Comptabilité Marocaine

7/27/2019 Comptabilit Marocaine

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Chapitre I :

Principes comptables fondamentaux

I-1- ASPECTS GENERAUX 2

I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION..2

I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES.3

I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE....3

I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES...3

I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE....3

I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE......3

I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE.....4

Chapitre II :

Organisation de la comptabilit

II-1 - OBJECTIFS DE L'ORGANISATION COMPTABLE.6II-2- STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE6

II-3 - PLAN DE COMPTES...6

II-4 - LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES7

II-5 - PROCEDURES D'ENREGISTREMENT..8

II-6- PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE.8

II-7 - PROCEDURES DE TRAITEMENT...9

Chapitre III :

Etats de Synthse

III-1- FINALITES ET NATURE DES ETATS DE SYNTHESE.11

III-2 - ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE11

III-3- LE BILAN (B L) .12

a) passif..12b) actif12
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III-4 - LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (C.P.C) 12

a) Produi ts..13b) Charges....13c) Rsultats...13

III-5 - L'E.S.G. ..13

a) Le tableau de formation des rsul tats (TFR).13b) L e tableau de dtermination de l' autofinancement..14

III-6 - LE TABLEAU DE FINANCEMENT (TF) 14

a) Ressources..14b) Emplois..14

III-7- L'ETAT DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (ETIC) 15

Chapitre IV :

Mthodes et rgles dvaluation

IV-1- PRINCIPES D'EVALUATION17

A- Evaluation17B- Corrections de valeur..17C- Drogations..17

IV-2- REGLES GENERALES DEVALUATION...18

A- Formes de la valeur18B- Evaluation a la date d'entre.18C- Corrections de valeur.19

IV-3 - MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUX

ETATS DE SYNTHESE.19

A- Caractres communs aux deux modles..19

B- Modle normal20C- Modle simplifi.24

IV-4- MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUX

COMPTES DU BILAN25

A- Actif immobilise..25B- Actif circulant..31C- Dettes du financement permanent et du passif circulant35


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Chapitre V :

La consolidation

V-1- LES TATS DE SYNTHSE CONSOLIDS...37

V-2- MODES D'ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE CONSOLIDES38

V-3- TATS DE SYNTHESE CONSOLIDES.39

A- Bilan consolid (BLC)39B- Compte de Produits et Charges Consolide (C.P.C.C).39C- Tableau de Financement Consolide (T.F.C)40D- Etat des Informations Complmentaires de Consolidation (E.T.I.C.C)...40

Chapitre VI :

Les Standards IAS face aux normes

marocaine

VI-1-INTRODUCTION42VI-2- LES NORMES IAS 42

A- Les origines ..42B - Les objectifs.43C Le Maroc et les normes IAS..43

VI-3- LES STANDARDS IAS FACE AUX NORMES MAROCAINE .44

A IAS .44

B La norme comptable marocaine ..44C - IAS et norme comptable marocaine: Deux systmes comptables dephilosophie diffrente ..44D - Les enjeux du passage aux normes IAS45E- La juste valeur et le cot historique...46


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Chapitre VII :

Ltude comparative entre les normes IAS

et la norme comptable marocaine

VII-1- NORME GENERALE : PRESENTATION DES TATS FINANCIERS48

A- Dispositions gnrales ...48B- Structure et contenu des tats financiers 50

VII-2- LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES55

A- Caractristiques d'une immobilisation incorporelle .55B- Comptabilisation et valuation initiale d'une immobilisation incorporelle 55C- Evaluation postrieure, la clture .59D- Mises hors services et sorties ....61E- Informations fournir ..61

VII-3- LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES.62

A- Prise en compte des immobilisations corporelles...63B- Le cot d'entre des immobilisations corporelles .63C- L'change de biens ...64D- Dpenses postrieures ..65E- Les amortissements..65F- Evaluation des immobilisations corporelles la valeur rcuprable...65G- Sortie de l'actif...66H- Les informations fournir ..66

VII-4- LES FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT67

A-Classification des activits de recherche et dveloppement 67

B- Composantes des frais de recherche et dveloppement68C- Comptabilisation des frais de recherche et dveloppement ..69

VII-5-LES CONTRATS DE CONSTRUCTION...70

A- Mesures des produits relatifs aux contrats de construction.70B- Mesure des cots relatifs aux contrats de construction71C- Constatation des produits et des charges relatifs aux contrats deconstruction72D- Les informations fournir...72


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VII-6- LES DEPRECIATIONS DACTIFS.73

VII-7- MONNAIES ETRANGERES 87

A- Comptabilisation des transactions en monnaies trangres..87

B- la conversion des tats financiers des activits ltranger...88C- Informations fournir...89

VII- 8- LES REVENUS90

A- valuation des revenus..90B- Constatation des revenus...91C- Les informations fournir....93

VII-9- LES CHARGES D'EMPRUNT94

A- Rgles de comptabilisation des charges demprunt.94

B- Les informations fournir...96

VII-10- EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE..96

A Eventualits, actif ventuel, passif ventuel96B - Evnements survenant aprs la date de clture de lexercice ..99C- Les informations fournir...101

VII-11- LES PLACEMENTS101

A- Classification des placements..101B- Cot dentre des placements .102C- valuation postrieure des placements .103D- Revenus des placements .104E- Transfert des placements.105F- Les informations fournir ..105

VII-12-RESULTAT NET DE LEXERCICE ET ELEMENTS EXTRAORDINAIRES

A- Distinction entre produits, gains, charges et pertes..106B- Rsultat net de lexercice.106C- Rsultat des activits ordinaires.107D- Les lments extraordinaires..107
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Chapitre VIII :

Mise en place dune dmarche de

migration vers les normes IAS

VIII-1- INTRODUCTION..109

VIII-2- LA MISE EN PLACE DES IAS AU SEIN DES SOCIETES COTES..109

A- Phase 1 : le diagnostic.109B- Phase 2 : la prparation..113C- Phase 3 : la conversion....116D- Phase 4 : le suivi.......117

VIII-3- LES PROBLEMES DE TRANSITION....117

VIII-4- LES PROBLEMES EN TERME DE CONCORDANCE AVEC LESCONTRAINTES FISCALES.118

VIII-5- CONCLUSION..119
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Chapitre I :Principes comptables fondamentaux


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I-1- ASPECTS GENERAUX

Les principes comptables fondamentaux du Plan Comptable reposent sur les aspectsgnraux suivants :

- Les entreprises doivent tablir la fin de chaque exercice comptable les tats de synthseaptes donner une image fidle de leur patrimoine, de leur situation financire et de leursrsultats.

- La reprsentation d'une image fidle repose ncessairement sur un certain nombre deconventions de base - constitutives d'un langage commun - appeles principes comptablesfondamentaux.

- Lorsque les oprations, vnements et situations sont traduits en comptabilit dans le respectdes principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Gnral de la

Normalisation Comptable, les tats de synthse sont prsums donner une image fidle dupatrimoine, de la situation financire et des rsultats de l'entreprise.

- Dans le cas o l'application de ces principes et de ces prescriptions ne suffit pas obtenir destats de synthse une image fidle, l'entreprise doit obligatoirement fournir dans l'tat desinformations complmentaires (ETIC), toutes indications permettant d'atteindre l'objectif del'image fidle.

- Dans le cas exceptionnel o l'application stricte d'un principe ou d'une prescription se rvlecontraire l'objectif de l'image fidle, l'entreprise doit obligatoirement y droger.Cette drogation doit tre mentionne dans l'ETIC et dment motive, avec indication, de soninfluence sur le patrimoine, la situation financire et les rsultats de l'entreprise.

- Les principes comptables fondamentaux retenus sont au nombre de sept : le principe de continuit d'exploitation ; le principe de permanence des mthodes ; le principe du cot historique ; le principe de spcialisation des exercices ; le principe de prudence ; le principe de clart ; le principe d'importance significative.

I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION

Selon le principe de Continuit d'exploitation, l'entreprise doit tablir ses tats de synthsedans la perspective d'une poursuite normale de ses activits. Par consquent, en l'absenced'indication contraire, elle est cense tablir ses tats de synthse sans l'intention ni l'obligation de

se mettre en liquidation ou de rduire sensiblement l'tendue de ses activits.Ce principe conditionne l'application des autres principes, mthodes et rgles comptables

tels que ceux-ci doivent tre respects par lentreprise, en particulier ceux relatifs lapermanence des mthodes et aux rgles d'valuation et de prsentation des tats de synthse.

Dans le cas o les conditions d'une cessation d'activit totale ou partielle sont runies,l'hypothse de continuit d'exploitation doit tre abandonne au profit de l'hypothse deliquidation ou de cession. En consquence, les principes de permanence de mthodes, du cothistorique et de spcialisation des exercices sont remis en cause. Seules des valeurs de liquidationou de cession doivent alors tre retenues et la prsentation des tats de synthse doit elle-mmetre faite en fonction de cette hypothse.


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I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES

En vertu du principe de permanence des mthodes, lentreprise tablit ses tats de

synthse en appliquant les mmes rgles d'valuation et de prsentation d'un exercice l'autre.Lentreprise ne peut introduire de changement dans ses mthodes et rgles d'valuation et

de prsentation que dans des cas exceptionnels.Dans ces circonstances, les modifications intervenues dans les mthodes et rgles

habituelles sont prcises et justifies, dans l'tat des informations complmentaires, avecindication de leur influence sur le patrimoine, la situation financire et les rsultats.

I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE

En vertu du principe du cot historique, la valeur d'entre d'un lment inscrit encomptabilit pour son montant exprim en units montaires courantes la date d'entre reste

intangible quelle que soit l'volution ultrieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeuractuelle de l'lment, sous rserve de l'application du principe de prudence.

Par drogation ce principe, lentreprise peut dcider la rvaluation de l'ensemble deses immobilisations corporelles et financires, conformment aux prescriptions du CGNC.

I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES

En raison du dcoupage de la vie de lentreprise en exercices comptables, les charges etles produits doivent tre, en vertu du principe de spcialisation des exercices, rattachs l'exercice qui les concerne effectivement et celui-l seulement.

