Un bâtiment du groupe F, division 3, peutêtre construit conformément au paragraphe 2) :
a) à condition qu’il ait une hauteur de bâtimentde 1 étage;
b) à condition qu’il ne serve qu’à des usages àfaible charge combustible, comme :
i) la production d’électricité; ouii) la fabrication ou le stockage de
matériaux incombustibles; etc) quelle que soit son aire de bâtiment.
2) Le bâtiment décrit au paragraphe 1) doitêtre de construction incombustible.
3.2.2.83. Bâtiments du groupe F,division 3, garages destationnement d’au plus 22 mde hauteur
1) Un bâtiment servant de garage destationnement, dont tous les étages sont des étagesouverts et au-dessus duquel aucun autre usage n’estprévu, peut avoir des planchers, des murs, desplafonds et un toit sans degré de résistance au feu, àcondition :
a) qu’il soit de construction incombustible;b) qu’il ait une hauteur d’au plus 22 m entre
le niveau moyen du sol et le plafond dudernier étage;
c) qu’il ait une aire de bâtiment d’au plus10 000 m2; et
d) qu’il soit conçu de telle manière quetoutes les parties de chacune de ses airesde plancher soient situées à 60 m au plusd’une ouverture dans les murs donnantsur l’extérieur.
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3.2.3.1.
3.2.3. Séparation spatiale etprotection des façades
3.2.3.1. Distance limitative et surfacede baies non protégées
1) Sous réserve des articles 3.2.3.9. à 3.2.3.11.,la surface de baies non protégées pour la distancelimitative applicable à la façade de rayonnementconsidérée ne doit pas dépasser la valeur indiquée :
a) au tableau 3.2.3.1.A. ou 3.2.3.1.B. pourune façade de rayonnement conforme àl’article 3.2.3.2. d’un bâtiment ou d’uncompartiment résistant au feu qui n’est pasprotégé par gicleurs; ou
b) au tableau 3.2.3.1.C. ou 3.2.3.1.D. pourune façade de rayonnement conforme àl’article 3.2.3.2. d’un compartiment résistantau feu protégé par gicleurs qui est situédans un bâtiment protégé par gicleursconformément à la section 3.2.
(Voir la note A-3, Service d’incendie, etl’article 3.1.6.3.)
2) La surface de baies non protégées d’unefaçade de rayonnement est la surface de toutes les baiesnon protégées, exprimée en pourcentage de l’aire dela façade de rayonnement, telle qu’elle est indiquée autableau 3.2.3.1.A., 3.2.3.1.B., 3.2.3.1.C. ou 3.2.3.1.D.(voir le paragraphe 3.2.3.2. 1)).
3) Pour déterminer le type de construction etde revêtement ainsi que le degré de résistance au feud’un mur extérieur :
a) la façade de rayonnement doit être considéréecomme la projection du mur extérieursur un plan vertical situé de façon qu’iln’y ait aucune partie du mur extérieur dubâtiment, ou d’un compartiment résistant aufeu conforme au paragraphe 3.2.3.2. 2), 4)ou 6), qui se trouve entre ce plan verticalet la ligne à partir de laquelle la distancelimitative est mesurée; et
b) la surface de baies non protégéesdoit être déterminée à l’aide dutableau 3.2.3.1.A., 3.2.3.1.B., 3.2.3.1.C.ou 3.2.3.1.D.
4) Le pourcentage réel de baies non protégéespermis dans un mur extérieur peut être déterminéen considérant, comme emplacement de la façade derayonnement, un plan vertical situé de façon qu’il n’yait aucune baie non protégée entre ce plan vertical etla ligne à partir de laquelle la distance limitative estmesurée (voir l’annexe A).
5) Si les moyens de lutte contre l’incendie nepeuvent être mis en oeuvre dans les 10 min suivantle déclenchement de l’alarme dans un bâtiment dontn’importe quel étage n’est pas protégé par gicleurs, ladistance limitative doit être doublée.
6) Si la température superficielle de la facenon exposée d’un mur dépasse les valeurs établiespar les essais normalisés de résistance au feu sousréserve de l’article 3.1.7.2., il faut tenir compte durayonnement émis par la face non exposée du muren ajoutant, à la surface des baies proprement dites,une surface équivalente de baies non protégées, selon laformule suivante :
oùAC = la surface corrigée de baies non protégées,
y compris la surface réelle et la surfaceéquivalente;
A = la surface réelle de baies non protégées;AF = la surface extérieure de la façade de
rayonnement, à l’exclusion des baies dontla température superficielle dépasse lesvaleurs établies d’après les essais;
FEO = le coefficient d’ouverture équivalenteobtenu à partir de la formule suivante :
oùTu = la température superficielle moyenne, en
C, de la face non exposée du mur aumoment où le temps correspondant audegré de résistance au feu exigé est écoulédans les conditions de l’essai;
Te = 892 C, pour un degré de résistance au feud’au moins 45 min;
= 927 C, pour un degré de résistance au feud’au moins 1 h; et
= 1010 C pour un degré de résistance au feud’au moins 2 h.
7) Sauf si un dispositif d’obturation qui protègeune ouverture dans une façade de rayonnement assureune protection équivalente à celle exigée pour lemur dans lequel elle se trouve, il faut ajouter unesurface de baie non protégée équivalente, déterminéeconformément au paragraphe 6), selon la plus grandedes deux valeurs suivantes :
a) la surface réelle de baies non protégées; oub) la surface corrigée de baies non protégées.
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3.2.3.1.Ta
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Tableau 3.2.3.1.C.Surface maximale de baies non protégées pour un bâtiment ou un compartiment résistant au feu
entièrement protégé par gicleursFaisant partie intégrante de l’article 3.2.3.1.
Façade derayonnement Surface de baies non protégées dans les usages des groupes A, B, C, D et F, division 3, en %
Distance limitative, en mSurface max.,en m2 0 1,2 1,5 2,0 2,5 3 4 5 6 7 8 9
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15 0 16 20 34 50 74 100
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30 0 14 18 24 34 46 78 100
40 0 14 16 22 30 40 64 96 100
50 0 14 16 20 28 36 56 82 100
60 0 14 16 20 26 32 50 72 98 100
80 0 14 16 18 22 28 42 58 80 100
100 0 14 16 18 22 26 36 50 68 88 100
≥ 150 0 14 14 16 20 22 30 40 52 66 82 100
Tableau 3.2.3.1.D.Surface maximale de baies non protégées pour un bâtiment ou un compartiment résistant au feu
entièrement protégé par gicleursFaisant partie intégrante de l’article 3.2.3.1.
Façade derayonnement Surface de baies non protégées dans les usages des groupes E et F, divisions 1 et 2, en %
Distance limitative, en mSurface max.,en m2 0 1,2 1,5 2,0 2,5 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15
10 0 8 12 20 34 50 96 100
15 0 8 10 16 26 36 68 100
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60 0 8 8 10 12 16 24 36 50 66 86 100
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100 0 8 8 8 10 12 18 26 34 44 56 70 84 100
150 0 8 8 8 10 12 16 20 26 32 40 50 60 72 84 98 100
≥ 200 0 8 8 8 8 10 14 18 22 28 34 42 50 60 68 80 92 100
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3.2.3.7.
3.2.3.2. Surface d’une façadede rayonnement
1) Sous réserve des paragraphes 2), 4) et 6),la surface d’une façade de rayonnement est la surfacetotale d’un mur extérieur d’un bâtiment orientée dansune même direction et mesurée à partir du niveaudéfinitif du sol jusqu’au plafond le plus élevé.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si unbâtiment ne contenant que des usages du groupe A,B, C, D ou du groupe F, division 3, est divisé pardes séparations coupe-feu en compartiments résistant aufeu, il est permis de calculer la surface de la façade derayonnement pour chaque compartiment résistant au feu,à condition que les séparations coupe-feu aient un degréde résistance au feu d’au moins 1 h.
3) Le degré de résistance au feu des séparationscoupe-feu mentionnées au paragraphe 2) peut êtreinférieur à 1 h sans être inférieur à 45 min, à conditionque le degré de résistance au feu exigé en vertu de lasous-section 3.2.2. puisse être inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus du compartimentrésistant au feu; ou
b) le plancher situé au-dessous ducompartiment résistant au feu, s’il n’y a pasde plancher au-dessus.
4) Sous réserve du paragraphe 5), si unbâtiment ne contenant que des usages du groupe Eou du groupe F, division 1 ou 2, est divisé par desséparations coupe-feu en compartiments résistant au feu,il est permis de calculer la surface de la façade derayonnement pour chaque compartiment résistant au feu,à condition que les séparations coupe-feu aient un degréde résistance au feu d’au moins 45 min.
5) Le degré de résistance au feu des séparationscoupe-feu mentionnées au paragraphe 4) ne peut êtreinférieur au degré de résistance au feu exigé en vertu dela sous-section 3.2.2. pour :
a) le plancher situé au-dessus du compartimentrésistant au feu; ou
b) le plancher situé au-dessous ducompartiment résistant au feu, s’il n’y a pasde plancher au-dessus.
6) Dans un bâtiment entièrement protégépar gicleurs et comportant des aires communicantes,la surface de la façade de rayonnement d’une airecommunicante peut être calculée en considérantchaque étage comme un compartiment résistant au feudistinct, sans égard aux ouvertures pratiquées dansles planchers.
3.2.3.3. Mur extérieur d’un comble ou videsous toit
1) Un mur extérieur d’un comble ou vide soustoit situé au-dessus d’une façade de rayonnement doitêtre construit conformément aux exigences relatives àla façade de rayonnement.
3.2.3.4. Mur mitoyen
1) Tout mur mitoyen doit être construit commeun mur coupe-feu.
3.2.3.5. Distance limitative inférieureà 1,2 m
1) Dans un mur dont la distance limitativeest inférieure à 1,2 m, les ouvertures doivent êtreprotégées par des dispositifs d’obturation dont le degrépare-flammes est conforme au degré de résistance au feuexigé pour le mur.
2) Ni le verre armé ni les briques de verrene doivent être utilisés comme dispositif d’obturationmentionné au paragraphe 1).
3.2.3.6. Saillies combustibles
1) Sauf pour les bâtiments qui renferment auplus 2 logements, les saillies combustibles situées à plusde 1 m du sol, y compris les balcons, plates-formes,auvents, débords de toit et escaliers, qui pourraientpropager un incendie à un bâtiment voisin, sontinterdites à moins de 1,2 m horizontalement :
a) de toute limite de propriété;b) de tout axe d’une voie publique;c) de toute ligne imaginaire servant
à déterminer la distance limitativeentre 2 bâtiments ou compartiments résistantau feu situés sur la même propriété. QC
3.2.3.7. Construction des façades derayonnement
1) Sous réserve des articles 3.2.3.9.et 3.2.3.10., si une distance limitative indiquée autableau 3.2.3.1.A. ou 3.2.3.1.C. pour un usage dugroupe A, B, C, D ou du groupe F, division 3, permetque les baies non protégées d’une façade de rayonnementaient une surface d’au plus 10 % de celle de la façadede rayonnement, cette façade doit :
a) être de construction incombustible avec undegré de résistance au feu d’au moins 1 h; et
b) avoir un revêtement incombustible.
2) Sous réserve du paragraphe 9) et desarticles 3.2.3.9. et 3.2.3.10., si une distance limitativeindiquée au tableau 3.2.3.1.A. ou 3.2.3.1.C. pour unusage du groupe A, B, C, D ou du groupe F, division 3,permet que les baies non protégées d’une façade derayonnement aient une surface de plus de 10 % maisd’au plus 25 % de celle de la façade de rayonnement,cette façade doit :
a) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 1 h; et
b) avoir un revêtement incombustible.
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3.2.3.8.
3) Sous réserve des articles 3.2.3.9.et 3.2.3.10., si une distance limitative indiquée autableau 3.2.3.1.A. ou 3.2.3.1.C. pour un usage dugroupe A, B, C, D ou du groupe F, division 3, permetque les baies non protégées d’une façade de rayonnementaient une surface de plus de 25 % mais de moins de100 % de celle de la façade de rayonnement, cette façadedoit avoir un degré de résistance au feu d’au moins45 min.
4) Sous réserve de l’article 3.2.3.9., si unedistance limitative indiquée au tableau 3.2.3.1.B.ou 3.2.3.1.D. pour un usage du groupe E ou dugroupe F, division 1 ou 2, permet que les baies nonprotégées d’une façade de rayonnement aient une surfaced’au plus 10 % de celle de la façade de rayonnement,cette façade doit :
a) être de construction incombustible avec undegré de résistance au feu d’au moins 2 h; et
b) avoir un revêtement incombustible.
5) Sous réserve du paragraphe 9) et del’article 3.2.3.9., si une distance limitative indiquéeau tableau 3.2.3.1.B. ou 3.2.3.1.D. pour un usage dugroupe E ou du groupe F, division 1 ou 2, permet queles baies non protégées d’une façade de rayonnement aientune surface de plus de 10 % mais d’au plus 25 % decelle de la façade de rayonnement, cette façade doit :
a) avoir un degré de résistance au feu d’aumoins 2 h; et
b) avoir un revêtement incombustible.
6) Sous réserve de l’article 3.2.3.9., si unedistance limitative indiquée au tableau 3.2.3.1.B.ou 3.2.3.1.D. pour un usage du groupe E ou dugroupe F, division 1 ou 2, permet que les baies nonprotégées d’une façade de rayonnement aient une surfacede plus de 25 % mais de moins de 100 % de celle de lafaçade de rayonnement, cette façade doit avoir un degréde résistance au feu d’au moins 1 h.
7) Sous réserve des paragraphes 2), 3), 5), 6)et 9), si un isolant en mousse plastique est utilisé dansle mur extérieur d’un bâtiment de plus de 3 étages dehauteur de bâtiment, cet isolant doit être protégé ducôté extérieur par :
a) du béton ou de la maçonnerie d’au moins25 mm d’épaisseur; ou
b) un matériau incombustible qui satisfaitaux critères du paragraphe 8) s’il estsoumis à l’essai de comportementau feu conformément à la normeCAN/ULC-S101-M, « Essai de résistanceau feu des constructions et des matériaux ».
8) Les critères d’essai et d’acceptabilitépermettant d’établir la conformité d’un mur auxexigences de l’alinéa 7)b) sont les suivants :
a) la surface exposée au feu du mur doitêtre d’au moins 9,3 m2 et l’échantillon nedoit avoir aucune dimension inférieure à2,75 m;
b) la surface exposée du mur doit comporterdes joints verticaux et horizontaux types;
c) la période d’essai doit être d’aumoins 15 min et la courbe normaliséetemps-température doit être celle prescritedans la norme à laquelle renvoie le présentarticle;
d) le matériau de protection incombustibledoit demeurer en place et ne présenteraucune ouverture traversante visible à sasurface; et
e) le matériau de protection incombustible nedoit pas s’altérer de manière à permettrela propagation du feu à la surface del’échantillon.
9) Il n’est pas obligatoire qu’un murconforme à l’article 3.1.5.5. satisfasse aux exigencesdes alinéas 2)b) et 5)b) et du paragraphe 7) (voirl’annexe A).
3.2.3.8. Protection des élémentsstructuraux
1) Il n’est pas obligatoire que les élémentsstructuraux, y compris les poutres, poteaux et arcs,placés entièrement ou partiellement à l’extérieurd’une façade d’un bâtiment et situés à au moins 3 mde la limite de propriété ou de l’axe d’une voie decirculation publique soient protégés contre l’incendiedu côté extérieur du bâtiment.
2) Les éléments structuraux mentionnésau paragraphe 1) qui sont situés à moins de 3 mde la limite de propriété ou de l’axe d’une voiede circulation publique doivent être protégéscontre l’incendie du côté extérieur du bâtiment pardes éléments de construction ayant un degré derésistance au feu au moins égal à celui qui est exigépour leur protection intérieure, conformément auxarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83., sans être inférieur à 1 h.
3) Il n’est pas obligatoire que les élémentsstructuraux d’une construction en gros bois d’oeuvre,y compris les poutres, poteaux et arcs, placésentièrement ou partiellement à l’extérieur d’unefaçade d’un bâtiment et situés à au moins 3 mde la limite de propriété ou de l’axe d’une voiede circulation publique soient protégés par unrevêtement incombustible.
3.2.3.9. Baies non protégées sanslimitation de surface
1) Les façades de rayonnement d’un garagede stationnement dont tous les étages sont des étagesouverts peuvent comporter des baies non protégées sanslimitation de surface si la distance limitative est d’aumoins 3 m.
2) La partie de la façade de rayonnementdonnant sur une rue peut comporter, à l’étage qui setrouve au niveau de la rue, des baies non protégées sanslimitation de surface si la distance limitative est d’aumoins 9 m.
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3.2.3.13.
3.2.3.10. Bâtiments de 1 étage, àfaible charge combustible
1) Dans les bâtiments du groupe F, division 3,conformes à l’article 3.2.2.82., une façade derayonnement peut être de construction incombustiblesans degré de résistance au feu à condition :
a) qu’elle soit non-porteuse; etb) que la distance limitative soit d’au moins
3 m.
3.2.3.11. Majoration des baiesnon protégées
1) Il est permis de doubler la surfacemaximale de baies non protégées d’une façade derayonnement d’un bâtiment qui n’est pas protégé pargicleurs si ces baies sont :
a) en briques de verre, conformément àl’article 3.1.8.14.; ou
b) en verre armé, conformément à la noteD-2.3.14.
(Voir l’annexe A.)
3.2.3.12. Protection des issues
1) Sous réserve du paragraphe 3) et duparagraphe 3.4.4.3. 1), si le plan d’un mur extérieurd’une issue encloisonnée forme un angle de moinsde 135 par rapport au plan du mur extérieur dubâtiment qu’elle dessert et si une baie dans le murextérieur de l’issue encloisonnée risque d’être exposéeau feu par une baie d’un mur extérieur du bâtimentque l’issue dessert, la baie du mur extérieur de l’issueou du bâtiment doit être protégée conformément auparagraphe 4) si la baie du mur extérieur du bâtimentse trouve à moins de 3 m horizontalement de la baiedu mur extérieur de l’issue et :
a) à moins de 10 m au-dessous; oub) à moins de 2 m au-dessus.
(Voir la note A-3.2.3.13. 1).)
2) Si un escalier d’issue ou une rampe d’issueextérieurs non encloisonnés risquent d’être exposésau feu par une baie d’un mur extérieur du bâtimentqu’ils desservent, cette baie doit être protégéeconformément au paragraphe 4) si elle se trouve àmoins de 3 m horizontalement de l’escalier d’issueou de la rampe d’issue et :
a) à moins de 10 m au-dessous; oub) à moins de 5 m au-dessus.
3) Sous réserve du paragraphe 3.4.4.3. 1), sila porte d’issue extérieure d’un compartiment résistantau feu est à moins de 3 m horizontalement d’une baiesituée dans un autre compartiment résistant au feu etsi les murs extérieurs de ces deux compartimentsse rejoignent en formant un angle de moins de135 , la baie doit être protégée conformément auparagraphe 4).
4) La protection des baies dont il est questionaux paragraphes 1), 2) et 3) doit consister :
a) en briques de verre, conformément àl’article 3.1.8.14.;
b) en verre armé, conformément à la noteD-2.3.14.; ou
c) en un dispositif d’obturation conforme à lasous-section 3.1.8. et aux articles 3.2.3.1.et 3.2.3.13.
3.2.3.13. Mur exposé à un autre mur
1) Sous réserve des paragraphes 3),3.2.3.12. 1) et 3.2.3.18. 4), si une baie non protégée dansun mur extérieur d’un compartiment résistant au feu estexposée à une baie non protégée dans un mur extérieurd’un autre compartiment résistant au feu et si les plansde ces 2 murs sont parallèles ou forment un anglede moins de 135 mesuré de l’extérieur du bâtiment,les 2 baies non protégées doivent être séparées par unedistance au moins égale à Do :
sans être inférieure à 1 moù
D = la plus grande distance limitativeexigée pour les façades de rayonnementdes 2 compartiments résistant au feu; et
= l’angle formé par l’intersection desplans des façades de rayonnement des2 compartiments résistant au feu (si les mursextérieurs sont parallèles et se font face,
= 0 ).(Voir l’annexe A.)
2) Le mur extérieur de chacun descompartiments résistant au feu mentionnés auparagraphe 1) doit avoir, en deçà de la distance Do,un degré de résistance au feu au moins équivalent àcelui qui est exigé pour la séparation coupe-feu verticaleintérieure qui isole le compartiment du reste dubâtiment.
3) Le paragraphe 1) ne vise pas les baiesnon protégées des compartiments résistant au feu d’unbâtiment entièrement protégé par gicleurs, mais vise :
a) les baies non protégées des compartimentsrésistant au feu situés de part et d’autred’un mur coupe-feu; et
b) l’exposition, à partir de baies non protégées,d’un compartiment résistant au feu qui n’estpas protégé par gicleurs.
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3.2.3.14.
3.2.3.14. Mur exposé à un toit adjacent
1) Sous réserve du paragraphe 3.2.3.18. 4),dans ce même bâtiment, si un mur est exposé aufeu provenant du toit d’un autre compartimentrésistant au feu qui n’est pas protégé par gicleurs et sice mur comporte des fenêtres à 3 étages ou moinsverticalement et 5 m ou moins horizontalement dutoit, ce dernier ne doit comporter aucun lanterneau àmoins de 5 m du mur exposé.
3.2.3.15. Protection des soffites
1) Sous réserve des paragraphes 3) et 4),si un comble ou vide sous toit est commun à plusde 2 suites d’une habitation ou plus de 2 chambresde patients et s’il surplombe le mur extérieur dubâtiment, le soffite et toute ouverture dans le soffite ouautre surface de la partie en surplomb qui se trouventà moins de 2500 mm d’une fenêtre ou d’une portedoivent être protégés par :
a) un matériau incombustible ayant :i) une épaisseur d’au moins 0,38 mm; et
ii) un point de fusion d’au moins 650 C;b) un contreplaqué d’au moins 11 mm
d’épaisseur;c) un panneau de copeaux ou de copeaux
orientés (OSB) d’au moins 12,5 mmd’épaisseur; ou
d) du bois de construction d’au moins 11 mmd’épaisseur.
2) La protection du soffite exigée auparagraphe 1) doit correspondre à la largeur del’ouverture, se prolonger d’au moins 1200 mm depart et d’autre et s’étendre à toute ouverture comprisedans cette zone.
3) Si un débord de toit est complètement isolédu reste du comble ou vide sous toit par un coupe-feu,le paragraphe 1) ne s’applique pas.
4) La protection exigée au paragraphe 1)n’est pas obligatoire :
a) si les compartiments résistant au feu quiont des portes et des fenêtres en façadesont protégés par gicleurs, conformément àl’article 3.2.5.13.; et
b) si toutes les pièces, y compris les penderieset les salles de bains, qui comportent desouvertures en façade sous les soffites sontprotégées par gicleurs, indépendamment desexceptions prévues dans les normes citéesà l’article 3.2.5.13. pour l’installation dessystèmes de gicleurs.
3.2.3.16. Baies séparées par desauvents
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), siun étage d’un bâtiment destiné à un usage principal dugroupe E ou du groupe F, division 1 ou 2, doit êtreisolé de l’étage au-dessus par une séparation coupe-feu :
a) les baies des murs extérieurs de ces étagessituées les unes au-dessus des autresdoivent être séparées par des auventsfaisant saillie d’au moins 1 m par rapportau mur, au droit du plancher; et
b) les auvents mentionnés à l’alinéa a)doivent avoir un degré de résistance aufeu au moins égal à celui qui est exigépour le plancher mais pas nécessairementsupérieur à 1 h, sauf indication contraireailleurs dans la présente sous-section.
2) Sous réserve du paragraphe 3), l’auventexigé au paragraphe 1) peut être omis si le murextérieur de l’étage au-dessus est en retrait d’aumoins 1 m par rapport au mur extérieur de l’étageau-dessous où se trouvent les baies.
3) Il est permis de déroger aux paragraphes 1)et 2) si le bâtiment est entièrement protégé par gicleurs.
3.2.3.17. Voies de passage couvertespour véhicules
1) Une voie de passage couverte pourvéhicules doit être isolée de tout bâtiment ou toutepartie de bâtiment adjacent par une séparation coupe-feud’au moins 1,5 h, si elle est conçue pour le chargementou le déchargement de marchandises.
2) Une voie de passage couverte pourvéhicules doit être de construction incombustible si elleest située sous le niveau moyen du sol.
3.2.3.18. Passages piétons entrebâtiments
1) Sous réserve du paragraphe 3.2.3.19. 2), sides bâtiments sont reliés par un passage piéton, chaquebâtiment doit être isolé du passage piéton par uneséparation coupe-feu d’au moins 45 min.
2) Sous réserve du paragraphe 3), toutpassage piéton relié à un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée doit être deconstruction incombustible.
3) Un passage piéton relié à un bâtiment pourlequel une construction incombustible est exigée peutêtre de construction en gros bois d’oeuvre, à condition :
a) qu’au moins 50 % de la surface totale deses murs donne à l’air libre; et
b) qu’il soit situé au niveau du sol.
4) Il n’est pas obligatoire qu’un passagepiéton de construction incombustible ne servantqu’à la circulation des piétons soit conforme auxarticles 3.2.3.13. et 3.2.3.14.
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3.2.4.2.
5) Un passage piéton entre des bâtiments doitavoir au plus 9 m de largeur.
3.2.3.19. Passages piétons souterrains
1) Aucun passage piéton souterrain ne doit êtreconçu ou utilisé à des fins autres que la circulationdes piétons, à moins qu’il ne satisfasse aux conditionssuivantes :
a) le passage est protégé par gicleurs;b) les usages sont limités aux usages principaux
des groupes D, E, à un restaurant ou à undébit de boisson; et
c) le passage et les espaces occupés parles usages mentionnés à l’alinéa b) sontconformes aux exigences du présentcode concernant les aires de plancher et laséparation des usages. QC
2) Les bâtiments reliés par un passage piétonsouterrain doivent être isolés de ce passage piéton parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
3) Un passage piéton souterrain doit êtrede construction incombustible convenant à sonemplacement.
4) Dans un passage piéton souterrain :a) des portes étanches à la fumée doivent être
installées à intervalles d’au plus 100 m; oub) la distance à parcourir depuis la porte
d’une pièce ou d’un espace contigu jusqu’àl’issue la plus proche doit être d’au plusune fois et demie la plus petite distance deparcours permise pour un usage contigu,sous réserve du paragraphe 3.4.2.5. 1).
5) Un passage piéton souterrain entre desbâtiments doit avoir au plus 9 m de largeur.
3.2.3.20. Marquises et auvents de toile
1) Les toiles des marquises et auvents quisont à l’intérieur d’un bâtiment ou fixés à celui-ci,quel que soit le type de construction, doivent êtreconformes à la norme CAN/ULC-S109-M, « Essaisde comportement au feu des tissus et pelliculesininflammables ».
3.2.4. Systèmes de détection etd’alarme incendie(Voir l’annexe A.)
3.2.4.1. Installation exigée
1) Un système d’alarme incendie doit êtreinstallé dans un bâtiment protégé par gicleurs.
2) Sous réserve des paragraphes 3) à 5)et 3.2.4.2. 4), un système d’alarme incendie doit êtreinstallé dans un bâtiment qui n’est pas entièrementprotégé par gicleurs, mais où il y a :
a) une zone de détention cellulaire;
b) une zone à sortie contrôlée;c) plus de 3 étages, y compris les étages
au-dessous du niveau moyen du sol;d) un nombre de personnes supérieur à 150,
dans le cas d’un bâtiment du groupe A,division 1, ou à 300 dans les autres cas,sauf dans les endroits à ciel ouvert réservésaux spectateurs assis; QC
e) un nombre de personnes supérieur à 150au-dessus ou au-dessous du premier étage,sauf dans les endroits à ciel ouvert réservésaux spectateurs assis;
f) une école, un collège, un établissementscolaire pour enfants ou une garderie, dontle nombre de personnes est supérieur à 40;
g) un débit de boissons ou un restaurant dontle nombre de personnes est supérieur à 150;
h) un établissement industriel à risques moyensou un établissement industriel à risques faiblesdont le nombre de personnes au-dessus ouau-dessous du premier étage est supérieurà 75;
i) une habitation où dorment plus de10 personnes;
j) un établissement industriel à risques trèsélevés dont le nombre de personnes estsupérieur à 25; ou
k) un nombre de personnes supérieur à 300au-dessous d’un endroit à ciel ouvertréservé aux spectateurs assis.
3) Si chaque logement est desservi par uneissue extérieure menant au niveau du sol, il n’est pasobligatoire d’installer un système d’alarme incendiedans un immeuble d’appartements :
a) dont au plus 4 logements sont desservis parun moyen d’évacuation commun; ou
b) dont la hauteur de bâtiment est d’au plus3 étages.
4) Il n’est pas obligatoire d’installer unsystème d’alarme incendie dans les hôtels et motelsd’une hauteur de bâtiment d’au plus 3 étages, si chaquesuite est desservie par une issue extérieure menant auniveau du sol.
5) Il n’est pas obligatoire d’installer unsystème d’alarme incendie dans un garage destationnement conforme à l’article 3.2.2.83., si lebâtiment ne contient pas d’autres usages.
3.2.4.2. Continuité du système d’alarmeincendie
1) Si un mur coupe-feu comporte d’autresouvertures que celles prévues pour le passage descanalisations incombustibles totalement fermées,tuyaux, tubes et câblages, la présente sous-sectiondoit s’appliquer aux aires de plancher situées de part etd’autre du mur coupe-feu comme si celles-ci faisaientpartie du même bâtiment.
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3.2.4.3.
2) Sous réserve du paragraphe 4), si unbâtiment contient plus d’un usage principal et si unsystème d’alarme incendie est exigé, tous les usagesdoivent être desservis par un seul système.
3) Sous réserve du paragraphe 4), si unsystème d’alarme incendie est exigé dans une partied’un bâtiment, il doit être installé dans tout le bâtiment.
4) Sous réserve du paragraphe 5), dans unbâtiment d’au plus 3 étages de hauteur de bâtimentoù une séparation coupe-feu verticale d’au moins 1 hisole une partie du bâtiment du reste du bâtiment etoù la séparation coupe-feu ne comporte pas d’autresouvertures que celles prévues pour le passage descanalisations incombustibles totalement fermées,tuyaux, tubes et câblages, il est permis d’appliquerles exigences de la présente sous-section à chaquepartie ainsi isolée comme s’il s’agissait d’un bâtimentdistinct.
5) L’autorisation mentionnée auparagraphe 4) ne s’applique ni aux locaux techniquesni aux locaux de rangement.
3.2.4.3. Type de système d’alarmeincendie
1) Un système d’alarme incendie doit être :a) à signal simple dans les usages du groupe F,
division 1;b) à double signal dans les autres usages du
groupe B que ceux décrits à l’alinéa c);c) à signal simple ou à double signal dans les
bâtiments d’au plus 3 étages de hauteur debâtiment abritant un centre d’hébergementpour enfants, une maison de convalescenceou un orphelinat; et
d) à signal simple ou à double signal danstous les autres cas.
3.2.4.4. Description des systèmesd’alarme incendie
1) Un système d’alarme incendie à signalsimple doit faire retentir un signal d’alarme au moyende tous les avertisseurs sonores du système, sousl’action d’un déclencheur manuel, d’un détecteur dedébit d’eau ou d’un détecteur d’incendie(voir l’annexe A).
2) Un système d’alarme incendie à doublesignal doit :
a) faire retentir un signal d’alerte sous l’actiond’un déclencheur manuel, d’un détecteurde débit d’eau ou d’un détecteur d’incendie;
b) faire retentir automatiquement un signald’alarme si le signal d’alerte reste sansréponse pendant les 5 min qui suivent sondéclenchement; et
c) comporter des déclencheurs manuelsconçus de telle manière qu’une clé ou unautre dispositif similaire permette de faireretentir un signal d’alarme qui continue àretentir lorsque la clé ou le dispositif estretiré du déclencheur manuel.
(Voir l’annexe A.)
3) Il est permis de coder par zone les systèmesd’alarme incendie à double signal de telle sorte que,sous l’action de tout déclencheur manuel, détecteurde débit d’eau ou détecteur d’incendie :
a) un signal d’alerte codé soit émis pourpermettre de localiser la zone d’oùprovient l’alarme;
b) le signal d’alerte codé soit répété au moins4 fois en entier; et
c) un signal d’alerte continu soit émis dès queles signaux codés mentionnés à l’alinéa b)et au paragraphe 4) ont cessé.
4) Si un deuxième déclencheur manuel,détecteur de débit d’eau ou détecteur d’incendie d’unsystème conforme au paragraphe 3) est actionné dansune autre zone que celle pour laquelle le premiersignal d’alerte avait été actionné, le signal d’alerte codéde la première zone doit être terminé avant que lesignal d’alerte codé de la seconde zone soit répété aumoins 4 fois.
3.2.4.5. Installation et essai des systèmesd’alarme incendie
1) Les systèmes d’alarme incendieet les réseaux de communication phoniquedoivent être installés conformément à la normeCAN/ULC-S524, « Installation of Fire AlarmSystems ». r4
2) Les systèmes d’alarme incendiedoivent être mis à l’essai pour vérifier queleur fonctionnement est conforme à la normeCAN/ULC–S537-M, « Vérification des réseauxavertisseurs d’incendie ».
3.2.4.6. Interruption du signal d’alarme
1) Les systèmes d’alarme incendiedoivent être conçus de façon qu’une fois le signald’alarme déclenché, celui-ci ne puisse être arrêtéautomatiquement avant d’avoir retenti pendant aumoins :
a) 5 min dans les bâtiments pour lesquels unannonciateur n’est pas exigé; et
b) 20 min dans les autres bâtiments.
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3.2.4.8.
2) Sous réserve des paragraphes 3.2.4.19. 9)et 3.2.4.22. 2) et 3), un système d’alarme incendie nedoit pas comporter d’autres interrupteurs manuels designal sonore que ceux prévus au bloc de commandedu système d’alarme incendie (voir l’annexe A).
3.2.4.7. Liaison au service d’incendie
1) Un système à signal simple doit êtreconçu de façon que le service d’incendie soit averti,conformément au paragraphe 4), lorsqu’un signald’alarme est déclenché :
a) soit dans un établissement de réunion dont lenombre de personnes est supérieur à 300;
b) soit dans une habitation de plus de 3 étagesen hauteur de bâtiment. QC
2) Un système de gicleurs doit être conçude façon que le service d’incendie soit averti,conformément au paragraphe 4), qu’un détecteur dedébit est déclenché.
3) Un système d’alarme incendie àdouble signal doit être conçu de façon que leservice d’incendie soit averti, conformément auparagraphe 4), lorsqu’un signal d’alerte est déclenché.
4) Sous réserve du paragraphe 5), les signauxdoivent être transmis au service d’incendie au moyen :
a) d’un poste central indépendant conformeà la norme NFPA-71, « Installation,Maintenance and Use of Signaling Systemsfor Central Station Service »; ou
b) d’un central de surveillance privéconforme au chapitre 9 de la normeNFPA-72, « Installation, Maintenance andUse of Protective Signaling Systems ».
5) Si la municipalité où le bâtiment doit êtreconstruit ne dispose pas des installations mentionnéesau paragraphe 4), il est permis d’utiliser un moyen decommunication privé pour transmettre les signaux auservice d’incendie.
6) Si un système d’alarme incendie à signalsimple ou un système partiel de gicleurs est installéet si la transmission d’un signal au service d’incendien’est pas exigée au paragraphe 1), il faut installer,de façon permanente, sur le mur contigu à chaquedéclencheur manuel, un écriteau lisible indiquant lamarche à suivre pour avertir le service d’incendieainsi que le numéro de téléphone d’urgence de lamunicipalité ou des pompiers (voir l’annexe A).
3.2.4.8. Annonciateur et indicateursde zone
1) Sous réserve des paragraphes 3) à 5), ilfaut installer un annonciateur tout près de l’entréedu bâtiment qui donne sur une rue, ou sur une voied’accès aux véhicules du service d’incendie conformeau paragraphe 3.2.5.5. 1).
2) Sous réserve du paragraphe 6),l’annonciateur exigé au paragraphe 1) doit avoir desindicateurs de zone distincts permettant d’identifierl’origine du déclenchement des dispositifs d’alarmepour chaque :
a) aire de plancher, de façon qu’aucune zoned’un bâtiment qui n’est pas protégé pargicleurs n’ait plus de 2000 m2;
b) aire de plancher, de façon qu’aucune zonen’ait :
i) plus de 1 étage; ouii) plus de la limite spécifiée pour le
système dans la norme NFPA-13,« Installation of Sprinkler Systems »;
c) gaine ou cage d’escalier verticale devantêtre équipée de détecteurs de fumée; QC
d) installation de ventilation devant êtreéquipée de détecteurs de fumée;
e) zone de détention cellulaire;f) zone à sortie contrôlée; etg) compartiment résistant au feu exigé au
paragraphe 3.3.3.5. 2).(Voir l’annexe A.)
3) Il n’est pas obligatoire qu’un systèmed’alarme incendie ait un annonciateur si un seulindicateur de zone est exigé au paragraphe 2).
4) Si un système d’alarme incendiene comporte pas d’annonciateur conforme auparagraphe 1), un indicateur de dérangement visuelet sonore doit être installé dans l’entrée principaledu bâtiment.
5) Il est permis de déroger au paragraphe 1)dans un bâtiment :
a) qui n’est pas protégé par gicleurs;b) dont la superficie totale de tous les étages
est d’au plus 2000 m2; etc) dont la hauteur de bâtiment est d’au plus
3 étages.
6) La limite d’aire de plancher prescrite àl’alinéa 2)a) ne s’applique pas à une aire intérieureouverte et non compartimentée comme un aréna, unepatinoire ou une piscine, à condition que les autresparties du bâtiment qui sont séparées de l’aire noncompartimentée soient zonées individuellement,conformément au paragraphe 2).
7) Nonobstant les exigences relatives auxannonciateurs énoncées dans le présent article :
a) tous les systèmes d’alarme incendiedoivent être dotés d’une unité decommande centrale reliée à tous lescircuits de surveillance et de signalisation,soit directement, soit au moyen detranspondeurs; et
b) chaque annonciateur ou avertisseur dedérangement doit être relié à cette unité.
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3.2.4.9.
8) Tous les indicateurs exigés pour unannonciateur ou un avertisseur de dérangementdoivent être reliés à l’unité de commande centrale et àl’annonciateur ou à l’avertisseur de dérangement(voir l’annexe A).
3.2.4.9. Surveillance électrique
1) Les systèmes d’alarme incendie doiventêtre sous surveillance électrique.
2) Les systèmes de gicleurs doivent êtresous surveillance électrique de manière à indiquersur l’annonciateur du système d’alarme incendie dubâtiment chacun des dérangements suivants :
a) ouverture ou fermeture d’un robinet decommande destiné à l’alimentation en eaudes gicleurs;
b) diminution de la pression d’eau nécessairepour éviter les fausses alarmes dans lessystèmes de gicleurs sous eau;
c) diminution de la pression d’air dans lessystèmes de gicleurs sous air;
d) diminution de la pression d’air dans unréservoir sous pression;
e) changement important du niveau de l’eaudans une citerne devant servir à la luttecontre l’incendie;
f) interruption de l’alimentation électriqued’une pompe d’incendie à démarrageautomatique (voir l’annexe A); et
g) température s’approchant du point decongélation à l’endroit où se trouve lasoupape différentielle d’un système degicleurs sous air ou dans une citernedevant servir à la lutte contre l’incendie.
3) Les signaux de dérangement mentionnésau paragraphe 2) doivent être transmis au serviced’incendie conformément au paragraphe 3.2.4.7. 4).
3.2.4.10. Détecteurs d’incendie
1) Les détecteurs d’incendie exigésconformément au présent article doivent être reliés ausystème d’alarme incendie.
2) Si un système d’alarme incendie est exigédans un bâtiment qui n’est pas entièrement protégépar gicleurs, il faut installer des détecteurs d’incendiedans les espaces suivants, s’ils ne sont pas protégéspar gicleurs :
a) dans les locaux de rangement ne faisantpas partie de logements;
b) dans les locaux techniques ne faisant paspartie de logements;
c) dans les locaux de concierge;d) dans les pièces devant servir au stockage
ou à l’utilisation de produits dangereux(voir la note A-3.3.1.2. 1));
e) dans les gaines d’ascenseur et de petitsmonte-charges; QC
f) dans les buanderies des habitations, saufcelles qui sont à l’intérieur d’un logement;
g) dans les pièces ou locaux non réservés aupublic d’un bâtiment dont l’usage principalappartient au groupe A, division 1; et QC
h) dans les suites et les pièces ne faisantpas partie d’une suite des parties debâtiments dont l’usage principal appartientau groupe C, d’un bâtiment de plus de3 étages en hauteur de bâtiment. QC
3) Tout détecteur d’incendie installé dans l’undes usages mentionnés aux alinéas 2)g) et h) doit êtredu type détecteur de chaleur. QC
3.2.4.11. Détecteurs de fumée
1) Si un système d’alarme incendie estinstallé, il faut installer des détecteurs de fumée :
a) dans chaque pièce où l’on dort et danschaque corridor faisant partie d’un moyend’évacuation pour des pièces où l’on dort,dans des parties de bâtiments classéescomme usage principal du groupe B;
b) dans chaque pièce d’une zone de détentioncellulaire et chaque corridor desservantces pièces;
c) dans chaque corridor des parties debâtiments classées comme usage principaldu groupe A, division 1;
d) dans chaque corridor commun des partiesde bâtiments classées comme usage principaldu groupe C;
e) dans chaque cage d’escalier d’issue; etf) dans le voisinage des retombées exigées à
l’article 3.2.8.7.(Voir l’annexe A.)
2) Tout détecteur de fumée installé dans unerésidence supervisée, visée à l’article 3.1.2.5., doit êtremuni d’un dispositif capable d’émettre un signald’alerte localisé et d’agir comme avertisseur sonore encas d’alarme générale dans tout le bâtiment (voir lesous-alinéa 3.1.2.5. 1)c)i)). QC
3.2.4.12. Installations de ventilation
1) Si un système d’alarme incendie estinstallé, toute installation de ventilation doit êtreconçue de manière à éviter la propagation des fuméessur réception d’un signal d’un détecteur de fumée pourconduits, si l’installation dessert :
a) plus de 1 étage;b) plus de 1 suite sur un étage; ouc) plus de 1 compartiment résistant au feu exigé
au paragraphe 3.3.3.5. 2).
3.2.4.13. Installations centralesd’aspirateurs
1) Dans les bâtiments pour lesquelsun système d’alarme incendie est installé, lesinstallations centrales d’aspirateurs doivent êtreconçues de façon à s’arrêter si le système estdéclenché.
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3.2.4.14. Rappel des ascenseurs
1) Sous réserve du paragraphe 3), dans lesbâtiments ayant des ascenseurs qui desservent desétages au-dessus du premier étage et qui sont équipésd’un dispositif automatique de rappel de secours, desdétecteurs de fumée doivent être installés dans les hallsd’ascenseurs au niveau de rappel de sorte que leurdéclenchement entraîne automatiquement le rappeldes ascenseurs directement à un autre niveau.
2) Les détecteurs de fumée exigés auparagraphe 1) doivent être intégrés au systèmed’alarme incendie du bâtiment.
3) Le rappel à un autre niveau exigé auparagraphe 1) n’est pas obligatoire si l’aire de plancheroù se trouve le niveau de rappel est entièrementprotégée par gicleurs.
3.2.4.15. Gicleurs comme substituts desdétecteurs d’incendie
1) Les détecteurs d’incendie exigés àl’article 3.2.4.10. ne sont pas obligatoires dans une airede plancher si l’aire de plancher est entièrement protégéepar gicleurs.
3.2.4.16. Surveillance du système
1) Si un annonciateur est exigé àl’article 3.2.4.8., le système de gicleurs doit comporterdes détecteurs de débit qui desservent chacun :
a) au plus 1 étage; etb) pour chaque étage, une aire qui ne dépasse
pas les limites du système indiquéesdans la norme NFPA-13, « Installation ofSprinkler Systems ».
2) Les détecteurs de débit exigés auparagraphe 1) doivent être reliés au système d’alarmeincendie de façon à déclencher un signal d’alerte ou unsignal d’alarme.
3) Le déclenchement de chaque détecteurde débit exigé au paragraphe 1) doit être indiquéséparément sur l’annonciateur du système d’alarmeincendie.
3.2.4.17. Déclencheurs manuels
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),si un système d’alarme incendie est installé, undéclencheur manuel doit être installé : e
a) à proximité de l’entrée principale dubâtiment; et QC
b) à proximité de chaque issue exigée.(Voir l’annexe A.)
2) Dans un hôtel ou un motel d’au plus3 étages de hauteur de bâtiment qui est entièrementprotégé par gicleurs, il n’est pas obligatoire d’installerun déclencheur manuel près de la porte de sortieextérieure d’une suite non desservie par un moyend’évacuation intérieur commun, à condition quechaque suite soit desservie par une issue extérieuremenant directement au sol. e
3) Dans un bâtiment d’au plus 3 étages dehauteur de bâtiment qui est entièrement protégé pargicleurs qui ne comporte que des logements desservispar une issue extérieure menant au sol, il n’est pasobligatoire d’installer un déclencheur manuel àchaque porte de sortie conduisant directement àl’extérieur d’un logement qui n’est pas desservi par unmoyen d’évacuation intérieur commun.
4) Dans les bâtiments mentionnés auxparagraphes 2) et 3), les déclencheurs manuelsdoivent être installés à proximité des baies de portesconduisant aux corridors communs intérieurs menant àl’extérieur.
3.2.4.18. Signaux d’alerte et signauxd’alarme
1) Dans le système d’alarme incendie àdouble signal décrit au paragraphe 3.2.4.4. 2), il estpermis d’utiliser les mêmes avertisseurs sonores pourémettre les signaux d’alerte et les signaux d’alarme.
2) Si des avertisseurs sonores pouvant serviraux communications phoniques sont destinés àtransmettre d’autres messages que les urgences encas d’incendie, ces avertisseurs doivent être installésde façon que les signaux d’alerte et les signaux d’alarmeaient priorité sur tous les autres signaux.
3) Il est interdit de diffuser de la musiqueou un bruit de fond sur les avertisseurs sonoresd’un système d’alarme incendie ou d’un réseau decommunication phonique.
4) Si un bâtiment, ou une partie de bâtiment,doit être utilisé principalement par des personnesayant une incapacité auditive, il faut installer desavertisseurs visuels en plus des avertisseurs sonores.
3.2.4.19. Audibilité des signaux(Voir l’annexe A.)
1) Les avertisseurs sonores faisant partie d’unsystème d’alarme incendie doivent être installés dansle bâtiment de manière que les signaux d’alerte et lessignaux d’alarme soient clairement audibles sur toutel’aire de plancher où ces avertisseurs sont installés (voirl’annexe A).
2) Le mode de signalisation d’un signald’alarme doit être conforme à celui qui est définià l’alinéa 4.2 de la norme ISO-8201, « Acoustique— signal sonore d’évacuation d’urgence » (voirl’annexe A).
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3) Les signaux sonores émis par lesavertisseurs de fumée et les modes de signalisation dessignaux d’alerte doivent être différents des signauxsonores ou des modes de signalisation des signauxd’alarme afin d’éliminer toute confusion.
4) Le niveau de pression acoustique d’unsignal d’alarme incendie doit être d’au plus 95 dBAmesuré à une distance de 3 m de chaque avertisseursonore. QC
5) Dans les chambres des habitations, leniveau de pression acoustique provenant d’unavertisseur sonore d’un système d’alarme incendiedoit être d’au moins 75 dBA lorsque les portessituées entre l’avertisseur sonore et les chambres sontfermées (voir l’annexe A).
6) Le niveau de pression acoustique d’unavertisseur sonore d’un système d’alarme incendiedesservant une aire de plancher servant à d’autresusages que les habitations doit être supérieur d’aumoins 10 dBA au niveau de bruit ambiant, sanstoutefois être inférieur à 65 dBA.
7) Il faut prévoir des avertisseurs visuelsen plus des avertisseurs sonores dans toute aire deplancher :
a) où le niveau du bruit ambiant est supérieurà 87 dBA; ou
b) si les occupants :i) portent des protecteurs d’oreilles;
ii) se trouvent dans des cabinesaudiométriques; ou
iii) se trouvent dans des enceintesinsonorisées.
8) Le paragraphe 7) s’applique aussi auxétablissements de réunion où le niveau sonore produitpar la musique ou les autres sons produits au coursdes spectacles est susceptible de dépasser 100 dBA.
9) Tout avertisseur sonore situé à l’intérieurd’un logement doit comporter un mécanisme quipermet de neutraliser la source de bruit pendantau plus 10 min, puis qui réactive le dispositifautomatiquement (voir l’annexe A).
10) Tout avertisseur sonore situé à l’intérieurd’un logement ou d’une suite d’habitation doit être reliéau système d’alarme incendie de manière que mêmes’il est débranché ou endommagé, les avertisseurs desautres logements, corridors communs ou suites puissentfonctionner.
11) Il n’est pas obligatoire que les avertisseurssonores mentionnés au paragraphe 10) soient soussurveillance électrique individuelle.
12) Des avertisseurs sonores doivent êtreinstallés dans le vide technique mentionné auparagraphe 3.2.1.1. 7) et raccordés au systèmed’alarme incendie.
3.2.4.20. Avertisseurs visuels
1) Les avertisseurs visuels exigés auxparagraphes 3.2.4.18. 4) et 3.2.4.19. 7) et 8) doiventêtre installés dans le bâtiment de manière que le signald’au moins un avertisseur soit visible sur toute l’airede plancher ou toute la partie d’aire de plancher oùcelui-ci est installé (voir l’annexe A).
2) En plus de répondre aux exigences de laprésente sous-section pour les systèmes de détectionet d’alarme incendie, les détecteurs de fumée exigésdans les chambres ou les pièces où l’on dort des usagesdu groupe B doivent transmettre des signaux visuelsafin que le personnel puisse facilement déterminer dequelle chambre ou de quel endroit provient l’alarme(voir l’annexe A).
3.2.4.21. Avertisseurs de fumée
1) Des avertisseurs de fumée conformes à lanorme CAN/ULC-S531-M, « Avertisseurs de fumée »,doivent être installés dans chaque logement et danschaque pièce où l’on dort qui ne fait pas partie d’unlogement, à l’exception de celle située :
a) soit dans un établissement de soins ou dedétention dans lequel un système d’alarmeincendie est exigé;
b) soit dans une résidence supervisée où chaquechambre est munie d’un détecteur defumée. QC
2) Il doit y avoir au moins un avertisseur defumée à chaque étage d’un logement.
3) À tout étage d’un logement où se trouventdes chambres, il doit y avoir un avertisseur de fuméeentre les chambres et le reste de l’étage; toutefois, si leschambres sont desservies par un corridor, l’avertisseurde fumée doit être installé dans ce corridor.
4) Les avertisseurs de fumée doivent êtreinstallés au plafond ou à proximité de celui-ci.
5) Les avertisseurs de fumée doivent êtreconnectés en permanence à un circuit électrique etil ne doit y avoir aucun dispositif de sectionnemententre le dispositif de protection contre les surintensitéset l’avertisseur de fumée (voir l’annexe A).
6) Si plus d’un avertisseur de fumée doiventêtre installés à l’intérieur d’un logement, ceux-cidoivent être reliés électriquement de façon que tousse déclenchent simultanément dès que l’un d’eux sedéclenche.
7) L’installation d’un avertisseur de fuméeexigé au paragraphe 1) doit être conforme à la normeCAN/ULC-S553-M, « Installation des avertisseursde fumée ».
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8) Il est permis d’installer, en un pointdu circuit électrique d’un avertisseur de fuméed’un logement, un dispositif manuel qui permetd’interrompre, pendant au plus 10 min, le signalsonore émis par cet avertisseur de fumée, après quoil’avertisseur de fumée doit se réactiver.
3.2.4.22. Réseaux de communicationphonique
1) Le réseau de communication phoniqueexigé à la sous-section 3.2.6. doit se composer :
a) d’un réseau de communication bilatéralesur chaque aire de plancher, avec liaison auposte central d’alarme et de commande etau poste de commande des installationsmécaniques; et
b) de haut-parleurs actionnés à partir duposte central d’alarme et de commande,conçus et placés de façon qu’ilstransmettent des messages intelligiblesentendus dans tout le bâtiment, àl’exception des cabines d’ascenseur (voirl’annexe A).
2) Le réseau de communication phoniquedécrit au paragraphe 1) doit comprendre un dispositifpermettant d’interrompre le signal d’alarme d’unsystème d’alarme incendie à signal simple lorsque desmessages phoniques sont transmis, mais seulementune fois ce signal émis initialement pendant au moins60 s.
3) Le réseau de communication phoniquedécrit au paragraphe 1) doit comprendre un dispositifpermettant d’interrompre le signal d’alerte et le signald’alarme d’un système d’alarme incendie à doublesignal si des messages phoniques sont transmis, maisseulement une fois le signal d’alerte émis initialementpendant au moins :
a) 30 s dans les hôpitaux où le personnel desurveillance est de garde toute la journée;ou
b) 60 s dans tous les autres usages.
4) Le réseau de communication phoniqueexigé à l’alinéa 1)b) doit être conçu de façon quedes instructions vocales puissent être transmisessélectivement à une ou plusieurs zones sansinterrompre le signal d’alerte ou le signal d’alarme dansles autres zones du bâtiment.
5) Le réseau de communication bilatéraleexigé à l’alinéa 1)a) doit comporter des téléphonesd’urgence sur chaque aire de plancher, près des cagesdes escaliers d’issue.
3.2.5. Mesures de lutte contrel’incendie(Voir la note A-3, Service d’incendie.)
3.2.5.1. Accès aux étages au-dessus dusol
1) À l’exception des étages au-dessousdu premier étage, chacun des étages qui n’est pasentièrement protégé par gicleurs et dont le niveau duplancher est à moins de 25 m du niveau moyen du soldoit comporter un accès pour combattre l’incendie,directement de l’extérieur, par au moins un panneaud’accès ou une fenêtre dégagée pour chaque 15 m demur qui doit donner sur une rue conformément à lasous-section 3.2.2.
2) Les ouvertures d’accès exigées auparagraphe 1) doivent avoir :
a) un seuil ou un appui situé à au plus900 mm au-dessus du plancher intérieur;et
b) au moins 1100 mm de hauteur sur aumoins :
i) 550 mm de largeur dans le cas d’unbâtiment qui n’est conçu ni pourl’entreposage ni pour l’utilisation dematières dangereuses; ou
ii) 750 mm de largeur dans le cas d’unbâtiment conçu pour l’entreposage oul’utilisation de matières dangereuses.
3) Les panneaux d’accès situés au-dessus dupremier étage doivent s’ouvrir facilement de l’intérieuret de l’extérieur, ou comporter du verre ordinaire.
3.2.5.2. Accès aux sous-sols
1) Dans un bâtiment qui n’est pas protégé pargicleurs, il doit être possible d’accéder directement del’extérieur, à partir d’au moins une rue, aux sous-solsdont l’une des dimensions horizontales est supérieureà 25 m.
2) Les moyens d’accès exigés auparagraphe 1) peuvent être :
a) des portes, fenêtres ou autres ouverturesd’au moins 1100 mm de hauteur sur550 mm de largeur, dont le seuil oul’appui est à au plus 900 mm au-dessus duplancher intérieur; ou
b) un escalier intérieur immédiatementaccessible de l’extérieur.
3.2.5.3. Accès aux toits
1) Dans un bâtiment de plus de 3 étages dehauteur de bâtiment dont la pente du toit est inférieureà 1 : 4, il doit être possible d’accéder directement auxparties principales du toit depuis les aires de planchersituées immédiatement au-dessous :
a) soit par un escalier;b) soit par une trappe d’au moins
550 sur 900 mm avec une échelle fixe.
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3.2.5.4. Voies d’accès
1) Tout bâtiment de plus de 3 étages de hauteurde bâtiment ou de plus de 600 m2 d’aire de bâtiment doitcomporter, pour les véhicules du service d’incendie,des voies d’accès à :
a) la façade du bâtiment où se trouve l’entréeprincipale; et
b) chaque façade du bâtiment comportantdes ouvertures d’accès pour combattrel’incendie selon les articles 3.2.5.1.et 3.2.5.2.
(Voir l’annexe A.)
3.2.5.5. Emplacement des voies d’accès
1) L’entrée principale et chaque ouvertured’accès exigée aux articles 3.2.5.1. et 3.2.5.2. doiventêtre situées à au moins 3 m et au plus 15 m de la partiela plus près de la voie d’accès exigée à l’article 3.2.5.4.,la distance étant mesurée horizontalement à partirde la façade du bâtiment.
2) Il faut prévoir des voies d’accès à chaquebâtiment de sorte que :
a) s’il y a un raccord-pompier, uneauto-pompe du service d’incendie puissese placer à côté des bornes d’incendiementionnées à l’article 3.2.5.16.;
b) s’il n’y a pas de raccord-pompier, uneauto-pompe du service d’incendie puissese placer de manière à ce que la longueurde la voie d’accès comprise entre uneborne d’incendie et l’auto-pompe, plus ladistance de parcours dégagée du véhiculeau bâtiment, soit d’au plus 90 m; et
c) la distance de parcours dégagée duvéhicule au bâtiment soit d’au plus 45 m.
3) La distance de parcours dégagée duvéhicule au bâtiment, mentionnée au paragraphe 2),doit être mesurée à partir du véhicule jusqu’auraccord-pompier du bâtiment; toutefois, s’il n’y a pasde raccord-pompier, cette distance doit être mesuréejusqu’à l’entrée principale du bâtiment.
4) S’il n’existe aucun accès entre une partied’un bâtiment et le reste du bâtiment, les voies d’accèsmentionnées au paragraphe 2) doivent être situéesde manière que la distance de parcours dégagée duvéhicule à l’entrée de chaque partie soit d’au plus45 m.
3.2.5.6. Conception des voies d’accès
1) La partie d’un chemin ou d’une courcorrespondant à une voie d’accès exigée pour leservice d’incendie doit :
a) avoir une largeur libre d’au moins 6 m,à moins qu’il ne soit démontré qu’unelargeur inférieure est satisfaisante;
b) avoir un rayon de courbure d’au moins12 m;
c) avoir une hauteur libre d’au moins 5 m;d) comporter une pente maximale de 1 : 12,5
sur une distance minimale de 15 m;e) être conçue de manière à résister aux
charges dues au matériel de lutte contrel’incendie et être revêtue de béton,d’asphalte ou d’un autre matériaupermettant l’accès sous toutes lesconditions climatiques;
f) comporter une aire permettant de fairedemi-tour pour chaque partie en impassede plus de 90 m de longueur; et
g) être reliée à une voie de circulationpublique.
(Voir l’annexe A.)
3.2.5.7. Alimentation en eau
1) Il faut prévoir, pour chaque bâtiment, unealimentation en eau convenable pour la lutte contrel’incendie.
3.2.5.8. Réseaux de canalisationsd’incendie
1) Sous réserve du paragraphe 3.2.5.9. 4), ilfaut installer un réseau de canalisations d’incendiedans chaque bâtiment :
a) de plus de 3 étages de hauteur de bâtiment;b) de plus de 14 m de hauteur entre le niveau
moyen du sol et le plafond du dernier étage;ou
c) dont l’aire de bâtiment est supérieure à lavaleur du tableau 3.2.5.8. pour la hauteurde bâtiment correspondante, si le bâtimentn’est pas entièrement protégé par gicleurset a une hauteur d’au plus 14 m entre leniveau moyen du sol et le plafond du dernierétage.
Tableau 3.2.5.8.Limites du bâtiment, sans réseaux de canalisations
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.2.5.8. 1)
Aire de bâtiment, en m2
Usage1 étage 2 étages 3 étages
Groupe A 2500 2000 1500
Groupe C 2000 1500 1000
Groupe D 4000 3000 2000
Groupe F, division 2 1500 1500 1000
Groupe F, division 3 3000 2000 1000
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3.2.5.9. Conception des réseaux decanalisations d’incendie
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 7) et desarticles 3.2.5.10., 3.2.5.11. et 3.2.5.12., la conception, laconstruction, l’installation et l’essai d’un réseau decanalisations d’incendie doivent être conformes à lanorme NFPA-14, « Installation of Standpipe, PrivateHydrants and Hose Systems ». QC r4
2) Les colonnes sèches qui ne sont pasraccordées à un réseau d’alimentation en eau nedoivent pas être considérées comme répondant auxexigences du présent article.
3) S’il y a plus d’une colonne montanted’incendie, il n’est pas obligatoire que le débit totald’eau soit supérieur à 30 L/s.
4) Il n’est pas obligatoire d’installer descolonnes montantes dans les garages de stationnementconformes à l’article 3.2.2.83., à condition que lebâtiment ait au plus 15 m de hauteur.
5) La pression d’eau résiduelle, au débitnominal, à l’orifice de sortie le plus élevé d’un réseaude canalisations d’incendie exigé dans un bâtiment,peut être inférieure à 690 kPa à condition :
a) que le bâtiment soit entièrement protégé pargicleurs;
b) que l’alimentation en eau à la base de lacolonne montante du système de gicleurspuisse fournir, sans pompe d’incendie,le débit et la pression que demande ceréseau, y compris les lances à l’intérieur età l’extérieur; et
c) que du matériel de lutte contre l’incendiesoit disponible pour fournir, parl’intermédiaire d’un raccord-pompier, ledébit global à une pression résiduelle de690 kPa à l’orifice de sortie le plus élevé duréseau de canalisations d’incendie (voirl’annexe A).
6) Chaque réseau de canalisations d’incendiedoit avoir un raccord-pompier.
7) Les canalisations visées au paragraphe 1)doivent être installées à l’extérieur des cagesd’escaliers d’issues contiguës tels des escaliers enciseaux; toutefois les colonnes doivent être installéesà proximité de ces cages, dans des vides techniquesréservés à cette fin ayant un degré de résistance au feuau moins égal à celui exigé pour les cages, sauf si lebâtiment est protégé par gicleurs. QC
3.2.5.10. Prises de refoulement
1) Les prises de refoulement doivent êtresituées dans les issues, conformément à la normeNFPA-14, « Installation of Standpipe, PrivateHydrants and Hose Systems ». r4
2) Il n’est pas obligatoire que les aires deplancher comportent des prises de refoulement.
3) Il faut prévoir un dégagement suffisantautour des prises de refoulement pour permettrel’utilisation d’une clé tricoise.
4) Sous réserve du paragraphe 5), un réseaude canalisations d’incendie doit être doté de prises derefoulement d’un diamètre de 64 mm.
5) Un bâtiment d’au plus 25 m de hauteurentre le niveau moyen du sol et le plafond du dernierétage, mais qui n’est pas protégé par gicleurs, n’a pasbesoin d’être doté de prises de refoulement de 64 mmde diamètre.
3.2.5.11. Robinets d’incendie armés
1) Un réseau de canalisations d’incendiedans un bâtiment qui n’est pas entièrement protégépar gicleurs doit être doté de robinets d’incendiearmés destinés à des tuyaux d’incendie de 38 mm dediamètre. e e4
2) Un réseau de canalisations d’incendie dansune aire de plancher qui n’est pas entièrement protégéepar gicleurs doit être doté de robinets d’incendiearmés destinés à des tuyaux d’incendie de 38 mm dediamètre, ce qui n’est pas le cas d’une aire de plancherentièrement protégée par gicleurs. e e4
3) Les robinets d’incendie armés doiventêtre situés dans l’aire de plancher à moins de 5 m desissues et à tout autre endroit permettant d’assurer laprotection de toute l’aire de plancher.
4) Il faut considérer qu’un robinet d’incendiearmé situé d’un côté d’une issue horizontale ne dessertque l’aire de plancher qui se trouve de ce côté de l’issue.
5) Les armoires d’incendie doivent êtreplacées de manière que leur porte, lorsqu’elle estgrande ouverte, ne réduise pas la largeur exigée d’unmoyen d’évacuation.
3.2.5.12. Signaux de dérangement
1) Dans les bâtiments où le systèmed’alarme incendie doit comporter un annonciateur,conformément au paragraphe 3.2.4.8. 1), toutes lesvannes qui commandent l’alimentation en eau duréseau de canalisations d’incendie, à l’exceptiondes vannes des prises de refoulement, doiventêtre munies d’un interrupteur de position soussurveillance électrique qui déclenche un signal dedérangement au tableau de l’annonciateur en casd’ouverture ou de fermeture de la vanne.
3.2.5.13. Systèmes de gicleurs
1) Sous réserve des paragraphes 2), 3)et 4), un système de gicleurs doit être conçu, construit,installé et mis à l’essai conformément à la normeNFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems »(voir l’annexe A).
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3.2.5.14.
2) La norme NFPA-13R, « Installation ofSprinkler Systems in Residential Occupancies up toand Including Four Stories in Height », peut êtreappliquée au lieu de celle prévue au paragraphe 1)pour la conception, la construction, l’installation et lamise à l’essai d’un système de gicleurs, si le systèmeprotège :
a) soit une habitation d’au plus 4 étagesen hauteur de bâtiment conforme auxarticles 3.2.2.42., 3.2.2.43., 3.2.2.45.ou 3.2.2.48.;
b) soit une résidence supervisée où peuventdormir au plus 16 personnes. QC
3) La norme NFPA-13D, « Installation ofSprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellingsand Manufactured Homes », peut être appliquéeau lieu de celle prévue au paragraphe 1) pour laconception, la construction, l’installation et la mise àl’essai d’un système de gicleurs, si le système protège :
a) soit une habitation qui contient au plus2 logements;
b) soit une résidence supervisée où lesoccupants habitent un bâtiment d’un seullogement où peuvent dormir au plus10 personnes;
c) soit un bâtiment d’au plus 2 étages enhauteur de bâtiment et d’au plus 2 logementsdont :
i) le logement au premier étageest utilisé comme résidencesupervisée où peuvent dormir auplus 10 personnes;
ii) le sous-sol est aménagé uniquementpour l’installation de l’équipementmécanique ou d’entretien du bâtimentou pour des locaux de rangementdestinés aux occupants;
iii) la capacité d’alimentation en eau dusystème de gicleurs est d’au moins30 min. QC
4) Si un bâtiment a un système comportantmoins de 9 gicleurs, leur alimentation en eau peutêtre assurée par le système domestique du bâtiment, àcondition que cette installation puisse répondre auxexigences de débit des gicleurs.
5) Si un réseau d’alimentation en eau dessertà la fois un système de gicleurs et un systèmedesservant d’autre équipement, il faut prévoir desvannes de commande permettant de fermer l’un oul’autre de ces systèmes.
6) Sans égard aux normes auxquellesrenvoient les paragraphes 1), 2) et 3), des gicleursdoivent être installés dans toutes les pièces et tous lesplacards de l’étage situé immédiatement au-dessousd’un toit (voir l’annexe A).
7) Des gicleurs à déclenchement rapidedoivent être installés dans les habitations et lesétablissements de soins ou de détention (voir l’annexe A).
8) Dans les locaux de machinerie d’ascenseur,la température de déclenchement des gicleurs doitêtre comprise dans l’intervalle exigé pour la classe detempératures intermédiaires et les gicleurs doiventêtre protégés par des armatures (voir l’annexe A).
3.2.5.14. Tuyauterie combustible desystèmes de gicleurs
1) Il n’est permis d’utiliser de la tuyauteriecombustible pour systèmes de gicleurs que pour lessystèmes sous eau des habitations et autres usages àrisques faibles (voir l’annexe A).
2) La tuyauterie combustible d’un système degicleurs doit satisfaire aux exigences du documentULC/ORD-C199P-M, « Combustible Piping forSprinkler Systems ». e
3) La tuyauterie combustible d’un système degicleurs doit être isolée de l’aire protégée par gicleurset de tout autre compartiment résistant au feu par desplafonds, murs ou soffites composés d’au moins :
a) un enduit sur lattis;b) une plaque de plâtre d’au moins 9,5 mm
d’épaisseur;c) un contreplaqué d’au moins 13 mm
d’épaisseur; oud) une paroi de faux-plafond réalisée :
i) en profilés métalliques; etii) en panneaux amovibles d’une masse
d’au moins 1,7 kg/m2.
4) Si la tuyauterie combustible d’un systèmede gicleurs est installée au-dessus d’un plafond, larive d’une ouverture non protégée dans le plafondconformément au paragraphe 3) doit être située à auplus 300 mm d’un gicleur.
3.2.5.15. Vides techniques protégés pargicleurs
1) Il faut prévoir un système degicleurs dans les vides techniques mentionnés auparagraphe 3.2.1.1. 7) si le plancher donnant accès auvide technique n’est pas constitué de passerelles (voirl’annexe A). QC
2) Le système de gicleurs exigé auparagraphe 1) doit être équipé de détecteurs de débitdesservant chacun au plus 1 étage.
3) Les détecteurs de débit exigés auparagraphe 2) doivent être reliés au système d’alarmeincendie de manière à :
a) faire retentir un signal d’alerte d’un systèmed’alarme incendie à double signal ou unsignal d’alarme d’un système d’alarmeincendie à signal simple; et
b) indiquer indépendamment, surl’annonciateur du système d’alarmeincendie, le déclenchement de chaquedétecteur de débit.
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3.2.5.16. Raccords-pompiers
1) Les raccords-pompiers des canalisationsd’incendie doivent être situés de manière que leparcours de chacun d’eux à une borne d’incendie soitd’au plus 45 m et dégagé.
2) Les raccords-pompiers des systèmesde gicleurs doivent être situés de manière que leparcours de chacun d’eux à une borne d’incendie soitd’au plus 45 m et dégagé.
3.2.5.17. Extincteurs portatifs
1) Des extincteurs portatifs doivent êtreprévus et installés conformément :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) au CNPI en l’absence des règlementsmentionnés à l’alinéa a).
2) Dans un usage principal du groupe B,division 1, il est permis de placer les extincteursportatifs dans des zones de sécurité ou dans desarmoires verrouillables, à condition :
a) que tous les postes de surveillance aientune clé identique pour toutes les armoires;ou
b) qu’il y ait un dispositif de déverrouillageélectrique à distance raccordé à une sourced’alimentation électrique de secours.
3.2.5.18. Protection contre le gel
1) L’équipement faisant partie d’uneinstallation de sécurité incendie doit être protégé dugel :
a) si le gel peut avoir des effets néfastes; etb) s’il se trouve à un endroit non chauffé.
3.2.5.19. Pompes d’incendie
1) Toute pompe d’incendie doit être installéeconformément à la norme NFPA-20, « Installationof Stationary Pumps for Fire Protection », (voirl’annexe A). r4
3.2.6. Exigences supplémentairespour les bâtiments de grandehauteur(Voir l’annexe B.)
3.2.6.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique à toutbâtiment :
a) abritant un usage principal du groupe A, D,E ou F et qui mesure :
i) plus de 36 m de hauteur entre leniveau moyen du sol et le plancher dudernier étage; ou
ii) plus de 18 m de hauteur entre leniveau moyen du sol et le plancher dudernier étage et dont le nombre depersonnes pour n’importe quel autreétage au-dessus du niveau moyen dusol que le premier étage, augmenté decelui des étages supérieurs et divisépar 1,8 fois la largeur en mètres detous les escaliers d’issue à cet étage,dépasse 300;
b) abritant un usage principal du groupe Bdont le plancher du dernier étage est situéà plus de 18 m au-dessus du niveau moyendu sol;
c) abritant une aire de plancher, ou une partied’aire de plancher, située au-dessus dutroisième étage et destinée à un usage dugroupe B, division 2; et
d) abritant un usage principal du groupe Cdont l’un des planchers est à plus de 18 mau-dessus du niveau moyen du sol.
3.2.6.2. Propagation de la fumée
1) Un bâtiment visé par la présentesous-section doit être conçu de manière à réduire lesrisques que présente la fumée pour ses occupants etles pompiers en cas d’incendie, conformément auxparagraphes 2) à 5) et à l’article 3.2.6.3.
2) Le bâtiment mentionné au paragraphe 1)doit être conçu de manière que, pendant la période de2 h qui suit le début d’un incendie, tout escalier d’issuedesservant les étages au-dessous du niveau d’issue leplus bas ne contienne pas plus de 1 %, en volume,d’air vicié en provenance de l’étage de l’incendie,en supposant que la température extérieure estégale à la température de calcul de janvier à 2,5 %,déterminée conformément à la sous-section 2.2.1.(voir l’annexe B).
3) Chaque escalier desservant des étagessitués au-dessus du niveau d’issue le plus bas doit êtrerelié à l’air libre, à la base de la cage d’escalier ou àproximité, grâce à un évent :
a) dont la surface ouvrante est de 0,05 m2
pour chaque porte entre la cage d’escalieret une aire de plancher, sans être inférieureà 1,8 m2;
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3.2.6.3.
b) qui ouvre directement sur l’extérieurou sur un vestibule qui comporte uneouverture semblable sur l’extérieur; et
c) dont la porte ou le dispositif d’obturation :i) peut s’ouvrir manuellement; et
ii) peut demeurer en position ouverteen cas d’incendie.
(Voir l’annexe B.)
4) Des mesures doivent être prises pourlimiter la propagation aux étages supérieurs de lafumée dégagée par un incendie dans une aire deplancher située au-dessous de l’étage d’issue le plusbas (voir l’annexe B).
5) Les ventilateurs de toute installation deventilation desservant plus de 2 étages doivent êtreconçus et installés de façon qu’en cas d’incendie, ilspuissent être arrêtés au moyen d’un interrupteurmanuel situé au poste central d’alarme et decommande; toutefois, cette exigence ne vise ni lesventilateurs d’extraction des cuisines, toilettes etsalles de bains des logements, ni ceux mentionnés àl’article 3.2.6.6., qui servent au désenfumage.
3.2.6.3. Bâtiments reliés
1) Si l’un des bâtiments mentionnés àl’article 3.2.6.1. est relié à un autre bâtiment, il fautprendre des mesures pour limiter la propagation del’air vicié d’un bâtiment à l’autre pendant un incendie(voir l’annexe B).
3.2.6.4. Fonctionnement des ascenseursen cas d’urgence
1) Il doit être possible de rappeler, au moyend’un dispositif manuel de secours, tous les ascenseursdesservant des étages au-dessus du premier étage.
2) Des interrupteurs à clé, permettant lerappel mentionné au paragraphe 1), doivent êtreplacés bien en évidence :
a) dans chaque hall d’ascenseur au niveaude rappel; et
b) au poste central d’alarme et de commandeexigé à l’article 3.2.6.7.
3) Chaque cabine d’ascenseur doit êtreéquipée d’un interrupteur pour le système de secoursen cabine. QC
4) Les clés permettant d’accéder auxdispositifs exigés en vertu des paragraphes 2) et 3),ou de les actionner, doivent :
a) être placées dans un boîtier facilementreconnaissable, situé bien en vue àl’extérieur de la gaine d’ascenseur près duposte central d’alarme et de commandeexigé à l’article 3.2.6.7. ; et
b) être conservées à ce poste.
3.2.6.5. Ascenseurs destinés aux pompiers
1) Il faut prévoir au moins un ascenseurconforme aux paragraphes 2) à 6) et destiné auxpompiers.
2) L’ascenseur mentionné au paragraphe 1)doit avoir une plate-forme utilisable d’au moins2,2 m2 et doit pouvoir transporter, en 1 min, unecharge de 900 kg depuis le palier de l’étage où setrouve l’entrée destinée aux pompiers dont il estfait mention aux articles 3.2.5.4. et 3.2.5.5. jusqu’auniveau le plus élevé qu’il dessert.
3) Chaque ascenseur destiné aux pompiersdoit :
a) comporter un dispositif d’obturation àchaque ouverture dans la gaine, de manièreque le mécanisme de sécurité et ses circuitscontinuent de fonctionner pendant aumoins 1 h lorsque la construction estsoumise à l’essai normalisé d’exposition aufeu selon la norme CAN4-S104-M, « Essaisde comportement au feu des portes »;
b) être protégé par un vestibule necomportant aucun usage et isolé du restede l’aire de plancher par une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min; ou
c) être protégé par un corridor ne comportantaucun usage et isolé du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
4) Sous réserve du paragraphe 5), l’ascenseurmentionné au paragraphe 1) doit permettre, depuisl’étage où se trouve l’entrée destinée aux pompiersdont il est fait mention aux articles 3.2.5.4. et 3.2.5.5.,l’accès à tous les niveaux au-dessus du niveau moyendu sol normalement desservi par ascenseur.
5) S’il est nécessaire de changer d’ascenseurpour atteindre l’un des niveaux mentionnés auparagraphe 4), l’installation doit être conçue demanière qu’au plus un changement d’ascenseursuffise pour se rendre à n’importe quel plancherdu bâtiment à partir de l’étage où se trouve l’entréedestinée aux pompiers dont il est fait mention auxarticles 3.2.5.4. et 3.2.5.5.
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3.2.6.7.
6) Les câbles électriques nécessaires aufonctionnement de l’ascenseur exigé au paragraphe 1)doivent :
a) soit être installés dans des vides techniquesne comportant pas d’autres matériauxcombustibles et isolés du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins1 h; QC
b) soit être protégés de l’exposition au feu, àpartir de l’entrée par où pénètre le câbled’alimentation de secours, ou de cellepar où pénètre le câble d’alimentationnormale, jusqu’à l’équipement en question,pour en assurer le fonctionnement pendantune période de 1 h lorsque ces câbles sontsoumis à l’essai normalisé d’exposition aufeu selon la norme CAN/ULC-S101-M,« Essai de résistance au feu desconstructions et des matériaux », (voirl’annexe B). QC
3.2.6.6. Désenfumage
1) Pour toutes les aires de plancher, laventilation à l’air libre doit être assurée au moyende fenêtres, de panneaux muraux, de gainesd’évacuation des fumées ou de l’installation deventilation d’extraction du bâtiment (voir l’annexe B).
2) La ventilation exigée au paragraphe 1) nedoit pas être assurée par des panneaux de vitragefixes si leur bris peut présenter un risque pour lespiétons qui circulent au-dessous.
3) Les fenêtres ouvrantes servant à laventilation exigée au paragraphe 1) doiventcomporter des indications permanentes de façon àêtre facilement reconnaissables.
4) Les gaines d’ascenseur ne doivent pas êtreconçues pour la ventilation exigée au paragraphe 1).
3.2.6.7. Poste central d’alarme et decommande
1) Un poste central d’alarme et de commandedoit être prévu à l’étage où se situe l’entréedestinée aux pompiers dont il est fait mention auxarticles 3.2.5.4. et 3.2.5.5. et doit :
a) être situé à un endroit d’accès facile pourles pompiers; et
b) être conçu pour tenir compte du bruit defond habituel en cas d’incendie, de façon àpouvoir jouer son rôle correctement dansde telles conditions.
(Voir l’annexe B.)
2) Le poste central d’alarme et de commandeexigé au paragraphe 1) doit comporter :
a) un dispositif de commande du réseaude communication phonique exigé àl’article 3.2.6.8., ainsi que des moyenspermettant la transmission simultanée demessages :
i) à tous les haut-parleurssimultanément;
ii) à chaque aire de plancher; ouiii) dans les escaliers d’issue;
b) des dispositifs qui émettent des signauxsonores et visuels indiquant qu’un signald’alerte ou un signal d’alarme retentit et uninterrupteur pour :
i) interrompre les signaux sonores; etii) indiquer visuellement que les
signaux sonores ont été interrompus;c) un signal visuel qui indique le
déclenchement du dispositif de rappel desecours des ascenseurs;
d) un annonciateur conforme àl’article 3.2.4.8.;
e) un dispositif permettant de transmettredes signaux d’alerte et des signaux d’alarmeau service d’incendie, conformément àl’article 3.2.4.7.;
f) un dispositif de relâchement dumécanisme de maintien en positionouverte des portes du vestibule;
g) un dispositif manuel pour déclencher dessignaux d’alarme dans une ou plusieurszones choisies;
h) un dispositif pour interrompre lessignaux d’alarme mentionnés à l’alinéa g),conformément aux paragraphes 3.2.4.22. 2)et 3);
i) un dispositif convenant aux mesures desécurité incendie prévues dans le bâtimentpour :
i) faire fonctionner l’équipementauxiliaire; ou
ii) communiquer avec le personnel ducentral de surveillance permanent del’équipement auxiliaire;
j) un système indépendant des téléphonesdes pompiers permettant de communiqueravec les téléphones des cabines d’ascenseurlorsque celles-ci doivent être équipéesd’un téléphone en vertu de la normeCAN/CSA-B44, « Code de sécurité desascenseurs et monte-charge »; QC
k) des dispositifs pour émettre des signauxvisuels de débit pour chaque système degicleurs;
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3.2.6.8.
l) des dispositifs pour émettre des signaux desurveillance visuels et sonores, y comprisdes signaux de surveillance du système degicleurs et des signaux de dérangement;
m) un interrupteur de signaux sonores dessignaux de surveillance du système degicleurs et des signaux de dérangement; et
n) un voyant indiquant que les signauxsonores des signaux de surveillance dusystème de gicleurs et des signaux dedérangement ont été interrompus.
(Voir l’annexe B.)
3.2.6.8. Réseaux de communicationphonique
1) Un ou plusieurs réseaux de communicationphonique doivent être installés conformément àl’article 3.2.4.22. :
a) si la hauteur entre le niveau moyen du solet le plancher du dernier étage dépasse36 m; ou
b) si le bâtiment contient une aire de plancherou une partie d’aire de plancher situéeau-dessus du troisième étage et destinée àun usage du groupe B, division 2.
3.2.6.9. Protection des câbles électriques
1) Tout câble électrique d’un systèmed’alarme incendie ainsi que tout équipement desécurité mentionnés aux articles 3.2.6.2. à 3.2.6.8.doivent être protégés de l’exposition au feu, àpartir de la source d’alimentation électrique jusqu’àleur branchement au système ou à l’équipement,conformément au paragraphe 3). QC
2) Tout câble électrique qui relie un posted’alarme et de commande incendie avec le bloc decommande d’un système d’alarme incendie, lesquelssont situés dans des compartiments résistant au feudistincts, doit être protégé de l’exposition au feuconformément au paragraphe 3). QC
3) Tout câble mentionné aux paragraphes 1)et 2) doit :
a) soit être installé dans un vide techniquene comportant pas d’autres matériauxcombustibles et isolé du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 1 h;
b) soit être protégé de l’exposition au feupour assurer le fonctionnement dusystème ou de l’équipement pendantau moins 1 h; toutefois cette protectiondoit être déterminée à la suite desessais effectués conformément à lanorme CAN/ULC-S101-M, « Essais derésistance au feu des constructions et desmatériaux ». QC
3.2.6.10. Vérification des installationsde contrôle des fumées
1) Le bon fonctionnement des installationsde contrôle des fumées et de ventilation d’extractionexigées aux articles 3.2.6.2. et 3.2.6.6. doit être vérifié(voir l’annexe B).
3.2.7. Éclairage et installationsd’alimentation électriquede secours
3.2.7.1. Exigences minimalesd’éclairement
1) Les issues, corridors communs et corridorspermettant au public l’accès à l’issue ou desservant deschambres de patients ou des salles de classe doiventêtre équipés d’appareils donnant un éclairementmoyen d’au moins 50 lx au niveau du plancher oudes marches d’escalier, et en tous points comme auxangles et intersections aux changements de niveau oùil y a des escaliers ou des rampes.
2) Les espaces et les pièces utilisés parle public doivent être éclairés conformément àl’article 9.34.2.7.
3) Les sorties électriques avec luminaire dansles bâtiments de type habitation doivent être conformesà la sous-section 9.34.2.
3.2.7.2. Appareils d’éclairage encastrés
1) Il est interdit d’utiliser des appareilsd’éclairage encastrés dans des plafonds isolés, àmoins qu’ils soient conçus à cette fin.
3.2.7.3. Éclairage de sécurité
1) Il faut prévoir un éclairage de sécuritéfournissant un éclairement moyen d’au moins 10 lx auniveau du plancher ou des marches d’escalier dans :
a) les issues;b) les principales voies d’accès à l’issue d’une
aire de plancher sans cloisons;c) les corridors utilisés par le public;d) les corridors desservant les chambres de
patients;e) les corridors desservant les salles de classe;f) les passages piétons souterrains;g) les corridors communs; eth) les aires de plancher ou parties d’aires de
plancher où le public peut se rassembler etqui font partie d’un usage :
i) du groupe A, division 1; ouii) du groupe A, division 2 ou 3, ayant
un nombre de personnes d’au moins 60.
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3.2.7.8.
2) Le vide technique mentionné auparagraphe 3.2.1.1. 7) doit être équipé d’un éclairagede sécurité assurant un éclairement moyen d’aumoins 10 lx au niveau du plancher ou de la passerelle.
3) L’éclairement minimal exigé auxparagraphes 1) et 2) ne doit pas être inférieur à 1 lx.
3.2.7.4. Alimentation électrique desecours pour l’éclairage
1) Une source d’alimentation électrique desecours doit :
a) assurer l’éclairage de sécurité exigéà la présente sous-section à l’aided’accumulateurs ou d’un groupeélectrogène; et
b) être conçue et installée de manière àsatisfaire automatiquement, en cas depanne de la source normale d’alimentation,aux besoins en électricité pendant :
i) 2 h pour les bâtiments visés par lasous-section 3.2.6.;
ii) 1 h pour les bâtiments dont l’usageprincipal est du groupe B et qui ne sontpas visés par la sous-section 3.2.6.; et
iii) 30 min pour tous les autres bâtiments.(Voir l’annexe A.)
2) Les appareils d’éclairage de sécuritéautonomes doivent être conformes à la normeCSA-C22.2 N 141-M, « Appareils autonomesd’éclairage de secours ».
3.2.7.5. Installations d’alimentationélectrique de secours
1) Sous réserve des articles 3.2.7.6.et 3.2.7.7., les installations d’alimentation électriquede secours doivent être conformes à la normeCSA-C282, « Emergency Electrical Power Supplyfor Buildings », (voir le paragraphe 3.2.7.8. 5) pourl’alimentation électrique de secours des réseaux decommunication phonique). r4
3.2.7.6. Alimentation électrique desecours des hôpitaux et desmaisons de repos
1) Sous réserve de l’article 3.2.7.7., lesinstallations d’alimentation électrique de secours del’équipement de sécurité exigé à la présente partiepour les hôpitaux et les maisons de repos doivent êtreconformes à la norme CAN/CSA-Z32.4-M, « Réseauxélectriques essentiels d’hôpitaux », (voir l’annexe A).
3.2.7.7. Robinets d’arrêt de carburants
1) Si l’alimentation électrique de secoursprovient d’un moteur ou d’une turbine dont la sourced’alimentation en combustible liquide ou en gaz estsituée à l’extérieur du bâtiment, il faut prévoir unrobinet d’arrêt bien identifié à l’extérieur du bâtiment.
3.2.7.8. Alimentation électrique desecours pour les systèmesd’alarme incendie
1) Les systèmes d’alarme incendie doiventêtre reliés à une source d’alimentation électrique desecours conforme aux paragraphes 2), 3) et 4).
2) La source d’alimentation électrique desecours exigée au paragraphe 1) doit être :
a) un groupe électrogène;b) des accumulateurs; ouc) une combinaison des deux.
3) La source d’alimentation électrique desecours exigée au paragraphe 1) doit être capable defournir :
a) une surveillance électrique pendant aumoins 24 h; et
b) par la suite, le courant de secours à pleinecharge pendant au moins :
i) 2 h pour les bâtiments visés par lasous-section 3.2.6.;
ii) 1 h pour les bâtiments dont l’usageprincipal est du groupe B et qui ne sontpas visés par la sous-section 3.2.6.;
iii) 5 min pour les bâtiments où unannonciateur n’est pas exigé; et
iv) 30 min pour tous les autres bâtiments.(Voir l’annexe A.)
4) La source d’alimentation électrique desecours exigée au paragraphe 1) doit être conçue defaçon à prendre automatiquement la relève en casd’interruption de la source normale d’alimentation.
5) Il faut prévoir, pour le réseau decommunication phonique exigé à l’article 3.2.6.8., unesource d’alimentation électrique de secours.
6) La source d’alimentation électrique desecours exigée au paragraphe 5) pour le réseau decommunication phonique doit être capable :
a) de fonctionner immédiatement à pleinecharge dès l’interruption de la sourcenormale d’alimentation; et
b) d’assurer le fonctionnement du réseaupendant au moins 2 h.
7) Si la source d’alimentation électriquede secours exigée au paragraphe 5) est constituéed’accumulateurs, ceux-ci doivent être capablesde fournir la charge maximale du courant degarde permanent plus le courant des signauxde dérangement pendant une période de 24 hsuivie de 30 min de communications phoniquesininterrompues.
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3.2.7.9.
3.2.7.9. Alimentation électrique desecours pour les installationstechniques
1) Il faut prévoir un groupe électrogènecapable de fournir, à pleine charge, pendant au moins2 h, l’alimentation électrique de secours pour :
a) tous les ascenseurs desservant des étagesau-dessus du premier étage dans unbâtiment de plus de 36 m de hauteurentre le niveau moyen du sol et le plancherdu dernier étage et tous les ascenseursdestinés aux pompiers, conformément auparagraphe 2);
b) l’alimentation en eau pour la luttecontre l’incendie, en conformité avecl’article 3.2.5.7., si celle-ci dépend del’alimentation électrique du bâtiment;
c) les ventilateurs et autres installations decontrôle de la qualité de l’air prescrite àl’article 3.2.6.2.; et
d) les ventilateurs devant servir audésenfumage selon l’article 3.2.6.6.
(Voir l‘annexe A.)
2) Sous réserve du paragraphe 3),l’alimentation électrique de secours exigée pour lesascenseurs mentionnés à l’alinéa 1)a) doit pouvoirfaire fonctionner simultanément tous les ascenseursdestinés aux pompiers et un autre ascenseur.
3) Le paragraphe 2) ne s’applique pas s’ilfaut au plus 5 min pour rappeler tous les ascenseurs,au moyen de l’alimentation électrique de secours, del’étage le plus éloigné :
a) à l’étage où se situe l’entrée destinéeaux pompiers qui est mentionnée auxarticles 3.2.5.4. et 3.2.5.5. ; ou
b) au niveau du hall de correspondance.
3.2.8. Mezzanines et ouverturesdans les planchers
3.2.8.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de l’article 3.2.8.2. et duparagraphe 3.3.4.2. 3), les parties d’une aire de plancherou d’une mezzanine qui n’aboutissent pas à un murextérieur, un mur coupe-feu, une gaine verticale ou unecage d’escalier doivent :
a) se terminer à une séparation coupe-feuverticale qui va du plancher jusqu’à lasous-face du plancher ou du toit au-dessuset ayant un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour leplancher qui y aboutit; ou
b) être conformes aux articles 3.2.8.3.à 3.2.8.9.
2) Les issues et les vides techniques verticauxqui traversent un plancher doivent être conformesaux sections 3.4., 3.5. et 3.6.
3) Dans les bâtiments qui ont un usageprincipal du groupe B, division 2, il est interdit d’avoirdes aires communicantes dans les aires de plancher quicontiennent des pièces où l’on dort.
3.2.8.2. Dérogations
1) Il n’est pas obligatoire qu’une mezzanine setermine à une séparation coupe-feu verticale ou qu’ellesoit conforme aux articles 3.2.8.3. à 3.2.8.9. si elledessert un usage principal :
a) du groupe A, division 1;b) du groupe A, division 3, dans un bâtiment
d’au plus 2 étages de hauteur de bâtiment; ouc) du groupe A, C, D, E ou F et :
i) a une surface d’au plus 500 m2;ii) a une surface totale d’au plus 40 %
de celle de l’étage sur lequel elle setrouve;
iii) n’est pas divisée par des cloisons oudes murs si elle a une surface de plusde 10 % de celle de l’étage sur lequelelle se trouve; et
iv) ne comporte pas d’obstacles à lavue à plus de 1070 mm au-dessusde son plancher ni du plancherimmédiatement au-dessous, àl’exception des rayonnages debibliothèque à claire-voie, si elle aune surface de plus de 10 % de cellede l’étage sur lequel elle se trouve.
2) Dans les garages de stationnement, il n’estpas obligatoire de protéger, à l’aide de dispositifsd’obturation, les ouvertures pratiquées dans desséparations coupe-feu horizontales pour les rampes decirculation automobile, ni de rendre ces ouverturesconformes à la présente sous-section, sauf pour lesplanchers mentionnés au paragraphe 3.1.10.3. 1) et àl’article 3.2.1.2.
3) Si une séparation coupe-feu comporte uneouverture qui est nécessaire à cause d’un procédéde fabrication, par exemple pour le transport encontinu de matériaux d’un étage à un autre, et si laprésence d’un dispositif d’obturation nuisait à cetteopération, il n’est pas obligatoire que cette ouverturesoit munie d’un dispositif d’obturation, à condition quedes mesures soient prises pour neutraliser le risquequi en résulte (voir l’annexe A).
4) Dans un usage du groupe B, division 1, iln’est pas obligatoire que les aires communicantes soientconformes aux articles 3.2.8.3. à 3.2.8.9., s’il n’y a pasplus de 2 étages adjacents qui communiquent.
5) Sous réserve du paragraphe 6), il n’estpas obligatoire que les ouvertures prévues pourles escaliers ne servant pas d’issue, les escaliersmécaniques et les trottoirs roulants inclinés soientconformes aux articles 3.2.8.3. à 3.2.8.9. : QC
a) si chacune a au plus 10 m2;
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3.2.8.9.
b) si le bâtiment est entièrement protégé pargicleurs; et
c) si l’usage principal du bâtiment est dugroupe A, division 1, 2 ou 3 du groupe Dou E (voir la note A-3.2.8.2. 6)c)).
6) Il n’est pas obligatoire que les airescommunicantes soient conformes aux articles 3.2.8.3.à 3.2.8.9. :
a) si elles sont constituées du premier étageet de l’étage immédiatement au-dessus ouau-dessous mais non des deux;
b) si elles sont entièrement protégées pargicleurs ou si les ouvertures dans leplancher ne servent qu’aux escaliers,escaliers mécaniques ou trottoirs roulants(voir l’annexe A);
c) si elles n’ont pas d’autres usages principauxque ceux du groupe A, division 1, 2 ou 3,D, E, ou groupe F, division 2 ou 3 (voirl’annexe A); et QC
d) si l’aire de bâtiment est d’au plus la moitiéde l’aire déterminée à la sous-section 3.2.2.
3.2.8.3. Exigences de construction
1) Les bâtiments construits conformément auxarticles 3.2.8.4. à 3.2.8.9. doivent être de constructionincombustible; toutefois, une construction en gros boisd’oeuvre est permise si une construction combustible estautorisée à la sous-section 3.2.2.
3.2.8.4. Gicleurs
1) Les bâtiments contenant des airescommunicantes doivent être entièrement protégés pargicleurs.
3.2.8.5. Vestibules
1) Les issues desservant des airescommunicantes doivent, à chaque niveau des airescommunicantes, être protégées par des vestibules :
a) dont les portes sont séparées d’au moins1,8 m;
b) isolés du reste de l’aire de plancher par uneséparation coupe-feu pour laquelle un degréde résistance au feu n’est pas exigé (voir lanote A-3.1.8.1. 1)b)); et
c) qui sont conçus pour limiter la propagationde la fumée de façon que le degré decontamination dans les cages d’escalierd’issue ne dépasse pas les limites indiquéesau paragraphe 3.2.6.2. 2).
2) Les issues donnant sur des airescommunicantes doivent être conformes auparagraphe 3.4.3.3. 2).
3) Si des ascenseurs desservent des airescommunicantes et des étages au-dessus de cesaires, les portes d’ascenseur ouvrant sur les airescommunicantes, ou celles qui donnent sur les étagessitués au-dessus de ces aires, doivent être protégéespar des vestibules, conformément au paragraphe 1).
3.2.8.6. Surfaces de plancher protégées
1) Aux fins de la présente sous-section,l’expression surface de plancher protégée désigne lapartie d’une aire de plancher qui est isolée des airescommunicantes par une séparation coupe-feu ayant undegré de résistance au feu au moins égal à celui qui estexigé pour le plancher de l’étage où elle est située, etoù les ouvertures dans la séparation coupe-feu verticalesont protégées par des vestibules, conformément auparagraphe 3.2.8.5. 1).
2) Les surfaces de plancher protégées décritesau paragraphe 1) doivent être conçues de façonqu’il ne soit pas nécessaire de passer par des airescommunicantes pour gagner une issue.
3.2.8.7. Retombées
1) Tous les niveaux de plancher des airescommunicantes doivent comporter, au pourtour dechaque ouverture, des retombées d’au moins 500 mmde hauteur mesurées à partir de la surface du plafond.
3.2.8.8. Installations de ventilationd’extraction
1) Les aires communicantes doivent comporterune installation de ventilation d’extraction capablede renouveler l’air au moins 4 fois par heure (voirl’annexe A).
2) L’installation de ventilation d’extractionexigée au paragraphe 1) doit être mise en marche aumoyen d’un interrupteur situé à l’étage où se trouvel’entrée destinée aux pompiers dont il est fait mentionaux articles 3.2.5.4. et 3.2.5.5. près de l’annonciateurdu système d’alarme incendie.
3.2.8.9. Contenu combustible maximal
1) Dans les aires communicantes, laconcentration en matières combustibles, à l’exclusiondes revêtements intérieurs de finition, pour toutepartie d’aire de plancher où il y a plus de 8 m entre leplafond et le plancher, doit être d’au plus 16 g/m3 devolume total correspondant aux aires communicantes.
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3.3.1.1.
Section 3.3. Sécuritédans les aires de plancher(Voir l’annexe A.)
3.3.1. Aires de plancher
3.3.1.1. Séparation des suites
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),toute suite située ailleurs que dans un établissementd’affaires doit être isolée des suites adjacentes parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h. (Voir lasous-section 3.3.3. pour les établissements de soins oude détention, l’article 3.3.4.2. pour les habitations etl’article 3.1.8.7. pour les registres coupe-feu.)
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 1) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) Dans un bâtiment entièrement protégépar gicleurs, il n’est pas obligatoire d’installer desséparations coupe-feu entre les usages suivants s’ils sonttous desservis par des corridors communs conformesau paragraphe 3.3.1.4. 4) : e
a) les suites d’établissements d’affaires;b) les comptoirs de restauration-minute ne
comprenant pas d’aires où l’on s’assoit; e
c) les suites d’établissements commerciaux; ou e
d) toute combinaison de ces usages. e
3.3.1.2. Matières et opérationsdangereuses
1) Si des matières dangereuses sontemployées dans le cadre de toute autre activitéque celles permises par la sous-section 3.3.5. pourun établissement industriel à risques très élevés, leurstockage, leur manipulation et leur utilisation doiventêtre conformes :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) au CNPI en l’absence des règlementsmentionnés à l’alinéa a).
(Voir l’annexe A.)
2) Sauf dans le cas de logements, l’équipementservant à des procédés de cuisson dégageantdes vapeurs grasses doit être conçu et installéconformément à la partie 6 (voir l’annexe A).
3) Aucun appareil à combustion ne doit êtreinstallé dans un corridor servant d’accès à l’issue.
3.3.1.3. Moyens d’évacuation
1) Les accès à l’issue des aires de plancherdoivent être conformes à la présente sous-sectionainsi qu’aux sous-sections 3.3.2. à 3.3.5.
2) Les exigences du paragraphe 3.3.1.5. 1)relatives à l’évacuation des pièces et des suites visentles terrasses, plates-formes et cours intérieures.
3) Les toits destinés à un usage quelconque,les terrasses, les plates-formes ou les cours intérieuresdoivent comporter un moyen d’évacuation. e2
4) Si un toit est prévu pour un nombre depersonnes supérieur à 60, il doit être possible de lequitter par au moins 2 moyens d’évacuation distinctspour gagner des escaliers :
a) conçus conformément aux exigencesrelatives aux escaliers d’issue; et
b) situés de manière que la distance qui lessépare soit conforme aux exigences del’article 3.4.2.3. relatives aux issues.
5) Une construction hors toit doit comporterun accès à l’issue qui donne sur une issue située :
a) au niveau du toit; oub) à l’étage immédiatement au-dessous.
6) Une construction hors toit dont la surfaceest supérieure à 200 m2 doit comporter au moins2 moyens d’évacuation.
7) Les vides techniques mentionnés auparagraphe 3.2.1.1. 7) doivent comporter 2 sorties :
a) si leur surface est supérieure à 200 m2; oub) si la distance de parcours d’un point
quelconque du vide technique à une sortieest supérieure à 25 m.
8) Sous réserve des paragraphes 3.3.4.4. 5)et 6), chaque suite d’une aire de plancher en comprenantplus d’une doit avoir :
a) une porte d’issue extérieure; oub) une porte donnant :
i) sur un corridor commun; ouii) sur un passage extérieur.
9) Sous réserve de la présente section et duparagraphe 3.4.2.1. 2), il doit être possible, à partird’une porte mentionnée au paragraphe 8) qui donnesur un corridor commun ou sur un passage extérieur,de se diriger vers 2 issues situées dans des directionsopposées.
3.3.1.4. Séparation des corridors communs
1) Sauf indication contraire dans la présentepartie ou aux paragraphes 2) à 7), les corridorscommuns doivent être isolés du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 1 h (voirl’annexe A).
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3.3.1.5.
2) Le degré de résistance au feu d’une séparationcoupe-feu entre un corridor commun et le reste de l’airede plancher peut être inférieur à 1 h, sans toutefois êtreinférieur à 45 min, si le degré de résistance au feu exigéà la sous-section 3.2.2. peut être inférieur à 1 h pour :
a) le plancher au-dessus de l’aire de plancher;ou
b) le plancher au-dessous de l’aire de plancher,s’il n’y a pas de plancher au-dessus.
3) Si une aire de plancher est entièrementprotégée par gicleurs, aucun degré de résistance aufeu n’est exigé pour une séparation coupe-feu entreun corridor commun et le reste de l’aire de plancher,à condition que le corridor ne desserve ni unétablissement de soins ou de détention ni une habitation(voir la note A-3.1.8.1. 1)b)).
4) Si une aire de plancher est entièrementprotégée par gicleurs, aucune séparation coupe-feu n’estexigée entre un corridor commun et le reste de l’airede plancher à condition :
a) que la largeur libre du corridor commun soitsupérieure à 5 m; et
b) que le corridor commun ne desserve :i) ni un établissement de soins ou de
détention;ii) ni une habitation.
5) Si une aire de plancher est entièrementprotégée par gicleurs, aucune séparation coupe-feu n’estexigée entre une pièce ou une suite et un corridorcommun desservant cette pièce ou cette suite, àcondition que le corridor commun soit conforme auparagraphe 3.3.1.9. 6) et à l’alinéa 3.4.2.5. 1)d).
6) Aucune séparation coupe-feu n’estexigée pour un plancher d‘un corridor communsitué au-dessus d’un vide sanitaire conforme auparagraphe 3.2.2.9. 2).
7) Si une aire de plancher est entièrementprotégée par gicleurs, aucune séparation coupe-feun’est exigée entre un corridor commun et une piècecontenant des W.-C. et des lavabos, à condition quela pièce et le corridor commun soient isolés du restede l’aire de plancher par une séparation coupe-feu ayantun degré de résistance au feu au moins égal à celui quiest exigé entre le corridor commun et le reste de l’airede plancher.
3.3.1.5. Portes de sortie
1) Sauf dans le cas des logements et pour unesalle de tir dont le nombre de personnes admissiblesest inférieur à 10, il faut prévoir pour chaque pièceou suite au moins 2 portes de sortie placées de tellemanière que si l’une d’elles devient inaccessible auxoccupants de la pièce ou de la suite à cause d’unincendie qui s’y déclare, l’autre permette d’en sortir,comme l’exige l’article 3.3.1.3. : QC
a) s’il s’agit d’une pièce ou d’une suite utiliséepour un établissement industriel à risquestrès élevés et dont la surface est supérieureà 15 m2;
b) si le nombre de personnes prévu estsupérieur à 60;
c) si, dans une aire de plancher qui n’est pasentièrement protégée par gicleurs :
i) la surface de la pièce ou de la suite estsupérieure à la valeur indiquée autableau 3.3.1.5.A.; ou
ii) la distance de parcours d’un pointquelconque de la pièce ou de la suiteà la porte de sortie la plus proche estsupérieure à la valeur indiquée autableau 3.3.1.5.A.; ou
d) si, dans une aire de plancher entièrementprotégée par gicleurs et ne contenant pas unétablissement industriel à risques très élevés :
i) la distance de parcours d’un pointquelconque à la porte de sortie estsupérieure à 25 m; ou
ii) la surface de la pièce ou de la suite estsupérieure à la valeur indiquée autableau 3.3.1.5.B.
Tableau 3.3.1.5.A.Sortie pour les aires de plancher qui ne sont pas
entièrement protégées par gicleursFaisant partie intégrante du paragraphe 3.3.1.5. 1)
Usage de la pièceou de la suite
Surfacemaximale de
la pièce ou de lasuite, en m2
Distancemaximale jusqu’àla porte de sortie,
en mGroupe A 150 15
Groupe C 100(1) 15(1)
Groupe D 200 25
Groupe E 150 15
Groupe F, division 2 150 10
Groupe F, division 3 200 15
(1) Voir l’article 3.3.4.4. pour les logements.
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3.3.1.6.
Tableau 3.3.1.5.B.Sortie pour les aires de plancherentièrement protégées par gicleurs
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.3.1.5. 1)
Usage de la pièce oude la suite
Surface maximale de la pièceou de la suite, en m2
Groupe A 200
Groupe B, division 1 100
Groupe B, division 2 (piècesoù l’on dort)
100
Groupe B, division 2 (autrespièces que celles où l’ondort)
200
Groupe C 150(1)
Groupe D 300
Groupe E 200
Groupe F, division 2 200
Groupe F, division 3 300
(1) Voir l’article 3.3.4.4. pour les logements.
3.3.1.6. Distance de parcours
1) Si plus d’une porte de sortie sontexigées pour une pièce ou une suite mentionnée àl’article 3.3.1.5., la distance de parcours d’un pointquelconque de la pièce ou de la suite à la porte desortie la plus proche ne doit pas être supérieure à ladistance de parcours maximale appropriée donnéeaux alinéas 3.4.2.5. 1)a), b), c) et f) pour les issues.
3.3.1.7. Aires de plancher sans obstacles
1) Chaque aire de plancher située au-dessusou au-dessous d’un premier étage qui a un parcourssans obstacles et qui n’est pas entièrement protégée pargicleurs, doit :
a) être desservie par un ascenseur :i) conforme aux paragraphes 3.2.6.5. 4)
à 6);ii) protégé contre le feu, conformément
à l’alinéa 3.2.6.5. 3)b) ou c); etiii) situé dans un bâtiment de plus
de 3 étages de hauteur de bâtiment,lui-même protégé contre lapropagation de la fumée, de façonque la gaine ne contienne pasplus de 1 % par volume d’aircontaminé émanant d’un étageoù il y a un incendie, pendantune période de 2 h après le débutd’un incendie, en supposant unetempérature extérieure égale à latempérature de calcul de janvier à2,5 % déterminée conformément à lasous-section 2.2.1.;
b) être divisée en au moins 2 zones pardes séparations coupe-feu conformes auxparagraphes 2), 3) et 4) de sorte :
i) que chacune des zones puisserecevoir des personnes ayant uneincapacité physique; et
ii) que la distance de parcours d’unpoint quelconque d’une zone àune porte donnant sur une autrezone ne soit pas supérieure à ladistance de parcours permise auparagraphe 3.4.2.5. 1) pour l’usagede la zone;
c) dans le cas des habitations, comprendre desbalcons conformes au paragraphe 5), saufà l’étage de l’entrée sans obstacles exigée àl’article 3.8.1.2.;
d) avoir une issue extérieure au niveau dusol; ou
e) avoir une rampe conduisant au niveau dusol.
(Voir l’annexe A.)
2) Sous réserve du paragraphe 3), laséparation coupe-feu dont il est fait mention àl’alinéa 1)b) doit avoir un degré de résistance au feud’au moins 1 h.
3) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu dont il est fait mention à l’alinéa 1)b) peutêtre inférieur à 1 h, sans toutefois être inférieurà 45 min, si le degré de résistance au feu exigé à lasous-section 3.2.2. peut être inférieur à 1 h pour :
a) le plancher au-dessus de l’aire de plancher;ou
b) le plancher au-dessous de l’aire de plancher,s’il n’y a pas de plancher au-dessus.
4) Une porte servant de dispositif d’obturationdans une séparation coupe-feu mentionnée àl’alinéa 1)b) doit être dotée d’une garnitured’étanchéité ou être conçue et installée de façonà retarder le passage de la fumée (voir la noteA-3.3.3.5. 6)).
5) Un balcon exigé en vertu de l’alinéa 1)c)doit :
a) avoir un accès direct sans obstacles à partirde la suite ou de l’aire de plancher;
b) avoir une profondeur d’au moins 1,5 mentre la paroi extérieure du mur extérieuret le bord intérieur du balcon; et
c) avoir une surface d’au moins 1,5 m2 pourchaque occupant non ambulatoire et de0,5 m2 pour chaque occupant ambulatoire.
3.3.1.8. Hauteur libre
1) Sauf dans l’aire de plancher d’un garage destationnement, la hauteur libre minimale de chaqueaccès à l’issue doit être conforme aux exigencesde l’article 3.4.3.6. relatives aux issues (voir leparagraphe 3.3.5.4. 5)).
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3.3.1.9. Corridors
1) La largeur minimale d’un corridor communest de 1100 mm.
2) Sous réserve du paragraphe 3.3.3.3. 2),la largeur libre minimale d’un corridor utilisé parle public ou desservant des salles de classe ou deschambres de patients est de 1100 mm.
3) Sous réserve du paragraphe 4), lesobstacles situés à moins de 1980 mm du plancherne doivent pas empiéter de plus de 100 mmhorizontalement sur un passage d’issue, un corridorcommun, un corridor utilisé par le public ou uncorridor desservant des salles de classe ou deschambres de patients, de façon à ne pas constituerun danger pour des personnes ayant une incapacitévisuelle qui se déplaceraient en longeant les murs.
4) Les obstacles mentionnés auparagraphe 3) peuvent empiéter de plus de100 mm horizontalement, à condition que ledégagement entre l’obstacle et le plancher soitinférieur à 680 mm (voir l’annexe A).
5) Si la largeur totale d’un corridor commun,d’un corridor utilisé par le public ou d’un corridordesservant des salles de classe ou des chambres depatients est réduite par un usage, la largeur libre nedoit pas être inférieure au minimum exigé.
6) Si un corridor commun conforme àl’alinéa 3.4.2.5. 1)d) contient un usage :
a) cet usage doit être situé de façon à nejamais réduire la largeur libre de passageà moins de 3 m parallèlement à toutes lespièces et suites qui donnent sur le corridorcommun; et
b) l’aire cumulée de tous les usages situésdans un corridor commun doit être d’auplus 15 % de l’aire du corridor commun.
7) Sauf s’il est entièrement situé à l’intérieurd’une suite et sous réserve des paragraphes 3.3.3.3. 1)et 3.3.4.4. 6), un corridor en impasse doit mesurer auplus 6 m de longueur.
3.3.1.10. Sens d’ouverture des portes
1) Sous réserve de l’article 3.3.1.11., uneporte donnant sur un corridor ou sur un autre moyend’accès à l’issue depuis une suite ou une pièce nefaisant pas partie d’une suite doit pivoter autour d’unaxe vertical.
2) Sous réserve de l’article 3.3.1.11., uneporte donnant sur un corridor ou sur un autre moyend’accès à l’issue depuis une pièce ou une suite prévuepour un nombre de personnes supérieur à 60 ou commeétablissement industriel à risques très élevés doit pivoterdans la direction de l’issue.
3) Les portes divisant un corridor qui ne setrouve pas entièrement dans une suite doivent pivoterautour d’un axe vertical dans la direction de l’issue.
4) Si deux portes formant une paire sontinstallées dans un corridor donnant accès à l’issuedans les deux directions, elles doivent s’ouvrir ensens contraire, la porte de droite pivotant dans ladirection de l’issue.
3.3.1.11. Portes coulissantes
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesportes coulissantes prévues aux endroits désignés àl’article 3.3.1.10. doivent :
a) être conçues et installées de manière àpivoter autour d’un axe vertical dans ladirection de l’issue lorsqu’une poussée estexercée; et
b) porter une indication précisant qu’il s’agitde portes battantes.
2) Dans un usage du groupe B, division 1,ou dans une zone à sortie contrôlée située dans unautre usage, il n’est pas obligatoire que les portescoulissantes servant d’accès à l’issue soient conformesau paragraphe 1) et à l’article 3.3.1.10.
3) Les cloisons amovibles qui séparentun corridor commun d’un établissement de réunion,d’un établissement d’affaires, d’un établissementcommercial ou d’un établissement industriel à risquesfaibles peuvent déroger au paragraphe 1) et auxparagraphes 3.3.1.10. 1) et 2), à condition qu’elles nesoient pas situées dans le seul moyen d’évacuation (voirl’annexe A). QC
3.3.1.12. Portes
1) Une porte donnant sur un corridor communou située dans un corridor commun ou un autre moyend’accès à l’issue à partir d’une suite :
a) doit offrir une ouverture libre d’au moins800 mm, dans le cas d’une porte à un seulvantail;
b) doit offrir une ouverture libre d’au moins800 mm, du côté du vantail actif dans lecas d’une porte à plus d’un vantail; et
c) ne doit pas ouvrir sur une contremarche.
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2) Une porte située dans un accès à l’issue doitpermettre aux personnes qui se dirigent vers l’issue del’ouvrir facilement sans qu’il soit nécessaire d’utiliserune clé ou un dispositif spécial ni de connaître lemécanisme d’ouverture; toutefois, cette exigence nes’applique pas dans chacun des cas suivants :
a) une porte qui dessert une zone de détentioncellulaire ou une zone à sortie contrôlée, àcondition que le dispositif de verrouillagesoit conforme au paragraphe 6);
b) une porte qui est située dans uncorridor desservant des chambresde patients, d’une installation d’unétablissement qui exploite un centred’hébergement et de soins de longue duréeau sens de l’article 83 de la Loi sur lesservices de santé et les services sociaux(L.R.Q., c. S-4.2), lorsque cette porte estmunie d’un mécanisme de verrouillageélectromagnétique installé conformémentau paragraphe 3.4.6.15. 4). QC
3) Sous réserve du paragraphe 4), ledispositif de manoeuvre de porte doit pouvoir êtreactionné d’une seule main et l’ouverture de la portene doit pas nécessiter plus d’une manoeuvre (voirle paragraphe 3.8.3.3. 3)).
4) Une porte de sortie d’un logementindividuel ou d’une suite d’une habitation peut êtremunie de dispositifs de manoeuvre supplémentaires,à condition qu’ils soient faciles à actionner del’intérieur sans qu’il soit nécessaire d’utiliser une cléou un dispositif spécial ou de connaître le mécanismed’ouverture (voir l’annexe A).
5) Le dispositif de manoeuvre de porte nedoit pas être installé à plus de 1200 mm au-dessusdu plancher fini.
6) Une porte de sortie située dans l’accès àl’issue d’une zone de détention cellulaire ou d’une zoneà sortie contrôlée peut être munie d’un dispositif deverrouillage permettant un déverrouillage à la porteou à distance, conformément au paragraphe 7) ou 8)(voir l’annexe A).
7) Les dispositifs de déverrouillage à laporte permis au paragraphe 6) doivent pouvoir êtreactionnés de part et d’autre de la porte au moyend’une clé.
8) Les commandes de déverrouillage àdistance des dispositifs de verrouillage de portepermis au paragraphe 6) doivent être facilementaccessibles au personnel de sécurité.
9) Les dispositifs de déverrouillage permisau paragraphe 6) qui sont électriques doivent :
a) être conçus pour être raccordés à la sourced’alimentation électrique de secours; et
b) pouvoir être actionnés manuellement parle personnel de sécurité.
3.3.1.13. Rampes et escaliers
1) Sous réserve du paragraphe 2), del’article 3.3.4.7. et de la sous-section 3.3.2., lesdimensions, les garde-corps et les mains courantes desrampes et des escaliers doivent être conformes auxexigences de la section 3.4. relatives aux issues.
2) Il est permis de déroger aux exigencesdu paragraphe 1) pour les rampes et les escaliersdesservant des locaux techniques et des vides techniqueset, dans les établissements industriels, si ceux-ci ne sontempruntés qu’occasionnellement seulement pourl’entretien de l’équipement et de la machinerie.
3.3.1.14. Passages extérieurs
1) Un passage extérieur menant à uneissue exigée doit être conforme aux exigences de lasection 3.4. relatives aux passages extérieurs d’issue.
3.3.1.15. Escaliers tournants ouhélicoïdaux
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutescalier qui n’est pas une issue exigée peut êtretournant ou hélicoïdal aux conditions suivantes :
a) chaque marche a un giron d’au moins150 mm et d’au moins 200 mm demoyenne;
b) la hauteur de marche est conforme auparagraphe 3.4.6.7. 2). QC
2) Tout escalier, non accessible au public, quin’est pas une issue exigée et qui est situé à l’intérieurd’un logement ou dans une partie d’aire de planchercomportant un usage du groupe C, D, E ou F, division2 ou 3, peut être tournant ou hélicoïdal aux conditionssuivantes :
a) il dessert au plus 2 aires de plancherconsécutives et au plus 6 personnes;
b) il a une largeur libre d’au moins 860 mmlorsqu’il est adjacent à des murs et d’aumoins 760 mm dans les autres cas;
c) il comporte des girons égaux d’au moins225 mm, lorsque mesurés à 500 mm del’extrémité la plus étroite de la marche;
d) la hauteur de marche est uniforme et sesitue entre 125 et 200 mm;
e) la rotation de l’escalier entre 2 étagess’effectue dans le même sens. QC
3.3.1.16. Capacité d’un accès à l’issue(Voir l’article 3.3.1.9. pour la largeur minimaledes corridors.)
1) La capacité d’un accès à l’issue est fonctiondu nombre de personnes de la partie d’aire de plancherque dessert l’accès.
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2) Dans un accès à l’issue, la largeur exigée desrampes dont la pente est d’au plus 1 : 8, des portes etdes corridors doit être calculée en utilisant au moins6,1 mm par personne.
3) Dans un accès à l’issue, la largeur exigée desrampes dont la pente est supérieure à 1 : 8 doit êtrecalculée en utilisant au moins 9,2 mm par personne.
4) Dans un accès à l’issue desservant uneaire de plancher abritant ou destinée à abriter despatients dans un usage du groupe B, division 2, lalargeur exigée des corridors, des portes et des rampesdoit être calculée en utilisant au moins 18,4 mm parpersonne.
5) Dans un accès à l’issue, la capacité desescaliers doit être conforme aux exigences del’article 3.4.3.4. relatives aux escaliers.
3.3.1.17. Garde-corps
1) À l’exception du bord avant d’une scène etd’un quai de chargement, un garde-corps d’au moins1070 mm de hauteur doit être installé :
a) au pourtour des toits auxquels un accès estprévu pour d’autres fins que les travauxd’entretien;
b) devant les ouvertures qui sont pratiquéesdans les gaines d’évacuation des fuméesmentionnées à la sous-section 3.2.6. et quisont situées à moins de 1070 mm au-dessusdu plancher; et
c) à chaque plancher surélevé, mezzanine,balcon, galerie, rampe prévue pour lesvéhicules à l’intérieur ou à l’extérieur ettout autre endroit où il y a une différencede niveau supérieure à 600 mm.
2) Sous réserve du paragraphe 3.3.2.8. 4) età moins qu’il puisse être démontré que la dimensionde parties ajourées plus grandes ne présente pas derisque, les parties ajourées d’un garde-corps ne doiventpas permettre le passage d’un objet sphérique de plusde 100 mm si ce garde-corps est exigé pour :
a) un balcon extérieur; oub) une pièce, un escalier ou un espace qui
n’est pas situé dans une suite d’unehabitation.
3) Les garde-corps doivent être conçus demanière qu’aucun élément, support ou ouverturesitué entre 140 et 900 mm au-dessus du niveauprotégé par ces garde-corps n’en permette l’escalade, àmoins qu’il ne puisse être démontré que la positionet la dimension des parties ajourées ne présententaucun risque.
3.3.1.18. Portes et panneauxtransparents
1) Sous réserve du paragraphe 4), les portesen verre ou en panneaux transparents doivent êtreconçues et fabriquées de manière qu’elles soientfaciles à repérer en raison de ferrures, barres et autresaccessoires permanents qui ne sont pas transparents.
2) Les portes en verre doivent être faites :a) de verre de sécurité feuilleté ou trempé
conforme à la norme CAN/CGSB-12.1-M,« Verre de sécurité trempé ou feuilleté »; ou
b) de verre armé conforme à la normeCAN/CGSB-12.11-M, « Verre de sécuritéarmé ».
3) Sous réserve du paragraphe 4), lespanneaux transparents utilisés dans les accès à l’issueet qui pourraient être confondus avec des moyensd’évacuation en raison de leur aspect ou de leurconception doivent être munis de barrières ou debarres, pour la sécurité des occupants.
4) Les cloisons coulissantes en verre quiséparent un corridor commun d’un usage adjacent etqui demeurent ouvertes durant les heures normalesde travail peuvent déroger aux paragraphes 1) et 3)si elles comportent des indications signalant leurprésence et leur position.
5) Le verre des portes, et celui des fenêtresadjacentes qui pourraient être confondues avecdes portes, à l’intérieur ou à l’entrée des logements,ou dans des endroits publics, doit être conforme àl’article 9.6.6.2.
6) Dans les aires communes, les fenêtresdont l’appui se trouve à moins de 1000 mm duplancher et qui sont situées au-dessus du deuxièmeétage d’une habitation doivent être protégées par unebarrière ou une barre sur une hauteur d’au moins1070 mm par rapport au plancher, ou être de typefixe et conçues pour résister aux charges latérales decalcul applicables aux garde-corps des balcons, commel’exige l’article 4.1.10.1.
3.3.1.19. Ventilation d’extraction
1) Il faut prévoir une installation deventilation d’extraction conçue conformément àla partie 6 dans tout bâtiment ou toute partie debâtiment où, en raison de l’usage, se dégagent oupeuvent se dégager des poussières, des gaz, desvapeurs ou divers impuretés ou agents contaminantsprésentant des risques d’incendie ou d’explosion(voir l’article 4.2.4.15.).
2) Si des matières ou des conditions quicréent un risque d’explosion sont présentes dansune partie d’un bâtiment en raison de l’utilisationprincipale qui en est faite, cette partie doit comporterdes dispositifs de dégagement en cas d’explosion, desévents ou d’autres dispositifs de protection conformesà la sous-section 6.2.2.
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3.3.1.20. Locaux de concierge
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),un local ou un espace d’entreposage de produitsd’entretien et de nettoyage doit être isolé du reste dubâtiment par une séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu mentionnée au paragraphe 1) peut êtreinférieur à 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, sile degré de résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2.peut être inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) La séparation coupe-feu exigée auparagraphe 1) peut ne pas avoir de degré de résistanceau feu si l’aire de plancher dans laquelle se situe la pièceou l’espace est entièrement protégée par gicleurs.
3.3.1.21. Buanderies collectives
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),dans un bâtiment de type habitation, une buanderie quin’est pas située à l’intérieur d’un logement doit êtreisolée du reste du bâtiment par une séparation coupe-feud’au moins 1 h.
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 1) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) La séparation coupe-feu exigée auparagraphe 1) peut ne pas avoir de degré de résistanceau feu si l’aire de plancher dans laquelle se situe labuanderie est entièrement protégée par gicleurs.
3.3.1.22. Obstructions
1) Dans tous les usages, la largeur d’un accèsà l’issue desservant n’importe quelle partie d’une airede plancher ne peut être réduite à moins de 750 mmpar un obstacle comme un poteau ou un tourniquet,à moins de prévoir un autre accès à l’issue attenant,accessible et bien visible depuis l’accès à l’issue obstrué(voir l’annexe A).
3.3.1.23. Vides techniques
1) Une signalisation conforme auxparagraphes 3.4.5.1. 3) et 5) doit être prévue dans unvide technique mentionné au paragraphe 3.2.1.1. 7),afin d’indiquer la direction des sorties.
3.3.1.24. Travaux de soudage et dedécoupage
1) Si des travaux de soudage et de découpagesont effectués dans une pièce n’appartenant pas àun usage principal du groupe F, cette pièce doit êtreisolée du reste du bâtiment par une séparation coupe-feud’au moins 1 h; toutefois, cette exigence ne s’appliquepas aux pièces munies d’un système d’extinctionautomatique.
3.3.2. Établissements de réunion
3.3.2.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxaires de plancher ou parties d’aires de plancher prévuescomme établissements de réunion.
3.3.2.2. Séparations coupe-feu
1) Sous réserve du paragraphe 2), tout espacedestiné aux spectateurs assis d’un usage du groupe A,division 1, doit être isolé des usages contigus de l’airede plancher par une séparation coupe-feu d’au moins 1 hsi le nombre de personnes dans cet espace est supérieurà 200.
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 1) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) S’il existe un espace utilisable sous lesgradins des bâtiments de type aréna, il faut prévoirune séparation coupe-feu d’au moins 45 min entre cetespace et les gradins, à moins que cet espace ne soitprotégé par gicleurs.
3.3.2.3. Sièges fixes
1) Les sièges fixes des lieux de réunion, àl’exception de ceux qui sont en forme de bancs etdont il est question à l‘article 3.3.2.7. et sous réservedu paragraphe 2) et des articles 3.3.2.9. et 3.3.2.10.,doivent :
a) être fixés au plancher, à la plate-forme ouaux parois verticales de celle-ci;
b) avoir des appuie-bras et un dossier; etc) être alignés en rangées ayant un
dégagement horizontal d’au moins400 mm entre la verticale passant par lepoint le plus reculé des dossiers des siègesd’une rangée et celle passant par la partiela plus saillante des sièges de la rangéesuivante, lorsqu’ils sont inoccupés.
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3.3.2.4.
2) Pour les sièges fixes à dossier et àappuie-bras avec tablette escamotable, le dégagementde 400 mm exigé à l’alinéa 1)c) doit être mesurélorsque la tablette est relevée, c’est-à-dire en positiond’utilisation; toutefois, ce dégagement peut êtremesuré lorsque la tablette est escamotée à condition :
a) qu’il n’y ait pas plus de 7 sièges entren’importe quel siège et l’allée la plusproche;
b) que les sièges soient situés dans une sallede conférence ou un auditorium où sedonnent des cours; et
c) que la tablette soit du type qui s’escamoteautomatiquement lorsqu’on la laissetomber après l’avoir redressée.
(Voir l’annexe A.)
3) Sous réserve du paragraphe 4), les alléesdoivent être situées de telle manière qu’il y ait au plus7 sièges avec dossier ou 20 sièges sans dossier entren’importe quel siège et l’allée la plus proche.
4) Les exigences du paragraphe 3) nes’appliquent pas :
a) si des portes de sortie desservent les deuxextrémités des rangées de sièges;
b) si chaque porte prévue à l’alinéa a) dessertau plus 3 rangées de sièges; et
c) si chaque rangée contient au plus100 sièges.
3.3.2.4. Allées
1) Sous réserve des articles 3.3.2.9.et 3.3.2.10., les allées menant aux issues doivent êtreconformes aux paragraphes 2) à 17), dans les lieux deréunion comportant des sièges fixes. e
2) Les allées doivent avoir une largeur libreminimale de 1100 mm; toutefois, cette largeur peutêtre réduite sans être inférieure à :
a) 750 mm si les allées desservent au plus60 sièges; et
b) 900 mm si les allées desservent des siègesd’un côté seulement.
3) Sauf dans le cas des bancs-gradins, lalargeur libre minimale des allées mentionnée auparagraphe 2) doit être mesurée à l’endroit le pluséloigné d’une issue, d’une allée transversale ou d’unfoyer, et augmentée de 25 mm par mètre de distanceen direction de l’issue, de l’allée transversale ou dufoyer.
4) Les allées doivent aboutir à une alléetransversale, un foyer ou une issue dont la largeur estau moins égale à celle qui est exigée pour l’allée laplus large et augmentée de 50 % de la largeur totaleexigée pour les autres allées desservies.
5) La longueur des allées en impasse ne doitpas dépasser 6 m.
6) La distance de parcours d’un pointquelconque d’une allée à une porte d’issue ne doit pasdépasser 45 m.
7) La largeur des allées latérales doit êtred’au moins 1100 mm si des sièges sont prévusconformément au paragraphe 3.3.2.3. 4).
8) Les allées dont la pente est d’au plus 1 : 8ne doivent pas comporter de marches.
9) Les allées dont la pente est supérieure à1 : 8 doivent comporter des marches.
10) La surface du passage entre les rangéesde sièges desservies par une allée comportant desmarches doit former un plan horizontal.
11) La hauteur des marches d’une allée ne doitêtre :
a) ni inférieure à 110 mm;b) ni supérieure à 200 mm.
12) La hauteur des marches d’une allée peutvarier :
a) si la hauteur de 2 contremarchessuccessives ne varie pas de plus de 6 mm;et
b) si la profondeur d’une marche ou d’unpalier est d’au moins 430 mm.
13) Les marches d’une allée doivent :a) avoir un giron d’au moins 230 mm,
exclusion faite du nez;b) avoir une profondeur de marche d’au
moins 250 mm;c) se prolonger jusqu’aux rangées de sièges
contiguës de manière que les occupants nerisquent pas de trébucher; et
d) avoir un fini qui soit conforme auparagraphe 3.4.6.1. 1).
14) Toutes les marches d’une allée doivent êtrerendues visibles dans les deux sens de circulationau moyen d’un éclairage approprié ou de bandes decouleurs contrastantes.
15) Les paliers d’une allée ne doivent pasêtre inclinés; toutefois, une pente d’au plus 1 : 50 estpermise si le palier a au moins 430 mm de largeur endirection de l’issue.
16) S’il y a une marche à l’entrée d’une rangéede sièges et si l’on y accède à partir d’une alléecomportant elle-même des marches, un palier dégagéet d’au moins 800 mm de côté doit être prévu enbordure de l’allée.
17) Le fini de la surface d’un palier dans uneallée comportant des marches ou adjacente à une telleallée doit être conforme au paragraphe 3.4.6.1. 1).
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3.3.2.5. Corridors
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), uncorridor utilisé par le public dans un établissement deréunion, ou servant d’accès à l’issue pour une salle declasse, doit être isolé du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h.
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 1) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) Il est possible de déroger à l’exigence duparagraphe 1) relative au degré de résistance au feu sil’aire de plancher dans laquelle se trouve le corridor estentièrement protégée par gicleurs.
4) Il est possible de déroger à l’exigence duparagraphe 1) relative à la séparation coupe-feu dans lecas d’un corridor utilisé par le public dans un usageprincipal du groupe A, division 2, ou d’un corridordesservant des salles de classe si la distance deparcours d’un point quelconque de l’aire de plancherà une issue n’est pas supérieure à la distance deparcours mentionnée à l’article 3.4.2.5. QC
3.3.2.6. Portes
1) Dans un accès à l’issue à partir d’une pièceou d’une suite d’un établissement de réunion dont lenombre de personnes est supérieur à 100, chaque porteavec mécanisme d’enclenchement doit être équipéed’un dispositif qui dégage le pêne et permet d’ouvrirla porte toute grande lorsqu’une poussée d’au plusla valeur mentionnée au paragraphe 3.8.3.3. 7) estexercée sur le dispositif en direction de l’issue.
3.3.2.7. Sièges fixes sans appuie-bras enforme de bancs
1) La largeur des sièges fixes sans appuie-brasen forme de bancs doit être de 450 mm par personne.
2) L’espacement entre axes des rangées desièges en forme de bancs doit être d’au moins 760 mmpour les sièges à dossier et d’au moins 550 mm pourles sièges sans dossier.
3) Il doit y avoir un espace d’au moins300 mm entre l’arrière de chaque siège et l’avant dusiège situé immédiatement derrière.
3.3.2.8. Garde-corps
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4) pourles bancs-gradins, des garde-corps doivent être installésdans les lieux de réunion à sièges fixes, tant intérieursqu’extérieurs, et ces garde-corps doivent avoir :
a) en bordure de chaque loge, balcon ougalerie où des sièges sont disposésjusqu’au bord, une hauteur d’au moins :
i) 760 mm s’ils sont installés devant lessièges; et
ii) 920 mm s’ils sont installés àl’extrémité des allées ou au pied desmarches;
b) le long d’allées transversales qui nelongent pas le bord de loges, balcons ougaleries, une hauteur d’au moins 660 mm;toutefois, les garde-corps ne sont pasobligatoires si les dossiers des sièges situésle long de la partie avant de ces alléesatteignent une hauteur d’au moins 600 mmau-dessus du plancher des allées; et
c) si les sièges sont disposés en gradinssuccessifs et si la différence de niveauentre deux plates-formes est supérieure à450 mm, une hauteur d’au moins 660 mmtout le long des rangées de sièges situéesau bord de la plate-forme.
2) L’arrière et les extrémités des bancs-gradinssitués à plus de 1200 mm au-dessus du sol ou duplancher et qui ne sont pas contigus à un mur doiventêtre protégés par un garde-corps :
a) d’au moins 1070 mm de hauteur au-dessusdu plancher d’une allée attenante ou d’unrepose-pieds; et
b) d’au moins 920 mm de hauteur au-dessusde l’axe d’un banc contigu.
3) Si l’avant d’un banc-gradin se trouve àplus de 600 mm au-dessus du sol ou du plancher,il doit être protégé par un garde-corps d’au moins840 mm de hauteur au-dessus du repose-pieds avant.
4) Les parties ajourées d’un garde-corps exigéaux paragraphes 2) et 3) ne doivent pas permettre lepassage d’un objet sphérique de plus de 300 mm dediamètre.
3.3.2.9. Lieux de réunion en plein air
1) Pour chaque usage du groupe A, division 4,ou pour chaque gradin ou balcon en faisant partie,il faut prévoir :
a) au moins 3 issues distinctes si la capacitéest supérieure à 1000 personnes; ou
b) au moins 4 issues distinctes si la capacitéest supérieure à 4000 personnes.
2) Pour tout usage du groupe A, division 4,chaque siège doit être placé de manière que ladistance de parcours soit d’au plus 45 m entre le siègeet :
a) le sol;
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b) une issue;c) le débouché d’une voie de passage
desservant l’aire des places assises; oud) une ouverture dans les gradins, comme un
portail ou un vomitoire.
3) Les issues des stades ou tribunes en pleinair doivent être situées à au plus 25 m les unes desautres.
4) Pour les usages du groupe A, division 4, lacapacité des moyens d’évacuation doit être conformeau paragraphe 3.4.3.4. 3).
5) Les allées des usages du groupe A,division 4 :
a) doivent être situées de manière qu’ily ait au plus 20 sièges entre un siègequelconque et l’allée la plus proche;
b) doivent avoir au moins 1200 mm delargeur; toutefois, une largeur de 750 mmest autorisée pour une allée desservantmoins de 60 personnes; et
c) ne doivent pas avoir de marches, à moinsque la pente de l’allée ne soit supérieureà 1 : 8.
6) Sous réserve des paragraphes 3.3.2.10. 1),2) et 3), les marches des allées doivent :
a) couvrir toute la largeur de ces allées;b) avoir une hauteur d’au plus 230 mm; etc) avoir un giron d’au moins 250 mm.
3.3.2.10. Gradins
1) Si des marches sont prévues dans desallées entre des gradins télescopiques, elles doiventavoir :
a) une hauteur d’au plus 250 mm; etb) un giron d’au moins 280 mm.
2) Si la différence de niveau entre les bancsdes gradins est supérieure à 280 mm, il faut prévoir,dans l’allée adjacente, une marche intermédiaire et2 contremarches de même hauteur sur toute la largeurde l’allée.
3) Si la différence de niveau entre les bancsdes gradins est supérieure à 450 mm, il faut prévoir,dans l’allée adjacente, 2 marches intermédiaires et3 contremarches de même hauteur sur toute la largeurde l’allée.
4) Si les accès aux bancs entre les rangées ontun plancher à claire-voie, les planches de ce plancherdoivent avoir :
a) une largeur totale qui correspond à aumoins 75 % de l’espacement entre axes de2 rangées successives de bancs; et
b) un espacement maximal de 25 mm entreelles.
3.3.2.11. Bibliothèques
1) Sous réserve du paragraphe 2), tout locald’entreposage de livres, normalement inaccessible aupublic doit être séparé du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 2 h :
a) s’il a une surface supérieure à 250 m2; oub) s’il contient des rayonnages qui :
i) ont plus de 10 m de hauteur; ouii) traversent plus d’un plancher.
2) Il est permis de déroger à l’exigence duparagraphe 1) relative à la séparation coupe-feu si lelocal d’entreposage de livres est protégé par gicleurs.
3) Les rayonnages à claire-voie sont autorisésau-dessus et au-dessous d’un plancher de mezzanine,à condition que leur hauteur ne dépasse pas 2,1 m ou75 % de la distance entre le plancher et le plafond del’espace situé au-dessus ou au-dessous du plancherde la mezzanine.
3.3.2.12. Scènes
1) Les scènes et les locaux annexes, comme lesateliers, les loges d’acteurs et les aires de stockage,doivent être protégés par gicleurs.
2) Une séparation coupe-feu d’au moins 1 hdoit isoler une scène des locaux annexes comme lesateliers, les loges d’acteurs et les aires de stockage.
3) Sous réserve du paragraphe 6), les scèneset les locaux annexes, comme les ateliers, les logesd’acteurs et les aires de stockage, doivent êtreisolés de l’aire réservée aux spectateurs assis parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h, sauf pourl’ouverture de l’avant-scène protégée par :
a) un système de gicleurs de typedéluge conforme à la norme NFPA-13,« Installation of Sprinkler Systems »;
b) un rideau pare-flammes sans bâti sil’ouverture a au plus 20 m de largeur; ou
c) un rideau pare-flammes semi-rigide sil’ouverture a plus de 20 m de largeur.
4) Un rideau pare-flammes exigé auparagraphe 3) doit être d’un type acceptable selonl’autorité compétente et conçu pour :
a) se fermer automatiquement dès ledéclenchement du système de gicleurs;
b) se fermer automatiquement dès ledéclenchement du système d’alarmeincendie; et
c) être fermé manuellement à l’aide dedispositifs de commande à distance dontau moins un est placé sur le panneau decommande du rideau et au moins un dechaque côté de la scène.
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5) Au-dessus d’une scène, il faut prévoir,pour évacuer la fumée et les flammes à l’extérieur dubâtiment, au moins 2 exutoires :
a) ayant une ouverture totale au moins égaleau huitième de la surface de la scène situéeen retrait de l’ouverture de l’avant-scène;et
b) conçus de manière à s’ouvrirautomatiquement dès le déclenchementdu système de gicleurs.
6) La séparation coupe-feu mentionnée auparagraphe 3) n’est pas exigée entre une scène etl’aire réservée aux spectateurs assis dans un bâtimententièrement protégé par gicleurs si un système degicleurs de type déluge est installé à la frontière entrela scène et l’aire réservée aux spectateurs assis.
3.3.2.13. Contremarches
1) Un usage du groupe A, division 2,destiné au service de nourriture et de boissons,peut comporter un escalier intérieur de moins de3 contremarches :
a) si l’escalier a au moins 900 mm de largeur;b) si l’escalier est éclairé en permanence
lorsque des occupants sont sur les lieux; etc) si une main courante est installée de
chaque côté.
3.3.3. Établissements de soinsou de détention
3.3.3.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxaires de plancher ou parties d’aires de plancher destinéesà des établissements de soins ou de détention autresqu’une résidence supervisée construite conformément àl’article 3.1.2.5. (voir l’annexe A). QC
3.3.3.2. Séparation entre un établissementde soins ou de détention et ungarage de réparation
1) La séparation coupe-feu exigée auparagraphe 3.3.5.5. 1) entre un établissement de soinsou de détention et un garage de réparation ne doitcomporter aucune ouverture.
3.3.3.3. Corridors
1) Un corridor utilisé par le public oudesservant des chambres de patients ne doit avoiraucune partie en impasse, à moins que l’aire desserviepar la partie en impasse ne comporte un secondmoyen d’évacuation indépendant du premier.
2) Tout corridor où doivent pouvoir circulerdes lits occupés par des patients doit avoir au moins2400 mm de largeur.
3) Les portes situées dans les corridorsmentionnés au paragraphe 2) doivent :
a) comporter 2 vantaux pivotant en senscontraire l’un de l’autre, celui de droitepivotant dans le sens du parcours; et
b) avoir au moins 1100 mm de largeur.
3.3.3.4. Largeur des baies de portes
1) La largeur libre minimale des baies deportes par lesquelles il est nécessaire de pouvoir fairepasser des lits occupés par des patients doit être de1050 mm (voir l’annexe A).
3.3.3.5. Hôpitaux et maisons de repos
1) Les aires de plancher des hôpitaux etmaisons de repos contenant des chambres de patientsdoivent être conformes aux paragraphes 2) à 14)(voir l’annexe A).
2) Sous réserve du paragraphe 3), les aires deplancher des hôpitaux et maisons de repos contenantdes chambres de patients doivent être divisées enau moins 2 compartiments résistant au feu d’au plus1000 m2 de surface chacun.
3) Chacune des aires de plancher situées depart et d’autre d’une issue horizontale conforme àl’article 3.4.6.9. peut être considérée comme uncompartiment résistant au feu aux fins du présent article.
4) Sous réserve du paragraphe 5), uneséparation coupe-feu isolant des compartiments résistantau feu exigés au paragraphe 2) doit avoir un degré derésistance au feu d’au moins 1 h.
5) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 4) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
6) Un dispositif d’obturation situé dans uneséparation coupe-feu entre les compartiments résistantau feu mentionnés au paragraphe 2) doit comporterune garniture d’étanchéité ou être conçu et installéde manière à retarder le passage de la fumée (voirl’annexe A).
7) La distance de parcours d’un pointquelconque d’un compartiment résistant au feumentionné au paragraphe 2) à une porte donnant surun compartiment résistant au feu qui est contigu ne doitpas dépasser 45 m.
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3.3.4.1.
8) Chaque compartiment résistant au feumentionné au paragraphe 2) doit pouvoir recevoir, enplus de ses propres occupants, ceux du compartimentrésistant au feu contigu le plus vaste et sa surfacelibre doit être d’au moins 2,5 m2 par patient ducompartiment contigu.
9) Sous réserve des paragraphes 11) et 12),les murs séparant les chambres de patients des piècescontiguës doivent former des séparations coupe-feu,mais ils peuvent ne pas avoir de degré de résistance aufeu (voir la note A-3.1.8.1. 1)b)).
10) Sous réserve du paragraphe 12), les mursentre les corridors desservant des chambres depatients et les pièces contiguës doivent former desséparations coupe-feu, mais ils peuvent ne pas avoir dedegré de résistance au feu (voir la note A-3.1.8.1. 1)b)).
11) Les exigences du paragraphe 9) relativesaux séparations coupe-feu ne visent pas les murs quiséparent des chambres communicantes de patients :
a) si les chambres contiennent 5 patients oumoins; ou
b) si elles ne comprennent pas d’espacesde stockage ou d’installations sanitairesdesservant des personnes n’occupant pasces chambres.
(Voir l’annexe A.)
12) Une porte située dans une séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 9) ou 10) peut êtremunie de loquets à rouleaux.
13) Sous réserve du paragraphe 14), uneséparation coupe-feu exigée au paragraphe 9) ou 10)ne doit comporter ni grille, ni ailettes inclinées, niaucune autre ouverture.
14) Une porte ou un mur séparant unechambre de patient d’une salle de toilettes, d’une sallede douches ou d’un espace auxiliaire semblable peutcomporter une grille ou des ailettes inclinées :
a) si les pièces contiguës ne servent pas àl’entreposage de matières inflammables oucombustibles; et
b) si les ouvertures sont situées de manièreque la fumée ne puisse passer de ces piècesà d’autres parties du bâtiment.
(Voir l’annexe A.)
3.3.3.6. Zones de refuge
1) Les compartiments contenant despièces comme des salles d’opération, de réveil,d’accouchement ou de soins intensifs d’où il esttrès difficile d’évacuer les patients en cas d’urgence,doivent :
a) être isolés des espaces contigus par desséparations coupe-feu d’au moins 1 h; et
b) être alimentés en air par une installationmécanique de manière que, pendantla période de 2 h qui suit le débutd’un incendie dans d’autres locaux, cescompartiments ne contiennent pas plus de1 %, en volume, d’air vicié en provenancede l’incendie.
3.3.3.7. Zones de détention cellulaire
1) Une zone de détention cellulaire doit êtreconforme aux paragraphes 2) à 4).
2) Une zone de détention cellulaire doit êtreisolée du reste du bâtiment par une séparation coupe-feud’au moins 1 h.
3) Sous réserve du paragraphe 4), toutbâtiment contenant une zone de détention cellulaire doitêtre entièrement protégé par gicleurs.
4) Nonobstant le paragraphe 3), on peutne pas protéger par gicleurs une zone de détentioncellulaire située dans un bâtiment pour lequel lesarticles 3.2.2.20. à 3.2.2.83. n’exigent pas l’installationd’un système de gicleurs :
a) si le bâtiment est conçu de manière que,pendant la période de 2 h qui suit le débutd’un incendie dans la zone de détentioncellulaire, les autres compartiments résistantau feu ne contiennent pas plus de 1 %, envolume, d’air vicié en provenance de lazone de détention cellulaire;
b) si le bâtiment est conçu de manière que,pendant la période de 2 h qui suit le débutd’un incendie dans une autre partie dubâtiment, la zone de détention cellulaire necontienne pas plus de 1 %, en volume,d’air vicié en provenance de la zone del’incendie en question;
c) si toutes les portes peuvent êtredéverrouillées à distance, conformémentau paragraphe 3.3.1.12. 6); et
d) si la zone de détention cellulaire ne contientpas de pièces comportant un rembourragecombustible.
3.3.4. Habitations
3.3.4.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxaires de plancher ou parties d’aires de plancher prévuescomme habitations.
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3.3.4.2.
3.3.4.2. Séparations coupe-feu
1) Sous réserve des paragraphes 2)et 3.2.2.9. 2), les suites des habitations doivent êtreisolées les unes des autres et du reste du bâtiment parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
2) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 1) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3) Il n’est pas obligatoire que les planchersà l’intérieur d’un logement forment une séparationcoupe-feu :
a) si la distance entre le niveau du plancherle plus bas et le niveau du plancher le plusélevé est d’au plus 6 m; et
b) si le logement est isolé du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins:
i) 1 h si le bâtiment n’est pas entièrementprotégé par gicleurs;
ii) 45 min si le bâtiment est entièrementprotégé par gicleurs et s’il a une hauteurde bâtiment d’au plus 3 étages; ou
iii) 1 h si le bâtiment est entièrementprotégé par gicleurs, mais a une hauteurde bâtiment de plus de 3 étages.
4) Il est possible de déroger à l’exigencerelative au degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 3.3.5.6. 1) si cetteséparation coupe-feu est située entre un logement et ungarage de stationnement contigu ne pouvant contenirplus de 5 véhicules, à condition :
a) que le logement et le garage de stationnementcontigu soient protégés par gicleurs;
b) que le logement et le garage de stationnementcontigu soient isolés du reste du bâtiment,conformément aux paragraphes 1), 2)et 3);
c) qu’aucun conduit d’air ne relie le logementau garage de stationnement;
d) que la construction entre le garage destationnement et le logement soit étancheaux gaz et aux vapeurs; et
e) que chaque porte entre le garage destationnement et le logement :
i) soit bien jointive et munie d’unegarniture d’étanchéité pour s’opposerau passage des gaz et des vapeurs;
ii) comporte un dispositif de fermetureautomatique; et
iii) donne sur une autre pièce qu’unechambre.
5) La séparation coupe-feu exigée auparagraphe 3.3.5.6. 1) n’est pas obligatoire entreun logement et un garage de stationnement contigudesservant seulement ce logement :
a) si le logement et le garage de stationnementcontigu sont isolés du reste du bâtimentconformément aux paragraphes 1), 2)et 3);
b) si aucun conduit d’air ne relie le garage destationnement et le logement;
c) si la construction entre le garage destationnement et le logement est étanche auxgaz et aux vapeurs; et
d) si chaque porte entre le garage destationnement et le logement :
i) est bien jointive et munie d’unegarniture d’étanchéité pour s’opposerau passage des gaz et des vapeurs;
ii) comporte un dispositif de fermetureautomatique; et
iii) donne sur une autre pièce qu’unechambre.
3.3.4.3. Locaux de rangement
1) Les locaux de rangement destinés auxoccupants d’une habitation et qui ne sont pas situés àl’intérieur d’une suite doivent comporter des gicleurs.
2) Sous réserve du paragraphe 3), un localde rangement mentionné au paragraphe 1) doit êtreisolé du reste du bâtiment par une séparation coupe-feud’au moins 1 h.
3) Le degré de résistance au feu de la séparationcoupe-feu exigée au paragraphe 2) peut être inférieurà 1 h, sans toutefois être inférieur à 45 min, si le degréde résistance au feu exigé à la sous-section 3.2.2. peutêtre inférieur à 1 h pour :
a) le plancher situé au-dessus de l’aire deplancher; ou
b) le plancher situé au-dessous de l’airede plancher, s’il n’y a pas de plancherau-dessus.
3.3.4.4. Sorties des logements
1) Les logements d’un seul étage dans unimmeuble d’appartements peuvent ne pas donnersur un corridor commun ou sur un passage extérieurau même étage, à condition qu’ils soient desservis pardes escaliers privés donnant directement sur un accèsà l’issue commun à l’étage situé :
a) immédiatement au-dessus; etb) immédiatement au-dessous.
(Voir l’annexe A.)
2) Sous réserve des paragraphes 3) et 4), toutlogement de plus de 1 étage doit avoir, à l’étage le plushaut et à l’étage le plus bas, une porte d’issue ou uneporte de sortie donnant directement sur un accès àl’issue commun, et ces portes doivent être situées àau plus 1,5 m au-dessus ou au-dessous du niveau duplancher de ces étages.
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3.3.5.3.
3) Un logement peut ne comporter qu’uneseule issue, à condition que cette issue soit une porteextérieure située à au plus 1,5 m au-dessus du niveaudu sol adjacent et :
a) qu’il ne soit pas nécessaire de monterou de descendre plus de 1 étage pourl’atteindre; ou
b) que le niveau du plancher le plus hautdonne sur un balcon situé à au plus 6 mau-dessus du niveau du sol adjacent.
4) Il n’est pas obligatoire de prévoir une portede sortie à l’étage le plus haut ou à l’étage le plus basd’un logement, conformément au paragraphe 2), si cetétage est desservi par un escalier :
a) qui mène à un accès à l’issue commun;b) qui ne donne directement accès à aucun
autre étage du logement; etc) qui est isolé des autres étages du logement
par une séparation coupe-feu d’au moins45 min.
5) Dans les habitations dont la hauteur debâtiment est d’au plus 3 étages, la porte d’entrée d’unlogement peut donner directement sur un escalierd’issue, à condition que le logement ait un secondmoyen d’évacuation indépendant du premier.
6) À condition qu’un logement ait un secondmoyen d’évacuation indépendant du premier, un desmoyens d’évacuation peut donner :
a) sur un corridor desservi par une seuleissue;
b) sur un balcon extérieur desservi par unseul escalier d’issue; ou
c) sur un passage extérieur desservi par unseul escalier d’issue.
3.3.4.5. Verrouillage automatique
1) Sauf pour les hôtels et les motels, lesportes donnant sur un corridor commun servantd’accès à l’issue à des suites doivent être conçues demanière à ne pas se verrouiller automatiquement(voir l’annexe A).
3.3.4.6. Transmission du son
1) Les indices de transmission du sondoivent être déterminés conformément à la normeASTM-E 413, « Classification for Rating SoundInsulation », en utilisant les résultats des mesureseffectuées selon :
a) la norme ASTM-E 90, « LaboratoryMeasurement of Airborne SoundTransmission Loss of BuildingPartitions and Elements»; ou r
b) la norme ASTM-E 336, « Measurement ofAirborne Sound Insulation in Buildings ».
(Voir l’annexe A.)
2) Sous réserve du paragraphe 3), chaquelogement doit être isolé de toute autre partie dubâtiment par une construction ayant un indicede transmission du son d’au moins 50, mesuréconformément aux normes citées au paragraphe 1)(voir la note A-9.11.1.1. 1)).
3) La construction séparant un logement d’unegaine d’ascenseur ou d’un vide-ordures doit avoir unindice de transmission du son d’au moins 55, mesuréconformément aux normes citées au paragraphe 1).
3.3.4.7. Escaliers, mains courantes etgarde-corps
1) Les escaliers, mains courantes etgarde-corps situés dans les logements doivent satisfaireaux exigences pertinentes de la section 9.8.
3.3.5. Établissements industriels
3.3.5.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxaires de plancher ou parties d’aires de plancher prévuescomme établissements industriels.
3.3.5.2. Système d’extinction
1) En plus de répondre aux autres exigencesdu CNB relatives à l’installation de systèmesd’extinction automatique, un système d’extinctionautomatique convenant à la nature du risque doit êtreinstallé dans chaque aire de plancher d’un établissementindustriel :
a) si les règlements provinciaux, territoriauxou municipaux l’exigent; ou
b) si le CNPI l’exige, en l’absence desrèglements mentionnés à l’alinéa a).
3.3.5.3. Sous-sols
1) Les sous-sols ne doivent pas servir austockage, à la fabrication ou à la manipulation desolides, de liquides ou de gaz volatils qui produisentdes mélanges explosifs d’air et de vapeurs ou pourles procédés industriels produisant des poussièresexplosives.
2) Les entrées et les issues des sous-sols etlocaux logeant les installations techniques du bâtimentdoivent être isolées du reste du bâtiment dans le casd’un bâtiment :
a) où se fait du stockage, de la fabrication oude la manipulation de matières volatilesqui peuvent provoquer la formation demélanges explosifs d’air et de vapeurs; ou
b) dans lequel des procédés industrielsdégagent des poussières explosives.
3) Les sous-sols et locaux mentionnés auparagraphe 2) doivent être isolés du reste du bâtimentpar des séparations étanches aux vapeurs.
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3.3.5.4. Garages de réparation etgarages de stationnement
1) Si un accès est prévu d’un garage destationnement à une cage d’escalier ou à un ascenseurdesservant des usages situés au-dessus du niveaude ce garage, cet accès doit se faire par un vestibuleconforme au paragraphe 3.3.5.7. 3).
2) Les marches et les paliers des escaliersintérieurs qui se prolongent jusqu’au toit d’un garagede stationnement doivent être conçus de façon que laneige et la glace ne puissent s’y accumuler.
3) Dans les garages de stationnementmécanique d’au plus 4 étages de hauteur de bâtimentet dans lesquels seuls les employés ont accès auxniveaux situés au-dessus de celui de l’entrée sur rue,une séparation coupe-feu entre les issues et le reste dubâtiment n’est pas obligatoire.
4) Tous les garages doivent avoir uneventilation naturelle ou une installation de ventilationmécanique, conformément à la sous-section 6.2.2.,afin d’empêcher l’accumulation excessive d’oxydede carbone, de gaz d’échappement ou de vapeursinflammables et toxiques.
5) La hauteur libre dans un garage destationnement doit être d’au moins 2 m.
6) Il faut prévoir une bordure continue d’aumoins 150 mm de hauteur et un garde-corps d’aumoins 1070 mm de hauteur au pourtour de toutes lesouvertures dans les planchers et de tous les planchersdépourvus de murs extérieurs.
7) Tous les étages d’un garage de stationnementou d’un garage de réparation qui sont situés sous leniveau moyen du sol doivent être protégés par gicleurs,sauf les étages ouverts.
3.3.5.5. Séparation des garages deréparation
1) Les garages de réparation et les locauxannexes les desservant, comme la salle d’attente, laréception, les aires de stockage de pièces détachées etd’outils et les bureaux, doivent être isolés des autresusages par une séparation coupe-feu d’au moins 2 h.
3.3.5.6. Séparation des garages destationnement
1) Sous réserve des paragraphes 3.3.4.2. 4)et 5), les garages de stationnement doivent être isolésdes autres usages par une séparation coupe-feu d’aumoins 1,5 h.
3.3.5.7. Vestibules
1) Si l’accès reliant un garage de stationnementà un usage du groupe A, division 1, ou du groupe B,traverse une séparation coupe-feu, il faut prévoir unvestibule conforme au paragraphe 3).
2) Dans un bâtiment d’une hauteur de bâtimentde plus de 3 étages, si l’accès reliant un garage destationnement à un usage du groupe A, division 2, 3 ou4, ou du groupe C, traverse une séparation coupe-feu, ilfaut prévoir un vestibule conforme au paragraphe 3).
3) Si un vestibule sert d’accès, conformémentaux paragraphes 1), 2) et 3.3.5.4. 1), il doit:
a) avoir au moins 1,8 m de longueur;b) avoir une ventilation:
i) soit naturelle à l’air libre au moyend’une ouverture non obstruée d’aumoins 0,1 m2 par porte du vestibule,sans jamais être inférieure à 0,4 m2;
ii) soit mécanique d’une capacité de14 m3/h par mètre carré de surfacede plancher du vestibule; et
c) communiquer avec les usages attenantspar l’intermédiaire de portes à fermetureautomatique sans dispositif de maintienen position ouverte.
3.3.5.8. Distribution de carburant
1) Une installation de distribution decarburant ayant un point d’éclair inférieur à 37,8 C nedoit pas être située au-dessus d’un espace destiné àun usage quelconque.
2) Une installation de distribution decarburant ayant un point d’éclair inférieur à 37,8 C nedoit pas être située dans un bâtiment, exception faited’un abri ouvert sur au moins 75 % de son périmètre.
3.3.5.9. Entrepôts libre-service
1) Un bâtiment servant d’entrepôt libre-serviceet classé comme un établissement industriel doit êtreentièrement protégé par gicleurs, faute de quoi chaquelocal de rangement doit être isolé du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 45 min.
3.3.5.10. Toiture-terrasse pourhéliports QC
1) Une toiture-terrasse utilisée pourl’atterrissage d’un hélicoptère doit être conformeaux dispositions des articles 2.13.1.1. à 2.13.2.2. duCNPI. QC
Section 3.4. Exigencesrelatives aux issues3.4.1. Généralités
3.4.1.1. Objet
1) Toute aire de plancher destinée à unusage quelconque doit être desservie par des issuesconformément à la présente section (voir l’annexe A).
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3.4.2.1.
3.4.1.2. Séparation des issues
1) Sous réserve du paragraphe 2), si une airede plancher doit avoir plus d’une issue, chacune doitêtre isolée des autres.
2) Si une aire de plancher est desservie par plusde 2 issues, celles-ci peuvent converger conformémentau paragraphe 3.4.3.2. 2), à condition que leurcapacité cumulative compte pour au plus 50 % dela largeur totale exigée pour les issues de l’aire deplancher.
3.4.1.3. Accès à l’issue
1) Les accès à l’issue doivent être conformesà la section 3.3.
3.4.1.4. Types d’issues
1) Sous réserve de la présente section, touteaire de plancher doit être desservie par une ou plusieursdes issues suivantes :
a) une porte extérieure;b) un passage extérieur;c) une rampe extérieure;d) un escalier extérieur;e) un escalier de secours (conforme à la
sous-section 3.4.7.);f) une issue horizontale;g) un passage intérieur;h) une rampe intérieure; oui) un escalier intérieur.
3.4.1.5. Passages extérieurs d’issue
1) Les aires de plancher doivent communiqueravec les passages extérieurs d’issue par des portesd’issue situées au niveau du plancher.
3.4.1.6. Restrictions relatives aux issueshorizontales
1) Sous réserve du paragraphe 2), le nombred’issues horizontales d’une aire de plancher ne doitpas compter pour plus de 50 % du nombre d’issuesexigées pour cette aire de plancher.
2) Dans un hôpital ou une maison de repos, lenombre d’issues horizontales desservant des chambresde patients ne doit pas compter pour plus des deuxtiers du nombre d’issues exigées pour cette aire deplancher (voir l’annexe A).
3.4.1.7. Glissières de secours
1) Une glissière de secours ne peut comptercomme issue dans un bâtiment, mais il est permis d’enériger une qui puisse servir de voie d’évacuationsupplémentaire là où il existe des risques particuliers.
3.4.1.8. Panneaux vitrés ou transparents
1) Les panneaux vitrés ou transparentsdes issues doivent être conformes aux exigences del’article 3.3.1.18. relatives aux panneaux vitrés outransparents utilisés dans les accès à l’issue.
3.4.1.9. Miroirs
1) Aucun miroir susceptible de tromper surle sens de l’issue ne doit être placé dans une issue ouprès d’une issue.
3.4.1.10. Vitrages combustibles dans lesissues
1) Les vitrages combustibles sont interditsdans un mur, un plafond ou un dispositif d’obturationfaisant partie d’une enceinte d’issue.
3.4.2. Nombre et emplacement desissues
3.4.2.1. Nombre minimal
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), touteaire de plancher destinée à un usage doit être desserviepar au moins 2 issues.
2) Toute aire de plancher ou partie d’airede plancher située à au plus 1 étage au-dessus ouau-dessous du premier étage peut être desservie parune seule issue, aux conditions suivantes :
a) le nombre de personnes qui ont accès à cetteissue est d’au plus 60;
b) cette issue conduit directement à l’extérieurindépendamment de toute autre issue;
c) si l’aire de plancher n’est pas entièrementprotégée par gicleurs, cette aire de plancherou cette partie d’aire de plancher ainsique la distance de parcours ne sont passupérieures aux valeurs indiquées autableau 3.4.2.1.A.;
d) si l’aire de plancher est entièrement protégéepar gicleurs :
i) la distance de parcours est d’au plus25 m;
ii) cette aire de plancher ou cettepartie d’aire de plancher n’est passupérieure à la valeur indiquée autableau 3.4.2.1.B. QC
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3.4.2.2.
Tableau 3.4.2.1.A.Critères pour une issue (aire de plancher qui n’est pas
entièrement protégée par gicleurs)Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.2.1. 2)
Usage del’aire de plancher
Aire deplancher
maximale,en m2
Distance deparcours
maximale, en m
Groupe A 150 15
Groupe B 75 10
Groupe C 100 15
Groupe D 200 25
Groupe E 150 15
Groupe F, division 2 150 10
Groupe F, division 3 200 15
Tableau 3.4.2.1.B.Critères pour une issue (aire de plancher entièrement
protégée par gicleurs)Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.2.1. 2)
Usage del’aire de plancher
Aire de plancher maximale,en m2
Groupe A 200
Groupe B 100
Groupe C 150
Groupe D 300
Groupe E 200
Groupe F, division 2 200
Groupe F, division 3 300
3) Sous réserve du paragraphe 4), s’il estpermis d’avoir une seule issue conformément auparagraphe 2), cette issue doit consister en une porteextérieure située à au plus 1,5 m au-dessus du niveaudu sol adjacent. QC
4) Il est permis de déroger au paragraphe 1)ou 3) dans le cas d’une aire de plancher qui ne contientque des logements ayant un accès à l’issue conformeaux paragraphes 3.3.4.4. 1) à 4).
5) Il n’est pas obligatoire de prévoir desissues directement à partir des constructions horstoit si celles-ci sont desservies par des accès à l’issue,conformément aux paragraphes 3.3.1.3. 5) et 6).
3.4.2.2. Issues de mezzanines
1) Sous réserve du paragraphe 2),les mezzanines doivent comporter des issuesconformément aux exigences de la présente sectionrelatives aux aires de plancher.
2) Une mezzanine peut ne pas être conformeau paragraphe 1) :
a) si l’article 3.2.8.1. n’exige pas qu’elle setermine à une séparation coupe-feu verticale;
b) si le nombre de personnes ne dépasse pas 60;c) si la surface de la mezzanine ne dépasse pas
les limites prévues au tableau 3.3.1.5.A.pour les pièces et les suites; et e3
d) si les distances maximales dutableau 3.3.1.5.A. ne sont pas dépasséeslorsqu’elles sont mesurées d’un pointquelconque de la mezzanine jusqu’à :
i) la porte de sortie de la pièce où setrouve la mezzanine, si cette pièce necomporte qu’une seule sortie; ou
ii) un escalier de sortie à partir dela mezzanine, si la pièce où setrouve la mezzanine est pourvue de2 portes de sortie, conformément à lasous-section 3.3.1.
3.4.2.3. Distance entre les issues
1) Sauf si une aire de plancher est diviséede telle sorte qu’au moins le tiers de sa surface setrouve d’un côté d’une séparation coupe-feu qu’ilfaut traverser pour aller d’une issue à une autre, ladistance minimale entre 2 issues exigées pour une airede plancher doit être égale à :
a) la moitié de la plus grande diagonale del’aire de plancher, sans nécessairement êtresupérieure à 9 m, pour une aire de planchercomportant un corridor commun; ou
b) la moitié de la plus grande diagonale del’aire de plancher, sans être inférieure à 9 m,pour toutes les autres aires de plancher.
(Voir l’annexe A.)
2) La distance minimale entre les issuesmentionnée au paragraphe 1) doit représenter le pluscourt trajet que la fumée suivrait entre les issues, ensupposant que la fumée ne traverse aucune séparationcoupe-feu.
3.4.2.4. Distance de parcours
1) Sous réserve du paragraphe 2), aux finsde la présente sous-section, la distance de parcoursdésigne la distance qu’il faut parcourir d’un pointquelconque de l’aire de plancher jusqu’à une issue.
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3.4.3.1.
2) Il est permis de mesurer la distance deparcours à partir d’une porte de sortie d’une suite oud’une pièce ne faisant pas partie d’une suite jusqu’àl’issue la plus proche, à condition :
a) que la suite ou la pièce soit isolée du restede l’aire de plancher par une séparationcoupe-feu :
i) ayant un degré de résistance au feud’au moins 45 min dans une aire deplancher qui n’est pas entièrementprotégée par gicleurs; ou
ii) pour laquelle un degré de résistanceau feu n’est pas exigé dans une airede plancher entièrement protégée pargicleurs; et
b) que la porte de sortie donne :i) soit sur un passage extérieur;
ii) soit sur un corridor utilisé par lepublic et isolé du reste de l’aire deplancher conformément aux exigencesde l’article 3.3.1.4. relatives à laséparation des corridors communs;
iii) soit sur un corridor commun isolédu reste de l’aire de plancherconformément à l’article 3.3.1.4. (voirla note A-3.1.8.1. 1)b)).
3) La distance de parcours depuis le pointle plus éloigné d’un vide technique mentionné auparagraphe 3.2.1.1. 7) jusqu’à une issue doit être d’auplus 50 m.
3.4.2.5. Emplacement
1) Sous réserve des paragraphes 2), 3)et 3.3.2.4. 6), si une aire de plancher doit avoir plusd’une issue, celles-ci doivent être situées de manièreque, pour gagner au moins l’une d’elles, la distancede parcours soit d’au plus :
a) 25 m pour un établissement industriel àrisques très élevés;
b) 40 m pour tout établissement d’affaires;c) 45 m pour toute aire de plancher entièrement
protégée par gicleurs contenant un autreusage qu’un établissement industriel à risquestrès élevés;
d) 105 m dans n’importe quelle aire de plancherdesservie par un corridor commun et danslaquelle les pièces et les suites ne sont pasisolées du reste de l’aire de plancher par uneséparation coupe-feu, à condition :
i) que le corridor commun ait une largeurd’au moins 9 m;
ii) que la hauteur de plafond du corridorcommun soit d’au moins 4 m parrapport à toutes les surfaces deplancher;
iii) que le bâtiment soit entièrementprotégé par gicleurs; et
iv) qu’au plus la moitié des portes desortie exigées pour une pièce ou unesuite donnent sur le corridor communsi la pièce ou la suite doit avoir plusd’une porte de sortie;
e) sous réserve du paragraphe 5), 60 m dansun garage de stationnement conforme àl’article 3.2.2.83.; et
f) 30 m pour toute autre aire de plancher quecelles mentionnées aux alinéas a) à e).
2) Sauf pour un établissement industriel àrisques très élevés, on peut déroger au paragraphe 1)si les issues sont situées au périmètre de l’aire deplancher et sont distantes l’une de l’autre d’au plus60 m mesurés en suivant ce périmètre, à conditionque chaque allée principale de l’aire de plancher mènedirectement à une issue.
3) Si plus d’une issue est exigée, aucuned’elles ne peut compter pour plus de 50 % de lalargeur totale exigée pour les issues.
4) Les issues doivent être bien visibles, ousignalées par des indications bien visibles, et nejamais être obstruées.
5) Un garage de stationnement conforme àl’article 3.2.2.83. peut n’être desservi que par 2 issues,à condition qu’elles soient éloignées l’une de l’autre etque seuls les employés aient accès aux niveaux situésau-dessus de celui de l’entrée sur rue.
3.4.3. Largeur et hauteur
3.4.3.1. Largeur
1) La largeur totale des issues exigées doit êtreau moins égale à la valeur calculée selon la méthodeindiquée au paragraphe 2) et aux articles 3.4.3.2.à 3.4.3.5.
2) La largeur exigée pour une issue est d’aumoins :
a) 1100 mm dans le cas des :i) corridors et passages; et
ii) escaliers et rampes qui desserventplus de 3 étages au-dessus du niveaumoyen du sol ou plus de 1 étageau-dessous;
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3.4.3.2.
b) 900 mm dans le cas des escaliers et rampesqui desservent au plus 3 étages au-dessusdu niveau moyen du sol ou au plus 1 étageau-dessous;
c) 1650 mm dans le cas des escaliers etrampes qui desservent des chambres depatients;
d) 1050 mm dans le cas des baies de portesqui desservent des chambres de patients; et
e) 790 mm dans le cas des baies de portes nedesservant pas des chambres de patients.
(Voir l’annexe A.)
3) Sous réserve de l’article 3.4.3.3., si uneissue dessert plusieurs aires de plancher situées les unesau-dessus des autres, il n’est pas obligatoire que lalargeur exigée pour chaque aire soit cumulative.
3.4.3.2. Largeur en fonction du nombre depersonnes
1) Pour le calcul de la largeur totale des issuesexigées, le nombre de personnes de toutes les piècesou aires de plancher du bâtiment considéré doit êtredéterminé conformément à la sous-section 3.1.16.
2) Sous réserve du paragraphe 3.4.3.1. 3), siplusieurs issues convergent, la largeur d’issue exigéeest cumulative.
3.4.3.3. Issues des aires communicantes
1) Si un escalier d’issue dessert plus d’unniveau de balcon d’une salle de réunion ou d’une sallede spectacle, il doit offrir une largeur d’issue conformeau paragraphe 2).
2) La largeur exigée pour les escaliers d’issuequi desservent des aires communicantes visées par lesarticles 3.2.8.3. à 3.2.8.9. est cumulative, sauf :
a) si la surface des marches et des paliersde ces escaliers offre au moins 0,3 m2 paroccupant de ces aires communicantes (voirl’annexe A); ou
b) si chaque niveau de plancher comportedes surfaces de plancher protégées au sensdonné à l’article 3.2.8.6. et si ces dernièresoffrent, à chaque niveau, au moins 0,5 m2
par occupant des aires communicantes dece niveau. e
(Voir l’annexe A.)
