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Comptabilité Générale INTRODUCTION § 1 – Approche de la comptabilité Ancienneté (Code Hammourabi XVII°s. Av. JC -/- XV° - XVI° s.) Rigueur (sanctions pénales). Définition de la comptabilité Technique juridique au service du droit des affaires. Le droit des affaires Droit des activités pécuniaires, du commerce, des échanges monétaires, des échanges de valeur qui a besoin d'un instrument de mesure. Dimension juridique La comptabilité est une expression chiffrée du droit des affaires. Connexité entre comptabilité et fiscalité La fiscalité s'appuie sur la comptabilité. (Loi de finance rectificative de 2004) Aspect économique de l'entreprise : analyse et gestion financière Analyse financière : Repérer les besoins financiers d'une entreprise par son niveau de rentabilité Gestion financière : Gérer = Décider = Choisir entre plusieurs solutions => En matière de financement d'entreprises (a besoin de fonds pour garantir les investissements) => emprunts ou augmentation du capital. Approche non juridique de la comptabilité : système de traitement d'informations (= statistiques OU informatique) Processus qui se développe en trois phases : Collecte d'informations : Rassembler, saisir (langage spécialisé) => Saisie à partir d'un document de base (facture : informations à prélever). Traitement des informations : Calculer, trier (ordre), comparer (analogie) => Transcrit sur le livre journal ou le grand livre . Résultats : sortie des informations (deux documents : le Bilan & le Compte de résultat ). Aspect juridique de la comptabilité Garder une trace des opérations => PREUVE La comptabilité s'est développée avec le crédit (credere : faire confiance !!) => (Ardoise !!) Mémoire de l'entreprise (codex : livre journal) Preuve : nécessité de fiabilité du système (institutionnalisation) Code de commerce (L123-12 à L123-28) Décret 29 nov. 1983 (N° 831020) Plan comptable général de 1999 Normes internationales (1er janvier 2005) Aspect économique de la comptabilité en amont de la prise de décision En fonction de la rentabilité : pari où il faut réduire les incertitudes => la comptabilité fournit des informations sur ce qui a existé et sur ce qui existe dans le but de déterminer le futur. Le rôle de la comptabilité est d'optimiser la décision et d'en limiter le coût (deux types de coût) : Le coût de l'erreur (d'une mauvaise décision) Le coût du renoncement (renoncer aux autres possibilités => choix) => Réduire tous les coûts y compris celui du renoncement => La comptabilité est un Outils d'Aide à la Décision (OAD) 2005 – 2006 / Licence en droit / Comptabilité générale (M. le Prof. Ch. de Lauzainghein) 1/37

Comptabilité Générale - ddata.over-blog.comddata.over-blog.com/xxxyyy/0/01/13/67/compta/partie1.pdf · Fonction comptable (fait partie de la fonction administrative) => Au niveau

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Comptabilité Générale INTRODUCTION

§ 1 – Approche de la comptabilitéAncienneté (Code Hammourabi XVII°s. Av. JC -/- XV° - XVI° s.) Rigueur (sanctions pénales).

Définition de la comptabilité Technique juridique au service du droit des affaires.

Le droit des affaires Droit des activités pécuniaires, du commerce, des échanges monétaires, des échanges de valeur qui a besoin d'un instrument de mesure.

Dimension juridique La comptabilité est une expression chiffrée du droit des affaires.

Connexité entre comptabilité et fiscalité La fiscalité s'appuie sur la comptabilité. (Loi de finance rectificative de 2004)

Aspect économique de l'entreprise : analyse et gestion financière– Analyse financière : Repérer les besoins financiers d'une entreprise par son niveau de rentabilité– Gestion financière : Gérer = Décider = Choisir entre plusieurs solutions => En matière de financement d'entreprises

(a besoin de fonds pour garantir les investissements) => emprunts ou augmentation du capital.

Approche non juridique de la comptabilité : système de traitement d'informations (= statistiques OU informatique)Processus qui se développe en trois phases :– Collecte d'informations : Rassembler, saisir (langage spécialisé)

=> Saisie à partir d'un document de base (facture : informations à prélever).– Traitement des informations : Calculer, trier (ordre), comparer (analogie)

=> Transcrit sur le livre journal ou le grand livre.– Résultats : sortie des informations (deux documents : le Bilan & le Compte de résultat).

Aspect juridique de la comptabilité Garder une trace des opérations => PREUVELa comptabilité s'est développée avec le crédit (credere : faire confiance !!) => (Ardoise !!)Mémoire de l'entreprise (codex : livre journal)Preuve : nécessité de fiabilité du système (institutionnalisation)– Code de commerce (L123-12 à L123-28) Décret 29 nov. 1983 (N° 831020)– Plan comptable général de 1999– Normes internationales (1er janvier 2005)

Aspect économique de la comptabilité en amont de la prise de décision En fonction de la rentabilité : pari où il faut réduire les incertitudes => la comptabilité fournit des informations sur ce qui a existé et sur ce qui existe dans le but de déterminer le futur.Le rôle de la comptabilité est d'optimiser la décision et d'en limiter le coût (deux types de coût) :– Le coût de l'erreur (d'une mauvaise décision)– Le coût du renoncement (renoncer aux autres possibilités => choix)=> Réduire tous les coûts y compris celui du renoncement=> La comptabilité est un Outils d'Aide à la Décision (OAD)

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§ 2 – La fonction comptable dans l'entrepriseA – Aspect institutionnel de l'entreprise

Organisation économique bénéficiant d'une stabilité de formation et d'une autonomie financière produisant des biens/services qu'elle propose sur le marché afin de réaliser un profit monétaire.

➢ Organisation : complexe intellectuel de structures gérées selon la loi économique pour obtenir le résultat le plus élevé possible par un effort le plus réduit possible (le moins d'investissement).

➢ Stabilité de formation : n'est pas occasionnelle => distingue l'entreprise de l'établissement.

➢ Autonomie financière : l'entreprise décide seule de l'origine et de l'affectation de ses ressources.

➢ Biens/services : rôle d'intermédiaire (met à la disposition du consommateur les produits du producteur)=> La rencontre des deux est le marché.

➢ Profit monétaire : but de l'entreprise privée (n'est pas le but de l'entreprise publique).

B – L'entreprise : l'activité d'entreprendreActivité d'entreprendre (faire un pari, risquer un capital, le capital risque : 1M€ => 1M€ + X€).Utilisation de moyens humains, financiers, intellectuels.

C – Les grandes fonctions de l'entreprise

Fonction commerciale=> Dans toute entreprise commerciale proposant à la vente des biens/services.Fonction financière=> Analyse des besoins financiers : est-ce que l'entreprise à besoin d'argent.=> Déterminer la qualité et le niveau de ces besoins : financement à court terme / remboursement de dette=> Rémunérer ou rembourser les capitaux propres ou les capitaux externes.Fonction administrative (épine dorsale de l'entreprise)=> Analyse des besoins financiers : est-ce que l'entreprise à besoin d'argent.=> Déterminer la qualité et le niveau de ces besoins

Fonction comptable (fait partie de la fonction administrative)=> Au niveau juridique : mémoire et attestation de cette mémoire.=> Au niveau économique : outils d'aide à la prise de décision.

§ 3 – Le cadre institutionnel de la comptabilitéTextes légaux et réglementaires qui organisent la mémoire de l'entreprise (preuve) et sa fiabilité.Règles et normes du Code de commerce – Loi comptable du 30 avril 1983 avec son Décret d'application 831020 du 29 nov. 1983– L'arrêté ministériel du 25 juin 1999 homologuant une réforme du plan comptable général (datant de 1982)– Des textes internationaux, la jurisprudence, la doctrine.

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1 – Le plan comptable général et la nomenclature des comptes

A – Le principe d'établissement de cette nomenclatureLe plan comptable général est un corps de norme et une nomenclature des comptes

=> Classement des comptes : moyen de décrire et suivre les variations d'une valeur => Ex. Le compte caisse : ensemble des liquidités de l'entreprise et la variation de ces liquidités.

Permet de faire l'analyse de la vie de l'entreprise de sa création à sa dissolution.Tentative de traduire chaque moment de la vie de l'entreprise par un compte.Ce classement sert de dictionnaire des comptes.Ce classement est numérique (rassemble les comptes en 8 classes de comptes => chaque compte est numéroté de 1 à 8).

Nomenclature des comptesClasse (1)

=> Comptes principaux (11)

=> Comptes divisionnaires (101)

B – Les différentes classes de comptes (de 1 à 8)

1 - Les comptes de bilan (ou de gestion) : les 5 premières classes

Permettent d'établir le bilan (toujours numéroté de 1 à 5).

CLASSE 1 (compte de capitaux)

Ressources financières n'ayant pas la même origine :Capitaux propres Capitaux externes

- Associés de la société- Activité de la société

- Crédit d'un banquier- Emprunts et dettes

Constitution d'une société : on promet d'apporter un capital à la personne morale : la société (les associés sont des personnes juridiques différentes de celle de la société). Constitution d'une SARL => Capital (compte 101)Dans certaines sociétés, il n'est pas nécessaire de verser la totalité tout de suite (de libérer cet apport).

Société dont le capital est de 10M€Les associés versent 5M€ (certaines opérations sont interdites tant que le capital n'a pas été libéré en totalité).=> Le capital promis est de 10M€ (la loi permet de ne verser que la moitié tout de suite : reste 5M€).