Les produits sont comptabiliss au fur et mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur

et mesure qu'elles sont engages, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leurpaiement.

Toute charge ou tout produit rattachable l'exercice mais connu postrieurement la datede clture et avant celle d'tablissement des tats de synthse, doit tre comptabilis parmi lescharges et les produits de l'exercice considr.

Toute charge ou tout produit connu au cours d'un exercice mais se rattachant unexercice antrieur, doit tre inscrit parmi les charges ou les produits de l'exercice en cours.

Toute charge ou tout produit comptabilis au cours de l'exercice et se rattachant auxexercices ultrieurs, doit tre soustrait des lments constitutifs du rsultat de l'exercice en courset inscrit dans un compte de rgularisation.

I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE

En vertu du principe de prudence, les incertitudes prsentes susceptibles d'entraner unaccroissement des charges ou une diminution des produits de l'exercice doivent tre prises enconsidration dans le calcul du rsultat de cet exercice. Ce principe vite de transfrer sur desexercices ultrieurs ces charges ou ces minorations de produits, qui doivent grever le rsultat del'exercice prsent.

En application de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s'ils sont certains etdfinitivement acquis lentreprise ; en revanche, les charges sont prendre en compte ds lorsqu'elles sont probables.


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Chapitre II :Organisation de la comptabilit


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L'organisation de la comptabilit normalise est destine garantir la fiabilit desinformations fournies et leur disponibilit en temps opportun.

II-1 - OBJECTIFS DE L'ORGANISATION COMPTABLE

La comptabilit, systme dinformation de l'entreprise, doit tre organise de telle sortequ'elle permette : de saisir, classer et enregistrer les donnes de base chiffres ; d'tablir en temps opportun les tats prvus ou requis ; de fournir priodiquement, aprs traitement, les tats de synthse ; de contrler l'exactitude des donnes et des procdures de traitement.Pour tre probante, la comptabilit doit satisfaire aux exigences de la rgularit. Celle-ci est

fonde sur le respect des principes et des prescriptions du prsent plan comptable.

II-2- STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE

Toute entreprise doit satisfaire aux conditions fondamentales suivantes de tenue de sacomptabilit : tenir la comptabilit en monnaie nationale ; employer la technique de la partie double garantissant l'galit arithmtique des

mouvements "dbit" et des mouvements "crdit" des comptes et des quilibres qui endcoulent ;

s'appuyer sur des pices justificatives dates, conserves, classes dans un ordre dfini,susceptibles de servir comme moyen de preuve et portant les rfrences de leurenregistrement en comptabilit ;

respecter l'enregistrement chronologique des oprations ; tenir des livres et supports permettant de gnrer les tats de synthse prvus par le

prsent plan comptable ; permettre un contrle comptable fiable contribuant la prvention des erreurs et des

fraudes et la protection du patrimoine ; contrler par inventaire l'existence et la valeur des lments actifs et passifs; permettre pour chaque enregistrement comptable d'en connatre l'origine, le contenu,

l'imputation par nature, la qualification sommaire ainsi que la rfrence de la picejustificative qui l'appuie.

II-3 - PLAN DE COMPTES

Le plan de comptes de lentreprise est un document qui donne la nomenclature descomptes utiliser, dfinit leur contenu et dtermine le cas chant leurs rgles particulires defonctionnement, par rfrence au PCGE.

Le plan de comptes des entreprises et ses ventuelles adaptations, comporte unearchitecture de comptes rpartis en catgories homognes appeles "classes".Les classes comprennent :- des classes de comptes de situation ;- des classes de comptes de gestion ;- des classes de comptes spciaux.


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Chaque classe est subdivise en comptes faisant l'objet d'une classification dcimale. Lescomptes sont identifis par des numros quatre chiffres ou plus, selon leurs niveaux successifs,dans le cadre d'une codification dcimale.

Le plan de comptes de chaque entreprise doit tre suffisamment dtaill pour permettrel'enregistrement des oprations conformment aux prescriptions du prsent plan comptable.

Lorsque les comptes prvus par le prsent plan comptable ne suffisent pas l'entreprisepour enregistrer distinctement toutes ses oprations, elle peut ouvrir toutes subdivisionsncessaires.

Inversement, si les comptes prvus par le prsent plan comptable sont trop dtaills parrapport aux besoins de l'entreprise, celle-ci peut les regrouper dans un compte global de mmeniveau, plus contract, conformment aux possibilits offertes par le dit plan comptable et condition que le regroupement ainsi opr puisse au moins permettre l'tablissement des tats desynthse dans les conditions prescrites par le plan comptable du secteur immobilier.

Toute compensation entre comptes est interdite sauf lorsqu'elle est explicitement prvue

par le prsent plan comptable.

II-4 - LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES

Les livres et autres supports de base de la comptabilit sont les suivants :Un manuel dcrivant les procdures et l'organisation comptable lorsqu'il est ncessaire

la comprhension du systme de traitement et la ralisation des contrles. Ce document estconserv aussi longtemps qu'est exige la prsentation des documents comptables auxquels il serapporte.

Le livre-journal tenu dans les conditions prescrites par la loi dans lequel sontenregistres les oprations soit jour par jour, soit sous forme de rcapitulations au moins

mensuelles des totaux de ces oprations, condition de conserver, dans ce cas, tous documentspermettant de les reconstituer jour par jour.

Le grand-livre form de l'ensemble des comptes individuels et collectifs, qui permet lesuivi de ces comptes. Chaque compte fait apparatre distinctement le solde au dbut de l'exercice,le cumul des mouvements "dbit" et celui des mouvements "crdit" depuis le dbut de l'exercice(non compris le solde initial), ainsi que son solde en fin de priode. L'tat rcapitulatif faisantapparatre, pour chaque compte, le solde dbiteur ou le solde crditeur au dbut de l'exercice, lecumul des mouvements dbiteurs et le cumul des mouvements crditeurs depuis le dbut del'exercice, le solde dbiteur et le solde crditeur constitus en fin de priode, forme la "Balance"La balance constitue un instrument indispensable du contrle comptable.

Le livre d'inventaire tenu dans les conditions prescrites par la loi est un support dans

lequel sont transcrits le Bilan (BL) et le Compte de Produits et Charges (CPC) de chaqueexercice. Le livre journal et le grand livre sont tablis et dtaills en autant de journaux et livresauxiliaires ou supports en tenant lieu, que l'importance et les besoins de l'entreprise l'exigent.

Dans le cas o les donnes sont enregistres dans des journaux et des grands livresauxiliaires, les totaux de ces supports sont priodiquement et au moins une fois par moisrespectivement centralises dans le livre journal et reportes dans le grand livre.

Les livres et documents comptables peuvent tre tenus par tous moyens ou procdsappropris confrant un caractre d'authenticit aux critures et comptables avec les ncessits ducontrle de la comptabilit.


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II-5 - PROCEDURES D'ENREGISTREMENT

Toute opration comptable de l'entreprise est traduite par une criture affectant au moins

deux comptes dont l'un est dbit et l'autre est crdit d'une somme identique selon lesconventions suivantes : les comptes d'actif sont mouvements au dbit pour constater les augmentations et au

crdit pour constater les diminutions; les comptes de passif sont mouvements en sens inverse des comptes d'actif; les comptes de charges enregistrent en dbit les augmentations, et exceptionnellement les

diminutions au crdit ; les comptes de produits sont mouvements en sens inverse des comptes de charges.Lorsqu'une opration est enregistre, le total des sommes inscrites au dbit des comptes et le

total des sommes inscrites au crdit des comptes doivent tre gaux.Les critures comptables sont enregistres sur le journal dans un ordre chronologique.

Les enregistrements sont reproduits ou reports sur le grand livre. Le total des mouvements dujournal doit tre gal au total des mouvements du grand livre.

Le grand livre doit pouvoir isoler distinctement les mouvements relatifs l'exerciceexclusion faite des soldes correspondant la reprise des comptes du bilan de l'exercice prcdentau dbut de l'exercice en cours. Le journal doit tre tenu sans blanc, ni altration d'aucune sorte.

Les critures sont passes dans le journal, opration par opration et jour par jour.Toutefois, les oprations de mme nature ralises en un mme lieu et au cours d'une mme

journe peuvent tre regroupes et enregistres en une mme criture.Toute correction d'erreur doit laisser lisible l'enregistrement initial erron. La

comptabilit doit tre organise, pour ces corrections d'erreurs, de faon permettre de retrouverles montants des mouvements des comptes, expurgs des consquences de ces erreurs :

corrections par nombre ngatif ou par contre-passation. La comptabilisation en ngatif n'estadmise que pour les rectifications d'erreurs.

Les critures comptables sont enregistres au moyen de tous systmes appropris tels quele systme du journal unique, le systme des journaux partiels ou divisionnaires ou le systmecentralisateur.

II-6- PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE

1. Les comptes sont arrts la fin de chaque exercice.2. Le Bilan et le Compte de Produits et Charges (CPC) doivent dcouler directement de

l'arrt des comptes dfinitif la fin de l'exercice.

3. La dure de l'exercice est de douze mois. Elle peut exceptionnellement, pour unexercice dtermin, tel que le premier exercice, tre diffrente sans pouvoir pour autant excder12 mois.

4. La clture de l'exercice peut tre opre n'importe quelle date; elle est en gnralfixe en fonction du cycle d'activit de l'entreprise.

5. Le changement de la date de clture de l'exercice doit tre dment motiv dans l'Etatdes Informations Complmentaires (ETIC).

7. L'tablissement des tats de synthse, sauf circonstances exceptionnelles justifies dansl'ETIC, doit se faire au plus tard dans les trois mois suivant la date de clture de l'exercice.


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8. La date d'tablissement des tats de synthse doit tre mentionne dans l'ETIC. Cettedate est prsume tre la plus proche de la date de la premire utilisation externe des tats desynthse, compte tenu d'un dlai raisonnable pour leur laboration.

II-7 - PROCEDURES DE TRAITEMENT

Les procdures de traitement sont les modes et les moyens utiliss par l'entreprise pourque les oprations ncessaires la tenue des comptes et l'obtention des tats prvus et requissoient effectues dans les meilleures conditions d'efficacit sans pour autant faire obstacle aurespect par l'entreprise de ses obligations lgales et rglementaires.