3.4.3.4. Capacité
1) Sous réserve du paragraphe 3), la largeurtotale exigée pour les issues desservant des aires deplancher destinées à des établissements de réunion,des habitations, des établissements d’affaires, desétablissements commerciaux et des établissementsindustriels doit être calculée en multipliant le nombrede personnes de l’aire desservie par :
a) 6,1 mm, pour les rampes dont la penteest d’au plus 1 : 8, les baies de portes, lescorridors et les passages;
b) 8 mm pour les escaliers dont les marchesont une hauteur d’au plus 180 mm et ungiron d’au moins 280 mm; ou
c) 9,2 mm :i) pour les rampes dont la pente est
supérieure à 1 : 8; ouii) pour les escaliers, exception faite de
ceux qui sont conformes à l’alinéa b).
2) La largeur totale exigée pour les issues desaires de plancher destinées à un établissement de soins oude détention doit être calculée en multipliant le nombrede personnes de l’aire desservie par 18,4 mm.
3) La largeur exigée pour les moyensd’évacuation desservant un usage du groupe A,division 4, doit être calculée en multipliant le nombrede personnes de l’aire desservie par :
a) 1,8 mm pour :i) les allées;
ii) les autres escaliers que les escaliersd’issue; et
iii) les rampes et les passages situés dansles vomitoires et les issues; et
b) 2,4 mm pour les escaliers d’issue.
3.4.3.5. Réduction de la largeur
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4),aucune construction ou installation fixe ni aucuntourniquet ne doit empiéter sur la largeur exigée pourune issue.
2) Les portes d’issue doivent être installées etdisposées de manière qu’en position ouverte, elles neréduisent ni n’obstruent de plus de 50 mm par vantailla largeur exigée pour les issues.
3) Les portes battantes ne doivent, dans leurdébattement, ni réduire la largeur exigée pour lesescaliers ou paliers d’issue à moins de 750 mm niréduire la largeur d’un passage d’issue en deçà de lalargeur minimale requise.
4) Les mains courantes et les constructionsau-dessous peuvent empiéter d’au plus 100 mm dechaque côté sur la largeur exigée pour un moyend’évacuation.
3.4.3.6. Hauteur libre
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4),toutes les issues doivent avoir une hauteur libre d’aumoins 2100 mm.
2) L’échappée des escaliers, mesurée à laverticale d’un palier ou du nez d’une marche, doitêtre d’au moins 2050 mm.
3) La hauteur libre des baies de portes doitêtre d’au moins 2030 mm.
4) Aucun ferme-porte ou autre dispositif nedoit réduire la hauteur libre d’une baie de porte àmoins de 1980 mm.
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3.4.4.4.
3.4.4. Séparations coupe-feuexigées
3.4.4.1. Degré de résistance au feu
1) Sous réserve des paragraphes 2),3.3.5.4. 3), 3.4.4.2. 2) et 3.4.4.3. 1), toutes les issuesdoivent être isolées du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu ayant un degré de résistance au feuau moins égal à celui exigé à la sous-section 3.2.2.,sans toutefois être inférieur à 45 min :
a) pour le plancher situé au-dessus de l’étage;ou
b) pour le plancher situé au-dessous, s’il n’ya pas de plancher au-dessus.
2) Il n’est pas obligatoire que le degré derésistance au feu de la séparation coupe-feu exigée auparagraphe 1) soit supérieur à 2 h.
3) Si un escalier d’issue dessert plus d’unniveau de balcon d’une salle de réunion ou d’une sallede spectacle, il doit être séparé du reste du bâtimentconformément au paragraphe 1).
3.4.4.2. Issues traversant un hall
1) Sous réserve du paragraphe 2), les aires deplancher situées au-dessus ou au-dessous du premierétage ne doivent pas avoir d’issue qui débouche surun hall d’entrée.
2) Il est permis de faire déboucher sur unhall d’entrée au plus une issue desservant une aire deplancher, à condition :
a) que le plancher du hall soit à au plus 4,5 mau-dessus du niveau moyen du sol;
b) que la distance à parcourir pour traverserle hall jusqu’à l’extérieur soit d’au plus15 m;
c) que les pièces ou locaux contigus quidonnent directement accès au hall necontiennent ni un usage de type habitationni un usage de type établissement industriel;
d) que le hall ne se trouve pas à l’intérieurd’autres aires communicantes que cellesmentionnées au paragraphe 3.2.8.2. 6);
e) que le hall soit conforme aux exigencesrelatives aux issues; toutefois :
i) les autres pièces que les locauxtechniques et les locaux de rangementpeuvent donner sur le hall;
ii) il n’est pas obligatoire que laséparation coupe-feu entre le hall et unepièce utilisée exclusivement pour lecontrôle et la surveillance du bâtimentet pour le contrôle des entrées ait undegré de résistance au feu; et
iii) il n’est pas obligatoire que laséparation coupe-feu entre le hall et lesusages contigus autorisés à donnersur ce hall ait un degré de résistanceau feu si ce hall et les usages contigussont protégés par gicleurs; et
(voir l’annexe A)f) que le hall d’entrée soit isolé des issues qui
sont autorisées à y déboucher en vertudu présent paragraphe par une séparationcoupe-feu construite conformément auparagraphe 3.4.4.1. 1).
3.4.4.3. Dérogation pour les passagesextérieurs d’issue
1) Les paragraphes 3.4.4.1. 1), 3.2.3.12. 1)et 3) ne s’appliquent pas à un passage extérieurd’issue :
a) si au moins 50 % de son côté extérieurcommunique à l’air libre; et
b) si un escalier d’issue est prévu à chaqueextrémité du passage extérieur.
3.4.4.4. Intégrité
1) Une séparation coupe-feu qui isole uneissue du reste du bâtiment ne doit comporter aucuneouverture sauf :
a) pour le passage des canalisationsd’incendie et de gicleurs;
b) pour le passage des fils et câblesélectriques, des fils et câbles detélécommunication, des canalisationsincombustibles totalement fermées et destuyaux incombustibles qui desserventseulement l’issue; QC
c) celles exigées conformément à lasous-section 3.2.6.;
d) les baies de portes d’issue; ete) les panneaux de verre armé ou de briques
de verre autorisés à l’article 3.1.8.14.
2) Les escaliers en ciseaux et autres escalierscontigus qui servent d’issues doivent être isolés lesuns des autres par une séparation coupe-feu étanche à lafumée ayant un degré de résistance au feu au moins égalà celui qui est exigé pour le plancher qu’ils traversent.
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3.4.5.1.
3) Une séparation coupe-feu isolant desescaliers contigus mentionnés au paragraphe 2)ne doit pas être traversée par des baies de portes,conduits, tuyauteries, ni comporter d’autresouvertures, qui en compromettraient l’intégrité.
4) Il est interdit d’installer un appareil àcombustion dans une issue.
5) Aucune issue ne doit servir de plénum dansune installation CVCA.
6) Les issues ne doivent pas être conçues àd’autres fins que pour permettre la sortie; toutefois, ilest permis de prévoir, lors de la conception, qu’ellesserviront également de moyen d’accès à une aire deplancher.
7) Les locaux techniques ne doivent pasdéboucher directement sur une issue.
8) Les locaux de rangement, salles debains, salles de toilettes, buanderies et autres piècessecondaires similaires ne doivent pas déboucherdirectement sur une issue.
9) Les vides techniques mentionnés auparagraphe 3.2.1.1. 7) ne doivent pas donnerdirectement sur une issue.
3.4.5. Signalisation
3.4.5.1. Signalisation d’issue
1) À l’exception de la porte d’entréeprincipale d’une pièce ou d’un bâtiment, toute ported’issue doit comporter une signalisation placéeau-dessus ou à côté, si cette issue dessert :
a) un bâtiment de plus de 2 étages de hauteurde bâtiment;
b) un bâtiment dont le nombre de personnesdépasse 150; ou
c) une pièce ou une aire de planchercomportant un escalier de secours faisantpartie d’un moyen d’évacuation exigé.
2) La signalisation doit :a) être bien visible à l’approche de l’issue;b) comporter le mot SORTIE ou EXIT inscrit
en caractères simples et lisibles; etc) être éclairée continuellement lorsque le
bâtiment est occupé.
3) La signalisation doit comporter :a) si elle est éclairée de l’intérieur, des lettres
rouges sur fond contrasté, ou des lettrescontrastées sur fond rouge, d’une largeurde trait de 19 mm et d’une hauteur d’aumoins 114 mm; et
b) si elle est éclairée de l’extérieur, des lettresblanches sur fond rouge, ou des lettresrouges sur fond blanc ou de couleurclaire contrastante, d’une largeur de traitde 19 mm et d’une hauteur d’au moins150 mm.
4) Si l’éclairage dépend d’un circuitélectrique, ce circuit :
a) ne doit pas desservir d’autre équipementque de l’équipement de sécurité; et
b) doit être relié à une source d’alimentationélectrique de secours du type décrit auparagraphe 3.2.7.4. 1).
5) La direction de la sortie doit êtresignalée, au besoin, dans les corridors communs etpassages au moyen d’une signalisation conforme auparagraphe 3) avec une flèche indiquant la sortie.
6) Sauf pour les portes de sortie décrites auparagraphe 3.3.2.3. 4) et la porte d’entrée principale,une signalisation conforme aux paragraphes 2), 3)et 4) doit être placée au-dessus ou à côté de chaqueporte de sortie de pièces dont le nombre de personnesest supérieur à 60 et qui sont situées dans des usagesdu groupe A, division 1, des salles de danse, desdébits de boissons et d’autres usages semblablesdont l’éclairement, lorsqu’ils sont occupés, n’estpas suffisant pour permettre de localiser facilementl’emplacement de la porte de sortie.
3.4.5.2. Escaliers et rampes des sous-sols
1) Dans un bâtiment de plus de 2 étages dehauteur de bâtiment, toute partie d’une rampe ou d’unescalier d’issue qui se prolonge en deçà du niveaude la porte extérieure d’issue jusqu’à un sous-sol doitcomporter une signalisation indiquant clairementqu’elle ne mène pas à une issue.
3.4.6. Caractéristiques des issues(Voir l’annexe A.)
3.4.6.1. Surfaces antidérapantes
1) Les rampes, les marches et les paliers desescaliers :
a) doivent comporter une surfaceantidérapante; et
b) s’ils sont accessibles au public, le nez desmarches, le bord du palier ou le début etla fin des rampes doit avoir une couleurcontrastante ou un motif distinctif demanière à se démarquer du reste de leursurface.
2) Les marches et paliers des escaliers d’issueextérieurs de plus de 10 m de hauteur doivent êtreconçus de façon que la neige et la glace ne puissents’y accumuler.
3.4.6.2. Contremarches
1) Sous réserve du paragraphe 3.3.2.13. 1),chaque volée d’escalier intérieur doit avoir au moins3 contremarches.
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3.4.6.3. Paliers et volées d’escaliers
1) Une volée d’escalier doit avoir au plus3,7 m de hauteur; toutefois, si elle sert d’issue pour unusage du groupe B, division 2, elle doit avoir au plus2,4 m de hauteur.
2) La longueur et la largeur des paliersdoivent être au moins égales à la largeur des escaliers;toutefois, dans le cas des escaliers à limons droits,il n’est pas obligatoire que la longueur dépasse1100 mm.
3) Si une ouverture est pratiquée pour uneporte ou un escalier dans un mur situé le long d’unerampe, il faut prévoir un palier de la largeur de larampe et débordant de 300 mm de part et d’autre del’ouverture, ou d’un côté seulement si l’ouverture estcontre un mur à l’extrémité de la rampe.
4) Si une ouverture est pratiquée pour uneporte ou un escalier dans un mur situé à l’extrémitéd’une rampe, il faut prévoir un palier de la largeur dela rampe sur une longueur d’au moins 900 mm.
5) Il faut prévoir un palier au haut et au basde chaque volée d’escalier.
3.4.6.4. Mains courantes
1) Les escaliers ou rampes d’issue doiventêtre munis d’une main courante d’un côté au moinset, si leur largeur est de 1100 mm ou plus, d’une maincourante de chaque côté.
2) Si la largeur exigée pour une rampeou une volée d’escalier est supérieure à 2200 mm,il faut prévoir une ou plusieurs mains courantesintermédiaires ininterrompues d’un palier à l’autresans que l’intervalle entre deux mains courantes nedépasse 1650 mm.
3) Les mains courantes doivent être faciles àsaisir sur toute leur longueur et :
a) si elles ont une section circulaire, avoirau moins 30 mm et au plus 50 mm dediamètre; ou
b) si elles ont une section non circulaire, avoirau moins 100 mm et au plus 155 mm depérimètre et une section transversale dontla plus grande dimension est d’au plus57 mm.
4) Les mains courantes des escaliers et desrampes doivent être à une hauteur d’au moins865 mm et d’au plus 965 mm, cette distance étantmesurée à la verticale du nez de marche ou de lasurface de la rampe; toutefois, il est permis d’installerdes mains courantes non conformes à ces exigencesen plus des mains courantes exigées.
5) Au moins une main courante doit êtrecontinue sur toute la longueur de l’escalier, y comprisles paliers, sauf lorsqu’elle est interrompue par desbalustres aux changements de direction ou par desbaies de portes (voir l’annexe A).
6) Les mains courantes doivent se terminerde manière à ne pas nuire au passage des piétons niconstituer un risque (voir la note A-3.4.6.4. 5)).
7) Les escaliers et les rampes doivent avoirau moins une main courante latérale qui se prolongehorizontalement sur au moins 300 mm à chaqueextrémité (voir la note A-3.4.6.4. 5)).
8) Il doit y avoir un espace libre d’au moins40 mm entre les mains courantes et le mur auquelelles sont fixées.
9) Les mains courantes et leurs supportsdoivent être calculés et construits pour résister à laplus élevée des charges suivantes :
a) une charge concentrée d’au moins 0,9 kNappliquée en n’importe quel point et dansn’importe quelle direction, pour toutes lesmains courantes; ou
b) une charge uniforme d’au moins 0,7 kN/mappliquée dans n’importe quelle direction,pour les mains courantes qui ne sont passituées à l’intérieur d’un logement.
3.4.6.5. Garde-corps
1) Toutes les issues doivent être protégées dechaque côté par un mur ou un garde-corps solidementfixé.
2) Sous réserve du paragraphe 4), lesgarde-corps des escaliers d’issue doivent avoir unehauteur d’au moins 920 mm mesurée à la verticaledepuis le nez de marche jusqu’au sommet dugarde-corps, et d’au moins 1070 mm au pourtour despaliers.
3) Les garde-corps des rampes d’issue et deleurs paliers doivent avoir une hauteur d’au moins1070 mm mesurée à la verticale depuis la surface dela rampe jusqu’au sommet du garde-corps.
4) Les garde-corps des escaliers et paliersextérieurs à plus de 10 m au-dessus du niveau dusol adjacent doivent avoir une hauteur d’au moins1500 mm mesurée à la verticale depuis le nez demarche jusqu’au sommet du garde-corps.
5) Les parties ajourées du garde-corps d’uneissue ne doivent pas permettre le passage d’un objetsphérique de plus de 100 mm de diamètre, à moinsqu’il ne puisse être démontré que les parties ajouréesdont la dimension dépasse cette limite ne présententpas de risque.
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3.4.6.6.
6) Les fenêtres des cages d’escalier dontl’appui est à moins de 900 mm de hauteur par rapportau nez de marche ou à moins de 1070 mm de hauteurpar rapport à un palier doivent :
a) être protégées par un garde-corps dont lapartie supérieure est située :
i) à une hauteur d’environ 900 mm parrapport à une ligne reliant le nez desmarches; ou
ii) à au moins 1070 mm au-dessus dupalier; ou
b) être assujetties et conçues pour résister auxcharges latérales mentionnées pour lesgarde-corps et les murs aux articles 4.1.10.1.et 4.1.10.3.
7) Les garde-corps doivent être conçus demanière qu’aucun élément, support ou ouverturesitué entre 140 et 900 mm au-dessus du niveauprotégé par ces garde-corps n’en permette l’escalade, àmoins qu’il ne puisse être démontré que la position etla dimension des parties ajourées qui dépassent cettelimite ne présentent pas de risque.
3.4.6.6. Pente des rampes(Voir l’article 3.8.3.4.) e
1) Sauf indication contraire à l’article 3.3.2.4.pour les allées, la pente maximale des rampes doitêtre :
a) de 1 : 10 pour tout établissement de réunion,établissement de soins ou de détention ouhabitation;
b) de 1 : 6 dans les pièces ou aires de plancherdes établissements commerciaux ou desétablissements industriels;
c) de 1 : 8 dans toutes les autres aires deplancher; et
d) de 1 : 10 pour toutes les rampes extérieures.
3.4.6.7. Marches et contremarches
1) Sauf indication contraire pour les logementset sous réserve du paragraphe 3.4.7.5. 1) en ce quiconcerne les escaliers de secours, les marches desescaliers d’issue doivent avoir un giron d’au moins280 mm entre des marches successives.
2) Les escaliers mentionnés au paragraphe 1)doivent avoir une hauteur de marche d’au moins125 mm et d’au plus 180 mm entre des marchessuccessives.
3) Dans les escaliers d’issue, sauf les escaliersde secours, les marches d’une même volée doiventavoir un giron et une hauteur constants et cesdimensions ne doivent pas varier de manièreimportante d’une volée à l’autre (voir l’annexe A).
4) Le nez d’une marche doit avoir un rayonde courbure d’au moins 8 mm et d’au plus 13 mm ouun chanfrein d’au moins 8 mm et d’au plus 13 mmmesuré horizontalement.
5) Dans les accès à l’issue destinés au public etdans les issues, le nez des marches d’escalier doit êtreperpendiculaire à la direction de parcours vers l’issue.
3.4.6.8. Escaliers tournants
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmarches doivent être rectangulaires dans une issue.
2) Si un escalier tournant est utilisé commeissue, il doit avoir :
a) une main courante de chaque côté;b) des marches d’un giron d’au moins
240 mm, exclusion faite du nez;c) des marches conformes à l’article 3.4.6.7.,
les mesures étant effectuées à 230 mm dela main courante, du côté où elles sont leplus étroites; et
d) un rayon intérieur au moins égal audouble de la largeur de l’escalier.
3.4.6.9. Issues horizontales
1) Chacune des aires de plancher situées depart et d’autre d’une issue horizontale doit pouvoiraccommoder les occupants des 2 aires à la fois enprévoyant une surface libre d’au moins 0,5 m2 parpersonne; toutefois, il faut prévoir 1,5 m2 pour chaquepersonne en fauteuil roulant et 2,5 m2 pour chaquepersonne alitée.
2) Si des balcons ou des passerellesencloisonnés ou des vestibules font partie d’une issuehorizontale, leur largeur libre doit être au moins égaleà celle des portes d’issue qui y donnent accès et lesmains courantes ne peuvent réduire cette largeurlibre de plus de 100 mm.
3) Si une issue horizontale relie 2 aires deplancher qui ne sont pas au même niveau, le plancherne doit pas avoir une pente supérieure à la valeurspécifiée à l’article 3.4.6.6.
4) Une issue horizontale ne doit comporter niescalier ni marche.
5) Si 2 portes sont prévues dans une issuehorizontale comprenant une partie des issues exigéespour les aires de plancher des 2 côtés de l’issue :
a) les portes doivent être montées côte à côte,la porte de droite pivotant en direction del’issue horizontale; et
b) une signalisation de chaque côté de l’issuehorizontale doit identifier la porte quipivote en direction de l’autre aire.
(Voir l’annexe A.)
6) Si les issues horizontales comportentdes passerelles entre les bâtiments ou des balconsextérieurs, ces passerelles et balcons doivent êtreconformes à l’article 3.2.3.18.
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3.4.6.15.
3.4.6.10. Portes
1) L’extrémité d’une porte, dans sondébattement, ne doit pas arriver à moins de 300 mmd’une contremarche.
2) Une porte d’issue doit donner deplain-pied sur l’extérieur; toutefois, si elle risqued’être bloquée par la neige ou la glace, il peut y avoirune dénivellation d’au plus 150 mm.
3) Les portes d’issue doivent être faciles àrepérer (voir l’annexe A).
4) Tout vantail de porte d’issue doit avoirau moins 610 mm de largeur si la porte a plus d’unvantail.
3.4.6.11. Sens d’ouverture des portes
1) Une porte d’issue, sauf si elle dessert unseul logement et sous réserve de l‘article 3.4.6.13., doit :
a) s’ouvrir dans la direction de l’issue; etb) pivoter autour d’un axe vertical.
3.4.6.12. Dispositifs de fermetureautomatique
1) Une porte d’issue qui doit normalementêtre tenue fermée :
a) doit être munie d’un dispositif defermeture automatique; et
b) ne doit en aucun cas être maintenueen position ouverte, sous réserve duparagraphe 3.1.8.12. 1).
3.4.6.13. Portes coulissantes
1) Sous réserve du paragraphe 2), les portesd’issue donnant directement à l’extérieur au niveau dusol peuvent être des portes coulissantes, à conditionqu’elles soient conformes au paragraphe 3.3.1.11. 1).
2) Une porte d’issue desservant un usage dugroupe B, division 1, ou une zone à sortie contrôléedans d’autres usages, peut être une porte coulissantenon conforme au paragraphe 3.3.1.11. 1) si elleest conçue pour se déverrouiller conformément àl’article 3.3.1.12.
3.4.6.14. Portes tournantes
1) Sous réserve du paragraphe 3), les portestournantes doivent :
a) être d’un modèle repliable;b) être flanquées de portes à charnières ayant
une capacité d’évacuation équivalente;c) servir d’issue pour le plancher au niveau
du sol seulement; e
d) ne pas être situées au pied d’un escalier; ete) avoir pour tous leurs vantaux et pour leur
enceinte, du verre conforme :i) à la norme CAN/CGSB-12.1-M,
« Verre de sécurité trempé oufeuilleté »; ou
ii) à la norme CAN/CGSB-12.11-M,« Verre de sécurité armé ».
2) Sous réserve du paragraphe 3), on doitconsidérer qu’une porte tournante a une capacitéd’évacuation d’au plus 45 personnes.
3) Il n’est pas obligatoire qu’une portetournante électrique soit conforme aux paragraphes 1)et 2), à condition :
a) que les vantaux se replient et arrêtentla rotation automatique de la porte sansobstruer la largeur de passage si unepoussée ne dépassant pas celle qui estspécifiée au paragraphe 3.4.6.15. 2) estexercée au centre d’un vantail;
b) que les vantaux puissent s’ouvrir del’intérieur du bâtiment sans qu’il soitnécessaire d’utiliser une clé ou undispositif spécial ou de connaître lemécanisme d’ouverture de la porte;
c) que la capacité d’évacuation admissiblesoit calculée en fonction de la largeurlibre de passage lorsque les vantaux sontrepliés;
d) qu’une indication permanente,dont le centre doit se trouver entre1000 et 1500 mm au-dessus du plancher,soit apposée sur chaque face de chaquevantail pour expliquer comment replier laporte en cas d’urgence; et
e) que le verre utilisé pour les vantauxet le tambour soit du verre de sécuritéconforme:
i) à la norme CAN/CGSB-12.1-M,« Verre de sécurité trempé oufeuilleté »; ou
ii) à la norme CAN/CGSB-12.11-M,« Verre de sécurité armé ».
3.4.6.15. Dispositifs d’ouverture desportes
1) Sauf pour les portes d’accès à une zonede détention cellulaire ou à une zone à sortie contrôléequi sont dotées d’un mécanisme de déverrouillage àdistance conforme à l’article 3.3.1.12. et sous réservedu paragraphe 4) et de l’article 3.4.6.16., les serrures,loquets et autres dispositifs de fermeture d’une ported’entrée principale d’un bâtiment et de toute ported’issue exigée doivent permettre d’ouvrir facilementpar une manoeuvre simple de la porte de l’intérieursans qu’il soit nécessaire d’utiliser une clé ou undispositif spécial ou de connaître le mécanismed’ouverture (voir l’annexe A).
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3.4.6.15.
2) Une porte munie d’un mécanismed’enclenchement doit comporter un dispositif quidégage le pêne et permet d’ouvrir la porte toutegrande lorsqu’une poussée d’au plus 90 N est exercéesur le dispositif en direction de l’issue, si cette porte :
a) est une porte d’issue d’une aire de planchercontenant un établissement de réunion dontle nombre de personnes est supérieur à 100;
b) relie une cage d’escalier d’issue à un halld’issue ou est une porte extérieure d’unecage d’escalier d’issue d’un bâtiment dont lenombre de personnes est supérieur à 100; et
c) est une porte d’issue d’une aire de planchercontenant un établissement industriel àrisques très élevés.
3) Sous réserve du paragraphe 3.8.3.3. 7), uneporte d’issue doit être conçue et installée de manièrequ’une fois le pêne dégagé, elle s’ouvre sans qu’il soitnécessaire d’exercer une poussée supérieure à 90 Nsur la poignée ou tout autre dispositif de dégagementdu pêne.
4) Il est permis d’installer, sur les autresportes d’issue que celles desservant un établissementindustriel à risques très élevés, des mécanismes deverrouillage électromagnétiques qui ne comportentpas de loquet, goupille ou autre dispositif similaire demaintien en position fermée, à condition :
a) que le bâtiment soit équipé d’un systèmed’alarme incendie;
b) que le mécanisme de verrouillage et tousles dispositifs semblables, situés dansl’accès à l’issue, soient neutralisés surdéclenchement du signal d’alarme;
c) que le mécanisme de verrouillagesoit neutralisé immédiatement en casd’interruption de l’alimentation électriquedu mécanisme lui-même ou de sesdispositifs auxiliaires;
d) que le mécanisme de verrouillage soitneutralisé immédiatement sous l’actiond’un interrupteur manuel facilementaccessible seulement au personnelautorisé;
e) que le mécanisme de verrouillage puisseêtre neutralisé :
i) soit par une poussée d’au plus90 N exercée sur la quincailleried’ouverture de la porte qui déclencheun mécanisme de déverrouillagedans les 15 s et empêche lereverrouillage tant que la porte n’apas été ouverte;
ii) soit, dans le cas d’un bâtiment oud’une partie de bâtiment utilisé parun établissement qui exploite uncentre d’hébergement et de soins delongue durée, par un déclencheurmanuel d’incendie, installé en deçàde 0,5 m de chaque porte équipéed’un tel mécanisme et sur laquelle estécrit, en lettres d’au moins 15 mm dehauteur et d’une largeur de trait d’aumoins 3 mm, de couleur contrastante,l’avis suivant :
En cas d’incendie, on peut ouvrir cetteporte en actionnant le déclencheurmanuel d’incendie situé à (gaucheou droite selon l’emplacement dudéclencheur); QC
f) qu’une fois neutralisé, le mécanisme deverrouillage soit réactionné manuellementpar l’interrupteur mentionné à l’alinéa d);et
g) que la porte d’issue, munie du mécanismede déverrouillage mentionné ausous-alinéa 3.4.6.15. 4)e)i), comporteune signalisation permanente, en lettresd’au moins 15 mm de hauteur et d’unelargeur de trait d’au moins 3 mm, decouleur contrastante, qui indique que lemécanisme de verrouillage se neutraliseen moins de 15 s lorsqu’on applique unepression sur le dispositif d’ouverture de laporte. QC
(Voir l’annexe A.)
5) Les dispositifs d’ouverture et de fermeturedes portes mentionnés dans la présente sectiondoivent être installés à au plus 1200 mm au-dessusdu plancher fini.
6) La serrure, installée sur la porte de l’entréeprincipale d’un bâtiment d’habitation comprenantplusieurs suites, doit être munie d’un mécanisme :
a) permettant son déverrouillageautomatique lorsqu’un signal d’alarme estdéclenché;
b) conçu de telle manière que la porte restedéverrouillée durant tout le temps que lesignal d’alarme retentit dans le bâtiment. QC
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3.4.6.17.
3.4.6.16. Sécurité incendie des banqueset des établissementscommerciaux
1) Si un bâtiment est entièrementprotégé par gicleurs, il est permis de déroger auparagraphe 3.4.6.15. 1) pour les portes d’issue oude sortie conformes aux paragraphes 2) à 9) quidesservent une aire de plancher ou une partie d’aire deplancher contenant exclusivement :
a) une banque; oub) des commerces de vente au détail.
(Voir l’annexe A.)
2) Les portes d’issue et de sortie mentionnéesau paragraphe 1) doivent être conçues de manièreà ne jamais être verrouillées dans la partie de l’airede plancher qu’elles desservent lorsque le public s’ytrouve ou peut y être admis.
3) Une inscription « Ne pas verrouiller cetteporte si le public est présent » doit être apposée enpermanence des 2 côtés des portes mentionnées auparagraphe 1) et les lettres doivent mesurer au moins50 mm de hauteur.
4) Il faut prévoir des issues et des sorties,conformes aux paragraphes 5) à 9), dans une partied’aire de plancher que des personnes, à l’exceptiondu public, utiliseront si le public n’est ni présent niadmis dans l’aire desservie.
5) Dans les issues et les sorties mentionnéesau paragraphe 4), au moins une porte à chaque issueou sortie doit :
a) pouvoir s’ouvrir conformément auparagraphe 3.4.6.15. 1); ou
b) être munie d’un mécanisme de verrouillageconforme au paragraphe 3.4.6.15. 4) quisera neutralisé sur déclenchement :
i) d’un signal d’alerte ou d’un signald’alarme en provenance du systèmed’alarme incendie; ou
ii) du sytème de gicleurs.
6) Les portes mentionnées au paragraphe 5)doivent comporter une inscription visible etpermanente qui indique qu’il s’agit d’issues desecours.
7) La largeur totale des issues et des sortiesexigées pour l’évacuation des personnes, à l’exceptiondu public, d’une aire de plancher mentionnée auparagraphe 1) est fonction du nombre maximalde personnes, à l’exception du public, et doit êtredéterminée conformément aux articles 3.4.3.2.à 3.4.3.5.
8) La distance de parcours jusqu’à uneissue mentionnée au paragraphe 7) ne doit pasdépasser la distance déterminée conformément à lasous-section 3.4.2.
9) Les portes d’issue et de sortie desservantune aire de plancher ou une partie d’aire de planchermentionnée au paragraphe 1) peuvent être munies deserrures qui nécessitent l’utilisation d’une clé ou d’undispositif spécial ou la connaissance du mécanismed’ouverture :
a) si elles ne donnent pas sur des escaliersd’issue;
b) si elles ne donnent pas à l’extérieur dubâtiment à partir d’escaliers d’issue;
c) si elles ne desservent pas d’autres usages;d) si l’aire desservie contient au moins un
téléphone qui :i) est accessible et en état de fonctionner
en tout temps;ii) n’est pas un téléphone payant; et
iii) est identifié comme appareil à utiliseren cas d’urgence;
e) si l’aire desservie est éclairée parl’alimentation électrique normale ou desecours si les portes sont verrouillées;
f) si des mesures ont été prévues pour avertirles personnes présentes dans toute l’airedesservie avant le verrouillage des portes;et
g) si les serrures sont conçues pour êtreutilisées pendant les périodes où lebâtiment n’est pas occupé.
3.4.6.17. Accès aux aires de plancher encas d’urgence
1) Dans les bâtiments de plus de 6 étages dehauteur de bâtiment :
a) les portes donnant accès aux aires deplancher à partir d’un escalier d’issue nedoivent pas comporter de mécanismesde verrouillage qui puissent empêcherd’accéder à toute aire de plancher à partir delaquelle il est nécessaire de monter ou dedescendre plus de 2 étages pour atteindreune porte non verrouillée;
b) les portes mentionnées à l’alinéa a) quidonnent accès aux aires de plancher doiventêtre signalées du côté de l’escalier pourindiquer qu’elles peuvent s’ouvrir à partirde ce côté; et
c) si des mécanismes de verrouillage desportes sont prévus pour empêcherd’accéder aux aires de plancher à partirdes escaliers d’issue, un passe-partoutpouvant actionner tous les mécanismesde déverrouillage de ces portes doit êtrefourni à un endroit désigné et accessibleaux pompiers, ou les portes doiventcomporter un panneau de verre arméd’au moins 0,0645 m2 de surface et situéà au plus 300 mm de la quincailleried’ouverture des portes.
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2) S’il est exigé d’avoir accès aux aires deplancher conformément à l’alinéa 1)a), il doit êtrepossible d’avoir accès à au moins une autre issue sansavoir à franchir des portes verrouillées de l’aire deplancher.
3.4.6.18. Numérotation des étages
1) Les chiffres arabes indiquant les étagesdoivent être :
a) fixés de façon permanente aux murs dansle prolongement des portes, côté gâches,dans les cages d’escalier d’issue;
b) d’au moins 60 mm de hauteur et en reliefd’environ 0,7 mm;
c) situés à 1500 mm au-dessus du plancherfini et à au plus 300 mm de la porte; et
d) d’une couleur contrastant avec la surfacesur laquelle ils sont appliqués (voirl’annexe A).
3.4.7. Escaliers de secours
3.4.7.1. Objet
1) Sous réserve du paragraphe 2), il estinterdit d’installer des escaliers de secours sur lesbâtiments.
2) S’il est impossible d’aménager unou plusieurs des types d’issues mentionnées àl’article 3.4.1.4., il est permis d’utiliser des escaliers desecours conformes aux articles 3.4.7.2. à 3.4.7.7. pourdesservir les aires de plancher des bâtiments existants, àcondition que ces aires de plancher soient à au plus :
a) 2 étages au-dessus du niveau du sol dansles établissements de soins ou de détention; ou
b) 5 étages au-dessus du niveau du sol dansles autres usages.
3.4.7.2. Construction
1) Les escaliers de secours doivent descendrejusqu’au sol et être de construction robuste,en métal ou en béton, et solidement ancrés aubâtiment; toutefois, des escaliers de secours en boissont autorisés pour les bâtiments de constructioncombustible, à condition que tous les poteaux etsupports aient une dimension minimale de 89 mmet toutes les autres pièces de bois, une dimensionminimale de 38 mm.
3.4.7.3. Accès
1) L’accès aux escaliers de secours doit sefaire à partir de corridors et par des portes au niveaudu plancher; toutefois, dans le cas d’un logement,l’accès à l’escalier de secours peut se faire par unefenêtre à vantail sur axe vertical dont l’ouverturedégagée a au moins 1100 mm de hauteur sur 550 mmde largeur et dont l’appui est à au plus 900 mmau-dessus du niveau du plancher intérieur.
2) Les balcons d’escaliers de secours surlesquels ouvrent des portes doivent avoir une airelibre d’au moins 1 m2.
3.4.7.4. Protection
1) Si un escalier de secours dessert un étagequelconque au-dessus du deuxième, toutes les baiessituées dans une zone décrite au paragraphe 2), ycompris les baies de portes dans les murs extérieursdu bâtiment auquel cet escalier est fixé, doivent êtreprotégées par des dispositifs d’obturation conformes àla sous-section 3.1.8.
2) La zone mentionnée au paragraphe 1)s’étend, à partir de toute partie d’un escalier desecours, y compris les balcons et paliers, jusqu’à :
a) 3 m, mesurés horizontalement;b) 10 m au-dessous; ouc) 1,8 m au-dessus.
3.4.7.5. Escaliers
1) Les escaliers ne doivent pas être inclinésà plus de 45 par rapport à l’horizontale et doiventavoir une hauteur de marche d’au plus 210 mm et ungiron d’au moins 220 mm, exclusion faite du nez.
2) Les escaliers doivent avoir une échappéeminimale de 1950 mm, plus la hauteur d’une marchemesurée à la verticale d’un palier ou du nez d’unemarche.
3) La largeur des escaliers de secours doitêtre conforme au paragraphe 3.4.3.1. 1); toutefois, ellepeut être réduite à 550 mm si ceux-ci desservent :
a) au plus 3 étages; etb) au plus 15 personnes.
4) Si la volée d’escalier qui conduit au soln’est pas en position d’utilisation, elle doit êtremaintenue en position relevée sans système deblocage et être munie d’un contrepoids permettant del’abaisser rapidement et aisément.
3.4.7.6. Garde-corps et mains courantes
1) Les côtés ouverts des paliers, des balconset des escaliers faisant partie d’un escalier de secoursdoivent être munis de garde-corps d’une hauteur d’aumoins 920 mm mesurée à la verticale d’un palier oudu nez d’une marche.
2) La lisse supérieure d’un garde-corps peutservir de main courante, à condition que rien nevienne rompre la continuité de l’appui.
3) Il faut installer une main courante au mursi l’escalier de secours a plus de 550 mm de largeur.
4) Un garde-corps d’un escalier de secours nedoit comporter aucune partie ajourée permettant lepassage d’un objet sphérique de plus de 100 mm dediamètre, à moins qu’il ne puisse être démontré queles parties ajourées dont la dimension dépasse cettelimite ne présentent aucun risque.
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3.5.3.2.
5) Un garde-corps d’un escalier de secoursdoit être conçu de manière qu’aucun élément, supportou ouverture entre 140 et 900 mm au-dessus d’unemarche ou d’un palier n’en permette l’escalade, àmoins qu’il ne puisse être démontré que les partiesajourées dont l’emplacement et les dimensionsdépassent cette limite ne présentent aucun risque. e
3.4.7.7. Paliers
1) Il faut prévoir des paliers dans les escaliersde secours, conformément à l’article 3.4.6.3.
Section 3.5. Transportvertical3.5.1. Généralités
3.5.1.1. Domaine d’application
1) La présente section vise les installationsde transport vertical d’un bâtiment, y compris lesascenseurs, monte-charges, petits monte-charges,systèmes de nettoyage des fenêtres et escaliersmécaniques. QC
2) Les ascenseurs et monte-charges situésdans un bâtiment visé par la sous-section 3.2.6.doivent être conformes aux articles 3.2.6.4., 3.2.6.5.et 3.2.6.6.
3.5.2. Normes pertinentes
3.5.2.1. Ascenseurs, monte-charges,petits monte-charges et escaliersmécaniques
1) La conception, la construction,l’installation et la transformation des ascenseurs,monte-charges, petits monte-charges et escaliersmécaniques doivent être conformes :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) à la norme CAN/CSA-B44, « Code desécurité des ascenseurs et monte-charge »,en l’absence des règlements mentionnés àl’alinéa a). QC
(Voir l’annexe A.)
2) Avant leur mise en service, toutes lesinstallations des ascenseurs, monte-charges, petitsmonte-charges ou escaliers mécaniques, y compris lesdispositifs de sécurité et de commande, doivent êtreinspectées et soumises à des essais conformément :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) à la norme CAN/CSA-B44, « Code desécurité des ascenseurs et monte-charge »,en l’absence des règlements mentionnés àl’alinéa a). QC
(Voir la note A-3.5.2.1. 1).)
3) Les ascenseurs devant satisfaireaux exigences de conception sans obstaclesdoivent être conformes à l’annexe E de la normeCAN/CSA-B44, « Code de sécurité des ascenseurs etmonte-charge ». QC
3.5.3. Séparations coupe-feu
3.5.3.1. Séparations coupe-feu pour gainesd’ascenseur
1) Un vide technique vertical utilisé commegaine d’ascenseur ou de monte-charge doit êtreisolé de toutes les autres parties de chaque étagecontigu par une séparation coupe-feu ayant un degréde résistance au feu conforme à la valeur indiquée autableau 3.5.3.1. pour le degré de résistance au feu exigéen vertu de la sous-section 3.2.2. à l’égard :
a) du plancher de l’étage situé au-dessus; oub) du plancher de l’étage situé au-dessous, s’il
n’y a pas de plancher au-dessus.
Tableau 3.5.3.1.Séparation coupe-feu pour vide vertical destiné au transport
Faisant partie intégrante des articles 3.5.3.1. et 3.5.3.2.
Degré de résistanceau feu exigé pour
un plancher devantformer une séparation
coupe-feu
Degré derésistance aufeu minimaldes gainesd’ascenseur
Degré derésistance au
feu minimal desgaines de petitsmonte-charges
< 45 min 45 min —
45 min 45 min 45 min
1 h 1 h 45 min
1,5 h 1,5 h 1 h
≥ 2 h 2 h 1 h
3.5.3.2. Vides techniques verticaux pourpetits monte-charges
1) Un vide technique vertical contenant unpetit monte-charge doit être isolé de toutes les autresparties de chaque étage contigu par une séparationcoupe-feu ayant un degré de résistance au feu conforme àla valeur indiquée au tableau 3.5.3.1. pour le degré derésistance au feu exigé en vertu de la sous-section 3.2.2.à l’égard :
a) du plancher de l’étage situé au-dessus; oub) du plancher de l’étage situé au-dessous, s’il
n’y a pas de plancher au-dessus.
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3.5.3.3.
3.5.3.3. Séparations coupe-feu pour locauxde machinerie d’ascenseur ou demonte-charge
1) Sous réserve du paragraphe 2), un localcontenant de la machinerie d’ascenseur ou demonte-charge doit être isolé de toute autre partie dubâtiment par une séparation coupe-feu ayant un degré derésistance au feu au moins égal à celui qui est exigépour le vide technique vertical qui renferme l’ascenseurou le monte-charge.
2) Il n’est pas obligatoire qu’un localcontenant de la machinerie d’ascenseur ou demonte-charge soit isolé de la gaine d’ascenseurqu’il dessert, à condition que le local et la gained’ascenseur soient isolés de toute autre partie dubâtiment par une séparation coupe-feu ayant un degré derésistance au feu au moins égal à celui qui est exigépour le vide technique vertical qui renferme l’ascenseurou le monte-charge.
3.5.4. Dimensions et numérotation
3.5.4.1. Dimensions de la cabined’ascenseur ou de monte-charge
1) S’il y a au moins un ascenseur ou unmonte-charge dans un bâtiment, tous les étages doiventêtre desservis par au moins un ascenseur ou unmonte-charge dont les dimensions intérieures sontsuffisantes pour permettre le transport d’une civièrede 2010 mm de longueur sur 610 mm de largeur enposition horizontale (voir l’annexe A).
2) À l’entrée principale du bâtiment, unesignalisation adéquate doit indiquer clairement quelascenseur satisfait à l’exigence du paragraphe 1).
3.5.4.2. Numérotation des étages
1) Des chiffres arabes indiquant lenuméro de l’étage doivent être fixés de façonpermanente aux deux chambranles des entréesd’ascenseur, conformément à l’annexe E de la normeCAN/CSA-B44, « Code de sécurité des ascenseurs etmonte-charge ». QC
3.5.5. Systèmes de nettoyage desfenêtres QC
3.5.5.1. Normes incorporées par renvoi
1) Tout système de nettoyage des fenêtresdoit être conforme aux normes suivantes :
a) à la norme CAN/CSA-Z91-M, « Règles desécurité pour les opérations de nettoyagedes fenêtres »,
b) à la norme CAN3-Z271-M, « Règles desécurité pour les plates-formes suspenduesmécaniques ». QC
Section 3.6.Installations techniques3.6.1. Généralités
3.6.1.1. Domaine d’application
1) Les dispositions de la présente sections’appliquent aux vides techniques horizontaux, aux videstechniques verticaux, aux combles ou vide sous toit, auxconduits, aux vides sanitaires, aux gaines, aux locauxtechniques, aux constructions hors toit abritant de lamachinerie et aux installations qu’ils renferment.
3.6.1.2. Câblage et équipement électriques
1) Le câblage et l’équipement électriquesdoivent être installés conformément :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) aux exigences de la norme CSA-C22.1,« Code canadien de l’électricité, Premièrepartie », en l‘absence des règlementsmentionnés à l’alinéa a).
3.6.1.3. Entreposage interdit
1) Les vides techniques ne doivent pasêtre conçus pour servir éventuellement d’espaced’entreposage.
3.6.1.4. Appareils à l’extérieur d’unbâtiment
1) Les appareils à combustion installés sur letoit ou à l’extérieur d’un bâtiment doivent être situés àune distance d’au moins :
a) 1,2 m, mesurée horizontalement, de lalimite de propriété; et
b) 3 m d’un mur adjacent de ce mêmebâtiment si ce mur comporte une ouplusieurs ouvertures à moins de 3 étagesau-dessus et 5 m de l’appareil, mesuréehorizontalement, sauf si ces ouverturessont protégées :
i) par un dispositif d’obturation ayantun degré pare-flammes d’au moins45 min déterminé conformément àl’article 3.1.8.4.; ou
ii) par du verre armé pouvant êtreutilisé dans une séparation coupe-feuverticale, tel qu’il est décrit àl’annexe D.
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3.6.2.6.
3.6.2. Locaux techniques
3.6.2.1. Séparations coupe-feu
1) Sous réserve de l’article 3.6.2.2., lesappareils à combustion situés dans un bâtimentcontenant un usage du groupe B, ou du groupe F,division 1, doivent être placés dans des locauxtechniques isolés du reste du bâtiment par desséparations coupe-feu d’au moins :
a) 2 h si le bâtiment a une hauteur de bâtimentde plus de 2 étages ou une aire de bâtimentde plus de 400 m2; ou
b) 1 h si le bâtiment n’a ni une hauteur debâtiment de plus de 2 étages ni une aire debâtiment de plus de 400 m2.
(Voir l’annexe A.)
2) Sous réserve de l’article 3.6.2.2., lesappareils à combustion situés dans un bâtimentne contenant pas un usage du groupe B ou dugroupe F, division 1, doivent être placés dans deslocaux techniques isolés du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h si le bâtiment a unehauteur de bâtiment de plus de 2 étages ou une aire debâtiment de plus de 400 m2 (voir la note A-3.6.2.1. 1)).
3) Il est interdit d’installer un appareil àcombustible solide dans un garage de réparation, ungarage de stationnement ou à tout autre endroit oùil pourrait être exposé à des vapeurs ou des gazinflammables, sauf :
a) s’il est situé dans un local technique qui est :i) isolé du reste du bâtiment
conformément au paragraphe 1)ou 2); et
ii) alimenté en air de combustiondirectement de l’extérieur dubâtiment; et
b) si la chaleur produite par l’appareil estacheminée indirectement vers ces espacespar l’intermédiaire de conduits ou detuyaux.
4) Les exigences relatives aux séparationscoupe-feu des paragraphes 1) et 2) s’appliquent si unlocal technique est destiné à abriter de l’équipementcontenant un liquide dont le point d’éclair est inférieurà 93,3 C.
5) Sous réserve de l’article 3.6.2.2., les locauxtechniques utilisés à d’autres fins que celles quisont décrites aux paragraphes 1), 2), 3) et 4) et auxarticles 3.6.2.5., 3.6.2.6. et 3.6.2.8. doivent être isolésdu reste du bâtiment par une séparation coupe-feu d’aumoins 1 h.
6) Le paragraphe 5) s’applique à une piècecontenant de l’équipement électrique qui doit êtreinstallé dans un local technique conformément à lanorme CSA-C22.1, « Code canadien de l’électricité,Première partie ».
3.6.2.2. Dérogations concernant lesséparations coupe-feu
1) Aucune séparation coupe-feu n’est exigéeentre un foyer à feu ouvert et l’espace qu’il dessert.
2) Aucune séparation coupe-feu n’est exigéeentre un appareil placé sur un toit et le bâtiment qu’ildessert.
3) Les séparations coupe-feu exigées auparagraphe 3.6.2.1. 2) ne sont pas obligatoirespour d’autres appareils à combustion queceux à combustible solide mentionnés auparagraphe 3.6.2.1. 3) et desservant au plus une pièceou une suite.
4) Les séparations coupe-feu exigées auparagraphe 3.6.2.1. 5) ne sont pas obligatoires sil’aire de plancher contenant les locaux techniques estentièrement protégée par gicleurs.
5) Si une pièce contient une quantité limitéed’équipement technique et si cet équipement neprésente pas de risques d’incendie, les exigencesdu paragraphe 3.6.2.1. 5) relatives aux séparationscoupe-feu ne s’appliquent pas.
3.6.2.3. Locaux techniques sous les issues
1) Les locaux techniques contenant del’équipement technique présentant des risquesd’explosion, comme les chaudières fonctionnant àdes pressions manométriques supérieures à 100 kPa,certains types d’installations de réfrigération etde transformateurs, ne doivent pas être situésdirectement au-dessous d’une issue exigée.
3.6.2.4. Équipement technique
1) Les locaux techniques contenant desgénérateurs de chaleur, des appareils de refroidissementet des chauffe-eau peuvent contenir d’autre genred’équipement technique comme de l’équipementélectrique.
3.6.2.5. Incinérateurs
1) Les locaux techniques contenant unincinérateur doivent être isolés du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 2 h.
2) Les locaux techniques contenant unincinérateur ne doivent abriter aucun autre appareilà combustion.
3.6.2.6. Entreposage de déchetscombustibles
1) Sous réserve du paragraphe 3.6.3.3. 9), leslocaux d’entreposage de déchets combustibles doivent :
a) être isolés du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h; et
b) être protégés par gicleurs.(Voir l’annexe A.)
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3.6.2.7.
3.6.2.7. Sens d’ouverture des portes
1) Les portes battantes de locaux techniquescontenant une chaudière ou un incinérateur doivents’ouvrir vers l’extérieur; toutefois, elles doivents’ouvrir vers l’intérieur si elles donnent sur uncorridor ou sur une pièce servant d’établissement deréunion (voir le paragraphe 3.4.4.4. 7)).
3.6.2.8. Chambres d’équipement électrique
1) Une chambre d’équipement électriquedoit être conforme aux paragraphes 2) à 8) si elle estexigée conformément :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux pertinents; ou
b) à la norme CSA-C22.1, « Code canadien del’électricité, Première partie », en l’absencedes règlements mentionnés à l’alinéa a).
2) Une chambre d’équipement électriquementionnée au paragraphe 1) doit être isolée du restedu bâtiment par une séparation coupe-feu en maçonneriepleine ou en béton d’au moins :
a) 3 h si elle n’est pas protégée par unsystème d’extinction automatique; ou
b) 2 h si elle l’est.
3) Si un bâtiment est entièrement protégépar gicleurs, il n’est pas obligatoire que lachambre d‘équipement électrique mentionnée auparagraphe 1) le soit également, à conditon :
a) qu’elle soit conçue uniquement pourabriter l’équipement électrique; et
b) qu’elle comporte un détecteur de fumée quidéclenche le système d’alarme incendiedu bâtiment.
4) La séparation coupe-feu mentionnée auparagraphe 2) ne doit être traversée que par latuyauterie, les canalisations et les conduits nécessairesà la protection contre l’incendie ou au fonctionnementde l’installation électrique.
5) Pour toute chambre d’équipementélectrique mentionnée au paragraphe 1) et contenantun liquide diélectrique, il faut prévoir des dispositifsde dégagement en cas d’explosion, des éventsou d’autres mesures de protection conformes auparagraphe 3.3.1.19. 2).
6) La chambre d’équipement électriquementionnée au paragraphe 1) doit comporter uneinstallation de ventilation conçue conformément à lapartie 6 afin d’empêcher que la température intérieurene dépasse 40 C.
7) L’installation de ventilation exigée auparagraphe 6) doit être indépendante de celle dureste du bâtiment et conçue de manière à s’arrêterautomatiquement en cas d’incendie dans la chambred’équipement électrique.
8) Le plancher de la chambre d’équipementélectrique mentionnée au paragraphe 1) doit êtreétanche aux liquides, et les seuils des portes et le basdes murs tout autour doivent être étanches sur unehauteur suffisante pour retenir tout le liquide contenudans le plus gros équipement, mais non inférieure à100 mm.
3.6.3. Vides techniques verticauxet installations techniques
3.6.3.1. Séparations coupe-feu des videstechniques verticaux
1) Sous réserve de la section 3.5., un videtechnique vertical doit être isolé de toutes les autresparties de chaque étage contigu par une séparationcoupe-feu ayant un degré de résistance au feu conforme àla valeur indiquée au tableau 3.6.3.1. pour le degré derésistance au feu exigé en vertu de la sous-section 3.2.2.à l’égard :
a) du plancher de l’étage situé au-dessus; oub) du plancher de l’étage situé au-dessous, s’il
n’y a pas de plancher au-dessus.(Voir l’annexe A.)
2) Un vide technique vertical qui ne se prolongepas au-delà du toit d’un bâtiment doit être fermé, àson sommet, par une construction ayant un degré derésistance au feu au moins égal à celui qui est exigépour les parois de ce vide.
3) Un vide technique vertical qui ne se prolongepas jusqu’au bas d’un bâtiment doit être fermé, à sabase, par une construction ayant un degré de résistanceau feu au moins égal à celui qui est exigé pour lesparois de ce vide.
4) Les conduits de ventilation des videstechniques qui ne se prolongent pas jusqu’au toitdoivent être entourés, à l’intérieur du bâtiment, d’uneconstruction ayant un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour les parois desvides techniques.
5) Les seules ouvertures autorisées dans lesparois des vides techniques verticaux sont celles quisont nécessaires à leur utilisation.
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3.6.3.4.
Tableau 3.6.3.1.Séparations coupe-feu pour vides techniques verticaux
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.6.3.1. 1)
Degré de résistance au feuexigé pour un plancher devant
former une séparationcoupe-feu
Degré de résistance aufeu minimal des videstechniques verticaux
< 45 min —
45 min 45 min
1 h 45 min
1,5 h 1 h
≥ 2 h 1 h
3.6.3.2. Protection des mousses plastiques
1) Les isolants en mousse plastique àl’intérieur des vides techniques verticaux doivent êtreprotégés conformément à l’article 3.1.5.11.
3.6.3.3. Descentes de linge et vide-ordures
1) Les descentes de linge et les vide-orduresdoivent :
a) être étanches à l’humidité;b) avoir une surface intérieure lisse;c) être protégés contre la corrosion;d) être construits en matériaux incombustibles;
ete) être placés dans une gaine qui ne contient
aucune autre installation technique que dela tuyauterie incombustible d’évacuation etde ventilation ou des canalisations d’eauincombustibles.
2) Les gaines qui renferment une descente delinge ou un vide-ordures doivent avoir un degré derésistance au feu conforme au paragraphe 3.6.3.1. 1)et d’au moins :
a) 1 h si le débouché est muni d’un dispositifd’obturation à enclenchement automatique,maintenu en position ouverte par unmaillon fusible; ou
b) 2 h si le débouché n’est pas muni d’un teldispositif d’obturation.
3) Les descentes de linge et les vide-orduresintérieurs doivent se prolonger d’au moins 1 mau-dessus du toit et comporter, à leur sommet, desouvertures de ventilation :
a) ayant une surface libre au moins égale àleur section; et
b) munies d’un couvercle s’ouvrantautomatiquement ou pouvant être ouvertmanuellement en cas de feu à l’intérieur.
4) Les vidoirs des vide-ordures ou desdescentes de linge doivent :
a) avoir une surface d’au plus 60 % de leursection; et
b) être munis de dispositifs d’obturation conçuspour se refermer automatiquement ets’enclencher après chaque utilisation.
5) Les vidoirs des vide-ordures ou desdescentes de linge doivent être situés à l’intérieurd’un local ou d’un compartiment :
a) dont aucune dimension n’est inférieureà 750 mm;
b) isolé du reste du bâtiment par une séparationcoupe-feu d’au moins 45 min;
c) prévu exclusivement à cette fin; etd) qui ne donne pas directement sur une issue.
6) Des gicleurs doivent être installés ausommet des vide-ordures et des descentes de linge,ainsi que tous les 2 étages et dans les locaux ouconteneurs où ils débouchent.
7) Il faut isoler le local d’arrivée d’unedescente de linge du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h.
8) Les vide-ordures doivent être équipés, àleur sommet, d’une installation de nettoyage par jetd’eau.
9) Les vide-ordures doivent déboucher dansdes locaux ou conteneurs isolés du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu d’au moins 2 h.
10) Le local ou le conteneur dans lequeldébouche un vide-ordures doit être suffisammentgrand pour contenir les ordures entre les périodesnormales d’enlèvement, être étanche à l’humidité etcomporter une alimentation en eau et un avaloir desol pour le nettoyage par jet d’eau.
11) Les locaux dans lesquels débouchentles vide-ordures ne doivent pas contenir d’autreéquipement technique que celui qui est utilisé pour lamanutention et la cueillette des ordures.
3.6.3.4. Pression négative des conduitsd’extraction
1) Si un vide technique vertical renferme unconduit d’extraction qui dessert plus d’un compartimentrésistant au feu :
a) ce conduit doit être muni d’un ventilateurà la sortie d’extraction ou à proximité pourassurer une pression négative à l’intérieur;et
b) les compartiments résistant au feu nedoivent pas être équipés de ventilateursindividuels qui évacuent l’air directementdans le conduit d’extraction, sauf si cesventilateurs sont munis d’un raccordqui remonte d’au moins 500 mm dans leconduit d’extraction. QC
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3.6.4.1.
3.6.4. Vides techniqueshorizontaux et installationstechniques
3.6.4.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’appliqueaux vides techniques horizontaux et aux installationstechniques, y compris les vides de faux-plafonds, lesgaines de conduits, les vides sanitaires et les comblesou vides sous toit.
3.6.4.2. Séparations coupe-feu
1) Les vides techniques horizontaux quitraversent une séparation coupe-feu verticale exigéedoivent être isolés du reste du bâtiment qu’ilsdesservent, conformément au paragraphe 2).
2) Il n’est pas obligatoire qu’une séparationcoupe-feu verticale exigée, à l’exception d’une paroide gaine verticale ou de cage d’escalier, comporteun prolongement équivalent dans un vide techniquehorizontal ou un vide de construction situé au-dessusde cette séparation, conformément à l’article 3.1.8.3.,si ce vide est séparé de l’espace au-dessous par uneséparation coupe-feu horizontale au moins équivalenteà celle de la séparation coupe-feu verticale; toutefois,il est permis d’avoir un degré de résistance au feuminimal de 30 min si le degré exigé pour la séparationcoupe-feu verticale n’est pas supérieur à 45 min (voirl’annexe A).
3.6.4.3. Plénums
1) Il n’est pas obligatoire qu’un vide deconstruction situé entre un plafond et un plancherou entre un plafond et un toit et qui sert de plénumsoit conforme au paragraphe 3.1.5.14. 1) et àl’article 3.6.5.1. :
a) si tous les matériaux à l’intérieur de ce videont un indice de propagation de la flammed’au plus 25 et un indice de dégagementdes fumées d’au plus 50, sauf :
i) les tubes de commande pneumatique;ii) les fils et câbles électriques, les fils
et câbles de télécommunicationet les câbles de fibres optiquesqui ne se carbonisent pas sur plusde 1,5 m lorsqu’ils sont soumisà l’essai à la flamme verticalede l’article 4.11.4. de la normeCSA-C22.2 No 0.3, « Test Methodsfor Electrical Wires and Cables »,ou qui satisfont aux conditionsmentionnées au paragraphe 2) del’article 3.1.5.17.; QC
iii) les fils et câbles électriques et lescâbles de fibres optiques qui sontprotégés par des canalisationsincombustibles totalement fermées(voir la note A-3.1.4.3. 1)b)i)); et
iv) les canalisations non métalliquestotalement fermées conformes àl’article 3.1.5.19.; et
b) si les suspentes des parois de faux-plafondsont constituées d’un matériauincombustible ayant un point de fusion d’aumoins 760 C.
2) Si le vide de construction mentionné auparagraphe 1) sert de plénum de reprise d’air etcomporte une paroi de faux-plafond qui contribue audegré de résistance au feu exigé pour la construction,chaque ouverture dans la paroi doit être munie d’unclapet coupe-feu :
a) qui arrête la circulation de l’air dans cevide en cas d’incendie;
b) qui est installé de façon à assurer l’intégritéde la paroi de faux-plafond pour la duréeprévue selon le degré de résistance au feuexigé; et
c) qui est conforme aux exigences pertinentesde l’annexe D.
3.6.4.4. Accès aux combles ou vides soustoit
1) Un comble ou vide sous toit de plus de600 mm de hauteur doit comporter une trappe d’aumoins 550 sur 900 mm ou un escalier permettantd’y accéder à partir de l’étage situé immédiatementau-dessous.
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3.6.4.5. Accès aux vides techniqueshorizontaux
1) Les vides techniques horizontaux, formés parles faux-plafonds et les gaines de conduits, qui ontplus de 1200 mm de hauteur et 600 mm de largeur,doivent comporter des trappes de visite d’au moins300 mm de côté, placées de manière que l’intérieur deces gaines, conduits ou vides soit entièrement visible.
3.6.4.6. Accès aux vides sanitaires
1) Les vides sanitaires doivent avoir au moinsune ouverture d’accès d’au moins 550 sur 900 mm.
3.6.5. Réseaux de conduits d’air etplénums
3.6.5.1. Matériaux
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 5) etde l’article 3.6.4.3., tous les conduits, raccords, piècesde fixation et plénums faisant partie des réseauxde conduits d’air doivent être en acier, en alliaged’aluminium, en cuivre, en argile, en amiante-cimentou en un autre matériau incombustible.
2) Sous réserve du paragraphe 3), lesconduits, pièces de fixation et plénums peuventcontenir des matériaux combustibles, à condition :
a) qu’ils soient conformes aux exigencesapplicables aux conduits de classe 1 de lanorme CAN/ULC-S110-M, « Essai desconduits d’air »;
b) qu’ils soient conformes à l’article 3.1.5.14.dans un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée;
c) qu’ils soient conformes à lasous-section 3.1.9.;
d) qu’ils ne soient utilisés que dans desparcours horizontaux dans un bâtimentpour lequel une construction incombustibleest exigée;
e) qu’ils ne soient pas utilisés dans unparcours vertical de plus de 2 étages dansun bâtiment pour lequel une constructioncombustible est permise; et
f) qu’ils ne soient pas utilisés dans desréseaux de conduits d’air où la températurede l’air peut être supérieure à 120 C.
3) Les conduits d’air combustibles qui fontpartie d’un réseau de conduits d’air de ventilation etqui sont entièrement contenus dans un logement n’ontpas à être conformes aux paragraphes 1) et 2).
4) Les produits d’étanchéité des conduitsdoivent avoir un indice de propagation de la flamme d’auplus 25 et un indice de dégagement des fumées d’auplus 50.
5) Les raccords de conduit qui contiennentdes matériaux combustibles et qui sont installés entreles conduits et les bouches de soufflage :
a) doivent être conformes aux exigencesapplicables aux conduits de classe 1 de lanorme CAN/ULC-S110-M, « Essai desconduits d’air »;
b) doivent avoir au plus 4 m de longueur;c) doivent être utilisés seulement dans des
parcours horizontaux; etd) ne doivent pas pénétrer dans les séparations
coupe-feu exigées.
3.6.5.2. Raccords antivibratiles
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesraccords antivibratiles des réseaux de conduits d’airdoivent être incombustibles.
2) Il est permis d’utiliser des raccordsantivibratiles en tissu combustible, à condition :
a) qu’ils aient au plus 250 mm de longueur;b) qu’ils soient conformes aux exigences
de résistance aux flammes de lanorme CAN/ULC-S109-M, « Essaisde comportement au feu des tissus etpellicules ininflammables »; et
c) qu’ils ne soient pas exposés à l’air chaudou au rayonnement de sources de chaleurde sorte que leur température de surfacesoit supérieure à 120 C.
3.6.5.3. Ruban d’étanchéité
1) Le ruban d’étanchéité des joints deconduits d’air, plénums et autres parties desréseaux de conduits d’air doit satisfaire auxexigences de résistance aux flammes de la normeCAN/ULC-S109-M, « Essais de comportement au feudes tissus et pellicules ininflammables ».
3.6.5.4. Revêtements intérieur et extérieur
1) Les revêtements intérieur et extérieur, ycompris les adhésifs et isolants, des conduits d’air,plénums et autres parties des réseaux de conduits d’airdoivent être en matériaux incombustibles si l’expositionà l’air chaud ou au rayonnement de sources dechaleur peut faire augmenter la température de leursurface à plus de 120 C.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si lesrevêtements intérieur et extérieur, y compris lesadhésifs et isolants, sont combustibles, ils doiventavoir :
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 25 sur toute surface exposée ou quipourrait l’être en coupant le matériau dansn’importe quel sens; et
b) un indice de dégagement des fumées d’auplus 50.
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3.6.5.5.
3) Dans un ensemble de constructioncombustible, la surface exposée du revêtementextérieur des conduits, plénums et autres parties desréseaux de conduits d’air utilisés peut avoir :
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 75; et
b) un indice de dégagement des fumées d’auplus 50.
4) Les revêtements intérieur et extérieurcombustibles mentionnés aux paragraphes 2) et 3) nedoivent ni s’enflammer, ni rougir, ni se consumersans flamme, ni dégager de fumée lorsqu’ilssont soumis à l’essai de la norme ASTM-C 411,« Hot-Surface Performance of High-TemperatureThermal Insulation », effectué à la températuremaximale à laquelle ils seront exposés en service.
5) Sous réserve du paragraphe 6), lesmousses plastiques isolantes ne doivent ni faire partied’un réseau de conduits d’air ni isoler un conduit.
6) Il est permis d’utiliser une mousseplastique isolante dans un vide de faux-plafondservant de plénum de reprise d’air, à condition qu’ellesoit protégée conformément à l’article 3.1.5.11.
7) Les revêtements intérieur et extérieurcombustibles des conduits, y compris leurs adhésifs etisolants, doivent être discontinués près des sources dechaleur du réseau, comme les générateurs d’air chaudet les générateurs de chaleur à résistance électrique ou àcombustion, ou aux endroits où un conduit traverseune séparation coupe-feu.
3.6.5.5. Calorifugeage des tuyauteries
1) Les isolants et autres matériaux recouvrantles tuyaux dans lesquels la température du fluidedépasse 120 C :
a) doivent être incombustibles; oub) ne doivent ni s’enflammer, ni rougir, ni
se consumer sans flamme, ni dégagerde fumée lorsqu’ils sont soumis à l’essaiASTM-C 411, « Hot-Surface Performanceof High-Temperature Thermal Insulation »,effectué à la température maximale àlaquelle ils seront exposés en service.
2) Sous réserve du paragraphe 5), l’isolantet les autres matériaux combustibles recouvrant destuyaux situés dans un vide technique horizontal ou unvide technique vertical doivent avoir, sur toute surfaceexposée ou qui pourrait l’être en coupant le matériaudans n’importe quel sens, un indice de propagation de laflamme :
a) d’au plus 25 pour les bâtiments pourlesquels une construction incombustible estexigée; et
b) d’au plus 75 pour les bâtiments pourlesquels une construction combustible estpermise.
3) Sous réserve du paragraphe 5), les isolantset autres matériaux recouvrant des tuyaux situés àl’intérieur de pièces ou d’autres espaces que les videstechniques mentionnés au paragraphe 2) doivent avoirun indice de propagation de la flamme ne dépassantpas la valeur exigée pour le revêtement intérieur definition du plafond.
4) Sous réserve du paragraphe 5), les isolantset autres matériaux combustibles recouvrant les tuyauxdans les bâtiments mentionnés à la sous-section 3.2.6.doivent avoir un indice de dégagement des fuméesd’au plus 100.
5) Aucune limite de l’indice de propagation dela flamme et de l’indice de dégagement des fuméesn’est exigée pour les isolants et autres matériauxcombustibles recouvrant les tuyaux qui sont :
a) soit situés dans un vide de construction àl’intérieur d’un mur;
b) soit noyés dans une dalle de plancher;c) soit à l’intérieur d’une gaine incombustible.
3.6.5.6. Dégagement des plénums etconduits
1) Le dégagement entre le plénum d’ungénérateur d’air chaud et un matériau combustible doitêtre conforme aux normes pertinentes mentionnéesau paragraphe 6.2.1.5. 1).
2) Si le dégagement exigé pour le plénum auparagraphe 1) est d’au plus 75 mm, le dégagemententre un conduit de distribution et un matériaucombustible doit être :
a) au moins égal au dégagement exigé pourle plénum jusqu’à une distance horizontalede 450 mm du plénum; et
b) d’au moins 12 mm à partir d’une distancehorizontale d’au moins 450 mm du plénum;toutefois, il peut être réduit à zéro enaval d’un coude ou d’un décalage duconduit suffisamment prononcé pourprotéger le reste du conduit de distributiondu rayonnement direct de l’échangeur dechaleur du générateur d’air chaud.
(Voir l’annexe A.)
3) Si le dégagement exigé pour le plénumau paragraphe 1) est compris entre 75 et 150 mm,le dégagement entre un conduit de distribution et unmatériau combustible doit être :
a) au moins égal au dégagement exigé pourle plénum jusqu’à une distance horizontalede 1800 mm du plénum; et
b) d’au moins 12 mm à partir d’une distancehorizontale d’au moins 1800 mm duplénum; toutefois, il peut être réduit àzéro en aval d’un coude ou d’un décalagedu conduit suffisamment prononcé pourprotéger le reste du conduit de distributiondu rayonnement direct de l’échangeur dechaleur du générateur d’air chaud.
(Voir l’annexe A.)
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3.7.4.1.
4) Si le dégagement exigé pour le plénum auparagraphe 1) est supérieur à 150 mm, le dégagemententre un conduit de distribution et un matériaucombustible doit être :
a) au moins égal au dégagement exigé pourle plénum jusqu’à une distance horizontalede 1000 mm du plénum;
b) d’au moins 150 mm à partir d’unedistance horizontale comprise entre1000 et 1800 mm du plénum; et
c) d’au moins 25 mm à partir d’une distancehorizontale d’au moins 1800 mm duplénum; toutefois, il peut être réduit à8 mm en aval d’un coude ou d’un décalagesuffisamment prononcé pour protégerle reste du conduit de distribution durayonnement direct de l’échangeur dechaleur du générateur d’air chaud.
(Voir l’annexe A.)
5) Si une bouche de soufflage est située dansle plancher directement au-dessus d’un générateurd’air chaud sans conduits, les dégagements exigés auxparagraphes 2), 3) et 4) peuvent être réduits à zérosi la bouche est à double paroi avec un espace d’aumoins 100 mm entre les 2 parois ou si elle comporteun passage d’air chaud central avec passage d’airfroid en périphérie.
3.6.5.7. Ouvertures de soufflage etd’extraction de l’air
1) Les grilles, diffuseurs et autres dispositifsen matériau combustible protégeant les ouvertures desoufflage, de reprise et d’extraction de l’air dans lespièces doivent avoir les mêmes indices de propagationde la flamme et indices de dégagement des fumées queceux qui sont exigés pour la finition intérieure de lasurface sur laquelle ils sont installés.
3.6.5.8. Réseaux de reprise d’air
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), lesconduits de reprise doivent être en un matériau dontl’indice de propagation de la flamme ne dépasse pas 150.
2) Si une partie d’un conduit de reprise estexposée au rayonnement de l’échangeur de chaleurou de tout autre élément rayonnant d’un générateurd’air chaud, les parties de ce conduit qui se trouventdirectement au-dessus de l’enveloppe extérieuredu générateur d’air chaud ou à moins de 600 mm decelle-ci doivent être incombustibles.
3) Les conduits de reprise desservant ungénérateur d’air chaud à combustible solide doiventêtre en un matériau incombustible.
4) Les conduits de reprise combustibles doiventêtre chemisés en matériau incombustible :
a) au-dessous des bouches de soufflage auniveau du plancher;
b) à la partie inférieure des conduitsverticaux; et
c) au-dessous des générateurs d’air chaud dontla reprise d’air se trouve en partie basse.
Section 3.7. Exigencesde salubrité3.7.1. Hauteur des pièces
3.7.1.1. Hauteur
1) La hauteur des pièces et des espaces doitêtre telle :
a) qu’il est possible d’assurer une ventilationet un éclairage suffisants pour l’usageprévu; et
b) que le plafond ou ses installations fixesne gênent ni la liberté de mouvement niles activités.
2) Dans les logements, la hauteur libre doitêtre conforme à la sous-section 9.5.3.
3.7.2. Fenêtres
3.7.2.1. Superficie
1) Les pièces où l’on dort, dans le cas d’unbâtiment, et les pièces principales, dans le cas d’unlogement, y compris les salles de séjour, les salles àmanger ou les salles combinant ces deux fonctions,doivent comporter des fenêtres dont la superficietotale est conforme à la sous-section 9.7.1. (voirl’annexe A).
3.7.3. Ventilation
3.7.3.1. Exigences
1) La ventilation doit être conforme à lapartie 6.
3.7.4. Équipement sanitaire(Voir la section 3.8. pour les exigences relatives àl’équipement sanitaire pour les personnes ayantune incapacité physique.)
3.7.4.1. Installations de plomberie etréseaux sanitaires d’évacuation
1) Dans un bâtiment situé sur une propriétédonnant sur une rue où passe une conduite du réseaupublic ou municipal d’alimentation en eau, il fautprévoir ou mettre à la disposition des occupantsune installation de plomberie avec alimentation eneau potable, un réseau sanitaire d’évacuation et desappareils sanitaires.
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3.7.4.2.
2) Si un réseau sanitaire d’évacuation ne peutêtre installé faute d’alimentation en eau, il fautprévoir des latrines, des W.-C. chimiques ou d’autresmoyens pour l’évacuation des matières fécales.
3.7.4.2. W.-C.
1) Sous réserve du paragraphe 4), il fautprévoir des W.-C. tant pour les hommes que pour lesfemmes en supposant que le nombre de personnes estégalement réparti entre les deux sexes, sauf s’il estpossible de prévoir, avec une précision raisonnable, laproportion des groupes d’utilisateurs dans le bâtiment(voir l’annexe A).
2) Supprimé. QC
3) Supprimé. QC
4) Un seul W.-C. pour les deux sexes peutêtre installé :
a) si le nombre de personnes établi pourl’un des usages mentionnés auxparagraphes 6), 10), 12), 13) ou 14) nedépasse pas 10;
b) si l’aire totale utilisée pour toute galeried’art ou pour tout usage du groupe E estd’au plus 250 m2;
c) si le nombre de personnes dans unétablissement où des cours sont donnés oudans un restaurant ne dépasse pas 25; ou
d) si le nombre d’enfants dans une garderiene dépasse pas 15. QC
5) Si des salles de toilettes pour hommes sontexigées au présent article, il est permis de remplacerles 2/3 des W.-C. par des urinoirs; toutefois, si 2 W.-C.seulement sont exigés, 1 urinoir peut remplacer 1 desW.-C.
6) Sous réserve des paragraphes 4), 7) et 8),le nombre des W.-C. exigés pour les établissements deréunion doit être conforme au tableau 3.7.4.2.A.
Tableau 3.7.4.2.A.Établissements de réunion
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.7.4.2. 6)
Nombre minimal de W.-C.Personnes dechaque sexe Hommes Femmes
1 - 50 1 2
51 - 75 2 3
76 - 100 2 4
101 - 125 3 5
126 - 150 3 6
151 - 175 4 7
176 - 200 4 8
201 - 250 5 9
251 - 300 5 10
301 - 350 6 11
351 - 400 6 12
> 400 7, plus 1 pargroupe additionnelde 200 hommes,au-delà de 400
13, plus 1 pargroupe additionnelde 100 femmes,au-delà de 400
7) Dans les écoles primaires et les garderies,il faut prévoir au moins 1 W.-C. par groupe de30 garçonnets et 1 W.-C. par groupe de 25 fillettes.
8) Dans les établissements de culte et lesétablissements de pompes funèbres, il faut prévoirau moins 1 W.-C. par groupe de 150 personnes dechaque sexe.
9) Le nombre des W.-C. exigés dans lesétablissements de soins ou de détention doit êtredéterminé selon les besoins particuliers de cesétablissements.
10) Sous réserve du paragraphe 4), il fautprévoir, dans une habitation, au moins 1 W.-C. pargroupe de 10 personnes de chaque sexe.
11) Il faut prévoir au moins un W.-C. parlogement alimenté en eau courante.
12) Sous réserve du paragraphe 4), le nombredes W.-C. exigés pour les établissements d’affaires doitêtre conforme au tableau 3.7.4.2.B.
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3.7.4.7.
Tableau 3.7.4.2.B.Établissements d’affaires
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.7.4.2. 12)
Personnes dechaque sexe
Nombre minimal de W.-C.pour chaque sexe
1 - 25 1
26 - 50 2
> 50 3, plus 1 par groupe additionnel de 50personnes de chaque sexe, au-delà de 50
13) Sous réserve du paragraphe 4), il fautprévoir, dans les établissements commerciaux, au moins1 W.-C. par groupe de 300 hommes et 1 W.-C. pargroupe de 150 femmes.
14) Sous réserve du paragraphe 4), le nombredes W.-C. exigés pour les établissements industriels doitêtre conforme au tableau 3.7.4.2.C.
Tableau 3.7.4.2.C.Établissements industriels
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.7.4.2. 14)
Personnes dechaque sexe
Nombre minimal de W.-C.pour chaque sexe
1 - 10 1
11 - 25 2
26 - 50 3
51 - 75 4
76 - 100 5
> 100 6, plus 1 par groupe additionnel de 30personnes de chaque sexe, au-delà de 100
15) Dans un bâtiment dont l’aire de plancher estsupérieure à 600 m2 et qui comporte un ou plusieursespaces loués comme établissements d’affaires ouétablissements commerciaux, les W.-C. doivent êtreaccessibles au public.
16) Sous réserve de la section 3.8., les W.-C.exigés doivent être situés :
a) à au plus un étage au-dessus ou au-dessousde l’étage où se trouvent les personnespour lesquelles ces appareils sanitairessont requis;
b) à une distance telle qu’une personne aitau plus 60 m à parcourir pour y accéderdans le cas d’un restaurant ou d’un débitde boisson. QC
3.7.4.3. Lavabos
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautinstaller au moins 1 lavabo dans toute piècecomportant 1 ou 2 W.-C. ou urinoirs, et au moins1 lavabo supplémentaire par groupe de 2 W.-C. ouurinoirs supplémentaires.
2) Il est permis d’installer des lavaboscirculaires collectifs au lieu des lavabos prévus auparagraphe 1) et chaque section de 500 mm decirconférence est considérée comme équivalant à unlavabo.
3.7.4.4. Maisons mobiles
1) Si des maisons mobiles ne comportent pasd’installations sanitaires individuelles reliées à unréseau central d’alimentation en eau et à un réseaud’évacuation, il faut prévoir, pour le public, un blocsanitaire.
2) Les blocs sanitaires exigés auparagraphe 1) doivent comporter :
a) au moins 1 W.-C. pour chacun des deuxsexes si les installations du bloc sanitairedesservent au plus 10 maisons mobiles; et
b) 1 W.-C. supplémentaire pour chacun desdeux sexes par groupe additionnel de10 maisons mobiles.
3) Si un bloc sanitaire est exigé conformémentau paragraphe 1), il doit comporter des lavabosconformes au paragraphe 3.7.4.3. 1) et au moins :
a) un bac à laver ou une installation similaire;et
b) une baignoire ou une douche pour chaquesexe.
3.7.4.5. Verre de sécurité
1) Le verre utilisé pour une cabine de doucheou de baignoire doit être un verre de sécurité.
3.7.4.6. Protection des surfaces près desurinoirs
1) Les surfaces de mur jusqu’à la partiesupérieure d’un urinoir et jusqu’à au moins 900 mmde part et d’autre, de même que les surfaces deplancher depuis le mur jusqu’à au moins 900 mmau-delà de la projection de l’urinoir sur le plancher,doivent être protégées contre la détérioration à l’aided’un matériau imperméable durable.
3.7.4.7. Avaloirs de sol
1) Un avaloir de sol doit être prévu dans lessalles de toilettes contenant des urinoirs équipés d’undispositif de chasse automatique.
2) Tout plancher ou partie de planchercimenté ou pavé, en contrebas du sol, doit comporterun avaloir de sol dans sa partie la plus basse ous’égoutter vers un tel avaloir. QC
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3.7.4.8.
3) Tout garage pavé attenant ou contigu à unbâtiment doit être pourvu d’un puisard ou d’une fossede retenue servant d’avaloir de sol. QC
3.7.4.8. Barres d’appui
1) Les barres d’appui doivent résister à unecharge d’au moins 1,3 kN appliquée verticalementou horizontalement.
3.7.5. Réseaux de distribution degaz médicaux
3.7.5.1. Tuyauterie
1) La tuyauterie d’un réseau dedistribution de gaz médicaux ininflammablesdoit être installée conformément à la normeNQ 5710-500, « Gaz médicaux ininflammables- Réseaux de distribution des établissementsfournissant des services de santé ». QC
Section 3.8. Conceptionsans obstacles3.8.1. Généralités
3.8.1.1. Domaine d’application(Voir l’annexe A.)
1) La présente section s’applique à toutbâtiment et à tout passage piéton lequel relie des aires deplancher sans obstacles, à l’exception : QC
a) des maisons, y compris les maisonsjumelées, les duplex, les triplex, lesmaisons en rangée, les pensions de familleet les maisons de chambres de moins de10 chambres; QC
b) des bâtiments dont l’usage principal est dugroupe F, division 1; et
c) des établissements industriels qui ne sontpas destinés à être occupés de façonquotidienne ou permanente, par exempleles centraux téléphoniques automatiques,les stations de pompage et les sous-stationsélectriques. QC
3.8.1.2. Entrées(Voir l’annexe A.)
1) Outre les entrées sans obstacles exigéesau paragraphe 2), au moins 50 % des entréespiétonnières, incluant l’entrée principale, àl’exception des entrées de service, doivent être sansobstacles et donner :
a) soit sur l’extérieur au niveau du trottoir;b) soit sur une rampe conforme à
l’article 3.8.3.4. menant à un trottoir. QC
2) Une suite abritant un établissement deréunion, un établissement d’affaires ou un établissementcommercial qui est située au premier étage d’un bâtimentou à un étage comportant un parcours sans obstacles etqui est complètement isolée du reste du bâtiment, desorte qu’elle n’est accessible que de l’extérieur, doitavoir au moins une entrée sans obstacles.
3) Une entrée sans obstacles exigée auparagraphe 1) ou 2) doit être conçue conformément àl’article 3.8.3.3.
4) Dans le cas d’une entrée sans obstaclescomportant plusieurs baies de portes, une seulebaie de porte doit obligatoirement être conforme àl’article 3.8.3.3.
3.8.1.3. Parcours sans obstacles
1) Sous réserve de la sous-section 3.8.3., toutparcours sans obstacles doit :
a) avoir une largeur libre d’au moins 920 mm;b) comporter une aire de manoeuvre de
1500 mm de diamètre de chaque côté detoute porte donnant accès à une suite viséeà l’article 3.8.2.4. QC
2) Dans un parcours sans obstacles, lesplanchers et les voies piétonnières :
a) ne doivent pas comporter d’ouverture quipermette le passage d’une sphère de plusde 13 mm de diamètre;
b) doivent être tels que toute ouvertureallongée soit à peu près perpendiculaire àla direction de la circulation;
c) doivent être stables, fermes etantidérapants;
d) doivent comporter une pente de transitiond’au plus 1 : 2 à chaque différence deniveau d’au plus 13 mm; et
e) sous réserve de l’alinéa 3.8.3.3. 4)b),doivent être inclinés ou comporter unerampe pour chaque différence de niveausupérieure à 13 mm. QC
3) Un parcours sans obstacles peut comporterdes rampes, des ascenseurs ou des appareilsélévateurs à plate-forme pour passagers s’il y a unedifférence de niveau.
3.8.1.4. Étages desservis par des escaliersmécaniques
1) Dans un bâtiment dont les étages, situésau-dessus ou au-dessous de l’étage d’entrée, sontdesservis par des escaliers mécaniques, la partie duparcours sans obstacles, laquelle doit mener à cesétages, doit être située à au plus 45 m de ces escaliers(voir l’annexe A). QC
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3.8.2.2.
3.8.1.5. Commandes
1) Sous réserve de l’article 3.8.3.5. en cequi concerne les ascenseurs, les commandes desinstallations techniques ou des dispositifs de sécuritédes bâtiments, y compris les interrupteurs, lesthermostats et les boutons d’interphone, qui doiventêtre manipulées par l’usager le long d’un parcourssans obstacles, doivent être accessibles à une personneen fauteuil roulant, manoeuvrables à l’aide d’uneseule main et situées à une hauteur comprise entre400 et 1200 mm du plancher. QC
3.8.2. Exigences selon l’usage
3.8.2.1. Aires où un parcours sansobstacles est exigé(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautprévoir un parcours sans obstacles depuis les entréesexigées aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2), sur toutl’étage d’entrée et à l’intérieur de toute aire de planchernormalement occupée et desservie par un ascenseurou par un appareil élévateur à plate-forme pourpassagers (voir l’article 3.3.1.7. pour des exigencessupplémentaires en ce qui concerne les aires deplancher au-dessus ou au-dessous du premier étagepour lesquelles un parcours sans obstacles est exigé).
2) Un parcours sans obstacles pour personnesen fauteuil roulant n’est pas exigé :
a) pour les locaux techniques;b) pour les locaux de machinerie d’ascenseur;c) pour les locaux de concierges;d) pour les vides techniques;e) pour les vides sanitaires;f) pour les combles ou vides sous toit;g) pour les mezzanines non desservies par un
ascenseur ou un autre appareil élévateur àplate-forme pour passagers;
h) pour les établissements industriels à risquestrès élevés;
i) pour les parties des aires de plancherd’un établissement de réunion pourvuesde sièges fixes et qui ne se trouvent pasdans le parcours sans obstacles permettantd’accéder à des aires prévues pour lesfauteuils roulants;
j) pour les niveaux de plancher d’une suited’habitation qui ne sont pas au mêmeniveau que l’entrée de la suite;
k) à l’intérieur d’une suite d’habitation nonmentionnée à l’article 3.8.2.4.; QC
l) pour les parties d’une aire de plancher quine sont pas au niveau de l’entrée, pourvuque les aménagements et les utilisationsprévues à un niveau surélevé ou encontrebas soient accessibles au niveau del’entrée par un parcours sans obstacles; QC
m) pour toute partie d’aire de plancher quin’est pas normalement utilisée par lepublic tels une tribune, un podium, uneavant-scène. QC
3) Dans les établissements de réunion, lenombre de places prévues pour les fauteuils roulantsdans les pièces ou les aires avec sièges fixes quisont utilisées par le public doit être conformeau tableau 3.8.2.1. (voir l’article 3.8.3.6. pour desexigences supplémentaires).
Tableau 3.8.2.1.Nombre de places prévues pour fauteuils roulants
Faisant partie intégrante du paragraphe 3.8.2.1. 3)
Nombre de sièges fixes Nombre de places exigéespour les fauteuils roulants
2 - 100 2
101 - 200 3
201 - 300 4
301 - 400 5
401 - 500 6
501 - 900 7
901 - 1300 8
1301 - 1700 9
chaque tranche additionnelled’au plus 400 siègesau-dessus de 1700
une place supplémentaire
3.8.2.2. Aires de stationnement
1) Il faut prévoir un parcours sans obstaclesentre l’entrée décrite à l’article 3.8.1.2. et :
a) une aire de stationnement extérieure, le caséchéant (voir l’annexe A); et
b) au moins un niveau de stationnementintérieur, si ce dernier est desservi par unascenseur.
(Voir l’annexe A.)
2) Toute zone extérieure d’arrivée et dedépart de passagers doit :
a) comporter une allée d’accès d’au moins1500 mm de largeur sur 6000 mm delongueur, adjacente et parallèle à l’espaceprévu pour l’arrêt des véhicules;
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3.8.2.3.
b) comporter un bateau de trottoir s’il y a unedifférence de niveau entre l’allée d’accès etl’espace prévu pour l’arrêt des véhicules;et
c) avoir une hauteur libre d’au moins2750 mm au-dessus de l’espace prévu pourl’arrêt des véhicules et tout au long desparcours d’accès et de sortie des véhicules.
3) Lorsqu’un parcours sans obstacles est exigépour un stationnement d’au moins 25 places, aumoins 1 % de ces places et au minimum 1 placedoivent respecter les conditions suivantes :
a) être conformes à l’article 3.8.3.18.;b) être situées, dans le stationnement,
le plus près possible de l’entrée sansobstacles du bâtiment la plus rapprochée dustationnement. QC
3.8.2.3. Salles de toilettes(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), une sallede toilettes située à un étage pour lequel un parcourssans obstacles est exigé aux termes de l’article 3.8.2.1.doit être sans obstacles, conformément aux exigencespertinentes des articles 3.8.3.8. à 3.8.3.12.
2) Une salle de toilettes située dans une suitepeut ne pas être conforme au paragraphe 1) danschacun des cas suivants :
a) cette suite constitue une habitation;b) cette suite a moins de 250 m2 et une salle
de toilettes publique, qui doit être sansobstacles, est à une distance d’au plus 45 mde celle-ci sur la même aire de plancher;
c) cette suite comporte sur la même aire deplancher au moins une salle de toilettessans obstacles. QC
3) Dans un bâtiment où une salle de toilettesest exigée conformément à la sous-section 3.7.4.,il faut prévoir une salle de toilettes sans obstacles àl’étage d’entrée, à moins qu’il existe un parcours sansobstacles jusqu’à une salle de toilettes sans obstacles àun autre étage.
4) Une salle de toilettes spéciale conforme àl’article 3.8.3.12. est autorisée au lieu des installationsprévues aux articles 3.8.3.8. à 3.8.3.11. QC
3.8.2.4. Hôtels et motels QC
1) Au moins 10 % des suites d’un hôtel oud’un motel et au plus 20 suites doivent :
a) comporter un parcours sans obstaclesjusqu’à l’intérieur de chaque pièce etjusqu’au balcon le cas échéant;
b) être distribuées également entre les étagescomportant un parcours sans obstacles. QC
2) Toute suite ayant un parcours sans obstacles,exigé au paragraphe 1), doit être munie d’une sallede bains qui respecte les conditions suivantes :
a) être conforme aux alinéas 3.8.3.12. 1)a) à i);
b) avoir une aire libre d’au moins 1200 mmde diamètre, sur toute la hauteur de lapièce; toutefois une porte peut ouvrir versl’intérieur si elle ne réduit pas l’aire libre;
c) comporter une baignoire conforme àl’article 3.8.3.17. ou une douche conformeà l’article 3.8.3.13.;
d) avoir un porte-serviettes localisé à unehauteur n’excédant pas 1200 mm duplancher et de manière à être facilementaccessible par une personne en fauteuilroulant. QC
3) Toute penderie d’une telle suite doitrespecter les conditions suivantes :
a) avoir devant la porte, une aire demanoeuvre d’au moins 1500 mm dediamètre;
b) avoir une porte qui s’ouvre sur sa pleinelargeur;
c) avoir une tringle située à au plus 1,3 m duplancher. QC
3.8.3. Normes de conception
3.8.3.1. Signalisation
1) L’emplacement des entrées sans obstaclesdoit être indiqué au moyen du pictogrammeinternational d’accessibilité aux personnes ayant uneincapacité physique (voir l’annexe A).
2) Les salles de toilettes, les douches, lesascenseurs ou les places de stationnement conçuspour être sans obstacles doivent être signalés aumoyen du pictogramme international d’accessibilitéaux personnes ayant une incapacité physique et, aubesoin, d’autres instructions graphiques ou écritesprécisant le type d’aménagement (voir l’annexe A).
3) Si une salle de toilettes n’est pas conçuepour les personnes ayant une incapacité physique surun étage pour lequel un parcours sans obstacles estexigé, des indications doivent signaler l’emplacementdes salles de toilettes sans obstacles (voir l’annexe A).
4) L’emplacement des aménagementsdisponibles pour les personnes ayant une incapacitéauditive doit être signalé au moyen du pictogrammecorrespondant (voir l’annexe A).
3.8.3.2. Allées extérieures
1) Les allées extérieures faisant partie d’unparcours sans obstacles doivent avoir :
a) une surface antidérapante, continue etunie;
b) une largeur d’au moins 1100 mm; etc) un palier adjacent à l’entrée qui
est conforme aux exigences del’alinéa 3.8.3.4. 1)c).
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3.8.3.4.
2) Si une allée extérieure faisant partie d’unparcours sans obstacles mesure plus de 30 m delongueur, elle doit compter, à des intervalles d’au plus30 m, des sections d’au moins 1500 mm de largeursur 2000 mm de longueur.
3.8.3.3. Portes et baies de portes
1) Sous réserve du paragraphe 2), chaquebaie de porte d’un parcours sans obstacles doit offrirune largeur libre d’au moins 800 mm lorsque la porteest ouverte (voir l’annexe A). QC
2) Dans chaque suite d’une habitation, àl’exception d’une suite visée à l’article 3.8.2.4., chaquebaie de porte donnant accès à une pièce ou à unbalcon doit avoir une largeur libre d’au moins760 mm lorsque la porte est ouverte. QC
3) L’ouverture des portes doit être possiblesans exiger un effort spécial de préhension ni unerotation du poignet (voir l’annexe A).
4) Tout seuil d’une baie de porte mentionnéeaux paragraphes 1) et 2) doit être surélevé :
a) sous réserve de l’alinéa b), d’au plus13 mm par rapport au revêtement deplancher et biseauté;
b) dans le cas d’une baie de porte donnantaccès à un balcon, d’au plus 75 mm parrapport au revêtement de plancher. QC
5) Sous réserve du paragraphe 6), les portesqui donnent sur un parcours sans obstacles à une entréementionnée à l’article 3.8.1.2. doivent être équipéesd’un mécanisme d’ouverture électrique dans :
a) les hôtels;b) les bâtiments dont l’usage principal est du
groupe B, division 2; etc) les bâtiments dont l’usage principal est du
groupe A, D ou E et dont l’aire de bâtimentest de plus de 600 m2. QC
(Voir l’annexe A.)
6) Les exigences du paragraphe 5) nes’appliquent pas à une suite qui a une aire inférieureà 600 m2 dans un bâtiment qui n’a que des suites d’unétablissement de réunion, d’un établissement d’affairesou d’un établissement commercial si cette suite estcomplètement isolée du reste du bâtiment, de sortequ’elle n’est accessible que de l’extérieur. QC
7) Sous réserve du paragraphe 8), leferme-porte des portes situées sur un parcourssans obstacles, sauf celles équipées d’un mécanismed’ouverture électrique, doit être conçu pour permettrel’ouverture des portes lorsqu’on applique sur lapoignée, la plaque de poussée ou le dispositif dedégagement du pêne une poussée :
a) d’au plus 38 N pour les portes donnantsur l’extérieur; et
b) d’au plus 22 N pour les portes intérieures.
8) Les exigences du paragraphe 7) nes’appliquent pas aux portes d’entrée des logements etne s’appliquent pas non plus si une force supérieure àla normale est nécessaire pour fermer et enclencherla porte en raison d’une différence de pression d’air(voir l’annexe A).
9) Sauf pour les portes d’entrée des logements,le temps de fermeture d’une porte équipée d’unferme-porte et située sur un parcours sans obstaclesdoit être d’au moins 3 s, mesuré entre la positiond’ouverture à 70 et 75 mm de sa position fermée(voir l’annexe A).
10) Chaque porte faisant partie d’un parcourssans obstacles, à l’exception d’une porte d’accès d’unepièce située dans un logement, doit avoir du côté de lagâche un dégagement d’au moins : QC
a) 600 mm là où elle pivote en direction del’approche; et
b) 300 mm là où elle pivote en directionopposée à l’approche.
(Voir l’annexe A.)
11) Les vestibules faisant partie d’un parcourssans obstacles doivent être conçus de manière àpermettre le déplacement des fauteuils roulants entreles portes et doivent avoir une distance libre, entre 2portes consécutives, d’au moins 1200 mm en plus dela largeur de toute porte qui empiète sur le parcoursentre les 2 portes.
12) Si une porte à plusieurs vantaux se trouvedans un parcours sans obstacles, le vantail courammentutilisé doit être conforme au présent article.
3.8.3.4. Rampes
1) Les rampes d’un parcours sans obstaclesdoivent avoir :
a) une largeur libre d’au moins 870 mm entredeux mains courantes et d’au plus 920 mm,lorsque la rampe ne diminue pas la largeurrequise d’un moyen d’évacuation; QC
b) une pente d’au plus 1 : 12 (voir l’annexe A);c) un palier d’au moins 1500 sur 1500 mm
au haut et au bas ainsi qu’aux niveauxintermédiaires des rampes conduisant àune porte, de façon à offrir, côté gâche, undégagement :
i) d’au moins 600 mm si la portes’ouvre en direction de la rampe; ou
ii) d’au moins 300 mm si la portes’ouvre en direction opposée à larampe
(voir l’annexe A);
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d) un palier d’au moins 1200 mm de longueuret d’au moins la même largeur que larampe :
i) à des intervalles d’au plus 9 m enlongueur; et
ii) à chaque changement brusque dedirection; et
e) sous réserve du paragraphe 2), des mainscourantes et des garde-corps conformes auxarticles 3.4.6.4. et 3.4.6.5.
2) Dans le cas d’une rampe qui dessertdes groupes de sièges fixes, l’exigence del’alinéa 3.8.3.4. 1)e) relative aux mains courantes nes’applique pas.
3) Les planchers ou les allées d’un parcourssans obstacles ayant une pente supérieure à 1 : 20doivent être conçus comme des rampes.
3.8.3.5. Ascenseurs
1) Tout ascenseur qui doit être sans obstaclesdoit être conformes aux exigences suivantes :
a) être muni d’un synthétiseur vocalannonçant les étages desservis;
b) comporter des caractères en braillecorrespondant aux caractères en relief;
c) être muni, à chaque palier, de signauxsonores indiquant le sens du déplacementde l’ascenseur. QC
2) Tout appareil élévateur à plate-forme pourpassagers, mentionné à l’article 3.8.2.1., doit êtreconforme aux exigences suivantes :
a) chaque porte palière doit être équipéed’un mécanisme d’ouverture électriquelorsque celui-ci est exigé en vertu duparagraphe 3.8.3.3. 5);
b) tout dispositif de commande doit pouvoirêtre manoeuvré par la pression de la main;
c) tout appareil à trajectoire verticale doitavoir une plate-forme de dimensionsminimales de 800 mm sur 1500 mm. QC
3.8.3.6. Places pour fauteuils roulants
1) Les places destinées aux fauteuils roulantset mentionnées au paragraphe 3.8.2.1. 3) doivent :
a) être des surfaces horizontales dégagées ouhorizontales avec sièges amovibles;
b) mesurer au moins 900 mm de largeur sur1525 mm de longueur si l’accès doit sefaire latéralement ou au moins 1220 mmde longueur s’il doit se faire par l’avantou par l’arrière;
c) être disposées de façon à ce qu’au moins 2d’entre elles soient côte à côte;
d) être situées à côté d’un parcours sansobstacles sans empiéter sur l’accès à unerangée de sièges ou à une allée; et
e) offrir un choix d’emplacements parmi lesplaces prévues ainsi qu’une vue dégagéesur l’événement présenté.
3.8.3.7. Appareils d’aide à l’audition(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), àl’intérieur d’un établissement de réunion, les salles declasse, les auditoriums, les salles de réunion et lessalles de spectacle qui ont plus de 100 m2 de surfacedoivent être équipés d’appareils d’aide à l’auditiondesservant tout l’espace occupé par des sièges.
2) Si les appareils d’aide à l’audition exigésau paragraphe 1) ont un système à boucle à induction,celui-ci peut ne desservir que la moitié de l’espaceoccupé par les sièges.
3.8.3.8. Cabines de W.-C.
1) Dans une salle de toilettes qui doit êtresans obstacles, conformément à l’article 3.8.2.3., aumoins une cabine de W.-C. doit avoir :
a) au moins 1500 mm de largeur sur 1500 mmde profondeur;
b) une porte qui :i) se verrouille de l’intérieur;
ii) offre un dégagement d’au moins760 mm en position ouverte;
iii) s’ouvre vers l’extérieur, à moins qu’iln’y ait, à l’intérieur de la cabine, uneaire libre d’au moins 1200 mm dediamètre (voir l’annexe A); QC
iv) est munie, du côté intérieur, d’unepoignée d’au moins 140 mm delongueur, dont le centre se trouveà une distance comprise entre200 et 300 mm du côté charnièresde la porte et entre 900 et 1000 mmau-dessus du plancher (voirl’annexe A); et
v) est munie d’une poignée extérieureprès du côté pêne;
c) un W.-C. situé de telle sorte que ledégagement entre l’appareil et l’une desparois adjacentes est d’au moins 285 mmet d’au plus 305 mm;
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d) des barres d’appui :i) fixées horizontalement à la paroi
latérale la plus près du W.-C. et seprolongeant d’au moins 450 mm depart et d’autre de la projection dudevant du W.-C. sur cette paroi (voirl’annexe A);
ii) fixées au mur arrière de manière àcouvrir toute la largeur de la cuvettede W.-C. lorsque cette dernière n’apas de réservoir d’eau;
iii) fixées entre 840 et 920 mm au-dessusdu plancher;
iv) pouvant résister à une charged’au moins 1,3 kN appliquéeverticalement ou horizontalement;
v) ayant un diamètre compris entre30 et 40 mm; et
vi) offrant un dégagement, par rapport àla paroi, compris entre 35 et 45 mm;
e) un crochet portemanteau fixé au maximumà 1400 mm au-dessus du plancher, sur uneparoi latérale, et formant une saillie d’auplus 50 mm; et
f) un dégagement d’au moins 1700 mmentre la face extérieure du devant de lacabine et la face d’une porte de la sallede toilettes s’ouvrant vers l’intérieur, etun dégagement de 1400 mm entre la faceextérieure du devant de la cabine et toutappareil sanitaire fixé au mur.
3.8.3.9. W.-C.
1) Les W.-C. pour les personnes ayant uneincapacité physique doivent être équipés :
a) d’un abattant situé entre 400 et 460 mmau-dessus du plancher;
b) d’une chasse d’eau à action manuellefacilement accessible à une personneen fauteuil roulant ou encore actionnéeautomatiquement;
c) d’un dossier, comme un couvercle; etd) d’un abattant sans mécanisme à ressorts.
(Voir l’annexe A.)
3.8.3.10. Urinoirs
1) S’il y a des urinoirs dans une salle detoilettes sans obstacles, au moins un urinoir doit :
a) être de type mural avec bordure situéeentre 488 et 512 mm du plancher; ou
b) être monté au plancher avec bordure aumême niveau que le plancher fini.
2) Les urinoirs décrits au paragraphe 1)doivent :
a) avoir un accès dégagé de 800 mm delargeur centré sur l’urinoir;
b) être accessibles sans qu’on ait à monterune marche; et
c) comporter, de chaque côté et à au plus380 mm de l’axe de l’urinoir, une barred’appui d’au moins 300 mm de longueurmontée verticalement et ayant son axe à1000 mm au-dessus du plancher.
3.8.3.11. Lavabos
1) Les salles de toilettes sans obstacles doiventêtre équipées d’un lavabo :
a) placé de telle sorte qu’il y ait au moins460 mm entre son axe et la paroi latérale;
b) dont la bordure est à au plus 865 mmau-dessus du plancher;
c) qui offre un dégagement, en dessous, d’aumoins :
i) 760 mm de largeur;ii) supprimé; QC
iii) 685 mm de hauteur à 280 mm del’extrémité avant; et QC
iv) 230 mm de hauteur sur une distancecomprise entre 280 et 430 mm parrapport à l’extrémité avant
(voir l’annexe A);d) dont les tuyaux sont calorifugés s’il y a
risque de brûlure (voir l’annexe A);e) dont les robinets sont de type à levier
non actionné par ressort ou actionnésautomatiquement; et
f) avec distributeurs de savon et de serviettessitués à au plus 1200 mm au-dessus duplancher à un endroit accessible auxpersonnes en fauteuil roulant.
2) Le lavabo exigé au paragraphe 1) peut êtreencastré dans un comptoir, à condition que la hauteuret les dégagements exigés au paragraphe 1) soientrespectés.
3) Les étagères et autres accessoires situésau-dessus d’un lavabo doivent être placés à unendroit où ils ne constituent pas un danger pour lespersonnes ayant une incapacité visuelle.
4) Si une salle de toilettes sans obstaclescomporte des miroirs, au moins un de ces miroirsdoit :
a) être fixé au mur de façon que le bas dumiroir ne soit pas à plus de 1 m du sol; ou
b) être incliné par rapport à la verticalede façon à pouvoir être utilisé par unepersonne en fauteuil roulant.
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3.8.3.12. Salles de toilettes spéciales(Voir l’annexe A.)
1) Si une salle de toilettes spéciale est destinéeprincipalement aux hommes et aux femmes ayantune incapacité physique au lieu des installationspouvant les accommoder dans des salles de toilettesdestinées au grand public, elle doit avoir :
a) une porte qui se verrouille de l’intérieur,qui peut se déverrouiller de l’extérieur encas d’urgence et qui comporte :
i) des dispositifs de fermeture et deverrouillage de type loquets faciles àsaisir et situés entre 900 et 1000 mmau-dessus du plancher; et
ii) du côté intérieur, une poignée d’aumoins 140 mm de longueur dontle centre se trouve à une distancecomprise entre 200 et 300 mmdu côté charnières de la porte etentre 900 et 1000 mm au-dessus duplancher dans le cas de portes quipivotent vers l’extérieur (voir la noteA-3.8.3.8. 1)b)iv));
b) un lavabo conforme à l’article 3.8.3.11.;c) un W.-C. conforme à l’article 3.8.3.9. et
situé:i) d’un côté, à au moins 285 mm et à au
plus 305 mm d’un mur; etii) de l’autre côté, à au moins 875 mm
du mur;d) des barres d’appui conformes à
l’alinéa 3.8.3.8. 1)d);e) aucune dimension inférieure à 1700 mm;f) des dégagements pour les appareils
sanitaires qui sont conformes auxarticles 3.8.3.8. et 3.8.3.11.;
g) un crochet portemanteau conforme àl’alinéa 3.8.3.8. 1)e) et une tablette située àau plus 1200 mm du plancher;
h) une baie de porte conforme àl’article 3.8.3.3.;
i) une conception permettant à un fauteuilroulant de reculer dans l’espace mentionnéau sous-alinéa c)ii); et
j) une aire libre d’au moins 1500 mm dediamètre pour permettre la manoeuvrecirculaire d’un fauteuil roulant.
3.8.3.13. Douches
1) Si des douches sont prévues dans unétablissement de réunion, au moins une cabine doit êtresans obstacles et doit avoir :
a) au moins 1500 mm de largeur sur 900 mmde profondeur;
b) à l’entrée, un espace dégagé d’au moins900 mm de profondeur sur toute la largeurde la cabine; toutefois, des appareilssanitaires peuvent empiéter sur cet espaces’ils ne gênent pas l’accès à la douche (voirl’annexe A);
c) un plancher antidérapant;d) un seuil biseauté d’au plus 13 mm de
hauteur au-dessus du revêtement de sol;e) un siège articulé sans mécanisme à ressorts
ou un siège fixe :i) d’au moins 450 mm de largeur sur
400 mm de profondeur;ii) fixé à environ 450 mm au-dessus du
plancher; etiii) conçu pour supporter une charge
d’au moins 1,3 kN;f) une barre d’appui horizontale;
i) d’au moins 900 mm de longueur;ii) fixée à environ 850 mm au-dessus
du plancher;iii) placée sur le mur opposé à l’entrée
de sorte que, par rapport au devantdu siège, elle se prolonge d’au moins300 mm vers le mur auquel le siègeest fixé; et
iv) conforme aux sous-alinéas 3.8.3.8. 1)d)iv), v) etvi) ;
(Voir l’annexe A.)g) un mitigeur à pression ou à réglage
thermostatique commandé par un levierou un dispositif pouvant être manoeuvréavec un poing fermé par une personne enposition assise;
h) une douche-téléphone avec tuyau flexibled’au moins 1500 mm de longueur,accessible par une personne en positionassise, et ayant un support permettant del’utiliser comme douche fixe; et
i) un porte-savon entièrement encastré etfacile à atteindre par une personne enposition assise.
3.8.3.14. Comptoirs
1) Tous les comptoirs de service au publicqui ont plus de 2 m de longueur doivent avoirau moins une section sans obstacles conforme auxparagraphes 2) et 3) (voir l’annexe A et la noteA-3.8.2.1.).
2) La surface d’un comptoir sans obstacles doitêtre à au plus 865 mm au-dessus du sol.
3) Le dégagement sous un comptoir sansobstacles devant servir de plan de travail doit avoirau moins :
a) 760 mm de largeur;b) 685 mm de hauteur; etc) 485 mm de profondeur.
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3.8.3.18.
3.8.3.15. Comptoirs pour téléphones(Voir l’annexe A.)
1) Si des étagères ou des comptoirs fixés àdemeure sont prévus pour des téléphones publics, ilsdoivent avoir une surface horizontale :
a) d’au moins 305 mm de profondeur; etb) offrant, à l’emplacement de chaque
téléphone, un dégagement d’au moins250 mm de largeur sur 250 mm de hauteurau-dessus du comptoir.
2) La partie supérieure d’une étagère ou d’uncomptoir conforme au paragraphe 1) qui dessert aumoins un téléphone doit être située à une hauteurd’au plus 865 mm au-dessus du plancher.
3) Si un téléphone mural se trouveau-dessus d’une section de comptoir conforme auparagraphe 2), le combiné et la fente pour introduireles pièces de monnaie doivent être à au plus 1200 mmau-dessus du plancher.
3.8.3.16. Fontaines
1) Si des fontaines sont prévues, il doit y enavoir au moins une sans obstacles, avec :
a) un gicleur situé près de l’avant, à au plus915 mm au-dessus du plancher; et
b) une commande automatique ou quipermet à une personne en position assisede la manoeuvrer d’une main sans avoir àexercer une force supérieure à 22 N.
3.8.3.17. Baignoires QC
1) Toute baignoire sans obstacles doit :a) avoir au plancher une aire libre, adjacente
à toute sa longueur, d’au moins 800 sur1500 mm;
b) avoir un fond à surface antidérapante;c) avoir une bordure située entre 400 et
460 mm au-dessus du plancher;d) être exempte de portes;e) avoir une robinetterie conforme à
l’alinéa 3.8.3.13. 1)g);f) avoir une douche-téléphone comportant
les dispositifs suivants :i) un inverseur d’alimentation pouvant
être manoeuvré, avec un poingfermé, par une personne en positionassise;
ii) un tuyau flexible d’au moins1800 mm de longueur;
iii) un support permettant de l’utilisercomme douche fixe accessible parune personne en position assise;
g) avoir un porte-savon conforme àl’alinéa 3.8.3.13. 1)i);
h) avoir 2 barres d’appui ayant un fini quiprévient le glissement des mains et quisont conformes aux exigences suivantes :
i) elles peuvent résister à une force de1,3 kN;
ii) elles ont une section dont le diamètreest compris entre 30 et 40 mm;
iii) elles mesurent au moins 1200 mmde longueur;
iv) elles sont installées avec undégagement compris entre 35 et45 mm du mur;
v) l’une est placée horizontalemententre 180 et 280 mm au-dessus dubord de la baignoire et dans le sensde sa longueur;
vi) l’autre est placée verticalementprès des robinets, du côté accès à labaignoire, de façon que son extrémitéinférieure soit entre 180 et 280 mmau-dessus du bord de la baignoire.
3.8.3.18. Places de stationnement QC
1) Chaque place de stationnement sansobstacles, exigée en vertu du paragraphe 3.8.2.2. 3),doit être conforme aux exigences suivantes :
a) avoir une largeur minimale de 2400 mm;b) comporter une allée latérale de circulation
d’au moins 1500 mm, parallèle sur toutela longueur de la place et indiquée parun marquage contrastant; toutefois cetteallée peut être partagée entre 2 places destationnement;
c) dans le cas d’une aire de stationnementintérieure, avoir une hauteur libre d’aumoins 2300 mm.
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Partie 4Règles de calcul
Section 4.1. Chargeset méthodes de calcul4.1.1. Généralités
4.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
4.1.1.2. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
2) Pour ce qui est des travaux de conceptionvisés par la présente partie, le concepteur doit être uningénieur ou un architecte spécialisé dans le travail àaccomplir (voir l’annexe A).
4.1.1.3. Exigences de calcul
1) Les bâtiments et leurs éléments structuraux,ainsi que les coffrages et les ouvrages provisoires,doivent être calculés de manière à avoir unerésistance et une intégrité structurales suffisantespour supporter effectivement et en toute sécuritéles charges, effets des charges et autres sollicitationspouvant être raisonnablement prévus, compte tenude la durée utile de ces bâtiments, et doivent dans tousles cas satisfaire aux exigences de la présente section(voir l’annexe A).
2) Les éléments structuraux permanents ouprovisoires, ainsi que les coffrages et les ouvragesprovisoires, ne doivent pas être soumis, pendant laconstruction, à des charges supérieures aux chargesspécifiées, sauf s’il a été prouvé par analyse ou paressai que le supplément d’effort temporaire n’aaucune conséquence nuisible sur eux ou sur toutautre élément.
3) Les ouvrages provisoires doivent êtrecalculés conformément à la norme :
a) CSA-S269.1, « Falsework for ConstructionPurposes »;
b) CAN/CSA-S269.2-M, « Échafaudages »;ou
c) CAN/CSA-S269.3-M, « Coffrages ».
4) Il faut prendre toutes les précautionsnécessaires, à toutes les étapes de la construction,pour empêcher que le bâtiment ne soit exposé à descharges pouvant provoquer une détérioration ou unedéformation.
4.1.1.4. Base de la conception
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxdoivent être conçus conformément à la présentepartie et à la partie 5. QC
4.1.1.5. Déformations
1) Il faut dimensionner les élémentsstructuraux pour limiter leur déformation :
a) compte tenu de l’utilisation prévue dubâtiment ou des éléments;
b) de manière à restreindre les dommagesaux éléments et matériaux non structurauxdont les caractéristiques physiques sontconnues au moment de la conception;
c) de manière à restreindre les dommages àla structure proprement dite; et
d) en tenant compte du fluage, du retrait etde la température.
(Voir l’annexe A.)
2) Les effets d’oscillation causés par lescharges verticales qui agissent sur la structure unefois qu’elle est déformée doivent être pris en comptedans les calculs des bâtiments et de leurs élémentsstructuraux.
3) Il faut s’assurer que la déformation latéraledu bâtiment causée par les charges dues au vent et à lapesanteur n’entraîne pas de dommages aux élémentsnon structuraux connus au moment de la conception.
4) Sous réserve du paragraphe 5), leglissement total à chaque étage, causé par les chargesdues au vent et à la pesanteur, ne doit pas dépasser1/500 de la hauteur de l’étage, sauf si d’autres limitesde glissement sont précisées dans les normes de calculauxquelles renvoie la section 4.3. (voir l’annexe A).
5) Les limites exigées au paragraphe 4) nes’appliquent pas aux bâtiments ou hangars industrielspour lesquels il a été prouvé par expérience qu’undéplacement plus grand ne compromettra pas larésistance et la fonction du bâtiment.
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4.1.1.6.
4.1.1.6. Vibrations
1) Si un plancher est susceptible de vibrer, ildoit être conçu de manière à ce que les vibrations nesoient pas préjudiciables à l’usage prévu du bâtiment(voir l’annexe A).
2) Les bâtiments d’une flexibilitéexceptionnelle et les bâtiments dont la hauteur estplus de 4 fois la largeur minimale effective doiventêtre conçus de manière à ce que les vibrations sousl’effet des charges dynamiques dues au vent ne soientpas préjudiciables à l’usage prévu du bâtiment (voirl’annexe A).
4.1.1.7. Stabilité
1) Il faut s’assurer que l’ensemble de lastructure demeure suffisamment stable et que seséléments résistent au flambement latéral, à la torsionet à l’effort tranchant.
4.1.1.8. Dessins structuraux et documentsconnexes
1) Les dessins structuraux et les documentsconnexes doivent être conformes à la partie 2 (voir lasous-section 2.3.4.).
4.1.2. Charges spécifiées etleurs effets
4.1.2.1. Charges, surcharges et efforts
1) Sous réserve de l’article 4.1.2.2., le calculde tout bâtiment, de ses éléments structuraux et de sesassemblages doit prendre en compte les charges, lessurcharges, les efforts ou les effets suivants :
D ................... les charges permanentes spécifiées à lasous-section 4.1.5.;
E ................... les surcharges dues aux séismes,spécifiées à la sous-section 4.1.9.;
L ................... les surcharges dues aux forcesstatiques et d’inertie résultant del’usage prévu du bâtiment (y comprisles charges dues aux ponts roulants),de la neige, de la glace, de la pluie,des poussées du sol et des pressionshydrostatiques;
T ................... les efforts imputables aux dilatationset contractions provoquées par lesvariations de température, au retrait,aux variations hygrométriques, aufluage des matériaux constitutifs, aumouvement résultant du tassementdifférentiel ou à une combinaison deceux-ci (voir l’annexe A); et
W .................. les surcharges dues au vent spécifiéesà la sous-section 4.1.8.
2) Au besoin, les valeurs minimales de cescharges, prescrites aux sous-sections 4.1.5. à 4.1.10.,doivent être majorées de manière à tenir compte deseffets dynamiques.
4.1.2.2. Charges non spécifiées
1) S’il y a lieu de croire qu’un bâtiment ouun élément structural sera soumis à des charges,surcharges ou efforts non mentionnés à l’article 4.1.2.1.,il faut en tenir compte dans les calculs en se fondantsur les données disponibles les plus valables.
2) S’il peut être démontré par des principestechniques ou si l’expérience prouve que les effortsliés au facteur T peuvent, en totalité ou en partie, êtreexclus des calculs sans nuire à la sécurité ni au bonétat de la structure, il n’est pas nécessaire d’en tenircompte.
4.1.2.3. Calculs
1) Les calculs doivent être effectuésconformément aux sous-sections 4.1.3. ou 4.1.4.
4.1.3. Calcul aux états limites(Voir l’annexe A.)
4.1.3.1. Définitions
1) Les définitions suivantes s’appliquent àla présente sous-section :
a) état limite : point auquel une structurecesse de remplir la fonction pour laquelleelle a été conçue (les états limitesmettant en cause la sécurité sont appelésétats limites ultimes et concernent ledépassement de sa résistance aux charges,le renversement, le glissement, la ruptureet la fatigue; les états limites d’utilisationse rapportent à l’usage prévu du bâtimentet concernent les flèches, les vibrations, ladéformation permanente et la fissuration);
b) charges D, E, L, T et W : charges définies àl’article 4.1.2.1.;
c) facteur de charge α : coefficient donnéau paragraphe 4.1.3.2. 4) qui affecte unecharge spécifiée pour la limite considéréeafin de tenir compte de la variation descharges et de leur répartition ainsi que del’analyse de leurs effets;
d) charge pondérée : charge spécifiéemultipliée par son coefficient de charge;
e) coefficient de simultanéité descharges ψ : coefficient donné auxparagraphes 4.1.3.2. 5) et 6) qui affecteles autres charges pondérées que lacharge permanente afin de tenir compted’une probabilité réduite que plusieurscharges d’origines différentes agissentsimultanément;
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4.1.3.3.
f) coefficient de risque γ : coefficient donnéau paragraphe 4.1.3.2. 7) qui affecte lesdiverses autres charges pondérées que lacharge permanente afin de tenir compte desconséquences d’effondrement en fonctionde l’usage du bâtiment;
g) résistance R : résistance d’un élément,d’un assemblage, d’une structure ou d’unefondation, calculée à partir des dimensionset des caractéristiques particulières desmatériaux constitutifs;
h) coefficient de résistance φ : coefficientd’une des caractéristiques particulièresd’un matériau ou de la résistance d’unélément, d’un assemblage, d’une structureou d’une fondation, et qui, pour l’état limiteen cause, tient compte de la variationpossible des caractéristiques et desdimensions d’un matériau, de la qualitéd’exécution et du type de défaillance desmatériaux ainsi que de la marge d’erreurdans la prévision de leur résistance; et
i) résistance pondérée : produit de larésistance par le coefficient de résistanceapproprié.
4.1.3.2. Vérification de la résistance et dela stabilité
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxdoivent être calculés de façon à offrir une résistanceet une stabilité telles que leur résistance pondérée soitégale ou supérieure à l’effet des charges pondérées,comme il est précisé au paragraphe 3) ou 8).
2) Dans les cas de renversement, desoulèvement ou de glissement, un ancrage estexigé si l’effet des charges tendant à provoquer cesphénomènes, multiplié par les coefficients de chargessupérieurs à 1,0 du paragraphe 4), est supérieurà l’effet de stabilisation de la charge permanentemultiplié par un coefficient de charge de 0,85 donnéau paragraphe 4).
3) Pour les combinaisons de charges,à l’exception des charges sismiques, l’effet descharges pondérées est donné par la combinaisondes effets dus aux charges spécifiées multipliéespar les coefficients de charge α du paragraphe 4),le coefficient de simultanéité ψ des paragraphes 5)et 6) et le coefficient de risque γ du paragraphe 7); lasimultanéité des charges pondérées est donnée parla formule :
4) Les coefficients de charge α sont :a) αD = 1,25; toutefois si la charge permanente
s’oppose au renversement, au soulèvementou à l’inversion de l’effet de la charge,αD = 0,85;
b) αL = 1,5;c) αW = 1,5; etd) αT = 1,25.
5) Le coefficient de simultanéité des chargesψ est égal à :
a) 1,0, si une seule des charges définies en4.1.2.1. 1), soit L, T ou W, est en jeu;
b) 0,70, si 2 des charges définies en 4.1.2.1. 1),soit L, T et W, sont en jeu; et
c) 0,60, si les 3 charges définies en 4.1.2.1. 1),soit L, T et W, sont en jeu.
6) Pour calculer l’effet le plus défavorable, lescharges L, T et W définies au paragraphe 4.1.2.1. 1)doivent être multipliées par la valeur du coefficient ψapplicable, soit 1,0 pour une seule charge, 0,70 pour2 charges et 0,60 pour les 3 charges.
7) La valeur du coefficient de risque γ doitêtre au moins 1,0 pour tous les bâtiments; toutefois,dans le cas de bâtiments pour lesquels on peutdémontrer que l’effondrement ne devrait entraîneraucun risque de blessures ou autres conséquencesgraves, cette valeur doit être au moins 0,8 (voirl’annexe A).
8) Pour les combinaisons de charges, ycompris les charges sismiques, la simultanéité descharges pondérées est représentée par les formulessuivantes :
a) 1,0 D + γ (1,0 E); etb) soit 1,0 D + γ (1,0 L + 1,0 E) pour les
aires d’entreposage et les établissements deréunion;
c) soit 1,0 D + γ (0,5 L + 1,0 E) pour tous lesautres usages.
4.1.3.3. Utilisation et fatigue
1) Il faut vérifier, pour les bâtiments et leurséléments structuraux, les états limites d’utilisationdéfinis à l’alinéa 4.1.3.1. 1)a) et la fatigue sous l’effetdes charges spécifiées selon les exigences des normesmentionnées à la section 4.3.
2) Si un élément est sollicité par plusieurscharges, la simultanéité de ces charges correspond à :
la valeur de ψ étant donnée aux paragraphes 4.1.3.2. 5)et 6).
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4.1.4.1.
4.1.4. Calcul aux contraintesadmissibles
4.1.4.1. Combinaison de charges
1) Dans la conception d’un bâtiment et lecalcul des éléments structuraux, il faut prendre encompte les combinaisons suivantes des charges,surcharges et efforts mentionnés à l’article 4.1.2.1.,en retenant celle qui provoque les effets les plusdéfavorables sur le bâtiment, les fondations ou leséléments structuraux à calculer, lorsque ces charges,surcharges et efforts sont pondérés conformément àl’article 4.1.4.2. :
a) Db) D + Lc) D + (W ou 2/3E)d) D + Te) D + L + (W ou 2/3E)f) D + L + Tg) D + (W ou 2/3E) + Th) D + L + (W ou 2/3E) + T
4.1.4.2. Coefficients de simultanéitédes charges
1) Les combinaisons de charges peuvent êtremultipliées par l’un des coefficients de simultanéitédes charges suivants :
a) 1,0 pour les combinaisons auxalinéas 4.1.4.1. 1)a) à d);
b) 0,75 pour les combinaisons auxalinéas 4.1.4.1. 1)e) à g); et
c) 0,66 pour la combinaison àl’alinéa 4.1.4.1. 1)h).
4.1.4.3. Contrainte alternée
1) Si la charge qui s’oppose à D dans unélément ou un assemblage de charpente n’est pasune charge permanente, le concepteur doit assurer unesécurité adéquate en cas de contrainte alternée (voirl’annexe A).
4.1.4.4. Renversement et glissement
1) Un bâtiment doit être dimensionné pourrésister à un moment de renversement et à unepoussée de glissement au moins deux fois supérieursaux charges agissant sur la structure, celle-ci étantconsidérée comme un tout agissant sur sa surfaced’appui ou sur un ouvrage de support, ou ancrée àl’un ou à l’autre.
2) La résistance au renversement sera, auxfins des calculs, la somme du moment stabilisateur dela charge permanente et de la résistance à la rupturedu dispositif d’ancrage.
4.1.5. Charge permanente
4.1.5.1. Charge permanente
1) La charge permanente spécifiée pour unélément structural comprend :
a) le poids propre de l’élément;b) le poids de tous les matériaux de
construction incorporés au bâtimentet destinés à être supportés de façonpermanente par l’élément;
c) le poids des cloisons;d) le poids de l’équipement permanent; ete) les sollicitations de précontrainte.
2) Sous réserve du paragraphe 5), il faut tenircompte du poids des cloisons prévues aux plans et dupoids des cloisons amovibles.
3) Le poids des cloisons mentionnées auparagraphe 2) doit être calculé d’après le poids connuou prévu des cloisons placées dans toutes les positionsprobables, et doit être d’au moins 1 kPa réparti surla surface en cause.
4) Les charges dues aux cloisons et utiliséesdans les calculs doivent être indiquées sur les plansconformément à l’alinéa 2.3.4.3. 1)d).
5) Dans les cas où la charge permanenteéquilibre une autre charge, les charges prévues auxparagraphes 2) et 3) doivent être exclues des calculs.
4.1.6. Surcharges dues à l’usage
4.1.6.1. Surcharges de plancher et de toit
1) La surcharge spécifiée sur une surfacede plancher ou de toit dépend de l’usage prévu dubâtiment et doit être au moins égale à la surcharge quiproduit l’effet le plus critique, soit celle qui est calculéeselon la méthode des surcharges uniformémentréparties de l’article 4.1.6.3., soit celle qui est calculéeselon la méthode des surcharges concentrées del’article 4.1.6.10., soit celle résultant de l’utilisationprévue de la surface de plancher ou de toit.
4.1.6.2. Utilisation non prévue
1) Si l’utilisation d’une surface de plancherou de toit n’est pas mentionnée à l’article 4.1.6.3., lessurcharges dues à l’usage de cette surface doivent êtredéterminées par l’analyse des surcharges résultant dupoids normalement prévu pour :
a) les occupants;b) l’équipement et l’ameublement; etc) les stocks.
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4.1.6.3.
4.1.6.3. Surcharge totale et surchargepartielle
1) La surcharge uniformément répartie et, lecas échéant, réduite selon l’article 4.1.6.9., doit être aumoins égale à la valeur correspondante indiquée autableau 4.1.6.3., et appliquée soit à toute la surface, demanière uniforme, soit à une partie quelconque dela surface, selon la valeur qui produit l’effet le pluscritique dans les éléments en cause.
Tableau 4.1.6.3.Surcharges réparties uniformément
Faisant partie intégrante de l’article 4.1.6.3.
Utilisation de la surfaceCharge min.
spécifiée,en kPa
Aires de stockage 4,8(1)
Aires résidentielles (désignées à la sous-section 2.1.2.)
Chambres et pièces de séjour dans les immeubles d’appartements, les hôtels, motels, internats et collèges 1,9
Aires résidentielles (désignées à la sous-section 2.1.3.)
Autres aires que les chambres 1,9
Chambres 1,4
Escaliers intérieurs des logements 1,9
Aires réservées à l’équipement et locaux techniques
Chambres de transformateurs
Installations de ventilation et de conditionnement d’air
Installations mécaniques (sauf ascenseurs) 3,6(1)
Salles des génératrices
Salles des machines
Salles des pompes
Balcons
Extérieurs 4,8
Intérieurs où peuvent se réunir des spectateurs(2) 4,8
Intérieurs sauf ceux mentionnés ci-dessus (3)
Bibliothèques
Salles de lecture et d’étude 2,9
Salles de rayonnage 7,2
Bureaux (sauf les salles d’entreposage des dossiers et les salles d’ordinateur)
Au premier étage et au sous-sol 4,8
Aux étages au-dessus du premier étage 2,4
Chambres de patients 1,9
Combles
Accessibles par un escalier (habitations seulement) 1,4
Dont l’accès limité ne permet pas le stockage de matériaux ou d’équipement 0,5
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4.1.6.3.
Tableau 4.1.6.3. (suite)
Utilisation de la surfaceCharge min.
spécifiée,en kPa
Corridors, halls et alléesD’au plus 1200 mm de largeur et tous les corridors des aires résidentielles des étages supérieurs dans les
immeubles d’appartements, les hôtels et les motels (où ne peuvent se réunir des spectateurs)(2) 4,8
Sauf ceux mentionnés ci-dessus (3)
Cuisines (sauf celles des habitations) 4,8
Dalles souterraines recouvertes de terre (1)
Entrepôts 4,8(1)
Espaces servant au commerce de gros et de détail 4,8
Garages
Automobiles 2,4
Camions et autobus chargés et autres endroits pour camions 12,0
Autobus non chargés et camions légers 6,0
Issues et escaliers de secours 4,8
Lieux de réunion
a) Avec sièges fixes ou non
Auditoriums
Églises (sauf celles mentionnées ci-dessous)
Foyers et halls d’entrée
Gymnases
Musées
Patinoires 4,8
Pistes de danse
Promenoirs
Salles à manger(4)
Salles de spectacle (sauf celles mentionnées ci-dessous)
Scènes
Stades
Stades couverts
Tribunes et gradins
b) Avec au moins 80 % de la surface occupée par des sièges fixes à dossier
Églises (sauf celles mentionnées ci-dessus)
Salles d’audience 2,4
Salles de conférences
Salles de spectacle (sauf celles mentionnées ci-dessus)
c) Salles de classe avec sièges fixes ou non 2,4
Locaux de récréation ne servant pas à des réunions
Salles de billard 3,6
Salles de quilles
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4.1.6.9.
Tableau 4.1.6.3. (suite)
Utilisation de la surfaceCharge min.
spécifiée,en kPa
Mezzanines
Où peuvent se réunir des spectateurs(2) 4,8
Sauf celles mentionnées ci-dessus (3)
Passerelles 4,8
Salles de toilettes 2,4
Salles d’opération et laboratoires 3,6
Toits 1,0(5)
Trottoirs et voies d’accès privées pour automobiles, au-dessus d’un sous-sol ou d’un espace à découvert 12,0
Usines 6,0(1)
(1) Voir l’article 4.1.6.7.(2) Voir l’annexe A.(3) Voir l’article 4.1.6.4.(4) Voir l’article 4.1.6.6.(5) Voir l’article 4.1.7.1.
4.1.6.4. Usages desservis
1) À condition qu’elles ne soient pas utiliséescomme aires de spectacle, les aires suivantes doiventêtre calculées pour résister au moins à la chargeprévue pour les usages qu’elles desservent :
a) les corridors, halls et allées de 1200 mmde largeur ou moins;
b) tous les corridors des aires résidentiellesdes étages au-dessus du premier étage dansles immeubles d’appartements, les hôtelset les motels; et
c) les balcons intérieurs et les mezzanines.
4.1.6.5. Aires extérieures
1) Les aires extérieures accessibles auxvéhicules doivent être calculées selon les chargesprévues pour leur utilisation, y compris le poidsdu matériel de lutte contre l’incendie, et ces valeursne doivent pas être inférieures aux surcharges duesà la neige, à la glace et à la pluie données à lasous-section 4.1.7.
2) Les aires extérieures accessibles auxpiétons mais non aux véhicules doivent être calculéesselon les charges prévues en fonction de leurutilisation et ces valeurs doivent être au moins égales :
a) à la surcharge mentionnée pour les lieux deréunion au tableau 4.1.6.3.; et
b) aux surcharges dues à la neige, à laglace et à la pluie mentionnées à lasous-section 4.1.7.
4.1.6.6. Salles à manger
1) Il est permis de réduire à 2,4 kPa la chargeminimale spécifiée au tableau 4.1.6.3. pour les salles àmanger des bâtiments qui doivent être converties pourservir des repas, à condition que l’aire de plancher nesoit pas supérieure à 100 m2 et que la salle à mangerne puisse être utilisée pour d’autres usages, y comprisla danse.
4.1.6.7. Utilisation prévue
1) Le calcul des surcharges des aires réservéesà l’équipement, des locaux techniques, des usines, desaires de stockage et des entrepôts doit tenir comptede leur utilisation et les valeurs retenues doiventêtre égales ou supérieures à celles indiquées autableau 4.1.6.3.
4.1.6.8. Usages mixtes
1) Si une surface de plancher ou de toit estdestinée à plusieurs usages à des moments différents,la valeur de la surcharge à considérer est celle del’usage prévu pour lequel la valeur donnée autableau 4.1.6.3. est plus grande.
4.1.6.9. Surface tributaire(Voir l’annexe A.)
1) Il ne doit y avoir aucune réduction desurface tributaire pour une aire utilisée commeétablissement de réunion et conçue pour une surchargeinférieure à 4,8 kPa.
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4.1.6.10.
2) Si une surface tributaire d’un plancher oud’un toit, ou d’une combinaison des deux, mesureplus de 80 m2 et si ce plancher ou ce toit est utilisécomme établissement de réunion et a une surchargeprévue de 4,8 kPa ou plus, ou sert à l’entreposage, à lafabrication, à la vente au détail, au stationnement devéhicules, ou est utilisé comme passerelle, la surchargeprévue due à l’usage, sans tenir compte de la surchargedue à la neige, a la valeur prévue à l’article 4.1.6.3.multipliée par :
où A est la surface tributaire exprimée en mètrescarrés pour ce type d’usage, sans tenir compte de lasurface qui supporte la neige.
3) Si une surface tributaire d’un plancher oud’un toit, ou d’une combinaison des deux, mesureplus de 20 m2 et si ce plancher ou ce toit sert à unautre usage que ceux mentionnés aux paragraphes 1)et 2), la surcharge prévue due à l’usage pour leséléments porteurs de cette surface, sans tenir comptede la surcharge due à la neige, a la valeur prévue àl’article 4.1.6.3. multipliée par :
où B est la surface tributaire exprimée en mètrescarrés pour ce type d’usage, sans tenir compte de lasurface qui supporte la neige.
4.1.6.10. Surcharges concentrées
1) Dans le cas de surcharges concentréesrésultant de l’utilisation d’une surface de plancher oude toit, la surcharge prévue ne doit pas être inférieureaux valeurs du tableau 4.1.6.10. en considérantqu’elle s’applique sur un carré de 750 mm de côté etqu’elle s’exerce à l’endroit où elle produit un effetmaximal; toutefois, pour les usages non mentionnésau tableau 4.1.6.10., la surcharge concentrée doit êtredéterminée conformément à l’article 4.1.6.2.
Tableau 4.1.6.10.Surcharges concentrées
Faisant partie intégrante de l’article 4.1.6.10.
Utilisation de la surface Surcharge min.concentrée, en kN
Surfaces de toit 1,3
Planchers de salles de classe 4,5
Planchers de bureaux, de bâtimentsindustriels, de salles d’hôpital et descènes
9,0
Planchers et surfaces supportant desautomobiles
11
Planchers et surfaces supportant desvéhicules d’un poids brut inférieur à3600 kg
18
Planchers et surfaces supportant desvéhicules d’un poids brut supérieur à3600 kg mais inférieur à 9000 kg
36
Planchers et surfaces supportant desvéhicules d’un poids brut supérieur à9000 kg(1)
54
Trottoirs et voies d’accès privéespour automobiles, au-dessusd’un sous-sol ou d’un espace àdécouvert(1)
54
(1) Voir l’annexe A.
4.1.6.11. Bancs-gradins
1) Les bancs-gradins doivent être calculésd’après une charge uniformément répartie de 1,75 kNpar mètre linéaire ou pour une charge concentréede 2,2 kN répartie sur une longueur de 0,75 m,en retenant la valeur qui produit l’effet le plusdéfavorable sur les éléments porteurs.
4.1.6.12. Héliports
1) Une toiture-terrasse prévue pourl’atterrissage d’un hélicoptère doit être construiteconformément aux dispositions du document« Héliports et héli-plates-formes, normes et pratiquesrecommandées », troisième édition, TP2586F, publiéen avril 1985 par Transports Canada Air et à sesmodifications. QC
4.1.6.13. Stationnement de véhiculessur les toits
1) Les dalles de toit servant au stationnementde véhicules doivent être calculées pour résisteraux surcharges uniformément réparties indiquées autableau 4.1.6.3., aux surcharges concentrées indiquéesau tableau 4.1.6.10. ou à la surcharge due à la neige,en retenant l’effet le plus défavorable pour l’élémentstructural à calculer.
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4.1.7.1.
4.1.7. Surcharges dues à la neige,à la glace et à la pluie(Voir l’annexe A.)
4.1.7.1. Accumulation de la neige(Voir l’annexe A.)
1) La surcharge spécifiée, S, due àl’accumulation de la neige sur un toit ou sur touteautre partie d’un bâtiment doit être calculée à l’aidede la formule :
oùSs = la charge de neige au sol, en kPa,
déterminée conformément à lasous-section 2.2.1.;
Cb = le coefficient de surcharge de neige sur letoit = 0,8;
Cw = le coefficient d’exposition au vent desparagraphes 2) et 3);
Cs = le coefficient de pente desparagraphes 4), 5) et 6);
Ca = le coefficient d’accumulation duparagraphe 7); et
Sr = la charge de pluie, en kPa, déterminéeconformément à la sous-section 2.2.1.;mais sans dépasser Ss(Cb • Cw • Cs • Ca).
2) Sous réserve du paragraphe 3), lecoefficient d’exposition au vent Cw doit être égal à 1,0.
3) Le coefficient d’exposition au vent duparagraphe 2) peut être réduit à 0,75 ou, dans lesrégions situées au nord de la limite des conifères,à 0,5, si :
a) le toit du bâtiment est exposé au vent surtoutes ses faces et si aucun obstacle plushaut que le toit ne se trouve à une distancedu bâtiment de moins de 10 fois la hauteurde l’obstacle au-dessus du toit;
b) la surface du toit est exposée au ventsur toutes ses faces et si aucun obstacleimportant, comme des parapets, ne setrouve à une distance de moins de 10 foisla différence entre la hauteur de l’obstacleet Cb • Cw • Ss/γ mètres, où γ est le poidsunitaire de la neige sur le toit; et
c) la surcharge de neige n’est pas due àl’accumulation de la neige provenant desurfaces de toit adjacentes plus élevées.
4) Sous réserve des paragraphes 5) et 6), lecoefficient de pente Cs doit être égal à :
a) 1,0 si la pente du toit α ≤ 30 ;b) (70 − α)/40 si 30 < α ≤ 70 ; etc) 0 si α > 70 .
5) Le coefficient de pente Cs pour des toitsglissants sans obstruction sur lesquels la neige et laglace ne peuvent s’accumuler doit être égal à :
a) 1,0 si la pente du toit α ≤ 15 ;b) (60 − α)/45 si 15 < α ≤ 60 ; etc) 0 si α > 60 .
6) Le coefficient de pente Cs est égal à 1 s’ilest utilisé avec les coefficients d’accumulation de laneige mentionnés aux sous-alinéas 7)c)ii) et v).
7) Le coefficient d’accumulation Ca :a) doit être égal à 1,0;b) toutefois, dans le cas de toitures-terrasses
de grandes dimensions d’un niveausupérieur ou inférieur, il doit être égalà : e e4
i) 1,2 [1 − (30/l*)2] sans être inférieur à1,0 pour les toits dont le coefficientd’exposition au vent Cw est égal à1,0; ou
ii) 1,6 [1 − (120/l*)2] sans êtreinférieur à 1,0 pour les toits dontle coefficient d’exposition auvent Cw est égal à 0,75 ou 0,5;où
l* = la dimension type du toitconsidéré supérieur ouinférieur, définie commel* = 2w − w2/l, en mètres;
w = la plus petite dimensionhorizontale du toit, enmètres; et
l = la plus grande dimensionhorizontale du toit, enmètres; et
c) est modifié, selon la forme de toit, pourtenir compte des effets suivants :
i) surcharge de neige non uniforme surles toits à 2 versants ou incurvés etsur les dômes;
ii) surcharge de neige plus importanteaux noues;
iii) augmentation des surcharges nonuniformément réparties dues aubalayage de la neige d’un niveau detoit adjacent plus élevé du mêmebâtiment ou d’un autre bâtiment situéà 5 m ou moins;
iv) augmentation des surcharges de neigenon uniformément réparties surles aires adjacentes aux élémentsen saillie comme les constructionshors toit, les grandes cheminées ou lesautres installations hors toit; et
v) augmentation de la surcharge de neigeou de glace due à un glissement de laneige ou à l’écoulement de l’eau defonte depuis les toits adjacents.
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4.1.7.2.
4.1.7.2. Surcharge totale et surchargepartielle
1) Le toit et toute autre surface d’un bâtimentainsi que les éléments structuraux qui supportent laneige doivent être calculés pour résister à la surchargede neige donnée au paragraphe 4.1.7.1. 1) répartiesur toute la surface.
2) En plus de la répartition mentionnéeau paragraphe 1), les toitures-terrasses, les toits àredents et les toits à 2 versants d’une pente de 15ou moins, ainsi que les toits en voûte doivent êtrecalculés pour la surcharge de neige uniforme indiquéeau paragraphe 4.1.7.1. 1) où Ca = 1,0, répartie surune partie de la surface et la moitié de cette surchargerépartie sur le reste de la surface de manière àproduire les effets les plus défavorables sur l’élémentstructural à calculer (voir l’annexe A). r4
4.1.7.3. Accumulation d’eaux pluviales
1) Pour une surface donnée dont la position,la forme et la flèche permettent l’accumulation d’eauxpluviales, la surcharge est déterminée conformément àla sous-section 2.2.1. suivant une averse de 24 h et estappliquée sur la projection horizontale de la surfaceen question et de toutes les surfaces tributaires (voirl’annexe A).
2) Les dispositions du paragraphe 1)s’appliquent aussi bien aux surfaces pourvuesde dispositifs d’évacuation des eaux, comme lesdescentes pluviales, qu’à celles qui ne le sont pas.
3) Sous réserve du paragraphe 4.1.7.1. 1), iln’est pas obligatoire de considérer que les surchargesdues à la neige et celles dues à la pluie agissentsimultanément.
4.1.8. Surcharges dues au vent
4.1.8.1. Surcharges spécifiées
1) La pression ou succion extérieure spécifiéeexercée par le vent sur une partie ou la totalité d’unesurface d’un bâtiment doit être calculée d’après laformule suivante :
oùp = la pression extérieure spécifiée, s’exerçant
de façon statique et dans une directionnormale aux parois du bâtiment, etpositive (de l’extérieur vers l’intérieur) ounégative (de l’intérieur vers l’extérieur);
q = la pression dynamique de référencedécrite au paragraphe 4);
Ce = le coefficient d’exposition décrit auparagraphe 5);
Cg = le coefficient de rafale décrit auparagraphe 6); et
Cp = le coefficient de pression extérieure,calculé d’après la moyenne desvaleurs sur la surface considérée (voirl’annexe A).
2) La surcharge résultante due au vent exercéesur l’ensemble du bâtiment doit être la sommealgébrique des surcharges sur les surfaces au ventet sous le vent et, dans certains cas, être égale àla somme des produits des pressions extérieurespositives ou négatives et des surfaces sur lesquellesles moyennes ont été obtenues conformément auparagraphe 1) (voir l’annexe A).
3) La pression résultante du vent sur unepartie ou la totalité d’une surface d’un bâtimentest égale à la somme algébrique des pressionspositives ou négatives extérieures mentionnées auparagraphe 1) et des surpressions ou dépressionsintérieures dues au vent calculées à l’aide de laformule :
oùpi = la pression intérieure spécifiée s’exerçant
de façon statique perpendiculairement àla surface et positivement (de l’intérieurvers l’extérieur) ou négativement (del’extérieur vers l’intérieur);
q = la pression dynamique de référencedécrite au paragraphe 4);
Ce = le coefficient d’exposition décrit auparagraphe 5), calculé à mi-hauteurdu bâtiment plutôt qu’à la hauteur del’élément considéré;
Cg = le coefficient de rafale décrit auparagraphe 6); et
Cpi = le coefficient de pression intérieure.
4) La valeur de la pression dynamiquede référence, q, est déterminée conformément àla sous-section 2.2.1., et dépend de la probabilitéannuelle de dépassement fixée à chaque cas :
a) 1 : 10 pour le calcul du revêtementextérieur;
b) 1 : 10 pour le calcul de la résistance deséléments structuraux aux déformations etaux vibrations;
c) 1 : 30 pour le calcul de la résistancedes éléments structuraux de tous lesautres bâtiments que ceux mentionnés àl’alinéa d); et
d) 1 : 100 pour le calcul de la résistance deséléments structuraux des bâtiments deprotection civile.
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4.1.9.1.
5) Le coefficient d’exposition Ce est égal àl’une des valeurs suivantes :
a) celle donnée au tableau 4.1.8.1. quicorrespond à la hauteur de référencepour la surface ou la partie de surfaceconsidérée;
b) l’expression (h/10)1/5, h étant la hauteurde référence en mètres au-dessus du niveaumoyen du sol pour la surface ou la partie dela surface considérée et au moins 0,9; ou
c) si l’on adopte une méthode de calculdynamique de l’effet de rafale, la valeurétablie en fonction de la hauteur et del’effet de masque (voir l’annexe A).
Tableau 4.1.8.1.Coefficient d’exposition Ce
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.8.1. 5)
Hauteur, en m Coefficient d’exposition
> 0 et ≤ 6 0,9
> 6 et ≤ 12 1,0
> 12 et ≤ 20 1,1
> 20 et ≤ 30 1,2
> 30 et ≤ 44 1,3
> 44 et ≤ 64 1,4
> 64 et ≤ 85 1,5
> 85 et ≤ 140 1,6
> 140 et ≤ 240 1,8
> 240 et ≤ 400 2,0
6) Le coefficient de rafale est égal à l’unedes valeurs suivantes :
a) 1,0 ou 2,0 pour les pressions intérieures,selon le cas (voir l’annexe A);
b) 2,0 pour le bâtiment dans son ensemble etles principaux éléments structuraux;
c) 2,5 pour les petits éléments, y compris lerevêtement extérieur; ou
d) si l’on adopte une méthode de calculdynamique de l’effet de rafale, une valeurétablie en fonction de la turbulence duvent ainsi que de l’ampleur et de lafréquence d’oscillation propre à l’ouvrage(voir l’annexe A).
4.1.8.2. Charges dynamiques
1) Pour les bâtiments dont la hauteur estsupérieure à 4 fois leur largeur minimale effective ouà 120 m et pour ceux qui, à cause de leur légèreté, leurbasse fréquence d’oscillation et leur faible capacitéd’amortissement, ont une nette tendance à osciller, lescalculs se font par :
a) une méthode empirique tenant comptedes dangers de surcroît de chargesdynamiques, des vibrations et des effets dela fatigue des matériaux; ou
b) la méthode détaillée de calcul dynamiquede l’effet de rafale (voir l’annexe A).
4.1.8.3. Surcharge totale et surchargepartielle
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxdoivent pouvoir résister aux effets :
a) des surcharges totales dues au vent le longdes 2 principaux axes horizontaux prisséparément;
b) des surcharges de vent décrites à l’alinéa a),mais en déduisant 25 % de la surchargepour une partie quelconque de la surface;
c) des surcharges de vent décrites à l’alinéa a),mais prises simultanément à 75 % de leurmaximum; et
d) des surcharges de vent décrites à l’alinéa c),mais en déduisant 25 % de ces surchargespour une partie quelconque de la surface.
(Voir l’annexe A.)
4.1.8.4. Murs intérieurs et cloisons
1) Pour le calcul des murs intérieurs etdes cloisons, il faut tenir compte des différences depression d’air de part et d’autre et dues :
a) aux différences de pression entre la face auvent et la face sous le vent du bâtiment;
b) aux effets de tirage causés par lesdifférences de température entre l’intérieuret l’extérieur du bâtiment; et
c) à la pressurisation interne du bâtiment parles installations mécaniques.
4.1.9. Surcharges dues auxséismes
4.1.9.1. Méthodes et définitions
1) Les surcharges dues aux séismes doiventêtre déterminées par la méthode donnée à la présentesous-section.
2) Dans la présente sous-section :Ar = le facteur d’amplification de réponse,
pour tenir compte du type de fixation del’équipement mécanique et électrique,défini au paragraphe 4.1.9.1. 19);
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4.1.9.1.
Ax = le facteur d’amplification au niveau x pourtenir compte de la variation de réponsede l’équipement mécanique et électriquedans le bâtiment en fonction de la hauteur,défini au paragraphe 4.1.9.1. 19);
Cp = le coefficient sismique de l’équipementmécanique et électrique, défini auparagraphe 4.1.9.1. 19);
D = la dimension du bâtiment calculée dansune direction parallèle aux forces enaction;
Dnx = la dimension en plan du bâtiment auniveau x perpendiculaire à la direction dela surcharge sismique considérée;
Ds = la dimension du mur ou de l’ossaturecontreventée qui constitue le principalsystème de résistance aux sollicitationslatérales, calculée dans une directionparallèle aux forces en action;
ex = la distance mesurée perpendiculairementà la direction de la force sismique entre lecentre de gravité et le centre de rigidité auniveau considéré (voir l’annexe A);
F = le coefficient de fondation, donné auparagraphe 4.1.9.1. 11);
Ft = la partie de V qui doit être concentréeau sommet de l’ouvrage, définie auparagraphe 4.1.9.1. 13);
Fx = la force latérale agissant au niveau x;hi, hn, hx = la hauteur des niveaux i, n ou x
respectivement par rapport à la base(i = 0), si la base de la structure est leniveau auquel on considère que lesmouvements sismiques horizontaux sonttransmis à la structure;
hs = la hauteur entre étages (hi − hi−1);I = le coefficient de priorité
parasismique de l’ouvrage, décritau paragraphe 4.1.9.1. 10);
J = le coefficient numérique de réduction dumoment de renversement à la base, décritau paragraphe 4.1.9.1. 23);
Jx = le coefficient numérique de réductiondu moment au niveau x, décrit auparagraphe 4.1.9.1. 24);
Niveau i = tout niveau du bâtiment, i = 1 pour lepremier niveau au-dessus de la base;
Niveau n = le niveau le plus élevé de la partieprincipale de l’ouvrage;
Niveau x = le niveau faisant l’objet du calcul;N = le nombre total d’étages entre le niveau
moyen du sol extérieur et le niveau n(N ayant normalement la même valeurque n);
R = le facteur de modification de force reflétantla capacité d’une structure à dissiperl’énergie par comportement inélastique,décrit au paragraphe 4.1.9.1. 8);
S = le coefficient de réponse sismique,pour une valeur unitaire du rapportde vitesse de la zone, décrit auparagraphe 4.1.9.1. 6);
Sp = le coefficient de force horizontale d’unepartie d’un bâtiment et de son ancrage,donné au tableau 4.1.9.1.D. et auxparagraphes 4.1.9.1. 17) et 19);
T = la période du mode fondamental devibration du bâtiment ou de l’ouvragedans la direction considérée, expriméeen secondes;
Tx = le couple de plancher au niveau x définiau paragraphe 4.1.9.1. 28);
U = le facteur représentant le niveau deprotection suivant l’expérience, décrit auparagraphe 4.1.9.1. 4);
v = le rapport de vitesse de la zone = vitessehorizontale au sol pour la zone, expriméepar rapport à l’unité 1 m/s;
V = la force sismique latérale minimaleagissant à la base de l’ouvrage et qui doitêtre utilisée avec un facteur de chargeαE = 1,0;
Ve = la force latérale équivalente s’exerçantà la base de l’ouvrage et représentantla réponse élastique, spécifiée auparagraphe 4.1.9.1. 5);
Vp = l’effort latéral agissant sur une partie del’ouvrage;
W = la charge permanente plus lescharges suivantes : 25% de la surchargede calcul due à la neige spécifiée à lasous-section 4.1.7. plus le contenu de toutréservoir et 60% du poids de stockagepour les locaux d’entreposage (voirl’annexe A); e
Wi, Wx = la partie de W située ou attribuéerespectivement au niveau i ou x;
Wp = le poids d’une partie de l’ouvrage,telle que revêtements, cloisons et piècesornementales ou accessoires;
Za = la zone sismique d’accélération; etZv = la zone sismique de vitesse.
3) Par hypothèse, les forces sismiquesagissent dans toutes les directions horizontales;toutefois, il est admis que des calculs distincts parrapport à chacun des axes principaux suffisent pourdonner à l’ouvrage une résistance adéquate auxforces sismiques agissant dans toutes les directions(voir l’annexe A).
4) La force sismique latérale minimale V doitêtre calculée à l’aide de la formule :
où U = 0,6.
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4.1.9.1.
5) La force sismique latérale équivalentereprésentant la réponse élastique Ve doit être calculéeà l’aide de la formule :
oùv = le rapport de vitesse de la zone, déterminé
en conformité avec la sous-section 2.2.1.,sauf si Zv = 0 et Za > 0, auquel cas Zv = 1et v = 0,05 dans toutes les exigences de lasous-section 4.1.9.
6) Le coefficient de réponse sismique S doitêtre conforme au tableau 4.1.9.1.A.
Tableau 4.1.9.1.A.Coefficient de réponse sismique
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.9.1. 6)
T Za/Zv S
> 1,0 4,2
≤ 0,25 1,0 3,0
< 1,0 2,1
> 1,0 4,2 – 8,4 (T – 0,25)
0,25 < T < 0,50 1,0 3,0 – 3,6 (T – 0,25)
< 1,0 2,1
≥ 0,50 Toutes les valeurs 1,5/T1/2
7) La période du mode fondamental Tmentionnée au paragraphe 6) doit être déterminéepar :
a) la formule 0,1 N pour toute ossaturerésistant aux moments, ou par la formule0,085 (hn)3/4 pour une ossature en acierrésistant aux moments, ou par la formule0,075 (hn)3/4 pour une ossature en bétonrésistant aux moments, si l’ossature résisteà 100 % des forces latérales exigées etsi elle n’est pas contreventée par deséléments plus rigides tendant à diminuersa contribution à la résistance aux forceslatérales, hn étant en mètres;
b) la formule 0,09 hn/(Ds)1/2 pour les autresstructures, où hn et Ds sont exprimés enmètres et Ds = la longueur du mur ou del’ossature contreventée qui constitue leprincipal système de résistance aux forceslatérales dans une direction parallèle auxforces exercées; si le principal système derésistance aux forces latérales n’a pas unelongueur bien définie, il faut utiliser D aulieu de Ds; ou
c) d’autres méthodes de mécanique établies;la valeur de Ve servant au calcul n’étantpas inférieure à 0,80 fois la valeur obtenueà l’aide de la période calculée à l’alinéa a)ou b).
8) Sous réserve des paragraphes 4.1.9.3. 1), 2)et 3), les valeurs du facteur de modification deforce, R, doivent être conformes au tableau 4.1.9.1.B.(voir l’annexe A).
9) Aux fins d’application dutableau 4.1.9.1.B. :
a) une ossature ductile résistant aux momentsdoit s’entendre d’une ossature conçue pourrésister aux forces sismiques spécifiées etqui possède une ductilité et une capacitéd’absorption d’énergie adéquates;
b) si différents types de systèmes résistantaux charges latérales agissant dans lamême direction sont combinés, la valeurde R à retenir est la plus faible valeurcorrespondant à ces systèmes, sous réservede l’alinéa c);
c) si l’un des systèmes résistant aux forceslatérales est conçu pour résister à 100 %des forces en question, il est permis deretenir la valeur de R correspondant à cesystème; les composants de la structurequi ne sont pas considérés commefaisant partie du système résistant auxforces latérales doivent être capables derésister aux charges de la pesanteur encas de déformations produites par unséisme et calculées conformément auparagraphe 4.1.9.2. 2); et
d) s’il peut être démontré par des recherchesou par l’expérience que le comportementsismique d’un système structural est aumoins équivalent à l’une des catégories 1-8,10-14, 16-18 ou 20-21 du tableau 4.1.9.1.B.,la valeur de R correspond à la catégorieéquivalente du tableau 4.1.9.1.B.
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Tableau 4.1.9.1.B.Facteur de modification de force, R(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.9.1. 8)
Catégorie Type de système résistant aux forces latérales R
Charpentes d’acier conformes à la norme CSA-S16
1 Ossature ductile résistant aux moments 4,0
2 Ossature ductile à contreventement excentré 4,0
3 Mur de contreventement ductile en tôle d’acier 4,0
4 Ossature ductile contreventée 3,0
5 Ossature à ductilité nominale résistant aux moments 3,0
6 Mur de contreventement en tôle d’acier à ductilité nominale 3,0
7 Ossature contreventée avec ductilité nominale 2,0
8 Mur de contreventement ordinaire en tôle d’acier 2,0
9 Autres systèmes résistant aux forces latérales n’apparaissant pas aux catégories 1 à 8 1,5
Structures en béton armé conformes à la norme CSA-A23.3
10 Ossature ductile résistant aux moments 4,0
11 Mur ductile doublé 4,0
12 Autres murs ductiles 3,5
13 Ossature à ductilité nominale résistant aux moments 2,0
14 Mur à ductilité nominale 2,0
15 Autres systèmes résistant aux forces latérales n’apparaissant pas aux catégories 10 à 14 1,5
Structures en bois conformes à la norme CSA-O86 r4
16 Panneaux de copeaux ou de copeaux orientés (OSB) ou de contreplaqué, cloués, résistantau cisaillement 3,0
17 Ossature en gros bois d’oeuvre à contreventement concentrique, avec assemblages ductiles 2,0
18 Ossature en bois, résistant aux moments, avec assemblages ductiles 2,0
19 Autres systèmes n’apparaissant pas aux catégories 16 à 18 1,5
Structures en maçonnerie conformes à la norme CSA-S304.1
20 Mur en maçonnerie armée à ductilité nominale 2,0
21 Maçonnerie armée 1,5
22 Maçonnerie non armée 1,0
23 Autres systèmes résistant aux forces latérales n’apparaissant pas aux catégories 1 à 22 1,0(1) Voir l’annexe A.
10) Le coefficient de priorité parasismique, I,doit être de 1,5 pour les bâtiments de protection civile,de 1,3 pour les écoles et de 1,0 pour tous les autresbâtiments.
11) Le coefficient de fondation, F, doit êtreconforme au tableau 4.1.9.1.C., sauf qu’il n’est pasobligatoire que F • S soit supérieur à :
a) 3 si Za ≤ Zv; etb) 4,2 si Za > Zv.
(Voir l’annexe A.)
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4.1.9.1.
12) Le poids, W, du bâtiment doit être calculéselon la formule suivante :
13) La force sismique latérale totale, V, doitêtre répartie selon une des hypothèses suivantes :
a) une partie, Ft, de la force est la force ausommet du bâtiment, et est égale à 0,07 TV,sans être supérieure à 0,25 V, et Ft = 0 peutêtre considéré comme nul si T n’est passupérieur à 0,7 s; le reste de la force, V − Ft,doit être réparti sur toute la hauteur dubâtiment, y compris le dernier niveau, selonla formule suivante :
oub) par une analyse dynamique, en ajustant
les effets sismiques de façon que lecisaillement à la base obtenue par l’analysedynamique soit égal à V tel qu’il estindiqué au paragraphe 4.1.9.1. 4) (voirl’annexe A).
14) L’effort tranchant total agissant dans unplan horizontal doit être réparti entre les diverséléments du système de résistance aux sollicitationslatérales proportionnellement à leur rigiditérespective selon une analyse rationnelle en tenantcompte des propriétés et de la rigidité des élémentsnon structuraux et du moment de torsion calculéselon le paragraphe 4.1.9.1. 28).
15) Sous réserve du paragraphe 16), lesparties de bâtiments décrites aux tableaux 4.1.9.1.D.et 4.1.9.1.E. et leur ancrage doivent être calculées pourrésister aux flèches décrites à l’article 4.1.9.2., et à uneforce latérale Vp égale à v • I • Sp • Wp, répartie selonla distribution de masse de l’élément considéré, où vest déterminé conformément à la sous-section 2.2.1.et I a le même coefficient de risque que le bâtiment.
16) Pour les autres bâtiments que les bâtimentsde protection civile situés dans des zones où Za et Zvsont égaux ou inférieurs à 1,0 et F est égal ou inférieurà 1,3, le paragraphe 15) ne vise ni le tableau 4.1.9.1.E.ni les catégories 7, 8 et 9 du tableau 4.1.9.1.D.
17) Sous réserve du paragraphe 21), lesvaleurs de Sp indiquées aux paragraphes 15) et 16)pour les composants architecturaux doivent êtreconformes au tableau 4.1.9.1.D.
Tableau 4.1.9.1.C.Coefficient de fondation, F(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.9.1. 11)
Catégorie Type de roche ou de sol et profondeur mesurée à partirdes fondations ou des chevêtres des pieux F
1 Roches, sols denses et très denses à gros grains; sols très consistants et extrêmement consistants àgrains fins; sols compacts à gros grains et sols fermes et consistants à grains fins, d’une profondeurégale ou inférieure à 15 m
1,0
2 Sols compacts à gros grains, sols fermes et consistants à grains fins d’une profondeur supérieure à15 m; sols peu denses et très peu denses à gros grains et sols meubles et très meubles à grainsfins d’une profondeur inférieure à 15 m
1,3
3 Sols peu denses et très peu denses à gros grains et sols mous et très mous à grains fins, d’uneprofondeur supérieure à 15 m
1,5
4 Sols meubles et très meubles à grains fins d’une profondeur supérieure à 15 m 2,0(1) Voir l’annexe A.
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4.1.9.1.
Tableau 4.1.9.1.D.Coefficient de force horizontale, SP
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.9.1. 15)
Catégorie Composant architectural du bâtiment Direction de la force Sp
1 Murs intérieurs et extérieurs, sauf ceux des catégories 2 et 3 Normale au mur 1,5
2 Murs en porte-à-faux, sauf les murs de soutènement Normale au mur 6,5
3 Ornementations et accessoires intérieurs et extérieurs Toutes directions 6,5
4 Assemblages et fixations pour catégories 1, 2 et 3
Corps des assemblages/fixations ductiles Toutes directions 2,5
Pièces de fixation et d’ancrage des assemblages ductiles (boulons, pattes,soudures ou goujons)
Toutes directions (1)
Assemblages/fixations non ductiles Toutes directions 15,0
5 Toits et planchers formant des diaphragmes(2) Toutes directions 0,7
6 Tours, cheminées et constructions hors toit fixées au bâtiment ou en faisantpartie(3)
Toutes directions 4,5
7 Planchers, balcons, poutres, etc. en porte-à-faux Verticale 4,5
8 Plafonds suspendus, appareil d’éclairage et autres accessoires fixés auplafond avec support vertical indépendant
Toutes directions 2,0
9 Attaches de contre-mur extérieur en maçonnerie Normale au mur 5,0(1) Voir le paragraphe 4.1.9.1. 18).(2) Voir le paragraphe 4.1.9.1. 21).(3) Voir l’annexe A.
Tableau 4.1.9.1.E.Coefficient sismique, CP
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.9.1. 15)
Catégorie Composant mécanique ou électrique du bâtiment Direction de la force Cp
1 Machines, accessoires, équipement, conduits, réservoirs et tuyauterie (aveccontenu), sauf s’ils font partie d’autres catégories du tableau(1)
Toutes directions 1,0
2 Machines, accessoires, équipement, conduits, réservoirs et tuyauterie (aveccontenu) contenant des matières toxiques ou explosives, des liquides ayantun point d’éclair inférieur à 38 C ou des liquides extincteurs
Toutes directions 1,5
3 Réservoirs à fond plat (avec contenu) fixés directement à un plancher situé auniveau moyen du sol ou au-dessous dans un bâtiment
Toutes directions 0,7
4 Réservoirs à fond plat (avec contenu) fixés directement à un plancher situéau niveau moyen du sol ou au-dessous dans un bâtiment et contenantdes matières toxiques ou explosives, des liquides ayant un point d’éclairinférieur à 38 C ou des liquides extincteurs
Toutes directions 1,0
(1) Voir l’annexe A.
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4.1.9.1.
18) Toutes les pièces de fixation et d’ancraged’un assemblage ductile comme les boulons, lespattes, les soudures ou les goujons doivent avoir unerésistance d’au moins 3 fois la limite élastique ducorps de l’assemblage.
19) Les valeurs de Sp indiquées auxparagraphes 15) et 16) pour les composantsmécaniques et électriques doivent être égales à :
oùCp = le coefficient sismique pour les
composants mécaniques et électriques,donné au tableau 4.1.9.1.E.;
Ar = 1,0 pour les éléments rigides avecassemblages rigides et les tuyaux etconduits non cassants;
= 1,5 pour les éléments souples ou avecassemblages souples qui sont posés surle sol, sauf les tuyaux et conduits noncassants; et
= 3,0 pour tous les autres cas; etAx = 1,0 + (hx/hn).
20) Aux fins de l’application duparagraphe 19) :
a) les éléments rigides avec assemblagesrigides sont définis comme étant ceux dontla période dans le mode fondamental pourle composant et l’assemblage est égale ouinférieure à 0,06 s; et
b) les composants ou assemblages souplessont définis comme étant ceux dont lapériode dans le mode fondamental estsupérieure à 0,06 s.
21) Pour calculer l’effort minimal que doiventsupporter les planchers et les toits servant dediaphragmes, Sp = 0,7 pour les charges tributairesde l’étage où elles sont situées, sauf si une force Fxsupérieure est appliquée au niveau considéré selonles paragraphes 13) et 14).
22) Si la masse d’un réservoir et de soncontenu est supérieure à 10 % de la masse du plancherqui les supporte, les forces latérales doivent êtredéterminées par une analyse rationnelle.
23) Le moment de renversement, M, à la basede l’ouvrage doit être multiplié par un coefficient deréduction, J, dont la valeur se détermine comme suit :
a) J = 1 si T < 0,5;b) J = (1,1 – 0,2 T) si 0,5 ≤ T ≤ 1,5; etc) J = 0,8 si T > 1,5.
24) Le moment de renversement Mx à unniveau x doit être :
a) multiplié par un coefficient Jx égal àl’expression suivante :
etb) distribué comme l’exigent les
paragraphes 25), 26) et 27).
25) Les majorations du moment derenversement de calcul doivent être réparties, à unétage donné, entre les divers éléments du systèmerésistant dans la même proportion que l’efforttranchant.
26) En présence d’autres éléments d’ossatureverticaux capables de résister partiellement auxmoments de renversement, il est permis de procéderà une nouvelle répartition de ces moments entre ceséléments, à condition qu’ils aient une résistance etune rigidité suffisantes pour transmettre les chargesspécifiées.
27) Si un élément vertical de résistance n’estpas continu jusqu’aux fondations, le moment derenversement de l’étage le plus bas atteint par cetélément doit être transmis aux fondations.
28) Les moments de torsion autour d’un axevertical du bâtiment doivent être calculés comme suit :
a) pour une analyse effectuée conformémentà l’alinéa 4.1.9.1. 13)a), les moments detorsion appliqués à chaque niveau dubâtiment doivent être calculés pour chacundes cas suivants pris séparément :
i) Tx = Fx (1,5 ex + 0,1 Dnx)ii) Tx = Fx (1,5 ex − 0,1 Dnx)
iii) Tx = Fx (0,5 ex + 0,1 Dnx)iv) Tx = Fx (0,5 ex − 0,1 Dnx)
où Fx est la force latérale des planchers àchaque niveau telle qu’elle est décrite àl’alinéa 4.1.9.1. 13)a) et 0,1 DnxFx représentele moment de torsion accidentelle appliquéà chaque niveau et où chaque élément dubâtiment est conçu pour résister aux effetsextrêmes des charges susmentionnées; ou
b) les effets des moments de torsionaccidentelle appliqués à chaque niveau dubâtiment doivent être calculés pour chacundes cas suivants pris séparément et doiventêtre ajoutés aux effets qui découlent d’uneanalyse dynamique tridimensionnelle :
i) Tx = + 0,1 DnxFxii) Tx = − 0,1 DnxFx
où chaque élément du bâtiment est conçu pour résisteraux effets extrêmes des charges susmentionnées (voirl’annexe A).
29) Il faut tenir pleinement compte, dansla conception du bâtiment, de l’effet possible desdécrochements (voir l’annexe A).
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4.1.9.2.
4.1.9.2. Déformations
1) Les déformations latérales d’une structuredoivent être calculées selon la pratique reconnue et entenant compte des charges et des exigences définiesdans la présente section.
2) Les déformations latérales obtenuesau moyen de calculs d’élasticité utilisant lesefforts donnés aux paragraphes 4.1.9.1. 13) et 14)et incorporant les effets de torsion doivent êtremultipliées par R pour donner des valeurs plusconformes à la réalité.
3) Les déformations entre étages basées surles déformations latérales calculées au paragraphe 2)doivent être limitées à 0,01 pour les bâtimentsde protection civile et à 0,02 pour tous les autresbâtiments.
4) Les parties de la structure doivent êtrecalculées comme formant un tout résistant aux effortshorizontaux, à moins qu’elles soient séparées pardes espaces suffisants permettant des déformationshorizontales de l’ouvrage conformes aux valeurscalculées selon le paragraphe 2).
5) Les éléments non structuraux doiventêtre calculés de manière à ne pas transmettre ausystème structural des forces qui n’ont pas été prisesen compte dans les calculs; dans le cas d’interactionentre le système structural et des éléments rigides telsque les murs, il faut faire en sorte que la résistancedu système ne soit pas diminuée par l’action ou ladéfaillance d’éléments rigides.
6) Les structures adjacentes doivent êtreséparées par une distance égale à la somme deleurs déformations latérales respectives calculéesconformément au paragraphe 2) ou doivent êtrereliées entre elles.
7) Pour la solidarisation des structures dont ilest question au paragraphe 6), il faut tenir compte desmasses, des rigidités, des résistances, des ductilitéset des mouvements des bâtiments, ainsi que de laméthode d’assemblage.
8) Les déformations calculées selon leparagraphe 2) doivent être utilisées pour tenircompte des effets d’oscillation dus aux chargessismiques selon le paragraphe 4.1.1.5. 2).
9) Pour les bâtiments solidaires l’un de l’autrementionnés au paragraphe 6), il faut retenir la plusfaible valeur de R, sauf si une valeur plus élevée estjustifiée par une analyse rationnelle.
4.1.9.3. Exigences particulières
1) Dans les zones sismiques de vitesse oud’accélération de 2 et plus, les bâtiments d’une hauteurde bâtiment de plus de 3 étages doivent avoir unsystème structural correspondant aux catégories 1-8,10-14, 16-18 ou 20-21 du tableau 4.1.9.1.B.
2) Pour les bâtiments de plus de 60 m dehauteur dont le système structural correspond àR = 2,0 ou R = 1,5 selon le tableau 4.1.9.1.B. ou selonl’alinéa 4.1.9.1. 9)b), la valeur de V doit être majoréede 50 % dans les zones sismiques de vitesse de 4 etplus.