1011 => La totalité du capital promis n'a pas été versé.=> Les actionnaires vont demander de verser les 5M€ restant (appeler le capital)

1012 => Une fois l'appel fait, la créance est exigible (si ne verse pas : pénalités de retard). => A chaque fois, un compte est adapté à une situation juridique différente :

1011 => La créance n'est pas exigible1012 => La créance est exigible=> Un simple intitulé peut traduire une situation juridique complexe.

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CLASSE 2 (comptes des immobilisations)

Immobilisation de ressources financières.Investissement d'une ressource dans l'acquisition de biens constituant la force de production, somme ne pouvant pas être récupérée avant plusieurs années (immobilisée pendant toutes ces années).

Création d'une société (apport de 10M€)Rassemblement de moyens pour à terme arriver à récupérer (10M€ + X€) par l'intermédiaire de l'activité (des moyens).Acquisition de matériels => Production de produits (travail + matériel) => Vente.Si le matériel a une durée de vie de 5 ans : pendant 5 ans, il y a immobilisation de ces 10M€ (somme bloquée).

La durée d'immobilisation d'un immeuble va de 30 à 50 ans.La durée d'immobilisation de matériels de transport va de 5 à 10 ans.La durée d'immobilisation du matériel informatique est assez rapide (2/3 ans). (pb comptabilité OS / softwares)

CLASSE 3 (comptes de stock et – en cours – de fabrication)

Accumulation de biens en attente de consommation. (matière première ...).En droit comptable, les marchandises sont des biens achetés et revendus en l'état (dans lequel il est).Les stocks sont immobilisés pour une durée très courte (ne dépasse par 1 an)

Les soldes sont un détournement fait pour se débarrasser des stocks=> De l'argent a été dépensé pour l'achat de marchandise et cet argent n'est pas revenu dans l'entreprise.=> En matière de gestion, le chef d'entreprise va chercher à réduire la durée, la vitesse de rotation des stocks.

CLASSE 4 (comptes de tiers)

Les tiers sont les débiteurs et les créanciers :– Clients (ont acheté mais n'ont pas encore payé tout ou partie) => débiteurs– Fournisseurs (personnes à qui l'entreprise a acheté mais n'a pas encore payé tout ou partie) => créanciers– Les associés

CLASSE 5 (comptes financiers)

Enregistre les mouvements de valeur en espèce. (les relations avec la banque en valeur => les comptes en banque).

2 - Les comptes de gestion (ou d'exploitation)

CLASSE 6 (comptes de charges)

Les charges pour l'entreprise (payer les salaires ...).Une charge est un appauvrissement de l'entreprise (pas définitif mais temporaire) => Avance faite par l'entreprise.

CLASSE 7 (comptes de produits)

Enrichissement : n'est pas net (n'est pas ce qui va rester dans l'entreprise) => (l'enrichissement net est le bénéfice)

3 - Les comptes spéciaux : une classe à part (CLASSE 8)

Ce compte est moins utilisé que les autres.Ce sont les engagements donnés ou reçus par l'entreprise (Si l'entreprise donne son aval ou se porte caution pour une autre entreprise, tant que la dette principale n'est pas arrivée à échéance, il n'y a pas de dette pour la caution, ne peut rien mettre dans le bilan qui ne comporte que des dettes certaines).Il faut pourtant que ces engagements figurent dans le bilan (on ne peut les ignorer) => figurent dans l'Annexe. (Document datant de 1983 qui a la même valeur que le bilan).

Le droit français est un droit de créanciers (Pose des problèmes de comparaison au niveau international).Le droit comptable est en cours d'évolution (Réforme internationale => Autre point de vue : celui des investisseurs).

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§ 4 – Le droit comptable

1 – Les sources du droit comptableLe droit comptable est autonome (il a ses principes généraux, sa doctrine, sa jurisprudence).Avant, il se résumait à quelques articles du Code de commerce.

Source légaleTextes législatifs et réglementaires (arrêté de 1999, chaque loi de finances).Construit en fonction de la demande :– Des commerçants– Des entreprises (entreprises étrangères => leasing : crédit bail).

En droit français : pas de cession de dette.Droit GB (Défaisance financière => Peugeot => 1er à le faire => opération illégale à l'époque)

Les opérations de défaisance financière constituent des opérations sur dette par lesquelles les unités débitrices effacent de leur bilan des engagements en leur associant des actifs financiers dont le revenu et la valeur sont suffisants pour assurer le paiement intégral du service de la dette. Le désendettement peut s’opérer en plaçant les actifs et passifs sur un compte distinct au sein de l’unité institutionnelle concernée ou en les transférant à une autre unité.

La jurisprudencePas beaucoup de jurisprudence.Il y a plus de jurisprudence à la charnière avec le droit fiscal et le droit pénal (bilan inexact => sanction pénale).

La doctrineEst le fait de la recherche (universitaires, experts, avocats dans leurs conclusions => tranché par le juge).

2 – Les principes généraux du droit comptable françaisSur quoi on s'appuie lorsqu'il n'y a pas de textes précis, de jurisprudence ou de doctrine.

Principe de continuité d'activité (ou d'exploitation)Article L123-20 Code de commerce... Pour leur établissement (des comptes annuels), le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités.Ce principe date de 1983➢ Lorsque l'entreprise établit ses comptes et que l'on recherche la valeur des éléments composants l'entreprise, on

doit le faire en présumant qu'elle va poursuivre son activité.Ex. Entreprise de transport => Camions => Durée de vie de 3/5 ans => Amortissement sur 3/5 ans.Après ce temps, ils n'ont plus d'existence comptable dans l'entreprise et ne figurent plus dans les documents de l'entreprise.Sauf qu'après l'amortissement, le camion peut continuer de fonctionner (a une existence réelle) et continue de récupérer des bénéfices.A la liquidation de l'entreprise, comme l'entreprise s'arrête, le matériel n'a plus de valeur (mais le matériel qui n'a plus de valeur de marché (d'échange) avait pour l'entreprise une valeur d'usage.Quand bien même il est amorti, le matériel fonctionnant encore doit figurer dans les comptes de l'entreprise.Ex. Voiture ancienne (Argus : 0) mais elle a encore une valeur d'usage devant être prise en compte par le comptable.

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Principe du nominalisme monétaire (ou du coût historique)Ppe très controversé : Respect de la valeur nominale de la monnaie (Ø tenir compte de la variation du pvr d'achat).La valeur réelle est un autre problème (ce qu'on peut acheter avec).➢ Suppose que la valeur de la monnaie est stable et que l'on peut additionner des valeurs monétaires de différentes

époques sans tenir compte de l'inflation.Voiture achetée 2 000€ à l'époque équivaudrait à 13 000€ aujourd'hui

Mais les pouvoirs publics ne veulent pas que l'on prenne en compte les variations monétaires dans les prévisions.Réforme au niveau international : principe anglosaxon « substance over form » (faire prévaloir la réalité avant le juridique).

Principe de prudenceArticle L123-20 Code de commerce Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence. ...Plus-value de cession de 200 milles (prix d'acquisition d'un immeuble 1M€ ===> revendu 1M 200 milles €)Principe du coût historique : inscription au compte de 1M€ (10 ans après : l'évaluation de l'immeuble est nettement supérieure mais en comptabilité on doit laisser 1M€).➢ Tant qu'une plus-value n'a pas été réalisée, on a pas le droit d'en tenir compte (droit français est un droit de

créancier et l'on risque de tromper les créancier).➢ Dès lors qu'une moins-value est seulement probable, on doit en tenir compte.

Principe de fixité du capital (ou de permanence des méthodes)➢ Si on ne garde pas les mêmes méthodes d'évaluation, on peut faire dire ce que l'on veut aux comptes.

Méthodes pour calculer les bénéfices :– Méthode des coûts moyens d'achat pondérés– Méthode First In & First Out=> Aboutissent à des résultats différents

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PREMIÈRE PARTIE : LE LANGAGE COMPTABLE=> Décrire la situation financière de l'entreprise par un tableau de synthèse : le bilan.=> Décrire l'exercice même de l'activité.=> Aspect institutionnel

Chapitre 1 – Description de la situation juridique et financière de l'entreprise par l'étude du bilan

=> Peut faire une description juridique (type d'entreprise, associés ...) ou une description économique.=> Ici, il s'agit d'une description comptable.Toute activité suppose la réunion préalable de biens de toute nature nécessaire à l'exploitation au moyen de capitaux (réunis par les fondateurs, si ne suffisent pas => emprunt)Moyens matériel (immeubles ...) / Moyens financier (argent liquide) / Moyens intellectuelsLa comptabilité ne peut décrire que ce qui est quantifiable : ne peut pas traduire convenablement le qualitatif !(Ex. du cabinet d'avocats où la compétence des salariés est le plus important => Moyens intellectuels)=> Invention de la notion de fonds de commerce : Part du capital investi mais qui ne peut être mis en évidence car la

comptabilité ne le permet pas, alors on fait une évaluation. => Système Expert (permet de récupérer le savoir-faire).

Le bilan est le document comptable qui traduit à un moment donné l'ensemble des valeurs (ressources financières) réunies par l'entreprise mais aussi l'utilisation (les emplois financiers) qui est faite de ces valeurs

BILAN = RESSOURCES FINANCIÈRES + EMPLOIS FINANCIERSMais le montant des ressources et des emplois varient (en perpétuel mouvement).Il faut donc le figer à un moment : faire une photographie (cela ne permet pas de suivre les variations des différentes valeurs, de telle sorte qu'il faut un moyen de pouvoir refaire le bilan => ce moyen est un compte).Le bilan est donc un ensemble de comptes.

