Combustibles, diesels · Combustibles, diesels Remplace la fiche : 08/09/2014 RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise 1.1. Identificateur

FICHE DE DONNEES DE SECURITE

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Révision nr : 4

Date d'émission : 15/03/2018

Combustibles, diesels Remplace la fiche : 08/09/2014

RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise

1.1. Identificateur de produit

Forme du produit : Substance

Nom commercial du produit/désignation : Combustibles, diesels

N° index CE : 649-330-00-2

N° CE : 269-822-7

N° CAS : 68334-30-5

Numéro d'enregistrement REACH : 01-2119484664-27-0199

1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées

1.2.1. Utilisations identifiées pertinentes

Destiné au grand public

Catégorie d'usage principale : Utilisation industrielle,Usage professionnel,Utilisation par les consommateurs

Utilisation de la substance/mélange : Indications détaillées: voir scénarios d'exposition en annexe à cette fiche de données de sécurité.

1.2.2. Utilisations déconseillées

Données non disponibles

1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité

AOT ENERGY BELGIUM SA Parc de L'Alliance, Boulevard de France 7 1420 Braine-L'Alleud - Belgium T +32 2 663 19 00 - F +32 2 663 19 37 [email protected]

AOT Trading AG Grafenauweg 4 6300 Zug - Switzerland T +41 41 727 69 31 [email protected]

1.4. Numéro d’appel d’urgence

Numéro d'urgence : +32 3 575 03 30 Ce numéro de téléphone est valable 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Pays Organisme/Société Adresse Numéro d'urgence

Belgique Centre Anti-Poisons/Antigifcentrum/Giftnotrufzentrale c/o Hôpital Central de la Base - Reine Astrid

Rue Bruyn B -1120 Brussels

+32 70 245 245

France ORFILA Hôpital Fernand Widal

+33 1 45 42 59 59

Luxembourg Centre Anti-Poisons/Antigifcentrum/Giftnotrufzentrale c/o Hôpital Central de la Base - Reine Astrid

Rue Bruyn B -1120 Brussels

+352 8002-5500

Suisse Centre Suisse d'Information Toxicologique Swiss Toxicological Information Centre

Freiestrasse 16 Postfach CH-8028 Zurich

145 +41 442 51 51 51

RUBRIQUE 2: Identification des dangers

2.1. Classification de la substance ou du mélange

Classification conformément au règlement (UE) n° 1272/2008 [CLP/SGH]

Flam. Liq. 3 H226

Asp. Tox. 1 H304

Skin Irrit. 2 H315

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]


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Acute Tox. 4 (Inhalation) H332

Carc. 2 H351

STOT RE 2 H373

Aquatic Chronic 2 H411

Texte intégral des mentions H : voir section 16

2.2. Éléments d’étiquetage

Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP] Extra étiquetage à afficherExtra classification(s) à afficher

Pictogrammes de danger (CLP) :

GHS02

GHS07

GHS08

GHS09

Mention d'avertissement : Danger

Mentions de danger (CLP) : H226 - Liquide et vapeurs inflammables. H304 - Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. H315 - Provoque une irritation cutanée. H332 - Nocif par inhalation. H351 - Susceptible de provoquer le cancer. H373 - Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée. H411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence (CLP) : P210 - Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. P261 - Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols. P280 - Porter un équipement de protection des yeux, un équipement de protection du visage, des vêtements de protection, des gants de protection. P301+P310+P331 - EN CAS D’INGESTION: Appeler immédiatement un médecin, un CENTRE ANTIPOISON. NE PAS faire vomir. P391 - Recueillir le produit répandu. P501 - Éliminer le contenu/récipient dans une installation d'élimination des déchets autorisée.

Listé dans l'Annexe VI : N° Index : 649-330-00-2

2.3. Autres dangers

Autres dangers : Cette substance n'est pas considérée comme très persistante ni très bioaccumulable (vPvB). Cette substance n'est pas considérée comme persistante, ni bioaccumalable ni toxique (PBT).

RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants

3.1. Substances

Nom de la substance : Gazole : combustibles, diesel

N° CAS : 68334-30-5

N° CE : 269-822-7

N° index CE : 649-330-00-2


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Nom de la substance Identificateur de produit % Classification conformément au règlement (UE) n°

1272/2008 [CLP/SGH]

combustibles, diesel (N° CAS) 68334-30-5 (N° CE) 269-822-7 (N° index CE) 649-224-00-6 (N° REACH) 01-2119484664-27-0199

> 99 Flam. Liq. 3, H226 Acute Tox. 4 (Inhalation), H332 Skin Irrit. 2, H315 Carc. 2, H351 STOT RE 2, H373 Asp. Tox. 1, H304 Aquatic Chronic 2, H411

Texte complet des phrases H, voir sous section 16

3.2. Mélanges

Non applicable

RUBRIQUE 4: Premiers secours

4.1. Description des premiers secours

Conseils supplémentaires : Personnel de premiers secours : attention à votre propre protection !. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Présenter cette fiche de données de sécurité au médecin traitant. Traitement symptomatique.

Inhalation : Transporter la victime à l'air libre, la protéger par une couverture et la maintenir immobile. Appeler un médecin en cas d'apparition d'une irritation qui persiste. Donner de l'oxygène ou pratiquer la respiration artificielle si nécessaire. Consulter un médecin.

Contact avec la peau : Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé. Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec eau et savon. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Dans le cas d'une blessure due à une injection sous haute pression, le travailleur doit obtenir une assistance médicale immédiate. Le contact avec le produit chaud provoque des brûlures thermiques. Rincer à l'eau fraîche/poser une compresse humide. Consulter immédiatement un médecin.

Contact avec les yeux : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin.

Ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.

4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés

Inhalation : Nocif par inhalation. Les symptômes suivants peuvent se manifester: Irritation respiratoire.

Contact avec la peau : Provoque une irritation cutanée. Les symptômes suivants peuvent se manifester: erythème (rougeur).

Contact avec les yeux : Pas d'effets adverses prévus. Les symptômes suivants peuvent se manifester: Effet irritant.

Ingestion : Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. Peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des vomissements et des diarrhées.

4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires

Non applicable.


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RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie

5.1. Moyens d’extinction

Moyens d'extinction appropriés : Eau pulvérisée, Mousse résistant à l'alcool, Dioxyde de carbone, Extincteur à sec . Sable . Gaz inerte .

Agents d'extinction non appropriés : Jet d'eau bâton.

5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange

Risques spécifiques : Les vapeurs peuvent former un mélange explosif avec l'air. Les vapeurs sont plus lourdes que l'air et se répandent au niveau du sol. Les vapeurs sont plus lourdes que l'air et peuvent cheminer loin du point d'émission, avant de s'enflammer avec retour vers leur source. Un échauffement provoque une élévation de la pression et génère un risque d'éclatement.

Produits de décomposition dangereux en cas d'incendie

: Oxydes de carbone (CO, CO2).

5.3. Conseils aux pompiers

Instructions de lutte contre l'incendie : Evacuer le personnel vers un endroit sûr. Equipement spécial de protection en cas d´incendie. En cas d'incendie: Utiliser un appareil respiratoire autonome. Refroidir les conteneurs exposés par pulvérisation ou brouillard d'eau. Ne pas laisser les eaux d'extinction s'écouler dans les égouts ou les cours d'eau.

RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence

6.1.1. Pour les non-secouristes

Pour les non-secouristes : Evacuer le personnel vers un endroit sûr. Veiller à une ventilation adéquate. Utiliser l'équipement de protection individuel requis. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne pas inhaler la vapeur/les aérosols. Eviter le contact avec la peau, les yeux ou les vêtements. Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. S'assurer que l'équipement est convenablement mis à la terre. Utiliser un appareillage antidéflagrant. Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.

6.1.2. Pour les secouristes

Pour les secouristes : S'assurer que des procédures et des entraînements pour la décontamination d'urgence et l'élimination sont en place. Utiliser l'équipement de protection individuel requis. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser.

6.2. Précautions pour la protection de l’environnement

Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts. Avertir les autorités si le produit pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine public.

6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage

Procédés de nettoyage : Tenir à l'écart de toute source d'ignition. Veiller à une ventilation adéquate. Rester contre le vent et loin de la source. Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger. Absorber le liquide répandu dans un matériau tel que: sable, terre, vermiculite ou chaux pulvérisée. Garder dans un récipient adéquat et fermé pour élimination. Remise à une entreprise d'élimination de déchets agréée. Le site doit avoir un plan en cas de déversement pour que des mesures de protection soient en place afin de minimiser l'impact de rejets épisodiques.

6.4. Référence à d'autres rubriques

Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Voir la rubrique 13 en ce qui concerne l'élimination des déchets résultant du nettoyage.


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RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage

7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger

Précautions à prendre pour une manipulation sans danger

: Eviter le contact avec la peau, les yeux ou les vêtements. Veiller à une ventilation adéquate. Utiliser l'équipement de protection individuel requis. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles…. Voir également section 10. Assurer un contrôle approprié du processus pour éviter une production de déchets en excès (Temperature, concentration, pH, temps). Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts. Ne pas inhaler la vapeur/les aérosols. Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. S'assurer que l'équipement est convenablement mis à la terre. Utiliser un appareillage antidéflagrant. Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.

Mesures d'hygiène : Maintenir une bonne hygiène industrielle. se laver les mains et le visage avant les pauses et aussitôt après la manipulation du produit. Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation. Séparer les vêtements de travail des vêtements de ville. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités

Mesures techniques : enceindre les facilités de stockage pour empêcher une pollution du sol et de l'eau en cas de déversement. Conserver dans un endroit sec, frais et très bien ventilé. Voir liste détaillée des matériaux incompatibles en section 10 Stabilité/Réactivité. Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Matériaux d'emballage : Conserver uniquement dans le récipient d'origine. Acier inoxydable. Acier ordinaire.

