Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

Communauté de Communes

« autour du Mont-Saint-

Vincent » 2010

Budget 2010

BUDGET 2010 - RECETTES

En € % Montant

Redevance ordures ménagères 35,81 280 000,00

Régies de recettes (Plate-forme et bibliothèque) 0,26 2000,00

Eco emballages, valorplast, ocad3e, St Gobain 1,15 9000,00

Impôts et taxes 33,37 261 065,00

Dotations et participations 19,91 155 762,00

Autres produits de gestion courante : Revenus des immeubles 0,01 80,00

Remboursement rémunération personnel 0,44 3 483,00

Excédent antérieur reporté 9,05 70 810,00

TOTAL 100,00 782 200,00

Recettes de fonctionnement

Redevance ordures ménagères

35,81%

Régies de recettes 0,26%

Eco emballages, valor-plast, ocad3e, St Gobain

1,15%

Impôts et taxes 33,37%

Dotations et participations 19,91%

Autres produits de gestion courante : Revenus des

immeubles 0,01%

Remboursement rémuné-ration personnel

0,44%

Excédent antérieur reporté 9,05%

BUDGET 2010 - RECETTESRecettes de fonctionnement

BUDGET 2010 - RECETTES

En € % Montant

Affectation 26,98 183 186,00

FCTVA 15,29 103 800,00

Subvention région (équipement sportif) 1,32 9 000,00

Subventions Conseil Général (Voirie RAR) 5,30 36 000,00

Subventions DGE (Equipement sportif Saint Romain)

2,52 17 073,00

Subventions DGE (Equipement sportif) 1,32 9 000,00

OPAH 9,02 61 225,00

Emprunt 5,89 40 000,00

Virement section fonctionnement 32,36 219 741,00

TOTAL 100,00 679 025,00

Recettes d’investissement

BUDGET 2010 - RECETTESRecettes d’investissement

Affectation 26,98%

FCTVA15,29%

Subvention région1,32%

Subventions Conseil Général (Voirie RAR)5,3%Subventions DGE

2,52%

Subventions DGE (Equipement sportif)1,32%

OPAH9,02%

Emprunt 5,89%

Virement section fonc-tionnement

32,36%

BUDGET 2010 - DEPENSES

En € % Montant

Charges à caractère général : achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs

44,42 330 240,00

Frais de personnel 16,44 122 260,00

Autres charges de gestion courante : groupement collectivité assistantes maternelles, subventions de fonctionnement aux associations.

6,55 48 700,00

Charges financières 2,41 17 960,00

Ordures ménagères dues 0,01 100,00

Virement à section investissement 29,55 219 741,00

Dépenses imprévues 0,62 4 581,00

TOTAL 100,00 743 582,00

Dépenses de fonctionnement


Charges à caractère général44,42%

Frais de personnel16,44%Autres charges de ges-

tion courante6,55%

Charges financières2,41%

Ordures ménagères dues

0,01%

Virement à section investissement

29,55%

Dépenses imprévues0,62%



En € % Montant

Achats et variations de stocks : eau, électricité, carburant, fournitures de petit équipement / de voirie / administratives, livres bibliothèque

4,86 16 050,00

Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et réseaux, maintenance, formation Jérôme.

88,13 291 050,00

Autres services extérieurs : ATESAT, Fêtes et cérémonies, bulletins, frais de déplacements, frais de télécommunications, remboursements divers

6,99 23 090,00

Impôts et taxes : taxe foncière 0,02 50,00

TOTAL 100,00 330 240,00


Charges à caractère général

BUDGET 2010 - DEPENSESDépenses de

fonctionnementAchats et variations de stocks

4,86

Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et

réseaux, maintenance, formation Jérôme88,13

Autres services extérieurs6,99

Impôts et taxes : taxe foncière 0,02


En € % Montant

Emprunts et dettes assimilées 2,73 19 600,00

Immobilisations corporelles : matériel de bureau et informatique 0,97 7 000,00

Immobilisations en cours : équipement sportif Mary et aires de jeux Vaux en Pré et Collonges 12,54 90 000,00