3) Les réservoirs surélevés qui ne sont passupportés par un bâtiment doivent être calculés avecle poids de leur contenu en utilisant R = 1,0 dans laformule du paragraphe 4.1.9.1. 4), avec les conditionssuivantes :
a) les valeurs minimale et maximaledu produit S • I sont de 1,5 et 3,0respectivement;
b) le coefficient de réduction dumoment de renversement J défini auparagraphe 4.1.9.1. 2) est de 1,0; et
c) les exigences du paragraphe 4.1.9.1. 28)relatives aux moments de torsions’appliquent.
4) Dans le calcul des bâtiments des zonessismiques de vitesse ou d’accélération 2 et suivantesdont des poteaux ou des murs travaillant encisaillement ne sont pas continus sur toute la hauteurdu bâtiment, il faut prévoir pour le reste de lacharpente une résistance suffisante pour absorber lesurcroît de charge en cas de défaillance aux pointsde discontinuité.
5) Dans les zones sismiques de vitesse oud’accélération 2 et suivantes, les ouvrages suivantsdoivent être armés conformément à l’article 6.3.3 dela norme CSA-S304.1, « Calcul de la maçonnerie pourles bâtiments (calcul aux états limites) » : e
a) maçonnerie porteuse et résistant auxsollicitations latérales;
b) maçonnerie des gaines d’ascenseur ou descages d’escalier ou servant de revêtementextérieur; et
c) cloisons en maçonnerie, à l’exception des :i) cloisons dont le poids est d’au plus
200 kg/m2; etii) cloisons supportées latéralement à
leur sommet et dont la hauteur estd’au plus 3 m.
4.1.9.4. Fondations
1) Les fondations doivent être calculées detelle sorte que la défaillance se produise d’abord dansla superstructure et non dans les fondations, sauf si laconception le prévoit autrement.
2) Sauf dans la zone sismique de vitesse 0,les pieux doivent être entretoisés dans au moins deuxdirections.
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4.1.10.5.
3) Les entretoises exigées au paragraphe 2)doivent reprendre par tension ou par compressionla force horizontale correspondant à la plus grandecharge appliquée au niveau du chevêtre des pieuxmultipliée par un facteur 0,5 v, mais d’au plus 10 %de la plus grande charge appliquée au chevêtre, saufs’il est démontré que des moyens de retenue des pieuxéquivalents sont en place (voir l’annexe A).
4) Sauf dans la zone sismique de vitesse 0, lespieux doivent être fixés aux chevêtres ou à la structurepar des armatures ayant un ancrage suffisant pouratteindre leur résistance élastique et les pieux doiventêtre armés en partie supérieure (sous les chevêtres) detelle sorte qu’ils aient réellement un comportementductile si le calcul le prévoit.
5) Sauf dans les zones sismiques de vitesse 0et 1, les murs de fondation doivent être calculés pourrésister aux pressions latérales sismiques provenantdu remblai ou du terrain naturel (voir l’annexe A).
4.1.10. Autres effets
4.1.10.1. Garde-corps(Voir l’annexe A.)
1) La charge spécifiée minimale appliquéehorizontalement, vers l’extérieur ou l’intérieur, à lapartie supérieure d’un garde-corps exigé est de :
a) 3,0 kN/m au sommet, pour les moyensd’évacuation des tribunes, des stades, desbancs-gradins et des arénas;
b) 1,0 kN concentrée à n’importe quel pointdu garde-corps des passerelles d’accès auxplates-formes d’équipement, des escalierscontigus et les autres endroits similairesoù il est peu probable que des personnesse rassemblent en grand nombre; et
c) 0,75 kN/m ou 1,0 kN concentrée àn’importe quel point du garde-corps, selonle cas qui s’applique aux autres endroitsque ceux décrits aux alinéas a) et b).
2) Les éléments constitutifs des garde-corps,y compris les panneaux pleins et les lattes verticales,doivent être conçus pour résister à une chargeconcentrée de 0,5 kN s’exerçant à n’importe quelpoint de l’élément. e4
3) Il n’est pas obligatoire de considérer queles charges mentionnées au paragraphe 2) agissenten même temps que celles qui sont mentionnées auxparagraphes 1) et 4).
4) La charge spécifiée minimale appliquéeverticalement à la partie supérieure de tout garde-corpsexigé est de 1,5 kN/m et il n’est pas obligatoire deconsidérer que cette charge agit en même temps quecelle qui est mentionnée au paragraphe 1).
4.1.10.2. Murets de sécurité pour véhicules
1) Les murets de sécurité pour véhicules dansles garages de stationnement doivent être conçus pourrésister à une charge concentrée de 22 kN appliquéehorizontalement vers l’extérieur à n’importe quelpoint situé à 500 mm au-dessus du plancher (voirl’annexe A).
4.1.10.3. Murs servant de garde-corps
1) Si le plancher d’un côté d’un mur, ycompris un mur autour d’une gaine, est situé à plusde 600 mm au-dessus du plancher ou du sol de l’autrecôté, le mur doit être calculé pour résister aux chargeslatérales mentionnées dans la présente section sansêtre inférieur à 0,5 kPa, en retenant la force quiproduit l’effet le plus grand.
4.1.10.4. Murs coupe-feu(Voir l’annexe A.)
1) Les murs coupe-feu doivent être calculéspour résister à l’effet maximal dû :
a) aux charges latérales appropriéesprescrites dans la présente section; ou
b) à une force latérale pondérée de0,5 kPa dans les conditions d’incendie,conformément au paragraphe 2).
2) Si le degré de résistance au feu de la structureest inférieur à celui du mur coupe-feu, il faut :
a) présumer que l’appui latéral n’est fournipar la structure que d’un côté seulement;ou
b) prévoir un autre système d’appui capablede résister aux charges résultant d’unincendie qui s’exercent d’un côté ou del’autre du mur coupe-feu.
4.1.10.5. Vibrations et chocs desmachines et de l’équipement
1) Si les effets de vibration, c’est-à-dire larésonance et la fatigue provenant du fonctionnementdes machines ou de l’équipement, risquent d’êtreimportants, un calcul dynamique doit être effectué.
2) La surcharge minimale pour l’équipement,les machines ou autres objets qui peuvent produireun choc, doit être égale à la somme du poids del’équipement ou des machines et de la force de levagemaximale et doit être multipliée par le coefficientapproprié du tableau 4.1.10.5.
3) La structure des ponts roulants doit êtreconçue pour résister à une force horizontale appliquéeperpendiculairement au sommet des rails et égale àau moins 20 % de la somme des charges levées etdu poids du chariot (à l’exclusion du reste du pontroulant).
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4.1.10.6.
4) La force décrite au paragraphe 3) doitêtre également répartie de chaque côté de la voie duroulement et il est admis qu’elle peut s’exercer dansun sens ou dans l’autre.
Tableau 4.1.10.5.Coefficient de calcul des surcharges
Faisant partie intégrante du paragraphe 4.1.10.5. 2)
Origine des chocs Coefficient
Ponts roulants à cabine de commande outélécommandés
1,25
Ponts roulants à boîtier de commandesuspendu ou non motorisés
1,10
Ascenseurs et monte-charges (1)
Supports de machines légères actionnées parmoteur ou par arbre
1,20
Supports de machines à mouvement alternatif(ex. compresseurs) ou d’un groupe moteur(ex. moteurs à piston)
1,50
(1) Voir les articles 2.6.2 et 2.10.3 de la norme CAN/CSA-B44. QC
5) La structure des ponts roulants doit êtreconçue pour résister à une force horizontale appliquéeparallèlement au sommet du rail et égale à au moins10 % de la charge maximale transmise par les rouesdu chariot.
4.1.10.6. Résonance et mouvement latéral
1) Si la fréquence de vibration fondamentaled’une structure d’un établissement de réunion utilisépour des activités rythmiques comme la danse, lesconcerts ou la gymnastique est inférieure à 6 Hz, leseffets de la résonance doivent être analysés au moyend’un calcul dynamique (voir l’annexe A).
2) Le plancher et les autres élémentsstructuraux qui supportent les sièges fixes dans lesbâtiments classifiés comme établissements de réunionet destinés à recevoir de grands rassemblements depersonnes, comme les tribunes, les stades ou lesbalcons des salles de spectacle, doivent être calculéspour résister à des forces horizontales d’au moins0,3 kN par mètre de longueur de sièges et agissantparallèlement à chaque rangée de sièges et d’aumoins 0,15 kN par mètre de longueur de sièges etagissant perpendiculairement à chaque rangée ensupposant que ces forces s’exercent indépendammentl’une de l’autre.
4.1.10.7. Bancs-gradins
1) Le responsable du montage doit vérifier lesbancs-gradins afin de s’assurer que tous les élémentsstructuraux, y compris le contreventement, ont étéinstallés.
2) Les bancs-gradins télescopiques doiventêtre dotés de dispositifs de verrouillage pour assurerleur stabilité en cours d’utilisation.
Section 4.2. Fondations4.2.1. Généralités
4.2.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique auxexcavations et aux fondations des bâtiments.
4.2.2. Reconnaissance du sol,plans et inspection
4.2.2.1. Reconnaissance du sol
1) Une reconnaissance du sol et de la nappesouterraine doit être effectuée, ou dirigée, parun ingénieur qui possède les connaissances etl’expérience nécessaires à la planification et àl’exécution du niveau d’étude appropriée pour lebâtiment compte tenu de son utilisation, du terrain etdes conditions du site (voir l’annexe A).
4.2.2.2. Plans
1) Les plans relatifs aux fondations et auxexcavations doivent être conformes aux exigencespertinentes de la partie 2 (voir l’article 2.3.4.6.).
4.2.2.3. Inspection
1) Le concepteur ou toute autre personnedûment qualifiée doit procéder à des inspectionspour vérifier si l’état des couches inférieures dusol correspond effectivement aux données ayantservi à la conception et si les travaux sont effectuésconformément à celle-ci et suivant les règles de l’art(voir l’annexe A).
2) Il faut effectuer les inspectionsmentionnées au paragraphe 1) :
a) de façon continue pendant :i) la réalisation de tous les éléments de
fondation profonde, en notant tous lesrenseignements pertinents; et
ii) le montage et le démontage desouvrages de soutènement ainsi queles travaux de remblayage; et
b) au besoin, à moins d’instructions contrairesde l’autorité compétente, pendant :
i) la réalisation de tous les éléments defondation superficielle; et
ii) les travaux d’excavation, de drainageet autres.
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4.2.3.10.
4.2.2.4. Caractéristiques du sol nonconcordantes
1) S’il appert, au cours des travaux, que lescaractéristiques du sol, de la roche ou de la nappesouterraine ne concordent pas avec les données de laconception ou les indications des plans, la conceptiondoit être révisée par le concepteur.
2) Si les conditions climatiques ou autresmodifient les propriétés du sol, de la roche ou de lanappe souterraine au cours des travaux, le concepteurdoit réviser la conception.
4.2.3. Matériaux utilisés pour lesfondations
4.2.3.1. Bois
1) Le bois faisant partie des fondations et desouvrages de soutènement doit être conforme à lasous-section 4.3.1.
4.2.3.2. Traitement du bois
1) Le bois en contact avec le sol ou avec l’airau-dessus du plus bas niveau prévu de la nappesouterraine doit être traité conformément à la normeCSA-O80 Série-97, « Préservation du bois », et selonles exigences de l’une des normes suivantes, selonle cas : r e4
a) CSA-O80.2, « Traitement de préservationsous pression du bois débité, du boisd’œuvre, des traverses de ponts et desétais de mines »; r e4
b) CSA-O80.3, « Traitement de préservationsous pression des pilots »; ou r e4
c) CSA-O80.15, « Traitement de préservationsous pression du bois destiné auxfondations, aux sous-sols et aux videssanitaires ». r e4
2) Le bois traité conformément auparagraphe 1) doit être manutentionnéconformément à la norme AWPA-M4, « Careof Preservative-Treated Wood Products », tellequ’elle a été modifiée par l’alinéa 6 de la normeCSA-O80 Série-97, « Préservation du bois ». r e4
4.2.3.3. Maçonnerie armée et non armée
1) La maçonnerie armée ou non armée faisantpartie des fondations et des ouvrages de soutènementdoit être conforme à la sous-section 4.3.2.
4.2.3.4. Protection contre la détérioration
1) La maçonnerie armée ou non arméefaisant partie des fondations et des ouvrages desoutènement et soumise à des conditions susceptiblesd’en provoquer la détérioration doit faire l’objet demesures de protection adéquates.
4.2.3.5. Béton
1) Le béton armé, non armé ou précontraintfaisant partie des fondations ou des ouvrages desoutènement doit être conforme aux exigences de lasous-section 4.3.3.
4.2.3.6. Attaque chimique
1) Le béton faisant partie des fondations etsusceptible d’être attaqué par des agents chimiquesdoit être traité conformément aux exigences de lanorme CSA-A23.1, « Concrete Materials and Methodsof Concrete Construction ». r4
4.2.3.7. Acier
1) L’acier faisant partie des fondations ou desouvrages de soutènement doit être conforme auxsous-sections 4.3.3. et 4.3.4., sauf indication contrairede la présente section.
4.2.3.8. Pieux en acier
1) Les pieux en acier faisant partie d’unefondation profonde et servant d’éléments porteurspermanents, doivent être conformes à l’une desnormes suivantes :
a) CSA-G40.21, « Aciers de construction »; r4
b) ASTM-A 252, « Welded and Seamless SteelPipe Piles »;
c) ASTM-A 283/A 283M, « Low andIntermediate Tensile Strength Carbon SteelPlates »;
d) ASTM-A 1008/A 1008M, « Steel,Sheet, Cold-Rolled, Carbon, Structural,High-Strength Low-Alloy andHigh-Strength Low-Alloy with ImprovedFormability »; ou r4
e) ASTM-A 1011/A 1011M, « Steel,Sheet and Strip, Hot-Rolled, Carbon,Structural, High-Strength Low-Alloy andHigh-Strength Low-Alloy with ImprovedFormability ». r4
4.2.3.9. Tirants d’ancrage en acier à hauterésistance
1) L’acier à haute résistance pour les tirantsd’ancrage servant de support permanent à desfondations ou pour le blindage temporaire d’uneexcavation doit être conforme à la norme CSA-A23.1,« Concrete Materials and Methods of ConcreteConstruction ». r4
4.2.3.10. Corrosion de l’acier
1) Les éléments en acier soumis à desconditions susceptibles d’en provoquer la corrosiondoivent faire l’objet de mesures de protectionadéquates. QC
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4.2.4.1.
4.2.4. Exigences relatives à laconception des fondations
4.2.4.1. Base de la conception
1) La conception des fondations, desexcavations et des ouvrages de soutènement doits’appuyer sur une reconnaissance du sol effectuéeconformément à la présente section et sur l’une desméthodes suivantes :
a) l’application, par un ingénieur dûmentqualifié, de principes de géotechniqueet de génie civil généralement reconnus,conformément à la présente section et auxautres sections de la partie 4;
b) des pratiques locales établies découlant del’expérience acquise avec des sols et rochesde type et de nature similaires et avec desfondations ou des excavations de type, deméthode de construction, de dimensionset de profondeur similaires; ou
c) des essais de charge d’éléments de fondationcomme les pieux, les ancrages et lessemelles, effectués sur place par unspécialiste.
(Voir l’annexe A.)
4.2.4.2. Reconnaissance du sol
1) Il faut effectuer une reconnaissance du sol detoute la région souterraine où la présence du bâtimentou de l’excavation entraînera une modificationimportante des contraintes dans le sol ou la roche,ou dans une région dont l’étendue et la profondeurpermettent d’obtenir tous les renseignementsnécessaires à la conception et à la réalisation.
4.2.4.3. Identification
1) L’identification et le classement du sol,de la roche et de la nappe souterraine, ainsi que ladescription de leurs propriétés géotechniques,doivent être établis selon un système généralementreconnu.
4.2.4.4. Résistance aux charges
1) Les fondations d’un bâtiment doiventpouvoir résister à toutes les charges mentionnéesà la section 4.1., calculées conformément à lasous-section 4.1.3., pour le calcul aux états limites ouà la sous-section 4.1.4., pour le calcul aux contraintesadmissibles (voir l’annexe A).
4.2.4.5. Mouvements différentiels
1) Les fondations d’un bâtiment doivent êtredimensionnées de manière que leur mouvementd’ensemble et leurs mouvements différentiels estimésne dépassent pas ceux pour lesquels le bâtiment a étéconçu (voir l’annexe A).
4.2.4.6. Profondeur des fondations
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesfondations doivent avoir une surface d’appui à uneprofondeur suffisante pour éviter qu’elles soientendommagées par l’effet du gel ou d’autres effets, etdoivent être conçues de façon qu’elles soient à l’abride l’adhérence due au gel et du soulèvement dû au gel(voir l’annexe A).
2) Il n’est pas obligatoire que les fondationsaient une surface d’appui à une profondeur suffisantepour qu’elles ne soient pas endommagées par l’effetdu gel si :
a) elles sont conçues pour résister à cet effet;ou
b) elles reposent sur une surface non sensibleà cet effet.
4.2.4.7. Surface inclinée
1) Les fondations qui doivent reposer sur unesurface inclinée ou à proximité d’une telle surfacedoivent être conçues en tenant compte de cetteparticularité.
4.2.4.8. Charges excentrées ou inclinées
1) Les éléments de fondation qui doiventsupporter des charges excentrées ou inclinées, doiventfaire l’objet d’une étude approfondie et doivent êtreconçus en tenant compte de cette particularité.
4.2.4.9. Surcharges dynamiques
1) Dans le cas de fondations soumises àdes surcharges dynamiques, les effets doivent êtredéterminés par une étude spéciale et pris en comptedans le calcul.
4.2.4.10. Soulèvements dus à la pressionhydrostatique
1) Les fondations ou parties quelconquesd’un bâtiment susceptibles d’être soumises à dessoulèvements dus à la pression hydrostatique doiventêtre conçues en tenant compte de cette condition.
4.2.4.11. Changement du niveau de lanappe souterraine
1) Si la réalisation d’un ouvrage entraîne unchangement temporaire ou permanent du niveau dela nappe souterraine, il faut étudier à fond les effets dece changement sur les terrains avoisinants et en tenircompte dans les calculs.
4.2.4.12. Pergélisol
1) Si la présence de pergélisol est constatéeou reconnue, le calcul des fondations doit être fait àpartir d’une analyse de ces conditions effectuée parun spécialiste.
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4.2.6.2.
4.2.4.13. Gonflement et retrait du sol
1) S’il appert ou s’il est reconnu qu’un sol estsusceptible de gonflement ou de retrait et que cesmouvements peuvent endommager l’ouvrage, cettecondition doit faire l’objet d’une étude approfondie etla conception doit en tenir compte.
4.2.4.14. Gonflement ou détérioration dela roche
1) S’il est reconnu que le terrain est composéde roche qui gonfle ou se détériore sous l’effet deconditions naturelles défavorables ou d’une libérationde contrainte, cette condition doit faire l’objet d’uneétude approfondie et la conception de l’ouvrage doiten tenir compte.
4.2.4.15. Construction sur remblai
1) Il est permis de construire un bâtiment surun remblai, à condition qu’il soit démontré par unereconnaissance du sol :
a) que le remblai peut supporter en toutesécurité le bâtiment, ou peut être traité defaçon à pouvoir le supporter;
b) qu’il n’y a pas lieu de craindre demouvements pouvant endommager lebâtiment ou la tuyauterie qui le dessert; et
c) que le danger dû à un gaz explosif, s’ilexiste, peut être écarté.
4.2.4.16. Calcul et mise en oeuvre
1) Sauf indication contraire dans la présentesection, le calcul des fondations, de même que lesméthodes et les procédés de mise en oeuvre, doiventêtre conformes aux autres sections pertinentes.
4.2.5. Excavations
4.2.5.1. Conception
1) La conception des excavations et de leurblindage doit être conforme à la sous-section 4.2.4. età la présente sous-section (voir l’annexe A).
4.2.5.2. Réalisation
1) Une excavation doit être réalisée demanière :
a) à éviter tout mouvement susceptibled’endommager, au cours des travaux,les terrains avoisinants et les ouvrages,canalisations, chaussées et trottoirsexistants; et
b) à être conforme à la partie 8.
2) Il est interdit de placer des matériauxou de faire fonctionner de l’équipement dans uneexcavation ou en bordure de celle-ci si son intégrité oucelle de son blindage peuvent être menacées.
4.2.5.3. Blindage
1) Sous réserve de l’article 4.2.5.4., les paroisd’une excavation dans le sol ou la roche doivent êtreblindées conformément aux articles 4.2.5.1. et 4.2.5.2.
4.2.5.4. Exception
1) Il est permis de ne pas blinder les paroisd’une excavation dans le sol ou la roche, à conditionqu’une étude soit réalisée conformément auxarticles 4.2.5.1. et 4.2.5.2.
4.2.5.5. Contrôle des eaux
1) Pendant toute la durée des travauxd’excavation et de construction, il faut empêcherque les eaux de surface, les nappes souterraines, lesnappes suspendues et plus particulièrement les nappesartésiennes ne gênent les travaux.
4.2.5.6. Érosion
1) Pendant toute la durée des travauxd’excavation et de construction, il faut empêcherl’érosion du terrain par l’eau ou un autre agent.
4.2.5.7. Protection et entretien
1) Toutes les parois d’une excavation, qu’ellessoient blindées ou non, doivent être entretenues etprotégées de façon à ne pas se détériorer sous l’effetdes travaux, du gel, de la pluie et du vent.
4.2.5.8. Remblayage
1) Les matériaux de remblayage d’uneexcavation doivent être mis en place de façon :
a) à fournir un support latéral au sol adjacentà l’excavation; et
b) à prévenir les mouvements nuisibles.
2) Les matériaux de remblayage d’uneexcavation ou le remblai supportant une semelle, unefondation ou un plancher sur sol ne doivent pas, parnature, être sujets à des variations volumétriques duesaux changements de température et de teneur en eau.
4.2.6. Fondations superficielles
4.2.6.1. Conception
1) La conception des fondations superficiellesdoit être conforme à la sous-section 4.2.4. et à laprésente sous-section (voir l’annexe A).
4.2.6.2. Appui
1) Le sol, ou la roche, destiné à recevoirdes fondations superficielles doit être débarrassé desmatériaux sans cohésion ni solidité et doit pouvoirsupporter la charge de calcul, compte tenu de latempérature, des précipitations, des activités dechantier et de tout autre facteur susceptible d’enmodifier les propriétés.
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4.2.6.3.
4.2.6.3. Erreur d’emplacement
1) Si un élément de fondation superficielle n’apas été placé à l’endroit indiqué sur les plans :
a) cette erreur doit être corrigée; oub) l’élément de fondation doit être calculé
de nouveau en fonction de son nouvelemplacement par le concepteur etl’article 2.3.4.7. doit être respecté.
4.2.6.4. Éléments endommagés
1) Les éléments de fondation superficielleendommagés doivent être :
a) réparés; oub) calculés de nouveau pour tenir compte de
leur état par le concepteur et l’article 2.3.4.7.doit être respecté.
4.2.7. Fondations profondes
4.2.7.1. Généralités
1) Les éléments de fondation profonde doiventsupporter le bâtiment, soit en transmettant par leurpointe les charges à une couche suffisamment solidesituée à une grande profondeur au-dessous de lasuperstructure, soit par frottement ou par adhérencede leur paroi au sol, ou à la roche, dans lequel ils setrouvent, soit par une combinaison de ces deux effets(voir l’annexe A).
4.2.7.2. Conception
1) Les éléments de fondation profonde doiventêtre conçus conformément à la sous-section 4.2.4. et àla présente sous-section (voir l’annexe A).
2) Si des éléments de fondation profonde sontsoumis à des essais de mise en charge conformémentà l’alinéa 4.2.4.1. 1)c), le nombre et le type d’essaisdoivent être déterminés par un ingénieur dûmentqualifié et les résultats interprétés par celui-ci (voirl’annexe A).
3) Si des éléments de fondation profonde nesont pas soumis aux essais de charge mentionnés àl’alinéa 4.2.4.1. 1)c) et s’il n’est pas possible de sebaser sur l’expérience locale comme le mentionnel’alinéa 4.2.4.1. 1)b), la conception doit être conformeà l’alinéa 4.2.4.1. 1)a).
4) Le calcul des fondations profondes doit êtreeffectué en fonction de considérations géotechniqueset en tenant compte des facteurs suivants :
a) la méthode de mise en place;b) la nature des inspections;c) l’espacement des éléments de fondation et les
effets de groupement;d) les autres exigences de la présente
sous-section; ete) les exigences structurales
pertinentes de la section 4.1. et dessous-sections 4.3.1., 4.3.3. et 4.3.4.
5) La partie d’un élément de fondation profondeen contact permanent avec le sol ou la roche doit êtrecalculée comme un élément comprimé avec appuilatéral.
6) Toute partie d’un élément de fondationprofonde qui n’est pas en contact permanent avec lesol ou la roche doit être calculée comme un élémentcomprimé sans appui latéral.
7) La conception structurale des élémentsde fondation profonde préfabriqués doit tenir comptede toutes les contraintes dues au battage, auxmanipulations et aux essais.
4.2.7.3. Marge d’écart
1) Les écarts admissibles par rapport à laposition et à l’alignement prévus des éléments defondation profonde doivent être déterminés par analyseet indiqués sur les plans.
4.2.7.4. Erreur d’emplacement
1) Si un élément de fondation profonde est misen place hors de la marge d’écart mentionnée àl’article 4.2.7.3., l’effet de cette déviation sur le restede la fondation doit être évalué par le responsable dela conception et il faut effectuer tous les changementsnécessaires et se conformer à l’article 2.3.4.7.
4.2.7.5. Mise en place
1) Les éléments de fondation profonde doiventêtre mis en place de façon à ne compromettre :
a) ni leur résistance ni les propriétés du solou de la roche, compte tenu des limitescalculées ou prévues;
b) ni l’intégrité d’éléments de fondation profondedéjà mis en place;
c) ni l’intégrité des canalisations et desouvrages avoisinants.
4.2.7.6. Élément endommagé
1) Si l’inspection révèle qu’un élément defondation profonde est endommagé ou ne satisfait pasaux calculs ou aux règles de l’art :
a) cet élément doit être calculé de nouveaupar le concepteur;
b) les modifications nécessaires doivent êtreeffectuées; et
c) les exigences de l’article 2.3.4.7. doiventêtre respectées.
4.2.8. Fondations spéciales
4.2.8.1. Généralités
1) Les fondations spéciales doivent êtreconformes à la sous-section 4.2.4. QC
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4.4.2.1.
4.2.8.2. Utilisation des fondationsexistantes
1) Il est permis d’utiliser des fondationsexistantes pour supporter un bâtiment nouveau oumodifié, à condition qu’elles soient conformes à laprésente section.
Section 4.3. Calculdes structures4.3.1. Bois
4.3.1.1. Norme
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxen bois doivent être conformes à la norme CSA-O86,« Engineering Design in Wood ». e r4
4.3.1.2. Éléments lamellés-collés
1) Les éléments lamellés-collés doiventêtre fabriqués en usine conformément à la normeCAN/CSA-O177-M, « Règles de qualification desfabricants d’éléments de charpente lamellés-collés ».
4.3.1.3. Termites
1) Les articles 9.3.2.9., 9.12.1.1. et 9.15.5.1.s’appliquent dans les régions infestées de termites.
4.3.2. Maçonnerie arméeet non armée
4.3.2.1. Normes
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxen maçonnerie armée ou non doivent être conformesà l’une des normes suivantes :
a) CAN3-S304-M, « Calcul de la maçonneriepour les bâtiments »; ou
b) CSA-S304.1, « Calcul de la maçonneriepour les bâtiments (calcul aux étatslimites) ». e
4.3.3. Béton armé, non arméet précontraint
4.3.3.1. Norme
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxen béton armé, non armé et précontraint doiventêtre conformes à la norme CSA-A23.3, « Calcul desouvrages en béton » (voir l’annexe A). e
4.3.4. Acier
4.3.4.1. Norme
1) Les bâtiments et leurs élémentsstructuraux en acier doivent être conformes à lanorme CSA-S16, « Règles de calcul aux états limitesdes charpentes en acier » (voir l’annexe A).
4.3.4.2. Acier profilé à froid
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxen acier profilé à froid doivent être conformes à lanorme CSA-S136, « North American Specification
M embers » (voir l’annexe A).
4.3.5. Aluminium
4.3.5.1. Norme
1) Les bâtiments et leurs éléments structurauxen aluminium doivent être conformes à la normeCAN3-S157-M, « Calcul de la résistance mécaniquedes éléments en aluminium ».
4.3.6. Verre
4.3.6.1. Norme
1) Le verre utilisé dans les bâtimentsdoit être calculé conformément à la normeCAN/CGSB-12.20-M, « Règles de calcul du verre àvitre pour le bâtiment ».
Section 4.4. Exigencesde calcul des structuresspéciales4.4.1. Structures gonflables
4.4.1.1. Norme
1) Le calcul des structures gonflables doit êtreconforme à la norme CAN3-S367-M, « Structuresgonflables ».
4.4.2. Structures de stationnement
4.4.2.1. Norme
1) Les structures de stationnement doiventêtre calculées conformément à la norme CSA-S413,« Ouvrages de stationnement ». e
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for the Design of Cold-Formed Steel Structural e r5
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Partie 5Séparation des milieux différents(Voir l’annexe A.)
Section 5.1. Généralités5.1.1. Objet
5.1.1.1. Objet
1) La présente partie porte sur : r3
a) le contrôle de la condensation :i) à l’intérieur des composants et des
ensembles de construction; etii) sur la surface des matériaux, des
composants et des ensembles deconstruction; et
b) le transfert de chaleur, d’air et d’humiditéà travers :
i) les matériaux, les composants et lesensembles de construction; et
ii) les jonctions entre les matériaux,les composants et les ensembles deconstruction.
(Voir l’annexe A.)
5.1.2. Domaine d’application
5.1.2.1. Exposition au milieu extérieur ouau sol et séparation des milieuxdifférents r3
1) La présente partie s’applique,conformément à la section 2.1., aux : r3
a) matériaux, composants et ensembles deconstruction exposés au milieu extérieurou au sol, y compris ceux qui séparent lemilieu intérieur du milieu extérieur ou lemilieu intérieur du sol;
b) matériaux, composants et ensembles deconstruction qui séparent des milieuxintérieurs différents; et
c) matériaux, composants et ensemblessur le chantier, ainsi qu’au nivellement,qui peuvent influer sur les chargesenvironnementales auxquelles sont soumisles matériaux, les composants et lesensembles de construction exposés aumilieu extérieur ou au sol.
(Voir l’annexe A.)
5.1.3. Définitions
5.1.3.1. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
5.1.4. Exigences relatives à laséparation des milieuxdifférents
5.1.4.1. Résistance aux charges dues aumilieu
1) Les composants et ensembles deconstruction séparant des milieux différents doivent :
a) être conçus de façon à pouvoir résisterou s’adapter à toutes les charges dues aumilieu et à leurs effets raisonnablementprévisibles découlant :
i) de l’utilisation prévue du bâtiment; etii) du milieu auquel ces composants et
ensembles sont exposés; etb) satisfaire aux exigences de la présente
partie.
5.1.4.2. Résistance à la détérioration(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux des composants et ensembles deconstruction qui séparent des milieux différentsdoivent :
a) être compatibles avec les matériauxcontigus; et
b) résister à toutes les formesraisonnablement prévisibles dedétérioration compte tenu de la nature,de la fonction et de l’exposition desmatériaux.
2) La compatibilité des matériaux et larésistance à la détérioration ne sont pas exigéess’il peut être démontré que l’incompatibilité desmatériaux ou la détérioration n’auront pas d’effetsindésirables sur l’un ou l’autre des éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
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5.1.5.1.
5.1.5. Autres exigences
5.1.5.1. Exigences des autres parties duCNB
1) Les exigences d’insonorisation, derésistance structurale et de sécurité incendie desautres parties du CNB doivent être prises en compte.
Section 5.2. Charges etméthodes de calcul5.2.1. Charges dues au milieu
5.2.1.1. Milieux extérieurs
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),les charges climatiques doivent être déterminéesconformément à la section 2.2.
2) Sous réserve du paragraphe 3), les chargesdues au sol en tant que milieu, non mentionnées àla section 2.2., doivent être déterminées à partir desdonnées géologiques et hydrologiques existantes oupar des essais sur place.
3) Il n’est pas nécessaire de déterminer lestempératures du sol aux endroits où les pratiques deconception et de construction ont démontré l’inutilitéde ces analyses (voir l’annexe A).
5.2.1.2. Milieux intérieurs
1) Les charges dues aux milieux intérieurssont fonction de l’utilisation prévue des espaces (voirl’annexe A).
5.2.2. Méthodes de calcul
5.2.2.1. Calculs
1) Les calculs relatifs au transfert de chaleur,d’air et d’humidité doivent être conformes aux règlesde l’art, telles que celles qui sont énoncées dans lesmanuels de l’ASHRAE.
2) Pour les besoins de toute analyse menéeen vue de démontrer la conformité aux degrés derésistance thermique prescrits à l’article 5.3.1.2., ondoit déterminer les températures du sol à partir desmoyennes annuelles, de l’amplitude des variationssaisonnières et de l’atténuation de ces variations avecla profondeur.
3) Le calcul de la surcharge due au vent doitêtre conforme à la sous-section 4.1.8.
Section 5.3. Transfertsde chaleur(Voir l’annexe A.)
5.3.1. Résistance thermique desensembles
5.3.1.1. Résistance exigée au transfert dechaleur(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutcomposant ou ensemble de construction qui doitêtre intentionnellement soumis à des écarts detempérature doit comporter des matériaux quis’opposent au transfert de chaleur, conformément auxautres exigences de la présente sous-section.
2) L’installation de matériaux qui s’opposentau transfert de chaleur, conformément aux autresexigences de la présente sous-section, n’est pasexigée s’il peut être démontré que le libre transfert dechaleur n’aura pas d’effets indésirables sur l’un oul’autre des éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
5.3.1.2. Propriétés des matériaux quis’opposent au transfert de chaleur(Voir l’annexe A.)
1) Les matériaux et composants mis enoeuvre pour s’opposer au transfert de chaleur doiventoffrir un degré de résistance suffisant par rapport auxtempératures intérieures et extérieures de calcul, afinqu’il soit possible :
a) de réduire au minimum la formationde condensation du côté chaud de cescomposants ou ensembles;
b) de concert avec les autres matériaux etcomposants de l’ensemble, de réduire auminimum la condensation à l’intérieur descomposants ou ensembles; et
c) de concert avec les systèmes installés pourla climatisation des espaces, de maintenirles températures intérieures de calculconvenant à l’usage prévu.
2) Sous réserve du paragraphe 3), lesmatériaux ou composants mis en oeuvre pour assurerla résistance thermique exigée, et visés par lesnormes suivantes, doivent être conformes à la normepertinente :
a) CAN/CGSB-12.8, « Panneaux isolants enverre »; r4
b) ONGC-51-GP-21M, « Isolant thermiqueen uréthane et isocyanurate, sansrevêtement »;
5-2 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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5.4.1.2.
c) CAN/CGSB-51.25-M, « Isolant thermiquephénolique, avec revêtement »;
d) CAN/CGSB-51.26-M, « Isolant thermiqueen uréthane et isocyanurate, panneauxrevêtus »;
e) ONGC-51-GP-27M, « Isolant thermique,polystyrène, à bourrage lâche »;
f) CAN/CGSB-82.1-M, « Portescoulissantes »;
g) CAN/CGSB-82.5-M, « Portes isolées enacier »;
h) CAN/ULC-S701, « Isolant thermique enpolystyrène, panneaux et revêtements detuyauterie »; r
i) CAN/ULC-S702, « Isolant thermique defibres minérales pour bâtiments »; r
j) CAN/ULC-S703, « Isolant en fibrecellulosique (IFC) pour les bâtiments »; r4
k) CAN/ULC-S705.1, « Isolant thermique enmousse de polyuréthane rigide pulvérisée,de densité moyenne - spécificationsrelatives aux matériaux »; ou r2
l) CAN/CSA-A247-M, « Panneaux de fibresisolants ».
(Voir l’annexe A.)
3) Les indices de propagation de la flammeexigés par les normes énumérées au paragraphe 2)s’appliquent uniquement selon les dispositions dela partie 3.
4) Sous réserve du paragraphe 5), tous leséléments vitrés à cadre métallique qui séparent unespace intérieur climatisé d’un espace intérieur nonclimatisé ou de l’extérieur doivent comporter unecoupure thermique afin de réduire au minimum lacondensation.
5) Les éléments vitrés à cadre métalliquen’ont pas à satisfaire aux exigences du paragraphe 4)s’ils sont :
a) des contre-fenêtres ou des contre-portes;ou
b) des fenêtres ou des portes qui doiventavoir un degré pare-flammes. e2
(Voir l’annexe A.)
5.3.1.3. Emplacement et mise enoeuvre des matériaux ayant unerésistance thermique
1) Une résistance thermique appropriée doitêtre prévue à la jonction d’un matériau exigé parl’article 5.3.1.1. et d’un composant, aux endroits où cematériau est traversé par un élément de conductanceélevée ou aux joints de dilatation, de fissuration ou deconstruction, et s’il y a un risque de condensation àces jonctions, traversées ou interruptions, de façon àréduire au minimum la condensation à ces endroits.
2) Les matériaux ayant la résistancethermique exigée doivent être suffisamment étanchesà l’air ou être mis en oeuvre dans l’ensemble demanière à empêcher la circulation de l’air parconvection à travers les matériaux et autour deceux-ci (voir l’annexe A).
3) L’isolant thermique en polyuréthaneappliqué au jet doit être mis en oeuvre conformémentà la norme CAN/ULC-S705.2, « Isolant thermique enmousse de polyuréthane rigide pulvérisée, de densitémoyenne - responsabilités de l’installateur ». r2
Section 5.4. Étanchéitéà l’air5.4.1. Systèmes d’étanchéité à l’air
5.4.1.1. Résistance exigée(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutcomposant ou ensemble de construction séparant unespace intérieur climatisé de l’extérieur ou un espaceintérieur du sol ou encore des milieux intérieursdifférents, doit comporter un système d’étanchéité àl’air.
2) Un système d’étanchéité à l’air n’est pasexigé s’il peut être démontré que les fuites d’airn’auront pas d’effets indésirables sur l’un ou l’autredes éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
5.4.1.2. Propriétés des systèmesd’étanchéité à l’air
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux d’étanchéité à l’air en feuilles ou enpanneaux prévus pour constituer la principalerésistance aux fuites d’air doivent avoir un taux deperméabilité d’au plus 0,02 L/(s • m2), mesuré sousune pression différentielle de 75 Pa (voir l’annexe A).
2) La limite de perméabilité prescrite auparagraphe 1) peut être accrue s’il peut être démontréqu’une moins grande étanchéité à l’air n’aura pasd’effets indésirables sur l’un ou l’autre des élémentssuivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.(Voir l’annexe A.)
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5.5.1.1.
3) Sous réserve du paragraphe 6), lescomposants des systèmes d’étanchéité à l’air d’un typevisé par les normes suivantes doivent être conformesà la norme pertinente :
a) CAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux enplastique »;
b) CAN/CGSB-82.1-M, « Portescoulissantes »;
c) CAN/CGSB-82.5-M, « Portes isolées enacier »; ou
d) CSA-A440, « Windows ». r4
(Voir l’annexe A.)
4) Les lanterneaux qui ne sont pas visés parla norme CAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux enplastique », doivent tout de même satisfaire auxexigences d’efficacité qui y sont prescrites.
5) Sous réserve du paragraphe 6), lesfenêtres et les portes coulissantes visées par lanorme CSA-A440, « Windows », ou la normeCAN/CGSB-82.1-M, « Portes coulissantes », et quifont partie intégrante d’un système d’étanchéité à l’air,doivent au moins être conformes aux exigencesd’étanchéité à l’air de la norme CSA-A440.1, « UserSelection Guide to A440 ». e2 r4
6) Si du verre armé fait partie intégrantedu système d’étanchéité à l’air d’une séparationcoupe-feu exigée, la conformité aux normesCSA-A440, « Windows », et CSA-A440.1, « UserSelection Guide to A440 », est facultative (voirl’annexe A). e2 r4
7) Le système d’étanchéité à l’air ne doit êtreinterrompu :
a) ni aux joints de construction, de fissurationet de dilatation;
b) ni aux intersections des différentsensembles;
c) ni à l’endroit où des éléments traversentun ensemble de construction.
8) Le système d’étanchéité à l’air d’un ensemblesoumis à des surcharges dues au vent et les autreséléments de séparation sur lesquels s’exercent cescharges doivent les transmettre à la structure.
9) Sous réserve du paragraphe 11), lesystème d’étanchéité à l’air d’un ensemble soumisà des surcharges dues au vent doit être conçu etréalisé pour résister à la totalité des surcharges duesau vent spécifiées, calculées conformément à lasous-section 4.1.8. en ce qui a trait aux revêtementsextérieurs. r
10) Sous réserve du paragraphe 11), la flèchedu système d’étanchéité à l’air et des autres élémentsde séparation exposés à des surcharges dues auvent ne doit pas altérer l’intégrité des éléments nonstructuraux lorsque les surcharges dues au vent sontégales à 1,5 fois les charges spécifiées.
11) Si l’on peut démontrer, au moyen d’essaisou d’analyses, que le système d’étanchéité à l’air d’unensemble est exposé à des surcharges dues au ventinférieures à la totalité des surcharges dues au ventspécifiées :
a) le système d’étanchéité à l’air peut être conçuet réalisé pour résister à ces charges demoindre intensité; et
b) la flèche du système d’étanchéité à l’air et desautres éléments de séparation exposés auxsurcharges dues au vent ne doit pas altérerl’intégrité des éléments non structurauxlorsque les surcharges dues au vent sontégales à 1,5 fois ces charges de moindreintensité.
Section 5.5. Diffusion devapeur d’eau5.5.1. Pare-vapeur
5.5.1.1. Pare-vapeur exigé
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutcomposant ou ensemble de construction soumis à desdifférences de température et de pression de vapeurd’eau doit comporter un pare-vapeur.
2) Un pare-vapeur n’est pas exigé s’il peut êtredémontré que la diffusion de vapeur d’eau n’aura pasd’effets indésirables sur l’un ou l’autre des élémentssuivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
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5.6.1.2.
5.5.1.2. Propriétés des pare-vapeur etmise en oeuvre(Voir la note A-5.3.1.2.)
1) Les pare-vapeur doivent être placés àl’intérieur du composant ou de l’ensemble deconstruction et avoir une perméance suffisammentfaible pour :
a) réduire au minimum le transfertd’humidité par diffusion vers toute surfacesuffisamment froide pour provoquerde la condensation aux conditions detempérature et d’humidité de calcul; ou
b) réduire le transfert d’humidité pardiffusion vers toute surface suffisammentfroide pour provoquer de la condensationaux conditions de température etd’humidité de calcul, à un taux qui nepermette pas une accumulation suffisanted’humidité pour causer de la détériorationou pour avoir des effets indésirables surl’un ou l’autre des éléments suivants :
i) la santé ou la sécurité des occupants;ii) l’utilisation prévue du bâtiment; ou
iii) le fonctionnement des installationstechniques.
(Voir l’annexe A.)
2) Les matériaux mis en oeuvre pour assurerla résistance exigée à la diffusion de vapeur d’eau,et visés par les normes suivantes, doivent êtreconformes à la norme pertinente :
a) CAN/CGSB-51.33-M, « Pare-vapeuren feuille, sauf en polyéthylène, pourbâtiments »; ou
b) CAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur enfeuille de polyéthylène pour bâtiments ».
(Voir l’annexe A.)
3) La conformité au paragraphe 1) desenduits appliqués sur les plaques de plâtre pourassurer la résistance exigée à la diffusion de vapeurd’eau doit être démontrée par un essai conformeà la norme CAN/CGSB-1.501-M, « Méthode dedétermination de la perméance des panneaux murauxrevêtus ».
4) La conformité au paragraphe 1) desenduits appliqués sur d’autres matériaux que desplaques de plâtre pour assurer la résistance exigée àla diffusion de vapeur d’eau doit être démontrée parun essai conforme à la norme ASTM-E 96, « WaterVapor Transmission of Materials » par la méthode dusiccatif (dry cup).
Section 5.6.Précipitations5.6.1. Protection contre les
précipitations
5.6.1.1. Protection exigée(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), si uncomposant ou un ensemble de construction est exposéaux précipitations, il doit être réalisé de façon à :
a) réduire au minimum l’infiltration deces précipitations dans le composant oul’ensemble de construction; et
b) empêcher l’infiltration de ces précipitationsà l’intérieur du bâtiment.
2) La protection contre l’infiltration desprécipitations n’est pas exigée s’il peut être démontréque cette infiltration n’aura pas d’effets indésirablessur l’un ou l’autre des éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
5.6.1.2. Propriétés des matériaux et descomposants de protection
1) Les matériaux ou les composants appliquéssur des ensembles inclinés ou horizontaux pourassurer la protection exigée contre les précipitations,et visés par les normes suivantes, doivent êtreconformes à la norme pertinente :
a) ASTM-D 2178, « Asphalt Glass Felt Usedin Roofing and Waterproofing »;
b) CAN/CGSB-37.4-M, « Ciment de bitumefluxé, fibreux, pour joints à recouvrementdes revêtements de toitures »;
c) CAN/CGSB-37.5-M, « Mastic plastiquede bitume fluxé »;
d) CAN/CGSB-37.8-M, « Bitume fluidifié,fillerisé, pour revêtements de toitures »;
e) ONGC-37-GP-9Ma, « Bitume non fillerisépour couche de base des revêtements detoitures et pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »;
f) ONGC-37-GP-21M, « Goudron fluxé,fibreux, pour revêtements de toitures »;
g) CAN/CGSB-37.50-M, « Bitumecaoutchouté, appliqué à chaud,pour le revêtement des toitures etl’imperméabilisation à l’eau »;
h) ONGC-37-GP-52M, « Membraned’élastomère en feuilles pour le revêtementde toitures et l’imperméabilisation àl’eau »;
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5.6.1.2.
i) CAN/CGSB–37.54, « Membranede poly(chlorure de vinyle)pour le revêtement de toitures etl’imperméabilisation à l’eau »; r
j) ONGC-37-GP-56M, « Membranebitumineuse modifiée, préfabriquéeet renforcée, pour le revêtement destoitures »;
k) ONGC-37-GP-64M, « Nattes d’armatureen fibre de verre, pour les systèmesd’étanchéité à membrane et pour lestoitures multicouches »;
l) ONGC-F41-GP-6M, « Feuillesthermodurcissables de plastique polyesterrenforcées de fibres de verre »;
m) CAN/CGSB-51.32-M, « Membrane derevêtement, perméable à la vapeur d’eau »;
n) CAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux enplastique »;
o) CSA-A123.1, « Asphalt Shingles Madefrom Organic Felt and Surfaced withMineral Granules »; r4
p) CSA-A123.2-M, « Asphalt Coated RoofingSheets »;
q) CSA-A123.3, « Asphalt Saturated OrganicRoofing Felt »; r4
r) CSA-A123.4, « Asphalt for Use inConstruction of Built-Up Roof Coveringsand Waterproofing Systems »; r4
s) CSA-A123.5, « Asphalt Shingles Madefrom Glass Felt and Surfaced with MineralGranules »; r4
t) CSA-A123.17, « Asphalt-Saturated FeltedGlass-Fibre Mat for Use in Constructionof Built-Up Roofs »;
u) CAN/CSA-A220.0-M, « Tenue en servicedes tuiles en béton pour couvertures »;
v) CSA-O118.1, « Western Cedars, Shakesand Shingles », pour les bardeaux defente de classe 1 et de classe supérieureet les bardeaux de classe 2 et de classesupérieure ; ou r e2
w) CSA-O118.2-M, « Eastern White CedarShingles », classe B et classes supérieures.
(Voir l’annexe A.)
2) Les lanterneaux qui ne sont pas visés parla norme CAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux enplastique », doivent tout de même satisfaire auxexigences d’efficacité de cette norme.
3) Sous réserve du paragraphe 5), lesmatériaux ou les composants appliqués sur desensembles verticaux pour assurer la protectionexigée contre les précipitations, et visés par lesnormes suivantes, doivent être conformes à la normepertinente : r
a) ASTM-C 212, « Structural Clay FacingTile »;
b) CAN/CGSB-11.3-M, « Panneaux de fibresdurs », types 1, 2 et 5 s’ils ne sont pas finisen usine;
c) CAN/CGSB-11.5-M, « Panneaux defibres durs, revêtus et finis en usine, pourrevêtement extérieur »;
d) CAN/CGSB-34.4-M, « Bardages enamiante-ciment, bardeaux et planches àclins »;
e) CAN/CGSB-34.5-M, « Plaques onduléesen amiante-ciment »;
f) CAN/CGSB-34.14-M, « Plaquesdécoratives en amiante-ciment »;
g) CAN/CGSB-34.16-M, « Plaques planessurcomprimées en amiante-ciment »;
h) CAN/CGSB-34.17-M, « Plaques planessemi-comprimées en amiante-ciment »;
i) CAN/CGSB-34.21-M, « Panneaux-sandwichs en amiante-ciment sur âmeisolante »;
j) CAN/CGSB-41.24, « Bardages, soffites etbordures de toit en vinyle rigide »; r
k) CAN/CGSB-51.32–M, « Membranede revêtement, perméable à la vapeurd’eau »; r
l) CAN/CGSB-82.1-M, « Portescoulissantes »;
m) CAN/CGSB-82.5-M, « Portes isolées enacier »;
n) CAN/CGSB-93.1-M, « Tôle d’alliaged’aluminium préfinie, pour bâtimentsrésidentiels »;
o) CAN/CGSB-93.2-M, « Bardages, soffiteset bordures de toit en aluminium préfinipour bâtiments résidentiels »;
p) CAN/CGSB-93.3-M, « Tôle préfinied’acier galvanisé et d’acier d’alliagealuminium-zinc pour bâtimentsrésidentiels »;
q) CAN/CGSB-93.4, « Bardages, soffiteset bordures de toit en acier galvaniséou enduit d’un alliage aluminium-zinc,préfinis, pour bâtiments résidentiels »;
r) CSA-A371, « Maçonnerie des bâtiments »,section 4; e
s) CSA-A440, « Windows »; r4
t) CSA-O115-M, « Hardwood and DecorativePlywood »;
u) CSA-O118.1-M, « Western Cedars, Shakesand Shingles », pour les bardeaux defente de classe 1 et de classe supérieureet les bardeaux de classe 2 et de classesupérieure, sauf ceux de classe 3 s’ilssont mis en oeuvre dans les couches nonexposées; r e2
v) CSA-O118.2-M, « Eastern White CedarShingles », pour les bardeaux de classe B(clair) et de classe supérieure, sauf ceux declasse C s’ils sont mis en oeuvre dans lescouches non exposées;
w) CSA-O121-M, « Contreplaqué en sapin deDouglas »;
x) CSA-O151-M, « Contreplaqué en bois derésineux canadiens »;
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5.6.2.2.
y) CSA-O153-M, « Contreplaqué enpeuplier »; e4
z) CAN/CSA-O325.0, « Revêtementsintermédiaires de construction »; ou
aa) CSA-0437.0, « Panneaux de particulesorientées et panneaux de grandesparticules ».
(Voir l’annexe A.)
4) Sous réserve du paragraphe 5), lesfenêtres et les portes coulissantes donnantsur l’extérieur et visées par la normeCSA-A440, « Windows », ou par la normeCAN/CGSB-82.1-M, « Portes coulissantes », doiventau moins être conformes aux exigences d’étanchéité àl’eau de la norme CSA-A440.1, « User Selection Guideto A440 ». e2 r4
5) Les fenêtres en verre armé des séparationscoupe-feu exigées donnant sur l’extérieur n’ont pas àsatisfaire aux normes CSA-A440, « Windows », ouCSA-A440.1, « User Selection Guide to A440 » (voirl’annexe A). e2 r4
5.6.1.3. Mise en oeuvre des matériaux deprotection
1) Si un matériau est appliqué sur unensemble incliné ou horizontal pour assurer laprotection exigée contre les précipitations, et si samise en oeuvre est visée par les normes suivantes, lapose de ce matériau doit être conforme à la normepertinente :
a) CAN/CGSB-37.51-M, « Applicationà chaud du bitume caoutchouté pourle revêtement des toitures et pourl’imperméabilisation à l’eau »;
b) ONGC-37-GP-55M, « Applicationde la membrane en feuilles souplesde poly(chlorure de vinyle) pour lerevêtement des toitures »;
c) CAN3-A123.51-M, « Pose de bardeauxd’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 3et plus »; ou
d) CAN3-A123.52-M, « Pose de bardeauxd’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 6jusqu’à moins de 1 : 3 ».
2) Les matériaux de protection appliquéssur des ensembles inclinés ou horizontaux doiventêtre mis en oeuvre de façon à résister aux forces desoulèvement par le vent, calculées conformément àla sous-section 4.1.8.
3) La maçonnerie appliquée sur desensembles verticaux pour assurer la protection exigéecontre les précipitations doit être mise en oeuvreconformément à la norme CSA-A371, « Maçonneriedes bâtiments ». e
4) Les matériaux de protection appliquéssur des ensembles pour assurer la protection exigéecontre les précipitations doivent être mis en oeuvre demanière à permettre l’écoulement des précipitationsou à réduire au minimum leur infiltration dans lesensembles et à travers ceux-ci.
5.6.2. Étanchéité, évacuation etaccumulation
5.6.2.1. Étanchéité et évacuation(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux, composants et ensembles, ainsi que leursjoints et jonctions, exposés aux précipitations doivent :
a) être étanchéisés afin d’empêcherl’infiltration de ces précipitations; ou
b) permettre d’évacuer les précipitations versl’extérieur.
2) L’étanchéité et l’évacuation ne sontpas exigées s’il peut être démontré que l’absenced’étanchéité et d’évacuation n’aura pas d’effetsindésirables sur l’un ou l’autre des éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
5.6.2.2. Accumulation et évacuation
1) Aux endroits où l’eau, la neige ou la glacepeuvent s’accumuler sur le bâtiment, il faut prendredes mesures pour réduire au minimum les risquesqu’une telle accumulation pourrait engendrer.
2) Si les précipitations peuvent s’accumulersur des ensembles inclinés ou horizontaux, il fautprévoir des moyens pour éliminer ces précipitationsconformément aux règlements provinciaux,territoriaux ou municipaux pertinents ou, en leurabsence, à l’article 4.10.4. du Code national de laplomberie – Canada 1995. e3
3) Si une descente d’eaux pluviales n’est pasraccordée à l’égout, il faut prendre des mesures pour :
a) éloigner l’eau du bâtiment; etb) empêcher l’érosion du sol.
4) Les jonctions entre les éléments verticauxet les ensembles inclinés ou horizontaux doivent êtreconçues et réalisées de manière à réduire au minimuml’écoulement de l’eau sur les ensembles verticaux.
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5.7.1.1.
Section 5.7. Eaux desurface5.7.1. Protection contre les eaux
de surface
5.7.1.1. Prévention de l’accumulation etde l’infiltration
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautchoisir l’emplacement d’un bâtiment, aménager leterrain en pente, prévoir des bassins collecteurs ouconstruire les murs de fondation de façon à empêcherque les eaux de surface :
a) ne s’accumulent contre le bâtiment ou n’ypénètrent; ou
b) ne provoquent la détérioration desmatériaux peu résistants à l’humidité.
2) L’alinéa 1)a) ne s’applique pas auxbâtiments conçus spécialement pour supporterl’accumulation d’eau à proximité ou l’infiltration.
Section 5.8. Humidité dusol5.8.1. Drainage pour fondations et
planchers
5.8.1.1. Drainage exigé
1) Il faut prévoir des drains à la base detous les murs extérieurs de fondation et pour tous lesplanchers sur sol, sauf si ces murs ou planchers sontsoumis à une pression hydrostatique constante ous’il peut être démontré que cette mesure n’est pasnécessaire (voir l’annexe A).
5.8.1.2. Matériaux et pose
1) Les caractéristiques et la pose du systèmede drainage doivent tenir compte de la chargehydraulique.
5.8.2. Protection contre l’eau etl’humidité(Voir l’annexe A.)
5.8.2.1. Protection exigée
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux, composants ou ensembles séparant unespace intérieur du sol doivent être mis en oeuvrede manière à prévenir le transfert d’humidité danscet espace.
2) Il n’est pas nécessaire de mettre en oeuvreles matériaux, composants ou ensembles, de manièreà prévenir le transfert d’humidité du sol, s’il peut êtredémontré que cela n’aura pas d’effets indésirables surl’un ou l’autre des éléments suivants :
a) la santé ou la sécurité des occupants;b) l’utilisation prévue du bâtiment; ouc) le fonctionnement des installations
techniques.
5.8.2.2. Propriétés des matériaux et descomposants de protection
1) Sauf s’il peut être démontré qu’uneprotection moindre ne créera pas de conditionsindésirables, ou sous réserve de l’article 5.8.2.3., lesmatériaux et composants utilisés pour assurer laprotection exigée contre l’eau et l’humidité doiventêtre conformes au présent article.
2) Sous réserve du paragraphe 3), lesmatériaux utilisés pour assurer la protection exigéecontre l’eau et l’humidité doivent être posés demanière à recouvrir :
a) les joints de construction, de fissurationet de dilatation;
b) les jonctions entre les différents ensemblesde construction; et
c) l’endroit où des pénétrations traversent unensemble de construction.
3) Si les matériaux de protection contrel’eau et l’humidité ne peuvent être posés de façonà recouvrir les joints de dilatation, de fissuration etde construction, ces joints doivent être conçus pourassurer la continuité du matériau de protection.
4) Les matériaux et composants de protectioncontre l’eau et l’humidité doivent posséder uneperméance suffisamment faible pour résister auxcharges d’humidité prévues.
5) La protection contre l’eau et l’humiditédoit être conçue et réalisée de manière à résister auxpressions hydrostatiques calculées conformément à lasection 4.2.
6) Les matériaux mis en oeuvre pour assurerla résistance exigée contre le transfert d’humidité,et visés par les normes suivantes, doivent êtreconformes à la norme pertinente :
a) CAN/CGSB-37.2-M, « Émulsionbitumineuse non fillerisée, à colloïdeminéral, pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau, et pour le revêtementde toitures »;
b) ONGC-37-GP-9Ma, « Bitume non fillerisépour couche de base des revêtements detoitures et pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »;
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c) CAN/CGSB-37.16-M, « Bitume fluidifié,fillerisé, pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »;
d) CAN/CGSB-37.50-M, « Bitumecaoutchouté, appliqué à chaud,pour le revêtement des toitures etl’imperméabilisation à l’eau »;
e) ONGC-37-GP-52M, « Membraned’élastomère en feuilles pour le revêtementde toitures et l’imperméabilisation à l’eau » ;
f) CAN/CGSB-37.54, « Membranede poly(chlorure de vinyle)pour le revêtement de toitures etl’imperméabilisation à l’eau »; r
g) ONGC-37-GP-56M, « Membranebitumineuse modifiée, préfabriquéeet renforcée, pour le revêtement destoitures »;
h) CSA-A123.4, « Asphalt for Use inConstruction of Built-Up Roof Coveringsand Waterproofing Systems ». r4
(Voir l’annexe A.)
7) Sous réserve du paragraphe 8), lesmatériaux visés par les normes suivantes ne doiventpas être utilisés pour assurer la résistance exigéecontre le transfert d’humidité :
a) ONGC-37-GP-6Ma, « Bitume fluxé, nonfillerisé, pour l’imperméabilisation àl’humidité »; ou
b) ONGC-37-GP-18Ma, « Goudron fluxé, nonfillerisé, pour l’hydrofugation ».
8) S’ils sont mis en oeuvre sur du béton coulésur place et séparé du sol par un lit de drainage et s’ilsne subissent aucune pression hydrostatique :
a) les matériaux et composants qui assurentla résistance exigée contre le transfertd’humidité n’ont pas à être conformes auxparagraphes 5.8.2.2. 1) à 5); et
b) les matériaux conformes aux normessuivantes peuvent être utilisés pourassurer la résistance exigée contre letransfert d’humidité :
i) ONGC-37-GP-6Ma, « Bitumefluxé, non fillerisé, pourl’imperméabilisation à l’humidité »;ou
ii) ONCC-37-GP-18Ma, « Goudronfluxé, non fillerisé, pourl’hydrofugation ».
(Voir l’annexe A.)
5.8.2.3. Pose des matériaux de protection
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux utilisés pour assurer la résistance exigéecontre le transfert d’humidité, et dont la pose est viséepar les normes suivantes, doivent être mis en oeuvreconformément aux exigences d’imperméabilisationde la norme pertinente :
a) CAN/CGSB-37.3-M, « Applicationd’émulsions de bitume pourl’imperméabilisation à l’humiditéou à l’eau »;
b) ONGC-F37-GP-36M, « Applicationdu bitume fluxé et fillerisé pourl’imperméabilisation à l’humidité et àl’eau »;
c) ONGC-37-GP-37M, « Application à chauddes asphaltes pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »; ou
d) CAN/CGSB-37.51-M, « Applicationà chaud du bitume caoutchouté pourle revêtement des toitures et pourl’imperméabilisation à l’eau ».
2) S’ils sont mis en oeuvre sur du béton coulésur place et séparé du sol par un lit de drainage et s’ilsne subissent aucune pression hydrostatique :
a) les matériaux et composants utiliséspour assurer la résistance exigée contrele transfert d’humidité, et dont la poseest visée par les normes énuméréesau paragraphe 1), peuvent être mis enoeuvre conformément aux normes deprotection contre l’humidité énuméréesau paragraphe 1); ou
b) les matériaux utilisés pour obtenir larésistance exigée contre le transfertd’humidité, et dont la pose est viséepar les normes suivantes, doivent êtremis en oeuvre conformément à la normepertinente :
i) ONGC-37-GP-12Ma, « Applicationdu bitume fluxé, non fillerisé, pourl’imperméabilisation à l’humidité »;ou
ii) CAN/CGSB-37.22-M, « Applicationd’un revêtement de goudron fluxé,non fillerisé, sur les fondations pourl’imperméabilisation à l’humidité ».
(Voir la note A-5.8.2.2. 8).)
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Partie 6Chauffage, ventilation etconditionnement d’air
Section 6.1. Généralités6.1.1. Domaine d’application
6.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
6.1.1.2. Domaine d’application
1) La présente partie s’applique auxinstallations CVCA et à leur équipement.
6.1.2. Définitions
6.1.2.1. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
6.1.3. Plans et devis
6.1.3.1. Plans et devis exigés
1) Les plans, devis et autres renseignementsrelatifs aux installations CVCA doivent êtreconformes à la sous-section 2.3.5.
Section 6.2. Conceptionet mise en place6.2.1. Généralités
6.2.1.1. Règles de l’art
1) La conception, la construction et la miseen place des installations CVCA, y compris lesinstallations mécaniques de réfrigération, doiventêtre conformes aux règles de l’art telles que celles quisont énoncées dans :
a) les normes et manuels de l’ASHRAE;b) le HRAI Digest;c) les manuels de l’Hydronics Institute;d) les normes NFPA;e) les manuels de la SMACNA;
f) l’« Industrial Ventilation Manual » publiépar l’ACGIH; et
g) la norme CAN/CSA-Z317.2-M, « Systèmesde chauffage, de ventilation et deconditionnement d’air (CVCA) dansles établissements de soins de santé :exigences particulières ».
6.2.1.2. Exigences en matière de sécuritéincendie
1) Les caractéristiques de sécurité incendiedes installations CVCA doivent être conformes à lasous-section 3.6.5.
2) Les caractéristiques mentionnées auparagraphe 1) incluent notamment les suivantes :
a) l’utilisation de matériaux combustibles dansles conduits d’air;
b) les indices de propagation de la flamme et lesindices de dégagement des fumées desmatériaux des conduits et des tuyaux ainsique leur revêtement extérieur;
c) la position relative de l’équipement parrapport à la limite de propriété; et
d) les exigences relatives aux registrescoupe-feu et aux clapets coupe-feu.
6.2.1.3. Puissance des générateurs dechaleur
1) La puissance exigée d’un générateur dechaleur situé dans un logement et ne desservant quece dernier doit être déterminée conformément àla norme CAN/CSA-F280-M, « Détermination dela puissance requise des appareils de chauffageet de refroidissement résidentiels », sauf que lestempératures extérieures de calcul hivernales doiventêtre conformes à la sous-section 2.2.1. e
6.2.1.4. Mouvement de la structure
1) Les installations mécaniques et leuréquipement doivent être conçus et mis en place demanière à leur permettre de suivre le mouvementrelatif maximal de la structure prévu lors de laconstruction du bâtiment. (Voir l’article 4.1.1.5., lasous-section 4.1.9. et l’article 4.1.10.5. pour plus dedétails sur les types de mouvements de la structurequi peuvent survenir.) (Voir l’annexe A.) QC r
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6.2.1.5.
6.2.1.5. Normes de mise en place
1) Sous réserve des articles 6.2.1.6. et 6.2.1.7.,la mise en place de l’équipement de chauffage et deconditionnement d’air, y compris les installationsmécaniques de réfrigération, ainsi que le montage,les dégagements et l’alimentation en air, doivent êtreconformes aux règlements provinciaux ou territoriauxou, en leur absence, aux normes suivantes :
a) CAN/CGA-B149.1-M, « Coded’installation du gaz naturel »; QC
b) CAN/CGA-B149.2-M, « Coded’installation du propane »; QC
c) CSA-B51-M, « Code des chaudières,appareils et tuyauteries souspression »; QC
d) CSA-B52, « Code de réfrigérationmécanique »; r
e) CSA-B139, « Code d’installation desappareils de combustion au mazout »; r4
f) CSA-B365, « Installation Code forSolid-Fuel-Burning Appliances andEquipment »; et r4
g) CSA-C22.1, « Code canadien del’électricité, Première partie ».
6.2.1.6. Foyers à feu ouvert
1) Les foyers à feu ouvert doivent êtreconformes à la section 9.22.
6.2.1.7. Ventilateurs récupérateurs dechaleur
1) Les ventilateurs récupérateurs de chaleurd’une capacité nominale d’au moins 25 L/s et d’auplus 200 L/s doivent être installés conformément à lasous-section 9.32.3.
6.2.1.8. Conditions climatiques
1) Les conditions climatiques dont il fauttenir compte dans la conception des installationsCVCA doivent être déterminées conformément à lasous-section 2.2.1.
6.2.1.9. Mise en place
1) Tout l’équipement d’une installationCVCA nécessitant un entretien périodique doit êtreaccessible à des fins d’inspection, d’entretien, deréparation et de nettoyage (voir l’annexe A).
2) L’équipement mécanique doit être bienprotégé afin d’éviter que le public et le personneld’entretien ne se blessent.
3) Tout l’équipement d’une installation dechauffage ou de conditionnement d’air doit êtreprotégé contre le gel :
a) s’il peut être endommagé par le gel; etb) s’il est situé dans un endroit non chauffé.
6.2.1.10. Variations volumétriques etpression
1) Les installations de chauffage et derefroidissement doivent être conçues de manière àtenir compte des variations volumétriques du fluidecaloporteur et à maintenir la pression de l’installationdans les limites de la pression nominale de servicede tous ses éléments.
6.2.1.11. Amiante
1) L’amiante ne doit pas être utilisé dans uneinstallation de distribution d’air sous une forme ou àun endroit où des fibres d’amiante peuvent pénétrerdans les conduits d’alimentation ou de reprise d’airdu bâtiment.
6.2.1.12. Portes de visite
1) La porte de visite par laquelle unepersonne peut entrer doit s’ouvrir de l’intérieur sansclé s’il est possible qu’elle se ferme pendant l’entretiende l’installation ou de l’équipement.
6.2.2. Ventilation
6.2.2.1. Ventilation exigée
1) Sous réserve du paragraphe 3), toutes lespièces et tous les espaces d’un bâtiment doivent êtreventilés conformément à la présente partie.
2) À l’exception des garages de stationnementvisés par l’article 6.2.2.3., les installations deventilation qui fournissent de l’air extérieur auxpièces et aux espaces d’un bâtiment doivent :
a) soit pouvoir fournir un débit d’air quin’est pas inférieur à ceux exigés par lanorme ANSI/ASHRAE-62, « Ventilationfor Acceptable Indoor Air Quality »;
b) soit être conformes à l’une des méthodesprévues dans cette norme. QC
3) Les installations de ventilation mécaniqueautonomes qui ne desservent qu’un seul logement etqui sont conformes à la sous-section 9.32.3. doiventêtre considérées conformes au présent article.
4) Dans le cas d’une installation de ventilationd’une capacité supérieure à 6000 L/s, l’installateurdoit se conformer aux prescriptions suivantes :
a) vérifier et mettre à l’essai l’installationafin de s’assurer que la différence entre ledébit d’air mesuré et le débit prescrit parle concepteur ne dépasse pas 10 %;
b) produire un rapport identifiant le débitd’air mesuré et le débit d’air correspondantpour chaque grille, diffuseur, prise d’airextérieure, sortie d’air vicié et ventilateurindiqués aux plans et le remettre aupropriétaire. QC
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6.2.2.6.
6.2.2.2. Ventilation naturelle
1) La ventilation exigée à l’article 6.2.2.1.doit être fournie par une installation mécanique, saufqu’elle peut être assurée par ventilation naturelle oupar une combinaison de ventilation naturelle et deventilation mécanique :
a) dans tout bâtiment, à l’exception d’unehabitation, dont le nombre de personnes nedépasse pas un occupant par 40 m2 enutilisation normale;
b) dans les établissements industriels où lesactivités permettent ou exigent de grandesouvertures dans l’enveloppe du bâtiment,même en hiver; et
c) dans les bâtiments saisonniers qui ne sontpas destinés à être occupés en hiver.
6.2.2.3. Garages de stationnement
1) Sous réserve des paragraphes 4) et 6), lesgarages de stationnement fermés doivent comporterune installation de ventilation mécanique conçue demanière :
a) à limiter la concentration d’oxyde decarbone dans l’air à 100 ppm, mesuréeentre 900 et 1200 mm au-dessus duplancher; ou
b) à fournir, pendant les heuresd’ouverture, un apport continu d’airextérieur à raison d’au moins 3,9 L/spour chaque mètre carré d’aire deplancher (voir l’article 3.3.1.19. et leparagraphe 3.3.5.4. 4)).
2) Les installations de ventilation mécaniquequi satisfont aux exigences de l’alinéa 1)a) doiventêtre commandées par un dispositif de détection del’oxyde de carbone.
3) Les installations de ventilation mécaniquequi satisfont aux exigences du paragraphe 1) doiventêtre conçues de façon que la pression dans le garagede stationnement soit inférieure à la pression dans lesbâtiments contigus ou les parties contiguës du mêmebâtiment dont l’usage est différent.
4) Dans les garages de stationnement visés parles paragraphes 1) et 2), si les véhicules sont garés pardes moyens mécaniques, les exigences de ventilationpeuvent être réduites de 50 %.
5) Sous réserve du paragraphe 6), lesguichets et les cabines des préposés des garagesde stationnement doivent être pressurisés par unealimentation en air frais.
6) Les exigences des paragraphes 1) à 5) nes’appliquent pas aux étages ouverts des garages destationnement.
6.2.2.4. Agents contaminants
1) Dans un bâtiment, les agents contaminantsdoivent être captés le plus près possible deleur source et ne doivent jamais atteindre uneconcentration supérieure à celles permises parl’« Industrial Ventilation Manual » publié parl’ACGIH.
2) Les installations desservant des endroitsqui contiennent des sources de contamination ainsique celles desservant d’autres parties occupées dubâtiment, mais qui sont situées dans ces endroits ouqui les traversent, doivent être conçues de manière àprévenir la propagation de cette contamination auxautres parties occupées du bâtiment.
3) Les installations CVCA doivent êtreconçues pour réduire au minimum la croissance demicro-organismes (voir l’annexe A).
6.2.2.5. Gaz, poussières et liquidesdangereux
1) La conception, la construction et la mise enplace des installations desservant des endroits quicontiennent des gaz, des poussières ou des liquidesdangereux, comme les silos, les usines de poudresmétalliques et les entrepôts de nitrate d’ammonium,doivent être conformes aux règlements provinciauxou territoriaux ou, en leur absence, aux règles del’art telles que celles qui sont énoncées dans lespublications de la NFPA et dans le CNPI (voirl’annexe A).
6.2.2.6. Équipement de cuissoncommercial
1) Toute surface de cuisson à l’air libre d’unecapacité totale d’au plus 8 kW, pour un équipementde cuisson fonctionnant à l’électricité, ou d’au plus14 kW, pour un équipement fonctionnant au gaz,doit être pourvue d’une hotte raccordée à un réseaud’évacuation d’air. QC
2) Sous réserve du paragraphe 3.6.3.1. 1) etde l’article 3.6.4.2., la conception, la construction etla mise en place d’une installation de ventilationpour tout équipement de cuisson, à l’exceptiond’un four à micro-ondes, d’un réchaud ou d’ungrille-pain, doivent être conformes à la normeNFPA-96, « Ventilation Control and Fire Protectionof Commercial Cooking Operations », lorsquel’équipement de cuisson est :
a) soit répertorié, selon la norme defabrication qui lui est applicable, commeétant de type résidentiel et possède unesurface de cuisson à l’air libre d’unecapacité cumulative de plus de 8 kW, s’ilfonctionne à l’électricité et de plus de14 kW, s’il fonctionne au gaz;
b) soit répertorié, selon la norme defabrication qui lui est applicable, commeétant d’un type autre que résidentiel. QC
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6.2.2.7.
6.2.2.7. Vides sanitaires et combles ouvides sous toit
1) Les vides sanitaires et les combles ou videssous toit doivent être ventilés de façon naturelle oumécanique.
6.2.3. Réseaux de conduits d’air
6.2.3.1. Domaine d’application
1) Si des conduits desservent une installationde chauffage ayant une puissance nominale d’au plus120 kW, la sous-section 6.2.4. s’applique en plus dela présente sous-section.
6.2.3.2. Matériaux
1) Les conduits utilisés à des endroits où ilssont exposés à une humidité excessive :
a) ne doivent pas perdre leur résistancemécanique de façon significative lorsqu’ilssont mouillés; et
b) doivent être protégés contre la corrosion.
6.2.3.3. Raccords et ouvertures
1) Les réseaux de conduits d’air :a) doivent avoir des raccords bien jointifs; etb) ne doivent pas avoir d’autres ouvertures
que celles requises pour assurer leur bonfonctionnement et leur entretien.
2) Sauf pour les réseaux ne desservant qu’unseul logement, des ouvertures de visite doivent êtreprévues dans les réseaux de conduits où des charpies,de la graisse, des débris, du papier ou d’autresmatières combustibles peuvent s’accumuler dans lesplénums et les conduits.
6.2.3.4. Revêtement intérieur
1) Le revêtement intérieur des conduits doitêtre posé de manière à ne pas gêner le fonctionnementdes registres de réglage ou d’équilibrage, ou desregistres coupe-feu, des clapets coupe-feu et autresdispositifs d’obturation.
6.2.3.5. Conduits souterrains
1) Tous les points bas des conduitssouterrains :
a) doivent permettre l’évacuation de l’eau àl’intérieur et être accessibles; et
b) ne doivent pas être raccordés directementà un égout.
6.2.3.6. Dégagements
1) Les dégagements entre les plénums, lesconduits de distribution, les bouches de soufflageet leurs raccordements et un matériau combustibledoivent être conformes à la sous-section 3.6.5.
6.2.3.7. Registres coupe-feu
1) Les registres coupe-feu doivent êtreconformes à l’article 3.1.8.9.
6.2.3.8. Commandes asservies à desdétecteurs de fumée
1) Dans les cas où l’article 3.2.4.12. l’exige, lesinstallations de ventilation mécanique doivent incluredes commandes asservies à des détecteurs de fumée etse conformer aux exigences de l’article.
6.2.3.9. Conduits et bouches d’extraction
1) Sous réserve du paragraphe 2), les conduitsd’extraction des installations de ventilation naturelledesservant des pièces ou des espaces séparés nedoivent pas être reliés entre eux.
2) Les conduits d’extraction des installations deventilation naturelle desservant des usages semblablespeuvent être reliés entre eux, immédiatementau-dessous de la sortie à l’air libre, comme la based’un ventilateur de toit.
3) Les conduits d’extraction des installationsde ventilation doivent assurer l’enlèvement de lacondensation là où elle peut constituer un problème.
4) Les bouches d’extraction doivent êtreconçues pour empêcher le refoulement de l’air par levent.
5) Sous réserve du paragraphe 6), les réseauxd’extraction doivent rejeter l’air directement àl’extérieur (voir l’annexe A).
6) Les réseaux d’extraction peuvent évacuerl’air vers un garage de stationnement pourvu que cesréseaux desservent des locaux :
a) qui ne sont accessibles que par ce garagede stationnement; et
b) qui ne sont pas desservis par un réseau deconduits d’air desservant d’autres partiesdu bâtiment.
(Voir l’annexe A.)
7) Les conduits d’extraction desservant dessécheuses ne doivent pas être raccordés aux autresconduits d’extraction.
8) Sous réserve du paragraphe 10) et àl’exception des installations autonomes desservantdes logements, les conduits d’extraction desservant despièces contenant des W.-C., des urinoirs, des lavabos,des douches ou des bacs d’entretien ne doivent pasêtre raccordés à d’autres conduits d’extraction.
9) Sous réserve du paragraphe 10) et àl’exception des installations autonomes desservantdes logements, les conduits d’extraction desservantdes pièces contenant de l’équipement de cuissondomestique ne doivent pas être raccordés à d’autresconduits d’extraction.
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6.2.3.15.
10) Il est permis de relier entre eux deuxréseaux d’extraction ou plus mentionnés auxparagraphes 8) et 9) ou de les raccorder aux conduitsd’extraction desservant d’autres aires du bâtiment :
a) si les raccordements sont effectués juste àl’entrée d’un ventilateur d’extraction; et
b) si tous les réseaux communiquants sontmunis de dispositifs antirefoulementappropriés pour empêcher le passage desodeurs d’un réseau à l’autre lorsque leventilateur ne fonctionne pas.
11) Les conduits d’extraction qui renfermentde l’air en provenance d’espaces chauffés et quitraversent des espaces non chauffés ou qui sontcontigus à de tels espaces doivent être isolés pourempêcher toute condensation à l’intérieur.
6.2.3.10. Raccordements
1) Sous réserve du paragraphe 6.2.3.9. 6), lesconduits d’air qui desservent des garages ne doiventpas être raccordés à des conduits d’air desservantd’autres parties d’un bâtiment.
2) Dans une habitation, l’air provenant d’unesuite ne doit pas passer dans une autre suite ou uncorridor commun.
6.2.3.11. Conduits dans les escaliersd’issue
1) Dans le cas des séparations coupe-feuséparant les issues du reste du bâtiment, la pénétrationpar des conduits doit être conforme à l’article 3.4.4.4.
6.2.3.12. Air de compensation
1) Dans les installations de ventilation quiévacuent l’air à l’extérieur, il faut prévoir l’admissiond’air de compensation en quantité suffisante pourassurer le bon fonctionnement du réseau d’extractionet de tout autre équipement d’extraction ou decombustion.
2) Les dispositifs d’admission d’air decompensation exigés au paragraphe 1) doivent êtreinterreliés avec les dispositifs d’extraction qu’ilsdesservent de façon qu’ils puissent fonctionnersimultanément.
3) Si les dispositifs d’admission d’air decompensation sont destinés à introduire directementde l’air extérieur dans les parties occupées d’unbâtiment en hiver, ils doivent pouvoir réchauffer l’airafin de maintenir les températures intérieures decalcul.
6.2.3.13. Ouvertures de soufflage, dereprise, d’introduction etd’extraction d’air
1) Les ouvertures de soufflage, de repriseet d’extraction d’air qui se trouvent dans une pièceou un espace à l’intérieur d’un bâtiment et qui sontsituées à moins de 2 m au-dessus du plancher doiventêtre protégées par un grillage ne permettant pas lepassage d’une sphère de 15 mm de diamètre.
2) Les ouvertures d’introduction etd’extraction d’air qui se trouvent à l’extérieur d’unbâtiment doivent être conçues et situées de façon àassurer que l’air qui entre n’est pas plus vicié que l’airextérieur à cet endroit.
3) Les ouvertures extérieures d’introductionet d’extraction doivent être protégées contre l’entréede la neige et de la pluie et munies de grillagesrésistant à la corrosion et comportant des mailles d’auplus 15 mm, sauf si l’expérience a démontré que lesconditions climatiques rendent nécessaires de plusgrandes ouvertures, pour éviter la formation de glaceau-dessus des ouvertures grillagées.
4) Les grillages mentionnés au paragraphe 3)doivent être accessibles pour l’entretien.
6.2.3.14. Filtres et systèmes desuppression des odeurs
1) Les filtres des réseaux de conduits d’airdoivent être conformes aux exigences pour lesfiltres de classe 2 de la norme ULC-S111, « Essai decomportement au feu des filtres à air ». r
2) Tout filtre électrostatique doit être raccordéde manière que son circuit électrique s’ouvreautomatiquement lorsqu’on ouvre la porte de visitedu filtre ou, dans un logement, lorsque le moteur duventilateur du générateur d’air chaud s’arrête.
3) Les systèmes de suppression des odeurspar absorption doivent être :
a) installés de manière à être accessibles pourque le produit d’absorption puisse êtreréactivé ou renouvelé; et
b) protégés contre l’accumulation depoussières par des filtres à air installés àleur entrée.
4) Il faut prévoir des moyens de rinçage et devidange si les filtres sont conçus pour être lavés surplace.
6.2.3.15. Laveurs d’air et unités derefroidissement
1) Les filtres et les évaporateurs d’eau deslaveurs d’air et des unités de refroidissement parévaporation à l’intérieur d’un bâtiment doivent êtreen matériau incombustible.
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6.2.3.16.
2) Les bacs d’égouttement des laveurs d’airet des unités de refroidissement par évaporationdoivent être construits et installés de manière àpouvoir être rincés et vidangés.
3) Les unités et les tours de refroidissementpar évaporation en matériau combustible et qui sontsituées sur des bâtiments ou à l’extérieur de ceux-ci,doivent être éloignées des sources d’inflammation,comme les cheminées et les incinérateurs :
a) d’au moins 12 m si leurs parties exposéessont incombustibles; et
b) d’au moins 30 m en cas contraire.
4) Les unités et les tours de refroidissementpar évaporation de plus de 55 m3 doivent êtreconformes à la norme NFPA-214 , « Water-CoolingTowers ».
6.2.3.16. Ventilateurs et matérielaccessoire de traitement del’air
1) Les ventilateurs des installations CVCAdoivent être situés et installés de manière :
a) à ne pas nuire au tirage requis pour le bonfonctionnement des appareils à combustion;et
b) à empêcher l’air des réseaux de conduitsd’être vicié par l’air ou les gaz provenantde la chaufferie.
2) Tout ventilateur ou tout matériel accessoirede traitement de l’air, tel un laveur d’air, un filtre, unélément de chauffage ou de refroidissement, doit êtreconforme aux prescriptions suivantes :
a) être d’un type convenant à l’usageextérieur, s’il est installé sur le toit ou àl’extérieur du bâtiment;
b) être muni d’une plaque signalétiquecontrastante et facilement accessibledonnant les caractéristiques del’équipement. QC
6.2.4. Conduits d’air desinstallations de chauffagede faible puissance
6.2.4.1. Domaine d’application
1) La conception, la construction et la mise enplace des réseaux de conduits d’air desservant desinstallations de chauffage dont la puissance nominalene dépasse pas 120 kW doivent être conformes à laprésente sous-section et à la sous-section 6.2.3.
6.2.4.2. Conception des conduits
1) La conception des conduits et des raccordsdoit être conforme au document intitulé « HVACDuct Construction Standards — Metal and Flexible »publié par la SMACNA.
6.2.4.3. Construction et installation
1) Si un plénum ou un conduit de distributionrectangulaire a plus de 300 mm de largeur, lesparois doivent être formées pour assurer une rigiditésuffisante.
2) L’espace entre un conduit de distributioninstallé dans un mur ou un plancher et les élémentsde construction contigus doit être obturé à chaqueextrémité au moyen d’un matériau incombustible.
3) Les conduits doivent être solidementmaintenus en place par des étriers, des colliers,des brides, des pattes ou des consoles métalliques;toutefois, si aucun dégagement n’est exigé, on peututiliser des consoles en bois.
4) Les conduits circulaires doivent être bienjointifs et s’emboîter d’au moins 25 mm.
5) Les conduits rectangulaires doivent êtreassemblés au moyen de raccords en S ou de raccordsmécaniques équivalents.
6) Un conduit de distribution principal ne doitpas être directement cloué sur un élément en bois.
7) Les branchements doivent être supportés àdes intervalles convenables afin de maintenir un bonalignement et d’éviter les flèches.
8) Les conduits combustibles noyés dans unedalle en béton sur sol et raccordés au plénum dedistribution d’un générateur d’air chaud doivent setrouver à 600 mm au moins :
a) de ce plénum; etb) de tout raccord du plénum à un conduit
vertical ou une bouche de chaleur.
9) Les conduits noyés dans une dalle debéton sur sol ou se trouvant au-dessous de celle-cidoivent être étanches à l’eau et protégés contre lacorrosion, le pourrissement et la moisissure.
6.2.4.4. Bouches de soufflage
1) Dans un logement, il faut prévoir unebouche de soufflage dans chaque pièce aménagéecontiguë à un espace non chauffé.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si unepièce décrite au paragraphe 1) comporte un ouplusieurs murs extérieurs, la bouche de soufflage doitréchauffer la surface d’au moins un de ces murs oud’au moins une fenêtre, sauf dans le cas d’une sallede bains, d’une pièce de service ou d’une cuisine sicette disposition se révèle peu pratique.
3) Si l’installation de chauffage est aussiconçue pour fournir de l’air de ventilation, onpeut utiliser des bouches de soufflage situées dansle plafond ou dans la partie supérieure des mursintérieurs à condition :
a) qu’elles soient conçues à cette fin; etb) qu’elles soient munies de diffuseurs.
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4) Dans le sous-sol non aménagé d’unlogement, il faut prévoir au moins une bouche desoufflage par 40 m2 d‘aire de plancher.
5) La bouche de soufflage mentionnée auparagraphe 4) doit être disposée de manière à assurerune distribution efficace de l’air chaud dans tout lesous-sol.
6) Sauf pour les générateurs d’air chaud sansconduits et pour ceux qui sont suspendus sous unplancher, le débit des bouches de soufflage desservantun logement ne doit :
a) ni être inférieur à la perte de chaleurcalculée pour l’espace desservi;
b) ni être supérieur à 3 kW par bouche desoufflage.
7) Pour les sous-sols et les vides sanitaireschauffés, il est permis de tenir compte du gain dechaleur causé par les surfaces du plénum et desconduits de distribution dans le calcul des déperditionsthermiques de calcul.
8) Une bouche de soufflage donnant sur unespace aménagé :
a) doit être munie d’un diffuseur d’airréglable; et
b) ne doit pas se trouver sur le plénum d’ungénérateur d’air chaud.
9) La température de l’air chaud à la sortiedes bouches de soufflage ne doit pas dépasser 70 C.
6.2.4.5. Dalle de béton sur sol
1) Le réseau de distribution d’air chaudd’une habitation construite sur une dalle de béton sursol doit :
a) être noyé dans la dalle; etb) être du type en étoile ou en boucle, avec
bouches de soufflage en périphérie.
6.2.4.6. Diffuseurs d’air réglables
1) Les branchements des conduits dedistribution qui ne sont pas munis de diffuseurs d’airréglables doivent comporter :
a) des registres réglables; etb) des dispositifs indiquant la position des
registres.
6.2.4.7. Réseaux de reprise d’air
1) Ni un corridor commun ni un escaliercommun ne peuvent servir de plénum de reprise d’air.
2) Sauf dans le cas d’un plénum de reprised’air limité à un logement, un vide de faux-plafondutilisé comme plénum doit être conforme à lasous-section 3.6.5. e4
6.2.5. Appareils de chauffage
6.2.5.1. Emplacement
1) À l’exception des appareils installés dansun logement, les appareils de chauffage à combustiondoivent être placés, encloisonnés ou isolés du restedu bâtiment, conformément à la section 3.6. (voir lasous-section 9.10.10.).
6.2.5.2. Appareils à l’extérieurd’un bâtiment
1) Les appareils à combustion installés sur letoit ou à l’extérieur d’un bâtiment doivent être conçuspour être utilisés à l’extérieur.
6.2.6. Incinérateurs
6.2.6.1. Normes
1) La conception, la construction etl’installation de tout incinérateur intérieur doiventêtre conformes à la norme NFPA-82, « Incineratorsand Waste and Linen Handling Systems andEquipment ». QC
6.2.6.2. Conduit de fumée
1) Tout incinérateur doit être desservi par unconduit de fumée conforme à la section 6.3.
6.2.7. Générateurs de chaleursuspendus
6.2.7.1. Dégagements
1) Tout générateur de chaleur suspendu utilisantsoit la vapeur soit l’eau chaude comme fluidecaloporteur doit être installé de manière à assurer undégagement d’au moins 25 mm entre l’appareil et unmatériau combustible contigu.
6.2.8. Radiateurs et convecteurs
6.2.8.1. Protection à l’arrière
1) Tout radiateur ou convecteur à vapeur ouà eau chaude doit être protégé à l’arrière au moyend’un matériau incombustible :
a) s’il est placé dans une niche ou un videde construction; ou
b) s’il est fixé contre un mur de constructioncombustible.
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6.2.9.1.
6.2.9. Tuyauterie des installationsde chauffage et derefroidissement
6.2.9.1. Matériaux et installation
1) La tuyauterie doit être fabriquéede matériaux qui résistent aux effets destempératures et des pressions susceptiblesd’être atteintes dans l’installation (voir lesarticles 3.1.5.15., 3.1.9.1., 9.10.9.6. et 9.10.9.7. pour lesexigences en matière de sécurité incendie).
2) Les tuyaux des installations de chauffageou de conditionnement d’air doivent être installés entenant compte de la dilatation et de la contractionprovoquées par les changements de température.
3) Les supports et les ancrages destuyauteries des installations de chauffage et deconditionnement d’air doivent être conçus et installésde sorte qu’aucun effort excessif ne s’exerce sur lastructure porteuse.
6.2.9.2. Isolants et autres matériaux
1) Les isolants et autres matériaux recouvrantles tuyaux doivent être appropriés à la températurede service de l’installation afin de résister auxdétériorations causées par le ramollissement, la fusionet la moisissure.
2) Les tuyaux qui constituent un risque pourles personnes doivent être isolés de sorte que leurtempérature de surface ne dépasse pas 70 C (voirl’annexe A).
6.2.9.3. Dégagements
1) Les dégagements entre un matériaucombustible et des tuyaux non protégés où circule dela vapeur ou de l’eau chaude doivent être conformesau tableau 6.2.9.3.
Tableau 6.2.9.3. r3
Dégagement minimal entre un matériau combustible et destuyaux de vapeur ou d’eau chaude
Faisant partie intégrante de l’article 6.2.9.3.
Température de la vapeurou de l’eau, en C
Dégagement minimal,en mm
≤ 95 Aucun dégagement
> 95 à 120 15
> 120 25
6.2.9.4. Température de surface
1) La température d’une surface exposéed’un radiateur à vapeur ou à eau chaude ne doit pasdépasser 70 C, à moins que des précautions ne soientprises pour que personne n’y touche.
6.2.9.5. Protection
1) Si un tuyau où circule de la vapeur ou del’eau chaude à plus de 120 C traverse un plancher,un plafond ou un mur combustible, il doit être isoléau moyen d’un manchon en métal ou en une matièreincombustible dont le diamètre a au moins 50 mm deplus que le sien.
2) Les tuyaux de vapeur ou d’eau chaude nonprotégés qui traversent un local de stockage doiventêtre recouverts d’un isolant incombustible d’au moins25 mm d’épaisseur afin de prévenir tout contact avecle matériau stocké.
6.2.9.6. Tuyaux dans une gaine technique
1) Si les tuyaux des installations de chauffageou de conditionnement d’air sont posés dans unegaine technique, les exigences de l’article 3.6.3.1.relatives aux gaines techniques s’appliquent.
6.2.10. Installations et équipementsde réfrigération pour leconditionnement d’air
6.2.10.1. Refroidisseur d’air
1) Un refroidisseur d’air combiné à ungénérateur d’air chaud à combustion et utilisant lemême réseau de conduits, doit être installé :
a) en parallèle avec le générateur d’air chaud;b) en amont du générateur d’air chaud s’il est
conçu à cette fin; ouc) en aval du générateur d’air chaud s’il est
conçu pour empêcher la température ou lapression de trop s’élever dans l’installationde réfrigération.
6.2.11. Compartiments de stockage
6.2.11.1. Combustible solide
1) Les tuyaux qui traversent un compartimentoù est stocké un combustible solide doivent êtreprotégés ou placés de manière à ne pas êtreendommagés.
2) À l’exception des tuyaux qui servent audégel des combustibles, les tuyaux conçus pour destempératures de 50 C ou plus doivent être situés àdes endroits où ils ne peuvent entrer en contact avecle combustible stocké.
3) Aucun compartiment à combustible solidene doit être situé au-dessus d’un avaloir de sol.
4) Les compartiments à combustible solidedoivent être conçus et construits de façon que latempérature de l’air dans le compartiment ou de lasurface de toute partie du plancher ou des parois soitinférieure à 50 C.
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6.2.11.2. Bacs à cendres
1) Les bacs à cendres doivent être construitsen matériau incombustible.
2) Si un bac à cendres n’a pas de couvercle, leplafond de la pièce dans laquelle il se trouve doit êtreen matériau incombustible.
3) Toute ouverture dans un bac à cendresdoit être protégée au moyen d’une porte métalliquebien jointive dont le cadre métallique est solidementfixé au bac.
Section 6.3. Cheminéeset conduits d’évacuation6.3.1. Généralités
6.3.1.1. Évacuation
1) Sous réserve des articles 6.3.1.2. et 6.3.1.3.,les produits de combustion des appareils à mazout,au gaz et à combustible solide doivent être évacuésconformément à la norme d’installation pertinentementionnée à l’article 6.2.1.5.
6.3.1.2. Cheminées en maçonnerie ouen béton
1) Les cheminées en maçonnerie ou en bétonrectangulaires d’au plus 12 m de hauteur doivent êtreconformes à la partie 9 si elles desservent :
a) des appareils dont la puissance combinéene dépasse pas 120 kW; ou
b) des foyers à feu ouvert.
2) Les autres cheminées en maçonnerie ou enbéton que celles décrites au paragraphe 1) doiventêtre conçues et installées conformément à la normeNFPA-211, « Chimneys, Fireplaces, Vents, and SolidFuel-Burning Appliances ».
6.3.1.3. Conduits de fumée métalliques
1) Les conduits de fumée métalliques à simpleparoi doivent être conçus et installés conformémentà la norme NFPA-211, « Chimneys, Fireplaces, Vents,and Solid Fuel-Burning Appliances ».
6.3.1.4. Supprimé. QC
6.3.1.5. Échelles d’accès
1) Si des échelles sont prévues sur lescheminées, elles doivent être constituées de barreauxen acier ou en bronze scellés dans la paroi.
2) Dans le cas des échelles extérieures, lepremier barreau doit se trouver à au moins 2,5 mau-dessus du niveau du sol.
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Partie 7Plomberie
Section 7.1. Généralités7.1.1. Objet
7.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
7.1.1.2. Supprimé. QC
7.1.2. Conception et réalisation
7.1.2.1. Conformité au Code national de laplomberie – Canada 1995
1) Les installations de plomberie doivent êtreconçues et réalisées conformément aux règlementsprovinciaux, territoriaux ou municipaux pertinentsou, en leur absence, au Code national de la plomberie– Canada 1995.
7.1.3. Installations exigées
7.1.3.1. Autres bâtiments que leslogements
1) Les bâtiments doivent être pourvusd’un équipement sanitaire, conformément à lasous-section 3.7.4. et à l’article 3.8.2.3.
7.1.3.2. Logements
1) Les logements doivent être pourvus d’unéquipement sanitaire, conformément à la section 9.31.
7.1.4. Définitions
7.1.4.1. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
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Partie 8Mesures de sécurité aux abords deschantiers
Section 8.1. Généralités8.1.1. Objet
8.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
2) La présente partie s’applique à la sécuritéincendie et à la protection du public au cours de laconstruction, de la transformation ou de la démolitiondes bâtiments, y compris ceux qui sont abandonnésou inachevés.
8.1.1.2. Définitions
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
8.1.1.3. Démolition
1) Pendant les travaux de démolition, ilfaut prendre des mesures de protection du publicconformément à la norme CSA-S350-M, « Code ofPractice for Safety in Demolition of Structures », et àla sous-section 8.2.2.
8.1.2. Domaine d’application
8.1.2.1. Domaine d’application
1) Dans les bâtiments en cours de construction,de transformation ou de démolition, il faut prendredes mesures pour assurer la protection du public surle chantier conformément au CNB (voir l’annexe A).
8.1.2.2. Risque indu
1) Il faut prendre des mesures pour faire ensorte que personne ne soit exposé à un risque indu.
Section 8.2. Protectiondu public et sécuritéincendie8.2.1. Clôtures et palissades
8.2.1.1. Exceptions aux passages couverts
1) Si la construction peut constituer undanger pour le public, les travaux de construction,de transformation ou de réparation d’un bâtiment nedoivent pas commencer tant qu’un passage couvertdécrit à l’article 8.2.1.2. et servant à protéger le publicn’a pas été construit, sauf :
a) si les travaux sont effectués à l’intérieurd’une enceinte continue;
b) si le bâtiment est situé à 2 m au moins d’unevoie publique utilisée par les piétons; ou
c) si les conditions du terrain garantissentun éloignement supérieur à la distanceprévue à l’alinéa b).
8.2.1.2. Construction despassages couverts
1) Un passage couvert doit :a) avoir une hauteur libre d’au moins 2,5 m;b) avoir une largeur libre d’au moins 1,5 m
ou être de la même largeur que la voiepublique si cette dernière mesure moins de1,5 m de largeur;
c) être conçu et construit de manière àpouvoir recevoir sans danger toutes lescharges susceptibles d’y être appliquées,le toit devant résister à une charge d’aumoins 2,4 kPa;
d) avoir un toit à l’épreuve des intempéries,incliné vers le chantier, ou un toithorizontal avec bordure anti-éclaboussuresd’au moins 300 mm de hauteur, du côtéde la rue;
e) être complètement fermé côté chantier parune construction dont la surface côté voiepublique est suffisamment lisse;
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8.2.1.3.
f) avoir une main courante placée à unehauteur de1070 mm côté rue si le passagecouvert est appuyé sur des poteaux de cecôté; et
g) être suffisamment éclairé lorsque la voiepublique est éclairée.
8.2.1.3. Clôture ou palissade
1) Si des travaux de construction ou dedémolition peuvent présenter un danger pour lepublic et sont effectués à 2 m ou plus d’une voiepublique, il faut ériger, entre le chantier et la voiepublique ou le long des côtés ouverts du chantier, uneclôture ou une palissade solide d’au moins 1,8 m dehauteur.
2) Côté voie publique, la surface des palissadesdoit être raisonnablement lisse et ne pas avoird’ouvertures, sauf les ouvertures réglementairespermettant l’accès.
3) Toutes les ouvertures d’accès doivent êtremunies d’une barrière qui doit :
a) demeurer fermée et verrouillée lorsque lechantier est laissé sans surveillance; et
b) être maintenue en place jusqu’à la fin destravaux de construction ou de démolition.
8.2.1.4. Gardiens
1) S’il est autrement impossible de protégerle public contre un danger particulier, des gardiensdoivent être embauchés pour empêcher le public depénétrer dans la zone dangereuse à toute heure dujour ou de la nuit.
8.2.1.5. Chantier inoccupé
1) Si un chantier de construction est inoccupédurant les heures normales de travail à caused’interruption ou de cessation des travaux, la partiedangereuse du chantier de construction doit êtreprotégée :
a) en condamnant au moyen d’une palissadesolidement fixée toutes les fenêtres, porteset autres ouvertures situées à 3 m ou moinsdu sol et qui peuvent permettre l’accès aubâtiment; ou
b) par une clôture ou une palissade construiteselon les exigences de l’article 8.2.1.3.
8.2.2. Sécurité incendie sur leschantiers de démolition
8.2.2.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxbâtiments ou parties de bâtiments en démolition (voirl’annexe A).
2) L’application de la présente sous-sectionaux travaux de démolition doit être déterminée avantd’entreprendre la démolition et doit faire partie duplan de sécurité incendie (voir l’annexe A).
8.2.2.2. Plan de sécurité incendie
1) Avant les travaux de démolition, un plande sécurité incendie conforme à la section 2.14. duCNPI doit être préparé pour le chantier.
8.2.2.3. Accès
1) Les accès aux bornes d’incendie et auxraccords-pompiers des colonnes montantes etdes systèmes de gicleurs doivent être dégagés enpermanence.
2) Dans la mesure du possible, des voiesd’accès pour les véhicules du service d’incendiedoivent être prévues jusqu’au chantier de démolition(voir l’annexe A).
3) Si un chantier de démolition est clôturé defaçon à en empêcher l’accès du public, il doit y avoirun accès pour le personnel et les véhicules du serviced’incendie.
8.2.2.4. Extincteurs portatifs
1) Des extincteurs portatifs doivent êtreinstallés et entretenus conformément à la partie 6 duCNPI.
2) En plus des exigences du paragraphe 1), ilfaut prévoir des extincteurs portatifs :
a) près des postes de soudage et de coupage;b) dans les aires de stockage de combustibles;c) à proximité des moteurs à combustion
interne;d) près des endroits où des gaz ou des
liquides inflammables sont stockés oumanutentionnés; et
e) près des appareils à mazout ou à gaz nonpermanents.
3) Les extincteurs mentionnés auxparagraphes 1) et 2) doivent être au moins decatégorie :
a) 2-A:10-B:C pour l’équipement mobile; oub) 4-A:40-B:C partout ailleurs.
8.2.2.5. Réseau de canalisations
1) Si un bâtiment est équipé d’un réseau decanalisations d’incendie et s’il doit être démoli étagepar étage, le réseau ainsi que les raccords-pompiersdoivent être maintenus en état de marche àtous les étages, sauf l’étage en démolition et celuiimmédiatement au-dessous (voir l’annexe A).
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8.2.3.4.
8.2.2.6. Supprimé. QC
8.2.2.7. Évacuation
1) Au moins un escalier doit être praticableen permanence.
8.2.2.8. Supprimé. QC
8.2.2.9. Coupure des services
1) Sous réserve du paragraphe 2) et àl’exception de l’alimentation en eau destinée à lalutte contre l’incendie, les services d’un bâtiment endémolition doivent être coupés et les canalisationsde gaz ou de combustible doivent être obturées aumoyen de tampons.
2) Les installations électriques temporairesdoivent être conformes :
a) aux règlements provinciaux, territoriauxou municipaux; ou
b) aux exigences de la norme CSA-C22.1,« Code canadien de l’électricité, Premièrepartie », en l’absence des règlementsmentionnés à l’alinéa a).
8.2.2.10. Dégagements des matériauxcombustibles
1) Les moteurs à combustion interne doiventêtre placés de telle sorte que la sortie des gazd’échappement se trouve à au moins 500 mm de toutmatériau combustible.
2) Si les gaz d’échappement des moteursà combustion interne sont rejetés à l’extérieur, undégagement d’au moins 150 mm doit être maintenuentre le tuyau d’échappement et tout matériaucombustible.
8.2.2.11. Alimentation en combustible
1) L’alimentation en combustible desinstallations de chauffage et des moteurs àcombustion interne doit être conforme auxrèglements provinciaux ou territoriaux ou, en leurabsence, à l’une des normes suivantes : QC
a) CAN/CGA-B149.1-M, « Coded’installation du gaz naturel »; QC
b) CAN/CGA-B149.2-M, « Coded’installation du propane »; ou QC
c) CSA-B139, « Code d’installation desappareils de combustion au mazout ». r4
8.2.2.12. Supprimé. QC
8.2.2.13. Partie occupée
1) Si une partie de bâtiment est occupéedurant la démolition, elle doit être séparée de la partieen démolition au moyen d’une séparation coupe-feud’au moins 1 h.
8.2.2.14. Surveillance
1) Un service de surveillance avec des rondesà intervalles d’au plus 1 h doit être prévu sur leschantiers de démolition si une partie du bâtimentdemeure occupée.
2) Des installations doivent être prévuespour permettre aux gardiens de communiquer avec leservice d’incendie.
8.2.2.15. Supprimé. QC
8.2.3. Sécurité incendie sur leschantiers de construction
8.2.3.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxbâtiments et aux parties de bâtiment en construction oufaisant l’objet de transformations (voir l’annexe A).
8.2.3.2. Plan de sécurité incendie
1) Avant la construction, un plan de sécuritéincendie conforme à la section 2.14. du CNPI doit êtrepréparé pour le chantier.
8.2.3.3. Accès
1) Des accès à l’équipement de protectionincendie, comme les bornes d’incendie, lesraccords-pompiers et les extincteurs portatifs doiventêtre maintenus dégagés en permanence.
2) Dans la mesure du possible, des voiesd’accès pour les véchicules du service d’incendiedoivent être prévues jusqu’au chantier de construction(voir la note A-8.2.2.3. 2)).
3) Si un chantier de construction est clôturéde façon à en empêcher l’accès au public, il doit yavoir un accès pour le personnel et les véhicules duservice d’incendie.
8.2.3.4. Extincteurs portatifs
1) Des extincteurs portatifs doivent êtreinstallés et entretenus conformément à la partie 6 duCNPI.
2) En plus des exigences du paragraphe 1), ilfaut prévoir des extincteurs portatifs :
a) près des postes de soudage et de coupage;b) dans les aires de stockage de combustibles;c) à proximité des moteurs à combustion
interne;d) près des endroits où des gaz ou des
liquides inflammables sont stockés oumanutentionnés;
e) près des appareils à mazout et à gaz nonpermanents; et
f) à proximité des fondoirs de bitume.
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8.2.3.5.
3) Les extincteurs exigés aux paragraphes 1)et 2) doivent être au moins de la catégorie :
a) 2-A:10-B:C pour l’équipement mobile; oub) 4-A:40-B:C partout ailleurs.
8.2.3.5. Réseau de canalisations
1) Si un réseau de canalisations d’incendieest prévu dans un bâtiment, il doit être installéprogressivement au cours de la construction,conformément à l’article 3.2.5.9.
8.2.3.6. Opérations de coupage et soudage
1) Les opérations de coupage et de soudagedoivent être conformes à la section 5.2. du CNPI.
8.2.3.7. Évacuation
1) Dans les parties de bâtiment enconstruction, au moins une issue doit être accessible etutilisable en tout temps.
8.2.3.8. Supprimé. QC
8.2.3.9. Dégagements
1) Le dégagement entre les matériauxcombustibles et les moteurs à combustion interne doitêtre conforme à l’article 8.2.2.10.
2) Le dégagement entre les matériauxcombustibles et l’équipement de chauffage nonpermanent, y compris les conduits de fumée, doit êtreconforme à la partie 6 ou respecter les minimumsindiqués sur les fondoirs de bitume homologués.
8.2.3.10. Supprimé. QC
8.2.3.11. Surveillance
1) Sauf si le bâtiment comprend un systèmed’alarme incendie ou une installation similaire jugéeacceptable par l’autorité compétente, il faut prévoir unservice de surveillance avec des rondes à intervallesne dépassant pas 1 h si une partie du bâtiment estoccupée pendant les travaux de construction.
2) Dans les bâtiments occupés avantl’achèvement des travaux de construction, il fautprendre des mesures pour que le personnel desurveillance puisse déclencher l’alarme et avertir leservice d’incendie.
8.2.3.12. Supprimé. QC
8.2.3.13. Supprimé. QC
8.2.3.14. Supprimé. QC
8.2.4. Excavations
8.2.4.1. Coupure des services
1) Sous réserve de l’article 8.2.4.2., avant ledébut des travaux d’excavation, toutes les canalisationsexistantes de gaz, d’électricité, d’eau, de vapeur et detout autre produit doivent être fermées, obturées aumoyen de tampons et étiquetées afin de permettrede les identifier facilement hors des limites del’excavation.
2) La compagnie concernée doit être avertieà l’avance de toute action et, si un service doit êtremaintenu, il faut :
a) déplacer les canalisations au besoin; etb) les protéger contre tout dommage afin
d’assurer la sécurité du public.
8.2.4.2. Canalisations existantes
1) Il est permis de laisser toute canalisationexistante de gaz, d’électricité, d’eau, de vapeur et detout autre produit à l’intérieur de la zone d’excavation :
a) si la compagnie concernée a autorisé laméthode de travail proposée avant ledébut des travaux d’excavation;
b) si l’emplacement des canalisations estdéterminé avant le début des travauxd’excavation;
c) si la méthode d’excavation adoptée garantitque les canalisations ne seront pasendommagées; et
d) si des appuis provisoires appropriés sontprévus.
8.2.4.3. Assèchement
1) Les excavations doivent êtreraisonnablement asséchées afin de ne pasprésenter de danger pour la sécurité ou la santé dupublic.
8.2.4.4. Protection des propriétéscontiguës
1) Si la stabilité des structures, trottoirs,murs ou canalisations contigus est susceptible d’êtrecompromise par les travaux d’excavation, il fautprévoir une reprise en sous-oeuvre, un étaiement etun contreventement suffisants afin :
a) d’empêcher qu’une partie quelconque dela propriété contiguë ne soit endommagéeou déplacée; et
b) d’éviter tout danger pour le public.
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8.2.5.5.
8.2.5. Utilisation des rues et dela propriété publique
8.2.5.1. Sécurité
1) Sous réserve de l’article 8.2.5.2., il fautprendre des dispositions pour assurer le passage entoute sécurité des piétons et des véhicules devant lechantier.
2) Supprimé. QC
3) Sous réserve du paragraphe 4), un trottoircontigu à un chantier doit être dégagé en permanencede tout encombrement.
4) Si un trottoir doit être obstrué en raisond’opérations de construction, il faut prévoir untrottoir provisoire dégagé en permanence de toutencombrement.
8.2.5.2. Opérations aériennes
1) Les travaux qui constituent un risque pourle public, comme le levage des éléments importantsd’un bâtiment de grande hauteur et autres opérationsaériennes, pendant lesquels le public ne peut êtreprotégé par des palissades, des passages couvertsou d’autres moyens équivalents, ne doivent pas êtreentrepris avant la fermeture de la rue ou de la voiepublique.
8.2.5.3. Supprimé. QC
8.2.5.4. Supprimé. QC
8.2.5.5. Supprimé. QC
8.2.6. Supprimée. QC
8.2.7. Supprimée. QC
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Partie 9Maisons et petits bâtiments
Section 9.1. Généralités9.1.1. Objet
9.1.1.1. Objet de la partie 9
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1. (voir l’annexe A).
Section 9.2. Définitions9.2.1. Généralités
9.2.1.1. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
Section 9.3. Matériaux,installations etéquipements9.3.1. Béton
9.3.1.1. Béton
1) La composition, le malaxage, la mise enplace, le traitement de cure et les essais du bétondoivent être conformes à la norme CAN3-A438-M84,« Travaux de béton pour maisons et petitsbâtiments ». r4
9.3.1.2. Ciment
1) Le ciment doit être conforme à la normeCSA-A5, « Ciments portlands ».
9.3.1.3. Béton en contact avec des sulfates
1) Le béton en contact avec un sol chargéen sulfates agressifs pour le ciment normal doitrépondre aux exigences de l’alinéa 15.5 de la normeCSA-A23.1, « Concrete Materials and Methods ofConcrete Construction ». r4
9.3.1.4. Granulats
1) Les granulats doivent :a) se composer de sable, de gravier, de pierre
concassée, de laitier de haut-fourneaurefroidi à l’air, de schiste expansé oud’argile expansée conformes à la normeCSA-A23.1, « Concrete Materials andMethods of Concrete Construction »; et r4
b) être propres et de bonne granulométrieet ne pas contenir une proportionpréjudiciable de matières organiques etd’autres matières nuisibles.
9.3.1.5. Eau
1) L’eau doit être propre et ne doit pascontenir une proportion préjudiciable d’huile,de matières organiques, de sédiments et d’autresmatières nuisibles.
9.3.1.6. Résistance à la compression(Voir les articles 9.12.4.1., 9.15.4.1. et 9.18.6.1.)
1) Sauf indication contraire ailleurs dans laprésente partie, la résistance à la compression dubéton non armé à 28 jours ne doit être inférieure :
a) ni à 15 MPa pour les murs, les poteaux,les foyers à feu ouvert et les cheminées, lesmurs de fondation, les poutres sous murporteur, les piliers et les planchers autresque les planchers de garages et d’abrisd’automobile; r
b) ni à 25 MPa pour les perrons et planchersde garages et d’abris d’automobile.
2) Le béton des perrons et des planchersde garages et d’abris d’automobile doit contenir de5 à 8 % d’air occlus
9.3.1.7. Dosages
1) Les dosages du béton indiqués autableau 9.3.1.7. sont acceptables si l’affaissementmesuré suivant les méthodes d’essai d’affaissementdécrites à l’annexe A de la norme CAN3-A438-M84,« Travaux de béton pour maisons et petits bâtiments »,ne dépasse pas : r4
a) 150 mm dans le cas de semelles sous lesmurs, les poteaux, les foyers à feu ouvertet les cheminées, de murs de fondation, depoutres sous mur porteur et de piliers; ou
b) 100 mm dans le cas de dalles sur sol.
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9.3.1.8.
2) Les dosages du béton non armémentionnés au paragraphe 1) doivent contenir desgranulats d’une grosseur d’au plus :
a) 1/5 de la distance entre les parois descoffrages verticaux; ou
b) 1/3 de l’épaisseur des ouvrageshorizontaux.
Tableau 9.3.1.7.Dosage du béton
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.3.1.7. 1)
Matériaux, en volume
Ciment
Granulat fin(sable humidemodérément
grossier)
Gros granulat(gravier
ou pierreconcassée)
Grosgranulat,grosseur
max.,en mm
Parties L(1) Parties L Parties L
14 1 28 1,75 49 2,0 56
20 1 28 1,75 49 2,5 70
28 1 28 2,00 56 3,0 84
40 1 28 2,00 56 3,5 98(1) Un sac de ciment de 40 kg équivaut à 28 L de ciment.
9.3.1.8. Adjuvants
1) Les adjuvants doivent être conformes à lanorme ASTM-C 260, « Air-Entraining Admixturesfor Concrete », ou à la norme ASTM-C 494/C 494M,« Chemical Admixtures for Concrete », selon lecas. r r4
9.3.1.9. Béton armé
1) Le béton armé doit être calculéconformément à la partie 4.
9.3.1.10. Bétonnage par temps froid
1) Si la température atmosphérique estinférieure à 5 C, le béton doit :
a) être malaxé et mis en place à unetempérature comprise entre 10 C et 25 Cinclusivement; et
b) être maintenu à au moins 10 C pendantles 72 h suivant la mise en place.
2) Le béton mentionné au paragraphe 1) nedoit pas contenir de glace ou de matériau gelé.
9.3.2. Bois de construction etproduits dérivés du bois
9.3.2.1. Marque de qualité
1) Pour les solives, les chevrons, les fermes etles poutres, ainsi que pour les utilisations prévuesau tableau 9.3.2.1., le bois de construction doit porterla marque correspondant à sa qualité déterminéeconformément à la norme NLGA « Règles declassification pour le bois d’oeuvre canadien » (voirl’annexe A).
9.3.2.2. Classement du bois
1) Sauf dans le cas des solives, deschevrons, des fermes et des poutres, les qualitésdu bois de construction classé visuellementdoivent correspondre aux qualités mentionnées autableau 9.3.2.1. (voir l’article 9.23.4.2. pour les solives,les chevrons et les poutres et l’article 9.23.13.11. pourles fermes).
9.3.2.3. Bois classé par contraintemécanique
1) Le bois de construction classé parcontrainte mécanique doit répondre aux exigencesde la sous-section 4.3.1.
9.3.2.4. Marquage des panneaux decontreplaqué, de copeaux et decopeaux orientés (OSB)
1) Les panneaux de contreplaqué, de copeauxet de copeaux orientés (OSB) de type extérieur utiliséscomme revêtement mural intermédiaire, support derevêtement de sol ou support de couverture, doiventporter lisiblement sur leur face :
a) le nom du fabricant;b) la norme à laquelle ils répondent; etc) la mention « type extérieur ».
9.3.2.5. Teneur en eau
1) La teneur en eau du bois de constructionne doit pas être supérieure à 19 % lors de la mise enoeuvre.
9.3.2.6. Dimensions du bois
1) Les dimensions indiquées dans laprésente partie correspondent aux dimensionsréelles déterminées conformément à la normeCAN/CSA-O141, « Bois débité de résineux ».
9.3.2.7. Tolérances pour panneaux
1) Sauf indication contraire dans la présentepartie, les tolérances indiquées dans les normespertinentes sont applicables aux épaisseurs indiquéesdans la présente partie pour les panneaux decontreplaqué, de fibres durs, de particules, decopeaux et de copeaux orientés (OSB).
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9.3.2.9.
Tableau 9.3.2.1.Qualité minimale du bois de construction selon l’utilisation
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.3.2.1. 1)
Planches(1)
Paragraphe applicable de la norme NLGAÉlémentsd’ossature
Toutes essences Pin blanc de l’Estet pin rouge
Utilisation
Par. 113 Par. 114 Par. 118Toutes essences
Construction en madriers (élémentsnon-porteurs)
No. 5 Common — No. 5 Common Economy, No. 3
Construction en madriers (élémentsporteurs)
No. 3 Common — No. 3 Common No. 2
Ossature murale à poteaux (élémentsnon-porteurs)
— — — Stud, Utility, No. 3
Ossature murale à poteaux (élémentsporteurs)
— — — Stud, Standard,No. 2
Poteaux et poutres d’au moins 114 mmd’épaisseur
— — — Standard
Poteaux et poutres de moins de 114 mmd’épaisseur
— — — Standard, No. 2
Revêtement mural intermédiaire ne servantpas de fond de clouage
No. 5 Common Economy No. 5 Common —
Revêtement mural intermédiaire servantde fond de clouage
No. 4 Common Utility No. 4 Common —
Support de couverture No. 3 Common Standard No. 4 Common —
Support de revêtement de sol No. 3 Common Standard No. 3 Common —
(1) Voir l’annexe A.
9.3.2.8. Bois sous-dimensionné
1) Il est permis d’utiliser des solives,chevrons, linteaux et poutres dont les dimensions sonten deçà de 5 % des dimensions réelles normalisées auCanada, à condition de réduire de 5 % les valeurs desportées admissibles indiquées dans les tableaux pourles éléments de dimensions non réduites suivant laqualité et l’essence du bois (voir l’annexe A).
9.3.2.9. Protection contre les termites etla pourriture
1) Dans les localités où la présence determites a été décelée, le dégagement entre leséléments d’ossature en bois et le niveau du sol finidirectement sous les éléments d’ossature doit êtred’au moins 450 mm, sauf si ces éléments sont traitéssous pression avec un produit chimique toxique pourles termites. e2
2) Les éléments d’ossature en bois doiventêtre traités sous pression au moyen d’un produitde préservation qui augmente leur résistance à lapourriture :
a) si les éléments d’ossature en bois sont encontact avec le sol; ou
b) si la distance verticale entre les élémentsd’ossature en bois et le niveau du solfini est inférieure à 150 mm (voir lesarticles 9.23.2.2. et 9.23.2.3.). e2
3) Le traitement du bois exigé en vertu duprésent article contre les termites ou la pourriture doitêtre conforme à l’une des normes suivantes :
a) CSA-O80.1, « Traitement de préservationsous pression du bois d’oeuvre »; r e4
b) CSA-O80.2, « Traitement de préservationsous pression du bois débité, du boisd’oeuvre, des traverses de ponts et desétais de mines »; r e4
c) CSA-O80.9, « Traitement de préservationsous pression du contreplaqué »; ou r e4
d) CSA-O80.15, « Traitement de préservationsous pression du bois destiné auxfondations, aux sous-sols et aux videssanitaires ». r e4
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9.3.3.1.
9.3.3. Métal
9.3.3.1. Épaisseur de la tôle
1) L’épaisseur minimale de tôle indiquéedans la présente partie correspond à l’épaisseurminimale réelle en un point quelconque de la tôleet, sauf indication contraire, comprend celle durevêtement dans le cas de la tôle galvanisée.
9.3.3.2. Tôle galvanisée
1) La tôle galvanisée utilisée dans desendroits exposés aux intempéries ou comme solindoit avoir un revêtement de zinc au moins égal aurevêtement G90 décrit dans la norme :
a) ASTM-A 653/A 653M, « Steel Sheet,Zinc-Coated (Galvanized) or Zinc-IronAlloy-Coated (Galvannealed) by theHot-Dip Process »; ou r
b) ASTM-A 924/A 924M, « Steel Sheet,Metallic-Coated by the Hot-DipProcess ». r
Section 9.4. Exigencesde résistance structurale(Voir l’annexe A.)
9.4.1. Généralités
9.4.1.1. Exigences de calcul
1) Sous réserve des paragraphes 2)et 9.23.4.2. 2) et des sous-sections 9.4.2. à 9.4.4., leséléments structuraux et leurs liaisons doivent êtrecalculés en conformité avec la partie 4.
2) Si des éléments structuraux et leursliaisons sont conformes aux exigences de la présentepartie, on considère que les exigences de conceptionstructurale ont été satisfaites.
9.4.1.2. Construction en poteaux, poutreset madriers
1) Sauf pour les poteaux décrits àla section 9.17. et les poutres décrites à lasous-section 9.23.4., la construction en poteaux,poutres et madriers dont les éléments porteurssont espacés de plus de 600 mm doit être calculéeconformément à la sous-section 4.3.1.
9.4.2. Surcharges spécifiées
9.4.2.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxconstructions à ossature légère dont les plans de mur,de plancher et de toit comportent généralement depetits éléments structuraux répétitifs et où : r4
a) au moins un des côtés de la toitureet des murs comprend un revêtementintermédiaire, un revêtement extérieur ouest contreventé;
b) l’entraxe des petits éléments structurauxrépétitifs est d’au plus 600 mm;
c) aucun élément structural n’a une portéede plus de 12,20 m;
d) la flèche maximale des élémentsstructuraux de la toiture nedépasse pas les limites prescritesau paragraphe 9.23.13.11. 1) en fonctiondes charges prescrites dans le paragrapheen question;
e) l’aire totale de la toiture, nonobstant touteséparation des bâtiments adjacents par unmur coupe-feu, est d’au plus 4550 m2;
f) dans le cas d’une toiture-terrasse, le toitne comporte pas d’obstacles importants,tels que des parapets, dont l’espacementest inférieur à la distance calculée à l’aidede la formule :
oùDo = la distance minimale entre les
obstacles, en m;Ho = la hauteur de l’obstacle par
rapport au toit, en m;Ss = la charge de neige au sol, en
kPa; etγ = le poids volumique de la neige,
en kN/m3.(Voir l’annexe A.)
9.4.2.2. Surcharges spécifiées dues à laneige
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),les surcharges spécifiées dues à la neige ne doiventpas être inférieures aux valeurs obtenues à l’aide del’équation suivante :
oùS = la surcharge spécifiée due à la neige;
Cb = le coefficient de base de la surcharge due àla neige sur le toit, égal à 0,5 si la largeurtotale du toit ne dépasse pas 4,3 m et à 0,6pour tous les autres toits;
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9.4.4.1.
Ss = la charge de neige au sol, indiquéeen kPa, calculée conformément à lasous-section 2.2.1.; et
Sr = la surcharge correspondante due à la pluie,indiquée en kPa, calculée conformémentà la sous-section 2.2.1.
2) La surcharge spécifiée due à la neige ne doiten aucun cas être inférieure à 1 kPa.
3) Les fermes de toit de type « bow-string »,en forme d’arc ou semi-circulaires dont la portéelibre dépasse 6 m doivent être calculées en tenantcompte des surcharges dues à la neige données à lasous-section 4.1.7.
9.4.2.3. Balcons
1) Les balcons des habitations ne servant pasde passage doivent être conçus pour supporter lasurcharge spécifiée due à la neige sur le toit ou 1,9 kPasi cette dernière valeur est plus élevée.
9.4.2.4. Combles
1) Les combles d’habitations dontl’accessibilité limitée empêche l’entreposaged’équipement ou de matériel peuvent être conçuspour une charge totale spécifiée de plafond d’aumoins 0,35 kPa (charge permanente plus surcharge) (voirl’annexe A). r2
9.4.3. Flèche
9.4.3.1. Calcul de la flèche
1) La flèche des éléments structuraux ne doitpas dépasser les valeurs données au tableau 9.4.3.1.
Tableau 9.4.3.1.Flèches maximales
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.4.3.1. 1)
Éléments structuraux Type de plafondFlèche maximale autoriséeexprimée en fonction de la
portée libre
Pas de plafond 1/180
Ni enduit ni plaques de plâtre 1/240
Chevrons, solives, poutres et platelage de toitdes constructions en poutres et madriers
Enduit ou plaques de plâtre 1/360
Ni enduit ni plaques de plâtre 1/240Solives de plafond
Enduit ou plaques de plâtre 1/360
Poutres et solives de plancher etplatelage de plancher
Tous les cas 1/360
2) Il n’y a pas lieu de tenir compte de la chargepermanente pour le calcul de la flèche mentionnée auparagraphe 1).
9.4.4. Conditions des fondations
9.4.4.1. Pression admissible
1) Les semelles des fondations superficielles quine sont pas calculées conformément à la section 9.15.peuvent être calculées en utilisant les pressionsadmissibles maximales du tableau 9.4.4.1.
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9.4.4.2.
Tableau 9.4.4.1.Pression admissible sur le sol ou la roche
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.4.4.1. 1)
Type et état du sol ou de la roche Pression admissiblemaximale, en kPa
Argile à blocaux 200
Argile dure(1) 150
Argile ferme(1) 75
Argile molle(1) 40
Roche saine 500
Sable ou gravier dur ou ferme(1) 150
Sable ou gravier mou(1) 50
Schiste argileux 300
Silt dur ou ferme(1) 100(1) Voir l’annexe A.
9.4.4.2. Pression admissible inférieureen profondeur
1) Si la pression admissible du sol ou de laroche, sur une profondeur égale à 2 fois la largeurde la semelle, est inférieure à celle spécifiée àl’article 9.4.4.1. pour la surface d’appui, la fondationdoit exercer une pression inférieure à la pressionadmissible pour le sol ou la roche.
2) Dans le calcul des pressions en profondeurmentionnées au paragraphe 1), il faut supposer quela charge des semelles est répartie uniformément surune surface déterminée par l’intersection par un planhorizontal du « tas de sable » géométrique dont lescôtés font un angle de 60 avec le plan de la base de lasemelle.
9.4.4.3. Nappe phréatique élevée
1) Si la fondation repose sur du gravier, dusable ou du silt et si la nappe phréatique est à uneprofondeur égale à la largeur de la fondation sous lasurface d’appui, la pression admissible doit être égale à50 % de la valeur déterminée à l’article 9.4.4.1.
9.4.4.4. Mouvements de terrain
1) Dans les zones où les mouvements deterrain dus aux variations de la teneur en eau du solpeuvent causer de graves dommages aux bâtiments,des mesures doivent être prises lors de la constructiondes fondations afin de réduire au minimum les effetsde ces mouvements sur le bâtiment.
9.4.4.5. Murs de soutènement
1) Les murs doivent être calculés pours’opposer à la poussée latérale du sol.
9.4.4.6. Murs dans un sol drainé
1) Dans le cas d’un sol drainé, il estpermis de calculer les murs pour s’opposer à unepoussée équivalente à celle d’un fluide d’une massevolumique d’au moins 480 kg/m3 et d’une hauteurégale à la hauteur de contact mur-sol.
2) Toute charge supplémentaire doit êtreajoutée à la poussée équivalente spécifiée auparagraphe 1).
Section 9.5. Conceptiondes aires et des espaces9.5.1. Généralités
9.5.1.1. Dimensionnement
1) Sauf indication contraire dans la présentesection, les dimensions des aires et des espacesdoivent être mesurées entre les faces des murs etentre celles du plancher et du plafond après la posedes revêtements de finition.
9.5.2. Conception sans obstacles
9.5.2.1. Généralités
1) Sous réserve des articles 9.5.2.3. et 3.8.1.1.,tous les bâtiments doivent être conçus conformémentà la section 3.8.
9.5.2.2. Protection des aires de plancherpour lesquelles un parcours sansobstacles est exigé
1) Si le parcours sans obstacles exigé àl’article 9.5.2.1. est prévu à un étage au-dessus dupremier étage, l’article 3.3.1.7. s’applique.
9.5.2.3. Exception applicable auximmeubles d’appartements
1) Sous réserve du paragraphe 2), dans unimmeuble d’appartements sans ascenseur, il fautprévoir le parcours sans obstacles décrit à la section 3.8.au niveau de l’entrée du bâtiment seulement.
2) Il n’est pas obligatoire de prévoir leparcours sans obstacles décrit à la section 3.8. si ladifférence de niveau entre le plancher de l’entrée et leplancher de chaque logement est supérieure à 600 mm.
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9.6.1.1.
9.5.3. Hauteur sous plafond
9.5.3.1. Pièces ou espaces
1) La hauteur sous plafond des pièces ou desespaces des habitations doit être conforme aux valeursindiquées au tableau 9.5.3.1.
2) Les aires dans les pièces ou les espacesau-dessus desquelles la hauteur sous plafond n’estpas inférieure à la hauteur minimale prescrite autableau 9.5.3.1. doivent être contiguës à l’entrée ouaux entrées de ces pièces ou espaces. r
9.5.3.2. Mezzanines
1) La hauteur libre au-dessus et au-dessousd’une mezzanine doit être d’au moins 2,1 m, quel quesoit l’usage.
9.5.3.3. Garages de stationnement
1) La hauteur libre d’un garage destationnement doit être d’au moins 2 m.
9.5.4. Corridors d’entrée deslogements
9.5.4.1. Largeur
1) La largeur libre du corridor d’entrée d’unlogement doit être d’au moins 860 mm, mais peut êtrede 710 mm :
a) si l’extrémité du corridor d’entrée la pluséloignée de l’aire de séjour ne donne quesur des chambres et des salles de bains; et
b) s’il y a une issue secondaire :i) près de l’extrémité du corridor
d’entrée la plus éloignée de l’aire deséjour; ou
ii) dans chacune des chambres donnantsur ce corridor.
Section 9.6. Portes9.6.1. Généralités
9.6.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique aux portes,aux surfaces vitrées des portes et aux panneauxlatéraux vitrés des portes (voir les sections 3.8., 9.9.et 9.10.).
Tableau 9.5.3.1. r e2
Hauteur sous plafondFaisant partie intégrante des paragraphes 9.5.3.1. 1) et 2)
Pièce ou espace Hauteur minimale, en m Aire minimale au-dessus de laquelle une hauteurminimale doit être prévue(1)
Salle de séjour ou aire de séjour 2,3 Aire de l’espace ou 10,0 m2, selon la moins élevée des2 valeurs
Salle à manger ou coin repas 2,3 Aire de l’espace ou 5,2 m2, selon la moins élevée des 2 valeurs
Cuisine ou coin cuisine 2,3 Aire de l’espace ou 3,2 m2, selon la moins élevée des 2 valeurs
Chambre des maîtres ou coin repos 2,3 Aire de l’espace ou 4,9 m2, selon la moins élevée des 2 valeurs
Autre chambre ou coin repos 2,3 Aire de l’espace ou 3,5 m2, selon la moins élevée des 2 valeurs
Sous-sol non aménagé, y compris coinbuanderie
1,95 Aire sous les poutres dans les coins buanderies et les airesde passage prévues pour desservir les coins buanderies etles aires de rangement
Salle de bains, toilettes ou coin buanderieau-dessus du niveau moyen du sol
2,1 Aire de l’espace ou 2,2 m2, selon la moins élevée des 2 valeurs
Corridor, vestibule, entrée principale etpièces aménagées non mentionnéesci-dessus
2,1 Aire de l’espace
(1) L’aire de l’espace doit être mesurée au niveau du plancher.
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9.6.2.1.
9.6.2. Portes exigées
9.6.2.1. Portes des logements
1) Il faut installer une porte à chaqueentrée d’un logement et, à l’intérieur d’un logement,à chaque pièce contenant un W.-C. (voir leparagraphe 9.10.9.16. 3) et l’article 9.10.13.15.).
9.6.3. Dimensions des baiesde portes
9.6.3.1. Portes des logements
1) Sous réserve des articles 9.6.3.3. et 9.9.6.4.,les baies de portes dans un logement doivent êtreconçues pour recevoir des portes battantes ou desportes pliantes dont les dimensions sont au moinscelles données au tableau 9.6.3.1.
9.6.3.2. Portes des toilettes communes
1) Les portes des toilettes communes doiventavoir une largeur d’au moins 810 mm et une hauteurd’au moins 2030 mm.
9.6.3.3. Portes des salles de bains
1) Si un corridor d’au moins 860 mm dessertune ou plusieurs salles de bains, au moins une de cessalles doit avoir une porte d’une largeur minimalede 760 mm.
9.6.4. Hauteur des seuils de porte
9.6.4.1. Hauteur des seuils de porteau-dessus des planchers ou du sol
1) La porte d’une habitation doit êtreconforme au paragraphe 2) si le seuil, à l’intérieur decette habitation, est à plus de 600 mm au-dessus d’unautre plancher, d’un palier, d’une marche ou du solde l’autre côté de cette porte. QC
2) La porte décrite au paragraphe 1) doit :a) soit être bloquée et l’ouverture limitée à
au plus 100 mm;b) soit être protégée par un garde-corps
conforme à la section 9.8. QC
9.6.5. Portes extérieures
9.6.5.1. Portes en bois
1) Les portes extérieures en bois doivent êtreconformes à la norme CAN/CSA-O132.2, « Portesplanes en bois ».
2) Chaque porte décrite au paragraphe 1)doit porter lisiblement :
a) le nom du fabricant;b) le numéro de la norme de conformité; etc) la mention « type extérieur ».
9.6.5.2. Portes coulissantes
1) Les portes coulissantes doivent êtreconformes à la norme CAN/CGSB-82.1-M, « Portescoulissantes ».
Tableau 9.6.3.1.Dimensions des portes
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.6.3.1. 1)
Emplacement Largeur min.,en mm
Hauteur min.,en mm
Logement (entrée exigée)
Entrée ou vestibule810 1980
Escalier menant à un niveau où il y a un espace aménagé
Toutes les portes d’au moins un accès au sous-sol à partir de l’extérieur
Salle de service
810 1980
Penderie dans laquelle on peut pénétrer 610 1980
Salle de bains, toilettes, salle de douche(1) 610 1980
Pièces donnant sur un corridor de 710 mm de largeur 610 1980
Pièces non mentionnées ci-dessus, balcons extérieurs 760 1980
(1) Voir l’article 9.6.3.3.
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9.6.7.1.
9.6.5.3. Portes isolées en acier
1) Les portes isolées en acier doivent êtreconformes à la norme CAN/CGSB-82.5-M, « Portesisolées en acier ».
9.6.6. Vitrages
9.6.6.1. Surface maximale
1) La surface maximale des vitres de portesdoit être conforme au tableau 9.6.6.1.
9.6.6.2. Verre des portes et panneauxlatéraux
1) Le verre des portes et des panneauxlatéraux doit être conforme au paragraphe 9.7.3.1. 1).
2) Les vitres des panneaux de plus de500 mm de largeur situés à côté d’une porte et quipourraient être confondus avec une porte, les vitresdes contre-portes et les vitres des portes coulissantesà l’intérieur ou à une entrée d’un logement ou d’uneaire commune doivent être :
a) en verre de sécurité du type trempéou feuilleté conforme à la normeCAN/CGSB-12.1-M, « Verre de sécuritétrempé ou feuilleté »; ou
b) en verre armé conforme à la normeCAN/CGSB-12.11-M, « Verre de sécuritéarmé ».
3) Sous réserve de l’article 9.7.5.2., la surfacevitrée des portes d’entrée d’un logement ou d’uneaire commune, exception faite de celles décrites auparagraphe 2), doit être en verre armé ou en verre desécurité du type mentionné au paragraphe 2) si ellea plus de 0,5 m2 et si sa rive inférieure est à moinsde 900 mm du sol.
9.6.6.3. Portes-miroirs
1) Les portes-miroirs ne sont autoriséesque pour les penderies et doivent être conformesà la norme CAN/CGSB-82.6-M, « Portes-miroirscoulissantes ou pliantes pour placards » (voirl’annexe A).
9.6.6.4. Visibilité des portes en verre outransparentes
1) Sous réserve de l’article 9.7.5.2., les portesde verre et les portes transparentes accessibles aupublic doivent être munies de barres ou d’autresaccessoires permanents indiquant leur présence etleur position.
9.6.6.5. Enceintes de douches et debaignoires
1) Il est défendu d’utiliser un autre type deverre que du verre de sécurité pour les enceintes dedouches ou de baignoires.
9.6.6.6. Double vitrage exigé
1) Sauf s’il y a une contre-porte, les portes enverre et les surfaces vitrées des portes et des panneauxlatéraux séparant un espace chauffé de l’extérieur oud’un espace non chauffé doivent être à double vitrage(voir les notes A-9.6.6.6. 1) et A-9.7.1.5. 1)).
9.6.7. Coupures thermiques
9.6.7.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section vise les surfacesvitrées des portes et des panneaux latéraux séparantun espace chauffé de l’extérieur ou d’un espace nonchauffé.
Tableau 9.6.6.1.Surface des vitres de portes
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.6.6.1. 1)
Surface maximale des vitres, en m2(1)
Type de verreÉpaisseur duverre, en mm
Recuit Vitrages isolantsen verre recuit Feuilleté Armé Durci à la
chaleurComplètement
trempé
3 0,50 0,70 (2) (2) 1,00 1,00
4 1,00 1,50 (2) (2) 1,50 4,00
5 1,50 1,50 (2) (2) 1,50 Aucune limite
6 1,50 1,50 1,20 1,00 1,50 Aucune limite(1) Voir l’annexe A.(2) Fabrication non courante.
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9.6.7.2.
9.6.7.2. Coupures thermiques exigées
1) Sous réserve du paragraphe 2), les cadresmétalliques des portes, des surfaces vitrées desportes et des panneaux latéraux de portes doiventcomprendre une coupure thermique incorporée.
2) Il n’est pas nécessaire d’installerdes coupures thermiques conformément auparagraphe 1) dans le cas :
a) des portes de garage;b) des contre-portes; ouc) des portes pour lesquelles un degré de
résistance au feu est exigé.
9.6.8. Résistance à l’intrusion
9.6.8.1. Domaine d’application(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), la présentesous-section vise les portes battantes :
a) d’entrée des logements;b) de communication entre un logement
et un garage contigu ou un autre localsecondaire contigu; et
c) d’accès direct ou indirect d’un garage destationnement à un logement.
2) Le paragraphe 1) ne vise pas les portesextérieures d’accès à un garage ou à un autre localsecondaire.
9.6.8.2. Portes en bois
1) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., les portesen bois décrites au paragraphe 9.6.8.1. 1) doivent :
a) être à âme massive ou à montants ettraverses;
b) avoir au moins 45 mm d’épaisseur; etc) si elles sont à montants et traverses,
avoir des panneaux d’au moins 19 mmd’épaisseur dont la surface totale nedépasse pas 50 % de la surface de la porte.
9.6.8.3. Serrures à pêne dormant
1) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., lesportes décrites au paragraphe 9.6.8.1. 1) doivent êtreéquipées d’une serrure à pêne dormant ayant unecourse d’au moins 25 mm avec barillet comportant aumoins 5 goupilles protégé par une rondelle tournantepleine ou cémentée ou par un logement biseauté (voirl’article 9.9.6.8.).
9.6.8.4. Doubles portes
1) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., le vantailinactif des doubles portes utilisées aux endroitsprécisés au paragraphe 9.6.8.1. 1) doit comporter, enhaut et en bas, des loquets de modèle renforcé d’uneprofondeur d’engagement d’au moins 15 mm.
9.6.8.5. Fixation des paumelles
1) Sous réserve de l’article 9.6.8.10.,les paumelles des portes en bois décrites auparagraphe 9.6.8.1. 1) doivent être fixées à la portepar des vis à bois d’au moins 25 mm de longueur etau cadre par au moins deux vis à bois pénétrant d’aumoins 30 mm (voir l’annexe A).
2) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., lespaumelles des portes et cadres métalliques qui sontdécrites au paragraphe 9.6.8.1. 1) doivent être fixéesau cadre et à la porte par des vis mécaniques degrosseur minimale n 10 et d’au moins 10 mm delongueur.
9.6.8.6. Fixation des plaques de butée
1) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., lesplaques de butée pour les pênes dormants décrits àl’article 9.6.8.3. doivent être fixées aux cadres en boispar des vis à bois qui pénètrent d’au moins 30 mm(voir la note A-9.6.8.5. 1)).
2) Sous réserve de l’article 9.6.8.10., lesplaques de butée pour les pênes dormants décritsà l’article 9.6.8.3. doivent être fixées aux cadres enmétal par des vis mécaniques de grosseur minimaleno 8 d’au moins 10 mm de longueur.
9.6.8.7. Portes ouvrant vers l’extérieur
1) Sauf pour les contre-portes ou lesportes-moustiquaires, les portes décrites auparagraphe 9.6.8.1. 1) qui s’ouvrent vers l’extérieurdoivent avoir des charnières ou des brochesindémontables lorsque la porte est en position fermée(voir l’annexe A).
9.6.8.8. Judas
1) La porte d’entrée principale d’un logementdoit :
a) soit comporter un judas ou un vitragetranslucide; e2
b) soit être flanquée d’un panneau latéraltranslucide.
9.6.8.9. Renforcement des chambranles
1) Les deux chambranles des portes décritesau paragraphe 9.6.8.1. 1) doivent être renforcés à lahauteur de la serrure par des traverses afin de résisterà l’écartement par la force.
9.6.8.10. Méthode d’essai dérogatoire
1) Il n’est pas obligatoire que les portes, leshuisseries et la quincaillerie conformes au moinsau niveau de sécurité de catégorie 10 décrit dansl’annexe de la norme ASTM-F 476, « Security ofSwinging Door Assemblies », soient conformes auxarticles 9.6.8.2. à 9.6.8.6. (voir l’annexe A).
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9.7.2.1.
Section 9.7. Fenêtreset lanterneaux9.7.1. Généralités
9.7.1.1. Domaine d’application
1) Les fenêtres doivent être conformesaux exigences de la présente section (voir aussiles sections 9.10. et 9.32. pour la protection contrel’incendie et la ventilation).
9.7.1.2. Surface vitrée minimale
1) Sous réserve de l’article 9.7.1.3., la surfacevitrée minimale des fenêtres des pièces d’unehabitation ou des pièces où l’on dort doit être conformeaux valeurs indiquées au tableau 9.7.1.2.
2) La surface vitrée dégagée d’une porte oud’un lanterneau correspond à la surface équivalented’une fenêtre.
9.7.1.3. Fenêtres de chambres
1) Sauf si une porte d’une chambre donnedirectement sur l’extérieur ou si la suite est protégéepar gicleurs, chaque chambre doit avoir au moins unefenêtre extérieure ouvrante de l’intérieur sans outilsni connaissances spéciales (voir l’annexe A).
2) La fenêtre mentionnée au paragraphe 1)doit offrir une ouverture dégagée d’une surfaced’au moins 0,35 m2, sans qu’aucune dimension nesoit inférieure à 380 mm (voir l’article 9.7.1.4. etl’annexe A).
9.7.1.4. Puits de lumière
1) Si une fenêtre exigée à l’article 9.7.1.3.ouvre sur un puits de lumière, il faut prévoirun dégagement d’au moins 550 mm à l’avant dela fenêtre.
2) Si le châssis d’une fenêtre mentionnée auparagraphe 1) pivote vers le puits de lumière, il nedoit pas réduire le dégagement de manière à nuire àl’évacuation en cas d’urgence.
9.7.1.5. Contre-fenêtre ou double vitrage
1) Les fenêtres séparant un espace chaufféd’un espace non chauffé ou de l’extérieur doivent êtremunies d’une contre-fenêtre ou d’un double vitrage(voir l’annexe A).
9.7.1.6. Hauteur des appuis de fenêtreau-dessus des planchers ou du sol(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutefenêtre ouvrante d’une habitation doit être protégée :
a) soit par un garde-corps installéconformément à la section 9.8.;
b) soit par un mécanisme capable debloquer la partie battante ou coulissantede la fenêtre et de limiter l’ouverture,verticalement ou horizontalement, à auplus 100 mm. QC
2) La protection exigée au paragraphe 1) nes’applique pas dans chacun des cas suivants :
a) l’appui de la fenêtre est situé à au moins450 mm au-dessus du plancher fini du côtéintérieur de la pièce;
b) le niveau du plancher, sous cette fenêtre,est à au plus 600 mm au-dessus d’un autreplancher ou du sol situé de l’autre côté decette fenêtre. QC
9.7.2. Normes relativesaux fenêtres
9.7.2.1. Désignation
1) Sous réserve du paragraphe 2), les fenêtresdoivent être conformes à la norme CSA-A440,« Windows », mais il n’est pas obligatoire que leurétanchéité à l’air, leur étanchéité à l’eau et leurrésistance aux charges latérales soient supérieuresaux exigences de la norme CSA-A440 pour les classesA1, B1 et C1 (voir l’annexe A et l’article 9.7.6.1.). r4
Tableau 9.7.1.2.Surface vitrée minimale
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.7.1.2. 1)
Surface vitrée dégagéeEmplacement
Sans éclairage électrique Avec éclairage électrique
Buanderie, salle de jeu en sous-sol, sous-sol non aménagé 4 % de la surface desservie Fenêtre non obligatoire
Chambres et autres pièces aménagées non mentionnées 5 % de la surface desservie(1) 5 % de la surface desservie(1)
Cuisine, coin cuisine 10 % de la surface desservie Fenêtre non obligatoire
Salle de séjour, salle à manger 10 % de la surface desservie 10 % de la surface desservie
Toilettes 0,37 m2 Fenêtre non obligatoire(1) Voir l’article 9.7.1.3.
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9.7.3.1.
2) Il n’est pas obligatoire que les fenêtressoient conformes à l’alinéa 10.15 de la normeCSA-A440, « Windows », qui traite du rendementénergétique relatif aux conditions de chauffage desfenêtres des habitations. r4
9.7.3. Verre
9.7.3.1. Normes relatives au verre
1) Le verre doit être conforme à l’une desnormes suivantes :
a) CAN/CGSB-12.1-M, « Verre de sécuritétrempé ou feuilleté »;
b) CAN/CGSB-12.2-M, « Verre à vitres platet clair »;
c) CAN/CGSB-12.3-M, « Verre flotté, plat etclair »;
d) CAN/CGSB-12.4-M, « Verre athermane »;e) CAN/CGSB-12.8, « Panneaux isolants en
verre »;f) CAN/CGSB-12.10-M, « Verre réflecteur de
lumière et de chaleur »; oug) CAN/CGSB-12.11-M, « Verre de sécurité
armé ».
9.7.3.2. Calcul du verre
1) Le verre des fenêtres, des vitrages inclinéset des lanterneaux doit être calculé conformément àla norme CAN/CGSB-12.20-M, « Règles de calcul duverre à vitre pour le bâtiment » (voir l’annexe A).
9.7.4. Étanchéité des fenêtres
9.7.4.1. Produits d’étanchéité
1) Les produits d’étanchéité utilisés à lajonction des vitres et du châssis, dans les doublesvitrages étanches, doivent être compatibles avec lesproduits d’étanchéité utilisés pour sceller le chant desvitres.
9.7.4.2. Calfeutrage
1) Un produit d’étanchéité doit être poséentre l’encadrement, décoratif ou non, des fenêtreset le bardage ou la maçonnerie, conformément à lasous-section 9.27.4.
9.7.5. Protection des fenêtres dansles aires communes
9.7.5.1. Panneaux transparents
1) Sous réserve de l’article 9.7.5.2., unpanneau transparent susceptible d’être confonduavec un moyen d’évacuation doit être protégé par unebarrière ou une barre.
9.7.5.2. Cloisons coulissantes en verre
1) Il n’est pas obligatoire que les cloisonscoulissantes en verre qui séparent un corridor commund’un usage contigu et qui sont ouvertes pendantles heures normales de travail soient conformes àl’article 9.7.5.1. et au paragraphe 9.6.6.2. 3); toutefois,elles doivent être marquées de façon appropriée poursignaler leur présence et leur position.
9.7.5.3. Fenêtres dans les escaliers d’issue
1) Une fenêtre dans un escalier d’issue, dontl’appui se trouve à moins de 1070 mm de hauteur parrapport au plancher du palier, doit :
a) être protégée par un garde-corps,conformément à la section 9.8.; ou
b) être fixe et conçue de façon à résister auxcharges latérales spécifiées à la partie 4pour les garde-corps de balcons.
9.7.5.4. Fenêtres au-dessus du deuxièmeétage
1) Les fenêtres des aires communes dontl’appui se trouve à moins de 1 m du plancher etqui sont situées au-dessus du deuxième étage deshabitations doivent :
a) être protégées par un garde-corps,conformément à la section 9.8.; ou
b) être fixes et conçues pour résisteraux charges latérales spécifiées àl’article 4.1.10.1. pour les garde-corps debalcons.
9.7.6. Résistance à l’intrusion
9.7.6.1. Intrusion par les fenêtres
1) Dans les logements, les fenêtres dontl’appui se trouve à moins de 2 m au-dessus du niveaudu sol adjacent doivent être conformes aux exigencesde résistance à l’intrusion de l’article 10.13 de lanorme CSA-A440, « Windows » (voir l’annexe A). r4
9.7.7. Lanterneaux
9.7.7.1. Lanterneaux en matière plastique
1) Les lanterneaux en matièreplastique doivent être conformes à la normeCAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux en plastique ».
9.7.7.2. Lanterneaux préfabriqués en verre
1) Les lanterneaux préfabriqués en verredoivent satisfaire aux exigences de rendement dela norme CAN/CGSB-63.14-M, « Lanterneaux enplastique ».
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9.8.4.1.
Section 9.8. Escaliers,rampes, mains couranteset garde-corps9.8.1. Objet
9.8.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique à laconception et à la construction des escaliers, marches,rampes, mains courantes et garde-corps intérieurs ouextérieurs.
9.8.1.2. Escaliers d’issue
1) Si l’escalier fait partie d’une issue, il doitégalement satisfaire aux exigences applicables dessections 9.9. et 9.10.
9.8.1.3. Escaliers mécaniques et trottoirsroulants
1) Les escaliers mécaniques et les trottoirsroulants doivent être conformes aux exigencesapplicables de la partie 3.
9.8.2. Généralités
9.8.2.1. Giron et hauteur descontremarches
1) Le giron des marches et la hauteur descontremarches doivent être constants dans une mêmevolée.
9.8.2.2. Nombre de contremarches
1) Les escaliers intérieurs, sauf ceux d’unlogement, doivent avoir au moins 3 contremarches.
9.8.3. Dimensions des escaliers
9.8.3.1. Hauteur de marche, giron etprofondeur de marche
1) Sous réserve de la sous-section 9.8.5., lahauteur de marche, le giron et la profondeur demarche d’un escalier doivent être conformes autableau 9.8.3.1.
Tableau 9.8.3.1.Hauteur de marche, giron et profondeur de marche, en mm
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.8.3.1. 1)
Hauteur demarche Giron Profondeur de
marcheTyped’escalier
max. min. max. min. max. min.
Service(1) aucunelimite
125 355 aucunelimite
355 aucunelimite
Privé(2) 200 125 355 210 355 235
Commun(3) 200 125 355 230 355 250(1) Les escaliers de service desservent les espaces utilisés uniquement
comme locaux techniques.(2) Les escaliers privés comprennent les escaliers intérieurs desservant
des logements et les escaliers extérieurs ne desservant qu’un seullogement.
(3) Les escaliers communs comprennent tous les escaliers non définiscomme des escaliers de service ou des escaliers privés.
9.8.3.2. Nez
1) Les nez de marche arrondis ou biseautésne doivent :
a) ni réduire de plus de 15 mm la profondeurde marche exigée;
b) ni avoir une dimension horizontale deplus de 25 mm.
(Voir l’annexe A.)
9.8.3.3. Largeur
1) Un escalier d’issue ou un escalier utilisé parle public doit avoir une largeur d’au moins 900 mmentre les faces des murs ou entre les garde-corps.
2) Entre deux niveaux successifs d’unlogement, il doit y avoir au moins un escalier d’unelargeur minimale de 860 mm mesurée entre les facesdes murs.
9.8.3.4. Échappée
1) À partir du bord extérieur du nez de lamarche, l’échappée doit être d’au moins 1,95 m pourles escaliers situés dans un logement et d’au moins2,05 m pour les autres escaliers.
9.8.4. Paliers
9.8.4.1. Dimensions
1) Un palier doit avoir une largeur et unelongueur au moins égales à l’emmarchement del’escalier qu’il dessert, à l’exception :
a) d’un palier d’escalier extérieur desservantun seul logement dont la longueur peut nepas dépasser 900 mm; et
b) d’un palier de tout autre escalier droit dontla longueur peut ne pas dépasser 1100 mm(voir les articles 9.9.6.2. et 9.9.6.6. pour lespaliers des escaliers d’issue).
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9.8.4.2.
9.8.4.2. Paliers exigés
1) Si une porte ouvre sur un escalier, sondébattement ne doit pas déborder le palier.
2) Sous réserve du paragraphe 3), un palierdoit être prévu en bas et en haut de chaque voléed’un escalier intérieur et à tout endroit où une portedonne sur l’escalier.
3) Si une porte est située en haut de l’escalierintérieur d’un logement et si elle ouvre du côté opposéà l’escalier, il n’est pas obligatoire d’avoir un palieren haut de l’escalier.
4) Un palier doit être prévu en hautde tout escalier extérieur; toutefois, s’il s’agitde l’escalier extérieur d’entrée secondaire d’unbâtiment ne contenant qu’un seul logement, le paliern’est pas obligatoire si l’escalier n’a pas plus de3 contremarches.
9.8.4.3. Hauteur entre paliers
1) La hauteur entre deux paliers successifsdoit être d’au plus 3,7 m.
9.8.4.4. Échappée au-dessus du palier
1) L’échappée au-dessus d’un palier doit êtred’au moins 1,95 m dans un logement et 2,05 m ailleurs.
9.8.5. Escaliers tournants etmarches rayonnantes
9.8.5.1. Escaliers d’issue
1) Sous réserve du paragraphe 2), un escalierd’issue tournant doit être conforme aux exigences duparagraphe 3.4.6.8. 2). QC
2) Un escalier tournant ou hélicoïdalextérieur peut être installé comme issue d’un logementaux conditions suivantes :
a) il ne constitue pas le seul moyen d’évacuationde ce logement;
b) il dessert au plus 2 logements par étage;c) il a une largeur libre comprise entre
760 mm et 860 mm;d) il comporte des girons égaux d’au moins
225 mm, lorsque mesurés à 500 mm del’extrémité la plus étroite;
e) la rotation de l’escalier entre deux étagess’effectue dans le même sens. QC
9.8.5.2. Marches rayonnantes QC
1) Sous réserve de l’article 9.8.5.3., l’escalierintérieur d’un logement peut avoir des marchesrayonnantes qui convergent vers un point central auxconditions suivantes :
a) chaque marche forme un angle de 30 (voirl’annexe A);
b) les marches tournent d’au plus 90 . QC
2) Une seule série de marches rayonnantesdécrites au paragraphe 1) est autorisée entre deuxniveaux de plancher. QC
9.8.5.3. Escaliers ne servant pasd’issue QC
1) Un escalier non accessible au public, quin’est pas une issue exigée et qui est situé à l’intérieurd’un logement ou dans une partie d’aire de planchercomportant un usage du groupe C, D, E ou F, division2 ou 3, peut être tournant ou hélicoïdal aux conditionssuivantes :
a) il dessert au plus 2 aires de plancherconsécutives et au plus 6 personnes;
b) il a une largeur libre d’au moins 860 mmlorsqu’il est adjacent à des murs et d’aumoins 760 mm dans les autres cas;
c) il comporte des girons égaux d’au moins225 mm, lorsque mesurés à 500 mm del’extrémité la plus étroite;
d) la rotation de l’escalier entre deux étagess’effectue dans le même sens. QC
9.8.6. Rampes pour piétons
9.8.6.1. Rampes dans les parcours sansobstacles
1) Les rampes dans les parcours sans obstaclesdoivent être conformes à la section 3.8.
9.8.6.2. Pente maximale
1) Sous réserve de l’article 9.8.6.1., la pentemaximale d’une rampe intérieure pour piétons est :
a) de 1 : 10 pour une habitation;b) de 1 : 6 pour un établissement commercial ou
un établissement industriel; etc) de 1 : 8 pour les autres usages.
2) Sous réserve de l’article 9.8.6.1., la pentemaximale de toute rampe extérieure pour piétons estde 1 : 10.
9.8.6.3. Paliers
1) Sous réserve de l’article 9.8.6.1., si uneporte ou un escalier débouche perpendiculairement àl’axe d’une rampe, il doit y avoir un palier sur toute lalargeur de la rampe qui s’étend sur toute la largeur del’ouverture, plus au moins 300 mm de chaque côté.
2) Sous réserve de l’article 9.8.6.1., si uneporte ou un escalier débouche dans l’axe d’unerampe, il doit y avoir un palier d’une longueur d’aumoins 900 mm sur toute la largeur de la rampe.
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9.8.7.8.
9.8.7. Mains courantes
9.8.7.1. Mains courantes exigées
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), unemain courante doit être installée :
a) sur au moins 1 côté d’un escalier d’unelargeur inférieure à 1100 mm;
b) sur les 2 côtés d’un escalier d’une largeurd’au moins 1100 mm; et
c) sur les 2 côtés d’un escalier tournantservant d’issue.
2) Une main courante n’est pas exigéepour un escalier d’un logement qui a au plus2 contremarches, ni pour un escalier extérieur quia au plus 3 contremarches et ne dessert qu’un seullogement.
3) Une seule main courante est exigée pourun escalier extérieur qui a plus de 3 contremarches etdessert un seul logement.
9.8.7.2. Mains courantes continues
1) Sous réserve du paragraphe 2), au moinsune main courante doit être continue sur toute lalongueur de l’escalier, y compris les paliers, sauf sielle est interrompue par :
a) des baies de portes; oub) des balustres aux changements de
direction.(Voir la note A-3.4.6.4. 5).)
2) Pour les escaliers ne desservant qu’unseul logement, au moins une main courante doit êtrecontinue sur toute la longueur de l’escalier, sauf sielle est interrompue :
a) par des baies de portes;b) par des balustres;c) aux paliers; oud) aux changements de direction.
9.8.7.3. Extrémités des mains courantes
1) Les extrémités des mains courantes nedoivent ni nuire au passage des piétons, ni présenterde danger (voir l’annexe A).
2) À l’exception des escaliers ne desservantqu’un seul logement, les escaliers et les rampes doiventavoir au moins une main courante qui se prolonged’au moins 300 mm horizontalement en haut et enbas (voir la note A-3.4.6.4. 5)).
9.8.7.4. Hauteur
1) La hauteur des mains courantesdes escaliers et des rampes doit être mesuréeverticalement à partir :
a) du bord extérieur du nez de la marche; oub) de la rampe, du plancher ou du palier
au-dessous de la main courante.
2) Sous réserve des paragraphes 3) et 4), lesmains courantes des escaliers et des rampes doiventavoir une hauteur :
a) d’au moins 800 mm; etb) d’au plus 965 mm.
3) Si des garde-corps sont exigés, les mainscourantes des paliers peuvent avoir une hauteur d’auplus 1070 mm.
4) Il est permis d’installer une main courantenon conforme aux paragraphes 2) et 3), à conditionqu’elle soit installée en plus des mains courantesexigées.
9.8.7.5. Conception ergonomique
1) Un espace libre de 40 mm au moins doittoujours être prévu entre une main courante et le murauquel elle est fixée.
2) Les mains courantes exigées doiventêtre construites de manière à offrir une bonne prisesur toute leur longueur et à ce que rien ne viennerompre la continuité de l’appui à leur niveau ouau-dessus, sauf si la main courante est interrompuepar des balustres aux changements de direction (voirl’annexe A).
9.8.7.6. Empiètement sur la largeur exigée
1) Les mains courantes et les éléments sousles mains courantes, y compris les supports de maincourante et les limons, ne doivent pas empiéter deplus de 100 mm sur la largeur exigée pour l’escalier.
9.8.7.7. Mains courantes pour rampes
1) Si une rampe remplace un escalier et si sapente dépasse 1 : 10, les exigences relatives aux mainscourantes d’escaliers des articles 9.8.7.1. à 9.8.7.6.s’appliquent.
9.8.7.8. Fixation des mains courantes(Voir l’annexe A.)
1) Les mains courantes doivent être fixéesà des poteaux en bois, des supports intermédiairesen bois, des poteaux d’acier ou de la maçonnerie etles points de fixation doivent être espacés d’au plus1200 mm.
2) Si les mains courantes sont fixées à despoteaux ou à des supports intermédiaires en bois,conformément au paragraphe 1), les points defixation doivent comporter au moins 2 vis à boispénétrant d’au moins 32 mm dans le bois massif.
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9.8.8.1.
9.8.8. Garde-corps(Voir l’annexe A.)
9.8.8.1. Garde-corps exigés(Voir l’annexe A.)
1) Toute surface accessible à d’autres finsque l’entretien, notamment les paliers extérieurs, lesporches, les balcons, les mezzanines, les galeries et lespassages piétons surélevés, doit être protégée par ungarde-corps de chaque côté qui n’est pas protégé parun mur si la dénivellation dépasse 600 mm.
2) Les escaliers extérieurs de plus de6 contremarches et les rampes doivent être protégéspar des garde-corps sur tous les côtés ouverts où ladénivellation par rapport au sol dépasse 600 mm.
3) Si un escalier intérieur a plus de2 contremarches, ses côtés ainsi que ceux du palier oude l’ouverture dans le plancher doivent être :
a) fermés par des murs; oub) sous réserve du paragraphe 4), protégés
par des garde-corps. QC
4) L’exigence du garde-corps ne s’appliquepas à l’escalier intérieur d’un logement qui dessert unsous-sol, aménagé uniquement pour l’installation del’équipement mécanique ou d’entretien du bâtiment,si chaque côté ouvert de l’escalier est pourvu d’unemain courante. QC
9.8.8.2. Hauteur(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), tousles garde-corps, y compris ceux des balcons, doiventavoir une hauteur d’au moins 1070 mm.
2) Les garde-corps des porches, des terrasses,des paliers et des balcons doivent avoir une hauteurminimale de 900 mm :
a) si l’aire piétonnière du porche, de laterrasse, du palier ou du balcon qui estprotégée par le garde-corps est située à auplus 1800 mm au-dessus du sol fini; et
b) le porche, la terrasse, le palier ou le balconne dessert qu’un seul logement.
3) Sous réserve du paragraphe 4), lesgarde-corps d’escalier doivent avoir une hauteur d’aumoins 900 mm, mesurée verticalement à partir dubord extérieur du nez de la marche, et d’au moins1070 mm, mesurée à partir du palier.
4) Tous les garde-corps exigés à l’intérieurd’un logement doivent avoir une hauteur d’au moins900 mm.
9.8.8.3. Garages
1) Sauf pour les cas prévus à la section 9.35.,une bordure continue d’une hauteur de 150 mm aumoins et un garde-corps d’une hauteur de 1070 mm aumoins par rapport au plancher doivent entourer touteouverture pratiquée dans un plancher de garage ettout plancher ou rampe de garage non protégés pardes murs si la dénivellation par rapport au sol ou auplancher adjacent est de 600 mm et plus.
9.8.8.4. Ouvertures
1) Sous réserve du paragraphe 2), les partiesajourées d’un garde-corps exigé à l’article 9.8.8.1.ne doivent pas permettre le passage d’un objetsphérique de 100 mm de diamètre, sauf s’il peut êtredémontré que les ouvertures dépassant cette limite neprésentent pas de danger de par leur emplacement etleur dimension (voir la note A-9.8.8.4. 1) et 2)).
2) Les parties ajourées d’un garde-corps exigéà l’article 9.8.8.1. et installé dans un établissementindustriel ne doivent pas permettre le passage d’unobjet sphérique de 200 mm de diamètre, sauf s’ilpeut être démontré que les ouvertures dépassantcette limite ne présentent pas de danger de par leuremplacement et leur dimension (voir la note A-9.8.8.4.1) et 2)).
3) Sauf s’il peut être démontré que lesouvertures non conformes aux limites suivantes neprésentent pas de danger de par leur emplacement etleur dimension et sauf dans le cas des établissementsindustriels, les parties ajourées de tout autre garde-corpsque ceux exigés à l’article 9.8.8.1. :
a) ne doivent pas permettre le passage d’unobjet sphérique de 100 mm de diamètre; ou
b) doivent permettre le passage d’un objetsphérique de 200 mm de diamètre.
(Voir l’annexe A.)
9.8.8.5. Conception empêchantl’escalade
1) Un garde-corps d’une habitation qui estexigé en vertu de l’article 9.8.8.1. ne doit avoir, surune hauteur de 100 à 900 mm par rapport au plancherou à la surface de circulation piétonnière, ni élémentde fixation, ni saillie, ni partie ajourée pouvant enfaciliter l’escalade (voir l’annexe A).
9.8.8.6. Panneaux vitrés desgarde-corps
1) Les panneaux vitrés des garde-corpsdoivent être :
a) en verre de sécurité trempé ou feuilletéconforme à la norme CAN/CGSB-12.1-M,« Verre de sécurité trempé ou feuilleté »; ou
b) en verre armé conforme à la normeCAN/CGSB-12.11-M, « Verre de sécuritéarmé ».
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9.9.1.2.
9.8.9. Construction
9.8.9.1. Escaliers extérieurs en béton
1) Les escaliers extérieurs en béton de plus de2 contremarches et de plus de 2 marches doivent :
a) être supportés par des murs de béton oude maçonnerie d’éléments ou par des désen béton d’au moins 150 mm de sectiontransversale; ou
b) être reliés en porte-à-faux au mur defondation principal.
2) Les escaliers décrits au paragraphe 1)doivent être construits et mis en place conformémentà la sous-section 9.8.10.
3) La profondeur des fondations de l’escalierpar rapport au niveau du sol doit être conforme auxexigences de la section 9.12.
9.8.9.2. Escalier extérieur en bois
1) Le bois d’un escalier extérieur en bois quiest en contact direct avec le sol doit avoir subi untraitement de préservation.
9.8.9.3. Limons d’un escalier en bois
1) Les limons d’un escalier en bois doivent :a) avoir une largeur utile minimale de 90 mm
et une largeur hors tout minimale de235 mm;
b) être supportés et assujettis à leursdeux extrémités;
c) avoir une épaisseur réelle d’au moins25 mm s’ils sont supportés sur leurlongueur, et d’au moins 38 mm s’ils nesont pas supportés sur leur longueur; et
d) sous réserve du paragraphe 2), leurespacement entre axes ne doit pas êtresupérieur à 900 mm pour un escalierdesservant un seul logement et à 600 mmdans les autres cas.
2) Si l’escalier desservant un seul logement ades contremarches qui supportent la partie avant dela marche, l’espacement des deux limons ne doit pasêtre supérieur à 1200 mm.
9.8.9.4. Marches
1) Les marches en bois, en contreplaqué ouen panneaux de copeaux orientés (OSB) de catégorieO-2 de l’escalier intérieur d’un logement doivent avoirune épaisseur réelle d’au moins 25 mm; toutefois, s’iln’y a pas de contremarches et si l’espacement deslimons dépasse 750 mm, les marches doivent avoirune épaisseur réelle d’au moins 38 mm.
2) Les marches non soutenues sur leur pleinelargeur par les contremarches doivent être façonnéesde sorte que le fil apparent du contreplaqué etl’alignement des copeaux des panneaux de copeauxorientés (OSB) soient perpendiculaires aux limons. r2
9.8.9.5. Revêtement de finition
1) Les marches et les paliers des escaliersintérieurs d’un logement, sauf l’escalier d’un sous-solnon aménagé, doivent avoir un revêtement de finitionen bois dur ou en bois tendre débité sur quartier, unrevêtement souple ou un matériau équivalent.
2) Sauf dans le cas des rampes et desescaliers situés à l’intérieur d’un logement, lesmarches et les paliers des rampes et des escaliersintérieurs et extérieurs doivent avoir une surfaced’usure antidérapante ou comporter des bandesantidérapantes qui ne dépassent pas de plus de 1 mmau-dessus de la surface.
9.8.10. Perron de béton préfabriquéen encorbellement
9.8.10.1. Conception
1) Les perrons de béton en encorbellement etleurs ancrages au mur de fondation doivent être conçuset installés pour supporter les charges prévues.
9.8.10.2. Ancrage
1) Les perrons mentionnés à l’article 9.8.10.1.doivent être ancrés à des murs de fondation en bétond’au moins 200 mm d’épaisseur.
9.8.10.3. Prévention des dommages dusau gel
1) Des mesures doivent être prises lors duremblayage et du nivellement pour s’assurer que legel du sol ne créera pas des forces de soulèvementqui endommageront les perrons de béton et les mursauxquels ils sont fixés.
Section 9.9. Moyensd’évacuation9.9.1. Objet
9.9.1.1. Domaine d’application
1) Les escaliers, mains courantes et garde-corpsfaisant partie d’un moyen d’évacuation doivent êtreconformes à la section 9.8. et à la présente section.
9.9.1.2. Protection contre l’incendie
1) Les indices de propagation de la flamme, degrésde résistance au feu et degrés pare-flammes doivent êtreconformes à la section 9.10.
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9.9.1.3.
9.9.1.3. Nombre de personnes
1) Sauf pour les logements, le nombre depersonnes d’une aire de plancher ou d’une partie d’aire deplancher doit être le nombre d’occupants pour lequelles aires de plancher sont conçues sans être inférieurau nombre déterminé d’après le tableau 3.1.16.1.,à moins qu’il puisse être démontré que le nombred’occupants de l’aire de plancher sera moindre.
2) Le nombre de personnes d’un logement doitêtre calculé sur la base de 2 personnes par chambreou par aire où l’on dort.
9.9.2. Généralités
9.9.2.1. Évacuation des toitures-terrasses,terrasses, plates-formes et coursintérieures
1) Un accès à l’issue doit être prévu pourpermettre l’évacuation d’un toit destiné à un usage etd’une terrasse, plate-forme ou cour intérieure.
2) Un toit prévu pour un nombre de personnessupérieur à 60 doit avoir au moins 2 moyensd’évacuation séparés, placés le plus loin possible l’unde l’autre et donnant sur des escaliers conformes auxexigences relatives aux escaliers d’issue.
3) Dans le cas d’une terrasse, plate-forme oucour intérieure, les exigences concernant l’évacuationdoivent être conformes aux exigences pertinentes del’article 9.9.7.3.