Section I – Description comptable de la situation financière de l'entreprise

§1 – Présentation juridique du bilan (n'est pas suffisant)

1 – La forme générale du bilan

➢ Le bilan est pour une entreprise l'état à une date donnée de : – Ses éléments d'actif– Ses éléments de passif– De ses capitaux propres

➢ Juridiquement, le bilan a pour objet de faire apparaître la situation patrimoniale de l'entreprise.➢ Le bilan doit présenter :

– La situation des droits et obligations de l'entreprise.– La description des moyens qu'elle met en oeuvre.

➢ Le Bilan n'est pas le seul document de synthèse, il y a aussi le Compte de résultat & l'Annexe.➢ Ces trois documents doivent être impérativement établis en conformité avec le plan comptable

(normalisation très stricte à respecter => sanctionnée par le droit pénale => présentation de faux bilans).➢ Le bilan doit en toute circonstance donner une image fidèle du patrimoine (prééminence de la réalité sur

l'apparence) et de la situation financière de l'entreprise.➢ Les éléments du patrimoine de l'entreprise sont classés à l'actif et au passif du bilan.

2 – La notion d'actif

A – Définition d'un actif (depuis le 1 er janvier 2005)

➢ Élément identifiable du patrimoine de l'entreprise ayant une valeur économique positive (qui génère des ressources : que l'entreprise contrôle du fait d'événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs).

Ancienne définition de l'actif

➢ Bien dont l'entreprise était propriétaire.

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=> Ignorait une partie : les biens dont l'entreprise n'était pas propriétaire alors qu'elle les utilisait.Ne figuraient dans le bilan de l'entreprise les biens en crédit-bail & les biens avec une réserve de propriété.

Nouvelle définition de l'actif

➢ Biens pouvant rapporter des avantages économiques à l'entreprise même ceux dont l'entreprise n'est pas propriétaire.=> Reste le problème du coût historique=> Seuls peuvent inscrire au compte un bien en crédit-bail :– Les entreprises cotées en bourse– Lorsqu'il s'agit d'un compte consolidé (bilan de groupe)

Le contrat de crédit-bail mobilier est un contrat par lequel la société de crédit-bail, la banque ou l'établissement financier ("le crédit-bailleur") donne en location pour une durée ferme et moyennant loyers à un opérateur économique, personne physique ou morale, ("le crédit-preneur"), des biens d'équipement, du matériel ou de l'outillage à usage professionnel en laissant à cette dernière la possibilité d'acquérir tout ou partie des biens loués à un prix convenu tenant-compte, au moins pour partie, des versements effectués à titre de loyer. Le crédit-bailleur demeure propriétaire du bien loué pendant toute la durée du contrat de crédit-bail, jusqu'à la réalisation de l'achat de ce bien par le crédit-preneur si ce dernier lève l'option d'achat à l'expiration de la période irrévocable de location.

B – La comptabilisation des biens à l'actif du bilan

Il faut deux conditions :– Il faut qu'il soit probable que l'entreprise bénéficiera des avantages économiques futurs.– Le coût ou la valeur du bien doit pouvoir être évalué avec une fiabilité suffisante.

C – L'évolution des actifs

Actifs acquis à titre onéreux

Évaluation au coût d'acquisition (plus large que le prix : comprend aussi les frais pour l'acquérir).(=> L'inscription du coût se toujours hors taxe).

Actifs produits par l'entreprise (pour elle-même)

Sont comptabilisés à leur coût de production.

Actifs acquis à titre gratuit

Valeur vénale du bien (prix de revente).

3 – La notion de passif

Élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l'entreprise.➢ Obligation d'ordre légal ou réglementaire ou contractuel à l'égard d'un tiers (personne physique ou

morale) « dont il est probable ou certain qu'elle provoquera une sortie de ressource au bénéfice de ce tiers en raison des avantages économique que l'entreprise attend du tiers envers lequel elle a une obligation ».

§2 – La notion de structure financièreLa structure financière est : – l'ordonnancement (l'organisation) des ressources financières dont bénéficie– L'ordonnancement des emplois financiers (ce qu'elle fait des ressources financières).

Le bilan (tableau en deux parties) permet de représenter la structure financière de l'entreprise :ACTIF (Emplois : utilisation des ressources) (Ressources : origine) PASSIF

........................................................................ ........................................................................

........................................................................ ........................................................................

........................................................................ ........................................................................=> Chaque ligne représente un poste.

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§3 – La présentation financière du bilanLes postes sont classés => nouveaux critère de classement datant de la réforme de 1983 :Mais les critères anciens n'ont pas totalement disparus :– Ressources (Ancien critère : origine de la ressource) => Critère ancien : exigibilité– Emplois (Ancien critère : destination de l'emploi) => Critère ancien : liquidité

Exigibilité d'une ressource : fait de pouvoir en disposer plus ou moins longtemps (+ ou – exigible) :– Capital (99 ans)– Dette (découvert bancaire ou facilité de caisse => somme à rembourser très vite => 2 jours).ACTIF PASSIF

- exigible

+ exigible

La liquidité (l'aptitude du bien à être transformé en argent liquide plus ou moins rapidement).Ex. 1 immeuble & 1 stock (=> 2 emplois) => le stock est le plus liquide (en fonction de sa destination : l'immeuble n'est pas destiné à être vendu).ACTIF PASSIF

ImmeubleStock

Banque

Le bilan est un document équilibré, mais n'est pas naturellement équilibré => il faut l'équilibrer !ACTIF (Emplois : utilisation des fonds) (Ressources : origine des fonds) PASSIF

Banque (destination : ce que l'on fait de ce 1M€) Poste capital (origine de la somme de 1M€)........................................................................ ........................................................................

Mais l'activité est en mouvement : le 1M€ en banque va être utilisé à l'activité de l'entreprise :– Achat de valeurs immobilières pour 1M€ rapportant 10% => Revente sans plus-value (à 1M€) => Intérêt de 100 000€

=> Le bilan n'est plus équilibré => il faut le rééquilibrer (expliquer pourquoi il n'est plus équilibré)

ACTIF PASSIFBanque : 1M 100 000 € Capital 1M€

Bénéfice 100 000€=> Une ressource supplémentaire est apparue !

Une entreprise bénéficiaire verra au Passif de son bilan [Bénéfices ou Pertes]Mais une société ne fait pas ce qu'elle veut de son bénéfice :– Impôt sur le bénéfice versé à l'Etat– Une partie du bénéfice ne peut être distribué (conservation pour l'autofinancement)

Obligation légale ; Obligation statutaire ; Résolution de l'assemblée générale=> Après la distribution des bénéfices est possible.Pertes de 100 000 € lors de la revente des valeurs immobilières (à l'origine de 1M€) ACTIF PASSIF

Banque : 900 000 € Capital 1M€Pertes 100 000€ (100 000 €)

=> Comme les bénéfices, les pertes sont des ressources inscrites au passif, on les met entre parenthèses.=> Lorsque c'est négatif la somme est placée entre parenthèses.

Le bilan est daté : le bilan est une photographie de la situation financière à une date précise, si la date n'est pas indiquée, cela peut induire en erreur => la date est un élément substantiel du document.

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Section II – Description comptable de la structure financière de l'entreprise

§1 – Les ressources financières dont l'entreprise peut bénéficier

Sous-§1 – Les ressources financières stables (p.4)

ACTIF PASSIFRessources propres :– Capitaux propres :– Ressources financières apportées par les associés :

– Capital– Prime d'émission

– Ressources financières internes (générées par l'activité de l'entreprise) :– Réserves– Report à nouveau (+/-)Ne sont pas des capitaux propres (restent des RF internes) :– Résultats (+/-)– Amortissements et provisions

Ressources financières externes :– Dettes financières (emprunts à long et moyen terme & dettes banque) (1)

– à long et moyen terme (emprunts)– à court terme (découvert bancaire => trésorerie)

– Les dettes d'exploitation et hors exploitation – ne sont pas des ressources stables - – Sommes dues aux fournisseurs (utilisable tant qu'elles ne sont pas arrivées à

échéance).– Etat + Impôt sur les sociétés.

« Ressources financières stables » : que l'on peut conserver au moins un an à la disparition de l'entreprise (critère d'exigibilité).

RESSOURCES STABLES = RESSOURCES PROPRES + DETTES FINANCIÈRES À LONG ET MOYEN TERME

Ressources financière apportées par les associés : – Capital (RF apportées lors de la constitution de la société)– Prime d'émission (Au cour de la vie de l'entreprise, le capital peut être insuffisant, il faut procéder à des

augmentations de capital. Il faut demander aux souscripteurs de verser un supplément afin d'éviter que les anciens associés ou actionnaires ne soient lésés)

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Ressources financières générées par l'activité de l'entreprise : – Réserves

Bénéfices non distribués aux associés => conservés et utilisés par l'entreprise.Toutes les ressources financière sont utilisées.(Avant « théorisé » => Aujourd'hui sur comptes en banque) => besoin d'argent, de liquidité (en banque ou en caisse).