L'organisation du traitement informatique doit : obir aux principes suivants :

- la chronologie des enregistrements carte toute insertion intercalaire;- l'irrversibilit des traitements effectus exclut toute suppression ou addition ultrieure

d'enregistrement;- la durabilit des donnes enregistres offre des conditions de garantie et de conservation

prescrites par la loi et par le prsent plan comptable ; garantir toutes les possibilits d'un contrle et donner droit d'accs la documentation

relative l'analyse, la programmation et aux procdures de traitement.Les tats priodiques fournis par le systme de traitement doivent tre numrots et dats.

Chaque donne entre dans le systme de traitement par transmission d'un autre systme detraitement, doit tre appuye d'une pice justificative probante.


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Chapitre III :

Etats de Synthse


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La fonction d'information de la comptabilit normalise est essentiellement assure par lestats financiers de fin d'exercice, appels dans la norme comptable : tats de synthse.

III-1- FINALITES ET NATURE DES ETATS DE SYNTHESE

Les tats de synthse tablis au moins une fois par exercice, la fin de celui-ci, sontl'expression quasi exclusive de l'information comptable destine aux tiers, et constituent le moyen

privilgi d'information des dirigeants eux-mmes sur la situation et la gestion de l'entreprise.Etablis selon les principes et rgles du Code Gnral de la Normalisation Comptable, ils

doivent donner une image fidle du patrimoine, de la situation financire et des rsultats del'entreprise, mme au moyen - dans des cas exceptionnels justifier - de drogations ces

principes et rgles, dans l'hypothse o l'application de ces rgles et principes ne permet pasd'obtenir cette image fidle.

La reprsentation fidle du patrimoine, de la situation - financire et de la formation des

rsultats de l'entreprise est assure par cinq documents formant un tout indissociable : le Bilan (BL) ; le Compte de Produits et Charges (CPC) ; l'Etat des Soldes de Gestion (ESG) ; le Tableau de Financement (TF) ; L'Etat des Informations Complmentaires (ETIC)

III-2 - ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE

Les tats de synthse sont tablis dans le respect des principes comptables fondamentauxqui ont prcisment pour but d'en assurer la pertinence, la fiabilit et la comparabilit dans le

temps et dans l'espace.Parmi ces principes comptables fondamentaux, la continuit d'exploitation, la

permanence des mthodes, la spcialisation des exercices, la clart, l'importance significativejouent un rle prpondrant dans la prparation comme dans la prsentation des tats de synthse.

Dans l'intrt de l'entreprise, pour sa propre information notamment, les tats de synthsepeuvent tre tablis avec une priodicit semestrielle, trimestrielle ou mensuelle; en tout tat decause, ils doivent tre tablis au moins une fois par exercice, la fin de celui-ci.

Leur prsentation, identique d'un exercice l'autre, doit tre faite selon l'un des deux"modles" proposs par le Code Gnral de la Normalisation Comptable : "Modle Normal", appliqu plus spcialement aux moyennes et grandes entreprises ; "Modle Simplifi", rserv aux petites entreprises, ne dpassant pas certains seuils de

taille fixs par les textes, ne ralisant pas un chiffre daffaires excdant 7,5 Millions deDirhams ; ces petites entreprises peuvent, leur convenance, ne pas user de cette

possibilit et utiliser le modle Normal.Le BL, le CPC, l'ESG et le TF sont dtaills en autant de "postes" que l'exigent les besoins

de l'information, dans le cadre des principes de "clart" et "d'importance significative". Cespostes sont regroups en "rubriques", elles-mmes regroupes en "masses". Mme si leur montantest nul, les masses et les rubriques doivent distinctement apparatre dans les tats de synthse.

Le BL, le CPC, l'ESG et le TF font systmatiquement mention, pour chaque poste, dumontant net correspondant de l'exercice prcdent.


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III-3- LE BILAN (B L)

C'est l'tat de synthse traduisant en termes comptables d'emplois ( l'actif) et de

ressources (au passif) la situation patrimoniale de l'entreprise : le passif du bilan dcrit les ressources ou origines de financement (en capitaux propres et

capitaux d'emprunts ou dettes) la disposition de l'entreprise la date considre ; l'actif du bilan dcrit les emplois conomiques qui sont faits, la mme date, de ces

capitaux (emplois en biens, en titres, en crances..)Le bilan est tabli partir des "Comptes de situation" arrts la fin de l'exercice, aprs

les critures d'inventaires telles que corrections de valeur par amortissements et provisions,ajustements pour rattachement l'exercice et rgularisations... Il reprend, au passif, le rsultat netde l'exercice, bnficiaire ou dficitaire, dtermin dans le compte de produits et charges.

Le PCSI linstar du CGNC retient la rgle d'intangibilit du bilan selon laquelle lebilan d'ouverture d'un exercice est le bilan de clture de l'exercice prcdent; les soldes des

comptes du bilan de clture d'un exercice sont systmatiquement repris l'ouverture de l'exercicesuivant, sans qu'aucune correction ni modification puissent tre apporte ces soldes.

Les "masses" constitutives du passif et de l'actif du bilan sont les suivantes :a) passif

- Financement Permanent- Passif Circulant hors trsorerie- Trsorerie Passif

b) actif- Actif immobilis- Actif circulant hors trsorerie- Trsorerie - Actif

La prsentation du bilan est faite en "tableau" actif - passif selon le modle joint dans lestats de synthse. Il sagit du bilan de fin dexercice " avant rpartition du rsultat net "

III-4 - LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (C.P.C)

C'est l'tat de synthse dcrivant, en termes comptables de produits et de charges, lescomposantes du rsultat net final :

Les produits sont forms principalement des ventes de biens ou de services(production), des produits financiers (intrts, diffrences de changes favorables, de

produits "calculs" - telles les reprises de provisions - et d'autres produits divers,accessoires ou exceptionnels. Ils correspondent un enrichissement potentiel de

l'entreprise; ils sont gnrateurs de bnfice dans la mesure o le niveau des chargescorrespondantes leur reste infrieur.

Les charges sont formes principalement des achats consomms de biens et deservices utiliss dans le cycle d'exploitation de l'entreprise (cot des travaux etconsommation) ainsi que de la rmunration des divers facteurs de production :impts, charges de personnel, intrts, ... Elles comprennent galement les charges"calcules" que sont les "dotations" aux amortissements et aux provisions, d'autrescharges diverses accessoires ou exceptionnelles ainsi que les impts sur les rsultats.

Elles correspondent un appauvrissement potentiel de l'entreprise; elles sont gnratrices depertes dans la mesure o le niveau des produits correspondants leur reste infrieur.


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Le CPC est tabli partir des "comptes de gestion", produits et charges, tenus durantl'exercice et corrigs, en fin d'exercice, par les diverses critures d'inventaire. Son solde crditeur(excdent des produits sur les charges) exprime un rsultat bnficiaire (bnfice net), son solde

dbiteur (excdent des charges sur les produits) un rsultat dficitaire (perte nette). Le report dece solde dans le bilan de fin d'exercice et l'quilibre arithmtique de ce bilan illustrent la mthodede "la partie double" utilise par la comptabilit normalise. Les rubriques constitutives du CPCsont les suivantes :

a) Produits- Produits courants- Produits d'exploitation- Produits financiers-Produits non - courants

b) Charges- Charges courantes

* Charges d'exploitation* Charges financires

- Charges non courantes- Impts sur les rsultats.

c) Rsultats- Rsultat d'exploitation- Rsultat financier- Rsultat courant- Rsultat non courant- Rsultat avant impts- Rsultat net

La structure du CPC prsente donc trois niveaux partiels (exploitation, financier, noncourant), complts par un niveau global (impts sur les rsultats).

Les produits et charges sont prsents dans le CPC sous forme de rubriques et de postesclasss selon la nature de ces lments.

III-5 - L'E.S.G.

L'ESG dcrit en deux tableaux "en cascade" la formation du rsultat net et celle del'autofinancement.

a) Le tableau de formation des rsul tats (TFR)

Le TFR fait apparatre les soldes caractristiques de gestion issus des comptes de gestion dansl'ordre suivant : marge brute sur vente en ltat ( MB) valeur ajoute (VA) excdent brut d'exploitation (EBE), ou insuffisance brute (IBE) rsultat d'exploitation (RE) rsultat financier (RF) rsultat courant (RC) rsultat non courant (RNC) rsultat net (RN)


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b) Le tableau de dtermination de l'autofinancement

Ce tableau fait apparatre les soldes caractristiques financiers suivants : capacit ou insuffisance d'autofinancement (CAF) ou (IAF) autofinancement (AF).

III-6 - LE TABLEAU DE FINANCEMENT (TF)

C'est l'tat de synthse qui met en vidence l'volution financire de l'entreprise au coursde l'exercice, en dcrivant les ressources dont elle a dispos et les emplois qu'elle en a effectus.Il s'agit des : ressources de financement de caractre stable (tels l'autofinancement et les nouveaux

emprunts) ou de caractre cyclique ou fortuit (tels l'accroissement du passif circulant ou la

rduction de lactif circulant) ; emplois financiers de caractre stable et dfinitif (tels les investissements raliss, les

remboursements d'emprunts, ou les distributions de dividendes) ou de caractre cycliqueou fortuit (tels l'accroissement de l'actif circulant ou la rduction du passif circulant).Le tableau de financement reprsente des mouvements bruts (ou flux) au niveau des

emplois et des ressources stables ; au niveau des autres postes, qui concernent les actifs et passifcirculants ainsi que la trsorerie, la reprsentation se limite au mouvement net des postes du

bilan durant l'exercice (variations annuelles).Le TF est gnr directement par la comptabilit partir :

de la capacit d'autofinancement dtermine au niveau de l'ESG; cette capacit diminuedes dividendes distribus de l'exercice forme l'autofinancement de l'exercice ;

des mouvements bruts de valeur (ou flux) de ressources ou d'emplois stables figurant dansles comptes de financement permanent et d'actif immobilis la fin de l'exercice;

des variations des soldes des comptes d'actif et passif circulants et de trsorerie.