Voirie 41,11 295 000,00

OPAH 10,82 77 684,00

Déficit reporté 31,25 224 293,00


TOTAL 100,00 717 643,00

Dépenses d’investissement

BUDGET 2010– DEPENSESDépenses d’investissement

Emprunts et dettes assimilées2,73 %

Matériel bureau et info0,97 %

équipement sportif aires de jeux

12,54 %

Voirie41,11%

OPAH10,82%

Déficit reporté31,25%


Budget Analytique 2010

BUDGET ANALYTIQUE 2010

En € % Montant

Environnement : fleurissement, déchets 19,67 287 465,00

Voirie 21,20 309 800,00

Bibliothèque 3,22 47 075,00

Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 6,23 91 000,00

NTIC : plate-forme multimédia 2,92 42 648,00

Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 2,46 35 950,00

Habitat : OPAH 5,35 78 184,00

Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau.

3,92 57 362,00

Soutien à la vie associative 1,47 21 500,00

Annuités d’emprunts 2,57 37 560,00




TOTAL 100,00 1 461 225,00

Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thème

BUDGET ANALYTIQUE 2010Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes

Environnement19,67%

Voirie;21,20%

Bibliothèque3,22%

Equipements sportifs de proximité, aires de jeux

6,23%plate-forme

2,92%Action enfance ; 2,46%OPAH5,35%

Fonctionnement CC 3,92%

Soutien à la vie associative1,47%

Annuités d’emprunts2,57%

Dépenses imprévues0,59% Virement à section inves-

tissement15,04%

Déficit reporté 15,36%


En € % Montant


Voirie 30,46 309 800,00


Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 8,95 91 000,00



Habitat : OPAH 7,69 78 184,00


5,64 57 362,00


Annuités d’emprunts 3,69 37 560,00


TOTAL 100,00 1 017 191,00

Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmesHors opérations comptables

Environnement28,26%

Voirie30,46%

Bibliothèque4,63%

Equipements sportifs de proximité, aires de jeux

8,95%

NTIC4,19%

Action enfance 3,53%

Habitat : OPAH 7,69%

Fonctionnement CC5,64%


Annuités d’emprunts 3,69%Dépenses imprévues

0,85%


En € % Montant


Voirie 1,99 14 800,00


Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,13 1 000,00



Habitat : OPAH 0,07 500,00


7,04 52 362,00


Charges d’intérêts 2,41 17 960,00



TOTAL 100,00 743 582,00

Dépenses de fonctionnement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010Dépenses de fonctionnement par thèmes

Environnement 38,66%

Voirie1,99%

Bibliothèque6,33%

Equipements sportifs de proximité (contrôle)0,13%

NTIC5,47%Action enfance

4,83%

Habitat : OPAH0,07%



Charges d’intérêts2,41%

Virement à section inves-tissement29,55%



En € % Montant


Voirie 2,83 14 800,00


Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,19 1 000,00



Habitat : OPAH 0,10 500,00


10,00 52 362,00


Charges d’intérêts 3,43 17 960,00


TOTAL 100,00 523 841,00

Dépenses de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables


Hors opérations comptables

Environnement54,88%

Voirie 2,83%

Bibliothèque8,99%

Equipements sportifs de proximité (contrôle)

0,19%

NTIC7,76%

Action enfance6,86%

Habitat : OPAH0,10%

Fonctionnement CC 10,00%


Charges d’intérêts3,43%


Dépenses de fonctionnement par thèmes


En € % Montant

Voirie 41,11 295 000,00

Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 12,54 90 000,00


Habitat : OPAH 10,82 77 684,00

Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau.

0,70 5 000,00

Emprunts (rbst capital) 2,73 19 600,00



TOTAL 100,00 717 643,00

Dépenses d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010Dépenses d’investissement par thèmes