7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)

voir le scénario d'exposition ci-joint.

RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle

8.1. Paramètres de contrôle

combustibles, diesel (68334-30-5)

Belgique Valeur seuil (mg/m³) 100 mg/m³ (aerosol and vapor)

Irlande OEL (8 hours ref) (mg/m³) 100 mg/m³

Irlande OEL (15 min ref) (mg/m3) 300 mg/m³ (calculated)

Pologne NDS (mg/m³) 0,5 mg/m³ (respirable fraction stable particulates)

Portugal OEL TWA (mg/m³) 100 mg/m³ (aerosol and vapor)

USA - ACGIH ACGIH TWA (mg/m³) 100 mg/m³ (inhalable fraction and vapor)


DNEL/DMEL (travailleurs)

Aiguë - effets systémiques, inhalation 4300 mg/m³ (15 min.)

À long terme - effets systémiques, cutanée

2,9 mg/kg (8 h)

À long terme - effets systémiques, inhalation

68 mg/m³ (8 h)

DNEL/DMEL (population générale)

Aiguë - effets systémiques, inhalation 2600 mg/m³ (15 min.)

À long terme - effets systémiques, inhalation

20 mg/kg de poids corporel/jour

À long terme - effets systémiques, cutanée

1,3 mg/kg de poids corporel/jour


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PNEC (informations complémentaires)

Indications complémentaires Non applicable :. Substance de composition inconnue ou variable, produits de réactions complexes ou matériel biologique (UVCB)

8.2. Contrôles de l’exposition

Mesure(s) d'ordre technique : Veiller à une ventilation adéquate. Mesures organisationnelles pour éviter/limiter les rejets, la dispersion et l'exposition. Maniement sûr: voir rubrique 7. Des rince-oeil de secours et des douches de sécurité doivent être installés à proximité de tout endroit où il y a risque d'exposition. Éviter l'accumulation de charges électrostatiques. S'assurer que l'équipement est convenablement mis à la terre.

Equipement de protection individuelle : Le type d'équipement de protection doit être sélectionné en fonction de la concentration et de la quantité de la substance dangereuse au lieu de travail.

Protection des mains : Porter des gants résistants aux produits chimiques (testés EN 374). Le modèle des gants spécial chimie doit être choisi en fonction des concentrations et quantités des substances chimiques spécifiques au poste.

Protection des yeux : Porter des lunettes de protection conformes à EN 166 pour protéger contre éclaboussures de liquides. (EN 166)

Protection du corps : Porter une combinaison appropriée pour prévenir l'exposition de la peau. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

Protection des voies respiratoires : En cas de ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoire approprié. Demi-masque (EN 140). Masque complet (EN 136). Type de filtre: ABEK/P. La classe des filtres de protection respiratoire doit absolument être adaptée à la concentration max.du polluant (gaz/vapeur/aérosol/particules) pouvant être produit. En cas de dépassement, il faut utiliser des appareils indépendants! (EN 137)

Protection contre les dangers thermiques : Utiliser un équipement spécial. Gants de protection contre les risques thermiques (EN 407).

RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques

9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles

Aspect : liquide

Apparence : liquide.

Couleur : limpide. Jaune. brun.

Odeur : Odeur d'hydrocarbure pétrolier.

Seuil olfactif : Aucune donnée disponible

pH : Aucune donnée disponible

Vitesse d'évaporation relative (l'acétate butylique=1)

: Données non disponibles

Point de fusion/point de congélation : -40 - 6

Point de congélation : Données non disponibles

Point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition

: 141 - 462 °C

Point d'éclair : > 56 °C

Température d'auto-inflammation : >= 225 °C

Température de décomposition : Aucune donnée disponible

Inflammabilité (solide, gaz) : Liquide et vapeurs inflammables.

Pression de vapeur : 0,4 kPa @ 40°C

Densité de vapeur : Aucune donnée disponible

Densité relative : Aucune donnée disponible

Densité : 0,8 - 0,91 g/cm³


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Solubilité : Non pertinent. Eau: La substance est une UVCB complexe.

Coefficient de distribution (n-octanol/eau) : La substance est une UVCB complexe.

Viscosité, cinématique : Données non disponibles

Viscosité, dynamique : Données non disponibles

Propriétés explosives : Non applicable. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un essai, du fait que la molécule ne comporte aucun groupe chimique susceptible d'avoir des propriétés explosives.

Propriétés comburantes : Non applicable. La méthode de classification ne s’applique pas car il n'y a pas, dans la molécule, de groupes chimiques associés à des propriétés oxydantes.

Limites d'explosivité : Aucune donnée disponible

9.2. Autres informations

Teneur en COV : 99 %

RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

10.1. Réactivité

Liquide et vapeurs inflammables. Référence à d'autres rubriques: 10.5.

10.2. Stabilité chimique

Stable à température ambiante et dans les conditions normales d'emploi.

10.3. Possibilité de réactions dangereuses

Les vapeurs peuvent former un mélange explosif avec l'air. Référence à d'autres rubriques 10.4 & 10.5.

10.4. Conditions à éviter

Tenir à l'écart de toute source de chaleur (p. ex. surfaces chaudes), des étincelles et des flammes directes.

10.5. Matières incompatibles

substances oxydantes.

10.6. Produits de décomposition dangereux

Référence à d'autres rubriques: 5.2.

RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques

11.1. Informations sur les effets toxicologiques

Toxicité aiguë : Inhalation: Nocif par inhalation.


DL50/orale/rat > 2000 mg/kg

DL50/cutanée/lapin > 2000 mg/kg

CL50/inhalatoire/4h/rat 4,1 mg/l/4h

Corrosion cutanée/irritation cutanée : Provoque une irritation cutanée.

pH: Aucune donnée disponible

Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.)

pH: Aucune donnée disponible

Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.)

Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.)

Cancérogénicité : Susceptible de provoquer le cancer.

Toxicité pour la reproduction : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.)


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Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique

: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.)

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée)

: Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.


NOAEL (cutané, rat/lapin, 90 jours) 30 mg/kg de poids corporel/jour

Danger par aspiration : Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

Combustibles, diesels (68334-30-5)

Viscosité, cinématique >= 1,5 mm²/s

Autres effets néfastes : Susceptible de provoquer le cancer. Risque présumé d’effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée. (thymus. foie. Moelle épinière).

Autres informations : Symptômes liés aux propriétés physiques, chimiques et toxicologiques. Pour plus d'information, se reporter à la section 4.

RUBRIQUE 12: Informations écologiques

12.1. Toxicité

Propriétés environnementales : Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.


CL50 poisson 1 21 mg/l (96 h)

CE50 Daphnies 1 68 mg/l (48h)

CE50 autres organismes aquatiques 1 > 1000 mg/l (40 h)

ErC50 (algues) 22 mg/l (72 h)

NOEC chronique poisson 0,083 mg/l

NOEC chronique crustacé 0,2 mg/l

12.2. Persistance et dégradabilité


Persistance et dégradabilité Facilement biodégradable.

12.3. Potentiel de bioaccumulation


Coefficient de distribution (n-octanol/eau) La substance est une UVCB complexe.


Coefficient de distribution (n-octanol/eau) étude scientifiquement injustifiée

12.4. Mobilité dans le sol


Ecologie - sol La substance est une UVCB complexe.


Tension de surface négligeable

12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB


12.6. Autres effets néfastes



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RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination

13.1. Méthodes de traitement des déchets

Recommandations pour le traitement du produit/emballage

: Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts. Eliminer les récipients vides et les déchets de manière sûre. Maniement sûr: voir rubrique 7. Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage. Le recyclage est préférable a l'élimination ou l'incinération. Si le recyclage n'est pas possible, éliminer en suivant les règlements locaux concernant l'élimination des déchets. Eliminer les matières imprégnées conformément aux prescriptions réglementaires en vigueur.

Indications complémentaires : Ne jamais utiliser de pression pour vider le récipient. Même après usage, ne pas percer ou incinérer. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Eliminer les matières imprégnées conformément aux prescriptions réglementaires en vigueur.

Autres indications écologiques : Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts.

Catalogue européen des déchets (2001/573/EC, 75/442/EEC, 91/689/EEC)

: Eliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux Le code de déchet doit être attribué par l'utilisateur, selon l'application du produit.

RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport

Conformément aux exigences de ADR / RID / IMDG / IATA / ADN

ADR IMDG IATA ADN RID

14.1. Numéro ONU

1202 1202 1202 1202 1202

14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU

GAZOLE GAZOLE Diesel fuel GAZOLE GAZOLE

Description document de transport

UN 1202 GAZOLE, 3, III, (D/E)

UN 1202 GAZOLE, 3, III

UN 1202 Diesel fuel, 3, III



14.3. Classe(s) de danger pour le transport

3 3 3 3 3

14.4. Groupe d’emballage

III III III III III

14.5. Dangers pour l'environnement

Dangereux pour l'environnement : Non

Dangereux pour l'environnement : Non Polluant marin : Non




ADN : N2

14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur

- Transport par voie terrestre

Code de classification (ADR) : F1

Dispositions speciales : 640K, 664

Quantités limitées (ADR) : 5l

Quantités exceptées (ADR) : E1

Instructions d'emballage (ADR) : P001, IBC03, LP01, R001

Dispositions particulières relatives à l‘emballage en commun (ADR)

: MP19


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Instructions pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (ADR)

: T2

Dispositions spéciales pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (ADR)

: TP1

Code-citerne (ADR) : LGBF

Véhicule pour le transport en citerne : FL

Catégorie de transport (ADR) : 3

Dispositions spéciales de transport - Colis (ADR)

: V12

Dispositions spéciales de transport - Exploitation (ADR)

: S2

Code danger (code Kemler) : 30

Panneaux oranges :

Code de restriction concernant les tunnels : D/E

Code EAC : 3Y

- Transport maritime

Dispositions spéciales (IMDG) : 363

Quantités limitées (IMDG) : 5 L

Quantités limitées (IMDG) : 5 L

Quantités exceptées (IMDG) : E1

Instructions d'emballage (IMDG) : P001, LP01

Instructions d'emballages GRV (IMDG) : IBC03

Instructions pour citernes (IMDG) : T2

Dispositions spéciales pour citernes (IMDG)

: TP1

N° FS (Feu) : F-E

N° FS (Déversement) : S-E

Catégorie de chargement (IMDG) : A

Propriétés et observations (IMDG) : Immiscible with water.