Structure du tableau de financement :a) Ressources:

ressources stables : autofinancement, cessions d'actifs immobiliss, apports nouveaux,emprunts nouveaux...

ressources sur actifs et passifs circulants : accroissement du crdit fournisseurs et comptesde rgularisation, rduction des stocks, des crances...

ressources sur trsorerie : rduction de la trsorerie.

b) Emplois : emplois stables : investissements, non-valeurs, remboursements d'emprunts... emplois en actifs et passifs circulants : accroissement des stocks, des crances, rductions

des crdits fournisseurs... emplois en trsorerie : accroissement de la trsorerie.

Cette structure apparat dans les deux modules formant le TF: la synthse des masses du bilan qui met en relief la variation du Fonds de Roulement

Fonctionnel (FRF) et celle du Besoin de Financement Global (BFG); le tableau d'emplois et ressources qui dtaille les flux de ressources stables et les emplois

stables de l'exercice.


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III-7- L'ETAT DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (ETIC)

L'Etat des informations complmentaires ou ETIC, complte et commente l'information

donne par les quatre autres tats de synthse, dont il est indissociable.L'ETIC doit comporter tous complments et prcisions ncessaires l'obtention d'une

image fidle du patrimoine, de la situation financire et des rsultats de l'entreprise, travers lestats de synthse fournis.Pour tre pertinentes, les informations de l'ETIC doivent tre d'une importance significative, c'est dire susceptibles d'influencer l'opinion que les lecteurs des tats de synthse peuvent avoir surla situation patrimoniale et financire de l'entreprise et sur ses rsultats.

L'ETIC comporte, en raison de sa nature mme, des informations quantitatives etqualitatives. Il importe de rechercher prcision et concision dans l'expression crite desinformations qualitatives. L'ETIC ne doit pas prsenter de donnes faisant double emploi aveccelles qui figurent dans les quatre autres tats.

Les ensembles constitutifs de l'ETIC sont les suivants : Principes et Mthodes comptables : indication des mthodes utilises lorsqu'il n'existe pas

dans le CGNC de solution univoque ; drogations exceptionnellement pratiques au nomde l'objectif d'obtention d'une "image fidle" ; changements de mthodes ...

Complments d'informations au bilan et au compte de produits et charges : Tableaux desimmobilisations, des amortissements, des provisions ; prcisions sur des postes

particuliers tels que non-valeurs ; tableau des chances, des crances et des dettes ;engagements ; crdit-bail...

Autres informations complmentaires ; telles que l'affectation des rsultats, la rpartitiondu capital social, les oprations en devises, etc...Les tats de lETIC sont joints dans les tats de synthse.


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Chapitre IV :

Mthodes et rgles dvaluation


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Les mthodes d'valuation couvrent les principes, bases, conventions, rgles et procduresadopts pour la dtermination de la valeur des lments inscrits en comptabilit. Ces mthodes,servent de base l'enregistrement des oprations et la prparation des tats de synthse.

Elles trouvent leur application au niveau des lments patrimoniaux et par rpercussion au niveaudes produits et des charges.

IV-1- PRINCIPES D'EVALUATION

Lvaluation des lments patrimoniaux de lentreprise doit se faire sur la base deprincipes gnraux.

A- Evaluation

Les mthodes d'valuation dpendent troitement des principes comptables

fondamentaux retenus et notamment des principes de continuit d'exploitation, de prudence et ducot historique.

L'valuation des lments inscrits en comptabilit tant fonde sur le principe du cothistorique, la rvaluation des comptes constitue une drogation ce principe.

La valeur d'un lment revt trois formes distinctes : la valeur d'entre dans le patrimoine; la valeur actuelle une date quelconque et notamment la date de l'inventaire; la valeur comptable nette figurant au bilan.

L'entreprise procde la fin de chaque exercice au recensement et l'valuation de seslments patrimoniaux.

Les lments constitutifs de chacun des postes de l'actif et du passif doivent tre valus

sparment.

B- Corrections de valeur

Le passage de la valeur d'entre la valeur comptable nette, lorsqu'elles sont diffrentes,s'effectue sous forme de corrections de valeur constitues en gnral par des amortissements oudes provisions pour dprciation. Dans ce cas, la valeur d'entre des lments est maintenue encriture en tant que valeur brute.

Les corrections de valeur doivent se faire en priode dficitaire comme en priodebnficiaire.

Si des lments font l'objet de corrections de valeur exceptionnelles pour la seule

application de la lgislation fiscale, il y a lieu d'indiquer dans l'ETIC le montant dment motivde ces corrections.

C- Drogations

Des drogations aux principes d'valuation prcdents sont admises dans des casexceptionnels; lorsqu'il est fait usage de ces drogations, celles-ci doivent tre signales dansl'ETIC et dment motives avec indication de leur influence sur le patrimoine, la situationfinancire et les rsultats.


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C- Corrections de valeur

Pour l'arrt des comptes, la valeur comptable nette des lments patrimoniaux est

dtermine conformment aux rgles gnrales qui suivent :1. La valeur d'entre des lments est intangible sauf exceptions prvues par le CGNC

notamment en matire de crances dettes et disponibilits libelles en monnaies trangres ouindexes.

2. Cependant, la valeur d'entre des lments de l'actif immobilis dont l'utilisation estlimite dans le temps doit faire l'objet de corrections de valeur sous forme damortissement.L'amortissement consiste taler le montant amortissable d'une immobilisation sur sa dure

prvisionnelle dutilisation par l'entreprise selon un plan d'amortissement. La valeur d'entrediminue du montant cumul des amortissements forme la valeur nette d'amortissements del'immobilisation.

3. A la date dinventaire, la valeur actuelle est compare la valeur d'entre des lments

ou pour les immobilisations amortissables leur valeur nette damortissements, aprsamortissement de l'exercice.

4. Seules les moins-values dgages de cette comparaison sont inscrites en comptabilit :- sous forme d'amortissements exceptionnels, si elles ont un caractre dfinitif- sous forme de provisions pour dprciation si elles n'ont pas un caractre dfinitif.

5. La valeur comptable nette des lments d'actif est :- soit la valeur d'entre ou la valeur nette d'amortissements prcdemment si la valeur

actuelle leur est suprieure ou gale ;- soit la valeur actuelle si elle leur est infrieure.

6. Toutefois, en ce qui concerne les immobilisations autres que financires, et pour autantque leur valeur actuelle n'est juge ni notablement ni durablement infrieure leur valeur d'entre

ou leur valeur nette d'amortissements, celle-ci n'est pas corrige.

IV-3 - MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUXETATS DE SYNTHESE

Etablis dans le respect des dispositions gnrales indiques dans la Norme GnraleComptable. Les Etats de Synthse sont prsents selon deux modles :

1. Le modle normal qui comporte 5 tats formant un tout indissociable :- Bilan (BL)- Compte de Produits et Charges (CPC)- Etat des Soldes de Gestion (ESG)

- Tableau de Financement (TF)- Etat des Informations Complmentaires (ETIC)

2. Le modle simplifi qui ne comporte que 4 tats galement indissociables :- Bilan (BL)- Compte de Produits et Charges (CPC)- Tableau de Financement (TF)- Etat des Informations Complmentaires (ETIC)

A- Caractres communs aux deux modlesLe Bilan et le Compte de Produits et Charges sont obtenus directement de la comptabilit,

sans retraitement extra-comptable aussi bien dans le modle normal que dans le modle simplifi.


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L'tat des Soldes de Gestion et le Tableau de Financement sont construits directement partir deslments figurant dans les comptes en fin d'exercice ou dans les bilans de dbut et de find'exercice.

La plupart des informations complmentaires de l'ETIC sont extraites de la comptabilit;nanmoins certaines autres, de par leur nature ou leur caractre qualitatif, sont puises en dehorsdes comptes.

B- Modle normal

a. Bilan ( B.L )

Prsent sur deux feuillets (actif/passif), le Bilan est conu de faon permettre unelecture en tableau par juxtaposition latrale de l'actif et du passif. Le Bilan mentionneexpressment la date de clture de lexercice.

Les masses, les rubriques et les postes qui composent le Bilan sont respectivementcodifis par un, deux ou trois chiffres dans les classes l 5 du cadre comptable. La compositionde ces masses qui retient les crances et les dettes dans leur poste d'origine, de leur naissance

jusqu' leur chance, permet d'oprer l'analyse financire dite fonctionnelle . C'est ainsi queles crances et les dettes nes plus d'un an et figurant respectivement dans l'actif immobilis etdans les dettes de financement restent dans ces masses jusqu' leur rglement final. Pour lesmmes raisons d'analyse fonctionnelle de la situation de l'entreprise, les crances et les detteslies l'exploitation sont et restent inscrites dans l'actif circulant et le passif circulant quelle quesoit leur chance l'origine, mme suprieure un an. Dans les crances de l'actif circulant, les

postes autres que "comptes de rgularisation -actif" incluent chacun des "comptes rattachs"correspondant soit des modes de financement de ces crances (effets recevoir...), soit des

"quasi-crances" sur les tiers concerns (produits recevoir, factures tablir).Cependant le poste "comptes de rgularisation actif" comprend, outre les "charges

constates d'avance", les intrts courus et non chus sur l'ensemble des crances de l'actif,qu'elles soient immobilises, circulantes ou sur les comptes de trsorerie.

Le Passif comprend neuf rubriques regroupes en trois masses. Il est prsent avantrpartition du rsultat net de l'exercice. Les montants de l'exercice sont inscrits dans une seulecolonne. Les montants nets de l'exercice prcdent apparaissent, pour comparaison, dans ladeuxime colonne.

Certains postes peuvent comporter des montants ngatifs :- Actionnaires - capital souscrit non appel (montant retranch du capital social).- Report nouveau) montants

- Rsultat net en instance daffectation) ngatifs en cas de- Rsultat net de lexercice) dficits- Capital personnel: montant ngatif dans le cas o le compte est dbiteur.

Le signe moins doit clairement apparatre soit sous forme d'un tiret, soit sous forme d'uneparenthse. Il est fait mention, dans la zone rserve aux intituls des rubriques et postes, dumontant du capital vers (sous le poste capital appel ).