Voirie41,11%

Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux12,54%

NTIC0,28%

Habitat : OPAH10,82%


Emprunts (rbst capital)2,73%


Déficit reporté31,25%


En € % Montant

Voirie 59,80 295 000,00

Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 18,24 90 000,00


Habitat : OPAH 15,75 77 684,00

Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 1,01 5 000,00

Emprunts (rbst capital) 3,97 19 600,00


TOTAL 100,00 493 350,00

Dépenses d’investissement par thèmes


BUDGET ANALYTIQUE 2010Dépenses d’investissement par thèmes


Voirie; 59,80%

Equipements sportifs de proximité + Aires

de jeux18,24%

NTIC 0,41%

Habitat15,75%


Emprunts (rbst capital); 3,97% Dépenses imprévues0,82%


En € % Montant

Environnement : déchets 20,67 302 000,00

Voirie (subvention Conseil Général) 2,46 36 000,00

Bibliothèque (subvention Conseil Général + régies) 0,37 5 400,00

Equipements sportifs de proximité (subventions) 2,40 35 073,00


Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,31 4 600,00

Habitat : OPAH 4,19 61 225,00

Impôts et taxes : contributions directes 17,87 261 065,00

Revenus des immeubles 0,01 80,00

Remboursement sur rémunération personnel 0,24 3 483,00

FCTVA 7,10 103 800,00


Affectations 12,54 183 186,00

Emprunt équilibre budget 2,74 40 000,00

Excédent reporté 4,85 70 810,00

Virement de la section de fonctionnement 15,04 219 741,00

TOTAL 100,00 1 461 225,00

Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes

Environnement20,67

Voirie2,46%

Bibliothèque 0,37%

Equipements sportifs de proximité

2,4%

NTIC; 0,07%

Centre de Loisirs0,31%

Habitat : OPAH4,19%

Impôts et taxes : contribu-tions directes 17,87%

FCTVA7,1

Dotations et participations

9,15

Affectations12,54%

Emprunt équilibre budget2,74%

Excédent reporté4,85%

Virement de section fonc-tionnement

15,04%

Revenus des immeubles0,01%

Remboursement sur rémunération personnel0,24%


En € % Montant


Voirie 3,08 36 000,00


Equipements sportifs de proximité 3,00 35 073,00


Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,39 4 600,00

Habitat : OPAH 5,23 61 225,00


FCTVA 8,87 103 800,00



Emprunt équilibre budget 3,42 40 000,00

TOTAL 100,00 1 170 674,00

Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmesHors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmesHors opérations comptables

Environnement : déchets 25,80% Voirie

3,08%

Bibliothèque0,46


3,00

NTIC : plate-forme multi-média0,09

Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse

0,39Habitat : OPAH

5,23

Impôts et taxes : contributions directes 22,60%

FCTVA8,87

Dotations et participations 11,42%

Affectations5,65

Emprunt équilibre budget; 3.42


En € % Montant




Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,59 4 600,00



Remboursement sur rémunération personnel 0,44 3483,00


Excédent reporté 9,06 70 810,00

TOTAL 100,00 782 200,00

Recettes de fonctionnement par thèmes


Environnement : déchets38,61

Bibliothèque 0,69

NTIC : plate-forme multimédia0,14Action Enfance : Contrat En-

fance jeunesse 0,59

Impôts et taxes : contributions directes33,37

Revenus des immeubles; 0,01%

Remboursement sur rémuné-ration personnel

0,44

Dotations et participations17,09

Excédent reporté9,06

Recettes de fonctionnement par thèmes


En € % Montant




Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,65 4 600,00



Remboursement sur rémunération personnel 0,49 3483,00


TOTAL 100,00 711 390,00

Recettes de fonctionnement par thèmesHors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010Recettes de fonctionnement par thèmes


Environnement 42,45

Bibliothèque 0,76

NTIC : plate-forme multi-média0,15

Action Enfance 0,65

Impôts et taxes : contribu-tions directes36,70%

Revenus des immeubles0,01

Remboursement sur ré-munération personnel

0,49

Dotations et participa-tions18,79


En € % Montant

Voirie 5,30 36 000,00


Habitat : OPAH 9,02 61 225,00

FCTVA 15,29 103 800,00


Emprunt 5,89 40 000,00

Virement de la section de fonctionnement 32,36 219 741,00

TOTAL 100,00 679 025,00

Recettes d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010Recettes d’investissement par thèmes

Voirie5,3


5,17

Habitat : OPAH9,02

FCTVA15,29

Affectations26,98

Emprunt;5,8

Virement de la section de fonctionnement

32,36


En € % Montant

Voirie 7,84 36 000,00


Habitat : OPAH 13,33 61 225,00

FCTVA 22,60 103 800,00


Emprunt 8,71 40 000,00

TOTAL 100,0 459 284,00

Recettes d’investissement par thèmesHors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010Recettes d’investissement par thèmes


Voirie7,84%

Equipements sportifs de proximité7,64%

Habitat 13,33%

FCTVA; 22,60%

Affectations39,89%

Emprunt8,71%

EVOLUTION DE LA POPULATION

ET DES TERRITOIRES

Au 28/12/1998 : Genouilly, Marigny, Mary, Mont Saint Vincent, St Clément sur Guye, Saint Micaud, St Romain Sous Gourdon, Vaux en Pré.