- Transport aérien

Quantités exceptées avion passagers et cargo (IATA)

: E1

Quantités limitées avion passagers et cargo (IATA)

: Y344

Quantité nette max. pour quantité limitée avion passagers et cargo (IATA)

: 10L

Instructions d'emballage avion passagers et cargo (IATA)

: 355

Quantité nette max. pour avion passagers et cargo (IATA)

: 60L

Instructions d'emballage avion cargo seulement (IATA)

: 366

Quantité max. nette avion cargo seulement (IATA)

: 220L

Dispositions spéciales (IATA) : A3

Code ERG (IATA) : 3L


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- Transport par voie fluviale

Code de classification (ADN) : F1

Dispositions spéciales (ADN) : 640K

Quantités limitées (ADN) : 5 L

Quantités exceptées (ADN) : E1

Transport admis (ADN) : T

Equipement exigé (ADN) : PP, EX, A

Ventilation (ADN) : VE01

Nombre de cônes/feux bleus (ADN) : 0

- Transport ferroviaire

Code de classification (RID) : F1

Dispositions spéciales (RID) : 640K

Quantités exceptées (RID) : E1

Instructions d'emballage (RID) : P001, IBC03, LP01, R001

Dispositions particulières relatives à l‘emballage en commun (RID)

: MP19

Instructions pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (RID)

: T2

Dispositions spéciales pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (RID)

: TP1

Codes-citerne pour les citernes RID (RID) : LGBF

Catégorie de transport (RID) : 3

Dispositions spéciales de transport - Colis (RID)

: W12

Colis express (RID) : CE4

Numéro d'identification du danger (RID) : 30

14.7. Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol 73/78 et au recueil IBC

Non applicable

RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation

15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement

15.1.1. Réglementations UE

Les restrictions suivantes s’appliquent conformément à l’annexe XVII du règlement REACH (CE) N° 1907/2006:

3. Substances ou mélanges liquides qui sont considérés comme dangereux au sens de la directive 1999/45/CE ou qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008

Combustibles, diesels - combustibles, diesel

3(a) Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n o 1272/2008: Classes de danger 2.1 à 2.4, 2.6 et 2.7, 2.8 types A et B, 2.9, 2.10, 2.12, 2.13 catégories 1 et 2, 2.14 catégories 1 et 2, 2.15 types A à F


3(b) Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n o 1272/2008: Classes de danger 3.1 à 3.6, 3.7 effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement, 3.8 effets autres que les effets narcotiques, 3.9 et 3.10


3(c) Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n o 1272/2008: Classe de danger 4.1


Combustibles, diesels n'est pas sur la liste Candidate REACH

Combustibles, diesels n'est pas listé à l'Annexe XIV de REACH


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Teneur en COV : 99 %

15.1.2. Directives nationales

Allemagne

AwSV, référence de l'annexe : Classe de danger pour l'eau (WGK) 2, Présente un danger pour l'eau (Classification selon la VwVwS, Annexe 2; N° ID 76)

12e ordonnance de mise en application de la Loi fédérale allemande sur les contrôles d'immission - 12.BlmSchV

: Non assujetti au 12ème BlmSchV (décret de protection contre les émissions) (Règlement sur les accidents majeurs)

Pays-Bas

SZW-lijst van kankerverwekkende stoffen : Gazole : combustibles, diesel est listé

SZW-lijst van mutagene stoffen : Gazole : combustibles, diesel est listé

NIET-limitatieve lijst van voor de voortplanting giftige stoffen – Borstvoeding

: La substance n'est pas listée

NIET-limitatieve lijst van voor de voortplanting giftige stoffen – Vruchtbaarheid


NIET-limitatieve lijst van voor de voortplanting giftige stoffen – Ontwikkeling


Danemark

Remarques concernant la classification : Les lignes directrices de gestion des situations d'urgence relatives au stockage des liquides inflammables doivent être suivies

Recommandations règlementation danoise : L'utilisation de ce produit est interdite aux mineurs

Les femmes enceintes/allaitantes travaillant avec le produit ne doivent pas entrer en contact direct avec celui-ci

15.2. Évaluation de la sécurité chimique

RUBRIQUE 16: Autres informations

Indications de changement:

1 Modifié

2 Modifié

5 Modifié

9 Modifié

14 Modifié

16 Modifié

Abréviations et acronymes:

DNEL = Dose dérivée sans effet

DMEL = Dose dérivée avec effet minimum

PNEC = La concentration prévisible sans effet

OEL-STEL = Limites d’exposition professionnelle - Limites d’exposition à court terme

TWA = Moyenne pondérée dans le temps

LC50 = Concentration létale pour 50 % de la population testée (concentration létale médiane)

LD50 = Dose létale médiane pour 50 % de la population testée (dose létale médiane)

LL50 = Taux létal médian


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EC50 = Concentration effective médiane

EL50 = Median effective level

ErC50 = EC50 en termes de diminution du taux de croissance

ErL50 = EL50 en termes de diminution du taux de croissance

NOEL = dose sans effet notable

NOEC = Concentration sans effet observé

NOELR = Taux de charge sans effet observé

NOAEC = Concentration sans effet nocif observé

NOAEL = Dose sans effet toxique observé

EWC = Catalogue européen des déchets

NA = Non applicable

N.O.S. = Not Otherwise Specified

VOC = Composés organiques volatils

mg/kg BW = mg/kg de poids corporel

QSAR = Relation quantitative structure-activité (QSAR)

ADN = Accord Européen relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par voie de Navigation du Rhin ADR = Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route CLP = Classification, étiquetage et emballage conformément au règlement (CE) 1272/2008 IATA = Association internationale du transport aérien IMDG = Code maritime international des marchandises dangereuses LIE = Limite inférieure d’explosivité/Limite inférieure d’explosion LSE = Limite supérieure d’explosion/Limite supérieure d’explosivité REACH = Enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions de substances chimiques

WGK = Wassergefährdungsklasse (Catégorie de pollution des eaux selon la législation du régime hydrolique allemande)

ABM = Algemene beoordelingsmethodiek (Méthodologie générale d’évaluation)

UVCB = Substance de composition inconnue ou variable, produits de réactions complexes ou matériel biologique (UVCB)

Sources des principales données utilisées dans la fiche

: http://esis.jrc.ec.europa.eu/.

Texte intégral des phrases H et EUH:

Acute Tox. 4 (Inhalation) Toxicité aiguë (par inhalation), Catégorie 4

Aquatic Chronic 2 Danger pour le milieu aquatique - Chronique 2

Asp. Tox. 1 Danger par aspiration, Catégorie 1

Carc. 2 Cancérogénicité, Catégorie 2

Flam. Liq. 3 Liquides inflammables, Catégorie 3

Skin Irrit. 2 Corrosif/irritant pour la peau, Catégorie 2

STOT RE 2 Toxicité spécifique pour certains organes cibles — Exposition répétée, Catégorie 2

H226 Liquide et vapeurs inflammables.

H304 Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

H315 Provoque une irritation cutanée.

H332 Nocif par inhalation.

H351 Susceptible de provoquer le cancer.

H373 Risque présumé d’effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.

H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 Classification conformément au règlement (UE) n° 1272/2008 [CLP/SGH] Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]

DENEGATION DE RESPONSABILITE Les informations contenues dans cette fiche proviennent de sources que nous considérons être dignes de foi. Néanmoins, elles sont fournies sans aucune garantie, expresse ou tacite, de leur exactitude. Les conditions ou méthodes de manutention, stockage, utilisation ou élimination du produit sont hors de notre contrôle et peuvent ne pas être du ressort de nos compétences. C'est pour ces raisons entre autres que nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, dommage ou frais occasionnés par ou liés d'une manière quelconque à la manutention, au stockage, à l'utilisation ou à l'élimination du produit. Cette FDS a été rédigée et doit être utilisée uniquement pour ce produit. Si le produit est utilisé en tant que composant


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d'un autre produit, les informations s'y trouvant peuvent ne pas être applicables.


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Annexe à la Fiche de Données de Sécurité

1. Scénario d'exposition 01

Fabrication de substance

SE Réf.: 01

Type de SE: Travailleur

Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC15

ERC1

ESVOC SPERC 1.1.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Fabrication de substance ou utilisation en tant que processus chimique ou agent d'extraction dans des systèmes fermés et encapsulés. comprend des expositions accidentelles lors du recyclage/valorisation, du transfert de matériel, du stockage et du prélèvement d'échantillons et des activités connexes de laboratoire, de maintenance et de chargement (y compris embarcation maritime/fluviale, véhicule sur route/rail et conteneur pour vrac).

Méthode d'évaluation Modèle ECETOC TRA utilisé

La méthode Block d'hydrocarbures (HBM) a été utilisée pour calculer l'exposition environnementale au modèle PetroRisk.

2. Conditions d'exploitation et mesures de magement des risques

2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC15)

PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable

PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée

PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)

PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d’autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d’exposition

PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées

PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées

PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire

Propriétés du produit

Forme physique liquide, Avec génération possible d'aérosols

Concentration de la Substance dans le Mélange/l'Article

Couvre les teneurs de la substance dans le produit jusqu'à 100 % (sauf indication contraire).

Pression de la vapeur Liquide, pression de vapeur < 0,5 kPa à STP

Conditions opérationnelles

Fréquence et durée d'utilisation Couvre une exposition quotidienne jusqu'à 8 heures (sauf indication contraire).