– Report à nouveau (+/-)(+) => L'assemblée générale d'une SA après dotation en réserve et payement de l'impôt sur le bénéfice constate qu'il reste 18 695€ pour 1000 actions => Donne 18,69 € par action (dividendes aux actionnaires)=> Ne peut pas donner 18, 695 € => Il reste donc 0,005€ que l'on ne peut pas distribuer.=> Si il y a plusieurs millions d'actions multipliées par 0,005€ = beaucoup d'argent !L'assemblée générale va décider de reporter à nouveau la décision concernant cet argent.En pratique les chefs d'entreprise ont très vite compris ce qu'il fallait faire des règles juridiques et mettent une somme importante au report à nouveau.Quand des fonds sont mis en réserve, il est difficile d'y toucher.Quand les fonds sont distribués, il n'y en a plus !Si cette somme est mise au report à nouveau, lorsque le bénéfice diminuera, on pourra utiliser le report à nouveau.Pour une société coté en bourse, l'annonce de dividendes pour l'année qui suit est important=> Si on annonce que les dividendes de l'année suivante vont baisser, le « profit warning » va baisser.=> Phénomène d'amplification.=> Le résultat est un signal donné à l'extérieur sur sa santé.=> Le report à nouveau permet de laisser à l'entreprise une marche de manoeuvre en créant artificiellement des

dividendes pour les années difficiles sans qu'il n'y ait d'affolement (au niveau de la bourse).

– Résultats (+/-)(+) => Bénéfices (-) => Pertes

– Amortissements et provisions Lorsque l'entreprise fait des avances de fonds (1€) => achat de marchandises => c'est pour récupérer son argent (1€) et obtenir des bénéfices (1€ + X€) => Notion de pari.Le retour sur avance est ce X€Si achat de matériel pour le fonctionnement de l'entreprise, il faut que cet argent revienne.Prix revient (70) = Coût marchandise (50) + Autres charges (10) + Récupération du matériel (10) (fonctionnement de l'entreprise).Prix de vente (80) = Prix de revient (70) + bénéfices (10)

– Amortissement = récupération des dépenses d'acquisition de certaines immobilisations (certains actifs)(la notion d'amortissement vaut uniquement pour les biens destinés à être vendus)Il faut se demander combien on garde le matériel et fixer la somme à récupérer par an pour ne pas avoir tout à récupérer la première année (ce qui ferait augmenter considérablement le prix de vente et aurait pour conséquence de faire chuter les ventes). => On parle d'amortissement linéaire (sur plusieurs années).

– Provision = même chose que l'amortissement (le type de bien change)

Concrètement : utilité de la comptabilité pour le juriste (Consultation juridique => un actionnaire vient avec le bilan de la société et se plaint de ne pas recevoir de dividendes. La consultation du bilan permettra par exemple de déceler que la valeur ajoutée est absorbée par les 10 plus gros salaires alors que l'actionnaire est en droit de recevoir des dividendes).=> Action en abus de pouvoir.

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Sous-§2 – Les ressources financières représentées par des sommes dues à court terme

Sous-§3 – Traduction de situations transitoires, d'attente ou à régulariser

§2 – Les emplois financiers

ACTIF PASSIFActif immobilisé :– Immobilisations incorporelles– Immobilisation corporelles– Immobilisation financières

Actif circulant :– Stocks [marchandises ; produits finis (fabriqués pour revendre) ; matières premières]– Créances d'exploitation.– Disponibilités en banque et en caisse.

Immobilisation (ressource immobilisée à l'actif => ressource utilisée et bloquée).

Actif immobilisé :– Immobilisations incorporelles (Fonds de commerce, enseigne, droit au bail)– Immobilisation corporelles (terrains, constructions, matériels, immeubles)– Immobilisation financières (prêts accordés par entreprise => rare pour une entreprise à moins d'avoir une

filiale) (les banques qui le font sont inscrites des listes officielles).

Dans l'actif immobilisé :– Des biens se déprécient.– D'autres biens ne se déprécient pas.

Qu'est-ce que la dépréciation ?– Physique (usure plus ou moins rapide) => dégradation physique.– Due au progrès technique (+ ou – rapide => informatique (rapide) => organisée par les fabricants).

Deux types de dépréciations – une qui est inéluctable et irréversible => perte avérée

Lorsque la réparation devient trops couteuse (voiture, avion)– une autre qui peut disparaître => perte potentielle

Un terrain (dépréciation inéluctable mais pas irréversible)

Dans tous les cas, la perte peut être couverte par l'entreprise :– L'amortissement (ne s'applique qu'à l'actif immobilisé)– La technique de la provision (s'applique aussi bien à l'actif immobilisé qu'à l'actif circulant).

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Actif circulant :(Tous les actifs sont immobilisés ou sont circulants => c'est une question de durée).

Le cycle d'exploitation :Notion de rotation des capitaux (l'objectif de tout chef d'entreprise est d'accélérer la vitesse de rotation des capitaux) => Plus le temps court entre l'achat et la revente est court, plus l'entreprise dégage de bénéfices.

Le problème de la durée :– Matériel informatique (actif immobilisé /

immobilisation corporelle) => Disparaît au bout de 3 ans => Rachat de nouveaux

– Produits frais=> Disparaît au bout de 1 jour => Rachat de nouveaux

Les actifs circulent tous, ils constituent l'infrastructure de l'entreprise :– Les actifs immobilisés représentent sa capacité

de production– Les actifs circulant représente l'activité de

l'entreprise

Ex. société d'informatique (vente de PC) => Achat de 10 PC– 9 sont destinés à être vendus => Actifs circulants– 1 est gardé => Immobilisation corporelle (actif immobilisé).=> Déterminé en fonction de sa destination et en fonction de la nature du bien.(pour une agence immobilière, un immeuble sera une marchandise => actif circulant)

– Stocks Souffrance pour le chefrd'entreprise => argent dépensé et pas revenuS'il ne vend pas => dépose le bilan ! => ne peut pas payer ses créanciers

– Créances d'exploitation .Sur un client (personne à qui l'entreprise a vendu une marchandise et qui n'a pas encore payé).Il y a beaucoup de moyens pour mobiliser les créances (émission d'un effet de commerce : une traite => banque).

– Disponibilités en banque et en caisse .Liquide et comptes en banque (argent en caisse et en banque) => en général n'est pas élevé car c'est de l'argent qui n'est pas utilisé.

– Immobilisations financières (titre / action d'une autre société pour la contrôler ou exercer sur elle une influence notable).SA / Entreprises françaises du CAC40– Théorie : contrôle exercé quand majorité absolue (50% actions + 1)– Pratique : avec 5 %, on peut contrôler une entreprise (si les autres ont moins de 5%) => majorité relative

(Président du Conseil d'administration) !!Théorie => l'Assemblée Générale contrôle l'entreprisePratique => Le Conseil d'administration contrôle l'entreprise !!

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Sous-§1 – Les emplois durables constituant l'infrastructure de l'activité

Sous-§2 – Les activités à court terme de l'activité économique

Sous-§3 – Traduction de situations transitoires, d'attente ou à régulariser

§3 – Les emplois en trésorerie

§4 – Autres catégories de ressources et d'emplois financiersDepuis 1983, il n'y a plus de distinction entre le court, moyen et le long terme.Le bilan est un constat => conséquence d'une évolution d'un ensemble de valeurs (ensemble des comptes à un moment donné).Chaque poste du bilan traduit soit une valeur constituée à la suite de différentes mouvements soit (et plus généralement, un ensemble de valeurs).

Comment représenter une valeur et suivre les différentes modifications affectant cette valeur => Par les Comptes.

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Section III – Les comptes de bilan ou de situation

§1 – La notion de comptesLe compte est un instrument qui permet de représenter une valeur mais aussi de traduire les variations pouvant affecter cette valeur.(Le bilan ne traduit pas les mouvements de valeurs mais les conséquences des mouvements de valeurs).(Le bilan est limité, il ne permet pas de suivre ni d'expliquer ces variations de valeurs)

La comptabilité est normalisée et sanctionnée (amende voire prison).Il est nécessaire de justifier ce qu'il s'est passé (si on passe de 1000€ à 800€ en caisse => il y a 200€ de moins en caisse => la comptabilité (l'ensemble des comptes) a pour but d'expliquer cette diminution de façon a justifier qu'il ne s'agit pas d'un vol ou autre.

La représentation graphique d'un compte (nécessaire lorsqu'il y a beaucoup d'opérations)

Libellé DÉBIT (+) CRÉDIT (-) En caisse (date) 2000Achat de marchandises (date) 1500

Le plus simple est d'utiliser un compte en T

DÉBIT (+) 53 – CAISSE CRÉDIT (-)

Débiter un compte caisse signifie l'augmenter Créditer un compte caisse signifie le diminuer

=> Le disponible en caisse (400€) est toujours un augmentation (inscription au débit)=> Achat d'une marchandise (100€) => Diminution du compte caisse (inscription au crédit)=> Encaissement d'un chèque (450€) => Augmentation du compte caisse (inscription au débit)=> Règlement d'une facture de téléphone (250€) => Diminution du compte caisse (inscription au crédit)=> Règlement d'une facture de frais de transport (120€) => Diminution du compte caisse (inscription au crédit)

DÉBIT (+) 53 – CAISSE (26/01/06) CRÉDIT (-) 400

100450

250120

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La notion de solde– Permet de connaître l'état de la caisse (ce qu'il reste en caisse– Différence entre les sommes portées au débit et les sommes portées au crédit

SOLDE = Σ DÉBIT - Σ CRÉDIT

DÉBIT (+) 53 – CAISSE (26/01/06) CRÉDIT (-) 400

100450

250120

380 (solde)850 850

LE SOLDE EST DÉBITEUROn va arrêter le compte en mettant le solde en évidence.Le solde est créditeur lorsque le total des crédits > total des débits (Σ CRÉDITS > Σ DÉBITS)Le solde est débiteur lorsque le total des débits > total des crédits (Σ DÉBITS > Σ CRÉDITS)

Si on a un fond de caisse, ce sera le nouveau disponible en caisse pour le lendemain :

DÉBIT (+) 53 – CAISSE (27/01/06) CRÉDIT (-) 380

§2 – Les règles de fonctionnement des comptes de bilan (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5)La qualification originelle des comptes de bilan (tous les comptes reçoivent à l'origine une qualification d'emplois ou de ressources) => Les comptes d'emplois et les comptes de ressources ont des fonctionnement différents.Pour certains comptes, il n'est pas évident de déterminer s'il s'agit d'un compte d'emplois ou de ressources :Le compte Banque :– S'il y a un découvert bancaire => Ressources– Si on dépose de l'argent sur le compte => Emplois

La situation normale étant de déposer de l'argent sur le compte => Compte d'emplois

La qualification d'origine va donner la règle de fonctionnement.