9.9.2.2. Issues
1) Sauf indication contraire de la présentesection, toute aire de plancher doit être desservie parune ou plusieurs des issues suivantes : e2
a) une porte extérieure;b) un passage extérieur;c) une rampe extérieure;d) un escalier extérieur;e) un escalier de secours (tel qu’il est décrit à
la sous-section 3.4.7.);f) une issue horizontale;g) un passage intérieur;h) une rampe intérieure; oui) un escalier intérieur.
9.9.2.3. Escalier de secours
1) Dans un bâtiment existant, il est permis deconsidérer comme issue un escalier de secours conçuet installé conformément à la sous-section 3.4.7.
2) Aucun escalier de secours ne doit êtreinstallé dans un bâtiment neuf.
9.9.2.4. Ascenseurs, glissières de secourset fenêtres
1) Les ascenseurs, glissières de secours etfenêtres ne doivent pas être comptés comme servantde moyens d’évacuation exigés.
9.9.2.5. Usage d’une issue
1) Une issue ne doit pas être prévue à d’autresfins que la sortie, sauf qu’elle peut servir d’accès àune aire de plancher.
9.9.2.6. Issues horizontales
1) Les issues horizontales doiventêtre conformes au paragraphe 3.4.1.6. 1) et àl’article 3.4.6.9. r2
9.9.3. Dimensions des moyensd’évacuation
9.9.3.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique à tousles moyens d’évacuation, sauf aux issues desservant unseul logement et aux accès à l’issue à l’intérieur d’unlogement.
9.9.3.2. Largeur des issues
1) À l’exception des portes et des corridors,une issue doit avoir au moins 900 mm de largeur (voirl’article 9.9.6.4. pour les portes et la sous-section 9.8.3.pour les escaliers).
9.9.3.3. Largeur des corridors
1) La largeur d’un corridor commun, d’uncorridor utilisé par le public et d’un corridord’issue doit être d’au moins 1100 mm (voir lasous-section 9.9.5. pour les obstacles dans lescorridors).
9.9.3.4. Hauteur libre
1) À l’exception des escaliers, des portes etdes garages de stationnement, la hauteur libre des issueset des accès à l’issue doit être d’au moins 2,1 m (voirles articles 9.8.3.4. et 9.8.4.4. pour les escaliers et lasous-section 9.9.6. pour les portes).
2) Les étages d’un garage de stationnementdoivent avoir une hauteur libre d’au moins 2 m.
9.9.4. Protection des issues contrel’incendie
9.9.4.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de l’article 9.9.4.4., laprésente sous-section s’applique à la protection contrel’incendie de toutes les issues, sauf celles desservantun seul logement.
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9.9.4.7.
9.9.4.2. Séparations coupe-feu
1) Sous réserve du paragraphe 5) et del’article 9.9.8.5., toute autre issue qu’une porteextérieure doit être isolée de chaque aire de plancher oud’une autre issue contiguë par une séparation coupe-feuayant un degré de résistance au feu au moins égal àcelui exigé pour le plancher situé au-dessus de l’airede plancher (voir l’article 9.10.9.10.). QC
2) S’il n’y a pas de plancher au-dessus, le degréde résistance au feu exigé au paragraphe 1) doit êtreau moins égal à celui exigé à la sous-section 9.10.8.pour le plancher situé au-dessous, sans être inférieurà 45 min.
3) Une séparation coupe-feu commune à2 issues doit être étanche à la fumée et ne doit pas êtrepercée par des portes, des conduits, des tuyaux outoute autre ouverture qui peut nuire à la continuitéde la séparation.
4) Une séparation coupe-feu qui isole uneissue du reste du bâtiment ne doit comporteraucune ouverture, sauf pour le passage des câblesélectriques, des conduits incombustibles et des tuyauxincombustibles qui ne desservent que l’issue et pourles canalisations des robinets d’incendie armés et desgicleurs, les portes d’issue, le verre armé et les briquesde verre conformes à l’article 9.9.4.3.
5) Les exigences du paragraphe 1) nes’appliquent pas à un passage extérieur d’issue si aumoins 50 % de ses parois extérieures donnent à l’airlibre et s’il comporte un escalier d’issue à chacune deses extrémités.
9.9.4.3. Verre armé et briques de verre(Voir la note A-3.1.8.17. 1).)
1) Le présent article vise le verre armé desportes et les panneaux latéraux en verre armé ou enbriques de verre d’une séparation coupe-feu qui isoleune enceinte d’issue d’une aire de plancher.
2) Sous réserve du paragraphe 3), la surfacevitrée combinée d’une porte et d’un panneau latéraldoit être d’au plus 0,8 m2. r
3) Si une enceinte d’issue communiqueavec une aire de plancher par un vestibule ou uncorridor encloisonné isolé de l’aire de plancher parune séparation coupe-feu d’au moins 45 min, la surfacevitrée permise au paragraphe 1) n’est pas limitée auxvaleurs mentionnées au paragraphe 2).
9.9.4.4. Ouvertures près des escaliers etrampes d’issue
1) Si une rampe ou un escalier d’issueextérieur non encloisonné constitue le seul moyend’évacuation d’une suite et est exposé à un incendie parles ouvertures pratiquées dans les murs extérieursd’un autre compartiment résistant au feu, ces ouverturesdoivent être protégées par du verre armé monté dansun cadre d’acier fixe ou par des briques de verreconformément aux articles 9.10.13.5. et 9.10.13.7. sielles se trouvent à moins de 3 m horizontalementet à moins de 10 m au-dessous de la rampe ou del’escalier d’issue ou à moins de 5 m au-dessus.
9.9.4.5. Ouvertures dans les mursextérieurs des issues
1) Les ouvertures des murs extérieurs d’uneissue ou celles des murs extérieurs adjacents aubâtiment que l’issue dessert doivent être protégées pardu verre armé monté dans un cadre d’acier fixe oupar des briques de verre posées conformément auxarticles 9.10.13.5. et 9.10.13.7. :
a) si ces murs extérieurs forment un angleexterne inférieur à 135 ; et
b) si les ouvertures des murs extérieursdu bâtiment sont à moins de 3 mhorizontalement et à moins de 2 mau-dessus des ouvertures situées dans lesmurs extérieurs d’une issue.
(Voir l’annexe A.)
9.9.4.6. Ouvertures près des portes d’issue
1) Si une porte d’issue extérieure d’uncompartiment résistant au feu se trouve à moins de 3 mhorizontalement d’une baie non protégée située dansun autre compartiment résistant au feu et si les mursextérieurs des deux compartiments résistant au feuforment un angle externe inférieur à 135 , la baie doitêtre protégée par du verre armé dans un cadre d’acierfixe ou par des briques de verre, conformément auxarticles 9.10.13.5. et 9.10.13.7.
9.9.4.7. Escalier dans les bâtiments de2 étages, groupe D ou E
1) Si une suite du groupe D ou E est en partieau premier étage et en partie au deuxième étage, il n’estpas obligatoire que l’escalier desservant le deuxièmeétage de cette suite soit construit comme un escalierd’issue, à condition :
a) que le bâtiment ait au plus 2 étages dehauteur de bâtiment;
b) que la suite soit isolée des autres usagespar des séparations coupe-feu d’au moins45 min;
c) que l’aire occupée par la suite soit d’auplus 100 m2 par étage;
d) que la distance de parcours d’un pointquelconque de la suite à une issueextérieure soit d’au plus 25 m;
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9.9.5.1.
e) que les planchers aient un degré de résistanceau feu d’au moins 45 min ou qu’ils soientde construction incombustible; et
f) que le sous-sol soit isolé du premier étage parune séparation coupe-feu d’au moins 45 min.
9.9.5. Dégagement et sécurité desmoyens d’évacuation
9.9.5.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique audégagement et à la sécurité des moyens d’évacuation,sauf ceux qui sont situés à l’intérieur d’un logement ouqui desservent un seul logement.
9.9.5.2. Usages dans les corridorscommuns
1) Si un corridor commun ou un corridorutilisé par le public contient un usage, ce dernier nedoit pas réduire la largeur libre en deçà de la valeurexigée pour ce corridor.
9.9.5.3. Obstacles dans les corridorscommuns
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesobstacles situés à moins de 1980 mm au-dessus duplancher ne doivent empiéter de plus de 100 mmhorizontalement dans les passages d’issue, lescorridors utilisés par le public ou les corridorscommuns d’une manière qui pourrait constituer undanger pour les personnes ayant une incapacitévisuelle dans les trajets de circulation normaux.
2) Si la partie inférieure d’un obstaclementionné au paragraphe 1) est à moins de 680 mmau-dessus du plancher, cet obstacle peut empiéterde plus de 100 mm horizontalement (voir la noteA-3.3.1.9. 4)).
9.9.5.4. Issues
1) Sous réserve de la sous-section 9.9.6. etde l’article 9.8.7.6., tout accessoire, tourniquet ouélément de construction faisant saillie et réduisant lalargeur exigée pour une issue est interdit.
9.9.5.5. Obstacles dans les moyensd’évacuation
1) Un obstacle, comme un poteau ou untourniquet, ne doit pas réduire à moins de 750 mmla largeur d’un moyen d’évacuation exigé d’une airede plancher ou d’une partie d’aire de plancher, sauf siun moyen d’évacuation supplémentaire bien visible etdégagé est prévu à côté du premier.
2) Sous réserve du paragraphe 3), unobstacle, comme un portillon de comptoir, qui nesatisfait pas aux exigences relatives aux portes d’issueest interdit dans un moyen d’évacuation exigé d’uneaire de plancher ou d’une partie d’aire de plancher, saufsi un moyen d’évacuation supplémentaire bien visibleet dégagé est prévu à côté du premier.
3) Un obstacle, comme un portillon decomptoir, qui ne satisfait pas aux exigences duparagraphe 2) peut être placé dans un moyend’évacuation exigé desservant une partie d’aire deplancher dans un établissement commercial ou unétablissement d’affaires, à condition que cette partie del’aire de plancher desservie par le moyen d’évacuationobstrué ne soit généralement pas accessible au public.
9.9.5.6. Miroirs et tentures
1) Il est interdit de placer un miroirsusceptible de tromper sur le sens de l’issue dans ouprès d’une issue et de dissimuler une porte d’issue aumoyen d’un miroir ou de tentures.
9.9.5.7. Appareil à combustion
1) Il est interdit d’installer un appareil àcombustion dans une issue ou un corridor servantd’accès à l’issue.
9.9.5.8. Locaux techniques
1) Il est interdit de situer sous une issueexigée des locaux techniques abritant de l’équipementpouvant exploser, comme des chaudières dont lapression manométrique est supérieure à 100 kPa etcertains types d’installations de réfrigération et detransformateurs.
9.9.5.9. Pièces secondaires
1) Les pièces secondaires comme les locauxde rangement, les salles de bains, les W.-C., lesbuanderies et les locaux techniques ne doivent pasouvrir directement sur une issue.
9.9.6. Portes des moyensd’évacuation
9.9.6.1. Domaine d’application
1) À moins d’indication contraire, la présentesous-section s’applique à toutes les portes d’un moyend’évacuation, à l’exception des portes intérieures d’unlogement et des portes extérieures desservant un seullogement.
9.9.6.2. Obstruction
1) Les portes d’issue ne doivent pasrestreindre la largeur d’issue exigée de plus de100 mm dans les corridors d’issue et de plus de 50 mmdans les autres issues. e4
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9.9.7.2.
2) Une porte, en s’ouvrant, ne doit pasréduire la largeur de passage à moins : e3
a) du minimum exigé pour un corridor ouune voie d’issue; et
b) de 750 mm pour un escalier ou un palierd’issue.
9.9.6.3. Hauteur libre
1) La hauteur libre d’une issue ne doit pasêtre réduite à moins de 1980 mm par un ferme-porteou un autre accessoire.
9.9.6.4. Dimensions
1) Une porte d’issue, une porte située dans uncorridor commun ou qui y donne accès, ou une portede tout autre moyen permettant de gagner l’accès àl’issue à partir d’une suite doit avoir :
a) une hauteur minimale de 2030 mm;b) une largeur minimale de 810 mm si elle
a un seul vantail; etc) des vantaux d’au moins 610 mm de largeur
si elle en a plusieurs.
9.9.6.5. Sens d’ouverture
1) Sous réserve du paragraphe 3.3.1.11. 1),les portes d’une pièce ou d’une suite dont le nombrede personnes est supérieur à 60 et qui donne surun corridor ou un autre moyen de gagner l’accès àl’issue et les portes divisant un corridor qui doit êtreisolé du reste de l’aire de plancher par une séparationcoupe-feu doivent pivoter sur un axe vertical dans ladirection de l’issue et ne doivent pas donner sur unecontremarche.
2) Sous réserve des paragraphes 5) et3.4.6.13. 1), les portes d’issue exigées doivent pivotersur un axe vertical.
3) Sous réserve des paragraphes 4) et 5),toutes les portes d’issue exigées doivent pivoter dansla direction de l’issue.
4) Une porte d’issue qui dessert un seullogement peut s’ouvrir vers l’intérieur.
5) La conformité au paragraphe 2) ou 3)n’est obligatoire ni pour une porte d’issue d’un garagede stationnement qui ne dessert qu’un seul logementni pour les portes qui desservent d’autres bâtimentssecondaires s’il n’y a aucun risque pour la vie despersonnes.
9.9.6.6. Proximité des marches
1) Sous réserve du paragraphe 2), il doit yavoir au moins 300 mm entre une contremarche etle point le plus proche d’une porte, quelle que soitsa position d’ouverture.
2) Si une porte d’issue risque d’être bloquéepar la glace ou la neige, elle peut donner sur unecontremarche au plus, à condition que la hauteur dela contremarche soit d’au plus 150 mm.
9.9.6.7. Portes tournantes
1) Les portes tournantes servant d’issuesdoivent être conformes à l’article 3.4.6.14.
9.9.6.8. Mécanisme d’ouverture
1) Sous réserve du paragraphe 3.4.6.15. 4),qui traite des serrures électromagnétiques, les portesd’issue et les portes desservant une suite, y comprisles portes extérieures des logements, doivent pouvoirs’ouvrir de l’intérieur sans clé, mécanisme spécial ouconnaissance spécialisée du mécanisme d’ouverturede la porte.
9.9.6.9. Verrouillage automatique
1) Sauf dans les hôtels et les motels, uneserrure à verrouillage automatique est interditepour une porte qui ouvre sur un corridor communservant d’accès à l’issue pour des suites si la porte estéquipée d’un dispositif lui permettant de se refermerautomatiquement (voir la note A-3.3.4.5. 1)).
9.9.6.10. Force d’ouverture
1) Une porte d’issue doit être conçue etinstallée de manière qu’une fois le pêne libéré, laporte s’ouvre dans la direction de l’issue lorsqu’onexerce une force d’au plus 90 N sur la poignée ou toutautre dispositif de commande d’ouverture (voir leparagraphe 3.8.3.3. 7) pour les forces d’ouverture desportes dans un parcours sans obstacles).
9.9.7. Accès à l’issue
9.9.7.1. Moyens d’évacuation
1) Sous réserve du paragraphe 9.9.9.3. 1),chaque suite d’une aire de plancher occupée parplusieurs suites doit avoir : e2
a) une porte extérieure d’issue;b) une porte donnant sur un corridor commun;
ouc) une porte donnant sur un passage
extérieur. e2
2) Sous réserve des paragraphes 9.9.7.2. 1)et 9.9.8.2. 2), à partir du point où la porte décrite auxalinéas 1)b) ou c) débouche sur le corridor commun oule passage extérieur, il doit être possible de se dirigervers 2 issues distinctes situées dans des directionsopposées. e2
9.9.7.2. Corridors en impasse
1) À l’exception des corridors situésà l’intérieur d’une suite et sous réserve duparagraphe 9.9.9.2. 1), il est permis d’avoir uncorridor en impasse si la partie en impasse mesureau plus 6 m de longueur.
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9.9.7.3. Nombre et emplacementdes portes
1) Sauf dans le cas des logements, il doity avoir au moins 2 portes de sortie si l’aire d’unepièce ou d’une suite, ou si la distance d’un pointquelconque de cette pièce ou suite à la porte de sortiela plus proche, dépasse les valeurs indiquées autableau 9.9.7.3.
Tableau 9.9.7.3.Aire et distance de parcours maximales pour les pièces et
suites avec une seule porte de sortie QCFaisant partie intégrante des paragraphes 9.9.7.3. 1)
et 9.9.8.2. 2)
Usage de la pièce,de la suite ou del’aire de plancher
Aire maximalede la pièce, dela suite ou de
l’aire de plancher,en m2
Distancemaximale pour
atteindre laporte de sortie,
en m
Groupe C (sauf leslogements)
100 15
Groupe D 200 25
Groupe E 150 15
Groupe F, division 2 150 10
Groupe F, division 3 200 15
2) Les portes exigées au paragraphe 1)doivent être assez éloignées l’une de l’autre pour que,si un incendie dans la pièce ou la suite empêchaitl’accès à une porte, l’autre porte permette d’évacuerles lieux en toute sécurité.
9.9.7.4. Accès à l’issue
1) Les accès à l’issue exigés pour une suitene doivent pas traverser un autre logement, un localtechnique ou un autre usage.
9.9.7.5. Distance de parcours
1) Sauf pour les logements, la distance deparcours d’un point quelconque d’une pièce oud’une suite à la porte de sortie la plus proche ne doitpas dépasser la distance maximale mentionnée àl’article 9.9.8.2.
9.9.8. Issues des aires de plancher
9.9.8.1. Calcul de la distance de parcours
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),aux fins de la présente sous-section, la distance deparcours désigne la distance qu’il faut parcourir d’unpoint quelconque d’une aire de plancher pour atteindreune issue.
2) Si une pièce ou une suite est isolée du restede l’aire de plancher par des séparations coupe-feu d’aumoins 45 min ou, dans le cas d’un bâtiment protégépar gicleurs, par des séparations coupe-feu sans degré derésistance au feu exigé, la distance de parcours peutêtre mesurée à partir d’une porte de sortie de la pièceou de la suite jusqu’à l’issue la plus proche.
3) Si un corridor commun mesure aumoins 9 m de largeur et est conforme auxsous-alinéas 3.4.2.5. 1)d)i) à iv), il est permis decalculer la distance de parcours conformément à cessous-alinéas.
9.9.8.2. Nombre d’issues
1) Sous réserve du paragraphe 2) et de lasous-section 9.9.9., il faut prévoir au moins 2 issuespar aire de plancher, placées de manière que la distancede parcours pour atteindre la plus proche soit auplus :
a) 40 m dans le cas d’un établissementd’affaires;
b) 45 m si l’aire de plancher est protégée pargicleurs, quel que soit l’usage; et
c) 30 m pour les autres usages.
2) Sous réserve de la sous-section 9.9.9., touteaire de plancher ou partie d’aire de plancher située à auplus 1 étage au-dessus ou au-dessous du premier étagepeut être desservie par une seule issue, aux conditionssuivantes :
a) le nombre de personnes qui ont accès à cetteissue est d’au plus 60;
b) cette issue conduit directement à l’extérieurindépendamment de toute autre issue;
c) l’aire de plancher ou la partie d’aire deplancher et la distance de parcours ne sontpas supérieures aux valeurs indiquées autableau 9.9.7.3. QC
9.9.8.3. Valeur de chaque issue
1) Si une aire de plancher doit être desserviepar plusieurs issues, aucune d’elles ne doit compterpour plus de 50 % de la largeur d’issue exigée.
9.9.8.4. Emplacement
1) Si plusieurs issues sont exigées pour uneaire de plancher, au moins 2 d’entre elles doivent êtreindépendantes et éloignées le plus possible l’unede l’autre le long de la distance de parcours (voirl’annexe A).
9.9.8.5. Sortie par un hall
1) Une seule issue d’une aire de planchersituée au-dessus ou au-dessous du premier étage peutdéboucher sur un hall.
2) Le hall mentionné au paragraphe 1) doitêtre d’au plus 4,5 m au-dessus du niveau moyen dusol et la distance à parcourir pour le traverser jusqu’àl’extérieur doit être inférieure à 15 m.
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3) Le hall mentionné au paragraphe 1) doitêtre conforme aux exigences relatives aux issues, saufque d’autres pièces que des locaux techniques, deslocaux d’entreposage ou des pièces dont l’usage estclassé comme habitation ou établissement industrielpeuvent y déboucher.
4) Si le hall mentionné au paragraphe 1) etles usages contigus qui sont autorisés à y déboucherdirectement sont protégés par gicleurs, aucun degré derésistance au feu n’est exigé pour la séparation coupe-feuentre ce hall et ces usages (voir la note A-3.4.4.2. 2)e)).
5) Lorsqu’un escalier d’issue débouchesur un hall, cet escalier doit être isolé duhall par une séparation coupe-feu conforme auparagraphe 9.9.4.2. 1). QC
9.9.8.6. Mezzanines
1) Une mezzanine doit comporter des issuesdont les caractéristiques sont établies de la mêmefaçon que pour une aire de plancher si une mezzanine estconsidérée comme étage selon la sous-section 9.10.4.ou si elle est de dimension telle qu’elle doit comporterplusieurs issues. e2
9.9.9. Sortie des logements
9.9.9.1. Limite de parcours
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),dans un logement qui occupe plusieurs étages, les issueset les portes de sortie doivent être situées de manièrequ’il ne soit pas nécessaire de descendre ou de monterplus d’un étage pour atteindre un niveau desservi par :
a) une porte de sortie donnant sur un corridorcommun, un escalier d’issue encloisonné ouun passage extérieur; ou
b) une porte d’issue située à au plus 1,5 mau-dessus du niveau du sol adjacent.
2) Si un logement n’est situé ni au-dessus niau-dessous d’une autre suite, la limite de parcoursd’un niveau de plancher du logement à une issue ouune porte de sortie peut être supérieure à un étage sice niveau est desservi par une fenêtre ouvrante qui :
a) assure une ouverture dégagée d’au moins1 m de hauteur et 0,55 m de largeur; et
b) est située de manière que son appui setrouve :
i) à au plus 1 m au-dessus du plancher;et
ii) à au plus 7 m au-dessus du niveaudu sol adjacent.
3) Dans un logement, il peut y avoir plusd’un étage entre un niveau de plancher et une issueou une porte de sortie si ce niveau a un accès directà un balcon.
9.9.9.2. Deux issues indépendantes
1) Sous réserve du paragraphe 9.9.7.2. 1),si une porte de sortie d’un logement donne sur uncorridor commun ou un passage extérieur, il doit êtrepossible, à partir du point où la porte débouche surle passage extérieur ou le corridor, de se diriger vers2 issues indépendantes situées dans des directionsopposées, sauf si le logement comporte un secondmoyen d’évacuation indépendant du premier.
9.9.9.3. Sorties communes
1) Un logement doit comporter un secondmoyen d’évacuation indépendant du premier si uneporte de sortie donne :
a) soit sur un escalier d’issue desservantplusieurs suites;
b) soit sur un corridor commun desservantplusieurs suites et desservi par un seulescalier d’issue;
c) soit sur un passage extérieur situé àplus de 1,5 m du niveau du sol adjacent,desservant plusieurs suites et desservi parun seul escalier d’issue;
d) soit sur un balcon situé à plus de 1,5 mau-dessus du niveau du sol adjacent,desservant plusieurs suites et desservi parun seul escalier d’issue.
9.9.10. Signalisation
9.9.10.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique àtoutes les issues, sauf celles desservant un seullogement.
9.9.10.2. Visibilité des issues
1) Les issues doivent être situées dans unendroit bien visible ou leur emplacement doit êtresignalé clairement.
9.9.10.3. Panneau exigé
1) À l’exception de la porte d’entréeprincipale, les portes d’issue d’un bâtiment de 3 étagesde hauteur de bâtiment ou d’un bâtiment dont le nombrede personnes est supérieur à 150 doivent être signaléespar un panneau placé au-dessus ou à côté.
9.9.10.4. Direction de l’issue
1) S’il est nécessaire d’indiquer la directionde l’issue, celle-ci doit être signalée par des panneauxinstallés dans les corridors et les passages.
9.9.10.5. Visibilité du panneau
1) La signalisation des issues doit être bienvisible à l’approche des issues et doit être éclairée enpermanence lorsque le bâtiment est occupé.
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9.9.10.6.
9.9.10.6. Lettrage
1) La signalisation des issues doit comporterle mot SORTIE ou EXIT en lettres rouges sur fondcontrasté ou sur fond rouge avec lettres contrastantess’il est éclairé par transparence, et en lettres blanchessur fond rouge ou en lettres rouges sur fond blanc s’ilest éclairé de l’extérieur.
2) Les lettres mentionnées au paragraphe 1)doivent avoir une largeur de trait d’au moins 19 mmet une hauteur d’au moins 150 mm dans le cas d’unpanneau éclairé de l’extérieur, et une hauteur d’aumoins 114 mm dans le cas d’un panneau éclairé partransparence.
9.9.10.7. Éclairage
1) L’éclairage des panneaux de signalisationd’issue exigés à l’article 9.9.10.3. doit être conformeaux paragraphes 9.9.11.3. 2) et 3).
2) Si l’éclairage des panneaux de signalisationd’issue exigés à l’article 9.9.10.3. est assuré par uncircuit électrique, celui-ci ne doit alimenter quel’équipement de secours.
9.9.10.8. Issues se prolongeant en sous-sol
1) Dans un bâtiment d’une hauteur de bâtimentde 3 étages, si une rampe ou un escalier d’issue dessertun sous-sol situé au-dessous du niveau de la porteextérieure d’issue, il faut indiquer clairement quela partie en sous-sol de la rampe ou de l’escalier nedonne pas accès à l’extérieur.
9.9.10.9. Numérotation des étages
1) Les étages doivent être indiqués par deschiffres arabes :
a) fixés de façon permanente sur les mursdans le prolongement des portes, côtégâches, dans les cages d’escalier d’issue;
b) d’au moins 60 mm de hauteur et en reliefd’environ 0,7 mm;
c) situés à 1500 mm au-dessus du plancherfini et à au plus 300 mm de la porte; et
d) d’une couleur contrastant avec la surfacesur laquelle ils sont appliqués.
(Voir la note A-3.4.6.18. 1)d).)
9.9.11. Éclairage
9.9.11.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique àl’éclairage de toutes les issues, sauf celles desservantun seul logement.
9.9.11.2. Éclairage des sorties
1) Les issues, les corridors communs etcorridors permettant au public l’accès à l’issue doiventêtre équipés d’appareils donnant un éclairage d’uneintensité moyenne de 50 lx au moins, mesurée auniveau du plancher et des marches, dans les angles,les intersections et aux changements de niveau où il ya des escaliers ou des rampes.
9.9.11.3. Éclairage de secours
1) Il faut prévoir un éclairage de secoursdans :
a) les issues;b) les principales voies d’accès à l’issue d’une
aire de plancher sans cloisons;c) les corridors utilisés par le public;d) les passages piétons souterrains; ete) les corridors communs.
2) L’éclairage de secours prévu auparagraphe 1) doit être alimenté par une sourced’énergie indépendante de l’installation électriquedu bâtiment.
3) L’éclairage exigé au paragraphe 1) doitêtre conçu de façon à se déclencher automatiquementet à demeurer en service pendant au moins 30 min, encas d’interruption du système d’éclairage électriquedans la zone concernée.
4) L’éclairement moyen fourni par l’éclairageexigé au paragraphe 1) doit être d’au moins 10 lx auniveau du plancher et des marches d’escalier.
5) Pour les installations d’éclairage àincandescence, un éclairage de 1 W/m2 de surface deplancher satisfait aux exigences du paragraphe 4).
6) Les dispositifs d’éclairage de secoursautonomes doivent être conformes à la normeCSA-C22.2 Nº 141-M, « Appareils autonomesd’éclairage de secours ».
Section 9.10. Protectioncontre l’incendie9.10.1. Généralités
9.10.1.1. Supports des constructionsincombustibles
1) Si un ensemble doit être de constructionincombustible et avoir un degré de résistance au feu, ildoit reposer sur une construction incombustible.
9.10.1.2. Toit en pente
1) Aux fins de la présente section, un toit dontla pente est de 60 ou plus par rapport à l’horizontaleet qui est contigu à une pièce ou un espace prévupour un usage doit être considéré comme un mur.
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9.10.3.2.
9.10.1.3. Renvoi à la partie 3
1) Les tentes, structures gonflables, chambresd’équipement électrique, passages piétons, escaliersmécaniques, ascenseurs et monte-charges doiventêtre conformes à la partie 3.
2) Les pièces ou espaces prévus commeétablissements de réunion doivent être conformes à lapartie 3.
3) Les sous-sols comportant plusieurs étagesou ceux dont l’aire dépasse 600 m2 doivent êtreconformes à la partie 3.
4) Les pièces ou espaces prévus pour lestockage, la fabrication ou l’emploi de produitsexplosifs ou dangereux doivent être conformes à lapartie 3 (voir la note A-3.3.1.2. 1)).
5) Sous réserve de l’article 3.3.5.8., il estinterdit d’avoir une installation de distribution decarburant dans un bâtiment.
6) Les ouvertures pratiquées dans unplancher qui ne sont pas protégées par une gaineou un dispositif d’obturation doivent être protégéesconformément à la sous-section 3.2.8. (voir leparagraphe 9.9.4.7. 1)).
7) Les dévaloirs et les gaines verticalesdoivent être conformes à la sous-section 3.6.3.,sauf s’ils sont entièrement situés à l’intérieur d’unlogement.
8) L’installation de systèmes de gicleurs etde réseaux de canalisations et de robinets d’incendiearmés doit être conforme à la partie 3.
9.10.1.4. Renvoi aux parties 3 ou 6 e
1) L’équipement de cuisson commercial quiproduit des vapeurs grasses doit être conçu et installéconformément à l’article 6.2.2.6. (voir l’annexe A).
2) Les appareils à combustion sur untoit doivent être installés conformément àl’article 3.6.1.4. e
9.10.2. Classement des bâtimentsselon leur usage
9.10.2.1. Classement
1) Sous réserve de l’article 9.10.2.2., lesbâtiments, ou parties de bâtiments, doivent êtreclassés dans l’un des groupes ou divisions décrits autableau 9.10.2.1. en fonction de leur usage principal.
Tableau 9.10.2.1.Classement des usages
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.10.2.1. 1)
Groupe Division Description des usages principaux(1)
C — Habitations
D — Établissements d’affaires
E — Établissements commerciaux
F 2 Établissements industriels à risquesmoyens
F 3 Établissements industriels à risquesfaibles (n’inclut pas les garagesde stationnement desservant deslogements individuels)
(1) Voir la note A-3.1.2.1. 1).
9.10.2.2. Supprimé. QC
9.10.2.3. Usage principal au-dessus d’unautre
1) Sous réserve de l’article 9.10.2.4., pour unbâtiment ayant plus d’un usage principal et dans lequelun usage principal est entièrement situé au-dessusd’un autre, les exigences de l’article 9.10.8.1. relativesà chaque partie du bâtiment correspondant à un usageprincipal doivent être appliquées à cette partie commesi cet usage principal était celui de tout le bâtiment.
9.10.2.4. Plusieurs usages principaux
1) À l’exception d’usages du groupe F,division 2, dans un bâtiment ayant plus d’un usageprincipal, si la surface occupée par l’ensemble desusages principaux d’un même groupe ou d’une mêmedivision ne dépasse pas 10 % de l’aire de planchersur l’étage où ils sont situés, il est permis de ne pasles considérer comme usages principaux aux fins del’application des articles 9.10.8.1. et 9.10.2.3.
9.10.3. Comportement au feu
9.10.3.1. Degré de résistance au feu etdegré pare-flammes
1) Le degré de résistance au feu ou ledegré pare-flammes exigé par la présente sectionpour un élément de bâtiment doit être déterminéconformément aux méthodes d’essais décrites à lapartie 3, à la note A-9.10.3.1. ou à l’annexe D (voirl’annexe A).
9.10.3.2. Indice de propagation de la flamme
1) L’indice de propagation de la flamme exigépour un élément de bâtiment par la présente sectiondoit être déterminé conformément aux méthodesd’essais décrites à la partie 3 ou à l’annexe D.
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9.10.3.3.
2) Sauf s’il est mentionné dans la présentesection qu’il s’agit de « l’indice de propagation dela flamme en surface », l’indice de propagation de laflamme s’applique à toute surface exposée ou qui setrouverait exposée par coupure d‘un matériau dansn’importe quel sens.
9.10.3.3. Comportement au feu
1) Les essais de comportement au feu desplanchers, des toits et des plafonds doivent êtreeffectués sur leur sous-face.
2) Les essais de comportement au feu d’unmur extérieur doivent être effectués de l’intérieurdu bâtiment; toutefois, ce mur n’est pas soumis auxlimites d’élévation de température déterminéespar les essais normalisés donnés à l’article 9.10.3.1.si la distance limitative est d’au moins 1,2 m et leseffets du rayonnement de la chaleur ont été prévusconformément à la partie 3.
3) Les essais pour déterminer le degré derésistance au feu d’une séparation coupe-feu verticalesituée à l’intérieur doivent être effectués sur les 2 facesde la séparation.
9.10.3.4. Plafond suspendu
1) Si le degré de résistance au feu exigé pourun ensemble de plafond a été obtenu grâce à uneparoi de faux-plafond composée de panneaux, il fautprévoir des pinces à ressort ou tout autre moyen defixation pour prévenir le soulèvement des panneauxen cas d’incendie.
9.10.4. Détermination desdimensions des bâtiments
9.10.4.1. Mezzanines(Voir la note A-3.2.1.1. 3).)
1) Les mezzanines ne constituent pas un étagedans le calcul de la hauteur de bâtiment si leur airetotale est d’au plus 10 % l’aire de plancher de l’étagedont elles font partie.
2) Les mezzanines ne constituent pas un étagedans le calcul de la hauteur de bâtiment si leur airetotale ne dépasse pas 40 % de l’aire de plancher del’étage dont elles font partie et qu’aucun obstacle negêne la vue sur le plancher de la mezzanine ou surla partie du plancher au-dessous, sur une hauteursupérieure à 1070 mm.
9.10.4.2. Mezzanines à plusieurs niveaux
1) Si des mezzanines à des niveaux différentsfont partie d’un même étage, chaque niveau demezzanine constitue un étage, à l’exception du premier.
9.10.4.3. Garage de stationnement ensous-sol
1) Un sous-sol qui sert principalement degarage de stationnement constitue un bâtiment distinctaux fins de la présente section, à condition que leplancher immédiatement au-dessus du sous-sol et lapartie hors terre des murs extérieurs de ce derniersoient construits comme des séparations coupe-feu enmaçonnerie ou en béton d’au moins 2 h.
9.10.4.4. Construction hors toit
1) Une construction hors toit abritant de lamachinerie d’ascenseur, une sortie d’escalier ou unlocal technique et uniquement utilisée pour desservirle bâtiment ne constitue pas un étage dans le calcul dela hauteur de bâtiment.
9.10.5. Ouvertures dans les plafondset les murs
9.10.5.1. Ouvertures autorisées
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 4),aucune ouverture ne doit être pratiquée dans uneparoi de faux-plafond ou de mur faisant partie d’unensemble devant avoir un degré de résistance au feudonné, sauf si l’ensemble a été soumis à des essaiset si son degré de résistance au feu a été déterminé entenant compte de l’ouverture.
2) Des ouvertures pour des boîtes de sortieélectrique ou d’autres boîtes similaires sont permisesdans une paroi de faux-plafond ou de mur faisantpartie d’un ensemble devant avoir un degré derésistance au feu donné, à condition que la découpesoit parfaitement ajustée à la forme de la boîte.
3) Si les boîtes mentionnées au paragraphe 2)sont placées de chaque côté d’un mur devant avoirun degré de résistance au feu, ces boîtes doivent êtredécalées au besoin pour conserver l’intégrité de laséparation coupe-feu.
4) Des ouvertures communiquant avec desconduits situés dans une paroi de faux-plafond faisantpartie d’un ensemble auquel un degré de résistance aufeu a été attribué en fonction du tableau A-9.10.3.1.B.ou de l’annexe D sont permises, à condition que lesconduits, le nombre d’ouvertures et leur protectionsoient conformes à l’annexe D.
9.10.6. Type de construction
9.10.6.1. Éléments combustiblesdans une constructionincombustible
1) L’utilisation d’éléments combustibles dansun bâtiment ou une partie de bâtiment qui doit êtrede construction incombustible est réglementée par lasous-section 3.1.5.
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9.10.8.7.
9.10.6.2. Constructions en gros boisd’oeuvre
1) Les constructions en gros bois d’oeuvreconformes à l’article 3.1.4.6. sont considérées commeayant un degré de résistance au feu de 45 min.
9.10.7. Éléments en acier
9.10.7.1. Protection des éléments en acier
1) Sous réserve de l’article 3.2.2.3., leséléments structuraux en acier doivent être protégéspour avoir le degré de résistance au feu exigé pour laconstruction dont ils font partie.
9.10.8. Résistance au feu suivantl’usage et la hauteurdu bâtiment
9.10.8.1. Plancher et toit
1) Sauf indication contraire ailleurs dans laprésente sous-section, le degré de résistance au feu desplanchers et des toits doit être conforme aux valeursdu tableau 9.10.8.1. (voir la sous-section 9.10.20. pourles bâtiments de chantier et la sous-section 9.10.2. pourles usages mixtes).
9.10.8.2. Degrés de résistance au feudans les bâtiments protégéspar gicleurs
1) Il est permis de déroger aux exigences dutableau 9.10.8.1. en vertu desquelles les toits doiventavoir un degré de résistance au feu dans le cas desbâtiments protégés par gicleurs :
a) dont le système de gicleurs est soussurveillance électrique, conformément auparagraphe 3.2.4.9. 2); et
b) dont le déclenchement du systèmede gicleurs entraîne la transmissiond’un signal au service d’incendie,conformément au paragraphe 3.2.4.7. 4).
9.10.8.3. Murs, poteaux et arcs porteurs
1) Sauf indication contraire dans la présentesous-section, les murs, poteaux et arcs porteurs situésà l’étage immédiatement au-dessous d’un plancher oud’un toit doivent avoir un degré de résistance au feu aumoins égal à celui qui est exigé pour le plancher oule toit qu’ils supportent.
9.10.8.4. Local technique
1) Il n’est pas obligatoire qu’une constructionsupportant un local technique soit conforme àl’article 9.10.8.3.
9.10.8.5. Mezzanine
1) La construction d’une mezzanine quiconstitue un étage selon les articles 9.10.4.1. et 9.10.4.2.doit être conforme aux exigences de la troisièmecolonne du tableau 9.10.8.1.
9.10.8.6. Toit qui supporte un usage
1) Une partie d’un toit supportant un usagedoit être construite comme une séparation coupe-feuayant un degré de résistance au feu conforme à la valeurindiquée pour les planchers dans la troisième colonnedu tableau 9.10.8.1.
9.10.8.7. Passages extérieurs
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), leplancher de tout passage extérieur utilisé commemoyen d’évacuation doit avoir un degré de résistanceau feu d’au moins 45 min ou être de constructionincombustible.
2) Un degré de résistance au feu n’est pas exigépour le plancher d’un passage extérieur desservantun bâtiment ayant un usage principal du groupe D, Eou F et ayant au plus 2 étages de hauteur de bâtiment.
3) Un degré de résistance au feu n’est pas exigépour le plancher d’un passage extérieur desservantun logement au-dessus ou au-dessous duquel ne setrouve aucune suite.
Tableau 9.10.8.1.Degré de résistance au feu des éléments et ensembles structuraux
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.10.8.1. 1)
Degré de résistance au feu minimal des éléments du bâtiment, en min
Usage principalHauteur de
bâtiment maximale,en étages
Planchers, sauf ceuxau-dessus de vides
sanitaires
Planchers demezzanines Toits
Habitations (Groupe C) 3 45 45 —
Tous les autres usages 2 45 — —
3 45 45 45
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9.10.8.8.
9.10.8.8. Vide sanitaire
1) Un vide sanitaire ayant plus de 1,8 m dehauteur, servant de plénum pour une constructioncombustible, traversé par des tuyaux de raccordement ouservant à un usage quelconque constitue un sous-solaux fins de l’article 9.10.8.1.
9.10.8.9. Application aux logements
1) Le tableau 9.10.8.1. s’applique uniquementà un logement au-dessus ou au-dessous duquel il y aun autre logement ou un autre usage principal.
9.10.8.10. Exigences de la partie 3
1) Il n’est pas obligatoire que le degré derésistance au feu des planchers, des toits et des murs,poteaux et arcs porteurs soit conforme à la présentesous-section si ces ensembles sont conformes à toutesles exigences pertinentes de la section 3.2.
9.10.9. Séparations coupe-feu entreles pièces et les espaces
9.10.9.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique auxséparations coupe-feu exigées entre les pièces et lesautres parties d’un bâtiment, sauf à l’intérieur deslogements.
9.10.9.2. Barrière continue
1) Sous réserve de l’article 9.10.9.3., un murou un plancher devant former une séparation coupe-feuexigée doit être construit de manière à empêcher lapropagation du feu (voir la note A-3.1.8.1. 1)a)).
9.10.9.3. Dispositif d’obturation dansune ouverture
1) Sous réserve des articles 9.10.9.5., 9.10.9.6.et 9.10.9.7., les ouvertures pratiquées dans uneséparation coupe-feu exigée doivent être protégéespar un dispositif d’obturation conforme à lasous-section 9.10.13.
9.10.9.4. Planchers
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4),tous les planchers doivent former une séparationcoupe-feu.
2) Il n’est pas obligatoire que les plancherssitués à l’intérieur d’un logement forment uneséparation coupe-feu.
3) Il n’est pas obligatoire que les plancherspour lesquels aucun degré de résistance au feu n’estexigé à la sous-section 9.10.8. et que les planchersdes mezzanines qui ne constituent pas des étagesconformément aux articles 9.10.4.1. et 9.10.4.2.forment une séparation coupe-feu.
4) Si un vide sanitaire ne constitue pas unsous-sol aux fins de l’article 9.10.8.8., il n’est pasobligatoire que le plancher situé au-dessus forme uneséparation coupe-feu.
9.10.9.5. Aires communicantes
1) Les aires communicantes doivent êtreconformes à la sous-section 3.2.8.
9.10.9.6. Équipement pénétrant uneséparation coupe-feu
1) Les tuyaux, tubes, conduits de ventilation,cheminées, câbles, canalisations, boîtes de sortieélectrique et autres équipements similaires quipénètrent une séparation coupe-feu exigée doivent êtreparfaitement jointifs avec cette dernière ou il fautprévoir un coupe-feu pour maintenir l’intégrité de laséparation (voir l’annexe A).
2) Sous réserve des paragraphes 3) à 9) etde l’article 9.10.9.7., sauf s’ils ont été incorporésà l’ensemble de construction au moment desessais, les tuyaux, conduits d’air, boîtes de sortieélectrique, canalisations totalement fermées etautres équipements similaires qui pénètrent dansun ensemble de construction ayant un degré derésistance au feu exigé ou qui le traversent doivent êtreincombustibles.
3) Les fils électriques ou fils similairesprotégés par des canalisations incombustiblestotalement fermées peuvent pénétrer un ensembleayant un degré de résistance au feu exigé ou le traversermême s’ils n’ont pas été incorporés au moment desessais, comme l’exige le paragraphe 2).
4) Il est permis de faire pénétrer ou traverserdes fils et câbles électriques, des fils et câbles detélécommunication et des câbles de fibres optiquesseuls ou groupés, dont le diamètre hors tout nedépasse pas 30 mm, qui ont un isolant ou uneenveloppe combustible et qui ne sont pas protégés pardes canalisations totalement fermées en matériauincombustible, dans un ensemble ayant le degré derésistance au feu exigé, même s’ils n’ont pas étéincorporés au moment des essais, comme l’exige leparagraphe 2). QC
5) À condition qu’il y ait au moins 50 mm debéton entre la sous-face de la dalle et la canalisation,il est permis de noyer des canalisations totalementfermées combustibles dans une dalle de béton faisantpartie d’un ensemble ayant un degré de résistance aufeu exigé, même si elles n’ont pas été incorporées aumoment des essais, comme l’exige le paragraphe 2).
6) À condition que l’ouverture pratiquéedans l’ensemble ne dépasse pas 160 cm2, il est permisd’encastrer des boîtes de sortie électrique combustiblesdans un ensemble ayant un degré de résistance au feuexigé, même si elles n’ont pas été incorporées aumoment des essais, comme l’exige le paragraphe 2).
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7) À condition que l’ouverture de passagesoit bien jointive, conformément à l’article 3.1.9.1.,il est permis de faire pénétrer des tuyauteriescombustibles d’alimentation en eau dont le diamètreextérieur est d’au plus 30 mm dans une séparationcoupe-feu verticale ayant un degré de résistance au feuexigé ou de la traverser, même si elles n’ont pas étéincorporées au moment des essais, comme l’exige leparagraphe 2).
8) À condition que les compartiments résistantau feu situés de part et d’autre soient protégés pargicleurs, il est permis de faire traverser la tuyauteriecombustible d’un système de gicleurs dans uneséparation coupe-feu.
9) La tuyauterie combustible d’un aspirateurcentral ou le conduit d’extraction d’une salle de bains,d’au plus 100 mm de diamètre, peut pénétrer uneséparation coupe-feu, à condition que l’installationsoit conforme aux exigences applicables à latuyauterie combustible d’évacuation et de ventilationmentionnées aux paragraphes 9.10.9.7. 2) à 6). QC
9.10.9.7. Tuyauterie combustibled’évacuation et de ventilation
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 6) , ilest interdit d’utiliser une tuyauterie combustible dansun réseau d’évacuation et de ventilation si une partiede ce dernier traverse partiellement ou entièrementune séparation coupe-feu ayant un degré de résistance aufeu exigé, ou si elle pénètre une paroi qui contribueau degré de résistance au feu exigé pour un ensemblede construction. e2
2) À condition que l’ouverture autour de latuyauterie soit obturée par un ensemble coupe-feuqui obtient une cote F au moins égale au degré derésistance au feu exigé pour la séparation coupe-feu, ilest permis de faire pénétrer la tuyauterie combustibled’évacuation et de ventilation qui n’est pas situéedans une gaine verticale, dans une séparation coupe-feupour laquelle un degré de résistance au feu est exigé oudans une paroi qui fait partie d’un ensemble pourlequel un degré de résistance au feu est exigé.
3) Le degré de résistance au feu mentionné auparagraphe 2) doit s’appuyer sur l’essai décrit dansla norme ULC-S115, « Essai de comportement aufeu des ensembles coupe-feu », avec une pressionmanométrique du côté exposé d’au moins 50 Pasupérieure à celle du côté non exposé. r
4) Il est permis de faire pénétrer unetuyauterie combustible d’évacuation dans uneséparation coupe-feu horizontale ou une paroi quicontribue au degré de résistance au feu exigé pour uneséparation coupe-feu horizontale, à condition qu’elletraverse une dalle de plancher en béton pour êtreraccordée directement à un W.-C. incombustible.
5) Il est permis d’installer une tuyauteriecombustible d’évacuation et de ventilation d’un côtéd’une séparation coupe-feu verticale, à condition qu’ellene soit pas située dans une gaine verticale.
6) Il est permis d’installer une tuyauteried’évacuation et de ventilation combustible d’uncôté d’une séparation coupe-feu horizontale dans lesbâtiments contenant 2 logements seulement.
9.10.9.8. Effondrement d’uneconstruction combustible
1) Une construction combustible s’appuyantcontre une séparation coupe-feu incombustible ousupportée par elle doit être conçue pour que soneffondrement, en cas d’incendie, n’entraîne pas celuide la séparation coupe-feu.
9.10.9.9. Réduction de l’épaisseur demaçonnerie ou de béton
1) Lorsque des niches pour l’appui despoutres ou des solives sont ménagées dans uneséparation coupe-feu en maçonnerie ou en béton, il nefaut pas réduire l’épaisseur totale de la maçonneriemassive et/ou du coulis et/ou du béton à moinsde l’épaisseur équivalente exigée pour le bétonmonolithique de type S au tableau D-2.1.1. del’annexe D pour le degré de résistance au feu exigé. r
9.10.9.10. Vide de construction au-dessusd’une séparation coupe-feu
1) Sous réserve du paragraphe 2), si un videtechnique horizontal ou un autre vide de constructionest situé au-dessus d’une séparation coupe-feu verticaleexigée, il doit être recoupé par une séparation coupe-feuéquivalente dans le prolongement de la séparationverticale.
2) Un vide technique horizontal ou un autrevide de construction situé au-dessus d’une séparationcoupe-feu verticale exigée, à l’exception d’une paroide gaine verticale ou de cage d’escalier, n’est passoumis aux exigences du paragraphe 1) s’il est isolépar un ensemble formant une séparation coupe-feu etayant un degré de résistance au feu au moins égal à celuiexigé pour la séparation coupe-feu verticale; toutefois,si le degré de résistance au feu exigé pour la séparationcoupe-feu verticale est d’au plus 45 min, il est permisde réduire le degré de résistance au feu du plafond à30 min.
9.10.9.11. Habitation
1) Sous réserve du paragraphe 2), leshabitations doivent être isolées de tous les autres usagesprincipaux par une séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
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9.10.9.12.
2) Sous réserve du paragraphe 3), un usageprincipal classé comme habitation doit être isolé desautres usages principaux classés comme établissementscommerciaux ou établissements industriels à risquesmoyens par une séparation coupe-feu d’au moins 2 h.
3) Si au plus 2 logements font partie d’unbâtiment qui contient également un établissementcommercial, ce dernier doit être isolé du logement parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
9.10.9.12. Habitation dans un bâtimentindustriel
1) Les bâtiments dont l’usage principalappartient au groupe F, division 2, ne doivent pascomporter plus d’une suite qui soit une habitation.
9.10.9.13. Séparation des suites
1) Sous réserve de l’article 9.10.9.14. et duparagraphe 2), sauf dans les établissements d’affaires,chaque suite doit être isolée des suites contiguës parune séparation coupe-feu d’au moins 45 min.
2) Dans les bâtiments protégés par gicleurs,il n’est pas obligatoire que les suites qui sontdes établissements d’affaires ou des établissementscommerciaux desservis par des corridors communsconformément au paragraphe 3.3.1.4. 4) soient isoléesl’une de l’autre par des séparations coupe-feu.
9.10.9.14. Séparation des suites dans unehabitation
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3) etde l’article 9.10.20.2., dans une habitation, les suitesdoivent être isolés des suites ou pièces contiguës parune séparation coupe-feu d’au moins 45 min.
2) Dans les pensions de famille pouvanthéberger 8 pensionnaires au plus, il n’est pasobligatoire que les pièces où l’on dort soient isoléesdu reste de l’aire de plancher conformément auparagraphe 1) si ces pièces font partie de la résidencedu propriétaire et ne contiennent pas d’équipementde cuisson.
3) Un logement d’au moins 2 étages, sous-solinclus, doit être isolé du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h (voir la noteA-3.3.4.4. 1)).
9.10.9.15. Séparation des corridorscommuns
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),les corridors communs doivent être isolés du restedu bâtiment par une séparation coupe-feu d’au moins45 min.
2) Sauf dans les habitations, aucun degréde résistance au feu n’est exigé pour les séparationscoupe-feu isolant un corridor commun du reste dubâtiment :
a) si l’aire de plancher est protégée par gicleurs;
b) si le système de gicleurs est soussurveillance électrique, conformément auparagraphe 3.2.4.9. 2); et
c) si le déclenchement du système de gicleursentraîne la transmission d’un signal auservice d’incendie, conformément auparagraphe 3.2.4.7. 4).
3) Sauf dans les habitations, aucune séparationcoupe-feu n’est exigée entre un corridor commun et lereste du bâtiment :
a) si l’aire de plancher est protégée par gicleurs;b) si le système de gicleurs est sous
surveillance électrique, conformément auparagraphe 3.2.4.9. 2);
c) si le déclenchement du système de gicleursentraîne la transmission d’un signal auservice d’incendie, conformément auparagraphe 3.2.4.7. 4); et
d) si le corridor a plus de 5 m de largeur.
9.10.9.16. Séparation des garages destationnement
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), ungarage de stationnement doit être isolé des autres usagespar une séparation coupe-feu d’au moins 1,5 h.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si un garagede stationnement peut contenir au plus 5 véhicules, ildoit être isolé des parties de bâtiment ayant un autreusage par une séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
3) Lorsqu’un garage de stationnement dessertuniquement le logement auquel il est incorporé oucontigu, il fait partie intégrante du logement et laséparation coupe-feu exigée au paragraphe 2) entre legarage et le logement n’est pas obligatoire. e r3
4) Sous réserve du paragraphe 5), un garagede stationnement incorporé ou contigu à un bâtimentd’habitation :
a) doit comporter un système d’étanchéité àl’air conforme à la sous-section 9.25.3.,installé entre le garage et le reste dubâtiment, qui forme une barrière efficacecontre les vapeurs de carburant et les gazd’échappement; et
b) chaque porte située entre le garage et lereste du bâtiment doit être conforme àl’article 9.10.13.15. r3
(Voir l’annexe A.)
5) Lorsque des matériaux en membranesont utilisés pour assurer l’étanchéité à l’air dusystème d’étanchéité à l’air, tous les joints doivent êtreétanchéisés et supportés. r3
9.10.9.17. Séparation des garages deréparation
1) Sous réserve du paragraphe 2), un garagede réparation doit être isolé des usages contigus par uneséparation coupe-feu d’au moins 2 h.
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9.10.10.6.
2) Il n’est pas obligatoire d’isoler un garagede réparation des locaux secondaires le desservant, ycompris les salles d’attente, les salles de réception,les bureaux d’atelier et les aires de stockage despièces détachées et des outils, mais ces locauxsecondaires doivent être isolés des autres usagescontigus conformément au paragraphe 1).
3) Sous réserve du paragraphe 4), un bâtimentabritant un garage de réparation et un logement doitcomporter un système d’étanchéité à l’air conforme àla sous-section 9.25.3., installé entre le logement etla suite abritant le garage, et destiné à former unebarrière efficace contre les vapeurs de carburant et lesgaz d’échappement (voir la note A-9.10.9.16. 4)). r3
4) Lorsque des matériaux en membranesont utilisés pour assurer l’étanchéité à l’air dusystème d’étanchéité à l’air, tous les joints doivent êtreétanchéisés et supportés. r3
9.10.9.18. Conduit d’extractiondesservant plusieurscompartiments résistant au feu
1) Dans un vide technique vertical quirenferme un conduit d’extraction desservant plusieurscompartiments résistant au feu, un ventilateur doitêtre installé à la sortie du conduit ou à proximitéde manière que le conduit soit toujours sous unepression négative.
2) Les compartiments résistant au feumentionnés au paragraphe 1) ne doivent pas êtreéquipés de ventilateurs individuels qui évacuent l’airdirectement dans le conduit d’extraction, sauf si cesventilateurs sont munis de raccords qui remontentd’au moins 500 mm dans le conduit d’extraction situédans le vide technique vertical. QC
9.10.9.19. Aspirateur central
1) Un aspirateur central ne doit pas desservirplus d’une suite.
9.10.10. Local technique
9.10.10.1. Domaine d’application
1) La présente sous-section s’applique à tousles locaux techniques, sauf ceux à l’intérieur d’unlogement.
9.10.10.2. Plancher
1) Les exigences de la présente sous-sectionrelatives au degré de résistance au feu ne s’appliquentpas au plancher d’un local technique.
9.10.10.3. Séparation
1) Sous réserve du paragraphe 2) et desarticles 9.10.10.5. et 9.10.10.6., un local technique doitêtre isolé du reste du bâtiment par une séparationcoupe-feu d’au moins 1 h si l’aire de plancher où setrouve ce local technique n’est pas protégée par gicleurs.
2) Une pièce renfermant seulement quelquesinstallations techniques qui ne constituent pas undanger particulier d’incendie n’est pas soumise auxexigences du paragraphe 1).
9.10.10.4. Appareils dans un localtechnique
1) Sous réserve du paragraphe 2) et del’article 9.10.10.5., les appareils à combustion, àl’exception des foyers à feu ouvert, doivent être situésdans un local technique isolé du reste du bâtiment parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h.
2) Sous réserve des normes d’installationdes appareils données aux paragraphes 6.2.1.5. 1),9.33.5.2. 1) et 9.33.5.3. 1), il n’est pas obligatoire que lesgénérateurs de chaleur, les appareils de refroidissementet les chauffe-eau à combustion soient isolés du restedu bâtiment comme l’exige le paragraphe 1), sil’équipement dessert :
a) une seule pièce ou suite; oub) un bâtiment dont l’aire de bâtiment ne
dépasse pas 400 m2 et dont la hauteur debâtiment ne dépasse pas 2 étages.
9.10.10.5. Incinérateur
1) Un local technique qui abrite un incinérateurdoit être isolé du reste du bâtiment par une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h.
2) Les incinérateurs intérieurs doivent êtreconçus, fabriqués, installés et modifiés conformémentà la norme NFPA-82, « Incinerators and Waste andLinen Handling Systems and Equipment ».
3) Tout incinérateur doit être raccordé à unconduit de fumée conforme à la section 9.21. et nedesservant aucun autre appareil.
4) Un incinérateur ne doit pas être placé dansune pièce qui contient d’autres appareils à combustion.
9.10.10.6. Entreposage
1) Un local où l’on entrepose temporairementdes ordures combustibles dans un bâtiment d’usagequelconque ou un local de rangement collectif dansune habitation doit être isolé du reste du bâtiment parune séparation coupe-feu d’au moins 1 h; toutefois,cette valeur peut être réduite à 45 min si un degré derésistance au feu supérieur à 45 min n’est pas exigépour le plancher ou si le local est protégé par gicleurs.
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9.10.11.1.
9.10.11. Mur coupe-feu
9.10.11.1. Mur coupe-feu exigé
1) Sous réserve de l’article 9.10.11.2., un murmitoyen doit être construit comme un mur coupe-feu.
9.10.11.2. Mur coupe-feu non exigé
1) Dans une habitation, s’il n’y a pas2 logements l’un au-dessus de l’autre, il n’est pasobligatoire qu’un mur mitoyen soit construit commeun mur coupe-feu s’il est construit comme uneséparation coupe-feu d’au moins 1 h.
2) Le mur mitoyen décrit au paragraphe 1)doit offrir une protection continue du dessus dela semelle des fondations jusqu’à la sous-face duplatelage du toit.
3) Tout espace entre la partie supérieure dumur décrit au paragraphe 1) et le platelage du toitdoit être bien rempli de laine minérale ou d’un autrematériau incombustible.
9.10.11.3. Construction
1) S’il y a des murs coupe-feu, les exigences dela partie 3 s’appliquent.
9.10.12. Prévention de lapropagation des flammes
9.10.12.1. Séparation des baiesextérieures
1) Dans un établissement commercial ou unétablissement industriel à risques moyens, les baiesextérieures de 2 étages contigus doivent être séparées :
a) dans le plan vertical, par un mur d’aumoins 1 m; ou
b) par un auvent ou un balcon d’une largeurd’au moins 1 m.
2) Le mur, l’auvent ou le balcon décrit auparagraphe 1) doit avoir un degré de résistance au feuégal ou supérieur à celui exigé pour les planchersséparant les étages, sans nécessairement être supérieurà 1 h.
9.10.12.2. Terminaison des plancherset mezzanines
1) Sous réserve du paragraphe 2) et desarticles 9.10.1.3. et 9.10.9.5., les parties d’une airede plancher ou d’une mezzanine qui n’aboutissentpas à un mur extérieur, un mur coupe-feu, une gaineverticale ou une cage d’escalier doivent se terminerà une séparation coupe-feu verticale ayant un degré derésistance au feu au moins égal à celui qui est exigépour le plancher avec lequel elles sont en contact.
2) Il n’est pas obligatoire qu’une mezzaninequi ne constitue pas un étage selon les articles 9.10.4.1.et 9.10.4.2. se termine par une séparation coupe-feuverticale.
9.10.12.3. Lanterneau
1) Si un mur d’un bâtiment est exposé à unrisque d’incendie en provenance du toit contigu d’uncompartiment résistant au feu distinct non protégé pargicleurs et situé à l’intérieur du même bâtiment, leslanterneaux de ce toit doivent être à plus de 5 m,horizontalement, des fenêtres pratiquées dans lemur exposé.
9.10.12.4. Murs extérieurs formant unangle
1) Sous réserve de l’article 9.9.4.5., si 2 mursextérieurs d’un bâtiment se rencontrent en formant unangle externe d’au plus 135 , la distance horizontaleentre des baies pratiquées dans l’un et l’autre deces murs doit être d’au moins 1,2 m si ces baies fontpartie de compartiments résistant au feu différents.
2) La partie du mur extérieur de chaquecompartiment résistant au feu mentionné auparagraphe 1) qui est délimitée par la distance de1,2 m doit avoir au moins le même degré de résistanceau feu que celui qui est exigé pour la séparationcoupe-feu verticale qui isole le compartiment du restedu bâtiment.
9.10.12.5. Protection du soffite
1) Sous réserve du paragraphe 2) ou 3), s’ily a un comble ou vide sous toit commun au-dessus deplus de 2 suites d’une habitation et si ce comble ou videsous toit surplombe le mur extérieur du bâtiment, lesoffite ou toute partie en surplomb à moins de 2,5 mverticalement au-dessus d’une fenêtre ou d’une porteet sur au moins 1,2 m de chaque côté de la fenêtre oude la porte ne doit comporter aucune baie non protégéeet doit être protégé par : e
a) un matériau incombustible d’au moins0,38 mm d’épaisseur ayant un point defusion d’au moins 650 C;
b) un revêtement de soffite en plaques deplâtre ou un revêtement de plaques deplâtre d’au moins 12,7 mm d’épaisseur,posé conformément à la normeCSA-A82.31-M, « Pose des plaques deplâtre »;
c) du contreplaqué d’au moins 11 mmd’épaisseur;
d) un panneau de copeaux ou de copeauxorientés (OSB) d’au moins 12,5 mmd’épaisseur; ou
e) du bois de construction d’au moins 11 mmd’épaisseur.
(Voir l’annexe A.)
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9.10.13.7.
2) Si le soffite ou toute autre partie ensurplomb dont il est fait mention au paragraphe 1) estcomplètement séparé du reste du comble ou vide soustoit par des coupe-feu, le paragraphe 1) ne s’appliquepas.
3) Si toutes les suites situées sous un combleou vide sous toit commun sont protégées par gicleurs,le paragraphe 1) ne s’applique pas, à conditionque toutes les pièces, y compris les penderies et lessalles de bains, soient protégées par gicleurs si ellescomportent des ouvertures situées au-dessous dusoffite, quelles que soient les exemptions prévuesdans la norme sur les systèmes de gicleurs incorporéepar renvoi à l’article 3.2.5.13.
9.10.13. Dispositif d’obturationdans une séparationcoupe-feu
9.10.13.1. Dispositif d’obturation
1) Sous réserve de l’article 9.10.13.2., lesouvertures pratiquées dans une séparation coupe-feuexigée doivent être protégées par un dispositifd’obturation conforme au tableau 9.10.13.1., etinstallées conformément aux chapitres 2 à 14 de lanorme NFPA-80 , « Fire Doors and Fire Windows »,sauf disposition contraire aux présentes (voirl’article 9.10.3.1.).
Tableau 9.10.13.1.Degré pare-flammes des dispositifs d’obturation
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.10.13.1. 1)
Degré de résistance au feu exigéde la séparation coupe-feu
Degré pare-flammesminimal du dispositif
d’obturation
30 ou 45 min 20 min(1)
1 h 45 min(1)
1,5 h 1 h
2 h 1,5 h
3 h 2 h
4 h 3 h(1) Voir l’article 9.10.13.2.
9.10.13.2. Porte en bois à âme massive
1) Il est permis d’utiliser une porte de 45 mmd’épaisseur en bois à âme massive conforme à lanorme CAN4-S113, « Portes à âme de bois satisfaisantaux exigences de rendement de CAN4-S104 pour lesdispositifs de fermeture ayant un degré de résistanceau feu de vingt minutes », si un degré pare-flammesminimal de 20 min est autorisé ou entre un corridorcommun et une suite (voir l’annexe A).
2) Le jeu maximal autorisé au paragraphe 1)est de 6 mm au bas de la porte et de 3 mm sur le restedu pourtour.
3) Si une porte en bois à âme massive d’uneépaisseur de 45 mm est autorisée dans une séparationcoupe-feu exigée, les exigences de la norme NFPA-80,« Fire Doors and Fire Windows », relatives au seuilincombustible ne s’appliquent pas.
9.10.13.3. Bâti non soumis à l’essai
1) Une porte devant avoir un degrépare-flammes de 20 min et toute porte autorisée en boisà âme massive d’une épaisseur de 45 mm doivents’ajuster dans un bâti en bois d’une épaisseur d’aumoins 38 mm si ce bâti n’a pas été soumis à des essaispour en déterminer le degré pare-flammes.
9.10.13.4. Portes des moyens d’évacuation
1) Les portes faisant partie d’un moyend’évacuation utilisé par le public et les portes d’issuedoivent être conformes à la sous-section 9.9.6. et àla présente sous-section.
9.10.13.5. Verre armé
1) Il est permis d’utiliser le verre arméconforme à l’article 9.7.3.1. n’ayant pas subi les essaismentionnés à l’article 9.10.3.1. pour les dispositifsd’obturation placés dans une séparation coupe-feuverticale pour laquelle le degré de résistance au feuexigé n’est pas supérieur à 1 h si son épaisseur n’estpas inférieure à 6 mm et s’il est posé conformémentau paragraphe 2).
2) Le verre armé décrit au paragraphe 1)doit être monté sur des cadres fixes en acier d’uneépaisseur de métal d’au moins 1,35 mm fournissantun appui d’au moins 20 mm de largeur sur tout lepourtour du verre.
3) Chaque panneau de verre armé décritau paragraphe 1) doit mesurer au plus 0,8 m2 desurface et au plus 1,4 m de hauteur ou de largeur et lasurface de verre entre meneaux structuraux ne doitpas dépasser 7,5 m2.
9.10.13.6. Bâti de porte en acier
1) Les bâtis des portes en acier faisantpartie d’un dispositif d’obturation dans une séparationcoupe-feu, ainsi que les exigences d’ancrage, doiventêtre conformes à la norme CAN4-S105-M, « Bâtisdes portes coupe-feu satisfaisant aux exigences derendement de la norme CAN4-S104 ».
9.10.13.7. Briques de verre
1) Il est permis d’utiliser les briques deverre qui n’ont pas été mises à l’essai conformémentà l’article 9.10.3.1. comme dispositif d’obturationdans une séparation coupe-feu d’au plus 1 h (voirl’article 9.20.9.6.).
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9.10.13.8.
9.10.13.8. Grandeur maximale
1) Même si elle est protégée par un dispositifd’obturation, la surface d’une ouverture pratiquéedans une séparation coupe-feu intérieure doit être d’auplus 11 m2 et n’avoir aucune dimension supérieureà 3,7 m si les compartiments résistant au feu situés depart et d’autre de la séparation coupe-feu ne sont pasprotégés par gicleurs.
2) Même si elle est protégée par un dispositifd’obturation, la surface d’une ouverture pratiquéedans une séparation coupe-feu intérieure doit être d’auplus 22 m2 et n’avoir aucune dimension supérieure à6 m, si les compartiments résistant au feu situés de partet d’autre de la séparation coupe-feu sont protégés pargicleurs.
9.10.13.9. Mécanisme d’enclenchement
1) Les portes battantes dans une séparationcoupe-feu doivent être équipées d’un mécanismed’enclenchement.
9.10.13.10. Dispositif de fermetureautomatique
1) Sous réserve du paragraphe 2), les portesdans une séparation coupe-feu doivent être équipéesd’un dispositif de fermeture automatique.
2) Dans les établissements d’affaires, il n’est pasobligatoire que les portes d’accès aux suites qui sontsituées dans un corridor commun soient à fermetureautomatique, sauf si le corridor est en impasse.
9.10.13.11. Dispositif de maintien enposition ouverte
1) Un dispositif de maintien en positionouverte pour une porte dans une séparationcoupe-feu exigée doit être installé conformément àl’article 3.1.8.12.
9.10.13.12. Porte de local technique
1) Une porte battante qui donne accès à unlocal technique contenant des appareils à combustionet qui communique avec un corridor commun ou unepièce servant de lieu de réunion public doit ouvrirvers l’intérieur du local; dans tous les autres cas, elledoit ouvrir vers l’extérieur du local.
9.10.13.13. Registre coupe-feu
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 5)et 9.10.5.1. 4), si un conduit relie 2 compartimentsrésistant au feu ou pénètre un ensemble qui doitformer une séparation coupe-feu ayant un degré derésistance au feu, un registre coupe-feu doit être installéconformément à l’article 3.1.8.9.
2) Il n’est pas obligatoire qu’un conduit debranchement incombustible traversant une séparationcoupe-feu exigée soit équipé d’un registre coupe-feu sile conduit :
a) a un point de fusion d’au moins 760 C;b) a une section inférieure à 130 cm2; etc) ne dessert qu’un appareil de
conditionnement d’air ou deconditionnement d’air et chauffagecombiné dont la bouche de soufflage d’airn’est pas à plus de 1,2 m au-dessus duplancher.
3) Il n’est pas obligatoire qu’un conduit debranchement incombustible traversant une séparationcoupe-feu exigée qui entoure un conduit d’extractiondans lequel la circulation de l’air se fait de bas en hautsoit équipé d’un registre coupe-feu :
a) si le conduit a un point de fusion d’aumoins 760 C;
b) si le conduit remonte d’au moins 500 mmà l’intérieur du conduit d’extraction; et e
c) si le conduit d’extraction est souspression négative conformément àl’article 9.10.9.18.
4) Il n’est pas obligatoire que des conduitsincombustibles pénétrant une séparation coupe-feu quiisole un vide technique vertical du reste du bâtimentsoient équipés d’un registre coupe-feu au droit de laséparation coupe-feu :
a) si leur point de fusion est supérieur à760 C; et
b) si chacun donne directement à l’extérieuren partie supérieure du vide techniquevertical.
5) Il n’est pas obligatoire qu’un conduitdesservant de l’équipement de cuisson commercialet pénétrant une séparation coupe-feu exigée soitéquipé d’un registre coupe-feu au droit de la séparationcoupe-feu (voir l’article 6.2.2.6.).
9.10.13.14. Clapet coupe-feu
1) Les clapets coupe-feu exigés auparagraphe 9.10.5.1. 4) pour une paroi defaux-plafond doivent être construits conformément àl’annexe D.
9.10.13.15. Porte entre un logementet un garage
1) Une porte qui sépare un logement d’ungarage attenant ou incorporé doit être munie d’unegarniture pour former une barrière étanche auxvapeurs de carburant et aux gaz d’échappementet doit être équipée d’un dispositif de fermetureautomatique.
2) La porte qui sépare un logement d’ungarage attenant ou incorporé ne doit pas donner surune pièce où l’on dort.
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9.10.14.5.
9.10.13.16. Arrêt de porte
1) Si une porte risque de nuire à l’intégritéd’une séparation coupe-feu parce que son débattementn’est pas limité, il faut prévoir un arrêt de porte.
9.10.14. Séparation spatiale
9.10.14.1. Pourcentage de baies nonprotégées
1) Sous réserve des articles 9.10.14.3.à 9.10.14.11., le pourcentage maximal de baiesnon protégées d’une façade de rayonnement doit êtrecalculé conformément au tableau 9.10.14.1. ou à lasous-section 3.2.3., en retenant la plus élevée desvaleurs pour un usage donné.
9.10.14.2. Surface d’une façade derayonnement
1) La surface d’une façade de rayonnementdoit être calculée comme étant la surface totale d’unmur extérieur d’un bâtiment orientée dans une mêmedirection et mesurée à partir du niveau du sol finijusqu’au plafond du dernier étage; toutefois, si cebâtiment est divisé en compartiments résistant au feu, lasurface de la façade de rayonnement peut être calculéepour chaque compartiment résistant au feu, à conditionque les séparations coupe-feu soient d’au moins 45 min.
9.10.14.3. Service d’incendie inadéquat
1) En l’absence d’un service d’incendie,ou si un service d’incendie n’est ni organisé, niformé, ni équipé pour répondre aux besoins de lacommunauté, la distance limitative déterminée à partirde l’article 9.10.14.1. ou exigée aux articles 9.10.14.12.,9.10.14.14. et 9.10.14.16. doit être doublée si le bâtimentn’est pas protégé par gicleurs.
9.10.14.4. Autre méthode pour déterminerla distance limitative
1) La distance limitative donnée autableau 9.10.14.1. ne peut être réduite à moins de laracine carrée :
a) de la surface globale des baies non protégéesde la façade de rayonnement d’une habitation,d’un établissement d’affaires ou d’unétablissement industriel à risques faibles; ou
b) du double de la surface globale des baiesnon protégées d’un établissement commercialou d’un établissement industriel à risquesmoyens.
9.10.14.5. Ouverture dans un mur ayantune distance limitative demoins de 1,2 m
1) Les ouvertures pratiquées dans un murdont la distance limitative est inférieure à 1,2 m doiventêtre protégées par d’autres dispositifs d’obturation quedu verre armé ou des briques de verre et dont le degrépare-flammes est fonction du degré de résistance au feuexigé pour le mur (voir le tableau 9.10.13.1.).
Tableau 9.10.14.1.Surface maximale des baies non protégées dans les murs extérieurs
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.10.14.1. 1)
Surface maximale des baies non protégées, % de la façade de rayonnement
Distance limitative, en mUsage du bâtiment
Surfacemaximale dela façade derayonnement,
en m2 < 1,2 1,2 1,5 2,0 4,0 6,0 8,0 10,0 12,0 16,0 20,0 25,0
30 0 7 9 12 39 88 100 — — — — —
40 0 7 8 11 32 69 100 — — — — —
50 0 7 8 10 28 57 100 — — — — —
100 0 7 8 9 18 34 56 84 100 — — —
Habitation,établissement d’affaireset établissementindustriel à risquesfaibles
> 100 0 7 7 8 12 19 28 40 55 92 100 —
30 0 4 4 6 20 44 80 100 — — — —
40 0 4 4 6 16 34 61 97 100 — — —
50 0 4 4 5 14 29 50 79 100 — — —
100 0 4 4 4 9 17 28 42 60 100 — —
Établissementcommercial etétablissement industrielà risques moyens
> 100 0 4 4 4 6 10 14 20 27 46 70 100
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9.10.14.6.
9.10.14.6. Bâtiment protégé par gicleurs,verre armé ou briques de verre(Voir la note A-3.2.3.11. 1).) e3
1) Il est permis de doubler la surfacemaximale des baies non protégées si le bâtiment estprotégé par gicleurs, à condition que toutes les pièces, ycompris les penderies et les salles de bains, qui sontadjacentes à la façade de rayonnement soient protégéespar gicleurs si elles ont des baies non protégées et ce,quelles que soient les exemptions prévues dans lesnormes sur les systèmes de gicleurs incorporées parrenvoi à l’article 3.2.5.13. e
2) Il est permis de doubler la surfacemaximale des baies non protégées si elles sont ferméespar du verre armé entouré d’un cadre en acierou par des briques de verre, conformément auxarticles 9.10.13.5. et 9.10.13.7.
9.10.14.7. Type de construction d’un murextérieur de forme irrégulièreou à angle
1) Sous réserve du paragraphe 9.10.14.12. 1),pour déterminer, à l’aide du tableau 9.10.14.11., letype de construction et de revêtement exigé ainsique le degré de résistance au feu d’un mur extérieur deforme irrégulière ou à angle : e
a) la façade de rayonnement doit être considéréecomme la projection du mur extérieursur un plan vertical situé de façon qu’iln’y ait aucune partie du mur extérieur dubâtiment entre ce plan et la ligne à partir delaquelle la distance limitative est mesurée; et
b) la surface autorisée de baies nonprotégées doit être déterminée à l’aide dutableau 9.10.14.1. ou de l’article 9.10.14.4.en fonction de la distance limitative mesuréeà partir de la façade de rayonnement enquestion (voir la note A-3.2.3.1. 4)).
9.10.14.8. Pourcentage de baies nonprotégées des murs de formeirrégulière ou à angle
1) Pour déterminer, à l’aide dutableau 9.10.14.1., le pourcentage effectif debaies non protégées permis dans un mur extérieur deforme irrégulière ou à angle, il est permis de prendrecomme emplacement de la façade de rayonnement unplan vertical situé de façon qu’il n’y ait aucune baienon protégée entre ce plan vertical et la ligne à partirde laquelle la distance limitative est mesurée (voir lanote A-3.2.3.1. 4)).
9.10.14.9. Étage donnant sur une rue
1) La partie de la façade de rayonnementdonnant sur une rue peut comporter, à l’étage qui setrouve au niveau de la rue, des baies non protégées sansrestrictions quant à la surface si la distance limitativeest d’au moins 9 m.
9.10.14.10. Stationnement à étagesouverts
1) Si tous les étages d’un garage destationnement sont des étages ouverts, la surfacedes baies non protégées de la façade de rayonnementn’est pas limitée si la distance limitative du garage destationnement est d’au moins 3 m.
9.10.14.11. Construction des façades derayonnement
1) Sous réserve du paragraphe 2) et desarticles 9.10.14.12. à 9.10.14.16., la construction desfaçades de rayonnement et des murs extérieurs quisont situés au-dessus d’une façade de rayonnementet qui renferment un comble ou vide sous toitdoit être conforme au tableau 9.10.14.11. et à lasous-section 9.10.8.
2) Le revêtement installé sur des façadesde rayonnement et des murs extérieurs qui sontsitués au-dessus d’une façade de rayonnement et quirenferment un comble ou vide sous toit peut ne pas êtreconforme à la dernière colonne du tableau 9.10.14.11.,à condition :
a) que la distance limitative soit d’au moins0,6 m;
b) que les façades de rayonnement necomportent aucune baie non protégée; et
c) que le revêtement soit conforme auxalinéas 9.10.14.12. 4)a) à d).
9.10.14.12. Autre méthode dedétermination de la façade derayonnement e2
1) Aux fins du présent article, lorsque lasurface maximale des baies vitrées est déterminée àl’aide du tableau 9.10.14.1., une façade de rayonnementpeut être considérée comme étant composée d’unnombre indéterminé de parties distinctes. Lesexigences relatives au degré de résistance au feu et auxmatériaux de revêtement, ainsi que le pourcentagemaximal de la surface des baies vitrées de chaquepartie, peuvent être déterminées en fonctionde la distance limitative qui lui est propre (voirl’annexe A). r3
2) Sous réserve de l’article 9.10.14.3. et duparagraphe 4), l’article 9.10.14.11. ne s’applique pasdans le cas d’un bâtiment qui ne comporte que deslogements qui ne sont pas situés l’un au-dessus del’autre si la façade de rayonnement :
a) a un degré de résistance au feu d’au moins45 min et sa distance limitative est inférieureà 1,2 m; et
b) est recouverte d’un matériau incombustibleet sa distance limitative est inférieure à0,6 m.
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Tableau 9.10.14.11.Exigences minimales de construction pour les façades de rayonnement
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.10.14.11. 1)
Usage du bâtiment
Pourcentage maximalde la surface occupée
par des baies nonprotégées
Degré de résistanceau feu minimal exigé
Type de constructionexigé
Type de revêtementexigé
0 - 10 1 h Incombustible Incombustible
11 - 25 1 h Combustible ouincombustible
Incombustible
Habitation, établissementd’affaires et établissementindustriel à risques faibles
26 - < 100 45 min Combustible ouincombustible
Combustible ouincombustible
0 - 10 2 h Incombustible Incombustible
11 - 25 2 h Combustible ouincombustible
IncombustibleÉtablissement commercialet établissement industriel àrisques moyens
26 - < 100 1 h Combustible ouincombustible
Combustible ouincombustible
3) Les baies vitrées dans la façade derayonnement mentionnée au paragraphe 2) :
a) ne doivent pas être permises si la distancelimitative est inférieure à 1,2 m; et
b) sont permises si la distance limitative estégale ou supérieure à 1,2 m, à conditionque le pourcentage de la surface percée pardes ouvertures soit limité conformémentaux exigences de l’article 9.10.14.1. visantles baies non protégées. e3
4) Si la distance limitative est inférieure à 0,6 m,le revêtement de la façade de rayonnement mentionnéeau paragraphe 2) peut être en vinyle, à condition :
a) qu’il soit conforme à lasous-section 9.27.13.;
b) qu’il soit posé directement sur unrevêtement intermédiaire en plaques deplâtre de 12,7 mm;
c) qu’il ait un indice de propagation de la flammed’au plus 25 dans les conditions d’essai duparagraphe 3.1.12.1. 2); et
d) qu’il ait une épaisseur maximale de 2 mm,compte non tenu des pièces de fixation,des joints et des endroits renforcés.
9.10.14.13. Saillie combustible
1) Sauf dans le cas des bâtiments qui necontiennent qu’un ou deux logements, les sailliescombustibles comme les balcons, plates-formes,auvents, débords de toit et escaliers pouvant propagerun incendie à un bâtiment voisin et situées à plus de1 m du sol sont interdites :
a) à moins de 1,2 m horizontalement d’unelimite de propriété ou de l’axe d’une voiepublique; ou
b) à moins de 2,4 m d’une saillie combustibled’un bâtiment situé sur la même propriété.
9.10.14.14. Garage isolé desservantun logement
1) Sous réserve de l’article 9.10.14.3., lafaçade de rayonnement d’un garage ou d’un bâtimentsecondaire qui dessert un seul logement et qui estisolé de n’importe quel bâtiment doit avoir un degréde résistance au feu d’au moins 45 min; toutefois,l’exigence de degré de résistance au feu est supprimée sila distance limitative est de 0,6 m ou plus.
2) Un revêtement extérieur incombustiblen’est pas obligatoire pour un garage ou un bâtimentsecondaire isolé décrit au paragraphe 1), peu importela distance limitative.
3) Pour un garage ou un bâtiment secondaireisolé décrit au paragraphe 1), le pourcentage defenêtres autorisé dans la façade de rayonnement doitêtre conforme aux exigences de l’article 9.10.14.1.relatives aux baies non protégées.
4) Les exigences relatives à la distancelimitative ne doivent pas s’appliquer entre un garageou un bâtiment secondaire isolé et un logement :
a) si le garage ou le bâtiment secondaire isoléne dessert qu’un seul logement;
b) si le garage ou le bâtiment secondaire isoléest situé sur la même propriété que lelogement; et
c) si le logement desservi par le garage oule bâtiment secondaire est le seul usageprincipal sur la propriété.
9.10.14.15. Poteau en acier et en gros boisd’oeuvre
1) Il n’est pas obligatoire que les poteauxen acier et en gros bois d’oeuvre soient conformesà l’article 9.10.14.11. si la distance limitative est d’aumoins 3 m.
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9.10.14.16. Charge combustible faible
1) Sous réserve de l’article 9.10.14.3., si unbâtiment de construction incombustible d’une hauteurde bâtiment d’un étage est classé comme établissementindustriel à risques faibles et ne contient que des usagesdont la charge combustible est faible, comme unecentrale électrique ou une installation de fabricationou d’entreposage de matériaux incombustibles, il n’estpas obligatoire que les éléments de murs non-porteurssoient soumis aux exigences de degré de résistance aufeu si la distance limitative est d’au moins 3 m.
9.10.15. Coupe-feu
9.10.15.1. Vides de construction
1) Les vides de construction verticaux situésdans les murs intérieurs et extérieurs doivent êtredotés de coupe-feu pour :
a) les isoler les uns des autres; etb) les isoler des vides de construction
horizontaux.
2) Les vides de construction horizontauxsitués dans les combles ou vides sous toit, les plafonds,les planchers et les vides sanitaires doivent être dotésde coupe-feu pour :
a) les isoler les uns des autres; etb) les isoler des vides de construction
verticaux.
3) Il faut prévoir des coupe-feu à toutesles intersections entre les vides de constructionverticaux et horizontaux dans les plafonds à gorge,les plafonds suspendus et les soffites si les matériauxde construction exposés à l’intérieur de ces videsont un indice de propagation de la flamme en surfacesupérieur à 25.
4) Il faut prévoir des coupe-feu à l’extrémitéde chaque volée d’escalier qui traverse un planchercontenant des vides de construction à l’intérieurdesquels les matériaux de construction exposésont un indice de propagation de la flamme en surfacesupérieur à 25.
5) Dans un bâtiment de constructioncombustible qui n’est pas protégé par gicleurs, toutvide de construction créé par un plafond, un toit ouun comble non aménagé doit être recoupé par descoupe-feu en compartiments :
a) dont la plus grande dimension est d’auplus 60 m; et
b) si le vide en question renferme desmatériaux de construction exposés dontl’indice de propagation de la flamme ensurface est supérieur à 25, sa surface nedoit pas être supérieure à 300 m2.
6) Le vide décrit à l’alinéa 5)b) ne doit avoiraucune dimension supérieure à 20 m.
7) Si un comble brisé, une corniche extérieure,un balcon ou un auvent de construction combustiblecomporte un vide de construction à l’intérieur duquelles matériaux de construction exposés ont un indice depropagation de la flamme en surface supérieur à 25, cevide doit être isolé par des coupe-feu verticaux à desintervalles d’au plus 20 m et au droit des séparationscoupe-feu verticales exigées.
9.10.15.2. Murs
1) Sous réserve du paragraphe 2), descoupe-feu doivent être installés pour obturer les videsde construction dans les murs, y compris les videsformés par les fourrures :
a) au niveau de chaque plancher;b) au niveau de chaque plafond qui contribue
au degré de résistance au feu exigé; etc) à tout autre endroit à l’intérieur des murs
de façon que la distance entre les coupe-feusoit d’au plus 20 m horizontalement et 3 mverticalement.
2) Les coupe-feu exigés au paragraphe 1) nesont pas obligatoires :
a) si les vides de construction dans les mursont 25 mm d’épaisseur ou moins;
b) si les matériaux de construction exposés àl’intérieur des murs sont incombustibles;
c) si les matériaux de construction exposés àl’intérieur des murs, y compris l’isolantmais à l’exception des câbles, des tuyauxet d’autres équipements semblables, ontun indice de propagation de la flamme d’auplus 25; ou
d) si les vides muraux sont remplis d’isolant.
9.10.15.3. Matériaux
1) Les coupe-feu doivent être réalisés :a) en tôle d’acier d’au moins 0,38 mm
d’épaisseur;b) en panneaux d’amiante d’au moins 6 mm;c) en plaques de plâtre d’au moins 12,7 mm;d) en contreplaqué ou en panneaux de
copeaux ou de copeaux orientés (OSB)d’au moins 12,5 mm avec support continupour les joints;
e) en bois de construction en deux épaisseursd’au moins 19 mm chacune avec jointsdécalés;
f) en bois de construction de 38 mmd’épaisseur; ou
g) en matériaux conformes auparagraphe 3.1.11.7. 1).
9.10.15.4. Traversée d’un coupe-feu
1) Si un tuyau, un conduit ou un autreélément traverse un coupe-feu, le joint doit êtreétanche.
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9.10.16. Limite de propagationde la flamme
9.10.16.1. Indice de propagation de laflamme, surface intérieure
1) À moins d’indication contraire dans laprésente sous-section, les surfaces exposées des murset des plafonds intérieurs, y compris les lanterneauxet les vitrages, doivent avoir un indice de propagationde la flamme en surface d’au plus 150.
2) Sous réserve du paragraphe 3), il n’estpas obligatoire que les portes soient conformes auparagraphe 1) si elles ont un indice de propagation dela flamme en surface d’au plus 200.
3) Il n’est pas obligatoire que les portes àl’intérieur des logements, à l’exception des portes degarage, soient conformes aux paragraphes 1) et 2).
9.10.16.2. Plafonds des issues et descorridors communs
1) Au moins 90 % de la surface exposée d’unplafond dans une issue ou d’un plafond dans uncorridor commun qui n’est pas protégé par gicleurs doitavoir un indice de propagation de la flamme en surfaced’au plus 25 (voir l’article 9.10.16.6.).
9.10.16.3. Murs d’une issue
1) Sous réserve du paragraphe 2), au moins90 % de la surface exposée des murs d’une issue doitavoir un indice de propagation de la flamme en surfaced’au plus 25 (voir l’article 9.10.16.6.).
2) Au moins 75 % de la surface des murs d’unhall servant d’issue conformément à l’article 9.9.8.5.doit avoir un indice de propagation de la flamme ensurface d’au plus 25 (voir l’article 9.10.16.6.).
9.10.16.4. Passage extérieur d’issue
1) Si un passage extérieur d’issue constituele seul moyen d’évacuation des pièces ou suites qu’ildessert, les murs, le plafond, le soffite et le garde-corpsdu passage doivent avoir un indice de propagation dela flamme en surface d’au plus 25; toutefois, 10 % auplus des surfaces de mur et de garde-corps et 10 %au plus des surfaces de plafond et de soffite peuventavoir un indice de propagation de la flamme en surfaced’au plus 150.
9.10.16.5. Murs d’un corridor commun
1) Au moins 90 % de la surface totale desmurs d’un corridor commun qui n’est pas protégé pargicleurs doit avoir un indice de propagation de la flammeen surface d’au plus 75, ou 90 % au moins de la moitiésupérieure de la surface de ces murs doit avoir unindice de propagation de la flamme en surface d’au plus25 (voir l’article 9.10.16.6.).
9.10.16.6. Calcul des surfaces de mur etde plafond
1) Les portes, lanterneaux et vitragescombustibles et les diffuseurs et verres combustiblesd’appareils d’éclairage ne doivent pas être pris encompte dans le calcul des surfaces de mur et deplafond de la présente sous-section.
9.10.16.7. Corridor contenant un usage
1) Si un corridor commun ou un corridorutilisé par le public contient un usage quelconque,les matériaux de revêtement intérieur de finition desmurs et du plafond de l’usage doivent avoir l’indicede propagation de la flamme en surface exigé pour lecorridor commun.
9.10.16.8. Diffuseur et verre
1) Les diffuseurs et les verres d’appareilsd’éclairage qui ont un indice de propagation dela flamme supérieur à celui autorisé pour lerevêtement de plafond doivent être conformes auparagraphe 3.1.13.4. 1).
9.10.16.9. Lanterneaux combustibles
1) Les lanterneaux individuels combustiblessitués au-dessus d’un corridor devant être isolé dureste du bâtiment par des séparations coupe-feu nedoivent avoir aucune surface supérieure à 1 m2 etdoivent être espacés d’au moins 1,2 m.
9.10.16.10. Protection des moussesplastiques
1) Sous réserve du paragraphe 2), lorsqu’unmur ou un plafond d’une construction combustiblecontient un isolant en mousse plastique, celui-ci doitrespecter les exigences suivantes :
a) être protégé des espaces contigus, àl’exclusion des vides de construction dutoit, par l’un des revêtements suivants :
i) un revêtement intérieur de finitiondécrit aux sous-sections 9.29.4.à 9.29.9.;
ii) de la tôle fixée mécaniquementaux supports, indépendamment del’isolant, ayant une épaisseur d’aumoins 0,38 mm et un point de fusiond’au moins 650 C, à condition quele bâtiment ne contienne pas d’usageprincipal du groupe C;
iii) une barrière thermique conforme àl’alinéa 3.1.5.11. 2)e);
b) être espacé d’au plus 75 mm de toutrevêtement exigé à l’alinéa a). QC
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2) Il est permis d’utiliser une mousseplastique thermodurcissable ayant un indice depropagation de la flamme d’au plus 200 pour isolerune porte préfabriquée d’un garage de stationnementdesservant des logements individuels, à condition :
a) que l’isolant soit revêtu sur sa faceintérieure d’une feuille métallique;
b) que l’ensemble ait un indice de propagationde la flamme d’au plus 200; et
c) que l’ensemble ne comporte aucun vided’air.
9.10.16.11. Murs et plafond de salle debains
1) Le revêtement intérieur de finition desmurs et du plafond d’une salle de bains à l’intérieurd’une suite dans une habitation doit avoir un indice depropagation de la flamme en surface d’au plus 200.
9.10.16.12. Revêtement de conduit
1) Les revêtements extérieurs et intérieursdes conduits de ventilation doivent avoir un indice depropagation de la flamme conforme à l’article 3.6.5.4.ou 9.33.6.4.
9.10.17. Système de détection etd’alarme incendie
9.10.17.1. Accès traversant un murcoupe-feu
1) Si un accès traverse un mur coupe-feu, lesexigences de la présente sous-section s’appliquentaux aires de plancher situées de part et d’autre du murcoupe-feu comme si elles se trouvaient dans le mêmebâtiment.
9.10.17.2. Système d’alarme incendieexigé
1) Sous réserve du paragraphe 2), un systèmed’alarme incendie doit être prévu :
a) dans tout bâtiment de plus de 3 étages, ycompris les étages au-dessous du premierétage;
b) si le nombre de personnes est supérieur à 300pour tout le bâtiment; ou
c) si le nombre de personnes est supérieur à lavaleur indiquée au tableau 9.10.17.2. pourun usage principal quelconque.
2) Dans une habitation, un système d’alarmeincendie n’est pas obligatoire si une issue ou uncorridor commun dessert au plus 4 suites, ou sichaque suite communique directement avec une issueextérieure jusqu’au niveau du sol.
Tableau 9.10.17.2.Nombre maximal de personnes dans un bâtiment
sans système d’alarme incendieFaisant partie intégrante du paragraphe 9.10.17.2. 1)
Usage principalNombre de personnes
au-dessus duquel un systèmed’alarme incendie est exigé
Établissement d’affaires oucommercial
150 au-dessus ou au-dessousdu premier étage
Établissement industriel àrisques moyens ou faibles
75 au-dessus ou au-dessousdu premier étage
Habitation 10 (avec hébergement)
9.10.17.3. Pièces et aires exigeant desdétecteurs de chaleur ou desdétecteurs de fumée
1) Si un système d’alarme incendie est exigé,un détecteur de fumée doit être installé dans chaquecorridor commun d’une habitation et dans chaque caged’escalier d’issue.
2) Sous réserve du paragraphe 3), dansles bâtiments où un système d’alarme incendie estexigé, un détecteur de fumée ou un détecteur de chaleurdoit être installé dans les locaux de rangement,les locaux techniques, les gaines d’ascenseur, lesdévaloirs, les locaux de concierge et les pièces prévuespour l’utilisation ou l’entreposage des matièresdangereuses.
3) Les détecteurs de chaleur et les détecteurs defumée exigés au paragraphe 2) ne sont pas obligatoiresdans les logements ou dans les bâtiments protégés pargicleurs si le système de gicleurs est sous surveillanceélectrique et est équipé d’un avertisseur de débit.
9.10.17.4. Détecteurs de fumée pourconduits
1) Sauf dans le cas des installations àrecirculation d’air desservant un seul logement, si unsystème d’alarme incendie est exigé, les installationsà recirculation d’air desservant plus d’une suite à unmême étage ou desservant plus d’un étage, doiventêtre conçues pour empêcher la propagation de lafumée après déclenchement d’un détecteur de fuméepour conduits.
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9.10.17.5. Partie d’un bâtimentconsidérée comme un bâtimentdistinct
1) Sous réserve du paragraphe 2), si unepartie d’un bâtiment est isolée du reste du bâtimentpar une séparation coupe-feu verticale d’au moins1 h et si cette séparation coupe-feu ne comporte pasd’ouvertures sauf celles prévues pour le passage destuyaux, tubes, câbles et canalisations, les exigencesrelatives au système de détection et d’alarme incendiepeuvent s’appliquer à chaque partie ainsi isoléecomme si elle constituait un bâtiment distinct.
2) Le paragraphe 1) ne s’applique pas auxlocaux techniques et aux locaux de rangement.
9.10.17.6. Exigences de conception etd’installation
1) Les systèmes et dispositifs de détection etd’alarme et leur installation doivent être conformes àla sous-section 3.2.4.
9.10.17.7. Aspirateur central
1) Dans les bâtiments pour lesquels unsystème d’alarme incendie est exigé, les aspirateurscentraux doivent être conçus de manière à s’arrêterautomatiquement sur déclenchement du systèmed’alarme incendie.
9.10.17.8. Stationnement à étages ouverts
1) Un système d’alarme incendie n’est pasexigé dans un garage de stationnement conforme àl’article 3.2.2.83. si le bâtiment ne contient aucunautre usage.
9.10.18. Avertisseur de fumée
9.10.18.1. Avertisseur de fumée exigé
1) Des avertisseurs de fumée conformes à lanorme CAN/ULC-S531-M, « Avertisseurs de fumée »,doivent être installés dans chaque logement et danschaque pièce où l’on dort ne faisant pas partie d’unlogement.
9.10.18.2. Emplacement
1) Les logements doivent comporter unnombre suffisant d’avertisseurs de fumée de sorte :
a) qu’il y ait au moins un avertisseur de fuméepar niveau de plancher, y compris unsous-sol, qui se trouve à 900 mm ou plusau-dessus ou au-dessous d’un niveau deplancher adjacent;
b) que chaque chambre soit protégée par unavertisseur de fumée situé à l’intérieur ouà l’extérieur, mais à moins de 5 m de laporte de la chambre en mesurant le longdu corridor; et
c) que la distance d’un point quelconqued’un niveau de plancher à un avertisseurde fumée situé à ce niveau ne dépasse pas15 m en mesurant le long des corridors eten passant par les portes.
(Voir l’annexe A.)
2) Les avertisseurs de fumée exigés àl’article 9.10.18.1. et au paragraphe 1) doivent êtreinstallés au plafond ou près du plafond.
9.10.18.3. Alimentation
1) Les avertisseurs de fumée doivent êtreraccordés de façon permanente à un circuit électriqueet il ne doit y avoir aucun dispositif de sectionnemententre le dispositif de protection contre les surintensitéset l’avertisseur de fumée.
2) Dans un bâtiment qui n’est pas alimentéen énergie électrique, il est permis d’avoir desavertisseurs de fumée à pile.
9.10.18.4. Avertisseurs de fumée reliés
1) Si plusieurs avertisseurs de fumée doiventêtre installés à l’intérieur d’un logement, ceux-cidoivent être reliés électriquement de façon à tous sedéclencher automatiquement dès qu’un avertisseurest déclenché.
9.10.18.5. Directives d’entretien
1) S’il est nécessaire de prévoir des directivesd’entretien des avertisseurs de fumée en vue d’assurerleur bon fonctionnement, celles-ci doivent êtreaffichées à un endroit où tous les occupants peuventles consulter facilement.
9.10.19. Lutte contre l’incendie
9.10.19.1. Fenêtres ou panneauxd’accès exigés
1) Sous réserve du paragraphe 3), une fenêtreou un panneau d’accès ayant une ouverture d’unehauteur d’au moins 1100 mm, d’une largeur d’aumoins 550 mm et dont le seuil se trouve à au plus900 mm au-dessus du plancher doit être prévu auxdeuxième et troisième étages de tout bâtiment, sur aumoins une façade donnant sur une rue, si ces étages nesont pas protégés par gicleurs.
2) Le panneau d’accès exigé au paragraphe 1)doit s’ouvrir facilement à la fois de l’intérieur et del’extérieur ou être vitré avec du verre ordinaire.
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3) Le panneau d’accès exigé au paragraphe 1)n’est pas obligatoire dans un bâtiment comprenantexclusivement des logements s’il n’y a pas de logementsl’un au-dessus de l’autre.
9.10.19.2. Accès au sous-sol
1) À l’exception des sous-sols desservant unseul logement, les sous-sols qui ne sont pas protégés pargicleurs et dont une dimension est supérieure à 25 mdoivent avoir directement accès à l’extérieur sur aumoins une rue.
2) Une porte, une fenêtre ou toute autreouverture ayant une hauteur d’au moins 1100 mm,une largeur d’au moins 550 mm et une hauteur deseuil d’au plus 900 mm par rapport au plancherpeuvent servir d’accès à l’extérieur exigé auparagraphe 1).
3) Les escaliers intérieurs accessibles del’extérieur peuvent également servir d’accès àl’extérieur exigé au paragraphe 1).
9.10.19.3. Accès pour le matériel de luttecontre l’incendie
1) Tout bâtiment doit ouvrir sur une rue, unevoie privée ou une cour permettant l’accès au matérielde lutte contre l’incendie (voir les notes A-3.2.5.6. 1)et A-9.10.19.3. 1)).
2) La conception et l’emplacement d’une voieou d’une cour servant d’accès à un bâtiment, commel’exige le paragraphe 1), doivent tenir compte desraccordements avec les voies de circulation publiques,du poids du matériel de lutte contre l’incendie, dela largeur de la voie privée, du rayon des courbes,de la hauteur libre, de l’emplacement des bornesd’incendie, des raccords-pompiers et de l’espacedisponible pour le stationnement des véhicules.
9.10.19.4. Extincteurs portatifs
1) Des extincteurs portatifs doivent êtreprévus et installés dans tous les bâtiments, saufà l’intérieur des logements, conformément auxrèglements provinciaux, territoriaux ou municipauxpertinents ou, en leur absence, au CNPI.
9.10.19.5. Protection contre le gel
1) L’équipement qui fait partie d’uneinstallation de sécurité incendie, qui risque d’êtreendommagé par le gel et qui se trouve dans unendroit non chauffé doit être protégé du gel.
9.10.20. Protection contrel’incendie des bâtimentsde chantier
9.10.20.1. Bâtiment de chantier
1) Sous réserve des articles 9.10.20.2.à 9.10.20.9., les bâtiments de chantier doivent êtreconformes aux sous-sections 9.10.1. à 9.10.19.
9.10.20.2. Pièces où l’on dort isolées
1) Dans un bâtiment de chantier, les piècesoù l’on dort, sauf celles qui font partie d’un logement,doivent être isolées les unes des autres et du restedu bâtiment par une séparation coupe-feu d’au moins30 min.
9.10.20.3. Plancher isolant le premierétage du deuxième étage
1) Sauf dans les logements, le plancherd’un bâtiment de chantier isolant le premier étage dudeuxième étage doit former une séparation coupe-feud’au moins 30 min.
9.10.20.4. Passages piétons reliant lesbâtiments
1) Les passages piétons de constructioncombustible reliant des bâtiments doivent être isolés deces bâtiments par une séparation coupe-feu d’au moins45 min.
9.10.20.5. Distance entre les bâtiments
1) Sauf indication contraire à lasous-section 9.10.14., les bâtiments de chantier doiventêtre à au moins 10 m de distance les uns des autres.
9.10.20.6. Indice de propagationde la flamme
1) Sauf dans les logements et sous réservedu paragraphe 2), l’indice de propagation de la flammeen surface des murs et du plafond des corridors etdes passages piétons, sans tenir compte des portes, nedoit pas être supérieur à 25 sur au moins 90 % de lasurface exposée et à 150 sur le reste de la surface.
2) Sauf dans les logements, les corridors quiservent d’accès à l’issue pour des pièces où l’on dort etqui ont un degré de résistance au feu d’au moins 45 mindoivent avoir un indice de propagation de la flammeconforme à la sous-section 9.10.16.
9.10.20.7. Détecteur de fumée
1) Sauf dans les logements, les corridors quiservent d’accès à l’issue pour des pièces où l’on dortsituées dans un bâtiment de chantier pouvant logerplus de 10 personnes doivent être équipés d’undétecteur de fumée relié au système d’alarme incendiedu bâtiment.
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9.10.20.8. Extincteurs portatifs
1) Chaque bâtiment de chantier doit êtreéquipé d’extincteurs portatifs conformément auxrèglements provinciaux, territoriaux ou municipauxpertinents ou, en leur absence, au CNPI.
9.10.20.9. Robinet d’incendie armé
1) Les bâtiments de chantier pouvant logerplus de 30 personnes doivent être équipés d’unrobinet d’incendie armé protégé contre le gel et munid’un tuyau d’une longueur suffisante pour que le jetde lance atteigne chaque partie du bâtiment.
2) Le robinet d’incendie armé exigé auparagraphe 1) doit être situé près d’une issue.
3) Le tuyau mentionné au paragraphe 1) doitavoir un diamètre intérieur d’au moins 19 mm et êtrerelié à une réserve d’eau centrale ou à un réservoirde stockage ayant une capacité minimale de 4500 Let comportant un système de pompage pouvantfournir un débit d’au moins 5 L/s à une pressionmanométrique de 300 kPa.
9.10.21. Mesures de protectioncontre l’incendieapplicables auxcuisinières au gaz et auxcuisinières électriques r
(Voir la note A-9.10.21.)
9.10.21.1. Installation de cuisinières
1) Sous réserve du paragraphe 2), lescuisinières au gaz naturel doivent être installéesconformément aux règlements provinciaux,territoriaux ou, en leur absence, à la normeCAN/CGA-B149.1-M, « Code d’installation du gaznaturel » (voir l’article 9.34.1.1.). QC
2) Les dégagements pour les cuisinièresau gaz et les cuisinières électriques ne doivent pasêtre inférieurs à ceux exigés aux articles 9.10.21.2.et 9.10.21.3.
9.10.21.2. Dégagement vertical
1) Sous réserve du paragraphe 2), undégagement vertical d’au moins 750 mm au-dessusdes éléments ou des brûleurs d’une cuisinière doitêtre prévu pour les éléments d’ossature d’un mur, lesrevêtements de finition et les armoires de cuisine.
2) Le dégagement vertical mentionné auparagraphe 1) pour un élément d’ossature de mur,un revêtement de finition ou une armoire de cuisinesitués au-dessus des éléments ou des brûleurs peutêtre réduit à 600 mm, à condition que l’élémentd’ossature de mur, le revêtement de finition oul’armoire de cuisine soit :
a) incombustible, oub) protégé par :
i) une plaque d’amiante d’au moins6 mm d’épaisseur recouverte d’unetôle d’au moins 0,33 mm d’épaisseur;ou
ii) une hotte métallique se prolongeantde 125 mm au moins en avant del’élément d’ossature, du revêtementde finition ou de l’armoire.
9.10.21.3. Dégagement horizontal
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),les éléments d’ossature combustibles d’un mur, lesrevêtements de finition ou les armoires de cuisinequi sont situés à 450 mm ou moins de l’emplacementprévu pour la cuisinière doivent avoir leur partiesituée au-dessus des éléments chauffants ou desbrûleurs protégée par un matériau qui offre unerésistance au feu au moins équivalente à celle d’uneplaque de plâtre de 9,5 mm d’épaisseur.
2) Les dosserets de comptoir qui seprolongent plus haut que les éléments chauffants oules brûleurs n’ont pas besoin de la protection décriteau paragraphe 1).
3) Sauf pour les armoires de cuisine décritesà l’article 9.10.21.2., les armoires de cuisine situées àau moins 450 mm au-dessus des éléments chauffantsou des brûleurs n’ont pas besoin de la protectiondécrite au paragraphe 1).
Section 9.11. Isolementacoustique9.11.1. Indice de transmission
du son (sons aériens)
9.11.1.1. Détermination
1) Les indices de transmission du sondoivent être déterminés conformément à la normeASTM-E 413, « Classification for Rating SoundInsulation », en utilisant les résultats des mesureseffectuées selon la norme :
a) ASTM-E 90, « Laboratory Measurementof Airborne Sound Transmission Loss ofBuilding Partitions and Elements »; ou r
b) ASTM-E 336, « Measurement of AirborneSound Insulation in Buildings ».
(Voir l’annexe A.)
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9.11.2.1.
9.11.2. Isolement acoustique exigé(sons aériens)
9.11.2.1. Indice minimal de transmissiondu son
1) Sous réserve du paragraphe 2), chaquelogement doit être séparé de toute autre partie dubâtiment où il peut se produire du bruit par uneconstruction ayant un indice de transmission du sond’au moins 50, mesuré selon la sous-section 9.11.1. ouindiqué à la note A-9.10.3.1.
2) La construction séparant un logementd’une gaine d’ascenseur ou d’un vide-ordures doitavoir un indice de transmission du son d’au moins 55mesuré selon la sous-section 9.11.1. ou indiqué à lanote A-9.10.3.1.
Section 9.12.Excavation9.12.1. Généralités
9.12.1.1. Enlèvement de la terre végétale
1) Il faut enlever la couche superficielle du solet la végétation à l’emplacement du bâtiment.
2) Dans les régions où les termites causentdes dégâts, le sol doit être exempt de souches, deracines ou d’autres débris de bois sur une profondeurd’au moins 300 mm à l’emplacement du bâtiment.
3) Le fond de toute excavation doit êtreexempt de matière organique.
9.12.1.2. Accumulation d’eau
1) Il ne doit pas y avoir d’eau accumuléedans une excavation.
9.12.1.3. Protection contre le gel
1) Le fond de toute excavation doit êtrepréservé du gel durant les travaux.
9.12.2. Profondeur
9.12.2.1. Excavation jusqu’au sol nonremanié
1) Toute excavation pour des fondations doitatteindre le sol non remanié.
9.12.2.2. Profondeur minimale
1) Sous réserve des paragraphes 4) et 5), laprofondeur minimale des fondations au-dessous duniveau du sol fini doit être conforme aux valeurs dutableau 9.12.2.2.
2) Si une fondation est isolée de manière àréduire le transfert de chaleur au sol sous les semelles,la profondeur de la fondation doit être la même quecelle exigée pour les fondations entourant un espacenon chauffé (voir l’annexe A).
3) La profondeur minimale des fondationsd’un perron en béton de plus de 2 contremarches doitêtre conforme aux paragraphes 1) à 5).
4) Un perron de une ou 2 contremarches peutreposer sur le sol.
Tableau 9.12.2.2.Profondeurs minimales des fondations
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.12.2.2. 1)
Fondations délimitant un sous-sol ouun vide sanitaire chauffé(1) Fondations ne délimitant aucun espace chauffé(2)
Type de solBon drainage
du sol(3)Mauvais drainage
du solBon drainage
du sol(3)Mauvais drainage
du sol
Roche Aucune limite Aucune limite Aucune limite Aucune limite
Sol à forte granulométrie Aucune limite Aucune limite Aucune limite Sous la limite depénétration du gel
Silt Aucune limite Aucune limite Sous la limite depénétration du gel
Sous la limite depénétration du gel
Argile ou sol non défini(4) 1,2 m 1,2 m Au moins 1,2 m ou jusqu’àla limite de pénétrationdu gel si cette valeur
est supérieure
Au moins 1,2 m ou jusqu’àla limite de pénétrationdu gel si cette valeur
est supérieure(1) Fondations non isolées pour réduire les pertes de chaleur par les semelles.(2) Y compris les fondations isolées pour réduire les pertes de chaleur par les semelles.(3) Pour assurer un bon drainage du sol, au moins jusqu’à la limite de pénétration du gel. e2
(4) Voir l’annexe A.
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9.13.1.3.
5) Il est permis de diminuer la profondeurexigée au paragraphe 1) si des expériences antérieuressur le terrain démontrent qu’une profondeur moindredonne des résultats satisfaisants ou si les fondationssont calculées pour une profondeur moindre.
6) Les exigences du paragraphe 1) relatives àla profondeur des fondations ne s’appliquent pas auxbâtiments qui : e2
a) ne sont pas en maçonnerie ou quin’ont pas de contre-mur extérieur enmaçonnerie et dont la superstructurerépond aux critères d’essai de larésistance à la déformation de la normeCAN/CSA-Z240.2.1, « Caractéristiques deconstruction des maisons mobiles »; ou e
b) servent de bâtiment secondaire d’au plus1 étage de hauteur de bâtiment, d’au plus55 m2 d’aire de bâtiment et qui ne sontpas en maçonnerie ou qui n’ont pas decontre-mur extérieur en maçonnerie. e2 r3
9.12.3. Remblais
9.12.3.1. Remblayage
1) Le remblayage doit être effectué demanière à ne pas endommager les fondations, lesdrains, l’isolant et les revêtements de protection desmurs contre l’eau et l’humidité.
9.12.3.2. Nivellement
1) Les remblais doivent être nivelés demanière à empêcher, après tassement, l’eau des’écouler vers les fondations.
9.12.3.3. Débris et roches
1) Les remblais ne doivent pas contenir dedébris ou de pierres d’une dimension supérieure à250 mm à moins de 600 mm des fondations.
9.12.4. Tranchée sous la semelle
9.12.4.1. Appui des semelles
1) La partie des tranchées de la conduited’eau principale et du branchement d’égout qui setrouve sous l’emplacement prévu pour la fondationdoit être remplacée et le sol doit être damé jusqu’auniveau inférieur de la fondation ou bien elle doit êtreremplie de béton d’une résistance de 10 MPa aumoins lui permettant de supporter les semelles.
Section 9.13. Protectioncontre l’humidité, l’eauet l’infiltration des gazsouterrains9.13.1. Généralités
9.13.1.1. Protection exigée contrel’humidité
1) Sous réserve de l’article 9.13.1.2., si leniveau du sol fini du côté intérieur des murs defondation est en contrebas du niveau du sol fini ducôté extérieur, la face extérieure des murs de fondationse trouvant au-dessous du niveau du sol doit êtreprotégée contre l’humidité.
2) Sous réserve du paragraphe 3) et del’article 9.13.1.2., les planchers sur sol doivent êtreprotégés contre l’humidité.
3) Il n’est pas obligatoire de protéger contrel’humidité les planchers des garages et des parties nonfermées des bâtiments, et les planchers posés sur unremblai granulaire, conformément à l’article 9.16.2.1.
9.13.1.2. Imperméabilisation
1) Les dalles sur sol et la face extérieure desmurs situés au-dessous du niveau du sol qui sontsoumis à une pression hydrostatique doivent êtreimperméabilisés.
2) Les toits des constructions enterréesdoivent être imperméabilisés pour empêcherl’infiltration de l’eau dans ces constructions.
9.13.1.3. Protection exigée contre lesgaz souterrains(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutepartie d’un bâtiment en contact avec le sol doit êtreprotégée contre l’infiltration des gaz souterrains,lorsqu’il est démontré qu’une telle infiltrationconstitue un danger pour la salubrité et la sécuritédu bâtiment. QC
2) Une construction conçue pour empêcherl’infiltration de gaz souterrains dans le bâtiment n’estpas exigée dans les cas suivants :
a) les garages et les parties non fermées desbâtiments; ou
b) supprimé. QCc) les bâtiments qui contiennent un seul
logement et qui sont munis d’un systèmede dépressurisation sous le plancher,conformément à l’article 9.13.8.2.
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9.13.1.4.
9.13.1.4. Mode d’application
1) Le mode d’application de tout produitbitumineux de protection contre l’eau ou l’humiditédoit être conforme à l’une des normes suivantes :
a) CAN/CGSB-37.3-M, « Applicationd’émulsions de bitume pourl’imperméabilisation à l’humiditéou à l’eau »;
b) ONGC-37-GP-12Ma, « Applicationdu bitume fluxé, non fillerisé, pourl’imperméabilisation à l’humidité »; ou
c) CAN/CGSB-37.22-M, « Applicationd’un revêtement de goudron fluxé,non fillerisé, sur les fondations pourl’imperméabilisation à l’humidité ».
9.13.2. Matériaux
9.13.2.1. Normes
1) Sauf indication contraire dans la présentesection, les matériaux de protection extérieure contrel’eau ou l’humidité doivent être conformes à l’une desnormes suivantes :
a) CAN/CGSB-37.1-M, « Émulsion debitume à émulsif chimique, pourl’imperméabilisation à l’humidité »;
b) CAN/CGSB-37.2-M, « Émulsionbitumineuse non fillerisée, à colloïdeminéral, pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau, et pour le revêtementde toitures »;
c) ONGC-37-GP-6Ma, « Bitume fluxé, nonfillerisé, pour l’imperméabilisation àl’humidité »;
d) CAN/CGSB-37.16-M, « Bitume fluidifié,fillerisé, pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »;
e) ONGC-37-GP-18Ma, « Goudron fluxé, nonfillerisé, pour l’hydrofugation »;
f) CAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur enfeuille de polyéthylène pour bâtiments »;ou
g) CSA-A123.4, « Asphalt for Use inConstruction of Built-Up Roof Coveringsand Waterproofing Systems ». r4
2) Les matériaux de protection contrel’infiltration des gaz souterrains dans les plancherssur sol doivent être conformes à la normeCAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur en feuille depolyéthylène pour bâtiments ». r
9.13.3. Protection des murs contrel’humidité
9.13.3.1. Préparation de la surface
1) Si un mur formé d’éléments de maçonneriedoit être protégé contre l’humidité :
a) la partie de sa face extérieure situéeau-dessous du niveau du sol doit êtrerecouverte d’un enduit de mortier d’uneépaisseur d’au moins 6 mm conforme à lasection 9.20.; et
b) cet enduit doit recouvrir le congé demortier effectué au moment de la posede la première assise d’éléments demaçonnerie.
2) Dans un mur de béton qui doit être protégécontre l’humidité, les trous ou les renfoncementsdus à l’enlèvement des attaches de coffrage doiventêtre obturés avec du mortier de ciment ou un autrematériau de protection contre l’humidité.
9.13.3.2. Application d’un matériau deprotection
1) Un matériau de protection contrel’humidité doit être appliqué sur toute surface enbéton ou tout crépi qui se trouve au-dessous duniveau du sol.
9.13.3.3. Face intérieure des murs
1) Si un mur en béton ou en éléments demaçonnerie en contact avec le sol comporte unrevêtement intérieur ou si ce mur est en contact avecdes éléments en bois servant de support à l’isolationou au revêtement, la face intérieure de la partie dumur de fondation située au-dessous du niveau du soldoit être protégée contre l’humidité.
2) La protection contre l’humidité exigée auparagraphe 1) doit partir du plancher du sous-solpour se terminer au niveau du sol.
3) Aucune membrane ni aucun revêtementayant une perméance de moins de 170 ng/(Pa•s•m2)ne doivent être posés sur la face intérieure du murde fondation entre l’isolant et la partie du mur defondation qui se trouve au-dessus du niveau du sol. e
9.13.4. Protection des planchers sursol contre l’humidité e3
9.13.4.1. Emplacement
1) Si un plancher doit être protégé contrel’humidité, le revêtement d’étanchéité doit être posésous le plancher; dans le cas d’une dalle recouverted’un plancher, le revêtement peut être appliqué surla dalle.
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9.13.8.1.
9.13.4.2. Protection sous le plancher
1) La membrane de protection contrel’humidité posée sous le plancher doit être dupolyéthylène d’au moins 0,15 mm d’épaisseur ou dumatériau à couverture en rouleau de type S.
2) La membrane d’étanchéité décrite auparagraphe 1) doit être posée avec un recouvrementd’au moins 100 mm aux joints.
9.13.4.3. Protection sur la dalle
1) Le matériau de protection contrel’humidité posé sur la dalle doit consister en aumoins :
a) 2 couches de bitume appliquées à lavadrouille;
b) une feuille de polyéthylène d’au moins0,05 mm; ou
c) tout autre matériau équivalent.
9.13.5. Imperméabilisation desmurs
9.13.5.1. Préparation de la surface
1) Si un mur formé d’éléments de maçonneriedoit être étanchéisé, la partie de sa face extérieuresituée au-dessous du niveau du sol doit être enduited’une couche de mortier d’une épaisseur d’au moins6 mm, conformément à la section 9.20.
2) Dans un mur de béton qui doit être protégécontre l’humidité, les trous ou les renfoncementsdus à l’enlèvement des attaches de coffrage doiventêtre obturés avec du mortier de ciment ou un autrematériau de protection contre l’humidité.
9.13.5.2. Membrane imperméable
1) Un mur en béton ou en éléments demaçonnerie qui doit être étanchéisé doit êtrerecouvert d’une couche formée d’au moins 2 feuillesimprégnées de bitume, chacune étant mise en placeavec du bitume et le tout étant enduit d’une épaissecouche de bitume.
9.13.6. Imperméabilisation desplanchers sur sol
9.13.6.1. Système d’imperméabilisation
1) Le plancher sur sol d’un sous-sol quidoit être étanchéisé doit comporter une membraneimperméable comprise entre 2 couches de béton d’uneépaisseur d’au moins 75 mm chacune; la membranedu plancher doit être raccordée à celle du mur demanière à former un cuvelage parfaitement étanche.
9.13.7. Protection des murscontre l’infiltration de gazsouterrains(Voir la note A-9.13.7. et 9.13.8.)
9.13.7.1. Murs de maçonnerie
1) Les murs de maçonnerie qui doivent êtreprotégés contre l’infiltration de gaz souterrains, maisqui ne sont pas protégés contre l’humidité sur leur faceintérieure comme l’exige le paragraphe 9.13.3.3. 1)doivent comporter :
a) une rangée d’éléments de maçonneriepleins; ou
b) un solin traversant toute l’épaisseur dumur :
i) au niveau de la dalle ou au-dessous;ou
ii) en l’absence de dalle, au niveaudu revêtement du sol exigé àl’article 9.18.6.1.
9.13.8. Protection des plancherscontre l’infiltration de gazsouterrains(Voir la note A-9.13.7. et 9.13.8.)
9.13.8.1. Membrane de protection
1) Sous réserve de l’article 9.13.8.2., ilfaut prévoir une membrane de protection contrel’infiltration de gaz souterrains.
2) Si le plancher sur sol est une dalle debéton, la membrane de protection contre l’infiltrationde gaz souterrains doit être :
a) posée sous la dalle; oub) posée sur la dalle si celle-ci doit être
recouverte d’un plancher distinct.(Voir la note A-9.13.8.1. 2) et 3).)
3) Si la membrane de protection est poséesous une dalle sur sol, les joints de cette membranedoivent se chevaucher d’au moins 300 mm (voir lanote A-9.13.8.1. 2) et 3)).
4) Si la membrane de protection est poséesur une dalle sur sol, les joints de cette membranedoivent être étanchéisés.
5) Si elle est posée avec un plancher sur solcomportant une ossature, la membrane de protectiondoit être posée conformément aux articles 9.25.3.2.et 9.25.3.3.
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9.13.8.2.
9.13.8.2. Dépressurisation sous le plancher(Voir l’annexe A.)
1) La membrane de protection contrel’infiltration de gaz souterrains n’est pas exigée si lebâtiment :
a) n’abrite qu’un seul logement; etb) est protégé contre l’infiltration de gaz
souterrains conformément au présentarticle.
2) Sous réserve du paragraphe 4), unplancher sur sol doit reposer sur une couchede matériau granulaire, conformément auparagraphe 9.16.2.1. 1).
3) Un tuyau d’au moins 100 mm de diamètredoit traverser verticalement le plancher, au centre ouprès du centre du plancher, de sorte que :
a) l’ouverture inférieure du tuyau soitenfoncée dans la couche de matériaugranulaire décrite au paragraphe 2); et
b) le haut du tuyau permette le raccordementà l’équipement de dépressurisation.
4) La couche de matériau granulaire décriteau paragraphe 2) doit avoir, près du centre duplancher, au moins 150 mm d’épaisseur sur unrayon d’au moins 300 mm autour du tuyau décrit auparagraphe 3).
5) Le haut du tuyau décrit au paragraphe 3)doit être muni d’un couvercle amovible.
6) Le tuyau décrit au paragraphe 3) doit êtreétiqueté de manière à indiquer clairement qu’il sertuniquement à recueillir les gaz souterrains présentssous le plancher sur sol.
7) Sous réserve du paragraphe 9), lorsquela construction d’un bâtiment conformément auxparagraphes 2) à 6) est terminée, il faut procéder à unessai selon la norme américaine EPA-402-R-93-003,« Protocols for Radon and Radon Decay ProductMeasurements in Homes », afin de déterminer laconcentration de radon dans le bâtiment. e r4
8) L’entrepreneur doit faire parvenir copiedes résultats de l’essai exigé au paragraphe 7) àl’autorité compétente. QC
9) L’essai exigé au paragraphe 7) doit inclurela mesure des concentrations de radon dans le sous-sol.
10) Si la concentration de radon déterminéede la manière indiquée aux paragraphes 7) et 8)dépasse le seuil de nocivité fixé par Santé Canadapour l’air intérieur des résidences, comme l’indiquele document SC-H46-2/90-156F, « Directivesd’exposition concernant la qualité de l’air desrésidences », il faut installer un système dedépressurisation sous le plancher afin de ramenerla concentration de radon en deçà du seuil denocivité. r4
11) Si un système de dépressurisation estinstallé sous le plancher, il faut :
a) assurer un apport supplémentaire d’airde compensation, conformément àl’article 9.32.3.8.; et
b) prendre des mesures pour s’assurer quetoute baisse de température du sol qui enrésulte n’aura pas d’effets néfastes sur lesfondations.
9.13.8.3. Étanchéisation du périmètre etdes ouvertures(Voir la note A-9.13.7. et 9.13.8.)
1) Le joint entre le plancher sur sol et la faceintérieure des murs adjacents doit être rendu étancheau moyen de mastic souple.
2) Les ouvertures pratiquées dans unplancher sur sol pour laisser passer des tuyaux oud’autres objets doivent être rendus étanches aux gazqui se dégagent du sol.
3) Les orifices d’évacuation d’eau d’unplancher sur sol doivent être conçus de façon àempêcher les remontées de gaz souterrains tout enpermettant l’écoulement de l’eau.
Section 9.14. Drainage9.14.1. Objet
9.14.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique au drainagesouterrain et à l’écoulement des eaux de surface.
9.14.1.2. Vides sanitaires
1) Le drainage des vides sanitaires doit êtreconforme à la section 9.18.
9.14.1.3. Planchers sur sol
1) Le drainage sous les planchers sur sol doitêtre conforme à la section 9.16.
9.14.2. Drainage des fondations
9.14.2.1. Murs de fondation
1) Sauf s’il peut être démontré que cela n’estpas nécessaire, le pied des murs de fondation extérieursdoit être drainé au moyen de tuyaux ou de drainsposés à l’extérieur des fondations conformémentà la sous-section 9.14.3. ou d’une couche degravier ou de pierre concassée conformément à lasous-section 9.14.4.
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9.14.5.3.
2) L’isolant de fibre minérale ou le remblai depierre concassée devant servir de coupure capillairecontre la surface extérieure d’un mur de fondation doitse prolonger jusqu’au niveau de la semelle afin defaciliter l’écoulement des eaux souterraines jusqu’ausystème de drainage de la fondation (voir l’annexe A).
9.14.3. Tuyaux de drainage
9.14.3.1. Normes pertinentes
1) Les tuyaux de drainage utilisés pour ledrainage des fondations doivent être conformes à l’unedes normes suivantes :
a) ASTM-C 4, « Clay Drain Tile andPerforated Clay Drain Tile »; r4
b) ASTM-C 412M, « Concrete Drain Tile »; r4
c) ASTM-C 444-M, « Perforated ConcretePipe (Metric) »;
d) ASTM-C 700, « Vitrified Clay Pipe,Extra Strength, Standard Strength andPerforated »;
e) CAN/CGSB-34.22-M, « Tuyau de drainageen amiante-ciment »; QC
f) CAN/CSA-B182.1-M, « Tuyaux et raccordsd’évacuation et d’égout en plastique »; QC
g) CSA-G401, « Tuyaux en tôle ondulée »; ouh) NQ-3624-115, « Tuyaux et raccords
en polyéthylène (PE) – Tuyauxannelés flexibles pour le drainage –Caractéristiques et méthodes d’essai ». r4
9.14.3.2. Diamètre minimal
1) Les tuyaux et drains utilisés pour ledrainage des fondations doivent avoir au moins100 mm de diamètre.
9.14.3.3. Pose
1) Les tuyaux de drainage d’une dalle sursol ou du sol d’un vide sanitaire doivent être poséssur un sol non remanié ou bien compacté de sorteque leur partie supérieure se trouve au-dessous de lasous-face de la dalle ou ne dépasse pas au-dessus dusol ou du vide sanitaire.
2) Les sections de tuyaux de drainage ou dedrains qui ne sont pas raccordés doivent être espacéesde 6 à 10 mm.
3) Les espaces mentionnés au paragraphe 2)doivent être recouverts sur leur moitié supérieure pardu papier de revêtement, du polyéthylène de 0,10 mmd’épaisseur ou du feutre imprégné de goudron oud’asphalte et de qualité n 15.
4) Les côtés et le dessus des tuyaux dedrainage ou des drains utilisés pour le drainagedoivent être recouverts d’au moins 150 mm de pierreconcassée ou d’un autre matériau granulaire propre etgrossier contenant au plus 10 % de granulats pouvanttraverser un tamis de 4 mm.
9.14.4. Drainage par matériaugranulaire
9.14.4.1. Matériau granulaire
1) Le matériau granulaire employé pourdrainer le pied d’une fondation doit former unecouche continue de pierre concassée ou d’un autrematériau propre et grossier contenant au plus 10 % degranulats pouvant traverser un tamis de 4 mm.
9.14.4.2. Emplacement
1) Le matériau granulaire mentionné àl’article 9.14.4.1. doit être posé sur un sol non remaniéou bien compacté jusqu’à une profondeur minimaled’au moins 125 mm au-dessous du bâtiment et doitse prolonger sur au moins 300 mm à partir du bordextérieur des semelles.
9.14.4.3. Nivellement
1) Le fond d’une excavation drainée parune couche de matériau granulaire doit êtrenivelé de manière que la surface entière décriteà l’article 9.14.4.2. soit drainée vers un puisard,conformément à l’article 9.14.5.2.
9.14.4.4. Condition d’humidité
1) Si, en raison de l’imprégnation d’eau dansle sol, de la terre se mélange au matériau granulairede drainage, il faut prévoir une épaisseur de matériaugranulaire suffisante pour que les 125 mm du dessussoient exempts de terre.
9.14.5. Évacuation des eaux
9.14.5.1. Généralités
1) L’eau de drainage des fondations doit êtreacheminée vers un égout, un fossé ou un puits perdu.
9.14.5.2. Puisards
1) Les puisards doivent :a) avoir une profondeur d’au moins
450 mm; QCb) avoir une surface d’au moins 0,25 m2; etc) être couverts.
2) Supprimé. QC
3) Si les conditions ne sont pas favorablesau drainage par gravité, il faut prévoir une pompeautomatique pour évacuer l’eau du puisardmentionné au paragraphe 1) vers un égout, un fosséou un puits perdu.
9.14.5.3. Puits perdus
1) Il est permis d’utiliser un puits perduseulement si le niveau de la nappe souterraine est encontrebas du fond du puits.
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2) Un puits perdu doit être à au moins 5 mdes fondations d’un bâtiment et doit être situé de façonque l’écoulement soit dirigé à l’opposé du bâtiment.
9.14.6. Écoulement des eaux desurface
9.14.6.1. Eaux de surface
1) Si, en raison de l’emplacement d’unbâtiment, les eaux de surface peuvent s’accumuler àproximité, il faut aménager le terrain en pente pouréviter cette accumulation.
9.14.6.2. Puits d’eau potable et litd’épandage d’une fosse septique
1) L’écoulement des eaux de surface doit êtredirigé à l’opposé d’un puits d’eau potable ou du litd’épandage d’une fosse septique.
9.14.6.3. Puits de lumière
1) Lorsque le drainage d’un puits de lumièred’une fenêtre s’effectue vers la semelle de fondationd’un bâtiment, le drain doit être dirigé vers le systèmede drainage de la fondation. QC
9.14.6.4. Bassin collecteur
1) Si les eaux de ruissellement risquent des’accumuler sur une voie d’accès pour automobiles oude pénétrer à l’intérieur d’un garage, il faut installerun bassin collecteur pour permettre une évacuationadéquate.
9.14.6.5. Descentes pluviales
1) Les descentes pluviales doivent êtreconformes à l’article 9.26.18.2. e
Section 9.15.Fondations et semellesde fondation9.15.1. Objet
9.15.1.1. Domaine d’application
1) Sous réserve des articles 9.15.1.2., 9.15.1.3.et 9.15.1.4., la présente section s’applique aux mursde fondation en béton ou en éléments de maçonnerieet aux semelles en béton qui reposent sur des solspour lesquels la pression admissible est de 75 kPa ouplus et qui sont prévus pour supporter des bâtimentsen maçonnerie ou à ossature de bois.
2) Les fondations destinées à d’autresapplications que celles décrites au paragraphe 1)doivent être calculées conformément à la section 9.4.
9.15.1.2. Pergélisol
1) Les bâtiments construits sur le pergélisoldoivent avoir des fondations calculées par un expert enla matière, conformément aux exigences pertinentesde la partie 4.
9.15.1.3. Fondations à ossature de bois
1) Les fondations constituées d’une ossaturede bois sont autorisées, mais elles doivent êtreconformes au paragraphe 2) ou 3).
2) Sous réserve du paragraphe 3), lesfondations à ossature de bois doivent être calculéesconformément à la partie 4.
3) Il n’est pas obligatoire que lesfondations à ossature de bois conformes à la normeCAN/CSA-S406, « Construction des fondations enbois traité », soient conformes au paragraphe 2) :
a) si elles reposent sur un sol dont la pressionadmissible est d’au moins 75 kPa; et
b) si leur configuration est conforme auxhypothèses de calcul stipulées dans lanorme.
(Voir l’annexe A.)
9.15.1.4. Fondations pour les bâtimentsrésistant aux déformations
1) Si la structure d’un bâtiment individuelrépond aux critères d’essai de résistance à ladéformation de la norme CAN/CSA-Z240.2.1,« Caractéristiques de construction des maisonsmobiles », les fondations peuvent être construites selonla norme CSA-Z240.10.1, « Aménagement du terrain,construction des fondations et ancrage des maisonsmobiles ». e
9.15.2. Généralités
9.15.2.1. Béton
1) Le béton utilisé doit être conforme à lasection 9.3.
9.15.2.2. Blocs de béton
1) Les blocs de béton doivent être conformesà la norme CSA-A165.1, « Éléments de maçonnerieen béton », et doivent offrir une résistance à lacompression sur leur section nette d’au moins15 MPa.
9.15.2.3. Maçonnerie d’éléments
1) Le mortier, les joints de mortier, lesencorbellements et la protection des éléments demaçonnerie doivent être conformes à la section 9.20.
9.15.2.4. Fondations du type à piliers
1) Dans le cas des fondations du type à piliers,les piliers doivent être conçus pour supporter lescharges de la superstructure.
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2) Si un bâtiment d’une hauteur de bâtimentde 1 étage repose sur des piliers, ces derniers doiventêtre disposés de manière à supporter les principauxéléments d’ossature sans que l’espacement entre deuxpiliers soit supérieur à 3,5 m, sauf si ces piliers et leurssemelles ont été prévus pour être plus espacés.
3) La hauteur des piliers décrits auparagraphe 2) ne doit pas dépasser le triple de leurplus petite dimension à la base.
4) Si les piliers décrits au paragraphe 2)sont formés de blocs de béton, ceux-ci doivent êtresuperposés de manière que leurs alvéoles soientperpendiculaires au plan de pose et, si le bâtiment aune largeur de 4,3 m ou moins, que leur côté ayant laplus grande dimension fasse un angle droit avec lecôté du bâtiment ayant la plus grande dimension.
9.15.3. Semelles
9.15.3.1. Semelles exigées
1) Les murs, pilastres, poteaux, piliers, foyersà feu ouvert et cheminées ne doivent pas reposerdirectement sur le sol ou la roche, mais sur unesemelle; toutefois, la semelle n’est pas obligatoire sousles piliers ou sous les murs en béton monolithique sila charge exercée est inférieure à la capacité portantedu sol ou de la roche.
9.15.3.2. Appui des semelles
1) Les semelles doivent reposer sur le solnon remanié, la roche ou un remblai granulaire biencompacté.
9.15.3.3. Dimensions des semelles
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 8) et desarticles 9.15.3.4. et 9.15.3.5., les dimensions minimalesde la semelle doivent correspondre aux valeurs dutableau 9.15.3.3., à condition que la longueur dessolives supportées par la semelle ne dépasse pas4,9 m et que la surcharge spécifiée ne dépasse pas2,4 kPa (voir le tableau 4.1.6.3.).
2) Si la surcharge spécifiée dépasse 2,4 kPa,la semelle doit être calculée conformément à lasection 4.2.
3) Sous réserve du paragraphe 4), si la portéedes solives supportées est de plus de 4,9 m, la semelledoit être calculée conformément à la section 4.2.
4) Si la portée des solives supportées estde plus de 4,9 m, il est permis de déterminer lesdimensions de la semelle conformément à la noteA-9.15.3.3. 4).
Tableau 9.15.3.3.Dimensions minimales des semelles
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.15.3.3. 1)
Largeur minimale dessemelles continues, en mm
Nombre deplancherssupportés
Pour desmurs
extérieurs(2)
Pour desmurs
intérieurs(3)
Surfaceminimale
des semellespour poteauxespacés de3 m entre
axes(1), en m2
1 250 200 0,4
2 350 350 0,75
3 450 500 1,0(1) Voir le paragraphe 9.15.3.3. 8).(2) Voir les paragraphes 9.15.3.3. 5) et 6).(3) Voir le paragraphe 9.15.3.3. 7).
5) Les dimensions des semelles continuessupportant des murs extérieurs qui sont indiquées autableau 9.15.3.3. doivent être augmentées de 65 mmpour chaque étage de construction à ossature de boisavec contre-mur extérieur en maçonnerie.
6) Les dimensions des semelles continuessupportant des murs extérieurs qui sont indiquées autableau 9.15.3.3. doivent être augmentées de 130 mmpour chaque étage de construction en maçonnerie.
7) Les dimensions minimales des semellescontinues supportant des murs intérieurs quisont indiquées au tableau 9.15.3.3. doivent êtreaugmentées de 100 mm pour chaque étage deconstruction en maçonnerie.
8) La surface minimale des semelles calculéesuivant un autre espacement entre poteaux que celuidonné au tableau 9.15.3.3. doit être déterminée enfonction de la distance entre poteaux.
9.15.3.4. Niveau de la nappe phréatique
1) Si les fondations reposent sur du gravier, dusable ou du silt et si le niveau de la nappe phréatiquese trouve, par rapport à la surface d’appui, à uneprofondeur inférieure à la largeur de la semelle, cettelargeur de semelle doit être au moins égale au doublede la largeur exigée à l’article 9.15.3.3.
9.15.3.5. Murs intérieurs non-porteurs
1) Les semelles des murs intérieursnon-porteurs en maçonnerie doivent avoir au moins200 mm de largeur si la hauteur des murs est limitéeà 5,5 m; pour les murs plus hauts, la largeur minimaledoit être augmentée de 100 mm par section de 2,7 mde hauteur additionnelle.
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9.15.3.6. Épaisseur
1) L’épaisseur minimale d’une semelleest de 100 mm, sauf dans le cas où des épaisseurssupérieures sont exigées en raison de la saillie de lasemelle par rapport à l’élément supporté.
9.15.3.7. Saillie de la semelle
1) La saillie d’une semelle non arméepar rapport à l’élément supporté ne doit pas êtresupérieure à l’épaisseur de la semelle.
9.15.3.8. Semelles en gradins
1) Dans le cas des semelles en gradins :a) la hauteur verticale entre les parties
horizontales ne doit pas dépasser 600 mm;et
b) la distance horizontale entre les partiesverticales ne doit pas être inférieure à600 mm.
9.15.4. Murs de fondation
9.15.4.1. Épaisseur
1) Dans un sol relativement stable, l’épaisseurdes murs de fondation soumis aux poussées latéralesdes terres doit être conforme aux valeurs dutableau 9.15.4.1. si la hauteur de mur non appuyéeest d’au plus 2,5 m.
Tableau 9.15.4.1.Épaisseur des murs de fondation
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.15.4.1. 1)
Hauteur maximale du niveau dusol fini, au-dessus du plancherdu sous-sol ou du niveau du sol
à l’intérieur du bâtimentType de murde fondation
Épaisseurminimaledu mur,en mm
Murs defondation
non appuyésen partie
supérieure(1),en m
Murs defondationappuyésen partie
supérieure(1),en m
150 0,80 1,50
200 1,20 2,15
250 1,40 2,30
Béton plein(résistanceminimale de15 MPa)
300 1,50 2,30
150 0,80 1,80
200 1,20 2,30
250 1,40 2,30
Béton plein(résistanceminimale de20 MPa)
300 1,50 2,30
140 0,60 0,80
190 e 0,90 e 1,20 e
240 1,20 1,80
Maçonneried’éléments
290 1,40 2,20(1) Voir l’article 9.15.4.2.
9.15.4.2. Appui latéral
1) Aux fins de l’article 9.15.4.1., onconsidère que les murs de fondation sont appuyéslatéralement en partie supérieure s’ils supportentune superstructure de maçonnerie pleine, ou si lessolives de plancher viennent s’encastrer dans la partiesupérieure du mur de fondation.
2) On considère aussi que les murs defondation sont appuyés latéralement en partiesupérieure si la structure du plancher y est ancrée aumoyen de boulons d’ancrage; dans ce cas, les solivespeuvent être parallèles ou perpendiculaires au murde fondation.
3) Si un mur de fondation comporte uneouverture ayant une largeur supérieure à 1,2 m ou desouvertures sur plus de 25 % de sa longueur, la partiedu mur au-dessous des ouvertures est considéréecomme non appuyée latéralement, sauf si le murdans lequel l’ouverture est pratiquée est armé pourlui permettre de résister aux poussées des terres.
4) Si la largeur de la partie du mur defondation entre les fenêtres est inférieure à la largeurmoyenne des fenêtres, celles-ci sont considéréescomme une seule ouverture d’une largeur égale à lalargeur totale des fenêtres aux fins du paragraphe 3).
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9.15.6.1.
9.15.4.3. Partie hors sol
1) Les murs de fondation extérieurs doiventdépasser d’au moins 150 mm le niveau du sol fini.
9.15.4.4. Réduction de l’épaisseur
1) Si l’épaisseur de la partie supérieured’un mur de fondation est réduite pour permettrel’installation de solives de plancher, la partie réduitedoit mesurer au plus 350 mm de hauteur et au moins90 mm d’épaisseur.
2) Si l’épaisseur de la partie supérieure d’unmur de fondation est réduite pour permettre la posed’un parement extérieur en maçonnerie, la partieréduite doit mesurer :
a) au moins 90 mm d’épaisseur; etb) le parement doit être liaisonné au mur au
moyen d’agrafes métalliques conformes auparagraphe 9.20.9.4. 3), avec :
i) un espacement entre axes verticald’au plus 200 mm; et
ii) un espacement entre axes horizontald‘au plus 900 mm.
3) L’espace entre le mur et le parement décritau paragraphe 2) doit être rempli de mortier.
9.15.4.5. Encorbellement
1) L’encorbellement des murs de fondationen maçonnerie supportant des murs creux doit êtreconforme à l’article 9.20.12.2.
9.15.4.6. Joints de fissuration
1) Il faut prévoir des joints de fissuration àintervalles d’au plus 15 m dans les murs de fondationqui ont une longueur supérieure à 25 m.
2) Les joints exigés au paragraphe 1) doiventêtre conçus pour être étanches à l’humidité etempêcher le déplacement relatif des parties du murau droit des joints.
9.15.4.7. Murs intérieurs en maçonnerie
1) Les murs de fondation intérieurs enmaçonnerie qui ne sont pas soumis aux pousséeslatérales des terres doivent être conformes à lasection 9.20.
9.15.5. Supports de poutreset solives des murs defondation en maçonnerie
9.15.5.1. Support des solives
1) Sous réserve du paragraphe 2), si unmur de fondation en éléments creux de maçonneriesupporte des solives de plancher, il doit être recouvertd’un couronnement de maçonnerie plein ou de bétond’au moins 50 mm d’épaisseur, ou doit être conçude façon que son assise supérieure soit remplie demortier ou de béton.
2) Le couronnement exigé au paragraphe 1)n’est pas obligatoire :
a) dans les régions où il n’y a pas de termites;b) si les solives prennent appui sur une lisse
de bois d’au moins 38 × 89 mm; etc) si le bardage déborde d’au moins 12 mm
du mur de fondation.
9.15.5.2. Support des poutres
1) Les poutres supportées par de lamaçonnerie doivent reposer sur une épaisseur d’aumoins 190 mm de maçonnerie pleine.
2) Si la surface d’appui des poutresmentionnées au paragraphe 1) se trouve au-dessousdu sommet du mur de fondation, les deux extrémitésdes poutres doivent être protégées contre lesintempéries.
9.15.5.3. Pilastres
1) Il faut prévoir un pilastre sous toute poutreencastrée dans un mur de fondation en éléments demaçonnerie de 140 mm d’épaisseur ou moins.
2) Le pilastre exigé au paragraphe 1) doitavoir une section d’au moins 90 × 290 mm et doit êtreliaisonné au mur.
3) L’extrémité supérieure du pilastre exigé auparagraphe 1) doit être pleine sur 200 mm.
9.15.6. Crépissage et finitiondes murs de fondation enmaçonnerie
9.15.6.1. Mur de fondation au-dessousdu niveau du sol
1) Dans un mur de fondation en blocs debéton, la face extérieure située au-dessous du niveaudu sol doit être crépie comme prévu à la section 9.13.
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9.15.6.2.
9.15.6.2. Mur de fondation au-dessus duniveau du sol
1) Dans un mur de fondation en blocs debéton, les faces extérieures situées au-dessus duniveau du sol doivent comporter des joints tirés etêtre recouvertes d’un enduit, d’un crépi ou d’uneautre couche de finition appropriée.
9.15.6.3. Attaches de coffrage
1) Les attaches de coffrage doivent êtrecoupées de manière à ne pas dépasser de la surfacedu mur.
Section 9.16. Plancherssur sol9.16.1. Objet
9.16.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique auxplanchers supportés sur sol ou sur une couche deremblai granulaire et ne servant pas d’appui à lasuperstructure. e3
9.16.1.2. Conception des planchers
1) Les planchers sur sol supportant descharges de la superstructure doivent être conçusconformément à la partie 4.
9.16.1.3. Planchers sur sol exigés
1) Tout espace situé à l’intérieur d’unlogement doit être pourvu d’un plancher sur sol, àl’exception d’un vide sanitaire :
a) auquel on peut accéder; etb) qui est dépourvu d’un plancher supporté
par l’ossature.
9.16.1.4. Protection contre l’eau etl’humidité
1) La protection contre l’eau et l’humiditédoit être conforme à la section 9.13.
9.16.2. Assises r
9.16.2.1. Mise en oeuvre exigée
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautprévoir, pour les planchers sur sol, une assised’au moins 100 mm d’épaisseur en granulatsgrossiers propres respectant les exigences concernantles matériaux de remblayage mentionnées auparagraphe 4.2.5.8. 2) et ne contenant pas plus de10 % de matériaux traversant un tamis de 4 mm. (Voirl’alinéa 9.13.1.3. 2)c), l’article 9.13.8.2. et les notesA-9.13.1.3. et A-9.13.8.2.) QC
2) Une assise en granulats n’est pas nécessairesous :
a) une dalle de garage, un abri d’automobileou un bâtiment secondaire;
b) un établissement industriel si la nature desprocédés qui s’y déroulent permet ou exigela présence de grandes ouvertures dansl’enveloppe du bâtiment, même durantl’hiver; ou
c) un bâtiment érigé à un endroit où il peutêtre démontré que les émanations de gazdu sol ne constituent pas un danger.
9.16.2.2. Assise des planchers r
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesmatériaux d’assise des planchers sur sol doivent êtrecompactés.
2) Les matériaux d’assise des plancherssur sol ne doivent pas être compactés lorsqu’ilssont constitués de granulats grossiers propres necontenant pas plus de 10 % de matériaux traversantun tamis de 4 mm.
9.16.3. Drainage
9.16.3.1. Infiltration d’eau
1) Sous réserve de l’article 9.16.3.2., il fautempêcher l’infiltration d’eau sous un plancher sur solen aménageant le terrain en pente ou par un systèmede drainage, à moins qu’il puisse être démontré queces mesures ne sont pas nécessaires.
9.16.3.2. Pression hydrostatique
1) Si le niveau de la nappe souterraine estsusceptible de créer une pression hydrostatique sousun plancher sur sol, celui-ci doit être :
a) formé d’une dalle de béton coulé; etb) conçu pour résister à ces pressions.
9.16.3.3. Avaloirs de sol
1) Si un avaloir de sol est exigé (voir lasection 9.31.), la surface du plancher doit être enpente pour éviter que les eaux ne s’y accumulent.
9.16.4. Béton
9.16.4.1. Surface
1) La surface d’une dalle de béton sur sol doitêtre égalisée et lissée à la truelle.
2) Il est interdit de saupoudrer du ciment secsur une dalle en vue d’absorber un surplus d’eau.
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9.17.4.2.
9.16.4.2. Chape d’usure
1) Une chape d’usure recouvrant une dallede béton doit être composée de 1 volume de cimentpour 2,5 volumes de sable propre et d’une bonnegranulométrie, le rapport eau-ciment devant êtresensiblement égal à celui de la dalle elle-même.
2) Une chape d’usure doit avoir au moins20 mm d’épaisseur.
9.16.4.3. Épaisseur
1) Les dalles de béton doivent avoir uneépaisseur d’au moins 75 mm, chape d’usure noncomprise.
9.16.4.4. Matériau intermédiaire
1) Pour désolidariser une dalle d’unesemelle ou de la roche, il faut intercaler un matériauintermédiaire.
9.16.5. Bois
9.16.5.1. Planchers à ossature de bois
1) Les planchers en bois sur sol doiventêtre conformes à la norme CAN/CSA-S406,« Construction des fondations en bois traité ».
Section 9.17. Poteaux9.17.1. Objet
9.17.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique aux poteauxservant de support au toit d’un abri d’automobile(voir la section 9.35.) et aux poutres qui supportent auplus les charges de deux planchers à ossature de bois,si la longueur des solives reposant sur les poutresen question ne dépasse pas 5 m et si la surchargeappliquée sur chaque plancher ne dépasse pas 2,4 kPa(voir le tableau 4.1.6.3.).
2) Les poteaux devant servir à d’autres finsque celles mentionnées au paragraphe 1) doivent êtreconçus conformément à la partie 4.
9.17.2. Généralités
9.17.2.1. Emplacement
1) Les poteaux doivent être centrés sur unesemelle conforme à la section 9.15.
9.17.2.2. Fixation
1) Les poteaux doivent être solidement fixésà l’élément supporté de manière à prévenir toutdéplacement latéral.
9.17.3. Poteaux en acier
9.17.3.1. Dimensions
1) Sous réserve du paragraphe 2), les poteauxcreux en acier doivent avoir un diamètre extérieurde 73 mm au moins et une épaisseur de paroi d’aumoins 4,76 mm.
2) L’utilisation d’un poteau dont lesdimensions ne répondent pas aux exigences duparagraphe 1) est autorisée s’il est démontré qu‘ilpeut supporter la charge prévue.
9.17.3.2. Plaques d’appui
1) Sous réserve du paragraphe 2), les poteauxen acier doivent comporter, à chaque extrémité, uneplaque d’appui en acier d’au moins 100 × 100 mm sur6,35 mm d’épaisseur et, s’ils supportent une poutreen bois, leur plaque d’appui supérieure doit être aussilarge que la poutre.
2) La plaque posée à l’extrémité supérieured’un poteau exigé au paragraphe 1) n’est pasobligatoire si le poteau supporte une poutre en acieret si un dispositif de fixation est prévu.
9.17.3.3. Peinture
1) La face extérieure des poteaux en acier doitêtre recouverte d’au moins une couche de peintureantirouille.
9.17.3.4. Poteaux en acier réglables
1) Les poteaux en acier réglables doivent êtreconformes à la norme CAN/CGSB-7.2, « Poteauxd’acier réglables ».
9.17.4. Poteaux en bois
9.17.4.1. Dimensions
1) L’épaisseur ou le diamètre des poteauxen bois ne doivent pas être inférieurs à la largeur del’élément supporté.
2) Sous réserve de l’article 9.35.4.2., lediamètre d’un poteau de section circulaire doit êtred’au moins 184 mm, et la plus petite dimension d’unpoteau de section rectangulaire doit être d’au moins140 mm, à moins que des calculs démontrent que desdimensions inférieures sont satisfaisantes.
9.17.4.2. Matériaux
1) Les poteaux en bois doivent être massifs,lamellés-collés ou composés.
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9.17.4.3.
2) Les poteaux composés doivent être formésd’éléments de même longueur qu’eux et d’uneépaisseur d’au moins 38 mm :
a) assemblés par des boulons d’un diamètrede 9,52 mm au moins et dont l’espacemententre axes est d’au plus 450 mm; ou
b) fixés par des clous d’au moins 76 mmdont l’espacement entre axes est d’au plus300 mm.
3) Les poteaux lamellés-collés doivent êtreconformes à la section 4.3.
9.17.4.3. Séparation du béton
1) Les poteaux en bois doivent être séparésdu béton en contact avec le sol par une feuille depolyéthylène de 0,05 mm ou par un matériau decouverture en rouleau de type S.
9.17.5. Poteaux en éléments demaçonnerie
9.17.5.1. Matériaux
1) Les poteaux en éléments de maçonneriedoivent être réalisés en éléments :
a) conformes à la norme CSA-A165.1,« Éléments de maçonnerie en béton »; et
b) présentant une résistance à la compressionsur leur section nette d’au moins 15 MPa.
9.17.5.2. Dimensions
1) Les dimensions minimales des poteaux enéléments de maçonnerie sont de 290 × 290 mm ou de240 × 380 mm.
9.17.6. Poteaux en béton plein
9.17.6.1. Matériaux
1) Le béton doit être conforme à la section 9.3.
9.17.6.2. Dimensions
1) Les poteaux en béton doivent avoir undiamètre d’au moins 230 mm ou une section d’aumoins 200 × 200 mm.
Section 9.18. Videssanitaires9.18.1. Généralités
9.18.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique aux videssanitaires dont les murs extérieurs sont ouverts surmoins de 25 % de la partie de leur surface situéeau-dessus du niveau du sol.
9.18.1.2. Fondations
1) Les fondations entourant un vide sanitairedoivent être conformes à la section 9.15.
9.18.1.3. Vides sanitaires chauffés ou non
1) Un vide sanitaire est considéré commechauffé :
a) s’il sert de plénum d’air chaud;b) s’il contient des conduits de chauffage qui
ne sont ni étanches ni isolés, de manièreà réduire au minimum le transfert dechaleur à ce vide; ou
c) s’il n’est pas séparé d’un espace chauffé,conformément à la section 9.25.
2) Le chauffage des vides sanitaires chauffésdoit être assuré conformément à la section 9.33.
3) Il faut installer un isolant, un systèmed’étanchéité à l’air et un pare-vapeur dans les mursdes vides sanitaires chauffés, conformément à lasection 9.25.
9.18.2. Accès
9.18.2.1. Ouvertures d’accès
1) Il faut prévoir une ouverture d’accèsd’au moins 500 × 700 mm pour tout vide sanitairedesservant un seul logement et d’au moins550 × 900 mm ailleurs.
2) Les ouvertures d’accès à un vide sanitairedoivent être fermées par une porte ou une trappe,sauf si le vide sanitaire est chauffé et si ces ouverturesdonnent également sur un espace adjacent chauffé.
9.18.3. Ventilation
9.18.3.1. Ventilation des vides sanitairesnon chauffés
1) Les vides sanitaires non chauffés doiventêtre ventilés naturellement ou mécaniquement.
2) Si un vide sanitaire non chauffé estventilé naturellement, la ventilation à l’air libre doits’effectuer par un orifice d’au moins 0,1 m2 de sectionlibre pour 50 m2 de surface de plancher.
3) Les orifices de ventilation doivent être :a) également répartis sur les faces opposées
du bâtiment; etb) conçus de manière à empêcher l’entrée de
la neige, de la pluie et des insectes.
9.18.3.2. Ventilation des vides sanitaireschauffés
1) Les vides sanitaires chauffés doivent êtreventilés conformément à la section 9.32.
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9.18.4. Dégagements(Voir l’article 9.3.2.9.)
9.18.4.1. Accès à l’équipement
1) Si l’équipement situé dans un videsanitaire exige de l’entretien, comme un regard denettoyage, un siphon ou un brûleur, il doit y avoirune voie d’accès d’une hauteur et d’une largeur d’aumoins 600 mm entre la porte d’entrée et l’équipementet 900 mm de largeur sur un ou plusieurs côtés del’équipement à desservir.
9.18.5. Drainage
9.18.5.1. Drainage
1) Il faut aménager le terrain en pente ouprévoir un système de drainage afin d’empêcherl’infiltration d’eau dans les vides sanitaires, à moinsqu’il puisse être démontré que ces mesures ne sontpas nécessaires.
2) Le drainage le long des murs de fondationdoit être conforme à l’article 9.14.2.1.
3) Le drainage du revêtement du sol ou duplancher des vides sanitaires doit être conforme à lasous-section 9.16.3. e
4) Les drains doivent être conformes à lasection 9.14.
9.18.6. Revêtement du sol
9.18.6.1. Revêtement du sol dans lesvides sanitaires non chauffés
1) Le sol des vides sanitaires non chauffésdoit être recouvert d’au moins :
a) 50 mm d’asphalte;b) 100 mm de béton de ciment Portland d’une
résistance d’au moins 15 MPa;c) un matériau de couverture en rouleau de
type S; oud) une feuille de polyéthylène de 0,10 mm
d’épaisseur.
2) Les joints des matériaux de revêtementen feuilles exigés au paragraphe 1) doivent sechevaucher d’au moins 100 mm et être lestés.
9.18.6.2. Revêtement du sol dans lesvides sanitaires chauffés
1) Le sol des vides sanitaires chauffés doitêtre recouvert d’une feuille de polyéthylène d’aumoins 0,15 mm d’épaisseur conforme à la normeCAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur en feuille depolyéthylène pour bâtiments ».
2) La feuille de polyéthylène exigée auparagraphe 1) doit : e
a) avoir des joints se chevauchant sur aumoins 300 mm, scellés et lestés; ou
b) être recouverte d’une couche de béton d’aumoins 50 mm d’épaisseur.
3) Les joints entre le revêtement du sol exigéau paragraphe 1) et la face intérieure des murs defondation doivent être étanchéisés (voir les notesA-9.13.1.3., A-9.13.7. et 9.13.8. et A-9.13.8.1. 2) et 3)).
9.18.7. Protection contre l’incendie
9.18.7.1. Vide sanitaire servant de plénum
1) Seuls les vides sanitaires situés sous lesparties d’un logement qui n’ont qu’un seul étagepeuvent être utilisés comme plénums d’air chaud.
2) Les matériaux d’encloisonnement dansles vides sanitaires décrits au paragraphe 1), ycompris l’isolant thermique, doivent avoir un indicede propagation de la flamme en surface d’au plus 150.
3) La partie des revêtements du solcombustibles qui se trouve sous les registres dans lesvides sanitaires décrits au paragraphe 1) doit êtreprotégée par un matériau incombustible.
4) La protection incombustible exigée auparagraphe 3) doit :
a) se prolonger sur au moins 300 mm autourde l’ouverture des registres; et
b) être telle que ses bords sont relevés.(Voir l’annexe A.)
Section 9.19. Videssous toit9.19.1. Ventilation
9.19.1.1. Ventilation exigée
1) Sauf aux endroits où il peut être démontréque cela est inutile, si un isolant est posé entre unplafond et la sous-face d’un support de couverture,il faut prévoir un espace entre cet isolant et lesupport de couverture ainsi que des orifices deventilation pour permettre l’évacuation de l’humiditéà l’extérieur (voir l’annexe A).
9.19.1.2. Orifices de ventilation
1) Sous réserve du paragraphe 2), la surfacelibre de l’ensemble des orifices de ventilation doit êtred’au moins 1/300 de la surface du plafond recouvertd’un isolant. e2
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9.19.1.3.
2) Si la pente du toit est inférieure à 1 : 6 ousi le toit comporte des solives, l’ensemble des orificesde ventilation doivent offrir une surface libre d’aumoins 1/150 de la surface du plafond recouvert d’unisolant. e2
3) Les orifices de ventilation doivent êtresitués dans le toit, en débord de toit, dans les pignonsou à plusieurs de ces endroits à la fois et doivent êtrerépartis :
a) également sur les faces opposées dubâtiment;
b) avec au moins 25 % de la ventilation exigéeen partie supérieure; et
c) avec au moins 25 % en partie inférieure.
4) Sauf si les espaces entre les solivesreçoivent une ventilation distincte, il faut assurerla ventilation de ces espaces en posant des pannesperpendiculaires d’au moins 38 x 38 mm sur lessolives du toit.
5) Les orifices de ventilation doivent êtreconçus de manière à empêcher l’entrée de la neige,de la pluie et des insectes.
6) La surface libre des orifices de ventilationqui est exigée aux paragraphes 1) et 2) doit êtredéterminée conformément à la norme CAN3-A93-M,« Évents d’aération de bâtiments ».
9.19.1.3. Dégagements
1) Un dégagement d’au moins 63 mm doitêtre prévu entre le dessus de l’isolant et la faceinférieure du support de couverture.
2) L’isolant de plafond doit être posé demanière à permettre la libre circulation de l’air parles orifices de ventilation du toit ou dans toute partiedu comble ou vide sous toit.
9.19.1.4. Comble en mansarde oucomble brisé
1) Il n’est pas obligatoire de ventiler la partieinférieure d’un comble en mansarde ou brisé.
2) La partie supérieure des toits décrits auparagraphe 1) doit être ventilée conformément auxarticles 9.19.1.1. à 9.19.1.3.
9.19.2. Accès
9.19.2.1. Accès exigé
1) Il faut prévoir une trappe d’accès pourchaque comble ou vide sous toit qui a :
a) une surface d’au moins 3 m2;b) une largeur d’au moins 1 m; etc) une hauteur d’au moins 600 mm sur une
surface d’au moins 3 m2 sans dimensioninférieure à 1 m.
2) La trappe exigée au paragraphe 1) doitmesurer au moins 550 x 900 mm; toutefois, cesdimensions peuvent être réduites à 500 x 700 mm si latrappe ne dessert qu’un seul logement.
3) L’ouverture donnant accès à un comble ouvide sous toit doit être munie d’une porte ou d’uncouvercle.
Section 9.20.Maçonnerie au-dessus duniveau du sol9.20.1. Objet
9.20.1.1. Domaine d’application
1) Sous réserve de l’article 9.20.1.2., laprésente section s’applique aux constructions demaçonnerie non armée et aux contre-murs extérieursen maçonnerie qui s’élèvent à au plus 11 m au-dessusdes murs de fondation dans les bâtiments dont le toitou tout plancher au-dessus du premier étage n’est pasen béton.
2) Les autres bâtiments que ceux décritsau paragraphe 1) et ceux dont la maçonnerie estcalculée en fonction des charges spécifiées et descontraintes doivent répondre aux exigences de lasous-section 4.3.2.
9.20.1.2. Armature parasismique(Voir l’annexe A.)
1) Dans les zones sismiques de vitesse oud’accélération de 4 ou plus, les éléments porteurs d’unbâtiment de maçonnerie de plus de 1 étage de hauteurde bâtiment doivent être renforcés au moyen d’unearmature conforme à la sous-section 9.20.15.
2) Dans les zones sismiques de vitesse oud’accélération de 2 et 3, les éléments porteurs d’unbâtiment de maçonnerie de 3 étages de hauteur debâtiment doivent être renforcés au moyen d’unearmature conforme à la sous-section 9.20.15.
9.20.2. Éléments de maçonnerie
9.20.2.1. Normes
1) Les éléments de maçonnerie doivent êtreconformes à l’une des normes suivantes :
a) ASTM-C 126, « Ceramic Glazed StructuralClay Facing Tile, Facing Brick, and SolidMasonry Units »;
b) ASTM-C 212, « Structural Clay FacingTile »;
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9.20.3.2.
c) CAN/CSA-A82.1-M, « Briques d’argilecuites (éléments de maçonnerie pleins enargile ou en schiste) »; e
d) CSA-A82.3-M, « Calcium Silicate(Sand-Lime) Building Brick »;
e) CSA-A82.4-M, « Structural ClayLoad-Bearing Wall Tile »;
f) CSA-A82.5-M, « Structural ClayNon-Load-Bearing Tile »;
g) CAN3-A82.8-M, « Brique creuse d’argile »;h) CSA-A165.1, « Éléments de maçonnerie
en béton »;i) CSA-A165.2, « Briques en béton »;j) CSA-A165.3, « Éléments de maçonnerie
en béton glacés »; ouk) CAN3-A165.4-M, « Éléments de
maçonnerie en béton cellulaire autoclavé ».
9.20.2.2. Briques réutilisées
1) Les briques destinées à être réutiliséesdoivent être exemptes de vieux mortier, de suie ou detout autre enduit et être conformes à l’article 9.20.2.1.
9.20.2.3. Briques de verre
1) Il est interdit d’utiliser des briques de verrecomme éléments porteurs ou dans la construction decheminées ou de foyers à feu ouvert.
9.20.2.4. Béton cellulaire
1) La maçonnerie à base de béton cellulairene doit ni être en contact avec le sol ni être exposéeaux intempéries.
9.20.2.5. Pierre
1) La pierre doit être saine et résistante.
9.20.2.6. Blocs de béton exposés auxintempéries r
1) Le poids et l’absorptivité maximale desblocs de béton exposés aux intempéries doiventêtre conformes aux classes A, B ou C de la normeCSA-A165.1, « Éléments de maçonnerie en béton ».
2) Si des blocs de béton cellulaire sont utilisésselon le paragraphe 1), il faut tenir compte, dans laconception, de leurs caractéristiques de retrait.
9.20.2.7. Résistance à la compression
1) La résistance à la compression desblocs de béton doit être conforme aux valeurs dutableau 9.20.2.7. r
Tableau 9.20.2.7.Résistance à la compression des blocs de béton r
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.2.7. 1)
Résistance minimale à la compressionsur la section nette, en MPa
Type de blocExposés auxintempéries
Non exposés auxintempéries
Blocs de bétonpleins ou creux
15 10
Blocs cellulairespleins porteurs
Non permis 5
Blocs cellulairespleins non-porteurs
Non permis 2
9.20.3. Mortier
9.20.3.1. Matériaux
1) Les matériaux cimentaires et les granulatsqui entrent dans la composition du mortier doiventêtre conformes à l’une des normes suivantes :
a) ASTM-C 5, « Quicklime for StructuralPurposes »;
b) ASTM-C 207, « Hydrated Lime forMasonry Purposes »;
c) CSA-A5, « Ciments portlands »; r4
d) CSA-A8, « Ciments à maçonner »; ou r4
e) CSA-A82.56-M, « Aggregate for MasonryMortar ».
2) L’eau et les granulats doivent être propreset ne pas contenir de matières étrangères en quantitéappréciable.
3) La chaux doit être hydratée.
4) La chaux en pâte doit être obtenue soiten soumettant de la chaux vive à l’action de l’eaupendant au moins 24 h pour l’éteindre, soit en faisanttremper de la chaux hydratée dans l’eau pendant aumoins 12 h.
9.20.3.2. Mélanges de mortier
1) Sous réserve des paragraphes 3) et 4),les mélanges de mortier doivent être conformes autableau 9.20.3.2.
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9.20.4.1.
Tableau 9.20.3.2.Proportions pour mélanges de mortier (en volume)Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.3.2. 1)
Utilisation permise du mortier CimentPortland
Ciment àmaçonner Chaux Granulats
0,5 à 1 1 —Partout, sauf avec des briques silico-calcaires ou enbéton 1 — 0,25 à 0,5
— 1 —Partout, sauf pour un mur de fondation ou un pilier, saufavec des briques silico-calcaires ou en béton 1 — 0,5 à 1,25
Partout, sauf pour un mur porteur en éléments creux, unmur en surélévation ou une cheminée
1 — 1,25 à 2,50
1 — 2,25 à 4Tout mur intérieur non-porteur et tout mur porteur enéléments pleins, sauf pour un mur de fondation, un muren surélévation ou une cheminée
— — 1
Au moins 2,25 à auplus 3 fois la somme
des volumes du cimentet de la chaux
2) Un mortier contenant du ciment Portlanddoit être mis en place dans un délai de 2,5 h aprèsle malaxage.
3) Le mortier utilisé avec des briquessilico-calcaires ou en béton peut consister en unmélange de 1 volume de ciment à maçonner pour aumoins 3, et au plus 3,5 volumes de granulats en plusdes mélanges autorisés au tableau 9.20.3.2.
4) Le mortier liaisonnant des briques de verredoit comporter 1 volume de ciment Portland et 1volume de chaux hydratée pour 4 volumes au plusde granulats.
9.20.4. Joints de mortier
9.20.4.1. Épaisseur
1) Sous réserve du paragraphe 2), l’épaisseurdes joints de mortier pour les briques en argile cuiteet les éléments en béton doit être de 10 mm.
2) La tolérance admissible pour les jointsverticaux et d’assise est de ± 5 mm.
9.20.4.2. Maçonnerie d’éléments pleins
1) Dans une maçonnerie d’éléments pleins,les joints verticaux et les joints d’assise doivent êtreremplis.
9.20.4.3. Maçonnerie d’éléments creux
1) Dans une maçonnerie d’éléments creux,les joints verticaux et les joints d’assise doiventêtre réalisés en mortier, sur les parois intérieures etextérieures des éléments.
9.20.5. Supports de maçonnerie
9.20.5.1. Supports de maçonnerie
1) La maçonnerie doit reposer sur de lamaçonnerie, du béton ou de l’acier; toutefois,un contre-mur extérieur en maçonnerie peutreposer sur une fondation en bois conforme auparagraphe 9.15.1.3. 3).
2) Sous réserve de l’article 9.20.12.2.,l’épaisseur d’un mur de maçonnerie doit être aumoins égale à celle du mur qu’il supporte.
9.20.5.2. Linteaux et arcs
1) La maçonnerie au-dessus d’une ouverturedoit être supportée par un linteau d’acier, de bétonarmé, de maçonnerie ou par un arc de maçonnerie.
2) Les cornières d’acier supportant uncontre-mur extérieur en maçonnerie au-dessus desouvertures doivent :
a) être conformes au tableau 9.20.5.2.; etb) avoir une longueur d’appui d’au moins
90 mm.
3) Les cornières d’acier supportant deséléments de maçonnerie, à l’exception d’uncontre-mur en maçonnerie, les linteaux en bétonarmé et en maçonnerie et les arcs de maçonneriedoivent être conçus pour supporter la charge prévue,conformément à la partie 4.
4) Les cornières d’acier supportant unemaçonnerie au-dessus des ouvertures doivent êtrerecouvertes d’une couche d’apprêt ou être protégéespar d’autres moyens contre la corrosion. e2
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9.20.6.6.
Tableau 9.20.5.2.Portée maximale admissible pour les linteaux en acier supportant un contre-mur extérieur en maçonnerie
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.5.2. 2)
Dimensions minimales des cornières, en mm Portée maximale admissible, en m
Aile verticale Aile horizontale Épaisseur Brique de 75 mm Brique de 90 mm Pierre de 100 mm
90 75 6 2,55 — —
90 90 6 2,59 2,47 2,30
100 90 6 2,79 2,66 2,48
125 90 8 3,47 3,31 3,08
125 90 10 3,64 3,48 3,24
9.20.6. Hauteur et épaisseurdes murs
9.20.6.1. Épaisseur des murs extérieurs
1) Dans un bâtiment de 1 étage et à l’étagesupérieur d’un bâtiment de 2 ou 3 étages, un autre murextérieur de maçonnerie qu’un mur creux doit avoirune épaisseur d’au moins 140 mm s’il a une hauteurd’au plus 2,8 m sous le débord de toit et d’au plus4,6 m au sommet du pignon.
2) Les murs extérieurs de l’étage inférieurd’un bâtiment de 2 étages et ceux des 2 étages inférieursd’un bâtiment de 3 étages doivent avoir une épaisseurd’au moins 190 mm.
3) Si un mur extérieur comporte plusieursparois, l’épaisseur de chacune d’elles doit être d’aumoins 90 mm.
