Comptabilité générale - Cours

8/8/2019 Comptabilit gnrale - Cours

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TRAVAUX FIN

DEXERCICERapport dexpertise comptableTout les travaux de fin dexercice qui concernent la comptabilit Algrienne ; lesinvestissements, les stocks, crances et provisionsetc.

Juillet

2009ABDELGHAFOUR GRAZEMCRCECC

Juillet LES TRAVAUX FIN DEXERCICE LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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INTRODUCTIONChapitre I : Objectifs et prsentations des travaux defin dexerciceI. Objectifs des travaux dinventaire

II. Prsentation des travaux de dexerciceChapitre II : Les investissementsI. Inventaire des investissementsII. Les amortissementsIII. Les frais prliminaires

Chapitre III : Rgularisation des stocksI. Rgularisation du compte 38 Achats II. Rgularisation des ventesIII. Rgularisation de la valeur des stocksIV. Linventaire intermittent

Chapitre IV : Les crancesI. Rgularisation des crancesII. Autres rgularisations

Chapitre V : Les provisionsI. DfinitionII. Ncessit de la constitution des provisionsIII. Rle des provisionsIV. Modalit dapplication pratiqueV. Rajustement des provisions pour dprciation

Chapitre VI : Rgularisation des charges et desproduitsI. Rgularisation des chargesII. Rgularisation des produits

Chapitre VII : ltat de rapprochementI. DfinitionII. Etablissements de ltat de rapprochement

Cas pratiqueConclusion LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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INTRODUCTION :Le travail ordinaire des comptables consiste comptabiliser lesoprations effectues par lentreprise au courant de lanne ense basant sur les documents comptables et extra comptables.

Malgr que les comptables dpensent des efforts normes pourorganiser et ajuster leurs travaux, ils sont obligs de faire lestravaux de fin dexercice, ces derniers sont exigs toujours desoprations de lanne en cours non imputes, et des oprationsqui nappartient pas lexercice en cours imputes au cours delanne, ajoutant les erreurs de calcul.Les travaux de fin dexercice, concernant lensemble desclasses du plan comptable national, reprsentent lensembledes travaux comptables et extra comptables en vu de

dterminer les rsultats et le bilan de lentreprise.Les travaux de fin dexercice est une phase trs importantedans lactivit de la fonction comptable. Ce sont des oprations enregistrer pour tablir un bilan qui prsentera desinformations exactes.Organisation des travaux de fin dexercice.Les travaux de fin dexercice se feront au 31/12 de chaqueanne une foi que toutes les oprations usuelles de lexercicesont comptabilises.

Lexcution de la tache se rsume comme suit :

a) Etablir une balance provisoire au 31/12 (contenant toutes lesoprations usuelles).

b) Passer toutes les critures dinventaires.

Amortissement.

Provisions.

Rgularisation des comptes ncessaires.

Etat de rapprochement.

etc.

c) Etablir une balance dinventaire.


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d) Regrouper les sous comptes des classes (6 et 7) dans lescomptes principaux.LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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e) Dterminer les rsultats par stade (marge brute, valeurajoute, rsultat dexploitation, rsultat hors exploitation,rsultat de lexercice...etc.)

f) Prsenter une balance aprs linventaire.

g) Etablir le bilan et le tableau comptes des rsultats.

Ecritures usuellesBalance avant inventaireEcriture de fin dexerciceBilan + TCR02/01/..31/12/..

31 - 12Travaux de Dexercice LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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CHAPITRE I: Objectifs et prsentation des travaux defin dexercice:

1) Objectifs des travaux dinventaire.

Toutes les entreprises sont tenues de faire linventaire annuel deslments actifs et passifs composant leur patrimoine.Cet inventaire consiste un dnombrement par crit et par article desbiens, crances et dettes dont le but notamment de donner une imagerelle, fidle et sincre des comptes concernant lexercice qui sachve.Au point de vue comptable, linventaire entrane une srie de travauximportants qualifis dinventaire comptable et ayant pour objetltablissement du bilan et corrlativement la dtermination du rsultatde lexercice, qui comme nous le savons peut tre calcul de deux

manires :

A laide des comptes du bilan: comparaison de la situation activeet passive.

A partir des comptes de gestion: par opposition des charges auxproduits.

Limportance des travaux de fin dexercice est vidente, car un bilandpos engage la responsabilit des gestionnaires de lentreprise, vis

vis de lEtat et des tiers. De ce fait, les gestionnaires doivent y apportertoute leur attention pour que ces travaux dment raliss traduisentavec sincrit et fidlit la ralit vcue par lentreprise pendantlexercice et sa situation la date de clture.Les travaux ainsi raliss doivent permettre aux gestionnairesdapprcier les rsultats obtenus et de procder lanalyse et audiagnostic en vue de dterminer les dcisions prendre pour amliorerla situation de lentreprise.

2) Prsentation des travaux de fin dexercice.