EMPLOIS (ACTIF) BILAN RESSOURCES (PASSIF)Débit 53 – Caisse Crédit Débit 164 – Emprunts Crédit + - - +

La première question a se poser lorsqu'on manipule un compte est de savoir s'il s'agit d'un compte d'emplois ou d'un compte de ressources (pour connaître la règle de fonctionnement)

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Le compte 213 – Construction est un compte d'emplois.=> On a déjà une construction (100 000€)=> On fait l'acquisition d'une construction (50 000€)=> On cède une construction (30 000€)DÉBIT (+) 213 – CONSTRUCTION (26/01/06) CRÉDIT (-)

100 00050 000

30 000 120 000 (solde)

150 000 150 000Solde débiteur

Le compte emprunt est un compte de ressourcesDÉBIT (-) EMPRUNT (26/01/06) CRÉDIT (+)

60 000

=> On fait un emprunt de 60 000ۤ3 РLa place des comptes au bilan

Principe de positionnement des comptes dans un bilan (ressources ou emplois ?)La place des comptes au bilan est fonction du sens de leur solde (débiteur ou créditeur). Quelle que soit la qualification reçue à l'origine (donne règle de fonctionnement)– Les comptes présentant un solde débiteur sont inscrit à l'actif du bilan .– Les comptes présentant un solde créditeur sont inscrits au passif du bilan .

Pour les comptes d'emplois (qualifiés comme tel lors de leur création : intérêts ; construction ; matériel ; caisse)Le sens normal (auquel on s'attend) est d'être débiteur (il est normal de s'attendre à le trouver à l'actif)=> Quelques comptes (dont le compte Banque) peuvent présenter un solde créditeur ou débiteur.– Lorsque le compte Banque présente un solde débiteur => on l'inscrit à l'Actif.– Lorsque le compte Banque présente un solde créditeur => on l'inscrit au Passif.

=> Mais sa règle de fonctionnement ne change jamais (à l'origine compte d'emplois)EMPLOIS (ACTIF) BILAN RESSOURCES (PASSIF)

Débit 512 – Banque Crédit Débit 512 – Banque Crédit + - + - 1000€ 1000€500€ (reçoit un chèque) 500€ (reçoit un chèque)

200€ (tire un chèque) 200€ (tire un chèque)1600€ (tire un chèque avec autorisation du banquier : provision)

1300€ (solde créditeur) 300€ (solde débiteur)

1500€ 1500€ 1800€ 1800€=> Solde débiteur (à l'actif) => Solde créditeur (au passif)Le compte BANQUE se retrouve soit à l'actif soit au passif en fonction du sens de son solde.Certains comptes ne changeront jamais de place (comme le compte Matériel : toujours à l'actif).

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Inversion d'intérêts avec la banque :– Pour nous : « compte créditeur »– Pour la banque « compte débiteur »

Les comptes de ressources :– Ceux qui ne posent jamais de problème (ont toujours un solde créditeur)– D'autres posent problème (444 – État-Impôts sur les bénéfices. => décrit les relations avec l'Etat :

– Normalement on doit à l'Etat => compte dette (ressources) => Passif– Il se peut que l'Etat nous doive (TVA) => Actif.

Le chiffre 9 (en troisième position) signifie que le compte fonctionne en sens inverse (=> négation) :– 120 : bénéfices– 129 : pertes

§4 – Les écritures comptables

DÉBIT (+) 53 – CAISSE CRÉDIT (-) 1000

600 [400] => Solde

1000 1000=> Il y a 1000 en caisse.=> On tire 400.

Le compte est débiteur mais ce seul compte est insuffisant pour dire :– D'où viennent les 1000 ?– Pourquoi les 600 ont été dépensés ?C'est pourquoi chaque opération devra être traduite par aux moins deux comptes (comptabilité en partie double).Dans un compte de bilan lorsqu'on aura deux comptes :– L'un traduira une ressource L'autre traduira un emploi

Débit 53 – Caisse Crédit Débit 215 – Matériel Crédit

+ - + - 1000

(ressources disponibles)

600 =============> 600

Retire de la banque = Achat matérielValeur liquide => Matériel

A l'origine, le compte MATERIEL est un compte d'emplois (Règles de fonctionnement D+ / C-)La diminution du compte caisse de 600 entraîne une augmentation corrélative du compte matériel.

Deux conditions pour dire que l'opération passée est en partie double :– Il faut qu'il y ait au moins deux comptes.– Il faut que le montant débité soit égale au montant crédité à l'occasion de cette opération.Les comptes qui commence par [1] sont presque tous des ressources.

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Achat de matériel pour 1000€ :– 300 à comptant (CAISSE)– 700 par un emprunt.(EMPRUNT)

D(+) 53 – CAISSE C(-) D(+) 215 – MATERIEL C(-) D(-) 164 – EMPRUNT C(+) 1000

600 600

300 1000 700 | || |

On a crédité de 1 000 :– Le compte 53 est crédité de 300– Le compte 164 est crédité de 700

On a débité de 1 000 le compte 215

Montant débité = Montant crédité

On ne parle pas d'augmentation ni de diminution mais de crédit et de débit.

On rembourse l'emprunt :

D(+) 53 – CAISSE C(-) D(+) 215 – MATERIEL C(-) D(-) 164 – EMPRUNT C(+) 1000

600 600

300 1000 700

700 700

|| ||Partie double :- Deux comptes (Compte 53 & Compte 164)- Montant crédité (700) = Montant débité (700)

On peut remarquer qu'ici il s'agit à chaque fois de diminution (du compte 53 & du compte 164)Mais il y a toujours un compte qui montre une ressource et l'autre qui montre un emploi :– L'augmentation d'un compte d'emplois est une emploi

– La diminution d'un compte d'emplois est une ressource (Compte 53 => sa diminution montre une ressource)

– L'augmentation d'un compte de ressource est une ressource

– La diminution d'un compte de ressources est un emploi (Compte 164 => sa diminution montre un emploi)

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Chapitre 2 – La comptabilité et l'activité économique de l'entrepriseLe compte de situation (Bilan) ne permettant pas de faire apparaître le résultat ou sa modification, il faut donc son complément (une comptabilité de gestion : la description de l'activité économique de l'entreprise de manière comptable).Est-ce que les capitaux propres ont varié [variation de capitaux propres => bénéfices].Il n'y a pas de variation des capitaux propres tant que l'on reste dans des opérations de situation.

Section 1 Le compte de résultat : la description comptable de l'activité et de la formation du résultat

§ 1 Présentation générale du compte de résultat

A – L'approche du résultat

Une entreprise supporte quotidiennement des charges diverses pour assurer son exmploitation (son activité) et en contrepartie recueille des produits.

Le résultat est la confrontation des charges et des produits :Les charges : appauvrissement des moyens de l'entreprise pour assurer son activité (n'est que temporaire si tout se passe bien)Les produits : contrepartie de l'appauvrissement de l'entreprise qui si tout se passe bien bénéficie d'un enrichissement.

Ex. d'appauvrissement (charges) : l'achat de matières premières ou/et de marchandises.(l'entreprise prélève sur ses ressources financières pour le faire).Il n'y aura, au final, pas d'appauvrissement si les marchandises sont revendus => Produits.

Prix de vente > Prix d'achat = BénéficesL'entreprise doit avoir une organisation de sorte que : PRODUITS > CHARGES

A la fin de l'année, l'entreprise doit faire un point de synthèse pour savoir si elle a gagné ou perdu et surtout pourquoi => ces informations sont dans le compte de résultat.

L'approche du résultat permet de comprendre le phénomène d'enrichissement et d'appauvrissement.B – Le compte de résultat à trois fonctions

Indique quel est le résultat (confrontation des charges et des produits)Résultat = Produits – ChargesBénéfices => si Produits > ChargesDéficites => si Produits < Charges

En comptabilité on utilise le Compte de résultat (sous forme d'un tableau) (mais on peut le retrouver sous la forme d'une liste, comme en Angleterre).Débit 12 – Compte de résultat Crédit

Eléments qui rapprochent le Compte de résultat du Bilan :Sont des documents de synthèseSont des documents de même valeur juridique (C.com)Sont des documents de fin d'exercice (au moins une fois par an).