……………………………………………………………. 1918 hbtd – 112,81 km²

Au 01/01/2000 : Joncy…………………………………….. 457 hbts – 15.15 km²

Au 01/01/2002 : Le Puley, Collonge en Charollais …….. 227 hbts - 17,47 km²

Au 01/01/2004 : St Martin la Patrouille…………………... 61 hbts – 6.76 km²

Au 01/01/2005 : Marizy………………………………….... 453 hbts – 30.75 km²

Au 01/01/2010 : 13 communes…………………………….3404 habitants

Evolution de la

Communauté de Communes

« autour du Mont-Saint-

Vincent » depuis 1999

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

• Produits des services : Redevance OMRégiesEco emballages, St GobainOCAD3E, Valorplast

• Impôts et taxes :Contributions directes

• Dotations et participations :DGFSubventionsParticipation déchetteries


En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

Produit des services

55 772,40 (27,74%)

59 792,48 (20,97%)

76220,71 (23,06%)

81 758,68(21,03%)

144 585,68(31,10%)

188 375,00(35,83%)

Impôts et taxes122 482,88

(60,91%)126 225,50

(44,27%)160 423,93

(48,54%)180 568,00

(46,44%)186 976,00

(40,22%)199 050,00

(37,86%)


22 828,48(11,35%)

99 077,23(34,75%)

93 839,38(28,39%)

126 487,61(32,53%)

133 320,09(28,68%)

138 320,33(26,31%)

Total recettes de fonctionnement

201 083,76 285 095,21 330 484,02 388 814,29 464 881,77 525 745,33

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010

Produit des services

200 024,00(37,87%)

232 685,84(38,33%)

237 209,07(38,75%)

252 495,35(39,08%)

270 767,94(40,98%)

291 000,00(41,11%)

Impôts et taxes202 003,00

(38,25%)225 839,00

(37,20%)232 417,00

(37,97%)244 654,00

(37,87%)254 599,00

(38,53%)261 065,00

(36,88%)


126 135,66(23,88%)

148 579,24(24,47%)

142 476,21(23,28%)

148 966,21(23,06%)

135 396,21(20,49%)

155 762,00(22,01%)

Total recettes de fonctionnement

528 162,66 607 104,08 612 102,28 646 115,56 660 763,15 707 827,00


DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

• Achats et variations de stocks : Eau, électricité, fournitures de petit équipement, fournitures de voirie, fournitures administratives, livres bibliothèque.

En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

Achats et variations de stocks

1 519,64 552,47 3 217,60 2 849,33 2 468,20 2 773,89

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010


5 948,92 5 443,29 18 914,75 21 118,15 17 337,52 16 050,00


1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0.00

5,000.00

10,000.00

15,000.00

20,000.00

25,000.00



• Services extérieurs :SITA, Picard, Location copieurs, entretiens divers, maintenance, assurances, abonnements, projets écoles.

1999 2000 2001 2002 2003 2004

Services extérieurs

56 443,03 70 612,86 104 366,29 152 479,01 175 878,44 219 235,26

2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010


237 133,24 284 910,99 202 459,26 341 575,61 274 062,53 291 050,00


19

99

20

00

20

01

20

02

20

03

20

04

20

05

20

06

20

07

20

08

20

09

0.00

50,000.00

100,000.00

150,000.00

200,000.00

250,000.00

300,000.00

350,000.00

400,000.00



• Autres services extérieurs :Indemnités comptables, ATESAT, annonces, fêtes et cérémonies, bulletins, frais de transport, frais de télécommunication, concours divers. En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