Avant dtudier en dtail les diffrents travaux comptables et extracomptables de fin dexercice, on va dresser un compte gnral de cestravaux dinventaire que lon peut classer comme suit:

A. Travaux extra comptables :

Linventaire matriel ou extra comptable consiste un recollementgnral de tous les lments dactif et de passif de lentreprise.

1) Phase Investissements :


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Elle permet didentifier de manire exhaustive les fonds fixesappartenant lentreprise et les mouvements les ayant affects. LES

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A la fin de chaque exercice, des instructions sont mises pour dfinirles modalits de ralisation de lopration dinventaire physique, lerapprochement avec les comptes de la classe 2 correspondants, largularisation des carts ventuels ainsi que la passation des crituresconcernant les dotations aux amortissements et la rsorption des frais

prliminaires.

2) Phase stocks :

Dans les entreprises commerciales comme dans les entreprisesindustrielles, la valeur des stocks reprsente un taux trs important dutotal des postes de lactif du bilan.Compte tenu de limportance et la diversit des matires, fournitures etproduits stocks, du systme dorganisation existant, du niveau dequalification des personnels qui y sont affects, cette phase constitue

ltape la plus dlicate dans le processus de clture.De ce qui prcde, des instructions claires, prcises et explicitesdevraient tre mises pour dfinir les diffrentes phases dinventairephysique, de valorisation, de rapprochement, de traitement des cartset de rgularisations comptables.

3) Phase personnel :

En collaboration avec les services de la gestion personnel, les servicesfinanciers et comptables doivent prparer des analyses dtailles pour

lexplication et lapurement des comptes relatifs aux prts, auxavances, aux soldes de tout compte, aux retenues, aux cotisationssociales, etc.

4) Phase commerciale :

La responsabilit de lactivit commerciale entrane une connaissanceapprofondie de la clientle, des affaires traites, du niveaudavancement des travaux, etc.Du fait que le contact avec les clients est assur par la fonction

commerciale, les informations disponibles auprs des servicescommerciaux sont vitales pour une bonne matrise des comptes decrances sur clients.Ceci permettra aux financiers de dterminer les crances clients quiprsentent des difficults de recouvrement pour:

Faire un recensement justifi des crances irrcouvrables et des crances litigieuses.LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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Estimer les provisions ncessaires constituer et le montant descrances dfinitivement perdues.

5) Phase approvisionnements :

Le service gestionnaire des approvisionnements doit fournir auxservices financiers et comptables :

Les dernires factures de lexercice N.

La liste des commandes livres durant lexercice N et non encore factures, pour leur constatation au compte factures recevoir.

Une analyse expliquant la situation de certains fournisseurs afin de justifier la rgularisation des carts ventuels.

6) Phase Trsorerie :Cette phase consiste prciser les modalits dexcution delinventaire des espces en caisse, ltablissement des tats derapprochement bancaires pour permettre la rgularisation desomissions ou des erreurs et lapurement des oprations en instance etle reclassement des soldes rsiduels dans les comptes appropris.7) Phase autres oprations :

Les modalits de ralisation des travaux de rapprochement des

comptes de liaisons inter-units.

Les modalits dapurement des comptes dattente et des comptes de rgularisation dactif et de passif.

B. Travaux comptables :

Linventaire comptable consiste raliser les travaux ci-aprs:Etablissement dun tat de vrification dit balance provisoire ou

balance avant inventaire.A partir de cette balance provisoire qui est le point de dpart destravaux comptables dinventaire, le comptable se posera un certainnombre de questions:

Les oprations enregistres dans chacun des comptes de cette balance intressent-elles rellement lexercice en cours ou y a t- il lieude reporter une partie sur lexercice suivant ?

Lexhaustivit des oprations ralises au cours de lexercice ont-elles t toutes enregistres dans les comptes de cette balance ?LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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Les comptes refltent-ils la ralit si nous avions procd uninventaire physique valoris ?

1) Ecritures de redressement et de rgularisation :

Gnralement, les critures de rgularisation en fin dexerciceconcernent lanalyse comptable des :

Dprciations subies par certains lments dactifs (amortissements et provisions).

Rsorption des frais prliminaires: talement dans le temps des charges imputes dans le compte frais prliminaires .

Charges restant payer la date de linventaire.

Charges intressant dautres exercices et qui ont t rattaches cet exercice (charges comptabilises davance).

Produits intressant lexercice et non encore comptabiliss.

Produits nintressant pas lexercice et qui doivent tre reports sur lexercice ultrieur.

2) Correction des erreurs :

Le redressement des critures errones ou contenant des erreurs demontant ou dimputation peut seffectuer selon les mthodes prvues cet effet, telles que: complment zro prconise par le PCN, contre-passation intgral, etc.

3) Etablissement de la balance aprs inventaire :

Aprs le rajustement des soldes et rgularisation des imputationserrones, ltablissement de la balance aprs inventaire ne prsenteaucune difficult particulire.Les totaux dbits et crdits de cette balance doivent tre gaux ceuxdu journal gnral, arrt cette date.

4) Dtermination du rsultat de lexercice :

Il sagit de regrouper les comptes des charges et produits et de solderles comptes de rsultats jusqu dtermination du rsultat net.