Elément qui les différencie : le Bilan n'est pas un compte alors que le Compte de résultat en est un.

Le Compte de résultat (contrairement aux autres comptes) est un compte de synthèse en partie double

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Chaque ligne est un poste => solde de compte (si on le crédite, il faut le débiter).

Débit 12 – Compte de résultat Crédit CHARGES (6) PRODUITS (7) Achat marchandises 800Vente marchandises 1000 Solde 200

1000 1000 Solde créditeurLe solde de 200 est :– Un excédent des produits sur les charges (en terme comptable).– Un excédent des ventes sur les achats, en valeur (en terme commercial).– Un excédent des enrichissements sur les appauvrissements (en terme financier).

La technique comptable :– Charges > Produits => Excédent des débits sur les crédits => Solde débiteur => Déficit– Charges < Produits => Excédent des crédits sur les débits => Solde créditeur => Bénéfice

On va « au pied du compte de résultat » (idinque le résultat par le sens de son solde) – Solde créditeur => Bénéfices– Solde débiteur => Déficits=> On va retrouver ce résultat au bilan

En conclusion, il y a deux moyens de retrouver le résultat (Bilan & Compte de résultat).Au Bilan dans une ligne au passif :➢ Bénéfices : 500➢ Déficits : (500)

C – Le compte de résultat permet d'expliquer le résultat (sa formation)

Il a été conçu par la réforme de 1982 / 1983 pour expliquer le résultat.Avant le Compte de résultat n'existait pas, il y avait :➢ Le compte d'exploitation générale➢ Le compte de pertes et profitsLe Compte de résultat rassemble les deux pour avoir un moyen de compréhension de la formation du résultat.

Débit 12 – Compte de résultat Crédit

CHARGES (6) PRODUITS (7) - Charges d'exploitation - Produits d'exploitation - Charges financières (payt intérêt) - Produits financiers (reçoit intérêts) - Charges exceptionnelles - Produits exceptionnelsExploitation (activité normale de l'entreprise)Exceptionnel (activité exceptionnelle de l'entreprise)

Il y a donc trois catégories de charges et de produits :D'exploitation Financière ExceptionnelleIl faut distinguer la viabilité économique de la gestion financièreUne entreprise génère chaque jour des dépenses et des ventes à la suite d'opérations courantes, d'opérations financière et d'opérations exceptionnelles.

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PERMET DE SAVOIR A QUEL NIVEAU INTERVENIR !

Déduction des dépenses (des charges)10000 Chiffre d'affaire (montant des ventes sous la forme de recettes)

-60000 - Charges d'exploitation= 40 000 (résultat intermédiaire, de l'activité normale et courante)-25000 - Charges financières

= 15 000(résultat intermédiaire, courant avant impôt)(tient compte de l'activité normale et de l'activité financière)

-10000 - Charges exceptionnelles

5000 Bénéfices (résultat final)(montant des vente – toutes les charges de l'entreprise)

En réalité, il y a beaucoup plus de phases intermédiaires appelées les Soldes intermédiaires de gestion.Permet de savoir dans quelle phase de la constitution du résultat il faut intervenir.

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§ 2 – Les charges (appauvrissements temporaires)Ce sont les Comptes commençant par [6]

Compte 607 : Achat de marchandises (biens achetés pour être vendus en l'état => Ø de transformation)

Comptes 61 & 62 - Autres charges externes :➢ Comptes 61 - Comptes des services extérieurs

613 : Locations (immobilières) 615 : Entretien et réparation616 :Prime d'assurance

➢ Comptes 62 - Comptes des autres services extérieurs623 : Publicité et relations publiques627 : Services bancaires

Comptes 63 - Impôts, taxes et versements assimilés63511: Taxes professionnelles

➢ 6312: Taxe d'apprentissage (versée à l'Etat ou aux Instituts de formation par les entreprises).

Comptes 64 - Charges de personnel et cotisations socialesComptes 65 - Autres charges de gestion courantes.– 654 : Pertes sur les créances irecouvrables (très important : créances que l'entreprise n'a aucune chance de

recouvrer).

Compte 681 : Comptes de dotation aux amortissements et de dotation aux provisions

Comptes 66 - Charges financières➢ 6611 : Intérêts des emprunts et des dettes➢ 686 : Dotation aux amortissements (pour les finances)

Comptes 67 - Charges exceptionnelles➢ 6712 : Penalités, amendes fiscales et pénales➢ 687 :

Deux comptes hors catégorie (dans les charges)– 695 : Impôt sur le bénéfice– 691 : Participation des salariés au résultat

687 [6 : Charges 8 : Dotations aux amortissements et provisions 7 : Exceptionnelles]686 [6 : Charges 8 : Dotations aux amortissements et provisions 6 : Charges financières]

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§ 3 – Les produitsUn appauvrissement qui ne serait pas couvert par un enrichissement est une perte.Une charge est un appauvrissement consenti.

Les produits (ou enrichissements) => CLASSE 7 (trois grandes catégories) :– Exploitation (activité courante, normale => « le métier de l'entreprise »)– Financiers– Exceptionnels

L'entreprise soit avoir une taille critique (si elle n'a pas un volume suffisant, un chiffre d'affaire suffisant :– faillite– absorption, fusion, acquisition (congloméra : ensemble de toutes sortes d'activités détenues par le groupe qui

peut décider de se recentrer sur leur métier).

– COMPTE 70 à 75– Compte 707 (Vente de marchandises => rentrée d'argent)

son pendant est le compte 607 achat de marchandises– Compte 781 (Reprises sur amortissements et provisions => réintégration dans le résultat : ajustement

comptable sans rentrée d'argent).son pendant est le compte 681 (dotations aux ~)

– Compte 791 (Transfert de charges d'exploitation)– Compte 761 (produits de participation)– Compte 7611 (revenu des titres de participation)

Un producteur peut distribuer ses produits en créant une société (sera long à mettre en oeuvre) il peut aussi acheter une entreprise de distribution implantée (risque de se mettre en difficulté en dépensant trop).La société qui produit va pouvoir aussi acheter des actions de la société qui distribue (minorité de blocage 35% : les autres ne peuvent pas faire d'opération si pas d'accord).Ces actions rapportent des dividendes (inscrits au Compte 7611).

– Compte 77 (produits exceptionnels)– Compte 787 (reprises sur provisions – dans produits exceptionnels)– Compte 797 (transfert de charges exceptionnelles)– Compte 775 (produits de cession d'éléments d'actif cédé)

La société a un parc de camions qu'elle renouvelle tous les 4 ans => 1M€ par camion :– pas amorti au bout de 4 ans (a récupéré 800 000€, reste à récupérer 200 000€ : la valeur comptable nette).– Vend ses camions (prix de cession) => le camion est acheté pour être utilisé, la revente est donc une

opération exceptionnelle.

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Section 2 - Le fonctionnement des comptes de gestion

§ 1 – Les règles de fonctionnement des comptes

D 12 – COMPTE DE RÉSULTAT CCharges (6) Produits (7)D 607 – Achat marchandises C D 707 – Vente marchandises C+ - - +

CONSTATATION ANNULATION(disparition d'un appauvrissement)

(on s'est trompé lors d'un achat, on va alors crédité pour compte)

A BILAN P

D C D C

+ - - +

AUGMENTATION DIMINUTION

Première observation => On constate une charge (qu'elle existe) – Comptes de charges ≠ Comptes d'actif– Compte de produits ≠ Comptes de passif

L'entreprise achète 1 000€ de marchandises par chèque bancaire (on constate l'engagement)

Il ne faut pas dire que l'achat d'une marchandise => payement => annule une charge

Payé ou pas :Débit 607 – Achat Crédit

1 000

Sauf cas particuliers, lors d'une opération de gestion (si deux comptes) :

L'un est un compte de gestion L'autre est un compte de bilan (situation de trésorerie correspondant à la situation juridique).

D 607 – Achat marchandises C D 512 – Banque C+ - + -

1000 1000Opération économique Modification de trésorerie

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Achat pour 300€ de marchandises, payé à crédit

Compte de gestion :D 607 – Achat marchandises C+ -

1000300

Comptes de Bilan :D 512 – Banque C+ -

1000300

D 401 – Fournisseurs C- +

300

=> Compte d'attente (comptes de 1 à 5 sont les comptes d'attente => au Bilan).

A la liquidation => il n'y a plus de Bilan (« on dépose le Bilan »).§ 2 – Les écritures comptables

De quel type d'opération s'agit-il ?– Uniquement un compte de situation (=> Bilan)– Ou aussi compte de gestion (=> Compte de résultat)

=> Dans ce cas Charges ou Produits ?=> Quelles Charges ?=> Constatation ou annulation d'un achat ?