Autres conditions opératoires données affectant l'exposition des travailleurs

L'opération a lieu à une température élevée (> 20°C par rapport à la température ambiante),On part du principe de la mise en œuvre d’un standard approprié pour l’hygiène sur le lieu de travail.

Mesures de management du risque

Autres mesures de maîtrise du risque:

Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les


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travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.

Mesures générales (irritants pour la peau) Éviter le contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones potentielles de contact indirect avec la peau. Porter des gants (norme EN 374) s'il y a un risque de contact de la substance avec la peau. Éliminer les impuretés/les quantités répandues directement après l'apparition. Laver immédiatement les contaminations de la peau. Faire une formation de base du personnel, afin que l'exposition soit minimisée et qu’éventuellement les problèmes de peau soient signalés.

Exposition générale (systèmes fermés) E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé.

CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS2 - Méthode d'échantillonnage aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

Chargement et déchargement de masse fermés E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

Chargement et déchargement ouverts en masse PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS39 - Nettoyage et maintenance de l'équipement Vidanger et laver à grande eau le système avant d'ouvrir ou d'opérer sur l'équipement,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS36 - Activités de laboratoire aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

CS85 - Stockage de produit en vrac E84 - Stocker la substance à l'intérieur d'un système fermé.

2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC1, ESVOC SPERC 1.1.v1)

ERC1 Fabrication de substances

ESVOC SPERC 1.1.v1 Manufacture of substance: Industrial (SU3)

Méthode d'évaluation La méthode Block d'hydrocarbures (HBM) a été utilisée pour calculer l'exposition environnementale au modèle PetroRisk.


Autres propriétés du produit La substance est une UVCB complexe, Principalement hydrophobe


Quantité utilisée Fraction du tonnage de l'UE utilisée dans la région: 0,1

Quantités régionales d'utilisation (tonnes/année): 27000000

La partie du tonnage régional utilisée localement: 1

tonnage annuel du site (tonnes/année): 600000

Tonnage quotidien maximal du site (kg/jour): 2000000

Fréquence et durée d'utilisation Fonctionnement en continu/libération.

Nombre de jours d'émission par année 300

Facteurs environnementaux non influencés par la gestion du risque

Facteur de dilution de l'eau douce locale: 10

Facteur de dilution de l'eau de mer locale: 100

Autres conditions opératoires d'utilisation données affectant l'exposition de l'environnement

Part de libération dans l'air en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,01

Part de libération dans les eaux usées en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,0000025


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Part de libération dans le sol en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,0001


Conditions techniques et mesures au niveau du procédé pour prévenir les dégagements

Les pratiques courantes variant selon les sites, des estimations conservatrices des rejets de fabrication sont utilisées.

Conditions et mesures techniques sur site pour réduire ou limiter les rejets, les émissions dans l'air ou le sol

Danger pour l'environnement causé par sédiments d'eau douce,Empêcher l'envoi de la substance non diluée vers les eaux usées du site ou bien la récupérer,en cas de connexion à une usine de traitement des eaux usées domestiques, aucun traitement des eaux usées sur site n'est requis.

Limiter l'émission aérienne à une efficacité typique de rétention de (%):

90

traitement des eaux usées sur site (avant leur rejet dans l'eau), pour atteindre le niveau exigé de nettoyage de ≥ (%):

90,3

en cas de connexion à une usine de traitement des eaux usées domestiques, délivrer l'efficacité d'épuration des eaux usées sur site requise de ≥ (%):

0

Mesures organisationnelles pour prévenir/limiter les dégagements à partir du site

Empêcher l'envoi de la substance non diluée vers les eaux usées du site ou bien la récupérer,Ne pas épandre les boues industrielles dans les sols naturels,La boue d'épuration doit être incinérée, confinée ou asséchée.

Conditions et mesures relatives à la station d'épuration Élimination estimée de substances des eaux usées traitées dans une station d’épuration domestique (%):

94,5

incidence globale de l’élimination des eaux usées RMM (%) sur place et à l'étranger (station d’épuration interne):

94,5

Tonnage maximal autorisé du site (MSafe) basé sur la libération après un traitement complet des eaux usées (kg/d):

3600000

taux présumés stations d’épuration domestiques - eaux contaminées (m³/d):

10000

Conditions et mesures pour le traitement externe de l'élimination des déchets

Pendant la fabrication aucun déchet de la substance n'est généré.

Conditions et mesures liées à la récupération externe des déchets

Pendant la fabrication aucun déchet de la substance n'est généré.

3. Estimation d'exposition et référence à sa source

3.1. Santé

Information pour le scénario d'exposition contributif

2.1 Pour calculer les expositions sur le lieu de travail, on a utilisé l'outil ECETOC TRA, sauf indication contraire.

3.2. Environnement


2.2 La méthode Block d'hydrocarbures (HBM) a été utilisée pour calculer l'exposition environnementale au modèle PetroRisk.

4. Guide destiné à l'utilisateur en aval pour déterminer s'il travaille dans les limites établies par le scénario d'exposition

4.1. Santé

Guide - Santé Les expositions sur le lieu de travail prédites ne sont pas susceptibles de dépasser les DNEL/DMEL lorsque les mesures de gestion des risques et les conditions opératoires indiquées en section 2 sont mises en œuvre,Si d’autres mesures de gestion du risque/conditions d'exploitation sont prises, les utilisateurs devraient s'assurer que les risques sont limités à un niveau au moins équivalent,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne permettent pas de déduire un DNEL pour effets irritants sur la peau,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne soutiennent pas la nécessité d’un


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DNEL pour d'autres effets,Sur la base des résultats de l'évaluation qualitative sont établies les mesures de gestion des risques.

4.2. Environnement

Guide - Environment les lignes directrices se basent sur les conditions d'exploitation adoptées, qui ne doivent pas être applicables sur tous les sites, une mise à l’échelle peut donc être nécessaire pour établir des mesures conformes de gestion des risques,L'efficacité de séparation requise pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur/hors site, soit seul ou en combinaison,L'efficacité de séparation requise pour l'air peut être atteint par l'application de technologies sur site, soit seul ou en combinaison,Plus de détails sur la mise à l'échelle et les technologies de contrôle se trouvent dans SpERC-Factsheet (http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html),évaluations locales converties pour raffineries de l'UE sur la base de données spécifiques au site et rattachées au fichier PetroRisk "Production relative au site",Si la mise à l’échelle détecte une condition avec une application incertaine (cad RCR > 1), des RMM supplémentaires ou une évaluation de sécurité de la substance spécifique à l'entreprise sont nécessaires.


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Utilisation de produit intermédiaire

SE Réf.: 02



ERC6a

ESVOC SPERC 6.1a.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Utilisation de la substance comme produit intermédiaire dans des systèmes fermés et encapsulés (n'est pas en rapport avec les conditions sévèrement contrôlées). comprend des expositions accidentelles lors du recyclage/valorisation, du transfert de matériel, du stockage et du prélèvement d'échantillons et des activités connexes de laboratoire, de maintenance et de chargement (y compris embarcation maritime/fluviale, véhicule sur route/rail et conteneur pour vrac).

Utilisation industrielle























Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection


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soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.









CS85 - Stockage de produit en vrac E84 - Stocker la substance à l'intérieur d'un système fermé.

2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC6a, ESVOC SPERC 6.1a.v1)

ERC6a Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance (utilisation d'intermédiaires)

ESVOC SPERC 6.1a.v1 Manufacture of substances: Industrial (SU8, SU9)

















0,001


0,00003


0,0001


Conditions techniques et mesures au niveau du Les pratiques courantes variant selon les sites, des


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procédé pour prévenir les dégagements estimations conservatrices des rejets de fabrication sont utilisées.




80


93


0




94,5


94,5


64000


2000


cette substance est consommée lors de son utilisation et ne produit aucun déchet.


cette substance est consommée lors de son utilisation et ne produit aucun déchet.


3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé

Guide - Santé Les expositions sur le lieu de travail prédites ne sont pas susceptibles de dépasser les DNEL/DMEL lorsque les mesures de gestion des risques et les conditions opératoires indiquées en section 2 sont mises en œuvre,Si d’autres mesures de gestion du risque/conditions d'exploitation sont prises, les utilisateurs devraient s'assurer que les risques sont limités à un niveau au moins équivalent,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne permettent pas de déduire un DNEL pour effets irritants sur la peau,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne soutiennent pas la nécessité d’un DNEL pour d'autres effets,Sur la base des résultats de l'évaluation qualitative sont établies les mesures de gestion des risques.

4.2. Environnement

Guide - Environment les lignes directrices se basent sur les conditions d'exploitation adoptées, qui ne doivent pas être


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applicables sur tous les sites, une mise à l’échelle peut donc être nécessaire pour établir des mesures conformes de gestion des risques,L'efficacité de séparation requise pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur/hors site, soit seul ou en combinaison,L'efficacité de séparation requise pour l'air peut être atteint par l'application de technologies sur site, soit seul ou en combinaison,Plus de détails sur la mise à l'échelle et les technologies de contrôle se trouvent dans SpERC-Factsheet (http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).


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Répartition de la substance

SE Réf.: 03


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC15

ERC4, ERC5, ERC6a, ERC6b, ERC6c, ERC6d, ERC7

ESVOC SPERC 1.1b.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Chargement (y compris embarcation maritime/fluviale, véhicule sur route/rail et chargement IBC) et reconditionnement (y compris barils et petits paquets) de la substance, y compris de ses échantillons, son stockage, son déchargement, sa distribution et ses activités connexes de laboratoire.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC15)







PROC9 Transfert de substance ou mélange dans de petits contenants (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)










On admet que l'utilisation ne se fait pas à plus de 20°C au-dessus de la température ambiante ,On part du principe de la mise en œuvre d’un standard approprié pour l’hygiène sur le lieu de travail.



Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection


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soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.