9.20.6.2. Murs creux
1) Chaque paroi d’un mur creux doit êtreréalisée au moyen d’éléments d’au moins 90 mm delargeur si les joints sont raclés et d’au moins 75 mms’ils ne le sont pas.
2) L’espace entre les parois doit être comprisentre 50 et 150 mm.
3) L’épaisseur minimale d’un mur creuxau-dessus de son assise est de 330 mm, mais elle peutêtre diminuée à 230 mm sur les 7,6 m de sa partiesupérieure; si des éléments de 75 mm de largeur sontutilisés, la hauteur du mur au-dessus de la fondationdoit être d’au plus 6 m.
9.20.6.3. Épaisseur des murs intérieurs
1) L’épaisseur des murs intérieurs porteursdoit être calculée conformément aux exigencesdes paragraphes 9.20.10.1. 2) et 3) relatives àl’espacement maximal des appuis.
2) L’épaisseur des murs intérieursnon-porteurs doit :
a) être calculée conformément aux exigencesdes paragraphes 9.20.10.1. 2) et 3) relativesà l’espacement maximal des appuis; et
b) ne jamais être inférieure à 65 mm.
9.20.6.4. Contre-murs extérieurs enmaçonnerie
1) Sauf s’ils s’appuient individuellement surle matériau de fond, les contre-murs extérieurs enmaçonnerie doivent être réalisés en éléments pleinsd’au moins 75 mm d’épaisseur.
2) La lame d’air comprise entre le contre-murdécrit au paragraphe 1) et un mur à ossature en boisdoit être d’au moins 25 mm.
3) Les contre-murs extérieurs en maçonneriedont l’épaisseur est inférieure à 90 mm doivent avoirdes joints non raclés.
4) Les contre-murs extérieurs en maçonneriesupportés individuellement par le matériau de fonddoivent être conformes à la sous-section 4.3.2.
9.20.6.5. Murs en surélévation
1) Les murs en surélévation par rapport à untoit doivent avoir une hauteur d’au plus trois foisleur épaisseur.
2) Les murs en surélévation doivent êtrepleins à partir d’au moins 300 mm au-dessous duniveau du toit.
9.20.6.6. Parements en pierre ou en béton
1) Les parements de dalles de calcaire et lespanneaux de parement préfabriqués en béton doiventêtre conformes à la sous-section 4.3.2.
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9.20.7.1.
9.20.7. Niches et tranchées
9.20.7.1. Dimensions
1) Sous réserve du paragraphe 9.20.7.2. 2)et de l’article 9.20.7.4., la profondeur d’une nicheou d’une tranchée doit être d’au plus le tiers del’épaisseur du mur et sa largeur ne doit pas dépasser500 mm.
9.20.7.2. Épaisseur minimale du mur
1) Sous réserve du paragraphe 2) et del’article 9.20.7.4., la construction d’une niche ou d’unetranchée dans un mur dont l’épaisseur est d’au plus190 mm est interdite.
2) Une niche est permise dans un mur de190 mm d’épaisseur si sa profondeur ne dépasse pas100 mm, sa hauteur 750 mm et sa largeur 500 mm.
9.20.7.3. Espacement des niches ettranchées
1) Les niches et les tranchées doivent :a) être espacées d’au moins 4 fois l’épaisseur
du mur entre axes; etb) être éloignées d’au moins 600 mm d’un
pilastre, mur de refend, contrefort ou autreélément vertical formant un appui latéralexigé pour le mur.
9.20.7.4. Niches et tranchées nonconformes
1) Les niches ou tranchées qui ne respectentpas les limites données aux articles 9.20.7.1. à 9.20.7.3.doivent être considérées comme des ouvertures et lamaçonnerie située au-dessus doit être supportée parun linteau ou un arc, conformément à l’article 9.20.5.2.
9.20.7.5. Interdiction
1) Il est interdit d’aménager une niche ouune tranchée dans un mur en éléments creux demaçonnerie après la mise en place de ces éléments.
9.20.8. Support des charges
9.20.8.1. Couronnement des murs enéléments creux
1) Sous réserve du paragraphe 2), si un murporteur en éléments creux de maçonnerie supporte leséléments d’ossature d’un toit ou d’un plancher, il doitêtre recouvert d’un couronnement de maçonnerieplein d’au moins 50 mm d’épaisseur ou doit êtreconçu de façon que son assise supérieure soit rempliede béton.
2) Le couronnement exigé au paragraphe 1)n’est pas obligatoire si l’ossature du toit repose surune lisse de bois d’au moins 38 × 89 mm.
9.20.8.2. Mur creux supportant deséléments d’ossature
1) Les solives de plancher supportées par unmur creux doivent s’appuyer sur des éléments pleinsd’une hauteur d’au moins 57 mm.
2) Aucune solive décrite au paragraphe 1) nedoit avancer dans la cavité du mur.
3) Les éléments d’ossature du toit et duplafond qui s’appuient sur un mur creux doivent êtresupportés :
a) par une maçonnerie pleine d’une hauteurd’au moins 57 mm chevauchant le mur surtoute sa largeur; ou
b) par une lisse de bois d’une épaisseur d’aumoins 38 mm s’appuyant d’au moins50 mm sur chaque paroi.
9.20.8.3. Appui des poutres et solives
1) La surface d’appui des poutres et des solivesdoit être calculée pour supporter les charges prévues.
2) La longueur d’appui des extrémités d’unepoutre sur la maçonnerie doit être d’au moins 90 mm.
3) La longueur d’appui des extrémités d’unesolive doit être d’au moins 40 mm.
9.20.8.4. Support des poutres etpoteaux
1) Les poutres et les poteaux supportés parun mur de maçonnerie doivent s’appuyer sur despilastres si l’épaisseur du mur ou de la paroi du muren maçonnerie est inférieure à 190 mm.
2) Les poutres et les poteaux mentionnésau paragraphe 1) doivent reposer sur une assise demaçonnerie pleine ou de béton d’une hauteur d’aumoins 190 mm.
3) Les pilastres exigés au paragraphe 1)doivent être liaisonnés au mur de maçonnerie par deséléments de maçonnerie ou des attaches métalliques.
4) Les pilastres en béton exigés auparagraphe 1) doivent avoir une section d’au moins50 × 300 mm.
5) Les pilastres en éléments de maçonnerieexigés au paragraphe 1) doivent avoir une sectiond’au moins 100 × 290 mm.
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9.20.8.5. Distance à la rive d’un élémentde support(Voir l’annexe A.)
1) Un contre-mur extérieur en maçonnerie enéléments creux qui repose sur un appui doit formerune saillie d’au plus :
a) 30 mm par rapport à cet appui sil’épaisseur du contre-mur est d’au moins90 mm; et
b) 12 mm par rapport à cet appui sil’épaisseur du contre-mur est inférieureà 90 mm.
2) Un contre-mur extérieur en maçonnerieen éléments pleins qui repose sur un appui doitformer une saillie d’au plus le tiers de l’épaisseur ducontre-mur.
3) Si le contre-mur extérieur en maçonneriedécrit au paragraphe 2) est de la maçonnerie en pierrebrute :
a) la saillie moyenne doit être mesuréecomme la saillie moyenne de l’ensembledes pierres; et
b) l’épaisseur du contre-mur doit êtremesurée comme l’épaisseur moyenne ducontre-mur.
9.20.9. Liaisonnement et fixation
9.20.9.1. Joints décalés ou renforcés
1) Les joints verticaux dans un mur demaçonnerie doivent être décalés d’assise en assise,sauf si chaque paroi de maçonnerie est renforcéeavec l’équivalent d’au moins 2 tiges d’acier protégéescontre la corrosion d’un diamètre de 3,76 mm, placéesdans des joints horizontaux à des intervalles verticauxd’au plus 460 mm.
2) Les tiges des joints mentionnés auparagraphe 1) doivent se chevaucher sur au moins150 mm.
9.20.9.2. Liaisonnement et fixation
1) Si un mur de maçonnerie, à l’exceptiond’un contre-mur extérieur en maçonnerie, estformé de plusieurs parois, ces dernières doiventêtre liaisonnées entre elles au moyen d’élémentsde maçonnerie conformes à l’article 9.20.9.3. oufixées par des agrafes métalliques conformes àl’article 9.20.9.4.
9.20.9.3. Liaisonnement par élémentsde maçonnerie
1) Si les parois sont liaisonnées entre elles pardes éléments de maçonnerie, ces derniers doiventoccuper au moins 4 % de la surface du mur.
2) L’espacement entre axes horizontal etvertical des éléments de liaisonnement décrits auparagraphe 1) doit être d’au plus 600 mm dans le casd’une maçonnerie de briques et 900 mm dans le casde blocs ou de carreaux.
3) La longueur de pénétration des élémentsde liaisonnement décrits au paragraphe 1) dans lesparois adjacentes doit être d’au moins 90 mm.
9.20.9.4. Fixation
1) Si plusieurs parois sont fixées entre ellespar des agrafes métalliques à tige simple, ces agrafesdoivent être conformes aux paragraphes 3) à 6).
2) L’emploi d’autres agrafes est autorisé s’ilpeut être démontré que les murs seront au moinsaussi résistants et durables qu’avec des agrafesmétalliques à tige simple.
3) Les agrafes métalliques à tige simpledoivent :
a) être protégées contre la corrosion;b) avoir une section d’au moins 17,8 mm2; etc) être repliées à angle droit sur une longueur
d’au moins 50 mm à chacune de leursextrémités.
4) Les agrafes métalliques à tige simple :a) ne doivent pas se prolonger en deçà de
25 mm des faces interne et externe;b) doivent être enrobées de mortier, sauf la
partie traversant le vide entre parois; etc) doivent être décalées d’assise en assise.
5) Sauf dans le cas d’un mur creux et d’uncontre-mur extérieur en maçonnerie sur fond demaçonnerie, si un mur est formé de plusieurs paroisfixées entre elles au moyen d’agrafes métalliques àtige simple, le vide entre les parois doit être remplide mortier.
6) Les agrafes décrites au paragraphe 5)doivent :
a) se trouver à moins de 300 mm d’uneouverture et être disposées autour decelle-ci avec un espacement maximal de900 mm; et
b) pour tout autre emplacement, êtredisposées avec un espacement horizontalmaximal de 900 mm et un espacementvertical maximal de 460 mm.
7) Sous réserve des paragraphes 8) et 9), siles parois intérieure et extérieure d’un mur creux sontfixées entre elles par des agrafes métalliques à tigesimple, ces agrafes doivent être espacées d’au plus900 mm horizontalement et 400 mm verticalement.
8) À moins de 100 mm de la sous-face detout plancher ou toit au-dessus duquel le videentre parois se prolonge, les agrafes décrites auparagraphe 7) doivent être espacées d’au plus600 mm horizontalement.
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9) À moins de 300 mm de toute ouverture,les agrafes décrites au paragraphe 7) doivent êtreespacées d’au plus 900 mm.
9.20.9.5. Fixation pour contre-mursextérieurs en maçonnerie
1) Les contre-murs extérieurs en maçonneried’une épaisseur d’au moins 75 mm reposant sur unappui doivent être fixés à la maçonnerie de fond ouaux éléments d’ossature en bois par des feuillards :
a) protégés contre la corrosion;b) d’au moins 0,76 mm d’épaisseur;c) d’au moins 22 mm de largeur;d) formant un lien mécanique avec le mortier;
ete) dont l’espacement est conforme au
tableau 9.20.9.5.
2) Les feuillards protégés contre la corrosiondécrits au paragraphe 1) et qui sont fixés auxéléments d’ossature en bois, doivent :
a) être pliés à angle droit à moins de 6 mmde la fixation; et
b) être fixés à l’aide de vis ou de cloustorsadés résistant à la corrosion de3,18 mm de diamètre pénétrant d’au moins63 mm dans le bois.
3) Les éléments d’un contre-mur extérieuren maçonnerie supportés individuellement par unemaçonnerie ou une ossature de bois doivent être fixésconformément à la sous-section 4.3.2.
Tableau 9.20.9.5.Espacement des feuillards pour contre-mur extérieur
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.9.5. 1)
Espacement vertical maximal,en mm
Espacement horizontalmaximal, en mm
400 800
500 600
600 400
9.20.9.6. Armature pour briques de verre
1) Les joints horizontaux d’un ouvrage enbriques de verre doivent être renforcés par 2 tigesprotégées contre la corrosion d’au moins 3,76 mm dediamètre ou par des bandes en métal déployé d’unelargeur d’au moins 75 mm :
a) espacées verticalement d’au plus 600 mmpour les éléments d’une hauteur maximalede 190 mm; et
b) installées à chaque joint si les éléments ontune hauteur supérieure à 190 mm.
2) Les pièces d’armature exigées auparagraphe 1) doivent se chevaucher d’au moins150 mm.
9.20.10. Appuis latéraux
9.20.10.1. Appuis exigés
1) Les murs de maçonnerie doivent êtreappuyés latéralement par un toit ou un plancher, desmurs de refend ou des contreforts en maçonnerie.
2) L’espacement des appuis exigés auparagraphe 1) ne doit pas dépasser : e
a) 20 fois l’épaisseur du mur pour lesmurs porteurs et les murs extérieursnon-porteurs; et
b) 36 fois l’épaisseur du mur pour les mursintérieurs non-porteurs.
3) Aux fins du paragraphe 2), l’épaisseurd’un mur creux est égale à la plus élevée des valeurssuivantes :
a) les 2/3 de la somme de l’épaisseur desparois; ou
b) l’épaisseur de la paroi la plus épaisse.
4) Un toit ou un plancher qui sert d’appuihorizontal à un mur conformément au paragraphe 1)doit transmettre les charges latérales à un mur ou àun contrefort sensiblement perpendiculaire au murà contreventer.
9.20.11. Ancrage des toits,planchers et murs
9.20.11.1. Planchers ou toits
1) Un mur de maçonnerie qui doit êtrecontreventé (voir la sous-section 9.20.10.) doit êtreancré à chaque niveau de plancher ou au toit à desintervalles d’au plus 2 m; toutefois, l’ancrage dessolives d’un plancher situé à 1 m au plus au-dessusdu niveau moyen du sol n’est pas obligatoire.
2) Les dispositifs d’ancrage exigés auparagraphe 1) doivent être en acier protégé contre lacorrosion, avoir une largeur d’au moins 40 mm et uneépaisseur d’au moins 4,76 mm, ou l’équivalent.
3) Les dispositifs d’ancrage exigés auparagraphe 1) doivent être façonnés pour formerun lien mécanique avec la maçonnerie et êtresolidement fixés au support horizontal afin d’utiliserau maximum leur résistance aux sollicitations.
4) Si les solives sont parallèles au mur, lesdispositifs d’ancrage exigés au paragraphe 1) doiventchevaucher au moins 3 solives.
9.20.11.2. Liaisonnement et ancrage desmurs de refend en maçonnerie
1) Si un mur doit fournir un appui latéral àun autre mur, il faut le liaisonner.
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2) Si un liaisonnement est exécuté pourfournir l’appui latéral exigé au paragraphe 1), 50 %des éléments du mur de refend répartis uniformémentsur toute la hauteur de l’intersection doivent êtreencastrés dans le mur appuyé latéralement.
3) Si des agrafes sont utilisées pour satisfaireau paragraphe 1), ces agrafes doivent :
a) être en métal protégé contre la corrosion;b) être équivalentes à un feuillard d’au moins
4,76 x 40 mm;c) être espacées verticalement d’au plus
800 mm entre axes; etd) être façonnées aux extrémités de manière à
former un lien mécanique et à utiliser aumaximum leur résistance aux sollicitations.
9.20.11.3. Murs à ossature de boiset murs de maçonnerie
1) Les murs à ossature de bois doivent êtrefixés aux murs de maçonnerie par des tiges d’acierprotégées contre la corrosion d’au moins 4,76 mm dediamètre et dont l’espacement vertical entre axes estd’au plus 900 mm.
2) Les tiges exigées au paragraphe 1) doiventêtre ancrées à l’ossature de bois à une extrémité etêtre façonnées à l’autre extrémité de manière à formerun lien mécanique et à utiliser au maximum leurrésistance aux sollicitations.
9.20.11.4. Toits à ossature de bois
1) Sous réserve du paragraphe 2), les toitsà ossature de bois doivent être fixés aux mursde maçonnerie extérieurs au moyen de boulonsd’ancrage d’au moins 12,7 mm de diamètre :
a) espacés d’au plus 2,4 mm;b) pénétrant d’au moins 90 mm dans la
maçonnerie; etc) fixés à une lisse de chevrons de bois d’au
moins 38 mm d’épaisseur.
2) La lisse décrite au paragraphe 1) peut êtreancrée au mur extérieur en la clouant aux fourrures.
9.20.11.5. Corniches, appuis et élémentsornementaux
1) Les corniches, appuis ou autres élémentsornementaux de maçonnerie faisant saillie sur laface du mur doivent avoir au moins 65 % de leurmasse à l’intérieur du mur avec une profondeurde pénétration d’au moins 90 mm, ou doivent êtreancrés au mur au moyen d’ancrages protégés contrela corrosion.
9.20.11.6. Piliers
1) Si des boulons d’ancrage sont placésen partie supérieure d’un pilier de maçonnerie, cedernier doit être conforme au paragraphe 9.15.2.4. 4)et doit être couronné de béton ou de maçonneriearmée d’une épaisseur d’au moins 200 mm.
9.20.12. Encorbellements
9.20.12.1. Encorbellements
1) Les encorbellements doivent être réalisésen éléments pleins.
2) L’encorbellement d’un élément quelconquementionné au paragraphe 1) est limité à 25 mm etcelui de l’ensemble est limité au tiers de l’épaisseurtotale du mur.
9.20.12.2. Murs creux
1) Si un mur creux est plus épais que le murde fondation qui le supporte, il ne doit pas formerd’encorbellement; toutefois, il peut former une sailliede 25 mm au-delà de la face externe du mur defondation, crépi non inclus.
2) Si le mur de fondation décrit auparagraphe 1) est fait d’éléments de maçonnerie, ilpeut former un encorbellement de manière à affleurerla face intérieure d’un mur creux :
a) si la partie en saillie de chaque assisene dépasse pas 50 % de la hauteur oule tiers de la largeur de l’élément enencorbellement; et
b) si l’encorbellement total ne dépasse pas letiers de l’épaisseur du mur de fondation.
(Voir l’annexe A.)
9.20.12.3. Contre-mur extérieur enmaçonnerie
1) Un contre-mur extérieur en maçonneriequi repose sur un appui ne doit pas former unesaillie supérieure à 25 mm par rapport à cet appui sil’épaisseur du contre-mur est de 90 mm ou plus età 12 mm si l’épaisseur du contre-mur est inférieureà 90 mm.
2) Dans le cas d’un contre-mur en pierrebrute, la saillie moyenne pour l’ensemble des pierrespar rapport à l’appui ne doit pas être supérieure autiers de la largeur du lit.
9.20.13. Protection contre la pluie
9.20.13.1. Solins
1) Les solins doivent être conformes autableau 9.20.13.1.
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9.20.13.2.
Tableau 9.20.13.1.Matériau à solin
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.13.1. 1)
Épaisseur minimale, en mmMatériau Solin
apparentSolin
dissimulé
Acier galvanisé 0,33 0,33
Aluminium 0,48 —
Cuivre 0,46 e 0,46 e
Cuivre ou aluminium doublé depapier kraft
— 0,05
Matériau de couverture enrouleau de type S
— standard
Plomb 1,73 1,73
Polyéthylène — 0,50
Zinc 0,46 0,46
2) Les solins d’aluminium en contact avec dela maçonnerie ou du béton doivent être recouvertsou séparés de la maçonnerie ou du béton par unemembrane d’étanchéité.
9.20.13.2. Fixation des solins
1) Les dispositifs de fixation des solinsdoivent être protégés contre la corrosion dans le casdes solins métalliques, et ne doivent pas former decouple électrolytique avec les solins.
9.20.13.3. Emplacement
1) Dans les murs ou contre-murs extérieursen maçonnerie, un solin doit être posé :
a) au-dessous des appuis de fenêtre enmaçonnerie jointoyée;
b) au-dessus d’un mur en surélévation et sursa face interne;
c) sur le dessus d’un panneau en briquesde verre;
d) au-dessous des chantepleures; ete) en partie supérieure des baies de portes
et de fenêtres d’un mur extérieur si lahauteur entre le dessus de la moulure de laporte ou de la fenêtre et la rive inférieuredu débord de toit dépasse 25 % de lalargeur de surplomb du débord.
9.20.13.4. Prolongement
1) Les solins posés au-dessous d’un appui defenêtre en maçonnerie jointoyée ou au-dessus d’uneouverture doivent partir de la face extérieure de lamaçonnerie et remonter derrière le linteau ou l’appui.
9.20.13.5. Solins sous chantepleures
1) Les solins posés sous des chantepleuresdans un mur creux et un contre-mur extérieur enmaçonnerie sur fond de maçonnerie doivent :
a) être encastrés d’au moins 25 mm dans laparoi intérieure;
b) se prolonger d’au moins 5 mm au-delàde la face extérieure de l’élément deconstruction au-dessous du solin; et
c) avoir une pente d’allure horizontale versla paroi extérieure.
9.20.13.6. Solins sous chantepleuresde contre-murs extérieurs enmaçonnerie
1) Les solins posés sous les chantepleuresdu contre-mur extérieur en maçonnerie sur un murde fond en maçonnerie doivent être conformes auxexigences relatives aux solins des murs creux del’article 9.20.13.5.
2) Les solins posés sous les chantepleuresdu contre-mur extérieur en maçonnerie d’un murà ossature de bois doivent déborder d’au moins5 mm par rapport à la face extérieure de l’élémentde construction au-dessous du solin et remonter de150 mm le long du mur à ossature de bois.
3) Si un mur à ossature de bois est recouvertd’une membrane de revêtement, d’un revêtementextérieur isolant rigide ne contenant pas de bois oud’un isolant semi-rigide comportant une membranede revêtement intégrée, les solins doivent remonterderrière la membrane de revêtement ou l’isolant.
4) Les solins décrits au paragraphe 2)peuvent être conformes aux exigences dutableau 9.20.13.1. relatives aux solins dissimulés.
9.20.13.7. Joints de solins
1) Les joints des solins doivent être étanchesà l’eau.
9.20.13.8. Chantepleures exigées
1) Il faut prévoir des chantepleures espacéesd’au plus 800 mm en partie inférieure :
a) de vides de murs creux; etb) de vides ou de lames d’air de contre-murs
extérieurs en maçonnerie.
2) Les vides ou les lames d’air mentionnés auparagraphe 1) doivent comprendre ceux au-dessusdes fenêtres et des portes pour lesquelles un solin estexigé conformément à l’article 9.20.13.3.
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9.20.16.1.
9.20.13.9. Revêtement intérieur de finition
1) Sous réserve du paragraphe 3), siun mur extérieur de maçonnerie, à l’exceptiond’un mur creux ou d’un mur protégé sur toutesa hauteur par le toit d’un porche ou d’un abrid’automobile, comporte un revêtement intérieurde finition susceptible de s’altérer à l’humidité, laface intérieure de ce mur doit être recouverte d’unemembrane de revêtement conforme à la normeCAN/CGSB-51.32-M, « Membrane de revêtement,perméable à la vapeur d’eau », avec un recouvrementd’au moins 100 mm aux joints. e3
2) Dans le cas décrit au paragraphe 1),un solin doit être prévu aux endroits où l’eaus’accumulera pour la diriger vers l’extérieur.
3) Si un isolant formant un écran efficacecontre la vapeur d’eau est directement fixé sur unmur de maçonnerie crépie au moyen de mortierou d’un adhésif étanche à l’eau, les exigences duparagraphe 1) relatives à la membrane de revêtementne s’appliquent pas (voir l’annexe A). e3
9.20.13.10. Accumulation de mortier
1) Au moment de la construction d’un murcreux, il faut éviter l’accumulation de mortier entreles parois pour que l’eau ne puisse pas migrer d’uneparoi à l’autre.
9.20.13.11. Calfeutrage
1) Le joint entre un cadre de porte oude fenêtre et de la maçonnerie doit être calfeutréconformément à la sous-section 9.27.4.
9.20.13.12. Larmier sous un appui defenêtre
1) S’il n’y a pas de solin sous un appui defenêtre, il doit y avoir un larmier à au moins 25 mmdu mur.
9.20.14. Précautions pendantles travaux
9.20.14.1. Température du mortier etde la maçonnerie
1) Le mortier et la maçonnerie doivent êtremaintenus à une température d’au moins 5 C aumoment de la mise en place et pendant au moins 48 hpar la suite.
2) L’utilisation de matériaux gelés dans lemélange de mortier est interdite.
9.20.14.2. Protection contre les intempéries
1) Il faut recouvrir complètement d’unmatériau étanche à l’eau la partie supérieure d’unemaçonnerie non achevée qui est exposée auxintempéries durant l’arrêt des travaux.
9.20.15. Armature parasismique
9.20.15.1. Armature exigée
1) Si un mur de maçonnerie doit être armé,conformément aux exigences de la présente section,son armature doit être posée horizontalement etverticalement et consister en barres d’acier dont lasection totale n’est pas inférieure à 0,20 % de la sectiondu mur horizontale, de manière qu’au moins le tiersde l’armature exigée soit disposé horizontalement ouverticalement.
9.20.15.2. Norme
1) L’armature exigée pour la maçonneriepar la présente section doit être mise enplace conformément aux exigences relativesà la maçonnerie armée données dans la normeCSA-A371, « Maçonnerie des bâtiments ». e
9.20.16. Résistance à la corrosion
9.20.16.1. Éléments de fixation
1) Les éléments de fixation en acier aucarbone qui doivent résister à la corrosion doiventêtre au moins galvanisés conformément aux normesdu tableau 9.20.16.1.
Tableau 9.20.16.1.Exigences minimales de galvanisation
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.20.16.1. 1)
Éléments de fixationNormeASTM
Classe derevêtement ouépaisseur e2
Agrafes métalliques etarmatures continues(galvanisation par trempageà chaud)
A 153/A153M r4
Classe B2 ou458 g/m2
Feuillards, plaques, barres etprofilés (au moins 3,18 mmd’épaisseur)
A 123/A 123M r
610 g/m2
Pièces de quincaillerie etboulons
A 153/A153M r4
Voir A 153/A153M r4
Tôle (moins de 3,18 mmd’épaisseur)
A 123/A 123M r
305 g/m2
sur métalde 0,76 mmd’épaisseur(1)
(1) La norme ASTM-A 123/A 123M ne s’applique pas au métal de moinsde 3,18 mm d’épaisseur. L’épaisseur de zinc peut être calculée parinterpolation entre 3,18 mm et 0,76 mm. r
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9.21.1.1.
Section 9.21.Cheminées et conduits defumée9.21.1. Généralités
9.21.1.1. Domaine d’application
1) Sauf indication contraire, la présentesection s’applique :
a) aux cheminées en maçonnerie ou en bétonde forme rectangulaire d’au plus 12 mde hauteur raccordées à des foyers à feuouvert ou des appareils ayant une puissancenominale combinée d’au plus 120 kW; et
b) aux tuyaux de raccordement raccordés auxappareils décrits à l’article 9.33.5.3.
2) Les autres cheminées et tuyaux deraccordement que ceux décrits au paragraphe 1)doivent être conformes à la section 6.3.
9.21.1.2. Cheminées préfabriquées
1) Les cheminées préfabriquées desservantdes appareils à combustible solide et leurinstallation doivent être conformes à la normeCAN/ULC-S629-M, « Cheminées préfabriquéespour des températures n’excédant pas 650 C » (voirl’annexe A).
9.21.1.3. Cheminées, conduitsd’évacuation et tuyaux deraccordement
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesautres cheminées que celles qui sont décrites auxparagraphes 9.21.1.1. 1) et 9.21.1.2. 1), les conduitsd’évacuation des produits de la combustion du gaz, lestuyaux de raccordement des appareils à gaz, à mazout ouà combustible solide et leur équipement doivent êtreconformes à la sous-section 9.33.10.
2) Tout tuyau de raccordement desservantun poêle-cuisinière, une cuisinière ou un poêle àcombustible solide doit être conforme à la normeCSA-B365, « Installation Code for Solid-Fuel-BurningAppliances and Equipment ». r4
9.21.1.4. Parois des cheminées ettuyaux de raccordement
1) Les parois d’une cheminée ou d’un tuyaude raccordement doivent être construites de manière àêtre étanches à la fumée et aux flammes.
9.21.2. Conduits de fuméedes cheminées
9.21.2.1. Restriction
1) Le conduit de fumée d’un foyer à feu ouvertou d’un incinérateur ne doit desservir aucun autreappareil.
9.21.2.2. Raccordements
1) Sous réserve de l’article 9.21.2.1., il estpermis de raccorder plusieurs appareils à combustionau même conduit de fumée d’une cheminée si le tiragedemeure satisfaisant et si les raccordements sonteffectués conformément aux paragraphes 2) et 3).
2) Si plusieurs appareils à combustion sontraccordés au même conduit de fumée d’une cheminée,ces appareils doivent être situés au même étage.
3) Le branchement mentionné auparagraphe 2) d’un appareil à combustible solide doitêtre situé au-dessous de ceux des appareils utilisant unautre type de combustible.
9.21.2.3. Inclinaison du conduit de fumée
1) Le conduit de fumée d’une cheminée doitavoir un angle d’inclinaison d’au plus 45 par rapportà la verticale.
9.21.2.4. Dimensions
1) À l’exception des cheminées des foyers à feuouvert, les dimensions d’un conduit de fumée doiventêtre conformes aux normes d’installation mentionnéesaux paragraphes 9.33.5.2. 1) et 9.33.5.3. 1).
2) Le conduit de fumée d’une cheminée qui nedessert qu’un seul appareil doit avoir une section aumoins égale à celle du conduit de raccordement.
9.21.2.5. Foyer à feu ouvert
1) Les dimensions d’un conduit de fumée quidessert un foyer à feu ouvert en maçonnerie doiventêtre conformes aux valeurs du tableau 9.21.2.5.A.ou 9.21.2.5.B.
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9.21.2.5.
Tableau 9.21.2.5.A.Diamètre des conduits de fumée circulaires des foyers à feu ouvert
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.21.2.5. 1)
Hauteur de la cheminée, en m
3,0 à 4,5 > 4,5 à 5,9 > 5,9 à 8,9 > 8,9 à 12
Diamètre des conduits de fumée, en mmOuverture du foyer à
feu ouvert, en m2
min. max. min. max. min. max. min. max.
jusqu’à 0,150 110 170 100 160 90 150 90 150
0,151 à 0,250 150 210 130 190 130 190 120 180
0,251 à 0,350 180 240 160 220 150 210 140 200
0,351 à 0,500 220 280 200 260 190 250 170 230
0,501 à 0,650 260 320 230 290 220 280 200 260
0,651 à 0,800 290 350 260 320 240 300 220 280
0,801 à 1,00 330 390 290 350 270 330 250 310
1,01 à 1,20 360 420 320 380 300 360 270 330
1,21 à 1,40 390 450 350 410 330 390 300 360
1,41 à 1,60 420 480 380 440 350 410 320 380
1,61 à 1,80 — — 400 460 370 430 340 400
1,81 à 2,00 — — — — 400 460 360 420
2,01 à 2,20 — — — — — — 380 440
Tableau 9.21.2.5.B.Section des conduits de fumée rectangulaires des foyers à feu ouvert
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.21.2.5. 1)
Hauteur de la cheminée, en m e2
3,0 à 4,5 > 4,5 à 5,9 > 5,9 à 8,9 > 8,9 à 12
Section des conduits de fumée, en mm
Ouverture dufoyer à feu
ouvert, en m2
min. max. min. max. min. max. min. max.
jusqu’à 0,150 200 x 200 200 x 200 100 x 200 100 x 200 100 x 200 100 x 200 100 x 200 100 x 200
0,151 à 0,250 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200
0,251 à 0,350 200 x 300 200 x 300 200 x 200 200 x 300 200 x 200 200 x 200 200 x 200 200 x 200
0,351 à 0,500 300 x 300 300 x 300 200 x 300 200 x 300 200 x 300 200 x 300 200 x 200 200 x 300
0,501 à 0,650 300 x 300 300 x 400 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 200 x 300 200 x 300
0,651 à 0,800 300 x 400 300 x 400 300 x 300 300 x 400 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300
0,801 à 1,00 400 x 400 400 x 400 300 x 400 300 x 400 300 x 400 300 x 400 300 x 300 300 x 300
1,01 à 1,20 400 x 400 400 x 400 400 x 400 400 x 400 300 x 400 300 x 400 300 x 400 300 x 400
1,21 à 1,40 — — 400 x 400 400 x 400 400 x 400 400 x 400 300 x 400 300 x 400
1,41 à 1,60 — — — — 400 x 400 400 x 400 400 x 400 400 x 400
1,61 à 1,80 — — — — — — 400 x 400 400 x 400
1,81 à 2,00 — — — — — — 400 x 400 400 x 400
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9.21.2.6.
9.21.2.6. Conduit de fumée ovale
1) Le petit axe d’un conduit de fumée ovaled’une cheminée doit être au moins égal aux 2/3 dugrand axe.
9.21.3. Chemisage
9.21.3.1. Matériau
1) Les cheminées en maçonnerie ou en bétondoivent être chemisées en argile, en béton, en briquesréfractaires ou en métal.
9.21.3.2. Joints des boisseaux
1) Les joints des boisseaux doivent êtreétanches pour s’opposer au passage des gaz decombustion et du condensat dans le vide situé entreles boisseaux et la maçonnerie.
2) Les joints des boisseaux en argile, en bétonou en briques réfractaires doivent être pleins defaçon à produire un conduit de fumée bien droit etparfaitement lisse.
9.21.3.3. Boisseaux en argile
1) Les boisseaux en argile doivent êtreconformes à la norme CAN/CSA-A324-M,« Boisseaux en argile pour conduits de fumée ».
2) Les boisseaux mentionnés au paragraphe 1)doivent avoir au moins 15,9 mm d’épaisseur et êtreconçus pour résister à des températures de 1100 Csans se fissurer ni se ramollir.
9.21.3.4. Briques réfractaires deschemisages
1) Les briques réfractaires des chemisagesdoivent êtres conformes à la norme ASTM-C 27,« Classification of Fireclay and High-AluminaRefractory Brick ».
2) Les briques mentionnées au paragraphe 1)doivent être posées avec du mortier de cimentpour températures élevées conforme à la normeCAN/CGSB-10.3, « Mortier réfractaire durcissantà l’air ».
9.21.3.5. Boisseaux en béton
1) Les boisseaux en béton doiventêtre conformes à l’article 4.2.6.4. de la normeCAN/CSA-A405-M, « Conception et construction desfoyers et cheminées en maçonnerie ». e4
9.21.3.6. Chemisages métalliques
1) Les chemisages métalliques doivent êtreconstruits en tôle d’acier inoxydable d’au moins0,3 mm d’épaisseur.
2) Les chemisages métalliques mentionnésau paragraphe 1) ne doivent être utilisés que dansdes cheminées desservant des appareils au gaz ou aumazout (voir l’annexe A).
9.21.3.7. Mise en place des boisseaux
1) Les boisseaux doivent être mis en place enmême temps que la maçonnerie ou le béton qui lesentoure.
9.21.3.8. Vides entre le chemisage et lamaçonnerie
1) Il faut laisser un espace d’au moins 10 mmentre le chemisage et la maçonnerie.
2) L’espace exigé au paragraphe 1) ne doitpas être rempli de mortier.
9.21.3.9. Mortier des boisseaux
1) Les boisseaux des cheminées qui desserventun appareil à combustible solide doivent être poséssur un lit continu :
a) de mortier de ciment pour températuresélevées conforme à la normeCAN/CGSB-10.3, « Mortier réfractairedurcissant à l’air »; ou
b) de mortier composé d’un volume deciment Portland pour 3 volumes de sable.
2) Les boisseaux en argile des cheminées quidesservent un appareil au mazout ou au gaz doiventêtre posés sur un lit continu de mortier composé d’unvolume de ciment Portland pour 3 volumes de sable.
9.21.3.10. Prolongement
1) Les boisseaux doivent partir d’un pointsitué à 200 mm au moins au-dessous du raccord dutuyau de raccordement le plus bas et continuer jusqu’àentre 50 mm et 100 mm inclusivement au-dessus ducouronnement de la cheminée.
9.21.4. Construction des cheminéesen maçonnerie et en béton
9.21.4.1. Maçonnerie d’éléments
1) La maçonnerie d’éléments doit êtreconforme à la section 9.20.
9.21.4.2. Béton
1) Le béton doit être conforme à la section 9.3.
9.21.4.3. Semelles
1) Les semelles des cheminées en maçonnerie ouen béton doivent être conformes à la section 9.15.
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9.21.5.3.
9.21.4.4. Hauteur du conduit de fumée
1) Le conduit de fumée d’une cheminée doit seprolonger :
a) d’au moins 900 mm au-dessus du plushaut point de jonction entre le toit et lacheminée; et
b) d’au moins 600 mm au-dessus de lastructure ou de la surface de toit la plusélevée se trouvant dans un rayon de 3 mde la cheminée.
(Voir l’annexe A.)
9.21.4.5. Stabilité latérale
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautcontreventer les cheminées, conformément à la normeCAN3-S304-M, « Calcul de la maçonnerie pour lesbâtiments », pour maintenir leur stabilité latérale sousl’effet du vent.
2) Il n’est pas nécessaire de contreventer unecheminée :
a) si aucune de ses dimensions horizontalesextérieures n’est inférieure à 400 mm; et
b) si la cheminée s’élève à au plus 3,6 mau-dessus du toit ou du mur en maçonneriedont elle fait partie intégrante.
(Voir l’annexe A.)
9.21.4.6. Couronnement de cheminées
1) Les cheminées doivent avoir uncouronnement étanche à l’eau en béton armé, enmaçonnerie ou en métal.
2) Le dessus du couronnement exigé auparagraphe 1) doit être incliné vers l’extérieur à partirdu chemisage et comporter un larmier à 25 mm aumoins de la surface extérieure de la cheminée.
3) Les couronnements en béton coulé surplace ne doivent pas être solidaires des boisseaux, maisil doit y avoir un joint étanche entre les deux.
4) Le dessous d’un couronnement de cheminéecomposé d’éléments de béton préfabriqués ou demaçonnerie doit être protégé par un solin allant duchemisage au larmier.
9.21.4.7. Ramonage
1) Une trappe de ramonage encadrée demétal et munie d’une porte métallique bien jointivedoit être prévue en partie inférieure du conduit defumée d’une cheminée.
9.21.4.8. Épaisseur des parois
1) Les parois d’une cheminée en maçonneriedoivent être réalisées en éléments pleins d’au moins75 mm d’épaisseur.
9.21.4.9. Isolation des conduits de fumée
1) Si plusieurs conduits de fumée empruntentune même cheminée, chacun d’eux doit être isolé parde la maçonnerie ou du béton d’au moins 75 mmd’épaisseur, boisseau non compris, s’il s’agit d’unboisseau en argile, ou par des briques réfractairesd’une épaisseur d’au moins 90 mm si le chemisageest en briques réfractaires.
2) Les boisseaux mentionnés au paragraphe 1)doivent être posés de manière à éviter desdéplacements latéraux trop importants.
9.21.4.10. Solin
1) Tous les joints entre matériaux contigusdoivent être pourvus d’un solin pour que l’eau puisses’écouler librement.
9.21.5. Dégagement pour matériauxcombustibles
9.21.5.1. Dégagement exigé
1) Le dégagement minimal exigé entre unecheminée en maçonnerie ou en béton et un élémentd’ossature combustible est :
a) de 50 mm pour une cheminée intérieure; etb) de 12 mm pour une cheminée extérieure.
(Voir l’annexe A.)
2) Le dégagement minimal exigé entre unetrappe de ramonage et un matériau combustible estde 150 mm.
3) Le dégagement minimal exigé entreun plancher et un support de revêtement de solcombustibles et une cheminée en maçonnerie ou en bétonest de 12 mm.
9.21.5.2. Obturation des espaces
1) L’espace entre une cheminée en maçonnerieou en béton et un élément d’ossature combustible doitêtre obturé à sa partie supérieure ou inférieure aumoyen d’un matériau incombustible.
9.21.5.3. Support de solives ou poutres
1) Il est permis d’utiliser un mur demaçonnerie comportant des conduits de fumée decheminée pour supporter des solives ou des poutres siles éléments combustibles sont isolés des conduits defumée par une maçonnerie pleine d’au moins 290 mmd’épaisseur.
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9.22.1.1.
Section 9.22. Foyersà feu ouvert9.22.1. Généralités
9.22.1.1. Domaine d’application
1) Sauf indication contraire aux présentes, lasection 9.22. s’applique aux foyers à feu ouvert enmaçonnerie construits sur place.
9.22.1.2. Maçonnerie et béton
1) Sauf indication contraire dans la présentesection, la maçonnerie d’éléments doit être conformeà la section 9.20. et le béton, à la section 9.3.
2) La maçonnerie située au-dessus d’uneouverture de foyer peut être supportée par un linteauen acier conforme au paragraphe 9.20.5.2. 2), dubéton armé ou un arc de maçonnerie.
9.22.1.3. Semelles
1) La semelle d’un foyer à feu ouvert enmaçonnerie ou en béton doit être conforme à lasection 9.15.
9.22.1.4. Air de combustion
1) Si la chambre de combustion d’un foyerà feu ouvert, y compris un foyer préfabriqué,est directement alimentée en air de combustion,l’installation doit être conforme aux exigencesénoncées sous la rubrique « Alimentation enair extérieur » de la norme CAN/CSA-A405-M,« Conception et construction des foyers et cheminéesen maçonnerie ». e4
9.22.2. Chemisage des foyersà feu ouvert
9.22.2.1. Chemisage
1) Sauf s’il a un chemisage en acier, un foyerà feu ouvert doit avoir un chemisage en briquesréfractaires.
9.22.2.2. Chemisage en briques réfractaires
1) Les chemisages en briques réfractairesdoivent avoir :
a) au moins 50 mm d’épaisseur sur les côtéset au fond; et
b) au moins 25 mm d’épaisseur sur la dalle.
2) Les briques réfractaires des chemisagesdoivent être jointoyées avec du mortier de cimentpour températures élevées conforme à la normeCAN/CGSB-10.3, « Mortier réfractaire durcissant àl’air ».
3) Les joints entre les briques du chemisagene doivent pas coïncider avec ceux de la maçonneriesur laquelle le chemisage est appliqué.
9.22.2.3. Chemisages en acier
1) Les chemisages en acier des foyersà feu ouvert doivent être conformes à la normeCAN/ULC-S639-M, « Chemisages en acier pourfoyers à feu ouvert en maçonnerie à combustiblessolides », et mis en place conformément à cette norme.
9.22.3. Parois des foyers à feuouvert
9.22.3.1. Épaisseur exigée
1) Sous réserve du paragraphe 2), les paroisdu fond et des côtés d’un foyer doivent avoir uneépaisseur d’au moins 190 mm, chemisage compris,dans le cas d’un chemisage en briques réfractairesde moins de 51 mm d’épaisseur ou d’un chemisageen métal.
2) Les parois du fond et des côtés d’un foyer àfeu ouvert avec chemisage en acier qui comporte unechambre de circulation d’air doivent être construits :
a) en éléments de maçonnerie pleins d’aumoins 90 mm d’épaisseur; ou
b) en éléments de maçonnerie creux d’aumoins 190 mm d’épaisseur.
9.22.4. Chambres de combustion
9.22.4.1. Dimensions des chambres decombustion
1) La distance entre le fond de la chambre decombustion et le plan de l’ouverture du foyer ne doitpas être inférieure à 300 mm.
9.22.5. Dalles de foyer
9.22.5.1. Dalle de protection
1) Sous réserve du paragraphe 2), la dallede protection d’un foyer à feu ouvert doit êtreincombustible et avoir une largeur de 400 mm en avantde l’ouverture et la longueur doit déborder d’aumoins 200 mm de chaque côté de l’ouverture.
2) Si la dalle d’un foyer à feu ouvert estsurélevée de plus de 150 mm par rapport à la dalle deprotection, le prolongement de protection doit êtremajoré :
a) d’au moins 50 mm si la hauteur est d’auplus 300 mm; et
b) d’au moins 25 mm supplémentaires pourchaque tranche de 50 mm dépassant ces300 mm.
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9.23.1.1.
9.22.5.2. Support de la dalle
1) Sous réserve du paragraphe 2), la dalled’un foyer à feu ouvert et la dalle de protectiondoivent reposer sur un socle en béton armé d’aumoins 100 mm d’épaisseur pour la partie appuyée et,s’il y a un porte-à-faux, d’au moins 50 mm pour lapartie qui n’est pas appuyée.
2) Si l’ouverture d’un foyer à feu ouvertest surélevée d’au moins 200 mm par rapport àun plancher combustible, la dalle de protectionpeut être placée directement sur ce plancher si lesexigences des articles 5.3.6.5. à 5.3.6.7. de la normeCAN/CSA-A405-M, « Conception et constructiondes foyers et cheminées en maçonnerie », sontrespectées. e4
9.22.6. Registres
9.22.6.1. Registres exigés
1) La gorge d’un foyer à feu ouvert doittoujours être équipée d’un registre en métal qui enobture entièrement l’ouverture.
9.22.7. Avaloirs
9.22.7.1. Inclinaison
1) L’inclinaison des parois de l’avaloir reliantla gorge au conduit de fumée doit être d’au plus 45par rapport à la verticale.
9.22.7.2. Épaisseur des murs
1) Les murs de maçonnerie entourantl’avaloir doivent avoir au moins 190 mm d’épaisseurà l’avant, au fond et sur les côtés; toutefois, uneépaisseur de 140 mm est permise pour les parties dumur de fond en contact avec l’extérieur.
9.22.8. Foyers à feu ouvertpréfabriqués
9.22.8.1. Norme
1) Les foyers à feu ouvert préfabriquéset leur installation doivent être conformes à lanorme CAN/ULC-S610-M, « Foyers à feu ouvertpréfabriqués ».
9.22.9. Dégagements desmatériaux combustibles
9.22.9.1. Ouvertures des foyers
1) Aucun matériau combustible ne doit setrouver à moins de 150 mm de l’ouverture d’un foyerà feu ouvert; toutefois, si le matériau combustible setrouve au-dessus de l’ouverture et s’il forme unesaillie supérieure à 38 mm, il doit être à au moins300 mm au-dessus de l’ouverture.
9.22.9.2. Métal en contact avec l’intérieur
1) Le métal en contact avec l’intérieurd’un foyer, comme le mécanisme du registre, doitse trouver à au moins 50 mm de tout matériaucombustible en façade du foyer si ce métal traverse lafaçade du foyer.
9.22.9.3. Ossature combustible
1) Il faut laisser un espace d’au moins100 mm entre le fond et les côtés d’un foyer à feuouvert et une ossature combustible; toutefois, unespace de 50 mm est permis si le foyer est encastrédans un mur extérieur.
2) Il faut laisser un espace d’au moins 50 mmentre le fond et les côtés de l’avaloir d’un foyer àfeu ouvert et une ossature combustible; toutefois, unespace de 25 mm est permis si le foyer est encastrédans un mur extérieur.
9.22.9.4. Ouverture de conduit d’air chaud
1) Si un matériau combustible est situéau-dessus d’une ouverture de conduit d’air chaud, ilfaut prévoir un dégagement d’au moins :
a) 300 mm si le matériau combustible déborded’au moins 38 mm; et
b) 150 mm s’il déborde de moins de 38 mm.
9.22.10. Foyers encastrables etpoêles sur dalle de foyer
9.22.10.1. Norme
1) Les foyers encastrables et les poêles surdalle de foyer ventilés par la gorge d’un foyer à feuouvert doivent être conformes à la norme ULC-S628,« Fireplace Inserts ».
9.22.10.2. Installation
1) L’installation des foyers encastrables et despoêles sur dalle de foyer ventilés par la gorge d’unfoyer à feu ouvert doivent être conformes à la normeCSA-B365, « Installation Code for Solid-Fuel-BurningAppliances and Equipment ». r4
Section 9.23.Constructions à ossaturede bois9.23.1. Objet
9.23.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique auxconstructions traditionnelles à ossature de bois dontles éléments d’ossature ont un espacement entre axesd’au plus 600 mm.
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9.23.1.2.
2) Les exigences de la présente sectionrelatives aux ossatures de plancher, aux supports derevêtement de sol et à leurs assemblages s’appliquentaux planchers dont la surcharge spécifiée est d’au plus2,4 kPa.
3) Les exigences de la présente sectionrelatives aux ossatures des murs et à leursassemblages s’appliquent aux murs qui supportentun plancher dont la surcharge spécifiée est d’au plus2,4 kPa.
4) La conception de toute ossature ou de toutassemblage non visé par le paragraphe 2) ou 3) doitêtre conforme à la sous-section 4.3.1.
9.23.1.2. Poteaux, poutres et madriers
1) La construction en poteaux, poutres etmadriers et celle des murs à ossature de madriersdoivent être conformes à l’article 9.4.1.2.
9.23.2. Généralités
9.23.2.1. Rigidité et résistance
1) Les éléments d’ossature doivent être misen place, ancrés, fixés, attachés et contreventés demanière à créer un ensemble rigide et résistant.
9.23.2.2. Prévention de la pourriture
1) L’extrémité d’une poutre, d’une soliveou d’un autre élément d’ossature en bois qui estencastré dans la maçonnerie ou le béton doit subirun traitement préventif contre la pourriture si la faceinférieure de l’élément se trouve au niveau du solou au-dessous de ce niveau ou il faut prévoir unespace d’air de 12 mm à l’extrémité et sur les côtésde l’élément.
2) L’espace d’air exigé au paragraphe 1) nedoit pas être obstrué par de l’isolant, un pare-vapeurou un matériau étanche à l’air.
9.23.2.3. Protection contre l’humidité
1) Sous réserve du paragraphe 2), leséléments d’ossature en bois qui n’ont pas subi detraitement préventif par injection sous pression etqui reposent sur du béton en contact avec le sol ouavec du remblai, doivent être isolés du béton par unemembrane de polyéthylène d’au moins 0,05 mm oupar un matériau de couverture en rouleau de type S.
2) La protection contre l’humidité exigée auparagraphe 1) n’est pas nécessaire si l’élément en boisse trouve à au moins 150 mm au-dessus du sol.
9.23.2.4. Bois de construction
1) Le bois de construction doit être conformeà la sous-section 9.3.2.
9.23.3. Dispositifs de fixation
9.23.3.1. Normes
1) Sauf indication contraire, les clousmentionnés dans la présente section doivent être desclous ordinaires ou des clous torsadés ordinairesconformes à la norme CSA-B111, « Wire Nails, Spikesand Staples ».
2) Les vis à bois mentionnées dans laprésente section doivent être conformes à la normeANSI-B18.6.1, « Slotted and Recessed Wood Screws(Inch Series) » (voir l’annexe A).
9.23.3.2. Longueur des clous
1) La longueur exigée des clous doit êtresuffisante pour qu’ils s’enfoncent au moins de moitiédans l’élément de fond.
9.23.3.3. Prévention du fendage
1) Afin de réduire le fendage des éléments enbois, les clous doivent être placés en quinconce et àune distance suffisante des rives de l’élément (voirl’annexe A).
9.23.3.4. Clouage des éléments d’ossature
1) Sous réserve du paragraphe 2), le clouagedes éléments d’ossature doit être conforme auxvaleurs du tableau 9.23.3.4.
2) Si la lisse basse ou la lisse d’assise d’unmur extérieur n’est pas clouée à une solive ou àun calage conformément au tableau 9.23.3.4., il estpermis de fixer le mur extérieur à l’ossature duplancher :
a) en prolongeant le revêtement intermédiaireen contreplaqué ou en panneaux decopeaux ou de copeaux orientés (OSB)jusqu’à cette ossature et en le fixant à cettedernière au moyen de clous ou d’agrafesconformément à l’article 9.23.3.5.; ou
b) en reliant l’ossature du mur à celle duplancher au moyen de bandes en métalgalvanisé :
i) de 50 mm de largeur;ii) d’au moins 0,41 mm d’épaisseur;
iii) espacées d’au plus 1,2 m; etiv) clouées à chaque extrémité avec au
moins 2 clous de 63 mm.
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9.23.3.4.
Tableau 9.23.3.4.Clouage des éléments d’ossature
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.3.4. 1)
Détail d’exécutionLongueur min.
des clous,en mm
Quantité min. ouespacement max.
des clous
Bande de métal ou latte continue à la sous-face des solives de plancher 57 2
Chevêtre à la solive d’enchevêtrure autour de l’ouverture 82 5
— clouage en extrémité 101 3
Chevêtres ou solives d’enchevêtrure jumelés 76 300 mm entre axes
Chevron à la faîtière — clouage en biais 57 4
— clouage en extrémité 82 3
Chevron à une solive (panne faîtière non appuyée) 76 voir le tableau 9.23.13.8.
Chevron à une solive (panne faîtière appuyée) 76 3
Chevron, ferme ou solive de toit à la sablière — clouage en biais 82 3
Croix de Saint-André aux solives 57 2 à chaque extrémité
Élément d’ossature formant linteau au-dessus d’une ouverture pratiquée dans un murnon-porteur — clouage aux deux extrémités
82 2
Enture de solives (voir le tableau 9.23.13.8.) 76 2 à chaque extrémité
Empannon à l’arêtier ou au chevron de noue 82 2
Faux entrait à son appui latéral 57 2
Faux entrait au chevron — clouage à chaque extrémité 76 3
Gousset d’assemblage à l’extrémité supérieure des chevrons 57 4
Lambourde d’appui à une poutre en bois 82 2 par solive
Linteau aux poteaux 82 2 à chaque extrémité
Lisse basse ou lisse d’assise à une solive ou à un calage (mur extérieur)(1) 82 400 mm entre axes
Lisse de chevrons à chacune des solives de plafond 101 2
Madriers de 38 mm sur chant entre eux 76 450 mm entre axes
Mur intérieur à un élément d’ossature ou au support de revêtement de sol 82 600 mm entre axes
Platelage en madriers d’au plus 38 × 140 mm au support 82 2
Platelage en madriers de 38 mm sur chant au support — clouage en biais 76 1
Platelage en madriers de plus de 38 × 140 mm au support 82 3
Poinçon ou contre-fiche à un mur porteur — clouage en biais 82 2
Poinçon ou contre-fiche au chevron 76 3
Poteaux aux lisses basses et sablière — clouage en biais 63 4
— clouage en extrémité 82 2
Poteaux jumelés aux ouvertures ou poteaux aux angles ou intersections de murs 76 750 mm entre axes
Sablières jumelées 76 600 mm entre axes
Solive boiteuse au chevêtre autour de l’ouverture 82 5
— clouage en extrémité 101 3
Solive de plafond à la sablière — clouage en biais aux deux extrémités 82 2
Solive de plancher à la lisse basse et à la sablière — clouage en biais 82 2
Solive de plancher à un poteau (construction à poteaux continus d’un étage à l’autre) 76 2(1) Voir le paragraphe 9.23.3.4. 2).
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9.23.3.5.
9.23.3.5. Fixation des revêtements
1) Les supports de revêtement de sol, lesrevêtements muraux intermédiaires et les supportsde couverture doivent être fixés conformément autableau 9.23.3.5.
2) Les agrafes doivent avoir un diamètre d’aumoins 1,6 mm et une couronne d’au moins 9,5 mmparallèle à l’ossature.
3) Les clous pour toitures servant à fixer lespanneaux de fibres ou les plaques de plâtre doiventavoir un diamètre de tige d’au moins 3,2 mm et undiamètre de tête d’au moins 11,1 mm.
4) Les vis à parquet doivent avoir undiamètre d’au moins 3,2 mm.
9.23.4. Portées maximales
9.23.4.1. Mode d’application
1) Les portées spécifiées dans la présentesous-section pour les solives, les poutres et les linteauxsur lesquels reposent les planchers s’appliquentuniquement :
a) si les planchers desservent des airesd’habitation décrites au tableau 4.1.6.3.; ou
b) si la surcharge uniformément répartie surles planchers ne dépasse pas celle qui estspécifiée pour les aires résidentielles autableau 4.1.6.3.
2) Les portées des solives, des poutres et deslinteaux sur lesquels reposent les planchers doiventêtre calculées conformément à la sous-section 4.1.3. siles planchers :
a) desservent d’autres aires que des airesrésidentielles; ou
b) supportent une surcharge uniformeexcédant celle qui est spécifiée pour lesaires résidentielles.
9.23.4.2. Portées des chevrons, des soliveset des poutres(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), la portéedes chevrons et solives en bois doit être conformeaux valeurs des tableaux A-1 à A-7 pour lessurcharges uniformément réparties indiquées (voirl’article 9.4.2.2.).
2) Les portées des solives de plancher qui nesont pas tirées des tableaux A-1 et A-2 et qui doiventêtre calculées pour les mêmes conditions de chargene doivent pas dépasser les valeurs de calcul pourles charges uniformément réparties et les limites devibration (voir l’annexe A).
3) Les portées des poutres en bois composéesou lamellées-collées doivent être conformes auxtableaux A-8 à A-11 (voir l’article 9.4.2.2.).
4) Les portées des poutres faîtières doiventêtre conformes au tableau A-12 pour les surchargesdues à la neige uniformément réparties indiquéesdans ce tableau (voir les articles 9.4.2.2. et 9.23.13.8.).
Tableau 9.23.3.5.Dispositifs de fixation des revêtements muraux intermédiaires et des supports de couverture et de revêtement de sol
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.3.5. 1)
Longueur minimale des dispositifs, en mm
Matériau de revêtement Clousordinaires
ou torsadés
Clousannelésou vis
Clouspour
toituresAgrafes
Quantité min. ou espacementmax. des dispositifs de fixation
Contreplaqué, panneaux de copeaux orientés(OSB) ou panneaux de copeaux d’au plus10 mm
51 45 s.o. 38
Contreplaqué, panneaux de copeaux orientés(OSB) ou panneaux de copeaux de 10 à20 mm
51 45 s.o. 51
Contreplaqué, panneaux de copeaux orientés(OSB) ou panneaux de copeaux de plus de20 mm
57 51 s.o. s.o.
Panneaux de fibres d’au plus 13 mm s.o. s.o. 44 28
Plaque de plâtre d’au plus 13 mm e2 s.o. s.o. 44 s.o.
Espacement entre axes de150 mm le long des rives etde 300 mm le long des appuisintermédiaires e2
Planche d’une largeur d’au plus 184 mm 51 45 s.o. 51 2 par appui
Planche d’une largeur de plus de 184 mm 51 45 s.o. 51 3 par appui
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9.23.4.5.
9.23.4.3. Poutres en acier
1) La portée des poutres en acier dont l’ailesupérieure est supportée latéralement doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.23.4.3. (voirl’annexe A).
2) L’acier des poutres décrites auparagraphe 1) doit avoir une résistance aumoins égale à celle de l’acier 350 W de la normeCSA-G40.21, « Aciers de construction ». r2 r4
9.23.4.4. Chape de béton(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), si unplancher doit supporter une chape de béton, il fautréduire les portées indiquées au tableau A-1 oul’espacement des éléments pour tenir compte de cettecharge additionnelle.
2) Pour les planchers supportant une chapede béton, on peut utiliser les portées indiquées autableau A-2 pour les solives :
a) si l’épaisseur de la chape de béton se situeentre 38 et 51 mm;
b) si le béton est de densité moyenne;c) si la chape est coulée directement sur le
support de revêtement de sol; etd) si la résistance à la compression du béton
est d’au moins 20 MPa après 28 jours.
3) Pour les planchers supportant une chapede béton, il faut réduire les portées indiquées auxtableaux A-8 à A-11 ou la longueur supportée dessolives du plancher pour tenir compte de la chargeconstituée par la chape.
9.23.4.5. Matériaux de couverture lourds
1) Si un toit doit porter des chargespermanentes supplémentaires imposées par desmatériaux de couverture comme des tuiles de bétonou d’autres matériaux que ceux mentionnés à lasection 9.27., il faut réduire :
a) les portées des solives et des chevrons destableaux A-4 à A-7 ou l’espacement deséléments d’ossature; et
b) les portées des poutres faîtières et deslinteaux des tableaux A-12 à A-20 (voir lanote A-9.23.4.2.). e2
Tableau 9.23.4.3. r2
Portée maximale des poutres en acier supportant les planchers d’un logement(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.3. 1)
Longueur supportée des solives, en m (50 % de la somme des portées des solives de chaque côté de la poutre)Section
2,4 3,0 3,6 4,2 4,8 5,4 6,0
Un étage supporté
W150 x 22 5,5 5,2 4,9 4,8 4,6 4,5 4,3
W200 x 21 6,5 6,2 5,9 5,7 5,4 5,1 4,9
W200 x 27 7,3 6,9 6,6 6,3 6,1 5,9 5,8
W200 x 31 7,8 7,4 7,1 6,8 6,6 6,4 6,2
W250 x 24 8,1 7,6 7,3 7,0 6,6 6,2 5,9
W250 x 33 9,2 8,7 8,3 8,0 7,7 7,5 7,3
W250 x 39 10,0 9,4 9,0 8,6 8,4 8,1 7,9
W310 x 31 10,4 9,8 9,4 8,9 8,4 8,0 7,6
W310 x 39 11,4 10,7 10,2 9,8 9,5 9,2 9,0
Deux étages supportés
W150 x 22 4,9 4,4 4,1 3,8 3,5 3,4 3,2
W200 x 21 5,6 5,1 4,6 4,3 4,1 3,8 3,7
W200 x 27 6,4 6,1 5,6 5,3 4,9 4,7 4,4
W200 x 31 6,9 6,5 6,2 5,8 5,4 5,1 4,9
W250 x 24 6,8 6,1 5,6 5,2 4,9 4,6 4,4
W250 x 33 8,2 7,7 7,0 6,5 6,1 5,8 5,5
W250 x 39 8,8 8,3 7,8 7,2 6,8 6,4 6,1
W310 x 31 8,7 7,8 7,2 6,7 6,2 5,9 5,6
W310 x 39 10,0 9,3 8,5 7,9 7,4 7,0 6,7(1) Voir l’annexe A.
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9.23.5.1.
9.23.5. Trous et entailles
9.23.5.1. Trous percés dans un élémentd’ossature
1) Le diamètre d’un trou percé dans unélément d’ossature de plancher, de toit ou de plafondne doit pas être supérieur à 25 % de la hauteur desection de l’élément, et ce trou doit être à au moins50 mm des rives de l’élément, sauf si la hauteur desection de l’élément a été augmentée d’une quantitéégale au diamètre du trou. e
9.23.5.2. Entailles dans un élémentd’ossature
1) Les entailles dans un élément d’ossature deplancher, de toit ou de plafond sont autorisées si ellessont pratiquées en partie supérieure de l’élément, àune distance horizontale, mesurée à partir de l’appui,égale à 50 % au plus de la hauteur de la solive et si laprofondeur est d’au plus le tiers de la hauteur de lasolive, sauf si la hauteur de l’élément a été majorée dela profondeur de l’entaille.
9.23.5.3. Poteau de mur
1) Si un poteau de mur est entaillé, percé ouaffaibli de quelque autre manière que ce soit, la partieintacte doit au moins être égale aux 2/3 de sa largeurpour un poteau porteur, ou à 40 mm pour un poteaunon-porteur, sauf dans les cas où le poteau affaibli estconvenablement renforcé.
9.23.5.4. Sablière d’un mur
1) Si la sablière d’un mur est entaillée, percéeou affaiblie de quelque autre manière que ce soit,la largeur de la partie intacte doit être d’au moins50 mm, sauf dans les cas où la sablière affaiblie estconvenablement renforcée.
9.23.5.5. Ferme de toit
1) Un élément de ferme ne doit ni êtreentaillé, ni percé, ni affaibli de quelque autremanière que ce soit, à moins de tenir compte de cetaffaiblissement dans les calculs.
9.23.6. Ancrage
9.23.6.1. Ancrage de l’ossatured’un bâtiment
1) Sauf si une analyse de la pression du ventet de la poussée des terres démontre que l’ancragen’est pas nécessaire, l’ossature d’un bâtiment doit êtreancrée aux fondations.
2) Sous réserve de l’article 9.23.6.3., l’ancragedoit se faire par encastrement de l’extrémité dessolives de plancher du premier niveau dans le béton,ou par fixation de la lisse d’assise aux fondations aumoyen de boulons d’ancrage d’au moins 12,7 mmde diamètre dont l’espacement entre axes est d’auplus 2,4 m.
3) Les boulons d’ancrage mentionnés auparagraphe 2) doivent être fixés à la lisse d’assiseavec des écrous et des rondelles et doivent pénétrerd’au moins 100 mm dans la fondation et être conçusde façon à pouvoir être serrés tout en restant dansla fondation.
9.23.6.2. Poteaux extérieurs
1) Les poteaux extérieurs doivent être ancrésafin de résister aux efforts de soulèvement et auxdéplacements latéraux.
9.23.6.3. Ancrage de petits bâtiments
1) L’ancrage d’un bâtiment d’une hauteurde bâtiment de 1 étage et d’une largeur d’au plus4,3 m peut être effectué conformément à la normeCSA-Z240.10.1, « Aménagement du terrain,construction des fondations et ancrage des maisonsmobiles ». e
9.23.7. Lisse d’assise
9.23.7.1. Dimensions
1) Les lisses d’assise servant d’appui auxsolives d’un plancher doivent avoir une section d’aumoins 38 × 89 mm.
9.23.7.2. Emplacement
1) Les lisses d’assise doivent être mises àniveau dans un lit de mortier; toutefois, si l’arase dumur de fondation est à niveau, il est permis de poserles lisses directement sur la fondation, à conditiond’interposer un calfeutrage ou de les poser sur unecouche de laine minérale non comprimée d’au moins25 mm d’épaisseur (voir l’article 9.23.2.3.).
9.23.8. Poutres de plancher
9.23.8.1. Appuis des poutres
1) Les poutres doivent reposer sur des appuislisses et à niveau; la longueur d’appui en about despoutres doit être d’au moins 89 mm.
9.23.8.2. Apprêtage des poutres en acier
1) Les poutres en acier doivent avoir reçu unecouche d’apprêt en usine.
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9.23.9.4.
9.23.8.3. Poutre composée d’élémentsen bois(Voir l’annexe A.)
1) Si une poutre se compose d’éléments enbois de construction cloués ensemble, ceux-ci doiventavoir au moins 38 mm d’épaisseur et être posés surchant.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si leséléments d’une poutre composée sont aboutés,les joints ainsi formés doivent se trouver au droitd’un appui.
3) Si une poutre est continue sur plusieursportées, il est permis d’abouter ses éléments de façonque les joints ainsi formés se trouvent à 150 mm auplus du quart de la portée à partir de chaque appuisauf du côté des extrémités de la poutre.
4) Les pièces assemblées au quart de la portéedoivent être continues au-dessus des appuis voisins.
5) Dans le cas d’une poutre à élémentsaboutés en un point situé au premier ou au dernierquart de la portée, les joints de deux éléments situéscôte à côte ne doivent pas se trouver au même quartde la portée et ces joints ne doivent pas réduire lalargeur utile de la poutre de plus de 50 %.
6) Un élément d’une poutre composéedoit comporter au plus un joint à l’intérieur d’unemême portée.
7) Sous réserve du paragraphe 8), si deséléments de 38 mm d’épaisseur sont placés sur chantpour former une poutre composée, ils doivent êtreassemblés au moyen de clous d’au moins 89 mm delongueur espacés d’au plus 450 mm et disposés endeux rangées, les clous d’extrémité se trouvant à unedistance de 100 à 150 mm du bout de chaque élément.
8) Si les éléments de 38 mm d’épaisseurd’une poutre composée ne sont pas cloués ensembleconformément au paragraphe 7), ils doivent êtreassemblés au moyen de boulons d’au moins 12,7 mmde diamètre munis de rondelles et disposés suivantun espacement entre axes maximal de 1,2 m, lesboulons d’extrémité se trouvant à une distance d’auplus 600 mm du bout de chaque élément.
9.23.9. Solives de plancher
9.23.9.1. Appui en about
1) Sauf si elles reposent sur des lambourdes,les solives de plancher doivent avoir une longueurd’appui en about d’au moins 38 mm.
2) Les lambourdes mentionnées auparagraphe 1) doivent avoir une section d’au plus19 × 89 mm et doivent s’encastrer dans les poteaux.
9.23.9.2. Solives supportéespar des poutres
1) Il est permis d’appuyer les solives deplancher sur le dessus des poutres ou de les assemblersur le côté.
2) Les solives mentionnées au paragraphe 1)qui sont assemblées sur le côté d’une poutre en boisdoivent être supportées par :
a) des étriers ou un autre dispositifd’assemblage mécanique; ou
b) des lambourdes d’au moins 38 × 64 mmclouées sur le côté de la poutre; toutefois,il est permis d’utiliser des lambourdes de38 × 38 mm si chaque solive est fixée à lapoutre par au moins 4 clous de 89 mm enplus des clous spécifiés au tableau 9.23.3.4.
3) Les solives mentionnées au paragraphe 1)qui sont assemblées sur le côté d’une poutre en acierdoivent s’appuyer sur la semelle inférieure de lapoutre ou sur un élément en bois d’au moins 38 mmde côté fixé à l’âme par des boulons d’au moins6,3 mm de diamètre, avec un espacement maximalde 600 mm.
4) Les solives mentionnées au paragraphe 3)doivent être éclissées au-dessus de la poutre aumoyen d’éléments en bois d’au moins 38 mm de côtéet d’au moins 600 mm de longueur afin de supporterle plancher.
5) Il faut prévoir un jeu d’au moins 12 mmentre l’éclisse exigée au paragraphe 4) et la poutreafin de permettre le retrait des solives en bois.
9.23.9.3. Partie inférieure des solives
1) Sous réserve du paragraphe 9.23.9.4. 2),la partie inférieure des solives de plancher doit êtreretenue afin de prévenir tout gauchissement à chaqueextrémité soit par un clouage en biais aux supports,soit par un clouage en extrémité à la solive de rive,soit au moyen de lattes continues, d’entretoises ou decroix de Saint-André à proximité des appuis.
9.23.9.4. Lattes continues et entretoises(Voir la note A-9.23.4.2. 2).) e3
1) Si les panneaux de plafond sont fixésdirectement aux fourrures, l’article 9.23.9.5.s’applique.
2) Sous réserve du paragraphe 5), là où letableau A-1 ne spécifie que des lattes continues,celles-ci doivent :
a) avoir une section d’au moins 19 × 64 mmet être clouées à la sous-face des solives;
b) être à 2100 mm au plus d’un appui oud’une rangée de lattes continues; et
c) être fixées à chaque extrémité à la solive derive ou à la lisse d’assise.
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9.23.9.5.
3) Les entretoises spécifiées au tableau A-1doivent consister en croix de Saint-André d’aumoins 19 × 64 mm ou 38 × 38 mm de section, situéesà au plus 2100 mm d’un appui ou d’une rangéed’entretoises.
4) Là où les tableaux A-1 et A-2 spécifientdes lattes continues et des entretoises, celles-cidoivent consister en :
a) des entretoises conformes auparagraphe 3) avec lattes continuesconformes au paragraphe 2); ou
b) des cales de 38 mm bien jointives entreles solives et situées à au plus 2100 mmd’un appui ou d’une rangée d’entretoisesavec lattes continues conformes auparagraphe 2).
5) Des lattes continues ne sont pasobligatoires s’il y a des fourrures ou des panneaux deplafond fixés directement aux solives.
9.23.9.5. Plafonds
1) Les plafonds mentionnés au tableau A-2doivent consister en plaques de plâtre, encontreplaqué ou en panneaux de copeaux orientés(OSB) d’au moins 12,7 mm d’épaisseur et être fixés :
a) à des fourrures de 19 x 89 mm espacéesd’au plus 600 mm entre axes; ou
b) à des fourrures de 19 x 64 mm espacéesd’au plus 400 mm entre axes.
9.23.9.6. Chevêtres
1) Les chevêtres en rive d’une ouverture deplancher et dont la longueur dépasse 1,2 m doiventêtre jumelés.
2) Les dimensions des chevêtres dont lalongueur dépasse 3,2 m doivent être déterminéespar calcul.
9.23.9.7. Solives d’enchevêtrure
1) Les solives d’enchevêtrure en rive d’uneouverture de plancher doivent être jumelées si lalongueur des chevêtres dépasse 800 mm.
2) Si la longueur des chevêtres dépasse 2 m,les dimensions des solives d’enchevêtrure doiventêtre déterminées par calcul.
9.23.9.8. Solives boiteuses et chevêtres
1) Les solives boiteuses et les chevêtres quis’appuient sur une ossature de plancher doiventêtre supportés par des étriers ou par clouage,conformément au tableau 9.23.3.4.
9.23.9.9. Support des murs
1) Les murs non-porteurs parallèles auxsolives de plancher doivent être supportés par dessolives situées sous les murs ou par calage entresolives.
2) Les cales mentionnées au paragraphe 1)pour le support des murs non-porteurs doivent êtreréalisées en pièces de bois d’au moins 38 × 89 mm etespacées d’au plus 1,2 m.
3) Il n’y a pas de restrictions quant àl’emplacement d’un mur intérieur non-porteur poséperpendiculairement aux solives de plancher.
4) Un mur porteur intérieur parallèle auxsolives de plancher doit s’appuyer sur des poutres ousur un mur dont la résistance assure la transmissiondes surcharges spécifiées aux supports verticaux.
5) Un mur porteur intérieur perpendiculaireaux solives de plancher doit se trouver à 900 mm auplus du support de solives s’il ne supporte pas deplancher et à 600 mm au plus s’il supporte un ouplusieurs planchers, sauf si la solive a été conçue poursupporter de telles charges.
9.23.9.10. Solives de plancher enporte-à-faux
1) Les solives de plancher supportant descharges de toit ne doivent pas se prolonger enporte-à-faux sur une longueur supérieure à 400 mm sielles mesurent 38 × 184 mm, et supérieure à 600 mmsi elles mesurent 38 × 235 mm ou plus.
2) La partie en porte-à-faux mentionnée auparagraphe 1) ne doit pas supporter de charges deplancher d’autres étages, à moins que des calculsdémontrent que la résistance de calcul n’est pasdépassée.
3) Si les solives de plancher en porte-à-fauxdécrites aux paragraphes 1) et 2) sont à angle droitavec les solives de plancher principales, les solivesboiteuses de la partie en porte-à-faux doiventse prolonger vers l’intérieur à partir du premiersupport jusqu’à une distance égale à au moins 6 foisla longueur non supportée et elles doivent êtreclouées en extrémité à un chevêtre jumelé intérieurconformément au tableau 9.23.3.4.
9.23.10. Poteaux d’ossaturedes murs
9.23.10.1. Dimensions et espacement
1) Les dimensions et l’espacement despoteaux doivent être conformes au tableau 9.23.10.1.
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9.23.10.2.
Tableau 9.23.10.1.Dimensions et espacement des poteaux
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.10.1. 1)
Type demur
Charges supportées(charges permanentes incluses)
Dimensions minimalesdes poteaux,
en mm e
Espacementmaximal despoteaux, en
mm
Hauteurmaximale
sans appui,en m e
Aucune charge 38 x 38 400 2,4
38 x 89 parallèle au mur(1) 400 3,6
Comble inaccessible par escalier 38 x 64 600 3,0
38 x 64 parallèle au mur(1) 400 2,4
38 x 89 600 3,6
38 x 89 parallèle au mur(1) 400 2,4
Comble accessible par escalier plus 1 étage 38 x 89 400 3,6
Toit plus 1 étage
Comble inaccessible par escalier plus 2 étages
Toit 38 x 64 400 2,4
Comble accessible par escalier 38 x 89 600 3,6
Comble inaccessible par escalier plus 1 étage
Comble accessible par escalier plus 2 étages 38 x 89 300 3,6
Toit plus 2 étages 64 x 89 400 3,6
38 x 140 400 4,2
Comble accessible par escalier plus 3 étages 38 x 140 300 4,2
Intérieur
Toit plus 3 étages
Toit plus comble (avec ou sans espace de rangement) 38 x 64 400 2,4
38 x 89 600 3,0
38 x 89 400 3,0Toit plus comble (avec ou sans espace de rangement)plus 1 étage 38 x 140 600 3,0
38 x 89 300 3,0Toit plus comble (avec ou sans espace de rangement) plus2 étages 64 x 89 400 3,0
38 x 140 400 3,6
Extérieur
Toit plus comble (avec ou sans espace de rangement) plus3 étages 38 x 140 300 1,8
(1) Voir l’article 9.23.10.3.
9.23.10.2. Écharpes et appui latéral(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautposer à chaque étage, pour tout mur extérieur,au moins une écharpe en diagonale conforme auparagraphe 3).
2) L’écharpe n’est pas requise :a) si le revêtement intérieur de finition du
mur est conforme à la section 9.29.; oub) si le mur est recouvert :
i) d’un bardage en panneaux;ii) de planches mises en oeuvre
diagonalement; ouiii) d’un revêtement intermédiaire
en contreplaqué, en panneaux decopeaux ou de copeaux orientés(OSB), en plaques de plâtre ou enpanneaux de fibres.
3) Les écharpes exigées doivent :a) consister en éléments en bois d’au moins
19 x 89 mm;
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9.23.10.3.
b) être disposées selon un angle d’environ45 ; et
c) se prolonger sur toute la hauteur du murà chaque étage.
4) Les écharpes décrites au paragraphe 3)doivent être assujetties à tous les poteaux, lissesbasses et sablières par au moins 2 clous de 63 mm.
5) Si les murs porteurs intérieurs ne sontpas recouverts d’un revêtement intérieur conformeau paragraphe 2), des cales ou des lattes continuesdoivent être assujetties à mi-hauteur des poteaux afinde prévenir le flambage.
9.23.10.3. Direction des poteaux
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),la face large d’un poteau d’ossature doit former unangle droit avec la face du mur.
2) Il est permis de poser la face large d’unpoteau d’ossature parallèle au mur dans le casd’un pignon si le toit ne contient que des espacesnon aménagés, ou dans le cas d’un mur intérieurnon-porteur, conformément à l’article 9.23.10.1.
3) Si des poteaux d’ossature ne supportentque des charges imposées par des comblesinaccessibles par escalier, il est permis de les poseravec la face large parallèle au mur, conformément àl’article 9.23.10.1. :
a) si un revêtement intermédiaire encontreplaqué ou en panneaux de copeauxou de copeaux orientés (OSB) est collé surau moins un côté des poteaux et retenu aumoyen d’un adhésif de qualité structurale;et
b) si la partie du toit supportée par lespoteaux a au plus 2,1 m de largeur.
9.23.10.4. Continuité des poteaux
1) Les poteaux d’ossature d’un mur doiventêtre continus sur toute la hauteur de l’étage, saufaux ouvertures, et doivent être d’une seule pièceou assemblés à entures multiples et collés avec unadhésif de qualité structurale (voir l’annexe A).
9.23.10.5. Support des matériaux derevêtement extérieur et derevêtement intérieur de finition
1) Les angles et les intersections doivent êtreconçus pour bien supporter les rives verticales desmatériaux de revêtement extérieur et de revêtementintérieur de finition; l’ossature aux angles extérieursdoit comporter au moins 2 poteaux ou leur équivalent.
2) Si les rives verticales d’un revêtementintérieur de finition sont supportées aux intersectionsdes murs par un calage ou des fourrures posés àintervalles verticaux, la distance verticale entre cescales ou ces fourrures doit être conforme aux limitesdonnées à la section 9.29.
9.23.10.6. Poteaux près d’ouvertures
1) Sous réserve du paragraphe 2), les poteauxsitués de chaque côté d’une ouverture doivent êtrejumelés de manière que le poteau de rive s’étende dela lisse basse au linteau et que l’autre poteau s’étendede la lisse basse à la sablière.
2) L’utilisation d’un poteau simple estautorisée de chaque côté d’une ouverture pratiquée :
a) dans un mur intérieur non-porteur pourlequel aucun degré de résistance au feu n’estexigé si ces poteaux sont continus de lalisse basse à la sablière; ou
b) dans tout mur extérieur ou intérieur :i) si l’ouverture est plus étroite que
l’espace entre 2 poteaux adjacents etsi elle est située à l’intérieur de cetespace; et
ii) s’il n’y a pas 2 ouvertures contiguësoccupant toute la largeur de 2 espacesadjacents.
(Voir l’annexe A.)
9.23.11. Lisses basses et sablières
9.23.11.1. Dimensions des lisses basses
1) Sous réserve du paragraphe 2), les lissesbasses et les sablières doivent :
a) avoir au moins 38 mm d’épaisseur; etb) être au moins de la largeur requise pour
les poteaux des murs.
2) Il est permis de réduire l’épaisseur d’unelisse basse à 19 mm dans le cas des murs où lespoteaux sont directement superposés.
9.23.11.2. Lisses basses
1) La lisse basse est obligatoire dans tousles cas.
2) La lisse basse d’un mur extérieur ne doitpas former une saillie supérieure au tiers de sa largeurpar rapport à son support.
9.23.11.3. Sablières
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), lessablières d’un mur porteur doivent au moins êtrejumelées.
2) Il est permis d’utiliser une sablière simplepour la section d’un mur porteur comportant unlinteau si cette sablière constitue une liaison au-dessusdu linteau.
3) Il est permis d’utiliser une sablière simplepour un mur porteur si le point d’application descharges concentrées des plafonds, des planchers etdes toits se trouve à 50 mm au plus des poteaux, ainsique pour tout mur non-porteur.
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9.23.13.4.
4) Une sablière n’est pas obligatoireau-dessus de la partie d’un mur porteur comportantun linteau si ce dernier est relié aux parties adjacentesdu mur par :
a) une attache en acier galvanisé d’au moins75 × 150 mm et d’une épaisseur d’aumoins 0,91 mm; ou
b) une pièce de bois d’au moins 19 × 89× 300 mm clouée sur chaque partie de muravec au moins 3 clous de 63 mm.
9.23.11.4. Joints des sablières
1) Les joints de la sablière d’un mur porteurdoivent être décalés d’une distance au moins égale àun espacement entre poteaux.
2) Aux angles et aux intersections des murs,les sablières doivent se chevaucher ou être assembléespar des attaches conformes au paragraphe 4).
3) Les sablières simples d’un mur porteurdoivent être fixées par des attaches conformes auparagraphe 4).
4) Les attaches mentionnées auxparagraphes 2) et 3) doivent être en acier galvaniséd’au moins 75 × 150 mm et de 0,91 mm d’épaisseurou l’équivalent, et être retenues à chaque mur par aumoins 3 clous de 63 mm ou l’équivalent.
9.23.12. Renforcement au-dessusdes ouvertures e3
9.23.12.1. Murs non-porteurs
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesouvertures pratiquées dans un mur non-porteurdoivent être renforcées à l’aide d’un élémentsolidement cloué aux poteaux contigus, d’au moins38 mm d’épaisseur et de la même largeur que celledes poteaux. e3
2) Les ouvertures de portes pratiquées dansun mur non-porteur devant former une séparationcoupe-feu ayant un degré de résistance au feu doiventêtre renforcées à l’aide d’au moins 2 éléments de38 mm d’épaisseur et de la même largeur que celle dela lisse basse et de la sablière. e3
9.23.12.2. Murs porteurs
1) Les ouvertures pratiquées dans un murporteur et qui sont plus grandes que l’espacementexigé pour les poteaux doivent être surmontées d’unlinteau conçu pour transmettre les charges verticalesaux poteaux contigus (voir la note A-9.23.10.6. 2)).
2) Sous réserve du paragraphe 9.23.12.3. 2), siun linteau est formé de 2 pièces ou plus, ces dernièresdoivent être assemblées au moyen d’une doublerangée de clous d’au moins 82 mm dont l’espacementdans une même rangée est d’au moins 450 mm. e
3) Il est permis de séparer les éléments d’unlinteau par des cales.
9.23.12.3. Dimensions et portées deslinteaux
1) Les dimensions et les portées des linteauxen bois doivent être conformes aux tableaux A-13à A-20 :
a) dans le cas d’une habitation;b) si les dimensions des poteaux sont
supérieures à 38 × 64 mm;c) si la portée des solives supportées est d’au
plus 4,9 m; etd) si la portée des fermes est d’au plus
9,8 m. e3
2) Dans les murs porteurs intérieurs etextérieurs en éléments d’ossature de 38 × 64 mm desection, les linteaux doivent être constitués :
a) d’éléments massifs de 64 mm d’épaisseurposés sur chant; ou
b) d’un élément de 38 mm et d’un élément de19 mm cloués ensemble avec au moins unedouble rangée de clous de 63 mm espacésd’au plus 450 mm dans chaque rangée.
3) Les linteaux mentionnés au paragraphe 2)doivent :
a) avoir une profondeur d’au moins50 mm de plus que ceux mentionnésaux tableaux A-13 à A-20 pour la portéemaximale correspondante; et
b) mesurer au plus 2,24 m de longueur.
9.23.13. Ossature de toitset de plafonds
9.23.13.1. Continuité des chevrons etsolives
1) Les chevrons et solives de toit et les solivesde plafond doivent être continus ou éclissés au-dessusde supports verticaux qui se prolongent jusqu’à unappui approprié.
9.23.13.2. Ossature aux rives d’ouvertures
1) Les éléments d’ossature de toits et deplafonds doivent être jumelés aux rives d’uneouverture dont la largeur est supérieure à celle de2 espacements entre chevrons ou solives.
9.23.13.3. Longueur d’appui en about
1) La longueur d’appui en about des solivesou des chevrons doit être d’au moins 38 mm.
9.23.13.4. Emplacement et fixation deschevrons
1) Les chevrons doivent être opposés deuxà deux et assemblés entre eux au faîte; toutefois, ilest permis de les décaler de leur propre épaisseurs’ils sont cloués à une faîtière d’au moins 17,5 mmd’épaisseur.
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2) Sous réserve du paragraphe 3), leséléments d’ossature doivent être assemblés au faîteau moyen de goussets ou de clous, conformémentau tableau 9.23.3.4.
3) Si l’ossature de toit de part et d’autre dufaîte est assemblée séparément, comme dans le casdes maisons préfabriquées par exemple, il est permisde relier ces parties entre elles au moyen de bandes enacier galvanisé d’au moins 200 × 75 mm et de 0,41 mmd’épaisseur, espacées de 1,2 m au plus et fixées par aumoins 2 clous de 63 mm à chaque extrémité.
9.23.13.5. Entaillage des chevrons
1) Les chevrons doivent être entaillés auxappuis afin d’offrir une surface de contact planeet être supportés directement au-dessus des mursextérieurs.
9.23.13.6. Arêtiers et chevrons de noue
1) Les arêtiers et les chevrons de nouedoivent avoir une hauteur supérieure de 50 mm aumoins à celle des chevrons ordinaires et leur épaisseurréelle doit être d’au moins 38 mm.
9.23.13.7. Appui intermédiaire
1) Il est permis de considérer que les solivesde plafond et les faux-entraits en bois de constructiond’au moins 38 × 89 mm servent d’appui intermédiaireet réduisent la portée des solives et chevrons si lapente du toit est de 1 : 3 ou plus.
2) Les faux-entraits mentionnés auparagraphe 1) ayant plus de 2,4 m de longueurdoivent être appuyés latéralement près de leur centrepar un élément continu perpendiculaire d’au moins19 × 89 mm.
3) Il est permis d’utiliser des murs bas,poinçons ou contre-fiches comme appui intermédiairepour réduire la portée des chevrons et des solives.
4) Les contre-fiches ou les poinçons utiliséscomme appui intermédiaire doivent avoir au moins38 × 89 mm et relier chaque chevron à un murporteur avec un angle de 45 au moins par rapportà l’horizontale.
5) Les murs bas utilisés comme appui dechevrons doivent être assemblés de la même façonqu’un mur porteur et être solidement fixés aux deuxextrémités à l’ossature du toit et du plafond demanière à prévenir tout déplacement.
6) Un calage réalisé avec des éléments pleinsdoit être posé entre les solives de plancher sous lesmurs bas mentionnés au paragraphe 5) en pourtourd’une pièce aménagée.
9.23.13.8. Support du faîte
1) Sous réserve du paragraphe 4), les soliveset les chevrons d’un toit doivent être supportés aufaîte du toit :
a) par un mur porteur; oub) par une poutre faîtière offrant une
longueur d’appui d’au moins 89 mm.
2) Sous réserve du paragraphe 3), lesdimensions et la portée de la poutre faîtièrementionnée au paragraphe 1) doivent être conformesau tableau A-12 :
a) si la longueur de la solive ou du chevronsupporté est d’au plus 4,9 m; et
b) si aucune charge concentrée ne s’exercesur le toit.
3) Il n’est pas obligatoire que la poutrefaîtière mentionnée au paragraphe 1) soit conformeau paragraphe 2) :
a) si elle est d’au moins 38 × 140 mm; etb) si elle est appuyée, à chaque intervalle
d’au plus 1,2 m, sur un élément verticald’au moins 38 × 89 mm.
4) Si la pente de toit est égale ou supérieureà 1 : 3, il est permis d’omettre le support du faîtesi les extrémités inférieures des chevrons sontsolidement fixées par des attaches pour en empêcherl’écartement.
5) Il est permis d’utiliser, comme attachesexigées au paragraphe 4), des tiges d’ancrage oudes solives de plafond formant une liaison continueentre les chevrons opposés, clouées conformémentau tableau 9.23.13.8.
6) Les solives de plafond mentionnées auparagraphe 5) doivent être fixées avec au moins 1 cloude plus par joint que ne l’exige le tableau 9.23.13.8.dans le cas du clouage des chevrons aux solives.
7) Il est permis d’assembler les solivesmentionnées au paragraphe 6) directement ou aumoyen de goussets.
9.23.13.9. Protection contre ledéplacement
1) Les solives de toit supportant un plafondfini qui n’est ni en contreplaqué ni en panneauxde copeaux ou de copeaux orientés (OSB) doiventêtre protégées contre le déplacement de leurs rivesinférieures au moyen de fourrures, de cales, de lissescontinues ou de croix de Saint-André conformes àl’article 9.23.9.3.
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Tableau 9.23.13.8.Clouage des chevrons aux solives (faîte non supporté)
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.13.8. 5) et 6)
Nombre minimal de clous d’au moins 76 mm de longueur
Chevrons assemblés à chaque solive Chevrons assemblés aux solives tous les 1,2 mLargeur de bâtiment,
≤ 8 mLargeur de bâtiment,
≤ 9,8 mLargeur de bâtiment,
≤ 8 mLargeur de bâtiment,
≤ 9,8 mCharge de neige au sol, en kPa
Pente dutoit
Espacementdes
chevrons,en mm
≤ 1,0 1,5 ≥ 2,0 ≤ 1,0 1,5 ≥ 2,0 ≤ 1,0 1,5 ≥ 2,0 ≤ 1,0 1,5 ≥ 2,0400 4 5 6 5 7 8 11 — — — — —
1 : 3600 6 8 9 8 — — 11 — — — — —
400 4 4 5 5 6 7 7 10 — 9 — —1 : 2,4
600 5 7 8 7 9 11 7 10 — — — —
400 4 4 4 4 4 5 6 8 9 8 — —1 : 2
600 4 5 6 5 7 8 6 8 9 8 — —
400 4 4 4 4 4 4 5 7 8 7 9 111 : 1,71
600 4 4 5 5 6 7 5 7 8 7 9 11
400 4 4 4 4 4 4 4 5 6 5 6 71 : 1,33
600 4 4 4 4 4 5 4 5 6 5 6 7
400 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 51 : 1
600 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 5
9.23.13.10. Solives de plafond supportantdes charges de toit
1) Sous réserve du paragraphe 2), les solivesde plafond supportant une partie de la charge de toittransmise par les chevrons doivent avoir une hauteursupérieure d’au moins 25 mm à celle exigée pour lessolives de plafond ne supportant pas de charges detoit.
2) Pour une pente de toit de 1 : 4 au plus, lesdimensions des solives de plafond mentionnées auparagraphe 1) sont déterminées à partir des tableauxdes portées des solives de toit.
9.23.13.11. Fermes de toit
1) Les fermes de toit qui ne sont pas conçuesconformément à la partie 4 doivent :
a) pouvoir supporter pendant 24 h unecharge totale de plafond (charge permanenteplus surcharge) de 0,35 kPa majorée de 2,66fois la charge spécifiée du toit; et e2
b) avoir une flèche qui ne dépasse pas lesvaleurs du tableau 9.23.13.11., si ellessupportent pendant 1 h la charge duplafond majorée de 1,33 fois la chargespécifiée due à la neige sur le toit.
Tableau 9.23.13.11.Flèches maximales des fermes de toit
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.13.11. 1)
Portée de laferme Type de plafond Flèche maximale
Plaques de plâtreou enduit
1/360 de la portée≤ 4,3 m
Autre 1/180 de la portée
Plaques de plâtreou enduit
1/360 de la portée> 4,3 m
Autre 1/240 de la portée
2) Les noeuds des fermes de toits décrites auparagraphe 1) doivent être conçus conformément à lasous-section 4.3.1. (voir l’annexe A).
3) Si les montants et les diagonalescomprimés des fermes de toit décrites auparagraphe 1) dépassent 1,83 m de longueur, ilsdoivent être munis d‘un contreventement continupour en empêcher le flambage.
4) Le contreventement exigé auparagraphe 3) doit se composer de pièces de boisd’une section d’au moins 19 × 89 mm, fixées à angledroit à tous les montants et les diagonales près de leurcentre au moyen d’au moins 2 clous de 63 mm.
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9.23.14.1.
5) Les fermes dont la conformité auparagraphe 1) doit être démontrée par des essaisdoivent être soumises à un essai de charge en vraiegrandeur effectué selon la norme CSA-S307-M,« Mode opératoire de l’essai statique des fermes detoit en bois pour les maisons et petits bâtiments ». e
6) Les fermes dont la conformité auparagraphe 1) doit être démontrée par des analysesdoivent être construites selon les règles de l’arténoncées dans le document TPIC, « Méthodes deconception et spécifications pour les fermes en boisassemblées par plaques métalliques ».
9.23.14. Supports de revêtementde sol
9.23.14.1. Support de revêtement de solexigé
1) Il faut prévoir un support sous toutrevêtement de sol n’ayant pas la résistance suffisantepour supporter les charges spécifiées (voir lasous-section 9.30.3.).
9.23.14.2. Normes
1) Sous réserve du paragraphe 2), lespanneaux des supports de revêtement de sol enbois doivent être conformes à l’une des normessuivantes : e
a) CSA-O121-M, « Contreplaqué en sapin deDouglas »;
b) CSA-O151-M, « Contreplaqué en bois derésineux canadiens »;
c) CSA-O153-M, « Contreplaqué enpeuplier »; e4
d) CAN/CSA-O325.0, « Revêtementsintermédiaires de construction »; ou
e) CSA-O437.0, « Panneaux de particulesorientées et panneaux de grandesparticules ».
2) Il est permis d’utiliser les panneaux departicules comme support de revêtement de solseulement si le bâtiment est construit en usine desorte que le support de revêtement de sol ne soit pasexposé aux intempéries.
3) Les supports de revêtements de soldécrits au paragraphe 2) doivent être conformes auxcatégories D-2 ou D-3 de la norme ANSI-A208.1,« Particleboard ». r e2
4) La surface supérieure et toutes les rivesdes supports de revêtement de sol décrits auparagraphe 2) doivent être traitées pour réduirel’absorption d’eau dans les cas où le support derevêtement de sol est utilisé dans les salles debains, les cuisines, les salles de buanderie ou autresaires sujettes à un mouillage périodique (voirl’annexe A). r
9.23.14.3. Appui des rives
1) Si un support de revêtement de solen panneaux doit être appuyé aux rives (voir leparagraphe 9.30.2.1. 2)), l’appui doit être assuré pardes assemblages à rainure et languette ou par descales d’au moins 38 × 38 mm solidement clouées entreles éléments d’ossature.
9.23.14.4. Orientation
1) Les panneaux de support de revêtementde sol en contreplaqué doivent être orientés de sorteque le fil soit perpendiculaire aux solives de plancheret que les joints parallèles à ces solives soient décalés.
2) Les panneaux de copeaux orientés(OSB) utilisés comme support de revêtement de solconforme à la catégorie O-1 ou O-2 de la normeCSA-O437.0 ainsi que les panneaux de copeauxutilisés comme support de revêtement de solconforme à la catégorie R-1 de la norme CSA-O437.0doivent être posés de manière que la direction del’alignement soit perpendiculaire aux solives et queles joints parallèles aux solives soient décalés (voirl’annexe A). e3
9.23.14.5. Épaisseur ou cote
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), lessupports de revêtement de sol doivent être conformesau tableau 9.23.14.5.A. ou 9.23.14.5.B.
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Tableau 9.23.14.5.A.Épaisseur des supports de revêtement de sol
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.14.5. 1)et 9.23.15.6. 1)
Épaisseur minimale, en mm
Espace-ment
max. desappuis, en
mm
Contre-plaqué etpanneaux
decopeauxorientés
O-2
Panneauxde
copeauxorientésO-1 et
panneauxde
copeauxR-1
Panneauxde
particules
Bois decons-
truction
400 15,5 15,9 15,9 17,0
500 15,5 15,9 19,0 19,0
600 18,5 19,0 25,4 19,0
Tableau 9.23.14.5.B.Cote des supports de revêtement de sol
selon CAN/CSA-O325.0Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.14.5. 1)
et 9.23.15.6. 1)
Marque des panneauxEspacementmax. des appuis,
en mmSans couche de
pose en panneauxAvec couche de
pose en panneaux400 1F16 2F16
500 1F20 2F20
600 1F24 2F24
2) Si un revêtement de sol est formé delames de bois bouvetées d’au moins 19 mm poséesperpendiculairement aux solives et si celles-ci sontespacées d’au plus 600 mm entre axes, il est permisd’utiliser comme support de revêtement de sol :
a) du contreplaqué d’au moins 12,5 mmd’épaisseur;
b) des panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-2 d’au moins 12,5 mmd’épaisseur;
c) des panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-1 d’au moins 12,7 mmd’épaisseur; ou
d) des panneaux de copeaux de catégorie R-1d’au moins 12,7 mm d’épaisseur.
3) Sauf dans le cas des carrelages céramiquescollés, si une couche de pose en panneaux ou enbéton recouvre le support de revêtement de sol et siles solives sont espacées d’au plus 400 mm entre axes,il est permis d’utiliser comme support de revêtementde sol :
a) du contreplaqué d’au moins 12,5 mmd’épaisseur;
b) des panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-2 d’au moins 12,5 mmd’épaisseur;
c) des panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-1 d’au moins 12,7 mmd’épaisseur; ou
d) des panneaux de copeaux de catégorie R-1d’au moins 12,7 mm d’épaisseur.
9.23.14.6. Clous annelés
1) Si un revêtement de sol souple reposedirectement sur un support en panneaux departicules, en panneaux de copeaux ou de copeauxorientés (OSB) ou en contreplaqué, ce support doitêtre fixé aux éléments sous-jacents au moyen de clousannelés.
9.23.14.7. Bois de construction
1) Les supports de revêtement de sol en boisde construction doivent être posés à un angle d’aumoins 45 avec les solives.
2) Les supports de revêtement de sol en boisde construction doivent être supportés aux extrémitéspar des appuis massifs.
3) Le bois de construction doit avoir uneépaisseur uniforme et une largeur de 184 mm au plus.
9.23.15. Supports de couverture
9.23.15.1. Normes
1) Les panneaux de support de couvertureen bois doivent être conformes à l’une des normessuivantes :
a) CSA-O121-M, « Contreplaqué en sapin deDouglas »;
b) CSA-O151-M, « Contreplaqué en bois derésineux canadiens »;
c) CSA-O153-M, « Contreplaqué enpeuplier »; e4
d) CAN/CSA-O325.0, « Revêtementsintermédiaires de construction »; ou
e) CSA-O437.0, « Panneaux de particulesorientées et panneaux de grandesparticules ».
9.23.15.2. Orientation
1) Les panneaux de contreplaqué utiliséscomme support de couverture doivent être orientésde sorte que le fil soit perpendiculaire aux élémentsd’ossature de toit.
2) Les panneaux de copeaux orientés (OSB)d’un support de couverture conforme aux catégoriesO-1 et O-2 de la norme CSA-O437.0, « Panneauxde particules orientées et panneaux de grandesparticules », doivent être posés de manière quela direction de l’alignement soit perpendiculaireaux éléments d’ossature de toit (voir la noteA-9.23.14.4. 2). e3
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9.23.15.3. Joints des supports decouverture en panneaux
1) Les supports de couverture enpanneaux doivent être posés de sorte que les jointsperpendiculaires au faîte du toit soient décalés auxendroits :
a) où le support de couverture est orienté desorte que le fil du bois soit parallèle aufaîte du toit; et
b) où l’épaisseur du support de couvertureest telle que les rives doivent êtreappuyées.
2) If faut prévoir un jeu périphérique d’aumoins 2 mm entre les panneaux de contreplaqué, lespanneaux de copeaux orientés (OSB) ou les panneauxde copeaux.
9.23.15.4. Bois de construction
1) Le bois de construction utilisé commesupport de couverture doit avoir une largeurd’au plus 286 mm et être posé de manière que lesextrémités des planches reposent sur un support etque les joints soient décalés.
9.23.15.5. Appui des rives
1) Si un support de couverture en panneauxdoit être appuyé aux rives, l’appui doit être assurépar des cales d’au moins 38 × 38 mm solidementclouées entre les éléments d’ossature ou par desagrafes métalliques en H.
9.23.15.6. Épaisseur ou cote
1) L’épaisseur ou la cote du support decouverture d’une toiture-terrasse accessible doitêtre conforme aux valeurs du tableau 9.23.14.5.A.ou du tableau 9.23.14.5.B. relatives aux supports derevêtement de sol. e3
2) L’épaisseur ou la cote du support decouverture d’une toiture inaccessible doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.23.15.6.A. ou dutableau 9.23.15.6.B. e4
3) Il est permis d’utiliser un panneau de fibresimprégné ou enduit d’asphalte d’au moins 11,1 mmd’épaisseur conforme à la norme CAN/CSA-A247-M,« Panneaux de fibres isolants », comme supportde couverture s’il repose sur des appuis dontl’espacement entre axes est d’au plus 400 mm et si lacouverture consiste en :
a) une feuille continue d’acier galvanisé d’aumoins 0,33 mm d’épaisseur; ou
b) une feuille continue d’aluminium d’aumoins 0,61 mm d’épaisseur.
4) Le support de couverture décrit auparagraphe 3) doit s’appuyer aux rives sur des calesou un élément d’ossature.
Tableau 9.23.15.6.A.Épaisseur des supports de couverture
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.15.6. 2)
Épaisseur minimale, en mm
Contreplaqué et panneaux de copeauxorientés O-2
Panneaux de copeaux orientés O-1 etpanneaux de copeaux R-1Espacement max.
des appuis, en mmRives appuyées Rives non
appuyées Rives appuyées Rives nonappuyées
Bois deconstruction
300 7,5 7,5 9,5 9,5 17,0
400 7,5 9,5 9,5 11,1 17,0
600 9,5 12,5 11,1 12,7 19,0
Tableau 9.23.15.6.B.Cote des supports de couverture selon CAN/CSA-O325.0
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.15.6. 2)
Marque des panneauxEspacementmax. des appuis,
en mm Rives appuyées Rives non appuyées
400 2R16 1R16
500 2R20 1R20
600 2R24 1R24
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9.23.16.2.
9.23.16. Revêtement muralintermédiaire
9.23.16.1. Revêtement intermédiaire exigé
1) Il faut prévoir un revêtement muralintermédiaire pour un mur extérieur ou un pignonsi le revêtement extérieur doit être fixé entre lessupports ou appliqué sur une surface continue.
9.23.16.2. Épaisseur, cote et normes
1) Si un revêtement mural intermédiaireest exigé, il doit être conforme aux valeurs dutableau 9.23.16.2.A. ou 9.23.16.2.B.
Tableau 9.23.16.2.A.Épaisseur et caractéristiques des revêtements muraux intermédiaires
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.16.2. 1)
Épaisseur minimale, en mm(1)
Genre de revêtement Avec supports400 mm entre
axes
Avec supports600 mm entre
axes
Normes applicables
Bois de construction 17 17 Voir le tableau 9.3.2.1.
Contreplaqué (type extérieur) 6 7,5 CSA-O121-MCSA-O151-MCSA-O153-M e4
Isolant phénolique, avec revêtement 25 25 CAN/CGSB-51.25-M
Panneaux de copeaux orientés de catégorie O-2 6 7,5 CSA-O437.0
Panneaux de copeaux orientés de catégorie O-1 et panneaux de copeauxde catégorie R-1
6,35 7,9 CSA-O437.0
Panneaux de fibres (pour isolation) 9,5 11,1 CAN/CSA-A247-M
Panneaux rigides de fibres minérales de type 2 25 25 CAN/ULC-S702 r
Polystyrène expansé de types 1 et 2 e 38 38 CAN/ULC-S701 r
Polystyrène expansé de types 3 et 4 e 25 25 CAN/ULC-S701 r
Revêtement intermédiaire en plaques de plâtre 9,5 12,7 CAN/CSA-A82.27-MASTM-C 79/C 79M r4
Uréthane et isocyanurate de types 1, 2 et 4 38 38 ONGC-51-GP-21-M
Uréthane et isocyanurate de type 3 25 25 ONGC-51-GP-21-M
Uréthane et isocyanurate de types 1 et 2, avec revêtement 25 25 CAN/CGSB-51.26-M
(1) Voir les paragraphes 9.27.5.1. 2) à 4).
Tableau 9.23.16.2.B.Cote des revêtements muraux intermédiaires
selon CSA-O325.0Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.16.2. 1)
Espacement max. desappuis, en mm Marque des panneaux
400 W16
500 W20
600 W24
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9.23.16.3.
9.23.16.3. Support de fixation
1) L’usage de plaques de plâtre, d’isolant enpanneaux et de panneaux de fibres comme supportde fixation des matériaux de bardage est interdit.
9.23.16.4. Bois de construction
1) Toutes les rives d’un revêtement muralintermédiaire en bois de construction doivent êtreappuyées.
2) Si un revêtement mural intermédiaire enbois de construction doit assurer un contreventementconformément à l’article 9.23.10.2., il doit être posé demanière que les joints d’extrémité soient décalés.
9.23.16.5. Joints des revêtementsintermédiaires en panneaux
1) Il faut prévoir un jeu périphérique d’aumoins 2 mm entre les panneaux de contreplaqué, decopeaux, de copeaux orientés (OSB) ou de fibres.
9.23.16.6. Combles en mansarde
1) Si la partie inférieure des combles enmansarde comporte des orifices de ventilation,les poteaux situés derrière la partie en pente dutoit doivent être considérés comme des poteauxde mur extérieur et doivent être conformes à lasous-section 9.23.17.
9.23.17. Membrane de revêtementmural intermédiaire
9.23.17.1. Norme
1) La membrane de revêtement intermédiairedoit être conforme aux exigences de rendement dela norme CAN/CGSB-51.32-M, « Membrane derevêtement, perméable à la vapeur d’eau ».
9.23.17.2. Membrane de revêtement sousdu stucco
1) Un feutre ou un papier saturé de goudronne peut servir de revêtement intermédiaire sous dustucco. (Voir l’annexe A.) r
9.23.17.3. Membrane de revêtementintermédiaire exigée et miseen oeuvre
1) Sous réserve des articles9.23.17.4., 9.23.17.5. et 9.23.17.6., il doit y avoir aumoins une couche de membrane de revêtementintermédiaire sous un bardage, un revêtement enstucco ou un contre-mur extérieur en maçonnerie.
2) La membrane de revêtement intermédiaireexigée au paragraphe 1) doit être posée avec unrecouvrement minimal de 100 mm aux joints.
3) Si la membrane de revêtementintermédiaire exigée au paragraphe 1) est disposéehorizontalement, les rangs supérieurs doiventdéborder sur les rangs inférieurs.
9.23.17.4. Revêtement isolant à la placede la membrane de revêtementintermédiaire e3
1) Si un revêtement isolant extérieur rigidequi n’est pas en bois ou un revêtement isolantextérieur comprenant une membrane de revêtementintermédiaire incorporée est posé, il n’est pasobligatoire de poser une membrane de revêtementintermédiaire distincte. e3
2) Si un revêtement isolant est posé comme ilest prescrit au paragraphe 1) :
a) les panneaux de revêtement susceptiblesde se détériorer sous l’effet de l’humiditédoivent être étanchéisés à tous les joints; et
b) les joints des panneaux de revêtement quine sont pas susceptibles de se détériorersous l’effet de l’humidité doivent :
i) être étanchéisés; ouii) être à recouvrement ou à rainure et
languette et être conçus de manièreà assurer l’écoulement de l’eau versl’extérieur.
(Voir l’annexe A.)
9.23.17.5. Membrane de revêtementintermédiaire à la placede revêtement muralintermédiaire
1) Sous réserve de l’article 9.23.17.6., si l’onn’emploie pas de revêtement mural intermédiaire, ilfaut prévoir au moins 2 membranes de revêtementintermédiaire sous un revêtement extérieur (voirl’article 9.23.16.1. et l’annexe A).
2) Tous les joints de la membrane exigéeau paragraphe 1) doivent se trouver au droit d’unélément d’ossature et la membrane doit être fixée àl’ossature au moyen de clous pour couverture oud’agrafes disposés suivant un espacement de 150 mmau plus le long des bords de la couche extérieure de lamembrane.
3) Il est permis de remplacer l’une desmembranes exigées au paragraphe 1) par unrevêtement mural intermédiaire dont l’épaisseur n’estpas soumise aux valeurs du tableau 9.23.16.2.A.
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9.24.2.3.
9.23.17.6. Revêtement étanchéisé ensurface(Voir l’annexe A.)
1) Il n’est pas obligatoire de poser unemembrane de revêtement intermédiaire sous unrevêtement extérieur dont les joints empêchent lepassage du vent et de la pluie, conformément auparagraphe 2) ou 4), selon le cas.
2) Un revêtement extérieur en panneauxde contreplaqué, en panneaux de fibres durs, enpanneaux de copeaux ou de copeaux orientés (OSB)ou en panneaux d’amiante-ciment satisfait auxexigences du paragraphe 1), à condition :
a) que toutes les rives des panneaux reposentdirectement sur un élément d’ossature; et
b) que les joints verticaux entre panneauxcontigus soient :
i) munis de couvre-joints;ii) assemblés à mi-bois; ou
iii) autrement bouvetés de manière àêtre étanches.
3) Les joints verticaux décrits auparagraphe 2) doivent être calfeutrés.
4) Un bardage en tôles métalliques satisfaitaux exigences du paragraphe 1) si les joints entre lestôles sont rabattus.
Section 9.24. Ossaturemurale en poteaux detôle d’acier9.24.1. Généralités
9.24.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique aux poteauxde tôle d’acier utilisés dans les murs extérieurs etintérieurs non-porteurs.
2) Les poteaux porteurs en tôle d’acier doiventêtre conçus conformément à la partie 4.
9.24.1.2. Norme
1) Les profilés horizontaux en U et lespoteaux en tôle d’acier doivent être conformes à lanorme CAN/CGSB-7.1-M, « Éléments d’ossature enacier écroui ».
9.24.1.3. Épaisseur de métal
1) L’épaisseur de métal spécifiée dans laprésente section est l’épaisseur minimale de l’acier debase, à l’exclusion des revêtements.
9.24.1.4. Vis
1) Les vis destinées à fixer les matériaux derevêtement aux profilés ou fourrures en U ou poteauxen tôle d’acier doivent être conformes à la normeASTM-C 1002, « Steel Self-Piercing Tapping Screwsfor the Application of Gypsum Panel Products orMetal Plaster Bases to Wood Studs or Steel Studs ». r r4
9.24.1.5. Revêtement exigé
1) Des deux côtés d’une ossature en poteauxd’acier, il faut prévoir un revêtement fixé au moyende vis :
a) dont l’espacement correspond auxexigences appropriées de la section 9.29.;et
b) qui pénètrent le métal d’au moins 10 mm.
9.24.2. Dimensions des poteauxen tôle d’acier
9.24.2.1. Dimensions et espacement
1) Sous réserve des articles 9.24.2.3.et 9.24.2.4., les dimensions et l’espacement despoteaux en tôle d’acier d’un mur intérieurnon-porteur doivent être conformes aux valeurs dutableau 9.24.2.1.
Tableau 9.24.2.1.Poteaux en tôle d’acier d’un mur intérieur non-porteur
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.24.2.1. 1)
Dimensions min.des poteaux,
en mm
Espacement max.des poteaux,
en mm
Hauteur max.du mur,
en m400 3,0
30 x 40600 2,7
400 4,030 x 63
600 3,6
400 5,230 x 91
600 4,9
9.24.2.2. Épaisseur des poteaux
1) Sous réserve de l’article 9.24.2.4.,les poteaux en tôle d’acier d’un mur intérieurnon-porteur doivent avoir une épaisseur d’au moins0,46 mm.
9.24.2.3. Profilés en U
1) Les profilés en U des murs intérieursou extérieurs non-porteurs doivent avoir uneépaisseur au moins égale à l’épaisseur des poteauxcorrespondants et des ailes d’au moins 30 mm.
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9.24.2.4.
9.24.2.4. Ouvertures dans lesséparations coupe-feu
1) Si la largeur des baies de portes dans uneséparation coupe-feu non-porteuse ayant un degré derésistance au feu exigé est d’au plus 1200 mm :
a) les poteaux en tôle d’acier doivent avoirune largeur d’au moins 63 mm; et
b) la tôle doit avoir une épaisseur d’au moins0,46 mm.
2) Si la largeur des baies décrites auparagraphe 1) dépasse 1200 mm :
a) les poteaux en tôle d’acier doivent avoirune largeur d’au moins 91 mm; et
b) la tôle doit avoir une épaisseur d’au moins0,85 mm.
3) La distance entre le premier poteaud’ossature et le montant d’une porte dans uneséparation coupe-feu devant avoir un degré de résistanceau feu doit être d’au plus 400 mm.
4) Si la distance entre le linteau de la portedécrite au paragraphe 3) et le profilé d’ossaturehorizontal dépasse 400 mm, il faut prévoir au-dessusde l’ouverture des profilés intermédiaires à desintervalles d’au plus 400 mm.
9.24.2.5. Dimensions et espacement
1) Les dimensions et l’espacement despoteaux en tôle d’acier d’un mur non-porteurextérieur doivent être conformes aux valeurs dutableau 9.24.2.5.
9.24.3. Mise en oeuvre
9.24.3.1. Profilés en U
1) Il faut prévoir un profilé en U en partiessupérieure et inférieure des murs.
2) Le profilé exigé au paragraphe 1) doitêtre solidement fixé au bâtiment à 50 mm environ deses extrémités et en des points dont l’espacemententre axes est de 600 mm au plus dans le cas demurs intérieurs, et de 300 mm dans le cas de mursextérieurs.
3) Les dispositifs de fixation décrits auparagraphe 2) doivent être des clous de 63 mm oudes vis de 25 mm.
4) Si les poteaux aux rives d’une ouvertureont une hauteur inférieure à celle du mur, ils doivents’appuyer à leurs extrémités sur un profilé en Usolidement fixé aux poteaux de pleine longueur dechaque côté de l’ouverture.
9.24.3.2. Résistance au feu
1) Si des poteaux en tôle d’acier sont utilisésdans un mur pour lequel un degré de résistance aufeu est exigé, un espace d’au moins 12 mm doit êtreménagé entre l’extrémité supérieure des poteaux etla partie supérieure des profilés en U de manière àpermettre la dilatation en cas d’incendie.
2) Sous réserve de l’article 9.24.3.6., ilest défendu de fixer les poteaux mentionnés auparagraphe 1) aux profilés sans tenir compte de ladilatation.
3) Le linteau des baies de portes avec cadreen acier pratiquées dans une séparation coupe-feunon-porteuse pour laquelle un degré de résistance aufeu est exigé doit consister en 2 profilés en U posés àplat et fixés dos à dos (voir l’annexe A).
4) Les extrémités du profilé en U supérieurexigé au paragraphe 3) doivent être pliées de façon àdépasser de 150 mm au-dessus du profilé et doiventêtre fixées aux poteaux adjacents.
5) Un morceau de plaque de plâtre de lalargeur et de la longueur du profilé doit être poséentre le cadre de porte mentionné au paragraphe 3)et le profilé adjacent.
9.24.3.3. Emplacement
1) Les poteaux en tôle d’acier doiventêtre mis en oeuvre de manière que leur âme soitperpendiculaire à la face du mur et, sauf auxouvertures, ils doivent être continus sur toute lahauteur du mur.
Tableau 9.24.2.5.Dimensions et espacement des poteaux en tôle d’acier d’un mur extérieur non-porteur
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.24.2.5. 1)
Hauteur maximale des poteaux, en m
Espacement des poteauxSection min. despoteaux, en mm
Épaisseur min. dumétal, en mm
300 mm (entre axes) 400 mm (entre axes) 600 mm (entre axes)
30 x 91 0,53 3,0 2,4 —
30 x 91 0,69 3,3 2,7 2,4
30 x 91 0,85 3,6 3,0 2,7
30 x 91 1,0 4,0 3,3 3,0
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9.24.3.4. Support des matériaux derevêtement
1) Les angles et intersections des mursdoivent être mis en oeuvre de manière à servir desupport aux matériaux de revêtement.
9.24.3.5. Ouvertures
1) Les poteaux doivent être jumelés dechaque côté d’une ouverture dont la largeur dépassel’espacement entre deux poteaux consécutifs; ilsdoivent être triplés si la largeur de l’ouverturepratiquée dans un mur extérieur dépasse 2,4 m.
2) Les poteaux décrits au paragraphe 1)doivent être assemblés entre eux par vissage,sertissage ou soudage de manière à agir commeun élément de charpente unique pour résister auxcharges transversales.
9.24.3.6. Fixation
1) Les poteaux doivent être fixés aux profilésen U par vissage, sertissage ou soudage autour desouvertures pratiquées dans un mur et partout où ilfaut que leur alignement soit maintenu pendant laconstruction.
2) Si un joint de dilatation est exigé àl’article 9.24.3.2., l’exigence du paragraphe 1) nes’applique qu’entre les poteaux et les profilés enU inférieurs.
9.24.3.7. Ouvertures pourregistres coupe-feu
1) Les ouvertures pour les registres coupe-feudes séparations coupe-feu non-porteuses pour lesquellesun degré de résistance au feu est exigé doivent êtreossaturées avec des poteaux doubles de chaque côtéde l’ouverture.
2) Le seuil et le linteau des ouverturesdécrites au paragraphe 1) doivent être réalisés aumoyen de profilés en U repliés à angle droit auxextrémités et se prolongeant de 300 mm au-dessus dulinteau ou au-dessous du seuil et fixés aux poteaux.
3) Le pourtour des ouvertures décrites auparagraphe 1) doit être recouvert de morceaux deplaque de plâtre d’au moins 12,7 mm d’épaisseurfixés aux poteaux et aux âmes des profilés en U.
Section 9.25. Contrôledu transfert de chaleur,des fuites d’air et de lacondensation9.25.1. Objet
9.25.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique à l’isolantthermique et aux mesures de contrôle du transfert dechaleur, des fuites d’air et de la condensation.
2) Les conduits de chauffage et de ventilationdoivent être calorifugés et étanchéisés conformémentaux sections 9.32. et 9.33.
9.25.1.2. Généralités(Voir l’annexe A.)
1) Sous réserve du paragraphe 2), toutmatériau en feuille ou en panneau présentant uneperméabilité à l’air inférieure à 0,1 L/(s•m2) à 75 Paet une perméance à la vapeur d’eau inférieureà 60 ng/(Pa•s•m2), intégré à un ensemble deconstruction exigé à l’article 9.25.2.1. qu’il faut isoler,doit être mis en oeuvre : e
a) soit du côté chaud de l’ensemble deconstruction;
b) soit à un endroit où le rapport entre larésistance thermique totale de tous lesmatériaux du côté extérieur de la coucheimperméable la plus près de l’intérieuret la résistance thermique totale de tousles matériaux du côté intérieur de cettecouche n’est pas inférieur aux valeurs dutableau 9.25.1.2.;
c) soit du côté extérieur d’une lame d’airmise à l’air libre et, dans le cas des murs,qui est drainée.
2) Les matériaux de revêtement intermédiairedérivés du bois, mis en oeuvre de manièreque, dans chaque vide, au moins un des jeuxpériphériques exigés à l’article 9.23.15.3. et auparagraphe 9.23.16.5. 1) ne se trouve sur unélément d’ossature, n’ont pas à être conformes auparagraphe 1).
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9.25.2.1.
Tableau 9.25.1.2.Rapport entre la résistance thermique côté extérieur et
côté intérieurFaisant partie intégrante de l’article 9.25.1.2.
Degrés-jours de chauffagede l’emplacement(1) dubâtiment, en C-jours
Rapport minimal entre larésistance thermique totale
du côté extérieur et larésistance thermique totaledu côté intérieur de la face
interne du matériau≤ 4999 0,20
5000 à 5999 0,30
6000 à 6999 0,35
7000 à 7999 0,40
8000 à 8999 0,50
9000 à 9999 0,55
10 000 à 10 999 0,60
11 000 à 11 999 0,65
≥ 12 000 0,75(1) Voir le paragraphe 2.2.1.1. 1).
9.25.2. Isolation thermique
9.25.2.1. Isolation exigée
1) Tous les murs, les plafonds et les planchersqui séparent des espaces chauffés d’espaces nonchauffés, de l’air extérieur ou du sol doivent êtresuffisamment isolés pour empêcher la formationde condensation du côté chauffé et pour assurer leconfort des occupants (voir la note A-9.1.1.1. 1)). e3
9.25.2.2. Normes r2
1) Sous réserve du paragraphe 2), l’isolantthermique doit être conforme à l’une des normessuivantes :
a) ONGC-51-GP-21M, « Isolant thermiqueen uréthane et isocyanurate, sansrevêtement »;
b) CAN/CGSB-51.25-M, « Isolant thermiquephénolique, avec revêtement »;
c) CAN/CGSB-51.26-M, « Isolant thermiqueen uréthane et en isocyanurate, panneauxrevêtus »;
d) ONGC-51-GP-27M, « Isolant thermique,polystyrène, à bourrage lâche »;
e) CAN/ULC-S701, « Isolant thermique enpolystyrène, panneaux et revêtements detuyauterie »; r
f) CAN/ULC-S702, « Isolant thermique defibres minérales pour bâtiments »; r
g) CAN/ULC-S703, « Isolant en fibrecellulosique (IFC) pour les bâtiments »; r4
h) CAN/ULC-S705.1, « Isolant thermique enmousse de polyuréthane rigide pulvérisée,de densité moyenne - spécificationsrelatives aux matériaux » ; ou r2
i) CAN/CSA-A247-M, « Panneaux de fibresisolants ».
2) Les indices de propagation de la flammementionnés dans les normes énumérées auparagraphe 1) ne s’appliquent pas (voir l’annexe A).
3) Les matériaux isolants en contact avec le solne doivent pas s’altérer au contact du sol ou de l’eauet leurs caractéristiques d’isolation ne doivent pasêtre réduites de manière appréciable par l’humidité.
9.25.2.3. Mise en oeuvre des isolants
1) Les isolants doivent être mis en oeuvrede manière que la valeur isolante soit sensiblementuniforme pour l’ensemble de la surface à isoler.
2) L’isolant doit couvrir toute la surface entreles fourrures ou les éléments d’ossature.
3) Sauf dans le cas où il constitue la principaleprotection contre les fuites d’air, l’isolant doit être misen oeuvre de façon qu’au moins une de ses faces soiten tout point en contact avec un élément ayant unefaible perméabilité à l’air (voir l’annexe A).
4) Si l’isolant intérieur d’un mur de fondationen pourtour d’un vide sanitaire est susceptible d’êtreendommagé par l’eau, il doit être à 50 mm au moinsau-dessus du plancher du vide sanitaire.
5) L’isolant en pourtour d’une dalle sur soldoit être mis en oeuvre de manière que la chaleur dubâtiment puisse se transmettre au sol sous-jacent siles semelles des murs extérieurs ne sont pas sous leniveau du gel.
6) Si l’isolant est exposé aux intempéries ets’il est susceptible de dégradation mécanique, sa faceet sa rive exposées doivent être protégées :
a) par une plaque d’amiante-ciment d’aumoins 6 mm d’épaisseur;
b) par du contreplaqué traité contrel’humidité d’au moins 6 mm d’épaisseur;ou
c) par un enduit de ciment d’au moins12 mm d’épaisseur appliqué sur un lattismétallique.
7) L’isolant situé à des endroits où il peutêtre soumis à une dégradation mécanique doit êtreprotégé par un revêtement comme des plaques deplâtre, du contreplaqué, des panneaux de particules,des panneaux de copeaux ou de copeaux orientés(OSB) ou des panneaux de fibres durs.
8) L’isolant des bâtiments préfabriqués doitêtre mis en oeuvre de façon qu’il reste bien en placeau cours du transport.
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9.25.3.3.
9.25.2.4. Isolant en vrac
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 6),l’isolant en vrac doit être utilisé seulement sur dessurfaces horizontales.
2) Si on pose de l’isolant en vrac dans unespace incliné libre d’entrave tel que des vides soustoit délimités par un plafond incliné, la pente de lasurface de soutien ne doit pas dépasser : r4
a) 4,5 : 12, dans le cas d’isolant en fibreminérale ou en fibre cellulosique;
b) 2,5 : 12, dans le cas des autres typesd’isolant.
3) Il est permis d’utiliser de l’isolant envrac dans les murs à ossature de bois des bâtimentsexistants (voir l’annexe A).
4) Il est permis de mettre en oeuvre del’isolant soufflé dans les murs situés au-dessus duniveau du sol et à ossature de bois de nouveauxbâtiments aux conditions suivantes :
a) la densité de l’isolant mis en oeuvredoit être suffisante pour empêcher touttassement;
b) l’isolant doit être appliqué derrière unemembrane permettant une inspectionvisuelle avant la pose du revêtement definition;
c) l’isolant doit être appliqué de façon àne pas nuire à la pose du revêtement definition; et
d) la pulvérisation de l’isolant doit se faireà sec, à moins qu’il puisse être démontréque l’ajout d’eau n’endommagera pas lesautres matériaux déjà en place.
5) Il est permis d’utiliser de l’isolant en vrachydrofuge dans le vide entre parois des murs creux enmaçonnerie (voir l’annexe A).
6) S’il y a des orifices de ventilation dansl’avant-toit, il faut prendre des mesures :
a) pour empêcher qu’ils soient obstrués parl’isolant en vrac et maintenir une lamed’air entre ces orifices et le comble ou videsous toit; et
b) pour réduire au minimum le passagede l’air à travers l’isolant adjacent auxorifices de ventilation afin de conserverau matériau son efficacité thermique (voirl’article 9.19.1.3.).
9.25.2.5. Application au jet de l’isolanten polyuréthane
1) L’isolant en polyuréthane doit êtremis en oeuvre conformément à la normeCAN/ULC-S705.2, « Isolant thermique en mousse depolyuréthane rigide pulvérisée, de densité moyenne -responsabilités de l’installateur ». r2
9.25.3. Systèmes d’étanchéité àl’air
9.25.3.1. Étanchéité à l’air exigée
1) Les murs, les plafonds et les planchersisolés doivent comporter un système d’étanchéité àl’air offrant une protection ininterrompue contre lepassage :
a) de l’air intérieur dans les vides des murs etdes planchers ou dans les combles ou videssous toit et pouvant empêcher la formationexcessive de condensation dans ces videsau cours de l’hiver; et
b) de l’air extérieur et pouvant empêcher laformation de condensation de l’humiditédu côté chaud pour assurer le confort desoccupants.
(Voir l’annexe A.)
9.25.3.2. Caractéristiques(Voir l’annexe A.)
1) Les systèmes d’étanchéité à l’air doiventposséder les caractéristiques nécessaires pourempêcher les infiltrations d’air et les fuites d’airprovoquées par la différence de pression due à l’effetde tirage, à la ventilation mécanique ou au vent. e2
2) Le polyéthylène en feuilles utilisépour assurer l’étanchéité à l’air dans un systèmed’étanchéité à l’air doit être conforme à la normeCAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur en feuille depolyéthylène pour bâtiments ».
9.25.3.3. Continuité du systèmed’étanchéité à l’air
1) Si le système d’étanchéité à l’air est constituépar des panneaux imperméables à l’air, tous les jointsdoivent être étanchéisés pour empêcher les fuitesd’air.
2) Si le système d’étanchéité à l’air est constituépar un matériau souple en feuilles, tous les jointsdoivent :
a) être étanchéisés; oub) se chevaucher sur au moins 100 mm et être
bien agrafés entre des éléments d’ossature,des fourrures ou des cales et des panneauxrigides.
3) À la jonction d’un mur intérieur et d’unmur extérieur, d’un plafond, d’un plancher ou d’untoit pour lequel un système d’étanchéité à l’air est exigé,ce système doit se prolonger au-delà de la ligne dejonction.
4) Si un mur intérieur traverse un plafondou se prolonge pour former un mur extérieur, il fautobturer les vides à l’intérieur du mur afin d’assurerla continuité du système d’étanchéité à l’air des mursou du plafond traversés.
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9.25.4.1.
5) Si un plancher intérieur traverse un murextérieur ou se prolonge pour former un plancherextérieur, il faut assurer la continuité du systèmed’étanchéité à l’air à partir des murs adjacents et ce, surtoute la surface de plancher.
6) Si le système d’étanchéité à l’air comportedes pénétrations comme des portes, des fenêtres, desfils et des boîtes de sortie électrique, des tuyaux oudes conduits, les joints doivent être étanchéisés pourmaintenir l’intégrité du système d’étanchéité à l’air surtoute sa surface.
7) Les trappes d’accès situées dans unensemble de construction comportant un systèmed’étanchéité à l’air doivent être calfeutrées sur leurpourtour pour empêcher les fuites d’air.
8) Tout dégagement entre une cheminée ouun conduit d’évacuation des produits de la combustion dugaz et une construction contiguë doit être obturé aumoyen d’un matériau incombustible pour empêcherl’air du bâtiment de pénétrer à l’intérieur du mur oudu comble ou vide sous toit.
9.25.4. Pare-vapeur
9.25.4.1. Pare-vapeur exigés
1) Les murs, les plafonds et les planchersisolés doivent comporter un pare-vapeur de façon àempêcher que la vapeur d’eau contenue dans l’airintérieur ne migre dans les vides des murs et desplanchers ou dans les combles ou vides sous toit.
9.25.4.2. Normes
1) Sous réserve du paragraphe 2), lespare-vapeur doivent avoir une perméance initiale d’auplus 45 ng/(Pa•s•m2).
2) S’ils sont utilisés à un endroit où undegré élevé de résistance au mouvement de lavapeur d’eau est exigé, comme dans les murs quicomportent un revêtement extérieur ou un revêtementintermédiaire à faible perméance à la vapeur d’eau,les pare-vapeur doivent avoir une perméance d’au plus15 ng/(Pa•s•m2) (voir l’annexe A).
3) Le polyéthylène utilisé comme pare-vapeurexigé au paragraphe 2) doit être conforme à la normeCAN/CGSB-51.34-M, « Pare-vapeur en feuille depolyéthylène pour bâtiments ».
4) Les autres membranes pare-vapeur quele polyéthylène doivent être conformes à la normeCAN/CGSB-51.33-M, « Pare-vapeur en feuille, saufen polyéthylène, pour bâtiments ».
5) Si un enduit est appliqué sur des plaquesde plâtre et s’il fait fonction de pare-vapeur, laperméance de cet enduit doit être déterminéeconformément à la norme CAN/CGSB-1.501-M,« Méthode de détermination de la perméance despanneaux muraux revêtus ».
9.25.4.3. Mise en oeuvre des pare-vapeur
1) Toutes les surfaces de murs, de plafondset de planchers isolés doivent être protégées par unpare-vapeur.
2) Le pare-vapeur doit être posé suffisammentprès du côté chaud de l’isolant pour empêcher laformation de condensation aux conditions de calcul(voir l’annexe A).
Section 9.26.Couvertures9.26.1. Généralités
9.26.1.1. Rôle de la couverture
1) Les toits doivent être protégés par unecouverture et par des solins mis en oeuvre defaçon à permettre l’écoulement des eaux de pluieet à prévenir l’infiltration de l’eau retenue par desbarrages de glace.
9.26.1.2. Normes d’installation
1) Il est permis d’utiliser les méthodesdécrites dans la norme CAN3-A123.51-M, « Pose debardeaux d’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 3et plus », ou la norme CAN3-A123.52-M, « Pose debardeaux d’asphalte sur des pentes de toit de 1 : 6jusqu’à moins de 1 : 3 », pour les applications debardeaux bitumés non décrites dans la présentesection.
9.26.2. Matériaux de couverture
9.26.2.1. Normes
1) Les matériaux de couverture doivent êtreconformes à l’une des normes suivantes :
a) CAN/CGSB-37.4-M, « Ciment de bitumefluxé, fibreux, pour joints de recouvrementdes revêtements de toitures »;
b) CAN/CGSB-37.5-M, « Mastic plastiquede bitume fluxé »;
c) CAN/CGSB-37.8-M, « Bitume fluidifié,fillerisé, pour revêtements de toitures »;
d) ONGC-37-GP-9Ma, « Bitume non fillerisépour couche de base des revêtements detoitures et pour l’imperméabilisation àl’humidité et à l’eau »;
e) ONGC-37-GP-21M, « Goudron fluxé,fibreux, pour revêtements de toitures »;
f) CAN/CGSB-37.50-M, « Bitumecaoutchouté, appliqué à chaud,pour le revêtement des toitures etl’imperméabilisation à l’eau »;
g) ONGC-37-GP-52M, « Membraned’élastomère en feuilles pour le revêtementde toitures et l’imperméabilisation àl’eau »;
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9.26.3.1.
h) CAN/CGSB-37.54, « Membranede poly(chlorure de vinyle)pour le revêtement de toitures etl’imperméabilisation à l’eau »; r
i) ONGC-37-GP-56M, « Membranebitumineuse modifiée, préfabriquéeet renforcée, pour le revêtement destoitures »;
j) ONGC-F41-GP-6M, « Feuillesthermodurcissables de plastique polyesterrenforcées de fibres de verre »;
k) CAN/CGSB-51.32-M, « Membrane derevêtement, perméable à la vapeur d’eau »;
l) CSA-A123.1, « Asphalt Shingles Madefrom Organic Felt and Surfaced withMineral Granules »; r4
m) CSA-A123.2-M, « Asphalt CoatedRoofing Sheets »;
n) CSA-A123.3, « Asphalt Saturated OrganicRoofing Felt »; r4
o) CSA-A123.4, « Asphalt for Use inConstruction of Built-Up Roof Coveringsand Waterproofing Systems »; r4
p) CSA-A123.5, « Asphalt Shingles Madefrom Glass Felt and Surfaced with MineralGranules »; r4
q) CSA-A123.17, « Asphalt-Saturated FeltedGlass-Fibre Mat for Use in Constructionof Built-Up Roofs »;
r) CAN/CSA-A220.0-M, « Tenue en servicedes tuiles en béton pour couvertures »;
s) CSA-O118.1, « Western Cedars, Shakesand Shingles »; et r
t) CSA-0118.2-M, « Eastern White CedarShingles ».
9.26.2.2. Clous
1) Les clous utilisés pour fixer les couverturesdoivent être protégés contre la corrosion et de typepour couverture ou à bardeaux conformes à la normeCSA-B111, « Wire Nails, Spikes and Staples ».
2) Les clous doivent être suffisamment longspour traverser le support de couverture ou pour s’yenfoncer de 12 mm.
3) Les clous servant à fixer une couvertured’asphalte doivent avoir une tête d’au moins9,5 mm de diamètre et une tige d’au moins 2,95 mmd’épaisseur.
4) Les clous servant à fixer des bardeaux enbois doivent avoir une tête d’au moins 4,8 mm dediamètre, une tige d’au moins 2,0 mm d’épaisseur etêtre en acier inoxydable, en aluminium, ou galvanisésà chaud (voir l’annexe A).
9.26.2.3. Agrafes
1) Les agrafes utilisées pour fixer desbardeaux en bois ou en asphalte doivent êtreprotégées contre la corrosion et être enfoncéesde manière que leur couronne reste parallèle audébord de toit.
2) Les agrafes utilisées pour les bardeauxbitumés doivent avoir une longueur d’au moins19 mm, un diamètre ou une épaisseur d’au moins1,6 mm et leur couronne doit mesurer au moins25 mm; toutefois, des agrafes à couronne de 11 mmpeuvent être utilisées de la manière indiquée auparagraphe 9.26.7.4. 2).
3) Les agrafes servant à fixer des bardeauxen bois doivent avoir une longueur d’au moins29 mm, un diamètre ou une épaisseur d’au moins1,6 mm et une couronne d’au moins 9,5 mm, et ellesdoivent être en acier inoxydable ou en aluminium(voir la note A-9.26.2.2. 4)).
9.26.3. Pentes de toit
9.26.3.1. Pentes
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), lespentes de toit doivent être conformes aux valeurs dutableau 9.26.3.1. pour le type de couverture utilisé.
2) Il est permis d’avoir des toits en asphalteavec gravillons ou en goudron de houille avecgravillons ayant une pente plus faible que celle exigéeau paragraphe 1) si une bonne évacuation de l’eau estassurée par des avaloirs aux points bas.
3) Les couvertures en tôle métalliquespécialement conçues pour les toits à faible pente sontautorisées pour des pentes plus faibles que celles quisont exigées au paragraphe 1).
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9.26.4.1.
Tableau 9.26.3.1.Types de couverture et pentes admissibles
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.26.3.1. 1)
Types de couverture Pente minimale Pente maximale
Ardoises 1 : 2 aucune limite
Bardeaux bitumés e
Pour faible pente 1 : 6 aucune limite
Pour pente courante 1 : 3 aucune limite
Bardeaux de cèdre e2 1 : 3 aucune limite
Bardeaux en bois 1 : 4 aucune limite
Bardeaux en tôle 1 : 4(1) e2 aucune limite
Étanchéité multicouche
Enduit d’application à froid 1 : 25 1 pour 1,33
Enduit d’asphalte (avec gravillons) 1 : 50(1) 1 pour 4
Enduit d’asphalte (sans gravillons) 1 : 25 1 : 2
Enduit de goudron (avec gravillons) 1 : 50(1) 1 : 25
Matériau de couverture en rouleau
Bitumé, recouvrement de 480 mm 1 : 6 aucune limite
Feutre (enduit d’application à froid) 1 : 50 1 : 1,33
Lisse ou à surfaçage minéral 1 : 4 aucune limite
Plaques de polyester renforcé de fibres de verre 1 : 4 aucune limite
Plaques ondulées d’amiante-ciment 1 : 4 aucune limite
Tôles ondulées 1 : 4(1) e3 aucune limite
Tuiles 1 : 2 aucune limite(1) Voir les paragraphes 9.26.3.1. 2) et 3).
9.26.4. Solins de jonction
9.26.4.1. Matériaux
1) L’épaisseur minimale des solinsmétalliques est de :
a) 1,73 mm pour le plomb;b) 0,33 mm pour l’acier galvanisé;c) 0,46 mm pour le cuivre;d) 0,46 mm pour le zinc; ete) 0,48 mm pour l’aluminium.
9.26.4.2. Solin de noue
1) Si les surfaces en pente d’un toit àbardeaux forment une noue, cette dernière doit êtrerecouverte d’un solin.
2) Les noues fermées ne doivent pas êtrerecouvertes de bardeaux rigides si la pente de toit estinférieure à 1 : 1,2.
3) Les solins de noue à découvert doiventêtre formés d’au moins :
a) une épaisseur de tôle d’une largeurminimale de 600 mm; ou
b) 2 épaisseurs de matériau de couvertureen rouleau.
4) La couche inférieure du matériau exigéà l’alinéa 3)b) doit être au moins en un matériau àsurface lisse de type S ou à surfaçage minéral de typeM (surface minérale dessous), d’au moins 457 mm delargeur, posé au centre de la noue et cloué avec unespacement d’au plus 450 mm entre axes, à 25 mmdes rives.
5) La couche supérieure du matériau exigé àl’alinéa 3)b) doit être au moins en un matériau decouverture en rouleau à surfaçage minéral de type M(surface minérale sur le dessus) et d’une largeurde 914 mm, posé au centre de la noue et appliquésur une bande de mastic d’une largeur de 100 mmposée aux rives de la couche inférieure, et fixé avecsuffisamment de clous pour le maintenir en placejusqu’à l’application des bardeaux.
9.26.4.3. Toit en bardeaux et murs demaçonnerie
1) La jonction d’un toit en bardeaux et d’unmur ou d’une cheminée de maçonnerie doit êtreprotégée par un solin de base et un contre-solin.
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2) Le contre-solin exigé au paragraphe 1) doitêtre encastré d’au moins 25 mm dans la maçonnerieet doit couvrir cette dernière sur une hauteur d’aumoins 150 mm et recouvrir le solin de base d’aumoins 100 mm.
3) Les éléments de solin posés dans le sensde la pente du toit décrit au paragraphe 1) doiventse recouvrir d’au moins 75 mm tant pour le solin debase que pour le contre-solin.
4) Si un solin est posé à la jonction supérieurede la maçonnerie d’une cheminée ou d’un mur avecun toit en pente décrit au paragraphe 1), la partierecouvrant le toit doit remonter le long de la pentejusqu’à un point situé à la même hauteur que la partierecouvrant la maçonnerie sans que la longueur deremontée ne soit inférieure à 1,5 fois le pureau.
9.26.4.4. Toit en bardeaux et autres mursqu’en maçonnerie
1) La jonction d’un toit en bardeaux et d’unmur dont le revêtement n’est pas en maçonnerie doitêtre protégée par un solin.
2) Le solin exigé au paragraphe 1) doit êtremis en oeuvre de manière à se prolonger d’au moins75 mm sous le papier de revêtement du mur et d’aumoins 75 mm du côté de la couverture.
3) Les éléments du solin exigé auparagraphe 1) posés dans le sens de la pente du toitdoivent se recouvrir d’au moins 75 mm.
9.26.4.5. Toit à étanchéitémulticouche et murs demaçonnerie
1) Une chanlatte doit être posée à la jonctiond’un toit à étanchéité multicouche et de la maçonneried’une cheminée ou d’un mur; la membrane decouverture doit recouvrir la chanlatte et remonter lelong du mur sur au moins 150 mm.
2) Le contre-solin posé à la jonctionmentionnée au paragraphe 1) doit pénétrer d’aumoins 25 mm dans la maçonnerie et doit se prolongerd’au moins 150 mm vers le bas, en recouvrant d’aumoins 100 mm la membrane de couverture posée surla maçonnerie.
9.26.4.6. Toit à étanchéité multicoucheet autres murs qu’enmaçonnerie
1) Une chanlatte doit être posée à la jonctiond’un toit à étanchéité multicouche et d’un mur dontle revêtement n’est pas en maçonnerie.
2) La membrane de couverture doit recouvrirla chanlatte mentionnée au paragraphe 1).
3) La membrane de couverture doit remontersur au moins 150 mm sous le papier de revêtement lelong du mur mentionné au paragraphe 1).
9.26.4.7. Dos-d’âne
1) Sous réserve du paragraphe 5), undos-d’âne doit être prévu derrière une cheminée d’unelargeur supérieure à 750 mm qui traverse un toitincliné.
2) Le dos-d’âne doit être recouvert d’une tôleou d’un matériau de couverture d’une qualité et d’unpoids équivalents au matériau de couverture du toit.
3) Un solin doit être installé à la jonction dudos-d’âne et du toit.
4) Un solin de base et un contre-solin doiventêtre posés à la jonction du dos-d’âne et de la cheminée,conformément à l’article 9.26.4.3.
5) Un dos-d’âne n’est pas obligatoire si lajonction entre le toit et la cheminée est protégée par unsolin métallique dont une partie recouvre la cheminéesur une hauteur au moins égale à un sixième de lalargeur de la cheminée sans être inférieure à 150 mm,et dont l’autre partie remonte le long de la pentejusqu’à un point situé à la même hauteur que la partierecouvrant la maçonnerie sans que la longueur deremontée soit inférieure à 1,5 fois le pureau.
6) Dans le cas décrit au paragraphe 5), il fautprévoir un contre-solin à la cheminée conformément àl’article 9.26.4.3.
9.26.5. Protection des débordsde toit en bardeaux
9.26.5.1. Protection exigée
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautprévoir en débord des toits en bardeaux ou en tuiles,un revêtement de protection remontant la pente dutoit d’au moins 900 mm par rapport à sa rive, jusqu’à300 mm au moins à l’intérieur de la face interne dumur extérieur.
2) Le revêtement de protection d’un débordde toit n’est pas obligatoire dans :
a) un garage non chauffé, un abrid’automobile ou un porche;
b) un avant-toit dont la largeur compriseentre la rive du toit et la face interne dumur extérieur et mesurée selon la pente dutoit dépasse 900 mm;
c) un toit avec couverture en bardeauxbitumés posés conformément à lasous-section 9.26.8.;
d) un toit ayant une pente d’au moins 1 : 1,5;ou
e) les régions comptant au plus 3500degrés-jours.
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9.26.5.2.
9.26.5.2. Matériaux
1) Le revêtement de protection d’un débordde toit doit être posé sous la bande de départ etconsister en :
a) un feutre bitumé n 15 posé en deuxépaisseurs qui se recouvrent de 480 mm etsont retenues entre elles au moyen d’unmastic;
b) un matériau de couverture en rouleau detype M ou S, posé avec un recouvrementd’au moins 100 mm au droit des rives etretenu au moyen d’un mastic;
c) des feuilles enduites de fibre de verre oude fibre de polyester; ou
d) une membrane composite autocollante enmatériau à enduit bitumineux modifié.
9.26.6. Couche de posepour bardeaux
9.26.6.1. Matériaux
1) Sous réserve du paragraphe 2), si lesbardeaux bitumés sont posés sur une couche de pose,cette dernière doit consister en :
a) un papier de revêtement bitumé d’aumoins 0,195 kg/m2; ou
b) un feutre bitumé no 15 perforé ou non.
2) La couche de pose utilisée en dessous debardeaux en bois doit être perméable à la vapeur.
9.26.6.2. Mise en oeuvre
1) La couche de pose utilisée sous desbardeaux doit être mise en oeuvre parallèlement audébord de toit avec un recouvrement au droit desjoints d’au moins 50 mm.
2) La rive supérieure de chaque bandementionnée au paragraphe 1) doit être fixée avecsuffisamment de clous à couverture pour êtremaintenue en place jusqu’à l’application desbardeaux.
3) La couche de pose mentionnée auparagraphe 1) doit recouvrir la protection du débordde toit d’au moins 100 mm (voir l’article 9.26.10.2.dans le cas d’une couche de pose sous des bardeauxde fente).
9.26.7. Bardeaux bitumés surpentes d’au moins 1 : 3
9.26.7.1. Épaisseur
1) Les bardeaux doivent être disposés demanière qu’il y ait au moins 2 épaisseurs de bardeauxsur toute la surface du toit, sauf aux entailles.
9.26.7.2. Bande de départ
1) Une bande de départ doit être poséeaux rives inférieures du toit avec un débordementd’environ 12 mm; elle doit être clouée à intervallesd’au plus 300 mm entre axes le long de la riveinférieure.
2) La bande de départ doit être au moinsen matériau de couverture en rouleau à surfaçageminéral de type M et d’une largeur d’au moins300 mm, ou en bardeaux de même type et de mêmequalité que ceux de la couverture, posés avec les jupestournées vers le haut de la pente. e
3) La bande de départ n’est pas obligatoire sile revêtement de protection du débord de toit consisteau moins en matériau de couverture en rouleau àsurfaçage minéral de type M.
9.26.7.3. Recouvrement vertical
1) Les bardeaux doivent avoir unrecouvrement vertical d’au moins 50 mm.
9.26.7.4. Dispositifs de fixation
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesbardeaux de 1 m de largeur doivent être fixés parau moins 4 clous ou agrafes qui ne doivent pas êtreexposés.
2) Dans le cas d’agrafes à couronne de11 mm, les bardeaux doivent être fixés par au moins6 agrafes.
3) Il est permis de réduire le nombre dedispositifs de fixation dans le cas de bardeaux pluspetits ou comportant un dispositif d’emboîtement.
4) Les dispositifs de fixation mentionnés auxparagraphes 1) et 2) doivent être posés à une distancede 25 à 40 mm des rives latérales de chacune desbandes de bardeaux, puis selon un espacement égalentre ces limites.
5) Les dispositifs de fixation mentionnés auxparagraphes 1) et 2) doivent être au moins 12 mmau-dessus des entailles.
9.26.7.5. Jupes de bardeaux
1) Les jupes doivent être maintenues enplace par une pastille de mastic d’au plus 25 mmde diamètre placée à mi-distance des entailles, parun dispositif d’emboîtement ou par des bandesauto-adhésives.
9.26.7.6. Bardeaux de faîtage et d’arêtier
1) Les bardeaux de faîtage et d’arêtier doiventse chevaucher d’au moins 150 mm et recouvrir lefaîtage et les arêtiers d’au moins 100 mm de chaquecôté.
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9.26.9.6.
2) Les bardeaux mentionnés au paragraphe 1)doivent être fixés de chaque côté par des clous ou desagrafes à 25 mm au plus de leurs rives et à 25 mm auplus au-dessus de la rive inférieure du bardeau derecouvrement.
9.26.7.7. Protection des débords de toit
1) Le revêtement de protection des débordsde toit doit être conforme à la sous-section 9.26.5.
9.26.7.8. Solins
1) Les solins doivent être conformes à lasous-section 9.26.4.
9.26.8. Bardeaux bitumés surpentes inférieures à 1 : 3
9.26.8.1. Épaisseur
1) Sauf pour les 2 premiers rangs, il doit yavoir au moins 3 épaisseurs de bardeaux sur toute lasurface du toit, sauf aux entailles.
9.26.8.2. Bande de départ
1) Une bande de départ doit être poséeconformément à l’article 9.26.7.2.
2) La bande de départ exigée auparagraphe 1) doit être posée sur une bande continuede mastic d’au moins 200 mm de largeur.
9.26.8.3. Jupes de bardeaux
1) Les jupes doivent être maintenues enplace au moyen de mastic appliqué à froid à raisond’au moins 0,5 L/m2 de surface collée ou d’asphalteappliqué à chaud à raison de 1 kg/m2 de surfacecollée.
9.26.8.4. Premier rang de bardeaux
1) Le premier rang de bardeaux doit êtremaintenu en place par une bande continue de masticposée à partir de la rive du toit, d’une largeur égaleau pureau majorée de 100 mm et commençant 50 mmau-dessus de la rive inférieure de la bande de départ.
2) Les autres rangs de bardeaux doivent êtremaintenus en place par une bande continue de mastic,d’une largeur égale au pureau majorée de 50 mm.
3) La bande exigée au paragraphe 2) doitlaisser une bande inférieure non collée d’au moins25 mm et d’au plus 50 mm.
9.26.8.5. Bardeaux de faîtage et d’arêtier
1) Les bardeaux de faîtage et d’arêtierdoivent avoir au moins 300 mm de largeur et être misen oeuvre de manière à former une triple épaisseur.
2) Les bardeaux mentionnés au paragraphe 1)doivent être mastiqués aux bardeaux de toit et entreeux à 25 mm du bord des bardeaux, puis fixés aumoyen de clous ou d’agrafes à 40 mm au-dessus dela rive inférieure des bardeaux de recouvrement et à50 mm de chaque rive latérale.
9.26.8.6. Solins
1) Les solins doivent être conformes à lasous-section 9.26.4.
9.26.8.7. Dispositifs de fixation
1) La fixation des bardeaux doit êtreconforme à l’article 9.26.7.4.
9.26.9. Bardeaux de sciage
9.26.9.1. Support
1) Les bardeaux de sciage peuvent reposersur un support de couverture jointif ou non.
9.26.9.2. Qualité
1) Les bardeaux en cèdre de l’ouest doiventau moins être de qualité no 2. e2
2) Les bardeaux de cèdre blanc doivent aumoins être de qualité B (clairs).
9.26.9.3. Dimensions
1) Les bardeaux de sciage doivent avoir unelongueur d’au moins 400 mm et une largeur d’aumoins 75 mm et d’au plus 350 mm.
9.26.9.4. Espacement
1) Les bardeaux doivent être espacésd’environ 6 mm et décalés d’au moins 40 mm d’unerangée à l’autre de manière que les joints ne soientpas alignés.
9.26.9.5. Dispositifs de fixation
1) Les bardeaux doivent être fixés avec deuxclous ou agrafes à 20 mm environ de leurs riveslatérales et à 40 mm au-dessus du pureau.
9.26.9.6. Pureau
1) Le pureau des bardeaux de sciage doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.26.9.6.
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9.26.9.7.
Tableau 9.26.9.6.Pureau des bardeaux de sciage
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.26.9.6. 1)
Pureau maximal, en mm
Qualité no 1 ou ALongueur du bardeau,
en mm
Qualité no 2 ou BLongueur du bardeau,
en mmPente de toit
400 450 600 400 450 600
< 1 : 3 100 115 165 90 100 140
≥ 1 : 3 125 140 190 100 115 165
9.26.9.7. Solins
1) Les solins doivent être conformes à lasous-section 9.26.4.
9.26.9.8. Protection des débords de toit
1) Le revêtement de protection des débordsde toit doit être conforme à la sous-section 9.26.5.
9.26.10. Bardeaux de fente encèdre e2
9.26.10.1. Dimensions
1) Les bardeaux de fente doivent avoir unelongueur d’au moins 450 mm, une largeur d’au moins100 mm et d’au plus 350 mm et une épaisseur à leurbord inférieur d’au moins 9 mm et d’au plus 32 mm.
9.26.10.2. Couche de pose
1) S’il n’y a pas de revêtement de protectiondu débord de toit, il faut prévoir une couche de poseconforme aux exigences de l’article 9.26.6.1. relativesaux bardeaux de sciage et constituée d’une banded’au moins 900 mm de largeur le long de la rivedu toit.
2) Un matériau en bande similaire à celuiqui est décrit au paragraphe 1) mesurant au moins450 mm de largeur doit être intercalé entre chaquerang de bardeaux de fente et la rive inférieure doit setrouver au-dessus du bord inférieur des bardeaux àune distance égale au double du pureau.
3) Les bandes intercalaires mentionnées auparagraphe 2) doivent se chevaucher d’au moins150 mm au faîte et aux arêtes de façon à empêcherl’eau d’atteindre le support de couverture.
9.26.10.3. Espacement
1) Les bardeaux doivent être espacés de6 à 9 mm et, d’une rangée à l’autre, les joints doiventêtre décalés d’au moins 40 mm.
9.26.10.4. Dispositifs de fixation
1) Les bardeaux doivent être cloués à environ20 mm de leurs rives latérales et à 40 mm au-dessusde la ligne de pureau.
9.26.10.5. Pureau
1) Le pureau des bardeaux de fente ne doitpas dépasser :
a) 190 mm pour les bardeaux d’une longueurd’au moins 450 mm; et
b) 250 mm pour les bardeaux d’une longueurd’au moins 600 mm.
9.26.10.6. Solins
1) Les solins doivent être conformes à lasous-section 9.26.4.
9.26.10.7. Protection des débords de toit
1) Le revêtement de protection des débordsde toit doit être conforme à la sous-section 9.26.5.
9.26.10.8. Qualité e2
1) Les bardeaux de fente doivent au moinsêtre de qualité no 1.
9.26.11. Étanchéité multicouche
9.26.11.1. Quantité de matériaux
1) La quantité de matériaux bitumineuxd’un revêtement d’étanchéité multicouche doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.26.11.1.
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9.26.11.10.
Tableau 9.26.11.1.Quantité de bitume pour un revêtement d’étanchéité
multicoucheFaisant partie intégrante du paragraphe 9.26.11.1. 1)
Quantité de bitume par mètrecarré de surface de toit
Genre de couverture Bitume appliquéà la vadrouille
entre lescouches
Bitume étendu
Asphalte et granulats 1 kg 3 kg
Goudron de houille etgranulats
1,2 kg 3,6 kg
Enduit d’application àfroid
0,75 L 2 L
9.26.11.2. Goudron et asphalte
1) Il est interdit d’utiliser, dans un mêmerevêtement d’étanchéité multicouche, des produits àbase de goudron de houille avec des produits à based’asphalte.
9.26.11.3. Feutres bitumés
1) Les feutres bitumés pour couverturedoivent être au moins de qualité n 15.
9.26.11.4. Surfaçage de granulats
1) Les granulats utilisés pour le surfaçaged’un revêtement d’étanchéité multicouche doiventêtre des particules de gravier, de pierre concasséeou de laitier de haut-fourneau refroidi à l’air,propres, secs et durables ayant une granulométrie de6 à 15 mm.
2) La quantité minimale de granulats desurfaçage par mètre carré de surface de toit est de15 kg de gravier ou de pierre concassée, ou de 10 kgde laitier concassé.
9.26.11.5. Solins
1) Les solins doivent être conformes à lasous-section 9.26.4.
9.26.11.6. Nombre de couches
1) Le revêtement d’étanchéité multicouchedoit être composé d’au moins 3 couches de feutrepour couverture appliquées à la vadrouille et enduitesde bitume.
9.26.11.7. Mise en oeuvre
1) Dans le cas d’application à chaud, chaquecouche de feutre bitumé doit être mise en oeuvrependant que le bitume est chaud et les couchesdoivent se recouvrir.
2) L’enduit de bitume doit entièrementrecouvrir chacune des couches mentionnées auparagraphe 1) de manière à éviter tout contact feutrecontre feutre.
3) Le feutre doit être déroulé directementsur le bitume chaud, sans plissements, et brossé aumoyen d’un balai appliqué du centre vers l’extérieuret dans le sens du déroulage afin d’assurer uneparfaite adhérence.
9.26.11.8. Couverture sur support en bois
1) Sous réserve du paragraphe 2), lerevêtement d’étanchéité multicouche appliqué surun support de couverture en bois, en contreplaquéou en panneaux de copeaux ou de copeaux orientés(OSB) doit être posé sur une couche de feutresupplémentaire appliquée à sec sur la totalité duplatelage, chaque couche devant recouvrir la suivantesur au moins 50 mm horizontalement et latéralement.
2) Si le support de couverture est encontreplaqué ou en panneaux de copeaux ou decopeaux orientés (OSB), le feutre posé à sec exigé auparagraphe 1) n’est pas obligatoire si les joints sontpontés et si le support de couverture est enduit d’unecouche d’asphalte.
9.26.11.9. Fixation au platelage
1) La couverture doit être solidement fixée auplatelage; si un isolant est appliqué sur le platelage,il doit être solidement fixé à celui-ci et la premièrecouche de feutre doit être fixée à l’isolant.
9.26.11.10. Chanlattes
1) Sous réserve du paragraphe 4), il fautprévoir une chanlatte aux rives d’un toit.
2) La chanlatte doit être recouverte d’aumoins 2 couches de la membrane de couverture.
3) Le solin doit recouvrir la chanlatte etformer un larmier.
4) La chanlatte exigée au paragraphe 1) n’estpas obligatoire si un arrêt à gravier est prévu enbordure du toit.
5) Il faut rabattre les membranes decouverture sur la rive de toit avant de fixer l’arrêt àgravier mentionné au paragraphe 4); l’arrêt à gravierdoit être recouvert de 2 couches de membrane decouverture appliquées à la vadrouille avant quel’enduit de bitume soit étendu.
6) L’arrêt à gravier mentionné auparagraphe 4) doit se prolonger au-dessus de larive de toit de manière à former un larmier ou doitcomporter un solin se prolongeant sur la rive de toitde manière à former un larmier.
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9.26.12.1.
9.26.12. Couvertures en matériauxà recouvrement
9.26.12.1. Recouvrement
1) Les couvertures en matériaux bitumésà recouvrement doivent comporter une doubleépaisseur sur toute leur surface.
9.26.12.2. Joints
1) Les couches de matériaux bitumés àrecouvrement doivent être collées entre elles demanière à former un joint étanche.
9.26.13. Couvertures métalliques
9.26.13.1. Épaisseur
1) L’épaisseur minimale de la tôle decouverture est :
a) de 0,33 mm pour l’acier galvanisé;b) de 0,46 mm pour le cuivre;c) de 0,46 mm pour le zinc; etd) de 0,48 mm pour l’aluminium.
9.26.14. Panneaux de polyesterrenforcé de fibres de verre
9.26.14.1. Appui
1) Les panneaux de polyester renforcé defibres de verre qui ne reposent pas sur un supportcontinu doivent être conçus pour supporter la chargespécifiée du toit.
9.26.15. Couvertures de bitumecaoutchouté appliquéà chaud
9.26.15.1. Norme d’installation
1) Les couvertures en bitume caoutchoutéappliqué à chaud doivent être mises en placeconformément à la norme CAN/CGSB-37.51-M,« Application à chaud du bitume caoutchouté pour lerevêtement des toitures et pour l’imperméabilisationà l’eau ».
9.26.16. Couvertures en feuilles depoly(chlorure de vinyle)
9.26.16.1. Norme
1) Les membranes de couverture en feuillesde poly(chlorure de vinyle) doivent être mises enplace conformément à la norme ONGC-37-GP-55M,« Application de la membrane en feuilles souplesde poly(chlorure de vinyle) pour le revêtement destoitures ».
9.26.17. Tuiles en béton pourcouvertures
9.26.17.1. Mise en oeuvre
1) Les tuiles en béton pour couverturesdoivent être mises en oeuvre conformément à lanorme CAN/CSA-A220.1-M, « Pose des tuiles enbéton pour couvertures » (voir l’annexe A).
9.26.18. Avaloirs et descentespluviales
9.26.18.1. Avaloirs de toit e
1) Les avaloirs doivent être conformes à lapartie 7.
9.26.18.2. Descentes pluviales e
1) Une descente pluviale qui n’est pasraccordée à l’égout doit être prolongée de manièreà éloigner l’eau de pluie du bâtiment afin d’éviterl’érosion du sol.
Section 9.27.Revêtement extérieur9.27.1. Objet
9.27.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique auxbardages en bois de construction, en bardeauxde sciage, en bardeaux de fente, en bardeaux ouen feuilles d’amiante-ciment, en contreplaqué, enpanneaux de copeaux et de copeaux orientés (OSB),en panneaux de fibres durs, en bardeaux bitumés, envinyle, en aluminium ou en acier; les menuiseries definition, les soffites et les solins sont également visés.
9.27.1.2. Stucco et contre-mursextérieurs en maçonnerie
1) Le stucco est soumis aux exigences dela section 9.28. et les contre-murs extérieurs enmaçonnerie à celles de la section 9.20.
9.27.1.3. Bardeaux bitumés
1) Les bardeaux bitumés employés commerevêtement extérieur doivent être conformes auxexigences de la section 9.26. relatives aux bardeauxbitumés pour couvertures.
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9.27.5.1.
9.27.2. Généralités
9.27.2.1. Revêtement extérieur exigé
1) Les murs extérieurs doivent être protégéspar un revêtement extérieur, y compris les solins,les menuiseries de finition et les autres accessoiresspéciaux, afin d’éviter les infiltrations d’eau et deneige à l’intérieur du mur. e3
9.27.2.2. Dégagement du sol
1) Il faut prévoir un dégagement d’au moins200 mm entre le niveau du sol fini et un revêtementextérieur sensible à l’humidité comme le bois, lecontreplaqué, les panneaux de copeaux et de copeauxorientés (OSB) et les panneaux de fibres durs.
9.27.2.3. Dégagement du toit
1) Il faut prévoir un dégagement d’au moins50 mm entre la surface du toit et un revêtementextérieur sensible à l’humidité comme le bois, lecontreplaqué, les panneaux de copeaux et de copeauxorientés (OSB) et les panneaux de fibres durs.
9.27.2.4. Revêtements extérieursisolants bitumés
1) Les revêtements extérieurs isolantsbitumés doivent être ventilés par une lame d’air d’aumoins 10 mm (voir le paragraphe 9.25.1.2. 1)).
9.27.3. Solins
9.27.3.1. Matériaux
1) L’épaisseur minimale des solins est :a) de 1,73 mm pour le plomb;b) de 0,33 mm pour l’acier galvanisé;c) de 0,46 mm pour le cuivre;d) de 0,46 mm pour le zinc;e) de 0,48 mm pour l’aluminium; etf) de 1,02 mm pour le vinyle.
9.27.3.2. Emplacement
1) Un solin doit être posé à la jonctionhorizontale de deux revêtements extérieurs différents,sauf si le revêtement supérieur recouvre le revêtementinférieur.
2) Sous réserve du paragraphe 4), un solindoit être posé au-dessus d’une ouverture pratiquéedans un mur extérieur si la distance verticale entrele dessus de la menuiserie de finition et la riveinférieure du bord de toit est supérieure à 25 % de lasaillie horizontale du débord.
3) Le solin doit remonter d’au moins 50 mmsous le papier de revêtement et former un larmier àla rive extérieure.
4) Si une fenêtre ou une porte extérieurene nécessite pas de solin en partie supérieure, l’aileextérieure du profilé d’encadrement doit reposersur un matériau de calfeutrage de type souple etêtre vissée à l’ossature de mur en traversant lecalfeutrage, de manière à former un joint étanche.
9.27.4. Calfeutrage
9.27.4.1. Calfeutrage exigé
1) Tout endroit d’une construction où l’eauest susceptible de s’infiltrer doit être calfeutré.
2) Sauf dans les endroits entièrementprotégés de la pluie, il faut prévoir un calfeutrageentre la maçonnerie, le bardage et le revêtement enstucco et les dormants ou menuiseries de finition desportes et des fenêtres, seuils et appuis inclus.
3) Il faut calfeutrer les joints verticaux entredeux matériaux de revêtement différents, sauf si lerecouvrement aux joints est suffisant ou si les jointssont protégés par un solin pour éviter l’infiltrationde la pluie (voir les articles 9.7.4.2., 9.20.13.12.et 9.28.1.5.).
9.27.4.2. Normes
1) Le calfeutrage doit être du type :a) sans durcissement pour utilisation à
l’extérieur;b) résistant aux intempéries; etc) compatible avec le support auquel il est
appliqué et doit y adhérer.
2) Le calfeutrage doit répondre à l’une desnormes suivantes :
a) ONGC-19-GP-5M, « Mastic d’étanchéité,à un seul composant, à base acrylique,à polymérisation par évaporation dusolvant »;
b) CAN/CGSB-19.13-M, « Masticd’étanchéité à un seul composant,élastomère, à polymérisation chimique »;
c) ONGC-19-GP-14M, « Mastic d’étanchéité,à un seul composant, à base debutyl-polyisobutylène, à polymérisationpar évaporation du solvant »; ou
d) CAN/CGSB-19.24-M, « Masticd’étanchéité à plusieurs composants, àpolymérisation chimique ».
9.27.5. Fixation du revêtementextérieur
9.27.5.1. Fixation
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 7), lerevêtement extérieur doit être cloué aux élémentsd’ossature, aux fourrures ou aux cales placées entreles éléments d’ossature.
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9.27.5.2.
2) Il est permis de fixer les éléments verticauxen bois de construction et les lattes d’accrochageou les armatures pour le stucco au revêtementintermédiaire s’il est :
a) en bois de construction d’au moins14,3 mm d’épaisseur;
b) en contreplaqué d’au moins 12,5 mmd’épaisseur; ou
c) en panneaux de copeaux ou de copeauxorientés (OSB) d’au moins 12,5 mmd’épaisseur.
3) Il est permis de fixer le bardage métalliqueappliqué verticalement et les bardeaux en bois aurevêtement intermédiaire s’il est :
a) en bois de construction d’au moins14,3 mm d’épaisseur;
b) en contreplaqué d’au moins 7,5 mmd’épaisseur; ou
c) en panneaux de copeaux ou copeauxorientés (OSB) d’au moins 7,5 mmd’épaisseur.
4) Il est permis de fixer les bardeauxd’amiante-ciment au revêtement intermédiaire s’ilest :
a) en bois de construction d’au moins14,3 mm;
b) en contreplaqué d’au moins 9,5 mm; ouc) en panneaux de copeaux ou de copeaux
orientés (OSB) d’au moins 9,5 mmd’épaisseur.
5) Si le revêtement intermédiaire ne convientpas pour la fixation directe des bardeaux en bois, cesderniers doivent être fixés à des lattes en bois d’aumoins 38 × 9,5 mm d’épaisseur solidement clouées àl’ossature, conformément à l’article 9.27.7.5.
6) Si le revêtement intermédiaire neconvient pas pour la fixation directe des bardeauxd’amiante-ciment, ces derniers doivent être fixés àdes lattes en bois d’au moins 89 × 9,5 mm d’épaisseursolidement clouées à l’ossature.
7) Les lattes mentionnées au paragraphe 6)doivent recouvrir d’au moins 20 mm le rang debardeaux précédent.
9.27.5.2. Cales
1) Les cales destinées à servir de fond declouage pour le revêtement extérieur doivent êtreen bois de construction d’au moins 38 × 38 mm etsolidement clouées à l’ossature; l’espacement entreaxes des cales doit être d’au plus 600 mm.
9.27.5.3. Fourrures
1) Sous réserve des paragraphes 9.27.5.1. 5)et 6), les fourrures destinées à servir de fond declouage pour le revêtement extérieur doivent être enbois de construction d’au moins 19 × 38 mm si elless’appuient sur un revêtement intermédiaire.
2) Si les fourrures mentionnées auparagraphe 1) ne s’appuient pas sur un revêtementintermédiaire, elles doivent être en bois deconstruction :
a) d’au moins 19 × 64 mm sur des appuisayant un espacement maximal entre axesde 400 mm; et
b) d’au moins 19 × 89 mm sur des appuisayant un espacement maximal entre axesde 600 mm.
3) Les fourrures mentionnées auparagraphe 1) doivent être :
a) solidement fixées aux éléments d’ossature;et
b) espacées d’au plus 600 mm entre axes.
9.27.5.4. Dimensions et espacement desdispositifs de fixation
1) Les dimensions et l’espacement des clouset agrafes utilisés pour la fixation du revêtementextérieur et de la menuiserie de finition doivent êtreconformes aux valeurs du tableau 9.27.5.4.
9.27.5.5. Matériaux des dispositifs defixation
1) Les clous ou agrafes utilisés pour lafixation d’un revêtement extérieur ou d’un élémentde menuiserie de finition doivent être protégéscontre la corrosion et compatibles avec le matériaude revêtement extérieur.
9.27.5.6. Contraction et dilatation
1) Les clous ou agrafes utilisés pour fixer unrevêtement extérieur métallique ou en vinyle doiventêtre mis en oeuvre de manière que le revêtementextérieur puisse se contracter ou se dilater librement.
9.27.5.7. Pénétration des dispositifs defixation
1) Les éléments de fixation des bardeauxen bois doivent traverser le fond de clouage ous’enfoncer d’au moins 19 mm dans l’ossature.
2) Les éléments de fixation d’autres typesde revêtement extérieur que ceux décrits auparagraphe 1) doivent traverser le fond de clouageou s’enfoncer d’au moins 25 mm dans l’ossature.
9.27.6. Bardage en boisde construction
9.27.6.1. Matériaux
1) Le bois de construction utilisé pour lebardage doit être en bois sain, dépourvu de trous, denoeuds non adhérents et de fentes traversantes.
