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Plan Local d’Urbanisme de BEDOUS (64) – PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS SITE&ARCHITECTURE - PAYS-CITES juin 2013 Page 1 sur 2 Département des Pyrénées Atlantiques (64) Commune de BEDOUS PLAN LOCAL D’URBANISME PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS Echelle : 1/5000 ème PROCEDURE ANTERIEURE PROCEDURE D’ELABORATION DU PLU DARNU Prescrite le : 6 mars 2009 4.2.1 Projet arrêté le : 27 juin 2012 Projet approuvé le : 24 juin 2013 PAYS-CITES SITE & ARCHITECTURE PAYS-CITES SITE & ARCHITECTURE

Commune de BEDOUS · E ements de paysage 'dentifiés (au titre de 'art. L. 123-1-5 du Code de 'Urban'sme) Batiments agrico es pouvant changer de dest'nat.on (au titre de l'art. L

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Plan Local d’Urbanisme de BEDOUS (64) – PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS

SITE&ARCHITECTURE - PAYS-CITES juin 2013 Page 1 sur 2

Département des Pyrénées Atlantiques (64)

Commune de BEDOUS

PLAN LOCAL D’URBANISME

PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS Echelle : 1/5000ème

PROCEDURE ANTERIEURE PROCEDURE D’ELABORATION DU PLU

DARNU Prescrite le : 6 mars 2009

4.2.1

Projet arrêté le : 27 juin 2012

Projet approuvé le : 24 juin 2013

PAYS-CITES SITE & ARCHITECTURE PAYS-CITES SITE & ARCHITECTURE

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Plan Local d’Urbanisme de BEDOUS (64) – PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS

SITE&ARCHITECTURE - PAYS-CITES juin 2013 Page 1 sur 2

Département des Pyrénées Atlantiques (64)

Commune de BEDOUS

PLAN LOCAL D’URBANISME

PLAN DE ZONAGE ET DE RESERVATIONS Echelle : 1/2000ème

PROCEDURE ANTERIEURE PROCEDURE D’ELABORATION DU PLU

DARNU Prescrite le : 6 mars 2009

4.2.2

Projet arrêté le : 27 juin 2012

Projet approuvé le : 24 juin 2013

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