CS6 - Remplissage de fûts et de petits conditionnements

PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.



Stockage E84 - Stocker la substance à l'intérieur d'un système fermé.

2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC4, ERC5, ERC6a, ERC6b, ERC6c, ERC6d, ERC7, ESVOC SPERC 1.1b.v1)

ERC4 Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits, qui ne deviendront pas partie intégrante des articles

ERC5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice

ERC6a Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance (utilisation d'intermédiaires)

ERC6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs

ERC6c Utilisation industrielle de monomères pour la fabrication de thermoplastiques

ERC6d Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères

ERC7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos

ESVOC SPERC 1.1b.v1 Distribution: Industrial (SU3)












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0,001


0,000001


0,00001





Danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte (principalement ingestion),Empêcher l'envoi de la substance non diluée vers les eaux usées du site ou bien la récupérer,Aucun traitement des eaux usées n'est requis .


90


75,3


0




94,5


94,5


1000000


2000


Traitement externe et élimination des déchets en tenant compte des réglementations locales et/ou nationales.


enregistrement externe et recyclage des déchets en tenant compte des réglementations locales et/ou nationales.


3.1. Santé



3.2. Environnement




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4.1. Santé


4.2. Environnement

Guide - Environment les lignes directrices se basent sur les conditions d'exploitation adoptées, qui ne doivent pas être applicables sur tous les sites, une mise à l’échelle peut donc être nécessaire pour établir des mesures conformes de gestion des risques,L'efficacité de séparation requise pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur/hors site, soit seul ou en combinaison,L'efficacité de séparation requise pour l'air peut être atteint par l'application de technologies sur site, soit seul ou en combinaison,Plus de détails sur la mise à l'échelle et les technologies de contrôle se trouvent dans SpERC-Factsheet (http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).


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Préparation et (re)conditionnement des substances et des mélanges

SE Réf.: 04


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC14, PROC15

ERC2

ESVOC SPERC 2.2.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Formulation, conditionnement et reconditionnement de la substance et de ses mélanges en opérations continues ou discontinues, y compris stockage, transferts de matières, mélange, tablettisation, compression, pastillage, extrusion, grand et petit conditionnement, échantillonage, maintenance et activités de laboratoire associées




2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC14, PROC15)





PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d’articles (contacts multiples et/ou importants)




PROC14 Production de préparations ou d’articles par pastillage, compression, extrusion, granulation













Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel


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d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.





CS8 - Transferts par fûts/ lots utiliser des pompes à tambour ou vidanger soigneusement le conteneur,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS14 - Transferts de matière en vrac E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts) Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS100 - Production ou préparation ou articles par presse à tablettes, compression, extrusion ou pastillage


CS6 - Remplissage de fûts et de petits conditionnements






ERC2 Formulation de préparations

ESVOC SPERC 2.2.v1 Formulation & packing of preparations and mixtures: Industrial (SU10)









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Part de libération dans l'air en provenance du process (selon le site typique-RMM conformément à la directive européenne sur les solvants):

0,01


0,000018


0,0001







0


94


0




94,5


94,5


110000


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement



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4.1. Santé


4.2. Environnement



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Applications dans les revêtements

SE Réf.: 05


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC13, PROC15

SU3

ERC4

ESVOC SPERC 4.3a.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation dans les revêtements (peintures, encres, adhésifs, etc.) y compris les expositions pendant l'application (y compris réception matériel, stockage, préparation et remplissage de produits en vrac et semi-vrac, application par pulvérisation, rouleaux, pulvérisation manuelle, trempage, circulation, couches fluides dans lignes de production et formation de couche) et nettoyage de l'équipement, maintenance et travaux de laboratoire annexes.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC13, PROC15)






PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles



PROC10 Application au rouleau ou au pinceau

PROC13 Traitement d’articles par trempage et versage



Forme physique liquide










Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures


Page : 32 / 97

Révision nr : 4



telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.

Mesures générales (irritants pour la peau) Éviter le contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones potentielles de contact indirect avec la peau. Porter des gants (norme EN 374) s'il y a un risque de contact de la substance avec la peau. Éliminer les impuretés/les quantités répandues directement après l'apparition. Laver immédiatement les contaminations de la peau. Faire une formation de base du personnel, afin que l'exposition soit minimisée et qu’éventuellement les problèmes de peau soient signalés,D’autres mesures de protection de la peau tels que des vêtements imperméables et un masque de protection lors des activités à haute propagation, menant vraisemblablement à la libération d'aérosols significatifs (p.e. pulvérisation) sont nécessaires.



CS3 - Transferts de matière,CS8 - Transferts par fûts/ lots,Mise en bouteille de et arrosage avec des conteneurs


Préparation du matériel pour application,CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts)

PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

Formation d'une couche - séchage forcé, durcissement et autres technologies

E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).

Formation de films - sèchage à l'air Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

Vaporisation (automatique/robotisée) Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).

CS24 - Pulvérisation/production manuelle de brouillard PPE29 - Porter un appareil respiratoire conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).


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Révision nr : 4



Application au rouleau, au pistolet et par flux PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité.

CS4 - Trempage, immersion et coulage PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.


aucunes autres mesures spécifiques identifiées.




2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC4)


















0,98


0,00007


0





danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte (principalement inhalation),Empêcher l'envoi de la substance non diluée vers les eaux usées du site ou bien la récupérer,en cas de connexion à une usine de traitement des eaux usées domestiques, aucun traitement des eaux usées sur site n'est requis.


90


58,2

en cas de connexion à une usine de traitement des eaux usées domestiques, délivrer l'efficacité d'épuration des eaux usées sur site requise de ≥

0


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Révision nr : 4



(%):




94,1


94,1


140000


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Applications dans les revêtements

SE Réf.: 06


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC11, PROC13, PROC15, PROC19

SU22

ERC8a, ERC8d

ESVOC SPERC 8.3b.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation dans les revêtements (peintures, encres, adhésifs, etc.) y compris les expositions pendant l'application (y compris la réception de matériel, le stockage, la préparation et le remplissage de produits en vrac et semi vrac, l’enduction par pulvérisation, rouleaux, brosses et pulvérisation manuelle ou des processus similaires et la formation de revêtement) et nettoyage de l'équipement, maintenance et travaux de laboratoire annexes.

Utilisation professionnelle




2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC11, PROC13, PROC15, PROC19)









PROC11 Pulvérisation en dehors d’installations industrielles



PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles











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Révision nr : 4





Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.



CS45 - Remplissage/préparation de l'équipement à partir des fûts ou des conteneurs.


CS3 - Transferts de matière,CS8 - Transferts par fûts/ lots


Préparation du matériel pour application,CS29 - Opérations de mélange (systèmes fermés)


Préparation du matériel pour application,CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts)


Formation de films - sèchage à l'air PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS24 - Pulvérisation/production manuelle de brouillard,intérieur

E57 - Effectuer dans une cabine ventilée ou une enceinte avec extraction d'air,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).

CS24 - Pulvérisation/production manuelle de brouillard,extérieur

PPE29 - Porter un appareil respiratoire conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.


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Révision nr : 4



Application au rouleau, au pistolet et par flux PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%.

CS4 - Trempage, immersion et coulage PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS72 - Application à la main - peintures au doigt, pastels, adhésifs

PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité,OC17 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 5%.




2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC8a, ERC8d)

ERC8a Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes ouverts

ERC8d Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes ouverts







La partie du tonnage régional utilisée localement: 0,0005

tonnage annuel du site (tonnes/année): 1,2

Tonnage quotidien maximal du site (kg/jour): 3,2








0,98


0,01


0,01





Danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte (principalement ingestion),Aucun traitement des eaux usées n'est requis .


Non applicable


0

en cas de connexion à une usine de traitement des 0


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Révision nr : 4



eaux usées domestiques, délivrer l'efficacité d'épuration des eaux usées sur site requise de ≥ (%):


Ne pas épandre les boues industrielles dans les sols naturels,La boue d'épuration doit être incinérée, confinée ou asséchée.


94,1


94,1


50


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Utilisation dans les unités de forage et de production dans les champs de pétrole et de gaz

SE Réf.: 07


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b

SU3

ERC4

ESVOC SPERC 1.1.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Méthodes de forage offshore (y compris boues de forage et nettoyage des puits de forage) y compris transport, préparation sur site, utilisation du trépan, opérations de vibrateur et maintenance.




2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b)


















Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une


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Révision nr : 4



surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.


CS14 - Transferts de matière en vrac E52 - Transfert via des lignes fermées.



CS115 - (re-)formulation des boues de forage aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

CS116 - Opérations de perçage du sol PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS117 - Fonctionnement des équipements de filtration des solides,Température élevée

E71 - Assurer l'opération avec une hotte de réception disposée de manière adéquate.

CS120 - Nerroyage des équipements de filtration des solides


Traitement et élimination des découpes Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire



CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

Versement de petits conteneurs PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS39 - Nettoyage et maintenance de l'équipement PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.




ESVOC SPERC 1.1.v1 Manufacture of substance: Industrial (SU3)




Quantité utilisée Fraction du tonnage de l'UE utilisée dans la région: 1


La partie du tonnage régional utilisée localement: Non applicable

tonnage annuel du site (tonnes/année): Non applicable

Tonnage quotidien maximal du site (kg/jour): Non applicable

Fréquence et durée d'utilisation Nombre de jours d'émission par année Non applicable


Facteur de dilution de l'eau de mer locale: Non applicable

Autres conditions opératoires d'utilisation données Part de libération dans l'air en provenance du Non applicable


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Révision nr : 4



affectant l'exposition de l'environnement process (libération initiale avant RMM):


Non applicable



l'introduction dans le milieu aquatique est restreint (voir Paragraphe 4.2).


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Éviter le rejet dans l'environnement conformément aux dispositions légales.