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9.27.7.2.
Tableau 9.27.5.4.Fixation du revêtement extérieur
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.27.5.4. 1)
Genre de revêtement extérieurLongueur min. desclous ou agrafes,
en mm
Quantité min. declous ou agrafes
Espacement max. entre axes desclous ou agrafes, en mm
Bardage en bois de construction ou bardageen panneaux posés à l’horizontale 51
— 600 mm
Revêtement extérieur en panneaux
Au plus 7 mm d’épaisseur 38 — 150 mm (aux rives)
Plus de 7 mm d’épaisseur 51 — 300 (sur les supports intermédiaires)
Revêtement extérieur métallique 38 — 600 (clouage sur l’ossature)
400 (clouage sur revêtementintermédiaire seulement)
Bardeaux d’amiante-ciment 32 2 —
Bardeaux de fente
Au plus 200 mm de largeur 51 2 —
Plus de 200 mm de largeur 51 3 —
Bardeaux de sciage e2
Au plus 200 mm de largeur 32 2 —
Plus de 200 mm de largeur 32 3 —
Menuiserie de finition 51 — 600
9.27.6.2. Dimensions
1) Les planches d’un bardage horizontal ouvertical doivent avoir au moins 14,3 mm d’épaisseuret au plus 286 mm de largeur.
2) Les planches d’un bardage à clins doiventavoir :
a) au moins 5 mm d’épaisseur à la rivesupérieure; et
b) au moins :i) 12 mm d’épaisseur à la rive inférieure
si leur largeur est d’au plus 184 mm;et
ii) 14,3 mm d’épaisseur à la riveinférieure si leur largeur estsupérieure à 184 mm.
3) La largeur des planches d’un bardage àclins est limitée à 286 mm.
9.27.6.3. Joints
1) Les joints d’un bardage en bois deconstruction doivent être à recouvrement, àembrèvement ou être protégés par des couvre-jointsverticaux en bois afin d’empêcher l’infiltration del’eau.
2) Les planches doivent se recouvrir d’aumoins 1 mm par largeur de 16 mm de bois, sansjamais être inférieure à :
a) 9,5 mm pour les bardages à embrèvement;
b) 25 mm pour les bardages à clins; etc) 12 mm pour les couvre-joints verticaux.
9.27.7. Bardeaux de fente etbardeaux de sciage e2
9.27.7.1. Normes
1) Les bardeaux en bois doivent êtreconformes à l’une des normes suivantes :
a) CSA-O118.1, « Western Cedars, Shakesand Shingles »; ou r
b) CSA-O118.2-M, « Eastern White CedarShingles ».
2) Les bardeaux de fente en cèdre de l’ouestdoivent être au moins de qualité no 1 et les bardeauxde sciage, au moins de qualité no 2, sauf qu’il estpermis d’utiliser des bardeaux de qualité no 3 pour lescouches non exposées. e2
3) Les bardeaux de cèdre blanc doivent êtreau moins de qualité B (clairs), sauf qu’il est permisd’utiliser des bardeaux de qualité C pour la coucheinférieure s’il y a deux couches de bardeaux.
9.27.7.2. Largeur
1) Les bardeaux en bois doivent être d’aumoins 65 mm et d’au plus 350 mm de largeur.
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9.27.7.3.
9.27.7.3. Fixation
1) Le clouage ou l’agrafage des bardeaux doitêtre effectué à environ 20 mm de chaque rive latéraleet à au moins 25 mm au-dessus du pureau si lesbardeaux sont posés à simple épaisseur, et à environ50 mm au-dessus de la rive inférieure si les bardeauxsont posés à double épaisseur.
9.27.7.4. Joints décalés
1) Dans le cas de bardeaux posés à simpleépaisseur, les joints doivent être décalés d’au moins40 mm de manière que les joints dans deux de troisrangs successifs soient en quinconce.
2) Si les bardeaux sont posés à doubleépaisseur, les joints de la couche extérieure doiventêtre décalés d’au moins 40 mm par rapport aux jointsde la couche non exposée et les joints de deux rangssuccessifs doivent être décalés d’au moins 40 mm.
9.27.7.5. Fixation sur lattes
1) Si les bardeaux posés à double épaisseurreposent sur des lattes (voir le paragraphe 9.27.5.1. 5)),ces dernières doivent être espacées en fonction dupureau et doivent être solidement fixées à l’ossature.
2) La rive inférieure des bardeaux nonexposés mentionnés au paragraphe 1) doit s’appuyersur la rive supérieure des lattes.
3) Les bardeaux exposés mentionnés auparagraphe 1) doivent être fixés aux lattes avec desclous suffisamment longs pour les traverser.
4) Les bardeaux mentionnés auparagraphe 1) doivent être mis en oeuvre de manièreque leur rive inférieure dépasse d’au moins 12 mm larive inférieure des lattes.
5) S’il n’y a pas de lattes, la rive inférieure desbardeaux non exposés mentionnés au paragraphe 1)doit se trouver à 12 mm au-dessus de celle desbardeaux exposés.
9.27.7.6. Pureau et épaisseur
1) Le pureau et l’épaisseur de la riveinférieure des bardeaux doivent être conformes auxvaleurs du tableau 9.27.7.6.
Tableau 9.27.7.6.Pureau et épaisseur des bardeaux de fente et des bardeaux
de sciage e e2
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.27.7.6. 1)
Pureau maximal, en mmLongueur
du bardeau,en mm
Simpleépaisseur
Doubleépaisseur
Épaisseurmin. de la rive
inférieure,en mm
400 190 305 10
450 216 356 11
600 292 406 13
9.27.8. Plaques et bardeauxd’amiante-ciment
9.27.8.1. Normes
1) Les plaques ou bardeaux d’amiante-ciment doivent être conformes à l’une des normessuivantes :
a) CAN/CGSB-34.4-M, « Bardages enamiante-ciment, bardeaux et planches àclins »;
b) CAN/CGSB-34.5-M, « Plaques onduléesen amiante-ciment »;
c) CAN/CGSB-34.14-M, « Plaquesdécoratives en amiante-ciment »;
d) CAN/CGSB-34.16-M, « Plaques planessurcomprimées en amiante-ciment »;
e) CAN/CGSB-34.17-M, « Plaques planessemi-comprimées en amiante-ciment »; ou
f) CAN/CGSB-34.21-M, « Panneauxsandwich en amiante-ciment sur âmeisolante ».
9.27.8.2. Poids et épaisseur
1) Les bardeaux d’amiante-ciment doiventpeser au moins 8,06 kg/m2.
2) Les plaques d’amiante-ciment doiventavoir au moins :
a) 4,75 mm d’épaisseur si elles sontappliquées sur des poteaux dontl’espacement entre axes est d’au plus400 mm; et
b) 6 mm d’épaisseur si elles sont appliquéessur des poteaux dont l’espacement entreaxes est d’au plus 600 mm.
3) L’épaisseur des bardeaux posés sur unrevêtement intermédiaire doit être d’au moins3,15 mm.
9.27.8.3. Fixation
1) Le clouage des bardeaux d’amiante-ciment doit être réalisé à au moins 25 mm au-dessusdu pureau.
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9.27.10.1.
9.27.8.4. Joints des bardeaux
1) Les bardeaux d’amiante-ciment doiventêtre mis en oeuvre de manière que les joints verticauxdes rangs successifs soient décalés.
2) Une bande enduite d’asphalte doit êtreposée derrière tous les joints verticaux.
3) Le recouvrement vertical des bardeauxmentionnés au paragraphe 1) doit être d’aumoins 25 mm.
9.27.8.5. Joints entre panneaux
1) Les joints verticaux entre panneauxd’amiante-ciment doivent être protégés par uncouvre-joint, un calfeutrage ou autrement.
2) Les joints horizontaux entre panneauxd’amiante-ciment doivent être protégés parrecouvrement ou au moyen d’un solin, d’uncalfeutrage ou autrement.
9.27.9. Contreplaqué
9.27.9.1. Normes
1) Le contreplaqué utilisé comme revêtementextérieur doit être de type « extérieur » conforme auxnormes suivantes :
a) CSA-O115-M, « Hardwood and DecorativePlywood »;
b) CSA-O121-M, « Contreplaqué en sapin deDouglas »;
c) CSA-O151-M, « Contreplaqué en bois derésineux canadiens »; ou
d) CSA-O153-M, « Contreplaqué enpeuplier ». e4
9.27.9.2. Épaisseur
1) Le contreplaqué utilisé comme revêtementextérieur et appliqué directement sur un revêtementintermédiaire doit avoir au moins 6 mm d’épaisseur.
2) Le contreplaqué posé directement surl’ossature ou sur des fourrures doit avoir uneépaisseur conforme aux valeurs du tableau 9.27.9.2.
Tableau 9.27.9.2.Épaisseur minimale du contreplaqué
pour revêtement extérieurFaisant partie intégrante du paragraphe 9.27.9.2. 2)
Épaisseur minimale, en mmEspacement
des supports,en mm
Fil de face parallèleaux supports
Fil de faceperpendiculaireaux supports
400 8 6
600 11 8 e2
3) L’épaisseur de contreplaqué rainuré outexturé doit être mesurée au point de l’épaisseurminimale.
9.27.9.3. Traitement des rives
1) Les rives du contreplaqué pour revêtementextérieur doivent être traitées au moyen d’unepeinture ou d’un produit d’étanchéité.
9.27.9.4. Panneaux de contreplaqué
1) Les panneaux de contreplaqué doiventêtre supportés sur toutes les rives.
2) Il faut prévoir un espace d’au moins 2 mmentre les panneaux mentionnés au paragraphe 1).
3) Si les joints verticaux du revêtementextérieur mentionnés au paragraphe 1) ne sont pasbouvetés, ils doivent être protégés par un couvre-jointou par un calfeutrage.
4) Les joints horizontaux des panneauxmentionnés au paragraphe 1) doivent se recouvrird’au moins 25 mm ou être protégés par un solin.
9.27.9.5. Contreplaqué posé en bandes
1) Si le contreplaqué est posé en bandeshorizontales à recouvrement, un espace d’au moins2 mm doit être ménagé aux joints verticaux et cetespace doit être calfeutré.
2) Un recouvrement d’au moins 25 mm doitêtre prévu aux joints horizontaux du contreplaquémentionné au paragraphe 1).
3) Si le contreplaqué posé en bandeshorizontales à recouvrement ne s’appuie pas surun revêtement intermédiaire, des coins doiventêtre placés aux angles et derrière les joints d’aboutverticaux.
9.27.10. Panneaux de fibres durs
9.27.10.1. Normes
1) Les panneaux de fibres durs revêtus d’unecouche de finition incorporée qui sont utilisés commerevêtement extérieur doivent être conformes à lanorme CAN/CGSB-11.5-M, « Panneaux de fibresdurs, revêtus et finis en usine, pour revêtementextérieur ».
2) Les panneaux de fibres durs sans couchede finition incorporée qui sont utilisés commerevêtement extérieur doivent être conformes auxtypes 1, 2 ou 5 de la norme CAN/CGSB-11.3-M,« Panneaux de fibres durs ».
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9.27.10.2.
9.27.10.2. Épaisseur
1) Les panneaux de fibres durs de type 1 ou2 utilisés comme revêtement extérieur doivent avoirune épaisseur minimale :
a) de 6 mm s’ils sont posés sur un revêtementintermédiaire formant un support continu;et
b) de 7,5 mm s’ils sont posés sur des élémentsd’ossature ou des fourrures espacés d’auplus 400 mm entre axes.
2) Les panneaux de fibres durs de type 5utilisés comme revêtement extérieur doivent avoirune épaisseur minimale de 9 mm s’ils sont posés surun revêtement intermédiaire formant un supportcontinu ou sur des fourrures ou des élémentsd’ossature espacés d’au plus 400 mm entre axes.
3) Si les panneaux de fibres durs utiliséscomme revêtement extérieur sont rainurés, lesrainures doivent s’enfoncer d’au plus 1,5 mm dans lespanneaux ayant l’épaisseur exigée (voir l’annexe A).
9.27.10.3. Panneaux de revêtementextérieur
1) Les panneaux de fibres durs utiliséscomme revêtement extérieur doivent être supportéssur toutes les rives; il faut prévoir un espace d’aumoins 5 mm entre les panneaux successifs.
2) Les joints verticaux du revêtementextérieur décrit au paragraphe 1) doivent êtreprotégés par des couvre-joints ou par un calfeutrages’ils ne sont pas bouvetés.
3) Les joints horizontaux du revêtementextérieur décrit au paragraphe 1) doivent se recouvrird’au moins 25 mm ou être protégés par un solin.
9.27.10.4. Panneaux posés en bandes
1) Il faut prévoir un espace d’au moins 5 mmaux joints verticaux des panneaux de fibres dursposés en bandes horizontales à recouvrement; cetespace doit être calfeutré ou protégé par une moulureappropriée.
2) Pour les joints horizontaux décrits auparagraphe 1), il faut prévoir un recouvrement d’aumoins 1 mm par largeur de 16 mm de panneaux debardage, mais avec un minimum de 9,5 mm pourles bardages à joints bouvetés et de 25 mm pour lesbardages à clins.
9.27.10.5. Dégagement
1) Il faut prévoir un espace d’au moins 3 mmentre un revêtement extérieur en panneaux de fibresdurs et le dormant d’une porte ou d’une fenêtre.
9.27.11. Panneaux de copeauxet de copeaux orientés(OSB)
9.27.11.1. Norme
1) Les panneaux de copeaux et de copeauxorientés (OSB) utilisés comme revêtement extérieurdoivent être conformes à la norme CSA-O437.0,« Panneaux de particules orientées et panneaux degrandes particules ».
9.27.11.2. Épaisseur
1) Les panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-2 doivent avoir au moins 6,0 mmd’épaisseur s’ils s’appuient directement sur unrevêtement intermédiaire.
2) Les panneaux de copeaux orientés (OSB)de catégorie O-2 qui s’appuient directement surl’ossature ou qui sont posés sur des fourrures doiventavoir une épaisseur conforme à la valeur indiquéeau tableau 9.27.9.2. pour le contreplaqué (voirl’annexe A).
3) Les panneaux de copeaux ou de copeauxorientés (OSB) des catégories R-1 et O-1 doiventavoir au moins 7,9 mm d’épaisseur s’ils s’appuientdirectement sur un revêtement extérieur.
4) Les panneaux de copeaux ou de copeauxorientés (OSB) des catégories R-1 et O-1 qui s’appuientdirectement sur l’ossature ou sont posés sur desfourrures doivent avoir au moins :
a) 9,5 mm d’épaisseur si l’espacement entreaxes des éléments d’ossature ou desfourrures est d’au plus 400 mm; et
b) 12,7 mm si l’espacement mentionné àl’alinéa a) est d’au plus 600 mm.
9.27.11.3. Panneaux de revêtementextérieur
1) Les panneaux de copeaux et de copeauxorientés (OSB) doivent être supportés sur toutesleurs rives et enduits d’une couche d’apprêt ou d’unproduit d’étanchéité.
2) Il faut prévoir un espace d’au moins 3 mmentre les panneaux mentionnés au paragraphe 1).
3) Les joints verticaux des panneaux décritsau paragraphe 1) doivent être protégés par descouvre-joints ou par un calfeutrage s’ils ne sont pasbouvetés.
4) Il faut prévoir un recouvrement d’aumoins 25 mm aux joints horizontaux des panneauxdécrits au paragraphe 1) s’ils ne sont pas protégéspar un solin.
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9.28.2.1.
9.27.11.4. Dégagement
1) Il faut prévoir un espace d’au moins3 mm entre un revêtement extérieur en panneaux decopeaux et de copeaux orientés (OSB) et le dormantd’une porte ou d’une fenêtre.
9.27.12. Bardage en métal
9.27.12.1. Normes
1) Le bardage en feuillards d’acier disposéshorizontalement ou verticalement, y compris lessolins et accessoires de finition, doit être conformeà la norme CAN/CGSB-93.4, « Bardages, soffites etbordures de toit en acier galvanisé ou enduit d’unalliage aluminium-zinc, préfinis, pour bâtimentsrésidentiels ».
2) Les tôles de bardage en acier doiventavoir une épaisseur minimale de 0,3 mm et doiventêtre conformes à la norme CAN/CGSB-93.3-M,« Tôle préfinie d’acier galvanisé et d’acier d’alliagealuminium-zinc pour bâtiments résidentiels ».
3) Le bardage en feuillards d’aluminiumdisposés horizontalement ou verticalement, y comprisles solins et accessoires de finition, doit être conformeà la norme CAN/CGSB-93.2-M, « Bardage, soffites etbordures de toit en aluminium préfini pour bâtimentsrésidentiels ».
4) Les tôles de bardage en aluminiumdoivent être conformes à la normeCAN/CGSB-93.1-M, « Tôle d’alliage d’aluminiumpréfinie, pour bâtiments résidentiels », et doiventavoir une épaisseur minimale de 0,58 mm, saufles tôles posées sur un support ou un revêtementintermédiaire dont l’épaisseur minimale doit être de0,46 mm.
9.27.13. Bardage en vinyle
9.27.13.1. Norme
1) Le bardage en vinyle, y compris les solinset les menuiseries de finition, doit être conforme àla norme CAN/CGSB-41.24, « Bardages, soffites etbordures de toit en vinyle rigide ». r
9.27.13.2. Fixation
1) La fixation d’un bardage en vinyle doitsatisfaire aux exigences de la sous-section 9.27.5.relatives aux bardages en métal.
Section 9.28. Stucco9.28.1. Généralités
9.28.1.1. Revêtement intermédiaire
1) Sous réserve de l’article 9.28.4.2., il fautprévoir un revêtement intermédiaire sous un enduitde stucco appliqué sur un mur à ossature de bois.
2) Le revêtement intermédiaire posésous un enduit de stucco doit être conforme à lasous-section 9.23.16.
9.28.1.2. Lattis et armature
1) Le stucco doit être fixé au moyen d’unlattis d’accrochage ou d’une armature à tout autresupport que de la maçonnerie.
2) Un lattis ou une armature doit servir àfixer le stucco :
a) à une maçonnerie en blocs ou en briquesd’argile tendre dont la résistance estinférieure à celle du stucco; ou
b) à une maçonnerie dont la surface n’est passaine, propre ou suffisamment rugueusepour assurer une bonne adhérence.
3) Le stucco appliqué sur une cheminée demaçonnerie doit être armé.
9.28.1.3. Éléments en béton
1) Sauf si les éléments ont été traités àl’autoclave, l’application de stucco sur des élémentsen béton ayant moins d’un mois d’âge est interdite.
9.28.1.4. Dégagement du sol
1) Sauf s’il est appliqué sur le béton oula maçonnerie, le stucco doit être mis en oeuvre à200 mm au moins au-dessus du niveau du sol fini.
9.28.1.5. Solins et calfeutrage
1) Les solins et le calfeutrage utilisés avecun revêtement de stucco doivent être conformesaux sous-sections 9.27.3. et 9.27.4.; toutefois, unemembrane ou un enduit d’étanchéité doit être poséentre un solin d’aluminium et le revêtement en stucco(voir l’article 9.7.4.2. pour les exigences de calfeutragedes fenêtres).
9.28.2. Matériaux
9.28.2.1. Ciment Portland
1) Le ciment Portland doit être conforme à lanorme CSA-A5, « Ciments portlands ». r4
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9.28.2.2.
9.28.2.2. Granulats
1) Les granulats utilisés doivent êtreconstitués de sable naturel ou de sable fabriqué parconcassage de pierres, de gravier ou de laitier de hautfourneau refroidi à l’air; les granulats doivent êtrepropres, d’une granulométrie uniforme et ne pascontenir une proportion préjudiciable de matièresnuisibles.
2) La granulométrie des granulats doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.28.2.2.
Tableau 9.28.2.2.Granulométrie des granulats de stucco
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.28.2.2. 2)
% de granulats traversant le tamisCalibre de tamis,en mm Maximal Minimal
4 — 100
2 — 90
1 90 60
0,5 60 45
0,25 30 10
0,125 5 —
9.28.2.3. Eau
1) L’eau utilisée doit être propre et ne doitpas contenir une proportion préjudiciable de matièresnuisibles.
9.28.3. Fixation
9.28.3.1. Matériaux
1) Les dispositifs de fixation du lattis ou del’armature pour stucco doivent être protégés contrela corrosion et réalisés en un autre matériau quel’aluminium.
9.28.3.2. Clous et agrafes
1) Les clous servant à fixer le lattis oul’armature pour stucco doivent avoir une tige d’aumoins 3,2 mm de diamètre et une tête d’au moins11,1 mm de diamètre.
2) Les agrafes doivent avoir au moins1,98 mm de diamètre ou d’épaisseur.
3) Les clous ou agrafes servant à fixer le lattisou l’armature pour stucco à une surface verticaledoivent être suffisamment longs pour s’enfoncer de25 mm dans les éléments d’ossature ou pour traverserle revêtement intermédiaire si celui-ci est prévu àcette fin.
4) Dans le cas de fixation à une surfacehorizontale, la longueur des clous ne doit pas êtreinférieure à 38 mm.
9.28.4. Lattis pour stucco
9.28.4.1. Matériaux
1) Le treillis en métal déployé pour stucco etle lattis à nervures doivent être :
a) en acier à alliage de cuivre enduit d’unecouche de peinture antirouille aprèsfabrication; ou
b) en métal galvanisé.
2) Le grillage tissé ou soudé doit êtregalvanisé.
9.28.4.2. Revêtement intermédiaire nonobligatoire
1) Le revêtement intermédiaire n’est pasobligatoire si des fils galvanisés d’au moins 1,19 mmde diamètre et espacés verticalement d’au plus150 mm sont posés horizontalement sur l’ossature, ousi un grillage métallique soudé et doublé de papierest utilisé.
9.28.4.3. Spécifications
1) Le lattis pour stucco doit être conformeaux valeurs du tableau 9.28.4.3.
9.28.4.4. Fourrures
1) Le lattis pour stucco doit être maintenuà au moins 6 mm de son support au moyen dedispositifs appropriés.
9.28.4.5. Mise en oeuvre
1) Le lattis pour stucco doit être mis enoeuvre horizontalement.
2) Il faut prévoir un recouvrement d’au moins50 mm au droit des joints horizontaux et verticaux.
3) Les joints d’about doivent être décalés ettomber au droit des éléments d’ossature.
4) Les angles extérieurs doivent être renforcésen prolongeant le lattis ou l’armature d’au moins150 mm sur chacun de leurs côtés; à défaut, on doitutiliser une bande de lattis ou d’armature poséeverticalement couvrant au moins 150 mm de chaquecôté des angles.
9.28.4.6. Fixation
1) La fixation du lattis pour stucco doit êtreconforme à la sous-section 9.27.5.
2) L’espacement entre axes des dispositifs defixation mis en oeuvre sur une surface verticale estlimité :
a) à 150 mm verticalement et à 400 mmhorizontalement; ou
b) à 100 mm verticalement et à 600 mmhorizontalement.
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9.28.6.4.
Tableau 9.28.4.3.Lattis pour stucco
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.28.4.3. 1)
Emplacement Type de lattis Diamètre min. desfils, en mm
Dimension maximaledes mailles
Masse minimale,en kg/m2
1,19 25 mm —
1,35 38 mm —Grillage tissé ou soudé
1,60 51 mm —Surface verticale
Treillis en métal déployé — 25,8 cm2 0,98
Lattis à nervures de 9,5 mm — — 1,84Surface horizontale(1)
Lattis en cèdre — — —(1) Voir l’annexe A.
3) Il est permis d’effectuer le clouageselon une disposition différente de celle exigée auparagraphe 2) sous réserve qu’il y ait au moins20 éléments de fixation par mètre carré de surfacede mur.
4) L’espacement entre axes des dispositifs defixation mis en oeuvre sur une surface horizontaleest limité :
a) à 150 mm au droit des éléments d’ossaturesi ces derniers ont un espacement entreaxes d’au plus 400 mm; et
b) à 100 mm au droit des éléments d’ossaturesi ces derniers ont un espacement entreaxes d’au plus 600 mm.
9.28.5. Mélanges pour stucco
9.28.5.1. Mélanges pour stucco
1) Les mélanges pour stucco doivent êtreconformes aux valeurs du tableau 9.28.5.1.
Tableau 9.28.5.1.Mélanges pour stucco
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.28.5.1. 1)
Matériau, volume
CimentPortland
Ciment àmaçonner Chaux Granulats
1 — 0,25 à 1
1 1 —
3,25 à 4 partiespour 1 partie de
matériau cimentaire
9.28.5.2. Pigments
1) Il n’est permis d’utiliser que des pigmentsminéraux purs inaltérables au soleil, à la chaux et auciment.
2) La proportion en poids de pigments parrapport au ciment Portland employé est limitée à 6 %.
9.28.5.3. Malaxage
1) Les matériaux doivent être soigneusementmalaxés avant et après addition d’eau.
2) Le stucco doit être appliqué au cours des3 h qui suivent le malaxage initial.
9.28.6. Mise en oeuvre du stucco
9.28.6.1. Basses températures
1) Le support du stucco doit être maintenuà l’abri du gel.
2) Le stucco doit conserver une températured’au moins 10 C pendant sa mise en oeuvre etpendant une période d’au moins 48 h par la suite.
9.28.6.2. Nombre de couches etépaisseur totale
1) Les enduits de stucco doivent êtreconstitués d’au moins 2 couches de fond et unecouche de finition d’une épaisseur totale d’au moins15 mm, mesurée à partir de la face du lattis ou, s’il n’ya pas de lattis, de la face de la maçonnerie.
9.28.6.3. Première couche
1) La première couche doit avoir au moins6 mm d’épaisseur, mesurée à partir de la face du lattisou de la maçonnerie, et elle doit enrober parfaitementle lattis.
2) La surface doit être striée pour faciliterl’accrochage de la deuxième couche.
9.28.6.4. Deuxième couche
1) La deuxième couche doit avoir au moins6 mm d’épaisseur.
2) La surface doit être légèrement striée pourfaciliter l’accrochage de la couche de finition si cettedernière n’est pas en gravillons.
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9.28.6.5.
9.28.6.5. Couche de finition
1) La base doit être mouillée sans cependantêtre imprégnée avant l’application de la couche definition si celle-ci n’est pas en gravillons.
2) L’épaisseur de la couche de finition doitêtre d’au moins 3 mm.
3) Si la couche de finition est en gravillons,ceux-ci doivent être partiellement enrobés dansla deuxième couche de fond avant la prise ou ledurcissement.
Section 9.29.Revêtements intérieursde finition des murs etplafonds9.29.1. Généralités
9.29.1.1. Protection contre l’incendie etcontrôle acoustique
1) Le revêtement de finition des murs etplafonds doit être conforme aux sections 9.10. et 9.11.de même qu‘à la présente section.
9.29.2. Revêtements murauximperméables
9.29.2.1. Emplacement
1) Il faut prévoir un revêtement muralimperméable remonté d’au moins :
a) 1,8 m au-dessus du plancher dans lescabines de douche;
b) 1,2 m au-dessus d’une baignoire avecdouche; et
c) 400 mm au-dessus d’une baignoire sansdouche.
9.29.2.2. Matériaux
1) Les revêtements muraux imperméablesdoivent être constitués de carreaux de céramique,de plastique ou de métal, de feuilles de vinyle, depanneaux de fibres durs, de plaques décorativesthermodurcissables stratifiées ou de linoléum.
9.29.3. Fourrures en bois
9.29.3.1. Dimensions et espacements
1) Les fourrures en bois utilisées pour lafixation des revêtements de finition des murs et desplafonds doivent être conformes aux valeurs dutableau 9.29.3.1.
Tableau 9.29.3.1.Dimensions et espacement des fourrures
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.29.3.1. 1)
Dimensions minimales des fourrures, en mm
Espacement maximal des supportsde fourrures
Espacementmaximal
desfourrures,en mm
Supportcontinu
400 mm entreaxes
600 mm entreaxes
300 19 x 38 19 x 38 19 x 64
400 19 x 38 19 x 38 19 x 64
600 19 x 38 19 x 64 19 x 89
9.29.3.2. Fixation
1) Les fourrures doivent être fixées àl’ossature ou à des cales en bois avec des clous d’aumoins 51 mm.
9.29.4. Enduits de revêtement
9.29.4.1. Application
1) L’application d’enduits de revêtementsur les murs et les plafonds, y compris la pose deslattis métalliques ou en plâtre, doit être conforme àla norme CSA-A82.30-M, « Interior Furring, Lathingand Gypsum Plastering ».
9.29.5. Revêtements de finitionen plaques de plâtre(joints pontés)
9.29.5.1. Méthodes de pose
1) Les exigences de la présente sous-sectionrelatives à la pose de plaques de plâtre s’appliquentà la pose d’une seule épaisseur sur des fourrures ouune ossature de bois à l’aide de clous ou de vis.
2) Les méthodes de pose qui ne sont pasdécrites dans la présente sous-section doivent êtreconformes à la norme CSA-A82.31-M, « Pose desplaques de plâtre ».
9.29.5.2. Normes
1) Les plaques de plâtre doivent êtreconformes à l’une ou l’autre des normes suivantes :
a) CAN/CSA-A82.27-M, « Plaques deplâtre »;
b) ASTM-C 36/C 36M, « GypsumWallboard »; r4
c) ASTM-C 37/C 37M, « Gypsum Lath »; r4
d) ASTM-C 442/C 442M, « Gypsum BackingBoard, Gypsum Coreboard and GypsumShaftliner Board »; r4
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9.29.5.8.
Tableau 9.29.5.3.Espacement des supports pour plaques de plâtreFaisant partie intégrante du paragraphe 9.29.5.3. 1)
Espacement entre axes maximal des supports, en mmÉpaisseur, en mm
Orientation du panneaupar rapport à l’ossature Murs Plafonds avec peinture Plafonds avec enduit
à l’eau texturé
parallèle — — —9,5
perpendiculaire 400 400 —
parallèle 600 400 —12,7
perpendiculaire 600 600 400
parallèle 600 400 —15,9
perpendiculaire 600 600 600
e) ASTM-C 588/C 588M, « Gypsum Base forVeneer Plasters »; r4
f) ASTM-C 630/C 630M, « Water-ResistantGypsum Backing Board »; r
g) ASTM-C 931/C 931M, « Exterior GypsumSoffit Board »; ou r
h) ASTM-C 960, « Predecorated GypsumBoard ».
9.29.5.3. Espacement des supports
1) L’espacement maximal des supports pourplaques de plâtre en une seule épaisseur doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.29.5.3.
9.29.5.4. Support de l’isolant
1) Les plaques de plâtre qui supportent del’isolant doivent avoir au moins 12,7 mm d’épaisseur.
9.29.5.5. Longueur des dispositifs defixation
1) La longueur des dispositifs de fixation desplaques de plâtre doit être conforme aux valeurs dutableau 9.29.5.5.; toutefois, une longueur inférieureest autorisée dans le cas des murs et plafondspour lesquels un degré de résistance au feu est exigé,à condition que des essais démontrent que cettelongueur est suffisante pour le degré exigé.
Tableau 9.29.5.5.Pénétration des dispositifs de fixation
dans les supports en boisFaisant partie intégrante du paragraphe 9.29.5.5. 1)
Pénétration minimale, en mm
Murs Plafonds
Degré derésistance au
feu exigé de laconstruction Clous Vis Clous Vis
aucun 20 15 20 15
45 min 20 20 30 30
1 h 20 20 45 45
1,5 h 20 20 60 60
9.29.5.6. Clous
1) Les clous servant à fixer les plaquesde plâtre sur des supports en bois doivent êtreconformes à la norme CSA-B111, « Wire Nails, Spikesand Staples ».
9.29.5.7. Vis
1) Les vis servant à fixer des plaques deplâtre sur des supports en bois doivent être conformesà la norme ASTM-C 1002, « Steel Self-PiercingTapping Screws for the Application of Gypsum PanelProducts or Metal Plaster Bases to Wood Studs orSteel Studs ». r r4
9.29.5.8. Espacement des clous
1) Si un revêtement à simple épaisseur estfixé à un support de plafond, l’espacement entreaxes des clous est limité à 180 mm et, s’il est fixé àun support de mur vertical, l’espacement entre axesest limité à 200 mm; toutefois, si les clous sont posésdeux à deux à environ 50 mm l’un de l’autre, il estpermis d’avoir un espacement entre axes maximalde 300 mm.
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9.29.5.9.
2) Si une ou plusieurs rives des panneaux deplafond reposent sur la rive supérieure de panneauxmuraux, cette forme de support peut tenir lieu declouage à cet endroit.
3) Le clouage des panneaux muraux doitcommencer à au plus 200 mm du plafond.
4) Les clous doivent être posés à au moins10 mm de la rive des panneaux.
5) Les clous doivent être posés de manièreque leur tête se trouve enfoncée par rapport au nu dupanneau sans toutefois percer le papier.
9.29.5.9. Espacement des vis
1) Si les plaques de plâtre sont fixées pardes vis, ces dernières doivent avoir un espacemententre axes d’au plus 300 mm au droit des supports;toutefois, il est permis de porter cette valeur à 400 mmdans le cas de surfaces verticales si les supports ontun espacement entre axes maximal de 400 mm.
9.29.5.10. Basses températures
1) Par temps froid, il faut chauffer pourmaintenir une température d’au moins 10 C pendant48 h avant et après le pontage des joints et la finitiondes revêtements en plaques de plâtre.
9.29.6. Revêtements de finitionen contreplaqué
9.29.6.1. Épaisseur
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3),l’épaisseur minimale des revêtements intérieurs encontreplaqué doit être conforme aux valeurs dutableau 9.29.6.1.
2) Une tolérance de fabrication de − 0,4 mmpeut être appliquée aux épaisseurs données autableau 9.29.6.1.
3) Aucune épaisseur minimale n’est exigée sile contreplaqué repose sur un support continu.
Tableau 9.29.6.1.Épaisseur des revêtements intérieurs de finition
en contreplaquéFaisant partie intégrante des articles 9.29.6.1. et 9.29.6.2.
Épaisseur minimale, en mm(1)
Espacementmaximal entre
axes des supports,en mm
Posés sur supportssans calage
horizontal
Posés sur supportsavec calage
à espacementvertical d’au plus
1,2 m400 4,7 4,0
600 8,0 4,7(1) Les épaisseurs minimales s’appliquent à l’épaisseur réelle nette des
panneaux de contreplaqué rainurés, striés, texturés ou nervurés et àl’épaisseur réelle des panneaux de contreplaqué lisses.
9.29.6.2. Contreplaqué rainuré
1) Sous réserve du paragraphe 2), si lecontreplaqué pour revêtement intérieur de finitionest rainuré, aucune rainure ne doit traverser le pli deparement, sauf si elle tombe au droit d’un élémentd’ossature ou d’une fourrure.
2) Si le fil du pli de parement estperpendiculaire aux éléments de support, la rainurepeut traverser le pli de parement, à condition quel’épaisseur du contreplaqué soit au moins égale auxvaleurs du tableau 9.29.6.1. augmentées de la valeurde la profondeur de pénétration de la rainure dans lesplis sous-jacents au pli de parement.
9.29.6.3. Clous et agrafes
1) Les revêtements de finition encontreplaqué doivent être fixés au moyen de clousde finition d’au moins 38 mm de longueur posésavec un espacement entre axes maximal de 150 mmau droit des supports des rives et de 300 mmau droit des supports intermédiaires; toutefois,l’utilisation d’agrafes produisant une résistancelatérale équivalente est autorisée.
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9.29.9.2.
9.29.6.4. Support des rives
1) Les panneaux de contreplaqué doiventêtre appuyés sur toutes leurs rives par des fourrures,des cales ou des éléments d’ossature.
9.29.7. Revêtements de finition enpanneaux de fibres durs
9.29.7.1. Norme
1) Les panneaux de fibres durs doiventêtre conformes à la norme CAN/CGSB-11.3-M,« Panneaux de fibres durs ».
9.29.7.2. Épaisseur
1) L’épaisseur minimale des panneaux defibres durs est de :
a) 3 mm s’ils s’appuient sur un supportcontinu;
b) 6 mm s’ils s’appuient sur des supportsdont l’espacement entre axes est d’au plus400 mm; et
c) 9 mm s’ils s’appuient sur des supportsdont l’espacement entre axes est d’auplus 600 mm.
9.29.7.3. Clous
1) Le clouage des panneaux de fibres dursdoit être effectué au moyen de clous de finitiond’au moins 38 mm de longueur posés avec unespacement maximal entre axes de 150 mm au droitdes supports de rives et de 300 mm au droit dessupports intermédiaires.
9.29.7.4. Support des rives
1) En l’absence de support continu, lespanneaux de fibres durs doivent être appuyés surtoutes leurs rives par des fourrures, des cales ou deséléments d’ossature.
9.29.8. Revêtements de finition enpanneaux de fibres isolants
9.29.8.1. Norme
1) Les panneaux de fibres isolants doiventêtre conformes à la norme CAN/CSA-A247-M,« Panneaux de fibres isolants ».
9.29.8.2. Épaisseur
1) L’épaisseur minimale des panneauxde fibres isolants appuyés sur des supports dontl’espacement entre axes est d’au plus 400 mm estde 11,1 mm.
2) L’épaisseur minimale des carreaux defibres isolants appuyés sur des supports dontl’espacement entre axes est d’au plus 400 mm estde 12,7 mm.
9.29.8.3. Clous
1) Le clouage des panneaux de fibres isolantsdoit être effectué au moyen de clous de finition d’aumoins 2,6 mm de diamètre et suffisamment longspour s’enfoncer d’au moins 20 mm dans les supports.
2) L’espacement entre axes doit être d’au plus100 mm au droit des supports de rives et d’au plus200 mm au droit des supports intermédiaires.
9.29.8.4. Supports de rives
1) Les panneaux de fibres isolants doiventêtre appuyés sur toutes leurs rives par des fourrures,des cales ou des éléments d’ossature.
9.29.9. Revêtements de finitionen panneaux de particules,de copeaux et decopeaux orientés
9.29.9.1. Normes
1) Les panneaux de particules doiventêtre conformes à la norme ANSI-A208.1,« Particleboard ». r e2
2) Les panneaux de copeaux et de copeauxorientés (OSB) doivent être conformes à la normeCSA-O437.0, « Panneaux de particules orientées etpanneaux de grandes particules ».
9.29.9.2. Épaisseur
1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), lespanneaux de copeaux orientés (OSB) de catégorieO-2 utilisés comme revêtement intérieur de finitiondoivent avoir une épaisseur conforme à la valeurindiquée au tableau 9.29.6.1. pour le contreplaqué.
2) Une tolérance de fabrication de − 0,4 mmpeut être appliquée aux épaisseurs données autableau 9.29.6.1.
3) Aucune épaisseur minimale n’est exigée siles panneaux de copeaux orientés (OSB) de catégorieO-2 reposent sur un support continu.
4) Les panneaux de copeaux orientés (OSB)conformes à la catégorie O-1, les panneaux decopeaux conformes à la catégorie R-1 et les panneauxde particules doivent avoir une épaisseur d’au moins :
a) 6,35 mm s’ils s’appuient sur des supportsespacés d’au plus 400 mm entre axes;
b) 9,5 mm s’ils s’appuient sur des supportsespacés d’au plus 600 mm entre axes; et
c) 6,35 mm s’ils s’appuient sur des supportsespacés d’au plus 600 mm entre axes s’il ya un appui continu à mi-hauteur.
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9.29.9.3. Clous
1) Le clouage des panneaux de particuleset des panneaux de copeaux et de copeaux orientés(OSB) doit être effectué au moyen de clous definition d’au moins 38 mm de longueur posés avecun espacement maximal entre axes de 150 mm audroit des supports de rives et de 300 mm au droit dessupports intermédiaires.
9.29.9.4. Supports de rives
1) Les panneaux de particules et les panneauxde copeaux et de copeaux orientés (OSB) doivent êtreappuyés sur toutes leurs rives par des fourrures, descales ou des éléments d’ossature.
9.29.10. Revêtements de finitionen carrelages muraux
9.29.10.1. Domaine d’application
1) Le carrelage céramique doit être appliquésur un fond de mortier ou être collé.
2) Le carrelage en matière plastique doitêtre collé.
9.29.10.2. Fond de mortier
1) Si un carrelage céramique est appliqué surun fond de mortier, le matériau cimentaire doit êtrecomposé de 1 volume de ciment Portland pour auplus 25 % de volume de chaux.
2) Le matériau cimentaire décrit auparagraphe 1) doit être mélangé avec des granulats àraison de 3 à 5 volumes de granulats pour 1 volumede matériau cimentaire.
3) Le mortier doit être appliqué sur un lattismétallique ou sur de la maçonnerie.
4) Les carreaux de céramique placés sur dumortier doivent être bien trempés et posés de tellesorte que le mortier reflue dans les joints pendant queles carreaux sont encore trempés.
9.29.10.3. Adhésifs
1) Les produits adhésifs retenant les carreauxde céramique et de matière plastique doivent êtreposés sur la couche de finition ou sur la couche degobetage de l’enduit après lissage à la truelle d’acier,ou être appliqués sur des plaques de plâtre ou surune maçonnerie, sous réserve que la surface de lamaçonnerie soit bien plane.
9.29.10.4. Surface résistant à l’humidité
1) Les carreaux de céramique et de matièreplastique des murs autour des baignoires et desdouches doivent être posés sur une surface résistant àl’humidité.
9.29.10.5. Joints entre carrelage etbaignoire
1) Les joints entre le carrelage mural et unebaignoire doivent être convenablement calfeutrésau moyen d’un matériau conforme à la normeCAN/CGSB-19.22-M, « Mastic d’étanchéité, résistantà la moisissure, pour baignoires et carreaux ».
Section 9.30.Revêtements de sol9.30.1. Généralités
9.30.1.1. Revêtement exigé
1) Il faut prévoir un revêtement de sol danstoute habitation.
9.30.1.2. Résistance à l’eau
1) Dans une salle de bains, une cuisine,un hall d’entrée public ou une buanderie, si unrevêtement de sol perméable à l’eau repose sur unsupport de revêtement susceptible d’être détériorépar l’eau, il doit être installé sur une membrane ayantune perméance à l’eau d’au plus 18 ng/(Pa•s•m2)mesurée conformément à la norme ASTM-E 96,« Water Vapor Transmission of Materials » (voirl’annexe A). e
9.30.1.3. Lambourdes
1) Si des lambourdes en bois posées surune dalle de béton sur terre-plein supportent unrevêtement de sol, elles doivent subir un traitementde préservation du bois et leur section doit être d’aumoins 19 × 38 mm.
9.30.1.4. Qualité de la surface
1) La surface des revêtements de sol doitêtre lisse, plane, non rugueuse et exempte de défautsapparents.
9.30.2. Couches de poseen panneaux
9.30.2.1. Couche de pose exigée
1) Il faut prévoir une couche de pose enpanneaux sous les revêtements souples, les parquetsmosaïques, les carrelages céramiques, les revêtementsde fibres synthétiques sur feutre et les tapis poséssur un support de revêtement de sol en bois (voir leparagraphe 9.30.3.2. 1)).
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9.30.3.3.
2) Il faut prévoir une couche de pose enpanneaux sous les revêtements souples, les parquets,les revêtements de fibres synthétiques sur feutre et lesmoquettes posées sur un support de revêtement desol en panneaux dont les rives ne sont pas appuyées(voir l’article 9.23.14.3.).
3) Il faut prévoir une couche de pose enpanneaux pour les revêtements de sol en carrelagecéramique collé.
9.30.2.2. Normes
1) Les couches de pose en panneaux doiventavoir au moins 6 mm d’épaisseur et être conformes àl’une des normes suivantes :
a) CAN/CGSB-11.3-M, « Panneaux defibres durs »;
b) CSA-O115-M, « Hardwood and DecorativePlywood »;
c) CSA-O121-M, « Contreplaqué en sapin deDouglas »;
d) CSA-O151-M, « Contreplaqué en bois derésineux canadiens »;
e) CSA-O153-M, « Contreplaqué enpeuplier »; e4
f) ANSI-A208.1, « Particleboard »; ou r e2
g) CSA-O437.0, « Panneaux de particulesorientées et panneaux de grandesparticules ».
2) Un revêtement de sol en carrelagecéramique collé doit reposer sur une couche de posed’au moins :
a) 6 mm d’épaisseur si l’espacement dessolives est d’au plus 300 mm entre axes; ou
b) 11 mm d’épaisseur si l’espacement dessolives est supérieur à 300 mm entre axes.
9.30.2.3. Fixation
1) Les couches de pose en panneaux doiventêtre fixées aux supports de revêtement de sol aumoyen d’agrafes, de clous annelés ou torsadés posésavec un espacement maximal entre axes de 150 mmaux rives et de 200 mm ailleurs.
2) La longueur des clous utilisés pour leclouage de la couche de pose doit être d’au moins19 mm pour les panneaux de 6 mm et d’au moins22 mm pour les panneaux de 7,9 mm.
3) Les agrafes utilisées doivent avoir :a) un diamètre ou une épaisseur de tige d’au
moins 1,2 mm et une couronne d’au moins4,7 mm;
b) une longueur d’au moins :i) 22 mm pour les panneaux de 6 mm
d’épaisseur; etii) 28 mm pour les panneaux de 7,9 ou
9,5 mm d’épaisseur.
9.30.2.4. Joints décalés
1) Si une couche de pose en panneaux estexigée sur un support de revêtement de sol encontreplaqué ou en panneaux de copeaux ou decopeaux orientés (OSB), les joints doivent être décalésd’au moins 200 mm par rapport à ceux du supportde revêtement.
9.30.2.5. Défauts de la surface
1) Si un revêtement de sol souple ou encarrelage céramique est collé sur une couche de posequi comporte des trous ou des défauts apparents,ceux-ci doivent être réparés afin de ne pas apparaîtreen surface du revêtement de sol.
9.30.3. Parquets à lames
9.30.3.1. Épaisseur
1) L’épaisseur des parquets à lames doit êtreconforme aux valeurs du tableau 9.30.3.1.
9.30.3.2. Orientation et joints d’about
1) Les lames d’un parquet ne doivent pas êtreorientées parallèlement aux éléments d’un supportde revêtement de sol en bois de construction, sauf siune couche de pose a été installée.
2) En l’absence de support de revêtementde sol, les lames d’un parquet doivent être mises enoeuvre perpendiculairement aux solives; leurs jointsd’about doivent être décalés et effectués au droit d’unsupport ou être bouvetés.
3) Si les lames sont bouvetées, elles doiventêtre posées de manière que les joints d’about de deuxlames contiguës ne se présentent pas dans un mêmeespace entre supports et que chaque lame repose surau moins 2 supports.
9.30.3.3. Clous
1) Si les lames d’un parquet sont fixées pardes clous, ceux-ci doivent être enfoncés obliquementou perpendiculairement à raison d’au moins unclou par lame et suivant l’espacement indiqué autableau 9.30.3.3.; toutefois, une lame d’une largeursupérieure à 25 mm et clouée perpendiculairementdoit être retenue par au moins 2 clous.
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9.30.3.4.
Tableau 9.30.3.1.Épaisseur des parquets à lames
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.30.3.1. 1)
Épaisseur minimale du revêtement de sol,en mm
Type de revêtement de sol Espacement maximaldes solives, en mm Avec support de
revêtementSans support de
revêtement
Lames bouvetées en bois dur 400 7,9 19,0
(utilisation intérieure seulement) 600 7,9 33,3
Lames bouvetées en bois tendre 400 19,0 19,0
(utilisation intérieure ou extérieure) 600 19,0 31,7
Lames non bouvetées en bois tendre 400 — 25,4
(utilisation extérieure seulement) 600 — 38,1
Tableau 9.30.3.3.Clouage des lames de parquet
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.30.3.3. 1)
Épaisseurdu parquet,
en mm
Longueur min. desclous, en mm
Espacementmax. des clous,
en mm
7,9 38(1) 200
11,1 51 300
19,0 57 400
25,4 63 400
31,7 70 600
38,1 83 600(1) Voir l’article 9.30.3.4.
2) Les clous enfoncés perpendiculairementdoivent être chassés et les enfoncements bouchés avecun bouche-pore.
9.30.3.4. Agrafes
1) Il est permis de fixer les lames d’unparquet d’au plus 7,9 mm d’épaisseur avec desagrafes d’au moins 29 mm de longueur, 1,19 mm dediamètre de tige et 4,7 mm de couronne.
9.30.4. Parquets mosaïques
9.30.4.1. Adhésifs
1) Les adhésifs servant à coller un parquetmosaïque au support de revêtement de sol doiventêtre compatibles avec les matériaux en présence.
9.30.5. Revêtements de sol souples
9.30.5.1. Matériaux
1) Les revêtements de sol souples mis enoeuvre sur des dalles de béton sur sol doivent être enasphalte, en caoutchouc, en vinyle-amiante, en vinyleadhérant à une sous-couche inorganique ou en vinylesans sous-couche.
2) Les revêtements de sol souples décrits auparagraphe 1) doivent être collés aux supports aumoyen d’un adhésif étanche et résistant aux alcalis.
9.30.6. Carrelages céramiques
9.30.6.1. Substrat
1) Le carrelage céramique doit être posé surune chape de mortier ou collé sur un support lisse aumoyen d’un adhésif étanche.
2) Un support de revêtement de sol enpanneaux prévu pour un carrelage céramiquecollé doit être appuyé aux rives conformément àl’article 9.23.14.3.
Section 9.31.Équipements sanitaires9.31.1. Objet
9.31.1.1. Domaine d’application
1) Sous réserve du paragraphe 2), la présentesection s’applique aux équipements sanitaires et àl’installation de plomberie qui se trouvent à l’intérieurd’un logement. QC
2) Les équipements sanitaires autres que ceuxexigés pour l’installation de plomberie d’un logementdoivent être conformes à la sous-section 3.7.4. (voirla section 3.8. sur la conception des accès sansobstacles). e3
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9.31.2. Généralités
9.31.2.1. Supprimé. QC
9.31.2.2. Protection contre la corrosion
1) Les tuyaux métalliques en contact avec desscories ou d’autres matériaux corrosifs doivent êtreprotégés contre la corrosion par une épaisse couchede bitume ou autrement.
9.31.2.3. Barres d’appui
1) Les barres d’appui doivent résister à unecharge d’au moins 1,3 kN appliquée verticalementou horizontalement.
9.31.3. Réseau d’alimentationet de distribution d’eau
9.31.3.1. Alimentation en eau
1) Tous les logements doivent être alimentésen eau potable.
9.31.3.2. Raccords
1) Si un réseau de distribution d’eau estdisponible, des tuyauteries d’eau chaude et d’eaufroide doivent être raccordées à tous les éviers,lavabos, baignoires, douches, bacs d’entretien etdoivent alimenter les buanderies.
2) Les cuvettes de W.-C. et les robinetsextérieurs doivent être alimentés par une tuyauteried’eau froide.
9.31.4. Équipement requis
9.31.4.1. Appareils sanitaires
1) Il faut prévoir, dans tout logement où il y al’eau courante, un évier, un lavabo, une baignoire ouune douche, et un W.-C.
9.31.4.2. Buanderie
1) Il faut prévoir dans tout logement unebuanderie ou un espace réservé à la buanderie;toutefois, dans un bâtiment, il peut y avoir desinstallations communes à plusieurs logements, àcondition qu’elles soient groupées à un endroitfacilement accessible aux occupants.
9.31.4.3. Eau chaude
1) Un logement comportant un réseaud’alimentation en eau doit être pourvu d’unealimentation en eau chaude.
9.31.4.4. Avaloir de sol
1) Si un réseau sanitaire d’évacuation pargravité pour acheminer l’eau vers un égout, un fosséou un puits perdu est possible, il faut installer unavaloir de sol dans le sous-sol d’un logement.
2) Il faut prévoir un avaloir de sol dans unlocal de réception des ordures, un local d’incinérateurou une salle de chaudière desservant plusieurslogements.
9.31.5. Évacuation des eaux usées
9.31.5.1. Branchement d’égout
1) La canalisation d’eaux usées d’un appareilsanitaire doit être raccordée au branchement d’égout.
9.31.5.2. Raccords
1) S’il existe un réseau d’égout public, lesbranchements d’égout doivent y être raccordés.
2) En l’absence de réseau d’égout public, lesbranchements d’égout doivent être raccordés à uneinstallation individuelle d’assainissement.
9.31.6. Chauffe-eau
9.31.6.1. Température de l’eau chaude
1) Si une installation de production d’eauchaude est exigée conformément à l’article 9.31.4.3.,elle doit alimenter chaque logement en quantitésadéquates d’eau chaude à une température d’aumoins 45 C et d’au plus 60 C. e3
9.31.6.2. Alimentation
1) Dans un bâtiment, l’eau chaude peut êtredistribuée à partir d’un chauffe-eau central ou d’unchauffe-eau individuel pour chacun des logements.
9.31.6.3. Installation
1) Les chauffe-eau doivent être conformes auxrèglements provinciaux ou territoriaux ou, en leurabsence, au Code national de la plomberie – Canada1995.
2) Le mode d’installation des chauffe-eau, ycompris les méthodes de montage, les dégagementset l’alimentation en air, doit être conforme auxrèglements provinciaux ou territoriaux ou, en leurabsence, aux normes suivantes :
a) CAN/CGA-B149.1-M, « Coded’installation du gaz naturel »; QC
b) CAN/CGA-B149.2-M, « Coded’installation du propane »; QC
c) CSA-B51-M, « Code des chaudières,appareils et tuyauteries souspression »; QC
d) CSA-B139, « Code d’installation desappareils de combustion au mazout »; r4
e) CSA-B365, « Installation Code forSolid-Fuel-Burning Appliances andEquipment »; ou r4
f) CSA-C22.1, « Code canadien del’électricité, Première partie ».
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9.31.6.4.
3) Si le bâtiment est construit dans une zonesismique d’accélération ou de vitesse 4, 5 ou 6, leschauffe-eau à accumulation ou à combustion doiventêtre fixés aux éléments structuraux afin de lesempêcher de basculer (voir l’annexe A). QC
9.31.6.4. Protection contre la corrosion
1) L’intérieur des réservoirs de chauffe-eauen acier doit être protégé par une couche de zinc,d’émail vitrifié, de ciment hydraulique ou de toutautre matériau résistant à la corrosion.
9.31.6.5. Chauffe-eau à combustion
1) Les chauffe-eau à combustion doiventêtre raccordés à un conduit de fumée conforme à lasection 9.21.
9.31.6.6. Serpentin
1) Il est interdit de réaliser un chauffe-eau eninstallant un serpentin dans un conduit de fumée oudans la chambre de combustion d’une chaudière oud’un générateur d’air chaud.
Section 9.32. Ventilation9.32.1. Généralités
9.32.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique à laventilation naturelle des pièces et des espacesd’une habitation et aux installations de ventilationmécanique autonomes ne desservant qu’un seullogement.
2) Les installations de ventilation mécanique,sauf les installations de ventilation mécaniqueautonomes ne desservant qu’un seul logement,doivent être conformes à la partie 6. e
3) Les garages de stationnement destinés à plusde 5 automobiles doivent être ventilés conformémentà la partie 6.
4) La ventilation de toute pièce ou de toutespace, situés ailleurs que dans une habitation, doitêtre conforme à la partie 6. QC
9.32.1.2. Exigences de ventilation
1) Chaque logement doit être ventiléconformément à la sous-section 9.32.2. en dehors dela saison de chauffe et, s’il est alimenté en électricité,conformément à la sous-section 9.32.3. durant lasaison de chauffe.
9.32.2. Ventilation en dehors de lasaison de chauffe
9.32.2.1. Ventilation exigée
1) En dehors de la saison de chauffe, lespièces et les espaces des logements doivent êtreventilés :
a) par circulation naturelle, conformément àl’article 9.32.2.2.; ou
b) par circulation mécanique, conformémentà la partie 6.
2) Pour les pièces ou les espaces d’unehabitation qui ne sont pas ventilés naturellementconformément au paragraphe 1), il faut prévoir uneventilation mécanique pour extraire l’air intérieur ouy introduire l’air extérieur à raison de : QC
a) 0,5 renouvellement d’air par heure, si lespièces ou les espaces sont climatisés enété; ou
b) 1 renouvellement d’air par heure, s’ils nele sont pas.
9.32.2.2. Ventilation naturelle
1) La surface libre ménagée pour laventilation à l’air libre d’une pièce ou d’un espaced’une habitation ventilée par circulation naturelle doitêtre conforme au tableau 9.32.2.2.
2) Si un vestibule donne directement sur lasalle de séjour ou la salle à manger d’un logement, laventilation à l’air libre de ces pièces par le vestibuleest autorisée.
3) Les orifices de ventilation naturelle, àl’exception des fenêtres, doivent être protégés contreles intempéries et les insectes.
4) Le grillage employé doit être en matériauantirouille.
9.32.3. Ventilation mécanique ensaison de chauffe(Voir l’annexe A.)
9.32.3.1. Ventilation exigée
1) Il faut prévoir, pour chaque logementalimenté en électricité, une installation de ventilationmécanique conforme :
a) soit à la norme CAN/CSA-F326-M,« Ventilation mécanique des habitations »;
b) soit à la présente sous-section, à l’exceptionde l’article 9.32.3.7., si l’installation deventilation est jumelée à une installationde chauffage à air pulsé;
c) soit à la présente sous-section, à l’exceptionde l’article 9.32.3.6., si l’installationde ventilation n’est pas jumelée à uneinstallation de chauffage à air pulsé.
(Voir la note A-9.32.3.)
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9.32.3.3.
Tableau 9.32.2.2.Ventilation naturelle
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.2.2. 1)
Emplacement Surface libre minimale
Salle de bains ou de toilettes 0,09 m2
Partie d’un sous-sol non aménagée 0,2 % de l’aire de plancherDans un logement
Salle à manger, séjour, chambre, cuisine,espace mixte, cabinet de travail, salle de jeuxet toute autre pièce aménagée
0,28 m2 par pièce ou groupe de pièces
Salle de bains ou de toilettes 0,09 m2 par W.-C.
Aire où l’on dort 0,14 m2 par occupant
Buanderie, cuisine, salle de jeux 4 % de l’aire de plancher
Corridor, pièce de rangement et autre pièceou espace commun semblable
2 % de l’aire de plancherAilleurs que dans un logement
Partie d’un sous-sol non aménagée et noncollective
0,2 % de l’aire de plancher
9.32.3.2. Conception et installation
1) Les éléments des installations deventilation mécanique qui ne sont pas décrits dans laprésente sous-section doivent être conçus, construitset installés selon les règles de l’art, notamment cellesqui sont énoncées dans les manuels et les normes del’ASHRAE, le Digest de l’HRAI et les manuels del’Hydronics Institute et de la SMACNA.
9.32.3.3. Capacité totale(Voir la note A-9.32.3.)
1) La capacité totale minimaled’une installation de ventilation exigée auxalinéas 9.32.3.1. 1)b) et c) doit être égale à la sommedes capacités de ventilation prescrites pour chaquepièce au tableau 9.32.3.3.
Tableau 9.32.3.3.Capacité de ventilation
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.3. 1)
Pièce Capacité, en L/s
Chambre principale 10
Autres chambres 5
Séjour 5
Salle à manger 5
Salle familiale 5
Salle de jeux 5
Sous-sol 10
Autres pièces aménagées 5
Cuisine 5
Salle de bains ou de toilettes 5
Buanderie 5
Pièce de service 5
2) Aux fins de l’application du paragraphe 1),il faut :
a) désigner comme chambre principale aumoins une chambre de chaque logement;
b) considérer comme des pièces distinctes lasalle de séjour et la salle à manger ou lasalle familiale et la salle à manger formantdes aires combinées pour déterminer lacapacité de ventilation applicable;
c) attribuer la capacité de ventilationspécifiée pour les pièces mentionnées autableau 9.32.3.3., même si ces dernières setrouvent au sous-sol;
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9.32.3.4.
d) attribuer une capacité de ventilation de10 L/s aux aires du sous-sol utilisées àd’autres fins que celles précisées, si ellesoccupent plus des 2/3 de l’aire de planchertotale;
e) attribuer une capacité de ventilation de5 L/s aux aires du sous-sol utilisées àd’autres fins que celles précisées, si ellesoccupent les 2/3 ou moins de l’aire deplancher totale; et
f) attribuer une capacité de ventilation de5 L/s aux autres pièces aménagées quecelles qui servent d’accès, de sortie oud’espace de rangement ou qui abritent desinstallations techniques.
9.32.3.4. Ventilateur extracteur principal
1) Il faut prévoir un ventilateur extracteurprincipal dont la capacité nominale est égale à aumoins 50 % de la capacité de ventilation totale exigéeà l’article 9.32.3.3. (voir la note A-9.32.3.).
2) Si la capacité du ventilateur extracteurprincipal est supérieure de plus de 50 % à la capacitéminimale exigée au paragraphe 1), le dispositif decommande exigé au paragraphe 4) doit être conçupour ramener le débit du ventilateur à ± 10 % de lacapacité minimale exigée.
3) On peut satisfaire au paragraphe 1) enremplaçant le ventilateur extracteur principal parplusieurs ventilateurs, à condition qu’ils soient touscommandés simultanément au moyen d’un dispositifconforme aux paragraphes 2), 4) et 5).
4) Le ventilateur extracteur principal doitêtre commandé par un interrupteur manuel situé à unendroit central dans le logement et clairement identifié« Ventilateur extracteur » (voir la note A-9.32.3.).
5) Si un ventilateur extracteur principalexigé par le présent article est commandé parun déshumidistat ou par un autre dispositif decommande automatique en plus de l’interrupteurmanuel exigé au paragraphe 4), l’interrupteurmanuel doit pouvoir mettre le ventilateur en marchequelle que soit la valeur de réglage du dispositif decommande automatique.
6) Si la prise d’air du ventilateur extracteurest directement reliée au réseau de conduits d’uneinstallation de chauffage à air pulsé ou de toute autreinstallation centrale de circulation d’air, cette prised’air :
a) doit être raccordée au conduit d’air dereprise; et
b) doit être raccordée à au moins 1 m enamont du conduit d’alimentation d’airextérieur exigé au paragraphe 9.32.3.6. 2)ou 9.32.3.7. 10).
7) Si la prise d’air du ventilateur extracteurprincipal est située dans la cuisine, elle doit êtreplacée dans le plafond ou dans un mur, à au plus300 mm du plafond (voir la note A-9.32.3.).
8) Sous réserve des paragraphes 9) et 10),les conduits d’extraction simples ou multiplesdesservant le ventilateur extracteur principal exigé auparagraphe 1) doivent avoir les dimensions prescritesà la sous-section 9.33.4.
9) Sous réserve du paragraphe 10),les conduits d’extraction simples ou multiplesdesservant le ventilateur extracteur principal exigéau paragraphe 1) peuvent avoir les dimensionsprescrites au tableau 9.32.3.4. :
a) si la longueur maximale totale duconduit, de la grille d’admission à la hotteextérieure, mesure au moins 6 m, sansdépasser 12 m; et
b) si le conduit compte au moins 2 coudes,mais n’en compte pas plus de 4.
10) Le diamètre des conduits d’extraction décritsaux paragraphes 8) et 9) ne peut en aucun cas êtreinférieur à celui qui est recommandé par le fabricantdu ventilateur.
11) Aux fins de l’application dutableau 9.32.3.4. :
a) il est permis de réduire de 25 mm lediamètre des conduits d’admissionsi plusieurs conduits sont raccordésdirectement au ventilateur; et
b) il faut augmenter de 25 mm le diamètre duconduit d’extraction s’il est relié au réseaude conduits d’une installation de chauffageà air pulsé.
9.32.3.5. Ventilateurs extracteurssupplémentaires(Voir la note A-9.32.3.)
1) Si la prise d’air du ventilateur extracteurprincipal exigé à l’article 9.32.3.4. n’est pas situéedans la cuisine ou si ce ventilateur a une autre prised’air située dans une autre pièce, il faut prévoirun autre ventilateur extracteur ayant une capaciténominale d’au moins 50 L/s dans cette cuisine.
2) Si la prise d’air du ventilateur extracteurprincipal exigé à l’article 9.32.3.4. n’est pas situéedans une salle de bains ou une salle de toilettes, ilfaut prévoir un autre ventilateur extracteur ayant unecapacité nominale d’au moins 25 L/s dans ces pièces.
3) La capacité totale des ventilateursextracteurs supplémentaires installés, selon lesbesoins, dans la cuisine, la salle de bains, la sallede toilettes ou ailleurs, ne doit pas être inférieureà la différence entre la capacité de ventilationtotale exigée à l’article 9.32.3.3. et la capaciténominale du ventilateur extracteur principal exigé àl’article 9.32.3.4.
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9.32.3.5.
Tableau 9.32.3.4.Dimensions des conduits d’extraction principauxFaisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.4. 9)
Diamètre minimal des conduits d’extraction, en mm
Conduits reliés à l’entrée et à la sortiedu ventilateur extracteur principal
Conduits reliés à un seul côté duventilateur extracteur principal
Capacité minimale du ventilateur extracteurprincipal selon le paragraphe 9.32.3.4. 1),
en L/sConduit lisse Conduit flexible Conduit lisse Conduit flexible
20 125 125 125 125
25 125 125 125 150
30 125 125 150 150
35 150 150 150 150
40 150 150 150 175
> 40 Calculs conformes à la sous-section 9.33.4.
4) Si la prise d’air d’un autre ventilateurextracteur supplémentaire que le ventilateur de lahotte de la cuisinière ou le ventilateur au-dessus dela cuisinière est située dans la cuisine, elle doit êtreinstallée dans le plafond ou dans un mur, à au plus300 mm du plafond.
5) Sous réserve des paragraphes 6) et 7),les conduits d’extraction desservant les ventilateursextracteurs exigés des cuisines, salles de bains etsalles de toilettes et les ventilateurs supplémentairesdoivent avoir les dimensions prescrites à lasous-section 9.33.4.
6) Sous réserve du paragraphe 7), les conduitsd’extraction desservant les ventilateurs extracteursexigés des cuisines, salles de bains et salles de toiletteset les ventilateurs supplémentaires peuvent avoir lesdimensions prescrites au tableau 9.32.3.5. :
a) si la longueur totale des conduits est d’auplus 9 m; et
b) s’il n’y a pas plus de 4 coudes.
7) Le diamètre des conduits d’extraction décritsaux paragraphes 5) et 6) ne peut en aucun cas êtreinférieur à celui qui est recommandé par le fabricantdes ventilateurs.
8) Un ventilateur extracteur supplémentaireexigé au présent article doit comporter uninterrupteur manuel situé dans la même pièce que leventilateur et distinct de l’interrupteur d’éclairage.
9) Si le ventilateur extracteur supplémentaireexigé par le présent article est également commandépar un humidistat ou tout autre dispositif decommande automatique, l’interrupteur manuelexigé au paragraphe 8) doit être conçu pourcommander le ventilateur indépendamment duréglage automatique.
Tableau 9.32.3.5.Dimensions des conduits d’extraction des cuisines, salles de bains et salles de toilettes
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.5. 6)
Diamètre minimal des conduits d’extraction, en mm
Conduits reliés à la sortie du ventilateur Conduits reliés aux deux côtés du ventilateurCapacité du ventilateur,en L/s
Conduit lisse Conduit flexible Conduit lisse Conduit flexible
25 125 150 125 12530 125 150 125 12535 150 150 125 15040 150 150 150 15045 150 175 150 15050 150 175 150 15055 175 175 150 17560 175 175 150 175
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9.32.3.6.
9.32.3.6. Installations de ventilationjumelées à des installations dechauffage à air pulsé
1) Si les installations de ventilationmécanique exigées à l’alinéa 9.32.3.1. 1)b) sontjumelées à des installations de chauffage à air pulsé,l’admission d’air extérieur dans le plénum de reprised’air doit s’effectuer conformément au présent article.
2) Un conduit d’alimentation d’air extérieurdoit être installé entre le plénum de reprise d’air etl’extérieur et :
a) être raccordé au conduit du plénum dugénérateur d’air chaud à au moins 3 men amont du branchement, le long duconduit; ou
b) traverser un dispositif mélangeur installédans le plénum de reprise d’air (voir la noteA-9.32.3.).
3) Le conduit d’alimentation d’air extérieurne doit pas être relié en amont d’un raccord deconduit d’air de reprise.
4) Les dimensions du conduit d’alimentationd’air extérieur doivent être conformes à lasous-section 9.33.4. ou :
a) au tableau 9.32.3.6.A. :i) si la longueur totale du conduit est
inférieure à 6 m; etii) si le conduit ne compte pas plus de
2 coudes; oub) au tableau 9.32.3.6.B. :
i) si la longueur totale du conduit estinférieure à 8 m;
ii) si le conduit ne compte pas plus de3 coudes; et
iii) si le conduit est raccordé à unventilateur d’alimentation auxiliaireayant une capacité nominale quin’est ni inférieure à la capacitéminimale du ventilateur extracteurprincipal exigé à l’article 9.32.3.4., nisupérieure à 150 % de cette capacité.
Tableau 9.32.3.6.A.Dimensions minimales des conduits d’alimentation d’air
extérieur non reliés à un ventilateur d’alimentation auxiliaireFaisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.6. 4)
Diamètre minimal, en mmCapacité minimale duventilateur extracteur
principal selon leparagraphe 9.32.3.4. 1),
en L/s
Conduit lisse Conduit flexible
20 150 150
25 150 150
30 150 175
35 175 175
40 175 175
> 40 Calculs conformes à lasous-section 9.33.4.
5) Le ventilateur d’alimentation auxiliaireexigé à l’alinéa 4)b) doit être du type conçu pour lacirculation de l’air extérieur non réchauffé.
6) Les conduits d’alimentation d’air extérieurne doivent pas être utilisés pour l’alimentation enair comburant ou en air de dilution des appareils àcombustion.
7) Le dispositif de commande du ventilateurextracteur principal exigé au paragraphe 9.32.3.4. 4)doit être câblé de façon qu’au moment de la mise enmarche du ventilateur, il déclenche automatiquement :
a) le ventilateur du générateur d’air chaud; etb) s’il y a lieu, le ventilateur d’alimentation
auxiliaire exigé à l’alinéa 4)b) et en règlele débit sur celui du ventilateur extracteurprincipal.
8) Si le conduit d’alimentation d’air extérieurn’est pas relié à un ventilateur d’alimentationauxiliaire, il doit comporter un registre :
a) accessible;b) réglable;c) verrouillable;d) muni d’un indicateur de position; ete) muni d’une butée l’empêchant de dépasser
45 d’inclinaison.
9) Toutes les connexions reliant lesinstallations de ventilation et de chauffage doiventêtre conformes aux articles 9.33.4.1. et 9.33.5.2.
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9.32.3.7.
Tableau 9.32.3.6.B.Dimensions minimales des conduits d’alimentation d’air extérieur reliés à un ventilateur d’alimentation auxiliaire
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.6. 4)
Diamètre minimal, en mm
Conduits reliés à l’entrée et à la sortiedu ventilateur auxiliaire
Conduits reliés à un côté seulementdu ventilateur auxiliaire
Capacité minimale duventilateur extracteur principal
selon le paragraphe 9.32.3.4. 1),en L/s Conduit lisse Conduit flexible Conduit lisse Conduit flexible
20 100 100 100 125
25 100 125 125 125
30 125 125 125 125
35 125 125 125 150
40 125 125 125 150
> 40 Calculs conformes à la sous-section 9.33.4.
9.32.3.7. Installations de ventilation nonjumelées à des installations dechauffage à air pulsé(Voir la note A-9.32.3.)
1) Si les installations de ventilation exigéesà l’alinéa 9.32.3.1. 1)c) ne sont pas jumelées à desinstallations de chauffage à air pulsé, l’admission et lacirculation de l’air extérieur à l’intérieur d’un logementdoivent être conformes au présent article.
2) Il faut installer un ventilateurd’alimentation ayant une capacité nominale égale à lacapacité minimale du ventilateur extracteur principalexigé à l’article 9.32.3.4.
3) Si la capacité installée du ventilateurd’alimentation exigée au paragraphe 2) est supérieurede plus de 50 % à la capacité minimale exigée,ce ventilateur doit comporter un dispositif decommande permettant d’en ramener le débit à ± 10 %de la capacité minimale exigée.
4) Le dispositif de commande du ventilateurextracteur principal exigé au paragraphe 9.32.3.4. 4)doit être câblé de façon qu’au moment de la mise enmarche du ventilateur, il déclenche automatiquementle ventilateur d’alimentation exigé au paragraphe 2)et en règle le débit sur celui du ventilateur extracteurprincipal.
5) Sauf si l’admission de l’air extérieur estassurée par un ventilateur récupérateur de chaleur, ilfaut réchauffer cet air avant qu’il atteigne les piècesen le faisant circuler à travers un élément chauffantélectrique ou un serpentin à eau chaude ayantune capacité nominale au moins égale aux valeursprescrites au tableau 9.32.3.7.A.
6) L’élément chauffant ou le serpentin exigéau paragraphe 5) doit être réglé de façon que latempérature de l’air en aval de la source de chaleur semaintienne à au moins 12 C.
7) L’élément chauffant ou le serpentin exigéau paragraphe 5) doit être installé conformément auxarticles 9.33.4.1. et 9.33.5.2.
Tableau 9.32.3.7.A.Capacité minimale de l’élément chauffant ou du serpentin
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.7. 5)
Capacité minimale, en kW
Températures extérieures hivernales selon l’article 2.2.1.1., en C
Capacité minimale exigée duventilateur extracteur principal
selon le paragraphe 9.32.3.4. 1),en L/s ≥ - 15 -16 à -20 -21 à -25 -26 à -30 ≤ - 31
20 0,6 0,8 0,9 1,0 1,1
25 0,8 1,0 1,1 1,3 1,4
30 1,0 1,2 1,3 1,5 1,7
35 1,1 1,3 1,6 1,8 2,0
40 1,3 1,5 1,8 2,0 2,3
> 40 Calculs conformes à la sous-section 9.33.4.
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9.32.3.8.
8) Sous réserve du paragraphe 9), l’airextérieur doit être acheminé par un réseau deconduits du ventilateur d’alimentation exigé auparagraphe 2) vers :
a) chaque chambre;b) chaque étage ne comportant pas de
chambre; etc) s’il y a au moins une chambre à chaque
étage, vers la salle de séjour principale.
9) Dans les logements comportant au moinsune chambre à chaque étage, si la bouche d’extractiond’air du ventilateur extracteur principal exigé àl’article 9.32.3.4. est située dans la salle de séjourprincipale et si le ventilateur comporte au plus2 autres bouches d’extraction d’air situées dansd’autres pièces, il n’est pas nécessaire d’acheminerl’air extérieur vers la salle de séjour. e
10) Il faut prévoir un conduit d’alimentationreliant le ventilateur d’alimentation exigé auparagraphe 2) à l’extérieur et un conduit principaldont les dimensions doivent être conformes à lasous-section 9.33.4.; toutefois, ces conduits peuventêtre dimensionnés selon le tableau 9.32.3.7.B. :
a) si la longueur totale du conduit, de la hotteextérieure à une grille à registre donnée,est d’au plus 21 m; et
b) s’il n’y a pas plus de 8 raccords au total.
Tableau 9.32.3.7.B.Dimensions minimales des conduits d’alimentation d’air
extérieur et du conduit principalFaisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.7. 10)
Diamètre minimal, en mmCapacité minimaleexigée du ventilateur
extracteurprincipal selon le
paragraphe 9.32.3.4. 1),en L/s
Conduit lisse Conduit flexible
20 125 125
25 125 125
30 125 150
35 150 150
40 150 150
> 40 Calculs conformes à lasous-section 9.33.4.
11) Selon le tableau 9.32.3.7.B., si ladistribution de l’air est assurée par un ventilateurrécupérateur de chaleur et des conduits flexibles, ondoit augmenter de 25 mm le diamètre des conduits.
12) Les conduits d’alimentation d’air extérieurexigés au paragraphe 10) ne doivent pas être utiliséspour l’alimentation en air comburant ou en air dedilution des appareils à combustion.
13) Il faut installer des conduits de distributionsecondaires pour amener l’air extérieur du conduitprincipal exigé au paragraphe 10) jusqu’aux pièces àventiler, dont les dimensions doivent être conformes àla sous-section 9.33.4.; toutefois, ces conduits peuventêtre dimensionnés selon le tableau 9.32.3.7.C. :
a) si la distance totale entre la hotte extérieureet la grille à registre est d’au plus 21 m; et
b) s’il n’y a pas plus de 8 raccords au total.
Tableau 9.32.3.7.C.Dimensions minimales des conduits de distribution
secondairesFaisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.7. 13)
Pièce, aire ou étage desservis Diamètre minimal (conduitlisse ou flexible), en mm
Chambre principale 100
Autres chambres 75
Étage sans chambre 100
Séjour principal 100
14) Il faut ajouter aux conduits de distributionsecondaires dépourvus de diffuseurs à massed’équilibrage et à butée réglable un registre :
a) accessible;b) réglable;c) verrouillable; etd) muni d’un indicateur de position.
15) Les bouches de soufflage d’air extérieurdesservant les pièces doivent être situées dans lesplafonds ou dans les murs, mais à au plus 300 mm duplafond, et être conçues pour favoriser une diffusionuniforme de l’air.
16) Des mesures doivent être prises pourassurer la libre circulation de l’air d’une pièce àl’autre, notamment par des espaces ménagés sous lesportes ou par des portes munies d’aillettes inclinéesou de grilles.
9.32.3.8. Protection contre ladépressurisation(Voir la note A-9.32.3.)
1) Sous réserve du paragraphe 9), il fautalimenter en air de compensation tout dispositif ouensemble de dispositifs d’extraction à commandecommune ayant une capacité d’extraction supérieureà 75 L/s dans les logements :
a) situés dans les régions où les émanationsde gaz souterrains posent un problèmeet qui ne sont pas équipés de systèmed’atténuation des émanations de gaz; ou
b) équipés d’un appareil à combustion pourlequel une ventilation est exigée et assuréepar une cheminée.
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9.32.3.10.
2) S’il faut réduire la capacité netted’extraction d’un dispositif d’extraction de l’air afinde le rendre conforme au paragraphe 1), l’air decompensation nécessaire doit être fourni par unventilateur d’alimentation dont le débit est réglépour correspondre à au moins l’excédent du débitd’extraction sur 75 L/s et à au plus la somme de cedébit excédentaire et de 75 L/s.
3) Le ventilateur d’alimentation exigéau paragraphe 2) doit être câblé de manière à sedéclencher dès que les dispositifs d’extractionmentionnés au paragraphe 1) sont mis en marche.
4) L’air extérieur exigé au paragraphe 2)doit :
a) être introduit dans une aire normalementinoccupée du logement; ou
b) être réchauffé jusqu’à au moins 12 C avantd’être introduit dans les aires occupées oudans un réseau de conduits de distribution.
5) Si l’air extérieur exigé au paragraphe 2)n’est pas réchauffé en amont du ventilateurd’alimentation, le ventilateur d’alimentation exigéau paragraphe 2) doit être du type conçu pour lacirculation d’air froid.
6) Un détecteur d’oxyde de carbone conformeà la norme CAN/CGA-6.19-M, « Détecteurs demonoxyde de carbone résidentiels », doit être installéau plafond ou près de celui-ci dans chaque piècedesservie par un appareil à combustible solide dont lesportes ne sont pas parfaitement jointives.
7) Le détecteur d’oxyde de carbone exigéau paragraphe 6) doit être relié en permanenceau circuit électrique, et il ne doit pas y avoir desectionneur entre le dispositif de protection contre lessurintensités et ce détecteur.
8) Le détecteur d’oxyde de carbone exigé auparagraphe 6) doit :
a) comprendre une alarme incorporée quisatisfait aux exigences d’audibilité de lanorme CAN/CGA-6.19-M, « Détecteurs demonoxyde de carbone résidentiels »; ou
b) être câblé de façon que son déclenchementactionne les avertisseurs de fumée exigés à lasous-section 9.10.18.
9) Dans les logements qui sont situés dansles régions où les émanations de gaz souterrainsne créent pas de problèmes ou qui sont équipésd’un système d’atténuation des émanations de gazsouterrains, si tous les appareils à combustion pourlesquels une ventilation est exigée et assurée par unecheminée et si ces appareils utilisent des combustiblessolides, il est permis de déroger aux dispositionsrelatives à l’alimentation de ces appareils en air decompensation des paragraphes 1) à 5), mais non àcelles qui visent l’installation de détecteurs d’oxydede carbone conformes aux paragraphes 6), 7) et 8).
9.32.3.9. Caractéristiques des ventilateurs
1) Sous réserve du paragraphe 3), la capaciténominale et l’indice de bruit des ventilateurs exigésdoivent être déterminés conformément à la normeCAN/CSA-C260-M, « Rating the Performance ofResidential Mechanical Ventilating Equipment ».
2) La capacité nominale des ventilateursexigés doit correspondre à une différence depression de 50 Pa, de 25 Pa ou de 7,5 Pa, selon que leventilateur comporte des conduits de chaque côté oud’un seul côté ou qu’il n’en comporte aucun.
3) Les ventilateurs récupérateurs dechaleur utilisés comme ventilateurs exigésdoivent être évalués selon la norme CSA-C439,« Standard Laboratory Methods of Test forRating the Performance of Heat/Energy-RecoveryVentilators ». e r4
Tableau 9.32.3.9.Indices de bruit des ventilateurs
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.9. 4)
Indices de bruitsmaximauxType de ventilateur
en sones en dBA
Ventilateur extracteur principal 2,0 53
Ventilateur de cuisine 3,5 60
Ventilateur de salle de bains ou detoilettes
2,0 53
Ventilateur d’alimentation 2,0 53
4) À l’exception des ventilateursrécupérateurs de chaleur, les ventilateursd’alimentation et d’extraction devant fournir unepartie de la capacité totale de ventilation exigée àl’article 9.32.3.3. doivent avoir un indice de bruit égalou inférieur aux valeurs prescrites au tableau 9.32.3.9.(voir la note A-9.32.3.).
5) Les ventilateurs exigés doivent êtreinstallés selon les indications du fabricant.
6) Les dispositifs de ventilationmécanique doivent être conformes à la normeCSA-C22.2 N 113-M, « Ventilateurs ».
9.32.3.10. Conduits de ventilation
1) Sous réserve du paragraphe 6), lesconduits de ventilation et leurs raccords doivent êtreconformes à la section 9.33. applicable aux conduitsde distribution; toutefois, les conduits d’extraction quidesservent seulement une seule salle de bains ou detoilettes peuvent être en matériau combustible s’ilssont relativement étanches à l’air et fabriqués en unmatériau imperméable.
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2) Les conduits d’extraction ne doivent pasdéboucher sur des espaces fermés, qu’ils soientchauffés ou non.
3) S’ils traversent un espace non chauffé ous’ils y sont contigus, les conduits d’extraction doiventêtre isolés avec des matériaux ayant une résistancethermique d’au moins 0,5 RSI.
4) Si un conduit de distribution dans lequelcircule de l’air extérieur qui n’est ni réchauffé nimélangé à de l’air intérieur traverse un espacechauffé, il doit être isolé avec un matériau ayant unerésistance thermique d’au moins 0,5 RSI, sauf si lapartie exposée du conduit mesure plus de 3 m delongueur et si le conduit alimente en air extérieur unventilateur récupérateur de chaleur, auquel cas sonisolation doit être conforme au tableau 9.32.3.10.A.
Tableau 9.32.3.10.A.Isolation des conduits d’alimentation d’air extérieurdesservant des ventilateurs récupérateurs de chaleur
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.10. 4)
Températures extérieureshivernales selon l’article 2.2.1.1.,
en C
Résistancethermique minimale,
en m2 • C/W
-11 ou plus 0,5
-12 à -17 0,9
-18 à -24 1,2
-25 à -29 1,4
-30 à -34 1,8
-35 ou moins 2,1
5) Dans une cuisine, les conduits d’extractiondont la bouche d’extraction n’est pas munie d’unfiltre doivent être conçus et installés de manière quetoutes leurs parties puissent être nettoyées.
6) Les conduits reliés aux hottes de cuisinièreet aux ventilateurs installés au-dessus des cuisinièresdoivent :
a) être faits de matériaux incombustibles etantirouille;
b) déboucher directement sur l’extérieur etn’être reliés à aucun autre ventilateur ouconduit; et
c) comporter un filtre à graisse à leur bouched’extraction.
7) Tous les conduits doivent être supportés defaçon permanente ou attachés de manière à prévenirles flèches, les vibrations et les mouvements excessifs.
8) Tous les conduits reliés à des ventilateursd’alimentation et d’extraction doivent être construitsde façon à empêcher les fuites d’air aux joints.
9) Si des conduits rectangulaires sont utilisésau lieu de conduits circulaires, il faut les choisirconformément au tableau 9.32.3.10.B.
9.32.3.11. Ventilateurs récupérateurs dechaleur
1) Le présent article s’applique auxventilateurs récupérateurs de chaleur utilisés commeventilateurs exigés aux fins des articles 9.32.3.4.et 9.32.3.5.
2) Si un ventilateur récupérateur de chaleurest relié à une installation de chauffage à air pulsé,le conduit d’alimentation du ventilateur doit êtreraccordé au conduit de reprise d’air de l’installation dechauffage.
3) On ne peut relier plusieurs ventilateursrécupérateurs de chaleur à un même conduit dedistribution d’air de façon que leurs courants soientparallèles, à moins d’indications contraires dufabricant.
4) On ne peut relier plusieurs ventilateursrécupérateurs de chaleur à un même conduitd’extraction situé en aval de façon que leurs courantssoient parallèles.
Tableau 9.32.3.10.B.Dimensions équivalentes des conduits
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.10. 9)
Conduits rectangulaires équivalents permis, en mmConduitscirculaires exigés,
en mm Conduit vertical Hauteur de 100 mm Hauteur de 125 mm Hauteur de 150 mm
75 75 x 150 50 x 100 — —
100 75 x 250 75 x 100 75 x 125 75 x 150
125 75 x 250 125 x 100 100 x 125 100 x 150
150 75 x 300 200 x 100 150 x 125 125 x 150
175 75 x 350 275 x 100 200 x 125 175 x 150
> 175 Calculs conformes à la sous-section 9.33.4.
9-130 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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9.32.3.13.
5) Les ventilateurs récupérateurs de chaleurmis en place dans les espaces non chauffés doiventêtre installés de façon à empêcher la formation decondensation sur leurs éléments constitutifs, suivantles indications du fabricant.
6) Il faut suivre toutes les instructions dedémarrage fournies par le fabricant, y comprisl’équilibrage et la détermination du débit d’air.
7) Il faut assurer la libre évacuation descondensats, conformément aux indications dufabricant ou, si aucune indication n’est fournie, il fautinstaller un drain de diamètre nominal de 1/2 poincliné dans le sens du courant et muni d’un purgeurou d’une pompe à condensats ayant une capacitésuffisante.
8) Les ventilateurs récupérateurs de chaleuret toutes les conduites de condensats doivent êtreinstallés dans des espaces où la température ambiantene nuira pas à leur bon fonctionnement.
9) Si les ventilateurs récupérateurs de chaleurfonctionnent au régime exigé à l’article 9.32.3.4.,il faut équilibrer les débits d’alimentation etd’extraction de façon que le débit le plus faible soitégal à au moins 90 % du débit le plus fort, à moinsd’indication contraire du fabricant.
9.32.3.12. Prises d’air extérieur etbouches d’extraction
1) Les prises d’air et les bouches d’extractionqui débouchent sur l’extérieur doivent être installéesde façon à éviter que l’air de ventilation ne soitcontaminé par l’air évacué.
2) Les prises d’air doivent être situées defaçon à éviter que l’air qui y entre ne soit contaminépar d’autres sources, comme les gaz d’échappementdes automobiles et l’air vicié évacué de bâtimentsadjacents.
3) La distance entre le bas d’une prised’air et le niveau du sol aménagé, ou toute autresurface horizontale permanente située au-dessus ouau-dessous du niveau du sol, doit être d’au moins450 mm ou égale à l’épaisseur prévue de la couche deneige, selon la plus élevée de ces valeurs.
4) La distance entre les prises d’air et leséléments traversant l’enveloppe du bâtiment quiconstituent des sources éventuelles de contaminants,comme des conduits d’évacuation des produits decombustion du gaz et les tuyaux de remplissage demazout, doit être d’au moins 900 mm.
5) Les prises d’air doivent être clairementindiquées à l’extérieur des logements.
6) La distance entre le bas d’une bouched’extraction et le niveau du sol aménagé, outoute autre surface horizontale permanente situéeau-dessus ou au-dessous du niveau du sol, doit êtred’au moins 100 mm.
7) Si les prises d’air et les bouchesd’extraction sont situées à des endroits exposés,il faut prendre des mesures pour empêcher lesprécipitations d’y pénétrer en installant, par exemple,des ailettes inclinées, des abat-vent ou d’autresdispositifs appropriés.
8) Les prises d’air doivent être protégées pardes grilles ou des grillages contre l’entrée de petitsanimaux et d’insectes.
9) Sauf si elles desservent des ventilateursrécupérateurs de chaleur, les bouches d’extractiondoivent comporter un registre antirefoulement.
10) Si le registre antirefoulement exigéau paragraphe 9) n’est pas situé dans le plan del’enveloppe du bâtiment, la bouche d’extraction doitêtre protégée par un grillage contre l’entrée de petitsanimaux.
11) Si les grilles et grillages exigés auparagraphe 8) ou 10) ont des mailles de moins de6 mm :
a) ils doivent pouvoir être enlevés sans outilsspéciaux pour être nettoyés; et
b) leur surface brute doit correspondre àau moins 3 fois la surface des conduitsdesservis.
12) Les grilles et grillages doivent être enmatériau antirouille.
13) La surface libre des prises d’air ou desbouches d’extraction doit être au moins égale à l’airetransversale des conduits desservis.
9.32.3.13. Installation
1) L’installation des ventilateurs et desventilateurs récupérateurs de chaleur doit êtreconforme aux indications du fabricant pour réduire auminimum la transmission du bruit et des vibrationset respecter les exigences en matière d’indice de bruit.
2) Si des registres variables sont exigés, ilsdoivent être accessibles et réglables sans qu’il soitnécessaire d’enlever les ventilateurs, les moteurs oules isolants ou d’utiliser des outils spéciaux.
3) L’équipement de ventilation doitêtre accessible pour l’inspection, l’entretien, lesréparations et le nettoyage.
4) L’équipement de ventilation mis en placedans un espace non chauffé doit être installé de façonà empêcher la formation de condensation sur seséléments constitutifs, conformément aux indicationsdu fabricant.
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9.33.1.1.
Section 9.33. Chauffageet conditionnement d’air9.33.1. Généralités
9.33.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique à laconception et à la mise en place des installationsde chauffage, y compris l’alimentation en air decombustion, et des installations de conditionnementd’air desservant un seul logement.
2) La conception et la mise en place desinstallations de chauffage, y compris l’alimentationen air de combustion, et des installations deconditionnement d’air sauf celles qui desservent deslogements individuels, doivent être conformes à lapartie 6 (voir l’annexe A et la sous-section 9.10.10.).
9.33.2. Installations de chauffage
9.33.2.1. Installations de chauffage exigées
1) Les habitations prévues pour être occupéesen permanence durant l’hiver doivent être pourvuesd’une installation de chauffage conforme à la présentesection.
9.33.3. Températures de calcul
9.33.3.1. Températures intérieures decalcul
1) Par rapport à la température extérieurede calcul d’hiver, l’installation de chauffage doitpermettre de maintenir à l’intérieur une températured’au moins :
a) 22 C dans tout espace occupé;b) 18 C dans tout sous-sol non aménagé; etc) 15 C dans tout vide sanitaire chauffé.
9.33.3.2. Températures extérieures decalcul
1) Les températures extérieures utiliséespour la conception des installations de chauffage etde conditionnement d’air doivent être déterminéesconformément à la sous-section 2.2.1.
9.33.4. Exigences généralesapplicables auxinstallations de chauffageet de conditionnementd’air
9.33.4.1. Conception des installationsde chauffage et deconditionnement d’air
1) Les installations de chauffage et deconditionnement d’air, y compris les conduitset l’équipement mécanique de chauffage et deréfrigération, doivent être conçues, construites etinstallées conformément aux règlements provinciaux,territoriaux ou municipaux pertinents ou, en leurabsence, selon les règles de l’art, notamment cellesqui sont énoncées dans les manuels et les normesde l’ASHRAE, le Digest de l’HRAI et les manuelsde l’Hydronics Institute et de la SMACNA (voirla sous-section 9.32.3. pour la conception desinstallations qui assurent aussi la ventilation).
9.33.4.2. Accessibilité
1) L’équipement des installations dechauffage ou de conditionnement d’air, à l’exceptiondes tuyaux ou des conduits noyés dans la masse,doit être accessible pour l’inspection, l’entretien, laréparation et le nettoyage.
9.33.4.3. Protection contre le gel
1) Les éléments des installations de chauffageou de conditionnement d’air qui peuvent êtreendommagés par le gel et qui se trouvent dansun espace non chauffé doivent être protégés enconséquence.
9.33.4.4. Variations volumétriques etpression
1) Les installations de chauffage ou derefroidissement doivent être conçues de manière àtenir compte des variations volumétriques du fluidecaloporteur et à maintenir la pression de l’installationdans les limites de la pression nominale de servicede tous ses composants.
9.33.4.5. Mouvement de la structure
1) Les installations mécaniques et leuréquipement doivent être conçus et mis en place demanière à permettre le mouvement maximal de lastructure prévu lors de la construction du bâtiment.
9.33.4.6. Amiante
1) On ne doit pas utiliser de l’amiante dansune installation de distribution d’air si des fibresd’amiante risquent de pénétrer dans les conduitsd’alimentation ou de reprise d’air.
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9.33.6.2.
9.33.4.7. Transfert des agentscontaminants r3
1) Les installations desservant un garage etcelles qui desservent d’autres parties occupées d’unlogement, mais qui sont situées dans un garage ouqui le traversent, doivent être conçues et construitesde manière à ne pas permettre le transfert d’agentscontaminants du garage à d’autres espaces dans lelogement.
9.33.5. Appareils de chauffage etde conditionnement d’air
9.33.5.1. Puissance des appareils dechauffage
1) La puissance exigée des appareils dechauffage situés dans un logement et ne desservantque ce dernier doit être déterminée conformémentà la norme CAN/CSA-F280-M, « Déterminationde la puissance requise des appareils de chauffageet de refroidissement résidentiels », sauf que lestempératures de calcul doivent être conformes à lasous-section 9.33.3. e
9.33.5.2. Normes de mise en place
1) Sous réserve des articles 9.33.5.3. et9.33.5.4., la mise en place de l’équipement dechauffage et de conditionnement d’air, y compris lesinstallations mécaniques de réfrigération, et y comprisle montage, les dégagements et l’alimentation enair, doit être conforme aux règlements provinciauxou territoriaux pertinents ou, en leur absence, auxnormes suivantes :
a) CAN/CGA-B149.1-M, « Coded’installation du gaz naturel »; QC
b) CAN/CGA-B149.2-M, « Coded’installation du propane »; QC
c) CSA-B51-M, « Code des chaudières,appareils et tuyauteries souspression »; QC
d) CSA-B52, « Code de réfrigérationmécanique »; r
e) CSA-B139, « Code d’installation desappareils de combustion au mazout »; r4
f) CSA-B365, « Installation Code forSolid-Fuel-Burning Appliances andEquipment »; r4
g) CSA-C22.1, « Code canadien del’électricité, Première partie »; ou
h) CAN/CSA-C445-M, « Conception etinstallation des systèmes à thermopompesol-eau pour habitations et autres petitsbâtiments ».
9.33.5.3. Poêles-cuisinières, cuisinièreset poêles à combustible solide
1) La conception et l’installation despoêles-cuisinières, des cuisinières et des poêles àcombustible solide, y compris l’alimentation en airde combustion, doivent être conformes à la normeCSA-B365, « Installation Code for Solid-Fuel-BurningAppliances and Equipment ». r4
9.33.5.4. Foyers à feu ouvert
1) Les foyers à feu ouvert doivent êtreconformes à la section 9.22.
9.33.6. Réseaux de conduits d’air
9.33.6.1. Domaine d’application
1) La conception, la fabrication etl’installation des réseaux de conduits d’air desservantune installation de chauffage dont la puissancenominale de sortie ne dépasse pas 120 kW doiventêtre conformes à la présente sous-section.
2) Les réseaux de conduits d’air destinés auxinstallations dont la puissance nominale de sortieest supérieure à 120 kW doivent être conformes à lapartie 6 et à la sous-section 3.6.5.
9.33.6.2. Matériaux
1) Sous réserve des paragraphes 2) à 5) etde l’article 3.6.4.3., tous les conduits, raccords, piècesde fixation et plénums faisant partie des réseauxde conduits d’air doivent être en acier, en alliaged’aluminium, en cuivre, en argile, en amiante-cimentou en un matériau incombustible similaire.
2) Il est permis d’utiliser des conduits, despièces de fixation et des plénums comportant desmatériaux combustibles, à condition :
a) qu’ils soient conformes aux exigencesapplicables aux conduits de classe 1 de lanorme CAN/ULC-S110-M, « Essai desconduits d’air »;
b) qu’ils soient conformes à l’article 3.1.5.14.et à la sous-section 3.1.9.;
c) qu’ils ne soient pas utilisés dans unparcours vertical de plus de 2 étages; et
d) qu’ils ne soient pas utilisés dans desréseaux de conduits d’air où la températurede l’air peut être supérieure à 120 C.
3) Les produits d’étanchéité des conduitsdoivent avoir un indice de propagation de la flamme d’auplus 25 et un indice de dégagement des fumées d’auplus 50.
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4) Les raccords de conduit qui contiennentdes matériaux combustibles et qui sont installés entreles conduits et les bouches de soufflage :
a) doivent être conformes aux exigencesapplicables aux conduits d’air de classe 1de la norme CAN/ULC-S110-M, « Essaides conduits d’air »;
b) doivent avoir au plus 4 m de longueur;c) doivent être utilisés seulement dans des
parcours horizontaux; etd) ne doivent pas pénétrer dans les séparations
coupe-feu exigées.
5) Il n’est pas obligatoire que les conduitscombustibles faisant partie d’un réseau de conduitsservant uniquement à la ventilationet entièrementsitués dans le logement desservi soient conformes auxparagraphes 1) à 4).
6) Si les matériaux mentionnés auxparagraphes 1) à 5) sont exposés à une humiditéexcessive :
a) ils ne doivent pas perdre leur résistance defaçon appréciable lorsqu’ils sont mouillés;et
b) ils doivent être protégés contre lacorrosion.
9.33.6.3. Ruban d’étanchéité
1) Le ruban d’étanchéité des joints deconduits d’air, des plénums et des autres partiesdes réseaux de conduits d’air doit répondre auxexigences de résistance aux flammes de la normeCAN/ULC-S109-M, « Essais de comportement au feudes tissus et pellicules ininflammables ».
9.33.6.4. Revêtements intérieur et extérieur
1) Les revêtements intérieur et extérieur,y compris leurs adhésifs et isolants, des conduitsd’air, des plénums et des autres parties des réseaux deconduits d’air doivent être en matériaux incombustiblessi l’exposition à l’air chaud ou au rayonnement desources de chaleur peut augmenter la température deleur surface à plus de 120 C.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si lesrevêtements intérieur et extérieur, y compris leursadhésifs et isolants, sont combustibles, ils doiventavoir :
a) un indice de propagation de la flamme d’auplus 25 sur toute surface exposée ou quipourrait l’être si le matériau était coupédans n’importe quel sens; et
b) un indice de dégagement des fumées d’auplus 50.
3) Dans un ensemble de constructioncombustible, la surface exposée du revêtement situéà l’extérieur des conduits, des plénums et des autresparties des réseaux de conduits d’air utilisés peutavoir :
a) un indice de propagation de la flamme ensurface d’au plus 75; et
b) un indice de dégagement des fumées deplus de 50.
4) Les revêtements intérieur et extérieurcombustibles mentionnés aux paragraphes 2) et 3) nedoivent ni s’enflammer, ni rougeoyer, ni se consumersans flamme, ni dégager de fumées lorsqu’ilssont soumis à l’essai de la norme ASTM-C 411,« Hot-Surface Performance of High-TemperatureThermal Insulation », effectué à la températuremaximale à laquelle les revêtements seront exposésen service.
5) Sous réserve du paragraphe 6), lesmousses plastiques isolantes ne doivent ni faire partied’un conduit d’air ni l’isoler.
6) Il est permis d’utiliser une mousseplastique isolante dans un vide de faux-plafondservant de plénum de reprise d’air, à conditionqu’elle soit protégée conformément auparagraphe 3.1.5.11. 2). e2
7) Les revêtements intérieur et extérieurcombustibles des conduits, de même que leurs adhésifset leurs isolants, doivent être discontinués :
a) près des sources de chaleur du réseau,comme les générateurs d’air chaud et lesgénérateurs de chaleur à résistance électriqueou à combustion; et
b) aux endroits où un conduit traverse uneséparation coupe-feu.
8) Le revêtement intérieur des conduits doitêtre posé de manière à ne pas gêner le fonctionnementdes registres de réglage ou d’équilibrage, des registrescoupe-feu, des clapets coupe-feu et des autres dispositifsd’obturation.
9.33.6.5. Conduits de distributionen acier galvanisé ou enaluminium
1) L’épaisseur des parois des conduits dedistribution en acier galvanisé ou en aluminium doitêtre conforme au tableau 9.33.6.5.
2) La conception des raccords des conduitsdoit être conforme à la norme « HVAC DuctConstruction Standards – Metal and Flexible » de laSMACNA, sauf pour l’épaisseur du métal, qui doitêtre conforme aux valeurs du tableau 9.33.6.5.
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Tableau 9.33.6.5.Épaisseur minimale des parois métalliques des conduits
Faisant partie intégrante de l’article 9.33.6.5.
Épaisseur minimale, en mm
MatériauType de conduitDiamètremaximal,en mm
Largeurmaximale,
en mm Aciergalvanisé Aluminium
Circulaire desservant un seul logement ≤ 125 — 0,254 0,30
350 — 0,33 0,30Circulaire
> 350 — 0,41 0,41
— 350 0,33 0,30Rectangulaire, encloisonné
— > 350 0,41 0,41
— 350 0,33 0,41Rectangulaire à découvert ayant un dégagement exigé≤ 12 mm et desservant un seul logement — > 350 0,41 0,48
— 350 0,41 0,41Rectangulaire à découvert ayant un dégagement exigé> 12 mm — > 350 0,48 0,48
9.33.6.6. Construction des conduits etdes plénums
1) Les parois d’un plénum ou d’un conduitde distribution rectangulaire dont la largeur dépasse300 mm doivent offrir une rigidité suffisante.
2) L’espace entre un conduit de distributiond’air chaud installé dans un mur ou un plancheret les éléments de construction contigus doit êtreobturé à chaque extrémité au moyen d’un matériauincombustible.
3) Les conduits doivent être solidementmaintenus en place par des étriers, des colliers,des brides, des pattes d’attache ou des consolesmétalliques; toutefois, si aucun dégagement n’estexigé, on peut utiliser des consoles en bois.
4) Les conduits circulaires doivent être bienjointifs et s’emboîter sur au moins 25 mm.
5) Les conduits rectangulaires doivent êtreassemblés au moyen de raccords en S ou de raccordsmécaniques équivalents.
6) Les réseaux de conduits d’air ne doiventpas comporter d’autres ouvertures que celles qui sontnécessaires au fonctionnement et à l’entretien de cessystèmes.
9.33.6.7. Installation des conduits etdes plénums
1) Les réseaux de conduits d’air desservantun garage ne doivent pas être reliés à d’autres partiesdu logement.
2) Il est défendu de clouer un conduit dedistribution principal directement sur un élément enbois.
3) Les branchements doivent être soutenus àdes intervalles convenables afin de maintenir un bonalignement et d’éviter les flèches.
4) Aux endroits non chauffés, les conduitsd’air doivent être recouverts d’un ruban d’étanchéitéau droit des joints, à moins que leur étanchéité ne soitassurée par un autre moyen.
5) Les conduits combustibles noyés dans unedalle de béton sur sol et raccordés au plénum dedistribution d’un générateur d’air chaud doivent setrouver à au moins 600 mm de ce plénum et de toutraccord du plénum avec un conduit vertical ou unebouche de chaleur.
6) Les conduits noyés dans une dalle debéton sur sol ou se trouvant au-dessous de celle-cidoivent être étanches à l’eau et protégés contre lacorrosion, le pourrissement et la moisissure.
7) Les conduits souterrains :a) doivent être conçus de manière que tous
leurs points bas permettent l’évacuationde toute accumulation d’eau à l’intérieuret soient accessibles; et
b) ne doivent pas être raccordés directementà l’égout.
9.33.6.8. Dégagement des conduits etdes plénums
1) Le dégagement entre le plénum d’ungénérateur d’air chaud et un matériau combustible doitêtre conforme aux normes pertinentes mentionnéesau paragraphe 9.33.5.2. 1).
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2) Si le dégagement exigé pour le plénumau paragraphe 1) est égal ou inférieur à 75 mm, ledégagement entre un conduit de distribution et unmatériau combustible :
a) doit être égal au dégagement exigé pourle plénum, jusqu’à une distance de 450 mmde celui-ci; et
b) ne doit pas être inférieur à 12 mm jusqu’àune distance d’au moins 450 mm duplénum; toutefois, il peut être réduit àzéro en aval d’un coude ou d’un décalagedu conduit suffisamment prononcé pourprotéger le reste du conduit de distributiondu rayonnement direct de l’échangeur dechaleur du générateur d’air chaud (voir lanote A-3.6.5.6. 2)).
3) Si le dégagement exigé pour le plénumau paragraphe 1) est compris entre 75 et 150 mm,le dégagement entre un conduit de distribution et unmatériau combustible doit être :
a) égal au dégagement exigé pour le plénum,jusqu’à une distance horizontale de 1,8 mdu plénum; et
b) d’au moins 12 mm à une distancehorizontale d’au moins 1,8 m du plénum;toutefois, il peut être réduit à zéro en avald’un coude ou d’un décalage du conduitsuffisamment prononcé pour protéger lereste du conduit du rayonnement direct del’échangeur de chaleur du générateur d’airchaud (voir la note A-3.6.5.6. 3)).
4) Si le dégagement exigé pour le plénum auparagraphe 1) est supérieur à 150 mm, le dégagemententre un conduit de distribution et un matériaucombustible doit être :
a) égal au dégagement exigé pour le plénum,jusqu’à une distance horizontale de 1 mdu plénum;
b) d’au moins 150 mm jusqu’à une distancehorizontale comprise entre 1 m et 1,8 mdu plénum; et
c) d’au moins 25 mm à une distancehorizontale de 1,8 m ou plus du plénum;toutefois, il peut être réduit à 8 mm en avald’un coude ou d’un décalage suffisammentprononcé pour protéger le reste du conduitdu rayonnement direct de l’échangeur dechaleur du générateur d’air chaud (voir lanote A-3.6.5.6. 4)).
5) Si une bouche de soufflage est située dansle plancher directement au-dessus d’un générateurd’air chaud sans conduits, les dégagements exigés auxparagraphes 2), 3) et 4) ne sont pas obligatoires si labouche est à double paroi avec un espace d’au moins100 mm entre les deux parois, ou si elle comporte unpassage d’air chaud central avec passage d’air froiden périphérie.
9.33.6.9. Dalle sur sol
1) Le réseau de distribution d’air chauddesservant une habitation construite sur une dalle debéton sur sol doit être noyé dans la dalle ou passerau-dessous et doit être en étoile ou en boucle, avecbouches de soufflage en périphérie.
9.33.6.10. Diffuseurs d’air réglables
1) Les branchements de conduits de distributionqui ne sont pas munis de diffuseurs d’air réglablesdoivent comporter des registres réglables équipés dedispositifs indiquant la position de ces registres.
9.33.6.11. Bouches de soufflage d’airchaud et de reprise d’air —Généralités
1) Les bouches de soufflage et de reprised’air d’un logement qui sont situées à moins de 2 mau-dessus du plancher doivent être protégées parune grille dont les ouvertures ne permettent pas lepassage d’une sphère de 15 mm de diamètre.
2) Les grilles, les diffuseurs et les autresdispositifs combustibles de protection des bouches desoufflage et de reprise d’air situés dans les murs et lesplafonds doivent avoir un indice de propagation de laflamme :
a) d’au plus 200 dans les salles de bains; etb) d’au plus 150 dans les chambres et les
autres espaces que les salles de bains.
9.33.6.12. Bouches de soufflage d’air chaud
1) Dans un logement, il faut prévoir unebouche de soufflage d’air chaud dans chaque pièceaménagée contiguë à un espace non chauffé.
2) Sous réserve du paragraphe 3), si unepièce décrite au paragraphe 1) comporte un ouplusieurs murs extérieurs, la bouche de soufflage doitréchauffer la surface d’au moins un de ces murs oud’au moins une fenêtre, sauf dans le cas d’une sallede bains, d’une pièce de service ou d’une cuisine oùcela peut se révéler difficile à réaliser.
3) Si l’installation de chauffage est aussiconçue pour assurer la ventilation, des bouches desoufflage peuvent également être installées dans lesplafonds ou en partie supérieure des murs intérieurs,à condition qu’elles soient conçues spécialement àcette fin et munies de diffuseurs.
4) Dans le sous-sol non aménagé d’unlogement, il faut prévoir au moins une bouchede soufflage d’air chaud pour 40 m2 de surfacede plancher, disposée de manière à assurer unedistribution efficace de l’air chaud dans tout lesous-sol.
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5) Il faut prévoir au moins une bouche desoufflage d’air chaud pour 80 m2 de surface dansles vides sanitaires chauffés desservant un logement,et ces bouches doivent être disposées de manière àassurer une distribution efficace de l’air chaud danstout le vide sanitaire.
6) Sauf pour les générateurs d’air chaud sansconduits, la quantité de chaleur distribuée desbouches de soufflage d’air chaud desservant unlogement ne doit ni être inférieure à la déperditionthermique calculée pour l’espace donné ni êtresupérieure à 3 kW pour chaque bouche de soufflage.
7) Pour les sous-sols et les vides sanitaireschauffés, il est permis de tenir compte de l’apportcalorifique des surfaces du plénum et des conduitsde distribution dans le calcul des déperditionsthermiques.
8) La température de l’air au sortir desbouches de soufflage d’air chaud ne doit pas dépasser70 C.
9) Une bouche de soufflage d’air chauddonnant sur un espace aménagé doit être munie d’undiffuseur d’air réglable et ne doit pas se trouver sur leplénum d’un générateur d’air chaud.
9.33.6.13. Bouches de reprise d’air
1) Les bouches de reprise d’air ne doiventêtre installées ni dans un local fermé ni dans un videsanitaire fournissant de l’air de combustion à ungénérateur d’air chaud.
2) Sauf dans les zones non aménagées etaux endroits où le plancher est à moins de 900 mmau-dessus ou au-dessous d’une pièce adjacente où il ya une bouche de reprise d’air, il faut prévoir au moinsune bouche de reprise par niveau d’un logement.
3) La reprise d’air dans une pièce doit êtreassurée par un espace ménagé au-dessous des portes,par l’emploi de portes munies d’ailettes inclinées oupar l’installation de conduits de reprise.
9.33.6.14. Réseaux de reprise d’air(Voir l’annexe A.)
1) Les réseaux de reprise d’air doivent êtreconçus de manière à pouvoir reprendre la totalité del’air distribué.
2) Si une partie d’un conduit de reprise estexposée au rayonnement de l’échangeur de chaleurd’un générateur d’air chaud, les parties de ce conduitqui se trouvent directement au-dessus de l’enveloppeextérieure du générateur d’air chaud ou à moins de600 mm de celle-ci doivent être incombustibles.
3) Les conduits de reprise desservant ungénérateur d’air chaud à combustible solide doiventêtre en un matériau incombustible.
4) Les conduits de reprise combustibles doiventêtre chemisés en matériau incombustible :
a) sous des bouches de reprise situées dansle plancher;
b) à la partie inférieure des conduitsverticaux; et
c) au-dessous des générateurs d’air chaud dontla reprise d’air se trouve en partie basse.
5) Les espaces entre poteaux qui serventde conduits de reprise doivent être délimitéshorizontalement au moyen de tôles ou de pièces debois bien ajustées.
6) Un conduit de reprise vertical ne doit avoirdes bouches de reprise que sur un seul étage.
7) L’installation de reprise d’air doit êtreconçue pour que la dépression d’air créée par leventilateur :
a) ne réduise pas l’alimentation en air decombustion du générateur d’air chaud; et
b) n’aspire pas les produits de la combustions’échappant par les joints ou les ouverturesdu générateur d’air chaud ou du tuyau deraccordement.
9.33.6.15. Filtres et systèmes desuppression des odeurs
1) Les filtres des réseaux de conduits d’airdoivent être conformes aux exigences relatives auxfiltres de classe 2 de la norme ULC-S111, « Essai decomportement au feu des filtres à air ». r
2) Tout filtre électrostatique doit être raccordéde manière que son circuit électrique s’ouvreautomatiquement lorsqu’on ouvre la porte d’accèsau filtre ou, dans un logement, lorsque le moteur duventilateur du générateur d’air chaud s’arrête.
3) Les systèmes de suppression des odeurspar adsorption doivent être :
a) installés de manière à être accessibles pourque le produit d’adsorption puisse êtreréactivé ou renouvelé; et
b) protégés contre l’accumulation depoussières par des filtres à air installés àleur entrée.
9.33.7. Radiateurs et convecteurs
9.33.7.1. Radiateurs et convecteursencastrés
1) Tout radiateur ou convecteur à vapeur ouà eau chaude placé dans une niche ou un vide deconstruction ou fixé contre un mur de constructioncombustible doit être protégé à l’arrière au moyen d’unmatériau incombustible.
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9.33.7.2.
9.33.7.2. Température de surface
1) La température des surfaces exposéesd’un radiateur à vapeur ou à eau chaude ne doit pasdépasser 70 C, à moins que des précautions ne soientprises pour éviter qu’on y touche.
9.33.8. Tuyauterie des installationsde chauffage et derefroidissement
9.33.8.1. Matériaux et installation
1) La tuyauterie doit être fabriquée dematériaux qui résistent aux effets des températureset des pressions susceptibles de se retrouver dansl’installation (voir les articles 3.1.5.15., 3.1.9.1.et 9.10.9.6. pour les exigences en matière de sécuritéincendie).
2) Les tuyaux des installations de chauffageou de conditionnement d’air doivent être installés entenant compte de la dilatation et de la contractionprovoquées par les changements de température.
3) Les supports et les ancrages destuyauteries des installations de chauffage et deconditionnement d’air doivent être conçus et installésde sorte qu’aucun effort excessif ne s’exerce sur lastructure porteuse.
9.33.8.2. Isolants
1) Les isolants et revêtements de tuyauxdoivent être d’un matériau approprié à la températurede fonctionnement de l’installation afin de résisteraux détériorations causées par le ramollissement, lafusion et la moisissure.
2) Les isolants et revêtements de tuyaux danslesquels la température du fluide dépasse 120 C :
a) doivent être d’un matériau incombustible;ou
b) ne doivent ni s’enflammer, ni rougeoyer,ni se consumer sans flamme, ni dégagerde fumées lorsqu’ils sont soumis à l’essaide la norme ASTM-C 411, « Hot-SurfacePerformance of High-TemperatureThermal Insulation », à la températuremaximale à laquelle ils sont exposés.
3) Sous réserve du paragraphe 6), l’isolantet les revêtements combustibles recouvrant destuyaux situés dans un vide technique horizontal ou unvide technique vertical doivent avoir, sur toute leurépaisseur, un indice de propagation de la flamme d’auplus :
a) 25 pour les bâtiments de constructionincombustible; et
b) 75 pour les bâtiments de constructioncombustible.
4) Sous réserve du paragraphe 6), les isolantset revêtements de tuyaux situés à l’intérieur desautres pièces que les vides techniques mentionnés auparagraphe 3) doivent avoir un indice de propagationde la flamme ne dépassant pas la valeur exigée pourla finition intérieure du plafond de ces pièces ouespaces.
5) Les tuyaux qui constituent un risque pourles personnes doivent être isolés de sorte que leurtempérature de surface ne dépasse pas 70 C (voir lanote A-6.2.9.2. 2)).
6) Aucune limite de l’indice de propagation de laflamme et de l’indice de dégagement des fumées n’estexigée pour les isolants et revêtements combustiblesdes tuyaux qui sont :
a) situés dans un vide de construction àl’intérieur d’un mur;
b) noyés dans une dalle de plancher; ouc) posés dans une canalisation incombustible.
9.33.8.3. Dégagements
1) Les dégagements entre un matériaucombustible et des tuyaux non protégés dans lesquelscircule de la vapeur ou de l’eau chaude doivent êtreconformes aux valeurs du tableau 9.33.8.3.
Tableau 9.33.8.3.Dégagement minimal entre un matériau combustible
et des tuyaux dans lesquels circule de la vapeurou de l’eau chaude
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.33.8.3. 1)
Température de la vapeurou de l’eau, en C
Dégagement minimal,en mm
≤ 120 15
> 120 25
9.33.8.4. Protection
1) Si un tuyau dans lequel circule de lavapeur ou de l’eau chaude à plus de 120 C traverseun plancher, un plafond ou un mur combustible, il doitêtre isolé au moyen d’un manchon en métal ou enune matière incombustible dont le diamètre a au moins50 mm de plus que le sien.
2) Les tuyaux non protégés dans lesquelscircule de la vapeur ou de l’eau chaude et quitraversent un local de stockage doivent êtrerecouverts d’un isolant incombustible d’au moins25 mm d’épaisseur afin de prévenir tout contact avecle matériau stocké.
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9.34.2.3.
9.33.9. Installations et équipementde réfrigération pour leconditionnement d’air
9.33.9.1. Appareils de refroidissement
1) Un appareil de refroidissement combiné àun générateur d’air chaud à combustion et utilisant lemême réseau de conduits doit être installé :
a) en parallèle avec le générateur d’air chaud;b) en amont du générateur d’air chaud, s’il est
conçu à cette fin; ouc) en aval du générateur d’air chaud, s’il est
conçu pour empêcher la température ou lapression de trop s’élever dans l’installationde réfrigération.
9.33.10. Évacuation et cheminées
9.33.10.1. Évacuation
1) Sous réserve de l’article 9.33.10.2., lesproduits de combustion des appareils à mazout,à gaz et à combustible solide doivent êtreévacués conformément à la norme d’installationpertinente mentionnée aux paragraphes 9.33.5.2. 1)et 9.33.5.3. 1).
9.33.10.2. Cheminées en maçonnerie ouen béton
1) Les cheminées en maçonnerie ou en bétondoivent être conformes à la section 9.21.
Section 9.34.Installations électriques9.34.1. Généralités
9.34.1.1. Norme
1) Les installations électriques, y compris leurpuissance et le nombre et la répartition des circuitset des prises de courant, doivent être conformes auxrèglements provinciaux, territoriaux et municipauxpertinents ou, en leur absence, à la norme CSA-C22.1,« Code canadien de l’électricité, Première partie ».
9.34.1.2. Installations exigées
1) S’il est possible de se brancher sur unréseau de distribution électrique, il faut prévoir,pour tout bâtiment, des installations électriques enconformité avec la présente section.
9.34.1.3. Équipements dans les espacescollectifs
1) Les interrupteurs d’entrée, compteurs,coffrets de distribution, horloges pointeuses etautres équipements du même genre ne doiventpas se trouver dans un espace collectif, sauf sides précautions ont été prises pour que leurfonctionnement ne puisse être gêné.
9.34.1.4. Appareils d’éclairage encastrés
1) Les appareils d’éclairage encastrés ne sontautorisés dans les plafonds isolés que s’ils ont étéconçus pour une telle installation.
9.34.1.5. Fils et câbles électriques
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesfils et câbles électriques, les fils et câbles detélécommunication et les câbles de fibres optiquesinstallés dans un bâtiment pour lequel une constructioncombustible est autorisée doivent être conformes auparagraphe 3.1.4.3. 1). QC
2) Si un vide de construction situé dans unplancher ou un plafond sert de plénum, les fils et câblesélectriques, les fils et câbles de télécommunicationet les câbles de fibres optiques qui y sont installésdoivent être conformes à l’alinéa 3.6.4.3. 1)a). QC
9.34.2. Éclairage
9.34.2.1. Éclairage des entrées
1) Il faut prévoir, à l’extérieur de chacunedes entrées d’une habitation, une sortie électriqueavec luminaire commandée de l’intérieur par uninterrupteur mural.
9.34.2.2. Logements
1) Sous réserve du paragraphe 2), il fautinstaller une sortie électrique avec luminairecommandée par un interrupteur mural dans lescuisines, chambres, salles de séjour, salles de service,buanderies, salles à manger, salles de bains, toilettes,vestibules et corridors des logements.
2) Si une prise de courant commandée parinterrupteur mural est prévue dans une chambre ouune salle de séjour, les exigences du paragraphe 1)ne s’appliquent pas.
9.34.2.3. Escaliers
1) Tous les escaliers doivent avoir unéclairage électrique.
2) Sous réserve du paragraphe 3), il fautprévoir aux deux extrémités d’un escalier de4 contremarches ou plus à l’intérieur d’un logement uninterrupteur à 3 voies mural commandant au moinsune sortie électrique avec luminaire. e
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9.34.2.4.
3) Si un escalier intérieur ne dessert qu’unseul logement et s’il mène à un sous-sol sans espaceaménagé et ne donnant pas sur l’extérieur ousur un garage incorporé, il est permis d’avoir unseul interrupteur situé en haut de l’escalier pourcommander l’éclairage de l’escalier.
9.34.2.4. Sous-sols
1) Dans un sous-sol non aménagé, il fautprévoir une sortie électrique avec luminaire pourtoute surface de plancher de 30 m2 ou fractionde 30 m2.
2) La sortie exigée au paragraphe 1) qui estla plus près de l’escalier doit être commandée par uninterrupteur mural situé en haut de l’escalier.
9.34.2.5. Local de rangement
1) Une sortie électrique avec luminaire doitêtre prévue dans un local de rangement.
9.34.2.6. Garages et abris d’automobile
1) Il faut prévoir une sortie électrique avecluminaire dans un garage isolé, attenant ou incorporéau bâtiment et dans un abri d’automobile.
2) Sous réserve du paragraphe 3), lasortie électrique exigée au paragraphe 1) doit êtrecommandée par un interrupteur mural placé àproximité de la porte.
3) Si la sortie électrique et le luminaire exigésau paragraphe 1) ne sont pas installés directementau-dessus de l’emplacement habituel de l’automobileou sont fixés au mur, il est permis d’utiliser unluminaire avec interrupteur intégré et de l’installer àune hauteur accessible à un adulte de taille moyenne.
4) Un abri d’automobile peut être éclairé parune seule sortie d’éclairage placée à l’entrée d’unlogement. e2
9.34.2.7. Espaces collectifs
1) Il faut prévoir, dans toute aire communeou tout espace réservé à l’entretien d’un bâtiment, desluminaires commandés par un interrupteur mural ouun disjoncteur pour que l’espace soit éclairé.
2) S’il est fait usage de lampes àincandescence, l’éclairage exigé au paragraphe 1)doit être conforme aux valeurs du tableau 9.34.2.7.(voir l’article 9.9.11.2. pour l’éclairage des moyensd’évacuation).
Tableau 9.34.2.7.Éclairage minimal des espaces collectifs
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.34.2.7. 2) et 3)
Pièce ou espace lxW/m2 d’aire de
plancher (éclairageincandescent)
Corridor et escalier de service 50 5
Garage 50 5
Local de rangement 50 5
Local technique et buanderie 200 20
Salle de jeux 100 10
Toilette commune 100 10
3) Si l’on n’utilise pas de lampes àincandescence, il faut prévoir un éclairage équivalentà celui qui est exigé au tableau 9.34.2.7.
9.34.3. Éclairage de sécurité
9.34.3.1. Critères
1) L’éclairage de sécurité doit être conforme àla sous-section 9.9.11.
Section 9.35. Garages etabris d’automobile9.35.1. Objet
9.35.1.1. Domaine d’application
1) La présente section s’applique aux garageset abris d’automobile desservant un seul logement.
9.35.1.2. Construction
1) Sous réserve de la présente section, laconstruction des garages ou abris d’automobile doitêtre conforme aux exigences applicables aux autresbâtiments visés par la présente partie.
9.35.2. Généralités
9.35.2.1. Abri considéré comme un garage
1) Est considérée comme garage touteenceinte recouverte d’un toit servant de remise oud’abri pour un ou plusieurs véhicules à moteur etfermée par des murs, portes et fenêtres comprises, surplus de 60 % de son périmètre.
9.35.2.2. Plancher
1) Le plancher d’un garage intérieur ouattenant à un logement doit s’égoutter vers un puisardou une fosse de retenue servant d’avaloir de sol. QC
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9.35.4.3.
9.35.3. Fondations
9.35.3.1. Fondations exigées
1) Sous réserve de la présente sous-section,les abris d’automobile et les garages doivent avoirdes fondations conformes aux sections 9.12. et 9.15.et, dans ces garages, elles doivent se prolongerau-dessous de la porte.
9.35.3.2. Protection contre lesdommages dus auxmouvements du sol
1) Dans un sol argileux où les variations de lateneur en eau peuvent provoquer des mouvementsimportants, les fondations d’un garage ou d’un abrid’automobile relié à un logement directement ou parun passage couvert doivent avoir approximativementla même profondeur que celles du bâtiment auquel legarage ou l’abri est relié.
2) Dans le cas d’une dalle sur sol, il fautprévoir un joint de construction entre la dalle dubâtiment et celle du garage, du passage couvert ou del’abri d’automobile attenant.
3) Sous réserve de la section 9.12., lesfondations d’un garage attenant non chauffé ou d’unabri d’automobile doivent se prolonger au-dessousdu niveau du gel.
9.35.3.3. Petits garages
1) Les garages isolés d’un seul étage dontl’aire de plancher est inférieure à 55 m2 peuvent reposersur des lisses d’assise en bois, sauf s’il s’agit degarages en maçonnerie ou avec contre-mur extérieuren maçonnerie.
9.35.3.4. Dés
1) Les dés supportant les poteaux d’un abrid’automobile doivent se prolonger jusqu’à 150 mmau moins au-dessus du niveau du sol.
2) Les dés mentionnés au paragraphe 1)doivent déborder d’au moins 25 mm autour despoteaux qu’ils supportent et ne doivent en aucun casmesurer moins de 190 × 190 mm.
9.35.4. Murs et poteaux
9.35.4.1. Revêtement intérieur de finition
1) Aucun revêtement mural intérieurde finition n’est exigé pour les garages ou abrisd’automobile.
9.35.4.2. Poteaux
1) Les poteaux doivent être conformes à lasection 9.17.; toutefois, il est permis d’utiliser despoteaux en bois de 89 × 89 mm.
9.35.4.3. Ancrage
1) Les murs ou poteaux des garages ou desabris d’automobile doivent être ancrés aux fondationsconformément à la sous-section 9.23.6. pour résisteraux forces de soulèvement du vent; toutefois, si ungarage repose directement sur le sol, il doit y êtreancré pour résister aux forces de soulèvement duvent.
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Tableaux des portées
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Tableaux des portées
Tableau A-1Portées maximales des solives de plancher(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Lattes continues Entretoises Lattes continues etentretoises
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,13 1,97 1,73 2,19 1,99 1,73 2,19 1,99 1,73
38 x 140 3,23 3,07 2,73 3,44 3,12 2,73 3,44 3,12 2,73
38 x 184 3,88 3,69 3,51 4,18 3,92 3,59 4,37 4,07 3,59
38 x 235 4,57 4,34 4,13 4,86 4,57 4,29 5,05 4,70 4,39
SelectStructural
38 x 286 5,21 4,95 4,71 5,49 5,16 4,85 5,66 5,28 4,92
38 x 89 2,00 1,85 1,66 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66
38 x 140 3,09 2,91 2,62 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,62
38 x 184 3,71 3,53 3,36 4,00 3,76 3,44 4,19 3,90 3,44
38 x 235 4,38 4,16 3,96 4,66 4,38 4,11 4,84 4,51 4,20
Nos 1 et 2
38 x 286 4,99 4,75 4,52 5,26 4,94 4,65 5,43 5,06 4,72
38 x 89 1,90 1,69 1,38 1,95 1,69 1,38 1,95 1,69 1,38
38 x 140 2,78 2,41 1,97 2,78 2,41 1,97 2,78 2,41 1,97
38 x 184 3,38 2,93 2,39 3,38 2,93 2,39 3,38 2,93 2,39
38 x 235 4,14 3,58 2,93 4,14 3,58 2,93 4,14 3,58 2,93
No 3
38 x 286 4,80 4,16 3,39 4,80 4,16 3,39 4,80 4,16 3,39
Construction 38 x 89 1,90 1,77 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Standard 38 x 89 1,81 1,63 1,33 1,88 1,63 1,33 1,88 1,63 1,33
38 x 89 2,08 1,93 1,71 2,16 1,96 1,71 2,16 1,96 1,71
38 x 140 3,18 3,03 2,69 3,39 3,08 2,69 3,39 3,08 2,69
38 x 184 3,82 3,64 3,46 4,12 3,87 3,54 4,31 4,02 3,54
38 x 235 4,50 4,28 4,08 4,80 4,51 4,23 4,98 4,64 4,33
SelectStructural
38 x 286 5,14 4,89 4,65 5,42 5,09 4,78 5,59 5,21 4,86
38 x 89 2,00 1,85 1,66 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66
38 x 140 3,09 2,91 2,62 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,62
38 x 184 3,71 3,53 3,36 4,00 3,76 3,44 4,19 3,90 3,44
38 x 235 4,38 4,16 3,96 4,66 4,38 4,11 4,84 4,51 4,20
Nos 1 et 2
38 x 286 4,99 4,75 4,52 5,26 4,94 4,65 5,43 5,06 4,72
38 x 89 1,90 1,77 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61
38 x 140 2,99 2,78 2,43 3,19 2,90 2,43 3,19 2,90 2,43
38 x 184 3,60 3,42 2,95 3,88 3,61 2,95 4,06 3,61 2,95
38 x 235 4,24 4,03 3,61 4,51 4,24 3,61 4,68 4,37 3,61
No 3
38 x 286 4,84 4,60 4,19 5,10 4,79 4,19 5,26 4,90 4,19
Construction 38 x 89 1,90 1,77 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Standard 38 x 89 1,81 1,68 1,39 1,96 1,71 1,39 1,96 1,71 1,39
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Tableaux des portées
Tableau A-1 (suite)
Portée maximale, en m
Lattes continues Entretoises Lattes continues etentretoises
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 1,95 1,81 1,64 2,06 1,87 1,64 2,06 1,87 1,64
38 x 140 3,05 2,85 2,57 3,24 2,95 2,57 3,24 2,95 2,57
38 x 184 3,66 3,48 3,31 3,94 3,70 3,38 4,12 3,84 3,38
38 x 235 4,31 4,10 3,90 4,59 4,31 4,05 4,76 4,44 4,14
SelectStructural
38 x 286 4,91 4,67 4,45 5,18 4,87 4,57 5,34 4,98 4,64
38 x 89 1,86 1,72 1,58 1,99 1,81 1,58 1,99 1,81 1,58
38 x 140 2,92 2,71 2,49 3,14 2,85 2,49 3,14 2,85 2,49
38 x 184 3,54 3,36 3,20 3,81 3,58 3,27 3,99 3,72 3,27
38 x 235 4,17 3,96 3,77 4,44 4,17 3,92 4,60 4,29 4,00
Nos 1 et 2
38 x 286 4,75 4,52 4,30 5,01 4,71 4,42 5,17 4,82 4,49
38 x 89 1,81 1,68 1,55 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,55
38 x 140 2,84 2,64 2,43 3,08 2,80 2,43 3,08 2,80 2,43
38 x 184 3,47 3,30 2,95 3,74 3,52 2,95 3,92 3,61 2,95
38 x 235 4,09 3,89 3,61 4,36 4,09 3,61 4,52 4,22 3,61
No 3
38 x 286 4,67 4,44 4,19 4,92 4,62 4,19 5,08 4,73 4,19
Construction 38 x 89 1,81 1,68 1,55 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,55
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette(toutes lesessencessauf l’épinettede Sitka),pin gris, pinde Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Standard 38 x 89 1,70 1,58 1,44 1,88 1,71 1,44 1,88 1,71 1,44
38 x 89 1,65 1,53 1,42 1,84 1,68 1,46 1,84 1,68 1,46
38 x 140 2,59 2,41 2,24 2,90 2,63 2,30 2,90 2,63 2,30
38 x 184 3,27 3,11 2,94 3,52 3,31 3,03 3,69 3,44 3,03
38 x 235 3,85 3,66 3,48 4,10 3,85 3,62 4,26 3,97 3,70
SelectStructural
38 x 286 4,39 4,18 3,97 4,63 4,35 4,09 4,78 4,45 4,15
38 x 89 1,59 1,48 1,37 1,80 1,64 1,43 1,80 1,64 1,43
38 x 140 2,51 2,33 2,16 2,83 2,57 2,25 2,83 2,57 2,25
38 x 184 3,19 3,04 2,84 3,44 3,23 2,96 3,60 3,36 2,96
38 x 235 3,76 3,58 3,41 4,01 3,77 3,54 4,16 3,88 3,62
Nos 1 et 2
38 x 286 4,29 4,08 3,88 4,53 4,25 4,00 4,67 4,35 4,06
38 x 89 1,54 1,43 1,32 1,74 1,57 1,36 1,76 1,60 1,36
38 x 140 2,42 2,24 1,94 2,74 2,38 1,94 2,75 2,38 1,94
38 x 184 3,12 2,90 2,37 3,35 2,90 2,37 3,35 2,90 2,37
38 x 235 3,67 3,49 2,89 3,91 3,54 2,89 4,06 3,54 2,89
No 3
38 x 286 4,19 3,98 3,36 4,42 4,11 3,36 4,55 4,11 3,36
Construction 38 x 89 1,54 1,43 1,32 1,74 1,57 1,40 1,76 1,60 1,40
NorthernSpecies(inclut toutesles essencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Standard 38 x 89 1,48 1,37 1,15 1,63 1,41 1,15 1,63 1,41 1,15(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-145
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Tableaux des portées
Tableau A-2Portées maximales des solives de plancher(1) – cas particuliers
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.4.2. 1) et 9.23.4.4. 2)
Portée maximale, en m
Solives de plancher avec plafond fixéaux fourrures de bois
Solives de plancher avecchape de béton
Sans entretoises Avec entretoises Avec ou sansentretoises(2)
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,19 1,99 1,73 2,19 1,99 1,73 2,19 1,99 1,73
38 x 140 3,44 3,12 2,73 3,44 3,12 2,73 3,44 3,12 2,73
38 x 184 4,24 3,99 3,59 4,52 4,11 3,59 4,52 4,11 3,59
38 x 235 4,98 4,69 4,29 5,47 5,20 4,58 5,77 5,24 4,58
SelectStructural
38 x 286 5,67 5,34 4,88 6,19 5,89 5,54 6,83 6,37 5,58
38 x 89 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66
38 x 140 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,55
38 x 184 4,06 3,83 3,44 4,33 3,93 3,44 4,33 3,81 3,11
38 x 235 4,78 4,50 4,11 5,24 4,98 4,31 5,37 4,65 3,80
Nos 1 et 2
38 x 286 5,44 5,12 4,68 5,93 5,64 5,00 6,24 5,40 4,41
38 x 89 1,95 1,69 1,38 1,95 1,69 1,38 1,72 1,49 1,21
38 x 140 2,78 2,41 1,97 2,78 2,41 1,97 2,45 2,12 1,73
38 x 184 3,38 2,93 2,39 3,38 2,93 2,39 2,98 2,58 2,11
38 x 235 4,14 3,58 2,93 4,14 3,58 2,93 3,65 3,16 2,58
No 3
38 x 286 4,80 4,16 3,39 4,80 4,16 3,39 4,23 3,66 2,99
Construction 38 x 89 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Standard 38 x 89 1,88 1,63 1,33 1,88 1,63 1,33 1,66 1,44 1,17
38 x 89 2,16 1,96 1,71 2,16 1,96 1,71 2,16 1,96 1,71
38 x 140 3,39 3,08 2,69 3,39 3,08 2,69 3,39 3,08 2,69
38 x 184 4,18 3,94 3,54 4,46 4,05 3,54 4,46 4,05 3,54
38 x 235 4,92 4,63 4,23 5,39 5,13 4,52 5,69 5,17 4,52
SelectStructural
38 x 286 5,60 5,27 4,82 6,10 5,81 5,47 6,74 6,28 5,50
38 x 89 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66 2,09 1,90 1,66
38 x 140 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,62 3,29 2,99 2,62
38 x 184 4,06 3,83 3,44 4,33 3,93 3,44 4,33 3,93 3,26
38 x 235 4,78 4,50 4,11 5,24 4,98 4,39 5,53 4,88 3,99
Nos 1 et 2
38 x 286 5,44 5,12 4,68 5,93 5,64 5,25 6,54 5,66 4,63
38 x 89 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,83 1,50
38 x 140 3,19 2,90 2,43 3,19 2,90 2,43 3,02 2,62 2,14
38 x 184 3,94 3,61 2,95 4,17 3,61 2,95 3,68 3,18 2,60
38 x 235 4,63 4,36 3,61 5,08 4,42 3,61 4,50 3,89 3,18
No 3
38 x 286 5,27 4,96 4,19 5,74 5,13 4,19 5,22 4,52 3,69
Construction 38 x 89 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61 2,03 1,84 1,61
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Standard 38 x 89 1,96 1,71 1,39 1,96 1,71 1,39 1,74 1,50 1,23
9-146 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-2 (suite)
Portée maximale, en m
Solives de plancher avec plafond fixéaux fourrures de bois
Solives de plancher avecchape de béton
Sans entretoises Avec entretoises Avec ou sansentretoises(2)
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,06 1,87 1,64 2,06 1,87 1,64 2,06 1,87 1,64
38 x 140 3,24 2,95 2,57 3,24 2,95 2,57 3,24 2,95 2,57
38 x 184 4,00 3,77 3,38 4,26 3,87 3,38 4,26 3,87 3,38
38 x 235 4,70 4,43 4,05 5,16 4,91 4,32 5,45 4,95 4,32
SelectStructural
38 x 286 5,35 5,04 4,61 5,84 5,55 5,23 6,45 6,01 5,26
38 x 89 1,99 1,81 1,58 1,99 1,81 1,58 1,99 1,81 1,58
38 x 140 3,14 2,85 2,49 3,14 2,85 2,49 3,14 2,85 2,49
38 x 184 3,87 3,64 3,27 4,12 3,75 3,27 4,12 3,75 3,27
38 x 235 4,55 4,28 3,91 4,99 4,75 4,18 5,27 4,79 4,13
Nos 1 et 2
38 x 286 5,18 4,88 4,46 5,65 5,37 5,06 6,23 5,81 4,79
38 x 89 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,50
38 x 140 3,08 2,80 2,43 3,08 2,80 2,43 3,02 2,62 2,14
38 x 184 3,80 3,58 2,95 4,05 3,61 2,95 3,68 3,18 2,60
38 x 235 4,47 4,21 3,61 4,90 4,42 3,61 4,50 3,89 3,18
No 3
38 x 286 5,09 4,79 4,19 5,55 5,13 4,19 5,22 4,52 3,69
Construction 38 x 89 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,55 1,96 1,78 1,55
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette(toutes lesessencessauf l’épinettede Sitka),pin gris, pinde Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Standard 38 x 89 1,88 1,71 1,44 1,88 1,71 1,44 1,80 1,56 1,27
38 x 89 1,84 1,68 1,46 1,84 1,68 1,46 1,84 1,68 1,46
38 x 140 2,90 2,63 2,30 2,90 2,63 2,30 2,90 2,63 2,30
38 x 184 3,58 3,37 3,03 3,81 3,46 3,03 3,81 3,46 3,03
38 x 235 4,20 3,96 3,62 4,61 4,39 3,86 4,87 4,42 3,86
SelectStructural
38 x 286 4,79 4,51 4,12 5,22 4,96 4,68 5,76 5,37 4,54
38 x 89 1,80 1,64 1,43 1,80 1,64 1,43 1,80 1,64 1,43
38 x 140 2,83 2,57 2,25 2,83 2,57 2,25 2,83 2,57 2,23
38 x 184 3,50 3,29 2,96 3,72 3,38 2,96 3,72 3,32 2,71
38 x 235 4,11 3,87 3,54 4,51 4,29 3,76 4,69 4,06 3,31
Nos 1 et 2
38 x 286 4,68 4,40 4,03 5,10 4,85 4,36 5,44 4,71 3,84
38 x 89 1,76 1,60 1,36 1,76 1,60 1,36 1,70 1,47 1,20
38 x 140 2,75 2,38 1,94 2,75 2,38 1,94 2,42 2,10 1,71
38 x 184 3,35 2,90 2,37 3,35 2,90 2,37 2,95 2,55 2,08
38 x 235 4,01 3,54 2,89 4,09 3,54 2,89 3,61 3,12 2,55
No 3
38 x 286 4,56 4,11 3,36 4,75 4,11 3,36 4,18 3,62 2,96
Construction 38 x 89 1,76 1,60 1,40 1,76 1,60 1,40 1,76 1,60 1,37
NorthernSpecies(inclut toutesles essencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Standard 38 x 89 1,63 1,41 1,15 1,63 1,41 1,15 1,44 1,25 1,02(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.(2) On suppose qu’il n’y a pas d’entretoises dans le calcul des portées des solives de plancher avec chape de béton.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-147
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Tableaux des portées
Tableau A-3Portées maximales des solives de plafond – Combles inaccessibles par un escalier
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Espacement des solives, en mmNom commercial QualitéDimensionsdes solives,
en mm 300 400 600
38 x 89 3,41 3,10 2,71
38 x 140 5,37 4,88 4,26
38 x 184 7,05 6,41 5,60
38 x 235 9,01 8,18 7,15
Select Structural
38 x 286 10,96 9,96 8,70
38 x 89 3,27 2,97 2,59
38 x 140 5,14 4,67 4,08
38 x 184 6,76 6,14 5,36
38 x 235 8,63 7,84 6,85
Nos 1 et 2
38 x 286 10,50 9,54 8,34
38 x 89 3,17 2,88 2,42
38 x 140 4,89 4,23 3,46
38 x 184 5,95 5,15 4,20
38 x 235 7,27 6,30 5,14
No 3
38 x 286 8,44 7,31 5,97
Construction 38 x 89 3,17 2,88 2,51
Douglas Fir – Larch(inclut sapin de Douglaset mélèze occidental)
Standard 38 x 89 3,06 2,78 2,34
38 x 89 3,36 3,06 2,67
38 x 140 5,29 4,81 4,20
38 x 184 6,96 6,32 5,52
38 x 235 8,88 8,07 7,05
Select Structural
38 x 286 10,81 9,82 8,58
38 x 89 3,27 2,97 2,59
38 x 140 5,14 4,67 4,08
38 x 184 6,76 6,14 5,36
38 x 235 8,63 7,84 6,85
Nos 1 et 2
38 x 286 10,50 9,54 8,34
38 x 89 3,17 2,88 2,51
38 x 140 4,98 4,53 3,95
38 x 184 6,55 5,95 5,19
38 x 235 8,36 7,60 6,34
No 3
38 x 286 10,18 9,01 7,36
Construction 38 x 89 3,17 2,88 2,50
Hem – Fir (inclut pruchede l’Ouest et sapingracieux)
Standard 38 x 89 3,06 2,78 2,43
9-148 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-3 (suite)
Portée maximale, en m
Espacement des solives, en mmNom commercial QualitéDimensionsdes solives,
en mm 300 400 600
38 x 89 3,22 2,92 2,55
38 x 140 5,06 4,60 4,02
38 x 184 6,65 6,05 5,28
38 x 235 8,50 7,72 6,74
Select Structural
38 x 286 10,34 9,40 8,21
38 x 89 3,11 2,83 2,47
38 x 140 4,90 4,45 3,89
38 x 184 6,44 5,85 5,11
38 x 235 8,22 7,47 6,52
Nos 1 et 2
38 x 286 10,00 9,09 7,94
38 x 89 3,06 2,78 2,43
38 x 140 4,81 4,37 3,82
38 x 184 6,32 5,74 5,02
38 x 235 8,07 7,33 6,34
No 3
38 x 286 9,82 8,93 7,36
Construction 38 x 89 3,06 2,78 2,43
Spruce – Pine – Fir(inclut épinette (toutes lesessences sauf l’épinettede Sitka), pin gris, pin deMurray, sapin baumier etsapin concolore)
Standard 38 x 89 2,94 2,67 2,33
38 x 89 2,88 2,61 2,28
38 x 140 4,53 4,11 3,59
38 x 184 5,95 5,40 4,72
38 x 235 7,60 6,90 6,03
Select Structural
38 x 286 9,25 8,40 7,34
38 x 89 2,81 2,55 2,23
38 x 140 4,42 4,02 3,51
38 x 184 5,81 5,28 4,61
38 x 235 7,42 6,74 5,89
Nos 1 et 2
38 x 286 9,03 8,21 7,17
38 x 89 2,74 2,49 2,18
38 x 140 4,31 3,92 3,42
38 x 184 5,67 5,09 4,16
38 x 235 7,19 6,23 5,08
No 3
38 x 286 8,34 7,23 5,90
Construction 38 x 89 2,74 2,49 2,18
Northern Species (incluttoutes les essencesmentionnées dans lesnormes de classificationNLGA)
Standard 38 x 89 2,67 2,43 2,03
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-149
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ys
Tableaux des portées
Tableau A-4Portées maximales des solives de toit – Surcharges spécifiées dues à la neige de 1,0 à 2,0 kPa
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
1,0 1,5 2,0
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,71 2,46 2,15 2,37 2,15 1,88 2,15 1,95 1,71
38 x 140 4,26 3,87 3,38 3,72 3,38 2,95 3,38 3,07 2,68
38 x 184 5,60 5,09 4,44 4,89 4,44 3,88 4,44 4,04 3,53
38 x 235 7,15 6,49 5,67 6,24 5,67 4,96 5,67 5,15 4,50
SelectStructural
38 x 286 8,70 7,90 6,91 7,60 6,91 6,03 6,91 6,27 5,48
38 x 89 2,59 2,36 2,06 2,27 2,06 1,80 2,06 1,87 1,63
38 x 140 4,08 3,71 3,24 3,57 3,24 2,83 3,24 2,94 2,57
38 x 184 5,36 4,87 4,26 4,69 4,26 3,72 4,26 3,87 3,38
38 x 235 6,85 6,22 5,44 5,98 5,44 4,74 5,44 4,94 4,22
Nos 1 et 2
38 x 286 8,34 7,57 6,40 7,28 6,62 5,50 6,62 6,00 4,90
38 x 89 2,49 2,16 1,76 2,14 1,85 1,51 1,91 1,65 1,35
38 x 140 3,56 3,08 2,51 3,06 2,65 2,16 2,72 2,36 1,92
38 x 184 4,33 3,75 3,06 3,72 3,22 2,63 3,31 2,87 2,34
38 x 235 5,29 4,58 3,74 4,55 3,94 3,22 4,05 3,51 2,86
No 3
38 x 286 6,14 5,32 4,34 5,28 4,57 3,73 4,70 4,07 3,32
Construction 38 x 89 2,51 2,28 1,99 2,20 1,99 1,74 1,99 1,81 1,58
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Standard 38 x 89 2,41 2,08 1,70 2,07 1,79 1,46 1,84 1,60 1,30
38 x 89 2,67 2,43 2,12 2,33 2,12 1,85 2,12 1,93 1,68
38 x 140 4,20 3,82 3,33 3,67 3,33 2,91 3,33 3,03 2,65
38 x 184 5,52 5,02 4,38 4,82 4,38 3,83 4,38 3,98 3,48
38 x 235 7,05 6,41 5,60 6,16 5,60 4,89 5,60 5,09 4,44
SelectStructural
38 x 286 8,58 7,80 6,81 7,50 6,81 5,95 6,81 6,19 5,41
38 x 89 2,59 2,36 2,06 2,27 2,06 1,80 2,06 1,87 1,63
38 x 140 4,08 3,71 3,24 3,57 3,24 2,83 3,24 2,94 2,57
38 x 184 5,36 4,87 4,26 4,69 4,26 3,72 4,26 3,87 3,38
38 x 235 6,85 6,22 5,44 5,98 5,44 4,75 5,44 4,94 4,32
Nos 1 et 2
38 x 286 8,34 7,57 6,62 7,28 6,62 5,77 6,62 6,01 5,25
38 x 89 2,51 2,28 1,99 2,20 1,99 1,74 1,99 1,81 1,58
38 x 140 3,95 3,59 3,10 3,45 3,14 2,67 3,14 2,85 2,37
38 x 184 5,20 4,62 3,77 4,54 3,97 3,24 4,09 3,54 2,89
38 x 235 6,53 5,65 4,61 5,61 4,86 3,97 5,00 4,33 3,53
No 3
38 x 286 7,57 6,56 5,35 6,51 5,64 4,60 5,80 5,02 4,10
Construction 38 x 89 2,51 2,28 1,99 2,20 1,99 1,74 1,99 1,81 1,58
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Standard 38 x 89 2,43 2,18 1,78 2,12 1,88 1,53 1,93 1,67 1,36
9-150 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-4 (suite)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
1,0 1,5 2,0
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Espacement des solives,en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,55 2,32 2,03 2,23 2,03 1,77 2,03 1,84 1,61
38 x 140 4,02 3,65 3,19 3,51 3,19 2,79 3,19 2,90 2,53
38 x 184 5,28 4,80 4,19 4,61 4,19 3,66 4,19 3,81 3,33
38 x 235 6,74 6,13 5,35 5,89 5,35 4,68 5,35 4,86 4,25
SelectStructural
38 x 286 8,21 7,46 6,52 7,17 6,52 5,69 6,52 5,92 5,17
38 x 89 2,47 2,24 1,96 2,16 1,96 1,71 1,96 1,78 1,56
38 x 140 3,89 3,53 3,08 3,40 3,08 2,69 3,08 2,80 2,45
38 x 184 5,11 4,64 4,05 4,46 4,05 3,54 4,05 3,68 3,22
38 x 235 6,52 5,93 5,18 5,70 5,18 4,52 5,18 4,70 4,11
Nos 1 et 2
38 x 286 7,94 7,21 6,30 6,94 6,30 5,50 6,30 5,73 5,00
38 x 89 2,43 2,20 1,93 2,12 1,93 1,68 1,93 1,75 1,53
38 x 140 3,82 3,47 3,03 3,33 3,03 2,65 3,03 2,75 2,37
38 x 184 5,02 4,56 3,77 4,38 3,97 3,24 3,98 3,54 2,89
38 x 235 6,41 5,65 4,61 5,60 4,86 3,97 5,00 4,33 3,53
No 3
38 x 286 7,57 6,56 5,35 6,51 5,64 4,60 5,80 5,02 4,10
Construction 38 x 89 2,43 2,20 1,93 2,12 1,93 1,68 1,93 1,75 1,53
Spruce –Pine – Fir(inclut épinette(toutes lesessences saufl’épinette deSitka), pin gris,pin de Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Standard 38 x 89 2,33 2,12 1,85 2,04 1,85 1,59 1,85 1,68 1,41
38 x 89 2,28 2,07 1,81 1,99 1,81 1,58 1,81 1,65 1,44
38 x 140 3,59 3,26 2,85 3,14 2,85 2,49 2,85 2,59 2,26
38 x 184 4,72 4,29 3,75 4,12 3,75 3,27 3,75 3,40 2,97
38 x 235 6,03 5,48 4,79 5,27 4,79 4,18 4,79 4,35 3,80
SelectStructural
38 x 286 7,34 6,67 5,82 6,41 5,82 5,09 5,82 5,29 4,62
38 x 89 2,23 2,03 1,77 1,95 1,77 1,55 1,77 1,61 1,41
38 x 140 3,51 3,19 2,79 3,07 2,79 2,43 2,79 2,53 2,21
38 x 184 4,61 4,19 3,66 4,03 3,66 3,20 3,66 3,33 2,91
38 x 235 5,89 5,35 4,68 5,15 4,68 4,09 4,68 4,25 3,68
Nos 1 et 2
38 x 286 7,17 6,52 5,58 6,26 5,69 4,80 5,69 5,17 4,27
38 x 89 2,18 1,98 1,73 1,90 1,73 1,50 1,73 1,57 1,33
38 x 140 3,42 3,05 2,49 2,99 2,62 2,14 2,69 2,33 1,90
38 x 184 4,28 3,71 3,03 3,68 3,19 2,60 3,28 2,84 2,32
38 x 235 5,23 4,53 3,70 4,50 3,90 3,18 4,01 3,47 2,83
No 3
38 x 286 6,07 5,26 4,29 5,22 4,52 3,69 4,65 4,03 3,29
Construction 38 x 89 2,18 1,98 1,73 1,90 1,73 1,51 1,73 1,57 1,37
NorthernSpecies (incluttoutes lesessencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Standard 38 x 89 2,09 1,81 1,48 1,80 1,56 1,27 1,60 1,38 1,13
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-151
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Tableaux des portées
Tableau A-5Portées maximales des solives de toit – Surcharges spécifiées dues à la neige de 2,5 et 3,0 kPa
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
2,5 3,0
Espacement des solives, en mm Espacement des solives, en mm
Nom commercial QualitéDimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600
38 x 89 1,99 1,81 1,58 1,88 1,71 1,49
38 x 140 3,14 2,85 2,49 2,95 2,68 2,34
38 x 184 4,12 3,75 3,27 3,88 3,53 3,08
38 x 235 5,27 4,79 4,18 4,96 4,50 3,93
Select Structural
38 x 286 6,41 5,82 5,09 6,03 5,48 4,79
38 x 89 1,91 1,74 1,52 1,80 1,63 1,43
38 x 140 3,01 2,73 2,39 2,83 2,57 2,25
38 x 184 3,95 3,59 3,14 3,72 3,38 2,90
38 x 235 5,05 4,59 3,84 4,75 4,32 3,55
Nos 1 et 2
38 x 286 6,14 5,46 4,46 5,78 5,05 4,12
38 x 89 1,74 1,50 1,23 1,60 1,39 1,13
38 x 140 2,48 2,15 1,75 2,29 1,98 1,62
38 x 184 3,01 2,61 2,13 2,79 2,41 1,97
38 x 235 3,69 3,19 2,61 3,41 2,95 2,41
No 3
38 x 286 4,28 3,70 3,03 3,95 3,42 2,79
Construction 38 x 89 1,85 1,68 1,47 1,74 1,58 1,38
Douglas Fir –Larch (inclut sapinde Douglas etmélèze occidental)
Standard 38 x 89 1,68 1,45 1,19 1,55 1,34 1,10
38 x 89 1,97 1,79 1,56 1,85 1,68 1,47
38 x 140 3,10 2,81 2,46 2,91 2,65 2,31
38 x 184 4,07 3,70 3,23 3,83 3,48 3,04
38 x 235 5,20 4,72 4,12 4,89 4,44 3,88
Select Structural
38 x 286 6,32 5,75 5,02 5,95 5,41 4,72
38 x 89 1,91 1,74 1,52 1,80 1,63 1,43
38 x 140 3,01 2,73 2,39 2,83 2,57 2,25
38 x 184 3,95 3,59 3,14 3,72 3,38 2,95
38 x 235 5,05 4,59 4,01 4,75 4,32 3,72
Nos 1 et 2
38 x 286 6,14 5,58 4,68 5,78 5,25 4,32
38 x 89 1,85 1,68 1,47 1,74 1,58 1,38
38 x 140 2,91 2,65 2,16 2,74 2,45 2,00
38 x 184 3,72 3,22 2,63 3,44 2,98 2,43
38 x 235 4,55 3,94 3,22 4,20 3,64 2,97
No 3
38 x 286 5,28 4,57 3,73 4,88 4,22 3,45
Construction 38 x 89 1,85 1,68 1,47 1,74 1,58 1,38
Hem – Fir (inclutpruche de l’Ouestet sapin gracieux)
Standard 38 x 89 1,76 1,52 1,24 1,62 1,40 1,15
9-152 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-5 (suite)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
2,5 3,0
Espacement des solives, en mm Espacement des solives, en mm
Nom commercial QualitéDimensionsdes solives,
en mm
300 400 600 300 400 600
38 x 89 1,88 1,71 1,49 1,77 1,61 1,41
38 x 140 2,96 2,69 2,35 2,79 2,53 2,21
38 x 184 3,89 3,54 3,09 3,66 3,33 2,91
38 x 235 4,97 4,52 3,94 4,68 4,25 3,71
Select Structural
38 x 286 6,05 5,50 4,80 5,69 5,17 4,52
38 x 89 1,82 1,65 1,44 1,71 1,56 1,36
38 x 140 2,86 2,60 2,27 2,69 2,45 2,14
38 x 184 3,76 3,42 2,99 3,54 3,22 2,81
38 x 235 4,81 4,37 3,82 4,52 4,11 3,59
Nos 1 et 2
38 x 286 5,85 5,31 4,64 5,50 5,00 4,37
38 x 89 1,79 1,62 1,42 1,68 1,53 1,34
38 x 140 2,81 2,56 2,16 2,65 2,40 2,00
38 x 184 3,70 3,22 2,63 3,44 2,98 2,43
38 x 235 4,55 3,94 3,22 4,20 3,64 2,97
No 3
38 x 286 5,28 4,57 3,73 4,88 4,22 3,45
Construction 38 x 89 1,79 1,62 1,42 1,68 1,53 1,34
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette (toutesles essencessauf l’épinette deSitka), pin gris, pinde Murray, sapinbaumier et sapinconcolore)
Standard 38 x 89 1,72 1,56 1,29 1,62 1,46 1,19
38 x 89 1,68 1,53 1,34 1,58 1,44 1,26
38 x 140 2,65 2,40 2,10 2,49 2,26 1,98
38 x 184 3,48 3,16 2,76 3,27 2,97 2,60
38 x 235 4,44 4,04 3,53 4,18 3,80 3,32
Select Structural
38 x 286 5,41 4,91 4,29 5,09 4,62 4,04
38 x 89 1,64 1,49 1,31 1,55 1,41 1,23
38 x 140 2,59 2,35 2,05 2,43 2,21 1,93
38 x 184 3,40 3,09 2,70 3,20 2,91 2,53
38 x 235 4,34 3,94 3,35 4,09 3,71 3,10
Nos 1 et 2
38 x 286 5,28 4,76 3,89 4,97 4,40 3,59
38 x 89 1,60 1,46 1,21 1,51 1,37 1,12
38 x 140 2,45 2,12 1,73 2,26 1,96 1,60
38 x 184 2,98 2,58 2,11 2,76 2,39 1,95
38 x 235 3,65 3,16 2,58 3,37 2,92 2,38
No 3
38 x 286 4,23 3,66 2,99 3,91 3,39 2,76
Construction 38 x 89 1,60 1,46 1,27 1,51 1,37 1,20
Northern Species(inclut toutesles essencesmentionnéesdans les normesde classificationNLGA)
Standard 38 x 89 1,46 1,26 1,03 1,34 1,16 0,95
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-153
Cop
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Tableaux des portées
Tableau A-6Portées maximales des chevrons de toit – Surcharges spécifiées dues à la neige de 1,0 à 2,0 kPa
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
1,0 1,5 2,0
Espacement deschevrons, en mm
Espacement deschevrons, en mm
Espacement deschevrons, en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes
chevrons,en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 3,41 3,10 2,71 2,98 2,71 2,37 2,71 2,46 2,15
38 x 140 5,37 4,88 4,26 4,69 4,26 3,72 4,26 3,87 3,38
38 x 184 7,05 6,41 5,60 6,16 5,60 4,89 5,60 5,09 4,44
38 x 235 9,01 8,18 7,15 7,87 7,15 6,24 7,15 6,49 5,62
SelectStructural
38 x 286 10,96 9,96 8,70 9,58 8,70 7,40 8,70 7,90 6,52
38 x 89 3,27 2,97 2,59 2,86 2,59 2,27 2,59 2,36 2,06
38 x 140 5,14 4,67 3,95 4,49 4,08 3,34 4,08 3,60 2,94
38 x 184 6,76 5,88 4,80 5,74 4,97 4,06 5,06 4,38 3,58
38 x 235 8,30 7,19 5,87 7,02 6,08 4,96 6,19 5,36 4,38
Nos 1 et 2
38 x 286 9,63 8,34 6,81 8,14 7,05 5,76 7,18 6,22 5,08
38 x 89 2,65 2,30 1,87 2,24 1,94 1,58 1,98 1,71 1,40
38 x 140 3,78 3,28 2,68 3,20 2,77 2,26 2,82 2,44 1,99
38 x 184 4,61 3,99 3,26 3,89 3,37 2,75 3,43 2,97 2,43
38 x 235 5,63 4,88 3,98 4,76 4,12 3,37 4,20 3,64 2,97
No 3
38 x 286 6,53 5,66 4,62 5,52 4,78 3,91 4,87 4,22 3,44
Construction 38 x 89 3,17 2,88 2,42 2,77 2,50 2,04 2,51 2,21 1,80
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Standard 38 x 89 2,56 2,22 1,81 2,17 1,88 1,53 1,91 1,65 1,35
38 x 89 3,36 3,06 2,67 2,94 2,67 2,33 2,67 2,43 2,12
38 x 140 5,29 4,81 4,20 4,62 4,20 3,67 4,20 3,82 3,33
38 x 184 6,96 6,32 5,52 6,08 5,52 4,82 5,52 5,02 4,38
38 x 235 8,88 8,07 7,05 7,76 7,05 6,16 7,05 6,41 5,54
SelectStructural
38 x 286 10,81 9,82 8,58 9,45 8,58 7,28 8,58 7,80 6,42
38 x 89 3,27 2,97 2,59 2,86 2,59 2,27 2,59 2,36 2,06
38 x 140 5,14 4,67 4,08 4,49 4,08 3,50 4,08 3,71 3,08
38 x 184 6,76 6,14 5,04 5,90 5,21 4,26 5,31 4,60 3,75
38 x 235 8,63 7,54 6,16 7,36 6,37 5,20 6,49 5,62 4,59
Nos 1 et 2
38 x 286 10,11 8,75 7,15 8,54 7,40 6,04 7,53 6,52 5,33
38 x 89 3,17 2,83 2,31 2,76 2,39 1,95 2,44 2,11 1,72
38 x 140 4,67 4,04 3,30 3,95 3,42 2,79 3,48 3,01 2,46
38 x 184 5,68 4,92 4,02 4,80 4,16 3,40 4,23 3,67 2,99
38 x 235 6,95 6,02 4,91 5,87 5,08 4,15 5,18 4,48 3,66
No 3
38 x 286 8,06 6,98 5,70 6,81 5,90 4,82 6,01 5,20 4,25
Construction 38 x 89 3,17 2,88 2,51 2,77 2,51 2,14 2,51 2,28 1,89
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Standard 38 x 89 2,68 2,32 1,90 2,27 1,96 1,60 2,00 1,73 1,41
9-154 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-6 (suite)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
1,0 1,5 2,0
Espacement deschevrons, en mm
Espacement deschevrons, en mm
Espacement deschevrons, en mm
Nomcommercial Qualité
Dimensionsdes
chevrons,en mm
300 400 600 300 400 600 300 400 600
38 x 89 3,22 2,92 2,55 2,81 2,55 2,23 2,55 2,32 2,03
38 x 140 5,06 4,60 4,02 4,42 4,02 3,51 4,02 3,65 3,19
38 x 184 6,65 6,05 5,28 5,81 5,28 4,61 5,28 4,80 4,19
38 x 235 8,50 7,72 6,74 7,42 6,74 5,89 6,74 6,13 5,35
SelectStructural
38 x 286 10,34 9,40 8,21 9,03 8,21 7,17 8,21 7,46 6,52
38 x 89 3,11 2,83 2,47 2,72 2,47 2,16 2,47 2,24 1,96
38 x 140 4,90 4,45 3,89 4,28 3,89 3,40 3,89 3,53 3,08
38 x 184 6,44 5,85 5,11 5,62 5,11 4,41 5,11 4,64 3,89
38 x 235 8,22 7,47 6,38 7,18 6,52 5,39 6,52 5,82 4,75
Nos 1 et 2
38 x 286 10,00 9,06 7,40 8,74 7,66 6,25 7,80 6,76 5,52
38 x 89 3,06 2,78 2,31 2,67 2,39 1,95 2,43 2,11 1,72
38 x 140 4,67 4,04 3,30 3,95 3,42 2,79 3,48 3,01 2,46
38 x 184 5,68 4,92 4,02 4,80 4,16 3,40 4,23 3,67 2,99
38 x 235 6,95 6,02 4,91 5,87 5,08 4,15 5,18 4,48 3,66
No 3
38 x 286 8,06 6,98 5,70 6,81 5,90 4,82 6,01 5,20 4,25
Construction 38 x 89 3,06 2,78 2,43 2,67 2,43 2,12 2,43 2,20 1,93
Spruce –Pine – Fir(inclut épinette(toutes lesessences saufl’épinette deSitka), pin gris,pin de Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Standard 38 x 89 2,78 2,41 1,97 2,35 2,04 1,66 2,07 1,79 1,47
38 x 89 2,88 2,61 2,28 2,51 2,28 1,99 2,28 2,07 1,81
38 x 140 4,53 4,11 3,59 3,95 3,59 3,14 3,59 3,26 2,85
38 x 184 5,95 5,40 4,72 5,20 4,72 4,12 4,72 4,29 3,68
38 x 235 7,60 6,90 6,03 6,64 6,03 5,11 6,03 5,48 4,51
SelectStructural
38 x 286 9,25 8,40 7,01 8,08 7,26 5,93 7,34 6,40 5,23
38 x 89 2,81 2,55 2,23 2,46 2,23 1,95 2,23 2,03 1,77
38 x 140 4,42 4,02 3,44 3,86 3,51 2,91 3,51 3,14 2,56
38 x 184 5,81 5,13 4,19 5,00 4,33 3,54 4,41 3,82 3,12
38 x 235 7,24 6,27 5,12 6,12 5,30 4,33 5,40 4,67 3,82
Nos 1 et 2
38 x 286 8,40 7,27 5,94 7,10 6,15 5,02 6,26 5,42 4,43
38 x 89 2,62 2,27 1,85 2,22 1,92 1,57 1,95 1,69 1,38
38 x 140 3,74 3,24 2,65 3,16 2,74 2,24 2,79 2,42 1,97
38 x 184 4,56 3,94 3,22 3,85 3,33 2,72 3,40 2,94 2,40
38 x 235 5,57 4,82 3,94 4,71 4,08 3,33 4,15 3,60 2,94
No 3
38 x 286 6,46 5,60 4,57 5,46 4,73 3,86 4,82 4,17 3,41
Construction 38 x 89 2,74 2,49 2,11 2,40 2,18 1,90 2,18 1,93 1,57
NorthernSpecies (incluttoutes lesessencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Standard 38 x 89 2,22 1,93 1,57 1,88 1,63 1,33 1,66 1,44 1,17
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-155
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Tableaux des portées
Tableau A-7Portées maximales des chevrons de toit – Surcharges spécifiées dues à la neige de 2,5 et 3,0 kPa
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 1)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
2,5 3,0
Espacement des chevrons,en mm
Espacement des chevrons,en mm
Nom commercial QualitéDimensions
des chevrons,en mm
300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,51 2,28 1,99 2,37 2,15 1,88
38 x 140 3,95 3,59 3,14 3,72 3,38 2,95
38 x 184 5,20 4,72 4,12 4,89 4,44 3,83
38 x 235 6,64 6,03 5,08 6,24 5,67 4,68
Select Structural
38 x 286 8,08 7,23 5,90 7,60 6,65 5,43
38 x 89 2,41 2,19 1,86 2,27 2,06 1,71
38 x 140 3,76 3,26 2,66 3,46 3,00 2,45
38 x 184 4,58 3,96 3,24 4,21 3,65 2,98
38 x 235 5,60 4,85 3,96 5,15 4,46 3,64
Nos 1 et 2
38 x 286 6,50 5,63 4,59 5,98 5,17 4,23
38 x 89 1,79 1,55 1,26 1,64 1,42 1,16
38 x 140 2,55 2,21 1,80 2,35 2,03 1,66
38 x 184 3,10 2,69 2,20 2,86 2,47 2,02
38 x 235 3,80 3,29 2,68 3,49 3,02 2,47
No 3
38 x 286 4,41 3,82 3,12 4,05 3,51 2,87
Construction 38 x 89 2,30 2,00 1,63 2,12 1,84 1,50
Douglas Fir –Larch (inclut sapinde Douglas etmélèze occidental)
Standard 38 x 89 1,73 1,50 1,22 1,59 1,38 1,12
38 x 89 2,48 2,25 1,97 2,33 2,12 1,85
38 x 140 3,90 3,54 3,10 3,67 3,33 2,91
38 x 184 5,13 4,66 4,07 4,82 4,38 3,77
38 x 235 6,55 5,95 5,01 6,16 5,60 4,61
Select Structural
38 x 286 7,97 7,12 5,81 7,50 6,55 5,34
38 x 89 2,41 2,19 1,91 2,27 2,06 1,80
38 x 140 3,79 3,42 2,79 3,57 3,14 2,57
38 x 184 4,80 4,16 3,40 4,42 3,83 3,12
38 x 235 5,87 5,08 4,15 5,40 4,68 3,82
Nos 1 et 2
38 x 286 6,81 5,90 4,82 6,27 5,43 4,43
38 x 89 2,21 1,91 1,56 2,03 1,76 1,43
38 x 140 3,15 2,73 2,23 2,90 2,51 2,05
38 x 184 3,83 3,32 2,71 3,52 3,05 2,49
38 x 235 4,68 4,06 3,31 4,31 3,73 3,05
No 3
38 x 286 5,43 4,71 3,84 5,00 4,33 3,54
Construction 38 x 89 2,33 2,09 1,71 2,20 1,93 1,57
Hem – Fir (inclutpruche de l’Ouestet sapin gracieux)
Standard 38 x 89 1,81 1,57 1,28 1,66 1,44 1,18
9-156 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-7 (suite)
Portée maximale, en m
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
2,5 3,0
Espacement des chevrons,en mm
Espacement des chevrons,en mm
Nom commercial QualitéDimensions
des chevrons,en mm
300 400 600 300 400 600
38 x 89 2,37 2,15 1,88 2,23 2,03 1,77
38 x 140 3,73 3,39 2,96 3,51 3,19 2,79
38 x 184 4,90 4,45 3,89 4,61 4,19 3,66
38 x 235 6,26 5,69 4,97 5,89 5,35 4,68
Select Structural
38 x 286 7,62 6,92 5,90 7,17 6,52 5,43
38 x 89 2,29 2,08 1,82 2,16 1,96 1,71
38 x 140 3,61 3,28 2,86 3,40 3,08 2,66
38 x 184 4,74 4,31 3,52 4,46 3,96 3,23
38 x 235 6,06 5,27 4,30 5,59 4,84 3,96
Nos 1 et 2
38 x 286 7,06 6,11 4,99 6,49 5,62 4,59
38 x 89 2,21 1,91 1,56 2,03 1,76 1,43
38 x 140 3,15 2,73 2,23 2,90 2,51 2,05
38 x 184 3,83 3,32 2,71 3,52 3,05 2,49
38 x 235 4,68 4,06 3,31 4,31 3,73 3,05
No 3
38 x 286 5,43 4,71 3,84 5,00 4,33 3,54
Construction 38 x 89 2,25 2,05 1,77 2,12 1,93 1,63
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette (toutesles essencessauf l’épinette deSitka), pin gris, pinde Murray, sapinbaumier et sapinconcolore)
Standard 38 x 89 1,87 1,62 1,33 1,72 1,49 1,22
38 x 89 2,12 1,93 1,68 1,99 1,81 1,58
38 x 140 3,33 3,03 2,65 3,14 2,85 2,49
38 x 184 4,38 3,98 3,33 4,12 3,75 3,07
38 x 235 5,60 4,99 4,08 5,27 4,59 3,75
Select Structural
38 x 286 6,69 5,79 4,73 6,15 5,33 4,35
38 x 89 2,07 1,88 1,62 1,95 1,77 1,49
38 x 140 3,26 2,84 2,32 3,02 2,61 2,13
38 x 184 3,99 3,46 2,82 3,67 3,18 2,60
38 x 235 4,88 4,23 3,45 4,49 3,89 3,17
Nos 1 et 2
38 x 286 5,66 4,90 4,00 5,21 4,51 3,68
38 x 89 1,77 1,53 1,25 1,63 1,41 1,15
38 x 140 2,52 2,19 1,78 2,32 2,01 1,64
38 x 184 3,07 2,66 2,17 2,82 2,45 2,00
38 x 235 3,76 3,25 2,66 3,45 2,99 2,44
No 3
38 x 286 4,36 3,77 3,08 4,01 3,47 2,83
Construction 38 x 89 2,01 1,74 1,42 1,85 1,60 1,31
Northern Species(inclut toutesles essencesmentionnéesdans les normesde classificationNLGA)
Standard 38 x 89 1,50 1,30 1,06 1,38 1,19 0,98
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-157
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Tableaux des portées
Tableau A-8Portées maximales des poutres composées supportant 1 plancher(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 3)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 3,84 4,43 4,96 4,70 5,42 6,06 5,45 6,29 7,03
3,0 3,43 3,97 4,43 4,20 4,85 5,42 4,87 5,63 6,29
3,6 3,14 3,62 4,05 3,83 4,43 4,95 4,45 5,14 5,74
4,2 2,90 3,35 3,75 3,55 4,10 4,58 4,12 4,76 5,32
4,8 2,72 3,14 3,51 3,32 3,83 4,29 3,85 4,45 4,97
5,4 2,56 2,96 3,31 3,13 3,61 4,04 3,63 4,19 4,69
SelectStructural
6,0 2,43 2,80 3,14 2,97 3,43 3,83 3,34 3,98 4,45
2,4 2,99 3,45 3,86 3,66 4,22 4,72 4,24 4,90 5,48
3,0 2,67 3,09 3,45 3,27 3,78 4,22 3,79 4,38 4,90
3,6 2,44 2,82 3,15 2,98 3,45 3,85 3,46 4,00 4,47
4,2 2,26 2,61 2,92 2,76 3,19 3,57 3,21 3,70 4,14
4,8 2,11 2,44 2,73 2,59 2,98 3,34 3,00 3,46 3,87
5,4 1,99 2,30 2,57 2,44 2,81 3,15 2,83 3,27 3,65
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Nos 1 et 2
6,0 1,89 2,18 2,44 2,31 2,67 2,98 2,68 3,10 3,46
2,4 3,78 4,37 4,88 4,62 5,34 5,97 5,37 6,20 6,93
3,0 3,38 3,91 4,37 4,14 4,78 5,34 4,80 5,54 6,20
3,6 3,09 3,57 3,99 3,78 4,36 4,87 4,35 5,06 5,66
4,2 2,86 3,30 3,69 3,39 4,04 4,51 3,81 4,68 5,24
4,8 2,55 3,09 3,45 3,03 3,78 4,22 3,40 4,35 4,90
5,4 2,31 2,91 3,25 2,74 3,50 3,98 3,09 3,93 4,62
SelectStructural
6,0 2,12 2,70 3,09 2,52 3,20 3,78 2,84 3,59 4,35
2,4 3,14 3,62 4,05 3,83 4,43 4,95 4,45 5,14 5,74
3,0 2,80 3,24 3,62 3,43 3,96 4,43 3,98 4,60 5,14
3,6 2,56 2,96 3,31 3,13 3,61 4,04 3,63 4,19 4,69
4,2 2,37 2,74 3,06 2,90 3,35 3,74 3,36 3,88 4,34
4,8 2,22 2,56 2,86 2,71 3,13 3,50 3,15 3,63 4,06
5,4 2,09 2,41 2,70 2,56 2,95 3,30 2,97 3,42 3,83
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Nos 1 et 2
6,0 1,98 2,29 2,56 2,42 2,80 3,13 2,81 3,25 3,63
9-158 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-8 (suite)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 3,84 4,43 4,96 4,70 5,42 6,06 5,45 6,29 7,03
3,0 3,43 3,97 4,43 4,20 4,85 5,42 4,87 5,63 6,29
3,6 3,14 3,62 4,05 3,83 4,43 4,95 4,45 5,14 5,74
4,2 2,90 3,35 3,75 3,55 4,10 4,58 4,12 4,76 5,32
4,8 2,72 3,14 3,51 3,31 3,83 4,29 3,72 4,45 4,97
5,4 2,53 2,96 3,31 3,00 3,61 4,04 3,37 4,19 4,69
SelectStructural
6,0 2,31 2,80 3,14 2,74 3,43 3,83 3,09 3,93 4,45
2,4 3,25 3,75 4,19 3,97 4,59 5,13 4,61 5,32 5,95
3,0 2,90 3,35 3,75 3,55 4,10 4,59 4,12 4,76 5,32
3,6 2,65 3,06 3,42 3,24 3,74 4,19 3,76 4,34 4,86
4,2 2,45 2,83 3,17 3,00 3,47 3,88 3,48 4,02 4,50
4,8 2,30 2,65 2,96 2,81 3,24 3,63 3,26 3,76 4,21
5,4 2,17 2,50 2,80 2,65 3,06 3,42 3,07 3,55 3,97
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette(toutes lesessencessauf l’épinettede Sitka),pin gris, pinde Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Nos 1 et 2
6,0 2,05 2,37 2,65 2,51 2,90 3,24 2,91 3,37 3,76
2,4 3,08 3,55 3,97 3,76 4,35 4,86 4,37 5,04 5,64
3,0 2,75 3,18 3,55 3,37 3,89 4,35 3,91 4,51 5,04
3,6 2,51 2,90 3,24 3,07 3,55 3,97 3,57 4,12 4,60
4,2 2,33 2,69 3,00 2,85 3,29 3,67 3,30 3,81 4,26
4,8 2,18 2,51 2,81 2,66 3,07 3,44 3,09 3,57 3,99
5,4 2,05 2,37 2,65 2,51 2,90 3,24 2,91 3,36 3,76
SelectStructural
6,0 1,95 2,25 2,51 2,38 2,75 3,07 2,76 3,19 3,57
2,4 2,61 3,01 3,36 3,19 3,68 4,11 3,70 4,27 4,77
3,0 2,33 2,69 3,01 2,85 3,29 3,68 3,31 3,82 4,27
3,6 2,13 2,46 2,75 2,60 3,00 3,36 3,02 3,49 3,90
4,2 1,97 2,27 2,54 2,41 2,78 3,11 2,80 3,23 3,61
4,8 1,84 2,13 2,38 2,25 2,60 2,91 2,61 3,02 3,38
5,4 1,74 2,01 2,24 2,12 2,45 2,74 2,47 2,85 3,18
NorthernSpecies(inclut toutesles essencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Nos 1 et 2
6,0 1,65 1,90 2,13 2,02 2,33 2,60 2,34 2,70 3,02(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.(2) La longueur supportée correspond à la moitié de la somme des portées des solives de part et d’autre de la poutre.(3) Pour les autres longueurs supportées, la portée peut être déterminée par interpolation directe.(4) Les portées sont les distances nettes entre les appuis. Pour obtenir la portée totale, additionner les deux longueurs d’appui.(5) Prévoir au moins 89 mm d’appui.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-159
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Tableaux des portées
Tableau A-9Portées maximales des poutres composées supportant 2 planchers(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 3)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 2,91 3,36 3,76 3,56 4,11 4,60 4,13 4,77 5,34
3,0 2,61 3,01 3,36 3,19 3,68 4,11 3,70 4,27 4,77
3,6 2,38 2,75 3,07 2,87 3,36 3,76 3,23 3,90 4,36
4,2 2,13 2,54 2,84 2,53 3,11 3,48 2,85 3,61 4,04
4,8 1,91 2,38 2,66 2,27 2,87 3,25 2,56 3,23 3,77
5,4 1,74 2,19 2,51 2,07 2,60 3,07 2,34 2,93 3,52
SelectStructural
6,0 1,60 2,01 2,38 1,91 2,39 2,87 2,17 2,70 3,23
2,4 2,27 2,62 2,93 2,77 3,20 3,58 3,22 3,72 4,16
3,0 2,03 2,34 2,62 2,48 2,86 3,20 2,88 3,32 3,72
3,6 1,85 2,14 2,39 2,26 2,62 2,92 2,63 3,03 3,39
4,2 1,71 1,98 2,21 2,10 2,42 2,71 2,43 2,81 3,14
4,8 1,60 1,85 2,07 1,96 2,26 2,53 2,28 2,63 2,94
5,4 1,51 1,75 1,95 1,85 2,14 2,39 2,15 2,48 2,77
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Nos 1 et 2
6,0 1,43 1,66 1,85 1,75 2,03 2,26 2,04 2,35 2,63
2,4 2,87 3,31 3,70 3,42 4,05 4,53 3,83 4,70 5,26
3,0 2,38 2,96 3,31 2,83 3,61 4,05 3,18 4,05 4,70
3,6 2,05 2,61 3,02 2,43 3,09 3,70 2,75 3,47 4,19
4,2 1,81 2,29 2,77 2,15 2,72 3,28 2,44 3,06 3,68
4,8 1,63 2,05 2,47 1,94 2,43 2,93 2,20 2,75 3,29
5,4 1,49 1,86 2,23 1,78 2,22 2,65 2,02 2,50 2,99
SelectStructural
6,0 1,37 1,71 2,05 1,65 2,04 2,43 1,88 2,31 2,75
2,4 2,38 2,75 3,07 2,91 3,36 3,76 3,38 3,90 4,36
3,0 2,13 2,46 2,75 2,60 3,00 3,36 3,02 3,49 3,90
3,6 1,94 2,24 2,51 2,38 2,74 3,07 2,75 3,18 3,56
4,2 1,80 2,08 2,32 2,15 2,54 2,84 2,44 2,95 3,29
4,8 1,63 1,94 2,17 1,94 2,38 2,66 2,20 2,75 3,08
5,4 1,49 1,83 2,05 1,78 2,22 2,50 2,02 2,50 2,91
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Nos 1 et 2
6,0 1,37 1,71 1,94 1,65 2,04 2,38 1,88 2,31 2,75
9-160 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-9 (suite)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 2,91 3,36 3,76 3,56 4,11 4,60 4,13 4,77 5,34
3,0 2,61 3,01 3,36 3,09 3,68 4,11 3,47 4,27 4,77
3,6 2,23 2,75 3,07 2,65 3,36 3,76 2,99 3,79 4,36
4,2 1,97 2,50 2,84 2,34 2,96 3,48 2,64 3,33 4,02
4,8 1,77 2,23 2,66 2,11 2,65 3,20 2,38 2,99 3,59
5,4 1,61 2,03 2,44 1,93 2,41 2,90 2,18 2,72 3,26
SelectStructural
6,0 1,49 1,86 2,23 1,78 2,22 2,65 2,02 2,50 2,99
2,4 2,46 2,85 3,18 3,01 3,48 3,89 3,50 4,04 4,51
3,0 2,20 2,55 2,85 2,70 3,11 3,48 3,13 3,61 4,04
3,6 2,01 2,32 2,60 2,46 2,84 3,18 2,85 3,30 3,69
4,2 1,86 2,15 2,40 2,28 2,63 2,94 2,64 3,05 3,41
4,8 1,74 2,01 2,25 2,11 2,46 2,75 2,38 2,85 3,19
5,4 1,61 1,90 2,12 1,93 2,32 2,59 2,18 2,69 3,01
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette(toutes lesessencessauf l’épinettede Sitka),pin gris, pinde Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Nos 1 et 2
6,0 1,49 1,80 2,01 1,78 2,20 2,46 2,02 2,50 2,85
2,4 2,34 2,70 3,02 2,86 3,30 3,69 3,31 3,83 4,28
3,0 2,09 2,41 2,70 2,55 2,95 3,30 2,96 3,42 3,83
3,6 1,91 2,20 2,46 2,33 2,69 3,01 2,71 3,12 3,49
4,2 1,77 2,04 2,28 2,15 2,49 2,79 2,44 2,89 3,23
4,8 1,63 1,91 2,13 1,94 2,33 2,61 2,20 2,71 3,03
5,4 1,49 1,80 2,01 1,78 2,20 2,46 2,02 2,50 2,85
SelectStructural
6,0 1,37 1,71 1,91 1,65 2,04 2,33 1,88 2,31 2,71
2,4 1,98 2,28 2,55 2,42 2,79 3,12 2,81 3,24 3,62
3,0 1,77 2,04 2,28 2,16 2,50 2,79 2,51 2,90 3,24
3,6 1,61 1,86 2,08 1,97 2,28 2,55 2,29 2,65 2,96
4,2 1,49 1,73 1,93 1,83 2,11 2,36 2,12 2,45 2,74
4,8 1,40 1,61 1,81 1,71 1,97 2,21 1,98 2,29 2,56
5,4 1,32 1,52 1,70 1,61 1,86 2,08 1,87 2,16 2,42
NorthernSpecies(inclut toutesles essencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Nos 1 et 2
6,0 1,25 1,44 1,61 1,53 1,77 1,97 1,77 2,05 2,29(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.(2) La longueur supportée correspond à la moitié de la somme des portées des solives de part et d’autre de la poutre.(3) Pour les autres longueurs supportées, la portée peut être déterminée par interpolation directe.(4) Les portées sont les distances nettes entre les appuis. Pour obtenir la portée totale, additionner les deux longueurs d’appui.(5) Prévoir au moins 89 mm d’appui.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-161
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Tableaux des portées
Tableau A-10Portées maximales des poutres composées supportant 3 planchers(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 3)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 2,44 2,82 3,15 2,99 3,45 3,85 3,37 4,00 4,47
3,0 2,10 2,52 2,82 2,49 3,08 3,45 2,81 3,56 4,00
3,6 1,81 2,29 2,57 2,16 2,72 3,15 2,44 3,06 3,65
4,2 1,60 2,01 2,38 1,92 2,40 2,88 2,17 2,70 3,24
4,8 1,45 1,81 2,17 1,73 2,16 2,58 1,97 2,44 2,90
5,4 1,33 1,65 1,97 1,59 1,97 2,34 1,82 2,23 2,64
SelectStructural
6,0 1,23 1,52 1,81 1,48 1,82 2,16 1,69 2,06 2,44
2,4 1,90 2,19 2,45 2,32 2,68 3,00 2,70 3,11 3,48
3,0 1,70 1,96 2,19 2,08 2,40 2,68 2,41 2,79 3,11
3,6 1,55 1,79 2,00 1,90 2,19 2,45 2,20 2,54 2,84
4,2 1,44 1,66 1,86 1,76 2,03 2,27 2,04 2,35 2,63
4,8 1,34 1,55 1,74 1,64 1,90 2,12 1,91 2,20 2,46
5,4 1,27 1,46 1,64 1,55 1,79 2,00 1,80 2,08 2,32
DouglasFir – Larch(inclut sapinde Douglaset mélèzeoccidental)
Nos 1 et 2
6,0 1,20 1,39 1,55 1,47 1,70 1,90 1,69 1,97 2,20
2,4 2,14 2,72 3,10 2,54 3,23 3,80 2,86 3,62 4,39
3,0 1,78 2,25 2,72 2,13 2,68 3,23 2,40 3,01 3,62
3,6 1,55 1,94 2,33 1,85 2,31 2,77 2,10 2,61 3,12
4,2 1,38 1,71 2,05 1,65 2,05 2,44 1,88 2,32 2,75
4,8 1,25 1,55 1,84 1,50 1,85 2,19 1,72 2,10 2,48
5,4 1,15 1,42 1,68 1,39 1,70 2,00 1,59 1,93 2,27
SelectStructural
6,0 1,07 1,31 1,55 1,30 1,57 1,85 1,49 1,79 2,10
2,4 1,99 2,30 2,57 2,44 2,81 3,15 2,83 3,27 3,65
3,0 1,78 2,06 2,30 2,13 2,52 2,81 2,40 2,92 3,27
3,6 1,55 1,88 2,10 1,85 2,30 2,57 2,10 2,61 2,98
4,2 1,38 1,71 1,95 1,65 2,05 2,38 1,88 2,32 2,75
4,8 1,25 1,55 1,82 1,50 1,85 2,19 1,72 2,10 2,48
5,4 1,15 1,42 1,68 1,39 1,70 2,00 1,59 1,93 2,27
Hem – Fir(inclut pruchede l’Ouestet sapingracieux)
Nos 1 et 2
6,0 1,07 1,31 1,55 1,30 1,57 1,85 1,49 1,79 2,10
9-162 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-10 (suite)
Portée maximale, en m(4)(5)
Dimensions des poutres composées, en mmNomcommercial Qualité
Longueurde solive
supportée,en m(2)(3)
3 -38x184
4 -38x184
5 -38x184
3 -38x235
4 -38x235
5 -38x235
3 -38x286
4 -38x286
5 -38x286
2,4 2,33 2,82 3,15 2,77 3,45 3,85 3,12 3,96 4,47
3,0 1,94 2,46 2,82 2,31 2,92 3,45 2,61 3,29 3,96
3,6 1,68 2,11 2,55 2,00 2,51 3,02 2,27 2,83 3,40
4,2 1,49 1,86 2,24 1,78 2,22 2,66 2,03 2,51 2,99
4,8 1,35 1,68 2,00 1,62 2,00 2,39 1,84 2,27 2,69
5,4 1,24 1,53 1,82 1,49 1,83 2,17 1,70 2,08 2,46
SelectStructural
6,0 1,15 1,42 1,68 1,39 1,70 2,00 1,59 1,93 2,27
2,4 2,06 2,38 2,67 2,52 2,92 3,26 2,93 3,38 3,78
3,0 1,85 2,13 2,38 2,26 2,61 2,92 2,61 3,03 3,38
3,6 1,68 1,95 2,18 2,00 2,38 2,66 2,27 2,76 3,09
4,2 1,49 1,80 2,02 1,78 2,20 2,46 2,03 2,51 2,86
4,8 1,35 1,68 1,88 1,62 2,00 2,30 1,84 2,27 2,67
5,4 1,24 1,53 1,78 1,49 1,83 2,17 1,70 2,08 2,46
Spruce – Pine– Fir (inclutépinette(toutes lesessencessauf l’épinettede Sitka),pin gris, pinde Murray,sapin baumieret sapinconcolore)
Nos 1 et 2
6,0 1,15 1,42 1,68 1,39 1,70 2,00 1,59 1,93 2,27
2,4 1,96 2,26 2,53 2,39 2,76 3,09 2,78 3,21 3,58
3,0 1,75 2,02 2,26 2,13 2,47 2,76 2,40 2,87 3,21
3,6 1,55 1,85 2,06 1,85 2,26 2,52 2,10 2,61 2,93
4,2 1,38 1,71 1,91 1,65 2,05 2,34 1,88 2,32 2,71
4,8 1,25 1,55 1,79 1,50 1,85 2,18 1,72 2,10 2,48
5,4 1,15 1,42 1,68 1,39 1,70 2,00 1,59 1,93 2,27
SelectStructural
6,0 1,07 1,31 1,55 1,30 1,57 1,85 1,49 1,79 2,10
2,4 1,66 1,91 2,14 2,03 2,34 2,62 2,35 2,72 3,04
3,0 1,48 1,71 1,91 1,81 2,09 2,34 2,10 2,43 2,72
3,6 1,35 1,56 1,75 1,65 1,91 2,14 1,92 2,22 2,48
4,2 1,25 1,45 1,62 1,53 1,77 1,98 1,78 2,05 2,29
4,8 1,17 1,35 1,51 1,43 1,65 1,85 1,66 1,92 2,15
5,4 1,10 1,28 1,43 1,35 1,56 1,74 1,57 1,81 2,02
NorthernSpecies(inclut toutesles essencesmentionnéesdans lesnormes declassificationNLGA)
Nos 1 et 2
6,0 1,05 1,21 1,35 1,28 1,48 1,65 1,49 1,72 1,92(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.(2) La longueur supportée correspond à la moitié de la somme des portées des solives de part et d’autre de la poutre.(3) Pour les autres longueurs supportées, la portée peut être déterminée par interpolation directe.(4) Les portées sont les distances nettes entre les appuis. Pour obtenir la portée totale, additionner les deux longueurs d’appui.(5) Prévoir au moins 89 mm d’appui.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-163
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Tableaux des portées
Tableau A-11Portées maximales des poutres lamellées-collées catégorie 20f-E supportant les planchers(1)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 3)
Portée maximale, en m(4)(5)(6)(7)
Profondeur des poutres, en mmNombred’étages
supportés
Largeurdes
poutres,en mm
Longueurde solive
supportée(2)(3),en m 228 266 304 342 380 418 456
2,4 4,32 5,04 5,76 6,48 7,20 7,92 8,64
3,0 3,87 4,51 5,15 5,80 6,44 7,09 7,73
3,6 3,53 4,12 4,70 5,29 5,88 6,47 7,06
4,2 3,27 3,81 4,36 4,90 5,44 5,99 6,53
4,8 3,06 3,57 4,07 4,58 5,09 5,60 6,11
5,4 2,88 3,36 3,84 4,32 4,80 5,28 5,76
80
6,0 2,73 3,19 3,64 4,10 4,56 5,01 5,47
2,4 5,51 6,43 7,35 8,26 9,18 10,10 11,02
3,0 4,93 5,75 6,57 7,39 8,21 9,03 9,86
3,6 4,50 5,25 6,00 6,75 7,50 8,25 9,00
4,2 4,16 4,86 5,55 6,25 6,94 7,64 8,33
4,8 3,90 4,54 5,19 5,84 6,49 7,14 7,79
5,4 3,67 4,28 4,90 5,51 6,12 6,73 7,35
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6,0 3,48 4,07 4,65 5,23 5,81 6,39 6,97
2,4 3,28 3,83 4,37 4,92 5,47 6,01 6,56
3,0 2,93 3,42 3,91 4,40 4,89 5,38 5,87
3,6 2,68 3,12 3,57 4,02 4,46 4,91 5,36
4,2 2,48 2,89 3,31 3,72 4,13 4,54 4,96
4,8 2,32 2,71 3,09 3,48 3,86 4,25 4,64
5,4 2,19 2,55 2,91 3,28 3,64 4,01 4,37
80
6,0 2,07 2,42 2,77 3,11 3,46 3,80 4,15
2,4 4,18 4,88 5,57 6,27 6,97 7,66 8,36
3,0 3,74 4,36 4,99 5,61 6,23 6,85 7,48
3,6 3,41 3,98 4,55 5,12 5,69 6,26 6,83
4,2 3,16 3,69 4,21 4,74 5,27 5,79 6,32
4,8 2,96 3,45 3,94 4,43 4,93 5,42 5,91
5,4 2,79 3,25 3,72 4,18 4,64 5,11 5,57
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6,0 2,64 3,08 3,53 3,97 4,41 4,85 5,29
9-164 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-11 (suite)
Portée maximale, en m(4)(5)(6)(7)
Profondeur des poutres, en mmNombred’étages
supportés
Largeurdes
poutres,en mm
Longueurde solive
supportée(2)(3),en m 228 266 304 342 380 418 456
2,4 2,75 3,21 3,66 4,12 4,58 5,04 5,50
3,0 2,46 2,87 3,28 3,69 4,10 4,51 4,92
3,6 2,24 2,62 2,99 3,37 3,74 4,11 4,49
4,2 2,08 2,42 2,77 3,12 3,46 3,81 4,15
4,8 1,94 2,27 2,59 2,91 3,24 3,56 3,89
5,4 1,83 2,14 2,44 2,75 3,05 3,36 3,66
80
6,0 1,74 2,03 2,32 2,61 2,90 3,19 3,48
2,4 3,50 4,09 4,67 5,25 5,84 6,42 7,01
3,0 3,13 3,66 4,18 4,70 5,22 5,74 6,27
3,6 2,86 3,34 3,81 4,29 4,77 5,24 5,72
4,2 2,65 3,09 3,53 3,97 4,41 4,85 5,30
4,8 2,48 2,89 3,30 3,72 4,13 4,54 4,95
5,4 2,34 2,72 3,11 3,50 3,89 4,28 4,67
3
130
6,0 2,22 2,58 2,95 3,32 3,69 4,06 4,43(1) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformément
répartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.(2) La longueur supportée correspond à la moitié de la somme des portées des solives de part et d’autre de la poutre.(3) Pour les autres longueurs supportées, la portée peut être déterminée par interpolation directe.(4) Les portées sont valables pour les poutres lamellées-collées conformes aux normes CAN/CSA-O122-M et CAN/CSA-O177-M.(5) Les portées sont les distances nettes entre les appuis. Pour obtenir la portée totale, additionner les deux longueurs d’appui.(6) Prévoir au moins 89 mm d’appui (la longueur d’appui peut également être déterminée conformément à la partie 4).(7) On suppose que l’appui latéral fourni par les solives s’exerce sur tout le chant supérieur de la poutre.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-165
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Tableaux des portées
Tableau A-12 e
Portées maximales des poutres composées faîtières en bois de catégorie no 1 ou no 2Faisant partie intégrante du paragraphe 9.23.4.2. 4)
Portées maximales, en m(1)(2)
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaNom commercialDimensionsde la poutre,
en mm 1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
3 – 38 x 184 2,42 2,08 1,86 1,69 1,564 – 38 x 184 2,80 2,41 2,14 1,95 1,805 – 38 x 184 3,13 2,69 2,40 2,18 2,013 – 38 x 235 2,96 2,55 2,27 2,06 1,914 – 38 x 235 3,42 2,94 2,62 2,38 2,205 – 38 x 235 3,83 3,29 2,93 2,67 2,463 – 38 x 286 3,44 2,96 2,63 2,40 2,214 – 38 x 286 3,97 3,41 3,04 2,77 2,56
Douglas Fir – Larch(inclut sapin deDouglas et mélèzeoccidental)
5 – 38 x 286 4,44 3,82 3,40 3,09 2,863 – 38 x 184 2,54 2,18 1,95 1,77 1,644 – 38 x 184 2,93 2,52 2,25 2,05 1,895 – 38 x 184 3,28 2,82 2,51 2,29 2,113 – 38 x 235 3,11 2,67 2,38 2,17 2,004 – 38 x 235 3,59 3,08 2,75 2,50 2,315 – 38 x 235 4,01 3,45 3,07 2,80 2,583 – 38 x 286 3,61 3,10 2,76 2,51 2,324 – 38 x 286 4,16 3,58 3,19 2,90 2,68
Hem – Fir (inclutpruche de l’Ouest etsapin gracieux)
5 – 38 x 286 4,66 4,00 3,56 3,24 3,003 – 38 x 184 2,63 2,26 2,02 1,83 1,694 – 38 x 184 3,04 2,61 2,33 2,12 1,965 – 38 x 184 3,40 2,92 2,60 2,37 2,193 – 38 x 235 3,22 2,77 2,46 2,24 2,074 – 38 x 235 3,72 3,20 2,85 2,59 2,395 – 38 x 235 4,16 3,57 3,18 2,90 2,683 – 38 x 286 3,73 3,21 2,86 2,60 2,404 – 38 x 286 4,31 3,71 3,30 3,01 2,78
Spruce – Pine - Fir(inclut épinette (toutesles essences saufl’épinette de Sitka),pin gris, pin de Murray,sapin baumier et sapinconcolore)
5 – 38 x 286 4,82 4,15 3,69 3,36 3,103 – 38 x 184 2,11 1,82 1,62 1,47 1,364 – 38 x 184 2,44 2,10 1,87 1,70 1,575 – 38 x 184 2,73 2,34 2,09 1,90 1,763 – 38 x 235 2,58 2,22 1,98 1,80 1,664 – 38 x 235 2,98 2,56 2,28 2,08 1,925 – 38 x 235 3,33 2,87 2,55 2,32 2,153 – 38 x 286 3,00 2,58 2,29 2,09 1,934 – 38 x 286 3,46 2,98 2,65 2,41 2,23
Northern Species(inclut toutes lesessences mentionnéesdans les normes declassification NLGA)
5 – 38 x 286 3,87 3,33 2,96 2,70 2,49(1) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m, la portée supportée étant égale à la moitié de la somme des portées
des chevrons, solives ou fermes de part et d’autre de la poutre. Les portées peuvent être augmentées de 5 % si les longueurs supportées sontd’au plus 4,3 m ou de 10 % si ces dernières sont d’au plus 3,7 m.