D 607 – Achat marchandises C D Fournisseur C+ - - +

25 000 25 000|| ||

Crédit = Débit

D 707 – Vente marchandises C D 411 – Client C+ - + -

20 000 20 000|| || Crédit = Débit

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Vente au comptant (par chèque bancaire)D 707 – Vente marchandises C D 512 – Banque C+ - + -

20 000 36 00036 000

Payement en espèce de frais de transportD Frais de transport C D Caisse C+ - + -

10 000 10 000

Payement des frais de banque par chèqueD Frais de transport C D Banque C

+ - + - 20 000 20 000

Exercice 2 – Compte de résultatD 12 – COMPTE DE RÉSULTAT (DATE) CCharges (6) Produits (7)

Achat marchandises 25 000 Vente marchandises 56 000Variation stock (637) 8 000Achats consommation 33 000Frais transport (624) 10 000Payement frais bancaire 20 000Dotations amortissements 6 000Dotations provisions 3 000

Résultat de l'exercice (Déficit) : 16 000

72 000 72 000=> Les ventes ne couvrent pas les charges

Il faut retrouver le solde de chaque fiche individuelle dans le Compte de Résultat=> « On procède à une écriture de virement » (dans le compte de résultat)D 607 – Achat marchandises C+ -

25 000Solde : 25 000

25 000 25 000

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Dotation aux amortissements : Fraction / partie du prix d'une immobilisation (se déprécie fatalement et de façon irréversible) que l'on veut récupérer cette année là.=> Biens acquis 100 000€ HT (amortis sur 5 ans => 20 000€ / an à récupérer sur le client).=> Chaque fois que l'on achète une machine (quel qu'il soit, son prix entre dans le coût du bien => comme les charges sociales...).

Tout ce que l'entreprise facture se retrouve dans les charges (l'entreprise vend les produits pour couvrir les charges et dégager des bénéfices)

=> On a maintenant un résultat avec la comptabilité de gestion.

Section 3 – Le résultat comptable et le résultat fiscal (Notions)

§ 1 – Formulation du résultatOn retrouve le résultat dans deux documents :– Le Compte de Résultat => Permet de calculer le résultat– Le Bilan => Permet de vérifier le résultat

Formule de gestion : Résultat = Produits – ChargesFormule de bilan : Résultat = Actif - Passif

§ 2 – Résultat comptable et résultat fiscalSelon que se trouve en présence d'une entreprise individuelle ou d'une société (de personnes – Sct en nom collectif - ou de capitaux – SA -) le calcul de l'impôt est différent.

Ex. pour une entreprise individuelle ou une société de personnes (qui n'aurait pas opté pour l'impôt sur les sociétés) => IRPP (traitements et salaires ; revenus agricoles ; bénéfices non commerciaux)=> Signifie que fiscalement la société n'existe pas mais c'est l'associé qui est imposé.

Au contraire les sociétés de capitaux payent automatiquement l'impôt sur les sociétés (c'est la société qui est imposée).

Résultat figurant au compte de résultat :

– Entreprises individuelles et sociétés de personnes (pas opté pour l'impôt sur les sociétés).Le montant du résultat au compte de résultat (si bénéfices) est le résultat avant impôt (IRPP) => l'Etat n'a pas pris sa part, il la prendra sur l'associé ou sur l'entrepreneur individuel.

– Sociétés de capitauxLe montant du résultat figurant au compte de résultat est celui après impôt (l'Etat a pris sa part).Le rôle de l'Assemblée Générale est d'approuver les comptes au plus tard 6 mois après la clôture de l'exercice.Inventaire en janvier, février, mars => les comptables présentent les comptes au Conseil d'administration.L'Assemblée Générale approuve avant le 30 juin, un prorogation pouvant être demandée au Pdt du Tribunal de Com.L'Assemblée Générale décide de ce que l'on fait des bénéfices (autofinancement ou distribution des dividendes).

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Chapitre 3 – Techniques d'enregistrement comptable des opérations de l'entreprise

Introduction : rappel du rôle de la comptabilité

Section 1 : La tenue de la comptabilité

§ 1 – L'organisation comptable

§ 2 – L'enregistrement des opérations

Section 2 : Système classique d'enregistrement

Système : Ensemble de méthodes / procédures et de supports permettant d'enregistrer ou de traiter les données comptables.Classique : système de référence

Supports (journaux, livres comptables, informatique : juridiquement problème de fiabilité et problème d'authenticité).

§ 1 – Schéma du systèmeClassement en fonction du compte utilisé=> Enregistrement analytique

CIRCUIT POUR COMPRENDRE LE RÉSULTAT

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§ 2 – Type et supports d'enregistrement

A - Le Journal

Il est juridiquement obligatoireLe Code de Commerce impose qu'il soit daté et que toutes les opérations de l'entreprise de sa création jusqu'à sa disparition doivent figurer sur le Journal.Les pages sont cotées et paraphées par le greffier du Tribunal de Commerce. (supprimé par le plan comptable général mais le C. de Com. ???).Le support est informatisé (doit présenter toutes les garanties d'authenticité et de fiabilité).=> Pose problème par rapport au greffe du Tribunal de Commerce qui contrôlait un cahier cousu dont les pages étaient numérotées et sur lequel le greffier posait un paraphe.

Les éléments obligatoires à retrouver dans le Journal (description des opérations le jour où elles se sont produites) :– Date– Libellé (explication succincte)– Moyen de se retrouver dans le système (passer le Grand Livre au Journal)

=> N° des comptes du Grand Livre– Référence des pièces justificatives

D 607 – Achat marchandises C+ -

25 000

Référence de la facture (22A)Date : 9 février 2006

De Achat (débiteur) ... à Fournisseur (créditeur) => Passer une écriture (« un article »)

N° Compte Débité N° Compte Crédité Description / Date / JustificationComptes Débités Comptes crédités

Σ Débitrices Σ Créditrices

607

401

-------------------------09/0

Achat de marchandises

Selon la facture N° 22A

2/06-------------------------

Fournisseurs

25 000

25 000

Σ Σ

=> Quand l'exercice est fini : « arrêté le présent journal » => les Σ

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D 401 – Fournisseur C- +

25 000

Vente de marchandises au comptant (56 000€)

D 512 – Banque (Bilan) C+ -

56 000

D 707 – Vente (Gestion) C- +

56 000

512

707

-------------------------09/0

Banque

Selon le chèque N° ...

2/06-------------------------

Vente

56 000

56 000

1 – Vente à crédit => 20 0002 – Vente au comptant (chèque bancaire) => 36 000

D 411 – Client (Bilan) C+ -

20 000

D 512 – Banque (Bilan) C+ -

36 000

D 707 – Vente (Gestion) C- +

56 000

411

512

707

-------------------------10/0

Client

Banque

Selon la facture N° ...Selon le chèque N° ...

2/06------------------------

Vente

20 000

36 000

56 000

|| ||Partie double respectée

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B - Le Grand Livre

N'a pas la même force d'obligation que le Journal au plan juridique mais est économiquement plus utile.Utilise un autre type d'enregistrement => méthode d'enregistrement différé (indication des comptes utilisés)

On le tient comme on veut car il n'a aucune obligation concernant le Grand Livre (mais il est préférable d'utiliser des fiches, une par client).

Le Grand Livre contient l'ensemble des comptes en T (est souvent sur CD-ROM).

C- Les autres livres comptables qui ne sont pas dans le circuit

Le Livre d'inventaireCe livre comptable n'est pas dans le circuit, il ne sert à rien au niveau de la gestion.Le livre d'inventaire fait un relevé de tous les éléments d'actif et de passif au regard desquels sont mentionnés la quantité et la valeur de chacun d'entre eux à la date de l'inventaire (n'a plus trop d'intérêt avec l'informatique).

Le Journal de payes (ensemble des payes de l'entreprise)

Le Registre des Assemblées (PV des assemblées)

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§ 3 – La balanceCe quatrième support a une double fonction :– Contrôle– SynthèseIl n'y a pas de forme obligatoire (mais toujours dans un soucis de se faire comprendre, il faut suivre certaines règles de présentation).

On prend un compte dans le grand livreD 512 – Banque C

+ -

1 000 300

800

Solde : 1 5001 800 1 800

On le reporte dans la balance

Comptes ouverts par l'entreprise

(même si n'ont pas fonctionné)(si des comptes ont disparu en cours d'exercice, on doit les voir)

Masses comptables Soldes

Masses débitrices Masses créditrices Soldes débiteurs Soldes créditeurs

Numéro + faible

512 – Banque 1 800 300 1 500

Numéro + fort

Σ masses débitrices Σ masses créditrices Σ soldes débiteurs Σ soldes créditeurs || || || ||

=> Respect de la partie double (Comptes D/C ; égalité)

=> Une fois complète, la Balance contient toutes les fiches du Grand Livre=> Les masses sont le total des sommes (créditrices / débitrices).

La balance permet de faire un contrôle entre le Grand Livre et le Journal (les masses) => Trois égalités :– égalité des masses– égalité des soldes– égalité entre les masses et les totaux du journal

Il n'y a pas a priori d'erreur arithmétiques mais :– Au lieu d'inscrire un Débit au Compte Banque => Débit du Compte Caisse (erreur de compte)

Comme ce sont deux Comptes d'emplois : pas d'erreur arithmétique mais la comptabilité sera fausse.– Deux erreurs de sens contraire (les erreurs se compensent et annulent la différence)

– Débite Compte de 300– Crédite Compte de 300

– Débite par erreur de 300 et Crédite par erreur de 500On va chercher une erreur de 200 alors qu'il s'agit de deux erreurs de 300 et 500 !!!)

Ce document permet de synthétiser toute la comptabilité.

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=> Opérations d'inventaire :– Correction (calcul de la valeur du stock final ; détermination des amortissements et des provisions nécessaires)– Régularisation (respect du principe d'indépendance de l'exercice => principe comptable et fiscal).– Replacement (replacer par regroupement des charges et des produits au Compte de Résultat) => nécessite

l'inventaire

=> Clôture des comptes

=> Balance après inventaire : – a toujours une fonction de contrôle– a désormais une fonction de synthèse (définitive des comptes) (tableau du Bilan et du Compte de Résultat pour

l'entreprise et les tiers).