5) Etablissement du bilan et documents annexes.

6) Clture des comptes et journaux.


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7) Rouverture des livres et contre passation des comptes dergularisation.LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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Chapitre II : Les investissements

1) Inventaire des investissements

Il consiste passer en revue la fin de lanne, loccasion destravaux de clture de bilan, tous les investissements possds acquis,cres par lentreprise et qui sont destins rester durablement sous lamme forme pour les besoins de lexploitation et non pour tre vendusou transforms.Larticle 17 de larrt du ministre des finances du 03 juin 1975 stipuleque : A la clture de chaque exercice, les entreprises dressent uninventaire valoris, complet et dtaill de leurs investissements dont lefichier doit tre tenu constamment jour .Cet inventaire physique valoris, qui doit tre effectu au moins une

fois par an, doit tre rapproch rgulirement avec linventairecomptable (comptes de la classe 2). Il permettra lentreprise desuivre physiquement et comptablement ses moyens de production etdoprer rgulirement les rgularisations ncessaires.La gestion de ces investissements doit tre organise de manire permettre le suivi de leur tat chaque priode, do la ncessit deleur identification et de leur localisation. Ce suivi rigoureux doit treassur au moment de lentre, de sortie et lors de chaque mouvement.Cet inventaire physique seffectue en six phases, savoir :

Prparation de lopration.

Recensement physique.

Valorisation.

Rapprochement de linventaire physique avec les livres comptables.

Traitement des carts.

Ecritures de rajustement des comptes dinvestissement concerns.

1) Linventaire comptable :

C'est l'inventaire des quipements effectu partir de la comptabilitdes investissements ou du fichier.Cet inventaire prsente l'inconvnient majeur de ne fournir que ce qui t constat en comptabilit. Si le systme d'information accuse desdfaillances dans la saisie des faits relatifs aux investissements ceci serpercute invitablement sur la comptabilit des investissements. LES

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Donc, pour que l'inventaire tabli partir de la comptabilit reflte laralit, il faut que le systme d'information fonctionne parfaitement enmatire de saisie, de circulation et de traitement des informations.

2) Linventaire physique :

C'est le recensement effectu sur tous les lieux ou peuvent se trouverdes investissements appartenant l'entreprise; units de production,chantiers, parcs de matriel, ateliers de rparation, magasins et airesde stockage, btiments administratifsetc.Donc, l'inventaire physique permet de constater l'existence relle etphysique des diffrents lments composant le patrimoine del'entreprise. Il doit tre effectu sur tous les lieux o l'entreprise exerceson activit. Il concerne l'ensemble des lments dont l'entreprisedtient la proprit, savoir :

Les terrains, carrires et gisements.

Les quipements de production.

Les quipements sociaux.

Et les investissements en cours.

A priori, seront exclus de l'inventaire physique, les lments n'ayant

pas une existence matrielle savoir les valeurs incorporelles telles lefonds de commerce et les brevets.L'inventaire physique doit tre effectu au moins une fois par an etdans un dlai relativement court pour ne pas perturber l'activit del'entreprise. En tout tat de cause, l'entreprise se doit d'tablir uneprocdure prcise, dtaille et adapte aux quipements possds.Cette procdure doit concerner les instructions requises quant:

A la prparation de l'inventaire.

Au droulement de l'inventaire.

A la synthse des informations recueillies.

Et l'exploitation de celle ci.

3) Lexploitation de linventaire :

L'inventaire doit permettre d'aboutir une situation claire et relle dupatrimoine de l'entreprise. Pour ce faire, il y a lieu de rapprocherl'inventaire comptable et l'inventaire physique. Les carts doivent tredgags et traits pour que la comptabilit des investissements soit


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mise jour, reflte la ralit et permette la prise de dcisionsrationnelles dans ce domaine. LES TRAVAUX FIN DEXERCICE


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4) Irrgularit :

Les irrgularits principales sont :Les erreurs d'imputations volontaires ou involontaires:

Comptabilisation de l'acquisition d'un investissement au niveau d'uncompte de charges, ceci permet d'amortir en une anne l'intgralit del'investissement.L'enregistrement de biens n'appartenant pas l'entreprise, permettantainsi de gonfler la dotation annuelle d'amortissement et parconsquent, minimiser le rsultat imposable.La non-comptabilisation de cessions telle qu'elle est prvue par leP.C.N, cette dernire permet d'chapper la taxe sur les plus-values decession.Les omissions de livraisons soi-mme, permettant ainsi, l'entreprise

d'amortir cette livraison en une anne.

5) Registre dinventaire :

Ce registre est fond par les articles 33 et 34 du dcret N 87-135 du02-06-87 et par l'arrt du ministre des finances du 21 juillet 87 fixantle modle type du registre d'inventaire d'objets mobiliers.Les feuillets de ce registre sont cotes et paraphs par le tribunal.Le registre d'inventaire se prsente sous forme suivante:ND'inscri

ption

Date deprise eninventaire

Dsignationobjet

Prvenance

Valeur Affectation

Sortie Observation

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