Autres services extérieurs

2 596,51 718,95 7 593,94 4 470,40 6 578,71 3 931,56

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010


6 086,17 10 870,42 11 418,27 22 351,54 21 829,56 23 090,00


19992000

20012002

20032004

20052006

20072008

20090.00

5,000.00

10,000.00

15,000.00

20,000.00

25,000.00



• Charges à caractère général (total des trois graphiques précédents) :Achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs

• Frais de personnel

• Autres charges de gestion courante : Groupement de collectivités assistantes maternelles, Subventions aux associations

• Charges financières


En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

Charges à caractère général77

265,73(100%)

71 646,46

(86,73%)

115 177,83

(76,30%)

159 798,74

(74,76%)

184 925,35

(75,80%)

225 940,71

(67,42%)

Frais de personnel 0,00(0%)

7 837,71(9,49%)

28 114,65

(18,62%)

44 343,72

(20,75%)

45 423,32

(18,62%)

69 233,21

(20,66%)

Autres charges de gestion courante 0,00

(0%)3 124,14(3,78%)

7 591,50(5,03%)

7 467,18(3,49%)

6 860,00(2,81%)

34 487,80

(10,29%)

Charges financières 0,00(0%)

0,00(0%)

76,22(0,05%)

2 127,21(1%)

6 757,85(2,77%)

5 456,06(1,63%)

TOTAL 77 265,73

82 608,31

150 960,20

213 736,85

243 966,52

335 117,78

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010

Charges à caractère général249

168,33(73,67%)

301 224,70

(73,83%)

232 792,28

(63,67%)

385 045,30

(71,29%)

313 270,61

(66,44%)

330 240,00

(63,61%)

Frais de personnel71

196,50(21,05%)

89 341,48

(21,90%)

93 908,94

(25,68%)

99 421,07

(18,41%)

114 757,77

(24,34%)

122 260,00

(23,55%)

Autres charges de gestion courante

13 379,60

(3,96%)

11 586,00

(2,84%)

27 619,82

(7,55%)

27 474,50

(5,09%)

30 984,70

(6,57%)

48 700,00

(9,38%)

Charges financières 4 455,74(1,32%)

5 839,28(1,43%)

11 328,24

(3,10%)

28 204,80

(5,22%)

12 455,12

(2,65%)

17 960,00

(3,46%)

TOTAL 338 200,17

407 991,46

365 649,28

540 145,67

471 468,20

519 160,00


1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090.00

100,000.00

200,000.00

300,000.00

400,000.00

500,000.00

600,000.00

Charges à carac-tère général

Frais de personnel

Autres charges de gestion courante

Charges fi-nancières

TOTAL

RECETTES D’INVESTISSEMENT

• FCTVA

• Subventions d’investissement : Etat, Région, Département, OPAH

En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

FCTVA 0,00 33 713 58 641 50 521 33 311 81 626

Subventions d’investissement24

147,92119

228,2478

925,60204

949,66243

085,49124

721,22

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010

FCTVA 19 797 82 566 84 286 100 981 29 213 103 800

Subventions d’investissement88

583,14217

941,01240

381,97232

398,49247

964,1071

073,00

RECETTES D’INVESTISSEMENT

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0

50000

100000

150000

200000

250000

300000

FCTVA

Subventions d’investissement

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

• Emprunts et dettes assimilées

• Immobilisations corporelles : Installations générales, matériel de bureau et informatique, autres immobilisations

• Immobilisations en coursEquipements sportifs de proximité, voirie

En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004

Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 3 797,37 3 753,16 3 553,91

Immobilisations corporelles11

621,34 92,6927

716,1512

228,2417

084,0712

278,86

Immobilisations en cours 143 864 419,23363

693,96509

831,55255

501,30545

967,75

En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010

Emprunts et dettes assimilées 3 741,4428

566,0417

880,3414

975,4423

787,09 19600,00

Immobilisations corporelles22

675,5278

832,5332

082,04 9 016,9824

682,20 7000,00

Immobilisations en cours61

960,24743

128,52612

174,15397

136,66306

153,95385

000,00

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

Emprunts etdettes assimilées

Immobilisationscorporelles

Immobilisationsen cours

Documents

Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010