Dans les dettes du passif circulant, les postes autres que comptes de rgularisationpassif incluent des comptes rattachs correspondant soit des modes de financement de cesdettes (effets payer), soit des quasi-dettes envers les tiers concerns (charges payer...).
http://payer...%29./http://payer...%29./


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Cependant le poste comptes de rgularisation passif comprend, outre les produitsconstats d'avance, les intrts courus et non chus du passif circulant, des comptes detrsorerie ou du financement permanent.

b. Compte de produits et charges (c.p.c)

Le compte de produits et charges prsente, en deux feuillets qui se lisent en liste ou(en cascade), les produits et les charges de l'exercice, tout en dgageant cinq rsultatsintermdiaires :

- Le rsultat d'exploitation;- Le rsultat financier;- Le rsultat courant (somme des deux prcdents);- Le rsultat non-courant;- Le rsultat avant impts (somme des deux prcdents).

Il mentionne les dates de dbut et de fin d'exercice. Les totaux de l'exercice (colonne 3) sontventils en deux sous-ensembles :

- Les montants rsultant d'oprations propres l'exercice (colonne 1)- Ceux rsultant d'oprations concernant les exercices antrieurs (colonne 2).Les montants de l'exercice prcdent sont inscrits en colonne 4.Certains postes ou rubriques sont susceptibles de prsenter des montants ngatifs; il s'agit

de :- La variation de stocks de produits en cas de diminution du stock entre le dbut et la fin

de l'exercice.- Toutes les rubriques de rsultats.

Le signe moins doit clairement apparatre soit sous forme d'un tiret, soit sous forme d'une

parenthse.Le rsultat net est obtenu en fin de tableau la fois :

- par cascades : rubrique XIII- par diffrence : produits-charges. (Rubrique XVI).

c. Etat des soldes de gestion (e.s. g)

Cet tat comporte deux tableaux :- Le tableau de formation des rsultats (T.F.R) qui analyse, en cascade, les tapes successives

de la formation des rsultats ;- Le tableau de calcul de l'autofinancement (A.F) de l'exercice, qui passe par la dtermination

de la capacit d'autofinancement (C.A.F).L'tat mentionne clairement en tte les dates de dbut et de fin d'exercice.

c.1. Tableau de formation des rsul tats (T.F .R)Le T.F.R prsente par rapport au C.P.C. l'originalit d'une analyse de la formation du rsultatd'exploitation, obtenu au moyen de deux ou trois soldes intermdiaires de gestion :

- Marge brute ;- Valeur ajoute ;- Excdent d'exploitation (ou insuffisance brute si ce solde est ngatif).

*Avant dtermination de la valeur ajoute. le T.F.R met en relief :- La production de l'exercice de biens et services ;- La consommation de l'exercice de biens et services.


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*Aprs obtention du rsultat d'exploitation, le T.F.R reprend les autres rsultats partiels ainsi queles impts sur les rsultats du C.P.C pour dgager le rsultat net de l'exercice.

c.2. Capacitd'autofinancement et autof inancement

Le calcul de la capacit d'autofinancement est prsent suivant la mthode dite additive, partir du rsultat net de l'exercice.A ce dernier :

- On ajoute toutes les dotations de l'exercice autres que celles relatives aux actifs et passifscirculants y compris la trsorerie; il s'agit donc des dotations aux amortissements et des dotationsaux provisions sur actif immobilis, des dotations aux provisions durables et aux provisionsrglementes;

- On retranche toutes les reprises sur amortissements, sur provisions (autres que cellesrelatives aux actifs et passifs circulants y compris la trsorerie) et sur subventionsd'investissement;

- On limine le rsultat engendr par les cessions d'immobilisations en retranchant le

produit des cessions et en ajoutant la valeur nette d'amortissements des immobilisations cdesou retires de l'actif.

L'autofinancement est obtenu en retranchant de la C.A.F les distributions ou retraits debnfices oprs durant l'exercice (il s'agit de bnfices de l'exercice prcdent ou d'exercicesantrieurs, exceptionnellement d'acomptes sur bnfices de l'exercice).

A titre d'analyse et de contrle, l'entreprise a avantage calculer, par ailleurs, la C.A.F parmthode dite soustractive, partir de l'E.B.E. La dmarche est la suivante :C.A.F = Excdent Brut d'Exploitation ou Insuffisance brute d'exploitation(-) Moins charges dcaissables .( autres charges d'exploitation, charges financires, chargesnon courantes et impts sur les rsultats, l'exclusion des dotations relatives l'actif immobiliset au financement permanent et de la valeur nette d'amortissements des immobilisations cdes )

;(+) produits encaissables ( autres produits d'exploitation, transfert de charges, produits

financiers et produits non courants l'exclusion des reprises sur amortissements, sur subventionsd'investissement, sur provisions durables et provisions rglementes et l'exclusion du produitde cession des immobilisations).

d. Tableau de financement (t.f)

Le T.F fait mention expresse des dates de dbut et de fin d'exercice. Il comporte deuxtableaux :

- Synthse des masses du bilan ;

- Tableau des emplois et ressources.d.1. Synthse des masses du bilan

Cette synthse est tablie directement partir des montants nets figurant dans les bilans dedbut et de fin d'exercice. La prsentation fonctionnelle du bilan permet, par simple diffrence, decalculer :

- le fonds de roulement fonctionnel (A) (financement permanent moins actif immobilis);en principe positif, ce fonds de roulement peut se rvler ngatif dans le cas o le total de l'actifimmobilis excde le total du financement permanent ;

- Le besoin de financement global (B) = Actif circulant hors trsorerie moins Passifcirculant hors trsorerie, en principe positive, cette diffrence peut tre ngative dans le cas o le


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passif circulant hors trsorerie excde le total de l'actif circulant hors trsorerie. Dans ce derniercas, la diffrence rvle, non un besoin, mais une ressource de financement ;

- La trsorerie nette: Qui est gale la Trsorerie-Actif moins la Trsorerie- Passif. Un

contrle vertical permet de vrifier que cette trsorerie nette, obtenue partir des deux massesactives et passives du bilan est bien gale la diffrence (A) -(B), en vertu de la formuled'quilibre financier :

Fonds de roulement fonctionnel -Besoin de financement global= Trsorerie nette, ou par abrviation: FRF BFG = TN

Aprs report des montants de l'exercice et de ceux de l'exercice prcdent dans lescolonnes (a) et (b), sont inscrites dans les colonnes (c) et (d), selon leur nature, les variationsconstates entre le dbut et la fin de l'exercice. Les diffrences entre les montants (a) et lesmontants (b) constituent :

- des emplois financiers (colonne c)- des ressources financires (colonne d)

Le fonds de roulement augmente en ressources et diminue en emplois, ce quitraduit, en principe, respectivement une amlioration ou une dtrioration de ce fonds. Le besoinde financement global augmente en emplois ou diminue en ressources, ce qui traduit en

principe, respectivement un alourdissement ou une amlioration au niveau de ce besoin. Lavariation de trsorerie nette obtenue horizontalement dans le tableau est vrifie verticalement(A - B) : Variation FRF - Variation BFG = Variation TN

d.2. Tableau des emplois et ressourcesCe tableau prsente, pour l'exercice comme pour le prcdent, quatre masses successives :

- les deux premires en termes de flux de l'exercice Ressources stables et Emplois stables ;- les deux dernires en termes de variation nette globale: Variation du BFG et Variation de

la trsorerie .* Les flux de ressources et d'emplois stables sont obtenus :

- pour l'autofinancement partir du module de calcul figurant dans l'ESG ;- pour les autres flux : directement partir du grand livre (mouvements dbit et

mouvements crdit des comptes relatifs aux postes concerns du T.F).Toutefois, dans le cas d'existence d'carts de conversion, il convient d'annuler ces carts dans lescomptes correspondants. De mme il y a lieu de neutraliser tous les mouvements qui neconstituent pas de flux, tels les virements de compte compte. Une codification ou un reprageinformatique particuliers peuvent permettre l'entreprise d'obtenir directement les flux par voiecomptable, sans retraitements.* A la diffrence des deux premires masses, les masses III et IV sont calcules non pas en

termes de flux, mais partir des variations des montants nets du bilan :- Variation du BFG obtenue la ligne 6, de la synthse des masses du bilan constitue

la somme algbrique des variations (en augmentation ou en diminution} des diffrents postescomposant l'actif et le passif circulant (hors trsorerie}. Il est recommand l'entreprise, pour unemeilleure analyse de sa gestion, de dresser un tableau de variation des 24 postes ou rubriquesconcerns de l'actif et du passif circulants hors trsorerie;

- Variation de la Trsorerie calcule la ligne 7 du tableau synthse des masses du bilan reprsente la somme algbrique des variations de la trsorerie-actif et de la trsorerie-passif ;Le total gnral des emplois et celui des ressources, obtenus en bas du tableau, sont gaux.


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e. Etat des informations complmentaires (ETI C)

Cet tat comporte des informations qualitatives (exemple: mthodes comptables) et

quantitatives, pour la plupart tires directement de la comptabilit. L'utilisation de tableaux a tsystmatise, pour simplifier la tche des entreprises. Les informations d'importance nonsignificative par rapport l'objectif d'image fidle ne doivent pas tre mentionnes.

C- Modle simplifi

Ne sont prsentes ci-aprs que les particularits des tats de synthse du modlesimplifi, pour les lments communs, il y a lieu de se reporter au modle normal.

a. Bil an ( bl)

L'actif et le passif sont prsents sur un seul feuillet, l'un aprs l'autre. La date de clturede l'exercice doit tre clairement indique. Les masses et rubriques sont celles du modle normal l'exception des carts de conversion qui n'apparaissent pas dans le document. Nanmoins,les entreprises qui auraient constater de tels carts devraient dans ce cas ajouter la ou lesrubriques correspondantes.