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Non applicable






3.1. Santé



3.2. Environnement


2.2 Evaluation quantitative de l'exposition et du risque impossible car absence d'émissions vers l'environnement aquatique,Approche qualitative utilisée pour conclure à une utilisation sûre


4.1. Santé



Page : 42 / 97

Révision nr : 4



4.2. Environnement

Guide - Environment La vidange dans le milieu aquatique est limitée par la loi; l'industrie interdit cette libération.


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Révision nr : 4




Utilisation dans les unités de forage et de production dans les champs de pétrole et de gaz

SE Réf.: 08


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b

SU22

ERC8d

Procédés, tâches, activités couvertes Méthodes de forage offshore (y compris boues de forage et nettoyage des puits de forage) y compris transport, préparation sur site, utilisation du trépan, opérations de vibrateur et maintenance.




2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b)


















Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en


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Révision nr : 4



oeuvre des mesures de correction.


CS14 - Transferts de matière en vrac PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.



CS115 - (re-)formulation des boues de forage aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

CS116 - Opérations de perçage du sol PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS117 - Fonctionnement des équipements de filtration des solides,Température élevée

E71 - Assurer l'opération avec une hotte de réception disposée de manière adéquate.

CS120 - Nerroyage des équipements de filtration des solides


Traitement et élimination des découpes Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire



CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

Versement de petits conteneurs PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS39 - Nettoyage et maintenance de l'équipement PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.


2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC8d)





Quantité utilisée Fraction du tonnage de l'UE utilisée dans la région: 1


La partie du tonnage régional utilisée localement: Non applicable

tonnage annuel du site (tonnes/année): Non applicable

Tonnage quotidien maximal du site (kg/jour): Non applicable

Fréquence et durée d'utilisation Nombre de jours d'émission par année Non applicable


Facteur de dilution de l'eau de mer locale: Non applicable



Non applicable

Part de libération dans les eaux usées en provenance du process (libération initiale avant

Non applicable


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Révision nr : 4



RMM):



l'introduction dans le milieu aquatique est restreint (voir Paragraphe 4.2).


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Éviter le rejet dans l'environnement conformément aux dispositions légales.


Non applicable


Non applicable


Non applicable


Non applicable






3.1. Santé



3.2. Environnement


2.2 Evaluation quantitative de l'exposition et du risque impossible car absence d'émissions vers l'environnement aquatique,Approche qualitative utilisée pour conclure à une utilisation sûre


4.1. Santé


4.2. Environnement

Guide - Environment La vidange dans le milieu aquatique est limitée par la loi; l'industrie interdit cette libération.


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Révision nr : 4




Lubrifiants

SE Réf.: 05


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC13, PROC17, PROC18

ERC4, ERC7

ESVOC SPERC 4.6a.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation de formulations de lubrifiants dans les systèmes fermés et ouverts y compris transport, exploitation de machines/moteurs et des produits connexes, traitement des déchets, maintenance des installations et élimination des déchets.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC13, PROC17, PROC18)











PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts

PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie












Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et


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Révision nr : 4



vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.



CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire




CS75 - Remplissage initial d'usine de l'équipement PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS17 - Opération et lubrification d'équipement à haute énergie ouvert

Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire,E68 - Réglementer la zone d'ouverture de l'équipement.

Application au rouleau ou au pinceau PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité.

CS35 - Traitement par trempage et coulage PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS10 - Pulvérisation Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux.

CS77 - Maintenance (d'articles de matériel plus grands) et montage de machine

Veiller à ce que les transferts de produit s'effectuent sous confinement ou sous ventilation avec extraction d'air,E67 - Assurer une ventilation par extraction aux points d'émission lorsqu'il y a probabilité d'un contact avec le produit chaud (>50oC),PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS18 - Maintenance des petits articles PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS19 - Remanufacture des articles de deuxième choix PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.


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Révision nr : 4




2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC4, ERC7, ESVOC SPERC 4.6a.v1)



ESVOC SPERC 4.6a.v1 Lubricants: Industrial (SU3)

















0,005


0,000003


0,001







70


57,9


0




94,5


94,5


39000

taux présumés stations d’épuration domestiques - 2000


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Révision nr : 4



eaux contaminées (m³/d):






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Lubrifiants: Dégagement faible dans l'environnement

SE Réf.: 10


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13, PROC17, PROC18, PROC20

SU22

ERC9a, ERC9b

ESVOC SPERC 9.6b.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation de aux formulations de lubrifiants dans les systèmes fermés et ouverts y compris transport, exploitation de moteurs et des produits connexes, traitement des déchets, maintenance des installations et élimination des huiles usagées.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13, PROC17, PROC18, PROC20)













PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés











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Révision nr : 4








Opération d'équipements qui contiennent de l'huile moteur, ou l'équivalent


CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,Assurer un bon niveau de ventilation générale ou contrôlée (renouvellement d'air de 5 à 15 fois par heure).

CS14 - Transferts de matière en vrac PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures.

CS45 - Remplissage/préparation de l'équipement à partir des fûts ou des conteneurs,CS81 - Etablissement spécialisé

utiliser des pompes à tambour ou vidanger soigneusement le conteneur,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS45 - Remplissage/préparation de l'équipement à partir des fûts ou des conteneurs,CS82 - Etablissement non spécialisé


CS17 - Opération et lubrification d'équipement à haute énergie ouvert,intérieur

Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).

CS17 - Opération et lubrification d'équipement à haute énergie ouvert,extérieur

Veiller à ce que l'opération ait lieu en extérieur,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.


Veiller à ce que les transferts de produit s'effectuent sous confinement ou sous ventilation avec extraction d'air,E67 - Assurer une ventilation par extraction aux


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Révision nr : 4



points d'émission lorsqu'il y a probabilité d'un contact avec le produit chaud (>50oC),PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS18 - Maintenance des petits articles E81 - Purger ou éliminer la substance de l'équipement avant une ouverture ou de la maintenance,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS78 - Usage de lubrifiant pour moteurs PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.


CS10 - Pulvérisation,avec ventilation avec aspiration localisée

Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.

CS10 - Pulvérisation,sans ventilation avec aspiration localisée

PPE32 - Porter un appareil respiratoire avec masque complet conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE18 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec la gestion des contrôles de supervision intensifs,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures.



2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC9a, ERC9b)

ERC9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos

ERC9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos

















0,01

Part de libération dans les eaux usées en 0,01


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Révision nr : 4



provenance du process (libération initiale avant RMM):


0,01







Non applicable


0


0




94,1


94,1


68


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé

Guide - Santé Les expositions sur le lieu de travail prédites ne sont pas susceptibles de dépasser les DNEL/DMEL lorsque les mesures de gestion des risques et les conditions opératoires indiquées en section 2 sont mises en œuvre,Si d’autres mesures de gestion du risque/conditions d'exploitation sont prises, les utilisateurs devraient s'assurer que les risques sont limités à un niveau au moins équivalent,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne permettent pas de déduire un DNEL pour effets irritants sur la peau,Les données disponibles pour l'évaluation des risques ne soutiennent pas la nécessité d’un DNEL pour d'autres effets,Sur la base des résultats de l'évaluation qualitative sont établies les mesures


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Révision nr : 4



de gestion des risques.

4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Lubrifiants: Dégagement important dans l'environnement

SE Réf.: 11


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13, PROC17, PROC18, PROC20

SU22

ERC8a, ERC8d

ESVOC SPERC 8.6c.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation de aux formulations de lubrifiants dans des systèmes fermés et encapsulés y compris l'exposition occasionnelle pendant le transport, le fonctionnement des moteurs et des produits connexes, la maintenance des installations et élimination d'huile usagée.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13, PROC17, PROC18, PROC20)













PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés











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Révision nr : 4








Opération d'équipements qui contiennent de l'huile moteur, ou l'équivalent


CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,Assurer un bon niveau de ventilation générale ou contrôlée (renouvellement d'air de 5 à 15 fois par heure).

CS14 - Transferts de matière en vrac PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures.

CS45 - Remplissage/préparation de l'équipement à partir des fûts ou des conteneurs,CS81 - Etablissement spécialisé

utiliser des pompes à tambour ou vidanger soigneusement le conteneur,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS45 - Remplissage/préparation de l'équipement à partir des fûts ou des conteneurs,CS82 - Etablissement non spécialisé


CS17 - Opération et lubrification d'équipement à haute énergie ouvert,intérieur

Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure).

CS17 - Opération et lubrification d'équipement à haute énergie ouvert,extérieur

Veiller à ce que l'opération ait lieu en extérieur,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.


Veiller à ce que les transferts de produit s'effectuent sous confinement ou sous ventilation avec extraction d'air,E67 - Assurer une ventilation par extraction aux


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Révision nr : 4



points d'émission lorsqu'il y a probabilité d'un contact avec le produit chaud (>50oC),PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS18 - Maintenance des petits articles E81 - Purger ou éliminer la substance de l'équipement avant une ouverture ou de la maintenance,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS78 - Usage de lubrifiant pour moteurs PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.


CS10 - Pulvérisation Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible,G16 - Si les mesures techniques ne sont pas réalisables:PPE32 - Porter un appareil respiratoire avec masque complet conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE18 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec la gestion des contrôles de supervision intensifs,OC18 - Limiter la teneur de la substance dans le produit à 25%,0C28 - éviter les activités avec une exposition de plus de 4 heures.




















Autres conditions opératoires d'utilisation données Part de libération dans l'air en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,15


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Révision nr : 4



affectant l'exposition de l'environnement Part de libération dans les eaux usées en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,05


0,05







Non applicable


0


0




94,1


94,1


68


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé



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Révision nr : 4




4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Fluides pour le travail des métaux / huiles de laminage

SE Réf.: 12


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC13, PROC17

SU3

ERC4

ESVOC SPERC 4.7a.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation dans les formulations de traitement des métaux (MWFs)/aux huiles de laminage y compris transport, laminage, malléabilisation, activités de coupe/d’usinage, application automatique et manuelle d'anticorrosion (rouleau, immersion, vaporisation), maintenance de l’installation, vidange et élimination des huiles usagées.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC13, PROC17)























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Révision nr : 4








CS16 - Expositions générales (systèmes ouverts) Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire





CS79 - Opérations d'usinage du métal Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures.