Si l'on compare les deux Balances (avant et après inventaire) on trouve des éléments correspondant aux opérations effectuées :– Les Stocks :

– Balance avant inventaireStock du début d'année (stock initial ou pas de stock du tout si l'entreprise avait tout vendu l'année précédente).

– Balance après inventaire On a calculé la valeur du stock final (pas toujours appelé stock !)

Suite à la cession d'actifs immobilisés amortissables (les amortissements les concernant vont disparaître de la comptabilité).– Achat de matériel pour 100 000€ HT– Amorti sur 10 ans (en linéaire : 10% / an) => 10 000€ sur chaque année.

=> La quatrième année, on a déjà trois années d'amortissement :– Balance avant inventaire (30 000)– Balance après inventaire (40 000)

=> Si on cède le bien à la fin de la quatrième année (on ne trouvera plus dans la balance après inventaire les 10 000 d'amortissement (car le bien a été cédé).

1er Balance pour éliminer les erreurs arithmétiques et comptables2me Balance (pour contrôler le Bilan et le Compte de Résultat).

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Section 3 : La centralisation des écrituresLe système comptable classique est la matrice (sert de modèle)La modernisation des moyens techniques de traitement a pu permettre la mise en place d'un nouveau modèle.=> Changement des mentalités !

§ 1 – Principes du systèmeAdoption de la centralisation des écritures (le problème majeur de la rapidité de l'information => lorsqu'elle est tardive, elle n'a plus d'intérêt et conduit à une mauvaise gestion => dangereux !).Au plus tard les affectations des bénéfices se font le 31 juin de l'exercice (n+1) par l'Assemblée Générale.– Contraintes juridiques (Commissaires au Comptes doit être prévenu 45 jours avant la réunion de l'AG).

=> Les contraintes légales retardent les opérations.Si l'exercice commence en septembre (l'exercice pourra être exceptionnellement de 12 + 3 mois).La durée de vie d'une entreprise est de 50 ans (on découpe la vie de l'entreprise en période de 12 mois pour calculer le résultat).

§ 2 – Modalités d'application« Système à l'ancienne » (ou unicité des documents comptables). Dans le circuit comptable, il n'y a qu'un seul Livre Journal (numéroté et paraphé par le greffier du Tribunal de Commerce).=> On doit reporter les enregistrements du Livre Journal dans le Grand Livre (lui aussi est unique).=> Une seule personne pouvait s'en occuper (pose problème dans les grandes entreprises).=> Création de plusieurs Grands Livres :

Grand Livre Fournisseurs Grand Livre Clients Grand Livre Général (avant : « les opérations diverses »).

=> Reste toujours le problème du Livre Journal unique !

§ 3 – L'apport de l'informatique dans la comptabilité (doc. partie1.fin.pdf)

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TABLE DES MATIÈRESIntroduction.................................................................................................................................................................. 1Introduction.................................................................................................................................................................. 1§ 1 – Approche de la comptabilité................................................................................................................................1§ 2 – La fonction comptable dans l'entreprise.............................................................................................................. 2

A – Aspect institutionnel de l'entreprise..................................................................................................................2B – L'entreprise : l'activité d'entreprendre............................................................................................................... 2C – Les grandes fonctions de l'entreprise................................................................................................................ 2

§ 3 – Le cadre institutionnel de la comptabilité........................................................................................................... 21 – Le plan comptable général et la nomenclature des comptes..............................................................................3

A – Le principe d'établissement de cette nomenclature...................................................................................... 3B – Les différentes classes de comptes (de 1 à 8)...............................................................................................3

1 - Les comptes de bilan (ou de gestion) : les 5 premières classes................................................................ 3CLASSE 1 (compte de capitaux)...............................................................................................................3CLASSE 2 (comptes des immobilisations)............................................................................................... 4CLASSE 3 (comptes de stock et – en cours – de fabrication)...................................................................4CLASSE 4 (comptes de tiers)...................................................................................................................4CLASSE 5 (comptes financiers)................................................................................................................4

2 - Les comptes de gestion (ou d'exploitation)...............................................................................................4CLASSE 6 (comptes de charges).............................................................................................................. 4CLASSE 7 (comptes de produits)............................................................................................................. 4

3 - Les comptes spéciaux : une classe à part (CLASSE 8)............................................................................4§ 4 – Le droit comptable...............................................................................................................................................5

1 – Les sources du droit comptable......................................................................................................................... 5Source légale....................................................................................................................................................... 5La jurisprudence..................................................................................................................................................5La doctrine.......................................................................................................................................................... 5

2 – Les principes généraux du droit comptable français..........................................................................................5Principe de continuité d'activité (ou d'exploitation)............................................................................................5Principe du nominalisme monétaire (ou du coût historique).............................................................................. 6Principe de prudence...........................................................................................................................................6Principe de fixité du capital (ou de permanence des méthodes)......................................................................... 6

Première partie : Le langage comptable....................................................................................................................... 7Première partie : Le langage comptable....................................................................................................................... 7Chapitre 1 – Description de la situation juridique et financière de l'entreprise par l'étude du bilan............................ 7

Section I – Description comptable de la situation financière de l'entreprise........................................................... 7§1 – Présentation juridique du bilan (n'est pas suffisant)....................................................................................7

1 – La forme générale du bilan.......................................................................................................................72 – La notion d'actif........................................................................................................................................7

A – Définition d'un actif (depuis le 1er janvier 2005)...............................................................................7Ancienne définition de l'actif................................................................................................................7Nouvelle définition de l'actif ................................................................................................................8

B – La comptabilisation des biens à l'actif du bilan.................................................................................. 8C – L'évolution des actifs.......................................................................................................................... 8

Actifs acquis à titre onéreux................................................................................................................. 8Actifs produits par l'entreprise (pour elle-même)................................................................................. 8Actifs acquis à titre gratuit....................................................................................................................8

3 – La notion de passif................................................................................................................................... 8§2 – La notion de structure financière.................................................................................................................8§3 – La présentation financière du bilan............................................................................................................. 9

Section II – Description comptable de la structure financière de l'entreprise........................................................10§1 – Les ressources financières dont l'entreprise peut bénéficier..................................................................... 10

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Sous-§1 – Les ressources financières stables (p.4)...................................................................................... 10Sous-§2 – Les ressources financières représentées par des sommes dues à court terme............................. 12Sous-§3 – Traduction de situations transitoires, d'attente ou à régulariser.................................................. 12

§2 – Les emplois financiers.............................................................................................................................. 12Sous-§1 – Les emplois durables constituant l'infrastructure de l'activité.....................................................14Sous-§2 – Les activités à court terme de l'activité économique...................................................................14Sous-§3 – Traduction de situations transitoires, d'attente ou à régulariser.................................................. 14

§3 – Les emplois en trésorerie.......................................................................................................................... 14§4 – Autres catégories de ressources et d'emplois financiers........................................................................... 14

Section III – Les comptes de bilan ou de situation................................................................................................ 15§1 – La notion de comptes................................................................................................................................ 15§2 – Les règles de fonctionnement des comptes de bilan (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5)....................................................... 16§3 – La place des comptes au bilan...................................................................................................................17§4 – Les écritures comptables........................................................................................................................... 18

On rembourse l'emprunt : ...................................................................................................................................... 19Chapitre 2 – La comptabilité et l'activité économique de l'entreprise........................................................................20

Section 1 Le compte de résultat : la description comptable de l'activité et de la formation du résultat................ 20§ 1 Présentation générale du compte de résultat............................................................................................... 20

A – L'approche du résultat............................................................................................................................20B – Le compte de résultat à trois fonctions ................................................................................................. 20C – Le compte de résultat permet d'expliquer le résultat (sa formation)......................................................21

§ 2 – Les charges (appauvrissements temporaires)...........................................................................................23§ 3 – Les produits..............................................................................................................................................24

Section 2 - Le fonctionnement des comptes de gestion.........................................................................................25§ 1 – Les règles de fonctionnement des comptes..............................................................................................25§ 2 – Les écritures comptables.......................................................................................................................... 26

Section 3 – Le résultat comptable et le résultat fiscal (Notions)........................................................................... 28§ 1 – Formulation du résultat............................................................................................................................ 28§ 2 – Résultat comptable et résultat fiscal.........................................................................................................28

Chapitre 3 – Techniques d'enregistrement comptable des opérations de l'entreprise.................................................29Introduction : rappel du rôle de la comptabilité.....................................................................................................29Section 1 : La tenue de la comptabilité..................................................................................................................29

§ 1 – L'organisation comptable......................................................................................................................... 29§ 2 – L'enregistrement des opérations...............................................................................................................29

Section 2 : Système classique d'enregistrement.....................................................................................................29§ 1 – Schéma du système.................................................................................................................................. 29§ 2 – Type et supports d'enregistrement............................................................................................................30

A - Le Journal...............................................................................................................................................30B - Le Grand Livre....................................................................................................................................... 32C- Les autres livres comptables qui ne sont pas dans le circuit................................................................... 32

§ 3 – La balance................................................................................................................................................ 33Section 3 : La centralisation des écritures............................................................................................................. 35

§ 1 – Principes du système................................................................................................................................35§ 2 – Modalités d'application............................................................................................................................ 35§ 3 – L'apport de l'informatique dans la comptabilité (doc. partie1.fin.pdf).....................................................35

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