Le nombre de postes est rduit, par rapport au modle normal,a) par l'utilisation de postes divers :

- immobilisations incorporelles diverses;- immobilisations corporelles diverses;- stocks divers;- dbiteurs divers;

- rserves diverses;- cranciers divers.

b) par la mention de certaines rubriques sans dtail de postes :- capitaux propres assimils;- dettes de financement;- provisions durables pour risques et charges;- immobilisations financires.

c) par le regroupement de certains postes :- Report nouveau et rsultat net en instance d'affectation;- Crdit d'escompte et de trsorerie.

b. Compte de produits et charges (c.p.c)

Il est prsent sur un seul feuillet. La date de dbut et de clture de l'exercice y sontexpressment indiques. Le C.P.C fait apparatre :

- La formation en cascade du rsultat net en dgageant successivement le rsultatcourant, le rsultat non courant et le rsultat avant impts;

- les produits courants qui comportent les mmes postes que les produits d'exploitation dumodle normal, auxquels s'ajoutent les produits financiers;

- les charges courantes, qui comportent les sept postes figurant dans les chargesd'exploitation du modle normal plus les charges financires.

Deux modules particuliers permettent :


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- la mise en vidence des totaux des produits et des charges;- le calcul de la marge brute sur ventes en l'tat ;- le calcul de la valeur ajoute qui est gale la somme algbrique de : la marge brute ; la diffrence entre production et consommation de biens et services.

c. Tableau du fi nancement (tf )

Le TF comporte 2 modules :- Le premier permet de dterminerla capacitdautofinancementde lexercice;- Le second prsente la synthse des masses du bilanet les variations de ces masses et

mis en vidence : La variation du fonds de roulement fonctionnelde lentreprise qui correspond une

ressource dans le cas dune augmentation du FRF et un emploi en cas de diminution du

FRF; La variation du besoin de financement globalqui correspond un emploi dans le cas

dune augmentation et une ressource dans le cas dune diminution ; La variation de la trsorerie nettequi correspond un emploi dans le cas dune

augmentation et une ressource dans le cas dune diminution.Lgalit entre le total des variations des ressources et le total des variations des emplois est

vrifie en bas du tableau.

d. Etat des informations complmentaires (etic)

Dans le modle simplifi, sont seuls fournir sept tats numrots S1 S7; six d'entre eux

sont identiques ceux du modle normal (S2 S7); en revanche l'tat S1 est propre au modlesimplifi, il s'agit du tableau des immobilisations et des amortissements qui, en dcrivant lesmouvements de l'exercice, explique le passage du montant existant au dbut de l'exercice aumontant constat en fin d'exercice.

IV-4- MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUXCOMPTES DU BILAN

A- Actif immobilise

a. IMMOBIL ISATION EN NON VALEURS

L'immobilisation en non-valeurs de certains cots (frais prliminaires, charges rpartirsur plusieurs exercices, primes de remboursement des obligations) prsente les particularitssuivantes :

a .1--Valeur d'entreLa valeur d'entre est constitue :- par la somme des charges dont l'talement sur plusieurs exercices est opr en vertu de

leur caractre propre (frais prliminaires) et en vertu d'une dcision exceptionnelle de gestion(charges rpartir);

- par le montant total des primes de remboursement des obligations (diffrence entre lemontant futur rembourser hors intrts, et le montant vers par le prteur).


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a.2 - AmortissementL'amortissement de ces lments constitue l'talement par report sur plusieurs exercices

(dont le premier) d'une charge dj subie ou consomme : tel est par exemple le cas des frais de

constitution engags dans l'exercice, rparti exceptionnellement sur les exercices ultrieurs pourdes raisons de gestion.

Cet talement par amortissement doit tre effectu selon un plan prtabli sur unmaximum de cinq exercices y compris celui de constatation de la charge l'exception des primesde remboursement des obligations.

En vertu du principe de prudence, le plan damortissement des immobilisations en nonvaleurs doit comporter des amortissements annuels avec un minimum linaire de 20% appliquerds la fin du premier exercice.

a.3 -Valeur actuell e

La valeur actuelle d'une immobilisation en non-valeurs est, par prudence, prsume nulle,bien qu'elle puisse dans certains cas ne pas l'tre dans le cadre du principe de continuitd'exploitation. Ses lments ne peuvent, en consquence, donner lieu constatation deprovisions pour dprciation.

Les postes d'immobilisation en non-valeurs figurent donc au bilan pour leur valeur nettedamortissement.

b. IMMOBILI SATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLESb.1- Valeur d' entre : cas gnral

Les immobilisations incorporelles et corporelles sont inscrites :- leur cot d'acquisition pour les immobilisations acquises titre onreux;

- leur cot de production pour celles qui sont produites par l'entreprise pour ellemme.*Le cot d'acquisition est form :

- du prix d'achat augment des droits de douane et autres impts et taxes non rcuprableset diminu des rductions commerciales obtenues et des taxes lgalement rcuprables;

- des charges accessoires d'achat y affrentes, tels que: transports frais de transit frais de rception assurances transport ... ... l'exclusion des taxes lgalement rcuprables.Sont cependant exclure des charges accessoires d'achat des immobilisations les frais

d'acquisition d' immobi1isations qui consistent en : droits de mutation (enregistrement); honoraires et commissions; frais d'actes.Ces frais sont inscrire en charges rpartir sur plusieurs exercices et amortir sur cinq

exercices au maximum.- des charges d'installation qui sont ncessaires pour mettre le bien en tat d'utilisation

l'exclusion des frais d'essais et de mise au point qui sont classer dans les charges de l'exerciceou, le cas chant, susceptibles d'tre rpartis sur plusieurs exercices.

Les frais gnraux et les charges financires engags pour l'acquisition d'immobilisations sontexclus du cot d'acquisition de ces immobilisations. Toutefois, dans le cas exceptionnel d'un dlai


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d'acquisition suprieur un an, les frais financiers spcifiques de prfinancement se rapportant cette priode peuvent tre Inclus dans le cot d'acquisition de ces immobilisations ; avec mentionexpresse dans l'ETIC.

*Le cot de production des Immobilisations est form de la somme :- du cot d'acquisition des matires et fournitures utilises pour la production de l'lment;- des charges directes de production tels les charges de personnel, les services extrieurs,

les amortissements;- des charges indirectes de production dans la mesure o elles peuvent tre

raisonnablement rattaches la production de l'immobilisation.Toutefois, ce cot de production rel et complet ne comprend pas, sauf conditions

spcifiques de l'activit justifier dans l'ETIC:- les frais d'administration gnrale de l'entreprise ;- les frais de stockage ;- les frais de recherche et dveloppement ;

- les charges financires.Nanmoins, le cot de production des immobilisations peut comprendre le montant des

intrts relatifs aux dettes contractes pour le financement de cette production depuis leprfinancement spcifique jusqu' la date normale d'achvement de l'immobilisation ou de samise en service si elle est exceptionnellement antrieure cette date. Mention doit tre faite dansl'ETIC de cette inclusion de charges financires.

b.2 - immobil isations amortissables : valeur nette d'amortissementsb.2.1 - Immobili sations amortissables

Ce sont celles dont le potentiel de services attendus s'amoindrit normalement avec letemps en raison :

- de phnomne d'usure ou de dsutude ;- d'inadaptation aux conditions changeantes de la technique ou de l'conomie

(obsolescence) ;- de toute autre cause.Ces amoindrissements de potentiel, de caractre prvisible et dfinitif ont pour

consquence la constatation d'une rduction progressive de la valeur de l'immobilisation, tout aulong de son utilisation, jusqu' une valeur rsiduelle souvent trs faible, voire nulle, la fin dela dure d'utilisation de l'immobilisation.

b.2.2- Amortissement des immobil isationsL'amortissement est la rpartition de la diffrence entre la valeur d'entre et la valeur

rsiduelle (ou montant amortissable sur la dure d'utilisation de l'immobilisation). Cette dure

d'utilisation prvisionnelle peut tre :- soit la dure de vie probable de l'immobilisation, laquelle est apprcie en fonction

de facteurs physiques (usure...) ou conomiques (obsolescence, march...) qui la conditionnent.A la fin de la dure de vie , la valeur rsiduelle prvisionnelle est gnralement considrercomme nulle le montant amortissable est alors gal la valeur d'entre;

- soit une dure dutilisation propre l'entreprise, infrieure la dure de vie, etchoisie en fonction de sa politique ou de sa stratgie (renouvellement systmatique au bout de nannes... ), ou d'autres facteurs (exemple : limites juridiques lgales ou contractuelles d'utilisation...). Dans cette hypothse, la valeur rsiduelle prvisionnelle est en principe relativementimportante, elle doit faire l'objet d'une estimation raisonnable en fonction du prix de cession

probable exprim en dirhams de la date d'entre, ramen le plus souvent un pourcentage de
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cette valeur d'entre; le montant amortissable est alors gal la diffrence entre la valeur d'entreet cette valeur rsiduelle.

b.2.3- Plan d'amorti ssement

La rpartition systmatique du montant amortissable sur chaque exercice pendant la dured'utilisation du bien constitue le plan d'amortissement de l'immobilisation. Ce plan prend laforme d'un tableau prtabli faisant apparatre le montant des amortissements successifs, leurcumul la fin de chaque exercice ainsi que la valeur nette d'amortissements en rsultant.

Dans le cas particulier o ce tableau ne peut tre prtabli, du fait que l'amortissementannuel est calcul en fonction d'un paramtre physique ou conomique (exemple: nombred'heures d'utilisation, nombre d'units physiques fabriques, nombre de kilomtres parcourus ...).La rgle retenue doit tre clairement mentionne dans le tab1eau d'amortissement (mention dunombre d'units prtabli correspondant au montant amortissable).

Le mode de rpartition de l'amortissement sur les diffrents exercices doit tre choisi surla base de considrations essentiellement conomiques: il peut conduire a des amortissements

annuels constants (mthode de l'amortissement linaire), dgressifs ou plus exceptionnellementprogressifs.

b.2.4- Dbut et fi n du calcul de l'amortissementLe calcul de l'amortissement est opr dans les conditions suivantes :- dbut du calcul : L'amortissement est calcul compter de la date de rception de

l'immobilisation acquise ou de la livraison soi-mme de l'immobilisation produite. L'entreprisepeut diffrer le calcul de l'amortissement jusqu' la date effective de mise en service lorsquel'immobilisation ne se dprcie pas notablement dans l'intervalle;

- Fin de calcul : l'amortissement est calcul jusqu' la date de sortie du patrimoine del'immobilisation dans la limite de la valeur d'entre; En cas de sortie de l'immobilisation en coursd'exercice, il y a lieu de comptabiliser lamortissement couru depuis le dbut de l'exercice jusqu'

la date de sortie du bilan, pour dterminer la valeur nette d'amortissements de l'immobilisation cette date.