CS10 - Pulvérisation Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux.


CS80 - Laminage/façonnage automatique des métaux E49 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système pour l'essentiel fermé équipé d'une ventilation par extraction.

CS83 - Laminage/façonnage semi-automatique des métaux

Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire

CS39 - Nettoyage et maintenance de l'équipement vider et rincer le système avant ouverture ou entretien de l'équipement,PPE16 - Porter des gants


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Révision nr : 4



résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.




















0,02


0,000003


0







70


0


0




94,1


94,1


78000

taux présumés stations d’épuration domestiques - 2000


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Révision nr : 4



eaux contaminées (m³/d):






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Utilisation comme liant et comme agent séparateur

SE Réf.: 13


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC6, PROC7, PROC8b, PROC10, PROC13, PROC14

SU3

ERC4

ESVOC SPERC 4.10a.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation en tant que liant et séparateur y compris transfert, mélange, application (y compris pulvérisation et peinture) ainsi que traitement des déchets.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC6, PROC7, PROC8b, PROC10, PROC13, PROC14)





PROC6 Opérations de calandrage

















Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des


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Révision nr : 4



méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.


CS14 - Transferts de matière en vrac E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé.

CS8 - Transferts par fûts/ lots PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS29 - Opérations de mélange (systèmes fermés) aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts) PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS31 - Formant un moule PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS32 - Opérations de coulage,CS108 - (systèmes ouverts)

Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS10 - Pulvérisation,CS33 - Machine E61 - Réduire l'exposition dans toute la mesure du possible en enfermant complètement et en ventilant, l'opération ou l'équipement,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS10 - Pulvérisation,CS34 - Manuel PPE32 - Porter un appareil respiratoire avec masque complet conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.





ERC4 Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits, qui ne deviendront pas partie


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Révision nr : 4



intégrante des articles

















1


0,0000003


0





danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte (principalement inhalation),Aucun traitement des eaux usées n'est requis .


80


0


0




94,1


94,1


170000


2000






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Révision nr : 4




3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Utilisation comme liant et comme agent séparateur

SE Réf.: 14


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC6, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC11, PROC14

SU22

ERC8a, ERC8d

ESVOC SPERC 8.10b.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend l'utilisation en tant que liant et séparateur y compris transfert, mélange, application par pulvérisation et peinture ainsi que traitement des déchets.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC6, PROC8a, PROC8b, PROC10, PROC11, PROC14)






















Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel


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Révision nr : 4



d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.


CS14 - Transferts de matière en vrac,CS107 - (systèmes fermés)


CS8 - Transferts par fûts/ lots PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS29 - Opérations de mélange (systèmes fermés) aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts) PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS31 - Formant un moule PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire

CS32 - Opérations de coulage,avec ventilation avec aspiration localisée

Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS32 - Opérations de coulage,sans ventilation avec aspiration localisée

PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux,PPE29 - Porter un appareil respiratoire conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux.

CS10 - Pulvérisation,CS34 - Manuel,avec ventilation avec aspiration localisée

E57 - Effectuer dans une cabine ventilée ou une enceinte avec extraction d'air,PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.

CS10 - Pulvérisation,CS34 - Manuel,sans ventilation avec aspiration localisée

PPE32 - Porter un appareil respiratoire avec masque complet conforme à EN140 avec filtre de Type A/P2 ou mieux,PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux,EI19 - S'assurer que les employés sont formés pour réduire les expositions dans toute la mesure du possible.

CS34 - Manuel,CS51 - Laminage, Brossage PPE17 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation spécifique à cette activité.




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Révision nr : 4






















0,95


0,025


0,025







Non applicable


0


0




94,1


94,1


62


2000






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Révision nr : 4




3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Utilisation comme combustible

SE Réf.: 06


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC8a, PROC8b, PROC16

ERC7


Procédés, tâches, activités couvertes Comprends l'utilisation en tant que carburant (ou additif de carburant), y compris les activités liées au transfert, à l'utilisation, à la maintenance et au traitement des déchets.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC8a, PROC8b, PROC16)






PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s’attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé














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Révision nr : 4







Utilisation comme combustible,CS107 - (systèmes fermés)




2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC7, ESVOC SPERC 7.12a.v1)


ESVOC SPERC 7.12a.v1 Use as a fuel: Industrial (SU3)

















0,005


0,00001


0





Danger pour l'environnement causé par sédiments d'eau douce,en cas de connexion à une usine de traitement des eaux usées domestiques, aucun traitement des eaux usées sur site n'est requis.


95

traitement des eaux usées sur site (avant leur rejet dans l'eau), pour atteindre le niveau exigé de

62,4


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Révision nr : 4



nettoyage de ≥ (%):


0




94,5


94,5


34000000


2000


émissions de combustion limitées par des contrôles réglementaires d'émissions de gaz d'échappement,émissions des incinérations prises en compte dans l'évaluation de l'exposition régionale.




3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement



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Révision nr : 4





SE Réf.: 07


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC8a, PROC8b, PROC16

ERC9a, ERC9b

ESVOC SPERC 9.12b.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprends l'utilisation en tant que carburant (ou additif de carburant), y compris les activités liées au transfert, à l'utilisation, à la maintenance et au traitement des déchets.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC8a, PROC8b, PROC16)






PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s’attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé














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Révision nr : 4






CS8 - Transferts par fûts/ lots utiliser des pompes à tambour ou vidanger soigneusement le conteneur,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

ravitaillement PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

Utilisation comme combustible,CS107 - (systèmes fermés)

Assurer un niveau suffisant de ventilation générale (pas moins de 3 à 5 changements d'air par heure),ou,Veiller à ce que l'opération ait lieu en extérieur.



2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC9a, ERC9b, ESVOC SPERC 9.12b.v1)



ESVOC SPERC 9.12b.v1 Use as a fuel: Professional (SU22)

















0,0001


0,00001


0,00001




Conditions et mesures techniques sur site pour réduire Danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte


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Révision nr : 4



ou limiter les rejets, les émissions dans l'air ou le sol (principalement ingestion),Aucun traitement des eaux usées n'est requis .


Non applicable


67,2


0




94,5


94,5


59000


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement

Guide - Environment les lignes directrices se basent sur les conditions d'exploitation adoptées, qui ne doivent pas être applicables sur tous les sites, une mise à l’échelle peut donc être nécessaire pour établir des mesures conformes de gestion des risques,L'efficacité de séparation requise pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur/hors site, soit seul ou en combinaison,L'efficacité de séparation


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Révision nr : 4



requise pour l'air peut être atteint par l'application de technologies sur site, soit seul ou en combinaison,Plus de détails sur la mise à l'échelle et les technologies de contrôle se trouvent dans SpERC-Factsheet (http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).


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Révision nr : 4





SE Réf.: 08

Type de SE: Consommateur

Descripteurs d'utilisation PC13

ERC9a, ERC9b

ESVOC SPERC 9.12c.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Comprend les applications du consommateur en combustibles liquides.

Utilisation par les consommateurs




2.1 Sous-scénario contrôlant l’utilisation finale du consommateur (PC13)

PC13 Carburants





Pression de la vapeur Liquide, pression de vapeur > 10 Pa.


Fréquence et durée d'utilisation à moins que spécifié autrement,Comprend l'application jusqu'à (g)

37500

Couvre une zone de contact cutané jusqu'à (cm2) 420

Autres conditions opératoires données affectant l'exposition de l'utilisateur

Sauf indications contraires,Comprend l'application jusqu'à

0,143 Utilisations par jour

Couvre une exposition jusqu'à 2 heures/cas

Carburants,Liquide: Ravitaillement de véhicules Sauf indications contraires. Comprend desconcentrations jusqu'à 100%. Comprend l'application jusqu'à 52. jours/ an. couvre l'utilisation jusque 1 fois/jour d'utilisation. Couvre une zone de contact cutané jusqu'à 210 cm2. par application, les quantités utilisées sont couvertes jusqu'à: 37500 g. Comprend l'application en extérieur. Comprend l'application dans un espace de 100 m3. Couvre une exposition jusqu'à 0,05. heures/cas

Carburants,Liquide, Utilisation dans l'équipement de jardin

Sauf indications contraires. Comprend desconcentrations jusqu'à 100%. Comprend l'application jusqu'à 26. jours/ an. couvre l'utilisation jusque 1 fois/jour d'utilisation. par application, les quantités utilisées sont couvertes jusqu'à: 750 g. Comprend l'application en extérieur. Comprend l'application dans un espace de 100 m3. Couvre une exposition jusqu'à 2,00.


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Révision nr : 4



heures/cas

Carburants,Liquide: Ravitaillement d'équipement de jardin

Sauf indications contraires. Comprend desconcentrations jusqu'à 100%. Comprend l'application jusqu'à 26. jours/ an. couvre l'utilisation jusque 1 fois/jour d'utilisation. Couvre une zone de contact cutané jusqu'à 420 cm2. par application, les quantités utilisées sont couvertes jusqu'à: 750 g. comprend l'application dans un garage particulier (34m³) par une aération typique. Comprend l'application dans un espace de 34m3. Couvre une exposition jusqu'à 0,03. heures/cas



Carburants,Liquide: Ravitaillement de véhicules Aucunes mesures spécifiques de gestion des risques sur les conditions d'exploitation constatées.

Carburants,Liquide, Utilisation dans l'équipement de jardin

Aucunes mesures spécifiques de gestion des risques sur les conditions d'exploitation constatées.

Carburants,Liquide: Ravitaillement d'équipement de jardin

Aucunes mesures spécifiques de gestion des risques sur les conditions d'exploitation constatées.