(2) Prévoir au moins 89 mm d’appui.
9-166 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-13Portées maximales des linteaux en Douglas – Fir Larch, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire non structural
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(2)(3)(4)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(1)
1,0 1,5 2,0 2,50 3,0
Mursintérieurs
2 - 38 x 89 1,25
2 - 38 x 140 1,78
2 - 38 x 184 Espace laissé vide intentionnellement 2,17
2 - 38 x 235 2,65
Comble avec espacede rangement limitéet plafond
2 - 38 x 286 3,08
2 - 38 x 89 1,25 1,07 0,96 0,87 0,80 0,87
2 - 38 x 140 1,78 1,53 1,36 1,24 1,15 1,24
2 - 38 x 184 2,17 1,86 1,66 1,51 1,40 1,51
2 - 38 x 235 2,65 2,28 2,03 1,85 1,71 1,85
Toit et plafondseulement
2 - 38 x 286 3,08 2,64 2,35 2,14 1,98 2,14
2 - 38 x 89 0,96 0,88 0,82 0,77 0,73 0,68
2 - 38 x 140 1,37 1,26 1,17 1,10 1,04 0,97
2 - 38 x 184 1,67 1,53 1,42 1,34 1,26 1,18
2 - 38 x 235 2,04 1,88 1,74 1,63 1,54 1,44
Toit, plafond et1 étage(5)
2 - 38 x 286 2,37 2,18 2,02 1,90 1,79 1,67
2 - 38 x 89 0,86 0,81 0,77 0,73 0,70 0,61
2 - 38 x 140 1,23 1,16 1,09 1,04 0,99 0,87
2 - 38 x 184 1,50 1,41 1,33 1,27 1,21 1,06
2 - 38 x 235 1,84 1,72 1,63 1,55 1,48 1,30
Toit, plafond et2 étages(5)
2 - 38 x 286 2,13 2,00 1,89 1,80 1,72 1,51
2 - 38 x 89 0,81 0,77 0,73 0,71 0,68 0,57
2 - 38 x 140 1,15 1,10 1,05 1,01 0,97 0,82
2 - 38 x 184 1,40 1,33 1,28 1,22 1,18 1,00
2 - 38 x 235 1,71 1,63 1,56 1,50 1,44 1,22
Toit, plafond et3 étages(5)
2 - 38 x 286 1,99 1,89 1,81 1,74 1,67 1,41(1) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(2) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(3) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(4) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m et qui reposent sur les murs, ou une longueur d’appuid’au moins 76 mm pour les linteaux dont la portée est supérieure à 3 m.
(5) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-167
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Tableaux des portées
Tableau A-14Portées maximales des linteaux de Douglas Fir – Larch, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire structural(1)
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(3)(4)(5)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(2)
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
2 - 38 x 89 1,46 1,25 1,12 1,02 0,94
2 - 38 x 140 2,08 1,79 1,59 1,45 1,34
2 - 38 x 184 2,53 2,18 1,94 1,76 1,63
2 - 38 x 235 3,09 2,66 2,37 2,16 1,99
Toit et plafond seulement
2 - 38 x 286 3,59 3,09 2,75 2,50 2,31
2 - 38 x 89 1,12 1,03 0,96 0,90 0,85
2 - 38 x 140 1,60 1,47 1,37 1,28 1,21
2 - 38 x 184 1,95 1,79 1,66 1,56 1,47
2 - 38 x 235 2,39 2,19 2,03 1,91 1,80
Toit, plafond et 1 étage(6)
2 - 38 x 286 2,77 2,54 2,36 2,21 2,09
2 - 38 x 89 1,01 0,95 0,90 0,85 0,81
2 - 38 x 140 1,44 1,35 1,28 1,21 1,16
2 - 38 x 184 1,75 1,64 1,55 1,48 1,41
2 - 38 x 235 2,14 2,01 1,90 1,81 1,73
Toit, plafond et 2 étages(6)
2 - 38 x 286 2,49 2,33 2,21 2,10 2,00
2 - 38 x 89 0,94 0,90 0,86 0,82 0,79
2 - 38 x 140 1,35 1,28 1,22 1,18 1,13
2 - 38 x 184 1,64 1,56 1,49 1,43 1,38
2 - 38 x 235 2,00 1,91 1,82 1,75 1,68
Toit, plafond et 3 étages(6)
2 - 38 x 286 2,32 2,21 2,11 2,03 1,95(1) Le revêtement intermédiaire doit être constitué de panneaux de 9,5 mm d’épaisseur conformes aux normes CSA-O121-M, CSA-O151-M,
CAN/CSA-O325.0 ou CSA-O437.0 fixés à la face extérieure des linteaux au moyen de 2 rangées d’attaches conformes au tableau 9.23.3.5. et à lasablière et aux poteaux au moyen d’une seule rangée d’attaches.
(2) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(3) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(4) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(5) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
(6) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
9-168 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-15Portées maximales des linteaux en Hem – Fir, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire non structural
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(2)(3)(4)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(1)
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
Mursintérieurs
2 - 38 x 89 1,31
2 - 38 x 140 1,87
Comble avec espacede rangement limitéet plafond
2 - 38 x 184 Espace laissé vide intentionnellement 2,27
2 - 38 x 235 2,78
2 - 38 x 286 3,23
2 - 38 x 89 1,31 1,13 1,00 0,91 0,84 0,91Toit et plafondseulement 2 - 38 x 140 1,87 1,61 1,43 1,30 1,20 1,30
2 - 38 x 184 2,27 1,95 1,74 1,58 1,42 1,58
2 - 38 x 235 2,78 2,39 2,13 1,92 1,71 1,92
2 - 38 x 286 3,23 2,77 2,47 2,17 1,94 2,17
2 - 38 x 89 1,01 0,93 0,86 0,81 0,76 0,69Toit, plafond et1 étage(5)
2 - 38 x 140 1,44 1,32 1,23 1,14 1,05 0,95
2 - 38 x 184 1,75 1,61 1,47 1,34 1,23 1,12
2 - 38 x 235 2,14 1,96 1,76 1,60 1,48 1,35
2 - 38 x 286 2,49 2,22 2,00 1,82 1,69 1,55
2 - 38 x 89 0,91 0,85 0,80 0,76 0,72 0,60Toit, plafond et2 étages(5)
2 - 38 x 140 1,29 1,21 1,13 1,05 0,98 0,82
2 - 38 x 184 1,57 1,44 1,33 1,24 1,16 0,98
2 - 38 x 235 1,90 1,73 1,60 1,49 1,40 1,19
2 - 38 x 286 2,15 1,97 1,82 1,70 1,60 1,37
2 - 38 x 89 0,85 0,81 0,77 0,74 0,69 0,55Toit, plafond et3 étages(5)
2 - 38 x 140 1,21 1,14 1,06 1,00 0,95 0,76
2 - 38 x 184 1,43 1,33 1,25 1,18 1,12 0,91
2 - 38 x 235 1,72 1,60 1,50 1,42 1,35 1,10
2 - 38 x 286 1,95 1,82 1,72 1,63 1,55 1,27(1) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(2) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(3) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(4) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
(5) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-169
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Tableaux des portées
Tableau A-16Portées maximales des linteaux en Hem – Fir, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire structural(1)
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(3)(4)(5)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(2)
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
2 - 38 x 89 1,47 1,29 1,17 1,07 0,98
2 - 38 x 140 2,18 1,88 1,67 1,52 1,40
2 - 38 x 184 2,65 2,28 2,03 1,85 1,71
2 - 38 x 235 3,25 2,79 2,49 2,26 2,08
Toit et plafond seulement
2 - 38 x 286 3,77 3,24 2,88 2,62 2,35
2 - 38 x 89 1,18 1,08 1,00 0,94 0,89
2 - 38 x 140 1,68 1,54 1,43 1,34 1,27
2 - 38 x 184 2,05 1,88 1,74 1,63 1,49
2 - 38 x 235 2,50 2,30 2,13 1,94 1,78
Toit, plafond et 1 étage(6)
2 - 38 x 286 2,91 2,66 2,42 2,20 2,03
2 - 38 x 89 1,06 0,99 0,94 0,89 0,85
2 - 38 x 140 1,51 1,42 1,34 1,27 1,19
2 - 38 x 184 1,84 1,73 1,62 1,50 1,40
2 - 38 x 235 2,25 2,11 1,93 1,79 1,68
Toit, plafond et 2 étages(6)
2 - 38 x 286 2,61 2,38 2,19 2,03 1,91
2 - 38 x 89 0,99 0,94 0,90 0,86 0,83
2 - 38 x 140 1,41 1,34 1,28 1,22 1,15
2 - 38 x 184 1,72 1,62 1,52 1,43 1,35
2 - 38 x 235 2,09 1,94 1,81 1,71 1,62
Toit, plafond et 3 étages(6)
2 - 38 x 286 2,37 2,20 2,06 1,94 1,84(1) Le revêtement intermédiaire doit être constitué de panneaux de 9,5 mm d’épaisseur conformes aux normes CSA-O121-M, CSA-O151-M,
CAN/CSA-O325.0 ou CSA-O437.0 fixés à la face extérieure des linteaux au moyen de 2 rangées d’attaches conformes au tableau 9.23.3.5. et à lasablière et aux poteaux au moyen d’une seule rangée d’attaches.
(2) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(3) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(4) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(5) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
(6) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
9-170 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableaux des portées
Tableau A-17Portées maximales des linteaux en Spruce – Pine – Fir, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire non structural
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(2)(3)(4)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(1)
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
Mursintérieurs
2 - 38 x 89 1,27
2 - 38 x 140 1,99
2 - 38 x 184 Espace laissé vide intentionnellement 2,51
2 - 38 x 235 3,07
Comble avec espacede rangement limitéet plafond
2 - 38 x 286 3,57
2 - 38 x 89 1,27 1,11 1,01 0,93 0,87 0,93
2 - 38 x 140 1,93 1,66 1,48 1,35 1,25 1,35
2 - 38 x 184 2,35 2,02 1,80 1,64 1,52 1,64
2 - 38 x 235 2,88 2,47 2,20 2,01 1,84 2,01
Toit et plafondseulement
2 - 38 x 286 3,34 2,87 2,56 2,33 2,09 2,33
2 - 38 x 89 1,05 0,96 0,89 0,84 0,79 0,74
2 - 38 x 140 1,49 1,37 1,27 1,19 1,13 1,02
2 - 38 x 184 1,82 1,67 1,55 1,44 1,33 1,20
2 - 38 x 235 2,22 2,04 1,89 1,73 1,59 1,45
Toit, plafond et1 étage(5)
2 - 38 x 286 2,58 2,36 2,15 1,96 1,81 1,66
2 - 38 x 89 0,94 0,88 0,83 0,79 0,76 0,64
2 - 38 x 140 1,34 1,26 1,19 1,13 1,06 0,88
2 - 38 x 184 1,63 1,53 1,44 1,33 1,25 1,05
2 - 38 x 235 1,99 1,87 1,72 1,60 1,50 1,27
Toit, plafond et2 étages(5)
2 - 38 x 286 2,31 2,12 1,96 1,82 1,71 1,45
2 - 38 x 89 0,88 0,83 0,80 0,77 0,74 0,59
2 - 38 x 140 1,25 1,19 1,14 1,08 1,02 0,81
2 - 38 x 184 1,52 1,44 1,35 1,27 1,21 0,97
2 - 38 x 235 1,86 1,73 1,62 1,53 1,45 1,17
Toit, plafond et3 étages(5)
2 - 38 x 286 2,11 1,96 1,84 1,74 1,66 1,35(1) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(2) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(3) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(4) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
(5) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) 9-171
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Tableaux des portées
Tableau A-18Portées maximales des linteaux en Spruce – Pine – Fir, catégorie no 1 ou no 2 – avec revêtement intermédiaire structural(1)
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(3)(4)(5)
Murs extérieurs
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaÉléments supportés
Dimensionsdes linteaux,
en mm(2)
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
2 - 38 x 89 1,40 1,23 1,11 1,03 0,97
2 - 38 x 140 2,21 1,93 1,73 1,57 1,45
2 - 38 x 184 2,75 2,36 2,10 1,92 1,77
2 - 38 x 235 3,36 2,89 2,57 2,34 2,16
Toit et plafond seulement
2 - 38 x 286 3,90 3,35 2,99 2,72 2,51
2 - 38 x 89 1,16 1,08 1,01 0,96 0,92
2 - 38 x 140 1,74 1,60 1,48 1,39 1,32
2 - 38 x 184 2,12 1,95 1,81 1,69 1,60
2 - 38 x 235 2,59 2,38 2,21 2,07 1,93
Toit, plafond et 1 étage(6)
2 - 38 x 286 3,01 2,76 2,56 2,38 2,19
2 - 38 x 89 1,09 1,03 0,97 0,92 0,88
2 - 38 x 140 1,56 1,47 1,39 1,32 1,26
2 - 38 x 184 1,90 1,79 1,69 1,61 1,51
2 - 38 x 235 2,33 2,19 2,07 1,94 1,81
Toit, plafond et 2 étages(6)
2 - 38 x 286 2,70 2,54 2,37 2,20 2,05
2 - 38 x 89 1,02 0,97 0,93 0,89 0,86
2 - 38 x 140 1,46 1,39 1,33 1,28 1,23
2 - 38 x 184 1,78 1,69 1,62 1,54 1,46
2 - 38 x 235 2,17 2,07 1,96 1,84 1,74
Toit, plafond et 3 étages(6)
2 - 38 x 286 2,52 2,38 2,22 2,09 1,98(1) Le revêtement intermédiaire doit être constitué de panneaux de 9,5 mm d’épaisseur conformes aux normes CSA-O121-M, CSA-O151-M,
CAN/CSA-O325.0 ou CSA-O437.0 fixés à la face extérieure des linteaux au moyen de 2 rangées d’attaches conformes au tableau 9.23.3.5. et à lasablière et aux poteaux au moyen d’une seule rangée d’attaches.
(2) Un élément en bois de construction d’une épaisseur de 89 mm peut remplacer 2 éléments en bois de construction de 38 mm posés sur chant.(3) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 5 % si la longueur supportée est d’au plus 4,3 m ou de 10 % si cette dernière est d’au plus 3,7 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la portée des éléments supportés les plus longs. e3
(4) Si la portée des solives de plancher est égale à la largeur du bâtiment, la portée des linteaux supportant le toit et 1 étage doit être réduite de 15 %,celle des linteaux supportant le toit et 2 étages de 20 % et celle des linteaux supportant le toit et 3 étages de 25 %.
(5) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
(6) Les portées ne visent que les planchers qui desservent les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3. ou encore la surcharge uniformémentrépartie sur les planchers ne dépasse pas celle qui est spécifiée pour les aires résidentielles décrites au tableau 4.1.6.3.
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Tableaux des portées
Tableau A-19Portées maximales des linteaux composés ne supportant que les charges du toit et du plafond, catégorie no 1 ou no 2
Faisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(1)(2)
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPaNom commercialDimensionsdes linteaux,
en mm 1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
3 - 38 x 184 2,76 2,38 2,12 1,93 1,78
4 - 38 x 184 3,19 2,74 2,44 2,22 2,05
5 - 38 x 184 3,57 3,07 2,73 2,49 2,30
3 - 38 x 235 3,38 2,90 2,59 2,35 2,18
4 - 38 x 235 3,90 3,35 2,99 2,72 2,51
5 - 38 x 235 4,36 3,75 3,34 3,04 2,81
3 - 38 x 286 3,92 3,37 3,00 2,73 2,52
4 - 38 x 286 4,53 3,89 3,47 3,15 2,91
Douglas Fir – Larch(inclut sapin de Douglas et mélèzeoccidental)
5 - 38 x 286 5,06 4,35 3,87 3,53 3,26
3 - 38 x 184 2,90 2,49 2,22 2,02 1,87
4 - 38 x 184 3,35 2,88 2,56 2,33 2,15
5 - 38 x 184 3,73 3,22 2,86 2,61 2,41
3 - 38 x 235 3,54 3,05 2,71 2,47 2,28
4 - 38 x 235 4,09 3,52 3,13 2,85 2,63
5 - 38 x 235 4,57 3,93 3,50 3,19 2,95
3 - 38 x 286 4,11 3,53 3,15 2,87 2,62
4 - 38 x 286 4,75 4,08 3,63 3,31 3,06
Hem – Fir(inclut pruche de l’Ouest etsapin gracieux)
5 - 38 x 286 5,31 4,56 4,06 3,70 3,42
3 - 38 x 184 3,00 2,58 2,30 2,09 1,93
4 - 38 x 184 3,30 2,88 2,62 2,42 2,23
5 - 38 x 184 3,55 3,10 2,82 2,62 2,46
3 - 38 x 235 3,67 3,15 2,81 2,56 2,36
4 - 38 x 235 4,21 3,64 3,24 2,95 2,73
5 - 38 x 235 4,54 3,96 3,60 3,30 3,05
3 - 38 x 286 4,26 3,66 3,26 2,97 2,74
4 - 38 x 286 4,92 4,23 3,76 3,43 3,17
Spruce – Pine – Fir(inclut épinette (toutes les essencessauf l’épinette de Sitka), pin gris, pinde Murray, sapin baumier et sapinconcolore)
5 - 38 x 286 5,49 4,73 4,21 3,83 3,54(1) Les portées sont calculées pour une longueur supportée maximale de 4,9 m pour les solives et les chevrons et de 9,8 m pour les fermes. Elles
peuvent être augmentées de 15 % si la longueur supportée est d’au plus 3,7 m ou de 35 % si cette dernière est d’au plus 2,4 m. La longueursupportée correspond à la moitié de la somme des portées des fermes, des solives de plancher ou des chevrons supportés par les linteaux et lalongueur de la partie en porte-à-faux. e3
(2) Prévoir au moins 38 mm d’appui en about pour les linteaux dont la portée est d’au plus 3 m qui sont entièrement supportés par les murs, ou unelongueur d’appui d’au moins 76 mm si leur portée est supérieure à 3 m.
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Tableaux des portées
Tableau A-20Portées maximales des linteaux lamellés-collés ne supportant que les charges du toit et du plafond – murs extérieurs –
catégorie 20f-EFaisant partie intégrante des paragraphes 9.23.12.3. 1) et 3)
Portée maximale, en m(1)(2)(3)
Surcharges spécifiées dues à la neige, en kPa
1,0 1,5 2,0 2,5 3,0
Longueursupportée, en m(4)(5)
Longueursupportée, en m(4)(5)
Longueursupportée, en m(4)(5)
Longueursupportée, en m(4)(5)
Longueur supportée,en m(4)(5)
Dimensionsdes linteaux,
en mm
2,4 3,6 4,8 2,4 3,6 4,8 2,4 3,6 4,8 2,4 3,6 4,8 2,4 3,6 4,8
130 x 304 6,23 5,63 5,24 5,63 5,09 4,73 5,24 4,73 4,40 4,95 4,48 4,17 4,73 4,28 3,8780 x 380 6,52 5,89 5,48 5,89 5,32 4,96 5,48 4,96 4,52 5,19 4,69 4,11 4,96 4,39 3,80
130 x 342 6,80 6,15 5,72 6,15 5,56 5,17 5,72 5,17 4,81 5,41 4,89 4,55 5,17 4,67 4,3580 x 418 7,00 6,33 5,89 6,33 5,72 5,32 5,89 5,32 4,96 5,57 5,03 4,52 5,32 4,81 4,18
130 x 380 7,36 6,65 6,19 6,65 6,01 5,59 6,19 5,59 5,21 5,86 5,29 4,92 5,59 5,06 4,7080 x 456 7,48 6,76 6,29 6,76 6,10 5,68 6,29 5,68 5,29 5,95 5,37 4,93 5,68 5,13 4,56
130 x 418 7,91 7,15 6,65 7,15 6,46 6,01 6,65 6,01 5,59 6,29 5,68 5,29 6,01 5,43 5,0580 x 494 7,94 7,17 6,68 7,17 6,48 6,03 6,68 6,03 5,61 6,31 5,71 5,31 6,03 5,45 4,9480 x 532 8,39 7,58 7,06 7,58 6,85 6,38 7,06 6,38 5,93 6,67 6,03 5,61 6,38 5,76 5,32
130 x 456 8,44 7,63 7,10 7,63 6,89 6,41 7,10 6,41 5,97 6,71 6,07 5,65 6,41 5,80 5,39(1) Les portées sont valables pour les linteaux lamellés-collés conformes aux normes CAN/CSA-O122-M et CAN/CSA-O177-M.(2) Prévoir au moins 89 mm d’appui (la longueur d’appui peut aussi être calculée conformément à la partie 4).(3) On suppose que le linteau est supporté latéralement sur toute sa rive supérieure.(4) La longueur supportée correspond à la moitié de la somme de la longueur des fermes ou des chevrons et celle de la partie en porte-à-faux.(5) Pour les longueurs supportées intermédiaires, la portée peut être déterminée par interpolation directe.
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Partie 10Bâtiments existants faisant l’objet d’unetransformation, de travaux d’entretien oude réparation QC
Section 10.1. Objet etdéfinitions10.1.1. Généralités
10.1.1.1. Objet
1) L’objet de la présente partie est décrit à lasection 2.1.
10.1.1.2. Termes définis
1) Les termes en italique sont définis à lapartie 1.
Section 10.2. Modalitéd’application10.2.1. Calcul de la hauteur de
bâtiment
10.2.1.1. Détermination du premier étage
1) Pour l’application de la présente partie,le niveau de référence pour déterminer le premierétage, servant à établir la hauteur de bâtiment, ou pourdéterminer si un bâtiment est de grande hauteur, doitêtre :
a) soit le niveau moyen du sol;b) soit la moyenne des différents niveaux du
sol fini sur le périmètre du bâtiment sanstenir compte des entrées;
c) soit le niveau du sol adjacent à l’entréeprincipale existante pour tout bâtimentconstruit avant le 1er décembre 1977sauf, si une transformation a pour effet demodifier plus de 50 % de la superficiedes aires de plancher d’un bâtiment et quela transformation implique également lamodification de ses éléments structurauxlors d’une reconstruction.
10.2.2. Dispositions applicablesaux travaux d’entretien,de réparation ou detransformation
10.2.2.1. Travaux d’entretien ou deréparation
1) Tout travail d’entretien ou de réparationexécuté sur un bâtiment, une partie de bâtiment,un élément de celui-ci ainsi que sur tout appareil,équipement, système ou installation régi par leprésent code, doit être réalisé de manière à lemaintenir ou à le remettre en bon état, sans enmodifier les caractéristiques ou les fonctions.
10.2.2.2. Transformations
1) Le code s’applique :a) sous réserve du paragraphe 2) et des
dispositions de la présente partie, à toutetransformation d’un bâtiment ou d’unepartie de bâtiment y inclus la conceptionet tout travail de construction (travail defondation, d’érection, de rénovation, demodification ou de démolition) exécutésà cette fin;
b) dans la mesure et dans les cas prévus à laprésente partie, à tout élément, appareil,système, installation, équipement ou partienon modifié d’un bâtiment ou d’une partiede bâtiment.
2) Le code ne s’applique pas à unchangement d’usage qui ne comporte pas de travauxde modification à moins qu’un tel changementn’implique :
a) soit une augmentation du nombrede personnes déterminé selon lasous-section 3.1.16.;
b) soit un usage des groupes A, B, C, E ou F,division 1 ou 2;
c) soit qu’un bâtiment devienne un bâtiment degrande hauteur selon la sous-section 3.2.6.
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10.3.1.1.
Section 10.3. Protectioncontre l’incendie,sécurité des occupantset accessibilité10.3.1. Généralités
10.3.1.1. Séparation des usages principaux
1) Dans le cas d’un agrandissement ou d’unchangement d’usage, la séparation coupe-feu entredes usages principaux contigus doit avoir un degré derésistance au feu évalué selon la sous-section 3.1.7.et conforme au tableau 3.1.3.1.; toutefois le degré derésistance au feu, du côté non transformé, peut êtreinférieur au degré de résistance au feu exigé, sans êtreinférieur à 45 min.
10.3.1.2. Construction combustible etincombustible
1) Les dispositions des sous-sections 3.1.4.et 3.1.5., concernant la protection des isolants enmousses plastiques, s’appliquent aux éléments nonmodifiés d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment quifait l’objet d’une transformation ainsi qu’aux élémentsnon modifiés de tout moyen d’évacuation le desservant.
10.3.1.3. Revêtements intérieurs de finition
1) Les dispositions de la sous-section 3.1.13.,concernant l’indice de propagation de la flamme,s’appliquent au revêtement intérieur de finition nonmodifié des plafonds et de la moitié supérieure desmurs de tout corridor d’accès à l’issue, à partir dela porte d’accès à l’issue qui dessert une partie debâtiment qui fait l’objet d’une transformation jusqu’àl’issue la plus rapprochée, lorsque les conditionssuivantes sont respectées :
a) l’indice de propagation de la flamme excède75;
b) la transformation implique uneaugmentation du nombre de personnes telque déterminé selon la sous-section 3.1.16.
10.3.2. Sécurité incendie desbâtiments
10.3.2.1. Incombustibilité des bâtiments
1) Sous réserve du paragraphe 2), lesdispositions du code qui exigent une constructionincombustible s’appliquent lors d’une transformation,dans la partie transformée, aux éléments combustiblesnon modifiés d’un bâtiment pour lequel uneconstruction incombustible est exigée, dans chacun descas suivants :
a) l’aire de plancher où est située cette partietransformée et les étages situés en dessousne sont pas pourvus d’un système degicleurs conforme aux dispositions desarticles 3.2.5.13. à 3.2.5.15.;
b) le bâtiment n’est pas pourvu d’un systèmede détection et d’alarme incendie conformeaux dispositions de la sous-section 3.2.4.
2) Les dispositions du code qui exigent uneconstruction incombustible s’appliquent aux élémentscombustibles non modifiés d’un bâtiment pour lequelune construction incombustible est exigée dans chacundes cas suivants :
a) lors d’un accroissement de l’aire de bâtimentde plus de 10 % ou de plus de 150 m2 :
i) l’aire de plancher transformée et lesétages situés en dessous ne sont paspourvus d’un système de gicleursconforme aux dispositions desarticles 3.2.5.13. à 3.2.5.15.;
ii) le bâtiment n’est pas pourvu d’unsystème de détection et d’alarmeincendie conforme aux dispositionsde la sous-section 3.2.4.;
b) lors d’un accroissement en hauteur, lebâtiment n’est pas pourvu :
i) d’un système de gicleurs conformeaux dispositions des articles 3.2.5.13.à 3.2.5.15.;
ii) d’un système de détection etd’alarme incendie conforme auxdispositions de la sous-section 3.2.4.
3) Si le code exige à la fois une constructionincombustible et un système de gicleurs, la conceptionet l’installation de ce système doivent de plus êtreconformes aux exigences des chapitres 4 et 5 de lanorme NFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems »,pour un niveau de risque plus élevé que celui établidans cette norme pour l’usage prévu.
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10.3.2.5.
10.3.2.2. Construction et protection desbâtiments
1) Sous réserve du paragraphe 2), lorsqu’unetransformation a pour effet d’augmenter lesexigences du code par rapport à l’usage existant,la sous-section 3.2.2., concernant la construction etla dimension des bâtiments en fonction des usages,s’applique à :
a) toute partie non modifiée d’une aire deplancher qui n’est pas isolée de la partiemodifiée sur cette aire, par une séparationcoupe-feu d’au moins 2 h;
b) l’aire de plancher non protégée par gicleurset située immédiatement en dessous del’aire de plancher qui fait l’objet d’unetransformation.
2) Les dispositions concernant l’installationd’un système de gicleurs, prévues à lasous-section 3.2.2., ne s’appliquent pas à latransformation de tout bâtiment ou de toute partie debâtiment non muni d’un système de gicleurs, lorsque :
a) un tel système n’est pas requis, seloncette sous-section, pour un bâtimentdont la hauteur de bâtiment serait égaleà celle de l’étage le plus élevé où a lieula transformation et que, dans le casd’un bâtiment combustible, le nombre depersonnes, tel que déterminé selon lasous-section 3.1.16. pour l’usage projetélors d’une telle transformation, n’excèdepas 60;
b) l’accroissement d’une aire de plancher, lorsd’une transformation, n’excède pas 10 % del’aire de bâtiment ou 150 m2.
10.3.2.3. Séparation spatiale etprotection des façades
1) Les dispositions de la sous-section 3.2.3.,concernant la séparation spatiale et la protection desfaçades, ne s’appliquent pas, lors d’une transformation,à la modification de toute partie existante d’une façadede rayonnement, sauf si celle-ci a pour effet :
a) soit d’en accroître la surface des ouverturesau-delà de la limite mentionnée auparagraphe 3.2.3.1. 1), pour les baies nonprotégées;
b) soit d’en diminuer la distance limitative;c) soit d’en diminuer sa résistance au feu.
2) Lorsqu’un bâtiment ou une partie debâtiment fait l’objet d’une transformation, tout murmitoyen qui n’est pas construit comme un murcoupe-feu doit :
a) sous réserve de l’alinéa b), avoir du côtétransformé un degré de résistance au feud’au moins 2 h et assurer l’étanchéitéà la fumée à partir du plancher de lapartie transformée jusqu’à la sous-face duplancher ou du toit situé au-dessus decette transformation;
b) lors d’un accroissement de sa hauteur, êtreconforme à partir du sol, aux dispositionsconcernant la construction d’un murcoupe-feu prévues à la sous-section 3.1.10.
10.3.2.4. Systèmes de détection etd’alarme incendie
1) La sous-section 3.2.4., concernant lessystèmes de détection et d’alarme incendie, lors d’unetransformation :
a) ne s’applique pas au bâtiment non pourvud’un tel système, à moins que cettetransformation n’implique :
i) soit une augmentation du nombrede personnes, dans la partietransformée, qui excède celui prévuau paragraphe 3.2.4.1. 2);
ii) soit un nouvel usage des groupes A,B, C, E ou F, division 1 ou 2;
iii) soit un accroissement de l’aire debâtiment de plus de 10 % ou de plusde 150 m2;
iv) soit un accroissement du nombred’étages;
b) ne s’applique pas à un réseau decommunication phonique, sauf dans le casd’un accroissement du nombre d’étages;
c) s’applique, dans les cas prévus auxsous-alinéas i) à iv) de l’alinéa a), àtoute partie non modifiée d’un systèmede détection et d’alarme incendie, sice système n’est pas sous surveillanceélectrique et pourvu d’indicateurs dezones distincts.
10.3.2.5. Mesures de lutte contre l’incendie
1) Les dispositions des articles 3.2.5.7.à 3.2.5.19. s’appliquent à la partie non modifiée d’unsystème de gicleurs ou d’un réseau de canalisationsd’incendie, lorsqu’une transformation d’un bâtimentou d’une partie de bâtiment a pour effet d’accroître lahauteur de bâtiment ou l’aire de bâtiment de plus de 10 %ou de plus de 150 m2 la superficie totale de l’ensembledes aires de plancher, sauf si ce système ou ce réseausatisfait à l’une des conditions suivantes :
a) il est équipé d’un raccord-pompier;
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10.3.2.6.
b) il est de type sous eau, dans les parties debâtiment chauffées;
c) sous réserve du paragraphe 2), il est munid’une pompe de surpression homologuéecapable de fournir la pression requise à lanorme NFPA-13, « Installation of SprinklerSystems », ou à la norme NFPA-14,« Installation of Standpipe and HoseSystems », lorsque la pression en eau dansce réseau ou ce système est inférieure àcette pression.
2) La pression d’eau résiduelle à l’orifice desortie le plus élevé, de tout réseau de canalisationsd’incendie d’un bâtiment visé à l’alinéa 1)c), peut êtreinférieure à la pression prescrite à la norme NFPA-14,« Installation of Standpipe and Hose Systems », sansêtre inférieure à 207 kPa lorsque l’exigence prévue àl’alinéa 3.2.5.9. 5)c) est respectée.
10.3.2.6. Exigences supplémentairespour les bâtiments de grandehauteur
1) Sous réserve du paragraphe 2), lasous-section 3.2.6., concernant les exigencessupplémentaires pour les bâtiments de grandehauteur, s’applique à l’ensemble d’un bâtiment qui :
a) devient un bâtiment de grande hauteur à lasuite d’une transformation qui a pour effet :
i) soit d’en changer l’usage;ii) soit d’en accroître la hauteur de
bâtiment, sauf si l’accroissementest d’au plus 4 m et que son airede plancher a une superficie d’auplus 10 % de celle de l’étage situéimmédiatement en dessous sansexcéder 150 m2;
b) est de grande hauteur et fait l’objet d’unetransformation qui a pour effet :
i) soit d’en changer l’usage de façon àce qu’il deviennne un bâtiment dugroupe B ou C;
ii) soit d’en accroître la hauteur debâtiment;
iii) soit d’en modifier plus de 50 %des aires de plancher et de seséléments structuraux lors d’unereconstruction.
2) Le paragraphe 3.2.6.5. 2) ne s’applique pasà un ascenseur modifié pour en faire un ascenseurdestiné aux pompiers.
10.3.2.7. Alimentation électrique desecours pour la lutte contrel’incendie
1) La disposition, concernant l’alimentationélectrique de secours pour l’alimentation en eau,prévue à l’alinéa 3.2.7.9. 1)b), s’applique à une pomped’incendie existante si une transformation a pour effetd’accroître la hauteur de bâtiment.
10.3.3. Sécurité dans les aires deplancher
10.3.3.1. Accès à l’issue
1) Les dispositions de la section 3.3.,concernant les accès à l’issue, s’appliquent à tout accèsà l’issue non modifié desservant une partie d’airede plancher qui fait l’objet d’une transformation danschacun des cas suivants :
a) la hauteur libre est inférieure à 1900 mm;b) dans le cas d’un corridor visé au
paragraphe 3.3.1.9. 2), la largeur libre estinférieure à 760 mm;
c) la longueur des corridors en impasseexcède :
i) sous réserve des paragraphes 2)et 3), 6 m pour toute habitation;
ii) 12 m pour tout usage des groupes A,D, E et F, divisions 2 et 3;
d) la séparation des corridors n’assure pasl’étanchéité à la fumée avec le reste dubâtiment.
2) Un corridor commun visé ausous-alinéa 1)c)i), situé dans une habitationautre qu’un hôtel ou un motel, peut, lorsque laséparation coupe-feu de ce corridor a un degré derésistance au feu d’au moins 45 min, avoir une partieen impasse qui n’excède pas 12 m, si les conditionssuivantes sont respectées :
a) les portes des logements sont munies d’undispositif de fermeture automatique et nese verrouillent pas automatiquement;
b) le corridor est muni de détecteurs de fuméereliés au système d’alarme incendie installéconformément à la sous-section 3.2.4.;
c) l’aire de plancher est entièrement protégée pargicleurs conformément aux articles 3.2.5.13.à 3.2.5.15. sauf si le bâtiment a une hauteurde bâtiment d’au plus 4 étages et que chaquelogement est muni d’un balcon accessibleau service d’incendie.
3) Un corridor commun visé ausous-alinéa 1)c)i), situé dans une habitationautre qu’un hôtel ou un motel, peut, lorsque laséparation coupe-feu de ce corridor a un degré derésistance au feu d’au moins 1 h, avoir une partie enimpasse qui n’excède pas 15 m, si les conditionssuivantes sont respectées :
a) les portes des logements sont munies d’undispositif de fermeture automatique et nese verrouillent pas automatiquement;
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10.3.7.1.
b) le corridor est muni de détecteurs de fuméereliés au système d’alarme incendie installéconformément à la sous-section 3.2.4.;
c) l’aire de plancher est entièrement protégée pargicleurs conformément aux articles 3.2.5.13.à 3.2.5.15. sauf si le bâtiment a une hauteurde bâtiment d’au plus 6 étages et que chaquelogement est muni d’un balcon accessibleau service d’incendie.
10.3.3.2. Séparation des suites
1) Dans le cas de la transformation d’une suite,la séparation coupe-feu isolant cette suite de tout autrelocal non transformé doit avoir un degré de résistanceau feu évalué selon la sous-section 3.1.7. et conforme àl’article 3.3.1.1.; toutefois le degré de résistance au feu,du côté non transformé, peut être inférieur au degré derésistance au feu exigé, sans être inférieur à 45 min.
10.3.3.3. Aires de plancher sans obstacles
1) Lorsqu’une aire de plancher qui fait l’objetd’une transformation doit être sans obstacles selonl’article 10.3.8.1., toute partie d’aire de plancher nontransformée sur cet étage, accessible à une personneayant une incapacité physique, doit également êtrerendue conforme à l’article 3.3.1.7. si celle-ci estaccessible par ascenseur.
10.3.4. Exigences relatives auxissues
10.3.4.1. Dimensions et protection desissues et des escaliers d’issues
1) Toute issue non modifiée, requise pourdesservir une aire de plancher ou une partie d’aire deplancher qui fait l’objet d’une transformation, doit êtreconforme aux exigences suivantes :
a) avoir une largeur minimale libre d’aumoins 760 mm;
b) être séparée du reste du bâtiment parune séparation coupe-feu ayant un degré derésistance au feu d’au moins 45 min pour unbâtiment d’au plus 3 étages en hauteur debâtiment, et d’au moins 1 h, pour les autresbâtiments.
10.3.4.2. Sens d’ouverture des portes
1) L’article 3.4.6.11., concernant le sensd’ouverture d’une porte d’issue, s’applique à touteporte d’issue extérieure non modifiée qui dessert uneaire de plancher ou une partie d’aire de plancher quifait l’objet d’une transformation, sauf si les conditionssuivantes sont satisfaites :
a) elle s’ouvre directement sur une voiepublique, indépendamment de toute autreissue;
b) elle dessert une seule aire de plancher oupartie d’aire de plancher occupée par unnombre de personnes, déterminé selon lasous-section 3.1.16., qui est d’au plus :
i) 40, lorsqu’il y a une seule ported’issue;
ii) 60, lorsqu’il y a une porte d’issue etun second moyen d’évacuation.
10.3.5. Transport vertical
10.3.5.1. Exclusion
1) L’article 3.5.4.1., concernant lesdimensions intérieures de la cabine d’ascenseur oude monte-charge, ne s’applique pas à l’installationfaisant l’objet d’une modification.
10.3.6. Installations techniques
10.3.6.1. Locaux techniques et videstechniques verticaux
1) Les sous-sections 3.6.2. et 3.6.3.s’appliquent à tout local technique non modifié qui setrouve sur une aire de plancher ou une partie d’aire deplancher qui fait l’objet d’une transformation et à toutvide technique vertical non modifié qui la traverse, saufsi ce local ou ce vide est isolé du reste du bâtiment parune séparation coupe-feu d’au moins :
a) 2 h pour tout local qui contient desappareils à combustion, situé dans unbâtiment du groupe B ou du groupe F,division 1 de plus de 2 étages en hauteurde bâtiment ou ayant une aire de bâtimentde plus de 400 m2;
b) 1 h pour tout autre local technique oupour toute descente de linge ou toutvide-ordure;
c) 45 min pour tout autre vide techniquevertical.
10.3.7. Exigences de salubrité
10.3.7.1. Équipement sanitaire
1) Tout équipement sanitaire non modifiéet desservant une partie de bâtiment qui faitl’objet d’une transformation doit être conforme à lasous-section 3.7.4. lorsque la transformation impliqueune augmentation du nombre de personnes supérieureà 25.
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10.3.8.1.
10.3.8. Conception sans obstacles
10.3.8.1. Généralités
1) La section 3.8., concernant la conceptionsans obstacles, ne s’applique pas à un bâtiment ou à unepartie de bâtiment qui fait l’objet d’une transformationlorsque le bâtiment ne comporte pas d’accès sansobstacles, dans chacun des cas suivants :
a) les travaux visent :i) soit une installation technique autre
qu’une installation de transportvertical pour laquelle un parcourssans obstacles est requis selonl’article 10.3.8.2.;
ii) soit une aire de plancher ou une suiteoccupée par au plus 60 personnesou dont la superficie est d’au plus250 m2;
b) l’aire de plancher desservie par une entréepiétonnière :
i) soit ne peut être accessible, à partirde la voie publique, par une rampeextérieure construite conformémentaux dispositions de l’article 10.3.8.4.,sans empiéter sur cette voie;
ii) soit est située à plus de 900 mm duniveau de la voie publique;
iii) soit est située à plus de 600 mm duniveau de cette entrée;
c) la différence de niveau entre le plancherde l’entrée piétonnière et le plancherde l’ascenseur est supérieure à 600 mmlorsque la partie d’aire de plancher qui faitl’objet d’une transformation est accessiblepar un ascenseur.
10.3.8.2. Aires où un parcours sansobstacles est exigé
1) Lorsque l’application de la section 3.8.n’est pas exclue en vertu du paragraphe 10.3.8.1. 1),le paragraphe 3.8.2.1. 1) s’applique uniquement, dansla partie du bâtiment qui ne fait pas l’objet d’unetransformation, au parcours requis pour relier :
a) au moins une entrée piétonnière à :i) l’aire de plancher ou à la partie d’aire
de plancher qui fait l’objet d’unetransformation et à au moins unascenseur existant la desservant, lecas échéant;
ii) un stationnement extérieur existantdesservant ce bâtiment;
b) l’aire de plancher ou la partie d’aire deplancher qui fait l’objet d’une transformation,a au moins une salle de toilettes accessible,lorsque aucune autre salle de toilettesaccessible ne se trouve dans la partietransformée.
10.3.8.3. Salle de toilettes
1) Dans le cas prévu à l’alinéa 10.3.8.2. 1)b),lorsqu’une salle de toilettes, située dans la partied’aire de plancher non transformée, doit être rendueaccessible, celle-ci doit être conforme à l’article 3.8.2.3.
10.3.8.4. Rampes
1) Toute rampe d’un parcours sans obstaclesprévu à l’article 10.3.8.2. peut, malgré l’exigence del’article 3.8.3.4., avoir une pente qui n’excède pas :
a) 1 : 8 lorsque la longueur de la rampe n’apas plus de 3 m;
b) 1 : 10 dans les autres cas.
Section 10.4. Règles decalcul10.4.1. Charges et méthodes de
calcul
10.4.1.1. Généralités
1) Sous réserve de l’article 10.4.1.2., lesdispositions de la partie 4, concernant les règlesde calcul, s’appliquent à toute aire de plancher oupartie d’aire de plancher, tout élément structural, toitet à toute fondation d’un bâtiment qui ne fait pasl’objet d’une modification lorsqu’une transformationa pour effet d’en requérir leur modification afind’en conserver leur stabilité, leur résistance ou leurintégrité structurale.
10.4.1.2. Surcharges
1) La surcharge prescrite à l’article 4.1.6.3. nes’applique pas lors d’une transformation à une aire deplancher utilisée comme bureau et située au premierétage d’un bâtiment, ni à une telle aire de plancherservant au commerce de gros et de détail si lesconditions suivantes sont respectées :
a) le calcul des surcharges appliquées auxaires existantes a une valeur d’au moins2,4 kPa;
b) la transformation de ces aires n’a pas poureffet d’augmenter leur surcharge ou chargepermanente.
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10.9.1.1.
10.4.1.3. Surcharges dues aux séismes
1) La sous-section 4.1.9., concernant lessurcharges dues aux séismes, ne s’applique pas à unbâtiment qui fait l’objet d’une transformation lorsque :
a) cette transformation n’a pas pour effet :i) d’en accroître la hauteur de bâtiment;
ii) d’en modifier tout élément structuralde contreventement qui en assure lastabilité latérale;
b) le bâtiment peut, à la suite de cettetransformation, résister à une surcharge dueaux forces sismiques au moins égale à60 % de celle déterminée selon la méthodeprévue à cette sous-section.
Section 10.5. Séparationdes milieux différents10.5.1. Exclusion
10.5.1.1. Changement d’usage
1) Malgré le paragraphe 10.2.2.2. 2), lapartie 5, concernant la séparation des milieuxdifférents, ne s’applique pas aux matériaux,composants, ensembles de construction et systèmesd’étanchéité à l’air lors de tout changement d’usage quine comporte pas de travaux de modification affectantla séparation entre deux milieux différents.
Section 10.6. Chauffage,ventilation etconditionnement d’air10.6.1. Généralités
10.6.1.1. Ventilation naturelle
1) Les articles 6.2.2.1. et 6.2.2.2., concernantla ventilation naturelle, ne s’appliquent pas aux pièceset aux espaces qui font l’objet d’une transformations’ils sont munis de fenêtres qui peuvent s’ouvrir etdont la surface libre pour la ventilation est égale àau moins 5 % de la surface de plancher de ces piècesou espaces.
Section 10.7. Plomberie10.7.1. Généralités
10.7.1.1. Installations de plomberie
1) La partie 7, concernant la plomberie,s’applique à toute installation de plomberie nonmodifiée si une transformation a pour effet d’enrequérir sa modification pour en assurer la salubritéou son fonctionnement.
Section 10.8. Mesuresde sécurité aux abordsdes chantiers10.8.1. Généralités
10.8.1.1. Domaine d’application
1) La partie 8, concernant les mesures desécurité aux abords des chantiers, s’applique à unepartie de bâtiment existante lorsque les travauxde transformation ou de démolition ont pour effetd’en exiger sa modification ou la modification dufonctionnement des appareils ou des équipementsqui s’y trouvent, afin d’assurer la sécurité du public.
Section 10.9. Maisons etpetits bâtiments10.9.1. Exigences de calcul et
conception sans obstacles
10.9.1.1. Domaine d’application
1) La sous-section 9.4.1., concernant lesexigences de calcul des éléments structuraux et leursliaisons, s’applique uniquement dans les cas et dansla mesure prévus à la sous-section 10.4.1.
2) La sous-section 9.5.2., concernant laconception sans obstacles, s’applique uniquementdans les cas et dans la mesure prévus à lasous-section 10.3.8.
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10.9.2.1.
10.9.2. Moyens d’évacuation
10.9.2.1. Dimensions des moyensd’évacuation et sensd’ouverture des portes
1) Les dispositions de l’article 9.9.1.1.,concernant les dimensions des escaliers faisant partied’un moyen d’évacuation, et de la sous-section 9.9.3.,concernant les dimensions des moyens d’évacuation,s’appliquent à tout moyen d’évacuation non modifié,qui dessert une partie de bâtiment qui fait l’objet d’unetransformation, si l’issue ou l’accès à l’issue a une largeurminimale libre inférieure à 760 mm.
2) Le paragraphe 9.9.6.5. 3), concernant lesens d’ouverture d’une porte d’issue, s’applique àtoute porte d’issue extérieure non modifiée qui dessertune aire de plancher ou une partie d’aire de plancher quifait l’objet d’une transformation, sauf si elle s’ouvredirectement sur une voie publique, indépendammentde toute autre issue, et qu’elle dessert une seuleaire de plancher ou partie d’aire de plancher qui estoccupée par un nombre de personnes, déterminé selonla sous-section 3.1.16., lequel est d’au plus :
a) 40, lorsqu’il y a une seule porte d’issue;b) 60, lorsqu’il y a une porte d’issue et un
second moyen d’évacuation.
10.9.2.2. Protection des issues contrel’incendie et séparation descorridors communs
1) Les dispositions de la sous-section 9.9.4.,concernant la protection des issues contre l’incendie,s’appliquent à toute issue non modifiée qui dessertune aire de plancher ou une partie d’aire de plancher quifait l’objet d’une transformation et qui n’est pas séparéedu reste du bâtiment par une séparation coupe-feu d’aumoins 45 min.
2) Sous réserve des articles 10.9.2.3.et 10.9.3.2., les dispositions des sections 9.9. et 9.10.,concernant les corridors communs, s’appliquent à toutcorridor commun non modifié, desservant une aire deplancher ou une partie d’aire de plancher qui fait l’objetd’une transformation, dans chacun des cas suivants :
a) sa hauteur libre est inférieure à 1900 mm;b) sa largeur libre est inférieure à 760 mm;c) sa longueur en impasse excède :
i) sous réserve du paragraphe 3), 6 mdans le cas d’une habitation;
ii) 12 m pour tout usage des groupes D,E et F, divisions 2 et 3;
d) la séparation du corridor n’assure pasl’étanchéité à la fumée avec le reste dubâtiment.
3) Un corridor commun, visé ausous-alinéa 2)c)i), situé dans une habitationautre qu’un hôtel ou un motel, peut, lorsque laséparation coupe-feu de ce corridor a un degré derésistance au feu d’au moins 45 min, avoir une partieen impasse qui n’excède pas 12 m, si les conditionssuivantes sont respectées :
a) les portes des logements sont munies d’undispositif de fermeture automatique et nese verrouillent pas automatiquement;
b) le corridor est muni de détecteurs de fuméereliés au système d’alarme incendie installéconformément à la sous-section 3.2.4.;
c) l’aire de plancher est entièrement protégée pargicleurs conformément aux articles 3.2.5.13.à 3.2.5.15., sauf si chaque logement estmuni d’un balcon accessible au serviced’incendie.
10.9.2.3. Limite de propagation dela flamme dans les moyensd’évacuation
1) Les dispositions de la sous-section 9.10.16.,concernant la limite de propagation de la flamme,s’appliquent au revêtement intérieur de finition nonmodifié des plafonds et de la moitié supérieure desmurs de tout corridor commun, à partir de la ported’accès à l’issue de la partie qui fait l’objet d’unetransformation jusqu’à l’issue la plus rapprochée,lorsque les conditions suivantes sont respectées :
a) l’indice de propagation de la flamme excède75;
b) la transformation implique uneaugmentation du nombre de personnesdéterminée selon la sous-section 3.1.16.
10.9.3. Protection contrel’incendie
10.9.3.1. Séparation spatiale etprotection des façades
1) Les dispositions de la sous-section 9.10.14.,concernant la séparation spatiale, ne s’appliquent paslors d’une transformation, à la modification de toutepartie existante d’une façade de rayonnement, sauf si latransformation a pour effet :
a) soit d’en accroître la surface desouvertures au-delà de la limite prévue auparagraphe 9.10.14.1. 1), pour les baies nonprotégées;
b) soit d’en diminuer la distance limitative;c) soit d’en diminuer la résistance au feu.
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10.9.3.2.
2) Lorsqu’un bâtiment ou une partie debâtiment fait l’objet d’une transformation, tout murmitoyen qui n’est pas construit comme un murcoupe-feu doit :
a) sous réserve de l’alinéa b), avoir du côtétransformé un degré de résistance au feud’au moins 2 h, et assurer l’étanchéitéà la fumée à partir du plancher de lapartie transformée jusqu’à la sous-face duplancher ou du toit situé au-dessus decette transformation;
b) lors d’un accroissement de sa hauteur, êtreconforme, à partir du sol, aux dispositionsconcernant la construction d’un murcoupe-feu prévues à la sous-section 9.10.11.
10.9.3.2. Système de détection etd’alarme incendie
1) La sous-section 9.10.17., concernant lessystèmes de détection et d’alarme incendie, lors d’unetransformation :
a) ne s’applique pas à tout bâtiment nonpourvu d’un tel système, à moins qu’ellen’implique :
i) soit une augmentation du nombre depersonnes dans la partie transformée;
ii) soit un nouvel usage des groupes C, Eou F, division 2;
iii) soit un accroissement de l’aire debâtiment de plus de 10 %;
iv) soit un accroissement du nombred’étages;
b) s’applique à toute partie non modifiée d’unsystème de détection et d’alarme incendie,si ce système n’est pas sous surveillanceélectrique et pourvu d’indicateurs dezones distincts.
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Annexe ANotes explicatives
A-1.1.3.2. Bâtiments agricoles. Les bâtimentsagricoles, au sens de la définition de cet article,comprennent, entre autres, les installations destockage et de conditionnement des produitsagricoles, les locaux abritant les animaux, lespoulaillers, les laiteries, les fosses à purin, les cellulesà grains, les silos, les centres de préparation desaliments pour animaux, les ateliers de ferme, lesserres, les locaux de vente au détail de produitsagricoles et les manèges d’équitation. Les bâtimentsagricoles peuvent être à faible occupation humaineou à forte occupation humaine, selon le nombre depersonnes qui s’y trouvent normalement.
Parmi les bâtiments agricoles susceptibles d’êtreclassés à faible occupation humaine selon la définitionde l’article 1.2.1.2. du Code national de constructiondes bâtiments agricoles – Canada 1995, il y a lesétables, les porcheries, les poulaillers, les fosses àpurin, les remises pour le matériel agricole et lesmanèges d’équitation sans gradins ou aire prévuepour les spectateurs.
Parmi les bâtiments agricoles qui ne seraient pas àfaible occupation humaine, il y a les locaux de venteau détail d’aliments pour animaux, de produitshorticoles et de bétail, les granges de vente auxenchères et les aires d’exposition comportant desgradins ou d’autres installations pour le public.Les centres de travaux agricoles où le nombrede travailleurs dépasse fréquemment la limitecorrespondant à une faible occupation humaine fontégalement partie de cette catégorie.
Un même bâtiment peut comporter une aire à faibleoccupation humaine et une aire à forte occupationhumaine si les exigences relatives à la sécurité de lastructure et aux séparations coupe-feu pour forteoccupation humaine sont appliquées dans la partieappropriée.
A-1.1.3.2. Corridor commun. Un mail couvertest considéré comme un corridor commun et, en tantque tel, est soumis aux mêmes exigences.
Cette annexe n’est présentée qu’à des fins explicatives et ne faitpas partie des exigences du CNB. Les numéros en caractères grasrenvoient aux exigences du CNB.
A-1.1.3.2. Issue. Les issues comprennent lesportes ou baies de portes donnant directement surun escalier d’issue ou sur l’extérieur. Dans le casdes issues conduisant à un bâtiment distinct, lesissues comprennent les vestibules, passages piétons,passerelles et balcons.
A-1.1.3.2. Local technique. Parmi les locauxtechniques, notons les chaufferies, les locauxdes incinérateurs, les locaux de réception desordures, les locaux d’appareils de chauffage ou deconditionnement d’air, les salles de pompage, lessalles de compresseurs et les locaux d’équipementélectrique. Les locaux abritant de la machineried’ascenseur et les buanderies communes ne sont pasconsidérés comme des locaux techniques.
A-1.1.3.2. Résidence supervisée. On entendgénéralement par « soins médicaux de transition »,les soins qui peuvent être dispensés à l’extérieurd’un hôpital et qui ne nécessitent pas la supervisionou le contrôle immédiat d’un médecin. Quant aux« soins d’aide », on entend généralement les soinspersonnels tels les soins reliés à l’hygiène corporelle,à l’alimentation, à l’entretien ou à l’utilisation debiens d’usage personnel ainsi que les soins qui visentà superviser la médication ou à gérer une situationéventuelle de crise, d’urgence ou d’évacuation dubâtiment.
La définition vise les bâtiments hébergeant desenfants, des personnes âgées ou des personnesen convalescence. Elle ne vise pas les maisonsde chambres ni les garderies où la clientèle peutprocéder elle-même à son évacuation. Les catégoriesd’immeubles visées par cette définition peuvent,à titre d’exemple, être désignées sous différentsvocables tels :
• Centres d’hébergement• Centres de convalescence privés• Familles d’accueil• Foyers pour personnes âgées• Manoirs pour personnes âgées• Meublés pour personnes âgées• Résidences pour personnes retraitées• Résidences d’accueil
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A-1.1.3.2.
• Édifice à logements dont le bail comporte,en annexe, le formulaire obligatoire pourles personnes âgées ou ayant une incapacitéphysique, prescrit à l’article 2 du Règlement surles formulaires de bail obligatoires et sur lesmentions de l’avis au nouveau locataire édictépar le décret n 907-96 du 17 juillet 1996.
(Voir aussi la note A-3.1.2.1. 1).) QC
A-1.1.3.2. Suite. Le terme « suite » s’appliqueà un local occupé soit par un locataire, soit par unpropriétaire. Dans les immeubles d’appartements encopropriété, chaque logement est considéré commeune suite. Pour que les pièces d’une suite soientconsidérées comme complémentaires, elles doiventêtre relativement rapprochées les unes des autres etdirectement accessibles par une porte commune, ouindirectement par un corridor, un vestibule ou unautre accès semblable.
Le terme « suite » ne s’applique pas aux locauxtechniques, aux buanderies communes et aux sallesde loisirs communes qui ne sont pas réservés à l’usaged’un seul locataire ou propriétaire dans le contextedu CNB. De même, le terme « suite » ne s’appliquehabituellement pas aux locaux de bâtiments commedes écoles et des hôpitaux puisque ces locaux nesont pas sous la responsabilité de locataires ou depropriétaires distincts. Une chambre dans une maisonde repos pourrait être considérée comme une suitesi elle était louée à un seul locataire. Par contre, unechambre d’hôpital ne peut être considérée commeréservée à l’usage d’un seul locataire étant donnéqu’il ne peut disposer des lieux à sa guise, mêmes’il doit payer à l’hôpital un tarif journalier pour enutiliser les installations, y compris la chambre.
Certaines dispositions du CNB empruntentl’expression « pièce ou suite » (pour les distancesde parcours par exemple). Cela signifie que cesexigences s’appliquent aux pièces contenues dansune suite de même qu’à la suite elle-même et auxpièces qui peuvent se trouver à l’extérieur de la suite.À certains endroits, l’expression « les suites et lespièces ne faisant pas partie d’une suite » est utilisée(par exemple pour l’installation des détecteurs dechaleur et des détecteurs de fumée). Ces exigencess’appliquent alors aux suites individuelles selon ladéfinition mais non à toutes les pièces desservantune suite. Les pièces ne faisant pas partie d’unesuite comprennent les buanderies et salles de loisirscommunes, de même que les locaux techniques,lesquels ne sont pas considérés comme des piècesoccupées par un locataire ou un propriétaire.
A-1.1.3.2. Transformation. La transformationn’englobe pas les types d’interventions tels la mise enconformité ainsi que l’entretien et la réparation quin’altèrent pas les caractéristiques ou les fonctions deséléments visés. Toutefois, elle comprend notammentles types d’interventions décrits ci-après :
1) Changement d’un usage, sans travaux demodification, incluant un changement dans unmême groupe ou dans une même division etimpliquant notamment une des caractéristiquessuivantes :
a) une augmentation du nombre depersonnes;
b) un nouvel usage autre que ceux desgroupes D et F, division 3;
c) un changement du bâtiment en bâtimentde grande hauteur.
2) Une modification telle une addition, unerestauration, une réhabilitation, une rénovationou un réaménagement se rapportant notammentà l’une des caractéristiques suivantes :
a) un accroissement de la hauteur dubâtiment;
b) un accroissement de l’aire de bâtiment;c) un accroissement de l’aire de plancher;d) la création d’une aire communicante;e) l’aménagement d’un accès sans obstacles
au bâtiment ou d’un parcours sansobstacles dans le bâtiment;
f) une modification des mesures de luttecontre l’incendie;
g) une modification ou une addition affectantles conditions de sécurité et de salubrité dubâtiment ou d’une partie du bâtiment. QC
A-2 Lien entre le CNB, l’élaboration desnormes et l’évaluation de la conformité QCL’élaboration de nombreuses exigences du CNBet l’évaluation de la conformité à ces exigences fontappel à un certain nombre d’organismes affiliés auSystème de normes nationales du Canada (SNN).
Le SNN est une fédération d’organismes accréditésqui s’occupent de l’élaboration de normes, decertification, d’essais et d’enregistrement de systèmesde qualité, et a été créé en vertu de la Loi sur leConseil canadien des normes. Les activités duSNN sont coordonnées par le Conseil canadiendes normes (CCN) qui, à ce jour, a accrédité5 organismes d’élaboration de normes, 11 organismesde certification, 9 organismes d’enregistrement etprès de 150 laboratoires d’étalonnage et d’essais.
Le CCN est une société de la Couronne à but nonlucratif qui est responsable de la coordination de lanormalisation volontaire au Canada. Il est égalementresponsable de certaines activités canadiennes enmatière de normalisation internationale volontaire.
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Normes canadiennes
Le CNB contient de nombreux renvois à des normespubliées par des organismes d’élaboration de normesaccrédités au Canada. Les conditions d’accréditationobligent ces organismes à procéder par consensus.En d’autres termes, un comité composé d’un nombreéquitable de représentants des producteurs, desutilisateurs et de la population en général doit seprononcer avec une majorité significative et prendreen considération toutes les critiques émises. Cesorganismes doivent aussi suivre un processus officielpour un deuxième examen du contenu technique etse prononcer par vote postal sur les normes préparéessous leurs auspices. Les normes préparées selon ceprocessus peuvent être déclarées Normes nationalesdu Canada par le CCN. (Il faut ajouter que la CCCBPIfonctionne selon le même principe de consensus pourl’élaboration des codes.) Les organismes suivantssont accrédités comme organismes d’élaboration desnormes au Canada :
• Association canadienne de normalisation (CSA)• Association canadienne du gaz (CGA)• Bureau de normalisation du Québec (BNQ)• Laboratoires des assureurs du Canada (ULC)• Office des normes générales du Canada (ONGC)
Le tableau 2.7.3.2. énumère les normes auxquelles leCNB renvoie. Lorsque le CNB renvoie à une norme,le comité responsable de la section visée examinele contenu de la norme pour s’assurer qu’il estcompatible avec le CNB. Les normes faisant l’objetd’une référence sont ensuite examinées une fois l’ande deux façons. On demande à l’organisme rédacteurde confirmer le statut de la norme, originale oumodifiée, ou de la nouvelle édition, et on demande aucomité permanent approprié s’il est au courant de laprésence de problèmes liés à cette norme; le comitépermanent ne revoit pas en détail l’édition révisée dela norme citée, mais compte plutôt sur le processusconsensuel qui a lieu lors de la mise à jour de cesnormes, sur la vaste connaissance et les antécédentsdes membres du comité, et sur le personnel du CNRCpour soulever les modifications aux normes quipourraient créer des problèmes sur le plan des codes.
Le CNB contient aussi des renvois à des normespubliées par ces organismes, lesquelles ne sontpas considérées comme des Normes nationales duCanada. Ces normes ont été examinées par le comitépertinent avant d’être incorporées au CNB.
Normes étrangères
Le CNB traite d’un certain nombre de sujets pourlesquels les organismes canadiens d’élaboration denormes ont décidé de ne pas élaborer de normes.Dans ce cas, le CNB renvoie souvent à des normesélaborées par des organismes d’autres pays, commel’American Society for Testing and Materials (ASTM)
et la National Fire Protection Association (NFPA).Ces normes peuvent faire appel à des méthodesdifférentes de celles qui sont utilisées par lesorganismes canadiens; cependant, elles ont étéexaminées par les comités permanents appropriés etjugées acceptables.
Évaluation de la conformité
Le CNB est un ensemble d’exigences minimalesqui sont énoncées dans le document lui-même ouincorporées par renvoi. L’évaluation de la conformitéà ces exigences pendant les étapes de la constructionincombe à l’autorité compétente et aux concepteursprofessionnels qui assurent la supervision.
Ces personnes ont la responsabilité de s’assurer qu’unmatériau, un appareil, un système ou un équipementsatisfait aux exigences de performance du CNB.Elles disposent de plusieurs moyens pour les aider,allant de l’inspection sur le chantier à l’utilisation deservices de certification fournis par des organismesaccrédités. Les rapports d’essais ou les attestationsfournis par les fabricants ou les fournisseurs peuventaussi faciliter l’acceptation de produits. Pour desproduits plus complexes, des études techniquespeuvent être exigées.
Essais
Parmi les programmes d’agrément du CCN, il y ena un qui concerne les laboratoires d’étalonnage etd’essais. Il existe près de 150 organismes accrédités,dont 51 sont en mesure de mettre à l’essai desproduits du bâtiment pour vérifier la conformité à desnormes spécifiées. Les résultats des essais effectuéspar ces organismes peuvent être utilisés pourl’évaluation, l’agrément et la certification de produitsde construction en fonction d’exigences du CNB.
Certification
Un organisme indépendant confirme qu’un produitou un service satisfait à une exigence. La certificationd’un produit, d’un processus ou d’un systèmecomporte un examen physique et la réalisationdes essais prescrits par les normes appropriées, unexamen en usine et des inspections de suivi en usinesans préavis. Cette façon de faire donne lieu à unegarantie officielle, sous forme d’une marque deconformité ou d’un certificat attestant que le produit,le processus ou le système est entièrement conformeaux exigences prescrites.
Dans certains cas où aucune norme n’existe, unproduit peut être certifié en utilisant des méthodeset des critères élaborés par l’organisme accrédité etspécialement conçus pour mesurer la performancedu produit.
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Les organismes suivants sont accrédités par le CCNcomme organismes de certification dans le domainedes produits de construction. Ils publient des listes deproduits et de sociétés certifiés.
• American Plywood Association (APA)• Association canadienne de normalisation (CSA)• Association canadienne du gaz (CGA)• Bureau canadien du soudage (CWB)• Bureau de normalisation du Québec (BNQ)• Conseil des industries forestières de C.-B. (COFI)• Inchcape Testing Services / ETL• Laboratoires des assureurs du Canada (ULC)• Office des normes générales du Canada (ONGC)• Underwriters’ Laboratories Incorporated (UL)• Intertek Testing Services NA Ltd. (ITS) e2
Les fac-similés des marques de conformitéenregistrées de ces organismes sont présentésci-dessous :
®
®
R
Warnock Hersey
CERTIFIED
RR
CANADIAN GAS ASSOCIATION
GC00047A
Figure A-2Marques de conformité enregistrées
Enregistrement
Un organisme d’enregistrement de la qualité évalue laconformité d’une société à des normes de contrôle dela qualité comme la norme ISO 9000 de l’Organisationinternationale de normalisation.
Évaluation
L’évaluation d’un produit est un document écrit,rédigé par un organisme professionnel indépendantet attestant que ce produit se comportera de lafaçon prévue dans un bâtiment. Les évaluationssont souvent faites pour déterminer l’équivalencede performance d’un produit nouveau en vue desatisfaire à une exigence du CNB. Généralement, lesévaluations ne comprennent pas d’inspections desuivi en usine.
Plusieurs organismes, dont le Centre canadien desmatériaux de construction (CCMC), offrent desservices d’évaluation. Pour encourager l’utilisation deproduits nouveaux et brevetés, le CCMC et la plupartdes organismes de certification susmentionnésévaluent si des produits peuvent être considéréscomme des équivalents dans l’application d’exigencesdu CNB. Le CCMC évalue aussi des produits pourlesquels il existe une norme, mais pour lesquels iln’y a pas d’autre service fourni par l’industrie. Ilfonctionne avec l’appui du Comité des provinces etdes territoires sur les normes du bâtiment (CPTNB),de la SCHL et de Travaux publics et Servicesgouvernementaux Canada. Le CCMC publie deslistes des produits évalués.
Attestation et agrément
L’attestation des produits de construction permetaussi d’évaluer si des produits sont en mesured’accomplir la fonction pour laquelle ils sont prévusen vérifiant s’ils satisfont aux exigences d’une norme.L’attestation comprend normalement des inspectionsde suivi en usine. Certains organismes publient deslistes de produits attestés qui satisfont aux exigencesprescrites. Un certain nombre d’organismes agréentdes installations de fabrication ou d’essais pour desproduits de construction afin qu’ils soient conformesau CNB et aux normes applicables.
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APPROVED
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A-2.3.5.2. 1)
A-2.1.4.1. 1) Maisons préfabriquées. Lesexigences du CNB s’appliquent à la fois aux maisonsconstruites sur le chantier et à celles fabriquées enusine. Toutefois, il est souvent difficile de vérifier,après livraison, la conformité d’une maison fabriquéeen usine, parce que la plupart des éléments d’ossaturesont dissimulés dans les murs, le toit et les planchers.La norme CSA-A277, « Méthode de certification desmaisons fabriquées en usine », a été élaborée pourrésoudre ce problème. Elle expose, à l’intention desorganismes privés d’homologation, les méthodesrecommandées pour le contrôle de qualité effectuéen usine, l’inspection périodique et sans avispréalable des produits et la pose des estampillesqui garantissent aux responsables du chantier queles éléments impossibles à inspecter sur place sontconformes au code qui les régit. Cette norme n’estpas un code du bâtiment, elle indique simplement lamarche à suivre pour attester de la conformité deséléments assemblés en usine aux codes ou aux normespertinents. Le fait qu’une maison fabriquée en usineporte l’estampille d’un organisme d’homologationaccrédité, attestant de sa conformité au CNB selon lanorme CSA-A277, donne au destinataire l’assuranceque les éléments dissimulés n’ont pas à subir unenouvelle vérification en chantier. r4
À d’autres égards, certaines parties de la série denormes CAN/CSA-Z240 sur les maisons mobilesressemblent fort à un code du bâtiment. Ellescontiennent des exigences qui recoupent celles duCNB tout en présentant de nombreuses différences.Pour éviter les contradictions associées à deuxséries distinctes d’exigences, soit l’une pour lesmaisons construites sur le chantier et l’autre pourles maisons fabriquées en usine, le CNB ne renvoiepas à ces normes Z240. D’autres parties de cesnormes comportent des exigences particulières pourles maisons mobiles qui mettent l’accent sur leurtransport sur route.
Le CNB ne comporte aucune exigence à cet égard. Parconséquent, les estampilles certifiant qu’une maisonfabriquée en usine est conforme aux normes Z240 NESONT PAS une indication de sa conformité au CNB.
A-2.1.6.1. 1) Bâtiments divisés par desmurs coupe-feu. Cette notion s’appliquedirectement aux exigences du CNB et non à celles desbranchements électriques de consommateur, lesquelssont réglementés par d’autres documents.
A-2.1.6.2. 1) Bâtiments sur terrains enpente. Les bâtiments en gradins sur terrain en pentepeuvent souvent être désignés comme ayant plus de3 étages de hauteur de bâtiment, même s’ils n’ontjamais plus de 2 ou 3 étages en un seul endroit et cecien raison de l’application de la définition de « niveaumoyen du sol ». Les schémas qui suivent permettentde visualiser cette application comparativement à unbâtiment similaire sur terrain plat.
Selon ce paragraphe, le bâtiment A peut être considérécomme ayant 3 étages de hauteur de bâtiment au lieude 6. Les bâtiments A et B permettent une évacuationet une sécurité incendie comparables.
Cette mesure d’allègement ne s’applique qu’à ladétermination de la hauteur de bâtiment. Toutes lesautres exigences continuent à s’appliquer selon le cas.
séparationcoupe-feuayant un degréde résistanceau feu de 1 hà chaque partieen gradin
« niveau moyen du sol »pour chaque partie en gradin
Bâtiment A
« niveau moyendu sol » pourl'ensemble dubâtiment
Bâtiment B FC00907A
Figure A-2.1.6.2.Application de la définition de niveau moyen du sol
A-2.2.1.1. 1) Données climatiques. Lesdonnées climatiques pour les municipalités quine sont pas mentionnées à l’annexe C peuventêtre obtenues en s’adressant au Chef, Section desapplications aux secteurs de l’énergie et de l’industrie,Service de l’environnement atmosphérique,Environnement Canada, 4905, rue Dufferin,Downsview (Ontario) M3H 5T4.
A-2.2.1.1. 2) Températures de calculhivernales. Les valeurs à 2,5 % spécifiées auprésent paragraphe constituent les températures lesmoins restrictives. Si le concepteur choisit d’employerles valeurs à 1 % indiquées à l’annexe C, celles-ci sontacceptables puisqu’elles dépassent le minimum exigépar le CNB.
A-2.3.5.2. 1) Données sur les dessins. Lesdonnées qui devraient être indiquées sur les dessinsarchitecturaux et les dessins des installations CVCAsont, par exemple :
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A-2.7.3.2.
a) le nom, le type et l’emplacement du bâtiment;b) le nom du propriétaire;c) le nom de l’architecte;d) le nom de l’ingénieur ou du concepteur;e) la direction nord;f) les dimensions et la hauteur de toutes les pièces;g) l’utilisation prévue pour toutes les pièces;h) le détail ou la description de la construction
des murs, du plafond, du toit et du plancher,y compris l’isolation;
i) le détail ou la description des fenêtres et desportes extérieures, y compris ce qui concerne lesdimensions, le calfeutrage, les contre-châssis, lesseuils et les contre-portes;
j) les dimensions et le parcours complet de tousles tuyaux, conduits, gaines, conduits de fuméeet registres coupe-feu;
k) l’emplacement, les dimensions, la puissanceet le type des principaux composants del’équipement;
l) les dimensions, la forme et la hauteur de tousles cheminées et conduits d’évacuation desproduits de la combustion du gaz;
m) les dimensions et l’emplacement des bouches desoufflage et des prises d’air de combustion etde ventilation; et
n) l’emplacement et le degré de résistance au feudes séparations coupe-feu exigées.
A-2.7.3.2. Éditions pertinentes. Les éditionsdes documents qui sont incorporés par renvoi dansl’annexe A, l’annexe B et l’annexe C sont cellesdésignées au tableau A-2.7.3.2.
Tableau A-2.7.3.2.Documents cités dans les annexes A, B et C du Code national du bâtiment – Canada 1995
Organisme Désignation Titre Renvoi
ACG CAN/CGA-B149.1-M91 QC
Code d’installation du gaz naturel A-9.10.21.
ANSI B18.6.1-1981 Slotted and Recessed Wood Screws (Inch Series) A-9.23.3.1. 2)
ANSI/ASCE 8-90 Design of Cold Formed Stainless Steel Structural Members A-4.3.4.2. 1)
ASTM C 516-80 r Vermiculite Loose Fill Thermal Insulation A-9.25.2.4. 5)
ASTM D 1037-96a r Evaluating the Properties of Wood-Base Fiber and ParticlePanel Materials
A-9.23.14.2. 4)
ASTM D 1143-81 Piles Under Static Axial Compressive Load A-4.2.7.2. 2)
ASTM E 336-97 r Measurement of Airborne Sound Insulation in Buildings A-9.11.1.1. 1)
ASTM E 492-90 Laboratory Measurement of Impact Sound TransmissionThrough Floor-Ceiling Assemblies Using The Tapping Machine
A-9.11.1.1. 1)
ASTM E 597-95 r Determining a Single Number Rating of Airborne SoundInsulation in Multi-Unit Building Specifications
A-9.11.1.1. 1)
ASTM E 1007-97 r Field Measurement of Tapping Machine Impact SoundTransmission Through Floor-Ceiling Assemblies andAssociated Support Structures
A-9.11.1.1. 1)
ASTM F 476-84 r Security of Swinging Door Assemblies A-9.6.8.10. 1)
CCCBPI CNRC 30630 Supplément du Code national du bâtiment du Canada 1990 Annexe C
CCCBPI CNRC 38727F Code national de prévention des incendies – Canada 1995 A-3.1.2.3. 1)A-3.2.4.6. 2)A-3.2.7.8. 3)A-3.3.1.4. 1)A-3.3.1.7. 1)A-3.3.3.1. 1)B-3.2.6.
CCCBPI CNRC 38728F Code national de la plomberie – Canada 1995 Annexe C
CCCBPI CNRC 38732F Code national de construction des bâtiments agricoles –Canada 1995
A-1.1.3.2.A-5.1.1.1. 1)
A-6 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableau A-2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CCCBPI CNRC 38826F Commentaires sur le calcul des structures du Code nationaldu bâtiment – Canada 1995
A-4.1.1.3. 1)A-4.1.1.5. 1)A-4.1.1.5. 4)A-4.1.1.6. 1)A-4.1.1.6. 2)A-4.1.2.1. 1)A-4.1.3.A-4.1.4.3.A-4.1.6.9.A-4.1.7.A-4.1.7.1.A-4.1.7.2. 2)A-4.1.7.3. 1)A-4.1.8.1. 1) et 2)A-4.1.8.1. 5)c)A-4.1.8.1. 6)a)A-4.1.8.1. 6)d)et 4.1.8.2. 1)b)A-4.1.8.3. 1)A-4.1.9.1. 2)A-4.1.9.1. 3)A-4.1.9.1. 8) etA-Tableau 4.1.9.1.B.A-4.1.9.1. 13)b)A-Tableau 4.1.9.1.D.A-Tableau 4.1.9.1.E.A-4.1.9.1. 28)A-4.1.9.1. 29)A-4.1.9.4. 5)A-4.1.10.4.A-4.1.10.6. 1)A-4.2.4.4. 1) e3
A-4.2.4.5. 1)A-4.2.5.1. 1)A-4.2.6.1.A-4.2.7.2. 1)A-5.1.4.2.Annexe C
CSA A23.3-94 e Calcul des ouvrages en béton A-4.3.3.1. 1)
CSA A23.4-00 r4 Béton préfabriqué : constituants et exécution des travaux A-4.3.3.1. 1)
CSA CAN/CSA-A82.1-M87 e Briques d’argile cuites (éléments de maçonnerie pleins enargile ou en schiste)
A-5.6.1.2. 1) et 3)
CSA A82.31-M1980 Pose des plaques de plâtre Tableau A-9.10.3.1.A.Tableau A-9.10.3.1.B.
CSA A277-01 r4 Méthode de certification des maisons fabriquées en usine A-2.1.4.1. 1)
CSA A370-94 e Crampons pour la maçonnerie A-9.21.4.5. 2)
CSA A371-94 e Maçonnerie des bâtiments A-5.6.1.2. 1) et 3)
CSA A440-00 r4 Windows A-5.4.1.2. 3)A-9.7.2.1. 1)
CSA A440.1-00 r4 User Selection Guide to A440 A-9.7.2.1. 1)
CSA CAN/CSA-B44-94 QC Code de sécurité des ascenseurs et monte-charge A-3.5.2.1. 1)
CSA B365-01 r4 Installation Code for Solid-Fuel-Burning Appliances andEquipment
A-9.33.1.1. 2)
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Tableau A-2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
CSA C22.1-98 r4 Code canadien de l’électricité, Première partie A-3.1.4.3. 1)b)i)
A-9.10.21. e2
CSA CAN/CSA-F326-M91 Ventilation mécanique des habitations A-9.32.3.A-9.33.6.14.
CSA O86-01 r4 Engineering Design in Wood A-9.15.1.3. 3)A-9.23.4.2.
CSA CAN/CSA-O141-91 Bois débité de résineux A-9.3.2.1. 1)
CSA O437.0-93 Panneaux de particules orientées et panneaux de grandesparticules
A-9.23.14.4. 2)
CSA CAN/CSA-S6-00 r4 Code canadien sur le calcul des ponts routiers A-Tableau 4.1.6.10.
CSA S16-01 Règles de calcul aux états limites des charpentes en acier A-4.3.4.1. 1)
CSA CAN/CSA-S406-92 Construction des fondations en bois traité A-9.15.1.3. 3)
CSA CAN/CSA-Z32.4-M86 Réseaux électriques essentiels d’hôpitaux A-3.2.7.6. 1)
CSA CAN/CSA-Z240Série MM-92 e
Maisons mobiles A-2.1.4.1. 1)
CCB Le livre des portées (Édition 1995, révisé 1999) e r4 A-9.23.4.2.
FCC Projet 03-50-10-008 Serviceability Criteria for Residential Floors Based on a FieldStudy of Consumer Response (1985)
A-9.23.4.2. 2)
FMRC FM 2008 Early Suppression – Fast Response Sprinklers (1996) r4 A-3.2.5.13. 7)
FPS Performance Criteria for Residential Floors Based onConsumer Responses (1988)
A-9.23.4.2. 2)
IRC BPN 61F Résistance au cisaillement des murs à ossature de bois A-9.23.10.2.
IRC DCC 222F Étanchéité à l’air des maisons et oxycarbonisme A-9.33.1.1. 2)
IRC DCC 231F Problèmes d’humidité dans les maisons A-9.25.3.1. 1)
IRC NRCC 28822 Performance and Acceptability of Wood Floors – ForintekStudies
A-9.23.4.2. 2)
ISO 7731:1986(F) e Signaux de danger pour les lieux de travail – Signaux auditifs A-3.2.4.22. 1)b)
ISO 8201:1987(F) Acoustique – Signal sonore d’évacuation d’urgence A-3.2.4.19. 2)
NFPA 13-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems A-3.2.4.9. 2)f)A-3.2.5.13. 1)A-3.2.5.13. 6)A-3.2.5.13. 7)A-3.2.5.14. 1)A-3.2.8.2. 3)
NFPA 13D-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-FamilyDwellings and Manufactured Homes
A-3.2.5.13. 7)A-3.2.5.14. 1)
NFPA 13R-1999 r r4 Installation of Sprinkler Systems in Residential Occupanciesup to and Including Four Stories in Height
A-3.2.5.13. 7)A-3.2.5.14. 1)
NFPA 20-1999 r r4 Installation of Stationary Pumps for Fire Protection A-3.2.4.9. 2)f)A-3.2.5.19. 1)
NFPA 30-2000 r r4 Flammable and Combustible Liquids Code A-6.2.2.5. 1)
NFPA 32-2000 r r4 Drycleaning Plants A-6.2.2.5. 1)
NFPA 33-2000 r r4 Spray Application Using Flammable or Combustible Materials A-6.2.2.5. 1)
NFPA 34-2000 r r4 Dipping and Coating Processes Using Flammable orCombustible Liquids
A-6.2.2.5. 1)
A-8 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableau A-2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
NFPA 35-1999 r r4 Manufacture of Organic Coatings A-6.2.2.5. 1)
NFPA 36-2001 r r4 Solvent Extraction Plants A-6.2.2.5. 1)
NFPA 40-1997 r Storage and Handling of Cellulose Nitrate Motion Picture Film A-6.2.2.5. 1)
NFPA 50A-1999 r4 Gaseous Hydrogen Systems at Consumer Sites A-6.2.2.5. 1)
NFPA 50B-1999 r4 Liquefied Hydrogen Systems at Consumer Sites A-6.2.2.5. 1)
NFPA 51-1997 r Design and Installation of Oxygen-Fuel Gas Systems forWelding, Cutting, and Allied Processes
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 51A-1996 r Acetylene Cylinder Charging Plants A-6.2.2.5. 1)
NFPA 61-1999 r r4 Prevention of Fires and Dust Explosions in Agricultural andFood Products Facilities
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 65-1993 Processing and Finishing of Aluminum A-6.2.2.5. 1)
NFPA 68-1998 r r4 Venting of Deflagrations A-6.2.2.5. 1)
NFPA 69-1997 r Explosion Prevention Systems A-6.2.2.5. 1)
NFPA 80-1999 r r4 Fire Doors and Fire Windows A-3.1.8.1. 2)A-3.2.8.2. 3)
NFPA 80A-1996 r Protection of Buildings from Exterior Fire Exposures A-3
NFPA 81-1986 Fur Storage, Fumigation and Cleaning A-6.2.2.5. 1)
NFPA 86-1999 r r4 Ovens and Furnaces A-6.2.2.5. 1)
NFPA 88A -1998 r r4 Parking Structures A-6.2.2.5. 1)
NFPA 88B-1997 r Repair Garages A-6.2.2.5. 1)
NFPA 91-1999 r r4 Exhaust Systems for Air Conveying of Vapours, Gases, Mistsand Noncombustible Particulate Solids
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 92A-1996 QC Recommended Practice for Smoke-Control Systems B-3.2.6.2. 3)
NFPA 96-1998 r4 Ventilation Control and Fire Protection of Commercial CookingOperations
A-3.3.1.2. 2)A-6.2.2.5. 1)A-9.10.1.4. 1)
NFPA 204M-1991 Smoke and Heat Venting A-6.2.2.5. 1)
NFPA 303-2000 r r4 Marinas and Boatyards A-6.2.2.5. 1)
NFPA 307-2000 r r4 Construction and Fire Protection of Marine Terminals, Piers,and Wharfs
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 325-1994 r Fire Hazard Properties of Flammable Liquids, Gases andVolatile Solids
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 395-1993 Storage of Flammable and Combustible Liquids at Farms andIsolated Sites
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 409-1995 r Aircraft Hangars A-6.2.2.5. 1)
NFPA 415-1997 r Airport Terminal Buildings, Fueling, Ramp Drainage, LoadingWalkways
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 480-1998 r4 Storage, Handling and Processing of Magnesium Solids andPowders
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 481-2000 r r4 Production, Processing, Handling, and Storage of Titanium A-6.2.2.5. 1)
NFPA 482-1996 r Production, Processing, Handling and Storage of Zirconium A-6.2.2.5. 1)
NFPA 490-1998 r4 Storage of Ammonium Nitrate A-6.2.2.5. 1)
NFPA 650-1998 r4 Pneumatic Conveying Systems for Handling CombustibleParticulate Solids
A-6.2.2.5. 1)
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A-2.7.3.2.
Tableau A-2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
NFPA 651-1998 r4 Machining and Finishing of Aluminum and the Production andHandling of Aluminum Powders
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 654-2000 r r4 Prevention of Fire and Dust Explosions from the Manufacturing,Processing, and Handling of Combustible Particulate Solids
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 655-1993 Prevention of Sulfur Fires and Explosions A-6.2.2.5. 1)
NFPA 664-1998 r4 Prevention of Fires and Explosions in Wood Processing andWoodworking Facilities
A-6.2.2.5. 1)
NFPA 8503-97 r Pulverized Fuel Systems A-6.2.2.5. 1)
NLGA 2000 r4 Règles de classification pour le bois d’œuvre canadien A-9.3.2.1. 1)Tableau A-9.3.2.1.A.A-9.3.2.8. 1)A-9.23.10.4. 1)
NLGA SPS-1-2000 e r4 Bois de charpente jointé A-9.23.10.4. 1)
NLGA SPS-3-2000 e r4 Bois à montants jointé, « utilisation colombages verticaleseulement »
A-9.23.10.4. 1)
ONGC CAN/CGSB-12.20-M89 Règles de calcul du verre à vitre pour le bâtiment A-9.7.3.2. 1)
ONGC 37-GP-52M-1984 Membrane d’élastomère en feuilles pour le revêtement detoitures et l’imperméabilisation à l’eau
A-5.8.2.2. 6)
ONGC 37-GP-56M-1985 Membrane bitumineuse modifiée, préfabriquée et renforcée,pour le revêtement des toitures
A-5.6.1.2. 1) et 3)
ONGC CAN/CGSB-51.34-M86(Modificatif publié en1988)
Pare-vapeur en feuille de polyéthylène pour bâtiments A-5.5.1.2. 2)
ONGC CAN/CGSB-71.26-M88 Adhésif pour coller sur le chantier des contreplaqués àl’ossature en bois de construction des planchers
Tableau A-9.23.4.2.C.
ONGC CAN/CGSB-82.6-M86 Portes-miroirs coulissantes ou pliantes pour placards A-9.6.6.3. 1)
RGLNO 1993 Details of Air Barrier Systems for Houses Tableau A-9.25.1.2.B.
SC H46-2/90-156F r4 Directives d’exposition concernant la qualité de l’air desrésidences
A-9.13.8.2.
SCHL 1993 Testing of Fresh Air Mixing Devices A-9.32.3.
SCHL 1988 Perméance des matériaux de construction à l’air A-5.4.1.2. 1) et 2)
UL ANSI/UL-199 (1997) r4 Automatic Sprinklers for Fire-Protection Service A-3.2.5.13. 7)
UL UL-1626 (1994) Residential Sprinklers for Fire-Protection Service A-3.2.5.13. 7)
ULC CAN/ULC-S101-M89 Essai de résistance au feu des constructions et des matériaux A-3.1.5.11. 2)e)B-3.2.6.5. 6)b)
ULC CAN/ULC-S112-M90 r Essai de comportement au feu des registres coupe-feu Tableau B-3.2.6.6.C.
ULC CAN4-S113-79 Portes à âme de bois satisfaisant aux exigences de rendementde CAN4-S104-77 pour les dispositifs de fermeture ayant undegré de résistance au feu de vingt minutes
A-9.10.13.2. 1)
ULC CAN4-S114-M80 Détermination de l’incombustibilité des matériaux deconstruction
A-3.1.5.2. 1)b)
ULC CAN4-S124-M85 Évaluation des revêtements protecteurs des moussesplastiques
A-3.1.5.11. 2)e)
ULC ULC-S332-93 r Burglary Resisting Glazing Material A-9.6.8.1.
ULC CAN/ULC-S526-M87 Appareils à signal visuel pour réseaux avertisseurs d’incendie A-3.2.4.20. 1)
ULC CAN/ULC-S702-97 r Isolant thermique de fibres minérales pour bâtiments A-5.3.1.2. 2)
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A-3
Tableau A-2.7.3.2. (suite)
Organisme Désignation Titre Renvoi
WCLIB No. 17 (2000) r4 Standard Grading Rules A-Tableau 9.3.2.1.
WWPA 1998 r4 Western Lumber Grading Rules A-Tableau 9.3.2.1.
A-3 Application de la partie 3. Il faut fairepreuve de discernement dans le cas de bâtimentsdont la configuration inhabituelle ne répond pasclairement à des exigences spécifiques ou debâtiments dans lesquels se déroulent des activités quipeuvent rendre difficile voire impossible l’applicationde certaines exigences de cette partie. La définitionde « bâtiment » telle qu’elle s’applique au CNB estd’ordre général et comprend la plupart des structures,y compris celles qui ne seraient normalement pasconsidérées comme des bâtiments par un profane.C’est fréquemment le cas d’établissements industriels,surtout ceux dont l’équipement et les installationsde fabrication exigent une conception spéciale quipeut rendre difficile voire impossible l’application àla lettre des exigences de la partie 3. Les aciéries, lesalumineries, les raffineries, les centrales électriqueset les installations de stockage de liquides en sontdes exemples typiques. Un réservoir d’eau ou uneraffinerie de pétrole, par exemple, n’a pas d’airede plancher; il est par conséquent évident que lesexigences relatives aux issues sur les aires de plancherne s’appliquent pas. Les dispositions visant àmaintenir l’intégrité structurale en cas d’incendie, enparticulier dans certaines parties de grandes aciérieset d’usines de pâtes et papiers, peuvent se révélerdifficiles à appliquer pour ce qui est des méthodes deconstruction normalement utilisées et des procédésde fabrication auxquels l’espace est réservé. Dansd’autres parties du même bâtiment, toutefois, onpeut admettre que l’application des exigencesde la partie 3 est justifiée (dans les bureaux, parexemple). De même, les parties d’un établissementindustriel qui ne sont occupées par des employés qu’àl’occasion, comme les constructions hors toit pourl’équipement, n’exigent normalement pas les mêmesissues qu’une aire de plancher continuellementoccupée. L’application d’une quelconque exigenceà ces cas devrait se faire avec discernement lorsqueles circonstances exigent une considération spéciale;toutefois, la sécurité des occupants ne devrait enaucun cas être compromise.
Les exigences de la partie 3 relatives aux installationsde protection contre l’incendie visent à assurer unminimum de sécurité publique acceptable dans lesbâtiments. Il est prévu que toutes les installations deprotection contre l’incendie d’un bâtiment, exigées ounon, seront conçues selon les règles de l’art et serontconformes aux exigences des normes pertinentespour éviter que le niveau de sécurité établi par leCNB soit compromis par une installation facultative.
Service d’incendie
Les exigences de la partie 3 supposent que deséquipes d’intervention sont disponibles en casd’incendie. Ces équipes d’intervention peuventconsister en un service public d’incendie composéde bénévoles ou de professionnels ou, dans certainscas, d’un corps de pompiers privé. Si un tel serviced’incendie n’est pas disponible, des mesures desécurité incendie supplémentaires peuvent êtreexigées.
La capacité d’intervention peut varier d’unemunicipalité à une autre. En général, les grandesmunicipalités ont une capacité d’interventionsupérieure à celle des petites municipalités. De même,les municipalités anciennes et bien établies peuventavoir une capacité d’intervention supérieure à celledes jeunes municipalités en pleine expansion. Ledegré de protection incendie jugé adéquat pour lamunicipalité dépend normalement de l’importancede celle-ci (c.-à-d. du nombre de bâtiments à protéger)et des dimensions des bâtiments à protéger. Puisqueles grands bâtiments sont généralement situés dansde grandes municipalités, ils sont habituellementmieux protégés par la municipalité, mais ce n’est pastoujours le cas.
Les dispositions de la partie 3 relatives à la sécuritéincendie ont été élaborées en tenant compted’une certaine capacité d’intervention des servicesmunicipaux en cas d’incendie, mais pas de façonuniforme ni en fonction de critères bien définis.Les exigences du CNB, bien qu’elles prennenten compte les degrés de protection généralementofferts dans les municipalités, n’établissent aucunecorrélation entre la dimension des bâtiments etles moyens de protection contre l’incendie de lamunicipalité. C’est à la municipalité qu’incombe laresponsabilité de définir les dimensions maximalesdes bâtiments sur son territoire en fonction de sesmoyens d’intervention. Si un bâtiment proposé esttrop grand, soit en hauteur, soit en aire de plancher,pour que le service d’incendie puisse offrir uneprotection suffisante, d’autres exigences de protectioncontre l’incendie que celles prévues dans le CNBpeuvent être nécessaires pour compenser cette lacune.L’installation de gicleurs peut être l’une des solutionsà envisager.
La municipalité peut également choisir, comptetenu de sa capacité d’intervention, de mettre envigueur des restrictions de zonage pour s’assurerque les dimensions maximales des bâtiments sont en
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A-3.1.2.
rapport avec le matériel d’intervention disponible.Cette décision est forcément quelque peu arbitraireet devrait être prise en consultation avec le serviced’incendie local qui connaît ses propres limites en cequi a trait à la lutte contre l’incendie.
Les exigences de la sous-section 3.2.3. ont pour but delimiter la propagation de l’incendie par rayonnementthermique lorsque des moyens appropriés delutte contre l’incendie sont disponibles. Il s’écoulehabituellement de 10 à 30 min entre le début de lacombustion vive dans un bâtiment qui n’est pasprotégé par gicleurs et la formation de niveauxélevés de rayonnement. Pendant cet intervalle,la séparation spatiale exigée est suffisante pouréviter l’inflammation de la façade ou de l’intérieurd’un bâtiment voisin exposé au rayonnementthermique. Cependant, il est souvent nécessaire deréduire l’intensité de l’incendie par des mesuressupplémentaires comme la lutte contre l’incendie etl’arrosage de protection des façades exposées afind’empêcher la propagation des flammes.
Dans le cas d’un bâtiment entièrement protégé pargicleurs, le système de gicleurs devrait circonscrirel’incendie de telle sorte que le rayonnement affectepeu les bâtiments voisins. Bien qu’il y aura un certainrayonnement sur un bâtiment protégé par gicleursà partir d’un incendie dans un bâtiment voisin,le système interne de gicleurs devrait maîtrisertout incendie se déclarant dans le bâtiment et parle fait même réduire au minimum le risque quele feu se propage au bâtiment exposé. La normeNFPA-80A, « Protection of Buildings from ExteriorFire Exposures », fournit des renseignementssupplémentaires sur le risque que le feu se propage àl’extérieur du bâtiment.
Les exigences relatives à l’alimentation en eaupour la protection contre l’incendie dépendent desexigences relatives aux installations de gicleurs etaussi du nombre et de la durée d’utilisation des jetsde lance requis pour combattre un incendie. Cesdeux facteurs dépendent étroitement des conditionsexistant dans les bâtiments à équiper. Il faut vérifierque la quantité et la pression d’eau seront adéquatespour assurer la protection du bâtiment à l’intérieurcomme à l’extérieur avant d’opter pour une sourced’alimentation. Parmi les solutions valables, il ya le réseau public d’adduction et de distributiond’eau lorsque la pression et le débit sont suffisants,les pompes à incendie automatiques, les réservoirssous pression, les pompes à incendie à commandemanuelle raccordées à des réservoirs sous pression,les réservoirs élevés et les pompes à incendie àcommande manuelle actionnées à distance depuischaque poste d’incendie.
A-3.1.2. Classement selon l’usage. Ceclassement a pour but de déterminer quelles exigencessont applicables. En vertu du CNB, le classementdoit être établi en fonction de chaque usage principalpour lequel le bâtiment est prévu. Chaque fois qu’ily a possibilité de choix entre plusieurs exigencespar suite d’un classement selon plusieurs usages,les dispositions relatives à leur application sontmentionnées à la partie 3.
A-3.1.2.1. 1) Classement des usagesprincipaux. Exemples d’usages principaux décritsau tableau 3.1.2.1. :
Groupe A, division 1CinémasOpérasSalles de spectacle, y compris les théâtres
expérimentaux e
Studios de télévision ouverts au publicGroupe A, division 2
AuditoriumsBibliothèquesClubs sans hébergementDébits de boissonsÉtablissements de culteÉtablissements de pompes funèbresExternatsGaleries d’artGares de voyageursGymnasesJetées de récréationMuséesRestaurantsSalles d’audienceSalles communautairesSalles de conférencesSalles de danseSalles d’exposition (sauf celles du groupe E)Salles de quilles
Groupe A, division 3ArénasPatinoiresPiscines intérieures avec ou sans aires pour
spectateurs assisGroupe A, division 4
GradinsInstallations de parcs d’attractions (non
classées dans une autre division)StadesTribunes
Groupe B, division 1Centres d’éducation surveillée avec locaux
de détentionHôpitaux psychiatriques avec locaux de
détentionPénitenciersPostes de police avec locaux de détentionPrisons
Groupe B, division 2Centres d’éducation surveillée sans locaux
de détention
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A-3.1.4.3. 1)b)i)
Centres d’hébergement pour enfantsCentres de réadaptation QCHôpitauxHôpitaux psychiatriques sans locaux de
détentionInfirmeriesMaisons de convalescenceMaisons de reposOrphelinatsRésidences supervisées QCSanatoriums sans locaux de détention
Groupe CAppartementsClubs avec hébergementCouventsHôtelsInternatsMaisonsMaisons de chambres QCMonastèresMotelsPensions de famillePourvoiries QCRefuges QC
Groupe DBanquesBureauxBureaux de médecins e
Cabinets de dentistesÉtablissements de location et d’entretien de
petits appareils et d’outilsÉtablissements de nettoyage à sec,
libres-services, n’employant ni solvants ninettoyants inflammables ou explosifs
Instituts de beautéLaveries, libres-servicesPostes de police sans locaux de détentionSalons de coiffureStations radiophoniques
Groupe EBoutiquesGrands magasinsMagasinsMarchésSalles d’expositionSupermarchés
Groupe F, division 1Dépôts de liquides inflammables brutsDistilleriesÉlévateurs à grainsEntrepôts de matières dangereuses en vracFabriques de matelasInstallations de nettoyage à secInstallations de peinturage par pulvérisationMeuneries, minoteries, usines d’aliments
pour le bétailUsines de peinture, laques, vernis et produits
nitrocellulosiquesUsines de produits chimiquesUsines de recyclage du papierUsines de transformation du caoutchouc
Groupe F, division 2AteliersAteliers de rabotageEntrepôtsEntrepôts frigorifiquesFabriques de boîtesFabriques de confiserieFabriques de matelasGarages de réparationsGares de marchandisesHangars d’aéronefsImprimeriesInstallations de nettoyage à sec n’employant
ni solvants ni nettoyants inflammables ouexplosifs
LaboratoiresLaveries, sauf libres-servicesLocaux de rangementLocaux de vente au détailLocaux de vente en grosSous-stations électriquesStations-serviceStudios de télévision où le public n’est pas
admisToitures-terrasses prévues pour l’atterrissage
des hélicoptèresUsinesUsines de travail du bois
Groupe F, division 3AteliersCentrales électriquesEntrepôtsGarages de stationnement, y compris les
terrains de stationnementLaboratoiresLaiteriesLocaux de rangementSalles d’exposition sans venteSalles de venteUsines
A-3.1.2.3. 1) Bâtiments de type aréna.L’utilisation des arénas est réglementée par le CNPI.
A-3.1.4.2. 1)c) Barrière thermique dansune construction combustible. Toutebarrière thermique qui satisfait aux exigences duparagraphe 3.1.5.11. 2) relatives à une constructionincombustible est également acceptable pour uneconstruction combustible.
A-3.1.4.3. 1) Fils et câbles équivalents.Les fils et câbles électriques qui sont conformes auxexigences du paragraphe 3.1.5.17. 1) sont considérésconformes au paragraphe 3.1.4.3. 1).
A-3.1.4.3. 1)b)i) Définition de canalisation.Le terme « canalisation » est défini dans la normeCSA-C22.1, « Code canadien de l’électricité, Premièrepartie », et comprend les conduits rigides et flexibles.
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A-3.1.5.2. 1)b)
A-3.1.5.2. 1)b) Plaques de plâtre. Les plaquesde plâtre de l’épaisseur habituelle qui sont recouvertesde papier ne satisfont généralement pas aux critèresde la norme CAN4-S114-M, « Détermination del’incombustibilité des matériaux de construction »pour les matériaux incombustibles, même s’il n’ya pas de matériaux combustibles à l’intérieur. Lescaractéristiques de résistance à la propagation dufeu des plaques de plâtre sont satisfaisantes etl’alinéa 3.1.5.2. 1)b) a été ajouté pour permettrel’utilisation de plaques de plâtre recouvertes de papierdans un bâtiment de construction incombustible.
A-3.1.5.4. 1) Espacement des lanterneaux.Les dimensions minimales d’espacement deslanterneaux sont calculées en fonction de la distanceque la flamme peut parcourir le long d’un plafondplat. Si les plafonds comportent des poutres en saillieou ont d’autres caractéristiques qui augmententla distance de parcours de la flamme le long dela surface, les distances indiquées peuvent êtremesurées en conséquence.
A-3.1.5.5. 1) Revêtement combustible. Cesexigences permettent l’utilisation d’éléments derevêtement combustibles dans les murs extérieurs desbâtiments de construction incombustible. Comme leséprouvettes d’essai doivent être représentatives dela construction, la tenue au feu du mur est évaluéeen fonction de sa capacité à résister à la propagationdes flammes sur la façade du bâtiment. La barrièrethermique limite les conséquences que pourrait avoirun feu du côté intérieur du mur.
La combinaison de ces exigences permet d’avoirdes murs qui contiennent à la fois des éléments derevêtement combustibles et des éléments d’ossaturenon-porteurs combustibles. Les murs peuvent êtredu type à ossature avec remplissage ou panneauxou posés directement sur des éléments porteursincombustibles. Cependant, ces exigences nepermettent pas de déroger à d’autres exigences quiconcernent la protection des isolants combustiblesdans les bâtiments de construction incombustible.
Ces exigences supposent que le procédé de fabricationet la méthode de pose sont effectués dans le cadred’un programme indépendant d’assurance de laqualité destiné à confirmer que le produit et sa miseen place correspondent au système mis à l’essai.
A-3.1.5.5. 2) Distance de propagation de laflamme. La distance maximale de propagation dela flamme est la distance comprise entre le haut del’ouverture et la plus haute flamme observable le longdu mur et permet donc des flammes intermittentesjusqu’à une hauteur de 5 m au-dessus de l’ouverture.
A-3.1.5.5. 3) Mesures du flux thermique. Leflux thermique mentionné au paragraphe 3.1.5.5. 3)correspond au flux thermique moyen maximal pourune minute mesuré par les transducteurs situés à3,5 m au-dessus du haut de l’ouverture. Ce critèrevise à limiter la propagation du feu sur le mur àune hauteur de 3,5 m au-dessus de l’ouverture.Comme l’emplacement exact des flammes sur lasurface extérieure d’un mur peut varier selon laprésence de fourrures, de vides, etc. dans le mur quipourraient empêcher les flammes de s’approcher d’untransducteur, il faut placer un nombre suffisant detransducteurs à une hauteur donnée pour intercepterles flammes qui pourraient être présentes sur lasurface du mur. La position exacte des transducteursdépendra de l’emplacement des vides, joints, poteauxou fourrures que peut contenir le mur.
A-3.1.5.11. 2)e) Mousse plastique. Latempérature normalisée d’exposition au feu de lanorme CAN/ULC-S101-M, « Essai de résistanceau feu des constructions et des matériaux », estla même que celle de la norme CAN4-S124-M,« Évaluation des revêtements protecteurs desmousses plastiques ». Toute barrière thermique dontl’augmentation moyenne de température de la facenon exposée n’est pas supérieure à 140 C après10 min lorsqu’elle est soumise à un essai conforme àla norme CAN/ULC-S101-M satisfait à cette exigence.
A-3.1.5.17. 1) Inflammabilité des fils etcâbles. Les exigences de cet article et d’autresarticles similaires du CNB réglementent lescaractéristiques d’inflammabilité des fils et câblesélectriques et s’appliquent aux fils et câbles quifont partie de réseaux de distribution électriqueou de communications. Ces réseaux comprennentnormalement des circuits de branchement quiaboutissent à des boîtes de sortie placées dans lespièces à desservir et qui sont destinées à recevoir lesprises ou les câbles des différents appareils.
A-3.1.6. Tentes et structures gonflables.Les exigences de cette sous-section ne s’appliquentqu’à certains types de structures. Le mot « tente », parexemple, tel qu’il est utilisé dans le CNB, fait référenceà un abri provisoire monté lors d’événements en pleinair comme les foires ou les expositions. Une tente serahabituellement constituée d’une toile tendue sur despoteaux et retenue au sol par des câbles. Les exigencesrelatives aux tentes n’ont donc pas été conçues pourles structures de toile à l’intérieur des bâtiments.
De façon analogue, l’expression « structure gonflable »telle qu’elle est employée dans le CNB se rapporte àune enveloppe tendue uniquement par pression d’airet montée sur le sol ou au-dessus d’un sous-sol; il
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faut généralement au périmètre, un système efficacede lestage ou d’ancrage au sol. C’est pourquoi leCNB interdit l’installation d’une structure gonflableau-dessus du premier étage d’un bâtiment.
Les exigences de la sous-section 3.1.6. ne sont pasdestinées aux toits gonflables de bâtiments commeles stades à dôme ou à d’autres types de structuresgonflables comme celles qui recouvrent les piscinesinstallées sur les toits, et qui ne seraient pas ancréesau niveau du sol ou à proximité. De telles structuressont normalement conçues et évaluées selon leséquivalents autorisés à la section 2.5.
A-3.1.8.1. 1)a) Continuité d’une séparationcoupe-feu. La continuité d’une séparationcoupe-feu à sa jonction avec une autre séparationcoupe-feu, un plancher, un plafond ou un murextérieur est maintenue en colmatant le joint avecun matériau assurant l’intégrité de la séparationcoupe-feu à cet endroit.
A-3.1.8.1. 1)b) Propagation de la fumée.Bien que, dans certains cas, un degré de résistanceau feu ne soit pas exigé pour une séparationcoupe-feu, une telle séparation devrait s’opposer àla propagation du feu et de la fumée en attendant lamise en oeuvre des mesures d’urgence. Si un degré derésistance au feu n’est pas exigé pour une séparationcoupe-feu à cause de la présence d’un système degicleurs, la séparation coupe-feu doit néanmoins êtreconstruite de manière qu’elle demeure en place ets’oppose à la propagation de la fumée jusqu’à ce queles gicleurs se déclenchent et maîtrisent l’incendie.
A-3.1.8.1. 2) Installation des dispositifsd’obturation. Bien que l’on ne précise pas dansle CNB dans quelle mesure un moyen d’évacuationdoit demeurer exempt de fumée, la contaminationne devrait pas y atteindre, pendant la périoded’évacuation d’une aire de plancher, des niveauxqui retarderaient sensiblement l’accès à l’issue. Ceparamètre est particulièrement important dans lesbâtiments où des personnes ayant une incapacitéphysique pourraient être plus exposées aux effetsde la fumée parce qu’elles ne peuvent se déplaceraussi rapidement que les autres occupants. Dans lesexigences de la norme NFPA-80, « Fire Doors andFire Windows », relatives à l’installation de portescoupe-feu dans les moyens d’évacuation, on indiqueclairement que la porte doit être conçue de façon àréduire au minimum les risques de passage de lafumée à travers l’ouverture.
Bien que les dispositifs de fermeture automatique nesoient pas obligatoires pour toutes les portes d’uneséparation coupe-feu (voir l’article 3.1.8.11.), onsuppose qu’en cas d’incendie toutes les portes d’uneséparation coupe-feu sont fermées. L’article 3.3.3.5.interdit les grilles et autres ouvertures semblablespour certaines portes d’hôpitaux et de maisons derepos.
Bien que les registres coupe-feu commandés par unmaillon fusible contribuent à ralentir la propagationdu feu, une quantité importante de fumée pourraittraverser l’ouverture avant que les dispositifs deprotection n’aient eu le temps de se refermer. Lemaillon fusible est souvent situé en partie inférieured’une pièce, dont la température, en cas d’incendie,demeure plus basse qu’en partie supérieure, et safusion sera par conséquent retardée.
D’autres dispositifs d’obturation dont la fermeturen’est pas déclenchée par la fusion du maillonfusible posent des problèmes similaires. Il faut doncimposer des restrictions quant à l’emplacement de cesdispositifs, conformément à la norme NFPA-80, « FireDoors and Fire Windows », et des exigences du CNB,sauf si leur installation à un autre endroit n’entraînepas la contamination des moyens d’évacuation pardes produits de combustion.
A-3.1.8.9. 5) Accès au registre coupe-feu.On vise ainsi à assurer que le conduit comporte unetrappe d’accès et que, s’il est entièrement recouvertd’un revêtement architectural, une autre trappe soitménagée dans ce revêtement pour y donner accès.
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A-3.1.8.16. 1) Verre armé et briques deverre. Bien que l’on autorise l’utilisation de verrearmé et de briques de verre dans une porte et dansles séparations coupe-feu situées entre une issue et lereste de l’aire de plancher, on en interdit l’usage dansles séparations coupe-feu situées entre des issues etd’autres parties du bâtiment non comprises dansl’aire de plancher, par exemple d’autres types d’issueset de vides techniques verticaux, y compris ceux quicontiennent des installations techniques et les gainesd’ascenseur.
A-3.1.8.17. 1) Degré pare-flammes desportes. Les dispositions des articles 3.1.8.15.,3.1.8.16. et 3.1.8.17. ne permettent pas de déroger àl’exigence de degré pare-flammes applicable à uneporte. Pour atteindre ce degré pare-flammes au coursd’un essai, il peut être nécessaire de réduire la surfacevitrée de la porte. Si ces surfaces sont inférieuresaux surfaces maximales prévues à l’article 3.1.8.16.,elles doivent être retenues. À l’inverse, si les surfacesprescrites à l’article 3.1.8.16. sont inférieures auxsurfaces décrites dans l’essai, ce sont les surfacesmaximales de l’article qui doivent être retenues.
A-3.1.11.5. 1) Coupe-feu dans lesconstructions combustibles. Les exigences duparagraphe 3.1.11.5. 1) s’appliquent à tous les typesde constructions qui ne satisfont pas aux exigencesde construction incombustible. Tous les élémentscompris dans un vide de construction peuventêtre de construction combustible, à moins que l’onexige qu’ils soient faits en matériaux incombustibles(certains types de tuyaux ou de conduits, parexemple), mais les dimensions des parties du vide deconstruction isolées par des coupe-feu doivent êtredéterminées en fonction de l’indice de propagationde la flamme des matériaux combustibles utilisés. Lesmatériaux visés par la présente exigence comprennenttous les matériaux visés par le CNB, y compris ceuxdes éléments d’ossature et des installations techniquesdu bâtiment situées dans les vides de construction.
A-3.1.13.2. 2) Cloisons pliantes. Les cloisonspliantes utilisées pour diviser un espace en plusieurspièces ne sont pas considérées comme des portes auxfins de l’application de cette exigence.
A-3.2.1.1. 3) e Hauteur de bâtiment. Sides mezzanines se trouvent au même niveau, maisdans différentes parties d’un bâtiment, il faut tenircompte de l’aire cumulée de toutes ces mezzaninespar rapport à l’aire de l’étage dans lequel elles setrouvent. Ainsi, dans le cas de mezzanines situéesdans des suites servant d’habitation, étant donné queles cloisons intérieures et les séparations coupe-feugênent la vue, le paragraphe 3.2.1.1. 3) ne s’appliquepas. Si l’aire cumulée d’une mezzanine constituéed’un certain nombre de mezzanines dans des suitesdistinctes est supérieure à 10 % de l’aire de l’étagedans lequel elle se trouve, cette mezzanine estconsidérée comme un étage supplémentaire dans lecalcul de la hauteur de bâtiment.
A-3.2.1.1. 7) Vides techniques accessibles.Ces vides techniques sont conçus pour permettre aupersonnel d’entretien d’y pénétrer et d’effectuer destravaux à l’intérieur. Ils comportent habituellementdes passerelles ou un plancher pour permettre d’ymarcher ou y donner accès. Un vide technique quicomporte un plancher ne doit cependant pas êtreconsidéré comme un étage aux fins du CNB, sauf sile vide en question est utilisé à d’autres fins que destravaux d’entretien ou l’entreposage de produits oud’équipement utilisés dans le vide technique pourl’entretien du bâtiment.
A-3.2.2.2. 1) Constructions spéciales. Lesstructures qui ne peuvent pas être assimilées auxbâtiments décrits aux articles 3.2.2.20. à 3.2.2.83.comprennent les élévateurs à grain, les raffinerieset les tours. Parmi les documents qui peuventservir à déterminer les règles de l’art aux fins del’article 3.2.2.2., notons le manuel intitulé « FireProtection Handbook » publié par NFPA, les fichestechniques intitulées « Factory Mutual Data Sheets »,ainsi que les publications de la SFPE.
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A-3.2.3.1. 4)
A-3.2.2.18. 2) Portée des gicleurs. Si l’onappliquait au pied de la lettre l’article 3.2.2.6. et lesparagraphes 3.2.2.4. 1) et 2), il faudrait entièrementprotéger par gicleurs tous les étages d’un bâtimentsans tenir compte des diverses possibilités qu’offrentles articles 3.2.2.20. à 3.2.2.83. de construire un ouplusieurs étages sans y installer de gicleurs. En fait,ce que le CNB exige, c’est que tous les étages situésau-dessous d’un étage qui est protégé par gicleurssoient également protégés par gicleurs de sorte quesi un incendie se déclarait à un étage inférieur, ilne pourrait rendre le système de gicleurs de l’étagesupérieur inopérant ou faire en sorte qu’il ne suffisepas. Les personnes occupant un étage supérieur pourlequel d’autres systèmes de sécurité incendie nesont pas exigés ou encore pour lequel des mesuresmoins sévères sont exigées seraient exposées à unrisque accru en cas d’incendie à un étage inférieur.Cette notion vise également les cas où un système degicleurs a été installé dans une aire de plancher afinde modifier d’autres exigences en matière de sécuritévisant cette aire de plancher. Si le ou les étagessupérieurs d’un bâtiment peuvent être construitssans qu’il soit obligatoire d’y installer un systèmede gicleurs, il n’est pas nécessaire qu’un tel systèmeexigé à un étage inférieur protège ces étages.
A-3.2.2.35. 4) Exigences en matière degicleurs. Les espaces d’un bâtiment du groupeA, division 4, qui doivent être munis de gicleurscomprennent, notamment, les salles d’habillage, lesespaces destinés aux franchises et les comptoirs desfranchises, les salles de toilettes, les vestiaires, lesespaces d’entreposage, les locaux techniques, lesbureaux et autres espaces de service du bâtiment.L’encloisonnement des aires destinées aux spectateursassis avec des panneaux de verre doit faire l’objetd’une étude attentive dans la détermination desexigences en matière de gicleurs. Ainsi, si la zoneencloisonnée est destinée à la consommation denourriture et de boissons, elle doit être classée dansle groupe A, division 2, et les exigences pertinentesde cette classe doivent s’y appliquer. Les espacesencloisonnés de faibles dimensions situés au-dessusdes aires destinées aux spectateurs assis, comme lagalerie de la presse par exemple, ne sont pas réputésnécessiter l’installation de gicleurs.
A-3.2.3.1. 4) Séparation spatiale. Pourl’application des paragraphes 3.2.3.1. 3) et 4), il fautd’abord déterminer, à l’aide du paragraphe 3), ledegré de résistance au feu, le type de constructionet le type de revêtement qui sont exigés pour le murextérieur. Il serait inutilement restrictif de déterminerle pourcentage de baies non protégées pour appliquerle paragraphe 3) si les baies non protégées se trouventdans un plan en retrait par rapport à la façade dubâtiment.
Le paragraphe 4) s’applique au calcul du pourcentageadmissible de baies non protégées en prenant leurprojection sur un plan situé en avant de toutesles baies non protégées. L’application des deuxparagraphes est illustrée à la figure suivante.Les modifications permises à l’article 3.2.3.11.s’appliqueraient, le cas échéant, au pourcentage debaies non protégées donné par le paragraphe 4).
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A-3.2.3.7. 9)
aucune baie non protégée devantce plan vertical
baies non protégées
plan vertical servant àdéterminer lepourcentage debaies non protégées
plan vertical servant à déterminer le type de construction et de revêtement et le degré de résistance au feu
ligne de mesure de la distance limitative
distance limitativeParagraphe 3.2.3.1. 3)
distance limitativeParagraphe 3.2.3.1. 4)
FC01200A
Figure A-3.2.3.1. 4)Détermination du pourcentage de baies non protégées
A-3.2.3.7. 9) Revêtement incombustible. Laprotection extérieure exigée pour l’isolant en mousseplastique sur une façade de rayonnement a pour butde limiter l’exposition de l’isolant aux flammes, cequi réduit le risque d’augmentation du rayonnementsur un bâtiment adjacent. La permission d’utiliser unrevêtement combustible conforme à l’article 3.1.5.5.ne signifie pas qu’on peut déroger aux exigences desparagraphes 3.2.3.7. 1) et 4) relatives à la constructionincombustible ou au revêtement incombustible.
A-3.2.3.11. 1) Augmentation de la surface.Aucune augmentation de la surface maximale desbaies non protégées d’une façade de rayonnementn’est permise, sauf si les exigences de l’article 3.2.3.7.sont satisfaites par la construction de la façade derayonnement.
A-3.2.3.13. 1) Mur exposé à un autre mur.Cet article vise à empêcher que la protection assuréepar les séparations coupe-feu intérieures ne soitannihilée par la propagation d’un incendie parrayonnement thermique à l’extérieur du bâtiment.Des distances minimales sont spécifiées entre lesbaies de compartiments résistant au feu distincts si lessurfaces extérieures de ces compartiments risquent des’exposer l’une l’autre à un rayonnement thermique.On considère que cette situation dangereuse peutsurvenir si l’angle formé par l’intersection des plansdes façades de rayonnement est de 135 ou moins.Suivent, aux figures A-3.2.3.13. 1).A., A-3.2.3.13. 1).B.et A-3.2.3.13. 1).C., des exemples de situationsréglementées par cet article.
vue en plan du compartimentrésistant au feu A
séparationcoupe-feu intérieure
Dovue en plan
du compartimentrésistant au feu B
θ=90°
FC01201A
Figure A-3.2.3.13. 1).A.Ouvertures dans des murs formant un angle droit
Do
vue en plan du compartimentrésistant au feu B
séparationcoupe-feu intérieure
vue en plan du compartimentrésistant au feu A
θ=0°
FC01202A
Figure A-3.2.3.13. 1).B.Ouvertures dans des murs parallèles l’un par rapportà l’autre
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Do
vue en plan du compartimentrésistant au feu B
séparationcoupe-feu intérieure
vue en plan du compartimentrésistant au feu A
θ=45°
FC01203A
Figure A-3.2.3.13. 1).C.Ouvertures dans des murs formant un angle de 45
A-3.2.4. Système d’alarme incendie. Dansla présente sous-section, l’expression « systèmed’alarme incendie » s’applique aux systèmes dotés ounon d’un réseau de communication phonique.
A-3.2.4.4. 1) Système d’alarme incendieà signal simple. Cette exigence, combinée àl’article 3.2.4.22., permet d’intégrer un réseau decommunication phonique à un système d’alarmeincendie à signal simple.
A-3.2.4.4. 2) Système d’alarme incendieà double signal. Cette exigence, combinée àl’article 3.2.4.22., permet d’intégrer un réseau decommunication phonique à un système d’alarmeincendie à double signal. La clé ou le dispositif spécialmentionné à l’alinéa 3.2.4.4. 2)c) devrait être à ladisposition immédiate de toute personne en serviceautorisée à déclencher l’alarme générale d’incendie.
A-3.2.4.6. 2) Accès aux interrupteurs designaux sonores. Cette exigence a pour butd’empêcher l’accès trop facile aux interrupteursde signaux sonores. Pour qu’un système d’alarmeincendie fonctionne de façon satisfaisante, c’est-à-direqu’il avertisse les occupants d’un bâtiment qu’ily a une urgence, le signal d’alarme ne doit êtreinterrompu qu’une fois que les responsables ontvérifié qu’il n’y a pas d’urgence. Les détails sur lamarche à suivre en cas d’incendie sont donnés dansle CNPI.
A-3.2.4.7. 6) Numéros de téléphoned’urgence. Il est préférable d’afficher le numéro detéléphone donnant accès à tous les services d’urgence,comme le numéro 911, d’une municipalité si ceservice téléphonique d’urgence existe.
A-3.2.4.8. 2) Zones d’un système d’alarmeincendie. Dans cet article, les dispositifs d’alarmedésignent les détecteurs d’incendie, les détecteursde débit d’eau et les déclencheurs manuels. Si unepièce ou un espace s’élève sur plus d’un étage dansun bâtiment, comme dans le cas de locaux techniquesou de logements comportant plusieurs étages, ilfaut faire preuve de discernement pour l’indicationdes zones des détecteurs d’incendie de cet espacesur l’annonciateur. En général, on indique surl’annonciateur l’étage le plus bas qui donne accès à lapièce ou à l’espace de manière à éviter de retarderinutilement les pompiers. On devrait tenir compte dunuméro ou des lettres assignés à cet étage dans lesascenseurs pour l’indication sur l’annonciateur.
A-3.2.4.8. 8) Indicateurs. Il est permisd’installer l’unité de commande centrale du systèmed’alarme incendie à proximité de l’entrée dubâtiment pour satisfaire aux exigences relatives auxannonciateurs. Dans ce cas, tous les signaux devantêtre acheminés à l’annonciateur passent par l’unitéde commande centrale. Dans les systèmes d’alarmeincendie plus complexes qui sont dotés d’une unitéde commande centrale et d’un annonciateur, lessignaux doivent être acheminés à l’annonciateur parl’intermédiaire de l’unité de commande, laquelle doitpouvoir exécuter toutes les fonctions pour l’entretienet l’exploitation.
A-3.2.4.9. 2)f) Surveillance des pompesd’incendie. La surveillance électrique particulièreaux pompes d’incendie est décrite dans la normeNFPA-20, « Installation of Stationary Pumps for FireProtection » à laquelle renvoie la norme NFPA-13,« Installation of Sprinkler Systems ». r4
A-3.2.4.11. 1) Emplacement desdétecteurs de fumée. Pour la conceptionet l’installation d’un réseau de détection desfumées, il est essentiel de tenir compte de tous lesfacteurs susceptibles d’influer sur l’emplacementet la sensibilité des détecteurs, y compris desconsidérations matérielles pertinentes comme lahauteur des plafonds, les plafonds en pente, lesmouvements de l’air provoqués par les installationsde conditionnement d’air et de ventilation etl’emplacement des obstacles ou chicanes quipourraient nuire au bon fonctionnement du réseau.
A-3.2.4.17. 1) Déclencheurs manuels. Siun groupe de portes ne constitue qu’une seule issueou sert d’entrée principale, il n’est pas nécessaired’installer plus d’un avertisseur manuel d’incendie àproximité de ce groupe.
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A-3.2.4.19.
A-3.2.4.19. Mesures acoustiques etterminologie connexe. Les remarques surles mesures acoustiques présentées ci-dessouss’adressent aux personnes chargées d’appliquerles exigences relatives à l’audibilité des dispositifsd’alarme sonore.
Le bruit de fond ou ambiant devrait être exprimécomme la moyenne spatiale A, soit le niveauacoustique pondéré équivalent enregistré pendant60 s. L’enregistrement s’effectue au moyen d’unsonomètre intégrateur réglé pour 60 s que l’ondéplace lentement dans toute l’aire étudiée defaçon à obtenir un échantillonnage uniforme, sansjamais approcher l’appareil à moins de 0,5 m d’unmur plein, du plancher ou du plafond. Une autreméthode consiste à prendre des mesures à au moinstrois endroits différents et à calculer la moyenne desniveaux d’énergie acoustique.
La mesure du niveau acoustique des alarmes estfonction du type de signal d’alarme. Dans le cas d’unsignal continu comme celui émis par une cloche ouune sirène, on devrait obtenir la moyenne spatiale duniveau acoustique pondéré A équivalent. Le tempsd’intégration devrait être suffisamment long pourpermettre un enregistrement valable de la moyennespatiale, sans jamais être inférieur à 10 s.
Dans le cas d’un signal d’alarme à mode designalisation, le niveau acoustique pondéré A devraitêtre mesuré en fonction d’un temps d’intégration« accéléré » au cours de la phase d’émission du cycle.Le sonomètre intégrateur ne se prête pas à ce genrede mesure. Étant donné que le facteur d’utilisationest d’au plus 37,5 %, l’appareil donnerait une lecturese situant à 4 dB ou plus au-dessous du niveau réeld’émission. On devrait plutôt prendre des mesures iciet là dans l’aire étudiée et utiliser la moyenne pourobtenir une bonne représentation spatiale. En termesprécis, on devrait utiliser la moyenne énergétique;toutefois, le spectre de fréquences de la plupart desalarmes est tel que les variations spatiales devraientêtre minimes. Si les niveaux enregistrés ne varientque de 2 à 3 dB, il est préférable d’utiliser la moyennearithmétique plutôt que la moyenne énergétique.
Effets du mobilier
Malheureusement, l’inspection finale des systèmesd’alarme incendie a rarement lieu lorsque le mobilierest installé et que les bâtiments sont prêts à êtreoccupés. Les niveaux acoustiques enregistrés dans leslocaux vides peuvent se situer à plusieurs décibelsau-dessus des seuils habituellement relevés dans desbâtiments occupés. Les écarts auront plus ou moinsd’importance selon le cas.
Si un bâtiment est terminé mais n’est pas encoremeublé, les sources de bruit ambiant existent,mais l’écart entre le niveau acoustique des signaux
d’alarme et le bruit ambiant ne sera pas réduit defaçon sensible une fois le mobilier en place, car lesniveaux de ces deux sources connaîtront une baisseéquivalente.
Si le bruit ambiant provient principalement dumatériel de bureau et des employés, comme ce seraitle cas dans un bureau à aires ouvertes, les mesuresprises avant l’occupation peuvent être beaucoup plusfaibles que les mesures subséquentes. Il en serait ainsià la fois pour les niveaux acoustiques absolus et pourl’écart entre les niveaux acoustiques des dispositifsd’alarme et du bruit de fond.
Il demeure particulièrement difficile d’estimer lesniveaux acoustiques absolus une fois un bâtimentoccupé.
Si les mesures sont prises dans une pièce vide, leniveau acoustique est d’environ 3 dB plus élevé quesi le plancher de cette pièce était recouvert d’un tapis,comportant un sous-tapis. Dans la plupart des cas, letapis étant l’élément qui absorbe le plus de bruit, iln’est pas nécessaire de rectifier les données obtenues.L’ajout de rideaux épais et de meubles absorbant leson, comme un mobilier de chambre dans une piècerecouverte de tapis peut encore réduire le niveauacoustique de 2 à 3 dB.
Les bâtiments commerciaux présentent unesituation plus complexe. Par exemple, si les mesuresacoustiques sont effectuées dans un bureau à airesouvertes avant l’installation des écrans, l’écart entreles niveaux mesurés avant et après l’installationpeuvent être très marqués, selon la distance qui séparele point d’enregistrement du dispositif d’alarme leplus proche.
Glossaire
Audible : qualité d’un signal lorsque le niveau sonorepondéré A dépasse de 15 dB ou plus le niveau debruit ambiant.
Niveau acoustique : niveau de la pression acoustiqued’un signal auquel un coefficient de pondération defréquences a été appliqué.
Niveau de la pression acoustique : niveaucorrespondant à 10 fois le logarithme du rapport ducarré de la pression acoustique considérée au carré dela pression de référence normalisée de 20 MPa. Lavaleur obtenue est exprimée en dB.
Niveau pondéré A : réseau pondérateur A quiprivilégie les fréquences moyennes correspondantaux fréquences audibles par l’oreille humaine.Le niveau acoustique pondéré A se prête bien àl’évaluation subjective des effets perturbateurs desbruits. Ce niveau est exprimé en dBA.
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Pression acoustique : pression variable créée par uneonde sonore et s’exerçant sur la pression statiquede l’air. L’expression signifie intrinsèquement lapression sonore efficace. La pression statique de l’aircorrespond à la pression barométrique.
Seuil d’éveil : niveau sonore auquel la moitié dessujets endormis sont tirés de leur sommeil.
Seuil du son masqué : niveau acoustique auquel unsignal devient audible dans le bruit ambiant.
A-3.2.4.19. 1) Signaux d’alerte et signauxd’alarme. Les signaux d’alerte sont émis parun système d’alarme incendie à signal double. Lepremier signal, à savoir le signal d’alerte, a pour butd’avertir les responsables qu’une menace latenteguette les occupants du bâtiment. Si un local dubâtiment est occupé en permanence par du personnel,le signal peut ne retentir qu’à cet endroit.
A-3.2.4.19. 2) Mode de signalisation dessignaux d’alarme. Le mode de signalisation d’unsignal d’alarme correspond à sa durée d’émissionet aux intervalles entre les pulsations. Le modeprescrit dans la norme ISO-8201, « Acoustique –signal sonore d’évacuation d’urgence », est largementutilisé dans de nombreux pays et devrait être adoptéau Canada. La plupart des appareils de signalisationpeuvent émettre selon ce mode et les systèmesd’alarme existants peuvent, dans la majorité descas, être modifiés et réglés sur ce mode. Le modede signalisation se caractérise par des groupes detrois pulsations entrecoupés d’un silence. Chaquepulsation se compose d’une phase d’émission de0,5 ± 0,05 s suivie d’un silence de 0,5 ± 0,05 s; cetteséquence est répétée trois fois, suivie d’un silence de1,5 ± 0,15 s. Le schéma illustre le mode recommandé.
Marche
Arrêt
Un cycle
a b a b a c a
Phase a = phase d’émission de 0,5 ± 0,05 sPhase b = silence de 0,5 ± 0,05 sPhase c = silence de 1,5 ± 0,15 sLe cycle en entier dure 4,0 ± 0,40 s
FC01204A
Figure A-3.2.4.19. 2).A.Mode de signalisation des signaux d’alarme
Bien que l’onde représentée soit carrée, elle peutprendre d’autres formes produisant un effet similaire.
Dans le cas d’alarmes sonores monocoup, le modede signalisation peut être reproduit en réglant le
marteau pour qu’il frappe 1 coup à la seconde, 3 foisde suite, suivi d’un silence de 2 s. Le diagramme quisuit illustre ceci.
Marche
Arrêt
Durée, en s0 2 4 6 8 10FC01205A
Figure A-3.2.4.19. 2).B. e
Mode de signalisation d’une alarme sonore monocoup
(1) La phase d’émission correspond au temps que le marteau estactionné. Le son émis par l’alarme sonore (sonnerie ou carillon)retentira de façon continue à un niveau qui diminuera jusqu’àce que le marteau soit ré-actionné.
A-3.2.4.19. 5) Niveau sonore dans leshabitations. Dans les bâtiments contenantplusieurs logements desservis par des corridors, il estparfois impossible d’installer, dans les corridors oules passages, des avertisseurs sonores qui permettrontd’alerter les personnes dormant dans les suiteset les logements, à moins de déroger à l’exigencedu paragraphe 3.2.4.19. 4) concernant le niveausonore maximal permis à la source. Dans ces cas, ilfaudrait prévoir des avertisseurs sonores dans lessuites ou les logements en plus du système d’alarmeincendie du bâtiment. Il pourrait s’agir, par exemple,de dispositifs piézo-électriques semblables auxsonneries de bon nombre d’avertisseurs de fumée,reliés à l’appareil émettant sous le mode décrit auparagraphe 3.2.4.19. 2).
A-3.2.4.19. 9) Interrupteur temporaire. Afinde réduire au minimum les désagréments engendréspar les fausses alarmes ou les alarmes déclenchéesaccidentellement, on neutralise l’avertisseur sonoresitué à l’intérieur du logement en actionnant uninterrupteur. On suppose que la personne concernéesait reconnaître les signaux sonores émis par lesavertisseurs desservant les aires communes et sauraitréagir de la bonne façon. L’interrupteur éliminerapratiquement tout risque de trafiquer les avertisseurssonores.
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A-3.2.4.20. 1) Mode d’alarme visuelle.Les Laboratoires des assureurs du Canada ontpublié, sur les avertisseurs visuels, la normeCAN/ULC-S526-M, « Appareils à signal visuelpour réseaux avertisseurs d’incendie ». Elle estmentionnée dans la toute dernière norme surl’installation des systèmes d’alarme incendie ets’applique par conséquent. Bien que les avertisseursvisuels et sonores issus de la technologie canadiennene fonctionnent pas selon le mode de signalisationrecommandé, leurs modes devraient s’en rapprocherle plus possible, sans toutefois contenir desinterférences de battement susceptibles d’affectercertaines personnes. Des avertisseurs visuels ayant lemême mode de signalisation que celui exigé pour lesappareils sonores sont offerts par certains fabricantset devraient bientôt être disponibles au Canada. Lesdispositifs conformes à la norme ULC n’ont pas tousla puissance requise pour desservir correctementdes aires de grandes dimensions. Les concepteursveilleront à spécifier des appareils convenant auxvastes espaces, le cas échéant.
A-3.2.4.20. 2) Signaux visuels. Si le personnelqui se trouve dans chaque zone ou compartimentrésistant au feu peut voir les portes des chambresde patients, des signaux visuels peuvent être situésau-dessus de chaque porte. Si le personnel ne peutpas voir toutes les portes des chambres, un dispositifdoit permettre d’indiquer la chambre à partir delaquelle l’alarme a été déclenchée et communiquer lerenseignement au personnel qui est de garde.
A-3.2.4.21. 5) Installation des avertisseursde fumée. Le « Code canadien de l’électricité »permet l’installation d’un avertisseur de fuméesur la plupart des circuits résidentiels avec dessorties d’éclairage. Tout autre dispositif sur uncircuit comportant un avertisseur de fumée est peususceptible d’être surchargé et de déclencher ledisjoncteur ce qui entraînerait une baisse de tensioninsuffisante pour remettre le disjoncteur en positioninitiale. On juge qu’un luminaire de salle de bains oude cuisine remplit cette fonction, contrairement auxcircuits limités aux prises de courant.
A-3.2.4.22. 1)b) Messages vocaux. Leconcept de l’intelligibilité de la parole mentionnéà l’alinéa 3.2.4.22. 1)b) signifie qu’une personnedont l’ouïe et les capacités intellectuelles sontnormales est capable d’entendre et de comprendreles messages diffusés à l’endroit où elle se trouve.Il n’existe pas de mesure absolue pour déterminerau préalable le rendement des haut-parleurs et il estparfois nécessaire, une fois le bâtiment meublé etoccupé, d’augmenter le nombre de haut-parleurs afind’améliorer la qualité des messages.
Le sujet de l’audibilité est traité de façon suffisammentdétaillée dans la norme ISO-7731, « Signaux de
danger pour les lieux de travail – Signaux auditifs »,laquelle recommande un niveau acoustique pondéréA qui se situe à au moins 15 dB au-dessus du bruitambiant ou permet d’obtenir des fréquences plusprécises par analyse par bande d’octave et partiers d’octave, pour adapter les signaux sonoresaux conditions particulières de bruit ambiant. Laconception des systèmes avertisseurs est assujettieà certaines restrictions qui garantissent que toutesles aires desservies reçoivent un signal sonore d’uneintensité appropriée. e
Si le système de sonorisation du bâtiment estutilisé pour transmettre les consignes d’urgence, lesexigences applicables sont moins rigoureuses. Parcontre, en règle générale, plus le niveau acoustique estbas, plus le nombre de haut-parleurs doit être élevé.
A-3.2.5.4. 1) Accès du service d’incendieaux établissements de détention. Lesbâtiments du groupe B, division 1, qui abritent despersonnes qui sont détenues, ne permettent pas l’accèsnormal du service d’incendie à cause des mesuresde sécurité comme la présence d’une clôture autourdu bâtiment, de murs extérieurs sans ouvertures, oud’ouvertures très petites ou comportant des barreaux,et des portes munies d’un dispositif de verrouillagede sécurité. Ces bâtiments doivent être dotés d’unéquipement de lutte contre l’incendie et le personneldevrait avoir la formation voulue pour maîtriser undébut d’incendie. Les mesures de sécurité incendieappropriées devraient être planifiées en collaborationavec les services locaux d’incendie pour qu’il y aitune bonne coordination en cas d’urgence.
A-3.2.5.6. 1) Voies d’accès pour serviced’incendie. La conception et la constructiondes voies d’accès pour le service d’incendie fontappel à de nombreuses variables, dont certainessont précisées dans les exigences du CNB. Tousces facteurs doivent être pris en considération enfonction du genre et de la taille des véhicules de luttecontre l’incendie disponibles dans la municipalitéou la région où le bâtiment doit être construit. Ilest donc fortement conseillé de consulter le servicelocal d’incendie avant d’aborder la conception et laconstruction des voies d’accès pour s’assurer qu’ellessont appropriées.
A-3.2.5.9. 5)c) Matériel de pompage. Onconsidère que l’esprit de l’exigence est respecté si leservice local d’incendie ou, dans le cas d’installationsou de complexes industriels, un corps de pompiersd’entreprise dispose du matériel de pompageapproprié.
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A-3.2.5.13. 1) Installation de gicleurs. Lanorme NFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems »,renvoie à d’autres normes NFPA qui renfermentdes critères de calcul supplémentaires pour lessystèmes de gicleurs des usages industriels à chargecombustible très élevée (comme les entrepôts oùles marchandises sont entassées en hautes piles) oules usages industriels où l’on utilise, fabrique ouentrepose des matières hautement inflammables. Leparagraphe 3.2.5.13. 1) ne mentionne que la normeNFPA-13, mais comme cette dernière renvoie àd’autres normes NFPA pour des critères de calculsupplémentaires, celles-ci sont automatiquementincluses.
Dans certaines normes NFPA, il y a des aspectsde la protection contre l’incendie au moyen degicleurs qui dépendent du degré de résistance aufeu des éléments verticaux de la structure. Dans cecas, le choix de l’installation de gicleurs peut êtreinfluencé par la protection incendie apportée à ceséléments. Par exemple, les poteaux des bâtimentspour l’entreposage de pneus de caoutchouc doiventavoir des têtes de gicleurs dirigées sur leurs flancss’ils n’ont pas le degré de résistance au feu prévu.
Certaines normes NFPA peuvent exiger que desusages soient protégés par des gicleurs conformémentà la norme NFPA-13 (comme certains garages). Cesexigences ne remplacent pas celles du CNB. Onne doit protéger un usage par des gicleurs que sile CNB l’exige et, le cas échéant, l’installation doitêtre conforme à la norme NFPA-13 et aux normesauxquelles elle renvoie.
A-3.2.5.13. 6) Protection des toits pargicleurs. La protection d’un toit par gicleurs aulieu d’une résistance au feu donnée suppose queles gicleurs protégeront le toit contre les effets d’unincendie localisé dans l’espace situé au-dessous decelui-ci. Si une paroi de faux-plafond est prévue, lesgicleurs doivent se trouver au-dessous de cette paroide manière à réagir immédiatement à l’incendie.Toutefois, il peut être obligatoire, dans certains cas,de protéger par gicleurs le vide de construction etl’espace sous la paroi de faux-plafond. La normeNFPA-13 exige que certains vides de constructionsoient protégés par gicleurs. En outre, la protectionpar gicleurs est exigée dans toute pièce et tout placardsitué immédiatement sous le toit pour circonscriretout incendie qui pourrait se déclarer dans cetespace et, par conséquent, réduire la probabilité quel’incendie se propage au toit.
A-3.2.5.13. 7) Gicleurs à déclenchementrapide. Plusieurs types de gicleurs réagissentplus rapidement à l’incendie que les gicleurstraditionnels. Pour déterminer la sensibilité dumaillon thermosensible d’un gicleur quelconque, onutilise le temps de réponse. La gamme des temps deréponse des gicleurs à déclenchement rapide se situeentre 22 s0,5 • m0,5 et 33 s0,5 • m0,5, et celle des gicleursordinaires, entre 83 s0,5 • m0,5 et 110 s0,5 • m0,5.
Les critères d’essai décrits ci-dessous et les normesd’installation NFPA pourront faciliter le choix degicleurs à déclenchement rapide pour différentescatégories de bâtiments.
Bien qu’on précise dans le CNB les catégories debâtiments pour lesquelles on exige l’installation degicleurs à déclenchement rapide, cela ne supposepas que les bâtiments classés dans un autre usage nedevraient pas être ainsi protégés.
Les gicleurs destinés à l’usage résidentiel sont soumisà des essais conformément à la norme UL-1626,« Residential Sprinklers for Fire Protection Service ».Ils sont installés conformément à la norme NFPA-13R,« Installation of Sprinkler Systems in ResidentialOccupancies up to and Including Four Stories inHeight », à la norme NFPA-13D, « Installation ofSprinkler Systems in One-and Two-Family Dwellingsand Manufactured Homes », et à la section 4-3.6 de lanorme NFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems »,pour les habitations et les logements. r
Les gicleurs à déclenchement rapide sont soumisà des essais conformément à la norme UL-199,« Automatic Sprinklers for Fire Protection Service ».Ils sont installés conformément à la norme NFPA-13,« Installation of Sprinkler Systems », pour ce qui estde l’espacement, du nombre et de l’emplacement.Ils sont acceptables pour certains usages restreintsseulement comme ceux qui sont décrits dans la normeNFPA-13R, « Installation of Sprinkler Systems inResidential Occupancies up to and Including FourStories in Height », mais ne sont pas permis en vertude la norme NFPA-13D, « Installation of SprinklerSystems in One and Two-Family Dwellings andManufactured Homes ». r
Les gicleurs à déclenchement rapide et à interruptionhâtive sont soumis à des essais conformément àla norme FMRC-2008, « Early Suppression – FastResponse Sprinklers ». Ils sont installés conformémentà la norme NFPA-13, « Installation of SprinklerSystems », pour ce qui est de l’espacement, dunombre et de l’emplacement, mais ne sont acceptablesen vertu ni de la norme NFPA-13R, « Installation ofSprinkler Systems in Residential Occupancies up toand Including Four Stories in Height », ni de la normeNFPA-13D, « Installation of Sprinkler Systems inOne-and Two-Family Dwellings and ManufacturedHomes ». r4
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Les gicleurs à déclenchement rapide et à grandeportée sont soumis à des essais conformément àla norme UL-199, « Automatic Sprinklers for FireProtection Service ». Ils sont installés conformémentà la norme NFPA-13, « Installation of SprinklerSystems ». Ils sont acceptables pour certains usagesrestreints seulement comme ceux qui sont décritsdans la norme NFPA-13R, « Installation of SprinklerSystems in Residential Occupancies up to andIncluding Four Stories in Height », mais ne sont paspermis en vertu de la norme NFPA-13D, « Installationof Sprinkler Systems in One-and Two-FamilyDwellings and Manufactured Homes ». r
A-3.2.5.13. 8) Gicleurs. L’utilisation de gicleursavec réglage de température entre 79 C et 107 Cpermet de se conformer aux exigences de cet article.