Lorsque le cumul des amortissements est gal la valeur d'entre, le calcul est arrt, et lebien figure au bilan pour une valeur nette d'amortissements nulle et y reste inscrit aussilongtemps qu'il n'est pas cd ou retir du patrimoine.

b.2.5- Amortissements drogatoi resDevant tre justifi exclusivement par des considrations d'ordre conomique,

l'amortissement comptable ne concide pas ncessairement avec l'amortissement fiscalement ourglementairement autoris :

- lorsque l'amortissement fiscal est infrieur l'amortissement comptable, ce dernier estmaintenu en critures, la diffrence faisant l'objet d'une rintgration fiscale extra-comptable;

- lorsque l'amortissement fiscal, suprieur l'amortissement comptable, doit tre, en vertudes textes lgislatifs ou rglementaires, enregistr dans les critures comptables (et nonsimplement dduit de faon extra-comptable), il y a lieu de porter dans les provisionsrglementes l'excdent de l'amortissement fiscal sur l'amortissement comptable dnomm amortissement drogatoire . Cette rgle n'est toutefois appliquer que si le montant desamortissements drogatoires est significatif dans les tats de synthse, eu gard l'objectifd'obtention d'une image fidle.

b.2.6- Immobilisation en recherche et dveloppementCette immobilisation doit tre normalement amortie selon un plan et sur un maximum de

cinq exercices.


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A titre exceptionnel, ce dlai peut tre suprieur, dans la limite de la dure d'utilit de cesactifs, et une mention de cette drogation devant tre faite dans l'ETIC. En cas d'chec du projetde recherche-dveloppement, la valeur nette damortissements doit immdiatement tre ramene

zro.b.2.7- I nformations relatives aux amortissements

Pour chaque catgorie principale d'immobilisations amortissables (correspondant unposte du bilan, ou, pour les postes d'un montant important, des lments significatifs de ce

poste) l'ETIC doit mentionner la mthode d'amortissement utilise.Les mthodes d'amortissement retenues doivent tre appliques de faon constante d'un

exercice l'autre, moins que des circonstances nouvelles ne justifient un changement (exemple:innovation technologique devant rendre rapidement obsolte un quipement install).

A la fin de l'exercice au cours duquel intervient la rvision du plan d'amortissement, il y alieu de faire mention de ce changement dans l'ETIC, en y indiquant ses motifs et son influencesur le patrimoine, la situation financire et les rsultats

c - VALEUR ACTUELLE DES IMMOBILI SATIONSConformment aux mthodes d'valuation, la valeur actuelle d'une immobilisation

incorporelle ou corporelle est dtermine partir du march et de l'utilit du bien pourl'entreprise.

La rfrence du march est normalement le prix actuel dachat de l'immobilisation ( ladate de l'inventaire), major des charges accessoires d'achat et d'installation, ou le cot actuel de

production pour les immobilisations produites par l'entreprise pour elle-mme et n'ayant pasd'quivalent sur le march; ces cots sont corrigs en baisse en fonction de l'usure ou de l'ge del'immobilisation. L'utilit du bien pour l'entreprise doit tre tout particulirement prise enconsidration, car l'immobilisation doit tre value dans l'tat et le lieu o elle se trouve enfonction de son utilisation future par l'entreprise.

Dans cette valuation, il est normalement suppos que l'entreprise restera en continuitd'exploitation tout au long de la dure d'utilisation prvue du bien. Tenant compte de cesrfrences, la valeur actuelle de l'immobilisation peut tre considre comme tant le prixqu'accepterait d'en donner un acqureur ventuel de l'entreprise dans l'tat et le lieu o elle setrouve.

La valeur actuelle de l'immobilisation ne doit pas, en consquence, tre confondue avecson prix actuel de revente ventuelle. En revanche, en l'absence de continuit d'exploitation, lavaleur actuelle doit tenir compte de la perspective plus ou moins proche de cession voire deliquidation de l'entreprise ou de la branche d'entreprise concerne, ou de celle de la cession del'immobilisation; la rfrence de march devient alors le prix probable de cession sous dductiondes frais relatifs cette cession (tels que dmontage, transport...).

d- VALEUR AU BILAN : valeur comptable netteLa valeur comptable nette devant figurer au bilan est :- la valeur d'entre (immobilisations non amortissables) ou la valeur nette

d'amortissements (immobilisations amortissables), dans le cas gnral;- la valeur actuelle dans le cas o celle-ci est notablement infrieure soit la valeur

d'entre, soit la valeur nette d'amortissement rvlant une moins-value latente.Les plus-values latentes n'tant pas comptabilises en vertu du principe de prudence car

non ralises, sont conserves comme valeur comptable nette, soit :- la valeur d'entre pour les immobilisations non amortissables;- la valeur nette d'amortissements pour les immobilisations amortissables.
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Les moins-values latentes sur immobilisations, si elles sont d'un montant relatif notable,donnent lieu constatation de provisions pour dprciation, ou, dans le cas exceptionnel oelles prsenteraient un caractre dfinitif, damortissements exceptionnels.

L'observation d'carts importants entre la valeur actuelle et la valeur nettedamortissements d'une immobilisation est de nature conduire une rvision du pland'amortissement si les causes de ces carts risquent de se maintenir durablement.

e- IMMOBILI SATIONS FINANCIERESe.1- CREANCES IMMOBIL ISEES

Les dispositions rgissant l'valuation des crances de l'actif circulant s'appliquentgalement aux crances immobilises.

e.2- TITRES DE PARTICIPATION ET AUTRES TITRES IMMOBIL ISESe.2.1- Valeur d' entre : cas gnral

Quels que soient leur nature et leur classement comptable (titres de participation, autrestitres immobiliss...) les titres sont ports en comptabilit pour leur prix d'achat l'exclusion des

frais d'acquisition, lesquels sont inscrits directement dans les charges de l'exercice.e.2.2- Valeur d'entre : cas particul iers

- Actions gratuitesL'obtention d'actions dites juridiquement gratuites est sans influence sur la valeur

globale d'entre des titres correspondants dtenus dont le cot unitaire moyen se trouve diminu.

- Droits de souscription ou d'attributionLa cession des droits de souscription ou des droits d'attribution rduit la valeur globale

d'entre du montant du prix de cession et rduit en consquence le cot unitaire moyen d'achatdes titres correspondants.- Titres de mme natur e

Lorsque des sorties de titres ont t opres ( la suite de cessions notamment), portantsur des ensembles de titres de mme nature confrant les mmes droits, la valeur d'entre destitres restants est dtermine par la mthode du cot d'achat moyen pondr aprs chaqueentre ou, dfaut, par la mthode du premier entr, premier sorti dite F.I.F.O (first in,first out).

e.2.3- Valeur actuell e- Valeur actuell e des titr es de participation

Les titres de participation doivent tre valus moins en fonction du march, souventinexistant qu'en fonction de l'utilit que la participation prsente pour l'entreprise ; dans cetteutilit, il doit notamment tre tenu compte des perspectives de rentabilit des titres, de laconjoncture conomique, des capitaux propres rels de la socit contrle, des effets de

complmentarit technique, commerciale ou conomique susceptibles de rsulter de laparticipation selon le niveau de celle-ci.

Lorsqu'une cession de titres de participation fait perdre soit le contrle de la socit,soit la minorit de blocage, il doit en tre tenu compte dans l'estimation de la valeur actuelle.Cette valeur actuelle est donc apprcie comme celle de toute immobilisation: c'est le prixqu'accepterait d'en donner un acqureur ventuel de l'entreprise, compte tenu de l'utilit de la

participation pour l'entreprise.- Valeur actuelle des ti tres immobi liss autr es que les ti tres de participation

A une date quelconque et en particulier la date de l'inventaire, les titres ont une valeuractuelle gale :

- au cours moyen du dernier mois s'ils sont cots ;
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- leur valeur probable de ngociation s'ils ne sont pas cots.Cette valeur probable de ngociation est apprcier dans la perspective d'une ventuelle

cession longue chance (plus d'un an).e.2.4- Valeur au bilan

La comparaison de la valeur d'entre et de la valeur actuelle fait apparatre des plus-valuesou des moins values par catgories homognes de titres (mme nature, mmes droits). Les plus-values ne sont pas comptabilises; les moins values doivent l'tre, sous forme de provisions pourdprciation.

Aucune compensation n'est, en principe, pratique entre plus-values et moins-values;toutefois, s'agissant des titres immobiliss cots autres que les titres de participation, l'entreprise

peut, sous la responsabilit de ses dirigeants, compenser les moins-values rsultant d'une baissedes cours paraissant anormale et momentane, par les plus-values constates sur d'autres titres etdans la limite de ces plus-values.

B- Actif circulant

a .STOCKSa.1- VALEUR D'ENTREE : cas gnral

Conformment aux mthodes d'valuation, les stocks sont enregistrs :- leur cot d'acquisition pour les matires acquises titre onreux;- leur cot de production pour les biens produits par l'entreprise.Ces cots sont dtermins :- lorsque leur composition est lmentaire, directement partir des documents de base

(factures...) pour les cots d'acquisition notamment;- lorsque leur composition est complexe, l'aide de la comptabilit analytique pour les

cots de production notamment, ou dfaut, partir de mthodes et de calculs permettant uneapproximation satisfaisante.

Ils sont calculs :- article par article, objet par objet, unit par unit en ce qui concerne les biens

identifiables et individualiss;- par catgorie homogne en ce qui concerne les biens interchangeables et non

individualiss dans le systme comptable.** Le cot d'acquisition des matires en stock et leur cot rel d'achat form:

du prix d'achat factur :- augment des droits de douane et autres impts et taxes non rcuprables;- diminu des taxes lgalement rcuprables telle la T V A dductible ainsi que des

rductions commerciales obtenues (rabais , remises, ristournes) ds lors que ces rductionscommerciales peuvent tre rattaches chaque catgorie d'achat et qu'elles sont significatives.Les rductions de caractre financier (escomptes de rglement obtenus) ne sont pas dduites du

prix d'achat, mais inscrites dans les produits financiers ; des charges accessoires d'achat engages jusqu' l'entre en magasin de stockage, il

s'agit essentiellement des charges directes sur achats et approvisionnements ; toutefois,lentreprise peut inclure dans le cot d'acquisition la fraction des charges indirectessusceptibles d'tre raisonnablement rattache l'opration d'achat et d'approvisionnement.