2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC9a, ERC9b, ESVOC SPERC 9.12c.v1)



ESVOC SPERC 9.12c.v1 Use as a fuel: Consumer (SU21)










Jours d'émission (jours/année): 365





Danger pour l'environnement causé par les personnes ayant une exposition indirecte (principalement ingestion).

Part de libération dans l'air en provenance d'une large application (seulement régional):

0,0001

Part de libération dans les eaux usées en provenance d'une large application:

0,00001

Part de libération dans le sol en provenance d'une large application (seulement régional):

0,00001


Conditions et mesures relatives à la station d'épuration Non applicable car il n'y a pas de rejet vers les eaux usées

Élimination estimée de substances des eaux usées traitées dans une station d’épuration domestique (%):

94,5

Tonnage maximal autorisé du site (MSafe) basé sur 110000


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Révision nr : 4



la libération après un traitement complet des eaux usées (kg/d):


2000






3.1. Santé


2.1 L’outil ECETOC TRA sert à l’estimation de l‘exposition du consommateur en conformité avec le contenu du rapport technique n°107 de l’ECETOC et le chapitre E15 du guide sur les exigences d'enregistrement et l'évaluation de la sécurité chimique (IR&CSA TGD). Autres déterminants d’exposition que ceux mentionnés dans les sources sont indiqués.

3.2. Environnement


4.1. Santé

Guide - Santé Les expositions sur le lieu de travail prédites ne sont pas susceptibles de dépasser les DNEL/DMEL lorsque les mesures de gestion des risques et les conditions opératoires indiquées en section 2 sont mises en œuvre,Si d’autres mesures de gestion du risque/conditions d'exploitation sont prises, les utilisateurs devraient s'assurer que les risques sont limités à un niveau au moins équivalent.

4.2. Environnement

Guide - Environment Plus de détails sur la mise à l'échelle et les technologies de contrôle se trouvent dans SpERC-Factsheet (http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).


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Révision nr : 4




Fluides fonctionnels

SE Réf.: 09



ERC7


Procédés, tâches, activités couvertes Utiliser comme fluides fonctionnels ex: huiles de câble, huiles de transfert de chaleur, liquides de refroidissement, isolants, réfrigérants, fluides hydrauliques dans des locaux industriels, y compris pendant leur maintenance et le transfert de matériel.
























Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les


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Révision nr : 4



exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.


CS14 - Transferts de matière en vrac aucunes autres mesures spécifiques identifiées.


CS84 - Garnissage d'articles/d'équipement,CS107 - (systèmes fermés)

E52 - Transfert via des lignes fermées.



mise en oeuvre de l'équipement,CS107 - (systèmes fermés)


mise en oeuvre de l'équipement,CS108 - (systèmes ouverts)

limiter les ouvertures et assurer une ventilation par extraction aux points d'émission lorsque la substance est manipulée à température élevée

CS86 - Retravail d'articles,CS19 - Remanufacture des articles de deuxième choix




2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC7, ESVOC SPERC 7.13a.v1)


ESVOC SPERC 7.13a.v1 Functional fluids: Industrial (SU3)

















0,005


0,000003


0,001


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Révision nr : 4









0


55,9


0




94.5


94.5


4000


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé



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Révision nr : 4



4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Applications dans la construction routière et dans le bâtiment

SE Réf.: 19


Descripteurs d'utilisation PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13

SU22

ERC8d, ERC8f

ESVOC SPERC 8.15.v1

Procédés, tâches, activités couvertes Application de revêtements de surface et de liants dans les activités routières et de construction, y compris les utilisations de pavage, de mastic manuel et dation de pavés, de mastic manuel et dans la pose de toitures et de membranes d’étanchéification.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC10, PROC11, PROC13)


















Mesures générales pour toutes activités contrôler l'exposition potentielle par des mesures telles que systèmes encapsulés ou fermés, installations appropriées et entretenues et standard suffisant de ventilation. éteindre les systèmes et vider les conduites avant d'ouvrir l'installation. autant que possible, vider et rincer l'installation avant les travaux d'entretien. Quand il y a un potentiel d'exposition: Veiller à ce que le personnel concerné soit informé de la nature de l'exposition et des méthodes de base pour réduire l'exposition; Veiller à ce que l'équipement personnel adapté de protection soit disponible; Absorber les quantités répandues et éliminer les déchets en conformité avec les exigences légales; surveiller l'effectivité des mesures


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Révision nr : 4



de contrôle; envisager la nécessité d'une surveillance de la santé; identifier et mettre en oeuvre des mesures de correction.


CS8 - Transferts par fûts/ lots,CS82 - Etablissement non spécialisé


CS8 - Transferts par fûts/ lots,CS81 - Etablissement spécialisé


CS25 - Pulvérisation/production de brouillard par machine

Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures,Veiller à ce que l'opération ait lieu en extérieur,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.


CS4 - Trempage, immersion et coulage PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.



2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC8d, ERC8f)


ERC8f Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice















Autres conditions opératoires d'utilisation données Part de libération dans l'air en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,95


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Révision nr : 4



affectant l'exposition de l'environnement Part de libération dans les eaux usées en provenance du process (libération initiale avant RMM):

0,01


0,04







Non applicable


12,2


0




94,1


94,1


620


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé



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Révision nr : 4




4.2. Environnement



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Révision nr : 4




Fabrication et utilisation de matières explosives

SE Réf.: 20


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC3, PROC5, PROC8a, PROC8b

SU22

ERC8e

Procédés, tâches, activités couvertes comprend l'exposition provenant de la production et de l'utilisation d'explosifs en suspension (y compris décantation, mélange et remplissage de matériel) et du nettoyage de l'équipement.





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC3, PROC5, PROC8a, PROC8b)



















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Révision nr : 4






CS2 - Méthode d'échantillonnage Aucunes mesures spécifiques identifiées.

CS8 - Transferts par fûts/ lots utiliser des pompes à tambour ou vidanger soigneusement le conteneur,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.

CS14 - Transferts de matière en vrac PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,E47 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système fermé.

CS30 - Opérations de mélange (systèmes ouverts) Pourvoir les points d'émission d'une ventilation supplémentaire,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.




CS36 - Activités de laboratoire Aucunes mesures spécifiques identifiées.



2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC8e)

ERC8e Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts

















0,001

Part de libération dans les eaux usées en provenance du process (libération initiale avant

0,02


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Révision nr : 4



RMM):


0,01







Non applicable


8,8


0




94,1


94,1


290


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé



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Révision nr : 4



4.2. Environnement

Guide - Environment les lignes directrices se basent sur les conditions d'exploitation adoptées, qui ne doivent pas être applicables sur tous les sites, une mise à l’échelle peut donc être nécessaire pour établir des mesures conformes de gestion des risques,L'efficacité de séparation requise pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur/hors site, soit seul ou en combinaison,L'efficacité de séparation requise pour l'air peut être atteint par l'application de technologies sur site, soit seul ou en combinaison.


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Révision nr : 4




Fabrication et travail du caoutchouc

SE Réf.: 21


Descripteurs d'utilisation PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC6, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC13, PROC14, PROC15, PROC21

SU3, SU10, SU11

ERC1, ERC4, ERC6d

ESVOC SPERC 4.19.v1

Procédés, tâches, activités couvertes fabrication de pneus et produits généraux en caoutchouc en systèmes fermés ou scellés, y compris exposition occasionnelle au cours de la transformation de caoutchouc brut (non réticulé), manipulation et mélange des additifs de caoutchouc, calandrage





2.1 Sous-scénario contrôlant l’exposition des travailleurs (PROC1, PROC2, PROC3, PROC4, PROC5, PROC6, PROC7, PROC8a, PROC8b, PROC9, PROC13, PROC14, PROC15, PROC21)














PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles











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Révision nr : 4







CS14 - Transferts de matière en vrac,CS107 - (systèmes fermés)


CS14 - Transferts de matière en vrac,CS108 - (systèmes ouverts)


CS3 - Transferts de matière PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

Pesage de vrac PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374,aucunes autres mesures spécifiques identifiées.

Pesage à petite échelle PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

Prémélange d'additif PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS64 - Calandrage (y compris Banburys) E49 - Manipuler la substance à l'intérieur d'un système pour l'essentiel fermé équipé d'une ventilation par extraction,PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.

CS73 - Pressage des découpes de caoutchouc non vulcanisé


CS112 - Accroissement de la pression dans le pneu E61 - Réduire l'exposition dans toute la mesure du possible en enfermant complètement et en ventilant, l'opération ou l'équipement,PPE23 - Porter des gants adaptés (conformes à EN374), une combinaison et une protection des yeux.

CS70 - Vulcanisation prévoir une ventilation avec extraction d'air aux points de transfert du produit et aux autres ouvertures.

CS71 - Refroidissement des articles durcis Minimiser l'exposition par isolation partielle de l'opération ou de l'équipement et disposer d'une extraction d'air au niveau des ouvertures.

Traitement d’articles par trempage et versage PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.


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Révision nr : 4



CS102 - Opérations de finissage PPE15 - Porter des gants adaptés répondant à la norme EN374.


CS39 - Nettoyage et maintenance de l'équipement E81 - Purger ou éliminer la substance de l'équipement avant une ouverture ou de la maintenance,PPE16 - Porter des gants résistants aux produits chimiques (répondant à la norme EN374) en combinaison avec une formation de base de l'employé.


2.2 Sous-scénario contrôlant l’exposition de l’environnement (ERC1, ERC4, ERC6d)

ERC1 Fabrication de substances


ERC6d Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères

















0,01


0,00003


0,0001







0


52,8


0




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94,1


94,1


420000


2000






3.1. Santé



3.2. Environnement




4.1. Santé


4.2. Environnement


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Combustibles, diesels · Combustibles, diesels Remplace la fiche : 08/09/2014 RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise 1.1. Identificateur