A-3.2.5.14. 1) Classement des risques.La référence aux habitations et autres usages àrisques faibles correspond aux catégories de la normeNFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems », et nedoit être utilisée que pour la conception des systèmesde gicleurs. Ces usages ne doivent pas être confondusavec ceux utilisés dans le classement du CNB.
Dans la norme NFPA-13, un usage à risquesfaibles est un usage dans lequel la quantité oula combustibilité du contenu est faible et pourlequel on prévoit un dégagement de chaleur assezfaible en cas d’incendie. Les bâtiments, ou partiesde bâtiments, visés sont les églises, les clubs, lesparties en surplomb de construction combustiblesans matériaux combustibles au-dessous, lesétablissements d’enseignement, les hôpitaux, lesétablissements de détention, les bibliothèques, saufles grandes salles pleines de livres empilés, lesmusées, les maisons de retraite ou de convalescence,les bureaux, y compris les salles d’ordinateurs, leshabitations, les salles à manger de restaurants, lessalles de spectacle, sauf les scènes et les avant-scènes,et les combles non aménagés.
Bien que les normes NFPA-13R, « Installation ofSprinkler Systems in Residential Occupancies up toand Including Four Stories in Height », et NFPA-13D,« Installation of Sprinkler Systems in One-andTwo-Family Dwellings and Manufactured Homes »,auxquelles la norme NFPA-13 renvoie portent sur untype particulier d’habitation, à savoir les maisons àun ou deux logements et les maisons mobiles, pourl’acceptation d’une tuyauterie combustible pour lesystème de gicleurs, ces habitations sont considéréescomme des usages à risques faibles. r
A-3.2.5.15 1) Vides techniques protégés.Tout plancher permanent d’un vide technique peutéventuellement servir pour le stockage de produitset fournitures d’entretien, sans contrôle fréquent surle contenu combustible qui peut y être accumulé.Étant donné que ces espaces sont difficiles d’accèspour la lutte contre l’incendie, il est nécessaire deles protéger par un système de gicleurs. Lorsquele plancher se limite à des passerelles, le risqued’accumulation importante de contenu combustibleest considérablement réduit et cette exigence n’estdonc plus requise. QC
A-3.2.5.19. 1) Pompes d’incendie. On a dûajouter un renvoi à la norme NFPA-20, « Installationof Stationary Pumps for Fire Protection », car il peutêtre nécessaire d’installer une pompe d’incendiepour assurer une alimentation suffisante en eau dansun bâtiment doté de réseaux de canalisations et derobinets armés d’incendie ou protégé par gicleurs.Le renvoi à cette norme fournit aux concepteurs lesrenseignements dont ils ont besoin. r4
A-3.2.7.4. 1) Alimentation électriquede secours. Au moment de choisir le typed’alimentation électrique de secours pour l’éclairagedans certains endroits où des pannes de courantde longue durée se produisent fréquemment, lesconcepteurs doivent tenir compte des conditionslocales afin de garantir que l’alimentation fournissele courant électrique de secours. On recommanded’étudier cette question en collaboration avec lesresponsables locaux de la sécurité incendie et lesagents du bâtiment.
A-3.2.7.6. 1) Alimentation de secoursdes hôpitaux. La norme CAN/CSA-Z32.4-M,« Réseaux électriques essentiels d’hôpitaux », contientdes exigences qui ne s’appliquent pas spécialement àl’installation du matériel de secours. Ce paragraphen’exige pas de se conformer à ces exigences. Bien quecette norme n’ait pas été élaborée afin de viser lesmaisons de repos, le CNB considère que les exigencesafférentes aux hôpitaux visent également les maisonsde repos.
A-3.2.7.8. 3) Durée de l’alimentationélectrique de secours. Les temps stipulés dansce paragraphe indiquent la durée de l’alimentationélectrique de secours exigée pour le bâtiment en casd’incendie. Il faut prévoir une quantité de carburantsupplémentaire pour les générateurs ou une capacitésupplémentaire des accumulateurs en prévisiondes essais habituels du matériel comme le prévoitle CNPI. Si l’on prévoit utiliser les générateurs etles accumulateurs de secours à d’autres fins qu’encas d’incendie, pour les pannes de courant parexemple, les réserves de carburant ou la capacité desaccumulateurs doivent être augmentées pour tenircompte de ces utilisations.
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A-3.3.1.2. 1)
A-3.2.7.9. 1) Fiabilité de l’alimentationélectrique de secours. Dans certaines régions,les pannes d’électricité sont fréquentes et parfois delongue durée. Il faut donc en tenir compte dans lechoix du système d’alimentation de secours pourles services du bâtiment et ce, dès le stade de laplanification du projet de construction, de concertavec le service de sécurité incendie et les agents dubâtiment de la localité.
A-3.2.8.2. 3) Protection des ouvertures.Si un convoyeur est utilisé dans des opérationsde fabrication pour transporter un matériau et s’iltraverse des séparations coupe-feu, il peut ne pasêtre possible d’utiliser des dispositifs d’obturationstandard. La norme NFPA-80, « Fire Doors and FireWindows », donne en annexe des renseignementssur la protection des ouvertures pratiquées dansdes séparations coupe-feu verticales. La normeNFPA-13, « Installation of Sprinkler Systems »,indique des méthodes de protection des ouverturespratiquées dans les planchers lorsque le reste dubâtiment est protégé par gicleurs. Il peut ne pas êtrenécessaire de combiner plusieurs méthodes pours’assurer que le niveau de sécurité correspondant auxexigences du CNB est maintenu.
A-3.2.8.2. 6)b) Ouvertures pour escaliers.Les mots « ne servent qu’aux escaliers, escaliersmécaniques ou trottoirs roulants » visent à restreindreles dimensions des ouvertures à celles qui sontnécessaires pour un escalier, un escalier mécaniqueou un trottoir roulant.
A-3.2.8.2. 6)c) Dérogation. L’applicationtypique de cet alinéa concerne les bâtiments quiont plusieurs usages répartis de façon irrégulière.C’est le cas des centres commerciaux, de la basecommune des grands complexes commerciaux etd’affaires et des bâtiments récréatifs qui regroupentdes établissements commerciaux et d’affaires. Unexemple courant est celui d’un centre commercial dedeux étages. La permission d’avoir des ouverturesdans le plancher pour faire communiquer lesdeux étages ne dispense pas de respecter lesexigences de séparation des suites ou des usages.Par exemple, même si les garages de stationnementsont des usages du groupe F, division 3, il fautappliquer l’article 3.3.5.6. qui exige qu’un garage destationnement soit isolé des autres usages par uneséparation coupe-feu d’au moins 1,5 h. De même, unthéâtre ou un cinéma (usage du groupe A, division 1)doit être isolé des autres usages conformément auparagraphe 3.3.2.2. 1) et dans un bâtiment commeun aréna (groupe A, division 3), les sièges doiventêtre isolés de l’espace au-dessous conformément auparagraphe 3.3.2.2. 3).
A-3.2.8.8. 1) Extraction de la fumée. Cetteventilation mécanique d’extraction est destinée àaider le personnel du service d’incendie à extrairela fumée. Cette installation doit être commandéemanuellement par les pompiers. Bien que l’airsoit normalement extrait au sommet des airescommunicantes, d’autres emplacements peuvent êtresatisfaisants.
A-3.3. Sécurité des aires de plancher.La section 3.3. réglemente la sécurité des aires deplancher, y compris les pièces ou autres espacesd’un bâtiment, mais à l’exclusion des locaux et videstechniques visés par la section 3.6. Les exigences sontgroupées suivant l’usage des aires de plancher, de lapièce ou de l’espace. L’usage de ces aires de plancheret autres espaces ne correspond pas forcément àl’usage principal selon lequel le bâtiment est classé.Par exemple, un bâtiment peut être classé d’après sonusage principal comme immeuble à bureaux et, dansce cas, les dispositions de la section 3.2. relatives aumaintien de l’intégrité structurale en cas d’incendieet au matériel de lutte contre l’incendie pour lesimmeubles à bureaux s’appliquent. Par ailleurs, dansce bâtiment, une pièce ou une aire de plancher peutavoir un usage différent de l’usage principal.
La sécurité des occupants d’une aire de plancherdépend en premier lieu de l’usage de cette airede plancher. Les occupants sont en danger dès lespremiers moments d’un incendie. Les dangers pourles personnes varient d’un usage à l’autre et lesnormes de sécurité doivent varier en conséquence.La section 3.3. traite des mesures de protection àprendre contre les dangers auxquels sont exposésles occupants de ces aires de plancher quel que soitl’usage principal du bâtiment qui les contient. Parexemple, une salle de réunion doit satisfaire auxexigences relatives aux établissements de réunion,qu’elle soit située dans un immeuble à bureaux,un hôpital, un hôtel, un théâtre, un établissementindustriel ou un autre usage principal.
A-3.3.1.2. 1) Matières dangereuses. Parmiles exemples de matières dangereuses, citons lesmatériaux radioactifs et les liquides corrosifs, lesgaz toxiques, les matériaux réactifs et explosifs ouhautement inflammables.
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A-3.3.1.2. 2)
A-3.3.1.2. 2) Ventilation de l’équipementde cuisson. L’équipement de cuisson destiné auxlogements et autres suites d’habitation est souventutilisé dans des établissements de réunion et de soinsou de détention. Il n’est clairement indiqué ni dansle CNB ni dans la norme NFPA-96, « VentilationControl and Fire Protection of Commercial CookingOperations », que tous les établissements de réunionet de soins ou de détention doivent être équipésde systèmes de ventilation et d’élimination desgraisses de cuisson. Si l’équipement est utilisé detelle manière que les quantités de vapeurs grassesde cuisson sont de beaucoup supérieures à cellesnormalement produites dans une cuisine domestique,la norme NFPA-96 devrait s’appliquer. Cependant,si l’équipement de cuisson sert principalement àréchauffer des mets préparés ailleurs ou n’est utiliséqu’occasionnellement dans le cadre d’activitéséducatives ou de démonstration, il n’y a pas lieud’appliquer la norme. Dans tous les cas, la décisiondevrait revenir à l’autorité compétente.
A-3.3.1.4. 1) Usage dans les corridors.Puisque le CNB vise les nouvelles constructions,les modifications et les changements d’usages, leskiosques dans les corridors communs doivent êtreconstruits selon les mêmes critères que le reste dubâtiment. Ceci veut dire que la construction deskiosques ou de structures similaires demande que l’ontienne compte de toutes les exigences applicables aureste du bâtiment, y compris la protection structuralecontre les incendies, le type de construction, lesmatériaux de finition, la largeur des sorties et lessystèmes de gicleurs.
Les activités spéciales de nature occasionnelle quin’ont pas été prévues lors de la conception du corridorcommun, et qui ne constituent que des changementstemporaires d’usage, sont visées par le CNPI. Celui-ciporte sur le dégagement des voies d’évacuation, lecontrôle des matières combustibles et l’organisationdes mesures d’intervention rapide en cas d’incendie.
A-3.3.1.7. 1) Refuge provisoire pourpersonnes ayant une incapacité physique.Ces mesures visent à fournir un refuge provisoireaux personnes ayant une incapacité physique.Toutefois, on reconnaît qu’elles ne peuvent assurer lasécurité absolue de tous les occupants dans la zonede l’incendie. Il peut donc se révéler nécessaire deprévoir des mesures spéciales dans le plan de sécuritéincendie pour évacuer de ces zones les personnesayant une incapacité physique. Le CNPI donne lesdétails que doit contenir un tel plan.
L’ascenseur protégé mentionné à l’alinéa 3.3.1.7. 1)a)est destiné à être utilisé par les pompiers pourl’évacuation des personnes ayant une incapacitéphysique. Il n’est pas prévu que ces personnesutilisent cet ascenseur comme moyen d’évacuationsans l’aide des pompiers.
S’il faut évaluer le nombre de personnes ayantune incapacité physique et pouvant occuperl’aire de plancher de chaque zone mentionnée àl’alinéa 3.3.1.7. 1)b), cette évaluation doit s’appuyersur le tableau 3.8.2.1., qui est utilisé pour déterminerle nombre minimal de places à prévoir pourles personnes en fauteuil roulant dans les airescomportant des sièges fixes. Si des données plusprécises sont disponibles, elles doivent être utiliséespour le calcul des dimensions des zones.
A-3.3.1.9. 4) Obstacles dans les corridors.La canne d’une personne ayant une incapacitévisuelle lui permet de détecter les obstacles situésà 680 mm ou moins du plancher. Un obstacle situéau-dessus de cette limite risque de ne pas être détectéet peut donc constituer un danger s’il fait saillie deplus de 100 mm dans la voie de passage.
A-3.3.1.11. 3) Cloisons amovibles. En casd’urgence en dehors des heures normales de travail,mais pendant que des occupants se trouvent encoredans l’espace en question, il se pourrait que cesoccupants soient privés d’une issue convenablementdégagée. Ce pourrait être le cas pendant un inventaireou après la fermeture lorsqu’il reste encore despersonnes à l’intérieur, mais que le personnel fermeles portes pour empêcher d’autres personnes d’entrer.Dans bien des cas, dans les petits locaux loués, lescloisons amovibles (façade de magasin) constituentla seule voie de sortie. Il devrait toujours y avoir unedeuxième sortie ou une porte pivotante à l’intérieurdes cloisons coulissantes ou près de celles-ci.
A-3.3.1.12. 4) Quincaillerie de porte. Enpermettant l’installation de dispositifs d’ouverturesupplémentaires, on vise à autoriser l’ajout de chaînesde sécurité, de loquets de nuit ou de serrures àpêne dormant. Ces dispositifs sont permis dans leslogements et les chambres d’hôtels ou de motels afind’offrir une protection supplémentaire aux occupants.La hauteur maximale à laquelle on doit les installerest prescrite au paragraphe 3.3.1.12. 5). On s’assureainsi que les personnes ayant une incapacité physiquepourront les manoeuvrer. Tous ces dispositifs nedevraient ni demander une dextérité particulièreni nécessiter une clé, un instrument spécial ou desconnaissances spéciales.
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A-3.3.3.5. 14)
A-3.3.1.12. 6) Surveillance des portes desortie. Le paragraphe 3.3.1.12. 6) vise les portesutilisées sur le pourtour d’une zone de détentioncellulaire ou d’une zone à sortie contrôlée. Si la zonede détention cellulaire se compose d’une seule pièce,les exigences s’appliqueront à cette pièce. S’il s’agitde cellules individuelles comprises dans une zonede détention cellulaire, des serrures qui peuvent êtreverrouillées de l’extérieur pourraient être utilisées surles portes des cellules, pourvu que le plan de sécuritéincendie soit respecté et qu’une surveillance continuesoit exercée par le personnel qui peut déverrouillerles portes en cas d’urgence.
A-3.3.1.22. Obstacles dans un moyend’évacuation. Il est interdit de réduire la largeurd’un moyen d’évacuation desservant une aire deplancher ou une partie d’aire de plancher en yplaçant des poteaux, comptoirs ou tourniquets, àmoins de prévoir un autre moyen d’évacuationattenant, accessible et bien visible depuis le moyend’évacuation obstrué.
A-3.3.2.3. 2) Appuie-bras avec tablettes.Même si, selon l’esprit de cette exigence, lerelèvement de l’appuie-bras avec tablette doit sefaire essentiellement en un geste ininterrompu, il estaussi acceptable que le relèvement se fasse en ungeste composé, la tablette étant alors dotée d’unearticulation lui permettant d’être escamotée le longde l’appuie-bras.
A-3.3.3.1. 1) Sécurité en cas d’incendie.La sécurité en cas d’incendie dans les chambres depatients des hôpitaux et des maisons de repos dépendde la façon dont le personnel peut à tout momentassurer certaines fonctions essentielles de sécurité,conformément au plan de sécurité incendie dont leCNPI donne le détail.
De nombreux facteurs peuvent empêcher lepersonnel d’assurer ces fonctions, y compris lamobilité réduite des patients qui ne peuvent seprendre en charge et les moyens de protectionprévus dans la construction pour les patients qui nepeuvent être transportés que dans des circonstancesexceptionnelles. Dans un hôpital ou une maisonde repos où l’on retrouve ce genre de patients etoù certains facteurs peuvent augmenter le tempsnormal d’évacuation des patients par le personnelou peuvent empêcher de prendre d’autres mesuresconcernant la sécurité des personnes, il faut prévoirdes mesures supplémentaires de protection contre lesincendies pour s’assurer qu’un degré équivalent desécurité est garanti.
A-3.3.3.4. 1) Largeur libre des baies deportes. La largeur libre minimale de 1050 mm desbaies de portes tient compte des arrêts de portes etpermet donc l’utilisation de portes de 1100 mm.
A-3.3.3.5. 1) Hôpitaux et maisons de repos.Ces exigences s’appuient sur le fait que le personneldoit être en permanence au même étage, soit danschaque compartiment résistant au feu, soit dans uncompartiment résistant au feu voisin.
Les maisons de repos comprennent aussi les maisonsde convalescence, les maisons de repos spécialisées,les maisons de repos intermédiaires et certainesmaisons pour personnes âgées. Les occupants desmaisons de repos sont en général des personnes quine peuvent se déplacer. Il faut aussi tenir compte del’usage de moyens de contention et de tranquillisantsqui peuvent rendre les occupants immobiles.
Bien que l’âge des patients ne soit pas à lui seulsuffisant pour justifier qu’une aire de plancher soitconçue pour une maison de repos, il faut reconnaîtreque beaucoup de maisons pour personnes âgées sonten fait des maisons de repos. Le facteur qui permetde déterminer si une maison pour personnes âgéesest une maison de repos et si elle est considérée,par conséquent, comme un établissement de soinsou de détention plutôt que comme une habitation,est le fait que des soins continus y sont prodiguésaux occupants. Si ce n’est pas le cas, il s’agit d’unehabitation.
A-3.3.3.5. 6) Garnitures d’étanchéité. Lesgarnitures d’étanchéité ont pour but de retarder lepassage de la fumée au périmètre des dispositifsd’obturation utilisés dans les séparations coupe-feu.
A-3.3.3.5. 11) Pièces communicantes. Selonl’esprit de cette exigence, les pièces communicantespeuvent comprendre plus d’une chambre, ainsi quedes salles de toilettes, des salles de douches et desplacards utilisés pour ranger les articles personnelsdes personnes qui occupent les chambres. Il n’estpas dans l’esprit de cette exigence que les pièces derangement utilisées à d’autres fins soient inclusesdans le groupe des pièces communicantes.
A-3.3.3.5. 14) Grilles et ailettes inclinées.Il est permis de prévoir, dans les salles de toilettes, lessalles de douches et les espaces similaires, des grilleset des ailettes inclinées pour permettre l’alimentationen air de reprise et compenser les pertes d’air parextraction, à condition que le mouvement de l’air nefavorise pas la propagation de la fumée aux autresparties du bâtiment. On considère que, dans lesconstructions habituelles, l’air est évacué directementà l’extérieur et n’est pas circulé. Si l’air doit êtreacheminé vers d’autres parties du bâtiment, desregistres actionnés par la fumée doivent être intégrésau système de circulation d’air.
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A-3.3.4.4. 1)
A-3.3.4.4. 1) Palier d’escalier de sortie. Unpalier d’un escalier de sortie d’un logement n’est pasconsidéré comme un étage de ce logement s’il ne sertqu’à la circulation des personnes.
A-3.3.4.5. 1) e3 Verrouillage automatique.Les portes qui doivent être réenclenchéesmanuellement lorsqu’elles ont été ouvertes del’intérieur sont conformes à cette exigence.
A-3.3.4.6. 1) Indice de transmission duson. Les tableaux auxquels fait référence la noteA-9.10.3.1. donnent des renseignements sur les indicesde transmission du son de nombreux ensemblesde construction. En l’absence de données ou derésultats d’essais applicables à des matériaux deconstruction particuliers, on considère que les valeursindiquées au tableau A-9.10.3.1.A. sont conformes auparagraphe 3.3.4.6. 1). e3
A-3.4.1.1. 1) Types d’issues. Les exigencesrelatives aux issues qui sont énoncées à la section 3.4.ont été élaborées pour les constructions neuves.Si un bâtiment existant subit des transformationsou un changement d’usage, il peut être nécessaired’envisager d’autres solutions que celles comprisesdans la section 3.4. de façon à conserver un degréacceptable de sécurité s’il est impossible de seconformer entièrement aux exigences de la présentesection. Dans certains cas, l’utilisation d’escaliers desecours peut constituer la seule solution possiblepour suppléer aux installations d’issue existantes. Enraison de la diversité des conditions qui peuvent seprésenter dans les bâtiments existants, il est difficilede normaliser ou de codifier de telles exigences. Ondevra peut-être adapter des solutions particulièrespour un bâtiment de façon à obtenir un degré desécurité acceptable. Dans tous les cas, toutefois,les exigences décrites à la section 3.4. ont pour butd’assurer le degré de sécurité à atteindre. Les autressolutions susceptibles d’être utilisées doivent assurerle degré de sécurité prévu par ces exigences.
A-3.4.1.6. 2) Chambres de patients. Leschambres de patients comprennent les zones où lespatients sont alités ou reçoivent des traitements.
A-3.4.2.3. 1) Distance minimale entre lesissues. La mesure de la distance minimale nes’applique pas à chaque combinaison d’issues d’unétage qui en comporte plusieurs. Elle s’appliqueseulement à au moins 2 des issues exigées pour cetétage.
A-3.4.3.1. 2) Largeur de porte. La largeurlibre minimale des baies de portes mentionnée auxalinéas 3.4.3.1. 2)d) et e) tient compte des arrêtsde portes et permet donc les portes de 1100 mm àl’alinéa 3.4.3.1. 2)d) et 810 mm à l’alinéa 3.4.3.1. 2)e).
A-3.4.3.3. 2) Évacuation des airescommunicantes. Le but de ce paragraphe est des’assurer que les moyens d’évacuation permettentd’évacuer en même temps toutes les parties d’uneaire communicante. Il ne prévoit pas l’évacuation parétapes des occupants. Cependant, dans les bâtimentsoù une telle évacuation est prévue, des exigences deprotection incendie peuvent être nécessaires en plusde celles que contient le CNB.
Dans le premier cas, ce paragraphe prévoit desissues cumulatives qui permettent une évacuationefficace de tous les occupants par les escaliers d’issue.L’alinéa 3.4.3.3. 2)a) offre la possibilité qui permetd’abriter tous les occupants dans les escaliers, mais enréduisant le débit d’évacuation. L’alinéa 3.4.3.3. 2)b)offre une deuxième possibilité qui suppose que lesoccupants doivent attendre avant de pénétrer dansl’escalier. Les « surfaces de plancher protégées »conformes à l’article 3.2.8.6. sont destinées à servirde zones d’attente où les occupants sont à l’abri desdangers de l’aire communicante. Elles ne constituentpas des aires de refuge où tous les occupants d’uneaire de plancher peuvent se regrouper pendant untemps assez long.
Pour que l’évacuation ne soit pas indûment retardéeet que tous les occupants d’une surface de plancherprotégée puissent trouver place, la conception desinterfaces aire de plancher/surface de plancherprotégée/issue doit être étudiée avec soin.
Il n’est pas possible, par exemple, de partagerun vestibule en se conformant aux dispositionsdes paragraphes 3.2.8.5. 1) et 3.2.8.6. 1). En casd’évacuation, les occupants entrant dans le vestibulese précipiteraient vers l’issue, et non vers la surfacede plancher protégée, des personnes feraient la queueà l’extérieur du vestibule et seraient exposées àl’incendie. Pour se conformer à l’esprit de l’exigence, ilest nécessaire de concevoir le trajet de sortie de façonque les occupants entrent dans la surface de plancherprotégée en passant par un vestibule, et gagnentl’escalier d’issue à partir de la surface de plancherprotégée. De plus, il doit y avoir suffisammentd’espace entre le vestibule et l’issue pour que lesoccupants attendent dans l’aire de plancher protégée.
A-3.4.3.3. 2)a) Aire de sécurité temporaire.L’alinéa 3.4.3.3. 2)a) vise à assurer une aire desécurité temporaire dans les escaliers d’issue pour lesoccupants des aires communicantes. On considèreque cette exigence est respectée si les cages d’escalieront une surface de 0,3 m2 par personne entre leniveau de plancher desservi et le niveau de plancherimmédiatement au-dessous.
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A-3.5.2.1. 1)
A-3.4.4.2. 2)e) Halls d’entrée. Si une issuepeut déboucher sur un hall d’entrée, celui-ci doitassurer un degré de protection à peu près équivalentà celui offert par l’issue. En plus de satisfaire auxexigences de largeur et de hauteur des issues, le halld’entrée doit être isolé du reste du bâtiment par uneséparation coupe-feu au moins équivalente à celleexigée pour l’issue, à moins qu’une des exceptionsprévues dans cet alinéa ne s’applique.
A-3.4.6. Application aux moyensd’évacuation. La sous-section 3.4.6. s’appliqueaussi bien aux issues intérieures et extérieures qu’auxrampes, escaliers et passages utilisés par le publiccomme accès à l’issue. Les marches, contremarches,paliers, mains courantes et garde-corps de cesderniers moyens d’accès à l’issue peuvent doncsatisfaire aux mêmes exigences que les issues.
A-3.4.6.4. 5) Mains courantes continues.Les personnes ayant une incapacité visuelledépendent des mains courantes pour se guider dansles escaliers. Une main courante continue facilitela progression aux changements de direction desescaliers. Le prolongement de la main courantepermet aux personnes ayant une incapacité physiquede s’assurer avant d’emprunter l’escalier. Ces mainscourantes doivent toutefois être repliées vers lemur, le plancher ou un poteau de manière à ne pasconstituer un danger pour les personnes ayant uneincapacité visuelle.
A-3.4.6.7. 3) Tolérances. L’expression « ungiron et une hauteur constants » suppose destolérances normales de construction.
A-3.4.6.9. 5) Sens d’ouverture des portes.Bien qu’il soit exigé que la porte de droite d’une pairede portes pivote dans la direction de l’issue, le sensd’ouverture de la porte de gauche sera déterminé parla fonction de l’issue horizontale desservie. Si cettedernière permet le passage d’un bâtiment vers unbâtiment adjacent, mais non dans le sens inverse, lesdeux portes doivent pivoter en direction du bâtimentadjacent. Si la circulation entre deux bâtiments doitêtre bidirectionnelle, les portes doivent pivoter ensens contraire. L’emplacement d’une signalisationd’issue exigée directement au-dessus d’une porte quipivote dans la direction de l’issue est réputé refléterl’esprit de l’alinéa 3.4.6.9. 5)b).
A-3.4.6.10. 3) Issue cachée. Aucun rideau niaucune tenture ne doivent cacher ou masquer uneporte d’issue.
A-3.4.6.15. 1) Dispositifs de fermeture desportes. Les poignées de porte que l’on doit tournerde plus de 90 pour dégager le pêne ne sont pasconsidérées faciles à ouvrir. Une fois le pêne dégagé,une porte devrait pouvoir s’ouvrir sans qu’il soitnécessaire d’actionner d’autres dispositifs.
A-3.4.6.15. 4) Mécanismes de verrouillageélectromagnétiques. On prévoit l’emploi demécanismes de verrouillage électromagnétiquesdans des applications où l’on exige un degré desécurité supérieur à celui qu’assure la serrurerieconventionnelle. Il faut donc faire preuve dediscernement et ne pas les utiliser à titre de solutionde rechange. La conception de mécanismes deverrouillage particuliers exige qu’on s’assure queleur déclenchement soit indéréglable pour permettrel’évacuation en cas d’urgence. S’il existe plus d’unmécanisme de verrouillage dans un bâtiment, uneseule commande doit permettre de relâcher et deréactiver tous les mécanismes en même temps.
A-3.4.6.16. 1) Dispositifs de sécuritéspéciaux pour les portes. Les impératifsde sécurité dans les établissements bancaireset commerciaux commandent l’utilisation demécanismes de verrouillage des portes qui sontparfois difficiles à neutraliser de l’intérieurdu bâtiment. Les personnes qui se trouvent àl’intérieur d’un bâtiment entièrement protégé pargicleurs sont donc relativement peu exposées. Lesparagraphes 3.4.6.16. 2) à 9) sont fondés sur leprincipe selon lequel l’aire considérée est éclairée etéquipée d’un dispositif de communication accessibleaux occupants lorsque les portes sont verrouillées.
A-3.4.6.18. 1)d) Contraste de couleur.L’identification des étages et la signalisation destinéeà faciliter l’orientation des personnes ayant uneincapacité visuelle doivent offrir un maximum decontraste pour être bien visibles. Pour cette raison, ilest recommandé d’utiliser des symboles en blanc surfond noir ou en noir sur fond blanc afin de produireun contraste maximal. Il est également recommandéde prévoir une surface ne produisant pas de refletsgênants.
A-3.5.2.1. 1) Conception des ascenseurset monte-charges. Le renvoi à la normeCAN/CSA-B44, « Code de sécurité des ascenseurs etmonte-charge », sous-entend la conformité à toutesles exigences de cette norme pour les cabines, gaines,puits, locaux contenant la machinerie d’ascenseur etde monte-charge, y compris les restrictions afférentesà d’autres services dans ces domaines et les critèresde conception détaillés. QC
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A-3.5.4.1. 1)
A-3.5.4.1. 1) Dimensions de la cabined’ascenseur ou de monte-charge. Danscertains cas, il est nécessaire que le patient qui reposesur une civière demeure en position couchée pour sontransport à l’hôpital ou dans un centre de traitement.Le fait d’incliner une civière pour la rentrer dansun ascenseur pourrait être fatal à un patient ou, àtout le moins, préjudiciable à sa santé. La plupartdes services ambulanciers utilisent des civièressur roues de 2010 mm de longueur sur 610 mm delargeur. En plus de l’espace nécessaire à la civière, ilfaudrait prévoir assez d’espace dans l’ascenseur oule monte-charge au moins pour les deux brancardiersresponsables de prodiguer les soins pendant letransport.
Les ascenseurs courants qui peuvent satisfaire à cetteexigence comprennent :
• Une cabine d’ascenseur de 1134 kg dontles dimensions intérieures sont d’au moins2032 mm de largeur sur 1295 mm de profondeur,avec porte à ouverture vers la droite ou versla gauche. La porte doit mesurer au moins1067 mm de largeur et se trouver dans le sens dela largeur (2032 mm) de la cabine.
• Une cabine d’ascenseur de 1134 kg dontles dimensions intérieures sont d’au moins2032 mm de profondeur sur 1295 mm delargeur, avec porte d’au moins 915 mm delargeur positionnée dans le sens de la largeur(1295 mm) de la cabine.
A-3.6.2.1. 1) Emplacement des appareils àcombustion. Le paragraphe 3.6.2.1. 1) exige queles appareils à combustion soient installés dans unlocal technique. Il ne permet pas de les installer dansun vide technique.
A-3.6.2.6. 1) Entreposage de déchetscombustibles. Il est permis de stocker, dans leslocaux d’entreposage de déchets combustibles, desmatières combustibles, notamment du papier, ducarton et du plastique de rebut, ainsi que des matièresincombustibles comme des contenants en verre etdes boîtes de conserve destinés au recyclage. Lestockage de ce type de déchets est autorisé parce quela cueillette de ces rebuts est moins fréquente quedans le cas des ordures ménagères par exemple.
A-3.6.3.1. 1) Vides techniques verticaux.Le paragraphe 3.6.3.1. 1) permet de subdiviserl’intérieur d’un vide technique vertical pourplacer différentes installations techniques dans desespaces distincts, à moins que d’autres exigences nes’appliquent (voir l’article 3.2.6.9. à titre d’exemple).Les exigences en matière de séparation coupe-feuvisent le périmètre du groupe de vides techniques.L’article 3.6.3.3. traite des exigences particulières àl’égard des descentes de linge et des vide-ordures.
A-3.6.4.2. 2) Degré de résistance au feu desparois de faux-plafonds. Dans les ensembles deconstruction qui comportent un faux-plafond et pourlesquels on a exigé un degré de résistance au feu enfonction d’essais de comportement au feu, la paroi defaux-plafond n’est qu’un des éléments contribuant aucomportement au feu de l’ensemble. Pour le degré derésistance au feu des matériaux composant la paroide faux-plafond et qui sont utilisés dans ce genre deconstruction, il faut se reporter aux résultats des essaisde comportement au feu de cet élément particulier.
A-3.6.5.6. 2) Dégagements des conduitsde distribution d’air chaud. Applicableaux générateurs-pulseurs d’air chaud lorsque ledégagement autorisé D au-dessus du plénum est d’auplus 75 mm.
conduit de distribution
12 mm min.
450 mm min.
D
plénum
FC01206A
Figure A-3.6.5.6. 2)Dégagements des conduits de distribution d’air chaud
A-3.6.5.6. 3) Dégagements des conduitsde distribution d’air chaud. Applicableaux générateurs-pulseurs d’air chaud lorsque ledégagement autorisé D au-dessus du plénum estcompris entre 75 mm et 150 mm.
D
1800 mm conduit dedistribution
12 m
m m
in.
plénum
FC01207A
Figure A-3.6.5.6. 3)Dégagements des conduits de distribution d’air chaud
A-3.6.5.6. 4) Dégagements des conduitsde distribution d’air chaud. Applicableaux générateurs-pulseurs d’air chaud lorsque ledégagement autorisé D au-dessus du plénum estsupérieur à 150 mm.
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A-3.8.1.4. 1)
25 m
m m
in.
D
1800 mm min.
1000 mmmin.
150 mm min.
conduit dedistributionplénum
FC01208A
Figure A-3.6.5.6. 4)Dégagements des conduits de distribution d’air chaud
A-3.7.2.1. 1) Superficie des fenêtres. Lesexigences de la partie 9 relatives aux fenêtres traitentde plusieurs aspects; toutefois, le présent article neporte que sur la superficie.
A-3.7.4.2. 1) W.-C. Le paragraphe 3.7.4.2. 1)s’appuie sur la présomption que l’achalandagejustifiera la présence de salles de toilettes distinctespour les hommes et les femmes. Il se peut qu’enraison du faible nombre de personnes il ne soitpas nécessaire de prévoir plus d’un W.-C. pourchaque sexe, même si le bâtiment comporte plusd’un étage. On juge qu’une salle de toilettes necontenant qu’un seul W.-C. pour les deux sexespeut être conforme au CNB si le nombre total deW.-C. convient au nombre total d’occupants. Il fautégalement respecter les exigences relatives à l’accèssans obstacles. Si l’étage d’entrée est accessible etsi le CNB n’exige pas que les étages supérieurs lesoient, la salle de toilettes à l’étage d’entrée doitêtre conforme à la section 3.8. et peut desservirles deux sexes. Une salle de toilettes inaccessibledestinée aux hommes comme aux femmes sur chaqueétage supérieur inaccessible peut être acceptable.Le paragraphe 3.7.4.2. 4) permet de prévoir un seulW.-C. pour les hommes et les femmes si le nombretotal d’occupants est faible.
A-3.8.1.1. Accessibilité. Les bâtimentsindustriels présentent souvent pour leurs occupantsun risque plus grand à cause des quantités dematières dangereuses qu’ils contiennent ou à causede l’utilisation de procédés dangereux. Par exemple,dans les usines de groupe F, division 2 ou 3, on peutstocker ou utiliser des matières toxiques ou trèsinflammables en quantités relativement importantesou on peut effectuer des opérations très fortementautomatisées à des températures très élevées.Dans certaines industries, en particulier dans lesecteur primaire (foresterie, métallurgie), il peutêtre très difficile, du fait du type de constructionet d’opérations effectuées, de se conformer auxexigences de la section 3.8. Ces exigences doiventdonc être appliquées avec discernement dans lesbâtiments dont l’usage principal appartient au groupeF, division 2 ou 3. Toutefois, dans le cas des bâtimentsindustriels qui contiennent des usages secondaires,comme des bureaux ou des salles d’exposition, ilest raisonnable d’exiger que ces derniers soientaccessibles aux personnes ayant une incapacitéphysique.
A-3.8.1.2. Entrées. Il devrait y avoir unchemin d’accès reliant le trottoir ou la chaussée et lestationnement à une entrée sans obstacles. Ce chemind’accès devrait être situé de sorte que les personnesayant une incapacité physique n’aient pas à passerderrière des voitures en stationnement.
Afin de rendre les bâtiments plus accessibles, aumoins 50 % des entrées piétonnières doivent êtresans obstacles. Cela devrait inclure une entréeprincipale. Si le calcul des 50 % donne un résultatfractionnaire, il faut arrondir à l’unité supérieure.Dans la détermination du nombre d’entrées d’unbâtiment, une série de portes voisines est considéréecomme une seule entrée.
Les entrées de service telles que les entrées destinéesà la livraison et à la réception des marchandises, cellesdonnant accès à des locaux de service et à des ateliersdu groupe F n’ont pas à être rendues accessibles. QC
A-3.8.1.4. 1) Accès aux niveaux desservispar des escaliers mécaniques. L’accès àcertains bâtiments construits sur un terrain en pentepeut se faire à partir de différents niveaux. Cetteparticularité ne satisfait pas à l’esprit de l’exigence.Une personne en fauteuil roulant ne devrait pas avoirà sortir du bâtiment pour accéder à un autre niveau.Lorsqu’il y a des ascenseurs, leur emplacement doitêtre indiqué clairement à chaque entrée du bâtiment.
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A-3.8.2.1.
A-3.8.2.1. Accès aux pièces et auxinstallations. La sous-section 3.8.2. exige qu’unaccès sans obstacles soit prévu non seulement pour serendre aux suites ou aux pièces mentionnées, mais àl’intérieur même des suites ou des pièces, sauf danscertains cas décrits au paragraphe 3.8.2.1. 2). Un accèssans obstacles est obligatoire, notamment :
• à l’intérieur de chaque suite visée par lesalinéas 3.8.2.1. 2)j) à l);
• à l’intérieur des pièces ou des aires destinéesau public ou aux visiteurs, y compris les airesdes établissements de réunion comportantdes sièges fixes, les salles d’exposition et lesmagasins à rayons;
• à l’intérieur des pièces ou des aires à l’usage desétudiants dans les établissements de réunion;
• à l’intérieur des aires générales de travail, ycompris les aires de bureaux;
• à l’intérieur des aires réservées aux servicesou ayant un usage général, y compris les airescommunes des buanderies d’habitations, lesaires d’activités de loisir, les cafétérias, lessalons, les salles à manger et les infirmeries;
• à l’intérieur des chambres des hôpitaux et desmaisons de repos;
• à l’intérieur d’au moins un ascenseur ou unappareil élévateur à plate-forme pour passagersconforme à l’article 3.8.3.5. s’il y en a un;
• dans les salles de toilettes décrites àl’article 3.8.2.3.;
• dans toute installation dont on exige, à lasection 3.8., qu’elle soit conçue pour répondreaux besoins de personnes ayant une incapacitéphysique;
• à chacun des balcons prévus àl’alinéa 3.3.1.7. 1)c); et
• aux comptoirs de service utilisés par le grandpublic, notamment les billetteries, les comptoirsde rafraîchissements, les fontaines, les comptoirsdes cafétérias, les comptoirs des caisses et lesguichets des banques.
La dérogation à un parcours sans obstaclespermettant un accès à certaines parties du bâtimentpour les personnes en fauteuil roulant ne vise pas lesexigences d’accessibilité pour les personnes ayantune incapacité physique, mais qui n’exigent pas dedispositions spéciales pour accéder à des niveauxsurélevés ou en contrebas. On suppose que toutepersonne ayant une incapacité auditive ou visuellequi n’exige pas l’utilisation d’un fauteuil roulant peutse déplacer dans tout le bâtiment.
Le concept en vertu duquel on prévoit desaménagements et des installations semblabless’applique notamment : aux aires d’un restaurant quisont destinées au service de nourriture et de boissonsou aux divertissements; aux aires prévues pour lesfumeurs et les non-fumeurs, conformément auxrèglements locaux; et aux aires d’accès à des fenêtresavec vue sur un événement présenté à l’extérieur.
La disponibilité de certaines places est déterminéed’après la politique de réservations et selon l’ordredans lequel les clients se présentent au restaurant ouà certaines installations et, par conséquent, dépassela portée du CNB.
L’accessibilité à une aire de plancher signifie qu’engénéral tous les espaces normalement occupésdoivent être accessibles, sauf ceux pour lesquelsun accès sans obstacles n’est pas jugé nécessaire(par exemple, des bureaux surélevés dans descommerces de détail et des petits établissementsindustriels, et des plates-formes de stockage dans desétablissements industriels ou autres). L’accessibilitépour les fauteuils roulants ne s’applique pas auxinstallations techniques des bâtiments, ni à tous lesniveaux d’un étage (mezzanines) non desservis parun ascenseur. Les mezzanines qui sont accessibles parascenseur ne sont donc pas exclues.
A-3.8.2.2. 1) Aires de stationnement. e3 Siles règlements municipaux ne régissent pas le nombreet les dimensions des places de stationnement sansobstacles, ce qui suit peut servir de guide pourdéterminer les dispositions appropriées. Si l’aire destationnement compte plus de 50 places, il faudraitprévoir une place de stationnement réservée auxpersonnes ayant une incapacité physique pourchaque tranche ou fraction de tranche de 100 placesde stationnement.
Les places de stationnement réservées aux personnesayant une incapacité physique devraient :
1) avoir au moins 2400 mm de largeur et une alléelatérale d’au moins 1500 mm de largeur sur uncôté;
2) avoir une surface ferme, antidérapante et deniveau;
3) être situées à proximité d’une entrée exigée àl’article 3.8.1.2.;
4) être clairement identifiées comme réservées auxpersonnes ayant une incapacité physique; et
5) être identifiées par un panneau installéà au moins 1500 mm du sol et portant lepictogramme international d’accessibilité et lamention « Avec permis ».
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A-3.8.2.3.
AVECPERMIS
FC01209A
Figure A-3.8.2.2 1).A. e3
Panneau « Avec permis »
L’asphalte, le béton et le gravier bien compacté sontdes matériaux jugés acceptables pour le revêtementde ces surfaces. Les bateaux de trottoir devraientmesurer au moins 920 mm de largeur et les places destationnement parallèles devraient avoir au moins7000 mm de longueur.
Si plusieurs places de stationnement sont réservéesaux personnes ayant une incapacité physique, 2 deces places situées côte à côte peuvent être desserviespar la même allée latérale. La disposition illustréeci-dessous montre le partage d’une allée latéralecommune entre deux places de stationnementréservées aux personnes ayant une incapacitéphysique.
3900
2400
1500
2400
GC00048A
Figure A-3.8.2.2. 1).B. e3
Allée d’accès commune
A-3.8.2.2. 1)a) Accès au stationnementextérieur. Il ne s’agit pas d’exiger une entréedistincte accessible desservant la zone destationnement extérieur. Le concepteur peut choisirde désigner l’entrée conduisant au stationnementextérieur comme l’entrée accessible exigée, ouprévoir un chemin convenablement signalé et sansobstacles de la zone de stationnement à l’entrée quiest accessible. L’entrée accessible doit être, danstous les cas, une entrée normalement utilisée par lesutilisateurs du bâtiment. Les longs parcours ne sontpas recommandés.
A-3.8.2.3. Salles de toilettes. Le principalbut de cette exigence est de rendre toutes les sallesde toilettes ordinaires accessibles à tout le monde,y compris aux personnes ayant une incapacitéphysique, et en premier lieu à celles qui sont enfauteuil roulant. Si des salles de toilettes prévues pourles personnes ayant une incapacité physique sontbien conçues, elles n’ont pas besoin d’être beaucoupplus grandes que des salles de toilettes ordinaires.
L’exception prévue à l‘alinéa 3.8.2.3. 2)b) tient comptedes cas où une grande aire de plancher compteplusieurs salles de toilettes. Il n’est pas nécessaireque chaque salle de toilettes soit sans obstacles, àcondition qu’il y en ait une à une distance raisonnable(moins de 45 m) et que son emplacement soit bienindiqué, comme l’exige le paragraphe 3.8.3.1. 3).
L’alinéa 3.8.2.3. 2)c) porte sur les petits centrescommerciaux sans corridor commun. La section 3.7.,qui exige des installations sanitaires, n’aborde pasla notion de suite, et permettrait donc qu’un centrecommercial de plus de 100 m2 qui ne contient que desusages du groupe E ait une seule salle de toilettespour chaque sexe située dans l’une ou l’autre dessuites. Il est souhaitable toutefois qu’une telle salle detoilettes soit accessible en permanence étant donnéque le propriétaire ou le locataire d’une suite n’a
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A-3.8.3.1. 1) à 3)
aucun contrôle sur les autres suites. Dans de telsbâtiments, il faut prévoir des salles de toilettes sansobstacles à l’intérieur de chaque suite ou dans unendroit central. Cette dernière disposition évite àun locataire en particulier de prévoir des salles detoilettes publiques. L’exception pour les suites demoins de 500 m2 est destinée à éviter d’imposer uneexigence trop lourde pour les petits établissements,mais elle ne doit pas être interprétée comme unedispense de l’obligation de prévoir des salles detoilettes sans obstacles dans ces bâtiments. e3
Le paragraphe 3.8.2.3. 4) précise que l’intentionrecherchée n’est pas de prévoir des salles de toilettesspéciales (accessibles aux hommes comme auxfemmes) au lieu de rendre les salles de toilettesordinaires accessibles. Si l’autorité compétente exigequ’un bâtiment en cours de rénovation soit conformeau paragraphe 3.8.2.3. 1), mais qu’il n’est pas possiblede modifier des salles de toilettes existantes ou quela section 3.7. permet une seule salle de toilettesaccessible aux hommes comme aux femmes, unetelle salle de toilettes peut être une solution possible.Cela n’empêche pas de prévoir de telles salles detoilettes en plus des salles de toilettes sans obstaclesordinaires dans des endroits comme les grandscentres commerciaux et les complexes polyvalents,ainsi que dans les gares et aérogares, où des sallesde toilettes spéciales devraient être prévues pour lespersonnes qui, à cause de leur degré d’incapacité, ontbesoin que quelqu’un les aide. Ces salles de toilettessont pratiques parce qu’elles peuvent être utiliséestant par les hommes que par les femmes.
A-3.8.3.1. 1) à 3) Pictogrammes. Lessymboles qui suivent indiquent aux personnesayant une incapacité physique qu’elles pourront sedéplacer facilement dans le bâtiment. En principe,le pictogramme officiel est blanc sur fond bleu.Si la couleur ne ressort pas bien, à cause desconditions d’éclairage par exemple, on peut placerle pictogramme sur un fond blanc. Une flèche peutêtre ajoutée d’un côté ou de l’autre, en bas ou en hautpour indiquer la direction ou l’emplacement d’unezone ou d’une installation accessible.
GC00049A
Figure A-3.8.3.1. 1)Pictogrammes indiquant la direction des installationsaccessibles
A-3.8.3.1. 4) Signalisation des appareilsd’aide à l’audition et à la communication.Un pictogramme international d’accessibilitésignale aux personnes ayant une incapacité auditivel’emplacement des téléphones avec contrôlede volume, des systèmes d’aide à l’audition etdes appareils de télécommunication pour lesmalentendants (ATME).
GC00050A
Figure A-3.8.3.1. 4)Signalisation des appareils d’aide à l’audition et à lacommunication
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A-3.8.3.3. 1) Largeur des baies de portes.Les fauteuils roulants de modèle courant ontgénéralement de 584 à 685 mm de largeur. Chaquebaie de porte d’un parcours sans obstacles doit offrirune largeur libre d’au moins 800 mm lorsque la porteest ouverte; il est donc important de mesurer cettelargeur avec précision. Le croquis montre une porteouverte à un angle de 90 . On remarque que la porte et,dans une moindre mesure, l’arrêt de porte empiètentsur l’espace compris à l’intérieur du cadre de porte.La largeur libre minimale de 800 mm est mesuréedepuis la face interne de la porte jusqu’à la riveextérieure de l’arrêt. Il ne suffit pas de mesurer cettedistance entre les faces du cadre de porte : il faut tenircompte d’autres facteurs, notamment l’emplacementdes butoirs et la présence d’un ferme-porte et d’unebarre anti-panique. La présence d’une poignée ensaillie est de moindre importance. On trouve dans lecommerce de nombreux autres modèles de portes etde cadres; quel que soit le type d’installation, il fautrespecter la largeur minimale de passage de 800 mm.Le croquis montre une installation quelque peurestrictive, car de nombreuses portes s’ouvrent à plusde 90 ; toutefois, il est impossible d’obtenir la largeurminimale de passage requise si la porte a moins de864 mm de largeur.
largeur libre avecbarre anti-paniquelargeur libre sansbarre anti-panique
300 mm
minimum
arrêt
barr
e an
ti-pa
niqu
e
600 mmminimum
FC01210A
Figure A-3.8.3.3. 1)Largeur libre de passage
A-3.8.3.3. 3) Poignées à levier. Ces poignéespeuvent être utilisées par la plupart des personnesdont la mobilité de la main est réduite et ellessatisfont à l’esprit de cette exigence. Il est cependantrecommandé d’utiliser des poignées dont l’extrémitéest recourbée vers la porte, car elles ont moinstendance à accrocher les vêtements lorsqu’on franchitla porte.
A-3.8.3.3. 5) Portes équipées d’unmécanisme d’ouverture électrique. Lesportes équipées d’un mécanisme d’ouvertureélectrique actionné par une plaque de pressionportant le pictogramme international d’accessibilitéou, pour des raisons de sécurité, par une clé, unecarte ou un émetteur radio, et qui peuvent égalements’ouvrir manuellement sont conformes à l’esprit decette exigence. L’emplacement de ces dispositifs decommande d’ouverture doit être prévu pour éviterqu’un fauteuil roulant ne gêne le fonctionnement dela porte lorsque son mouvement est amorcé.
Les portes battantes équipées d’un mécanismed’ouverture électrique et dont le débattement empiètesur une aire de passage doivent être protégées parun dispositif conçu pour éviter que des personnesne pénètrent dans l’aire de débattement de la porte.Ce dispositif doit être décelable par les aveugles.Par exemple, les barrières en U inversé doiventcomporter une barre supplémentaire à une hauteurd’au plus 680 mm de façon à pouvoir être déceléespar la longue canne. Ces portes doivent aussi êtrecommandées par un détecteur (au sol ou d’un autretype) qui est situé du côté où elles s’ouvrent et quiempêche leur ouverture si quelqu’un se trouve dansl’aire de débattement.
A-3.8.3.3. 8) Différences de pressiond’air. Les différences de pression d’air de part etd’autre d’une porte peuvent être provoquées parle fonctionnement de ventilateurs, comme ceuxd’un système de désenfumage par exemple. Letirage à l’intérieur des bâtiments, en hiver, peutaussi créer des différences de pression à cause dela densité relativement faible de l’air chaud. C’esthabituellement entre les cages d’escalier et le restedu bâtiment que le tirage est le plus perceptible,ainsi qu’aux entrées des bâtiments. Plus un bâtimentest haut, plus il y a de tirage. Les portes équipéesd’un ferme-porte automatique nécessitent, pourfonctionner, une force d’ouverture suffisante pour quela force de fermeture soit supérieure à la différencede pression.
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A-3.8.3.3. 9)
A-3.8.3.3. 9) Ferme-porte à frein réglable.Dans certains cas, il peut être souhaitable d’avoir unferme-porte qui maintient la porte ouverte pendantquelques secondes avant de commencer à la fermer. Ilfaut cependant signaler que ce type de ferme-porte aun freinage réduit, alors que le frein d’un ferme-portenormal accroît la résistance à l’ouverture lorsque laporte approche de sa fin de course. Une porte équipéede ce type de ferme-porte est donc moins protégée siquelqu’un l’ouvre avec trop de force ou essaie de laforcer pour la fermer, pensant que le ferme-porte nefonctionne pas. La porte et le ferme-porte pourraientalors être endommagés. Un tel réglage du ferme-porten’est pas recommandé dans des bâtiments commeles écoles.
A-3.8.3.3. 10) Dégagement près desportes. Il faut prévoir un dégagement suffisantdu côté pêne des portes pour qu’une personnepuisse placer son fauteuil roulant de façon à pouvoiractionner le mécanisme d’ouverture de la portesans que le fauteuil gêne. Cela est particulièrementimportant pour une porte qui s’ouvre dans le sensde l’approche. QC
600 mm 300 mm
GC00052A
Figure A-3.8.3.3. 10)Dégagement près des portes
A-3.8.3.4. 1)b) Pente des rampes. Les rampesdont la pente est de 1 : 16 peuvent être très difficilesà utiliser pour des personnes à mobilité réduite.Même si ces pentes constituent un obstacle moinsgrand avec un fauteuil motorisé, elles peuvent êtredangereuses à descendre, particulièrement en hiver.Bien que l’article 3.8.3.4. permette des pentes de1 : 12 pour des rampes d’au plus 9 m de longueur, onrecommande des pentes de 1 : 20, car elles sont moinsdangereuses et moins fatigantes. Lorsque l’espaceest limité, par exemple pendant des travaux derénovation, les pentes de 1 : 12 devraient être limitéesà des longueurs n’excédant pas 3 m, si c’est possible.
On recommande aussi de poser une bande de couleuret de texture contrastantes en haut et en bas des
rampes pour prévenir les aveugles et les personnesayant une incapacité visuelle.
A-3.8.3.4. 1)c) Paliers des rampescontiguës aux portes.
1500
mm
min
.
1500 mm min.
600 mmmin.
rampe 1500
mm
min
.
1500 mm min.
300 mmmin.
rampe
FC01211A
Figure A-3.8.3.4. 1)c)Paliers des rampes contiguës aux portes
A-3.8.3.7. Systèmes d’aide à l’audition. Lessystèmes de transmission du son sans fil, y comprisles systèmes FM, à infrarouge et à boucle d’inductionmagnétique améliorent la réception du son pour lespersonnes ayant une incapacité auditive en arrêtantles bruits de fond indésirables et en produisantune amplification du son qui peut être réglée auniveau le plus confortable par chaque utilisateur. Cessystèmes transmettent un signal qui peut être captépar des récepteurs spéciaux mis à la disposition despersonnes ayant une incapacité auditive, qu’ellesaient ou non une prothèse auditive. Aucun de cessystèmes ne peut causer d’interférence avec celuid’un autre auditeur.
L’émetteur peut se brancher sur l’amplificateur d’unréseau de communication phonique existant ou êtreutilisé seul avec des microphones. Le système àboucle d’induction ne peut être utilisé que par despersonnes qui se trouvent dans la zone desservie parla boucle. La boucle est assez facile à installer, maisexige une certaine connaissance du système si l’onveut qu’il fonctionne correctement. Les systèmes FMou à infrarouge peuvent facilement être conçus pourémettre des signaux qui couvrent toute la salle, ce quiévite de limiter les sièges à une section donnée. Lesfigures qui suivent montrent la configuration généraledes deux systèmes. Bien qu’il existe des systèmesportatifs (FM en particulier), ils conviennent mieuxpour les petits groupes ou les réunions. En général, lesystème de sonorisation des églises, des auditoriums,des salles de spectacle et autres lieux de réunionest installé par un technicien du son et fait partieintégrante du système de sonorisation de la salle.
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A-3.8.3.8. 1)b)iv)
Les systèmes à fiche de branchement individuel (àdes sièges spéciaux) ne satisfont pas à cette exigence,sauf si des mesures appropriées sont prises pourrépondre aux besoins des personnes portant uneprothèse auditive.
Le choix du système le plus approprié dépend d’uncertain nombre de facteurs qui doivent être pris encompte dont le coût, l’installation et l’entretien, letype de public, la facilité d’utilisation et le besoind’isolement. Des renseignements sur les concepteurset les fournisseurs de tels systèmes peuvent êtrecommuniqués par des organismes comme la Sociétécanadienne de l’ouïe (271, ch. Spadina, Toronto(Ontario) M5R 2V3).
microphone, bande, T.V., film, etc.
haut-parleurs
transmetteur FM
récepteur FM
Sys
tèm
e de
sono
risat
ion
norm
alS
ystè
me
detr
ansm
issi
on F
M
amplificateur
02
FC01212A
Figure A-3.8.3.7.A.Système de transmission du son FM
microphone, bande, T.V., film, etc.
amplificateur
haut-parleurs
modulateurd'infrarouge
Sys
tèm
e de
sono
risat
ion
norm
alS
ystè
me
à in
frar
ouge
ondes infrarouges
récepteur d’infrarouge
rayonneur d'infrarouge (1 ou plusieurs)
02
FC01213A
Figure A-3.8.3.7.B.Système de transmission du son à infrarouge
A-3.8.3.8. 1)b)iii) Cabines de W.-C. Lesportes des cabines de W.-C. pour personnes ayantune incapacité physique devraient s’ouvrir versl’extérieur et, de préférence, contre un mur.
cabine de W.-C. cabine de W.-C. cabine de W.-C.
appareil fixéau mur
porte de lasalle de toilettes
1,7
m
1,4
m
FC01214A
Figure A-3.8.3.8. 1)b)iii)Cabines de W.-C.
A-3.8.3.8. 1)b)iv) Poignées de porte. Lespoignées de porte doivent être en forme de D etposées horizontalement ou verticalement. Le centreauquel il est fait référence correspond à l’intersectiondes deux axes de la poignée. Si la poignée est poséehorizontalement, l’axe vertical doit être situé entre200 et 300 mm du côté charnières et l’axe horizontaldoit être situé entre 900 et 1000 mm au-dessus duplancher. Si la poignée est posée verticalement, onmesure la distance par rapport à la porte à partir del’axe vertical et la distance au-dessus du plancher parrapport à l’axe horizontal.
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A-3.8.3.8. 1)d)i)
300 mm90
0 m
m
1000
mm
zone à l’intérieur de laquellele centre doit être placé
200 mm
FC01215A
Figure A-3.8.3.8. 1)b)iv).A.Emplacement de la poignée de porte
centre
min. 140 mm
FC01216A
Figure A-3.8.3.8. 1)b)iv).B.Détail
A-3.8.3.8. 1)d)i) Barres d’appuiadditionnelles. Les barres d’appui exigéesdoivent être installées à l’horizontale. Le concepteurpeut, de toute évidence, ne pas s’en tenir auxexigences minimales énoncées dans le CNBet spécifier l’installation de barres d’appuiadditionnelles ailleurs. Ces barres d’appuiadditionnelles peuvent se présenter de différentesfaçons et être installées autrement qu’à l’horizontale.
A-3.8.3.9. 1) e3 W.-C. Les W.-C. fixés au mur oules modèles fixés au plancher et qui comportent unebase étroite sont recommandés, car ils constituent unmoindre obstacle.
A-3.8.3.11. 1)c) Dégagements minimauxsous les lavabos.
735
mm
230
mm68
5 m
m
205 mm
280 mm
430 mm
GC00053A
Figure A-3.8.3.11.Dégagements minimaux sous les lavabos
A-3.8.3.11. 1)d) Protection des tuyaux.Cet alinéa s’applique aux tuyaux d’alimentation etd’évacuation. Le risque de brûlure peut être éliminéen calorifugeant les tuyaux, en limitant la températurede l’eau chaude à au plus 45 C ou en installant lestuyaux dans une enceinte.
A-3.8.3.12. 1) Salles de toilettes spéciales.Un dégagement en face du lavabo, en face et surun côté du W.-C., est nécessaire pour manoeuvrerun fauteuil roulant. Bien qu’il soit préférable, pourdes raisons d’accessibilité, que les portes battantess’ouvrent vers l’extérieur, il est aussi permis d’installerdes portes battantes qui s’ouvrent vers l’intérieur. Lesschémas ci-dessous représentent un modèle de sallede toilettes conforme à l’article 3.8.3.12.
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A-3.8.3.14. 1)
1500
GC00054A
Figure A-3.8.3.12.A.Salle de toilettes spéciale avec porte battante s’ouvrantvers l’extérieur
1500
GC00055A
Figure A-3.8.3.12.B.Salle de toilettes spéciale avec porte battante s’ouvrantvers l’intérieur
A-3.8.3.13. 1)b) Dégagement à l’entréed’une cabine de douche. Un appareil sanitaire,comme un lavabo, peut empiéter sur le dégagementprévu à l’entrée d’une cabine de douche, à conditionqu’il n’y ait aucun obstacle pour les repose-piedsdu fauteuil roulant. Cependant, un tel lavabo placédu côté du siège de la douche pourrait gêner lemouvement des personnes qui veulent passerdirectement du fauteuil au siège.
même largeurque la douche
900
mm
Le lavabo peut empiéter surle dégagement, mais rendraitle transfert direct fauteuil-siègedifficile s’il était du même côtéque le siège.
FC01217A
Figure A-3.8.3.13. 1)b)Conception d’une cabine de douche
A-3.8.3.13. 1)f) Barres d’appui. Une barrehorizontale est exigée sur le mur adjacent au siège.Une barre placée derrière le siège peut être gênante,car elle peut empêcher l’utilisateur de s’appuyercontre le mur; de même, sur le mur opposé au siège,une barre serait trop éloignée pour que l’utilisateurpuisse la saisir en position assise. Le siège et labarre doivent pouvoir être utilisés de concert pourpermettre à l’utilisateur de changer de position. Pourplus de flexibilité, il est possible d’utiliser une barred’appui escamotable.
A-3.8.3.14. 1) Accessibilité aux comptoirs.On n’exige pas que tous les comptoirs soientaccessibles, mais un espace suffisant doit être prévupour permettre aux personnes en fauteuil roulant deles utiliser.
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A-3.8.3.15.
A-3.8.3.15. Comptoirs pour téléphones.Les étagères et les comptoirs fixés à demeurepour téléphones publics doivent être conçuspour les besoins des personnes utilisant desappareils de télécommunication pour les personnesmalentendantes (ATME). Pour ces appareils, ilfaut une surface horizontale d’au moins 305 mmde profondeur sur 250 mm de largeur et aucuneobstruction au-dessus de cette surface sur unehauteur d’au moins 250 mm. Si un téléphone muralou une autre obstruction empiète sur le dégagementde 250 mm de hauteur, il faut prévoir un espacedégagé de mêmes dimensions d’un côté ou de l’autrede chaque téléphone. Il est recommandé qu’au moinsun téléphone soit équipé d’une commande de volumesur le combiné et que le champ magnétique produitsoit compatible avec la prise en T d’une prothèseauditive. La partie inférieure de l’étagère ou ducomptoir est destinée aux personnes en fauteuilroulant. Le téléphone qui se trouve au-dessus doitdonc être à une hauteur telle que toutes les partiesdu mécanisme de fonctionnement soient à la portéed’une personne en fauteuil roulant.
A-4.1.1.2. 2) Concepteur. La partie 4 supposeque la conception est effectuée par un professionnelqualifié. Le paragraphe 4.1.1.2. 2) ne doit pas êtreinterprété comme signifiant qu’un professionnel n’estpas nécessaire à l’application d’exigences d’autresparties du CNB.
A-4.1.1.3. 1) Intégrité structurale. Lesexigences de la partie 4, y compris les normes decalcul de la CSA, fournissent un degré d’intégritéstructurale généralement satisfaisant. Toutefois,d’autres considérations peuvent être nécessairespour les systèmes structuraux faits de composantsen matériaux différents dont l’interconnexion n’estpas abordée dans les normes de calcul de la CSA,ou pour les bâtiments qui ne sont pas du domained’application des normes de calcul existantesou encore les bâtiments exposés à des chargesaccidentelles sévères comme les chocs de véhiculesou les explosions. Le commentaire intitulé Intégritéstructurale, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, donne des détails supplémentaires.
A-4.1.1.5. 1) Flèches. Le commentaire intituléCritères de tenue en service relatifs aux flèches etaux vibrations, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, contient des renseignements sur les flèches.
A-4.1.1.5. 4) Flèches horizontalesdes bâtiments de grande hauteur. Leglissement total à chaque étage peut dépasser la limitede 1/500 s’il peut être démontré que ce glissement, telqu’il est calculé, ne provoquera aucun dommage auxéléments non structuraux. Le commentaire intituléSurcharges dues au vent, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lesflèches horizontales des bâtiments de grande hauteur.
A-4.1.1.6. 1) Vibrations des planchers.Le commentaire intitulé Critères de tenue enservice relatifs aux flèches et aux vibrations, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur les vibrations des planchers.
A-4.1.1.6. 2) Vibrations et accélérationshorizontales sous l’effet des chargesdynamiques dues au vent. Le commentaireintitulé Surcharges dues au vent, des Commentairessur le calcul des structures du Code national dubâtiment – Canada 1995, contient des renseignementssur les vibrations et accélérations horizontales sousl’effet des charges dynamiques dues au vent.
A-4.1.2.1. 1) Variations de température. Lecommentaire intitulé Effets des déformations sur lescomposants des bâtiments, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur leseffets causés par des variations de température.
A-4.1.3. Calcul aux états limites. Lecommentaire intitulé Calcul aux états limites, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur la méthode de calcul aux étatslimites.
A-4.1.3.2. 7) Coefficient de risque. Lesbâtiments dont l’effondrement ne devrait pasentraîner de blessures ni de conséquences gravessont, entre autres, ceux qui n’abritent qu’un trèspetit nombre de personnes comme les bâtimentsagricoles, certaines installations provisoires et lespetites installations de stockage.
A-4.1.4.3. Combinaisons de charges. Lecommentaire intitulé Combinaisons de charges pourle calcul des structures, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lescombinaisons de charges.
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A-4.1.9.1. 8) et A-Tableau 4.1.9.1.B.
A-Tableau 4.1.6.3. Aires de plancher oùpeuvent s’assembler des spectateurs. Lesbalcons, mezzanines, corridors, halls et allées quin’ont pas été prévus pour la réunion de spectateurspeuvent à l’occasion être soumis à des surchargesbeaucoup plus considérables que celles de l’usagequ’ils desservent. Ces aires doivent donc êtrecalculées selon une surcharge de 4,8 kPa.
A-4.1.6.9. Surface tributaire. Le commentaireintitulé Surface tributaire, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lessurfaces tributaires.
A-Tableau 4.1.6.10. Surchargesconcentrées. Une étude spéciale est nécessairepour déterminer les surcharges concentrées pourle calcul des aires et des planchers utilisés par lesvéhicules dont le poids brut est supérieur à 9000 kgde même que pour les trottoirs et voies d’accèsprivées pour automobiles au-dessus des sous-sols etdes espaces à découvert. Dans les cas appropriés, leconcepteur doit consulter la norme CAN/CSA-S6,« Code canadien sur le calcul des ponts routiers ». r4
A-4.1.7. Surcharges dues à la neige,à la glace et à la pluie. On trouvera desrenseignements sur les surcharges dues à la neige,à la glace et à la pluie dans le commentaire intituléSurcharges dues à la neige, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995.
A-4.1.7.1. Coefficients de surcharge deneige sur les toits. Le commentaire intituléSurcharges dues à la neige, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lescoefficients de surcharge de neige sur les toits.
A-4.1.7.2. 2) Surcharges de neige totaleet partielle. Le commentaire intitulé Surchargesdues à la neige, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, contient des renseignements sur les surchargesde neige totale et partielle sur les toits.
A-4.1.7.3. 1) Surcharges dues à la pluie.Le commentaire intitulé Surcharges dues à la pluie,des Commentaires sur le calcul des structures duCode national du bâtiment – Canada 1995, contientdes renseignements sur les surcharges dues à la pluie.
A-4.1.8.1. 1) et 2) Coefficients de pressionpour les surcharges dues au vent. Lecommentaire intitulé Surcharges dues au vent, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur les coefficients de pression.
A-4.1.8.1. 5)c) Calcul dynamique dessurcharges dues au vent. Le commentaireintitulé Surcharges dues au vent, des Commentairessur le calcul des structures du Code national dubâtiment – Canada 1995, contient des renseignementssur le calcul dynamique.
A-4.1.8.1. 6)a) Coefficients de rafale pourle calcul des pressions intérieures. Lecommentaire intitulé Surcharges dues au vent, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur les coefficients de rafale.
A-4.1.8.1. 6)d) et 4.1.8.2. 1)b) Calculdynamique des effets de rafale. Lecommentaire intitulé Surcharges dues au vent, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur le calcul dynamique des effetsde rafale.
A-4.1.8.3. 1) Surcharges totale et partielledues au vent. Le commentaire intitulé Surchargesdues au vent, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, contient des renseignements sur les surchargestotale et partielle.
A-4.1.9.1. 2) Définition de ex. Le commentaireintitulé Effets des séismes, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lecalcul des moments de torsion.
A-4.1.9.1. 2) Définition de W. Aux fins ducalcul de W, un garage de stationnement ne doit pasêtre considéré comme une aire d’entreposage.
A-4.1.9.1. 3) Direction des forces. Lecommentaire intitulé Effets des séismes, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur la direction des forces sismiques.
A-4.1.9.1. 8) et A-Tableau 4.1.9.1.B.Coefficient de modification de force R. Desnotes explicatives sur les différents cas sont donnéesdans le commentaire intitulé Effets des séismes, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995.
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A-4.1.9.1. 11) et A-Tableau 4.1.9.1.C.
A-4.1.9.1. 11) et A-Tableau 4.1.9.1.C.Coefficient de fondation F. Le coefficient defondation F prend en compte les effets des conditionsdu sol sur l’intensité des secousses transmises auxstructures. On suppose que les sols de fondationmaintiennent leur intégrité. Pour tous les types defondations, y compris les fondations profondes,la possibilité d’une rupture du sol par suite detassements excessifs dans les sables meubles, deliquéfaction des sables saturés, de déplacements defailles et de perte de résistance des argiles instablesdoit être prise en considération par un expert en lamatière.
A-4.1.9.1. 13)b) Analyse dynamique pour larépartition verticale des forces sismiqueslatérales. Le commentaire intitulé Effets desséismes, des Commentaires sur le calcul des structuresdu Code national du bâtiment – Canada 1995, donnedes renseignements sur l’analyse dynamique de larépartition verticale de la force sismique latérale V.
A-Tableau 4.1.9.1.D. Coefficient de forcehorizontale Sp. On peut adopter des valeurs deSp moins élevées dans le cas des pylônes, cheminéeset constructions hors toit lorsque ceux-ci sont fixésau bâtiment ou en font partie, à condition que cesvaleurs soient justifiées par l’analyse. Le commentaireintitulé Effets des séismes, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements sur lecalcul parasismique des composants des bâtiments.
A-Tableau 4.1.9.1.E. Coefficient sismiqueCp. On peut adopter des valeurs Cp moins élevéesdans le cas de la machinerie et des accessoires,équipements, tuyaux et réservoirs qui sont fixés aubâtiment ou en font partie, à condition que ces valeurssoient justifiées par l’analyse. Le commentaire intituléEffets des séismes, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, contient des renseignements sur le calculparasismique de la machinerie et des accessoires,équipements, tuyaux et réservoirs.
A-4.1.9.1. 28) Couplage modal. Dans lesouvrages symétriques ou quasi-symétriques, il peutse produire un couplage modal considérable lorsqueles périodes latérales et tortionnelles fondamentalessont presque égales. Le commentaire intitulé Effetsdes séismes, des Commentaires sur le calcul desstructures du Code national du bâtiment – Canada1995, contient des renseignements sur ce phénomène.
A-4.1.9.1. 29) Décrochements. Lecommentaire intitulé Effets des séismes, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient unedéfinition du décrochement ainsi qu’une méthodede calcul recommandée pour les bâtiments àdécrochements.
A-4.1.9.4. 3) Autres types d’entretoises desfondations. D’autres méthodes pour entretoiser lesfondations, comme une dalle en béton armé calculéepour résister aux forces de tension et de compression,peuvent être utilisées. La pression du sol au reposcontre les chevêtres de pieux enfouis ne peut pas êtreutilisée pour résister à ces forces.
A-4.1.9.4. 5) Poussées latérales sismiquesprovenant du remblai ou du sol. Lecommentaire intitulé Effets des séismes, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995, contient desrenseignements sur les méthodes de calcul despoussées sismiques latérales provenant du remblaiou du sol.
A-4.1.10.1. et A-4.1.10.2. 1) Conception desgarde-corps. Si l’on conçoit des garde-corps, il fautaccorder une attention particulière à la durabilité deséléments d’ossature et à leur assemblage.
A-4.1.10.4. Charges des murs coupe-feu.Les renseignements sur les charges des murscoupe-feu sont donnés dans le commentaire intituléIntégrité structurale des murs coupe-feu, desCommentaires sur le calcul des structures du Codenational du bâtiment – Canada 1995.
A-4.1.10.6. 1) Analyse dynamique desvibrations dans les planchers. Le commentaireintitulé Critères de tenue en service relatifs auxflèches et aux vibrations, des Commentaires sur lecalcul des structures du Code national du bâtiment– Canada 1995, contient des renseignements pourl’analyse dynamique des vibrations provoquées dansles planchers par des activités rythmiques.
A-4.2.2.1. 1) Reconnaissance du sol.Lorsqu’il existe des données acceptables sur lesous-sol, il n’est pas nécessaire d’effectuer unereconnaissance physique ou des essais.
A-4.2.2.3. 1) Responsabilité du concepteurselon la définition de la partie 4. Dans certainscas, comme pour un projet de nature très technique, ilpeut être nécessaire que la personne dûment qualifiéerelève du concepteur; l’autorité compétente peut alorsexiger que la révision soit effectuée par le concepteur.
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A-5.1.1.1. 1)
A-4.2.4.1. 1) Méthodes nouvelles deconception. Il est important que les calculsassociés à une méthode nouvelle de conceptiondes fondations soient effectués par une personnehautement spécialisée dans l’application de cetteméthode et que ces calculs garantissent une sécurité etun rendement au moins équivalents à ceux résultant,directement ou indirectement, de l’application desméthodes indiquées à la partie 4. On doit prévoir desmoyens de contrôle du rendement subséquent de cesouvrages, de manière à assurer la suffisance à longterme des calculs.
A-4.2.4.4. 1) e3 Calcul des fondations auxétats limites. Le commentaire intitulé Fondations,des Commentaires sur le calcul des structures duCode national du bâtiment – Canada 1995, contientdes renseignements sur le calcul des fondationsaux états limites, la terminologie et les facteurs derésistance.
A-4.2.4.5. 1) Mouvements différentielsdans le calcul des fondations. Le commentaireintitulé Fondations, des Commentaires sur le calculdes structures du Code national du bâtiment –Canada 1995, contient des renseignements surles mouvements différentiels dans le calcul desfondations.
A-4.2.4.6. 1) Profondeur des fondations.Lorsqu’il se produit une adhérence due au gel etqu’à la suite d’une nouvelle période de gel le sol sedilate au-dessous de cette zone, l’effet de soulèvementproduit est parfois appelé soulèvement dû au gel.
Lorsqu’un bâtiment chauffé est isolé pour éviterles pertes de chaleur par les murs de fondations,il doit être considéré comme une structure nonchauffée, à moins qu’on ait tenu compte de l’effet del’isolant dans le calcul de la profondeur maximale depénétration du gel.
A-4.2.5.1. 1) Excavations. Le commentaireintitulé Fondations, des Commentaires sur le calculdes structures du Code national du bâtiment –Canada 1995, contient des renseignements sur lesexcavations.
A-4.2.6.1. Fondations superficielles. Lecommentaire intitulé Fondations, des Commentairessur le calcul des structures du Code national dubâtiment – Canada 1995, contient des renseignementssur les fondations superficielles.
A-4.2.7.1. 1) Éléments de fondationprofonde. Les éléments de fondation profondepeuvent être préfabriqués ou coulés en place; ilspeuvent être battus, enfoncés au vérin, lancés, vissés,forés ou creusés; ils peuvent être en bois, en béton,en acier ou en une combinaison quelconque de cesmatériaux.
A-4.2.7.2. 1) Fondations profondes. Lecommentaire intitulé Fondations, des Commentairessur le calcul des structures du Code national dubâtiment – Canada 1995, contient des renseignementssur les fondations profondes.
A-4.2.7.2. 2) Essais de charge des pieux.Les essais de charge courants fréquemment utiliséssont définis dans la norme ASTM-D 1143, « PilesUnder Static Axial Compressive Load ».
A-4.3.3.1. 1) Béton préfabriqué. La normeCSA-A23.3, « Calcul des ouvrages en béton », exigeque les éléments préfabriqués soient conformes à lanorme CSA-A23.4, « Béton préfabriqué : constituantset exécution des travaux ». e
A-4.3.4.1. 1) Construction soudée. Lesexigences pour les fabricants et les monteurs destructures soudées sont contenues à l’article 23.3 de lanorme CSA-S16, « Règles de calcul aux états limitesdes charpentes en acier ».
A-4.3.4.2. 1) Éléments structuraux en acierinoxydable profilé à froid. À l’heure actuelle,aucune norme canadienne ne vise le calcul deséléments structuraux en acier inoxydable profilé àfroid. On recommande d’utiliser les calculs aux étatslimites de la norme ANSI/ASCE-8, « Design of ColdFormed Stainless Steel Structural Members », maisde se conformer à l’article 4.1.4.2. pour ce qui est descoefficients de charge, de la simultanéité des chargeset du coefficient de simultanéité de charge.
A-5 Séparation des milieux différents.La partie 5 concerne la séparation des milieuxdifférents. La nécessité d’isoler les espaces intérieursclimatisés des espaces non climatisés, de l’extérieurou du sol s’impose d’elle-même, mais il existeaussi des cas où il faut séparer des milieuxintérieurs différents. (Voir les notes A-5.1.1.1. 1) etA-5.1.2.1. 1).)
A-5.1.1.1. 1) r3 Objet. La partie 5 renferme desexigences détaillées sur le transfert de chaleur, d’air etd’humidité sous différentes formes. Les mesures deprotection contre l’infiltration de radon et d’autresgaz souterrains font l’objet des exigences relativesaux fuites d’air.
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A-5.1.2.1. 1)
A-5.1.2.1. 1) r3 Domaine d’application.Comme l’indique la section 2.1., la partie 5 s’appliqueà tous les bâtiments, à l’exception de ceux qui sontvisés par la partie 9 du CNB ou par le Code nationalde construction des bâtiments agricoles – Canada1995. Dans bien des cas, cependant, l’usage prévudes bâtiments n’exige pas que les espaces intérieurssoient parfaitement isolés du milieu extérieur, du solou encore les uns des autres. La partie 5 prévoit desmesures d’exception à cette fin.
La partie 5 s’applique aux éléments du bâtiment quiséparent des milieux différents et aux conditions del’emplacement susceptibles d’influer sur l’expositionde l’enveloppe du bâtiment aux charges dues aumilieu.
Les points traités sont les suivants :• la conception et la construction ou le choix des
composants de bâtiment comme les fenêtres etles portes;
• la conception et la construction des ensemblesde construction comme les murs, les plancherset les toits;
• la conception et la réalisation des jonctions entreles éléments susmentionnés; et
• la conception ou le choix et la mise en oeuvredes matériaux, composants et ensembles utiliséssur le chantier pour exécuter, par exemple,les travaux de remblayage, de drainage et denivellement.
Les exigences ne s’appliquent pas seulement auxéléments du bâtiment qui isolent le milieu intérieurdu milieu extérieur, mais aussi aux éléments séparantle milieu intérieur du sol et différents espacesintérieurs adjacents dont le milieu est nettementdifférent.
Il s’agit notamment d’espaces climatisés contigus àdes espaces non climatisés et d’espaces climatiséscontigus dont le milieu est différent. Une patinoireet une piscine intérieures séparées par un murconstituent un exemple extrême de ce dernier cas.
Certains éléments du bâtiment sont exposés auxcharges extérieures dues au milieu et ne sont pasdestinés à séparer des milieux différents. C’est le casnotamment des garde-corps sans ouvertures despassages piétons extérieurs. Ces constructions sontvisées par les exigences de la partie 5.
A-5.1.4.2. Résistance à la détérioration.Les charges dues au milieu dont il faut tenir comptesont notamment le bruit, la lumière et les autrestypes de rayonnement, la température, l’humidité, lapression d’air, les acides et les alcalis. Les exigencesconcernant le bruit se trouvent à la partie 3.
La détérioration peut être de nature :
• structurale (impacts, pression d’air);• hygrothermique (gel-dégel, mouvements
différentiels dus à la dilatation thermique et auretrait, lentilles de glace);
• électrochimique (oxydation, attaqueélectrolytique, corrosion galvanique,rayonnement solaire); et
• biochimique (attaque biologique, colonisationpar des insectes et des rongeurs).
Pour de plus amples renseignements sur les effets desdéformations sur les éléments du bâtiment, consultezl’un des Commentaires sur le calcul des structuresdu Code national du bâtiment – Canada 1995 intitulé« Effets des déformations sur les composants desbâtiments ».
On peut juger de la résistance des matériaux à ladétérioration d’après leur performance en situationréelle par des essais de détérioration accélérée oupar une étude de leur conformité aux directivesfournies par les organismes d’évaluation reconnuspar l’autorité compétente.
Il faut prévoir la durée de vie utile des composantsdu bâtiment au moment de leur conception. Cettedurée de vie utile est fonction des matériaux utiliséset du milieu auquel ils seront exposés. Ces facteurs,ainsi que la fonction particulière des composants,les conséquences d’une défaillance prématurée, lafacilité d’accès à des fins d’entretien, de réparation oude remplacement et les coûts afférents sont autantd’aspects qu’on ne peut négliger au stade de laconception.
Si l’on sait ou si l’on prévoit que certains élémentsdu bâtiment devront être entretenus, réparés ouremplacés avant d’entreprendre des rénovationsimportantes, il faut prévoir un accès facile à ceséléments.
Si l’on modifie sensiblement l’usage d’un bâtimentou d’un espace, ou les installations techniquesd’un bâtiment, il faut évaluer les incidences de cesmodifications sur les éléments de séparation desmilieux différents afin de prévenir les défaillancesprématurées susceptibles d’engendrer des conditionsdangereuses.
A-5.2.1.1. 3) Températures du sol.Théoriquement, il faut connaître les températures dusol pour juger de la conformité d’une constructionaux exigences relatives au transfert de chaleur et à ladiffusion de vapeur d’eau. Toutefois, en pratique, labonne performance des bâtiments dans une régiondonnée peut rendre ces calculs inutiles. (Voir leparagraphe 5.2.2.1. 1).)
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A-5.3.1.3. 2)
A-5.2.1.2. 1) Charges dues aux milieuxintérieurs. Les conditions ambiantes dépendentde l’utilisation prévue des espaces d’un bâtimenttelle qu’elle est établie dans le programme deconstruction. Selon la nature du bâtiment ou de sesespaces intérieurs, les éléments de séparation entreles espaces intérieurs et extérieurs et entre les espacesintérieurs adjacents subiront des charges différentes.Ces éléments de séparation doivent être conçus pourrésister aux charges prévues.
A-5.3. Transferts de chaleur. En guise desolution aux problèmes de santé et de sécurité,la section 5.3. prescrit des degrés de résistancethermique pour réduire au minimum la condensationqui se forme sur les éléments de séparation ouà l’intérieur de ceux-ci et garantir des conditionsthermiques appropriées à l’usage des bâtiments. Làoù ils existent, les règlements sur l’économie d’énergieprécisent les degrés de résistance thermique propresà favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments ouprescrivent des niveaux d’efficacité énergétique quicorrespondent à ces degrés de résistance thermique.Si les degrés de résistance thermique prescrits à lapartie 5 sont supérieurs à ceux des règlements, lesdispositions de la partie 5 ont préséance.
A-5.3.1.1. Résistance exigée au transfertde chaleur. La réduction des déperditionsthermiques est exigée partout où l’on veut maintenirun écart de température de part et d’autre del’ensemble de construction. Ce caractère intentionnelest important pour faire la distinction avec les écartsde température normaux entre les milieux intérieuret extérieur.
La température intérieure d’un entrepôt non chauffé,par exemple, différera souvent de la températureextérieure du fait du rayonnement solaire, durayonnement nocturne et du retard de variation de latempérature dû à la masse thermique du bâtimentet de son contenu. Si cet écart de température n’estpas intentionnel, aucune mesure spéciale en vue deréduire les déperditions thermiques n’est exigée.
Si l’entrepôt est chauffé ou refroidi, ce qui rendintentionnel l’écart de température, certaines mesuresen vue de réduire les déperditions thermiquesdevraient être prises.
Il est à noter, toutefois, que dans bien des cas, commeavec les espaces intérieurs contigus, il y aura unfaible écart de température intentionnel. Dans cescas, les mesures en vue de réduire les déperditionsthermiques peuvent être minimes; à la limite, unélément de séparation intérieur standard pourraitsuffire. En d’autres termes, les matériaux typiquementutilisés dans la construction de cloisons peuventfournir la séparation requise afin de satisfaire auxexigences de la section 5.3., sans qu’il soit nécessaire
d’ajouter d’autres matériaux qui sont généralementconsidérés comme des matériaux isolants.
A-5.3.1.2. Propriétés des matériaux etcomposants et condensation. En règlegénérale, la protection totale contre la condensationn’est ni nécessaire ni même réalisable au stade dela conception. C’est pourquoi la partie 5 proposeuniquement des moyens de réduire la condensationau minimum. Des mesures visant à éviter l’apparitiontrop fréquente de condensation, ou son accumulation,ou à assurer une évaporation rapide, permettrontd’empêcher la détérioration des matériaux et laformation de moisissures.
A-5.3.1.2. 2) Matériaux qui s’opposentau transfert de chaleur. Il est important denoter que le paragraphe 5.3.1.2. 2), portant sur lesmatériaux prévus pour s’opposer au transfert dechaleur, est énoncé de telle manière que le choixdes matériaux ne soit pas restreint à ceux qui sonttraditionnellement reconnus comme des matériauxisolants ou à ceux visés par une norme. Cettedémarche offre plus de souplesse que les exigenceséquivalentes de la partie 9. Tant que le matériau choisisatisfait aux exigences de performance prescritesailleurs dans la section, il peut être utilisé pour assurerla résistance nécessaire au transfert de chaleur.
Toutefois, si le matériau choisi est visé par l’une desnormes mentionnées, il doit également être conformeà cette norme. Par exemple, si une résistance autransfert de chaleur est exigée entre deux espacesintérieurs et si les cloisons standard ont la résistancenécessaire, la pose d’un des isolants énumérés dansla liste des normes n’est pas exigée. En revanche,si l’on décide de poser de l’isolant en fibres deverre, le matériau doit être conforme à la normeCAN/ULC-S702.
A-5.3.1.2. 5) r Transfert de chaleur àtravers des éléments vitrés ayant un degréde résistance au feu. Il ne faut pas négligerle pont thermique des éléments vitrés ayant undegré de résistance au feu; des mesures doivent êtreprises afin de réduire au minimum la condensation,conformément à l’esprit du paragraphe 5.3.1.2. 4).
A-5.3.1.3. 2) Emplacement des matériauxayant une résistance thermique. L’efficacitéd’un matériau ayant une résistance thermique nedoit pas être entravée par la circulation de l’air parconvection à travers le matériau ou autour de celui-ci.Par conséquent, le matériau doit :
• soit faire partie intégrante du systèmed’étanchéité à l’air servant de protectionprincipale contre les fuites d’air;
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A-5.4.1.1.
• soit être mis en oeuvre de manière à faire corpsavec un élément continu de faible perméabilitéà l’air.
A-5.4.1.1. Résistance exigée aux fuitesd’air. Les systèmes d’étanchéité à l’air mis enoeuvre dans les composants ou ensembles deconstruction au-dessus du sol qui séparent desespaces climatisés de l’air extérieur permettent deréduire la condensation causée par les fuites d’air,l’inconfort dû aux courants d’air, l’infiltration dela poussière et d’autres polluants et les baissesd’efficacité des installations techniques du bâtiment(CVCA, plomberie, etc.).
Ces problèmes peuvent tous constituer des risquespour la santé et la sécurité. À l’heure actuelle,les problèmes les plus évidents et les plus gravesont trait à la détérioration des matériaux due àl’humidité, comme la pourriture et la corrosion,qui peut provoquer la défaillance des dispositifsd’assemblage des composants. L’infiltration de lapoussière et d’autres polluants peut engendrer touteune gamme de problèmes de santé. Lorsque l’élémentde séparation est soumis à une humidité élevée, lespolluants peuvent comprendre des spores fongiques.La baisse d’efficacité des installations techniquespeut favoriser des conditions malsaines ainsi que desconditions potentiellement dangereuses pendant lasaison de chauffe dans un grand nombre de régionsdu pays.
Si des milieux intérieurs contigus sont nettementdifférents, il est nécessaire de limiter la circulationde l’air entre eux afin de maintenir leurs conditionsambiantes respectives.
Afin de limiter l’infiltration des gaz comme le radonet le méthane, un système d’étanchéité à l’air est exigédans les composants et les ensembles en contact avecle sol.
A-5.4.1.2. 1) et 2) Fuites d’air à travers unsystème d’étanchéité à l’air.
Exigences concernant les matériaux
Les exigences actuelles ne prescrivent un tauxmaximal de perméabilité à l’air que pour le matériauprévu pour opposer la principale résistance aux fuitesd’air.
Le rapport intitulé « Perméance des matériaux deconstruction à l’air » (1988), produit par AIR-INS Inc.à la demande de la SCHL, reconnaît 19 matériauxparmi un groupe de 36 produits courants qui satisfontà la limite de perméabilité de 0,02 L/(s • m2) mesuréesous une pression de 75 Pa.
Une perméabilité supérieure au taux maximal de0,02 L/(s • m2) sous une pression différentielle de75 Pa peut être jugée acceptable :
• si les températures extérieures sont douces;• si la teneur en humidité de l’air intérieur est
faible;• si l’ensemble est protégé contre la détérioration
due à l’humidité;• si des matériaux à plus grande perméance
sont installés en direction du côté froid del’ensemble; ou
• si le système d’étanchéité à l’air isole deuxespaces intérieurs dont les milieux diffèrent peu.
Exigences concernant les systèmes
Idéalement, le taux maximal de perméabilité àl’air devrait s’appliquer à l’ensemble du systèmed’étanchéité à l’air. Le taux maximal jugé acceptabledépendrait, en dernière analyse, des températures etdes conditions d’humidité des côtés froid et chaud,et de la vulnérabilité des éléments de séparation à ladétérioration due à l’humidité. Les taux maximauxrecommandés pour les systèmes d’étanchéité à l’airdes enveloppes extérieures des bâtiments dans laplupart des localités au Canada s’établissent suivantles données du tableau A-5.4.1.2.
Tableau A-5.4.1.2.Taux de perméabilité maximal recommandé
Humidité relativedu côté chaud,
à 21 C
Taux maximal de perméabilitérecommandé pour les systèmes,
en L/ (s • m2) à 75 Pa< 27 % 0,15
27 à 55 % 0,10
> 55 % 0,05
Toutefois, il n’est pas aisé de déterminer laperméabilité à l’air d’un ensemble donné. Lesrenseignements sur l’imperméabilité à l’air desnombreux systèmes d’étanchéité à l’air utilisésen construction sont rares et les essais exigent dumatériel spécialisé et des connaissances approfondies.
Selon le type d’essai employé :• les résultats obtenus ne sont pas nécessairement
représentatifs de l’efficacité du système dansson ensemble;
• les fuites peuvent être difficiles à localiser; ou• l’élimination des fuites n’est pas toujours
possible.
Malgré les difficultés que cela représente, il estrecommandé de faire des essais si l’on ne connaît pas
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A-5.6.1.1.
l’efficacité du système mis en oeuvre. Il existe aumoins 3 types d’essais :
• les essais en laboratoire sur des parties dusystème d’étanchéité à l’air, y compris les jointset les intersections des différents ensembles;
• les essais en laboratoire sur des sections de muren vraie grandeur; et
• les essais sur place sur des parties del’enveloppe.
A-5.4.1.2. 3) Imperméabilité à l’air descomposants. Il est important de noter que leparagraphe 5.4.1.2. 3), qui porte sur les matériauxdu système d’étanchéité à l’air, est énoncé de tellemanière que le choix des composants ne soit pasrestreint à ceux visés par une norme. Cette démarcheoffre plus de souplesse que les exigences équivalentesde la partie 9. Tant que le composant choisi satisfaitaux exigences de performance prescrites ailleurs dansla section, il peut être utilisé pour assurer la résistancenécessaire aux fuites d’air.
Toutefois, si le composant choisi est visé par l’unedes normes mentionnées, il doit également êtreconforme à cette norme. Par exemple, si l’on optepour un mur-rideau comme revêtement extérieurd’un bâtiment d’habitation, les surfaces vitrées dumur font partie intégrante du système d’étanchéitéà l’air et doivent assurer l’imperméabilité à l’airexigée. Étant donné que le mur-rideau n’est pas visépar la norme CSA-A440, il n’est pas nécessaire queces surfaces vitrées soient conformes à cette norme.En revanche, si l’on décide d’installer des fenêtrespour l’usage résidentiel, ces dernières doivent êtreconformes à la norme CSA-A440. r4
A-5.4.1.2. 6) Étanchéité à l’air des fenêtresen verre armé. Les fenêtres fixes en verre armésont parfois autorisées comme dispositif d’obturationdans les séparations coupe-feu verticales. La mesured’exception aux exigences d’étanchéité à l’air dont cesfenêtres font l’objet confirme la rareté des composantsqui répondent à la fois aux exigences des normesvisant les fenêtres et à celles de résistance au feu. Il nefaut pas négliger l’étanchéité à l’air de ces fenêtres;des mesures doivent être prises afin d’assurer laconformité au paragraphe 5.4.1.2. 5).
A-5.5.1.2. 1) Pare-vapeur et mise en oeuvre.L’été, la température intérieure de bon nombre debâtiments est inférieure à celle de l’extérieur. Letransfert de vapeur d’eau se fait de l’extérieur versl’intérieur. Cependant, en raison de la brièveté de lasaison chaude presque partout au Canada, des écartsrelativement faibles de pression de vapeur et de lafaçon dont les ensembles sont construits, l’humiditéaccumulée a le temps de se dissiper avant d’entraînerla détérioration des matériaux.
Par contre, des bâtiments comme les entrepôtsfrigorifiques peuvent fonctionner presque toutel’année à des températures se situant sous lestempératures extérieures. Le côté « chaud » desensembles de construction est alors le côté extérieuret une analyse détaillée des conditions ambiantes aufil des saisons est alors exigée.
Les calculs relatifs au transfert de chaleur et à ladiffusion de vapeur d’eau dans des conditionsd’équilibre servent à déterminer les degrésacceptables de perméance des pare-vapeur etleur emplacement à l’intérieur des ensembles deconstruction.
A-5.5.1.2. 2) Pare-vapeur. Il est important denoter que le paragraphe 5.5.1.2. 2), qui porte surles matériaux prévus pour assurer la résistance à ladiffusion de vapeur d’eau, est énoncé de telle manièreque le choix des matériaux ne soit pas restreint àceux qui sont traditionnellement reconnus commedes matériaux pare-vapeur, ni à ceux visés par unenorme. Cette démarche offre plus de souplesseque les exigences équivalentes de la partie 9. Tantque le matériau choisi satisfait aux exigences deperformance prescrites ailleurs dans la section, il peutêtre utilisé pour assurer la résistance nécessaire à ladiffusion de vapeur d’eau.
Toutefois, si le matériau choisi est visé par l’unedes normes mentionnées, il doit également êtreconforme à cette norme. Par exemple, si l’on choisitune membrane bitumineuse modifiée du type peler etcoller et si elle a la résistance nécessaire à la diffusionde vapeur d’eau, la pose d’un des pare-vapeurénumérés dans la liste de normes n’est pas exigée. Enrevanche, si l’on décide d’utiliser du polyéthylènecomme pare-vapeur, le matériau doit être conformeà la norme CAN/CGSB-51.34-M.
A-5.6.1.1. Protection exigée contre lesprécipitations. Les fenêtres, les murs en bétoncoulé sur place et les murs-rideaux combinantle métal et le verre constituent des exemples decomposants et d’ensembles qui, lorsqu’ils sont conçuset réalisés correctement, devraient empêcher lesprécipitations de s’infiltrer à l’intérieur d’un bâtiment.Les ensembles comme les toits et les contre-mursextérieurs comportent des matériaux spécialementconçus pour disperser les précipitations.
On exige habituellement que les composantset les ensembles isolant des espaces intérieursclimatisés de l’extérieur offrent une protectioncontre l’infiltration des précipitations, tandis quecette exigence est facultative pour les composantset éléments qui isolent des espaces intérieurs nonclimatisés de l’extérieur. Les bâtiments comme les
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A-5.6.1.2. 1) et 3)
stades, les garages de stationnement et certainsbâtiments d’occupation saisonnière, par exemple,n’ont pas à offrir une protection complète contre lesprécipitations.
A-5.6.1.2. 1) et 3) Couvertures etrevêtements extérieurs. Il est important denoter que les paragraphes 5.6.1.2. 1) et 3), qui portentsur les matériaux prévus pour assurer la protectioncontre les précipitations, sont énoncés de telle manièreque le choix des matériaux ne soit pas restreint à ceuxqui sont traditionnellement reconnus comme desmatériaux de couverture ou de revêtement extérieur,ni à ceux visés par une norme. Cette démarche offreplus de souplesse que les exigences équivalentes dela partie 9. Tant que le matériau choisi satisfait auxexigences de performance prescrites ailleurs dans lasection, il peut être utilisé pour assurer la protectionnécessaire contre les précipitations.
Par exemple, si l’on choisit une membrane decouverture en polyéthylène chlorosulfoné (CSPE) etsi cette membrane a la résistance nécessaire, la posed’un des matériaux de couverture énumérés dansla liste de normes n’est pas exigée. En revanche, sil’on décide d’installer une membrane bitumineusemodifiée, préfabriquée et renforcée, le matériau doitêtre conforme à la norme ONGC-37-GP-56M. Si l’onchoisit du stucco acrylique qui doit avoir la résistancenécessaire, la pose d’un des matériaux de revêtementextérieur énumérés dans la liste de normes n’est pasexigée. En revanche, si l’on décide d’installer de labrique d’argile cuite, le matériau doit être conforme àla norme CAN/CSA-A82.1-M, comme il est prescrit àla section 4 de la norme CSA-A371.
A-5.6.1.2. 5) Imperméabilité à l’eau desfenêtres en verre armé. Les fenêtres fixesen verre armé sont parfois autorisées commedispositif d’obturation dans les séparations coupe-feuverticales. La mesure d’exception aux exigencesd’imperméabilité à l’eau dont ces fenêtres font l’objetconfirme la rareté des composants qui répondent à lafois aux exigences des normes visant les fenêtres età celles de résistance au feu. Il ne faut pas négligerl’étanchéité à l’eau de ces fenêtres; des mesuresdoivent être prises afin d’assurer la conformité auparagraphe 5.6.1.2. 4).
A-5.6.2.1. e Étanchéité et évacuation. Il estdifficile de réaliser une surface de bâtiment étanche,durable et imperméable.
Aux endroits où l’eau risque de s’infiltrer, il fauten général prévoir des moyens pour l’évacuer versl’extérieur. Les techniques de pose des solins pourchasser l’eau des toits et des murs sont expliquéesdans bon nombre d’ouvrages notamment :
• « Architectural Sheet Metal », SMACNA.
• « High-Rise Residential Construction Guide1995 », Régime de garanties des logements neufsde l’Ontario. e
• « Technical Notes », National Concrete MasonryAssociation.
• « Normes applicables aux couvertures (RoofingSpecifications) », Association canadienne desentrepreneurs en couvertures.
• « Roofing and Waterproofing Manual »,National Roofing Contractors Association.
• « Technical Notes on Brick Construction », BrickInstitute of America.
A-5.8.1.1. 1) Drainage exigé. Les murs ou lesplanchers situés au-dessous de la nappe souterraineou dans le tracé d’un cours d’eau sont soumis à unepression hydrostatique continue. En pareils cas, ledrainage est inefficace et les murs ou les planchersdoivent être étanchéisés afin d’empêcher l’infiltrationd’eau.
Si les murs ou les planchers sont soumis à unepression hydrostatique intermittente, comme celapeut se produire lors d’inondations saisonnières, undrainage approprié facilite l’assèchement du sol.Dans certains cas, en réduisant l’exposition à unehumidité élevée, on peut prolonger la durée de vie dela protection contre l’eau et l’humidité.
Si les murs ou les planchers ne sont pas soumis à unepression hydrostatique, le drainage réduit l’expositionà une humidité élevée et permet une protectionmoindre que le traitement d’imperméabilisation desmurs ou des planchers.
A-5.8.2. Protection contre l’humidité. Pourprotéger contre l’humidité les éléments de bâtimenten contact avec le sol, on a généralement recourssoit à l’imperméabilisation, soit à la protectioncontre l’humidité. L’imperméabilisation assureune protection continue contre l’infiltration d’eauet ne résiste pas aux pressions hydrostatiques. Laprotection contre l’humidité, en revanche, offre uneétanchéité moindre aux infiltrations d’eau et ne résistepas aux pressions hydrostatiques.
En général, la partie 5 exige que les murs, lesplanchers et les toitures en contact avec lesol soient imperméabilisés. Les propriétés desmatériaux d’imperméabilisation sont prescritesaux paragraphes 5.8.2.2. 2) à 5) et les normesrelatives aux matériaux d’imperméabilisationsont énumérées au paragraphe 5.8.2.2. 6). Auxtermes du paragraphe 5.8.2.2. 7), les matériauxdestinés à la protection contre l’humidité plutôtqu’à l’imperméabilisation ne sont généralement paspermis. Les normes d’installation des matériauxd’imperméabilisation sont également énumérées auparagraphe 5.8.2.3. 1).
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A-6.2.1.4. 1)
La partie 5 permet l’utilisation de matériaux deprotection contre l’humidité au lieu de matériauxd’imperméabilisation dans les cas où le support estdu béton coulé en place, où une couche de drainageest mise en place et où l’ensemble ne sera pas exposéà des pressions hydrostatiques. Les normes relativesaux matériaux de protection sont énumérées àl’alinéa 5.8.2.2. 8)b) et les méthodes d’installation, auparagraphe 5.8.2.3. 2).
A-5.8.2.2. 6) Matériaux de protection. Ilest important de noter que le paragraphe 5.8.2.2. 6),qui porte sur les matériaux d’imperméabilisationprévus pour assurer la protection contre l’humiditédu sol, est énoncé de telle manière que le choixdes matériaux ne soit pas restreint à ceux qui sonttraditionnellement reconnus comme des matériauxde protection contre l’eau ou l’humidité ou à ceuxvisés par une norme. Cette démarche offre plusde souplesse que les exigences équivalentes de lapartie 9. Tant que le matériau choisi satisfait auxexigences de performance prescrites ailleurs dans lasection, il peut être utilisé pour assurer la protectionnécessaire contre l’humidité du sol.
Toutefois, si le matériau choisi est visé par l’unedes normes mentionnées, il doit également êtreconforme à cette norme. Par exemple, si despanneaux d’argile bentonitique sont choisis ets’ils ont la résistance nécessaire, la pose d’undes matériaux d’imperméabilisation énumérésau paragraphe 5.8.2.2. 6) n’est pas exigée. Enrevanche, si l’on décide d’installer une membraned’élastomère, le matériau doit être conforme à lanorme ONGC-37-GP-52M.
A-5.8.2.2. 8) Couches de drainage. Lescouches de drainage réduisent à la fois les chargesstructurales et d’humidité qui s’exercent surl’enveloppe du bâtiment en empêchant l’écoulementpar capillarité et en permettant une évacuation rapidede l’eau vers le système de drainage. Elles peuventêtre constituées de matériaux perméables, notammentdu remblai granulaire, des géosynthétiques ou despanneaux dont les fibres minérales sont orientéesde manière à faciliter l’écoulement de l’eau. Si desmatériaux granulaires sont utilisés, il faut prendredes mesures pour empêcher leur contamination parles fines du sol adjacent ou augmenter l’épaisseur dela couche de façon à garantir une couche exempte defines d’une épaisseur appropriée.
A-6.2.1.4. 1) e3 Mouvement de lastructure. r Cet article vise à rappeler auxconcepteurs et aux installateurs de systèmesmécaniques un aspect des « règles de l’art » auquelfait référence l’article 6.2.1.1.
Lorsqu’on recherche des mesures permettantd’assurer le mouvement de la structure, il faut tenircompte des deux importants principes suivants :
• Selon le CNB, on doit, avant toute chose, assurerla sécurité des personnes qui se trouvent àl’intérieur et à proximité d’un bâtiment, non laprotection des installations mécaniques et deleur équipement.
• Les moyens à mettre en oeuvre à cet effet serontfonction du type de mouvement considéré,compte tenu, surtout, de la fréquence à laquellece mouvement se répétera pendant la vie dubâtiment.
Par exemple, une conduite de gaz prenant appui surdes poteaux qui supportent également une grue,doit être installée de manière que les mouvementsdes poteaux, qui surviennent de nombreuses foispar jour, n’entraînent pas la rupture de la conduite,ce qui engendrerait un danger. Même si la conduiteétait conçue de manière que sa rupture ne représenteaucun danger, on pourrait difficilement reconnaîtreque son installation est conforme aux règles de l’artsi le mouvement qui survient si fréquemment risquede perturber le fonctionnement de l’installationmécanique.
En revanche, comme les tremblements de terre sontbeaucoup moins fréquents, il ne serait pas étonnantqu’une installation mécanique non critique tombe enpanne par suite de secousses sismiques. Toutefois,même dans cette situation, la défaillance doit survenird’une manière qu’elle n’engendre pas un dangerpour les occupants du bâtiment. Par exemple, ilfaudrait que le matériel mécanique lourd soit bienancré de façon qu’il ne puisse pas s’écrouler sur lesoccupants du bâtiment pendant un tremblementde terre. La conception des ancrages devrait tenircompte des accélérations conformes aux donnéessismiques fournies à l’annexe C pour la localité dubâtiment. La partie 4 fournit des méthodes de calculdes charges que ces équipements exerceraient sur lastructure du bâtiment pendant un séisme; ces mêmescharges peuvent être utilisées pour la conception desancrages.
Certains équipements mécaniques peuvent constituerun élément important des installations de protectioncivile. Dans ces cas, les mesures à prendre pourrésister aux mouvements engendrés par un séismedeviennent encore plus critiques, compte tenu qu’unedéfaillance de l’équipement ne serait pas acceptable.
Il est clair que la nécessité de satisfaire à cetteexigence exigera, dans la plupart des cas, une étroitecollaboration entre les concepteurs d’installationsmécaniques et les concepteurs de structures.
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A-6.2.1.9. 1)
A-6.2.1.9. 1) Mise en place. On ne considèrehabituellement pas les conduits et les tuyaux qui necomportent pas de registres ou de robinets comme del’équipement. Par conséquent, ils ne sont pas viséspar cette exigence.
A-6.2.2.4. 3) Réduction de la croissancede micro-organismes. Les principales sourcesde croissance microbienne sont les suivantes : lesbacs d’égouttement, les laveurs d’air à pulvérisationd’eau, les filtres contaminés, les serpentins derefroidissement mal entretenus, l’infiltration d’eaudans les conduits, les fuites d’eaux usées deslave-vaisselle et une humidité trop élevée ou laprésence d’eau dans les matériaux de construction.Cette croissance microbienne peut entraîner unehypersensibilité, une pneumonie ou une fièvre deshumidificateurs. Voici certaines mesures de lutteantimicrobienne :
a) Les bacs d’égouttement devraient être inclinésvers l’orifice d’évacuation et le haut de cetorifice devrait être au même niveau que le fonddu bac, sinon il restera de l’eau stagnante dans lebac et l’air d’alimentation y sera exposé lorsqu’iltraversera la batterie de refroidissement del’appareil de ventilation.
b) Un accès à l’intérieur des installations deventilation devrait être prévu pour permettrel’entretien des filtres, des serpentins derefroidissement et des bacs d’égouttementde condensat au-dessous des serpentins derefroidissement. Les portes de visite devraientêtre grandes et faciles à ouvrir pour favoriserun entretien complet et régulier. Les portes devisite à charnières sont préférables aux trappesboulonnées.
c) Lorsqu’il faut ajouter de l’humidité à l’airde ventilation d’un édifice (dans les sallesd’opération des hôpitaux ou les sallesd’ordinateurs) afin de maintenir les tauxd’humidité relative à l’intérieur d’une plageprécise (entre 40 et 50 % par exemple), on asouvent recours à des humidificateurs quiinjectent de la vapeur dans les groupes centrauxde ventilation ou dans les conduits d’airprincipaux. Les ajutages d’injection ne devraientêtre placés ni dans les plénums des groupesde ventilation ni dans des conduits qui sontcalorifugés au moyen d’un chemisage internefibreux. Si le chemisage se mouille, il offrirades conditions favorables à la proliférationmicrobienne.
Ces remarques ne portent que sur les caractéristiquesintégrées aux installations CVCA et qui peuventaider à prévenir la croissance de micro-organismes.Un programme régulier d’entretien et de nettoyagedes éléments de l’installation où cette croissancepeut survenir est encore plus important que cescaractéristiques intégrées.
A-6.2.2.5. 1) e3 Publications de la NFPArelatives au chauffage, à la ventilationet au conditionnement d’air des espacescontenant des gaz, poussières et liquidesdangereux.
NFPA-30, « Flammable and Combustible LiquidsCode »; r
NFPA-32, « Drycleaning Plants »;NFPA-33, « Spray Application Using Flammable or
Combustible Materials »;NFPA-34, « Dipping and Coating Processes Using
Flammable or Combustible Liquids »;NFPA-35, « Manufacture of Organic Coatings »;NFPA-36, « Solvent Extraction Plants »;NFPA-40, « Storage and Handling of Cellulose Nitrate
Motion Picture Film »;NFPA-50A, « Gaseous Hydrogen Systems at
Consumer Sites »;NFPA-50B, « Liquefied Hydrogen Systems at
Consumer Sites »;NFPA-51, « Design and Installation of Oxygen-Fuel
Gas Systems for Welding, Cutting, and AlliedProcesses »;
NFPA-51A, « Acetylene Cylinder Charging Plants »;NFPA-61, « Prevention of Fires and Dust Explosions
in Agricultural and Food Products Facilities »; r
NFPA-65, « Processing and Finishing of Aluminum »;NFPA-68, « Venting of Deflagrations »;NFPA-69, « Explosion Prevention Systems »;NFPA-81, « Fur Storage, Fumigation and Cleaning »;NFPA-86, « Ovens and Furnaces »;NFPA-88A, « Parking Structures »;NFPA-88B, « Repair Garages »;NFPA-91, « Exhaust Systems for Air Conveying of
Vapours, Gases, Mists and NoncombustibleParticulate Solids »; r r4
NFPA-96, « Ventilation Control and Fire Protection ofCommercial Cooking Operations »;
NFPA-204M, « Smoke and Heat Venting »;NFPA-303, « Marinas and Boatyards »;NFPA-307, « Construction and Fire Protection of
Marine Terminals, Piers and Wharfs »; r
NFPA-325, « Fire Hazard Properties of FlammableLiquids, Gases and Volatile Solids »; r
NFPA-395, « Storage of Flammable and CombustibleLiquids on Farms and Isolated ConstructionProjects »;
NFPA-409, « Aircraft Hangars »;NFPA-415, « Airport Terminal Buildings, Fueling,
Ramp Drainage, Loading Walkways »; r
NFPA-480, « Storage, Handling and Processing ofMagnesium Solids and Powders »;
NFPA-481, « Production, Processing, Handling, andStorage of Titanium »;
NFPA-482, « Production, Processing, Handling andStorage of Zirconium »;
NFPA-490, « Storage of Ammonium Nitrate »;NFPA-650, « Pneumatic Conveying Systems for
Handling Combustible Particulate Solids »; r4
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A-9.1.1.1. 1)
NFPA-651, « Machining and Finishing of Aluminumand the Production and Handling of AluminumPowders »; r4
NFPA-654, « Prevention of Fire and Dust Explosionsfrom the Manufacturing, Processing, andHandling of Combustible Particulate Solids »; r
NFPA-655, « Prevention of Sulfur Fires andExplosions »;
NFPA-664, « Prevention of Fires and Explosions inWood Processing and Woodworking Facilities »;
NFPA-8503, « Pulverized Fuel Systems ». r
A-6.2.3.9. 5) et 6) Extraction vers lesgarages. Une pratique courante dans la conceptiondes réseaux de ventilation desservant des bâtimentscomportant un garage de stationnement intégréconsiste à rejeter l’air dans le garage afin d’enréduire les coûts de chauffage ou encore de réduirela longueur des conduits d’extraction. Toutefois, cettepratique comporte certains risques puisque, lorsquele réseau d’extraction n’est pas en marche, l’effet detirage peut transformer les sorties d’extraction enprises d’air qui peuvent capter les gaz d’échappement(y compris l’oxyde de carbone) du garage et lespropager dans le bâtiment. L’incorporation d’unregistre antirefoulement à la bouche de sortie assureune certaine protection supplémentaire, mais cesregistres ne sont généralement pas jugés très fiables.Par conséquent, cette pratique n’est permise que dansun nombre limité de cas.
A-6.2.9.2. 2) Température de la tuyauterienon isolée. Normalement, les tuyaux où circulede la vapeur ou de l’eau très chaude (100 C ouplus) à des pressions supérieures aux pressionsatmosphériques sont isolés, par mesure d’économie,afin de réduire les pertes de chaleur. Toutefois, untuyau non protégé dont la température dépasse70 C environ peut causer des brûlures au contact dela peau. Si les tuyaux atteignent des températuressupérieures tout en étant normalement hors de portéesauf du personnel d’entretien, ou s’ils sont bienprotégés, aucune isolation ne devrait être nécessairepour assurer la sécurité du public.
A-8.1.2.1. 1) Domaine d’application.L’utilisation des rues ou de la propriété publique etle contrôle de la circulation automobile pendant laconstruction ou la démolition relèvent habituellementd’une autre administration que le service du bâtiment(la police par exemple).
A-8.2.2.1. 1) Démolition pendant larénovation. Pendant les travaux de rénovation,seules les parties en démolition sont visées par cettesous-section. Les exigences portant sur la partie enconstruction sont visées par la sous-section 8.2.3.
A-8.2.2.1. 2) Démolition. Certains bâtimentsqui ne présentent pas de danger pour les bâtimentsvoisins ou pour lesquels le risque d’incendieest minime pour le personnel, comme les petitsbâtiments, seront peu visés par cette sous-section. Ledegré d’application doit être déterminé à l’avance enaccord avec l’autorité compétente.
A-8.2.2.3. 2) Accès pour le serviced’incendie. La lutte contre l’incendie aux étagessitués au-dessus du premier étage nécessite undéplacement vertical rapide des pompiers. Desmesures doivent être prises pour faciliter l’accès despompiers qui doivent atteindre les étages supérieursdu bâtiment aux ascenseurs ou monte-charges.
A-8.2.2.5. 1) Réseau de canalisations.Durant les périodes de gel, les canalisations d’incendiepeuvent être vidées pour éviter l’endommagementde l’installation. Comme il n’est pas prévu que destuyaux seront disponibles dans les bâtiments endémolition, ils devront être transportés jusqu’à l’étaged’intervention par le service d’incendie.
A-8.2.3.1. 1) Chantiers de construction.Les chantiers de construction peuvent varierconsidérablement en importance, de la tourd’habitation à la maison individuelle de plain-pied.Il peut aussi s’agir de la construction d’unagrandissement ou de travaux de rénovation.L’application de cette sous-section à chaque cas doitdonc être examinée à l’avance et faire partie duplan de sécurité incendie. Il faut donc tenir comptede facteurs comme l’importance et les conditionsparticulières du chantier.
A-9.1.1.1. 1) Application de la partie 9 auxbâtiments occupés de façon saisonnière ouintermittente. Le CNB n’énonce pas d’exigencesdistinctes applicables aux bâtiments occupés de façonsaisonnière ou intermittente. Quoi qu’il en soit, etsans compromettre les objectifs fondamentaux desalubrité et de sécurité, différentes exigences dela partie 9 permettent une certaine tolérance dansdes circonstances particulières. Avec l’utilisationde plus en plus courante des chalets pendantles mois d’hiver, la prolifération des bâtimentsd’habitation collective occupés de façon saisonnièreet l’installation croissante de commodités modernesdans ces bâtiments, le nombre et l’étendue desexceptions possibles sont réduits.
Isolation thermique
L’article 9.25.2.1. précise que les murs, les plafondset les planchers qui séparent des espaces chauffésd’espaces non chauffés doivent être isolés. Parconséquent, il n’est pas nécessaire d’isoler les chaletsqui ne servent qu’en été et qui ne sont généralementpas équipés d’appareils de chauffage. Si une
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installation de chauffage y était éventuellementinstallée, le bâtiment devrait alors être isolé. Dans lecas des logements en rangée destinés à être utilisésde façon intermittente en hiver, les murs entre leslogements peuvent parfois séparer un espace chaufféd’un espace non chauffé. Dans ce cas, la pose d’isolantpourrait être envisagée.
Système d’étanchéité à l’air et pare-vapeur
Les articles 9.25.3.1. et 9.25.4.1. n’exigent la pose d’unsystème d’étanchéité à l’air et d’un pare- vapeurque pour les bâtiments isolés. Les logements sansinstallation de chauffage seraient donc exemptés deces exigences.
Revêtements intérieurs de finition des murs etdes plafonds
Le choix des revêtements intérieurs de finition desmurs et des plafonds a des répercussions sur lasécurité incendie. Si un logement est un bâtimentindividuel, il n’y a pas d’exigences de résistance aufeu pour les murs et les plafonds à l’intérieur dulogement. Les surfaces exposées des murs et desplafonds doivent avoir un indice de propagation dela flamme d’au plus 150 (sous-section 9.10.16.). LeCNB permet donc une flexibilité considérable, mêmedans les logements occupés de façon continue, ence qui concerne les matériaux de finition. Sauf dansles cas où un revêtement mural imperméable estexigé (sous-section 9.29.2.), les murs et les plafondspeuvent être laissés sans revêtement de finition.En revanche, si deux logements sont contigus, desexigences supplémentaires de résistance au feupeuvent s’appliquer aux murs intérieurs porteurs,aux planchers et au mur commun (article 9.10.8.3. etsous-sections 9.10.9. et 9.10.11.).
Équipements sanitaires et installationsélectriques
Des appareils sanitaires ne sont exigés que s’ily a l’eau courante (sous-section 9.31.4.) et desinstallations électriques, que s’il est possible de sebrancher à un réseau de distribution (article 9.34.1.2.).
A-9.3.2.1. 1) Marque de qualité du bois deconstruction. Suivant la pratique commercialecourante, plusieurs essences de bois sont combinéesen groupes, comme l’indique le tableau A-9.3.2.1.A.Les portées admissibles maximales pour les groupesd’essences sont indiquées aux tableaux des portéesde solives, de chevrons et de poutres en bois.Certaines essences sont également commercialiséesindividuellement. Comme la portée admissiblepour le groupe « Northern Species » est fonction del’essence la moins résistante, on peut utiliser cetteportée pour toute autre essence non incluse dansles groupes Spruce-Pine-Fir, Douglas Fir-Larch etHemlock-Fir.
Au tableau A-9.3.2.1.B. sont reproduites diversesmarques de qualité utilisées par des associationsde producteurs de bois de construction et par desorganismes de classement habilités par le Conseild’accréditation de la Commission canadienne denormalisation du bois d’oeuvre (CLSAB) à marquerle bois de construction au Canada. L’agrément duCLSAB porte sur l’inspection, le classement et lemarquage du bois ainsi que sur la surveillance desscieries, conformément à la norme CAN/CSA-O141« Bois débité de résineux ». e
La marque de qualité apposée par un organisme agréépar le CLSAB sur une pièce de bois de constructionindique la qualité qui lui est assignée, son essenceou sa combinaison d’essences, sa teneur en eau aumoment du blanchissage, le marqueur ou la scieried’origine et l’organisme agréé par le CLSAB sous lasurveillance duquel ont été faits le classement et lemarquage. e2
Le bois de construction canadien est classé selonle document « Règles de classification pour le boisd’oeuvre canadien », publié par la NLGA. Afin defaciliter l’identification du bois, ces règles prescriventdes appellations de qualité et des noms d’essencesnormalisés, ainsi que des abréviations ou dessymboles correspondants destinés à figurer dans lesmarques de qualité.
Les marques de qualité indiquent aussi la teneur eneau du bois au moment du blanchissage. La mention« S-DRY » figurant dans la marque indique que le bois,au moment du blanchissage, contenait au maximum19 % d’eau, « MC 15 » signifie que la teneur en eau nedépassait pas 15 %, tandis que « S-GRN » indique quele bois a été blanchi à une teneur en eau supérieure à19 % et que ses dimensions tiennent compte du retraitnaturel du matériau au cours du séchage.
On assigne à chaque scierie ou marqueur un numéropermanent. Le lieu d’origine du bois apparaît dansla marque de qualité sous la forme du numéro dumarqueur ou de la scierie, du nom de celle-ci oude son abréviation. La marque comprend en outrele symbole enregistré de l’organisme agréé par leCLSAB sous la surveillance duquel le bois a étémarqué. e2
A-Tableau 9.3.2.1. Classification du boisde construction. La référence au paragrapheapproprié de la norme de la NLGA doit figurer dansla marque de qualité apposée sur les planches. Leparagraphe 113 correspond aux règles de la WWPAet le paragraphe 114 aux règles du WCLIB. Lesmarques de qualité du bois classé selon les normesWWPA et WCLIB ne contiennent pas de référence deparagraphe dans la marque de qualité.
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A-Tableau 9.3.2.1.
Tableau A-9.3.2.1.A.Noms et abréviations des essences
Nom commercial des groupes Abréviations Essences
Douglas Fir – Larch D Fir – L (N) Sapin de Douglas et mélèze occidental
Hemlock – Fir Hem – Fir (N) Pruche de l’Ouest et sapin gracieux
Spruce – Pine – Fir S – P – F ou Spruce – Pine – Fir Épinette (sauf l’épinette de Sitka), pin gris, pinde Murray, sapin baumier et sapin concolore
Northern Species North Species Toutes essences de bois tendre mentionnéesdans les normes de classification NLGA
Tableau A-9.3.2.1.B.Reproduction de marques de qualité utilisées par des associations de producteurs canadiens de bois de construction et des
organismes habilités à marquer le bois de construction au Canada
Reproduction de marques de qualité Association ou organisme
A.F.P.A. 00S – P – FS-DRY STAND
®
GC00056A
Alberta Forest Products Association11710, av. Kingsway, bureau 204Edmonton (Alberta) T5G 0X5
C L A 100SPRUCE PINE FIR
NO.1 S -DRY
®
GC00059A
Canadian Lumbermen’s Association27, av. GoulburnOttawa (Ontario) KlN 8C7
®
100COFICOFI
No 1S - DRY
HEM - FIR (N)GC00062A
Canadian Mill Services Association555, rue Burrard, bureau 1200Vancouver (Colombie-Britannique) V7X 1S7
LMA®
1 S-GRN1 D FIR (N)1
GC00061A
Cariboo Lumber Manufacturers’ Association197, 2e avenue Nord, bureau 301Williams Lake (Colombie-Britannique) V2G IZ5
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) A-53
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A-Tableau 9.3.2.1.
Tableau A-9.3.2.1.B. (suite)
Reproduction de marques de qualité Association ou organisme
0 0®
S - P - F S - D RYCONST
GC00058A
Central Forest Products Association Inc.C.P. 1169Hudson Bay (Saskatchewan) S0E 0Y0
®
GC00060A
Coniferous Lumber Inspection Bureau383, rue John Nord, bureau 6Arnprior (Ontario) K7S 2P8
S - D RY 1S – P – F0 0
®
GC00063A
Interior Lumber Manufacturers’ Association1855, chemin Kirschner, bureau 360Kelowna (Colombie-Britannique) V1X 6C1
No 1S-DRY
D FIR (N)00
GC00064A
MacDonald InspectionDivision of Intertek Testing Services NA Ltd. e2
211, rue SchoolhouseCoquitlam (Colombie-Britannique) V3K 4X9
MLB
S-P-FNo. 1S-DRY
M I L L 9
®
GC00065A
Maritime Lumber BureauC.P. 459Amherst (Nouvelle-Écosse) B4H 4A1
NORTHSPECIESSTUDS-GRN
MILL 9
NFLD. LUMBER
GC00066A
Newfoundland Lumber Producers AssociationC.P. 8Glovertown (Terre-Neuve) A0G 2L0
100
S - P - FS - D R Y
No1®
GC00057A
Northern Forest Products Association1488, 4e avenue, bureau 400Prince George (Colombie-Britannique) V2L 4Y2
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A-9.4.
Tableau A-9.3.2.1.B. (suite)
Reproduction de marques de qualité Association ou organisme
10CONST S-P-F
S–GRNGC00067A
N.W.T. Forest Industries AssociationC.P. 1033Hay River (Territoires du Nord-Ouest) X0E 0R0
O.L.M.A. 01-1®
CONST. S-DRY
SPRUCE - PINE - FIRGC00068A
Ontario Lumber Manufacturers’ Association55, av. University, bureau 1105C.P. 8Toronto (Ontario) M5J 2H7
NLGA RULEN O 1
S- D RY
S – P – F0 0®
GC00069A
Pacific Lumber Inspection BureauC.P. 7235Bellevue, Washington 98008-1235 U.S.A.Division de la C.-B.C.P. 19118Bureau de poste de la 4e avenueVancouver (Colombie-Britanique) V6K 4R8
®
000
S.P.F.
1S - GRN
GC00070A
Association des manufacturiers de bois de sciage du Québec5055, boul. Hamel ouest, bureau 200Québec (Québec) G2E 2G6
A-9.3.2.8. 1) Bois de construction nonstandard. Le document « Règles de classificationpour le bois d’oeuvre canadien » de la NLGAautorise l’utilisation de bois dont les dimensions sontinférieures aux dimensions normalisées (38 × 89,38 × 140, 38 × 184, etc.) si la marque indique lesdimensions réduites. Ce paragraphe autorisel’utilisation des tableaux des portées pour ce type debois, à condition que les dimensions indiquées sur lamarque ne soient pas inférieures de plus de 95 % auxdimensions nominales normalisées correspondantes.Les portées admissibles des tableaux doivent êtreréduites de 5 % même si le sous-dimensionnement estinférieur aux 5 % autorisés.
A-9.4. Exigences de résistance structurale.La section 9.4. énonce le principe du calcul deséléments structuraux des bâtiments visés par lapartie 9. Ces éléments doivent être calculés selonles exigences particulières de la partie 9, commeles tableaux des portées, ou en conformité avec lapartie 4. On utilise habituellement une combinaisondes deux démarches. Par exemple, même si lasurcharge de neige d’une ferme de toit en bois estcalculée d’après la sous-section 9.4.2., les assemblagesdoivent être conçus selon la partie 4.
La section 9.4. ne traite explicitement que des chargesdues à la gravité. Les surcharges dues au vent et aux
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A-9.4.
séismes sont abordées implicitement par la partie 9et ne sont pas prises en compte dans les tableauxdes portées. On peut donc être amené à croire queles surcharges dues au vent et aux séismes peuventêtre ignorées dans la conception des bâtiments viséspar la partie 9. C’est vrai dans la plupart des cas :la majorité des bâtiments à ossature de bois et defaible hauteur ont une capacité structurale plus quesuffisante pour résister aux charges latérales dues auxséismes et au vent.
Par exemple, dans une maison traditionnelle, mêmesi les murs extérieurs ont de grandes baies à causedes fenêtres panoramiques et des portes coulissantes,les nombreuses cloisons s’opposent au cisaillement etassurent une stabilité latérale adéquate. Toutefois, cen’est pas nécessairement le cas pour les maisons deconception plus récente.
Ceci ne s’applique cependant pas à toutes lesconfigurations ou à tous les détails qu’on retrouvedans les bâtiments visés par la partie 9. Ainsi, unbâtiment commercial peut être long et étroit, avec desmurs d’extrémité presque entièrement vitrés et peude cloisons solidaires de la structure. En pareil cas, ilfaut tenir compte des surcharges dues au vent et auxséismes dans le calcul des murs porteurs longs et deleur fondation.
On en trouve un autre exemple dans certaines régionsdu pays : c’est le cas des maisons bâties sur videsanitaire entouré de murs nains à ossature en boissans contreventement latéral ni cloison dans le videsanitaire. La seule continuité structurale entre lafondation et le mur nain et entre le mur nain et lessolives est assurée par le clouage, ce qui est insuffisantpour résister aux charges latérales produites par lesséismes importants.
GC00091B
Figure A-9.4.A.Bâtiment commercial opposant une faible résistanceaux charges latérales
FC00310B
Figure A-9.4.B.Mur nain entourant un vide sanitaire opposant une faiblerésistance aux charges latérales
Les bâtiments visés par la partie 9 doivent donc êtreconformes aux exigences de la partie 4 relativesaux surcharges dues au vent et aux séismes. Dansde nombreux cas, on peut ne pas en tenir comptesans courir de grands risques, mais avec certainesconfigurations de bâtiments la résistance au vent etaux séismes doit être examinée avec soin. (Voir lanote A-9.23.10.2.)
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A-Tableau 9.6.6.1.
A-9.4.2.1. 1) r4 Domaine d’application dessurcharges dues à la neige simplifiéesde la partie 9. On peut utiliser les surchargesdues à la neige spécifiées et simplifiées qui sontmentionnées à l’article 9.4.2.2. si la configuration etla performance de l’ouvrage sont typiques de cellesd’une construction résidentielle classique à ossaturede bois. L’utilisation de ces surcharges impose unelimite à l’espacement des solives, des chevrons et desfermes, à la portée de ces éléments et des élémentsporteurs, au fléchissement sous charge ainsi qu’auxdimensions hors tout et à la configuration du toit. Enappliquant ces surcharges, on suppose que l’ouvrageprésente un degré d’hyperstaticité élevé.
Comme il est possible de construire un très grosbâtiment en vertu de la partie 9 en érigeant desmurs coupe-feu pour en diviser l’aire, il est possibled’obtenir un bâtiment construit en vertu de la partie 9dont l’aire de toit est très importante. On ne peututiliser les surcharges dues à la neige spécifiées etsimplifiées lorsque l’aire de toit totale de l’ouvrageglobal dépasse 4550 m2. Ainsi, il est possible d’utiliserle calcul des surcharges dues à la neige spécifiées etsimplifiées dans le cas d’un ensemble type de maisonsen rangées, mais il ne serait pas approprié de le fairedans le cas d’un bâtiment commercial ou industrielbeaucoup plus gros, par exemple.
Les surcharges dues à la neige spécifiées et simplifiéesne visent pas non plus à prendre en compte lesconfigurations de toiture qui causent d’importantesaccumulations de neige. Cela n’a aucun rapport avecles saillies types au-dessus d’un toit incliné, tellesque les lucarnes, pas plus qu’avec les bâtiments quicomportent des toits de niveaux différents. Bienque les toits à deux niveaux soient généralement lacause de surcharges de neige dues au vent, il n’y aeu aucune défaillance sous de telles surcharges depetits bâtiments à ossature légère construits selon lesexigences de la partie 9. On peut donc utiliser le calculsimplifié pour ce genre de bâtiments. La présentelimitation du domaine d’application du calculsimplifié concerne plutôt les toits qui comportentdes parapets élevés ou d’autres saillies importantesau-dessus du toit, telles que les locaux d’ascenseurhors toit, les locaux d’appareils mécaniques ou lesgros équipements qui retiennent effectivement laneige et empêchent le vent de l’emporter.
Le renvoi au paragraphe 9.23.13.11. 1) fait intervenirles mêmes critères de performance dans le cas destoitures autres que celles faites de fermes en boisordinaires.
D’après les mesures relevées dans divers postesd’observation dispersés dans tout le Canada, le poidsvolumique γ de la neige sur les toits varie entre1,0 et 4,5 kN/m3. Une valeur moyenne γ = 3,0 kN/m3
peut être utilisée pour les calculs, en l’absencede données locales plus précises. Dans certaines
localités, le poids volumique de la neige peut êtreconsidérablement supérieur à 3,0 kN/m3, notammentdans les régions où la surcharge due à la neige surles toits n’atteint son maximum qu’après plusieurstempêtes, les régions côtières et celles où les chutes depluie sont abondantes l’hiver. Le poids volumique àutiliser peut alors atteindre 4,0 kN/m3.
A-9.4.2.4. 1) Charge spécifiée pourcombles dont l’accessibilité est limitée. r2
L’ossature des toits d’habitations est généralementfaite de fermes de toit et le plafond est isolé.
Les fermes d’habitations sont placées à 600 mm entreaxes, avec les membrures d’âme reliant les membruressupérieure et inférieure. Le contreventement d’âmelatéral est perpendiculaire à la portée des fermes.Il en résulte que l’espace pour les déplacementsà l’intérieur du comble ou pour l’entreposage dematériaux est assez limité. Les trappes d’accèssont généralement construites selon les dimensionsminimales acceptables de 500 × 700 mm, limitantdavantage la taille des matériaux qui peuvent êtreintroduits dans les combles.
L’isolant n’étant pas recouvert, il n’est pasrecommandé d’accéder aux combles sans porter desvêtements de protection et un appareil respiratoire.
Les combles sont donc désignés espace inhabitableet le chargement peut être fondé sur la chargepermanente réelle. Dans les situations d’urgence ouà des fins d’inspection, il est possible à une personned’y accéder sans imposer de surcharges aux fermes etsans causer de flèches dommageables.
A-Tableau 9.4.4.1. Classement des sols.On peut classer le sable et le gravier par un essai quiconsiste à enfoncer dans le sol un piquet de sectioncarrée de 38 mm de côté dont l’extrémité est taillée enpointe à 45 . Le matériau est « dur ou ferme » si unhomme de force moyenne ne peut enfoncer le piquetà plus de 200 mm dans le sol et « mou » si le piquets’enfonce de plus de 200 mm.
L’argile et le silt sont considérés comme « durs » s’ilssont difficiles à déformer sous la pression du pouce,« fermes » s’ils cèdent à une pression modérée dupouce et « mous » s’ils s’écrasent sous la pression dupouce, cet essai étant effectué sur le sol non remaniéde la paroi d’une tranchée témoin.
A-Tableau 9.6.6.1. Vitres de portes. Saufdans le cas du verre complètement trempé, lessurfaces maximales sont limitées à 1,50 m2, limitepratique au-dessus de laquelle du verre de sécuritéest exigé par le paragraphe 9.6.6.2. 3).
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A-9.6.6.3. 1)
A-9.6.6.3. 1) Portes-miroirs. La normeCAN/CGSB-82.6-M s’applique seulement auxportes-miroirs des placards. Elle précise que cesportes ne doivent pas être utilisées pour despièces-penderies.
A-9.6.6.6. 1) Double vitrage pour les portesen verre et les portes vitrées. Une porteconsistant en une grande surface vitrée entouréed’un cadre, une porte panoramique coulissante parexemple, est considérée comme une porte vitrée etdoit donc avoir un double vitrage. Le double vitragen’est pas exigé dans le cas d’une porte en verre sanscadre.
A-9.6.8.1. Vitrage des portes et despanneaux latéraux. Il n’y a aucune exigence,essentiellement pour des raisons de coût, qui obligeà utiliser du verre spécial pour les portes ou lespanneaux adjacents. Le bris du verre à ces endroitspermet d’avoir accès à la serrure et de déverrouiller laporte de l’intérieur et est responsable de nombreuseseffractions. Bien que le verre isolant soit plus résistantque le simple verre ordinaire, c’est le verre feuilletéqui résiste le mieux. Le verre trempé résiste bien auxcharges statiques, mais a tendance à voler en éclatssous l’effet d’impacts concentrés violents.
Le verre feuilleté est plus coûteux que le verre recuitet doit être plus épais. Le schéma représente unpanneau adjacent vitré isolant fait d’une vitre deverre feuilleté et d’une vitre de verre recuit. Cetteméthode est moins coûteuse que d’avoir deux vitresen verre feuilleté.
Pour les portes et les panneaux adjacents vitrés viséspar l’article 9.6.6.1., les fenêtres situées à moins de900 mm des serrures de ces portes ainsi que lesfenêtres de sous-sol, il serait préférable d’envisagerl’emploi de verre feuilleté.
Les Laboratoires des Assureurs du Canada ontproduit le document ULC-S332, « Burglary ResistingGlazing Material », qui contient une méthode d’essaipour évaluer la résistance d’un vitrage aux attaquesdes cambrioleurs. Bien que destinée principalementaux vitrines, elle peut être utilisée pour les maisons. r
verre feuilleté, 6 mm
verre recuit, 6 mm
cale
FC00315B
Figure A-9.6.8.1.Vitrage combiné, verre feuilleté et verre recuit
A-9.6.8.5. 1) Fixation des portes. L’exigencede pénétration des vis de 30 mm dans le boismassif a pour but d’empêcher que la porte sorte duchambranle sous l’effet d’un impact et non d’interdirel’emploi d’autres types de charnières ou de plaquesde butée spécialement conçues pour fournir uneprotection égale ou supérieure.
A-9.6.8.7. 1) Portes à charnières. Poursatisfaire aux exigences du paragraphe, on peututiliser des charnières à broches non démontables oumodifier des charnières ordinaires en vissant une tigemétallique dans un trou de vis d’une des paumellesdes charnières du haut et du bas. Lorsque la porte estfermée, la partie de la broche qui dépasse s’engagedans le trou de vis correspondant et même si onenlève la broche, la porte reste en place.
A-9.6.8.10. 1) Résistance des portesà l’effraction. Ce paragraphe cite la normeASTM-F 476, « Security of Swinging DoorAssemblies », comme possibilité de se conformer auxexigences prescrites pour les portes et la quincaillerie.L’annexe de cette norme mentionne quatre classes desécurité avec leurs critères correspondants selon letype de bâtiment et le taux de criminalité de la régiondans laquelle il se trouve. Le CNB n’indique que leniveau 10 qui est le minimum. L’annexe recommandede suivre les lignes directrices suivantes pour le choixdes niveaux de sécurité des portes :
Niveau 10 : niveau minimal, suffisant pour lesmaisons individuelles des régions à faible criminalité.
Niveau 20 : niveau de sécurité moyen-inférieurpour les bâtiments résidentiels dans les régions decriminalité moyenne et les appartements dans lesrégions à criminalité moyenne ou faible.
Niveau 30 : niveau de sécurité moyen-supérieurpour les bâtiments résidentiels dans les régions oùla criminalité est supérieure à la moyenne ou pour
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A-9.7.1.5. 1)
les petits bâtiments commerciaux des régions àcriminalité moyenne ou faible.
Niveau 40 : niveau de sécurité supérieur pour lespetits bâtiments commerciaux dans les régions deforte criminalité. Ce niveau peut aussi conveniraux bâtiments résidentiels si les effractions pardes cambrioleurs presque professionnels sontexceptionnellement nombreuses.
Tous ces niveaux sont conformes au CNB et peuventêtre utilisés selon le degré de sécurité recherché.
A-9.7.1.3. 1) Fenêtres des chambres. Leparagraphe 9.7.1.3. 1) exige que chaque chambre quin’a pas de porte extérieure ait au moins une fenêtresuffisamment grande et suffisamment facile à ouvrirpour qu’elle puisse servir d’issue en cas d’incendiesi les issues normales du bâtiment ne peuvent êtreutilisées. Toutefois, l’article ne prévoit pas de hauteurmaximale pour l’appui de ces fenêtres. Il est doncpossible d’avoir une fenêtre ou une lucarne quiréponde aux exigences de l’article tout en allantà l’encontre de l’esprit de l’exigence parce qu’elleest trop haute pour qu’on puisse l’utiliser poursortir. Pour les fenêtres prévues pour servir d’issuesde secours, il est recommandé que l’appui ne soitpas à plus de 1,5 m au-dessus du plancher. Il estparfois difficile d’éviter que l’appui soit plus haut(lucarnes, fenêtres de sous-sol, etc.). Dans ces cas, ilest recommandé de faciliter l’accès à la fenêtre aumoyen de mobilier encastré placé au-dessous.
FC00319B
Figure A-9.7.1.3.A.Meuble encastré facilitant l’accès à une fenêtre
A-9.7.1.3. 2) Fenêtres des chambres. Bienqu’une dimension minimale d’ouverture de 380 mmsoit exigée pour la hauteur et pour la largeur, uneouverture de fenêtre de 380 x 380 mm n’est pasconforme à cause de l’exigence de surface minimale(voir la figure A-9.7.1.3.B.).
b) et c) Largeur, hauteur et surfaced’ouverture conformes
a) Largeur et hauteur d’ouvertureconformes, mais surface d’ouverturenon conforme
380 mm
380
mm
Surfaced’ouverture
0,144 m2
592 mm
592
mm
Surfaced’ouverture
0,35 m2
380 mm92
0 m
m
Surfaced’ouverture
0,35 m2
a)
c)
b)
FC00318B
Figure A-9.7.1.3.B.Surfaces d’ouverture et dimensions des fenêtres dechambres
A-9.7.1.5. 1) Double vitrage. Dans un climatfroid comme celui du Canada, les fenêtres en contactavec l’extérieur ou avec un espace non chauffédoivent être à double vitrage pour éviter trop decondensation sur la surface intérieure de la vitre.Bien que cette condensation n’endommage pas lesmatériaux de vitrage, l’eau peut ruisseler et causer ladétérioration du cadre de la fenêtre et des matériauxconstituant du mur au-dessous. L’accumulation d’eauà ces endroits peut causer la formation de moisissures.
À cause du risque d’endommagement de laconstruction, cette mesure est obligatoire dans tout
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A-9.7.1.6.
bâtiment chauffé, qu’il soit ou non normalementoccupé.
A-9.7.1.6. Hauteur des appuis de fenêtreau-dessus des planchers ou du sol.Cette exigence vise en premier lieu à réduire lapossibilité que de jeunes enfants tombent par unefenêtre. L’exigence s’applique aux logements munisessentiellement de fenêtres battantes ou coulissantes.Le choix des fenêtres doit donc se faire avec soin car,même munies d’une quincaillerie spéciale, certainesfenêtres entrebâillées peuvent s’ouvrir davantage, parune simple poussée.
On considère que les fenêtres battantes, munies d’unmécanisme d’ouverture rotatif, sont conformes àl’alinéa 1)b). Pour assurer la sécurité des enfants unpeu plus âgés, les parents peuvent facilement enleverles poignées à manivelle de ces fenêtres. Par contre,le mécanisme d’ouverture en ciseaux des fenêtres enauvent n’empêche pas ces fenêtres d’être ouvertes àpleine largeur une fois déverrouillées. Les fenêtresà guillotine ne sont pas considérées sécuritairessi les 2 châssis sont mobiles, car elles permettentune ouverture dans le haut et le bas. Cette mesureempêche l’utilisation des fenêtres coulissantes qui necomportent pas un dispositif permettant d’en limiterl’ouverture.
L’ouverture maximale de la fenêtre, soit 100 mm, et ladénivellation maximale de l’autre côté de la fenêtrepar rapport au sol, soit 600 mm, ont été déterminéessuivant les mêmes principes que ceux utilisés pourles garde-corps. QC
A-9.7.2.1. 1) Fenêtres. La normeCSA-A440, « Windows », contient un systèmede classement des fenêtres selon leur étanchéité àl’air et à l’eau et leur résistance aux surcharges duesau vent. La classe est marquée sur chaque fenêtreet indique le niveau de rendement que l’on peuten attendre. L’article 9.7.2.1. ne spécifie que lesclasses inférieures (A1, B1, C1) étant donné que leCNB n’est qu’un ensemble d’exigences minimales.Cependant, les concepteurs et les constructeursdevraient envisager l’utilisation de fenêtres dequalité supérieure en tenant compte de la hauteurdes fenêtres par rapport au sol, des conditionsclimatiques et de l’usage du bâtiment. La CSApublie un document d’accompagnement de la normeCSA-A440 qui s’intitule CSA-A440.1 « User SelectionGuide to A440 ». Ce guide a pour but d’aider lesrédacteurs de cahiers des charges, les fabricants et lesutilisateurs en général à choisir les classes de fenêtresappropriées pour un bâtiment donné, en fonction desa situation géographique et de sa hauteur. r4
A-9.7.3.2. 1) Surface maximale du verre.L’épaisseur du verre des fenêtres peut être déterminéeà l’aide des tableaux A-9.7.3.2.A., A-9.7.3.2.B.et A-9.7.3.2.C., sous réserve des restrictionssuivantes :
• La distribution des ouvertures du bâtiment estrelativement uniforme, c’est-à-dire qu’il n’y apas de grandes ouvertures comme des portes dechargement.
• Le bâtiment a une hauteur d’au plus 12 m duniveau moyen du sol à la partie supérieure dutoit.
• Le bâtiment n’est pas situé à un endroit exposécomme le sommet d’une montagne ou la rived’une vaste étendue d’eau.
Ces tableaux sont conformes à la normeCAN/CGSB-12.20-M. Dans de nombreux cas, le verreainsi calculé sera légèrement surdimensionné à causede la prudence de certaines hypothèses de calculadoptées pour les tableaux. En calculant directementd’après la norme, le verre pourrait être moins épais.
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A-9.7.3.2. 1)
Tableau A-9.7.3.2.A.Surface maximale du verre des fenêtres pour les régions où la pression du vent Q10 < 0,40 kPa(1)
Surface maximale du verre, en m2
Épaisseur du verre, en mmType de verre
2,5 3 4 5 6 8 10 12
Recuit 0,67 1,09 1,65 2,25 3,09 4,91 6,78 9,87
Vitrage isolant scellé en usine 1,20 1,98 2,97 4,05 5,56 8,04 10,06 13,96
Durci à la chaleur ou trempé 1,47 2,08 2,73 3,34 4,13 5,69 7,12 9,87
Armé 0,31 0,49 0,76 1,04 1,44 2,26 3,13 5,00(1) Pression horaire maximale du vent ayant une probabilité de 1/10 d’être dépassée dans une année, selon l’annexe C.
Tableau A-9.7.3.2.B.Surface maximale du verre des fenêtres pour les régions où la pression du vent Q10 < 0,60 kPa(1)
Surface maximale du verre, en m2
Épaisseur du verre, en mmType de verre
2,5 3 4 5 6 8 10 12
Recuit 0,42 0,66 1,02 1,40 1,93 3,05 4,20 6,65
Vitrage isolant scellé en usine 0,75 1,22 1,86 2,52 3,49 5,52 7,61 11,40
Durci à la chaleur 0,86 1,40 2,13 2,73 3,37 4,65 5,81 8,06
Trempé 1,20 1,70 2,24 2,73 3,37 4,65 5,81 9,06
Armé 0,20 0,32 0,50 0,68 0,95 1,50 2,06 3,32(1) Pression horaire maximale du vent ayant une probabilité de 1/10 d’être dépassée dans une année, selon l’annexe C.
Tableau A-9.7.3.2.C.Surface maximale du verre des fenêtres pour les régions où la pression du vent Q10 < 0,80 kPa(1)
Surface maximale du verre, en m2
Épaisseur du verre, en mmType de verre
2,5 3 4 5 6 8 10 12
Recuit 0,30 0,50 0,76 1,05 1,45 2,32 3,21 5,11
Vitrage isolant scellé en usine 0,54 0,88 1,35 1,82 2,51 4,04 5,54 8,77
Durci à la chaleur 0,67 1,08 1,65 2,25 2,92 4,02 5,03 6,98
Trempé 1,04 1,47 1,93 2,37 2,92 4,02 5,03 9,06
Armé 0,14 0,24 0,37 0,51 0,70 1,14 1,57 2,53(1) Pression horaire maximale du vent ayant une probabilité de 1/10 d’être dépassée dans une année, selon l’annexe C.
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A-9.7.6.1. 1)
A-9.7.6.1. 1) Résistance des fenêtres àl’intrusion. Bien que ce paragraphe ne s’appliquequ’aux fenêtres à moins de 2 m du niveau du soladjacent, certaines caractéristiques des maisonsou du terrain, comme des balcons ou des auvents,permettent d’accéder facilement à des fenêtres situéesplus haut. Pour ces endroits, il faudrait envisagerl’utilisation de fenêtres anti-intrusion.
Ce paragraphe ne s’applique pas aux fenêtres qui nedonnent pas accès à l’intérieur du logement, commeles fenêtres des garages, des solariums ou des serres,si les portes de communication entre ces locaux et lelogement sont résistantes à l’intrusion.
Une méthode souvent utilisée pour améliorer larésistance des fenêtres à l’intrusion consiste à installerdes barres de sécurité métalliques. Bien que ceprocédé soit efficace pour augmenter la résistanceà l’intrusion, il peut aussi réduire partiellement outotalement l’utilité de la fenêtre comme issue en casd’incendie ou d’urgence empêchant l’utilisationdes issues normales. En réalité, à moins que cesdispositifs soient faciles à ouvrir de l’intérieur, leurinstallation peut, dans certains cas, aller à l’encontredes exigences de l’article 9.7.1.3. qui exige que chaquechambre qui n’a pas de porte extérieure ait au moinsune fenêtre suffisamment grande et suffisammentfacile à ouvrir pour pouvoir être utilisée comme issuede secours. Pour que des barres de sécurité soientacceptables, il faut donc qu’elles soient faciles à ouvrirde l’intérieur tout en assurant une bonne protectioncontre l’intrusion par l’extérieur.
A-9.8.3.2. 1) Nez.
partie arrondieou biseautée≤ 25 mm
≥ profondeurminimalede la marche,moins 15 mm
FC01220A
Figure A-9.8.3.2.Profondeur de marche et traitement du bord d’accès
A-9.8.5.2. 1) Marches rayonnantes. Dansle cas d’un escalier tournant, l’utilisation de paliersconstitue la méthode la plus sécuritaire. Toutefois,dans un logement, la configuration des lieux estbien connue des occupants, et l’on juge acceptablela construction d’un escalier comprenant une sériede 3 marches rayonnantes qui permet d’optimaliserl’aire utile de plancher tout en offrant le même niveaude sécurité qu’un simple escalier droit. Néanmoins,il faut prendre les mesures qui s’imposent afinde garantir que les marches rayonnantes soientaussi sécuritaires que possible. L’expérience adémontré que les marches rayonnantes à angle de30 constituent le meilleur compromis et qu’elles sontrelativement bien adaptées au mouvement naturelde l’utilisateur. Par conséquent, le CNB n’autoriseque les marches rayonnantes à angle de 30 . Bienque ce soit l’usage dans le CNB de préciser deslimites maximales et minimales, il est nécessaire,dans ce cas, d’imposer un angle bien précis et den’autoriser aucun écart positif ou négatif, par rapportà cet angle, à l’exception des tolérances normales deconstruction. Ainsi, conformément au CNB, l’angleexigé est de 30 pour une marche rayonnante, de 60pour 2 marches rayonnantes et de 90 pour 3 marchesrayonnantes. QC
A-9.8.7.3. 1) Extrémités des mainscourantes. On exige que les mains courantessoient installées de façon à ne pas faire obstacle aupassage des piétons. À cette fin, on ne devrait pasprolonger les mains courantes dans un hall d’entrée,ce qui risquerait de réduire le dégagement prescrit.Si un escalier se termine dans une pièce ou dansun autre espace, on doit déterminer les schémas decirculation à ces endroits afin de s’assurer que toutprolongement de la main courante ne gênera pas lacirculation des piétons. Puisque le prolongement desmains courantes dans les logements n’est pas exigé(voir l’article 9.8.7.4.) et que les occupants connaissentgénéralement bien la configuration des lieux, cetteexigence ne devrait généralement pas avoir derépercussions sur la conception des logements.
On exige également que les extrémités des mainscourantes ne présentent aucun danger pour lespersonnes ayant une incapacité visuelle, pour lesenfants dont la tête peut être à la même hauteur quel’extrémité de la main courante ou pour des personnesportant des vêtements amples ou transportant desobjets encombrants. Le moyen de réduire ces risquesconsiste à terminer les mains courantes sur lesmurs, les planchers ou les pilastres. Toutefois, cetteprécaution est inutile dans les logements dont laconfiguration des lieux est généralement bien connuedes occupants. Par exemple, si une main couranteest fixée à un mur sans se prolonger au-delà de cemur jusque dans l’entrée ou dans un autre espace,il est admis que cette installation offre un degré desécurité raisonnable; d’autres moyens peuvent offrirune protection équivalente.
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A-9.8.7.5. 2)
A-9.8.7.5. 2) Conception ergonomique. Lesmains courantes d’escaliers doivent être construitesde façon à guider l’utilisateur et à lui servir d’appui.Elles doivent donc offrir une bonne prise. On donneci-dessous différentes formes de mains courantes.
section circulaire de 30 à 50 mmde diamètre
section non circulaire régulière de 100 à155 mm de périmètre
section irrégulière de 100 à 155 mmde périmètre
sectiond’unedimensiontransversale de 55 mm et de 155 mm de périmètre
FC00274B
Figure A-9.8.7.5. 2)Sections de mains courantes
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) A-63
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A-9.8.7.8.
A-9.8.7.8. Fixation des mains courantes.Les mains courantes sont destinées à guiderl’utilisateur, à lui servir d’appui et à l’empêcherde tomber. Les charges que doivent supporter lesmains courantes peuvent donc être considérables. Lesmains courantes peuvent être conçues sur la base del’expérience ou calculées (voir la note A-9.8.8.).
A-9.8.8. Résistance des garde-corps.Les garde-corps doivent être construits de façonà empêcher les personnes de tomber dans desconditions d’utilisation normale. Ils peuvent êtreacceptés sur la base de l’expérience ou avoir unerésistance calculée. Les critères de calcul sont donnésà l’article 4.1.10.1.
A-9.8.8.1. Garde-corps exigés. Les exigencesde la partie 9 relatives aux garde-corps reposentsur le principe fondamental selon lequel le risquede blessure à la suite d’une chute aux endroits oùla dénivellation entre deux planchers, ou entre unplancher ou toute autre aire de circulation et l’aire decirculation inférieure, est d’au moins 600 mm, justifieà lui seul la mise en place d’une barrière quelconque.Un mur qui délimite une surface surélevée doitpouvoir résister au poids d’une personne. Enl’absence de mur, il faut installer un garde-corps.Cependant, ce genre d’installation n’offre pas uneprotection aussi complète qu’un mur et c’est pourquoion a formulé des exigences supplémentaires pourgarantir un niveau minimal de protection. Cesexigences portent sur les caractéristiques décritesdans les notes A-9.8.8.2., A-9.8.8.4. 1) et 2), A-9.8.8.4. 3)et A-9.8.8.5. 1).
A-9.8.8.2. Hauteur minimale. En règlegénérale, les garde-corps arrivent à hauteur de tailled’une personne de grandeur moyenne. Il est permisd’installer des garde-corps de plus faible hauteurdans les logements, car les dangers éventuels sontconnus des occupants et il est peu probable quedes bousculades dues à des mouvements de foulesurviennent à ces endroits.
A-9.8.8.4. 1) et 2) Risque de chute. Lesenfants sont les plus exposés aux risques de chuteentre les montants d’un garde-corps. C’est pourquoiles exigences concernant les garde-corps sontrigoureuses dans tous les bâtiments à l’exception desbâtiments industriels où la présence d’enfants est peuprobable, sauf sous stricte surveillance d’un adulte.
A-9.8.8.4. 3) Risque pour les enfants de secoincer la tête. Les exigences visant à empêcherles chutes entre les montants d’un garde-corpsassurent aussi une protection efficace contre cedanger. Toutefois, des garde-corps sont souventinstallés à des endroits où ils ne sont pas exigés par leCNB, par exemple là où la dénivellation est inférieureà 600 mm. Dans ce cas, il n’est pas nécessaired’exiger que les ouvertures entre les montants d’ungarde-corps soient de moins de 100 mm. Par contre,les ouvertures de 100 à 200 mm présentent un risquepour les enfants qui tentent d’y passer la tête. C’estpourquoi les garde-corps comportant de tellesouvertures ne sont pas permis si ce n’est dans lesbâtiments industriels où la présence d’enfants est peuprobable, sauf sous stricte surveillance d’un adulte.
A-9.8.8.5. 1) Conception empêchantl’escalade. Certains garde-corps comportentdes éléments horizontaux ou obliques formant deséchelons que les jeunes enfants peuvent utiliser pourgrimper, risquant alors de basculer de l’autre côté dugarde-corps. Ce type de garde-corps est interdit dansles habitations.
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A-9.9.4.5. 1)
A-9.9.4.5. 1) Ouvertures dans les mursextérieurs des issues.
• > 3 m horizontalement
OU
• ouverture dans le bâtiment > 2 m au-dessus d’ouvertures dans l’issue
Aucune protection requise Aucune protection requise
≥ 135°
< 135°
Ouvertures à 3 m ou moins horizontalement et à moins de 2 mau-dessus d’ouvertures dans l’issue
Protection requise Protection requise
< 135°< 135°
FC01221A
Figure A-9.9.4.5. 1)Protection des ouvertures dans les murs extérieurs des issues
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A-9.9.8.4. 1)
A-9.9.8.4. 1) Issues indépendantes etéloignées. Aux termes de la sous-section 9.9.8.,on exige plus d’une issue pour certaines airesde plancher. Ainsi, si l’une des issues devientimpraticable ou inaccessible à cause d’un incendie,les occupants peuvent emprunter une autre issuepour quitter les lieux. Toutefois, si ces issues ne sontpas suffisamment éloignées l’une de l’autre, ellespeuvent devenir simultanément impraticables ouinaccessibles. C’est pourquoi le paragraphe 9.9.8.4. 1)exige qu’au moins deux d’entre elles soient éloignéesl’une de l’autre. L’application de cette exigence nepose pas de problèmes dans la plupart des bâtimentsde la partie 9, notamment dans les immeublesd’appartements dont les issues sont situées àchaque extrémité de longs corridors. En revanche,dans d’autres bâtiments, comme les dortoirs et lesrésidences d’étudiants, il est plus difficile d’obtenirune disposition conforme et la notion d’éloignementporte souvent à confusion. L’article 3.4.2.3. apporteune plus grande précision sur ce point en exigeantque la distance entre les issues soit égale à la moitié dela diagonale de l’aire de plancher, sans être inférieureà 9 m. Toutefois, on estime que cette mesure est troprestrictive pour tous les petits bâtiments visés parla partie 9. Quoiqu’il en soit, il faut éloigner le pluspossible les issues en se reportant aux critères de lapartie 3. Les constructions comportant des issuestellement rapprochées qu’elles risquent de devenirsimultanément inutilisables au cours d’un incendiesont inacceptables.
A-9.10.1.4. 1) Équipement de cuissoncommercial. La partie 6 renvoie à la normeNFPA-96 , « Ventilation Control and Fire Protectionof Commercial Cooking Operations ». Cette normefait aussi référence au « Commercial CookingOperations ». Cependant, d’après le domained’application de la norme, il est évident que le facteurdécisif qui dicte si la norme NFPA-96 s’appliqueest la possibilité de production de vapeurs et defumées grasses plutôt que le type d’équipementutilisé. Cette norme ne s’applique pas à un appareildomestique d’une habitation familiale, mais visel’appareil domestique utilisé dans les cuisinesdes établissements commerciaux, industriels,institutionnels et autres, si le risque de productionde vapeurs grasses et de fumées dépasse la quantitécorrespondant aux besoins normaux d’une famille.
A-9.10.3.1. e r4 Résistance au feu etisolement acoustique des ensembles deconstruction. On peut utiliser les tableaux suivantspour choisir des ensembles de construction conformesà l’article 9.10.3.1. et à la sous-section 9.11.2.
Les tableaux A-9.10.3.1.A. et A-9.10.3.1.B. ont étéélaborés à partir des données recueillies lors d’essais.Un grand nombre d’ensembles énumérés ontréellement été mis à l’essai. Le degré de résistance au
feu et les caractéristiques d’isolement acoustique desautres ensembles ont été calculés par extrapolationdes résultats d’essai obtenus pour des constructionssemblables. Lorsque la bonne tenue au feu d’unensemble a pu être déterminée avec suffisamment deconfiance, les degrés de résistance au feu lui ont étéattribués en fonction des valeurs minimales typiquesde 30 min, 45 min et 1 h, y compris une désignationde « < 30 min » attribuée aux ensembles pour lesquelsil a été déterminé qu’ils ne présentent pas le degré derésistance au feu minimal de 30 min. Lorsqu’on nedisposait pas d’assez d’information comparative surun ensemble pour lui attribuer un degré de résistanceau feu avec confiance, aucune valeur (tiret) n’a étéinscrite dans cette colonne des tableaux, indiquantainsi que cette valeur devra être déterminée pard’autres moyens. Des travaux ont été planifiés pourrecueillir une bonne partie de cette informationsupplémentaire.
Ces tableaux ne sont donnés que pour aider lesutilisateurs du CNB et ne restreignent pas lesensembles autorisés seulement à ceux inclus auxtableaux. Les ensembles qui n’y figurent pas ou quine font l’objet d’aucun degré de résistance au feuou indice de transmission du son sont acceptabless’il peut être démontré par des essais mentionnésà l’article 9.10.3.1. et à la sous-section 9.11.1. ou enutilisant les données de l’annexe D, Comportementau feu des matériaux de construction, que leurrésistance au feu et leur isolement acoustique satisfontaux exigences susmentionnées. Toutefois, il fautsignaler que les tableaux A-9.10.3.1.A. et A-9.10.3.1.B.ne sont pas fondés sur les mêmes hypothèses quel’annexe D. Les ensembles des tableaux A-9.10.3.1.A.et A-9.10.3.1.B. sont définis par leurs descriptionsgénériques et leurs variantes et comportent desdétails qui sont énoncés dans les notes des tableaux.Les hypothèses pour l’annexe D comprennentdifférents détails de construction qu’il faut suivre à lalettre si l’on compte atteindre les valeurs calculées. Ils’agit donc de deux méthodes distinctes de sélectiond’ensembles offrant les degrés de résistance au feuexigés.
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Tableau A-9.10.3.1.A.Isolement acoustique et résistance au feu des murs
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
• Poteaux en boisW1
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• avec ou sans matériau absorbant• 1 plaque de plâtre de chaque côté GC00032A
• Rangées simplesW1a
W1 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)1 h 1 h 36
• Porteurs etnon-porteurs W1b
W1 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)]
45 min[1 h(6)] 34
W1cW1 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)(7)30 min 30 min
[45 min(6)]32
W1dW1 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 32
W1eW1 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 45 min 32
W2
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• avec ou sans matériau absorbant• 2 plaques de plâtre de chaque côté
GC00033A
W2aW2 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)1,5 h 2 h 38
W2bW2 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)1 h 1,5 h 38
W2cW2 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)45 min 1 h 36
W2dW2 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 36
W2eW2 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 35
W2fW2 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 34
W3
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• profilés métalliques souples d’un côté espacésde 400 ou 600 mm entre axes
• 1 plaque de plâtre de chaque côtéGC00034A
W3aW3 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
45 min 1 h 45
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Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W3bW3 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
45 min 1 h 48
W3c
W3 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 45 min 43
W4
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• profilés métalliques souples d’un côté espacésde 400 ou 600 mm entre axes
• 2 plaques de plâtre du côté des profilésmétalliques souples
• 1 plaque de plâtre de l’autre côté
GC00035A
W4aW4 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h[1,5 h(6)] 51
W4bW4 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h[1,5 h(6)] 54
W4cW4 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)] 1 h 49
W4dW4 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)] 1 h 53
W5
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• profilés métalliques souples d’un côté espacésde 400 ou 600 mm entre axes
• 1 plaque de plâtre du côté des profilésmétalliques souples
• 2 plaques de plâtre de l’autre côté
GC00036A
W5aW5 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
45 min 1 h 51
W5bW5 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
45 min 1 h 54
W5cW5 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 49
W5dW5 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 53
W6
• Poteaux 38 x 89 mm, 400 ou 600 mm entre axes• avec ou sans matériau absorbant• profilés métalliques souples d’un côté• 2 plaques de plâtre de chaque côté GC00037A
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Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W6a
W6 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de400 mm entre axes
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 55
W6b
W6 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de600 mm entre axes
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 58
W6c
W6 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de400 mm entre axes
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 53
W6d
W6 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de600 mm entre axes
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm
1 h 1,5 h 55
W6e
W6 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de400 mm entre axes
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 55
W6 :
• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes
• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de600 mm entre axes
W6f
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 58
W6g
W6 :• avec poteaux espacés de 400 mm ou 600 mm
entre axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de400 mm entre axes
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 50
W6h
W6 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(4)
• avec profilés métalliques souples espacés de600 mm entre axes
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 52
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) A-69
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Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W6i
W6 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• sans matériau absorbant• avec profilés métalliques souples espacés de
400 ou 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 47
W6j
W6 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• sans matériau absorbant• avec profilés métalliques souples espacés de
400 ou 600 mm entre axes• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 46
• Poteaux en bois
• 2 rangéesdécaléessur lisse de38 x 140 mm
W7
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur d’uncôté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• 1 plaque de plâtre de chaque côté
GC00038A
• Porteurs etnon-porteurs W7a W7 :
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5) 1 h 1 h 47
W7b W7 :• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)]
45 min[1 h(6)]
45
W7c W7 :• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)(7) 30 min 30 min
[45 min(6)] 42
W8
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur d’uncôté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• 2 plaques de plâtre d’un côté• 1 plaque de plâtre de l’autre côté
GC00039A
W8a W8 :• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5) 1 h 1,5 h 52
W8b W8 :• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5) 45 min 1 h 50
W9
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• avec ou sans matériau absorbant• 2 plaques de plâtre de chaque côté GC00040A
W9a
W9 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un côté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 56
A-70 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W9b
W9 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un côté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 55
W9c
W9 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un côté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 53
W9dW9 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 48
W10
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• avec ou sans matériau absorbant• profilés métalliques souples espacés de 400 ou
600 mm entre axes• 2 plaques de plâtre de chaque côté
GC00041A
e
W10a
W10 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un côté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 62
W10b
W10 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un côté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 60
W10cW10 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 50
W10dW10 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 48
W11
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur d’uncôté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• profilés métalliques souples espacés de 400 ou600 mm entre axes
• 2 plaques de plâtre du côté des profilésmétalliques souples
• 1 plaque de plâtre de l’autre côté
GC00042A
e
W11a W11 :• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5) 1 h 1 h 56
W11b W11 :• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)] 1 h 54
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) A-71
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A-9.10.3.1.
Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W12
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, décalées sur une mêmelisse de 38 x 140 mm
• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur d’uncôté ou de 65 mm d’épaisseur de chaquecôté(4)
• profilés métalliques souples espacés de 400 ou600 mm entre axes
• 1 plaque de plâtre du côté des profilésmétalliques souples
• 2 plaques de plâtre de l’autre côté
GC00043A
W12a W12 :• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5) 45 min 1 h 56
W12b W12 :• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5) 45 min 1 h 54
• Poteaux en bois
• 2 rangéessur lissesséparées
W13
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, sur lisses de 38 x 89 mmespacées de 25 mm
• avec ou sans matériau absorbant• 1 plaque de plâtre de chaque côté GC00044A
• Porteurs etnon-porteurs W13a
W13 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 57
W13b
W13 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min[1 h(6)]
45 min[1 h(6)]
57
W13c
W13 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 54
W13d
W13 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 45 min 53
W13eW13 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 45
W13fW13 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 45 min 45
W14
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, sur des lisses de38 x 89 mm espacées de 25 mm
• avec ou sans matériau absorbant• 2 plaques de plâtre d’un côté• 1 plaque de plâtre de l’autre côté
GC00045A
W14a
W14 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h[1,5 h(6)] 61
A-72 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
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A-9.10.3.1.
Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W14b
W14 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 61
W14c
W14 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 57
W14d
W14 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 57
W14eW14 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1 h 1 h 51
W14fW14 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 51
W15
• 2 rangées de poteaux 38 x 89 mm, 400 ou600 mm entre axes, sur des lisses de38 x 89 mm espacées de 25 mm
• avec ou sans matériau absorbant• 2 plaques de plâtre de chaque côté GC00046A
W15a
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 66
W15b
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 65
W15c
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
des 2 côtés(4)(8)
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 61
W15d
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 62
W15e
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 60
W15f
W15 :• avec matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur
d’un seul côté(4)(8)
• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 57
W15gW15 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
1,5 h 2 h 56
Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec) A-73
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rvés
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r tou
s pa
ys
A-9.10.3.1.
Tableau A-9.10.3.1.A. (suite)
Degré de résistance au feu(1)
Type de mur No DescriptionPorteur Non-porteur
Indice detransmissiondu son(1)(2)(3)
W15hW15 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
1 h 1,5 h 55
W15iW15 :• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)
45 min 1 h 51
• Poteauxextérieurs enbois
• Rangées simples
EW1
• Poteaux 38 x 89 mm, espacés de 400 ou600 mm entre axes
• matériau absorbant de 89 mm d’épaisseur(6)
• 1 ou 2 plaques de plâtre du côté intérieur• revêtement intermédiaire extérieur et bardage
GC00011A
• Porteurs etnon-porteurs EW1a EW1 :
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)(9) 1 h 1 h s.o.
EW1b EW1 :• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)(9) 45 min 45 min s.o.
EW1c EW1 :• 2 plaques de plâtre ordinaire de 12,7 mm(5)(9) 45 min 45 min s.o.
• Poteaux detôle d’aciernon-porteurs S1
• Poteaux de tôle d’acier 31 x 64 mm,400 ou 600 mm entre axes
• avec ou sans matériau absorbant• 1 plaque de plâtre de chaque côté GC00018A
• 0,46 mm(calibre 25)
S1a
S1 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec matériau absorbant de 65 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
– 45 min[1 h(6)] 43
S1b
S1 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec matériau absorbant de 65 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
– 45 min[1 h(6)] 39
S1c
S1 :• avec poteaux espacés de 400 ou 600 mm entre
axes• sans matériau absorbant• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
– 45 min 35
S2
• Poteaux de tôle d’acier 31 x 64 mm, 400 ou600 mm entre axes
• avec ou sans matériau absorbant• 1 plaque de plâtre d’un côté• 2 plaques de plâtre de l’autre côté
GC00019A
S2a
S2 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec matériau absorbant de 65 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
– 1 h 50
S2b
S2 :• avec poteaux espacés de 400 mm entre axes• avec matériau absorbant de 65 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 15,9 mm(5)
– 1 h 44
S2c
S2 :• avec poteaux espacés de 600 mm entre axes• avec matériau absorbant de 65 mm d’épaisseur(4)
• avec plaques de plâtre de type X de 12,7 mm(5)
– 1 h 50
A-74 Code national du bâtiment – Canada 1995 (intégrant les modifications du Québec)
Cop
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NR
C 1
941
- 201
9 W
orld
Rig
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Res
erve
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CN
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roits
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rvés
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