Ces charges accessoires d'achat consistent en cots externes ou internes, tels que :- transport ;- frais de transit ;


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- commissions et courtages ;- frais de rception (dchargement. manutention..) ;- assurances-transport ;

- l'exclusion des taxes lgalement rcuprables.Les frais gnraux d'approvisionnement et les frais de stockage ne sont pas compris dans

le cot d'acquisition sauf conditions spcifiques de l'exploitation indiquer dans l'ETIC. Lespertes et gaspillages accidentels ainsi que les charges financires sont exclus du cotd'acquisition. Toutefois, dans le cas exceptionnel d'un cycle d'approvisionnement suprieur unan, les frais financiers spcifiques se rapportant ce cycle peuvent tre inclus dans le cotd'acquisition avec mention expresse dans l'ETIC.

En cas de sous-activit notable observe au niveau de la fonction d'achat, la quote-partsupplmentaire de charges fixes unitaires rsultant de cette sous activit doit tre exclue du cotd'acquisition.** Le cot de producti on des biens ou des services en stock est formde la somme :

- des cots d'acquisition des matires et fournitures utilises pour la production de1'lment;

- des charges directes de production telles les charges de personnel, les services extrieurs,les amortissements ...;

- des charges indirectes de production dans la mesure o il est possible de les rattacherraisonnablement la production de 1'lment et qui ont t engags pour amener les produits l'endroit et dans 1'tat o ils se trouvent.

Toutefois, ce cot de production, rel et complet, ne comprend pas, sauf conditionsspcifiques de l'activit justifier dans l'ETIC:

- les frais d'administration gnrale de l'entreprise ;- les frais de stockage des produits ;

- les frais de recherche et dveloppement ;- les charges financires.

Nanmoins, les charges financires relatives des dettes contractes pour le financementspcifique de production dont le cycle normal d'laboration est suprieur douze mois peuventtre incluses dans le cot de production.

Sont galement exclus du cot de production :- les pertes et gaspillages accidentels ou exceptionnels;- la quote-part supplmentaire de charges fixes unitaires rsultant d'une sous activit

caractrise de l'entreprise par rapport une capacit normale de production prtablie enfonction des caractristiques techniques de l'quipement et conomiques de l'entreprise.

Quant aux charges de distribution, elles ne sauraient en aucun cas tre portes dans les

cots de production.a.2-- Mthode du cot moyen pondr

* cot moyen pondraprs chaque entreLe cot d'entre du stock une date considre est gal au cot du stock au dbut de

l'exercice, assimil une entre :- major du cot d'entre des achats ou des productions depuis le dbut de l'exercice ;- diminu du cot des sorties ( pour ventes ou consommations) depuis le dbut de

l'exercice.Le cot unitaire de sortie est gal au quotient des valeurs entres par les quantits entres.


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Cette valeur probable de ngociation est apprcier dans la perspective d'une cession brve chance ( moins d'un an).

c.3- VALEUR AU BI LAN : valeur comptable nette

La comparaison de la valeur d'entre et de la valeur actuelle fait apparatre des plus-valuesou des moins-values par catgories homognes de titres (mme nature, mme droit).Les plus-values ne sont pas comptabilises ; les moins-values doivent l'tre sous forme de

provisions pour dprciation.Aucune compensation n'est en principe pratique entre plus-values et moins-values.

Toutefois l'entreprise peut sous la responsabilit de ses dirigeants compenser les moins-valuesrsultant d'une baisse paraissant anormale et momentan par les plus-values constates surd'autres titres et dans la limite de ces plus-values.

d.TRESORERIEd.1- VALEUR D'ENTREE

Conformment au principe du cot historique, les avoirs en espces et en banques sontinscrits en comptabilit pour leur montant nominal.

d.2- VALEUR ACTUELLELa valeur actuelle de ces avoirs est en principe gale a leur valeur nominale inscrite

comme valeur d'entre si la disponibilit de ces avoirs est certaine.d.3- VALEUR AU BI LAN : Valeur comptable nette

La valeur au bilan des avoirs en espces et en banques est gale leur montant nominalsauf cas de dprciation (comptes bancaires litigieux ...).

C- Dettes du financement permanent et du passif circulant

Les dispositions qui suivent concernent toutes les dettes inscrites au passif du bilan quelleque soit leur chance ou la masse laquelle elles appartiennent.

1- VALEUR D'ENTREEa- cas gnral

En vertu du principe du cot historique, les dettes sont inscrites en comptabilit pour leurmontant nominal. Lorsque le montant du rglement final stipul comporte distinctement lemontant du principal et des intrts, seul le montant principal est inscrire en valeur d'entre dela dette.

b. Variati on de detteL'augmentation ou la diminution pour des raisons contractuelles ou lgales de la dette constitueun complment ou une rduction de la dette modifiant la valeur d'entre. La contrepartie

constitue une charge ou un produit selon sa nature, ou le cas chant une modification de lavaleur d'entre d'une immobilisation.

c. Dettes indexesDans le cas de dette indexe, la valeur d'entre est rectifie dans le bilan et l'cart inscrit

dans les mmes conditions que les dettes libelles en monnaie trangre.2. VALEUR ACTUELLELa valeur actuelle d'une dette est prsume gale sa valeur nominale.3. VALEUR AU BI LAN : valeur comptable netteLa valeur au bilan des dettes est gale leur montant nominal : valeur d'entre.


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Chapitre V :La consolidation


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V-1- LES TATS DE SYNTHSE CONSOLIDS

La notion comptable et financire de groupe sentend de lensemble constitu par plusieursentreprises places sous lautorit conomique et financire de lune dentre elles, qui dfinit etcontrle la politique et la gestion de lensemble.

Les tats de synthse consolids ont pour but de donner une image fidle du patrimoine, de lasituation financire et des rsultats du groupe, dans le respect des principes comptablesfondamentaux et des dispositions du C.G.N.C (Code Gnral de Normalisation Comptable),comme si ce groupe ne formait quune seule entreprise.

Ces tats de synthse, qui forment un tout indissociable, sont :

Le bilan consolid (BLC) ; Le compte de produits et charges consolid (CPCC) ; Le tableau de financement consolid (TFC) ; Ltat des informations complmentaires de consolidation (ETICC)

Les entreprises constitutives du groupe sont gnralement des socits ; elles peuvent,cependant, revtir dautres formes juridiques (tablissement publics, mutuelles, coopratives,entreprises individuelles).Dans les textes relatifs la consolidation, les termes de socit et dentreprise sont considrer comme quivalents.

La socit-mre est lentreprise qui, la tte du groupe, exerce les pouvoirs de direction et decontrle de lensemble. Les autres entreprises du groupe sont dites filiales de la socit-mre.

Une filiale est une socit place sous le contrle exclusif de la socit mre ; ce dernierrsulte : Soit de la dtention directe ou indirecte par la socit mre, de la majorit des droits de

vote dans cette socit, majorit lui permettant de dsigner la majorit des membres desorganes d'administration de la filiale.

Soit de la dsignation, pendant deux exercices successifs, de la majorit des membres desorganes d'administration de la filiale.

Soit du droit d'exercer sur la filiale, en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires, une"influence dominante" lui donnant le pouvoir de direction.

Sont appeles "entreprises associes" (ou "socits associes") les entreprises qui n'appartenantpas au groupe, sont places sous "l'influence notable" d'une entreprise du groupe.

Dans une socit associe, le groupe : dtient une part importante des droits de vote ;

entend conserver durablement ses intrts dans la participation ; exerce une influence notable sur la politique et la gestion, par une

participation aux dcisions essentielles en ces domaines, sans allerjusqu' la matrise de ces dcisions.

L'influence notable peut s'exercer sous des formes diverses par exemple reprsentationau conseil d'administration, ou participation l'laboration des politiques, ou importantesoprations inter-socits, ou change de personnel de direction.

Si le groupe dtient moins de vingt pour cent des droits de vote, la socit est prsumen'tre pas l'associe" au groupe, sauf en apporter la preuve contraire.


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La consolidation consiste en l'ensemble des oprations conduisant l'tablissement des"tats de synthse consolids", lesquels doivent prsenter comme ceux d'une seule entreprise, le

patrimoine, la situation financire et les rsultats de la socit-mre et de toutes les filiales, dans

le cadre d'une l'intgration-globale" mettant aussi en vidence les "intrts minoritaires".Dans ces tats de synthse, le montant des "titres de participation" correspondant aux

socits associes, se voit substituer, dans le bilan, la part des "capitaux propres" et, dans le CPC,la part du rsultat net revenant au groupe, dans le cadre de la mthode dite de "mise enquivalence".

Il en est de mme des filiales dont l'activit est si diffrente de celle des autres socits dugroupe que leur intgration serait de nature empcher l'obtention d'une image fidle du groupe.

Dans ces cas, les filiales font simplement l'objet d'une "mise en quivalence".Sont gnralement exclure de la consolidation les filiales dont le contrle semble trs

temporaire, ou compromis (par exemple par suite d'impossibilit de transferts de fonds ...) ainsique les socits dont les titres ne sont dtenus qu'en vue de leur cession ultrieure.

Une entreprise normalement passible de la consolidation, peut tre en dehors de celle-cilorsqu'elle ne prsente qu'un intrt ngligeable au regard de l'objectif d'image fidle du groupe,et qu'il en est de mme, le cas chant, pour l'ensemble form par des entreprises relevant de cecas.

V-2- MODES D'ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE CONSOLIDES

Dans les tats de synthse consolids, les postes d'actif, de passif, de produits et decharges de la socit mre et des filiales sont cumuls ligne par ligne (mthode dite d'intgrationglobale).

Le bilan consolid reprend tous les lments du patrimoine : de la socit consolidante, l'ex

Documents

Comptabilité Marocaine